volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 08/15 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
11 avril 2008
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 08/15 - VOL. II
III
BOPI 08/15 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 08/15 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 08/15 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 08/15 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 08/15
11 avril 2008
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
145
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
néant
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
177
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
273
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
285
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
293
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
305
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 08/15 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 08/15 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 37, 38, 41, 42
07 3 535 209
07-50 NL
9, 16, 38, 41
07-08 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
07 3 535 210
07-50 NL
37, 39, 42
07 3 488 331
07-16 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 535 211
07-50 NL
31
07 3 489 493
07-17 NL
33
07 3 535 212
07-50 NL
36
07-50 NL
41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 467 940
07-02 NL
07 3 475 634
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 500 511
07-25 NL
11
07 3 535 213
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Classes des produits et services
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07 3 535 541
07-50 NL
16, 35, 36, 43
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 535 542
07-50 NL
07 3 535 543
07 3 535 544
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 36, 43
07 3 535 609
07-50 NL
9, 42
07-50 NL
16, 35, 36, 43
07 3 535 611
07-50 NL
25
07-50 NL
16, 35, 36, 43
07 3 535 612
07-50 NL
35, 36, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 535 545
07-50 NL
16, 35, 36, 43
07 3 535 615
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07-50 NL
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07-50 NL
6, 17, 19, 20, 23, 24, 37, 40, 42
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-52 NL
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07-50 NL
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07 3 535 659
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
9, 42
07 3 535 670
07-50 NL
14, 16, 41
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 535 671
07-50 NL
9, 25, 37, 42
07 3 535 672
07-50 NL
12, 35, 36, 37, 39
07 3 535 673
07-50 NL
16, 25, 41
Classes des produits et services
11
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 535 738
07-50 NL
1, 2, 7, 9, 16, 17, 35, 37, 38, 40,
41, 42
07 3 535 739
07-50 NL
1, 2, 7, 9, 16, 17, 35, 37, 38, 40,
41, 42
Classes des produits et services
07 3 535 675
07-50 NL
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07 3 535 740
07-50 NL
16
07 3 535 677
07-50 NL
5, 10, 31, 44
07 3 535 741
07-50 NL
16
07 3 535 679
07-50 NL
9, 35, 41
07 3 535 742
07-50 NL
5
07 3 535 680
07-50 NL
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07 3 535 743
07-50 NL
29, 30, 43
07 3 535 681
07-50 NL
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07 3 535 744
07-50 NL
9, 35, 39, 41, 42, 43
07 3 535 682
07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07 3 535 746
07-50 NL
25, 38, 41, 42, 45
07 3 535 685
07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07 3 535 748
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
9
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
32, 33
07 3 535 714
07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07 3 535 780
07-50 NL
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07 3 535 717
07-50 NL
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07-50 NL
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07 3 535 718
07-50 NL
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07 3 535 782
07-50 NL
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07 3 535 719
07-50 NL
38, 41, 42
07 3 535 783
07-50 NL
35
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07-50 NL
38
07 3 535 784
07-50 NL
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07 3 535 725
07-50 NL
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07 3 535 785
07-50 NL
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07 3 535 726
07-50 NL
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07 3 535 787
07-50 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 535 727
07-50 NL
25, 28, 41
07 3 535 789
07-50 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 535 729
07-50 NL
9, 38, 41
07 3 535 790
07-50 NL
18, 25, 35
07 3 535 732
07-50 NL
1, 2, 7, 9, 16, 17, 35, 37, 38, 40,
41, 42
07 3 535 791
07-50 NL
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07 3 535 792
07-50 NL
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07-50 NL
25
07 3 535 736
07-50 NL
25
07 3 535 794
07-50 NL
16, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 535 795
07-50 NL
29, 30, 32
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 535 796
07-50 NL
07 3 535 797
07 3 535 798
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 535 872
07-50 NL
14, 18, 21, 25
07-50 NL
16, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 535 873
07-50 NL
9, 16, 35, 38
07-50 NL
16, 35, 41, 42
07 3 535 874
07-50 NL
24, 25, 40, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 535 799
07-50 NL
16, 35, 38
07 3 535 875
07-50 NL
35, 36
07 3 535 800
07-50 NL
36
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07-50 NL
14, 20, 25, 26
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07-50 NL
36
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07-50 NL
9, 42
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07-50 NL
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07 3 535 880
07-50 NL
16, 38, 40
07 3 535 806
07-50 NL
36
07 3 535 881
07-50 NL
16, 38, 40
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07-50 NL
5, 10, 31, 42
07 3 535 882
07-50 NL
17, 19, 27
07 3 535 813
07-50 NL
35, 39, 41
07 3 535 883
07-50 NL
17, 19, 27
07 3 535 814
07-50 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 535 884
07-50 NL
17, 19, 35
07 3 535 815
07-50 NL
9, 35, 38, 42
07 3 535 885
07-50 NL
9, 16, 38, 41
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07-50 NL
5, 14, 16, 18, 25
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07-50 NL
9, 35, 42
07 3 535 823
07-50 NL
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07-50 NL
37, 43, 44
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
5
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07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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07 3 535 897
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10
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07-50 NL
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07-50 NL
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BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-50 NL
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07 3 535 990
07-50 NL
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
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07-50 NL
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07-50 NL
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07 3 536 048
07-50 NL
11, 12, 25, 28
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 536 049
07-50 NL
07 3 536 050
07 3 536 052
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07 3 536 111
07-50 NL
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07-50 NL
35, 36
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07-50 NL
41
07-50 NL
9, 35, 42
07 3 536 113
07-50 NL
16
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07-50 NL
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07-50 NL
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41
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07-50 NL
18, 25
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-50 NL
14, 18, 25
07 3 536 235
07-50 NL
41
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29
07 3 536 236
07-50 NL
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07-50 NL
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07-50 NL
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Classes des produits et services
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15
16
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BOPI 08/15 - VOL. II
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07 3 536 545
07-50 NL
36, 41
07 3 536 468
07-50 NL
13, 18, 25
07 3 536 547
07-50 NL
36
07 3 536 469
07-50 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 536 548
07-50 NL
36
07 3 536 471
07-50 NL
9, 37, 42
07 3 536 549
07-50 NL
29, 30, 43
07 3 536 474
07-50 NL
3, 21, 35
07 3 536 550
07-50 NL
9, 10
07 3 536 475
07-50 NL
3, 21, 35
07 3 536 552
07-50 NL
9, 10
07 3 536 476
07-50 NL
3, 21, 35
07 3 536 553
07-50 NL
16, 35, 41
07 3 536 477
07-50 NL
3, 21, 35
07 3 536 555
07-50 NL
25
07 3 536 478
07-50 NL
29, 30, 31, 32, 33
07 3 536 556
07-50 NL
9, 16, 35, 36, 38
07 3 536 480
07-50 NL
1, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 42,
45
07 3 536 557
07-50 NL
9, 25, 41
07 3 536 481
07-50 NL
10
07 3 536 482
07-50 NL
42, 45
07 3 536 483
07-50 NL
9
07 3 536 484
07-50 NL
5, 31
07 3 536 486
07-50 NL
6, 37
07 3 536 487
07-50 NL
9, 40, 41
07 3 536 488
07-50 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 536 561
07-50 NL
9
07 3 536 562
07-50 NL
35, 36, 41
07 3 536 563
07-50 NL
16
07 3 536 564
07-50 NL
9
07 3 536 565
07-50 NL
35, 38, 41
07 3 536 566
07-50 NL
9, 16, 41
07 3 536 567
07-50 NL
3, 5, 9, 10, 35, 44
17
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 536 568
07-50 NL
18
07 3 536 569
07-50 NL
9, 18, 25
07 3 536 570
07-50 NL
25
Classes des produits et services
07 3 536 571
07-50 NL
18
07 3 536 572
07-50 NL
35, 41, 42
07 3 536 573
07-50 NL
28, 41
07 3 536 575
07-50 NL
11, 14, 41
BOPI 08/15 - VOL. II
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 98 740 771
Dépôt du : 2 JUILLET 1998
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL INOVA, Immeuble Le Convergence, ZI Courtine, Rue Berthy
Albrecht, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL INOVA, Immeuble le Convergence, ZI Courtine, Rue Berthy
Albrecht, 84000 AVIGNON.
N° National : 00 3 005 925
Dépôt du : 2 FEVRIER 2000
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES
DE FRANCE, Association loi 1901 reconnue d’utilité publique, 7,
rue Lamennais, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel AMELINE, CNISF, 7, rue Lamennais, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Service de télécommunications par réseau Internet.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 00/11 NL
N° National : 04 3 305 235
Dépôt du : 26 JUILLET 2004
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Téléphonie
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, de signalisation,
de secours, agendas électroniques, instruments d’alarme à
antenne, à dispositif anti-parasite (électricité), cassette vidéo,
claviers d’ordinateurs, batteries électriques, piles électriques,
encodeurs magnétiques, haut-parleurs, lecteurs de code-barres,
logiciels
(programmes
enregistrés),
microphones,
microprocesseurs, modems.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 98/33 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LEMOUSSU Jean-Henri, 10A Villa Lambert, 78400 CHATOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale,
consultation
professionnelle
d’affaires,
informations d’affaires, renseignements d’affaires, étude de
marché, promotion des ventes, se rapportant notamment à
l’industrie ferroviaire.
Classe N° 37 : Construction de matériel et équipement ferroviaire,
supervision de travaux de construction.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, service de recherche
et de conception de tous produits destinés à l’industrie et
particulièrement à l’industrie ferroviaire, conseils en construction.
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 05 3 391 776
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2005
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 04/36 NL
N° National : 05 3 385 596
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2005
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme, 126-130 rue
Jules
Guesde,
92302
LEVALLOIS-PERRET
cedex,
N° SIREN : 552 067 092.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET T MARK CONSEILS, 31 RUE TRONCHET, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
INFOLINE, SARL, 58 Avenue de Wagram, 75017 PARIS,
N° SIREN : 441 855 749.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INFOLINE, 58 Avenue de Wagram, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Catalogues et brochures ; articles
pour reliures ; photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Location de matériel
publicitaire ; location d’espaces publicitaires ; diffusion et publication par tous moyens d’annonces publicitaires ; Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires et plus particulièrement
en matière de recrutement de personnel ; études de marchés ;
renseignements statistiques ; abonnements de journaux pour des
tiers gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité.
Agences de presse et d’informations ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; transmissions d’informations par téléscripteurs ; transmission de
messages, de vidéogrammes ; services de sélection et de transmission d’informations, de sons, d’images, de données par
centres serveurs ; services de sélection et de transmission d’informations, de sons, d’images, de données par ordinateurs reliés en
réseaux ; informations en matière de télécommunications.
Services d’organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès, de séminaires, de symposiums ; services d’organisation de salons ou d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services d’édition de brochures explicatives sur tous supports y
compris électroniques ; production de films, de courts métrages ;
informations relatives aux loisirs ; production de documentaires,
de magazines radiophoniques ou audiovisuels, montage de
programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes
vidéo et de films. Services de programmation informatique ;
services de programmation de bases et banques de données ;
conception, élaboration, mise à jour de logiciels et didactiels ;
informations en matière informatique ; travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans sans
rapport avec la conduite des affaires à savoir services de bureau
d’études dans le domaine de la création de sites informatisés ;
services de tests, d’essais et d’évaluation techniques de produits
et de services ; services juridiques ; services d’imprimerie ;
gestion administrative de lieux d’expositions ; services d’orientation professionnelle, services de sélection de personnel par
procédés psychotechniques, aide aux particuliers dans la
recherche d’emplois à savoir assistance administrative dans la
présentation de leur candidature à un poste et assistance dans la
recherche et la sélection d’offres d’emplois ; service de conception, de mise en œuvre et d’hébergement de sites informatisés
destinés à des réseaux de communication par ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/46 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, confiserie à usage
pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d’amandes
à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage
pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à usage médical,
préparations
médicales
pour
l’amincissement,
herbes
médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre
à usage médical. Préparations de vitamines. Alimentation pour
bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme
déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de
légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de
fruits et de légumes, bouillies.
Classe N° 29 : Viande, poisson, jambon, volaille, gibier,
charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ;
compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes. Conserves
contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon,
de la volaille et/ou du gibier. Plats préparés, séchés, cuits, en
conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de
poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier. Produits apéritifs
salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme
de terre, aromatisés ou natures ; “ chips ”, mélange de fruits secs,
tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que
cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait,
laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits
laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire,
mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes
fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec
moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure,
fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou
liquide,
nature
ou
aromatisés ;
boissons
composées
majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où
le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits.
Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles
comestibles, huile d’olive, graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café,
boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz,
riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées),
pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées,
préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner.
Plats préparés comprenant essentiellement des pâtes
alimentaires. Plats préparés essentiellement composés de pâte à
tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes,
gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou
nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou
sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou
pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées
essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces
alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau
aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.
Classe N° 32 : Bières. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou
non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux
légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets
(boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour
boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons
non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 05/51 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 412 665
Dépôt du : 27 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES VITAL OMNIUM, S.A.R.L, 30-32 Rue de Fleurus,
75006 PARIS, N° SIREN : 487 504 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ;
préparations cosmétiques pour le bain ; savons pour le bain sous
forme liquide, solide ou de gel, savons médicinaux ;
désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques
pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits
cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; parfums ;
eaux de toilettes ; eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ;
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits
de maquillage ; fonds de teints et correcteurs de teints ; rouge à
lèvres ; vernis à ongles ; talc pour la toilette ; shampooings.
Classe N° 5 : Aliments, boissons et substances diététiques à usage
médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des
principes médicinaux tels que protéines, lipides, glucides,
peptides et/ou des micronutriments tels que vitamines, minéraux,
acides aminés, acides gras, extraits végétaux et/ou animaux,
présentés sous forme d’unité individuelle de prise (telles que
capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage
médical ; substances diététiques à usage médical ; alicaments
(aliment, additif ou ingrédient pouvant être pris dans le cadre
d’une alimentation normale et ayant un bénéfice pour la santé) à
usage médical.
21
pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; écrans
vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour
ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d’ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de
traitement),
périphériques
d’ordinateurs,
scanneurs
informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes
téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de
contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ;
baladeurs ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries
électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques,
avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkieswalkies ; appareils de projection, écrans de projection ;
publications électroniques (téléchargeables) ; films pour
l’enregistrement des sons et/ou des images ; supports
d’enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de
données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ;
diapositives ; appareils pour l’amplification des sons ; bandes
(rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo
préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou
vierges ;
cassettes
à
bandes
magnétiques ;
supports
d’enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ;
cartes
électroniques ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou
audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la
mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases
de données vocales, banques de données textuelles et sonores,
banques d’images.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; dossiers
(papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des
photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour
écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porteplumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires,
agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ;
coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes
à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau),
almanachs, cahiers, calendriers, représentations graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; matériel d’enseignement sous forme
de jeux (livres).
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des articles des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 42 : Services scientifiques et services de recherches et
notamment dans le domaine de la cosmétologie, de la biologie,
de la chimie et de la bactériologie ; recherche et développements
de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine
des aliments santé, compléments alimentaires et des alicaments
(aliment, additif ou ingrédient pouvant être pris dans le cadre
d’une alimentation normale et ayant un bénéfice pour la santé).
N° National : 06 3 426 413
Dépôt du : 2 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
RESERVOIR NET, Société par Actions Simplifiée, 101 boulevard
Murat, 75016 PARIS, N° SIREN : 429 944 986.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; cassettes vidéo ; disquettes, disques compacts
numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques
compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils
pour le traitement de l’information ; magnétoscopes, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
lecteurs vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits
imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciels
(programmes enregistrés), logiciels de jeux ; jeux sur disques
optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur, appareils
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d’affaires ; agences d’import-export,
agences d’information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; reproduction de documents ; sondages
d’opinions ; recueil de données dans un fichier central.
Classe N° 38 : Messagerie électronique ; transmission de
messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d’information
(nouvelles) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d’informations et de données, en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; fourniture de services téléphoniques ; radiotéléphonie
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mobile ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Classe N° 41 : Divertissement, organisation de concours en
matière de divertissement ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de
photographie,
services
de
reporters,
reportages
photographiques ; services d’imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement ; services de loisirs ; divertissement
radiophonique ou télévisé ; édition et publication de jeux et
notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques
compacts et disques compacts audionumériques ; organisation
de jeux (divertissements) ; production de divertissements
radiophoniques et télévisés, location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques, à savoir services
d’animations ludiques (divertissements) ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « Web » ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau téléphonique.
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 06 3 445 999
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NATURALIA S.L., Société de droit espagnol, Cami Cuadrat, 22,
46138 RAFELBUNOL, VALENCIA, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 440 758
Dépôt du : 12 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANE FRANCISCO,
CHAVANOD.
15
ROUTE
DU
MONT,
74650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE FRANCISCO, 15 ROUTE DU MONT,
CHAVANOD.
74650
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles à base
d’opuntia ficus indica non à usage médical, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; aucun des services précités n’étant relatifs
aux domaines de la banque, de la finance, de l’immobilier et de
l’assurance.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; aucuns des services
précités n’étant relatifs aux domaines de la banque, de la finance,
de l’immobilier et de l’assurance.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 452 717
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Muriel Godec, 70 Allée Anselme Mathieu, 13960 SAUSSET LES
PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Muriel GODEC, 70 allée Anselme Mathieu, 13960 SAUSSET LES
PINS.
Classe N° 35 : Informations et renseignements administratifs ;
services d’assistance aux démarches administratives.
Classe N° 37 : Conseils, organisation et fourniture des services de
réseaux spécialisés se rapportant aux prestations annexes dans
les domaines de la construction d’habitat et de l’ergonomie des
logements, à savoir peinture, plomberie, chauffage, électricité,
gaz et divers services de petit entretien, réparation, installation et
nettoyage visant au maintien en l’état du logement et à son
adaptation au sens ergonomique et normatif.
Classe N° 39 : Service de location de véhicules en remplacement ;
information dur les déplacements et les modes de transport ;
réservation de voyages.
Classe N° 41 : Informations, organisation et fourniture de services
de soutien scolaire et formation à domicile.
Classe N° 44 : Portage à domicile de produits pharmaceutiques et
para-pharmaceutiques ; réservations de places en milieu
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
hospitalier, maisons de repos ou de convalescence ; pensions
pour les animaux domestiques.
Classe N° 45 : Services d’aide à la mobilité et au transport des
personnes en difficultés et d’assistance aux déplacements ;
conseils, organisations et fourniture de services à domicile à
savoir livraisons de repas et de courses ; conseils. Organisation et
fourniture de services de garde d’enfants ; organisation et
fourniture de services de jardinage à domicile. Information et
conseils en matière de services personnels et sociaux ; conseils et
services d’aide aux démarches administratives en cas de décès ;
conseils et organisation de services en rapport avec la sécurité
des personnes et des biens à domicile.
23
N° National : 06 3 462 002
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford Business Park,
Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 456 511
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2006
à : NANTES
BIOPORC, SARL, 0 ZI du FIEF TARDIF, 85120 LA CHATAIGNERAIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOPORC, 0 ZI du FIEF TARDIF, 85120 LA CHATAIGNERAIE.
Classe N° 3 : Amandes (lait d’–) à usage cosmétique. Beauté
(masque de –). Cosmétique (nécessaire de –). Cosmétiques.
Cosmétiques à usage non médical. Cosmétiques pour les soins de
peau à usage non médical crèmes cosmétiques. Huile d’amande.
Huiles à usage cosmétique. Huiles de nettoyage. Huiles de
toilettes huiles essentielles. Hydratants (cosmétiques). Lait
d’amande à usage cosmétique. Laits de toilette. Lavande (huile de
–). Lotions à usage cosmétique. Nécessaire de cosmétique. Peau
(produits cosmétiques pour les soins de la –). Pommade à usage
cosmétique. Préparations de plantes pour les soins de peau à
usage non médical. Soins de la peau (produits cosmétiques pour
les –). Toilette (laits de –). Toilette (produits de).
Classe N° 5 : Association de vitamines et de minéraux.
Bactériologie (bouillons de culture pour la –). Compléments et
suppléments alimentaires faits essentiellement de vitamines.
Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement
de minéraux. Compléments et suppléments alimentaires
minéraux. Compléments et suppléments de vitamines.
Compléments et suppléments de vitamines pour les femmes
allaitantes. Compléments et suppléments de vitamines pour les
femmes enceintes. Composants végétaux pour les personnes qui
ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du
système digestif. Composants végétaux utilisés en tant que
produits diététiques pour les personnes qui ont des besoins
alimentaires spéciaux. Préparations au Ginseng contenant des
vitamines et minéraux. Préparations contenant des minéraux.
Préparations contenant des vitamines et des minéraux.
Préparations de vitamines dans le cadre de compléments
alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains.
Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation
humaine contenant essentiellement des minéraux. Produits
diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine
contenant
essentiellement
des
vitamines.
Vitamines
(préparations de –).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous les produits etant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Plats
préparés à base de viande de boissons et de legumes tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; tous ces services fournissant une alimentation issue de
l’agriculture biologique ou elaboree à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
Classe N° 29 : Compléments et suppléments alimentaires
contenant des substances végétales concentrées. Compléments
et suppléments diététiques autres qu’à usage médical à base
d’éléments végétaux. Protéines de champignons pour la
consommation humaine.
Classe N° 30 : Epices, extraits de plantes autres qu’à usage
médicinal. Levure en comprimés non à usage médical. Infusions
de plantes autres qu’à usage médicinal. Plantes (autres que
fraîches ou qu’à usage médicinal). Produits diététiques autres
qu’à usage médical à base d’éléments végétaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 004
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford Business Park,
Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, Ashford, TN24 0SH, GB.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Association de vitamines et de minéraux.
Bactériologie (bouillons de culture pour la –). Compléments et
suppléments alimentaires faits essentiellement de vitamines.
Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement
de minéraux. Compléments et suppléments alimentaires
minéraux. Compléments et suppléments de vitamines.
Compléments et suppléments de vitamines pour les femmes
allaitantes. Compléments et suppléments de vitamines pour les
femmes enceintes. Composants végétaux pour les personnes qui
ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du
système digestif. Composants végétaux utilisés en tant que
produits diététiques pour les personnes qui ont des besoins
alimentaires spéciaux. Préparations au Ginseng contenant des
vitamines et minéraux. Préparations contenant des minéraux.
Préparations contenant des vitamines et des minéraux.
Préparations de vitamines dans le cadre de compléments
alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains.
Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation
humaine contenant essentiellement des minéraux. Produits
diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine
contenant
essentiellement
des
vitamines.
Vitamines
(préparations de –).
Classe N° 29 : Compléments et suppléments alimentaires
contenant des substances végétales concentrées. Compléments
et suppléments diététiques autres qu’à usage médical à base
d’éléments végétaux. Protéines de champignons pour la
consommation humaine.
Classe N° 30 : Epices, extraits de plantes autres qu’à usage
médicinal. Levure en comprimés non à usage médical. Infusions
de plantes autres qu’à usage médicinal. Plantes (autres que
fraîches ou qu’à usage médicinal). Produits diététiques autres
qu’à usage médical à base d’éléments végétaux.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 465 418
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2006
à : NANTES
SCA VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LA
PINSONNIERE,
44450
LA
CHAPELLE
BASSE
MER,
N° SIREN : 785 937 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA VAL NANTAIS, 40 BD GUSTAVE ROCH, 44200 NANTES.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 468 753
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : SOPHIA-ANTIPOLIS
PHILIPPE FEDERZONI, 57 Boulevard Marcel PAGNOL, 06130
GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE FEDERZONI, 57 Boulevard Marcel PAGNOL, 06130
GRASSE.
BOPI 08/15 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Charte – Typogographie logotype :
Catull regular-CAP+B de C – Typographie base line : Century
gothic-CAP Couleurs du logo : – Bleu : Pantone : 382C-quadri :
Cyan 100% – Yellow : 94% – Vert clair : Pantone : 382 C-quadri :
Cyan 30% – Yellow : 94% – Vert foncé : Pantone : 3302C-quadri :
Cyan 56% – Yellow 94% – Black : 55%
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; “ Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ” ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; “ Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ” ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ;
plantes ; plants ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
“ Tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; “ Tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques. “ Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ”.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 468 757
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NICE
jean FEDERZONI, 57 Boulevard Marcel PAGNOL, BP 23177, 06131
GRASSE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean FEDERZONI, 57 Boulevard Marcel PAGNOL, BP 23177, 06131
GRASSE Cedex.
25
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; “ Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ” ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; “ Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ” ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes
et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en
grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; “ Tous les produits
précités étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ” ; produits forestiers ni préparés, ni
transformés ; plants ; plantes séchées pour la décoration.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ Tous les produits précités
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ” ; eaux minérales et gazeuses.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; “ Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ”.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 471 001
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
LOGICAL, SAS, 9 rue Marie Curie, 35137 PLEUMELEUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOGICAL, 9 rue Marie Curie, 35137 PLEUMELEUC.
N° National : 07 3 474 516
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
U.K. GLITTONT LIMITED, société organisée sous les lois de
UNITED KINGDOM, ayant son siège MSC2792, RM B, 1/F., LA
BLDG., 66 CORPORATION ROAD, GRANDGETOWN, CARDIFF,
WALES, UNITED KINGDOM, CF11 7AW.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
U.K. GLITTONT LIMITED, MSC2792, RM B, 1/F., LA BLDG., 66
CORPORATION ROAD, GRANDGETOWN, CARDIFF, WALES,
UNITED KINGDOM, CF11 7AW.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 476 002
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LAFON DELPHINE, 37 RUE DE LA LOGE, 13002 MARSEILLE.
FORESTI CHRISTELLE, 677 BVD DE LATTRE DE TASSIGNY, 83150
BANDOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORESTI CHRISTELLE, 677 BVD DE LATTRE DE TASSIGNY, 83150
BANDOL.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 476 456
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Boîtes métalliques.
Classe N° 14 : Article de bijouterie. Coffrets à bijoux. Bracelets
(bijouterie), bracelets de montre. Porte-clefs de fantaisie.
Médailles.
Classe N° 16 : Articles de papeteries. Papeterie (nécessaire pour
écrire). Boîte en carton ou en papier. Affiches, album, almanach
cartes, livres, journaux, calendrier, fournitures scolaires, tableaux
(peinture) encadrés ou non, mouchoir de poche en papier.
Serviettes de toilette en papier, photographies serviettes de table
en papier. Linge de table en papier. Papier hygiénique. Sac et
sachet (enveloppes, pochette) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique.
Classe N° 20 : – meubles, glaces (miroir), cadres, objet d’arts en
matière plastique, ceintre pour vêtements, commode, coussins,
étagères, récipients d’emballage en matière plastique, fauteuils,
sièges, literie à (l’exception du linge de lit) boîte en bois ou en
matière plastique. Coffre à jouets, trotteur pour enfants.
Classe N° 21 : Vaisselle, statue en porcelaine en terre cuite ou en
verre, faïence, porcelaine, bouteille, nécessaire de toilette,
nécessaire pour pick nick, panier, éponge, brosse (à l’exception
des pinceaux, objets d’art en porcelaine en terre cuite ou en verre,
poubelles.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile, tissus élastiques, velours, linge de lit linges de table (non
en papier), linge de maisons. Linge de bains (à l’exception des
vêtements.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 476 454
Chambre de Commerce et d’Industrie de Brest (Chambre
Consulaire) CCI Brest, 1 Place du 19ème RI, BP 92028, 29220
BREST CEDEX 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Directeur Ciel Bretagne, 1 Rue du Gué Fleuri, 29480 LE RELECQ
KERHUON.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 480 827
Dépôt du : 8 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Huilerie Emile NOËL, SAS, BP 31099, Chemin des Oliviers, 30130
PONT SAINT ESPRIT, N° SIREN : 660 201 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Huilerie Emile NOËL, BP 31099, Chemin des Oliviers, 30130 PONT
SAINT ESPRIT.
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de Brest (Chambre
Consulaire) CCI BREST, 1 Place du 19ème RI, BP 920228, 29220
BREST CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur le Directeur Ciel Brest, 1 Rue du Gué Fleuri, 29480 LE
RELECQ KERHUON.
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 482 123
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JULIEN ZUCCOLIN, 39 RUE D’ARTOIS, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN ZUCCOLIN, 39 RUE D’ARTOIS, 75008 PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
prospectus, imprimés, échantillons] ; démonstration de produits ;
location d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise
en pages à buts publicitaires ; rédaction, publication de textes
publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
pour des tiers ; relations publiques ; services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; services de
revues de presse ; gestion de fichiers informatiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
agences d’informations commerciales, d’informations d’affaires ;
renseignements d’affaires ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; estimation en
affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de
marché ; recherche de marché ; analyse du prix de revient ;
prévisions économiques ; projets [aide à la direction des affaires] ;
services de sous-traitance [assistance commerciale] ; sondage
d’opinion ; traitement électronique de commandes d’achats ;
services électroniques de comparaison de prix, de ventes aux
enchères ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs.
Description de la marque : ZUCCO
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; boutons de manchettes, bagues,
chevalieres, gourmettes, bracelets, boucles d’oreilles, pin’s,
montres a quartz et automatiques, pinces à billets, pinces de
cravattes, fixes chaussettes, medaillons ; insignes de police
fantaisies en metaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 485 511
Dépôt du : 2 MARS 2007
à : I.N.P.I. LYON
FAURE David, 5 route de Lamastre, 07300 TOURNON SUR
RHONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 41 : – services d’édition de revues, de plaquettes, de
tous documents imprimés ; micro-édition ; microfilmage ;
publication de livres ; publication, rédaction de textes autres que
textes publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; organisation et conduite de conférences,
séminaires, colloques ; enseignement ; formation pratique,
formation professionnelle, création (conception) de contenus de
formation ; services de formation à l’informatique et aux
techniques de télécommunication, à l’utilisation d’Internet ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; montage de programmes multimédia diffusés
en ligne ; reportages photographiques ; services de traduction ;
services d’imagerie numérique ;
Classe N° 42 : – services d’assistance et de consultation
professionnelle en matière d’ordinateurs (sans rapport avec la
conduite des affaires) ; consultation en matière d’ordinateurs,
programmation pour ordinateurs, location d’ordinateurs, de
serveurs Web ; location de logiciels informatiques, élaboration et
conception de logiciels ; conseils en matière de choix et de mise
en œuvre de matériel informatique, création (conception)
d’images, de sons ou de mots, de documents multimédias ;
services de graphisme, création (conception) d’identité visuelle,
logotype, charte graphique, conception de jeux ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception,
études et conseils techniques en système d’information et
d’informatique ; conception de moteurs de recherche pour
l’Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
installation, maintenance, mise à jour de logiciels d’ordinateurs ;
services de protection contre les virus informatiques ; création et
entretien de sites Web pour des tiers, conception de système
informatique, services de dessinateurs pour emballages, services
de dessinateurs d’arts graphiques ; dessin industriel ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ;
reconstitution de bases de données ; duplication de programmes
informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 97 671 489
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 973
Dépôt du : 5 MARS 2007
à : I.N.P.I. LYON
Matthieu SELSEK, 16 rue d’Essling, 69003 LYON.
Classe N° 35 : – services d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises] à
savoir : publicité et promotion des sites de tiers sur Internet ;
communication graphique, communication Internet ; agences de
publicité, organisation de foires, d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance ; diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Matthieu SELSEK, 16 rue d’Essling, 69003 LYON.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels
28
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; Système logiciel d’analyse vidéo de la
biomécanique en dynamique (marche, course, mouvement
sportif) et en statique (posture). ;
Classe N° 10 : Dispositif de mesure vidéo de données
biomécaniques pour l’aide au diagnostic médical des pathologies
liées à la biomécanique en dynamique et en statique. ;
Classe N° 41 : Education, formation, activités culturelles et de
loisirs – organisation de spectacles.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
Classe N° 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° National : 07 3 486 294
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Conception et mise à jour de logiciels adaptés à la
mesure, à la visualisation, au diagnostic des troubles
biomécaniques dynamiques (mouvement) et statiques (posture).
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 10, 41, 42.
OREV INTERNATIONAL, S.A.S, BP 3396, PAPEETE, 98713 TAHITI,
POLYNESIE FR., SIEGE SOCIAL # 106 – CENTRE VAIMA.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MME HALIDJKA TEHAAMATAI, BP 3396, PAPEETE, 98713 TAHITI,
POLYNESIE FR..
N° National : 07 3 486 250
Dépôt du : 2 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHÂTELARD, SARL, Km 15, Route de Souilha, 40000
MARRAKECH, MAROC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Béatrice CORNE, Avocat à la Cour, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Classe N° 41 : Education, formation, activités culturelles,
divertissement service de loisirs, publication de livres –
production de films organisation de spectacles, conférences.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 487 023
Dépôt du : 8 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JOUFFA François, 4, rue Aumont Thieville, 75017 PARIS.
MONCEAU Simon, 46 Bld d’INKERMANN, 92200 NEUILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOUFFA François, 4 rue Aumont Thieville, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 486 292
Classe N° 45
d’horoscopes.
:
Agences
matrimoniales
établissement
Classes de produits ou services : 45.
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
OREV INTERNATIONAL, S.A.S, BP. 3396, PAPETE, 98713 TAHITI,
SIEGE SOC. #106 – CENTRE VAIMA POLYNESIE FR..
N° National : 07 3 487 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MME HAUDJKA TEHAAMATAI, BP 3396, PAPEETE, 98713 TAHITI,
POLYNESIE FR..
Dépôt du : 13 MARS 2007
à : I.N.P.I. RENNES
M. Sébastien BRILHAUT, personne physique, domicilié à RENNES
35200, 1 – square de Stockholm.
Classe N° 39 : Transport, taxi, service de bateaux – agence de
voyage, à savoir services d’organisation de voyages.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Sébastien BRILHAUT, 1 – square de Stockholm, 35200
RENNES.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, malles et valises –
portefeuilles – sacs à mains.
Classe N° 20 : Meubles – miroirs – cadres – récipient d’emballage
en matières plastiques verrerie – literie.
Classe N° 21 : Ustensiles et recipients pour le menage ou la
cuisine non electriques – objet d’art en porcelaine – statues ou
figurines.
29
Classe N° 35 : Publicité, publicité radiophonique, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
en relation avec le domaine du rugby.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques, émissions
radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques y
compris sur un réseau informatique mondial, en relation avec le
domaine du rugby.
Classe N° 30 : Café – thé – cacao – riz – confiserie – sauces – épices
– biscuiterie – sandwiches.
Classe N° 41 : Divertissement radiophonique, divertissement
télévisé, informations en matière d’éducation et de
divertissement, organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement, montage de programmes radiophoniques
et de télévision, informations en matière de récréation, montage
de programmes radiophoniques ou de télévision, à savoir de
concours en matière d’éducation ou de divertissement en relation
avec le domaine du rugby.
Classe N° 32 : Bières…
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés ; cuits – gelées
– compotes – confiture – conserves viandes et poisson.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques – digestifs.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
Classe N° 41 : – formation – publication de livres organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès – publication
électronique de livres et de périodiques de livres.
N° National : 07 3 495 737
Classe N° 43 : – services de restauration – service de traiteurs –
réservation de logement temporaire.
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
Classes de produits ou services : 18, 20, 21, 29, 30, 32, 33, 41, 43.
à : I.N.P.I. NICE
Jorge De Almeida, 36 avenue de la californie, 06200 NICE.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
Luc Caubel, 5 bis rue Miollis, 06000 NICE.
N° National : 07 3 493 512
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jorge De Almeida, 36 avenue de la californie, 06200 NICE.
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NGUYEN KHOA, 22 rue Charles Bertheau, Boîte 20, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NGUYEN KHOA, 22 rue Charles Bertheau, Boîte 20, 75013 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en direction des affaires, en stratégie, en
managements de projets.
Classe N° 41 : Formation. Organisation de séminaires, de
conférences, de congrès. Publication de livres, de Cédérom, de
disque vidéo digital. Publication électronique de livres et de
périodique en ligne.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 42 : Architecture d’intérieur.
Description de la marque : Nom : CYBERDEAL
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 495 159
Dépôt du : 13 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SUD RADIO SERVICES, SA, 4 Place Alfonse Jourdain, 31000
TOULOUSE, N° SIREN : 312 148 554.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUD RADIO SERVICES, 4 Place Alfonse Jourdain, 31000
TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 815
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 495 940
Dépôt du : 20 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Stephane VANOUDENHOVE, Agissant pour le compte de la
société “ CAP CONSULTING ” en cours de formation, 1 mail de la
Fontaine Martin, 95130 LE PLESSIS BOUCHARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stephane VANOUDENHOVE, 1 mail de la Fontaine Martin, 95130
LE PLESSIS BOUCHARD.
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SUN BRAND CO., LTD., société de droit japonais, 10-1, Karakiyocho, Tennoji-ku, OSAKA, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Travaux de bureau.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits.
Services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 35, 37.
Classe N° 14 : Horloges et montres ; montres-bracelets.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 496 539
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
N° National : 07 3 495 831
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Xavier LAINE, Agissant pour le compte de la société “ FINANCIAL
PARTNERS ” en cours de formation, 6 Chemin de Mandin, 33360
CAMBLANES & MEYNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Xavier LAINE, 6 Chemin de Mandin, 33360 CAMBLANES &
MEYNAC.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous ces services étant sans lien avec la
gestion de valeurs mobilières pour le compte de tiers.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; à l’exclusion des services d’un OPCVM ou
d’un FCP.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
à : I.N.P.I. PARIS
PRIVE HUBERT – ROBERT, VERGER DES BOIS FRANCS, 27130
LES BARILS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIVE HUBERT, VERGER DES BOIS FRANCS, 27130 LES BARILS.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
N° National : 07 3 497 012
Dépôt du : 25 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RACHID MESLEM, 07 RUE AUX OURS, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RACHID MESLEM, 07 RUE AUX OURS, 75003 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils de cuisson, four à pizza,
barbecue. Vaisselle en metaux non précieux ; meubles, étagères,
plan de travail, tables, chaises, ustensiles de cuisine, à savoir
ustensiles de cuisine non électriques.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 498 936
Dépôt du : 7 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Désodorisants et
parfums à usage personnel – eaux de toilettes – huiles de toilettes
– masques de beauté – cosmétiques pour les soins de la peau et
des cheveux – lotions à usage cosmétique – produits de
maquillage – savons – parfums – produits de rasage ;
Classe N° 9 : Lunettes (optiques) – articles de lunetterie – étuis à
lunettes – lunettes de soleil ;
Classe N° 16 : Magazines – livres – journaux – papiers à lettres –
prospectus – photographies – représentations graphiques –
revues – brochures – affiches et affichettes – articles de papeterie
– catalogues – cartes postales – enseignes en papier et en carton
– étiquettes (en papier) – autocollants – cartes (matière collante
papeterie) – formulaires – billets ;
Classe N° 36 : Services de vente de maisons, de villas, de
propriétés, de chateaux, de domaines (courtage de biens
immobiliers).
Classe N° 39 : Transports ; emballages et entreposage de
marchandises ; organisations de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distributions des
eaux ou d’énergie. Remorquages. Locations de garages ou de
places de stationnement. Locations de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; locations d’avions et “ jets ” ; transports
aériens ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergements temporaires. Services de bars. Services de
traiteurs. Services hôteliers. Hôtels. Réservations de logements
temporaires. Mise à disposition de terrains de camping. Locations
de maisons, de villas, de propriétés, de chateaux, de domaines.
Classe N° 45 : Locations de vêtements – locations sacs à mains –
locations bijoux.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 36, 39, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 498 930
Dépôt du : 7 MAI 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL IMMO PLEIN AIR DISTRIBUTION, Avenue de Jouques,
pepinière d’entreprises, BAT A local no 6, 13685 AUBAGNE
Cedex, N° SIREN : 491 159 851.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL IMMO, PLEIN AIR DISTRIBUTION, 510 avenue de Jouques,
13685 AUBAGNE CEDEX.
SIMON GOMIS, 32 RUE SAINT GERMAIN, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
SANDRINE PRUVOT, 32 RUE SAINT GERMAIN, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMON GOMIS, 32 RUE SAINT GERMAIN, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau.
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; tirage de photographies ; développement de
pellicules
photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 27, 28, 29, 32, 33, 34, 35, 39, 40,
42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 499 039
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 499 040
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sertec Gestion, Société à responsabilité limitée, 32, rue Poussin,
75016 PARIS, N° SIREN : 438 443 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine Baudart, Avocat, 23, rue d’Artois, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
aide à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise
commerciale, gestion de fichiers informatique, publicité en ligne
sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ;
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications, raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial, location d’appareils de
télécommunication, administration de réseau informatique,
service d’intégration d’applications informatiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conseils en télécommunication et en systèmes
informatiques, conception et développement de systèmes
informatiques, d’ordinateurs et de logiciels, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers, études de
projets techniques, élaboration (conception), installation,
maintenance, assistance technique, mise à jour ou location de
logiciels, consultation en matière d’ordinateurs, ingénierie des
systèmes réseaux, des bases de données, des messageries,
migration et déploiement des systèmes informatiques.
Sertec Gestion, Société à responsabilité limitée, 32, rue Poussin,
75016 PARIS, N° SIREN : 438 443 491.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine Baudart, Avocat, 23, rue d’Artois, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 499 041
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
aide à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise
commerciale, gestion de fichiers informatique, publicité en ligne
sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ;
Sertec Gestion, Société à responsabilité limitée, 32, rue Poussin,
75016 PARIS, N° SIREN : 438 443 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine Baudart, Avocat, 23, rue d’Artois, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications, raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial, location d’appareils de
télécommunication, administration de réseau informatique,
service d’intégration d’applications informatiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conseils en télécommunication et en systèmes
informatiques, conception et développement de systèmes
informatiques, d’ordinateurs et de logiciels, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers, études de
projets techniques, élaboration (conception), installation,
maintenance, assistance technique, mise à jour ou location de
logiciels, consultation en matière d’ordinateurs, ingénierie des
systèmes réseaux, des bases de données, des messageries,
migration et déploiement des systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
aide à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise
commerciale, gestion de fichiers informatique, publicité en ligne
sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ;
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications, raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial, location d’appareils de
télécommunication, administration de réseau informatique,
service d’intégration d’applications informatiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conseils en télécommunication et en systèmes
informatiques, conception et développement de systèmes
informatiques, d’ordinateurs et de logiciels, recherche et
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
développement de nouveaux produits pour des tiers, études de
projets techniques, élaboration (conception), installation,
maintenance, assistance technique, mise à jour ou location de
logiciels, consultation en matière d’ordinateurs, ingénierie des
systèmes réseaux, des bases de données, des messageries,
migration et déploiement des systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 499 198
Dépôt du : 9 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTOIR DU SURFWEAR EQUITABLE, SARL, 18 RUE DU
PRESSOIR, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPTOIR DU SURFWEAR EQUITABLE, TRISTAU HERVO, 18
RUE DU PRESSOIR, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
33
éléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à
usage médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage
médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour
l’alimentation, protéines pour l’alimentation humaine. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, extraits d’algues à usage
alimentaire, bouillons, confiture de lait.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires,
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à
usage médical), gelée royale pour l’alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles,
condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d’amandes ; biscottes,
biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales,
muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations
aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja
[condiment].
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
Description de la marque : WIND MIND
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.
Classe N° 38 : Transmission d’informations par réseau Internet.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 500 863
Classes de produits ou services : 16, 38.
Dépôt du : 14 MAI 2007
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 499 488
Dépôt du : 7 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SICAVONLINE VIE, SAS, 53 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS,
N° SIREN : 431 974 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICAVONLINE VIE, 53 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, SA, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; Estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 501 050
Dépôt du : 18 MAI 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligo-
à : I.N.P.I. STRASBOURG
COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG DIRECTION DE LA
CULTURE, ETABLISSEMENT PUBLIC, 1 PARC DE L’ETOILE, 67076
STRASBOURG CEDEX, N° SIREN : 246 700 488.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG DIRECTION DE LA
CULTURE, 1 PARC DE L’ETOILE, 67076 STRASBOURG CEDEX.
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 501 594
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Anne-Laure REVEILHAC de MAULMONT, 44 Avenue d’Iéna, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne-Laure REVEILHAC de MAULMONT, 44 Avenue d’Iéna, 75116
PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ;
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
Classe N° 41 : Services de photographie ; Organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 07 3 501 649
Dépôt du : 8 JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 501 358
SARL DAPACOU, Le Perray, 44850 SAINT MARS DU DESERT,
N° SIREN : 478 399 355.
Dépôt du : 21 MAI 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR Bureau Pascal, Lieu-dit LE Perray, 44850 SAINT MARS DU
DESERT.
à : I.N.P.I. PARIS
LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE, Agissant pour le compte de
la société “ SOLTER ” en cours de formation, 3 RUE LOUIS
BOILLY, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUIS-RODOLPHE PATRICK MARIE, 3 RUE LOUIS BOILLY, 75016
PARIS.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Prestations de services relatives aux bâtiments :
Construction (réalisation) de logements, bureaux, résidences.
Travaux de rénovation, aménagement (construction) de
bâtiments. Travaux de plomberie, d’électricité, chauffage
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(installation et réparation), couverture de toits, menuiseries
(installation) Pvc, alu, bois. Travaux de plâtrerie, travaux
(installation) de revêtements sols et murs : carrelage, faïence,
terre cuite, parquet, lambourde chêne-terre cuite. Pose
(installation) de cloisons sèches, doublages. Travaux d’isolation
(construction). Pose (installation) de films solaires et stores.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 504 334
Dépôt du : 4 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LILLE
SA SADAS, Société anonyme, 216, rue Winoc Chocqueel, 59200
TOURCOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
35
de serrurerie et de quincaillerie, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’électricité et/ou d’eau et
d’installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie,
d’outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour
l’équipement des véhicules, de carburants, de produits de
librairie, de papeterie, et/ou de l’imprimerie, d’appareils
médicaux, dentaires orthopédiques et vétérinaires, d’instruments
de musique, d’articles de vaisselle, d’ustensiles de table, d’objets
d’art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou
domestique, d’articles et/ou d’ustensiles pour la cuisine et le
ménage, de produits d’alimentation, de mobiliers et/ou
luminaires, d’appareils électroménager, audio et/ou vidéo,
informatiques, et/ou téléphoniques, d’appareils de bureau, de
produits d’optique, photographiques, et/ou cinématographiques,
d’articles de sport, d’appareils de jeux et jouets, de produits
horticoles ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de matériels et d’espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location de
machines et d’appareils de bureau (autres que : ordinateurs,
appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de
distributeurs automatiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 909
Classe N° 16 : – catalogues de vente par correspondance et/ou à
distance, documents et supports de publipostage (mailings),
imprimés, propectus, journaux, affiches et produits de
l’imprimerie.
Classe N° 25 : – vêtements pour l’enfant et la femme.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ;
relations publiques ; services d’abonnements de journaux pour
des tiers ; conseils, informations ou renseignements en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques, recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; sondage d’opinion, information statistique ;
services de regroupement (à l’exception de leur transport) pour le
compte de tiers de produits pharmaceutiques, diététiques, et
vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, de
produits de soins, d’hygiène et/ou de beauté, de produits
d’habillement, d’articles de bijouterie et/ou d’horlogerie, d’articles
textiles et/ou linge de maison, d’articles de maroquinerie,
d’articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques
et/ou non métalliques, d’enduits et/ou de peinture, de
revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de
rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et
de quincaillerie, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d’électricité et/ou d’eau et d’installations sanitaires, de produits de
bricolage, de droguerie, d’outillage, et/ou de jardinage, de
véhicules, de produits pour l’équipement des véhicules, de
carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de
l’imprimerie, d’appareils médicaux, dentaires, orthopédiques et
vétérinaires, d’instruments de musique, d’articles de vaisselle,
d’ustensiles de table, d’objets d’art, de matériels de nettoyage à
usage personnel ou domestique, d’articles et/ou d’ustensiles pour
la cuisine et le ménage, de produits d’alimentation, de mobiliers
et/ou luminaires, d’appareils électroménager, audio et/ou vidéo,
informatiques, et/ou téléphoniques, d’appareils de bureau, de
produits d’optique, photographiques, et/ou cinématographiques,
d’articles de sport, d’appareils de jeux et jouets, de produits
horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux
enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands
magasins, ou magasins d’usine, dans le cadre de la vente au détail
et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de
la vente par correspondance ou à distance de produits
pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants,
fongicides et herbicides, produits de soins, d’hygiène et/ou de
beauté, de produits d’habillement, d’articles de bijouterie et/ou
d’horlogerie, d’articles textiles et/ou linge de maison, d’articles de
maroquinerie, d’articles de mercerie, de matériaux de
construction métalliques et/ou non métalliques, d’enduits et/ou
de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/
ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits
Dépôt du : 6 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMEDI COSMETIQUE MEDICALE, SARL au capital de 17 500
euros, 127 RUE AMELOT, 75011 PARIS, N° SIREN : 399 481 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEDI COSMETIQUE MEDICALE, 127 RUE AMELOT, 75011
PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 509 961
Dépôt du : 28 JUIN 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
AGS Négoce, SARL, 200 route des vergers, 82200 MOISSAC,
N° SIREN : 498 064 005.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGS Négoce, 200 route des vergers, 82200 MOISSAC.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 25 : Chaussons ; couches en matières textiles ; sousvêtements ; articles de puériculture, à savoir couches lavables en
matières textiles, vêtements d’allaitement, vêtements de bébé
bio. ;
Classe N° 41 : Cours de formation pour l’utilisation des produits de
puériculture. ;
Classe N° 42 : Création (conception) d’oeuvres d’art sur le thème
de la maternité.
