volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/24 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
15 juin 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/24 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/24 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/24 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/24 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/24 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/24 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/24 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/24
15 juin 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
131
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
133
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
135
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
137
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
159
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
241
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
249
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
255
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
263
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/24 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 07/24 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
30
07 3 473 323
07-07 NL
39
06-18 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
07 3 473 325
07-07 NL
38, 41
06 3 467 613
07-02 NL
35, 36, 38, 41, 42, 44
07 3 473 327
07-07 NL
5, 8, 10, 18
06 3 467 714
07-02 NL
9, 35, 38, 41
07 3 473 328
07-07 NL
43
07-07 NL
18, 25
N° National
Référence BOPI
1ère publication
99 3 474 045
07-07 NL
06 3 419 915
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 469 755
07-04 NL
3, 16, 20
07 3 473 329
06 3 469 836
07-04 NL
35, 41, 42
07 3 473 331
07-07 NL
35, 38, 39
06 3 469 937
07-04 NL
17
07 3 473 332
07-07 NL
11, 40, 42
06 3 470 202
07-04 NL
16
07 3 473 333
07-07 NL
18, 24, 25
06 3 470 279
07-04 NL
4, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 28,
34, 43
07 3 473 334
07-07 NL
43
07 3 473 335
07-07 NL
6, 9, 19, 20
07 3 473 337
07-07 NL
16, 35, 38, 41
07 3 473 338
07-07 NL
16, 35, 38, 41
07 3 473 339
07-07 NL
16, 35, 38, 41
06 3 471 585
07-05 NL
3, 5, 25
07 3 472 964
07-06 NL
14, 18, 25
07 3 472 965
07-06 NL
14, 18, 25
07 3 473 110
07-07 NL
16, 35, 41
07 3 473 297
07-07 NL
10
07 3 473 298
07-07 NL
5
07 3 473 300
07-07 NL
9, 35, 38, 41, 42
07 3 473 303
07-07 NL
9, 38
07 3 473 305
07-07 NL
5
07 3 473 306
07-07 NL
5
07 3 473 307
07-07 NL
10
07 3 473 309
07-07 NL
35, 41
07 3 473 310
07-07 NL
07 3 473 311
07-07 NL
07 3 473 340
07-07 NL
35
07 3 473 341
07-07 NL
14, 18, 25
07 3 473 343
07-07 NL
25
07 3 473 344
07-07 NL
35, 37
07 3 473 346
07-07 NL
9, 22, 25
07 3 473 348
07-07 NL
28
07 3 473 349
07-07 NL
18, 24, 25
07 3 473 350
07-07 NL
3, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 28, 32, 34, 36, 39, 43, 44
19, 36, 37, 39, 43
07 3 473 352
07-07 NL
43
30
07 3 473 353
07-07 NL
6
07-07 NL
43
07 3 473 312
07-07 NL
25
07 3 473 354
07 3 473 313
07-07 NL
33
07 3 473 355
07-07 NL
41
07 3 473 314
07-07 NL
33
07 3 473 356
07-07 NL
20, 24, 27
07 3 473 315
07-07 NL
33
07 3 473 357
07-07 NL
20, 24, 27
07-07 NL
35
07-07 NL
20, 24, 27
07 3 473 316
07-07 NL
33
07 3 473 359
07 3 473 320
07-07 NL
12, 28
07 3 473 360
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 473 361
07-07 NL
07 3 473 365
07 3 473 368
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
38, 39, 41
07 3 473 433
07-07 NL
33
07-07 NL
36
07 3 473 435
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
07-07 NL
16, 18, 25
07 3 473 437
07-07 NL
20
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 473 374
07-07 NL
35, 38, 40, 41, 42
07 3 473 439
07-07 NL
36
07 3 473 375
07-07 NL
35, 36, 38
07 3 473 442
07-07 NL
37, 42, 45
07 3 473 377
07-07 NL
35, 36, 38
07 3 473 443
07-07 NL
16, 18, 25, 28, 41
07 3 473 378
07-07 NL
35, 39, 41
07 3 473 444
07-07 NL
20
07 3 473 379
07-07 NL
41, 42, 43, 44
07 3 473 445
07-07 NL
9, 12
07 3 473 384
07-07 NL
35, 41
07 3 473 446
07-07 NL
25, 36
07 3 473 385
07-07 NL
16, 35, 38, 39
07 3 473 447
07-07 NL
2, 9, 16
07 3 473 386
07-07 NL
5, 29, 30, 31
07 3 473 448
07-07 NL
14
07 3 473 387
07-07 NL
5, 29, 30, 31
07 3 473 449
07-07 NL
44
07 3 473 388
07-07 NL
35, 38, 41, 42
07 3 473 450
07-07 NL
42
07 3 473 391
07-07 NL
29
07 3 473 452
07-07 NL
35, 38, 42
07 3 473 394
07-07 NL
35, 41, 45
07 3 473 453
07-07 NL
9
07 3 473 397
07-07 NL
18, 25
07 3 473 455
07-07 NL
9
07 3 473 398
07-07 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
07 3 473 456
07-07 NL
9
07 3 473 399
07-07 NL
18, 25
07 3 473 457
07-07 NL
39, 41, 43
07 3 473 400
07-07 NL
16, 18
07 3 473 459
07-07 NL
16, 25, 41
07 3 473 401
07-07 NL
16, 18
07 3 473 463
07-07 NL
16, 35, 41
07 3 473 404
07-07 NL
35
07 3 473 464
07-07 NL
9, 44
07 3 473 406
07-07 NL
37, 38, 41
07 3 473 466
07-07 NL
35, 41
07 3 473 409
07-07 NL
25, 28, 35
07 3 473 467
07-07 NL
9, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 41, 45
07 3 473 410
07-07 NL
35, 41, 43
07 3 473 469
07-07 NL
35
07 3 473 411
07-07 NL
12
07 3 473 470
07-07 NL
16, 41, 43
07 3 473 412
07-07 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
07 3 473 472
07-07 NL
36
07 3 473 413
07-07 NL
9, 42
07 3 473 473
07-07 NL
12, 20, 24
07 3 473 415
07-07 NL
35, 37, 42
07 3 473 474
07-07 NL
31, 41, 44
07 3 473 416
07-07 NL
43
07 3 473 475
07-07 NL
37, 41, 42
07 3 473 417
07-07 NL
9, 42
07 3 473 476
07-07 NL
35, 41, 42
07 3 473 418
07-07 NL
43
07 3 473 477
07-07 NL
25
07 3 473 419
07-07 NL
37
07 3 473 479
07-07 NL
9, 16, 38, 40
07 3 473 420
07-07 NL
41
07 3 473 481
07-07 NL
9, 16, 38, 40
07 3 473 421
07-07 NL
16, 23, 26
07 3 473 482
07-07 NL
3, 5, 44
07 3 473 422
07-07 NL
25, 28, 41
07 3 473 484
07-07 NL
18, 20, 24
07 3 473 423
07-07 NL
9
07 3 473 486
07-07 NL
29
07 3 473 424
07-07 NL
9
07 3 473 487
07-07 NL
25, 32, 33
07 3 473 425
07-07 NL
36, 41, 44
07 3 473 488
07-07 NL
25
07 3 473 426
07-07 NL
29
07 3 473 489
07-07 NL
3
07 3 473 427
07-07 NL
29
07 3 473 490
07-07 NL
23, 24, 25
07 3 473 429
07-07 NL
41
07 3 473 492
07-07 NL
43
07 3 473 431
07-07 NL
35, 38, 41
07 3 473 494
07-07 NL
9, 42
07 3 473 432
07-07 NL
33
07 3 473 496
07-07 NL
35, 36
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 473 498
07-07 NL
9, 12, 35
07 3 473 556
07-07 NL
6
07 3 473 499
07-07 NL
25, 33, 41
07 3 473 557
07-07 NL
39
07 3 473 500
07-07 NL
16, 41
07 3 473 558
07-07 NL
35, 38, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 473 501
07-07 NL
18, 29, 31
07 3 473 559
07-07 NL
6, 11, 19, 20
07 3 473 502
07-07 NL
1, 3, 5
07 3 473 560
07-07 NL
35, 39, 41, 42
07 3 473 503
07-07 NL
35, 36
07 3 473 561
07-07 NL
12, 35, 37
07 3 473 504
07-07 NL
35, 39, 41
07 3 473 565
07-07 NL
9, 16, 25, 28, 41
07 3 473 505
07-07 NL
1, 3, 5
07 3 473 566
07-07 NL
36
07 3 473 506
07-07 NL
3, 5, 21
07 3 473 569
07-07 NL
25, 35, 41
07 3 473 507
07-07 NL
30
07 3 473 570
07-07 NL
35, 36, 38, 41
07 3 473 508
07-07 NL
9, 41, 42
07 3 473 571
07-07 NL
3, 14, 25, 26, 41, 44
07 3 473 509
07-07 NL
25, 33, 41
07 3 473 574
07-07 NL
25, 28, 41, 42
07 3 473 510
07-07 NL
2, 5
07 3 473 576
07-07 NL
35, 41, 42
07 3 473 511
07-07 NL
2, 5
07 3 473 580
07-07 NL
16, 25, 28, 35, 41
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BOPI 07/24 - VOL. II
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Classes des produits et services
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12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-07 NL
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07-07 NL
5
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
32, 33, 43
07 3 474 021
07-07 NL
30
Classes des produits et services
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes des produits et services
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07-07 NL
25
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
35, 43
07 3 474 079
07-07 NL
35, 38, 39
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-07 NL
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07 3 474 150
07-07 NL
33
07 3 474 082
07-07 NL
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07 3 474 151
07-07 NL
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07 3 474 085
07-07 NL
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07 3 474 153
07-07 NL
36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
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07-07 NL
9, 35, 38, 39, 42
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 474 212
07-07 NL
07 3 474 213
07 3 474 214
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11, 31, 44
07 3 474 275
07-07 NL
33
07-07 NL
25
07 3 474 276
07-07 NL
33
07-07 NL
7, 9, 14, 42
07 3 474 277
07-07 NL
18, 24, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 474 215
07-07 NL
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33
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07 3 474 243
07-07 NL
35, 36, 41
07 3 474 319
07-07 NL
35, 41, 43
07 3 474 245
07-07 NL
41, 42, 44
07 3 474 320
07-07 NL
35, 38, 39, 43
07 3 474 252
07-07 NL
14, 16, 21, 25, 32
07 3 474 326
07-07 NL
35, 39
07 3 474 253
07-07 NL
16, 35, 41
07 3 474 328
07-07 NL
6, 14, 21
07 3 474 254
07-07 NL
14, 16, 21, 25, 32
07 3 474 334
07-07 NL
38, 42
07 3 474 255
07-07 NL
9, 35, 41, 42
07 3 474 335
07-07 NL
33
07 3 474 256
07-07 NL
14, 16, 21, 25, 32
07 3 474 336
07-07 NL
9, 35, 38
07 3 474 257
07-07 NL
37
07 3 474 338
07-07 NL
3
07 3 474 258
07-07 NL
37, 41, 42
07 3 474 339
07-07 NL
1, 2, 19
07 3 474 261
07-07 NL
3, 10, 25
07 3 474 341
07-07 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 474 262
07-07 NL
35, 39, 41
07 3 474 342
07-07 NL
36
07 3 474 265
07-07 NL
3, 9, 35
07 3 474 343
07-07 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 474 266
07-07 NL
44
07 3 474 344
07-07 NL
29, 30, 35, 43
07 3 474 267
07-07 NL
35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45
07 3 474 345
07-07 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 474 269
07-07 NL
37
07 3 474 346
07-07 NL
35
07 3 474 271
07-07 NL
39
07 3 474 347
07-07 NL
9, 37, 42
07 3 474 273
07-07 NL
25
07 3 474 348
07-07 NL
9, 37, 42
07 3 474 274
07-07 NL
36
07 3 474 349
07-07 NL
9, 37, 42
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 474 350
07-07 NL
9, 37, 42
07 3 474 351
07-07 NL
3, 5, 11
07 3 474 352
07-07 NL
35, 41
Classes des produits et services
07 3 474 353
07-07 NL
35, 38, 41
07 3 474 354
07-07 NL
29
07 3 474 355
07-07 NL
12, 37
07 3 474 356
07-07 NL
16, 36, 38
07 3 474 357
07-07 NL
16, 36, 38
07 3 474 358
07-07 NL
16, 36, 38
07 3 474 359
07-07 NL
37, 40, 43, 44, 45
07 3 474 360
07-07 NL
16, 36, 38
07 3 474 362
07-07 NL
16, 36, 38
07 3 474 365
07-07 NL
16, 36, 38
07 3 474 366
07-07 NL
16, 35, 38, 41
07 3 474 368
07-07 NL
38, 41, 42
07 3 474 369
07-07 NL
25
07 3 474 370
07-07 NL
29, 31
07 3 474 372
07-07 NL
1, 3
07 3 474 374
07-07 NL
9, 39, 40
07 3 474 376
07-07 NL
33
07 3 474 378
07-07 NL
9, 39
07 3 474 379
07-07 NL
1
07 3 474 381
07-07 NL
14, 25, 36
07 3 474 386
07-07 NL
18
07 3 474 387
07-07 NL
14, 18, 24, 25
07 3 474 388
07-07 NL
32, 33
07 3 474 389
07-07 NL
3
07 3 474 390
07-07 NL
5, 10, 25, 44
07 3 474 391
07-07 NL
9, 18, 25
07 3 474 392
07-07 NL
16, 35, 38, 41
07 3 474 395
07-07 NL
18, 20, 22, 25, 28
07 3 474 396
07-07 NL
18, 39, 43
07 3 474 399
07-07 NL
9, 45
15
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 01 3 093 082
Dépôt du : 3 AVRIL 2001
à : NANTES
TORRES Christian, 31, rue Paul helleu, 56000 VANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORRES Christian, 31, rue Paul Helleu, 56000 VANNES.
N° National : 05 3 388 573
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Editions des Sens, EDS SARL, 45 Bis Avenue Edouard Vaillant,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions des Sens, 45 Bis avenue Edouard Vaillant, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 10 : Appareils de massage ; articles d’érotisation pour
utilisation sur le corps à savoir appareils de massage vibrateurs.
Articles d’hygiene en caoutchouc à savoir préservatifs et
godemichés.
Classe N° 25 : Vêtements lingerie.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le O de Ouest renferme un globe
terrestre
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie y compris journaux et
revues, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils).
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission d’informations par réseau informatique du type
Internet.
Classe N° 35 : Information à distance commerciale et
promotionnelle par terminaux d’ordinateurs pour la vente à
distance d’accessoires érotiques.
Classe N° 38 : Transmission d’informations par terminaux
d’ordinateurs pour la vente à distance d’accessoires érotiques.
Classes de produits ou services : 10, 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 05/48 NL
N° National : 06 3 413 163
Classes de produits ou services : 16, 38.
Dépôt du : 23 FEVRIER 2006
BOPI de publication antérieure : 01/19 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DES CHAMPS, 42, BLD DU GRAND PRE DES BORDES,
58000 NEVERS, N° SIREN : 414 582 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DES CHAMPS, 42, Bld du GRAND PRE DES BORDES, 58000
NEVERS.
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications).
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : – pains de fabrication artisanale.
Classe N° 35 : – conseils, informations, ou renseignements
d’affaires.
Classe N° 43 : – restauration rapide.
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
N° National : 06 3 430 497
Dépôt du : 23 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL, association
régie par la loi du 1er juillet 1901, 88-90, rue Cardinet, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S., 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° National : 06 3 420 490
Dépôt du : 29 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NOVARSYS, SARL, 15 Avenue Audran, 78360 MONTESSON,
N° SIREN : 478 621 550.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVARSYS, 15 Avenue Audran, 78360 MONTESSON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : FOIR’AUTO
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Produits ou services désignés : Matériels, équipements et dispositifs électroniques pour la télématique, l’informatique, la bureautique, la monétique ; appareils automatiques déclenchés par
l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un jeton ou d’une carte
bancaire, distributeurs automatiques de billets ; cartes bancaires ;
cartes à puce notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur
ou magnétique ou à puce comportant un crédit d’unités, notamment d’unités téléphoniques ; cartes téléphoniques ; supports
d’enregistrement magnétiques, numériques et optiques,
Cédérom, vidéodisques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; téléphones,
téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; puces électroniques ;
cartes SIM ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de
l’information, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes en
papier ; cartes en carton ; produits de l’imprimerie ; livres ;
revues ; magazines ; journaux ; dépliants en papier, prospectus en
papier, affiches, calendriers, autocollants, imprimés publicitaires,
formulaires ; papeterie ; matières plastiques pour l’emballage à
savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; articles pour
reliure ; bulletins et imprimés d’abonnements téléphoniques,
bulletins et imprimés radiotéléphonie, d’abonnements à un
service radiomessagerie, d’abonnements télématiques, d’abonnements à une base de données, d’abonnements à un serveur de
bases de données, d’abonnement à un centre fournisseur d’accès
à un réseau informatique local et mondial ou de transmission de
données, notamment de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), d’abonnements à des journaux électroniques, d’abonnements à un service
de télécommunication, services de mise à disposition sur Internet
d’informations à destination des associations (portail Internet).
Publicité, conseils, informations ou renseignements d’affaires.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales, aux professions libérales, aux artisans, aux collectivités locales, aux associations, aux particuliers dans la conduite de leurs affaires, à savoir,
fourniture d’informations dans le domaine bancaire ; services de
location d’espaces publicitaires. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Services d’abonnements à un
service téléphonique, à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à des
services de télécommunication. Consultations professionnelles
d’affaires. Conseils, informations ou renseignements d’affaires
dans les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ;
consultations et informations dans le domaine de l’épargne ;
analyses, estimations, informations et prévisions économiques ;
renseignements économiques, statistiques et commerciaux sur
les marchés financiers, monétaires et boursiers accessibles
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques,
par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; gestion de fichiers, de
bases et de banques de données informatiques, d’annuaires
professionnels électroniques dans les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ; gestion administrative de produits
financiers, de portefeuilles de titres en bourse, gestion administrative de portefeuilles sous mandat ; établissement de relevés de
comptes, vérification de comptes. Service de plateforme téléphonique (centrale d’appels), à savoir transmission d’informations en
direct par téléphone. Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; gestion de comptes bancaires ; gérance de
portefeuille ; services de cartes de crédit ; courtage en assurance,
courtage en bourse ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier), estimations et expertises fiscales ; recouvrement de créances ; émissions de chèques de voyage et de
lettres de crédit ; services financiers, bancaires, monétaires et
boursiers accessibles par réseaux téléphoniques, par réseaux de
communications informatiques ; réception, exécution et transmission d’ordres pour le compte de tiers (émetteurs et investisseurs)
sur un ou plusieurs instruments financiers ; gestion financière de
portefeuilles sous mandat, gestion financière d’actifs pour le
compte de tiers ; analyse financière des marchés de taux, de
change et d’actions ; services d’informations et de conseils sur les
produits financiers ; services d’informations et de conseils en
investissements et en placements financiers ; services d’investissements et de placements financiers ; agences de change, dépôts
de valeurs, dépôts en coffres-forts ; gérance de fortunes ; crédit,
prêts sur gage, prêt sur nantissement, crédit-bail ; épargne ;
gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers ; gestion de
portefeuilles de titres en bourse ; services de cartes de débit et de
cartes de crédit ; opérations et transactions sur les marchés
financiers ; émission d’emprunts indexés sur actions, émission
d’obligations indexées sur actions et indices financiers et
boursiers ; informations bancaires, financières et monétaires
accessibles notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques, par réseaux Internet, Intranet et Extranet. Télécommunication, services de communications téléphoniques et
télématique, services de diffusion, de transmission d’informations par voie télématique ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux ; services de fournitures d’accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de
communication mondiale ; services de diffusion, de transmission
d’informations par voie télématique ; transmission de
télégrammes ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de données, de sons et
d’images ; transmission d’informations accessibles via des bases
de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d’informations
par code d’accès à des bases de données et à des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de
temps d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique,
télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images ; services de location d’appareils pour la transmission de données, de sons et d’images, location d’appareils
pour la transmission de messages ; location d’appareils et de
postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location
d’appareils de télécommunications, services d’informations en
matière de télécommunications ; transmission par télécommunication d’informations contenues dans une commande ; services
de radiodiffusion ; service de fourniture d’accès à un réseau informatique. Services d’éducation et de divertissement ; formation,
formation destinée aux associations dans le secteur bancaire et
financier ; service d’enseignement ; activités sportives et
culturelles ; information en matière de divertissement,
d’éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de
prix ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou
divertissement) ;
organisation
et
conduite
d’épreuves
pédagogiques ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives, organisation
de spectacles, divertissements télévisés, radiodiffusés ; publication et édition de livres et de revues ; production de films, de
spectacles ; services de location d’enregistrements sonores,
d’appareils audio, de bande vidéo, de caméras vidéo ; montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision ; enregistrement (filmage)
sur bande vidéo ; publication d’information en matière de mise à
jour de bases de données ; services d’enregistrement de données,
à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services
d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement), et d’images
(filmage) ; services de location d’appareils pour l’enregistrement,
19
la reproduction de données, de sons et d’images ; prêt de livres,
réservation de places de théâtre et de spectacles. Consultations
professionnelles en matière d’ordinateur, en matière financière,
en matière de sécurité ; conception et de mise à jour de banques
de données ; services juridiques ; services de location d’ordinateur, services d’installation et de maintenance de logiciels
d’ordinateur ; services de conversion de données, de sons et
d’images d’un support physique vers un support numérique.
Service d’entretien de plante. Service personnels et sociaux
rendus par des associations destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir, services d’aide à domicile pour la réalisation
de tâches domestiques et administratives, à savoir : aide à
l’accomplissement de formalités administratives, services d’écrivain public, service de garde ponctuelle d’animaux domestiques
à domicile, garde de jour et de nuit de personnes, services
d’accompagnement d’enfants (trajet pour aller à l’école ou dans
tout lieu).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 436 044
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DES PYRENEESORIENTALES, ORDRE PROFESSIONNEL Loi no 71-1130 du 31/12/
71 – art. 15 & 21 – JO 5/01/72, 00 Palais de justice, 66000
PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP RESPAUT, 2 bis Rue de la République, 66000 PERPIGNAN.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Services juridiques ; recherches judiciaires : Tous
ces services sont rendus par des avocats.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 06 3 449 615
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles Paris Val de
Loire [Groupama Paris Val de Loire], constituée sous la forme de
syndicat professionnel, entreprise régie par le code des
Assurances et par l’article L 771-1 du Code Rural, dont le siège
social est sis 161, avenue Paul Vaillant-Couturier, 94250
GENTILLY, N° SIREN : 382 285 260.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Laetitia Brichant, Groupama Paris Val de Loire, 161
avenue Paul Vaillant Couturier, 94250 GENTILLY.
Classe N° 9 : Cartes de paiements électronique ; terminaux de
paiement électronique ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; banque directe ; émission de
carte de crédit, service de financement ;
Classe
N°
38
:
Télécommunications ;
services
de
télécommunications et de messagerie électronique par réseau
Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 457 527
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions).
Entreposage de supports de données ou de documents stocké
électroniquement.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 36, 39, 42.
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KEBIR BADR-EDDINE, 26, RUE VASCO DE GAMA, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEBIR BADR-EDDINE, 26, RUE VASCO de GAMA, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Meubles de maison. Fauteuils –
tables, sièges. Assurances, estimations et credits financiers. Courtage de biens et transaction mobiliere. Véhicules. Literie (à
l’exception du linge de lit).
Classes de produits ou services : 12, 20, 36.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 460 324
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EDICIONES DEL PRADO S.A., société anonyme de droit espagnol,
Cea Bermúdez, 39 – 6o, 28003 MADRID, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 453 749
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD
EST, Société coopérative à capital et personnel variables, 25
Libergier, 51100 REIMS, N° SIREN : 394 157 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRCAM du NORD EST, Service Juridique, 25, rue Libergier, 51088
REIMS Cedex.
Classe N° 16 : Papier, carton, imprimés, matériel de reliure ;
photographies ; papeterie, adhésif (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériels d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés ;
publications imprimées, magazines et livres.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 461 994
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Automobiles PEUGEOT, 75 Avenue de la Grande Armée, 75116
PARIS,
forme
juridique :
société
anonyme,
N° SIREN : 552 144 503.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/
DASR/NTPI (GA003), 75 Avenue de la Grande Armée, 75116
PARIS.
21
livres et de guides ; organisation de concours ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres, périodiques et
guides en lignes ; micro-édition.
Classe N° 42 : Réalisation (conception) de site Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 068
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions,
transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges,
avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de
sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes
de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de
réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, portebagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Mecanitech,
sarl,
5
N° SIREN : 484 383 120.
Rue
de
l’Est,
21000
DIJON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mecanitech, 5 Rue de l’Est, 21000 DIJON.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 037
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. LILLE
SUBIGER FRANCK, LE HAMEAU, 5 Rue Galilée, 59390 LYS LES
LANNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUBIGER FRANCK, LE HAMEAU, 5 Rue Galilée, 59390 LYS LEZ
LANNOY.
Classe N° 4 : Lubrifiants ;
Classe N° 12 : Amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
Enrouleur tendeur courroie synchrone et d’entrainement pour
véhicule terrestre. Roulement de roue système de direction pour
véhicule terrestre. Système de freinage pour véhicule terrestre.
Système de transmission pour véhicule terrestre. Filtration air et
liquide pour véhicule terrestre.
Classe N° 17 : Joint d’étanchéité cahoutchouc pour moteur
thermique de véhicule terrestre.
Classes de produits ou services : 4, 12, 17.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
cartes ; prospectus ; affiches ; brochures ; guides ; billetteries ;
calendriers ; adhésifs (autocollant pour la papeterie) ; articles
publicitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimées, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité, de bons de
réductions et de chèques avantages.
N° National : 06 3 462 198
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HOME SHOPPING SERVICE, société anonyme, 27 boulevard
Hippolyte
Marques,
94200
IVRY
SUR
SEINE,
N° SIREN : 342 070 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de données par
voie informatiques.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules ;
réservation de voyages et de billetterie ; agences de tourisme (à
l’exception des réservations d’hôtels et pensions).
Classe N° 41 : Informations en matières de divertissement ou
d’éducation ; activités sportives et culturelles ; publication de
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le
traitement de l’information et ordinateurs, appareils et
instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ;
films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes
(rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio
et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de
l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
photographies, supports pour photographies en papier et en
carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; à savoir sacs, sachets, pochettes
(enveloppes) pour l’emballage en papier, clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes
postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ;
portraits ; affiches ; affichettes.
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux
pour des tiers ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires ;
démonstration
de
produits ;
diffusion
(distribution)
d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, échantillons) ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; étude et recherche de
marché ; organisation d’expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ;
sondage d’opinion ; promotion de ventes pour des tiers ;
publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique et télévisée ; décoration de vitrines ; services
d’approvisionnement et de promotion des ventes pour des tiers
d’une variété d’articles permettant aux clients de les voir et de les
acheter dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises, à la
télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média
électronique de télécommunication, dans les secteurs de la santé,
de la beauté, des bijoux, de la parapharmacie, du bricolage, de
l’automobile, du jardinage, de la décoration, de l’électroménager,
du mobilier, des ustensiles de cuisine, de l’habillement ; des
articles de gymnastique et de sport ; services fournis dans le cadre
de la vente de détail (à l’exception des services de transport) d’une
variété d’articles permettant aux clients de les voir et de les
acheter dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises, à la
télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média
électronique de télécommunication, dans les secteurs de la santé,
de la beauté, des bijoux, de la parapharmacie, du bricolage, de
l’automobile, du jardinage, de la décoration, de l’électroménager,
du mobilier, des ustensiles de cuisine, de l’habillement ; des
articles de gymnastique et de sport.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées, communications par services
télématiques, transmission d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, transmission de télégrammes ;
services de messagerie électronique ; communications par
Internet ; diffusion de programmes par radio, par télévision, par
cassettes audio et vidéo, par câble, par voie hertzienne et par
satellites ; diffusion de programmes télévisés de téléachat ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communications et
transmissions de données, de textes, de sons et d’images par
réseaux de communication d’informations nationaux et
internationaux, service de transmission d’informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission de dépêches ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et
divertissements télévisés interactifs ; production de films ; de
téléfilms et d’émissions de télévision ; production de programmes
télévisés de téléachat ; édition de livres, de revues, de journaux,
de magazines, de périodiques, de revues, de cassettes vidéo ; prêt
de
livres ;
location
de
films
et
d’enregistrements
phonographiques ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de
studios
d’enregistrement ;
services
de
reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ;
reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 202
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FOTOVISTA, société anonyme, 183, rue du Chevaleret, 75013
PARIS, N° SIREN : 352 236 244.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
échantillons) ;
organisation
d’opérations
évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de
produits divers via Internet ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente
au détail -dans un catalogue général de marchandises, à la
télévision, sur un site Web ou toute autre forme de média
électronique de télécommunication-, de photographies et d’objets
sur lesquels sont reproduites, copiées, dupliquées des
photographies, à savoir : posters, calendriers, albums, livres,
cahiers, agendas, cartes postales, cartes à jouer, étiquettes,
autocollants, produits de papeterie, instruments d’écritures,
règles, pots à crayons et porte stylos, presse papier, sacs,
sacoches et trousses, vêtements, casquettes, bavoirs, coussins,
taies d’oreiller, tabliers de cuisine, torchons, serviettes de table,
articles de vaisselle en céramique ou porcelaine, cubes ou objets
décoratifs en verre ou cristal, tirelires, montres, pendulettes,
pendentifs (bijoux), porte-clefs, étuis à lunettes, tapis de souris,
lampes, boules à neige, aimants décoratifs (magnets), peluches,
puzzles, cadres, miroirs, tableaux encadrés ou non ;
regroupement pour le compte de tiers de tous ces produits,
permettant au consommateur et plus particulièrement à des
membres d’un club privé de les voir et de les acheter, notamment
via Internet (à l’exception des transport).
Classe N° 38 : Services de transmission d’images, d’informations,
d’impressions numériques et de photographies par tout moyen
de télécommunication y compris Internet ; service de messagerie
électronique ; services d’accès à des bases de données
permettant le stockage, le traitement, la reproduction, la
transmission, le partage et l’impression de photographies et la
création d’albums photographiques numériques.
Classe N° 40 : Traitement, développement et tirage de
photographies, films, diapositives et pellicules photographiques
par le réseau Internet ; impression numérique ; impression en
offset ; imprimerie, photogravure et photocomposition ; montage
d’épreuves photographiques ; numérisation d’images et de
photographies ; traitement, développement, numérisation,
impression, duplication, reproduction de photographies sur tous
supports matériels.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 852
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
GAFFARI Charbel, 15, Rue Monte Cristo, 13004 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAFFARI Charbel, 15, Rue Monte Cristo, 13004 MARSEILLE.
Classe N° 12 : Véhicules, ou pièces détachées à l’exception des
serrures
métalliques
(non
électriques),
des
plaques
d’immatriculation métalliques, des moteurs de véhicules à
coussin d’air, des parties constitutives des moteurs, des moteurs
autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures
électriques, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de
vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des
dispositifs de chauffage, de climatisation et d’éclairage, des feux,
des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de
lampes), des réflecteurs, des serrures non électriques et non
métalliques, des plaques d’immatriculation non métalliques, des
bâches et des tapis.
23
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 9 : Signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage.
Classe N° 37 : Réparations de tous types de véhicules. Entretien et
nettoyage de tous types de véhicules.
Classes de produits ou services : 3, 6, 9.
Classe N° 39 : Location de garages. Dépôt et gardiennage de tous
types de véhicules.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
N° National : 06 3 463 007
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 858
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Experts-RH, SARL, 39 Rue de Chateauneuf, 28500 TREON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Experts-RH, 39 Rue de Chateauneuf, 28500 TREON.
Stell Tavy, agissant au nom et pour le compte de la société
WETRAM. en cours de formation, 15, Avenue des Martyrs de la
Résistance, 10000 TROYES.
Vincent Chenevois, agissant au nom et pour le compte de la
société WETRAM. en cours de formation, 2, rue de Preize, Appt 71,
10000 TROYES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stell Tavy, agissant au nom et pour le compte de la société
WETRAM. en cours de formation, 15 AVE DES MARTYRES DE LA
Résistance, 10000 TROYES.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 464 050
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Association “ Produits fermiers et des terroirs de Seine-MaritimeNormandie ”, association régie par la loi du 1er juillet 1901, BP 59,
chemin de la Bretèque, 76232 BOIS-GUILLAUME.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association “ Produits fermiers et des terroirs de Seine-MaritimeNormandie ”, BP 59, chemin de la Bretèque, 76232 BOISGUILLAUME.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Seine-Maritime Terroirs – Normandie
Classe N° 29 : Viande bénéficiant de l’indication géographique
protégée « Porc de Normandie », volaille bénéficiant de
l’indication géographique protégée « Volailles de Normandie » et
gibier : tous les produits précités étant issus d’un élevage
traditionnel. Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ;
lait ; huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile
d’olive) ; graisses alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée « Camembert de Normandie » ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ;
Classe N° 33 : Cidre bénéficiant de l’indication géographique
protégée « Cidre de Normandie ou cidre normand ». Apéritifs à
base de cidre bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
« Pommeau de Normandie » ; eaux-de-vie bénéficiant des
appellations d’origine contrôlée « Eaux-de-vie de cidre de
Normandie » ou « Eaux-de-vie de poire de Normandie ».
Classe N° 43 : Restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; maisons de
retraite pour personnes âgées. Tous les services précités étant
rendus sous contrôle médical. Services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de
terrains de camping ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 44 : Maisons de convalescence ou de repos. Tous les
services précités étant rendus sous contrôle médical. Services
d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services
médicaux ; services vétérinaires ; service de santé ; assistance
médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; services d’opticiens ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; malt ; crustacés
vivants ; céréales en grains non travaillés ; Agrumes ;
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 464 078
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
C 3 F, S.A.S., 12
N° SIREN : 423 155 746.
quai
Saint-Antoine,
69002
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Philippe DELSOL, CABINET DELSOL, 12 quai Lassagne,
69001 LYON.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 464 083
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas Dauchy, Résidence les Orchidées, Bat. A ; Appt. 4, 97232
LE LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas Dauchy, Résidence les Orchidées, Bat. A ; Appt. 4, 97232
LE LAMENTIN.
25
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcoolisee (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 06 3 465 030
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES JEAN BOIREAU, EARL, 11 LES GRANDS JAYS, 33570
LES ARTIGUES DE LUSSAC, N° SIREN : 408 583 722.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP MARTIN CONDAT, 4 RUE PORTE BASSE, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant d’une appellation d’origine
contrôlée.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; location de
voiliers aux Antilles avec ou sans équipage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 465 034
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
N° National : 06 3 464 731
VIGNOBLES JEAN BOIREAU, EARL, 11 LES GRANDS JAYS, 33570
LES ARTIGUES DE LUSSAC, N° SIREN : 408 583 722.
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP MARTIN CONDAT, 4 RUE PORTE BASSE, 33000 BORDEAUX.
DIMINIARD Louis, 10 rue des gaillères, 58470 MAGNY-COURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIMINIARD LOUIS, 3 Rue des Maronniers, 21400 COULMIERS-LESEC.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant d’une appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 465 047
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES JEAN BOIREAU, EARL, 11 LES GRANDS JAYS, 33570
LES ARTIGUES DE LUSSAC, N° SIREN : 408 583 722.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP MARTIN CONDAT, 4 RUE PORTE BASSE, 33000 BORDEAUX.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 06 3 465 474
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vin bénéficiant d’une appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
MAUBERT Alain, 15, rue Mesnil, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAUBERT Alain, 15, rue Mesnil, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 465 049
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES JEAN BOIREAU, EARL, 11 LES GRANDS JAYS, 33570
LES ARTIGUES DE LUSSAC, N° SIREN : 408 583 722.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP MARTIN CONDAT, 4 RUE PORTE BASSE, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 39 : Collecte, transport et entreposage de pièces
plastiques d’origine agricole ou ayant usage dans les activités
d’agriculture d’horticulture ou de sylviculture. Mise à disposition
de conteneurs de collecte et de stockage de pièces plastiques
provenant des activités agricoles.
Classe N° 40 : Traitement de la matière plastique, recyclage de
pièces diverses en matière plastiques de provenance des
industries agricoles, usagées ou non.
Classe N° 42 : Recherche et développement d’objets plastiques
recyclable à destination des industries agricoles. Conseil en
gestion de déchets d’origine agricole. Etudes techniques liées à la
gestion des déchets plastiques des industries agricoles.
Classes de produits ou services : 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
Classe N° 33 : Vin bénéficiant d’une appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 06 3 465 489
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 465 051
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2006
LEPELLETIER Jean-Eudes, 4 rue Georges Clémenceau, 90000
BELFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEPELLETIER Jean-Eudes, 4 rue Georges Clémenceau, 90000
BELFORT.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES JEAN BOIREAU, EARL, 11 LES GRANDS JAYS, 33570
LUSSAC SAINT EMILION, N° SIREN : 408 583 722.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP MARTIN CONDAT, 4 RUE PORTE BASSE, 33000 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : – service de fourniture d’accès à
un site Internet permettant la mise en relation des utilisateurs en
fonction de leurs activités, de leurs niveaux, de leur éloignement
pour le partage ou l’échange dans une démarche pédagogique
réciproque. – service de publication d’annonces publicitaires. –
service d’information dans le domaine de l’éducation, du divertissement tel que les spectacles, expositions, réservations de places
de spectacles. – publicité.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant d’une appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 465 726
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Adil DRISSI, 18 rue Lamennais, 35770 VERN SUR SEICHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adil DRISSI, 18 rue Lamennais, 35770 VERN SUR SEICHE.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 25 : Vêtements ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration interieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’oeuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou
en matière plastique ;
Classe N° 41 : Organisation d’événements sportifs.
Classes de produits ou services : 20, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 466 151
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2006
N° National : 06 3 466 049
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
daniel verin, 13 rieutord, 11100 NARBONNE.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE D’ELECTRICITE ET DE THERMIQUE,
Société anonyme, 100 avenue Albert 1er, 92503 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
daniel verin, 13 rieutord, 11100 NARBONNE.
Classe N° 16 : Annuaire des associations sportives et des sportifs ;
et des professionnels du sport.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
appareils pour le traitement des minerais ; balais de charbon
(électricité) ; pompes centrifuges ; machines centrifugeuses ;
extracteurs (mines) ; générateurs d’électricité, alimentateurs de
chaudières de machines, alternateurs, chaudières de machines,
réchauffeurs d’eau (parties de machines), turbines hydrauliques,
turbines hydroélectriques, panneaux solaires.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation.
Classe N° 37 : Services de construction, installation et réparation
de centrales électriques ; construction, installation et réparation
de centrales hydrauliques ; construction, installation et réparation
de centrales à charbon ; construction, installation et réparation de
parcs éoliens ; services de construction et de réparation
d’installations génératrices d’électricité et de gaz, ainsi que
d’extraction de charbon ; services de construction et de réparation
de réseaux de distribution d’énergie électrique, de gaz et d’eau ;
informations en matière de construction, supervision de travaux
de construction, démolition de constructions, construction
d’usines ; services d’installation et de réparation d’appareils
électriques, déparasitage d’installations électriques, installation,
entretien et réparation de machines, nettoyage et réparation de
chaudières, installation et réparation de chauffage.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
agences
d’information
(nouvelles) ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
téléphonique, électronique ou télématique ; communication et
transmission de messages, d’informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de télécommunication,
y compris le réseau mondial dit « Internet ».
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 39 : Distribution de l’électricité ; distribution d’énergie ;
informations en matière de distribution de l’électricité et de
distribution d’énergie.
Classe N° 40 : Traitement du charbon ; traitement de l’eau ;
traitement du gaz et du charbon (transformation) ; informations
en matière de traitement de matériaux ; production d’énergie ;
recyclage d’ordures et de déchets ; traitement des déchets
(transformation) ; incinération d’ordures.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir :
expertises (travaux) d’ingénieurs ; consultations professionnelles
(sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de
l’énergie et de l’électricité ; services d’analyse et de recherche
industrielle dans le domaine de l’électricité et de l’énergie ;
services d’analyse et de rercherche géologiques ; étude de projets
techniques ; ingénierie ; prospection géologiques ; recherches
géologiques ; expertises géologiques ; conseils en construction ;
établissement de plans (construction) ; essai de matériaux ;
contrôle de qualité ; concession de licences de propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 7, 11, 37, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 466 520
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS MAGYAR, SA à conseil d’administration, 13
AVENUE ALBERT 1ER, 21000 DIJON, N° SIREN : 304 189 590.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métallique, métaux
communs et leurs alliages, raccords métalliques, tuyaux
métalliques flexibles ou non, colliers d’attache métalliques pour
tuyaux, pattes d’attache métallique pour câbles, tuyaux et tubes
métalliques, barriques métalliques, câbles métalliques non
électriques, échelles métalliques, réservoirs métalliques.
Classe N° 17 : Tuyaux non métalliques, flexibles ou non ; tuyaux
et tubes non métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction, constructions
transportables non métalliques, colliers d’attache non métalliques
pour tuyaux, pattes d’attache non métallique pour câbles,,
barriques non métalliques, câbles non métalliques non
électriques, échelles non métalliques, réservoirs non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 467 117
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VAN CAUWELAERT Didier, 96 Avenue de SUFFREN, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAN CAUWELAERT Didier, 96 Avenue de SUFFREN, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : – boîtes en métaux communs, coffres métalliques,
récipients d’emballage en métal, objets d’art en métal commun,
statues ou figurines (statuettes). Canettes pour boissons.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son et des images ; support d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Logiciels de
jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique),
articles de lunetterie, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
Classe N° 14 : – joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; objets d’art en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clés de
fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie, adhésifs (matières collantes), blocs de feuilles
adhésives, machines à écrire. Papier, carton, boîtes en carton ou
en papier ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d’écriture, objets d’art gravés
ou lithographiés, tableaux (peintures), aquarelles, patrons pour la
couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en
papier, serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques), étuis en matières plastiques.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir ; malles et valises,
cartables, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions, étuis de téléphones
mobiles ou de lecteurs MP3, de baladeurs ou d’appareils
photographiques (en cuir et imitations de cuir).
Classe N° 20 : – meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins,
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges,
vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 21 : – peignes et éponges. Porcelaine, faïence.
Bouteilles. Objets d’art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre.
Ustensiles ou nécessaires de toilette. Verres (récipients). Vaisselle
non en métaux précieux.
Classe N° 24 : – tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception
de l’habillement) – articles de bureau (à l’exception des meubles)
– sacs ou sachets en cuir (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou imitation de cuir, ceintures (habillement),
fourrure (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Casquettes et bobs. Décoration pour arbres de Noël (à l’exception
des articles d’éclairage).
Classe N° 28 : – jeux, jouets. Poupées, peluches, figurines et sujets
en plastique, caoutchouc ou latex. Cerfs-volants. Modèles réduits
de voitures et autres engins terrestres, maritimes, aériens ou
spatiaux. Appareils de culture physique ou de gymnastique.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Balles ou ballons de jeu. Jeux de cartes ou de tables. Machines à
sous et jeux de société. Patins à glaces ou à roulettes. Trottinettes,
planches à voile ou pour le surf. Raquettes, raquettes à neige, skis.
Rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe N° 38 : – télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Service de messagerie électronique.
Classe N° 41 : – éducation, formation, divertissement. Activités
sportives et culturelles. Services de loisirs – publication de livres.
Prêt de livres. Production de films sur bande vidéo. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Services de jeux
proposés en ligne. Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 467 229
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mlle Audrey GASQ, 8 avenue Elise Deroche, Appt 231, 93350 LE
BOURGET.
29
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; aide à la rédaction et à l’élaboration de
supports écrits – transcription de communications à savoir
transcription
écrite
d’interventions
orales
depuis
un
enregistrement audio numérique ou analogique, ou depuis une
prise de notes, rédaction de comptes-rendus de réunions et
d’événements.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
M. Pierre-Henry NOIZE, 82 avenue du Général de Gaulle, 78600
MAISONS LAFFITTE.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Audrey GASQ, 8 avenue Elise deroche, Appt 231, 93350 LE
BOURGET.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 384
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
TF1 VIDEO, Société par Actions Simplifiées Unipersonnelle –
SASU, 305 Avenue LE JOUR SE LEVE, 92100 BOULOGNE,
N° SIREN : 401 915 285.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; appareils optiques, appareils
et instruments d’enseignement ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques
et
d’enseignement,
supports
d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, supports d’enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques optiques, disques optiques numériques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques pour jeux
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes
d’ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes
vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes
(logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou
audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d’images,
fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non, base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes,
disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ;
jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à
lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de
télévision par câble et par satellite.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée ; services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique ; services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par
satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, transmission
d’informations par téléscripteur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d’images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modems ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
Classe N° 39 : Transports ; organisation de voyage.
Accompagnement de voyageurs, agence de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions), service
d’information en matière de transport, organisation de croisières,
organisation de voyages, organisation d’excursions, transport de
passagers, réservations de places de voyage, service de
sauvetage, opération de secours (transport), visites touristiques.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio numériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisées, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ;
service de production artistique et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements) ; montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ;
services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissement) ; production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 06 3 467 480
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 5, Société Anonyme, 10-14, rue Horace Vernet, 92130
ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 480 003 672.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Films cinématographiques impressionnés ; pellicules
photographiques impressionnées ; appareils photographiques ;
caméras ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ;
lecteurs de disques vidéo et audio ; projecteurs de cinéma ; écrans
de cinéma ; vidéogrammes ; décodeurs, antennes, paraboles,
téléphones ; récepteurs de télévision, télécommandes pour
télévision et informatique ; logiciels et commandes permettant la
mise en oeuvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux,
divertissement et documentaires télévisés ainsi que pour films et
documents
audiovisuels ;
supports
d’enregistrement
magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d’images
vierges ou enregistrés ; supports d’enregistrement de données
informatiques vierges ou enregistrés ; programmes d’ordinateurs
et supports magnétiques et optiques de programmes
d’ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou ordinateur ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture du
son et/ou des images ; disques optiques réinscriptibles ou non
réinscriptibles, serveur informatique multimédia, serveur de
téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux
informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but
culturel, éducatif ou de formation professionnelle ; appareils
périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques,
crayons de lumière, manettes de commande pour l’informatique,
souris
informatiques,
mémoires,
modems,
coupleurs
acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d’ordinateurs y
compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des
produits précités ; composants électroniques pour ordinateurs, la
télématique et matériel audiovisuel ; cartes d’abonnements à
microprocesseur, magnétiques, à lecture optique et à mémoire.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse, agences
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision,
émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions
télévisées interactives, radiodiffusion, location d’appareils pour
transmission de messages et télécommunications ; services de
télécommunications notamment services de téléchargement de
programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes
audiovisuels interactifs ou non, transmission de données,
d’images et sons.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de divertissement,
instruction, formation ; édition et publication de livres, de revues,
d’encyclopédies ;
activités
culturelles ;
divertissements
radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou
radiophoniques utilisant des systèmes de programmation
interactive ; services d’artistes de spectacles, studio de cinéma,
location d’appareils et accessoires cinématographiques, location
de films cinématographiques, location de décors et spectacles ;
location d’enregistrements sonores ou audiovisuels ; location de
postes de radio, télévision et moniteurs, organisation de
concours, de jeux, de jeux télévisés et de jeux interactifs,
divertissements radiophoniques, divertissements télévisés,
productions de films et de programmes audiovisuels, montage de
programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition et location
de programmes audiovisuels interactifs ou non ; édition de livres,
revues, encyclopédies, dictionnaires, de disques audio et vidéo,
d’enregistrements audio et vidéo, de jeux ; publication
électronique de livres et de périodiques, publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
location de bandes vidéo, location de magnétoscopes, location de
lecteurs de compacts disques audio ou vidéo ; parcs
d’attractions ; rédaction de scénario ; organisation et conduite de
colloques, congrès, conférences et séminaires ; services
d’impressario ; prêt de livres, organisation d’expositions à but
culturel et éducatif.
