DOSSIER DE PRESSE 24 Janvier 2014 0

DOSSIER DE PRESSE
24 Janvier 2014
OFFICIALISATION DE LA
COMMUNAUTE HOSPITALIERE
DE TERRITOIRE
RHONE ET VERCORS
CONTACTS PRESSE
ARS Rhône-Alpes
Aurélie DESCOURS
04 27 86 57 85
Centre Hospitalier de Valence
Marie-Laure PASCAL
04 75 75 81 22
[email protected]
SOMMAIRE
1. Le périmètre de la
Communauté Hospitalière de
Territoire
2. Les apports de la Communauté
hospitalière de territoire
3. Le point de vue des principaux
acteurs
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1
LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE
HOSPITALIERE DE TERRITOIRE RHONE ET VERCORS
Bassin de population de 457 000 personnes
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Centre Hospitalier de Valence
• Capacités
526 lits et 53 places en Médecine, Chirurgie, Obstétrique
53 lits et 14 places en Soins de Suite et Réadaptation
74 lits en Soins de Longue durée
87 lits en EHPAD
•
Effectifs
2340 ETP* dont 284 médecins et internes
•
Budget
environ 187 000 000 € (tous budgets)
ETP* = Equivalent Temps Plein
2
HOPITAUX Drôme Nord
• Capacités
320 lits et 25 places en Médecine, Chirurgie, Obstétrique
89 lits et 5 places en Soins de Suite et Réadaptation
443 lits et 9 places en EHPAD
115 lits et 76 places en Psychiatrie
•
Effectifs
•
Budget
1855 ETP* dont 142 médecins et internes
environ 135 600 000 € (tous budgets)
ETP* = Equivalent Temps Plein
3
Centre Hospitalier de Crest
• Capacités
34 lits et 11 places en Médecine, Chirurgie
118 patients par jour en Hospitalisation à Domicile
59 places en Services de Soins Infirmiers à Domicile
189 lits et 8 places en EHPAD
•
Effectifs
•
Budget
320 ETP* dont 22 médecins
environ 27 300 000 € (tous budgets)
ETP* = Equivalent Temps Plein
4
Centre Hospitalier de Die
• Capacités
45 lits en Médecine, Chirurgie, Obstétrique
15 lits en Soins de Suite et Réadaptation
157 lits et 6 places en EHPAD
10 places en Garde Itinérante de Nuit à Domicile
10 places Equipe Spécialisée Alzheimer à Domicile
50 places Service de Soins Infirmiers A Domicile
•
Effectifs 310 ETP* dont 19 médecins
•
Budget
environ 24 000 000€ (tous budgets)
ETP* = Equivalent Temps Plein
5
Centre Hospitalier de
Saint Marcellin
• Capacités
28 lits et 2 places en Médecine
50 lits en Soins de Suite et Réadaptation
6 places d’accueil de jour
132 lits en EHPAD
40 places en Services de Soins Infirmiers à Domicile
•
Effectifs
•
Budget
259 ETP* dont 11 médecins
environ 17 200 000 € (tous budgets)
ETP* = Equivalent Temps Plein
6
Centre Hospitalier de Tournon
• Capacités
30 lits en Médecine
17 lits en Soins de Suite et Réadaptation
6 lits en état végétatif chronique
6 lits en Maison Périnatale
145 lits en EHPAD
•
Effectifs
•
Budget environ 15 000 000 € (tous budgets)
233 ETP* dont 7 médecins et internes
7
ETP* = Equivalent Temps Plein
2
LES APPORTS DE LA COMMUNAUTE
HOSPITALIERE DE TERRITOIRE RHONE-VERCORS
LES ENJEUX
Genèse et spécificités
Bien avant la démarche de préfiguration de la Communauté Hospitalière de Territoire (CHT), les 6
centres hospitaliers publics du bassin de santé de Valence avaient déjà instauré de nombreuses
coopérations. En 2011, sous l’impulsion de l’ARS, le centre hospitalier de St Marcellin, les hôpitaux
Drôme-Nord, le centre hospitalier de Crest et le centre hospitalier de Valence ont engagé un travail
conjoint autour du projet médical de territoire. En 2013, les centres hospitaliers de Tournon et de Die
ont rejoint la dynamique de la création de la CHT.
Situé dans la partie supérieure du territoire Sud, à égale distance des trois Centres Hospitaliers
Universitaires de la région Rhône-Alpes, le bassin de santé de Valence s’étend des plateaux du
Cheylard en Ardèche jusqu’au haut-diois dans la Drôme. Il couvre 4 zones de soins de proximité
(ZSP) : Valence, Romans-Saint Vallier, Tournon et Die.