Classes de produits ou services : 18, 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 515 317
Dépôt du : 20 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme à directoire et à
conseil de surveillance, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE, N° SIREN : 300 674 413.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Aline CONVERSET, c/o MEILLAND INTERNATIONAL, S.A,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes.
Classes de produits ou services : 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 511 062
Dépôt du : 2 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Produits agricoles, forestiers ni préparés ni
transformés, graines (à l’exception de celles de bougainvillier) ;
produits horticoles (à l’exception des bougainvilliers) ni préparés
ni transformés ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, à
savoir des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication,
tel que boutures, greffons, écussons.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
Aurèlie LHERMITE, 89 des fresnaies, 49800 TRELAZE.
N° National : 07 3 517 727
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aurèlie LHERMITE, 89 des fresnaies, 49800 TRELAZE.
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTINE GUESDON, 73 RUE DE LA FILATURE, 53000 LAVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTINE GUESDON, 73 RUE DE LA FILATURE, 53000 LAVAL.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Articles de puériculture, à savoir ; écharpes de
portage, porte-bébé. ;
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 519 087
Dépôt du : 8 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
37
Classe N° 37 : Dépannages de flexibles hydrauliques sur site.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
Chantal Barthélémy-Ruiz, 17 rue des écoles, 92700 COLOMBES.
Jean-Marc MOLLARD, 69 rue Barrault, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chantal Barthélémy-Ruiz, 17 rue des écoles, 92700 COLOMBES.
N° National : 07 3 519 887
Dépôt du : 14 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Joe COHEN DE LARA, 25, rue de Ponthieu, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Joe COHEN DE LARA, 25, rue de Ponthieu, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 112
Dépôt du : 8 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FOLCHER Aurélien, 648 B chemin d’Avène, 30100 ALES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOLCHER Aurélien, 648 B chemin d’Avène, 30100 ALES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Se lit “ BANZAÏ ”
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son et des images y compris numériques ;
appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications,
télématiques,
photographiques
et
cinématrographiques ;
supports d’enregistrement magnétiques, numériques et
audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images y compris numériques ;
supports d’information y compris numérique impressionnés ou
non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ;
cassettes laser et disque laser préenregistrés ou vierges ;
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ;
disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques
optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ;
Cédéroms ; dessins animés ; publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 16 : Publications ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; magazines ; revues périodiques ;
imprimés ;
agendas ;
almanach ;
catalogues ;
affiches ;
affichettes ; albums ; cartes ; cartes postales ; décalcomanies ;
instruments d’écriture ; dessins ; reproductions graphiques ;
clichés ; photographies ; papier ; carton ; produits de
l’imprimerie ; articles de papeterie.
Classe N° 41 : Micro-édition ; publication de livres ; édition et
publication de textes, d’illustrations, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, y compris publications électroniques
et numériques en ligne, de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédia, de programmes multimédias ; location de
films, d’enregistrements phonographiques ; réalisation et
production de films, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; services de photographie ; service de studio de cinéma, de
télévision et d’enregistrement ; montage de bandes vidéos, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) ; rédaction de scénarios ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéos.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/38 NL
Marque déposée en couleurs.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 520 591
moteurs et machines (y compris unités de direction), comprises
dans la classe 11.
Dépôt du : 21 AOUT 2007
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou
mer, véhicules automobiles, cycles, motocycles, et chaînes de
traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides) ;
moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions,
amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes,
enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol,
avertisseurs sonores, housses de sièges, appui-tête pour sièges,
rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace,
barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs,
attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs,
toits ouvrants, vitres.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 9, ROND-POINT DES CHAMPS ELYSEES, 75008
PARIS, N° SIREN : 442 208 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 14, RUE SOLEILLET, BL
57, 75020 PARIS.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules à moteur,
services d’installation, remise à neuf, inspection, restauration,
maintenance, diagnostic, réglage, nettoyage, polissage et
préservation de moteurs et machines (y compris unités de
direction).
Classe N° 39 : Transport de personnes et de marchandises ;
information en matière de transport ; location de garages, de
places de stationnement ; location de véhicules ; sociétés de taxis.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : VERT : Pantone 375 C (équivalent
CMJN : 42/0/80/0) BLEU : Pantone 288 C (équivalent CMJN : 98/72/
18/5)
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
électriques à savoir cartes électroniques pour le contrôle, la
régulation et la transformation du courant électrique ; faisceaux ;
transistors ; appareils et instruments optiques, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, y compris batteries électriques,
condensateurs,
relais,
relais
à
retard
électroniques,
commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques ;
suppresseurs d’interférences, instruments de mesure du
carburant, pression d’huile, air comprimé, températures,
ampérage, vitesse et tours du moteur, compteurs du kilométrage,
horodateurs, indicateurs de gouverne, tableaux d’instruments à
savoir tableaux de commande (électricité), jauges, thermostats,
témoins lumineux ; dynamomètres, instruments et appareils
électriques et mécaniques pour services de contrôle et de test ;
alarmes automatiques, avertisseurs réfléchissants ; extincteurs,
moniteurs électroniques et régulateurs pour moteurs ; capteurs,
détecteurs, commutateurs/boîtiers de commutation, instruments
de diagnostic (non à usage médical), matériel de test de moteurs,
à savoir appareils de contrôle (inspection) de moteurs ; appareils
de test pour ateliers à savoir appareils de contrôle (inspection)
pour ateliers ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction de données, sons ou images et équipements de
traitement de données et ordinateurs, autres équipements de
télécommunication, terminaux télématiques, terminaux de
signaux de détresse, terminaux de navigation et radar, systèmes
de contrôle du trafic, systèmes de surveillance du transport,
appareils
de
positionnement ;
logiciels
informatiques,
périphériques d’ordinateurs, cartes à mémoires ou à
microprocesseurs.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage, y compris
phares, garnitures de phares, lanternes, ampoules, torches,
torches électriques, lampes de lecture ; dispositifs antiéblouissants, réflecteurs ; appareils et installations de filtrage de
l’air, de conditionnement d’air, de ventilation, de réfrigération, de
climatisation et de chauffage, y compris radiateurs électriques et
non électriques, ventilateurs, ventilateurs, vannes métalliques de
canalisations, pièces pour les produits précités ; appareils de
production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution
d’eau et installations sanitaires ; pièces et parties constitutives de
Classe N° 42 : Conseils techniques et préparation d’avis d’expert ;
recherches scientifiques à savoir recherches scientifiques en
mécanique, recherches scientifiques techniques et recherches
scientifiques relative aux océans ; recherche industrielle, à savoir
recherches en mécanique et recherches techniques ; recherche et
développements de nouveaux produits, études de projets
techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services d’ingénierie ; programmation informatique, installation
et entretien de programmes informatiques, en particulier dans les
domaines de l’ingénierie technique, logistique, télématique du
trafic et du transport ; services de garde, y compris appel
d’ambulance, de police, de pompiers et de brigades de secours ;
notification de vol ; gestion de centres de traitement de données,
centres de service et d’alarme pour le transport et le trafic, en
particulier détection, contrôle (supervision), évaluation et
traitement de messages d’alarme et signaux, mesures, sons,
images, vidéos, positions, mouvements, état et heures de travail
et contrôle à distance/contrôle automatique de véhicules et
bateaux, ainsi que moteurs et machines (y compris unités de
direction) ; conseils techniques en matière de recyclage et de
protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 522 301
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CASA RHUM, SARL, 2 RUE JULES FOREY, 21000 DIJON,
N° SIREN : 497 843 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASA RHUM, 2 RUE JULES FOREY, 21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
39
Classe N° 42 : Ingénierie en matière de construction ; ingénierie
environnementale.
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 33 : Rhum.
Classes de produits ou services : 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 809
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007
N° National : 07 3 522 756
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ORTHORISQ, Association loi 1901, 56 rue Boissonade, 75014
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ARCORA, SAS, 11-15 avenue de la convention, 94110 ARCUEIL,
N° SIREN : 304 849 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCORA, 11-15 avenue de la convention, 94110 ARCUEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dr Olivier CHARROIS, 61 rue Monge, 75005 PARIS.
Classe N° 42 : Ingénierie en matière de construction.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 821
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Guerlesquin Stephanie, 22, rue François Luzel, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle Guerlesquin Stephanie, 22, rue François Luzel, 29200
BREST.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Formation, éducation, organisation de congrès. Informations en matière médicale. Consultation
en matière de sécurité. Evaluations des risques dans le domaine
médical rendues par des médecins.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 522 808
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ARCORA, SAS, 11-15 Avenue de la convention, 94110 ARCUEIL,
N° SIREN : 304 849 094.
Alain BOCCATO, 27 Allée des Maronniers, 95120 ERMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCORA, 11-15 Avenue de la convention, 94110 ARCUEIL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dessin à la sanguine
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire
reproduction de document, organisation d’exposition a but
commerçiaux et publicitaire service publicité en ligne via le
réseau Internet.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Education formation, organisation de congrès
d’esthétique et de salon biologique. Publication et prêt de livres.
Organisation de congrès zen.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour être humain,
salon de beauté soins relaxants (reiki, reflexologie, massages).
Classe N° 45 : Établissement d’horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 923
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE, Société Anonyme, 7,
Esplanade Henri de France, 75015 PARIS, N° SIREN : 332 050 038.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, et d’enseignement ;
moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de
données numériques, enregistreurs à bandes magnétiques,
support d’enregistrements magnétiques, machines à dicter ;
supports d’enregistrement du son et/ou des images ;
audiocassettes, disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disques magnétiques, vidéocassettes et vidéodisques
préenregistrés, bandes vidéo ; appareils pour l’enregistrement, la
reproduction et la transmission du son et/ou des images, lecteurs
de cassettes, lecteurs de disques compact, lecteurs DVD ; logiciels
(programmes enregistrés), programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables), logiciels de jeux, mémoires et générateurs
d’images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d’images ; jeux
vidéo ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d’éducation, notamment se raccordant à un récepteur de
télévision ou à un terminal télématique ; caméras (appareils
cinématographiques), caméras vidéo ; appareils de projection de
films ou diapositives, écrans de projection, écrans vidéo ;
télécinémas ; appareils d’enseignement audiovisuel ; jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision, appareils pour le divertissement conçus
pour être utilisés avec écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; films cinématographiques impressionnés ; dispositifs
pour le montage des films cinématographiques ; dessins animés ;
films pour l’enregistrement des sons ; films (pellicules)
impressionnés ; appareils à couper les films ; appareils pour le
traitement de l’information ; postes radiotélégraphiques, postes
de T.S.F ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision,
appareils de radio.
Classe N° 16 : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ;
papiers, cartons et sachets d’emballage en papier ou en matières
plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de
visite ; affiches, calendriers ; articles de papeterie ; matières
adhésives pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le dessin ;
clichés ; photographies.
Classe N° 35 : Abonnements de revues et journaux pour des tiers ;
consultation pour la direction des affaires ; agences de publicité ;
diffusion d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire ;
mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; organisation
d’expositions à but de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; location d’espaces publicitaires et de matériel
publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage
d’opinion, recherche de marché ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
informations et conseils commerciaux ; services d’offres
commerciales ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; mise en page à buts publicitaires ; promotion
des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ;
BOPI 08/15 - VOL. II
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; rédaction de textes publicitaires.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
services de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications ; services de
télescription, transmission de messages, télégrammes ; montage
et diffusion d’informations, de programmes radiophoniques ou
de télévision par tous moyens ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de communications par l’intermédiaire de terminaux à
vidéographie interactive accessibles par codes d’accès
notamment dans le cadre de réservation, de divertissement,
d’éducation, de sondages, d’émissions et de jeux télévisés ou en
rapport avec ceux-ci ; fourniture de forum de discussion sur
l’Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux services de télé-achat ; télévision par câble ; radiodiffusion ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ;
transmission par satellite.
Classe N° 41 : Editions et prêts d’oeuvres musicales et d’oeuvres
audiovisuelles ; divertissements en particulier divertissements
radiophoniques et divertissements télévisés ; production et
représentation de spectacles ; montages de programmes
radiophoniques et de télévision ; productions et projections de
films cinématographiques ; productions de films ; location de
films cinématographiques, d’enregistrements phonographiques
ou vidéographiques, d’appareils de projection de films
cinématographiques, et de décors de spectacle ; studios de
cinéma ; services de studio d’enregistrement ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de conférences et congrès ;
enregistrement sur bandes vidéo (filmage) montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; services d’imagerie numérique ;
microfilmage ; photographies ; reportages photographiques ;
postsynchronisation ; services de reporter ; sous-titrage.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données. Constitution (conception, élaboration) de
bases de données relatives à la télévision, à l’audiovisuel et à
l’audience de la télévision. Services de compilation, de stockage,
d’analyse, de recherche et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel, de la télévision et de l’audience
télévisée. Reconstitution de bases données dans le domaine de
l’audiovisuel, de la télévision et de l’audience télévisée
programmation pour ordinateurs, location de logiciels
informatiques, duplication de programmes informatiques ; dans
le domaine de l’audiovisuel, de la télévision et de l’audience
télévisée conversions de données ou de document d’un support
physique vers un support informatique dans le domaine de
l’audiovisuel, de la télévision et de l’audience télévisée.
Elaboration (conception), installation, mise à jour de logiciels
dans le domaine de l’audiovisuel, de la télévision et de l’audience
télévisée.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 797
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul
Langevin, 17183 PERIGNY cedex, N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons
isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de
légumes (boissons), cocktails sans alcool, tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 523 815
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2007
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie, pastilles et gommes à mâcher à usage
cosmétique, tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques
à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales
comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments
pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines,
produits contre les brûlures, préparations d’oligo-éléments pour
la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux.
Produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ;
désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la
purification de l’air, produits pour le rafraîchissement de l’air ;
produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants
autres qu’à usage personnel ; produits stérilisants pour sols, tous
ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
à : I.N.P.I. PARIS
LACOUR
PIERRE
CLAUDE
JACQUES,
ENTREPRISE
INDIVIDUELLE, 5, LA PLANTATION SAINT-JEAN, 97133 SAINTBARTHELEMY, FWI, N° SIREN : 411 475 817.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACOUR PIERRE, 5, LA PLANTATION, SAINT-JEAN, 97133 SAINTBARTHELEMY, FWI.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LE NOM DE LA MARQUE : “ SEA
MEMORY ” (EN ANGLAIS ; MEMOIRE DE LA MER EN FRANÇAIS)
EST ASSOCIE A UN DESSIN REPRESENTAN UNE RAIE A
AIGUILLON DE COULEUR GRIS/BEIGE DONT ON PEUT
DISTINGUER SUR LA PEAU DE SON DOS (GALUCHAT) LES
“ SPIRULES ” CARACTERISTIQUES A CETTE ESPECE.
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux et leurs aliages,
pierres précieuses ; monnaies et médailles.
Classe N° 18 : Cuirs, peaux de poissons et d’animaux : malles et
valises, sacs à main, à dos, de voyages, de plage, cannes et
parapluie, coffrets et étuis à bijoux, à liqueurs de toilette, porte
feuilles, cellerie.
Classe N° 20 : Meubles, fauteuils, sièges, cadres, miroirs, objets
d’art, boîtes : en bois massif ou de placage, gainés et/ou incrustés
de matières minérales, végétales, animales : métaux, pierres,
nacre et coquillages, os, corne, écaille, ivoire, peaux de poissons
et d’animaux.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à
usage médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage
médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour
l’alimentation, protéines pour l’alimentation humaine. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, extraits d’algues à usage
alimentaire, bouillons, confiture de lait, tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 30 : Glaces comestibles, glace à rafraîchir ; pâtes
alimentaires, compléments alimentaires d’origine vegetale
préparés pour la consommation humaine, levure en comprimés
(non à usage médical), gelée royale pour l’alimentation humaine
(non a usage médical), aromates autres que les huiles
essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d’amandes ;
infusions non médicales, flans, algues (condiments) ;
préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements,
lait de soja [condiment], tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 524 136
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Deux Pas, SARL, 121 champ-borel, 38410 SAINT MARTIN
D’URIAGE, N° SIREN : 499 260 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Deux Pas, 121 champ-borel, 38410 SAINT MARTIN D’URIAGE.
Marque déposée en couleurs.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : La couleur verte au mot “ Pas ” et la
couleur vert et blanc du mot “ Deux ” sont les caractéristiques
officielles du logo Deux Pas
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 25 : Ceintures (habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 524 170
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOREFAB, SA, 1 RUE CLAUDE DESCHAMPS, BP 70102, 33151
CENON, N° SIREN : 472 202 845.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOREFAB, 1 RUE CLAUDE DESCHAMPS, BP 70102, 33151
CENON.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
Classe N° 37 : Entreprise générale du bâtiment, à savoir services
d’étanchéité et d’isolation des façades, services de traitement des
sols de balcons.
N° National : 07 3 524 137
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
à : I.N.P.I. PARIS
POLY TUY, 22 RUE DES PALOMBES, 77340 PONTAULT
COMBAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLY TUY, 22 RUE DES PALOMBES, 77340 PONTAULT
COMBAULT.
N° National : 07 3 524 404
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
LCDISTRIBUTION, sarl, 5 avenue Georges Clémenceau, 22400
LAMBALLE, N° SIREN : 482 618 485.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LCDISTRIBUTION, 5 AV Georges Clémenceau, 22400 LAMBALLE.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
sirops limonades, nectars de fruits, soda, apéritifs sans alcools.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine ; boissons alcooliques
(à l’exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, service de bars, services de traiteurs,
services hôteliers, réservation de logements temporaires, mise à
disposition de terrains de camping.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous
les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° National : 07 3 524 797
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2007
à : NANTES
pascal jeannenot, 136 ter rue de la croix des fosses, 44115 BASSEGOULAINE.
nicolas mazo, 63 rue préfet bonnefoy, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pascal jeannenot, 136 ter rue de la croix des fosses, 44115 BASSEGOULAINE.
Classe N° 35 : Diffusion et dépôt d’annonces immobilières sur le
réseau mondial dit Internet (diffusion d’annonces publicitaires).
Exploitation d’une base de données comportant des annonces
immobilières. Publicité en ligne sur le réseau dit Internet et hors
ligne. Vente au détail de logiciels.
Classe N° 36 : Estimations immobilières, diagnostiques
immobiliers, gérance de biens immobiliers. Services de
financement. Affaires immobilières. ;
Classe N° 38 : Diffusion de services liés à l’immobilier sur le
réseau mondial dit Internet (transmission d’informations).
Communication d’informations dans l’immobilier par réseau
Internet (transmission d’informations). Diffusion de brochures
publicitaires et promotionnelles.
Edition
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; tous les produits précités étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus. Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les
produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 :
promotionnelles.
43
de
brochures
publicitaires
et
Classe N° 42 : Conception, développement et maintenance de
logiciels. Location de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 185
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 157
wilfried demaret, 12 rue de champagne, 92160 ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
wilfried demaret, 12 rue de champagne, 92160 ANTONY.
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-yves Nabajoth, Agissant pour le compte de la société
“ assurement bio ” en cours de formation, 1 rue gustave
charpentier, 94000 CRETEIL.
Classe N° 41 : Organisation de jeux de poker sans enjeux en
argent.
Classes de produits ou services : 41.
jean-françois Paillas, 2 route de marolle, 94450 SANTENY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-yves Nabajoth, 1 rue gustave charpentier, 94000 CRETEIL.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 525 413
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KING’S CROSS, SARL, 58 rue des LOMBARDS, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KING’S CROSS, 58 rue des LOMBARDS, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son et des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes optique, articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objet d’art en métaux précieux ; coffrets
à bijoux ou boites en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets ;
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horloge ; médaille.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
d’appartement ; aquarelle ; patrons pour la couture, dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
BOPI 08/15 - VOL. II
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art. Recherches scientifique à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 681
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GRITA, SAS, 16 Rue Ballu, 75009 PARIS, N° SIREN : 353 068 059.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRITA, 16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Vert foncé Pantone Quadri Couché
DS 253-1C – Orange Pantone Quadri Couché DS 36-1C – Polices
“ Market ” : Futura Light “ id ” : Baskerville italique
Produits ou services désignés : Logiciels (programmes
enregistrés) ; Logiciel d’analyse de conformité des opérations
financières d’un PSI (prestataire en service d’investissements) au
sens du régulateur des marchés financiers AMF (autorité des
marchés financiers) ; Gestion de fichiers informatiques. Affaires
financières. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Le logiciel Market-Id est destiné aux services de contrôle
des Prestataires en Services d’investissements au sens de l’AMF
RCCI (responsable de conformité et controle interne pour les
sociétés de gestion) et RCSI (responsable du controle et des
servives d’investissements pour les PSI – brokers). Le logiciel
fournit un système d’informations pour les responsables de
conformité prenant en compte leurs procédures de contrôle
interne et les Directives financières Européennes transposées par
le régulateur national ; Conception et développement d’ordina-
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
teurs et de logiciels ; Le logiciel d’Intégration enregistrements des
données de front office sur les marchés financiers, des données
de marchés publiques, des données clientèles et leurs positions.
Le moteur de règles analyse des données marchés financeirs pour
création d’événements métiers atypiques et de calculs synthétiques, et systèmes de corrélations entre ces événements pour
détection d’alertes d’investigations et d’enregitsrements des
alertes et d’enrichissement des informations pour reporting vesr
le régulateur financier.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 781
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. PIGEOT Thierry, 31, rue Camille Pissaro, 95520 OSNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
45
Classe N° 20 : Meubles, en particulier meubles de cuisine,
accessoires de meubles de cuisine, pièces à encastrer de meubles
de cuisine, meubles, meubles métalliques, portes de meubles,
rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques,
finitions pour meubles en matières plastiques, meubles de
cuisines, meubles destinés à l’aménagement ou à l’agencement
de cuisines y compris parties de meubles, supports de meubles y
compris pieds de meubles, paillasses, paniers non métalliques,
plateaux de table, présentoirs, rayonnage, réservoirs (ni en métal
ni en maçonnerie), revêtements amovibles pour éviers, sièges,
vaisseliers, vitrines (meubles), serrures (autres qu’électriques)
non métalliques, niches, plans de cuisson, éléments de
rangement ou de présentation pour cuisines décoratifs, meubles
de salles a manger, meubles de cloisons, corps de meubles ;
finitions en matières plastiques pour meubles ; boites en bois ou
en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques,
glaces, miroirs, cadres, appliques murales décoratives, armoires,
bancs, bibliothèques, boites en bois ou en matière plastique,
boiserie, buffets, bureau, casiers, casiers a bouteilles, caisses,
cadre, canapés, chaises, cheminées, coffres en bois ou en matière
plastique, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (meubles),
conteneurs non métalliques, dessertes, escabeaux, établis,
étagères, fauteuils, présentoirs, rideaux, sièges, stores, tables,
tables métalliques, tableaux d’affichage, tablettes de rangement,
tabourets, tiroirs ; récipients en bois ou en matières plastiques,
tablettes de rangement, garde-manger non métallique, garnitures
de meubles non métalliques, garnitures de portes non
métalliques.
Classes de produits ou services : 8, 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 976
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Ustensiles tranchant pour la cuisine, coutellerie,
couteaux, fourchettes, et cuillières ; argenterie (coutellerie,
fourchettes et cuillières) ; couverts (coutellerie, fourchettes et
cuillières) ; ouvre-boîte, canifs, casse-noix, coupe-légume, outils
de vapeur, découpoirs, hachoirs, outils et instruments à mains
entrainés manuellement ; pierres à affûter, instruments pour
l’aiguisage ; ciseaux ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers à
moulurer ; piolets à glace ; hache-légumes ; hache-viande ;
hachoirs (couteaux) ; pinces à sucre ; pincettes ; fers à repasser
non électriques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareil de production de vapeur, accumulateurs de vapeur,
appareil et installations de cuisson à savoir plaques céramiques
vendues en tant que composantes de fours, fours domestiques,
plaques de cuisson à gaz, plaques de cuisson électriques, plaques
de cuisson à induction, broches de rôtisserie, brûleurs,
autocuiseurs électriques, fours, fours à micro-ondes, armatures
de fours, fourneaux, foyers, chauffe-plats, chauffe-biberons
électriques, plaques chauffantes, poêles, cuiseurs, cuisinières,
ustensiles électriques de cuisson, friteuses, gaufriers électriques,
fers à pâtisserie électriques, grills (appareils de cuisson), grillepains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds,
cuissons à micro-ondes. Appareils électroménagers électriques et
électroménagers encastrables, à savoir, cafetières électriques,
bouilloires électriques, ustensiles de cuisson, casseroles, appareil
de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, glacières,
installations de refroidissement, appareils et installations de
refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de
boissons, hottes de réfrigération, appareils de production de gaz
désodorisants, percolateurs à café électriques, hottes aspirantes à
usage domestique, stérilisateurs, chambres et armoires de
réfrigération et de congélation, appareil de séchage, appareil de
ventilation, appareils et installations pour le traitement de l’air,
conduits de ventilation, hottes aspirantes et d’aération pour
cuisines, appareil de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, éviers,
lavabos encastrables, robinets et robinets de réglage pour
appareils de distribution d’eau et a gaz, ainsi que pour conduites
d’eau et de gaz, robinets de canalisation, conduits d’installations
sanitaires.
SEDEC, SOCIETE ANONIME, 11 RUE DE MILAN, 75009 PARIS,
N° SIREN : 682 018 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEDEC, 11 RUE DE MILAN, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 526 239
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2007
à : NANTES
Christian MUSSET, La Plaine, 44310 ST-PHILBERT-DE-GRANDLIEU.
Cécile MUSSET, La Plaine, 44310 ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian MUSSET, La Plaine, 44310 ST-PHILBERT-DE-GRANDLIEU.
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires et particulièrement :
domiciliation commerciale des sièges sociaux, permanence
téléphonique. Mise à disposition d’autrui de savoir-faire en
matière de domiciliation commerciale. Services rendus par un
franchiseur à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale. Travaux dactylographiques. Secrétariat
groupé. Services de secrétariat rendus aux entreprises pour
assurer la gestion de leur courrier. Assistance dans toutes
démarches administratives. Aide à l’accomplissement de
formalités administratives. Préparation et envois postaux à
caractère publicitaire et commercial à savoir publipostage.
Services de publicité. Services de relations publiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Parrainage publicitaire. Services de recrutement et de placement
de personnel.
Classe N° 36 : Agences immobilières, syndic de copropriété à
savoir administration de biens, gérance de biens immobiliers.
Transactions immobilières, évaluation et expertise de biens
immobiliers ; conseils et informations en matière financière,
fiscale et immobilière. Conseils en matière d’investissement
immobilier. Services d’investissement immobilier. Services de
crédits. Garanties (sûretés). Cautions (sûretés). Services
financiers ; services de recouvrement de créances. Conseil et
assistance financiers en création d’entreprises commerciales.
Service de courtage et de location de fonds de commerce et
d’immeubles. Location aux entreprises de bureaux.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Services de communication par terminaux d’ordinateurs.
Transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations,
de données par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de
communication du type Internet, Extranet et Intranet. Services de
messagerie électronique. Services de fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication. Services de visioconférence et
d’audioconférence. Retransmission de messages électroniques et
téléphoniques, de télécopies.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 870
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAXI EURO, SARL, 73 rue de la plaine, 75020 PARIS,
N° SIREN : 483 967 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEPS, 5 RUE DE L’amiral Hamelin, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produit fertilisant à base d’eau de mer.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 259
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IZISEL Gérard, 6, rue de Cerisoles, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63 AV. RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Service de vente au détail et à distance de produits
pour art de la table à savoir, vaisselle, tasses, couteaux,
fourchettes ; d’articles de maison, à savoir, louche, écumoire,
meubles, canapé, passoires, planches à découper, cocottes,
casseroles ; produits de pique-nique, à savoir panier, plaid de
pique nique, sac à dos de pique nique, nappe de pique nique,
grille à poisson, grille à viande, tablier, barbecue ; de produits
pour la décoration, à savoir chemin de table, sous verres ;
d’articles de beauté, d’hygiène, de bijoux, de fourniture de
bureaux, de textiles, de couverts, d’articles de bricolage, de
chaussures, de vêtements, de cosmétique, de produits
d’alimentation, de brosses, de jouets, d’articles de mercerie,
d’horlogerie, d’articles de librairie-papeterie, de piles, de produits
ménagers, de produits chiens-chats, de plats, de rangements,
d’ustensiles de cuisine, de matériel VidéoHi-Fi, électroménager,
de maroquinerie, de CD, DVD, de linge de maison et de produits
de jardinage.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 526 916
N° National : 07 3 527 391
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2007
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Jean PELLEGRINI, Agissant pour le compte de la société
“ GOSOLAIRE ” en cours de formation, 39 rue Jeanne d’arc,
68040 INGERSHEIM.
47
Virginie LORENZATO, 1 rue Barjot, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie LORENZATO, 1 rue Barjot, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean PELLEGRINI, 39 rue Jeanne d’arc, 68040 INGERSHEIM.
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; Etude technique et installation d’installation de
production d’électricité photovoltaîque, éolien, hydraulique,
cogénération, pile à combustible, installation de capteur solaire
thermique, de chaudière, de pompe à chaleur, énergies renouvelable pour le chauffage et eau chaude sanitaire.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 259
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sucreries ;
Classe N° 32 : Nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 35 : Publicité.
Mme Pellerud Christine, Chemin de la Celle, 83170 CAMPS/LA/
SOURCE.
Classes de produits ou services : 16, 30, 32, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PELLERUD Christine, Chemin de la Celle, 83570 CAMPS/LA/
SOURCE.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 394
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Virginie LORENZATO, 1 rue Barjot, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie LORENZATO, 1 rue Barjot, 49300 CHOLET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Logo en Rouge et Noir –
Classe N° 43 : – service de bar.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/51 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sucreries ;
Classe N° 32 : Nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 35 : Publicité.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 30, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 956
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID BIARD, 72 DE LILLE, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID BIARD, 72 DE LILLE, 75007 PARIS.
Description de la marque : Maquillage rapide
Classe N° 3 : Parfums ; huiles essentielles ; préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; lotions pour les cheveux ;
masques de beauté.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 298
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ODONTACRYL, SARL, 70 NICOLAS COPERNIC, 33127 SAINT
JEAN D’ILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ODONTACRYL, 70 NICOLAS COPERNIC, 33127 SAINT JEAN
D’ILLAC.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 009
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires.
Classes de produits ou services : 5.
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AIRSPIRE, EURL, 19 RUE SAINT JEAN, 62200 BOULOGNE SUR
MER, N° SIREN : 499 622 074.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIRSPIRE, 19 RUE SAINT JEAN, 62200 BOULOGNE SUR MER.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 637
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BRITEXA, SARL, 24 RUE NOTRE DAME, 29150 CHATEAULIN,
N° SIREN : 400 311 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRITEXA, 24 RUE NOTRE DAME, 29150 CHATEAULIN.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; plats
préparés à base de viande, poisson, fruits et légumes, plats
traiteurs à base de viande, poisson, fruits et légumes ;
49
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de
licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 41, 42, 43, 45.
Classe N° 30 : Vinaigre,
sandwiches, pizzas ;
sauces
(condiments) ;
épices ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 529 197
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 529 196
SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33
Avenue du Maine, 75015 PARIS, N° SIREN : 344 636 550.
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33
Avenue du Maine, 75015 PARIS, N° SIREN : 344 636 550.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats,
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés,
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits.
Classe N° 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats,
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés,
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas,
beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre,
riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes,
pâtisserie charcutière.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas,
beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre,
riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes,
pâtisserie charcutière.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale,
services de conseils et assistance directe à l’organisation et à
l’exploitation de restaurants, café-restaurants, cafétérias,
brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à
service rapide et permanent, snack-bars ; études de marché ;
sélection des franchisés ou partenaires pour le développement de
réseaux ; recrutement du personnel.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale,
services de conseils et assistance directe à l’organisation et à
l’exploitation de restaurants, café-restaurants, cafétérias,
brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à
service rapide et permanent, snack-bars ; études de marché ;
sélection des franchisés ou partenaires pour le développement de
réseaux ; recrutement du personnel.
Classe N° 41 : Education ; formation ; services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel, formation
pratique (démonstration), services d’instruction en matière
d’organisation et d’exploitation de restaurants, café-restaurants,
cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines,
restaurants à service rapide et permanent, snack-bars ;
publication de livres et périodiques, publication électronique en
ligne.
Classe N° 41 : Education ; formation ; services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel, formation
pratique (démonstration), services d’instruction en matière
d’organisation et d’exploitation de restaurants, café-restaurants,
cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines,
restaurants à service rapide et permanent, snack-bars ;
publication de livres et périodiques, publication électronique en
ligne.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet
informant en matière de cuisine, de préparations de plats, de
recettes de cuisine et plus généralement dans le domaine de
l’alimentation et de la diététique ; programmation pour
ordinateurs ; recherche et développements de nouveaux produits
pour des tiers ; services de franchisage, services de conseils et
d’assistance technique pour l’établissement et le fonctionnement
de
restaurants,
café-restaurants,
cafétérias,
brasseries,
restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et
permanent, snack-bars.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet
informant en matière de cuisine, de préparations de plats, de
recettes de cuisine et plus généralement dans le domaine de
l’alimentation et de la diététique ; programmation pour
ordinateurs ; recherche et développements de nouveaux produits
pour des tiers ; services de franchisage, services de conseils et
d’assistance technique pour l’établissement et le fonctionnement
de
restaurants,
café-restaurants,
cafétérias,
brasseries,
restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et
permanent, snack-bars.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), restauration hors foyer,
cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service,
cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
services de traiteurs, services de bars, consultations
professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et
diététique (informations et conseils en matière d’aliments, de
cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), restauration hors foyer,
cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service,
cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
services de traiteurs, services de bars, consultations
professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et
diététique (informations et conseils en matière d’aliments, de
cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de
licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 529 537
N° National : 07 3 529 983
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
à : I.N.P.I. PARIS
KRAXNER Ludovic, Francois, André, le moulin, 61200 AUNOU LE
FAUCON.
FREE PRESSE, SARL, 9 Rue des Acacias, 40130 CAPBRETON,
N° SIREN : 444 371 678.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KRAXNER Ludovic, le moulin, 61200 AUNOU LE FAUCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREE PRESSE, SARL, 9 Rue des acacias, 40130 CAPBRETON.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage de chauffage et de
climatisation.
Classe N° 19 : Plafond tendu, en matières plastiques.
Classe N° 20 : Meubles, miroirs, cadres, objets d’arts en plastique
ou résine ou staff ou ivoire ou os ou bois ou verre.
Classes de produits ou services : 11, 19, 20.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations (nouvelles).
Transmission d’informations par site Web.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
Classe N° 41 : Services d’éditions et de publications de livres, de
magazines et de revues. Production de films et éditions de
cassettes vidéo et DVD. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
N° National : 07 3 529 821
Classes de produits ou services : 38, 41.
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BIOZEO, SARL, 6 CHEMIN DES PETITS BREUX, 86260 ANGLES
SUR L’ANGLIN, N° SIREN : 489 150 870.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOZEO, 6 CHEMIN DES PETITS BREUX, 86260 ANGLES SUR
L’ANGLIN.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 620
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Lionel CAILTEUX, 00 Chemin des Riayes, 04800 GREOUX LES
BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel CAILTEUX, 00 Chemin des Riayes, 04800 GREOUX LES
BAINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Matières plastiques et caoutchoucs à l’état brut.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
Classe N° 17 : Matières plastiques et caoutchoucs semi-ouvrés.
Classe N° 31 : Plantes ;
Classe N° 42 : Recherche et développement dans le domaine des
matières plastiques et élastomères.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
Classes de produits ou services : 1, 17, 42.
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 11, 31, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 621
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Lionel CAILTEUX, 00 Chemin des Riayes, 04800 GREOUX LES
BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel CAILTEUX, 00 Chemin des Riayes, 04800 GREOUX LES
BAINS.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
par le biais d’un site informatique sur les réseaux de
communication ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
Classe N° 1 : Matières plastiques et caoutchoucs à l’état brut.
Classe N° 17 : Matières plastiques et caoutchoucs semi-ouvrés.
Classe N° 42 : Recherche et développement dans le domaine des
matières plastiques, élastomères et stratifiés industriels.
Classes de produits ou services : 1, 17, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 721
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEC CORPORATION, société de droit japonais, 7-1, Shiba 5chome, Minato-ku, Tokyo, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs, serveurs informatiques ; mémoires à
disques, lecteurs de disque dur ; logiciels (programmes
enregistrés et/ou téléchargeables) de gestion de stockage de
données informatiques ; logiciels (programmes enregistrés et/ou
téléchargeables) utilisés pour gérer et stocker des fichiers et des
unités de stockage ; logiciels (programmes enregistrés et/ou
téléchargeables) utilisés en liaison avec des serveurs
informatiques et des serveurs informatiques de stockage, et des
zones de stockage utilisés en réseaux ; systèmes de stockage de
données, à savoir, ordinateurs, serveurs informatiques, mémoires
à disques, lecteurs de disque dur, périphériques d’ordinateur et
logiciels (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) pour la
production de fichiers et de données de sauvegarde avec
fonctions d’archivage pour des réseaux informatiques, des
stations de travail et des appareils de stockage de données.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous
moyens de communication ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires et de petites annonces,
notamment pour la formation professionnelles, l’emploi et les
stages, y compris sur le réseau Internet ; organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
organisation de campagnes promotionnelles régionales et
nationales ; services d’abonnements à des journaux pour des
tiers ; services d’abonnements pour des tiers à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et notamment
sous la forme de publications électroniques et numériques ;
services de gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à des forums de discussion en
ligne ; services de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications audiovisuelles à
savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou
l’image ; communications télégraphiques radiophoniques et
téléphoniques ; services de transmission et de diffusion
d’informations, d’images, de sons par voie télématique,
audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries
informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ;
services de courrier électronique ; communication entre
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; transmission et diffusion d’informations sur
réseaux numériques de communication ou par réseaux
d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un système
informatique ; location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; services de
téléchargement de données (informations, images, sons) par un
réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et
Classe N° 41 : Services d’information et de consultation dans le
domaine de l’éducation, de la formation, de la formation
professionnelle et continue, notamment destinés aux
professionnels de l’éducation ; services de formation et
d’enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique, conception et diffusion de modules de formation ;
services d’organisation d’expositions, de foires, de salons et de
toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; services d’organisation de concours en
matière d’éducation, de divertissement, avec ou sans distribution
de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre
de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires,
réceptions (divertissement) ; services d’édition d’imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y
compris électroniques ; publication de textes autres que
publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de
réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services
d’animations de clubs professionnels dans le cadre de salons,
colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services
de
clubs
(divertissement) ;
services
d’éducation,
de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de
films, de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes
radiophoniques ou télévisuels ; services d’organisation et de
production de spectacles ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
Classe N° 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements
et des discussions interactives ; services informatiques sous
forme de pages Web personnalisées proposant des informations
définies par l’utilisateur, des profils et informations personnels ;
services de programmation informatique, de programmation
pour ordinateurs et de programmation de bases de données ;
services d’ingénierie d’applications sur grands et moyens
systèmes informatiques ; services d’infogérance informatique à
savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de
logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en
matière d’ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et
dans le domaine de l’informatique ; location de programmes sur
supports informatiques et par moyen de télécommunications ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; services
d’hébergement de sites et de données informatiques sur un
réseau mondial ou local d’ordinateur ; informations en matière
informatique ;
travaux
d’ingénieurs,
consultations
professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir services de bureau d’études et
d’audit dans les domaines de l’implantation de systèmes
informatisés et de la création et du développement de
programmes d’ordinateurs, de sites informatises ; services de
tests, d’essais et d’évaluation techniques de produits et de
services dans le domaine de l’informatique ; services de
conception, de programmation, d’installation, de gestion et
d’hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de
communication par ordinateur.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’agences de rencontres, services de présentation et de
réseautage social basés sur l’Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 757
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS GENERATION – L’ETUDIANT, société anonyme, 27, rue
du Chemin Vert, 75011 PARIS, N° SIREN : 722 061 835.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002
PARIS.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Publications électroniques notamment sous le forme
de lettres d’informations, annuaires, revues d’actualité, recueils
d’annonces de stages et d’emploi, sondages ; bases de données
électroniques ; supports d’informations enregistrés sous forme
de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes
magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches,
disques numériques, disques magnétiques, disques optiques,
disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données
numériques,
magnétiques
ou
optiques ;
appareils
d’enseignement
audiovisuels ;
logiciels
(programmes
enregistrés).
Classe N° 35 : Services d’information et de consultations dans les
domaines de l’emploi et de la gestion de carrière ; sondages
d’opinion ; services d’organisation d’expositions, de salons, de
foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; services d’organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de
récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques,
conférences,
congrès,
expositions,
foires,
réceptions
(divertissement) ; gérance administrative de lieux d’exposition ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de
présentation et de démonstration de produits et de services dans
un
but
promotionnel ;
publicité
par
correspondance,
radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire
sur tous moyens de communication ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires et de petites
annonces, notamment pour la formation professionnelles,
l’emploi et les stages, y compris sur le réseau Internet ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles
régionales et nationales ; services d’abonnements à des journaux
pour des tiers ; services d’abonnements pour des tiers à tous
supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et
notamment sous la forme de publications électroniques et
numériques ; services de gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à des forums de discussion en
ligne ; services de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications audiovisuelles à
savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou
l’image ; communications télégraphiques radiophoniques et
téléphoniques ; services de transmission et de diffusion
d’informations, d’images, de sons par voie télématique,
audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries
informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ;
services de courrier électronique ; communication entre
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; transmission et diffusion d’informations sur
réseaux numériques de communication ou par réseaux
d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un système
informatique ; location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; services de
téléchargement de données (informations, images, sons) par un
réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et
par le biais d’un site informatique sur les réseaux de
communication ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
Classe N° 41 : Services d’information et de consultation dans le
domaine de l’éducation, de la formation, de la formation
professionnelle et continue, notamment destinés aux
professionnels de l’éducation ; services de formation et
d’enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique, conception et diffusion de modules de formation ;
services d’organisation d’expositions, de foires, de salons et de
toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; services d’organisation de concours en
matière d’éducation, de divertissement, avec ou sans distribution
de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre
de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires,
réceptions (divertissement) ; services d’édition d’imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y
compris électroniques ; publication de textes autres que
BOPI 08/15 - VOL. II
publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de
réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services
d’animations de clubs professionnels dans le cadre de salons,
colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services
de
clubs
(divertissement) ;
services
d’éducation,
de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de
films, de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes
radiophoniques ou télévisuels ; services d’organisation et de
production de spectacles ; services d’exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables.
Classe N° 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements
et des discussions interactives ; services informatiques sous
forme de pages Web personnalisées proposant des informations
définies par l’utilisateur, des profils et informations personnels ;
services de programmation informatique, de programmation
pour ordinateurs et de programmation de bases de données ;
services d’ingénierie d’applications sur grands et moyens
systèmes informatiques ; services d’infogérance informatique à
savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de
logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en
matière d’ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et
dans le domaine de l’informatique ; location de programmes sur
supports informatiques et par moyen de télécommunications ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; services
d’hébergement de sites et de données informatiques sur un
réseau mondial ou local d’ordinateur ; informations en matière
informatique ;
travaux
d’ingénieurs,
consultations
professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir services de bureau d’études et
d’audit dans les domaines de l’implantation de systèmes
informatisés et de la création et du développement de
programmes d’ordinateurs, de sites informatises ; services de
tests, d’essais et d’évaluation techniques de produits et de
services dans le domaine de l’informatique ; services de
conception, de programmation, d’installation, de gestion et
d’hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de
communication par ordinateur.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus ; services d’agences
de rencontres ; services de présentation et de réseautage social
basés sur l’Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 776
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du
Bâtiment (CAPEB), Une Confédération régie par le livre III du code
du travail et par les lois en vigueur sur les syndicats
professionnels, 2 rue Béranger, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Services de mise à disposition de personnels ou
salariés (pour des tiers) ; services de mise à disposition de
personnels ou salariés (pour des tiers) dans le domaine de
l’entretien d’équipements de chauffage ; services de mise à
disposition par un groupement d’employeurs, de personnels ou
salariés qualifiés, aux entreprises membres ; aide à la direction
des affaires ou d’entreprises industrielles ou commerciales,
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
pour la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
information d’affaires ; renseignements d’affaires ; consultation
pour les questions de personnel, recrutement de personnel,
sélection du personnel par des procédés psychotechniques ;
étude et recherche de marché ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; sondage d’opinion ; information statistique ;
administration commerciale ; analyse du prix de revient ;
publicité, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillon), publicité en ligne sur un réseau informatique ;
promotion
des
ventes
pour
des
tiers ;
services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises), à savoir achats groupés, pour
le compte de ses adhérents, d’appareils, instruments et matériels
dans le domaine de la plomberie et du chauffage.
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation, d’assistance,
de maintenance, d’entretien et de nettoyage d’équipements et
appareils de chauffage, de chaudières, de radiateurs, d’appareils
de climatisation, d’appareils de conditionnement de l’air,
d’appareils de réfrigération ; travaux de plomberie ; réparation de
pompes ; informations en matière d’installation, de réparation,
d’assistance, de maintenance, d’entretien et de nettoyage
d’équipements et appareils de chauffage, de chaudières, de
radiateurs, d’appareils de climatisation, d’appareils de
conditionnement de l’air, d’appareils de réfrigération ;
informations en matière de travaux de plomberie et de réparation
de pompe.
Classe N° 41 : Formation, éducation ; enseignement et formation
dans le domaine de la plomberie et des appareils de chauffage ;
formation aux services d’installation, de réparation, d’assistance,
de maintenance, d’entretien et de nettoyage d’équipements et
appareils de chauffage, de chaudières, de radiateurs, d’appareils
de climatisation, d’appareils de conditionnement de l’air,
d’appareils de réfrigération ; location de matériels de formation ;
enseignement, formation et cours par correspondance ;
organisation de stages de formation dans le domaine de la
plomberie et des appareils de chauffage.
53
modéré pour diverses populations (y compris les étudiants, les
jeunes travailleurs, les personnes âgées ou à mobilité réduite) ;
conseils aux particuliers et montages de dossiers de financement
en matière d’habitat et d’accès au logement ; conseils en
recherche de logement ; service d’aide au logement et services
d’information sur le logement et l’accès au logement (services
immobiliers) ; conseils en financements liés à l’accession à la
propriété ou à la location ; études de projets financiers dans le
domaine de la construction, de la vente et de la location
d’habitations ; estimations et expertises fiscales en matière
immobilière ; syndic de copropriété, à savoir administration de
biens.
Classe N° 37 : Construction, aménagement, réhabilitation, remise
en état d’édifices à usage d’habitation, de leurs terrains et de
logements pour des personnes disposant de revenus faible ou
modéré ; services d’équipement (construction), aménagement,
entretien, amélioration (construction), nettoyage de ces édifices et
logements, y compris le raccordement à tout réseau de
télécommunications et autres réseaux ; supervision (direction) de
travaux de construction ; informations en matière de construction
et de réparation immobilières ; planification, direction et contrôle
de projets de constructions d’édifices à usage d’habitation et
afférents à l’habitation (notamment zones d’accès, parkings, lieux
d’entreposage) et d’aménagements intérieurs et extérieurs ;
services de démolition d’édifices à usage d’habitation ; services
d’aides ménagères (ménage), services de conciergerie (ménage),
nettoyage de bâtiments [ménage].
Classe N° 42 : Conseils en constructions liés à l’accession à la
propriété ou à la location modérée ou non ; études de projets
techniques dans le domaine de la construction, de la vente et de
la location d’habitations ; conseils techniques et expertise pour la
conception et la construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 780
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 781
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE
LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION
PARISIENNE – LOGIREP, SOCIETE ANONYME D’H.L.M., 127 rue
Gambetta, 92150 SURESNES, N° SIREN : 552 093 338.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE
LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION
PARISIENNE – LOGIREP, SOCIETE ANONYME D’H.L.M., 127 rue
Gambetta, 92150 SURESNES, N° SIREN : 552 093 338.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil, informations ou renseignements
d’affaires ; aide à la direction des affaires et services de conseil
pour la direction des affaires ; établissement de statistiques,
études et analyses de marché, expertises en affaires, gestion de
fichiers informatiques et de recherches d’informations dans les
fichiers informatiques, systématisation de données afférents au
logement/habitation dans des banques de données informatiques
et mise à disposition de ces données ; publicité par diffusion de
matériels tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
publicité en ligne sur un réseau informatique d’accès restreint ou
public, par correspondance, par tous moyens de communication
audiovisuels ; organisations d’expositions, foires, séminaires à
buts commerciaux, d’information, promotionnels et publicitaires.
