de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
17 JANVIER 2014
de la propriété
N° 14/03
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 14/03 - VOL. II
17 janvier 2014
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 14/03 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 14/03 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 14/03 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
BOPI 14/03 - VOL. II
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
BOPI 14/03 - VOL. II
Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
BOPI 14/03 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 14/03
17 janvier 2014
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
95
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
99
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
101
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
113
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
245
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
253
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
265
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 14/03 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 14/03 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 567 904
08/20
11, 16, 39
13 4 023 647
13/34
9, 25, 28, 38, 41
12 3 970 310
13/02
9, 10, 42
13 4 025 462
13/35
17, 19, 35
13 3 985 720
13/12
14
13 4 025 463
13/35
4, 17, 35
13 3 995 131
13/17
35, 39, 42
13 4 025 465
13/35
17, 19, 35
13 3 995 639
13/17
30, 43
13 4 025 468
13/35
17, 19, 35
13 4 005 485
13/23
12, 25
13 4 025 472
13/35
17, 19, 35
13 4 005 598
13/23
36, 37, 45
13 4 025 473
13/35
17, 19, 35
13 4 011 756
13/39
29, 30, 31, 43
13 4 025 474
13/35
17, 19, 35
13 4 011 877
13/27
16, 17
13 4 025 476
13/35
17, 19, 35
13 4 011 955
13/27
35, 41
13 4 025 477
13/35
17, 19, 35
13 4 013 665
13/28
28, 41, 44
13 4 025 827
13/35
25, 28
13 4 014 355
13/28
33
13 4 025 894
13/35
32, 33
13 4 017 400
13/30
41
13 4 025 934
13/35
9, 16, 35, 41, 42
13 4 017 441
13/30
41
13 4 026 819
13/36
14, 18
13 4 017 618
13/30
29, 43
13 4 026 831
13/36
16, 35, 36
13 4 017 649
13/30
31, 35, 41, 44
13 4 026 891
13/36
17, 19
13 4 017 657
13/30
35, 38, 41
13 4 026 895
13/36
17, 19
13 4 018 289
13/31
14, 18, 25, 28, 41
13 4 026 913
13/36
26, 40, 42
13 4 019 378
13/31
18, 25
13 4 026 915
13/36
26, 40, 42
13 4 021 136
13/32
35, 38, 42
13 4 026 992
13/36
5, 29, 30, 31, 32
13 4 021 408
13/33
35, 38, 41
13 4 027 185
13/37
5, 34
13 4 021 513
13/33
29, 30, 32, 33, 43
13 4 027 295
13/37
16, 25, 41
13 4 021 557
13/33
16, 25, 41
13 4 027 962
13/37
2, 9, 37
13 4 021 584
13/33
5, 29, 30
13 4 028 035
13/37
29, 31, 33
13 4 022 996
13/33
29, 30, 32, 33
13 4 028 039
13/37
38
13 4 023 020
13/33
43
13 4 028 112
13/37
39
13 4 023 028
13/34
35, 38, 41, 42, 43
13 4 028 506
13/38
35, 38, 41, 42
13 4 023 032
13/34
3, 5, 30
13 4 028 510
13/38
35, 41, 42
13 4 023 100
13/34
6, 19, 35, 37, 40
13 4 029 085
13/38
11, 16, 20, 42
13 4 023 630
13/34
30, 43
13 4 029 251
13/38
9, 14, 16, 17, 18, 21, 25, 28
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 031 374
13/40
9, 35, 38, 41, 42
13 4 034 196
13/42
12, 39, 41
13 4 031 451
13/40
35, 37, 40, 44
13 4 034 198
13/42
35, 38, 41
13 4 031 746
13/40
35, 38, 41
13 4 034 201
13/42
16, 18, 25, 28
13 4 031 754
13/41
36, 37, 43, 44
13 4 034 203
13/42
16, 21, 25, 33, 43
13 4 031 767
13/40
9, 14, 15, 16, 18, 25, 28, 35,
38, 41
13 4 034 205
13/42
35
13 4 031 787
13/40
14, 18, 24, 25
13 4 034 206
13/42
41, 44
13 4 031 812
13/40
5, 9, 35
13 4 034 207
13/42
12, 25, 35
13 4 031 854
13/40
16, 35, 41
13 4 034 209
13/42
35, 38, 42
13 4 031 876
13/40
16, 21, 33, 35, 39, 41, 43
13 4 034 210
13/42
1
13 4 031 904
13/40
33, 35
13 4 034 211
13/42
7, 19, 37
13 4 031 926
13/40
35, 37
13 4 034 212
13/42
35, 39, 44
13 4 031 940
13/40
33, 35
13 4 034 216
13/42
35, 38, 42
13 4 032 001
13/40
19
13 4 034 222
13/42
39
13 4 032 008
13/40
3, 18, 25
13 4 034 226
13/42
43
13 4 032 017
13/40
2, 9, 16, 35
13 4 034 227
13/42
8, 21
13 4 032 418
13/40
14, 16, 18, 20, 21, 25, 34, 35
13 4 034 228
13/42
9, 35, 38, 41, 42
13 4 032 917
13/41
3, 9, 14, 25, 41
13 4 034 229
13/42
3, 9, 16, 18, 25, 44
13 4 033 105
13/41
30, 35, 43
13 4 034 233
13/42
9, 14, 25
13 4 033 157
13/41
9, 11, 12, 16
13 4 034 234
13/42
37, 40, 42
13 4 033 315
13/41
5, 30, 43
13 4 034 235
13/42
41
13 4 033 324
13/41
25, 26
13 4 034 239
13/42
12, 35, 39, 41, 43, 45
13 4 033 355
13/41
28, 41, 43
13 4 034 240
13/42
25, 28, 41
13 4 033 357
13/41
14, 26
13 4 034 241
13/42
41
13 4 033 629
13/41
41
13 4 034 242
13/42
16, 35, 36, 41, 44
13 4 034 162
13/42
28
13 4 034 245
13/42
42
13 4 034 163
13/42
16, 30, 33
13 4 034 248
13/42
12, 35, 39, 41, 43, 45
13 4 034 165
13/42
35, 36, 41, 42, 44
13 4 034 249
13/42
4
13 4 034 167
13/42
6, 19, 37, 42
13 4 034 254
13/42
11
13 4 034 170
13/42
9, 16, 35, 38
13 4 034 256
13/42
35, 38, 42
13 4 034 172
13/42
3, 9
13 4 034 257
13/42
7, 9, 11
13 4 034 173
13/42
32, 33, 43
13 4 034 264
13/42
9, 16, 35, 38, 41
13 4 034 175
13/42
3, 9, 22
13 4 034 267
13/42
35, 38, 41
13 4 034 176
13/42
25
13 4 034 268
13/42
16, 35, 38, 41, 42
13 4 034 178
13/42
36
13 4 034 269
13/42
18
13 4 034 180
13/42
35, 36, 37
13 4 034 271
13/42
18
13 4 034 181
13/42
3, 5, 10, 14, 16, 18, 25, 29, 31,
35, 44
13 4 034 272
13/42
35, 38, 41
13 4 034 273
13/42
28
13 4 034 183
13/42
2
13 4 034 274
13/42
45
13 4 034 186
13/42
9, 41, 42
13 4 034 275
13/42
38, 41, 44
13 4 034 187
13/42
29, 30, 31
13 4 034 277
13/42
8, 41, 43
13 4 034 188
13/42
35, 38, 41, 42
13 4 034 278
13/42
16, 36
13 4 034 190
13/42
3
13 4 034 282
13/42
35, 39, 41
13 4 034 191
13/42
41
13 4 034 283
13/42
29, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 034 284
13/42
13 4 034 289
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 18, 41, 43
13 4 034 361
13/42
3, 4, 18, 24, 25, 35, 44
13/42
32
13 4 034 362
13/42
10, 41, 44
13 4 034 290
13/42
3, 14, 25, 35
13 4 034 364
13/42
33
13 4 034 292
13/42
6, 9, 20
13 4 034 366
13/42
35, 36, 38, 41
13 4 034 293
13/42
36
13 4 034 367
13/42
16, 35, 42
13 4 034 294
13/42
6, 37, 43
13 4 034 370
13/42
16, 41
13 4 034 298
13/42
6, 7, 11, 20, 37, 39, 40, 42
13 4 034 371
13/42
35, 41, 42
13 4 034 299
13/42
25
13 4 034 372
13/42
35, 41, 42
13 4 034 300
13/42
16, 38, 41
13 4 034 373
13/42
35, 38, 41, 45
13 4 034 301
13/42
25
13 4 034 378
13/42
9, 38
13 4 034 302
13/42
25
13 4 034 380
13/42
3, 44
13 4 034 304
13/42
35, 38, 41, 42
13 4 034 381
13/42
9, 35, 37, 42
13 4 034 305
13/42
18, 25, 35
13 4 034 382
13/42
3, 5, 32, 44
13 4 034 306
13/42
16, 35, 38, 41, 44
13 4 034 387
13/42
16, 33, 43
13 4 034 308
13/42
35, 38, 41
13 4 034 392
13/42
28, 35, 36, 38, 41, 42
13 4 034 311
13/42
5, 10, 42, 44
13 4 034 393
13/42
19, 37, 40
13 4 034 312
13/42
16, 35, 38
13 4 034 394
13/42
33
13 4 034 323
13/42
35, 38, 41
13 4 034 397
13/42
35, 42, 44
13 4 034 324
13/42
9, 38, 41
13 4 034 400
13/42
35, 41
13 4 034 325
13/42
2, 29, 30
13 4 034 403
13/42
33
13 4 034 327
13/42
2, 16, 28
13 4 034 404
13/42
2, 19, 37
13 4 034 328
13/42
35, 38, 41
13 4 034 406
13/42
35, 38, 41
13 4 034 329
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13/42
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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13/42
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9
10
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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13/42
24, 25, 40
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 034 581
13/42
13 4 034 582
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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13/42
9, 11
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
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13/42
33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 035 301
13/42
13 4 035 304
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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13 4 035 383
13/42
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Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
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16
BOPI 14/03 - VOL. II
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No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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13/42
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 035 661
13/42
13 4 035 666
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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9, 38, 45
13 4 035 717
13/42
14, 18, 25
13 4 035 804
13/42
9, 11, 45
13 4 035 718
13/42
9, 25, 41
13 4 035 806
13/42
18, 20, 25
13 4 035 719
13/42
37, 42
13 4 035 808
13/42
3, 4
13 4 035 720
13/42
25, 28, 40
13 4 035 809
13/42
35, 38, 41
13 4 035 721
13/42
37, 39, 45
13 4 035 810
13/42
41
13 4 035 723
13/42
16, 24, 41
13 4 035 811
13/42
3, 4
13 4 035 724
13/42
30
13 4 035 812
13/42
3, 4
13 4 035 727
13/42
6, 9, 37, 41
13 4 035 813
13/42
35
13 4 035 728
13/42
43
13 4 035 814
13/42
8, 16, 18, 25, 28
13 4 035 729
13/42
16, 41, 42
13 4 035 816
13/42
2, 35, 44
13 4 035 732
13/42
3, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 43
13 4 035 818
13/42
14, 25
13 4 035 733
13/42
38
13 4 035 823
13/42
16, 41
13 4 035 735
13/42
25, 28, 41
13 4 035 825
13/42
38
13 4 035 736
13/42
32
13 4 035 826
13/42
19, 35, 40
13 4 035 738
13/42
32
13 4 035 827
13/42
25
13 4 035 743
13/42
14, 21, 29, 30, 32, 33, 43
13 4 035 828
13/42
8, 9, 15
13 4 035 744
13/42
9, 16, 28, 35, 41
13 4 035 829
13/42
16, 25, 39, 41
13 4 035 749
13/42
9, 35, 38, 42
13 4 035 830
13/42
39, 43
13 4 035 751
13/42
9, 35, 38, 42
13 4 035 752
13/42
18, 22, 25
Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 687 116
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2009
Classe No 29 : Oeufs ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ;
crème (produit laitier) ; crème fouettée ;
à : I.N.P.I. PARIS
EURL Vignerons d'Aghione,
AGHIONE.
No SIREN : 488 423 211.
SARL,
1
Samuletto,
20270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre-Louis MAUREL, Avocat à la Cour, 7 Boulevard du Général
de Gaulle, 20200 BASTIA.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
o
Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/49
Classe No 30 : Café ; thé ; succédanés du café ; boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines tartes ; crêpes ;
sandwiches ; tartes ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; tourtes ;
quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour
boissons ; infusions non médicinales ;
Classe No 43 : Services de traiteurs ; services de restauration
(alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ;
services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/49
No National : 10 3 708 431
Dépôt du : 29 JANVIER 2010
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
TOUZET BOCQUET & ASSOCIES, SELARL, 7 Avenue de la
Grande Armée, 75116 PARIS.
No SIREN : 442 096 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOUZET BOCQUET & ASSOCIES, 7 Avenue de la Grande Armée,
75116 PARIS.
No National : 09 3 687 736
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2009
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée, Z.A Les
Fontenelles, 49320 BRISSAC QUINCE.
No SIREN : 775 609 290.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
20
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Services juridiques rendus par des avocats ;
recherches judiciaires rendues par des avocats.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 10/09
estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 819 534
No National : 11 3 813 518
Dépôt du : 31 MARS 2011
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARTISANS D'ICI, SARL COOPERATIVE ARTISANALE A CAPITAL
VARIABLE, La Garrigue, 81700 LEMPAUT.
No SIREN : 523 203 834.
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GAEC DE VIAZAC BAS, GAEC, LD 0 VIAZAC, 46320 LIVERNON.
No SIREN : 490 138 195.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC DE VIAZAC BAS, LD 0 VIAZAC, 46320 LIVERNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTISANS D'ICI, La Garrigue, 81700 LEMPAUT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier, issus d'un élevage
traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ou de poisson tous ces produits étant issus
de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la
ferme et selon des méthodes non industrielles ; vinaigre, sauces
(condiments) tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ;
Classe No 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; tous ces services étant rendus
par un artisan ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; tous ces services étant rendus par un artisan ; évaluations,
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de
camping.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 602
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GIBERT Christophe,
NEUVECELLE.
683
A
Avenue
Lecherot,
74500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIBERT Christophe, 683 A Avenue Lecherot,
NEUVECELLE.
74500
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 615
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GIBERT Christophe,
NEUVECELLE.
683
A
Avenue
Lecherot,
74500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIBERT Christophe, 683 A Avenue Lecherot,
NEUVECELLE.
74500
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
21
No National : 11 3 819 624
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GIBERT Christophe,
NEUVECELLE.
683
A
Avenue
Lecherot,
74500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIBERT Christophe, 683 A Avenue Lecherot,
NEUVECELLE.
74500
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 823 080
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
ASSOCIATION GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE, Association
Loi 1901, Port des Minimes, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; travaux de bureau. Organisation
d'expositions, de foires et de salons, en particulier pour le
nautisme, à buts commerciaux ou de publicité ;
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16
BOPI de publication antérieure : 11/18
Classe No 41 : Education, formation, activités culturelles.
Organisations de salons nautiques à buts culturels et éducatifs.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 832 340
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques BERREBI, 20 Rue du Val de Bouillé, 72240 CONLIE.
Michel CHOUSTERMAN, 20 Rue du Val de Bouillé, 72240
CONLIE.
BOPI 14/03 - VOL. II
Classe No 5 : Bains médicinaux ;
Classe No 10 : Appareils et instruments vétérinaires, membres,
yeux artificiels ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; assistance médicale.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean LEVY, 9 Rue Scribe, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 838 063
Classe No 5 : Bains médicinaux ;
Classe No 10 : Appareils et instruments vétérinaires, membres,
yeux artificiels ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; assistance médicale.
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Sharp Grace Holdings Ltd, Société de droit Hong-Kongais, Room
3104, 31st Floor, 248 Queen's Road East Wanchai, Hong-Kong.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques et Juridique PI, Pôle Atalante, 16 B, rue
de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7.
No National : 11 3 832 341
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques BERREBI, 20 Rue du Val de Bouillé, 72240 CONLIE.
Michel CHOUSTERMAN, 20 Rue du Val de Bouillé, 72240
CONLIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean LEVY, 9 Rue Scribe, 75009 PARIS.
Description de la marque : Les caractères chinois correspondent
à la transcription phonétique de “ MONDIAL ATELIER ”.
Classe No 5 : Bains médicinaux ;
Classe No 10 : Appareils et instruments vétérinaires, membres,
yeux artificiels ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; assistance médicale.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser pour les soins de la peau, des ongles et des cheveux ;
savons, parfumerie, huiles essentielles, fards, cosmétiques,
lotions capillaires, nécessaire de maquillage, nécessaire de
cosmétique ; tous ces produits étant fabriqués en France ;
Classe No 9 : Verres de contact, lunettes de soleil et lunettes ;
étuis pour verres de contact, pour lunettes de soleil et pour
lunettes ; tous ces produits étant fabriqués en France.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, pierres
précieuses ; horlogerie et instrument chronométrique ; tous ces
produits étant fabriqués en France ;
No National : 11 3 832 342
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques BERRBI, 20 Rue du Val de Bouillé, 72240 CONLIE.
Michel CHOUSTERMAN, 20 Rue du Val de Bouillé, 72240
CONLIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean LEVY, 9 Rue Scribe, 75009 PARIS.
Classe No 18 : Cuir et imitation de cuir et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux,
malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols, cannes,
cravaches, harnais et sellerie ; tous ces produits étant fabriqués
en France ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous ces
produits étant fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/26
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 955 901
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2012
23
les acheter dans un magasin, au sein d'un catalogue et sur
Internet ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VETURA, Société par Actions Simplifiée, 13-15 Rue de la
Métallurgie, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
No SIREN : 311 549 240.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 13 3 978 079
Dépôt du : 29 JANVIER 2013
Classe No 18 : Articles de maroquinerie, cuir et imitations du
cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à
main avec ou sans bretelle ou poignée ou dragonne, sacs à dos,
à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers, sacs ou pochettes destinées à être portés sur la taille
(dit banane), sous l'aisselle, sur l'épaule, portefeuilles, porte
monnaie, porte carte, mallettes, attachés case, coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions :
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
cuir). Trousses de voyage, de toilette (vides), gibecières, étuis
pour clefs, porte cartes, bourses, pochettes, serviettes
(maroquinerie), cartables, porte documents ; fouets et sellerie ;
colliers, laisses, harnais, habits pour animaux ; sacs pour
transporter les animaux ; peaux d'animaux.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Redjala Jugurtha, 23 rue hoche, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Redjala Jugurtha, 23 rue hoche, 78000 VERSAILLES.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 35 : Services rendus dans le cadre du commerce de
détail de vêtements, de produits textiles, de tissus, de linge de
lit, de table, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement),
de cuir ou imitations du cuir, de parapluies, parasols et cannes,
d'articles ménagers, d'articles de droguerie, de produits
électroménagers, d'articles de coutellerie, d'articles de jardin, de
matériel informatique y compris les périphériques d'ordinateurs,
de logiciels, d'appareils et supports pour la reproduction,
l'enregistrement, la transmission du son ou des images,
d'articles de lunetterie, de disques optiques ou magnétiques
contenant des enregistrements sonores ou vidéo ; de produits
ou appareils pour le bricolage, la réparation et l'entretien de la
maison ; d'articles de joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie, de
montres, d'articles de papeterie, d'imprimés, de matériel pour
les artistes, de livres, d'articles de maroquinerie, de bagages,
sacs et valises, de meubles, de rideaux ; voilages ; stores ;
accessoires de rideaux ; coussin ; plaid ; housse de canapé, de
chaise ; tapis ; lampe ; luminaire ; guirlande lumineuse ; stickers ;
rouleaux adhésifs ; tableau ; objets d'art ; peinture ; estampe ;
aquarelle ; photographie ; cadres photo ; cadre pour les
aquarelles, lithographies, estampes, peintures ; cadre pêle-mêle ;
horloge ; miroir ; fontaine ; réveil ; ardoise, tableau pense bête ;
fontaine ; statuette ; sculpture ; gong ; mini jardin composé de
gravier et orné de bougie et de statuette de bouddha ; boites
porte bijoux ; porte magazine ; cendriers ; boite à clés ; porteclés ; boite à couture ; paniers de rangement ; vases ; fleurs
artificielles ; paniers ; pots de fleurs ; bougies ; bougeoir,
photophore ; pot-pourri ; brûle parfum ; diffuseur de parfums ;
sables décoratifs ; sprays parfumés ; sachets senteur ; boules
parfumées et végétaux séchés, d'articles de camping, de
revêtements de sols, de tapis, paillassons, d'ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine,
d'articles de verrerie, de produits alimentaires, de fleurs et
plantes, de jeux et de jouets, d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, d'appareils ou installations de climatisation,
d'appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau,
d'instruments de pesage, d'articles photographiques, d'articles
optiques, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de
produits hygiéniques pour la médecine, de substances
diététiques à usage médical, de fongicides, d'herbicides, de
produits pour le rafraîchissement de l'air, de produits
désodorisants, de produits désinfectants, de parfums d'intérieur,
de parfums d'ambiance, de préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver, de produits pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, de savons, de produits cosmétiques et
hygiéniques, de produits de parfumerie, de produits capillaires,
de dentifrices et produits pour le soin de la bouche, de bougies,
(à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de
Description de la marque : Nom de marque : Citizen Click
Classe No 9 : Détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes.
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Classe No 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; informations en ; matière
de récréation ; fourniture d'accès à des bases de données,
informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du
divertissement et dans les domaines des groupements d'intérêts
d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires ; services de
divertissement, notamment services de facilitation de jeux
interactifs et de jeux à joueur(s) multiples ou unique pour des
jeux joués via des réseaux informatiques ou de communication ;
services de fourniture d'informations sur les jeux d'ordinateurs
en ligne et les jeux vidéo via les réseaux informatiques ou de
communication ; organisation et conduite de concours pour
joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux d'ordinateurs ;
organisation de concours visant à reconnaître, à récompenser et
encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'autoamélioration, l'épanouissement personnel, aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service
public et communautaire et aux activités humanitaires et au
partage des produits issus d'un travail de création
(divertissement et éducation).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/08
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 987 784
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. colson richard, villa blanche, route du col de castillon, 06380
SOSPEL.
M. Jobert Jean-François, villa escapade, 1303 chemin des
salettes, 06570 SAINT PAUL DE VENCE.
M. Gaubert Gilles, résidence domaine Maure Vieil, 27 allée
palombe, 06210 MANDELIEU LA NAPOULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. colson richard, villa blanche, route du col de castillon, 06380
SOSPEL.
BOPI 14/03 - VOL. II
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; banque directe ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 989 092
Dépôt du : 11 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
American Church in Paris, Association Cultuelle 1905, 65 Quai
d'Orsay, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
American Church in Paris, Mme Rosen Chira, 65 Quai d'Orsay,
75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ; location de
véhicules ; réservation de places de voyage ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 25, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 988 139
Dépôt du : 6 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ASINVESTIMMO, SARL, 11 rue Labie, 75017 PARIS.
No SIREN : 508 501 335.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASINVESTIMMO, M. ERDER Francis, 11 rue Labie, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant originaires
de France ou fabriqués en France ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant originaires
de France ou fabriqués en France ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
25
No National : 13 3 992 828
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOPHONIS, SA, 9 rue Basse, 4963 CLEMENCY, Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHONIS, M. SOPHONIS, SA, 9 rue Basse, 4963 CLEMENCY,
Luxembourg.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 30, 35,
38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/14
Classe No 3 : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits
d'hygiène, de toilette et de soin. Produits de parfumerie, bases
pour parfum de fleur et de plantes, savons, dentifrices, crèmes
cosmétiques, masques de beauté. Lotion, huiles, gels, crèmes,
baumes pour le coiffage et le soin des cheveux des hommes,
des femmes et des enfants. Shampooing nourrissant et traitant.
Produits cosmétiques pour le soin de la peau ; lotion, gel, crème,
baume cosmétiques. Soin nettoyant, nourrissant, hydratant,
traitant la peau des hommes, des femmes et des enfants. Crème
pour le visage, le contour des yeux, le corps, les mains, le cou et
le buste. Pommade à usage cosmétique. Produits dépilatoires et
de rasage. Produits de maquillage. Lait, lotion, gel de toilette.
Préparation pour nettoyer. Produits pour le gommage de la
peau ; gel pour la douche et le bain ; bain moussant ; gel, lotion
et crème nettoyant le visage et le corps. Préparation cosmétique
pour l'amincissement. Produits cosmétiques solaires et anti
solaires ; eau dynamisante pour le corps, eaux de senteur, eaux
de toilette, eaux de parfum, huiles de toilette, huiles d'amande.
Cotons et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Tous ces
produits étant issus de l'agriculture raisonnée ou de l'agriculture
biologique ou élaborés à partir de ces produits ;
Classe No 5 : Aliments nutritionnels et diététiques sous forme de
poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous
forme de poudre ou sous forme liquide ; compléments et
suppléments de vitamines, préparation contenant des minéraux.
Préparation contenant des vitamines et des minéraux.
Préparation de vitamines dans le cadre de compléments
alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains,
produits diététiques pour les nourrissons ; fortifiants,
reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations
alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de
vitamines, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments
pour la consommation humaine. Tous ces produits étant issus
de l'agriculture raisonnée ou de l'agriculture biologique ou
élaborés à partir de ces produits ; compléments alimentaires et
produits diététiques préparés pour la consommation humaine à
usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine
animale et/ou minérale, à base de poisson, d'algues, de
crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibiers, de
fruits, de légumes, d'oeufs, de lait, de gelées, de confitures ou
de compotes ; compléments alimentaires et produits diététiques
préparés pour la consommation humaine à usage non médical à
base d'oligo-éléments et de plantes. Produits diététiques pour la
consommation humaine à base de fruits et légumes séchés,
conservés ou cuits ;
Classe No 29 : Compléments alimentaires (non à usage médical)
et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de
compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de
plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;
substances diététiques (non à usage médical) ; viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, oeufs ; lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé
pour l'alimentation ; tous ces produits et ces compléments
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou
pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre
instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules
molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops. Soupes,
bouillons et potages sous forme liquide ou sous forme de
poudre, préparations pour faire des soupes, encas riches en
protéines ; protéines pour l'alimentation humaine ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 30 : Compléments alimentaires (non à usage médical),
dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à
savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligoéléments ; substances diététiques (non à usage médical), à
savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligoéléments ; tous ces produits et ces compléments alimentaires
sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules,
poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer
en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides,
solutés, concentrés, sirops ; encas riches en protéines, céréales
préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients
alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en
comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation
humaine non à usage médical, aromates autres que les huiles
essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte
d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées,
infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 866
Dépôt du : 24 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d'affichage électronique (télécommunications) ; service
de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Education, formation dans le domaine
pharmaceutique, médical et cosmétique ; éducation, formation
dans le domaine de la micronutrition, la diététique ; organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation,
d'expositions à but culturel ou éducatif relatifs à la
micronutrition, la diététique ; publications de livres, de
périodiques de journaux d'information relatifs à la
micronutrition, la diététique.
GRENIER
Mylène,
VILLEURBANNE.
37
rue
Clément
Michut,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Grenier Mylène, 37 rue Clément Michut,
VILLEURBANNE.
69100
69100
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 931
Dépôt du : 22 MARS 2013
Classe No 16 : – affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures.
Classe No 35 : – travaux administratifs. – gestion de fichiers
informatiques. – publicité. – publication de textes publicitaires. –
diffusion d'annonces publicitaires. – relations publiques. –
organisation de concours, colloques, conférences.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mle Keller emmanuelle, 10 Rue saint Didier, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Keller emmanuelle, 10 Rue saint Didier, 75116 PARIS.
Classe No 41 : – éducation, formation. – divertissement. –
activités culturelles. – recyclage professionnel. – écriture de
scenario, publication de livres, micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 3 994 873
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Dépôt du : 3 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. TOULOUSE
A.A.M.A, Association Loi 1901 W313005201, Association
Assistance des Malades Ambulatoires, 18 Rue Gaston Phoebus,
31300 TOULOUSE.
No SIREN : 523 856 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme COMPACI Gisèle, 18 Rue Gaston Phoebus, 31300
TOULOUSE.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 30, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 434
Dépôt du : 4 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. leroy yann, 3 allée des roseaux, 13110 PORT DE BOUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. leroy yann, 3 allée des roseaux, 13110 PORT DE BOUC.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Service d'assistance médicale au domicile de
patients traités par chimiothérapie.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 994 894
Dépôt du : 3 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
STRUCTURAL, SA, 12 RUE DREVE, 7911 MOUSTIER, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRUCTURAL, M. MASSCHELEIN ALAIN, 12 RUE DREVE, 7911
MOUSTIER, Belgique.
Classe No 1 : Engrais pour les terres ; Carbonate de calcium,
carbonate de magnésium, chaux, amendements du sol ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 1, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 994 907
Dépôt du : 3 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Rharras Nabil, 42 rue d'Arsonval, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Rharras Nabil, 42 rue d'Arsonval, 21000 DIJON.
Classe No 30 : Sandwiches, pizzas ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ;
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 996 119
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BRUN François-Xavier, Agissant pour le compte de la société
Le Gastronome en cours de formation, 12 Square Jean Thébaud,
75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRUN François-Xavier, 12 Square Jean Thébaud, 75015
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des
ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux
services de télé-achat ; transmission de fichiers numériques ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; Conseils en conception de sites Web ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; récupération de données informatiques ;
Classe No 43 : Services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; Services de réservation de restaurants.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 535
Dépôt du : 9 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FRENCH WINE BUSINESS, SARL, 5 Chemin de Reydet, 84250 LE
THOR.
No SIREN : 791 032 055.
BOPI 14/03 - VOL. II
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
M. RODA Stéphane, 5 Chemin de Reydet, 84250 LE THOR.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Mle CARBONEL Géraldine, 54 Route de l'Isle sur Sorgue, 84510
CAUMONT SUR DURANCE.
Classes de produits ou services : 31, 32, 35, 39, 41, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CARBONEL, Mle CARBONEL Géraldine, 27 boulevard
Denis Soulier, Villa Juliette, 84000 AVIGNON.
BOPI de publication antérieure : 13/18
M. CARBONEL Jean Marie, 52 route de l'Isle sur Sorgue, 84510
CAUMONT SUR DURANCE.
M. RODA Floréal, 595 Avenue Jean Monnet, 84800 L'ISLE SUR
LA SORGUE.
No National : 13 3 997 280
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
Dépôt du : 11 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Bodrum, SARL, 253 rue Saint Denis, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Shain Zaf, 16 rue du docteur Rouques, 95100 ARGENTEUIL.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
No National : 13 3 998 634
Dépôt du : 16 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NUANCES CHOCOLAT, EURL, 33 RUE DES PYRENEES, 75020
PARIS.
No SIREN : 790 555 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUANCES CHOCOLAT, Mme BOYER Marie-Aude, 33 RUE DES
PYRENEES, 75020 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous
ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 428
Dépôt du : 11 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme HAGHNAZAR sonia, 6 LES RAJOLS, 13710 FUVEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHENICIA INTERNATIONAL, Mme KARALEKIAN SONIA, ZA LES
PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE, 13850 GREASQUE.
Classe No 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 2, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 648
Dépôt du : 15 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MOULES TECHNIQUES FRANCAIS, ASSOCIATION, 50 ROUTRE
DE MARCHON, 01100 OYONNAX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOULES TECHNIQUES FRANCAIS, M. LACHAVANNE Franck, 50
ROUTRE DE MARCHON, 01100 OYONNAX.
Classe No 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
Classe No 32 : Bières ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/18
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ;
distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines
d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous ces produits
étant originaires de France ou fabriqués en France ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tous ces
produits étant originaires de France ou fabriqués en France.
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 3 998 740
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
Classes de produits ou services : 7, 17.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 682
CONSONEO, SARL, 6 RUE COUSTOU, 75018 PARIS.
No SIREN : 788 425 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSONEO, Mle LABREVEUX CLEMENTINE, 6 RUE COUSTOU,
75018 PARIS.
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ADYOULIKE, SOCIETE ANONYME, 171 TER AVENUE CHARLES
DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADYOULIKE, M. VERDIER JULIEN, 171 TER AVENUE CHARLES
DE GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/19
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 793
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Maison vie & santé, SARL, 287 Avenue Bel Air, 06270
VILLENEUVE LOUBET.
No SIREN : 514 412 659.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ABID, M. ABID Samih, 35 rue Gioffredo, 06000 NICE.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés
à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains
et animaux à usage médical ; matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; affaires immobilières ;
services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
BOPI de publication antérieure : 13/19
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux
contrôlés par un médecin ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ;
services de médecine alternative ; salons de beauté contrôlés
par un médecin ; salons de coiffure contrôlés par un médecin ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 11, 12, 44.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; publication
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
divertissement) ; publication électronique de livres et
périodiques en ligne ; micro-édition ;
de
de
ou
de
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; logiciel-service (SaaS) ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
No National : 13 3 998 837
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. maachou smail, rue 5 de bretagne, 92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. maachou smail, rue 5 de bretagne, 92140 CLAMART.
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 806
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 4 001 534
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
M. Vincent PRETET, 12 Rue Puységur, 33800 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vincent PRETET, 12 Rue Puységur, 33800 BORDEAUX.
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOUKO-LEVY Frédéric, David, Domicile : 6 place de l'église,
47340 LAROQUE TIMBAUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUKO-LEVY Frédéric, 6 place de l'église, 47340 LAROQUE
TIMBAUT.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, analyse du prix de revient, publication de textes
publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne
sur un réseau informatique, promotion des ventes pour des
tiers.
Classe No 43 : Services hôteliers, location de salles de réunions,
réservation de logements temporaires, restaurants en libreservice, services de restauration, de traiteurs et de préparation
de repas (préparation de plats cuisinés), tous les services
précités étant localisés dans le bassin de la Garonne et de ses
affluents.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 984
Dépôt du : 30 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Ail conservé, graisses alimentaires, beurre, boudin
(charcuterie), champignons conservés, charcuterie, compote de
pommes, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de
fruits, conserves de légumes, conserves de viande, crème
(produit laitier), pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits
conservés dans l'alcool, fruits cuits, en-cas à base de fruits,
gelées de fruits, jambon, lait, produits laitiers, lard, légumes
conservés, légumes cuits, légumes séchés, œufs, raisins secs,
salade de fruits, salades de légumes, salaisons, saucisses,
saucissons, viande, viande conservée, viande de porc, volaille
(viande), yaourt, tous les produits précités étant produits dans le
bassin de la Garonne et de ses affluents.
Classe No 30 : Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes,
biscuits, brioches, préparations faites de céréales, condiments,
confiserie, coulis de fruits, crêpes (alimentation), pain d'épice,
épices, farines, gâteaux, gelée royale, glaces alimentaires,
herbes potagères conservées, marinades, mayonnaise, miel,
dessert sous forme de mousse, repas préparés à base de
nouilles, pain, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande,
pâtes de fruits (confiserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie),
pizzas, pralines, propolis, quiches, ravioli, sandwiches, sauces
condiments, tartes, sauces tomate, tourtes, vinaigre, tous les
produits précités étant produits dans le bassin de la Garonne et
de ses affluents.
Classe No 31 : Agrumes, amandes (fruits), betteraves, bulbes,
champignons frais, châtaignes fraîches, citrons frais,
concombres frais, courges, produits de l'élevage, épinards frais,
fruits frais, herbes potagères fraîches, laitues fraîches, légumes
frais, lentilles (légumes) fraîches, maïs, marrons frais, oignons
(légumes frais), piments (plante), poireaux frais, pois frais,
racines alimentaires, raisins frais, rhubarbe, salades vertes
fraîches, tous les produits précités étant produits dans le bassin
de la Garonne et de ses affluents.
Classe No 32 : Boissons sans alcool, sirop pour boissons, extraits
de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits,
jus végétaux (boissons), boissons sans alcool à base de miel,
nectars de fruits, jus de tomates (boissons), tous les produits
précités étant produits dans le bassin de la Garonne et de ses
affluents.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
recherches pour affaires, consultation professionnelle d'affaires,
informations d'affaires, affichage, diffusion d'annonces
publicitaires,
services
d'approvisionnement
du
négoce
agroalimentaire pour des tiers (achat de produits et de services
pour d'autres entreprises et pour les collectivités), traitement
administratif de commandes d'achats, présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail,
transcription de communications, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), diffusion de matériel publicitaire, mise à
jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,
diffusion (distribution) d'échantillons, organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité, facturation, recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de
Etat Néerlandais, représenté par l'ambassade des Pays-Bas à
Paris, Personne morale de droit public, 7-9, rue Eblé, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe No 35 : Services promotionnels ; organisation et conduite
d'évènements et d'expositions à but promotionnels et
marketing ; services de publicité ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles ; organisation d'expositions et
d'évènements à but culturel ou éducatif ; services de musées
(présentations, expositions) ; aide (organisation) et promotion
d'activités culturelles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 062
Dépôt du : 30 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. PARIS
PASQUET Loïc, 1 avenue du Marché, 44500, LA BAULE.
No SIREN : 429 568 736.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, Passage Douard, 44000
NANTES.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; plats préparés à base de viande, de poisson, de
fruits, de légumes ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de viande, poisson,
volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait
et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de beurre,
de charcuterie, de salaisons, de crustacés (non vivants), de
conserves de viande ou de poisson, de fromages, de plats
préparés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes ;
services rendus aux adhérents d'un réseau de franchisés par un
franchiseur dans le cadre de l'organisation de leurs affaires à
savoir aide à la direction des affaires commerciales ;
recrutement de personnel ; prestations de conseils commerciaux
en rapport avec l'établissement et l'exploitation d'une franchise ;
services promotionnels pour fidéliser la clientèle ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), services
de restauration rapide ; services de bars ; services de traiteurs ;
services de salons de thé.
Classes de produits ou services : 29, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 243
Dépôt du : 1er MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. COHEN CEDRIC, 7 BD D'ALGERIE, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COHEN CEDRIC, 7 BD D'ALGERIE, 75019 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
33
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 284
Dépôt du : 1er MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; services de
caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations financières
(assurances, banques) ;
LABORATOIRE THALEVA, SARL, 40 RUE SAINT ANDRE, 72000
LE MANS.
No SIREN : 537 629 289.
Classe
No
42 :
Architecture ;
décoration
intérieure ;
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de
serveurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE THALEVA, Mme Poignant Anne, 40 RUE SAINT
ANDRE, 72000 LE MANS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 278
Dépôt du : 1er MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ;
Classe No 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; bains médicinaux ; herbes médicinales.
PME CENTRALE, SAS, 29 AVENUE DES SOURCES, 69009 LYON.
No SIREN : 441 620 200.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PME CENTRALE, M. DE SAINTE MARIE GAETAN, 29 AVENUE
DES SOURCES, 69009 LYON.
BOPI de publication antérieure : 13/21
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 003 472
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMMUNE DE SEVRAN, collectivité Territoriale, 5 rue Roger-leManer, 93270 SEVRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FACHE ALEXIS, 62 rue de maubeuge, 75009 PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de
systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de
documents. Conseils en technologie de l'information.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 653
Dépôt du : 7 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BIGBEN CONNECTED, SAS, 2 Rue de la Voyette C.R.T., 59818
LESQUIN Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIVAT VIGAND CONSULTANT, M. Vigand Privat, 16 Rue Henri
Barbusse, 91200 ATHIS-MONS.
BOPI 14/03 - VOL. II
stations d'accueil, cartes-mémoire, cordons, câbles et
connecteurs ; protège-écran pour téléphones mobiles ; kits
mains-libres pour téléphones mobiles ; sacs, housses, étuis et
coques de protection pour téléphones mobiles ; dispositifs
électroniques portables (appareils) pour la reception le stockage
et/ou la transmission sans fil de données et de messages ;
supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques ;
casques d'écoute et écouteurs à placer dans les oreilles ; hautparleurs ; enceintes ; amplificateurs ; microphones ; équipement
pour ordinateurs, à savoir imprimantes, clés USB, câbles USB,
disques durs, puces mémoires ; appareils de prises de vue ;
caméras vidéo ; appareils de jeux destinés à être utilisés avec
des récepteurs de télévision et/ou des moniteurs ; logiciels de
jeux d'ordinateurs ; accessoires pour appareils électroniques, à
savoir télécommandes pour appareils électroniques, manettes
pour jeux électroniques portables, appareils de commande
destinés à être utilisés avec une console de jeux vidéos ;
cartouches de jeux informatiques ; machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; sacs et étuis conçus ou adaptés pour contenir
n'importe lequel des produits précités ; cordons, câbles,
connecteurs et équipements audio pour tous les produits
précités ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à
savoir : porte-documents, portefeuilles, cartables et serviettes
d'écoliers, mallettes, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir
ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux électroniques ; appareils de
jeux (autres que ceux conçus pour être utilisés avec des
récepteurs de télévision) ; jeux informatiques ; sacs et étuis
conçus ou adaptés pour contenir n'importe lequel des produits
précités ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités ; cartes à jouer ; jouets avec jeux de cartes ; jeux de
cartes ; machines et appareils de jeu (autres que ceux conçus
pour être utilisés avec des récepteurs de télévision) ; poupées ;
balles et ballons de sport ; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux educatifs
interactifs conçus pour être utilisés avec des recepteurs de
television et/ou des moniteurs.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques et téléphoniques ; transmission par terminaux
d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie
incluant un abonnement ou forfait ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial ; location
d'appareils de télécommunication ;
Classe No 42 : Services de conception et de programmation
informatique ; services de conception d'applications logicielles
et de contenus interactifs pour la communication électronique ;
mise à disposition d'applications logicielles pour une utilisation
sur le réseau mondial Web ; services de conseils en matière de
matériel informatique, de logiciels et de réseaux informatiques ;
services d'assistance en matière de matériel informatique, de
logiciels et de réseaux informatiques, à savoir maintenance,
mise à jour de logiciels ; services de recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; gestion de sites Web ; services de création
et hébergement de sites Web ; développement de réseaux
informatisés ; conversion de données et de programmes
informatiques (autres que conversion physique) ; conversion, de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
location d'ordinateurs ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
pour
emballages ;
services
d'assistance
(information) et de conseils dans tous les domaines précités.
Classes de produits ou services : 9, 18, 28, 38, 42.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils
téléphoniques, y compris téléphones mobiles ; équipements
pour téléphones mobiles, à savoir adaptateurs, chargeurs,
BOPI de publication antérieure : 13/22
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 004 339
Dépôt du : 10 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. belhadef rachid, 7 chemin de roissy en france, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
Mme belhadef linda, 7 chemin de roissy en france, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
orty gym, M. belhadef rachid, 7 chemin de roissy en france,
93600 AULNAY SOUS BOIS.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; formation ;
divertissement ; éducation ; information en matière de
divertissement ou d'éducation.
Classe No 44 : Salon de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 205
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CHEVILLIAT Bernard, Domaine de Rimbeau, 07150 LAGORCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel
pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non
électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs,
brochures, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues
(périodiques), publications imprimées ; imprimés ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
Classe No 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de
livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mises en
pages, autre qu'à buts publicitaires ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de
photographie,
services
de
reporters,
reportages
photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement ; activités culturelles et sportives ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; édition et publication de textes autres que textes
publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de DVD, de disques compacts audio-vidéo, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou
visuels ; organisation de jeux (divertissements) ; production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
35
No National : 13 4 005 486
Dépôt du : 17 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SNAU, Société A Responsabilité Limitée, 69 avenue Yves
Thepot, 29000 QUIMPER.