Il se caractérise par certaines zones rurales reculées à faible densité de population. Leur éloignement
des axes nord-sud de circulation et un relief tortueux de moyenne montagne, rendent difficile l’accès à
l’offre de soins hospitalière pour leurs habitants. À noter en particulier, la ZSP de Tournon qui offre
une couverture médicale d’un hôpital local pour 50 000 habitants et celle de Die classée parmi les
exceptions géographiques françaises.
Dans une région Rhône-Alpes qui fait preuve d’un accroissement et d’un dynamisme démographique
important, la consommation de soins de la population du territoire Sud est supérieure à celle de la
moyenne régionale.
Les apports pour la population et
les professionnels de santé du territoire
Aussi la CHT se doit d’améliorer la réponse aux besoins de santé de la population de ce territoire en
lui garantissant une offre de soins de proximité et de qualité, pérenne en organisant des équipes
médicales de territoire adossées au centre hospitalier de Valence, établissement de recours du bassin
(temps médical partagé, mises à disposition, ouverture de ses services et plateaux techniques pour
favoriser l’attractivité des postes proposés).
La CHT vise à maintenir une offre de soins publique structurée, garante de la permanence des soins,
de l’accessibilité aux services de santé et de l’égalité de traitement des patients. Elle propose une
approche globale et pas seulement hospitalière. L’accent est mis sur l’éducation en amont en lien
avec la médecine de ville et les centres de santé et sur la prise en charge en aval (soins de suite).
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Un travail en complémentarité permettra de répartir au mieux les compétences et de dégager des
ressources pour les besoins émergents ou peu exprimés.
Le renforcement du lien entre les 6 établissements passe par la création d’une culture commune au
sein de la CHT. Celle-ci, loin d’effacer les identités propres à chacun des centres hospitaliers, se
nourrira de leur histoire, de leurs expériences et leurs compétences respectives pour pouvoir prendre
en compte les orientations nationales inscrites dans la loi de santé publique et les plans nationaux,
ainsi que le contexte économique et financier contraint.
La mise en œuvre de la Communauté Hospitalière de Territoire doit permettre :
•
une graduation des soins, intégrant des filières identifiées, avec une prise en charge allant
des soins les plus techniques au retour à domicile, dont l’HAD
•
la mise en place d’une filière AVC, intégrant la télémédecine
•
la consolidation de la filière cancérologique publique
•
une organisation commune sur l’organisation de la permanence des soins hospitalière
•
d’accompagner le CH de Die dans le fonctionnement de ses activités et le CH de Crest
dans le développement des activités de chirurgie ambulatoire
•
la structuration des plateaux médicotechniques (bloc, imagerie, biologie) et en particulier la
création d’un regroupement territorial d’anatomocytopathologie étendu aux autres
établissements hospitaliers du territoire Sud
•
l’animation de deux filières gérontologiques de référence avec les partenaires du secteur
social et médico-social engagés dans la prise en charge des personnes âgées
•
la mise en œuvre commune de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et la
mise en commun des moyens logistiques chaque fois que cela sera possible.
LE PROJET MEDICAL
Le projet médical de la CHT retient des projets prioritaires pour répondre aux besoins de
la population. Il organise la réponse aux besoins de santé de la population :
• Faire face au vieillissement.
En particulier faire face à l’augmentation du poids des pathologies vasculaires,
neurovasculaires et neurologiques, Parmi ces pathologies, l’accident vasculaire cérébral
(AVC) représente le problème majeur de santé publique. Les maladies ostéo-articulaires ont
notamment pour effet de stimuler la demande en chirurgie en rhumatologie et en chirurgie
orthopédique, qu’il s’agit de développer sur le territoire. Les filières gérontologiques sont à
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structurer à partir du CHV et des HDN. La prise en charge des pathologies
neurodégénératives, au premier rang desquelles la maladie d’Alzheimer, fait l’objet d’un
développement particulier. L’importance des besoins liés aux polypathologies implique
également l’accueil et les prises en charge en service de médecine générale de proximité sur
l’ensemble des sites.
• Faire face à l’urgence.
Les services d’urgence sont désormais des structures de soins indispensables à la prise en
charge de la santé de la population. Ils devront s'adapter à l'évolution de la permanence des
soins, tant libérale, qu’hospitalière et offrir une lisibilité d’accès aux usagers. Des coopérations
seront recherchées entre les SAMU 26 et 07 afin d’améliorer la réponse apportée aux
usagers.
• Répondre à la première cause de mortalité : le cancer.
