Chapitre 3 La croissance économique est
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I- LE DEVELOPPEMENT ET LE BIEN-ETRE NE SE RESUME PAS A LA CROISSANCE A. LA CROISSANCE PEUT FAVORISER LE DEVELOPPEMENT HUMAIN B. LA CROISSANCE NE FAVORISE PAS TOUJOURS LE DEVELOPPEMENT HUMAIN C. LE BIEN ETRE RESULTE DE L’INTERVENTION CUMULATIVE DE 4 TYPES DE CAPITAUX. 1. 4 TYPES DE CAPITAUX 2. INTERACTIONS DES CAPITAUX D. LE BIEN-ETRE SE DEGRADE SOUS L’EFFET DE LA CROISSANCE INTENSIVE 1. LE CONSTAT II- CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT DURABLE A. LA CROISSANCE DEGRADE LE CAPITAL NATUREL 1. LES EFFETS DE LA CROISSANCE SUR L’ENVIRONNEMENT a. L’EPUISSEMENT DES RESSOURCES NATURELLES. b. LA REDUCTION DE LA BIODIVERSITE c. DES POLLUTIONS DIVERSES 2. LES CONSEQUENCES ECONOMIQUES B. LA NOTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE 1. DEFINITION 2. LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE a. L’EMPREINTE ECOLOGIQUE b. LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE PAR L’APPROCHE DES CAPITAUX 3. LA CROISSANCE EST-ELLE SOUTENABLE ? a. LE COURANT PESSIMISTE : EXIGENCE D’UNE SOUTENABILITE FORTE b. LE COURANT OBTIMISTE : EXIGENCE D’UNE SOUTENABILITÉ FAIBLE III- L’EXEMPLE DE LA POLITIQUE CLIMATIQUE A- LA NECESSITÉ D’UNE POLITIQUE CLIMATIQUE : LES INSUFFISSANCES DU MARCHÉ RENDENT L’INTERVENTION NECESSAIRE B- LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE CLIMATIQUE 1. LA REGLEMENTATION 2. LES POLITIQUES INCITATIVES a. LES SUBVENTIONS b. LES TAXES c. LE MARCHÉ DES DROITS A POLLUER OU MARCHÉ DE QUOTAS D’EMISSION C- LES DIFFICULTES DE LA MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES CLIMATIQUES a. LES LIMITES DE LA REGLEMENTATION b. LES LIMITES DES SUBVENTIONS c. LES LIMITES DES TAXES d. LES LIMITES DES MARCHES DES DROITS A POLLUER. D- NECESSITÉ D’UNE POLITIQUE CLIMATIQUE AU NIVEAU MONDIALE La croissance éco & l’environnement? Chapitre 3 La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l’environnement ? I- LE DEVELOPPEMENT ET LE BIEN-ETRE NE SE RESUME PAS A LA CROISSANCE. A. LA CROISSANCE PEUT FAVORISER LE DEVELOPPEMENT HUMAIN. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Ensemble des transformations des structures économiques, sociétés, démographiques, et institutionnelles qui en général accompagne la croissance. La rend plus durable et améliore les conditions de vie de la population. Croissance ⇒ Pas toujours « En général » Développement ⇒ Toujours « la rend durable » Croissance Ces transformations sont structurelles, (urbanisation, industrialisation et tertiairisation et salarisation etc.) et qualitative (transformation des comportements [rationalisation], amélioration de la santé, du niveau d’éducation etc.) Selon Amartya Sen (prix Nobel 1998), le développement humain correspond à la possibilité de donner aux personnes d’exploiter leurs potentialités. On peut établir une corrélation entre la croissance (élévation du niveau de vie) et le développement humain. Document 1 : Quelques indicateurs de développement. Pays Taux de croissance Part de l’agriculture annuel moyen entre dans la valeur ajoutée 1980 et 2011 (% du PIB) PIB / tête IDH 1980 2010 Etats-Unis 2.4 0.27 3.0 1.0 Corée Sud 6.7 1.13 17. 3.0 Chine 7.8 1.73 33 10 Inde 6.0 1.51 34. 18 Ethiopie 1.6 0.09 61.0 51.0 Téléphones mobiles (nombre d’abonnés pour 100 habitants) 1990 2010 3 97 1 98 0 56 0 45 0 5 Esperance de vie à la naissance 1980 74 66 66 56 44 2010 79 80 73 64 56 Un taux de croissance du PIB par tête élevé s’accompagne généralement d’une hausse de l’IDH. Ainsi, entre 1980 et 2011, le PIB a augmenté de 7.8% par an en moyenne, ce qui s’est traduit par une hausse annuelle moyenne de 1,73%. A l’inverse, les Ethiopiens qui ont connu une croissance du PIB par habitant modeste (en moyenne 1.6% par an), on vu leur IDH stagner (+0.09% par an). La croissance économique est en général favorable au développement