No SIREN : 519 880 454.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; conseils aux entreprises dans le domaine des
ressources humaines, du recrutement et de la gestion du
personnel ; services de recrutement, de sélection et de
placement de personnel temporaire et permanent ; réalisation
d'évaluations des capacités professionnelles des personnes
dans le domaine de l'emploi ; études de marché ; études
qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires
pour le compte de tiers ; aide, assistance et conseil en matière
de sélection, de gestion, de recrutement de personnel ; mise à
disposition de personnel ; bureau de placement ; relations
publiques ; assistance et conseil en ressources humaines et en
stratégie d'entreprise ; promotion, conception, mise en œuvre
de démarches administratives, méthodes et outils administratifs
en rapport avec les ressources humaines dans l'entreprise à
savoir
pour
le
recrutement ;
gestion
administrative
prévisionnelle de l'encadrement ; service d'audit en rapport avec
le management ; assistance technique administrative dans le
domaine du conseil pour l'évolution du personnel ; centres
d'appels téléphoniques à savoir services d'appels téléphoniques
pour des tiers.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par
terminaux d'ordinateur ; communications par réseaux de fibres
optiques ; télédiffusion ; transmission, diffusion de données et
d'informations par moyens électroniques, informatiques, par
câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par
rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ;
communications (transmission) d'informations par voies
télématiques ; transmission de messages, d'images, de sons
assistée par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et
transmission de programmes notamment par radio, télévision,
vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne,
satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de
diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
discussion en ligne (messagerie instantanée) sur Internet ;
services de transmission de données, de sons ou d'images ;
transmission d'informations en ligne ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial
notamment pour l'animation de réseaux sociaux et
communautaires ; service de fourniture d'accès à des sites
informatiques via un site portail ; ces services ayant pour objet
le recrutement ; fourniture d'accès à un moteur de recherche ou
à un guide thématique sur Internet concernant le recrutement ;
fourniture d'accès à un site Internet concernant le recrutement
de personnels, services de site Internet proposant et hébergeant
des offres d'emplois à savoir fourniture d'accès à un site Internet
proposant et hébergeant des offres d'emplois.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; assistance technique dans le domaine de
la formation du personnel à savoir conseil en matière de
formation ; publication (y compris électronique) de livres,
manuels, documents autres que publicitaires concernant le
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
recrutement ; aide
professionnel.
à
la
réinsertion
à
savoir
recyclage
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 008 199
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EDITIONS MERMOZ, SAS, 25 Jean Mermoz, 75008 PARIS.
No SIREN : 793 041 708.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jean-Paul NDJOCK, 25 Rue Jean Mermoz, 75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 721
Dépôt du : 31 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LE PALMEC Rémy, 9 RUE LINNE, 44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE PALMEC Rémy, 9 RUE LINNE, 44100 NANTES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Description de la marque : EDITIONS MERMOZ
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
Classe No 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage
(verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 748
Dépôt du : 31 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Martineau Alexis, 5 rue des Genêts, 37270 AZAY SUR CHER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Martineau Alexis, 5 rue des Genêts, 37270 AZAY SUR CHER.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums
en
ligne ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Transmission
assistée
par
ordinateur
de
messages,
informations, données, sons et images ; messagerie
électronique ; services de messagerie et commutation de
messages numériques et/ou électroniques, y compris par le biais
d'ordinateurs et téléphones portables.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 763
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Dépôt du : 31 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L'AUTRE AGENCE, SARL,
BORDEAUX.
No SIREN : 399 426 535.
153
Rue
Fondaudège,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'AUTRE AGENCE, M. Pomiès Bertrand, 153 Rue Fondaudège,
33000 BORDEAUX.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Chantiers
individuels de connaissance de soi, de développement
personnel, enseignement et pratique du yoga ;
Classe No 44 : Services de médecine alternative.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 319
Dépôt du : 3 JUIN 2013
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 251
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DUPARC Pierre-Yves, Agissant pour le compte de la société
SPRINGMEN en cours de formation, 102 Route des Vernes de la
Mandallaz, 74330 LA BALME DE SILLINGY.
Mme HOËL Madeleine, Agissant pour le compte de la société
SPRINGMEN en cours de formation, 102 Route des Vernes de la
Mandallaz, 74330 LA BALME DE SILLINGY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUPARC Pierre-Yves, 102 Route des Vernes de la Mandallaz,
74330 LA BALME DE SILLINGY.
Classe No 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio
pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes
vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et
vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques
phonographiques contenant de la musique et des
divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo
de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ;
tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux,
images et vidéos à télécharger pour appareils de communication
sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques,
images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et
cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et
cassettes de jeux vidéos ; souris (informatique).
Classe No 25 : Vêtements, à savoir peignoirs, blouses, costumes,
manteaux, bleus de travail, robes, toges, bonneterie, vestes,
robe-chasuble, leggings, mitaines, chemises de nuit, salopettes,
pyjamas, pantalons, robes de chambre, écharpes, châles,
chemises, shorts, jupes, chaussettes, bretelles, vestes de
survêtement, pantalons de survêtement, sweat-shirts, pull-overs,
maillots de bain, débardeurs, cravates, collants, hauts, tee-shirts,
sous-vêtements, maillots de corps et bandeaux de poignet ;
chaussures ; chapellerie, à savoir bandanas, casquettes, cacheoreilles, chapeaux et visières ; bustiers ; lingerie ; chaussettes
pour enfants ; bavoirs ; vêtements pour enfants ; vêtements pour
enfants en bas âge ; et barboteuses.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Distribution (services de vente au détail)
d'enregistrements sonores musicaux et d'enregistrements
vidéo ; services de publicité et de promotion des ventes pour
des tiers et services de consultation y relatifs ; services de
publicité et de promotion des ventes pour des tiers ; services de
publicité et de promotion pour les musiciens, les chanteurs, les
compositeurs de chansons, les interprètes et les artistes ;
services de traitement administratif de services de commande
en ligne par ordinateur de marchandises et de produits de
consommation ; services de traitement administratif de
commande en ligne par ordinateur dans le domaine de la
musique ; service de vente au détail en ligne par ordinateur de
musique,
d'enregistrements
sonores
musicaux
et
d'enregistrements vidéo ; organisation et conduite d'un salon
d'exposition en ligne à buts commerciaux ou de publicité, dans
le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ;
services de vente par correspondance par catalogue portant sur
des CD, des cassettes, des DVD, des vêtements et des produits
sous licence, à savoir les vêtements, cosmétiques, livres et
magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs
à dos et autocollants [articles de papeterie] ; services de vente
au détail en ligne de téléchargement de musiques
préenregistrées et de contenus audio-visuels, de vêtements et
de marchandises, à savoir les vêtements, cosmétiques, livres et
magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs
à dos et autocollants [articles de papeterie] ; organisation de
campagnes promotionnelles utilisant les medias audiovisuels ;
services
de
conception
de
campagnes
publicitaires
audiovisuelles dans le domaine de la musique ; conception de
présentations audiovisuelles pour une utilisation dans la
publicité ; organisation et conduite d'expositions et de salons
dans le domaine de la musique et du divertissement ;
organisation et conduite de foires et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion et conduite
d'expositions à but commercial dans le domaine de la musique ;
promotion de concerts pour des tiers ; promotion de biens et
services de tiers par l'organisation de sponsors en vue de
l'association de leurs produits et services à des concerts et des
événements musicaux ; promotion de produits pour les tiers à
travers la conception et la diffusion de publicités dans un
magazine électronique accessible par réseau informatique ;
services d'informations commerciales fournies en ligne sur les
biens et services de tiers par le biais d'un réseau informatique ;
services de commerce au détail accessibles par réseaux
informatiques et par télévision interactive pour des CD,
cassettes, DVD, vidéocassettes et produits sous licence, à savoir
les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles
de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants
[articles de papeterie] ; abonnement à des livres, revues,
journaux et bandes dessinées.
Classe No 38 : Transmission de programmes de télévision
câblés ; transmission de programmes par réseaux informatiques
mondiaux ; transmission radio par câble ; services de
transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ;
transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels en
continu (streaming) via Internet ; transmission en continu
(streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ;
transmission digitale et électronique de voix, de données, de
sons, d'images, de contenu audio et vidéo et de messages ;
services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en
ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de
messageries électroniques pour transmission de messages
parmi les utilisateurs concernant la musique et le
divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de
voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux,
d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à
télécharger via un réseau informatique mondial vers des
appareils de communication sans fil ; envoi et réception de
messages vocaux et de textos entre appareils de communication
sans fil ; fourniture de services de communication sans fil
comprenant la transmission de tonalités de sonneries à des
téléphones mobiles et des appareils mobiles ; fourniture d'accès
à des services de communication sans fil comprenant la
transmission de tonalités de sonneries à des téléphones mobiles
et appareils mobiles ; fourniture d'accès multiple à un réseau
informatique d'information mondial.
Classe No 41 : Production de programmes de radio et de
télévision ; distribution (production) de programmes de radio et
de télévision pour les tiers ; production et édition musicales ;
divertissement
en
ligne
comprenant
la
fourniture
d'enregistrements sonores et vidéo non téléchargeables dans le
domaine de la musique et du divertissement musical ; services
de divertissement comprenant la fourniture en ligne
d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés
non téléchargeables via un réseau informatique mondial ;
services de fan clubs (divertissement) ; publication de matériel
éducatif (livres, CD, CD-ROM et DVD) dans le domaine de la
musique et du divertissement ; distribution (production) de
divertissements radiophoniques ; enregistrement et production
BOPI 14/03 - VOL. II
sonores, à savoir services de studios d'enregistrement ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; production
de films cinématographiques ; distribution (production) de films
cinématographiques ;
divertissements
sous
forme
de
programmes de télévision en continu dans le domaine de la
musique et du divertissement ; divertissement comprenant une
émission musicale et de divertissement en continu diffusée par
la télévision, par satellite et par les médias du son et de l'image ;
publication de livres et de magazines ; divertissements sous
forme de programmes radiophoniques en continu dans le
domaine de la musique ; divertissements sous forme de
concerts et de représentations en direct par des artistes et des
groupes musicaux ; services de divertissement comprenant des
apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de
célébrités ; divertissements sous forme de représentations
accomplies par des artistes musicaux par le biais de la
télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ;
services de divertissement comprenant les spectacles d'artistes
musicaux en direct et enregistrés pour une diffusion ultérieure ;
services d'éducation et de divertissement comprenant la
production et la présentation d'émissions télévisées, de
compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux,
de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de
spectacles comiques devant public qui font l'objet d'une
diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en
différé ; services de divertissement comprenant la fourniture
d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des
vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et
d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique
et de divertissement ; services de divertissement comprenant la
fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services
de divertissement comprenant la fourniture de musique
préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de
commentaires et d'articles relatifs à la musique non
téléchargeables, tous en ligne via un réseau informatique
mondial ; services de divertissement comprenant des
apparitions en direct ou télévisées d'un artiste comique
professionnel ; organisation d'expositions de divertissement
sous forme de festivals de musique ; services de divertissement
comprenant l'organisation d'expositions dans le domaine de la
musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de
divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ;
publication électronique de magazines sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 489
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HIHIHI, SARL, 8 place de l'Europe, 14200 HEROUVILLE SAINT
CLAIR.
No SIREN : 752 376 558.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIHIHI, M. Guichard Sylvain, 8 place de l'Europe, 14200
HEROUVILLE SAINT CLAIR.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Hair Bowtique France
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 26.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 557
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. bidou eric, 6 rue des trois conils, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. bidou eric, 6 rue des trois conils, 33000 BORDEAUX.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits
bénéficiant de l'Indication géographique protégée Lingot du
Nord ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait ; huiles et graisses comestibles
(à l'exception des huiles d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
Classes de produits ou services : 14, 18, 21, 29, 30, 34.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 556
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Balabanliev Sohade, 46 impasse de la montre, 13011
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Balabanliev Sohade, 46 impasse de la montre, 13011
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation Bordeaux, Bordeaux supérieur,
Cotes de Bordeaux, Cotes de Bordeaux saint Macaire ; crémant
de Bordeaux, Fine Bordeaux, premieres Cotes de Bordeaux,
Sainte Foy Bordeaux ;
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 651
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LABORATOIRES LAFRAN, SAS, ZI DE LA MADELEINE, 12 RUE
JACQUARD, 27000 EVREUX.
No SIREN : 408 163 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES LAFRAN, Mle LESAGE ALEXANDRA, ZI DE LA
MADELEINE, 12 RUE JACQUARD, 27000 EVREUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 469
Dépôt du : 6 JUIN 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. BUCHINGER DANIEL, 27 RUE HENNER, 68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNIVERS PHARMACIE, M. LESTIENNE MAXIME, 97 ROUTE DE
NEUF BRISACH, 68000 COLMAR.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
herbes
médicinales ;
compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 765
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile, DOMAINE DU MAS
AMIEL, 66460 MAURY.
No SIREN : 323 923 342.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments diététiques
pour bébés ; compléments alimentaires diététiques pour êtres
humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 652
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée, 1,
route de Vendeville, 59155 FACHES-THUMESNIL.
No SIREN : 433 744 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à la photographie,
papier pour la photographie, émulsions photographiques, films
(pellicules) sensibilisés mais non exposés.
Classe No 2 : Encres, cartouches d'impression, cartouches
d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour
imprimantes laser, encres (toners) pour photocopieurs,
cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs.
Classe No 3 : Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; produits pour le nettoyage d'équipements
informatiques et audiovisuels.
Classe No 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
mécaniquement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à
air comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la
peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ;
tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que
ceux entraînés manuellement, couveuses pour les œufs ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ;
41
machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux
électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ;
presse-fruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses
(machines) ;
broyeurs
ménagers
électriques ;
cireuses
électriques pour chaussures ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la
vaisselle ; essoreuses ; lessiveuses ; aspirateurs de poussière ;
cireuses à parquet électriques ; machines et appareils
électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour
tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines
pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières
plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre
et à tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs
automatiques.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; matériel pour conduites
d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles,
fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de
données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de
données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ;
disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts
audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ;
cartes
magnétiques
de
téléphone ;
émetteurs
(télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ;
encodeurs magnétiques caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; machines à dicter ; films (pellicules) impressionnés ;
flashes (photographie) ; appareils de télévision, antennes ;
appareils de projection et écrans ; équipement pour le traitement
de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;
lecteurs
(informatique) ;
lecteurs
optiques ;
logiciels
(programmes enregistrés) ; cartouches de jeux vidéo ; lasers non
à usage médical ; appareils de télécommunications ;
télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ;
agendas électroniques ; jumelles (optiques), lunettes (optiques),
verres de contact, étuis à lunettes ; boussoles ; masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
filets de protection contre les accidents ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; instruments
d'alarme ; alarmes contre le vol ; accouplements électriques ;
amplificateurs ;
casques
à
écouteurs ;
haut-parleurs ;
microphones ; écouteurs ; lecteurs de disques optiques
numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques
numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo
numériques ; encodeurs, décodeurs numériques ; clés USB ;
télécopieurs ; photocopieurs ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographies numériques ; pieds pour appareils
photographiques ; imprimantes pour appareils photographies
numériques ; cadres pour photos numériques ; équipement pour
le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ;
câbles USB, imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ;
logiciels,
disquettes
souples ;
modems ;
périphériques
polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de
télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques
téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux
vidéo ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; sonde de
température ; baromètres ; aimants ; aimants décoratifs
(magnet).
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ;
capteurs solaires ; appareils et installations de refroidissement ;
dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour le
refroidissement de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ;
autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffebiberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ;
installations de cuisson ; cuisinières ; fours ; congélateurs,
réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et
machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grillepain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes
électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à
bronzer ; ampoules et lampes électriques filtres pour l'eau
potable.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie,
caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies,
clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; déchiqueteurs de
papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs,
rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taillecrayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, portemine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques,
journaux ; machines à cacheter.
Classe No 18 : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ;
sacs à main ; sacs à dos, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à
roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux
spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir) ;
portefeuilles ;
porte-cartes,
porte-documents ;
serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie).
Classe No 20 : Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ;
buffets ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour
enfants ; meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de
bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à
tiroirs (meubles) ; fauteuils ; dessertes, dessertes pour
ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ; rayonnages et
étagères de bureau ; coffres non métalliques ; commodes ;
étagères ; sièges ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ;
présentoirs ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
tableaux d'affichage ; porte-revues ; stores d'intérieur à lamelles.
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; appareils pour jeux ; appareils de
divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus
d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo
électroniques.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance des produits suivants : produits
chimiques destinés à la photographie, papier pour la
photographie, émulsions photographiques, films (pellicules)
sensibilisés mais non exposés ; encres, cartouches d'impression,
cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches
toner pour imprimantes laser, encres (toner) pour
photocopieurs, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs. Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; produits pour le nettoyage et le
dépoussiérage d'équipements informatiques et audiovisuels ;
appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical),
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles
électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cacheprise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements
électriques ; appareils de soudure électriques ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
microphones ;
écouteurs ;
supports
d'enregistrements
magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques,
disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques
numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques
numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo
numériques ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ;
télécopieurs ;
photocopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries
pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; pieds pour appareils photographiques ;
imprimantes pour appareils photographiques numériques ;
BOPI 14/03 - VOL. II
cadres pour photos numériques ; machines à dicter ; caisses
enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ;
câbles USB ; imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ;
logiciels,
disquettes
souples ;
modems ;
périphériques
polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de
télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques
téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux
vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact,
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; balances ;
balances ménagères et pèse-personnes ; sonde de cuisson ;
sonde de température ; appareils d'électrostimulation pour le
corps et les muscles non à usage médical ; casques de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements
de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ;
sonnettes de portes électriques ; instruments d'alarme ; alarmes
contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; papier ;
carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ;
articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
distributeurs de ruban adhésif ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; déchiqueteurs de papier ; rubans encreurs pour
imprimantes
d'ordinateurs,
rubans
d'impression
pour
imprimantes à impact ; matériel d'instruction ou d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de
bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupepapier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers, catalogues ; prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ;
lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes
géographiques, journaux ; machines à cacheter ; boîtes en cuir
ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos,
sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ;
sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir) ; portefeuilles ; portecartes, porte-documents ; serviettes (maroquinerie), étuis pour
clés (maroquinerie) ; meubles ; armoires ; bibliothèques
(meubles) ; buffets ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes
pour enfants ; meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables
de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à
tiroirs (meubles) ; fauteuils ; dessertes, dessertes pour
ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ; rayonnages et
étagères de bureau ; coffres non métalliques ; commodes ;
étagères ; sièges ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ;
présentoirs ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
tableaux d'affichage ; porte-revues ; stores d'intérieur à
lamelles ; jeux ; jouets ; appareils pour jeux ; appareils de
divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus
d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo
électroniques.
Classe No 37 : Services d'installation à domicile, entretien et
réparation des appareils électriques suivants : appareils de la
photographie, de l'informatique, de la téléphonie ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images ; appareils électroniques de loisirs et
d'équipement
informatique,
instruments
de
musique
électroniques ; appareils d'éclairage ; services de conseils
techniques en matière d'installation, d'entretien et de réparation
des appareils électriques précités ; services d'installation et
réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol,
de chambres fortes ; services de conseils techniques en matière
d'installation et de réparation de dispositifs d'alarme en cas
d'incendie ou de vol, de chambres fortes.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communication
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse
ou
d'informations ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique.
Classe No 40 : Tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; services de photogravure.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio,
d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de
DVD, de caméras vidéo, lecteurs de DVD ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 7, 9, 11, 16, 18, 20, 28,
35, 37, 38, 40, 41, 42.
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No National : 13 4 010 743
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
technitoit, SAS, 5 rue Gutenberg, 49130 LES-PONTS-DE-CE.
No SIREN : 443 484 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa, 11 Rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture ; matières fertilisantes ; produits
(chimiques et biologiques) de traitement et de désinfection des
eaux (eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées)
et des piscines ; acier (préparations pour le perfectionnement de
l) ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs pour
carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ;
ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; antiincrustants ; béton (agglutinants pour le –), boues pour faciliter
le forage ; briques (produits pour la conservation des –) à
l'exception des peintures et des huiles ; carreaux de revêtement
(adhésifs pour ) ; céramique technique (composition pour la
fabrication de la ) ; cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des –) ; ciment (produits pour la conservation du –) à
l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la
réparation des objets cassés ; collantes (matières –) pour
l'industrie ; conservation des tuiles (produits pour la –) à
l'exception des peintures et des huiles ; conservation du ciment
(produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ;
démoulage (produits pour faciliter le –) ; papiers peints (colles
pour –) ; papiers peints (produits pour l'enlèvement des –).
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
boissons ou aliments ; encres d'imprimerie.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction de bâtiments ; construction, maintenance
et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de
constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien
d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage,
ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de
rénovation ; installation (pose), maintenance, révision et
réparation d'installations, équipements et appareils de
production d'électricité et d'énergie électrique ; construction
d'édifices permanents destinés à des installations, équipements
et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ;
installation d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation,
séchage, ventilation et dépoussiérage ; installation d'appareils
d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ;
installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation
de meubles ; installation de plomberie ; installation de portes et
de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ;
installation d'équipements téléphoniques ; installation de
systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation
d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien
et réparation de lampadaires ; installation, entretien et
réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et
réparation d'équipements de télécommunication ; installation et
maintenance d'appareils de régulation de la circulation ;
isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ;
maçonnerie ; travaux de menuiserie (construction, réparation) ;
montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de
construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels
et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ;
nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'intérieurs
et extérieurs de bâtiments ; nettoyage et réparation de
chaudières ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et
extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la
corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de
fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de
parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres,
portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et
restauration de bâtiments ; services de câblage pour les
télécommunications ; services de charpenterie ; services de
location d'échafaudages pour le bâtiment ou de construction ;
services de location de plateformes de travail destinés à
l'industrie du bâtiment ; services de location d'équipements
pour la construction et le bâtiment.
Classe No 42 : Architecture ; conseils en architecture ; décoration
intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ;
services de conception d'art graphique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ;
arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans
le domaine de l'ingénierie ; conception et planification
techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ;
conception et planification techniques d'installations de
chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études
de projets techniques dans le domaine de la construction et de
la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et
routes ; levés topographiques ; planification en matière
d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures
d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets
techniques pour la construction et la rénovation ; services
d'architecture intérieure ; services de conception et planification
de travaux de construction et de rénovation ainsi que services
de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ;
services de conception et planification techniques en matière
d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
Classes de produits ou services : 1, 2, 37, 42.
o
Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; enduits (peintures) ; peintures ; colorants ;
teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour
laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine
naturelle) ; métaux (produits pour la protection des –) ; résines
43
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technitoit, SAS, 5 rue Gutenberg, 49130 LES-PONTS-DE-CE.
No SIREN : 443 484 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa, 11 Rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture ; matières fertilisantes ; produits
(chimiques et biologiques) de traitement et de désinfection des
eaux (eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées)
et des piscines ; acier (préparations pour le perfectionnement de
l) ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs pour
carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ;
ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; antiincrustants ; béton (agglutinants pour le –), boues pour faciliter
le forage ; briques (produits pour la conservation des –) à
l'exception des peintures et des huiles ; carreaux de revêtement
(adhésifs pour ) ; céramique technique (composition pour la
fabrication de la ) ; cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des –) ; ciment (produits pour la conservation du –) à
l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la
réparation des objets cassés ; collantes (matières –) pour
l'industrie ; conservation des tuiles (produits pour la –) à
l'exception des peintures et des huiles ; conservation du ciment
(produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ;
démoulage (produits pour faciliter le –) ; papiers peints (colles
pour –) ; papiers peints (produits pour l'enlèvement des –).
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; enduits (peintures) ; peintures ; colorants ;
teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour
laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine
naturelle) ; métaux (produits pour la protection des –) ; résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
boissons ou aliments ; encres d'imprimerie.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
BOPI 14/03 - VOL. II
extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction de bâtiments ; construction, maintenance
et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de
constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien
d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage,
ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de
rénovation ; installation (pose), maintenance, révision et
réparation d'installations, équipements et appareils de
production d'électricité et d'énergie électrique ; construction
d'édifices permanents destinés à des installations, équipements
et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ;
installation d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation,
séchage, ventilation et dépoussiérage ; installation d'appareils
d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ;
installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation
de meubles ; installation de plomberie ; installation de portes et
de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ;
installation d'équipements téléphoniques ; installation de
systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation
d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien
et réparation de lampadaires ; installation, entretien et
réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et
réparation d'équipements de télécommunication ; installation et
maintenance d'appareils de régulation de la circulation ;
isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ;
maçonnerie ; travaux de menuiserie (construction, réparation) ;
montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de
construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels
et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ;
nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'intérieurs
et extérieurs de bâtiments ; nettoyage et réparation de
chaudières ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et
extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la
corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de
fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de
parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres,
portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et
restauration de bâtiments ; services de câblage pour les
télécommunications ; services de charpenterie ; services de
location d'échafaudages pour le bâtiment ou de construction ;
services de location de plateformes de travail destinés à
l'industrie du bâtiment ; services de location d'équipements
pour la construction et le bâtiment.
Classe No 42 : Architecture ; conseils en architecture ; décoration
intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ;
services de conception d'art graphique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ;
arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans
le domaine de l'ingénierie ; conception et planification
techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ;
conception et planification techniques d'installations de
chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études
de projets techniques dans le domaine de la construction et de
la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et
routes ; levés topographiques ; planification en matière
d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures
d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets
techniques pour la construction et la rénovation ; services
d'architecture intérieure ; services de conception et planification
de travaux de construction et de rénovation ainsi que services
de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ;
services de conception et planification techniques en matière
d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
Classes de produits ou services : 1, 2, 37, 42.
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Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa, 11 Rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
45
installation d'équipements téléphoniques ; installation de
systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation
d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien
et réparation de lampadaires ; installation, entretien et
réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et
réparation d'équipements de télécommunication ; installation et
maintenance d'appareils de régulation de la circulation ;
isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ;
maçonnerie ; travaux de menuiserie (construction, réparation) ;
montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de
construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels
et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ;
nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'intérieurs
et extérieurs de bâtiments ; nettoyage et réparation de
chaudières ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et
extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la
corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de
fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de
parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres,
portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et
restauration de bâtiments ; services de câblage pour les
télécommunications ; services de charpenterie ; services de
location d'échafaudages pour le bâtiment ou de construction ;
services de location de plateformes de travail destinés à
l'industrie du bâtiment ; services de location d'équipements
pour la construction et le bâtiment.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture ; matières fertilisantes ; produits
(chimiques et biologiques) de traitement et de désinfection des
eaux (eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées)
et des piscines ; acier (préparations pour le perfectionnement de
l) ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs pour
carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ;
ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; antiincrustants ; béton (agglutinants pour le –), boues pour faciliter
le forage ; briques (produits pour la conservation des –) à
l'exception des peintures et des huiles ; carreaux de revêtement
(adhésifs pour ) ; céramique technique (composition pour la
fabrication de la ) ; cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des –) ; ciment (produits pour la conservation du –) à
l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la
réparation des objets cassés ; collantes (matières –) pour
l'industrie ; conservation des tuiles (produits pour la –) à
l'exception des peintures et des huiles ; conservation du ciment
(produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ;
démoulage (produits pour faciliter le –) ; papiers peints (colles
pour –) ; papiers peints (produits pour l'enlèvement des –).
Classe No 42 : Architecture ; conseils en architecture ; décoration
intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ;
services de conception d'art graphique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ;
arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans
le domaine de l'ingénierie ; conception et planification
techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ;
conception et planification techniques d'installations de
chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études
de projets techniques dans le domaine de la construction et de
la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et
routes ; levés topographiques ; planification en matière
d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures
d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets
techniques pour la construction et la rénovation ; services
d'architecture intérieure ; services de conception et planification
de travaux de construction et de rénovation ainsi que services
de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ;
services de conception et planification techniques en matière
d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; enduits (peintures) ; peintures ; colorants ;
teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour
laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine
naturelle) ; métaux (produits pour la protection des –) ; résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
boissons ou aliments ; encres d'imprimerie.
No National : 13 4 010 749
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction de bâtiments ; construction, maintenance
et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de
constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien
d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage,
ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de
rénovation ; installation (pose), maintenance, révision et
réparation d'installations, équipements et appareils de
production d'électricité et d'énergie électrique ; construction
d'édifices permanents destinés à des installations, équipements
et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ;
installation d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation,
séchage, ventilation et dépoussiérage ; installation d'appareils
d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ;
installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation
de meubles ; installation de plomberie ; installation de portes et
de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/26
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
technitoit, SAS, 5 rue Gutenberg, 49130 LES-PONTS-DE-CE.
No SIREN : 443 484 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa, 11 Rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture ; matières fertilisantes ; produits
(chimiques et biologiques) de traitement et de désinfection des
eaux (eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées)
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et des piscines ; acier (préparations pour le perfectionnement de
l) ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs pour
carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ;
ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; antiincrustants ; béton (agglutinants pour le –), boues pour faciliter
le forage ; briques (produits pour la conservation des –) à
l'exception des peintures et des huiles ; carreaux de revêtement
(adhésifs pour ) ; céramique technique (composition pour la
fabrication de la ) ; cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des –) ; ciment (produits pour la conservation du –) à
l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la
réparation des objets cassés ; collantes (matières –) pour
l'industrie ; conservation des tuiles (produits pour la –) à
l'exception des peintures et des huiles ; conservation du ciment
(produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ;
démoulage (produits pour faciliter le –) ; papiers peints (colles
pour –) ; papiers peints (produits pour l'enlèvement des –).
d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études
de projets techniques dans le domaine de la construction et de
la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et
routes ; levés topographiques ; planification en matière
d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures
d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets
techniques pour la construction et la rénovation ; services
d'architecture intérieure ; services de conception et planification
de travaux de construction et de rénovation ainsi que services
de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ;
services de conception et planification techniques en matière
d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
Classes de produits ou services : 1, 2, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/26
o
Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; enduits (peintures) ; peintures ; colorants ;
teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour
laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine
naturelle) ; métaux (produits pour la protection des –) ; résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
boissons ou aliments ; encres d'imprimerie.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction de bâtiments ; construction, maintenance
et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de
constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien
d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage,
ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de
rénovation ; installation (pose), maintenance, révision et
réparation d'installations, équipements et appareils de
production d'électricité et d'énergie électrique ; construction
d'édifices permanents destinés à des installations, équipements
et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ;
installation d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation,
séchage, ventilation et dépoussiérage ; installation d'appareils
d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ;
installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation
de meubles ; installation de plomberie ; installation de portes et
de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ;
installation d'équipements téléphoniques ; installation de
systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation
d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien
et réparation de lampadaires ; installation, entretien et
réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et
réparation d'équipements de télécommunication ; installation et
maintenance d'appareils de régulation de la circulation ;
isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ;
maçonnerie ; travaux de menuiserie (construction, réparation) ;
montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de
construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels
et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ;
nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'intérieurs
et extérieurs de bâtiments ; nettoyage et réparation de
chaudières ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et
extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la
corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de
fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de
parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres,
portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et
restauration de bâtiments ; services de câblage pour les
télécommunications ; services de charpenterie ; services de
location d'échafaudages pour le bâtiment ou de construction ;
services de location de plateformes de travail destinés à
l'industrie du bâtiment ; services de location d'équipements
pour la construction et le bâtiment.
o
Classe N 42 : Architecture ; conseils en architecture ; décoration
intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ;
services de conception d'art graphique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ;
arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans
le domaine de l'ingénierie ; conception et planification
techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ;
conception et planification techniques d'installations de
chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 010 771
Dépôt du : 8 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Brousse
MONTESSON.
Valérie,
1
rue
Martial
Marigné,
78360
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Brousse Valérie, 1 rue Martial Marigné,
MONTESSON.
78360
Description de la marque : Casser la routine
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; Jeux ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; Vente de tee-shirts. Publication de
lettres d'informations publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
services de messagerie électronique ; Communications, à savoir
communications par terminaux d'ordinateurs, communication
radiophoniques,
communications
téléphoniques,
communication à partir d'ordinateurs, diffusion d'information
par voie télématique, notamment par les réseau de
communication
mondiale
(type
Internet,
application
smartphone), services de forum en ligne et de messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Divertissement ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de divertissement,
de concours et de jeux en ligne. Publication de lettres
d'informations autres que publicitaires.
Classes de produits ou services : 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 012 418
Dépôt du : 14 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PARIS INTERNATIONAL GOLF, Société par actions simplifiée,
18, Route du Golf, 95560 BAILLET EN FRANCE.
No SIREN : 433 463 296.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, des chaussures et tapis, articles de
sport en relation avec le golf, la piscine, le tennis et l'équitation
(à l'exception des vêtements, des chaussures, tapis, lunettes et
masques de natation, des bombes et des dessous de selles
d'équitation), crosses de golf, cannes de golf, clubs de golf,
balles de jeu, balles de golf, balles de tennis, ballons, raquettes,
sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, gants de golf,
capuchons pour têtes de clubs de golf, manches de clubs de
golf, housses pour clubs de golf ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant tous moyens de
communication des produits suivants : jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des
chaussures et tapis, articles de sport en relation avec le golf, la
piscine, le tennis et l'équitation (à l'exception des vêtements, des
chaussures, tapis, lunettes et masques de natation, des bombes
et des dessous de selles d'équitation), crosses de golf, cannes de
golf, clubs de golf, balles de jeu, balles de golf, balles de tennis,
ballons, raquettes, sacs pour crosses de golf avec ou sans
roulettes, gants de golf, capuchons pour têtes de clubs de golf,
manches de clubs de golf, housses pour clubs de golf. Services
de diffusion de prospectus, de catalogues et d'imprimés
publicitaires dans le domaine du sport et du golf. Services de
démonstration de matériel de sport et de golf. Publicité, gestion
des affaires commerciales, administration commerciales,
travaux de bureau ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; clubs de sport, coaching (formation),
cours de sport et de golf, location de matériel de sport et de golf
à l'exception des véhicules, location de terrains de sport, de golf
et de tennis, location d'équipement de sport et de golf à
l'exception des véhicules, mise à disposition de parcours de
golf, mise à disposition d'installations sportives, organisation de
concours, organisation de compétitions sportives, organisation
de tournois de golf, exploitation de terrain et de parcours de
golf.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
47
ballons, raquettes, sacs pour crosses de golf avec ou sans
roulettes, gants de golf, capuchons pour têtes de clubs de golf,
manches de clubs de golf, housses pour clubs de golf. Services
de diffusion de prospectus, de catalogues et d'imprimés
publicitaires dans le domaine du sport et du golf. Services de
démonstration de matériel de sport et de golf. Publicité, gestion
des affaires commerciales, administration commerciales,
travaux de bureau ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; clubs de sport, coaching (formation),
cours de sport et de golf, location de matériel de sport et de golf
à l'exception des véhicules, location de terrains de sport, de golf
et de tennis, location d'équipement de sport et de golf à
l'exception des véhicules, mise à disposition de parcours de
golf, mise à disposition d'installations sportives, organisation de
concours, organisation de compétitions sportives, organisation
de tournois de golf, exploitation de terrain et de parcours de
golf.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 428
Dépôt du : 14 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PARIS INTERNATIONAL GOLF, Société par actions simplifiée,
18, Route du Golf, 95560 BAILLET EN FRANCE.
No SIREN : 433 463 296.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 420
Dépôt du : 14 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PARIS INTERNATIONAL GOLF, Société par actions simplifiée,
18, Route du Golf, 95560 BAILLET EN FRANCE.
No SIREN : 433 463 296.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, des chaussures et tapis, articles de
sport en relation avec le golf, la piscine, le tennis et l'équitation
(à l'exception des vêtements, des chaussures, tapis, lunettes et
masques de natation, des bombes et des dessous de selles
d'équitation), crosses de golf, cannes de golf, clubs de golf,
balles de jeu, balles de golf, balles de tennis, ballons, raquettes,
sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, gants de golf,
capuchons pour têtes de clubs de golf, manches de clubs de
golf, housses pour clubs de golf ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, des chaussures et tapis, articles de
sport en relation avec le golf, la piscine, le tennis et l'équitation
(à l'exception des vêtements, des chaussures, tapis, lunettes et
masques de natation, des bombes et des dessous de selles
d'équitation), crosses de golf, cannes de golf, clubs de golf,
balles de jeu, balles de golf, balles de tennis, ballons, raquettes,
sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, gants de golf,
capuchons pour têtes de clubs de golf, manches de clubs de
golf, housses pour clubs de golf ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant tous moyens de
communication des produits suivants : jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des
chaussures et tapis, articles de sport en relation avec le golf, la
piscine, le tennis et l'équitation (à l'exception des vêtements, des
chaussures, tapis, lunettes et masques de natation, des bombes
et des dessous de selles d'équitation), crosses de golf, cannes de
golf, clubs de golf, balles de jeu, balles de golf, balles de tennis,
ballons, raquettes, sacs pour crosses de golf avec ou sans
roulettes, gants de golf, capuchons pour têtes de clubs de golf,
manches de clubs de golf, housses pour clubs de golf. Services
de diffusion de prospectus, de catalogues et d'imprimés
publicitaires dans le domaine du sport et du golf. Services de
démonstration de matériel de sport et de golf. Publicité, gestion
des affaires commerciales, administration commerciales,
travaux de bureau ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant tous moyens de
communication des produits suivants : jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des
chaussures et tapis, articles de sport en relation avec le golf, la
piscine, le tennis et l'équitation (à l'exception des vêtements, des
chaussures, tapis, lunettes et masques de natation, des bombes
et des dessous de selles d'équitation), crosses de golf, cannes de
golf, clubs de golf, balles de jeu, balles de golf, balles de tennis,
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; clubs de sport, coaching (formation),
cours de sport et de golf, location de matériel de sport et de golf
à l'exception des véhicules, location de terrains de sport, de golf
et de tennis, location d'équipement de sport et de golf à
l'exception des véhicules, mise à disposition de parcours de
golf, mise à disposition d'installations sportives, organisation de
concours, organisation de compétitions sportives, organisation
48
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de tournois de golf, exploitation de terrain et de parcours de
golf.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
golf et de tennis, locations d'équipement de sport et de golf (à
l'exception des véhicules) mise à disposition de parcours de
golf, mise à disposition d'installations sportives, organisation de
concours, organisation de compétitions sportives, organisation
de tournois de golf, exploitation de terrain et de parcours de
golf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 35, 41.
No National : 13 4 012 429
Dépôt du : 14 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PARIS INTERNATIONAL GOLF, Société par actions simplifiée,
18, Route du Golf, 95560 BAILLET EN FRANCE.
No SIREN : 433 463 296.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations de cuir) non compris dans d'autres classes, à
savoir : portefeuilles, étuis pour les clés (maroquinerie), portemonnaie non en métaux précieux, boîtes en cuir ou en carton
cuir, lanières de cuir et sangles de cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs de
sports ; parapluies de golf ;
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 013 434
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CYTOO, Société Anonyme,
GRENOBLE.
No SIREN : 504 844 168.
7
Parvis
Louis
Néel,
38000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON
CEDEX 6.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
ceintures (habillement), gants (habillement), gants pour le golf
foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de sport,
chaussures de ski, chaussures de golf, chemises de golf, sousvêtements, visières ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis, articles de sport
en relation avec le golf, la piscine, le tennis et l'équitation (à
l'exception des vêtements, chaussures, tapis, lunettes et
masques de natation, des bombes et des dessous de selles
d'équitation), crosses de golf, cannes de golf, clubs de golf,
balles de jeu, balles de golf, balles de tennis, ballons, raquettes,
sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, gants de golf,
capuchons pour têtes de clubs de golf, manches de clubs de
golf, housses pour clubs de golf ;
o
Classe N 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant tous moyens de
communication des produits suivants : cuir et imitations du cuir,
produits en ces matières (cuir et imitations de cuir) non compris
dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, étuis pour les clés
(maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes
en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir et sangles de cuir ;
peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ;
cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs
de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
sacs de sports ; parapluies de golf. Vêtements, chaussures,
chapellerie,
chemises,
ceintures
(habillement),
gants
(habillement), gants pour le golf foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussures de sport, chaussures de ski, chaussures
de golf, chemises de golf, sous-vêtements, visières. Jeux,
jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis, articles de sport en relation avec
le golf, la piscine, le tennis et l'équitation (à l'exception des
vêtements, chaussures, tapis, lunettes et masques de natation,
des bombes et des dessous de selles d'équitation), crosses de
golf, cannes de golf, clubs de golf, balles de jeu, balles de golf,
balles de tennis, ballons, raquettes, sacs pour crosses de golf
avec ou sans roulettes, gants de golf, capuchons pour têtes de
clubs de golf, manches de clubs de golf, housses pour clubs de
golf. Services de diffusion de prospectus, de catalogues et
d'imprimés publicitaires dans le domaine du sport et du golf.
Services de démonstration de matériel de sport et de golf.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciales, travaux de bureau ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; clubs de sport, coaching (formation),
cours de sport et de golf, location de matériel de sport et de golf
(à l'exception des véhicules) location de terrains de sport, de
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Réactifs pour la recherche scientifique et
industrielle dans le domaine de la biologie, de la
pharmaceutique, de la cosmétologie, de la toxicologie, de
l'environnement, des sciences du vivant et de la santé ;
Classe No 9 : Supports de culture de cellules dans des formats
lamelle, lame ou microplaque recouvertes avec des protéines de
la matrice extracellulaire, des anticorps, des peptides, des
récepteurs, des domaines de récepteurs ou des dérivés
fluorescents de ce qui précède, pour la culture 3D et l'analyse de
constructions multicellulaires (type sphéroides, acinis, tubes,
colonies) ; réactifs et kits comprenant des réactifs et les supports
de culture de cellules précités pour un usage dans la recherche
pharmaceutique, cosmétologique et du soin de la peau ou
scientifique ; équipements et instruments de laboratoire à savoir
supports de culture de cellules pour l'analyse 3D multicellulaire,
analyse à haut contenu et le criblage cellulaire, pour le marché
de la recherche en sciences de la vie et le marché de l'industrie
pharmaceutique ;
Classe No 42 : Services de développement et d'analyse de tests
cellulaires basés sur des modèles 3D multicellulaires (tels que
sphéroides, acinis, tubes et colonies) pour des tiers à des fins de
recherche dans les domaines pharmaceutique, cosmétologique,
du soin de la peau et recherche scientifique ; services de criblage
à haut contenu basés sur les modèles multicellulaires précités
pour des tiers ; développement de nouveaux produits basés sur
les modèles multicellulaires précités pour des tiers dans les
domaines des outils utilisés pour la recherche pharmaceutique,
cosmétologique et le soin de la peau et de biologie cellulaire ;
développement de nouveaux logiciels pour des tiers pour
recueillir, analyser et organiser les données à partir d'images de
ces modèles multicellules.
Classes de produits ou services : 1, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
No National : 13 4 013 504
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Espace
Duhesme, Direction des Affaires juridiques, 18 rue de Flacé,
71026 MACON Cedex 9.
No SIREN : 227 100 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil général de Saône-et-Loire, Espace Duhesme, Direction
des Affaires juridiques, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9.
Classe No 29 : Viande (à l'exception de la volaille) ; poisson,
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait
prédomine ; produits laitiers (à l'exception des fromages) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/28
Classe No 29 : Viande (à l'exception de la volaille) ; poisson,
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait
prédomine ; produits laitiers (à l'exception du fromage) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 506
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Espace
Duhesme, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9.
No SIREN : 227 100 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département de Saône-et-Loire, Espace Duhesme, Direction des
Affaires juridiques, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9.
No National : 13 4 013 505
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Espace
Duhesme, Direction des Affaires juridiques, 18 rue de Flacé,
71026 MACON Cedex 9.
No SIREN : 227 100 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil général de Saône-et-Loire, Espace Duhesme, Direction
des Affaires juridiques, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9.
Classe No 29 : Viande (à l'exception de la volaille) ; poisson,
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait
prédomine ; produits laitiers (à l'exception des fromages) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Dépôt du : 19 JUIN 2013
Classes de produits ou services : 29, 35, 41, 43.
Classes de produits ou services : 29, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 511
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. Maurel Luc, 148 rue de l'Abrivado, 30132 CAISSARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Maurel Luc, 148 rue de l'Abrivado, 30132 CAISSARGUES.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 507
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Espace
Duhesme, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9.
No SIREN : 227 100 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département de Saône-et-Loire, Espace Duhesme, Direction des
Affaires juridiques, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9.
