de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
20 AVRIL 2012
de la propriété
N° 12/16
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/16 - VOL. II
20 avril 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/16 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 12/16 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 12/16 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 12/16 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 12/16 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/16
20 avril 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
165
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
167
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
169
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
171
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
195
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
397
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
407
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
411
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
421
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
441
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 12/16 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 12/16 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 575 106
08/25
3, 44
11 3 868 907
11/46
9, 16, 35, 36, 41, 42
09 3 656 138
09/29
9, 35, 38
11 3 869 013
11/46
11, 20, 37, 42
10 3 787 482
10/51
24, 30, 32, 33
11 3 871 351
11/47
35, 36, 38
11 3 836 880
11/26
14, 25, 28
11 3 872 333
11/48
9, 25, 41
11 3 836 977
11/26
1
11 3 873 122
11/48
9, 11, 38, 42
11 3 840 635
11/28
11
11 3 873 620
11/49
16, 25, 28
11 3 846 296
11/31
8, 16
11 3 873 691
11/49
9, 38, 42
11 3 848 516
11/33
35, 41, 42
11 3 873 858
11/49
35, 38
11 3 860 125
11/41
37
11 3 874 027
11/49
16, 43
11 3 862 350
11/42
3
11 3 874 039
11/51
33
11 3 862 410
11/42
16, 38, 41, 45
11 3 874 304
11/49
29, 31, 32
11 3 862 424
11/42
9, 16, 41
11 3 874 319
11/49
3, 30, 35
11 3 862 445
11/42
16, 35
11 3 875 176
11/49
29, 30, 43
11 3 862 470
11/42
41
11 3 875 285
11/50
41
11 3 862 488
11/42
9
11 3 875 331
11/50
29
11 3 862 491
11/42
9
11 3 875 362
11/50
39, 41, 43
11 3 865 068
11/43
5, 25, 30, 32
11 3 875 369
11/50
29
11 3 865 163
11/43
5
11 3 875 976
11/50
12, 20, 35
11 3 865 916
11/44
3, 25, 30
11 3 876 209
11/50
39, 41
11 3 865 921
11/44
3, 24, 25
11 3 876 240
11/50
44
11 3 865 933
11/44
25
11 3 876 257
11/50
9, 38, 41
11 3 867 797
11/45
29, 32
11 3 876 292
11/50
35
11 3 867 819
11/45
42
11 3 876 314
11/50
16
11 3 867 889
11/45
41
11 3 876 348
11/50
37
11 3 868 005
11/45
32
11 3 876 383
11/50
35, 38, 41
11 3 868 009
11/45
5, 9, 42, 44
11 3 876 410
11/50
3
11 3 868 010
11/45
5, 9, 42, 44
11 3 876 426
11/50
9, 16, 38, 41
11 3 868 011
11/45
5, 9, 42, 44
11 3 876 434
11/50
25
11 3 868 851
11/46
35
11 3 876 542
11/50
36, 37, 38, 41, 44, 45
11 3 868 906
11/46
3, 16, 21
11 3 877 115
11/50
41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 877 151
11/50
3, 4, 44
11 3 882 583
12/01
18, 24, 25, 27
11 3 877 168
11/50
16, 18, 20, 41
11 3 882 812
12/02
16, 21, 25, 32
11 3 877 573
11/51
29, 30, 32
11 3 883 845
12/02
37
11 3 877 585
11/51
41
11 3 883 902
12/02
35, 36, 41, 42
11 3 877 700
11/51
7, 11, 40
11 3 884 066
12/02
3, 5
11 3 877 708
11/51
24, 25
11 3 884 327
12/02
16, 35, 41
11 3 877 772
11/51
14, 18, 35
11 3 884 405
12/03
9, 41, 42
11 3 877 775
11/51
35, 41, 45
11 3 884 406
12/03
15, 25
11 3 877 794
11/51
9, 39, 42
11 3 884 407
12/03
29, 30, 31, 35, 41
11 3 877 817
11/51
3, 5, 11
11 3 884 409
12/03
9, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 878 249
11/51
39, 41
11 3 884 410
12/03
35, 41, 43
11 3 878 528
11/51
35, 38, 41
11 3 884 411
12/03
35, 41, 42
11 3 878 572
11/51
36
11 3 884 413
12/03
9, 11
11 3 878 771
11/51
38, 41, 42
11 3 884 415
12/03
28, 35, 41
11 3 878 821
11/51
16, 25, 41
11 3 884 417
12/03
32
11 3 878 972
11/52
32, 33, 35
11 3 884 418
12/03
16, 41
11 3 879 109
11/52
9, 35, 38, 41, 42
11 3 884 421
12/03
16, 25, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 879 243
11/52
16, 35, 38, 41
11 3 884 422
12/03
16, 41
11 3 879 868
11/52
3, 18, 25
11 3 884 423
12/03
41
11 3 879 942
11/52
41, 44
11 3 884 424
12/03
30
11 3 879 983
11/52
25, 41, 42
11 3 884 425
12/03
30, 33, 43
11 3 880 110
11/52
35, 38, 41
11 3 884 426
12/03
30, 33, 43
11 3 880 266
11/52
33
11 3 884 427
12/03
30, 33, 43
11 3 880 280
11/52
33
11 3 884 428
12/03
35, 41, 42
11 3 880 286
11/52
33
11 3 884 429
12/03
35, 36, 45
11 3 880 331
11/52
16, 25, 35, 38, 41, 42
11 3 884 431
12/03
20, 28, 41
11 3 880 334
11/52
16, 25, 35, 38, 41, 42
11 3 884 432
12/03
1
11 3 880 642
11/52
41
11 3 884 433
12/03
41
11 3 880 831
12/01
25, 35, 41
11 3 884 434
12/03
21
11 3 881 137
12/01
9, 35, 42
11 3 884 435
12/03
6
11 3 881 654
12/01
39
11 3 884 437
12/03
14, 18, 25
11 3 881 708
12/01
11, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 27
11 3 884 439
12/03
35, 38, 39, 41
11 3 881 802
12/01
14
11 3 884 440
12/03
9, 38, 42
11 3 882 130
12/01
29, 30, 31
11 3 884 443
12/03
14, 24, 25
11 3 882 211
12/01
35, 41, 43
11 3 884 444
12/03
38, 39, 43
11 3 882 212
12/01
35, 41, 43
11 3 884 445
12/03
35, 37, 41, 42
11 3 882 288
12/01
35, 41, 42
11 3 884 446
12/03
29, 30, 33
11 3 882 380
12/01
7, 9, 12, 17
11 3 884 447
12/03
6, 9, 11, 19, 35, 37, 40, 41, 42
11 3 882 452
12/01
41
11 3 884 449
12/03
35, 41
11 3 882 494
12/01
32
11 3 884 450
12/03
29, 30, 31, 32, 33
11 3 882 500
12/01
16, 38, 41
11 3 884 451
12/03
9, 16, 38, 41
11 3 882 577
12/01
35, 38, 39, 41
11 3 884 452
12/03
35, 38, 42
11 3 884 453
12/03
9, 16, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 884 455
12/03
11 3 884 456
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
7, 9, 42
11 3 884 522
12/03
43
12/03
9, 16, 35, 40, 41
11 3 884 523
12/03
16, 28, 41
11 3 884 457
12/03
29, 30, 43
11 3 884 524
12/03
36
11 3 884 458
12/03
8, 25, 28
11 3 884 525
12/03
20, 24, 39
11 3 884 459
12/03
36
11 3 884 527
12/03
15, 16, 35, 38, 41
11 3 884 460
12/03
16, 35, 42
11 3 884 530
12/03
43
11 3 884 461
12/03
35, 38, 39, 42
11 3 884 532
12/03
35, 38, 42
11 3 884 462
12/03
3, 41, 44
11 3 884 533
12/03
16, 35, 38, 41, 42
11 3 884 464
12/03
16, 35, 36, 38, 39, 41
11 3 884 534
12/03
25
11 3 884 465
12/03
16, 35, 36, 38, 39, 41
11 3 884 535
12/03
14, 18, 25
11 3 884 466
12/03
16, 35, 38, 41
11 3 884 536
12/03
3, 24, 25
11 3 884 470
12/03
16, 35, 41
11 3 884 537
12/03
3, 24, 25
11 3 884 471
12/03
9, 16, 38, 41, 42
11 3 884 539
12/03
41
11 3 884 472
12/03
1, 31, 44
11 3 884 541
12/03
35, 36, 41
11 3 884 474
12/03
9, 35, 42
11 3 884 543
12/03
35, 41
11 3 884 480
12/03
14, 18, 20, 25, 26
11 3 884 545
12/03
30
11 3 884 481
12/03
9, 16, 35, 36, 41, 42
11 3 884 546
12/03
35, 41, 42
11 3 884 482
12/03
38, 39, 41, 43
11 3 884 547
12/03
35, 38
11 3 884 483
12/03
38, 39, 41, 43
11 3 884 549
12/03
41
11 3 884 485
12/03
16, 21, 35
11 3 884 551
12/03
41
11 3 884 488
12/03
35, 38, 41
11 3 884 553
12/03
25, 39, 41
11 3 884 489
12/03
16, 35, 41
11 3 884 555
12/04
31
11 3 884 490
12/03
35, 39, 41
11 3 884 560
12/03
9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
11 3 884 491
12/03
16, 35, 38, 41
11 3 884 561
12/03
35, 41, 42
11 3 884 492
12/03
20, 21, 24, 38
11 3 884 563
12/03
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
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12/03
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
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1ère publication
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12/03
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11
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12/03
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
BOPI 12/16 - VOL. II
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1ère publication
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29
11 3 884 913
12/03
39
11 3 884 914
12/03
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11 3 884 915
12/03
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12/03
29, 30
11 3 884 917
12/03
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11 3 884 920
12/03
29, 30
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12/03
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11 3 884 925
12/03
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12/03
9
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12/03
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12/03
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12/03
19
11 3 884 931
12/03
9, 38, 42
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/03
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42, 43
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
41
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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11 3 884 991
12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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11 3 885 027
12/03
25, 32, 33
Classes des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 885 028
12/03
11 3 885 029
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
25, 32, 33
11 3 885 114
12/03
35, 38, 41, 42, 43
12/03
33
11 3 885 117
12/03
5
11 3 885 030
12/03
33
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12/03
12
11 3 885 031
12/03
33
11 3 885 121
12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
33
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
33
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
5
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12/03
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11 3 885 180
12/03
3, 16, 19, 35, 41, 44
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 885 181
12/03
35, 38, 41
11 3 885 260
12/03
42
11 3 885 182
12/03
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11 3 885 261
12/03
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12/03
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12/03
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11 3 885 184
12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
33
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12/03
43
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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12/03
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11 3 885 322
12/03
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12/03
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12/03
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11 3 885 259
12/03
35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 885 327
12/03
1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 16, 17,
19, 20, 21, 22, 37, 39, 42
11 3 885 333
12/03
35, 36, 41
11 3 885 334
12/03
16, 38
11 3 885 335
12/03
41
11 3 885 336
12/03
1
11 3 885 338
12/03
38, 41, 44, 45
11 3 885 339
12/03
14, 16, 18, 20, 28
11 3 885 341
12/03
9, 14, 16
11 3 885 343
12/03
6, 19, 35
11 3 885 346
12/03
9, 28
11 3 885 350
12/03
4, 11, 35, 37, 39
11 3 885 351
12/03
4, 6, 11, 14, 16, 20, 21, 24, 27
11 3 885 357
12/03
4, 11, 35, 37, 39
11 3 885 359
12/03
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 885 360
12/03
35, 38, 42
11 3 885 364
12/03
30, 43
11 3 885 368
12/03
16, 18, 25
11 3 885 372
12/03
35, 38, 41
11 3 885 373
12/03
29, 43
11 3 885 375
12/03
35, 36, 41
11 3 885 376
12/03
39, 41, 43
11 3 885 378
12/03
9
11 3 885 379
12/03
20
11 3 885 380
12/03
5, 42, 44
11 3 885 383
12/03
5, 29, 31, 32
11 3 885 385
12/03
9, 14, 16, 18, 25, 38, 41
11 3 885 386
12/03
33, 34, 43
11 3 885 387
12/03
3, 16, 18, 24, 39, 41
11 3 885 388
12/03
16, 21, 22
11 3 885 390
12/03
18, 25
11 3 885 391
12/03
35, 36, 38, 40, 41
11 3 885 392
12/03
35, 38, 41, 42
11 3 885 393
12/03
10
11 3 885 394
12/03
35, 38, 42
11 3 885 395
12/03
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 885 396
12/03
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 885 399
12/03
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 885 400
12/03
5, 9, 10, 11, 21, 25, 41
11 3 885 403
12/03
9, 38, 42
11 3 885 406
12/03
5, 30, 32
11 3 885 408
12/03
43
11 3 885 409
12/03
41, 43
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 885 410
12/03
35
11 3 885 413
12/03
6, 14, 18
11 3 885 414
12/03
36, 44
11 3 885 416
12/03
29, 30, 43
11 3 885 419
12/03
9
11 3 885 421
12/03
6, 20
11 3 885 422
12/03
25
11 3 885 424
12/03
16, 35, 41
11 3 885 426
12/03
30, 35
11 3 885 427
12/03
30, 35
11 3 885 428
12/03
30, 35
11 3 885 429
12/03
35, 38, 41, 44
11 3 885 431
12/03
41, 43
11 3 885 433
12/03
35, 36, 41, 42
11 3 885 437
12/03
33
11 3 885 438
12/03
33
11 3 885 439
12/03
22, 24
11 3 885 442
12/03
14, 18, 24, 25
11 3 885 444
12/03
14, 18, 25
11 3 885 445
12/03
9, 12, 38, 39, 42
11 3 885 447
12/03
16, 35
11 3 885 448
12/03
9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
11 3 885 449
12/03
11, 39, 41
11 3 885 450
12/03
20, 37, 42
11 3 885 455
12/03
11, 39, 41
11 3 885 457
12/03
41, 42, 44
11 3 885 458
12/03
39
11 3 885 462
12/03
14, 18, 25
11 3 885 463
12/03
14, 18, 25
11 3 885 464
12/03
11, 39, 41
11 3 885 467
12/03
16, 20, 25, 35
11 3 885 472
12/03
35
11 3 885 473
12/03
9, 16, 41
11 3 885 474
12/03
16, 35, 39, 41, 43
11 3 885 475
12/03
40
11 3 885 476
12/03
35
11 3 885 479
12/03
36, 41, 42
11 3 885 480
12/03
16, 17, 21
11 3 885 484
12/03
35, 36, 41, 42
11 3 885 487
12/03
35, 36, 38, 41
11 3 885 489
12/03
12, 18, 25
11 3 885 490
12/03
16
11 3 885 491
12/03
35, 42, 43
15
Classes des produits et services
16
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 885 492
12/03
12, 18, 25
11 3 885 566
12/03
29, 30, 31
11 3 885 495
12/03
9
11 3 885 567
12/03
9, 38, 42
11 3 885 497
12/03
25, 38, 41
11 3 885 568
12/03
9, 14, 24
11 3 885 502
12/03
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
11 3 885 569
12/03
9, 14, 24
11 3 885 503
12/03
3, 21, 44
11 3 885 570
12/03
9, 14, 24
11 3 885 505
12/03
35, 41, 42
11 3 885 571
12/03
9, 14, 24
11 3 885 506
12/03
11, 39, 41
11 3 885 573
12/03
29
11 3 885 508
12/03
29
11 3 885 574
12/03
37, 42
11 3 885 509
12/03
7, 11, 17
11 3 885 575
12/03
37, 42
11 3 885 510
12/03
25, 35, 42
11 3 885 576
12/03
37, 42
11 3 885 511
12/03
11, 39, 41
11 3 885 578
12/03
44
11 3 885 514
12/03
11, 39, 41
11 3 885 579
12/03
9, 16, 35, 41, 44
11 3 885 515
12/03
9, 35, 36, 38, 42
11 3 885 581
12/03
21, 24, 43
11 3 885 517
12/03
30, 39, 43
11 3 885 583
12/03
35, 41, 42
11 3 885 518
12/03
11, 39, 41
11 3 885 584
12/03
35
11 3 885 519
12/03
16, 17, 18, 25
11 3 885 585
12/03
35, 38, 41
11 3 885 522
12/03
30, 39, 43
11 3 885 587
12/03
35, 38, 41, 42
11 3 885 524
12/03
30, 39, 43
11 3 885 590
12/03
25, 30, 43
11 3 885 525
12/03
11, 39, 41
11 3 885 593
12/03
16, 37, 42
11 3 885 526
12/03
35, 41
11 3 885 596
12/03
9, 37, 42
11 3 885 527
12/03
3, 5, 29, 30, 32, 33
11 3 885 599
12/03
37
11 3 885 529
12/03
30, 39, 43
11 3 885 600
12/03
16, 35, 38, 41
11 3 885 530
12/03
11, 39, 41
11 3 885 602
12/03
35, 36, 38, 41
11 3 885 531
12/03
35, 36, 42
11 3 885 604
12/03
25
11 3 885 532
12/03
11, 39, 41
11 3 885 605
12/03
16, 38, 43
11 3 885 535
12/03
35, 36, 42
11 3 885 608
12/03
41
11 3 885 536
12/03
38, 41, 42
11 3 885 611
12/03
35, 36, 41, 42
11 3 885 538
12/03
21, 25, 32
11 3 885 539
12/03
35, 36, 42
11 3 885 542
12/03
35, 41
11 3 885 545
12/03
39, 41, 43
11 3 885 546
12/03
35
11 3 885 550
12/03
43
11 3 885 555
12/03
9, 14, 24
11 3 885 556
12/03
9, 14, 24
11 3 885 557
12/03
14, 16, 20, 24, 35
11 3 885 558
12/03
9, 14, 24
11 3 885 559
12/03
9, 14, 24
11 3 885 560
12/03
9, 14, 24
11 3 885 561
12/03
9, 14, 24
11 3 885 563
12/03
9, 14, 24
11 3 885 564
12/03
9, 14, 24
11 3 885 565
12/03
9, 14, 24
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 08 3 595 255
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
RIBON TEN, SAS, 62 Impasse des Trois Pointes, 34980 SAINT
GELY DU FESC.
No SIREN : 504 935 784.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIBON TEN, 62 Impasse des Trois Pointes, 34980 SAINT GELY
DU FESC.
Classe No 28 : Attirail de pêche ; Articles pour la pêche à savoir
cannes à pêche, moulinets de pêche, leurres pour la chasse ou la
pêche, hameçons, harpons (fusils lance-harpons), épuisette pour
la pêche, bourriches, nasses (engins de pêche), élastiques,
piques, supports de cannes à pêche, plombs et lignes pour la
pêche, flotteurs pour la pêche, amorces et farines pour la pêche,
amorces artificielles, racines pour la pêche ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de décors
de spectacles ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/42
No National : 08 3 617 256
Dépôt du : 12 DÉCEMBRE 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FD CONSEIL, société à responsabilité limitée, 480 Avenue André
Ampère, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
No SIREN : 422 361 030.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brev&Sud, 2460 avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en
organisation
et
direction
des
affaires.
Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement gestion de
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Systématisation de données dans un fichier
central,
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers, présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail,
promotion des ventes pour des tiers, décoration de vitrines,
services de revues de presse, services d'abonnement à des
journaux pour des tiers, administration commerciale de licences
de produits et de services de tiers, services d'approvisionnement
pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres
entreprises], informations et conseils commerciaux aux
consommateurs.
Classe No 38 : Services d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux du type Internet. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de
discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de
données. Fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux
services
de
télé-achat.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Informations en matière de télécommunications. Messagerie
électronique. Services de messagerie vocale. Services de
téléconférences. Transmission de messages. Transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur. Services de
communications par terminaux d'ordinateurs. Services de
communications par réseau de fibres optiques. Services
d'acheminement et de jonction pour télécommunications.
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
Services de télécommunications. Agences de presse. Agences
d'informations
[nouvelles].
Location
d'appareils
de
télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de
messages. Diffusion de programmes de télévision. Diffusion de
programmes radiophoniques. Radiodiffusion. Radiotéléphonie
mobile. Transmission par satellite. Services de transmission de
dépêches par câbles télex. Services d'appel radioélectrique
[radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques].
Services
d'affichage
électronique
[télécommunications].
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique. Services de publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Publication de livres. Prêt de livres. Publication de textes autres
que publicitaires. Exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/03
No National : 09 3 680 336
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARX FINANCIERE, SA, 8 rue Notre Dame, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARX FINANCIERE, 8 rue Notre Dame, 33000 BORDEAUX.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; services de taxis ; réservation
pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/45
No National : 09 3 686 353
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires immobilières, à savoir gestion d'actifs et
de participations immobilières et investissement immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/49
No National : 10 3 739 610
Dépôt du : 20 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GDP VENDOME, SARL, 30, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDP VENDOME, Centre Bonlieu, 1, rue Jean Jaurès, 74000
ANNECY.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales –
administration commerciale. – travaux de bureau – aides aux
démarches administratives simples – aide à la rédaction du
courrier à savoir travaux de bureau : – aide à la recherche de
pièces administratives ;
Classe No 37 : Assistance aux personnes âgées ou autres
personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile
à savoir entretien et repassage du linge. Entretien du domicile et
travaux ménagers à savoir nettoyage du domicile.
Classe No 43 : Maison de retraite pour personnes âgées –
hébergement temporaire – préparation et aides à la prise de
repas à domicile, y compris le temps passé aux commissions.
Classe No 44 : – assistance aux personnes âgées pour les soins
d'hygiène et de beauté – aide à la toilette et à l'hygiène
corporelle – aide à la prise de médicaments – accompagnement
quotidien pour l'habillage et le déshabillage – jardinage.
Classes de produits ou services : 35, 37, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/25
No National : 10 3 741 235
Dépôt du : 27 MAI 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CAMEL ZERMANE, 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX, 33470
GUJAN MESTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMEL ZERMANE, 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX, 33470
GUJAN MESTRAS.
à : I.N.P.I. PARIS
PERIAL ASSET MANAGEMENT, S.A., 9 Rue Jadin, 75017 PARIS.
No SIREN : 775 696 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERIAL ASSET MANAGEMENT, 9 Rue Jadin, 75017 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l'exception des bières et des vins).
19
No National : 10 3 754 937
Dépôt du : 20 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 32, 33.
CLAUDEL Julie, 9 rue des trois haies, 57160 MOULINS LES
METZ.
BOPI de publication antérieure : 10/26
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDEL Julie, 9 rue des trois haies, 57160 MOULINS LES
METZ.
No National : 10 3 741 248
Dépôt du : 27 MAI 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CAMEL ZERMANE, 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX, 33470
GUJAN MESTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMEL ZERMANE, 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX, 33470
GUJAN MESTRAS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l'exception des bières et des vins).
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; boîtes en papier ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 20, 42.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/34
BOPI de publication antérieure : 10/26
No National : 10 3 741 250
Dépôt du : 27 MAI 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CAMEL ZERMANE, 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX, 33470
GUJAN MESTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMEL ZERMANE, 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX, 33470
GUJAN MESTRAS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l'exception des bières et des vins).
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/26
No National : 10 3 762 162
Dépôt du : 25 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RACHID KHOLTEI, CHEZ MR BENJILALI, 243 RUE BOILEAU,
77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RACHID KHOLTEI, CHEZ MR BENJILALI, 243 RUE BOILEAU,
77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
20
fermetures
chevelure.
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour
vêtements ;
articles
décoratifs
pour
BOPI 12/16 - VOL. II
la
Classes de produits ou services : 14, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/37
No National : 10 3 762 340
Dépôt du : 26 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ENCREO, SARL, 11 rue Jean Le Ho, 35000 RENNES.
No SIREN : 523 538 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENCREO, 11 rue Jean Le Ho, 35000 RENNES.
Classe No 7 : – machines-outils, moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; machines de marquage, à
savoir machines de gravure, machines électroniques,
magnétiques, électromagnétiques ou électropneumatiques de
marquage par perforation, rayage ou micro-percussion ;
machines de marquage par micro-impact ; organes de couplage
et de transmission, à savoir pour la gravure, le marquage par
perforation et le marquage par micro-percussion de composants
industriels.
Classe No 9 : – appareils et instruments scientifiques, électriques
de signalisation et de contrôle pour la graine et le marquage des
pièces industrielles ; logiciels [programmes enregistrés] pour le
contrôle et la direction de machines et appareils de graine et de
marquage de pièces industrielles ; programmes d'ordinateurs
[logiciels téléchargeables] pour le contrôle et la direction de
machines et appareils de graine et de marquage de pièces
industrielles ;
Classe No 42 : – conception de logiciels enregistrés dans le
domaine de la grain et du marquage de pièces industrielles ;
programmation pour ordinateurs dans le domaine de la grain et
du marquage de pièces industrielles.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/40
No National : 10 3 767 596
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le nom ENCREO est de couleur
blanche, sur un arc en ciel aux quatre couleurs primaires, avec
des taches bleue ciel et l'arriere plan en fond gris clair et
composé en dessous du slogan vos cartouches d'encre
autrement.
Classe No 2 : Cartouches de toner et cartouches jet d'encre pour
toutes marques imprimantes, télécopieurs fax, scanner,
imprimante thermique, photocopieur, rubans encreurs pour
imprimantes matricielles, encres solides, encre couleur et
monochrome pour tous types d'imprimantes ;
Classe No 9 : Supports divers informatique d'enregistrements et
différents formats de cartes mémoires magnétiques, ; les cartes
compact flash ; les cartes secure digital (appelées SD Card) ; les
cartes memory stick ; les cartes smartmedia ; les cartes MMC
(MultimediaCard) ; les cartes xD picture card ; clés USB, CD,
DVD, Blue Ray, tous types de carte mémoire flash, disques
magnétiques, fournitures d'imprimantes laser et jet d'encre,
photocopieur, télécopieur, kit de nettoyage ; Appareils son video
photo et multimedia divers ;
Classe No 16 : Support sur tous types impression papier, tous
papier impression photo ;
Classe No 35 : Commande de produits de vente en ligne sur
Internet au détail ou en lots, packs ou promotions sur Internet
des produits suivants, cartouche d'encre pour tous types
d'imprimantes, materiels informatique ou multimedia et
accessoires informatiques magnétiques divers. Service de vente
au détail de materiels informatiques magnétiques divers, de
consommables, cartouches d'encre et toner pour imprimantes,
papier pour tous types d'imprimantes.
Classes de produits ou services : 2, 9, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/37
o
N National : 10 3 765 989
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FERRY LACOMBE DIFFUSION, EURL, 2068 ROUTE DE SAINT
MAXIMIN, 13530 TRETS.
No SIREN : 413 366 576.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERRY LACOMBE DIFFUSION, 2068 ROUTE
MAXIMIN, 13530 TRETS.
DE
SAINT
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 10/41
No National : 10 3 767 725
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FERMENTALG, SA, 4 bis rue Rivière, 33500 LIBOURNE.
No SIREN : 509 935 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMENTALG, 4 bis rue Rivière, 33500 LIBOURNE.
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNOMARK, Société par actions simplifiée, Parc d'activités
STELYTEC, 42400 SAINT CHAMOND.
No SIREN : 428 830 681.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bât. B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D'OR.
Classe No 5 : Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/41
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 769 780
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Alain LAHELLEC, 170 Chemin des aiguillères, 34230 POUZOLS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain LAHELLEC, 170 Chemin des aiguillères, 34230 POUZOLS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 05 3 383 327
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 769 983
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Conseil en ergonomie études de comportement et de
perception ; (tests utilisateurs, visites ethnographiques,
sondages) ; réalisation (conception) des outils permettant ces
études, ; conception de systèmes interactifs et de services.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 770 008
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
hockey club de caen, association loi 1901, 8 rue jean de la
varende, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hockey club de caen, 8 rue jean de la varende, 14000 CAEN.
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DESIGN FOR LUCY, SARL, 24 Charles Baudelaire, 75012 PARIS.
No SIREN : 492 388 319.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESIGN FOR LUCY, 24 Charles Baudelaire, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
21
Marque déposée en couleurs.
22
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
o
Classe N 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l'emballage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; Balle ; ballon ;
palet ; crosse ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; location de décors de spectacles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 770 816
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. LILLE
AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre
IX du Code de la Sécurité Sociale, dont le siège social est 35
boulevard Brune, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AG2R PREVOYANCE, Direction Juridique et Fiscal, 35 boulevard
Brune, 75014 PARIS.
carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de
l'imprimerie, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés.
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Services
d'abonnement de journaux pour des tiers, conseil en matière de
protection sociale, gestion de fichiers informatiques,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Assurances, caisses de prévoyance. Communications par
terminaux d'ordinateurs. Education, formation, édition de livres
et de revues relatifs à la protection sociale. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 777 074
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Energiebau France, sas,
HUSSEREN-WESSERLING.
No SIREN : 510 519 945.
12
rue
des
Fabriques,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Energiebau France, 12 rue des Fabriques, 68470 HUSSERENWESSERLING.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; panneaux solaires (cellules
photovoltaiques) chargeurs de batteries solaires ; tuiles et
ardoises solaires pou le toit ; collecteurs solaires ; modules
solaires ; modules de production d'électricité par l'énergie
solaire ; panneaux solaires portables pour production
d'électricité ; appareil de production d'électricité fonctionnant à
l'énergie solaire ; contrôleurs pour appareils et installations de
chauffage ; serre-fils (électricité) ; onduleurs ; câbles de
connexion pour onduleur ; écran de contrôle ; interrupteur de
courant continu ; interrupteur principal de batterie ; plaques de
montage pour répartition de courant alternatif ; coupes-circuits ;
régulateur de charge solaire ;
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières
d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie.
Classes de produits ou services : 9, 17, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/46
No National : 10 3 779 875
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2010
Produits ou services désignés : Papier, carton et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes à savoir essuiemains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à
démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en
papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en
68470
à : I.N.P.I. PARIS
afuta sandrine, 43 rue de lisbonne, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
afuta sandrine, 43 rue de lisbonne, 75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/47
No National : 10 3 783 158
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
23
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou
investissement
de
capitaux ;
estimations
financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
FIDUCITS, SARL, 76/78 rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.
No SIREN : 437 839 756.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDUCITS, 76/78 rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/49
No National : 10 3 784 114
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2010
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; Reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
ELevage OVin et Environnement en Lozère – ELOVEL,
Association Loi 1901, La Beyssière, 48800 PREVENCHERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELevage OVin et Environnement en Lozère – ELOVEL, La
Beyssière, 48800 PREVENCHERES.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou
investissement
de
capitaux ;
estimations
financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/49
No National : 10 3 783 162
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FIDUCITS, SARL, 76/78 rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.
No SIREN : 437 839 756.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDUCITS, 76/78 rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Agneaux mâles et femelles de race pure Blanche du Massif
Central ; agneaux non séparés de leurs mères avant le départ de
l'exploitation : ils têtent leurs mères jusqu'au sevrage naturel et
ne reçoivent en aucun cas un allaitement artificiel ; agneaux nés
et élevés dans la zone géographique de l'Indication
Géographique Protégée “ Agneau de Lozère ” ; agneaux abattus
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
à un âge inférieur à 130 jours ; caractéristiques des carcasses :
poids compris entre 7 et 19 kg, conformation U, R et O, état
d'engraissement classes 2 et 3 : tous les produits précités
béneficiant de l'indication géographique protégée “ Agneau de
Lozère ”.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/50
No National : 10 3 788 609
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HAOUZI David, 204 Rue Gaston Roussel, 93231 ROMAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Zibi et Associés, 31 Rue de la Boétie, 75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
portail non métallique – châssis de porte non métallique – porte
non métallique – panneaux de portes non métalliques –
couverture de toit non métallique – cornière pour toitures non
métalliques – verre armé – vasistas non métallique – verre de
construction – verre isolant – verre pour vitre – vitre ; ces
produits s'entendent exclusivement comme pouvant être utilisés
dans le cadre de l'activité de vente de panneaux de bois ou de la
vente au détail de produits techniques tels que des blocs portes.
Classe No 37 : Travaux d'ébénisterie – construction – installation
de portes et de fenêtres – travaux de peinture – travaux de
plâtrerie – restauration de mobilier – traitement contre la rouille
– serrurerie – réparation ; ces services s'entendent
exclusivement comme pouvant être utilisés dans le cadre de
l'activité de vente de panneaux de bois ou de la vente au détail
de produits techniques tels que des blocs portes.
Classes de produits ou services : 2, 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 788 698
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 2 : Peinture aluminium – poudre d'aluminium pour la
peinture – produits anti-corrosion – bande protectrice pour la
corrosion – bois colorant – extrait de bois colorant – bois de
teinture – enduit pour le bois – enduit pour la conservation de
bois – produits pour la conversation de bois – mordant pour le
bois – teinture pour le bois – céruse – colorant bois – extrait de
bois colorant – graisse contre la rouille – huile contre la rouille –
huile pour la conservation du bois – peinture ignifuge produit
pour la protection des métaux – préservatifs contre la rouille ;
ces produits s'entendent exclusivement comme pouvant être
utilisés dans le cadre de l'activité de vente de panneaux de bois
ou de la vente au détail de produits techniques tels que des
blocs portes.
Classe No 6 : Aluminium – feuilles d'aluminium – fils
d'aluminium – anneaux métalliques – anneaux métalliques pour
clefs – cadenas ; – lames métalliques de calage – plaques
métalliques de calage – chevilles métalliques – clefs – clavettes –
clenches – clous – crochets (quincaillerie métallique) – fils à lier
métallique – fils métalliques – galets de portes – poignées de
porte en métal – dispositifs non électriques pour l'ouverture des
portes – ferrures de portes – galets de portes – marteaux de
portes – poignées de porte en métal – ressorts (quincaillerie
métal) – rondelles en métal – serrures métalliques autres
qu'électrique – lambris – matériaux de construction métalliques
– écrous métalliques – galets de fenêtre – houssets (serrures) –
huisseries métalliques – loquets métalliques – mordaches
(quincaillerie métallique) – ferme porte non électrique –
garnitures de portes métalliques – sonnettes de portes non
électriques – verrous de portes – quincaillerie métallique –
sonnettes – verrous – vis métalliques – fiches (quincaillerie) –
loquets de portes métalliques – pointes (clous) – rivets
métalliques ; ces produits s'entendent exclusivement comme
pouvant être utilisés dans le cadre de l'activité de vente de
panneaux de bois ou de la vente au détail de produits
techniques tels que des blocs portes.
o
Classe N 19 : Armatures de portes non métalliques – armatures
non métalliques pour la construction – baguette en bois pour
lambrissage – baraques – matériel à bâtir non métallique –
portes battantes non métalliques – bois de construction – bois
de plaquage – bois de sciage – bois d'oeuvre – bois façonné –
bois mi-ouvré – pavés en bois – bois propre à être moulé –
boiserie – cadre de fenêtre non métallique – cadre de porte non
métallique – caillebotis non métalliques – charpentes non
métalliques – châssis de fenêtres non métalliques – châssis de
portes non métalliques – châssis de serres non métalliques –
cloisons non métalliques – clôtures non métalliques – coffrage
bétons non métalliques – matériaux de construction non
métalliques – contre-plaqués – corniches non métalliques –
cornières non métalliques – échafaudages non métalliques –
escalier non métallique – glace pour construction – lame de
parquet – lattes non métalliques – liège aggloméré – linteaux
non métalliques – marches d'escalier non métallique –
matériaux de construction non métallique – revêtements de mur
non métalliques – palissades non métalliques – parquet – lames
de parquet – bois de plaquage – plaquage en bois – planches –
plancher non métallique – cadre de porte non métallique –
Halieutis, SAS, 0 rue Maurice Le Léon, 56325 LORIENT.
No SIREN : 781 619 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Halieutis, 0 rue Maurice Le Léon, 56325 LORIENT.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 788 732
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ménage Discount, SARL, 15 Edgar Brandt, 72000 LE MANS.
No SIREN : 528 634 264.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ménage Discount, 15 Edgar Brandt, 72000 LE MANS.
Classe No 3 : Substances pour lessiver, nettoyer et détacher,
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
gels douches, savons d'avivage ; savons désinfectants ;
détachants et détartrants à usage domestique ; produit de
blanchiment (lessive), produit pour faire briller, cire à parquet,
décapant pour cire à parquet, craie de nettoyage, cristaux de
soude pour le nettoyage, produit de nettoyage à sec, shampoing
pour tapis et sol durs, agent détartrant pour fer à repasser, agent
nettoyant
pour
friteuses
électriques,
hottes,
fours,
réfrigérateurs ; parfums, huiles essentielles, produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir,
cosmétiques, lotions pour cheveux ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; balais ; balais à franges ; balais
mécaniques ; peignes et éponges de ménage ; tampons pour
nettoyer ; serpillères ; débouchoirs à ventouse ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses
de toilettes ; brosses pour laver la vaisselle ; torchons (chiffons)
pour épousseter ; torchons (chiffons) de nettoyage ; essuie
meuble ; tapettes pour battre les tapis ; supports de fer à
repasser ; planche a repasser et leur housse ; filtre pour le
ménage ; fouets non électrique à usage ménager ; gants de
ménage ; gants à polir ; gants de jardinage ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe No 37 : Blanchisserie ; nettoyage d'habits ; nettoyage à
sec ; pressage à vapeur de vêtements ; rénovation de
vêtements ; nettoyage d'édifices (surfaces exterieures) ; services
d'entretien du linge ; service de nettoyage de piscine ; service de
bricolage ; nettoyage ou entretien de véhicules ; blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; repassage du linge, services de
repassage de linge ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou
des fourrures. Service de petit bricolage dit « homme de tout
main » ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, ;
informations sur les services visés dans la classe 37, notamment
à la réparation,
Classe No 39 : Transport ; transport d'enfants ; accompagnement
de
voyageurs
et
notamment
d'enfants ;
services
d'accompagnement des enfants dans leurs déplacements ;
service de réservation de taxis ; transport de voyageurs ;
accompagnement de voyageurs ; services de courses (livraison
de marchandise) ; livraison de repas à domicile ; service de
course ; collecte et livraison de linge repassé ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Informations en matière de transport. Distribution de journaux ;
remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
promenades d'animaux domestiques. Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
déménagement de mobilier ; service de portage de
médicaments,
accompagnement
d'enfants
dans
leurs
déplacements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation notamment soutien scolaire
et cours particuliers ; enseignement et cours par correspondance
ou via le réseau Internet ; formation concernant les le nettoyage,
la préparation de repas, les soins des personnes à domicile y
compris assistance liée au lavage des personne, à l'habillage des
personnes, à la mobilité des personnes ; divertissement ;
activités sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres, de manuels de formation ; production de films sur
bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres, de manuels de
formation et de périodiques en ligne ; micro-édition,
représentation théâtrale ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement de personnes, à titre permanent ou temporaire ;
services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
service de restauration à domicile (portage de repas, aide à la
préparation de repas), de logements temporaires ; location de
logement temporaire ; location de literie, de table, de chaise, de
linge de maison, linge de table, verrerie ; crèches d'enfants,
pouponnières ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées, soin aux personnes
âgées (préparation de repas), ;
25
Classe No 44 : Soins médicaux et de santé, assistance médicale ;
service de garde-malades ; maison de convalescence ou de
repos ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou
animaux ; services de soins médicaux et d'hygiène aux
personnes à domicile, d'aide à domicile (hygiène et confort
corporel : toilette, tenue vestimentaire, réfection du lit, entretien
du bassin, urinal) ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; services de manucure ; soin d'hygiène aux
personnes âgées ; soins d'animaux domestiques ; toilettage
d'animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; débroussaillage ; services de jardinierpaysagiste ; service de conception d'aménagement paysager ;
entretien des pelouses ; horticulture ; services de pépiniéristes ;
Classe No 45 : Service de garde d'enfants à domicile ; services de
garde d'enfants ; gardiennage et surveillance temporaire à
domicile de la résidence principale ; assistance aux personnes
handicapées et/ou âgées ; aide à domicile (accompagnement :
aide aux sorties, à la marche, aide au lever et au coucher), et
gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services
d'occupation de logements en l'absence de leurs habitants ;
accompagnement en société (personnes de compagnie) ;
location de vêtements ; concession de licences de logiciels
(services juridiques) ; ouvertures de serrures.
Classes de produits ou services : 3, 21, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 788 875
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENS DENIS, 32 SAINTE BERNADETTE, 86000 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENS DENIS, 32 SAINTE BERNADETTE, 86000 POITIERS.
Classe No 41 : Activités culturelles ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 788 906
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
La compagnie des outils, SARL, 11 ARVE, 74970 MARIGNIER.
No SIREN : 484 153 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La compagnie des outils, 11 RUE DE L ARVE, ZA MILLET, 74970
MARIGNIER.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 788 926
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROGER Benoit, 62 RUE SAINT GUILHEM, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROGER Benoit, 62 RUE SAINT GUILHEM, 34000 MONTPELLIER.
BOPI 12/16 - VOL. II
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 793 364
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ELIE HAMON, 17 RUE DURANTIN, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIE HAMON, 17 RUE DURANTIN, 75018 PARIS.
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; Conseils
en matière de sécurité contrôle technique en matière de sécurité
– inspection d'établissement recevant du public en matière de
sécurite, de surveillance et vérifications réglementaires à des
fins de sécurité.
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 37, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 788 943
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
Wettling Bertrand-Alexandre, 13 mail Le Corbusier, 78960
VOISINS LE BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wettling Bertrand-Alexandre, 13 Mail Le Corbusier, 78960
VOISINS LE BRETONNEUX.
BOPI de publication antérieure : 11/03
No National : 10 3 793 390
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
chaînes antidérapantes ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots
de manutention ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
LE BROYEUR MOBILE, SARL, 201 RESIDENCE LES FILAOS,
LACROIX, 97139 LES ABYMES.
No SIREN : 509 439 584.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE BROYEUR MOBILE, 201 RESIDENCE LES FILAOS, LACROIX,
97139 LES ABYMES.
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation).
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation,
entretien et réparation de machines ;
Classes de produits ou services : 40.
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ;
BOPI de publication antérieure : 11/03
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 795 702
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mr Thevenon Stephane, 23 rue de Chypre, 86600 LUSIGNAN.
No SIREN : 478 184 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Thevenon Stephane, 23 rue de Chypre, 86600 LUSIGNAN.
27
No National : 11 3 796 253
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
bourghelle thomas, Agissant pour le compte de la société
ADVISIA en cours de formation, 127 rue du billemont, 59223
RONCQ.
WOZNIAK Jean-philippe, Agissant pour le compte de la société
ADVISIA en cours de formation, 51 roger salengro, 59390 LYS
LEZ LANNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
wozniak jean philippe, 51 rue roger salengro, 59390 LYS LEZ
LANNOY.
Classe No 35 : Bureaux de placement.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines, pain. Miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces,
(condiments), épices, glace à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/09
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
location d'appareils de télécommunication ; location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/05
No National : 11 3 798 630
o
N National : 10 3 795 704
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2011
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mr Thevenon Stephane, 23 rue de Chypre, 86600 LUSIGNAN.
No SIREN : 478 184 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Thevenon Stephane, 23 rue de Chypre, 86600 LUSIGNAN.
WORLD HALLAL DISTRIBUTION, EURL, 150 AVENUE DES
CHUTES LAVIE, 13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL WORLD HALLAL DISTRIBUTION, 150 AVENUE DES
CHUTES LAVIE, 13013 MARSEILLE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ;
succédanés du café, farines, pain. Miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces,
(condiments) épices, glace à rafraîchir.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/09
BOPI de publication antérieure : 11/06
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 799 915
No National : 11 3 806 900
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
REUNION PREVENTION, SARL, 1 lotissement des manguiers,
chemin départemental 41, 97419 LA POSSESSION.
No SIREN : 410 515 498.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE PECHON, 1 rue Largillière, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ;
béton ; ciment ; bois de construction ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ;
Classe No 42 : Architecture, études de projets techniques,
maîtrise d'oeuvre.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 804 246
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
custodio maxime, 4 boulevard de dianoux, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
custodio maxime, 4 boulevard de dianoux, 84000 AVIGNON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons
de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09
à : I.N.P.I. STRASBOURG
WANE, épouse FAURE, Nancy, Lotissement Vetea II, Pirae,
TAHITI, Polynésie française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Classe No 29 : Viande, volaille, gibier, charcuterie, salaisons,
poissons (non vivants), crustacés (non vivants), mollusques
(non-vivants), coquillages (non-vivants), œufs, lait et produits
laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires.
Classe No 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat,
sucre, mélasse, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour
faire lever, sel, poivre, aromates autres que les huiles
essentielles, essences pour l'alimentation à l'exception des
essences éthériques et des huiles essentielles, épaississants
pour la cuisson de produits alimentaires, assaisonnements,
condiments, sauces (condiments), moutarde, vinaigre, épices,
édulcorants naturels, pain, pâtisserie, confiserie, sucrerie,
biscuiterie, pâtés, pâtés à la viande, boissons à base de café, de
thé, de cacao ou de chocolat, infusions non médicinales.
Classe No 31 : Produits de l'élevage, poissons vivants,
mollusques vivants, coquillages vivants, crustacés vivants,
racines alimentaires.
Classe No 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non
alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la
préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux
gazeuses.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières),
essences alcooliques, extraits alcooliques, apéritifs, spiritueux,
vins.
Classe No 35 : « Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, abonnement à des journaux pour
des tiers, administration commerciale de licences de produits et
de services de tiers, aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, consultation pour la
direction des affaires, affichage, agences d'import-export,
diffusion
d'annonces
publicitaires,
services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour
d'autres entreprises à savoir achat de produits alimentaires),
traitement administratif de commandes d'achats, présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail, services de comparaison de prix, conseils commerciaux
aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de
produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité,
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d'espaces publicitaires, promotion des
ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, services de vente au détail de
produits alimentaires, services de fidélisation de clientèle au
travers d'actions promotionnelles, services de passation et
réception de commandes de produits et/ou de services
notamment via un site Web ou le réseau Internet ».
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/10
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 808 221
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
29
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
KULT IMAGES, SARL, 99 rue Bobillot, 75013 PARIS.
No SIREN : 518 535 729.
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KULT IMAGES, 99 rue Bobillot, 75013 PARIS.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; Calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons
pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; organisation de concours
(éducation) organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
BOPI de publication antérieure : 11/12
Classes de produits ou services : 16, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 41, 42.
No National : 11 3 811 407
Dépôt du : 3 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Université Panthéon-Assas Paris 2, Etablissement public à
caractère scientifique, culturel et professionnel, 12 Place du
Panthéon, 75231 PARIS cedex 05.
No SIREN : 197 517 188.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Louis VOGEL, Président de l'Université Panthéon-Assas Paris
2, 12 Place du Panthéon, 75231 PARIS cedex 05.
No National : 11 3 811 403
Dépôt du : 3 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Université Panthéon-Assas Paris 2, Etablissement public à
caractère scientifique, culturel et professionnel, 12 Place du
Panthéon, 75231 PARIS cedex 05.
No SIREN : 197 517 188.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Louis VOGEL, Président de l'Université Panthéon-Assas Paris
2, 12 Place du Panthéon, 75231 PARIS cedex 05.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 812 884
Dépôt du : 9 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIAMOND COACHING, SARL, 116 Rue de Charenton, 75012
PARIS.
No SIREN : 498 026 921.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vox In Rama
Produits ou services désignés : Promotion (publicité) des
cultures occidentales anciennes sous diverses formes :
publication de textes autres que publicitaires à savoir partitions
illustrées et illustrations médiévales, articles culturels à caractère
ou non scientifiques. Productions phonographiques : supports
d'enregistrements sous forme de CD et DVD. Activités de
formation, à savoir activités pédagogiques, stages ; organisation
de conférences, de concerts, etc. Services rendus à des
musiciens, à savoir la reconstitution écrite et orale de traditions
musicales anciennes de l'Occident et du Moyen Âge. Création et
l'entretien de sites Web pour les tiers publiant les activités de
l'ensemble vocal médiéval Vox in Rama sous forme de photos,
vidéos, articles, enregistrements en ligne, etc. Organisation de
spectacles à savoir des reconstitutions d'époque de drames
liturgiques ou profanes.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 816 076
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUCHY STEPHANE, 12 Rue du Rendez-vous, 75012 PARIS.
derriennic stephane, Agissant pour le compte de la société
radikal en cours de formation, 13 rue du grand mur, 06250
MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
derriennic stephane, 13 rue du grand mur, 06250 MOUGINS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; Encadrement de groupes et
d'individuels pratiquant une activité sportive, mise en forme, de
bien-être, de sport santé, d'activité sportives de pleine air ;
organisation se séances de sport, d'évènement de rendez-vous,
de cours, pour des individuels ou des groupes ;
Classe No 37 : Désinfection ; dératisation.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/15
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 814 840
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RANTIÈRES Frédéric, 95 rue Jacques Dulud, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RANTIÈRES Frédéric, 95 rue Jacques Dulud, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
No National : 11 3 816 191
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MULTIWELL, SARL, Z.I. du grand pont, 13640 LA ROQUE
D'ANTHERON.
No SIREN : 438 941 478.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MULTIWELL, Z.I. du grand pont, 13640 LA
D'ANTHERON.
ROQUE
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ;
appareils de massage, appareils pour massage esthétique,
appareil à ultrasons médicaux.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
réalisé en utilisant des appareils électrique, pneumatiques ou
électro pneumatiques.
Classes de produits ou services : 9, 10, 44.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Programmation de systéme
domotique. Conception et création de systéme Audio Vidéo
Personnalisé. ; Vente au détail et installation de matériels Hi Fi et
audio vidéo.
BOPI de publication antérieure : 11/15
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
No National : 11 3 817 373
BOPI de publication antérieure : 11/18
Dépôt du : 23 MARS 2011
No National : 11 3 822 519
à : I.N.P.I. PARIS
WILLY LECOUFLE, 4100 CHEMIN DU BAC LA TOURNAVELLE,
83460 LES ARCS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WILLY LECOUFLE, 4100 CHEMIN DU BAC LA TOURNAVELLE,
83460 LES ARCS.
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LECONTE Aurelien, 17 RUE DES VIGNES, 72610 CHAMPFLEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LECONTE Aurélien, 17 RUE DES VIGNES, 72610 CHAMPFLEUR.
Classe No 1 : Conseil et courtage en achat.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 322
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION
FORMATION
PERMANENTE
PERSONNEL
HOSPITALIER, Association, ANFH Délégation régionale Nord Pas
de Calais, 2 et 6 place Mendès France, 59000 LILLE.
No SIREN : 302 695 564.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : OR ET ARGENT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICOUARTMAILLET Martine, PARC EURATECHNOLOGIES, Bât.
Cube, 35, rue Winston Churchill, 59160 LILLE LOMME.
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 822 339
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Elite Intégration,
SURESNES.
SARL,
37
Avenue
Jean
Jaurés,
92150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vignot Guillaume, 37 Avenue Jean Jaures, 92150 SURESNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Plate-forme logicielle, outil de réseau social et de
travail collaboratif destiné au personnel hospitalier et médicosocial.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture
d'accès à des bases de données, création (fourniture) d'espaces
de discussion autour des parcours de formation du personnel
hospitalier et médico-social.
Classe No 41 : Formation, apprentissage, élaboration de services
de diagnostic et d'orientation, de parcours personnalisé pour le
personnel hospitalier et médico-social.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 824 995
Dépôt du : 19 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EVENIUM, Société Anonyme, 2 rue de Sèze, 75009 PARIS.
No SIREN : 429 575 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
No National : 11 3 823 713
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fray Jean-Michel, Agissant pour le compte de la société KipKiz
en cours de formation, 6 rue Bastide, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fray Jean-Michel, 6 rue Bastide, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 20 : Consigne semi-automatique (armoire) pour les
objets personnels, les clefs en particulier.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 745
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
France Service, SAS, 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
emonet nicolas, 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
et installations sanitaires, de climatisation, de conditionnement
d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires
(chauffage), accumulateurs et récupérateurs de chaleur,
radiateurs. Appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, ; échantillons), conseils en organisation et
direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité
en ligne sur un réseau informatique, relations publiques ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation
des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de
production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de
climatisation, de ventilation, de distribution d'eau et
d'installations sanitaires. Travaux de plâtrerie ou de plomberie,
travaux de couverture de toits, services d'étanchéité
(construction), maçonnerie ;
Classe No 40 : Purification de l'air, production d'énergie.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/18
Classe No 9 : Equipements pour le traitement de l'information à
l'exception des équipements pour les réseaux de radiotélécommunications
cellulaires ;
logiciels
et
progiciels
enregistrés, à l'exception des logiciels pour les réseaux de radiotélécommunications cellulaires ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques,
Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo,
cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques. Logiciel
permettant l'enregistrement et la mise en relation directe de
personnes participant à des manifestations, des séances ou
stages de formation ou d'enseignement, des salons, des
expositions, des colloques, des congrès, des conventions, des
festivals ou des conférences, en particulier par transmission de
messages et de photographies entre ou vers des sites Web, des
téléphones mobiles ou des ordinateurs portables. Logiciel
permettant l'interactivité entre des personnes participant à des
manifestations, des séances ou stages de formation ou
d'enseignement, des salons, des expositions, des colloques, des
congrès, des conventions, des festivals ou des conférences, en
particulier par transmission de messages et de photographies
entre ou vers des sites Web, des téléphones mobiles ou des
ordinateurs portables. Logiciel pour la création de sites Web.