La confirmation diagnostique et la mise en œuvre des traitements relèvent prioritairement des
établissements de santé. Aussi, l’amélioration continue des protocoles de prise en charge doit
être recherchée. S’y ajoutent la réalisation de pratiques de qualité au plus près du patient, en
prenant les mesures favorisant l’exercice de la chirurgie carcinologique dans le respect des
seuils d’activité fixés par l’INCA. Une réponse graduée et coordonnée est à rechercher dans
ce domaine.
• Prendre en compte les besoins de santé publique.
Tels le diabète, la nutrition, l’obésité, l’insuffisance rénale chronique, le VIH, les rhumatismes
inflammatoires chroniques, la douleur, l’addictologie, la santé mentale, c’est développer des
actions de prévention, de dépistage et des soins curatifs à l’échelle du territoire.
• Améliorer la prise en charge de la périnatalité et de la
petite enfance.
L’objectif du PMT sera d’organiser une filière de soins en obstétrique avec repérage précoce
des grossesses à risque, développement du diagnostic anténatal, prise en charge
pluridisciplinaire, mise en place d’un suivi conjoint et amélioration des délais de réponse aux
avis spécialisés, ce qui doit se traduire par un positionnement clair des activités de niveau 2B
de référence et niveau 2A de proximité, l’abaissement du seuil de périnatalité de 32 à 30
semaines en néonatalogie afin de répondre à une demande croissante, le développement de
consultations spécialisés de pédiatrie.
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• Développer des organisations performantes des activités
de
recours
qui
nécessitent
une
concentration
de
techniques et le partage de compétences médicales
«pointues».
Les hyperspécialisations (ex : lithothritie, chirurgie carcinologique, hématologie, anatomopathologie, cytogénétique…) permettront de limiter les fuites du territoire. Afin de rendre les
filières territoriales de prise en charge lisibles pour la population et les adresseurs, notamment
s’agissant des soins critiques ou hyperspécialisés, les équipes médicales territoriales seront
invitées à concevoir une organisation performante.
•
Promouvoir
les
conventionnelle
alternatives
à
l’hospitalisation
en favorisant une réflexion sur le développement des centres de
chirurgie ambulatoire et l’Hospitalisation à Domicile (HAD)
• Garantir la sécurité sanitaire.
Une coordination des projets est également initiée dans le domaine des démarches qualité,
comme dans celui de l’organisation de la prise en charge des situations sanitaires
exceptionnelles (ex : risque NRBC).
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LE POINT DE VUE DES PRINCIPAUX ACTEURS
L’Agence régionale de santé Rhône-Alpes
Christophe JACQUINET
Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes
Quels sont pour vous les enjeux des communautés hospitalières de territoires pour la
région Rhône-Alpes et plus particulièrement sur ce territoire du sud de la région ?
CJ : Le développement des communautés hospitalières de territoire est une opportunité pour
améliorer l’accès à des soins de qualité pour les populations et organiser une offre de santé
mieux structurée.
Ce dispositif, ouvert par la loi «hôpital, patient, santé et territoires (HPST)», est très
intéressant pour notre région qui est marquée par des indicateurs de santé favorables mais
qui connaît aussi de fortes disparités territoriales, et par une offre de santé dense mais
présentant des zones de fragilité. C’est particulièrement le cas sur le territoire de santé Sud
Rhône-Alpes, en partie concerné par cette nouvelle CHT « Rhône et Vercors », puisqu’il
s’agit du territoire le plus rural de la région avec des indicateurs socio-économiques qui le
placent dans une situation moins favorable que la moyenne régionale. En Rhône-Alpes, j’ai
souhaité que le projet médical commun soit le cœur de la création des CHT. Il constitue
l’élément fondamental du rapprochement des communautés médicales et donne du sens et
de la lisibilité au projet de CHT. Dans ce cadre, la CHT vise à apporter une « plus value »
par rapport à la situation antérieure, du point de vue de la qualité et de l’efficience des soins
dispensés.
La CHT Rhône-Vercors et la 7e CHT de la région. Avec la CHT Sud Drôme Ardèche qui a
été signée récemment, c’est l’ensemble du territoire Sud qui est maintenant structuré autour
de 2 filières de soins formalisées.
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Les CHT sont-elles toutes les mêmes ? Quelles sont pour vous les particularités de cette
communauté Rhône et Vercors ?
CJ : Il n’y a pas un seul modèle de communauté hospitalière de territoire. Chacune doit
répondre aux problématiques de santé publique de son territoire et permettre à chaque
établissement membre de trouver sa place dans cet ensemble.