Classe No 37 : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ;
Classe No 39 :
stationnement ;
Location
de
garages
ou
de
places
de
Classe No 41 : Éducation ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 536
Classe No 29 : Viande (à l'exception de la volaille) ; poisson, et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait
prédomine ; produits laitiers (à l'exception des fromages) ;
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme CALBEL-CHANCEAUX Sophie, 3 allée Claude Monet, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ARTHENA, Mme ROBIN Catherine, Avocat, 43 rue de
Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 16 : Rapports et matériel d'instruction ou
d'enseignement
imprimé,
contenant
des
articles
sur
l'accompagnement en évolution professionnelle, l'orientation de
carrière, le reclassement professionnel, le développement
personnel ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
Classe No 35 : Service d'accompagnement professionnel
personnalisé dans le développement professionnel et/ou
personnel à savoir services de conseils en ressources humaines,
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
services en matière d'orientation professionnelle, services d'aide
à la réinsertion professionnelle (reconversion professionnelle) ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de congrès, séminaires,
conférences, formation en matière de développement
professionnel et personnel, compétences en entretien et ateliers
de recherche (formation) ; services de formation du personnel.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 537
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme CALBEL-CHANCEAUX Sophie, 3 allée Claude Monet, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ARTHENA, Mme ROBIN Catherine, Avocat, 43 rue de
Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Rapports et matériel d'instruction ou
d'enseignement
imprimé,
contenant
des
articles
sur
l'accompagnement en évolution professionnelle, l'orientation de
carrière, le reclassement professionnel, le développement
personnel ;
Classe No 35 : Service d'accompagnement professionnel
personnalisé dans le développement professionnel et/ou
personnel à savoir services de conseils en ressources humaines,
services en matière d'orientation professionnelle, services d'aide
à la réinsertion professionnelle (reconversion professionnelle) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Rapports et matériel d'instruction ou
d'enseignement
imprimé,
contenant
des
articles
sur
l'accompagnement en évolution professionnelle, l'orientation de
carrière, le reclassement professionnel, le développement
personnel ;
Classe No 35 : Service d'accompagnement professionnel
personnalisé dans le développement professionnel et/ou
personnel à savoir services de conseils en ressources humaines,
services en matière d'orientation professionnelle, services d'aide
à la réinsertion professionnelle, (reconversion professionnelle) ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de congrès, séminaires,
conférences, formation en matière de développement
professionnel et personnel, compétences en entretien et ateliers
de recherche (formation) ; services de formation du personnel.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 602
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 41 : Organisation et conduite de congrès, séminaires,
conférences, formation en matière de développement
professionnel et personnel, compétences en entretien et ateliers
de recherche, (formation) ; service de formation du personnel.
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 538
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme CALBEL-CHANCEAUX Sophie, 3 allée Claude Monet, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ARTHENA, Mme ROBIN Catherine, Avocat, 43 rue de
Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Cédéroms, cassettes vidéo ; appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage)
et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer et équipement pour le
traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs pour le
traitement de données et de texte ; appareils de
télécommunications ; appareils de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; matériel de
transmission de messages ; appareils pour le traitement de
l'information et pour l'accès à l'Internet ; appareils de contrôle
de l'affranchissement ; appareils d'horodatage ; progiciels ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de composition de
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cartes postales électroniques ; pèse-lettres ; compteurs de
timbres-poste ; cartes à puce ; puces ; lecteurs de cartes à puce ;
lecteurs
informatiques ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseurs ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d'identification ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès pour
des appareils et équipement pour le traitement de l'information ;
dispositifs d'identification et d'authentification pour des
appareils et équipements pour le traitement de l'information ;
systèmes d'encodage à savoir appareils et logiciels ; cartes de
crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement,
bases de données informatiques ; logiciels téléchargeables
accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil ;
logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires ;
publications électroniques et numériques téléchargeables.
Classe No 16 : Classeurs, livres timbrés, papier et carton (pour la
papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés,
imprimés publicitaires ; journaux ; livres ; manuels ; brochures
promotionnelles ;
guides
promotionnels ;
brochures ;
publications ; magazines ; revues périodiques ; bulletin
d'information ; journal municipal ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes
de visites ; étiquettes non en tissu ; enveloppes (papeterie) ;
factures ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbresposte ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour
l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ;
composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et
colis préaffranchis ; caractères d'imprimerie ; machines à
cacheter de bureau ; carnets de chèques, formules imprimées à
l'usage de banques, calendriers.
Classe No 35 : Services de vente de détail de cartes postales et
produits philatéliques notamment au moyen d'un site Internet
de vente à distance ; services de vente par correspondance de
cartes postales et produits philatéliques notamment au moyen
d'un site Internet de vente à distance, gestion et hébergement de
fichiers informatiques ; saisie, classement et archivage de
données, de documents et de plans ; reproduction de
documents ; services de transmission d'informations accessibles
par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet
permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes
et opérations effectuées ; gestion électronique de données et de
documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet
et de télécommunications ; compilation de nouvelles et
d'informations générales ; mise à jour de bases de données ;
informations (pour des tiers) dans les domaines de la
conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation
de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de
logistique (notamment gestion de stocks) ; systématisation de
données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par
réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ;
reproduction de documents ; travaux de bureau ; traitement de
textes ; compilation de renseignements ; publicité ; promotion
des ventes ; distribution de matériel publicitaire (prospectus,
échantillons) ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion et mise
à jour de documentation publicitaire ; diffusion et publication de
textes publicitaires et promotionnels ; services publicitaires et
promotionnels en ligne sur un réseau informatique ; fourniture
et location d'espaces et de temps publicitaires ; agence de
publicité ; conseils en matière d'opérations publicitaires et
promotionnelles ; services de publicité à savoir conseil en
matière d'opérations de communication ayant vocation à
pénétrer dans les foyers ; services de publicité à savoir
conception et supervision de la création de produits publicitaires
et promotionnels ; services de gestion, de correction et de mise
à jour d'adresses permettant aux entreprises de normaliser les
adresses postales de leurs fichiers clients et de leurs fichiers
prospects ; services de marketing à savoir : ciblage de clientèle,
mise à disposition et location d'adresses permettant la
réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; études de marchés, études
quantitatives et qualitatives concernant l'impact de campagnes
publicitaires, sondages d'opinions ; entreprise à façon de
BOPI 14/03 - VOL. II
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
exploitation de banques de données administratives ; services
comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou
la
systématisation
de
communications
écrites
et
d'enregistrement.
Classe No 36 : Affaires financières, monétaires, bancaires ;
informations financières ; opérations financières, opérations
monétaires, vérification de chèques ; transfert électronique de
fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; services
fiduciaires ; agences de crédit ; analyse financière ; consultations
en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ;
courtage en bourse ; services de caisses de paiement de
retraites ; caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ;
services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ;
opérations de change ; cautions (garanties) ; consultations en
matière financière ; crédit ; crédit-bail ; émission de cartes de
crédit ; épargne ; expertises fiscales ; estimations fiscales ;
placement de fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de
valeurs ; assurance sur la vie ; courtage en assurances ; émission
de porte-monnaie électronique ; services de souscription
d'assurances ; recouvrement des créances ; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit ; affaires immobilières ;
expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; gestion de
valeurs mobilières ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de
fonds ; banque directe ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; gestion
financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés
financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous ces
services pouvant être rendus par Internet ;
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d'images,
de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de
terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d'images assistés par
ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service
de
messagerie
électronique ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques
d'images ;
information
en
matière
de
télécommunication ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; services d'acheminement pour
télécommunications ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse
et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs
accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
tous
services
liés
aux
télécommunications fixes ou mobiles ; fourniture d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux de télécommunications.
Classe No 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises et de matériel publicitaires ; conditionnement de
produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de
marchandises ; emballage de produits ; informations en matière
de transport ; informations en matière d'entreposage ; services
d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ;
courses rapides ; transport, emballage et entreposage de
marchandises, stockage de marchandises ; entreposage de
support
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; informations en matière d'entreposage, de
transport, de distribution de courrier et de matériel publicitaires.
Suivi de l'envoi par détermination électronique de la localisation
de marchandises et de biens, en particulier de documents,
paquets, colis, lettres ; affranchissement de produits, en
particulier lettres, paquets et colis ; transport et livraison
d'envois postaux et de colis et services de ramassage, tri,
entreposage, acheminement et distribution de ceux-ci.
Classe No 40 : Imprimerie ; impression numérique, impression
lithographique, impression en offset.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles
et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; publications
électroniques et numériques à savoir mise à disposition de
publications électroniques et numériques en ligne non
téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au
perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ;
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; édition et
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrement, de transmission ; services d'enregistrement
de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement
d'images (filmage) sur supports multimédia ; (disques
interactifs, disques compacts audionumériques, à mémoire
morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base
du personnel ; organisation de loteries et de concours avec ou
sans distribution de prix ou attribution de distinction ; conduite
de séminaires et programmes de formation ; réservation de
places
de
spectacles,
d'événements
professionnels ;
organisation de compétitions professionnelles.
Classe No 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; programmation pour ordinateurs ;
services d'élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données ; développement de
systèmes en communication ; reconstitution de bases de
données, conception de systèmes informatiques, conversion de
données et de programmes informatiques, hébergement de
sites informatiques.
Classe No 45 : Services de certification et d'authentification de
signatures, services de cryptographie à savoir fourniture d'accès
à un portail d'accès à des services de certification et
d'authentification de signatures et de documents, services de
cryptage de documents et de données afin d'assurer leur
sécurité, consultations en matières de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42,
45.
53
de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux brise roches et
de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de
chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes,
de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres ;
location de matériels de perforation [perforateurs, brise béton,
perceuses, foreuses] ; location de matériels [scies murales, à
béton, tronçonneuses], location de matériels pour réparations de
capitonnage ; location de matériels pour travaux de peinture, de
pistolets, de brûle peintures électriques, de chariots de
projection, de machines à projeter les enduits ; location de
matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets,
location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location
de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ;
location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux
de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol [ravalement de façades,
désinfection, dératisation] ; location de tous appareils
électriques destinés à la construction, au bâtiment et aux
travaux publics ; services d'information en matière de
construction et en matière de réparation ; conseils dans le
domaine d'isolation, pour le gros oeuvre, le terrassement, le
bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le
ponçage, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de
bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments ;
installation, montage, démontage, assemblage de bungalows,
couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations
de pompage ; services de conseil et d'information concernant
les services pré cités.
Classe No 41 : Organisation et présentation de spectacles,
concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement,
animation (organisation) de concours et jeux sur Internet.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 621
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LOXAM, Société par actions simplifiée, 42 avenue de la Perrière,
56100 LORIENT.
No SIREN : 450 776 968.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 615
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Dépôt du : 19 JUIN 2013
92593
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LOXAM, Société par actions simplifiée, 42 avenue de la Perrière,
56100 LORIENT.
No SIREN : 450 776 968.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe No 35 : Services de promotion des ventes au moyen
d'une carte permettant la fidélisation de la clientèle, services de
fidélisation par l'usage ou non d'une carte de fidélité ; services
de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou
bons de réduction ; information et conseils commerciaux,
gestion des affaires commerciales, diffusion d'annonces
publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes
publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire,
imprimés, catalogues, brochures, prospectus, communication
institutionnelles, parrainage et mécénat publicitaire, services
d'offres promotionnelles, organisation et gestion d'opération
commerciales de fidélisation de clientèle, organisation
d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe No 37 : Services de location d'outils ou de matériel de
construction ; location d'excavateurs ; location de balayeuses
automotrices ; location de machines à nettoyer ; location de
bulldozers, de grues, d'élévateurs de plates formes, de nacelles,
d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier,
Classe No 35 : Services de promotion des ventes au moyen
d'une carte permettant la fidélisation de la clientèle, services de
fidélisation par l'usage ou non d'une carte de fidélité ; services
de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou
bons de réduction ; information et conseils commerciaux,
gestion des affaires commerciales, diffusion d'annonces
publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes
publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire,
imprimés, catalogues, brochures, prospectus, communication
institutionnelles, parrainage et mécénat publicitaire, services
d'offres promotionnelles, organisation et gestion d'opération
commerciales de fidélisation de clientèle, organisation
d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe No 37 : Services de location d'outils ou de matériel de
construction ; location d'excavateurs ; location de balayeuses
automotrices ; location de machines à nettoyer ; location de
bulldozers, de grues, d'élévateurs de plates formes, de nacelles,
d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier,
de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux brise roches et
de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de
chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes,
de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres ;
location de matériels de perforation [perforateurs, brise béton,
perceuses, foreuses] ; location de matériels [scies murales, à
béton, tronçonneuses], location de matériels pour réparations de
capitonnage ; location de matériels pour travaux de peinture, de
pistolets, de brûle peintures électriques, de chariots de
projection, de machines à projeter les enduits ; location de
matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets,
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location
de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ;
location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux
de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol [ravalement de façades,
désinfection, dératisation] ; location de tous appareils
électriques destinés à la construction, au bâtiment et aux
travaux publics ; services d'information en matière de
construction et en matière de réparation ; conseils dans le
domaine d'isolation, pour le gros oeuvre, le terrassement, le
bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le
ponçage, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de
bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments ;
installation, montage, démontage, assemblage de bungalows,
couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations
de pompage ; services de conseil et d'information concernant
les services pré cités.
Classe No 41 : Organisation et présentation de spectacles,
concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement,
animation (organisation) de concours et jeux sur Internet.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 623
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 339 012 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils
à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information
et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à
calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones,
magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes,
paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés,
cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et
bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms,
logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes
magnétiques ; disques et supports de données optiques et
magnétiques ;
interfaces
(informatique) ;
publications
électroniques téléchargeables.
Classe No 16 : Produit en papier et en carton, à savoir cahiers,
albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ;
livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ;
journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et
calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies,
supports pour photographies en papier et carton ; produits de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels
que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments
d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour
la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes
postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets
(tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies,
gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou
non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons
en papier ; représentations et reproductions graphiques.
BOPI 14/03 - VOL. II
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées ; services de transmission
d'information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne,
transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de
données, textes, sons, images par réseaux de communication
d'informations nationaux et internationaux ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de
transmission d'informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; communications par
réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
services
téléphoniques.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition, y-compris en ligne, de livres, de revues,
d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision,
d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
location de films et d'enregistrements phonographiques ;
location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de
décors de théâtre ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de
places pour des spectacles ; services de représentations de
spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ;
services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ;
reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services
de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement
ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; informations en
matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 637
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
INPROCESS, SAS, 32 RUE PAGES, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INPROCESS, M. REBOURS CHRISTOPHE, 32 RUE PAGES, 92150
SURESNES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
BOPI 14/03 - VOL. II
relations
publiques ;
commerciales) ;
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
audits
d'entreprises
(analyses
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets
techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification
d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
55
d'assistance professionnels dans le domaine juridique ; services
d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 699
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. NEGROUCHE NASSER, RESIDENCE PARIS SOLEIL, 40 BIS
RUE DE PANNETTE, 27000 EVREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NEGROUCHE NASSER, RESIDENCE PARIS SOLEIL, 40 BIS
RUE DE PANNETTE, 27000 EVREUX.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 646
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme CHAZAUD Valérie, 11 COURS DE LA LIBERTE, 69003
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme CHAZAUD Valérie, 11 Cours de la Liberté, 69003 LYON.
Classe No 35 : Aide aux particuliers et aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs ;
affaires ; consultation et conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en
affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations
d'affaires ; renseignements d'affaires ; investigations pour
affaires ; enquêtes pour affaires ; recherches pour affaires ;
recherche d'informations pour des tiers ; information
statistique ; recherche et étude de marché ; prévisions
économiques ; travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier
central ; services de revues de presse juridique et économique ;
services d'informations concernant les services précités ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ;
enseignement ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; publication de livres, de périodiques, de brochures et
de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres, de périodiques, de brochures et de textes
(autres que textes publicitaires) en ligne ; services de traduction ;
services d'informations concernant les services précités ; tous
les services précités étant dispensés dans le domaine juridique,
de l'innovation et de la propriété intellectuelle ;
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches juridiques ;
consultations juridiques ; rédactions d'actes juridiques et de
contrats ; conseil juridique ; audit juridique ; médiation ; services
juridiques relatifs à la constitution et à l'enregistrement de
sociétés ; services juridiques concernant les actes translatifs de
propriété ; établissement et gestion de droits de propriété
intellectuelle et industrielle à savoir services de conseil en
propriété intellectuelle et industrielle ; services de conseils et
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 013 745
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
kalara, sarl, 10 chemin de la masse, 78490 GROSROUVRE.
No SIREN : 790 833 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kalara, M. laget thibault, 10 chemin de la masse, 78490
GROSROUVRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : A la pointe des 3 Signe distinctifs du
nœud rouge et du 3 associé aux ciseaux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 26, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 954
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 747
SOCOFAG NEGOCE, Société par actions simplifiée à associé
unique, 6 rue Alain Gerbault, 35000 RENNES.
No SIREN : 538 520 867.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle KOUADIO Raïssa, RDC Droit, 35 rue Armand Dutreix, 87000
LIMOGES.
Mle KOUADIO Mélaine, 11 allée Weber, 87100 LIMOGES.
Mle KOUADIO Mélissa, RDC Gauche, 78 avenue Garibaldi, 87000
LIMOGES.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ; mèches, bois de feu, gaz
d'éclairage ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir : abattage et
débitage du bois, sciage, rabotage, travaux sur bois, production
d'énergie.
Classes de produits ou services : 4, 31, 40.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle KOUADIO Raïssa, RDC Droit, 35 rue Armand Dutreix, 87000
LIMOGES.
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 014 201
Dépôt du : 21 JUIN 2013
à : I.N.P.I. RENNES
VIGAB, Société à Responsabilité Limitée, 149 rue de Guilers,
29200 BREST.
No SIREN : 519 452 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand
QUENTEL, Avocat, Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de
Kerervern, 29490 GUIPAVAS.
57
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Montage de bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs
d'arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 37 : Travaux de couverture de toits. Installation,
entretien et réparation de machines. Installation, entretien et
réparation d'ordinateurs.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communication
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
No National : 13 4 014 336
Dépôt du : 17 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SRBC, SARL, 6 Rue Audren de Kerdrel, 56000 VANNES.
No SIREN : 512 946 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SRBC, M. Signes Philippe, 6 Rue Audren de Kerdrel, 56000
VANNES.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés (à l'exception de l'oeillet) ; produits forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (à
l'exception des graines d'oeillet) ; fleurs naturelles (à l'exception
de l'oeillet) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 014 739
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 014 434
Dépôt du : 21 JUIN 2013
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PRESSOIR DE NORMANDIE, SARL, 1 ROUTE D'AVRILLY, LA
PERRUCHE, 27220 GROSSOEUVRE.
No SIREN : 420 522 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRESSOIR DE NORMANDIE, M. LAURENCEAU JEAN-MARC, 1
ROUTE D'AVRILLY, LA PERRUCHE, 27220 GROSSOEUVRE.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 014 437
Dépôt du : 21 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PRESSOIR DE NORMANDIE, SARL, 1 ROUTE D'AVRILLY, LA
PERRUCHE, 27220 GROSSOEUVRE.
No SIREN : 420 522 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRESSOIR DE NORMANDIE, M. LAURENCEAU JEAN-MARC, 1
ROUTE D'AVRILLY, LA PERRUCHE, 27220 GROSSOEUVRE.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/28
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
imprimés publicitaires ; brochures promotionnelles ; prospectus,
guides promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ;
revues ; périodiques ; bulletin d'information ; journal municipal ;
affiches ; cartes postales, dessins ; enveloppes (papeterie) ;
images ; calendriers ; produits de l'imprimerie (à l'exception des
appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; timbres-poste ;
sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier, papier
d'emballage, feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis
pré-affranchis ; carnets de chèques, formules imprimées à
l'usage de banques ; papier à lettres ; photographies ;
prospectus ; répertoires ; reproductions graphiques ; papiers
d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;
Classe No 35 : Publicité ; services publicitaires et promotionnelles
en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et publication de
textes publicitaires et promotionnels ; diffusion et distribution de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
fourniture et location d'espaces et de temps publicitaires ;
agence de publicité ; conseils en matière d'opérations
publicitaires et promotionnelles ; services de publicité à savoir
conseil en matière d'opérations de communication ayant
vocation à pénétrer dans les foyers ; services de publicité à
savoir conception et supervision de la création de produits
publicitaires et promotionnels ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; mise à
jour de documentation publicitaire et promotionnelle ; services
de gestion, de correction et de mise à jour d'adresses
permettant aux entreprises de normaliser les adresses postales
de leurs fichiers clients et de leurs fichiers prospects ; services
de marketing à savoir : ciblage de clientèle, mise à disposition et
location d'adresses permettant la réalisation d'opérations de
marketing et de publipostage ; édition d'enveloppes permettant
la réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ;
réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ;
maîtrise d'oeuvre d'opérations de publipostage adressé et non
adressé, de télémercatique et de commerce électronique ;
maîtrise d'oeuvre d'opérations de recrutement et de fidélisation
de la clientèle ; analyses de marché, études de marché,
médiation publicitaire ; services d'études objectives et
qualitatives permettant de mesurer l'efficacité d'une campagne
publicitaire sur les ventes ; services d'établissement de plans
médias, services de démonstration de produits ; tous services de
marchéage direct et indirect, de télépromotion avec offre de
vente et promotion télématique avec offre de vente ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; conseils en
information ou renseignements d'affaires ; conseil dans le
domaine des affaires à savoir négociations et conclusions de
transactions commerciales pour le compte de tiers ; saisie,
classement et archivage de données, de documents et de plans ;
reproduction de documents ; gestion électronique de données et
de documents, à savoir gestion administrative de base de
données ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et
de télécommunications ; mise à jour de bases de données ;
informations (pour des tiers) dans les domaines de la
conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation
de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de
logistique (notamment gestion de stocks) ; gestion de fichiers
informatiques ; systématisation de données dans un fichier
central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription
de communications ; recherche de parraineurs ; parrainage et
mécénat publicitaire et commercial ;
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d'images,
de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de
terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services de
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission de messages ou d'images assistés par
ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service
de
messagerie
électronique ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques
d'images ;
information
en
matière
de
télécommunication ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; services d'acheminement pour
télécommunications ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse
et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs
accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet ;
Classe No 41 : Services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; service de publication numérique de journaux,
de livres ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement, de jeux ; édition et publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de
transmission ; services d'édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; organisation de loteries et de concours avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinction ; services
d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides,
d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous
types de publications, de tous documents imprimés (autres que
publicitaires) ;
réservation
de
places
de
spectacles,
d'événements professionnels ; organisation de compétitions
professionnelles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 785
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
59
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINTCHINIAN, SCAV, ROUTE DE SORTEILHO, 34360 SAINT-CHINIAN.
No SIREN : 776 074 874.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; Salons de beauté ; services
de tatouage, de décorations corporelles et de perçage sur
différentes parties du corps.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINTCHINIAN, ROUTE DE SORTEILHO, 34360 SAINT-CHINIAN.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 936
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays,
vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 831
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. LYON
BUSINOVE, Société par Responsabilité Limitée, 18 rue Joseph
Serlin, 69001 LYON.
No SIREN : 500 699 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LE SPHINX, SARL, 25 rue Moret, 75011 PARIS.
No SIREN : 791 088 842.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE SPHINX, M. CONILLEAU Ludovic, 93 rue Jean-Pierre
Timbaud, 75011 PARIS.
Classe No 35 : Services de marketing, de publicité et de
promotion (publicité) ; services de recherche de marchés ;
promotion des produits et services de tiers via des réseaux
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques et de communication ; publicité en ligne sur des
réseaux informatiques ; affichage, compilation et publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de
petites annonces classées, y compris par le biais de réseaux
informatiques régionaux et/ou mondiaux ; services de
bienfaisance à savoir sensibilisation du public aux activités
caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de service
public et communautaire et activités humanitaires (publicité).
Classe No 38 : Télécommunications ; services de communication
de données ; transmission assistée par ordinateur de messages,
informations, données, sons et images ; fourniture d'accès à des
bases de données électroniques, informatiques et en ligne ;
services de télécommunications, à savoir transmission
électronique de données, messages et informations ; fourniture
en ligne de plateformes et forums de communications sur des
sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion en
ligne ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo
sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de
communications à savoir, téléchargement vers le serveur,
publication, affichage, repérage, et transmission électronique de
données, informations, contenu audio et images vidéo ;
fourniture d'accès à un service de réseau permettant aux
utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et
de partager des données d'identité personnelle avec et sur
plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données informatiques dans les domaines du réseautage social,
des rencontres et des rendez-vous sociaux.
Classe No 41 : Fourniture d'accès à des bases de données
informatiques, électroniques et en ligne à des fins éducatives et
récréatives dans le domaine du divertissement et dans les
domaines des groupes d'intérêt pour l'enseignement, la vie
sociale, la vie professionnelle et la vie en communauté ; services
de partage de photographies et de partage de contenu vidéo ;
publication de revues électroniques et de blogues sur l'Internet ;
services de publication électronique de livres, de périodiques et
des textes autres que publicitaires en ligne pour des tiers.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir création et
entretien de sites Web de communautés virtuelles permettant
aux utilisateurs d'organiser des groupes et événements, de
participer à des discussions et de participer au réseautage social,
professionnel et communautaire ; services informatiques, à
savoir hébergement d'infrastructures électroniques pour des
tiers pour l'organisation et la tenue de réunions, événements et
discussions interactives via des réseaux de communications ;
fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs
en ligne de créer des profils personnels proposant des
informations sur le réseautage social et de partager ces
informations.
BOPI 14/03 - VOL. II
publication de services d'informations financières, publications
d'informations financières sur le réseau Internet, analyses
financières, services d'informations et de consultation en
matière financière et boursière, y compris ceux fournis en ligne
sur Internet ;
Classe
No
41 :
Education,
formation,
divertissement,
organisation de jeux d'argent, services de jeu proposés sur les
réseaux de communication électronique, organisation de
loteries,
organisation
de
concours
[éducation
ou
divertissement], services de casino (jeux), services de jeux
proposés en ligne, exploitation de salles de jeux, formation
pratique [démonstration], formation par correspondance,
activités sportives et culturelles, services de mise à disposition
d'installations de loisirs, information en matière d'éducation,
information en matière de divertissement, club de
divertissements, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, organisation et conduite de colloques,
organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite
de conférence ou congrès, production de programmes jeux pour
la télévision, publication de livres et de périodiques
électroniques en ligne, micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 545
Dépôt du : 4 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Association Française d'Épargne et de Retraite (AFER),
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 36 rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 446
Dépôt du : 4 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Fabre Damien, 74 rue de saint jean, 1201 GENEVE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Reynaud Pascal, 67 rue boecklin, 67000 STRASBOURG.
Classe No 9 : Logiciels de jeux, logiciels [programmes] ;
Classe No 16 : Affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers ;
Classe No 36 : Assurances, actuariat, consultations et
informations en matière d'assurances, courtage en assurances,
estimations financières en matière d'assurances, caisses de
prévoyance, assurance sur la vie, assurance habitation,
assurance contre les accidents, assurance maladie, assurance
maritime ; affaires financières et monétaires, analyse financière,
consultations et informations en matière financière, courtage en
bourse, épargne, estimations et expertises fiscales, constitution
et placement de fonds, gérance de fortune, investissement de
capitaux, opérations financières ; affaires immobilières,
estimations financières en matière immobilière ; consultations et
informations en matière d'expertises et d'estimations fiscales ;
Classe No 44 : Assistance médicale, services de gardes-malades,
location d'équipements médicaux, service de santé, services
médicaux, services d'infirmiers, service d'informations et de
conseils en matière de santé, organisation d'hébergement en
maisons de convalescence ;
Classe No 45 : Services de mise en relation pour des personnes
dépendantes avec des prestataires d'assistance à la personne.
Classe No 28 : Jeux, jeux électroniques, jeux sur les réseaux de
communication électronique mobile et fixe, jeux de société, jeu
de loteries, jeux de hasard, jeux d'argent, jeux de pronostic ;
Classes de produits ou services : 36, 44, 45.
Classe No 36 : Affaires financières, affaires monétaires,
informations financières, placement de fonds, investissement de
capitaux, courtage en bourse et sur les marchés financiers,
publication et listage d'informations financières, services
d'informations financières y compris sur le réseau Internet,
BOPI de publication antérieure : 13/30
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 018 477
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille représenté par la ville
de Marseille, collectivité territoriale, 9 boulevard de Strasbourg,
13233 MARSEILLE cedex 20.
No SIREN : 211 300 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de Marseille – Le commandant du bataillon de marins
pompiers de Marseille, Service communication, 9 boulevard de
Strasbourg, 13233 MARSEILLE cedex 20.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
61
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
(analyses
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 5, 6, 9, 12, 14, 16, 18, 21, 22, 24,
25, 28, 34, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45.
relations
publiques ;
commerciales) ;
audits
d'entreprises
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 582
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AI FRANCE, SAS, 33 avenue du Docteur Georges Lévy, Parc Club
du Moulin à Vent, 69693 VENISSIEUX.
No SIREN : 513 635 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AI France, SARL, 33, Ave du Docteur Georges LEVY, Parc Club
Moulin à Vent, 69693 VENISSIEUX CEDEX.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de
construction ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière
d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 637
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
QRG ENTERPRISES LD., Société de droit indien, 1, Raj Narain
Marg, Civil Lines, DELHI 110054, Inde.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines et pièces de machines pour l'industrie de
l'éclairage ; machines pour la fabrication de lampes électriques
et d'appareils d'éclairage électriques ; machines pour la
manutention mécanique et le travail du verre ; machines et
machines-outils ; moteurs (à l'exception des véhicules
terrestres) ; démarreurs et ventilateurs pour moteurs ; appareils
de commande industriel pour machines ; moteurs, joints et
organes de transmission (à l'exception des véhicules terrestres) ;
générateurs électriques et moteurs électriques ; pompes,
moteurs et dispositifs de commande hydrauliques ou
pneumatiques pour équipement et appareils de chauffage, de
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
distribution d'eau ; matériel (machines) de repassage, mixeurs,
broyeurs, hacheuses, émulseurs, pièces et parties constitutives
pour tous les produits précités en classe 7.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 640
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
QRG ENTERPRISES LD., Société de droit indien, 1, Raj Narain
Marg, Civil Lines, DELHI 110054, Inde.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
63
broyeurs, hacheuses, émulseurs, pièces et parties constitutives
pour tous les produits précités en classe 7.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 649
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
QRG ENTERPRISES LD., Société de droit indien, 1, Raj Narain
Marg, Civil Lines, DELHI 110054, Inde.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Interrupteurs électriques, variateurs numériques,
disjoncteurs, disjoncteurs numériques, fils et câbles électriques,
compteurs (enregistreurs) ampèremètres et voltmètres,
condensateurs, contacteurs, relais électriques, tableaux de
distribution, fusibles (électriques), thermostats, démarreurs
(appareils de démarrage) de lampes électriques, dispositifs
d'allumage électroniques pour lampes fluorescentes ; ballasts de
lampes et d'accessoires d'éclairage, transformateurs électriques
pour l'éclairage, transformateurs pour l'éclairage, photocellules
à UV, tubes à décharge électroniques autres que pour
l'éclairage, appareils de réception radio, appareils de
transmission radio ; vacuomètres, instruments de mesure
d'appareils à vide, appareils de test de tubes à vide, commandes
électriques de soudage, armoires de distribution, appareils de
commutation
et
mécanismes
de
contrôle,
diodes
électroluminescentes.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 647
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 9 : Interrupteurs électriques, variateurs numériques,
disjoncteurs, disjoncteurs numériques, fils et câbles électriques,
compteurs (enregistreurs) ampèremètres et voltmètres,
condensateurs, contacteurs, relais électriques, tableaux de
distribution, fusibles (électriques), thermostats, démarreurs
(appareils de démarrage) de lampes électriques, dispositifs
d'allumage électroniques pour lampes fluorescentes ; ballasts de
lampes et d'accessoires d'éclairage, transformateurs électriques
pour l'éclairage, transformateurs pour l'éclairage, photocellules
à UV, tubes à décharge électroniques autres que pour
l'éclairage, appareils de réception radio, appareils de
transmission radio ; vacuomètres, instruments de mesure
d'appareils à vide, appareils de test de tubes à vide, commandes
électriques de soudage, armoires de distribution, appareils de
commutation
et
mécanismes
de
contrôle,
diodes
électroluminescentes.
Classes de produits ou services : 9.
QRG ENTERPRISES LD., Société de droit indien, 1, Raj Narain
Marg, Civil Lines, DELHI 110054, Inde.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 334
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 7 : Machines et pièces de machines pour l'industrie de
l'éclairage ; machines pour la fabrication de lampes électriques
et d'appareils d'éclairage électriques ; machines pour la
manutention mécanique et le travail du verre ; machines et
machines-outils ; moteurs (à l'exception des véhicules
terrestres) ; démarreurs et ventilateurs pour moteurs ; appareils
de commande industriel pour machines ; moteurs, joints et
organes de transmission (à l'exception des véhicules terrestres) ;
générateurs électriques et moteurs électriques ; pompes,
moteurs et dispositifs de commande hydrauliques ou
pneumatiques pour équipement et appareils de chauffage, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
distribution d'eau ; matériel (machines) de repassage, mixeurs,
M. SADKI Marouane, Agissant pour le compte de la société
Nova Obiecta en cours de formation, 36 Rue du Colisée, 75008
PARIS.
M. CHAY Axel, Agissant pour le compte de la société Nova
Obiecta en cours de formation, 15 Chemin du Rouet, 13620
CARRY-LE-ROUET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SADKI MArouane, 36 Rue du Colisée, 75008 PARIS.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Nom de la marque : Nova Obiecta
Classe No 6 : Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Lampadaires, lampes d'éclairage, lustres ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; sièges ; fauteuils, chaises ;
tabourets ; guéridon ; canapés, poufs ; lits ; literie (à l'exception
du linge) ; chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ;
meubles de rangement ; valet de chambre ; cintres pour
vêtements ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles
de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; meubles de
télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour matériel
audio et video ; porte-revues ; éléments de meubles modulaires ;
étagères ; glaces (mirroirs) ; objets d'art en bois, en cire, en
plâtre ou en matière synthétique ; coffrets (meubles).
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 354
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE GENERALE, Société
Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 552 120 222.
Anonyme,
29,
Boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ;
assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurances ;
caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ;
courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ;
gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
informations financières ; information en matière d'assurances ;
banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de
change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ;
prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique
de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et
bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et
gestion de valeurs mobilières, estimations fiscales, estimations
patrimoniales ; services de gestion de patrimoine ; tous ces
services pouvant être rendus par Internet.
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d'information, communications par terminaux d'ordinateurs.
Service
de
transmission,
de
communication
et
de
télécommunication par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de
communication et de télécommunication de messages,
d'informations et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou
de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et
le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique et informatique ; services de fourniture d'accès à
des informations et de nouvelles par télécommunication ;
transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par
serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de
données informatiques, par réseaux informatiques ou
télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
transmission de textes, de documents électroniques, de bases
de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles
accessibles par codes d'accès, par ordinateur et par réseau de
télécommunication y compris l'Internet ; transmission de
programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès, par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant
l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ;
services de communication (transmission) en temps réel entre
les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial
Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire
du réseau Internet. Location de temps d'accès à un centre de
bases de données informatiques ou télématiques.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres de revues. Services
d'édition électronique, exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables). Prêts de livres. Dressage
d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour
artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre.
Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de
loteries. Réservation de places de spectacles. Organisation
d'évènements et de formations sur la gestion du risque dans le
domaine bancaire et financier ; organisation d'ateliers de
formation sur le numérique. Service d'informations sur les
évènements (à buts éducatifs ou de formation) et sur la
formation pour la gestion du risque dans le domaine bancaire et
financier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d'échantillons ; services d'abonnements de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; gestion commerciale de lieux d'expositions ;
services de recherches de parraineurs ; rédaction de textes
publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion
de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences
BOPI de publication antérieure : 13/31
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 019 420
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Technicolor Trademark Management, Société par actions
simplifiée à associé unique, 1-5 rue Jeanne d'Arc, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX.
No SIREN : 487 709 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PETIT Emmanuelle, C/o Technicolor, 1 rue Jeanne d'Arc,
92443 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex.
Classe No 41 : Services de conception d'animations et d'effets
spéciaux pour les films cinématographiques, les titres de films,
les films diffusés sur Internet, les publicités, les programmes de
télévision ; création d'éléments graphiques en deux dimensions
(2D) et trois dimensions (3D) ; services de traitement numérique
de l'image ; services de post-production pour les chaines de
télévision, réalisateurs, studios de cinéma, agences de publicité,
sociétés de production, maisons d'édition et utilisateurs finaux ;
65
guêtres. Bonnets, chapeaux, casquettes, chapkas, bobs. Bottes,
cuissardes, bottines, sabots, chaussons, mocassins.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 453
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NEXTER Munitions, Société Anonyme, 13 Route de la Miniere,
78000 VERSAILLES.
No SIREN : 339 946 469.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Classe No 42 : Services de studio de création, à savoir :
conception d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/31
Marque déposée en couleurs.
No National : 13 4 019 424
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée, Route de Bussy,
18130 DUN SUR AURON.
No SIREN : 345 046 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 13 : Inflammateurs et allumeurs pour composition
pyrotechnique, composition génératrice de gaz ou chargement
propulsif ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ;
composants pyrotechniques ; actionneurs pyrotechniques ;
pyromécanismes ; dispositifs de sécurité et d'armement ;
fusées ;
amorces ;
détonateurs ;
relais
d'amorçage ;
inflammateurs à initiation optique pour composition
pyrotechnique, composition génératrice de gaz ou chargement
propulsif ; détonateurs à initiation optique.
Classes de produits ou services : 13.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 461
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST,
Société Anonyme, 137, RUE VICTOR HUGO, 92300 LEVALLOISPERRET.
No SIREN : 412 431 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 18 : Sacs pour le transport des chaussures. Malles et
valises ; sacs à roulettes ; sacs d'écoliers ; trousses d'écoliers
(vides), sacs de plage ; sacs à main ; sacs de campeurs ou
d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs de montagne ; sacs de sport
(vides) ; sacs pour vélocipèdes (vides) ; musettes ; sacoches pour
porter les enfants ; sacoches ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; carniers ; parasols.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Teeshirts, chemises, chemisiers, pulls, gilets, vestes, blousons,
parkas, trenchs, pantalons, fuseaux, caleçons, cuissards,
ceintures (habillement), sous-vêtements, chaussettes, gants,
mitaines, sous-gants, écharpes, capelines, passe montagne,
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, cosmétiques, dentifrices.
Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion,
fluide, lotion, produits cosmétiques sous forme d'aérosol et de
gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de
jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le
corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et
crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits
parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le
corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du
corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mains, des jambes, des pieds. Masques à usage cosmétique, à
savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ;
masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides.
Produits cosmétiques pour le bain et la douche. Produits solaires
à usage cosmétique. Produits antisolaires [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Produits pour la
toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à
usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants,
savons et savonnettes de toilette ; shampoings ; lotions pour les
cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et
l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits
cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes.
Huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie. Préparations
démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant
moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes
démaquillantes,
lotion
démaquillante
pour
les
yeux.
Préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations
cosmétiques à base d'algue. Produits de parfumerie à savoir
parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette,
désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps
parfumés ; produits de rasage, lotions après-rasage. Parfums
d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, potspourris odorants, encens. Produits pour parfumer le linge.
Produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs. Produits cosmétiques pour le maquillage.
Préparations et produits pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité par
affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de
produits, par décoration de vitrines. Publication de textes
publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par
Internet. Organisation d'expositions, de salons et de foires à
buts commerciaux et de publicité. Gestion (gérance
administrative) de lieux d'expositions à buts commerciaux et de
publicité. Diffusion d'annonces publicitaires, de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par tout
vecteur de communication. Organisation de concours et de jeux
dans un but publicitaire. Aide à la direction des affaires, conseils
en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; informations statistiques ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons
et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et
revues, de publications, y compris électroniques et numériques ;
services d'informations à savoir services de recherches (pour
des tiers) d'informations dans des fichiers informatiques ;
services d'informations commerciales, publicitaires ; sondages
d'opinion ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil
de données dans un fichier central ; services de démonstrations
et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou
de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ;
gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des
ventes pour les tiers, études et recherches de marchés,
animations commerciales sur tous supports pour les tiers. Vente
au détail de tous les produits précités. Services de
regroupement et présentation au profit de tiers des produits
précités permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins
(à l'exception du transport), dans un catalogue général de
marchandises ou un publipostage de vente par correspondance
(à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision,
ou par toute autre forme de média électronique de
télécommunications (à l'exception du transport).
Classe No 44 : Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons
de manucure, services de pédicure, physiothérapie, massage,
services de soins et de conseil en beauté. Services de clubs de
santé, de remise en forme (soins) rendus dans un cadre médical
ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de
balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de
couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme
utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous
pression. Services de consultation et de conseils dans le
domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, du
soin et de la beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 019 485
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
IMPRIMERIE MODERNE, Société à Responsabilité Limitée, 9
Avenue Didier Daurat, 64140 LONS.
No SIREN : 097 280 028.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
API CONSEIL, Mme BORIN Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525,
64075 PAU cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels de
gestion ; appareils d'intercommunication ; cartes électroniques,
magnétique, à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs de
codes à barres ; appareils de contrôle de l'affranchissement ;
publications électroniques (téléchargeables) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures,
livres, journaux, magazines, manuels, revues (périodiques),
cartes de visite, papier à en-tête, enveloppe (produit
d'imprimerie) ; articles de papeterie ; documentation imprimée
destinée à être mise sous pli par une machine pilotée par
ordinateur ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement
des programmes d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
Classe No 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, courrier publicitaire, diffusion de matériel (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires ;
service de recueil et de systématisation de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques, mise à jour de
bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) ; abonnement à une base de
données (pour des tiers) ; enregistrement, transcription,
composition,
compilation
ou
la
systématisation
de
communications écrites ; étude de marché ; aide à la direction
des affaires ; consultations et conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; organisation, à buts commerciaux
ou de publicité, de manifestations, d'expositions ; travaux de
bureau, photocopie, préparation de documents et mise sous pli ;
Classe No 38 : Messagerie électronique ; transmission de
messages, de lettres, de télécopies ; transmission de messages
et
d'images
assistée
par
ordinateur ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
services de transmission d'informations par voie électronique et
télématique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre
notamment les échanges de biens et de services entre
entreprises ; expédition de dépêches ; location d'appareils de
télécommunication ;
Classe No 42 : Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; reconstitution
de bases de données ; création et entretien de sites Web pour
des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
location et maintenance de logiciels informatiques ; duplication
de programmes informatiques ; étude de projets techniques ;
programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/31
BOPI de publication antérieure : 13/31
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 019 487
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST,
Société Anonyme, 137, RUE VICTOR HUGO, 92300 LEVALLOISPERRET.
No SIREN : 412 431 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
67
(à l'exception du transport), dans un catalogue général de
marchandises ou un publipostage de vente par correspondance
(à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision,
ou par toute autre forme de média électronique de
télécommunications (à l'exception du transport) ;
Classe No 44 : Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons
de manucure, services de pédicure, physiothérapie, massage,
services de soins et de conseil en beauté. Services de clubs de
santé, de remise en forme (soins) rendus dans un cadre médical
ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de
balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de
couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme
utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous
pression. Services de consultation et de conseils dans le
domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, du
soin et de la beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, cosmétiques, dentifrices.
Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion,
fluide, lotion, produits cosmétiques sous forme d'aérosol et de
gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de
jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le
corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et
crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits
parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le
corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du
corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des
mains, des jambes, des pieds. Masques à usage cosmétique, à
savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ;
masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides.