Logiciel pour l'organisation, la planification, la gestion, la
conduite et le suivi de manifestations, de séances ou stages de
formation ou d'enseignement, de salons, d'expositions, de
conventions, de festivals, de colloques, de congrès ou de
conférences. Logiciel permettant l'accès, la récupération, le
téléchargement, la gestion et le partage de données et facilitant
la mise en réseaux sociaux.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
informations d'affaires ; démonstration de produits ; diffusion
d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons et de
documents publicitaires ; étude de marché ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; promotion
des ventes ; abonnements de journaux ; recueil de données dans
un fichier central, systématisation des données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.
Planification, organisation et conduite de manifestations,
d'expositions, de congrès, de salons, de foires, de conventions,
de festivals à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 38 : Location d'appareils pour la transmission de
messages à l'exception des équipements d'infrastructure pour
réseaux de télécommunications ; services de messagerie
électronique et services de transmission de données,
d'informations, de messages ou d'images par terminaux
d'ordinateurs ou assistée par ordinateur, par terminaux
télématiques ou téléphoniques, par l'intermédiaire de réseaux
locaux privés ou à accès réservé ou par l'intermédiaire de
réseaux nationaux ou internationaux, à l'exception des services
exclusivement destinés aux infrastructures de réseaux de
télécommunication. Mise à disposition d'accès à des bases de
données. Mise à disposition d'un accès à Internet. Mise à
disposition d'une boîte aux lettres électronique. Mise à
disposition de possibilités de vidéoconférence. Mise à
disposition de systèmes de communication pour l'échange de
données par voie électronique. Mise à disposition de logiciels
informatiques interactifs via Internet et des réseaux de
communications
électroniques.
Services
de
courrier
électronique et de messagerie ;
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
(divertissement) et de loteries ; organisation de spectacles ;
édition et publication de livres et de revues ; organisation
d'expositions à but éducatif ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de films à but
éducatif ou de divertissement ; location de films et
d'enregistrement audio et vidéo ; planification de réceptions
(divertissement) ; réservation de places de spectacles ; location
de décors de spectacles. Planification, organisation et conduite
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de manifestations, d'expositions, de congrès, de salons, de
foires, de conventions, de festivals, tous à buts culturels,
artistiques ou éducatifs ; planification, organisation et conduite
de séances ou stages de formation ou d'enseignement ;
Classe No 42 : Reconstitution de bases de données ;
consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de
logiciels et d'informatique ; élaboration, conception, mise à jour
de logiciels, à l'exception des logiciels pour l'installation, la
configuration, l'exploitation, la commande, le contrôle et la
maintenance
d'infrastructures
de
réseaux
de
télécommunications ; programmation pour ordinateur à
l'exception de la programmation pour l'installation, la
configuration, l'exploitation, la commande, le contrôle et la
maintenance
d'infrastructures
de
réseaux
de
télécommunications ; reportages photographiques, services de
reporters. Conception, maintenance, location et mise à jour de
logiciel, location de logiciels informatiques. Services
informatiques, à savoir création de site Internet de
communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés
d'organiser, en ligne ou via des téléphones mobiles, des
groupes et événements, de participer à des discussions et de
participer à des réseaux sociaux et communautaires, notamment
dans le cadre de manifestations, séances ou stages de formation
ou d'enseignement, salons, expositions, colloques, congrès,
conventions, festivals ou conférences ; services informatiques, à
savoir hébergement pour des tiers de logiciels pour
l'organisation et la gestion de manifestations, séances ou stages
de formation ou d'enseignement, salons, expositions, colloques,
congrès, conventions, festivals ou conférences et des
discussions interactives via des réseaux de communications ;
services informatiques à savoir création et mise à disposition de
pages Web ou d'applications pour téléphones mobiles
contenant des informations, profils, contenus audio ou vidéo,
photographies, textes et autres données, en vue de leur échange
et de leur partage en ligne ou via des téléphones mobiles,
notamment dans le cadre de manifestations, séances ou stages
de formation ou d'enseignement, salons, expositions, colloques,
congrès, conventions, festivals ou conférences.
33
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de
logiciels ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
établissement de statistiques de l'utilisation des services,
extraction des données pour établissement de tableaux de
bords.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 198
Dépôt du : 20 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HAMZA NATHALIE, 20 AVENUE LEON BLUM, 33700 MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe No 43 : Location de salles de réunions, de conférences,
d'expositions ; réservation d'hôtels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 019
Dépôt du : 20 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S2BVisio, SOCIETE ANONYME, 29, RUE DU GENERAL FOY,
75008 PARIS.
No SIREN : 379 819 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Alain JEANROY, Directeur Général, S2Bvisio, 29, rue
du Général-Foy, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange : Pantone 137C CMJN
0/49/99/0 RVB 255/151/0 Jaune bouton d'or : Pantone 130C
CMJN 0/37/100/0 RVB 255/180/0 Jaune : Pantone 116C CMJN
0/17/100/0 RVB 255/214/0 Typographie : Dax Blanc Bleu : Pantone
647C CMJN 84/51/0/32 RVB 23/101/172
Classe No 9 : Outil -à savoir logiciel- collaboratif et d'analyse
permettant la gestion des comptes.
Produits ou services désignés : Parfums ; savons ; produits de
parfumerie ; cosmétiques ; lotions pour les ; cheveux ; huiles
essentielles ; dentifrices ; produits de toilettes ; produits de
démaquillage ; ; rouge à lèvres ; masques de beauté. ; Appareils
optiques ; lunettes (optique), montures de lunettes, articles de ;
lunetterie, étuis à lunettes. Appareils d'éclairage, lampadaires,
lampes électriques, ; suspensions de lampes. ; Joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments ;
chronométriques (en particulier, montres, montres-bracelets,
réveils, pendulettes et ; chronomètres) ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux ; précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes ; ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à ; cigares ou à cigarettes
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
médailles ; ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux. ; Produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de ;
papeterie (en particulier, cahiers, répertoires, agendas, albums,
blocs, carnets, dossiers ; classeurs) ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les ;
artistes ; pinceaux ; articles de bureaux (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ; ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Papier ; ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture (en particulier, stylos, stylos ;
billes, crayons, feutres, porte-plume, porte-mines, plumiers,
coupe-papier) ; objets d'art ; gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour ; la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de ; toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs ou sachets (enveloppe, pochette) pour ; l'emballage
(en papier ou en matières plastiques). ; Cuir et imitations du
cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, ; parasols
et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux ; précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage,
de plage, d'écoliers, porte-documents ; ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes ; colliers ou habits pour
animaux ; ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en ; cuir). ; Vêtements
(en particulier, peignoirs, sorties de bains, lingerie, sousvêtements, ; bonneterie, tee-shirts, vêtements de nuit, robes,
jupes, pantalons, costumes, manteaux, ; chemises, vestes,
ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables,
layette ; ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir, vêtements
en fourrure), chaussures (y compris ; les bottes, les souliers, les
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
pantoufles, les chaussures de plage, de ski ou de sport), ;
chapellerie. ;
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 14, 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 937
Dépôt du : 22 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AREVA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance,
33 rue la Fayette, 75009 PARIS.
No SIREN : 712 054 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95, rue d'Amsterdam, 75378 PARIS CEDEX 8.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; construction de maisons
individuelles.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 827 599
Classe No 16 : Affiches, albums, objets d'art gravés ou
lithographiés, autocollants [articles de papeterie], billets [tickets],
blocs (papeterie), blocs à dessin, boites en carton ou en papier,
brochures, cahiers, carnets, carrelets [règles], cartes, cartes
géographiques, chemises pour documents, chromolithographies
[chromos], chromos, crayons, décalcomanies, fournitures pour
le dessin, instruments de dessin, dessins, nécessaires pour
écrire [écritoires], instruments d'écriture, gommes à effacer,
enveloppes [papeterie], cartes géographique, gommes à effacer,
représentations graphiques, images, journaux, livres, marques
pour livres, livrets, papier lumineux, articles de papeterie,
papeteries [nécessaires pour écrire], papier lumineux, cartes
postales,
presse-papiers,
prospectus,
publications,
représentations graphiques ; ces produits ont exclusivement
trait au domaine de l'activité minière et à son histoire ou à
l'histoire de l'énergie.
Dépôt du : 1er MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
comlan hélène, 44 rue clement perrot, 94400 VITRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
comlan hélène, 44 rue clement perrot, 94400 VITRY SUR SEINE.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, organisation
d'excursions, organisation d'excursions touristiques (visites),
visites touristiques ; ces prestations ont exclusivement trait au
domaine de l'activité minière et à son histoire ou à l'histoire de
l'énergie.
Classe No 41 : Services de billetterie (divertissement),
organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences,
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables, organisation d'expositions et de parcours à
buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration),
publication de livres, services de musées (présentation,
expositions), organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation,
organisation et conduite de colloques, organisation et conduite
de conférences, organisation et conduite de congrès,
organisation
et
conduite
de
séminaires,
reportages
photographiques, planification de réceptions (divertissement),
publication de livres, publication de textes autres que textes
publicitaires, planification de réceptions (divertissement),
publication de textes, autres que textes publicitaires, rédaction
de textes autres que textes publicitaires ; ces prestations ont
exclusivement trait au domaine de l'activité minière et à son
histoire ou à l'histoire de l'énergie.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/19
o
N National : 11 3 827 551
Dépôt du : 30 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ; produits de rasage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Conseil en aromathérapie.
Marre Frédéric, 24 rue des catalpas, 03110 SAINT REMY EN
ROLLAT.
Classes de produits ou services : 3, 21, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marre Frédéric, 24 rue des catalpas, 03110 SAINT REMY EN
ROLLAT.
BOPI de publication antérieure : 11/20
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
No National : 11 3 827 603
Dépôt du : 1er MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Gasperini Cedric, 10 Grande Rue, 78350 LES LOGES EN JOSAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gasperini Cedric, 10 Grande Rue, 78350 LES LOGES EN JOSAS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 829 769
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUERIN ERIC, 35 rue de trangy, 58000 SAINT ELOI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERIN ERIC, 35 rue de trangy, 58000 SAINT ELOI.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 829 751
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
marelofi, sarl, 1 bis rue de la paix, 53000 LAVAL.
No SIREN : 531 973 535.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lambert elodie, 18 avenue du general patton, 53000 LAVAL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Brochures, plaquettes ; livres journaux.
Classe No 36 : Assurance et service de protection juridique de
toutes nature ;
Classe No 41 : Toutes formations ; Organisation de congrès :
colloques ; organisation de séminaires dans le champ de la
médiation et conciliation et modes alternatifs et la protection
juridique.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiations ; conciliation ;
expertises, arbitrages et tous les modes alternatifs de règlement
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des litiges ; ces services étant des services juridiques ; services
de toutes nature de conflit traité amiablement.
Classes de produits ou services : 16, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 829 770
Dépôt du : 9 MAI 2011
BOPI 12/16 - VOL. II
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Activité
immobilière ; transaction sur immeuble et fonds de commerce
(achat vente location) ; gestion de biens immobiliers et de
patrimoine ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules,
de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.
à : I.N.P.I. PARIS
ACPAE, SARL, 12 RUE VIVIENNE, 75002 PARIS.
No SIREN : 522 651 769.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACPAE, 12 RUE VIVIENNE, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 830 507
Dépôt du : 11 MAI 2011
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; Mise en relation commerciale de clients
avec les partenaires des motos bleues pour le déplacement en 2
ou 3 roues. Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Réservation de services transport de personnes en 2 ou 3 roues ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 830 348
Dépôt du : 10 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sony
Pictures
Television
Production
(France),
UNIPERSONNELLE, 3 rue de la Boetie, 75008 PARIS.
SAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Field Fisher Waterhouse LLP, 21 boulevard de la Madeleine,
75001 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et supports magnétiques, optiques,
électroniques d'enregistrement, de transmission et de
reproduction de l'information (images, sons, données,
programmes) notamment audio et vidéocassettes, bandes
vidéo, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo),
disques magnétiques, disques optiques, disques laser,
disquettes souples, Cédéroms, Dévédéroms, disques compacts
interactifs, vidéodisques ; terminaux de télécommunication ;
terminaux multimédia ; cartes téléphoniques, carte à mémoire
ou à microprocesseur, cartes magnétiques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données ; logiciels pour la
fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de
type Intranet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteurs de télévision ;
à : I.N.P.I. PARIS
GIACOMONI ARNAUD, 10 Avenue de Maron, 54600 VILLES LES
NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIACOMONI ARNAUD, 10 Avenue de Maron, 54600 VILLES LES
NANCY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ou sur tous supports multimédia ; diffusion et
transmission d'informations et de données, notamment des
programmes de télévision, musiques, sons, images,
photographies, par tous moyens et sur tous supports,
notamment radio, câble, satellite, télématique, réseaux de
télécommunication de type Internet ou réseaux de téléphonie
mobile ; services de messageries électroniques notamment par
réseaux Internet, Extranet et Intranet, et sur réseaux portables et
système Wap ; transmission d'informations contenues dans des
centres serveurs vocaux ; fourniture d'accès à Internet ;
fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe
et mobile ; services de diffusion de chaînes de télévision
quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement
audiovisuel ; production de films cinématographiques, de films
vidéos, de programmes radiophoniques, de programmes de
télévision notamment téléfilms, séries télévisées, jeux télévisés,
émissions de débat, émissions de variétés, sur tous supports et
destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ;
rédaction de scénario ; production de spectacles ; organisation
de jeux, loteries, de concours en matière d'éducation ou de
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ; édition et publication d'illustrations, livres,
revues, magazines, textes (autres que publicitaires).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/22
37
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; soins d'hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de
beauté ; tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/22
o
N National : 11 3 830 777
Dépôt du : 12 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAMBOLEY Denis, 77 Bd Suchet, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMBOLEY Denis, 77 Bd Suchet, 75016 PARIS.
No National : 11 3 831 574
Dépôt du : 16 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Etievent Jean-Luc, 25 rue la Condamine, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etievent Jean-Luc, 25 rue la Condamine, 75017 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles, dont huiles olives. Graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ;
farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à
l'exception des bières et des vins) ; vins à indication
géographique protégée méditerranée.
Classe No 35 : Publicité y compris pour des tiers. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) et services
de distribution et de commercialisation de produits alimentaires
et de boissons. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 831 657
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JANY Paul, Capitainerie port Grimaud 1, 83310 PORT GRIMAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paul JANY, Capitainerie port Grimaud 1, 83310 PORT GRIMAUD.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
Description de la marque : Dessin semi graphique
Classe No 12 : Appareil de locomotion par eau.
Classe No 18 : • sac de plage, de marin.
Classe No 25 : • vetements, chaussures de sport.
Classe No 28 : • jouets.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 834 732
Dépôt du : 26 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OP SERV, SAS, 94 rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles Morel, 12 place Dauphine, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure. Services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 834 871
Dépôt du : 26 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 16, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/24
PHILIPPE LEROUX, 19 RUE SAINT MICHEL, 06500 MENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE LEROUX, 19 RUE SAINT MICHEL, 06500 MENTON.
No National : 11 3 834 874
Dépôt du : 26 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TMBB Consulting, SARL, 28 Rue de Bellevue, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 519 792 907.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMBB Consulting, 28 Rue de Bellevue, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NaO – design trends
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 834 878
Dépôt du : 26 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 7 :
déchargement.
Appareils
de
manutention
chargement
et
Classe No 10 : Robots (machines) destinés à l'imagerie médicale.
Classe No 12 : Chariots de manutention sans conducteur guidés
par caméras, ou par rayon laser, ou par télémétrie. Chariots de
manutention sans conducteur gerbeur à longerons, gerbeur
frontal, chariot à convoyeur, gerbeur transversal, chariot à
plateau. Chariots de manutention autonomes électriques ;
Classe No 39 : Services de transport de marchandises ;
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs. Etude de projets
techniques. Recherche et développement de nouveaux produits
pour les tiers.
SIMON DUQUEROIX YOAN, 14 chemin de villelune, 36150
VATAN.
Classes de produits ou services : 7, 10, 12, 39, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMON DUQUEROIX YOAN, 14 chemin de villelune, 36150
VATAN.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 835 255
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAVATIN Frédéric, 4 rue Géo Chavez, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAVARO Françoise, Avocat à la Cour, 5, avenue de Messine,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 834 919
Dépôt du : 27 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Location de décors de spectacles ;
BA SYSTEMES, Société par action simplifiée, Les Rivières, 35310
MORDELLES.
No SIREN : 310 727 961.
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, Bertrand ERMENEUX, 5 allée ermengarde d'Anjou,
CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
40
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 835 411
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. LYON
CETIM, Société Anonyme, 114 Boulevard Marius Vivier Merle,
69003 LYON.
No SIREN : 493 113 708.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Classe No 36 : Assurances ; conseils, informations et
renseignements relatifs à l'assurance ; services (contrats) relatifs
à l'assurance de personnes ; services de conception et de
gestion de contrats de santé et de prévoyance destinés aux
expatriés et étrangers en France ; services de conception et de
gestion de contrats de santé et de prévoyance collective sur
mesure ; services de prévoyance et d'assurance concernant le
domaine bancaire et financier ; assurances de biens (mobiliers et
immobiliers), de personnes, bancaires, financières, décès ; tous
services d'assurance en matière de voyage ; assurances
annulation, assurances rapatriement et tous autres services
d'assurance concernant le domaine d'activité des voyages.
Affaires financières et en particulier les services de
remboursements
de
frais
médicaux
et
de
santé,
remboursements de frais exposés par les souscripteurs de
contrats d'assistance à l'occasion de déplacements, de
transports ou de voyages, les affaires immobilières. Les services
de conseils et de gestion aux personnes physiques et morales
dans le cadre de leur patrimoine, à savoir : services rendus aux
personnes physiques et morales par des agents ou des courtiers
en matière de conseils, d'assistance pour la gestion, la
valorisation, la transmission du patrimoine tel que les biens
immobiliers, les produits de placement. Les services
d'optimisation fiscale de portefeuilles, mobiliers ou immobiliers,
à savoir : services d'aide et de conseils à l'optimisation fiscale de
portefeuilles mobiliers ou immobiliers tel que l'assistance dans
le montage financier de dossiers fiscaux, optimisation de la
répartition des actifs par diversification ou de la répartition d'un
portefeuille d'actions. Services d'assistance financière liés à des
opérations de crédits, à savoir : services d'assistance financière
sur des opérations de crédits mobiliers et immobiliers pour les
personnes physiques et morales. Services de promotion
(financements) de projets immobiliers et courtages immobiliers,
services de gestion de biens immobiliers, plans d'épargne vie ou
retraite, les investissements de capitaux, et la gestion d'actifs.
Classe No 9 : Extincteurs combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; bâches de sauvetage ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
services d'analyse médicale se rapportant au traitement
d'individus ; services rendus dans des maisons de
convalescence et des maisons médicalisées.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 36, 44.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/25
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 835 433
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 29, 30, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 835 832
Dépôt du : 31 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GDLP FILMS, SASU, 28 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
No SIREN : 530 075 985.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDLP FILMS, 28 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
No National : 11 3 835 928
Dépôt du : 1er JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIC & PIC & BROCHE, société à responsabilité limitée, 115
avenue Gabriel Péri, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
No SIREN : 522 945 864.
L.E.M., SARL, 9 Chemin
MONTEREAU SUR LE JARD.
No SIREN : 339 705 782.
des
Quatre
Pommiers,
77950
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BVK AVOCATS ASSOCIES, 20 Avenue de l'Europe, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L.E.M., 9 Chemin des Quatre Pommiers, 77950 MONTEREAU
SUR LE JARD.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
Classe No 41 : Activités culturelles.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
o
Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ;
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ;
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 836 669
Dépôt du : 6 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
QUARTIX LIMITED, SARL, 10 Rue du Colisée, 75008 PARIS.
No SIREN : 522 382 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUARTIX LIMITED, 10 Rue du Colisée, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
cinématographiques et d'enseignement ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ;
o
Classe N 13 : Munitions et projectiles ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils télémétriques.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ;
Classe No 40 : Galvanisation ; services de dorure.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 836 176
Dépôt du : 1er JUIN 2011
Anonyme,
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques concernant
exclusivement les mouvements de véhicules.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; location
d'appareils de télécommunication ; services de données
mobiles, à savoir : transmission de données de mouvements de
véhicules, par système de communication GSM (dont GPRS),
par Internet, par SMS et courrier électronique.
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE GENERALE, Société
Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 552 120 222.
Marque déposée en couleurs.
29,
Boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 836 689
Dépôt du : 1er JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou par la papeterie
ou l'imprimerie).
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des
articles d'éclairage) ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Conseils, informations ou
renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Gestion commerciale de lieux d'expositions.
Groupe MICHENAUD International, Sarl, 2 rue Saint Eloi, 85260
SAINT ANDRE TREIZE VOIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe MICHENAUD International, 2 rue Saint Eloi, 85260
SAINT ANDRE TREIZE VOIES.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise
immobilière. Gérance d'immeubles. Services de parrainage
financier ;
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Location de temps d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(machines) ; tondeuses (machines) ;
(machines) ; scies (machines).
bulldozers ;
broyeurs
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre pour
usage agricole ou manipulation de marchandises ; véhicules
électriques pour usage agricole ou manipulation de
marchandises ; tracteurs ; chariots de manutention de
marchandises.
Classes de produits ou services : 7, 12.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 836 970
Dépôt du : 7 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/16 - VOL. II
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 282
Dépôt du : 8 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lehuédé Xavier, 90 Allée du Marion, 40700 SERRES GASTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lehuédé Xavier, 90 Allée du Marion, 40700 SERRES GASTON.
Ducrey Vincent, 7 bis villa eugene manuel, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ducrey Vincent, 7 bis villa eugene manuel, 75116 PARIS.
Classe No 35 : Bureaux de placement ;
Classe No 37 : Travaux de cordonnerie ; entretien et réparation
d'horlogerie ; réparation de serrures ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Dressage d'animaux.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/26
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
No National : 11 3 837 494
Dépôt du : 8 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Boyé Matthieu, 64 rue de la Caraussane, 34200 SETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Niak, 64 rue de la Caraussane, 34200 SETE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Rapports annuels (produits de l'imprimerie) ;
catalogues ; affiches ; brochures ; dossiers et communiqués de
presse (produits de l'imprimerie) ; plaquette institutionnelle,
signalétique (produits de l'imprimerie).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 555
Dépôt du : 9 JUIN 2011
43
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe No 43 : Services de traiteurs ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
salons de beauté.
Classes de produits ou services : 37, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 754
Dépôt du : 8 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EURL LA FERME DU LUGUEN, EURL, Le haut Luguen, 35330
MAURE DE BRETAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL LA FERME DU LUGUEN, Le haut Luguen, 35330 MAURE
DE BRETAGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. MASSION Hervé, Agissant pour le compte de la société
SILENCE INTITUTE en cours de formation, 29 RUE VICTOR
HUGO, 78370 PLAISIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MASSION Hervé, 29 RUE VICTOR HUGO, 78370 PLAISIR.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous
les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons,
crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson,
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux
vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux,
malt, gazon naturel, appâts pour la pêche,, céréales en grains
non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois
bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Description de la marque : S Vert flottant au dessus du mot
Silence en noir. Typo site utilisé : SF Grandezza Light, Typo logo
utilisé : Didot. Le premier vert utilisé : Cyan 30%, jaune 100%,
noir 10%. le deuxieme vert utilisé : Pantone 390c. Le noir est un
100%
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; réparation de serrures ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 43.
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 837 822
Dépôt du : 9 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 755
Dépôt du : 8 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EURL LA FERME DU LUGUEN, EURL, Le Haut Luguen, 35330
MAURE DE BRETAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL LA FERME DU LUGUEN, Le Haut Luguen, 35330 MAURE
DE BRETAGNE.
LOONIS Nicolas, 31 Grand Rue, 59100 ROUBAIX.
DUMERY Franck, 31 Grand Rue, 59100 ROUBAIX.
GERARD Corinne, 31 Grand Rue, 59100 ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOONIS Nicolas, 31 Grand Rue, 59100 ROUBAIX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques autres que ceux destinés aux
agences de tourisme et de voyage.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleurs du logo : vert (RVB : 162,
160, 111) marron (RVB : 61, 40, 35)
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages tous
les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons,
crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson,
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux
vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux,
malt, gazon naturel, appâts pour la pêche,, céréales en grains
non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois
bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/26
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; tous ces services n'étant pas destinés aux agences
de voyage et de tourisme.
Classe No 41 : Formation professionnelle.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; tous ces services n'étant pas
destinés aux agences de voyage et de tourisme.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 933
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association Boeuf de Chalosse, association loi 1901, 75 Route de
Mugron, 40250 LOURQUEN.
No SIREN : 384 433 132.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Boeuf de Chalosse, 75 Route de Mugron, 40250
LOURQUEN.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
No National : 11 3 838 747
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TBCAST, SAS, 47 rue Fondary, 75015 PARIS.
No SIREN : 528 183 056.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TBCAST, 47 rue Fondary, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Tout
matériel de publicité sur lieu de vente visant à faire la promotion
du produit : affiches, photographies, banderolles, cartes, livres,
journaux, brochures, prospectus, fiches recettes, sacs ou sachets
papiers ou plastiques pour emballage, piques prix, étiquettes
non en tissu ;
Classe No 29 : Carcasses ou morceaux de carcasses, muscles,
abats et tout autre produit de viande bovine de boeuf de
Chalosse, bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ Boeuf de Chalosse ” ;
Classe No 41 : Organisation de concours d'animaux dans le but
de promouvoir la marque Boeuf de Chalosse ; organisation
d'expositions dans le but de promouvoir la marque Boeuf de
Chalosse ; montage de bandes vidéo, création de films ;
Classe No 43 : Restauration collective, services de traiteurs,
organisation de repas ; services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 16, 29, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 985
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HUANG JIANHUA, 17 rue mathis, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOKOM, 100 boulevard felix faure, 93300 AUBERVILLIERS.
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/26
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux
ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 821
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ANDRE Stéphane, Les terrasses de Montgaillard, Apt 65, Bât E,
97400 SAINT DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRE Stéphane, Les terrasses de Montgaillard, Apt 65, Bât E,
97400 SAINT DENIS.
46
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 839 874
Dépôt du : 19 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Girard Mathilde,
MONTPELLIER.
4
rue
de
la
Salle
l'Evêque,
34000
Girard Julien, 4 rue de la Salle l'Evêque, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Girard Mathilde, 4 rue de la Salle l'Evêque,
MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs,
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ;
o
Classe N 30 : Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
34000
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
BOPI de publication antérieure : 11/27
Classe No 25 : Couches en matières textiles ;
No National : 11 3 838 842
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GERALDINE HOREL, 2 PLACE WILSON, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERALDINE HOREL, 2 PLACE WILSON, 06000 NICE.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 840 105
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 21, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/27
Dépôt du : 20 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CELINA, SAS, CELINA, 336 – 340 Rue Saint Honoré, 75001
PARIS.
No SIREN : 512 544 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELINA, CELINA, 336 – 340 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
47
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons
de fruits et jus de fruits, sirops.
Classes de produits ou services : 32.
o
Classe N 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 841 144
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIALUX, Société Anonyme à Conseil d'Administration, 7 rue des
Maraîchers, 69120 VAULX EN VELIN.
No SIREN : 398 456 483.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 840 579
Dépôt du : 22 JUIN 2011
à : I.N.P.I. LILLE
PHOREXY, SAS, 5 rue Héloïse, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
No SIREN : 518 224 761.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEZDOUR Hafid, 29 allée des croisades, 59650 VILLENEUVE
D'ASCQ.
Classe No 6 : Fenêtres métalliques, cadres de fenêtres
métalliques, châssis de fenêtres métalliques, garnitures de
fenêtres métalliques, fermetures de fenêtres métalliques,
serrures métalliques non électriques, stores d'extérieur
métalliques, volets métalliques.
Classe No 19 : Matériaux de construction et de menuiserie non
métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et
l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres,
fenêtres non métalliques, portes-fenêtres, portes, armatures,
cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails,
rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non
métalliques, garde-corps non métalliques.
Classe No 20 : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur
et meubles de jardin.
o
Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical
ou vétérinaire ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical.
Classes de produits ou services : 1, 9.
Classe No 24 : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus
d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
Classe No 37 : Constructions métalliques, travaux de menuiserie.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 24, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 842 129
Dépôt du : 24 JUIN 2011
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 840 860
Dépôt du : 23 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES TROIS CHENES, Société Anonyme, ZA La Terre Ronde,
69770 VILLECHENEVE.
No SIREN : 392 367 959.
à : I.N.P.I. PARIS
Hirsinger Patrick, Agissant pour le compte de la société
imarketing en cours de formation, 1 Impasse de la Grande Rue,
17670 LA COUARDE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hirsinger Patrick, 1 Impasse de la Grande Rue, 17670 LA
COUARDE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 41 : Publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; tous ces services à l'exclusion de
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'organisation de
manifestations.
salons,
expositions,
ou
toutes
BOPI 12/16 - VOL. II
autres
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ;
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 236
Dépôt du : 28 JUIN 2011
Classe N o 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile.
Classes de produits ou services : 9, 23.
à : I.N.P.I. PARIS
SNIS, SA, 51 avenue Georges POMPIDOU, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNIS, 51 avenue Georges POMPIDOU, 69003 LYON.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 843 419
Dépôt du : 29 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LOVELY PLANET, SARL, 54 RUE GASTON DE FLOTTE, 13012
MARSEILLE.
No SIREN : 478 881 477.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOVELY PLANET, 54 RUE GASTON DE FLOTTE,
MARSEILLE.
13012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilières).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 843 407
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Cosmétiques, lotions capillaires et shampoings ;
produits pour le bain, (sels pour le bain, gel douche, bain
moussant) ; désodorisant à usage personnel (parfumerie) ; eaux
de toilette ; produits de parfumerie ; rouges à lèvres ; produits
pour le maquillage ; savons ; savonnettes ; huiles essentielles ;
Classe No 4 : Bougies parfumées, matières éclairantes ; Bougies
(éclairage).
Classe No 5 : Désinfectants, lingettes désinfectantes. Produits
pharmaceutiques et hygiéniques. Huiles pour massages, crèmes
lubrifiantes, crèmes favorisant l'orgasme, préparations
prolongeant l'acte sexuel ;
Classe No 10 : Préservatifs, appareils de massage,
vibromasseurs, appareils favorisant l'érection et l'orgasme ;
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ;
montres ; horloges ; instruments chronométriques ; coffrets à
bijoux, porte-clefs, breloque, pierre précieuses ; pierres semi
précieuses ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols ; ombrelles et cannes ;
sacs de plage ; sacs de voyage ; cartables ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; trousses de voyage
et de toilette ; maroquinerie. Fouets, harnais et cravaches.
LEBON, SAS, ZA de La Renaissance, 638 rue Léonard de Vinci,
59490 SOMAIN.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 10, 14, 18.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEBON, ZA de La Renaissance, 638 rue Léonard de Vinci, 59490
SOMAIN.
BOPI de publication antérieure : 11/30
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
No National : 11 3 843 924
Dépôt du : 5 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
benita marie-pierre, 23 impasse terre blanche, 13320 BOUC BEL
AIR.
benita marie-laure, 23 impasse terre blanche, 13320 BOUC BEL
AIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
benita marie-pierre, 23 impasse terre blanche, 13320 BOUC BEL
AIR.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 161
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Max & Britany, SAS, 12 rue Pierre Marcille, 91070 BONDOUFLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Max & Britany, 12 rue Pierre Marcille, 91070 BONDOUFLE.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Service d'exportation de vins ; présentation
de vins et spiritueux pour la vente au détail et en gros sur tous
moyens de communication y compris Internet.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 747
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
ALLAIS MELANIE, 122 CHEMIN DES CHEVREFEUILLES, 06130
GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLAIS MELANIE, 122 CHEMIN DES CHEVREFEUILLES, 06130
GRASSE.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 563
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Richard Chevreux, Agissant pour le compte de la société
“ AuxDomaines ” en cours de formation, 2 Rue Maleville, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard Chevreux, 2 Rue Maleville, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ; huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée huile essentielle de lavande de Haute-Provence.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/30
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 845 578
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Myriam CHIRIAUX, 15 rue des acacias, 91130 RIS-ORANGIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam CHIRIAUX, L'effet LOTUS, 15, rue des acacias, 91130
RIS-ORANGIS, France.
Classe No 8 : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères)
notamment couverts ergonomiques pour enfants ;
Classe No 9 : Cache-prise en plastique à clé ; bloque-porte et
bloque-poignée non métallique ; amortisseur de porte non
métallique (dispositif de protection personnelle contre les
accidents) ;
Classe No 10 : Biberons ; tétines de biberons ;
Classe No 11 : Stérilisateur à biberons ; chauffe-biberons ;
appareil de cuisson ; appareil d'éclairage ; luminaire ; veilleuse
(installation d'éclairage) et lampe de chevet ;
Classe No 20 : Meuble pour enfants ; lit pour enfants ; commode ;
armoire ; table à langer ; chaise haute pour enfants ; rehausseur
de chaise ; baignoire pour enfants ; transat de bain ; coffre à
jouets ; barrière de sécurité (meubles) et barrière de lit non
métallique (partie de meubles) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques
de beauté ; produits de rasage ; Huiles et crèmes de massages à
usage cosmétique ; shampooings ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Réflexologie plantaire, services de réflexologie, services de soins
en matière de bienêtre.
Classes de produits ou services : 3, 44.
Date de dépôt de la demande initiale : 11 JUILLET 2011
Classe No 21 : Pot de chambre pour enfants ; vaisselle pour
enfants non en métaux précieux ;
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
linge de table ; linge de maison ; couette ; couverture de lit ;
parure de lit ; drap house ; drap ; entourage de lit ; tour de lit
pour enfants ; housse de matelas à langer ; linge pour la toilette
des bébés ;
Classe No 25 : Vêtements pour bébés ; vêtements pour enfants ;
vêtements pour femmes enceintes ; douillette ; nid d'ange ; cape
de bain ;
Classe No 27 : Tapis pour enfants ; tapis de parc pour enfants ;
tapis de bain (anti-glissant) ;
No national objet de la division : 11 3 845 578
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Classes de produits ou services : 8, 9, 10, 11, 20, 21, 24, 25, 27,
35.
No National : 11 3 846 349
Dépôt du : 14 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ell'à Brest, association, 6 rue de Pen Ar Creac'h, 29200 BREST.
No SIREN : 518 568 662.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ell'à Brest, 6 rue de Pen Ar Creac'h, 29200 BREST.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 719
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COREST, SARL, 77 rue de Casablanca, 40230 SAINT VINCENT
DE TYROSSE.
No SIREN : 401 651 005.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BOULOUS & CHEVALLIER, Bâtiment 22 – le Forum, 15 RUE
RAOUL PERPERE, 64100 BAYONNE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 847 617
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D'INNOVATION EN PUERICULTURE – SIEP, SARL, Rue
Henri Becquerel, Bâtiment Irus, 56000 VANNES.
No SIREN : 412 846 750.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laetitia Maître HUVELIN, Immeuble Golfe Affaires, 36 A
Boulevard de la Résistance, BP 240, 56006 VANNES CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Toqué d'elle
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
51
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en
métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe No 16 : Livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée « volaille de Bretagne » et gibier ;
gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poissons.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou
« Farine de blé noir de Bretagne- Gwinizh Breizh », préparation
faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé chocolat ; boissons
à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; plantes
séchées pour la décoration ;
Classes de produits ou services : 21, 24, 29, 30, 32.
Classe No 33 : Cidre bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Cidre de Bretagne » ; eau-de-vie de cidre bénéficiant
de l'appellation d'origine contrôlée « Eau de vie de cidre de
Bretagne ou eau de vie de poire de Bretagne, pommeau
bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de
Bretagne ».
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 269
Dépôt du : 25 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Leclerc Vincent, 231 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Leclerc Vincent, 231 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ;
Classe No 41 : Activité sportive ; service d'entrainement dans le
domaine du sport ; service de rééducation physique dans le
domaine du sport, à but non thérapeutique.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classes de produits ou services : 19, 41.
Classe No 43 : Services de traiteurs.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
36, 41, 43.
Classe No 19 : Construction non métallique ;
No National : 11 3 849 299
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Goasdoué Lionel, Agissant pour le compte de la société La
Bretonne Attitude en cours de formation, 6 Rue de Pont Salaun,
Loperec, 22660 TRELEVERN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Goasdoué Lionel, 6 Rue de Pont Salaun, Loperec, 22660
TRELEVERN.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 532
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CSR, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton, 75015 PARIS.
No SIREN : 552 024 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués par
un artisan.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 823
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Cidres bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ cidre de Bretagne ou cidre Breton ” ; apéritif à base
de cidre bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée
“ pommeau de Bretagne ” ; eau de vie bénéficiant de
l'Appellation d'Origine réglementée “ eau-de-vie de cidre de
Bretagne ” ou “ eau de vie de poire de Bretagne.
Benjamin JEAN, Agissant pour le compte de la société “ Inno3 ”
en cours de formation, 6 rue des moulins gémeaux, 93200
SAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin JEAN, 6 rue des moulins gémeaux, 93200 SAINTDENIS.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Description de la marque : Le signe est décomposé en deux :
une référence à l'innovation par “ Inno ” ; et le chiffre 3 utilisé
comme exposant “ 3 ”. Le signe peut être prononcé “ Innocube ”
(innovation en trois dimensions)
o
N National : 11 3 849 658
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LGM, SARL,
CARQUEFOU.
8
BIS
RUE
DU
NOUVEAU
BÊLE,
44477
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LGM, 8 BIS RUE DU NOUVEAU BÊLE, 44477 CARQUEFOU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque :
FABRICATION ARTISANALE
Robert's
Véritable
Cousu
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Bases de données composées de ressources
juridiques et techniques ; Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs
professionnels, à savoir : formations et transferts de
compétences. Conseil en formation, organisation et conduite de
programmes de formation. Evaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Rédaction d'études stratégiques et prospectives. Service
d'informations juridiques relatives aux licences (open source et
assimilées), aux actualités juridicaires et diverses ainsi qu'aux
événements importants de l'écosystème de l'Open Source.
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des
biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
Classes de produits ou services : 9, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
No National : 11 3 850 040
Dépôt du : 30 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LARTIGUE Jean-Michel, Agissant pour le compte de la société
JML INOVUNION en cours de formation, 25 rue gouais lanos,
33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LARTIGUE Jean-Michel, 25 rue gouais lanos, 33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 851 981
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages ;
poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles,
graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non
vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées
où le lait prédomine tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles.
Dépôt du : 9 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
sammut nadia, 0 route de cadenet, 84160 LOURMARIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sammut nadia, 0 route de cadenet, 84160 LOURMARIN.
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, agrumes ; produits
agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés,
tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 29, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 064
Dépôt du : 30 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
belkadi sofian, Agissant pour le compte de la société bike café
en cours de formation, 10 allée Maryse Bastié, 93270 SEVRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
belkadi sofian, 10 Allée maryse Bastié, 93270 SEVRAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ;
Classe No 16 : Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ;
Classe No 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; linge de maison ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; Formations en matiere alimenatire,
medicale et sociale ; édition de livres ; filmage sur bande video ;
o
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/35
Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs.
No National : 11 3 854 307
Classes de produits ou services : 5, 16, 21, 22, 24, 25, 29, 30, 32,
41, 42, 43.
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 049
Dépôt du : 9 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. LYON
Bayram karakilic, 3 rue de nantes, 69330 MEYZIEU.
M. Vignal Gérald, 7 place de l'Eglise, 69480 MORANCE.
STUDIOSANTE RESEAU, SAS, Bâtiment C, 5 chemin du Jubin,
69570 DARDILLY.
No SIREN : 513 554 774.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STUDIOSANTE RESEAU, M. Vignal Gérald, Bâtiment C, 5
chemin du Jubin, 69570 DARDILLY.
ramazan karakilic, 179 avenue de verdun, 69330 MEYZIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bayram karakilic, 3 rue de nantes, 69330 MEYZIEU.
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
o
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 056
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos.
M. Traversi Jean Christophe et Mme Traversi Stéphanie,
SCULPT, 16, rue Paul Bert, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 35, 41, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Lucciardi Bellemanière Watrin Giraud Venzoni, Avocats, 14
rue Manuel, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 11/37
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 854 421
Dépôt du : 24 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE EN ABREGE
COOPER, Société par Actions Simplifiée, PLACE LUCIEN
AUVERT, 77000 MELUN.
No SIREN : 399 227 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
55
Classe No 29 : Chips fabriquée par des artisans.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 941
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DELABY LAURENCE, Agissant pour le compte de la société
EXPEDIT en cours de formation, 5 RUE CLOS DES TEMPLIERS,
51220 HERMONVILLE.
Classe No 5 : Emplâtres, pansements chirurgicaux, bandages
(pansements).
Classe No 10 : Articles orthopédiques, ceintures de soutien
lombaire, ceintures de soutien abdominal, collier cervical,
orthèse de poignet et de doigt, genouillère de contention,
chevillère de contention, attelle de genou, attelle articulée de
genou, attelle de cheville, orthèse d'immobilisation d'épaule,
orthèse de coude.
LOBJOIS JULIEN, Agissant pour le compte de la société
EXPEDIT en cours de formation, 16 RUE DU MONT D ARENE,
51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELABY LAURENCE, 5 RUE CLOS DES TEMPLIERS, 51220
HERMONVILLE.
Classe No 24 : Bandes en tissus pour articles orthopédiques,
ceintures de soutien lombaire, ceintures de soutien abdominal,
collier cervical, orthèse de poignet et de doigt, genouillère de
contention, chevillère de contention, attelle de genou, attelle
articulée de genou, attelle de cheville, orthèse d'immobilisation
d'épaule, orthèse de coude.
Classes de produits ou services : 5, 10, 24.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 855 896
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LLERENA Patrick, 6, clos des Bastides, 3, chemin du Tagaret,
13190 ALLAUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE
Cedex 20.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Huiles et graisses industrielles ;
lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Additifs chimiques pour huiles. Appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires ; Lampes d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes
électroluminescents [DEL]. Véhicules ; moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; Accessoires pour automobile
et 4X4 à savoir : marche-pied ; pare-boue ; porte-bagage de
galerie de toit, attelage de remorque pour véhicules. Accessoires
pour automobile et 4X4 à savoir : pot d'échappement (snorkel) ;
Toutes pièces détachées pour automobiles et 4X4, à savoir :
embrayage, distribution, pare-brise, pneus, jantes, moyeux de
roues, freins, garnitures de freins, segments de freins, ressorts
de suspension. Toutes pièces détachées pour automobile et 4X4,
à savoir : filtres à air, filtres à carburant ; filtres à huiles, pompes
à eau pour moteurs. Filtres à climatisation.
Classes de produits ou services : 1, 4, 7, 11, 12.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 950
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Chapaton Caroline, Agissant pour le compte de la société SARL
Initial Deco en cours de formation, 26 rue Anatole France, 69100
VILLEURBANNE.
FOURRIER DELPHINE, Agissant pour le compte de la société
SARL INITIAL DECO en cours de formation, 7 RUE CAVENNE,
69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chapaton
Caroline,
26
rue
Anatole
France,
VILLEURBANNE.
Marque déposée en couleurs.
69100
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
No National : 11 3 856 190
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
DREAMWELL, LTD., Société américaine organisée et existant
selon les lois de l'Etat du Nevada, 2215 B Renaissance Drive,
Suite 12, Las Vegas, NEVADA 89119, Etats-Unis.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/38
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 977
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
F.A CONSEIL., SARL, Face 5 quai Marcel Daussault, 92150
SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
F.A CONSEIL., Face 5 quai Marcel Dassault, 92150 SURESNES.
Classe No 20 : Meubles et chaises.
Classe No 24 : Produits textiles, à savoir produits textiles non
compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas,
toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage,
plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de
protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement ;
couvertures de lit ; tissus et textiles (housses) pour chaises.
Classe No 35 : Publicité, vente de meubles et de pièces
constitutives en rapport avec la fabrication et la vente de
meubles et de chaises pour handicapés et personnes à mobilité
réduite.
Classes de produits ou services : 20, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/38
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
No National : 11 3 857 998
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CROP LAURENT, 14 LIEU DIT LE BOURG, 33126 SAINT AIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CROP LAURENT, 14 LIEU DIT LE BOURG, 33126 SAINT AIGNAN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
No National : 11 3 858 060
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/40
57
GRANDS GARAGES DES HALLES, SA, 210 AVENUE DE
COLMAR, 67100 STRASBOURG.
No SIREN : 323 192 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GGH, 60 RUE DU MARCHE GARE, 67200 STRASBOURG.
No National : 11 3 858 026
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDS GARAGES DES HALLES, SA, 210 AVENUE DE
COLMAR, 67100 STRASBOURG.
No SIREN : 323 192 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GGH, 60 RUE DU MARCHE GARE, 67200 STRASBOURG.
Classe No 4 : Lubrifiants ;
Classe No 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
véhicules électriques ; caravanes ; cycles ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe No 36 : Services de financement ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe No 4 : Lubrifiants ;
o
Classe N 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; cycles ;
Classe No 39 : Remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classes de produits ou services : 4, 12, 35, 36, 37, 39.
Classe No 36 : Services de financement ;
BOPI de publication antérieure : 11/40
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe No 39 : Remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux.
Classes de produits ou services : 4, 12, 35, 36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 054
No National : 11 3 858 067
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Arscénic Compagnie, Asociation loi 1901, 21 Allée du Mali,
94260 FRESNES.
No SIREN : 401 581 202.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arscenic Compagnie, 21 allée du Mali, 94260 FRESNES.
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAMPION MARCEL, 9 RUE DE L'EGLISE, 94490 ORMESSON
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMPION MARCEL, 9 RUE DE L'EGLISE, 94490 ORMESSON
SUR MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Manèges forains ; installation et
exploitation de manèges à caractères forains, à thèmes et
d'attractions ; Services de parcs d'attractions et fêtes foraines ;
parcs d'attractions ; services de divertissements fournis par des
parcs d'attractions et de loisirs ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de
décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Production de
spectacles, diffusion de spectacles.
Classes de produits ou services : 28, 37, 41.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
BOPI de publication antérieure : 11/40
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 858 168
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUBREUIL SYLVIE, Agissant pour le compte de la société TYBIE
CREATIONS en cours de formation, 30 CHEMIN DES VIGNES,
77290 MITRY-MORY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBREUIL SYLVIE, 30 CHEMIN DES VIGNES, 77290 MITRYMORY.
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 14, 18, 26, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 219
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMONIT, Société par actions simplifiée, 22 Rue Constantine,
69001 LYON.
No SIREN : 510 067 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, 69006 LYON.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 228
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
o
Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) en particulier
programmes de traitement permettant l'accès à des pages Web
destinés aux sociétés industrielles ou commerciales ;
Classe No 35 : Gestion administrative d'infrastructures
informatiques pour le compte de sociétés industrielles ou
commerciales ;
Classe No 42 : Conception (élaboration) de logiciels ; location de
programmes de traitement de données ; installation et
maintenance de logiciels informatiques ; consultations en
matière de logiciels d'ordinateurs.
à : I.N.P.I. PARIS
DESTINATION, SAS, 5-11 rue Yves Glotin, cidex 155, 33083
BORDEAUX.
No SIREN : 425 039 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESTINATION, 5-11 rue Yves Glotin, cidex
BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 226
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
mitchell ali, 15 villa du parc montsouris, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mitchell ali, 15 villa du parc montsouris, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
155,
33083
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
Description de la marque : CMJN Noir : (black 100%) – Rose (C :
4/ M : 97 / J :66 / N :8) – Vert 1 (C :95 / M :0 / J :100 / N : 27) – Vert
2 (C :57 / M :0 / J :100 / N :0)
magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; bases
de données ; diffusion en direct ou différé d'audio et/ou video
localement ou distante (via reseaux type Internet) ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Papier, carton et produits en ces matières à savoir
imprimés et publications imprimées ; livres, magazines,
brochures et programmes de manifestations ; affiches ;
photographies ; cartes de voeux, cartes postales ; papeterie ;
stylos ; porte-documents, feuillets, imprimés, étuis pour cartes
de visite professionnelles, supports pour photographies, albums
de tous types ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 234
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ILLIDE Fabien, 24 rue des Batignolles, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ILLIDE Fabien, 24 rue des Batignolles, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Supports d'enregistrement audio et/ou video ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; matériel informatique et micrologiciels ; logiciels, y
compris logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ;
équipement de jeux électroniques conçu pour être utilisé avec
des récepteurs de télévision ; appareils de jeu conçus pour être
utilisés uniquement avec un poste de télévision ; programmes
de système d'exploitation ; programmes informatiques ; jeux
informatiques ; cartouches de jeux vidéo ; vidéos ; jeux vidéo ;
DVD ; MP3 ; MP4 ; disques compacts ; bandes audio et/ou vidéo ;
cassettes ;
disques ;
disques ;
musique
numérique
(téléchargeable fournie à partir de l'Internet) ; podcasts ; films,
enregistrements sonores et vidéo ; publications électroniques
téléchargeables ; enregistrements audio et vidéo et publications
électroniques fournis en ligne, à partir de bases de données ou
d'infrastructures fournies sur l'Internet ; appareils et instruments
cinématographiques, photographiques, d'enseignement et
optiques ;
tonalités
de
sonneries
pour
téléphones
(téléchargeables) ; disques magnétiques ; supports de données
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Articles d'habillement ; tee-shirts,
pulls molletonnés, pantalons d'entraînement, chandails,
costumes, maillots, gilets, fichus, chemises, chemisiers,
chapeaux, gants, bas, pantoufles, peignoirs d'intérieur, sousvêtements, pèlerines, châles, jeans, pyjamas, vêtements pour
enfants, pulls, tricots, survêtements de jogging, vestes
d'aviateur, vêtements imperméables, coupe-vent, pardessus,
shorts, vestes, chaussettes, maillots de rugby, hauts
molletonnés, pulls, ceintures, chemises polo, robes, bonneterie,
maillots de bain, cardigans, manteaux, pantalons, mini-jupes,
tabliers, gilets, salopettes, vêtements de danse, combinaisons,
jambières, foulards, cravates, noeuds papillons ; accessoires de
mode ; chaussures, souliers, bottes, chaussures de sport,
sandales, espadrilles ; chapellerie, casquettes et casquettes de
baseball, bandanas ; lunettes de soleil ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
et conduite de festival (mono ou pluridisciplinaire) et concerts ;
concerts de groupes en public ; services de divertissements de
clubs ; organisation de manifestations en boîte de nuit ; services
de boîtes de nuit ; boîtes de nuit ; gestion de boîtes de nuit ;
organisation, gestion et mise en scène d'événements,
spectacles, concerts, festivals, numéros et concerts de groupes
en direct ; production de programmes et enregistrements
télévisés, cinématographiques, radiophoniques et musicaux ;
gestion de théâtres et de locaux pour représentations
musicales ; mise à disposition de salles de théâtre ; services de
théâtre ; services d'accueil (divertissement) ; embauche de discjockeys ; agences de réservation liées à tous les domaines
précités ; services d'une billetterie liés à tous les domaines
précités, fournis en ligne, par téléphone, tablettes et téléphone
mobile, et via des points de vente de tickets ; éducation ;
élaboration et production de podcasts, programmes
radiophoniques et télévisés ; publication de textes (autres que
textes publicitaires) ; services de jeux électroniques fournis par
le biais d'Internet ; fourniture de publications électroniques en
ligne et de musique numérique (non téléchargeables) à partir de
l'Internet ; enregistrement de musique sur un éventail de
supports ; production d'enregistrements sonores ; production
d'enregistrements musicaux ; production d'enregistrements
audio ; location d'équipements audio et/ou vidéo ; composition
de musiques ; enregistrement sur bandes vidéos ; musique
numérique (non téléchargeable) fournie à partir de sites Web
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
MP3 sur l'Internet ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; musique
numérique (non téléchargeable) fournie à partir de l'Internet ;
services de réservation de ticket et d'un billetiste pour concerts
et
autres
manifestations ;
fourniture
de
publications
électroniques en ligne et de musique numérique (non
téléchargeables) à partir de l'Internet sous forme de fichiers
audio-visuels, pour appareil mobile ou non, diffusés par
abonnement à un flux (podcasts) ; fourniture et publication de
flux audio et/ou video diffusé en direct ou différé localement ou
a distance via reseau numerique ou informatique ; fourniture de
musique numérique téléchargeable ; informations liées à tous
les domaines précités fournies par téléphone, téléphone mobile,
en ligne à partir d'une base de données informatique ou via
l'Internet ; services d'informations, conseils et assistance dans
les domaines précités.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 473
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PHELY Caroline, 3 BOULEVARD BONNE NOUVELLE, 75002
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHELY Caroline, 3 BOULEVARD BONNE NOUVELLE, 75002
PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
BOPI 12/16 - VOL. II
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 566
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING
OLYMPE,
Société
par
Actions
Simplifiée
Unipersonnelle, ROUTE DE POURRIERES, LE GRAND VALLAT
QUARTIER TRES CABRES, 13530 TRETS.