pour plusieurs raisons : L’accumulation de richesse permet de mieux satisfaire la population, L’Etat dispose de recettes plus importantes pour financer la santé, l’Education, les infrastructures… Les individus vont consacrés relativement moins d’argent à leurs besoins primaires (manger, boire, se loger) et d’avantage de besoins secondaires (éducation, santé, culture, loisirs). Les entreprises avec des bénéfices plus importants vont pouvoir investir d’avantages en recherche et développement (recherche et développement) et produire des biens qui répondent mieux aux besoins de la population. La croissance fait généralement reculer la pauvreté. PAUVRETE : situation dans laquelle l’individu n’arrive pas à satisfaire ses besoins physiologique (pauvreté absolue) ou ses besoins sociaux (pauvreté relative). Seuil de pauvreté Absolu : Revenu <1.25 $ par jour. Relative : Revenu Disponible UC < 60% du revenu disponible médian par Unité de consommation. B. LA CROISSANCE NE FAVORISE PAS TOUJOURS LE DEVELOPPEMENT HUMAIN La corrélation entre la hausse entre PIB par tête et le bien-être n’existe pas toujours. On constate qu’à partir du seuil de 15000$ de PIB par habitant, il n’y a plus de corrélation positive entre l’augmentation de richesse et la satisfaction de la population. C’est le paradoxe d’Easterlin (US né en 1926). Selon ses études, la proportion d’Américains se déclarant très heureux n’aurait pas augmenté entre 1973 et 2003, alors que le PIB par habitant a augmente de près de 70%. La même observation peut être faite pour l’Europe et le Japon. Ceci peut s’expliquer par les raisons suivantes : Les richesses créées peuvent être mal réparties et n’en profitent qu’une petite minorité. Les individus prennent l’habitude de leur niveau de richesse. Ceci est le paradoxe de l’abondance. Ce paradoxe provient du fait que ce qui est devenu facile d’accès se retrouve à terme moins désiré que lorsque l’accès était difficile. La richesse est une notion relative. Pour améliorer ton bien être, un individu doit améliorer sa situation matérielle par rapport à celle des membres de son groupe de référence. S’il arrive à améliorer sa position relative, il va inciter les autres à faire des efforts pour le rattraper ce qui crée une insatisfaction permanente. L’Ecart entre les aspirations des individus et leur niveau de vie matériel est accentué par la publicité et le marketing. C. LE BIEN-ETRE RESULTE DE L’INTERVENTION CUMULATIVE DE 4 TYPES DE CAPITAUX 1. QUATRE TYPES DE CAPITAUX CAPITAL NATUREL CAPITAL INSTITUTIONEL CAPITAL HUMAIN CAPITAL PHYSIQUE OU TECHNIQUE CAPITAL SOCIAL Démocratie bien-être emploimeilleur rapport a la santémeilleur socialisation Machines BiS réponses aux besoins. emploi socialisation securité CAPITAL PHYSIQUE et TECHNOLOGIQUE : stock de biens servant à la production circulant (= biens intermédiaire) et fixe (biens, bâtiments et logiciels qui restent plus d’un an) On peut considérer que plus le stock de capital physique est élevé, plus le niveau de vie de la population sera élevée ce qui garantie un certain bien être. CAPITAL HUMAIN : ensemble des capacités productive qu’un individu acquiert par l’accumulation de connaissance et de savoir faire (augmentation par : l’éducation, la formation en continue et expérience professionnelle). Les personnes ayant un niveau d’éducation élevé bénéficient généralement d’une meilleure santé, elles souffrent moins du chômage, et sont d’avantage engagées dans la vie civique et politique. CAPITAL SOCIAL : c’est le réseau de relation familiale, amicale, professionnelle et associative qu’un individu peut mobiliser dans ses différentes activités. La régularité des contacts est un signe de bonne intégration dans la société, elle permet l’établissement de relation de confiance et aussi la surveillance mutuelle au sein de la communauté. Pour Robert Putnam (Politologue ; US) la multiplicité des contacts