Produits cosmétiques pour le bain et la douche. Produits solaires
à usage cosmétique. Produits antisolaires [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Produits pour la
toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à
usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants,
savons et savonnettes de toilette ; shampoings ; lotions pour les
cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et
l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits
cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes.
Huiles pour la parfumerie. Préparations démaquillantes, à
savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse
nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes,
lotion démaquillante pour les yeux. Préparations cosmétiques
pour l'amincissement. Produits de parfumerie à savoir parfum,
eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à
usage personnel, produits de soin du corps parfumés ; produits
de rasage, lotions après-rasage. Parfums d'ambiance à savoir
pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens.
Produits pour parfumer le linge. Produits pour parfumer la
maison à l'exception des vaporisateurs. Produits cosmétiques
pour le maquillage. Préparations et produits pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité par
affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de
produits, par décoration de vitrines. Publication de textes
publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par
Internet. Organisation d'expositions, de salons et de foires à
buts commerciaux et de publicité. Gestion (gérance
administrative) de lieux d'exposition à buts commerciaux et de
publicité. Diffusion d'annonces publicitaires, de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par tout
vecteur de communication. Organisation de concours et de jeux
dans un but publicitaire. Aide à la direction des affaires, conseils
en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; informations statistiques ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons
et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et
revues, de publications, y compris électroniques et numériques ;
services d'informations à savoir services de recherches (pour
des tiers) d'informations dans des fichiers informatiques ;
services d'informations commerciales, publicitaires ; sondages
d'opinion ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil
de données dans un fichier central ; services de démonstrations
et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou
de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ;
gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des
ventes pour les tiers, études et recherches de marchés,
animations commerciales sur tous supports pour les tiers. Vente
au détail de tous les produits précités. Services de
regroupement et présentation au profit de tiers des produits
précités permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 638
Dépôt du : 15 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JANVIER, Société par actions simplifiée, Route des Chênes Secs,
53940 LE GENEST SAINT ISLE.
No SIREN : 340 663 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Société d'Avocats, Maître DETALMINIL Damien, 72
avenue Olivier Messiaen, CS 11632, 72016 LE MANS Cedex 2.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Préparations biologiques à usage médical ou
vétérinaire ; produits ; biologiques à usage médical ou
vétérinaire ;
culture
de
micro-organismes ;
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; revues ; revues
spécialisées ; journaux ; journaux spécialisés ; périodiques ;
livres ; fiches ; affiches ; tracts ; communiqués de presse
imprimés ; publications imprimées ; prospectus ; impressions ;
manuels ; flyers ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; animaux de laboratoire ;
animaux de laboratoire ; destinés à la recherche scientifique,
pharmaceutique, biologique, ; biomédicale et médicale ;
embryons de rongeurs préimplantatoires congelés ; produits
d'embryons de rongeurs ; embryons de souris cryoconservés et
milieux de culture conditionnés pour une conservation longue
durée ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ;
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques ;
services
de
conception
(recherches)
scientifique et technologique ; services de conception
(recherches) scientifique et technologique à but médical ;
services de recherches scientifiques rendues par un laboratoire ;
réalisation d'études et de protocoles scientifiques ;
Classe No 44 : Services médicaux et vétérinaires ; services
d'insémination artificielle ; élevage de rongeurs ; services
d'élevage et de soins de rongeurs ; services de reproduction de
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
rongeurs ; services de reproduction assistée de rongeurs ;
services de chirurgie vétérinaire.
Classes de produits ou services : 5, 16, 31, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 019 640
Dépôt du : 15 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JANVIER, Société par actions simplifiée, Route des Chênes Secs,
53940 LE GENEST SAINT ISLE.
No SIREN : 340 663 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Société d'avocats, Maître Damien DETALMINIL, 72
avenue Olivier Messiaen, CS 11632, 72016 LE MANS Cedex 2.
Classe No 5 : Préparations biologiques à usage médical ou
vétérinaire ; produits biologiques à usage médical ou
vétérinaire ;
culture
de
micro-organismes ;
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; revues ; revues
spécialisées ; journaux ; journaux spécialisés ; périodiques ;
livres ; fiches ; affiches ; tracts ; communiqués de presse
imprimés ; publications imprimées ; prospectus ; impressions ;
manuels ; flyers ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; animaux de laboratoire ;
animaux de laboratoire destinés à la recherche scientifique,
pharmaceutique, biologique, biomédicale et médicale ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RGB : 146-39-143 CMYK : 50-99-1-0
RGB : 255-104-104 CMYK : 4-22-0-0
Produits ou services désignés : Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite
d'évènements à buts de divertissement ou festif (mariage,
fiançaille, baptême, pacs, communion, enterrement vie de
célibataire, anniversaire, départ en retraite, fête de famille,
colloque).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 908
Dépôt du : 18 JUILLET 2013
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ;
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques ;
services
de
conception
(recherches)
scientifique et technologique ; services de conception
(recherches) scientifique et technologique à but médical ;
services de recherches scientifiques rendues par un laboratoire ;
réalisation d'études et de protocoles scientifiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles, 11, rue Pasteur,
02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE.
No SIREN : 407 948 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Classe No 44 : Services médicaux et vétérinaires ; services
d'insémination artificielle ; élevage de rongeurs ; services
d'élevage de rongeurs ; services de reproduction de rongeurs ;
services de reproduction assistée de rongeurs.
Classes de produits ou services : 5, 16, 31, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 019 646
Dépôt du : 12 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme. Myriam D'OLIVEIRA, 241 Boulevard des aviateurs alliés,
95610 ERAGNY SUR OISE.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam D'OLIVEIRA, 241 Boulevard des aviateurs alliés, 95610
ERAGNY SUR OISE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; éthanol
tels que les alcools destinés à l'industrie des spiritueux, de la
parfumerie et de la pharmacie ; bioéthanol destiné à
l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tertiobutyle ; édulcorants artificiels ; amidons natifs, amidons
modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières
amylacées ; sucres industriels cristallisés, liquides et fondants
pour l'alimentation humaine à destination de l'industrie
agroalimentaire et pharmaceutique ; tous ces produits étant
destinés
à
l'industrie
chimique,
pharmaceutique,
de
l'alimentation humaine et animale.
o
Classe N 3 : Alcool et produits à usage domestique dérivés de
matières amylacées, à savoir sirops de glucose, maltodextrines,
glucoses déshydratés et polyols destinés à entrer dans la
composition des produits de parfumerie, cosmétique et du
dentifrice.
Classe No 4 : Bioéthanol destiné à l'incorporation directe au
carburant ou à l'éther éthyle tertiobutyle ; production de vapeur
et d'électricité issue de la transformation et de la fermentation
de produits agricoles.
Classe No 5 : Alcool ; excipients saccharose ; amidons natifs ;
amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de
matières amylacées, tous ces produits étant destinés à
l'industrie pharmaceutique.
Classe No 30 : Sucres issus de la transformation de la betterave
et canne à sucre ; sucre de bouche à usage domestique ; fructooligosaccharides ; édulcorants naturels ; édulcorants naturels à
base de stévia ; produits sucrants dérivés de matières
amylacées ; protéines végétales.
Classe No 31 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ;
graines (semences) ; betteraves (racines) ; cannes à sucre, maïs,
blé, manioc, pommes de terre, protéines végétales ; coproduits
destinés à l'alimentation animale issus de la transformation de
la betterave et des céréales.
Classe No 33 : Alcool destiné au secteur des spiritueux.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires à savoir définition
et application de la politique générale d'un groupe ; conseil en
organisation et direction des affaires dans le domaine agricole et
industriel ; vente en gros des produits : produits chimiques ;
éthanol tels que les alcools destinés à l'industrie des spiritueux,
de la parfumerie et de la pharmacie ; bioéthanol destiné à
l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle
tertiobutyle ; édulcorants artificiels ; amidons natifs, amidons
modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières
amylacées ; sucres industriels cristallisés, liquides et fondants
pour l'alimentation humaine à destination de l'industrie
agroalimentaire et pharmaceutique ; tous ces produits étant
destinés
à
l'industrie
chimique,
pharmaceutique,
de
l'alimentation humaine et animale ; alcool et produits dérivés de
matières amylacées destinés à entrer dans la composition des
produits de parfumerie, cosmétique et du dentifrice ; bioéthanol
destiné à l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle
tertiobutyle ; production de vapeur et d'électricité issue de la
transformation et de la fermentation des produits agricoles
suivants : betteraves, cannes à sucre, cééales, pommes de terre,
manioc ; alcool ; excipients saccharose ; amidons natifs ;
amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de
matières amylacées, tous ces produits étant destinés à
l'industrie pharmaceutique ; sucres issus de la transformation de
la betterave et canne à sucre ; sucre de bouche à usage
domestique ; fructo-oligosaccharides ; édulcorants naturels ;
édulcorants naturels à base de stévia ; produits sucrants dérivés
de matières amylacées ; protéines végétales et leurs produits
dérivés liés à l'alimentation humaine ; produits agricoles (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; betteraves
(racines) ; cannes à sucre, maïs, blé, manioc, pommes de terre,
protéines végétales ; coproduits destinés à l'alimentation
animale issus de la transformation de la betterave et des
céréales ; alcool destiné au secteur des spiritueux ;
approvisionnement pour le compte de tiers (achat de produits et
services pour d'autres entreprises.
Classe No 39 : Distribution d'énergie électrique issue de la
transformation de la canne à sucre (bagasse).
Classe No 40 : Transformation de produits agricoles (betteraves,
cannes à sucre, céréales, pomme de terre, manioc) ; production
d'énergie électrique issue de la transformation de la canne à
sucre (bagasse).
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques, travaux
d'ingénierie.
69
Classe No 44 : Services d'agriculture ; conseils en techniques
agricoles.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 30, 31, 33, 35, 39, 40,
42, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 256 618
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 909
Dépôt du : 18 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. PARIS
TEREOS, Union de Coopératives Agricoles, 11, rue Pasteur,
02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE.
No SIREN : 407 948 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; éthanol
tels que les alcools destinés à l'industrie des spiritueux, de la
parfumerie et de la pharmacie ; bioéthanol destiné à
l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle
tertiobutyle ; édulcorants artificiels ; amidons natifs, amidons
modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières
amylacées ; sucres industriels cristallisés, liquides et fondants
pour l'alimentation humaine à destination de l'industrie
agroalimentaire et pharmaceutique ; tous ces produits étant
destinés
à
l'industrie
chimique,
pharmaceutique,
de
l'alimentation humaine et animale.
Classe No 3 : Alcool et produits à usage domestique dérivés de
matières amylacées, à savoir sirops de glucose, maltodextrines,
glucoses déshydratés et polyols destinés à entrer dans la
composition des produits de parfumerie, cosmétique et du
dentifrice.
Classe No 4 : Bioéthanol destiné à l'incorporation directe au
carburant ou à l'éther éthyle tertiobutyle ; production de vapeur
et d'électricité issue de la transformation et de la fermentation
de produits agricoles.
Classe No 5 : Alcool ; excipients saccharose ; amidons natifs ;
amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de
matières amylacées, tous ces produits étant destinés à
l'industrie pharmaceutique.
Classe No 30 : Sucres issus de la transformation de la betterave
et canne à sucre ; sucre de bouche à usage domestique ; fructooligosaccharides ; édulcorants naturels ; édulcorants naturels à
base de stévia ; produits sucrants dérivés de matières
amylacées ; protéines végétales.
Classe No 31 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ;
graines (semences) ; betteraves (racines) ; cannes à sucre, maïs,
blé, manioc, pommes de terre, protéines végétales ; coproduits
destinés à l'alimentation animale issus de la transformation de
la betterave et des céréales.
Classe No 33 : Alcool destiné au secteur des spiritueux.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires à savoir définition
et application de la politique générale d'un groupe ; conseil en
organisation et direction des affaires dans le domaine agricole et
industriel ; vente en gros des produits : produits chimiques ;
éthanol tels que les alcools destinés à l'industrie des spiritueux,
de la parfumerie et de la pharmacie ; bioéthanol destiné à
l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle
tertiobutyle ; édulcorants artificiels ; amidons natifs, amidons
modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de matières
amylacées ; sucres industriels cristallisés, liquides et fondants
pour l'alimentation humaine à destination de l'industrie
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
agroalimentaire et pharmaceutique ; tous ces produits étant
destinés
à
l'industrie
chimique,
pharmaceutique,
de
l'alimentation humaine et animale ; alcool et produits dérivés de
matières amylacées destinés à entrer dans la composition des
produits de parfumerie, cosmétique et du dentifrice ; bioéthanol
destiné à l'incorporation directe au carburant ou à l'éther éthyle
tertiobutyle ; production de vapeur et d'électricité issue de la
transformation et de la fermentation des produits agricoles
suivants : betteraves, cannes à sucre, céréales, pommes de terre,
manioc ; alcool ; excipients saccharose ; amidons natifs ;
amidons modifiés ; glucose et produits sucrants dérivés de
matières amylacées, tous ces produits étant destinés à
l'industrie pharmaceutique ; sucres issus de la transformation de
la betterave et canne à sucre ; sucre de bouche à usage
domestique ; fructo-oligosaccharides ; édulcorants naturels ;
édulcorants naturels à base de stévia ; produits sucrants dérivés
de matières amylacées ; protéines végétales et leurs produits
dérivés liés à l'alimentation humaine ; produits agricoles (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; betteraves
(racines) ; cannes à sucre, maïs, blé, manioc, pommes de terre,
protéines végétales ; coproduits destinés à l'alimentation
animale issus de la transformation de la betterave et des
céréales ; alcool destiné au secteur des spiritueux ;
approvisionnement pour le compte de tiers (achat de produits et
services pour d'autres entreprises.
Classe No 39 : Distribution d'énergie électrique issue de la
transformation de la canne à sucre (bagasse).
Classe No 40 : Transformation de produits agricoles (betteraves,
cannes à sucre, céréales, pomme de terre, manioc) ; production
d'énergie électrique issue de la transformation de la canne à
sucre (bagasse).
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques, travaux
d'ingénierie.
Classe No 44 : Services d'agriculture ; conseils en techniques
agricoles.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 30, 31, 33, 35, 39, 40,
42, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 256 618
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 981
Dépôt du : 18 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 14/03 - VOL. II
Reproduction de documents. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires.
Gestion de fichiers informatiques. Relations publiques.
Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente.
Conseils aux entreprises en matière de ressources humaines ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques
ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services
d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de
transmission de textes, de données, de sons, d'images et de
films, en rapport avec des colloques, congrès, séminaires,
symposiums. Location d'appareils de télécommunication.
Diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de
télévision. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Conseils et information en matière
d'enseignement, de formation professionnelle. Éducation et
enseignement ; formation professionnelle. Conseils aux
entreprises en matière d'évaluation de compétence et de
qualification du personnel. Publication de livres. Production de
films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, débats,
séminaires, conférences, congrès, symposiums. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de lettres d'information, de comptes-rendus de
conférences ou de débats, de guides.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 021 368
Dépôt du : 10 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Quintin Tourisme, association (Office de tourisme), 6 place 1830,
22800 QUINTIN.
Quintin
Communauté
(Communauté
de
Communes),
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 2 rue
Saint-Eutrope, 22800 QUINTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Quintin Communaute, Mme DUFEU Amélie, 2 rue Saint-Eutrope,
22800 QUINTIN.
MEDEF, Association Loi 1901, 55 avenue Bosquet, 75330 PARIS
Cedex 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, lettres
d'information, comptes-rendus de conférences ou de débats
(publications imprimées), guides, journaux, magazines,
agendas, calendriers, cartes postales. Articles de papeterie ;
Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 35 : Services de publicité ; conseils en organisation et
direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles. Etudes de marché. Etudes
qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché.
Publications de textes publicitaires. Publicité sur des réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de
recrutement et de placement de personnel. Bureaux de
placement. Travaux de bureau. Services de secrétariat.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 997
Dépôt du : 28 JUILLET 2013
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : “ Viande bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse,
Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” et de l'indication
géographique protégée “ Agneau du Périgord ”, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fraises et noix conservées,
congelées séchées et cuites bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Fraise du Périgord ” et de l'appellation
d'origine protégée “ Noix du Périgord ” ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ” ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SARL Tout pour la chaussure, 1 Rue de maguelone, 34000
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Gillard François, Tout pour la chaussure, 1 Rue de
maguelone, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classe No 31 : “ Fraises et noix fraîches bénéficiant de
l'indication géographique protégée “ Fraise du Périgord ” et de
l'appellation d'origine protégée “ Noix du Périgord ” ; plantes et
fleurs naturelles, plantes et plants ; arbres (végétaux) ; bois
brut ” ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 39.
Date de dépôt de la demande initiale : 19 NOVEMBRE 2013
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 023 422
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
No national objet de la division : 13 4 023 422
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 023 480
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Dépôt du : 30 JUILLET 2013
ASSOCIATION CEPES DU PERIGORD, LOI 1901, BOULEVARD
DES SAVEURS, CREA VALLEE NORD, CS 10250, 24060
PERIGUEUX CEDEX 9.
No SIREN : 520 397 696.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION CEPES DU PERIGORD, Mme CHIGNAT
EMMANUELLE, BOULEVARD DES SAVEURS, CREA VALLEE
NORD, CS 10250, 24060 PERIGUEUX CEDEX 9.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COCHET CONCEPT, Société à responsabilité limitée, 65 AVENUE
DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY.
No SIREN : 429 849 771.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
conditionnement de marchandises, sacs à provisions en papier
ou en carton, sacs d'épicerie en papier, carton ou plastique, sacs
en papier, carton ou plastique à usage domestique, sacs en
papier pour fêtes, sacs-cadeaux en papier ou matières
plastiques, sacs-poubelles en papier à usage ménager, sacspoubelles en papier ou matière plastique, sacs [enveloppes,
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage
ou le conditionnement de marchandises, boissons alcoolisées (à
l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs),
vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/34
No National : 13 4 024 375
Dépôt du : 26 JUILLET 2013
Marque tridimensionnelle.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de
tables en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier,
tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Sacs en cartons, sacs en
papier, sacs-cadeaux en papier destinés à contenir des bouteilles
de boissons (alcoolisées ou non), sacs en plastique ou papier
pour le conditionnement de marchandises, sacs à provisions en
papier ou en carton, sacs d'épicerie en papier, carton ou
plastique, sacs en papier, carton ou plastique à usage
domestique, sacs en papier pour fêtes, sacs-cadeaux en papier
ou matières plastiques, sacs poubelles en papier à usage
ménager, sacs-poubelles en papier ou matière plastique, sacs
[enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ou le conditionnement de marchandises ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; distribution de prospectus,
d'échantillons ; services de promotion des ventes (pour des
tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et
de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie
publicitaire ; conseils et informations d'affaires ; aide et
assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; services de développement de la
communication et de la mercatique interactive ; conseils en
communication interne et externe et en mercatique ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démarchage de clientèle notamment par
publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en
ligne sur réseau de communication informatique ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; services de conseils
et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires ; agences
de communication ; services de télémarketing ; services de
présentation de sociétés sur Internet et autres médias de
communication ; services de publicité en ligne sur des réseaux
informatiques de communication ; services de vente au détail de
papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non
compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie,
articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel
pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères
d'imprimerie, clichés, sacs en cartons, sacs en papier, sacscadeaux en papier destinés à contenir des bouteilles de boissons
(alcoolisées ou non), sacs en plastique ou papier pour le
M. Rychner Guillaume, Agissant pour le compte de la société
EASEVENT en cours de formation, 19 Avenue du Docteur
Calmette, 92140 CLAMART.
Mme Rychner Julie, 19 Avenue du Docteur Calmette, 92140
CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Rychner Guillaume, 19 Avenue du Docteur Calmette, 92140
CLAMART.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Publicité, conseils et, avis commerciaux sur les
prestataires participant à des événements, soirées et fêtes :
salles, jardins, parcs, traiteurs, orchestres, DJs, décorateurs, ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d'événements et de
cérémonies (mariage, communion, bar-mitzvah, naissance,) :
salles, jardins, traiteurs, orchestres, DJ, décorations florales,
hôtels ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/34
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 025 095
73
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ; Transmission d'informations par site Internet ;
tous ces services précités sont fournis en France ;
Dépôt du : 5 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Issa Tarek, Agissant pour le compte de la société Social
Media Gang en cours de formation, 18 rue ferrus, 75014 PARIS.
Mle Laborie Laetitia, Agissant pour le compte de la société
Social Media Gang en cours de formation, 40 rue du fer à
moulin, 75005 PARIS.
Classe No 41 : Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Tous ces services précités sont fournis en
France.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Issa Tarek, 18 rue ferrus, 75014 PARIS.
No National : 13 4 025 431
Dépôt du : 6 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Laib Touria, 22 les meissugues, 83480 PUGET SUR
ARGENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme laib Touria, 22 les meissugues, 83480 PUGET SUR
ARGENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en
stratégie de communication commerciale sur les réseaux
sociaux, conseil en communication commerciale sur les réseaux
sociaux, storytelling (publicité), marketing digital, community
management à savoir gestion commerciale de la communication
sur les réseaux sociaux, branding à savoir stratégie commerciale
de marque (image de marque), conseil en publicité ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
Classe No 41 : Formation ; formation réseaux sociaux, formation
storytelling ;
Classe No 42 : Conseils en technologie de l'information.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 160
Dépôt du : 6 AOÛT 2013
Classes de produits ou services : 6, 12, 18.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. SAMELA
EAUBONNE.
Jacques,
35
Rue
Edouard
Vaillant,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SAMELA Jacques, 35 Rue Edouard Vaillant,
EAUBONNE.
95600
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 807
95600
Dépôt du : 8 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 35 : Publicité ; reproduction de documents ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Tous ces services
précités sont fournis en France ;
M. zeamboule christian, 39 bis Rue du président wilson, 24000
PERIGUEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. zeamboule christian, 39 bis Rue du président wilson, 24000
PERIGUEUX.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 026 793
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme LE COZIC/DRUAIS Virginie, Tour Alma, 5 rue du Bosphore,
35200 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LE COZIC/DRUAIS Virginie, Tour Alma, 5 rue du Bosphore,
35200 RENNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir. Tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/35
No National : 13 4 025 941
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 026 797
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SANCHEZ MARCO Juan Carlos, 12 rue Charles V, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANCHEZ MARCO Juan Carlos, 12 rue Charles V, 75004 PARIS.
Dépôt du : 8 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Grech Georges, 38 Bd lord duveen, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Grech Georges, 38 Bd lord duveen, 13008 MARSEILLE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à
provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/35
Produits ou services désignés : Meuble fixe, transportable ou
roulant pour la présentation de produits ou d'essences pouvant
être réfrigéré. Contenant (meuble) ou présentoirs fixe,
transportable ou roulant, ouvrant pouvant être réfrigéré
suscitant le choix ou les possibilités de mixages et assemblages.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs. Véhicules ; appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou
selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Meubles,
glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières
plastiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ;
boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcoolisées (à
l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 3, 11, 12, 20, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 811
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
75
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 815
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GASCOGNE WOOD PRODUCTS, Société par actions simplifiée,
Route de Cap de Pin, 40210 ESCOURCE.
No SIREN : 501 719 413.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Marty Sébastien, 20 Rue du Tremblant, 12740 SEBAZAC
CONCOURES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Marty Sébastien, 20 Rue du Tremblant, 12740 SEBAZAC
CONCOURES.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
panneaux non métalliques pour la construction ; panneaux en
fibres de bois pour bardages ; bois de construction ; planches
(bois de construction) ; voliges ; revêtements en bois pour les
façades ; bardages non métalliques.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 835
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme BLOND Brigitte, 30 rue de l'Abbé Carton, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rectangle avec double rectangle
superposé avec image chaise et table couleur gris – pistache –
rose fushia
Classe No 35 : Services de revues de presse dans le domaine de
la santé.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Classe No 38 : Agences de presse dans le domaine de la santé ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
par satellites ; radiodiffusion ; transmission de messages et
d'images par le réseau international de communication ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de
programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de
télévision ; messagerie électronique ; forums de discussion sur
l'Internet en matière de santé ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
Classe No 44 : Services médicaux et de santé ; informations
médicales en matière de santé.
Classes de produits ou services : 35, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/36
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 026 844
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN,
Société en commandite par actions, 12 Cours Sablon, 63000
CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 855 200 887.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN,
Mme GALLIOU Claude, Service DGD/PI – LAD, 23 Place des
Carmes Déchaux, 63040 CLERMONT-FERRAND / CEDEX 09.
BOPI 14/03 - VOL. II
relatifs au choix, à l'état, à l'entretien, à la réparation ou au
remplacement de parties constitutives, de pièces détachées ou
d'accessoires de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 026 845
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 9 : Systèmes embarqués dans un véhicule ou intégrés
aux pneumatiques d'un véhicule, comprenant des transmetteurs
électroniques,
des
récepteurs,
des
circuits
et
des
microprocesseurs permettant d'interagir avec des équipements
de télécommunication distants et des logiciels en vue de la
gestion des pneumatiques du véhicule ; logiciels et matériel
informatique, à savoir capteurs, ordinateurs et émetteursrécepteurs sans fil, fournissant une connectivité à partir d'un
véhicule et entre des véhicules avec un équipement de
télécommunication distant et des centres de données et avec
des interfaces permettant de communiquer avec les occupants
du véhicules ou un gestionnaire de flotte de véhicules en vue de
la gestion des pneumatiques des véhicules de la flotte ;
appareils de diagnostic intégrés ou non dans un véhicule ou
dans les pneumatiques d'un véhicule, comprenant des capteurs,
en vue de la gestion des pneumatiques dudit véhicule ;
équipements de transmission et réception sans fil destinés à être
utilisés avec des ordinateurs distants pour gérer les paramètres
de fonctionnement et d'entretien de pneumatiques de véhicules
et fournir des informations aux conducteurs ou à des
gestionnaires de flottes de véhicules, en vue de la gestion des
pneumatiques des véhicules de la flotte ; logiciels destinés à des
conducteurs de véhicules ou à des gestionnaires de flottes de
véhicules pour visualisation et téléchargement d'informations en
vue de la gestion des pneumatiques des véhicules de la flotte ;
Classe No 12 : Pneumatiques pour roues de véhicules, chambres
à air et bandes de roulement pour le rechapage de
pneumatiques, roues de véhicules ;
Classe No 35 : Services d'informations et de conseils en matière
de gestion du choix, de l'entretien, de la réparation, du
rechapage, du remplacement et de la pression des
pneumatiques de flottes de véhicules ; services de vente au
détail et en gros de pneumatiques de véhicules, de chambres à
air pour pneumatiques ou de bandes de roulement pour le
rechapage de pneumatiques ; services de prise de rendez vous
auprès des clients en vue de la vérification de l'état des
pneumatiques d'un véhicule, de leur remplacement ou de leur
réparation, ou en vue de la livraison au client du véhicule après
une visite de contrôle ou une intervention sur le véhicule ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation
de véhicules à moteur ainsi que de leurs parties, accessoires et
piéces détachées ; services d'installation, d'entretien, de
réparation ou de remplacement de pneumatiques, de chambres
à air ou de roues de véhicules ; services de rechapage de
pneumatiques ; services d'assistance sur route en cas de panne
de véhicules à moteur (réparation) ;
Classe No 38 : Fourniture de services de connectivité et d'accès à
des bases de données et à des réseaux de télécommunications
pour la transmission ou la réception de données relatives aux
pneumatiques de véhicules ;
Classe No 39 : Services d'assistance en cas de panne de
véhicules (remorquage) ; livraison de pneumatiques ou de roues
pour véhicules ; stockage de pneumatiques ou de roues pour
véhicules ;
Classe No 41 : Services d'éducation et de formation dans le
domaine de la gestion des pneumatiques de véhicules ;
Classe No 42 : Services d'audit, d'analyse et d'expertise
technique relatifs au choix, à l'état, à l'entretien, au rechapage, à
la réparation et/ou au remplacement des pneumatiques de
véhicules ; services d'audit, d'analyse et d'expertise technique
CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN – CCE, Société Anonyme, 10
rue du Château, 59100 ROUBAIX.
No SIREN : 342 964 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 3 : Savons à usage corporel, y compris sous forme
liquide ; savons, baumes et lotions à usage cosmétique et
capillaire ; gels douche, laits de toilette, shampoings, lotions
pour les cheveux ; laques et gels pour les cheveux dentifrices ;
cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement,
nécessaires de cosmétiques ; produits cosmétiques pour les
soins de la peau, des ongles et des cheveux, produits de
maquillage et de démaquillage ; huiles essentielles, parfums,
eaux de toilette, produits de parfumerie. Serviettes imprégnées
de lotions cosmétiques ;
Classe No 5 : Compléments nutritionnels (à usage médical) ;
substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébés ;
produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ;
compléments alimentaires et nutritionnels (non à usage
médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de
minéraux ; substances diététiques (non à usage médical),
notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ;
levure en comprimés non à usage médical ;
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales ; gelée
royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ;
propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros, de vente
par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet
ou par tous moyens électroniques de commande à distance des
produits suivants : savons, baumes et lotions à usage
cosmétique et capillaire, gels douche, laits de toilette,
shampoings, lotions pour les cheveux, laques et gels pour les
cheveux dentifrices, cosmétiques, préparations cosmétiques
pour l'amincissement, nécessaires de cosmétiques, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles et des
cheveux, produits de maquillage et de démaquillage, huiles
essentielles, parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie,
serviettes imprégnées de lotions cosmétique, compléments
alimentaires et nutritionnels (à usage médical et non médical),
substances diététiques (à usage médical et non médical),
aliments pour bébés, produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; farines et préparations faites de céréales ; gelée
royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical),
levure en comprimés non à usage médical, propolis pour
l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; démonstration
de produits ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail à savoir promotion des
ventes ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport), permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément, de
produits de grande consommation dans les domaines de
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'hygiène, des cosmétiques et des compléments alimentaires ;
promotion des ventes pour les tiers.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/36
o
N National : 13 4 026 860
Dépôt du : 14 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
77
transmission, la reproduction du son ou des images ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 13/37
No National : 13 4 027 766
Dépôt du : 22 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL ECP Informatique, 1, Avenue Philibert Delprat, BP 46,
46102 FIGEAC Cedex 02.
No SIREN : 420 991 226.
M. BLANC AYMERIC, 18 SAINT VINCENT DE PAUL, 33800
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ECP INFORMATIQUE, 1, Avenue Philibert DELPRAT, BP 46,
46102 FIGEAC Cedex 02.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BLANC AYMERIC, 18 SAINT VINCENT DE PAUL, 33800
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Logiciel-service (SaaS). Logiciel
de gestion commerciale pour les entreprises du bâtiment et des
T.P.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/36
No National : 13 4 027 335
Dépôt du : 19 AOÛT 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/38
No National : 13 4 030 351
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Farreny David, 4 avenue Joseph-Bastide, 12510 OLEMPS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Farreny David, 4 avenue Joseph-Bastide, 12510 OLEMPS.
Mle XIA AGNES, 12, RUE GILBERT DRU, 93150 LE BLANC
MESNIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle XIA AGNES, PACIFIC GROUP, 45 AVENUE VICTOR HUGO,
BAT 273, 93300 AUBERVILLIERS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage
médical),
nautiques ;
photographiques,
cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Services d'assistance et de conseil en matière
de gestion des affaires et administration des affaires
commerciales y compris services de relations publiques, de
publicité, de marketing et de promotion pour le compte
d'écrivains et/ou d'auteurs dans le domaine littéraire quel que
soit le genre y compris art littéraire et/ou graphique et
notamment les bandes dessinées, les romans illustrés sous tout
format y compris audio livres et livres multimédia ; services de
compilation et d'établissement d'informations statistiques,
commerciales et marketing et d'étude de marché dans le
domaine littéraire quel que soit le genre y compris art littéraire
et/ou graphique et notamment les bandes dessinées, les romans
illustrés sous tout format y compris audio livres et livres
multimédia ; services d'évaluation statistique de données
littéraires et/ou graphiques quel que soit le support ; service de
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'assistance à l'auto-édition. Services de publication en
ligne de textes y compris publication électronique et
téléchargeable de livres littéraires et/ou graphiques quel que soit
le genre y compris bandes dessinées, romans illustrés sous tout
format y compris audio livres et livres multimédia ; services de
rédacteurs et de lecture de livres quel que soit le genre (y
compris bandes dessinées, romans illustrés sous tout format y
compris audio livres et livres multimédia), à savoir notamment
correction, vérification de l'orthographe et de la grammaire des
textes, toutes suggestions de changement, conseils,
suppressions, ajouts, l'ensemble portant sur la forme, le style ou
le fond, la trame, les personnages dans le but d'apporter des
améliorations à l'oeuvre concernée ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/39
No National : 13 4 031 212
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Petit Marie-Hélène, Croas ar Rest, 29420 PLOUENAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Petit Marie-Hélène, Croas ar Rest, 29420 PLOUENAN.
BOPI 14/03 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Formation ; Education canine, éducation en
matière de comportement canin : aide à la résolution de
problèmes comportementaux (formation), aide au choix de la
race avant achat (formation), conseils dans le domaine canin
(formation) ;
Classe No 43 : Pension canine familiale à savoir pensions pour
animaux ;
Classe No 45 : Promenades d'animaux.
Classes de produits ou services : 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 234
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BARETEAU Bruno, 81 rue Paul Cezanne, 95430 AUVERS SUR
OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BARETEAU Bruno, 81 rue Paul Cezanne, 95430 AUVERS SUR
OISE.
Classe No 3 : Produits cosmétiques et produits de toilette pour le
soin et le nettoyage de la peau, des ongles et des mains ;
cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, huiles, gels et
poudres pour le visage, le corps et les mains ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; masques de beauté ;
savons cosmétiques, savons pour la toilette, savons à barbe ;
gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ;
produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, eaux de
toilette, eaux de Cologne, bases pour parfums ; produits pour
parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; potspourris odorants ; encens ; bougies odorantes ; bougies
parfumées ; produits cosmétiques pour les lèvres et les ongles ;
produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; mascaras pour cils ; mascaras pour cheveux ; vernis à
ongles ; produits de démaquillage des ongles ; fards à joues ;
poudre pour le maquillage ; ombres à paupières ; crayons pour
les yeux ; crayon pour les sourcils ; crayons pour les joues ; laits,
gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ;
produits de protection solaires ; préparations pour favoriser le
bronzage de la peau ; préparations auto-bronzantes ; produits
capillaires ; shampooings ; gels, lotions, mousses, baumes et
produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des
cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux et de la barbe ; produits pour
l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; crèmes pour le soin
des cheveux ; produits démêlants ; lotions capillaires ; produits
de toilette ; dentifrice ; shampoings ; gels pour la douche ; gels
pour le bain non à usage médical ; huiles pour le bain non à
usage médical ; sels pour le bain non à usage médical ; produits
de bain moussant ; perles pour le bain non à usage médical ; talc
pour la toilette, laits de toilette ; huiles pour les bébés ; poudres
pour les bébés ; produits dépilatoires ; cires à épiler ;
préparations cosmétiques pour l'amincissement ; déodorants
corporels ; produits de rasage ; mousse à raser ; produits aprèsrasage ; ongles postiches ; cils postiches ; adhésifs (matières
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
collantes) et motifs décoratifs à usage cosmétique ; tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver la peau ; lotions,
crème, gels et poudres pour blanchir la peau ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser les ongles ;
Classe No 35 : Démonstration de produits ; diffusion (distribution
d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ;
marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libreservice ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits de toilette,
parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage,
produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps,
produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement des
cheveux. Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de
tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; services de fidélisation de la clientèle au
moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; organisation
de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité par affichage, par courrier publicitaire, par
démonstration de produits, par décoration de vitrines ; publicités
radiophoniques,
télévisées,
photographiques,
cinématographiques, par correspondance ; compilation de
renseignements d'affaires ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
services d'abonnement à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service
d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou
multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques
et téléphoniques ; abonnements à des journaux électroniques,
abonnement à un service de télécommunication ; service
d'information commerciale par voie électronique notamment
par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur
réseau informatique par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; vente au détail en magasin, grands magasins, sur
Internet, sur applications mobiles pour téléphones portables et
tablettes, à la télévision, dans un catalogue ou un publipostage
de vente par correspondance de savons, déodorants à usage
personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits
d'hygiène, produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, huiles
essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique
non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du
corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la
douche, produits cosmétiques pour le maquillage, produits
solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement,
l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique,
produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains,
dentifrices ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains,
salons de beauté, services d'institut de beauté, salons de
coiffure, salons de bien-être. Services de consultation et de
conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du
maquillage et de la beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 246
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BARETEAU Bruno, 81 rue Paul Cezanne, 95430 AUVERS SUR
OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BARETEAU Bruno, 81 rue Paul Cezanne, 95430 AUVERS SUR
OISE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
79
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Produits cosmétiques et produits de toilette pour le soin
et le nettoyage de la peau, des ongles et des mains ;
cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, huiles, gels et
poudres pour le visage, le corps et les mains ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; masques de beauté ;
savons cosmétiques, savons pour la toilette, savons à barbe ;
gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ;
produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, eaux de
toilette, eaux de Cologne, bases pour parfums ; produits pour
parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; potspourris odorants ; encens ; bougies odorantes ; bougies
parfumées ; produits cosmétiques pour les lèvres et les ongles ;
produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; mascaras pour cils ; mascaras pour cheveux ; vernis à
ongles ; produits de démaquillage des ongles ; fards à joues ;
poudre pour le maquillage ; ombres à paupières ; crayons pour
les yeux ; crayon pour les sourcils ; crayons pour les joues ; laits,
gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ;
produits de protection solaires ; préparations pour favoriser le
bronzage de la peau ; préparations auto-bronzantes ; produits
capillaires ; shampooings ; gels, lotions, mousses, baumes et
produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des
cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux et de la barbe ; produits pour
l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; crèmes pour le soin
des cheveux ; produits démêlants ; lotions capillaires ; produits
de toilette ; dentifrice ; shampoings ; gels pour la douche ; gels
pour le bain non à usage médical ; huiles pour le bain non à
usage médical ; sels pour le bain non à usage médical ; produits
de bain moussant ; perles pour le bain non à usage médical ; talc
pour la toilette, laits de toilette ; huiles pour les bébés ; poudres
pour les bébés ; produits dépilatoires ; cires à épiler ;
préparations cosmétiques pour l'amincissement ; déodorants
corporels ; produits de rasage ; mousse à raser ; produits aprèsrasage ; ongles postiches ; cils postiches ; adhésifs (matières
collantes) et motifs décoratifs à usage cosmétique ; tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver la peau ; lotions,
crème, gels et poudres pour blanchir la peau ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser les ongles ;
Classe No 5 : Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protides, glucides, lipides et/ou fibres et/ou micronutriments tels
que vitamines, et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou
peptides et/ou acides gras et/ou végétaux à usage cosmétique ;
Classe No 35 : Démonstration de produits ; diffusion (distribution
d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ;
marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libreservice ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits de toilette,
parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage,
produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps,
produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement des
cheveux. Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de
tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; services de fidélisation de la clientèle au
moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; organisation
de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité par affichage, par courrier publicitaire, par
démonstration de produits, par décoration de vitrines ; publicités
radiophoniques,
télévisées,
photographiques,
cinématographiques, par correspondance ; compilation de
renseignements d'affaires ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
services d'abonnement à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service
d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou
multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques
et téléphoniques ; abonnements à des journaux électroniques,
abonnement à un service de télécommunication ; service
d'information commerciale par voie électronique notamment
par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur
réseau informatique par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; vente au détail en magasin, grands magasins, sur
Internet, sur applications mobiles pour téléphones portables et
tablettes, à la télévision, dans un catalogue ou un publipostage
de vente par correspondance de savons, déodorants à usage
personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits
d'hygiène, produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, huiles
essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique
non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du
corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la
douche, produits cosmétiques pour le maquillage, produits
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement,
l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique,
produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains,
dentifrices ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains,
salons de beauté, services d'institut de beauté, salons de
coiffure, salons de bien-être. Services de consultation et de
conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du
maquillage et de la beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 296
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. LOUDET Pascal,
LOUVECIENNES.
42
Allée
des
Soudanes,
78430
BOPI 14/03 - VOL. II
conseil, assistance, évaluation, information, recherche,
estimation, audit et renseignements en matière d'affaires
commerciales ; services d'intelligence commerciale ; diffusion
d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire,
location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire
sur des moyens de communication, location de matériel
publicitaire, publication de textes publicitaires, promotion des
ventes pour des tiers, publicité par correspondance, services de
télémarketing, publicité en ligne sur un réseau informatique ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; travaux de bureau ; services de
conseil et de recherche en matière commerciale, à savoir études
en matière de relations avec la collectivité, relations publiques,
recherche en matière d'opinion publique et de marketing, études
marketing, relations média, affaires publiques, recherche en
matière de politique publique, et implication publique ; services
de lobbying commercial ; services de conseil pour le
développement et l'audit de stratégies et capacités en matière
de médias sociaux (conseil en organisation et direction des
affaires) ; services de relations publiques ; services de relations
média ; services de communications stratégiques ; études de
marché, analyses de marché et services de conseil stratégique
en matière de marketing.
Classes de produits ou services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FENEON DELABRIERE AVOCATS, M. PILLIET Alexandre, 15 rue
Mensnil, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 752
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N
37 : Maintenance d'installations électriques,
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation et réparation de chauffage ; installation et réparation
d'appareils pour le conditionnement de l'air ; travaux
d'ébénisterie ; installation et réparation d'entrepôts ; services
d'étanchéité ; informations en matière de réparations et de
construction ; installations de portes et de fenêtres, maçonnerie ;
nettoyage de bâtiment (ménage) ; nettoyage de fenêtres et de
vitres ; travaux de peinture ; travaux de plomberie ; pose de
papiers peints ;
Classe No 39 : Déménagement ; déménagement de mobilier ;
entreposage, emmagasinage et stockage ; transports de
meubles ;
déchargement ;
informations
en
matière
d'entreposage ; informations en matière de transports ;
Classe No 45 : Gardiennage à savoir agences de surveillance
nocturne ; surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion.
Classes de produits ou services : 37, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 344
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Allison & Partners LLC, Une société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware (USA), 505 Sansome Street, 7th Floor, SAN
FRANCISCO, CA 94111, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY LEGAL, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; services d'agence de publicité ; conseil
en matière de publicité ; conseil en matière de marketing ;
conseil, gestion (aide et conseils à la direction des affaires),
études et recherche en matière de relations publiques ; gestion,
Mme LUTH-WONG YEN LOLITA, FARE HAU, BP 5772, 98716
PIRAE, TAHITI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LUTH-WONG YEN LOLITA, FARE HAU, BP 5772, 98716
PIRAE, TAHITI.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes
ou de table ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 764
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2013
81
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
stylisme (esthétique industrielle).
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Association FLVS, Association, Batiment A, 139 Rue des Arts,
59100 ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association FLVS, Batiment A, 139 Rue des Arts, 59100
ROUBAIX.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/40
No National : 13 4 031 893
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161 rue de Silly, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 552 117 590.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 3 : Produits de parfumerie, huiles essentielles ;
cosmétiques ; dentifrices ; préparations pour soins du corps et
de beauté notamment lotions pour le visage, crèmes pour la
peau ; préparations cosmétiques pour le soin et le traitement de
la peau ; préparations pour le soin, le nettoyage, la teinture, la
coloration, la décoloration, la fixation et l'ondulation
permanente des cheveux, lotions pour les cheveux.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 13/40
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 032 297
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 033 512
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CAMUS Nicolas Albert Jean, 2 C rue Emile Sohier, 59570
GUSSIGNIES.
M. Cometti Philippe, 21 Rue Dupuy de Grez, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nicolas CAMUS, 2 C rue Emile SOHIER, 59570 GUSSIGNIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cometti Philippe, 21 Rue Dupuy de Grez, 31300 TOULOUSE.
Classe No 21 : Verres, verres à vin, verre à boire, tâte vin
(pipette), verres (récipients), becs verseurs, carafes, carafes à
décanter, tire bouchons, cristaux (verreries) ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque composée de lettres
manuscrites de couleur pantone 165 (#F56600) dont la première
lettre M est partiellement représentée en mode filaire et de
lettres de couleur pantone 804 (#FF9947).