No SIREN : 479 274 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 1 : Engrais pour les terres ; terreaux, compost,
préparations pour l'amendement des sols, fumiers, produits
fertilisants.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 931
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
P TAL, Société par actions simplifiée, 24, rue Montrosier, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 525 073 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour, 81, avenue
Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques à
savoir : meubles, cintres pour vêtements ; commodes ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; boites en bois ou en matières plastiques ; porte
parapluie ; porte revue ; rayonnage ; meubles de bureau ;
canapé ; chaise ; table.
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), tissus
de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires,
housses pour coussins, housses de protection pour meubles,
tissus à usage textile, couverture de lit et de table, serviettes,
draps, housses de couettes.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons
énergétiques, boissons gazeuses, boissons énergétiques, sodas.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières),
apéritifs, cidres, cocktails, digestifs, liqueur, rhum, spiritueux,
vins, vodka, whisky.
Classes de produits ou services : 20, 24, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 203
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SURBON OLIVIER, 68 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SURBON OLIVIER, 68 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté ou pour animaux ;
Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 249
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
oudjana fakhri, 75 boulevard richard lenoir, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
oudjana fakhri, 75 boulevard richard lenoir, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Biderz
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Agendas personnels informatisés ; agendas
électroniques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils
d'enregistrement, transmission, réception, traitement ou
reproduction de sons, images et/ou données ; appareils et
instruments de téléphonie et télécommunication ; appareils et
machines de sondage ; appareils pour le traitement de
paiements électroniques ; baladeurs ; cartes à codage
magnétique pour le support de données ; fichiers d'images
téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; logiciels
de gestion de bases de données ; logiciels de transmission de
messages audio et vidéo ; logiciels et appareils de
télécommunication, y compris modems, permettant la
connexion à des bases de données, réseaux informatiques,
réseaux informatiques mondiaux ainsi qu'à Internet ; logiciels
multimédias utilisés pour la création de présentations, la gestion
de bases de données, ainsi que pour l'accès à des informations
et leur affichage ; machines à voter ; programmes informatiques
et logiciels de traitement d'images pour téléphones portables ;
publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir
de bases de données ou d'Internet ; systèmes électroniques de
géolocalisation par satellites ; systèmes de géolocalisation par
satellites ;
Classe No 16 : Prospectus ; brochures ; Brochures ; catalogues ;
coupons de réduction ; guides ; livres ; périodiques ; papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres
classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Agences de publicité ; agences de relations
publiques ; analyses de réactions à la publicité et d'études de
marché ;
courrier
publicitaire ;
diffusion
[distribution]
d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire et promotionnel ; enquêtes, analyses et
études de marché ; informations dans le domaine du marketing ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
location d'espaces publicitaires ; prestations d'informations
commerciales et de marketing ; prestations d'informations
statistiques commerciales ; prestations de conseils en
marketing ; prestations de conseils et d'informations d'affaires et
commerciaux, fournies par téléphone ou en ligne à partir de
bases de données informatiques, réseaux informatiques
mondiaux ou Internet ; promotion des ventes pour des tiers ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
prévisions économiques et études de marché ; publication de
textes publicitaires ; recherche de parraineurs ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; services d'achat
d'espace médias ; services d'administration de programmes de
fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives ;
services d'entreprises de publipostage et publicité directe ;
services d'organisation, exploitation et supervision de
programmes d'incitation et de fidélisation ; services de
comparaison de prix ; services de diffusion d'annonces
publicitaires pour des tiers par le biais de réseaux électroniques
de communication en ligne ; services de mises aux enchères et
enchères inversées ; service de traitement électronique de
coupons de réduction ; services de promotion (publicité) de
produits et services de tiers par Internet.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données ; fourniture d'accès à des plateformes de
commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des
portails Internet pour des tiers ; transmission et retransmission
électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et
de données ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
de jeux et concours ; organisation de loteries et autres jeux
d'argent ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et
circulaires ; publication de produits imprimés et revues ;
publication de produits imprimés sous forme électronique ;
publication de périodiques, catalogues et prospectus ;
publication de revues et livres sous forme électronique ; services
de billetterie [divertissement] ; services de clubs [divertissement
ou éducation] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; jeux
d'argent.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; compilation de programmes informatiques ; conception
de bases de données informatiques ; conception de matériel
publicitaire ; conception de pages Web pour des tiers ;
conception de pages Web ; conception et développement de
bases de données électroniques ; conception et développement
de logiciels pour la gestion de bases de données ; conception et
développement de logiciels pour la gestion de stocks ;
conception
et
développement
de
logiciels
pour
le
développement de sites Web ; conception, développement,
maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de
données ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de
données informatisés ; mise à disposition de moteurs de
recherche sur Internet proposant des options de recherche
spécifiques ; numérisation de sons et d'images ; programmation
BOPI 12/16 - VOL. II
de programmes de traitement de
électronique de données pour des tiers.
données ;
stockage
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 347
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRED & FARID PARIS, Société par Actions Simplifiée, 22, Rue de
la Victoire, 75009 PARIS.
No SIREN : 492 722 822.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité. Agence de conseil en communication,
notamment en communication interactive. Publicité en ligne sur
réseaux de télécommunication, sur réseau Internet ; publicité
par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage ;
agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et
commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à
l'organisation et à la direction des affaires, notamment dans le
domaine de la communication ; services d'aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles en matière d'identité
visuelle de marque ; agences d'informations commerciales ;
estimation
en
affaires
commerciales ;
consultation
professionnelle
d'affaires ;
expertises
en
affaires ;
renseignements et informations d'affaires ; établissement de
statistiques ; études de marché ; études qualitatives et
quantitatives dans le cadre d'études de marché ; services
qualitatifs et quantitatifs d'expertise pour optimiser l'efficacité
des annonces publicitaires ; renseignements d'affaires en
matière d'analyse ou d'étude des comportements des
consommateurs et usages en matière de consommation ;
conseil en stratégie commerciale ; conseil en matière d'achat de
temps publicitaire et d'encarts publicitaires ; recherches de
marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des
affaires ; recherches de parraineurs ; sondages d'opinion.
Courrier publicitaire ; édition et publication de textes
publicitaires, de plaquettes publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ;
reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la
presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
organisation d'expositions, de concours et/ou de foires à buts
commerciaux ou de publicité. Services de publicité et
d'informations commerciales en ligne sur un réseau
informatiques. Services de communication publicitaire par
support vidéo ou Internet. Services de revues de presse. Gestion
de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des
journaux électronique ou non (pour des tiers) ; création de
répertoires d'informations et autres sources d'information, à
savoir saisie et systématisation de données. Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de
produits. Communication commerciale et publicitaire par voie
de presse. Mercatique. Actions promotionnelles et publicitaires ;
location de panneaux publicitaires ; informations en matière de
publicité ;
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunications ;
communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de
télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données. Service d'échange électronique de données stockées
dans une base de données accessible par réseau de
télécommunication.
Location
de
bases
de
données
informatisées. Transmission d'images, de sons, d'informations
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et de données par voie téléphonique, télématique ou
informatique. Télécommunications et messageries électroniques
par un réseau global de communication mondial (Internet) ou
local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ;
transmission de données commerciales et/ou publicitaires par
réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie
télématique ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées. Informations en matière de télécommunications ;
services de téléconférences et visioconférences ; services de
messagerie électronique. Transmissions d'informations par
catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de
messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission
par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services
de
transmission
d'informations
par
réseau
informatique et par réseau Internet. Echange de documents
informatisés, à savoir transmission de documents par voie
informatique.
Services
de
transmission
d'informations
contenues dans des banques de données. Services de courrier
électronique. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de
communications et à Internet ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de formation,
de divertissement, d'éducation ou d'évènements sportifs ou
culturels ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l'informatique, des télécommunications et du multimédia ;
services de loisir. Communication par presse, à savoir édition de
produits de la presse. Organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement ; production de programmes
d'informations et de divertissements radiophoniques et
télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de
colloques, conférences ou congrès ; formation pratique
[démonstration] ; télévisés ; organisation et conduite d'ateliers
de formation, de colloques, conférences ou congrès ; formation
pratique [démonstration] ; orientation professionnelle [conseils
en matière de formation] ; organisation de salons et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; réservation de billets pour des
évènements culturels ; location de décors de spectacles.
Services d'édition et de publication de livres, de périodiques et
de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes
publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres
d'information et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; mise en pages
(autre qu'à buts publicitaires) ; publication et rédaction de textes
autres que textes publicitaires. Montage de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et télévisées.
Production de films, d'oeuvres audiovisuelles publicitaires.
Production et duplication de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; services de photographie ; services
d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et
de reproduction des sons et des images, services de studio
d'enregistrement ; abonnement à tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images. Services de jeux proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
services de dessinateurs industriels ; service d'infographie ;
conception et création de marques et d'enseignes (service de
dessinateurs
d'arts
graphiques) ;
services
d'esthétique
industrielle, de recherche, de création de noms et de logotypes
(service de dessinateurs d'arts graphiques) ; services de dessin
et de design de produits (dessin industriel) ; stylisme ;
architecture intérieure et extérieure, ; création, entretien, mise en
place et hébergement de sites Web pour des tiers ; consultation
en matière de sites Web ; duplication de programmes
informatiques ;
élaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour et développement de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; agence de design (service
de dessinateurs et d'arts graphiques) ; services de dessinateurs
pour emballages ; consultation et réalisation en matière
d'identité visuelle (service de dessinateurs et d'arts graphiques).
Conception de produits et de systèmes informatiques. Services
63
de conception, de programmation, de réalisation (élaboration)
de moteur de recherche de sites Web.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 697
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LECLAIR CHARLOTTE, 6 rue Dugommier, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LECLAIR CHARLOTTE, 6 rue Dugommier, 75012 PARIS.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos,
à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage).
Classes de produits ou services : 18, 24, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 278
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PICCIONE Antoine William, Palais du Printemps, 10, boulevard
de Belgique, MC 98000 MONACO, Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Murgitroyd, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre
Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis.
Classe No 16 : Papier, carton ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels.
Classe No 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Classes de produits ou services : 16, 42, 44.
Priorité : Monaco, le 31 MARS 2011, sous le No 30101
BOPI de publication antérieure : 11/41
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 861 414
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
kohler jerome, 21 rue BALLU, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kohler jerome, 21 rue BALLU, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 :
“ Champagne ”.
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 862 224
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien Gonthier, Agissant pour le compte de la société
“ OxyGN-concepts ” en cours de formation, 43 Rue du Général
Leclerc, 92270 BOIS-COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien Gonthier, 43 Rue du Général Leclerc, 92270 BOISCOLOMBES.
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 749
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 42.
viticole prie, sarl, 33 grande rue, 10250 NEUVILLE SUR SEINE.
No SIREN : 378 948 541.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
viticole prie, 33 grande rue, 10250 NEUVILLE SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 360
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MY Micro, SARL, 95 rue Bressigny, 49100 ANGERS.
No SIREN : 479 512 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MY Micro, 95 rue Bressigny, 49100 ANGERS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques ;
Classe No 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
65
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 12 : Cycles ; cadres, béquilles, guidons, jantes,
pédales, roues ou selles de cycles ;
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
No National : 11 3 862 384
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
Classes de produits ou services : 9, 12, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES,
Société par actions simplifiée, 15 rue de Tours, 49300 CHOLET.
No SIREN : 072 200 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 938
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 6 : Armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières,
garnitures, galets métalliques de portes, fenêtres, portails,
clôtures, grilles, stores d'extérieur ; coffres de volets roulants et
volets roulants métalliques ; huisserie métalliques ; serrures et
articles de serrurerie métalliques non électriques ;
Classe No 19 : Armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières,
garnitures, galets non métalliques de portes, fenêtres, portails,
clôtures, grilles, stores d'extérieur ; coffres de volets roulants et
volets roulants non métalliques ; huisserie non métallique ;
articles de serrurerie non métalliques non électriques ;
o
Tommasi Raymond Louis, 37 rue Paul Ratouis, 45650 SAINT
JEAN LE BLANC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tommasi Raymond Louis, 37 rue Paul Ratouis, 45650 SAINT
JEAN LE BLANC.
Classe No 16 : Livres.
Classe N 37 : Services de réparation et d'installation de tous les
produits précités.
Classe No 24 : Tissus et/ou linge de bain ;
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
Classe No 41 : Formation. Organisation de stages, séminaires et
conférences à but culturel, éducatif ou professionnel.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoirfaire dans le cadre d'objectifs personnels et/ou professionnels, à
savoir : conseils en soutien psychologique, en techniques de
développement personnel, en méthodes de relaxation, en
techniques du toucher de relaxation et en développement des
sens et de la perception. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains. Soins de détente et de remise en forme.
No National : 11 3 862 749
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Shift-Up Engineering, SARL, 4 Avenue de Cambridge, 14200
HEROUVILLE ST CLAIR.
No SIREN : 522 727 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Shift-Up Engineering, 4 Avenue de Cambridge,
HEROUVILLE ST CLAIR.
14200
Classes de produits ou services : 16, 24, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 993
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Union nationale de la propriété immobilière, Association loi
1901, 11 quai Anatole France, 75007 PARIS.
No SIREN : 784 312 241.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union nationale de la propriété immobilière, 11 quai Anatole
France, 75007 PARIS.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 863 086
Produits ou services désignés : Journaux ; prospectus ;
brochures ; Conseil juridique, information juridique des
propriétaires immobiliers. Aide juridique à la gestion des biens
immobiliers. Organisation d'expositions à but commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne ; Diffusion (transmission)
d'informations par le biais d'un site Internet par terminaux
d'ordinateurs ou tablettes électroniques ou smartphones.
Organisation et conduite de colloques. Publication de livres et
périodiques. Publication électronique de livres et périodiques en
ligne.
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DORIEUX François, Larue, 42840 MONTAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORIEUX François, Larue, 42840 MONTAGNY.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 074
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DORIEUX François, Larue, 42840 MONTAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORIEUX François, Larue, 42840 MONTAGNY.
Classe No 31 : Arbustes (à l'exception des hortensias) ; plants (à
l'exception des hortensias) ; arbres (végétaux) à l'exception des
hortensias.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 089
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 31 : Arbustes ; plants (à l'exception des plants de
chrysanthème, oeillet, haricot, tomate, blé et maïs) ; arbres
(végétaux).
DORIEUX François, Larue, 42840 MONTAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORIEUX François, Larue, 42840 MONTAGNY.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 084
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
les glycines, sci, 28 rue gabriel peri, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
les glycines, 28 rue gabriel peri, 92110 CLICHY.
Classe No 31 : Arbustes ; plants (à l'exception des plants d'ail) ;
arbres (végétaux).
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 111
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Concepturbain, SAS, 0 ZI Fosse Neuve, 37210 PARCAY-MESLAY.
No SIREN : 322 746 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Concepturbain, 0 ZI Fosse Neuve, 37210 PARCAY-MESLAY.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origines
controlés et vins de pays. Boissons alcooliques (à l'exception
des bières et des vins).
Classe No 6 : Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières,
corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous
ces produits étant métalliques) ;
Classe No 9 : Borne automatique rétractable pour controle
d'accès en centre ville.
Classe No 11 : Installations d'éclairage destinées à la voie public,
fontaine, appareil d'éclairage.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
Classe No 19 : Mobilier urbain à savoir bornes, potelets,
barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines,
clous (tous ces produits étant métalliques) ;
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 20 : Jardinières, corbeilles, bancs en bois ou
plastique ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classe No 37 : Travaux publics.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 20, 37.
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 150
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARTIGUE OLIVIER, 390 CHEMIN DES PERRELLES, 69480 ANSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTIGUE OLIVIER, 390 CHEMIN DES PERRELLES, 69480 ANSE.
No National : 11 3 863 756
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
perichon alain, Agissant pour le compte de la société bleu
lavande en cours de formation, 28 le bourg, 33420 SAINT
VINCENT DE PERTIGNAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
perichon alain, 28 le bourg, 33420 SAINT VINCENT DE
PERTIGNAS.
Produits ou services désignés : Etiquettes non en tissus ; rubans
encreurs ; impressions ; imprimés ; catalogues ; cartonnages ;
étiquettes à boucle non en tissus ; étiquettes à piquer non en
tissus ; étiquettes à suspendre non en tissus ; étiquettes pour
pépinières non en tissus ; étiquettes pour horticulture non en
tissus ; étiquettes pour jardinerie non en tissus ; étiquettes
chromos non en tissus ; étiquettes drapeau non en tissus ;
étiquettes adhésives non en tissus ; Imprimerie ; impressions en
off set ; sérigraphie ; traitement du papier ; Décoration
intérieure ; stylisme ; services de dessinateurs pour emballages ;
services de dessinateurs d'art graphique ;
Classes de produits ou services : 16, 40, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande ou de poisson : tous les produits
précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de
produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
œufs de poules élevées en plein air.
o
Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 29, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 224
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Holding RI, SARL, 2 Bis Rue du nouveau nivouville, 28200
CHATEAUDUN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Garcia Stéphane, 23 Rue Baptiste Marcet, 28200 CHATEAUDUN.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 777
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLÉMENT Pierre, 25 Rue Beethoven, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLÉMENT Pierre, 25 Rue Beethoven, 67000 STRASBOURG.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
informatiques ;
logiciels
informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques ;
disques
enregistreurs ;
équipement pour le traitement de l'information ; programmes et
logiciels de jeux informatiques ; logiciels pour jouer à des jeux
vidéo, jeux informatiques ; logiciels multimédia interactifs ;
logiciels permettant d'exécuter des jeux vidéo, jeux
informatiques et jeux en ligne sur des plates-formes multiples ;
logiciels téléchargeables pour développement, conception,
modification et personnalisation de jeux vidéo, informatiques et
en ligne ; jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un
récepteur
de
télévision ;
publications
électroniques
(téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données
ou de l'Internet ; jeux informatiques ; jeux vidéo et audio ;
disques vidéo et audio, bandes, cassettes, cartouches, disques
compacts,
Cédéroms ;
DVD ;
enregistrements
sonores,
enregistrements
vidéo ;
pellicules
cinématographiques
impressionnées et développées, comprenant ou non une bande
sonore ou consistant uniquement en une bande sonore ;
logiciels contenant de la musique et des bandes sonores de
films cinématographiques, dessins animés sur tout support ;
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
périphériques informatiques ; tapis de souris ; cartouches de
jeux d'ordinateurs ; cassettes de jeux d'ordinateurs ; disques de
jeux informatiques ; programmes de jeux informatiques
multimédia interactifs ; logiciels téléchargeables de jeux
informatiques via un réseau informatique mondial et des
dispositifs de points de service sans fil ; logiciels d'application
informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels de jeux et de
divertissement sous forme de jeux informatiques à utiliser sur
des téléphones mobiles et cellulaires, ordinateurs portables,
ordinateurs, consoles de jeux vidéo, à la fois portables et
autonomes, et autres supports sans fil ; pièces et parties
constitutives pour tous les produits précités ; lunettes solaires,
lunettes ; jeux vidéo portables avec écran à cristaux liquides
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;
livres ; produits de l'imprimerie et publication de jeux
informatiques, et divertissement ; matériel d'instruction et
d'enseignement ; manuels ; papeterie ; bulletins d'information ;
feuillets
d'information ;
photographies ;
albums
de
photographies ; carnets d'adresses ; livres de bandes dessinées ;
cahiers ; livres pour enfants ; livres contenant des scénarios ou
textes de films, spectacles ou jeux ; agendas et journaux ;
calendriers de bureau ; invitations ; agendas personnels ; cartes
à collectionner ; cartes pour portefeuilles, affiches ; images ; exlibris ; signets ; supports et étuis de chéquier ; organisateurs
personnels et organisateurs non électroniques ; matériel pour
les artistes ; emballage-cadeau en papier ; paquets-cadeaux ;
cartes de voeux, décorations de fête en papier ; serviettes en
papier ; nappes en papier ; sacs de fête en papier ; cartes
postales ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ;
fournitures scolaires et de bureau ; matériel d'écriture et de
dessin ; effaceurs, crayons, trousses à crayons ; taille-crayons ;
partitions musicales ; décorations en papier pour gâteaux ;
chèques bancaires ; séries de livres de fiction ; livres pour
enfants ; livres de référence dans le domaine de la sciencefiction ; livres personnalisés dans le domaine de la science, de la
science-fiction et des jeux informatiques ; magazines consacrés
à la bande dessinée ; manuels de jeux ; livres d'art dans le
domaine de la science, de la science-fiction et des jeux
informatiques ; livres-objets dans le domaine de la science, de la
science-fiction et des jeux informatiques ; calendriers, livres
d'activités et magazines dans le domaine de la science, de la
science-fiction et des jeux informatiques ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; figurines en matières plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ; jeux, jouets ; ornements pour arbres
de Noël ; jeux audiovisuels sur des plateformes informatiques
(non utilisés avec une télévision), jeux informatiques portatifs,
consoles de jeux vidéo à domicile et consoles de jeux vidéo
portables ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités ; figurines d'action ; jouets de bain, cerfs-volants, blocs
de construction (jouets), jeux de plateau, masques de
déguisement, poupées, vêtements de poupées, poupées
souples, figurines de jeu pliables, frisbees, figurines de jeu
gonflables en vinyle, puzzles, billes, jouets en peluche,
marionnettes, jouets à enfourcher, planches à roulettes, ballons,
patins à roulettes, jouets rembourrés, véhicules (jouets), billards
électriques ; et modèles réduits de figurines ; machines de jeux
électroniques ; jouets ; unité de jeux électroniques portable ;
vendus sous forme d'ensembles comprenant des jeux de
plateau, jeux de cartes, jeux d'adresse, jeux de société et jeux
d'action à cible ; machines de jeux vidéo autonomes, puzzles et
masques en papier ; cartes de jeu ; jeux de société ; jeux de
cartes ; balles magiques (rebondissant très haut) ; masques
faciaux en papier ; modèles réduits de véhicules ; voitures à
pédales (jouets) ; étuis pour figurines d'action ; kits de jeu pour
véhicules (jouets) ; puzzles en trois dimensions ; modèles réduits
de fusées (jouets) ; armes (jouets) ; patins à roulettes en ligne ;
véhicules (jouets) non en métaux précieux ; jouets de plage, à
savoir jouets gonflables ; pistolets à eau ; jouets de construction
bandages et rembourrages de protection pour faire de la
planche à roulettes, du patin en ligne et du patin à roulettes ;
piscines gonflables ; jouets gonflables pour la piscine ; globes de
neige (jouets) ; armes en mousse (jouets) ; cerfs-volants ; jeux
video portables avec écran à cristaux liquides autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; figurines d'action (jouet) ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; éducation ; formation ; divertissement, activités
sportives et culturelles ; divertissement fourni via Internet ;
divertissement fourni via des téléphones mobiles ou cellulaires
et/ou d'autres dispositifs sans fil ; services de jeux d'argent en
ligne ; divertissement sous forme de concours dans le domaine
des jeux informatiques et vidéo et questions anecdotiques ;
production et distribution de films cinématographiques ;
production de films, programmes télévisés et radiophoniques,
publications électroniques (non téléchargeables) ; services de
fan club (divertissement). Organisation de spectacles de jeux.
Divertissement en ligne sous forme de tournois pour plusieurs
joueurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 780
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
POUJOULAT, Société anonyme, Parc d'Activités Economiques
Les Pierrailleuses, 79360 GRANZAY-GRIPT.
No SIREN : 781 446 521.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Classe No 6 : Conduits de cheminées et sorties de toits
métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation
et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ;
conduits métalliques de chauffage central ; capuchons et mitres
de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ;
armatures pour conduits de cheminées métalliques ; grilles
métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; enveloppes
métalliques pour conduits de cheminées ; colliers d'attache
métalliques pour conduits de cheminées ;
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de ventilation et de
production de vapeur ; grilles et bouches de ventilation ;
extracteurs pour appareils de ventilation ;
Classe No 17 : Conduits de cheminées et sorties de toits en
matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non
métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; enveloppes
isolantes pour conduits de cheminées non métalliques ;
Classe No 19 : Conduits de cheminées et sorties de toits non
métalliques, ni en matières plastiques ; conduits non métalliques
ni en matières plastiques d'installations de ventilation et de
climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits
non métalliques ni en matières plastiques de chauffage central ;
capuchons et mitres de cheminées non métalliques ni en
matières plastiques ; tuyaux de cheminées non métalliques ni en
matières plastiques ; armatures pour conduits de cheminées non
métalliques ni en matières plastiques ; grilles non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/43
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 863 834
69
Classe No 45 : Concession de licence de brevets, concession de
licences de logiciels (services juridiques).
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
CABINET CONTINENTAL, Société à Responsabilité Limitée, 17
rue du Colisée, 75008 PARIS.
No SIREN : 338 780 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027
LILLE CEDEX.
Classes de produits ou services : 7, 9, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 862
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et lessiver ; lessives et
produits pour la vaisselle ; préparations pour nettoyer et
dégraisser les sols et sanitaires. Préparations pour polir, abraser.
Cosmétiques à l'exclusion des cotons et ouates à usage
cosmétique, cotons et ouates pour le maquillage ou le
démaquillage ; produits cosmétiques pour le soin et
l'embellissement de la peau du visage et du corps, tous ces
produits à l'exclusion des cotons et ouates à usage cosmétique,
cotons et ouates pour le maquillage ou le démaquillage ; laits,
lotions, crèmes et gels pour le soin de la peau du visage et du
corps à usage cosmétique ; dépilatoires ; masques de beauté ;
produits cosmétiques pour le blanchiment de la peau ; produits
de démaquillage à l'exclusion des cotons et ouates à usage
cosmétique, cotons et ouates pour le maquillage ou le
démaquillage ; produits de maquillage à l'exclusion des cotons
et ouates à usage cosmétique, cotons et ouates pour le
maquillage ou le démaquillage ; produits de rasage ; huiles, sels
gels et lotions pour le bain à usage cosmétique ; parfumerie, eau
de toilette et eau de Cologne ; huiles essentielles, poudres et
talcs à usage cosmétique ; shampoings, lotions et gels pour les
cheveux, déodorants à usage personnel, savons de toilette,
dentifrices.
ASPEM, ASSOCIATION LOI, 47 RUE CHATEAUDUN, 83700
SAINT RAPHAEL.
No SIREN : 451 821 052.
CHANTAL BOCHER, 49 AVENUE CLAIR BOIS, 83700 ST
RAPHAEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASPEM, 47 RUE CHATEAUDUN, 83700 SAINT RAPHAEL.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 859
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASS POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE, Association régie par la
loi du 1er Juillet 1901, 2 rue Pierre et Marie Curie, 01100
BELLIGNAT.
No SIREN : 353 969 348.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 7 : Robots (machines) et machines-outils. Machines de
moulage, outillage pour moulage (parties de machines).
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection) ; logiciels ; progiciels ; logiciels permettant
d'optimiser les positions et dimensions des canaux de
refroidissement et de préchauffage d'un moule et/ou d'un
outillage.
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage
du linge ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/43
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 863 891
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
del moro véronique, 59 avenue camille pelletan, 13760 SAINT
CANNAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
del moro véronique, 59 avenue camille pelletan, 13760 SAINT
CANNAT.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Tablier.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 893
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ESAB AB, Société de droit suédois, Lindholmsallen 9, SE 402 77
GOTHENBURG, Suède.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
BOPI 12/16 - VOL. II
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois) ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes
funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 811
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 6 : Baguettes métalliques pour le soudage ; fils à
souder en métal ; vannes faites principalement ou totalement de
métal commun ; récipients métalliques pour gaz sous pression ;
Classe No 7 : Machines et appareils actionnés par les gaz et
destinés à souder, découper, braser les métaux, et pour tous
autres traitements thermiques du métal, et leurs organes ;
chalumeaux pour découper, braser et souder ;
Classe No 11 : Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à
gaz et pour conduite d'eau ou de gaz.
GRAND RECIF VIEUX BOURGEOIS, ASSOCIATION loi 1901,
maison FOUCAN rony, route de GEFFRIER VIEUX BOURG, 97111
MORNE A L'EAU, GUADELOUPE.
No SIREN : 517 991 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRAND RECIF VIEUX BOURGEOIS, maison FOUCAN rony, route
de GEFFRIER VIEUX BOURG, 97111 MORNE A L'EAU,
GUADELOUPE.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 770
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Luc AUCOIN, EURL, ZA 1 Bellevue, 85670 SAINT PAUL MONT
PENIT.
No SIREN : 377 657 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Luc AUCOIN, ZA 1 Bellevue, 85670 SAINT PAUL MONT PENIT.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 826
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
SOPHIE ROSENBERGER, agissant pour le compte de la société
Editions Anatole en cours de formation, 4 avenue Anatole
France, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie ROSENBERGER, Editions Anatole, 4 avenue Anatole
France, 92110 CLICHY.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels,
recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs, recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 911
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Grelot yannick, 25 rue des fontenelles, 92310 SEVRES.
M. servais christophe, 25 rue michelet, 78280 GUYANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Grelot yannick, 25 rue des fontenelles, 92310 SEVRES.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 854
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DECATHLON, SOCIETE ANONYME, 4 BOULEVARD DE MONS,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, 4 BOULEVARD DE MONS, 59650 VILLENEUVE
D'ASCQ.
Classe No 9 : Outil (logiciel) de developpement de logiciel visant
à faciliter les services en lignes, et la constructions
d'applications pouvant augmenter les services rendus par la
plateforme d'evenements sur Internet ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; organisation d'evenements à but
commerciaux, et de publicité promotionnelle ; promotion de
vente pour des tiers ; location d'espaces virtuels sur Internet
pour des echanges commerciaux ; service de conseil en
marketing, publicite ; gestion de fichiers informatiques pour
relation clients ou tout autre partie prenante de l'entreprise :
GRC, CRM, SRM, ERM ; recueil de données dans un fichier
central ; étude et analyse marketing de données ; étude
comportementale (dans le cadre de l'analyse marketing) des
utilisateurs ; organisation de concours pour la dynamisation des
evenements commerciaux ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
espaces de conference, à des forum de discussion, à des
contenus numériques, à des espaces d'echange et de transation
commerciale sur Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation
d'evenements culturels ou educatifs sur Internet ; fourniture
d'accès à des sites Internet dans le domaine du divertissement ;
service de divertissement, de jeux interactif, et de jeux à joueurs
multiples ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art ; création et entretien de sites Web pour des
tiers ; service informatique, à savoir : la création de
communautes virtuelles permettant l'organisation d'evenements
et la participation à des discussions dans des reseaux sociaux
d'affaires et de communautes ; hebergement de bases de
données et de sites Web pour l'organisation par des tiers, de
colloques, d'evenements et de discussions interactive via des
reseaux de communications ; hebergement de logiciel
d'application pour des tiers ; exploitation de service contenant
des logiciels à savoir : location de logiciels permettant le
telechargement, le visionnage et l'interaction avec d'autres
utilisateurs du service, en ligne et temps réel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 927
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
BOPI 12/16 - VOL. II
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; organisation d'evenements à but
commerciaux, et de publicité promotionnelle ; promotion des
ventes pour des tiers ; location d'espaces virtuels sur Internet
pour des echanges commerciaux ; service de ; conseil en
marketing, publicite ; gestion de fichiers informatiques pour
relation clients ou tout autre partie prenante de l'entreprise :
GRC, CRM, SRM, ERM ; recueil de données dans un fichier
central ; étude et analyse marketing de données ; étude
comportementale (dans le cadre de l'analyse marketing) des
utilisateurs ; organisation de concours pour la dynamisation des
evenements commerciaux ; accès à des plates formes
électroniques d'échanges de biens et données, de place de
marché, accès à un comparateur de prix et moteur de recherche
sur Internet pour location de biens et services ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès a des
espace de conference, à des forum de discussion, à des
contenus ; numériques, à des espaces d'echange et de
transation commerciale sur Internet ; présentation de produits et
services pour la vente au détail sur tous moyens de
communication y compris Internet (e-commerce) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation
d'evenements culturels ou educatifs sur Internet ; fourniture
d'accès par Internet à des sites dans le domaine du
divertissement ; service de divertissement, de jeux interactif, et
de jeux à ; joueurs multiples ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. grelot yannick, 25 rue des fontenelles, 92310 SEVRES.
M. landouzy eric, 23 rue des moines, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. grelot yannick, 25 rue des fontenelles, 92310 SEVRES.
Classe No 9 : Disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; outil (logiciel) de developpement de ; logiciel
visant à faciliter les ; services en lignes, et la ; constructions
d'applications pouvant ; augmenter les services rendus par la ;
plateforme d'evenements sur Internet ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; service
informatique, à savoir : la création de communautes virtuelles
permettant l'organisation d'evenements et la participation à
des ; discussions dans des reseaux sociaux d'affaires et de
communautes ; hebergement de sites Web et de base de
données pour l'organisation par des tiers de colloques,
d'evenements et de discussions interactive via des reseaux de
communications ; hebergement de logiciel d'application pour
des tiers ; exploitation de service contenant des logiciels à
savoir : location de logiciel permettant le telechargement, le
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
visionnage et l'interaction avec d'autres utilisateurs du service,
en ligne et temps réel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 992
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PREZIOSO-TECHNILOR, Société par actions simplifiée, 30
avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE.
No SIREN : 573 680 162.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques ; peinture industrielle
anticorrosion ; produits anticorrosion ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 6 : Revêtements de murs à savoir : constructions
métalliques ; revêtements antiacide à savoir : constructions
métalliques résistants à l'acide ; métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions
transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non-électrique, quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; agrafes
de courroies de machines métalliques ; aiguilles de chemin de
fer ; anneaux métalliques pour les clés ; matériaux métalliques
pour les voies ferrées ; bagues métalliques, caisses en métal ;
anneaux de cuivre ; fils de cuivre non isolés ; fils de fer ; alliages
de métaux communs ; tuyauterie métalliques ; métaux
communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes,
cloches ; matériaux à bâtir métalliques laminés et fondus ;
chaînes métalliques (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules) ; cheminées métalliques ; câbles et fils métalliques
non électriques ; billes d'acier ; clous et vis métalliques ; autres
produits en métal (non précieux), non compris dans d'autres
classes à savoir : constructions métalliques, matériaux de
constructions métalliques, tuyauteries métalliques, récipients
d'emballage en métal ; minerais ; tubes et canalisations en
métal, raccords métalliques ; constructions en acier ; structures
en acier inoxydable ; échelles métalliques ; conduites d'eau
métalliques ; conduites d'eau métalliques ; constructions
transportables métalliques ;
Classe No 17 : Revêtements par caoutchoutage ; garnitures
d'étanchéité ; bacs de rétention ; bacs rétentions en résine sur
site ; joints ; revêtements d'amiante, gutta-percha, gomme
élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières
non compris dans d'autres classes à savoir : bagues
d'étanchéité, bandes isolants, bourrelets d'étanchéité, gants
isolants, garniture d'étanchéité, joints ; feuilles, plaques et
baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières
servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica ; tuyaux
flexibles non métalliques, tubes et canalisations en matière
synthétique ou combinaison de métal et matière synthétique ;
tuyaux et conduites flexibles pour le transport des fluides ;
tuyaux en résines élastomères avec renforcement sous forme de
tresses métalliques utilisés pour les installations domestiques de
distribution de fluide ou les installations techniques de transport
de fluide ; raccords de canalisations en matière synthétique ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
revêtements de murs à savoir : constructions non métalliques ;
revêtements antiacide à savoir : construction non métallique
résistant à l'acide enduits et produits à enduire et à projeter pour
revêtement
de
parois ;
échantillons
de
revêtements
73
[construction] non métalliques et d'enduits [matériaux de
construction] appliqués sur des supports ; constructions
transportables non métalliques ; armatures pour la construction
[non métalliques] ; bassins [piscines, constructions non
métalliques] ; clapets de conduites d'eau [ni en métal, ni en
matières plastiques] ; clôtures non métalliques ; conduites d'eau
non métalliques ; contre-plaqués ; revêtements de parois
[construction] non métalliques ; pierres naturelles et artificielles,
ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en
ciment ; produits pour la construction des routes ; asphaltes ;
poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ;
cheminées non métalliques ; carreaux non métalliques de
revêtements de sols et murs, matériaux non métalliques sous
forme de plaques, pavés pour le revêtement et la décoration de
parois ;
Classe No 37 : Grenaillage ; sablage ; réparation de construction
métalliques et non métalliques ; services d'installations de
constructions métalliques et non métalliques ; services
d'isolation [construction] ; travaux de peintures ; travaux de
peintures industrielles et de métallisation ; traitement et
réfection de sols industriels ;
Classe No 40 : Revêtement (placage) des métaux ; métallisation
(aluminium ou zinc) ; galvanisation à chaud ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ; recyclage
des déchets de sablage ; information en matière de traitement
de matériaux ; décapage avec récupération et traitement des
effluents ;
Classe No 42 : Services de recherches en mécanique, recherches
géologiques et techniques ; estimation, évaluation, recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir :
expertises d'ingénieurs ; services d'assistance technique dans le
domaine de la construction, conseils en construction, en
décapage ; établissement de plans pour la construction, le
décapage ; ingénierie ; recherche et développement de
nouveaux produits [pour des tiers] ; étude de projets
techniques ; élaboration (conception) de banques de données
techniques.
Classes de produits ou services : 2, 6, 17, 19, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 012
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TV LOW COST, Société par actions simplifiée, 11 Rue de
Phalsbourg, 75017 PARIS.
No SIREN : 479 919 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, First Office, 15 rue de la Presse, 42000
SAINT-ETIENNE.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
en partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services ;
services d'approvisionnement pour des tiers [achat de matériel
et d'espaces publicitaires pour d'autres entreprises] ; location
d'espaces publicitaires ; vente au détail, en gros et en ligne, de
matériel et d'espaces publicitaires ; conseil en publicité et en
marketing ; expertises en affaires ; étude et recherche de
marché, prévisions économiques ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; informations et conseil dans
le domaine de la publicité au travers des médias ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; administration
commerciale, notamment en matière de licences de produits et
de services de tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir,
aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales ; gérance administrative de lieux d'expositions
ou de salons commerciaux ou publicitaires ; gestion
commerciale d'espaces publicitaires ; création de films et de
campagnes publicitaires ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail diffusion
d'annonces publicitaires salons et expositions y afférents ;
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de
documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de publicité interactive ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, services de conseils et d'informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services pour le compte de tiers ; consultation pour
les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques commerciales ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons
et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux,
revues et publications électroniques disponibles et consultables
par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de
données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études
de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour
des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale
sous
toutes
ses
formes
notamment
services
de
recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de
partenariat
commercial
et
campagnes
d'informations
promotionnelles ; organisation d'expositions à but commercial
ou publicitaire ; Services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l'Internet de matériel et
d'espaces publicitaires ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de radiotéléphonie mobile ; expédition,
transmission de d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias ; communication audiovisuelle au public en ligne ;
transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un
serveur de bases de données ; services de transmission
d'informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet ; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services
de transmission d'informations destinées à l'information du
public ; services de communication sur réseaux informatiques
en général ; services de communication au public par voie
électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services de communication (transmission d'informations) dans
le domaine ; audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d'images
et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;
services de location d'appareils et d'instruments de
télématique ; exploitation de forums de discussion en ligne et de
dialogues en ligne ; services d'échange de correspondance et
notamment services d'échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de
télécommunications et sur le réseau Internet ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement sur tout support et ;
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés
à la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; édition de textes (autres que ; publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et
éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute
discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout
BOPI 12/16 - VOL. II
genre (éducation ou divertissement) ; organisation de
campagnes d'informations et de manifestations professionnelles
ou non dans les domaines de l'éducation et du divertissement ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
production, montage de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes
y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou
d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services
d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres
publications ; services de vidéothèques, à savoir prêt de films et
cassettes, y compris ; de cassettes vidéo et plus généralement
de tous supports sonores et/ou visuels et de supports ;
multimédias ; ludothèques ; services rendus par un franchiseur,
à savoir formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ;
Classe No 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites Web ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias ; programmation de matériels
multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments
informatiques
et
de
téléinformatique,
d'appareils
et
d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
transformation ou conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique ; mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; services de
téléchargement de textes, articles de presse, photographies,
dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries,
musiques,
jeux,
vidéos,
informations
par
terminaux
d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris
par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par
téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 016
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NATIXIS, SOCIETE ANONYME, 30 AVENUE PIERRE MENDES,
75013 PARIS.
No SIREN : 542 044 524.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de
communications
informatiques ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en
affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité
commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de
valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche
d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en
information ou renseignements d'affaires, compilation de
renseignements ; services d'abonnement à des services
télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un
réseau informatique de télécommunication ou de transmission
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de données, abonnements à des journaux électroniques,
abonnements
à
un
service
de
télécommunication ;
établissement de relevés de comptes, informations statistiques,
vérification de comptes ; prévisions économiques. Tous ces
services concernant le domaine bancaire et financier.
Classe No 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage
agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ;
analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; caisses
de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes
de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance
d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en
bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de
valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques
bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes
bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier), ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales,
services fiduciaires, constitution de fonds ; informations
financières ; banque directe ; investissement de capitaux ;
caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par
acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ;
vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marches financiers et de la gestion
de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par
Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation
(change), consultation en matière financière, assurance
maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les
incendies, assurance maladie, location d'appartements, location
de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur
nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt
(finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en
ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de
communications informatiques ;
Classe No 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunications par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de
communication et de télécommunications de messages,
d'informations et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou
de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et
le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique et informatique ; transmission de textes, de
documents électroniques, de bases de données, de graphiques ;
transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code
d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ;
services de communication (transmission) en temps réel entre
les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial
Web ;
services
de
télécommunications
fournis
par
l'intermédiaire du réseau Internet. Tous ces services concernant
le domaine bancaire et financier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 022
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TV LOW COST, Société par actions simplifiée, 11 Rue de
Phalsbourg, 75017 PARIS.
No SIREN : 479 919 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, First Office, 15 rue de la Presse, 42000
SAINT-ETIENNE.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
en partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services ;
services d'approvisionnement pour des tiers [achat de matériel
et d'espaces publicitaires pour d'autres entreprises] ; location
75
d'espaces publicitaires ; vente au détail, en gros et en ligne, de
matériel et d'espaces publicitaires ; conseil en publicité et en
marketing ; expertises en affaires ; étude et recherche de
marché, prévisions économiques ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; informations et conseil dans
le domaine de la publicité au travers des médias ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; administration
commerciale, notamment en matière de licences de produits et
de services de tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir,
aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales ; gérance administrative de lieux d'expositions
ou de salons commerciaux ou publicitaires ; gestion
commerciale d'espaces publicitaires ; création de films et de
campagnes publicitaires ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail diffusion
d'annonces publicitaires salons et expositions y afférents ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de
documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de publicité interactive ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, services de conseils et d'informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services pour le compte de tiers ; consultation pour
les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques commerciales ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons
et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux,
revues et publications électroniques disponibles et consultables
par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de
données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études
de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour
des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale
sous
toutes
ses
formes
notamment
services
de
recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de
partenariat
commercial
et
campagnes
d'informations
promotionnelles ; organisation d'expositions à but commercial
ou publicitaire ; Services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l'Internet de matériel et
d'espaces publicitaires ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de radiotéléphonie mobile ; expédition,
transmission de d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias ; communication audiovisuelle au public en ligne ;
transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un
serveur de bases de données ; services de transmission
d'informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet ; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services
de transmission d'informations destinées à l'information du
public ; services de communication sur réseaux informatiques
en général ; services de communication au public par voie
électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services de communication (transmission d'informations) dans
le domaine ; audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d'images
et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;
services de location d'appareils et d'instruments de
télématique ; exploitation de forums de discussion en ligne et de
dialogues en ligne ; services d'échange de correspondance et
notamment services d'échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de
télécommunications et sur le réseau Internet ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement sur tout support et ;
notamment tout support électronique (numérique ou
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés
à la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; édition de textes (autres que ; publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et
éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute
discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout
genre (éducation ou divertissement) ; organisation de
campagnes d'informations et de manifestations professionnelles
ou non dans les domaines de l'éducation et du divertissement ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
production, montage de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes
y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou
d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services
d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres
publications ; services de vidéothèques, à savoir prêt de films et
cassettes, y compris ; de cassettes vidéo et plus généralement
de tous supports sonores et/ou visuels et de supports ;
multimédias ; ludothèques ; services rendus par un franchiseur,
à savoir formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ;
Classe No 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites Web ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias ; programmation de matériels
multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments
informatiques
et
de
téléinformatique,
d'appareils
et
d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
transformation ou conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique ; mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; services de
téléchargement de textes, articles de presse, photographies,
dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries,
musiques,
jeux,
vidéos,
informations
par
terminaux
d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris
par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par
téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 028
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Centres Distributeurs E.LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel
Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 35 : Services de vente au détail d'appareils et
instruments photographiques, cinématographiques ; appareils,
dispositifs et instruments pour l'enregistrement, la reproduction,
la transmission ou la réception du son ou des images ou
d'autres données ; appareils de radio, baladeur, baladeur
numérique ;
antennes ;
récepteurs
[audio,
vidéo] ;
magnétophone ; lecteur de disque numérique, lecteurs de
disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ;
lecteurs de cassettes, magnétoscopes ; accessoires vidéo ;
lecteurs (informatique) ; transformateurs ; chargeurs de
batteries ; piles et batteries ; étuis et armoires compris dans cette
classe et adaptés au stockage de supports de données
magnétiques ou optiques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ;
écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; hautparleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour
moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour
appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs,
phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo
haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction
de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples,
microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ;
enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et
lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts,
enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents,
enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes
de radio ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; sacs et
étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils
photographiques et/ou des caméras vidéo ; téléphones sans fil ;
téléphones mobiles ; pièces et accessoires de téléphones
mobiles ; étuis de téléphones mobiles ; étuis pour téléphones
mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations
du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières
textiles ; appareils électroniques numériques portables et
logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques
autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs
portables, assistants personnels numériques, organisateurs
électroniques,
bloc-notes
électroniques ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
dispositifs
électroniques
numériques
mobiles,
téléphones,
machines
de
jeux
informatiques ; équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs ;
terminaux
informatiques ; matériel informatique ; télécopieurs ; répondeurs
automatiques ; microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs,
écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, vidéophones,
unités de disques, caméras ; programmes d'ordinateur ; cartes
électroniques ; logiciels ; logiciels télématiques ; logiciels de jeux
téléchargés sur un centre serveur ; logiciels de fourniture
d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de
radiocommunication, à un réseau informatique ou de
transmission de données, à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des
sons, des données, des messages électroniques ; banques de
données, banques d'images (logiciels) ; banques de données,
textuelles et sonores (logiciels) ; publications électroniques
(téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
logiciels
informatiques,
programmes
informatiques
préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels
de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des
caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de
courrier et de messagerie électroniques, logiciels de
radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de
synchronisation d'une base de données, programmes
informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases
de données en ligne, logiciels et micrologiciels informatiques
pour programmes de systèmes d'exploitation, programmes de
synchronisation de données, et programmes dotés d'outils pour
le développement d'applications pour ordinateurs personnels et
portables ; dispositifs électroniques portables pour la réception,
le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de
messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur
de garder en mémoire ou de gérer des informations
personnelles ; logiciels de réorientation de messages, courrier
électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou
plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données
enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un
serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste
ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ;
sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3,
assistants personnels numériques, organisateurs électroniques
et blocs-notes électroniques ; mixeurs audio, vidéo et
numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voiture ;
enregistrements
sonores ;
enregistrements
vidéo ;
enregistrements sonores et vidéo sous forme de disques
acoustiques, bandes vidéo ou sonores, bandes audiovisuelles,
cassettes ; enregistrements acoustiques, numériques et
audiovisuels ; films cinématographiques ; cassettes vidéo et
disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ;
disques optiques ; disques optiques numériques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; disques vidéo ; disques numériques
polyvalents (DVD) ; disques compacts ; CD-Rom ; disques
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vinyles ; disques phonographiques ; cassettes laser et disques
laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes
magnétiques destinées à comporter des enregistrements
sonores ou vidéo ; bandes magnétiques pour l'enregistrement
de programmes ou de données informatiques ; supports
d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéos ;
supports d'enregistrement magnétiques, numérique et
audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images ; supports d'information y
compris numérique impressionnés ou non ; supports
numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou
animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou
non ; disquettes souples ; supports vierges informatiques de
stockage ; puces, disques et bandes contenant des programmes
informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de
ceux-ci ;
pellicules
photographiques
ou
diapositives
impressionnées ;
cartes
de
jeux
électroniques ;
jeux
informatiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur
disque compact ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou
audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur et/ou des moniteurs vidéo ; jeux vidéos ; cartouches
de jeux vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; lecteurs de codes
à barres ; appareils de télévision, appareils de projection et
écrans ; rétroprojecteurs ; flashes (photographie) ; appareils
photographiques ;
appareils
téléphoniques ;
adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; équipements et instruments
électroniques de communication ; appareils et instruments de
télécommunication ; service de vente au détail de papeterie ;
produits en ces matières (papier, carton) non compris dans
d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de
l'imprimerie ;
articles
pour
reliures ;
périodiques ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; imprimés, livres, livres parascolaires,
guides touristiques, magazines, journaux, manuels, publications,
affiches, clichés, cartes géographiques, gravures, lithographies,
peintures (tableaux), cartes postales, photographies, cartes de
voeux ; bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier,
cahiers, carnets d'adresses, cartes à collectionner, autocollants,
décalcomanies ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments
d'écriture et de dessin ; calendriers, affiches, organisateurs (non
électroniques) ; gommes, taille-crayons ; règles ; albums ; papier
d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes
pour cadeaux ; enveloppes, papiers à lettres ; tableaux en liège ;
tableaux noirs ; albums de timbres ; manuels ; photographies ;
ruban adhésif ; pinceaux ; presse-papiers ; ensemble de
crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; matériaux pour le
modelage, catalogues ; services de ventes au détail consistant
en la présentation de l'ensemble des produits précités dans des
magasins ou sur l'Internet destinés à la vente ; assistance et
conseils en matière de vente ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des
commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; service de ventes par
correspondance de l'ensemble des produits précités ; services
d'abonnements à des journaux, à des vidéogrammes, à des
phonogrammes pour des tiers ; services d'abonnements à des
journaux électroniques pour des tiers ; gestion des affaires
commerciales ; service de publicité ; diffusion et distribution de
matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons) ;
exploitation de base de données commerciales, publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données sur un fichier central ; recherche d'informations dans
des fichiers informatiques ; service de vente au détail de
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe No 38 : Services de conférences, de groupes et de forums
de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique partir
de l'Internet à savoir mise à disposition de musique en ligne à
partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique à partir de
site Web MP3 à savoir mise à disposition de musique en ligne à
partir de sites Web MP3 sur l'Internet.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière d'éducation et de divertissement ;
activités sportives et culturelles ; exploitation de centres
culturels et de loisirs ; services de reporters ; filmage sur bande
77
vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; bureaux de rédaction ;
consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des
affaires) ; services d'échange de correspondance ; édition de
livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes et de phonogrammes, de CDROM ; location de
films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
audio, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs,
d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires ; mise à
disposition de matériel d'éducation ou de formation concernant
des films et autres productions artistiques ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations
électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique) ; organisation de concours,
concours de jeux vidéo, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement ; services de musées ; organisation de sessions
de formation en informatique ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, débats, expositions et de
séminaires à des fins éducatives, culturelles et de
divertissement ; organisation et conduite de spectacles sur
scène, de concerts, de séances de signature d'artistes, de
productions théâtrales, concours, danses et fêtes ; mise à
disposition de lieux de récréation et d'installations sportives ;
réservation de places pour le spectacle, pour des événements
divertissants, sportifs et culturels ; service de billeterie
(divertissement) ; services de prêt de matériel d'écoute et de
bornes pour l'écoute de disques ; projection de films.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 045
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KENZO, Société Anonyme, 18, rue Vivienne, 75002 PARIS.