Classe N° 42 : Publication électronique de livres et périodiques en
ligne ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique) ; fourniture de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; conception de systèmes informatiques ;
conception de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de
logiciels aux besoins spécifiques des clients ; installation de
logiciels ; création et entretien de sites informatiques pour des
tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 491
31
Classe N° 35 : Présentation de tous produits sur tout support de
communication pour la vente au détail ; services de vente au
détail, par correspondance, par moyens électroniques, par
Internet de produits dans le domaine de la bijouterie, de
l’horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l’outillage,
de la décoration intérieure et extérieure, de l’aménagement et de
l’équipement de la maison, de produits de beauté et de soins, de
la forme physique et du bien être, d’appareils électroniques audio
et vidéo, de télévision, de jeux, de jouets, d’appareils
électroménagers, d’ordinateurs, de mobilier.
Classe N° 38 : Services de transmission de commandes par
l’intermédiaire de réseaux informatiques à partir de sites Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LAZARIDES Thierry, 14 LES PASSONS 2, 13400 AUBAGNE,
N° SIREN : 483 360 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAZARIDES Thierry, 14 LES PASSONS 2, 13400 AUBAGNE.
N° National : 06 3 467 502
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EQUISENS Thérapie avec le cheval, Association Loi 1901, 63 rue
Lucien Dupont, 21160 MARSANNAY LA COTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EQUISENS Thérapie avec le cheval, 63 rue Lucien Dupont, 21160
MARSANNAY LA COTE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 37.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 493
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOPROSEMI, Société à responsabilité limitée, 8, rue d’Aboukir,
75002 PARIS, N° SIREN : 326 467 594.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PEUSCET, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Thérapie avec le cheval pour personnes en difficulté relationnelle
avec leur environnement, à savoir : service d’un éducateur
spécialisé – formation à l’accueil de personne handicapées pour le
enseignants d’équitation diplomés..
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 516
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Catalogues électroniques téléchargeables.
Classe N° 16 : Papier, carton, publications, imprimés, catalogues,
journaux, périodiques.
FORCE 3, SARL, 1 Boulevard de Québec, 45000 ORLEANS,
N° SIREN : 488 746 074.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORCE 3, 1 Boulevard de Québec, 45000 ORLEANS.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 06 3 467 620
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Saint-Quentin, collectivité territoriale, 0 PLACE DE L
HOTEL DE VILLE, 02100 SAINT QUENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de Saint-Quentin, 0 PLACE DE L HOTEL DE VILLE,
02100 SAINT QUENTIN.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ; publication
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; Services de formation pour les entreprises et les particuliers. Services de recrutements de personnel pour entreprises et
particuliers. Services de formations en matière de recrutement.
Services de formation dans la gestion des competences et des
bilans de competences. Conception d’outils pedagogiques et
assessments.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 555
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA BREIZH COQUILLAGES, CHEMIN DES OSTREICULTEURS,
85550 LA BARRE DE MONT, N° SIREN : 394 564 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude DANGALY, Chemin des ostréiculteurs, 85550 LA
BARRE DE MONT.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 651
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
Classe N° 29 : Produits de la mer, coquillages crustaces.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires,
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et
télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichier
informatiques. Slogan publicitaires.
Classes de produits ou services : 29, 35.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Dorra CHAOUCH, 5 Rue d’Annecy, 68720 ZILLISHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dorra CHAOUCH, 5 Rue d’Annecy, 68720 ZILLISHEIM.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Cosmétiques et
huiles essentielles pour l’amincissement. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Tisanes et herbes
médicinales amincissantes ;
Classe N° 10 : Bas pour les varices ; appareils de massage ;
appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage
médical ; Appareils de stimulations (de massage) destinés à
l’amincissement.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
Linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; service de santé ; salons de beauté ; Centre
d’amincissement.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 24, 25, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l’exception
de la réservation d’hôtels, de pensions) ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° National : 06 3 467 663
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Executives Online Limited, société de droit britannique, Dolphin
House, St Peters Street, Winchester, S023 8BW, Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ryane MERALLI, 50 rue Copernic, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; bureaux de placement de personnel.
Services de consultation en matière de gestion de personnel
services de publicité. ; Service de recrutement et de placement de
personnel ; Service d’agence d’emploi, à savoir : aide à la
recherche d’emploi.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en
propriété intellectuelle ; Création et entretien de sites Internet.
Création de logos.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 42.
N° National : 06 3 467 685
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Virginie Tremsal, 257,
N° SIREN : 489 751 453.
rue
de
Belleville,
75019
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie Tremsal, 10, impasse des Vieux Jardins, 84310
MORIÈRES-LES-AVIGNON.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 467 707
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CARPILIG Prévoyance, institution de prévoyance régie par le code
de la sécurité sociale art L. 911-1, 108 rue de Lourmel, 75718
PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 812.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis TURRIER, 108 Rue de Lourmel, 75718 PARIS cedex 15.
BOPI 07/24 - VOL. II
distributeur de papier hygiénique, distributeurs de savon,
nécessaires de toilette, débouchoirs à ventouse, pots, porte
brosse à dent, porte blaireaux, porte savon, porte serviettes non
en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 971
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
SARL HOME BOIS DISTRIBUTION, 8 RUE MARIE CURIE, 33210
LANGON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL HOME BOIS DISTRIBUTION, Mr JEAN LOUIS BALLARIN,
GERANT, 8 RUE MARIE CURIE, 33210 LANGON.
N° National : 06 3 467 710
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LECICO FRANCE SARL, Société à Responsabilité Limitée, 09, Rue
du Colonel Rozanoff, 75012 PARIS, N° SIREN : 393 454 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARQUE : HBOIS D : DISTRIBUTION
(VERT D’EAU) E : EXECUTION (VERT BOUTEILLE OU ROUGE) C :
CONSTRUCTION (VERT BOUTEILLE OU ROUGE) CONCEPTION
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériaux de
construction bois.
Classe N° 37 : Construction ou conception.
Classe N° 42 : Exécution de plans.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Installations sanitaires, éviers, lavabos, lavabos à
colonne, lavabos avec cache-syphon, vasques, robinets, cabines
de douches, douches, bacs à douche, baignoires, installations de
bains, appareils pour le bain, bains à remous, bidets, toilettes
(WC), sièges de toilettes (WC), cuvettes de toilettes (WC), chasses
d’eau, réservoires de chasses d’eau, chauffe-eau.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) en
verre, porcelaine, faïence (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 468 437
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD CHABRAN, 0 LES LECQUES, 84190 VACQUEYRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD CHABRAN, 0 LES LECQUES, 84190 VACQUEYRAS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 448
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
35
N° National : 06 3 468 532
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON COULY-DUTHEIL, Société Anonyme, 12, rue Diderot,
37500 CHINON, N° SIREN : 614 800 381.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.E.A Domaine de Seyssuel (S.C.E.A.), 5 Place de la Mairie,
42520 SAINT PIERRE DE BOEUF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A Domaine de Seyssuel, 5 Place de la Mairie, 42520 SAINT
PIERRE DE BOEUF.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine comportant le terme
Loire ou pouvant être complété par les termes Val de Loire.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l’exception des vins) ;
vins de pays ; vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 930
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 491
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SARL MAYOR CONSULTANTS, 1280 avenue des Platanes, Future
Building II, 34970 LATTES, N° SIREN : 399 589 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP RAYNAUD ET ASSOCIES, Me Corinne LEENHARDTVIRFOLET, ESPACE PITOT, 60 place J. Mirouze, 34000
MONTPELLIER.
MARC ROMAN, 1 Le Jardinier LA VERUNE, 30630 CORNILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARC ROMAN, 1 Le Jardinier LA VERUNE, 30630 CORNILLON.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Classe N° 35 : – conception de supports de publicité et de
communication. – conception et réalisation de toute action
publicitaire et de communication (prospectus, échantillons,
campagnes de promotion par tous moyens…). – organisation de
toutes manifestations : expositions, séminaires, formations,
salons…
Classe N° 41 : – formation en développement personnel. –
formation professionnelle et continue.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 468 956
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 469 661
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
CERTIS, ASSOCIATION loi du 1/07/1901, Immeuble le
Millepertuis, Les Landes d’Apigné, 35650 LE RHEU,
N° SIREN : 391 473 683.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERTIS, Immeuble le Millepertuis, Les Landes d’Apigné, 35650 LE
RHEU.
BOPI 07/24 - VOL. II
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SOCIETE ATELIER PLOQUIN, SARL, RN 137, ROUTE DE LA
ROCHELLE, 17230 MARANS, N° SIREN : 378 901 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques, cabines de bain, lavabos et baignoires non métalliques, conduites d’eau non métalliques. Meubles de salles de
bains et meubles de toilette non métalliques, caillebotis non
métalliques.
Classes de produits ou services : 11, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 772
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : NANTES
DIGUET Stéphane, “ la
N° SIREN : 430 347 047.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Contrôle ou certification de produits, de service, de
personnel, de système qualité en agriculture ;
Loge ”,
49310
MONTILLIERS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etablissements Stéphane DIGUET, “ la Loge ”,
MONTILLIERS.
49310
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 469 159
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Indivision LANEYRIE, composée de Georgette PerrachonLaneyrie & Denise Gagneux-Laneyrie, Les Thévenins, 77570 ST.
AMOUR-BELLEVUE, Représentées par : Denise GagneuxLaneyrie 15 Avenue Ch. Monier 77240 CESSON France,
N° SIREN : 430 202 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denise Gagneux-Laneyrie, 15 Avenue Ch. Monier, 77240
CESSON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur marron
Classe N° 6 : Abri métallique ou en aluminium servant à protéger
le personnel sur les toitures ou toits terrasses en cas de pluie,
froid ou canicule.
Classe N° 22 : Système en tube d’aluminium. Bâches.
Classes de produits ou services : 6, 22.
Classe N° 33 : Vins de pays et d’appellation d’origine contrôlée.
Date de dépôt de la demande initiale : 14 décembre 2006.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 469 776
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Société NOVALOOR, SARL, 04 rue de la Bienfaisance, 75008
PARIS, N° SIREN : 491 881 801.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe N° 1 : Produits et préparations chimiques réactifs pour
analyses en laboratoire autres qu’à usage médical ou vétérinaire,
films [pellicules] sensibilisés mais non impressionnés, textiles
(produits chimiques pour l’imprégnation des matières –).
Classe N° 9 : Logiciels permettant l’identification de marquages
apposés sur des produits, appareils permettant le contrôle par
procédé chimique, physique, électronique ou informatique de la
présence de marquages apposés sur tous produits, alarme
(instruments d’–), analyse (appareils pour l’–) non à usage
médical,
avertisseurs
acoustiques,
cartes
magnétiques
d’identification, contrôle (appareils électriques de –), détecteurs,
mesure (appareils électriques de –).
Classe N° 39 : Conditionnement de produits, transit (services de –).
Classe N° 42 : Analyse chimique, logiciels (élaboration
[conception] de –), programmation pour ordinateurs, protection
contre les falsifications de produits (services de –).
37
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 798
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JULIEN TEISSEYRE,
TOURNEFEUILLE.
13
RUE
DE
LA
SARDANE,
31170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN TEISSEYRE, 61 BOULEVARD SEBASTAPOL, 75001 PARIS.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité, inspection de
bagages à des fins de sécurité, services de sécurité des biens et
des personnes.
Classes de produits ou services : 1, 9, 39, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 794
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
RIBAMBELLE, Association Loi 1901, Salles de la Coursaudière,
85300 CHALLANS, N° SIREN : 482 292 869.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIBAMBELLE, 5 rue du Bureau, 85670 SAINT CHRISTOPHE DU
LIGNERON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
BOPI 07/24 - VOL. II
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie. Pierres
précieuses, coffret à bijoux, bracelets, chaînes.
Classes de produits ou services : 14, 20.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 890
N° National : 06 3 469 806
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
christelle piquet, Agissant pour le compte de la société
“ TEDDY&ROSE ” en cours de formation., 228 RUE DE LA
CONVENTION, 75015 PARIS.
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PASCAL GRAILLET, 4 ALLEE POL LAPEYRE, 11700 AZILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL GRAILLET, 4 ALLEE POL LAPEYRE, 11700 AZILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christelle piquet, 228 RUE DE LA CONVENTION, 75015 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; mobilier pour bébés
enfants et adolescents ;
Classe N° 24 : Turbulettes, couvertures de lit, draps, oreillers,
housses de couette, plaids, boutis, ciels de lit, coussins, couffins,
peignoirs, serviettes en matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; habillement pour bébés enfants et
adolescents ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jouets pour enfants bébés et adolescents.
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25, 28.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 821
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 469 941
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NAÏM OLIVIER, 8 avenue Mozart, 75016 PARIS.
DANG HOAN VAN RAOUL, LA COUDRE, 10130 AUXON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAÏM OLIVIER, 8 avenue Mozart, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DOMINIQUE ATDJIAN, AVOCAT, 44 AVENUE D’IENA, 75116
PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
N° National : 06 3 469 972
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CLEDÉSOLS, 64150 LAHOURCADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLÉDÉSOLS, 64150 LAHOURCADE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 37 : Travaux extérieurs d’aménagement chez le
particulier :
enrobés
dallages,
pavages,
empierrement,
assainissement maçonnerie, aires sportives, terrassement.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Classes de produits ou services : 37.
N° National : 06 3 469 944
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 076
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
DANG HOAN VAN RAOUL, LA COUDRE, 10130 AUXON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DOMINIQUE ATDJIAN, AVOCAT, 44 AVENUE D’IENA, 75116
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard TEULADE, 8 bis rue Yves du Manoir, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre GONSARD, SCP DUSSEAU GONSARD
ASSOCIES, 6 rue Meissonier, 75017 PARIS.
&
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine
et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ;
glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Marque déposée en couleurs.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 470 137
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal Dosset, 82 rue des Bussys, 95600 EAUBONNE.
Mémoires d’Europe, Association Loi 1901, 82 rue des Bussys,
95600 EAUBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mémoires d’Europe, 82 rue des Bussys, 95600 EAUBONNE.
BOPI 07/24 - VOL. II
chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
reproductions d’oeuvres en résine.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs et notamment éditions
originales de bronzes.
Classe N° 14 : Objets d’art en résine artificielle ou synthétique,
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, horlogerie et autres instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et notamment livres,
affiches, journaux, périodiques, cartes postales, papier, carton,
photographies, articles de reliure, matières adhésives, (pour la
papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
caractères d’imprimerie, cartes à jouer, clichés, articles de
papeterie, objets d’art gravés ou lithographiés, dessins,
instruments de dessins.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre,
statues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
Montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe N° 20 : Objets d’art en plâtre.
Classe N° 21 : Objets d’art en terre cuite, statues ou figurines
(statuettes) en terre cuite, vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement).
Classe N° 28 : Jeux et jouets et notamment jeux de cartes ou de
tables.
Classe N° 35 : Publicité, prospectus, imprimés, échantillons,
reproductions de documents.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de messagerie
électronique, service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, service de communication
audiovisuelle.
Classe N° 41 : Edition de livres, affiches et cartes postales,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
gérance administrative de lieux d’expositions, activités sportives
et culturelles, production de film sur bandes vidéos, location
d’enregistrements sonores, édition de CD-ROM, DVD et cassettes
vidéo, logiciels de jeux.
Classe N° 42 : Authentification d’œuvre d’art.
Classes de produits ou services : 1, 6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 25, 28,
35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 233
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Musée Rodin, Etablissement Public à caractère Administratif,
Hôtel de Biron, 19, boulevard des Invalides, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Régis Cusinberche, Avocat, Groupe Thésis, 57, avenue de
Villiers, 75017 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, la science,
la photographie, l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture,
résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l’état
brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais
pour les terres (naturels ou artificiels), composition extinctrices,
trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits
N° National : 06 3 470 234
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Musée Rodin, Etablissement Public à caractère Administratif,
Hôtel de Biron, 19, boulevard des Invalides, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Régis Cusinberche, Avocat, Groupe Thésis, 57, avenue de
Villiers, 75017 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, la science,
la photographie, l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture,
résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l’état
brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour les terres (naturels ou artificiels), composition extinctrices,
trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits
chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
reproductions d’oeuvres en résine.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs et notamment éditions
originales de bronzes.
Classe N° 14 : Objets d’art en résine artificielle ou synthétique,
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, horlogerie et autres instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et notamment livres,
affiches, journaux, périodiques, cartes postales, papier, carton,
photographies, articles de reliure, matières adhésives, (pour la
papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
caractères d’imprimerie, cartes à jouer, clichés, articles de
papeterie, objets d’art gravés ou lithographiés, dessins,
instruments de dessins.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre,
statues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre.
Classe N° 20 : Objets d’art en plâtre.
Classe N° 21 : Objets d’art en terre cuite, statues ou figurines
(statuettes) en terre cuite, vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement).
Classe N° 28 : Jeux et jouets et notamment jeux de cartes ou de
tables.
Classe N° 35 : Publicité, prospectus, imprimés, échantillons,
reproductions de documents.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de messagerie
électronique, service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, service de communication
audiovisuelle.
Classe N° 41 : Edition de livres, affiches et cartes postales,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
gérance administrative de lieux d’expositions, activités sportives
et culturelles, production de film sur bandes vidéos, location
d’enregistrements sonores, édition de Cd-rom, Dvd et cassettes
vidéo, logiciels de jeux.
Classe N° 42 : Authentification d’œuvre d’art.
Classes de produits ou services : 1, 6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 25, 28,
35, 38, 41, 42.
41
résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l’état
brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais
pour les terres (naturels ou artificiels), composition extinctrices,
trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits
chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
reproductions d’oeuvres en résine.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs et notamment éditions
originales de bronzes.
Classe N° 14 : Objets d’art en résine artificielle ou synthétique,
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, horlogerie et autres instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et notamment livres,
affiches, journaux, périodiques, cartes postales, papier, carton,
photographies, articles de reliure, matières adhésives, (pour la
papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
caractères d’imprimerie, cartes à jouer, clichés, articles de
papeterie, objets d’art gravés ou lithographiés, dessins,
instruments de dessins.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre,
statues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre.
Classe N° 20 : Objets d’art en plâtre.
Classe N° 21 : Objets d’art en terre cuite, statues ou figurines
(statuettes) en terre cuite, vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement).
Classe N° 28 : Jeux et jouets et notamment jeux de cartes ou de
tables.
Classe N° 35 : Publicité, prospectus, imprimés, échantillons,
reproductions de documents.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de messagerie
électronique, service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, service de communication
audiovisuelle.
Classe N° 41 : Edition de livres, affiches et cartes postales,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
gérance administrative de lieux d’expositions, activités sportives
et culturelles, production de film sur bandes vidéos, location
d’enregistrements sonores, édition de Cd-rom, Dvd et cassettes
vidéo, logiciels de jeux.
Classe N° 42 : Authentification d’œuvre d’art.
Classes de produits ou services : 1, 6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 25, 28,
35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 236
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 470 388
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Musée Rodin, Etablissement Public à caractère Administratif,
Hôtel de Biron, 19, boulevard des Invalides, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Régis Cusinberche, Avocat, Groupe Thésis, 57, avenue de
Villiers, 75017 PARIS.
MR BALOJI CHRISTIAN, 23, Rue du Jardin école, 93100
MONTREUIL.
MR FLAMAND
VILLECRESNES.
RICHARD,
1,
Rue
MONDEFAIRE,
94440
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR BALOJI CHRISTIAN, 23, Rue du Jardin école, 93100
MONTREUIL.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, la science,
la photographie, l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture,
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 409
Classe N° 39 : Transport de marchandises, de colis, entreposages
de personnes.
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 398
LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société
Anonyme à Participation Ouvrière, 232 Avenue de Grammont,
37000 TOURS, N° SIREN : 584 800 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Nouvelle République du Centre-Ouest, Monsieur HIRTZ, 232
Avenue de Grammont, 37048 TOURS Cedex 1.
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NICE
GUILLAUME LIEUTIER, 36 BOULEVARD TZAREWITCH, 06000
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLAUME LIEUTIER, 36 BOULEVARD TZAREWITCH, 06000
NICE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ la nouvelle république ” : cyan 100 /
magenta 20 / noir 5 “ dimanche ” et le logo : cyan 20 / magenta
100 / noir 10
Classe N° 16 : Journal régional d’informations. Support
communication en papier : papier, journaux et périodiques,
imprimés. Produits de l’imprimerie : livres, manuels,
photographies, caractères d’imprimerie, clichés.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion et publication de petites annonces commerciales et
publicitaires. Diffusion et distribution de matériels publicitaires
(prospectus, imprimés). Communication par terminaux
d’ordinateurs. Service d’abonnement de journaux pour des tiers.
Organisation d’expositions à buts commerciaux et de publicité.
Service de saisie et de traitement des données à savoir saisie,
recueil, systématisation de données. Service de publicités et
d’informations commerciales par réseaux Internet.
Classe N° 38 : Gestion de fichiers informatiques. Service de
transmission d’informations par voie télématique. Transmission
de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet.
Description de la marque : En provençal, avoir le Gàubi (se
prononce Gàoubi)
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 39 : Diffusion (distribution) de journaux et périodiques.
Classe N° 40 : Imprimerie.
Classe N° 41 : Service de reporteurs. Filmage sur bande vidéo.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 437
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NOVACYT, Société par actions simplifiée, 161 bis avenue Jean
Jaurès, 92140 CLAMART, N° SIREN : 491 062 527.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
l’indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ” ;
fruits et légumes séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
oeufs, lait et produits laitiers, fromage ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive).
Classe N° 1 : Produits chimiques liquides, solutions destinées à la
préservation, préparation, traitement et examen de spécimens
cytologiques, à savoir produits chimiques pour analyse en
laboratoire autres qu’à usage médical.
Classe N° 5 : Produits chimiques liquides, solutions destinées à la
préservation, préparation, traitement et examen de spécimens
cytologiques, à savoir produits chimiques pour analyse en
laboratoire à usage médical.
Classe N° 9 : Logiciels informatiques, matériel informatique, à
savoir interfaces (informatique), lecteurs (informatiques), logiciels
(programmes
enregistrés),
programmes
d’ordinateurs
enregistrés, programmes du système d’exploitation enregistrés
(pour ordinateurs), microscopes et équipements collatéraux
utilisés dans le domaine de la cytologie, à savoir pour la détection,
le diagnostic et le traitement du cancer ; appareils électroniques et
d’opto-électronique d’imagerie et de traitement d’images utilisés
dans le domaine de la cytologie et leurs pièces. Matériel de
biologie, à savoir automates de pipetage/distribution, automates
de lecture et de tri cellulaires.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux ; appareils
médicaux, y compris logiciels informatiques, matériel
informatique, à savoir interfaces (informatique), lecteurs
(informatiques), logiciels (programmes enregistrés), programmes
d’ordinateurs enregistrés, programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs), microscopes et équipements
collatéraux utilisés dans le domaine de la cytologie, à savoir pour
la détection, le diagnostic et le traitement du cancer ; appareils
électroniques et d’opto-électronique d’imagerie médicale et de
traitement d’images et leurs pièces, utilisés pour la détection, le
diagnostic et le traitement du cancer ; instruments de tests
médicaux pour le diagnostic par échantillons, supports
d’échantillons, filtres et systèmes de décantation à usage médical.
Flacons en plastique à usage médical.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du
café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure,
poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces
(condiments). Epices. Glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers préparés,
ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux ; malt.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation),
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 654
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HALBREICH Sandrine, 170 avenue du Maréchal Joffre, 94170 LE
PERREUX-SUR-MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HALBREICH Sandrine, 170 avenue du Maréchal Joffre, 94170 LE
PERREUX-SUR-MARNE.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 499
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHEVALLIER, Société par Actions Simplifiée, Route de Salies,
64390 SAUVETERRE DE BEARN, N° SIREN : 957 524 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe N° 3 : Cosmétiques, parfum, huiles essentielles. Produit
d’hygiène à savoir produits de toilette.
Classe N° 5 : Produits parapharmaceutiques (lubrifiants).
Préservatifs.
Classe N° 9,10 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son et des images. Cassettes
vidéo, disques digitaux et Cédérom.
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets pour adultes.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 41 : Edition de revues, journaux, magazines,
périodiques, livres. Service d’information et de conseils par
réseaux informatiques en matière de sexualité (éducation
sexuelle). Service d’information et de conseils par réseaux
informatiques en matière de loisirs et divertissement.
Classe N° 44 : Service d’information et de conseils par réseaux
informatiques en matière de soins d’hygiène et beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 25, 28, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d’un
élevage traditionnel ; extraits de viande ; jambon bénéficiant de
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 471 714
mobiles, tous appareils de télématiques fixes et mobiles, leurs
composants et leurs périphériques (matériel de liaison avec
l’extérieur pour mémorisation de données et/ou communication).
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MR YVES MONDESIR, CHEZ MR MAUTIL
AUGRAIN LE ROBERT, 97231 MARTINIQUE.
CONSTANTIN
MR ANDRE CLEDOR, RAISIN, BP 61, LE ROBERT, 97231
MARTINIQUE.
MR NICOLAS
MARTINIQUE.
BALIRE,
AUGRAIN,
LE
ROBERT,
97231
MR FABRICE COULIS, CITE MOULIN A VENT, BAT
TRAMONTAGNE, ESC E, PTE 3, LE ROBERT, 97231 MARTINIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR NICOLAS BALIRÉ, AUGRAIN, LE ROBERT,
MARTINIQUE.
BOPI 07/24 - VOL. II
97231
Classe N° 16 : Papier, carton, étiquettes non en tissu, enveloppes,
pochettes en papier (article de papeterie), papier à lettre, produits
de l’imprimerie, imprimés et formulaires, sacs pour l’emballage
en papier ou en matière plastiques ; livres et brochures, livrets
d’accompagnement des jeux, livrets d’accompagnement des
logiciels, manuels d’utilisation, notice d’utilisation ; matériels
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
affiches ; photographies, clichés, photogravures ; papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de
bureaux (à l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ;
blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier ; albums,
almanachs,
calendriers,
dessins,
journaux,
prospectus,
publication, revues, reproductions graphiques, reproductions de
documents, catalogues.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de sociétés, jeux électroniques,
jeux vidéos, jeux pour cartes à puce et adaptateurs numériques,
jeux informatiques, jeux télématiques ; matériels d’enseignement
sous forme de jeux, jeux de cartes, cartes à jouer ; jeux à
destination de tous appareils (tous ordinateurs, tous téléphones,
tous réseaux).
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunication par
réseaux informatiques ; transmission d’informations sur ces
réseaux ; services de communications par satellite, par réseau de
fibres optiques et par terminaux d’ordinateurs (transmission) ;
services de communications numériques, radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ; messagerie électronique ;
transmission de messages, d’images et de séquences vidéo
assistée par ordinateur, transmission d’informations accessibles
par temps d’accès ; services de diffusion de contenus pour tous
appareils de télécommunication et télématiques incluant les
téléphones fixes et mobiles ainsi que les assistants personnels
numériques ; communications et services téléphoniques ;
services de diffusion de contenus de l’Internet pour tous types de
téléphones et assistants personnels numériques et inversement.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Création (conception) d’événements. Organisation de concerts.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 750
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MICRO APPLICATION, Société anonyme, 20/22 rue des Petits
hôtels, 75010 PARIS, N° SIREN : 321 525 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICRO APPLICATION, Isabelle REINBOLD, 20/22 rue des Petits
hôtels, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesure et de contrôle
électroniques et informatiques ; ordinateurs et micro-ordinateurs
fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et
mobiles, leurs composants et leurs périphériques (matériel de
liaison avec l’extérieur pour mémorisation de données et/ou
communication) ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels
(programmes enregistrés), produits multimédia (programmes
enregistrés) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction
du
son
et
des
images,
appareils
cinématographiques, leurs composants et leurs périphériques
(matériel de liaison avec l’extérieur pour mémorisation de
données
et/ou
communication) ;
magnétophones,
magnétoscopes, lecteur de DVD, lecteur de MP3, lecteur de DivX,
leurs composants et leurs périphériques (matériel de liaison avec
l’extérieur pour mémorisation de données et/ou communication) ;
supports d’enregistrement magnétiques, numériques, optiques ;
tous appareils de télécommunication dont téléphones fixes et
Classe N° 39 : Distribution (livraison), transport, entreposage,
emballage et conditionnement de logiciels, progiciels et produits
multimédias interactifs et papiers.
Classe N° 41 : Education et divertissement, production de films
cinématographiques et vidéo ; production musicale sur supports
d’enregistrement sonores ; organisation de concours en matière
de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication de livres ; publication
électronique de livres ; micro-édition, services d’édition, de
publication de textes autres que publicitaires, de publications,
d’illustrations, de livres de journaux, de périodiques de
magazines, d’album ; service de formation à l’informatique.
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs) et consultations
techniques dans les domaines de l’informatique, des applications
de bureau et de la télématique, et dans le domaine de
l’audiovisuel ; conception et réalisation (élaboration) de systèmes
de protection (de programmes d’ordinateurs) concernant les
créations informatiques ; conception et hébergement de sites
pour et sur le réseau Internet ; conception, élaboration et mise à
jour de programmes et de systèmes d’exploitation pour
ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants
personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles ; programmation pour
ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants
personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles ; location de temps
d’accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ;
conseil (technique) en matière de choix et conception de matériel
informatique, conseil (technique) en matière de choix de jeux
vidéos, de produits multimédia ; réalisation (élaboration) de
logiciels, progiciels, produits multimédias interactifs, bases de
données ; élaboration et conception de systèmes informatiques
relatifs à la protection des créations informatiques. Location
d’ordinateurs et leurs périphériques (à l’exception des
imprimantes d’ordinateurs). Edition (conception) de logiciels pour
ordinateurs ; édition (conception) de logiciels pour ordinateurs et
micro-ordinateurs fixes et mobiles, pour assistants personnels
numériques fixes et mobiles, pour téléphones fixes et portables,
pour appareils de télématiques fixes et mobiles à savoir consoles
de jeux vidéo fixes et portables.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 471 900
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des agrostides, du maïs, des chrysanthèmes et des
tournesols.
45
N° National : 06 3 471 906
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés). Graines (semences) ; semences,
plantes vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités
étant à l’exception des laitues.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 907
N° National : 06 3 471 902
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés). Graines (semences) ; semences,
plantes vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités
étant à l’exception des tournesols.
Classes de produits ou services : 31.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des oignons, des alstroemeres, des betteraves, du
colza, des piments, des pastèques, des concombres, des carottes,
des œillets, des tournesols, des hibiscus, des laitues, des lis, des
ray-grass, des tomates, des haricots, des pois, des St Paulia, des
pommes de terre, du blé, des tulipes, du maïs.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 904
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 908
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés). Graines (semences) ; semences,
plantes vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités
étant à l’exception du maïs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des piments, des tournesols et de l’orge.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 471 913
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 06 3 471 916
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des betteraves, des choux, des melons, de l’orge, des
lis, du ray-grass, du maïs, du riz, des rosiers.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés). Graines (semences) ; semences,
plantes vivantes et fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 917
N° National : 06 3 471 914
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés). Graines (semences) ; semences,
plantes vivantes et fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 915
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception du blé.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 921
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés). Graines (semences) ; semences,
plantes vivantes et fleurs naturelles.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des œillets, des gerberas, des pommes de terre.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 471 924
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
47
N° National : 06 3 471 927
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des chrysanthèmes et du maïs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des oignons, des betteraves, des choux, du soja, de
l’orge et du maïs.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 925
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 471 928
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des rosiers et du maïs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des choux, des pastèques, des melons, des fétuques,
de l’orge, des tournesols, des laitues, des fléoles, des pois, du blé
et du maïs.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 926
N° National : 06 3 471 929
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des tomates, des pommes, des fléoles, des pois, des
pommes de terre, du blé et du maïs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception du céleri, des pastèques, des œillets, des fétuques, de
l’orge, des laitues, des Saint Paulia, du maïs, des aubergines.
Classes de produits ou services : 31.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 471 931
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; tisanes tous les produits
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparation faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries,
chocolat, tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 859
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à
l’exception des haricots, du maïs, des sanseverias, des féveroles.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 354
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL + FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 421 345 695.
GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et Conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 420 624 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
INNOVABIO, S.A.R.L., 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 493 372 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IBSC, 2525 Route des Milles, 13510 EGUILLES.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, masque de
beauté.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; tisanes tous les produits
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparation faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries,
chocolat, tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 355
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INNOVABIO, S.A.R.L., 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 493 372 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IBSC, 2525 Route des Milles, 13510 EGUILLES.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, masque de
beauté.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements contre les accidents, les irradiations et le
feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
journaux ;
livres ;
revues ;
catalogues ;
brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers
muraux ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de
programmes de télévision et de radio, aquarium d’appartement ;
linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux en papier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ;
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Conseils
en
affaires,
informations
ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de vêtements,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d’antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelle) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
49
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de
divertissement ; montage de programmes, d’émission, de débats,
de reportages ; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou
non ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; gestion administrative de
lieux d’expositions à but commercial ou de publicité. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique, d’un
baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ;
travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection
géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ;
conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de
location d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d’information,
conception (élaboration) de programmes et d’appareils
interactifs ; services d’établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés et
de services de télécommunication ; service de stylisme, services
d’informations météorologiques. Recherche et développement de
systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services d’authentification (recherche d’origine) de
messages électroniques ; services de certification (contrôle de
qualité et d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 892
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
thierry poirier, Agissant pour le compte de la société
“ métamorfose ” en cours de formation, 17 les pâins benis, 37310
REIGNAC SUR INDRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thierry poirier, 17 les pâins benis, 37310 REIGNAC SUR INDRE.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 3 : • produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings.
Classe N° 14 : • métaux précieux, bijoux.
Classe N° 26 : • articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 44 : • soins d’hygiène et de beauté salon de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 14, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 903
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
Classe N° 16 : Articles de papeteries ; adhesifs (matieres collantes)
pour la papeterie ; emballages carton : papier ; affiches ; albums ;
cartes ; aquarelles ; prospectus ; brochures calendrier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques.
Fantofnic Leisure Group, SARL, 32 rue du Trosy, 92140 CLAMART,
N° SIREN : 493 157 366.
Classe N° 26 : Broderies tous textiles et tous supports ;
Frantz Lagrange, 32 rue du Trosy, 92140 CLAMART.
Classe N° 40 : Services dimprimerie ; de serigraphie et de
broderies tous supports.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frantz Lagrange, 32 rue du Trosy, 92140 CLAMART.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 26, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 894
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Association Trans Musicales (association loi 1901) A.T.M., 10, 12
rue Jean Guy, CS 73912, 35039 RENNES cedex,
N° SIREN : 338 864 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Trans Musicales A.T.M., 10, 12 rue Jean Guy, CS
73912, 35039 RENNES cedex.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 897
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINET NADINE, RÉSIDENCE “ LES BUISSONNETS ”, 9A,
PLACE DE LA RÉPUBLIQUE, 51350 CORMONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME
MARTINET
NADINE,
RÉSIDENCE
“ LES
BUISSONNETS ”, 9A PLACE DE LA RÉPUBLIQUE, 51350
CORMONTREUIL.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 924
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HAVILAND, Société Anonyme, 25, rue Philippe LEBON, ZI NORD,
87000 LIMOGES, N° SIREN : 347 994 337.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
51
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle
non en métaux précieux ; objets d’art, figurines, statues,
statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux
précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de
toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à
savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ;
houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porteéponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles
cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ;
bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes,
cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en
métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et
pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; boutons et
poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ;
chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ;
porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en
métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé,
théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux
précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en
métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café
(non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en
métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux
précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ;
dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que
linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ;
hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à
poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques
(vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux
précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-curedents (non en métaux précieux) ; pots ; ramasse-miettes ;
récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ;
seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ;
services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux) ;
chausse-pieds ; cornes à chaussures.
Classe N° 34 : Etuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes,
fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes,
cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, portecigarette, étuis à cigarettes, pots à tabac, tabatières.
Classes de produits ou services : 8, 14, 21, 34.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 936
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers
(couverts) ; couverts en métaux précieux ; argenterie (coutellerie,
fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs
électriques ou non électriques ; nécessaires de rasage ; lames et
étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ;
tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des
cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ;
appareils pour l’épilation électriques ou non électriques ; pinces à
épiler ; instruments pour l’affûtage ; fers à friser ; formes pour
souliers.
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MITSIKI, SARL, Nassau 2 La Baie des Anges, RN 559 Arène Cros,
13600 LA CIOTAT, N° SIREN : 492 677 547.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MITSIKI, Nassau 2 La Baie des Anges, RN 559 Arène Cros, 13600
LA CIOTAT.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à usage
dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs
alliages) ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé,
bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir),
cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage
domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères
(huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique,
plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la
cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services
(vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières,
sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de
ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines,
objets d’art, orfèvrerie (à l’exception de la coutellerie, des
fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases
sacrés, briquets, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins,
porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures
de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie,
bagues, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers,
pendentifs, broches, boucles d’oreilles, barrettes, médailles et
médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates,
affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie,
montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; dessins ;
instruments de dessin ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 07/24 - VOL. II
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 955
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
TOTAL SA, société anonyme, 2 place de la Coupole, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 542 051 180.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Classe N° 4 : Combustibles liquides, solides et gazeux ;
carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié. Lubrifiants ; huiles et
graisses industrielles. Additifs non chimiques pour carburants,
combustibles et lubrifiants.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 939
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
elodie gay, Agissant pour le compte de la société “ Mission
Maison ” en cours de formation, D18 La cle des champs, 13400
AUBAGNE.
olivier Murer, D18 La cle des champs, 13400 AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elodie Gay, D18 La cle des champs, 13400 AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, A l’attention de Fabienne PICARD, bur. 02F32.
Classe N° 35 : Services de publicité, d’informations commerciales
et de promotion des ventes ; services de diffusion et de
distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés,
prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique.
Services d’offres promotionnelles ; organisation et gestion
d’opérations commerciales de fidélisation de clientèle.
Organisation d’exposition ou de manifestation à buts
commerciaux ou de publicité. Services d’aide à la gestion
d’entreprises.
Communication
institutionnelle
(publicité).
Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Services de
vente au détail de produits, à savoir le tabac, les produits
alimentaires, la presse et la papeterie, les produits de droguerie,
d’hygiène et de parfumerie, les produits d’entretien ménager, les
produits automobiles (pétroliers et d’entretien), les produits audio
et vidéo, les jouets et les cadeaux, les fleurs, les vêtements, les
cartes téléphoniques, les jeux de loterie. Regroupement pour le
compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport), à
savoir le tabac, les produits alimentaires, la presse et la papeterie,
les produits de droguerie, d’hygiène et de parfumerie, les produits
d’entretien ménager, les produits automobiles (pétroliers et
d’entretien), les produits audio et vidéo, les jouets et les cadeaux,
les fleurs, les vêtements, les cartes téléphoniques, les jeux de
loterie, permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément dans un commerce de proximité, y compris dans
des magasins de stations-service.
Classe N° 37 : Stations-service ; entretien, lavage et réparation de
véhicules et de pièces de véhicules ; réparation et montage de
pneus.
Classes de produits ou services : 4, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 982
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN MARC FRANCISCO DELAGIS, Agissant pour le compte de la
société “ YUMCIMIL ” en cours de formation, 11 RUE DES CLOS
SAINT MARCEL, 92330 SCEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN MARC FRANCISCO DELAGIS, 11 RUE DES CLOS SAINT
MARCEL, 92330 SCEAUX.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 999
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AM DIFFUSION, SARL, 12, rue C.F. DAUBIGNY, 78420 CARRIES
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AM DIFFUSION, 12 Rue C.F DAUBIGNY, 78420 CARRIERES S/
SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Objets d’art en métaux communs ;
Classe N° 3 : Parfum à savoir eau de toilette.
Classe N° 35 : Service de vente au détail d’oeuvres d’art
(peintures, dessins, photographies) sur Internet.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services : 6, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 983
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
N° National : 07 3 473 158
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LUC LUYCKX, LES INGANELS, 46700 PUY-L’EVEQUE.
à : I.N.P.I. PARIS
ISABELLE MAYSONNAVE, 20 ROUTE DE VILLEMARTIN, 33350
MOULIETS ET VILLEMARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUC LUYCKX, LES INGANELS, 46700 PUY-L’EVEQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE MAYSONNAVE, 20 ROUTE DE VILLEMARTIN, 33350
MOULIETS ET VILLEMARTIN.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 993
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société des extincteurs ANDRIEU, S.A, 2 rue de la Falaise, 95520
OSNY, N° SIREN : 415 003 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des extincteurs ANDRIEU, 2 rue de la Falaise, 95520
OSNY.
Classe N° 9 : Extincteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée comprenant
le terme Cahors.
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 165
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHEMOUL PATRICK, 24 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEMOUL PATRICK, 24 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie pierres précieuses horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Description de la marque : NOIR CHATEAU FAMAEY
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée comprenant
le terme Cahors.
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 167
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 473 166
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
CHEMOUL PATRICK, 24 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEMOUL PATRICK, 24 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LUC LUYCKX, LES INGANELS, 46700 PUY-L’EVEQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUC LUYCKX, LES INGANELS, 46700 PUY-L’EVEQUE.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie pierres précieuses horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 168
55
ches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical ; Services
juridiques. Recherches judiciaires, conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 30, 42, 45.
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CHEMOUL PATRICK, 24 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEMOUL PATRICK, 24 RUE SIBUET, 75012 PARIS.
N° National : 07 3 473 299
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme, 2 Route
d’Ancinnes, 61000 ALENCON, N° SIREN : 095 720 314.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie pierres précieuses horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 35 : Organisation, direction, coordination et contrôle de
toutes opérations techniques et administratives relatives à la
construction.
Classe N° 37 : Services de construction notamment de maisons
individuelles et d’immeubles, services de réparation,
d’aménagement de maisons individuelles et d’immeubles,
services de transformation de maisons individuelles et
d’immeubles,
à
savoir :
démolition,
réaménagement,
reconstruction.
Classe N° 42 : Services d’architecte ; étude, conception et
coordination de tous travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 301
N° National : 07 3 473 248
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN BATT, 34 rue Saint-Georges, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN BATT, 34 rue Saint-Georges, 54000 NANCY.
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwi-
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
INTRADIN (Shanghai) MACHINERY CO., Ltd., Société de Droit
Chinois, 118 Duhui Road, Minhang District, SHANGHAI 201109,
CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Produits ou services désignés : Appareils électromécaniques pour
la préparation de la viande ; robots de cuisine à usage domestique
et commercial ; petits ustensils et récipients portatifs pour la
cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; appareils pour
émincer, hacher, découper en tranches ou en morceaux, presser,
malaxer, mélanger, broyer, farcir, fumer, battre, mixer la viande ;
machines à saucisse.
Classes de produits ou services : 7, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 317
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
INAPA FRANCE, SAS, 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813
CORBEIL ESSONNES CEDEX, N° SIREN : 330 440 983.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elisabeth LALANNE, INAPA FRANCE, 11 RUE DE LA NACELLE,
VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX.
N° National : 07 3 473 302
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme, 2 Route
d’Ancinnes, 61000 ALENCON, N° SIREN : 095 720 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation, direction, coordination et contrôle de
toutes opérations techniques et administratives relatives à la
construction.
Classe N° 37 : Services de construction notamment de maisons
individuelles et d’immeubles, services de réparation,
d’aménagement de maisons individuelles et d’immeubles,
services de transformation de maisons individuelles et
d’immeubles,
à
savoir :
démolition,
réaménagement,
reconstruction.
Classe N° 42 : Services d’architecte ; étude, conception et
coordination de tous travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classes de produits ou services : 16, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 308
N° National : 07 3 473 318
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme, 2 Route
d’Ancinnes, 61000 ALENCON, N° SIREN : 095 720 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
à : I.N.P.I. PARIS
INAPA FRANCE, SAS, 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813
CORBEIL ESSONNES CEDEX, N° SIREN : 330 440 983.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elisabeth LALANNE, INAPA FRANCE, 11 RUE DE LA NACELLE,
VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX.
Classe N° 35 : Organisation, direction, coordination et contrôle de
toutes opérations techniques et administratives relatives à la
construction.
Classe N° 37 : Services de construction notamment de maisons
individuelles et d’immeubles, services de réparation,
d’aménagement de maisons individuelles et d’immeubles,
services de transformation de maisons individuelles et
d’immeubles,
à
savoir :
démolition,
réaménagement,
reconstruction.
Classe N° 42 : Services d’architecte ; étude, conception et
coordination de tous travaux de construction.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classes de produits ou services : 16, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : DISCO FUNK FEVER
N° National : 07 3 473 319
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
INAPA FRANCE, SAS, 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813
CORBEIL ESSONNES CEDEX, N° SIREN : 330 440 983.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elisabeth LALANNE, INAPA FRANCE, 11 RUE DE LA NACELLE,
VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 326
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Marque déposée en couleurs.
JAUBERT ALICE, 138 RUE DU PALAIS GALLIEN, 33000
BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAUBERT ALICE, 138 RUE DU PALAIS GALLIEN, 33000
BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 16, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 321
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
des
Classe N° 25 : Vêtements – chapellerie ; chemises ceintures
(habillement). Gants (habillement). Foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons. Sous vêtements.
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
D2F, association loi 1901, 10 rue
BLANQUEFORT, N° SIREN : 492 570 338.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table linge de lit – linge de
table non en papier. Linge de maison – linge de bain.
Vimes,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D2F, 10 rue des Vimes, 33290 BLANQUEFORT.
33290
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 336
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 473 345
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
à : I.N.P.I. PARIS
COMBEAU GILLES, 3 RTE DE NICE, 06740 CHATEAUNEUFGERANT, agissant au nom et pour le compte de la société EURL
RIVIERA CHAUFFEUR en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL RIVIERA CHAUFFEUR, 60 AVENUE DE NICE, 06800
CAGNES/ MER.
Sarl ARMONI, dont le siège est situé à MARSEILLE 13009, 9, rue
Jacques Reattu, N° SIREN : 421 441 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Gauthier Eric, Armoni, 9, rue Jacques Reattu, 13009
MARSEILLE.
Classe N° 39 : Transports. Location de véhicules agences de
tourisme (à l’exception de la reservation d’hôtels, de pensions).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes,
coussins, fauteuils, sièges, boîtes en bois.
Classes de produits ou services : 39.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velous ; linge de maison, linge de table
non en papier ; linge de bain.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement),
fourures (habillement), gants (habillement), foulards, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport, sousvêtements.
N° National : 07 3 473 342
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
SERENNE PHILIPPE PAUL MAURICE, 29 RUE DE CONCY, 91230
MONTGERON.
GAUTHIER ANNE
MONTGERON.
CELINE,
29
RUE
DE
CONCY,
91230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERENNE PHILIPPE, 29 RUE DE CONCY, 91230 MONTGERON.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 347
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
REGION NORD-PAS DE CALAIS, collectivité territoriale, Direction
de l’Environnement, de l’Energie et des Déchets, Hôtel de Région,
Centre Rihour, 59555 LILLE CEDEX, N° SIREN : 235 900 016.
Classe N° 9 : Combinaisons, costumes, gants et masques de
plongée. Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGION NORD-PAS DE CALAIS, Direction des Affaires Juridiques,
Hôtel de Région, Centre Rihour, 59555 LILLE CEDEX.
Classe N° 14 : Montres, boussoles, portes clefs de fantaisie.