entre les individus développent leur sens de biens communs. Il montre qu’aux US, les Etats à haut niveau de capital social présentent de meilleurs résultats scolaires, un meilleur état de santé, moins de criminalité et les gens se déclarent plus heureux que dans les autres Etats. Les liens sociaux permettent d’assurer une certaine sécurité de vie, par exemple en cas de chômage, la famille est une institution sur laquelle on peut compter. CAPITAL INSTITUTIONNELLE : ensemble des institutions formelles ou informelles qui organisent les relations entre les individus ou les organisations au sein des processus de production économiques et sociaux. Par exemple, la démocratie participe à la qualité de vie. Elle permet la participation du citoyen à la prise de décision politique, réduit les risques de conflit et favorise le consensus. L’Ecole, la famille, l’entreprise, sont des institutions qui socialisent les individus (intériorisation des normes et des valeurs de la société) et permettent l’intégration de l’individu dans la société. CAPITAL NATUREL : ressources diverses offertes par la nature qui peuvent être engagées dans la production ou qui peuvent offrir des services gratuits (eau, air, bois etc.). Ce capital se distingue des autres car il ne résulte pas d’un processus d’accumulation, conçu et organisé par l’homme (= pas fabriqué par l’homme). 2. INTERACTIONS DES CAPITAUX. Les différents capitaux interagissent et se cumulent pour favoriser ou non le bien être : Le capital physique peut dégrader le capital naturel : certaines activités dégradent (automobile, sidérurgie, nucléaire) l’environnement. Elles génèrent des externalités négatives (agent qui va provoquer, par son activité, or, il est très compliqué de valoriser des dernières pour les taxer. Cette opposition entre capital naturel et physique sera gérer de façon différente selon le stock des autres capitaux : - le stock de capital institutionnel : la Démocratie permet à des oppositions de se faire entendre (écologistes) et de remettre en cause cette politique. - Le stock de capital humain permet (ou non) la prise de conscience par la population des enjeux. - Le capital social permet ou non la mobilisation contre certaines politiques. Des politiques fondées sur le libéralisme économique peuvent développer le capital physique mais détruire en revanche du capital humain (remise en cause de l’Ecole gratuite), du capital sociale (marchandisation de certaines activités domestiques qui créer du lien), du capital institutionnel (réduction du rôle de l’Etat) et du capital naturelle (externalités négatives seront moins prises en compte. Coller le document bizarre avec des flèches et des bulles la. D. LE BIEN ETRE SE DEGRADE SOUS L’EFFET DE LA CROISSANCE INTENSIVE. 1. LE CONSTAT. En 1996, des chercheurs ont mis au point un indicateur de santé sociale qui comporte 16 sous indicateurs. Document 4 : Indicateurs retenus pour calculer l’indicateur de santé sociale. Enfants Jeunes Adultes Agé(e) s Mortalité infantile, Maltraitance des enfants Pauvreté infantile Suicide des jeunes Usage de drogues Abandons d’études universitaires Mères adolescentes Chômages Salaire hebdomadaire moyen Couverture par l’assurance maladie Pauvreté des plus de 65ans. Espérance de vie à 65ans Tous les âges Délits violents Accidents de la route Mortels lier à l’alcool Accès à un logement a1 un prix abordable inégalité de revenu En 1993, aux Etats-Unis, l’indice de santé sociale est de 20 (base 50 en 1959), c’est à dire que cet indice a été divisé par plus de deux de 1959 à 1993. En 1993 aux Etats-Unis, le PIB est de 160 (base 50 en 1959) c’est à dire que cet indice a été multiplié par plus trois entre 1959 et 1993. Ainsi, alors que le PIB a été multiplié par 3, l’indice de santé sociale a été divisé par eux. La dégradation du marché du travail est l’une des raisons principales. L’insécurité sociale et la peur du