No SIREN : 402 180 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMH FASHION, Direction de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du
Pont-Neuf, 75001 PARIS.
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir linge de maison ; linge de bain à
l'exception de l'habillement, serviettes de bain et de toilette en
matière textile, gants de toilette ; linge de lit, draps, couvertures
de lit, housses pour coussins, housses d'oreillers, plaids ; linge
de table non en papier, nappes non en papier, chemins de table,
serviettes de table en matière textile, sets de table non en
papier ; mouchoirs de poche en matière textile.
Classe No 25 : Peignoirs.
Classe No 27 : Tapis et tapis de bain.
Classes de produits ou services : 24, 25, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/43
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 865 078
No National : 11 3 865 110
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri Regnault, 92400
COURBEVOIE.
No SIREN : 332 110 097.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, Direction Juridique – Marques, 2 place Jean Millier,
92078 PARIS LA DEFENSE cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
S2K, SARL, 36 Boulevard des Canuts, 69004 LYON.
No SIREN : 534 519 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LexCase, Me Anne Sophie Jammes, 24 Rue Childebert, 69002
LYON.
Classe No 3 : Produits hydratants ; produits cosmétiques ;
parfumerie ; huiles essentielles ; huiles de massage ; crèmes de
massage ; gels de massage ; produits non médicinaux pour soin
des parties intimes du corps ;
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs
et matières collantes pour l'industrie ; adhésifs et matières
collantes pour tous types de revêtements (murs, sols, plafonds) ;
solvants pour colles ; résines acryliques, artificielles ou
synthétiques à l'état brut ou sous toutes leurs formes ;
Classe No 16 : Adhésifs et matières collantes pour la papeterie
ou le ménage ;
Classe No 17 : Résines acryliques (produits semi-finis) ; résines
artificielles (produits semi-finis) ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; mastics pour joints ; enduits isolants.
Classes de produits ou services : 1, 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 865 083
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri Regnault, 92400
COURBEVOIE.
No SIREN : 332 110 097.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, Direction Juridique – Marques, 2 place Jean Millier,
92078 PARIS LA DEFENSE cedex.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs
et matières collantes pour l'industrie ; adhésifs et matières
collantes pour tous types de revêtements (murs, sols, plafonds) ;
solvants pour colles ; résines acryliques, artificielles ou
synthétiques à l'état brut ou sous toutes leurs formes ;
Classe No 16 : Adhésifs et matières collantes pour la papeterie
ou le ménage ;
Classe No 17 : Résines acryliques (produits semi-finis) ; résines
artificielles (produits semi-finis) ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; mastics pour joints ; enduits isolants.
Classes de produits ou services : 1, 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/43
Classe No 5 : Lubrifiants hygiéniques et désinfectants à utiliser
dans les zones intimes du corps ; lubrifiants à usage personnel ;
lubrifiants, gels, liquides et crèmes pour la santé sexuelle et/ou
l'amélioration des performances sexuelles ; compléments
nutritionnels pour la santé sexuelle et/ou l'amélioration des
performances
sexuelles ;
produits
et
substances
pharmaceutiques tous liés à la santé sexuelle et/ou aux
performances sexuelles ;
Classe No 10 : Préservatifs ; dispositifs contraceptifs ou
prophylactiques ; dispositifs hygiéniques pour prévention de la
transmission d'infections et maladies ; appareils, instruments et
dispositifs de massage ; appareils de massage corporel ;
appareils de massage des zones intimes ; appareils de massage
pour la stimulation sexuelle ; appareils, instruments et
dispositifs de massage à piles ; appareils de massage corporel à
piles ; appareils de massage des zones intimes à piles ; appareils
de massage pour la stimulation sexuelle à piles ; vibromasseurs
à usage personnel ; anneaux pour pénis ; anneaux pour la
stimulation génitale ; pièces et parties constitutives pour tous les
produits précités ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux pour adultes, jouets pour adultes ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, location
d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaire,
relations publiques ;
Classe No 39 : Livraison de marchandises commandées par
correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de
marchandises. Transport, emballage et entreposage de
marchandises ;
Classe No 41 : Education, formations, conseils en matière
d'éducation et de formation liés au sexe et à la santé sexuelle ;
production, présentation et distribution de contenu audio, vidéo,
d'images fixes et mobiles, de sons et de données via Internet ou
un autre réseau de communication. Services d'édition ;
fourniture de publications électroniques non téléchargeables ;
organisation, production et présentation de spectacles,
compétitions, jeux, concerts, expositions et événements ; édition
et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
genres et sous toutes les formes, y compris publications
électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels,
de supports multimedia, (disques interactifs, disques compacts
audionumériques a memoire morte), de programmes
multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animees), de jeux et notamment de jeux
televisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumerique, sur support magnetique ; production
et location de films et cassettes y compris de cassettes video, et
plus generalement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimedia (disques interactifs, disques compacts
audionumeriques a memoire morte) ; prets de livres et autres
publications ;
Classe No 42 : Location de temps d'accès à un centre serveur de
base de données ; programmation pour appareils et instruments
électroniques,
pour
ordinateurs,
pour
systèmes
téléinformatiques
et
télématiques,
pour
équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias ;
services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de
graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes,
d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de
magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils
et accessoires cinématographiques ; conception (élaboration) de
sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
79
No National : 11 3 865 606
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les Vieux Tiroirs, SARL, 0 Le Bourg, 43380 VILLENEUVE
D'ALLIER.
No SIREN : 533 288 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Vieux Tiroirs, 0 Le Bourg, 43380 VILLENEUVE D'ALLIER.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 10, 16, 25, 28, 35, 39, 41,
42.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ;
BOPI de publication antérieure : 11/43
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 11 3 865 574
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Leenhardt Marguerite, 12 boulevard Vincent Auriol, 75013
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Leenhardt Marguerite, 12 boulevard Vincent Auriol, 75013
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 645
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles
Cogérées), Union de mutuelles soumise aux dispositions du
Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général, 35 Rue
Saint Sabin, 75534 PARIS CEDEX 11.
No SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles
Cogérées), Secrétariat Général, 35 Rue Saint Sabin, 75534 PARIS
CEDEX 11.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
équipement
pour
le
traitement
de
l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
services de financement ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire
santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de
dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie
(assurances) ; prévention des risques de dommages corporels
(assurances) ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ;
Classe No 45 : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont
l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de
capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services
juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des
personnes âgées, dépendantes ou handicapées.
BOPI 12/16 - VOL. II
mesure fixes ou portable antidéflagrant. Installation, mise en
service et fourniture de logiciel et appareils de mesure et
système d'acquisition et de mesure. Location d'appareil de
calibration et mesure ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau. Installation, entretien et réparations de machines ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
téléphoniques. Location d'appareils de télécommunication ;
ou
Classe No 42 : Etudes de projets techniques. Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs (étalonnage COFRAC
et constat de vérification).
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 666
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DAVKOR SAS, SAS, 112 rue d'Enghien, 95600 EAUBONNE.
No SIREN : 502 655 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Khorassani Zadeh Tooran, 112 rue d'Enghien,
EAUIBONNE.
95600
Classes de produits ou services : 9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 10 3 759 764
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 663
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEBLON BRUNO, Agissant pour le compte de la société
ACALIME en cours de formation, 141 CHEMIN DU CALVAIRE,
59560 COMINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEBLON BRUNO, 141 CHEMIN DU CALVAIRE, 59560
COMINES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; services hospitaliers ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; tous ces services étant rendus sous contrôle
médical.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 777
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NOIR BLEU ROUGE
Classe No 9 : Appareils de calibration et mesure. Mobilier
technique pour enseiggnement et laboratoire électronique et
électrotechnique,
pupitre
opérateur.
Alimentations
et
convertisseurs, générateurs de fonctions et testeurs de réseau
informatique. Appareils de mesure et de surveillance des
consommations électriques, appareils de mesure pour
l'efficacité énergétique. Etalons et calibration de pression,
température,
électrique.
Pyrométrie
et
thermographie
infrarouge. Fours et bains d'étalonnage. Thermomètres,
hygromètres, centrales de mesure pour l'industrie. Appareils de
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INVESTIR PUBLICATIONS, Société par Actions Simplifiée, 16 rue
du Quatre Septembre, 75002 PARIS.
No SIREN : 351 660 808.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARECHAL Christian, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle,
22 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
No National : 11 3 865 823
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCI LAC, SCI, BP 60119, 75262 PARIS CEDEX 06.
No SIREN : 523 820 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI LAC, BP 60119, 75262 PARIS CEDEX 06.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Organisation de concours et de prix dans le
domaine des finances et de la bourse (en matière d'education ou
de divertissement.)
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 780
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DURALEX INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 7,
rue du Petit Bois, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN.
No SIREN : 505 397 554.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 36 : Administrateur de biens et services de gestion
d'actifs integrés. Expertise immobilière et estimations
financières. Financement et acquisition d'actifs. Structuration
des vehicules d'investissement.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 871
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HUBERT DE BOUARD CONSULTING, Société à Responsabilité
Limitée, Château la fleur Saint Georges, Lieudit Bertineau, 33500
NEAC.
No SIREN : 491 760 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX Cedex.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes à savoir cache-pot non en papier, figurines
en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la
construction, opalines, porte-savon, porte-serviettes non en
métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Objets en
verre pour usage culinaire, notamment en verre trempé.
Assiettes, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, beurriers,
boîtes en verre, bombonnes, bonbonnières, bouteilles, brocs,
services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière
non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires,
récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers,
moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électrique, dessous
de carafes et de bouteilles, flacons, gobelets, seaux à glace,
seaux à glaçons, plats, plateaux à usage domestique, saladiers,
soupières, saucières, ramequins, raviers.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs, cendriers.
Classes de produits ou services : 21, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; consultation
pour la direction des affaires dans le domaine viticole ;
promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des vins,
spiritueux et boissons alcooliques ; promotion et marketing
services de promotion [publicité] ; services de promotion des
produits et services ; services de publicité ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; services en relation avec une base de données, à savoir
le recueil, l'organisation et la systématisation de données en
particulier en relation avec des informations sur les vins, la
connaissance du vin et les accessoires dans le domaine des vins,
le tourisme du vins, assistance aux marchands de vins,
viticulteurs et à d'autres entreprises dans la commercialisation
des produits et services en fournissant une plateforme
appropriée (service de marketing) par le biais de réseaux
électroniques globaux ; vente au détail de logiciels, en particulier
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur les vins, la connaissance des vins, l'administration
d'entrepôts de vins, les accessoires dans le domaine des vins ;
Classe No 41 : Organisation et manifestation de dégustation de
vins à des fins éducatives ; organisation de concours,
notamment dans le domaine des vins et spiritueux ; dégustation
de vins et spiritueux et plus généralement de boissons à des fins
éducateurs ; services d'éducation et de divertissement.
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches chimiques,
bactériologiques, physiques, sensorielles et organoleptiques ;
services de microbiologie ; services d'audits et de contrôles de
qualité ; services scientifiques, techniques et technologiques de
contrôles environnemental et sanitaire ; conseils scientifiques,
techniques et technologiques en matière oenologique ; services
d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Étude de
projets techniques ; services de recherches techniques ;
conception (élaboration) de protocoles de recherches ; services
de contrôle de qualité à des fins de certification.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 873
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 8 : Grattoirs, cales à poncer ; cales sabot ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en
métaux précieux, ni en plaqué ou argentés) ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; pièces de rechange pour
instruments de nettoyage entraînés manuellement ; éponges ;
éponges végétales ; éponges naturelles ; éponges synthétiques ;
éponges abrasives ; tampons récurants ; articles de nettoyage ;
balais à franges ; chiffons de nettoyage ; lavettes ; perches
télescopiques ; dispositifs pour essorer des ustensiles de
nettoyage ; raclettes pour vitres ; seaux ; poignées et mouilleurs
pour vitre.
Classes de produits ou services : 3, 7, 8, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 922
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Chassine Claire, Les 4 Vents, 45600 SAINT AIGNAN LE
JAILLARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chassine Claire, Les 4 Vents, 45600 SAINT AIGNAN LE
JAILLARD.
SOCIETE EUROPEENNE D'ABRASIFS, Société par actions
simplifiée, 20 Avenue Reille, 75014 PARIS.
No SIREN : 758 200 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Weinstein, 56A rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; papiers abrasifs ; air pressurisé, conservé en
boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; alcali volatil
[ammoniaque] utilisé comme détergent ; cristaux de soude pour
le nettoyage ; craies pour le nettoyage ; soude pour le
nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le
nettoyage ; huiles de nettoyage ; produits de nettoyage ; amidon
à lustrer ; cire antidérapante pour planchers ; liquides
antidérapants pour planchers ; matières à astiquer ; produits de
blanchissage ; soude pour blanchir ; cire pour la blanchisserie ;
bleu de lessive ; produits pour faire briller ; cirages ; cire à
parquet ; décapants ; cire à polir ; cire antidérapante pour
planchers ; produits pour la conservation du cuir ; corindon
[abrasif] ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à
usage domestique [blanchisserie] ; produits de dégraissage ;
détachants, détartrants à usage domestique ; diamantine
[abrasif] ; eau de Javel ; empois ; encaustiques ; essence de
térébenthine [produit de dégraissage] ; produits de nettoyage à
sec ; produits pour enlever la peinture ; produits pour faire briller
les feuilles des plantes ; pierres ponces ; sels pour blanchir ;
carbure de silicium [abrasif] ; produits contre l'électricité statique
à usage ménager ; papier corindon pour ponçage manuel
(feuilles ou garnitures abrasives) ; papier carbure de silicium
pour ponçage manuel (feuilles) ; papier corindon pour ponceuse
vibrante (rouleaux abrasifs) ; papiers corindon pour ponceuse
orbitale (disques abrasifs) ;
Classe No 7 : Disques de tronçonnage et d'ébarbage en résine
agglomérée ;
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Conseils en image personnelle,
conseils en matière vestimentaire, en décoration, en design, en
art de vivre, en joaillerie, pour particulier et/ou société. ; conseils
commerciaux dans le domaine de l'acquisition d'œuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 031
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BROTEL Stéphan, 55 rue du mont saint michel, 73000
CHAMBERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BROTEL Stéphan, 55 rue du mont saint michel, 73000
CHAMBERY.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques
de beauté ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ;
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles, tous ces produits
étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 537
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
83
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir assiettes,
soucoupes, tasses, bols, bouteilles, pots, bocaux ; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verreries
destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselle en
verre, coupes, vases ; porcelaines destinées à l'art de la table ;
faïences destinées à l'art de la table ;
Classe No 24 : Tissus ; produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), couvertures de voyage ; couvertures de lit et
de table ;
Société d'Exploitation du Château de Couches, Société à
responsabilité limitée, Château de Couches, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 769 298.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers
(vêtements) ; costumes ;
Société Vinicole du Château de Couches, Société à
responsabilité limitée, Château de Couches, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 968 478.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine de Bourgogne, liqueur
de cassis, liqueur de miel ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; CD, DVD, tapis de souris ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; agendas ; produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
livres, cartes, affiches, carnets ; bloc-notes, stylos, matériel de
coloriage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes,
cartables,
serviettes
et
porte-documents,
porte-cartes,
portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ; peaux
d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; location de chambres d'hôtes.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
29, 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 577
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société d'Exploitation du Château de Couches, Société à
responsabilité limitée, Château de Couches, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 769 298.
Société Vinicole du Château de Couches, Société à
responsabilité limitée, Château de Couches, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 968 478.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris), LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselle en
verre, coupes, vases ; porcelaines destinées à l'art de la table ;
faïences destinées à l'art de la table ;
Classe No 24 : Tissus ; produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), couvertures de voyage ; couvertures de lit et
de table ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers
(vêtements) ; costumes ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; CD, DVD, tapis de souris ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; agendas ; produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
livres, cartes, affiches, carnets ; bloc-notes, stylos, matériel de
coloriage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes,
cartables,
serviettes
et
porte-documents,
porte-cartes,
portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ; peaux
d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
o
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir assiettes,
soucoupes, tasses, bols, bouteilles, pots, bocaux ; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verreries
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine de Bourgogne, liqueur
de cassis, liqueur de miel ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; location de chambres d'hôtes.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
29, 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 622
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société d'Exploitation du Château de Couches, Société à
responsabilité limitée, Château de Couches, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 769 298.
Société Vinicole du Château de Couches, Société à
responsabilité limitée, Château de Couches, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 968 478.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; CD, DVD, tapis de souris ;
85
No National : 11 3 866 774
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CORIOLIS COMPOSITES, Société par Actions Simplifiée, 8
COURS GENERAL GIRAUD, 69001 LYON.
No SIREN : 434 029 617.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; agendas ; produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
livres, cartes, affiches, carnets ; bloc-notes, stylos, matériel de
coloriage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes,
cartables,
serviettes
et
porte-documents,
porte-cartes,
portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ; peaux
d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
Classe No 7 : Machines (robots) et machines-outils ; moteurs (à
l'exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir assiettes,
soucoupes, tasses, bols, bouteilles, pots, bocaux ; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verreries
destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselle en
verre, coupes, vases ; porcelaines destinées à l'art de la table ;
faïences destinées à l'art de la table ;
Classe No 24 : Tissus ; produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), couvertures de voyage ; couvertures de lit et
de table ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers
(vêtements) ; costumes ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
“ Bourgogne Côtes du Couchois ” ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; location de chambres d'hôtes.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
29, 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classe No 40 : Traitement de matériaux composites constitués de
fibres et de plastiques ; traitement de matériaux renforcés en
fibres pour l'aéronautique, les automobiles, les éoliennes et les
bateaux. Travail du plastique. Transformations de matières
plastiques.
Classe No 42 : Services de conception, de réalisation
(élaboration) et tests de prototypes ; programmation de
matériels informatiques permettant le fonctionnement des
systèmes de fabrication mis au point ; conception de plans de
bateaux ; services d'architecture navale ; mise au point de
méthodes et d'outils pour la fabrication de produits industriels
par application, adaptation et développement de la technologie
de l'enroulement filamentaire et/ou de la dépose de fibres
continues et discontinues à savoir travaux d'ingénieurs.
Classes de produits ou services : 7, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 868 036
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOLYVIA SAS, Société par actions simplifiée, BP 54, DOMAINE
DE PINIA, 20240 GHISONACCIA.
No SIREN : 514 665 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLYVIA, SAS, BP 54, DOMAINE DE PINIA,
GHISONACCIA.
20240
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage. Tous ces produits etant à usage médical produits pour la
conservation du cuir (cirage) crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté, salons de coiffure,
toilettage d'animaux, ces services etant fournis sous contrôle
medical ; jardinage ; services de jardinier paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 184
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DAWIDOWICZ Michael, Agissant pour le compte de la société
B&M HAMBURGER RESTAURANT en cours de formation, 14 rue
Agar, 75016 PARIS.
GARCON Benjamin, Agissant pour le compte de la société B&M
HAMBURGER RESTAURANT en cours de formation, 4 Rue
Sophie Germain, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAWIDOWICZ Michael, 14 rue Agar, 75016 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 998
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TIMEWORK, SARL, 2 PAUL DEROULEDE, 67600 SELESTAT.
No SIREN : 527 972 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIMEWORK, 2 PAUL DEROULEDE, 67600 SELESTAT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Description de la marque : TIME en couleur Noir WORK en
couleur Rouge
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; Communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
Formation ; Mise à disposition de personnel (interim).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 018
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SELARL HAAS SOCIETE D'AVOCATS, SELARL, 87 Boulevard de
Courcelles, 75008 PARIS.
No SIREN : 443 431 671.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL HAAS, Société d'Avocats, 87 Boulevard de Courcelles,
75008 PARIS.
87
animées, production de films ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, cours et séminaires dans le
domaine juridique ; micro-édition.
Classe No 45 : Services juridiques ; consultation, conseil,
assistance et représentation dans le domaine juridique et
contentieux ; services de résolution des litiges ; recherches
juridiques, gestion de portefeuilles de droits de propriété
intellectuelle ; services de conseils juridiques et judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 116
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Kohler jerome, 21 Rue BALLU, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Kohler jerome, 21 Rue BALLU, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Conseil, information, renseignement d'affaires. Consultations
professionnelles d'affaires, expertises, recherches, évaluation et
estimation dans le domaine des affaires industrielles et
commerciales réalisées par des avocats. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Service de revues de presse des avocats
(abonnement).
o
Classe N 38 : Services de télécommunication à savoir
communications par terminaux d'ordinateurs et par terminaux
d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires et non filaires ;
communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques,
télématiques, téléphoniques, électroniques, par réseaux
d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; transmission
d'informations juridiques par téléscripteurs ; transmission de
messages, vidéogrammes, transmission par voie télématique de
communication technique spécialisée ; services de transmission
et diffusion d'informations juridiques et de données par la voie
des
télécommunications
et
notamment
par
réseaux
informatiques et téléphoniques ; services de transmission
d'informations juridiques contenues dans des banques de
données par terminaux d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires
et non filaires, par réseau Internet ; services de messagerie
électronique par la voie des télécommunications et notamment
réseaux
informatiques
et
téléphoniques ;
transmission
d'informations juridiques accessibles par code d'accès à des
réseaux de télécommunication par ordinateur ; services de
diffusion (transmission) d'informations juridiques ; expédition et
transmission de dépêches et de messages, d'images et de
séquences vidéo assistées par ordinateur par la voie des
télécommunications et notamment réseaux informatiques et
téléphoniques ; services de visualisation (affichage électronique)
d'informations d'une banque de données stockée sur
ordinateur ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ;
services d'échange électronique de données ; services de
sélection
(télécommunication)
et
de
transmission
d'informations, de sons, de données, d'images par centres
serveurs et par ordinateurs reliés en réseaux.
Classe No 41 : Éducation ; enseignement et formation dans le
domaine juridique, et notamment en matière de droit des
nouvelles technologies de l'information et de droit de la
propriété intellectuelle ; édition et publication d'informations
juridiques sur tous supports, y compris sur des réseaux
informatiques sous format électronique et numérique ;
publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et
de publications sur tous supports y compris électroniques et
numériques ; location de bandes vidéo et de films
cinématographiques ; production d'images dynamiques ou
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Soutien en matière de formation à des associations, fondations,
institutions ou tout autre organisation travaillant dans le
domaine des dysfonctionnements cognitifs et de l'art therapie ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 068
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION ARTISTIQUE DE L'ADAMI, Association régie par
la loi du 1er juillet 1901, 14-16 rue Ballu, 75009 PARIS.
No SIREN : 397 454 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
pour l'application sur les cheveux et le cuir chevelu
(cosmétiques), savons, produits pour la conservation du cuir
(cirages), crèmes pour le cuir.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
direction professionnelle des affaires artistiques et culturelles ;
développement de nouveaux marchés ; publicité (sur support
papier, par télédiffusion, par voie de radiodiffusion, par voie de
télécommunications et de communications électroniques),
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons), location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques ; promotion des artistes, auteurs ; promotion des
oeuvres littéraires et artistiques en France et à l'étranger ;
organisation d'expositions, conférences et congrès à buts
commerciaux et de publicité ; gestion commerciale et
exploitation commerciale des droits d'auteurs et des droits
voisins ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; sondages
d'opinion. Gestion administrative de théâtres, cinémas ou salles
de spectacles.
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications et
services de télécommunications, transmission de données
informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs sur
terminaux d'ordinateurs (Internet, Extranet, Intranet), par
réseaux de fibres optiques, sans fil (wifi, Wap) sur terminaux de
téléphonie mobile, diffusion de contenus audio et vidéo sur
Internet, réseaux de téléphonie mobile, par voie de
communications électroniques, en téléchargement ou en
streaming, par télédiffusion, diffusion radiophonique, par câble
ou satellite, diffusion de programmes multimédia à usage
interactif ou non ; émissions radiophoniques, télévisées, service
de diffusion de Webradio, service de diffusion de podcast ;
services d'accès au répertoire des œuvres littéraires et
artistiques ; réseaux de communications électroniques ou
informatiques ; services d'affichage, services de messagerie
électronique ; transmission de messages et d'informations entre
utilisateurs ; services de partage de fichiers et de réseaux de pair
à pair ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir
des informations via des réseaux de communication ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
visioconférence.
Classe No 41 : Activités culturelles ; éducation ; formation ;
divertissement ; informations en matière de divertissement et de
création artistique, d'éducation et de formation ; services de
loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de conférences, de congrès, de
colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; promotion en ligne du répertoire des oeuvres
littéraires et artistiques ; publication de livres, de textes,
exploitation de publications électroniques en ligne, microédition ; production et édition littéraires et musicales, production
de
films ;
montage
de
bandes
vidéos ;
location
d'enregistrements sonores et vidéos, location de décors de
spectacles et de concerts ; réservation de places de spectacles
ou de concerts. Exploitation de théâtres, cinémas ou salles de
spectacles ; conduite de concerts, organisation et production de
spectacles, projections de films.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 097
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
TORDJMANN STEVIE JACOB, 23 RUE SAINT-EUSEBE, 69003
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORDJMANN STEVIE JACOB, 23 RUE SAINT-EUSEBE, 69003
LYON.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, produits cosmétiques pour
le soin de la peau, produits de toilette, produits de parfumerie
dont parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne, produits de
maquillage et de démaquillage, huiles essentielles, produits
Classe No 9 : Appareils, instruments et articles d'optique, en
particulier lunettes et masques, montures (châsses) de lunettes
et de masques, verres pour lunettes et masques, étuis et
supports pour lunettes et masques, chaînes de lunettes ou de
masques, loupes, lentilles de contact ainsi que leurs étuis.
Appareils et instruments nautiques dont boussoles. Appareils et
instruments de signalisation dont sifflets de signalisation.
Appareils et instruments géodésiques. Appareils et instruments
pour l'astronomie et l'observation du ciel et notamment jumelles
(optique), longues vues, télescopes. Appareils et instruments
scientifiques et de mesurage et notamment tachymètres,
chronographes, instruments pour l'enregistrement du temps.
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son ou des images et
notamment appareils et instruments photographiques et
cinématographiques et leurs étuis. Appareils, instruments et
supports de stockage, d'enregistrement et de lecture de données
et notamment Cédéroms, disques compacts, disques
acoustiques, disques optiques numériques, disquettes souples,
supports d'enregistrement et de lecture magnétiques,
périphériques de stockage connectables à un ordinateur, cadres
photographiques numériques, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, périphériques d'ordinateurs, matériel de
lecture portatif de musique, radio et vidéo et casques à
écouteurs. Equipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs. Dessins animés, films d'animation, films et films
cinématographiques, reportages photographiques, reportages
vidéographiques, extraits photographiques, musiques et bandes
son
musicales,
animations.
Publications
électroniques
téléchargeables, applications numériques interactives et
logiciels de jeu téléchargeables depuis des ordinateurs, des
téléphones mobiles ou des tablettes électroniques numériques
interactives, logiciels. Hologrammes, aimants décoratifs
(magnets) ; machines à calculer ; tourne-disques ; bracelets
magnétiques d'identification ; étuis, coques de protection, sacs
et pochettes pour baladeurs numériques, ordinateurs,
téléphones, tablettes électroniques numériques interactives.
Ordinateurs, téléphones, jeux vidéos conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision.
Classe N o 14 : Joaillerie ; bijouterie, gemmes, pierres précieuses,
pierres fines ; métaux précieux et leurs alliages ; argent, or,
palladium, rhodium, ruthénium, cuivre, bronze, étain ; bracelets,
fermoirs, chaînes (bijouterie) ; parures d'ivoire ; perles
(bijouterie) ; bijouterie fantaisie, strass ; porte-clefs de fantaisie.
Boutons
de
manchettes.
Horlogerie
et
instruments
chronométriques et parties constitutives de pièces d'horlogerie ;
cadrans solaires. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
statues, statuettes ou figurines en métaux précieux. Coffres et
coffrets à bijoux ; boîtes et boîtiers en métaux précieux ; étuis
pour l'horlogerie, étuis à bijoux, écrins pour l'horlogerie et la
bijouterie.
Classe No 16 : Papier, carton. Articles de papeterie, instruments
et fournitures d'écriture, articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; enveloppes [papeterie], faire-part [papeterie], papierparchemin ; plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumiers,
écritoires, stylos, stylographes, blocs à dessin, agendas. Produits
de l'imprimerie, produits de librairie ; albums ; cartes, cartes de
membres, cartes de visite, cartes postales, cartes de vœux,
cartes à jouer ; certificats d'authenticité ; livres, livrets ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; journaux de
bandes dessinées ; catalogues, chansonniers, éphémérides,
imprimés, publications, revues [périodiques] ; magazines ;
documents
de
publicité ;
caractères
d'imprimerie.
Représentations et reproductions graphiques et notamment
photographies, affiches, tableaux (peintures) encadrés ou non,
toiles, aquarelles, dessins, clichés, lithographies, chromos,
gravures, images, impressions, clichés d'imprimerie, supports
pour photographie, photogravures, portraits. Matériel et
instruments pour les artistes, le dessin et la peinture et
notamment matériaux pour le modelage, matériaux à modeler
dont cires à modeler non à usage dentaire, chevalets pour la
peinture, moules [matériel pour artistes]. Boîtes en carton ou en
papier, coffrets d'emballage en carton ou plastique, sachets,
sacs, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes à
démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier. Objets
d'art peints, gravés, lithographiés ; photographies ; chapelets ;
figurines [statuettes] en papier mâché. Modèles de broderie,
patrons pour la couture et la confection de vêtements. Timbres
[cachets] dont timbres-poste, cachets et sceaux, coffrets à
cachets [timbres], tampons pour cachets et sceaux, plaques à
timbrer, coffrets à timbres [cachets], supports à timbres
[cachets], écussons [cachets en papier]. Matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), bagues de cigare,
BOPI 12/16 - VOL. II
plans,
porte-chéquiers,
d'architecture.
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
globes
terrestres,
maquettes
Classe No 18 : Maroquinerie ; cuir et imitations du cuir ;
garnitures de cuir et revêtements en cuir pour meubles ; cuir
brut ou mi-ouvré ; carton-cuir ; boîtes, écrins, caisses en cuir ou
en carton-cuir ; fils, lanières, cordons de cuir ; peaux d'animaux,
fourrures, poils d'animaux, pelleterie ; sachets, enveloppes,
pochettes, sacs en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; portecartes ; porte-monnaie ; porte-chéquiers, porte-musique ; portedocuments ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de
campeurs, de voyage, de sport, de plage, d'écoliers, musettes à
fourrage, bourses ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes ;
malles, mallettes, valises, coffres de voyage, trousses de
voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette ; étuis pour clés
[maroquinerie] ; serviettes [maroquinerie].
Classe No 20 : Meubles ; articles d'ébénisterie ; literie (à
l'exception du linge) ; coussins ; miroirs ; cadres, moulures
[encadrements] ; objets d'art et bijoux en bois, cire, plâtre, liège,
carbone, roseau [matière à tresser], jonc, osier, corne, corozo,
bambou, griffes, dents, os, ivoire, coquillages, corail, baleine,
écailles, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes
ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en
cire. Ecriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques ;
enveloppes et emballages en bois pour bouteilles ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; housses à vêtements ;
coffres et caisses non métalliques, boîtes en bois ou en matières
plastiques ; objets de publicité gonflables ; cintres pour
vêtements ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ;
mannequins ; plaques d'identité non métalliques.
Classe No 25 : Vêtements ; habillement ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ou en jeans ; vêtements en fourrures ou en
peaux d'animaux ; sous-vêtements, lingerie ; bonneterie ;
chapellerie ; chaussures ; accessoires d'habillement et de mode
à savoir foulards, ceintures, cravates.
Classe No 26 : Passementerie. Rubans. Cordons. Articles de
mercerie (à l'exception des fils). Accessoires d'habillement à
savoir broches, badges, boucles, ornements de chapeaux [non
en métaux précieux]. Fermoirs de ceinture. Attaches pour
vêtements. Broderies. Dentelles. Serre-cordons. Articles
décoratifs pour la chevelure, serre-têtes, bandeaux pour les
cheveux. Fleurs artificielles.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes, jeux de tables, jeux
de société ; jeux de dames, jeux d'échecs ; dés [jeux] ; peluches
[jouets], poupées ; crosses de golf [clubs de golf], gants de golf,
sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes.
Classe No 35 : Vente en ligne sur un réseau informatique
mondial, vente par correspondance, vente au détail, vente en
gros de bijoux, de gemmes, de pierres précieuses, d'articles de
joaillerie et d'horlogerie, d'objets d'art en métaux précieux, de
produits cosmétiques, de parfums, de vêtements, d'articles de
maroquinerie, de lunettes, d'appareils et instruments pour
l'astronomie et l'observation du ciel, d'appareils et
d'instruments scientifiques de mesurage du temps, d'appareils
et instruments d'enregistrement, de lecture et de stockage de
données, de boussoles, de musiques et bandes son musicales,
de films cinématographiques et de dessins animés,
d'applications numériques interactives, de logiciels, de produits
de l'imprimerie et de librairie, de représentations et
reproductions graphiques, de photographies, de meubles,
d'objets d'art et de bijoux en bois, cire, plâtre, liège, carbone,
roseau [matière à tresser], jonc, osier, corne, corozo, bambou,
griffes, dents, os, ivoire, coquillages, corail, baleine, écailles,
ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, d'articles de passementerie,
de jeux ; services d'informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale ; traitement administratif de
commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; facturation. Publicité
et promotion des ventes de produits et services pour des tiers
via des réseaux informatiques et de communication ; diffusion
d'annonces publicitaires par l'intermédiaire de l'Internet ;
diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un
réseau informatique mondial ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations
publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; services de marketing, de publicité et de
promotions des ventes pour des tiers. Compilation, analyse et
récupération de données et d'informations (recueil et
systématisation de données dans un fichier central) ; gestion de
bases de données et de répertoires d'informations. Recueil de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
89
informatiques. Travaux de bureau ; reproduction de documents.
Informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; services
d'études de marché.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
services
de
télécommunications
notamment transmission électronique de données, de messages
et d'informations ; télécommunications par réseau Internet ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
location
d'appareils
de
télécommunication.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; services de messagerie et de
discussion instantanées (messagerie électronique) ; services de
téléconférences ;
services
de
partage
(transmission)
d'informations et d'échange par l'intermédiaire de forums
publics virtuels en ligne ; transmission de messages ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
services permettant la lecture (transmission) de journaux
électroniques dont le contenu est généré par les utilisateurs du
site Internet ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de
données et notamment informatiques, électroniques et en ligne ;
fourniture de canaux de télécommunications destinés aux
services de télé-achat. Fourniture de forums de discussion sur
l'Internet. Fourniture d'accès à des liens de communication en
ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers
d'autres pages Internet locales et mondiales. Services de
diffusion de sons, images, textes et vidéos sur des réseaux
informatiques ; services de téléchargement, d'affichage et de
transmission électronique de données, d'informations, de sons,
de textes, d'images et de vidéos. Fourniture d'accès à des sites
Internet de tiers ; organisation de clubs de rencontres, de forums
de discussion et de réseaux communautaires et sociaux par
l'Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; services de
petites annonces ; services permettant la constitution de
communautés virtuelles, de cercles privés de rencontres et de
discussions et de réseaux sociaux (fourniture de forums de
discussion sur l'Internet) ; organisation de clubs de discussions
par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile.
Service de messagerie vocale. Emissions télévisées et
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et
radiophoniques ; radiodiffusion ; diffusion d'émissions, de
reportages photographiques et vidéographiques et de
programmes sur Internet. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile.
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; expédition et
transmission de dépêches. Services informatiques, notamment
création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés
virtuelles permettant la participation à des discussions, la
rencontre virtuelle et physique des membres des communautés
et l'engagement de ces membres dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté (fourniture de forums de
discussion sur l'Internet). Fourniture d'accès à des bases de
données engendrées par des applications logicielles permettant
ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement
descendant, le visionnage en ligne en temps réel de vidéos ou
de reportages, la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise
à jour des pages Internet personnelles des utilisateurs,
l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres medias
électroniques ou d'information sur les réseaux de
communication, la discussion instantanée, la communication
par messages électroniques, la visioconférence et de fait, le
développement et l'entretien de communautés virtuelles et de
réseaux sociaux. Fourniture d'accès à des moyens électroniques
d'hébergement pour l'organisation par des tiers d'évènements
et de discussions interactives via des réseaux de
communication. Fourniture d'accès à des réseaux en ligne
permettant aux utilisateurs de créer des profils personnels
contenant des informations personnelles, des vidéos, des
images, des textes, du son, des graphiques, des données et de
les partager avec les autres membres de la communauté
virtuelle voire de les transférer sur plusieurs sites Internet.
Fourniture d'accès à des sites Internet communautaires
permettant de mettre en relation des individus et de les réunir
autour d'intérêts communs.
Classe No 41 : Divertissement et informations en matière de
divertissement. Services de loisirs. Services de jeux proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent.
Divertissement
radiophonique ;
divertissement
télévisé. Education et informations en matière d'éducation.
Formation. Services d'édition de livres, de magazines, de revues,
de textes, de journaux, de journaux de bandes dessinées et de
publications électroniques. Micro-édition. Publication de livres,
de magazines, de revues, de textes, de journaux, de journaux de
bandes dessinées. Services de publication électronique en ligne.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services permettant la rédaction de journaux électroniques dont
le contenu est généré par les utilisateurs du site Internet.
Services de calligraphie. Rédaction de scenarios. Rédaction et
publication de textes autres que publicitaires. Production de
films.
Montage
de
bandes
vidéo,
de
programmes
radiophoniques et de télévision. Services de photographie.
Services de partage de photos et de vidéos ; reportages
photographiques ; services de composition musicale ; services
d'imagerie numérique. Organisation d'activités sportives et
culturelles. Services de billetterie [divertissement]. Organisation
de concours et de manifestations à caractère culturel ou de
divertissement. Organisation de concours et de jeux virtuels
interactifs. Organisation de concours de beauté. Organisation de
loterie. Organisation de jeux communautaires en plein-air ou en
salle. Organisation d'évènements visant à se faire rencontrer les
membres d'une même communauté virtuelle. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
spectacles ou concerts. Production de spectacles, concerts,
représentations théâtrales et de films cinématographiques.
Organisation d'évènements, de spectacles et de concours visant
à rassembler les membres d'une même communauté et des
individus extérieurs à la communauté dans le but de promouvoir
l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, l'intérêt
collectif, les activités caritatives, philanthropiques, bénévoles,
communautaires et humanitaires et l'écologie. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs
[divertissement ou éducation]. Fourniture d'un service en ligne
d'informations, de petites annonces, de partage et de
transmission de photographies, de vidéos et de liens Internet
dans le but de développer une communauté virtuelle dans le
domaine du divertissement. Fourniture d'accès à des bases de
données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le
domaine du divertissement et dans les domaines des
groupements
d'intérêts
des
utilisateurs.
Services
de
bienfaisance à savoir sensibilisation du public aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de service
public et communautaires et activités humanitaires (éducation ;
formation).
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 25, 26, 28,
35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 443
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX,
Etablissement privé d'intérêt public, 1 Cours du XXX juillet,
33000 BORDEAUX.
No SIREN : 781 846 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 41 : Divertissement, éducation ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; formation pratique, initiation à la
dégustation du vin ; formation en oenologie ; organisation
d'ateliers et de stages de formation ; organisation de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions et de concours
à but culturel ou éducatif ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de films ; tous les
services précités pouvant être rendus au moyen de la téléphonie
mobile, de réseaux de communications de type Internet et
Intranet, rendus en ligne et par le biais de services informatiques
interactifs.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 465
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BERLUTI, Société anonyme à directoire
surveillance, 31, rue Marbeuf, 75008 PARIS.
No SIREN : 784 320 921.
et
conseil
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERLUTI, 31, rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Parfums, eau de toilette, eau de Cologne ; savons
pour usage personnel ; huiles essentielles à usage cosmétique ;
déodorants à usage personnel ; cosmétiques, gels et
préparations cosmétiques pour le bain et la douche, crèmes et
lotions cosmétiques pour les cheveux, le visage et le corps ;
shampoings ; produits de rasage, lotions, baumes et gels après
rasage. Cirages, cires pour coordonniers ; crèmes pour les
chaussures, crèmes pour le cuir, produits pour la conservation
du cuir (cirages).
Classe No 9 : Sacs et valises pour appareils photographiques et
cinématographiques ; téléphones portables ; housses, coques,
dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables,
ordinateurs portables, PDA, lecteurs numériques, appareils
photographiques et cinématographiques ; clés USB ; écouteurs.
Lunettes, lunettes de soleil et étuis pour lunettes.
Classe No 14 : Bijoux (y compris bijoux fantaisie) tels que
boucles d'oreille, bagues ; boutons de manchettes, bracelets,
breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravates ;
médaillons, porte-clefs ; produits d'horlogerie et instruments
chronométriques tels que montres, montres-bracelets, bracelets
et boîtiers de montres, pendules, pendulettes, chronographes,
chronomètres, réveille-matin, écrins et étuis pour articles
d'horlogerie.
Classe No 18 : Boîtes en cuir ou imitation du cuir ; sacs de
voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises, sac-housses
de voyage pour vêtements ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos, sacs à main ;
attaché-case (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, portedocuments, serviettes ; étuis pour clefs (maroquinerie) ;
parapluie.
Classe No 33 : Vins d'appellation contrôlée Bordeaux, Bordeaux
supérieurs, Côte de Bordeaux, Côte de Bordeaux Saint Macaire,
Crémant de Bordeaux, premières côtes de Bordeaux, Sainte-Foy
Bordeaux.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), étude de marché, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour
des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces
publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique,
publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité
télévisée, relations publiques.
Classe No 21 : Matériel pour la brosserie, brosses ; peau de
chamois pour le nettoyage ; cireuses non électriques pour
chaussures ; chausse-pieds, tire-bottes, formes, embauchoirs ;
tendeurs pour chaussures. Ustensiles pour la toilette ;
vaporisateurs de parfum ; blaireaux, porte-blaireaux.
Classe No 25 : Vêtements et sous-vêtements tels que chemises, tshirts, pull-overs, gilets, jupes, robes, pantalons, manteaux,
vestes, ceintures (habillement), foulards, écharpes, gants,
cravates, chaussettes, lingerie, maillots de bain, pyjamas ;
chaussures ; chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 871 134
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
91
No National : 11 3 871 566
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE SOULIO, SARL, LE CIRQUE DES BAUMES, 48210 LA
MALENE.
No SIREN : 345 212 989.
M. BERGEY JOEL, 3 ROUTE DE LA VERDASSE, 33340
VALEYRAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE SOULIO, Mme BONICEL B-I, LE CIRQUE DES BAUMES, 48210
LA MALENE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERGEY JOEL, 3 ROUTE DE LA VERDASSE, 33340
VALEYRAC.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée. AOC
Médoc.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/47
No National : 11 3 872 066
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier Queste, 108 rue Jean Jaurès, 59510 HEM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EIRL Alter Ec'Home – Olivier Queste, M. Queste Olivier, 108 rue
Jean Jaurès, 59510 HEM.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/47
No National : 11 3 871 414
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Mme Dethier Commarmond Sandryne, Agissant pour le compte
de la société Processus créatif, art et philosophie en cours de
formation, 11 RUE Félix Faure, 75015 PARIS.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Dethier Commarmond Sandryne, 11 RUE Félix Faure,
75015 PARIS.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; services de
loisir ; publication de livres ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/47
BOPI de publication antérieure : 11/48
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 872 111
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ABVENT, SA, 58 RUE SAINT LAZARE, 75009 PARIS.
No SIREN : 333 869 485.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABVENT, SA, 58 RUE SAINT LAZARE, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques
d'ordinateurs ; relais électriques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/48
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 872 250
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CAULLIEZ Emmanuel, 29 rue de l'Université, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CAULLIEZ Emmanuel, 29 rue de l'Université, 75007 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ;
commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 24 : Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de
bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 3, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 22,
24, 25, 26, 31, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 872 336
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VOLDIRECT, GIE, Aéroport de Rennes, Zone Sud, 50 rue Jules
Vallès, 35136 ST JACQUES DE LA LANDE.
No SIREN : 515 400 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VOLDIRECT, M. Caussarieu Frédéric, Aéroport de Rennes, Zone
Sud, 50 rue Jules Vallès, 35136 ST JACQUES DE LA LANDE.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, ou
par eau ;
93
Classe No 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis.
Classes de produits ou services : 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 872 623
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UFSBD, ASSOCIATION LOI 1901, 7 RUE MARIOTTE, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UFSBD, M. HESCOT PATRICK, 7 RUE MARIOTTE, 75017 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; sucre à usage médical ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Classe No 10 : Appareils et instruments vétérinaires, membres,
yeux artificiels ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines de
biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; chaussures orthopédiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/48
BOPI 12/16 - VOL. II
objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîtes à
savon ; porte-savon ; distributeurs de savon.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 873 066
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
guillaume philip, avenue paul cézanne, 13114 PUYLOUBIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
guillaume philip, avenue paul cézanne, 13114 PUYLOUBIER.
No National : 11 3 872 919
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Villeroy & Boch, S.A.S., 82, rue d'Hauteville, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et installations sanitaires ; garnitures pour lavabos,
éviers, baignoires, douches ; appareils d'éclairage ; luminaires ;
baignoires ; installations de bain ; appareils pour bains ; bidets ;
douches ; cabines de douche, bacs de douche ; lampes
électriques ; robinets ; conduites pour tuyaux (parties
d'installations sanitaires) ; lampes ; bains à remous ; robinets
mélangeurs, soupapes et clapets à commande manuelle pour
installations sanitaires d'approvisionnement en eau ; accessoires
de réglage pour appareils à eau et conduites d'eau ; installations
de sauna ; siphons ; baignoires-sabot ; éviers ; toilettes ; cuvettes
de toilettes ; sièges de toilettes ; chasses d'eau ; réservoirs de
chasses d'eau ; urinoirs (installations sanitaires) ; couvercles
pour urinoirs ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ;
installations
de
conduites
d'eau ;
installations
d'approvisionnement en eau ; installations de distribution d'eau ;
bains à remous, appareils d'hydromassage ; appareils pour faire
des remous dans l'eau ; lavabos ; parties et composants pour
tous les produits précités ; lampes murales.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ;
produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, à savoir corbeilles non métalliques, stores
d'intérieur à lamelles ; bancs (meubles) ; caisses en bois ou en
matières plastiques ; supports (étagères) et consoles (meubles)
pour les ustensiles de toilette et de bain ; commodes ; vannerie ;
distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; tabourets ;
étagères ; plaques de verre pour miroir ; armoires avec miroir ;
tables de toilette ; articles de décoration murales non en tissu
(décoration d'intérieur), à savoir patères [crochets] pour
vêtements, non métalliques, tablettes de rangement non
métalliques ; tables de toilette [mobilier].
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes, à savoir verres [récipients], boîtes en
verre, mosaïques en verre non pour la construction, porterouleaux pour papier hygiénique, distributeurs de papier
hygiénique,
porte-serviettes,
anneaux
porte-serviettes,
distributeurs de papier de toilette ; porteserviettes ; produits
céramiques pour le ménage ; corbeilles à usage domestique ;
Classe No 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 32, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 873 688
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCI Le Mans Box, SCI, LE CHAMP DE L'ETANG, 72470 SAINT
MARS LA BRIERE.
No SIREN : 490 940 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CODA, M. DAVID Arnaud, 4 rue marchande, 72000 LE MANS.
Classe No 39 : Location d'espace d'entreposage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/49
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
No National : 11 3 873 719
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Action Jeunes, Association, 20 rue Pierre Semard, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Action Jeunes, M. Le Conte Antoine, 20 rue Pierre Semard,
75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Aide à la direction des affaires,
expertises en affaires ; etude de marché ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
communication ; expertise marketing et commerciale ; agence
d'import export ; estimation en affaires commerciales ; service
de conseil pour le marketing et le commerce ; recrutement de
personnel ; recherche pour affaires ; traitement administratif de
commandes d'achat ; recherche de marché ; conseil en
organisation des affaires ; Etude de projets techniques ;
recherche et developpement de nouveaux produits pour des
tiers ; services de chimie ; Presentation de produits pour tout
moyen de communication pour la vente.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 807
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
Classe No 35 : Bureaux de placement ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Conseils en matière
d'education et de formation à savoir orientation scolaire ou
professionnelle.
à : I.N.P.I. RENNES
FOULGOT Pascal, 3 allée de la Barrière, 35170 BRUZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOULGOT Pascal, 3 allée de la Barrière, 35170 BRUZ.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 785
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme ROSSIGNOL Sylvie, Agissant pour le compte de la société
NUNKI Pharma en cours de formation, Chemin du Réservoir,
13600 LA CIOTAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ROSSIGNOL Sylvie, Chemin du Réservoir, 13600 LA
CIOTAT.
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge
à lèvres ; masques de beauté. Tous ces produits relevant du
monopole pharmaceutique.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 789
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Guerra-Cognolato virginie, Agissant pour le compte de la
société B2B4C en cours de formation, 18 rue du clos, 78240
AIGREMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Guerra-Cognolato virginie, 18 rue du clos,
AIGREMONT.
78240
Description de la marque : Douze Dents
Classe No 12 : Cycles et bicyclettes ; accessoires de cycles à
savoir cadres de cycles et de bicyclettes, guidons de cycles et de
bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, roues de
cycles et de bicyclettes, chambres à air pour cycles et
bicyclettes ; pneumatiques de cycles, boyaux pour cycles et
bicyclettes, dérailleurs, bandages pour bicyclettes, filets pour
bicyclettes, jantes de cycles et de bicyclettes, béquilles de cycles
et de bicyclettes, pédales de cycles et de bicyclettes, rayons de
cycles et de bicyclettes, selles pour cycles et bicyclettes, pompes
de cycles et de bicyclettes, freins de cycles et de bicyclettes,
sonnettes pour cycles et bicyclettes, cale-pieds pour cycles et
bicyclettes, fixations pour pédales de cycles et de bicyclettes.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessin ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques.