Classe N° 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs de campeur, d’alpiniste, de voyage, de plage, d’écoliers.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, gants (habillement),
chapellerie ; chemises ; bonneterie ; cravattes chaussettes ;
chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; formation ;
divertissement information en matière de divertissement ou
d’éducation service de loisirs. Publication de livres. Organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès et exposition à but
culturels ou éducatif. Organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires bancaires, agences de crédit, banque
directe, prêt, services de financement.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 36.
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 351
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Loi 1901 ASSOCIATION POINT PARIS EMERAUDE DU 14 EME,
RESEAU GERONTOLOGIQUE, 68 RUE DES PLANTES, 75014
PARIS, N° SIREN : 438 315 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDE SYLVIE, POINT PARIS EMERAUDE DU 14 EME, RESEAU
GERONTOLOGIQUE, 68 RUE des Plantes, 75014 PARIS.
Classe N° 41 : Education, formation divertissement, organisation
de colloques, exposition à but culturel ou éducatif.
Classe N° 45 : Création de lien social entre personnes âgées et
autres générations du quartier du 14 ème.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 362
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PROTEINES,
SAS,
11,
N° SIREN : 349 728 444.
rue
Galvani,
75017
59
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Service de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42, 45 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROTEINES, SAS, 11, rue Galvani, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 363
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques.
Cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches
de sauvetage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale : travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
à : I.N.P.I. PARIS
VALGO, SA, 81 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 453 975 831.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALGO, 81 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; perceuses à main électriques ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;
élévateurs ;
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l’air ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ;
production d’énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 7, 11, 35, 36, 37, 40, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 364
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Bémer, 800 route de chez Mermet, 74540 VIUZ-LACHIESAZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Bémer, 800 route de chez Mermet, 74540 VIUZ-LACHIESAZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunication. ;
Classe N° 41 : Education enseignements divertissement ; activités
sportives et culturels. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; étude e
projets techniques ; conception de développement d’ordinateurs
et de logiciels ; services juridiques. ;
Classe N° 44 : Formation ; relaxation ; bien-être ; développement
de la personnalité ; thérapie corporelle.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus.
Classes de produits ou services : 41, 44.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 38, 41, 42, 45.
Date de dépôt de la demande initiale : 4 janvier 2007.
N° national objet de la division : 07 3 473 364.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 372
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
N° National : 07 3 473 367
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Iprospects, SARL, 37 bis quai de Versailles, 44000 NANTES,
N° SIREN : 488 549 882.
à : I.N.P.I. LILLE
Georges COMEYNE, 107 Zoutelaan, 8300 KNOKKE-HEIST,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Iprospects, 37 bis quai de Versailles, 44000 NANTES.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
61
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 380
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BLOT Nathalie Florence Caroline, 3, rue Racine, 44000 NANTES.
METAIS Estelle, 22, rue de Tocqueville, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie BLOT, 3, rue Racine, 44000 NANTES.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 376
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gregory Castro, 105 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gregory Castro, 105 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ;
lotions pour cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Description de la marque : IntelliPrice
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
Classes de produits ou services : 3, 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 389
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TWC DISTRIBUTION, SAS, 51-53 CHEMIN DES VIGNES, 93000
BOBIGNY, N° SIREN : 440 599 215.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TWC DISTRIBUTION, 51-53 CHEMIN DES VIGNES, 93000
BOBIGNY.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 473 393
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIBE, Société à Responsabilité Limitée, 40, impasse des Acacias,
74460 MARNAZ, N° SIREN : 403 139 512.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD
ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Machines à calculer ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; machines pour la métallurgie, le travail
du bois ou des matières plastiques et l’emballage ; machines pour
l’industrie textile ; robots (machines). Commandes de machines ;
presses ; presses à injecter pour les matières plastiques ou
composites, moules pour la transformation des matières
thermoplastiques, des matières thermodurcissables ou des
composés, tours, tours multibroches, fraiseuses, perceuses,
raboteuses, scies (machines), foreuses, couteaux électriques,
tarauds, têtes d’alésage, outils coupants, coupeuses (machines),
lames (parties de machine), lames de scies, molettes, fraises,
mèches de forage, meules, forets (parties de machine).
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 395
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
FIBIOM, Association Loi 1901, 3 Rue Pierre Brossolette, 94130
NOGENT SUR MARNE.
N° National : 07 3 473 390
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nelly MARCHAL, FIBIOM, 3 Rue Pierre Brossolette, 94130
NOGENT SUR MARNE.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SYLVAIN DARMAGNAC,
MARSEILLE.
18
RUE
DES
ABEILLES,
13001
SOPHIE GALOFARO DARMAGNAC, 18 RUE DES ABEILLES, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHIE GALOFARO DARMAGNAC, 18 RUE DES ABEILLES, 13001
MARSEILLE.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 22 : Sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matière textile.
N° National : 07 3 473 396
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CODEC, SARL, 17 place du jeu de ballon, 34120 LÉZIGNAN LA
CÈBE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CODEC, 17 place du jeu de ballon, 34120 LÉZIGNAN LA CÈBE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Dossiers techniques du bâti et de ses composants ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières – diagnostics expertises pour
toute transaction ou location de biens immobiliers – mise en
copropriété ;
63
N° National : 07 3 473 436
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Conseil technique immobilier ;
Classe N° 45 : Conseil juridique immobilier.
Classes de produits ou services : 16, 36, 42, 45.
ONDATAFINE, SARL, 4 BIS rue de Thionville, 75019 PARIS,
N° SIREN : 442 677 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONDATAFINE, 4 BIS rue de Thionville, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 407
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BARA Tarek, 31 Rue du Château des Vergnes, 63100
CLERMONT-FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr BARA Tarek, 31 Rue du Château des Vergnes, 63100
CLERMONT FERRAND.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chappelerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ;
(habillement) ; fourrures (vêtements) foulard ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textile ; sous-vêtements. Gants
(habillement).
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservées ; séchés et cuits ; gelées,
confitures, compote ; oeufs, lait produit laitiers ; huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacées non vivants conserves de viande ou de
poisson. Fromages ; boissons lactés où le lait prédomine.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 25, 29, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 414
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
didier litrem, 5 avenue robert, 94170 LE PERREUX SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
didier litrem, 5 avenue robert, 94170 LE PERREUX SUR MARNE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 438
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
audrey derambure, 64 Bd maréchal juin, 06800 CAGNES SUR
MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
audrey derambure, 64 Bd maréchal juin, 06800 CAGNES SUR
MER.
Produits ou services désignés : Conseil technique et installation
de tous systèmes d’énergie renouvelable. (pompes à chaleur
panneaux solaire).
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ;
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 473 451
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ;
Charles-Guillaume NERISSON, agissant au nom et pour le compte
de la Société LEADER’INN COMM en cours de formation, 8 rue
Evariste Galois, 86130 JAUNAY-CLAN, N° SIREN : 492 921 747.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur NERISSON Charles Guillaume, LEADER’IN COMM, 8
rue Evariste Galois, 86130 JAUNAY-CLAN.
Classes de produits ou services : 3, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 440
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Lhoussaine SDRATI, agissant au nom et pour le compte de la
société Cyber Carpinien S.A.R.L.,. en cours de formation, 3 Allée
de Haraimpré, 88130 CHARMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cyber Carpinien, SDRATI Lhoussaine, agissant au nom et pour le
compte de la société Cyber Carpinien, en cours de formation.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque composée du texte Travail &
Secourisme sur le fond d’un logo en rouge (186 C), bleu (C) et bleu
clair.
Description de la marque : Ce logo représente deux C qui sont
placés l’un dans l’autre avec une certaine typographie et
désignant le nom de la société Cyber Carpinien.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareil de télécommunication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique).
Classes de produits ou services : 32, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 454
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Boris FANJAUD, 361 Bis Rue Garibaldi, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boris FANJAUD, 361 Bis Rue Garibaldi, 69007 LYON.
65
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° National : 07 3 473 461
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL ROLLAND, 79 RUE DU VAUGUEUX, 14000 CAEN,
N° SIREN : 492 518 832.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIEL ROLLAND IMMOBILIER, 79 RUE DU VAUGUEUX, 14000
CAEN.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
N° National : 07 3 473 462
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL ROLLAND, 79 RUE DU VAUGUEUX, 14000 CAEN,
N° SIREN : 492 518 832.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIEL ROLLAND IMMOBILIER, 79 RUE DU VAUGUEUX, 14000
CAEN.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour
chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers
en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates,
porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; articles de
bijouterie fantaisie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, articles
de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des
étuis adaptes aux produits qu’ils sont destines a contenir, des
gants et des ceintures) ; sacs a main, de voyage, d’écoliers ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; bourses,
cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs
(maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non
en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les
enfants ; gibecières ; sacs a dos ; sacs de sport autres que ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 465
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
agences
d’information
(nouvelles) ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou
télématique ; communication et transmission de messages,
d’informations et de données, en ligne ou en temps différé, a
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondiale
de
télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit
“ Web ” ; transmission d’informations par réseaux de
télécommunication, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”.
Classe N° 42 : Service de dessinateurs d’arts graphiques, services
de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) ;
dessinateurs pour emballages ; recherche technique, recherches
en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration
intérieure ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de
logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 38, 42.
GROUPE RIVIERE, SAS, 5 RUE TRONCHET, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE MAITRE DE LIGNY, 18 RUE DE LA REPUBLIQUE, 34000
MONTPELLIER.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 478
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Services de conseils en stratégie ; Recherche et
identification de partenaires commerciaux et capitalistiques.
Classes de produits ou services : 35.
Laurence de BATZ de TRENQUELLEON, 2 square théodore judlin,
75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence de BATZ de TRENQUELLEON, 2 square théodore judlin,
75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 471
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA GENERALE POUR L’ENFANT (GPE), société anonyme à conseil
dadministration, 49/51 rue Emile Zola, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie, horlogerie et instruments
chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d’oreilles,
breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers,
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie.
Classe N° 41 : Publication de livres.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 480
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dorémine, SARL, 1 La vière, Guisandes, 26310 MONTLAUR-ENDIOIS, N° SIREN : 493 359 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dorémine, 1 La Vière, Guisandes, 26310 MONTLAUR-EN-DIOIS.
67
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 485
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HAUSER ROGER, 1, Impasse des Cidres, 67260 HERBITZHEIM.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; – substances
diététiques à usage médical issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. – aliments pour
bébés issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus. – herbes médicinales issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. – tisanes issus de l’agriculture biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus. – sucre à usage médical
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus. ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 483
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UTLP, SCIC, 1 Mairie Cours Aristide Briand, 04280 CERESTE,
N° SIREN : 485 094 460.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UTLP, 1 Mairie Cours Aristide Briand, 04280 CERESTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUSER ROGER, 1 IMPASSE DES CEDRES, 67260 HERBITZHEIM.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : FOND BLEU. LETTRES BLANCHES
“ BARYBARY ” CARACTERES : ARIAL GRAS CORPS 36 LETTRE
“ Y ” EN CORPS 48 TRIANGLE EQUILATERAL BLANC DEVANT ET
APRES BARYBARY. UNE POINTE DES DEUX TRIANGLES EST
ORIENTEE VERS LE HAUT. GRAPHISME : TETE D’ELEPHANT EN
TRAITS BLANC LETTRE “ C ” SUR LE BOUT DE LA TROMPE
Classe N° 9 : Logiciels de jeux programmes enregistrés.
Classe N° 28 : Jeux jouets.
Classe N° 41 : Education formation divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 491
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION TERRE D’ESPOIR, ASSOCIATION LOI 1901, Le
Tucoulet, 32250 MONTREAL DU GERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY LEFEBVRE ET ASSOCIES, 60 PIERRE CHARRON, 75008
PARIS.
Classe N° 41 : Accueil, assistance, organisation d’activités pour et
par les adultes atteints de déficience intellectuelle hébergés –
services d’éducation et de divertissements au profit des adultes
atteints de déficience intellectuelle hébergés – organisation
d’activités de loisirs sportives et culturelles ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ TLP Télé Locale Provence ”
Classe N° 43 : Hébergement de longue durée d’adultes atteints de
déficience intellectuelle.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 41, 43.
patrimoine ; conseil financier et en investissements ; information
financière.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 42 : Conception de produits financiers (recherche et
développement).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
N° National : 07 3 473 493
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 473 520
SAUVE QUI PEUT, EURL, 0 LE VILLAGE FLEURI, 14100
CORDEBUGLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATHALIE DIMAGGIO, 0 LE VILLAGE FLEURI,
CORDEBUGLE.
14100
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement public national, 34-46 Boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Animaux vivants.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 519
Classe N° 35 : Informations et consultations à des tiers en matière
commerciale ; assistance et conseils à des tiers en matière de
démarches administratives ; organisation du paiement de la
fourniture de produits et services par l’émission, la distribution, la
compensation de bons, tickets, coupons, talons ou tout autre
moyen de paiement, y compris via le réseau Internet ; location
d’espaces publicitaires ; systématisation et recueil de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques,
promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité, informations
commerciales concernant tous les services précités ; recherche et
mise à disposition pour le compte de tiers d’aides à domicile,
d’aides ménagères, de personnes de compagnie, de chauffeurs,
de professionnels de la sécurité ou de tout autre personnel
(placement de personnel) ; services d’assistance, de conseils ou
d’informations pour l’accomplissement de démarches et de
formalités administratives.
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Montpensier Finance, SAS, 30, avenue George V, 75008 PARIS,
N° SIREN : 417 539 681.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Montpensier Finance, 30, avenue George V, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’information ou de conseil susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses clients, à savoir assistance
en cas de panne de véhicules (réparation), recherche de pièces
détachées nécessaires à la réparation de véhicules endommagés ;
mise en relation téléphonique avec des aides ménagères ;
services de mise en relation téléphonique avec des réparateurs à
domicile et des artisans ; entretien, réparation, notamment
d’automobiles, de chauffage, de chaudières, appareils pour le
conditionnement de l’air, dératisation, désinfection, ramonage de
cheminées, travaux de plomberie, de plâtrerie, de peinture,
nettoyage de bâtiments (ménage), de véhicules, d’habits, lavage
et repassage du linge ; entretien et restauration de mobilier,
services de serruriers ; couture, raccommodage, retouche d’habit,
réparation de chaussures ; collecte et livraison à domicile de linge
repassé, assistance informatique et Internet à domicile ;
informations commerciales concernant tous les services précités.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; travaux administratifs.
Classe N° 38 : Communications, communications téléphoniques
et par terminaux d’ordinateurs, centre d’appels téléphoniques.
Classe N° 36 : Gestion de produits financiers ; intermédiation en
produits financiers, valeurs mobilières, produits d’assurance et
autres ; services financiers patrimoniaux et marketing ; gestion de
Classe N° 39 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’information ou de conseil susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
BOPI 07/24 - VOL. II
69
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’aider, d’assister et de conseiller ses clients à savoir assistance
en cas de panne de véhicules (remorquage), services de transport,
informations en matière de transport, services de transport à but
médical, y compris transport en ambulance et ambulance
aérienne, accompagnement de voyageurs ; opérations de secours
(transport) ; services de rapatriement ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels et de pensions),
organisation de voyages ; réservation de places de voyage,
réservations pour les voyages et pour le transport ; assistance au
déménagement ; location de véhicules, services de chauffeurs ;
recherche pour le compte de tiers de moyens humains et
logistiques en vue d’un rapatriement ou d’une évacuation ;
services de rapatriement ou de transport de corps ; services de
réservation pour le rapatriement ou le transport de corps ;
services de livraison, services de coursiers, information en
matière de voyages, de tourisme ; réservation de billets, de visites
touristiques ; services d’accompagnement (transport) de
personnes et d’animaux, location d’automobiles, services de
chauffeurs, organisation de croisières, location de garages,
location de places de stationnement, distribution de journaux,
location de fauteuils roulants, déménagement de mobilier,
livraison de courses à domicile, assistance en cas de pannes de
véhicules (remorquage), services de taxis, agences de tourisme,
accompagnement de voyageurs ; services d’informations et de
conseils en relation avec les services précités.
Classe N° 40 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’information ou de conseil susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses clients à savoir retouche de
vêtements ; teinture de textiles ; services de teinturerie ;
traitement de textiles ; imperméabilisation de tissus ;
rétrécissement d’étoffes, broderie, traitement de la laine ;
développement de photographies ; services d’informations et de
conseils en relation avec les services précités.
Classe N° 41 : Soutien scolaire et cours à domicile ; toutes
opérations d’aide, d’assistance, d’information ou de conseil
susceptibles d’être utilisées et rendues par un organisme ayant
principalement pour objet d’aider, d’assister et de conseiller ses
clients à savoir information en matière de spectacles ; réservation
de places de spectacles ; abonnement à des clubs de santé (mise
en forme physique) informations en matière de divertissement,
information en matière d’éducation, location de bandes vidéo, CD
Rom et DVD Rom, de films et de musique ; services
d’informations et de conseils en relation avec les services
précités.
Classe N° 42 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’information ou de conseil susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses clients à savoir informations
et consultations à des tiers en matière de vie quotidienne,
notamment en matière juridique, décoration intérieure,
architecture,
services
d’informations
météorologiques,
informations en matière judiciaire, assistance judiciaire et
juridique.
Classe N° 43 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’information ou de conseil susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses clients à savoir réservation
ou location de logements temporaires, réservation d’hôtels, de
restaurants ou de pensions, services de gardes d’enfants,
recherche et mise à disposition de gardes d’enfants, mise en
relation avec des réseaux de gardes d’enfants, information en
matière d’hôtel et de restaurants ; accompagnement d’enfants ;
services de gouvernante, services de traiteurs, services de
cuisinier à domicile ; services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers, de pension ;
pensions pour animaux ; maisons de retraite ; crèches d’enfants ;
réservation, location de salles de réunion ; location de chaises, de
tables, de linge de table, de verreries, couverts, assiettes ; cafés et
restaurants ; restauration rapide ; préparation et livraison de
repas à domicile, services d’informations et de conseils en
relation avec les services précités.
Classe N° 44 : Toutes opérations d’aide, d’assistance,
d’information ou de conseil susceptibles d’être utilisées et
rendues par un organisme ayant principalement pour objet
d’aider, d’assister et de conseiller ses clients à savoir services de
santé, soins médicaux, d’hygiène et de beauté, chirurgie
esthétique, consultation en matière de pharmacie, maisons de
repos ou de convalescence ; maisons médicalisées, services de
gardes-malades, assistance à domicile pour les malades ou les
personnes âgées, soutien psychologique ; services de mise en
relation avec des réseaux de gardes-malades et de soutien
psychologique, mise en relation avec des structures médicales et
hospitalières et des centres de santé, services d’organisation et de
réservation de consultations médicales ; services d’assistance
sanitaire et sociale aux personnes en difficulté (assistance
médicale) ; soins aux animaux y compris toilettage, garde
d’animaux, promenade d’animaux, services de coiffure, de
massage, de soins de beauté et de manucure ; information et
consultations à des tiers en matière d’hygiène, de diététique ;
services de garde-malade, assistance aux personnes âgées et
handicapées, services de jardinage, y compris d’entretien de
pelouse, services de maître de maison ; services vétérinaires ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services
hospitaliers ; services de banque du sang, maisons de repos, de
convalescence, maisons médicalisées ; destruction des parasites ;
salon de coiffure ; services d’informations et de conseils en
relation avec les services précités.
Classe N° 45 : Activités et services d’aide, d’assistance et de
conseil en matière de services à la personne ; services de
surveillance relatifs à la sécurité des biens et des personnes,
escorte (protection rapprochée) ; accompagnement en société
(personnes de compagnie), agences matrimoniales, services
funéraires, ouverture de serrures ; services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus
à savoir : services pour la sécurité des biens et des individus ; aide
aux personnes âgées et en difficulté ; clubs de rencontre ;
enquêtes sur les personnes disparues ; agences de détective ;
agences de surveillance nocturne ; protection civile ; consultation
en matière de sécurité ; service de pompes funèbres ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; location de
vêtements et de tenues de soirée ; service d’extinction de feux ;
surveillance des alarmes ; gardiennage et surveillance
temporaire, à domicile, de la résidence principale et secondaire ;
services d’informations et de conseils en relation avec les services
précités.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44,
45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 526
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
émergie, sarl, 35 rue
N° SIREN : 493 311 161.
de
la
garenne,
92310
SÈVRES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
émergie, 35 rue de la garenne, 92310 SÈVRES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 529
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOTAPIS, SARL, 216 route de Dieppe, 76250 DEVILLE LES
ROUEN, N° SIREN : 481 051 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOTAPIS, 216 route de Dieppe, 76250 DEVILLLE LES ROUEN.
70
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 537
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
Classe N° 20 : Fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de
lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 27 : Tapis de gymnastique ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
à : I.N.P.I. PARIS
AG COM, SAS, 5, PLACE
N° SIREN : 409 120 037.
DU
PORTAIL,
83560
RIANS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MME ANNICK AUFFRAY, AG COM, ACTIMART U1, 3, ALLEE DES
BANQUIERS, 13851 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits ou services : 20, 27, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 536
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
christian gambin, 35 rue d’hautpoul, 75019 PARIS.
marc schriek, 35 rue d’hautpoul, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christian gambin, 35 rue d’hautpoul, 75019 PARIS.
Description de la marque : LA GAZETTE DE MONA
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; papier ; carton ; affiches ;
livres ; journaux ; articles pour reliures ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignements (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; publications de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; location d’espaces
publicitaires.
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films ;
organisation et conduite de colloques ; publication électronique
de livres et de périodiques en lignes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 539
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AG COM, SAS, 5, PLACE
N° SIREN : 409 120 037.
DU
PORTAIL,
83560
RIANS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MME ANNICK AUFFRAY, AG COM, ACTIMART U1, 3, ALLEE DES
BANQUIERS, 13851 AIX EN PROVENCE.
Description de la marque : ANSEMBLE.MAG
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; papier ; carton ; affiches ;
livres ; journaux ; articles pour reliures ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignements (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; publications de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; location d’espaces
publicitaires.
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films ;
organisation et conduite de colloques ; publication électronique
de livres et de périodiques en lignes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 542
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MISTER TEE (MISTER TEE), SARL, 6 RUE DE LA BARILLERIE,
72000 LE MANS, N° SIREN : 488 557 232.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MISTER TEE, 6 RUE DE LA BARILLERIE, 72000 LE MANS.
71
N° National : 07 3 473 546
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT, SIEGE SOCIAL : 3 rue Récamier,
75007 PARIS, Association loi 1901 à but non lucratif reconnue
d’utilité
publique
par
décret
du
31
mai
1930,
N° SIREN : 775 666 415.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l’Enseignement,
21 rue Saint Fargeau, BP 313, 75989 PARIS cédex 20.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Service d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publications de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Relations publiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 25, 35, 40.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Service
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Transports. Organisation de voyages. Distribution
de journaux. Réservation de places de voyage. Organisation de
voyages. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Education. Formation. Divertissement. Activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéos. Service de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour de tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation d’hôtels. Crèches d’enfants. Mise
à disposition de terrain de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 547
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
JNG, EURL, 17 RUE
N° SIREN : 490 505 914.
DU
COLISEE,
75008
PARIS,
N° National : 07 3 473 563
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JNG, 17 Rue du Colisée, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCK PTIT HADDAD, 13 AVENUE FAIDHERBE, 93310 LE PRE
ST GERVAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCK PTIT HADDAD, 13 AVENUE FAIDHERBE, 93310 LE PRE
ST GERVAIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 21 : Instrument de nettoyage avec un chiffon pour
nettoyer les balles de golf, présenté dans un étui. Instruments et
chiffons de nettoyage pour le golf présenté dans un étui
d’emballage métallique décoré.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 553
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sonja Toussaint, 4 résidence Boucles de la Seine, 92210 SAINTCLOUD.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sonja Toussaint, 4 résidence Boucles de la Seine, 92210 SAINTCLOUD.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 564
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation, à l’exclusion de la formation dans les
domaines scientifiques, technologiques, du management et de la
gestion ; organisations et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
à : I.N.P.I. LYON
GL events, Société Anonyme, Route d’Irigny, Z.I. Nord, 69530
BRIGNAIS, N° SIREN : 351 571 757.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux.
Classe N° 6 : Construction transportables et non transportables
métalliques, notamment : pergolas, kiosques, abris de jardin.
Classe N° 41 : Activités sportives.
73
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 40, 41.
Classe N° 19 : Constructions transportables et non transportables
non métalliques, notamment : pergolas, kiosques, abris de jardin.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 033240114
Classe N° 22 : Bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants) ;
tentes ; chapiteaux.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 35 : Consultations professionnelles d’affaires.
Classe N° 37 : Constructions et réparations, services
d’installations ; informations en matière de construction.
Classe N° 39 : Entreposage ; informations en
d’entreposage ; location de conteneurs d’entreposage.
matière
Classe N° 43 : Location de bâches, tentes et chapiteaux ; location
de structures (constructions) transportables.
Classes de produits ou services : 6, 19, 22, 35, 37, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 568
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOCARS BON VOYAGE, Société par Actions Simplifiée, 46, rue
des Capucins, 28100 DREUX, N° SIREN : 325 372 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
N° National : 07 3 473 567
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIJON FOOTBALL COTE D’OR, société anonyme à directoire au
capital de 463.600 euros, 9, rue Ernest CHAMPEAUX, DIJON
21000, N° SIREN : 454 072 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Xavier MOUGIN, Avocat, 21,
Avenue Albert Camus, BP 56605, 21066 DIJON Cedex.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules à locomotion par terre ;
voitures, cars, bus, autocars.
Classe N° 39 : Transport de personnes en véhicules à locomotion
par terre, informations en matière de transport de personnes et de
voyages, réservations pour le transport de personnes,
accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; services
d’autobus à savoir services de chauffeurs ; organisation
d’excursions, organisation de voyages, visites touristiques,
réservation de places de voyage ; location d’automobiles, de
voitures.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentaire) ; hébergement
temporaire, services hôteliers, réservation d’hôtels, location de
logements temporaires, agences de logement (hôtels, pensions),
réservation de logements temporaires, services de motels,
pension, réservation de pension ; services de camps de vacances
(hébergement), maisons de vacances ; mise à disposition de
terrain de camping.
Classes de produits ou services : 12, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 572
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno Blanpain, 44 avenue Roger Salengro, 13890 MOURIES,
N° SIREN : 423 775 741.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Blanpain, 44 avenue Roger Salengro, 13890 MOURIES.
Description de la marque : – contours et point de départ du
dégradé : Rouge foncé/(quadri.)C0 M100 J90 N60/(pantone) 484
CVC – Arrivée du dégradé : Rouge clair/(quadri.)C10 M100 J90 N0/
(pantone) 485 CVC
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de sport (à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 35 : Publicité par l’objet.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ Le plaisir des bulles et de l’eau ”
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ;
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau.
Classes de produits ou services : 1, 10, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 573
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
BERKEM DEVELOPPEMENT, SAS, 115 RUE SAINT DOMINIQUE,
75007 PARIS, N° SIREN : 481 604 197.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERKEM DEVELOPPEMENT, LE MARAIS OUEST,
GARDONNE.
24680
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles ; parfums ; cosmétiques ;
masques de beauté ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; crèmes
corporelles. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ;
substances diététiques à usage médical ; boissons nutraceutiques
à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
herbes
médicinales ;
tisanes ;
bains
médicinaux ; crèmes de soins. ;
Classe N° 29 : Fruits légumes et plantes conservés séchés et cuits ;
extraits de fruits légumes et plantes ; concentrés ou compléments
nutritionnels à usage non médical à base de fruits légumes ou
plantes ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires beurre ; fromages ; boissons
lactées où le lait prédomine. ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops. Autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ;
compléments nutritionnels sous forme de liquide et ou de poudre
non compris dans d’autres classes ; boissons de santé à usage
non médical ; boissons pour sportifs.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 32.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en
pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe N° 20 : Plastiques ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 577
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; attirail de pêche ;
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
La Bulle Verte, SARL, RN138, Lieu Dit “ La Touche ”, 37390
CHARENTILLY, N° SIREN : 453 133 696.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Bulle Verte, RN138, Lieu Dit “ La Touche ”,
CHARENTILLY.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
37390
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 8, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 578
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYNERGIA, SARL, LE POYET, 43500 BEAUNE SUR ARZON,
N° SIREN : 448 981 944.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GEFIB, 55 rue Aristide Briand, 92309 LEVALLOIS cedex.
Classe N° 3 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires à base d’huiles et
graisses comestibles et/ou de fibres végetales.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 582
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43 quai de Grenelle, 75905
PARIS Cédex, N° SIREN : 602 060 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue DECAMPS, 75016 PARIS.
75
journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,
livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets ;
stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de
papeterie) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; calendriers ;
cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques
pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques
prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en
carton ; cartes postales ; représentations et reproductions
graphiques.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, d’éducation, de
formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quel qu’en soit le mode de consultation, de transmission, de
distribution notamment messagerie électronique, service de
transmission d’informations d’une base de données, jeux
téléphoniques (autres que publicitaires), édition de textes,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et
plus généralement de toute publication autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques ; édition de Cédérom et de Cédéi ; organisation et
conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; production,
postproduction et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement, de loteries et de jeux
en tous genres (autres que publicitaires), radiophoniques,
télévisés et sur l’Internet ; production, montage, location et
édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte
et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non), de disques et de compilations
musicales sur tout support, y compris les supports numériques,
Cédéroms et Cédéi ; services d’édition, d’enregistrement de sons
(studio d’enregistrement) et d’images (filmage) ; services de
réservation de places pour les spectacles ; planification de
réception
(divertissement) ;
production
organisation
et
représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques,
télévisés et sur l’Internet, prêt de livres ; organisation d’exposition
à buts culturels ou éducatifs ; services de reportages
photographiques et services de critiques littéraires ou artistiques
(en matière d’éducation et de divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments électroniques (autres qu’à
usage médical) pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et la duplication du son et/ou des images et plus
généralement appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement ; récepteurs
audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l’information ;
ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et
télématique à savoir : ordinateurs, périphériques d’ordinateurs,
appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur, logiciels (programmes
enregistrés), logiciels de jeux, lecteurs (informatiques), lecteurs
(optiques), lecteurs de cassettes, lecteurs numériques, appareils
numériques, écrans de projection, appareils de télévision,
téléphones portables, appareils téléphoniques ; appareils et
instruments d’exploitation de produits multimédia (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) à savoir :
ordinateurs, périphériques d’ordinateurs ; lecteurs de disques
compacts, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ;
consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs à
savoir : ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils pour
jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; périphériques d’appareils
électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels récepteurs
de sons et d’images virtuelles ; agendas électroniques,
dictionnaires électroniques et plus généralement publications
électroniques et numériques ; logiciels de téléchargements et de
télédéchargements de sonneries, photographies, logos, articles
de presse et vidéos téléchargeables pour téléphones portables ;
traductrices
électroniques ;
supports
d’enregistrement
magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images ;
Classe N° 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l’imprimerie ; almanachs ; imprimés,
N° National : 07 3 473 588
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RAMUZ-VANDAMME ISABELLE, 80 Bd de Courcelles, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAMUZ-VANDAMME ISABELLE, 80 Bd de Courcelles, 75017
PARIS.
Classe N° 3 : Cosmétique, savon, parfums, huile essentielles
produits de démaquillage masque de beauté.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Education ; formation ; activites sportives
information en matière de divertissement et d’éducation.
Publication de livres. Production de film sur bande vidéo.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs.
Publication electronique de livres et de périodique en ligne –
micro édition.
Classe N° 44 : Service médicaux soins d’hygiène et de beauté pour
être humains service de santé service d’opticien salon de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 592
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques ou
optiques ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs.
Classe N° 16 : – tableaux (peintures) encadrés ; produits de
l’imprimerie ; matériel d’instruction et d’enseignement ; clichés ;
affiches ; livres ; journaux ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; emissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences et de messagerie électronique ;
agence d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; informations en matière d’information d’éducation ou
de culture ; organisation et conduite de colloques, symposiums,
conférences ou congrès ; organisation d’exposition à but culturel ;
publication électronique ou non de textes, de livres, de journaux,
de périodiques et de livres ; micro-édition.
LEBAZ BERNARD, 10 RUE ROSENWALD, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEBAZ Bernard, 10 RUE ROSENWALD, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 594
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : Vélomoteurs ; cycles ; poussettes chariots de
manutention.
CHERION JEAN-PAUL, 10 RUE GEORGE BERNARD SHAW, 75015
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journeaux ;
prospectus ; brochures sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHERION JEAN-PAUL, 10 RUE GEORGE BERNARD SHAW, 75015
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
service d’abonnement à des journeaux (pour des tiers), gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 593
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHERION Jean-Paul, 10, rue Georges-Bernard SHAW, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHERION JEAN-PAUL, 10, rue Georges-Bernard SHAW, 75015
PARIS.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques
d’enseignement – supports d’enregistrement magnétiques ou
optiques. Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : – tableaux (peintures) encadrés ; produits de
l’imprimerie – matériel d’instruction ou d’enseignement. Clichés ;
affiches ; livres ; journaux ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matière de
télécommunications
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences et de messagerie électronique.
Agence d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; divertissement activités
culturelles ; informations en matière d’éducation et de culture ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à but culturel. Publication
électronique de livres et/de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 595
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
BRASSERIE METEOR, Société Anonyme, 6 rue du Général
Lebocq, 67270 HOCHFELDEN, N° SIREN : 598 500 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 16 : Nappes en papier, serviettes de table en papier,
serviettes de toilette en papier, essuie-mains en papier,
napperons en papier, bavoirs en papier, ronds de table en papier,
mouchoirs de poche en papier, rideaux en papier, dessous de
chopes à bière ; produits de l’imprimerie, caractères d’imprimerie,
feuilles
(papeterie),
enveloppes
(papeterie),
faire-parts
(papeterie), éphémérides ; papier d’emballage ; albums,
catalogues,
prospectus,
cartes
postales,
publications,
impressions.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 32 : Bières, bières aromatisées, eaux plates, eaux
gazeuses ou gazéifiées, eaux de source, eaux minérales, eaux
aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades,
sodas et autres préparations non alcoolisées, sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) en
particuliers vins, spiritueux, liqueurs.
Classe N° 35 : Aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale dans le domaine de la restauration et plus
particulièrement de la dégustation de bière.
77
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 45 : Communication de savoir-faire, concession de
licences dans le domaine de la restauration et plus
particulièrement de la dégustation de bière.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 16, 25, 32, 33, 35, 41, 43, 45.
Classes de produits ou services : 9, 11, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 41 : Formation de base du personnel dans le domaine
de la restauration et plus particulièrement de la dégustation de
bière.
Classe N° 43 : Services de restauration proposant la dégustation
de bières et plus généralement bars, cafés, bistrots, cafétérias,
restaurants, hôtels.
N° National : 07 3 473 596
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 07 3 473 601
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DE WULF FRANCIS, 27 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 62880
ANNAY SOUS LENS.
R. BONNETERRE, société par actions simplifiée, 1, Place des
Planteurs, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 682 043 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE WULF FRANCIS, 27 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 62880
ANNAY SOUS LENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 29 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des
produits précités ; graines de soja conservées à usage
alimentaire.
92593
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 30 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à
salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja.
et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits
et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 31 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines
(semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 32 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits
et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), y
compris toutes boissons à base de produits issus de l’agriculture
biologique.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), y
compris toutes boissons à base de produits issus de l’agriculture
biologique.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 605
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MICHELE PROCOPIO, 2 rue du Jeu de l’Arc, 94130 NOGENT-SURMARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHELE PROCOPIO, 2 rue du Jeu de l’Arc, 94130 NOGENT-SURMARNE.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 602
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique ; objets d’art en métaux
communs ;
à : I.N.P.I. PARIS
R. BONNETERRE, société par actions simplifiée, 1, Place des
Planteurs, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 682 043 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
médailles ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; Support de communication par le biais des
objets précités.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 607
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des
produits précités ; graines de soja conservées à usage
alimentaire.
Classe N° 30 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à
salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja.
Classe N° 31 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines
(semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Classe N° 32 : Produits issus de l’agriculture biologique et produits
diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat Mixte Saône et Doubs, Syndicat Mixte, 752 avenue Mal
de Lattre de Tassigny, BP 173, 71017 MACON Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat Mixte Saône et Doubs, 752 avenue Mal de Lattre de
Tassigny, BP 173, 71017 MACON Cedex.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
79
N° National : 07 3 473 620
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
Sébastien MALFANTI, 4 avenue du Général de Gaulle, 78290
CROISSY SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien MALFANTI, CLEAN JET AVIATION, co/SIGNATURE T1,
Aéroport du Bourget, 93350 LE BOURGET.
N° National : 07 3 473 616
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL AAMT, 21 rue Antoine Maille, 13005 MARSEILLE,
N° SIREN : 409 052 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AAMT, Monsieur TAMELLIN, 21 rue Antoine Maille, 13005
MARSEILLE.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; Le détachage la rénovation et l’entretien
de tapis et moquettes et de tout type d’ameublement (canapés et
fauteuils en tissus ou en cuir rideaux). Le nettoyage et ménage de
tout bureaux magasins et particuliers.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 633
Classe N° 35 : Distribution de prospectus d’échantillons. Publicité
en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication.
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur ;
communications téléphoniques ; diffusion de programmes
télévisés ; messagerie électronique ; transmission de messages ;
services de téléconférences ; services téléphoniques. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Service d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunications au réseau
mondial.
PARAGON TRANSACTION, SA, 39 RUE DES RIVIERES SAINT
AGNAN, 58200 COSNE SUR LOIRE, N° SIREN : 775 722 218.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARAGON TRANSACTION, 39 RUE DES RIVIERES SAINT
AGNAN, 58200 COSNE SUR LOIRE.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales. Etablissement
d’horoscopes. Services d’astrologie, voyance, numérologie,
tarologie ; clubs de rencontre.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 619
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 35 : Vente au détail de l’ensemble des formulaires
imprimés utilisés pour les envois recommandés avec et sans
accusé de reception via La Poste que ces imprimés soient
personnalisables manuellement par impression laser ou par
impression en continu.
Classes de produits ou services : 16, 35.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien MALFANTI, 4 avenue du Général de Gaulle, 78290
CROISSY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien MALFANTI, CLEAN JET AVIATION, co/SIGNATURE T1,
Aéroport du Bourget, 93350 LE BOURGET.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 644
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
hubert Dominique meudéhouénou koundé, 25 rue de l’Essonne,
91000 EVRY.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ;
désinfection ;
blanchisserie ;
rénovation
de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; Le nettoyage en atelier de tout
vêtement tout linge de table et de maison tout linge spécifique à
l’aviation d’affaires ou l’aviation de ligne.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hubert Dominique meudéhouénou koundé, 25 rue de l’Essonne,
91000 EVRY.
80
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : SNIF GOOD
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 07 3 473 647
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CTB, SARL, 24
N° SIREN : 351 413 935.
place
du
forum,
51100
REIMS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CTB, 24 place du forum, 51100 REIMS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 649
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VALORISOL, SCEA, Le gibet Monin, Route de Méru, BP 6, 60175
VILLENEUVE LES SABLONS, N° SIREN : 420 985 996.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALORISOL, Le gibet Monin, Route de Méru, BP 6, 60175
VILLENEUVE LES SABLONS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 31, 35.
81
N° National : 07 3 473 693
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOFRINO-SOGENA, SA, 58, avenue Pierre Berthelot, BP 6183,
14061 CAEN CEDEX 4, N° SIREN : 553 820 465.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFRINO, 58, avenue Pierre Berthelot, BP 6183, 14061 CAEN
CEDEX 4.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 672
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Jacqueline VERDELLET, Agissant pour le compte de la société
“ R&D Food Consulting ” en cours de formation, 69 Boulevard
Suchet, 75016 PARIS.
Description de la marque : SOFRINO slogan : Logistique grand
froid
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacqueline VERDELLET, 69 Boulevard Suchet, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; Import-export ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Organisation de transport ;
Transformation de produits alimentaires ; logistique frigorifique
(transports) ; conditionnement de produits.
Produits ou services désignés : Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
conseils en propriété intellectuelle ;
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
Classes de produits ou services : 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 673
N° National : 07 3 473 700
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Expressions Pharma, S.A.S, 2 rue de la Roquette, Passage du
Cheval Blanc, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Expressions Pharma, 2 rue de la Roquette, Passage du Cheval
Blanc, 75011 PARIS.
Eric Passemard, Agissant pour le compte de la société “ I.D.
L’Informatique à Domicile ” en cours de formation, 44 rue tour
ronde, 17400 SAINT JEAN D’ANGÉLY.
Grégory Caiveau, Agissant pour le compte de la société “ I.D.
L’Informatique à Domicile ” en cours de formation, 3 Faubourg
d’Aunis, 17400 SAINT JEAN D’ANGÉLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric Passemard, 44 rue tour ronde, 17400 SAINT JEAN D’ANGÉLY.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus, d’échantillons.
Services d’abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction
de documents ; gestion de fichier informatiques organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 41 : Education, formation. Edition de livres, de revues.
Production de films, de CD numériques. Montage de bandes
vidéos. Organisation de concours en matière d’éducation.
Organisation et conduite de colloque, conférence, congrès
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs. Programmation
d’un site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Assistance informatique et Internet à domicile à
savoir services de maintenance, de réparation, d’installation des
matériels informatiques à domicile. ;
Classe N° 41 : Formation aux logiciels et au matériel informatique
délivrée à domicile.
Classes de produits ou services : 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 705
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michel POLNAREFF, 9899, Santa Monica Boulevard, Suite 631,
Beverly Hills, CALIFORNIE 90212, ETATS UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques, lunettes (optique) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio,
vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques
acoustiques et numériques ; ordinateurs et leurs périphériques ;
appareils pour le traitement de l’information ; logiciels
(programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ;
téléphones. Cartes et télécartes éléctroniques utilisées avec des
appareils de communication.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes
(articles de bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 15 : Instruments de musique. Instruments de musique
électroniques. Pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; affiches ; articles de papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin. Linge de table en
papier.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ;
vaisselle
en
métaux
précieux.
Aquariums
d’appartement.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (autres
qu’orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 34 : Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux.
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 35 : Services de publicité ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires,
service d’aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles.
Reproduction
de
documents.
Parrainage
publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et
quantitatives dans le cadre d’études de marché. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et
mise à disposition (location) d’espaces publicitaires pour le
compte de tiers. Relations publiques. Services de mannequins à
des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, de
communications par terminaux d’ordinateurs via des réseaux
internationaux de communication du type Internet. Services de
courrier électronique, de messagerie électronique sécurisée.
Transmission et diffusion de données, d’images, de sons assistée
par ordinateur. Services de visioconférence, d’audioconférence.
Abonnements télématiques, abonnements à des bases de
données informatiques ou télématiques, abonnements à des
serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs
d’accès à des réseaux informatiques ou de transmission de
données. Agence de presse et d’informations (nouvelles).
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services téléphoniques.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de divertissement. Ecoles
de mannequins. Edition de livres, de revues, de journaux, de
magazines ; édition et production d’œuvres musicales ou
audiovisuelles sur supports audio, vidéo et numériques ;
production de films, d’émissions radiophoniques ou télévisées,
production de spectacles. Divertissements radiophoniques,
audiovisuels, télévisés. Location de films, d’enregistrements
musicaux. Services de discothèques. Réservation de places de
spectacles. Agences pour artistes et mannequins. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, concerts de
musique. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
de défilés de mannequins. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Services de studios
d’enregistrement musical, cinématographique ou télévisuel.
Classes de produits ou services : 9, 14, 15, 16, 18, 21, 25, 34, 35, 38,
41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 706
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal, association
loi
1901,
13
rue
trigance,
13002
MARSEILLE,
N° SIREN : 341 830 826.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal, 13 rue
trigance, 13002 MARSEILLE.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
83
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin. Linge de table en
papier.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ;
vaisselle
en
métaux
précieux.
Aquariums
d’appartement.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (autres
qu’orthopédiques), chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 25, 41.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, de
communications par terminaux d’ordinateurs via des réseaux
internationaux de communication du type Internet. Services de
courrier électronique, de messagerie électronique sécurisée.
Transmission et diffusion de données, d’images, de sons assistée
par ordinateur. Services de visioconférence, d’audioconférence.
Abonnements télématiques, abonnements à des bases de
données informatiques ou télématiques, abonnements à des
serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs
d’accès à des réseaux informatiques ou de transmission de
données. Agence de presse et d’informations (nouvelles).
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services téléphoniques.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 708
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michel POLNAREFF, 9899, Santa Monica Boulevard, Suite 631,
Beverly Hills, CALIFORNIE 90212, ETATS UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques, lunettes (optique) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio,
vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques
acoustiques et numériques ; ordinateurs et leurs périphériques ;
appareils pour le traitement de l’information ; logiciels
(programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ;
téléphones. Cartes et télécartes éléctroniques utilisées avec des
appareils de communication.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes
(articles de bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 15 : Instruments de musique. Instruments de musique
électroniques. Pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; affiches ; articles de papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
Classe N° 34 : Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux.
Classe N° 35 : Services de publicité ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires,
service d’aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles.
Reproduction
de
documents.
Parrainage
publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et
quantitatives dans le cadre d’études de marché. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et
mise à disposition (location) d’espaces publicitaires pour le
compte de tiers. Relations publiques. Services de mannequins à
des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de divertissement. Ecoles
de mannequins. Edition de livres, de revues, de journaux, de
magazines ; édition et production d’œuvres musicales ou
audiovisuelles sur supports audio, vidéo et numériques ;
production de films, d’émissions radiophoniques ou télévisées,
production de spectacles. Divertissements radiophoniques,
audiovisuels, télévisés. Location de films, d’enregistrements
musicaux. Services de discothèques. Réservation de places de
spectacles. Agences pour artistes et mannequins. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, concerts de
musique. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
de défilés de mannequins. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Services de studios
d’enregistrement musical, cinématographique ou télévisuel.
Classes de produits ou services : 9, 14, 15, 16, 18, 21, 25, 34, 35, 38,
41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 709
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
NICOLAS INTERNATIONAL, Société à Responsabilité Limitée, 2,
Rue de la Breche, 34560 POUSSAN, N° SIREN : 389 252 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 473 712
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
WALTER Gilbert, 9, rue de l’Industrie, 67240 BISCHWILLER.
CLAUS Pascal, 15, rue Etienne Perreaud, 67500 HAGUENAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 6 : Conteneurs métalliques.
Classe N° 20 : Conteneurs non métalliques.
Classe N° 43 : Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 6, 20, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins, notamment vin de table blanc moelleux, vin
de table blanc demi sec, vin de table rouge moelleux, vin de table
rouge demi sec, boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 07 3 473 714
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
SOUDEX, Société à responsabilité limitée, 57, Avenue de
Bechevret,
91790
BOISSY
SOUS
SAINT
YON,
N° SIREN : 785 166 927.
N° National : 07 3 473 711
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
67550
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE REIMS ET
D’EPERNAY, Etablissement public administratif, 5, rue des
Marmouzets, 51070 REIMS, N° SIREN : 185 108 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et aux
particuliers, résines artificielles, matières plastiques, adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille
et la détérioration du bois, résines naturelles, mordants.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir,
dégraisser, abraser et décaper ; savons.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
agence de presse et d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
éducation, formation, divertissement ; édition de livres, revues,
production de films.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits
pour absorber, arroser et lier la poussière.
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler.
Classe N° 19 : Mastics naturels ou synthétiques, enduits, ciment,
plâtre, colle pour le bâtiment, produits hydrofuges, émail à froid,
tous produits et matières permettant la jonction, l’assemblage, le
collage de produits ou matériaux similaires ou non entre-eux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 16, 17, 19.
Classes de produits ou services : 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 716
85
N° National : 07 3 473 732
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
à : I.N.P.I. PARIS
SOUDEX, Société à responsabilité limitée, 57, Avenue de
Bechevret,
91790
BOISSY
SOUS
SAINT
YON,
N° SIREN : 785 166 927.
