07.11.2016

SEANCE DU 7 novembre 2016.
Présents : MM. Glaude, Bourgmestre
Mme Detaille, Demeuse, Franco Echevins
Aubry, Vaguet, Degros, Mme Dequae-Schrijvers,
Mlle Grandjean, Collet, Logrillo, Mme Simon, Servais,
Conseillers.
Mme Leroy, Directrice générale
Le Conseil communal,
1. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de BERTOGNE, pour l’exercice 2017, voté en séance
du Conseil de fabrique du 11.08.2016, est approuvé comme suit :
Recettes ordinaires totales
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
Recettes extraordinaires totales
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
Recettes totales
Dépenses totales
Résultat comptable
7.086,70 €
5.011,70 €
8.282,80 €
0€
10.748,86 €
7.412,50 €
4.687,00 €
3.260,00 €
0€
15.359,50 €
15.359,50 €
0€
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
2. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de LONGCHAMPS, pour l’exercice 2017, voté en
séance du Conseil de fabrique du 28.08.2016, est approuvé comme suit :
Recettes ordinaires totales
14.724,90 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
12.582,32 €
Recettes extraordinaires totales
5.423.10 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
9.146,45 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
6.770,00 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
13.378,00 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
20.148,00 €
Dépenses totales
20.148,00 €
Résultat comptable
0€
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
3. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de CHAMPS, pour l’exercice 2017, voté en séance du
Conseil de fabrique du 28.08.2016, est approuvé comme suit :
Recettes ordinaires totales
8.658,58 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
8.140,28 €
Recettes extraordinaires totales
4.949,42 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
7.412,60 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
5.085,00 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
8.523,00 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
13.608,00 €
Dépenses totales
13.608,00 €
Résultat comptable
0€
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
4. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de ROUMONT, pour l’exercice 2017, voté en séance du
Conseil de fabrique du 10.08.2016, est réformé comme suit :
Recettes ordinaires totales
6.823,74 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
6.187,20 €
Recettes extraordinaires totales
4.264,04 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
7.371,71 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
3.505,36 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
7.582,42 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
11.087,78 €
Dépenses totales
11.087,78 €
Résultat comptable
0€
En application de l’article L3162-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, un
recours est ouvert à Fabrique d’Eglise de Roumont et à « l’organe représentatif du culte » contre
la présente décision devant le Gouverneur de la province de LUXEMBOURG.
Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section
du contentieux administratif du Conseil d’Etat.
A cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée
à la poste, au Conseil d’Etat (rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles) dans les 60 jours à dater du
lendemain de la notification qui vous est faite par la présente.
La requête peut également être introduite par voie électronique sur le site internet du Conseil
d’Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be.
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
5. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de GIVRY, pour l’exercice 2017, voté en séance du
Conseil de fabrique du 24.08.2016, est réformé comme suit :
Recettes ordinaires totales
8.319,60 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
994,60 €
Recettes extraordinaires totales
5.805,40 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
4.668,17 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
1.315,00 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
12.810,00 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
14.125,00 €
Dépenses totales
14.125,00 €
Résultat comptable
0€
En application de l’article L3162-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, un
recours est ouvert à Fabrique d’Eglise de Givry et à « l’organe représentatif du culte » contre la
présente décision devant le Gouverneur de la province de LUXEMBOURG.
Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section
du contentieux administratif du Conseil d’Etat.
A cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée
à la poste, au Conseil d’Etat (rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles) dans les 60 jours à dater du
lendemain de la notification qui vous est faite par la présente.
La requête peut également être introduite par voie électronique sur le site internet du Conseil
d’Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be.
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
6. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de GIVROULLE, pour l’exercice 2017, voté en séance
du Conseil de fabrique du 20.08.2016, est réformé comme suit :
Recettes ordinaires totales
12.653,06 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
8.434,76 €
Recettes extraordinaires totales
1.623,65 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
3.720,63 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
2.416,00 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
11.860,71 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
14.276,71 €
Dépenses totales
14.276,71 €
Résultat comptable
0€
En application de l’article L3162-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, un
recours est ouvert à Fabrique d’Eglise de Givroulle et à « l’organe représentatif du culte » contre la
présente décision devant le Gouverneur de la province de LUXEMBOURG.
Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section
du contentieux administratif du Conseil d’Etat.
A cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée
à la poste, au Conseil d’Etat (rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles) dans les 60 jours à dater du
lendemain de la notification qui vous est faite par la présente.
