1 2 Note explicative 2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire, 2.4 Rapport de en présentation prise compte et mise en valeur de l'environnement Projet d’aménagement de développement (PADD) DIJON 2.5 Études d'entrée deetville COMMUNAUTÉ URBAINEdurables DU GRAND Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Études d'entrée de ville 2.1 Rapport de présentation - Tome 1 : diagnostic communal et état initial de l'environnement Règlement COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE 3 2.2 4 PADD : orientations générales et objectifs de consommation économe de l'espace 2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Documents graphiques Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire, 2.4 4.1 Plan de zonage – partie urbanisée prise en compte et mise en valeur de l'environnement 4.2 Études Plan ded'entrée zonage de général 2.5 ville PLAN LOCAL D’URBANISME 4.3 RÉVISION Plan des secteurs de mixité sociale 3 Règlement 5 Annexes 4 5.1 Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC) Documents graphiques Prescrite par délibération du Conseil municipal du 24 septembre 2012 5.2 4.1 ENQUÊTE PUBLIQUE 5.3 4.2 Servitudes d'utilité publique communautaire (SUP) Arrêté Plan de zonage général 4.3 Secteurs affectés– par le bruit des infrastructures de transports terrestres Plan de zonage partie urbanisée du Plan Plan des secteurs de mixité sociale Note 5 6 6 5.4 Annexes sanitaires Annexes 5.1 Notedu droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC) Périmètres 5.5 5.2 5.6 5.3 Plan d'exposition au bruit (PEB) Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres Règlement local de publicité (RLP) Servitudes d'utilité publique (SUP) Plan Informations complémentaires Note 6.1 Lotissements de moins de 10 ans 5.4 Annexes sanitaires 6.2 Informations archéologiques Note 6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles 5.5 Plan d'exposition au bruit (PEB) 6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe 5.6 Règlement local de publicité (RLP) 6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE) Informations complémentaires 6.1 Lotissements de moins de 10 ans 6.2 Informations archéologiques 6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles 6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe 6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE) Vu pour être annexé à la délibération du Conseil de communauté en date du : LE PRÉSIDENT François REBSAMEN POS approuvé par AP du PLU approuvé par DCM 28.05.1980 13.12.2005 Mise en révision par DCM du 40 avenue du Drapeau - BP 17510 - 21075 DIJON Cedex 24.09.2012 Commune de Saint-Apollinaire Plan d'Exposition au Bruit (PEB) Approuvé par arrêté préfectoral du 12 juillet 1995 Légende Zone A Zone B Zone C ± 0 200 400 m