Classe N° 35 : Conseil, informations ou renseignements
d’affaires ; aide à la direction des affaires et services de conseil
pour la direction des affaires ; établissement de statistiques,
études et analyses de marché, expertises en affaires, gestion de
fichiers informatiques et de recherches d’informations dans les
fichiers informatiques, systématisation de données afférents au
logement/habitation dans des banques de données informatiques
et mise à disposition de ces données ; publicité par diffusion de
matériels tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
publicité en ligne sur un réseau informatique d’accès restreint ou
public, par correspondance, par tous moyens de communication
audiovisuels ; organisation d’expositions, foires, séminaires à
buts commerciaux, d’information, promotionnels et publicitaires.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; évaluation de biens
immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimations
financières en assurance, banque, crédit immobilier ; expertises
immobilières ;
organisation
d’assurances ;
services
de
financement, location et vente de biens immobiliers,
établissement de baux, recouvrement de loyers ; investissements
de capitaux dans le domaine de la location de logements à loyer
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; évaluation de biens
immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimations
financières en assurance, banque, crédit immobilier ; expertises
immobilières ;
organisation
d’assurances ;
services
de
financement, location et vente de biens immobiliers,
établissement de baux, recouvrement de loyers ; investissements
de capitaux dans le domaine de la location de logements à loyer
modéré pour diverses populations (y compris les étudiants, les
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
jeunes travailleurs, les personnes âgées ou à mobilité réduite) ;
conseils aux particuliers et montages de dossiers de financement
en matière d’habitat et d’accès au logement ; conseils en
recherche de logement ; service d’aide au logement et services
d’information sur le logement et l’accès au logement (services
immobiliers) ; conseils en financements liés à l’accession à la
propriété ou à la location ; études de projets financiers dans le
domaine de la construction, de la vente et de la location
d’habitations ; estimations et expertises fiscales en matière
immobilière ; syndic de copropriété, à savoir administration de
biens.
Classe N° 37 : Construction, aménagement, réhabilitation, remise
en état d’édifices à usage d’habitation, de leurs terrains et de
logements pour des personnes disposant de revenus faible ou
modéré ; services d’équipement (construction), aménagement,
entretien, amélioration (construction), nettoyage de ces édifices et
logements, y compris le raccordement à tout réseau de
télécommunications et autres réseaux ; supervision (direction) de
travaux de construction ; informations en matière de construction
et de réparation immobilières ; planification, direction et contrôle
de projets de constructions d’édifices à usage d’habitation et
afférents à l’habitation (notamment zones d’accès, parkings, lieux
d’entreposage) et d’aménagements intérieurs et extérieurs ;
services de démolition d’édifices à usage d’habitation ; services
d’aides ménagères (ménage), services de conciergerie (ménage),
nettoyage de bâtiments [ménage].
Classe N° 42 : Conseils en constructions liés à l’accession à la
propriété ou à la location modérée ou non ; études de projets
techniques dans le domaine de la construction, de la vente et de
la location d’habitations ; conseils techniques et expertise pour la
conception et la construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
N° National : 07 3 530 786
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2007
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiènes, produits pharmaceutique,
électriques, de parfumerie, de tabac, produits et ustensiles pour le
ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie,
jouets et produits textiles (à l’exception de leur transport)
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; organisation de manifestations, d’expositions et
d’évènements à des fins commerciales ou publicitaires. Les
esrvices précités étant rapport avec les métaux ou la cuisine, le
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), la
verrerie, la porcelaine et la faïence.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières.
Classe N° 37 : Construction ; réparation à savoir : du cuir ou des
fourrures, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, d’horlogerie, de
serrures ; services d’installation à savoir : d’appareils de bureau et
d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Communications par ordinateurs ; radiophonie ;
téléphonie ; radiotéléphonie ; location de temps d’accès à des
réseaux de communication.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisirs ; publications de livres ; prêt de
livres ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partie d’un réseau informatique ; services de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
JOSEPH MELLOT SA, Société Anonyme, Route de Ménétréol,
18300 SANCERRE, N° SIREN : 353 786 734.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d’analyse et de recherches industrielles, à savoir : évaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et
développement de nouveaux
produits, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
à : I.N.P.I. PARIS
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée, vins de pays
provenant de l’exploitation exactement dénommée Domaine des
Cheintres.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44,
45.
BOPI de publication antérieure : 07/46 NL
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 057
N° National : 07 3 531 452
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SNC SODERIP, 10 Rue
N° SIREN : 389 737 305.
de
Cimarosa,
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2007
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jacques R. BEGHAIN, Notaire, LEFEBVRE, BISSON,
BEGHAIN, 14, rue Brunel, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Services juridiques, services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus,
à savoir : accompagnement en société (personnes de
compagnie) ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
X-PARTS, EURL, 100A ROUTE DES
STRASBOURG, N° SIREN : 387 533 904.
ROMAINS,
67200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
X-PARTS, 100A ROUTE DES ROMAINS, 67200 STRASBOURG.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Vêtements plombés ou non ainsi que les
équipements de radioprotection tels que lunettes de protection
radioscopique et lunettes de protection en verre plombé, écran,
rideaux et bas volets de radioprotection, gants antirayonnement. ;
Classe N° 10 : Produits de protection radiologique, couvertures
plombées, dispositifs de radioprotection, paravents mobiles avec
hublot en verre plombé.
Classes de produits ou services : 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 531
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2007
55
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en
pierre, en béton ou en marbre ; Objets d’art en mosaïque et en
chaux pour la construction.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; restauration de mobilier ; Installation et pose de
mosaïque et de décors à la chaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 19, 37, 41.
Jean François Tisseyre, 1 Avenue Maréchal Koenig, 66600
RIVESALTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean François Tisseyre, 1 Avenue Maréchal Koenig, 66600
RIVESALTES.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 812
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
EOL GROUP, SAS,
N° SIREN : 442 841 334.
1
rue
de
l’asie,
59000
LILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EOL GROUP, 1 rue de l’asie, 59000 LILLE.
Classe N° 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons
alcooliques (à l’exception des bières et des vins) ; vins de pays et
vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 794
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
HAMMAD EL ALJ, 41 RUE DE LA FOLIE REGNAULT, 75011 PARIS.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAMMAD EL ALJ, 41 RUE DE LA FOLIE REGNAULT, 75011 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ou de poisson ;
boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant
diététiques.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits
etant diététiques.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; salons de
beauté.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 837
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : – jeux de cartes. – jeux de tables. – jeux de société.
STEPHANE COUVREUR, 96 CHEMIN DES PLACES, 69250 CURIS
AU MONT D’OR.
Classe N° 35 : – communication (mercatique). – présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE COUVREUR, 96 CHEMIN DES PLACES, 69250 CURIS
AU MONT D’OR.
Classe N° 41 : – divertissements. – services de loisirs. – services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. – microédition.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales et tisanes issues de
l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 901
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
M. DAVIN IGOR, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIÉTÉ ID&AL EDITIONS EN COURS DE FORMATION, 114 BD
DÉODAT DE SÉVERAC, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DAVIN IGOR, 114 BD DÉODAT DE SÉVERAC, 31300
TOULOUSE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42.
Classe N° 28 : – jeux et jouets. – jeux de cartes. – jeux de tables. –
jeux de société.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
Classe N° 35 : – communication (mercatique). – présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
N° National : 07 3 531 900
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
Classe N° 41 : – divertissements. – services de loisirs. – services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. – microédition.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
M. DAVIN IGOR, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIÉTÉ ID&AL ÉDITIONS EN COURS DE FORMATION, 114 BD
DÉODAT DE SÉVERAC, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DAVIN IGOR, 114 BD DÉODAT DE SÉVERAC, 31300
TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 918
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Association COSMEBIO, Association Loi 1901, 1 rue Marc Seguin,
26958 VALENCE CEDEX 9, N° SIREN : 452 116 478.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association COSMEBIO, 1 rue Marc Seguin, BP 11132 ALIXAN,
INEED-ROVALTAIN-TGV, 26958 VALENCE CEDEX 9.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Tout le support matériel relatif à la valorisation, la
formation et la promotion des professionnels du secteur de la
cosmétique biologique et écologique à savoir : journaux
professionnels, circulaires, formulaires, imprimés, manuels,
périodiques, prospectus, publications, revues.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires commerciales, à
savoir promotion des activités des professionnels de la filière de
la cosmétique biologique et écologique : de la production à la
transformation la valorisation et la vente. Promotion des activités
des professionnels de cette branche, distribution des matériel
publicitaire d’information ayant pour objet les professionnels de
cette filière.
Classe N° 41 : Education, formation, organisation de conférences
et séminaires ayant pour objet les activités des professionnels de
la cosmétique biologique et écologique et son développement.
Publication pour les professionnels de la cosmétique biologique
et écologique de périodiques en ligne, de revues, de livres,
rédaction et publication de textes autres que publicitaires,
informations à leur attention.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
57
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 15, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 531 946
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 531 929
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. RENNES
CANDON DAVID, 22 RUE SAINT CORNELY, 56340 CARNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANDON DAVID, 29 RUE SAINT CORNELY, 56340 CARNAC.
Chambre Syndicale de la facture Instrumentale, Association Loi
1901, 62 rue Blanche, 75009 PARIS, N° SIREN : 306 562 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre Syndicale de la facture Instrumentale, 62 rue Blanche,
75009 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications,
communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
communications
radiophoniques.
Communications téléphoniques. Messagerie électronique.
Transmission de messages. Services de radiotéléphonie mobile.
Transmission d’informations par réseau Internet. Transmission
d’informations
provenant
d’une
banque
de
données
informatique. Transmission d’informations en ligne. Service de
courrier électronique. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 532 017
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Alain Védrenne, 19 Daru, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Alain Védrenne, 19 Daru, 75008 PARIS.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
Marque déposée en couleurs.
58
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 20 : Mobilier (meubles).
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 532 042
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RIALLAND
Olivier,
L’Epinay,
N° SIREN : 495 162 893.
85150
LE
GIROUARD,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIALLAND Olivier, Le Puy Gaudin, 85150 LE GIROUARD.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Consommés. Graines comestibles. Potages.
Classe N° 31 : Concombres. Courges. Légumes frais. Plants.
Cucurbitacées décoratives et comestibles.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 532 065
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 532 024
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ABYSSE CORP, SARL, 16 rue Boucicaut, 76130 MONT SAINT
AIGNAN.
à : I.N.P.I. PARIS
CASITA, SARL, RUE DE LA MARE A BLOT, ZONE DE LA
TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE, N° SIREN : 403 078 538.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABYSSE CORP, 16 rue Boucicaut, 76130 MONT SAINT AIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASITA, MR JEAN PHILIPPE PEYRAL, RUE DE LA MARE A BLOT,
ZONE DE LA TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
affiches ; cartes ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ;
59
Classe N° 36 : Bienfaisance (collectes de) collectes de bienfaisance
collectes.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 401
Classe N° 24 : Tissus ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 27 : Tentures murales non en matières textiles ; papiers
peints.
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25, 27.
IDTGV, société par action simplifiée, 7 rue Pablo Neruda, 92300
LEVALLOIS.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand LIARD, White & Case, 11 bd de la Madeleine, 75001
PARIS.
N° National : 07 3 532 100
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD – LUC – MARSOLLE, 1 Rue TARARE, Rivière LOSTEAU,
97132 PIGEON-BOUILLANTE, GUADELOUPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD “ MARSOLLE ”, 1 Rue TARARE, Rivière LOSTEAU,
97132 PIGEON-BOUILLANTE, GUADELOUPE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; service de diffusion de vidéo à
la demande ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Parfums – huiles essentiels. Boissons ; jus de fruits.
Classe N° 32 : – apéritif – sirops – sans alcool.
Classe N° 33 : – punchs (boissons alcoolique – liqueurs. – lotions
à usage cosmétique.
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de téléchargement de contenu, service de location de
vidéo à la demande.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
Classes de produits ou services : 3, 32, 33.
N° National : 07 3 532 405
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 532 212
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Emmanuel GRANGE, 19 rue André del Sarte, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre-Emmanuel GRANGE, 19 rue André del Sarte, 75018 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
TEISSEIRE France, Société par actions simplifiée, 482 avenue
Ambroise
Croizat,
38926
CROLLES
CEDEX,
N° SIREN : 057 504 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
(peinture) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement ;
agglutinants pour couleurs ; peintures bactéricides ; fixatifs
(vernis) ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour
peintures). Peinture aérosol pour carrosserie de véhicule.p
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Sirops de fruits, jus de fruits, boissons aux fruits.
Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 408
Classe N° 35 : Publicité. Promotion de ventes et de produits pour
le compte de tiers dans le domaine de la peinture, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ;
organisation de foires, de salons, d’expositions et de
manifestations à but commercial ou publicitaire ; organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et
organisation de campagnes publicitaires organisant la promotion
de produits ; regroupement au profit de tiers d’une variété de
produits (à l’exception de leur transport) à savoir produits et
services dans le domaine de la peinture ermettant aux clients de
voir et d’acheter ces produits dans les magasins de vente au détail
ou dans les grands magasins ou dans un catalogue général de
marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme
de média électronique de télécommunication. Services fournis
(ou rendus) dans le cadre du commerce de détail de couleurs,
vernis (à l’exception des isolants), laques (peintures), peintures
(tous ces produits étant non isolants) ; conseils en organisation et
direction des affaires à savoir services relatifs à la présentation
des produits dans les rayons, des modalités de paiement, de
fixation du prix, des présentations commerciales. Service
d’animation commerciale dans les supermarchés. Reproduction
de documents publicitaires ; mise à jour de documentation
publicitaire ; services de démonstration de produits ; aide à la
direction d’entreprises industrielles ou commerciales à savoir
conseils en matière de stratégie et de planification d’entreprise
commerciale et industrielle ; services d’analyse, à savoir analyses
de la concurrence et études de marchés ; opérations de
mercatique. Prévisions économiques ; recherche de marchés ;
information statistique ; sondage d’opinion ; conseils et
assistance commerciale en matière d’organisation, de
management et de recrutement. Services de présentations
commerciales de produits. Conseils en organisation et direction
des affaires à savoir service d’organisation de locaux
commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel
fond musical, des couleurs, l’éclairage).
Classes de produits ou services : 2, 35.
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
à : I.N.P.I. PARIS
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de Droit Anglais,
20 Manchester Square, LONDON W1U 3AN, ROYAUME-UNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 532 421
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Kalfane ABDILLAH, 01 rue lino ventura, 95500 GONESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kalfane ABDILLAH, 01 rue lino ventura, 95500 GONESSE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis (à l’exception des isolants), laques
(peintures), peintures (tous ces produits étant non isolants) ;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
produits de traitement et d’imprégnation du bois ; matières
tinctoriales ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et
liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ;
teintures pour apprêt ; matières pour apprêt dans le domaine de
la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; enduits
Classe N° 41 : Organisation de soirées, organisation de concerts,
organisation de séminaires, concours de dance, organisation de
spactacles, camps de vacances (services de divertissement)
production de spectacles, pensionnats, parcs d’attractions,
photographie. Services de discothèque ; clubs de vacances
(divertissement) ; location d’équipements de plongée sousmarine.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 532 439
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VENTE-PRIVEE.COM, Société par Actions Simplifiée, 249, avenue
du Président Wilson, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS,
N° SIREN : 434 317 293.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de
sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures
(châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs
(optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles
optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres
de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ;
visières anti-éblouissantes ; appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras
(appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans
(photographie) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ;
écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris
pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de
télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de
disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ;
lecteurs optiques ; agendas électroniques ; calculatrices de
poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de
navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ;
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ;
cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; appareils d’enseignement audiovisuels ; matériel
d’instruction ou d’enseignement sous forme de Cédéroms ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
films
cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils
de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et
équipements pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de
protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de
plongée ; pince nez ; lanternes magiques ; automates à musique à
prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ;
appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones
portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de hautparleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes
lumineux pour la publicité ; bigoudis électrothermiques ;
appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils
électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; cartonnages ; tubes
en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et
périodiques ; notes, bulletins et lettres d’information ;
publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ;
imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers,
agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ;
étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les
affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas,
cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes
61
d’architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ;
carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches,
enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la
papeterie ; chemises pour documents ; billets (tickets) ; bons de
réduction ; coupons de réduction ; cartes ; cartes d’abonnement
(non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartescadeaux de paiement ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes
d’identification (non-magnétiques) ; cartes de débit et de crédit
(non magnétiques) ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de
souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l’écriture ;
fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ;
trousses d’écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières
collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ;
bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ;
instruments d’écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ;
crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de
crayons ; gommes à effacer ; liquides correcteurs ; compas ;
règles ; agrafes de bureau ; punaises ; matériel pour les artistes ;
aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ;
photogravures ;
eaux-fortes
(gravures) ;
objets
d’art
lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en
papier mâché ; objets d’art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ;
plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ;
supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ;
boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ;
encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ;
boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ;
coupe-papiers ; appuie-mains ; presse- papiers ; presses à
agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en
papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement sous forme de jeux (à
l’exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l’emballage, en
papier ou en matières plastiques ; papier d’emballage ;
emballages et enveloppes pour bouteilles (en papier ou en
carton) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; machines à écrire
(électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils
à étiqueter ; linge de table (en papier) ; cache-pots (en papier) ;
dessous de carafe (en papier) ; dessous de chopes à bières (en
papier) ; ronds de table (en papier) ; rideaux (en papier) ; stores
(en papier) ; drapeaux (en papier) ; fanions (en papier) ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes (en papier ou en carton) ;
étiquettes (non en tissu) ; timbres-poste ; cornets (en papier ou en
carton) ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers
jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour
la couture ; étuis pour patrons.
Classe N° 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires
commerciales ; agences d’informations commerciales ; études de
marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ;
recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels,
d’espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un
réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ; aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ;
expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; services d’affichage ; publication de textes
publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ;
consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils
relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le
compte de tiers ; sondages d’opinion ; gestion administrative de
lieux d’expositions ; gérance administrative d’hôtels ; décoration
de vitrines ; démonstration de produits ; services de vente aux
enchères ; agences d’import-export ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle
de mannequins, de célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes
sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services
d’agence de mannequins, à savoir services de sélection, de
recrutement et de placement de mannequins ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
relations publiques ; services de revues de presse ; gestion de la
carrière individuelle de mannequins, de célébrités, d’artistes de
spectacles, d’athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de
mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins,
de célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes sportifs, de
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
comédiens et de créateurs de mode ; gestion administrative de
primes
promotionnelles ;
organisation
d’opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et
le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; regroupement pour le
compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport) et
d’offres de services, à savoir des produits et des offres de services
relevant des domaines du soin, de la beauté et de l’hygiène de la
personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de
l’habillement et des accessoires de mode, du textile, de la
mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l’horlogerie, de
la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier,
des arts de la table, du linge de maison, de l’aménagement et de
l’équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage,
du bricolage, de l’outillage, du divertissement, du sport et des
jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de
l’édition, de la musique, de la papeterie, de l’électroménager, de
l’audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y
compris la téléphonie mobile) et de l’informatique, permettant
aux clients de visualiser et d’acheter ces produits ou ces services
par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ;
recrutement de personnel ; services de secrétariat ; établissement
de travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de
machines et d’appareils de bureau ; location de photocopieurs ;
location de distributeurs automatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission
d’informations
(nouvelles) ;
services
de
communications
radiophoniques,
télégraphiques
et
téléphoniques ; services de messagerie vocale ; services de
transmission d’informations par téléscripteur ; services de
transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ;
services d’appel radioélectrique (radio, téléphone, ou autres
moyens de communications électroniques) ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de communication par réseau
de fibres optiques ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; diffusion de programmes
radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; services de fourniture d’accès à des informations
contenues dans des banques de données ; fourniture de temps
d’accès à une banque de données ; services de fourniture d’accès
à des bases de données ; transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d’ordinateurs ; services de fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services de courrier électronique et de
diffusion d’informations par voie électronique, au moyen
notamment des réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou
Extranet) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; informations en matière de
télécommunications ; conseils en matière de télécommunications
et de communications électroniques ; location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de
téléphones.
BOPI 08/15 - VOL. II
à l’exception des véhicules ; exploitation de salles de jeux ;
services de casino (jeux) ; jeux d’argent ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; services de
reporters ; reportages photographiques ; services de mise à
disposition de publications électroniques (non téléchargeables)
en ligne ; services de publications électroniques de livres, de
journaux, de revues, de périodiques et de catalogues (non
téléchargeables) en ligne ; planification de réceptions
(divertissement) ; parcs d’attractions ; jardins d’attractions ;
services de camps de vacances (divertissement) ; services de
piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ;
services de musées (présentation, expositions) ; pensionnats ;
services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes ;
cirques ; dressage d’animaux.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’art graphique ;
architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans
(construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services
d’authentification d’œuvres d’art ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin
industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; services de recherche et de développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration (conception), mise à jour, installation et location de
logiciels informatiques ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; location
d’ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de
données ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ;
recherches en cosmétologie ; services de recherches et d’études
en matière d’éducation et de pratiques éducationnelles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 99 773 391
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 446
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Education ; formation, y compris la formation aux
techniques de l’Internet ; stages de formation par le biais de
l’Internet ; conseils relatifs à l’utilisation (formation) de sites
Internet ; académies (éducation) ; institutions d’enseignement ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé
(mise en forme physique) ; exploitation d’installations sportives ;
mise à disposition d’installations sportives ; location de stades ;
location de courts de tennis ; édition et publication de journaux,
de magazines, de périodiques, de catalogues, de guides, de
manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres
d’information ; micro-édition ; édition et publication de textes
(autres que publicitaires) ; services de divertissement ; services de
loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services
d’organisation et de représentation de spectacles ; services
d’artistes de spectacles ; services de music-hall ; services
d’orchestres ; organisation de manifestations théâtrales,
musicales, cinématographiques et de variétés ; services de
discothèques ;
organisation
de
bals ;
divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de bandes vidéo ;
agences de modèles pour artistes ; studios de cinéma ;
exploitation de salles de cinéma ; location de bandes vidéo,
d’appareils
de
projection
de
cinéma,
d’accessoires
cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films ;
organisation de concours de beauté ; organisation de concours de
mannequins ; organisation et conduite de séminaires et de
symposiums ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
services d’agence de mannequins, à savoir services de formation
de
mannequins ;
formation
pratique
(démonstration) ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipements pour la pratique des sports,
VENTE-PRIVEE.COM, Société par Actions Simplifiée, 249, avenue
du Président Wilson, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS,
N° SIREN : 434 317 293.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de
sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures
(châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs
(optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles
optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres
de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ;
visières anti-éblouissantes ; appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras
(appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans
(photographie) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ;
écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris
pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de
télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de
disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ;
lecteurs optiques ; agendas électroniques ; calculatrices de
poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de
navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ;
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ;
cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; appareils d’enseignement audiovisuels ; matériel
d’instruction ou d’enseignement sous forme de Cédéroms ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
films
cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils
de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et
équipements pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de
protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de
plongée ; pince nez ; lanternes magiques ; automates à musique à
prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ;
appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones
portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de hautparleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes
lumineux pour la publicité ; bigoudis électrothermiques ;
appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils
électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; cartonnages ; tubes
en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et
périodiques ; notes, bulletins et lettres d’information ;
publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ;
imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers,
agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ;
étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les
affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas,
cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes
d’architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ;
carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches,
enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la
papeterie ; chemises pour documents ; billets (tickets) ; bons de
réduction ; coupons de réduction ; cartes ; cartes d’abonnement
(non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartescadeaux de paiement ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes
d’identification (non-magnétiques) ; cartes de débit et de crédit
(non magnétiques) ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de
souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l’écriture ;
fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ;
trousses d’écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières
collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ;
bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ;
instruments d’écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ;
crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de
crayons ; gommes à effacer ; liquides correcteurs ; compas ;
règles ; agrafes de bureau ; punaises ; matériel pour les artistes ;
aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ;
photogravures ;
eaux-fortes
(gravures) ;
objets
d’art
lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en
papier mâché ; objets d’art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ;
plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ;
supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ;
boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ;
encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ;
boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ;
coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à
agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en
papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement sous forme de jeux (à
l’exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l’emballage, en
papier ou en matières plastiques ; papier d’emballage ;
63
emballages et enveloppes pour bouteilles (en papier ou en
carton) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; machines à écrire
(électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils
à étiqueter ; linge de table (en papier) ; cache-pots (en papier) ;
dessous de carafe (en papier) ; dessous de chopes à bières (en
papier) ; ronds de table (en papier) ; rideaux (en papier) ; stores
(en papier) ; drapeaux (en papier) ; fanions (en papier) ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes (en papier ou en carton) ;
étiquettes (non en tissu) ; timbres-poste ; cornets (en papier ou en
carton) ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers
jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour
la couture ; étuis pour patrons.
Classe N° 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ;
agences d’informations commerciales ; études de marché ;
prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches
de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d’espaces et
de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de
communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ; aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ;
expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; organisation d’expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services d’affichage ; publication
de textes publicitaires ; consultations pour la direction des
affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils
relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le
compte de tiers ; sondages d’opinion ; gestion administrative de
lieux d’expositions ; gérance administrative d’hôtels ; décoration
de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution)
d’échantillons ; services de vente aux enchères ; agences
d’import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ;
direction
professionnelle
des
affaires
artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de
célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes sportifs, de
comédiens et de créateurs de mode ; services d’agence de
mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de
placement de mannequins ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ;
services de revues de presse ; gestion de la carrière individuelle
de mannequins, de célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes
sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de
contrats pour le compte de mannequins, de célébrités, d’artistes
de spectacles, d’athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de
mode ; reproduction de documents ; gestion administrative de
primes
promotionnelles ;
organisation
d’opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et
le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; regroupement pour le
compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport) et
d’offres de services, à savoir des produits et des offres de services
relevant des domaines du soin, de la beauté et de l’hygiène de la
personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de
l’habillement et des accessoires de mode, du textile, de la
mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l’horlogerie, de
la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier,
des arts de la table, du linge de maison, de l’aménagement et de
l’équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage,
du bricolage, de l’outillage, du divertissement, du sport et des
jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de
l’édition, de la musique, de la papeterie, de l’électroménager, de
l’audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y
compris la téléphonie mobile) et de l’informatique, permettant
aux clients de visualiser et d’acheter ces produits ou ces services
par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux
de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ;
comptabilité ; établissement de travaux statistiques ; location de
machines à écrire ; location de machines et d’appareils de
bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs
automatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission d’informations (nouvelles), de communication et de
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
agences de presse et d’information ; services de communications
radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de
messagerie vocale ; services de transmission d’informations par
voie télématique ; services de transmission d’informations par
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
téléscripteur ; services de transmission de dépêches, de
télécopies et de télégrammes ; services d’appel radioélectrique
(radio, téléphone, ou autres moyens de communications
électroniques) ; services de radiotéléphonie mobile ; services de
communication par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateur ; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ; diffusion
de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
émissions
télévisées
et
radiophoniques ;
transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d’accès à des informations contenues dans
des banques de données ; fourniture de temps d’accès à une
banque de données ; services de fourniture d’accès à des bases de
données ; transmission et diffusion de données, d’images et de
sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d’ordinateurs ;
services de fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique et
de diffusion d’informations par voie électronique, au moyen
notamment des réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou
Extranet) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; informations en matière de
télécommunications ; conseils en matière de télécommunications
et de communications électroniques ; location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de
téléphones.
Classe N° 41 : Education ; formation, y compris la formation aux
techniques de l’Internet ; stages de formation par le biais de
l’Internet ; conseils relatifs à l’utilisation (formation) de sites
Internet ; académies (éducation) ; institutions d’enseignement ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé
(mise en forme physique) ; exploitation d’installations sportives ;
mise à disposition d’installations sportives ; location de stades ;
location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; micro-édition ; édition et
publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ;
services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services d’organisation, de
production et de représentation de spectacles ; services d’artistes
de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services
de music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de
variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de
films, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils
de
projection
de
cinéma,
d’accessoires
cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de concours de
beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; services d’agence de mannequins, à savoir services de
formation de mannequins ; formation pratique (démonstration) ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipements pour la pratique des sports,
à l’exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation
de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ;
services
de
reporters ;
reportages
photographiques ; services de mise à disposition de publications
électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de
publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de
périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ;
planification de réceptions (divertissement) ; parcs d’attractions ;
jardins d’attractions ; services de camps de vacances
(divertissement) ;
services
de
piscine
(divertissement) ;
exploitation de jardins zoologiques ; services de musées
(présentation, expositions) ; pensionnats ; services de traduction ;
services de bibliothèques itinérantes ; cirques ; dressage
d’animaux.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’art graphique ;
architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans
(construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services
d’authentification d’œuvres d’art ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin
industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; services de recherche et de développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers ; programmation pour
BOPI 08/15 - VOL. II
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration (conception), mise à jour, installation et location de
logiciels informatiques ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; location
d’ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de
données ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ;
recherches en cosmétologie ; services de recherches et d’études
en matière d’éducation et de pratiques éducationnelles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 449
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VENTE-PRIVEE.COM, Société par Actions Simplifiée, 249, avenue
du Président Wilson, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS,
N° SIREN : 434 317 293.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de
sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures
(châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs
(optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles
optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres
de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ;
visières anti-éblouissantes ; appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras
(appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans
(photographie) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ;
écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris
pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de
télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de
disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ;
lecteurs optiques ; agendas électroniques ; calculatrices de
poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de
navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ;
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ;
cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; appareils d’enseignement audiovisuels ; matériel
d’instruction ou d’enseignement sous forme de Cédéroms ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
films
cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils
de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et
équipements pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de
protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plongée ; pince nez ; lanternes magiques ; automates à musique à
prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ;
appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones
portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de hautparleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes
lumineux pour la publicité ; bigoudis électrothermiques ;
appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils
électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; cartonnages ; tubes
en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et
périodiques ; notes, bulletins et lettres d’information ;
publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ;
imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers,
agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ;
étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les
affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas,
cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes
d’architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ;
carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches,
enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la
papeterie ; chemises pour documents ; billets (tickets) ; bons de
réduction ; coupons de réduction ; cartes ; cartes d’abonnement
(non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartescadeaux de paiement ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes
d’identification (non-magnétiques) ; cartes de débit et de crédit
(non magnétiques) ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de
souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l’écriture ;
fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ;
trousses d’écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières
collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ;
bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ;
instruments d’écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ;
crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de
crayons ; gommes à effacer ; liquides correcteurs ; compas ;
règles ; agrafes de bureau ; punaises ; matériel pour les artistes ;
aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ;
photogravures ;
eaux-fortes
(gravures) ;
objets
d’art
lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en
papier mâché ; objets d’art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ;
plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ;
supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ;
boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ;
encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ;
boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ;
coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à
agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en
papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement sous forme de jeux (à
l’exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l’emballage, en
papier ou en matières plastiques ; papier d’emballage ;
emballages et enveloppes pour bouteilles (en papier ou en
carton) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; machines à écrire
(électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils
à étiqueter ; linge de table (en papier) ; cache-pots (en papier) ;
dessous de carafe (en papier) ; dessous de chopes à bières (en
papier) ; ronds de table (en papier) ; rideaux (en papier) ; stores
(en papier) ; drapeaux (en papier) ; fanions (en papier) ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes (en papier ou en carton) ;
étiquettes (non en tissu) ; timbres-poste ; cornets (en papier ou en
carton) ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers
jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour
la couture ; étuis pour patrons.
Classe N° 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ;
agences d’informations commerciales ; études de marché ;
prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches
de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d’espaces et
de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de
communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ; aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ;
expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; organisation d’expositions et de foires à buts
65
commerciaux ou de publicité ; services d’affichage ; publication
de textes publicitaires ; consultations pour la direction des
affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils
relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le
compte de tiers ; sondages d’opinion ; gestion administrative de
lieux d’expositions ; gérance administrative d’hôtels ; décoration
de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution)
d’échantillons ; services de vente aux enchères ; agences
d’import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ;
direction
professionnelle
des
affaires
artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de
célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes sportifs, de
comédiens et de créateurs de mode ; services d’agence de
mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de
placement de mannequins ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ;
services de revues de presse ; gestion de la carrière individuelle
de mannequins, de célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes
sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de
contrats pour le compte de mannequins, de célébrités, d’artistes
de spectacles, d’athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de
mode ; reproduction de documents ; gestion administrative de
primes
promotionnelles ;
organisation
d’opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et
le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; regroupement pour le
compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport) et
d’offres de services, à savoir des produits et des offres de services
relevant des domaines du soin, de la beauté et de l’hygiène de la
personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de
l’habillement et des accessoires de mode, du textile, de la
mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l’horlogerie, de
la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier,
des arts de la table, du linge de maison, de l’aménagement et de
l’équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage,
du bricolage, de l’outillage, du divertissement, du sport et des
jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de
l’édition, de la musique, de la papeterie, de l’électroménager, de
l’audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y
compris la téléphonie mobile) et de l’informatique, permettant
aux clients de visualiser et d’acheter ces produits ou ces services
par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux
de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ;
comptabilité ; établissement de travaux statistiques ; location de
machines à écrire ; location de machines et d’appareils de
bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs
automatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission d’informations (nouvelles), de communication et de
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
agences de presse et d’information ; services de communications
radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de
messagerie vocale ; services de transmission d’informations par
voie télématique ; services de transmission d’informations par
téléscripteur ; services de transmission de dépêches, de
télécopies et de télégrammes ; services d’appel radioélectrique
(radio, téléphone, ou autres moyens de communications
électroniques) ; services de radiotéléphonie mobile ; services de
communication par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateur ; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ; diffusion
de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
émissions
télévisées
et
radiophoniques ;
transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d’accès à des informations contenues dans
des banques de données ; fourniture de temps d’accès à une
banque de données ; services de fourniture d’accès à des bases de
données ; transmission et diffusion de données, d’images et de
sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d’ordinateurs ;
services de fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique et
de diffusion d’informations par voie électronique, au moyen
notamment des réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou
Extranet) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; informations en matière de
télécommunications ; conseils en matière de télécommunications
et de communications électroniques ; location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de
téléphones.
Classe N° 41 : Education ; formation, y compris la formation aux
techniques de l’Internet ; stages de formation par le biais de
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’Internet ; conseils relatifs à l’utilisation (formation) de sites
Internet ; académies (éducation) ; institutions d’enseignement ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé
(mise en forme physique) ; exploitation d’installations sportives ;
mise à disposition d’installations sportives ; location de stades ;
location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; micro-édition ; édition et
publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ;
services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services d’organisation, de
production et de représentation de spectacles ; services d’artistes
de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services
de music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de
variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de
films, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils
de
projection
de
cinéma,
d’accessoires
cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de concours de
beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; services d’agence de mannequins, à savoir services de
formation de mannequins ; formation pratique (démonstration) ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipements pour la pratique des sports,
à l’exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation
de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ;
services
de
reporters ;
reportages
photographiques ; services de mise à disposition de publications
électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de
publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de
périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ;
planification de réceptions (divertissement) ; parcs d’attractions ;
jardins d’attractions ; services de camps de vacances
(divertissement) ;
services
de
piscine
(divertissement) ;
exploitation de jardins zoologiques ; services de musées
(présentation, expositions) ; pensionnats ; services de traduction ;
services de bibliothèques itinérantes ; cirques ; dressage
d’animaux.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’art graphique ;
architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans
(construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services
d’authentification d’œuvres d’art ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin
industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; services de recherche et de développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration (conception), mise à jour, installation et location de
logiciels informatiques ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; location
d’ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de
données ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ;
recherches en cosmétologie ; services de recherches et d’études
en matière d’éducation et de pratiques éducationnelles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 532 451
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
DELAWINGS Corp., Société organisée selon les lois de l’Etat du
Delaware, 619 New York Avenue CLAYMONT, DELAWARE 19703,
ETATS UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; produits
alimentaires de régime et d’hygiène à usage médical ;
préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ;
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments alimentaires pharmaceutiques ; tisanes
médicinales ; produits de phytothérapie sous forme de gélules, de
solutions
buvables
à
usage
médical ;
préparations
hyperprotéinées et protéinées à usage médical ; boissons
drainantes à usage médical ; produits diététiques de l’effort ou
pour sportifs à usage médical.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, préparations faites de céréales, biscuits,
gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure,
glaces comestibles et à rafraîchir.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non
alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons ; boissons pour
sportifs, boissons et préparations à base de jus de légumes,
boissons rafraîchissantes, aromatisées au thé et à base de fruits,
limonade ; sirops et préparations riches en protéines, en
vitamines, minéraux ou acides gras essentiels destinées à la
fabrication de boissons.
Classes de produits ou services : 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 481
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RIRE ET CHANSONS, Société par Actions Simplifiée, 22, rue
Boileau, 75016 PARIS, N° SIREN : 353 272 941.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques ;
appareils
et
supports
pour
l’enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la
transmission ou la reproduction de sons, images, textes,
d’informations, de données et codes informatiques ; appareils et
instruments
audiovisuels,
téléviseurs,
magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils
de radio pour véhicules, antennes, antennes paraboliques, hautparleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, bandes de nettoyage de
tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo,
disques compacts (audio-vidéo) ; musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données fournis par réseau de
télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir :
fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
machines à calculer ; appareils et instruments électriques et
électroniques de communication et de télécommunication, de
radiomessagerie, de radiotéléphonie et d’enseignement ;
téléphones y compris les téléphones portables ; appareils de
radiomessagerie ;
appareils
et
instruments
de
télécommunications ;
appareils
et
instruments
de
communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes
électroniques ; programmes informatiques d’accès, de navigation
et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet
(logiciels) ; équipement pour le traitement de l’information à
savoir : de l’écrit, de l’image, de la voix et des données ;
installations de transmissions par satellites, équipements de
faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques,
réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux,
systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, à
savoir : dispositifs électriques et/ou électromécaniques pour
lignes de télécommunications ; radiotéléphones, répondeurs
téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de
télécopie ; téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ;
système de cartographie numérique ; traceurs de route ;
équipements de navigation et de positionnement de véhicules ;
appareils de localisation, radioélectrique et par satellite pour tous
types de véhicules ; batteries électriques, écouteurs, chargeurs
pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ;
boîtiers et partie de boîtiers pour téléphone portables ; articles de
lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, monture
de lunettes, étuis à lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cartonnages ; produits de l’imprimerie, livres
illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux,
magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets
(billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales,
almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) taille-crayons, coupepapiers, instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs
(articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour
documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets
et pochettes, papier pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité en ligne et par
correspondance ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de
supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire) ;
parrainage publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ;
distribution
de
prospectus,
d’échantillons ;
services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires, recherches d’informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, régie publicitaire ; services de
recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons,
d’images, de textes, de signaux, d’informations dans un fichier
central.
Classe N° 38 : Programmes radiophoniques, communication
radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de
programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques
et télévisées ; agences de presse ; services de transmission
électronique de données d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture
d’accès à des réseaux électroniques de communication pour la
transmission ou la réception de données, de sons, de musiques,
de vidéos et de documents multimédias ; service d’appel radio
électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication
électronique), location d’appareils de télécommunication,
communication par terminal d’ordinateur ; radio-téléphonie
mobile.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par
ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau télématique. Activités
sportives et culturelles. Services d’artistes de spectacle ; location
67
de films ; production de programme radiophoniques et de
télévision ; services de studios d’enregistrement ; services
d’orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés. Edition de livres,
revues, journaux ; production de spectacles ; production de films.
Organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques.
Publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision ; services de club en matière
d’éducation et de divertissement y compris les services de club
rendus en ligne sur un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 548
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L. MAREAU, Société à Responsabilité
Fourmondière,
53100
CHATILLON
SUR
N° SIREN : 497 491 332.
Limitée, La
COLMONT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet OUTIN GAUDIN & Associés, Z.I. Sud, Boulevard des
Grands Bouessays, 53960 BONCHAMP.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur : Lettres vertes
Produits ou services désignés : Aménagements paysagers, parcs
et jardins, aménagement et enrobement des allées.
Classes de produits ou services : 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 665
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAID BOUHMAMA, 39 RUE PIERRE TAITTINGER, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAID BOUHMAMA, 39 RUE PIERRE TAITTINGER, 51100 REIMS.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom : KOODBULL ; prononciation :
KOOD’BOOL ; Couleurs du logo : bleu-blanc-rouge ; le graphisme
représente une silhouette, cette silhouette est déposée pour les
deux sens de directions : elle peut être dirigée indifféremment soit
vers la gauche soit vers la droite ; le logo (le graphisme de la
silhouette) peut se positionner par ailleurs entre les lettres « D » et
« B », au milieu du nom de marque ; la silhouette peut être
répétée symétriquement en face à face (point de symétrie et de
contact : le haut du front) ; droit de reproduction de la marque :
celle-ci est représentée en caractère standard.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
Classe N° 25 : Vêtements, à savoir, tee-shirts, sweats-shirts,
chemises, surchemises, vestes, pulls ; tricots ; parkas et anoraks,
cabans, imperméables ; manteaux, blouses, vestes et vestons,
jupes, culottes et pantalons, y compris les pantalons en jean, pullovers, salopettes, blousons, coupe vent, chaussettes, chapeaux,
bonnets, casquettes, bandeaux de coiffure et pour le front ;
bandeaux absorbant la sueur, écharpes ; foulards ; cravates ;
shorts, débardeurs ; chemises et shorts de tennis, vêtements et
tenues de bain et de plage, caleçons et slips de bain et maillots de
bain ; sous vêtements ; ceintures y compris ceintures en cuir
(habillement) ; gants, y compris les gants en cuir, aussi en
imitation du cuir ou en cuir synthétique (habillement) ; gants pour
le ski de fond ou de randonnée et pour rouler à bicyclettes ;
notamment vêtements de sport, y compris vêtements de
gymnastique, survêtements et tenues de loisirs ; chaussettes de
football, de basket-ball ; y compris l’habillement de travail ;
vêtements de moto ; vêtements et combinaisons de surf, de ski, et
de planche à voile ; vêtements et tenues de tennis ; chaussures,
notamment chaussures de sport, y compris chaussures de ski, y
compris chaussures de plage et de loisir (chaussures de ville),
chaussures d’entraînement, de jogging, de gymnastique ;
chaussons ; bottes ; chapellerie ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; appareils de culture physique et de
gymnastique ; articles de gymnastique et de sport (autres que les
vêtements, chaussures et tapis), notamment balles et ballons de
sports (de football, de rugby, de basket-ball, de handball, de
volley, de tennis), raquettes et battes de sport ; raquettes de
tennis, de squash et de badminton ; surfs à neige et fixations s’y
rapportant, planches de surf (courtes et longues) ; planches à
voile ; housses pour surfs à neige ; planches à roulettes
(skateboard) ; trottinettes ; patins à glaces, patins à roulettes, y
compris patins en ligne (à roulettes) ; attirail de pêche ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 779
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue Georges
Pompidou, 69003 LYON, N° SIREN : 068 502 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
N° National : 07 3 532 934
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
Classe N° 38 : Agence de presse et d’information, communication
radiophonique, téléphonique, télématique, télégraphique,
diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission
de messages, communication par terminaux d’ordinateurs sur
réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs,
messagerie électronique, services de messagerie en ligne,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données.
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUSSON TRIALIS, SA, RN 20, BP 35140, 31151 FENOUILLET
CEDEX, N° SIREN : 352 009 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAUSSON TRIALIS, RN 20, BP 35140, 31151 FENOUILLET
CEDEX.
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires ;
services de réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 532 879
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
JEAN-YVES LOGET, 4 IMPASSE ER PELLADEUC, 56510 ST
PIERRE QUIBERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-YVES LOGET, 4 IMPASSE ER PELLADEUC, 56510 ST
PIERRE QUIBERON.
Classe N° 7 : Machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies (machines) ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de
construction ; bois façonnés ; Charpentes et éléments en bois
pour la construction, constructions en bois ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; remorquage ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; rabotage ; meulage.
Classes de produits ou services : 7, 19, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 532 971
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DLH, SAS, 37 bis Quai
N° SIREN : 397 514 589.
de
Prague,
45100
ORLEANS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLH, 37 bis Quai de Prague, 45100 ORLEANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ; béton ; bois de
construction ;
Classe N° 37 : Construction de toutes maisons en béton cellulaire
ou bio-bric avec incorporation de bois de tout type format
colombage, permettant de fortes économies d’énergie de
chauffage (50 à 70 %).
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Bureaux de placement ; services de recrutement de
personnel ; consultation pour les questions de personnel ;
sélection de personnel par procédés psychotechniques. Agences
de travail temporaire à savoir mise à disposition de personnel.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 533 027
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
KUHN-AUDUREAU S.A., Société Anonyme, Rue Quanquèse,
85260 LA COPECHAGNIERE, N° SIREN : 545 850 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRES Jean-Claude, c/o KHUN, S.A., 4, Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de
transmission, équipements pour le traitement de l’information,
ordinateurs, programmes d’ordinateurs, logiciels, logiciels de
transfert de données, supports de données optiques et
magnétiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, transmissions d’informations et de
données, fournitures d’accès à des serveurs informatiques,
serveurs télématiques, transferts d’informations par réseaux,
serveurs de données en ligne accessibles sur Internet,
transmissions d’informations notamment techniques, diffusions
(transmission) d’informations sur supports électroniques.
Classes de produits ou services : 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 032
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Syndicat Mixte Mémorial Alsace Moselle, Etablissement Public, 1
Lieu dit du Chauffour, 67130 SCHIRMECK.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Président du Syndicat Mixte Mémorial Alsace Moselle, 1 Lieu dit
du Chauffour, 67130 SCHIRMECK.
Classe N° 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 051
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DURAN, Société anonyme de droit français, 35 rue Gabriel Péri,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 328 732 839.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
BOPI 08/15 - VOL. II
la transmission, la réception, la reproduction, la modification et le
traitement du son, de l’image ou de données ; casques audio et
vidéo, microphones ; appareils électriques de rembobinage pour
bandes magnétiques et films cinématographiques ; supports
d’enregistrement magnétique, numérique, électronique et
analogique ; disques acoustiques et audiovisuels, bandes sonores
et vidéos, disques compacts, lecteurs optiques, disques optiques ;
disques magnéto-optiques, DVD, lecteurs d’images et de sons ;
films cinématographiques, pellicules photographiques ou
diapositives impressionnées ; logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire y compris en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet ; administration
commerciale ; opérations d’import-export ; gestion commerciale
des cinémas, y compris cinémas multiplex.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; services de
télétransmission de transaction ; agences de presse et
d’information ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ;
services de transmission d’information par voie télématique ;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
transmission d’information par téléscripteur ; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par radio,
télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert et fermé, informations en matière de
télécommunication ; services de transmissions de programmes
résultant de programmations simultanées et de sélections de
chaînes de télévision ; services de fourniture d’accès à un réseau
informatique.
Classe N° 41 : Education, formation ; services de divertissement,
en particulier sous forme cinématographique (y compris cinémas
multiplex) et audiovisuelle (y compris sous forme de cassettes
vidéo, disques vidéo, bandes audio, disques compact, DVD) ;
activités sportives et culturelle ; services de production, édition,
montage, représentation, distribution, exposition de films
cinématographiques et de dessins animés ; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d’appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs,
de décors de théâtre ; services d’enregistrement de sons (studio
d’enregistrement) et d’images (filmage), et sur tout support
d’enregistrement y compris multimédia ; exploitation et location
de salles de cinéma (y compris multiplex) et de salles de
spectacles ; services d’éducation et de formation relatifs à
l’établissement, l’exploitation, l’administration de salles de
cinéma ; services d’information sur les spectacles, les films, les
vidéos, les programmes et les séances de cinéma ; services de
photographie ; services d’éducation et de divertissement via un
réseau
informatique
mondial ;
services
de
studios
d’enregistrement ;
services
de
studios
de
films
cinématographiques ; services de doublage de films ; locations de
studios d’enregistrement ; services de post production ;
production de spectacles, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ;
agences pour artistes ; montage de programmes, d’émissions, de
débats, de reportages.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ; services de concession de licences de
droits de propriété intellectuelle, en particulier droits de licence
relatifs aux films et production vidéo sur tous supports ; logiciels
à prévisualisation.
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 533 057
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michaël Hecquet, 23 / 25 rue du depot, 62000 ARRAS,
N° SIREN : 500 554 605.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERIPE, Michaël Hecquet, 23 / 25 rue du depot, 62000 ARRAS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CERIPE
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
71
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 079
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gérald MACE, 49 de romainville, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérald MACE, 49 de romainville, 75019 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 060
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes-Maritimes,
Etablissement public administratif de l’état, 110 avenue de
Verdun, 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes-Maritimes, 110
avenue de Verdun, 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 102
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
Abderrahmane MATAALI, Agissant pour le compte de la société
Family Alliance en cours de formation, 8 rue de la Chaussée
d’Antin, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Abderrahmane MATAALI, 8, rue de la Chaussée d’Antin, 75009
PARIS.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 533 119
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENTREPRISE&PERSONNEL, Association Loi 1901, 52 RUE
MARCEL DASSAULT, 92514 BOULOGNE BILLANCOURT cedex,
N° SIREN : 775 648 009.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENTREPRISE&PERSONNEL, 52 RUE MARCEL DASSAULT, 92514
BOULOGNE BILLANCOURT cedex.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
Classes de produits ou services : 37, 41, 43.
