Copie de la marque au BOPI

BOPI 03/31 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
237
consultation en matière d’ordinateurs. Ordinateurs et micro-ordinateurs pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou
le traitement du son et des images ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Construction et monuments non métalliques.
Classes de produits ou services : 9, 19, 42.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils optiques, articles de
lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles
optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures
de lunettes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture appareils de prothèse
auditive, audiomètres. Papier, carton ; produits de l’imprimerie,
imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Services d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires immobilières. Assurance complémentaire maladie,
remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais
d’hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais
dentaires ; garanties et produits de prévoyance et d’assurance
individuels ou collectifs à savoir versement d’indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ;
assurance vie ; gestion de prestation santé, gestion de tiers
payant, prévention des risques sociaux liés à la personne et à la
réparation de leurs conséquences ; information en matière de
mutualité encourageant à la maternité et la protection de
l’enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées.
Caisses de prévoyance. Loteries. Expertise immobilière, gérance
d’immeuble. Télécommunications. Agences de presse et d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs par
réseau de type Internet, Services et communications de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission électronique
de données, d’images, de documents par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que
ondes, satellites, réseau Internet ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Institutions d’enseignement ; édition de livres, de
revues, journaux, périodiques et imprimés. Prêts de livres.
Production de spectacles, de films, d’enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services juridiques. Programmation pour ordinateurs. Recherches scientifiques à but médical. Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires.
Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Services médicaux. Soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d’opticiens, centres dentaires, centres d’optique et
d’audioprothèse, cliniques.
Classes de produits ou services : 9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44.
N° National : 03 3 233 140
Dépôt du : 25 JUIN 2003
à : I.N.P.I. GRENOBLE
de CONCINI Antoine, 82 chemin de la poste, 38260 LA FRETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine de CONCINI, 82 chemin de la poste, 38260 LA FRETTE.
Produits ou services désignés : Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; conception, installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ;
N° National : 03 3 233 141
Dépôt du : 25 JUIN 2003
à : NANTES
Mutualité Retraite, Mutuelle soumise aux dispositions du livre III
du code de la Mutualité, 29 quai François Mitterand, 44273
NANTES Cedex 2, N° SIREN : 775 605 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les MUTUELLES de LOIRE ATLANTIQUE, Service Juridique, Mr
Luc GUEMY, 29, Quai François Mitterand, 44273 NANTES
Cedex 2.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils optiques, articles de
lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles
optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures
de lunettes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de prothèse
auditive, audiomètres. Papier, carton ; produits de l’imprimerie,
imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires
com-merciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Services d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires immobilières. Assurance complémentaire maladie,
remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais
d’hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais
dentaires ; garanties et produits de prévoyance et d’assurance
individuels ou collectifs à savoir versement d’indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ;
assurance vie ; gestion de prestation santé, gestion de tiers
payant, prévention des risques sociaux liés à la personne et à la
réparation de leurs conséquences ; information en matière de
mutualité encourageant à la maternité et la protection de
l’enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées.
Caisses de prévoyance. Loteries. Expertise immobilière, gérance
d’immeuble. Télécommunications. Agences de presse et d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs par
réseau de type Internet, Services et communications de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission électronique
de données, d’images, de documents par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que
ondes, satellites, réseau Internet ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Institutions d’enseignement ; édition de livres, de
revues, journaux, périodiques et imprimés. Prêts de livres.
Production de spectacles, de films, d’enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services juridiques. Programmation pour ordinateurs. Recherches scientifiques à but médical. Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires.
Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Services médicaux. Soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
BOPI 03/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Gelées, confitures, compotes, lait
et produits laitiers. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie. Services de
restauration et de salon de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 03/31 NL
N° National : 03 3 233 140
Dépôt du : 25 JUIN 2003
à : I.N.P.I. GRENOBLE
de CONCINI Antoine, 82 chemin de la poste, 38260 LA FRETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine de CONCINI, 82 chemin de la poste, 38260 LA FRETTE.
Produits ou services désignés : Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; conception, installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs. Ordinateurs et micro-ordinateurs pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou
le traitement du son et des images ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Constructions et monuments non métalliques.
Classes de produits ou services : 9, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 03/31 NL
N° National : 03 3 233 148
Dépôt du : 25 JUIN 2003
à : I.N.P.I. PARIS
BBDO SERVICES, Société par actions simplifiée, 2, Allée des
Moulineaux,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 317 662 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT, 3, avenue de l’opéra, 75001
PARIS.