Classe No 25 : Habillement pour cyclistes, vêtements,
chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/49
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 873 910
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
BOPI 12/16 - VOL. II
personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou
un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des
vidéos, des images données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Université de Bourgogne, Etablissement public et scientifique
culturel et professionnel, Maison de l'université, Esplanade
Erasme, BP 27877, 21078 DIJON Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université de Bourgogne, Mle Chanlon Caroline, Maison de
l'université, Esplanade Erasme, BP 27877, 21078 DIJON Cedex.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 914
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels
destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de programmation
pour logiciels (IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels
(IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la
construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la
récupération, le téléchargement montant, le téléchargement
descendant, l'accès et la gestion de données ; logiciels
l'affichage, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la
création de liens Internet, le partage et autres fournitures de
médias électroniques ou d'informations par ordinateur et
réseaux de communication ;
Université de Bourgogne, Etablissement public et scientifique
culturel et professionnel, Maison de l'université, Esplanade
Erasme, BP 27877, 21078 DIJON cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université de Bourgogne, Mle Chanlon Caroline, Maison de
l'université, Esplanade Erasme, BP 27877, 21078 DIJON cedex.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; recueil de données dans
un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; promotion
des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux
informatiques et de communication ; organisation de concours à
but non commercial dans le cadre de programmes de
récompenses visant à reconnaître, à récompenser et encourager
les individus et les groupes qui se livrent à l'amélioration du
réseau ;
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
messagerie
électronique ;
fourniture
de
canaux
de
télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
de télécommunication, notamment transmission électronique de
données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à
des liens de communication en ligne qui transfèrent les
utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales
et mondiales ; services de diffusion de textes, images et vidéos
sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de
communication y compris téléchargement montant, affichage,
marquage, et transmission électronique de données,
d'informations, d'images et de vidéos ; exploitation d'un service
de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de
données permettant aux utilisateurs de transférer des données
relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites
données personnelles avec et à travers divers sites Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le
domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de
rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une
technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des
profils personnels contenant des informations sociales de
réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur
plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des
infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de
créer des profils personnels contenant des informations sociales
de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur
plusieurs sites Internet ;
Classe No 41 : Education ; formation ; informations en matière
d'éducation ; fourniture d'accès à des bases de données,
informatiques, électroniques et en ligne dans les domaines des
groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et
communautaires ; services de partage de photos et de vidéos,
journaux électroniques et de sites Internet (Web logs) ;
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; services informatiques, notamment création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté ; fourniture d'informations sur des
index de recherche par ordinateur et bases de données
d'information,
notamment
de
textes,
de
documents
électroniques, de bases de données, d'informations graphiques
et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ;
services informatiques sous forme de pages Internet
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels
destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de programmation
pour logiciels (IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels
(IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la
construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la
récupération, le téléchargement montant, le téléchargement
descendant, l'accès et la gestion de données ; logiciels
l'affichage, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la
création de liens Internet, le partage et autres fournitures de
médias électroniques ou d'informations par ordinateur et
réseaux de communication ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; recueil de données dans
un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; promotion
des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux
informatiques et de communication ; organisation de concours à
but non commercial dans le cadre de programmes de
récompenses visant à reconnaître, à récompenser et encourager
les individus et les groupes qui se livrent à l'amélioration du
réseau ;
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
messagerie
électronique ;
fourniture
de
canaux
de
télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
de télécommunication, notamment transmission électronique de
données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à
des liens de communication en ligne qui transfèrent les
utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales
et mondiales ; services de diffusion de textes, images et vidéos
sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de
communication y compris téléchargement montant, affichage,
marquage, et transmission électronique de données,
d'informations, d'images et de vidéos ; exploitation d'un service
de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de
données permettant aux utilisateurs de transférer des données
relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites
données personnelles avec et à travers divers sites Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le
domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de
rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une
technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des
profils personnels contenant des informations sociales de
réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des
infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de
créer des profils personnels contenant des informations sociales
de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur
plusieurs sites Internet ;
Classe No 41 : Education ; formation ; informations en matière
d'éducation ; fourniture d'accès à des bases de données,
informatiques, électroniques et en ligne dans les domaines des
groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et
communautaires ; services de partage de photos et de vidéos,
journaux électroniques et de sites Internet (Web logs) ;
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; services informatiques, notamment création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté ; fourniture d'informations sur des
index de recherche par ordinateur et bases de données
d'information,
notamment
de
textes,
de
documents
électroniques, de bases de données, d'informations graphiques
et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ;
services informatiques sous forme de pages Internet
personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou
un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des
vidéos, des images données.
97
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 956
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée, 61-69 rue
de Bercy, 75012 PARIS.
No SIREN : 302 178 629.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 946
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée, 61-69 rue
de Bercy, 75012 PARIS.
No SIREN : 302 178 629.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe No 39 : Livraison de repas.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
o
Classe N 39 : Livraison de repas.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 951
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 873 975
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
20 MINUTES France, SAS, 50, Bd Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 438 049 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal WILHELM, Avocat, SELAS WILHELM & ASSOCIES, 70, Bd
de Courcelles, 75017 PARIS.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Vignobles Charrier et fils, SCEA, Domaine de Carbonnieu,
6 les chons, 33210 BOMMES.
No SIREN : 403 503 022.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Vignobles Charrier et fils, M. Charrier Alexis, Domaine de
Carbonnieu, 6 les chons, 33210 BOMMES.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
services de diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ;
démonstration de produits ; location d'espaces publicitaires ;
mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour
le compte des tiers ; services d'administration commerciale pour
le traitement de ventes et transactions réalisées sur des réseaux
98
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques mondiaux ou Internet ; services d'annonces
publicitaires et de petites annonces par Internet ; services de
diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers par le biais de
réseaux électroniques de communication en ligne ; services de
location d'espaces publicitaires en ligne.
No National : 11 3 874 261
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe
No
38 :
Télécommunications,
y
compris
télécommunications
multimédias ;
communication
par
ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit
Internet), transmission de données, de sons, de messages et
d'images
assistée
par
ordinateurs ;
communication
d'informations par oridinateur ; communication par et/ou entre
des ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; communication par
voie électronique ; communication électronique par le biais de
forums Internet ; diffusion d'émissions de télé-achat ; diffusion
d'émissions de télévision par Internet ; fourniture d'accès à un
site Web de discussion sur Internet ; mise à disposition de
services de messagerie instantanée et courrier électronique ;
mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de
messages, commentaires et contenus multimédias entre
utilisateurs ;
mise
à
disposition
de
services
de
télécommunication pour des plateformes de commerce
électronique sur Internet et d'autres supports électroniques.
Classe No 42 : Hébergement de pages Web personnalisées ;
hébergement de plateformes de commerce électronique sur
Internet ;
hébergement
de
plateformes
sur
Internet ;
hébergement de portails Web ; mise à disposition de moteurs de
recherche permettant d'obtenir des données par le biais de
réseaux de communication ; mise à disposition de programmes
informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition
temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le
partage de commentaires et contenus multimédias entre
utilisateurs ; mise à disposition temporaire de logiciels non
téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de
suivre des contenus multimédias ; mise à disposition temporaire
en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la
gestion de données ; programmation pour ordinateurs.
Avenir hospitalier, Syndicat, chez ektopic, 58 rue corvisart, 75013
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avenir hospitalier, Mme SMOLSKI NICOLE, chez ektopic, 58 rue
corvisart, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès ;
et
conduite
de
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/49
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 874 382
No National : 11 3 874 126
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2011
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SB COMMUNICATION, SAS,
VANDOEUVRE LES NANCY.
40
VICTOR
colloques,
BASCH,
54500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB COMMUNICATION, Mle SIEUW NANCY, 40 VICTOR BASCH,
54500 VANDOEUVRE LES NANCY.
Description de la marque : La Une de l'immo
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
M. RACAPE JEAN YVES, LES ECURIES, 10 RUE VICTOR HUGO,
35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RACAPE JEAN YVES, LES ECURIES, 10 RUE VICTOR HUGO,
35000 RENNES.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ;
graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; aliments pour les animaux ;
Classe No 36 : Affaires immobilières.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/49
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BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 874 500
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE VERSAILLES, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE,
HÔTEL DE VILLE, 4, AV. DE PARIS, RP 1144, 78011 VERSAILLES
CEDEX.
No SIREN : 217 806 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANÇOIS DE MAZIÈRES, MAIRE DE VERSAILLES, HÔTEL DE
VILLE, 4, AV. DE PARIS, RP 1144, 78011 VERSAILLES CEDEX.
Classe No 1 : • produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe No 2 : • laques (peintures), colorants pour boissons ou
aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
enduits (peintures).
Classe No 4 : • huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe No 5 : • produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques
à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe No 6 : • métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe No 7 : • machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe No 9 : • appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
99
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage.
Classe No 10 : • appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques
ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe No 11 : • appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe No 12 : • véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classe N o 13 : • armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation.
Classe No 14 : • joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 15 : • instruments de musique. Instruments de
musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour
instruments de musique.
Classe No 16 : • produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe No 17 : • caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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Classe No 18 : • cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage.
Classe No 19 : • tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe No 20 : • meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe No 21 : • ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement.
Classe No 22 : • cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage.
Classe No 23 : • fils à usage textile. Fils élastiques à usage
textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage
textile ; laine filée ; soie filée.
Classe No 26 : • dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classe No 27 : • tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classe No 28 : • jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures, compotes, huiles et graisses comestibles (à
l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires, beurres,
charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson, fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : • sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscottes.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles (à l'exception des
camélias, chrysanthèmes, clématites, freesias, gerberas, pois,
rosiers, blés, maïs), et forestiers ni préparés, ni transformés ;
fruits et légumes frais (à l'exceptions des pois), animaux
BOPI 12/16 - VOL. II
vivants ; fruits et légumes frais, semences (graines), (à
l'exception des graines de camélias, chrysanthèmes, clématites,
freesias, gerberas, pois, rosiers, blés, maïs), plantes et fleurs
naturelles (à l'exception des camélias, chrysanthèmes,
clématites, freesias, gerberas, pois, rosiers, blé, maïs), aliments
pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts
vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés (à
l'exception des camélia, chrysanthème, clématite, freesia,
gerbera, pois, rosier, blé, maïs), arbustes (à l'exception des
camélia, clématite, rosier), plantes (à l'exception des camélias,
chrysanthèmes, clématites, freesias, gerberas, pois, rosiers, blés,
maïs), plants (à l'exception des plants de camélia,
chrysanthème, clématite, freesia, gerbera, pois, rosier, blé,
maïs), arbres, (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées
pour la décoration, fourrages.
Classe No 32 : • bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 33 : • cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
Classe No 34 : • tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classe No 35 : • publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 36 : • assurances ; affaires immobilières. Caisses de
prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe No 37 : • maçonnerie. Nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation
d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe No 38 : • télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : • transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe No 40 : • sciage. Couture. Imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d'encadrement
d'oeuvres
d'art.
Purification
de
l'air.
Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de
photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie).
Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe No 41 : • éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de
films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location
d'enregistrements
sonores.
Location
de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : • conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d'ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification
d'œuvres d'art.
Classe No 43 : • services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classe No 44 : • services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classe No 29 : Viandes : plats cuisinés à base de viande et
contenant de la truffe saucisses truffées (porc, canard et autres).
Crépinettes truffées. Farce truffée. Poissons : poissons frais ou
surgelés accompagnés d'une sauce à la truffe. Volailles et
gibiers : poulet farci à la truffe. Pintade farcie à la truffe. Faisan
farci à la truffe. Caille truffée. Pigeon farci au foie gras et à la
truffe. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, et cuits :
truffe : en conserve stérilisée, entière, morceaux, brisée. Truffe :
en surgelée, entière, morceaux, brisée, tranchée. Truffe : en
déshydratée, lyophilisée, zéodratée, entière, morceaux,
tranchée, brisée, poudre, purée. (Truffée : pomme de terre,
céleri, autres légumes, fraîche sous vide, surgelée, déshydratée.
(Soupe truffée : légumes et fruits, aux haricots blancs, aux
châtaignes, aux potimarrons, au céleri. Figues fourrées au foie
gras et à la truffe. Oeufs, lait, produits laitiers. Brouillade aux
truffes prête à consomme, lait truffé pour préparation de
dessert, yahourt truffé, soufflé aux truffes, fromage blanc truffé,
crème fraîche truffée pour préparation de sauce. Huiles et
graisses comestibles à l'exception de l'huile d'olive. Huiles
végétales parfumées à la truffe naturelle ou jus de truffe naturel
(sans adjonction de substances artificielles). Graisses
alimentaires : graisse de canard ou d'oie truffée. Beurre : beurre
truffé frais, sous vide, ou surgelé. Charcuterie : saucisson de
porc truffé, saucisson de volaille truffé. Salaisons : boudin truffé,
terrine périgourdine. Conserves de viandes ou de poissons. Foie
gras conserve truffé. Foie gras mi-cuit truffé. Pâté périgourdin.
Fromages fromages truffés.
Classes de produits ou services : 1, 2, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13,
14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33,
34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe No 30 : Riz : Risotto aux truffes, riz au lait truffé. Farines et
préparations faites de céréales : pâtes fraîches aux truffes, pâtes
aux truffes. Pain : toast de pain beurré soit avec : beurre truffé,
beurre doux + rondelles de truffes fraîches, beurre 1/2 salé +
rondelles de truffes fraîches, beurre salé + rondelles de truffes
fraîches, prêt à l'emploi pour l'apéritif (sous vide?). Pâtisserie et
confiserie à base de truffe. Glaces comestibles à base de truffe.
Miel : miel truffé. Sel : sel parfumé à la truffe naturelle.
Moutarde : moutarde truffée à la truffe naturelle. Vinaigre :
Vinaigre de vin blanc sec, de vin blanc doux de vin rouge,
balsamique, Xérès. Parfumé à la truffe naturelle ou jus de truffe
naturelle. Sauce (condiment) mayonnaise truffée – mousseline.
Sauce Périgueux – sauce à la truffe. Sandwiches : sandwich foie
gras – truffe – autres sandwiches truffés (fromage). Pizza : pizza
fromage-truffe. Crêpes : – crêpes salées fourrées avec une
préparation à base de truffe. – crêpes sucrées caramel truffé.
Gâteaux : gaufre caramel truffé. Chocolat : chocolat truffé,
mousse au chocolat truffée.
BOPI de publication antérieure : 11/49
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés : truffes fraîches. Fruits et légumes
frais : truffes fraîches. Plants → plants truffiers mycorhizés.
Classe No 45 : • services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes.
Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements.
Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
No National : 11 3 874 920
BOPI de publication antérieure : 11/49
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Perigord unitruffes, EURL, 295 boulevard des saveurs, 24660
COULOUNIEX-CHAMIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Perigord unitruffes, 295 boulevard des saveurs,
COULOUNIEX-CHAMIERS.
24660
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 875 021
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/16 - VOL. II
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
M. Marques Gregory, Chez md Cuzin, 12 b Rue Victor Basch,
69210 COUZON AU MONT D'OR.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Marques Gregory, Chez md Cuzin, 12 b Rue Victor Basch,
69210 COUZON AU MONT D'OR.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 186
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2011
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; couches en papier ou en
cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle VELICOU Audrey, Agissant pour le compte de la société
AURACOM en cours de formation, 5 Rue de Villeneuve, 72650
SAINT SATURNIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle VELICOU Audrey, 5 Rue de Villeneuve, 72650 SAINT
SATURNIN.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 169
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Chefs & Talents, SASU, 24 Rue jouffroy d'abbans, 75017 PARIS.
No SIREN : 511 316 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chefs & Talents, Mle crene sonia, 24 Rue jouffroy d'abbans,
75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Classe No 29 : Plats préparés à base de légumes, poissons,
viandes.
Classe No 30 : Plats préparés à base de pâte, de pâtes
alimentaires ou de riz.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
contrôle technique de véhicules automobiles ; Conception
graphique et création application Web/ smartphone.
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 206
Classes de produits ou services : 21, 29, 43.
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
David ENJALBAL, 4 Rue de la montagne, 34320 ROUJAN.
No SIREN : 531 602 944.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David ENJALBAL, 4 Rue de la montagne, 34320 ROUJAN.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 299
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHENE & Cie, Société Anonyme, 5 rue Magellan, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 222
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. LÊ Jonathan, Agissant pour le compte de la société SARL
BENTO MAKI en cours de formation, 36 Avenue Jean Jaures,
18000 BOURGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BENTO MAKI, M. LÊ Jonathan, 36 Avenue Jean Jaures,
18000 BOURGES.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie viticole,
produits chimiques, à savoir produits œnologiques utilisés au
cours de l'élaboration du vin.
Classe No 20 : Tonneaux, cuves, barriques et fûts non
métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux en
bois.
Classe No 30 : Perles, granulés et copeaux de bois destinés à
aromatiser le vin (arômes alimentaires). Arômes destinés à
l'industrie vinicole (arômes alimentaires).
Classes de produits ou services : 1, 20, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 300
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
à : I.N.P.I. PARIS
EXPERTISE ET CONCEPT, SAS, 5 AVENUE DU COMMINGES,
31310 MONTESQUIEU VOLVESTRE.
No SIREN : 510 822 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPERTISE ET CONCEPT, 5 AVENUE DU COMMINGES, 31310
MONTESQUIEU VOLVESTRE.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ;
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe No 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; Services d'expertise financière rendus à
des tiers.
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 875 374
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ;
Mme GUILLOU Delphine, 3 PLACE RENOIR, 85000 LA ROCHE
SUR YON.
Classe No 39 : Remorquage ; location de véhicules, de bateaux
ou de chevaux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GUILLOU Delphine, 3 PLACE RENOIR, 85000 LA ROCHE
SUR YON.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles.
Classes de produits ou services : 12, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 324
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHENE & Cie, Société Anonyme, 5 rue Magellan, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie viticole,
produits chimiques, à savoir produits œnologiques utilisés au
cours de l'élaboration du vin.
No National : 11 3 875 417
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 20 : Tonneaux, cuves, barriques et fûts non
métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux en
bois.
Classe No 30 : Perles, granulés et copeaux de bois destinés à
aromatiser le vin (arômes alimentaires). Arômes destinés à
l'industrie vinicole (arômes alimentaires).
Mme PANDIT Florence, 5 rue Thiers, 59000 LILLE.
Mme LAURIOU Martine, 8 rue du Maroc, 59300 VALENCIENNES.
Classes de produits ou services : 1, 20, 30.
Mme LAVOCAT-DEMDOUM Virginie, 226 rue Dupuy de Leme,
59100 ROUBAIX.
BOPI de publication antérieure : 11/50
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme POIDEVIN Blandine, 104 rue Esquermoise, 59000 LILLE.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour
l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 434
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TORRASPAPEL, S.A., Société de droit espagnol, Llull 331, 08019
BARCELONE, ESPAGNE.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes mémoire ou à
microprocesseur ; appareils de jeux, y compris jeux vidéo et jeux
en ligne ; programmes pour appareils de jeux, y compris jeux
vidéo et jeux en ligne ; clef USB ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux ;
instruments médicaux à destination des enfants ;
instruments médicaux de dialyse ; appareils et
médicaux utilisés dans le cadre de la
thérapeutique ;
appareils et
appareils et
instruments
néphrologie
Classe No 16 : Cartes ; albums ; livres ; autocollants ;
Classe No 28 : Jeux, jouets interactifs à usage thérapeutique
pour les enfants ; jeux, jouets contenant le carnet de santé
virtuel ; jeux de frise temporelle ; jeux de carte ;
Classe No 42 : Conception, programmation, maintenance ou
mise à jour de programmes de jeux, y compris jeux video et jeux
en ligne ; plateforme de jeux, y compris jeux video et jeux en
ligne, à savoir création et hébergement de site Web ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées.
Classes de produits ou services : 9, 10, 16, 28, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 431
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TORRASPAPEL, S.A., Société de droit espagnol, Llull 331, 08019
BARCELONE, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour
l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 472
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FIVE AUCTION, GIE, AVENUE DE LA FERME DU ROY, 62400
BETHUNE.
No SIREN : 514 118 041.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIVE AUCTION, M. DUHAMEL ALEXIS, AVENUE DE LA FERME
DU ROY, 62400 BETHUNE.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 5 : Aliments pour bébés ;
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d'écriture ; dessins ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Classe No 35 : Ventes aux encheres ;
Classe No 36 : Services de liquidations d'entreprises
immobilieres à savoir affaires financières et immobilières.
et
Classes de produits ou services : 12, 35, 36.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ;
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 492
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCP JC ROUDIER, V ROUDIER PIETRI, JM GANDOIS, A
DUBOUIX BOURRANDY, M PIETRI, F BARKATE et Autres, SCP,
11 av de Ratalens, 31240 L'UNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOSUD, M. BARKATE FREDERIC, 03 RUE DU MIDI, 31400
TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Services de laboratoire de biologie médicales ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance
médicale ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisés ; maisons de convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 651
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mlle CAROLINE SOL, 161 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle CAROLINE SOL, 161 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise en relation
commerciale de personnes en vue de la garde d'enfants.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Mise en relation de personnes à savoir club de
rencontre et mise en relation commerciale de personnes en vue
de la garde d'enfants.
Classes de produits ou services : 5, 9, 16, 25, 28, 35, 38, 39, 41,
45.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 761
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à
Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT.
No SIREN : 781 423 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
107
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en
matière de télécommunications. Services de transmission
d'informations par voie télématique ; services de transmission
d'informations par le biais d'un serveur télématique. Services de
diffusion de programmes de radio et de télévision et de
télévision par câble. Messagerie électronique. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par
satellite. Transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur.
Classe No 41 : Montage de programmes radiophoniques et de
télévision.
Classe No 42 : Conseil en construction, contrôle technique de
véhicules automobiles, élaboration de logiciels (conception),
étude des projets techniques, expertises techniques sur
véhicules et en construction, contrôle de bâtiments et de
constructions, études et diagnostics techniques d'évaluation et
de réparation pour dommages sur véhicules et dans le bâtiment
et la construction.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 875 807
Classe No 9 : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, appareils pour le diagnostic (non à usage
médical), appareils pour le traitement de l'information, logiciels
(programmes enregistrés), logiciels d'expertise pour le chiffrage
et l'évaluation des dommages, de réparation pour véhicules,
pour la construction et le bâtiment ; programmes d'ordinateurs
(logiciels téléchargeables), appareils et instruments électriques
et/ou électroniques permettant le chiffrage, l'évaluation et la
réparation de dommages faits à des véhicules et à des
constructions, logiciels de contrôle automatique de chiffrage des
réparateurs.
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TORRASPAPEL, S.A., Société de droit espagnol, Llull 331, 08019
BARCELONE, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 35 : Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
démonstrations de produits, diffusion de tracts, de prospectus,
d'imprimés concernant la réparation et l'entretien des véhicules,
la construction, l'évaluation des dommages sur véhicules et
construction. Organisation et conduite d'expositions et de salons
professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces
payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein
d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données à savoir
travaux de bureau et compilation de données en ligne ;
systématisation et recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; publication
de textes publicitaires ; direction professionnelle des affaires
commerciales ; affichage ; reproduction de documents ;
publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire.
Classe No 36 : Consultation en matière d'assurances, estimation
en matière d'assurances, estimations financières des coûts de
réparation, expertises en assurances, assurances et finances ;
contrats d'assurances ; services de souscription de contrats
d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats
d'assurances et d'affaires immobilières à savoir : services de
consultation et d'information dans le cadre de ces contrats ;
services d'assistance financière ; services d'assistance liés à des
opérations de crédit à savoir : services d'information, de
consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit
et d'immobilier ; affaires financières ; banques (affaires
bancaires) ; caisse de prévoyance ; courtage en assurance ;
assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ;
services d'assurance ; services d'épargne ; services financiers ;
investissements de capitaux ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; gestion de patrimoines ; courtage en biens
immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers.
Collectes de bienfaisance.
Classe
No
38 :
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio,
téléphone ou autres moyens de communications électroniques).
Communications
par
réseau
de
fibres
optiques.
Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : bleu, vert,
blanc
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage,
à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés d'imprimerie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/50
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 876 078
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
Stéphane LOTODE, Moulin de Guernal, 56300 PONTIVY.
No SIREN : 537 417 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane LOTODE, Moulin de Guernal, 56300 PONTIVY.
BOPI 12/16 - VOL. II
adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes
collantes, matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles
de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons
d'ardoise, billes pour stylos, carnets, corbeilles à courrier, portecrayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire,
plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer,
serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs ;
porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ;
enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou
en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; matériel
d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils),
cartes de vœux, chapelets, décalcomanies, nécessaires pour
écrire, fanions en papier, lithographies, objets d'art
lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, toiles
pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux)
encadrés ou non, statuettes en papier mâché ; boite en carton ;
set de table en papier. Tableaux (peintures) encadrés ou non.
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton en marbre ou en
terre cuite ; bustes en pierre, en béton en terre cuite ou en
marbre ; statuettes ou statuettes en pierre, en béton, en terre
cuite ou en marbre ; vitraux.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), meubles de bureau,
meubles de cuisine, meubles de salle de bains, meubles de
jardin, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents,
chaises, fauteuils, tabourets, objets d'art en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bustes,
statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière
plastique, sacs de couchage pour le camping, tables à dessins,
enseigne en bois ou en matière plastique. Éventail, objets d'art,
boites, cadres (encadrement), coffres, manches de couteaux,
écriteaux, coussins ; Figurines (statuettes) en bois ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les Galeries Art & Patrimoine
Classe No 6 : Moulages en bronze. Objets d'art en bronze,
figurines (statuettes) en bronze.
Classe No 14 : Statues et statuettes en métaux précieux,
moulages en métaux précieux, joaillerie, bijoux précieux, bijoux
semi-précieux, bijoux fantaisie, pierres précieuses, colliers
(bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, porte clefs, anneaux
(bijouterie), boutons de manchettes, bracelets montre, bracelets
(bijouterie), chaines (bijouterie), monnaies et médaillons.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ;
horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres,
montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres,
verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres,
horloges, pendules ; ornements de ceintures, de chapeaux,
coffrets à bijoux, coffrets à montres, tous en métaux précieux ou
en plaqué ; amulettes (bijouterie) ; objets d'art en métaux
précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans
solaires, monnaies, bagues (bijouterie) ; broches (bijouterie)
amulettes (bijouterie) figurines (statuettes) en metaux précieux.
Classe No 16 : Carte postales, cartes, affiches, affichettes,
calendriers, agenda, calepins, cahiers, répertoires, chemises
destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques,
autocollants, vignettes, portes affiches ; marie-louise, à savoir
cartons pour encadrement ; images, blocs a dessin, brochures,
almanachs, albums, buvards, cartes de vœux musicales,
chemises pour documents, enveloppes, éphémérides, faire-part,
gravures, linge de table en papier, marque page, plans,
pochoirs, publications, tickets (billets), tubes en carton, timbre.
Photographies. Papeterie. Crayons, stylos à encre, stylo à bille,
stylo plume, stylos, ardoise pour écrire, stylos feutres, classeurs,
liquides correcteurs, coupe-papiers, craies à écrire, fournitures
pour le dessin, produits pour effacer, encres pour écrire,
encriers, équerres à dessin, godets pour la peinture porte mines,
palettes pour peintures, supports pour photographies, pinceaux,
presse-papiers, sceaux (cachets), sous-mains, supports pour
stylos, trousses à dessin. Manuels, guides, fournitures scolaires,
boites de peinture, trousse d'écoliers. Clichés. Papier et carton
(bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), atlas,
cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins,
livres, catalogues, journaux, imprimés, prospectus, revues,
magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, tés à dessin ;
Classe No 21 : Beurriers ; verres à boire ; boites en verre ;
bonbonne ; bouteilles ; brocs ; brule-parfums ; bustes ; carafes ;
mug ; tasses ; plats ; vases ; coupes ; assiettes ; plats ; vase ;
photophores ;
récipients
pour
la
cuisine ;
gobelets ;
pulvérisateurs de parfum ; saladiers ; soucoupes, vaisselle.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour
la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets
d'art en porcelaine, en faïence, ou en verre, vaisselle non en
métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, statuette ou statue en
porcelaine, ou en verre, vaporisateur à parfum, pots, vases
sacrés non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux,
verre peint, argenterie (vaisselle) ; bougeoirs en métaux
précieux ; chandeliers en métaux précieux ; poudriers,
bonbonnières, gobelets tous en métaux précieux ou en plaqué ;
flacons en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à
l'exception des couverts) ; pinces à linge ; tableaux d'affichage.
Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classe No 35 : Service de relations publiques. Publicité,
distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel
publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotype ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but
commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des
affaires artistiques, vente aux enchères, recueil de données dans
un fichier central, agence d'informations commerciales,
administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en
organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux
(pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de
publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, gestion administrative de lieux d'expositions.
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, location
d'espace publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Service de ventes aux enchères.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières. Services
de conseils, d'informations, de renseignements en matière
financière ; consultations en matière financière ; services de
financement ; services d'audit dans le domaine financier ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
estimations financières (assurances, banque, immobilier) ;
placement de fonds ; gérance de fortune ; banque directe ;
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de carte de fidélité permettant à leurs utilisateurs l'accès à des
avantages financiers réservés aux membres d'un club privé.
Gestion de contrats d'assurances ; services de souscription
d'assurances ; service de conseils, d'informations, de
consultations et de renseignements en matière de contrats
d'assurances ; consultations en matière d'assurances ; caisses
de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ;
o
Classe N 41 : Edition de livres, revues, production de films.
Education ; formation, divertissement ; activités sportives et
culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres.
Productions de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, location de bandes vidéo, exploitation de
salles de cinéma et d'auditorium, services de clubs
(divertissement et éducation), services de discothèques, location
d'enregistrement
sonores,
enseignement,
épreuves
pédagogiques, jardins d'attractions, location d'appareils et
accessoires
cinématographiques,
locations
d'émetteurs
récepteurs. Services de musées (présentation, exposition),
services d'orchestres, organisation de bals, organisation de
spectacles, prêts de livres, représentations théâtrales,
divertissements télévisés. Organisation de loteries, location
d'appareil audio, organisation de spectacles, organisation et
conduite d'ateliers de formation, publication de textes autres
que textes publicitaires, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, services de reporteurs, services de
traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux
d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; information en
matière de récréation ; réservation de places de spectacles ;
Planification de receptions (divertissement) ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 42 : Études de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieur. Authentification d'œuvres d'art.
109
No National : 11 3 876 893
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AJ PLAST, SARL, ZONE ARTISANALE, CHAMP FREVAN, 39360
CHASSAL.
No SIREN : 529 163 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CM CONSULTING, M. MACHETEAU CHRISTOPHE, 2 IMPASSE
ST JEAN, 34800 ASPIRAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : CRYSTAL
Graphisme de la marque : Base PANTONE Color Bridge EC
Couleurs version originale et variantes : Graphisme aplat –
bizeauté & estampé Rouge : 1807 EC (CMJN) – Beige : 481 EC
(CMJN) Gris – Blanc
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; vaisseliers ; Objets et récipients en matière
résineuse, composite ou plastique alimentaire. Destinés au
secteur vinicole et à la degustation de vin.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 19, 20, 21, 35, 36, 41,
42.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction) ;
BOPI de publication antérieure : 11/50
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
No National : 11 3 876 206
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société des Fours à Chaux, SAS, 42 boulevard Gaston Ramon,
BP 23095, 49017 ANGERS CEDEX 02.
No SIREN : 057 200 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Fours à Chaux, M. Langlois Olivier, 42 boulevard
Gaston Ramon, BP 23095, 49017 ANGERS CEDEX 02.
Classes de produits ou services : 20, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 877 010
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Matériaux
de construction non métalliques, à savoir pavé en béton
décoratif avec un parement bosselé.
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue de la
Libération, 54000 NANCY.
No SIREN : 755 802 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 11/50
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir
tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ;
tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes
métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
intérieurs et extérieurs, raccords pour tous les produits
précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage,
l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations,
tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ;
pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour
chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles,
descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées
d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions,
assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage,
l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits
étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation
pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes
d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments.
Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des
portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers
pour le bâtiment.
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 877 276
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
REGIE MAX MEDIAS, SARL, 2 rue Crébillon, 44000 NANTES.
No SIREN : 528 621 808.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIE MAX MEDIAS, M. HERVIEU BRUNO, 2 rue Crébillon,
44000 NANTES.
Classe No 11 : Installations d'adduction d'eau, de distribution
d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de
traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection
incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux
d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement,
dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de
robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de
sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise
pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons.
Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs
d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir
vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de
débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau.
Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à
ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets
d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection
des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en
tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses
pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de
distribution d'eau.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à
savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en
caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets
d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords
de tuyaux non métalliques ; joints.
o
Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques, à
savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques,
équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales,
séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et
pièces moulées pour le montage et l'installation de
canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 877 232
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. leproux alexis, 3 place saint germain des prés, 75006 PARIS.
Mme Le Bloas Constance, 3 place saint germain des prés, 75006
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. leproux alexis, 3 place saint germain des prés, 75006 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 323
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEVRON VINCENOT, SCEA, 0 LE PETIT PRINCE, 49610 ST
MELAINE SUR AUBANCE.
No SIREN : 443 125 299.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEVRON VINCENOT, SCEA, 32 RUE DE L'ANJOU, 49300
CHOLET.
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
111
No National : 11 3 877 494
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 32, 33.
M. GABORIAU CHRISTOPHE, LES ENCLOUSES DE MATHA,
17550 DOLUS D'OLERON.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GABORIAU CHRISTOPHE, LES ENCLOUSES DE MATHA,
17550 DOLUS D'OLERON.
No National : 11 3 877 386
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. GRATINI BORIS, 2 rue des alouettes, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GRATINI BORIS, 2 rue des alouettes, 75019 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
Classe No 31 : Animaux vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ;
o
Classe N 35 : Location de distributeurs automatiques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 35.
No National : 11 3 877 511
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. GABORIAU CHRISTOPHE, LES ENCLOUSES DE MATHA,
17550 DOLUS D'OLERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GABORIAU CHRISTOPHE, LES ENCLOUSES DE MATHA,
17550 DOLUS D'OLERON.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 465
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
Classe No 31 : Animaux vivants.
Mme cornillon laure, les traverses, saint dalmas, 06420
VALDEBLORE.
Classes de produits ou services : 29, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme cornillon laure, les traverses, saint dalmas, 06420
VALDEBLORE.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 539
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RESINE STONE COLOR, SARL, ZA, 251 ROUTE DES BAUCHES,
74330 SILLINGY.
No SIREN : 531 244 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RESINE STONE COLOR, M. VERNAY JEAN MARC, ZA, 251
ROUTE DES BAUCHES, 74330 SILLINGY.
Description de la marque : marque propulski noire sur fond
blanc
Classe No 28 : Raquettes à neige ; skis.
Classes de produits ou services : 28.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ;
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 19 : Revêtement de sol en marbre et résine, moquette
de pierres ;
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures).
Classes de produits ou services : 1, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 597
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société du Parc du Futuroscope, Société anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN.
No SIREN : 444 030 902.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société du Parc du Futuroscope, Service juridique, BP 2000,
86130 JAUNAY-CLAN.
BOPI 12/16 - VOL. II
publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; services de
publicité par voie télématique.
Classe No 41 : Education et divertissement ; programmes de
découverte pour groupes scolaires ; édition de livres, revues ;
organisation de spectacles ; services de détente, d'amusement
et d'enseignement ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; services d'artistes de
spectacles ; location de films, d'appareils de projection de
cinéma et accessoires, parcs d'attractions, cirques, jardins
d'attractions ; montage de programmes radiophoniques et
cinématographiques ; production de films, production de films
en format spécial destinés à des parcs d'attractions ; montage de
bandes vidéo ; représentations théâtrales ; organisation
d'événements et de manifestations à but pédagogique ou
culturel ; organisation de congrès et colloques ; gestion de lieux
d'exposition ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 663
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE BANC, 10 DE LA CROIX, 26600 LARNAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE BANC, 10 DE LA CROIX, 26600 LARNAGE.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier, fruits et legumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous
les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons,
crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson,
boissons lactées où le lait prédomine ».
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque fait apparaître la mention
“ 25 ans ” précédée de la marque semi-figurative
“ Futuroscope ”. Les termes “ 25 ans ” sont de couleur magenta,
le “ 25 ” étant écrit dans des lignes arrondies et en taille plus
importante que le terme “ ans ” inscrit dessous en lettres
minuscules. La marque semi-figurative “ futuroscope ” est un
symbole évoquant une pierre précieuse composée de cinq éclats
de différentes couleurs. A côté du symbole, est écrit en lettres
minuscules la marque “ futuroscope ”.
Classe No 16 : Papier, carton et produits dans ces matières, à
savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage, en papier ; produits pour l'imprimerie, articles pour
reliure ; caractères d'imprimerie ; photographies ; papeterie ;
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
sacs pour l'emballage plastiques ; clichés d'imprimerie ;
albums ; objets gravés et lithographiés ; billets (tickets) ;
calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ;
gravures ; drapeaux, fanions (en papier) ; écussons (cachets en
papier) ; fournitures scolaires ; images, impressions, cartes
postales, posters, prospectus, affiches, catalogues, imprimés,
journaux,
livres,
manuels,
brochures,
brochures
promotionnelles, publications, magazines ; étiquettes non en
tissu.
Classe No 35 : Publicité et affaires ; publicité ; distribution de
prospectus ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; location de bureaux, de panneaux d'affichage ;
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux
vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux,
malt, gazon naturel, appâts pour la pêche,, céréales en grains
non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois
bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ».
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 795
113
No National : 11 3 877 812
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BLASCO CATHERINE, Agissant pour le compte de la
société COURS LEONARD en cours de formation, BAT PIERRE
THOMAS de CREATIVA, 546 AVENUE BARUCH DE SPINOZA,
ZONE AGROPARC, BP 51225, 84911 AVIGNON CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BLASCO CATHERINE, BAT PIERRE THOMAS de CREATIVA,
546 AVENUE BARUCH DE SPINOZA, ZONE AGROPARC,
BP 51225, 84911 AVIGNON CEDEX 9.
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. TRON Fabrice, 11 Rue perrey, 31400 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TRON Fabrice, 11 Rue perrey, 31400 TOULOUSE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; Cours particuliers à domicile tout
âge tout niveau toutes matières y compris matières artistiques et
informatiques.
Classe No 45 : Soutien scolaire. Garde d'enfant plus de 3 ans
(garde ludo éducative). Education, formation.
Classes de produits ou services : 41, 45.
Description de la marque : XField PaintBall
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 876
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. RAD Georges,
SURESNES.
2
Boulevard
Aristide
Briand,
92150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 6, 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour cheveux ; produits de maquillage et
de démaquillage ; masques de beauté ; huile de massage à
usage cosmétique ; lotions de massage ; parfums d'ambiance ;
parfums d'intérieur ;
Classe No 4 : Bougies ; bougies parfumées ; bougies utilisées
dans le cadre de massage ou dans les salons de beauté ;
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 24 : Serviettes et gants de toilettes en matière textile ;
draps en matière textile pour table de massage ; draps housses
de protection en tissus ; draps de bain en tissus ; couvertures ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou
de sport ; sandales de bain ; sous-vêtements ; bonnets de
douche ; caleçons de bain ; peignoirs ; tee-shirts ; pantalons ;
bandeaux pour la tête [habillement] ; paréos ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisations et
conduites de compétitions sportives, de stages, de colloques, de
congrès et de conférences ; clubs de santé [mise en forme
physique] ; culture physique ; enseignement de la gymnastique,
du yoga et des arts martiaux ; location d'équipement pour les
sports [à l'exception des véhicules] ; mises à disposition
d'installations sportives notamment de vélos aquatiques
(hydrobike) ; exploitation d'installations sportives ; services
d'entraînement sportif, de culture physique, de fitness et d'arts
martiaux ;
Classe No 43 : Services de bars ; services de restauration ; salons
de thé ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ;
services de pédicure ; services pour le soin des ongles ; services
de massage pour le bien-être et services de relaxation ; services
de visagistes ; services de saunas ; services de solariums ; bains
turcs ; hammam ; services de balnéothérapie, de spa et
d'hydrothérapie.
BOPI 12/16 - VOL. II
de nettoyage anti-mousse, bois de chauffage, lasure et vernis,
végéteaux ;
Classe No 36 : Analyse financière ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; restauration
de mobilier ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Audit (technique)
énergétique en rénovation, audits et expertises techniques à
savoir diagnostics immobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 001
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation clara, Fondation d'entreprise, Domaine de Rabat,
47700 PINDERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fondation clara, Mme HENNEQUIn Cécile, Domaine de Rabat,
47700 PINDERES.
Classes de produits ou services : 3, 4, 24, 25, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 926
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. QUERE PASCAL, 5 RUE DU HAUT DES PLANTES, 77111
SOLERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. QUERE PASCAL, 5 RUE DU HAUT DES PLANTES, 77111
SOLERS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Organisation d'évènements de sensibilisation à la
cause animale à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 45 : Recherche d'animaux portés disparus, services de
protection animales.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 041
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 35 : Vente au détails et en ligne de produits de
nettoyage anti-mousse, bois de chauffage, lasure et vernis,
végéteaux ; présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détails et en ligne de produits
Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite
Français, Association loi 1901, 16 rue Cadet, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats, Mme Sédallian Valérie, 45 avenue Montaigne,
75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Travaux de
bureau à savoir : service administratif pour professionnels et
particuliers.
Classes de produits ou services : 6, 12, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 162
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BRONISLAWA GALINSKA ép. JULIA, LES TERRES, 69170
LES SAUVAGES.
No SIREN : 391 995 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTSLAWA, LES TERRES, 69170 LES SAUVAGES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo Joaben : disque bleu dans
lequel est inscrit un triangle à bord noir à liseré or, sur fond
blanc, d'où partent 16 faisceaux de 3 rayons or.
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Education et instruction
philosophique ; organisation et conduite d'ateliers de formation
philosophique ; activités cérébrales à savoir services de club
(éducation ou divertissement).
Classe No 45 : Organisation de réunions philosophiques, club de
rencontres philosophiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 099
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL AUTOMOBILE SERVICES, SARL, 117 BIS BOULEVARD DE
STRASBOURG, 76600 LE HAVRE.
No SIREN : 530 179 407.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 173
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SMET NORD EST 71, syndicat mixte communal, LIEU DIT SUR
LES BOIS, CHEMIN DE LESSARD, 71150 CHAGNY.
No SIREN : 257 103 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 139 rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
M. RABOUILLE KARL, 146 ALLEE DE LA CROIX BRIERE, 27210
BEUZEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AUTOMOBILE SERVICES, Mme RABOUILLE CAROLINE,
117 BIS BOULEVARD DE STRASBOURG, 76600 LE HAVRE.
Classe No 6 : Plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, agence de publicité, diffusion
d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, location d'espace publicitaire ;
publicité sur Internet, sur tous réseaux et par tous moyens de
diffusion analogiques, câbles, hertziens, serveur télématique,
numériques, satellites ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, relation publique, communication
(relation publique), aide à la direction des affaires, aide à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales, étude et
recherche de marchés, recherche pour affaires, conseils,
information
et
renseignements
d'affaires,
consultation
professionnelle en rapport avec la conduite des affaires,
organisation d'expositions et de manifestations à buts
commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers), expertise en affaires, gestion de
fichiers informatiques, systématisation de données dans un
fichier central, agences d'informations commerciales, promotion
des ventes pour des tiers ; études, recherches et tests de
marchés, services de marchéage direct ou indirect ; entreprise à
façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie ; reproduction de documents ; conseil et réalisation
d'opérations de promotion de ventes pour des tiers ; services
d'études mercatiques, études de ciblage ; service d'abonnement
à des journaux ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location
d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires,
organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de
jeux et concours à but de publicité ; mise à jour de
documentation publicitaire ; relations publiques ; diffusion
d'annonces et de messages publicitaires par tous moyens,
notamment électroniques ; gestion de fichiers informatiques ;
abonnements à des journaux électroniques ; services de mise à
jour de bases de données ; service de recueil de données dans
un fichier central ; tous les services précités concernant plus
particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets
vert et de déchets industriels banals fermentescibles, en vue de
la production de compost et de biogaz par voie de
méthanisation.
Classe No 40 : Recyclage d'ordures ; recyclage d'ordures
ménagères ; recyclage d'ordures industrielles ; recyclage de
déchets ; recyclage des déchets ménagers ; recyclage des
déchets industriels ; traitement de déchets ; traitement des
déchets ménagers ; traitement des déchets industriels ;
transformation de déchets ; transformation des déchets
ménagers ; transformation des déchets industriels ; informations
en matière de traitement des matériaux ; informations en
matière de traitement de déchets ; informations en matière de
transformation de déchets ; centre de tri et de valorisation des
déchets et ordures ménagères ; tous les services précités
concernant plus particulièrement le traitement de déchets
ménagers, de déchets vert et de déchets industriels banals
fermentescibles, en vue de la production de compost et de
biogaz par voie de méthanisation.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques à savoir conception
d'installations
de
traitement
d'ordures,
conception
d'installations
de
traitement
de
déchets,
conception
d'installations de recyclage d'ordures ; conception d'installations
de recyclage de déchets ; travaux d'ingénieurs et expertises en
matière de retraitement de déchets ; conception de logiciels
dans le domaine du retraitement de déchets ; tous les services
précités concernant plus particulièrement le traitement de
déchets ménagers, de déchets vert et de déchets industriels
banals fermentescibles, en vue de la production de compost et
de biogaz par voie de méthanisation.
BOPI 12/16 - VOL. II
Produits ou services désignés : Produits vétérinaires
dermatologiques à destination des animaux de compagnie,
shampoings pour animaux, compositions vétérinaires d'hygiène
auriculaire et oculaire, compositions vétérinaires cicatrisantes. ;
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 537
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Gao Xin, North 2401 and 2406, World Trade Center, 371-375
Huanshi East Rd, Guangzhou Guangdong, CHINA, Chine,
République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N o 25 : Vêtements ; layettes ; costumes de bain ; souliers ;
chapeaux ; bonneterie ; gants [habillement] ; foulards ; châles ;
gaines [sous-vêtements] ; bottes ; cravates ; sous-vêtements ;
pyjamas.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 545
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TERRE DE LIN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société
coopérative agricole, 76740 SAINT-PIERRE-LE-VIGER.
No SIREN : 781 136 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 175
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PETCARE INNOVATION, Société à responsabilité limitée, 309
Route de Linselles, 59118 WAMBRECHIES.
No SIREN : 532 575 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH, Le Centralis, 63 avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Classe No 22 : Lin teillé ; lin peigné ; étoupes ; fibres de lin ;
matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sisal ; jute ;
chanvre, fibres de ramie ; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; schappe
(bourre) ; bourres [rembourrures] ; cordes, ficelles, filets, tentes,
bâches, voiles ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en
matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac.
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils de lin.
Classe No 24 : Tissus à usage textile et tissus d'ameublement ;
couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières
textiles ; housses pour coussins ; linge de lit, de maison, de bain
(à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles) ;
étoffes pour meubles ; sets de table (non en papier) ; tapis de
table (non en papier) ; mouchoirs en matières textiles ; rideaux ;
tissus adhésifs collables à chaud ; tissus recouverts de motifs
dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
broderie ; plaids ; dessous de carafes et de verres (ligne de
table) ; chemins de table ; couvertures de voyage ; drapeaux,
banderoles et fanions non en papier.
Classe No 31 : Produits horticoles et agricoles ni préparés ni
transformés ; graines ; semences ; germes [botanique] ; semis ;
fourrage ; produits pour litières ; litière de lin ; anas de lin ;
paillage horticole ; plantes et fleurs naturelles ; plants.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs
ou des scientifiques ; services d'analyses et de recherches
industrielle à savoir services d'analyses et de recherches en
biologie, botanique bactériologie, chimie et agronomie ainsi que
dans les domaines horticole et agricole rendus par des
ingénieurs et/ou des scientifiques ; recherches en matière de
protection de l'environnement ; recherche et développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers ; recherche et
développement de produits horticoles et agricoles ; services de
laboratoire à savoir services d'analyses et de recherches en
biologie, botanique, bactériologie, chimie et agronomie ainsi
que dans les domaines horticole et agricole rendus par des
ingénieurs et/ou des scientifiques ; recherches en biologie et
botanique ; certification de produits (contrôle qualité) ; travaux
d'ingénieurs ; services de recherches en agronomie.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Activités de
conseil spécialisées en nutrition à destination des industries
agro-alimentaires, professionnels de la restauration et des
collectivités. (Ingénierie) ; conception et développement de
nouveaux produits agro-alimentaires.
Classes de produits ou services : 22, 23, 24, 31, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 553
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits ou services : 41, 42.
No National : 11 3 878 581
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SWISS MARCHAND SA, société anonyme, 6 rue de l'Est, 1207
GENEVE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines-outils dans le domaine du paysagisme ;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)
dans le domaine du paysagisme ; instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;
machines à travailler le bois ; tondeuses (machines) ; broyeurs
(machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; machine
motorisée et outils (parties de machines) notamment dans le
domaine du paysagisme ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
Classes de produits ou services : 7, 8.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 577
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle BOUKANDOURA Bénédicte, 47 rue Boileau, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
M. BERNARD Emmanuel, appt B34, 1 rue des Soupirs, 85110
CHANTONNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle BOUKANDOURA Bénédicte, 47 rue Boileau, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
COCO LM, Société à Responsabilité Limitée, 7 rue Emile
Schwoerer, 68000 COLMAR.
No SIREN : 404 775 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 29 : Amandes préparées, fruits confis, fruits
cristallisés, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits
cuits, en-cas à base de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits,
tranches de fruits, noix de coco, noix de palmiers, noix, raisins
secs et dattes ; confitures, compotes, gelées de fruits,
marmelades, mélanges pour tartines contenant de la graisse ;
beurre, dont crème de beurre, beurre d'arachide, beurre de
cacao et beurre de coco, margarine, saindoux ; lait, produits
laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja, lait
caillé, yaourts, crème, crème fouettée ; oeufs ; charcuterie, dont
jambon, lard, pâtés de foie, salaisons, saucisses, saucissons,
tripes ; viande ; poisson ; légumes, à savoir : légumes fermentés,
cuits, séchés, salades de légumes ; chips et pommes chips.
Classe No 30 : Pâtisserie et biscuiterie, notamment kougelhopfs,
pain d'épices, gâteaux secs ou à base de recettes
traditionnelles ; sucreries et confiseries, notamment chocolat,
pâtes d'amandes, pâtes de fruits, meringues, pralines, réglisses,
caramels ; brioches, pains, petits pains, gaufres, crêpes, tartes,
biscottes ; miel, gelée royale, sirop de mélasse ; pâtes et poudres
pour gâteaux ; mets à base de farine ; aliments et en-cas à base
de céréales ; glaces alimentaires, glaces à rafraîchir et yaourts
glacés ; pâtés, petits fours, pizzas, quiches, tourtes, sandwiches ;
boissons à base de cacao, chocolat, café, thé ; décorations
comestibles pour gâteaux et arbres de Noël.
Classe No 43 : Services de restauration et services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/51
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 878 582
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COCO LM, Société à Responsabilité Limitée, 7 rue Emile
Schwoerer, 68000 COLMAR.
No SIREN : 404 775 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Amandes préparées, fruits confis, fruits
cristallisés, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits
cuits, en-cas à base de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits,
tranches de fruits, noix de coco, noix de palmiers, noix, raisins
secs et dattes ; confitures, compotes, gelées de fruits,
marmelades, mélanges pour tartines contenant de la graisse ;
beurre, dont crème de beurre, beurre d'arachide, beurre de
cacao et beurre de coco, margarine, saindoux ; lait, produits
laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja, lait
caillé, yaourts, crème, crème fouettée ; oeufs ; charcuterie, dont
jambon, lard, pâtés de foie, salaisons, saucisses, saucissons,
tripes ; viande ; poisson ; légumes, à savoir : légumes fermentés,
cuits, séchés, salades de légumes ; chips et pommes chips.
Classe No 30 : Pâtisserie et biscuiterie, notamment kougelhopfs,
pain d'épices, gâteaux secs ou à base de recettes
traditionnelles ; sucreries et confiseries, notamment chocolat,
pâtes d'amandes, pâtes de fruits, meringues, pralines, réglisses,
caramels ; brioches, pains, petits pains, gaufres, crêpes, tartes,
biscottes ; miel, gelée royale, sirop de mélasse ; pâtes et poudres
pour gâteaux ; mets à base de farine ; aliments et en-cas à base
de céréales ; glaces alimentaires, glaces à rafraîchir et yaourts
glacés ; pâtés, petits fours, pizzas, quiches, tourtes, sandwiches ;
boissons à base de cacao, chocolat, café, thé ; décorations
comestibles pour gâteaux et arbres de Noël.
Classe No 43 : Services de restauration et services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Secrétariat,
télésecrétariat,
traduction,
reprographie,
publipostage, communication, domiciliation d'entreprises ;
saisie, rédaction, présentation, reproduction, mise en page de
documents et transcription de cassettes audio/vidéo ; centre
d'affaires ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; permanence téléphonique, gestion d'agenda.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Locations temporaires de bureaux et de
salles de réunions.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 599
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
N National : 11 3 878 594
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
D'un univers l'autre, atelier – création, SARL, 37-38 face quai de
Gaillon, 78700 CONFLANS SAINTE-HONORINE.
No SIREN : 533 660 676.
à : I.N.P.I. PARIS
KASIMA, SARL Unipersonnelle, 21 rue de la Fruitière, 44300
NANTES.
No SIREN : 535 015 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KASIMA, Mme TEILLARD Marie-Anne, 21 rue de la Fruitière,
44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D'un univers l'autre, atelier – création, Mme de Reyniès MarieJeanne, Voorwaarts, 37-38 face quai de Gaillon, 78700
CONFLANS SAINTE-HONORINE.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
No National : 11 3 878 602
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. DANEL Guy, 10 Rue Mommaerts, 1080 BRUXELLES,
Belgique.