ARGUYDAL, SAS, ZI LES PALUDS II, AV. DU VENT D’AUT,
BP 1246, 13783 AUBAGNE CDX, N° SIREN : 332 160 126.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARGUYDAL, SAS, ZI Les Paluds II, AV. DU VENT D’AUT, BP 1246,
13783 AUBAGNE CDX.
67550
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie,
résines artificielles à l’état brut.
Classe N° 17 : Colles pour bateaux, caoutchouc, gutta-percha,
gomme et colles et matières adhésives pour coller ces matières
(tous les produits précités autres que pour la papeterie ou le
ménage).
Classe N° 28 : Articles de pêche (à l’exception des appâts pour la
pêche, des filets, des harpons, des treuils) et matières adhésives
pour coller ces articles (autres que pour la papeterie ou le
ménage).
Classes de produits ou services : 1, 17, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 730
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CERIT FRANCE, 350 RUE VICTOR HUGO, 59460 JEUMONT,
N° SIREN : 412 011 074.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE CERIT FRANCE, 350 RUE VICTOR HUGO, 59460
JEUMONT.
Classe N° 16 : Papier carton et produits en ces matières à savoir :
cartonnages, affiches, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir :
statuettes et figurines miniatures ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Production de
spectacles, de films. Location de films et accessoires de décors de
théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 21, 28, 30, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 737
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : – moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres).
Classe N° 11 : – appareils d’installation sanitaire.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
France Le Roux, 2 Edouard Herriot, 56700 HENNEBONT,
N° SIREN : 487 467 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
France Le Roux, 2 Edouard Herriot, 56700 HENNEBONT.
86
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : “ Boissons alcooliques (à l’exception des bières et
vins) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essence alcoolique ”.
Classes de produits ou services : 33.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 35 : Vente au détail de bijoux fantaisie semi-précieux.
Classe N° 42 : Creation (conception) de bijoux fantaisie semiprecieux.
Classes de produits ou services : 14, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 738
N° National : 07 3 473 757
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN LUC DESORMEAUX, 75-77 AV FELIX GENESLAY, 72100 LE
MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN LUC DESORMEAUX, 75-77 AV FELIX GENESLAY, 72100 LE
MANS.
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société STANDS A+B, société par actions simplifiée, 65-67,
avenue de la Marne, 92600 ASNIERES, N° SIREN : 305 151 342.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; bonbon praline
meringue saupoudré de cacao.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A+B, 65-67, avenue de la Marne, 92600 ASNIERES.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 761
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PALIGA, SARL, 85 HENRI
N° SIREN : 483 867 347.
MOISSAN,
30900
NÎMES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PALIGA, 85 HENRI MOISSAN, 30900 NÎMES.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Construction de stands de foire ;
location d’espaces publicitaires ; relations publiques ; ingénierie ;
établissement de plans ; architecture ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 749
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PASSIONNEMENT CHATEAUX, SARL, 16 Route de Montussan,
33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PASSIONNEMENT CHATEAU, 16 Route de MONTUSSAN,
33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 766
Dépôt du : 6 JANVIER 2007
87
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
YACAST FRANCE, SASU, 4 RUE PAUL VALERY, 75016 PARIS,
N° SIREN : 430 348 870.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YACAST FRANCE, 4 RUE PAUL VALERY, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Agence d’informations
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques, études de marché, statistique
(information), promotion des ventes pour les tiers, mise à jour de
documentation publicitaire ; transcription de communication ;
diffusion d’annonces publicitaire ; relations publiques. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau ; communication radiophoniques ou téléphoniques ;, services de messagerie
électronique ; transmission de message et d’image assistée par
ordinateur ; émissions radiophonique ou télévisées. Agence de
presse ou d’informations (nouvelles). Formation ; information en
matière de divertissement ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne. Evaluation, estimation et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherches et développement de
nouveaux produits. Etude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 775
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
remi guichard, bp 515, 26 rue du général leclerc, 71322 CHALON
SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
remi guichard, bp 515, 26 rue du général leclerc, 71322 CHALON
SUR SAONE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Education formation enseignement, divertissement
activitees culturelles. Services de loisirs. Publication de livres –
services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation d’expositions à buts culturels ou
educatifs. Publication electronique de livres et periodiques en
ligne. Micro edition.
Classe N° 42 : Service de dessinateurs d’arts graphiques stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 792
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ERAD FRANCE, société à responsabilité limitée, Z.I. de Mitry
Compans, 19, rue Marc Seguin, 77290 COMPANS,
N° SIREN : 388 535 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 5 : Désinfectants à usage hygiénique.
Classe N° 11 : Appareils de désinfection.
Classe N° 37 : Services de désinfection.
Classes de produits ou services : 5, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 473 815
N° National : 07 3 473 825
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ARDIS SA, SOCIETE ANONYME, 10, rue des Pyramides, 75001
PARIS, N° SIREN : 342 788 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARDIS, SA, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques,
magazines, revues ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques).
Classe N° 38 : Télécommunications. Diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Transmission
d’images, de sons, d’informations et de données par voie
téléphonique, télématique et informatique. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs. Ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, divertissement ; activités sportives et
culturelles. Divertissement télévisé. Edition de textes (autres que
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de films,
d’enregistrements phonographiques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires), organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux. Montage de programmes d’informations
et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d’édition et de transmission des sons
et des images, services d’enregistrement et de traitement de sons
(studio d’enregistrement), services d’enregistrement et de
traitement d’images (filmage). Services d’édition et de publication
de livres, de périodiques et de textes (autres que textes
publicitaires). Production et location de tous supports sonores et/
ou visuels. Services d’information en matière culturelle,
d’éducation et de divertissement. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Réservation de places de
spectacle. Services de photographie. Production et duplication
d’œuvres musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé
et radiophonique. Services de studio d’enregistrement. Services
de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ;
organisation de spectacles (services d’impresarios). Montage de
bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production
musicale à savoir services de studios d’enregistrement.
Production de films, d’émissions de télévision ou radiophoniques.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sacs à dos ; sac
à main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de
voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
89
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’oeuvres et notamment d’oeuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 826
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’oeuvres et notamment d’oeuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 827
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
91
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’oeuvres et notamment d’oeuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation)service
de traiteur. Cantine.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 830
BOPI 07/24 - VOL. II
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobile) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’œuvres et notamment d’œuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 832
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optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur ;
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’œuvres et notamment d’œuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 834
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
ALPINA SAVOIE, Société Anonyme, 209 rue Aristide Bergès, Z.I.
Bissy, 73000 CHAMBERY, N° SIREN : 745 721 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission), y compris en ligne, de
recettes de cuisine.
Classe N° 41 : Cours et leçons de cuisine ; organisation et
animation de séminaires et de forums de discussion, y compris en
ligne, sur le thème de la cuisine et de la gastronomie ;
publications, y compris en ligne, de recettes de cuisine ;
publication et édition y compris électroniques de livres de recettes
de cuisine.
Classe N° 43 : Information dans les domaines culinaire et de la
gastronomie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 836
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’œuvres et notamment d’œuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
N° National : 07 3 473 846
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
ANTUNES BRUNO, 50 Av du Cdt Louis Bouchet, 93800 EPINAY.
CARDAL JEREMY, 205 Rue de Paris, 93260 LES LILAS.
N° National : 07 3 473 837
GULINO Gilles, 24 Rue Fremicourt, 75015 PARIS.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Gulino Gilles, 24, Rue Fremicourt, 75015 PARIS.
ALPINA SAVOIE, Société Anonyme, 209 rue Aristide Bergès, Z.I.
Bissy, 73000 CHAMBERY, N° SIREN : 745 721 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission), y compris en ligne, de
recettes de cuisine.
Classe N° 41 : Cours et leçons de cuisine ; organisation et
animation de séminaires et de forums de discussion, y compris en
ligne, sur le thème de la cuisine et de la gastronomie ;
publications, y compris en ligne, de recettes de cuisine ;
publication et édition y compris électroniques de livres de recettes
de cuisine.
Classe N° 43 : Information dans les domaines culinaire et de la
gastronomie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 838
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
ALPINA SAVOIE, Société Anonyme, 209 rue Aristide Bergès, Z.I.
Bissy, 73000 CHAMBERY, N° SIREN : 745 721 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission), y compris en ligne, de
recettes de cuisine.
Classe N° 41 : Cours et leçons de cuisine ; organisation et
animation de séminaires et de forums de discussion, y compris en
ligne, sur le thème de la cuisine et de la gastronomie ;
publications, y compris en ligne, de recettes de cuisine ;
publication et édition y compris électroniques de livres de recettes
de cuisine.
Classe N° 43 : Information dans les domaines culinaire et de la
gastronomie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaie ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets
à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers ; bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs ou fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’orlogerie ; médailles.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en immitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou
billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planche à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 14, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 852
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
97
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. LILLE
Kobaltis, SARL, Parc des Moulins, 3 rue de la créativité, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 483 635 454.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOBALTIS, Parc des Moulins, 3, rue de la Créativité, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
N° National : 06 3 473 872
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : NANTES
Commune de Nantes, Collectivité territoriale, Mairie de Nantes, 2,
rue
de l’Hôtel
de
Ville,
44094
NANTES
Cedex 1,
N° SIREN : 214 401 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Nantes, Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l’Hôtel de Ville,
44094 NANTES Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : * hebergement de sites Internet. *
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur à
savoir création de sites Internet. * transmission d’informations
par réseaux Internet. * location de logiciels informatiques. *
service de messagerie électronique. * gestion administrative de
serveurs, de fichiers informatiques, de réseaux de transmission
de données, de son, d’image de réseaux de telecommunications
y compris par voie informatique. * service de telecommunications
par comptage réseaux telephoniques et réseau Internet. * gérance
et location de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe
N°
38
:
Télécommunications.
Service
de
télécommunication assuré par le biais d’une plate-forme
téléphonique. Communication par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques.
Classe N° 41 : Informations en matière d’éducation ;
divertissement ; loisirs ; activités sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Informations en matière de restauration ;
hébergement temporaire. Informations en matière de crèches
d’enfants. Informations matière de maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 06 3 473 912
Dépôt du : 27 JUILLET 2006
N° National : 07 3 473 862
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACTIVE LICENSING FRANCE, Société par Actions simplifiée, 1,
rue Morris, 77700 CHESSY, N° SIREN : 424 796 480.
à : I.N.P.I. PARIS
OBADIA Max-Alain, 16 Avenue du PARC, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OBADIA Max-Alain, 16 Avenue du PARC, 78150 LE CHESNAY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques
et
d’enseignement ;
interfaces
(informatique) ; films cinématographiques ; divertissements
audio et vidéo téléchargeables et publications téléchargeables ;
casques à écouteurs ; tubes lumineux pour la publicité ; tapis de
souris ; accessoires de téléphones mobiles à savoir : coques,
housses et étuis pour téléphones mobiles ; talkies-walkies ;
téléphones.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : – support d’enregistrement magnétiques, disques
accoustiques ou optiques, CD ; DVD.
Classe N° 35 : – publicité, organisation d’exposition, publication
de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, relations
publiques, diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : – communication radiophonique, émissions
radiophoniques ou télévisés, informations en matière de
télécommunication.
Classe N° 41 : – divertissement, loisirs, publications de livres,
production de films s/ bandes vidéo, organisation d’exposition.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l’exception des vêtements, tapis chaussures) ; bandeaux pour
les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; peluches ; balles et ballons
de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ;
boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et
vêtements de poupées (kits de jeu pour poupées) ; gants de golf ;
marqueurs pour balles de golf ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs
et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets)
(autres que pour le transport), jouets à pousser, patins à roulettes
et patins en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ;
tirelires (jouets) ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques
pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et
jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de
visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ;
piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux (articles de
sport), toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ;
billes ; manèges forains.
Classe N° 30 : Café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ;
tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; sauces
au soja, sauces à salades ; vinaigres, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; céréales pour le petitdéjeuner ; barres de céréales, muffins, gaufres, crêpes, biscuits
apéritifs, biscuits ; produits de boulangerie ; gommes à mâcher
(non à usage médical) ; décorations sucrées pour gâteaux ; encas
à base de fruits confits ; bonbons ; chips de maïs ; confiseries
glacées ; maïs grillé ; gâteaux, chips, ketchup, mayonnaise, pâtes,
pizzas.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons
rafraîchissantes ; boissons pour sportifs ; eau potable mise en
bouteille.
Classe N° 35 : Publicité ; courtage de contacts commerciaux,
également sur l’Internet ; diffusion de matériel publicitaire ;
location d’espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation
d’abonnements à des publications ; organisation d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion
commerciale d’hôtels, de parcs à thème et de parcs d’attractions ;
organisation d’expositions à des fins commerciales ou
publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations
publiques ; services de vente au détail de marchandises générales
(à savoir, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; disques compacts ; interfaces (informatique) ;
cartouches audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; disques laser
vidéo ; disques vidéonumériques (DVD) ; disques numériques
polyvalents (DVD) ; Cédéroms ; films cinématographiques ;
lunettes et lunettes de soleil et leurs étuis ; logiciels de
divertissements et d’éducation ; divertissements audio et vidéo
téléchargeables et publications téléchargeables ; programmes de
jeux vidéo, et/ou de jeux informatiques ; jumelles ; chaînes de
lunettes ; disquettes ; casques à écouteurs ; tubes lumineux pour
la publicité ; tapis de souris ; accessoires de téléphones mobiles à
savoir : coques, housses et étuis pour téléphones mobiles ;
talkies-walkies ; cartouches de jeux d’ordinateurs ; disques de
jeux informatiques ; téléphones ; métaux précieux et leurs
alliages autres qu’à usage dentaire et produits en ces matières ou
en plaqué non compris dans d’autres classes, à savoir : ustensiles
de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux
précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en
métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour
fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux
précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers
en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets
de montres ; pendules (horlogerie) ; bijoux de fantaisie pour
enfants ; breloques ; épingles (bijouterie) ; porte-clés ; statuettes
(en métaux précieux), chronomètres ; papier, carton (brut, miouvré ou pour la papeterie) et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : couches-culottes en
papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à
démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en
papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier, tubes en
carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir :
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
publications ; carnets d’adresses ; album-photos ; répertoires
téléphoniques ; papier et kits artistiques et de bricolage à savoir :
placage sous la forme de décalcomanies, gommettes, patrons
pour déguisements et masques de déguisement en papier, papier
d’emballage cadeau, patrons pour chapeaux de fête en papier ;
nécessaires de peinture à savoir : boîtes de peinture (matériel
scolaire) et pinceaux ; albums de bébé ; sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage pour les fêtes (en papier) ; classeurs ;
stylos et crayons ; feuilles en matière plastique pour l’emballage
et le conditionnement ; livres d’images et de textes ; rubans en
papier pour emballage-cadeau ; décorations en papier pour
gâteaux ; enveloppes (papeterie) ; cartes pour cadeaux ; cartes de
BOPI 07/24 - VOL. II
voeux ; guides ; catalogues ; tickets (billets) ; albums pour
photographies et timbres-poste ; étuis à stylos et à crayons ;
chèques bancaires, chéquiers ; craie ; pâte à modeler ; papier pour
ordinateurs ; calendriers ; bandes dessinées ; horaires imprimés ;
livres ; décorations de fête en papier ; journal intime ; serviettes de
table en papier ; boîtes pour fournitures de bureau ; matériel
d’écriture ; autocollants ; affiches ; blocs-notes ; gommes ; taillecrayons ; perforatrices ; papier à lettres ; dossiers, et boîtes de
rangement pour documents ; presse-papiers ; dessous de carafe
en papier ; sets en papier ; règles non graduées ; revues
(périodiques) ; tableaux noirs ; cuir et imitations du cuir et
produits en ces matières compris dans cette classe à savoir : étuis
pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie
non en métaux précieux, cartables et serviettes d’écoliers, sacs
d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sac-housses pour
vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir,
lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits
pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour
meubles, articles de maroquinerie ; malles, mallettes et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs à main ; sacs
d’athlétisme ; sacs pour porter les bébés sur le corps ; sacs à dos ;
sacs de plage ; sacs pour couches-culottes ; sacs de gymnastique ;
fourre-tout ; porte-monnaie ; sacs bananes ; sacs à provision ;
fourreaux de parapluies ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ;
bagages ; vanity-case ; vêtements (habillement), chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;
costumes d’halloween, vêtements et chapeaux de déguisement ;
maillots de bain ; ceintures ; bavoirs ; gants (habillement) ; bas et
collant ; pantoufles ; chaussettes ; écharpes ; cravates ; bandeaux
pour la tête (habillement) tenues de jogging et de sport ;
chaussures d’athlétisme ; jeux et jouets ; articles de gymnastique
et de sport (à l’exception des vêtements, tapis chaussures) ;
bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; peluches ;
balles et ballons de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ;
cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ;
poupées et vêtements de poupées (kits de jeu pour poupées) ;
gants de golf ; marqueurs pour balles de golf ; puzzles ;
téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles
(jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport), jouets à
pousser, patins à roulettes et patins en ligne ; bâtons et solutions
pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à
roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie
(jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ;
appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de
jeux vidéo ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ;
planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux
(articles de sport), toboggans ; jouets pour animaux de
compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains ; café ; succédanés
du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel ; moutarde ; sauces au soja, sauces à salades ;
vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
chocolat ; céréales pour le petit-déjeuner ; barres de céréales,
muffins, gaufres, crêpes, biscuits apéritifs, biscuits ; produits de
boulangerie ; gommes à mâcher (non à usage médical) ;
décorations sucrées pour gâteaux ; encas à base de fruits confits ;
bonbons ; chips de maïs ; confiseries glacées ; maïs grillé ;
gâteaux, chips, ketchup, mayonnaise, pâtes, pizzas ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à
l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des
boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; boissons
rafraîchissantes ; boissons pour sportifs ; eau potable mise en
bouteille) via des magasins de vente au détail, la télévision, par
commande par correspondance ; services d’information et de
conseils dans les domaines de la publicité, du courtage de
contacts commerciaux, également sur l’Internet, diffusion de
matériel publicitaire, de la location d’espaces publicitaires, de la
régie publicitaire, de l’organisation d’abonnements à des
publications, de l’organisation d’opérations promotionnelles en
vue de fidéliser la clientèle, de la gestion commerciale d’hôtels, de
parcs à thème et de parcs d’attractions, de l’organisation
d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires, des
rapports, recherches et études de marché, des relations publiques
et des services de vente au détail de marchandises générales.
Classe N° 38 : Télécommunication ; diffusion, transmission et
distribution de programmes, films, images, musique, jeux,
extraits et textes via tout moyen technologique vers des postes de
télévision, des ordinateurs personnels et des enregistreurs, des
récepteurs sans fil, des téléphones et des téléphones portables,
des écrans publics et tout autre dispositif ou installation capable
de recevoir ces contenus, tous les services précités dans le
domaine de l’éducation et du divertissement ; livraison
(transmission, diffusion) de programmes, films, images, musique,
jeux, extraits, textes et enregistrements via et vers tous types de
supports, y compris, entre autres, la télévision, la télévision par
câble et par satellite, Internet, téléphone ; services d’information
et de conseil concernant tous les services précités.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Education, formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production, présentation, performance (à
savoir représentation et interprétation), location de programmes,
films, images, musique, jeux, extraits, textes et enregistrements
via et vers tous types de supports, y compris, entre autres, la
télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet,
téléphone ; représentations théâtrales et en direct ; services de
parcs à thèmes, de parcs d’attractions et de parcs d’agrément ;
services de jeux d’arcade ; organisation de compétitions sportives
et de spectacles ; services de bibliothèque itinérante ; services de
camps (stages) de perfectionnement sportif et de vacances ; mise
à disposition de salles et infrastructures de cinéma ; services de
clubs de divertissement et d’éducation ; services de
discothèques ; fourniture d’informations sur les divertissements ;
organisation d’expositions éducatives et culturelles ; services de
divertissement informatique et en ligne ; organisation et
présentation de manifestations et représentations de musique, de
danse et de théâtre ; production et fourniture de programmes de
divertissements pour les enfants destinés à être diffusés par tous
moyens, et notamment par télévision et Internet ; services
d’informations et de conseils dans les domaines précités.
99
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 995
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
XAVIER AFFONSO – José Roberto, 123 rue Alberto Santos
Dumont, 13130 BERRE L’ETANG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XAVIER AFFONSO – José Roberto, 123 rue Alberto Santos
Dumont, 13130 BERRE L’ETANG.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateur ;
création, gestion et hébergement de sites Web ; services de
conception d’emballages ; services d’information et de conseil
dans les domaines de la conception et du développement
d’ordinateur, de création, gestion et hébergement de sites Web,
des services de conception d’emballages.
Classes de produits ou services : 9, 28, 30, 32, 35, 38, 41, 42.
Date de dépôt de la demande initiale : 27 juillet 2006.
N° national objet de la division : 06 3 442 922.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 922
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
THE MILLENNIUM ESSENCE COMPANY, SARL, 69 RUE DE
BELLEVUE, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 433 210 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR FREDERIC BEAULIEU, THE MILLENNIUM ESSENCE
COMPANY, 69 RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l’appellation
d’origine protégée « huile essentielle de lavande de HauteProvence », cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.
Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux.
N° National : 07 3 474 020
Classes de produits ou services : 3.
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 923
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COTE SCENE, SARL, 95 rue LAURISTON, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COTE SCENE, 95 rue LAURISTON, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
THE MILLENNIUM ESSENCE COMPANY, SARL, 69 RUE DE
BELLEVUE, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 433 210 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR FREDERIC BEAULIEU, THE MILLENNIUM ESSENCE
COMPANY, 69 RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Aucun de ces services ne
concerne les jeux en ligne.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 084
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89 avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 339 012 452.
BOPI 07/24 - VOL. II
par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communications et
transmissions de données, de textes, de sons et d’images par
réseaux de communication d’informations nationaux et
internationaux, transmission de messages et d’images assistée
par ordinateurs ; service de transmission d’informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions de télévision, d’émissions musicales ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour
artistes ;
location
de
films
et
d’enregistrements
phonographiques ; location d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d’enregistrement ; services d’orchestre et de music-hall ; services
de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
photographie ; reportages photographiques ; rédaction de
scénarios.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 094
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ARTISTIC RESOURCES, SARL, SIEGE SOCIAL : 1 RUE DE
CHAZELLES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTISTIC RESOURCES, 1 RUE DE CHAZELLES, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Disques accoustiques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le
traitement de l’information et ordinateurs, appareils et
instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ;
films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes
(rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio
et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de
l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
photographies, supports pour photographies en papier et en
carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier
pour l’emballage,, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes
de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles
de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées, services de transmission
d’information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 41 : Production de spectacles de films.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 097
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES 7.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment
à courte distance, bornes d’accès sans fil à un réseau de
radiocommunication, à un réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images
animées.
Ordinateurs,
notamment
serveurs
informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à
courte distance, réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems,
connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles
électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données
(logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l’information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ; logiciels pour
la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images,
du son et des données, logiciels permettant de télécharger des
messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d’images et d’images animées ; bases de données vocales ;
supports de données magnétiques, optiques, et notamment de
données constitutives de bases de données ; disques
magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ;
Dévédérom (préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons,
d’images et de données, notamment disques acoustiques,
disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ;
Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à
micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir :
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
comportant un crédit d’unités, notamment d’unités de
télécommunication ; carte SIM ; carte électronique d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ; appareils de
contrôle d’accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle
d’accès à un service de messagerie électronique, logiciels de
contrôle d’accès à un réseau local sans fil, notamment à courte
distance ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour
jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs
informatiques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce,
notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un terminal multimédia. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d’ordinateur, écrans de télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras
vidéo. Installations, appareils, et postes téléphoniques ;
récepteurs,
émetteurs
téléphoniques ;
appareils
de
radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ;
visiotéléphones ; satellites ; commutateurs téléphoniques ;
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de téléphonie et/ou de
télécommunications et/ou d’accès à un réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services d’assistance en cas de panne
d’un produit ou d’un service de téléphonie et/ou de
télécommunications et/ou d’accès à un réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Abonnements à un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, sons, images, images animées, notamment via un
réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ;
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de
télécommunication ; abonnement à des services de transmissions
de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de
données télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à
un serveur de bases de données, abonnements téléphoniques ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services
d’information en matière de mise à jour de bases de données ;
101
services d’enregistrement et de traitement de données à savoir
saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion
de fichiers informatiques notamment de fichiers d’images, de
sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation
de données dans un fichier central. Publicité. Service de diffusion
d’annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de
location d’espaces publicitaires, de promotion de vente pour des
tiers, d’affichage ; services de mise à jour de documentation
publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à
savoir : échantillons ; services d’organisation d’expositions, de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services de diffusion d’informations commerciales ou
publicitaires par voie télématique ; services de diffusion
d’informations commerciales, publicitaires par voie électronique,
notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue
distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; commerce
de détail d’articles de télécommunication, de téléphonie à savoir
vente au détail d’articles de téléphones, d’appareils et de postes
téléphoniques, de terminaux multimédias, d’appareils de
radiomessagerie,
d’appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées. Services de
recherche d’informations pour des tiers ; services de collecte
d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ; diffusion
d’informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par
la télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de
lieux d’exposition. Service de parrainage publicitaire.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation de terminaux de télécommunication, de terminaux
multimédias d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de textes, de données, de sons,
d’images et d’images animées, de matériels téléphoniques, de
matériels de télécommunication, de radiocommunication,
d’appareils et de postes téléphoniques, de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques, de télécopieurs, d’ordinateurs ;
services d’information en matière d’installation, de maintenance
et de réparation de ces appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de ces
matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication,
de radiocommunication, de ces appareils et postes
téléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs
téléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces
terminaux de télécommunication, de ces terminaux multimédias ;
services d’installation, de maintenance, et de réparation de
serveurs de bases de données, de centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de serveurs de bases de données, de centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, à un réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons ; services de
transmission de données, de photographies, d’images, de
musique, de sons via un réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
services de transmission de données, de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication, services de transmission de données, de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau local
sans fil, notamment à courte distance. Services de
communications téléphoniques, services téléphoniques, services
de télécommunication, de radiocommunication, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de diffusion (transmission) d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique,
télématique, électronique ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, de messages, d’images et d’images
animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d’informations par voie informatique ou
télématique. Services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images et d’images
animées, de messages. Services de transmission de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de messages.
Service de transmission d’images, d’images animées, de textes,
de sons et de données par téléchargement. Services de location
d’appareils de télécommunications pour la reproduction et le
traitement de données de sons, d’images et d’images animées, de
terminaux multimédias. Services de location d’appareils pour la
transmission de données, de texte, de sons, d’images et d’images
animées. Services de location d’appareils pour la transmission de
sons, d’images et d’images animées à savoir appareils de
télécommunications, terminaux multimédias, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone. Location d’appareils pour la transmission de
messages ; location d’appareils et de postes téléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques ; location
d’ordinateurs, location de télécopieurs ; agence de presse et
d’informations (nouvelles), services d’informations en matière de
télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ;
diffusion de programmes de télévision ; diffusion d’informations
dans le domaine des télécommunications par la télévision, par
câble ou par satellite. Communication par télévision. Emissions
télévisées.
Communication
radiophoniques.
Emissions
radiophoniques. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio.
Classe N° 41 : Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec
remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de
places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de spectacles. Services de musée
(présentation ;
exposition).
Divertissements
télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d’artistes de spectacle. Service
d’enseignement, enseignement par correspondance ; services
d’éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation. Location d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo.
Services d’enregistrement et de traitement de sons (studio
d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de traitement
d’images (filmage). Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à
savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location
d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et d’images
animées à savoir location d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones,
lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD,
appareils photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de
bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles.
Services de location d’enregistrements sonores, d’appareils
audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles,
de films, d’émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, télématiques, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Services d’hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées ou non sécurisées. Services de créations
BOPI 07/24 - VOL. II
(conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques
d’images virtuelles et interactives ; créations (conceptionélaboration) d’oeuvres par des ingénieurs informatiques, et
notamment d’oeuvres virtuelles et interactives ; recherches
scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux
nouvelles technologies de l’information, des réseaux
informatiques et de communication, de la communication et aux
images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques
dans le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques ou de transmission de données ; assistances
techniques (conseils) pour l’amélioration des conditions de mise
en oeuvre des appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de textes, de données, de sons,
d’images
et
d’images
animées,
des
terminaux
de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments. Programmation pour ordinateurs, services
d’élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance
de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de
consultations en matière d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Exploitation de brevets, à savoir concession de
licence de brevet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 098
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
TO’MA INTERNATIONAL, SARL, 88 avenue des Ternes, 75017
PARIS, N° SIREN : 442 990 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 11 : – installations de climatisation, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, d’éclairage,
de cuisson, de séchage, de distribution d’eau et installations
sanitaires, allume-gaz ; ampoules électriques ; appareils à filtrer
l’eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils à air
chaud ; appareils à bronzer ; appareils de chauffage pour
aquariums ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils de
ventilation [climatisation] ; appareils d’ionisation pour le
traitement de l’air ; appareils électriques de chauffage, de
séchage ; appareils et installations de cuisson ; appareils et
installations de réfrigération, refroidissement appareils et
installations d’éclairage ; appareils et installations pour
l’adoucissement, la purification de l’eau ; appareils et machines à
glace ; appareils et machines pour la désodorisation, la
purification, le refroidissement de l’air appareils pour bains d’air
chaud ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils
pour le refroidissement de boissons ; appareils, installations de
conditionnement, de filtrage d’air ; appareils, machines, armoires
et récipients frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ;
barbecues ; autocuiseurs, bouilloires, cafetières électriques ;
bouillottes ; briquets pour l’allumage du gaz ; brise-jet ; broches
de rôtisserie ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ;
chambres
frigorifiques ;
chauffe-bains ;
chauffe-biberons
électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds [électriques ou non
électriques] ; chauffe-plats ; chaufferettes ; condenseurs de gaz
[autres que parties de machines] ; congélateurs ; coussins
chauffés électriquement, couvertures chauffantes non à usage
médical ; cuiseurs ; cuisinières ; diffuseurs [éclairage] ; filtres
[parties d’installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air
pour la climatisation ; filtres pour l’eau potable ; filtres,
percolateurs, torréfacteurs à café électriques ; fours [à l’exception
des fours pour expériences] ; fers à pâtisserie, friteuses, gaufriers,
marmites autoclaves, ustensiles de cuisson, yaourtières
électriques ; générateurs de vapeur [autres que parties de
machines] ; glacières ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ;
hottes aspirantes de cuisine ; hottes d’aération ; installations et
machines à rafraîchir ; lampes à friser ; lampes d’éclairage pour
aquariums ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour
appareils de projection ; lampes germicides pour la purification de
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’air ;
lampions ;
lanternes
d’éclairage,
vénitiennes ;
pasteurisateurs ; pierres de lave destinées aux grillades sur
barbecue ; plaques chauffantes ; poêles [appareils de chauffage] ;
radiateurs électriques ; réchauds ; réchauffeurs, sécheurs,
stérilisateurs d’air ; récupérateurs de chaleur ; réfrigérateurs ;
refroidisseurs de liquides [installations] ; rôtissoires ; sèchecheveux ; sécheurs d’air ; sécheurs de linge ; électriques ; séchoirs
[appareils] ; souffleries [parties d’installations d’aération] ;
stérilisateurs ; stérilisateurs d’eau ; tapis chauffés électriquement ;
toasteurs ; torréfacteurs ; torréfacteurs à fruits ; tournebroches ;
tubes à décharges électriques pour l’éclairage ; vaporisateurs
faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs
électriques à usage personnel.
Classe N° 18 : – cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie
en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir ; des gants et des
ceintures) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ;
sacs de voyage ; sacs d’écoliers ; sacs de campeurs ; sacs à dos ;
sacs à outils (vides) ; peaux d’animaux ; malles ; bagages ; et
valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
colliers pour animaux ; portefeuilles trousses de voyage ; boîtes
en cuir et en carton cuir ; cartables ; mallettes pour documents ;
serviettes (maroquinerie) ; cordons en cuir ; garniture de cuir pour
meubles.
Classe N° 20 : – meubles et meubles de jardin ; glaces (miroir) ;
cadres ; literie (à l’exception du linge) ; objets d’arts en bois ;
liège ; roseau ; jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; baleine ; écaille ;
ambre ; nacre ; écume de mer succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; récipient pour l’emballage en matières
plastiques (à l’exception des moules en matières plastique) ; sac
de couchage pour le camping ; canapés ; chaises ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; tables ; mobiles (objets pour la décoration) ;
statues et statuettes en bois ; cire ; plâtre ou en matière plastique ;
coffrets (meubles) ; miroirs ; coquillages (coquilles) ; corail ;
écailles d’huîtres ; finitions en matières plastiques pour meubles ;
boîtes en bois ou en matière plastique ; bouchons de liège ;
caisses en bois ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; corbeilles ; parcs pour bébé ; plateaux de tables ;
porte revues ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
vannerie ; boîte à pansements en matière plastique (vide) ; boîte à
outils en matière plastique (vide) ; bocaux en matières plastiques
(vides).
Classes de produits ou services : 11, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 099
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Jean-Jacques DANY, 203/205 avenue Carnot, 33150 CENON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Jacques Dany, 203/205 avenue Carnot, 33150 CENON.
103
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 20 : Meubles ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; coussins ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de
toilette.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 102
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NACHBA Olivier, 1, rue Duhesme, 75018 PARIS.
DANZIN Henri, 4, rue Robert le Coin, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAINTRIER & ASSOCIES, Avocats à la Cour, Maître Pierre
NOGUIER, Avocat, 27-29 rue de Bassano, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Conseil en matière de publicité et
de promotion des produits ou services, reproduction et diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons,
scripts, scénarios, vidéos, films, phonogrammes), organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, communication au public par transmission sur demande individuelle et par
procédé de communication électronique de matériels publicitaires écrits, sonores ou audiovisuels, publicité et promotion de
produits ou services sur un réseau informatique, publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. Communications à
caractère publicitaire ou promotionnel par terminaux d’ordinateurs ou téléphoniques, communications au public par transmission sur demande individuelle et par un procédé de
communication électronique de tous messages écrits, sonores ou
audiovisuels à caractère ou finalité publicitaires ou promotionnels. Informations en matière de publicité et de promotion de
produits ou services par la voie de jeux ou concours à caractère
ou finalité publicitaires ou promotionnels, organisation de
concours ou de jeux à caractère ou finalité publicitaires ou promotionnels, organisation d’expositions à caractère ou finalité publicitaires ou promotionnels, services de jeux ou concours à caractère
ou finalité publicitaires ou promotionnels proposés en ligne ou
par tout mode de transmission sur demande individuelle et par un
procédé de communication électronique de tous messages écrits,
sonores ou audiovisuels.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 119
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUYOT Jean-Bernard, 10 rue de l’hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUYOT jean-Bernard, 10 rue de l’hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
Marque déposée en couleurs.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 32 : Bière.
BOPI 07/24 - VOL. II
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation.
culturelles. Information
d’éducation. Service de
colloques, conférences ou
buts culturels ou éducatif.
Divertissement. Activités sportives et
en matière de divertissement et
loisir. Organisation et conduite de
congrès. Organisation d’expositions à
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 32, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 120
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 129
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Neveu Bruno, 39 avenue des corsaires, 17000 LA ROCHELLE.
ATELIER CPL BOIS, SARL, 10 chemin du Génie Militaire, 74940
ANNECY LE VIEUX, N° SIREN : 388 045 197.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neveu Bruno, 39 avenue des corsaires, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATELIER CPL BOIS, 10 chemin du Génie Militaire, 74940 ANNECY
LE VIEUX.
Classe N° 14 : Horlogerie ; porte-clefs ;
Classe N° 16 : Affiches ; journaux ; catalogues ; brochures ;
calendriers ; étiquettes non en tissus ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; dessins ;
photographies ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
colloques conférences ou congrès ; information en matière
d’éducation ; publication de livres ; organisation d’exposition à
but culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation
ou divertissement).
Produits ou services désignés : Menuiseries : fenetres non metalliques portes non metalliques, escaliers non metalliques –
parquets mobiliers, bibliotheques (meubles), bars (meubles.
Travaux d’ebenisterie (portes de meubles) agencement (installation) de fenetres de portes, d’escaliers, de bibliotheques de bars,
pose parquet). Menuiseries : fenetres non metalliques, portes non
metalliques, escaliers non metalliques, parquet. Mobiliers : bibliotheques (meubles), bars (meubles). Travaux d’ebenisterie (portes
de meubles, agencement (installation) de fenetres, de portes,
d’escaliers) de bibliotheques, de bars, pose parquet. Menuiseries ;
fenetres non metalliques portes non metalliques, escaliers non
metalliques, parquet mobiliers – bibliotheques (meubles) bars
(meubles) travaux d’ebenisterie (portes de meubles) agencement
(installation de fenêtres, de portes, d’escaliers, de bibliotheque,
de bars, pose parquet.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37.
Classes de produits ou services : 14, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 125
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 474 132
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOUSKILA Pascal, demeurant 38 rue de la Faisanderie, 75016
PARIS.
Marie RASCOL-PHILIPPE, 44 rue de la Tour, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie RASCOL-PHILIPPE, 44 rue de la Tour, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Norbert N. GUETTA, Avocat à la Cour (A.541), 26, avenue Kléber,
75116 PARIS.
Description de la marque : PRIMARY CARE PROVIDERS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues,
photographies, articles de papeterie, stylos, stylos à bille,
crayons, portes mines, coupe papier adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l’exception
des meubles) matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), peintures (tableaux) et gravures, papier
d’emballage, sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matières plastiques, linge de table en papier.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, porte monnaie (non en métaux précieux), porte feuilles,
porte cartes (portefeuilles), trousses de voyage, cartables, porte
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
documents, sacs à dos, parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie.
Classe N° 24 : Tissus, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles),
serviettes de toilette (en matière textiles) couvertures de lit et de
table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles).
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) chapellerie.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 134
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
Classe N° 35 : – études, conseils et pilotage opérationnel des
organisations en matière de développement durable et de
responsabilité sociale et sociétale. – réalisation d’études d’impact
social et environnemental liées à des produits, des projets
dentreprises ou dorganisations nationales ou internationales. ;
Classe N° 41 : – organisation et conduite de cours, séminaires et
ateliers dans le domaine du développement durable et de la
responsabilité sociale et sociétale des entreprises et des
organisations ; organisation et conduite d’événements, de
conférences et expositions dans le domaine du développement
durable et de la responsabilité sociale et sociétale ; publication de
livres, de périodiques et production de matériel audiovisuel à
savoir, des films, des supports multimédia de sensibilisation et de
formation dans le domaine du développement durable et de la
responsabilité sociale et sociétale des entreprises. ;
Classe N° 42 : – services de conseil et d’assistance dans le
domaines des sciences de lenvironnement.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOUSKILA Pascal, demeurant 38 rue de la Faisanderie, 75016
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Norbert N. GUETTA, Avocat à la Cour (A.541), 26, avenue Kléber,
75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 139
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Karima Broche Derradji, Agissant pour le compte de la société
“ Acumen Consulting ” en cours de formation, 11, rue José Maria
de Heredia, 75007 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues,
photographies, articles de papeterie, stylos, stylos à bille,
crayons, portes mines, coupe papier adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l’exception
des meubles) matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils, peintures (tableaux) et gravures, papier
d’emballage, sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matières plastiques, linge de table en papier.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, porte monnaie (non en métaux précieux), porte feuilles,
porte cartes (portefeuilles), trousses de voyage, cartables, porte
documents, sacs à dos, parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie.
Classe N° 24 : Tissus, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles),
serviettes de toilette (en matière textiles) couvertures de lit et de
table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles).
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) chapellerie.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karima Broche Derradji, 11, rue José Maria de Heredia, 75007
PARIS.
Classe N° 35 : – étude, conseils et pilotage opérationnel des
organisations en matière de développement durable et de
responsabilité sociale et sociétale. – réalisation détudes d’impact
social et environnemental liées à des produits, des projets
dentreprises ou d’organisations nationales ou internationales. ;
Classe N° 41 : – organisation et conduite de cours, séminaires et
ateliers dans le domaine du développement durable et de la
responsabilité sociale et sociétale des entreprises et des
organisations ; organisation et conduite dévénements, de
conférences et expositions dans le domaine du développement
durable et de la responsabilité sociale et sociétale ; publication de
livres, de périodiques et production de matériel audiovisuel, à
savoir des films, des supports multimédia de sensibilisation et de
formation dans le domaine du développement durable et de la
responsabilité sociale et sociétale des entreprises. ;
Classe N° 42 : – services de conseil et d’assistance dans le
domaines des sciences de lenvironnement.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 135
N° National : 07 3 474 140
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Karima Broche Derradji, Agissant pour le compte de la société
“ Acumen ” en cours de formation, 11, rue José Maria de Heredia,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karima Broche Derradji, 11, rue José Maria de Heredia, 75007
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
karim chraïbi, 4 rue vauban, 38110 BOURGOIN-JALLIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
karim chraïbi, 4 rue vauban, 38110 BOURGOIN-JALLIEU.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classe N° 37 : Informations en matière de construction,
supervision de travaux de construction.
Classe N° 41 : Animation (par l’organisation de formation au profit
des membres du réseau) d’un réseau de partenariat.
Classe N° 3 : Abrasifs ; abrasifs (papiers) ; adhésifs (matières
collantes) à usage cosmétique ; adhésifs pour postiche ; pierre à
adoucir ; aérosols pour rafraîchir l’halaine ; pierre d’alun ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique. ;
Classe N° 8 : Cheveux (tondeuse pour la coupe électrique ou
nonélectrique) ; ciseaux ; coupe de la barbe (tondeuse) ; coupe
ongle ; necessaire de manicure électrique ; limes à ongle ;
polissoirs d’ongles (électrique ou non électrique ; lames de
rasoir ; rasoirs (éléctrique ou non électrique) ; fer à friser ;
épilation (appareils pour l’)électrique ou non électrique. ;
Classe N° 11 : Vaporisateurs faciaux (sauna) ; sèche cheveux ;
lampes à friser ; lampes à souder ; gaufriers électriques ; fers
(chauffe) ; colle (appareils à chauffer la) ; bronzer (appareils à).
Classe N° 42 : Conseils et études de projets techniques en matière
de construction ; établissement de plans pour la construction ;
réalisation d’études, bilans thermiques, et diagnostic de
performance énergétique. Etudes et expertises rendues par des
techniciens économistes de la construction et de géothermie.
Classes de produits ou services : 11, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 149
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 3, 8, 11.
KAMELINE, SARL, 5 RUELLE DU PRE FLEURI, 60440 OGNES,
N° SIREN : 493 226 054.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAMELINE, 5 RUELLE DU PRE FLEURI, 60440 OGNES.
N° National : 07 3 474 145
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Les Vignobles de Layranc, sarl, 6 rue des Cathares, 34290
MONTBLANC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Vignobles de Layranc, F. QUERMEL, 6 rue des Cathares, 34290
MONTBLANC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 146
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. NANCY
Bader Didier, Jean, Marie, 276, rue Maurepré, LUDRES 54.710.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Armin Cheval, Audit Conseil Défense, 165 boulevard
d’Haussonville, cs 34 120, 54.041 NANCY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareil ou installations de chauffage, de
climatisation, de conditionnement, de ventilation d’air ou de
réfrigération, de ventilation.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ;
désinfection ;
blanchisserie ;
rénovation
de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; Travaux ménagers. Bricolage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; salons de beauté ; salons
de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux appareils de
massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial
à usage médical, chaussures orthopédiques.
Classe N° 20 : Meubles, coussins, récipients d’emballage en
matière plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l’exception du linge
de lit), matelas ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique,
tables, planches à voile ou pour le surf, rembourrage de
protection (parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 10, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 45 : Garde d’enfant. Soutien scolaire. Cours à domicile..
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 169
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
N° National : 07 3 474 158
Alain Le Cornet, 13, rue de la Chênaie, 31650 SAINT-ORENS DE
GAMEVILLE.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PARTENIA SAS, Société par Action Simplifiée, 4 rue Joseph Marie
JACQUARD, 72026 LE MANS CEDEX, N° SIREN : 429 200 314.
Chantal Bourgain, 13 rue de la Chênaie, 31650 SAINT-ORENS DE
GAMEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Le Cornet, 13, rue de la Chênaie, 31650 SAINT-ORENS DE
GAMEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Philippe OMET, PARTENIA, 4 rue Joseph Marie
JACQUARD, 72026 LE MANS CEDEX.
Classe N° 17 : Ruban adhésif pour la protection, l’isolation, la
fixation et la réparation, autres que pour la papeterie, la médecine
ou le ménage.
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 166
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MÉRY Stéphane, 50 rue du Château Landon, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MÉRY Stéphane, 50 rue du Château Landon, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Ecriture noire, tâches de couleurs
jaune, rouge, bleu et vert.
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l’emballage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières
d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matieres plastiques pour l’emballage.
Bâches destiné au ramassage de taille de haies de feuilles mortes
d’herbes coupées.
Classes de produits ou services : 16, 17, 22.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 474 171
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
karim chraibi, 4 rue vauban, 38110 BOURGOIN-JALLIEU.
N° National : 07 3 474 176
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
karim chraibi, 4 rue vauban, 38110 BOURGOIN-JALLIEU.
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
DUGLUE Arnaud, Le Bas Mottay, Rue du Mottay, 35400 SAINT
MALO.
Classe N° 3 : Abrasifs (papier) ; adhésifs (matières collantes) à
usage cosmétique ; adoucir (pierres à) ; aérosols pour rafraichir
l’haleine ; affûtage (produits pour) ; aiguiser (produit pour) ; alun
(pierre d’) ; huiles essenciels ; shampooing ; antisolaire (produits
cosmétiques) ;
savons
d’avivage ;
bains
(préparations
cosmétiques pour) ; masques de beauté ; ongles (produits pour
les soins) ; permanentes (neutralisant pour) ; rouge à lèvres ;
laques pour les cheveux et les ongles ; lotions capillaires ;
colorants pour cheveux ; produits cosmétiques ; parfums ;
savons ; laits corporels ; cire à épiler ; produits de démaquillage ;
produits de rasage ; Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Paraffine.
Classe N° 11 : Vaporisateurs faciaux (saunas) ; sèche cheveux ;
huiles (bruleurs à) ; lampes à friser ; garniture de baignoires ;
gaufriers électriques ; appareils et installations d’éclairage ; fers
(chauffe) ; appareils à chauffer la colle ; bains (installations pour) ;
bains turcs (cabines transportables) appareils de désinfection
(appareils de désodorisation non à usage personnel) ; appareils à
bronzer ; appareils pour la désodorisation de l’air. ;
Classe N° 21 : Vaporisateurs à parfums ; pulvérisateurs de
parfum ; brûle parfums ; éponges abrasives pour la peau ;
peignes ; peignes électriques ; étui pour peigne ; cuir à polir ;
appareil non électrique pour le démaquillage ; démêloirs ;
blaireaux ; boîtes à savon ; brosserie matériels pour la brosserie ;
brosses.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUGLUE Arnaud, Le Bas Mottay, Rue du Mottay, 35400 SAINT
MALO.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et en direction des affaires
dans le cadre des service à la personne et plus largement en
direction du secteur sanitaire et social et de toutes structures liées.
Gestion des affaires commerciales. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou publicitaires. Organisation de colloques.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 42 : Gestion des fichiers informatiques. Conception de
logiciels, de bases de données et de tout programme pour
ordinateurs.
Classe N° 45 : Services et conseils juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 189
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 3, 4, 11, 21.
Marie LINE GILLO, 37 rue de l’égalité, 34400 LUNEL VIEL.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie LINE GILLO, 37 rue de l’égalité, 34400 LUNEL VIEL.
N° National : 07 3 474 175
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHARPIN Carmel, 36 Bd Longchamp, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carmel CHARPIN, 36, Bd Longchamp, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques et
d’enseignement.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement. Matériel
éducatif à savoir : livre.
