Ma ste r 1 - Faculté de Droit de Nancy
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2013 - 2014 Renseignements pratiques Secrétariat : Anna HERRMANN Bureau E 103 03.54.50.44.28 [email protected] Master 1 Responsable : Patrice ADAM, Professeur [email protected] Droit privé Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy 13, place Carnot—C.O. n°70026 54035 NANCY Cedex Téléphone : 03 54 50 44 00 Télécopie : 03 54 50 44 02 http://fac-droit.univ-lorraine.fr http://fac-droit.univ-lorraine.fr SEMESTRE 8 M1 DROIT PRIVE P DROIT CIVIL ET PROCEDURES UE211 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS Procédures approfondies Régimes matrimoniaux Droit de la consommation Objectifs de la formation La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare dans le domaine Droit, Economie, Gestion (DEG) au Master mention Droit privé (M1). 3 parcours sont proposés : Parcours Droit privé et sciences criminelles ; Parcours Notarial, immobilier et patrimonial; Parcours Droit civil et procédures. Et en Master 2, 5 spécialités qui ont pour objectifs : Droit privé général : approfondir le droit civil et droit de la consommation, matières centrales au sein des études juridiques et dans les concours (ENM, Notaires, avocats, agrégation ; initiation au travail de recherche dans la perspective de thèses ; Droit pénal et sciences criminelles: actualisation et approfondissement en droit pénal général et procédure pénale et ouverture à d’autres (criminologie, droit pénal international et européen…) ; Contentieux : apporter une formation appliquée, approfondie et de haute spécialisation aux personnes souhaitant s'orienter vers des carrières judiciaires ou contentieuses et aux professionnels ; Histoire du droit et conservation du patrimoine : offre aux futurs doctorants, comme aux candidats aux carrières administratives ou à celles du secteur privé une formation qui confortera et coordonnera les connaissances déjà acquises et les enrichira d’une culture juridique, historique et sociale beaucoup plus large que les disciplines purement techniques. Droit notarial, immobilier, patrimonial : assurer aux étudiants une solide formation juridique fondamentale et pré-professionnelle, leur permettant de devenir notaires, ou éventuellement, de s’intégrer dans le domaine immobilier ou de la gestion de patrimoine. UE212 UNITE DE PROFESSIONNALISATION Procédures civiles d'exécution Langues vivantes : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien UE213 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD 36 36 36 16 16 16 HCM HTD Histoire du droit des affaires 36 Histoire de la famille 36 Propriété littéraire et artistique 36 Droit de la distribution 36 Droit commercial des finances 36 Droit social II 36 Protection sociale II 36 Droit social de l'Union Européenne 36 Droit pénal des affaires 36 Droit pénal approfondi 36 Pénologie 36 Droit patrimonial de la famille approfondi 36 Droit fiscal des entreprises II 36 Droit de l'immobilier 36 Droit des collectivités territoriales II 36 Droit des contrats publics 36 Droit public de l'économie II 36 Droit constitutionnel approfondi 36 Droit international public appliqué 36 Droit international public économique 36 Droit européen des droits de l'homme Droit matériel de l'Union II Politiques publiques 36 36 36 Politiques comparées 36 Sciences administratives 36 Droit de l'urbanisme 36 Au choix : Stage Mémoire HTP HTD ECTS 9 9 20 HCM ECTS 18 18 18 36 1 matières au choix parmi : Théorie générale du droit HTP HTP ECTS M1 DROIT PRIVE PARCOURS DROIT CIVIL ET PROCEDURES SEMESTRE 1 DROIT CIVIL ET PROCEDURES UE111 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD Contrats spéciaux 36 16 18 Successions et Libéralités 36 16 18 Droit international privé I 36 16 18 HCM HTD UE112 UNITE DE PROFESSIONNALISATION Droit de l'assurance HTP HTP 36 ECTS ECTS 9 Langues vivantes : 20 9 Allemand 20 9 Espagnol 20 9 Italien 20 9 HCM 1 matières au choix parmi : HTD HTP ECTS Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont chacune une valeur définie en crédits ECTS. L'étudiant titulaire d'un Master 1 peut s'orienter vers une voie à finalité professionnelle (Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master recherche). Conditions d’admission - Prérequis 3 Droit de la propriété industrielle 36 3 Droit des contrats internationaux 36 3 Droit fiscal des entreprises I 36 3 Procédures collectives 36 3 Droit social I 36 3 Droit social II 36 3 Protection sociale I 36 3 Droit pénal spécial 36 3 Procédure pénale approfondie 36 3 Criminologie 36 3 Droit rural 36 3 Gestion du patrimoine 36 3 Droit du patrimoine / Marché art 36 3 Droit des collectivités territoriales 36 3 Droit matériel de l'Union Européenne 36 3 Droit public de l'économie I 36 3 10 3 Préparation à la note de synthèse Il est structuré en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits ECTS par semestre. 