Traduction : makreal – Votre Fabricant de Réalité
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 40 : Sciage ; imprimerie ; polissage (abrasion) ;
rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ;
services de dorure ; étamage ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets ; Marque couvrant toutes les activités liées à la
fabrication additive et traditionnelle en trois dimensions
notamment les services d'impression tridimensionnelle, de
reproduction
tridimensionnelle,
de
conception
tridimensionnelle, d'usinage, de polissage, de placage de
matériaux et d'assemblage ;
Classe No 41 : Formation ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Marque
couvrant toutes les activités liées à la fabrication additive et
traditionnelle en trois dimensions notamment les services de
formation et de consultance ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets
techniques ;
programmation
pour
ordinateur ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; Marque couvrant toutes les activités liées à la
fabrication additive et traditionnelle en trois dimensions
notamment les services de numérisation tridimensionnelle, de
prototypage, de maquettage, de conception d'art graphique, de
dessin industriel, de conversion de données, d'hébergement de
fichiers tridimensionnels et d'hébergement de fichiers de rendus
tridimensionnels.
Classes de produits ou services : 6, 17, 20, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/40
Classe No 29 : Foie gras, pâtés de foie, charcuterie, saucisses,
saucissons, confitures, conserves de légumes, conserves de
poisson, conserves de viande, gibier, huile d'olive comestible ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; préparations pour faire des liqueurs ; bière de malt ;
moût de malt ; moût de raisin ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; service de dégustation à des fins publicitaires ou
promotionnelles ; service de vente au détail de vins, de
spiritueux, de boissons alcooliques, de cidres, de rhum, de
whisky, de bières, de verres, de verres à vin, de verre à boire, de
tâte vin (pipette), de verres (récipients), de becs verseurs, de
carafes, de carafes à décanter, de tire bouchons, de cristaux
(verreries), de foie gras, de pâtés de foie, de charcuterie, de
saucisses, de saucissons, de confitures, de conserves et plats
préparées à base de viande, de volailles, de poissons, de
légumes, de gibiers, gibier, d'huile d'olive comestible ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
de concours à but commerciaux et/ou publicitaire ; information
d'affaires commerciales et/ou publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
organisations et conduite d'ateliers de dégustation (formation) ;
organisation et conduite de stages de formation ; information en
matière culturelle et/ou de divertissement sur réseaux
informatiques ; organisation de concours en matière culturelle
et/ou divertissement ; formation pratique (démonstration) ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; organisation de cours d'oenologie ; services
de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 21, 29, 32, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/41
No National : 13 4 033 662
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CREDIT COOPERATIF, Société coopérative de banque populaire,
12 Boulevard Pesaro, CS 10002, 92024 NANTERRE CEDEX.
No SIREN : 349 974 931.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON
CEDEX 06.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, location immobilière, créditbail ; tous ces services pouvant être rendus sur Internet.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/41
No National : 13 4 033 720
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2013
83
No National : 13 4 034 036
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
INTERACEITUNA, ORGANISATION SANS BUT LUCRATIF
RECONNUE PAR LE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE
L'ALIMENTATION, 1 C/ Meson del Moro, 41004 SEVILLE,
Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GREEN SEED FRANCE, Mme DELCROIX SOPHIE, 8 RUE
ROYALE, 75008 PARIS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
mft partners, SAS, 12 rue du Chapeau Rouge, 44000 NANTES.
No SIREN : 437 867 864.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mft partners, Mme Zlatiev Olga, 12 rue du Chapeau Rouge,
44000 NANTES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/41
No National : 13 4 034 168
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
J2H MEDIA, SARL, 2 rue René COTY, 77000 MELUN.
No SIREN : 513 099 283.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J2H MEDIA, M. BOUSSANGE Hervé, 2 rue René COTY, 77000
MELUN.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/41
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse
ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique.
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 034 192
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme VITIJA Fanije, 28, rue de Picpus, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme vitija fanije, 28 rue de picpus, 75012 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 179
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LAURENT Jean-Michel, 2 avenue de la Gare, Groupe
Scolaire, 11260 ESPERAZA.
Mme LAURENT Carole, 2 Avenue de la Gare, Groupe Scolaire,
11260 ESPERAZA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAURENT Jean-Michel, 1 rue Principale, 09300 PEREILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 195
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Marque déposée en couleurs.
AUFEMININ.COM, S.A., 8-10 rue Saint Fiacre, 75002 PARIS.
No SIREN : 423 780 113.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. de Baecque Olivier, 3 rue du Louvre, 75001 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 5, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/42
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction
du
son
et/ou
des
images ;
supports
d'enregistrement
sonores
ou
audiovisuels ;
supports
d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques,
alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes
préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes,
vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes,
cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques
magnétiques, disques audionumériques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; disquettes
et supports de programmes multimédia contenant des images
et/ou des sons enregistrés ; matériel et équipement pour le
traitement de l'information ; banques de données multimédia à
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savoir logiciels enregistrés ; logiciels de fourniture d'accès à un
service de messagerie électronique ; logiciels de bases de
données en ligne ; logiciels de création, de gestion, de mise à
jour et d'utilisation de bases de données ; centres serveurs de
bases et banques de données informatiques dans les domaines
notamment de la santé, de la beauté, de la mode, du couple, du
mariage, de la maternité, de la famille, de l'éducation, des
carrières professionnelles, de la culture, des loisirs, des sports,
de la psychologie, de la cuisine, des voyages, du bricolage, de la
décoration, de l'astrologie et de la météorologie ; annuaires
électroniques ; faire-parts électroniques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de transmissions
d'informations par catalogues électroniques sur le réseau
Internet ; services de transmissions de données commerciales et
publicitaires par le réseau Internet ; services de transmissions
d'informations contenues dans des bases ou banques de
données informatiques ; services de télécommunications par
voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau
Internet ou Intranet ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès
par télécommunication et de connexion à des bases de données
informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y
compris le réseau Internet ; transmissions et échanges
électroniques de données, d'informations, de messages, de
signaux et/ou d'images codées ; transmissions de messages et
d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images
animées par le réseau Internet ; services de télécommunications
sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier
électronique et de diffusion d'informations par voie électronique
notamment par les réseaux de communication mondiale de type
Internet ; échanges de messages par transmission informatique,
échanges de documents informatisés ; télécommunications
informatisées, services de transmission d'information par réseau
de transmission de données ; services de messageries
électroniques, informatiques, télématiques ; informations et
renseignements en matière de services de transmissions et
d'échanges de données, d'informations, de messages, de
signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet ; location
de temps d'accès au réseau Internet ; diffusion numérique de
programmes d'émissions audio et vidéo sur un réseau
informatique mondial ;
Classe No 41 : Services de divertissement et d'éducation
proposant des contenus multimédias, vidéos, films, images,
textes, photographies, jeux, contenus audio, via des réseaux
informatiques et de communications ; éducation, formation,
divertissement, enseignement ; photographie, reportages
photographiques ; services de conseils et d'informations à buts
culturels ou éducatifs dans les domaines littéraire, des activités
culturelles, des loisirs, de la cuisine, des sports, des
divertissements, de la formation, des carrières professionnelles
et de l'éducation ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/
ou de banques de données informatiques ; services d'édition de
magazines et de sites Internet de divertissements vidéo, audio et
multimédias numériques ; services de clubs (éducation,
divertissement), services de loisirs ; organisation de loteries ;
organisation de jeux, de campagnes d'information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ;
organisation de forums de discussions sur le réseau Internet ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de conseils et d'information en matière de formation
dans les domaines notamment de la mode, de la cuisine ;
Classe No 42 : Conception (élaboration) de sites sur le réseau
Internet ; conception (élaboration), développement, mise à jour,
location et maintenance de bases et de banques de données
informatiques dans les domaines notamment de la santé, de la
beauté, de la mode, du couple, du mariage, de la maternité, de
la famille, de la psychologie, de la cuisine, des voyages, du
bricolage, de la décoration, de l'astrologie et de la
météorologie ; conseils et informations dans les domaines
notamment de la décoration intérieure et de la météorologie ;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; filmage sur bande vidéo ; services de reporters ;
services de dessinateurs d'arts graphiques.
85
No National : 13 4 034 204
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société
par actions simplifiée, 11 avenue du Général Dupas, 74500
EVIAN LES BAINS.
No SIREN : 797 080 850.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations de parfumerie ; cosmétiques,
parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles,
cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau à usage
cosmétique ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de
la peau ; nécessaires de cosmétiques ;
Classe No 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus
de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de
légumes ; limonade ; tonic ; bière de gingembre ; sorbets
(boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de
légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées.
Classes de produits ou services : 3, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 231
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. GARCIA Christophe, 890 rue Berrua, 64210 BIDART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SAINT-CRICQ Avocats, M. SAINT-CRICQ Jean-Benoît, 8
av. Jaulerry, 64200 BIARRITZ.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
BOPI de publication antérieure : 13/42
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 034 252
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 14/03 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
pochettes
en
papier ;
enveloppes
(papeterie),
papier
d'emballage ;
M. GARCIA Christophe, 890 rue Berrua, 64210 BIDART.
Classe No 29 : Poisson, crustacés (non vivants), produits de la
pêche ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SAINT-CRICQ Avocats, M. SAINT-CRICQ Jean-Benoît,
Rés. Trianon, 8 av. Jaulerry, 64200 BIARRITZ.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; crustacés vivants ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 255
Classe No 41 : Parc marin. Services d'éducation relatifs au
patrimoine marin et notamment à la protection et au
développement durable du milieu marin. Activités culturelles
relatives au patrimoine marin, à la protection et au
développement durable du milieu marin. Publication de livres
relatifs
au
patrimoine
marin.
Production
de
films
cinématographiques sur bandes vidéos relatifs au patrimoine
marin. Organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès
relatifs au patrimoine marin et notamment à la protection et au
développement durable du milieu marin. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs au patrimoine
marin. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne relatifs au patrimoine marin ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine scientifique rendues par des ingénieux, concernant la
constitution et la gestion des aires marines protégées.
Recherches rendues par des ingénieurs en matière de protection
de l'environnement ; études de projets techniques ; exploitation
sous marine.
Classes de produits ou services : 16, 29, 31, 41, 42.
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. GARCIA Christophe, 890 rue Berrua, 64210 BIDART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SAINT-CRICQ Avocats, M. SAINT-CRICQ Jean-Benoît, 8
av. Jaulerry, 64200 BIARRITZ.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 261
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SARL FARWEST-BOOTS, SARL unipersonelle, 235 route de
dieppe, 76250 DEVILLE LES ROUEN.
No SIREN : 788 759 504.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL FARWEST-BOOTS, M. CARTIGNY Julien, 235 route de
dieppe, 76250 DEVILLE LES ROUEN.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 258
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
COMMUNE DU LAVANDOU, Collectivité territoriale, Place Ernest
Reyer, 83980 LE LAVANDOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Charlotte BALDASSARI, 35 rue Saint Jacques, 13006
MARSEILLE.
Description de la marque : Marque FARWEST-BOOTS en lettres
capitales, de police “ CM old Shadow, de style “ Reflet style
texte ” de couloir noir 100%
Classe No 14 : Joaillerie, métaux précieux et leurs alliages, objets
d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de
fantaisie, médailles, épingles à cravate, fixe cravate, boucles de
ceinture, bolo tie.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, colliers ou habits
pour animaux ;
Classe No 25 : Santiags, bottes, bottines, chaussures, vêtements
hommes, femmes et enfants, chemises, chapellerie, cravates,
BOPI 14/03 - VOL. II
87
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bandanas, foulards, vêtements en cuir ou imitation cuir,
ceintures, fourrures, gants, chaussettes, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 374
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. jacques stephane, 26 avenue du comminges, 31270
CUGNAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YOUR EVENTS ORGANISATION, M. jacques stephane, 26
avenue du comminges, 31270 CUGNAUX.
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 402
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ;
Mle POSBASOGLU ÖZLEM, 11 RUE DES PERDRIX, 67370
PFETTISHEIM.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; services de
logistique en matière de transport ; réservation de places de
voyage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle POSBASOGLU ÖZLEM, 11 RUE DES PERDRIX, 67370
PFETTISHEIM.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/42
o
N National : 13 4 034 391
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus élastiques ; velours ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique
gymnastique ; Appareil de gymnastique aquatique.
ou
de
Classes de produits ou services : 11, 24, 28.
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PREVOST-IBI MARC-ALEXANDRE, 40 RUE BOISSIERE, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PREVOST-IBI MARC-ALEXANDRE, 40 RUE BOISSIERE, MB
LEGAL, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 437
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
UNION SIGNE VIGNERONS, Union de coopératives agricoles à
capital variable, La Martinière, 69210 BULLY.
No SIREN : 751 069 642.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, 152, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception
des bières) ;
Classe No 35 : Services de vente, en ligne au détail ou en gros,
de vins et de boissons alcoolisées ; services d'organisation
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'expositions, de foires et de congrès, à buts commerciaux ou
de publicité ; services de conseil en organisation des affaires ;
services d'aide à l'exploitation et à la direction d'entreprises
commerciales ; services de publicité ; services d'information et
de conseils commerciaux destinés aux consommateurs.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 439
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
UNION SIGNE VIGNERONS, Union de coopératives agricoles à
capital variable, La Martinière, 69210 BULLY.
No SIREN : 751 069 642.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception
des bières) ;
Classe No 35 : Services de vente, en ligne, au détail ou en gros,
de vins et de boissons alcoolisées ; services d'organisation
d'expositions, de foires et de congrès, à buts commerciaux ou
de publicité ; services de conseil en organisation des affaires ;
services d'aide à l'exploitation et à la direction d'entreprises
commerciales ; services de publicité ; services d'information et
de conseils commerciaux destinés aux consommateurs.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI 14/03 - VOL. II
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 550
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 467
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Lacombe Eric, Agissant pour le compte de la société ELIPSYS
en cours de formation, 22 Chemin de la Tuilière, 01640
JUJURIEUX.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES BETES CURIEUSES, SARL, Route de la Roche sur Yon,
85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES BETES CURIEUSES, M. MOURAT Jérémie, Route de la
Roche sur Yon, 85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS.
M. Follet-Trosset Philippe, Agissant pour le compte de la société
ELIPSYS en cours de formation, 22 Chemin de la Tuilière, 01640
JUJURIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lacombe Eric, 22 Chemin de la Tuilière, 01640 JUJURIEUX.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/42
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 034 562
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE
L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE, Société Anonyme, 15
Avenue Salvador Allende, 38130 ECHIROLLES.
No SIREN : 301 503 231.
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE
L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE, Syndicat Mixte, 3 rue
Malakoff, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice, Le
Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY
cedex.
89
tram ; services de réservation pour les transports ; organisation
de voyages. Informations en matière de transport. Services de
logistique en matière de transport. Distribution de journaux.
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution
(livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules transport en taxi.
Réservation de places de voyage ; location et prêt de cycles,
bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 587
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ASSOCIATION
DES
GRANDS
CONCOURS
VINICOLES
FRANÇAIS, Association loi 1901, 12 Rue Sainte Anne, 75001
PARIS.
No SIREN : 795 186 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes
magnétiques d'abonnement aux transports en commun ;
Classe No 16 : Cartes d'identification ; cartes d'abonnement.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques.
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; services de transports en commun ; services de
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports de
communication ; location d'espaces publicitaires sur tous
supports de communication ; location de temps publicitaire sur
tous moyens de communication ; diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil
de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; assistance aux entreprises,
commerçants, collectivités locales, associations, organisations
agricoles, exploitants agricoles, dans leurs actions de
communication interne et externe, de vente directe ou par
correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes ;
services de vente au détail de boisson alcooliques, vins, produits
de l'imprimerie, cartons, emballages, vêtements, verres, tirebouchons ;
Classe No 41 : Education ; formation ; éducation ; formation ;
divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de
revues ; services d'édition et de publication de textes autres que
textes publicitaires, y compris, édition et publication
électronique accessibles notamment d'un réseau informatique
global ; organisation, préparation et conduite d'expositions,
conférences, conventions, séminaires, ateliers, expositions et
manifestations à des fins éducatives ou culturelles ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; cours (formation) de
dégustation de vins et d'oenologie.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/42
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 034 657
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
France Télévisions, Société anonyme, 7 esplanade Henri de
France, 75015 PARIS.
No SIREN : 432 766 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils
d'enregistrement du son ou des images ; appareils et
instruments cinématographiques ; appareils de communications
et
de
télécommunications ;
appareils
et
instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs,
télécommandes ; supports d'enregistrements phonographiques
et vidéographiques relatifs à l'informatique ; vidéos-disques
préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; décodeurs ; logiciels
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; progiciels ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
supports
d'enregistrement magnétiques interactifs ; appareils pour la
projection de films ; bandes audio, cassettes vidéo, disques
lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; téléphones portables ; appareils de
télévision ; bandes vidéo ; appareils d'authentification destinés à
des réseaux de télécommunication ; appareils et instruments de
programmation et de sélection de programmes de télévision ;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de
télévision et de radio ; appareils et instruments de télévision
interactive ;
Classe No 16 : Répertoires, articles pour reliure, papeterie,
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de
presse ; guide de programmes de télévision et de radio ; tracts ;
affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; stylos ;
instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs
(papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures
scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs
d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en
carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains
en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à
démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage en papier ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse et d'informations nouvelles ; services de communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
de
vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ;
diffusion (transmission) d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
télévisées ; télévision par câble ; radiotéléphonie mobile ;
transmission par satellite ; transmission de télécopies ; diffusion
de programmes par satellite, par câble, par réseaux
informatiques (notamment par Internet), par réseaux
radiophoniques et par voie hertzienne ; diffusion de
programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de
multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de
sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ;
communications par terminaux d'ordinateurs, et entre
ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet ; transmission d'informations en matière de
divertissements ;
services
de
communications
par
l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques
et
informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine
notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de
sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code
d'accès depuis des banques de données multimédias ; services
BOPI 14/03 - VOL. II
de transmission de programmes et de sélection de chaînes de
télévision ; services de fourniture d'accès à des bases de
données ; location d'appareils de télécommunications ; location
de lignes de télécommunications ; location de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services
de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio
et audiovisuels ; services de fourniture de connexion à des
services de télécommunication, à des services Internet et à des
bases de données ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ;
location et montage de bandes vidéo ; montage de programmes
audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/
ou de sonneries, à usage interactif ou non ; production de films
sur bandes vidéo ; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes,
d'enregistrements
phonographiques ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations
en
matière
d'éducation ;
location
d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en
matière d'éducation et d'enseignement ; location de films
cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
rédaction
de
scénarios ;
sous-titrage ;
représentations
théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de
spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ;
boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles
de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs
[divertissement ou éducation] ; informations en matière de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; location de films cinématographiques ; production de
films autres que films publicitaires ; jeux d'argent ; services de
jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie
télématique ou Internet ; services de jeux et de divertissement
sur Internet ; jeux radiophoniques et/ou télévisés ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de
bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production
de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de
places de spectacles, services d'éducation et de formation dans
le domaine de la culture et de la citoyenneté ; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services
de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations
(conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception,
création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le
compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes
informatiques
et
de
télécommunications ;
conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services
d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes
informatiques ; expertise technique rendue par des ingénieurs
pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ;
consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de
création de programmes vidéo ; ingénierie et administration
(programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise
pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de
serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux
d'ingénieurs) ; location d'ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux
produits (pour des tiers) ; recherche scientifiques à buts
médicaux ; service de maintenance de logiciels ; services de
création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ;
services de cryptage et de codification de langage informatique ;
conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique ; création et développement de projets
Internet (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement
pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/42
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
No National : 13 4 034 774
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Les Bienheureux, Société par actions simplifiée, 10 avenue de la
Grande Armée, 75017 PARIS.
No SIREN : 791 184 005.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Avec un graphisme et un choix de
couleurs particuliers
Classe No 41 : Publication de livres.
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières),
vins, spiritueux, whisky ;
Classe No 35 : Services de vente en ligne ou non, au détail ou
non de boissons alcoolisées et non alcoolisées, vins, spiritueux,
bières ;
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 995
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), bars ;
conseils en matière de recettes culinaires, de préparation de
cocktails et de boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 034 793
L COM LECLERC, Société à responsabilité limitée, 539 Allée
Allobroges, 74160 BEAUMONT.
No SIREN : 750 350 530.
LB COM LE BIAN, Société à responsabilité limitée, Pont de
Combe, 74160 ARCHAMPS.
No SIREN : 750 349 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAX TEAM ET CONSEILS, M. CALDERINI Jean-Jacques, 61 rue
du Professeur Lannelongue, BP 10062, 33028 BORDEAUX Cedex.
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L COM LECLERC, Société à responsabilité limitée, 539 Allée
Allobroges, 74160 BEAUMONT.
No SIREN : 750 350 530.
LB COM LE BIAN, Société à responsabilité limitée, Pont de
Combe, 74160 ARCHAMPS.
No SIREN : 750 349 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAX TEAM ET CONSEILS, M. CALDERINI Jean-Jacques, 61 rue
du Professeur Lannelongue, BP 10062, 33028 BORDEAUX Cedex.
Classe No 43 : Services de brasserie restauration, services de
restauration continue, services de bars, services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 035 020
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 43 : Services de brasserie restauration, services de
restauration continue, services de bars, services de traiteurs.
L COM LECLERC, Société à responsabilité limitée, 539 Allée
Allobroges, 74160 BEAUMONT.
No SIREN : 750 350 530.
Classes de produits ou services : 43.
LB COM LE BIAN, Société à responsabilité limitée, Pont de
Combe, 74160 ARCHAMPS.
No SIREN : 750 349 185.
BOPI de publication antérieure : 13/42
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAX TEAM ET CONSEILS, M. CALDERINI Jean-Jacques, 61 rue
du Professeur Lannelongue, BP 10062, 33028 BORDEAUX Cedex.
No National : 13 4 034 858
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ZIPPER Eric, 32 rue Charles MArie Widor, 68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ZIPPER Eric, 32 rue Charles MArie Widor, 68000 COLMAR.
Classe No 43 : Services de brasserie restauration, services de
restauration continue, services de bars, services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 035 054
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L COM LECLERC, Société à responsabilité limitée, 539 Allée
Allobroges, 74160 BEAUMONT.
No SIREN : 750 350 530.
LB COM LE BIAN, Société à responsabilité limitée, Pont de
Combe, 74160 ARCHAMPS.
No SIREN : 750 349 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAX TEAM ET CONSEILS, M. CALDERINI Jean-Jacques, 61 rue
du Professeur Lannelongue, BP 10062, 33028 BORDEAUX Cedex.
Classe No 43 : Services de brasserie restauration, services de
restauration continue, services de bars, services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI 14/03 - VOL. II
d'entreprises (analyses commerciales) tous les services susvisés
étant rendus en rapport avec les services de comptabilité.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/42
BOPI de publication antérieure : 13/42
o
N National : 13 4 035 055
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
No National : 13 4 035 561
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS,
Société par Actions Simplifiée à Associé Unique, Zone
Industrielle de Regourd, 46000 CAHORS.
No SIREN : 451 012 058.
pellicam productions, sarl, 80 ave du Général de Gaulle, 91170
VIRY CHATILLON.
No SIREN : 413 588 088.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pellicam productions, Mme Figoni Isabelle, 80 ave du Général de
Gaulle, 91170 VIRY CHATILLON.
Classe No 9 : Appareils de télécommunications ; tableaux de
commande et de distribution des télécommunications ; boites de
jonction (télécommunication) ; tableaux de connexion et de
raccordement aux réseaux de télécommunication ; coffrets et
boîtiers pour compteurs ; appareils pour la transmission, la
reproduction de données.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 035 198
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FGEC, SARL, 77 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
No SIREN : 314 703 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FGEC, M. BENOUDIZ Laurent, 77 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ; audits
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 035 634
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COOPERATIVE AS VOYAGES, Société coopérative à forme
anonyme à capital variable, 6/6 Bis Rue Laferrière, 75009 PARIS.
No SIREN : 323 253 948.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
93
voyages et de séjours ; transport et accompagnement de
voyageurs ; organisation de croisières, de voyages organisés et
de circuits touristiques ; réservation de places pour les voyages,
réservation de titres de transport ; location de véhicules, de
bateaux ; location de réfrigérateurs, location de garages ;
transport en taxi ; distribution de journaux ; remorquage
maritime, déchargement, renflouement de navire ; services
consistant en informations concernant les voyages, le tourisme
ou les transports, informations relatives aux tarifs, aux horaires
et aux modes de transport ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissements y compris
par voie d'émissions télévisuelles ou radiophoniques, activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation, service de loisirs ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
réservation de places de spectacle ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; location
de logements temporaires ; agence de logements (hôtels,
pensions), services hôteliers, services de motels, réservation
d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions,
réservation de pensions ; location de salles de réunion, location
de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de
vacances ; services de bar, cafés-restaurants, cafétérias,
restaurants libre-service, services de traiteur ; mise à disposition
de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 035 641
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COOPERATIVE AS VOYAGES, Société coopérative à forme
anonyme à capital variable, 6/6 Bis Rue Laferrière, 75009 PARIS.
No SIREN : 323 253 948.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 16 : Journaux et imprimés destinés aux voyageurs,
incluant brochures, affiches et affichettes, catalogues, cartes
géographiques, cartes de fidélité non magnétiques, enveloppes,
enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu,
formulaires, cartes postales, prospectus, tickets, billets, bons
d'échange, carnets de voyage ;
Classe No 35 : Services de publicité, publicités radiophoniques,
télévisées et presse, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux
gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion
de messages publicitaires, courriers publicitaires, publication de
textes publicitaires, services de promotion de vente pour des
tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tous moyens de communication ; organisation
d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aides à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils
en organisation, direction, information ou renseignement
d'affaires,
compilation
de
renseignements,
prévisions
économiques, études et recherches de marchés ; recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; traitement de données et d'informations traitées
par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunication à savoir : saisies, recueils, systématisation
de données et d'informations ; services d'abonnements à des
journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de
documents ; ventes aux enchères ; décorations de vitrines ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Assurances en matière de voyages et de
transport ; services d'émission de chèques de voyage, services
de cartes de paiement et de crédit en matière de voyages ;
services rendus aux assurés et services de souscription
d'assurances en matière de voyages et de transport ;
Classe No 16 : Journaux et imprimés destinés aux voyageurs,
incluant brochures, affiches et affichettes, catalogues, cartes
géographiques, cartes de fidélité non magnétiques, enveloppes,
enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu,
formulaires, cartes postales, prospectus, tickets, billets, bons
d'échange, carnets de voyage ;
Classe No 39 : Transport de personnes ; transport, emballage et
entreposage des marchandises ; organisation et réservation de
Classe No 35 : Services de publicité, publicités radiophoniques,
télévisées et presse, publicité en ligne sur un réseau
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux
gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion
de messages publicitaires, courriers publicitaires, publication de
textes publicitaires, services de promotion de vente pour des
tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tous moyens de communication ; organisation
d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aides à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils
en organisation, direction, information ou renseignement
d'affaires,
compilation
de
renseignements,
prévisions
économiques, études et recherches de marchés ; recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; traitement de données et d'informations traitées
par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunication à savoir : saisies, recueils, systématisation
de données et d'informations ; services d'abonnements à des
journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de
documents ; ventes aux enchères ; décorations de vitrines ;
Classe No 36 : Assurances en matière de voyages et de
transport ; services d'émission de chèques de voyage, services
de cartes de paiement et de crédit en matière de voyages ;
services rendus aux assurés et services de souscription
d'assurances en matière de voyages et de transport ;
Classe No 39 : Transport de personnes ; transport, emballage et
entreposage des marchandises ; organisation et réservation de
voyages et de séjours ; transport et accompagnement de
voyageurs ; organisation de croisières, de voyages organisés et
de circuits touristiques ; réservation de places pour les voyages,
réservation de titres de transport ; location de véhicules, de
bateaux ; location de réfrigérateurs, location de garages ;
transport en taxi ; distribution de journaux ; remorquage
maritime, déchargement, renflouement de navire ; services
consistant en informations concernant les voyages, le tourisme
ou les transports, informations relatives aux tarifs, aux horaires
et aux modes de transport ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissements y compris
par voie d'émissions télévisuelles ou radiophoniques, activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation, service de loisirs ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
réservation de places de spectacle ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; location
de logements temporaires ; agence de logements (hôtels,
pensions), services hôteliers, services de motels, réservation
d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions,
réservation de pensions ; location de salles de réunion, location
de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de
vacances ; services de bar, cafés-restaurants, cafétérias,
restaurants libre-service, services de traiteur ; mise à disposition
de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/42
No National : 13 4 035 807
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Bruno LABRUNIE, rue Victor Hugo, 40630 SABRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bruno LABRUNIE, rue Victor Hugo, 40630 SABRES.
Classe No 5 : Produits vétérinaires, à savoir, produits pour
l'hygiène des chats, chiens et chevaux (shampoing non
médicalisé et produits pour le soin des poils et de la peau),
répulsifs pour chats, chiens et chevaux, répulsifs pour être
diffusés sur l'environnement des chats et/ou des chiens, soin du
BOPI 14/03 - VOL. II
pied pour chevaux ; aucun des produits précités n'étant à usage
pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/42
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
95
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 034 528
13/42
Classes des produits et services
34
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
97
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 14/03 - VOL. II
Errata
99
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 13 3 994 542
Signe : THE GREEN WAY
No de BOPI comportant l’erreur : 13/50
Date du BOPI : 13 DÉCEMBRE 2013
Vol : II Partie : I
Suite au retrait partiel non pris en compte par l'institut, la liste
des produits et services s'établit comme suit :
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base
de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe 39 : Location de véhicules électriques pour activités
ludiques et promotionnelle.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National ou d’enregistrement : 13 3 996 688
Signe : WHO WANNA
No de BOPI comportant l’erreur : 13/52
Date du BOPI : 27 DÉCEMBRE 2013
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Il convient de lire :
38, 42
BOPI 14/03 - VOL. II
101
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 10 3 708 431
No National : 11 3 819 534
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 813 518
N National : 13 3 987 784
PARTIE I-2
PARTIE I-2
102
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 994 873
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 005 486
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 001 534
N National : 13 4 009 251
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 002 062
N National : 13 4 009 489
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 14/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 009 556
103
No National : 13 4 009 765
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 009 557
N National : 13 4 010 652
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 009 651
N National : 13 4 010 743
PARTIE I-2
PARTIE I-2
104
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 010 745
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 013 434
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 010 746
N National : 13 4 013 537
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 010 749
N National : 13 4 013 538
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 14/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 013 747
105
No National : 13 4 019 485
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 018 477
N National : 13 4 019 638
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 019 453
N National : 13 4 019 646
PARTIE I-2
PARTIE I-2
106
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 020 908
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 023 480
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 020 909
N National : 13 4 025 095
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 023 422
N National : 13 4 025 807
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 14/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 026 811
107
No National : 13 4 030 351
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 026 860
N National : 13 4 031 212
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 027 766
N National : 13 4 031 296
PARTIE I-2
PARTIE I-2
108
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 031 764
BOPI 14/03 - VOL. II
No National : 13 4 034 168
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 032 297
N National : 13 4 034 179
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 034 036
N National : 13 4 034 192
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 14/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 034 204
109
No National : 13 4 034 858
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 034 261
N National : 13 4 035 641
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 034 562
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 14/03 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
111
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
113
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BUMBLE BEE SEAFOODS, Limited Liability
Company, 9655 Granite Ridge Drive, Suite 100, 92123 SAN
DIEGO CA, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 388 571
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf Belgium, 187 Chaussée de la Hulpe,
BRUXELLES, Belgique.
1170
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 738
Marque française
Signe concerné : MESTA
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 239 913
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BUMBLE BEE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er JUILLET 1983
Classes de produits et de services : 9.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 3 Avenue du Docteur Ténine, 92160 ANTONY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2013
Déclarant : MORPHO, Société anonyme, 11 Boulevard Galliéni,
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
No SIREN : 440 305 282
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 432 264 - 432 265 - 489 718
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle
(WRS/AJIG), Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSYCRAMAYEL.
No national ou No d’enregistrement : 1 249 660
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
114
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : WIESE & KROHN, SUCCESSORES LDA, Société de
droit portugais, Rua Dr. Antonio Granjo, 122, VILA NOVA DE
GAIA, PORTUGAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : IOR, LTD, Société américaine organisée et existant
selon les lois du Nevada, 123 West Nye Lane, 89706 CARSON
CITY, Etat du Nevada, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 529 224
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 251 203
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 250 499
Signe concerné : ROBERT PIGUET
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Marque française
Signe concerné : ROGA
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 18, 24, 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VANS, INC., société constituée selon les lois de l'Etat
de Delaware (EUA), 6550 Katella Avenue, Cypress, CALIFORNIE
90630, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : JOHNSON CONTROLS, INC., Société organisée sous
les lois de l'Etat du Wisconsin, 5757 North Green Bay Avenue,
MILWAUKEE, WISCONSIN 53201, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 157 995 - 189 027 - 300 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 60 573
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 251 592
Marque française
Signe concerné : C CARDKEY (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 250 616
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Marque française
Signe concerné : VANS
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AMIKO & Cie, Société anonyme, 81 rue Laugier,
75017 PARIS
No SIREN : 562 132 589
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
115
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 251 969
Marque française
Signe concerné : KOAMI (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CONSERVES FRANCE, Société
Chemin du Mas de Cheylon, 30000 NIMES
No SIREN : 706 220 548
Anonyme,
556
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 382 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 24, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ETABLISSEMENTS SEBICO, Société Anonyme, 36/40
rue Jean Allemane, 93430 VILLETANEUSE
No SIREN : 542 090 899
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 252 922
Marque française
Signe concerné : MIJOTON (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 1 252 583
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SEBICO
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : ETABLISSEMENTS A. ET P. GAUDARD, société par
actions simplifiée, 138 Route Blanche, 39400 MORBIER
No SIREN : 778 115 550
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : WANNITUBE, Société par Actions Simplifiée, 23, rue
Royale, 69001 LYON
No SIREN : 400 024 634
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 252 984
Marque française
Signe concerné : OLYMPE
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 1 252 893
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : WANNIPIPE
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Classes de produits et de services : 11.
116
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CARREFOUR, société anonyme, 33 Avenue Emile
Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 36 021 - 380 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 253 277
Marque française
Signe concerné : LA VOIX DE SON MAITRE
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 253 191
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DUC DE BARMONT
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : STAMM INTERNATIONAL CORPORATION, Société
de droit américain, P.O. Box 1929, Fort Lee, NEW JERSEY 07024,
Etats-Unis d'Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : HMV (IP) LIMITED, Société de droit britannique,
Windsor House, Spittal Street, Marlow, BUCKINGHAMSHIRE,
SL6 3HJ, Royaume-Uni
No national ou No d’enregistrement : 1 253 459
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 389 820
Signe concerné : POWRMATIC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 1983
92593
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 253 276
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA VOIX DE SON MAITRE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 11.
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ALLEGIANCE CORPORATION, Société de droit
américain de l'état du Delaware, 1430 Waukegan Road, KB-1A,
60085 MCGAW PARK, Illinois, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : HMV (IP) LIMITED, Société de droit britannique,
Windsor House, Spittal Street, Marlow, BUCKINGHAMSHIRE,
SL6 3HJ, Royaume-Uni
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 389 820
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
No national ou No d’enregistrement : 1 253 611
Marque française
Signe concerné : MEDI-VAC
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SADIA S.A., Société de droit brésilien, Rua Senador
Attilio Fontana, 86, Centro, Zip Code 89, 700000 CONCORDIA,
Etat de Santa Catarina, BRESIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 253 937
117
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHRYSLER GROUP LLC, Société constituée selon les
lois de l'Etat du Delaware (Etats-Unis), 1000 Chrysler Drive,
48326 AUBURN HILLS, Michigan, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 516 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 254 155
Marque française
Signe concerné : VOYAGER
Marque française
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1983
Signe concerné : SADIA
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHRYSLER GROUP LLC, Société constituée selon les
lois de l'Etat du Delaware (Etats-Unis), 1000 Chrysler Drive,
48326 AUBURN HILLS, Michigan, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : MSX LICENSING CORPORATION, Société organisée
sous les lois du Japon, 2-14-3 Uchikanda, Chiyoda-ku, TOKYO
101-0047, JAPON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 158 864 - 407 157 - 467 337
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 516 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 254 149
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 254 768
Marque française
Signe concerné : DODGE CARAVAN
Signe concerné : MSX
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
Classes de produits et de services : 12.
118
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Socopa Viandes, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 508 513 785
No national ou No d’enregistrement : 1 254 897
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 39 393 - 507 662
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : CLINI-TEK
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 1 254 816
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CROQUEGRILL
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1983
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, INC., Société
de droit de l'Etat de Californie, 1717 Deerfield Road, Illinois,
DEERFIELD, 60015 0778, Etats-Unis d'Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 40 811 - 380 521 - 588 837
Déclarant : CALBERSON, Société par actions simplifiée, 7/9
Allées de l'Europe, 92615 CLICHY LA GARENNE
No SIREN : 326 565 603
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 167 486 - 199 256
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 254 899
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 1 254 878
Marque française
Signe concerné : INTER COURSE
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39.
Signe concerné : URIN-TEK
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, INC., Société
de droit de l'Etat de Californie, 1717 Deerfield Road, Illinois,
DEERFIELD, 60015 0778, Etats-Unis d'Amérique
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 40 811 - 380 521 - 588 837
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : KLINGENFUS Robert, 60, rue de Saverne, 67120
MOLSHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 255 398
Marque française
Signe concerné : PUR SANG (semi-figurative)
119
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3, Rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3, Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BASF SE, société de droit allemand, Carl-BoschStrasse 38, 67056 LUDWIGSHAFEN AM RHEIN, ALLEMAGNE
o
No national ou No d’enregistrement : 1 255 460
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 533 695
Signe concerné : FIXBRIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brandstock AG, Renewals Dept., Rueckertstr. 1, 80336 MUNICH,
Allemagne.
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 255 444
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BOXETTE
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3, Rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3, Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3, Rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3, Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 255 464
Marque française
Signe concerné : NET-ALU
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
No national ou No d’enregistrement : 1 255 459
Marque française
Signe concerné : CIRFIX
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
120
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Cognis IP Management GmbH, société de droit
allemand, Henkelstrasse 67, 40589 DUESSELDORF, Allemagne
No national ou No d’enregistrement : 1 256 089
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 448 759
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brandstock AG, Renewals Dept., Rueckertstr. 1, 80336 MUNICH,
Allemagne.
Signe concerné : jaspee (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 JANVIER 1984
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
No national ou No d’enregistrement : 1 255 637
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DISPONIL
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Classes de produits et de services : 23.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BAKER HUGHES INCORPORATED, société constituée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 2929 Allen Parkway, Suite
2100, HOUSTON TX 77019, USA
Classes de produits et de services : 1.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 175 729
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : UCB PHARMA, S.A., Allée de la Recherche, 60,
B 1070 BRUXELLES, Belgique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 452 113
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 256 213
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 255 668
Marque française
Marque française
Signe concerné : PHD
Date du dépôt : 4 JANVIER 1984
Signe concerné : COLIMYCIN
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BERGERE DE FRANCE, Société anonyme, 91 RUE
ERNEST BRADFER, 55000 BAR-LE-DUC
No SIREN : 312 141 344
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 256 283
Marque française
Signe concerné : COLORIL
Date du dépôt : 4 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
121
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
No national ou No d’enregistrement : 1 257 096
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : LAURELYS
Date du dépôt : 11 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 256 426
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LES NATIVES
Date du dépôt : 6 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : S.C. Johnson & Son, Inc., Une société de l'Etat du
Wisconsin (USA), 1525 Howe Street, Racine, WISCONSIN
53403-2236, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 557 865
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CHIMITEX, Société Anonyme, Zone Industrielle
secteur D 17, 357 Chemin des Iscles, 06700 SAINT LAURENT DU
VAR
No SIREN : 037 320 595
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 257 124
Marque française
Signe concerné : SOKKETS
Date du dépôt : 11 JANVIER 1984
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03, 04/46
No national ou No d’enregistrement : 1 256 757
Marque française
Signe concerné : PINCES A LINGE CLIPETTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
122
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE, société par
actions simplifiée, 14 rue Jean Antoine de Baif, 75013 PARIS
No SIREN : 337 280 226
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 257 239
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 257 840
Marque française
Signe concerné : Beadlock
Date du dépôt : 18 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : P.O. 12
Date du dépôt : 12 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 7001 NEW BRUNSWICK, NEW
JERSEY, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 163 760 - 164 540 - 417 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 257 940
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 257 268
Marque française
Marque française
Signe concerné : CANDY
Date du dépôt : 19 JANVIER 1984
Signe concerné : BAND-AID
Date du dépôt : 12 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : HUTCHINSON SA, SOCIETE ANONYME, 2 RUE
BALZAC, 75008 PARIS
No SIREN : 542 051 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Déclarant : LEVI STRAUSS & Co., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 1155 Battery Street, SAN FRANCISCO,
CA 94111, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 258 127
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 20 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MCE, Société par actions simplifiée, 7 rue de Tilsitt,
75017 PARIS
No SIREN : 410 655 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 258 731
Déclarant : LEVI STRAUSS & Co., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 1155 Battery Street, SAN FRANCISCO,
CA 94111, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 27 JANVIER 1984
Enregistrement concerné
Signe concerné : MENULFIA
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
No national ou No d’enregistrement : 1 258 128
Marque française
123
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 JANVIER 1984
Classes de produits et de services : 3.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : S.C. Johnson & Son, Inc., Une société de l'Etat du
Wisconsin (USA), 1525 Howe Street, Racine, WISCONSIN
53403-2236, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TRISTAR PICTURES, INC., société organisée selon les
lois de l'état du Delaware, 10202 W. Washington Boulevard,
CULVER CITY, CALIFORNIE 90232, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
No national ou No d’enregistrement : 1 258 982
Marque française
Signe concerné : LA FÉE DU LOGIS
Date du dépôt : 30 JANVIER 1984
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
No national ou No d’enregistrement : 1 258 609
Marque française
Signe concerné : TRI-STAR PICTURES
Date du dépôt : 26 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
124
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 163 760 - 164 540 - 417 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 259 078
Marque française
Signe concerné : SOLFINI
Date du dépôt : 27 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 259 004
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CANDY
Date du dépôt : 30 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Zebra Co., Ltd., Société de droit japonais, No. 2-9,
Higashigokencho, Shinjyukuku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 259 101
Marque française
Signe concerné : VOLUMODE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 JANVIER 1984
No national ou No d’enregistrement : 1 259 006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Marque française
Signe concerné : ZEBRA
Date du dépôt : 30 JANVIER 1984
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DES
JULIEN, S.A., 29 Rue Jules Uhry, 60160 THIVERNY
No SIREN : 056 806 987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX
No SIREN : 501 645 196
PEINTURES
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 156 418 - 483 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 259 106
Marque française
Signe concerné : (figurative)
125
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX
No SIREN : 501 645 196
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 259 572
Marque française
Signe concerné : HYDROSERUM
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 156 418 - 483 587
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1984
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 259 107
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M,
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 259 726
Marque française
Signe concerné : THERMO-CONTOUR
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
No national ou No d’enregistrement : 1 259 349
Marque française
Signe concerné : LACTOLYTE
Date du dépôt : 27 JANVIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
126
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 259 973
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 260 961
Marque française
Signe concerné : MIW (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EMISSAIRE
Date du dépôt : 8 FÉVRIER 1984
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Classes de produits et de services : 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 162 240 - 167 561 - 371 095 388 040
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 261 252
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 259 974
Marque française
Signe concerné : SAISIBON
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 1984
Signe concerné : ETREINTE
Date du dépôt : 8 FÉVRIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Cilag Gmbh International, Société de droits suisse,
Landis Gyr-Strasse 1, 6300 ZUG, SUISSE
Déclarant : MEIWA COMPANY LIMITED, société de droit
japonais, 425 Sanwa-Cho, HAMAMATSU-SHI, SHIZUOKA-KEN,
JAPON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 255 - 560 257
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 261 722
Marque française
Signe concerné : DACRYO
127
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1984
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Déclarant : BORDJI Ali, 75 Boulevard de Clichy, 75009 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 711
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBA, Avocats associés, 235 Hélène BOUCHER, CS 50014, 34173
CASTELNAU LE LEZ cedex.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 263 467
Déclarant : ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée, 17 quai
Joseph Gillet, 69004 LYON
No SIREN : 972 503 387
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1983
Signe concerné : « CHAUSSURES ERNEST »
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03, 09/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 262 912
Marque française
Signe concerné : Z LAQUE
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, 24
RUE GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 482 283 694
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 60 387 - 485 104 - 485 105
Classes de produits et de services : 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 263 753
Marque française
Signe concerné : CAMPEO
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
No national ou No d’enregistrement : 1 263 210
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BON SOLEIL
Date du dépôt : 1er MARS 1984
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Classes de produits et de services : 33.