Classe N° 41 : Production d’un film sur bandes vidéos. Service de
jeu proposé en ligne à partir d’un réseau informatique.
Organisation d’exposition à buts éducatifs. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques de la santé et de l’éducation rendus par
des ingénieurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; services hospitaliers ;
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Services
sociaux d’aide à la personne, de service à la personne de service
à domicile et d’aide à domicile à savoir : menage, bricolage,
preparation de repas garde d’enfant, assistance informatique
services sociaux d’aide à domicile, de service à la personne de
service à domicile pour personnes âgées et handicapée à savoir :
menage ; bricolage ; preparation de repas, aide psychologique.
109
N° National : 07 3 474 196
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 44, 45.
SAINTE GERMAINE, SA, Z.A. D’ESTIGEAC, 4 CHEMIN DE
MONFAUCON, 33127 MARTIGNAS/JALLE.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINTE GERMAINE, Z.A. D’ESTIGEAC, 4 CHEMIN
MONFAUCON, 33127 MARTIGNAS/JALLE.
DE
N° National : 07 3 474 191
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TT CAR TRANSIT, SA, 2 AVENUE DE LA PORTE DE SAINT CLOUD,
75016 PARIS, N° SIREN : 722 004 983.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TT CAR TRANSIT, 2 AVENUE DE LA PORTE DE SAINT CLOUD,
75016 PARIS.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 22.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
N° National : 07 3 474 197
Classes de produits ou services : 39.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SAINTE GERMAINE, SA, Z.A. D’ESTIGEAC, 4 CHEMIN DE
MONFAUCON, 33127 MARTIGNAS/JALLE.
N° National : 07 3 474 195
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINTE GERMAINE, Z.A. D’ESTIGEAC, 4 CHEMIN
MONFAUCON, 33127 MARTIGNAS/JALLE.
à : I.N.P.I. PARIS
DE
SAINTE GERMAINE, SA, 4 CHEMIN DE MONFAUCON, ZA
D’ESTIGEAC, 33127 MARTIGNAS SUR JALLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINTE GERMAINE, 4 CHEMIN DE MONFAUCON,
D’ESTIGEAC, 33127 MARTIGNAS SUR JALLE.
ZA
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 22.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 22.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 203
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud BILQUEZ, 10/12 rue Maurice Pelletier, 92270 BOIS
COLOMBES.
Gilbert BALADI, 19 rue Ernest Deloison, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud BILQUEZ, 10/12 rue Maurice Pelletier, 92270 BOIS
COLOMBES.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 207
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Serge Lesage, chemin de la minoterie, 50420 TESSY SUR VIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; services de loisir ;
publication de livres ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge Lesage, chemin de la minoterie, 50420 TESSY SUR VIRE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 219
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel Craker, 14 rue Nogué, 64000 PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel Craker, 14 rue Nogué, 64000 PAU.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42.
Produits ou services désignés : Vins ; Service d’abonnement pour
une livraison périodique de vins ; Services de loisir ; Service
d’abonnement pour une livraison périodique de vins.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
N° National : 07 3 474 205
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Ensemble A Venti Association, loi 1901, 23 rue de Fontarabie,
75020 PARIS, N° SIREN : 488 768 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ensemble A Venti, 23 rue de Fontarabie, 75020 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 222
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Christophe TERRIER, Le Clos des Carrières, 71570 ST
AMOUR BELLEVUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Christophe TERRIER, Le Clos des Carrières, 71570 ST
AMOUR BELLEVUE.
Classe N° 41 : Services de divertissements et d’activités culturelles
tels que concerts – spectacles – animations. Services de formation
– d’éducation et d’information en matière de divertissement ou
d’éducation. Publication de livres ou de partitions. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Ces services sont rendus par un ensemble à vent à
géométrie variable dont la formation principale est l’octuor.
Classe N° 33 : Vins de pays + vins AOC.
BOPI 07/24 - VOL. II
111
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 246
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 474 242
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAFINVEST, Société par actions simplifiée, 118
Tocqueville, 75017 PARIS, N° SIREN : 481 550 143.
rue
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Emmanuelle Lourdeau Morel, 50 boulevard de Courcelles,
75017 PARIS.
soizic gilibert, 8 rue de roh mané, 56400 PLOUGOUMELEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
soizic gilibert, 8 rue de roh mané, 56400 PLOUGOUMELEN.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, information et renseignement
d’affaires, conseil en organisation et direction des affaires.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur un réseau informatique. Location d’espaces
publicitaires sur un réseau en ligne. Diffusion d’annonces
publicitaires sur un réseau en ligne. Gestion de fichiers
informatique. Organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 36 : Assurance, affaires financières et monétaires.
Assurance de personnes, assurance santé, assurance décès,
assurance vie, assurance incendie, assurance accidents,
assurance risques divers, assurance dépendance, assurances
chiens et chats, assurance chasse, assurance automobile,
assurance habitation. Réassurance. Courtage. Placement et
épargne retraite. Placements financiers. Placement de fonds.
Fourniture d’accès à des informations en ligne dans le domaine
des assurances, des affaires financières et des placements
financiers. Services de conseils et d’informations en matière
d’assurances et de financement. Recherches de financement.
Service de financement et d’investissement, et en particulier
crédit à la consommation. Evaluation financière, analyse
financière. Estimations et expertises financières.
Classe N° 38 : Télécommunication. Transactions dans le domaine
de l’assurance et de la finance par le biais d’un réseau de
communication mondiale (Internet). Communication par
terminaux d’ordinateurs, messagerie électronique.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Typographie blanche Sur fond coloré
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine de l’assurance et de la finance à savoir expertises
(travaux) d’ingénieurs. Programmation pour ordinateurs.
Location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données.
Classe N° 45 : Services juridiques dans le domaine de l’assurance
et de la finance.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 247
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SC Consultants, SARL, 7 rue Eugène Flachat, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SC Consultants, 7 rue Eugène Flachat, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RÉSILIENFANCE
Classe N° 41 : Éducation enseignement notamment formation et
sensibilisation à la médiation animale ; organisation de
séminaires de colloques sur le thème de la médiation animale. ;
Classe N° 42 : Recherches scientifiques dans le domaine de la
médiation animale à but social éducatif et médical
(thérapeutiques). ;
Classe N° 44 : Services d’aide psychologique à l’enfance et à la
parentalité par la médiation animale.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 250
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SC Consutlant, SARL, 7 rue Eugène Flachat, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SC Consutlant, 7 rue Eugène Flachat, 75017 PARIS.
N° National : 07 3 474 248
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Association RESILIENFANCE, Association Loi 1901, 1 chemin de
Pines, 33620 TIZAC DE LAPOUYADE, N° SIREN : 488 538 026.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association RESILIENFANCE, 1 chemin de Pines, 33620 TIZAC DE
LAPOUYADE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 251
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
113
diagnostic non à usage médical ; Appareils ou installations de
climatisation ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; Télécommunications ; Formation ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Service de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité. – matériel de vidéo surveillance à savoir :
caméra, dôme, tourelle motorisée, objectif, enregistreur numérique, matrice, moniteur et écran LCD, TFT, de transmission vidéo
hertzienne, wifi, TCPIP, GSM, GPRS. – matériel de sécurité électronique radio et filaire pour la sécurité des biens et des personnes.
Centrale anti intrusion, détecteur volumétrique, péri métrique,
périphérique et, incendie. Sirène, générateur de fumée. Appareil
de télésurveillance des biens et des personnes. – matériel et
système de contrôle d’accès, ventouse électromagnétique, gâche
électrique, lecteur de proximité et biométrique, digicode. – matériel de sonorisation de sécurité, haut parleur, tuner, amplificateur.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 259
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
aude Penouty, 3 chemin des hauts d hyères, 83400 HYÈRES LES
PALMIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
aude Penouty, 3 chemin des hauts d hyères, 83400 HYÈRES LES
PALMIERS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Didier Cazes, 9 route de Goyrans, 31120 LACROIX FALGARDE.
yannick Bouissou, 12 impasse IENA, 31270 CUGNAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAZES DIDIER, 9 ROUTE DE GOYRANS, 31120 LA CROIXFALGARDE.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
Classes de produits ou services : 14, 25, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Produits ou services désignés : Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; extincteurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 474 260
N° National : 07 3 474 264
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT, SIEGE SOCIAL : 3 rue Récamier,
75007 PARIS, Association loi 1901 à but non lucratif reconnue
d’utilité
publique
par
décret
du
31
mai
1930,
N° SIREN : 775 666 415.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l’Enseignement,
21 rue Saint Fargeau, BP 313, 75989 PARIS cédex 20.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Service d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Service
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Transports. Organisation de voyages. Distribution
de journaux. Réservation de places de voyage. Organisation de
voyages. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Education. Formation. Divertissement. Activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéos. Service de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation d’hôtels. Crèches d’enfants.
Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Kalelithos, sarl, 450 rue Mas de Brousse, 34000 MONTPELLIER,
Odysseum, N° SIREN : 492 876 958.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kalelithos, 450 rue Mas de Brousse, 34000 MONTPELLIER,
Odysseum.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Reference Couleurs Vert = PANTONE
376C Marron = PANTONE 161C
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 474 268
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BATIPLUS, SOCIETE ANONYME, 89-91 AVENUE LEDRU ROLLIN,
75011 PARIS, N° SIREN : 392 554 200.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ME ERIC MASSEREAU, LEGALYS CONSEILS, 00 ROUTE
D’ORLEANS, 18230 SAINT DOULCHARD.
Classe N° 37 : Assistance à maître d’ouvrage et vérifications
règlementaires dans le domaine de la construction pendant les
phases de conception de construction et d’exploitation ;
Classe N° 41 : Formation professionnelle continue et formation du
personnel exploitant ;
Classe N° 42 : Contrôle technique et diagnostics techniques dans
le domaine de la construction relatifs à la responsabilité et à
l’assurance ; gestion de la qualité (contrôle) dans le domaine de la
construction pendant les phases de conception, de construction et
d’exploitation ;
Classe N° 45 : Vérifications règlementaires de sécurité pendant les
phases de conception de construction et d’exploitation, toutes
prestations de services de contrôle techniquee en vue de
l’amélioration de la sécurité et de la qualité en tous domaines de
l’activité économique.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42, 45.
115
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
mains, à dos, à roulettes ; de voyage ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) matelas,
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Tissus ; couvertures de lit et
de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 34.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 282
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 270
LANGLOIS, SARL, 9 RUE DE LA SOURCE, 33174 GRADIGNAN
CEDEX, N° SIREN : 381 973 098.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANGLOIS, 9 RUE DE LA SOURCE, 33174 GRADIGNAN CEDEX.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Marie France COHEN et Monsieur Bernard COHEN, 4
avenue de la Motte Picquet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet G.H. ET ASSOCIES, Georges HALFON, Avocat, 12 rue
Théodule Ribot, 75017 PARIS.
Classe N° 8 : Fiches et bornes électriques pinces crocodiles.
Classe N° 9 : Cordons électriques de laboratoire cordons de test
électriques connecteurs électriques sondes de tests électriques.
Classes de produits ou services : 8, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.
Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage. Joaillerie ; bijouterie ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; libres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
N° National : 07 3 474 289
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JP SHOW, EURL, BP 218, 97182 ABYMES, N° SIREN : 343 745 378.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP SHOW, BP 218, 97182 ABYMES.
Marque déposée en couleurs.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 474 293
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 292
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
HAGHNAZAR SUZEL, 6 LES RAJOLS, 13710 FUVEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHENICIA INTERNATIONAL, ZA LES PRADEAUX,
GREASQUE.
13850
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 29 : Fruits et légumes en conservés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles,
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pâtes, pain, pâtisserie, bonbons, chocolats, confiserie, glace
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace
à rafraichir.
Classes de produits ou services : 28, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Tiziana D’ORAZIO, Agissant pour le compte de la société “ TDO
EXCELENCIA BATIMENT ” en cours de formation, 9 RUE DU
PRESBYTERE, 69100 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tiziana D’ORAZIO, 9 RUE DU PRESBYTERE, 69100 LYON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Ravalement de façades.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 296
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALAMAZANI LYDIE, 41 bis rue de Chaillot, 75116 PARIS.
MEYZINDI Roger Lee, 2 bis rue du Château Haute Maison, 78125
ORPHIN, N° SIREN : 342 597 713.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lydie ALAMAZANI, 41 bis rue de CHAILLOT, 75116 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 299
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT BLOMET,
VILLEMANDEUR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Support pour l’enregistrement la transmission, la
reproduction, traitement du son, des images, textes, photos.
Support d’enregistrement magnétique disques DVD, disques
acoustiques et optiques, support DVD pour le traitement de
l’information, logiciels (programmes enregistrés) périphériques
d’ordinateur. Magazine d’information bimestriel sur 1 support
DVD langue anglais/français avec des photos, textes, vidéo, jeux.
Pour le grand public et tous les acteurs du marché du monde de
l’automobile et des sports mécaniques (équipementiers,
constructeurs, manufacturiers, pétroliers, chimie, électronique
informatique).
14
RUE
DES
COLOMBIERS,
45700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT BLOMET, 14 RUE DES COLOMBIERS,
VILLEMANDEUR.
45700
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par reseau de fibres optiques. Services d’affichage électronique
mondial (montage et intégration de bandeaux fixes et animés,
télécommunication). Service de presse et photos et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Divertissements ; activités sportives, culturelles.
Informations en matière de divertissement, d’éducations.
Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos.
Réalisation de films vidéo. Services de photographie.
Organisation d’expositions à buts culturels éducatifs.
Organisations de concours (éducation ou divertissement).
Réservation de places de spectacles ou de sports mécaniques.
Services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Publication électronique de magazine périodique
en ligne. Micro-édition. Edition de magazine diffusion de films
vidéo.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour de
programmes, logiciels, études de projets techniques. Conversion
d’un document physique (DVD-vidéo) avec des liens vers un
support électronique (ordinateur, Internet). Conception de
maquettes du DVD, conception des maquettes sur DVD, stylisme
(esthétique industrielle). Services de dessinateurs industriels
dans le domaine de l’automobile et des sports mécaniques.
Services
de
surveillance
informatique.
Evènementiels :
organisation de manifestations publiques en relation avec le sport
mécanique (autres que publicitaires ou commerciales).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Organisation d’un rallye automobile.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 300
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 297
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT BLOMET,
VILLEMANDEUR.
14
RUE
COLOMBIERS,
45700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT BLOMET, 14 RUE DES COLOMBIERS,
VILLEMANDEUR.
45700
à : I.N.P.I. PARIS
LES VINS D’HERMINA, SARL, 27 cours Pey-Berland, 33460
MARGAUX, N° SIREN : 452 044 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Marie-Christine GRANGEROU, 27 cours Pey-Berland,
33460 MARGAUX.
Classe N° 33 : Boisson alcoolique (vin).
Marque déposée en couleurs.
DES
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Organisation de jeux et concours ; (éducation ou
divertissement).
BOPI 07/24 - VOL. II
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 302
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 20, 24, 42.
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
misterquantum ckado france, eurl, 41 av de la gare, 34770
GIGEAN, N° SIREN : 491 665 824.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
misterquantum ckado france, 41 av de la gare, 34770 GIGEAN.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 311
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
AGNES BROSSAT, 16 ALEXIS CARREL, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
FLORENCE FERRARA, 00 LIEU DIT CHATILLON, 38440 SAINT
JEAN DE BOURNAY.
Description de la marque : ckado.com
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGNES BROSSAT, 16 ALEXIS CARREL, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 07 3 474 313
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 12, 20, 28.
GARCIA Thomas, 14 rue Mirabeau, 95870 BEZONS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas Garcia, 14 rue Mirabeau, 95870 BEZONS.
N° National : 07 3 474 305
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FORVILLE CONCEPT, SARL, 2 RUE CDT BERETTA, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORVILLE CONCEPT, 2 RUE CDT BERETTA, 06000 NICE.
Classe N° 14 : Porte clefs fantaisie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire.
Classes de produits ou services : 14, 28, 35.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
119
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 474 321
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Proacteam, SARL, 19
N° SIREN : 491 409 736.
Auguste
Perret,
94800
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proacteam, 8 avenue des Grenots, BP 31, 91150 ETAMPES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement support
d’enregistrement magnétique appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Conseil information ou renseignement d’affaires. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement support
d’enregistrement magnétique appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. ;
Classe N° 41 : Travaux de bureau reproduction de document.
Formation initiale, formation professionnelle, édition de livres, de
revue, production de spectacles, de films, organisation et
conduite de colloques, conférences. ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, logiciels.
Classe N° 35 : Conseil information ou renseignement d’affaires. ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
Classe N° 41 : Travaux de bureau, reproduction de document.
Formation initiale, formation professionnelle, édition de livres de
revue, production de spectacles, de films. Organisation et
conduite de colloques, conférences. ;
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
N° National : 07 3 474 325
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Proacteam, SARL, 19
N° SIREN : 491 409 736.
N° National : 07 3 474 323
Auguste
Perret,
94800
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proacteam, 8 avenue des Grenots, BP 31, 91150 ETAMPES.
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Proacteam, SARL, 19
N° SIREN : 491 409 736.
Auguste
Perret,
94800
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proacteam, 8 avenue des Grenots, BP 31, 91150 ETAMPES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement support
d’enregistrement magnétique appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Conseil information ou renseignement d’affaires. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement support
d’enregistrement magnétique appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. ;
Classe N° 41 : Travaux de bureau reproduction de document.
Formation initiale, formation professionnelle, édition de livres, de
revue, production de spectacles, de films, organisation et
conduite de colloques, conférences. ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, logiciels.
Classe N° 35 : Conseil information ou renseignement d’affaires. ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
Classe N° 41 : Travaux de bureau reproduction de document.
Formation initiale, formation professionnelle, édition de livres, de
revue, production de spectacles, de films, organisation et
conduite de colloques, conférences. ;
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
N° National : 07 3 474 327
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Proacteam, SARL, 19
N° SIREN : 491 409 736.
N° National : 07 3 474 324
Auguste
Perret,
94800
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proacteam, 8 avenue des Grenots, BP 31, 91150 ETAMPES.
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Proacteam, SARL, 19
N° SIREN : 491 409 736.
Auguste
Perret,
94800
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proacteam, 8 avenue des Grenots, BP 31, 91150 ETAMPES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement support
d’enregistrement magnétique appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Conseil information ou renseignement d’affaires. ;
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Travaux de bureau reproduction de document.
Formation initiale, formation professionnelle, édition de livres, de
revue, production de spectacles, de films, organisation et
conduite de colloques, conférences. ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 329
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Proacteam, SARL, 19
N° SIREN : 491 409 736.
Auguste
Perret,
94800
VILLEJUIF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proacteam, 8 avenue des Grenots, BP 31, 91150 ETAMPES.
BOPI 07/24 - VOL. II
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Diffusion d’annonces publicitaires sur sites
et reseau Internet ; affichages et campagnes publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Location de temps d’acces
a un site Internet ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, logiciels.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; organisation et production de spectacles ;
production et edition musicale ; production discographique et
videographique ; production artistique ; organisation de
spectacles vivants ; organisation de concerts ; organisation de
spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement support
d’enregistrement magnétique appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Conseil information ou renseignement d’affaires. ;
Classe N° 41 : Travaux de bureau reproduction de document.
Formation initiale, formation professionnelle, édition de livres, de
revue, production de spectacles, de films, organisation et
conduite de colloques, conférences. ;
N° National : 07 3 474 330
N° National : 07 3 474 332
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Contact spectacle, SARL, 3 Av Lenine, 93120 LA COURNEUVE,
N° SIREN : 389 200 098.
Contact spectacle, SARL, 3 Av Lenine, 93120 LA COURNEUVE,
N° SIREN : 389 200 098.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Contact spectacle, 3 Av Lenine, 93120 LA COURNEUVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Contact spectacle, 3 Av Lenine, 93120 LA COURNEUVE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Diffusion d’annonces publicitaires sur sites
et reseau Internet ; affichages et campagnes publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Location de temps d’accès
a un site Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; organisation et production de spectacles ;
production et edition musicale ; production discographique et
videographique ; production artistique ; organisation de
spectacles vivants ; organisation de concerts ; organisation de
spectacles.
121
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 340
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
TERRE D’OC CREATIONS, SAS, BP 18, ZONE ARTISANALE, 04180
VILLENEUVE, N° SIREN : 402 448 302.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRE D’OC CREATIONS, BP 18, ZONE ARTISANALE, 04180
VILLENEUVE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; Cosmétiques notamment crèmes,
laits, lotions, gels, huiles et poudres pour le visage, le corps, les
mains et les cheveux ; laits, gels et huiles de bronzage et aprèssoleil ; masques de soin et shampooings pour les cheveux ;
produits de soin pour les bébés ; ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
pour bébés ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour les adultes et les
bébés ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
N° National : 07 3 474 361
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 333
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CAM International, SARL, 46, Rue des Gravillier, 75003 PARIS.
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CLARA D’AIX, SARL, 18 RUE BEDARRIDES, 13100 AIX EN
PROVENCE, N° SIREN : 490 791 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUC TOMASSI, 18 RUE BEDARRIDES, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAM International, 46 Rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, après-shampooing, dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, boîtiers de montre, porte-clefs de fantaisie
bracelets et chaînes de montres.
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et
instrument chronométriques, métaux précieux et leurs alliages,
monnaies objets d’art en métaux précieux. Boîte en métaux
précieux coffrets à bijoux. Bracelet et chaînes de montres. Porteclefs de fantaisie malles et valise. Figurines en métaux précieux.
Parapluie, porte-monnaie. Sac à main, à dos à roulettes, de
voyage, d’écoliers coffrets destines à contenir des affaires de
toilette. Sachets pour l’emballage en cuir et plastiques vêtement,
chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillements) gants
(habillements), foulards cravates, chausettes, chaussons chaussure de plage, sous-vêtements.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuire ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement), foulards, cravates, chaussettes, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/24 - VOL. II
N° National : 07 3 474 363
N° National : 07 3 474 364
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Alec WILDENSTEIN, 57 Rue de la Boetie, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques R. BEGHAIN, 14 Rue Brunel, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SICARBU OUEST, Société par
Industrielle
de
Lanrinou,
N° SIREN : 445 314 529.
Actions
29800
Simplifiée, Zone
LANDERNEAU,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 6 : Minerais ; objets d’art en métaux communs ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, bassins hygiéniques ou à
usage médical ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselles en métaux précieux ; aquariums
d’appartement.
Classe N° 34 : Étuis à cigare ou à cigarettes en métaux précieux.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; dressage
d’animaux ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais ; additifs chimiques pour carburants et
lubrifiants ; produits chimiques pour le traitement de systèmes de
refroidissement.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
carburants (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; additifs non chimiques pour huiles et carburants.
Classe N° 6 : Récipients et conteneurs métalliques pour produits
pétroliers et gaz.
Classe N° 7 : Machine-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; générateurs ; appareils et machines
pour la production d’énergie.
Classe N° 11 : Installations et appareils d’éclairage, de chauffage,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
climatisation, de séparation gazeuse, de stockage des gaz, de
destruction ou d’élimination des déchets ; incinérateurs ;
accumulateurs de chaleur ; appareils de réfrigération et de
congélation ; radiateurs de chauffage central ; tubes de décharge
pour l’éclairage, lampes et ampoules électriques ; appareils et
colonnes de distillation ; installations d’aspiration de poussière et
de dépoussiérage à usage industriel ; tuyaux flamboyants ;
carneaux ; économiseurs de combustibles ; becs de gaz ; brûleurs
germicides ; échangeurs thermiques ; pompes à chaleur,
pasteurisateurs ; becs à pétrole ; bouchons de radiateurs ;
radiateurs ; accessoires de réglage et de sécurité pour tuyaux et
appareils de transport de fluides ; capteurs solaires destinés au
chauffage ; fours solaires ; torches électriques ; soupapes de
commande de niveau utilisés pour les citernes.
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; toilettage d’animaux.
Classe N° 12 : Véhicules de transport de produits pétroliers et de
gaz par terre, air ou eau.
Classes de produits ou services : 5, 6, 9, 10, 14, 16, 18, 21, 34, 35,
38, 39, 41, 42, 44.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et en gros de produits
pétroliers, services d’achat en gros de produits pétroliers.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 37 : Réparation d’installations et d’appareils de
production d’énergie ; installation d’équipement de production
d’énergie ; installation, maintenance, réparation et révision
d’appareils et instruments de transport, d’approvisionnement et
de distribution d’énergie.
Classe N° 39 : Transport ; distribution d’électricité et alimentation
en électricité et autres formes d’énergie ou sources d’énergie ;
distribution, approvisionnement, transport et stockage de
carburants et de gaz.
Classe N° 40 : Production d’énergie et d’électricité ; production de
gaz ; transformation, traitement et élimination des déchets ;
traitement physico-chimique ; préparation et transformation de
carburants et d’autres sources d’énergie.
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises
(travaux) d’ingénieurs ; analyse chimique ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche
en chimie et pétrochimie ; recherche géologique ; recherche
technique ; conception de systèmes d’alimentation en énergie ;
analyses en matière de besoins énergétiques et d’alimentation en
énergie pour des tiers ; développement de systèmes de gestion
d’énergie et d’alimentation en énergie ; étude de projets et
services de conseil professionnel tous en rapport avec les besoins
énergétiques et d’alimentation en énergie pour des tiers et en
rapport avec la production d’énergie et l’alimentation en énergie ;
services de consultants concernant des questions relatives à
l’environnement ; services de conception de logiciels pour
entreprises de production d’énergie ; évaluation et planification
de besoins énergétiques pour des tiers.
Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 7, 11, 12, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 367
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NOAH Yannick, c/o Sportinvest Consulting, 6, boulevard Bineau,
92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
123
pastels,
agendas,
effaceurs
non
électriques,
motifs
thermocollants, journaux, nécessaires à écriture, composés de
papier à lettre et d’instruments d’écriture ; lithographies,
partitions musicales et lyriques, magazines, marqueurs, blocs a
mémos, cahiers, organisateurs personnels et de bureau, blocs
d’écriture, décorations de fête en papier, crayons, stylos à bille,
albums de photos, photographies encadrées ou non, cartes
postales,
affiches,
reproductions
graphiques ;
cartes
téléphoniques prépayées, sans codage magnétique ; cachets en
caoutchouc, règles a dessiner, autocollants, tatouages
provisoires, cartes à échanger, étuis à chéquiers, porte-chéquiers,
jaquettes de livre ; sets à dessin composés de peintures au doigt,
peintures pour affiches, crayons de couleurs, craies, livrets de
tournées et de concerts ; journaux, publications périodiques ;
livres ; brochures de programme ; papeterie ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
cartes d’anniversaire ; cartes postales ; blocs-notes, albums de
photographies ; carnets d’adresses, cahiers de brouillon, stylos à
bille, crayons, effaceurs, taille-crayons, règles, affiches, cartons à
chapeaux (boîtes), calendriers, sachets (pochettes) en papier pour
l’emballage, papier d’emballage cadeau, plumiers, enveloppes,
étiquettes (non en tissu), tableaux, cartes géographiques, sacs à
poignées à ordures en papier ou en matières plastiques,
illustrations, images, timbres, magazines avec posters, signets,
agendas ; blocs ; bavettes en papier.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir étuis pour les clés
(maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, portes-monnaie
non en métaux précieux ; sacs a main, cartables et serviettes
d’écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir ; garniture
de cuir pour meubles, peaux, malles et valises, sacs en cuirs pour
l’emballage, parapluies, parasols.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, maillots, maillots de bain, costumes de
plage, caleçons de bain, peignoirs, saris, bandanas, boas, étoles,
foulards, écharpes, bandeaux pour la tête (habillement), bas,
bavoirs non en papier, bretelles, cache-col, camisoles, capuchons,
ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chasubles,
chaussettes, supports de chaussettes, chemises, chemisettes,
collets, cols, combinaisons, pantalons, costumes, tabliers, couvreoreilles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation du
cuir, empeignes, empiècements de chemises, vêtements en
fourrure, gabardines, gaines, gants, mitaines, gilets, pull-overs,
tricots, habits, tee-shirts, imperméables, manteaux, parkas,
pèlerines, pelisses, vareuses, vestes, jambières, jupes ; costumes
de mascarade, sous-vêtements, lingerie de corps, slip, body,
soutien-gorge, culottes, corselets, pyjamas, robes de chambre,
chaussures, bottes, bottines, brodequins, chaussons, chaussures
de football, chaussures de plage, chaussures de sport, crampons
de chaussures de sport, espadrilles, galoches, pantoufles,
sandales, chaussons, chaussures de ski, souliers ; chapellerie,
bonnets, bonnets de bain, calottes, bérets, casquettes, coiffes,
vêtements de nuit, combinaisons (vêtements de sport).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone : – Vert : 19-5513TP –
Jaune : 15-1049 TP – Rouge : 19-1763 TP
Classe N° 3 : Parfum, produits de parfumerie, cosmétiques,
produits pour la toilette et les cheveux, produits pour les cheveux
et produits pour le soin de cheveux à savoir shampooings,
savons, dentifrice, produits pour le soin des ongles, produits de
maquillage, produits cosmétiques pour le soin de la peau et
produits cosmétiques de soin de beauté, produits cosmétiques de
protection solaire, préparations cosmétiques pour le bronzage de
la peau, teintures cosmétiques, nécessaires de cosmétiques,
cosmétiques capillaires, préparations cosmétiques à visée
amincissante, crèmes et préparation dépilatoires, désodorisants à
usage personnel (parfumerie), produits de toilette contre la
transpiration, encens, lotions après-rasage, produits pour lisser,
ouate à usage cosmétique, shampoings, serviettes imprégnées de
lotions cosmétiques.
Classe N° 14 : Horlogerie et autres instruments chronométriques
et leurs parties, métaux précieux, bracelets, breloques, colliers,
montres, montres de sport, médailles, joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses.
Classe N° 16 : Articles en papier et produits de l’imprimerie, à
savoir affichettes, feuillets, classeurs, signets, livres à colorier,
livres d’images, publications, livres de composition, calendriers,
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes a jouer ordinaires, articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
de tapis), gants (accessoires de jeux), raquettes, balles de jeux,
ballons ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage).
Classe N° 37 : Services de construction d’aires de sports.
Classe N° 38 : Services de communication à savoir : agence de
presse et agence d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques ; et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non) à usage interactif ou non, services de télex, télégrammes ;
transmission d’informations par téléscripteur ; transmission
d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services
de communication sur réseaux informatiques en général ;
services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo,
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et multimédia ; services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services de location
d’appareils et d’instruments téléinformatique et de télématique.
Classe N° 41 : Services de divertissements, à savoir concerts de
groupes musicaux en direct, services d’enseignement et de
formation, d’éducation et de divertissement en général ; activités
culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes
(autres que publicitaires), organisation de concours, de jeux et de
campagnes d’information et de manifestations professionnelles
ou non à but culturels ou éducatifs, d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris
publications électroniques et numériques ; enseignement et
éducation à l’initiation et au perfectionnement de toute discipline
d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ;
organisation de concours, de jeux et de campagnes d’information
et de manifestations professionnelles ou non ; programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ;
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; spectacles ;
production et location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte), service d’édition,
de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/
ou des images, et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres
et autres publications ; vidéothèques, ludothèques, à savoir : mise
à disposition ou location de cassettes vidéos, de jeux, services
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel ; services d’information dans le domaine du sport par
réseaux télématiques ; services de transmission d’informations
par tous moyens destinées à l’information du public dans le
domaine du sport.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 37, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 373
BOPI 07/24 - VOL. II
audiovisuelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en lignes (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 375
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Société anonyme, 33 AVENUE
HOCHE, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 065 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 125 rue du
Président Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 3 : Fonds de teint.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 377
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PC PRESSE, SA, 37 rue du Clos Baron, 78112 FOURQUEUX,
N° SIREN : 443 043 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PC PRESSE, 37 rue du Clos Baron, 78112 FOURQUEUX.
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS LARIVIERE, Société par Actions Simplifiée, 12 rue
Mozart, 92110 CLICHY, N° SIREN : 572 071 884.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues
(périodiques), magazines, catalogues, calendriers ; articles pour
reliures, photographies ; décalcomanies ; autocollants (articles de
papeterie) ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la
papeterie et le ménage, albums ; manuels, almanachs, matériel
pour les artistes, articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
impressions ; images ; modèles de broderie ; transferts de
décoration (décalcomanies) ; patrons ; étiquettes gommes.
Classe N° 41 : Edition de journaux et périodiques ; éducation,
formation, divertissement ; activités sportives et culturelles,
publication et prêt de livres ; production de films et de cassettes
Classe N° 35 : Publicité. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de films ; organisation de colloques et de conférences ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
N° National : 07 3 474 382
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et techniques à savoir expertises (travaux)
d’ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques.
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
125
à : I.N.P.I. PARIS
SABARLY Claire, 45 AVENUE DE NEUVILLE, 78950 GAMBAIS.
PLOQUIN Philippe,
NEGREPELISSE.
305
CHEMIN
DE
SARRET,
82800
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRE SABARLY, 45 AVENUE DE NEUVILLE, 78950 GAMBAIS.
N° National : 07 3 474 380
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Praticiens Européens des Brevets – A.P.E.B.,
Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, 6
avenue Kléber, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOVELLS, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Cosmétiques.
Classe N° 9 : Supports pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples – supports d’enregistrement optiques ou
numériques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – affiches – albums – cartes
– livres – journaux – magazines brochures – calendriers –
photographies.
Classe N° 9 : Publications électroniques téléchargeables sous
forme de matériel d’éducation et d’enseignement dans le
domaine du droit des brevets ; publications sous forme
électronique fournies en ligne à partir d’une base de données ou
à partir de services fournis sur Internet ou sur d’autres réseaux (y
compris sites Web).
Classe N° 16 : Publications, livres, magazines, journaux, bulletins
et brochures ; articles de papeterie ; imprimés ; articles de bureau
(à l’exception des pièces d’ameublement) ; matériel d’instruction
et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; produits de
l’imprimerie pour l’instruction, l’éducation et l’enseignement
dans le domaine des brevets.
Classe N° 35 : Services destinés à promouvoir le droit des brevets
comme outil indispensable aux entreprises et à la création de
richesses humaines, industrielles et incorporelles, et ce, aux plans
national, européen et international.
Classe N° 41 : Cours et programmes de formation continue ;
services d’enseignement et de formation liés aux droits de
propriété intellectuelle et industrielle, plus particulièrement le
droit des brevets, et à la législation ; organisation de conventions,
congrès, conférences, discussions, symposiums, séminaires et
tous types de réunions relatives à toutes questions scientifiques,
techniques, juridiques, économiques et fiscales touchant au droit
des brevets ; publication de livres et revues électroniques en
ligne ; publication de bulletins en ligne.
Classe N° 45 : Services rendus par une association à ses membres,
engagée dans l’étude de questions relatives à la protection de la
propriété intellectuelle, et plus particulièrement le droit des
brevets, y compris la préparation d’études et la présentation de
propositions à d’autres associations ou organisations françaises
et étrangères s’intéressant au domaine de la propriété
intellectuelle, et plus particulièrement au droit des brevets, et le
développement et l’harmonisation de différentes lois et
conventions internationales dans ce domaine ; services destinés à
défendre le droit des brevets comme outil indispensable aux
entreprises et à la création de richesses humaines, industrielles et
incorporelles, et ce, aux plans national, européen et international ;
services rendus en vue d’étudier, proposer et défendre les
mesures propres à améliorer la formation des praticiens du droit
des brevets en concertation avec les instances et administrations
compétentes en ce domaine ; services d’information et de
conseils liés aux droits de la propriété intellectuelle, plus
particulièrement au droit des brevets ; services juridiques,
notamment services de médiation, d’arbitrage et de contentieux.
Classe N° 35 : Publicité – diffusion de matériel publicitaire
(magazines, livres – prospectus) service d’abonnement à des
journaux – gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur
un réseau informatique – publication de textes publicitaires –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication
– location d’espaces publicitaire – diffusion d’annonces
publicitaires – relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances – caisses de prévoyance – banque
directe – émission chèques de voyage ou cartes de crédit.
Conseils et consultations en matière de gestion financière ou
immobilière.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations &
communications radiophoniques – services de radiotéléphonie
mobile – services d’affichage électronique (télécommunication)
émissions radiophoniques ou télévisées – service de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Divertissements radiophoniques ou télévisés –
informations en matière de divertissement – production de films
– montage de bandes vidéo – services de photographie –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne – micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 383
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SABARLY Claire, 45 AVENUE DE NEUVILLE, 78950 GAMBAIS.
PLOQUIN Philippe,
NEGREPELISSE.
305
CHEMIN
DE
SARRET,
82800
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRE SABARLY, 45 AVENUE DE NEUVILLE, 78950 GAMBAIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 3 : Cosmétiques.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Supports pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples. Supports d’enregistrement optiques ou
numériques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – affiches – albums – cartes
– livres – journaux – magazines brochures – calendriers –
photographies.
Classe N° 35 : Publicité – diffusion de matériel publicitaire
(magazines, livres – prospectus) service d’abonnement à des
journaux – gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur
un réseau informatique – publication de textes publicitaires –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication
– location d’espaces publicitaire – diffusion d’annonces
publicitaires – relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances – caisses de prévoyance – banque
directe – émission chèques de voyage ou cartes de crédit.
Conseils et consultations en matière de gestion financière ou
immobilière.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations &
communications radiophoniques – services de radiotéléphonie
mobile – service d’affichage électronique (télécommunications) –
émissions radiophoniques ou télévisées – service de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Divertissements radiophoniques ou télévisés –
informations en matière de divertissement – production de films
– montage de bandes vidéo – services de photographie –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne – micro édition.
BOPI 07/24 - VOL. II
meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques].
Classe N° 35 : Services d’organisation d’expositions, de salons, de
foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité, notamment dans le domaine de l’électronique grand
public et des loisirs numériques ; services d’organisation de
concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix
ou attribution de récompenses, et notamment organisation de
tels concours dans le cadre de salons consacrés aux domaines de
l’électronique grand public et des loisirs numériques ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; publicité ; publicité par
correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur
un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication ; location de
matériel publicitaire ; location d’espaces publicitaires notamment
sur le réseau Internet ; diffusion d’annonces publicitaires et de
petites annonces y compris sur le réseau Internet ; publication de
textes et/ou d’images publicitaires ; promotion des ventes pour
des tiers ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; études de marchés ; informations
statistiques, d’affaires, commerciales ; informations statistiques,
d’affaires, commerciales, juridiques, financières, dans le domaine
des expositions et notamment relatives à l’organisation
d’expositions ; conseil en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services de
présentation et de démonstration de produits et de services dans
un but promotionnel, et notamment de produits et de services
dans le domaine de l’électronique grand public et des loisirs
numériques ; sondages d’opinion ; services d’abonnements à des
journaux pour des tiers ; services d’abonnements pour des tiers à
tous supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images,
et notamment sous la forme de publications électroniques et
numériques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 384
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EXPOSIUM HOLDING, société par actions simplifiée
unipersonnelle, 1, rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET,
N° SIREN : 442 233 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Classe N° 41 : Services de divertissement, d’éducation, de
formation et d’enseignement ; services d’organisation de
concours en matière d’éducation, de divertissement, avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment
organisation de tels concours dans le cadre de salons consacrés
aux domaines de l’électronique grand public et des loisirs
numériques ; activités sportives et culturelles ; services d’édition
d’imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur
tous supports y compris électroniques ; publication de textes
autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de
courts
métrages,
de
documentaires,
de
magazines
radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes
radiophoniques ou télévisuels ; informations relatives aux loisirs
et notamment aux loisirs numériques ; services d’organisation
d’expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à
des fins culturelles ou éducatives, notamment dans le domaine de
l’électronique grand public et des loisirs numériques ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; informations en matière d’éducation et
de divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 394
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur Gérald CLAMARON, 39 avenue Georges Rougé, 69120
VAULX EN VELIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres
d’information, périodiques, livres, fiches (papeterie), manuels,
albums, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ;
produits
de
l’imprimerie ;
publications ;
prospectus ;
représentations graphiques ; enseignes en carton ou en papier ;
étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ;
stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
Classe N° 41 : Exploitation de salles de gymnastique et de sport ;
exploitation de piscines ; culture physique ; clubs de santé (mise
en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ;
enseignement de la gymnastique ; location d’équipements pour
les sports (à l’exception des véhicules).
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Restauration (alimentation).
Classe N° 44 : Soins médicaux, d’hygiène et de beauté ;
chiropraxie ; massages ; soins du corps, saunas et bronzage
artificiel à savoir : soins d’hygiène et de beauté ; cures thermales ;
conseils diététiques.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 397
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée,
INDUSTRIELLE, 88510 ELOYES, N° SIREN : 343 838 306.
ZONE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 30 : Glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 398
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
OGILVY CANAVERAL, Société par Actions Simplifiée, 44 Avenue
George V, 75008 PARIS, N° SIREN : 404 735 201.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, appareils
pour le traitement de l’information ; émetteurs et récepteurs,
téléphoniques
et
radio-téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à
main libre ou à commande vocale ; terminaux de
télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; appareils et
pièces d’appareils pour la transmission de données et de signaux
au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du
téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; logiciels pour la
fourniture d’accès à un service de navigation ; logiciels de
reconnaissance vocale ; programmes informatiques de création
de pages Web ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou
portatifs ;
appareils
de
radiotéléphonie,
appareils
de
radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; satellites de
télécommunications et de radiodiffusion directe, répéteurs ou
transpondeurs ; terminaux permettant l’accès à plusieurs médias ;
appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la
127
transmission des données, d’informations et de signaux ;
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour l’accès aux réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; appareils et
instruments de lecture optique, d’informations codées ; écrans de
visualisation ; écrans vidéo ; centres serveurs de base de
données ;
appareils
d’intercommunication,
appareils
(instruments) informatiques permettant l’accès à des banques de
données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes
d’accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son, des images ou des données ; systèmes de téléphonie
analogique et numérique, distributeurs automatiques et
mécaniques pour appareils à prépaiement ; appareils de jeux
conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, tous les
produits précités étant destinés à des services de
télécommunications ;
équipements
de
vidéoconférence ;
cassettes vidéo ; supports d’enregistrement magnétiques ;
appareils photographiques, piles, accumulateurs, batteries
destinées aux appareils et instruments de communication,
antennes, chargeurs de batteries, casques d’écoute.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations ou
renseignements d’affaires ; agences de publicité, agences
d’informations commerciales, diffusion d’annonces publicitaires,
location d’espaces publicitaires, location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale, recherche de
marchés, conseils en organisation des affaires, promotion des
ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires,
publicités radiophoniques, publicités télévisées, relations
publiques, étude de marché, sondages d’opinion, informations
statistiques,
traitement
de
textes,
transcription
de
communications ; réalisation de programmes multimédia
publicitaires, réalisation d’animations de réseaux commerciaux,
animation de points de vente, réalisation et mise en place
d’actions promotionnelles, de simulation, distribution de tracts,
de prospectus, d’imprimés et d’échantillons, reproduction de
documents, conseils, informations ou renseignements dans le
domaine de la publicité. Publicité en ligne sur réseaux
informatiques. Gestion des affaires commerciales. Bureaux de
placement. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Production de matériel et d’annonces
publicitaires ; services de marketing ; études marketing. Services
d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des affaires
notamment services d’aide et de conseil à la réflexion stratégique
et au positionnement ; consultations en affaire. Travaux de
bureau. Service d’abonnement de journaux pour des tiers ;
services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; exploitation d’une banque de données
administratives ; services de conseils et d’informations
commerciales ; administration commerciale ; services de saisie,
de mise en forme, de compilation et de traitement de données et
plus généralement d’enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communications écrites et
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et publications
électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou
de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/
ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non),
à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
planification, achat et négociation d’espaces publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales
concernant
des
services
télématiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux et de publicité.
Organisation et aide publicitaire à la mise en place d’actions
promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité,
campagnes de mercatique direct. Stylisme publicitaire.
Abonnement à un service télématique, téléphonique ou
informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 38 : Services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier de
transmission par parquet, expédition, transmission de documents
informatisés, services de courrier électronique. Services de
transfert
d’appels
téléphoniques ;
services
de
télécommunications.
Services
de
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou
périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone. Services de
transmission d’informations par voie télématique ou par satellite ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non)
à usage interactif ou non ; services de télex, de télégrammes ;
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission d’informations par télescripteur ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; services de transmission
d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d’images ; services de communication (transmission)
par réseaux informatiques en général. Messageries électroniques,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Services de location d’appareils et d’instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone,
appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données ; services d’abonnement
pour des tiers à des publications électroniques ou non,
numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement
à une chaîne de télévision ; émissions radiophoniques et
télévisées et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non) à usage interactif ou non. Services de fourniture d’accès
à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait.
Services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques.
Services
d’information
en
matière
de
télécommunication ; administration et supervision (direction) de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia.
Location de temps d’accès à un centre serveur de banques de
données, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 42 : Conseils, informations ou renseignements de
publicité et notamment étude et recherche de présentation et
d’emballage de produits divers. Hébergement de sites (Internet) ;
services d’échange de correspondances ; expertise technique ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; recherche technique ; programmation pour appareils et
instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques
et
télématiques,
pour
équipements
multimédias. Programmation de matériels multimédias ; bureaux
de rédaction ; services de location d’ordinateurs, de logiciels, de
scanner, de graveurs, d’imprimantes, de périphériques
d’imprimantes et de modems ; location de temps d’accès à un
centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de
sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Conseil en
communication publicitaire ; conseils techniques en matière de
choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de
télécommunications ; étude de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; analyse et
étude d’informations collectées sur les opinions et
comportements des consommateurs dans le cadre des études de
marché et des études publicitaires ; élaboration (conception) et
développement d’outils d’études mercatiques. Service de
conception graphique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 400
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
TANRE HELENE, 85/47
MARQUETTE-LEZ-LILLE.
RUE
JEAN
FROISSART,
59520
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANRE HELENE, 85/47 RUE JEAN FROISSART,
MARQUETTE-LEZ-LILLE.
59520
BOPI 07/24 - VOL. II
montre, bracelets de montre, bracelets, breloques, broches,
chaines de montres, colliers, épingles à cravates, fixe cravates,
diamants, écrins, étuis pour l’horlogerie, filés en métaux précieux,
fils de métaux précieux, insignes en métaux précieux, parures
d’ivoire, filés d’or, fils d’or, palladium, parures d’argent, parures,
pendules, perles, pierreries, pierres fines, platine, réveille matin,
rhodium, ruthénium, spinelles (pierres précieuses), strass.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers, de sport coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette dits “ vanity cases ”, colliers ou habits pour
animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes), pour l’emballage (en cuir) colliers pour animaux,
bandoulières en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou
en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourses, caisses en cuir
ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, cartables, portecartes (portefeuilles), étuis pour clés, coffres de voyage, cordons
en cuir, lanières de cuir, porte-documents, sacs et serviettes
d’écoliers, fourreaux de parapluies, laisses, malles et mallettes,
mallettes pour documents, porte-musique, ombrelles, sacshousses pour vêtements pour le voyage, serviettes
(maroquinerie), trousses de voyage.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour
vêtements,
commodes,
coussins,
étagères,
récipients
d’emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à
l’exception du linge du lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers,
vannerie, boîtes en bois ou en matière plastique. Tableaux
d’affichage, ambre jaune, barres et plaques d’ambroïne, pièces
d’ameublement, verre argenté (miroiterie), armoires, bambou,
bancs, bibliothèques, bois de lit, buffets, meuble de bureau,
bustes en bois, en cire, en plâtre, ou en matière plastique, cadres
et moulures pour cadres, canapés, cartes-clefs en matière
plastique, cartothèque, casiers, chaises, chaises longues, portechapeaux, figurines en cire, tableaux accroche clefs, coffres à
jouets, meubles coffres, comptoirs, coquillages, coquilles, corail,
décoration en matière plastique pour aliments, dessertes,
dessertes pour ordinateur, divans, écaille, éventails, figurines en
bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, housses pour
vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, meubles
jardinières, jonc d’inde, lits, porte-livre, mannequins, mobiles
décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, moulures pour
cadres, nacre brut ou mi-ouvré, porte-parapluie, paravents, portechapeaux, porte-revues, porte-serviettes (meubles), rotin,
secrétaires, sièges, sofas, statues et statuettes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, tables et tablettes, tabourets,
vaisseliers, vannerie, vitrines, porte-manteaux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement)
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
et de sport. Couches en matières textiles, sous-vêtements,
bandanas, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes
(bonnets), bas, bérets, blouses, boas, body, bonnets, bottes,
bottines, bretelles, brodequins, cache-col, caleçons, calottes,
capuchons, casquettes, ceintures porte-monnaie (habillement),
châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussons,
chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de
corps, costumes, cravates, vêtements en cuir ou en imitation de
cuir, culottes, dessous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles,
étoles, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, soutiens-gorge,
imperméables, jarretelles, jupes, jupons, maillots, manteaux,
mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, ceinture de
porte-monnaie, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, sabots,
slips, souliers, tabliers, tee-shirts, tricots, vestes, visières
(chapellerie).