9 Anglais UE113 UNITE D'OUVERTURE Organisation du Master 1 Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4. Licence en Droit et Licence Droit et Economie. Sur validation des acquis d’études, professionnels ou de l’expérience (dossier disponible début avril et à déposer avant le 15/05). Modalités d’inscription Etudiants déjà à la Faculté, par Internet : http://www.univ-lorraine.fr dès le mois de juillet jusqu’au 31/08 (réinscriptions jusqu'au 15/10). Etudiants inscrits dans une autre Université que l’Université de Lorraine : transfert de dossier avant le 31/07. Etudiants étrangers (hors Union Européenne et Espace Economique Européen) candidats à une 1ère inscription en 1er cycle universitaire : demande d’admission préalable avant le 15/01 de chaque année et respect des procédures CEF pour les pays concernés. SEMESTRE 8 M1 DROIT PRIVE P DROIT NOTARIAL, IMMO, PATRIMONIAL Programme UE231 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS M1 DROIT PRIVE PARCOURS DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES HTD 36 16 18 Régimes matrimoniaux 36 16 18 Droit fiscal des entreprises 2 36 16 18 HCM HTD UE232 UNITE DE PROFESSIONNALISATION SEMESTRE 1 DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES UE121 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM Droit patrimonial de la famille approfondi HCM HTD HTP ECTS Droit pénal spécial 36 16 18 Procédures pénales approfondies 36 16 18 Contrats spéciaux 36 16 18 Droit immobilier Langues vivantes : Anglais Allemand Espagnol Italien 36 UE233 UNITE D'OUVERTURE HCM Criminologie HCM HTD HTP 36 Langues vivantes : ECTS 36 Droit commercial des finances 36 9 Droit de la concurrence 36 Droit social II 36 Protection sociale 36 Droit international privé II 36 Droit social de l'Union Européenne 36 Procédures approfondies 36 Droit de la consommation 36 Propriété littéraire et artistique 36 3 Droit pénal des affaires 36 3 Droit pénal approfondi 36 Procédures civiles d'exécution 36 Pénologie 36 Droit des collectivités territoriales II 36 9 Allemand 20 9 Espagnol 20 9 Italien 20 9 HCM 1 matières au choix parmi : Droit de la propriété industrielle 36 HTD HTP 36 Histoire du droit des affaires 20 UE123 UNITE D'OUVERTURE Histoire de la famille 9 Anglais ECTS Droit des contrats internationaux 36 3 Droit international privé I 36 3 Droit fiscal des entreprises I 36 3 Droit des contrats publics 36 Procédures collectives 36 3 Droit public de l'économie II 36 Successions et Libéralités 36 3 Droit constitutionnel approfondi 36 Droit international public appliqué 36 Droit international public économique 36 Droit des assurances 36 3 Droit rural 36 3 Droit européen des droits de l'homme 36 Gestion du patrimoine 36 3 Droit matériel de l'Union II 36 Droit du patrimoine / Marché art 36 3 Politiques publiques 36 Droit des collectivités territoriales I 36 3 Politiques comparées 36 Droit matériel de l'Union Européenne 36 3 Sciences administratives 36 3 Droit de l'urbanisme 36 Théorie générale du droit Au choix : Stage Mémoire 36 Droit public de l'économie I Protection sociale I Préparation à la note de synthèse 36 36 3 10 3 HTP HTD ECTS ECTS 9 9 9 9 9 9 20 20 20 20 1 matières au choix parmi : UE122 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HTP HTP ECTS SEMESTRE 2 DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES UE221 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS M1 DROIT PRIVE PARCOURS DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES SEMESTRE 1 DROIT NOTARIAL, IMMOBILIER, PATRIMONIAL HCM HTD Droit pénal des affaires 36 Droit pénal approfondi 36 Droit de la consommation 36 16 HCM HTD UE222 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HTP 18 18 18 HTP 1 matières au choix parmi : UE131 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS 36 Procédures civiles d'exécution 36 36 16 18 Contrats spéciaux 36 16 18 UE223 UNITE D'OUVERTURE Droit fiscal des entreprises I 36 16 18 1 matières au choix parmi : HCM HTD UE132 UNITE DE PROFESSIONNALISATION Droit rural HTP 36 36 Procédures civiles d'exécution 36 Droit de la distribution 36 Droit commercial des finances 36 Droit de la concurrence 36 Droit international privé II 36 Procédures approfondies 36 Régimes matrimoniaux 36 Droit social de l'Union Européenne 36 Histoire de la famille 36 Propriété littéraire et artistique 36 3 Droit patrimonial des la famille approfondi 36 Droit fiscal des entreprises II 36 Droit de l'immobilier 36 Droit des collectivités territoriales II 36 Droit des contrats publics 36 Droit public de l'économie II 36 Droit constitutionnel approfondi 36 Droit international public appliqué 36 Anglais 20 9 Allemand 20 9 Espagnol 20 9 Italien 20 9 UE133 UNITE D'OUVERTURE Gestion du patrimoine HCM 36 1 matières au choix parmi : HTD HTP HCM 36 9 ECTS 3 Droit du patrimoine / Marché art 36 3 Droit des contrats internationaux 36 3 Droit international privé I 36 3 Procédures collectives 36 3 Droit social I 36 3 Droit social II 36 3 Protection sociale I 36 3 Droit international public économique 36 Droit de la propriété industrielle 36 3 Droit européen des droits de l'homme 36 Droit des assurances 36 3 Droit matériel de l'Union II 36 Droit pénal spécial Procédure pénale approfondie 36 36 3 3 Politiques publiques 36 Politiques comparées 36 Criminologie 36 3 Sciences administratives 36 Droit des collectivités territoriales I 36 3 Droit de l'urbanisme 36 Droit matériel de l'Union Européenne 36 3 Théorie générale du droit Droit public de l'économie I 36 3 Au choix : Stage Mémoire 9 9 20 Pénologie 9 Langues vivantes : Langues vivantes : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien Histoire du droit des affaires ECTS ECTS 9 Pénologie Successions et libéralités ECTS HTD 9 HTP ECTS