Mme LEMEUNIER Catherine,
BRUXELLES, Belgique.
10
Rue
Mommaerts,
1080
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DANEL Guy, 10 Rue Mommaerts, 1080 BRUXELLES,
Belgique.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 665
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
société LABELFAB, Société à responsabilité limitée, 26/28 rue
Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 535 173 785.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabienne ARCHER, Avocat, 26/28 rue Marius Aufan, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie,
papier, cartons, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums,
cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers,
instruments d'écriture.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Conseil
en organisation et direction des affaires. Reproduction de
documents.
Classe No 41 : Publication de livres. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Edition de livres.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 878 685
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale, Hôtel
de la Région, 1, rue de la Loire, 44966 NANTES Cedex 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYER & ABELLO, Michel ABELLO, 9, rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
Classe No 41 : Services de formation, organisation de colloques
et congrès appliqués à la recherche en matière de technologies
navales, océaniques et énergies marines renouvelables,
d'ingénierie marine et maritime et d'industrie maritime.
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques appliqués aux technologies navales, océaniques
et énergies marines renouvelables.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 715
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
EXCLOOSIVA, Société à Responsabilité Limitée, 60 rue Lucette
et René Desgrand, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 493 113 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; batteries électriques ;
détecteurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles
de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ;
lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ;
flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ;
lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour
l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ;
réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et
appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs,
lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ;
torches et lampes à huile ; cendriers de foyers.
Classe No 20 : Meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces
(miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ;
chaises longes, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières
plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles).
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à
l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage
à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
BOPI 12/16 - VOL. II
verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans
d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en
porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes
non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en
porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons
de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums,
bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non
en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à
beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la
cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux
précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers,
poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux
précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries,
pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le
ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux
précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux
précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre
cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) : d'appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; batteries électriques ;
détecteurs ; appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles
de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ;
lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ;
flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ;
lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour
l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ;
réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et
appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs,
lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ;
torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; meubles,
mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets
d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets
décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; chaises longes, sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie.
Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds
(meubles) ; paravents (meubles) ; ustensiles et récipients pour le
ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons,
brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de
nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non
comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de
salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en
verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à
biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en
verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs,
brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage,
cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients
pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux
précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers,
poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux
précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries,
pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le
ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux
précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux
précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre
cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; sur tout moyen de
communication pour la vente au détail en magasins de petite,
moyenne et grande surface ; traitement administratif de
commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.
Classes de produits ou services : 9, 11, 20, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/51
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 878 716
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
EXCLOOSIVA, Société à Responsabilité Limitée, 60 rue Lucette
et René Desgrand, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 493 113 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; batteries électriques ;
détecteurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles
de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ;
lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ;
flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ;
lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour
l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ;
réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et
appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs,
lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ;
torches et lampes à huile ; cendriers de foyers.
Classe No 20 : Meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces
(miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ;
chaises longes, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières
plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles).
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à
l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage
à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans
d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en
porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes
non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en
porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons
de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums,
bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non
en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à
beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la
cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux
précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers,
poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux
précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries,
pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le
ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux
précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux
précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre
cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) : d'appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; batteries électriques ;
détecteurs ; appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles
de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ;
lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ;
flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ;
121
lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour
l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ;
réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et
appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs,
lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ;
torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; meubles,
mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets
d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets
décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; chaises longes, sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie.
Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds
(meubles) ; paravents (meubles) ; ustensiles et récipients pour le
ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons,
brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de
nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non
comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de
salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en
verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à
biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en
verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs,
brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage,
cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients
pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux
précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers,
poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux
précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries,
pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le
ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux
précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux
précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre
cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; sur tout moyen de
communication pour la vente au détail en magasins de petite,
moyenne et grande surface ; traitement administratif de
commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.
Classes de produits ou services : 9, 11, 20, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 727
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS PUIGRENIER,
L'EUROPE, 03100 MONTLUCON.
No SIREN : 327 852 596.
SAS,
72
AVENUE
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; viande
conservée ; extraits de viande ; gelées de viande.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; jus de
viande [sauces] ; pâtés à la viande.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; vente au détail
de viande, de produits à base de viande et de produits carnés.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 879 189
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 422
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. JACQUES Cyrille, 3 rue du Goerem, 56680 GAVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JACQUES Cyrille, 3 rue du Goerem, 56680 GAVRES.
BOPI 12/16 - VOL. II
O.I.D., S.A.R.L., Z.I. DE L'ARGILE, 109 VOIE D, 06370 MOUANS
SARTOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O.I.D., M. ROUSSEAU PHILIPPE, Z.I. DE L'ARGILE, 109 VOIE D,
06370 MOUANS SARTOUX.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CARRE SUISSE
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé en provenance de Suisse ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classe No 35 : Service de vente au détail et de regroupement de
produits alimentaires ; opérations de promotion et de publicité à
buts commerciaux ;
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
Classe No 43 : Services de restauration ; (alimentation).
BOPI de publication antérieure : 11/52
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 426
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 879 340
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Renaut, 6 Cour Rue Gabriel Péri, 62600 BERCK SUR MER.
M. Lussignol Frédéric, 17 domaine de Château Gaillard, 94700
MAISONS-ALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lussignol Frédéric, 17 domaine de Château Gaillard, 94700
MAISONS-ALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pêcheur de vins, M. renaut jean Christophe, Château des
Moines, Mirande, 33570 MONTAGNE.
Classe No 16 : Journaux.
Classes de produits ou services : 16.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI de publication antérieure : 11/52
BOPI 12/16 - VOL. II
123
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 879 501
No National : 11 3 879 437
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jérémie GILOUX, 1 LIEU DIT LES THEVENINS, 71570 SAINT
AMOUR BELLEVUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DU MAS DES TINES, 1 LIEU DIT LES THEVENINS,
71570 SAINT AMOUR BELLEVUE.
à : I.N.P.I. PARIS
Me Too SA, Société Anonyme, Me too SA, 3 Leeuwerikendreef,
3090 OVERIJSE, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Too, SA, M. Van Waas Emmanuel, 3 Leeuwerikendreef, 3090
OVERIJSE, Belgique.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Private Mag Experience More!
Classe No
brochures.
16 :
Affiches ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 528
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée Saint Amour.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/52
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Moxxon Solar France, SAS, 13 chemin des tourterelles, 31120
PORTET SUR GARONNE.
No SIREN : 521 316 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moxxon Solar France, M. Dupuy Cédric, 13 chemin des
tourterelles, 31120 PORTET SUR GARONNE.
No National : 11 3 879 469
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IMPAC'T, SA, HOTEL D'ENTREPRISE, 20 RUE JULES FERRY,
24130 PRIGONRIEUX.
No SIREN : 393 123 948.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMPAC'T, M. LALANNE BERNARD, HOTEL D'ENTREPRISE, 20
RUE JULES FERRY, 24130 PRIGONRIEUX.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de
viande ou de poisson ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; limonades ; sodas.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; construction de maisons à ossature bois ou
métalliques, de maisons répondant aux critères énergétiques
des organismes Minergie, Effinergie et Passivhaus ;
Classe No 42 : Conception (établissement de plans) de maisons à
ossature bois ou métalliques, de maisons répondant aux critères
énergétiques des organismes Minergie, Effinergie et
Passivhaus ; Conception (établissement de plans) de logements
type individuel et collectif clé en main ou en autoconstruction.
Classes de produits ou services : 29, 32.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
BOPI de publication antérieure : 11/52
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 879 574
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DRIDI NADIA, 13 RUE DU DOCTEUR FOUCAULT, 92000
NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DRIDI NADIA, 13 RUE DU DOCTEUR FOUCAULT, 92000
NANTERRE.
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 580
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. RIEFFEL NICOLAS, 3 RUE MARCELIN BERTHELOT, 67380
LINGOLSHEIM.
M. BUNZLI ALEXANDRE, 13 Allée Ettore Bugatti, 68000
COLMAR.
M. KRAEMER
KAYSESBERG.
PATRICK,
15
Rue
de
la
Scierie,
68240
M. MARCONI
KAYSESBERG.
LAURENT,
15
Rue
de
la
Scierie,
68240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RIEFFEL NICOLAS, 3 RUE MARCELIN BERTHELOT, 67380
LINGOLSHEIM.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rhesus Energy for life
Classe No 16 : Papier, carton et essuie-mains en papier,
serviettes de table en papier, sous-verres, couvertures, papierfiltre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, couches en
papier, emballages en papier ou carton, porte-affiches en papier
ou carton, cartes, cartes postales, cartes de voeux ; sacs et
contenants d'emballage ; imprimés, y compris publications,
livres, journaux, bulletins, périodiques, revues, catalogues,
dépliants, prospectus, brochures, chemises, manuels, livrets et
BOPI 12/16 - VOL. II
représentations
graphiques ;
articles
pour
reliures ;
photographies, images ; affiches, écriteaux en papier ou en
carton, transparents, drapeaux en papier ; coffrets et enseignes
en papier ou carton ; calendriers ; planchettes à pince ; articles
de papeterie, y compris blocs, stylos et crayons, gommes à
effacer et presse-papiers ; décalcomanies, autocollants ;
étiquettes, y compris étiquettes thermocollantes autres qu'en
matières textiles ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour artistes, y compris instruments et
matériel pour dessiner, peindre et modeler ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises
dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés
d'imprimerie ; ardoises et tableaux noirs ; matériel et
instruments pour l'écriture et le dessin ; feuilles autocollantes en
matières plastiques pour la décoration ; pinces à billets ;
Classe No 25 : Vêtements à savoir : costume, jeans, vestes,
manteaux/parkas, shorts, robes, pantalons, pantalons de
survêtement, vestes de survêtement, blousons de survêtement,
shorts de survêtement, sweat-shirts et pantalons de jogging,
sous-vêtements, tenues de détente, robes de chambre, body,
caleçons, caleçons boxeurs, slips boxeurs, culottes, string,
portes jarretelles, pantalons tout aller, shorts, slips bikinis,
tongs, combinaisons-culottes, lingerie, soutiens gorge, jupes,
vêtements de nuit, tenues de détente, maillots de bain, short de
bain, bonnet de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain,
sandales de bain, souliers de bain, peignoirs, foulards, châles,
écharpes, bandeaux pour la tête, barrettes, combinaisons de
plongée, salopettes, bleus de travail, vêtements de ski, gilets,
mitaines, jambières, sweatshirts, jupes, tee-shirts, débardeurs,
tee-shirts à manches longues, tee-shirt à capuche, coupe vent,
maillots de bain, tenues de plongée, vêtements de ski,
habillement de cycliste, tricots de corps, pull-overs, chaussures,
chaussures de sport, articles chaussants, chaussettes, bottes,
bottines, chapellerie, coiffures. Chemises, chemisettes,
chemisiers, chemisiers et chemises à manches courtes ou sans
manches ; vêtement en cuir ou imitation du cuir ; ceintures
(habillement), boucles de ceinture (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gant (habillement) ; foulard ; cravates ; cache-col ;
bonneterie ; chapeaux ; bonnets ; casquettes ; bretelles ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; chaussure cuisine ; couches en matières textiles ; sous
vêtements ; vêtements confectionnés ; vêtements de protection
pour le motocyclisme, à savoir bottes, pantalons, gants, vestes,
maillots et visières ; bavoirs en tissu, bavettes en tissu,
grenouillère, gigoteuse ; tous pour dames, messieurs et enfants ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, sel de table,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ;
épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de
cacao et de chocolat ; thé glacé ; préparations de café et de
cacao pour la fabrication de boissons alcooliques et non
alcooliques ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, y
compris flocons d'avoine ou autres flocons de céréales ;
aromates pour produits alimentaires ; sucreries, bonbons,
gommes aux fruits, chocolat, produits faits avec du chocolat,
pralinés fourrés à la liqueur ; masses de chocolat contenant de
l'alcool ; gommes à mâcher ; barres céréalières aux fruits et
barres de muesli ;
Classe No 32 : Boissons non alcooliques, y compris boissons
rafraîchissantes, boissons énergétiques, boissons à base de petit
lait et boissons isotoniques, hypertoniques et hypotoniques
(destinées à être utilisées par des sportifs et adaptées à leurs
besoins) ; bières, bières de malt, bières de froment, bières
dénommées porter, ale, stout et lager ; boissons non alcooliques
à base de malt ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruit et
jus de fruits ; sirops, essences et autres préparations pour faire
des boissons ainsi que comprimés effervescents et poudres
effervescentes pour faire des boissons et des cocktails non
alcooliques ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
boissons alcooliques chaudes et mixtes, y compris les boissons
énergétiques alcooliques, vins chauds et boissons alcooliques
mixtes contenant du lait ; boissons alcooliques à base de malt ;
liqueurs à base de malt ; vins, spiritueux et liqueurs ;
préparations alcooliques pour faire des boissons ; cocktails et
apéritifs à base de spiritueux ou de vin ; boissons contenant du
vin ;
Classe No 35 : Publicité, y compris promotion de produits et
services, ainsi que de manifestations compétitives, y compris
manifestations sportives ; organisation d'annonces publicitaires ;
distribution de produits à des fins publicitaires ; mise en pages à
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
buts publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de revues de presse ; services de
conseillers en organisation commerciale ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
services d'organisation d'expositions et salons professionnels à
des fins commerciales ou publicitaires ; location de distributeurs
automatiques ; regroupement, pour des tiers, de produits divers,
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément ; établissement de statistiques ; recherche de
parraineurs ; services d'administration commerciale de l'octroi
de licences de produits et de services de tiers, services de
traitement administratif de bons de commande, services de mise
à jour de documentation publicitaire, services de diffusion
d'annonces publicitaires, services d'abonnement à des journaux
pour des tiers, services d'abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers, services de direction
professionnelle des affaires artistiques, informations d'affaires,
services d'agences d'informations commerciales, services de
recueil d'informations dans des bases de données
informatiques, services de systématisation d'informations dans
des bases de données informatiques, relations publiques,
services de publication et rédaction de textes publicitaires,
services de publicité radiophonique, services d'annonces
publicitaires à la radio, services de location d'espaces
publicitaires, services de publicité télévisée, services d'annonces
publicitaires à la télévision ; affichage, démonstration de
produits, présentation de produits sur tout moyen de
communication à des fins de vente au détail, promotion des
ventes pour des tiers ; informations et prestation de conseils
commerciaux aux consommateurs ; sondage d'opinion ;
Classe No 43 : Services de bars, cafés, cafétérias, cantines, snackbars, restaurants, restaurants libre-service ; services de traiteur
d'aliments et boissons ; logements temporaires, y compris
hôtels, pensions, camps de vacances, maisons de vacances,
motels ; services de réservation de logements temporaires ;
pension
pour
animaux ;
location
de
constructions
transportables, bars et tentes ; location de chaises, tables, linge
de table, verres et équipements de bar.
Classes de produits ou services : 16, 25, 30, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 583
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. VIDAL Philippe, BP 334, 107 CITE HENRY 4, BAT AA, 97161
POINTE A PITRE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VIDAL Philippe, BP 334, 107 CITE HENRY 4, Bat AA, 97161
POINTE A PITRE CEDEX.
125
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 584
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Thébaud, 188 grande rue, 92310 SEVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Auto-entrepreneur, M. Thébaud Julien, 188 grande rue, 92310
SEVRES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/52
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 879 585
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle ABBY BEKEHON CLAIRE, 7 RUE ALFRED DREYFUS, 78210
SAINT-CYR-L'ECOLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ABBY BEKEHON CLAIRE, 7 RUE ALFRED DREYFUS, 78210
SAINT-CYR-L'ECOLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 588
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine Pollet, 29 rue Locmariaquer, 35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kalips, Mle Pollet Catherine, 29 rue Locmariaquer, 35700
RENNES.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 592
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Fam André, 14 rue des Hortensias, 91270 VIGNEUX SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Fam André, 14 rue des Hortensias, 91270 VIGNEUX SUR
SEINE.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation
pour
ordinateur ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 14, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 920
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre
Technique Industriel (loi 22/07/1948), 750 Avenue de Colomby,
BP 65, 74301 CLUSES CEDEX.
No SIREN : 776 561 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, M. MANIGLIER
Stéphane, 750 Avenue de Colomby, BP 65, 74301 CLUSES
CEDEX.
o
Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 7, 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 923
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAFE BEAUBOURG, Société par Actions Simplifiée à associé
unique, 100 rue Saint Martin, 75004 PARIS.
No SIREN : 529 509 390.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails
sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt ; apéritifs
et cocktails sans alcool ; eaux de table ; jus végétaux (boissons).
Classe No 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières ;
boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ;
vins ; spiritueux.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Contrôle technique de véhicules.
Classe No 43 : Services de bars ; brasserie ; restaurants ; cafésrestaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services
hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants
à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge
de table et verrerie.
Classes de produits ou services : 32, 33, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 929
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDIFLORA, SARL, 9 rue des Lambertianas, 44210 PORNIC.
No SIREN : 519 714 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MPL AVOCATS, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre, 72 rue
Gambetta, 44000 NANTES.
BOPI 12/16 - VOL. II
Description de la marque : – La signature associée à la marque
est la suivante : “ The cotton's legacy ”.
Traduction : L'héritage du coton
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 008
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOX CENTER EVOLUTION HOLDING, SARL, 13 quai de Lorraine,
11100 NARBONNE.
No SIREN : 501 621 379.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX CENTER EVOLUTION HOLDING, M. LEFEBVRE Yannick,
BOX CENTER EVOLUTION HOLDING, 13 QUAI DE LORRAINE,
11100 NARBONNE.
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
Internet ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ;
Classe No 44 : Jardinage, services de jardinier paysagiste.
Classes de produits ou services : 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 000
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ALIZART Jérôme, 12 Rue du docteur Lombard, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ALIZART Jérôme, 12 Rue du docteur Lombard, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; remorquage ; location de garages ou de places
de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Dépôt et entreposage de
marchandises, services d'entreposage et de stockage,
entreposage de bateaux, entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement, location
d'entrepôts, informations en matière d'entreposage, location de
conteneurs d'entreposage, entreposage non frigorifique. Garde
meubles. Location de box(es) privé(s). Archivages.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
129
No National : 11 3 880 046
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Servtel, SARL, 5 rue basse, BP 610, 45306 PITHIVIERS CEDEX,
45300 Courcelles.
No SIREN : 384 849 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Servtel, M. Sussest Gilles, 5 rue basse, BP 610, 45306
PITHIVIERS CEDEX, 45300 Courcelles.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 023
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
AUCOFFRE.COM, SAS, 9-11 ALLEE DE L'ARCHE, TOUR ERNST &
YOUNG, 92671 COURBEVOIE.
No SIREN : 510 194 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUCOFFRE.COM, 9-11 ALLEE DE L'ARCHE, TOUR ERNST &
YOUNG, 92671 COURBEVOIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/52
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques, pièces d'or, métaux
précieux et alliages, monnaies, médailles, lingot d'or.
Classe No 38 : Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d'informations (nouvelles). Émissions radiophoniques ou
télévisées.
Classe No 40 : Transformation de métaux précieux.
Classes de produits ou services : 14, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 034
No National : 11 3 880 060
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bouglier Desfontaines Gilles, 2 rue des Martyrs, 50230 AGON
COUTAINVILLE.
No SIREN : 397 498 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ouest Médical Diffusion, M. Bouglier Desfontaines Gilles, 2 rue
des Martyrs, 50230 AGON COUTAINVILLE.
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Durieux Delphine, 133 rue Didot, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Durieux Delphine, 133 rue Didot, 75014 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
Classes de produits ou services : 5, 10, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/52
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 880 096
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COSMETIC VILLAGE, SAS, 10 bis rue alberic magnard, 75116
PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 14 : Joailleries – bijouteries.
Classe No 24 : Linge de maison. Linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
Classe No 25 : Vêtements – chemises.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COSMETIC VILLAGE, 10 bis rue alberic magnard, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 159
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; Préparations de coloration capillaire,
shampooing, après-shampooing, masque cheveux colorant et
teinture pour cheveux, ;
Classe No 35 : Services d'import export, presentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NICE
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME, 33 CHEMIN DES
FADES, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 327 542 106.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC M FRANCE, 33 CHEMIN DES FADES, 06110 LE
CANNET.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 104
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COSMETIC VILLAGE, SAS, 10 bis rue alberic magnard, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COSMETIC VILLAGE, 10 bis rue alberic magnard, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Parfums savons huiles et lotions
solaires cosmétiques huiles essentielles pour le visage et pour le
corps cosmétiques crèmes pour le visage crèmes pour le corps
crèmes à raser émulsions gels lotions pour les cheveux lotions
pour la peau shampoings produits de rinçage et conditionneurs
pour les cheveux et pour la peau produits cosmétiques sous
toutes formes y compris sous la forme galénique pouvant
contenir toute huile végétale ou animale. ;
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/52
o
Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; Préparations de coloration capillaire,
shampooing, après-shampooing, masque cheveux colorant et
teinture pour cheveux, ;
Classe No 35 : Services d'import export, presentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 202
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BREIZH WOOD, SARL, Zone Industrielle de Kerever, 10 rue
Branly, 29860 PLABENNEC.
No SIREN : 535 301 436.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREIZH WOOD, Zone Industrielle de Kerever, 10 rue Branly,
29860 PLABENNEC.
No National : 11 3 880 145
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SUN ART BOUTIK, SARL, 84 B rue du General de Gaulle, 97434
SAINT GILLES LES BAINS, Ile de la Réunion.
No SIREN : 449 147 891.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUN ART BOUTIK, 84. B. RUE DU GENERAL DE GAULLE, 97434
SAINT-GILLES-LES-BAINS, ILE DE LA REUNION.
Classe No 19 : Materiaux de construction non metalliques,
planches, bois de construction, bois mi-ouvre et ouvre, bois
façonnes, constructions transportables non metalliques,
monuments non metalliques, constructions en bois, abris de
jardin
(constructions
non-metalliques),
matériaux
de
construction non metalliques pour terrasses bardage en bois
interieur et exterieur, menuiserie du bois et derive, planchers
non métalliques.
Classe No 37 : Construction de constructions en bois service de
réparation et d'entretien d'abris de jardin, service d'installation
de bardage en bois. Service de réparations de couverture.
Travaux de couverture de toits, services d'installation,
maconnerie, informations en matiere de construction ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conseils en architecture et établissement de plans
pour la construction ; conception et développement de
constructions en bois.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 227
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES
(INSEAD), Association régie par la loi de 1901, Boulevard de
Constance, 77305 FONTAINEBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. HAUTIERE SEBASTIEN, 18 Rue
Soleillet, 75020 PARIS.
Classe No 16 : Papiers ; cartons ; affiches ; cahiers ; calendriers ;
imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; albums ; prospectus ;
publications ; revues ; magazines ; catalogues, manuels,
brochures, guides, livrets, tests (imprimés), photographies ;
supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), à savoir documents pédagogiques tels que
polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers,
brochures ;
Classe No 35 : Conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires,
expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires,
études de marchés ; prévisions économiques ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; travaux statistiques ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus) ; formations professionnelles ;
Classe
No
41 :
Formation ;
éducation ;
instruction ;
enseignement ; organisation et conduite de colloques, congrès,
séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés,
journaux, magazines, Cédéroms ; réservation de places de
spectacle ; organisation de compétitions sportives ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par
correspondance ; divertissement ; organisation et conduite
d'examens
et
d'épreuves
pédagogiques ;
exploitation
d'installations sportives ; prêt de livres ; institutions et services
d'enseignement, notamment pour la formation ou le
perfectionnement commercial ou pour l'administration et la
gestion des affaires ; écoles (éducation) ; instituts (éducation) ;
académie (éducation) ; services de bibliothèques ; enseignement
par correspondance ; épreuves pédagogiques ; orientations
professionnelles (conseils en matière d'éducation et de
formation).
131
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 295
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Actions Culturelles pour Tous en Signes (ACT'S), Association Loi
1901, 47 route de Blagnac, 31200 TOULOUSE.
No SIREN : 481 463 339.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Actions Culturelles pour Tous en Signes (ACT'S), Mme Houmad
Florence, 47 route de Blagnac, 31200 TOULOUSE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 232
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ever In, sas, 37 TER rue de Montebello, 78600 MAISONS
LAFITTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ever In, M. Seletti Philippe, 37 TER rue de Montebello, 78600
MAISONS LAFITTE.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; Organisation
d'un festival tout public, accessible au public sourd comme au
public entendant, adultes et enfants avec des propositions
artistiques visuelles ou bilingues (langue des signes / français)
evenement culturel pluridisciplinaire qui propose des spectacles,
des animations culturelles, du théâtre, du cirque, de la danse,
des projections vidéos, des expositions, des ateliers, une
conférence, qui favorise la promotion de la culture en Langue
des Signes Française (LSF), des créations d'artistes sourds ou en
Langue des Signes Française (LSF), ainsi que des spectacles
accessibles au public sourd).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 882 057
No National : 11 3 880 323
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OLIZEO, SARL, PARC POMPIDOU,
CP 3409, 56034 VANNES CEDEX.
No SIREN : 480 523 489.
AVENUE
BOPI 12/16 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
POMPIDOU,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIZEO, M. DE ROUMILLY OLIVIER, PARC POMPIDOU, AVENUE
POMPIDOU, CP 3409, 56034 VANNES CEDEX.
HERVOUET CORPORATE INDUSTRY, Société par actions
simplifiée, 15 rue des Grands Moulins, 85600 SAINT-GEORGESDE-MONTAIGU.
No SIREN : 523 092 633.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin
Freinet, 44200 NANTES.
Produits ou services désignés : Fabrication et commercialisation
d'objets publicitaires gonflables : ballons, dirigeables, PLV,
arches et tout autre support gonflable à but publicitaire. ; –
objets
publicitaires
gonflables
ballons,
arches.
–
commercialisation (vente au détail, en gros, en ligne) d'objets
publicitaires gonflables : ballons, dirigeables, arches.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 742
Dépôt du : 12 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Pla Selection, SARL, 20 rue Paul Delmas, 66220 SAINT
PAUL DE FENOUILLET.
No SIREN : 433 753 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pla Selection, M. PLA Jean, 20 rue Paul Delmas, 66220
SAINT PAUL DE FENOUILLET.
Classe No 33 : Vins d'appelation d'origine controlée Maury.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 986
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE D'HAZEBROUCK, Collectivité Territoriale, 1 HOTEL
DE VILLE, BP 70189, 59524 HAZEBROUCK Cedex.
No SIREN : 215 902 958.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE D'HAZEBROUCK, HOTEL DE VILLE, BP 70189, 59524
HAZEBROUCK CEDEX.
Classe No 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/01
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : vert, bleu et
gris bleu
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; autocars ; autobus ; camionnettes ; camions ;
remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ;
véhicules électriques ; cycles, motocycles ; parties constitutives
ou accessoires de véhicules, à savoir amortisseurs de
suspension, attelages de remorques, avertisseurs sonores,
capotes, ceintures de sécurité, châssis, couchettes, dispositifs
anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures [capitonnage],
housses, jantes, pare-chocs, pare-buffle ; pneumatiques, portebagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues,
sièges, moteurs, vitres, volants, boîtes de vitesse, stores [paresoleil], chaînes, carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales,
pare-brises, embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces,
essieux, filets porte-bagages, marchepieds, pare-boue,
rétroviseurs, sièges de sécurité pour enfants ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation
d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de véhicules, autocars, autobus et
d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir
véhicules, autocars, autobus permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément ; services de vente au
détail de véhicules, autocars, autobus et d'accessoires de
véhicules à savoir amortisseurs de suspension, attelages de
remorques, avertisseurs sonores, capotes, ceintures de sécurité,
châssis, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins,
garnitures intérieures [capitonnage], housses, jantes, parechocs, pare-buffle, pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons
de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, moteurs, vitres,
volants, boîtes de vitesse, stores [pare-soleil], chaînes,
carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales, pare-brises,
embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces, essieux, filets
porte-bagages, marchepieds, pare-boue, rétroviseurs, sièges de
sécurité pour enfants ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 37 : Services de maintenance, d'entretien et de
réparation de véhicules, autocars, autobus ; nettoyage de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Classe No 39 : Transport ; services de transport de personnes ;
informations en matière de transport ; services de chauffeurs ;
organisation de voyages, de circuits touristiques et
d'excursions ; services d'encadrement, d'accompagnement de
voyageurs ; location de véhicules, de bateaux ; assistance en cas
de panne de véhicules (remorquage) ; services de taxis ;
réservation de places de voyages (tourisme) ; location de
garages ou de places de stationnement ; gestion de parc
automobile (stockage) ;
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
étude de projets techniques, recherche et développement de
nouveaux produits, stylisme (esthétisme industrielle) dans le
domaine automobile.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 060
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HERVOUET CORPORATE INDUSTRY, Société par actions
simplifiée, 15 rue des Grands Moulins, 85600 SAINT-GEORGESDE-MONTAIGU.
No SIREN : 523 092 633.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin
Freinet, 44200 NANTES.
133
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation
d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de véhicules, autocars, autobus et
d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir
véhicules, autocars, autobus permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément ; services de vente au
détail de véhicules, autocars, autobus et d'accessoires de
véhicules à savoir amortisseurs de suspension, attelages de
remorques, avertisseurs sonores, capotes, ceintures de sécurité,
châssis, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins,
garnitures intérieures [capitonnage], housses, jantes, parechocs, pare-buffle, pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons
de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, moteurs, vitres,
volants, boîtes de vitesse, stores [pare-soleil], chaînes,
carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales, pare-brises,
embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces, essieux, filets
porte-bagages, marchepieds, pare-boue, rétroviseurs, sièges de
sécurité pour enfants ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 37 : Services de maintenance, d'entretien et de
réparation de véhicules, autocars, autobus ; nettoyage de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Classe No 39 : Transport ; services de transport de personnes ;
informations en matière de transport ; services de chauffeurs ;
organisation de voyages, de circuits touristiques et
d'excursions ; services d'encadrement, d'accompagnement de
voyageurs ; location de véhicules, de bateaux ; assistance en cas
de panne de véhicules (remorquage) ; services de taxis ;
réservation de places de voyages (tourisme) ; location de
garages ou de places de stationnement ; gestion de parc
automobile (stockage) ;
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
étude de projets techniques, recherche et développement de
nouveaux produits, stylisme (esthétisme industrielle) dans le
domaine automobile.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 235
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Familles de France fédération du Rhône, association, 15 rue
Juliette Récamier, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
familles de France Fédération du Rhône, Mme Santos Malsch
Isabel, Batiment A1, 3 chemin des Cytises, 69340
FRANCHEVILLE.
Description de la marque : Couleur revendiquée : bleu
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; autocars ; autobus ; camionnettes ; camions ;
remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ;
véhicules électriques ; cycles, motocycles ; parties constitutives
ou accessoires de véhicules, à savoir amortisseurs de
suspension, attelages de remorques, avertisseurs sonores,
capotes, ceintures de sécurité, châssis, couchettes, dispositifs
anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures [capitonnage],
housses, jantes, pare-chocs, pare-buffle ; pneumatiques, portebagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues,
sièges, moteurs, vitres, volants, boîtes de vitesse, stores [paresoleil], chaînes, carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales,
pare-brises, embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces,
essieux, filets porte-bagages, marchepieds, pare-boue,
rétroviseurs, sièges de sécurité pour enfants ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ;
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 264
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS,
Etablissement public administratif de l'Etat, 27 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, M. MARCHAIS Guillaume, 4 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 236
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. abadi bousbaci mohamed, faure, 19 rue ginoux, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. abadi bousbaci mohamed, faure, 19 rue ginoux, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; projets d'aide à la direction des affaires, étude de
marchés, recherche de marchés, aide à la direction d'affaires,
consultation pour la direction des affaires ; diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à but
commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central, recherche d'informations dans
des fichiers informatiques (pour des tiers) ; publications de
textes publicitaires ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; relations publiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; informations en matière d'éducation ou de
divertissement ; publication, édition et prêts de livres, de
journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels,
de recueils ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de
films sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages,
de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes ;
organisation de concours, de soirées, en matière d'éducation ou
de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; organisation de colloques, de tables
rondes, de conférences, de congrès, de symposiums ;
organisation de réception, de soirées (dans le domaine de
l'éducation ou des divertissements) ; réservations de salles de
spectacles ; organisation de concours et cérémonies de remises
de prix dans le domaine du design, de la création et de la
décoration ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d'architecture intérieure et extérieure, de design à
savoir stylisme (esthétique industrielle), de décoration
intérieure ; services de dessinateurs, d'esthétique industrielle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 415
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée, 1 Boulevard
Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre, 78990 ELANCOURT.
No SIREN : 345 076 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87 Rue Taitbout, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils d'analyse et de commande à distance
mises à disposition sur des stations au sol pour l'exploitation
d'aéronefs (véhicules aériens sans pilote) ; capteurs pour
aéronefs sans équipage ;
Classe No 12 : Véhicules aériens ; aéronefs de tous types, non
pilotés, destinés à des applications militaires et civiles de tous
ordres ;
Classe No 37 : Maintenance et entretien de véhicules aériens et
de systèmes d'aéronefs.
Classe No 42 : Services de développement de véhicules aériens
et de systèmes d'aéronefs.
Classes de produits ou services : 9, 12, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 433
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BOULOGNE Brigitte, Résidence Monceau, 6, Square de
Tocqueville, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge : C 0/M 91/J 76/N 0 Bleu gris :
C 30/M 4/J 0/N 31 Bleu foncé : C 100/M 24/J 0/N 64
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets,
enveloppes, cartonnages ; imprimés ; journaux ; magazines ;
livres ; manuels d'instruction et d'enseignement ; brochures
promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et
sous toutes les formes ; revues périodiques ; serviettes et
mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier
d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou
135
en matières plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes
en papier ou en carton, affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier
ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ;
matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des
appareils ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ;
clichés. Tous les produits précités étant en relation avec le
domaine médical ;
Classe No 35 : Service de publicité ; services d'aide et de conseil
pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en
affaires ; services d'affichage ; service rendus par un franchiseur
à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de
données administratives ; services de conseils et d'informations
commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité
en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente
par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de
données
et
plus
généralement
d'enregistrement,
de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie,
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons
et/ou d'images et notamment sous la forme de publications
électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou
de produits multimédias ; mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants
(disques
compacts
audionumériques,
disques
vidéo
audionumériques) à savoir compilation et traitement de
données ; reproduction de documents ; distribution et location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers
informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des
services télématiques, compilation et mise en forme
informatique, numérisation de textes et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou
non ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité ; travaux de bureaux ; comptabilité ; promotion de
ventes pour des tiers. Tous les services précités étant rendus en
relation avec le domaine médical ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias,
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées), de
programmes audiovisuels (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de séminaires,
stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès
et colloques ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
publication de livres, de périodiques ; organisation de concours,
d'expositions, de jeux et de campagnes d'information et de
manifestations professionnelles à but culturel ou éducatif ;
organisation de spectacles ; production et location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; service d'édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement et de
reproduction des sons et/ou des images, et de supports
multimédia
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres
publications ; vidéothèques à savoir location de cassettes vidéo,
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Edition de compte-rendu médicaux.
Edition de compte-rendu de congrès. Tous les services précités
étant rendus en relation avec le domaine médical ;
Classe No 44 : Services médicaux, services vétérinaires, services
de santé, assistance médicale ; consultation en matière médicale
et de pharmacie ; services de télé-médecine ; soins d'hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de
manucure, de pédicure, services de massage ; bains turcs,
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sanatoriums ; services de banque de sang ; services hospitaliers,
maisons de repos, maisons médicalisées.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 461
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAYNAL ET ROQUELAURE, Société par Actions Simplifiée,
avenue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC-GARE.
No SIREN : 426 080 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine,
16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
BOPI 12/16 - VOL. II
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 694
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 29 : Plats préparés ou cuisinés à base de légumes,
poissons, viandes, volailles, gibiers ; fruits congelés, séchés,
cuits ; conserves à base de légumes, poissons, viandes, volailles,
gibiers ; extraits de viande ; compotes ; charcuteries ; salaisons ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires.
Classe No 30 : Plats semi-préparés à base de pâtes, de pâtes
alimentaires, de riz, de légumes, poissons, viandes, volailles,
gibiers ; sauces, sauces pour pizzas, sauces pour sandwiches,
sauces pour pâtes et riz, sauces tomate, sauces à salade,
taboulé, mayonnaise, tartes, tortillas, tourtes, assaisonnements,
couscous (semoule), jus de viande, pizzas, raviolis, liants pour
sauces, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café, farines et préparations faites de céréales, pains
sandwiches, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse,
levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glaces à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 480
Chantal TENOT, agissant pour le compte de la SASU Marilyn
Events, demeurant au 4 cite de la Chapelle, 75018 PARIS.
No SIREN : 537 590 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chantal TENOT, 4 cité de la Chapelle, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Organisation et conduite d'événements, de salons,
d'expositions et de foires professionnelles et grand public
l'ensemble étant à but commercial ou de publicité. Promotions
publicitaires d'événements de salons d'expositions de concerts
de festivals et de foires professionnelles et grand public.
Promotion publicitaire et marketing.
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. VILLET FRANCOIS, 771 CHEMIN DE LA BRUYERE, 69760
LIMONEST.
Mle LAPOINTE DANY, RESIDENCE LE RIO BATIMENT D, 23 RUE
COURTE OREILLE, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VILLET FRANCOIS, 771 CHEMIN DE LA BRUYERE, 771
CHEMIN DE LA BRUYERE, 69760 LIMONEST.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 882 832
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bahuon Alain, Chez ONELEL, ZAC Montrambert Pigeot, 42150
LA RICAMARIE.
ONELEC, SAS, Onelec, ZAC Montrambert Pigeot, 42150 LA
RICAMARIE.
No SIREN : 492 953 047.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bahuon Alain, Chez ONELEC, ZAC Montrambert Pigeot,
42150 LA RICAMARIE.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/02
137
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 882 879
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Obschestvo s ogranichennoy otvetstvennostyu “ Pervoe
reshenie ”, Société à responsabilité limitée de droit russe,
kom. 263, d. 4, Gorokhovskiy per., 105064 MOSCOW, Fédération
de Russie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
No National : 11 3 882 865
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bahuon Alain, Onelec (chez), ZAC Montrambert Pigeot, 42150
LA RICAMARIE.
ONELEC, SAS, Onelec, ZAC Montrambert Pigeot, 42150 LA
RICAMARIE.
No SIREN : 492 953 047.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bahuon Alain, Chez “ Onelec ”, ZAC Montrambert Pigeot,
42150 LA RICAMARIE.
Classe No 3 : Abrasifs ; ambre [parfumerie] ; détartrants à usage
domestique ; produits contre l'électricité statique à usage
ménager ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; air pressurisé,
conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; pierres à
barbe [antiseptiques] ; pierre à polir ; papiers abrasifs ; papier
émeri ; papier à polir ; gelée de pétrole à usage cosmétique ;
ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage
cosmétique ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour
gâteaux [huiles essentielles] ; aromates pour boissons [huiles
essentielles] ; produits pour parfumer le linge ; eaux de senteur ;
eau de javel ; eau de lavande ; eaux de toilette ; cire pour la
blanchisserie ; cire à parquet ; cire antidérapante pour
planchers ; cire à moustaches ; cire pour tailleurs ; encaustiques ;
cirages ; cire pour cordonniers ; poix pour cordonniers ;
héliotropine ; gels pour blanchir les dents ; géraniol ; fards ;
désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; bois odorants ;
parfums ; liquides antidérapants pour planchers ; liquides pour
lave-glaces ; graisses à usage cosmétique ; cendres volcaniques
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour le nettoyage ; produits de parfumerie ; motifs décoratifs à
usage cosmétique ; lonone [parfumerie] ; pierre à adoucir ;
crayons pour les sourcils ; crayons à usage cosmétique ; carbure
de silicium [abrasif] ; carbures métalliques [abrasifs] ; pierres
d'alun [antiseptiques] ; tripoli pour le polissage ; adhésifs pour
fixer les cils postiches ; adhésifs pour fixer les postiches ; écorce
de quillaja pour le lavage ; corindon [abrasif] ; bleu de lessive ;
bleu pour l'azurage du linge ; colorants pour la lessive et le
blanchissage ; teintures pour la barbe ; colorants pour la toilette ;
teintures cosmétiques ; amidon [apprêt] ; empois ; crèmes
cosmétiques ; crème pour blanchir la peau ; crèmes pour le cuir ;
rouge à polir ; encens ; laques pour les cheveux ; laques pour les
ongles ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; lotions à usage
cosmétique ; masques de beauté ; huiles pour la parfumerie ;
huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles
essentielles ; huiles éthérées ; huiles essentielles de cèdre ;
huiles essentielles de citrons ; huiles de nettoyage ; essence de
bergamote ; huile de gaulthérie ; huile de jasmin ; huile de
lavande ; huile d'amandes ; huile de rose ; essence de
térébenthine [produit de dégraissage] ; adhésifs [matières
collantes] à usage cosmétique ; blanc de craie ; craie pour le
nettoyage ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ;
musc [parfumerie] ; savons ; savons désinfectants ; savons
désodorisants ; savon à barbe ; savons d'avivage ; savonnettes ;
savons médicinaux ; savons contre la transpiration ; savons
contre la transpiration des pieds ; savon d'amandes ; menthe
pour la parfumerie ; nécessaires de cosmétique ; émeri ; ongles
postiches ; eau de Cologne ; bases pour parfums de fleurs ;
bâtons d'encens ; cire à polir ; crèmes à polir ; pâtes pour cuirs à
rasoir ; dentifrices ; pierre ponce ; peroxyde d'hydrogène à
usage cosmétique ; toile à polir [rendre lisse] ; toile émeri ; toile
verrée ; rouge à lèvres ; pommades à usage cosmétique ;
produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bain ;
produits de toilette ; préparations pour l'ondulation des
cheveux ; matières à essanger le linge ; produits pour l'affûtage ;
produits pour lisser ; produits pour blanchir le cuir ; préparations
pour polir les prothèses dentaires ; matières à astiquer ; produits
pour faire briller ; préparations pour polir ; produits pour les
soins de la bouche non à usage médical ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement ; amidon à lustrer ; produits
de glaçage pour le blanchissage ; assouplisseurs ; produits de
blanchiment [lessive] ; produits de lavage ; produits de
nettoyage à sec ; produits de démaquillage ; produits pour
enlever les couleurs ; produits pour enlever la peinture ; produits
pour enlever les vernis ; décapants pour cire à parquet ; produits
pour le dérouillement ; produits pour le soin des ongles ;
produits de nettoyage ; préparations pour le nettoyage des
prothèses dentaires ; produits pour le nettoyage des papiers
peints ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ;
produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage
domestique [blanchisserie] ; poudre pour le maquillage ;
diamantine [abrasif] ; décapants ; cils postiches ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; safrol ; térébenthine
[produit de dégraissage] ; pots-pourris odorants ; soude pour
blanchir ; cristaux de soude pour le nettoyage ; sels pour le bain
non à usage médical ; sels pour blanchir ; produits pour la
conservation du cuir [cirages] ; produits pour fumigations
[parfums] ; alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ;
astringents à usage cosmétique ; cosmétiques pour les sourcils ;
détachants ; produits de maquillage ; produits antisolaires
[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ;
colorants pour cheveux ; neutralisants pour permanentes ;
produits pour faire briller les feuilles des plantes ; cosmétiques
pour cils ; cire à épiler ; dépilatoires ; produits cosmétiques pour
les soins de la peau ; cirages pour chaussures ; crèmes pour
chaussures ; cosmétiques ; cosmétiques pour animaux ;
mascara ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours
d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits de
dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de
fabrication ; décolorants à usage cosmétique ; produits de
toilette contre la transpiration ; talc pour la toilette ; terpènes ;
torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ;
papier de verre [verré] ; lessive de soude ; extraits de fleurs
[parfumerie] ; essences éthériques ; essence de badiane ;
essence de menthe.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/02
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 882 899
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4 avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs enregistrés ; appareils et équipement pour le
traitement de l'information et de données ; dispositifs d'accès et
de contrôle d'accès pour des appareils et équipement pour le
traitement de l'information et de données ; dispositifs
d'identification et d'authentification pour des appareils et
équipements pour le traitement de l'information et de données ;
appareils de télécommunications ; matériel de transmission de
messages ; appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la
transmission et la reproduction des images, des photographies
et des fichiers informatiques ; matériels, équipements,
dispositifs et organes de calculs, de saisie, de conversion, de
traitement et de transmission de données et d'informations
géographiques, numériques, cartographiques et de chalandise ;
programmes informatiques de recherche, d'extraction, de
visualisation et d'analyse d'informations géographiques et de
création de cartes et autres affichages personnalisés
d'informations géographiques destiné aux entreprises gérant
des adresses postales ; systèmes d'encodage permettant de
positionner une adresse postale sur une carte et de réaliser des
opérations de sélection ou de regroupement géographique ;
référentiel (sous forme de fichier ou table informatique) de
données géographiques codées permettant de visualiser
cartographiquement les données intégrant les mailles
géographiques existantes ; supports de données magnétiques,
optiques et électroniques, enregistrés ou vierges contenant des
informations géographiques, numériques, cartographiques et de
chalandise, des cartes, des plans de villes ainsi que des
informations relatives aux itinéraires, aux adresses postales et
aux distances ; logiciels pour la fourniture de cartes numériques,
d'informations géospatiales et de géocodage ; logiciels pour la
fourniture de cartes de contenus dynamiques ; bases de
données électroniques contenant des informations géospatiales,
cartographiques et de géocodage enregistrées sur des supports
informatiques ; bases de données électroniques téléchargeables
contenant des informations géospatiales, cartographiques et de
géocodage ; logiciels contenant des informations de géocodage
accessibles via un réseau informatique mondial ; cartes
numériques enregistrées sur supports informatiques ; cartes
numériques téléchargeables ; bases de données électroniques
comportant des informations sur les infrastructures routières,
d'ordre géographique, portant sur des cartes et informations en
matière de voyage ; dispositifs électroniques pour réseaux
nécessaires au paiement et à l'affranchissement par voie
électronique d'envois postaux ; appareils de contrôle
d'affranchissement ; ordinateurs ; progiciels ; équipement pour
le traitement de l'information et pour l'accès à l'Internet ;
appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils
d'eurodatage ; automates de distribution ; disques compacts
(Cédéroms),
disquettes
informatiques,
appareils
pour
l'enregistrement ou la reproduction du son et des images ;
dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour
l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de
courrier électronique, de contenu vidéo, de messages
instantanés, de contenu audiovisuel et d'autres contenus
multimédias, et d'autres données numériques ; lecteurs MP3 et
autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ;
ordinateurs portables, assistants numériques, organisateurs
électroniques,
blocs-notes
électroniques ;
appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes ; écrans
de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; appareils émetteurs et/
ou récepteurs de données numériques.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
imprimés publicitaires ; journaux ; livres ; manuels ; brochures
promotionnelles ;
guides
promotionnelles ;
brochures ;
publications ; magazines ; revues périodiques ; bulletin
d'information ; journal municipal ; affiches ; cartes postales,
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessins ; enveloppes (papeterie) ; images ; calendriers ; produits
de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; timbres-poste ; sacs, sachets, pochettes
pour l'emballage en papier, papier d'emballage, feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques ; enveloppes
pré-affranchies, cartes postales et colis pré-affranchis.
Classe No 35 : Publicité ; services publicitaires et promotionnels
en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et publication de
textes publicitaires et promotionnels ; diffusion et distribution de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
fourniture et location d'espaces et de temps publicitaires ;
agence de publicité ; conseils en matière d'opérations
publicitaires et promotionnelles ; services de publicité à savoir
conseil en matière d'opérations de communication ayant
vocation à pénétrer dans les foyers ; services de publicité à
savoir conception et supervision de la création de produits
publicitaires et promotionnels ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; mise à
jour de documentation publicitaire et promotionnelle ; services
de gestion, de correction et de mise à jour d'adresses
permettant aux entreprises de normaliser les adresses postales
de leurs fichiers clients et de leurs fichiers prospects ; services
de marketing à savoir : ciblage de clientèle, mise à disposition et
location d'adresses permettant la réalisation d'opérations de
marketing et de publipostage ; édition d'enveloppes permettant
la réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ;
réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ;
services de géomarketing permettant l'optimisation de la
définition d'une zone de chalandise et l'analyse des profils des
foyers qui la composent ; maîtrise d'œuvre d'opérations de
publipostage adressé et non adressé, de télémercatique et de
commerce électronique ; maîtrise d'œuvre d'opérations de
recrutement et de fidélisation de la clientèle ; analyses de
marché, études de marché, médiation publicitaire ; services
d'études objectives et qualitatives permettant de mesurer
l'efficacité d'une campagne publicitaire sur les ventes ; services
d'établissement de plans médias, services de démonstration de
produits ; tous services de marchéage direct et indirect, de
télépromotion avec offre de vente et promotion télématique
avec offre de vente ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; conseils en information ou renseignements
d'affaires ; conseil dans le domaine des affaires à savoir
négociations et conclusions de transactions commerciales pour
le compte de tiers ; saisie, classement et archivage de données,
de documents et de plans ; reproduction de documents ; gestion
électronique de données et de documents, à savoir gestion
administrative de base de données ; gestion commerciale
d'accès à des services Internet et de télécommunications ;
compilation de nouvelles et d'informations générales ; mise à
jour de bases de données ; informations (pour des tiers) dans les
domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et
de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière
d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks) ;
gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par
réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le
solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction
de documents ; travaux de bureau ; traitement de textes ;
compilation de renseignements ; comptabilité ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de banques de
données administratives ; services comportant l'enregistrement,
la transcription, la composition ou la systématisation de
communications écrites et d'enregistrements, services de vente
de détail de timbres et produits philatéliques ; services de vente
par correspondance de timbres et produits philatéliques ;
stockage de données informatiques.
Classe
No
38 :
Télécommunications
y
compris
télécommunications multimédias ; transmission électronique de
données, d'images, de documents, communications par
terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages
ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de
données, de signaux et d'information par voie télématique, par
ordinateur
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; échange de données informatisées ;
service de courrier électronique ; service de messagerie
électronique ; transmission d'information contenue dans des
banques de données et banques d'images ; information en
139
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ;
location
d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de
messages, de télécopies, de télégrammes ; communication
(transmission) de données par terminaux d'ordinateurs
garantissant l'identité de l'émetteur et du destinataire,
garantissant la confidentialité des données, constituant la
preuve de l'envoi et de la réception des données, permettant le
contrôle du contenu des données, de l'intégrité des données et
du contrôle de la signature, télécommunications, services de
transmission d'informations contenues dans les banques de
données, services de transmission d'information par réseau
télématique, services de courrier électronique, transmission
électronique de données, d'images, de documents, de cartes
postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous
autres systèmes de transmission tels que onde, câble, satellite,
réseau Internet, de signaux et d'informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunication,
informations
en
matière
de
télécommunications, échange de données informatisées ;
agences de presse et d'information (nouvelles) ; informations en
matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ;
transmission de messages et d'images par le réseau
international de communication ; émissions radiophoniques ;
émissions
télévisées ;
diffusion
de
programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d'appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ; services de transmission d'informations accessibles
par code d'accès sur Internet, location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données ; consultations en matière
de transmission de données ; agences de presse et
d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs
accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet,
transmission
et
notification
de
messages,
d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par mail ou
SMS. Fourniture (transmission) d'informations géographiques à
partir d'une base de données ; fourniture (transmission)
d'informations en matière de cartographie, de cartographie
numérique, de révision et d'analyse de données de cartes et
d'informations géospatiales et de géocodage.
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, stockage de marchandises ; emballage de
produits ; conditionnement de produits ; distribution de courrier,
de journaux, de colis, de marchandises, de courrier et de
matériel publicitaires ; livraison de journaux, de colis, de
produits, de marchandises ; livraison de marchandises
commandées par correspondance ; affrètement ; services
d'expéditions ; courses rapides ; informations en matière
d'entreposage, de transport, de distribution de courrier et de
matériel publicitaires ; entreposage de support de données ou
de documents stockés électroniquement.
Classe No 40 : Imprimerie, impression numérique, impression
lithographique, impression en offset.