déclassement détériorent le bien-être de la population dans les pays développés. Insécurité sociale : instabilité de l’emploi + difficulté à s’incérer sur le marché du travail. Déclassement social : Avoir une CSP < à celles de leur parents L’augmentation du chômage a provoqué un déséquilibre dans le partage des richesses aux bénéfices des revenus des capitaux (profits) et aux détriments des revenus du travail. Avec un chômage important, le rapport de force entre les salariés et les employeurs est défavorable aux salariés qui ne peuvent plus (ou difficilement) exiger d’augmentation de salaire. Ces difficultés au travail dégradent le capital social, par exemple le chômage augmente le nombre de divorces. Ce climat général de défiance détériore le capital institutionnel. La confiance dans l’Etat faiblit (remise en cause de l’institution scolaire) La participation à la vie politique et civique diminue. La dégradation de l’Environnement et des pollutions diverses dégrade le capital naturel. II- CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT DURABLE : A. LA CROISSANCE DEGRADE LE CAPITAL NATUREL. 1. LES EFFETS DE LA CROISSANCE SUR L’ENVIRONNEMENT. ENVIRONNEMENT : représente les actifs (bien) qui ne sont pas produits par l’activité humaine (l’eau, la truffe). La croissance s’accompagne de destructions irréversibles. a. L’EPUISSEMENT DES RESSOURCES NATURELLES La dégradation en ressources en eau d’accélère. Le pompage des nappes phréatiques dépasse leurs remplissages naturels. L’agriculture représente 70% de la consommation d’eau. Or, la demande d’eau pour la production alimentaire devrait doubler d’ici 2050. La dégradation des sols, leurs érosions, leurs pertes de fertilité et le surpâturage a fait que 40% des terres arables. La surface forestière représente a peine 60% de ce qu’elle était au temps de la préhistoire. La surpêche : les prises de poisson annuelles (145 million de tonnes) sont supérieurs aux rendements annuelles maximum (80 à 100 million de tonnes) b. LA RÉDUCTION DE LA BIODIVERSITÉ De nombreuses espèces animales et végétales sont en voie de disparition notamment du fait de la destruction des écosystèmes les abritant. Pourtant ces espèces offrent des services gratuits (pollinisation des plantes, stockage du carbone par les forêts, etc.) c. DES POLLUTIONS DIVERSES Elles provoquent des pluies acides, le réchauffement de la terre, le trou dans la couche d’ozone… Le point le plus important est que ce sont les pauvres qui subissent les conséquences les plus graves de cette dégradation de l’environnement. 2. LES CONSEQUENCES ECONOMIQUES Le prix des ressources naturelles va augmenter pour deux raisons : La réduction progressive de l’offre. Une augmentation de la demande du fait de l’augmentation de la population et du changement des habitudes de consommation de la population des pays émergeants. Le niveau de vie et le bien-être des populations vont être remis en cause : La pollution a un coût économique et humain (coût de la santé, de la dépollution, etc.) Les inégalités vont augmenter entre les pays et dans les pays. Ce sont les populations les plus pauvres qui vont subir le plus la hausse des prix des ressources naturelles, la pollution, etc. B. LA NOTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE 1. DEFINITION DEVELOPPEMENT DURABLE : développement qui répond aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures a répondre aux leurs. Il repose sur une triple opposition : Entre les générations actuelles et les générations futures. Entre les activités humaines et l’environnement. Entre les pays développés et les pays en développement. Social Environnement Economique Le développement durable repose sur trois piliers : - Le pilier économique : la croissance des richesses permet de mieux satisfaire les besoins de la population - Le pilier social : la richesse doit être équitablement partage dans le monde et entre les générations - Le pilier environnemental : les ressources de la planète doivent être préservées. 2. LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE a. L’EMPREINTE ECOLOGIQUE Documentaire vidéo : Le dessous des cartes. La mesure de ce que l’on produit, consomme et rejette. Service rendu par la planète. On peut le mesurer? Bio capacité de la Terre. Calculer surface cultiver, surface de pêche, infrastructure, forêts, pâturages, absorption des déchets. 2007 : 12 Milliard d’Hectare de la Terre alors que 18 Milliards d’Hectares consommés. Dépassé depuis 1987 Empreinte écologique supérieure a la bio capacité. Dépassement écologique. Facteurs/acteurs responsable de cela : - zones de développement économique – échelle mondiale - dépend de la référence. Triade + BRICKS généralement - échelle nationale - Londres consommes 200 fois plus que sa taille - échelle urbaine - dépend de nos propres consommations. Il faut 4 planètes pour le mode de vie des USA, 1/2 pour le mode de vie d’un indien - échelle individuelle - chaque produit a une empreinte écologique plus ou moins forte – échelle de produit EMPREINTE ECOLOGIQUE : surface théorique du sol productif nécessaire a une personne pour répondre a ses besoins et a l’absorption de ses déchets. Elle s’exprime en hectare global. Document 1, liasse D.D. L’évolution de l’empreinte écologique témoigne d’une tendance persistante à la surconsommation en tenant compte des besoins minimaux des autres espèces, on attribue théoriquement 1,8 hectare global a une personne (bio capacité de la Terre/nombres d‘habitants=12 Milliards d’hectares globaux/6,7 Milliards d’habitants) Or, un terrien moyen a besoin de 2,7 hectares globaux aujourd’hui. Ainsi, au lieu de vivre des produits du capital naturel, nous sommes en train de détruire ce dernier. Document 2, liasse D.D. BIO CAPACITE : Surface des terres disponibles pour produire des ressources renouvelables et absorber les déchets. Nous constatons que l’empreinte écologique de l’Amérique du Nord est la plus importante. Si tous les terriens consommaient comme les américains, il faudrait près de 5 planètes. Document 3, liasse D.D. En 2005, aucun pays ne parvenait à cumuler un IDH élevé et une empreinte écologique faible. Il faut donc inventer de nouveaux modes de consommation dans les pays riches et un nouveau mode de développement dans les pays pauvres. CONCLUSION : L’empreinte écologique est toute fois critiqué en raison des problèmes méthodologiques qu‘elle pose. Comment calculer de façon précise la surface moyenne de terre susceptible de répondre aux besoins d’un homme et à l’absorption de ses déchets ? b. LA MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE PAR L’APPROCHE DES CAPITAUX. SOUTENABILITE : (de la croissance ou du développement) suppose de léguer aux générations suivantes des stocks de capitaux (institutionnel, social, physique, naturel, humain) suffisants pour qu’elles puissent bénéficier d’un niveau de vie au moins équivalent au niveau de vie actuel. 3. LA CROISSANCE EST-ELLE SOUTENABLE ? Aujourd’hui, l’analyse économique des problèmes environnementaux oppose deux courants de pensée (« optimistes » et « pessimistes »). Le clivage (opposition) repose sur le caractère substituable ou non du capital naturel et des autres capitaux. a. LE COURANT PESSIMISTE : EXIGENCE D’UNE SOUTENABILITE FORTE L’hypothèse est que le capital naturel et les autres capitaux sont peu substituables (le capital naturel est difficilement remplaçable par les autres capitaux) A l’origine, les partisans de ce courant ce sont regroupés au sein du club de Rome, et on publiés en 1972 le livre Halte à la croissance. Ces chercheurs évoquaient déjà le caractère non soutenable de la croissance à travers différents arguments : Le capital naturel représente le bien commun de l’humanité Rivalité Non rivalité Exclusion Privé Biens de club Non exclusion Ressources communes