La requête peut également être introduite par voie électronique sur le site internet du Conseil
d’Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be.
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
7. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de FLAMIERGE, pour l’exercice 2017, voté en séance
du Conseil de fabrique du 01.10.2016, est réformé comme suit :
Recettes ordinaires totales
1.892,51 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
1.787,41 €
Recettes extraordinaires totales
1.007,49 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
3.076,88 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
2.105,00 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
795,00 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
2.900,00 €
Dépenses totales
2.900,00 €
Résultat comptable
0€
En application de l’article L3162-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, un
recours est ouvert à Fabrique d’Eglise de Flamierge et à « l’organe représentatif du culte » contre
la présente décision devant le Gouverneur de la province de LUXEMBOURG.
Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section
du contentieux administratif du Conseil d’Etat.
A cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée
à la poste, au Conseil d’Etat (rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles) dans les 60 jours à dater du
lendemain de la notification qui vous est faite par la présente.
La requête peut également être introduite par voie électronique sur le site internet du Conseil
d’Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be.
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
8. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) arrête que le budget de
l’établissement cultuel Fabrique d’Eglise de FLAMISOUL, pour l’exercice 2017, voté en séance
du Conseil de fabrique du 01.10.2016, est réformé comme suit :
Recettes ordinaires totales
261,00 €
- dont une intervention communale ordinaire de secours de :
0,00 €
Recettes extraordinaires totales
20.116,52 €
- dont une intervention communale extraordinaire de secours de :
0€
- dont un boni comptable de l’exercice précédent de :
20.102,52 €
Dépenses ordinaires du chapitre I totales
300,00 €
Dépenses ordinaires du chapitre II totales
134,00 €
Dépenses extraordinaires du chapitre II totales
0.00 €
- dont un mali comptable de l’exercice précédent de :
0€
Recettes totales
20.377,52 €
Dépenses totales
434,00 €
Résultat comptable
19.943,52 €
En application de l’article L3162-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, un
recours est ouvert à Fabrique d’Eglise de Flamisoul et à « l’organe représentatif du culte » contre
la présente décision devant le Gouverneur de la province de LUXEMBOURG.
Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section
du contentieux administratif du Conseil d’Etat.
A cet effet, une requête en annulation datée et signée doit être adressée, par lettre recommandée
à la poste, au Conseil d’Etat (rue de la Science, 33, 1040 Bruxelles) dans les 60 jours à dater du
lendemain de la notification qui vous est faite par la présente.
La requête peut également être introduite par voie électronique sur le site internet du Conseil
d’Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be.
Conformément à l’article L3115-2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est publiée par la voie d’une affiche.
Conformément à l’article L3115-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, la
présente décision est notifiée :
- à l’établissement cultuel concerné ;
- à l’organe représentatif du culte concerné ;
9.
A l’unanimité décide d’approuver les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale
d’IMIO du 24.11.2016 ; de charger ses délégués à cette assemblée de se conformer à la volonté
telle qu’elle est exprimée ; de charger le collège communal de veiller à l’exécution de cette
décision ; de transmettre cette décision à l’Intercommunale IMIO.
A l’unanimité décide d’approuver les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale
AIVE ; de charger ses délégués à cette assemblée de se conformer à la volonté telle qu’elle est
exprimée ; de charger le collège communal de veiller à l’exécution de cette décision ; de
transmettre cette décision à l’Intercommunale AIVE.
A l’unanimité décide de marquer son accord sur les différents points inscrits à l’ordre du jour des
Assemblées Générales extraordinaire et ordinaire de l’Association intercommunale VIVALIA qui
se tiendront le 13 décembre 2016 à 18h30 et 19h30 au CUP de Bertrix Route des Ardoisières,
100 à 6880 BERTRIX, tels qu’ils sont repris dans la convocation, et sur les propositions de
décision y afférentes ; de charger les délégués désignés pour représenter la commune de
rapporter la présente délibération telle quelle aux Assemblées générales extraordinaire et
ordinaire de l’Association intercommunale VIVALIA du 13 décembre 2016 ; de charger le Collège
Communal de veiller à l’exécution de la présente délibération et de déposer une copie conforme
de celle-ci au siège social de l’Association intercommunale VIVALIA, le plus tôt possible avant
les Assemblées Générales
A l’unanimité décide d’approuver les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale
Ordinaire de l’Intercommunale pure de financement de la province de Luxembourg, qui aura lieu
le 19 décembre 2016 à 17 h à l’Euro Space Center, rue Devant les Hêtres, 1 à 6890 Transinne ;
de charger ses délégués à cette assemblée de se conformer à la volonté exprimée par le Conseil
communal en séance de ce jour ; de charger le Collège communal de veiller à l’exécution de la
présente délibération.