181
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques
compacts, cassettes audio et/ou vidéos préimpressionnées,
supports d’enregistrement numériques, cédéroms préimpressionés, serveur informatique, serveur de bases de données, logiciels (programmes enregistrés). Produits de l’imprimerie,
journaux, revues, magazines, livres, catalogues, blocs de papier,
enseignes en papier ou en carton, papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier
à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches et affichettes,
tracts, prospectus, publications, calendriers, albums, articles de
papeterie, fournitures pour l’écriture, caractères d’imprimerie ;
clichés, photographies. Publicité, agences de publicité et de
communications ; marketing direct, conseils en mercatique, publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par
voie de presse ou d’affichage, organisation et diffusion de publipostage, publipostage, études de marchés, services de sondages,
opération de promotion des ventes pour le compte de tiers,
conseils pour la réalisation d’opérations de promotion de ventes
pour des tiers, services d’études mercatiques, études de ciblage,
abonnement à des publications pour des tiers, diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire sur tout support de communication,
réservation d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à
but de publicité, mise à jour de documentation publicitaire, relations publiques, courrier publicitaire, services de stratégie
commerciale, services de prospection commerciale par téléphone, organisation d’événements à buts publicitaires, promotionnels ou commerciaux, démarchage direct de prospect
(mercatique directe), mercatique relationnelle, consultation
professionnelle d’affaires, publication de textes publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications, agences de presse, services d’appel radioélectrique (radio,
téléphone ou autres moyens de communication électroniques),
communications par réseaux de fibres optiques, communication
par terminaux d’ordinateur, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, émissions de
télévisions, émissions radiophoniques ; services d’information
dans le domaine de la transmission de données, de la transmission de messages, des relais électroniques, location d’appareils
de télécommunication, location d’appareils pour la transmission
des messages, messagerie électronique, transmission de
message et d’images assistée par ordinateur, radiodiffusion,
radiotéléphonie mobile, télévisions par câbles, fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Organisation de jeux et de
concours (divertissement) à but de publicité, édition et prêts de
livres, revues, magazines, journaux ; édition et conception de
catalogues et d’imprimés publicitaires, production et édition de
cédéroms et de supports de données numériques, de disques et
cassettes audio ou vidéo ; production de films et vidéogramme,
divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite de colloques, congrès, séminaires ; organisation
d’événements à buts non publicitaire. Conception et développement de projets Internet, Intranet, Extranet ; conception de
campagne de publicité en ligne, création et entretien de sites Web
pour des tiers, conception de plans d’action commerciaux en ligne
pour animer les sites Web, conception de plan d’action en ligne
pour générer du trafic sur les sites Web, conception d’interfaces
graphiques, ergonomiques en ligne, conception de jeux promotionnels en ligne, location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données, location de temps d’accès à une base de
données, services de conseils, de développement et d’information dans le domaine informatique ; conception et conseils (élaboration) pour le compte de tiers, pour la réalisation d’identité
visuelle comprenant les logos, les emballages et la charte
graphique ; conseils et conception (élaboration) en matière
d’architecture d’intérieur et établissements de plans ; conception
et élaboration de cédéroms et de bornes interactives ; conception
et développement de logiciels client/serveur, réseau et base de
données ; consultation en matière d’ordinateur, conseils en informatique, contrôle de qualité, veille technologique ; installation et
mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateur ;
programmation pour ordinateurs, hébergement de sites Web,
dessin industriel ; services de dessinateurs d’arts graphiques,
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers,
services de dessinateurs pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 03/31 NL
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 061
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 31, 42.
Signe concerné : UNIVERS
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MAI 2013
Déclarant : FCA FERTILISANTS, SARL,
COFFIGNOT, BP 394, 51689 REIMS cedex 2
No SIREN : 380 243 725
7
RUE
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
ROLAND
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FCA FERTILISANTS, 7 RUE ROLAND COFFIGNOT, 51689 REIMS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 650
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 37.
Marque française
Signe concerné : CALKORIUM
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Déclarant : TRINNOV AUDIO, SA, 2 avenue de l'Europe, 94360
BRY SUR MARNE
No SIREN : 448 936 955
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRINNOV AUDIO, 2 avenue de l'Europe, 94360 BRY SUR
MARNE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31, 42.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 098
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Marque française
Déclarant : BAHISSON MARIE-PAULE, 8 RUE DU DU TERTRE,
NANTOU, 89240 POURRAIN
Signe concerné : TRINNOV
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE- PAULE BAHISSON, 8 RUE DU DU TERTRE, NANTOU,
89240 POURRAIN.
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 925
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Diet Ethic Attitude
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : de CONCINI Antoine, 82 chemin de la poste, 38260
LA FRETTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine de CONCINI, 82 chemin de la poste, 38260 LA FRETTE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING
FRANCE, SARL, Rue du Chamfleur, ZI Saint-Barthélemy d'Anjou,
49000 ANGERS
No SIREN : 432 930 055
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 140
Marque française
Signe concerné : InterPros
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 19, 42.
165
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MUTUALITE RETRAITE, MUTUELLE DU LIVRE III DU
CODE DE LA MUTUALITE, 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND,
44273 NANTES CEDEX 2
No SIREN : 775 605 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUALITE RETRAITE, LUC GUEMY, 29 QUAI FRANCOIS
MITTERRAND, 44273 NANTES CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 378
Marque française
Signe concerné : Les 100 moments les plus drôles
Date du dépôt : 26 JUIN 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 141
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MUTUALITE RETRAITE
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 25, 28, 34, 35, 38, 41,
42, 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HYDRELIS, Société par Actions Simplifiée, Rue de
Vienne, 62360 ISQUES
No SIREN : 452 231 053
Classes de produits et de services : 9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42,
43, 44.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 414 038
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Déclarant : NGUYEN SAMUEL, LES GRAND SOLEIL, RUE
DUMAYNE, 66120 FONT ROMEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMUEL NGUYEN, LE GRAND SOLEIL, RUE DUMAYNE, 66120
FONT ROMEU.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 233 219
Marque française
Signe concerné : SOKAYA
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 619
Marque française
Signe concerné : CLIP-FLOW
Date du dépôt : 27 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RAYNAUD Jean-Pierre, 31 bis rue Campagne
Première, 75014 PARIS
Classes de produits et de services : 3, 18, 24, 25, 32, 33, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.