ou bien Biens publics communs Si la population des pays émergeants imite le mode de vie américain, il faudra environ 5 planètes. Les solutions technologiques ont un effet rebond. Le progrès technique finit par augmenter la consommation ce qui aboutit a une détérioration du capital naturel. De plus, le capital technologique rend les ressources plus accessibles (exemple : gaz et pétrole de schiste) et augmente leur consommation. La consommation du capital naturel n’a pas était contraignante dans le passé, ce n’est plus le cas aujourd’hui. Certains auteurs parlent d’un « monde plein ». b. LE COURANT OPTIMISTE : EXIGENCE D’UNE SOUTENABILITE FAIBLE L’hypothèse est que le capital naturel et les autres capitaux sont « en parti » substituable. La dégradation du capital naturel aujourd’hui permet d’augmenter le stock des autres capitaux. Les générations futures ne seront donc pas lésées Le marché est capable de réguler les déséquilibres environnementaux. L’épuisement d’une partie des ressources naturelles se traduit par une hausse de leurs prix qui conduit les agents à les économiser et a leurs trouver des substitues technologiques. Plus les pays sont développés, plus l’intensité énergétique baisse. C’est a dire la consommation d’énergie pour 100 € de PIB. INTENSITÉ ENERGETIQUE : C’est la consommation d’énergie rapportée au PIB. Consommation d′énergie × 100 PIB D’après l’INSEE en 2009 en France, on émet 30% de moins de carbone pour 100€ de PIB par rapport à 1990. Il faut cependant nuancé ceci avec la déinstrualisation de la France et les délocalisations. La production de biens industriels se réalise et pollue dans d’autres pays (Chine). La croissance va permettre de financer le capital humain et le capital technologiques qui vont pouvoir se substituer au capital naturel ex : remplacement du pétrole par des énergies renouvelables (énergies solaires, éoliennes). Les économies deviennent de plus en plus tertiaire en se développant. Or, le tertiaire en général consomme moins d’énergie et pollue moins que l’activité industrielle. Conclusion : la prise en compte du développement durable va conduire nos économies à produire et à consommer autrement. Le modèle économique actuel incite les industriels à produire et à vendre le maximum de biens avec des conséquences négatives pour l’environnement. L’économie quaternaire remet en cause l’opposition entre le secteur secondaire et le secteur tertiaire. La mise en disposition de biens industriels pour répondre a un besoin de préserver d’avantage l’environnement. Par exemple, l’entreprise Michelin passe des contrats avec des transporteurs routiers pour leurs assurer à tous moments l’usage de pneus de bonne qualité. Dans ce cas, l’objectif de Michelin n’est pas de fabriquer le maximum de pneus mais au contraire pour diminuer ses couts, Michelin à intérêt a minimisé l’usure des pneus. III- L’EXEMPLE DE LA POLITIQUE CLIMATIQUE A- LA NECESSITÉ D’UNE POLITIQUE CLIMATIQUE : LES INSUFFISSANCES DU MARCHÉ RENDENT L’INTERVENTION NECESSAIRE Depuis la métaphore de la « main invisible du marché » d’Adam Smith, la théorie économique libéral a montré que le marché réalisait l’allocation optimale des ressources (utilisation la plus efficace des ressources). Pourtant, la crise climatique révèle l’incapacité du marché à protéger l’environnement. Le marché échoue dans l’allocation optimale des ressources pour deux raisons : Ne tiens pas compte des externalités : le prix de marché n’intègre les externalités provoqués par les agents économiques. - Les externalités sont négatives si elles entrainent des couts supplémentaires pour ceux qui l’a subissent et non pour celui qui en est à l’origine. Exemple : Paris-Marseille ✈ cout de 200€ alors que le prix de vente est de 220€, donc un bénéfice de 20€. Mais ceci génère un cout pour l’environnement (climat) - Une externalité positive lorsqu’elle se traduit d’un enrichissement