128
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'Onglerie, Société par Actions Simplifiée, Parc
d'Activités Canteranne, 31 avenue de Canteranne, 33600
PESSAC
No SIREN : 327 684 205
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 266 029
Marque française
Signe concerné : VOLUTIS
Date du dépôt : 21 MARS 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 264 021
Marque française
Signe concerné : l'onglerie (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 21.
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LEVI STRAUSS & Co., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 1155 Battery Street, SAN FRANCISCO,
CA 94111, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 266 399
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M,
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Date du dépôt : 23 MARS 1984
Signe concerné : Levi Strauss & Co * S.F. CAL* (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 264 836
Marque française
Signe concerné : CHRONOMINTIC
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1984
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LEVI STRAUSS & Co., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 1155 Battery Street, SAN FRANCISCO,
CA 94111, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No national ou No d’enregistrement : 1 266 773
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Signe concerné : Figurative
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date du dépôt : 27 MARS 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
129
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 437
Classes de produits et de services : 25.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : PARC DE LA VILLETTE LE ZENITH (semifigurative)
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 267 195
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : EAU RARE (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 MARS 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ELKEM AS, Société de droit norvégien, Hoffsveien
65 B, 0377 OSLO, Norvège
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GEORGES MONIN S.A.S., Société par actions
simplifiée, Place des Marronniers, 18000 BOURGES
No SIREN : 573 121 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, SA, 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 843
Marque française
Signe concerné : EMSAC
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 269 955
Marque française
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Signe concerné : PAUL M.J. DEPIGNY
Date du dépôt : 27 AVRIL 1984
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COOPER LIGHTING AND SAFETY LIMITED, Société
de droit britannique, C/O Baker & McKenzie, 100 New Bridge
Street, LONDRES EC4V 6JAM, ANGLETERRE
Déclarant : COKER, Société à responsabilité limitée, 46 rue
Bouret, 75019 PARIS
No SIREN : 327 192 670
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 604 254
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 Rue Médéric, 75017 PARIS.
130
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 955
Marque française
Signe concerné : MENVIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MAIN SECURITE, Société par Actions Simplifiée, 36
Boulevard de l'Océan, 13009 MARSEILLE
No SIREN : 328 931 613
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Union des Vignerons de Saint Pourçain, Société
Coopérative Agricole, 3 rue de la Ronde, 03500 SAINTPOURCAIN-SUR-SIOULE
No SIREN : 779 048 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wetzel et Goyard – W & G, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 287 986
Marque française
Signe concerné : MAIN SECURITE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
No national ou No d’enregistrement : 1 279 855
Marque française
BOPI 14/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Signe concerné : ANNE DE BOURBON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 JANVIER 1984
Classes de produits et de services : 35, 37, 45.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2013
Déclarant : DES FEMMES FILMENT, Société à Responsabilité
Limitée, 6 Rue de Mezières, 75006 PARIS
No SIREN : 316 655 034
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 Rue Paul Valéry,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : ELECTRO-SCIENCE LABORATORIES, INC., société
organisée selon les lois de l'état de Pennsylvanie, 416 East
Church Road, KING OF PRUSSIA, PENNSYLVANIE, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
No national ou No d’enregistrement : 1 292 771
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : Une (des) femme(s) à l'oeuvre
Marque française
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
No national ou No d’enregistrement : 1 280 686
Marque française
Signe concerné : ESL (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX
No SIREN : 501 645 196
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 392 805 - 487 480
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
131
No national ou No d’enregistrement : 1 320 949
Marque française
Signe concerné : CHATEAU TOUR BALETTE
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 292 831
Marque française
Signe concerné : ST ANDRE SOULIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1984
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CARREFOUR, société anonyme, 33 Avenue Emile
Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 113
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Déclarant : Fédération Française du Sport Automobile (FFSA),
Association loi 1901, 32, avenue de New York, 75781 PARIS
Cedex 16
No SIREN : 784 663 080
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française du Sport Automobile (FFSA), Nicolas
DESCHAUX, 32, avenue de New York, 75781 PARIS Cedex 16.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 332 087
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 319 218
Marque française
Signe concerné : GRAND PRIX DE FRANCE
Signe concerné : MAITRES BOUCHERS (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Date du dépôt : 19 AVRIL 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Marque No 03 3 266 846 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCEA MANERA, Balette, 33540 MAURIAC
No SIREN : 277 685 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA MANERA, Balette, 33540 MAURIAC.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CARREFOUR, société anonyme, 33 Avenue Emile
Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 652 014 051
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
132
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 332 088
Marque française
Signe concerné : MAITRES BOUCHERS (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES, SA, 30
RUE GAMBETTA, 40100 DAX
No SIREN : 985 520 154
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES,
GAMBETTA, 40100 DAX.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : INSTITUT JEANNE PIAUBERT, Société par Actions
Simplifiée, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 303 411 698
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 167 407
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 & 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
BOPI 14/03 - VOL. II
30
RUE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 485 952
Marque française
Signe concerné : DERTOSOL
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/40
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 239
Marque française
Signe concerné : NOURILYS
Date du dépôt : 13 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Socopa Viandes, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 508 513 785
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 391 067 - 507 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2013
Déclarant : GRENIER Philippe, 7 Richagneux, 42410 CHAVANAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DES AMPHORES, 7 Richagneux, 42410 CHAVANAY.
No national ou No d’enregistrement : 93 490 565
Marque française
Signe concerné : BONGRILL (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
No national ou No d’enregistrement : 93 477 554
Marque française
Signe concerné : Domaine des Amphores
Date du dépôt : 21 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme, 20,
Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY
No SIREN : 304 463 284
No national ou No d’enregistrement : 93 490 993
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 247 096 - 323 671
Signe concerné : SOUTHCO
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVENTIS PHARMA, S.A., c/o SANOFI, Direction Juridique
Marques B3/315, 20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
Marque française
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 490 794
133
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BIGONIST
Classes de produits et de services : 6, 20.
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : NICOMATIC, Société anonyme, Zone Industrielle Les
Bracots, 74890 BONS-EN-CHABLAIS
No SIREN : 306 926 684
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No national ou No d’enregistrement : 93 491 185
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DMA ARMATURES, Société par actions simplifiée,
Parc Technologique Claude Monet, 14 rue Ernest Gouin, 78290
CROISSY SUR SEINE
No SIREN : 325 147 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Marque française
Signe concerné : COAXMATIC
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 490 960
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : NORMATURE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TAAJ, Société par actions simplifiée, 24 rue Marc
Seguin, 75018 PARIS
No SIREN : 379 146 814
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 491 190
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOUTHCO, INC., société constituée selon les lois de
l'Etat de Delaware (EUA), 210 North Brinton Lake Road,
CONCORDVILLE PENNSYLVANIE 19331, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : LA BOUTIQUE DES CROISIERES TAITBOUT
VOYAGES
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
134
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 39, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : NRJ, Société par actions simplifiée, 22, rue Boileau,
75016 PARIS
No SIREN : 328 232 731
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Déclarant : ANTEA FRANCE, Société par actions simplifiée, 803
boulevard Duhamel du Monceau, 45160 OLIVET
No SIREN : 393 206 735
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 815
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
BOPI 14/03 - VOL. II
Propriété
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 492 278
Marque française
Signe concerné : EXTRA VADANCE
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
No national ou No d’enregistrement : 93 491 638
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ANTEA (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 37, 39, 40, 42.
Déclarant : TITAN TOOL, INC., Société de droit américain, 1770
Fernbrook Lane, 55447 MINNEAPOLIS, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : NRJ, Société par actions simplifiée, 22, rue Boileau,
75016 PARIS
No SIREN : 328 232 731
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
No national ou No d’enregistrement : 93 492 490
Marque française
Signe concerné : TITAN
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
No national ou No d’enregistrement : 93 492 277
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GENERATION X
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 38, 41.
Déclarant : CADAC (PROPRIETARY) LIMITED, Société de droit
sud-africain, 7 Andersen Street, CONSTANTIA KLOOF 1709,
Afrique du Sud
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 492 520
Marque française
135
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 12, 37, 42.
Signe concerné : CADAC
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1993
o
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS,
Société par actions simplifiée à associé unique, 11 BOULEVARD
DES ROSES, 69800 SAINT-PRIEST
No SIREN : 582 016 267
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 400 980 - 548 050
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 8, 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme, Zone
Industrielle, 41350 VINEUIL
No SIREN : 780 054 474
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 492 932
Marque française
Signe concerné : LES CELLIERS DE LA GRANDE BLEUE
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 93 492 893
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HELKINA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1993
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : CGG SERVICES SA, Société anonyme, 27 Avenue
Carnot, 91300 MASSY
No SIREN : 403 256 944
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 500 636
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CASSE CENTER, Société anonyme, 174 avenue Jean
Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 318 043 130
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 493 123
Marque française
Signe concerné : GEOLAND
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 492 931
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Signe concerné : CASSE CENTER
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Classes de produits et de services : 9, 42.
136
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ELECTRICITE DE FRANCE, Société Anonyme, 22-30,
Avenue de Wagram, 75008 PARIS
No SIREN : 552 081 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 493 124
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 493 559
Marque française
Signe concerné : JUNGHANS MEGA
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CODE ASTER (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CARREFOUR FRANCE, société par actions simplifiée,
Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE
No SIREN : 672 050 085
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 307 464
Déclarant : VEGA, SAS, 1 RUE DE LA VACHERASSE – RTE DE ST
CLEMENTIN, 79250 NUEIL LES AUBIERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VEGA, 1 RUE DE LA VACHERASSE – RTE DE ST CLEMENTIN,
79250 NUEIL LES AUBIERS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 493 508
No national ou No d’enregistrement : 93 493 675
Marque française
Signe concerné : NUTRISENS
Marque française
Signe concerné : BODY BIO
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1993
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits et de services : 3, 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JUNGHANS UHREN GmbH, Société de droit
allemand, Geisshaldenstrasse 49, 78713 SCHRAMBERG,
ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Déclarant : GAN ASSURANCES, société anonyme, 8-10, rue
d'Astorg, 75008 PARIS
No SIREN : 542 063 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 493 892
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : ESCAPADE
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1993
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Congrès et Expositions de Bordeaux, Association,
Parc des Expositions, Allées Louis Ratabou, 33030 BORDEAUX
No SIREN : 781 846 183
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Congrès et Expositions de Bordeaux, Parc des Expositions,
Allées Louis Ratabou, 33030 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DELSUPEXHE PATRICK, 19 RUE DES ORMES, 95570
ATTAINVILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK DELSUPEXHE, 19 RUE DES ORMES,
ATTAINVILLE.
137
95570
No national ou No d’enregistrement : 93 494 274
Marque française
Signe concerné : EXP'HOTEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 494 239
Marque française
Signe concerné : VALDEVE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1993
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31.
Déclarant : SIMONIN SAS, Société par actions simplifiée, 22 ZA,
rue des Epinottes, 25500 MONTLEBON
No SIREN : 672 820 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle,
10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 93 494 602
Déclarant : Simone Pérèle, SAS, 8, Rue Fournier, 92110 CLICHYLA-GARENNE
No SIREN : 622 041 713
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CCK Avocats Associés, 19, Avenue Rapp, 75007 PARIS.
Signe concerné : SAPISIN
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
No national ou No d’enregistrement : 93 494 250
Marque française
Signe concerné : FIRST (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
138
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MARCEL SAUTEJEAU, Société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, LIEU-DIT L HYVERNIÈRE, 44330 LA
CHAPELLE-HEULIN
No SIREN : 871 801 924
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 494 895
Marque française
Signe concerné : ACTIS
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 93 494 619
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES CHAMPLINS
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200 Avenue de
Mayenne, Zone Industrielle des Touches, 53000 LAVAL
No SIREN : 712 005 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BRF Brasil Foods PTE Limited, société régie par les
lois de Singapour, 8 Marina Boulevard, #05-02, Marina Bay
Financial Centre, 018981 SINGAPOUR, SINGAPOUR
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 598 200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
No national ou No d’enregistrement : 93 494 896
Marque française
Signe concerné : THERIOS
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 494 889
Marque française
Signe concerné : SADIA
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200 Avenue de
Mayenne, Zone Industrielle des Touches, 53000 LAVAL
No SIREN : 712 005 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
No national ou No d’enregistrement : 93 494 897
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200 Avenue de
Mayenne, Zone Industrielle des Touches, 53000 LAVAL
No SIREN : 712 005 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : SOLOXOL
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
139
No national ou No d’enregistrement : 93 495 834
Marque française
Signe concerné : BROADWAY (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1993
Déclarant : CARREFOUR FRANCE, société par actions simplifiée,
Route de Paris, Zone Industrielle, 14120 MONDEVILLE
No SIREN : 672 050 085
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 37.
No national ou No d’enregistrement : 93 495 724
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : OPTIQUE CARREFOUR
Déclarant : MODULO SAS, société par actions simplifiée, Zone
industrielle, rue Albert Einstein, 77480 BRAY SUR SEINE
No SIREN : 419 739 008
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 10, 44.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 495 835
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : CAMBRIDGE
Déclarant : MAURY Bruno Marie Georges, 16 rue Bouteille,
69001 LYON
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALART & ASSOCIES, Me Bruno ALART, Avocat, 48 rue de la
République, 69002 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 93 495 767
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 37.
Marque française
Signe concerné : ROUTE MARINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1993
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Déclarant : SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat Loi 1884, 77 ZA de
Montvoisin, 91680 GOMETZ LA VILLE
No SIREN : 310 699 939
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT MALVOISINE, 77 ZA de Montvoisin, 91680 GOMETZ
LA VILLE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
No national ou No d’enregistrement : 93 496 304
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : MODULO SAS, société par actions simplifiée, Zone
industrielle, rue Albert Einstein, 77480 BRAY SUR SEINE
No SIREN : 419 739 008
Signe concerné : Comte d'Auvergne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1993
140
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 OCTOBRE 2013
Déclarant : LECANTE, S.A, 125 Bataille, 69008 LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 Sully, 69466 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : HOLDING ADMINISTRATIVE HOTELIER LIMITED,
société de droit de Malte, 90 Palazzo Pietro Stiges, Strait Street,
LA VALETTE VLT 1436, MALTE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 425 782
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 496 374
Marque française
Signe concerné : POLYRYTHME
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
No national ou No d’enregistrement : 93 496 339
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : JACK TAR VILLAGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 43.
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200 Avenue de
Mayenne, Zone Industrielle des Touches, 53000 LAVAL
No SIREN : 712 005 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : HU-FRIEDY MFG. CO., LLC., Société américaine
constituée selon les lois du Delaware, 3232 North Rockwell
Street, Chicago, ILLINOIS 60618, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 496 561
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 609 263
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Signe concerné : DOUXO
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 93 496 361
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HU-FRIEDY
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MICHARD Jean, 12, avenue François Mitterrand,
87410 LE PALAIS SUR VIENNE
Classes de produits et de services : 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 496 706
Marque française
Signe concerné : SAINT-MARTIAL
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
Portée du renouvellement
141
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 7, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2013
Déclarant : REED EXPOSITIONS FRANCE, SAS, 52 Quai de Dion
Bouton, 92800 PUTEAUX
No SIREN : 410 219 364
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN CONCRETO, 9, rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE CORPORATION, société régie
selon les lois japonaises, 38/39th Floor, St. Luke's Tower, 8-1
Akashi-Cho, Chuo-Ku, 104-6591 TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 93 496 952
Marque française
Signe concerné : KIN'EXPLOITS
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 496 812
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : AMIGO
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS, Route de
Cazaubon, 32800 EAUZE
No SIREN : 319 971 594
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARQUIS DE CAUSSADE, SAS, 26 Rue Pascal Combeau, 16100
COGNAC.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : RADIAC ABRASIVES, INC., Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 1015 South College Avenue,
Salem, ILLINOIS 62881, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 93 497 278
Marque française
Signe concerné : PALLAS
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
No national ou No d’enregistrement : 93 496 928
Marque française
Signe concerné : RADIAC
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
142
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SUNSTAR SUISSE SA, Société Anonyme, Route de
Pallatex 15, 1163 ETOY, Suisse
No national ou No d’enregistrement : 93 497 692
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 413 681
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Céline Bey, Avocat, 66
avenue Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU LERET
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
No national ou No d’enregistrement : 93 497 544
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : G.U.M
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/38
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CUIRCO DIFFUSION, Société Anonyme, 139, rue
Fernand Forest, 77290 MITRY MORY
No SIREN : 332 139 583
Classes de produits et de services : 5, 10, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par
Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Déclarant : SCEA COMTE JEAN BAPTISTE DE MONPEZAT,
SCEA, CHATEAU LERET MONPEZAT, 46140 ALBAS
No SIREN : 383 748 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA COMTE JEAN BAPTISTE DE MONPEZAT, CHATEAU
LERET MONPEZAT, 46140 ALBAS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 497 691
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 497 850
Marque française
Signe concerné : LES FERAILLEURS
Marque française
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1993
Signe concerné : CHATEAU LERET MONPEZAT
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCEA COMPTE JEAN BAPTISTE DE MONPEZAT,
SCEA, CHATEAU LERET MONPEZAT, 46140 ALBAS
No SIREN : 383 748 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA COMPTE JEAN BAPTISTE DE MONPEZAT, CHATEAU
LERET MONPEZAT, 46140 ALBAS.
Déclarant : CUIRCO DIFFUSION, Société Anonyme, 139, rue
Fernand Forest, 77290 MITRY MORY
No SIREN : 332 139 583
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par
Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 497 851
Marque française
143
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Signe concerné : FLYING BIKES
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1993
o
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Déclarant : ANTESITE & NOIROT, Société par Actions Simplifiée,
La Ratz, 38500 COUBLEVIE
No SIREN : 377 716 170
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 612 711
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 93 498 518
Déclarant : ULTRADENT PRODUCTS, INC., Société organisée
sous les lois de l'Etat d'Utah, 505 West 10200 South, SOUTH
JORDAN, UTAH 84095, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1993
Signe concerné : LA MEILLEURE FACON DE BOIRE DE L'EAU
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 498 129
Marque française
Signe concerné : ENDO-EZE
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MARINE HARVEST KRITSEN, SAS, Zone Artisanale
du Vern, 29400 LANDIVISIAU
No SIREN : 411 795 610
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 464 312
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ULTRADENT PRODUCTS, INC., Société organisée
sous les lois de l'Etat d'Utah, 505 West 10200 South, SOUTH
JORDAN, UTAH 84095, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 498 572
Marque française
Signe concerné : FISHCO
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 498 130
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Signe concerné : AMELOGEN
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
144
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHAPEL HILL WINERY Pty Ltd., société australienne,
Chapel Hill Road, McLaren Vale SOUTH AUSTRALIA,
AUSTRALIE
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 498 711
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 333 154
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : OVONOVE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
No national ou No d’enregistrement : 93 498 574
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHAPEL HILL
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PPG AC-France, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, Grande
Bretagne.
Déclarant : STATE STREET CORPORATION, société organisée
selon les lois de l'état du Massachusetts, One Lincoln Street,
BOSTON, MASSACHUSETTS 02111, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 498 933
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : BAXTON
No national ou No d’enregistrement : 93 498 702
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1993
Marque française
Signe concerné : STATE STREET ACTIVE ASIE
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 17.
Classes de produits et de services : 16, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : OVONOR, Société par Actions Simplifiée, Boulevard
de la République, Zone Industrielle B, 62400 ANNEZIN
No SIREN : 497 080 275
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 812
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Déclarant : Glaxo Group Limited, Société de droit anglais, 980
Great West Road, Brentford, MIDDLESEX TW8 9GS, RoyaumeUni
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 489 937
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 500 273
Marque française
Signe concerné : PANAFEN
Date du dépôt : 5 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BARNIER PRODUCTION, Société à Responsabilité
Limitée, Zone Industrielle du Barnier, 34110 FRONTIGNAN
No SIREN : 382 270 577
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
SAINT AGNE CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE, société par
actions simplifiée, 14 rue Jean Antoine de Baif, 75013 PARIS
No SIREN : 337 280 226
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
No national ou No d’enregistrement : 94 500 734
Marque française
Signe concerné : CL CONFISERIE DU LITTORAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 500 367
145
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRONTALGIFENE
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SAKURA FINETEK JAPAN KABUSHIKI KAISHA,
Société de droit japonais, 3-1-9, Nihonbashi-Honcho, Chuo-ku,
TOKYO, JAPON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 370 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Glaxo Group Limited, Société de droit anglais, 980
Great West Road, Brentford, MIDDLESEX TW8 9GS, RoyaumeUni
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 94 501 560
Marque française
Signe concerné : UNI-CASSETTE
Date du dépôt : 14 JANVIER 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
No national ou No d’enregistrement : 94 500 407
Marque française
Signe concerné : OSP
Date du dépôt : 6 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
146
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions
Simplifiée, 71 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 592 028 294
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 322 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 94 501 952
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 18 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 94 501 864
Marque française
Signe concerné : GARNIGLOSS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 JANVIER 1994
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DIAGEO BRANDS BV, Une société de droit
néerlandais, Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM, Pays-Bas
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 571
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 501 969
Marque française
Signe concerné : JET BOTTLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 94 501 951
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JANVIER 1994
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 94 501 981
Marque française
Signe concerné : DIATONIS
Date du dépôt : 18 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10, 04/23
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
147
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions
Simplifiée, 71 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 592 028 294
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 7001 NEW BRUNSWICK, NEW
JERSEY, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 94 502 204
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 502 336
Marque française
Signe concerné : CRYLSATIN
Date du dépôt : 18 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BRITANE (semi figurative)
Date du dépôt : 19 JANVIER 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Classes de produits et de services : 2, 17.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions
Simplifiée, 71 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 592 028 294
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Distillerie Nationale PITZ – SCHWEITZER S.à.r.l.,
Société à responsabilité limitée, Op der Hei, 9809 HOSINGEN,
Luxembourg
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques et Modèles,
B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 502 257
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 502 535
Marque française
Signe concerné : PRECONIS
Date du dépôt : 19 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Marque française
Signe concerné : MAAGBITTER BUFF ECHTERNACH (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 14 JANVIER 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Classes de produits et de services : 2, 9, 17.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PATISSERIE E. LADUREE, Société par actions
simplifiée, 344 avenue de la Marne, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
No SIREN : 572 045 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 502 693
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 41, 42.
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 21 JANVIER 1994
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Déclarant : VIM, Société par actions simplifiée à associé unique,
Lieu dit Les Prés du Megy Sud, 79800 SOUDAN
No SIREN : 380 349 761
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 315 278
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 35, 40, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
No national ou No d’enregistrement : 94 503 409
Marque française
Signe concerné : KUBAIR
Date du dépôt : 26 JANVIER 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
No national ou No d’enregistrement : 94 503 168
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOGEFINANCEMENT
Date du dépôt : 25 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : S.C. Johnson & Son, Inc., Une société de l'Etat du
Wisconsin (USA), 1525 Howe Street, Racine, WISCONSIN
53403-2236, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Laboratoire d'Essais Inrets – Equipements de la
Route, Société Anonyme, 340 rue de Hongrie, Aéroport Lyon
Saint-Exupéry, 69124 COLOMBIER-SAUGNIEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABRITT, 17, rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
No national ou No d’enregistrement : 94 503 510
Marque française
Signe concerné : BRISE TOUCH & FRESH
Date du dépôt : 27 JANVIER 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
No national ou No d’enregistrement : 94 503 306
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L.I.E.R. (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 14/03 - VOL. II
149
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ITALPOLLINA S.P.A., Société de droit italien, Lieu dit
Casalmenini, 37010 RIVOLI VERONESE, ITALIE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 330 509
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 503 931
Marque française
Signe concerné : INSTITUT PIONEER POUR L'ENSILAGE
Date du dépôt : 31 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
No national ou No d’enregistrement : 94 503 746
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BIO-REX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 1994
Classes de produits et de services : 41, 42.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No national ou No d’enregistrement : 94 503 950
Marque française
Signe concerné : VIACTIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 529
Date du dépôt : 31 JANVIER 1994
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 94 503 921
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : VIVA DE CANDIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1994
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DURAND PRODUCTION, Société
simplifiée, Zone Industrielle, 62440 HARNES
No SIREN : 330 045 030
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, A l'attention de Marianne TISSOT.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
No national ou No d’enregistrement : 94 503 994
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL, INC., Société
organisée selon les lois de l'Etat de l'Iowa, 7100 N.W. 62nd
Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : FORTAX
Date du dépôt : 26 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY
CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable, 28,
rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE
No SIREN : 780 394 763
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : NORPROTEX, SAS, 675 Chemin de Périgord, 84130
LE PONTET
No SIREN : 552 620 700
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 868
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORPROTEX, 675 Chemin de Périgord, 84130 LE PONTET.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 94 504 084
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 504 214
Marque française
Signe concerné : L'INTEMPOREL
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LONG BOARD
Date du dépôt : 27 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18, 25, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JESSOP SAVILLE LIMITED, Société dite “ Limited ”
de droit britannique, River Don Works, Brightside Lane, S9 2RX
SHEFFIELD, South Yorkshire, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions
Simplifiée, 71 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 592 028 294
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 505 164
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 322 549
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : STABALLOY
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
No national ou No d’enregistrement : 94 504 126
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARA-COAT
Date du dépôt : 28 JANVIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 17.
Déclarant : CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO
COMPUTER CO., LTD.), société de droit japonais, 6-2 Hon-machi
1-chome, SHIBUYA-KU, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 505 591
Marque française
151
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42, 45.
Signe concerné : V.P.A.M. (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1994
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Déclarant : COVINOR, Société par Actions Simplifiée, 139 RUE
MARCEL SEMBAT, 59590 RAISMES
No SIREN : 343 331 914
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 236 456
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179
BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Classes de produits et de services : 7, 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée, 17 quai
Joseph Gillet, 69004 LYON
No SIREN : 972 503 387
No national ou No d’enregistrement : 94 506 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : BISTRO
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
No national ou No d’enregistrement : 94 505 677
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SIENNZO
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 17.
Déclarant : SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY
CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable, 28,
rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE
No SIREN : 780 394 763
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GROUPE FRANCE AUDIT, Groupement d'Intérêt
Economique, 76-78 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 308 429 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 507 205
Marque française
Signe concerné : JACKIE HUTASSE
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12, 04/23
No national ou No d’enregistrement : 94 506 511
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GFA GROUPE FRANCE AUDIT
Date du dépôt : 15 FÉVRIER 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Classes de produits et de services : 33.
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY
CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable, 28,
rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE
No SIREN : 780 394 763
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 507 206
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 94 507 955
Marque française
Signe concerné : CFL COFRANLAIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ROGER RICHEZ
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SURAVENIR, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET
CONSEIL DE SURVEILLANCE, du Général Paulet, 29200 BREST
No SIREN : 330 033 127
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SURAVENIR, Monsieur Bernard LE BRAS, 232, rue du Général
Paulet, 29200 BREST.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 507 464
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AVEL, société par actions simplifiée, 16320 MAGNAC
LAVALETTE
No SIREN : 311 405 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVEL, 16320 MAGNAC LAVALETTE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 508 217
Marque française
Signe concerné : DISSOUT'VORE
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1994
Signe concerné : PREVI-OPTIONS
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : NUTRIBIO, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle, 80600 DOULLENS
No SIREN : 326 921 814
Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions
Simplifiée, 71 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 592 028 294
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 491 589
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 322 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 508 222
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 3, 4.
Signe concerné : PIAZZA
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 1, 2, 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DURAND PRODUCTION, Société
simplifiée, Zone Industrielle, 62440 HARNES
No SIREN : 330 045 030
153
par
actions
No national ou No d’enregistrement : 94 509 670
Marque française
Signe concerné : BIOCORRECTIVE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, A l'attention de Marianne TISSOT.
Date du dépôt : 3 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 94 508 642
Marque française
Signe concerné : D DURAND PRODUCTION (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1994
Classes de produits et de services : 3.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 1, 3, 4.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DURAND PRODUCTION, Société
simplifiée, Zone Industrielle, 62440 HARNES
No SIREN : 330 045 030
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, A l'attention de Marianne TISSOT.
No national ou No d’enregistrement : 94 509 671
Marque française
Signe concerné : PEPTISKIN
Date du dépôt : 3 MARS 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
No national ou No d’enregistrement : 94 508 643
Marque française
Signe concerné : ARECA (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M,
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
No national ou No d’enregistrement : 94 510 366
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Signe concerné : MASTER
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 10 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
No national ou No d’enregistrement : 94 510 198
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : JE L'AIME, JE LE VACCINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 MARS 1994
Classes de produits et de services : 2.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AMD, SAS, BD DES BRETONNIERES, 49124 SAINT
BARTHELEMY D ANJOU
No SIREN : 326 854 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMD, BD DES BRETONNIERES, 49124 SAINT BARTHELEMY D
ANJOU.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M,
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 510 914
Marque française
Signe concerné : RAM DAM (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 94 510 240
Marque française
Signe concerné : PAXMAN
Date du dépôt : 3 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 20, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ROWENTA FRANCE, SOCIETE PAR
SIMPLIFIEE, Chemin du virolet, 27200 VERNON
No SIREN : 301 859 880
ACTIONS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALOR, M. Arnaud SALLIOT, 112 chemin du moulin carron,
CS 10248, 69134 ECULLY CEDEX.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions
Simplifiée, 71 Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 306 289 307
No national ou No d’enregistrement : 94 511 329
Marque française
Signe concerné : STEAM'UP
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 317 835
Date du dépôt : 16 MARS 1994
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
155
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COUNTRY LIFE LLC., Société de droit américain, 101
Corporate Drive, New York, 11788 HAUPPAUGE, Etats-Unis
d'Amérique
Classes de produits et de services : 7.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 503 637
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Déclarant : IRISH LIFE ASSURANCE, PLC, Société constituée
selon les lois de la République d'Irlande, Irish Life Centre, Lower
Abbey Street, 1 DUBLIN, IRLANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, A l'attention de Marianne TISSOT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 512 708
Marque française
Signe concerné : DESERT ESSENCE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 511 928
Date du dépôt : 21 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Marque française
Signe concerné : IRISH LIFE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ETABLISSEMENTS JOCQUIN, Société par Actions
Simplifiée, Chemin Moulin Benoît, 80220 GAMACHES
No SIREN : 311 623 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179
BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCD, SAS, Parc d'activités de la Boisinière, 35530
SERVON SUR VILAINE
No SIREN : 318 289 634
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 429 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS LELOUP, 128 boulevard Saint Germain,
75006 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 512 794
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 512 214
Marque française
Signe concerné : LUISINA
Date du dépôt : 25 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Signe concerné : BOURLINGUEUR
Date du dépôt : 17 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 21.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KORG INC., société de droit japonais, 15-12,
Shimotakaido 1-chome, Suginami-ku, TOKYO 168-0073, JAPON
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 513 294
Marque française
Signe concerné : VOX
Date du dépôt : 29 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Classes de produits et de services : 9, 15.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 94 513 646
Déclarant : ANGLADE Isabelle, 14 rue Alfred de Vigny, 75008
PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Enregistrement concerné
Signe concerné : FLORACTIVE
Date du dépôt : 31 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
No national ou No d’enregistrement : 94 513 304
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VOLUME +
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 MARS 1994
Classes de produits et de services : 3, 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : THE LINCOLN ELECTRIC COMPANY, Société
constituée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, 22801 St. Clair
Avenue, Cleveland, OHIO 44117-119, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 94 513 648
Marque française
Signe concerné : PHYTOLACTUM
Date du dépôt : 31 MARS 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
No national ou No d’enregistrement : 94 513 597
Marque française
Signe concerné : STT
Date du dépôt : 30 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
157
No national ou No d’enregistrement : 94 514 321
Marque française
Signe concerné : CORNALINE
Date du dépôt : 28 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
No national ou No d’enregistrement : 94 514 319
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AMBRE
Date du dépôt : 28 MARS 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Classes de produits et de services : 13.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 514 320
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 514 322
Marque française
Signe concerné : BEGONIA
Marque française
Date du dépôt : 28 MARS 1994
Signe concerné : SIRIUS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Date du dépôt : 28 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Classes de produits et de services : 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 514 323
Marque française
Signe concerné : AMAZONITE
Date du dépôt : 28 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 191 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 94 514 334
Marque française
Signe concerné : PETUNIA
Date du dépôt : 28 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 94 514 324
Marque française
Signe concerné : OPALE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 MARS 1994
Classes de produits et de services : 13.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Classes de produits et de services : 13.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 514 335
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : AMETHYSTE
Date du dépôt : 28 MARS 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
No national ou No d’enregistrement : 94 514 332
Marque française
Signe concerné : ANEMONE
Date du dépôt : 28 MARS 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639
avenue de l'Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE
No SIREN : 393 253 851
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 181 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
159
No national ou No d’enregistrement : 94 514 936
Marque française
Signe concerné : RAVAPRET
Date du dépôt : 8 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
No national ou No d’enregistrement : 94 514 336
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CARINA
Date du dépôt : 28 MARS 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Classes de produits et de services : 19.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SAINT-GOBAIN WEBER, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, Rue de Brie, 77170 SERVON
No SIREN : 572 060 325
Classes de produits et de services : 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : SAINT-GOBAIN WEBER, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, Rue de Brie, 77170 SERVON
No SIREN : 572 060 325
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 514 937
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 514 935
Marque française
Signe concerné : RAVAMUR
Signe concerné : RAVARAPID
Date du dépôt : 8 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Date du dépôt : 8 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 19.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : McDonald's International Property Company Ltd,
Société de l'Etat du Delaware, 2711 Centerville Road, Suite 400,
19808 WILMINGTON, Delaware, Etats Unis d'Amérique
Déclarant : SAINT-GOBAIN WEBER, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, Rue de Brie, 77170 SERVON
No SIREN : 572 060 325
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA PIPER UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 515 036
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MCTRIPLE
Date du dépôt : 12 AVRIL 1994
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Déclarant : EUROFOURS, Société Anonyme, 577 Rue Célestin
Hennion, 59144 GOMMEGNIES
No SIREN : 397 573 361
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 270 788
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179
BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ROWENTA FRANCE, SOCIETE PAR
SIMPLIFIEE, Chemin du virolet, 27200 VERNON
No SIREN : 301 859 880
ACTIONS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALOR, M. Arnaud SALLIOT, 112 chemin du moulin carron,
CS 10248, 69134 ECULLY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 515 839
Marque française
Signe concerné : BOUTON
Date du dépôt : 11 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
No national ou No d’enregistrement : 94 515 071
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DYMBO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AVRIL 1994
Classes de produits et de services : 11, 20, 37.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : VWR INTERNATIONAL, Société par actions
simplifiée, 201 rue Carnot, 94120 FONTENAY SOUS BOIS
No SIREN : 421 287 855
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 292 882
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCEA Philippe et Véronique JEAN, SCEA, Chateau
Chadenne, 33126 SAINT AIGNAN
No SIREN : 428 583 850
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Philippe et Véronique JEAN, Chateau Chadenne, 33126
SAINT AIGNAN.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 516 298
Marque française
Signe concerné : EMBASAFE
Date du dépôt : 18 AVRIL 1994
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/31
No national ou No d’enregistrement : 94 515 110
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU HAUT-PICAT
Date du dépôt : 5 AVRIL 1994
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Classes de produits et de services : 9.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEB S.A, Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du Petit
Bois, BP 172, 69134 ECULLY Cedex
No SIREN : 300 349 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALOR, M. Arnaud SALLIOT, 112 chemin du Moulin Carron,
CS 10248, 69134 ECULLY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 516 716
161
No national ou No d’enregistrement : 94 517 331
Marque française
Signe concerné : STRATIMO
Date du dépôt : 22 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Marque française
Signe concerné : ULTIMATE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Classes de produits et de services : 7, 11.
Déclarant : SCD, SAS, Parc d'activités de la Boisinière, 35530
SERVON SUR VILAINE
No SIREN : 318 289 634
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 429 877
Déclarant : NEXT RETAIL LIMITED, Société régie par les lois
anglaises, Destford Road, Enderby, LEICESTER LE9 5AT,
ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 240 607
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS LELOUP, 128 boulevard Saint Germain,
75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 517 354
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 517 220
Marque française
Marque française
Signe concerné : EWI
Date du dépôt : 26 AVRIL 1994
Signe concerné : NX (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 21.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant :
SOCIETE
PARISIENNE
DE
PARFUMS
ET
COSMETIQUES, S.A.S, 11 RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS
No SIREN : 351 644 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 517 915
Marque française
Signe concerné : RICH MAN
Date du dépôt : 28 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : McDonald's International Property Company Ltd,
Société de l'Etat du Delaware, 2711 Centerville Road, Suite 400,
19808 WILMINGTON, Delaware, Etats Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 182 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA PIPER UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant :
SOCIETE
PARISIENNE
DE
PARFUMS
ET
COSMETIQUES, S.A.S, 11 RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS
o
N SIREN : 351 644 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 94 520 315
Marque française
Signe concerné : MCDONUT
Date du dépôt : 16 MAI 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 94 517 916
Marque française
Signe concerné : SANDRA
Date du dépôt : 28 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ELECTRICITE DE FRANCE, Société Anonyme, 22-30,
Avenue de Wagram, 75008 PARIS
No SIREN : 552 081 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 94 522 700
Déclarant :
SOCIETE
PARISIENNE
DE
PARFUMS
ET
COSMETIQUES, S.A.S, 11 RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS
o
N SIREN : 351 644 562
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 1er JUIN 1994
Signe concerné : OPTIMIA
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/33
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 517 917
Marque française
Signe concerné : IDENTITY MAN
Date du dépôt : 28 AVRIL 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Marque No 03 3 256 024 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Centre d'Information sur l'Eau, Association Loi 1901,
5 rue Royale, 75008 PARIS
No SIREN : 401 644 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delphine MONTBOBIER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 99 803 464
Marque française
Signe concerné : MOMES.NET (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 JUILLET 1999
Enregistrement concerné
o
163
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 99/53
o
N national ou N d’enregistrement : 95 585 850
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : C.I.eau CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU
(semi-figurative)
Date du dépôt : 28 AOÛT 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42,
45.
Marque No 04 3 283 511 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : 4'IMMO, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 4,
rue JEANNE D'ARC, 44000 NANTES
No SIREN : 447 621 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL 4'IMMO, Monsieur Thierry PENNANEC'H, 4, rue JEANNE
D'ARC, 44000 NANTES.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29,
No national ou No d’enregistrement : 03 3 223 421
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Signe concerné : 4'IMMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MAI 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
No national ou No d’enregistrement : 99 781 895
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOGECOMMERCE
Date du dépôt : 19 MARS 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MTSNEXT LIMITED, Société de droit britannique, 10
PATERNOSTER SQUARE, LONDRES EC4M 7 LS, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 9, 35, 36, 38, 41, 42.
Marque No 03 3 264 754 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2009
Déclarant : DOCTISSIMO EDITION, Société Anonyme, 33 rue
Raffet, 75016 PARIS
No SIREN : 428 890 366
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 476 911 - 477 050
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS
INTERNATIONAL,
39
rue
Fessart,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
No national ou No d’enregistrement : 03 3 223 909
Marque française
Signe concerné : EMTX
Date du dépôt : 6 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41.
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par
actions simplifiée, Z.I. Saint Cosmes, Rue Jules Verne, 37520 LA
RICHE
No SIREN : 391 630 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHAM, société par actions simplifiée, Parc du
Moulin, 11, rue du Saule Trapu, 91300 MASSY
No SIREN : 444 768 550
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 225 110
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 239
Marque française
Signe concerné : TER (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FAHRENHEIT
Date du dépôt : 14 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20, 39, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
Déclarant : SWING-WS, Société par Actions Simplifiée, ZAC du
Parc des Activités des Travails, 17 Chemin des Travails, 06800
CAGNES-SUR-MER
No SIREN : 440 228 666
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BLUE LOBSTER COMPANY, Sarl, 28 RUE NEUVE
SAINTE CATHERINE, 13007 MARSEILLE
No SIREN : 448 655 019
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLUE LOBSTER COMPANY, M Cedric SARDI, GERANT, 28 rue
Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 437
Marque française
Signe concerné : SWING WS (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MAI 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
No national ou No d’enregistrement : 03 3 226 821
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BLUELOBSTER (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 37, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 25.
Déclarant : SWING-WS, Société par Actions Simplifiée, ZAC du
Parc des Activités des Travails, 17 Chemin des Travails, 06800
CAGNES-SUR-MER
No SIREN : 440 228 666
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 438
Marque française
Signe concerné : SWING-WS
Date du dépôt : 27 MAI 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Portée du renouvellement
165
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 25, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PO PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée,
9 rue des Moines, 75017 PARIS
No SIREN : 444 213 177
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 37, 38, 42, 45.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 228 222
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MOUSELLI PIERRE, 228 rue de courcelles, 75017
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOUSELLI Pierre, 228 rue de courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FAN PASCAL OBISPO (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 930
Marque française
Signe concerné : EDITIONS DE LA BUTTE MONTMARTRE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 MAI 2003
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28,
35, 38, 41, 42, 45.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : St. Croix Forge Inc., Société organisée selon les Lois
de l'Etat du Minnesota, 5195 Scandia Trail, Lieu-dit Forest Lake,
MINNESOTA 55025, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MOUSELLI PIERRE, 228 rue de courcelles, 75017
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOUSELLI Pierre, 228 rue de courcelles, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 228 918
Marque française
Signe concerné : CONCORDE
Date du dépôt : 4 JUIN 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 932
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Pierrot Le Loup
Date du dépôt : 30 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2013
Déclarant : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme, Le
Ponant de Paris, 27 rue Leblanc, 75015 PARIS
No SIREN : 480 107 911
No national ou No d’enregistrement : 03 3 230 519
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 383
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle
(WRS/AJIG), Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSYCRAMAYEL.
Signe concerné : EDEN'S CAR (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 793
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MARS
Date du dépôt : 10 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 12, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MAI 2013
Déclarant : TAGERIM GESTION IMMOBILIERE, SAS, 51 RUE
FRANCOIS 1ER, 75008 PARIS
No SIREN : 311 223 796
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAGERIM, 51 RUE FRANCOIS 1ER, 75008 PARIS.
Déclarant : ARONDEL DORIS, 83 Boulevard Richard Lenoir,
75011 PARIS
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 612 699
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 327
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARONDEL DORIS, 83 Bd Richard Lenoir, 75011 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 969
Marque française
Signe concerné : NEÏOMI
Signe concerné : TAGERIM (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Date du dépôt : 11 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EASTMAN KODAK COMPANY, société organisée
selon les lois du Delaware, 401-7 Meritt, 06851 NORWALK CT,
Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : GWELTAS, SARL, 6 ALLEE DU DOLMEN, 56000
VANNES
No SIREN : 794 533 539
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 609 301
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAMET GILDAS, 11 RUE GABRIEL PERI, 56700 HENNEBONT.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 444 724
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf Belgium, 187 Chaussée de la Hulpe,
BRUXELLES, Belgique.