Cette communauté hospitalière de territoire, qui regroupe six établissements de santé de taille
et de positionnement différents (CH de Valence, Hôpitaux Drôme Nord, CH de Crest, CH de
Die, CH de Saint-Marcellin et CH de Tournon) met l’accent sur l’organisation des filières de
soins par spécialités. Elle s’appuie sur des coopérations nombreuses et parfois anciennes entre
certains des membres fondateurs, mais permet également l’élargissement des liens entre tous
les acteurs publics du bassin hospitalier. Elle doit ainsi permettre une prise en charge de
proximité autant que possible et organiser en complémentarité l’accessibilité aux soins plus
spécialisés dans un établissement de recours. C’est particulièrement vrai sur certaines
spécialités comme l’obstétrique par exemple, la cancérologie ou encore la gériatrie.
Les établissements qui vont signer aujourd’hui la convention constitutive de cette CHT Rhône et
Vercors ont bien compris que le projet médical était le cœur de cette communauté avec un
travail qui a démarré dès 2011 par les équipes médicales et qui permettent aujourd’hui d’avoir
d’ores et déjà un « état d’esprit » CHT bien présent et partagé au sein du territoire. Ce projet
médical de la CHT a vocation à s’enrichir au fil du temps sur différents champs de coopérations.
Cette CHT traduit la mobilisation et la volonté commune des acteurs du projet pour subvenir
aux besoins de santé des populations plus éloignées des centres urbains. C’est ici l’expression
d’une belle solidarité territoriale dans le domaine de la santé.
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Le point de vue des directeurs des hôpitaux membres de la CHT
Jean-Pierre BERNARD
Directeur du Centre Hospitalier de Valence
« La communauté hospitalière de territoire constitue une véritable opportunité d’élargir et de
développer le projet médical de territoire finalisé en octobre 2012. Ce nouveau cadre de
discussion offre la possibilité de mener une réflexion différente sur l’organisation des soins,
moins cloisonnée, moins centrée sur l’hôpital où on exerce, plus transversale, dans laquelle le
territoire devient l’échelle de référence. »
Jean-Pierre COULIER
Directeur des HOPITAUX Drôme NORD
« Les établissements de la C.H.T. disposent désormais d'une structure qui leur permettra
d'approfondir leurs coopérations. Ils devront s'attacher à inscrire chaque activité et chaque
projet dans un cadre territorial. »
Claudie GRESLON
Directrice du Centre hospitalier de Crest
« La CHT est un dispositif qui ne peut qu’enrichir et consolider les relations anciennes
existantes entre les établissements. De l’intérêt à agir, nous allons évoluer vers l’intérêt à
perdurer. Du volontarisme individuel, nous allons passer à la volonté collective, au bénéfice
de tous, patients et professionnels de santé. »
Claudie GRESLON
Directrice du Centre hospitalier de Die
« La CHT permet de clarifier le parcours du patient, entre hôpital de proximité et hôpital de référence. Elle
contribue à l’accès à des soins de qualité à toute personne du territoire de santé. Cette coopération est
essentielle au devenir du CH de Die en offrant des soins de premier recours dans un grand nombre de
spécialités et en orientant en contrepartie les prises en charge plus complexes vers l’établissement
partenaire. »
Denis GOSSE
Directeur du Centre hospitalier de Saint-Marcellin
« Démographie médicale, environnement budgétaire contraint, besoins de santé croissants de
la population du fait, entre autre, du vieillissement de la population, les établissements
hospitaliers publics adhérant à la CHT ont décidé, ainsi, d’unir leurs forces afin de :
- pérenniser une offre de soins de proximité, adaptée aux besoins de la population et
de qualité égale en tout point du territoire
- définir des complémentarités entre les établissements
- organiser une offre de soins lisible pour le patient
Patrick CHARRIER
Directeur du Centre hospitalier de Tournon
« La signature de la charte de la communauté hospitalière de Territoire permet à l’hôpital de
Tournon de reprendre sa place dans l’organisation sanitaire du Territoire de Nord-Drôme, après
plusieurs années difficiles qui ont été marquées par la disparition du centre hospitalier de Tournon
et la reconstruction du nouvel hôpital de Tournon. La place de cet établissement est enfin
reconnue : elle est différente de celle du passé, mais elle n’est pas moins importante et
essentielle pour la population des villes de Tain-Tournon et leur proche environnement.