sans frais pour les agents qui en bénéficient. Exemple : utilisation par une entreprise d’énergies renouvelables sans émissions de CO2. L’utilisation de cette énergie généra un cout plus élevé pour cette entreprise qui sera moins compétitive. Un certain nombre de biens ou de services échappe aux marchés. Ce dernier ne gère bien que les biens privés (rivalité et exclusions) et les biens de club (non rivalité et exclusions). Or, le climat est selon les auteurs soit un bien commun (rivalité et non exclusion) soit un bien collectif (non exclusion et non rivalité) et ne peut donc pas être gérer par le marché. OUI EXCLUSION OUI Biens Privé NON RIVALITÉ NON Bien de Club Biens Communs Biens publics (collectifs) B- LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE CLIMATIQUE 1. LA REGLEMENTATION LA REGLEMENTATION : Il s’agit pour les pouvoirs publics d’établir des règles qui encadrent une activité économique ainsi que les sanctions nécessaire à leur respect. On peut distinguer plusieurs types de règles : - Norme d’Emission : elle consiste a fixer un niveau maximum de niveau de CO2 qui ne doit pas être dépassé sous peine de sanction (exemple pour les véhicules). - Les Normes de Procédés : elles imposent aux agents l’utilisation de certains équipements empêchant la pollution. Ex : des filtres sur des cheminées d’Usines. 2. LES POLITIQUES INCITATIVES a. LES SUBVENTIONS Elle consiste a internaliser les externalités positives. L’Etat prend en charge une partie du coup de production (avec une subvention), afin de rendre l’utilisation du produit moins cher et de le rendre plus compétitif vis à vis d’autres produits plus polluant. Une entreprise qui fabrique des panneaux solaires : Cette activité génère des externalités positives évaluées à 10€ par panneau solaire. Sans subventions Cout de production 100$ Avec subventions Cout de production 100$ - 90$ Prix de vente 110 $ Nouveau prix de vente 100$ Bénéfice 10$ Bénéfice 10$ Les 10$ de subventions permettent à l’entreprise de bénéficier de son externalité positive (internalisé externalité). La subvention permet de faire baisser le prix de vente, ce qui augmentera la demande de panneau solaire. Autre Exemples : subventions de voitures électriques, subventions pour les travaux d’isolation thermique pour un appartement ou une maison. b. LES TAXES Elle consiste a internaliser les externalités négatives. Ainsi, le cout et le prix du produit augmentent et révèle le véritable cout à l’acheteur. Exemple : cout d’un billet d’avion de 200$ externalité négative (émission de CO2) évaluer à 50€ (émission impossible à chiffrer de façon précise). Cout du billet Prix de vente Bénéfice SANS TAXE 200 220 20 Cout du billet Prix de vente Bénéfice AVEC TAXE 200 + 50 = 250 270 20 Ces taxes ou écotaxes présentent différents avantages : - le prix augmente et la demande de biens ou services polluants baisse. - A moyen terme les entreprises sont encouragées à innover pour limiter la pollution. - Les taxes permettent de financer les subventions des externalités positives. Conclusion Vrai cout d’un produit : Cout de production + Valeur de l’externalité Cout pour l’environnement Ou cout social ou taxes Vrai cout d’un produit = Cout de produit – valeur de l’externalité positive ou d’un service ou subventions. c. LE MARCHÉ DES DROITS A POLLUER OU MARCHÉ DE QUOTAS D’EMISSION Le marché des droits à polluer est organisé selon les principes suivants : - Le volume total d’émission autorisé est fixé par les pouvoirs publics qui distribuent des quotas d’émissions aux agents émetteurs. - Un marché va être créer sur lequel vont s’échanger les droits à polluer. Les entreprises qui polluent trop vont acheter des quotas d’émissions. A l’inverse, celle qui pollue moins n’utilisent pas tout leurs quotas et vont les vendre sur les marchés. Le prix des quotas d’émissions va être fixé par la loi de l’offre et de la demande sur ce