Classe No 42 : Conception, élaboration, développement,
installation, maintenance et location de logiciels ; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
consultation en matière d'ordinateurs et de transmission de
données ; étude de projets techniques liés à l'informatique ;
services de mise à jour de logiciels ; services d'étude et
d'expertise technique dans le domaine des télécommunications
et des réseaux informatiques ou de transmission de données ;
conversion de données et de programmes informatiques ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; expertises techniques dans le
domaine des télécommunications, des ordinateurs et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ;
programmation pour ordinateurs ; développement de systèmes
en communication ; reconstitution de bases de données ; service
d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de
logiciels et de matériel informatique ; services de conseils en
matière de cartographie, de cartographie numérique, de révision
et d'analyse de données de cartes et d'informations géospatiales
et de géocodage ; compilation, regroupement et synthèse de
données, notamment d'informations sur les infrastructures
routières, d'ordre géographique, portant sur des cartes et
informations en matière de voyage ; établissement de plans
géographiques, numériques, cartographiques ; étude et
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conception de services de gestion informatisée et dématérialisée
d'envoi de document, de pli et de colis ; services d'ingénieurs en
matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport
avec le courrier ; services scientifiques et technologiques ainsi
que les services de recherche et de conception et relatifs, à
savoir : évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs, services de recherches industrielles, à savoir
services de recherches techniques ; analyse de systèmes
informatiques ; étude de projets techniques ; contrôle de
qualité ; services de recherche et développement de nouveaux
produits notamment dans le domaine du courrier.
Classe No 45 : Services de cryptographie à savoir fourniture
d'accès à un portail d'accès à des services de certification et
d'authentification de signatures et de documents ; consultations
en matières de sécurité.
BOPI 12/16 - VOL. II
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 131
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 42, 45.
THOMAS Jacky, 8 chemin de la Cigale, 49330 CHATEAUNEUF S/
SARTHE.
BOPI de publication antérieure : 12/02
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TLC THOMAS, 8 chemin de la Cigale, 49330 CHATEAUNEUF
SUR SARTHE.
No National : 11 3 882 962
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROUSSIE Jérôme, No 69 Lieu dit Les Combes, 19270 USSAC.
M. LAVASELE Cedrick, 5 cours Portal, 33000 PORTAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ROUSSIE Jérôme, No 69 Lieu dit Les Combes, 19270 USSAC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque ; “ Avenir local ”
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Description de la marque : Forme ovale avec prolongement sur
la droite par un cocotier à cinq feuilles, le tronc est décomposé
en cinq segments dans le prolongement de la forme ovale,
l'extrémité de la forme ovale se termine par un retrecissement.
Le texte se situe en bas à droite du logo
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/02
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 883 704
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. FRONT Loick, 20 Rue Mercoeur, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FRONT Loick, 20 Rue Mercoeur, 44000 NANTES.
141
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non
en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 772
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ECONORMES HABITAT, EURL, 31 RUE SAINT PIERRE, 57000
METZ.
No SIREN : 524 899 804.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECONORMES HABITAT, M. MILLERY-BENZ JEAN-CHARLES, 31
RUE SAINT PIERRE, 57000 METZ.
Classes de produits ou services : 16, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 749
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARBIO
Aquitaine
(association
interprofessionnelle
des
opérateurs bio d'Aquitaine), association, Cité Mondiale, 6 Parvis
des Chartrons, 33075 BORDEAUX Cedex.
No SIREN : 442 751 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARBIO
Aquitaine,
association
interprofessionnelle
des
opérateurs bio d'Aquitaine, M. LASSALLE SAINT JEAN Philippe,
Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons, 33075 BORDEAUX Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 779
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Société Anonyme, Les Miroirs,
18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 542 039 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 427C
Classe No 42 : Planification et conseils techniques, compilation
de projets et études dans le domaine des matériaux de
construction, à savoir : travaux d'ingénieurs ; recherche et
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
développement de nouveaux produits pour des tiers dans les
domaines scientifiques et industriels ; planification de projets
techniques dans le domaine des matériaux de construction, à
savoir : travaux d'ingénieurs ; services de développement de
produits pour le compte de tiers dans le domaine des matériaux
de construction ; services d'analyses chimiques et de recherches
industrielles dans le domaine des matériaux de construction ;
planification de projets et solutions de systèmes informatiques
dans le domaine des matériaux de construction ; élaboration de
modèles de procédés techniques pour installations industrielles,
centrales électriques et installations de protection de
l'environnement ; planification, à savoir : études de projets
techniques en matière de traitement des données pour
installations
industrielles,
installations
métallurgiques,
installations de protection de l'environnement, installations de
production, distribution et transmission d'énergie, ainsi que
machines ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; architecture ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; analyse chimique ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; contrôle de
qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; essai de
matériaux ; étude de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 811
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FAMILLES RURALES DE VENDEE, ASSOCIATION
LOI 1901, 119 BOULEVARD DES ETATS UNIS, BP 79, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
No SIREN : 337 929 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION
FAMILLES
RURALES
DE
VENDEE,
119
BOULEVARD DES ETATS UNIS, BP 79, 85000 LA ROCHE SUR
YON.
BOPI 12/16 - VOL. II
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PLAZA Thierry, Résidence de l'Eglise – Bâtiment B, 10 Grande
Rue, 95740 FREPILLON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes
(optique) ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; Topométrie ;
topographie ; métrologie ; conception d'aménagement urbain
rural et de travaux foncier (travaux d'ingénieurs) ; numérisation
3D de documents.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 891
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; comptabilité ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ;
ERIMEDE, SARL, 13 rue Edith Cavell, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocat, Mme HAKIM Anne-Geneviève,
Castillon, 33000 BORDEAUX.
15
rue
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 814
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FERREIRA Violette, 8 Rue Heloise, 91100 CORBEIL
ESSONNES.
M. MACHADO Eric, 40 Avenue Roger Alboy, 93200 GAGNY.
M. PLAZA Thierry, Résidence de l'Eglise – Bâtiment B, 10 Grande
Rue, 95740 FREPILLON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : orange : pantone 021C ; nuance
rouge : pantone 186C ; pantone black 5C
Classe No 35 : Service de recherche documentaire et de veille
documentaire dans des sources informatiques, pour des tiers,
sur tout sujet ; service de courtage commercial en ressources
documentaires ; service de consultation et de conseil en matière
de recherche et de veille documentaires pour toute forme
d'organisation ;
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Service de recherche et de transmission
d'informations
à
caractère
documentaire
par
réseau
informatique ;
Classe No 41 : Formation à la recherche et à la veille
documentaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/02
o
N National : 11 3 883 916
143
No National : 11 3 883 991
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE BIOTEX, SAS, 70 ROUTE DE BRUGUIERES, 31780
CASTELGINEST.
No SIREN : 480 770 767.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE BIOTEX, 70 ROUTE DE BRUGUIERES,
CASTELGINEST.
31780
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEAVOUR, SAS, 55 rue des Lauriers, 35510 CESSON
SEVIGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENDEAVOUR, M. ADMONT, 55 rue des Lauriers, 35510 CESSON
SEVIGNE.
Classe No 20 : Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception
du linge de lit) ; Matelas ; sur matelas ; oreillers et traversins ;
couettes ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
Classes de produits ou services : 20, 24.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 993
Classes de produits ou services : 17, 19.
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 921
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme TURNER Jane, 15 rue Paul Gervais, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme TURNER Jane, 15 rue Paul Gervais, 75013 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. LE FRANC PASCAL, 35 RUE DE LA DUCHESSE, 44000
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE FRANC PASCAL, 35 RUE DE LA DUCHESSE, 44000
NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/02
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 048
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NICONIX, SARL, ZAC Pôle Actif, 4 allée du Piot, 30660
GALLARGUES LE MONTUEUX.
No SIREN : 424 522 472.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICONIX, M. BOUCHACOURT Bruno, ZAC Pôle Actif, 4 allée du
Piot, 30660 GALLARGUES LE MONTUEUX.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 884 412
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Willington Avocats, SELAS, 6 rue Paul Valéry, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Willington Avocats, Mme Farah Zagoury Joanna, 6 rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 067
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
M. BENITA GILLES, 23 LOTISSEMENT TERRE BLANCHE, 13320
BOUC BEL AIR.
M. ACCARY ANDRE, 27 RUE DE LA CROIX, 71600 PARAY LE
MONIAL.
M. GOEPFERT PASCAL, 7 LOTISSEMENT TRICELO, 13580 LA
FARE LES OLIVIERS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Affaires
(aide à la direction) ; affaires (consultation professionnelle) ;
affaires (expertises) ; aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour les
questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; conseil en organisation des
affaires ; préparation de feuilles de paie ;
TERRE
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services de messagerie
électronique ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BENITA GILLES, 23 LOTISSEMENT TERRE BLANCHE, 13320
BOUC BEL AIR.
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; licences de logiciels
(concession de) [services juridiques] ; (concession de) licences
de propriété intellectuelle ; médiation ; recherches légales : tous
ces services étant rendus par un avocat.
Mme BENITA MARIE PIERRE,
BLANCHE, 13320 BOUC BEL AIR.
23
LOTISSEMENT
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 414
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Herasens est inscrit en bicolore et en
surimpression sur les lettres H, R et S.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/02
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SFP, Société à responsabilité Limitée, 30 rue Théodore Ozenne,
31000 TOULOUSE.
No SIREN : 534 880 208.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe No 9 : Logiciels pour l'échange de bons de réduction, de
bons cadeaux et de devises virtuelles. Jetons de valeur
téléchargeables ; bons d'échange de devise virtuelle utilisée sur
une plateforme dédiée. Bons de réduction et de bons cadeaux
téléchargeables à valoir sur l'achat et/ou l'échange de produits
et services ; émission de bons d'échange pouvant utilisés
comme une devise virtuelle. Bons de réduction et de bons
cadeaux codés magnétiques à valoir sur l'achat et/ou l'échange
de
produits
et
services.
Publications
électroniques
téléchargeables non imprimées ; données, informations,
contenu audio, contenu vidéo et autres contenus multimédias,
tous lisibles ou téléchargeables à partir de l'Internet ou via des
dispositifs mobiles de communications ; unité de paiement
virtuelle.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
145
Classe No 35 : Promotion de produits et services de tiers par la
facilitation d'un programme de récompenses fournissant des
bons d'échange, réductions et remises aux utilisateurs.
Classe No 36 : Emission de bons de réduction et de bons
cadeaux à valoir sur l'achat et/ou l'échange de produits et
services ; émission de bons cadeaux destinés à être échangés
contre des produits et services ; émission de bons de réduction
et de bons cadeaux à des fins commerciales ou
promotionnelles ; émission de bons d'échange pouvant utilisés
comme une devise virtuelle « service financier ». Services
d'attribution d'unité de devise virtuelle permettant de réaliser
des échanges de produits et services entre tiers sur une
plateforme
dédiée ;
administration
d'un
programme
d'attribution d'unité de devise virtuelle permettant aux
participants d'échanger des produits et services par
l'intermédiaire d'une plateforme dédiée ; services de change, à
savoir, fourniture d'une devise virtuelle utilisée par les membres
d'une communauté en ligne via des réseaux informatiques et de
communication. Services de transfert électronique de fonds via
des réseaux de communications électroniques et optiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 419
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEXXON GROUPE HOLDING, société anonyme, 79, avenue
Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 380 586 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
[inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, le stockage, la
reproduction du son, des données ou des images ; appareils de
saisies de données, de sons et d'images ; terminaux de
télécommunication, supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; disques durs externes ; récepteurs [audio et vidéo] ;
lecteurs vidéo, audionumériques et multimédia.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 420
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Franck Deveughele, 14 rue Aristide Briand, 95580 ANDILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck Deveughele, 14 rue Aristide Briand, 95580 ANDILLY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Peinture étant issu de l'agriculture biologique ou élaborer à
partir de produits qui y sont issu ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ; Éolienne – éolienne de toiture ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; pompe à chaleur
– poêle insert chaudière à granulés – panneaux solaire
thermique ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Bardage
étant issu de l'agriculture biologique ou élaborer à partir de
produits qui y sont issu et tuiles étant issu de l'agriculture
biologique ou élaborer à partir de produits qui y sont issu non
métallique ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Bac à récupération d'eau en plastique ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Travaux de menuiserie et
d'isolation étant issus de l'agriculture biologique ou élabores à
partir de produits qui y sont issu.
Classes de produits ou services : 2, 7, 9, 11, 19, 20, 25, 30, 31, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 430
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE BIOLOGIQUE DU CHEMIN VERT, SELAS, 6 RUE DU
CHEMIN VERT, 75011 PARIS.
No SIREN : 328 386 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE BIOLOGIQUE DU CHEMIN VERT, 6 RUE DU CHEMIN
VERT, 75011 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 884 438
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BEEPEERS, SAS, 2229 Route des Crêtes, 06560 VALBONNE.
No SIREN : 537 571 010.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEEPEERS, M. PRETTE Alain, 2229 Route des Crêtes, 06560
VALBONNE.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 441
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
Classe No 42 : Toute analyse biologique humaine, animale,
aliment, eau.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
à : I.N.P.I. PARIS
INEVO TECHNOLOGIES, SARL, 449 CHEMIN DE WETTE FAYS,
69300 CALUIRE ET CUIRE.
No SIREN : 481 624 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte, 29 rue de Bonnel, 69003
LYON.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
147
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ».
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes pantone : 288C
No National : 11 3 884 442
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : « Appareils et instruments scientifiques (autres
qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de
données magnétiques ; centre serveurs de bases de données ;
disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de
création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de
données ; progiciels destinés à la logistique dans le domaine de
l'industrie ; progiciels destinés au pilotage de fabrication, à la
gestion des ressources, au stockage, à la livraison et au
cheminement des lots de produits ; progiciels destinés à la
gestion de documents, la collecte et l'acquisition de données ;
progiciels destinés à la connexion des systèmes pour la gestion
de production assistée par ordinateur ; logiciels de fourniture
d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau
informatique ou de transmission de données ; périphériques
d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur » ;
Classe No 41 : « Éducation ; formation ; informations en matière
de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques
notamment dans le secteur de l'ingénierie industrielle ;
organisation et conduite de conférence notamment dans le
secteur de l'ingénierie industrielle ; organisation et conduite de
séminaires notamment dans le secteur de l'ingénierie
industrielle ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition » ;
Classe No 42 : « Services d'ingénierie ; services de recherche et
de développement technologiques pour le compte de tiers dans
des domaines industriels divers rendus par des ingénieurs ;
services d'évaluations et d'estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services de laboratoires d'essais, expertises techniques et
scientifiques, contrôle de qualité, étalonnage, mesures et essais,
services de contrôle de qualité à des fins de certification,
services de dessins industriels ; services de consultation
professionnelle et établissement de plans (construction) pour
l'industrie ; services de recherches en matière de protection de
l'environnement, recherches biologiques, bactériologiques,
chimiques ; services de conseils en matière de constructions ;
services d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de
conseils en matière d'économie d'énergies ; services de
recherches en physique ; services de recherches biologiques ;
services de recherches en bactériologie ; services de recherches
en chimie ; services de recherches en cosmétologie ; services de
recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles
technologies de l'information des réseaux informatiques et de
communication ; études de projets techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques et de
transmission de données ; expertise techniques en ingénierie
dans le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques et de transmission de données ; services
d'élaboration (conception) et développement d'ordinateurs, de
logiciels et progiciels destinés aux systèmes de pilotage de
fabrication industrielle ; élaboration de progiciels (conception)
destinés à la réalisation de systèmes d'informations de
production incluant le pilotage, l'optimisation et le suivi des
activités de production et de fabrication dans le domaine
industriel ; services d'installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
INEVO TECHNOLOGIES, SARL, 449 CHEMIN DE WETTE FAYS,
69300 CALUIRE ET CUIRE.
No SIREN : 481 624 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte, 29 rue de Bonnel, 69003
LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes pantone : 288C
Classe No 9 : « Appareils et instruments scientifiques (autres
qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de
données magnétiques ; centre serveurs de bases de données ;
disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de
création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de
données ; progiciels destinés à la logistique dans le domaine de
l'industrie ; progiciels destinés au pilotage de fabrication, à la
gestion des ressources, au stockage, à la livraison et au
cheminement des lots de produits ; progiciels destinés à la
gestion de documents, la collecte et l'acquisition de données ;
progiciels destinés à la connexion des systèmes pour la gestion
de production assistée par ordinateur ; logiciels de fourniture
d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau
informatique ou de transmission de données ; périphériques
d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur » ;
Classe No 41 : « Éducation ; formation ; informations en matière
de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques
notamment dans le secteur de l'ingénierie industrielle ;
organisation et conduite de conférence notamment dans le
secteur de l'ingénierie industrielle ; organisation et conduite de
séminaires notamment dans le secteur de l'ingénierie
industrielle ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition » ;
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : « Services d'ingénierie ; services de recherche et
de développement technologiques pour le compte de tiers dans
des domaines industriels divers rendus par des ingénieurs ;
services d'évaluations et d'estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services de laboratoires d'essais, expertises techniques et
scientifiques, contrôle de qualité, étalonnage, mesures et essais,
services de contrôle de qualité à des fins de certification,
services de dessins industriels ; services de consultation
professionnelle et établissement de plans (construction) pour
l'industrie ; services de recherches en matière de protection de
l'environnement, recherches biologiques, bactériologiques,
chimiques ; services de conseils en matière de constructions ;
services d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de
conseils en matière d'économie d'énergies ; services de
recherches en physique ; services de recherches biologiques ;
services de recherches en bactériologie ; services de recherches
en chimie ; services de recherches en cosmétologie ; services de
recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles
technologies de l'information des réseaux informatiques et de
communication ; études de projets techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques et de
transmission de données ; expertise techniques en ingénierie
dans le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques et de transmission de données ; services
d'élaboration (conception) et développement d'ordinateurs, de
logiciels et progiciels destinés aux systèmes de pilotage de
fabrication industrielle ; élaboration de progiciels (conception)
destinés à la réalisation de systèmes d'informations de
production incluant le pilotage, l'optimisation et le suivi des
activités de production et de fabrication dans le domaine
industriel ; services d'installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ».
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 448
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ALLIER François, 113 Ruelle des comtes du Forez, 42155 ST
JEAN ST MAURICE SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ALLIER François, 113 Ruelle des comtes du Forez, 42155 ST
JEAN ST MAURICE SUR LOIRE.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 473
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RCA Trademark Management, société par Actions simplifiée à
associé unique, 1-5 Rue Jeanne d'Arc, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
No SIREN : 383 461 027.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuelle PETIT, C/o Technicolor, 1 rue Jeanne d'Arc, 92443
ISSY LES MOULINEAUX Cedex.
BOPI 12/16 - VOL. II
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (autres que pour
véhicules terrestres) ; accouplements et composants de
transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines à
vent type éoliennes ; Machines à laver le linge ; repasseuses ;
aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de
poussière ; machines électriques à usage ménager en particulier
les batteurs électriques, fouets électriques, robots de cuisine
électriques, centrifugeuses, mixeurs, émulseurs électriques,
presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, broyeurs, moulins à café,
couteaux électriques, éplucheuses, hachoirs à viande, machine à
râper les légumes, machine à couper le pain, moulins de cuisine,
moulins à sel et poivre ; machines à coudre ; machines et
appareils de nettoyage électriques à vapeur ou à haute
pression ; appareils de nettoyage à ultrasons.
Classe No 9 : Appareils de téléphonie, téléphones cellulaires,
modems, housses pour téléphones mobiles, kits mains libres,
batteries et chargeurs pour téléphones mobiles ; téléviseurs,
rétroprojecteurs, écrans de télévision ; décodeurs destinés à
recevoir
des
contenus
multimédia,
routeurs
de
télécommunication ; plateformes pour la distribution numérique
de contenus audio vidéo et de jeux vidéo ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision ; écrans de
projection
et
projecteurs ;
logiciels
et
programmes
d'ordinateurs, notamment logiciels plateforme pour la
distribution de contenus (vidéo, données et sons) dans le
domaine des médias, du divertissement et de la
communication ;
équipements
pour
le
traitement
de
l'information ; ordinateurs ; tablettes multimédia, livres
électroniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la
fermeture automatique de portes, portails, alarme, avertisseurs
à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils,
interphone vidéo, appareils de positionnement et de navigation
par satellite, à savoir récepteurs de navigation utilisant un
satellite de positionnement mondial (GPS) pour véhicules ;
lunettes pour la télévision et le cinéma en 3D (trois dimensions).
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, lampes ; ampoules ; tubes
lumineux ; appareils de luminothérapie ; appareils et
installations de chauffage, fours, fours à micro-ondes, chauffebiberons électriques, bouilloires électriques, chauffages
électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude, chaudières,
pompes à chaleur ; bouillottes ; appareils et installations de
cuisson et production de vapeur, autocuiseurs, barbecues, grils,
cuiseurs à riz, machines à pizza ; grille-pain, fours à gril ;
machines à café électrique ; yaourtières électriques ; gaufriers
électriques ; friteuses électriques ; appareils et machines de
réfrigération, en particulier les réfrigérateurs, congélateurs,
machines et appareils à glaçons, caves à vins, refroidisseurs à
eau ; appareils de séchage, sèche mains ; sèche cheveux ;
machines à sécher le linge ; fers à lisser, fers à friser ; appareils
de ventilation, hottes aspirantes de cuisine ; appareils de
climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ;
humidificateurs d'air ; appareils et installations pour
radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de
distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et
appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs d'odeur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 487
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE BIOLOGIQUE DU CHEMIN VERT, SELAS, 6 RUE DU
CHEMIN VERT, 75011 PARIS.
No SIREN : 328 386 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE BIOLOGIQUE DU CHEMIN VERT, 6 RUE DU CHEMIN
VERT, 75011 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
149
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/03
Description de la marque : SIGLE + LOGO
Classe No 42 : Toute analyse biologique humaine, animale, eau,
aliment.
Classes de produits ou services : 42.
No National : 11 3 884 542
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/04
o
N National : 11 3 884 498
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD, SARL, 0 CHATEAU
BOURSEAU, 33500 LALANDE DE POMEROL.
No SIREN : 412 478 059.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES
V.
GABORIAUD-BERNARD,
0
BOURSEAU, 33500 LALANDE DE POMEROL.
CHATEAU
M. gros laurent, 79 rue chalamet, 07270 LAMASTRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. gros laurent, 79 rue chalamet, 07270 LAMASTRE.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 557
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
José FUENTES, La Vacherie, 85190 BEAULIEU SOUS LA ROCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier BICHON, JURIPARTNER, L.R.B. AVOCATS-AVOCATS
CONSEILS, 41 Rue de la Tour d'Auvergne, 44200 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 517
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BELLANGER GUILLAUME SYLVIE, Agissant pour le
compte de la société SILCO SA en cours de formation,
BOULEVARD BOURDON, BAT B, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BELLANGER GUILLAUME SYLVIE, 80 BOULEVARD
BOURDON, BAT B, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques. Recherche de marché ; aide à la direction
des affaires commerciales ; consultation pour la direction des
affaires ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; services de formation commerciale ;
services de formation en affaires ; services de formation
professionnelle ; Accompagnement personnalisé (coaching)
(éducation et formation) ; organisation et conduite d'ateliers de
formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 884 566
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ONIRIK, Société à responsabilité limitée, 43 rue de Bellevue,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 432 014 108.
BOPI 12/16 - VOL. II
Internet ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ;
services
de
messagerie
électronique,
informatique, numérique ou alphanumérique ; communications
par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; location
d'appareils de télécommunication ; services de fourniture
d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Maître Séverine GUYOT, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 40 : Imprimerie ; impression de dessins, de maquettes
(produits de l'imprimerie), d'emballage de marchandises, d'art
graphique ; impression en offset ; impression lithographique ;
gravure ; photogravure ; sérigraphie ; tirage de photographies et
développement
de
pellicules
photographiques ;
photocomposition.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; boîtes en carton ou
en papier ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; dessins ;
reproductions
graphiques ;
maquettes
(produits
de
l'imprimerie) ; affiches ; prospectus ; brochures ; lettres
d'informations ; publications ; catalogues ; cartes ; albums ;
calendriers ; périodiques ; livres ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage) ; autocollants [articles de papeterie] ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes), à savoir sacs, sachets, et feuilles ; sacs, sachets, films et
feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; communiqués de
presse imprimés.
Classe No 41 : Microédition ; micro-filmage ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie
numérique ; agence photographique ; services de photographie ;
reportages photographiques ; services de reporters ; agence
d'illustrations (services de dessinateur) ; réalisation (conception)
d'animations d'images ; services de bibliothèques électroniques
pour la fourniture d'informations électroniques (y compris
informations d'archives) sous la forme de textes électroniques,
d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de
divertissement ; production, réalisation (conception) et
duplication
de
programmes
d'informations
et
de
divertissements radiophoniques, télévisés ou accessibles sur
réseaux informatiques ou Internet ; production de films
publicitaires ; réalisation (conception) et montage de bandes
vidéo, de programmes radiophoniques ou télévisés ; réalisation
(conception), production et duplication de films sur bandes
vidéo ou sur disques-compacts (audio-vidéo) ; location ou prêt
de supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia,
d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo ; services d'édition, d'enregistrement, de
duplication, de transmission et de reproduction des sons et des
images ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ; services de studio d'enregistrement ;
services d'artistes de spectacles ; services de directeurs
artistiques (organisation de spectacle) ; agences pour artistes ;
organisation et conduite de colloques, forums, conférences,
séminaires, symposiums ou congrès ; organisation de salons,
d'expositions, de campagnes d'information et de manifestations
professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de
divertissement ;
services
d'édition
et
de
publication,
électronique ou non, de textes, de tous supports sonores et/ou
visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), à l'exclusion des
textes publicitaires ; rédaction, mise en pages et publication de
textes autres que textes publicitaires ; éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de formation, de divertissement, d'éducation ou
d'évènements culturels ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; réservation de places de spectacles ou de billets
pour des évènements culturels.
Classe No 35 : Publicité ; gestion d'affaires publicitaires ;
affichage ; agence de publicité ; promotion des ventes pour des
tiers ; actions promotionnelles et publicitaires ; développement
de programmes de fidélisation de la clientèle ; informations en
matière de publicité ; conseil en organisation des affaires et pour
la direction des affaires, notamment dans le domaine de la
communication ; conseils, recherches, renseignements et
informations d'affaires ; expertises en affaires ; agence de
conseil en communication interactive ; conseil en stratégie
commerciale ; établissement de statistiques ; études de marché ;
services de publicité et d'informations commerciales par
réseaux de télécommunication, par réseau Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique ; conception et réalisation
de bannières publicitaires pour Internet ; services de publicité et
d'informations
commerciales
par
correspondance,
radiophonique, télévisée ; sponsorisation (publicité) ; mécénat
publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherches de
parraineurs ; sondages d'opinion ; édition et publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ou de
courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
reproduction de documents ; services de communication
publicitaire par support vidéo ; services de revues de presse ;
organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux
ou de publicité ; conseil en matière de publicité et d'informations
commerciales en ligne sur un réseau informatique ; conseils en
communication ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques et de bases de données informatisées ;
conception et création de sites Web pour les tiers ; conseils de
gestion informatique ou télématique ; services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central ; services de
recherches et de récupérations d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des
journaux électronique ou non (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet ; transmission par satellite ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
transmission et diffusion de données, de sons et d'images par
réseaux informatiques, par réseaux Internet, par voie
télématique, via de bases de données ou via des centres
serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou
téléphoniques ; transmission de messages ; transmissions
d'informations par catalogues électroniques sur réseaux
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; services de dessin assisté par ordinateur ; services
de dessinateurs industriels ; service d'infographie ; réalisation
(conception) d'images de synthèse ; conception, création et
réalisation de marques et d'enseignes (service de dessinateurs
d'arts graphiques) ; services d'esthétique industrielle, services
de recherche, de création et de réalisation (conception) de noms
et de logotypes (service de dessinateurs d'arts graphiques) ;
services de dessin et de design de produits (dessin industriel) ;
stylisme ; création, entretien et consultation en matière de sites
Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration [conception], installation, mise à jour et
maintenance de logiciels ; location de temps d'accès à un centre
serveur de base de données ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; programmation pour ordinateurs ;
agence de design (service de dessinateurs et d'arts graphiques) ;
services de dessinateurs pour emballages ; consultation et
réalisation en matière d'identité visuelle (service de dessinateurs
et d'arts graphiques) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; conseil technique, études,
analyses et diagnostiques techniques notamment dans le
domaine informatique et de la création graphique assistée par
ordinateur ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
BOPI 12/16 - VOL. II
ingénieurs ; analyse
d'ordinateurs.
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour
l'implantation
de
systèmes
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 593
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GFA de Magence, GFA, Château Magence, 33210 SAINT PIERRE
DE MONS.
No SIREN : 314 584 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA de Magence, Mme d'Antras Jacques, Château Magence,
33210 SAINT PIERRE DE MONS.
151
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés
vivants ; agrumes ;
Classe No 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 623
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 607
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. PICHODO Joseph, 102 LA RACINAUZIERE, 85250 ST ANDRE
GOULE D'OIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PICHODO Joseph, 102 LA RACINAUZIERE, 85250 ST ANDRE
GOULE D'OIE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
FAVIER Liliane, 660 rue d'Alco, 34080 MONTPELLIER.
No SIREN : 349 673 640.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROCK 'n STYLE, 660 rue d'Alco, 34080 MONTPELLIER.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 636
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. MONNIER Bernard, 40 rue Charles de Montesquieu, 92160
ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MONNIER Bernard, 40 rue Charles de Montesquieu, 92160
ANTONY.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 884 665
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES
BIOTECHNOLOGIES, SOCIETE ANONYME, 3 Avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 180 036 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
thérapeutiques destinées au traitement des troubles de la
coagulation.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 678
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES
BIOTECHNOLOGIES, SOCIETE ANONYME, 3 Avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 180 036 147.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments,
préparations
pharmaceutiques
injectables,
protéines
thérapeutiques destinées au traitement des troubles de la
coagulation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 667
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments,
préparations
pharmaceutiques
injectables,
protéines
thérapeutiques destinées au traitement des troubles de la
coagulation.
Classes de produits ou services : 5.
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES
BIOTECHNOLOGIES, SOCIETE ANONYME, 3 Avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 180 036 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
o
Classe N
5 : Produits pharmaceutiques, médicaments,
préparations
pharmaceutiques
injectables,
protéines
thérapeutiques destinées au traitement des troubles de la
coagulation.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 676
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES
BIOTECHNOLOGIES, SOCIETE ANONYME, 3 Avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 180 036 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 680
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES
BIOTECHNOLOGIES, SOCIETE ANONYME, 3 Avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 180 036 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments,
préparations
pharmaceutiques
injectables,
protéines
thérapeutiques destinées au traitement des troubles de la
coagulation.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 700
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du
Livre II du Code de la Mutualité, 143 rue Blomet, 75015 PARIS.
No SIREN : 500 751 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments,
préparations
pharmaceutiques
injectables,
protéines
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises ; consultation
pour la direction des affaires d'entreprise d'assurance ; gestion
administrative et commerciale des contrats d'assurances,
d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de
risque accident ; gestion administrative et commerciale de
complémentaires santé. Service de publicité, diffusion et
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons], mise à jour de documentations
publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, courriers publicitaire,
publicité par correspondance, notamment dans le secteur des
assurances, des complémentaires santé, de la santé et des
services aux personnes. Recueil de données dans un fichier
central, systématisation de données dans un fichier central,
recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers], recrutement de personnel, notamment dans le secteur
des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des
services aux personnes. Services d'informations statistiques,
prévisions économiques, recherche et étude de marché et
sondages d'opinion, notamment dans le secteur des assurances,
des complémentaires santé, de la santé et des services aux
personnes ; relation publique dans le secteur des assurances,
des complémentaires santé, de la santé et des services aux
personnes. Services de secrétariat ; services d'assistance, de
conseils ou d'informations pour l'accomplissement de
démarches et de formalités administratives, d'informations de
nature administrative en matière de santé, d'assurances et des
services aux personnes ; établissement de devis dans le
domaine des soins médicaux et de santé ; études comparatives
de prestations et de coûts des soins médicaux et de santé.
Classe No 36 : Services d'assurances ; services d'assurances
santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque
d'accidents ; contrats d'assurances, contrats d'assurances santé,
d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ;
assurance voyages, assurances annulation dans le cadre d'un
voyage ou d'un déplacement, complémentaire santé ; gestion
financière d'accords dits de tiers-payant ; services d'assurances
responsabilité civile ; informations, conseils, consultations en
matière d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie,
de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance sur la vie ;
services de caisses de paiement de retraites ; courtage en
assurances ; affaires financières et immobilières, constitution et
investissement de capitaux, estimations financières [assurances,
banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales,
garanties [cautions], constitution et placement de fonds,
constitution et organisation de fonds communs de placements ;
opérations financières et monétaires, analyse financière,
consultation en matière financière, parrainage financier ;
opération financière et monétaires de versements d'un capital
ou d'une rente en cas d'accidents, d'hospitalisations, de
blessures, de décès, de maladies, d'arrêts de travail ou de
départs en retraire ; opération financière et monétaires de
remboursement des frais de santé et l'ensemble des frais liés à
un accident ou à une hospitalisation, y compris les frais
d'assistance à la personne, les frais de transport ou de maintien
à domicile ; information en matière d'assurance et d'assurance
maladie ; informations, fournies par tout moyen de
communication ou de télécommunication, en matière de
remboursement des frais de santé et des services d'assistance à
la personne proposés dans le cadre d'un contrat d'assurance.
Classe No 37 : Blanchisserie, repassage du linge, nettoyage de
bâtiments (ménage).
153
administrations ; services personnels et sociaux rendus à des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir :
services d'aide et de soutien des personnes à domicile pour
l'accomplissement de formalités administratives et de formalités
permettant le maintien à domicile de la personne (demandes
d'aides ménagères, de livraisons de courses, prises de rendezvous) ; services d'aide au retour à domicile après hospitalisation
à savoir : services d'aide pour les formalités administratives ;
services d'aides à domicile pour les personnes âgées, malades
et/ou handicapées pour la réalisation de formalités
administratives et de formalités permettant le maintien de la
personne à domicile (demandes d'aides ménagères, de
livraisons de course, prises de rendez-vous) ; services
d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services
juridiques notamment dans le domaine médical ou des soins de
santé.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 719
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES
BIOTECHNOLOGIES, SOCIETE ANONYME, 3 Avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 180 036 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments,
préparations
pharmaceutiques
injectables,
protéines
thérapeutiques destinées au traitement des troubles de la
coagulation.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 720
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du
Livre II du Code de la Mutualité, 143 rue Blomet, 75015 PARIS.
No SIREN : 500 751 789.
Classe No 41 : Formation et éducation ; organisation et conduite
de conférences, de congrès, de colloques, de symposiums et de
séminaires dans le domaine des assurances et de la santé ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou
de formation] ; cours d'enseignement à distance ; cours par
correspondance ; préparation de programmes de cours, de
cours, de guides d'études et d'épreuves.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe No 44 : Services médicaux ; services de gardes-malades ;
maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons
médicalisées ; services de santé ; services d'un psychologue ;
services d'opticiens ; services de banque de sang ; services de
soins à domicile ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ; services d'analyse médicale ; informations fournies
par tout moyen de communication ou de télécommunication en
matière de santé, et notamment information en matière de
prévention des risques de maladies et d'accidents ; informations
en matière de santé, et notamment mise à disposition de listes
de professionnels de la santé ; jardinage, services notamment
rendus lors d'un retour à domicile après hospitalisation.
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises ; consultation
pour la direction des affaires d'entreprise d'assurance ; gestion
administrative et commerciale des contrats d'assurances,
d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de
risque accident ; gestion administrative et commerciale de
complémentaires santé. Service de publicité, diffusion et
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons], mise à jour de documentations
publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, courriers publicitaire,
publicité par correspondance, notamment dans le secteur des
assurances, des complémentaires santé, de la santé et des
services aux personnes. Recueil de données dans un fichier
central, systématisation de données dans un fichier central,
Classe No 45 : Services de garde d'enfants à domicile ; services
destinés à effectuer, pour des tiers, des démarches auprès des
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers], recrutement de personnel, notamment dans le secteur
des assurances, des complémentaires santé, de la santé et des
services aux personnes. Services d'informations statistiques,
prévisions économiques, recherche et étude de marché et
sondages d'opinion, notamment dans le secteur des assurances,
des complémentaires santé, de la santé et des services aux
personnes ; relation publique dans le secteur des assurances,
des complémentaires santé, de la santé et des services aux
personnes. Services de secrétariat ; services d'assistance, de
conseils ou d'informations pour l'accomplissement de
démarches et de formalités administratives, d'informations de
nature administrative en matière de santé, d'assurances et des
services aux personnes ; établissement de devis dans le
domaine des soins médicaux et de santé ; études comparatives
de prestations et de coûts des soins médicaux et de santé.
juridiques notamment dans le domaine médical ou des soins de
santé.
Classe No 36 : Services d'assurances ; services d'assurances
santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque
d'accidents ; contrats d'assurances, contrats d'assurances santé,
d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ;
assurance voyages, assurances annulation dans le cadre d'un
voyage ou d'un déplacement, complémentaire santé ; gestion
financière d'accords dits de tiers-payant ; services d'assurances
responsabilité civile ; informations, conseils, consultations en
matière d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie,
de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance sur la vie ;
services de caisses de paiement de retraites ; courtage en
assurances ; affaires financières et immobilières, constitution et
investissement de capitaux, estimations financières [assurances,
banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales,
garanties [cautions], constitution et placement de fonds,
constitution et organisation de fonds communs de placements ;
opérations financières et monétaires, analyse financière,
consultation en matière financière, parrainage financier ;
opération financière et monétaires de versements d'un capital
ou d'une rente en cas d'accidents, d'hospitalisations, de
blessures, de décès, de maladies, d'arrêts de travail ou de
départs en retraire ; opération financière et monétaires de
remboursement des frais de santé et l'ensemble des frais liés à
un accident ou à une hospitalisation, y compris les frais
d'assistance à la personne, les frais de transport ou de maintien
à domicile ; information en matière d'assurance et d'assurance
maladie ; informations, fournies par tout moyen de
communication ou de télécommunication, en matière de
remboursement des frais de santé et des services d'assistance à
la personne proposés dans le cadre d'un contrat d'assurance.
Mme Neukirch de Maistre Maud, 9 rue de l'Amiral de Joinville,
92200 NEUILLY SUR SEINE, 92200 neuilly sur seine.
Classe No 37 : Blanchisserie, repassage du linge, nettoyage de
bâtiments (ménage).
Classe No 41 : Formation et éducation ; organisation et conduite
de conférences, de congres, de colloques, de symposiums et de
séminaires dans le domaine des assurances et de la santé ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou
de formation] ; cours d'enseignement à distance ; cours par
correspondance ; préparation de programmes de cours, de
cours, de guides d'études et d'épreuves.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 769
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Neukirch de Maistre Maud, 9 rue de l'Amiral de Joinville,
92200 NEUILLY SUR SEINE, 92200 neuilly sur seine.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions
exclusivement pour la promotion des services juridiques et de
services en relation avec la prévention et les modes de
réglement alternatif des conflits ; publication de textes
publicitaires exclusivement pour la promotion de services
juridiques et de services en relation avec la prévention et les
modes de réglement alternatif des conflits ; locations d'espaces
publicitaires exclusivement sur un site Internet consacré à la
médiation ; relations publiques en relation avec la promotion de
la médiation.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 842
o
Classe N 44 : Services médicaux ; services de gardes-malades ;
maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons
médicalisées ; services de santé ; services d'un psychologue ;
services d'opticiens ; services de banque de sang ; services de
soins à domicile ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ; services d'analyse médicale ; informations fournies
par tout moyen de communication ou de télécommunication en
matière de santé, et notamment information en matière de
prévention des risques de maladies et d'accidents ; informations
en matière de santé, et notamment mise à disposition de listes
de professionnels de la santé.
Classe No 45 : Services de garde d'enfants à domicile ; services
destinés à effectuer, pour des tiers, des démarches auprès des
administrations ; services personnels et sociaux rendus à des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir :
services d'aide et de soutien des personnes à domicile pour
l'accomplissement de formalités administratives et de formalités
permettant le maintien à domicile de la personne (demandes
d'aides ménagères, de livraisons de courses, prises de rendezvous) ; services d'aide au retour à domicile après hospitalisation
à savoir : services d'aide pour les formalités administratives ;
services d'aides à domicile pour les personnes âgées, malades
et/ou handicapées pour la réalisation de formalités
administratives et de formalités permettant le maintien de la
personne à domicile (demandes d'aides ménagères, de
livraisons de course, prises de rendez-vous) ; services
d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. MONNIER Bernard, 40 rue Charles de Montesquieu, 92160
ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MONNIER Bernard, 40 rue Charles de Montesquieu, 92160
ANTONY.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
155
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 947
Classe No 9 : Appareils photographiques numériques, caméras
vidéo, appareils photographiques réflex numériques, objectifs
photographiques, batteries pour appareils photographiques
numériques, batteries pour caméras vidéo et batteries pour
appareils photographiques réflex numériques.
Classes de produits ou services : 9.
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADDP, association, rue 20 geoffroy lasnier, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cd avocat, Mle delaude caroline, rue 14 de turbigo, 75001 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 389
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS, SOCIETE
RESPONSABILITE LIMITEE, 20 RUE DELIZY, 93500 PANTIN.
No SIREN : 410 525 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX, 153
Haussmann, 75008 PARIS.
A
Boulevard
Classe No 6 : Statues, statuettes, trophées en métaux communs,
relèves pitchs en métal, écussons métalliques.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe No 20 : Statues, statuettes et figurines non métalliques en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, trophées en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Classe No 28 : Articles de sport non compris dans d'autres
classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis),
articles de sport et équipements sportifs pour la pratique du golf
à savoir cannes de golf, crosses, clubs de golf, gants de golf,
sacs de golf, balles de golf, housses de clubs de golf, manches
de clubs de golf, sacs à roulettes pour équipements de golf.
Classes de produits ou services : 6, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 407
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle des Chambres de Commerce et d'Industrie, Mutuelle
régie par le livre II du Code de la Mutualité, 26 rue Fortuny,
75017 PARIS.
No SIREN : 784 718 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Cabinet Boukris, M. Boukris Armand, 45 avenue victor
Hugo, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 296
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SONY CORPORATION, Société de droit Japonais, 1-7-1 Konan
Minato-ku, Tokyo, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 412
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 35, 37.
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 12/03
à : I.N.P.I. TOULOUSE
27
rue
Camille
DESMOULINS,
gros, par correspondance, en ligne de produits et services dans
le domaine de la construction, la rénovation, l'aménagement,
l'équipement (intérieur et extérieur) de la maison, du bricolage,
du jardinage, de l'outillage, de la décoration intérieure et
extérieure ; services de mise en relation commerciale de
fournisseurs et de clients dans le domaine de la construction, la
rénovation, l'aménagement, l'équipement (intérieur et extérieur)
de la maison, du bricolage, du jardinage, de l'outillage, de la
décoration intérieure et extérieure ; la présentation de produits,
services, offres commerciales sur tout moyens de
communication pour la vente au détail ; publicité, location
d'espaces publicitaire.
Classe No 37 : Informations et conseils en matière de
construction et de rénovation d'immeubles. Supervision
(direction) de travaux de construction et de rénovation.
Construction d'édifices permanents. Location de machines et de
matériels de chantiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
IVANES Olivier,
TOULOUSE.
BOPI 12/16 - VOL. II
31400
No National : 11 3 885 420
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas MORVILLIERS, SELARL d'Avocats MORVILLIERSSENTENAC, 18 rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. PARIS
MARES JEAN-LOUIS, PERSONNE PHYSIQUE, 36 AVENUE
DUBEDOUT, 33150 CENON.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières),
vins et spiritueux, cidres, digestifs [alcools et liqueurs], apéritifs
à base d'alcools forts, apéritifs à base de vin, eaux-de-vie,
extraits ou essences alcooliques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARES JEAN-LOUIS, 36 AVENUE DUBEDOUT, 33150 CENON.
Classe No 43 : Services de restaurants et bar à vins.
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 415
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CASTORS DE L'OUEST, Association déclarée – Loi du 1er juillet
1901, Avenue Barbara, ZAC des Grands Champs, 44570
TRIGNAC.
No SIREN : 786 067 082.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MB&A, Avocats, 15, rue du Puits Mauger, BP 40806,
35108 RENNES CEDEX 3.
Classe No 9 : Lunettes (optique). Lunettes (châsse [montures] de
–). Lunettes (étuis à –). Lunettes (verres de –). Lunettes de soleil.
Classe No 44 : Opticiens (services d'–).
Classes de produits ou services : 9, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 432
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
quincaillerie et serrurerie métallique autre qu'électrique.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques,
pierres naturelles ou artificielles, ciment, bois de construction,
boiserie, poteaux, poutres, planches, panneaux de bois, bois
contreplaqués, parquets, planchers, escaliers, lambris, tuiles,
ardoises, charpentes, fenêtres, volets, verre de construction,
carrelages, tous ces produits étant non métalliques.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins,
étagères, placards, sièges, literie (à l'exception du linge de lit),
matelas.
Classe No 35 : Services de gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; services de vente au détail, en
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Alves Paredes Christophe, Agissant pour le compte de la
société Net Académie en cours de formation, 1 Mail Gay Lussac,
Neuvitec 95, 95000 NEUVILLE SUR OISE.
M. Ahmed Arcady, Agissant pour le compte de la société Net
Académie en cours de formation, 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec
95, 95000 NEUVILLE SUR OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Ahmed Arcady, MyPACES.fr, 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95,
95000 NEUVILLE SUR OISE.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 478
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROMACTIS, Société par actions simplifiée, Entrée E, 14, Avenue
Léo Lagrange, 79000 NIORT CEDEX 9.
No SIREN : 450 753 009.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
publicité en ligne, diffusion et mise à jour d'annonces
publicitaires, y compris en ligne sur un réseau de
communication mondial, de type Internet ou sur une plateforme
opérant une sélection d'offres et de ventes événementielles de
produits ou services de tiers, location d'espaces et de supports
publicitaires en ligne sur un réseau de communication mondial,
de type Internet, publication de textes publicitaires en ligne sur
un réseau de communication mondial de type Internet, gestion
(mise à jour) d'un site Internet ou d'une plateforme opérant une
sélection d'offres et de ventes événementielles de produits ou
services de tiers ; gestion de fichiers informatiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
organisation d'opérations promotionnelles et commerciales et
gestion d'offres promotionnelles et commerciales ; présentation
de produits et services sur tout moyen de communication, y
compris sur une plateforme opérant une sélection d'offres et de
ventes événementielles de produits ou services de tiers, pour la
vente
au
détail ;
informations
commerciales
aux
consommateurs ; services de promotion des ventes pour des
tiers ; informations de nature commerciale ou tarifaire sur une
sélection d'offres et de ventes événementielles de produits ou
services ; informations concernant l'obtention au bénéfice de
tiers de remises sur les prix d'achat de produits ou services et de
promotions commerciales.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ;
services de communication et de transmission d'informations,
de documents, de messages, d'images, de sons ou de contenus
multimédias en ligne, notamment à partir de bases de données
informatiques ou de réseaux de communication mondiaux (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès au
bénéfice de tiers à des facilités informatiques pour interaction en
temps réel entre des acheteurs ou des utilisateurs et des
vendeurs de produits ou de prestations de services ; services de
fourniture d'accès à un site Internet ou à une plateforme
présentant une sélection d'offres et de ventes événementielles
de produits ou services de tiers ; services de fourniture d'accès à
des liens de communication en ligne qui transfèrent les
utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales
ou mondiales ; services de messagerie instantanée par
ordinateurs ;
services
de
fourniture
(transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers par
l'intermédiaire d'un réseau de communication mondial, de type
Internet ou d'une plateforme opérant une sélection d'offres et de
ventes événementielles de produits ou services de tiers ;
fourniture d'accès à un site Internet ou une plateforme opérant
une sélection d'offres et de ventes événementielles de produits
ou services de tiers ; fourniture d'accès à un site Internet ou une
plateforme permettant aux utilisateurs en ligne de créer des
profils personnels contenant des informations sociales de
réseau et le transfert et le partage de ces informations ;
fourniture d'accès à un site Internet à des fins de réseau social.
Classe No 42 : Services de mise à disposition de facilités
virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs
d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations
entre les utilisateurs en ligne concernant des offres et des ventes
événementielles de produits ou de services via un réseau de
communication mondial ; création et gestion (mise à jour) de
sites Internet personnels (blogs) ; création et gestion (mise à
jour) de sites Internet permettant aux utilisateurs en ligne de
créer des profils personnels en vue d'échanger et de partager
des informations ; création, gestion (mise à jour) d'un site
Internet ou d'une plateforme opérant une sélection d'offres et de
ventes événementielles de produits ou services de tiers ;
fourniture de forums de discussions sur Internet ; recherche de
nouveaux produits et services pour des tiers.
Classe No 45 : Clubs de rencontre ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir services de médiation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42, 45.
Classe No 9 : Catalogues, brochures, publications ou revues
électroniques téléchargeables ; appareils ou logiciels pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images vidéo, de textes, de dessins et de photographies ;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, logiciels pour traitement de paiements électroniques
et transferts de fonds de et vers des tiers ; logiciels
d'authentification.
Classe No 16 : Catalogues, imprimés, périodiques, journaux,
livres, prospectus, revues, brochures ou publications,
calendriers, affiches, albums, cartes postales, dessins.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
157
BOPI de publication antérieure : 12/03
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 885 481
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROMACTIS, Société par actions simplifiée, Entrée E, 14, Avenue
Léo Lagrange, 79000 NIORT CEDEX 9.
No SIREN : 450 753 009.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Catalogues, brochures, publications ou revues
électroniques téléchargeables ; appareils ou logiciels pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images vidéo, de textes, de dessins et de photographies ;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, logiciels pour traitement de paiements électroniques
et transferts de fonds de et vers des tiers ; logiciels
d'authentification.
Classe No 16 : Catalogues, imprimés, périodiques, journaux,
livres, prospectus, revues, brochures ou publications,
calendriers, affiches, albums, cartes postales, dessins.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
publicité en ligne, diffusion et mise à jour d'annonces
publicitaires, y compris en ligne sur un réseau de
communication mondial, de type Internet ou sur une plateforme
opérant une sélection d'offres et de ventes événementielles de
produits ou services de tiers, location d'espaces et de supports
publicitaires en ligne sur un réseau de communication mondial,
de type Internet, publication de textes publicitaires en ligne sur
un réseau de communication mondial de type Internet, gestion
(mise à jour) d'un site Internet ou d'une plateforme opérant une
sélection d'offres et de ventes événementielles de produits ou
services de tiers ; gestion de fichiers informatiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
organisation d'opérations promotionnelles et commerciales et
gestion d'offres promotionnelles et commerciales ; présentation
de produits et services sur tout moyen de communication, y
compris sur une plateforme opérant une sélection d'offres et de
ventes événementielles de produits ou services de tiers, pour la
vente
au
détail ;
informations
commerciales
aux
consommateurs ; services de promotion des ventes pour des
tiers ; informations de nature commerciale ou tarifaire sur une
sélection d'offres et de ventes événementielles de produits ou
services ; informations concernant l'obtention au bénéfice de
tiers de remises sur les prix d'achat de produits ou services et de
promotions commerciales.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ;
services de communication et de transmission d'informations,
de documents, de messages, d'images, de sons ou de contenus
multimédias en ligne, notamment à partir de bases de données
informatiques ou de réseaux de communication mondiaux (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès au
bénéfice de tiers à des facilités informatiques pour interaction en
temps réel entre des acheteurs ou des utilisateurs et des
vendeurs de produits ou de prestations de services ; services de
fourniture d'accès à un site Internet ou à une plateforme
présentant une sélection d'offres et de ventes événementielles
de produits ou services de tiers ; services de fourniture d'accès à
des liens de communication en ligne qui transfèrent les
utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales
ou mondiales ; services de messagerie instantanée par
ordinateurs ;
services
de
fourniture
(transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers par
l'intermédiaire d'un réseau de communication mondial, de type
Internet ou d'une plateforme opérant une sélection d'offres et de
ventes événementielles de produits ou services de tiers ;
BOPI 12/16 - VOL. II
fourniture d'accès à un site Internet ou une plateforme opérant
une sélection d'offres et de ventes événementielles de produits
ou services de tiers ; fourniture d'accès à un site Internet ou une
plateforme permettant aux utilisateurs en ligne de créer des
profils personnels contenant des informations sociales de
réseau et le transfert et le partage de ces informations ;
fourniture d'accès à un site Internet à des fins de réseau social.