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaines,
ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux. Etuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles, médaillons, montres, agates, alliages de
métaux précieux, parures d’ambre jaune, perles d’ambroïne,
amulettes, anneaux, fils d’argent, parures d’argent, bagues,
articles de bijouterie, bijoux en cloisonné, boucles d’oreilles,
boucles en métaux précieux, boutons de manchettes, boitiers de
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 474 401
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société FORTUNE LAND (de droit espagnol) SL, Mejia Lequerica
22-24, 08028 BARCELONE, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julie SAINT-PAUL, Avocat, 44, rue Coquillière, 75001 PARIS.
129
l’emballage (en papier ou en matière plastique), papier
d’emballage, papier cadeau, boites d’emballage pour cadeau en
papier, feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques,
serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier,
essuie-mains en papier, papier hygiénique, mouchoirs de poche
en papier, affiches, brochures, catalogues, prospectus, revues,
catalogues, magazines.
Classe N° 21 : Ustensiles cosmétiques, poudriers non en métaux
précieux, miroirs de poche, miroirs de sacs, houppes à poudrier,
brosses pour rouge à lèvres, taille-crayons pour crayons à
maquillage, brosses à sourcils, brosses pour le maquillage,
brosses de toilette, brosses à dents, étuis pour brosses à dents,
porte-brosses à dents, brosses à ongle, blaireaux, porte-blaireaux,
brosses à cheveux, peignes, applicateurs pour produits
cosmétiques, éponges pour le maquillage, éponges de toilette,
porte-savon, boites à savon, distributeurs de savon liquide et
dentifrice, porte-parfum d’ambiance, brule-parfums, flacons non
en métaux précieux vendus vides, vaporisateurs à parfums ou
pulvérisateurs de parfums vendus vides, pots de crème, mallette
pour garniture de toilette, récipients pour produits cosmétiques,
nécessaires de toilette et de maquillage, trousses de toilette et de
maquillage, mallette de maquillage, bocaux pour pots pourris,
boites à pilules.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir : linge de maison, linge de bain (à
l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette en matières textiles,
essuie-mains, (en matières textiles), serviettes à démaquiller en
matières textiles, cotonnades, mouchoirs de poches (en matières
textiles), gants de toilette.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques.
Classe N° 3 : Cosmétiques, cosmétiques à base de produits
naturels, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour
l’amincissement, cosmétiques pour femmes, hommes et bébés,
pour les différentes parties du corps humain, visage, yeux, lèvres,
dents, cheveux, cou, buste, corps, mains, pieds, ongles, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes de beauté, sérums
de beauté, laits de beauté, lotions de beauté, lotions toniques,
gels de beauté, huile de beauté, produits gommants et exfoliants,
produits hydratants, préparations, lotions à usage cosmétique,
lotions pour la peau, crèmes fluides, serviettes imprégnées de
lotions cosmétiques, lotion pour les mains, masque de beauté,
crèmes pour les mains, crème pour blanchir la peau, produits
pour le soin des lèvres, crèmes pour le soin des cheveux, produits
démêlants, lotions capillaires, dépilatoires, cires à épiler, produits
de rasage, savon à barbe, mousse à raser, produits après-rasage,
écrans solaires, produits solaires et après soleil, préparations
pour favoriser le bronzage de la peau, préparations autobronzantes, produits de toilette, produits pour le bain et la
douche, dentifrices, savons cosmétiques, savons pour la toilette,
shampooings, après-shampooings, gel pour la douche, gels pour
le bain, huiles pour le bain, sels pour le bain, produits de bain
moussant, perles pour le bain, talc pour la toilette, laits de toilette,
produits de toilette et produits parfumants pour les bébés, lotions
crèmes et laits pour les bébés, huiles pour les bébés, poudres
pour les bébés, produits de maquillage, produits de
démaquillage, laits démaquillants, eaux démaquillantes, rouge à
lèvres, mascaras pour les cils, mascaras pour cheveux, vernis à
ongles, produits de démaquillage des ongles, fards à joues,
poudre pour le maquillage, ombres à paupières, crayons pour les
yeux, crayons pour les sourcils, crayons pour les joues,
décolorants pour les cheveux, teintures pour la barbe, teintures
pour cheveux, crèmes ou gels pour fixer la coiffure, laque pour les
cheveux, brillantine, ongles postiches, cils postiches, adhésifs
(matières collantes) et motifs décoratifs à usage cosmétique,
tatouages temporaires pour le corps et les ongles, huiles
essentielles, encens, pots-pourris odorants, huile de massage,
eaux de senteur, produits de parfumerie, parfums, eaux de
toilette, eaux de cologne, bases pour parfums, sachets pour
parfumer le linge, produits déodorants, aérosols rafraîchissants
pour la peau, cosmétiques par voie orale, produits aromatiques et
aromathérapeutiques compris dans cette classe, à savoir : huiles
essentielles.
Classe N° 5 : Produits pour le rafraîchissement de l’air, parfum
d’ambiance, désodorisant à usage autre que personnel.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air,
appareils et machines pour la désodorisation de l’air, appareils de
désodorisation non à usage personnel, brûleurs à huile.
Classe N° 16 : Papier et carton, produits de l’imprimerie, boites en
carton ou en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente directe, par correspondance, à
distance, au détail, en gros, démonstration de produits,
organisation de foires, d’expositions et autres évènements à buts
commerciaux ou de publicité, promotion des ventes,
marchandisage, marchandisage adapté aux magasins en libreservice, fourniture de programmes d’encouragement et de
fidélisation de la clientèle y compris promotion de fournitures de
biens et de services via la distribution de cartes d’encouragement
et de fidelité, services de publicité publication et diffusion
d’annonces publicitaires et commerciales, diffusion et distribution
de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), publication de textes publicitaires, publicité en ligne
sur un réseau informatique, publicité par correspondance.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, services de transmission et diffusion de
données, d’images, d’informations et de sons, en particulier
transmission à haut débit, expédition et transmission de
documents informatisés, services de courriers électroniques ; de
messagerie électronique, de diffusion d’informations par voie
électroniques, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), transmission
d’informations contenues dans des banques de données à savoir
visualisation d’informations d’une banque de données et service
de messagerie en ligne, services de transmission et de
visualisation d’informations d’une banque de données stockée
sur ordinateur, services de communication électronique et par
ordinateur à savoir d’échange électronique de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de congrès,
de conférences, de séminaires, de concours à but d’éducation de
formation et de divertissement, organisation de concours de
beauté.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour les tiers, recherches en matière de protection de
l’environnement, recherches en cosmétologie, recherches
biologiques.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté, salons de beauté,
salons de coiffure, salons de massage, services de consultation et
de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique,
du maquillage et de la beauté, solariums (instituts de bronzage),
soins d’hygiène et de beauté avec mise à disposition de spa.
Classes de produits ou services : 3, 5, 11, 16, 21, 24, 32, 35, 38, 41,
42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
131
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 474 045
07-07 NL
30
07 3 474 046
07-07 NL
42
Classes des produits et services
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
BOPI 07/24 - VOL. II
133
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 07 3 473 366
Dépôt du : 28 JUIN 2005
à : O.H.M.I.
UNIVERSITE DE POITIERS, Etablissement public, 15 Rue de l’Hôtel
Dieu, 86034 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Bleu, gris.
Produits ou services désignés : Aide dans l’exploitation ou la
direction d’entreprises industrielles et commerciales, et aux
professions juridiques et judiciaires dans la conduite de leurs
affaires. Agence d’informations commerciales. Gestion et exploitation commerciale de fichiers informatiques et de bases de
données juridiques étrangères. Création de fichiers informatiques
et de banques de données juridiques étrangères ; location de
centre serveur de bases de données. Services et études de renseignements et informations juridiques documentaires sur le droit
français, le droit communautaire, études, recherches et audits en
droit comparé et en droit international.
Classes de produits ou services : 35, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/24 - VOL. II
Errata
135
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 1 596 405
Signe : SPATZ
N° de bopi comportant l’erreur : 90/47
Date du BOPI : 16 NOVEMBRE 1990
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Tissus, linge de maison, de table, de lit, de service de bain (à
l’exclusion de vêtements) ; vêtements notamment : lingerie de
corps, en particulier chemises et chemisiers ; culottes et slips,
soutiens-gorge, gaines, maillots de bain, peignoirs et sorties de
bain ; collants, bas, chaussettes, socquettes, vêtements de plage,
vêtements de nuit, vêtements d’intérieur, vêtements de travail.
avec ou sans chauffeur, information en matière de transport de
personnes.
Classe 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatif, organisation et conduite de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposiums, organisation de spectacles (services
d’imprésarios), organisation de concours (éducation ou
divertissement), enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
montage de bandes vidéo, production de films, production de
films sur bandes vidéo, production de spectacles, photographie,
reportages photographiques, location d’appareils et accessoires
cinématographiques, location de caméras vidéo, location
d’enregistrements
sonores,
location
de
films
cinématographiques, exploitation de salles de cinéma,
planification de réceptions [divertissement], réservation de
places de spectacles, services de location de décors de spectacle,
de chapiteau, de podium destinés aux expositions, foires, et
manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
(2) : 9, 12, 37, 39, 41
N° National ou d’enregistrement : 03 3 255 365
Signe : BEAUTY LAB
N° National ou d’enregistrement : 06 3 432 956
N° de bopi comportant l’erreur : 03/50
Signe : PREVENS
Date du BOPI : 12 DECEMBRE 2003
N° de bopi comportant l’erreur : 06/51
Vol : I Partie : 1
Date du BOPI : 22 DECEMBRE 2007
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Classes : 14.18.25
Vol : II Partie : 1/2
N° National ou d’enregistrement : 04 3 314 992
Signe : EFFERIS
N° de bopi comportant l’erreur : 05/09
Date du BOPI : 4 MARS 2005
Vol : II Partie : 1-2
Les rubriques PRODUITS ET SERVICES (1) ET CLASSES (2) ont été
reproduites de façon inexacte,
il convient de lire :
(1) :
Classe 9 : Appareils cinématographiques, caméras vidéo,
caméras [appareils cinématographiques], appareils de projection,
appareils de cadrage, appareils pour l’enregistrement du son,
appareils d’enseignement audiovisuel, dispositifs pour le
montage
des
films
cinématographiques,
films
cinématographiques
impressionnés,
films
(pellicules)
impressionnés, films pour l’enregistrement des sons, supports
d’enregistrements sonores, cassettes vidéo, bandes-vidéo,
appareils photographiques.
Classe 12 : Véhicules.
Classe 37 : Services de construction, d’installation, de démontage
et de nettoyage de stands de foire, de chapiteaux, de podiums.
Classe 39 : Transport de personnes, de voyageurs et de
passagers, transport automobile, service de chauffeurs,
accompagnement de voyageurs, réservation de place pour le
voyage (transport), location d’automobiles et d’autres véhicules
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non électrique ; cylindres de
serrures métalliques non électriques ; quincaillerie métallique
notamment quincaillerie de sécurité ; verrous ; cadenas ;
targettes ; grilles métalliques notamment grilles de défense ;
barreaux de grilles métalliques ; portes blindées ; dispositifs non
électriques pour l’ouverture des portes ; sonnettes ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts ; coffres et conteneurs métalliques
notamment coffrets à monnaie ; boîtes en métaux communs
notamment boîtes à clés ; récipients d’emballage en métal ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques ; échafaudages métalliques.
Classe 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle
(inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; bracelets d’appel
d’urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales
d’alarme (instruments d’alarme) ; systèmes d’alarme et de
sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et
centraux d’alarme (instruments d’alarme) ; alarmes autonomes
installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs
contre le vol, avertisseurs à sifflet d’alarme, avertisseurs
d’incendie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de
mouvement et de lumière ; émetteurs et récepteurs de signaux
électroniques ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images notamment caméras de
136
BOPI 07/24 - VOL. II
Errata
vidéosurveillance,
appareils
photographiques ;
supports
d’enregistrement magnétiques ; appareils d’intercommunication ;
interfaces informatiques ; serrures électriques ; interphones ;
dispositifs électriques pour l’ouverture des portes ; judas optiques
pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; boutons de
sonnerie ; sonneries (appareils avertisseurs) ; extincteurs.
Classe 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des
individus (à l’exception de leur transport) ; services d’assistance
(conseil) pour la protection des biens et des individus (à
l’exception du conseil en matière de transport) ; agences de
surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments
et des biens ; services de surveillance de l’activité des personnes ;
consultation en matière de sécurité.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 439 304
Signe : FURACON
N° de bopi comportant l’erreur : 06/32
Date du BOPI : 11 AOUT 2007
Vol : I Partie : 1
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
OTSUKA KAGAKU KABUSHIKI KAISHA (OTSUKA CHEMICAL CO.,
LTD.) – (Société organisée sous les lois du Japon) – 3-2-27, OteDori, Chuo-ku, OSAKA, Japon.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 463 693
Signe : ECOLE DE DANSE DANSOMANIA
N° de bopi comportant l’erreur : 06/52
Date du BOPI : 29 DECEMBRE 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
SARL DANSOMANIA
59, Rue Sarrette
75014 PARIS
N° National ou d’enregistrement : 06 3 464 935
Signe : EXPOSIUM, organisateur de salons et d’événements
N° de bopi comportant l’erreur : 07/17
Date du BOPI : 27 AVRIL 2007
Vol : II Partie : 1/2
il convient de lire :
Dépôt effectué en même temps que la déclaration de
renouvellement de la marque no 00/3 030 588
N° National ou d’enregistrement : 06 3 466 364
Signe : VOS RENDEZ-VOUS DU SAMEDI TOURCOING
N° de bopi comportant l’erreur : 07/18
Date du BOPI : 4 MAI 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
BOPI 07/24 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
137
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
139
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 01 3 093 082
N° National : 06 3 420 490
PARTIE I-2
N° National : 06 3 413 163
PARTIE I-2
N° National : 06 3 436 044
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 449 615
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 06 3 462 858
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 068
PARTIE I-2
N° National : 06 3 464 050
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 202
PARTIE I-2
N° National : 06 3 464 083
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 464 731
141
N° National : 06 3 467 384
PARTIE I-2
N° National : 06 3 465 726
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 491
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 117
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 502
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 467 516
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 06 3 467 663
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 555
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 685
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 651
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 710
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 467 971
143
N° National : 06 3 468 956
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 448
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 772
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 532
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 794
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 469 798
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 06 3 469 944
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 890
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 972
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 941
PARTIE I-2
N° National : 06 3 471 409
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 471 499
145
N° National : 07 3 472 936
PARTIE I-2
N° National : 06 3 471 714
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 939
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 892
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 982
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 301
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 07 3 473 319
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 317
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 321
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 318
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 347
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 363
147
N° National : 07 3 473 396
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 366
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 438
PARTIE I-4
N° National : 07 3 473 367
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 451
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 461
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 07 3 473 493
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 483
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 520
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 485
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 526
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 542
149
N° National : 07 3 473 572
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 564
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 577
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 567
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 602
PARTIE I-2
PARTIE I-2
150
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 607
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 07 3 473 706
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 693
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 709
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 700
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 716
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 730
151
N° National : 07 3 473 738
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 732
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 761
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 737
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 775
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 834
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 07 3 473 862
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 837
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 084
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 852
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 099
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 474 125
153
N° National : 07 3 474 166
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 146
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 169
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 149
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 189
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 474 203
BOPI 07/24 VOL. II
N° National : 07 3 474 250
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 242
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 264
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 248
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 289
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 474 292
155
N° National : 07 3 474 300
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 296
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 324
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 299
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 364
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 474 367
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 373
PARTIE I-2
N° National : 07 3 474 384
PARTIE I-2
BOPI 07/24 VOL. II
BOPI 07/24 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
157
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
159
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : CARRS AGRICULTURE LIMITED, Société de droit
britannique, Old Croft, Stanwix, CARLISLE CA3 9BA, ROYAUMEUNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 348 047
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 197 934
Signe concerné : COLOMBINE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 26 MARS 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 346 604
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 24.
Signe concerné : CRYSTALYX
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2006
Date du dépôt : 14 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Déclarant : ILLINOIS TOOL WORKS Inc, Société régie selon les lois
de l’Etat du Delaware, 3600 West Lake Avenue, Glenview, ILLINOIS 60025-5811, Etats-Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 346 942
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 621
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A
DISTANCE, Société par actions simplifiée, 22, rue de la Blanche
Porte, 59200 TOURCOING, Siren : 321 008 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : SUPER CYANO
Date du dépôt : 13 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Classes de produits et de services : 1, 16, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : EUROPA DISTRIBUTION, société par actions simplifiée, 31, rue Honoré d’Urfé, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 332 764
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 751
Marque française
Signe concerné : ROGER PERREAU (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 448
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : EUROPA (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Déclarant : ASSURANCES BANQUE POPULAIRE VIE, Société
Anonyme, 68-76 Quai de la Rapée, 75012 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 10, 21, 23, 24, 25, 26.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 451
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : CHAUSTY, Société à responsabilité limitée, Zone
Industrielle Est, 1 rue de l’Industrie, 67550 VENDENHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 711
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 859
Marque française
Signe concerné : +X CAPITAL
Date du dépôt : 4 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHAUSTY
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 42.
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 10, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MAI 2006
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société anonyme, 174, Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, Avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 947
161
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : SPASMAVERINE
Date du dépôt : 6 JUIN 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Déclarant : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE, SOCIETE
ANONYME AU CAPITAL DE 701 265 Euros, 23 ROUTE DE BOURG,
BP 15, SAINT-GERVAIS, 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC,
Siren : 414 575 779
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 105
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE, 23 ROUTE DE BOURG, BP 15,
SAINT-GERVAIS, 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : NUFARM, Société par Actions Simplifiée, 28 boulevard Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS, Siren : 552 029 068
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 273
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUFARM, SAS, Direction des Affaires Juridiques, 28 boulevard
Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 765
Marque française
Signe concerné : RONDEVAL
Date du dépôt : 12 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 286
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MEXIRON
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 9 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE, société
anonyme, 26, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 372 133 338
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 917
Déclarant : TECHNINFO, SAM Société Monégasque, 7 rue de
l’industrie, BP 175 MC, 98014 MONACO CEDEX, MONACO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GEFIB, 55 RUE ARISTIDE BRIAND, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Marque française
Signe concerné : SOPAC
Date du dépôt : 13 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 616
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PSYLIA
Classes de produits et de services : 4, 7, 9, 11, 12, 37, 39, 42.
Date du dépôt : 11 JUIN 1986
Marque N° 96 629 218 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : ARJOWIGGINS CANSON, société par actions simplifiée, Vidalon – Davezieux, 07100 ANNONAY, Siren : 335 620 241
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 371
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : LIBERTY (Marque semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 273
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MARLY CANSON
Classes de produits et de services : 36, 37.
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
Déclarant : LES BISCOTTES ROGER, société anonyme, 425
Avenue Georges Claude, Zone Industrielle, 13290 LES MILLES,
Siren : 701 620 163
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 16.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 492
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES “ SOFRADIR ”, Société par actions simplifiée, 43-47 rue
Camille
Pelletan,
92290
CHATENAY-MALABRY,
Siren : 334 835 709
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKS & CLERK France, Martine Adamoff, 31-33 avenue Aristide
Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX.
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
Signe concerné : ROGER (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 317
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 30.
Signe concerné : SOFRADIR
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SAS ALIZOL, Société par Actions Simplifiée, Route du
Manoir, 27460 ALIZAY, Siren : 448 011 288
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 499
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : KAUFMAN ET BROAD SA, Société anonyme, 127
Avenue Charles de Gaulle, 92207 NEUILLY SUR SEINE CEDEX,
Siren : 702 022 724
Marque française
Signe concerné : CAPTO’FIX
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
163
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : EMULEX CORPORATION, une société américaine
organisée selon les Lois de l’Etat de Californie des USA, 3333
Susan Street, COSTA MESA, CALIFORNIE 92626, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : SAS ALIZOL, Société par Actions Simplifiée, Route du
Manoir, 27460 ALIZAY, Siren : 448 011 288
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 708
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 500
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SACA’O
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47,
67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803
Classes de produits et de services : 11.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : Gabo Systemtechnik GmbH, société de droit allemand,
Am Schaidweg 7, 94559 NIEDERWINKLING, ALLEMAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 771
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 764
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : MULTI.CADDIE
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 780
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RADIA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 6, 12, 16, 20, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : BONGARD, Société par actions simplifiée, 32 route de
Wolfisheim, 67810 HOLTZHEIM, Siren : 582 950 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 770
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BONGARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Déclarant : VETOQUINOL S.A., société anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE, Siren : 676 250 111
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 20, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 918
Déclarant : VETOQUINOL S.A., société anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE, Siren : 676 250 111
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Signe concerné : CORTAMETHASONE
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 916
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MILKODOG
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : VETOQUINOL S.A., société anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE, Siren : 676 250 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : VETOQUINOL S.A., société anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE, Siren : 676 250 111
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 919
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Signe concerné : HEMODIARH
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 917
Marque française
Signe concerné : SUPPRESTRAL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 5, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
165
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : RHODIA CHIMIE, Société par Actions Simplifiée, 40 rue
de la Haie Coq, 93300 AUBERVILLIERS, Siren : 642 014 526
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 323
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 22 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle /
Département Marques, 40 rue de la Haie-Coq, 93306
AUBERVILLIERS CEDEX.
Signe concerné : NEPHRYL
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 935
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : CAF
Date du dépôt : 2 JUILLET 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065 M
– L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Classes de produits et de services : 1, 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 325
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : L’AUXILIAIRE DE LA CONSTRUCTION IMMOBILIERE –
S.A.C.I., Société anonyme, 13 Boulevard du Fort de Vaux, 75017
PARIS, Siren : 542 095 450
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Signe concerné : CATFLU
Date du dépôt : 30 JUIN 1986
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 313
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : L’AUXILIAIRE
IMMOBILIERE S.A.C.I.
DE
LA
CONSTRUCTION
Date de la déclaration de renouvellement : 7 AVRIL 2006
Date du dépôt : 25 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Déclarant : FAMILLE MARY, SAS, La Ruche de Beau Rivage, 49450
ST ANDRE DE LA MARCHE, Siren : 300 030 574
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés, Sylvie DEGEZ, Avocate, 4
rue du Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS CEDEX 02.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 605
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065 M
– L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
Signe concerné : TUB’TONUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Date du dépôt : 7 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : LEGRAND FRANCE, société anonyme, 128 avenue du
Maréchal
de
Lattre-de-Tassigny,
87000
LIMOGES,
Siren : 758 501 001
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue – 2065
M, L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 769
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Marque française
Signe concerné : RELERGY
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 684
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SEBODERM
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : LEGRAND FRANCE, société anonyme, 128 avenue du
Maréchal
de
Lattre-de-Tassigny,
87000
LIMOGES,
Siren : 758 501 001
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : INTER IKEA SYSTEMS B.V., Société commerciale
néerlandaise B.V., Olof Palmerstraat 1, 2616 DELFT, PAYS-BAS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 770
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL MIZRAHI ASSOCIES, Avocats à la Cour, 5 rue de Vienne,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LIDO
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 748
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : IKEA
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 86/52
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 11, 16, 19, 20, 21, 24, 27, 28,
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : LEGRAND FRANCE, société anonyme, 128 avenue du
Maréchal
de
Lattre-de-Tassigny,
87000
LIMOGES,
Siren : 758 501 001
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 771
Marque française
Signe concerné : LIDORAMA
167
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Déclarant : TERRIEN Bernard, Route de Cholet, 49340 VEZINS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 071
Déclarant : INTERNATIONALE INLINGUA SPRACHSCHULEN,
Société de droit suisse, WAISENHAUSPLATZ 28, 3011 BERNE,
Suisse
Marque française
Signe concerné : BTL (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 10 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 773
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : NORWEGIAN TALC AS, société de droit norvégien,
NO 5355 KNARREVIK, NORVEGE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : INTERNATIONALE INLINGUA SPRACHSCHULEN,
Société de droit suisse, WAISENHAUSPLATZ 28, 3011 BERNE,
Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 158
Marque française
Signe concerné : MICRODOL
Date du dépôt : 11 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 774
Marque française
Signe concerné : INLINGUA (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE BIC, 14 rue Jeanne d’Asnières, 92110
CLICHY, Siren : 552 008 443
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 496
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE BIC, Marie-Aimée BICH-DUFOUR, 14 rue Jeanne
d’Asnières, 92110 CLICHY.
Enregistrement concerné
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 213
Marque française
Signe concerné : SLUGGER (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 819
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ONYX-MARKER
Date du dépôt : 17 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : REHEIS, INC., Société américaine de l’Etat du
Delaware, 235 SNYDER AVENUE, BERKELEY HEIGHTS, N.J.
07922, Etats-Unis
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : ULTRALIFE BATTERIES, INC., Société constituée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 1350 Route 80, Newark, NEW YORK
14512, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 178 260
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : REHYDROL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JUILLET 1976
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 212
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Marque française
Signe concerné : ULTRALIFE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : ESPRIT INTERNATIONAL, société organisée selon les
lois de l’Etat de New York, 1370 Broadway, 10018 NEW YORK,
N.Y., Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions
simplifiée, 2, rue des Boutons d’Or, 85130 LA GAUBRETIERE,
Siren : 302 640 008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 574
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Claire Weyl, 32 avenue Kléber, 75116 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 164
Marque française
Signe concerné : ESPRIT
Date du dépôt : 25 JUILLET 1986
169
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : G.H. MUMM ET CIE – SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE SUCCESSEUR, Société anonyme, 29 rue du Champ de
Mars, 51100 REIMS, Siren : 562 084 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 21, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 687
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme, 2/12,
rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR MARNE,
Siren : 542 094 792
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : René Lalou
Date du dépôt : 29 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 661
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ACTIPRENE
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 29 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : REPUBLIC TECHNOLOGIES (NA) LLC, Société américaine de l’Etat du Delaware, 2301 Ravine Way, GLENVIEW, ILLINOIS 60025, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme, 2/12,
rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR MARNE,
Siren : 542 094 792
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 693
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : ABADIE
Date du dépôt : 29 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 662
Marque française
Signe concerné : MICPRENE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 34.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 552 025 314
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 534
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Copnseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Signe concerné : SECURICONSEIL (semi figurative)
Date du dépôt : 4 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 733
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 42.
Signe concerné : ROCASPHALT
Date du dépôt : 29 JUILLET 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Déclarant : CORNING INCORPORATED, société organisée sous les
lois de l’état de New York, One Riverfront Plaza, CORNING, NEW
YORK 14831, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 671
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE SOLARIA S.A., Société
Anonyme, Rue du Parc, 85250 LA RABATELIERE
Marque française
Signe concerné : SPIN-X
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 5 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 750
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BABIOLE
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 29 JUILLET 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Déclarant : CORNING INCORPORATED, société organisée sous les
lois de l’état de New York, One Riverfront Plaza, CORNING, NEW
YORK 14831, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 672
Déclarant : SECURICONSEIL, Société Anonyme, 2 bis rue Louis
Armand, 75015 PARIS, Siren : 340 979 186
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 297 084
Marque française
Signe concerné : TRANSWELL
Date du dépôt : 5 AOUT 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
171
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ASTRAZENECA UK LIMITED, Société de droit britannique, 15 Stanhope Gate, LONDRES W1Y 6LN, Royaume-Uni
Classes de produits et de services : 10.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 367 414
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED, Société
britannique, The Pavilions, Bridgwater Road, Bedminster Down,
BRISTOL AVON BS13 8AR, ROYAUME UNI
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 055
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : TENERETIC
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 719
Date du dépôt : 8 AOUT 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Signe concerné : LONG JOHN TRADITION
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : AVENIR, Société par actions simplifiée, 17, rue Soyer,
92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 552 080 897
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : ASTRAZENECA UK LIMITED, Société de droit britannique, 15 Stanhope Gate, LONDRES W1Y 6LN, Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 367 414
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 071
Marque française
Signe concerné : D’EMPREINTE
Date du dépôt : 8 AOUT 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 054
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TENORETIC
Date du dépôt : 8 AOUT 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : CORNING INCORPORATED, société organisée sous les
lois de l’état de New York, One Riverfront Plaza, CORNING, NEW
YORK 14831, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 684
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1.
Signe concerné : STAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 AOUT 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Déclarant : EPARCYL, Société anonyme, 18, rue de Tilsitt, 75017
PARIS, Siren : 385 195 714
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 110
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : ARMAGNAC SAMALENS – SOCIETE DES VIEILLES
EAUX-DE-VIE D’ARMAGNAC, Société Anonyme, 32110
LAUJUZAN, Siren : 395 920 184
Signe concerné : EPARCYL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA CONSEIL, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Date du dépôt : 19 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 048
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : SAMALENS
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Date du dépôt : 18 AOUT 1986
Déclarant : NEC CORPORATION, société constituée selon les lois
japonaises, 7-1, Shiba 5-chome, Minato-ku, TOKYO, Japon
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 443
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : EPARCYL, Société anonyme, 18, rue de Tilsitt, 75017
PARIS, Siren : 385 195 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : NEC (Semi-figurative)
Date du dépôt : 22 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 109
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Signe concerné : HUM-ACTIF
Déclarant : MAK CHAK SANG, 1-3/F United Industrial Building, 50
Heung Yip Road, Wong Chuk Hang, Hong Kong
Date du dépôt : 19 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 455
173
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : DIETZ
Date du dépôt : 27 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Déclarant : BERNARD FRANCOIS PIERRE, 42, CHEMIN DE GIRON,
GRAND-POUJEAUX, 33480 MOULIS-EN-MEDOC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BERNARD FRANCOIS PIERRE, 42, CHEMIN DE GIRON, GRANDPOUJEAUX, 33480 MOULIS-EN-MEDOC.
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : PARIS CUIR, Société à responsabilité limitée, 44 rue
des Vinaigriers, 75010 PARIS, Siren : 784 893 216
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 618
Marque française
Signe concerné : CHATEAU TRAMONT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 525
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KAP HORN (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 23 JUILLET 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18.
Déclarant : LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée, 180,
route de Vourles, 69230 SAINT GENIS LAVAL, Siren : 077 320 133
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 259 025
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : BERNARD FRANÇOIS PIERRE, 42 CHEMIN DE GIRON,
GRAND-POUJEAUX, 33480 MOULIS-EN-MEDOC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BERNARD FRANÇOIS PIERRE, 42 CHEMIN DE GIRON, GRANDPOUJEAUX, 33480 MOULIS-EN-MEDOC.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 690
Marque française
Signe concerné : LEON FARGUES
Date du dépôt : 22 AOUT 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 617
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LESTAGE-PARQUIER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 29, 30, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, Société
Anonyme, Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE,
Siren : 542 095 393
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 191
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 263 778
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 BIS rue du Temple,
75003 PARIS.
Signe concerné : F MULTIFIGARO (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 124
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PRINCE DE TAILLAC
Date du dépôt : 29 AOUT 1986
Classes de produits et de services : 9, 11, 12, 13, 14, 16, 22, 25, 28,
37, 39, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Date de la déclaration de renouvellement : 11 MAI 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : N.V. BISCUITS DELACRE SA, Société de droit belge,
Gossetlaan 54, 01702 GROOT-BIJGAARDEN, BELGIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 RUE D’AMSTERDAM, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : DOMAINE LAROCHE, Société Anonyme, 22, rue Louis
Bro, L’Obédiencerie, 89800 CHABLIS, Siren : 328 696 653
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 193
Marque française
Signe concerné : LES APERILEGES DELACRE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 711
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Marque française
Signe concerné : DL (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : UNILEVER FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 403 130
Déclarant : Société du Figaro, société anonyme, 14, Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 542 077 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Claire Weyl, Baker & McKenzie, 32, avenue Kléber, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique, Propriété Intellectuelle-Marketing, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 196
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 567
175
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHAUSS’PRIX
Signe concerné : INSPIRATION dénomination
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 17 MAI 2006
Déclarant : EDITIONS CLARTES, société anonyme, 29 Rue de
Miromesnil, 75008 PARIS, Siren : 404 123 242
Déclarant : ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance,
49110
SAINT
PIERRE
MONTLIMART,
Siren : 388 583 239
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 206 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 093.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 568
Marque française
Signe concerné : CHAUSSAPRIX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 546
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLARTES (semi-Figurative)
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : ADIAMAS, Société Anonyme, La Croix de l’Alizier,
Palladuc, 63250 CHABRELOCHE, Siren : 305 823 403
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 948
Déclarant : CALCEO, Société par Actions Simplifiée, Route de
Chaudron en Mauges, 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART,
Siren : 479 017 774
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 148
Marque française
Signe concerné : INOX LE DIAMANT DU BOUCHER (semi
figurative)
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Gabo Systemtechnik GmbH, société de droit allemand,
Am Schaidweg 7, 94559 NIEDERWINKLING, ALLEMAGNE
Classes de produits et de services : 8.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 771
Date de la déclaration de renouvellement : 29 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Déclarant : SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l’état du Delaware, 550 Madison Avenue,
NEW YORK, NEW YORK, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 497
Marque française
Signe concerné : GABOTHERM (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JUIN 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 094
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PORTRAIT
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 17, 20.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : DISTILLERIE DES ARAVIS, Société Anonyme, LES
RIFFROIDS, 74220 LA CLUSAZ, Siren : 326 920 287
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : BRANDBREW S.A., Société de droit luxembourgeois,
5, Parc d’Activité Syrdall, 5365 MUNSBACH, LUXEMBOURG
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 519
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 346 226
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 381
Marque française
Marque française
Signe concerné : Liqueur des Aravis (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BASS
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 11 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme, 26 Quai Michelet,
TSA 20016, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 652 014 051
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 443
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 226
177
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FIN GOURMET + logo
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : PROSERPOL, Société Anonyme, 8, rue Jean-Pierre
TIMBAUD,
78180
MONTIGNY-LE-BRETONNEUX,
Siren : 302 316 658
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 214
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PRUGNEAU – SCHAUB, EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3,
avenue Doyen Louis Weil, 38000 GRENOBLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MAILLEUX, société par actions simplifiée, 19 rue de
Rennes, 35690 ACIGNE, Siren : 639 200 260
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 430
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TASSTER
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 253
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MAILLEUX
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Classes de produits et de services : 7.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SCA VAL NANTAIS, Société Coopérative Agricole, La
Pinsonnière,
44450
LA
CHAPELLE
BASSE
MER,
Siren : 785 937 426
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA VAL NANTAIS, 40 Bld Gustave Roch, BP 46517, 44265
NANTES Cedex 2.
Déclarant : MARS U.K. LIMITED, société de droit anglais, 3D
Dundee Road, SLOUGH, BERKSHIRE SL1 4LG, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 233 852
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 337
Marque française
Signe concerné : CROQOVERT (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 150
Marque française
Signe concerné : MULTICARD
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : RÉSEAU OUEST, EURL, 17 AVENUE CHARDONNET,
35000 RENNES, Siren : 344 655 451
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 121
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RÉSEAU OUEST, 17 AVENUE CHARDONNET, 35000 RENNES,
GÉRANT – PATRICK OLLIVIER.
Signe concerné : BANJO
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 008
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RADIO CAROLINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 AVRIL 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BOURJOIS, Société par Actions Simplifiée, 12/14 rue
Victor Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 562 028 511
Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOURJOIS, Département des Marques, 12/14 rue Victor Noir,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 591
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OURAGAN
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 119
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MY DOG
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : B. BRAUN MELSUNGEN AG, société de droit allemand, Carl-Braun-Strasse 1, 34212 MELSUNGEN, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 022
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 323 834
Signe concerné : LGM
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
179
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LINO épouse KIENTZ MARIE-CLAUDE, NAZARETH,
47600 NERAC
Classes de produits et de services : 10.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 387 405
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Marie-Claude LINO KIENTZ, NAZARETH, 47600 NERAC.
Déclarant : LOUIS MAX, Société anonyme, 6, rue de Chaux, Nuits
Saint
Georges,
21700
NUITS
SAINT
GEORGES,
Siren : 391 539 756
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 112 - 296 113 - 371 875
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 886
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 842
Marque française
Signe concerné : SUPRO + DESSIN
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ULYSSE JABOULET (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LOULERGUE Bernard Gabriel, Tuilerie Saint-Louis,
36230 NEUVY SAINT-SEPULCHRE
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : LOULERGUE Michèle, Tuilerie Saint-Louis, 36230
NEUVY SAINT-SEPULCHRE
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : LOULERGUE MOYER Marie Francoise, 12, rue de
Penthièvre, 41400 MONTRICHARD
Déclarant : LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée, 48
rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS, Siren : 642 038 368
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LOULERGUE Bernard, Tuilerie Saint-Louis, 36230 NEUVY SAINTSEPULCHRE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 278
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 675
Marque française
Marque française
Signe concerné : PIPELLE DE CORNIER
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Signe concerné : LOULERGUE
Date du dépôt : 11 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 19.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES
ERAM, Société à Responsabilité Limitée, 49110 SAINT PIERRE
MONTLIMART, Siren : 060 200 417
N° national ou N° d’enregistrement : 1 387 295
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : PIU DI IERI MENO DI DOMANI
Marque française
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 601
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GEVRISE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 14.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : NOVACOR, société par actions simplifiée, 4 Passage
Saint Antoine, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 326 421 468
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 073
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 323 834
Signe concerné : DIASYS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 229
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Signe concerné : DOVE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2007
Déclarant : GEB, SA, 282 AVENUE DU BOIS DE LA PIE, BP 62062,
95972 ROISSY CDG CEDEX, Siren : 351 417 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GEB, SA, MME KARIN BERTRAND GUYOT, 282 AVENUE DU BOIS
DE LA PIE, BP 62062, 95972 ROISSY CDG.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 250
Date de la déclaration de renouvellement : 31 AOUT 2006
Marque française
Déclarant : A. AUGIS – FINANCES ET PARTICIPATIONS, Société
Anonyme,
11,
rue
des
Aulnes,
69760
LIMONEST,
Siren : 963 506 555
Signe concerné : FIREGLASS
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
181
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LICENCIAS Y EXCLUSIVAS TEXTILES S.A., Société de
droit espagnol, Avenidas Balmes, no 16, IGUALADA (Barcelona),
Espagne
Classes de produits et de services : 17.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 617
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : GEB, SA, 282 AVENUE DU BOIS DE LA PIE, BP 62062,
95972 ROISSY CDG CEDEX, Siren : 351 417 175
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GEB, SA, MME KARIN BERTRAND GUYOT, 282 AVENUE DU BOIS
DE LA PIE, BP 62062, 95972 ROISSY CDG.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 692
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 251
Signe concerné : POINT BLANC
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLARINOL
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Classes de produits et de services : 22, 24, 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Monsieur MIAILHE William, Alain, Château Siran,
33460 LABARDE
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : BERNARD Michel, Château Beauchêne, 84420
PIOLENC
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 343
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU SAINT-JACQUES (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 537
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE LA SERRIERE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : SSAB OXELÖSUND AB, Société de droit suédois,
61380 OXELÖSUND, SUEDE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 449 640
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 497
Marque française
Signe concerné : HARDOX
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9.
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : JALLATTE, Société par actions simplifiée, 30170
SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT, Siren : 560 200 057
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 6.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 285
Déclarant : CROWN-METRO INC, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amerique, 315 Echelon Road, GREENVILLE, CAROLINE DU SUD, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : TRIFTANE
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 216
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RESERVOL
Classes de produits et de services : 3, 9, 17, 18, 25.
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, 32400 SAINT MONT, Siren : 317 685 238
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTEURS PLAIMONT, A l’attention de M. GRANGE, 32400
SAINT MONT.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : LEGRAND FRANCE, société anonyme, 128 avenue du
Maréchal
de
Lattre-de-Tassigny,
87000
LIMOGES,
Siren : 758 501 001
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : LA TUILERIE
Marque française
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 385
Marque française
Signe concerné : CAB 3
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
183
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : AEROWATT, société à responsabilité limitée, 6, rue
Henri Dunant, 45140 INGRE, Siren : 440 354 843
Déclarant : INTER-FARINE, société anonyme, 24 Chaussée du
Vouldy, 10000 TROYES, Siren : 321 539 967
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 829
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 800
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 136
N° national ou N° d’enregistrement : 1 426 619
Marque française
Marque française
Signe concerné : COPALINE
Signe concerné : AEROWATT
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
Date du dépôt : 24 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : FRUITE, société par actions simplifiée, 389 rue Ingénieur
Sansoube,
74800
LA
ROCHE
SUR
FORON,
Siren : 404 430 647
Déclarant : SORIFA Société de Recherche Industrielle Fondamentale et Appliquée, Société à Responsabilité Limitée, 2 place de
l’Homme de Fer, 67000 STRASBOURG, Siren : 718 503 253
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 172 120 - 410 286
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 431 170
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : TRAIT VERT
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 014
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Marque française
Signe concerné : FRUITE (semi-fig.)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : S.A. JEAN GAZINAIRE & CIE, SA, 547 Chemin de Saint
Georges, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE, Siren : 035 720 457
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 435 016
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : EDEN
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Déclarant : SUGRANES Patrick, 18 rue des Clos, 78550 GRESSEY
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 3, 30, 32.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 234
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Marque française
Signe concerné : BERCOM
Déclarant : ROVAL, Société par actions simplifiée, Usine de la
Planchette, 61100 FLERS, Siren : 311 866 206
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 31 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 592
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 38.
Signe concerné : POCABANA
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2006
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée, 8, rue
Christophe-Colomb, 75008 PARIS, Siren : 418 402 095
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 267 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 215
Déclarant : ROVAL, Société par actions simplifiée, Usine de la
Planchette, 61100 FLERS, Siren : 311 866 206
Marque française
Signe concerné : PHYTENERGIE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 593
Marque française
Signe concerné : DES GRIEUX
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque N° 96 618 894 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FEVRIER 2007
Déclarant : PHIBRO ANIMAL HEALTH CORPORATION, société
constituée sous les lois de l’Etat de New York, 65 Challenger Road,
Third Floor, Ridgefield Park, NEW JERSEY 07660, Etats-Unis
d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 509
185
N° national ou N° d’enregistrement : 1 605 544
Marque française
Signe concerné : XENDO
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 522 775
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1.
Signe concerné : MECADOX
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Déclarant : VANIA EXPANSION SNC, Société en Nom Collectif,
19-23, Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Madame Pascale BOUTS, 23,
Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE.
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2006
Déclarant : ATHEM, société par actions simplifiée, 14, rue Montcalm, 75018 PARIS, Siren : 331 829 176
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 694 407
Marque française
Signe concerné : semi-fig.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre-Louis de LA FOREST DIVONNE, Avocat, 31, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 533 126
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ATHEM (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 2 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, 32400 SAINT MONT, Siren : 317 685 238
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTEURS PLAIMONT, A l’attention de M. GRANGE, 32400
SAINT MONT.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 419 673
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 724 480
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2007
Marque française
Déclarant : GEB, SA, 282 AVENUE DU BOIS DE LA PIE, BP 62062,
95972 ROISSY CDG CEDEX, Siren : 351 417 175
Signe concerné : COLOMBELLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GEB, SA, MME KARIN BERTRAND GUYOT, 282 AVENUE DU BOIS
DE LA PIE, BP 62062, 95972 ROISSY CDG.
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VERRET Michel, 12, Boulevard Beaumarchais, 75011
PARIS
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : VERRET Jacques, 79, Boulevard Diderot, 75012 PARIS
Déclarant : VERRET François, 34, Rue Moret, 75011 PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, 32400 SAINT MONT, Siren : 317 685 238
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTEURS PLAIMONT, A l’attention de M. GRANGE, 32400
SAINT MONT.
Déclarant : FORSSELL, née VERRET Anne, 67, Rue des Prairies,
75020 PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 821 - 434 822
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83, AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 732 048
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 707
Marque française
Signe concerné : FLEUR DE GASCOGNE
Signe concerné : 360
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 9, 16, 27, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : VALLUET MARCEL, 49 rue du Chemin Vert, 78390
BOIS D’ARCY
Déclarant : DUCHESNE Philippe, 19 rue de la Jonchère, 45590
SAINT CYR EN VAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VALLUET Marcel, 49 rue du chemin Vert, 78390 BOIS D’ARCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Philippe DUCHESNE, 19 rue de la Jonchère, 45590 ST CYR EN
VAL.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 658 175
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 310
Marque française
Signe concerné : LE MONDE DU CAVIAR
Signe concerné : GOUFFAULT (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
Date du dépôt : 16 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 07/02
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 37, 42.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
187
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 AVRIL 2006
Déclarant : COMPAGNIE DES MOUSQUETAIRES D’ARMAGNAC,
Association
Loi
1901,
Chateau,
32270
MARSAN,
Siren : 777 014 762
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 022
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur BRU Georges, 17 rue Henri IV, 32000 AUCH.
Signe concerné : SUCAFLORE
Marque française
Date du dépôt : 6 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/15
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 555
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LE CHEMIN DES MOUSQUETAIRES
Classes de produits et de services : 3, 5, 30.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : M. LANCE TEXTILES, société à responsabilité limitée,
Chemin du Pou de las Coulobres, 66000 PERPIGNAN,
Siren : 393 901 491
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL M. LANCE TEXTILES, Chemin du Pou de las Coulobres,
66000 PERPIGNAN.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 913
Déclarant : LAURET Nathalie, 4 Brandeau, 33350 LES SALLES DE
CASTILLON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Nathalie LAURET, 4 Brandeau, 33350 LES
CASTILLON.
Marque française
Signe concerné : MAYA
SALLES
DE
Date du dépôt : 25 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 763
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Château Les ARMES de BRANDEAU Appellation
Côtes de Castillon Controlée
Classes de produits et de services : 24.
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : M. LANCE TEXTILES, société à responsabilité limitée,
Chemin du Pou de las Coulobres, 66000 PERPIGNAN,
Siren : 393 901 491
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL M. LANCE TEXTILES, Chemin du Pou de las Coulobres,
66000 PERPIGNAN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 914
Marque française
Déclarant : GROUPE PASSERI INVESTISSEMENT, SARL, ZA DE
PENHOAT, RUE ANTOINE LAVOISIER, 29860 PLABENNEC,
Siren : 400 563 045
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE PASSERI INVESTISSEMENT, ZA DE PENHOAT, RUE
ANTOINE LAVOISIER, 29860 PLABENNEC.
Signe concerné : SONGES DE CAMILLE
Date du dépôt : 25 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : Monsieur DE LUCA Luigi, personne physique, 15
Chemin des Verrières, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Groupe Juris, Maître Jean-Pierre DURAND, Avocat, 2, rue de la
Claire, 69009 LYON.