10.
A l’unanimité décide d’ajourner le point portant sur une motion pour une répartition équitable et
rationnelle des numéros INAMI.
11.
A l’unanimité décide de solliciter un prêt d’un montant total de 11.896 euros afin d’assurer le
financement de la subvention pour les investissements prévus par la décision du Gouvernement
wallon (UREBA II – financement alternatif COMM0027/005/b – école communale de Mande Saint
Etienne) ; Approuve les termes de la convention annexée ; Sollicite la mise à disposition de
100% des subsides ; Mandate Mr GLAUDE Christian, Bourgmestre et Mme LEROY Françoise
pour signer ladite convention.
A l’unanimité décide de solliciter un prêt d’un montant total de 18.885,77 euros afin d’assurer le
financement de la subvention pour les investissements prévus par la décision du Gouvernement
wallon (UREBA II – financement alternatif COMM0027/007/b – école communale de Bertogne) ;
Approuve les termes de la convention annexée ; Sollicite la mise à disposition de 100% des
subsides ; Mandate Mr GLAUDE Christian, Bourgmestre et Mme LEROY Françoise pour signer
ladite convention.
A l’unanimité décide de solliciter un prêt d’un montant total de 23.052,65 euros afin d’assurer le
financement de la subvention pour les investissements prévus par la décision du Gouvernement
wallon (UREBA II – financement alternatif COMM0027/014/a – école communale de
Longchamps) ; Approuve les termes de la convention annexée ; Sollicite la mise à disposition de
100% des subsides ; Mandate Mr GLAUDE Christian, Bourgmestre et Mme LEROY Françoise
pour signer ladite convention.
A l’unanimité décide de solliciter un prêt d’un montant total de 19.234,70 euros afin d’assurer le
financement de la subvention pour les investissements prévus par la décision du Gouvernement
wallon (UREBA II – financement alternatif COMM0027/016/a – Lycée Reine Fabiola à Bertogne) ;
Approuve les termes de la convention annexée ; Sollicite la mise à disposition de 100% des
subsides ; Mandate Mr GLAUDE Christian, Bourgmestre et Mme LEROY Françoise pour signer
ladite convention.
A l’unanimité décide de solliciter un prêt d’un montant total de 10.930,15 euros afin d’assurer le
financement de la subvention pour les investissements prévus par la décision du Gouvernement
wallon (UREBA II – financement alternatif COMM0027/013/a – école maternelle communale de
Compogne) ; Approuve les termes de la convention annexée ; Sollicite la mise à disposition de
100% des subsides ; Mandate Mr GLAUDE Christian, Bourgmestre et Mme LEROY Françoise
pour signer ladite convention.
12.
A l’unanimité approuve la modification budgétaire n°2 du CPAS des BERTOGNE – exercice
2016 telle qu’établie.
13.
A l’unanimité approuve le budget du CPAS de BERTOGNE – exercice 2017 tel qu’établi.
14.
Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) décide d’approuver comme suit la
modification budgétaire ordinaire n° 3 de l’exercice 2016 :
Service ordinaire
Recettes totales exercice proprement dit
4.630.090,63
Dépenses totales exercice proprement
4.162.819,77
dit
Boni / Mali exercice proprement dit
467.270,86
Recettes exercices antérieurs
584.705,92
Dépenses exercices antérieurs
51.523,81
Prélèvements en recettes
28.000
Prélèvements en dépenses
975.000
Recettes globales
5.242.796,55
Dépenses globales
5.189.343,58
53.452,97
Boni / Mali global
Montants des dotations issus du budget des entités consolidées :
Dotations approuvées par
l’autorité de tutelle
259.562,80
CPAS
Date d’approbation du budget
par l’autorité de tutelle
23 mai 2016
De transmettre la présente délibération aux autorités de tutelle, au service des Finances et à la
directrice financière.