N° National : 07 3 533 126
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 110
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
olivier renaud, 21 rue de vellefaux, 70000 VALLEROIS LORIOZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
olivier renaud, 21 rue de vellefaux, 70000 VALLEROIS LORIOZ.
Agence Thuria, sarl, 01 ZI le Bois Rond, 73400 MARTHOD,
N° SIREN : 352 621 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence Thuria, ZI le Bois Rond, 73400 MARTHOD.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 16 : Cartes ; instruments de dessin ;
Classes de produits ou services : 12, 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 130
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
cowo distribution, sarl, 6 boulevard
STRASBOURG, N° SIREN : 483 017 463.
Gambetta,
67000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cowo distribution, 6 boulevard Gambetta, 67000 STRASBOURG.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
Classes de produits ou services : 37.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 146
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud Tourneux, 10 rue David, 51100 REIMS.
N° National : 07 3 533 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud Tourneux, 10 rue David, 51100 REIMS.
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Monsieur SERRE William, Le Saunier Vieux, 83420 LA CROIX
VALMER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEFEBVRE Thibault, Avocat au barreau de Marseille, 68 cours
Pierre Puget, 13007 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Jeu, jeu de boules, cartes de jeu.
Classe N° 20 : Boites en bois, boites en carton.
Classe N° 28 : Cartes imprimées.
Classe N° 33 : Boisson alcoolique (à l’exception des bières), vin.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 16, 20, 28, 33.
Description de la marque : Logo associé représentant
symboliquement la cathédrale de Reims, avec un coeur au milieu.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; aquarelles ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
N° National : 07 3 533 145
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALTUS LOCATION, SARL, 00 ZA ISYPOLE, 14230 ISIGNY SUR
MER, N° SIREN : 430 019 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTUS LOCATION, 00 ZA ISYPOLE, 14230 ISIGNY SUR MER.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 533 183
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AV Marketing, Soc. en nom propre de droit Monegasque, 1 Av.
Henry Dunant, 98000 MONACO, Monaco.
Stephanie LOSI, 850 Chemin des Ortas, 06190 ROQUEBRUN-CAP
MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AV Marketing, 1 Av. Henry Dunat, 98000 MONACO, Monaco.
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Vente au détail de matériel de plongée sous
marine ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 789
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets
d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
INDEPEN-DANSE, loi 1901, 3 Avenue Maximilien Robespierre,
94400 VITRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INDEPEN-DANSE, 3 Avenue Maximilien Robespierre, 94400
VITRY SUR SEINE.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes
en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/48 NL
N° National : 07 3 533 249
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN POMARET, 35 RESIDENCES DU CAP LARDIER, 83420 LA
CROIX VALMER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN POMARET, 35 RESIDENCES DU CAP LARDIER, 83420 LA
CROIX VALMER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Réalisation de mini chantiers (rénovation et
construction) pour apporter un soutien au développement local
d’un village ; Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ; ;
Classe N° 39 : Apport (distribution, livraison) de fournitures
scolaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles.
Classes de produits ou services : 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/52 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
N° National : 07 3 533 914
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS, REGI PAR LE CODE DE LA
MUTUALITE, 67 RUE DES CRAS, 25000 BESANCON,
N° SIREN : 775 571 276.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS, 67 RUE DES CRAS, 25000
BESANCON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), pour
personnes âgées, handicapées, ou dépendantes de tierces
personnes, rendus à domicile ou en établissement hospitalier ;
hébergement temporaire, à savoir accueil et hébergement en
maison de retraite ou en établissement hospitalier de personnes
âgées ; handicapées, ou dépendantes de tierces personnes ;
services de bars, pour personnes âgées, handicapées ou
dépendantes de tierces personnes, rendus à domicile ou en
établissement hospitalier ; service de traiteurs, pour personnes
âgées, handicapées, ou dépendantes de tierces personnes,
rendus à domicile ou en établissement hospitalier ; réservation de
logements temporaires aménagés pour personnes âgées ;
handicapées ou dépendantes de tierces personnes ; crèches
d’enfants ; à savoir service de garderie d’enfants en maison de
retraite ou en établissement hospitalier ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe N° 35 : – mise en relation de maîtres d’ouvrages et
d’entreprises du bâtiment et de travaux publics. – mise en relation
de maîtres d’ouvrages et d’architectes et bureau d’études du
bâtiment et des travaux publics. – animation d’un réseau d’agents
commerciaux et d’entreprises.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 534 146
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 43.
Mlle CHEN Xiao Mei, 59 Rue de Clery, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle CHEN Xiao Mei, 59. Rue de Clery, 75002 PARIS.
N° National : 07 3 534 035
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BARTHELEMY Fabrice, 12 av d’Aquitaine, 33560 CARBON-BLANC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARTHELEMY Fabrice, 12 av d’Aquitaine, 33560 CARBON-BLANC.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie.
Classe N° 18 : Valises.
Classe N° 25 : Chaussures. Vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 534 429
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme, Domaine
Saint Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN,
N° SIREN : 775 638 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 30 : Miels ; produits à base de miels, gelée royale pour
l’alimentation humaine non à usage médical.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 534 562
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANK PAJOT, 40 ALLEE DES ARAVIS, 74410 SAINT JORIOZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANK PAJOT, 40 ALLEE DES ARAVIS, 74410 SAINT JORIOZ.
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services à la personne dans le domaine de la santé
et de la prise en charge, à savoir : services médicaux ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance
médicale ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Classe N° 45 : Services à la personne dans le domaine de la santé
et de la prise en charge à savoir : services juridiques.
Classes de produits ou services : 5, 10, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 534 842
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Décorations pour arbres de Noël.
Classe N° 28 : Illuminations (lampes électriques pour Noël).
CANO VALERIE, RUE DE PROVENCE, 04510 MIRABEAU,
N° SIREN : 489 908 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O’REVE, RUE DE PROVENCE, 04510 MIRABEAU.
Classes de produits ou services : 11, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 534 744
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Aubijoux, 11 Avenue de Breteuil, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Aubijoux, 11 Avenue de Breteuil, 75007 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Organisation d’événements
privés (mariage, fiançailles, naissance, baptême, anniversaire,
départ à la retraite, soirée à thème, séjour à thème, voyage de
noce) organisation d’événements professionnels (inauguration,
anniversaire d’entreprise, repas d’affaire, séminaire, incentive,
sport, rallye, loto, activités diverses, arbre de noël, repas st
sylvestre, ateliers) réalisation, création d’événements clé en main
mise en relation avec tous les prestataires de service nécessaires
création d’un réseau de partenaires ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ; Organisation d’événements privés (mariage, fiançailles,
naissance, baptême, anniversaire, départ à la retraite, soirée à
thème, séjour à thème, voyage de noce) organisation
d’événements
professionnels
(inauguration,
anniversaire
d’entreprise, repas d’affaire, séminaire, incentive, sport, rallye,
loto, activités diverses, arbre de noël, repas st sylvestre, ateliers)
réalisation, création d’événements clé en main mise en relation
avec tous les prestataires de service nécessaires création d’un
réseau de partenaires.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 534 998
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Société Air France, Société Anonyme, 45, rue de Paris, 95747
ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER et Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
77
en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en
papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part
(papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles
bullées (en matière plastique pour l’emballage ou le
conditionnement, fiches pour l’emballage ou le conditionnement,
fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché,
formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres,
représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier
hygiénique, images, impressions, imprimés, journaux, papier à
lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques
pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le
modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines,
matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier),
napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres,
articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports
et documents d’identité, pastels (crayons), boîtes de peinture
(matériel scolaire), peintures (tableaux) encadrées ou non,
pellicules en matières plastiques pour l’emballage, périodiques,
photographies, supports pour photographies, photogravures,
pince-notes, pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, portechéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications,
registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en
papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de
toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores
en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table
en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Publicité, publicité
par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
gestion des affaires commerciales, administration commerciale,
services d’abonnement à des journaux, magazines, revues,
périodiques (pour des tiers), abonnement à des services de
télécommunication pour des tiers et notamment des voyageurs,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
notamment aux voyageurs, diffusion d’annonces publicitaires,
courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution et
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), organisation de concours à buts commerciaux ou
de publicité, mise à jour de documentation publicitaire, étude de
marché, organisation d’expositions à buts commerciaux et de
publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, location d’espaces
publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de
promotion de ventes, recherche de marché, prévisions
économiques, projets (aides à la direction des affaires),
promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes
publicitaires, relations publiques, information statistique, gestion
de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle au travers
d’actions promotionnelles.
Classe N° 35 : Organisation de concours (publicité ou promotion
des ventes). Gestion de primes promotionnelles dans le cadre
d’operations promotionnelles et publicitaires.
Classe N° 16 : Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage,
affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de
coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d’architecture,
crayons d’ardoise, ardoises pour écrire, objets d’art gravés, objets
d’art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie),
badges en papier, journaux, journaux de bandes dessinées,
bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de verre, de carafe,
de bouteilles en papier, billets (tickets), billets de transport, blocs
(papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier,
emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier,
brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l’exception
des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à
cachets (timbres), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes
d’abonnement, cartes d’embarquement, cartes de fidélité, cartes
d’identification, tickets de transport, cartes géographiques,
cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises
pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires,
classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles
de bureau), confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier,
cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à
jeter), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie),
craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières
(petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller
en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin,
dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie),
dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures),
fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton,
instruments d’écriture, écussons (cachets en papier), gommes à
effacer, élastiques de bureau, papier d’emballage, encres,
tampons encreurs, encriers, matériel d’enseignement et
d’instruction (à l’exception des appareils), enseignes en papier ou
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, accompagnement de
voyageurs, transports aériens, affrètement, agences de tourisme
(à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions),
organisation d’excursions, fret (transport de marchandises),
informations en matière de transport, informations en matière
d’accompagnement de voyageurs, informations en matière
d’accompagnement de voyageurs, location de fauteuils roulants,
messagerie (courrier ou marchandises), transport de passagers,
réservation de places de voyage, services de sauvetage,
opérations de secours (transport), visites touristiques, services de
transit, réservations pour le transport, réservations pour les
voyages, transport de voyageurs, services de navettes
automobiles et aériennes, enregistrement de bagages, de
marchandises et de passagers, chargement et déchargement
d’avions, prêt et location d’avions, mise à disposition de véhicules
aériens (prêt et location). Representation de compagnies
aeriennes à savoir services de transport, de reservation de
voyages, de prise en charge de voyageurs, d’enregistrement et de
suivi des bagages dans le domaine des transports, rendus au nom
et pour le comptes d’une compagnie ou dans le cadre d’un
partenariat avec une telle compagnie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 042
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 535 132
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC
LILLE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, Avenue Willy
Brandt, 59777 EURALLILE.
Sophie COURMONTAGNE, Agissant pour le compte de la société
“ Un chef pour vous ” en cours de formation, 10 rue Marie et
Louise, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie COURMONTAGNE, 10 rue Marie et Louise, 75010 PARIS.
Classe N° 38 : – télécommunications ; agences de presse et
d’informations [nouvelles] ; communications radiophoniques,
téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications
à
réseau
informatique
mondial ;
transmission de messages, du son ou des images ; services
d’affichage électronique [télécommunications] ; services Internet,
à savoir services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, mise à disposition
d’informations sur Internet, à savoir transmission d’informations
par Internet ; location d’appareils et télécommunications, de
matériels pour la transmission de messages, du son ou des
images.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services
de reporters ; location de films, d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour
l’enregistrement ou la reproduction, du son ou des images ;
location d’équipements pour le sport (autres que les véhicules) ;
location de décors de spectacle ; location d’appareils d’éclairage
pour décors de théâtres ou les studios de télévision ;
enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des
ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un
savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à
savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y
relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie,
physique, mécanique, électricité, électronique, informatique,
thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie,
agriculture,
géologie ;
conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
expertises [travaux d’ingénieurs] ; essais de matériaux ;
élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
location d’ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ;
établissement de plans [construction], services de dessinateurs
industriels, d’arts graphiques, de mode.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 535 148
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle DESAUTY, 6 avenue de Madrid, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle DESAUTY, 6 avenue de Madrid, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
79
N° National : 07 3 535 199
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Monsieur Philippe SOUAL, agissant au nom et pour compte de la
société GROUPE COFIDOC, société en formation, 2 rue de l’Eglise,
31410 NOE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 535 197
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Monsieur Philippe SOUAL, agissant au nom et pour compte de la
société GROUPE COFIDOC, société en formation, 2 rue de l’Eglise,
31410 NOE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Classe N° 35 : Information d’affaires destinées à des membres de
professions libérales de santé ; information d’affaires destinées à
des membres de professions libérales de santé en matière de
remboursements de soins par les caisses d’assurance-maladie ;
Gestion de fichiers informatiques pour des membres de
professions libérales de santé ; gestion de fichiers informatiques
pour des membres de professions libérales de santé en matière
de comptabilité et de remboursements de soins par les caisses
d’assurance-maladie.
Classe N° 38 : Services de télécommunications rendus à des
membres de professions libérales de santé dans la gestion de
leurs affaires ; services de télécommunications rendus à des
membres de professions libérales de santé en matière de
comptabilité et de remboursements de soins par les caisses
d’assurance-maladie. Services rendus à des membres de
profession libérales de santé dans la gestion de leurs affaires, à
savoir : aide à la direction des affaires. Services rendus à des
membres de profession libérales de santé dans la gestion des
remboursements des soins par les caisses d’assurance-maladie, à
savoir aide administrative.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 200
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Information d’affaires destinées à des membres de
professions libérales de santé ; information d’affaires destinées à
des membres de professions libérales de santé en matière de
remboursements de soins par les caisses d’assurance-maladie ;
Gestion de fichiers informatiques pour des membres de
professions libérales de santé ; gestion de fichiers informatiques
pour des membres de professions libérales de santé en matière
de comptabilité et de remboursements de soins par les caisses
d’assurance-maladie.
Classe N° 38 : Services de télécommunications rendus à des
membres de professions libérales de santé dans la gestion de
leurs affaires ; services de télécommunications rendus à des
membres de professions libérales de santé en matière de
comptabilité et de remboursements de soins par les caisses
d’assurance-maladie. Services rendus à des membres de
profession libérales de santé dans la gestion de leurs affaires, à
savoir : aide à la direction des affaires. Services rendus à des
membres de profession libérales de santé dans la gestion des
remboursements des soins par les caisses d’assurance-maladie, à
savoir aide administrative.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Monsieur Philippe SOUAL, agissant au nom et pour compte de la
société GROUPE COFIDOC, société en formation, 2 rue de l’Eglise,
31410 NOE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Classe N° 35 : Information d’affaires destinées à des membres de
professions libérales de santé ; information d’affaires destinées à
des membres de professions libérales de santé en matière de
remboursements de soins par les caisses d’assurance-maladie ;
Gestion de fichiers informatiques pour des membres de
professions libérales de santé ; gestion de fichiers informatiques
pour des membres de professions libérales de santé en matière
de comptabilité et de remboursements de soins par les caisses
d’assurance-maladie.
Classe N° 38 : Services de télécommunications rendus à des
membres de professions libérales de santé dans la gestion de
leurs affaires ; services de télécommunications rendus à des
membres de professions libérales de santé en matière de
comptabilité et de remboursements de soins par les caisses
d’assurance-maladie. Services rendus à des membres de
profession libérales de santé dans la gestion des
remboursements des soins par les caisses d’assurance-maladie, à
savoir aide administrative. Services rendus à des membres de
profession libérales de santé dans la gestion de leurs affaires, à
savoir : aide à la direction des affaires.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 38.
Classes de produits ou services : 5, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 208
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Teach For America, Inc., société organisée selon les lois de l’Etat
du Connecticut, 315 west 36th Street, New York, NEW YORK
10018, United States of America.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Frédéric Gaultier, Avocat à la Cour, Clifford Chance Europe
LLP, 9, Place Vendôme, CS 50018, 75038 PARIS Cedex 01.
N° National : 07 3 535 264
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée, 1, Rue
Frédéric Bastiat, 75008 PARIS, N° SIREN : 582 146 064.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 3 : Crèmes cosmétiques pour applications topiques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement de données, de
sons et d’images ; enregistrements vidéos et sonores ; DVDs ;
CDROMs ; supports d’enregistrement de données magnétiques ;
films impressionnés ; disques pour l’enregistrement ; logiciels
pour ordinateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, publications,
magazines,
affiches,
photographies,
autocollants
et
décalcomanies, articles de papeterie, matériel d’enseignement,
manuels.
Classe N° 5 : Produits diététiques à usage médical, compléments
nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques.
Classe N° 29 : Compléments nutritionnels non à usage médical,
produits diététiques non à usage médical, à base de : viande,
poissons, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, produits
laitiers, huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Compléments nutritionnels non à usage médical,
produits diététiques non à usage médical, à base de : café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, céréales, miel, sirop de
mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre et épices.
Classe N° 35 : Publicité et services de promotion relatifs à
l’enseignement ; services de placement d’enseignants ; conseils
en matière de recrutement ; services de ressources humaines.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30.
Classe N° 36 : Collectes de bienfaisance ; conseil en matière
financière et d’investissement en relation avec les services et les
séminaires d’enseignement.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 41 : Services en matière d’enseignement ; organisation
de réunions, de conférences et de séminaires ; services d’édition
d’ouvrages ; services de publication via Internet de supports de
formation et d’enseignement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 256
N° National : 07 3 535 270
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Gérard GORRIAS, 30 rue Ozenne, 31068 TOULOUSE
cedex 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GESTION CREDIT EXPERT, SARL, 30 rue Ozenne, 31068
TOULOUSE cedex 7.
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : NANTES
Jacques COURAULT, 22 rue de la Pinterie, 37550 ST. AVERTIN.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques COURAULT, 22 rue de la Pinterie, 37550 ST. AVERTIN.
Classe N° 36 : – affaires financières.
Classe N° 45 : – services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classe N° 5 : Herbes médicinales et tisanes à usage diététique ou
médical ; compléments alimentaires à usage médical et
diététique, antioxydants, vitamines et régénérants ;
Classe N° 41 : Service d’activités sportives et de culture physique
(avec ou sans appareil) pour l’amélioration et la remise en forme
et la relaxation ; activités de gymnastique selon différentes
méthodes (douce, dynamique, holistique) et activités de détente
avec spa, yoga et arts martiaux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté du visage et du corps ;
soins d’amincissement ; salon de beauté, de coiffure et
d’esthétique et soins de relaxation à base de musicothérapie,
d’aromacosmétique et de chronothérapie.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 277
81
Classe N° 8 : Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers].
Classe N° 11 : Appareils et installations de cuisson, ustensiles de
cuisson électriques, broches de rôtisserie, grils [appareils de
cuisson], rôtissoires, tournebroches, barbecues.
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
association françois aupetit, reconnue d’utilité publique,
Association loi 1901, 78 quai de jemmapes, 75010 PARIS,
N° SIREN : 343 046 132.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
association françois aupetit, 78 quai de jemmapes, 75010 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 5, 42, 44.
N° National : 07 3 535 281
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
La
Bastide,
84820
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), à savoir : vaisselle non en métaux
précieux, assiettes non en métaux précieux, verres [récipients],
verres à boire, bols, gobelets en matières plastiques, tasses non
en métaux précieux, beurriers, bouteilles, plats non en métaux
précieux, pots, récipients à boire, salières non en métaux
précieux, saladiers non en métaux précieux, spatules [ustensiles
de cuisine], ronds de serviettes [non en métaux précieux].
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie et notamment : teeshirts, maillots, casquettes, chemises, chemisettes, écharpes,
foulards, parkas, visières (chapellerie), bandeaux pour la tête
[habillement], blouses, chapeaux en papier [habillement], coiffes,
combinaisons [vêtements], tabliers [vêtements], vêtements en
papier.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
SCEA La bastide, SCEA,
N° SIREN : 348 564 840.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, matières adhésives pour la
papeterie ou le ménage, ustensiles de bureau non électriques,
stylos à bille, étuis à stylos, plume, stylos à plume, crayons,
agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin,
gommes, règles, taille-crayons, électriques ou non électriques,
perforateurs de bureau, pince-notes, plumiers, porte-chéquier,
boîtes en carton, caractères d’imprimerie, clichés ; produits pour
l’emballage en papier ou en carton, non compris dans d’autres
classes à savoir ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes ; produits
pour l’emballage en matière plastique, non compris dans d’autres
classes, à savoir ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films ;
produits de l’imprimerie, affiches, prospectus photographies,
revues [périodiques], journaux et périodiques, matériels
publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en
carton ou en papier, dessous de carafes en papier, dessous de
chopes à bière, enveloppes [papeterie].
VISAN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA La bastide, La Bastide, 84820 VISAN.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine comportant le terme
Rhône.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 29 : Viande, extrait de viande, volaille et gibier.
Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non
vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits.
Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de
crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de
crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires
réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande,
volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande,
de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille,
gibier.
Classe N° 30 : Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie,
pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur,
sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde,
poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices,
couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce),
assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de
céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ;
crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ;
pains fourrés ou non.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 286
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE KEBAB, S.A.S., 71 Rue Guillaume Fouace, 50000 SAINTLO, N° SIREN : 429 139 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique,
publicité par correspondance, services d’abonnement à des
journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales,
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion [distribution] de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publication de textes publicitaires, recherche de marché,
recherche de parraineurs, sondage d’opinion, services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
relations publiques ; transcription de communications.
Classe N° 43 : Services de restauration, services de traiteurs
(alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service
rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.
Classes de produits ou services : 8, 11, 16, 21, 25, 29, 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Marque déposée en couleurs.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 304
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 535 331
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JANCARTHIER VOYAGES, SAS, 88 Bld Voltaire, 75011 PARIS,
N° SIREN : 632 032 504.
M. MARTIANO Gérard, 7, Rue des Ménestrels, 45300 YEVRE LE
CHATEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Philippe TAIEB, 27 Avenue Parmentier, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gérard MARTIANO, 7, Rue des Ménestrels, 45300
YEVRE LE CHATEL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Réseau d’agences de voyage, à savoir : carte de
voyages.
Classes de produits ou services : 35.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 315
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Camille FRELIGER, 42 impasse des prés, 57385 LAUDREFANG,
N° SIREN : 500 674 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camille FRELIGER, 42 impasse des prés, 57385 LAUDREFANG.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images : support
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Logiciels de jeux : logiciels, périphériques d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 353
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.A. CHATEAU MIRAVAL, 83143 LE VAL, N° SIREN : 388 436 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA CHATEAU MIRAVAL, MIRAVAL – Correns par, 83143 LE VAL,
Fr..
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
Description de la marque : “ PINK FLOYD ” NOM DE cuvée accolé
à la marque “ Chateau MIRAVAL ”
Classe N° 33 : “ Vins d’appellation d’origine “ Côtes de
Provence ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 355
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.A. CHATEAU MIRAVAL, 83143 LE VAL, N° SIREN : 388 436 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A CHATEAU MIRAVAL, MIRAVAL – correns par, 83143 LE VAL,
FR.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo fond rouge, “ Fenêtres ROCHE
FRANCE ” en lettres blanches et “ Maître Artisan ” en lettres
noires ”
Classe N° 35 : Service de vente au détail de fenêtres.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 446
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yannick ANDRE, 6 allée des Coquelicots, 95520 OSNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yannick ANDRE, 6 allée des Coquelicots, 95520 OSNY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ Ruby Tuesday ” NOM DE Cuvée
accolé à la marque “ CHATEAU MIRAVAL ”
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine « Côtes de Provence ».
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 365
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ROCHE FRANCE, SA, 70 RUE DE QUEBEC, 17000 LA ROCHELLE,
N° SIREN : 325 750 883.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROCHE FRANCE, 70 RUE DE QUEBEC, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Femme2decoTV
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Service de recrutement de personnel à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes – service de sondages – conseil et
réalisation d’opérations de promotion des ventes pour un tiers.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; services
de messagerie électronique ; Transmission et diffusion d’images,
de messages, d’informations de données commerciales, de
programmes, de films, d’émissions, de reportages par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne ou au
moyen de tout autre vecteur de communication. ;
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement – production
de documents sur supports papier, sur cassette video, sur
Cédéroms, sur Internet – services de studios d’enregistrement
d’émissions ou de vidéos. ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 498
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme, 79, avenue Louis
Roche, 92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 380 586 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet @MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques. Instruments
de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; supports pour l’enregistrement et la reproduction des
sons, des images, des signaux et des données, modems (matériel
de connexion d’un équipement informatique) ; matériel de
transmission de messages ; organes de commande de
télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux. Ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs. Supports
multimédia (supports magnétiques, optiques, d’images et de
sons ;
logiciels).
Appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques. Appareils pour l’émission, l’enregistrement,
la transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images à main libre ou à commande vocale. Appareils pour le
traitement de l’information, mémoires pour ordinateurs,
interface, bandes magnétiques, supports pour l’information
notamment optiques, télématiques, numériques ou magnétiques.
Appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de
télévision ou un ordinateur. Emetteurs de télécommunications.
Logiciels, progiciels, programmes enregistrés, logiciels de toutes
sortes quel que soit leur support d’enregistrement ou de diffusion
(y compris logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe). Dispositifs
de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs,
dispositifs permettant la transmission de données d’ordinateurs à
périphériques et d’ordinateurs à ordinateurs. Ecrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données ; matériel de transmission de messages ;
organes de commande de télécommunication, appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données,
d’informations et de signaux. Distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement,
caisses
enregistreuses, machines à calculer. Cartes téléphoniques,
appareils à but de paiement ou prépaiement à lecture
informatique, magnétique ou code barres ; distributeurs de
cartes. Programmes informatiques pour la communication sans
fil. Bornes de transmission et d’émission de données utilisant une
technologie de réseau personnel sans fils. Cartes à mémoire, ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce ; lecteurs de
cartes mémoires, cartes vidéo, cartes son, cartes télévision, cartes
pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des
récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture
sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à
BOPI 08/15 - VOL. II
puce. Adaptateurs informatiques ou électriques. Tablettes
graphiques, stylets graveurs, souris, scanneurs, graveurs,
imprimantes d’ordinateurs, écrans et claviers d’ordinateurs. Hautparleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs,
télécopieurs. Prises électriques. Fils et câbles électriques et
informatiques. Rallonges de fils et de câbles électriques et
informatiques. Video-projecteurs. Rétro-projecteurs. Lecteurs de
microfiches. Piles électriques. Films (pellicules) impressionnés ou
sensibilisés mais non impressionnés. Câbles électriques,
informatiques, téléphoniques, vidéo et/ou audio. Appareils de
contrôle d’accès et de sécurisation de données. Appareils
d’authentification de codification de transmission informatique.
Appareils électroniques de réseaux industriels pour la
transmission de données à grande vitesse. Appareils de
transmissions de données sans fil. Système de réception par
satellite. Appareils et instruments informatiques notamment
destinés à la sécurité des réseaux et de l’Internet ; dispositifs de
sécurité informatique à savoir boucliers informatiques (firewalls),
filtres de contenus, alarmes d’intrusion, programmes
informatiques à savoir protections antivirus ; routeurs permettant
notamment la partage d’accès Internet ou de fichiers
informatiques ;
switch
(commutateur
de
données) ;
concentrateurs permettant une connexion commune entre les
composants d’un réseau informatique en étoile à savoir hubs.
Compacts disques. Cédéroms. Cartouches de jeux vidéo. Lecteurs
MP3. DVD. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases
de données (logiciels). Housse de protection pour les appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images et pour les
ordinateurs et périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils). Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Rubans encreurs pour imprimantes
d’ordinateurs. Cartouches pour imprimantes et machines à écrire.
Films pour l’emballage. Tapis de souris. Appareils à main à
étiqueter. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage.
Agrafeuses, agrafes de bureau, perforateurs de bureau, attaches
(papeterie). Taille-crayons. Appareils et machines pour la reliure
(matériels de bureau). Machines à plastifier. Machines à détruire
le papier (matériels de bureau). Films (papeterie) adhésifs ou non.
Serviettes en papier. Produits de l’imprimerie. Livres, manuels
imprimés, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures,
catalogues, calendriers, agendas, dessins, reproductions
graphiques. Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
instruments d’écriture. Manuel d’utilisation pour matériels
informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels
techniques. Programmes informatiques sous forme imprimée.
Classe N° 35 : Services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central. Services de recherche et de
récupération
d’informations
commerciales informatisées.
Services de traitement de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications à savoir : saisie, recueil et systématisation de
données, de signaux et d’informations. Services de gestion de
banques de données, de bases de données informatisées et de
fichiers informatiques ; reproduction de documents ; compilation
et systématisation d’informations en vue de leur intégration dans
des bases de données informatiques ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services
d’abonnement à des services de télécommunications. Services
d’abonnements à des bases de données. Consultation, conseil et
informations d’affaires. Audit dans le domaine des affaires, de
l’informatique, de la téléphonie, des télécommunications, de la
mercatique et de la communication. Conseils de gestion
informatique ou télématique. Conseil en organisation et direction
des affaires notamment dans le domaine de la communication, de
la mercatique et la publicité consultation professionnelle
d’affaires. Informations et renseignements d’affaires. Aide à la
direction
d’entreprises
commerciales
ou
industrielles.
Mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureaux. Etude de marché. Service
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition
et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment
en ligne ; informations et renseignements d’affaires notamment
par mise à disposition de banques de données ; organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons
ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de
publicité. Services de publicité et d’informations commerciales
notamment par réseaux personnels sans fils, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique. Services de communication par
téléphone cellulaire. Communications (transmission) par
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par satellite, par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique. Services de télécommunication et
de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires
du téléphone, de messagerie vocale. Transmission de données
par satellite, par réseau Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique ; émission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Transmissions
d’informations accessibles par codes d’accès, par serveurs de
traitement de données, centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, par serveurs de bases de données
informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y
compris le réseau global de communication et le réseau mondiale
Web à des bases de données. Services de conseils dans le secteur
des télécommunications. Transmission d’informations par
téléscripteur, transmission de messages, d’images codées,
informations en matière de télécommunication ; expéditions et
transmissions
de
dépêches,
d’offres
promotionnelles,
d’informations commerciales ou publicitaires. Location
d’appareils pour la transmission de messages. Agence de presse
et d’information (nouvelles). Abonnement à un service
d’informations en matière de télécommunication. Location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement. Formation.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non, à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de
concours, de jeux, de campagne d’information et de
manifestations professionnelles ou non, à buts culturels,
éducatifs
ou
de
divertissement.
Services
de
clubs
(divertissement). Édition et publication de textes autres que
publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne.
Edition de services diffusés par voies de télécommunication.
Edition ou publication de textes (à l’exclusion de textes
publicitaires). Edition de logiciels, de progiciels et de jeux
informatiques. Edition de données informatiques destinées à être
utilisés sur réseaux informatiques ou téléphoniques. Services de
jeux. Microédition. Services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique. Services de
bibliothèques électroniques.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques.
Recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Conception et entretien de sites sur Internet.
Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur
Internet. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Location d’ordinateurs. Services de support et de maintenance de
logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de
sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration
d’informations. Services informatiques à savoir estimations,
analyses, tests et évaluation de performances de matériel
informatique. Services de reconstitution de base de données.
Services de recherche et/ou de développement, de conception, de
conseil, d’expertise en matière de matériels informatiques, de
logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de
programmation, de développement et d’ingénierie dans le
domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
85
N° National : 07 3 535 500
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme, 79, avenue Louis
Roche, 92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 380 586 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet @MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques. Instruments
de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; supports pour l’enregistrement et la reproduction des
sons, des images, des signaux et des données, modems (matériel
de connexion d’un équipement informatique) ; matériel de
transmission de messages ; organes de commande de
télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux. Ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs. Supports
multimédia (supports magnétiques, optiques, d’images et de
sons ;
logiciels).
Appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques. Appareils pour l’émission, l’enregistrement,
la transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images à main libre ou à commande vocale. Appareils pour le
traitement de l’information, mémoires pour ordinateurs,
interface, bandes magnétiques, supports pour l’information
notamment optiques, télématiques, numériques ou magnétiques.
Appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de
télévision ou un ordinateur. Emetteurs de télécommunications.
Logiciels, progiciels, programmes enregistrés, logiciels de toutes
sortes quel que soit leur support d’enregistrement ou de diffusion
(y compris logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe). Dispositifs
de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs,
dispositifs permettant la transmission de données d’ordinateurs à
périphériques et d’ordinateurs à ordinateurs. Ecrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données ; matériel de transmission de messages ;
organes de commande de télécommunication, appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données,
d’informations et de signaux. Distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement,
caisses
enregistreuses, machines à calculer. Cartes téléphoniques,
appareils à but de paiement ou prépaiement à lecture
informatique, magnétique ou code barres ; distributeurs de
cartes. Programmes informatiques pour la communication sans
fil. Bornes de transmission et d’émission de données utilisant une
technologie de réseau personnel sans fils. Cartes à mémoire, ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce ; lecteurs de
cartes mémoires, cartes vidéo, cartes son, cartes télévision, cartes
pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des
récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture
sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à
puce. Adaptateurs informatiques ou électriques. Tablettes
graphiques, stylets graveurs, souris, scanneurs, graveurs,
imprimantes d’ordinateurs, écrans et claviers d’ordinateurs. Hautparleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs,
télécopieurs. Prises électriques. Fils et câbles électriques et
informatiques. Rallonges de fils et de câbles électriques et
informatiques. Video-projecteurs. Rétro-projecteurs. Lecteurs de
microfiches. Piles électriques. Films (pellicules) impressionnés ou
sensibilisés mais non impressionnés. Câbles électriques,
informatiques, téléphoniques, vidéo et/ou audio. Appareils de
contrôle d’accès et de sécurisation de données. Appareils
d’authentification de codification de transmission informatique.
Appareils électroniques de réseaux industriels pour la
transmission de données à grande vitesse. Appareils de
transmissions de données sans fil. Système de réception par
satellite. Appareils et instruments informatiques notamment
destinés à la sécurité des réseaux et de l’Internet ; dispositifs de
sécurité informatique à savoir boucliers informatiques (firewalls),
filtres de contenus, alarmes d’intrusion, programmes
informatiques à savoir protections antivirus ; routeurs permettant
notamment la partage d’accès Internet ou de fichiers
informatiques ;
switch
(commutateur
de
données) ;
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
concentrateurs permettant une connexion commune entre les
composants d’un réseau informatique en étoile à savoir hubs.
Compacts disques. Cédéroms. Cartouches de jeux vidéo. Lecteurs
MP3. DVD. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases
de données (logiciels). Housse de protection pour les appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images et pour les
ordinateurs et périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils). Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Rubans encreurs pour imprimantes
d’ordinateurs. Cartouches pour imprimantes et machines à écrire.
Films pour l’emballage. Tapis de souris. Appareils à main à
étiqueter. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage.
Agrafeuses, agrafes de bureau, perforateurs de bureau, attaches
(papeterie). Taille-crayons. Appareils et machines pour la reliure
(matériels de bureau). Machines à plastifier. Machines à détruire
le papier (matériels de bureau). Films (papeterie) adhésifs ou non.
Serviettes en papier. Produits de l’imprimerie. Livres, manuels
imprimés, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures,
catalogues, calendriers, agendas, dessins, reproductions
graphiques. Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
instruments d’écriture. Manuel d’utilisation pour matériels
informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels
techniques. Programmes informatiques sous forme imprimée.
Classe N° 35 : Services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central. Services de recherche et de
récupération
d’informations
commerciales informatisées.
Services de traitement de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications à savoir : saisie, recueil et systématisation de
données, de signaux et d’informations. Services de gestion de
banques de données, de bases de données informatisées et de
fichiers informatiques ; reproduction de documents ; compilation
et systématisation d’informations en vue de leur intégration dans
des bases de données informatiques ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services
d’abonnement à des services de télécommunications. Services
d’abonnements à des bases de données. Consultation, conseil et
informations d’affaires. Audit dans le domaine des affaires, de
l’informatique, de la téléphonie, des télécommunications, de la
mercatique et de la communication. Conseils de gestion
informatique ou télématique. Conseil en organisation et direction
des affaires notamment dans le domaine de la communication, de
la mercatique et la publicité consultation professionnelle
d’affaires. Informations et renseignements d’affaires. Aide à la
direction
d’entreprises
commerciales
ou
industrielles.
Mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureaux. Étude de marché. Service
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition
et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment
en ligne ; informations et renseignements d’affaires notamment
par mise à disposition de banques de données ; organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons
ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de
publicité. Services de publicité et d’informations commerciales
notamment par réseaux personnels sans fils, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique. Services de communication par
téléphone cellulaire. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par satellite, par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique. Services de télécommunication et
de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires
du téléphone, de messagerie vocale. Transmission de données
par satellite, par réseau Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique ; émission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Transmissions
d’informations accessibles par codes d’accès, par serveurs de
traitement de données, centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, par serveurs de bases de données
informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y
compris le réseau global de communication et le réseau mondiale
Web à des bases de données. Services de conseils dans le secteur
des télécommunications. Transmission d’informations par
télescripteur, transmission de messages, d’images codées,
informations en matière de télécommunication ; expéditions et
transmissions
de
dépêches,
d’offres
promotionnelles,
d’informations commerciales ou publicitaires. Location
BOPI 08/15 - VOL. II
d’appareils pour la transmission de messages. Agence de presse
et d’information (nouvelles). Abonnement à un service
d’informations en matière de télécommunication. Location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement. Formation.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non, à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de
concours, de jeux, de campagne d’information et de
manifestations professionnelles ou non, à buts culturels,
éducatifs
ou
de
divertissement.
Services
de
clubs
(divertissement). Édition et publication de textes autres que
publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne.
Edition de services diffusés par voies de télécommunication.
Edition ou publication de textes (à l’exclusion de textes
publicitaires). Edition de logiciels, de progiciels et de jeux
informatiques. Edition de données informatiques destinées à être
utilisées sur réseaux informatiques ou téléphoniques. Services de
jeux. Microédition. Services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique. Services de
bibliothèques électroniques.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques.
Recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Conception et entretien de sites sur Internet.
Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur
Internet. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Location d’ordinateurs. Services de support et de maintenance de
logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de
sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration
d’informations. Services informatiques à savoir estimations,
analyses, tests et évaluation de performances de matériel
informatique. Services de reconstitution de base de données.
Services de recherche et/ou de développement, de conception, de
conseil, d’expertise en matière de matériels informatiques, de
logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de
programmation, de développement et d’ingénierie dans le
domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 506
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ORDINAIRE STEPHANE,
GERMAIN EN LAYE.
16 TER
RUE
THIERS,
78100
ST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE ORDINAIRE, 16 TER RUE THIERS,
GERMAIN-EN-LAYE.
78100
ST.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, boîtiers.
Bracelets, chaînes de montres ; médailles.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
87
vinification, de brasserie et de fermentation. Services d’analyses
et de recherches dans les domaines de l’élaboration et de la
conservation de denrées alimentaires, de la vinification, de la
brasserie et de la fermentation.
Classes de produits ou services : 1, 5, 30, 35, 42.
N° National : 07 3 535 509
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FDI MATELEC, Société anonyme à conseil d’administration, Route
de Saint Symphorien, BP 69, 85130 LES LANDES GENUSSON,
N° SIREN : 351 305 180.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 523
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Guy MARTIN, 12, place Henri Bergson, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel MOINAS, 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Classe N° 9 : Dispositifs électroniques de contrôle d’accès et de
sécurité, centrales électroniques de contrôle, d’accès et de
sécurité, claviers de contrôle, d’accès et de sécurité, plaques
d’identification
électroniques
de
rues,
transmetteurs
téléphoniques,
télécommandes,
badges
électroniques
d’identification, cartes magnétiques d’identification.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers en matière de contrôle, d’accès et de sécurité.
Classe N° 45 : Consultations en matière de sécurité, services de
sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 9, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 519
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
OENOLOGIE IMMELE, SAS (Société par Actions Simplifiée), 10
Rue du Stade, 68240 SIGOLSHEIM, N° SIREN : 385 005 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 18 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, pâtes alimentaires, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 1 : Levures pour l’œnologie (produits chimiques utilisés
au cours de la fabrication du vin), produits chimiques destinés à
l’élaboration et la conservation de denrées alimentaires, à la
vinification, à la brasserie et à la fermentation ; levure pour
l’œnologie et enzymes à usage industriel pour le traitement des
boissons et des produits issus de l’industrie agroalimentaire ;
agents de filtrage et adjuvants (produits chimiques) destinés à
l’élaboration et la conservation de boissons et des produits issus
de l’industrie agroalimentaire.
N° National : 07 3 535 530
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FAVRAUD Bernard, 77 bd du general faidherbe, 49300 CHOLET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et substances diététiques
à usage médical ; désinfectants (autres que les savons) à usage
industriel et professionnel ; détergents (détersifs) destinés à
l’industrie des boissons et des produits agroalimentaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Bernard FAVRAUD, FAVRAUD DESIGN, 78 bd. du
general FAIDHERBE, 49300 CHOLET.
Classe N° 30 : Levures.
Classe N° 35 : Vente au détail ou en gros de produits chimiques et
biochimiques,
d’outillage
actionnés
manuellement,
mécaniquement ou électriquement pour l’œnologie, pour
l’élaboration et la conservation de denrées alimentaires, la
vinification, la brasserie et la fermentation.
Classe N° 42 : Conseils et consultations en matière d’œnologie,
d’élaboration et de conservation de denrées alimentaires, de
Marque déposée en couleurs.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Description de la marque : deux couleurs verte et noire
Classe N° 33 : Boisson alcoolique (à l’exception des bières) ; vin.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles, patrons pour la couture ;
dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classes de produits ou services : 16, 20, 28, 33.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers, coffrets destines à contenir des
affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères, récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges, literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement),
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
Chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou a
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes,
raquettes à neige ; skis, rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 534
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Monsieur SERRE William, Le Saunier Vieux, 83420 LA CROIS
VALMER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEFEBVRE Thibaut, Avocat au Barreau de Marseille, 68 cours
Pierre Puget, 13007 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Jeu, jeu de boules, cartes de jeu.
Classe N° 20 : Boites en bois, boites en carton.
Classe N° 28 : Cartes imprimées.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 535
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
SIMEP, 19 rue Jean Macé, CS 91957, SAS, 29219 BREST CEDEX 1,
N° SIREN : 926 950 312.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMEP/STUDIO T, 19 rue Jean Macé, CS 91957, 29219 BREST
CEDEX 1.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs ; Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autres
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicule automobiles services de dessinateurs
d’arts
graphiques
stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 552
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUENASSIA Laurent, 35 Avenue du Général de Gaulle, 94160 ST
MANDÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître AIM-NATAF Claire, Avocat, 3 rue Theodore de Banville,
75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîte en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 40 : – sciage, couture, imprimerie, information en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Service de gravure. Galvanisation. Service de dorure.
Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’œuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de
matériaux).
Decontamination
de matériaux
dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Developpement
de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de
photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des
déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières
de récuperation (transformation).
Classes de produits ou services : 16, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 567
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Christine Simonet, 0 Milhac, 87250 BESSINES SUR
GARTEMPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Christine Simonet, 0 Milhac, 87250 BESSINES SUR
GARTEMPE.
89
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en matières textiles).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
raquettes ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport).
Classes de produits ou services : 3, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25,
26, 27, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 587
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance, 17 rue
Soyer, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 307 570 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI
Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex.
Classe N° 6 : Panneaux et colonnes d’affichage, de signalisation,
d’information, de communication et de publicité essentiellement
métalliques, kiosques métalliques, abris métalliques pour
voyageurs.
Classe N° 9 : Ecrans de projection, écrans fluorescents, enseignes
lumineuses, fibres optiques, hologrammes, panneaux électriques
pour la publicité, journaux électroniques à savoir panneaux
d’informations à affichage électronique dans le cadre de la
diffusion de campagnes publicitaires, colonnes lumineuses pour
la publicité. Appareils de télécommunication pour l’élaboration, la
diffusion et la transmission de messages, et d’informations dans
le domaine de la communication et la diffusion de campagnes
publicitaires. Panneaux et colonnes d’affichage, de signalisation,
d’information, de communication et de publicité (mécaniques ou
lumineux).
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, revues,
journaux, catalogues, brochures, photographies, clichés, affiches,
affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants,
formulaires, papier d’emballage, stylos, crayons, cartes postales,
papier lumineux, imprimés.
Classe N° 25 : Articles d’habillement. Vêtements notamment
casquettes, visières, t-shirts.
Classe N° 35 : Services de publicité. Services de régie publicitaire,
et de gestion d’espaces publicitaires. Service d’affichage.
Location d’espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain
(panneaux d’affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs,
lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs
et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le
métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas,
aéroports, gares, centres commerciaux, salons, foires, halles
d’expositions ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité
par le biais de téléphones portables. Location de matériel
publicitaire et d’espaces publicitaires, location de panneaux
d’affichage. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Service de publicité à savoir diffusion
d’annonces publicitaires. Services de réseaux d’affichage (à
savoir : service d’affichage publicitaire sur des panneaux
publicitaires), services de diffusion d’annonces publicitaires.
Service de reproduction de documents, publication de textes
publicitaires. Conseils en affichage. Conseils en publicité. Aides
aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
BOPI 08/15 - VOL. II
leurs affaires, services de mercatique dans le domaine
publicitaire, services de conseils pour l’organisation des affaires,
projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine de la
publicité. Création de concepts publicitaires innovants.
Distribution et diffusion de tout objet et matériels publicitaires
notamment tracts, prospectus, échantillons, affiches, objets
publicitaires, présentoirs ou tout objet participant à la promotion
commerciale. Organisation d’événements à but publicitaire
notamment salons, espaces publicitaires dédiés à la découverte
d’offres commerciales. Promotions et animations commerciales
et publicitaires pour le compte de tiers. Elaboration et mise en
place d’opérations de promotion de vente, de mercatique direct,
d’événementiel dans le domaine de la publicité. Opérations de
mercatique promotionnelles.
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques
exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion
de campagnes publicitaires, par terminaux d’ordinateurs
exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion
de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par
Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la
diffusion de campagnes publicitaires et par satellites
exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion
de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission
d’informations, de messages, de données, de son, et d’images par
réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la
communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par
voie hertzienne exclusivement dans le cadre de la communication
et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par
terminaux d’ordinateurs exclusivement dans le cadre de la
communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par
voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet
exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion
de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie
que ce soit ; messagerie électronique exclusivement dans le cadre
de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
Classe N° 41 : Services de loisirs. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 42 : Création et conception, développement,
programmation et production (programmation et conception) de
produits multimedia (notamment films, animations et
présentation en 3D) exclusivement dans le cadre de la
communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
Location de temps d’accès à un centre serveur exclusivement
dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes
publicitaires ; transmission d’informations contenues dans un
centre serveur, services informatiques à savoir programmation
pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels
exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion
de campagnes publicitaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 590
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : NANTES
M. DUBOURG Jean-Pierre, 16, Corniche du Porteau, 44210
PORNIC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUBOURG Jean-Pierre, 16, Corniche du Porteau, 44210
PORNIC.
Produits ou services désignés : Estimations immobilières ;
analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; expertise de
la valeur vénale. Éducation ; formation ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ;
programmation pour ordinateur ; recherches techniques et
diagnostics des pathologies de la construction, recherche en
matière de protection de l’environnement à savoir recherche du
plomb, expertise en amiante et en état parasitaire, diagnostics de
performance ènergétique et services de contrôle pour la certification des surfaces.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
91
N° National : 07 3 535 598
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 535 595
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SERTOG, Société Civile, 53 Bd Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERTOG, 53 Bd Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
E.A.R.L. Marcel LANGOUX, Le Petit Soumard, 58150 SAINT
ANDELAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Marcel LANGOUX, LE PETIT SOUMARD, 58150 SAINT
ANDELAIN.
Classe N° 3 : Preparations pour parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances dietétiques à usage
médical ; aliments pour bébés.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 596
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JAAR KATIA EMA, RESIDENCE ISADORA, APT 9 – FOND
BOURLET, 97222 CASE PILOTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAAR KATIA EMA, RESIDENCE ISADORA APT 9, FOND BOURLET,
97222 CASE PILOTE.
N° National : 07 3 535 599
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Virginie PASIELVICE, 409 chem du Fort Rouge, L’Olympe BT F le
Junon, 83200 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABY’S COMPAGNIE, Rés. l’Olympe – le Junon, 409, Ch. du Fort
Rouge, 83200 TOULON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur logo Pantone blue 072PC
Pantone 2985 PC
Classe N° 41 : – animation d’enfants lors d’anniversaire, mariage,
baptême, divertissement.
Classe N° 45 : – garde d’enfants à domicile ; – garde partagée.
Classes de produits ou services : 41, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Produits ou services désignés : – vêtements. – maillots de bain. –
draps de plage. – casquettes. – chaussures de plage. – sacs de
plage.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 601
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
BOPI 08/15 - VOL. II
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
à : I.N.P.I. RENNES
mimpfoundi roger, LES TOUCHES, 35600 BAINS SUR OUST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mimpfoundi roger, LES TOUCHES, 35600 BAINS SUR OUST.
N° National : 07 3 535 613
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FLANDRIA LOISIRS, SARL, 188
GHYVELDE, N° SIREN : 442 263 265.