La signature de cette charte n’est qu’un premier pas : il reste presque tout à faire, mais le
processus enclenché par cette signature est irréversible. Il n’y aura pas de retour en arrière et
nous ne pourrons qu’avancer : tous ensemble ! »
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Le point de vue des présidents des Commissions médicales
d’établissement des hôpitaux membres de la CHT
Dr Patrice FERNANDEZ
Président de la Commission d’établissement du Centre Hospitalier de Valence
« Par la CHT, l’offre de soins territoriale, à partir de plateaux techniques performants avec
des équipes médicales et paramédicales structurées va permettre d’assurer une prise en
charge coordonnée des soins au sein de filières où chaque établissement apportera sa
contribution au service des patients et pour une meilleure qualité »
Dr Jean-Pierre PICHETA
Président de la Commission d’établissement des HOPITAUX Drôme Nord
« La CHT s’inscrit dans une logique de continuité de coopération entre établissements
publics, en cela, ce n’est ni un début ni une fin en soi. C’est un nouveau mode de coopération
conventionnelle qui affirme la volonté des établissements de travailler ensemble avec comme
objectif de structurer l’offre de soins sur le territoire de santé. »
Dr Françoise TARPIN LYONNET
Présidente de la Commission d’établissement de Crest
« Les coopérations inter hospitalières trouvent dans la communauté hospitalière une
dimension supplémentaire dont le socle est celui du projet médical de territoire. Les filières de
soins ainsi mieux structurées, graduées et complémentaires, permettront d’améliorer encore
la qualité et la sécurité des soins aux patients. »
Dr Adib RACHIDI
Président de la Commission d’établissement de Die
« La communauté hospitalière de territoire permet de donner à la population un parcours de soins
efficace et économiquement viable, l’organisation cohérente et concertée de l’offre médicale, et
l’optimisation des actions de prévention par le développement d’un lien ville / hôpital. »
Dr Amandine GRAIN
Présidente de la Commission d’établissement de Saint-Marcellin
« Une opportunité unique pour un projet médical commun et concerté au plus près des
besoins des patients du territoire ».
Dr Armand TERZIAN
Président de la Commission d’établissement de Tournon
« Grâce à la CHT, l’hôpital de Tournon continuera à garantir à ses patients une prise en
charge de qualité tout en assurant son rôle d’hôpital de proximité.
Les coopérations existantes avec les établissements partenaires seront consolidées, nos
patients bénéficieront de l’expertise de ces établissements.»
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Le point de vue des présidents des Conseils de Surveillance des
hôpitaux membres de la CHT
Alain MAURICE
Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Valence
« S’engager dans une Communauté Hospitalière pour notre territoire, c’est
construire une offre de soins qui réponde aux besoins de santé de chacun que
l’on vive en ville ou en zone rurale même éloignée. Cette CHT se nourrit de
l’histoire, des expériences et des compétences de chacun des 6 établissements.
C’est aussi pour tous les professionnels de santé, le gage d’un travail attractif où
permanence des soins, accès aux plateaux techniques et partage de
compétences médicales «pointues» deviennent possibles. »
Philippe DRESIN
Président du Conseil de Surveillance des HOPITAUX Drôme NORD
« Les Hôpitaux Drôme Nord rendent un service efficace et important aux habitants.
L'évolution des techniques, des contraintes, des difficultés de recrutement nous engagent
tous dans une Communauté Hospitalière de Territoire qui doit être gagnant – gagnant pour
nos populations et nos personnels soignants ou non soignants. »
Hervé MARITON
Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Crest
« La coopération hospitalière est nécessaire tant pour des raisons opérationnelles que
financières. Elle doit fonctionner dans les deux sens et nous sommes naturellement ardents à
ce que le service apporté par l'hôpital de Crest à la population soit constamment amélioré. Le
développement de la chirurgie ambulatoire, des consultations et des urgences sont
aujourd'hui des réalités positives auxquelles la communauté hospitalière peut donner encore
plus de force .»
Georges BERGINIAT,
Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Die
« La Communauté Hospitalière de Territoire Rhône et Vercors ne peut que faciliter les
coopérations inter hospitalières nécessaires pour compléter les offres de soins des
établissements de proximité comme le nôtre ... »
Jean-Michel REVOL
Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Marcellin
« L’organisation hospitalière souffre encore à ce jour d’un trop grand éclatement.
La CHT peut contribuer à une meilleure organisation de l’offre de soins. Elle est un outil au
service d’un projet de territoire qui regroupera les forces, mutualisera les compétences et
ainsi apportera une réponse graduée, adaptée et de qualité aux besoins de la population. »
Frédéric SAUSSET
Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Tournon
« - Conforter le positionnement de l’hôpital de Tournon-sur-Rhône au sein d’un réseau
géographique cohérent
- Faciliter le travail des professionnels et accélérer la prise en charge des patients
- Officialiser un travail collaboratif des médecins et soignants
- Intégrer le bassin de vie de notre territoire de santé, en utilisant au mieux les
technologies modernes des établissements plus importants »
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