15. Par 9 « OUI » et 3 Abstentions (Aubry, Vaguet, Grandjean) décide d’approuver comme suit la
modification budgétaire extraordinaire n° 3 de l’exercice 2016 :
Service extraordinaire
Recettes totales exercice proprement dit
Dépenses totales exercice proprement
dit
1.029.864
1.724.420,23
Boni / Mali exercice proprement dit
Recettes exercices antérieurs
Dépenses exercices antérieurs
Prélèvements en recettes
Prélèvements en dépenses
-694.556,23
17.050,83
172.368,98
1.051.353,76
201.479,38
Recettes globales
2.098.268,59
Dépenses globales
2.098.268,59
Boni / Mali global
De transmettre la présente délibération aux autorités de tutelle, au service des Finances et à la
directrice financière.
16. Par 9 OUI et 3 Abstentions (Vaguet, Aubry, Grandjean), vote le budget ordinaire communal
exercice 2016 :
- recettes de l’exercice :
4.530.568,32 euros
- dépenses de l’exercice
4.143.919,07 euros
- résultat final (excédent) :
69.102,22 euros
- résultat de l’exercice propre :
386.649,25 euros
De transmettre la présente délibération aux autorités de tutelle, au service des Finances
et à la directrice financière
17. Par 9 OUI et 3 NON (Vaguet, Aubry, Grandjean), vote le budget extraordinaire communal
exercice 2016 :
- total des recettes de l’exercice :
2.428.454 euros
- total des dépenses de l’exercice
2.428.454 euros
De transmettre la présente délibération aux autorités de tutelle, au service des Finances et à
la directrice financière
18. A l’unanimité décide de choisir le mode de passation du marché par procédure négociée sans
publicité lors du lancement de la procédure pour toutes les acquisitions faisant l’objet d’un crédit
inscrit au budget 2015 initial ou en modification budgétaire dont le montant ne dépasse pas 8.500
€ et décide d’arrêter les conditions de marché.
19. A l’unanimité décide d’octroyer une subvention aux associations précisées dans la
délibération : cette subvention doit être utilisée par le bénéficiaire pour couvrir les frais de
développement dans les secteurs sportif, culturel, intergénérationnel et social ; fixe les
documents à fournir pour justifier l’utilisation de la subvention : charge le collège
communal de contrôler l’utilisation de la subvention faite par le bénéficiaire.
A l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 4.500 euros à l’ASBL RUS Givry ;
cette subvention doit être utilisée pour couvrir les frais de promotion du football local :
fixe les documents à fournir pour justifier l’utilisation de la subvention : charge le collège
communal de contrôler l’utilisation de la subvention faite par le bénéficiaire.
A l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 4.500 euros à l’ASBL RFC
Compogne ; cette subvention doit être utilisée pour couvrir les frais de promotion du
football local : fixe les documents à fournir pour justifier l’utilisation de la subvention :
charge le collège communal de contrôler l’utilisation de la subvention faite par le
bénéficiaire.
A l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 14.000 euros à l’ASBL « ADL
Bertogne, Tenneville, Sainte-Ode » ; cette subvention doit être utilisée pour couvrir les
frais de développement économique : fixe les documents à fournir pour justifier
l’utilisation de la subvention : charge le collège communal de contrôler l’utilisation de la
subvention faite par le bénéficiaire.
A l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 1.500 euros à l’ASBL « Centre sportif
pluricommunal de Tenneville » ; cette subvention doit être utilisée pour couvrir les frais
de promotion du sport local : fixe les documents à fournir pour justifier l’utilisation de la
subvention : charge le collège communal de contrôler l’utilisation de la subvention faite
par le bénéficiaire.
A l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 1.875 euros à l’ASBL « Syndicat
d’initiative de Bertogne » ; cette subvention doit être utilisée pour couvrir les frais de
développement touristique local : fixe les documents à fournir pour justifier l’utilisation de
la subvention : charge le collège communal de contrôler l’utilisation de la subvention faite
par le bénéficiaire.
A l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 10.000 euros à la Maison du Tourisme
du Pays de Bastogne ; cette subvention doit être utilisée pour couvrir les frais de
développement touristique local : fixe les documents à fournir pour justifier l’utilisation de
la subvention : charge le collège communal de contrôler l’utilisation de la subvention faite
par le bénéficiaire.
20. A l’unanimité approuve le règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets
dans le cadre du service ordinaire de collecte.