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : HYDER INDUSTRIAL GROUP LIMITED, Société de droit
Britannique, Avonbank, Feeder Road, BS2 0TB BRISTOL, Angleterre, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 653
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : figurative
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 423
Date du dépôt : 9 MAI 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Signe concerné : LEADER POOL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39, 40, 42, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 MAI 2006
Classes de produits et de services : 1, 5.
Déclarant : MAISONDIEU SOPHIE Sophie ; Nicole, Michele, Marie,
10 rue Lacharnière, 75011 PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, SOCIETE ANONYME, 107
Avenue Henri Freville, 35200 RENNES, Siren : 335 186 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
UBISOFT ENTERTAINMENT, Service Juridique, 28 Rue Armand
Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
Déclarant : LAMRANI JAMAL, 10 rue Lacharnière, 75011 PARIS
Déclarant : AMOUREUX GUY, 20 rue de la Sorbonne, 75005 PARIS
Déclarant : NALET Isabelle, 1 bis rue Pierre et Marie Curie, 92140
CLAMART
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOPHIE MAISONDIEU, 10 rue Lacharnière, 75011 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 166
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 061
Marque française
Signe concerné : POD
Signe concerné : Reseau PLURIDIS (Semi-Figurative)
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
Date du dépôt : 9 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2006
Déclarant : FEDERATION DES PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC – FEDERATION PEEP, Association reconnue
d’utilité publique (loi 1901), 89 boulevard Berthier, 75017 PARIS,
Siren : 784 719 023
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
189
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 929
Marque française
Signe concerné : ALLO FRET LA PRECISION TRANSPORT (semifigurative)
Date du dépôt : 24 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 690
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L’OBSERVATOIRE DES PARENTS D’ELEVES
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 431 596
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 10 MAI 2006
Déclarant : BOPLAN INGENIERIE, SA, 3 T Rue d’Athenes, 44300
NANTES, Siren : 868 800 608
Déclarant : PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, 6 rue Daru,
75008 PARIS, Siren : 318 826 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GEFIB, 55 RUE ARISTIDE BRIAND, 92309 LEVALLOIS
PERRET CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 433 205
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 148
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 924
Marque française
Marque française
Signe concerné : BEAUPLAN
Date du dépôt : 28 MAI 1996
Signe concerné : EN VUES
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Date du dépôt : 24 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 35, 37, 42.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Déclarant : ALLO FRET S.A, S.A, 3 RUE CORNEILLE, 92120
MONTROUGE, Siren : 652 035 817
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALLO FRET, 3 RUE CORNEILLE, 92120 MONTROUGE.
Déclarant : BOPLAN INGENIERIE, SA, 3 T Rue d’Athenes, 44300
NANTES, Siren : 868 800 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GEFIB, 55 RUE ARISTIDE BRIAND, 92309 LEVALLOIS
PERRET CEDEX.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 149
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BAUPLAN
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 35, 37, 42.
Date du dépôt : 28 MAI 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 25 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Déclarant : PLANNING SA, société anonyme, 3 rue Beauchamp,
7780 COMINES, Belgique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 35, 37, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 389 310 - 389 312
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du vieux faubourg, 59000
LILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : BOPLAN INGENIERIE, SA, 3 T Rue d’Athenes, 44300
NANTES, Siren : 868 800 608
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 246
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GEFIB, 55 RUE ARISTIDE BRIAND, 92309 LEVALLOIS
PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TCHIP COIFFURE la coiffure à petits prix (semifigurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 MAI 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 150
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Marque française
Signe concerné : BOPLAN
Date du dépôt : 28 MAI 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Classes de produits et de services : 3, 21, 25, 35, 41, 42, 44, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 35, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : TIGER FOOD BRANDS INTELLECTUAL PROPERTY
HOLDING COMPANY (PROPRIETARY) LIMITED, Société à
Responsabilité Limité de droit Sud Africain, 85, Bute Lane,
Sandown, SANDTON, REPUBLIQUE SUD-AFRICAINE
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Déclarant : BOPLAN INGENIERIE, SA, 3 T Rue d’Athenes, 44300
NANTES, Siren : 868 800 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GEFIB, 55 RUE ARISTIDE BRIAND, 92309 LEVALLOIS
PERRET CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 279 036 - 453 506
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 151
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 857
Marque française
Signe concerné : BOPLAN INGENIERIE
Signe concerné : SILVERLEAF
Date du dépôt : 28 MAI 1996
Date du dépôt : 31 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
BOPI 07/24 - VOL. II
191
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE DE CONCEPTION ET DE CONSTRUCTION DE
MOTOCYCLES, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL
DE SURVEILLANCE, 17 avenue Jean Jaurès, 63500 ISSOIRE,
Siren : 443 691 274
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
Déclarant : TRIKADO, Société à responsabilité limitée, 75 RUE DE
LOURMEL, 75015 PARIS, Siren : 393 782 776
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 771
Marque française
Signe concerné : “ VOXAN ”
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 517
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SWEAM
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Classes de produits et de services : 12, 14, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : ALLERGAN, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 2525 Dupont Drive, Irvine, 92612 CALIFORNIE,
Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MAZOYER ALAIN, Rasignani, 20290 BORGO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 135
Marque française
Signe concerné : CELLUVISC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 590
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CORSICAN (semi figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Eternit, SAS, 3, rue
VERNOUILLET, Siren : 712 018 324
de
l’Amandier,
78540
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ETERNIT, Madame Ariane Delforge, 3, rue de l’Amandier, 78540
VERNOUILLET.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 207
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 241
Marque française
Marque française
Signe concerné : OXFORD
Signe concerné : NATURA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE, société
anonyme, 26, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 372 133 338
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE
NORMANDIE BRETAGNE, Société d’intérêt collectif agricole
Coopérative,
Zone
Industrielle,
22200
GRACES,
Siren : 436 450 233
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 252
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 218
Marque française
Signe concerné : BIF ARMOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Signe concerné : SOPAC
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 29, 31, 40.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FNAC, Société Anonyme à conseil d’administration, 67
Boulevard du General Leclerc, 92110 CLICHY, Siren : 775 661 390
Classes de produits et de services : 4, 7, 11, 12, 35, 36, 37, 39, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque N° 1 358 917 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : FINIMETAL, Société par Actions Simplifiée, 157
Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL,
Siren : 552 069 882
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE FINIMETAL, SERVICE JURIDIQUE, 157 Avenue Charles
Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 315
Marque française
Signe concerné : HITFNAC
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
193
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : ZEHNDER VERKAUFS – UND VERWALTUNGS AG,
Société de droit suisse, Moortalstraße 1, CH 5722 GRANICHEN,
SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Déclarant : COATEX, Société par actions simplifiée, 35 rue
Ampère, 69730 GENAY, Siren : 971 509 070
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COATEX, S.A.S., Eric HESSANT, 35 rue Ampère, 69730 GENAY.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 596
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : ZEHNDER-EURO
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 351
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Signe concerné : RHEOCOAT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 1.
Déclarant : BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy, Campagne de
Centeilles, 34210 SIRAN
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Patricia BOYER-DOMERGUE, CLOS CENTEILLES, 34210 SIRAN.
Déclarant : COATEX, Société par actions simplifiée, 35 rue
Ampère, 69730 GENAY, Siren : 971 509 070
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COATEX, S.A.S., Eric HESSANT, 35 rue Ampère, 69730 GENAY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 807
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CLOS CENTEILLES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 352
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Marque française
Signe concerné : COADIS
Date du dépôt : 6 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Déclarant : BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy, Campagne de
Centeilles, 34210 SIRAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Patricia BOYER DOMERGUE, CLOS CENTEILLES, 34210 SIRAN.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 808
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : CAMPAGNE DE CENTEILLES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Déclarant : Laboratoire FERRIER, SARL, LID de CARROS LE BROC,
ZI, 1ère Avenue – 2709 M, 06510 CARROS, Siren : 326 224 920
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoire FERRIER, Service Juridique, BP 28, 06511 CARROS
Cédex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 038
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy, Campagne de
Centeilles, 34210 SIRAN
Signe concerné : GERCIUM
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Patricia BOYER DOMERGUE, CLOS CENTEILLES, 34210 SIRAN.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 809
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : CARIGNANISSIME DE CENTEILLES (Semifigurative
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
Déclarant : Laboratoire FERRIER, SARL, LID de CARROS LE BROC,
ZI, 1ère Avenue – 2709 M, 06510 CARROS, Siren : 326 224 920
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoire FERRIER, Service Juridique, BP 28, 06511 CARROS
Cédex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 039
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Signe concerné : URTICIUM
Déclarant : Laboratoire FERRIER, SARL, LID de CARROS LE BROC,
ZI, 1ère Avenue – 2709 M, 06510 CARROS, Siren : 326 224 920
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoire FERRIER, Service Juridique, BP 28, 06511 CARROS
Cédex.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 037
Marque française
Signe concerné : LIPIUM
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : ICC, SAS, LID de CARROS LE BROC, ZI, 5ème Avenue,
6008 M, 06510 CARROS, Siren : 347 670 234
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ICC, Service Juridique, BP 28, 06511 CARROS Cédex.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
195
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 044
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 161
Marque française
Marque française
Signe concerné : HORSE GUARD
Signe concerné : KALOS
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/36
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : DYNAPLAST, société par actions simplifiée, Rue Just
Meisonnasse, 89600 SAINT-FLORENTIN, Siren : 303 074 538
Déclarant : GM DAEWOO AUTO & TECHNOLOGY COMPANY,
société de droit coréen, 199-1 CHEONGCHEON-2 DONG,
BUPYUNG-GU, INCHEON, COREE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 904
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 055
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : AGRIPACK
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 163
Marque française
Date du dépôt : 12 JUIN 1996
Signe concerné : LANOS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 16, 20.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : GM DAEWOO AUTO & TECHNOLOGY COMPANY,
société de droit coréen, 199-1 CHEONGCHEON-2 DONG,
BUPYUNG-GU, INCHEON, COREE DU SUD
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 904
Déclarant : CUGNO (Epouse MATHY) Eliane, Le Prouzeau, 44470
CARQUEFOU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme CUGNO Eliane (Epouse MATHY), Le Prouzeau, 44470
CARQUEFOU.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 272
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : ISAURE
Date du dépôt : 12 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Déclarant : FRANCE NEIR, Société par actions simplifiée, 14,
Chemin des Margueritois, 59155 FACHES THUMESNIL,
Siren : 788 264 331
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Classes de produits et de services : 16, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 670
Déclarant : APRILIS, SARL, 14 rue Gustave Eiffel, 91070
BONDOUFLE, Siren : 347 598 799
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr BERCHE Gérard, APRILIS, 14 rue Gustave Eiffel, 91070
BONDOUFLE.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : EURO-GLASS
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 327
Marque française
Signe concerné : IDEAL FRUIT
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 39.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : CANAVESE, Société Anonyme, CD 2, La Muscatelle,
13400 AUBAGNE, Siren : 305 036 543
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : GUY FRANCOIS, S.A.S, 20 route de Poperinghe, 59114
STEENVOORDE, Siren : 446 850 075
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 135
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUY FRANÇOIS, 20 route de Poperinghe, 59114 STEENVOORDE.
Signe concerné : Saveurs du Terroir
Date du dépôt : 18 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 669
Marque française
Signe concerné : PATISFRAIS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV), société en nom collectif, 89 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 404 361 628
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 356
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 820
Signe concerné : CLIPSIPACK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 184
Marque française
197
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 21.
Signe concerné : T.E.V.A. (semi-fig.)
Date du dépôt : 20 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : GROUPE GUILLIN, Société anonyme, Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 25290
ORNANS, Siren : 349 846 303
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 357
Marque française
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue – 2065
M, L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Signe concerné : COMBIPACK
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 325
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : HEMOSTAT
Classes de produits et de services : 16, 20.
Date du dépôt : 20 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Déclarant : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 60 rue de l’Arcade, 75008 PARIS, Siren : 702 038 449
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLUS, SA, Monsieur Pierre FONLUPT, 60 rue de l’Arcade, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 364
Marque française
Déclarant : GROUPE GUILLIN, Société anonyme, Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 25290
ORNANS, Siren : 349 846 303
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Signe concerné : COMPTAPLUS
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 664
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Signe concerné : CONSULTEC
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
Déclarant : POCH TEXTILE INDUSTRIES, Société Anonyme, 25
Rue Royale, 75008 PARIS, Siren : 780 054 144
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 37, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 499
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Signe concerné : POCH TEXTILE INDUSTRIES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE DECORATION, Société
anonyme, ZAC des Hauteurs du Loing, 77140 NEMOURS,
Siren : 731 880 597
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 703
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Signe concerné : JARDIFRANCE
Déclarant : ETS JEAN ET BELEN SOULAS, SARL, DE LA MAZADE,
30190 COLLORGUES, Siren : 403 710 098
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Huilerie Artisanale d’Olives Ets J.&B. SOULAS, SARL, Rue de la
Masade, 30190 COLLORGUES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 504
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20, 21.
Marque française
Signe concerné : “ Huilerie Artisanale d’Olive du Pont du Gard ”
“ Etablissements J. et B. SOULAS ” (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PROTEIKA SAS LABORATOIRE DE DIETETIQUE MEDICALE, société par actions simplifiée, 2, Avenue des Noëlles, 44500
LA BAULE ESCOUBLAC, Siren : 394 583 678
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : CONSULTEC, SARL, 6 rue Raspail, 94460 VALENTON,
Siren : 379 305 329
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 749
Marque française
Signe concerné : PRO’GRAM DIET
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DURAND HENRI, CONSULTEC, 6 rue raspail, 94460 VALENTON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
199
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : WILLEMSE FRANCE, Société à responsabilité limitée,
300, rue des Trois Pierres, 59200 TOURCOING
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, 96/98 Boulevard Carnot,
B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PROTEIKA SAS LABORATOIRE DE DIETETIQUE MEDICALE, société par actions simplifiée, 2, Avenue des Noëlles, 44500
LA BAULE ESCOUBLAC, Siren : 394 583 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 944
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 751
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRO’GRAM 18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 1, 8, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 44.
Déclarant : WILLEMSE FRANCE, Société à responsabilité limitée,
300, rue des Trois Pierres, 59200 TOURCOING
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, 96/98 Boulevard Carnot,
B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : TORRENTE, Société Anonyme, Immeuble La Maison
de la Mécanique, 92038 PARIS LA DÉFENSE Cédex
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRANDSTORMING, 44 bis, rue Pasquier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 946
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 800
Marque française
Date du dépôt : 24 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Signe concerné : TORRENTE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 1, 8, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : WILLEMSE FRANCE, Société à responsabilité limitée,
300, rue des Trois Pierres, 59200 TOURCOING
Classes de produits et de services : 12, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, 96/98 Boulevard Carnot,
B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 947
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 43.
Signe concerné : W (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Déclarant : SANSARLAT Jean-Jacques, 56 rue Hippolyte Bisson,
92500 RUEIL-MALMAISON
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANSARLAT Jean-Jacques, 56 rue Hippolyte Bisson, 92500
RUEIL-MALMAISON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 8, 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 129
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : WILLEMSE FRANCE, Société à responsabilité limitée,
300, rue des Trois Pierres, 59200 TOURCOING
Signe concerné : SANITETE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, 96/98 Boulevard Carnot,
B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 948
Classes de produits et de services : 5, 16, 25.
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date du dépôt : 24 JUIN 1996
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 497
Classes de produits et de services : 1, 8, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : MOUNTAIN TRADING COMPANY, SARL, 73550
MERIBEL, Siren : 317 681 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MOUNTAIN TRADING COMPANY, LA VIEILLE SCIERIE, 73550 LES
ALLUES.
Marque française
Signe concerné : MARQUES ET TENDANCES VÊTIMARCHÉ
Date du dépôt : 2 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 002
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Signe concerné : DORON PUB MERIBEL (semi-figurative)
Déclarant : LAITA, Société Anonyme, 60, avenue du Baron
Lacrosse,
Z.I.
de
Kergaradec,
29806
GOUESNOU,
Siren : 380 656 439
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 889
201
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Signe concerné : PAYSAN BRETON (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Déclarant : C & A FRANCE, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE,
122 RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS, Siren : 662 051 275
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 026
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Signe concerné : C&A, LA FIBRE NATURELLE (marque semifigurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 912
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : STYLISE
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28.
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société anonyme, 174, Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, Avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 040
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : (marque figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 913
Marque française
Signe concerné : DRIBBLER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société anonyme, 174, Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 105
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, Avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex.
Signe concerné : LITESPEED (Semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 041
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 19, 25, 28.
Signe concerné : (marque figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Association Loi 1901 “ En Avant la Drôme des
Collines ”, Association Loi 1901, 3 côte des Chapeliers, 26100
ROMANS SUR ISERE, Siren : 391 443 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Association Loi 1901 “ En Avant la Drôme des Collines ”, Maison
de la nature et de l’environnement, 3 côte des Chapeliers, 26100
ROMANS SUR ISERE.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 239
Marque française
Déclarant : BULL, SAS, Société par actions simplifiée, Rue Jean
Jaures, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS, Siren : 642 058 739
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Signe concerné : De Ferme en Ferme
Date du dépôt : 27 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 058
Marque française
Signe concerné : STOREWAY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41.
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits et de services : 9, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 406
Marque française
Déclarant : LITESPEED TITANIUM COMPONENTS, INC., Société
américaine de l’Etat du Tennessee, Ooltewah Industrial Park,
OOLTEWAH, TENNESSEE 37363, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : MAELYS
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
203
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 409
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : MALORY
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 407
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NELSY
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : ATTIKA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 408
Marque française
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Signe concerné : BOSSA-NOVA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065 M
– L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 425
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : EQUIMAC
Date du dépôt : 3 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SULITZER PATRICK, 56 BOULEVARD VICTOR HUGO,
92200 NEUILLY SUR SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laurent HEYTE, Avocat, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, 99 rue
nationale, 59014 LILLE cedex.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 140
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE, société
coopérative agricole, 67 rue Jacquart, 51100 REIMS,
Siren : 780 410 361
Marque française
Signe concerné : PHYTOSOURCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 560
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LE CONCERT
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 10, 16, 21, 28.
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 552 025 314
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 767 - 293 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Copnseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ALLERGAN, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 2525 Dupont Drive, Irvine, 92612 CALIFORNIE,
Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 190
Marque française
92593
Signe concerné : LE POINT A TEMPS
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/34
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 972
Marque française
Signe concerné : REVIVE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 16, 19, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : LABORATORIOS VIÑAS, S.A., Société de droit espagnol, Provenza 386, 5 pl., 08025 BARCELONE, ESPAGNE
205
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 725
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Signe concerné : AMOXIREX
Date du dépôt : 17 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 373
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CAPSICIN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : VILLE DE NICE, personne morale de droit public –
collectivité territoriale, 5 rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GPI et Associés, EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 015
Déclarant : AGAN CHEMICAL MANUFACTURERS Ltd., société de
droit israélien, Northern Industrial Zone, P.O. Box 262, ASHDOD,
ISRAEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE
HISTOIRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 514
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LINAGAN
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date du dépôt : 16 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : VILLE DE NICE, personne morale de droit public –
collectivité territoriale, 5 rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GPI et Associés, EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 016
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
Déclarant : WINTHROP MEDICAMENTS, Société Anonyme, 1/13,
Boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, Siren : 380 663 914
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue
Raspail, 94255 GENTILLY Cédex, A l’attention de Josée SANCHEZ.
Marque française
Signe concerné : SEPTEMBRE DE LA PHOTO (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 42.
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SCA VAL NANTAIS, Société Coopérative Agricole, La
Pinsonnière,
44450
LA
CHAPELLE
BASSE
MER,
Siren : 785 937 426
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA VAL NANTAIS, 40 Bd Gustave Roch, BP 46517, 44265
NANTES Cédex 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SCA VAL NANTAIS, Société Coopérative Agricole, La
Pinsonnière,
44450
LA
CHAPELLE
BASSE
MER,
Siren : 785 937 426
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA VAL NANTAIS, 40 Bd Gustave Roch, BP 46517, 44265
NANTES Cedex 2.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 035
Marque française
Signe concerné : LA FRISEE GOURMANDE
Date du dépôt : 15 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 033
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LA SCAROLE GOURMANDE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : MAGICA TOURS SARL, SARL, 23, rue Sainte Croix de
la Bretonnerie, 75004 PARIS, Siren : 319 503 793
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAGICA TOURS, SARL, 23, rue Sainte Croix de la Bretonnerie,
75004 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SCA VAL NANTAIS, Société Coopérative Agricole, La
Pinsonnière,
44450
LA
CHAPELLE
BASSE
MER,
Siren : 785 937 426
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 093
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA VAL NANTAIS, 40 bd Gustave Roch, BP 46517, 44265
NANTES Cédex 2.
Signe concerné : FANTASIA VOYAGES (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 19 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 034
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES FRAICHEURS GOURMANDES
Classes de produits et de services : 36, 39, 41.
Date du dépôt : 15 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : ROYSOL, Société Anonyme, Route de Tanlay, 89700
TONNERRE, Siren : 412 036 634
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 412 125
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 340
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : RESISTFLOOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/46
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 27.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 069
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : Madame HIMENO Kazuko, 3-1-4, Tomioka 5-jo, Teineku, SAPPORO-SHI, HOKKAIDO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : GUSTIN GRANCHÊNE
Date du dépôt : 25 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 360
Classes de produits et de services : 29, 30.
Marque française
Signe concerné : PERIOTIP
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
Déclarant : CHATEAU FORTIA, SARL, BP 13, Route de Bédarrides,
84230 CHATEAUNEUF DU PAPE, Siren : 707 320 289
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNST & YOUNG, Société d’avocats, 1025 rue Henri Becquerel,
CS 39520, 34961 MONTPELLIER CEDEX 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 165
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Signe concerné : CHATEAU FORTIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 427
Marque française
Signe concerné : IT IS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Date du dépôt : 17 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 289
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LES BRICORUSÉS
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Déclarant : TAN Buon-Huong, 46-52 rue Pernety, 75014 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Buon-Huong TAN, 46-52 rue Pernety, 75014 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 684
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : MILKYDOSE – LACTIDOSE
Date du dépôt : 30 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 290
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FIL & TISS
Classes de produits et de services : 10, 21.
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU PARC D’EXPLOITATIONS DE PARIS NORD VILLEPINTE, société anonyme, ZAC Paris
Nord 2, BP 60004, 93420 VILLEPINTE, Siren : 321 255 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : MELITTA HAUSHALTSPRODUKTE GMBH & CO.,
Société de droit allemand, Ringstrasse 88, Westphalie, 32425
MINDEN, Allemagne
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 891
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : EXPOPARISNORD (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 438
Marque française
Signe concerné : MAXECO
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
209
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 142
Marque française
Signe concerné : LES BELLES GOURMANDES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 29 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 929
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MISS LEJABY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Déclarant : XIN DEN KAI INTERNATIONAL HONG KONG Co.,
Limited., société constituée selon les lois de Hong Kong, Suite
3905, 39/F., Central Plaza, 18 Harbour Road, Wanchai, Hong Kong
Classes de produits et de services : 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 021 - 450 049
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Déclarant : BLANCO Serge, 35, rue Chiquito de Cambo, 64200
BIARRITZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 109
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 633
Marque française
Signe concerné : SUPER MODEL (marque semi-figurative)
Signe concerné : 15 (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 AOUT 1996
Date du dépôt : 29 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 20, 28, 35, 41, 42, 43,
44.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : SCA VAL NANTAIS, Société Coopérative Agricole, La
Pinounnière,
44450
LA
CHAPELLE
BASSE
MER,
Siren : 785 937 426
Déclarant : LE CAPITIS, Société anonyme, 58 Chemin de la
Bruyère, 69570 DARDILLY, Siren : 384 875 449
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA VAL NANTAIS, 40 Bd Gustave Roch, BP 46517, 44265
NANTES Cedex 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 642
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 044
Marque française
Marque française
Signe concerné : GALICE
Signe concerné : LE PRECLASSEUR
Date du dépôt : 8 AOUT 1996
Date du dépôt : 6 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JUILLET 2006
Déclarant : PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG,
Société Anonyme, 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine, 84000
AVIGNON, Siren : 063 803 266
Déclarant : Mr OLIJSLAGERS Erik Wilhelmus, 1 lieu dit « Lan
Vian », 22780 PLOUNÉRIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Déclarant : Melle OUADAH (épouse OLIJSLAGERS) Yasmine
Claudie, 1 lieu dit « Lan Vian », 22780 PLOUNÉRIN
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr OLIJSLAGERS Erik Wilhelmus, 1 lieu dit « Lan Vian », 22780
PLOUNÉRIN.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 130
Marque française
Signe concerné : COLLECTION ISPAHAN
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 928
Date du dépôt : 5 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GLOBAL ADVERTISING FRANCE (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : JULES, Société par actions simplifiée, 152, avenue
Alfred Motte, 59100 ROUBAIX, Siren : 305 154 262
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 256
Marque française
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : OUTFITTERS
Date du dépôt : 9 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
211
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VOLDIS, S.A.S., 15 et 17 Rue Gay Lussac, 26600 PONT
DE L’ISÈRE, Siren : 332 700 186
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VOLDIS, sas, 15, 17 Rue Gay Lussac, 26600 PONT DE L’ISÈRE.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : Dainippon Sumitomo Pharma Co., Ltd., Société de
droit japonais, 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-Ku, Osaka-Shi,
OSAKA 541-8524, JAPON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 743
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 052
Marque française
Signe concerné : BEC D’OR (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 547
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CALCED
Date du dépôt : 13 AOUT 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA
CORPORATION, Société de droit japonais, 2-12, Haneda 1-chome,
Ohta-Ku, 144 TOKYO, JAPON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 084
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : ETRILLE
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 780
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SEGA TOURING CAR (semi-fig.)
Date du dépôt : 14 AOUT 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 099
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 5.
Signe concerné : ABNAKIS
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 105
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Signe concerné : NATCHEZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 101
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Marque française
Signe concerné : VIRTUOSE
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 106
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : HUDSON
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 102
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Signe concerné : STIKINE
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 107
213
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MARONEE
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Déclarant : MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD,
société régie selon les lois du Japon, 1006, Oaza-Kadoma,
Kadoma-shi, OSAKA 571-8501, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 255
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DVCPRO DATA (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 113
Marque française
Signe concerné : MOHAWK
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : JULES, Société par actions simplifiée, 152, avenue
Alfred Motte, 59100 ROUBAIX, Siren : 305 154 262
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 261
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : MEN’S DESIGN (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 114
Marque française
Signe concerné : BELOTE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : B. BRAUN MELSUNGEN AG, société de droit allemand, Carl-Braun-Strasse 1, 34212 MELSUNGEN, Allemagne
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 578
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : KIDSON
Date du dépôt : 27 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/36
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 299
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HEAFUSINE
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 730
Déclarant : DROUANT Danièle, Nadine, 200, Avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Déclarant : DIDIER Gilles, Arnault, Aimé, 200, avenue Léopold II,
06230 VILLEFRANCE-SUR-MER, 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Danièle DROUANT, Le MASSOURY, 200, Avenue
Léopold II, 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER.
Marque française
Signe concerné : LEXIC
Date du dépôt : 28 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 479
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : OPTI-MEMO
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Déclarant : JONNIER Marie Roger Jean, “ BERCULLY ”, 71150
CHASSEY LE CAMP
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
Déclarant : JONNIER née BRUNFAUT Monique Marie Danielle,
“ BERCULLY ”, 71150 CHASSEY LE CAMP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : JONNIER Marie-Gabrielle Laurence, “ BERCULLY ”,
71150 CHASSEY LE CAMP
Déclarant : JONNIER Guy, “ BERCULLY ”, 71150 CHASSEY LE
CAMP
Déclarant : JONNIER Jean-Hugues Marie, 15, rue de Tigny, 71150
CHAUDENAY
Déclarant : JONNIER Jean-Michel Marie, 33, rue Paul Doumer,
78510 TRIEL-SUR SEINE
Déclarant : POMPES SALMSON, société par actions simplifiée, 53,
Boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6, 78400
CHATOU, Siren : 313 986 838
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 522
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Laurent MELIN, Notaire, 14, rue de la Banque, 71100 CHALON
SUR SAONE.
BOPI 07/24 - VOL. II
215
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 847
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : DOMAINE DES BAS-ROCHES
Date du dépôt : 27 AOUT 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Déclarant : JULES, Société par actions simplifiée, 152, avenue
Alfred Motte, 59100 ROUBAIX, Siren : 305 154 262
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG,
Société Anonyme, 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine, 84000
AVIGNON, Siren : 063 803 266
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 335 142 - 343 988
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 487
Marque française
Signe concerné : IZIFIT ACTIVE WEAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 210
Classes de produits et de services : 25.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Signe concerné : CAILLARD (semi figurative)
Date du dépôt : 28 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : VIGNAUD Jean-François, Personne physique, 6
impasse des Garennes, 78400 CHATOU
Déclarant : PUJOL épouse VIGNAUD Michèle,
physique, 6 impasse des Garennes, 78400 CHATOU
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 870
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIGNAUD Jean-François, 6 impasse des Garennes, 78400
CHATOU.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée, Z.A.
Alex, 74290 ALEX, Siren : 390 241 875
Personne
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 684
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : PALMIDUR
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 211
Marque française
Signe concerné : LA TRADITIONNELLE (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : DESPLANCHES S.A., Société Anonyme, 620 rue des
Barronières, 01700 BEYNOST, Siren : 771 200 961
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 846
Marque française
Signe concerné : RURALIES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 793
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DESPLANCHES (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA
CORPORATION, Société de droit japonais, 2-12, Haneda 1-chome,
Ohta-Ku, 144 TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : RICHARD Monique, Villa Monasage, 1857 route des
Pugets, 06700 SAINT LAURENT DU VAR
Enregistrement concerné
Déclarant : BENIELLI Gérard, Villa Monasage, 1857 route des
Pugets, 06700 SAINT LAURENT DU VAR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 813
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 077
Marque française
Signe concerné : SEGA TOURING CAR CHAMPIONSHIP (semifig.)
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Signe concerné : PLASTER FF (semi figurative)
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Classes de produits et de services : 1, 2, 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Déclarant : T&A MOBILE PHONES SAS, Société par Actions
Simplifiée, 165 Boulevard de Valmy, 92700 COLOMBES,
Siren : 440 038 222
Déclarant : SEDETEX, SARL, 495 Route de Gennes, 49700 DOUE
LA FONTAINE, Siren : 351 212 394
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 830
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés, Sylvie Degez, Avocate, 4 rue
du Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS CEDEX 02.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 393
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 11.
Signe concerné : ONE TOUCH PRO
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Déclarant : KWANG YANG MOTOR CO., LTD., Société organisée
selon les lois de Taïwan, 35, Wan Hsing Street, Sanmin District,
Kaohsiung, TAÏWAN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 622
Marque française
Déclarant : SA DURLUMEN, Société Anonyme, 17, rue de l’Industrie, 70004 VESOUL cedex, Siren : 816 980 148
Signe concerné : K (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 397
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GEO
Classes de produits et de services : 4, 7, 11, 12.
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Déclarant : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE,
Etablissement public de santé, personne morale dotée de l’autonomie administrative et financière, 80 Rue Brochier, 13354
MARSEILLE CEDEX 5
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Déclarant : COMAP, Société Anonyme, 16 avenue Paul Santy,
69008 LYON, Siren : 302 304 068
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 657
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : DUMON-APM
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 461
Marque française
Signe concerné : BIOFLOOR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : MEDIAMETRIE, Société Anonyme, 55-63, rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 333 344 000
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 533
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4 Rue de Rome, 75008 PARIS.
Signe concerné : SONIC 3D FLICKIES’SLAND
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 933
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AUDIOMETRIE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ALPINA SAVOIE, Société Anonyme, 209 rue Aristide
Bergès, Z.I. Bissy, 73000 CHAMBERY, Siren : 745 721 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : MEDIAMETRIE, Société Anonyme, 55-63, rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 333 344 000
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 943
Marque française
Signe concerné : CHRONO PASTA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4 Rue de Rome, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 934
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RADIOMETRIE
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Oakley, Inc., Une société de l’Etat de Washington
(USA), One Icon, Foothill Ranch, CALIFORNIE 92610, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 173
Marque française
Déclarant : Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA
CORPORATION, Société de droit japonais, 2-12, Haneda 1-chome,
Ohta-Ku, 144 TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : STRAIGHT JACKET
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
219
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : ROYAL BLACK
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 531
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHICAGO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 534
Marque française
Signe concerné : ROYAL BLUE
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 532
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MAFIA (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 535
Marque française
Signe concerné : ROYAL GOLD
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 539
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : KEREN
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 536
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ORENOQUE
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 540
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : BRENDA
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 537
Marque française
Signe concerné : CAYMAN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
221
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 543
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : BARBADE
Marque française
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 541
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NETANYA
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 545
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Marque française
Signe concerné : TOLEDO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 542
Marque française
Signe concerné : SHEVANA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 546
Marque française
Déclarant : PARFUMS CORANIA, Société à Responsabilité
Limitée, 43, Chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 MARSEILLE,
Siren : 318 381 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : SUBAYA
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
Déclarant : TEP FRANCE S.A., Société Anonyme, 16 Chemin
Professeur Deperet, Les Bureaux Verts, 69160 TASSIN LA DEMI
LUNE, Siren : 352 907 216
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Déclarant : V.E.W. LIMITED, société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, no 225 West 39th Street, NEW YORK 10018,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 732 - 453 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 766
Marque française
Signe concerné : LA SOLUTION SECURITE
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 595
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRINCESS
Classes de produits et de services : 42.
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : GS Metals Corp., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, R.R. 4, Box 7, PINCKNEYVILLE, ILLINOIS
62274, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER
– SEPS, Société Anonyme, Zone d’Activité des 4 Chemins, 95540
MERY-SUR-OISE, Siren : 316 631 258
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Signe concerné : GRATE-LOCK
Marque française
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 636
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RT 902
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 7, 11, 37.
Déclarant : GS Metals Corp., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, R.R. 4, Box 7, PINCKNEYVILLE, ILLINOIS
62274, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 901
223
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 41.
Signe concerné : TRACTION TREAD
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : TORRENTE, Société Anonyme, Immeuble La Maison
de la Mécanique, 92038 PARIS LA DEFENSE Cedex
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRANDSTORMING, 44 bis, rue Pasquier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 477
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : GS Metals Corp., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, R.R. 4, Box 7, PINCKNEYVILLE, ILLINOIS
62274, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : EAU DE TORRENTE
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 902
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Déclarant : ALLO FRET S.A, S.A, 3 RUE CORNEILLE, 92120
MONTROUGE, Siren : 652 035 817
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALLO FRET, 3 RUE CORNEILLE, 92120 MONTROUGE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 217
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2007
Marque française
Déclarant : Association La Chaloupe, Loi de 1901, Rue de L’Ecluse,
BP 421, 85330 NOIRMOUTIER EN L’ILE
Signe concerné : ALLO FRET PORTER UTILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LA CHALOUPE, Rue de l’Ecluse, 85330 NOIRMOUTIER.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 026
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LES REGATES DU BOIS DE LA CHAISE
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Classes de produits et de services : 39.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 431 595
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 AVRIL 2007
Déclarant : MULTIMEDIA COMMUNICATION, Société à Responsabilité Limitée, 100 Avenue du Général De Gaulle, 92250 LA
GARENNE COLOMBES, Siren : 347 482 952
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 89, rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Signe concerné : LES PLANTES DE FRANCE logo
Marque française
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 224
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : J’ANNONCE PLUS LES ANNONCES DU NORD
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 AVRIL 2007
Déclarant : PINEL YVAN, LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA
COUR, 83680 LA GARDE FREINET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PINEL YVAN, LE HAUT REFREN, CHEMINDE LA COUR, 83680 LA
GARDE FREINET.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 632
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, Siren : 347 902 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CONFIT DE VIN
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 295
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LE CLOS D’ASTIGNES (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Déclarant : CEMOI, Société par Actions Simplifiée, 2980, avenue
Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN, Siren : 347 566 036
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 717
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AVRIL 2007
Déclarant : LABORATOIRE DES PLANTES DE FRANCE, SOCIETE A
RESPONSABILITE LIMITEE, 9 RESIDENCE DES CEDRES, 78240
CHAMBOURCY, Siren : 405 294 802
Marque française
Signe concerné : LA FETE DES CHOCOLATS CEMOI
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
225
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 348
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : HIGH TECH
Date de la déclaration de renouvellement : 11 MAI 2006
Déclarant : SOLTIS / OGSTEL, SARL, 4 rue des Sablons, PA la Haie
Giselle, 94470 BOISSY SAINT LEGER, Siren : 337 593 461
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOLTIS / OGSTEL, 4 rue des Sablons, PA la Haie Giselle, 94470
BOISSY SAINT LEGER.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 158
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 10 AVRIL 2007
Signe concerné : SOLTIS
Déclarant : CERRUTI 1881, société par actions simplifiée, 9 place
de la Madeleine, 75008 PARIS, Siren : 672 025 756
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Tania Kern, 32, avenue Kléber, 75116 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 708
Classes de produits et de services : 35, 38, 42, 43, 44.
Marque française
Signe concerné : CERRUTI BROTHERS
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2007
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1996
Déclarant : CREEKS, Société anonyme, 28, avenue de Flandre,
75019 PARIS, Siren : 552 149 759
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 049
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Signe concerné : CREEKS BABY
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, Siren : 347 902 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 738
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : CARON Marielle, 26, avenue Trudaine, 75009 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : LABEYRIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, Siren : 347 902 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 352
Marque française
Signe concerné : LIAISONS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 739
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NOUVEAU BARQUETTE SAVEUR LABEYRIE
(semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme, 26 Quai Michelet,
TSA 20016, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 652 014 051
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 443
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 323 834
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 351
Marque française
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 607
Marque française
Signe concerné : LA CROIX CARILLAN
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MAOGANY
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme, 26 Quai Michelet,
TSA20016, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 652 014 051
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 443
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
227
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 610
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Signe concerné : LE PUY AUX CERFS
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Déclarant : MEDIAMETRIE, Société Anonyme, 55 – 63, rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 333 344 000
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4 Rue de Rome, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 769
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Marque française
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme, 26 Quai Michelet,
TSA20016, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 652 014 051
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 443
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Signe concerné : MEDIAMETRIE CABSAT
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
92593
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 611
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Marque française
Signe concerné : LA FONTAINE SAINT ANDRE
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2006
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
Déclarant : PERRET Clémence, Immeuble les Cascades, Rue Edith
Cavell, PORT LOUIS, ILE MAURICE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 364 131
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELAS CAP CODE, 19 A, rue de Châtillon, CS 34032, 35040
RENNES CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 803
Déclarant : MEDIAMETRIE, Société Anonyme, 55 – 63, rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 333 344 000
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4 Rue de Rome, 75008 PARIS.
Signe concerné : CLEMENCE MEDIUM DE NAISSANCE
POURQUOI SAVOIR? POUR REUSSIR SA VIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 768
Marque française
Signe concerné : PANAME
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 AVRIL 2007
Déclarant : ARCHITRAL, Société par actions simplifiée, 28 rue
Broca, 75005 PARIS, Siren : 335 159 364
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 107
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 859
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ARCHISTART
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Déclarant : SPHERE INTER, SAS, 12, rue de Roberdière, BP 12114,
35921 RENNES CEDEX, Siren : 348 516 063
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Emmanuelle LEGUIN, FIDAL, 15, rue du Professeur Jean Pecker,
CS 24227, 35042 RENNES CEDEX.
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 884
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 143
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AU BOUT DU QUAI (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 040
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Marque française
Signe concerné : CATSTIX
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, Siren : 347 902 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25,
26, 27, 28.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 439 143
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2006
Déclarant : TECHNA, Société anonyme, Route de ST ETIENNE,
“ LANDES DE BAUCHES ”, 44220 COUERON, Siren : 864 801 378
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 263
229
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 679
Marque française
Marque française
Signe concerné : TECHNA (semi-figurative)
Signe concerné : PEDIGREE PAL MARKIES SAVOUREUX
BISCUITS A L’OS A MOELLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Classes de produits et de services : 31, 44.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 460 596
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GFA CLEMENCEAU Père et Fils, Le bourg, 33890 JUILLAC.
Déclarant : GFA CLEMENCEAU Père et Fils, GFA, Le bourg, 33890
JUILLAC, Siren : 318 149 689
Déclarant : HENRI LUDDECKE SARL, SARL, CHATEAU PERAYNE,
33490 SAINT ANDRÉ DU BOIS, Siren : 329 186 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Henri LUDDECKE, CHATEAU PERAYNE, 33490 SAINT ANDRE DU
BOIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 468
Marque française
Signe concerné : CHATEAU CLEMENT VIEUX CAPEROT
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 534
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU LE REY SUD
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Oakley, Inc., Une société de l’Etat de Washington
(USA), One Icon, Foothill Ranch, CALIFORNIE 92610, Etats-Unis
d’Amérique
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 582
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : O MATTER
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GS Metals Corp., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, R.R. 4, Box 7, PINCKNEYVILLE, ILLINOIS
62274, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 9, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MARS U.K. LIMITED, société de droit anglais, 3D
Dundee Road, SLOUGH, BERKSHIRE SL1 4LG, ROYAUME-UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 620
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GLOBE STRUT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 610
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CAPPUCINO CACAO (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32, 33.
Déclarant : GS Metals Corp., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, R.R. 4, Box 7, PINCKNEYVILLE, ILLINOIS
62274, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : GS Metals Corp., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, R.R. 4, Box 7, PINCKNEYVILLE, ILLINOIS
62274, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 621
Marque française
Signe concerné : GLOBETRAY
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 619
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FLEXTRAY
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Déclarant : SOUL – SOCIETE NOUVELLE VARAY LABORIX, SAS,
23 Bis, BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 18000 BOURGES,
Siren : 444 465 918
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 452 532
Classes de produits et de services : 6.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIÉS, Me Jérôme SALEILH, 9, Bis
Malesherbes, 75008 PARIS.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 941
231
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 19.
Signe concerné : VARAY LABORIX
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Déclarant : COFINOGA, Société Anonyme, 66, rue des Archives,
75003 PARIS, Siren : 682 016 332
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9, 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 357
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2007
Marque française
Déclarant : ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée, 12 Rue de
la Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX, Siren : 552 100 984
Signe concerné : SOLUTIO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 237
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 36.
Marque française
Signe concerné : PARADER
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1996
Déclarant : EMOTRON AB, société de droit suédois, P.O. Box 222
25, SE 250-24 HELSINGBORG, SUEDE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 528
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2007
Déclarant : ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée, 12 Rue de
la Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX, Siren : 552 100 984
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Signe concerné : INTRASENS
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 12.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 238
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Signe concerné : SOLODER
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 574
BOPI 07/24 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Signe concerné : FUN A SON MAX
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Déclarant : COFACE SERVICES, Société Anonyme, 1 rue de
l’Union, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 482 755 741
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 298 747 - 408 186 - 428 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 760
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SCRL CREATIONS
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 576
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FUN FORCE
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : COFACE SERVICES, Société Anonyme, 1 rue de
l’Union, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 482 755 741
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 298 747 - 408 186 - 428 844
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 761
Marque française
Signe concerné : SCRL JURIVEILLE
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 583
Marque française
Signe concerné : FUN DANCE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 35, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : BIOGENIE INTERNATIONAL, Société A Responsabilité
Limitée, 1 Chemin du Rail, 16110 LA ROCHEFOUCAULD,
Siren : 392 270 930
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 872
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Signe concerné : COUNTRY DIRECT
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 178
Marque française
233
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA COSMETOLOGIE SENSORIELLE (semifigurative)
Classes de produits et de services : 38.
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Déclarant : AXEL ASSISTANCE, SA, 59 Rue des MATHURINS,
75008 PARIS, Siren : 339 475 485
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AXEL ASSISTANCE, 59 Rue des Mathurins, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 548
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
Marque française
Déclarant : COMPANHIA PORTUGUESA RADIO MARCONI, S.A.,
Avenida Alvaro Pais, 2, 1600 LISBONNE, PORTUGAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : AXEL
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 194
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 41.
Signe concerné : MARCONI PHONE CARD CPRM (semi fig)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Déclarant : REDCATS, Société Anonyme, 110 rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, 59011 LILLE
CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 160
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
Marque française
Déclarant : COMPANHIA PORTUGUESA RADIO MARCONI, S.A.,
Avenida Alvaro Pais, 2, 1600 LISBONNE, PORTUGAL
Signe concerné : COCOON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 2 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMPANHIA PORTUGUESA RADIO MARCONI, S.A.,
Avenida Alvaro Pais, 2, 1600 LISBONNE, PORTUGAL
Classes de produits et de services : 16, 24, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : STICHELBAUT PIERRE PIERRE MARIE LOUIS
GUSTAVE, 64 Allée de Bordenave, 64600 ANGLET
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STICHELBAUT PIERRE, 64 Allée de Bordenave, 64600 ANGLET.
Marque française
Signe concerné : MARCONI PHONE CARD CPRM (semi fig)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 916
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Marque française
Signe concerné : STICHELBAUT PIERRE + Logo
Date du dépôt : 14 JANVIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Classes de produits et de services : 38.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2007
Déclarant : ESSOR FRANCE, SAS, 15 AV. MARC SANGNIER,
92390 VILLENEUVE LA GARENNE, Siren : 438 206 997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ESSOR FRANCE, 15 AV. MARC SANGNIER, 92390 VILLENEUVE
LA GARENNE.
Déclarant : EXOPHARM SAS, Société par Actions Simplifiée,
1 bis, rue de Plaisance, 94130 NOGENT SUR MARNE,
Siren : 439 316 183
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 335 913
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 953
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : ULTRA SOFT DESIGN
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 609
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EXO’FAT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
Déclarant : BOUOD EL HASSAN, 32, Rue des Mousses, Résidence
Prado Plazza, Bât B, 13008 MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOUOD EL HASSAN, Résidence Prado Plazza, Bât B, 32, rue des
Mousses, 13008 MARSEILLE.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
235
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 086
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : LOHOUM
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : Nationale Suisse Assurances, Société Anonyme, 79/81
Rue de Clichy, 75009 PARIS, Siren : 662 017 441
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Nationale Suisse Assurances, 79/81 Rue de Clichy, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 735
Date de la déclaration de renouvellement : 12 AVRIL 2007
Marque française
Déclarant : UGITECH, Société Anonyme, Avenue Paul Girod,
73400 UGINE, Siren : 410 436 158
Signe concerné : Nationale Suisse Assurances
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 494
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 191
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
Signe concerné : GRADE 1
Déclarant : Nationale Suisse Assurances, Société Anonyme, 79/81
rue de clichy, 75009 PARIS, Siren : 662 017 441
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Nationale Suisse Assurances, 79/81 rue de clichy, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 736
Classes de produits et de services : 6.
Marque française
Signe concerné : N.S.A.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2007
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
Déclarant : SOCIETE DES PAIEMENTS PASS, Société anonyme, 1,
place Copernic, 91080 COURCOURONNES, Siren : 313 811 515
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 316
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2007
Signe concerné : PRET-A-TOUT
Déclarant : Nationale Suisse Assurances, Société Anonyme, 79/81
Rue de Clichy, 75009 PARIS, Siren : 662 017 441
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Nationale Suisse Assurances, 79/81 Rue de Clichy, 75009 PARIS.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 737
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 428
Marque française
Marque française
Signe concerné : Logo Rhinocéros de couleur verte, rouge et
jaune
Signe concerné : CAVES SAINT CHARLES
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2007
Déclarant : ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée, 12 Rue de
la Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX, Siren : 552 100 984
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Déclarant : Laboratoires GERDA, Société Anonyme, Le Mas des
Sources, Chemin de Roussan et de Cornud, 13210 ST REMY DE
PROVENCE, Siren : 382 530 764
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 852
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 135
Marque française
Marque française
Signe concerné : ADEVAPO
Signe concerné : PADERYL
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 19.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme à directoire et conseil
de surveillance, 26, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 652 014 051
Déclarant : ADEX, Société à Responsabilité Limitée, RD 408 – 201,
Hameau le Jarrier, 77370 FONTENAILLES, Siren : 480 704 543
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 242
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 699 - 449 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg,
Centre d’Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,
67023 STRASBOURG cedex 1.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 431
237
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 433
Marque française
Marque française
Signe concerné : marque figurative (logo)
Signe concerné : ATOX (dénomination)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20, 37, 42.
