2010

TABLE NOMINATIVE 2010 - DÉBATS DU SÉNAT
GAUDIN (Jean-Claude)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
UMP
Vice-président du Sénat ; a présidé les séances des 12, 19, 26
janvier, 16, 23 février, 6 avril, 4, 18, 31 mai, 1er, 15, 29 juin, 6,
7 juillet, 7, 14 septembre, 5, 18, 26 octobre, 4, 23, 30 novembre,
4 et 14 décembre 2010.
NOMINATIONS
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du Règlement et
d'administration générale.
DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété
[n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la
contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18
juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances,
fiscalité.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Rappel au règlement - (23 février 2010) (p. 1672).
- Rappel au règlement - (4 mai 2010) (p. 3044, 3045).
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la
performance de la sécurité intérieure [n° 518 (2009-2010)] (7 septembre 2010) - Rappel au règlement (p. 6285).
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