21. A l’unanimité approuve le coût vérité déchets prévisionnel 2017 à 97%.
22. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-346 et le montant estimé du
marché “Financement des investissements budget extraordinaire 2017”, établis par le Service
Secrétariat. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles
générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 123.966,94 € hors TVA
ou 150.000,00 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme
mode de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit inscrit au budget
extraordinaire de l’exercice 2017, articles 124/961-51 (n° de projet 20160034) ; 421/961-51 (n°
de projet 20170011) ; 421/961-51 (n° de projet 20170012) ; 790/961-51 (n° de projet 20170032).
23. A l’unanimité ratifie la décision du collège communal décidant d’attribuer pour le marché
“Isolation acoustique de l'école de Longchamps” et de solliciter les subsides.
24. A l’unanimité ratifie la décision du collège communal décidant d’attribuer pour le marché
“Construction d'une annexe à l'école de Mande-St-Etienne et rénovation - PPT ” et de solliciter
les subsides.
25. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-596 et le montant estimé du
marché “Fourniture de tuyaux PVC, d'avaloirs, de chambres de visite et accessoires pour les
travaux communaux au service ordinaire et au service extraordinaire pendant la période du 1°
janvier au 31 décembre 2017.”, établis par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme
prévu au cahier des charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le
montant estimé s'élève à 7.315,28 € hors TVA ou 8.851,49 €, 21% TVA comprise ; De choisir la
procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché ; De financer cette
dépense par le crédit qui sera inscrit au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2017 ;
Charge le Collège communal de l’exécution du marché.
26. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-592 et le montant estimé du
marché “Fourniture de pierrailles pour les travaux communaux au service ordinaire et au service
extraordinaire pendant la période du 1° janvier au 31 décembre 2017. ”, établis par le Service
Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles
générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 17.369,50 € hors TVA
ou 21.017,10 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme
mode de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget
ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2017 ; Charge le Collège communal de l’exécution du
marché.
27. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-594 et le montant estimé du
marché “Fourniture de tarmac pour les travaux communaux au service ordinaire et au service
extraordinaire pendant la période du 1° janvier au 31 décembre 2017.”, établis par le Service
Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles
générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 8.890,00 € hors TVA ou
10.756,90 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme mode
de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget
ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2017 ; Charge le Collège communal de l’exécution du
marché.
28. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-598 et le montant estimé du
marché “Fourniture de tuyaux en béton pour les travaux communaux au service ordinaire et au
service extraordinaire pendant la période du 1er janvier au 31 décembre 2017.”, établis par le
Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles
générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 3.796,20 € hors TVA ou
4.593,40 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme mode
de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget
ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2017 ; Charge le Collège communal de l’exécution du
marché.
29. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-595 et le montant estimé du
marché “Fourniture de bordures, filets d'eau, bordures filets d'eau préfabriqués en béton pour les
travaux communaux au service ordinaire et au service extraordinaire pendant la période du 1°
janvier au 31 décembre 2017.”, établis par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme
prévu au cahier des charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le
montant estimé s'élève à 8.751,00 € hors TVA ou 10.588,71 €, 21% TVA comprise ; De choisir la
procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché ; De financer cette
dépense par le crédit qui sera inscrit au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 ;
Charge le Collège communal de l’exécution du marché.
30. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-593 et le montant estimé du
marché “Fourniture de béton pour les travaux communaux au service ordinaire et au service
extraordinaire pendant la période du 1° janvier au 31 décembre 2017.”, établis par le Service
Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles
générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 14.758,85 € hors TVA
ou 17.858,21 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme
mode de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget
ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 ; Charge le Collège communal de l’exécution du
marché.
31. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-600 et le montant estimé du
marché “Acquisition de matériaux de gros-oeuvre pour les travaux communaux au service
ordinaire et au service extraordinaire pour la période du 1° janvier au 31 décembre 2017”, établis
par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les
règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 350,25 € hors
TVA ou 423,80 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme
mode de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget
ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2017 ; Charge le Collège communal de l’exécution du
marché.
32. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-601 et le montant estimé du
marché “ Acquisition de matériel d'électricité pour les travaux communaux au service ordinaire et
au service extraordinaire pour la période allant du 1° janvier au 31 décembre 2017”, établis par le
Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles
générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 453,50 € hors TVA ou
548,74 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget ordinaire
et extraordinaire de l’exercice 2017 ; Charge le Collège communal de l’exécution du marché.
33. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-603 et le montant estimé du
marché “Acquisitions d'articles pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux au service
ordinaire et au service extraordinaire pour la période allant du 1° janvier au 31 décembre 2017”,
établis par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et
par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 199,95 €
hors TVA ou 241,94 €, 21% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité
comme mode de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit
au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2017 ; Charge le Collège communal de
l’exécution du marché.