Classes de produits et de services : 6, 20, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Déclarant : LOCAL MOTION INC, Société de droit américain, 424
Summer Street, HI 96817 HONOLULU, USA
Déclarant : ADEX, Société à Responsabilité Limitée, RD 408 – 201,
Hameau le Jarrier, 77370 FONTENAILLES, Siren : 480 704 543
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 699 - 449 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg,
Centre d’Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,
67023 STRASBOURG cedex 1.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 106
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 432
Signe concerné : LOCAL MOTION HAWAII
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ATOX (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : IFP, Etablissement public à caractère industriel et
commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Alfred ELMALEH, IFP, 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ADEX, Société à Responsabilité Limitée, RD 408 – 201,
Hameau le Jarrier, 77370 FONTENAILLES, Siren : 480 704 543
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 699 - 449 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg,
Centre d’Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,
67023 STRASBOURG cedex 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 412
Marque française
Signe concerné : PARAMAX
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/24 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SITBON EVELYNE, Place du Dr GUERIN, 95200
SARCELLES
Classes de produits et de services : 40, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 240 972
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme SITBON Evelyne, 18 Place GUERIN, 95200 SARCELLES.
Déclarant : BSI, Société Anonyme, 10, Rue du Pont Libert, 37520
LA RICHE, Siren : 380 864 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 811
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CITRON DOUX PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 444
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Signe concerné : BSI
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Classes de produits et de services : 14.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE, Société
Anonyme, 2 Quai Henri IV, 75004 PARIS, Siren : 562 110 882
Classes de produits et de services : 6, 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : Ubi Soft Properties LLC, Limited Liability Company
Delaware, 625 Third Street, 3rd Floor, 94107 SAN FRANCISCO
CALIFORNIE, Etats Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 174
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 863 - 453 864
Mandataire ou destinataire de la correspondance
UBISOFT ENTERTAINMENT, Service Juridique, 28, Rue Armand
Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
Marque française
Signe concerné : BABY JARDIN
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 577
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ODDBALLZ
Classes de produits et de services : 19, 20.
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Portée du renouvellement
Déclarant : SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE DES
DOMAINES LUCIEN LURTON, Société Civile, DOMAINE DE
BRANE, 33460 CANTENAC, Siren : 333 881 605
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 827
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 439
239
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 25.
Signe concerné : CHATEAU NOTTON
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Déclarant : ALLOUCHE Cédric, 15, Passage Ste Anne Popincourt,
75011 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
T Mark Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 702
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2007
Marque française
Déclarant : SAIME, Société par actions simplifiée, 25 RUE DE
L’ETAIN, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE, Siren : 451 683 536
Signe concerné : DEBY DEBO semi-figurative
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 396
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 642
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2007
Signe concerné : HELIA
Déclarant : ESSOR FRANCE, SAS, 15 Av. MARC SANGNIER, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE, Siren : 438 206 997
Date du dépôt : 3 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ESSOR FRANCE, 15 Av. MARC SANGNIER, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 986
Classes de produits et de services : 10.
Marque française
Signe concerné : LIBRE A VOUS
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2007
Date du dépôt : 28 MARS 1997
Déclarant : TROUBLE Agnès, 194, rue de Rivoli, 75001 PARIS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Nathalie BOKSENBAUM, Avocat à la Cour, 3, rue Troyon,
75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 751
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : HOLDER Francis, 2, place de la Gare, 59110 LA MADELEINE
Date du dépôt : 10 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 802 558
BOPI 07/24 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 02 3 187 595
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHEESTRINGS
Signe concerné : HOLDER
Date du dépôt : 4 JUIN 1996
Date du dépôt : 12 JUILLET 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 03/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25, 26.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 433 281
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Déclarant : KRAFT FOODS GLOBAL, INC., société constituée sous
les lois de l’Etat de Delaware, Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS 60093, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 052 770
Marque française
Signe concerné : SINGLES
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
Déclarant : PARMALAT DAIRY & BAKERY, INC., société de droit
canadien, 405 The West Mall, Suite 1000, Toronto, ONTARIO M9C
5J1, CANADA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 370 856 - 434 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
241
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : Intersport France, anciennement dénommée La Hutte,
société anonyme, 2 rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU,
Siren : 964 201 123
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 581
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 332
Marque française
Signe concerné : COURSON
Date du dépôt : 1er JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 814
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Vins de provenance française, à savoir Champagne.
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Signe concerné : PRO-LINE
Date du dépôt : 20 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Déclarant : BOUVET LADUBAY SA, société anonyme, 11, rue
Ackerman, SAINT HILAIRE SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR,
Siren : 665 880 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Cordes, ficelles, tentes, voiles, sacs, filets. Jeux, jouets, articles de
gymnastique et de sport. Publicite et affaires.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 252
Marque française
Classes de produits et de services : 22, 28, 35.
Signe concerné : BOUVET-LADUBAY
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 300 673
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Vins mousseux et vins fins du Val de Loire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
242
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Déclarant : G7, Société par Actions Simplifiée, 22-28 rue Henri
Barbusse, 92110 CLICHY, Siren : 388 718 496
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 433 216 - 433 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
BOPI 07/24 - VOL. II
programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de publications électroniques, y compris les services interactifs en direct (par
exemple via Internet) ; services d’exploitation de bases de données à
but culturel ; organisation de concerts, production, distribution et location de films impressionnés, et spécialement de films long métrage,
tous les services précités n’étant pas destinés à la vente, la locationvente, la location, la maintenance et la réparation des véhicules à
moteurs. Location de temps d’accès à des bases de données ; développement et location de logiciels, y compris les logiciels utilisés par
les tiers via le réseau Internet et des réseaux analogues, tous les
services n’étant pas destinés à la vente, la location-vente, la location,
la maintenance et la réparation des véhicules à moteurs.
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 810
Marque française
Déclarant : FRANCE SECOURS International Assistance, SA Sté
de courtage d’assurance, Tour Galliéni II, 36 avenue du Générall
de Gaulle, 93175 BAGNOLET cedex, Siren : 712 044 973
Signe concerné : INFO METRO (semi-figuratif)
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Noël GHANIMÉ, Directeur Général, FRANCE SECOURS
International Assistance, Tour Galliéni II, 36 avenue du Générall
de Gaulle, 93175 BAGNOLET cedex.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Journaux et périodiques.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 258
Classes de produits et de services : 16.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Signe concerné : INFO MECA
Déclarant : BERTELSMANN Music Group, Inc., Société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1540 Broadway, NEW YORK,
N.Y. 10036, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 746
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 22 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 716
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Gestion de fichiers informatiques. Assurances. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Transport, remorquage. Formation. Services
juridiques.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Marque française
Signe concerné : BMG (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : Fédération Française de Cyclotourisme, Association
loi 1901, 12 rue Louis Bertrand, 94200 IVRY SUR SEINE,
Siren : 784 448 656
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Supports de stockage de sons, supports de stockage d’images et de
données, tous ces supports étant préenregistrés et à usage interactif ;
films impressionnés, et spécialement films pour long métrage, tous
les produits précités n’étant pas destinés à la vente, la location-vente,
la location, la maintenance et la réparation des véhicules à moteurs.
Imprimés y compris bulletins d’informations, livres, brochures, affiches, décalcomanies, étiquettes non en tissu gommées, cahiers de
musique et partitions musicales, tous les produits précités n’étant pas
destinés à la vente, la location-vente, la location, la maintenance et la
réparation des véhicules à moteurs. Services de télécommunications,
y compris services de télécommunications en direct ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données, tous les
services précités n’étant pas destinés à la vente, la location-vente, la
location, la maintenance et la réparation des véhicules à moteurs.
Services de divertissement et d’éducation, sous forme de
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUELTON Jacques, route des Crozes, 34800 CABRIERES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 299
Marque française
Signe concerné : VELO SANS FRONTIERES
Date du dépôt : 4 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
BOPI 07/24 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– publicité. – organisation de voyages. – activités sportives et culturelles.
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : KEOPS CONCEPT, Société anonyme, BAT 59, LOCAL
No 3, ZAC DE PORT SEC NORD, ESPRIT 1, 18000 BOURGES,
Siren : 378 362 727
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 655
Marque française
Signe concerné : DÉCOTHÈQUE
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures
murales non en matières textiles.
Classes de produits et de services : 2, 24, 27.
243
BOPI 07/24 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
245
BOPI 07/24 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
247
248
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 07/24 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 07/24 - VOL. II
249
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 14 au 18 mai 2007
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 412 815
454 182
1 561 930
453 921
1 414 550
453 887
1 563 212
454 166
1 209 911
454 157
1 415 709
453 920
1 607 394
453 905
1 240 138
454 135
1 415 709
453 919
1 612 020
453 878
1 240 138
454 136
1 420 542
453 905
1 629 754
454 067
1 258 759
453 905
1 427 105
453 905
1 629 755
454 067
1 277 156
454 108
1 440 045
454 136
1 629 881
453 976
1 284 804
454 067
1 440 045
454 135
1 630 278
454 067
1 312 293
454 136
1 440 341
453 976
1 630 606
454 073
1 312 294
454 136
1 442 500
453 905
1 640 632
454 086
1 312 295
454 136
1 453 650
454 136
1 643 679
453 905
1 321 180
454 136
1 453 650
454 135
1 643 681
453 905
1 321 182
454 136
1 455 548
454 152
1 644 955
453 968
1 321 183
454 136
1 458 780
454 176
1 648 951
453 976
1 323 452
454 136
1 483 904
454 081
1 665 761
454 067
1 323 455
454 136
1 489 407
454 164
1 667 895
453 905
1 323 456
454 136
1 500 975
453 905
1 672 166
454 136
1 330 033
454 136
1 514 503
454 136
1 672 166
454 135
1 330 034
454 136
1 514 503
454 135
1 687 114
453 979
1 352 263
453 905
1 514 751
454 136
1 696 879
454 136
1 354 691
453 905
1 514 751
454 135
1 696 879
454 135
1 361 673
453 905
1 514 752
454 136
1 696 882
454 136
1 368 203
454 076
1 514 752
454 135
1 696 882
454 135
1 372 001
454 152
1 517 101
454 067
1 702 931
453 905
1 374 481
454 136
1 520 520
454 067
1 705 585
454 136
1 375 932
453 905
1 524 169
453 976
1 705 585
454 135
1 380 837
453 893
1 535 277
453 986
1 705 586
454 136
1 382 830
454 180
1 549 359
454 157
1 705 586
454 135
1 398 898
453 907
1 549 360
454 157
1 709 560
453 885
1 403 881
453 913
1 549 361
454 157
1 717 668
454 136
1 406 643
453 866
1 549 362
454 157
1 717 668
454 135
1 408 532
454 177
1 549 363
454 157
1 717 672
454 136
1 409 307
454 075
1 554 215
453 905
1 717 672
454 135
250
BOPI 07/24 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 717 775
454 136
97 697 379
453 870
03 3 229 023
454 149
1 717 775
454 135
97 697 379
453 868
03 3 229 544
453 966
1 720 914
454 152
97 701 941
453 929
03 3 236 093
453 930
1 721 047
454 067
97 708 236
454 137
03 3 236 094
453 930
1 721 796
454 067
97 711 309
454 125
03 3 236 095
453 930
1 729 370
454 067
98 725 447
453 929
03 3 242 808
454 069
1 729 781
453 976
98 733 214
454 089
03 3 249 301
453 922
92 428 087
453 905
98 752 430
454 154
03 3 254 257
454 157
93 454 654
453 906
98 757 296
454 157
03 3 254 260
454 157
93 459 840
453 969
99 779 220
453 949
03 3 255 836
453 966
93 471 694
454 152
99 784 508
454 187
03 3 255 956
454 098
93 478 207
454 135
99 785 132
454 150
03 3 264 170
453 966
93 478 207
454 136
99 785 133
454 150
03 3 264 171
453 966
94 544 935
453 903
99 785 134
454 150
03 3 264 769
453 966
95 566 763
453 929
99 820 489
453 979
04 3 270 299
454 069
95 573 193
454 089
99 829 544
453 905
04 3 277 994
454 067
95 578 327
453 929
99 830 973
454 183
04 3 277 995
454 067
96 607 963
453 951
00 3 006 517
453 977
04 3 279 300
454 054
96 625 395
454 174
00 3 012 477
454 170
04 3 279 513
454 067
96 627 798
454 174
00 3 016 514
454 067
04 3 292 428
453 950
96 635 341
454 058
00 3 017 965
454 174
04 3 300 565
454 069
96 639 097
454 078
00 3 019 424
454 055
04 3 303 105
454 069
96 646 512
454 163
00 3 029 343
454 132
04 3 306 641
454 051
96 647 196
453 924
00 3 037 486
454 119
04 3 309 766
454 067
96 657 728
453 895
00 3 042 966
454 129
04 3 310 847
454 151
97 660 536
454 174
00 3 042 968
454 129
04 3 319 245
454 113
97 662 400
454 075
00 3 043 411
453 929
04 3 319 571
454 113
97 663 413
454 174
00 3 044 391
454 191
04 3 319 573
454 113
97 663 414
454 174
00 3 057 952
454 157
04 3 319 582
454 113
97 664 579
454 152
01 3 078 420
454 089
04 3 347 473
454 113
97 665 567
454 077
01 3 092 366
454 050
05 3 334 612
454 042
97 665 568
454 077
01 3 096 086
454 047
05 3 340 759
453 969
97 666 124
453 871
01 3 103 656
454 148
05 3 342 341
454 113
97 671 508
453 892
01 3 113 922
453 951
05 3 342 681
454 167
97 671 509
453 892
01 3 127 913
453 886
05 3 344 499
453 951
97 671 510
453 892
01 3 128 350
453 953
05 3 344 500
453 951
97 671 511
453 892
01 3 131 722
454 041
05 3 344 503
453 951
97 671 512
453 892
02 3 140 008
454 188
05 3 344 504
453 951
97 671 885
453 884
02 3 141 121
453 904
05 3 344 505
453 951
97 673 978
454 157
02 3 168 635
454 183
05 3 355 850
453 966
97 674 541
453 882
02 3 184 511
454 092
05 3 366 930
453 951
97 679 031
454 182
02 3 191 134
453 929
05 3 366 940
453 951
97 679 751
454 139
02 3 191 137
453 929
05 3 366 943
453 951
97 681 824
454 137
02 3 191 139
453 929
05 3 373 986
453 966
97 688 578
453 889
02 3 197 603
453 923
05 3 378 159
454 131
97 690 540
454 089
03 3 207 222
453 954
05 3 379 887
453 967
97 691 169
454 185
03 3 214 948
453 917
05 3 382 541
454 069
97 692 080
453 888
03 3 214 948
453 916
05 3 382 542
454 069
97 692 081
453 888
03 3 228 296
454 053
05 3 384 983
453 911
BOPI 07/24 - VOL. II
251
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
05 3 385 685
453 967
05 3 385 686
453 967
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 419 065
454 110
06 3 432 014
453 876
06 3 452 488
454 109
06 3 457 872
454 124
05 3 390 670
453 967
05 3 391 519
453 967
05 3 399 491
454 062
05 3 475 333
453 875
06 3 405 883
453 967
06 3 405 884
453 967
06 3 405 886
453 967
06 3 405 887
453 967
06 3 405 889
453 967
06 3 405 890
453 967
06 3 405 892
453 967
94 515 068
454 072
06 3 405 893
453 967
95 566 763
454 141
1 397 982
454 070
06 3 405 895
453 967
95 578 327
454 141
1 408 569
454 070
06 3 405 896
453 967
97 701 941
454 141
99 793 059
453 965
06 3 407 816
454 123
98 714 417
454 118
06 3 420 552
454 105
06 3 414 604
454 069
98 714 417
454 117
07 3 482 272
454 147
06 3 414 610
454 069
98 714 417
454 115
06 3 416 277
454 069
98 714 417
454 114
06 3 418 187
454 042
98 714 417
454 116
01 3 094 231
453 937
06 3 418 188
454 042
98 725 447
454 141
06 3 441 422
453 931
06 3 419 788
454 127
98 744 998
454 072
06 3 443 294
453 940
06 3 420 795
454 094
00 3 039 494
453 952
06 3 447 045
453 942
06 3 421 525
453 967
00 3 043 411
454 141
06 3 447 408
454 059
06 3 422 985
454 082
02 3 191 134
454 141
06 3 449 068
453 918
06 3 424 893
453 908
02 3 191 137
454 141
06 3 454 368
453 926
06 3 426 699
454 156
02 3 191 139
454 141
06 3 454 369
453 927
06 3 430 714
453 972
03 3 226 540
454 091
06 3 459 664
453 938
06 3 438 644
454 159
03 3 236 093
454 141
06 3 462 820
453 933
06 3 438 653
454 159
03 3 236 094
454 141
06 3 462 822
453 934
06 3 438 654
454 159
03 3 236 095
454 141
06 3 468 510
453 936
454 121
03 3 242 808
454 141
06 3 468 668
453 935
06 3 440 033
453 883
04 3 270 299
454 141
07 3 472 665
453 932
06 3 449 405
453 967
04 3 300 565
454 141
07 3 473 083
453 941
454 133
04 3 303 105
454 141
07 3 474 729
453 939
06 3 461 319
454 096
04 3 307 564
453 877
06 3 462 435
453 910
04 3 307 587
453 877
06 3 464 278
453 908
05 3 334 612
454 043
06 3 461 914
453 944
05 3 359 597
454 124
06 3 465 003
453 948
05 3 362 181
453 902
06 3 466 843
453 947
05 3 382 541
454 141
06 3 468 225
453 946
05 3 382 542
454 141
06 3 468 318
453 945
06 3 414 604
454 141
06 3 471 115
453 943
06 3 414 610
454 141
06 3 416 277
454 141
06 3 439 186
06 3 459 073
06 3 469 206
07 3 476 844
454 153
454 093
07 3 476 847
454 093
07 3 488 129
453 873
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
1 527 052
453 973
96 635 341
454 057
99 800 868
454 095
99 804 781
453 909
00 3 042 297
453 909
00 3 042 299
453 909
04 3 305 557
454 090
04 3 326 829
454 071
Concession de licence (CL)
Resiliation de licence (RL)
1 389 266
454 172
Assignation en revendication de propriete
(AP)
1 493 037
454 165
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
Retrait partiel (EP)
Retrait total (ET)
Renonciation partielle (RP)
98 756 711
454 189
06 3 418 187
454 043
1 454 854
453 891
01 3 139 665
454 045
06 3 418 188
454 043
98 766 128
454 083
252
BOPI 07/24 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
03 3 208 983
454 048
06 3 457 796
454 002
1 402 548
454 184
05 3 390 732
454 101
06 3 457 888
454 003
1 403 822
453 901
06 3 402 914
454 142
06 3 458 027
454 004
1 403 881
453 912
06 3 403 497
454 140
06 3 458 029
454 005
1 405 908
453 896
06 3 429 201
454 056
06 3 460 123
454 006
1 406 643
453 867
06 3 460 245
454 007
1 406 789
454 104
06 3 460 247
454 008
1 406 790
454 104
06 3 460 324
454 009
1 406 791
454 104
453 956
Renonciation totale (RT)
94 526 197
454 158
00 3 049 749
454 143
06 3 466 608
454 010
1 407 110
05 3 340 681
454 046
06 3 467 873
453 995
1 410 812
454 104
05 3 381 532
454 111
06 3 467 971
454 011
1 414 854
453 981
06 3 458 128
453 894
06 3 470 484
454 012
1 417 219
454 085
06 3 472 234
453 990
1 417 221
454 085
07 3 473 436
453 991
1 417 475
454 084
453 901
Rejet total (RX)
03 3 219 518
454 017
07 3 473 573
453 992
1 418 469
05 3 391 331
454 021
07 3 474 094
453 993
1 442 861
454 138
06 3 428 534
454 016
07 3 474 293
453 994
1 444 161
453 960
06 3 429 306
454 015
454 014
1 446 330
454 122
06 3 434 345
454 022
1 454 854
453 890
06 3 443 945
454 023
1 458 780
454 175
06 3 444 345
454 020
1 464 374
453 987
06 3 444 715
454 018
1 466 132
454 169
06 3 451 021
454 019
1 471 344
453 985
1 486 631
454 100
1 490 435
453 985
1 492 879
453 962
1 505 713
453 985
1 517 101
454 068
1 520 520
454 068
1 522 778
454 171
1 548 713
453 985
Rejet partiel (RY)
05 3 388 321
454 013
05 3 389 743
454 032
05 3 395 987
453 996
06 3 403 014
453 997
06 3 413 610
453 998
06 3 433 461
453 999
07 3 476 245
Demande de releve de decheance (RR)
06 3 455 462
454 060
Depot du reglement d’une marque
collective (DR)
06 3 463 373
454 102
Autre acte affectant l’existence ou la
validite d’un titre de propriete industrielle
(AV)
1 417 485
453 928
Changement d’adresse (CA)
06 3 434 247
454 035
1 205 079
453 985
1 548 714
453 985
06 3 436 103
454 036
1 221 272
453 981
1 599 641
453 984
06 3 436 103
454 037
1 244 226
453 985
1 606 841
453 985
06 3 438 081
454 034
1 244 228
453 985
1 621 723
453 901
06 3 438 234
454 030
1 277 156
454 107
1 625 267
453 985
06 3 442 877
454 026
1 278 471
453 985
1 629 754
454 068
06 3 442 987
454 025
1 284 804
454 068
1 629 755
454 068
06 3 443 587
454 038
1 289 665
454 061
1 630 278
454 068
06 3 444 088
454 039
1 289 666
454 061
1 635 930
453 985
06 3 444 089
454 040
1 303 896
454 146
1 662 816
454 130
06 3 444 139
454 029
1 303 898
454 145
1 665 761
454 068
06 3 444 345
454 028
1 303 902
454 144
1 701 520
454 130
06 3 444 366
454 027
1 376 974
453 985
1 721 047
454 068
06 3 444 403
454 031
1 395 770
453 955
1 721 796
454 068
06 3 444 610
454 033
1 396 047
453 959
1 729 370
454 068
06 3 444 617
454 024
1 399 290
453 960
92 410 874
453 985
06 3 457 794
454 000
1 402 364
454 120
92 442 739
453 874
06 3 457 795
454 001
1 402 365
454 120
94 505 688
453 985
BOPI 07/24 - VOL. II
253
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
94 514 198
453 985
1 289 665
454 061
97 674 925
453 880
94 519 514
453 985
1 289 666
454 061
97 678 032
453 899
94 529 195
453 985
1 330 709
453 970
97 679 097
454 099
94 534 268
453 985
1 362 557
454 063
97 681 706
453 964
95 574 562
453 985
1 363 351
454 063
97 687 352
453 975
97 660 147
454 049
1 382 830
454 181
97 697 379
453 869
97 662 014
453 974
1 395 164
454 065
98 743 220
453 988
97 663 516
454 066
1 396 047
453 959
99 779 714
454 112
97 665 223
453 989
1 399 290
453 960
99 801 368
453 970
97 666 124
453 872
1 402 364
454 120
00 3 023 186
453 980
97 673 382
453 900
1 402 365
454 120
00 3 044 391
454 190
97 673 385
453 900
1 403 881
453 915
01 3 085 400
454 087
97 683 828
454 161
1 403 881
453 912
01 3 103 849
454 063
97 685 046
453 985
1 403 881
453 914
01 3 103 851
454 063
97 685 567
454 097
1 403 993
454 088
01 3 103 852
454 063
97 687 352
453 975
1 405 908
453 896
01 3 103 853
454 063
97 691 433
454 173
1 406 789
454 104
01 3 103 854
454 063
97 697 379
453 869
1 406 790
454 104
02 3 195 342
453 988
98 716 077
453 985
1 406 791
454 104
03 3 212 219
454 155
453 985
1 407 110
453 956
03 3 226 526
453 970
99 768 388
453 971
1 408 532
454 178
03 3 226 527
453 970
00 3 016 514
454 068
1 408 532
454 179
03 3 226 528
453 970
454 190
1 410 769
454 162
03 3 226 543
453 970
01 3 092 228
453 985
1 410 812
454 104
03 3 226 544
453 970
02 3 156 978
453 981
1 412 712
453 963
03 3 226 545
453 970
453 981
1 414 800
453 970
05 3 343 841
453 958
02 3 171 532
454 044
1 416 269
454 063
05 3 368 118
453 970
02 3 183 130
453 985
1 432 492
454 063
06 3 418 047
453 982
453 981
1 444 161
453 960
07 3 474 721
454 186
03 3 210 291
453 981
1 454 854
453 890
03 3 212 219
454 155
1 464 374
453 987
03 3 217 293
453 897
1 486 631
454 100
1 221 272
453 981
1 522 778
454 171
1 289 665
454 061
1 612 020
453 879
1 289 666
454 061
1 721 479
453 970
1 387 329
454 064
1 724 417
453 970
1 396 063
453 961
1 727 390
453 970
1 399 290
453 960
92 432 661
453 970
1 403 822
453 901
93 477 667
453 988
1 406 643
453 867
95 571 083
453 970
1 407 924
453 881
96 647 196
453 925
1 410 769
454 162
97 662 940
453 983
1 414 854
453 981
97 662 941
453 983
1 417 201
453 881
97 662 942
453 983
1 417 219
454 085
97 663 102
454 063
1 417 221
454 085
98 717 024
00 3 044 391
02 3 156 979
03 3 210 289
03 3 217 295
453 897
03 3 221 529
454 044
03 3 249 894
453 897
04 3 277 994
454 068
04 3 277 995
454 068
04 3 279 513
454 068
04 3 309 766
454 068
06 3 443 823
453 971
06 3 463 543
454 126
07 3 481 995
453 898
Changement de nom, de denomination
(CD)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Changement de forme juridique (CN)
1 187 724
453 970
97 663 103
454 063
1 417 475
454 084
1 204 294
454 128
97 663 516
454 066
1 418 469
453 901
1 232 729
453 970
97 666 124
453 872
1 421 786
454 134
1 277 156
454 107
97 668 309
453 970
1 444 161
453 960
254
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 446 330
454 122
1 454 854
453 890
1 522 778
454 171
1 621 723
453 901
96 647 196
453 925
96 655 470
454 064
97 662 940
453 983
97 662 941
453 983
97 662 942
453 983
97 669 516
454 106
97 673 382
453 900
97 673 385
453 900
97 678 346
454 080
97 683 828
454 161
97 685 567
454 097
97 687 352
453 975
97 696 058
454 103
00 3 034 903
453 957
00 3 035 131
453 957
02 3 156 978
453 981
02 3 156 979
453 981
03 3 210 289
453 981
03 3 210 291
453 981
04 3 296 286
453 957
04 3 308 619
453 957
04 3 328 982
453 957
Rectification d’une erreur materielle (EM)
97 665 944
454 074
97 683 828
454 160
97 687 858
454 079
03 3 228 296
454 052
05 3 351 383
453 978
06 3 440 704
453 978
06 3 453 562
454 168
BOPI 07/24 - VOL. II
BOPI 07/24 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
255
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PACKARD BELL C’EST A L’ORDINATEUR DE
COMPRENDRE L’HOMME (semi-figurative)
N° 01 3 094 231 Déposée le 9 AVRIL 2001
Nom du titulaire : NEC Computers International B.V.
société de droit néerlandais
Adresse : Nieuweweg 279
6603 BN WIJCHEN
Pays-Bas
d’ordinateurs ; communication interactive via des réseaux
d’ordinateurs (Internet), des réseaux câblés ou autres moyens de
transfert de données ; services de transmission d’informations
par le réseau Internet ; services de fourniture d’accès à des
réseaux d’ordinateur (Internet) ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services de courrier
électronique ; information et consultation dans le domaine de ces
services. Classe 42 : Programmation pour ordinateurs ; conseils
en matière de programmation d’ordinateurs et d’informatique ;
fourniture d’accès et location de temps d’accès à des bases de
données ; programmation pour le traitement de données
électroniques ; mise à jour de logiciels ; récupération de données
électroniques ; consultations techniques professionnelles ;
consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des
affaires) ; location de logiciels ; location de matériel de traitement
de données et location d’ordinateurs ; conception et développement de logiciels destinés à des applications Internet et
Intranet ; développement de logiciel permettant l’accès à Internet
ainsi que développement de logiciel pour créer et/ou développer
des sites Web.
Inscription n° 453 937 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Programmes
d’ordinateurs ; logiciels ; ordinateurs y compris les ordinateurs de
poche ; périphériques pour ordinateurs et pour logiciels ; équipements pour le traitement de l’information, appareils pour la transmission, l’enregistrement et la reproduction de son et d’image, à
l’exception des produits de télécommunication ; support de
données magnétiques et disques acoustiques ; disquettes ;
disques compacts numériques (CD Rom) et disques numériques
multiusages (DVD). Classe 16 : Imprimés, magazines, matériel
d’enseignement (à l’exception des appareils) et matériel pédagogique (à l’exception des appareils) dans les domaines suivants ;
programmation d’ordinateurs, logiciels, ordinateurs, Internet,
courrier électronique, commerce en ligne et dans le domaine des
services s’y rapportant, tels que formation, services de renseignements, de maintenance et d’assistance. Classe 35 : Publicité, y
compris les agences publicitaires ; affaires à savoir conseils en
matière de gestion et d’organisation des affaires commerciales ;
estimation en affaires commerciales ; consultation professionnelle d’affaires et informations d’affaires ; distribution d’articles
promotionnels, à savoir prospectus, brochures, imprimés et
échantillons ; organisation d’expositions à but commercial et
publicitaire ; information statistique ; comptabilité ; renseignements d’affaires ; recherche et étude de marché ; sondages
d’opinion ; consultation dans le domaine de l’administration et de
l’organisation des affaires commerciales ; location de matériel de
bureau ; gestion de dossiers informatisés ; services d’intermédiation commerciale dans le domaine des produits précités via
Internet ; regroupement pour le compte de tiers des produits cidessus désignés (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément via
Internet ; regroupement pour le compte de tiers de matériel informatique et de logiciels d’accès à Internet (à l’exception de leur
transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les
acheter commodément. Classe 37 : Installation, maintenance et
réparation d’ordinateurs ; information et conseils dans le domaine
de ces services. Classe 38 : Communication par terminaux
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SHARK COMPANY
N° 06 3 441 422 Déposée le 19 JUILLET 2006
Nom du titulaire : CAMBOU Fabrice
Adresse : 15 route de Saint Pée
64600 ANGLET
FRANCE
Inscription n° 453 931 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 29 : Boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 30 : Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé. Classe 32 : Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de
fruits – jus de fruits – sirops – autres préparations pour faire des
boissons – limonades – nectars de fruit – sodas – apéritifs sans
alcool.
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Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LINEAL BIOES
MARQUE : ARICENT
N° 06 3 443 294 Déposée le 28 JUILLET 2006
N° 06 3 447 408 Déposée le 28 AOUT 2006
Nom du titulaire : LABORATOIRE BIOES
Société par actions simplifiée
Nom du titulaire : Software Development Group
Une société régie selon les lois des îles
Caïman
Adresse : 48 rue des Petites Ecuries
75010 PARIS
FRANCE
Adresse : c/o Walkers SVP Limited, Walker House
PO Box 908GT, Mary Street, George Town
Grand Cayman, Iles Caïman
N° SIREN : 351 748 579
Inscription n° 454 059 du 14 MAI 2007
Inscription n° 453 940 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Cosmétiques
uniquement sous forme encapsulée et intégrée à des matières
textiles. Classe 25 : Vêtements imprégnés de substances à visée
amincissante et/ou raffermissante, chaussures, chapellerie ;
chaussettes ; collants ; bas ; combinaisons (sous-vêtements) ;
lingerie de corps ; jambières ; jarretières ; jupons ; pyjamas ;
chemises de nuit ; sous-vêtements. Classe 35 : Services de vente
par correspondance, en gros ou au détail des produits précités.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels
(programmes enregistrés) pour équipements et appareils de
télécommunication par ligne téléphonique, sans fil, câble,
satellite ; logiciel (programmes enregistrés) pour infrastructures
de télécommunication et autres équipements et appareils
permettant la communication. Classe 42 : Elaboration
(conception) de logiciels ; concession de licences de logiciels ;
services de recherche et développement de logiciels
informatiques ; installation de logiciels informatiques ; mise à jour
de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ;
maintenance de logiciels informatiques ; consultation (sans
rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine des
logiciels informatiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LOGIK & CO
RETRAIT PARTIEL
N° 06 3 447 045 Déposée le 24 AOUT 2006
MARQUE : OPI – Observatoire de la propriété intellectuelle
Nom du titulaire : ANTKOWIAK
N° 06 3 449 068 Déposée le 7 SEPTEMBRE 2006
Adresse : Rue dansette, 20
7783 BIZET
BELGIQUE
Inscription n° 453 942 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de
construction métalliques, quincaillerie métallique, tous ces
produits à l’exception des charnières métalliques, serrures,
ferrures et accessoires métalliques pour meubles et pour portes,
pour bâtiments et pour aménagements. Métaux communs et
leurs alliages ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; uyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments
funéraires métalliques. Classe 11 : Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non.
Nom du titulaire : Institut national de la propriété industrielle
Etablissement public
Adresse : 26 bis rue de saint-petersbourg
75008 PARIS
France
Inscription n° 453 918 du 15 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : « Classe 9 : Logiciels
(programmes enregistrés) liés à la propriété intellectuelle ; cartes
à mémoires ou à microprocesseur liées à la propriété
intellectuelle ; Cédéroms liés à la propriété intellectuelle ; DVDrom liés à la propriété intellectuelle, supports d’enregistrements
magnétiques et optiques liés à la propriété intellectuelle ; cartes
magnétiques liées à la propriété intellectuelle ; Classe 16 :
Produits de l’imprimerie : matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) lié à la propriété
intellectuelle ; affiches liées à la propriété intellectuelle ; livres liés
à la propriété intellectuelle, journaux liés à la propriété
intellectuelle ; prospectus liés à la propriété intellectuelle ;
brochures liées à la propriété intellectuelle ; posters liés à la
propriété intellectuelle ; courrier publicitaire lié à la propriété
intellectuelle ; imprimés liés à la propriété intellectuelle ; périodiques liés à la propriété intellectuelle ; revues liées à la propriété
intellectuelle ; Classe 35 : Publicité liée à la propriété
intellectuelle ; diffusion de matériel publicitaire lié à la propriété
intellectuelle (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux liés à la propriété intellectuelle
(pour des tiers) ; reproduction de documents liés à la propriété
intellectuelle ; gestion de fichiers informatiques liés à la propriété
intellectuelle ; publications de textes publicitaires liés à la
propriété intellectuelle ; publicité radiophonique et télévisée liée à
la propriété intellectuelle ; informations et renseignements
d’affaires liés à la propriété intellectuelle ; prévisions économiques liées à la propriété intellectuelle ; informations statistiques liées à la propriété intellectuelle ; recherche d’informations
dans des fichiers informatiques liés à la propriété intellectuelle ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central lié à
la propriété intellectuelle ; Classe 38 : Télécommunications liées
aux services de propriété intellectuelle ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques liées
aux services de propriété intellectuelle ; agence de presse ou
BOPI 07/24 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
d’information (nouvelles) liée à la propriété intellectuelle ;
location de temps d’accès à un centre de serveur de bases de
données liée à la propriété intellectuelle ; services de transmission
d’informations par voie télématique liés à la propriété
intellectuelle ; Classe 41 : Education liée à la propriété
intellectuelle ; formation liée à la propriété intellectuelle ; organisation de concours (éducation ou divertissement) liés à la
propriété intellectuelle ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, liés à la propriété intellectuelle ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs liées à la
propriété intellectuelle, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne liés à la propriété intellectuelle ; organisation
et conduite de séminaires liés à la propriété intellectuelle ; organisation et conduite d’ateliers de formation liés à la propriété
intellectuelle ; publication de périodiques de livres liés à la
propriété intellectuelle ; prêt mise à disposition de documents
juridiques et techniques liés à la propriété intellectuelle ; Classe
42 : Recherche de documentation juridique et technique liée à la
propriété intellectuelle ; informations et renseignements
juridiques liés à la propriété intellectuelle. »
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SINTO PRO
N° 06 3 454 368 Déposée le 4 OCTOBRE 2006
Nom du titulaire : SINTO
Société par actions simplifiée
Adresse : Avenue des Templiers
Parc d’Activités de Nappolon
13400 AUBAGNE
FRANCE
N° SIREN : 410 309 033
Inscription n° 453 926 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques
destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à
l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les
terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver
les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons. Classe 4 : Produits pour absorber, arroser et lier
la poussière et matières éclairantes ; bougies et mèches pour
l’éclairage. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica ; produits en ces matières non compris dans
d’autres classes à savoir, anneaux en caoutchouc, boutons en
caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en
caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc,
valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d’étanchéité,
bandes isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants isolants,
garniture d’étanchéité, joints ; produits en matières plastiques miouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques.
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RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SINTO PRO (semi-figurative en couleurs)
N° 06 3 454 369 Déposée le 4 OCTOBRE 2006
Nom du titulaire : SINTO
Société par actions simplifiée
Adresse : Avenue des Templiers
Parc d’Activités de Nappolon
13400 AUBAGNE
FRANCE
N° SIREN : 410 309 033
Inscription n° 453 927 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques
destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à
l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les
terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver
les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons. Classe 4 : Graisses sous forme d’aérosol à
l’exclusion de tout usage pour automobiles, dégrippants sous
forme d’aérosol, à l’exclusion de tout usage pour automobiles,
produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles
à l’exclusion des carburants pour moteurs et matières
éclairantes ; bougies et mêches pour l’éclairage. Classe 17 :
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en
ces matières non compris dans d’autres classes à savoir, anneaux
en caoutchouc, boutons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à
usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons
amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée, bagues d’étanchéité, bandes isolantes, bourrelets
d’étanchéité, gants isolants, garniture d’étanchéité, joints ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PROTECMAR
N° 06 3 459 664 Déposée le 30 OCTOBRE 2006
Nom du titulaire : TAFFE SA
Société aNONYME
Adresse : Grignan
13006 MARSEILLE
N° SIREN : 325 558 443
Inscription n° 453 938 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 42 : assistance juridique
en matière d’assurance maritime.
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BOPI 07/24 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : BLUE MARIS
MARQUE : TERRE D’AROMES PAYS DE GRASSE
N° 06 3 462 820 Déposée le 15 NOVEMBRE 2006
N° 06 3 468 668 Déposée le 8 DECEMBRE 2006
Nom du titulaire : VIA MARIS
SAS
Nom du titulaire : SCEA TERRE D’AROMES
SCEA
Adresse : 46 rue du 24 février
79000 NIORT
Adresse : ANCIENNE RTE NAPOLEON
06750 SERANON
FRANCE
Inscription n° 453 933 du 14 MAI 2007
N° SIREN : 491 837 852
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction). Objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre, verres (récipients).
Inscription n° 453 935 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 43 : Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : VIA MARIS
N° 06 3 462 822 Déposée le 15 NOVEMBRE 2006
Nom du titulaire : VIA MARIS
SAS
MARQUE : NOVALITH
N° 07 3 472 665 Déposée le 3 JANVIER 2007
Nom du titulaire : KAPLAN Nicolas
Adresse : 46 rue du 24 février
79000 NIORT
Inscription n° 453 934 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction). Objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre, verres (récipients).
Adresse : 75 rue de Miromesnil
75008 PARIS
FRANCE
Inscription n° 453 932 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Encres d’imprimerie ; encres liquides et solides
pour appareil et machines à photocopier, encres liquides et
solides pour imprimantes d’ordinateur.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AGRIO
N° 06 3 468 510 Déposée le 7 DECEMBRE 2006
MARQUE : Neo-way (semi-figurative)
Nom du titulaire : FERRIERE Jean-François
N° 07 3 473 083 Déposée le 8 JANVIER 2007
Adresse : La Soubinière
61430 STE HONORINE LA CHARDONNE
France
Nom du titulaire : NEOWAY
SARL
Inscription n° 453 936 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : – produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grain non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages (Classe 31). – les services d’agriculture, d’horticulture et
de sylviculture (Classe 44).
Adresse : 27 rue Jean de la Fontaine
57420 FEY
FRANCE
N° SIREN : 489 677 336
Inscription n° 453 941 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 38 : Information en matière de télécommunication.
BOPI 07/24 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : TIAMAX
MARQUE : VINCI ENERGIES
N° 07 3 474 729 Déposée le 12 JANVIER 2007
N° 03 3 208 983 Déposée le 11 FEVRIER 2003
Nom du titulaire : LABORATOIRES Biové
SAS
Nom du titulaire : VINCI
Société Anonyme
Adresse : 3 rue de Lorraine
62510 ARQUES
Adresse : 1 Cour Ferdinand de Lesseps
92851 RUEIL-MALMAISON Cedex
FRANCE
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N° SIREN : 575 780 176
N° SIREN : 552 037 806
Inscription n° 453 939 du 14 MAI 2007
Inscription n° 454 048 du 14 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : – produits veterinaires (Classe
5).
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : MOREL
N° 1 454 854 Déposée le 17 MARS 1988
Nom du titulaire : MARIUS MOREL FRANCE SAS
Société par actions simplifiée
Adresse : 117 route des Buclets
39400 MORBIER
FRANCE
N° SIREN : 646 350 231
Inscription n° 453 891 du 13 AVRIL 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Lunettes (optique) ; lunette de
soleil ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de
lunettes ; verres de lunettes traités ; verre de lunettes solaires ;
verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles ;
ébauches et palets pour verres de lunettes ; montures de lunettes ;
étuis pour tous les produits précités (Classe 9).
ENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : MODULI
N° 98 766 128 Déposée le 24 DECEMBRE 1998
Nom du titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
Société Anonyme
Adresse : 22-30 Avenue de Wagram
75008 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 552 081 317
Inscription n° 454 083 du 23 AVRIL 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 35 : Services de publicité. Conseils et
informations commerciales aux entreprises. Gestion de fichiers
informatiques. Services d’organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Après la renonciation, le libellé
sera rédigé ainsi : Classe 7 : “ Machine-outils, moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres et des moteurs
destinés aux domaines aéronautiques et spatiaux) ; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; chaînes de montage de véhicules ;
dispositifs pour l’assemblage de véhicules (machines) ; dispositifs
de manutention automatisée ”. Classe 9 : “ Régulateurs de vitesse
pour machines et moteurs, alternateurs, dynamos, commandes
hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs,
générateurs de courant, groupes électrogènes, générateurs
électriques, régulateurs de vitesse pour moteurs. Appareils et
instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique, appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement,
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, supports de
données magnétiques, optiques, disques acoustiques, centres
serveurs de bases de données, mémoire électronique logiciels,
notamment logiciels pour le traitement de l’information
(programmes enregistrés), logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d’utilisation de base de données, progiciels destinés
à la logistique dans le domaine de l’industrie, progiciels destinés
à équiper des systèmes de réseaux de communication délivrant
des informations sur l’exécution des ordres de fabrication et
contrôle de ces ordres, progiciels destinés au pilotage de fabrication, à la gestion des ressources, au stockage, à la livraison et
au cheminement des lots de produits, progiciels destinés à la
gestion de documents, la collecte et l’acquisition de données.
Progiciels destinés à la connexion des systèmes pour la gestion
de production assistée par ordinateur, logiciels de fourniture
d’accès à un service de messagerie électronique ou un réseau
informatique ou de transmission de données. Appareils pour
l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la reproduction
du son ou des images, supports d’enregistrements, supports de
données magnétiques, optiques, centres serveurs de base de
données, mémoires électronique, terminaux de télécommunications, installations, appareils et postes téléphoniques, radiotéléphones fixes, portatifs ou mobiles, télécopieurs, logiciels
notamment logiciels pour le traitement de l’information
(programmes enregistrés) logiciels de création, de gestion de
mise à jour et d’utilisation de bases de données, logiciels de
fourniture d’accès à un service de messagerie électronique ou à
un réseau informatique ou de transmission de données, appareils
de saisies de données, ordinateurs, serveurs informatiques,
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
appareils destinés aux réseaux de communication, téléimprimantes, modems, instruments d’alarmes, instruments de
diffusion d’alarmes parlées, appareils pour l’enregistrement,
l’amplification, la reproduction, la transmission des sons et des
images, supports d’enregistrements sonores, enregistreurs de
pression atmosphériques et de température, enregistreurs
d’hygrométrie, de pluviométrie, transmetteurs téléphoniques,
appareils téléphoniques, transformateurs, télérupteurs, commutateurs, détecteurs, instruments de mesure, appareils électriques
de mesure, appareils de mesure de précision, émetteurs et récepteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs de signaux
électroniques, instruments météorologiques, bobines électriques,
bobines électriques ; câbles électriques ; circuits imprimés ;
armoires de distribution électriques ; équipements pour le
traitement de l’information ”. Classe 11 : “ Appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérateur, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et instal-
260
BOPI 07/24 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
lations sanitaires ; installations et articles préfabriqués de
chauffage et de production d’eau chaude ; installations et articles
préfabriqués de ventilation, de conditionnement d’air et de
climatisation ; installations de réfrigération, articles de plomberie
et installations sanitaires préfabriqués ”. Classe 12 : “ Véhicules ;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ”. Classe 35 :
“ Services de gestion de bases de données informatiques,
administration et supervision de réseaux informatiques ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, conseils de gestion informatique ; services de mise à
jour de documentations liées à une base de données et accessibles par réseau ; estimations et expertises en affaires
commerciales ; services de conseils pour la direction des affaires
dans des domaines divers ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; prévisions économiques ;
abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de
base de données ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données. ”. Classe
37 : “ Services d’installation, de maintenance, de réparation de
réseaux informatiques, de terminaux de télécommunication et
des appareils concernés par ces services, services d’installation et
de maintenance de matériels téléphoniques, de matériels de
télécommunication, de radiotéléphonie mobile, de télécopieurs,
d’ordinateurs et d’imprimantes ; constructions, réparations,
services d’installation, d’entretien et de maintenance de tous
matériels et installations sur des sites industriels dans tous les
domaines de l’industrie et en particulier de l’automobile,
l’aéronautique, la mécanique, la métallurgie et les plastiques, la
chimie, la pétrochimie et la pharmacie, l’agro-alimentaire ;
constructions, réparations, services d’installation, d’entretien et
de maintenance de tous matériels et installations dans le domaine
de l’énergie tel que centrales thermiques, centrales nucléaires et
dans le domaine de l’environnement tel que en particulier tous
procédés liés à l’eau, à l’air et aux déchets ; réparation, entretien
et maintenance de toutes machines industrielles, d’instrumentation de contrôle ; réparation, entretien et maintenance des
lignes et conduites pour la distribution de l’énergie électrique ;
réparation, entretien et maintenance de tous appareils de contrôle
technique, de tous matériels informatiques et électroniques ;
réparation, entretien et maintenance de tous véhicules
industriels ; maintenance à distance par télécommande de
matériels et d’installations industriels ; constructions et réparations, services d’entretien de machines industrielles et de chaînes
de montage ; installations et entretien de bancs d’essai et de
chaînes d’assemblage et de dispositifs de manutention
automatisée ; construction et réparation, travaux publics, travaux
de génie civil, réalisation d’installations électriques et de sites
pour la production et la distribution d’énergie électrique ; réalisation de lignes et de canalisations électriques, réalisation de tous
équipements électriques, radios électriques, électroniques et
d’automatisation, montage et entretien de ces installations,
maintenance de sites de transformation d’énergie électrique à
distance par télécommande ”. Classe 38 : “ Services téléphoniques,
télématiques,
de
télécommunication
et
de
radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages,
diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique,
services de communication entre terminaux d’ordinateurs ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique et
de diffusion d’informations par voie électronique sur réseaux de
communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; transmission par satellites de
messages et d’images assistées par ordinateur ; communication