ROUTE
D’UXEM,
59254
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLANDRIA LOISIRS, 188 ROUTE D’UXEM, 59254 GHYVELDE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : XEE AIRXEE SPORT AND MUSIC
Produits ou services désignés : Vetements (habillement) chaussures, cuir et imitation cuir, peaux d’animaux, fouets, et selleries,
malles, et valises, parapluies, parasols et cannes, jeux jouets, articles de gymnastique et de sport (à l’exception des tapis). Produit
imprimeries articles papeterie articles reliures cahier, classeurs,
trousses. Caracteres imprimerie papier carton boites en carton,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 606
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Négoce (vente au détail) de résidences mobiles et
véhicules de loisirs, neufs et occasions.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 626
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LOISIRS ACCUEIL ORNE, Association Loi 1901, 86 rue Saint
Blaise, 61000 ALENCON.
CLEMENT DENIS, Agissant pour le compte de la société
“ ENTREPRISE ROUDEN ” en cours de formation, 94 AVENUE DU
LAC, 37300 JOUE LES TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOISIRS ACCUEIL ORNE, 86 rue Saint Blaise, 61000 ALENCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLEMENT DENIS, 94 AVENUE DU LAC, 37300 JOUE LES TOURS.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
93
N° National : 07 3 535 634
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACDJ Prod, Association de droit local régie par les articles 21 à 79
du Code Civil local, 17 rue de Sélestat, 67100 STRASBOURG,
N° SIREN : 497 966 382.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACDJ Prod, 17 rue de Sélestat, 67100 STRASBOURG.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en matières textiles).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 628
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe N° 41 : Location d’enregistrements sonores.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 644
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Resto’Service, SARL, 5 Rue du Pôt d’Etain, 02200 SOISSONS,
N° SIREN : 448 685 305.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Resto’Service, 5 Rue du Pôt d’Etain, 02200 SOISSONS.
Classe N° 35 : Vente en gros de viande, de légumes, de produits
alimentaires frais, d’emballages ainsi que de toutes fournitures
pour la restauration (à savoir frites surgelées, viande Kebab
surgelée, viandes surgelées, légumes surgelés, pains surgelés,
diverses sauces, divers produits alimentaires turcs ; glaces,
boissons). Vente en gros de mobilier de cuisine et de matériel de
cuisine (à savoir les emballages, boîtes, serviettes, plateaux, sac,
barquettes, piques frites, couteaux éléctriques, machine gaz à
kebab) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
ID CROISE “ ID ”, SARL, 7 Allée Camille PIssaro, 26500 BOURG
LES VALENCE, N° SIREN : 489 894 824.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ID CROISE “ ID ”, 7 Allée Camille PIssaro, 26500 BOURG LES
VALENCE.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur reseau informatique, location
d’espaces publicitaires sur Internet.
Classe N° 38 : Services de comparaison des prix, communication
par terminaux d’ordinateurs ;
Classe N° 39 :
éléctroniquement.
Entreposage
de
données
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
stockées
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 674
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 535 695
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HONIN YANNICK, 6 QUARTIER, 59690 VIEUX CONDE.
isabelle clément, 18 rue du sergent bobillot, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HONIN YANNICK, 6 QUARTIER CARNOT, 59690 VIEUX CONDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
isabelle clément, 18 rue du sergent bobillot, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; dessins ; sculptures
en papiers et cartons.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
Sculptures non metalliques (objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LE O DE HONY EST UNE SPHERE
Classe N° 36 : Affaires immobilières : c’est à dire diagnostics
immobilier, amiante, plomb, gaz, énergétique, électrique,
bâtiment, gaz, énergétique. Estimations immobilières.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 19, 35, 41.
Classe N° 37 : Démolition de construction. Installation, entretien et
réparation de machine.
Classe N° 42 : Etudes de projet technique : c’est dire
thermographie, alignement laser, diagnostic industriel.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 701
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 684
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GILLES BONNET, Agissant pour le compte de la société
“ Homeguest ” en cours de formation, 3 RUE DES TROIS
TOURETTES, 11100 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES BONNET, 3 RUE DES TROIS TOURETTES, 11100
NARBONNE.
Jean-Michel Rampon, “ Riberolles ”, 69640 SAINT JULIEN.
Bernard Rampon, Ribérolles, 69640 SAINT JULIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Michel Rampon, “ Riberolles ”, 69640 SAINT JULIEN.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant des appellations d’origine
contrôlées “ Beaujolais Villages ” et “ Beaujolais ” provenant de
l’exploitation exactement dénommée “ Domaine de Ribérolles ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Home= couleur rose vif en RVB R 204 /
V 51 / B 153 Guest= couleur pervenche en RVB R 153 / V 153 / B 255
Le symbole = couleur parme R 204 / V 204 / B 255
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès à un site
de rencontres et de chat sur Internet.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; services de club de rencontres
rendus via un site Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 702
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
François Longin, Agissant pour le compte de la société “ FinLink
Exploitation ” en cours de formation, 61 Route de Montesson,
78110 LE VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Longin, 61 Route de Montesson, 78110 LE VESINET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Bases de
données informatiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Recherche pour affaires ; investigations pour
affaires ; service de courtage dans le domaine des affaires ;
service de mise en relation dans le domaine des affaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 713
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GAIDIOZ Karine, 39 rue de verdun, 95240 CORMEILLES EN
PARISIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAIDIOZ Karine, 39 rue de verdun, 95240 CORNEILLES EN
PARISIS.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 723
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
De Santiago, Angela, demeurant 22 rue Juliette Lamber, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, SCP COURTOIS LEBEL, 4347 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton ;
papeterie ; instruments d’écriture ; articles de bureau (à
l’exception de meubles) ; fournitures pour le dessin ; matériel
pour les artistes ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non.
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services d’insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par
tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance
administrative d’ordinateurs ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’archivage (saisie) sécurisé
pour des supports électroniques. Services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers. Présentation de
produits sur tous moyen de communication pour la vente au
détail. Bureaux de placement. Comptabilité. Vente aux enchères.
Estimation en affaires commerciales. Démonstration de produits.
Etablissement de déclarations fiscales. Organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité. Informations et conseils
commerciaux aux consommateurs. Etude de marché. Sondage
d’opinion. Recherche de parraineurs. Recrutement de personnel.
Consultations pour les questions de personnel. Services de
secrétariat. Prévisions économiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; assurance et financement
d’appareils,
de
systèmes
et
d’installations
de
télécommunications ; services de cartes de crédit ; agences de
crédit ; agences de logement (propriétés immobiliers) ; agences
immobilières ; services de transfert électronique de fonds ;
services financiers ; services bancaires ; services de gestion de
fonds et d’investissements ; administration de fonds et
d’investissements ; services financiers informatisés ; services
d’évaluation financière en ligne ; affaires immobilières ; gestion
de biens immobiliers ; informations et conseils dans les domaines
précités ; services d’informations en matière de titres et d’actions ;
cotations en Bourse ; courtage d’actions et d’obligations ; collecte
de fonds, collectes de bienfaisance, organisation de collectes et
de collecte de fonds ; parrainage financier ; parrainage financier
d’émissions de télévision ; services d’information et de conseils
concernant les assurances, les affaires financières, les affaires
monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les
informations concernant les titres et les actions, le courtage en
Bourse, fournis en ligne à partir d’une base de données
informatique ou d’Internet. Estimation de bijoux, de timbres,
d’objets d’art et d’antiquités. Crédit ; crédit-bail ; services de
financement ; consultation en matière financière.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
codes d’accès ou par terminaux ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d’information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services
de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences,
services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence,
service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d’informations par systèmes d’information
communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes
de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes autres
que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte, disques digital vidéo), services d’édition de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à
usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le
cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
formation pratique (démonstration) ; organisation de concours et
de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; montage
de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements
télévisés ; production de films et de spectacles, reportages
photographiques. Services de loisirs. Micro-édition. Activités
sportives ; enseignement de la gymnastique ; organisation de
compétitions sportives.
97
Classe N° 1 : Engrais pour les terres issus de et destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture biologiques.
Classes de produits ou services : 1.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 733
N° National : 07 3 535 728
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
TRANSENERGIE, Société Anonyme, 3 D Allée Claude Debussy,
69130 ECULLY, N° SIREN : 384 515 136.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 16 : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ;
manuels ; affiches ; produits de l’imprimerie ; prospectus ; notes
de cours ; rapports de conférences ; bulletins d’informations ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Classe N° 41 : Services de formation dans le domaine de la
maîtrise de l’énergie, des énergies renouvelables, de l’énergie
solaire et du développement durable ; formation et ateliers de
formation dans le domaine de la fabrication, de l’installation et de
la réparation d’appareils pour la production d’énergie et
notamment de modules photovoltaïques et de membranes
d’étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules
photovoltaïques ; édition de livres et brochures dans le domaine
de la maîtrise de l’énergie, des énergies renouvelables, de
l’énergie solaire et du développement durable ; organisation et
conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires
dans le domaine de la maîtrise de l’énergie, des énergies
renouvelables, de l’énergie solaire et du développement durable.
Classe N° 42 : Conseils en matière d’économie d’énergie ; conseils
en construction ; établissement de plans pour la construction ;
travaux d’ingénieurs dans le domaine de la production et de la
distribution d’énergie ; études techniques pour l’évaluation et
l’optimisation des performances énergétiques d’appareils et de
bâtiments ; services techniques d’évaluation de qualité
conduisant à la délivrance de certificats ; services d’architectes ;
essai de matériaux ; consultations techniques ayant pour objet
d’assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses
locaux en conformité avec les normes et réglementations en
vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies renouvelables, de
l’énergie solaire, du développement durable.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 731
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit suisse,
Schwarzwaldallee 215, CH 4058 BALE, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
IMAGINONS, Association Loi 1901, Chambre d’Agriculture, Site
Agropark, 84912 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni
préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Vins
et spiritueux.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de biens de grande
consommation, à savoir, produits et denrées alimentaires bruts
ou transformés, boissons alcooliques ou non, produits agricoles
et horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 735
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI CHARRIER, 11 RUE NORMANDE, 28230 EPERNON.
HELENE GILLY, EPOUSE CHARRIER, 11 RUE NORMANDE, 28230
EPERNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI CHARRIER, 11 RUE NORMANDE, 28230 EPERNON.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d’emballage en métal ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de licence.
Classes de produits ou services : 4, 6, 8, 11, 16, 18, 19, 20, 21, 22,
24, 25, 26, 27, 28, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 737
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
IMAGINONS, Association Loi 1901, Chambre d’Agriculture, Site
Agropark, 84912 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; verre de
construction ; béton ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières textiles).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni
préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Vins
et spiritueux.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Services de vente au détail de biens de grande
consommation, à savoir, produits et denrées alimentaires bruts
ou transformés, boissons alcooliques ou non, produits agricoles
et horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 749
99
N° National : 07 3 535 757
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CARTIER INTERNATIONAL N.V., Société de droit néerlandais,
Scharlooweg 33, CURAÇAO, ANTILLES NEERLANDAISES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALBOU Jean, 7 impasse Marie Blanche, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean ALBOU, 5 rue Picot, 75016 PARIS.
Classe N° 14 : Boutons de manchettes, fixe-cravates, bagues,
bracelets, boucles d’oreilles, colliers, broches (bijouterie), porteclés de fantaisie, montres, chronomètres, pendules, bracelets de
montres, boîtes en métaux précieux pour montres et joaillerie.
Classe N° 35 : Démonstration de produits, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 14, 35.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets chaînes, porte clefs fantaisie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture, fourrures, gants
foulards,
cravates,
bonneterie
chaussettes,
chaussons,
chaussures de plages, de ski ou de sport, sous vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, boutons, fleurs artificielles
articles de mercerie (à l’exception des fils).
Classe N° 41 : Education, divertissement service de jeux proposés
en ligne.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 775
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Classes de produits ou services : 14, 25, 26, 41.
AUSTRALIA SHARK GROUP INT’L LIMITED, société régie selon
les lois de Hong Kong, Flat/RM B3, BLK B, 4/Fharvest Bldg, 29-35
WING KUT ST, Ceneral, HONG KONG.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES 7.
N° National : 07 3 535 750
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALBOU Jean, 7 impasse Marie Blanche, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean ALBOU, 5 rue Picot, 75016 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets chaînes, porte clefs fantaisie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture, fourrures, gants
foulards,
cravates,
bonneterie
chaussettes,
chaussons,
chaussures de plages, de ski ou de sport, sous vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, boutons, fleurs artificielles
articles de mercerie (à l’exception des fils).
Classe N° 41 : Education, divertissement service de jeux proposés
en ligne.
Classes de produits ou services : 14, 25, 26, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 25 : Vêtements ; fourrures (vêtements) ; lingerie de
corps ; layettes (vêtements) ; chaussures ; sous vêtements ;
gaines (sous-vêtements) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
chapellerie ; cravates ; bonnets.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 779
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 36 : Agence immobilière. Syndic de copropriété à savoir
administration de biens.
Classes de produits ou services : 36.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
POULAILLON Paul, 28 rue de Valdoie, 68200 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 788
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE, 365 Avenue des
Paluds, 13400 AUBAGNE, N° SIREN : 305 154 387.
Classe N° 30 : Pains et petits pains, notamment en pâte dite “ à
bretzel ” et fourrés façon sandwiches, pains précuits ; pains
surgelés. Pâte pour pains et petits pains, y compris surgelée.
Sandwiches, bretzels. Gâteaux, pâtisserie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MICHEL BENHAIM, 365 Avenue des Paluds, 13400 AUBAGNE.
Classe N° 35 : Vente en gros et au détail de pains et petits pains,
notamment en pâte dite “ à bretzel ” et fourrés façon sandwiches,
de pains précuits et pains surgelés, de pâte pour pains et petits
pains, y compris surgelée, de sandwiches, bretzels, gâteaux et
pâtisserie et services rendus dans le cadre de la vente en gros et
au détail de ces produits.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 786
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
M. COCA Philippe Richard, demeurant à BORDEAUX 33200, 53
rue Stéhelin.
M. LABOUYRIE David Eric Pierre Julien, demeurant à VILLENAVE
D’ORNON 33140, Résidence “ Aquarelle ”, 4 rue Pablo Picasso,
Appartement A, numéro 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe COCA, 53 rue Stéhelin, 33200 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Nougats, calissons, confiseries diverses et variées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 793
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
La Petite Reine, SAS, 20 rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS,
N° SIREN : 394 769 665.
Pathe Renn Production, SAS, 2 rue Lamennais, 75008 PARIS,
N° SIREN : 780 077 921.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BORWSKY & de Baecque, Avocats à la cour, toque J118, 3 rue du
Louvre, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
Produits ou services désignés : Columbariums, pierres tombales,
stèles funéraires, monuments funéraires, bancs funéraires,
fontaines funéraires, colonnes funéraires, vases funéraires, tous
ces produits étant en pierre ; urnes funéraires non métalliques.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 811
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Christophe Huc, Agissant pour le compte de la société “ solten ”
en cours de formation, En Simou, 31590 VERFEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Huc, En Simou, 31590 VERFEIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; Diffusion
de programmes audiovisuels sur le réseau de téléphonie mobile ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; microédition.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 803
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. NANCY
MARBRERIE FUNERAIRE MUNIER R, Société par Actions
Simplifiée,
8
rue
du
Paquis,
88260
LERRAIN,
N° SIREN : 313 621 971.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou
laine de verre pour l’isolation ;
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
Classe N° 40 : Soudure ; production d’énergie ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 9, 11, 17, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 812
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE, 365 Avenue des
Paluds, 13400 AUBAGNE, N° SIREN : 305 154 387.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MICHEL BENHAIM, 365 Avenue des Paluds, 13400 AUBAGNE.
Marque déposée en couleurs.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 30 : Nougats, calissons, confiseries diverses et variées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 818
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
M. AZZOUG SORAYA, 34 BIS, RUE EMILE ZOLA, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 421 786 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZZOUG SORAYA, 34 BIS, RUE EMILE ZOLA, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classe N° 3 : – parfums.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir. • parapluies, parasols. •
portefeuilles, porte monnaie. • sacs à main, à dos, à roulette. • sacs
de plage, d’écoliers.
Classes de produits ou services : 3, 18.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et gestion des affaires.
N° National : 07 3 535 820
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
Classe N° 41 : Formation.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41.
GEIE – TUNNEL DU MONT BLANC, GEIE, PLATEFORME
FRANCAISE, 74400 CHAMONIX, N° SIREN : 433 092 517.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEIE – TUNNEL DU MONT BLANC, PLATEFORME FRANCAISE,
74400 CHAMONIX.
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Transport.
BRASSART Fabien, Les Calanques B, 240 Av Marc Delage, 83130
LA GARDE.
Classes de produits ou services : 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien BRASSART, Les calanques B, 240 Av Marc DELAGE, 83130
LA GARDE.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 821
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GEIE – TUNEL DU MONT BLANC, GEIE, PLATEFORME
FRANCAISE, 74400 CHAMONIX, N° SIREN : 433 092 517.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEIE – TUNEL DU MONT BLANC, PLATEFORME FRANCAISE,
74400 CHAMONIX.
Classe N° 39 : Transport.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
103
N° National : 07 3 535 829
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 535 827
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MR Simon PELISSIER, 589, Avenue Victor Hugo, 69140 RILLIEUX
LA PAPE, N° SIREN : 490 247 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALOREM, MR PELISSIER, 123 Rte du MAS RILLIER, 69140
RILLIEUX LA PAPE.
Sophie Pecriaux, 63 boulevard des Invalides, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie Pecriaux, 63 boulevard des Invalides, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
Description de la marque : TRANSCUBE en blanc sur noir + LOGO
en 2 lignes TRANS ligne 1 CUBE ligne 2
Classe N° 6 : Constructions (cuves) métalliques transportables.
Emballage en métal.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe N° 7 : Machines-outils, d’emballage. Pompes (parties de
machines). Organes de transmission (parties de machines).
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 828
Classe N° 39 : Transport : emballage et entreposage de
marchandises. Remorquage.
Classes de produits ou services : 6, 7, 39.
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MR Simon PELISSIER, 589, Avenue Victor Hugo, 69140 RILLIEUX
LA PAPE, N° SIREN : 490 247 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALOREM, MR PELISSIER, 123 Rte du Mas RILLIER, 69140
RILLIEUX LA PAPE.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 838
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
PROJETCLUB, société anonyme, 4 Boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 405 005 778.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROJETCLUB, société anonyme, 4 Boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Description de la marque : ENVIROCUBE en blanc sur noir +
LOGO en 2 lignes ENVIRO ligne 1 CUBE ligne 2
Classe N° 6 : Constructions (cuves) métalliques transportables.
Emballage en métal.
Classe N° 7 : Machines-outils, d’emballage pompes (parties de
machines). Organes de transmission (parties de machines).
Classe N° 39 : Transport : emballage et entreposage de
marchandises. Remorquage.
Classes de produits ou services : 6, 7, 39.
Classe N° 24 : Tissu élastique, linge de bain (à rexception de
rhabillement), étoffes à doublure pour chaussures, tissus pour
chaussures, tissus de coton, couvertures de voyage, bannières,
étiquettes en tissu.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chaussures de sport,
chapellerie, sous vêtements destinés à la pratique sportive,
antidérapants pour chaussures, bonnets de bain, maillots de bain,
peignoirs de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête,
bonnets, bottines, bottes, casquettes, chaussettes, chasubles,
chaussons, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures
de sport, chemises, collants, combinaison de ski nautique,
combinaison, crampons de chaussures de football, fixe
chaussettes, gants, imperméables, manteaux, parkas, vestes de
pêcheur, semelles, pantalons, survêtements, shorts, t-shirts.
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 535 840
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 38 : Transmission de faire-part et remerciements par
voie électronique ; ;
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; ;
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ERIC DELBRUEL, LA PLAINE, 46100 PLANIOLES.
Classe N° 45 : Pompes funèbres, crémation, enterrement ;
conseils en matière funéraire ; organisation des obsèques ;
chambres funéraires à savoir reception de corps de personnes
décédées.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC DELBRUEL, LA PLAINE, 46100 PLANIOLES.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 44, 45.
Classe N° 7 : Appareils d’aspiration et de mélange d’eau,
d’aliment et d’air pour l’alimentation animale ;
Classe N° 11 : Appareils et installations de distribution d’eau et
d’aliments améliorant l’oxygénation du produit distribué et
contribuant à la purification de l’air et de l’eau ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture améliorant l’hygiène pour les
êtres humains et les animaux.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 847
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 7, 11, 44.
Rodolphe ALLARD, 22 av Georges Mandel, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rodolphe ALLARD, 22 av Georges Mandel, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 842
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
Classe N° 39 : Transport, logistique (transport), stockage.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 39.
OGF,
SA,
31
RUE
N° SIREN : 542 076 799.
DE
CAMBRAI,
75019
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OGF, DIRECTION JURIDIQUE, 31 RUE DE CAMBRAI, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 848
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
LAV’ECOLO-CAR, SARL, BAT GIP, ZA DES RIVAUDS, LALEU,
17000 LA ROCHELLE, N° SIREN : 494 868 052.
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR EMMANUEL VATÉ, 8, RUE DE L’EUROPE,
CHATELAILLON.
Classe N° 19 : Garnitures de cercueils non métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments non métalliques dans le domaine du
funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes
non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques
commémoratives non métalliques ;
17340
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matières textiles ;
linceuls.
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
Classe N° 36 : Assurances ; prévoyance funéraire ; informations
commerciales et administratives afférentes à l’organisation des
obsèques, aux services de pompes funèbres, de crémation,
d’enterrement, aux modalités et aux conditions de la réalisation
d’obsèques, à l’accomplissement des formalités consécutives à
un décès, à la diffusion de faire-part, au transport de corps avant
et après mise en bière, aux services d’assurances et de
prévoyance ; ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; ;
Classe N° 35 : Vente au détail de produits et materiels de
nettoyage et d’entretien de véhicules ou industriels.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 849
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VETISTYLE, 10 SQUARE DE BOSNIE, 35200 RENNES,
N° SIREN : 491 447 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL VETISTYLE, 10 SQUARE DE BOSNIE, 35200 RENNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque rédigé en blanc sur
un fond bleu etoo le blue mag
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir : malles valises parapluies
parasols et cannes ; porte feuille, porte-monnaie, sacs à mains, à
dos, à roulettes, de voyage, de plage, d’écoliers.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemisiers,
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures gants,
foulards, cravates, bonneterie chaussettes, chaussons, chaussure
de plage, ski ou sport. Couches en matières textiles, sousvêtements.
Produits ou services désignés : Publicité hors et en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires et
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires et promotionnelles. ; Publication et édition électronique,
hors ligne et en ligne, d’un magazine d’information gratuit, reçu
sur tout appareil équipé d’un récepteur sans fil ou tout support
connu ou inconnu à ce jour ; informations en matière de
divertissement ; services de loisir ; transmission d’information par
réseau de télécommunication international.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 866
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
ESPACE CHALETS, SARL, 12 CHEMIN VICINAL, 88600 LES
ROUGES EAUX, N° SIREN : 394 874 754.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 857
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE CHALETS, 12 CHEMIN VICINAL, 88600 LES ROUGES
EAUX.
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Romain BOIRON, 19 Grande rue Charles de Gaulle, 91250
SAINTRY SUR SEINE.
Classe N° 19 : Maisons écologiques : constructions en bois.
Chalets et maisons en bois.
Classes de produits ou services : 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne Maître PEROT-REBOUL, 1 rue Le Goff, 75005 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 867
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACE CHALETS, SARL, 12 CHEMIN VICINAL, 88600 LES
ROUGES EAUX, N° SIREN : 394 874 754.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE CHALETS, 12 CHEMIN VICINAL, 88600 LES ROUGES
EAUX.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 19 : Maisons écologiques : constructions en bois.
Chalets et maisons en bois.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 871
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Romain BOIRON, 19 Grande rue Charles de Gaulle, 91250
SAINTRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne Maître PEROT-REBOUL, 1 rue Le Goff, 75005 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements – chemises – ceintures.
Classe N° 40 : Couture.
Classe N° 42 : Stylisme (esthétique industrielle) modélisme
(services de dessinateurs de mode).
Classes de produits ou services : 25, 40, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque rédigé en bleu sur
un fond blanc etoo le blue guide
Produits ou services désignés : Publicité hors et en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires et
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires et promotionnelles. ; Publication et édition électronique,
hors ligne et en ligne, d’un magazine d’information gratuit, reçu
sur tout appareil équipé d’un récepteur sans fil ou tout support
connu ou inconnu à ce jour ; informations en matière de
divertissement ; services de loisir ; transmission d’information par
réseau de télécommunication international.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 887
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
TOURISPORT HOLDING, Société par actions simplifiée, Le Nereis,
Avenue André Roussin, 13016 MASEILLE, N° SIREN : 484 753 496.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 886
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
LUCAS Marielle, KERRAN, 56470 ST PHILIBERT.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; organisation de voyages
rendus par une agence de tourisme ; organisation de croisières,
organisation et accompagnement d’activités sportives et
culturelles ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;
location de véhicules ou bateaux ; transport de voyageurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; location d’équipements pour les sports ;
organisation et conduite de stages sportifs.
Classes de produits ou services : 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUCAS Marielle, KERRAN, 56470 ST PHILIBERT.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 892
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ROLAND MAZARS, 5 ROUTE D’ANDRILLE, F1, 40200 AUREILHAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROLAND MAZARS, 5 ROUTE D’ANDRILLE, F1, 40200 AUREILHAN.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
107
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 905
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 899
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
Guillaume Casanova, 14 rue des cytises, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume Casanova, 14 rue des cytises, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
à : I.N.P.I. PARIS
PHAROS, Association Loi 1901, 215 grand rue, 30270 SAINT JEAN
DU GARD, N° SIREN : 421 688 359.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHAROS, 215 grand rue, 30270 SAINT JEAN DU GARD.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dans le mot “ USERS ” la lettre entre
le “ S ” et le “ R ” est un “ E ”
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 41 : Education ; formation ; services de formation à
l’utilisation de logiciels ; services de formation dans les domaines
de l’optique, de la photométrie, de la colorimétrie.
Classe N° 42 : Services d’analyses et de recherches industrielles ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
services de recherches dans le domaine optique.
Classes de produits ou services : 9, 10, 11, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 913
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JULIEN MAINCENT, Agissant pour le compte de la société
“ HORIZON IMMOBILIER ” en cours de formation, 186 AVENUE
DE LA HETRAIE, 76550 OFFRANVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HORIZON IMMOBILIER, 42-44 RUE SAINT REMY, 76200 DIEPPE.
N° National : 07 3 535 907
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
OPTIS, Société par Actions Simplifiée, Rue Parmentier, ZE de la
Farlède, 83078 TOULON, N° SIREN : 351 609 417.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; Estimations financières dans le
domaine de l’immobilier. Marchand de bien à savoir courtage
immobilier.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 920
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard BERGEVIN, 10 Rue des Prés, 45700 VILLEMANDEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard BERGEVIN, BP 8, 45700 VILLEMANDEUR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
appareils et instruments de mesures optiques ; appareils et
instruments photométriques ; appareils et instruments de
colorimétrie ; logiciels (programmes enregistrés) de simulation
optique et de simulation de la lumière ; logiciels d’ergonomie
visuelle ; logiciels de simulation d’ambiance ; logiciels
d’architecture.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médiaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
Gérard BERGEVIN, 10 Rue des Prés, 45700 VILLEMANDEUR.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 19 : Plancher bois massif vissé.
Classes de produits ou services : 19.
N° National : 07 3 535 921
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard BERGEVIN, BP 8, 45700 VILLEMANDEUR.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Construction de maisons industrielles en bois à
basse consommation énergétique.
Classes de produits ou services : 37.
109
N° National : 07 3 535 936
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 924
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
gilles smeeckaert, Agissant pour le compte de la société “ CDDI
(compagnie dijonnaise de diagnostics immobiliers ” en cours de
formation, 20 rue de la fontaine, 21160 PERRIGNY LES DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gilles smeeckaert, 20 rue de la fontaine, 21160 PERRIGNY LES
DIJON.
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING TOURISME SAS, société par action simplifiée, 123 rue
du Château, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 434 940 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDING TOURISME, 123 rue du Château, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 42 : Service de diagnostic (contrôle) immobilier.
Classes de produits ou services : 36, 42.
Classe N° 16 : Imprimés, revues, brochures, catalogues.
Classe N° 35 : Gestion administrative d’hôtels, d’établissements
parahôteliers. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Travaux de bureaux. Location de
machines et d’appareils de bureaux.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, gérance de biens
immobiliers. Location d’appartements, location de bureaux.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et visites touristiques,
réservation de places pour les voyages. Organisation de séjours
avec des offres de forfaits touristiques. Location de garages ou de
places de stationnement. Organisation d’excursions, visite
touristiques.
Classe N° 41 : Organisation de colloques, de conférences, de
congrès. Réservation de places de spectacle.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 940
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
QEGS HOLDING, SARL, 1603, Rue de l’Industrie, ZI de JARRY,
97122 BAIE-MAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QEGS Holding, 1603 Rue de l’industrie, ZI de Jarry, 97122 BAIEMAHAULT.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) services
hôteliers, services de traiteur, hôtellerie, service de bars,
cafétérias, cafés-restaurants. Location de salles de réunion.
Services de logements temporaires à savoir résidences de
tourisme, résidence d’affaire, hébergement de clientèle d’affaire
et hébergement saisonnier et d’été.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 930
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CLEN, SA, ZI de SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU, N° SIREN : 444 540 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLEN, SA, ZI DE SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU.
Classe N° 6 : Cloison à structure métallique habillée d’un panneau
de tissu (à absorption de bruit) ou bois ou verre.
Classe N° 20 : Meubles.
Classes de produits ou services : 6, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut métaux et feuilles et en
poudre pour peintres ; décorateurs ; imprimeurs et artistes.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber ; arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques. Cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer. Appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 2, 4, 6, 7, 9, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 942
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : le café d’Artemis
ROBILLARD Daniel, 36, Bd de PIC PUS, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel Robillard, 36, Bd de Picpus, 75012 PARIS.
Produits ou services désignés : Café – thé – cacao – sucre confiseries, miel, biscuiterie, sucreries, chocolat. Boissons à base de
cacao, de café, de chocolat, de thé, tisanes. Vaisselle essentiellement dédiée au petit dejeuner et goûter theières, cafetières. Boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour
faire des boissons. Information en matière de divertissement ou
d’éducation prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences. Organisation d’expositions. Reservation de places
de spectacle.
Classes de produits ou services : 5, 11, 21, 30, 32, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 950
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Grégoire de Vilmorin, 2 rue d’Estienne d’Orves, 91370 VERRIERES
LE BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégoire de Vilmorin, 2 rue d’Estienne d’Orves, 91370 VERRIERES
LE BUISSON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils, renseignements d’affaires.
Classe N° 41 : Enseignement théorique et pratique pour détectives
et enquêteurs.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 943
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Guillot Florence – Nathalie, 5, rue Louis Mie, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillot Florence, 5, rue Louis Mie, 33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
111
N° National : 07 3 535 972
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TARPINIAN Haroutioun dit Arthur, 22, Bd Saint Joseph, 13380
PLAN DE CUQUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TARPINIAN Haroutioun dit Arthur, 22, Bd Saint Joseph, 13380
PLAN DE CUQUES.
Classes de produits ou services : 17, 20, 22, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 959
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Christian CAISSO, Agissant pour le compte de la société
“ AMBITIO ” en cours de formation, 49 bis rue de Fagues, 35580
GUICHEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian CAISSO, 49 bis rue de Fagues, 35580 GUICHEN.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images, supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et
vidéo, Cédéroms, bandes et cassettes audio et vidéo ; support
d’enregistrement audio et vidéo numérique ; équipement pour le
traitement de l’information, ordinateurs, logiciels ; lunettes,
cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement.
Classe N° 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents, produits de
l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
articles
pour
reliures,
photographies,
supports
pour
photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de
correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; caractères d’imprimerie, clichés ;
stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes
postales, affiches, autocollants ; billets (tickets) ; décalcomanies ;
fanions en papier ; portraits.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques, par télévision et par terminaux d’ordinateurs ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications par
Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par
câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ;
radiodiffusion. Agence de presse.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques, télévisés et par ordinateur ;
informations en matière de divertissements ; activités sportives et
culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition
de livres, de revues, de musique ; production de spectacles, de
films, de téléfilms, d’émissions de télévision, d’émissions
musicales ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; agences pour artistes ; location de films et
d’enregistrements phonographiques ; organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d’enregistrement ; services d’orchestre et de music-hall.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 997
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Association Univers / Cité Mikaël (UCM) CANADA, Organisme
sans but lucratif inc., 51, RUE ST-ANTOINE, SAINTE AGATHEDES-MONTS, QUEBEC J8C 2C4.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION UCM FRANCE, Chez Sébastien MANZANO, 3
SQUARE HECTOR BERLIOZ, Boite No 66, 94700 MAISONSALFORT.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° National : 07 3 536 014
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
OLMIX, Société Anonyme, Lieudit Le Lintan, 56580 BREHAN,
N° SIREN : 402 120 034.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32, 44.
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 1,5 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture, à l’exception des fertilisants,
engrais et additifs pour engrais pour les terres et les plantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 017
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 535 998
SAS SANTOLINE, Société par Actions Simplifiée, 157 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 484 759 055.
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Antoine CÔTE, 2 RUE PASTEUR, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine CÔTE, 2 RUE PASTEUR, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D’OR.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine
de verre pour l’isolation ; Produits calorifuges, matières pour
empêcher le rayonnement de la chaleur. Enduits isolants.
Compositions isolantes contre l’humidité dans le bâtiment,
matières pour l’insonorisation, matières isolantes. Isolants.
Peintures isolantes. ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; installation et réparation de chauffage, information en
matière de construction, supervision, direction de travaux de
construction, construction, services d’isolation, nettoyage
d’édifices, travaux de peinture, sablage.
Classes de produits ou services : 17, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 39 : Organisation de voyages et d’excursions ; visites
touristiques ; réservations de places pour le transport de
personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ;
information en matière de transport de personnes ; organisation
de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservations
pour les voyages ; réservation de places de voyage.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; enseignement des
sports ; activités sportives et culturelles ; services de club
(divertissement) ; réservations de places de spectacle ; services de
camps de vacances (divertissement) ; stages de perfectionnement
sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location
d’équipements pour le sport (à l’exception des véhicules) ;
publication de journaux, de revues, de brochures et de
périodiques ; publication électronique de journaux, de revues, de
brochures et de périodiques en ligne ; représentation de
spectacles ; organisation de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers,
réservations de chambres d’hôtels, réservations de logements
temporaires, agences de logement (hôtels, pensions) ; location de
logements temporaires ; restauration (repas), réservations
d’hôtels, maisons de vacances, services de camps de vacances
(hébergement), services de direction d’hôtels et de restaurants ;
pensions, réservation de pensions ; crèches d’enfants ; services
de garderie d’enfants.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 025
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
113
Services d’opticiens. Maison de repos. Soins d’hygiène et de
beauté avec mise à disposition de SPA.
Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25, 39, 43, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Vincent MONTENERO, Agissant pour le compte de la société
“ EMC2 – European Management Consulting ” en cours de
formation, 180 Bd de Montmorency, 95170 DEUIL LA BARRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent MONTENERO, 180 Bd de Montmorency, 95170 DEUIL LA
BARRE.
N° National : 07 3 536 038
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires à savoir : Conseil et
accompagnement des entreprises en situation de croisement
culturel – animation d’équipes multiculturelles – préparation aux
fusions et acquisitions – support au démarrage sur de nouveaux
marchés ;
CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D’HAVRÉ, Loi 1901 association
déclarée à la Préfecture du Nord no W595008880, siège 2 Grand
Place, 59200 TOURCOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain MEZIERE, CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D’HAVRÉ, 28
place Charles et Albert Roussell, 59200 TOURCOING.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
Formation au management interculturel et à la gestion des
risques culturels à l’international.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 028
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Financière LOV, Société par actions simplifiée, 10, rue Torricelli,
75017 PARIS, N° SIREN : 487 997 66.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : – confiserie, miel, sirop de mélasse, épices,
biscuiterie, gâteaux, sucrerie.
Classe N° 35 : – publicité.
Classes de produits ou services : 30, 35.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 39 : Transports ; transports maritimes routiers et aériens
de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Location d’avions ; de
bateaux et de tous autres véhicules. Organisation de voyages
rendus par une agence de tourisme.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine. Services hoteliers. Services de bars.
Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants.
Classe N° 44 : Salons de beauté. Salons de coiffure ; jardinage.
Soins d’hygiène et de beauté pour être humains ou animaux.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 092
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et de maquillage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
114
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 095
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 11 avenue de Villars, 75007 PARIS,
N° SIREN : 287 500 078.
N° National : 07 3 536 205
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Sébastien GRAVIER, 26 rue de la Normandie, 67150 ERSTEIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien GRAVIER, 26 rue de la Normandie, 67150 ERSTEIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL du MANOIR de JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; freins,
pédales et pneumatiques pour véhicules terrestres. Chariots de
manutention.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 129
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Philippe OBLED, Agissant pour le compte de la société “ Terre et
Origine ” en cours de formation, 10 Allée des Peupliers, 59223
RONCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe OBLED, 10 Allée des Peupliers, 59223 RONCQ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; Claviers d’ordinateur – appareil pour le traitement
de l’information – programmes d’ordinateurs – ordinateurs –
logiciels enregistrés – programmes d’ordinateurs logiciels
téléchargeables – programmes d’ordinateurs enregistrés –
ordinateurs – programme du système d’exploitation enregistrés
pour ordinateurs ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; Création et entretien de
site Web pour des tiers – conceptions de systèmes informatiques
– hébergement de sites informatiques site Web – installation ou
mise à jours de logiciels – location de logiciels informatiques –
location de serveur Web ou d’ordinateurs – consultation en
matière de logiciels – maintenance de logiciels d’ordinateurs –
élaboration conception de logiciels – location de logiciels
informatiques – maintenance de logiciels d’ordinateurs – location
d’ordinateurs – duplication de programmes informatiques –
services de protection contre les virus informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (liqueurs) ; spiritueux (à
l’exception des eaux-de-vie) ; extraits ou essences alcooliques ;
vins d’appellation d’origine ; eaux-de-vie d’appellation d’origine.
Cidres.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 3, 30, 32, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 224
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
first trading france, sarl,
N° SIREN : 487 752 602.
14
bd
barbes,
75018
PARIS,
mellio, sarl, 6/8 rue léon gambetta, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
first trading france, 14 bd barbes, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareil de
telephonie mobile.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
N° National : 07 3 536 231
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALLART DE HEES Hervé, 43 avenue Raymond Poincaré, 94210 LA
VARENNE SAINT-HILAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques,
de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils
pour l’amplification des sons, casques à écouteurs, écouteurs
téléphoniques, appareils d’intercommunication, appareils
téléphoniques et répondeurs téléphoniques, visiophones ;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
interfaces
[informatique] ;
périphériques
d’ordinateurs ;
programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables et logiciels
enregistrés).
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux,
articles orthopédiques ; appareils pour le traitement de la surdité,
audioprothèses, appareils pour la protection de l’ouie.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de renseignement interactif, en langage des signes et/ou
sous-titré, transmis par ordinateur.
Classe N° 41 : Interprétation du langage gestuel ; sous-titrage ;
location
d’appareils
audio ;
éducation ;
formation ;
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
organisation d’expo-sitions à buts culturels ou éducatifs ; activités
culturelles ; activités sportives ; organisation de compétitions
sportives.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des personnes sourdes ou
malentendantes,
à
savoir
accompagnement
pour
l’accomplissement de démarches.
Classes de produits ou services : 9, 10, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 243
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de LAMBERSART, Collectivité Territoriale, Hôtel de
Ville, 19 Av Georges Clémenceau, BP 90 019, 59831
LAMBERSART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de LAMBERSART, Mr Le Maire, 19 Av Georges
Clémenceau, BP 90 019, 59831 LAMBERSART Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 244
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 536 247
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Commune DE LIMOGES, MUNICIPALITE, 0 PLACE LEON
BETOULLE, 87031 LIMOGES.
AFA, Association loi 1901, 17 Emile Deutsch de la Meurthe, 75014
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILLE DE LIMOGES, 0 PLACE LEON BETOULLE, 87031 LIMOGES.
Alain CIROU, 8 boulevard voltaire, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain CIROU, 17 Emile Deutsch de la Meurthe, 75014 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28.
Description de la marque : COEUR DE LIMOGES
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 268
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALES Isabelle, 354, chemin de l’Arcadia, Qr Quiez, 83190
OLLIOULES, N° SIREN : 500 740 311.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ALES ISABELLE, 354, CHEMIN DE L’ARCADIA, QR QUIEZ,
83190 OLLIOULES.
N° National : 07 3 536 245
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Vêtements en cuir et daim pour
femmes et hommes, chaussures, bottes.
OPAC de Loir-et-Cher, E.P.I.C, 18 avenue de l’Europe, 41043 BLOIS
cedex, N° SIREN : 349 338 111.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPAC de Loir-et-Cher, 18 avenue de l’Europe, 41043 BLOIS cedex.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 270
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
Classe N° 36 : Location de logements.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
EUROPEENNE
TECHNIQUES
DIFFUSION
(ETD),
SAS,
AGROPARC, BP 31240, Le Pascal, Rue du Traité de Rome, 84911
AVIGNON Cédex 9, N° SIREN : 339 263 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROPEENNE TECHNIQUES DIFFUSION (ETD), AGROPARC,
BP 31240, Le Pascal, Rue du Traité de Rome, 84911 AVIGNON
Cédex 9.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, résines artificielles à l’état brut ;
matières plastiques à l’état brut ; Enrobé notamment pour
aménagement entretien et réparation de voirie ;
Classe N° 17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; Enrobé notamment pour aménagement entretien et
réparation de voirie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Asphalte ; poix ; bitume ; béton ; ciment ; Enrobé
notamment pour aménagement entretien et réparation de voirie.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; objets de cotillon.
Classes de produits ou services : 1, 17, 19.
Classes de produits ou services : 11, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 278
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
sanofi-aventis, société anonyme, 174, avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, Carole TRICOIRE, 82,
avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Classe N° 11 : Matériels d’illuminations ; dispositifs, ampoules,
lampes d’éclairage pour décorations ; guirlandes, lampes
électriques pour arbres de Noël et décors de Noël ; lampions. ;
N° National : 07 3 536 285
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre CHARTIER, Château-Gaillard, 37220 TROGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre CHARTIER, B.P. 21445, 37014 TOURS CEDEX 1.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ;
Classe N° 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, compléments
alimentaires, substances diététiques, substances minérales,
vitamines, minéraux à usage médical.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 284
N° National : 07 3 536 289
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LCX LEBLANC CHROMEX, SA, 6-8 Mickaël Faraday, 72027 LE
MANS, N° SIREN : 486 820 152.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LCX LEBLANC CHROMEX, 6-8 Mickaël Faraday, 72027 LE MANS.
CMA 93 Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Seine-SaintDenis, 16, rue Hector Berlioz, 93016 BOBIGNY cedex,
Etablissement public administratif, N° SIREN : 189 300 015.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Patrick TOULMET, Président CMA93, 16, rue Hector
Berlioz, 93016 BOBIGNY cedex.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 306
Classe N° 41 : Education, formation, activités sportives et
culturelles, prêt de livres, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Hebergement temporaire, réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 41, 43.
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
sarl Amorgos, 175 rue
N° SIREN : 387 768 476.
Ambroise
Paré,
30900
NIMES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRALUNA, 175 rue Ambroise Paré, 30900 NIMES.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 296
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CIFOP Val de Loire, association loi 1901, 16 rue de la Vallée
Maillard, 41018 BLOIS CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE LOIR-ET-CHER,
Catherine RIGAUD, 16 rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS
CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ CIMI ” écrit en lettres noires sur fond
blanc, logo blanc avec un point rouge.
Classe N° 35 : Conseils aux entreprises industrielles et de services
en matière de management.
Classe N° 37 : Conseils aux entreprises industrielles et de services
en matière de maintenance industrielle.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Formation continue en matière de maintenance
industrielle, production, méthodologies, technologies et
management.
Classe N° 42 : Conseils aux entreprises industrielles et de services
en matière de méthodologies, technologies à savoir travaux
d’ingénieurs. Élaboration (conception), maintenance et mise à
jour ou location de logiciels.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
119
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 312
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DEFILIN, Société par actions simplifiée, 3155 rue de la Lys, Bac
Saint Maur, 62840 SAILLY SUR LA LYS, N° SIREN : 500 647 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEFILIN, 3155 rue de la Lys, Bac Saint Maur, 62840 SAILLY SUR
LA LYS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 14, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27,
35, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 324
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TROTTING PROMOTION S.A., Société Anonyme, Hippodrome de
Saint-Cloud, 1 Rue du Camp Canadien, 92210 SAINT-CLOUD,
N° SIREN : 316 224 245.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WATRIGANT & ASSOCIES, Maître Patrick de WATRIGANT, 60
RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Classe N° 31 : Chevaux trotteurs ;
Classe N° 35 : Achat, vente et courtage de chevaux trotteurs ;
services relatifs à la vente aux enchères publiques de chevaux et
yearlings (poulains) trotteurs ; publicité, conseils, recherches pour
affaires, informations et renseignements d’affaires liés aux
chevaux trotteurs (à l’attention des professionnels et des
particuliers) ;
Classe N° 38 : Services de communication et de transmission de
messages à l’intention des professionnels du trot ;
Classe N° 41 : Edition de journaux, revues, brochures, annuaires,
catalogues, sites Internet, se rapportant aux chevaux trotteurs ;
organisation de jeux concours en matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 31, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 332
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes de Vals de Gartempe et Creuse,
Communauté de Communes, 27 Avenue Jourde, BP 15, 86450
PLEUMARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté de Communes de Vals de Gartempe et Creuse, 27
Avenue Jourde, BP 15, 86450 PLEUMARTIN.
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Planche en Polyéthylène Haute Densité servant de barricade de
protection dans les arènes.
Classes de produits ou services : 17, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 335
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Studio star, sarl, 2 rue de la Marne, 57400 SARREBOURG,
N° SIREN : 499 937 878.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Studio star, 2 rue de la Marne, 57400 SARREBOURG.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 333
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Baillargues, collectivité territoriale, Place du 14 juillet,
34671 BAILLARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Baillargues, Place du 14 juillet, 34671 BAILLARGUES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Classes de produits ou services : 20.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Alain Albistur, 52 Grand rue, Saint Lambert, 33250 PAUILLAC.
N° National : 07 3 536 340
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bernadette Albistur, 38 Grand rue, 33250 SAINT JULIEN
BEYCHEVELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Albistur, 38 Grand rue, 33250 SAINT JULIEN BEYCHEVELLE.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 350
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Départemental du Tourisme du Morbihan, Association Loi
1901, PIBS – KERINO, Allé Nicolas Le Blanc, BP 408, 56010
VANNES CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Départemental du Tourisme, PIBS – KERINO, Allé Nicolas
Le Blanc, BP 408, 56010 VANNES CEDEX.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
121
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
BOPI 08/15 - VOL. II
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
123
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 357
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Madame Catherine RAILLARD, 30 Résidence La Vallée, 29820
BOHARS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Benoît BUFFETEAU, Maître Benoît BUFFETEAU, Avocat,
4 rue Traverse, 29200 BREST.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 22, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 359
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DE GARAM ET CIE FOURNIT. PHOTOS, SARL, 379 RUE PARADIS,
13008 MARSEILLE, N° SIREN : 061 804 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL de GARAM, 379 RUE PARADIS, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 14 : • joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses
horlogerie ; métaux précieux et leurs alliages monnaies ; objets
d’arts en métaux précieux ; boîtiers, bracelets de montres ;
coffrets à bijoux ; chaînes de montres, porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : • cuirs et imitations du cuir ; peaux d’animaux
malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; porte-feuilles ;
porte-monnaie, sac à main, à dos, à roulettes, sac de campeur, de
voyage, de plage, d’écoliers, colliers ou habits pour animaux ; filet
ou sac à provision, sac ou sachet en cuir pour emballage.
Classe N° 26 : • dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles articles
de mercerie ; passementerie ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 18, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 365
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; Appareils de soins esthétiques.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
VIGNOBLE BENOIT’S, EARL, 1 les barriéres, 33620 LARUSCADE,
N° SIREN : 498 350 867.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLE BENOIT’S, 1 les barriéres, 33620 LARUSCADE.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 376
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
Jacquy ZIBI, Le Pré Boni, 41 rue de haut Besnard, 92500 RUEIL
MALMAISON.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 368
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michael ZIBI, Cabinet Hertzog Zibi & Associés, 31 Rue la boetie,
75008 PARIS.
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Claude Gaillard, 569 Avenue de l’europe, 07350 CRUAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude Gaillard, 569 Avenue de l’europe, 07350 CRUAS.