marché. Plus les entreprises polluent, plus la demande de plus le prix des quotas sera élevé. - Le prix des quotas dépend aussi (et surtout) de la quantité de quotas attribués par les autorités publiques. Cette méthode devrait présenter des avantages : - les pollueurs sont incités à réduire leurs pollutions sinon ils devront acheter des droits d’émissions. Leurs couts de production va augmenter et ils vont perdre des parts de marché. Les pays en développement peu pollueurs vont recevoir des capitaux de la part des pays développés. Ceci pourra les aider à financer leurs développements. Il existe actuellement plusieurs marchés du carbone : Le marché International entre Etats organiser par le protocole de Kyoto. Le marché Européen qui concerne les grandes entreprises du secteur de l’industrie et de l’énergie. Le marché Chinois qui a été mis en place en 2012-2013. D- LES DIFFICULTES DE LA MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES CLIMATIQUES. 1. LES LIMITES DE LA REGLEMENTATION Une norme technique implique des moyens de contrôle pour son respect, or ses derniers sont souvent couteux à mettre en place. Une norme technique est difficile à définir. Quel est le niveau de pollution acceptable pour un développement durable ? Les normes ne contrôlent pas le volume totale d’émission, par exemple, pour limiter les émissions de CO2, les constructeurs automobiles ont réduit la consommation d’essence des véhicules ce qui a réduit le coup de l’utilisation de ces derniers et finalement augmenter le trafic routier et les émissions. 2. LES LIMITES DES SUBVENTIONS Les subventions sont couteuses pour le budget de l’Etat. De plus, elles ne sont efficaces économiquement que si l’industrie nationale est assez compétitive pour répondre à la demande, ex : la subventions pour l’achat de panneaux solaires ont surtout profité aux entreprises chinoises. Les politiques de subventions sont souvent contradictoires par exemple, l’Etat subventionne les voitures électriques mais il subventionne aussi le carburant pour les transports routiers. 3. LES LIMITES DES TAXES. L’Introduction d’une taxe carbone peut être inéquitable. Cette taxe touche certains produits de première nécessité (chauffage, voiture en milieu rural etc.). L’augmentation des prix va affecter d’avantages les ménages modestes et va diminuer leur pouvoir d’achat. Il faut donc subventionner (chèques verts) les ménages les plus pauvres. La taxe carbone fait baisser la compétitivité internationale des entreprises des pays qui appliquent cette taxe. Ceci peut inciter les entreprises à délocaliser leurs activités polluantes. Le choix du montant de la taxe est difficile. En théorie, la taxe doit être égale au coût de l’externalité négative. Or, la détermination de ce coût est quasiment impossible. De plus, pour des raisons politique et économiques, le montant de la taxe est le plus souvent inferieur aux coûts de l’externalités négatives. 4. LES LIMITES DU MARCHÉ DES DROITS À POLLUER. Les attributions de quotas ont été trop généreuses du fait de la crise de 2008. Le cours des quotas s’est effondré : il est passer de 25€ en 2006 à 8€ en 2009. Avec ce prix très faible, les entreprises qui ont investit dans du matériel anti-pollution ne peuvent pas couvrir leurs dépenses par la vente de leurs droits à polluer. Le marché des quotas d’émission a été soumis à la spéculation. Les fluctuations importantes du cours n’incitent pas les entreprises à investir dans des procédés non polluants. (le droit d’émission aura peut-être une valeur très basse, et ne permettra pas de rembourser l’investissement. D- NECESSITÉ D’UNE POLITIQUE CLIMATIQUE AU NIVEAU MONDIALE Le protocole de Kyoto signé en 1997 et entré en vigueur en 2005, prévoit une réduction de l’émission de gaz à l’effet de serre. Cependant, certains pays n’ont pas ratifié ce protocole (les Etats-Unis) et d’autres se sont retirés (Canada et Qatar).