34. A l’unanimité décide la mise à disposition par bail emphytéotique de l’emplacement demandé
(sur la parcelle cadastrée 2e div Flamierge, section E n° 2205 W, d’une contenance d’environ
56m²), à la société ORES Assets, pour une durée de 99 ans et moyennant un canon unique de
990 €. Cette mise est disposition est faite pour cause d’utilité publique, à savoir pour le
placement d’une nouvelle cabine électrique ; approuve le projet de bail emphytéotique annexé ;
concède une servitude de passage depuis le domaine public jusqu’au terrain sur lequel a été
constitué le bail emphytéotique, sur la parcelle cadastrée Bertogne, 2ème division Flamierge,
section E, n° 2205W, partie, d’une superficie de 15 ca (servitude délimitée à titre indicatif en
couler rose au plan annexé) ; concède une servitude de pose de câbles en sous-sol nécessaires
à l’alimentation de la cabine électrique, et plus généralement, à l’exploitation du réseau
électrique, telle que cette servitude est délimitée à titre indicatif en couleur rose au plan ciannexé. Cette servitude est destinée à permettre l’installation, le maintien et l’exploitation en
sous-sol à une profondeur de soixante centimètres des câbles électriques alimentant la cabine
électrique ; autorise la constitution du dossier et la réception de l’acte par le Comité d’Acquisition
d’Immeubles.
35. A l’unanimité émet un avis favorable sur la demande d’abattage d’un frêne à Frenet en bordure
de la voirie communale ; décide d’entamer la procédure pour la délivrance du permis sollicité et
charge le collège d’entamer la procédure pour l’obtention du permis d’urbanisme.
36. A l’unanimité décide d'approuver le cahier des charges N° 2016-349 et le montant estimé du
marché “Travaux forestier, Préparation et Reboisement pour le bois de Bertogne”, établis par la
Commune de Bertogne. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par
les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 25.545,90 €
hors TVA ou 27.078,65 €, 6% TVA comprise ; De choisir la procédure négociée sans publicité
comme mode de passation du marché ; De financer cette dépense par le crédit inscrit au budget
ordinaire à l’article : 640/124-06 de l’exercice 2016.
37. A l’unanimité décide l’acquisition du solde de la parcelle E 2209E, à l’exception du lot 1, aux
époux DEBARSY-RATZ, d’une superficie de 40a 6ca, au prix de 6.409,60 € ; L’acquisition d’une
partie de la parcelle E 2174L, aux époux TALBOT-LAMBERT, lot 3 de 1a 22ca, au prix de 195 € ;
L’acquisition d’une partie de la parcelle E 2177C, lot 4 de 0a 98ca, à MM BELGE Claude et
Francis au prix de 156,80 € ; La prise en charge par la commune de Bertogne des frais relatifs à
ces acquisitions/ventes, ainsi que ceux relatifs aux acquisitions suivantes nécessaires à la
finalisation globale du dossier :
- l’acquisition par M. et Mme DEPIERREUX-CALBERT d’une partie de la parcelle E 2177C, lot 2
de 8a 57ca, à MM BELGE Claude et Francis, au prix de 1.371,20 € ;
- l’acquisition par MM BELGE Claude et Francis d’une partie de la parcelle E2209E, lot 1 de 9a
68ca aux époux DEBARSY-RATZ, au prix de 1.548,80 €.
Les présentes acquisitions sont réalisées pour cause d’utilité publique, à savoir la création d’un
parking attenant à la nouvelle maison de village de Givry.
38. A l’unanimité sollicite de Monsieur le Ministre FURLAN de pouvoir transférer le solde du
subside PIC 2013-2016 d’un montant approximatif de 30.000 euros sur les projets approuvés
dans le futur PIC 2017-2018.
39. A l’unanimité approuve le capital périodes au 01.10.2016 et l’encadrement de cours de
RLMO et des cours de philosophie et de citoyenneté.
A l’unanimité fixe les conditions de recrutement d’un(e) coordinateur(trice) Accueil
Temps Libre (extrascolaire) à mi-temps.
EST donné pour information au conseil communal, l’approbation des décisions relative à
 La fixation des centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2017.
 La fixation de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2017
PAR LE CONSEIL :
La Directrice générale,
F. LEROY
Le Bourgmestre,
C. GLAUDE