Classe No 42 : Services de mise à disposition de facilités
virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs
d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations
entre les utilisateurs en ligne concernant des offres et des ventes
événementielles de produits ou de services via un réseau de
communication mondial ; création et gestion (mise à jour) de
sites Internet personnels (blogs) ; création et gestion (mise à
jour) de sites Internet permettant aux utilisateurs en ligne de
créer des profils personnels en vue d'échanger et de partager
des informations ; création, gestion (mise à jour) d'un site
Internet ou d'une plateforme opérant une sélection d'offres et de
ventes événementielles de produits ou services de tiers ;
fourniture de forums de discussions sur Internet ; recherche de
nouveaux produits et services pour des tiers.
Classe No 45 : Clubs de rencontre ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir services de médiation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 482
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMITAM, SARL, 57 RUE SEDAINE, 75011 PARIS.
No SIREN : 533 638 318.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITAM, M. STROZECKI CAMILLE, 57 RUE SEDAINE, 75011
PARIS.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Traitement
administratif de commandes d'achats de produits ou de services
dans le domaine du funéraire en ligne ou par téléphone ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; constitution ou investissement de capitaux ;
Classe No 45 : Pompes funèbres ; services de crémation ; Activité
de conseil dans le cadre des pompes funèbres (et notamment de
la prévoyance funéraire, d'obsèques survenues ou à venir, de
transport funéraire, de sépultures et d'entretien de sépultures).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 493
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno Le Gué, 60 rue de Paris, 95400 VILLIERS LE BEL.
Thierry Abraham, 234 avenue Raymond Poincaré, 44250 ST
BREVIN LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Le Gué, 60 rue de Paris, 95400 VILLIERS LE BEL.
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
159
parasiticides, insecticides et acaricides ; herbes médicinales ;
tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de
produits ou service pour la vente au détail sur Internet. Vente en
ligne ou au détail de cosmetique, vetements de produits
informatique, appareils electroménager, bijoux, article de
papeterie, appareils son vidéo photo, mobilier, véhicules divers,
jeux et jouets, produits alimentaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
Classe No 45 : Club de rencontre.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 496
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. LAMBINET BENOIT, LE CLOS DES FOUGERES, 7 RUE
ALBERT BLANCHARD, 53000 LAVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAMBINET BENOIT, LE CLOS DES FOUGERES, 7 RUE
ALBERT BLANCHARD, 53000 LAVAL.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l'exclusion des parasiticides, insecticides et acaricides ; produits
hygiéniques pour la médecine à l'exclusion des parasiticides,
insecticides et acaricides ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique à l'exclusion des
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux à
l'exclusion des soins de traitement antiparasitaire ; assistance
médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 504
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Ransay Laurent, 22 rue pixérécourt, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Ransay Laurent, 22 rue pixérécourt, 75020 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Conseil en organisation de fête prénatale et
post natale en l'honneur de la future maman et de son bébé.
(Conseil administratif, conseil administratif lié à la préparation
de fête prénatale et post natale).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
d'événements : organisation et coordination de fête prénatale et
post natale en l'honneur de la future maman et de son bébé ;
(divertissement).
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; Création et conception de sites Internet liés à
l'organisation
d'événements
professionnels
ou
non
professionnels ; hébergement de sites Internet ; service de
stylisme esthétique industriel en matières de mobiliers utilitaires
et/ou décoratifs.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 520
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Insignes en métaux
précieux ; porte-clefs fantaisie ; pendentifs ; bagues (articles de
bijouterie) ; horloges de table. Montres.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
BOPI 12/16 - VOL. II
malles ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs d'alpinistes, de
campeurs, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l'emballage ; coffres de voyage ; porte-documents ;
gibecières ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ;
trousse de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ;
sacs de sport ; mallettes pour documents ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton ; coffrets
pour articles de toilette (vanity case). Sacs besaces, sacs à
bandoulière, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir,
malles et coffres de voyage, trousses destinées à contenir des
articles de toilette (vides), pochettes (sacs pour l'emballage en
cuir), pochettes (sacs à main de soirée), dragonnes, boîtes en
cuir, parasols, parapluies, anneaux pour parapluies, cannes,
poignées de cannes et de parapluies, poignées de valises ;
Porte-monnaie en cuir, porte-cartes (portefeuilles), portedocuments, mallettes pour documents, sacs-housses pour
vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à plaid.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements. Vêtements, en particulier lingerie,
sous-vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers,
pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes,
cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks,
imperméables, parkas, ceintures ; chaussures, pantoufles,
chaussons, bottes ; chapellerie, en particulier chapeaux,
casquettes, bonnets et bérets ; chaussures de sport. Vêtements
(habillement), chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain,
maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de
bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons,
casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises,
chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements),
costumes, culottes, écharpes, foulards, fourrures (vêtements),
gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots,
manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs de
bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales,
slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts, tricots, vestes,
visières (chapellerie), gants (habillement), vêtements de
gymnastique ; vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de
bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain,
sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en
papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps),
bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines,
bretelles,
brodequins,
cache-cols,
caleçons,
camisoles,
casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie
(habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux,
chaussettes,
fixe-chaussettes,
chaussons,
chaussures,
chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski,
chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants,
combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements),
lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade,
couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir,
vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour
cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de
chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines
(vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement),
gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique,
imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons,
langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons
(habillement),
manteaux,
mantilles,
mitaines,
paletots,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs,
pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de
chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers
(vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières
(chapellerie).
Classe No 38 : Télécommunications, agence de presse et
d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia
(à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de
correspondance commerciale électronique et télématique ;
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ;
télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ;
service de transmission d'informations et de données visuelles
ou sonores contenues dans des banques de données ;
communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de
messages, transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ;
services de fourniture d'accès à la demande à un site Internet
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de
discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services de
fourniture d'accès à des bases de données informatiques de
référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de
jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au
divertissement. Communications par terminaux d'ordinateurs
fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de
bases de données relatives au divertissement ; communications
par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases
de données informatiques et des sites Web de tiers via un
réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et
télécommunications.
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication
émissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique ;
transmission d'informations et des images à travers tout réseau
de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom
de domaine ; transmission d'informations à partir d'un
répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou
d'informations à travers tout réseau de télécommunications
(Internet). Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications,
agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et
transmission de dépêches ; diffusion de programmes
radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques,
télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de
messagerie et de correspondance commerciale électronique et
télématique ; transmission d'informations par voie télématique ;
transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions
sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par
satellites ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateurs ; service de transmission d'informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; communications radiophoniques, téléphoniques,
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages, transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ;
service de téléconférence ; services de fourniture d'accès à la
demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips,
de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au
divertissement ; services de fourniture d'accès à des bases de
données informatiques de référencement en ligne d'œuvres
musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions,
d'oeuvres
destinées
au
divertissement ;
service
de
communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de
bases de données musicales, de bases de données relatives au
divertissement ; télécommunications ; communications par
ordinateurs ;
communication
entre
ordinateurs ;
envoi
électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres
bases de données ; fourniture de données et d'actualités par
transmission
électronique ;
fourniture
d'accès
de
télécommunications à des sites Web et à des services
d'actualités électroniques en ligne permettant le téléchargement
d'informations et de données ; fourniture d'accès de
télécommunications à des sites Web sur l'Internet ; fourniture de
télécommunications sans fil via des réseaux de communications
électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de
messagerie, et services de courrier électronique, y compris
services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir
des messages via un réseau de données sans fil ; services de
messagerie mono et bidirectionnelle ; communications entre
ordinateurs ; services de télex de télégraphe et de téléphone ;
diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés,
fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des
bases de données informatiques et à Internet ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo en continu et
téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de
communications ; services de Webdiffusion (transmission) ;
délivrance de messages par transmission électronique ;
fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de
connexions par télécommunications à des réseaux électroniques
de communication, pour la transmission ou la réception de
161
contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de
télécommunications à des sites Web de musique numérique sur
l'Internet ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites
Web MP3 sur l'Internet ; fourniture de connexions de
télécommunications à l'Internet ou à des bases de données
informatiques ;
services
de
courrier
électronique ;
télécommunications d'informations (y compris pages Web) ;
vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de
la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des
films cinématographiques, des actualités, du sport, des jeux, des
manifestations culturelles, et des programmes en tout genre liés
au divertissement, via un réseau informatique mondial ;
diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau
informatique mondial ; diffusion audio ; audiodiffusion de voix,
musique, concerts, et programmes radiophoniques, diffusion de
vidéos préenregistrées contenant de la musique et du
divertissement,
de
programmes
télévisés,
de
films
cinématographiques, d'actualités, de sports, de jeux, de
manifestations culturelles, et de programmes liés au
divertissement de tous types, via des réseaux informatiques et
d'autres réseaux de communications ; diffusion en continu de
contenus audio via un réseau informatique mondial ;
transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des
réseaux de communication ; fourniture d'accès à de tableaux
d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre
utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de
la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la
télévision, des films cinématographiques, des actualités, des
sports, des jeux et des événements culturels ; location
d'appareils de communication et de boîtes aux lettres
électroniques ;
services
d'informations
électroniques
(transmission d'informations) conseils en communications
électroniques. Transmission de données et d'informations par
voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur,
télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, microondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de
communication électronique ; transmission de données par le
biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de
traitement de l'information ou des ordinateurs ; services de
consultation, d'information et de conseils pour tous les services
précités ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à
des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture
d'accès de télécommunications à des bases de données et
répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention
de données en matière de musique, vidéos, films, livres,
télévision, jeux et sports ; fourniture de temps d'accès de
télécommunications à des réseaux de communications
électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper,
distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs
informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des
utilisateurs d'ordinateur ; fourniture d'un accès temporaire à
l'Internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables
en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du
contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias,
y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des
émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de
l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et
des programmes liés au divertissement ; fourniture d'accès à
Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès). Fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ;
fourniture de canaux de télécommunication destinés aux
services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ;
fourniture d'accès à des bases de données ; information en
matière
de
télécommunications ;
services
de
télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques, électroniques et en ligne ; services de
télécommunication, notamment transmission électronique de
données, de messages et d'informations ; fourniture de forums
de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ;
fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui
transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages
Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites
Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à
des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage
électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur
des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication
y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et
transmission électronique de données, d'informations, de sons
et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à
savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant
aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur
identité personnelle et de partager lesdites données
personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture
d'acces à des bases de données informatiques dans le domaine
d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ;
exploitation d'un site Internet contenant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/16 - VOL. II
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en
ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 548
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. BRUNET CEDRIC, 12 quai Saint Antoine, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRUNET CEDRIC, 12 quai Saint Antoine, 69002 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : R : 205 V : 90 B : 23
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; calendrier ;
Papier, carton, à savoir cartonnages, sacs, enveloppes,
pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ;
imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues,
calendriers, manuels ; matériel d'instruction et d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour
l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs,
sachets,
photographies,
épreuves
thermiques
(papier)
papeterie ; albums de photographies ; papeterie.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Articles pour
l'encadrement, à savoir baguettes, liteaux chassis, cadres ;
Description de la marque : Miss Madison
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 549
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHIRON Dominique, 14 Rue de la Paix, 85130 LA VERRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHIRON Dominique, 14 Rue de la Paix, 85130 LA VERRIE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Services d'aides et de conseil en gestion des
affaires commerciales et industrielles notamment des
photographes professionnels ; administration commerciale pour
le compte de photographes professionnels ; services de vente
sur Internet de photographie ; publicité ; et services de
franchisage à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'une entreprise commerciale ; services de consultation et aide
technique pour l'établissement et la direction d'affaires
proposant des services pour des photographes professionnels ;
expertises en affaires, investigation et recherches pour affaires ;
estimation
en
affaires
commerciales,
consultations
professionnelles d'affaires ; étude et recherche de marchés pour
les photographes professionnels ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, recueil de données et
d'informations dans un fichier central, systématisation de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; communications, à savoir relations avec la
presse
(relations
publiques).
Agence
d'informations
commerciales ; services de publicité, services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers. Publicité par
correspondance, publicitradiophonique et télévisée ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés),
affichages ; courrier publicitaire, mise à jour de documentation
publicitaire, reproduction de documents ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, l'ensemble de
ces services étant destinés aux photographes professionnels ;
Systématisation, compilation de données et d'images dans des
bases de données informatiques.
Classe No 41 : Services de photographie ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de
photographes, de reportages photographiques, services de
studio de photographie et de télévision. Editions de disques
compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de
logiciels et de tous supports d'enregistrement de sons, de
données et d'images, éditions de produits multimédias.
Formation et organisation de conférences, de concours, de
colloques, de séminaires, d'ateliers de formation ; de
divertissement, d'enseignement, d'éducation en relation avec la
photographie ; formation et ateliers d'encadrement de
photographies et d'images ; organisation de spectacles (services
d'impresario). Publications de livres, de textes autres que
publicitaires en relation avec la photographie. Editions et
transmission de tous supports (services de studio
d'enregistrements), enregistrement de tous supports d'images
(filmage), plus généralement tous services d'éducation et de
divertissement. Reproductions de documents sur support
papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD-ROM. Editions et
prêts d'oeuvres multimédia ; prêt et publication de
photographies ; organisation d'expositions à buts culturels ou
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement en relation avec la photographie.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
163
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
165
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 885 324
12/03
Classes des produits et services
5
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
167
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 12/16 - VOL. II
Errata
169
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 93 459 218
o
Signe : TEMOIN N 1
No National ou d’enregistrement : 10 3 792 982
Signe : figurative
N de BOPI comportant l’erreur : 93/34
No de BOPI comportant l’erreur : 11/28
Date du BOPI : 27 AOÛT 1993
Date du BOPI : 7 JUILLET 2010
o
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 09.16.38.41.
Vol : II Partie : I-2
La mention « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 822 065
Signe : figurative
o
N National ou d’enregistrement : 03 3 234 919
Signe : FACTOCIC NET
No de BOPI comportant l’erreur : 11/46
Date du BOPI : 18 NOVEMBRE 2011
N de BOPI comportant l’erreur : 03/50
Vol : II Partie : I-2
Date du BOPI : 12 DÉCEMBRE 2003
La mention « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
o
Vol : II Partie : I-2
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 36.
No National ou d’enregistrement : 11 3 834 113
Signe : OPENIKA
No de BOPI comportant l’erreur : 11/37
Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011
No National ou d’enregistrement : 10 3 785 558
Vol : II Partie : I-2
Signe : neext La newsletter de l'efficacité énergétique
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
No de BOPI comportant l’erreur : 12/12
Date du BOPI : 23 MARS 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
ALANGAROM Pascal
Agissant pour le compte de la société OPENIKA en cours de
formation
12, Avenue des Près
BL 111 Montigny le Bretonneux
78059 SAINT QUENTIN EN YVELINES cedex
170
BOPI 12/16 - VOL. II
Errata
No National ou d’enregistrement : 11 3 854 003
No National ou d’enregistrement : 11 3 872 283
Signe : ARIANA ROCKEFELLER
Signe : LAPARIZIENNE.Paris
No de BOPI comportant l’erreur : 12/09
No de BOPI comportant l’erreur : 12/09
Date du BOPI : 2 MARS 2012
Vol : I Partie : I
Il convient de lire dépôt effectué sous la priorité revendiquée :
Etats-Unis le 19/04/2011 No 85299078.
No National ou d’enregistrement : 11 3 858 567
Signe : C.Kurit
No de BOPI comportant l’erreur : 12/12
Date du BOPI : 23 MARS 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
No National ou d’enregistrement : 11 3 866 486
Signe : ICO ENVIRONNEMENT
No de BOPI comportant l’erreur : 12/07
Date du BOPI : 17 FÉVRIER 2012
Date du BOPI : 2 MARS 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Vol : II Partie : I-2
La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
No National ou d’enregistrement : 11 3 874 738
Dépôt du 13 octobre 2011
Signe : Millésime Jean Dubost
No de BOPI comportant l’erreur : 12/10
o
N National ou d’enregistrement : 11 3 866 883
Date du BOPI : 9 MARS 2012
Signe : Mutuelle MFBCO
Vol : II Partie : I
No de BOPI comportant l’erreur : 11/44
Date du BOPI : 4 NOVEMBRE 2011
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Vol : I Partie : I
Classes : 08, 21.
La rubrique MANDATAIRE / DÉPOSANT a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Mandataire :
MFBCO
Mutuelle de France Bretagne Centre Océans
25, Rue le Corbusier
No National ou d’enregistrement : 11 3 878 238
Signe : JENA
No de BOPI comportant l’erreur : 11/51
ZAC de Belle Aire Nord
Date du BOPI : 23 DÉCEMBRE 2011
17442 AYTRE cedex
Vol : I Partie : I
Déposant :
La rubrique DÉPOSANT ET MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Mutuelle de France Bretagne Centre Océans
(Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité)
Vincent SOUSTROT
25, Rue Le Corbusier
P.O BOX 503
ZAC de Belle Aire Nord
BORA-BORA
17442 AYTRE cedex
POLYNESIE FRANCAISE
No National ou d’enregistrement : 11 3 869 268
Signe : MDRPHARMA
No National ou d’enregistrement : 11 3 879 161
No de BOPI comportant l’erreur : 12/09
Signe : KK KLYVENS
Date du BOPI : 2 MARS 2012
No de BOPI comportant l’erreur : 12/13
Vol : II Partie : I-2
Date du BOPI : 30 MARS 2012
La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
LABORATOIRE MDR
LE CARRE SAINT VINCENT
6, Rue de Calais
95100 ARGENTEUIL
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 16.18.25.28.
BOPI 12/16 - VOL. II
171
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 09 3 686 353
No National : 10 3 769 983
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 762 340
N National : 10 3 770 008
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 10 3 777 074
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 804 246
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 784 114
N National : 11 3 814 840
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 799 915
N National : 11 3 817 373
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 822 339
173
No National : 11 3 827 599
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 823 322
N National : 11 3 829 769
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 825 019
N National : 11 3 830 777
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 834 871
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 835 433
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 834 874
N National : 11 3 836 669
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 834 878
N National : 11 3 836 689
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 836 970
175
No National : 11 3 837 755
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 837 494
N National : 11 3 837 822
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 837 555
N National : 11 3 837 933
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 838 821
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 844 563
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 842 236
N National : 11 3 845 578
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 843 419
N National : 11 3 847 719
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 849 532
177
No National : 11 3 850 064
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 849 658
N National : 11 3 851 981
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 850 040
N National : 11 3 852 056
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 855 896
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 858 067
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 855 941
N National : 11 3 858 228
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 855 977
N National : 11 3 859 931
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 860 249
179
No National : 11 3 863 862
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 749
N National : 11 3 864 992
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 863 150
N National : 11 3 865 078
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 865 663
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 865 922
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 865 777
N National : 11 3 866 577
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 865 873
N National : 11 3 866 622
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 868 184
181
No National : 11 3 873 719
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 868 998
N National : 11 3 873 914
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 872 066
N National : 11 3 873 956
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 874 261
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 875 222
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 875 169
N National : 11 3 875 324
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 875 186
N National : 11 3 875 431
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 875 434
183
No National : 11 3 875 807
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 875 472
N National : 11 3 876 078
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 875 492
N National : 11 3 876 893
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 877 276
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 878 001
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 877 597
N National : 11 3 878 041
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 877 926
N National : 11 3 878 173
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 878 553
185
No National : 11 3 878 665
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 878 594
N National : 11 3 878 727
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 878 599
N National : 11 3 879 189
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 879 437
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 879 583
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 879 501
N National : 11 3 879 585
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 879 580
N National : 11 3 879 588
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 879 592
187
No National : 11 3 882 057
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 880 008
N National : 11 3 882 060
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 880 046
N National : 11 3 882 264
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 882 415
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 883 131
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 882 433
N National : 11 3 883 772
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 882 694
N National : 11 3 883 779
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 883 811
189
No National : 11 3 883 921
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 883 814
N National : 11 3 884 067
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 883 891
N National : 11 3 884 412
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 884 420
BOPI 12/16 - VOL. II
No National : 11 3 884 487
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 884 441
N National : 11 3 884 498
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 884 442
N National : 11 3 884 557
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 884 947
191
No National : 11 3 885 549
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 885 481
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 885 493
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/16 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
193
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
195
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant : COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23
avenue Georges Pompidou, 69003 LYON
No SIREN : 068 502 376
No national ou No d’enregistrement : 1 194 414
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 500 286
Signe concerné : LE MADRIGAL
Marque française
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 194 367
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : INTER 59 (semi figurative)
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON
No SIREN : 961 503 422
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 248 557 - 307 610
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
Classes de produits et de services : 16, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 195 068
Déclarant : CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33,
Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS
No SIREN : 572 051 464
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle,
10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1982
Signe concerné : figurative
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 6, 16, 17, 21, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
BOPI 12/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : DATEL S.A.R.L., Société à Responsabilité limitée,
PARC D'ACTIVITES DE BOIS D'ARCY – BATIMENT 1, 9, RUE
MICHAEL FARADAY, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
No SIREN : 341 962 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : Henkel AG & Co. KGaA, Société de droit allemand,
Henkelstrasse 67, 40589 DUSSELDORF, Allemagne
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
No national ou No d’enregistrement : 1 195 363
Marque française
Signe concerné : DATEL
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 070
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : P3 DIX
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : PIVOT POINT INTERNATIONAL, INC., Société
organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois, 1560 Sherman
Avenue, Suite 700, Evanston, ILLINOIS 60201, Etats-Unis
d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : ERBAK – ULUDAG ICECEKSANAYI VE TICARET A.S.,
Société de droit turc, Yenice Sanayi Bölgesi Turgut Özal
Mahallesi Ova Caddesi No 4, 16440 INEGOL/BURSA, TURQUIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 589
Marque française
Signe concerné : PIVOT POINT
Date du dépôt : 15 FÉVRIER 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
No national ou No d’enregistrement : 1 195 320
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BURSA ULUDAG (Semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1982
Classes de produits et de services : 41, 44.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Déclarant : DEL MONTE CORPORATION, Société organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, One Market @ The
Landmark, SAN FRANCISCO, CA 94105, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 449 304
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 12/16 - VOL. II
197
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 621
Marque française
Signe concerné : MILK-BONE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 15 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : ELFA INTERNATIONAL AB, Société
suédoise, Elfagatan 5, 59387 VASTERVIK, SUEDE
anonyme
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 592
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : FRISQUET S.A., Société Anonyme, 20 rue Branly, Z.I.
Beauval, 77100 MEAUX
No SIREN : 572 061 885
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 195 804
Marque française
Signe concerné : SPARRING
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1982
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 663
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HYDRO-CONFORT
Date du dépôt : 16 FÉVRIER 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BRONTO SKYLIFT OY AB, Société de droit finlandais,
Teerivuorenkatu 28, 33300 TAMPERE, FINLANDE
Classes de produits et de services : 11.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 267 317 - 570 212
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 896
Marque française
Signe concerné : BRONTO
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
No national ou No d’enregistrement : 1 195 679
Marque française
Signe concerné : INTENDANT LOUIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12, 37.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS
No SIREN : 722 049 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 929
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 195 931
Marque française
Signe concerné : ESCAPADE
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Marque française
Signe concerné : ESCALE
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS
No SIREN : 722 049 459
Déclarant : SPECIALITES SUPPLEX, SAS, 31, rue Blaise, BP 18,
zone artisanale le pont, 72300 SABLE SUR SARTHE
No SIREN : 392 540 837
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud VANNIER-MOREAU, Spécialité Supplex, SA, 31, rue
Blaise, BP 18, zone artisanale le pont, 72300 SABLE SUR
SARTHE.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 195 954
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 195 930
Marque française
Marque française
Signe concerné : NERGIK'
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
Signe concerné : EVASION
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS
No SIREN : 722 049 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS
DUBERNARD, Société par actions simplifiée, 29 rue Mozart,
78800 HOUILLES
No SIREN : 609 801 535
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 196 189
Marque française
Signe concerné : VAPORIZO
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
199
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 9, 11, 12, 17, 19, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : SOPREX, Société par actions simplifiée, ZA Pré de la
Dame Jeanne, Route de Survilliers, 60128 PLAILLY
No SIREN : 476 880 505
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 339 050
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : Union INVIVO, Union de Coopératives Agricoles, 83,
avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS CEDEX 16
No SIREN : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union INVIVO, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16.
No national ou No d’enregistrement : 1 196 520
Marque française
Signe concerné : BOLLET'S SNACK NUTSY (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 196 341
Marque française
Signe concerné : FERTICOOP (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : SOPREX, Société par actions simplifiée, ZA Pré de la
Dame Jeanne, Route de Survilliers, 60128 PLAILLY
No SIREN : 476 880 505
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 339 050
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : COMPAGNIE CENTRALE SICLI, société anonyme, 2 et
4, rue Blaise Pascal, 93150 LE BLANC MESNIL
No SIREN : 698 204 294
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 196 531
Marque française
Signe concerné : NUTSY JOKE
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 1 196 451
Marque française
Signe concerné : SICLI
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Classes de produits et de services : 29.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l'Etat de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : SCEA LORTEAUD ET FILLES, SCEA, 1 Allée de
Chante-Alouette, 33390 PLASSAC
No SIREN : 353 977 606
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 015 302 - 60 785 - 196 102 331 024
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 510 633
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA LORTEAUD ET FILLES, 1 Allée de Chante-Alouette, 33390
PLASSAC.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 196 557
No national ou No d’enregistrement : 1 196 654
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA CHAPELLE DU COUVENT
Marque française
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1982
Signe concerné : LA BONNE PAYE
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Classes de produits et de services : 28.
Déclarant : HOWMET CORPORATION, Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 475 Steamboat Road, Greenwich,
CONNECTICUT 06836-1960, Etats-Unis d'Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Déclarant : SERVAL, Société par actions simplifiée, 79800
SAINTE-EANNE
No SIREN : 323 708 545
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 338 471
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 196 779
Marque française
Signe concerné : GRAINEX
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No national ou No d’enregistrement : 1 196 640
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : T S
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1982
Classes de produits et de services : 6, 40.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : TILLAMY, Société par actions simplifiée, 1 Villa des
Fleurs, 94480 ABLON SUR SEINE
No SIREN : 401 862 255
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 60 262 - 236 919
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 010
Marque française
Signe concerné : TILL
201
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 17.
Date du dépôt : 1er MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 300 Park Avenue, NEWYORK, ETAT DE NEW-YORK 10022, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 197 148
Déclarant : TILLAMY, Société par actions simplifiée, 1 Villa des
Fleurs, 94480 ABLON SUR SEINE
No SIREN : 401 862 255
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 60 262 - 236 919
Signe concerné : GELMATIC
Date du dépôt : 3 MARS 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 197 011
Marque française
Signe concerné : TILL
Date du dépôt : 1er MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 346 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : LAGARDERE SCA, Société en Commandite par
Actions, 4 rue de Presbourg, 75116 PARIS
No SIREN : 320 366 446
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 159 193 - 343 267
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 177
Marque française
Signe concerné : ROUGE FEUILLE
Date du dépôt : 3 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 1 197 109
Marque française
Signe concerné : MATRA
Date du dépôt : 2 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 346 166
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 384
Marque française
Signe concerné : SIGMA
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
No national ou No d’enregistrement : 1 197 178
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VERTE FEUILLE
Date du dépôt : 3 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : La Maison du Pastel, SARL, 20 rue Rambuteau, 75003
PARIS
No SIREN : 432 180 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Maison du Pastel, 20 rue Rambuteau, 75003 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 346 168
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 424
Marque française
Signe concerné : ROC
Date du dépôt : 5 MARS 1982
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 197 180
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Marque française
Signe concerné : MENANDIERE
Date du dépôt : 3 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 16.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : SIGMA CORPORATION, société de droit japonais,
2-4-16 Kuriki, Asao-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra,
75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 35 787 - 55 700 - 345 852
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
BOPI 12/16 - VOL. II
203
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 428
Marque française
Signe concerné : FONTCAILLOUX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron,
92160 ANTONY
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 2 546
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sanofi, Sarah BROUARD, Direction Juridique Marques B3/315,
20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 35 787 - 55 700 - 346 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 897
Marque française
Signe concerné : NOZINAN
Date du dépôt : 10 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 197 429
Marque française
Signe concerné : FONT-CAILLOU
Date du dépôt : 3 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant :
ETABLISSEMENTS
CHASSAGNARD,
anonyme, Rue François Moneger, 19300 EGLETONS
o
N SIREN : 827 280 264
Société
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 3 rue Kepler, 63100 CLERMONT-FERRAND.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles, 83,
avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS CEDEX 16
No SIREN : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION INVIVO, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 989
Marque française
Signe concerné : ROUCADE
Date du dépôt : 11 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 1 197 815
Marque française
Signe concerné : LIMASTOP
Date du dépôt : 9 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : International Flavors & Fragrances Inc., Société
organisée selon les lois de l'Etat de New York, 521 West 57th
Street, New York, NEW YORK 10019, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 198 576
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 15 MARS 1982
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 198 244
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CITRIFF
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 17, 20,
21, 25, 27, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : HUTCHINSON SA, SOCIETE ANONYME, 2 RUE
BALZAC, 75008 PARIS
No SIREN : 542 051 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Déclarant : HUTCHINSON SA, SOCIETE ANONYME, 2 RUE
BALZAC, 75008 PARIS
No SIREN : 542 051 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 577
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 575
Marque française
Signe concerné : LE REMOULEUR
Date du dépôt : 15 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Signe concerné : HUTCHINSON
Date du dépôt : 15 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 7, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 21,
24, 25, 26, 27, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 17, 20,
21, 25, 27, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : HUTCHINSON SA, SOCIETE ANONYME, 2 RUE
BALZAC, 75008 PARIS
No SIREN : 542 051 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : NEODIS, Société par Actions Simplifiées, 83, avenue
de la Grande-Armée, 75782 PARIS CEDEX 16
No SIREN : 438 183 170
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 382 388
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEODIS, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 617
Marque française
Signe concerné : BACTERSUP
205
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 16 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai
Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE
No SIREN : 457 208 619
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 199 027
Déclarant :
GE
MEDICAL
SYSTEMS
INFORMATION
TECHNOLOGIES, INC., société constituée sous les lois de l'Etat
du Wisconsin, 8200 West Tower Avenue, Milwaukee,
WISCONSIN 53223, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1982
Signe concerné : CRISTAL OR
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 793
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CASE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1982
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : SANOFI, 174 avenue de France, 75013 PARIS
No SIREN : 395 030 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sanofi, Sarah BROUARD, Direction Juridique Marques B3/315,
20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant :
GE
MEDICAL
SYSTEMS
INFORMATION
TECHNOLOGIES, INC., société constituée sous les lois de l'Etat
du Wisconsin, 8200 West Tower Avenue, Milwaukee,
WISCONSIN 53223, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 305
Marque française
Signe concerné : DEPAKOTE
Date du dépôt : 23 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
No national ou No d’enregistrement : 1 198 794
Marque française
Signe concerné : MAC
Date du dépôt : 18 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2012
Déclarant : POTEL ET CHABOT, Société Anonyme, 3 rue de
Chaillot, 75016 PARIS
No SIREN : 552 043 754
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 316
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 199 510
Marque française
Signe concerné : NECTAROUGE
Date du dépôt : 25 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Marque française
Signe concerné : STUDIOS GABRIEL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
38, 41, 42, 43.
Déclarant : BARTON & GUESTIER, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 87 RUE DU DEHEZ, CHATEAU MAGNOL, 33290
BLANQUEFORT
No SIREN : 592 008 999
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : HOWMET CORPORATION, Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 9 Old Kings Highway South,
Darien, CONNECTICUT 06820, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 511
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 199 446
Marque française
Signe concerné : GX
Signe concerné : NECTARD'OR
Date du dépôt : 25 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Date du dépôt : 25 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : ASPEN GLOBAL INCORPORATED, Une société de
droit Mauricien, c/o Kross Border Trust Services Ltd, St. Louis
Business Centre, angle Desroches et St. Louis Streets, Port
Louis, République de Maurice
Déclarant : BARTON & GUESTIER, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 87 RUE DU DEHEZ, CHATEAU MAGNOL, 33290
BLANQUEFORT
No SIREN : 592 008 999
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 203 - 519 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 523
Marque française
Signe concerné : KEMADRINE
Date du dépôt : 25 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : SEA QUEST, INC, Société organisée selon les lois de
l'Etat de Californie, 2340 Cousteau Court, 92083 VISTA, ETATSUNIS D'AMERIQUE, CALIFORNIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine
GALESNE, 75 Quai d'Orsay, 75321 PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 300 Park Avenue, NEWYORK, ETAT DE NEW-YORK 10022, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 199 623
Marque française
Signe concerné : SEAQUEST (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 607
207
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : (figurative)
Classes de produits et de services : 9, 18.
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA, SA, 1ère avenue 9ème
rue, LID de CARROS LE BROC, 06510 CARROS
No SIREN : 307 378 489
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 526 951
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 m, LID de
CARROS LE BROC, 06510 CARROS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 300 Park Avenue, NEWYORK, ETAT DE NEW-YORK 10022, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 735
Marque française
Signe concerné : POIDS PLUM'
Date du dépôt : 19 MARS 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
No national ou No d’enregistrement : 1 199 608
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : Union INVIVO, Union de Coopératives Agricoles, 83,
avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS CEDEX 16
No SIREN : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union INVIVO, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 978
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 200 192
Marque française
Signe concerné : FLEXICOLOR
Date du dépôt : 1er AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : IODONET
Date du dépôt : 30 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 16.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 352 695
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place
d'Alleray, 75015 PARIS
No SIREN : 380 129 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 656 000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 200 194
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : MR. PROPER
o
N national ou N d’enregistrement : 1 199 988
Date du dépôt : 1er AVRIL 1982
Marque française
Signe concerné : SM-BUS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Date du dépôt : 30 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : FLAKT WOODS AB, Société de droit Suédois,
Fläktgatan 1, SE 551 84 JÖNKÖPING, SUEDE
Déclarant : KODAK, Société par actions simplifiée, 26 rue Villiot,
75012 PARIS
No SIREN : 542 097 530
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 175 407 - 380 525
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 200 209
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 32.
Signe concerné : FLAKT (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er AVRIL 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UNITED ARTISTS CORPORATION, société constituée
sous les lois de l'Etat de Delaware, 245 N. Beverly Drive, Beverly
Hills, CALIFORNIE 90210-5317, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 11, 37, 40.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 200 588
Déclarant : SCI Du Château Haut-Canteloup, SCI, Le Port, 33340
SAINT CHRISTOLY DE MEDOC
No SIREN : 342 903 366
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI Du Château Haut-Canteloup, Le Port, 33340
CHRISTOLY DE MEDOC.
209
SAINT
Signe concerné : UA (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 200 285
Marque française
Signe concerné : CHATEAU TOTAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AVRIL 1982
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 39, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS
No SIREN : 522 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
No SIREN : 582 041 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété
Intellectuelle, 2 rue de Solférino, 75340 PARIS Cedex 7.
No national ou No d’enregistrement : 1 200 706
Marque française
Signe concerné : SIMCA VERSAILLES
Date du dépôt : 5 AVRIL 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 1 200 357
Marque française
Signe concerné : PACIFIC DE RICARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11, 12.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : LAGNEAU Jean, Henri, 1 Grande Rue, Tremblay les
Villages, 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS
No national ou No d’enregistrement : 1 201 441
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HEXTRIL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 AVRIL 1982
No national ou No d’enregistrement : 1 201 011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Marque française
Signe concerné : AEROGRAIN
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 11, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant : SCI Du Chateau Haut-Canteloup, SCI, Le Port, 33340
SAINT CHRISTOLY DE MEDOC
No SIREN : 342 903 366
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant : SCI Du Chateau Haut-Canteloup, SCI, Le Port, 33340
SAINT CHRISTOLY DE MEDOC
No SIREN : 342 903 366
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI Du Chateau Haut-Canteloup, Le Port, 33340
CHRISTOLY DE MEDOC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI Du Chateau Haut-Canteloup, Le Port, 33340
CHRISTOLY DE MEDOC.
SAINT
SAINT
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 493
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 052
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT-CANTELOUP
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES MOURLANES
Date du dépôt : 9 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza,
New Brunswick, 08933 NEW JERSEY, ETATS UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 947
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS PETCARE UK, Société britannique, Dundee
Road, SLOUGH BERKSHIRE SL1 4JX, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 498 748
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 679
Marque française
Signe concerné : WHISKAS
Date du dépôt : 16 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
211
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 18, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS PETCARE UK, Société britannique, Dundee
Road, SLOUGH BERKSHIRE SL 1 4 JX, ROYAUME-UNI
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 538 025
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 18, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS PETCARE UK, Société britannique, Dundee
Road, SLOUGH BERKSHIRE SL1 4JX, ROYAUME-UNI
No national ou No d’enregistrement : 1 201 683
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 498 748
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
Signe concerné : CHAPPI
Date du dépôt : 16 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 201 680
Marque française
Signe concerné : TRILL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 AVRIL 1982
Classes de produits et de services : 5, 18, 28.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : INZO SAS, Société par actions simplifiée, 83 avenue
de la Grande Armée, 75016 PARIS
No SIREN : 353 674 542
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 164 292 - 345 995 - 548 642
Classes de produits et de services : 5, 18, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INVIVO NSA, Catherine FILY, B.P. 234, 56006 VANNES CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS PETCARE UK, Société britannique, Dundee
Road, SLOUGH BERKSHIRE SL1 4JX, ROYAUME-UNI
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 498 748
No national ou No d’enregistrement : 1 201 702
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
Marque française
Signe concerné : UCALAITON
Date du dépôt : 16 AVRIL 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
No national ou No d’enregistrement : 1 201 681
Marque française
Signe concerné : KIT-E-KAT
Date du dépôt : 16 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : Eka Chemicals AB, Société de droit suédois, 44580
BOHUS, SUEDE
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 201 955
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 155 377
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : BERNIERES JORT (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1982
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 866
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : KEYDIME
Date du dépôt : 1er AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
No SIREN : 425 127 362
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 296 104
Déclarant : NOVARTIS AG, Société de droit suisse, 4002 BASEL,
SUISSE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 370 536
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 003
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 201 868
Signe concerné : COLORADO
Marque française
Signe concerné : WJ (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Date du dépôt : 31 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 10 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL
No SIREN : 331 142 554
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 552 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle,
10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches
Aerospatiales), Etablissement public à caractère industriel et
commercial, 29, Avenue de la Division Leclerc, 92320
CHATILLON
No SIREN : 775 722 879
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 009
Marque française
Signe concerné : O.N.E.R.A.
Date du dépôt : 2 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 9, 11, 12, 13,
14, 17, 22, 23, 24.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée, La
Jaunaie, 44690 CHATEAU-THEBAUD
No SIREN : 321 501 611
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 284 454
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
213
No national ou No d’enregistrement : 1 202 280
Marque française
Signe concerné : BRICI-FRUITI
Date du dépôt : 22 AVRIL 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No national ou No d’enregistrement : 1 202 042
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VAPOLEM
Date du dépôt : 19 AVRIL 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Classes de produits et de services : 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : HUTCHINSON SA, SOCIETE ANONYME, 2 RUE
BALZAC, 75008 PARIS
No SIREN : 542 051 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS PETCARE UK, Société britannique, Dundee
Road, SLOUGH BERKSHIRE SL1 4JX, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 498 748
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 336
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 22 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
No national ou No d’enregistrement : 1 202 153
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 20 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 7, 9, 10, 12, 16, 17, 18, 19,
20, 21, 24, 25, 26, 27, 28.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS
No SIREN : 522 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 725
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 202 958
Marque française
Signe concerné : GIZZ
Date du dépôt : 30 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARTNER
Date du dépôt : 27 AVRIL 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : WEETABIX LIMITED, Société de droit britannique,
Weetabix Mills, Burton Latimer, Kettering, Kettering,
Northamptonshire, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
No SIREN : 582 041 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété
Intellectuelle, 2 rue de Solférino, 75340 PARIS Cedex 7.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 711
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 737
Marque française
Signe concerné : CANTAGAS (semi-figurative)
Signe concerné : ALPEN
Date du dépôt : 10 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Date du dépôt : 27 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Déclarant : Philip Morris Brands Sàrl, Une “ Société à
responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses, Quai
Jeanrenaud 3, 2000 NEUCHÂTEL, Suisse
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
No SIREN : 582 041 943
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 28 254 - 320 945 - 550 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété
Intellectuelle, 2 rue de Solférino, 75340 PARIS Cedex 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 895
Marque française
Signe concerné : MARLBORO GOLD (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
215
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : THERMOS L.L.C., 2550 West Golf Road, Suite 800,
ROLLING MEADOWS, IL 60008, USA
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 471 760
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classes de produits et de services : 34.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Déclarant : CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société
anonyme à directoire et conseil de surveillance, 6, Avenue de
Provence, 75009 PARIS
No SIREN : 542 016 381
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 10 174 - 304 330
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 205 223
Marque française
Signe concerné : THERMOS
Date du dépôt : 28 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 204 031
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DEPOTMATIC Dépôt automatique permanent
Classes de produits et de services : 20, 22, 24, 27.
Date du dépôt : 14 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais,
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford,
MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 458 779 - 471 336
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : Union INVIVO, Union de Coopératives Agricoles, 83,
avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS CEDEX 16
No SIREN : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union INVIVO, 83, avenue de la Grande-Armée, 75782 PARIS
CEDEX 16.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 651
Marque française
Signe concerné : PARENTROVITE
Date du dépôt : 4 JUIN 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
No national ou No d’enregistrement : 1 205 106
Marque française
Signe concerné : SYMBIOS
Date du dépôt : 27 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée, La
Jaunaie, 44690 CHATEAU-THEBAUD
No SIREN : 321 501 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 205 668
Marque française
Signe concerné : APRESSY
Date du dépôt : 4 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No national ou No d’enregistrement : 1 205 666
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRESSIA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUIN 1982
Classes de produits et de services : 32.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : POTTERS INDUSTRIES, INC., Société organisée selon
les lois de l'Etat de New-York, P.O. Box 840, Valley Forge,
PENNSYLVANIA 19482, USA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classes de produits et de services : 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 205 671
Déclarant : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée, La
Jaunaie, 44690 CHATEAU-THEBAUD
No SIREN : 321 501 611
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 4 JUIN 1982
Signe concerné : SPHERIGLASS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 205 667
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRESSADE
Classes de produits et de services : 21.
Date du dépôt : 4 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Déclarant : GAEC SABATE, GAEC, 34 rue de l'église, 33350
SAINT MAGNE DE CASTILLON
No SIREN : 327 225 220
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC SABATE, 34 rue de l'église, 33350 SAINT MAGNE DE
CASTILLON.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée, La
Jaunaie, 44690 CHATEAU-THEBAUD
No SIREN : 321 501 611
No national ou No d’enregistrement : 1 205 748
Marque française
Signe concerné : CHATEAU FONTBAUDE
Date du dépôt : 13 MAI 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
217
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON
No SIREN : 961 503 422
Classes de produits et de services : 33.
Marque No 02 3 158 361 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 248 557 - 307 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
Déclarant : MARS PETCARE UK, Société britannique, Dundee
Road, SLOUGH BERKSHIRE SL1 4JX, ROYAUME-UNI
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 538 025
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 205 969
Marque française
Signe concerné : “ MACARONI DINER ”
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 205 908
Marque française
Date du dépôt : 7 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Signe concerné : PAL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 16 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 18, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant :
CENTRE
VINICOLE
CHAMPAGNE
NICOLAS
FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, UNION
DE COOPERATIVES AGRICOLES, C.D. 40 A “ Plumecoq ”, 51530
CHOUILLY
No SIREN : 775 611 924
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON
No SIREN : 961 503 422
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 14 481
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 248 557 - 307 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 206 538
No national ou No d’enregistrement : 1 205 968
Marque française
Marque française
Signe concerné : PHILIPPE DE NANTHEUIL
Signe concerné : “ SPAGHETTI DINER ”
Date du dépôt : 28 AVRIL 1982
Date du dépôt : 7 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant :
CELANESE
INTERNATIONAL
CORPORATION,
Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 1601 West
LBJ Freeway, Dallas, TEXAS 75234, USA
No national ou No d’enregistrement : 1 207 685
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 257 965
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : figurative
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
No national ou No d’enregistrement : 1 206 605
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CELANEX
Date du dépôt : 14 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Classes de produits et de services : 1, 17.
Déclarant : SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI, Société
Anonyme, BORGO RASIGNANI, 20290 BORGO
No SIREN : 321 640 625
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 Rue Feydeau, 75002 PARIS.
Déclarant : H. MOUNIER, Société Anonyme, 49 rue Lohmeyer,
16100 COGNAC
No SIREN : 392 431 615
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 173 364
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 206 838
Marque française
Signe concerné : PRINCE HUBERT DE POLIGNAC
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 207 740
Marque française
Signe concerné : VIN DU CAP MATTEI BASTIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Date du dépôt : 17 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions
simplifiée à associé unique, 3 Sandlach, 67500 HAGUENAU
No SIREN : 494 887 854
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 734
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V,
Société de droit néerlandais, Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM,
PAYS-BAS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 430 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 207 949
Marque française
Signe concerné : CETABOIS
Date du dépôt : 30 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
219
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée, Parc
d'activités Athélia III, 2 voie Antiope, 13600 LA CIOTAT
No SIREN : 351 412 028
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 66 423
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS Jean DEGLON, Société Anonyme,
Zone Industrielle de Felet, 63300 THIERS
No SIREN : 775 636 525
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 1 208 392
Marque française
Signe concerné : TURBOWATER
Date du dépôt : 4 JUIN 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
No national ou No d’enregistrement : 1 208 136
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GRAND CHEF
Date du dépôt : 25 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Déclarant : AIPHONE KABUSHIKI KAISHA, Société de droit
japonais, 18, Jinno-Cho 2-Chome, Atsuta-Ku Nagoya-Shi, AichiKen, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : LABORATOIRE DU DR. RENAUD INC., Société de
droit canadien, 1040 Rockland Avenue, Outremont, QUEBEC H2V
3A1, CANADA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 208 434
Marque française
Signe concerné : NV (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUIN 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 1 208 377
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 14 MAI 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Classes de produits et de services : 9, 14.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée,
Château de Villeroy, RN 112, 34200 SETE
No SIREN : 722 041 175
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 210 006
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 178 449
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : PURIFILINE
Date du dépôt : 8 JUIN 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
No national ou No d’enregistrement : 1 209 220
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LOUIS Maître-éleveur SABLION
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Déclarant : TECLINEA, Société à responsabilité limitée, 14 rue du
Compas, Z.A. des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE
No SIREN : 451 057 848
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 598
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société Par
Simplifiée, 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY
No SIREN : 325 520 450
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Actions
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 372 169
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 209 865
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 068
Marque française
Signe concerné : SONIC-DS
Date du dépôt : 3 MAI 1982
Signe concerné : LE BLASON
Date du dépôt : 20 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Déclarant : SIMONE MAHLER, Société à responsabilité limitée,
52 Cours du Chapeau Rouge, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 434 522 355
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Déclarant : DEXTER, société anonyme, 111, rue Henri Barbusse,
95100 ARGENTEUIL
No SIREN : 315 680 553
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 272
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 27 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
221
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : Techninfo, société anonyme monégasque, 7, rue de
l'Industrie, 98014 MONACO, Monaco
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 10.
No national ou No d’enregistrement : 1 213 847
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : DEXTER, société anonyme, 111, rue Henri Barbusse,
95100 ARGENTEUIL
No SIREN : 315 680 553
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : EDUCTYL
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 273
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 27 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : MARS CHOCOLAT FRANCE, Société par actions
simplifiée à associé unique, 3 Sandlach, 67500 HAGUENAU
No SIREN : 494 887 854
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 734
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nomos, Société d'Avocats, 13, rue Alphonse de Neuville, 75017
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : MELITTA HAUSHALTSPRODUKTE GMBH & CO. KG,
Société de droit allemand, Ringstrasse 99, 32425 MINDEN,
Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 213 860
Marque française
Signe concerné : Mars
Date du dépôt : 9 AVRIL 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
No national ou No d’enregistrement : 1 210 710
Marque française
Signe concerné : CILIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Déclarant : UOP LLC, Société régie sous les lois du Delaware, 25
E. Algonquin Road, Des Plaines, ILLINOIS 60017-5017, ETATSUNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 40 922 - 311 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
BOPI 12/16 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 217 393
Marque française
Signe concerné : GRAND CRU CLASSE DU MEDOC (Semifigurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 1 214 501
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PAREX
Date du dépôt : 5 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Classes de produits et de services : 1, 7, 9, 37, 40, 42.
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 345 853
Déclarant : SARL Me COULOMB & fils, SARL, 3 Bd Cauvin, 13009
MARSEILLE
No SIREN : 394 473 847
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 394 393 - 394 394
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Me COULOMB & fils, 3 Bd Cauvin, 13009 MARSEILLE.
No national ou No d’enregistrement : 1 220 070
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 216 646
Signe concerné : CONDILLAC
Marque française
Date du dépôt : 8 MARS 1982
Signe concerné : MAF'OLI
Date du dépôt : 10 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES DU MEDOC,
Syndicat patronal, 1 Cours du XXX Juillet, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 387 869 282
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Déclarant : FRAIKIN FRANCE, Société anonyme, 102 Terrasse
Boieldieu, Tour Winterthur, 92800 PUTEAUX
No SIREN : 343 862 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOTTET & ASSOCIES, 72, avenue du Général Leclerc, 75014
PARIS.
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 220 935
No national ou No d’enregistrement : 1 222 979
Marque française
Marque française
Signe concerné : LOCAMION (Semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
223
Signe concerné : DOM JOSUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 39, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FÉVRIER 2012
Déclarant : SÖFFT SHOE COMPANY, Inc., Société Américaine
constituée par les lois de l'Etat du New Hampshire, 100
Brickstone Square, 01810 ANDOVER, Etat du Massachusetts,
ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE
Déclarant : Dr Pepper/Seven Up, Inc., 5301 Legacy Drive, Plano,
75024 TEXAS, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Avocats à la Cour, 152, avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 453 468
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 221 270
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SOFT SPOTS (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 1 223 387
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1982
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Signe concerné : SUN-DROP
Date du dépôt : 8 JUIN 1982
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Marque No 92 421 777 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 33 avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 345 851
Déclarant : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION CHATEAU
LAFITTE, société civile d'exploitation agricole, Château Lafitte, 6,
route de la Lande, 33360 CAMBLANES ET MEYNAC
No SIREN : 315 597 989
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 245
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LAFITTE
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 29 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er SEPTEMBRE 2011
Déclarant : LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée,
CHATEAU DU CLERAY, 44330 VALLET
No SIREN : 381 748 797
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 265 245 - 469 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION
JURIDIQUE, 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC, 67290
PETERSBACH.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais,
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford,
MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 203
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 235 115
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 349 109
Marque française
Signe concerné : MARCEL MARTIN
Date du dépôt : 3 AVRIL 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/40
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SEMPREX
Date du dépôt : 5 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 856 202
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2012
Déclarant : KERMENE, Société par Actions Simplifiée, Le Perey,
22330 SAINT-JACUT DU MENE
No SIREN : 496 680 018
Déclarant : SOCIETE DES VINS DU CAP CORSE MATTEI, Société
Anonyme, BORGO RASIGNANI, 20290 BORGO
No SIREN : 321 640 625
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 Rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
No national ou No d’enregistrement : 1 400 124
o
N national ou N d’enregistrement : 1 323 345
Marque française
Signe concerné : CAP CORSE MATTEI BASTIA
Marque française
Signe concerné : TRADILEGE
Date du dépôt : 13 MAI 1982
Date du dépôt : 12 MARS 1987
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
BOPI 12/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Marque No 02 3 157 716 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : CONCEPT PESAGE DYONA, Société à responsabilité
limitée, 2 rue de la Prairie, 60650 LACHAPELLE AUX POTS
No SIREN : 492 057 807
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 565 247 - 565 248 - 565 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Déclarant : LA SEMEUSE, société par actions simplifiée, La
Rublonnière, 35220 CHATEAUBOURG
No SIREN : 517 625 844
o
225
Enregistrement concerné
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 530 854
No national ou No d’enregistrement : 1 671 521
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DYONA
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 547 356
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Marque française
Signe concerné : LA SEMEUSE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 1988
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 09/05
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et