Classe N° 41 : Services d’artiste de variété, de musique, d’auteur
compositeur interprète, d’arrangement, de réalisation, d’édition
et de production de musique, de spectacle et d’enregistrement
phonographique.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 372
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 063403794
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent MACHET, 60 rue Emeriau, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent MACHET, 60 rue Emeriau, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 386
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENT TARTAS, Agissant pour le compte de la société
“ DIAGNOSSIMMO ” en cours de formation, 16 RUE
BREMONTIER, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINCENT TARTAS, 16 RUE BREMONTIER, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : VIP
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; Constitutions de dossiers de prets à taux zero, de
dossiers d’investissements defiscalisés. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ingénieurs ; études de projets techniques ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; Etablissement de diagnostics
immobiliers, a savoir constat relatif à l’exposition au plomb, à
l’amiante, aux termites, aux parasites, mesures de surfaces,
controle des installations de gaz, des installations electriques, de
la qualité de l’eau, des structures des batiments ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 36, 42, 45.
125
N° National : 07 3 536 407
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GAMBY Sophie, 178, Rue du temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Gamby Sophie, 178, Rue du Temple, 75003 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 387
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société Koolitop Services, SARL, 83, rue Chardon Lagache, 75016
PARIS, N° SIREN : 443 337 241.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe TORCHEUX, Koolitop Services, 83, rue Chardon
Lagache, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Cuir et imitation du cuir, sacs à
main, petite maroquinerie, maroquinerie, bagages, malles,
valises, parapluies, ceintures, parasols, cannes, fouets et sellerie.
Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, horlogerie,
instruments chronométriques, montres. Vêtements, chaussures,
chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Description de la marque : Bande Magnético-Active du Docteur
Levine
Classe N° 35 : Publicité, publication de textes publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques.
N° National : 07 3 536 408
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Publications de livres, micro-édition.
GAMBY Sophie, 178, Rue du Temple, 75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame GAMBY, 178, Rue du Temple, 75003 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 390
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MORGANO SYLVIE, 53, rue Jean Rameau, 13012 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVIE MORGANO, 53, rue Jean Rameau, 13012 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Cuir et imitation du cuir, sacs à
main, petite maroquinerie, maroquinerie, bagages, malles,
valises, parapluies, ceintures, parasols, cannes, fouets et sellerie.
Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, horlogerie,
instruments chronométriques, montres. Vêtements, chaussures,
chapellerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Travaux de bureau.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 36 : Affaires financières. Affaires immobilières.
Classe N° 37 : Assistance en maîtrise d’ouvrage. Informations en
matière de construction. Supervision de travaux de construction.
Maîtrise d’oeuvre. Construction de tous bâtiments et maisons
individuelles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 412
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Johann Péan, Agissant pour le compte de la société “ Société
Nouvelle ” en cours de formation, 8 square surcouf, 78150 LE
CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Johann Péan, 8 square surcouf, 78150 LE CHESNAY.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 416
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TAOUNZA EL MAHDI, 48 rue de Lancry, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr TAOUNZA EL MAHDI, 48 rue de Lancry, 75010 PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Transmission d’informations et de données
accessible dans des banques d’images par le réseau Internet, et
autre réseau informatique mondial. Télécommunications.
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Galerie d’art et de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport). Consultation en matière de sécurité. Agences de
détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété
intellectuelle. Expertise en matière de droits à l’image.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 417
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Description de la marque : EYEMADE
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; photographies (tirages
photographiques) encadrés ou non.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
ANNE FONTAINE, 296 AVENUE DE BRIGODE, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE FONTAINE, 296 AVENUE DE BRIGODE, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LES LETTRES “ ST ” DE COULEUR
VIEUX ROUGE
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à
usage médical ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 427
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GEDIMAT (G.I.E.), G.I.E., 24 RUE CHAPTAL, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N° SIREN : 723 000 469.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEDIMAT, G.I.E., 24 RUE CHAPTAL, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ;
machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à
main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;
scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries
électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles
de lunetterie ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification
de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 13 : Explosifs ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques
autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
BOPI 08/15 - VOL. II
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ;
rabotage ; purification de l’air ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14,
16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 27, 28, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 44, 45.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; gazon artificiel ;
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ;
Classe N° 44 : Jardinage ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité.
N° National : 07 3 536 430
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
stéphane longeot, 41 fontaine grelot, bat 8, 92340 BOURG LA
REINE.
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stéphane longeot, 41 fontaine grelot, bat 8, 92340 BOURG LA
REINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; location de
machines de chantier ; installation, entretien et réparation de
machines ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 436
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
129
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
bars, services de cafétéria.
Classes de produits ou services : 9, 14, 24, 25, 35, 36, 38, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
ARMAND THIERY SAS, Société par Actions Simplifiée, 46 rue
Raspail,
92593
LEVALLOIS
PERRET
CEDEX,
N° SIREN : 380 622 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 447
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRE LEBLANC, 20 RUE CLAVEL, 75019 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu’à
usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de
lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil,
instruments et appareils de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et
d’enseignement ;
appareils
de
radio,
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; cartes
magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces
matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), parures d’argent,
boucles d’oreilles, bracelets (bijouterie), breloques, broches
(bijouterie), peignes (bijouterie), colliers (bijouterie) ; horlogerie et
instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets
de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; coffrets à
bijoux en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de
cravates, boutons de manchettes, médailles, médaillons
(bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux,
vaisselles en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de tables, plaids, tissus
d’ameublement, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge de table en matières textiles, draps, linge de maison,
housses pour coussins, housses d’oreillers, housses de couettes,
mouchoirs de poche (en matières textiles), revêtements de
meubles en matières textiles, tentures murales (en matières
textiles).
Classe N° 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants y
compris les vêtements pour le sport, cravates, chemises,
écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes
et coiffures, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes,
manteaux, pantalons, costumes, robes, jupes, pull-overs et
vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain,
sous-vêtements de toute sorte (y compris les bas et les collants),
tabliers (vêtements).
Classe N° 35 : Services de vente au détail de : vêtements, produits
de parfumerie, lunettes (optique) et leurs accessoires, bijoux,
montres, porte-clés de fantaisies, sacs et petite maroquinerie,
couvertures de lit et de table, plaids, tissus d’ameublement, linge
de bain (à l’exception de l’habillement), linge de table en matières
textiles, linge de maison ; publicité, aide à la direction des affaires,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Services de cartes de fidélité, à savoir organisation d’opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la
clientèle.
Classe N° 36 : Services de cartes de fidélité, à savoir organisation
d’opérations financières en vue de la fidélisation de la clientèle.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de communications
à savoir agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services
de
communications
radiophoniques,
téléphoniques,
télégraphiques et télématiques ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de télex, transmission de
télégrammes, transmission d’informations par télescripteur ;
messagerie électronique ; services de transmission et diffusion de
textes, photographies, dépêches, images, messages, données,
sons,
vidéos,
chansons,
informations
par
terminaux
d’ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services de télécommunications destinés à
l’information du public ; services de communications sur réseaux
informatiques en général et notamment par Internet.
JULIEN TOTY, 8 RUE MANIN, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEBLANC ALEXANDRE, SARL DUEL, 20 RUE CLAVEL, 75019
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Organisation de soirées (divertissement).
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 448
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Anne Dambry, 44 Boulevard Ornano, 75018 PARIS.
Stéphane Bain-Trimbach, 41 rue de l’écluse, 78110 LE VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Dambry, 44 Boulevard Ornano, 75018 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Service de courtage commercial dans le
domaine de l’hôtellerie, hebergement, restauration, loisirs,
transports. Promotion des ventes pour le compte d’un tiers.
Service de mercatiques. Etude de marchés. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Transmission
d’informations sur site Internet. Réservations de place sur un site
intérmédiaire dans les domaines de l’hôtellerie, hébergement,
restauration, forum et téléchargement, à savoir : forum de
discussion sur Internet, fourniture d’accès à des bases de
données, à des forums de discussion. Messagerie electronique.
BOPI 08/15 - VOL. II
N° National : 07 3 536 470
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE FINANCIERE CSR, société anonyme, 1 bis, Villa
Thoréton, 75015 PARIS, N° SIREN : 552 024 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 32 : Boissons gazeuses à l’exception des boissons
énergétiques et des boissons contenant de la caféine, jus de fruits
gazeux à l’exception des boissons énergétiques et des boissons
contenant de la caféine, limonades à l’exception des boissons
énergétiques et des boissons contenant de la caféine, sodas à
l’exception des boissons énergétiques et des boissons contenant
de la caféine, pétillants de fruits à l’exception des boissons
énergétiques et des boissons contenant de la caféine, jus de fruits
pétillants à l’exception des boissons énergétiques et des boissons
contenant de la caféine.
Classes de produits ou services : 32.
Classe N° 39 : Transport : organisation de voyages. Informations
en matière de transport. Réservation pour les voyages.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; reservation de places sur un site intermédiaire
dans les domaines du loisir (billeterie).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 463
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Les Nuits de Fourvière, EPIC, 1 rue Cléberg, 69005 LYON,
N° SIREN : 488 056 235.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 472
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EDITION DU TV MAGAZINE, Société par Actions
Simplifiée,
14,
Boulevard
Haussmann,
75009
PARIS,
N° SIREN : 440 308 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE DU FIGARO, Mme Soizick de LINARES, Direction
Juridique, 14, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, en particulier journaux,
revues, magazines, livres, publications, catalogues, prospectus,
albums, guides, annuaires, lexiques, dictionnaires ; papier,
carton ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau
(à l’exception des meubles), fournitures pour l’écriture ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Conseils en publicité, marketing et stratégies de
communication. Publicité, distribution de prospectus. Promotion
de l’espace publicitaire. Publication et diffusion d’annonces
publicitaires, sur tout support et notamment publicité en ligne, sur
réseau informatique.
Classe N° 41 : Education, divertissement ; édition de journaux,
revues, magazines et publications électroniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Nuits de Fourvière, 1 rue Cléberg, 69005 LYON.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 473
Classe N° 41 : Formation ; éducation ; divertissement ;
instruction ; organisation et conduite de conférences, colloques,
congrès, séminaires.
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Catherine de MITRY, 31, quai de Bourbon, 75004 PARIS,
N° SIREN : 429 621 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jean Hyacinthe de Mitry, 26, cours Albert Ier, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie,
cosmétiques, lotions pour les cheveux.
huiles
131
essentielles,
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques [autre que
conversion physique] ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; duplication
de programmes informatiques ; élaboration [conception] de
logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; ingénierie ; installation de logiciels ;
location de logiciels informatiques ; location d’ordinateurs ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; mise à jour de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits [pour des tiers] ; expertises [travaux
d’ingénieurs] ; conseils en matière d’ordinateur ; assistance
technique en matière de réseaux ; recherches techniques ;
recherches et développement de nouveaux produits.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
Classe N° 8 : Outils de jardinage entraînés manuellement.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 28 : Jeux.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture, jardinage, services de jardiniers-paysagistes,
services de pépiniéristes, physiothérapie, aromathérapie.
N° National : 07 3 536 485
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
Classes de produits ou services : 3, 8, 28, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
DOC@POST, Société par Actions Simplifiée de droit français, 11,
Place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon, 75014 PARIS,
N° SIREN : 493 376 008.
N° National : 07 3 536 479
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
ALTERAVIS, G.I.E., 320,
N° SIREN : 488 082 173.
avenue
Berthelot,
69008
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, 69007 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ;
processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes
du
système
d’exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; imprimantes
d’ordinateurs ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes
enregistrés] ; logiciels de jeux ; mécanismes d’entraînement de
disques [informatique] ; mémoires pour ordinateurs ; modems ;
moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d’ordinateurs] ;
ordinateurs
blocs-notes
appareils
d’intercommunication ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
puces [circuits intégrés] ; microprocesseurs ; circuits intégrés ;
claviers d’ordinateur ; supports de données magnétiques ; pièces
de rechange ; accessoires d’ordinateurs à savoir souris
[informatique], lecteurs [informatique], casques à écouteurs,
mémoires pour ordinateurs ; haut-parleurs.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
informations en matière de télécommunications ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; messagerie
électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services d’acheminement et de jonction
pour télécommunications ; services d’affichage électronique
[télécommunications] ; transmission de messages ; transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs
électroniques pour réseaux nécessaires au paiement et à
l’affranchissement par voie électronique d’envois postaux ;
appareils de contrôle d’affranchissement ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ;
instruments de saisie, de stockage ; de traitement des
informations ou données ; matériel de transmission de
messages ; progiciels ; équipement pour le traitement de
l’information et pour l’accès à l’Internet ; appareils de contrôle de
l’affranchissement ; appareils d’eurodatage ; automates de
distribution ; disques compacts (Cédéroms), disquettes
informatiques, appareils pour l’enregistrement ou la reproduction
du son et des images. Distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement. Caisses enregistreuses.
Périphériques d’ordinateurs. Détecteurs. Appareils et instruments
scientifiques, de pesage.
Classe N° 35 : Publipostage, gestion de fichiers informatiques ;
systématisation de données dans un fichier central ; recueil de
données
dans
un
fichier
central ;
transcription
de
communications ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases
de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d’informations accessibles par code d’accès à Internet ou par
réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le
solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de
documents ; location de machines et d’appareils de bureau ;
travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de
renseignements ; établissement de relevés de compte ; publicité ;
promotion
des
ventes ;
distribution
de
prospectus,
d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; courriers
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; documentation publicitaire ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; services comportant l’enregistrement, la transcription,
la composition ou la systématisation de communications écrites
et d’enregistrements, services de vente de détail de timbres et
produits philatéliques ; services de vente par correspondance de
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
timbres et produits philatéliques. Gestion des affaires
commerciales. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels
que
ondes,
câbles,
satellites,
réseau
Internet ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
traitement (transmission), émission et réception de données, de
signaux et d’information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange de
données informatisées ; service de courrier électronique ; service
de messagerie électronique ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
information en matière de télécommunication ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; services
d’acheminement pour télécommunications ; stockage de données
informatiques ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ; location d’appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies, transmission de
programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet,
transmission et notification de messages, d’informations sur le
suivi de colis et de courrier, par mail ou SMS.
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises, conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de
marchandises ; emballage de produits ; informations en matière
de transports ; informations en matière d’entreposage ; services
d’expéditions ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses
rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; programmation pour ordinateurs ;
services d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; développement de
systèmes en communication ; reconstitution de bases de
données, conception de systèmes informatiques, conversion de
données et de programmes informatiques, hébergement de sites
informatiques. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits.
Etudes de projets techniques. Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 492
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACTES D’ACHATS, Société A Responsabilité Limitée, 24 Rue de
Cronstadt, 75015 PARIS, N° SIREN : 348 145 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité et affaires. Service de publicité et
informations d’affaires ; agences de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, location d’espaces publicitaires,
location de tout matériel publicitaire et de présentation
commerciale, recherche de marchés, conseils en organisation et
BOPI 08/15 - VOL. II
direction des affaires à savoir services relatifs à la présentation
des produits dans les rayons, des modalités de paiement, de
fixation du prix, des présentations commerciales, de
l’architecture, des logiciels de gestion des stocks et de conception
des stocks. Services de présentations commerciales de produits ;
promotion des ventes pour des tiers, publication de textes
publicitaires, publicités radiophoniques, publicités télévisées,
relations publiques, étude de marché, sondages d’opinion,
informations statistiques, traitement de textes, transcription de
communications ; distribution de tracts, de prospectus,
d’imprimés et d’échantillons, reproduction de documents,
conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la
publicité. Publicité en ligne sur réseaux informatiques. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Diffusion de matériel et d’annonces publicitaires. Services de
marketing ; études marketing. Services d’aide et de conseil pour
l’organisation et la direction des affaires ; consultations en affaire.
Travaux de bureau. Service d’abonnement de journaux pour des
tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; exploitation d’une banque de données
administratives ; services de conseils et d’informations
commerciales ; administration commerciale ; services de saisie,
de mise en forme, de compilation et de traitement de données et
plus généralement d’enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communications écrites et
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et publications
électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou
de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/
ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non),
à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
planification, achat et négociation d’espaces publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales
concernant
des
services
télématiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux et de publicité.
Organisation et aide à la mise en place d’actions promotionnelles,
de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de
mercatique direct. Abonnement à un service télématique,
téléphonique ou informatique (Internet). Services de conseils
stratégiques en marchandisage. Réalisation et exploitation de
banques de données et de bases de données juridiques (travaux
de bureau).
Classe N° 38 : Services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; communications, expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de transmission de données,
en particulier de transmission par parquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique. Services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; services de télex, transmission
d’informations par télescripteur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d’images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général. Services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modems. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
services d’abonnement pour des tiers à des publications
électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service
télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Education et divertissement. Services
d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance ; organisation et
conduite de colloques, de conférences et de congrès ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque
compact et disque compact audionumérique, sur support
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
magnétique ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et
production de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de
production artistique et location de films et cassettes y compris de
cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores
et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services
de ludothèques à savoir : services d’animations ludiques
(divertissements). Montage de bande vidéo, reportages
photographiques ; rédaction de scénarios. Services de
traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation ; services
d’organisation et de conduite de séminaires, de colloques, de
conférences, de réunions, de groupes de travail ; services
d’édition de revues, de périodiques, de livres, de manuels, de
lettres d’information, de brochures et de plaquettes ; services de
production de films et de documentaires sur tous supports
multimédia ; services d’organisation d’expositions à but éducatif ;
tous ces services étant relatifs aux biotechnologies appliquées
aux sciences du vivant ; l’ensemble des services susvisés
concernant uniquement l’industrie pharmaceutique, et non les
domaines du recyclage des déchets, de l’élimination des déchets,
et de la purification de l’eau.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques à savoir
services de créations graphiques publicitaires et de
marchandisage ; services de graphisme ; services de dessinateurs
pour
emballages ;
dessin
industriel.
Consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; programmation pour appareils et
instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques et pour équipements
multimédias, systèmes d’élaboration de planogrammes
d’optimisations et de recommandations linéaires à partir d’une
étude quantitative et qualitative du rayon/marché/enseigne.
Classe N° 45 : Services de conseils et de consultations dans les
domaines juridique et règlementaire ; l’ensemble des services
susvisés concernant uniquement l’industrie pharmaceutique, et
non les domaines du recyclage des déchets, de l’élimination des
déchets, et de la purification de l’eau.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1 467 551
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 42 : Services de conseils et de consultations dans les
domaines de la recherche et du développement ; tous ces services
étant relatifs aux biotechnologies appliquées aux sciences du
vivant ; l’ensemble des services susvisés concernant uniquement
l’industrie pharmaceutique, et non les domaines du recyclage des
déchets, de l’élimination des déchets, et de la purification de l’eau.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 509
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : NANTES
DROPSY Marie-Claude, 8 rue Lucien Poullain, 17200 ROYAN.
N° National : 07 3 536 499
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DROPSY Philippe, 8 rue Lucien Poullain, 17200 ROYAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
BEIERSDORF HOLDING FRANCE SARL, Société à responsabilité
limitée,
118
avenue
de
France,
75013
PARIS,
N° SIREN : 421 237 702.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7 rue
de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Conditionnements en carton, à savoir : barquettes
d’emballage ; conditionnements en plastiques, à savoir :
barquettes d’emballage ; conditionnements en carton et
plastiques, à savoir : barquettes d’emballage pour denrées
alimentaires.
Classes de produits ou services : 16.
Classe N° 3 : Cosmétiques, cosmétiques décoratifs pour la peau,
les yeux, les lèvres et les ongles. Les produits précités, n’étant pas
destinés aux cheveux et au cuir chevelu.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 519
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 502
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LEEM. Les Entreprises du Médicament, Syndicat professionnel, 88
rue de la Faisanderie, 75782 PARIS Cedex 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
BOURGE Alain, 57 rue Voltaire, 92300 LEVALLOIS PERRET.
SIEBERT Monika, 57 rue Voltaire, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
financières ou fiscales. Constitution de garanties financières.
Location immobilière. Recouvrement de loyer. Placement de
fonds. Gestion de patrimoine. Location de biens immobiliers.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 356 C et 376 C
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Location d’appareils de télécommunication. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Fourniture d’accès à des bases de données. Hébergement de sites
Web.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du
café, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre,
pickles, épices, glace à rafraîchir ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales, boissons gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 529
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ZEEOM, société à responsabilité limitée, 9 rue Paul Eluard, 67200
STRASBOURG, N° SIREN : 500 829 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 41 : Formation de personnel. Enseignement à distance.
Production, édition et publication de cours pédagogiques sur tout
support. Publication électronique en ligne. Orientation
professionnelle.
Informations
et
conseils
en
matière
d’enseignement et de formation. Organisation et conduite
d’ateliers de formation.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 45 : Concession de licences de logiciels. Edition de
logiciels. Services de contentieux. Gérance de droits d’auteur.
Services d’occupation de logements en l’absence des habitants.
Concession de licences de propriété intellectuelle. Recherches
légales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 530
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
Classe N° 9 : Supports magnétiques ou optiques enregistrés ;
disques, disques compacts, disques vidéo, disquettes, cassettes,
cartes et clés informatiques, bandes magnétiques, bandes vidéo.
Supports à mémoire : disques, cartes, bandes, cartouches.
Supports de données optiques. Logiciels et programmes
enregistrés ou téléchargeables. Publications électroniques
téléchargeables. Cartes de crédit.
Classe N° 16 : Supports imprimés. Papiers, brochures,
périodiques, magazines, journaux, revues, cahiers, prospectus,
publications imprimées, représentations graphiques. Recueils
d’informations. Dossiers (papeterie). Enveloppes. Etiquettes.
Fiches. Formulaires.
Classe N° 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales.
Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, affiches, échantillons). Diffusion
d’annonces publicitaires dans les médias. Abonnement à des
périodiques pour des tiers. Présentation de produits et de services
par tout moyen de communication. Informations commerciales
aux
consommateurs.
Consultations
d’affaires.
Courrier
publicitaire.
Reproduction
de
documents.
Estimations
immobilières. Etudes de marché. Expertises immobilières.
Publicité en ligne sur un réseau informatique ou télématique.
Recueil de données et gestion de fichiers informatiques.
Informations commerciales. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication. Location d’espaces publicitaires.
Enquêtes d’opinion. Publications d’annonces et de textes
publicitaires. Recrutement de personnel. Promotion des ventes
pour des tiers. Rédaction de textes publicitaires. Relations
publiques. Organisation de manifestations, de concours et
d’événements à buts commerciaux.
Classe N° 36 : Financement de biens immobiliers. Consultations et
analyses financières. Courtage, estimations de biens immobiliers.
Gérance de biens immobiliers et de fortunes. Constitution et
investissement de capitaux. Obtention de prêts financiers. Crédit.
Crédit-bail. Vente à crédit. Estimations, expertises, informations
à : I.N.P.I. STRASBOURG
HOPI, société à responsabilité limitée, 18 rue du Général de
Gaulle, 67560 ROSHEIM, N° SIREN : 480 794 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 9 : Supports pour l’enregistrement magnétique ou
optique. Logiciels et programmes enregistrés ou téléchargeables.
Dictionnaire
numérique.
Publications
électroniques
téléchargeables. Traducteur électronique. Appareils de traitement
de l’information.
Classe N° 16 : Supports imprimés, livres, périodiques, journaux,
manuels, notices. Dictionnaires. Formulaires imprimés.
Classe N° 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales.
Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, affiches, échantillons). Diffusion
d’annonces publicitaires dans les médias. Abonnement à des
périodiques pour des tiers. Présentation de produits et de services
par tout moyen de communication. Informations commerciales
aux
consommateurs.
Consultations
d’affaires.
Courrier
publicitaire. Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Estimations immobilières. Etudes de marché.
Publicité en ligne sur un réseau informatique ou télématique.
Recueil de données et gestion de fichiers informatiques.
Informations commerciales. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication. Location d’espaces publicitaires.
Enquêtes d’opinion. Publications d’annonces et de textes
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaires. Recrutement de personnel. Promotion des ventes
pour des tiers. Rédaction de textes publicitaires. Relations
publiques. Organisation de manifestations, de concours et
d’événements à buts commerciaux. Gestion professionnelle de
projets d’affaires. Création et gestion de banques de données.
Collecte et systématisation de données pour des banques de
données. Actualisation de fichiers de données. Détachement de
personnel, y compris spécialistes en technologie informatique.
Consultation en matière de gestion commerciale des affaires, y
compris gestion professionnelle de projets. Assistance en matière
d’organisation des affaires. Services de marketing et de publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Location d’appareils de télécommunication. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Fourniture d’accès à des bases de données. Messagerie
électronique. Téléconférences. Echange de fichiers et de données
informatiques. Transmission informatique de données médicales
ou sanitaires.
Classe N° 41 : Services et activités de programmation
informatique. Formation de personnel. Enseignement à distance.
Production de cours sur tout support. Publication électronique en
ligne. Orientation professionnelle. Informations, conseils en
matière d’enseignement et de formation. Organisation et
conduite d’ateliers de formation.
Classe N° 42 : Création de données informatiques médicales.
Création de langages informatiques et de langages numériques.
Ecriture et conception informatiques. Consultation, expertise en
informatique. Création, conception, installation et mise à jour de
logiciels. Conseils, consultations et recherches en matière
d’ordinateurs et de logiciels. Fourniture de moteurs pour
l’Internet. Création de serveurs Web. Création de sites Web.
Hébergement de sites Web. Conversion de données ou de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Concession de licences d’exploitation pour les logiciels.
Informations liées à l’utilisation et au développement de la
technologie informatique. Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 531
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
AUTOCY, société par actions simplifiée, 18 rue de Thann, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 500 500 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Manipulateurs industriels (machines). Paliers et roulements
(parties de machines). Machines et appareils de contrôles
techniques et de qualité.
Classe N° 9 : Installations, appareils et instruments industriels
électriques et électroniques pour le contrôle, le pesage, le
mesurage et la signalisation. Installations appareils et
composants pour l’automatisation et le contrôle du
fonctionnement et de la qualité des chaînes de fabrication
industrielle. Appareils de télécommande à usage industriel.
Unités informatiques à usage industriel et leurs périphériques.
Logiciels et programmes d’ordinateurs enregistrés. Caméras,
détecteurs et capteurs à usage industriel.
Classe N° 37 : Montage de machines et d’installations
industrielles. Entretien de machines et d’installations industrielles
et d’appareils industriels. Réparation et rénovation de machines
et d’installations industrielles et d’appareils industriels.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 532
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
AUTOCY, société par actions simplifiée, 18 rue de Thann, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 500 500 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 7 : Convoyeurs et transporteurs industriels. Postes de
chargement et de déchargement pour convoyeurs. Palettes pour
convoyeurs. Lignes d’amenée ou de transfert (machines) d’un
magasin à des machines de fabrication ou de production. Robots
industriels. Lignes robotisées d’assemblage et d’usinage de
pièces mécaniques. Lignes de montage automatisé. Systèmes et
machines de manutention, de levage et d’assemblage de pièces
mécaniques. Tapis roulants. Dispositifs de commande de
machines ou de moteurs. Chaînes, bandes ou courroies de
transporteurs ou de machines. Entraîneurs (parties de machines).
Manipulateurs industriels (machines). Paliers et roulements
(parties de machines). Machines et appareils de contrôles
techniques et de qualité.
Classe N° 9 : Installations, appareils et instruments industriels
électriques et électroniques pour le contrôle, le pesage, le
mesurage et la signalisation. Installations appareils et
composants pour l’automatisation et le contrôle du
fonctionnement et de la qualité des chaînes de fabrication
industrielle. Appareils de télécommande à usage industriel.
Unités informatiques à usage industriel et leurs périphériques.
Logiciels et programmes d’ordinateurs enregistrés. Caméras,
détecteurs et capteurs à usage industriel.
Classe N° 37 : Montage de machines et d’installations
industrielles. Entretien de machines et d’installations industrielles
et d’appareils industriels. Réparation et rénovation de machines
et d’installations industrielles et d’appareils industriels.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
Classe N° 7 : Convoyeurs et transporteurs industriels. Postes de
chargement et de déchargement pour convoyeurs. Palettes pour
convoyeurs. Lignes d’amenée ou de transfert (machines) d’un
magasin à des machines de fabrication ou de production. Robots
industriels. Lignes robotisées d’assemblage et d’usinage de
pièces mécaniques. Lignes de montage automatisé. Systèmes et
machines de manutention, de levage et d’assemblage de pièces
mécaniques. Tapis roulants. Dispositifs de commande de
machines ou de moteurs. Chaînes, bandes ou courroies de
transporteurs ou de machines. Entraîneurs (parties de machines).
135
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 535
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
AUTOCY, société par actions simplifiée, 18 rue de Thann, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 500 500 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 7 : Convoyeurs et transporteurs industriels. Postes de
chargement et de déchargement pour convoyeurs. Palettes pour
convoyeurs. Lignes d’amenée ou de transfert (machines) d’un
magasin à des machines de fabrication ou de production. Robots
industriels. Lignes robotisées, d’assemblage et d’usinage de
pièces mécaniques. Lignes de montage automatisé. Systèmes et
machines de manutention, de levage et d’assemblage de pièces
mécaniques. Tapis roulants. Dispositifs de commande de
machines ou de moteurs. Chaînes, bandes ou courroies de
transporteurs ou de machines. Entraîneurs (parties de machines).
Manipulateurs industriels (machines). Paliers et roulements
(parties de machines). Machines et appareils de contrôles
techniques et de qualité.
Classe N° 9 : Installations, appareils et instruments industriels
électriques et électroniques pour le contrôle, le pesage, le
mesurage et la signalisation. Installations appareils et
composants pour l’automatisation et le contrôle du
fonctionnement et de la qualité des chaînes de fabrication
industrielle. Appareils de télécommande à usage industriel.
Unités informatiques à usage industriel et leurs périphériques.
Logiciels et programmes d’ordinateurs enregistrés. Caméras,
détecteurs et capteurs à usage industriel.
BOPI 08/15 - VOL. II
appareils et installations de contrôle, notamment de contrôle de
température, de pression, de débit et de niveau de fluides ;
appareils et installations destinés à assurer la sécurité
d’installations industrielles, notamment purgeurs à vapeur,
soupapes de sûreté, détecteurs de gaz.
Classe N° 11 : Installations de distribution d’eau, installations
sanitaires ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs,
robinets de canalisation. Installations de chauffage à eau chaude,
installations sanitaires ; vases d’expansion ; régulateurs et
purgeurs non automatiques ; robinets de canalisation, soupapes
thermiques. Appareils de surpression pour installations de
distribution d’eau et installations sanitaires, filtres, jets d’eau
ornementaux. Appareils de distribution d’eau et leurs éléments
constitutifs notamment filtres, purgeurs, mitigeurs, robinets,
clapets ; appareils et installations de production de vapeur et leurs
éléments constitutifs, notamment purgeurs, détendeurs à vapeur.
Installations et appareils de chauffage et de distribution d’eau,
leurs éléments constitutifs et parties et plus particulièrement les
robinets et têtes thermostatiques.
Classe N° 17 : Raccords de tuyaux non métalliques, colliers non
métalliques de réparation et de jonction pour tuyaux.
Classe N° 19 : Tuyaux non métalliques, à savoir tuyaux flexibles
non métalliques, pour le passage du gaz. Tuyaux rigides non
métalliques et éléments de raccordement pour ces tuyaux.
Classe N° 37 : Construction, informations en matière de
construction, de réparation, maintenance.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 17, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 539
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 37 : Montage de machines et d’installations
industrielles. Entretien de machines et d’installations industrielles
et d’appareils industriels. Réparation et rénovation de machines
et d’installations industrielles et d’appareils industriels.
AUTOCY, société par actions simplifiée, 18 rue de Thann, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 500 500 236.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 537
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
P.B. TUB, Société Anonyme, 60, rue de Luzais, Parc d’Activités de
Chesnes,
38070
SAINT
QUENTIN
FALLAVIER,
N° SIREN : 351 181 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 6 : Vannes et clapets métalliques pour conduites d’eau,
raccords et colliers métalliques, soupapes métalliques. Raccords
et bagues métalliques pour tuyaux, écrous. Réservoirs d’eau en
métal. Article de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques et
leurs éléments constitutifs, manchons et raccords de tuyaux,
clapets de retenue pour tuyaux en métal, colliers d’attache, tous
éléments constitutifs de tuyauteries métalliques. Armatures,
raccords et éléments métalliques pour conduites d’air comprimé.
Classe N° 9 : Manomètres, compteurs. Thermostats d’ambiance,
vannes et robinets thermostatiques, manomètres, thermomètres
non à usage médical, hydromètres. Appareils de surveillance de
niveaux, interrupteurs et régulateurs de niveau, boîtiers et
armoires électriques de commande et de protection, coffres de
commande et de protection électroniques pour pompes
domestiques ; manomètres. Appareils de mesure, manomètres,
thermomètres, compteurs pour la mesure de débit de fluides ;
Classe N° 7 : Convoyeurs et transporteurs industriels. Postes de
chargement et de déchargement pour convoyeurs. Palettes pour
convoyeurs. Lignes d’amenée ou de transfert (machines) d’un
magasin à des machines de fabrication ou de production. Robots
industriels. Lignes robotisées d’assemblage et d’usinage de
pièces mécaniques. Lignes de montage automatisé. Systèmes et
machines de manutention, de levage et d’assemblage de pièces
mécaniques. Tapis roulants. Dispositifs de commande de
machines ou de moteurs. Chaînes, bandes ou courroies de
transporteurs ou de machines. Entraîneurs (parties de machines).
Manipulateurs industriels (machines). Paliers et roulements
(parties de machines). Machines et appareils de contrôles
techniques et de qualité.
Classe N° 9 : Installations, appareils et instruments industriels
électriques et électroniques pour le contrôle, le pesage, le
mesurage et la signalisation. Installations appareils et
composants pour l’automatisation et le contrôle du
fonctionnement et de la qualité des chaînes de fabrication
industrielle. Appareils de télécommande à usage industriel.
Unités informatiques à usage industriel et leurs périphériques.
Logiciels et programmes d’ordinateurs enregistrés. Caméras,
détecteurs et capteurs à usage industriel.
Classe N° 37 : Montage de machines et d’installations
industrielles. Entretien de machines et d’installations industrielles
et d’appareils industriels. Réparation et rénovation de machines
et d’installations industrielles et d’appareils industriels.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 542
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
137
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ISA ON LINE, Société à responsabilité limitée, 240 avenue de
Broglie, Les Meridiens, BAT. B, 13290 AIX EN PROVENCE,
N° SIREN : 432 522 126.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 536 551
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MEDIAGERANCE, société anonyme, 125 rue de
Saussure, 75017 PARIS, N° SIREN : 399 364 751.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; câbles à
fibres optiques, câbles coaxiaux ; circuits intégrés ; émetteurs
(télécommunication) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; modems, disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
caméras vidéo ; bandes vidéo ; supports de données magnétiques
ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques,
disquettes, bandes, cassettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification ; appareils pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs, disquettes souples ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lasers non à usage médical ; appareils de
télécommunications ; agendas électroniques ; processeurs
(unités centrales de traitement) ; programmes d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ; programmes du système d’exploitation enregistrés
pour ordinateurs, logiciels enregistrés sur support magnétiques
ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
transmission de messages ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
téléphonique, électronique ou télématique ; communication et
transmission de messages, d’informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; services d’acheminement et de jonction pour
télécommunications ; communications par réseau de fibres
optiques ; diffusion de programmes de télévision, télévision par
câbles ; fourniture de forums de discussion sur l’Internet ;
fournitures d’accès à des bases de données, fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ; locations
d’appareils de télécommunication, location de modems, location
de téléphones et de télécopieurs ; messagerie électronique ;
services de messagerie vocale ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; consultation en matière de logiciels et
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; conception et développement de systèmes
informatiques, d’ordinateurs et de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; installation et
mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ;
location d’ordinateurs, de logiciels informatiques, de serveurs
Web ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données ; conception, développement et gestion
technique de réseaux informatiques ou de télécommunications ;
création de sites destinés au réseau mondial de
télécommunication dit « Internet » ; consultation en matière
d’ordinateur, d’informatique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; duplication de
programmes informatiques ; services de protection contre les
virus informatiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
travaux de bureau. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Services d’abonnement à des journaux pour des
tiers, sondage d’opinions, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, consultation pour les questions de
personnel, recrutement de personnel, recueil de données dans un
fichier central. Aide à la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, courrier publicitaire, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
décoration de vitrines, démonstrations de produits, direction
professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documents publicitaires, reproduction de documents,
diffusion d’échantillons (distribution), organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité, location de matériel
publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espace publicitaire, services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
publication de textes publicitaire, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, services de revues de presse,
promotion des ventes (pour des tiers).
Classe N° 41 : Edition, publication de livres, revues, magazines ;
éducation ; formation. Enseignement, enseignement par
correspondance. Edition de données informatiques destinées à
être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite
de colloques, organisations de compétitions sportives,
organisation de congrès, de séminaires, organisations de
concours (éducations ou divertissement), organisation de
conférences, divertissement télévisé ou radiophonique ;
organisation de spectacles, divertissement. Enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables), activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Recherche scientifique et industrielle dans le
domaine des nouvelles technologies informatiques et
multimédia ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
maintenance et mise à jour de logiciels ; services de création de
sites, de portails, de pages personnelles pour l’Internet incluant la
réservation de noms de domaines et l’allocation d’adresses IP ;
création d’images virtuelles et interactives ; essais de matériaux ;
hébergement de sites informatiques, études de projets
techniques, services d’analyses chimiques, d’analyses pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs. Services de recherches
biologiques, en bactériologie, en chimie et en cosmétologie.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 554
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FINAREF – SOCIETE DE FINANCEMENT POUR L’EQUIPEMENT
FAMILIAL, Société anonyme à directoire, 6 rue Emile Moreau,
59100 ROUBAIX, N° SIREN : 305 207 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Matériels, équipements et dispositifs électroniques
pour la télématique, l’informatique, la bureautique, la monétique ;
appareils automatiques déclenchés par l’introduction d’une pièce
de monnaie, d’un jeton ou d’une carte bancaire, distributeurs
automatiques de billets ; distributeurs automatiques pour
appareils à pré-paiement ; cartes bancaires ; cartes à puce
notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou
magnétique ; carte électronique de fidélité.
Classe N° 16 : Cartes en papier, carton ou en plastique
d’identification bancaire ; produits de l’imprimerie, bulletins et
imprimés de souscription à un compte bancaire ou de crédit,
guide dans le secteur de la gestion et de la finance ; livres, revues,
magazines, journaux ; dépliants en papier, prospectus en papier,
affiches, calendriers, autocollants, imprimés publicitaires ;
formulaires se rapportant à un compte bancaire ou de crédit et à
des informations bancaires, financières et relatives à des
assurances ; papeterie ; sacs, sachets, films et feuilles en plastique
et en papier pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité, services de location d’espaces
publicitaires. Organisation d’opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle tels que des
programmes d’attribution de points. Services d’abonnements à
une base de données, abonnements à un serveur de bases de
données, abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Consultations professionnelles
d’affaires. Conseils, informations ou renseignements d’affaires
dans les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ;
consultations et informations dans le domaine de l’épargne ;
analyses, estimations, informations et prévisions économiques ;
renseignements économiques, statistiques et commerciaux sur
les marchés financiers, monétaires et boursiers accessibles
notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques,
par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; gestion de fichiers, de
bases et de banques de données informatiques, d’annuaires
professionnels électroniques dans les secteurs bancaire,
financier, monétaire et boursier ; gestion administrative de
produits financiers, de portefeuilles de titres en bourse, gestion
administrative de portefeuilles sous mandat ; établissement de
relevés de comptes, vérification de comptes.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; gestion de
comptes bancaires ; gérance de portefeuille ; services de cartes de
crédit ; courtage en assurance, courtage en bourse ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier), estimations et
expertises fiscales ; recouvrement de créances ; émissions de
BOPI 08/15 - VOL. II
chèques de voyage et de lettres de crédit ; services financiers,
bancaires, monétaires et boursiers accessibles par réseaux
téléphoniques, par réseaux de communications informatiques ;
réception, exécution et transmission d’ordres pour le compte de
tiers (émetteurs et investisseurs) sur un ou plusieurs instruments
financiers ; gestion financière de portefeuilles sous mandat,
gestion financière d’actifs pour le compte de tiers ; analyse
financière des marchés de taux, de change et d’actions ; services
d’informations et de conseils sur les produits financiers ; services
d’informations et de conseils en investissements et en
placements financiers ; services d’investissements et de
placements financiers ; agences de change, dépôts de valeurs,
dépôts en coffres-forts ; gérance de fortunes ; crédit, prêts sur
gage, prêt sur nantissement, crédit-bail ; épargne ; gestion de
patrimoines mobiliers ou immobiliers ; gestion de portefeuilles de
titres en bourse ; services de cartes de débit et de cartes de crédit ;
opérations et transactions sur les marchés financiers ; émission
d’emprunts indexés sur actions, émission d’obligations indexées
sur actions et indices financiers et boursiers ; informations
bancaires, financières et monétaires accessibles notamment par
voies télématiques, par réseaux informatiques, par réseaux
Internet, Intranet et Extranet. Mécénat. Services de souscription
en ligne de services financiers et de crédits.
Classe N° 38 : Télécommunication, services téléphoniques ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux ; services de fournitures d’accès à un réseau
téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ;
transmission de télégramme ; transmission par câble et/ou
satellite ; transmission de messages ; services de transmission, de
diffusion de données, de sons et d’images ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de fournitures de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès à des services
bancaires et financiers en ligne ; transmissions d’informations par
code d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission
sécurisée de données, de sons ou d’images ; services de location
d’appareils pour la transmission de données, de sons et d’images,
location d’appareils pour la transmission de messages ; location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; services d’informations en matière de
télécommunications ; service de fourniture d’accès à un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 558
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30, avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles issus de la biomasse.
Classe N° 9 : Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils
électroniques destinés au contrôle de l’alimentation en énergie
des appareils électriques ; guides et manuels d’instruction, sur
support électronique, concernant la maîtrise de l’énergie ;
conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles
(appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de
détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de
télécommunications, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ;
canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de
commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de
commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution
électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de
branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques,
conduites d’électricité, matériel pour conduire l’électricité (fils,
câbles), canalisations électriques, appareils électriques de
contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières,
instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques,
interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques,
transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à
savoir indicateurs électriques, transformateurs. Appareils de
surveillance de la consommation d’énergie électrique domestique
ou industrielle ; appareils d’analyses de signaux, de courant et de
tension ; appareils de surveillance de la répartition de la
consommation d’énergie électrique, appareils optiques, de
pesage, de secours (sauvetage) et d’enseignement ; circuits
imprimés, circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le
traitement de l’information ; appareils et instruments électriques
pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou
imprimer des données ; instruments et installations pour coder,
décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre,
reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ;
terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et
d’immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques,
interfaces,
lecteurs
informatiques,
lecteurs
optiques,
microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de
données à savoir système de gestion de banque de données
(S.G.B.D.).
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Installations et
appareils visant à réguler la température. Installations et appareils
de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils
électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
appareils électriques de confort domestique à savoir
accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation
de conditionnement d’air, collecteurs solaires (chauffage),
économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur,
appareils de ventilation, pompes à chaleur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, périodiques,
magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins
d’information, guides et manuels d’instruction, sur support
papier, concernant les installations électriques, leur sécurité, la
maîtrise de l’énergie électrique et le confort domestique ; bons de
réduction, sur support papier, pour l’achat d’appareils électriques
sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités
techniques et à la maîtrise de l’énergie électrique.
Classe N° 35 : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de
revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le
domaine des affaires, aide à la création d’entreprises, conseils en
organisation industrielle ; conception de méthode, d’analyse, de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation
et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le
domaine énergétique, notamment, éolien, hydraulique,
photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaire thermique.
Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches de marché ;
conseils et information commerciales sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
démonstration de produits, diffusion d’annonces publicitaires ;
expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; prévisions économiques ;
relations publiques ; locations d’espaces publicitaires ; recherches
de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à
la création d’entreprises ; location de machines et d’appareils de
bureaux, services de secrétariat ; conseils en organisation des
affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des
affaires, à savoir : conception de méthodes d’analyse, de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; promotion des véhicules électriques ou
fonctionnant avec d’autres sources d’énergie pour des tiers ; aide
à la direction des affaires et conseils en organisation et direction
des affaires dans le domaine de la protection de l’environnement,
des énergies nouvelles, de la préservation des richesses
naturelles et du développement durable ; expertise en affaires
139
dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et
du développement durable ; distribution de tracts, d’échantillons,
de prospectus, d’imprimés ; organisation d’exposition à buts
commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché
dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et
du développement durable ; publicité, conseil en organisation et
direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils,
informations ou renseignements d’affaire dans le domaine
économique, stratégique, de la mercatique, de l’analyse
industrielle et de la direction des entreprises ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; aide à la création
d’associations (aide à la direction des affaires).
Classe N° 36 : Services de consultation en matière financière ;
analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode,
d’analyse, de planification et de développement des entreprises à
des fins financières.
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’appareils
électriques pour le refroidissement de l’air, d’appareils de
climatisation, d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils
à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de
machines ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance
et
de
réparation
d’appareils
pour
le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines ;
contrôle et expertise d’installations énergétiques ; construction,
maintenance et réparation d’usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; déparasitage
d’installations électriques ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets,
ordures ou déchets industriels ; construction d’installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de
canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; services
d’inspection de projets de constructions ; services d’installation et
de maintenance de tout système de protection des installations de
sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie), y compris par un réseau de télécommunications ;
installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation
et entretien d’installations domotiques ainsi que d’automates
programmables et d’installations de gestion technique des
bâtiments. Services de construction, de réparation, d’entretien et
d’installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de
centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à
biomasse.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de gaz, d’hydrocarbure, de chauffage, d’eau, de
vapeur d’eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de
conduites ; informations et conseils en matière de transport, de
distribution et de fourniture d’énergie ; distribution (diffusion)
d’imprimés non publicitaires concernant l’énergie, son transport,
sa distribution et sa fourniture, la protection de l’environnement,
les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et
le développement durable ; services d’approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre
type de ressources énergétiques) pour tout tiers.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ;
traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l’air, purification de
l’air, rafraîchissement de l’air, purification des eaux usées.
Services de production d’énergie électrique, thermique,
climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de
la biomasse, d’énergies renouvelables.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/15 - VOL. II
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d’énergie à savoir : d’électricité, de gaz, de vapeur et
d’eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et
analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour
l’implantation et l’installation d’appareils et d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie à savoir d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs) dans les
domaines de l’énergie, de l’environnement, des richesses
naturelles, du développement durable et de l’urbanisme ;
expertise légale et technique en matière de transfert de
technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives
à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et
d’éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et
informations techniques relatifs à l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise
et son fonctionnement ; information dans le domaine de la
recherche et du développement en matière d’énergie ; gestion
commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation
d’énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la
consommation d’énergie ; évaluation et estimation techniques de
la consommation d’énergie ; services techniques de relevé de
compteurs de consommation d’énergie à distance ; création
(conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et
informations sur les coûts des appareils électriques, leur
fonctionnement ; recherche de partenariat juridique (sans rapport
avec la conduite des affaires), recherche de partenariat technique
et technologique entre les services de recherches et de
développement des industriels et/ou ceux des universités (sans
rapport avec la conduite des affaires) ; information et conseils
techniques sur les installations fonctionnant à l’aide de tout type
d’énergie et leur sécurité ; recherche et développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ;
essais techniques en matière de climatisation, d’éclairage,
d’informatique, d’ergonomie, élaboration et mise à jour de
logiciels en matière de climatisation, d’éclairage, d’informatique,
d’ergonomie ; travaux d’ingénieurs chargés d’évaluations,
d’estimations, de recherches et de rapports dans les domaines
scientifiques
et
technologiques ;
services
techniques
d’installation, de maintenance et de réparation d’ordinateurs, de
périphériques d’ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et
expertise (travaux d’ingénieurs) d’installations fonctionnant à
l’aide de tout types d’énergies ; études et recherches techniques
sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et
recherches techniques sur le traitement des matériaux. Services
de contrôle d’installations électriques ; services de recherches et
développement dans les domaines du génie électrique, de la
production d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, éolienne,
solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue
de la biomasse, d’énergies renouvelables ; conseils et expertises
techniques dans les domaines de la production d’énergie
électrique, d’énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, d’énergies renouvelables.
Classe N° 9 : Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils
électroniques destinés au contrôle de l’alimentation en énergie
des appareils électriques ; guides et manuels d’instruction, sur
support électronique, concernant la maîtrise de l’énergie ;
conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et
d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles
(appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de
détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de
télécommunications, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ;
canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de
commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de
commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution
électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de
branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques,
conduites d’électricité, matériel pour conduire l’électricité (fils,
câbles), canalisations électriques, appareils électriques de
contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières,
instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques,
interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques,
transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à
savoir indicateurs électriques, transformateurs. Appareils de
surveillance de la consommation d’énergie électrique domestique
ou industrielle ; appareils d’analyses de signaux, de courant et de
tension ; appareils de surveillance de la répartition de la
consommation d’énergie électrique, appareils optiques, de
pesage, de secours (sauvetage) et d’enseignement ; circuits
imprimés, circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le
traitement de l’information ; appareils et instruments électriques
pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou
imprimer des données ; instruments et installations pour coder,
décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre,
reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ;
terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et
d’immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques,
interfaces,
lecteurs
informatiques,
lecteurs
optiques,
microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de
données à savoir système de gestion de banque de données
(S.G.B.D.).