1170
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 684
Marque française
Signe concerné : FLEXCEL
167
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Date du dépôt : 16 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL FRANCE, SAS, Bâtiment 521, 10 Rue
Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 407 775 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 7, 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2013
Déclarant : NICOLAS NATHALY, 68 rue amelot, 75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICOLAS Nathaly, 68 rue amelot, 75011 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 810
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 397
Marque française
Signe concerné : ON A ECHANGE NOS MAMANS
Date du dépôt : 21 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Marque française
Signe concerné : Esprit Cuisine Cours de Nathaly Nicolas (semifigurative)
Date du dépôt : 29 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 25, 28, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Plossu Serge, 56 Rue Maurice Flandin, 69003 LYON
Classes de produits et de services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge Plossu, 56 Rue Maurice Flandin, 69003 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions
simplifiée, 41, rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 317 288 389
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 737
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 609 568
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDUCIAL INFORMATIQUE, c/o FIDUCIAL, Direction juridique, R.
Mayollet, 38, rue Sergent Michel Berthet, 69258 LYON Cedex 09.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DROLES DE MATHS!
Date du dépôt : 26 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 267
Marque française
Signe concerné : TEQUILA! (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 42.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU
LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, 143 RUE BLOMET, 75015
PARIS
No SIREN : 538 518 473
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 601 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, LUC GUEMY, 29 QUAI
FRANCOIS MITTERRAND, 44273 NANTES CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 300
Marque française
Signe concerné : OFS PORTAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 237
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MUTUELLE SANTEVIE UMT (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : J & M PLAST, Société par actions simplifiée, Plaine
de Pirolles, 43590 BEAUZAC
No SIREN : 441 835 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Déclarant : OKXO Réseau, SARL, 33 square Raymond ARON,
76130 MONT SAINT AIGNAN
No SIREN : 529 956 054
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 577 351
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 314
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LORETTE & BEAUCAMP, 20 rue Raymond ARON, BP 533, 76824
MONT SAINT AIGNAN CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TIRSAC (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 683
Marque française
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Signe concerné : OKXO (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 14, 20, 21, 24, 25, 27, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LUBEXCEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
ACTIPOLE 85, 85170 BELLEVILLE SUR VIE
No SIREN : 450 039 722
Déclarant : OFS PORTAL LLC, Société de droit américain, 1330
Post Oak Blvd., Suite 2025, 77056 HOUSTON, Texas, ETATSUNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 705
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau,
75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUBEXCEL, Chez GROUPE DUBREUIL, Actipôle 85, BP 42, 85170
BELLEVILLE SUR VIE.
BOPI 14/03 - VOL. II
169
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 958
Marque française
Signe concerné : LUBEXCEL
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2013
Déclarant : STE COOPERATIVE AGRICOLE “ LE CELLIER DE
LAURE ”, SCA, 1, avenue Agricol Viala, 13550 NOVES
No SIREN : 782 750 822
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classes de produits et de services : 4, 16, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JANKOVIC Jean-Benoît, 21, rue Jean Jaurès, 92600
ASNIERES SUR SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Benoît JANKOVIC, 21, rue Jean Jaurès, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 250 004
Marque française
Signe concerné : ANTOINE DE BOURNISSAC
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 694
Marque française
Signe concerné : CV Tracker
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Déclarant : AU PIED DE COCHON, Société par
Simplifiées, 9 Rue du Quatre Septembre, 75002 PARIS
No SIREN : 302 971 668
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 Rue Paul Valéry,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 250 592
Déclarant : WAÏ TV, S.A.R.L., 34 AVENUE DES CHAMPSELYSEES, 75008 PARIS
No SIREN : 429 949 175
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WAÏ TV, 34 AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS.
Signe concerné : AU PIED DE COCHON (Semi-figurative)
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
No national ou No d’enregistrement : 03 3 249 964
Marque française
Signe concerné : LE GRAND EXAMEN
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 29, 30, 32, 33, 35, 43.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : RENOUF Annick, 48 rue Hoche, 78800 HOUILLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annick Renouf Bailleul, 48 rue Hoche, 78800 HOUILLES.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 252 438
Marque française
Signe concerné : COPROTEC (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 251 595
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CELI (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 45.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2013
Déclarant : ATEKIAN GERARD, 78 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATEKIAN GERARD, 78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, PARIS
75008.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FRONT LINE, Société par actions simplifiée, 20 RUE
AMPERE, 93200 SAINT DENIS
No SIREN : 421 920 307
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 401 935
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 005
Marque française
Signe concerné : LOCAGEST
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 252 041
Marque française
Signe concerné : KING RADIO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DUPONT Patrice, 969 Boulevard de la corniche,
06250 MOUGINS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice DUPONT, 969 Boulevard de la corniche,
MOUGINS.
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 25, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 772
Déclarant :
ASSOCIATION
DES
PROFESSIONNELS
DE
L'ENERGIE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL 1924, 6 RUE DES
BONNES GENS, 68000 COLMAR
No SIREN : 393 869 185
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE, 6 RUE
DES BONNES GENS, 68000 COLMAR.
06250
Signe concerné : GREEN ART (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
171
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS, 1 bis avenue
de la République, 75541 PARIS Cedex 11
No SIREN : 341 965 259
Classes de produits et de services : 16, 35, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Robert MONTEUX, Président, LE REVENU FRANCAIS
EDITIONS, 1 bis avenue de la République, 75541 PARIS
Cedex 11.
Déclarant : LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS, 1 bis avenue
de la République, 75541 PARIS Cedex 11
No SIREN : 341 965 259
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Robert MONTEUX, Président, LE REVENU FRANCAIS
EDITIONS, 1 bis avenue de la République, 75541 PARIS
Cedex 11.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 837
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 834
Marque française
Signe concerné : LA LETTRE PRIVEE DE L'ACADEMIE DE LA
FINANCE
Signe concerné : STARS DE LA BOURSE ET DES PLACEMENTS
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42,
45.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS, 1 bis avenue
de la République, 75541 PARIS Cedex 11
No SIREN : 341 965 259
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS, 1 bis avenue
de la République, 75541 PARIS Cedex 11
No SIREN : 341 965 259
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Robert MONTEUX, Président, LE REVENU FRANCAIS
EDITIONS, 1 bis avenue de la République, 75541 PARIS
Cedex 11.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Robert MONTEUX, Président, LE REVENU FRANCAIS
EDITIONS, 1 bis avenue de la République, 75541 PARIS
Cedex 11.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 835
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 838
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE REVENU INTERNET
Signe concerné : STARS DE LA FINANCE
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2003
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42,
45.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42,
45.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MALGAJATA, Société à responsabilité de droit
luxembourgeois, 41 avenue de la Liberté, L 1930 LUXEMBOURG,
LUXEMBOURG
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 495 448
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 291
Marque française
Signe concerné : MA SOIREE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 968
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FOR PRINCESS ONLY
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : ALAIN MIKLI INTERNATIONAL, S.A.S., 30 rue de
Campo Formio, 75013 PARIS
No SIREN : 313 767 360
Classes de produits et de services : 3.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 500 727
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIGNOBLES LEVEQUE, SAS à Directoire et Conseil
de surveillance, Chateau de Chantegrive, 33720 PODENSAC
No SIREN : 424 389 005
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet JOUANNEAU FRESSANGES DU BOST, 6 Grand'Rue,
33640 PORTETS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 316
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 109
Marque française
Marque française
Signe concerné : HELP
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
Signe concerné : CHATEAU DE CHANTEGRIVE – CAROLINE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : KHOUALED Jérôme, 15 Avenue Stalingrad, 95100
ARGENTEUIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérôme KHOUALED, 15 Avenue Stalingrad, 95100 ARGENTEUIL.
Déclarant : LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme, Zone
Industrielle, 41350 VINEUIL
No SIREN : 780 054 474
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
173
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 358
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2, 17, 19.
Signe concerné : PAIEMENT PERSO
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : IOUALALEN MAHDI, 14 RUE ANTONIN RAYNAUD,
92200 LEVALLOIS PERRET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAHDI IOUALALEN, 14 RUE ANTONIN RAYNAUD, 92200
LEVALLOIS PERRET.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 652
Déclarant : HAUTES ETUDES INDUSTRIELLES, Association loi
1901, 13 rue de Toul, 59046 LILLE CEDEX
No SIREN : 783 706 997
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle,
10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Signe concerné : Gilles CANTUEL Parfums Paris
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 366
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné :
figurative)
HEI
Hautes
Etudes
d'Ingénieurs
(semi-
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : IOUALALEN MAHDI, 14 RUE ANTONIN RAYNAUD,
92200 LEVALLOIS PERRET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAHDI IOUALALEN, 14 RUE ANTONIN RAYNAUD, 92200
LEVALLOIS PERRET.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PPG AC-France, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, Grande
Bretagne.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 654
Marque française
Signe concerné : Gili
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 544
Marque française
Signe concerné : 1888
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EDITIALIS, SAS, 160 bis rue de Paris, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 848
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLP AVOCATS, 19 rue Ampère, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE JEU DU COUCOU
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 710
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Marque française
Signe concerné : AM Edition
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 847
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 850
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES Z'INFOMANS
Signe concerné : LE MEILLEUR DU PRIME
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Déclarant : PRODHOMME Bernard, 23 Rue de l'Orangerie, 78000
VERSAILLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard PRODHOMME, 23 Rue de l'Orangerie,
VERSAILLES.
78000
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 875
Marque française
Signe concerné : AUDITHERM (semi-figurative)
175
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ECOLE
CENTRALE D'ELECTRONIQUE AGECE, Association régie par la
loi du 1er juillet 1901, 37 QUAI DE GRENELLE, 75007 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 477 830
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TERMET SOLEFI, Société à responsabilité limitée à
associé unique, ZA de La Forêt, 72470 CHAMPAGNE
No SIREN : 353 710 924
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 890
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 909
Marque française
Signe concerné : ECE – ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE
ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE GROUPE ECE (semifigurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
Marque française
Signe concerné : TERMET
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ECOLE
CENTRALE D'ELECTRONIQUE AGECE, Association régie par la
loi du 1er juillet 1901, 37 QUAI DE GRENELLE, 75007 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 477 830
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE
L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL, Société anonyme, 2-10 rue
Sextius Michel, 75015 PARIS
No SIREN : 383 023 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 908
Marque française
Signe concerné : ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE
GROUPE ECE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 911
Marque française
Signe concerné : ECTEI – ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES
DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ECTEI UNE ECOLE DU
GROUPE ECE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 024
Classes de produits et de services : 16, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : OPTIMIA
Déclarant : GAURIN Michèle, 8 rue Jacques CARTIER CAUDRIC,
56270 PLOEMEUR
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAURIN Michèle, 8 rue JACQUES CARTIER CAUDRIC, 56270
PLOEMEUR.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 935
Marque française
Signe concerné : Kohann
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 39, 40, 42.
Marque No 94 522 700 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Opéra National de Paris, établissement public
national, 120 rue de Lyon, 75012 PARIS
No SIREN : 784 396 079
Classes de produits et de services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ELOUARD PASCAL, 90 rue Hector Berlioz, 44300
NANTES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR ELOUARD PASCAL, 90 RUE HECTOR BERLIOZ, 44300
NANTES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 089
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : Opera National de PARIS (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 001
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
Marque française
Signe concerné : LA MEMOIRE DE L'ORIGINE
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 12, 14, 15, 16, 18, 25, 28,
35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ELECTRICITE DE FRANCE, Société Anonyme, 22-30,
Avenue de Wagram, 75008 PARIS
No SIREN : 552 081 317
Déclarant : VANÇON Eric, 21 Chemin du bois basselin, 88100
SAINT DIE DES VOSGES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA Avocats, 52 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 322
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 19.
Signe concerné : A Actionnarial (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 718
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ABIDJAOUDI BOGHOSSIAN Stephanie, 9 Rue Victor
Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Stephanie ABIDJAOUDI BOGHOSSIAN, Chez
AFEICHE, 9 rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Mme
Marque française
Signe concerné : LES PRET A CUISINER DE CHARAL
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 326
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LALA ROSE
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 538 435
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2013
Déclarant : MADELINE Andre, 200 rue des Haies, 76160 SAINT
MARTIN DU VIVIER
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADELINE ANDRE, 200 rue des Haies, 76160 SAINT MARTIN DU
VIVIER.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 736
Marque française
Signe concerné : L'HERITAGE
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 366
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Signe concerné : COFRA STYL (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Classes de produits et de services : 25, 28, 38, 41.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BIANCA CARMELO, 61 avenue Jules Cantini, 13006
MARSEILLE
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 907
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Carmelo BIANCA, 61 avenue Jules Cantini, 13006
MARSEILLE.
Marque française
Signe concerné : MYOXINOL
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 862
Marque française
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Signe concerné : CB CARMELO BIANCA (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Classes de produits et de services : 14, 18, 25.
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BALLAND Gaétan, 20 avenue Honoré Serres, 31000
TOULOUSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gaétan BALLAND, 20 avenue Honoré Serres, BAL 9,
31000 TOULOUSE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 911
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 895
Marque française
Signe concerné : LE PIEGEUR PIEGE
Marque française
Signe concerné : GROUP MAN
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BASF Beauty Care Solutions France SAS, société par
actions simplifiées, 32, rue Saint Jean de Dieu, 69007 LYON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 611 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brandstock AG, -Renewals Dept.-, Rueckertstr. 1, 80336 MUNICH,
Allemagne.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 912
Marque française
Signe concerné : LE DINDON DE LA FARCE
179
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 33, 35.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/45
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS,
Société par actions simplifiée à associé unique, 11 BOULEVARD
DES ROSES, 69800 SAINT-PRIEST
No SIREN : 582 016 267
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 548 050
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Coquillard Granger Damien, 3 rue du Lac, 69003
LYON
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 343
Déclarant : Dupont-Larvet Alexis, 3 rue Princesse, 92140
CLAMART
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Damien Coquillard Granger, 3 rue du Lac, 69003 LYON.
Signe concerné : LA COLLINE
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 217
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HOME TEAM
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2013
Déclarant : LAVAIL LIONEL, 55 chemin del vives, Mas Bearn,
66000 PERPIGNAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Groupe Bigard, société anonyme, Zone Industrielle
de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 776 221 467
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 450 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIONEL LAVAIL, 55 CHEMIN DEL VIVES, MAS BEARN, 66000
PERPIGNAN.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 366
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 328
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIANDE DE BOEUF FLEUR DE BAVIERE (semifigurative)
Signe concerné : CULTURE VIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
180
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Groupe Bigard, société anonyme, Zone Industrielle
de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 776 221 467
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 545 666
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 393
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 367
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FLEUR DE BAVIERE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 394
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
o
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 257 392
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 395
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
181
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Déclarant : NRJ 12, Société à responsabilité limitée, 46-50
avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS
No SIREN : 403 268 501
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 418
Marque française
Signe concerné : “ VOUS ETES EN DIRECT ”
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 396
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 483
Marque française
Signe concerné : Concordances
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 397
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 489
Marque française
Signe concerné : Stratégie Pierre
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 486
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Stratégie Indice USA
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17, 04/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 490
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 487
Marque française
Signe concerné : Stratégie Indice Japon
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
Signe concerné : Stratègie Trimestrielle
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17, 04/34
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 491
Marque française
Signe concerné : Stratégie Indice Grande Bretagne
183
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17, 04/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 492
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 494
Marque française
Signe concerné : Stratégie France
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Signe concerné : Stratégie Or
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17, 04/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : RABOURDIN INDUSTRIE, Société anonyme, Parc
Gustave Eiffel, 4 avenue Gutenberg, BUSSY-SAINT-GEORGES,
77607 MARNE LA VALLEE CEDEX
No SIREN : 578 202 616
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75009 PARIS
No SIREN : 338 746 464
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 613 390
Déclarant : Legal & General Bank (France), SA, 58 rue de la
Victoire, 75009 PARIS
No SIREN : 341 911 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Legal & General (France), 58 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 592
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 493
Marque française
Marque française
Signe concerné : RINOX GR
Signe concerné : Stratégie Indice Allemagne
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 19.
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DELSUPEXHE PATRICK, 19 RUE DES ORMES, 95570
ATTAINVILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK DELSUPEXHE, 19 RUE DES ORMES,
ATTAINVILLE.
95570
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE
L'AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE, Association de droit
local, 9 rue Brûlée, 67002 STRASBOURG
No SIREN : 778 868 216
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE
L'AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE, 9 rue Brûlée, 67002
STRASBOURG.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 895
Marque française
Signe concerné : BIOVIVA
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/06
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 756
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DIMENSION VILLES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 1, 40, 44.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : Moynet Cécile, 89 bd Albert Camus, 49100 ANGERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moynet Cécile, 89 bd Albert Camus, 49100 ANGERS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2013
Déclarant : CALORIE FLUOR, SASU, 15 RUE HENRI BRISSON,
34500 BEZIERS
No SIREN : 492 267 588
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALORIE FLUOR, 15 RUE HENRI BRISSON, 34500 BEZIERS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 939
Marque française
Signe concerné : Cap plénitude Espace relaxation & de bien-être
(semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 869
Marque française
Signe concerné : Hifli-Balloons
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : CHOPIN TECHNOLOGIES, Société par actions
simplifiée, 20 avenue Marcellin Berthelot, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE
No SIREN : 403 156 441
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 579 321
Classes de produits et de services : 1, 6.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERAMBURE Conseil, 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 087
Marque française
Signe concerné : MIXOLAB
185
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 44.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Groupe Bigard, société anonyme, Zone Industrielle
de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 776 221 467
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GROUPE LUCIEN BARRIERE, Société par Actions
Simplifiée, 35, boulevard des Capucines, 75002 PARIS
No SIREN : 320 050 859
o
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 166
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 407 890 - 407 891
Signe concerné : STEAK'N GRILL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 115
Marque française
Signe concerné : CASINO BARRIERE LES PRNCES
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé
unique, Zone Industrielle de Bellitourne, 53200 AZÉ
No SIREN : 433 987 492
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 131
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 173
Marque française
Signe concerné : LE PLUS GRAND HIT DE TOUS LES TEMPS
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Aqualib (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SPEAR'HIT, SARL, 10 rue du Colisée, 75008 PARIS
No SIREN : 434 183 398
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 341
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPEAR'HIT, 10 rue du Colisée, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MUSEE NOMADE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 185
Marque française
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Signe concerné : SPEAR'HIT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 35.
Déclarant : VIVA LA VIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 27
RUE ESPRIT DES LOIS, 33100 BORDEAUX
No SIREN : 485 161 103
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 458 222
Déclarant : SCEA Avi, SCEA, 17 route Brune, 33750 CROIGNON
No SIREN : 394 943 021
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Avi, 17 Route Brune, 33750 CROIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUIS FAGNIEZ, 11 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU, 33100
BORDEAUX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 720
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 258 212
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LARTIGUE CADET
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2003
Signe concerné : VIVA LA VIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/45
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COLBERT GREGORY, 210 East 5th Street, 10003 NEW
YORK, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 459 813
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 35, 41, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEMANTIS, SARL, 21, rue Jean Jaurès, 92600
ASNIERES SUR SEINE
No SIREN : 440 588 983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Benoît JANKOVIC, 21, rue Jean Jaurès, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 752
Marque française
Signe concerné : Sémantis
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
187
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MERIDJEN Gilles, 11, chaussée La Muette, 75016
PARIS
Portée du renouvellement
Déclarant : LALOUM Stéphane, 15, rue Clément Bayard, 92300
LEVALLOIS-PERRET
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ATMARK, Me DEGRAVE Christophe, 16, rue Milton,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHACCOUR CHUCRI HENRI, 187 RUE DU FBG. SAINT
HONORE, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chaccour Chucri Henri, 187 Rue du Fbg. Saint Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 006
Marque française
Signe concerné : OPTICAL DISCOUNT
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 881
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EDITIONS JEUNE LEVRIER
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9, 10, 16, 36, 38, 40, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 Avenue du Président
Wilson, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIR PRODUCTIONS, 50 Avenue du Président Wilson, 93210 LA
PLAINE SAINT DENIS.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SERRU Isabelle, 50, boulevard FLANDRIN, 75116
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 101
Marque française
Signe concerné : LE COFFRE
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 963
Marque française
Signe concerné : ISOSELL
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 38, 41.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MICHOWER HENRI, 82 RUE DE LA FAISANDERIE,
75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI MICHOWER, 82 RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 206
Marque française
Signe concerné : N NOYON Calais (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 126
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : URBIKE
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 26.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
Classes de produits et de services : 9, 12, 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Select TT, Société par actions simplifiées
unipersonnelle, 94 bis, avenue de Suffren, 75015 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chiever B.V., Alice E.G. Slabbaert, Barbara Strozzilaan 201, 1083
HN AMSTERDAM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 207
Marque française
Signe concerné : N NOYON Calais (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 131
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Observ'RH
Classes de produits et de services : 24, 26.
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 208
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
Signe concerné : N NOYON (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 26.
189
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 211
Marque française
Signe concerné : NOYON
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 209
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 26.
Marque française
Signe concerné : N (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 26.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 212
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : La dentelle a un nom (semi-figurative)
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 210
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 26.
Marque française
Signe concerné : CREATEUR DE DENTELLES CREATOR OF LACE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 239
Marque française
Signe concerné : LUCKY LETTERS
Déclarant : ETS LUCIEN NOYON & CIE, SAS, rue des Salines,
62100 CALAIS
No SIREN : 325 365 674
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS LUCIEN NOYON & CIE, rue des Salines, 62100 CALAIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 32, 33, 34,
35, 38, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TONYX, sarl, ZI de Saint Jean de Soudain, 38110 LA
TOUR DU PIN
No SIREN : 303 252 183
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tonyx, ZI de Saint Jean de Soudain, 38110 LA TOUR DU PIN.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : UTEL, Société par Actions Simplifiée, 45, rue du
Cardinal Lemoine, 75005 PARIS
No SIREN : 429 423 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 417
Marque française
Signe concerné : Olina
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 363
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MIAOO
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TRENTESAUX-BROCHIER SA, Société Anonyme, Rue
Sommeiller, Zone d'Activité Hexapole, 73420 MERY
No SIREN : 344 952 536
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CARPLAND LOISIRS, SARL, 4 PROMENADE DES
CRAYES, 71270 CHARETTE-VARENNES
No SIREN : 410 921 308
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPLAND LOISIRS, 4 PROMENADE DES CRAYES, 71270
CHARETTE-VARENNES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 467
Marque française
Signe concerné : ISOLITHE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 399
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Marque française
Signe concerné : CARPLAND
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GRYNBERG Laurent, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE
BENITE
Classes de produits et de services : 28, 29, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent GRYNBERG, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE BENITE.
BOPI 14/03 - VOL. II
191
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 538
Marque française
Signe concerné : Tafarit
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Socopa Viandes, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 508 513 785
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 460 901 - 515 339
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 838
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 615
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : KERGUELEN (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : TILT, Société à responsabilité limitée, 14 rue du
Cottage, 89700 TONNERRE
No SIREN : 401 566 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle,
10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 839
Marque française
Signe concerné : CHARAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 700
Marque française
Signe concerné : AWAX
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SAINT HONORE PARIS, SAS, ZA, BP 31, 25140
CHARQUEMONT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINT HONORE PARIS, ZA, BP 31, 25140 CHARQUEMONT.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 259 906
Marque française
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : SANEF, Société Anonyme, 30 Boulevard Gallieni,
92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 632 050 019
Signe concerné : La Carrée
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 039
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 14.
Signe concerné : SANEF TELECOMS
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EXPROM, 5 route de Jerba, 4170 ZARZIS, TUNISIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH, 13 rue Roux de Brignoles,
13006 MARSEILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 938
Marque française
Signe concerné : EL MANAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square Alain Fournier, 75014
PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue George Politzer, 78190
TRAPPES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 044
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EXPROM, 5 route de Jerba, 4170 ZARZIS, TUNISIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH, 13 rue Roux de Brignoles,
13006 MARSEILLE.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE NÉGOCIANT EN THÉ
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 939
Marque française
Signe concerné : TONNARA (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
193
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square alain Fournier, 75014
PARIS
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 051
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue Georges Politzer, 78190
TRAPPES.
Signe concerné : THÉ des AMAZONES
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 046
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : THÉ de la MOUKÈRE de SIDI KAOUKI
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square Alain Fournier, 75014
PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square Alain Fournier, 75014
PARIS
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue George Politzer, 78190
TRAPPES.
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue George Politzer, 78190
TRAPPES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 048
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 053
Marque française
Signe concerné : THÉ des NYMPHES
Marque française
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Signe concerné : RÊVERIE SUR LA NÉVA
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square Alain Fournier, 75014
PARIS
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue George Politzer, 78190
TRAPPES.
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square alain Fournier, 75014
PARIS
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue Georges Politzer, 78190
TRAPPES.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 054
Marque française
Signe concerné : THÉ MÉLANGE LES COPAINS D'ABORD
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square Alain Fournier, 75014
PARIS
Portée du renouvellement
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue George Politzer, 78190
TRAPPES.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SCALA Olivier, 14 Square alain Fournier, 75014
PARIS
Déclarant : Ets George CANNON, SAS, 25 bis Avenue Georges
Politzer, 78190 TRAPPES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets George CANNON, 25 bis Avenue Georges Politzer, 78190
TRAPPES.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 068
Marque française
Signe concerné : LE THÉÂTRE DES THÉS
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 055
Marque française
Signe concerné : LA LÉGENDE DES THÉS
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : RACING CLUB DE FRANCE, association régie par la
loi de 1901, 5 rue Eblé, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Anne Binder, Conseil Travailleur Indépendant, 33, rue
Paul Valéry, 75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 072
Marque française
Signe concerné : RCF RACING CLUB DE FRANCE Depuis 1882
(semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 066
Marque française
Signe concerné : ADMINISTRANCE
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28, 41.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : RACING CLUB DE FRANCE, association régie par la
loi de 1901, 5 rue Eblé, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
195
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 080
Marque française
Signe concerné : SKOTTEL BARBECUE
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 076
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RCF 92
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 11.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DRAY Frédéric, 14 rue de la Douane, 13007
MARSEILLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Frédéric Dray, 14 rue de la Douane, 13007 MARSEILLE.
Classes de produits et de services : 18, 25, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 122
Déclarant : RACING CLUB DE FRANCE, association régie par la
loi de 1901, 5 rue Eblé, 75007 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : ABIBA D
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 078
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : figurative
Classes de produits et de services : 3, 5, 14, 18, 25, 44.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée,
12 A rue Duhesme, 75018 PARIS
No SIREN : 349 311 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28, 41.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 170
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CADAC (PROPRIETARY) LIMITED, Société de droit
sud-africain, 7 Andersen Street, CONSTANTIA KLOOF 1709,
Afrique du Sud
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Marque française
Signe concerné : SORTEZ COUVERT
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 238
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : DATA IMMO CONSEIL EN IMMOBILIER
D'ENTREPRISE (semi-figurative)
Déclarant : COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée,
12 A rue Duhesme, 75018 PARIS
No SIREN : 349 311 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 173
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 36, 38.
Signe concerné : T'ES où? (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : LA BOITE A OUTILS, Société par actions simplifiée, 2
rue Raymond Pitet, 38100 GRENOBLE
No SIREN : 779 463 223
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : KAOCRISP
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 180
Marque française
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Signe concerné : LA BOITE A OUTILS
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 35, 37, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DATA IMMO, 90 rue Ampère, 75017 PARIS
No SIREN : 424 787 208
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Camille BAUER, Avocat à la Cour, 47 rue de Chaillot,
75116 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 289
Marque française
Signe concerné : KACAOTINOS
197
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
er
Date du dépôt : 1 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 290
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 311
Marque française
Signe concerné : SWEET PUFFS
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Signe concerné : REFLEXES
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 312
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 292
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHOCO PUFFS
Signe concerné : ICE FLAKES
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : G.A.E.C de CAZAILLAN, G.A.E.C, 16 route des Petites
Granges, 33340 CIVRAC EN MEDOC
No SIREN : 319 229 001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
G.A.E.C de CAZAILLAN, 16 route des Petites Granges, 33340
CIVRAC EN MEDOC.
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 320
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Marque française
Signe concerné : Château la Chandelliere
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 313
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RICE PUFFS
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INVOLVEX S.A., Société de droit luxembourgeois, 1
rue Joseph Hackin, 1746 LUXEMBOURG, Luxembourg
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques et Modèles,
B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEVENDAY, SAS, RUE DE L'OBERWALD, 68360
SOULTZ HAUT-RHIN
No SIREN : 515 015 345
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVENDAY, SAS, Z.I., RUE DE L'OBERWALD, 68360 SOULTZ
HAUT-RHIN.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 381
Marque française
Signe concerné : METALUX
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 315
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GOLD PUFFS
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
29,
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 400
Marque française
Signe concerné : i-Transfert SG
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : RIMBERT JEAN PAUL, LES BROUSSES, 63550
PALLADUC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN PAUL RIMBERT, LES BROUSSES, 63550 PALLADUC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 553
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : INVOLVEX S.A., Société de droit luxembourgeois, 1
rue Joseph Hackin, 1746 LUXEMBOURG, Luxembourg
Signe concerné : Le Durolien
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques et Modèles,
B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/41
Enregistrement concerné
o
199
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 260 401
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : POLUX
Classes de produits et de services : 16, 18.
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE
PUBLICITE SNEEP, Société par actions simplifiée, 11/13 RUE
DES PETITS HOTELS, 75010 PARIS
No SIREN : 572 214 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18, rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : INVOLVEX S.A., Société de droit luxembourgeois, 1
rue Joseph Hackin, 1746 LUXEMBOURG, Luxembourg
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques et Modèles,
B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 701
Marque française
Signe concerné : LE GUIDE D'ACHAT DE L'OCCASION (semifigurative)
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 404
Marque française
Signe concerné : POKELUX
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE
PUBLICITE SNEEP, Société par actions simplifiée, 11/13 RUE
DES PETITS HOTELS, 75010 PARIS
No SIREN : 572 214 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18, rue Soleillet,
75020 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 911
Marque française
Signe concerné : marque tridimensionnelle
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 13/02
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 702
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L'ESSENTIEL DE L'OCCASION (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 21, 29, 30, 32, 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GDS BRETAGNE (ex. UBGDS), ASSOCIATION loi de
1901, 6 avenue E. Degas, BP 110, 56003 VANNES cedex
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDS BRETAGNE (ex. UBGDS), 6 avenue E. Degas, BP 110, 56003
VANNES cedex.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE
PUBLICITE SNEEP, Société par actions simplifiée, 11/13 RUE
DES PETITS HOTELS, 75010 PARIS
No SIREN : 572 214 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18, rue Soleillet,
75020 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 926
Marque française
Signe concerné : ELEVEUR INFIRMIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 260 703
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TOUT SUR L'OCCASION
Classes de produits et de services : 41, 44.
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : BIOFARMA, Société par Actions Simplifiée, 50, rue
Carnot, 92284 SURESNES Cedex
No SIREN : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 927
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SAVERGLASS, Société par actions simplifiée, 3 rue
de la Gare, 60960 FEUQUIERES
No SIREN : 525 721 189
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
BOPI 14/03 - VOL. II
201
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 219
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : OMKIDO Méthode ERIC JARLAND ACADÉMIE
INTERNATIONALE Culture Humaine Intégrale (semi-figurative)
Déclarant : GALLY Jocelyne –
Maréchaux, 38330 SAINT ISMIER
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
Louise,
195
Chemin
des
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALLY Jocelyne, 195 Chemin des Maréchaux, 38330 SAINT
ISMIER.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/04
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 994
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Q SEC (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 41, 44.
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant :
JOURDAIN
BRISCADIEU
Denis,
Gaubert,
32600
L'ISLE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 497 042 - 497 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8, rue de Saintonge, 75003
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Union nationale des syndicats autonomes, Syndicat
de salariés – Loi 1884, 21 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET
No SIREN : 400 600 748
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union nationale des syndicats autonomes, 21 Rue Jules Ferry,
93170 BAGNOLET.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 221
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 010
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Signe concerné : UNSA – TERRITORIALE – TERRITORIAUX – FPT
– FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JARLAND ERIC, 12 square Charles Cros, 78510 TRIEL
SUR SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JARLAND ERIC, 12 sq. Charles Cros, 78510 TRIEL S/ SEINE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par
actions simplifiée, 8 rue Leon Jouhaux, ZI PARIEST CROISSYBEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE 2
No SIREN : 738 200 716
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 289
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : IPADOL
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PEEK & CLOPPENBURG KG, Société de droit
allemand, Berliner Allee 2, 40212 DUSSELDORF, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bird & Bird A.A.R.P.I, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de
Paris, Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009
PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : paris chaussures, sarl, 28 rue meslay, 75003 PARIS
No SIREN : 325 975 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
paris chaussures, 28 rue meslay, 75003 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 402
Marque française
Signe concerné : P UND C
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 343
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AVANT-GOUT COLLECTION
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : PEEK & CLOPPENBURG KG, Société de droit
allemand, Berliner Allee 2, 40212 DUSSELDORF, Allemagne
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bird & Bird A.A.R.P.I, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de
Paris, Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009
PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ACE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 1 BIS
AVENUE DU 8 MAI 1945, 78280 GUYANCOURT
No SIREN : 353 604 614
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 405
Marque française
Signe concerné : PEEK UND CLOPPENBURG
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 396
Marque française
Signe concerné : Premi@ir (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Société CREIB – OMR, Société Anonyme, Rue
Alexandre Fourny, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
No SIREN : 389 212 648
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CLR JURIS, Maître Nicolas ROBIN, Société d'Avocats
inscrite au Barreau de RENNES, 2 A Rue du Pâtis Tatelin, 35700
RENNES.
203
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 610
Marque française
Signe concerné : HERBS OF – LES HERBES KEDEM (semifigurative)
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 412
Marque française
Signe concerné : Creib@ OMR INFORMATIQUE & SYSTEMES
D'IMPRESSION (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Déclarant : TRADE ALLIANCE, Société par actions simplifiée,
Parc d'Activités des Portes de Bretagne, 35530 SERVON-SURVILAINE
No SIREN : 450 570 577
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 649
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 491
Signe concerné : TRADE ALLIANCE
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHARAL
SAVEUR
ET
ENERGIE
(semi-
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 40.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GRASSES OF EDEN (Herbs of Kedem) Ltd., Société
de droit Israélien, Moshav Carmel, 90404 CARMEL, Israël
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Déclarant : Biard André, 3 rue des Dimes, bt 151, 01000 BOURG
EN BRESSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
André Biard, 3 rue des Dimes, bt 151, 01000 BOURG EN BRESSE.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 805
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
PARTICULIER
LE
PARTICULIER
AU
BOPI 14/03 - VOL. II
SERVICE
DU
Classes de produits et de services : 42.
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Déclarant : BIOGARAN, société par actions simplifiée, 15 bld
Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES
No SIREN : 405 113 598
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50 rue Carnot, 92284 SURESNES cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 889
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : Biard André, 3 rue des Dimes, BT 151, 01000 BOURG
EN BRESSE
Signe concerné : MEDIGARAN
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
André Biard, 3 rue des Dimes, BT 151, 01000 BOURG EN
BRESSE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 821
Marque française
Signe concerné : LES PARTICULIERS (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant :
LABORATOIRES
LEURQUIN
MEDIOLANUM,
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 68-88 RUE AMPERE, ZONE
INDUSTRIELLE DES CHANOUX, 93330 NEUILLY SUR MARNE
No SIREN : 552 035 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 991
Déclarant : NICOLAS Frédéric, 15 boulevard Jean Moulin, 29200
BREST
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DAVID TOURNEL, 12, rue d'Orléans, 44000 NANTES.
Signe concerné : LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM
(semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 877
Marque française
Signe concerné : Cabinet Frédéric Nicolas
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FILIGRANE,
RENNEMOULIN
No SIREN : 349 163 378
205
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
SARL,
1
rue
du
moulin,
78590
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 181
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FILIGRANE, 1 rue du moulin, 78590 RENNEMOULIN.
Signe concerné : D-STAR (semi-figurative)
Enregistrement concerné
o
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2003
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 262 030
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Marque française
Signe
concerné :
FILIGRANE
GRAPHIQUES (semi-figurative)
RESTAURATION
D'ARTS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Classes de produits et de services : 16, 37, 40, 41.
Déclarant : RAND FRERES, Société
boulevard Saint Martin, 75003 PARIS
No SIREN : 572 059 145
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CLARINS, Société anonyme à Directoire et Conseil de
surveillance, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 330 589 755
45-47-49
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
anonyme,
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 216
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : BALA BOOSTE
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 068
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2003
Marque française
Signe concerné : ZONE SOURIRE
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EUTELSAT S A, Société anonyme, 70 rue Balard,
75015 PARIS
No SIREN : 422 551 176
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 612 850
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Déclarant : Kao Kabushiki Kaisha, also trading as Kao
Corporation, Société de droit japonais, 14-10 Nihonbashi
Kayabacho, 1-chome, Chuo-ku, 1038210 TOKYO, Japon
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 416 287 - 611 168
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf Belgium, 187 Chaussée de la Hulpe,
BRUXELLES, Belgique.
1170
206
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 218
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SENSAI CELLULAR PERFORMANCE (semifigurative)
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 42, 44.
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20, 04/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NOCIBE FRANCE,
VILLENEUVE D'ASCQ
No SIREN : 388 872 566
2
Rue
de
Ticléni,
59650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 688
Déclarant : MALARDE Alain, kerfouler, 56310 BIEUZY LES EAUX,
Bretagne
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MALARDE Alain, kerfouler, 56310 BIEUZY LES EAUX.
Signe concerné : NOCIDOU
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 420
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARA'DEEP
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Classes de produits et de services : 3, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DE BEERS CENTENARY AG, Société de droit suisse,
Alpenstrasse 5, 6000 LUCERNE 6, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, SA, 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 17, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE RECHERCHE
INDUSTRIELLE, Société par actions simplifiée, 42 rue de
Longvic, 21300 CHENOVE
No SIREN : 451 085 229
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 731
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 428 803
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : UN DIAMANT EST ETERNEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/05
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 651
Marque française
Signe concerné : URGO VITAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 35.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Clarins Fragrance Group, Société par Actions
Simplifiée, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
No SIREN : 380 363 754
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 440 151
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
207
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 801
Marque française
Signe concerné : BABY LOOK (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 769
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EAU DE STAR
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LEN MEDICAL, S.A., 15 rue des Sablons, 75116
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEN MEDICAL, 15 rue des Sablons, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Office du Tourisme et des Congrès du Grand Lyon,
Association loi 1901, Place Bellecour, BP 2254, 69214 LYON
Cedex 02
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office du Tourisme et des Congrès du Grand Lyon, Place
Bellecour, BP 2254, 69214 LYON Cedex 02.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 874
Marque française
Signe concerné : INSUFFISANCE CARDIAQUE PRATIQUE (semifigurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 2003
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 773
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Marque française
Signe concerné : ONLY in LYON
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 21, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Socopa Viandes, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 508 513 785
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SABEL, SAS, RUE IRENE CARON, BP 14, 60390
AUNEUIL
No SIREN : 334 272 028
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABEL, RUE IRENE CARON, BP 14, 60390 AUNEUIL.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 507 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 895
Marque française
Signe concerné : L'ULTRA SAVOUREUX
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MATERIEL CABLE REALISATION, S.A.R.L, 84, rue
Alfred Sisley, 76620 LE HAVRE
No SIREN : 420 059 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATERIEL CABLE REALISATION, 84, rue Alfred Sisley, 76620 LE
HAVRE.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GROUPAMA GAN VIE, société anonyme, 8-10, rue
d'Astorg, 75008 PARIS
No SIREN : 340 427 616
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 546 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 041
Marque française
Signe concerné : ASSAINISSEMENT SERVICES (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 262 979
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GAN RETRAITE GARANTIE
Classes de produits et de services : 37, 42, 45.
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SEPTAM, SAS, 49, avenue de l'Europe, 92400
COURBEVOIE
No SIREN : 642 020 085
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEPTAM, Mr Dominique PINAULT, 49, avenue de l'Europe,
92400 COURBEVOIE.
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DOMAINE DE SAINT-SER, SARL, Domaine du Mas de
Bramefan, 13114 PUYLOUBIER
No SIREN : 342 254 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Clémence MARTIN-SISTERON, 170 boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 052
Marque française
Signe concerné : DIALCOM
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 004
Marque française
Signe concerné : SS Domaine de Saint Ser (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Privilege Communication,
Gambetta, 85000 LA ROCHE SUR YON
No SIREN : 310 369 400
SARL,
9
Avenue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Privilege Communication, 9 Avenue Gambetta, 85000 LA ROCHE
SUR YON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 367
209
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 461
Marque française
Signe concerné : BACTEROCOS
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Marque française
Signe concerné : Le Barigoule (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Enregistrement concerné
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 504
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 460
Signe concerné : COLOR CONFIDENCE
Marque française
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2003
Signe concerné : ASEPTYNOL
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Déclarant : LES DOMAINES BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE),
Société en Commandite par actions, 33, Rue de la Baume, 75008
PARIS
No SIREN : 308 382 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, Carole ROGER, 122, Rue Edouard Vaillant,
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 542
Marque française
Signe concerné : SERENADE
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 24, 26.
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIVA LA VIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 27
RUE ESPRIT DES LOIS, 33100 BORDEAUX
No SIREN : 485 161 103
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 458 221
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUIS FAGNIEZ, 11 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU, 33100
BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant :
SOCIETE
INDUSTRIELLE
LIMOUSINE
D'APPLICATION BIOLOGIQUE, Société anonyme, Madrias, 19130
OBJAT
No SIREN : 330 496 043
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 263 566
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 665
Marque française
Signe concerné : LES COIFFEURS DE VOS ENVIES
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VITANOL
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 35, 41, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Classes de produits et de services : 1.
Déclarant : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JACQUEMAIN,
Société Civile Immobilière, Route de Mont de Marsan
Martyandes, 40990 SAINT PAUL LES DAX
No SIREN : 349 318 444
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : V. LOUISON & Cie Division THIOLLIER, SAS, 52
chemin du Vieux St Just, ZI de la Verrerie, 42170 SAINT JUST
SAINT RAMBERT
No SIREN : 554 500 918
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 327
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
V. LOUISION & Cie Division THIOLLIER, 52 chemin du Vieux St
Just, ZI de la Verrerie, BP 227, 42170 SAINT JUST SAINT
RAMBERT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 751
Marque française
Signe concerné : Adour Océan
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 651
Marque française
Signe concerné : FILABRINS
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : Union Nationale de l'Artisanat des Métiers de
l'Ameublement, Syndicat professionnel constitué sous la forme
d'association régie par la loi du 21 mars 1884 complétée par la
loi du 12 mars 1920, 28 bis Avenue Daumesnil, 75012 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 184
Marque française
Signe concerné : BODY UP
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 803
Marque française
Signe concerné : ARTISANS EBENISTES DE FRANCE (semi
figurative)
211
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Classes de produits et de services : 20, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 50, rue
Carnot, 92284 SURESNES cedex
No SIREN : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 185
Marque française
Signe concerné : GO CLEAN
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 079
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FLUTELIUM
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 187
Marque française
Signe concerné : FINISH UP
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 578
Marque française
Signe concerné : Le Réseau Pharmacien
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 2003
Déclarant : ADEKA CORPORATION, société de droit japonais,
2-35 Higashiogu 7 – chome, Arakawa-ku, TOKYO 116-0012,
JAPON
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet A. BAROIS, 63, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 404
Marque française
Signe concerné : ADK CIZER
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 39, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SIGAFI, Société anonyme, Route des Mottes, 85210
SAINT JEAN DE BEUGNE
No SIREN : 377 564 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURICA, 82 Boulevard d'Angleterre, Le Victoria 76, BP 323, 85008
LA ROCHE SUR YON Cedex.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 584
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : LA BELLE REINE
Déclarant : MELOPHONE CONSULTORES E SERVIÇOS, S.A.,
Société anonyme de droit portugais, Rua Dr. Brito Câmara,
No 20, 1o, 9000 039 FUNCHAL, PORTUGAL
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 488
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Déclarant : SIGAFI, Société anonyme, Route des Mottes, 85210
SAINT JEAN DE BEUGNE
No SIREN : 377 564 240
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURICA, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323, 85008 LA ROCHE
SUR YON Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 585
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : CERP France, S.A., 13/15, rue de Calais, 75009 PARIS
No SIREN : 380 132 969
Signe concerné : Roger Sicard (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Marc KENESI, CERP France, 13/15, rue de Calais, 75009
PARIS.