Classe N° 45 : Services d’aide juridique à la création d’entreprises.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, périodiques,
magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins
d’information, guides et manuels d’instruction, sur support
papier, concernant les installations électriques, leur sécurité, la
maîtrise de l’énergie électrique et le confort domestique ; bons de
réduction, sur support papier, pour l’achat d’appareils électriques
sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités
techniques et à la maîtrise de l’énergie électrique.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 39, 40, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 559
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30, avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles issus de la biomasse.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Installations et
appareils visant à réguler la température. Installations et appareils
de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils
électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
appareils électriques de confort domestique à savoir
accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation
de conditionnement d’air, collecteurs solaires (chauffage),
économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur,
appareils de ventilation, pompes à chaleur.
Classe N° 35 : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de
revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le
domaine des affaires, aide à la création d’entreprises, conseils en
organisation industrielle ; conception de méthode, d’analyse, de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation
et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le
domaine énergétique, notamment, éolien, hydraulique,
photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaire thermique.
Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches de marché ;
conseils et information commerciales sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
démonstration de produits, diffusion d’annonces publicitaires ;
expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; prévisions économiques ;
relations publiques ; locations d’espaces publicitaires ; recherches
de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à
la création d’entreprises ; location de machines et d’appareils de
bureaux, services de secrétariat ; conseils en organisation des
affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des
affaires, à savoir : conception de méthodes d’analyse, de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; promotion des véhicules électriques ou
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fonctionnant avec d’autres sources d’énergie pour des tiers ; aide
à la direction des affaires et conseils en organisation et direction
des affaires dans le domaine de la protection de l’environnement,
des énergies nouvelles, de la préservation des richesses
naturelles et du développement durable ; expertise en affaires
dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et
du développement durable ; distribution de tracts, d’échantillons,
de prospectus, d’imprimés ; organisation d’exposition à buts
commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché
dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et
du développement durable ; publicité, conseil en organisation et
direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils,
informations ou renseignements d’affaire dans le domaine
économique, stratégique, de la mercatique, de l’analyse
industrielle et de la direction des entreprises ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; aide à la création
d’associations (aide à la direction des affaires).
Classe N° 36 : Services de consultation en matière financière ;
analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode,
d’analyse, de planification et de développement des entreprises à
des fins financières.
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’appareils
électriques pour le refroidissement de l’air, d’appareils de
climatisation, d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils
à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de
machines ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance
et
de
réparation
d’appareils
pour
le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines ;
contrôle et expertise d’installations énergétiques ; construction,
maintenance et réparation d’usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; déparasitage
d’installations électriques ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets,
ordures ou déchets industriels ; construction d’installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de
canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; services
d’inspection de projets de constructions ; services d’installation et
de maintenance de tout système de protection des installations de
sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie), y compris par un réseau de télécommunications ;
installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation
et entretien d’installations domotiques ainsi que d’automates
programmables et d’installations de gestion technique des
bâtiments. Services de construction, de réparation, d’entretien et
d’installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de
centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à
biomasse.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de gaz, d’hydrocarbure, de chauffage, d’eau, de
vapeur d’eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de
conduites ; informations et conseils en matière de transport, de
distribution et de fourniture d’énergie ; distribution (diffusion)
d’imprimés non publicitaires concernant l’énergie, son transport,
sa distribution et sa fourniture, la protection de l’environnement,
les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et
le développement durable ; services d’approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre
type de ressources énergétiques) pour tout tiers.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ;
traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l’air, purification de
141
l’air, rafraîchissement de l’air, purification des eaux usées.
Services de production d’énergie électrique, thermique,
climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de
la biomasse, d’énergies renouvelables.
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d’énergie à savoir : d’électricité, de gaz, de vapeur et
d’eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et
analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour
l’implantation et l’installation d’appareils et d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie à savoir d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs) dans les
domaines de l’énergie, de l’environnement, des richesses
naturelles, du développement durable et de l’urbanisme ;
expertise légale et technique en matière de transfert de
technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives
à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et
d’éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et
informations techniques relatifs à l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise
et son fonctionnement ; information dans le domaine de la
recherche et du développement en matière d’énergie ; gestion
commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation
d’énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la
consommation d’énergie ; évaluation et estimation techniques de
la consommation d’énergie ; services techniques de relevé de
compteurs de consommation d’énergie à distance ; création
(conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et
informations sur les coûts des appareils électriques, leur
fonctionnement ; recherche de partenariat juridique (sans rapport
avec la conduite des affaires), recherche de partenariat technique
et technologique entre les services de recherches et de
développement des industriels et/ou ceux des universités (sans
rapport avec la conduite des affaires) ; information et conseils
techniques sur les installations fonctionnant à l’aide de tout type
d’énergie et leur sécurité ; recherche et développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ;
essais techniques en matière de climatisation, d’éclairage,
d’informatique, d’ergonomie, élaboration et mise à jour de
logiciels en matière de climatisation, d’éclairage, d’informatique,
d’ergonomie ; travaux d’ingénieurs chargés d’évaluations,
d’estimations, de recherches et de rapports dans les domaines
scientifiques
et
technologiques ;
services
techniques
d’installation, de maintenance et de réparation d’ordinateurs, de
périphériques d’ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et
expertise (travaux d’ingénieurs) d’installations fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergies ; études et recherches techniques
sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et
recherches techniques sur le traitement des matériaux. Services
de contrôle d’installations électriques ; services de recherches et
développement dans les domaines du génie électrique, de la
production d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, éolienne,
solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue
de la biomasse, d’énergies renouvelables ; conseils et expertises
techniques dans les domaines de la production d’énergie
électrique, d’énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, d’énergies renouvelables.
Classe N° 45 : Services d’aide juridique à la création d’entreprises.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 39, 40, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 536 560
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30, avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles issus de la biomasse.
Classe N° 9 : Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils
électroniques destinés au contrôle de l’alimentation en énergie
des appareils électriques ; guides et manuels d’instruction, sur
support électronique, concernant la maîtrise de l’énergie ;
conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et
d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles
(appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de
détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de
télécommunications, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ;
canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de
commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de
commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution
électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de
branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques,
conduites d’électricité, matériel pour conduire l’électricité (fils,
câbles), canalisations électriques, appareils électriques de
contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières,
instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques,
interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques,
transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à
savoir indicateurs électriques, transformateurs. Appareils de
surveillance de la consommation d’énergie électrique domestique
ou industrielle ; appareils d’analyses de signaux, de courant et de
tension ; appareils de surveillance de la répartition de la
consommation d’énergie électrique, appareils optiques, de
pesage, de secours (sauvetage) et d’enseignement ; circuits
imprimés, circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le
traitement de l’information ; appareils et instruments électriques
pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou
imprimer des données ; instruments et installations pour coder,
décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre,
reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ;
terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et
d’immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques,
interfaces,
lecteurs
informatiques,
lecteurs
optiques,
microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de
données à savoir système de gestion de banque de données
(S.G.B.D.).
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Installations et
appareils visant à réguler la température. Installations et appareils
de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils
électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
appareils électriques de confort domestique à savoir
accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation
de conditionnement d’air, collecteurs solaires (chauffage),
économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur,
appareils de ventilation, pompes à chaleur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, périodiques,
magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins
d’information, guides et manuels d’instruction, sur support
papier, concernant les installations électriques, leur sécurité, la
maîtrise de l’énergie électrique et le confort domestique ; bons de
réduction, sur support papier, pour l’achat d’appareils électriques
sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités
techniques et à la maîtrise de l’énergie électrique.
Classe N° 35 : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de
revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le
BOPI 08/15 - VOL. II
domaine des affaires, aide à la création d’entreprises, conseils en
organisation industrielle ; conception de méthode, d’analyse, de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation
et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le
domaine énergétique, notamment, éolien, hydraulique,
photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaire thermique.
Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches de marché ;
conseils et information commerciales sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
démonstration de produits, diffusion d’annonces publicitaires ;
expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; prévisions économiques ;
relations publiques ; locations d’espaces publicitaires ; recherches
de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à
la création d’entreprises ; location de machines et d’appareils de
bureaux, services de secrétariat ; conseils en organisation des
affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des
affaires, à savoir : conception de méthodes d’analyse, de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; promotion des véhicules électriques ou
fonctionnant avec d’autres sources d’énergie pour des tiers ; aide
à la direction des affaires et conseils en organisation et direction
des affaires dans le domaine de la protection de l’environnement,
des énergies nouvelles, de la préservation des richesses
naturelles et du développement durable ; expertise en affaires
dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et
du développement durable ; distribution de tracts, d’échantillons,
de prospectus, d’imprimés ; organisation d’exposition à buts
commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché
dans le domaine de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et
du développement durable ; publicité, conseil en organisation et
direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils,
informations ou renseignements d’affaire dans le domaine
économique, stratégique, de la mercatique, de l’analyse
industrielle et de la direction des entreprises ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; aide à la création
d’associations (aide à la direction des affaires).
Classe N° 36 : Services de consultation en matière financière ;
analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode,
d’analyse, de planification et de développement des entreprises à
des fins financières.
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’appareils
électriques pour le refroidissement de l’air, d’appareils de
climatisation, d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils
à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de
machines ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance
et
de
réparation
d’appareils
pour
le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines ;
contrôle et expertise d’installations énergétiques ; construction,
maintenance et réparation d’usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; déparasitage
d’installations électriques ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production de distribution d’énergie notamment d’électricité, de
gaz, de chauffage et d’eau ; construction d’installations de
recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets
industriels ; construction d’installations de traitement et/ou de
purification des eaux usées ; construction de canalisations de
transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des
installations et canalisations précitées ; services d’inspection de
projets de constructions ; services d’installation et de
maintenance de tout système de protection des installations de
sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie), y compris par un réseau de télécommunications ;
installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation
et entretien d’installations domotiques ainsi que d’automates
programmables et d’installations de gestion technique des
bâtiments. Services de construction, de réparation, d’entretien et
d’installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à
biomasse.
143
N° National : 07 3 536 574
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de gaz, d’hydrocarbure, de chauffage, d’eau, de
vapeur d’eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de
conduites ; informations et conseils en matière de transport, de
distribution et de fourniture d’énergie ; distribution (diffusion)
d’imprimés non publicitaires concernant l’énergie, son transport,
sa distribution et sa fourniture, la protection de l’environnement,
les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et
le développement durable ; services d’approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre
type de ressources énergétiques) pour tout tiers.
SODIPART, Société par actions simplifiée, 22 Avenue de
l’Escouvrier, 95200 SARCELLES, N° SIREN : 493 897 052.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ;
traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l’air, purification de
l’air, rafraîchissement de l’air, purification des eaux usées.
Services de production d’énergie électrique, thermique,
climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de
la biomasse, d’énergies renouvelables.
Classe N° 6 : Ecrous métalliques, écrous antivol métalliques,
cache écrous métalliques.
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d’énergie à savoir : d’électricité, de gaz, de vapeur et
d’eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et
analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour
l’implantation et l’installation d’appareils et d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie à savoir d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs) dans les
domaines de l’énergie, de l’environnement, des richesses
naturelles, du développement durable et de l’urbanisme ;
expertise légale et technique en matière de transfert de
technologie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives
à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et
d’éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et
informations techniques relatifs à l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise
et son fonctionnement ; information dans le domaine de la
recherche et du développement en matière d’énergie ; gestion
commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation
d’énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la
consommation d’énergie ; évaluation et estimation techniques de
la consommation d’énergie ; services techniques de relevé de
compteurs de consommation d’énergie à distance ; création
(conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et
informations sur les coûts des appareils électriques, leur
fonctionnement ; recherche de partenariat juridique (sans rapport
avec la conduite des affaires), recherche de partenariat technique
et technologique entre les services de recherches et de
développement des industriels et/ou ceux des universités (sans
rapport avec la conduite des affaires) ; information et conseils
techniques sur les installations fonctionnant à l’aide de tout type
d’énergie et leur sécurité ; recherche et développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ;
essais techniques en matière de climatisation, d’éclairage,
d’informatique, d’ergonomie, élaboration et mise à jour de
logiciels en matière de climatisation, d’éclairage, d’informatique,
d’ergonomie ; travaux d’ingénieurs chargés d’évaluations,
d’estimations, de recherches et de rapports dans les domaines
scientifiques
et
technologiques ;
services
techniques
d’installation, de maintenance et de réparation d’ordinateurs, de
périphériques d’ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et
expertise (travaux d’ingénieurs) d’installations fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergies ; études et recherches techniques
sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et
recherches techniques sur le traitement des matériaux. Services
de contrôle d’installations électriques ; services de recherches et
développement dans les domaines du génie électrique, de la
production d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, éolienne,
solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue
de la biomasse, d’énergies renouvelables ; conseils et expertises
techniques dans les domaines de la production d’énergie
électrique, d’énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, d’énergies renouvelables.
Classe N° 45 : Services d’aide juridique à la création d’entreprises.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 39, 40, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 7 : Parties constitutives de moteurs pour véhicules
terrestres ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; éléments de
carrosserie (parties de véhicules) ; chambre à air pour
pneumatiques, amortissement de suspension pour véhicules,
antivols pour véhicules, appuis-tête pour siège de véhicules,
avertisseur contre le vol de véhicules ; porte bagages pour
véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ;
gardes boues ; pare brise ; capotes de véhicules, capots pour
véhicules ; enjoliveurs, housses de véhicules ; housse pour siège
de voiture ; pare-chocs de voiture ; rétroviseurs de véhicules ;
roues de véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; sièges de
véhicules ; ailerons pour véhicules ; volants pour véhicules ;
pommeau de levier de vitesse.
Classe N° 27 : Tapis pour véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 6, 7, 12, 27.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
145
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 536 316
07-50 NL
Classes des produits et services
29, 30, 32
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
147
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 08/15 - VOL. II
Errata
149
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 445 963
Signe : HYDRA-NATURE
N° de bopi comportant l’erreur : 07/31
Date du BOPI : 3 AOUT 2007
écharpes, cravates, chaussettes, bas et collants, manteaux,
imperméables, pardessus ; sous-vêtements ; lingerie ; layette ;
vêtements de sport ; maillots de bains ; robes de chambre,
peignoirs ; chaussures, bottes, bottines, souliers, pantoufles,
chaussons, sandales de bain, chaussures de sport ; chapellerie ;
gants ; ceintures ; bonneterie.
Vol : II Partie : 1/2
Suite à l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 30 janvier 2008, la
liste des produits et des services de la marque en cause s’établit
comme suit :
« Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver.
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons,
parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour les
cheveux. Dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage.
Rouge à lèvres. Masque de beauté. Produits de rasage. Produit
pour la conservation du cuir (cirage). Crème pour le cuir (Classe
3).
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la
médecine ; substance diététique à usage médical, aliments pour
bébé, emplâtres, matériel pour pansements matériel pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales, tisanes, parasiticides,
sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage
dentaire (Classe 5).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services
médicaux ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Services de santé – assistance médicale, chirurgie esthétique
services hospitaliers, maisons médicalisées. Maison de
convalescence ou de repos – services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Jardinage services de jardinier
paysager » (Classe 44).
N° National ou d’enregistrement : 07 3 523 997
Signe : FLUNCH LE PLAISIR INTENSEMENT
N° de bopi comportant l’erreur : 07/42
Date du BOPI : 19 OCTOBRE 2007
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 07 3 524 396
Signe : LES SALINES
N° National ou d’enregistrement : 07 3 522 089
Signe : SMX
N° de bopi comportant l’erreur : 08/05
Date du BOPI : 1er FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir : étuis pour les clefs
(maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie
non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes
d’écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), malles et
valises ; boites en cuir ou en carton cuir ; lanières de cuir, sangles
de cuir, fouets et sellerie ; colliers pour animaux, habits pour
animaux, laisses, muselières ; peaux d’animaux ; parapluies,
parasols et cannes.
Classe 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ;
chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chandails, tricots, shorts, jupes,
robes, pull, vestes, vestes polaires, gilets, parkas, pantalons,
N° de bopi comportant l’erreur : 08/07
Date du BOPI : 15 FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
150
BOPI 08/15 - VOL. II
Errata
N° National ou d’enregistrement : 07 3 524 401
N° National ou d’enregistrement : 07 3 531 126
Signe : L’INCA INSULA CAFE
Signe : PLAYING ART
N° de bopi comportant l’erreur : 08/08
N° de bopi comportant l’erreur : 08/12
Date du BOPI : 22 FEVRIER 2008
Date du BOPI : 21 MARS 2008
Vol : II Partie : 1/2
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
La rubrique DEPOSANT ET MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Denis Debanne
1 route de Revel
Bâtiment A
31400 TOULOUSE
France
N° National ou d’enregistrement : 07 3 525 020
Signe : U
N° de bopi comportant l’erreur : 08/08
Date du BOPI : 22 FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
La feuille surmontant le U est de couleur verte :
Pantone 377 C
C-56, M-1, J-100, N-22
R-115, V-150, B-0
Le U est de couleur marron :
Pantone 483 C
C-21, M-80, J-81, N-72
R-103, V-51, B-39
N° National ou d’enregistrement : 07 3 525 088
Signe : FLUNCH LE PLAISIR INTENSEMENT
N° de bopi comportant l’erreur : 08/08
Date du BOPI : 22 FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 07 3 531 125
Signe : HAPPYCULTURE
N° de bopi comportant l’erreur : 08/12
Date du BOPI : 21 MARS 2008
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique DEPOSANT ET MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Denis Debanne
1 route de Revel
Bâtiment A
31400 TOULOUSE
France
BOPI 08/15 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
151
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
153
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 98 740 771
N° National : 06 3 468 753
PARTIE I-2
N° National : 06 3 456 511
PARTIE I-2
N° National : 07 3 476 002
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 486 250
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 499 198
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 737
PARTIE I-2
N° National : 07 3 499 488
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 012
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 050
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 501 649
155
N° National : 07 3 519 112
PARTIE I-2
N° National : 07 3 511 062
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 887
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 087
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 591
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 522 301
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 523 815
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 756
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 997
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 821
PARTIE I-5
N° National : 07 3 524 136
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 524 137
157
N° National : 07 3 524 401
PARTIE I-2
N° National : 07 3 524 170
PARTIE I-5
N° National : 07 3 524 797
PARTIE I-2
N° National : 07 3 524 396
PARTIE I-2
N° National : 07 3 525 088
PARTIE I-5
PARTIE I-5
158
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 525 681
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 526 259
PARTIE I-2
N° National : 07 3 525 781
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 259
PARTIE I-2
N° National : 07 3 526 239
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 009
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 529 821
159
N° National : 07 3 531 812
PARTIE I-2
N° National : 07 3 531 057
PARTIE I-2
N° National : 07 3 531 900
PARTIE I-2
N° National : 07 3 531 452
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 017
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 532 024
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 532 100
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 042
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 405
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 065
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 408
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 532 421
161
N° National : 07 3 532 665
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 446
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 879
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 548
PARTIE I-2
N° National : 07 3 532 934
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 532 971
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 533 145
PARTIE I-2
N° National : 07 3 533 057
PARTIE I-2
N° National : 07 3 533 146
PARTIE I-2
N° National : 07 3 533 110
PARTIE I-2
N° National : 07 3 533 183
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 533 789
163
N° National : 07 3 534 562
PARTIE I-2
N° National : 07 3 533 914
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 132
PARTIE I-2
N° National : 07 3 534 035
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 197
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 286
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 535 331
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 304
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 353
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 315
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 355
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 365
165
N° National : 07 3 535 530
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 446
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 596
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 523
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 599
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 601
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 535 634
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 613
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 674
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 626
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 701
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 733
167
N° National : 07 3 535 786
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 735
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 788
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 737
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 793
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 803
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 535 818
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 811
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 827
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 812
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 848
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 849
169
N° National : 07 3 535 899
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 857
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 905
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 871
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 907
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 535 940
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 535 950
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 942
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 959
PARTIE I-2
N° National : 07 3 535 943
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 038
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 536 129
171
N° National : 07 3 536 244
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 205
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 278
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 243
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 284
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 536 296
BOPI 08/15 VOL. II
N° National : 07 3 536 335
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 306
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 372
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 332
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 376
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 536 417
173
N° National : 07 3 536 479
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 427
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 519
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 447
PARTIE I-2
N° National : 07 3 536 554
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/15 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
175
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2006
Déclarant : GROUPE EXPRESS-EXPANSION, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 29, rue de Châteaudun, 75009
PARIS, Siren : 552 018 681
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 182
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 148
Marque française
Signe concerné : VIT’HORSE
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 756
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2006
Signe concerné : LE MAGAZINE DE CEUX QUI ONT L’ESPRIT
D’ENTREPRISE
Déclarant : GROUPE INTERNATIONAL DE CROISIERE, Association régie par la Loi du 1er Juillet et le Décret du 16 août 1901, 25
rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 784 663 163
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 880
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41.
Signe concerné : GIC (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Déclarant : AGRIAL, Société Coopérative Agricole, 4 rue des
Roquemonts, 14000 CAEN, Siren : 428 611 719
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 411
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRIAL, Service juridique, 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN.
Classes de produits et de services : 16, 28, 39, 41, 42.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Déclarant : PINNACLE FOODS GROUP INC., société constituée
sous les lois de l’Etat de Delaware, 1 Old Bloomfield Avenue,
Mountain Lakes, NEW JERSEY 07046, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 189
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 989 - 446 991
Signe concerné : STL (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 12 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 309
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 39, 41, 42, 45.
Signe concerné : DUNCAN HINES (semi figurative)
Date du dépôt : 20 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DECEMBRE 2006
Déclarant : M.A.J., SOCIETE ANONYME, 9 RUE DU GENERAL
COMPANS, 93500 PANTIN, Siren : 775 733 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 314
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : SOFINCO, Société Anonyme, 128/130 boulevard
Raspail, 75006 PARIS, Siren : 542 097 522
Signe concerné : PACKELIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Rosemary SCHMIT, Secrétariat du Conseil B3.6, SOFINCO, Rue du
bois sauvage, 91038 EVRY CEDEX.
Date du dépôt : 15 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 891
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25, 27, 37, 40, 42, 45.
Signe concerné : SOFINROUTE
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITIONS ET DE PERIODIQUES TECHNIQUES, Société anonyme, 5, rue Antoine Bourdelle, 75015 PARIS,
Siren : 552 120 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 12, 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 731
Marque française
Déclarant : PROSEGUR SECURITE HUMAINE, SARL avec Unique
Associé, 84 rue des Aciéries, 42000 SAINT-ETIENNE,
Siren : 338 246 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Signe concerné : LA CUISINE COLLECTIVE (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
179
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : COMPANHIA GERAL DE AGRICULTURA DAS VINHAS
DO ALTO DOURO S.A., Société de droit portugais, Rua Azevedo
Magalhaes 314, Apartado 22, 4431-952 VILA NOVA DE GAIA,
PORTUGAL
Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 456 331
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : WALON FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Rue
du Général de Gaulle, 60610 LA CROIX SAINT OUEN,
Siren : 615 920 188
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 701
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : HOOPER’S
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 913
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Signe concerné : CAUSSE-WALON
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2007
Déclarant : MARS G.B., Société de droit anglais, 3D Dundee Road,
SLOUGH, BERKSHIRE SL1 4LG, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4,
place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 709
Marque française
Signe concerné : PROTAVIT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 395
Date du dépôt : 3 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LIBRAVOU
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : BORDEAUX TRADITION, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue Edouard Faure, 33000
BORDEAUX, Siren : 320 734 981
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 157
Marque française
Signe concerné : BORDEAUX TRADITION (semi-fig.)
Date du dépôt : 6 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 42, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Laboratoires M.A.I (Miss Antilles International) Sarl,
Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, avenue de Montboulon,
Z.A.
du
Sauvoy,
77165
SAINT-SOUPPLETS,
Siren : 327 235 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires M.A.I, SARL, Joelle CHEFFRE, 2, avenue de
Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Laboratoires M.A.I. (Miss Antilles International) Sarl,
Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, avenue de Montboulon,
Z.A.
du
Sauvoy,
77165
SAINT-SOUPPLETS,
Siren : 327 235 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires M.A.I., SARL, Joelle CHEFFRE, 2, avenue de
Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS.
BOPI 08/15 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 301
Marque française
Signe concerné : CRINOPLANTES
Date du dépôt : 6 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 299
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CRINOLAXER
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 6 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Laboratoires M.A.I (Miss Antilles International), Sarl,
Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, avenue de Montboulon,
Z.A.
du
Sauvoy,
77165
SAINT-SOUPPLETS,
Siren : 327 235 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires M.A.I., SARL, Joelle CHEFFRE, 2, avenue de
Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Laboratoires M.A.I (Miss Antilles International) Sarl,
Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, avenue de Montboulon,
Z.A.
du
Sauvoy,
77165
SAINT-SOUPPLETS,
Siren : 327 235 818
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 302
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires M.A.I, SARL, Joelle CHEFFRE, 2, avenue de
Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS.
Signe concerné : CRINOPOINTES
Date du dépôt : 6 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 300
Marque française
Signe concerné : CRINOCOLOR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MARS 1987
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
181
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Laboratoires M.A.I (Miss Antilles International) Sarl,
Société à Responsabilité Limitée (SARL), 2, avenue de Montboulon,
Z.A.
du
Sauvoy,
77165
SAINT-SOUPPLETS,
Siren : 327 235 818
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 449
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires M.A.I., SARL, Joelle CHEFFRE, 2, avenue de
Montboulon, Z.A. du Sauvoy, 77165 SAINT-SOUPPLETS.
Signe concerné : CHATEAU MOULIN DES GRAVES appellation ST
Emilion contrôlée
Marque française
Date du dépôt : 12 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 303
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CRINOSEBUM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MARS 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MAYNARDS CONFECTIONERY B.V., Société de droit
néerlandais, Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165, 1043 BW
AMSTERDAM, PAYS-BAS
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 599
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : CADBURY LIMITED, Société de droit britannique,
Bournville, B 30 2LU BIRMINGHAM, GRANDE-BRETAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 085
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 308
Signe concerné : PICCOLO
Marque française
Signe concerné : CADBURY FINGER (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MARS 2007
Déclarant : MUSSET Jean Fréderic, HAUTES GRAVES D’ARTHUS,
33330 VIGNONET
Déclarant : MYLAN BERTEK PHARMACEUTICALS, INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat du TEXAS, 10410 Corporate
Drive, SUGAR LAND, TEXAS 77487, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EARL DES VIGNOBLES JEAN FREDERIC MUSSET, HAUTES
GRAVES D’ARTHUS, 33330 VIGNONET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
Cedex 17.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 453
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 981
Marque française
Marque française
Signe concerné : TEXANOL
Signe concerné : BIOBRANE
Date du dépôt : 23 MARS 1987
Date du dépôt : 13 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme, 163 Avenue
Georges Clemenceau, 92000 NANTERRE, Siren : 572 221 034
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 521 - 356 936
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 174 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 989
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : HERBONEX
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 000
Date du dépôt : 23 MARS 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Signe concerné : MS MULTI-SERVICES (semi figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 MARS 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LURTON LUCIEN, Chateau Brane-cantenac, 33460
MARGAUX
Classes de produits et de services : 12, 19, 37, 39, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : EASTMAN CHEMICAL B.V., Société de droit néerlandais, 5 Tobias Asserlaan, 2517 KC, LA HAYE, Pays-Bas
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 229
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 984
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : PORT-AUBIN
Date du dépôt : 24 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Déclarant : CADETEL, Société à responsabilité limitée, 22 rue du
Maréchal de Lattre, 85500 LES HERBIERS, Siren : 339 560 526
183
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : MAYNARDS CONFECTIONERY B.V., Société de droit
néerlandais, Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165, 1043 BW
AMSTERDAM, PAYS-BAS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 599
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 839
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 539
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, 7, rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHANTECLER
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 255
Date du dépôt : 26 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE PALAITON
Date du dépôt : 24 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : SWIFT TEXTILES, INC., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 5 Concourse Parkway, Suite 2300,
ATLANTA, ETAT DE GEORGIE 30328-5350, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : MARIMEKKO OYJ, société finlandaise, Puusepankatu
4, HELSINKI, Finlande
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 812
Marque française
Signe concerné : SWIFT TEXTILES (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 410
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MARIMEKKO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MARS 1987
Classes de produits et de services : 24.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 20, 21, 24, 25, 27, 28.
Déclarant : THRIFTY RENT-A-CAR SYSTEM, INC., Société organisée selon les lois de l’Etat d’Oklahoma, 5330 East 31st Street,
TULSA, ETAT D’OKLAHOMA 74153-0985, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 813
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : THRIFTY (Semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Classes de produits et de services : 24, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à
associé unique, 143 boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
cedex 14, Siren : 428 111 843
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 355 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : MARQUARDT, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle de Racine, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL,
Siren : 746 980 127
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 375
Marque française
Signe concerné : L’AVENTURE DU CACAO (semi figurative)
Date du dépôt : 31 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 037
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L’OUTIL PARFAIT (semi-Figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MARS 1987
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 6, 7, 8, 9, 16, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : S.V., société par actions simplifiée, Z.I., 12 rue des
Caves,
28350
SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS,
Siren : 572 195 006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : NORADIS, Société par Actions Simplifiée, 43 Boulevard d’Halluin, 59100 ROUBAIX, Siren : 479 182 784
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 424 661
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 824
Marque française
Signe concerné : SAIMAP
Date du dépôt : 3 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 131
Marque française
Signe concerné : LESURA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 MARS 1987
Classes de produits et de services : 2, 4, 6, 7, 8, 17, 40.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Déclarant : FRANCE 2, Société Anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS, Siren : 326 300 167
185
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 309
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARTINET & LAPOUX, Conseils en Propriété
Industrielle, 43 boulevard Vauban, B.P. 405, GUYANCOURT,
78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX.
Signe concerné : Le compte est bon
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 305
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TELEMATIN
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Déclarant : FRANCE 2, Société Anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS, Siren : 326 300 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARTINET & LAPOUX, Conseils en Propriété
Industrielle, 43 boulevard Vauban, B.P. 405, GUYANCOURT,
78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Compagnie Bretonne de la Coquille Saint JacquesCOBRECO, Société par Actions Simplifiée, ZI DE LANNUGAT,
29100 DOUARNENEZ, Siren : 428 882 906
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 328 891
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 433
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MARIE GALANTE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 306
Marque française
Date du dépôt : 8 AVRIL 1987
Signe concerné : RECRE A2
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29, 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Déclarant : Compagnie Bretonne de la Coquille Saint-Jacques –
COBRECO, ZI DE LANNUGAT, 29100 DOUARNENEZ,
Siren : 428 882 906
Déclarant : FRANCE 2, Société Anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS, Siren : 326 300 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARTINET & LAPOUX, Conseils en Propriété
Industrielle, 43 boulevard Vauban, B.P. 405, GUYANCOURT,
78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 328 891
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 434
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 509
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLUXI
Signe concerné : SURCOUF
Date du dépôt : 9 AVRIL 1987
Date du dépôt : 8 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée, 47-53 Rue
Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Siren : 542 095 575
Déclarant : GE MONEY BANK, société en commandite par actions,
Tour Europlaza, 20 avenue André-Prothin, 92063 PARIS LA
DEFENSE, Siren : 784 393 340
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 235 306 - 341 567
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 349
Marque française
Signe concerné : figurative
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 504
Date du dépôt : 13 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOVAMURS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 4, 6, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Marc ANCEL, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/DASR/
NTPI, 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : ACTARIS, S.A.S., 62 Bis, avenue André Morizet, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 434 027 249
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 616
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 357 872
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FERAY LENNE CONSEIL, 39/41, avenue Aristide Briand, 92163
ANTONY CEDEX.
Signe concerné : VISA
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
BOPI 08/15 - VOL. II
187
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE
AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole, Cave Coopérative de Buzet, 47160 BUZET SUR BAISE, Siren : 782 162 119
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, 75011 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : LE CINQUIEME SENS, Société A Reponsabilité
Limitée, 4 avenue du Château, 60113 MONCHY HUMIERES,
Siren : 307 736 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 014
Marque française
92593
Signe concerné : LA TUQUE DE GUEYZE (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 686
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : OLFACTORIUM
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : MOOD MEDIA, SAS, RD 307, 78810 FEUCHEROLLES,
Siren : 345 214 324
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 455 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MOOD MEDIA, RD 307, 78810 FEUCHEROLLES,
MOIZET.
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS
JEAN BOUIS, SARL, 50 bis avenue Georges Clémenceau, 06220
VALLAURIS, Siren : 385 282 413
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 3 800 888
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Monsieur
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 852
Marque française
Signe concerné : MUSAK
Date du dépôt : 23 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 761
Marque française
Signe concerné : ALINO
Date du dépôt : 13 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15, 35, 37, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : AGRIAL, Société Coopérative Agricole, 4 rue des
Roquemonts, 14000 CAEN, Siren : 428 611 719
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 411
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRIAL, Service juridique, 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 462
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2, 4, 6, 7, 8, 17.
Signe concerné : LACT.HIP
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Déclarant : S.V., société par actions simplifiée, Z.I., 12 rue des
Caves,
28350
SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS,
Siren : 572 195 006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 852
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à directoire, 5 rue
Bayard, 75008 PARIS, Siren : 542 042 486
Marque française
Signe concerné : FLUOCERAM
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 811
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PHOS
Classes de produits et de services : 2, 4, 6, 7, 8, 17.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : ENIA CARPET MANAGEMENT AG, Société anonyme
de droit suisse, Industrie Süd, 8755 ENNENDA, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 200 418 - 444 521 - 444 523 - 444 527 447 907
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, Société d’avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Déclarant : S.V., société par actions simplifiée, Z.I., 12 rue des
Caves,
28350
SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS,
Siren : 572 195 006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 871
Marque française
Signe concerné : TECSOM
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 851
Marque française
Signe concerné : STRAGLISS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 27.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : AUDOIN FRANCINE, CHATEAU GOBERT, 33240
VERAC
189
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 218
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCINE AUDOIN, CHATEAU GOBERT, 33240 VERAC.
Signe concerné : MON DOSSIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 013
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GOBERT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais,
43-2, Hatagaya, 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : GFA Guy D’ARFEUILLE, GFA, Château CHANTE
ALOUETTE, 33330 SAINT EMILION, Siren : 402 241 350
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Benoit d’ARFEUILLE, Château CHANTE ALOUETTE, 33330 ST
EMILION.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 789
Marque française
Signe concerné : TCF
Date du dépôt : 5 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 014
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Château CHANTE ALOUETTE St Emilion Grand
Cru Appellation contrôlée
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais,
43-2, Hatagaya, 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 790
Marque française
Déclarant : EXTENDOS, Société par Actions Simplifiée, Chemin
de
la
Meurthe,
88580
SAULCY
SUR
MEURTHE,
Siren : 384 271 581
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Signe concerné : LS
Date du dépôt : 5 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VON ROLL ISOLA FRANCE, Société anonyme, 27
Faubourg de Belfort, 90100 DELLE, Siren : 536 620 040
Classes de produits et de services : 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais,
43-2, Hatagaya, 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 012
Marque française
Signe concerné : PAMITHERM
Date du dépôt : 6 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 791
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CLE
Date du dépôt : 5 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : RICHARD, Société anonyme, 160 avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 642 033 120
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 273 857
Classes de produits et de services : 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUILLET 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MASSON-BLONDELET Jean-Michel, 1 Rue de Paris,
58150 POUILLY-SUR-LOIRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMAINE MASSON-BLONDELET, SAS, 1 Rue de Paris, 58150
POUILLY-SUR-LOIRE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 017
Marque française
Signe concerné : OLD SAILOR’S
Date du dépôt : 6 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 871
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES ANGELOTS (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : Biscuits Poult, SAS, Parc d’Activité d’Albasud, 82000
MONTAUBAN, Siren : 343 922 704
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 879
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Christophe Chapoullié, Avocat, 39 rue Pergolèse, 75116
PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 224
Marque française
Signe concerné : FRUITILIA (semi-fig.)
Date du dépôt : 12 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 21, 24, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à directoire, 5 rue
Bayard, 75008 PARIS, Siren : 542 042 486
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 323
Marque française
Déclarant : SYNTHESE ET LOGIC SYNELOG, Société Anonyme,
ZAC Rueil 2000, 3 rue Paul Heroult, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 739 807 303
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
Signe concerné : LE PELERIN
Date du dépôt : 18 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 284
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NEOCLAIR
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 14 MAI 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Déclarant : ASTELLAS PHARMA INC, Société de droit Japonais, 311, Nihonbashi-Honcho 2 Chome, Chuo-ku, 103-8411 TOKYO,
JAPON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 651
Classes de produits et de services : 6, 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : VALENTINO S.P.A, Via Turati 16/18, MILAN, Italie
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 386 544
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 551
Marque française
Signe concerné : SUPRAX
Date du dépôt : 19 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 467
Marque française
Signe concerné : VALENTINO PIU
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : ASTELLAS PHARMA INC, Société de droit Japonais, 311, Nihonbashi-Honcho 2 Chome, Chuo-ku, 103-8411 TOKYO,
JAPON
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 163
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 651
Signe concerné : STABILO (semi-Figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 22 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 552
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16.
Signe concerné : SUPRACEF
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Date du dépôt : 19 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ROZÈS S.A., société de droit portugais, Quinta de
Monsul, Cambres, LAMEGO, PORTUGAL
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 185 863 - 291 106 - 450 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2007
Déclarant : PUBLICOM CONSEIL, SARL, 34800 MOUREZE,
Siren : 780 155 594
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 221
Marque française
Signe concerné : SAO PEDRO DAS AGUIAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PUBLICOM CONSEIL, 34800 MOUREZE.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 011
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Publicom (semi figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : BERGERON Alban, 4 Les Martins, 33390 CARS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr Alban BERGERON, 4 Les Martins, 33390 CARS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 511
Marque française
Déclarant : SCHWAN-STABILO Schwanhaüsser GmbH & Co,
société de droit allemand, Schwanweg 1, 90562 HEROLDSBERG,
ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU LES MARTINS
Date du dépôt : 25 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
193
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CAFES RICHARD, Société anonyme, 106, Rue du
Fossé-Blanc, 92230 GENNEVILLIERS, Siren : 432 573 467
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 531
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : NOVANCE, société par actions simplifiée, VENETTE,
60200 COMPIEGNE, Siren : 403 180 805
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 189
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 075
Marque française
Signe concerné : PIERRE RICHARD
Date du dépôt : 27 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 727
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TECHNIPOL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MAI 1987
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Déclarant : LES VIGNERONS DU SIEUR D’ARQUES SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative, Avenue du
Mauzac, 11300 LIMOUX, Siren : 378 794 887
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à directoire, 5 rue
Bayard, 75008 PARIS, Siren : 542 042 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 107
Marque française
Signe concerné : GALERA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 957
Date du dépôt : 25 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LA CROIX GENERATION (semi figurative)
Date du dépôt : 27 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : LES VIGNERONS DU SIEUR D’ARQUES SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative, Avenue du
Mauzac, 11300 LIMOUX, Siren : 378 794 887
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 108
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 25 MAI 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 216
Déclarant : LES VIGNERONS DU SIEUR D’ARQUES SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE, Société Coopérative, Avenue du
Mauzac, 11300 LIMOUX, Siren : 378 794 887
Marque française
Signe concerné : CEPHYL (Semi-fig.)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 110
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE (semiFigurative)
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 25 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 217
Marque française
Signe concerné : CORYZALIA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 215
Marque française
Signe concerné : DRAINOL (Semi-fig.)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
195
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 220
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Signe concerné : VEINO DRAINOL (semi-fig.)
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 218
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CICADERMA (Semi-fig.)
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : METAL-FREN, Société en Nom Collectif, CORSO
MONCENISIO 23 ROSTA, TURIN, Italie
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 453
Marque française
Signe concerné : METALFREN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Date du dépôt : 1er JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 219
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ARTHRO-DRAINOL (semi-fig.)
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : FEILLON FRANCIS, CARUEL, 33710 SAINT SEURIN DE
BOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR FEILLON FRANCIS, CARUEL, 33710 SAINT SEURIN DE
BOURG.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 609
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES ROCQUES
Date du dépôt : 29 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 737
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : BB (semi-fig.)
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
Déclarant : METAL-FREN, Société en Nom Collectif, CORSO
MONCENISIO 23 ROSTA, TURIN, Italie
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 872
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Marque française
Signe concerné : MF METAL-FREN (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 JUIN 1987
Déclarant : P.N. GEROLYMATOS S.A., Société de droit grec, 13,
Asklipiou Sreet, KRYONERI ATTIKA 145 68, GRECE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : Etablissements OUZOULIAS SAS, SAS, 17 rue du
Colonel Picot, 33500 LIBOURNE, Siren : 328 458 294
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 761
Marque française
Signe concerné : CALMOSUN
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Ets. OUZOULIAS, SAS, 17 rue du Colonel Picot, 33500 LIBOURNE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 622
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Signe concerné : CADET DE GASCOGNE
Déclarant : LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR, société
par actions simplifiée à associé unique, 2 Avenue Hoche, 75008
PARIS, Siren : 490 398 518
Date du dépôt : 23 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 446 163 - 446 164
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 992
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BORNES ET BALISES, Société par Actions Simplifiée,
ZI, 17290 AIGREFEUILLE D’AUNIS, Siren : 596 750 018
Marque française
Signe concerné : LE CRIME NE PAIE PAS
Date du dépôt : 16 JUIN 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : BUXTON ACQUISITION CO., LLC., Société régie selon
les lois du Delaware, 45, Plainfield Street, CHICOPEE, ETAT DU
MASSACHUSETTS 01013, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 267 377
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, société par actions simplifiée,
7
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 881
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 977
Marque française
Signe concerné : ELIDA 2
Marque française
Signe concerné : BUXTON
Date du dépôt : 23 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Date du dépôt : 22 JUIN 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Classes de produits et de services : 9, 14, 20, 34.
Déclarant : GNP – Groupement National de Prévoyance, Union
d’Institutions de Prévoyance régie par le Livre IX titre III du code
SS, 33 avenue de la République, 75011 PARIS, Siren : 419 895 958
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, société par actions simplifiée,
7
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GNP, Marie-Aleth BEAU, 33 avenue de la République, 75011
PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : GNP INPC Groupement national de prévoyance
de l’institution nationale de prévoyance collective
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 976
Date du dépôt : 26 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ELIDANCE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JUIN 1987
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
BOPI 08/15 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 564
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 163 011 - 163 012 - 451 250
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : BEAUVERSAN
Date du dépôt : 23 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 491
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT-SEGUR (semi-figurative)
CALIXTE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 26 JUIN 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : Etablissements OUZOULIAS SAS, SAS, 17 rue du
Colonel Picot, 33500 LIBOURNE, Siren : 328 458 294
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Ets. OUZOULIAS, SAS, 17 rue du Colonel Picot, 33500 LIBOURNE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 565
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Marque française
Déclarant : J.L. INTERNATIONAL – Etablissements Jean
LABATUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 28 rue René
Magne, 33083 BORDEAUX, Siren : 775 583 792
Signe concerné : CHAMTROY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
J.L. INTERNATIONAL, Etablissements Jean LABATUT, 28, rue
René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date du dépôt : 23 MARS 1987
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 552
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : MICK MALAWI
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Date du dépôt : 27 MAI 1987
Déclarant : FRANCE 2, Société Anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS, Siren : 326 300 167
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARTINET & LAPOUX, Conseils en Propriété
Industrielle, 43 boulevard Vauban, B.P. 405, GUYANCOURT,
78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 691
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : Etablissements OUZOULIAS SAS, SAS, 17 rue du
Colonel Picot, 33500 LIBOURNE, Siren : 328 458 294
Marque française
Signe concerné : STADE 2
Date du dépôt : 10 AVRIL 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Ets. OUZOULIAS, SAS, 17 rue du Colonel Picot, 33500 LIBOURNE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
199
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SHEAFFER PEN CORPORATION, corporation (société
de droit américain), 301 avenue H, 52627 FORT MADISON, IOWA,
Etats-Unis
Classes de produits et de services : 38.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 246 077
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE BIC, Marie-Aimée BICH-DUFOUR, 14 rue Jeanne
d’Asnières, 92110 CLICHY.
Déclarant : FRANCE 2, Société Anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS, Siren : 326 300 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARTINET & LAPOUX, Conseils en Propriété
Industrielle, 43 boulevard Vauban, B.P. 405, GUYANCOURT,
78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 067
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 692
Signe concerné : TARGA BY SHEAFFER (Semi-fig.)
Date du dépôt : 30 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE MOT LE PLUS LONG
Date du dépôt : 10 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COGESAL-MIKO, société par actions simplifiée, 23, rue
François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 602 033 441
Classes de produits et de services : 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : LECLERCQ-MANINI HELENE, 36 Avenue Foch, 57260
DIEUZE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme LECLERCQ-MANINI Hélène, 36 Avenue Foch, 57260 DIEUZE.
Marque française
Signe concerné : SURF
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 008
Date du dépôt : 30 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LIBRETTO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : SOCIETE AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE POLYTECHNIQUE (AX), Association régie selon la Loi de 1901, 5, rue
Descartes, 75005 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 144
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : AX
Date du dépôt : 6 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme, 57
rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 238
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Signe concerné : VICOMTE F. DE CASTELLANE (semi figurative)
Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme, 57
rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 1er JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 236
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : FD F. DE LACOUR (semi figurative)
Date du dépôt : 1
er
JUILLET 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme, 57
rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 239
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme, 57
rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 237
Marque française
Signe concerné : DE CASTELLANE (semi figurative)
Date du dépôt : 1er JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Signe concerné : CROIX DE SAINT-ANDRE
Date du dépôt : 1er JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Déclarant : NORPROTEX SA, SOCIETE ANONYME, ZI FONTVERT,
BP 110, 84130 LE PONTET, Siren : 552 620 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NORPROTEX, SAS, ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE PONTET.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
201
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 607
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 8.
Signe concerné : PACIFIC MOTION
Date du dépôt : 10 JUILLET 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Déclarant : PARFUMS GUY LAROCHE, Société Anonyme, 16,
Place Vendôme, 75001 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 362
Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES
ERAM, Société à Responsabilité Limitée, 49110 SAINT PIERRE
MONTLIMART, Siren : 060 200 417
Marque française
Signe concerné : FIDJI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 15 JUILLET 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 633
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ANNE FLAVIE
Date du dépôt : 10 JUILLET 1987
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COGESAL-MIKO, société par actions simplifiée, 23, rue
François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 602 033 441
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : GRANITS RENE HAXAIRE, société à responsabilité
limitée, 34 route de Nol, 88120 LE SYNDICAT, Siren : 307 350 132
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 960
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P. 63,
STRASBOURG CEDEX 1.
67024
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 641
Marque française
Signe concerné : LA CUISINE A LA CARTE
Date du dépôt : 17 JUILLET 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 916
Marque française
Signe concerné : ENERGY FLUID (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : IRIS SOLUPACK, Société par Actions Simplifiée, Z.I.
Synerpoles Barthas, 30340 SALINDRES, Siren : 421 979 188
BOPI 08/15 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 437
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 47 611 - 448 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : ULTRABASE
Date du dépôt : 22 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 039
Marque française
Signe concerné : AQUABIOL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 21.
Date du dépôt : 10 JUILLET 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Déclarant : SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, SOCIETE
CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE, ROUTE DE CAIRANNE,
84150 VIOLES, Siren : 783 261 175
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, ROUTE DE CAIRANNE,
84150 VIOLES.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : TEFAL, société par actions simplifiée, Zone Industrielle
des Granges, 74150 RUMILLY, Siren : 301 520 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 622
Marque française
Signe concerné : VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES
Date du dépôt : 20 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 436
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : TEFAL ULTRABASE
Date du dépôt : 22 JUILLET 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Déclarant : CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société
anonyme, 1 bis, Villa Thoréton, 75015 PARIS, Siren : 582 049 094
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 21.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 688
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : TEFAL, société par actions simplifiée, Zone Industrielle
des Granges, 74150 RUMILLY, Siren : 301 520 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Marque française
Signe concerné : KEROR
Date du dépôt : 24 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par
actions simplifiée unipersonnelle, 48 Quai Nicolas Rolin, 21000
DIJON, Siren : 311 641 229
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 295 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, société par actions simplifiée,
7
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 097
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 784
Signe concerné : (figurative)
Marque française
Date du dépôt : 11 JUIN 1987
Signe concerné : TIRE CROQ
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Date du dépôt : 24 JUILLET 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Classes de produits et de services : 21.
Déclarant : SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A., société
italienne, Via F. Turati 29, MILAN 20121, Italie
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 389 302
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par
actions simplifiée unipersonnelle, 48 Quai Nicolas Rolin, 21000
DIJON, Siren : 311 641 229
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 295 826
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 657
Marque française
Signe concerné : CROUTONS D’OR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 785
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CROQ’PARTY
Date du dépôt : 24 JUILLET 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par
actions simplifiée unipersonnelle, 48 Quai Nicolas Rolin, 21000
DIJON, Siren : 311 641 229
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, société par actions simplifiée,
7
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 295 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 010
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 733
Marque française
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Signe concerné : LES CROQ D’AMORA
Date du dépôt : 11 JUIN 1987
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, société par actions simplifiée,
7
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : PENTRON ALLOYS, LLC, société organisée sous les
lois de l’Etat de Californie, 5855 Oberlin Drive, SAN DIEGO, ETAT
DE CALIFORNIE 92121, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 313 - 432 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 413
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 972
Marque française
Signe concerné : REX V
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Signe concerné : (figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 11 JUIN 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : FORGES DE MAGNE, Société Anonyme, Route de
Francheval, 08140 DOUZY, Siren : 954 551 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
205
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 613
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 670
Marque française
Marque française
Signe concerné : PRODUCTIVITE
Signe concerné : DONALD DUCK (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
Date du dépôt : 5 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 12, 14,
15, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 669
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 671
Marque française
Marque française
Signe concerné : MICKEY MOUSE (semi-figurative)
Signe concerné : marque figurative
Date du dépôt : 5 AOUT 1987
Date du dépôt : 5 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 12, 14,
15, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits et de services : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 23,
24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : SCHMIDT SPIELE GmbH, société de droit allemand,
Ballinstrasse 16, 12359 BERLIN, Allemagne
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 256 645
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 687
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : T’EN FAIS PAS
Date du dépôt : 5 AOUT 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : Gac International, Inc., société constituée selon le droit
de l’Etat de New York, 185 Oval Drive, Central Islip, NEW YORK
11722-1402, Etats-Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2007
Déclarant : BOUZANQUET Jacques, Séguier n
o
16, 30000 NIMES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur BOUZANQUET Jacques, 16 Rue Séguier, 30000 NIMES.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 960
Marque française
Signe concerné : ALLURE
Date du dépôt : 21 AOUT 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 392
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FLSM Farinette au levain spécialité maison (semi
figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 MARS 1987
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : BOURGET Hubert, 20 rue L’OUSTAU, 33170 GRADIGNAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOURGET Hubert, 20 rue l’OUSTAU, 33170 GRADIGNAN.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOUETTE BRUNO LOUIS ANGELO, ZI LA VALLIERE,
06730 ST ANDRE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 425 741
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIAM-NET, S.A.R.L. au Capital de 7 622,45 Euros, Z.I. LA
VALLIERE, 06730 SAINT-ANDRE.
Signe concerné : ABAQUE (semi-Figurative)
Date du dépôt : 19 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 498
Marque française
Signe concerné : DIAM-NET
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
Classes de produits et de services : 6, 20, 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
207
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : CASTROL LIMITED, société régie selon les lois britanniques, Wakefield House, Pipers Way, Swindon, WILTSHIRE SN3
1RE, GREAT BRITAIN
N° national ou N° d’enregistrement : 1 426 682
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 118
Signe concerné : PHARMACOOP
Marque française
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 425 908
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 35, 42.
Marque française
Signe concerné : MOLUB-ALLOY
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : MICHIELSEN Olivier, 21 RUE EMILE DEQUEN, 94300
VINCENNES
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Olivier MICHIELSEN, 21, Rue Emile DEQUEN, 94300 VINCENNES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 431 045
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Signe concerné : DAGOBERT
Déclarant : BLERIOT Louis, Albert, Jean, TREMOHAR, 56230
BERRIC
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLERIOT Louis, TREMOHAR, 56230 BERRIC.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 426 467
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Marque française
Signe concerné : BLÉRIOT
Date du dépôt : 22 MAI 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, 70, rue Rivay, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 410 219 364
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 185 685 - 256 996 - 256 997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
28, 34, 35, 39, 41, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 439 844
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : Société PHARMACOOP, S.A., ZI, Chemin rural de
Sinancourt, BP 14, 60390 AUNEUIL, Siren : 335 075 131
Signe concerné : EQUIP’HOTEL
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PHARMACOOP, J-P. JUGUET, BP 14, 60390 AUNEUIL.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Mr. VIACHESLAV MICHAELOVITCH ZAITSEV, Rue
Arbat 30, Appart. 42, MOSCOU, Russie, Fédération de
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 54 662
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Déclarant : AUBERT ALAIN, Le Grand Retour, 84850 TRAVAILLAN
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AUBERT ALAIN, Le Grand Retour, 84850 TRAVAILLAN.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 447 679
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 149
Marque française
Signe concerné : ZAITSEV
Marque française
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1988
Signe concerné : DOMAINE DU MISTRAL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2007
Déclarant : MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et
Industriels de France et des cadres et salariés de l’industrie et du
commerce, société d’assurance mutuelle à cotisations variables, 2
et 4 rue Pied de fond, 79037 NIORT Cedex 9, Siren : 781 452 511
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général, 2 et 4 rue Pied
de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
Déclarant : Mr. VIACHESLAV MICHAELOVITCH ZAITSEV, Rue
Arbat 30, Appart. 42, MOSCOU, Russie, Fédération de
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 54 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 308
N° national ou N° d’enregistrement : 1 447 680
Marque française
Marque française
Signe concerné : SMACIF
Date du dépôt : 22 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Signe concerné : SLAVA
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 36, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque N° 97 683 859 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 3, 25.
BOPI 08/15 - VOL. II
209
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : STRATOS AERONAUTICAL LIMITED, société régie
selon les lois du Royaume Uni, 3 Finsbury Square, Moorgate,
LONDRES EC2A 1AE, ROYAUME UNI
Déclarant : Banana Republic (ITM) Inc., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Californie, Two Folsom Street, San Francisco,
94105 CALIFORNIE, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 779 - 338 344
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 361
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Clifford Chance Europe LLP, Monsieur Jean-Frédéric Gaultier,
Avocat à la Cour, 9, Place Vendôme, CS 50018, 75038 PARIS
Cedex 01.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 460 735
N° national ou N° d’enregistrement : 1 448 709
Marque française
Marque française
Signe concerné : BANANA REPUBLIC (semi-figurative)
Signe concerné : SKYPHONE
Date du dépôt : 1er JUIN 1987
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Classes de produits et de services : 9, 38.
Déclarant : SOCIETE CIVILE GARREAU-RICAUD, Société Civile,
33410 LOUPIAC, Siren : 319 938 536
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2007
Déclarant : 3M COMPANY, Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 3M Center, 2501 Hudson Road, SAINT PAUL,
MINNESOTA 55133-3, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 38 638
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Bld Haussmann, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 462 916
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU DE GARREAU
N° national ou N° d’enregistrement : 1 448 825
Marque française
Date du dépôt : 29 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Signe concerné : SCOTCH-CLAD
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1988
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FRANCE CABLES ET RADIO, Société Anonyme, 6 Place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 307 299 248
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 17, 19, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 380
N° national ou N° d’enregistrement : 1 479 499
Marque française
Marque française
Signe concerné : DENTOBAUME
Signe concerné : GROOM
Date du dépôt : 4 MARS 1987
Date du dépôt : 27 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : P.N. GEROLYMATOS S.A., Société de droit grec, 13,
Asklipiou Street, KRYONERI ATTIKA 145 68, GRECE
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : TALIA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, SARL, 176
rue de l’arbrisseau, 59000 LILLE, Siren : 443 285 499
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 787
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 482 863
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Manuel
DASSONNEVILLE,
TALIA
RECHERCHE
DEVELOPPEMENT, 176 rue de l’arbrisseau, 59000 LILLE.
E
Marque française
Signe concerné : HELIX
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
N° national ou N° d’enregistrement : 1 479 497
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DINACODE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 MARS 1987
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : COFACE SERVICES, Société Anonyme, 1 rue de
l’Union, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 482 755 741
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 298 747 - 408 186 - 432 435
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : TALIA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, SARL, 176
rue de l’arbrisseau, 59000 LILLE, Siren : 443 285 499
N° national ou N° d’enregistrement : 1 484 243
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Manuel
DASSONNEVILLE,
TALIA
RECHERCHE
DEVELOPPEMENT, 176 rue de l’arbrisseau, 59000 LILLE.
Signe concerné : SCRL
Date du dépôt : 20 MAI 1987
E
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
211
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JANVIER 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 5
Rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 542 042 486
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JANVIER 2008
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 5
Rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 542 042 486
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 679
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Signe concerné : BAYARD PRESSE (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/14
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 548
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : YOUPI (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne, Société Coopérative Agricole, Domaine de Villeneuve,
10110 BAR SUR SEINE, Siren : 302 755 418
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Pierre WETZEL, Avocat à La cour, 160 BIS rue du Temple,
75003 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BACARDI FRANCE, Société par actions simplifiée, 19
Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN, Siren : 562 010 603
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 658 211
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76 Avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : LEONCE D’ALBE (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JUIN 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 525 274
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GET 27
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 22 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : INFOMIL, Société par actions simplifiée, 15 rue Paul
Mesplé, 31100 TOULOUSE, Siren : 394 451 223
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 255 762 - 261 391
Classes de produits et de services : 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 728 342
Marque française
Signe concerné : BOOM ET RANG
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 35, 38, 41.
Date du dépôt : 14 MAI 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Déclarant : BACARDI FRANCE, Société par actions simplifiée, 19
Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN, Siren : 562 010 603
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76 Avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 739 017
Déclarant : LIGUISTIN PATRICE LOUIS PAUL, S.N.C, 59 rue Du
DOCTEUR
VAILLANT,
78210
SAINT
CYR
L’ECOLE,
Siren : 317 822 005
Marque française
Signe concerné : GET 31 (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LIGUISTIN PATRICE, 59 rue Du DOCTEUR VAILLANT, 78210
SAINT CYR L’ECOLE.
Date du dépôt : 22 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 731 648
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SOURIRES DE FRANCE
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 6 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 6, 10, 35, 38, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BACARDI FRANCE, Société par actions simplifiée, 19
Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN, Siren : 562 010 603
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 76 Avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : LIGUISTIN PATRICE LOUIS PAUL, Nom PROPRE, 23
AVENUE DE LA SOURCE, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX,
Siren : 303 404 388
N° national ou N° d’enregistrement : 1 739 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LIGUISTIN PATRICE, 23 Avenue DE LA SOURCE, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
Signe concerné : GET 31
Marque française
Date du dépôt : 22 JUIN 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 731 650
Marque française
Signe concerné : CONTACT – CORNER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MARS 1987
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : ISS ESPACES VERTS, Société par actions simplifiée,
65 rue Ordener, 75018 PARIS, Siren : 339 609 661
213
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 984
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 792
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU BIBIAN
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 745 879
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MULTIDRAINS
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 17 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2006
Déclarant : FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE, 16 BD PEREIRE,
75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Isabelle FAUQUEZ, 16 BD PEREIRE, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Déclarant : EVENT INTERNATIONAL, Société Anonyme, 69 rue de
la Tour, 75116 PARIS, Siren : 332 378 355
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 158
Marque française
Signe concerné : SF SIGNE FRANCE (Semi-Figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
N° national ou N° d’enregistrement : 93 466 443
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHOCOLAND SALON DU CHOCOLAT (semi
figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 MAI 1997
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 26, 28, 30, 32, 35, 38,
39, 41, 43.
Déclarant : FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE, 16 BD PEREIRE,
75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Isabelle FAUQUEZ, 16 BD PEREIRE, 75017 PARIS.
Marque N° 97 678 517 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 159
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Marque française
Déclarant : SARL CHATEAU BIBIAN, Société à responsabilité
limitée, Château Cap Léon Veyrin, 33480 LISTRAC-MEDOC,
Siren : 341 762 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL CHATEAU BIBIAN, Château Cap Léon Veyrin, 33480
LISTRAC-MEDOC.
Signe concerné : CF CREE EN FRANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CAFES FRAICA, SARL, Z.I. du Fontanil, 44 rue Pré
Didier, 38120 LE FONTANIL, Siren : 315 903 617
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAFES FRAICA, Z.I. du Fontanil, 44 rue Pré Didier, 38120 LE
FONTANIL.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Déclarant : JOUAULT ALAIN, 19 RUE DES AUBEPINES, 91450
SOISY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr JOUAULT ALAIN, 19 RUE DES AUBÉPINES, 91450 SOISYSUR-SEINE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 363
Marque française
Signe concerné : Cafés fraica (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 491
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Marque française
Signe concerné : MEDIA-SHOW (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 16 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Déclarant :
Date de la déclaration de renouvellement : 1er SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FLUNCH, Société par Actions Simplifiée, 4, rue Van
Gogh, Immeuble Péricentre, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
Siren : 320 772 510
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 285 917
Déclarant : Maître Colette GADEYNE, Mandataire Judiciaire, 16,
avenue des Dentellières, 59300 VALENCIENNES, Agissant en
qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société
Anonyme ACHAT ET DISTRIBUTION D’ARTICLES DE CLASSEMENT – AD CLASSEMENT, rue Paul Eluard – Z.I. No 2 – Bât 400 –
59300 VALENCIENNES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 351
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 762
Marque française
Marque française
Signe concerné : STOP DOC
Signe concerné : PAUSE-COMPTOIR
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1996
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43, 44, 45.
Classes de produits et de services : 16, 28.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : “ DIDIER ABSIL DEVELOPPEMENT ” – “ D.A.D. ”,
Société à Responsabilité Limitée, Z.A. La Plaine, 8 Avenue de
l’Europe, 34830 CLAPIERS, Siren : 381 649 227
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 909
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROZE Pascal, Avocat, 3 bis, rue Ecole de
MONTPELLIER.
Signe concerné : CENTRE TECHNIQUE D’HYGIENE
Droit,
215
Marque française
34000
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 884
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : JOLIE FRANCE
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SNC UNION (Solidarités Nouvelles pour le logement
Union), Asso 1901, 35 rue DURIS, 75020 PARIS,
Siren : 385 040 696
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIANE BOSSIERE, Président, SNL Union, 35, rue DURIS, 75020
PARIS.
Classes de produits et de services : 21, 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : FONTE FLAMME, SAS, 34 Rue Pierre Boulanger, Z.I. du
Brézet-Est, 63100 CLERMONT-FERRAND, Siren : 337 547 525
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FONTE FLAMME, SAS, 34, Rue Pierre Boulanger, Z.I. du BrézetEst, 63100 CLERMONT-FERRAND.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 471
Marque française
Signe concerné : SNL SOLIDARITES NOUVELLES POUR LE
LOGEMENT
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 142
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CLAIRFLAM
Classes de produits et de services : 36, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Déclarant : Brasserie LAMBELIN, SAS, 5 rue de Fretin, 59242
TEMPLEUVE, Siren : 471 500 223
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Brasserie LAMBELIN, Mr Alexis LAMBELIN, 5 rue de Fretin, 59242
TEMPLEUVE.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 550
Marque française
Déclarant : CENTRE TECHNIQUE D’HYGIENE, SAS, BP 147, 128
AVENUE CHATEAU FLEURY, 26104 ROMANS cédex,
Siren : 325 421 717
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CENTRE TECHNIQUE D’HYGIENE, Isabelle POCHE, BP 147, 128
Av. château Fleury, 26104 ROMANS cédex.
Signe concerné : Belle de Pévèle
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MEDIAS ET REGIES EUROPE, Société Anonyme à
Directoire et Conseil de Surveillance, 133, Avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, Siren : 353 938 905
Classes de produits et de services : 32.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 914 - 324 915
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : LEFORT – NÉE VICKOF CORINNE – LUCIENNE –
MARIA, 9, rue Sédillot, 75007 PARIS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEFORT CORINNE, 9, rue Sédillot, 75007 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 515
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 083
Signe concerné : MEDIAVISTA L’EXPANSION DU DISCOURS
VISUEL MEDIAVISTA (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Signe concerné : VIGNOBLES ET TRADITIONS (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 40, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SCEA SAINT ROMAN, SCEA, 899 Chemin de la Vierge,
30300 COMPS, Siren : 339 188 740
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame MARTIN Marie-Hélène, S.C.E.A SAINT ROMAN, 899
Chemin de la Vierge, 30300 COMPS.
Déclarant : BATI-EUROP, S.A.S., 31-35 BOULEVARD ANATOLE
FRANCE, 93200 SAINT DENIS, Siren : 322 751 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BATI-EUROP, 31-35 BOULEVARD ANATOLE FRANCE, 93200
SAINT DENIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 673
Marque française
Signe concerné : CHATEAU SAINT ROMAN
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 332
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BATI-EUROP (semi-Figurative)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ROCHES CONTRACT, Société à responsabilité limitée,
307, rue Louis Bréguet, Zone Marcel DORET, 62100 CALAIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 873
217
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 716
Marque française
Marque française
Signe concerné : EQUIMILK
Signe concerné : FRANCE PLACARD AMENAGEMENT (SemiFigurative)
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 20, 35, 37, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : AGRIAL, Société Coopérative Agricole, 4 rue des
Roquemonts, 14000 CAEN, Siren : 428 611 719
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 411
Déclarant : ROCHES CONTRACT, Société à responsabilité limitée,
307, rue Louis Bréguet, Zone Marcel DORET, 62100 CALAIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRIAL, Service juridique, 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 717
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 874
Signe concerné : VIT-HORSE
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRANCE PLACARD AMENAGEMENT
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 35, 37, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2006
Déclarant : CAMERAPRESS, Société à responsabilité limitée, 18
Chemin du Fond du Chêne, 78620 L’ETANG LA VILLE,
Siren : 712 047 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : AGRIAL, Société Coopérative Agricole, 4 rue des
Roquemonts, 14000 CAEN, Siren : 428 611 719
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 864
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 411
Signe concerné : VOXNET
Marque française
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRIAL, Service juridique, 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CYBERGUN, Société Anonyme, 9 rue Henri Dunant,
91070 BONDOUFLE, Siren : 337 643 795
Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ISLANDE 66o NORD, SARL, 42 Rue NEY, 69006 LYON,
Siren : 418 141 107
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 256 263
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Yannick BRIAND, 66o Nord, 42 Rue Ney, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 492
Marque française
Signe concerné : MAGTOP
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 907
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : 66 NORD Soixante six degré nord
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 8, 13, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, Etablissement public local à caractère industriel ou
commercial, 34 Rue du Commandant René Mouchotte, 75014
PARIS, Siren : 552 049 447
Classes de produits et de services : 25, 29, 30, 32, 35, 39, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES
– SNCB, société anonyme en droit public soumise au droit belge,
52-54 Rue de France, 1070 BRUXELLES, BELGIQUE
Déclarant : Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE,
Société Anonyme, 116, avenue du Président Kennedy, 75220
PARIS, Siren : 326 094 471
Déclarant : EUROSTAR (UK) LIMITED, société régie selon les lois
de l’Angleterre et du Pays de Galles, 3-5 Rathbone Place,
LONDRES W1P 1DA, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique,
116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS CEDEX 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 050
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 952
Marque française
Marque française
Signe concerné : FRANCE INTER (semi-Figurative)
Signe concerné : EUROSTAR
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 21,
24, 25, 26, 28, 34, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Déclarant : LA FORET DES SINGES DE ROCAMADOUR, Société à
Responsabilitée Limitée, Lieu-dit LA WICK, 67600 KINTZHEIM,
Siren : 304 575 335
219
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 367
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDAL, A l’attention de Maître ROSSELOT, 13, rue de Chemnitz,
68100 MULHOUSE.
Signe concerné : MISTER BIZZ
Date du dépôt : 8 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 153
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LA FORET DES SINGES (semi-Figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JANVIER 2007
Classes de produits et de services : 16, 31, 41, 42, 43, 44.
Déclarant : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S., 6 RUE ALAIN DE
LILLE, 59022 LILLE CEDEX, Siren : 401 971 015
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 470 054 - 470 055
Déclarant : LA MONTAGNE DES SINGES, Société à Responsabilité
Limitée,
Lieu-dit
LA
WICK,
67600
KINTZHEIM,
Siren : 304 575 350
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN, 6 RUE ALAIN
DE LILLE, 59022 LILLE Cédex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDAL, A l’attention de Maître ROSSELOT, 13, rue de Chemnitz,
68100 MULHOUSE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 213
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 154
Marque française
Signe concerné : THELOPACRYL
Signe concerné : LA MONTAGNE DES SINGES (semi-Figurative)
Date du dépôt : 10 JANVIER 1997
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 31, 41, 42, 43, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 339 012 452
Déclarant : LE CORRE Laurent, ZI Saint Césaire, 175 rue Ambroise
Paré, 30900 NIMES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SDP LE LIVRE CLUB, ZI Saint Césaire, 175 rue Ambroise Paré,
30900 NIMES.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 829
Marque française
Signe concerné : “ LE LIVRE CLUB SDP ”
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 41, 42, 44.
Date du dépôt : 6 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : DE GUNZBURG Terry, 34 Rue Boileau, 75016 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 754
Déclarant : VERITIER Jean Max, Chemin du Riou, Quartier les
Susans, 13360 ROQUEVAIRE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr VERITITIER Jean Max, Chemin du Riou, Quartier les Suzans,
13360 ROQUEVAIRE.
Signe concerné : FLAGRANT DELICE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 971
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SELECTION QUALITE KRUZ (semi-Figurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 14, 16, 24, 25, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Déclarant : SPAT, SARL, 2 rue jean de Charbes, 49730 MONTSOREAU, Siren : 342 099 454
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame LEGEAI, GERANTE de la S.A.R.L. SPAT, 2 rue jean de
Charbes, 49730 MONTSOREAU.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : LUXOMED, SAS, 148 rue Nationale, 59000 LILLE,
Siren : 391 227 493
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 425 041
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LUXOMED, M. André GABERT, 148 rue Nationale, 59000 LILLE.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 873
Marque française
Signe concerné : TFX (semi figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 357
Marque française
Signe concerné : LUXOPONCTURE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 9, 11, 42, 43, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
Déclarant : LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS, 1 bis avenue
de la République, 75011 PARIS, Siren : 341 965 259
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Robert MONTEUX, Président, LE REVENU FRANCAIS
EDITIONS, 1 bis avenue de la République, 75011 PARIS.
221
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 477
Marque française
Signe concerné : ECLAT FNAC (semi figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 977
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BOURSE + CONSEILS (semi figurative)
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 28, 35, 37, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMMUNE DE HONFLEUR, Hôtel de Ville, 14600
HONFLEUR
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
T Mark Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ORACOM, SA, 53 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS,
Siren : 397 522 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ORACOM, JEAN-PHILIPPE PECOUL, 53 RUE DE TURBIGO, 75003
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 497
Marque française
Signe concerné : HONFLEUR
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 251
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Marque française
Signe concerné : MOBILES MAGAZINE
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/34
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 4, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16,
18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 34, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Déclarant : HERITIER Yves, Lieu Dit Basse Chavanne, 01330
VILLARS LES DOMBES
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
Déclarant : FNAC, SOCIETE ANONYME, 67 BLD DU GENERAL
LECLERC, 92110 CLICHY, Siren : 775 661 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX Conseil, 68 Rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : HERITIER Reine Odette, Lieu Dit Basse Chavanne,
01330 VILLARS LES DOMBES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Yves HERITIER, Reine Odette HERITIER, Basse Chavanne, 01330
VILLARS LES DOMBES.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 252
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 504
Marque française
Marque française
Signe concerné : RYTHM’N BAR (semi figurative)
Signe concerné : LE TERREAU DU PROFESSIONNEL
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 41.
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FEVRIER 2007
Déclarant : SPLENDID-SAINT-MARTIN, société à responsabilité
limitée, 48 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS,
Siren : 323 087 312
Déclarant : T2M SAS, SAS, avenue André Gouy, 57380 FAULQUEMONT, Siren : 313 169 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance
T2M, SAS, BP 6, Avenue André Gouy, 57380 FAULQUEMONT.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 982
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : TAMIYA (semi-Figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 380
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/33
Signe concerné : LE SPLENDID (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Classes de produits et de services : 2, 8, 16, 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DECEMBRE 2006
Déclarant : HOME SHOPPING SERVICE, société anonyme, 27
boulevard Hippolyte Marques, 94200 IVRY SUR SEINE,
Siren : 342 070 828
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68 Route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 364
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 110 - 378 373 - 396 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, 68 Route
d’Oberhausbergen, BP 13, 67037 STRASBOURG CEDEX 2.
Signe concerné : FIDELICADO
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
223
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MAYNARDS CONFECTIONERY B.V., Société de droit
néerlandais, Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165, 1043 BW
AMSTERDAM, PAYS-BAS
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 599
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Déclarant : GENERALE BISCUIT, Société anonyme, 3 Rue
Saarinen, Bâtiment Saarinen, 94150 RUNGIS, Siren : 328 296 587
92593
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 081
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 043
Signe concerné : LA PIE QUI CHANTE MENTHE CLAIRE (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 5 MARS 1997
Signe concerné : DONNEZ DU BON, DONNEZ DU BIEN
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2007
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 41, 43, 44.
Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de
droit britannique, 20 Manchester Square, LONDON W1U 3AN,
ROYAUME-UNI
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Déclarant : ConFrérie des Artisans-Potiers de SOUFFLENHEIM,
Association de Droit Local, 25 rue de Hagvenau, 67620 SOUFFLENHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Michel STREISSEL, ConFrérie des Artisans-Potiers de
SOUFFLENHEIM, 25 rue de Hagvenau, 67620 SOUFFLENHEIM.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 106
Marque française
Signe concerné : FESTIVALENTINE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 MARS 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 510
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Marque française
Signe concerné : CONFRERIE DES ARTISANS POTIERS DE
SOUFFLENHEIM (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 2, 16, 28, 35, 40, 41, 42, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Déclarant : SOCIETE INTERNATIONALE DE PRESSE ET D’EDITION
– SIPE, SARL, 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT CLOUD,
Siren : 304 765 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.I.P.E., D. MARTINIER, 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT
CLOUD.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 536
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 825
Marque française
Marque française
Signe concerné : LABOCHIM
Signe concerné : VELO PLUS
Date du dépôt : 5 MARS 1997
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2007
Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, PARC
D’ACTIVITE SUD LOIRE – BOUFFERE, 85612 MONTAIGU CEDEX,
Siren : 315 249 821
Déclarant : PYROLAVE, SOCIETE ANONYME, Z.I DU CHANTRE,
82100 CASTELSARRASIN, Siren : 340 429 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Institut de Recherche Biologique, Aurélie FRANCOIS, Parc
d’activité Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 310 348
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 844
Marque française
Signe concerné : PHYTOCONSEILS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 818
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SITES ET CITES
Date du dépôt : 5 MARS 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 19, 41, 42, 44.
Déclarant : ARCHIBALD, Société Anonyme, Tour Ernst & Young,
11 Allée de l’Arche, 92400 COURBEVOIE, Siren : 572 195 451
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : PIERRON EDUCATION, SAS, 2 RUE GUTENBERG,
57206 SARREGUEMINES, Siren : 445 392 186
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 426 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Jean-Marcel PIERRON, PIERRON EDUCATION, SAS, 2
RUE GUTENBERG, 57206 SARREGUEMINES CEDES.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 875
Marque française
Signe concerné : TROPHEE DU MEILLEUR JEUNE FISCALISTE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 11 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
225
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Classes de produits et de services : 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : KOREA GINSENG CORP., société de droit coréen, 926
Dunsan-dong, SO-GU, TAEJON CITY, COREE
Déclarant : CRCI du LIMOUSIN, Etablissement Public, 4 rue
Thomas Edison, 87220 FEYTIAT, Siren : 130 002 280
Déclarant : KORHISPANA S.A., société de droit espagnol, Pasaje
Can Politic, 17, 3o, 08901 L’HOSPITALET DE LIOBREGAT, BARCELONE, ESPAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 315 526
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 437
Marque française
Signe concerné : DESTINATION ENTREPRISE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MARS 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 909
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : REDSENG
Date du dépôt : 11 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ROBINETTERIE MINGORI, Société anonyme, Espace
Entreprise Mâcon Loche, 71006 MACON, Siren : 327 035 036
Classes de produits et de services : 5, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : LAGARDERE ACTIVE BROADCAST, Société Anonyme
Monégasque, 57, rue Grimaldi, 98000 MONACO, PRINCIPAUTÉ
DE MONACO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 489
Marque française
Signe concerné : FOUGO
Date du dépôt : 10 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 153
Marque française
Signe concerné : EUROPE SERVICE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1997
Classes de produits et de services : 11, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : CODIVIA, Société Anonyme, 296 avenue Jean Moulin,
ZI La Pyramide, 30380 ST CHRISTOL LES ALES,
Siren : 348 468 083
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : LA MAISON DES COULEURS
Marque française
Date du dépôt : 14 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 498
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Les Petites Vendanges (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 45.
Date du dépôt : 10 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : RHEA MARKETING NUTRIM, SARL, 19 av de Philippsburg, BP 43, 17410 SAINT MARTIN DE RÉ, Siren : 423 928 712
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 288 182
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RHEA MARKETING NUTRIM, SARL, BP 43, 19 av de Philippsburg,
17410 SAINT MARTIN DE RE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 793
Déclarant : FORDANT Laurent, 8 rue Houdart De Lamotte, 75015
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Fordant Laurent, SWIC, 233 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NUTRIM (semi figurative)
Date du dépôt : 13 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 552
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ENTRAIDE
Classes de produits et de services : 9, 29, 30, 32, 35, 41, 42, 43.
Date du dépôt : 11 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Déclarant : COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE, Société
Anonyme, 2 Quai Henri IV, 75004 PARIS, Siren : 562 110 882
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 38.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 918
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2007
Marque française
Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de
droit britannique, 20 Manchester Square, LONDON W1U 3AN,
ROYAUME-UNI
Signe concerné : COLIS JARDIN
Date du dépôt : 17 MARS 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
227
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : GLOBECAST FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Unipersonnelle – SASU, Immeuble “ Le Boston ”, 5 Allée Gustave
Eiffel, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 359 220
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 289
Marque française
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DU JAZZ
92593
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 077
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GLOBECAST
Date du dépôt : 18 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : EDITIONS AUDIE “ Amusement Umour Dérision Ilarité
Et toutes ces sortes de choses ”, Société par actions simplifiée, 87
quai Panhard et Levassor, 75013 PARIS, Siren : 352 046 197
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 290
Marque française
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DE LA COUNTRY
MUSIC
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 094
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FLUIDE JUNIOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 291
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DU ROCK AND ROLL
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 294
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DES CHANSONS
MUSETTES…
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 292
Marque française
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DU REGGAE
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 DECEMBRE 2006
Déclarant : LEDERMAN Paul, 61 rue Lafontaine, 75016 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 295
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN, 59 Boulevard Exelmans, 75016
PARIS.
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DES SLOWS
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 293
Marque française
Signe concerné : LE DISQUE DES VICTOIRES DE LA SOUL MUSIC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
229
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 064
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : TENNIS PRO (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 742
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FERTILIGENE. TOUTE LA CULTURE DU JARDIN
Date du dépôt : 21 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : MOULINAGES BAROU SARL, SARL, 07340 VINZIEUX,
Siren : 312 168 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MOULINAGES BAROU, 07540 VINZIEUX.
Classes de produits et de services : 1, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FEVRIER 2007
Déclarant : MOVITEX, Société Anonyme, 68, rue Christophe
Colomb, 59290 WASQUEHAL
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 083
Marque française
Signe concerné : LYRE France (Semi-fig.)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 876
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 23, 25, 26.
Signe concerné : POUR VOUS DE DAXON
Date du dépôt : 18 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Déclarant : E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D’ARTICLES DE SPORT), Société anonyme, 55 rue d’Aguesseau, 92100 BOULOGNE, Siren : 389 347 212
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 146
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : TENNIS PRO, Société à responsabilité limitée, 41-43,
Rue de Cronstadt, 75015 PARIS, Siren : 380 113 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SPACEDART
Date du dépôt : 21 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D’ARTICLES DE SPORT), Société anonyme, 55 rue d’Aguesseau, 92100 BOULOGNE, Siren : 389 347 212
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 255
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : ENSEMBLE JARDINONS ÉQUILIBRÉ
Date du dépôt : 25 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 147
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SPACECOURT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 MARS 1997
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D’ARTICLES DE SPORT), Société anonyme, 55 rue d’Aguesseau, 92100 BOULOGNE, Siren : 389 347 212
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 256
Marque française
Signe concerné : FERTILIGENE. JARDINONS ÉQUILIBRÉ
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 25 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 148
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SWINGSPACE
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date du dépôt : 21 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Déclarant : PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon, 93000
BOBIGNY, Siren : 444 018 477
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 689
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 360
Marque française
Signe concerné : STERNOPLAQUE
231
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
Date du dépôt : 19 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : GROUPE OPTIMUM INC., Société de droit canadien,
425, boulevard de Maisonneuve Ouest, Bureau 1700, H3A 3G5
MONTREAL, Québec, CANADA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 304 721
Classes de produits et de services : 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : VEUVE CLICQUOT PONSARDIN, Maison fondée en
1772, Société en Commandite Simple, 12 rue du Temple, 51100
REIMS, Siren : 329 702 591
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 465
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VEUVE CLICQUOT PONSARDIN, Maison fondée en 1772, 12 rue
du Temple, 51100 REIMS, c/o Direction Juridique : G. Baillat /
S.Michels.
Marque française
Signe concerné : VIE OPTIMUM (semi-fig)
Date du dépôt : 26 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 375
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VCP (marque figurative)
Date du dépôt : 24 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : OLITEC, Société Anonyme, 4 rue des Magnolias, 54220
MALZEVILLE, Siren : 333 428 670
Classes de produits et de services : 1, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : VEUVE CLICQUOT PONSARDIN, Maison fondée en
1772, Société en Commandite Simple, 12 rue du Temple, 51100
REIMS, Siren : 329 702 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VEUVE CLICQUOT PONSARDIN, Maison fondée en 1772, 12 rue
du Temple, 51100 REIMS, c/o Direction Juridique : G.Baillat /
S.Michels.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 520
Marque française
Signe concerné : OLITEC (semi-Figurative)
Date du dépôt : 24 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 376
Marque française
Signe concerné : VCP (marque figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SICRE Jean, 55 rue des Anges, 31200 TOULOUSE
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 810
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : DROIT SUP & DROIT SPE (DROIT SUP ET DROIT
SPE)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 MARS 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 578
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : USSAT LES BAINS (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Classes de produits et de services : 38, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BERNARD Jean Claude Francois Ferdinand, 11, Rue
Tronchet, 75008 PARIS
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Déclarant : CHAMBOREDON Patrick, 107 rue de la Course, 33000
BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JCFF BERNARD, 11, Rue Tronchet, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 022
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 701
Signe concerné : J. KEYDGE ® (semi-fig.)
Marque française
Date du dépôt : 28 MARS 1997
Signe concerné
ÉQUILIBRÉ
:
FERTILIGENE.ENSEMBLE
JARDINONS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : Banana Republic (ITM) Inc., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Californie, Two Folsom Street, San Francisco,
94105 CALIFORNIE, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE (ESC
LILLE), Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Avenue Willy
Brandt, 59777 EURALILLE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 361
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Clifford Chance Europe LLP, Monsieur Jean-Frédéric Gaultier,
Avocat à la Cour, 9, Place Vendôme, CS 50018, 75038 PARIS
Cedex 01.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 322
Marque française
Signe concerné : BANANA REPUBLIC
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
233
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 485 511
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CYCLAMED, Association loi 1901, 4 rue Ruysdaël,
75008 PARIS
Classes de produits et de services : 14, 18, 24.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2007
Déclarant : Syndicat Intercommunal “ ESPACE NATURE MONTBLANC ”, établissement public à caractère administratif, 30 rue de
l’Hôtel
de
Ville,
74400
CHAMONIX
MONT-BLANC,
Siren : 257 401 737
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 683
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Signe concerné : CYCLAMED le réflexe (semi-Figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 465
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ESPACE MONT BLANC (semi-Figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Classes de produits et de services : 35, 40, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CYCLAMED, Association loi 1901, 4 rue Ruysdaël,
75008 PARIS
Classes de produits et de services : 3, 6, 8, 9, 14, 16, 17, 18, 19, 20,
21, 22, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : FAURE David, 5 route de Lamastre, 07300 TOURNON
SUR RHONE
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 684
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
Signe concerné : CYCLAMED (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 489
Marque française
Signe concerné : VISUAL-LINK (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Classes de produits et de services : 35, 40, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : DEVELOPPEMENT SYSTEMES, Société Anonyme,
Parc d’activité de la Teillais, Rue Jean-Marie David, 35740 PACE,
Siren : 412 035 032
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 813
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 768
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT GREGOIRE CEDEX.
Signe concerné : TONIGUM JUNIOR (semi figurative)
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 745
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NEXA
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 28 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : Conseil National des Professions de l’Automobile
Branche Loueurs, Syndicat loi 1884, 50 rue Rouget de Lisle, 92158
SURESNES, Siren : 775 688 450
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Michel LAPORTE, 50 rue Rouget de Lisle, 92158 SURESNES.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 874
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 790
Signe concerné : POWERJET
Marque française
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Signe concerné : VEHITEL 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Classes de produits et de services : 38, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à
associé unique, 143 boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
cedex 14, Siren : 428 111 843
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 875
235
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : POWERPACK
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Déclarant : DOMAINE DE LA LAUZADE KINU-ITO, S.A.R.L., 3423
route de Toulon, 83340 LE LUC, Siren : 320 753 940
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL DOMAINE de la LAUZADE KINU-ITO, 3423 route de Toulon,
83340 LE LUC.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 044
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE LA GUEIRANNE CUVÉE DU
PRIEURÉ
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 876
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : POWERMAX
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Déclarant : Banana Republic (ITM) Inc., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Californie, Two Folsom Street, San Francisco,
94105 CALIFORNIE, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 361
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Clifford Chance Europe LLP, Monsieur Jean-Frédéric Gaultier,
Avocat à la Cour, 9, Place Vendôme, CS 50018, 75038 PARIS
Cedex 01.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 162
Marque française
Signe concerné : BANANA REPUBLIC
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 888
Marque française
Signe concerné : EASTMAN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 35, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SOCIETE DE DISTRIBUTION BELLE EPOQUE, Société
à Responsabilité Limitée, 45 rue d’Alma, 69400 VILLEFRANCHE
SUR SAONE, Siren : 391 949 112
BOPI 08/15 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 388
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 283
Signe concerné : MON JARDIN & MA MAISON
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BELLE EPOQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AVRIL 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Classes de produits et de services : 9, 16, 38.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX,
Siren : 582 101 424
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 365 479 - 424 994
Déclarant : DESSAULT Hugues, 445 Rue H.Boucher, 34130
MAUGUIO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Claude BES, CABINET CLAUDE BES, 2 Bis Rue de Verdun, 34000
MONTPELLIER.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 390
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 346
Signe concerné : MON JARDIN & MA MAISON
Marque française
Signe concerné : H.DESSAULT (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Date du dépôt : 4 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 8, 9, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX,
Siren : 582 101 424
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX,
Siren : 582 101 424
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 365 479 - 424 994
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 259 723 - 365 479 - 424 994
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 391
Marque française
Signe concerné : LE JOURNAL DE LA MAISON
237
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 417
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : FRAICHEUR CITRON MUR MULTIUSAGES TRES
EFFICACE & FACILE A RINCER (semi figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 415
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NOUVEAU MIR VAISSELLE FORMULE ANTITRACES SUPER CONCENTRE UNE BRILLANCE INCOMPARABLE
(semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : Xerox Global Services, société par actions simplifiée,
134 rue d’Aubervilliers, 75019 PARIS, Siren : 344 137 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2007
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 653
Marque française
Signe concerné : XEROX BUSINESS SERVICES (semi-figuratif)
Date du dépôt : 9 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 416
Marque française
Signe concerné : FRAICHEUR BLEUE MIR MULTIUSAGES TRES
EFFICACE & FACILE A RINCER (semi figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2007
Déclarant : Xerox Global Services, société par actions simplifiée,
134 rue d’Aubervilliers, 75019 PARIS, Siren : 344 137 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 791
Marque française
Signe concerné : URBA CONCEPT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 654
Date du dépôt : 2 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L’OUTSOURCING DU DOCUMENT (semifigurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 19, 20, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
Déclarant : CONCEPT URBAIN, SAS, ZI FOSSE NEUVE, 37210
PARÇAY-MESLAY, Siren : 322 746 603
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 456 332
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CONCEPT URBAIN, ZI FOSSE NEUVE, 37210 PARÇAY-MESLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 793
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 746
Signe concerné : CONCEPT URBA
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Date du dépôt : 7 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 19, 20, 42.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : CONCEPT URBAIN, SAS, ZI FOSSE NEUVE, 37210
PARÇAY-MESLAY, Siren : 322 746 603
Déclarant : CONCEPT URBAIN, SAS, ZI FOSSE NEUVE, 37210
PARÇAY-MESLAY, Siren : 322 746 603
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 456 332
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 456 332
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CONCEPT URBAIN, ZI FOSSE NEUVE, 37210 PARÇAY-MESLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CONCEPT URBAIN, ZI FOSSE NEUVE, 37210 PARCAY-MESLAY.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 794
239
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : CONCEPT URBAIN (Semi-fig.)
Date du dépôt : 2 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE LA COUTURE DU PRETA-PORTER DES COUTURIERS ET DES CREATEURS DE MODE,
Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884, 100-102 rue
du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 19, 20, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 163
Déclarant : FORDANT Laurent, 8 rue Houdart De Lamotte, 75015
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Fordant Laurent, SWIC, 233 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MEDIAS CREATION MODE
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 811
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FELICITE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Déclarant : CREDIT MODERNE ANTILLES, Société Anonyme, Rue
Ferdinand Forest, 97122 BAIE MAHAULT, Guadeloupe,
Siren : 341 891 653
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : GRIMBERG Georges Serge, 39 Quai d’Orsay, 75007
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Serge GRIMBERG, C/o LABORATOIRES GRIMBERG, 19
rue Poliveau, 75005 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 171
Marque française
Signe concerné : CREDIT SYNCHRO
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 048
Marque française
Signe concerné : CARBOSYMAG
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DECEMBRE 2006
Déclarant : CREDIT MODERNE ANTILLES, Société Anonyme, Rue
Ferdinand Forest, 97122 BAIE MAHAULT, Guadeloupe,
Siren : 341 891 653
BOPI 08/15 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 358
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : PERF-O-GREEN
Date du dépôt : 14 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 180
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : C’MA VOITURE CREDIT MODERNE ANTILLES
(semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 7, 19, 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : ISS ESPACES VERTS, Société par actions simplifiée,
65 rue Ordener, 75018 PARIS, Siren : 339 609 661
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 36, 39.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 792
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : L’AUTO-CONTACT, S.A., 123 Avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 300 091 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’AUTO-CONTACT, S.A., 123 Avenue Louis Roche, 92230
GENNEVILLIERS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 359
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 260
Marque française
Signe concerné : PERF-O-STAB
Marque française
Date du dépôt : 14 AVRIL 1997
Signe concerné : CLAVOR
Date du dépôt : 9 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 19, 37.
Classes de produits et de services : 7, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : ISS ESPACES VERTS, Société par actions simplifiée,
65 rue Ordener, 75018 PARIS, Siren : 339 609 661
Déclarant : ISS ESPACES VERTS, Société par actions simplifiée,
65 rue Ordener, 75018 PARIS, Siren : 339 609 661
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 792
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 792
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
241
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 360
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 9.
Signe concerné : GREEN 2000
Date du dépôt : 14 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Classes de produits et de services : 7, 19, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : MEUBLES RAPP, Société Anonyme, 90, Route de
Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM, Siren : 945 850 568
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 953
Marque française
Signe concerné : OPTIFRY
Date du dépôt : 16 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 631
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : STYLES et COLORIS créez (semi figurative)
Classes de produits et de services : 11.
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Classes de produits et de services : 11, 20, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MOULINEX, S.A., 76-78 avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS, Siren : 542 013 461
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 954
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Marque française
Signe concerné : POWERPOINT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 951
Marque française
Signe concerné : POWERVAP
Date du dépôt : 16 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 7, 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/15 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, ROUTE DE MAYENNE,
Z.I. DES TOUCHES, 53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 257
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 357 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Signe concerné : IRL
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 081
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : AVIMUNE
Date du dépôt : 14 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Déclarant : LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE, Société par Actions Simplifiée, 33 avenue du
Général
Leclerc,
92260
FONTENAY
AUX
ROSES,
Siren : 408 363 174
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 258
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 123 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ICA
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 241
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Déclarant : LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE, Société par Actions Simplifiée, 33 avenue du
Général
Leclerc,
92260
FONTENAY
AUX
ROSES,
Siren : 408 363 174
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 260
Déclarant : LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE, Société par Actions Simplifiée, 33 avenue du
Général
Leclerc,
92260
FONTENAY
AUX
ROSES,
Siren : 408 363 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : MRL
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
243
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FORDANT Laurent, 8 rue Houdart De Lamotte, 75015
PARIS
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Fordant Laurent, SWIC, 233 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE, Société par Actions Simplifiée, 33 avenue du
Général
Leclerc,
92260
FONTENAY
AUX
ROSES,
Siren : 408 363 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 424
Marque française
92593
Signe concerné : GENEALOGY
Date du dépôt : 17 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 261
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/33
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ICTA
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : L’Oeil du Silence, Association, Domaine d’Anglars,
46140 ANGLARS-JUILLAC, Siren : 339 550 410
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’Oeil du Silence, Domaine d’Anglars, 46140 ANGLARS-JUILLAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : OXNEY INFORMATION B.V., société de droit néerlandais, Gebouw Rivierstaete, Amsteldijk 166, Suite 3.20, 1079 LH
AMSTERDAM, PAYS-BAS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 570
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 300 019
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Signe concerné : L’OEIL DU SILENCE
Date du dépôt : 17 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 273
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MEDIPATIENT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TECHNOLOGIA, SAS, 42 RUE DE PARADIS, 75010
PARIS, Siren : 378 558 050
Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TECHNOLOGIA, 42 RUE DE PARADIS, 75010 PARIS.
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 587
BOPI 08/15 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : INGENERIS
Date du dépôt : 15 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Déclarant : ESPARGILLIERE SYLVIE, 12 RUE DE L’EGALITE, 26500
BOURG-LES-VALENCE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SYLVIE ESPARGILLIERE, 12 RUE DE L’EGALITE, 26500 BOURGLES-VALENCE.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 691
Déclarant : ISS ESPACES VERTS, Société par actions simplifiée,
65 rue Ordener, 75018 PARIS, Siren : 339 609 661
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Signe concerné : 9ème étage (semi figurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/05
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 671
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : C.G.E.V. les aménageurs d’espaces (semiFigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 42.
Date du dépôt : 22 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 37, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : JACQUIN DEPEYRE Yves, Marc, Paul, 86, rue Notre
Dame de Champs, 75006 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Yves JACQUIN DEPEYRE, 86 rue Notre Dame des
Champs, 75006 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les
lois de l’Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN,
48121 ETAT DU MICHIGAN, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 854
Marque française
Signe concerné : ACCRÉDITÉco
Date du dépôt : 21 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 690
Marque française
Signe concerné : LINCOLN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
245
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 969
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Signe concerné : COLOR’PLUS
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 878
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MULTILECTURES
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 30.
Date du dépôt : 23 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2007
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION ELECTRO DIESEL,
SOCIETE ANONYME, ZAC SAINT MARTIN NORD, 06253
MOUGINS, Siren : 696 220 011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE D’EXPLOITATION ELECTRO DIESEL, ZAC SAINT
MARTIN NORD, BP 1306, 06253 MOUGINS CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 983
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6 Place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : AUTO-DEM (Semi-fig.)
92593
Date du dépôt : 17 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 949
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DIAGO
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 23 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Déclarant : VILLE DE NICE, Personne morale de droit public –
collectivité territoriale, 5, rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GPI et Associés, EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Étage, 1330, rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits et de services : 38.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 169
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Déclarant : NATUREX, Société Anonyme, ZAC, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON, Siren : 384 093 563
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 02.
Marque française
Signe concerné : AIGLOUN
Date du dépôt : 21 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
246
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/15 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TERREAL, Société par actions simplifiée, 13-17 rue
Pagès, 92150 SURESNES, Siren : 562 110 346
Classes de produits et de services : 16, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 496
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : SOGITEC INDUSTRIES, société anonyme, 4 rue
Marcel-Monge,
Immeuble
Nobel,
92150
SURESNES,
Siren : 652 011 867
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 291
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 283
Signe concerné : LA GIRONDINE
Date du dépôt : 25 AVRIL 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Signe concerné : VIEWTEC
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 25 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : LE LIVRE DE PARIS LDP, Société en Nom Collectif, 58,
rue Jean Bleuzen, 92170 VANVES, Siren : 542 042 114
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Déclarant : AGCO GmbH, société de droit allemand, JohannGeorg-Fendt Strasse 4, 87616 MARKTOBERDORF, Allemagne
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 279 487 - 455 708
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 325
Marque française
Signe concerné : TOUT L’UNIVERS MULTIMEDIA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 287
Date du dépôt : 25 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VARIO
Date du dépôt : 25 AVRIL 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Classes de produits et de services : 9, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
BOPI 08/15 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 328
Marque française
Signe concerné : UN, DEUX, TROIS, LIRE
Date du dépôt : 25 AVRIL 1997
247
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Déclarant : SA SADAS, Société Anonyme, 216 rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2007
Déclarant : ENIA CARPET MANAGEMENT AG, Société anonyme
de droit suisse, Industrie Süd, 8755 ENNENDA, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 521 - 444 523 - 444 527 - 447 907
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, Société d’avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 644
Marque française
Signe concerné : CATALOGUE VERT BAUDET LES ENFANTS
D’ABORD! (semi figurative)
Date du dépôt : 23 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 524
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TAPISOM, Le Textile Compact
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2007
Déclarant : SARL HIGH TECH DIFFUSION, société à responsabilité
limitée, 10 rue Villebois Mareuil, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE, Siren : 350 944 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victo