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Déclarant : SIGAFI, Société anonyme, Route des Mottes, 85210
SAINT JEAN DE BEUGNE
No SIREN : 377 564 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURICA, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323, 85008 LA ROCHE
SUR YON Cedex.
213
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 674
Marque française
Signe concerné : FABRICATE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 586
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Marque française
Signe concerné : GACHETTE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU
VAR, Aéroport Toulon-Hyères, Boulevard de la Marine,
CS 60010, 83418 HYERES CEDEX
No SIREN : 188 300 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR,
AEROPORT TOULON-HYERES, Boulevard de la Marine,
CS 60010, 83418 HYERES CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : BIOFARMA, Société par Actions simplifiée, 50, rue
Carnot, 92284 SURESNES Cedex
No SIREN : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 719
Marque française
Signe concerné : THYMEDIUM
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 264 629
Marque française
Signe concerné : TRAVEL PARK CHEQUE DE STATIONNEMENT
(semi-figurative)
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39.
Déclarant : Ets PLANTIN, SARL, Usine de la Rolande, 84350
COURTHEZON
No SIREN : 562 620 070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur ABEILLE, Ets PLANTIN, SARL, Usine de la Rolande,
84350 COURTHEZON.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 736
Marque française
Classes de produits et de services : 37.
Signe concerné : NUTRITONIC
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
Marque No 99 781 895 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VILLAWEB, SARL, Rue Pierre MAUPERTUIS, 35170
BRUZ
No SIREN : 410 319 172
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMON & ASSOCIES, Maître Bernard LAMON, Rue de la Terre
Victoria, Parc EDONIA, Bât H, 35760 SAINT GREGOIRE.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Ets PLANTIN, SARL, Usine de la Rolande, 84350
COURTHEZON
No SIREN : 562 620 070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur ABEILLE, Ets PLANTIN, SARL, Usine de la Rolande,
84350 COURTHEZON.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 792
Marque française
Signe concerné : StandingVacances (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 741
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SOLUVIGNE
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BASF Beauty Care Solutions France SAS, société par
actions simplifiées, 32, rue Saint Jean de Dieu, 69007 LYON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 611 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brandstock AG, -Renewals Dept.-, Rueckertstr. 1, 80336 MUNICH,
Allemagne.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
Enregistrement concerné
29,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 893
Marque française
Signe concerné : ARGANYL
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 754
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOGECOMMERCE
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Classes de produits et de services : 1.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : HORIZANE SANTE, SARL, 400 FAMILLE LAURENS,
13854 AIX EN PROVENCE
No SIREN : 389 538 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HORIZANE SANTE, 400 FAMILLE LAURENS, 13854 AIX EN
PROVENCE.
215
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 215
Marque française
Signe concerné : TIJIBELLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 176
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Meeting
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COMPO FRANCE, Société par Actions simplifiée à
Associé Unique, Zone Industrielle, 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE
No SIREN : 345 408 272
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 426
Déclarant : THEATRE DE L'IMPREVU, Association Loi 1901, 108
RUE DE BOURGOGNE, 45000 ORLEANS
No SIREN : 377 823 463
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEATRE DE L'IMPREVU, Sylvie Gotteland, 108 RUE DE
BOURGOGNE, 45000 ORLÉANS.
Signe concerné : Barrière à insectes
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 185
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : THEATRE DE L'IMPREVU
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BARRY WRIGHT CORP., CORPORATION, 1013
CENTER ROAD, 19805-1297 WILMINGTON, DELAWARE, ETATSUNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, CARINE BRIAND, 2 RUE BALZAC, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LAGARDERE THEMATIQUES, Société par Actions
Simplifiée, 28 rue François 1er, 75008 PARIS
No SIREN : 350 787 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS
INTERNATIONAL,
39
rue
Fessart,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 537
Marque française
Signe concerné : VLIER
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PATISSERIE E. LADUREE, Société par actions
simplifiée, 344 avenue de la Marne, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
No SIREN : 572 045 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Socopa Viandes, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle de Kergostiou, 29300 QUIMPERLE
No SIREN : 508 513 785
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 507 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 658
Marque française
Signe concerné : PAEVA
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 626
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 3, 30, 43.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MARKHOR CONSULTING, Société à Responsabilité
Limitée, Chemin du Bon Logis, ROMANECHE, 01120 MONTLUEL
No SIREN : 437 845 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EVYSEM, EURL, 94 Faubourg du Temple, 75011
PARIS
No SIREN : 454 067 315
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVYSEM, 94 Faubourg du Temple, 75011 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 684
Marque française
Signe concerné : MARKHOR
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 646
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EVYSEM
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : BLAMANGIN Jean-Pierre, Boîte no 10, esc.A, 62, rue
Regnault, 75013 PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 512 289
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 266 024
Marque française
Signe concerné : BLAMUSIC
Date du dépôt : 5 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : LES LABORATOIRES SERVIER, société par actions
simplifiée, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES cedex
No SIREN : 085 480 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES LABORATOIRES SERVIER, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES
cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : IGOL FRANCE, Société par actions simplifiée, 614,
rue de Cagny, 80094 AMIENS
No SIREN : 784 694 648
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, A l'attention de Marianne TISSOT.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 266 429
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 266 145
Marque française
Signe concerné : EMULSCIE BIO AL
Date du dépôt : 6 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Fédération Française du Sport Automobile (FFSA),
Association loi 1901, 32, avenue de New York, 75781 PARIS
Cedex 16
No SIREN : 784 663 080
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française du Sport Automobile (FFSA), Nicolas
DESCHAUX, 32, avenue de New York, 75781 PARIS Cedex 16.
Classes de produits et de services : 1, 4.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 266 846
Déclarant : ATOS SE, Société anonyme, River Ouest, 80 Quai
Voltaire, 95870 BEZONS
No SIREN : 323 623 603
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2003
Signe concerné : GRAND PRIX DE FRANCE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 266 364
Marque française
Signe concerné : ATOS ORIGIN (SEMI-FIGURATIVE)
Date du dépôt : 7 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25.
Marque No 1 319 218 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Ets PLANTIN, SARL, Usine de la Rolande, 84350
COURTHEZON
No SIREN : 562 620 070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur ABEILLE, Ets PLANTIN, SARL, Usine de La Rolande,
84350 COURTHEZON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 266 855
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 078
Marque française
Signe concerné : 3.2.1.0
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PLANSTIM
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 7001 NEW BRUNSWICK, NEW
JERSEY, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 106
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 032
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA VIE EN COULEURS (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
Signe concerné : TRULOR
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE
EDIRADIO, Société anonyme, 22 rue Bayard, 75008 PARIS
No SIREN : 775 670 599
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 7001 NEW BRUNSWICK, NEW
JERSEY, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 107
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : LA VIE EN COULEURS
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée,
12 A rue Duhesme, 75018 PARIS
No SIREN : 349 311 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Classes de produits et de services : 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société Par
Simplifiée, 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY
No SIREN : 325 520 450
219
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 501
Marque française
Signe concerné : COUCOU C'EST NOUS
Date du dépôt : 14 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 467
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AMERICAN CHEESE
Classes de produits et de services : 16, 26, 35, 38, 41.
Date du dépôt : 14 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme,
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINTDENIS LA PLAINE
No SIREN : 437 723 844
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 488 284
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PREDICA – PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT
AGRICOLE, Société anonyme à conseil d'administration, 50/56
rue de la Procession, 75015 PARIS
No SIREN : 334 028 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ghyslaine RAJOT, Avocat à la Cour, 131 boulevard Malesherbes,
75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 758
Marque française
Signe concerné : PASS PREMIUM (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 2004
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/50
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 479
Marque française
Signe concerné : INITIAL RETRAITE VERTE
Date du dépôt : 14 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme,
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINTDENIS LA PLAINE
No SIREN : 437 723 844
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 488 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 762
Marque française
Signe concerné : PASS EVOLUTION (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 2004
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 760
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/50
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PASS NUMERIQUE
Date du dépôt : 15 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion
Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme, 170 bis
boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 726 194
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme,
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINTDENIS LA PLAINE
No SIREN : 437 723 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 488 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 761
Marque française
Signe concerné : PASS LIBERTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 2004
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme,
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINTDENIS LA PLAINE
No SIREN : 437 723 844
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 488 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 862
Marque française
Signe concerné : ON PEUT TOUT OSER AVEC BABETTE
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : NEPTUNE, Société par actions simplifiée, 42, rue
Rieussec, 78220 VIROFLAY
No SIREN : 380 172 171
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 865
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
figurative)
VITALITE
DES
ACTIFS
221
MARINS
(semi-
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 04 3 268 082
Déclarant : NEPTUNE, Société par actions simplifiée, 42, rue
Rieussec, 78220 VIROFLAY
No SIREN : 380 172 171
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
Signe concerné : SCENTLAB
Date du dépôt : 16 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 866
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CAP OCEAN 2 STEAKS HACHES DE LA MER
(semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 JANVIER 2004
Classes de produits et de services : 3, 35, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : GlaxoSmithKline Consumer Healthcare S.A., Société
de droit belge, Avenue Pascal 2-4-6, 1300 WAVRE, Belgique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CAFES FOLLIET, Société Anonyme, 683 rue de
Chantabord, 73000 CHAMBERY
No SIREN : 745 720 276
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 450 195
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 268 314
Marque française
Signe concerné : COMFORT STRIPS
Date du dépôt : 19 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
No national ou No d’enregistrement : 04 3 267 976
Marque française
Signe concerné : BLACK LABEL CHOKY (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GlaxoSmithKline Consumer Healthcare S.A., Société
de droit belge, Avenue Pascal 2-4-6, 1300 WAVRE, Belgique
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 04 3 268 568
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Signe concerné : CLIFFORD THE BIG RED DOG
Date du dépôt : 20 JANVIER 2004
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
No national ou No d’enregistrement : 04 3 268 315
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COREGA COMFORT STRIPS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 JANVIER 2004
Classes de produits et de services : 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée, ZA de la
Camusière, 49600 LE PUISET DORE
No SIREN : 383 473 196
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 268 839
Marque française
Signe concerné : MES PAINS A DORER
Date du dépôt : 21 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 268 509
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SOGETRADE NET
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 20 JANVIER 2004
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Portée du renouvellement
Déclarant : McDonald's International Property Company Ltd,
Société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Delaware,
2711 Centerville Road, Suite 400, 19808 WILMINGTON,
Delaware, Etats Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA PIPER UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 004
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : Bridwell Norman, Citoyen des Etats-Unis
d'Amérique,
49
High
Street,
02539
EDGARTOWN,
Massachussetts, Etats-Unis d'Amérique
Signe concerné : M SALADS PLUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 JANVIER 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : DEHONDT Guy,
AUBERVILLE LA CAMPAGNE
20,
rue
du
223
Château,
Déclarant : PREDICA – PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT
AGRICOLE, Société anonyme à conseil d'administration, 50/56
rue de la Procession, 75015 PARIS
No SIREN : 334 028 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ghyslaine RAJOT, Avocat à la Cour, 131 boulevard Malesherbes,
75017 PARIS.
76170
Enregistrement concerné
Déclarant : DEHONDT Guillaume, 18, rue du Havre, 76170
LILLEBONNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 331
Marque française
Signe concerné : EUROAVENIR
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JANVIER 2004
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 299
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Marque française
Signe concerné : FLAX TECHNIC
Date du dépôt : 23 JANVIER 2004
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Classes de produits et de services : 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 22, 23, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : DEHONDT Guy,
AUBERVILLE LA CAMPAGNE
20,
rue
du
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Château,
76170
Déclarant : DEHONDT Guillaume, 18, rue du Havre, 76170
LILLEBONNE
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme,
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINTDENIS LA PLAINE
No SIREN : 437 723 844
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 488 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 406
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 300
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE PASS NUMERIQUE
Signe concerné : LIN TECHNIC
Date du dépôt : 23 JANVIER 2004
Date du dépôt : 23 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 22, 23, 24.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme,
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINTDENIS LA PLAINE
No SIREN : 437 723 844
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 488 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 269 479
Marque française
Signe concerné : ALLO SANTE SERVICES
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 407
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PASS LE PASS NUMERIQUE PHOTO SERVICE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 54 rue de Londres, 75008 PARIS
No SIREN : 490 381 753
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 54 rue de Londres, 75008 PARIS
No SIREN : 490 381 753
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 462 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 462 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 269 482
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 269 477
Marque française
Signe concerné : ALLO DEPENDANCE
Signe concerné : ALLO SOCIAL
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 54 rue de Londres, 75008 PARIS
No SIREN : 490 381 753
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 462 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 54 rue de Londres, 75008 PARIS
No SIREN : 490 381 753
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 462 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 269 485
Marque française
Signe concerné : ALLO RETRAITE
225
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41, 43, 44.
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/53
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MSA GALLET, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle Sud, 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE
No SIREN : 760 201 541
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 37, 39, 41, 43, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 726
Déclarant : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 54 rue de Londres, 75008 PARIS
No SIREN : 490 381 753
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 462 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : F2 X-TREM
Date du dépôt : 26 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 269 487
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CARE LINE
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43, 44.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée,
Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle, 57255 SAINTEMARIE-AUX-CHENES
No SIREN : 322 249 897
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par
actions simplifiée, 54 rue de Londres, 75008 PARIS
No SIREN : 490 381 753
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 462 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 269 996
Marque française
Signe concerné : CHINOIS DES ROIS
Date du dépôt : 27 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
No national ou No d’enregistrement : 03 3 269 491
Marque française
Signe concerné : ALLO CONSEIL
Date du dépôt : 29 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MARKHOR CONSULTING, Société à Responsabilité
Limitée, Chemin du Bon Logis, ROMANECHE, 01120 MONTLUEL
No SIREN : 437 845 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 279
Marque française
Signe concerné : POLIGRIP COMFORT STRIPS
Date du dépôt : 28 JANVIER 2004
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 258
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MARKHOR HUNTING (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 2004
Classes de produits et de services : 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : ROLLAND, SAS, KERGAMET, PLOUEDERN, 29220
LANDERNEAU
No SIREN : 637 121 153
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 460
Déclarant : KEOLIS, société anonyme, 9, rue Caumartin, 75009
PARIS
No SIREN : 552 111 809
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Signe concerné : Flipi MAGIC (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 264
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MATIS
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 28 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CLEAN 3 BIO SYSTEM, SAS, ZI du Prat, RP 3707,
56037 VANNES CEDEX
No SIREN : 440 017 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLEAN 3 BIO SYSTEM, SAS, ZI du Prat, RP 3707, 56037 VANNES
Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 464
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : Block Drug Company, Inc., Une société de droit
américain, Corporation Service Company, 830 Bear Tavern
Road, West Trenton, NEW JERSEY 08628, Etats-Unis d'Amérique
Signe concerné : Clean3 (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 7.
227
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Fraser & Neave Limited, Société régie selon les lois
de Singapour, 438 Alexandra Road, #21-00 Alexandra Point,
SINGAPOUR 119958, SINGAPOUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PROBIOMICS LIMITED, société australienne, Suite
G09, 1 Central Avenue, Australian Technology Park, Eveleigh,
NEW SOUTH WALES 1430, AUSTRALIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 496
Marque française
Signe concerné : FRASER HOSPITALITY
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 487
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PROTRACT
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Classes de produits et de services : 36, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Fraser & Neave Limited, Société régie selon les lois
de Singapour, 438 Alexandra Road, #21-00 Alexandra Point,
SINGAPOUR 119958, SINGAPOUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ASSOCIATION NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION
DE LA VUE, Association régie par les dispositions du Titre 1er du
Livre IV du Code du Travail, 185 rue de Bercy, 75579 PARIS
Cedex 12
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 04 3 270 494
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 497
Marque française
Signe concerné : FRASER PLACE SERVICED RESIDENCES (semifigurative)
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Signe concerné : A L'ÉCOLE, LA VUE C'EST L'AVENIR
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Classes de produits et de services : 36, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 25, 36, 38, 41, 44, 45.
Déclarant : Fraser & Neave Limited, Société régie selon les lois
de Singapour, 438 Alexandra Road, #21-00 Alexandra Point,
SINGAPOUR 119958, SINGAPOUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 498
Marque française
Signe concerné : FRASER PLACE
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Fraser & Neave Limited, Société régie selon les lois
de Singapour, 438 Alexandra Road, #21-00 Alexandra Point,
SINGAPOUR 119958, SINGAPOUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 36, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 501
Déclarant : Fraser & Neave Limited, Société régie selon les lois
de Singapour, 438 Alexandra Road, #21-00 Alexandra Point,
SINGAPOUR 119958, SINGAPOUR
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Signe concerné : FRASER SUITES
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 499
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FRASER SUITES SERVICED RESIDENCES
(semi-figurative)
Classes de produits et de services : 36, 43.
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS
ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée, 35 Rue Berger,
75001 PARIS
No SIREN : 504 017 047
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 480 921
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Fraser & Neave Limited, Société régie selon les lois
de Singapour, 438 Alexandra Road, #21-00 Alexandra Point,
SINGAPOUR 119958, SINGAPOUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 542
Marque française
Signe concerné : BRASCOPA
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 500
Marque française
Signe concerné : FRASER HOSPITALITY (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 43.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS
ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée, 35 Rue Berger,
75001 PARIS
No SIREN : 504 017 047
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 480 921
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 829
Marque française
Signe concerné : MELTIM
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 551
Marque française
Signe concerné : DELICES 4 TOQUES
229
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Déclarant : EXALT, SARL, SGE 138, 56, Bd Michelet, 13008
MARSEILLE
No SIREN : 451 901 797
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL EXALT, SGE 138, 56, Boulevard Michelet,
MARSEILLE.
13008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 43.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 884
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : DIAGEO BRANDS BV, Une société de droit
néerlandais, Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM, Pays-Bas
Signe concerné : Terres de Vacances
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 567
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 41, 43.
Date du dépôt : 29 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : McDonald's International Property Company Ltd,
Société de l'Etat du Delaware, 2711 Centerville Road, Suite 400,
19808 WILMINGTON, Delaware, Etats Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA PIPER UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 270 943
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Marque française
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 50, rue
Carnot, 92284 SURESNES cedex
No SIREN : 542 072 459
Signe concerné : BIG MAC FEVER
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 271 386
Classes de produits et de services : 28, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 582 143 384
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : FONDANT & CRAQUANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 271 290
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : COINTREAU (semi figurative)
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : The Nisshin OilliO Group, Ltd., Société japonaise,
23-1, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku, TOKYO 104-8285, JAPON
No national ou No d’enregistrement : 04 3 271 393
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES 5 SENS DE LA PHYTO
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 271 322
Marque française
Date du dépôt : 27 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Signe concerné : T.I.O.
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 2004
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
Déclarant : SONAFI, Société par actions simplifiée, 42, rue
Rieussec, 78220 VIROFLAY
No SIREN : 354 058 513
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 271 976
Marque française
Signe concerné : MILK AND SHAKE (semi-figurative)
231
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date du dépôt : 30 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 582 143 384
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CANDIA, Société Anonyme, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS
No SIREN : 352 014 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 272 439
Marque française
Signe concerné : CREATE COINTREAUVERSY
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 271 977
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CREME DE LAIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 33, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BRETAGNE VIANDES DISTRIBUTION, Société par
Actions Simplifiée, Z.A.C. de Kergonan, 10 rue Louis Le Bourhis,
29000 QUIMPER
No SIREN : 420 259 970
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : DENTRESSANGLE INITIATIVES, Société par Actions
Simplifiée, 30 bis rue Sainte Hélène, 69002 LYON
No SIREN : 492 792 973
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 416 079 - 574 706
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 272 671
Marque française
Signe concerné : BRETAGNE VIANDES (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
No national ou No d’enregistrement : 04 3 272 438
Marque française
Signe concerné : Des hommes qui vous simplifient la vie
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains
Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Place de l'impératrice, 40320
EUGENIE LES BAINS
No SIREN : 307 920 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CABINET Christian TOURRET, Avocat, 10, rue du mont
Thabor, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 273 841
Marque française
Signe concerné : KEBAB PARTY
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/30
No national ou No d’enregistrement : 04 3 273 218
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (LA) CUISINE NATURALISTE
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25,
29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 40, 41, 43, 44.
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M,
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FRANCE KEBAB, SAS, 123 Rue Guillaume Fouace,
50000 SAINT-LO
No SIREN : 429 139 579
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 274 935
Marque française
Signe concerné : BACKHOME
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 273 485
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : KEBAB EN FETE
Classes de produits et de services : 9, 18, 45.
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/29
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Classes de produits et de services : 7, 11, 29, 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FRANCE KEBAB, SAS, 123 Rue Guillaume Fouace,
50000 SAINT-LO
No SIREN : 429 139 579
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 275 976
Marque française
Signe concerné : LE NOUVEL ECHANGISME
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/31
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 276 225
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
233
Signe concerné : BOOKING
Déclarant : Booking.com B.V., société de droit néerlandais,
Herengracht 597, 1017 CE AMSTERDAM, Pays-Bas
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chiever B.V., Barbara Strozzilaan 201, 1083 HN AMSTERDAM,
Pays-Bas.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 276 223
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BOOKINGS
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FRANCE KEBAB, SAS, 123 Rue Guillaume Fouace,
50000 SAINT-LO
No SIREN : 429 139 579
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Booking.com B.V., société de droit néerlandais,
Herengracht 597, 1017 CE AMSTERDAM, Pays-Bas
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chiever B.V., Barbara Strozzilaan 201, 1083 HN AMSTERDAM,
Pays-Bas.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 276 382
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 276 224
Signe concerné : L'INCONTOURNABLE KEBAB (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 2004
Marque française
Signe concerné : HOTEL BOOKING
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/31
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Déclarant : Booking.com B.V., société de droit néerlandais,
Herengracht 597, 1017 CE AMSTERDAM, Pays-Bas
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chiever B.V., Barbara Strozzilaan 201, 1083 HN AMSTERDAM,
Pays-Bas.
Classes de produits et de services : 7, 11, 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LABORATOIRES CEETAL S.A., Société Anonyme, 1
rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE
No SIREN : 724 500 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
234
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 276 765
Marque française
Signe concerné : AQUACEET
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 1er MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée, 17 quai
Joseph Gillet, 69004 LYON
No SIREN : 972 503 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 04 3 278 580
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 582 143 384
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : ALPAGE
Date du dépôt : 9 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/33
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 277 351
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COINTREAU (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MARS 2004
Classes de produits et de services : 2.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIRUEGA
MONTPELLIER
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Enregistrement concerné
9
Rue
Rebuffy,
34000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude BES, CABINET CLAUDE BES, 2 Bis Rue de Verdun, 34000
MONTPELLIER.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER, Société
par Actions Simplifiée, Zone Artisanale de Choisy, 88200
REMIREMONT
No SIREN : 380 236 091
Jean-Luc,
No national ou No d’enregistrement : 04 3 278 713
Marque française
Signe concerné : traçabiliticien
Date du dépôt : 4 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/33
No national ou No d’enregistrement : 04 3 277 654
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 42.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : GEORGES MONIN S.A.S., Société par actions
simplifiée, Place des Marronniers, 18000 BOURGES
No SIREN : 573 121 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, SA, 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
235
No national ou No d’enregistrement : 04 3 279 484
Marque française
Signe concerné : COINTREAU (semi figurative)
Date du dépôt : 12 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/34
No national ou No d’enregistrement : 04 3 278 937
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : P'TITS MONIN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 MARS 2004
Classes de produits et de services : 32, 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/33
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 582 143 384
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 582 143 384
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 279 486
Marque française
Signe concerné : COINTREAU (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 279 483
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : COINTREAU C (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 12 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions
Simplifiée, 71 Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
No SIREN : 306 289 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 04 3 280 727
Marque française
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 582 143 384
Signe concerné : EASYWOOD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/34
Date du dépôt : 18 MARS 2004
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 27.
BOPI 14/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 04 3 281 314
Marque française
Signe concerné : OSCAR LOBELSON
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Date du dépôt : 20 MARS 2004
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 281 202
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : PARVIGEN
Date du dépôt : 22 MARS 2004
Déclarant : BERGMAN ARNOLD, 4 rue DEFRANCE, 94300
VINCENNES
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERGMAN ARNOLD, 4 RUE DEFRANCE, 94300 VINCENNES.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 281 579
Marque française
Signe concerné : B.SLIM TISANE DE REGIME (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Date du dépôt : 23 MARS 2004
Déclarant : ROLLAND, SAS, KERGAMET, PLOUEDERN, 29220
LANDERNEAU
No SIREN : 637 121 153
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 31, 32.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 281 259
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : Glace Sensation
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Date du dépôt : 22 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 281 725
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : PHYTOSHINE
Déclarant : LOBELSON Oscar, 1, rue Gelas, 69003 LYON
Date du dépôt : 19 MARS 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 283 008
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : RANCHO
Déclarant :
THER-A-PEDIC
ASSOCIATES,
INC.,
Société
américaine régie selon les lois de l'Etat du New-Jersey, 103
College Road East, 2nd Floor, Princeton, 08540 NEW JERSEY,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Date du dépôt : 30 MARS 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYER & ABELLO, 9, rue Anatole de la Forge, 75017 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/36
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 281 851
Marque française
Signe concerné : THER-A-PEDIC
237
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date du dépôt : 23 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MAILHARRO Georges, 6 Place louis XIV, 64500
SAINT JEAN DE LUZ
Déclarant : MAILHARRO Jean-Marie, Trinquet Moderne, 64100
BAYONNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BLAZY, 4 rue Michel Montaigne, 33000 BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : BIOGARAN, société par actions simplifiée, 15 bld
Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES
No SIREN : 405 113 598
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50 rue Carnot, 92284 SURESNES cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 283 082
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : Bière des Basques
o
N national ou N d’enregistrement : 04 3 282 111
Date du dépôt : 24 MARS 2004
Marque française
Signe concerné : LIBRESOINS
Date du dépôt : 25 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2013
Déclarant : APPLICATION DES GAZ, Société par Actions
Simplifiée, Lieudit le Favier, route de Brignais, 69230 SAINT
GENIS LAVAL
No SIREN : 572 051 571
Déclarant : Centre d'Information sur l'Eau, Association Loi 1901,
5 rue Royale, 75008 PARIS
No SIREN : 401 644 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delphine MONTBOBIER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 283 511
Marque française
Signe concerné : C.I.eau CENTRE D'INFORMATION SUR L'EAU
(semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 2004
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 11.
Marque No 95 585 850 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FINANCIERE DUVAL, SAS, 123 rue du Château,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 401 922 497
BOPI 14/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 078
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER (semifigurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 283 896
Marque française
Signe concerné : RESIDALYA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
Date du dépôt : 29 MARS 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 39, 41, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, Société à responsabilité
limitée, 3 Rue Joseph Monier, 92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 562 011 742
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 079
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE PRIVATE EQUITY (semifigurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 076
Marque française
Signe concerné : CAMPUS PHARMA (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 081
239
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 084
Marque française
Signe concerné : CA CRÉDIT AGRICOLE LEASING
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Marque française
Signe concerné : CA BANQUE DE GESTION PRIVEE (semifigurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 083
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 086
Marque française
Signe concerné : CA CRÉDIT AGRICOLE FACTORING (semifigurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
Signe concerné : CA CALYON SECURITIES (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 14/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 284 097
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE INVESTOR SERVICES
(semi-figurative)
Classes de produits et de services : 43.
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Déclarant : VINDEMIA, SAS, 5, impasse du Grand Prado, ZAE la
Mare, 97438 SAINTE MARIE
No SIREN : 380 859 025
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINDEMIA, SAS, 5, impasse du Grand Prado, ZAE la Mare, 97438
SAINTE MARIE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 285 045
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MOUNTAIN TRADING COMPANY SARL, SARL,
Immeuble La Vieille Scierie, 73550 LES ALLUES-MERIBEL
No SIREN : 317 681 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : ECOBAG
Date du dépôt : 2 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 04 3 285 014
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
figurative)
MTC
MOUNTAIN
TRADING
CO
(semi-
Date du dépôt : 2 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Classes de produits et de services : 16, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée,
route du Manoir, 60173 IVRY LE TEMPLE
No SIREN : 317 883 999
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 494 868 - 532 419
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MOUNTAIN TRADING COMPANY SARL, SARL,
Immeuble La Vieille Scierie, 73550 LES ALLUES
No SIREN : 317 681 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 285 095
Marque française
Signe concerné : NOVARIX (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 2004
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/14
No national ou No d’enregistrement : 04 3 285 015
Marque française
Signe concerné : MOUNTAIN PUB COMPANY (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : MAISONS LIGNAL, SAS, ZA de Lannevez, 29430
TREFLEZ
No SIREN : 479 260 176
241
No national ou No d’enregistrement : 04 3 285 907
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 451 335
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Signe concerné : JURIS CONSULT® Catherine SUTER (semifigurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 2004
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 285 537
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/38
Marque française
Signe concerné : Maisons LIGNAL L'architecture du bois (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 AVRIL 2004
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/38
Classes de produits et de services : 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue – 2065 M,
L.I.D, 06516 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Classes de produits et de services : 19, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Déclarant : BUT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée,
1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE
No SIREN : 722 041 860
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUT INTERNATIONAL, 1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 285 642
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 286 266
Marque française
Signe concerné : EQUIMAX (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 AVRIL 2004
Marque française
Signe concerné : NOSICA
Date du dépôt : 5 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SUTER Catherine, Hélène, 2, place Fulgence
Bienvenue, Immeuble Villa Florence, 77600 BUSSY-SAINTGEORGES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Catherine SUTER, Immeuble Villa Florence, 2, place
Fulgence Bienvenue, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES.
Déclarant : Gamefly, Inc., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 5340 Alla Road, Suite 110, Los Angeles,
CALIFORNIE 90066, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 17 avenue Matignon, CS 30027, 75378
PARIS Cedex 8.
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 286 756
Marque française
Signe concerné : GAMEFLY
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date du dépôt : 20 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FRANCE KEBAB, SAS, 123 Rue Guillaume Fouace,
50000 SAINT-LO
No SIREN : 429 139 579
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SUTER Catherine, Hélène, 2, place Fulgence
Bienvenue, Immeuble Villa Florence, 77600 BUSSY-SAINTGEORGES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Catherine SUTER, 2, place Fulgence Bienvenue,
Immeuble Villa Florence, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 04 3 286 850
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 287 927
Marque française
Signe concerné : KEBABISTE
Date du dépôt : 19 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JURIS FORMAT® Catherine SUTER (semifigurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 2004
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Classes de produits et de services : 7, 11, 29, 30, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : SAVOY Guy, 22, rue Troyon, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : EDITIALIS, SAS, 160 bis rue de Paris, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 453 490
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLP AVOCATS, Jean-Marie LEGER, 19, rue Ampère, 75017
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 840
Marque française
Signe concerné : GUY SAVOY
Date du dépôt : 29 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/43
No national ou No d’enregistrement : 04 3 287 574
Marque française
Signe concerné : CHEF D'ENTREPRISE MAGAZINE
Date du dépôt : 15 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 33, 43.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ALDI, Société à responsabilité limitée, 13 Rue
Clément Ader, Parc d'Activité de la Goële, 77230 DAMMARTIN
EN GOELE
No SIREN : 399 227 990
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 520 962 - 550 924
243
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 987
Marque française
Signe concerné : PLAN VERT VITALITE
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75340
PARIS CEDEX 07.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 967
Marque française
Signe concerné : SOLEADE
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 988
Marque française
Signe concerné : PLAN VERT AVENIR
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 981
Marque française
Signe concerné : PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE
RETRAITE VERTE
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 990
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PLAN RETRAITE VERTE
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 995
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 04 3 288 993
Signe concerné : PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU
CREDIT AGRICOLE
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
Marque française
Signe concerné : PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE VERT
TONIC
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2013
Déclarant : BUT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée,
1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE
No SIREN : 722 041 860
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUT INTERNATIONAL, 1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 288 994
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 289 207
Marque française
Signe concerné : PRIX CASSÉ
Signe concerné : PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE
AVENIR
Date du dépôt : 30 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36.
Date du dépôt : 23 AVRIL 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 20, 21, 24, 27, 35, 36.
BOPI 14/03 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
245
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LENÔTRE S.A., Société anonyme, 44 rue d'Auteuil,
75016 PARIS
No SIREN : 662 054 543
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AREOPAGE, 1 bis rue de Pongerville, 92000 NANTERRE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 252 846
No national ou No d’enregistrement : 93 499 051
Marque française
Signe concerné : GLX
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Marque française
Signe concerné : LENÔTRE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la
cuisine, verrerie, porcelaine et faïence. Viande, poisson, volaille
et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés
et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et autres produits laitiers,
huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé,
cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre,
vinaigre, sauces, épices, glace. Eaux minérales et gazeuses,
bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons,
préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux,
cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux
divers. Education et divertissement. Conseils sans rapport avec
la conduite des affaires. Restauration, services de traiteurs.
Classes de produits et de services : 21, 29, 30, 32, 33, 41, 42, 43.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Attirail et articles de pêche, gaules et parties de cannes à pêche,
moulinets.
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : G. LOOMIS, INC., Société organisée sous les lois de
l'Etat de Washington, 1359 Down River Drive, WOODLAND,
WASHINGTON 98674, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 499 052
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Signe concerné : GL3
Déclarant : G. LOOMIS, INC., Société organisée sous les lois de
l'Etat de Washington, 1359 Down River Drive, WOODLAND,
WASHINGTON 98674, Etats-Unis d'Amérique
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
246
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Attirail et articles de pêche, gaules et parties de cannes à pêche,
moulinets.
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION, Société
organisée selon les lois de Californie, 500 Oracle Parkway,
Redwood City, CALIFORNIE 94065, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 187 648 - 384 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 94 504 191
BOPI 14/03 - VOL. II
maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des
étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des
gants et des ceintures ; sacs à mains ; sacs de voyage, sacs
d'écoliers, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits
qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à dos ; porte-cartes
(portefeuilles), porte-monnaie (non en métaux précieux) ;
portedocuments ; peaux d'animaux ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dit « vanity case » ; malles et valises ;
trousses de voyage, parasols ; parapluies et cannes ; poignées
de cannes, de valises, de sacs, de parapluies. Tissus à usage
textile ; couverture de lit et de table ; tissus élastiques ; tissus
pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception
du linge de table en papier), de toilette ; rideaux. Vêtements
(habillement) ; gants ; ceintures ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classes de produits et de services : 3, 18, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2013
Déclarant : CHAPPUIS Philippe, 87 Avenue d'Aïre, 1203 GENEVE,
Suisse
Déclarant : BRULLER Hélène, 93 rue du Bac, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne BOISSARD, 260 Bld Saint Germain, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ORACLE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 1994
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de communication, transmission électronique et
échange d'informations vocales, de données et numériques ;
gestion de réseaux d'ordinateurs et de terminaux et
interconnexion d'ordinateurs et de terminaux, distribution de
messages ; Services d'éducation, d'instruction et de formation
concernant les ordinateurs, les programmes d'ordinateurs et les
bases de données ; organisation et conduite de séminaires, de
conférences et d'expositions à buts culturel ou éducatif ;
Classes de produits et de services : 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2013
Déclarant : LINDE Fridtjof, 16 rue de Lancry, 75010 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 109
Marque française
Signe concerné : LINDE fridtjof linde (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
savons, produits de la parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices. Articles de
No national ou No d’enregistrement : 03 3 227 143
Marque française
Signe concerné : LES MINIJUSTICIERS HELENE BRULLER & ZEP
(semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, dentifrices. ; Objets d'art en métaux communs, statues
ou figurines (statuettes en métaux communs). ; Supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés),
disques compacts (audio, vidéo), lunettes, articles de lunetterie. ;
Joaillerie ;
bijouterie ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour
l'horlogerie, médailles. ; Produits de l'imprimerie, articles de
papeterie, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches,
albums ; cartes, livres, journaux, brochures, sacs, sachets pour
l'emballage en papier, carton ou matières plastiques. ; Produits
en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans
d'autres classes, à savoir malles et valises, parapluies, parasols
et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de campeurs, de
voyage, de plage, d'écoliers. ; Tissus, couvertures de lit et de
table ; linge de lit, linge de maison, linge de bain. ; Vêtements,
chaussures, chapellerie. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique
et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. ;
Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux ; sucrerie ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé. ; Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits, sirops ; limonades, nectars de fruits, sodas. ;
Télécommunications,
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de films optiques, services de
radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique,
émissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie
électronique. ; Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, services de loisirs, publication de livres,
production de films sur bandes vidéo, organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne. Micro-édition. ; Services de conception,
création et hébergement de sites Internet ; création d'images
BOPI 14/03 - VOL. II
assistées par
graphiques. ;
ordinateur,
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
services
de
dessinateur
d'arts
Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28,
30, 32, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2013
Déclarant : OFFICE XTRA, SARL, 1501 ROUTE DES DOLINES,
06560 VALBONNE
No SIREN : 441 101 029
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE XTRA, 1501 ROUTE DES DOLINES, Le Thélème, 06560
VALBONNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 654
Marque française
Signe concerné : OFFICE XTRA (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Conseil technique en matière informatique, Internet et réseaux.
Conception et élaboration de site Web. ; Publicité reproduction
de documents, photocopie et reprographie. Domiciliation
d'entreprise. Transport emballage de marchandises, coursier
express national et international.
Classes de produits et de services : 35, 39, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2013
Déclarant : FESTI, Société Anonyme, 66, rue de Miromesnil,
75008 PARIS
No SIREN : 326 536 703
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC
SNR DENTON Europe, 5, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 716
Marque française
Signe concerné : FESTI-FETES
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/27
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de maquillage et démaquillage, rouge à lèvres.
Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, logiciels de jeux, logiciels
(programme enregistrés), article de lunetterie, étuis à lunettes.
Feux d'artifice, pétards. Papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d'autres classes à savoir : bavettes
en papier, bavoirs en papiers, essuie-mains en papier, bandes
247
adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage,
cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de
chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier,
napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds
de table en papier, rubans adhésifs, pour le ménage, sachets
pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier ou en
matière plastique, serviettes de table en papier, stores en papier,
tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en
papier, écriteaux en papier et carton, écusson (cachets en
papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en
tissus, fanions en papier, jetons de contrôle, anneaux de cigares,
bagues de cigare, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes),
cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier,
emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour
bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier
ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques,
tubes en cartons, affiches, albums, cartes, aquarelles, cartes
postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines
en papier mâché, gravures, images, pochoirs, statuettes en
papier mâché, matériels d'enregistrement sous forme de jeux,
imprimés, prospectus, brochures, instruments d'écriture,
photographies, papeterie, calendriers, matières adhésives (pour
la papeterie), matériaux et matériels pour les artistes, pinceaux,
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
cartes à jouer. Cadres, articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et
succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à
savoir : boîtes, bouchons, caisses, chalumeaux (pailles) pour la
dégustation des boissons, objets ludiques ou décoratifs, cintres
pour vêtements, corbeilles, figurines (statuettes), plateaux de
tables, récipients d'emballage, vanneries, boîte en bois. Peignes
et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à
savoir boîtes en verre, objets ludiques ou décoratifs, bougeoir
(non en métaux précieux, cache-pot non en papier, statues ou
figurines en porcelaine, terre cuite, ou en verre, mosaïques en
verre (non pour la construction), opalines, vases non en métaux
précieux, bouteilles, vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients), flacons non en métaux précieux, porte savon, porte
serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux
précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum,
verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus,
couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge
de table non en papier, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), articles textiles non compris dans d'autres classes
à savoir : drapeaux, article en tulle à l'exclusion de l'habillement,
linge de table, serviettes, de toilette, rideaux, non-tissés,
serviettes et nappes non tissées, revêtement de tables ou de
vitrines. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles, chapellerie, gants, ceintures, foulards, cravates,
sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets,
boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles, fleurs artificielles, barbes, cheveux ou moustaches
postiches, perruques, articles décoratifs pour la chevelure. Jeux,
jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table,
patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, ornements
et décorations pour arbres de Noël, cotillons, farces et attrapes.
Activités festives et culturelles, informations en matière de
divertissement, organisation d'expositions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissements, services de loisirs, réservation
de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique), divertissements, spectacles,
location de films d'enregistrement cinématographiques ou
sonores et accessoires de décor de spectacles, location de
matériel de sonorisation, d'éclairage et d'animation. Location
d'appareils distributeurs, de vaisselle, de matériel de
restauration tel qu'équipements et ustensiles de cuisine, chaises
et tables, location de chapiteaux, tentes. Location de vêtements ;
location de costumes.
Classes de produits et de services : 3, 9, 13, 16, 20, 21, 24, 25, 26,
28, 41, 43, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AMBLARD SA, Société anonyme, 20 avenue de la
Chevalière, 81200 MAZAMET
No SIREN : 393 374 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
248
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 664
Marque française
Signe concerné : Demandez-nous la mer
BOPI 14/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AMBLARD SA, Société anonyme, 20 avenue de la
Chevalière, 81200 MAZAMET
No SIREN : 393 374 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Conteneurs non métalliques ; coquillages (coquilles) ; coquilles
(coquillages) ; corail ; écailles d'huîtres ; écume de mer ;
récipients d'emballage en matières plastiques. Animaux vivants
et plantes vivantes ; mollusques et crustacés vivants ; algues
(plantes) ; coquillages (vivants) ; crustacés (vivants) ; écrevisses
(vivantes) ; produits de l'élevage ; homards (vivants) ; huîtres
(vivantes) ; langoustes (vivantes) ; mollusques (vivants) ; moules
(mollusques) (vivantes) ; oeufs de poissons ; poissons vivants.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; emballage de produits ; fret (transport de
marchandises) ; livraison de marchandises, livraison de
marchandises commandées par correspondance ; transports
maritimes.
Classes de produits et de services : 20, 31, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2013
Déclarant : AMBLARD SA, Société anonyme, 20 avenue de la
Chevalière, 81200 MAZAMET
No SIREN : 393 374 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 262 710
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Conteneurs non métalliques ; coquillages (coquilles) ; coquilles
(coquillages) ; corail ; écailles d'huîtres ; écume de mer ;
récipients d'emballage en matières plastiques. Animaux vivants
et plantes vivantes ; mollusques et crustacés vivants ; algues
(plantes) ; coquillages (vivants) ; crustacés (vivants) ; écrevisses
(vivantes) ; produits de l'élevage ; homards (vivants) ; huîtres
(vivantes) ; langoustes (vivantes) ; mollusques (vivants) ; moules
(mollusques) (vivantes) ; oeufs de poissons ; poissons vivants.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; emballage de produits ; fret (transport de
marchandises) ; livraison de marchandises, livraison de
marchandises commandées par correspondance ; transports
maritimes.
Classes de produits et de services : 20, 31, 39.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 894
Marque française
Signe concerné : WATERWORLD DELIGHTS
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Conteneurs non métalliques ; coquillages (coquilles) ; coquilles
(coquillages) ; corail ; écailles d'huîtres ; écume de mer ;
récipients d'emballage en matières plastiques. Animaux vivants
et plantes vivantes ; mollusques et crustacés vivants ; algues
(plantes) ; coquillages (vivants) ; crustacés (vivants) ; écrevisses
(vivantes) ; produits de l'élevage ; homards (vivants) ; huîtres
(vivantes) ; langoustes (vivantes) ; mollusques (vivants) ; moules
(mollusques) (vivantes) ; oeufs de poissons ; poissons vivants.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; emballage de produits ; fret (transport de
marchandises) ; livraison de marchandises, livraison de
marchandises commandées par correspondance ; transports
maritimes.
Classes de produits et de services : 20, 31, 39.
BOPI 14/03 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
249
BOPI 14/03 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publication des retraits ou renonciations
III-3. Errata
251
252
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 14/03 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1 août 1965 et le 27 décembre 1991 :
er
numéro de