de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
6 SEPTEMBRE 2013
de la propriété
N° 13/36
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/36 - VOL. II
6 septembre 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/36 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 13/36 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 13/36 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 13/36 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
BOPI 13/36 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 13/36 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/36
6 septembre 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
91
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
95
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
97
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
111
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
211
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
215
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
219
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
229
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
277
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 13/36 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 13/36 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 958 089
12/48
16, 35, 41, 42
13 4 001 099
13/20
1, 9, 16, 31, 35, 38, 41, 42, 44
12 3 958 122
12/48
9, 16, 35, 38, 41
13 4 001 155
13/20
16, 35, 38, 41
13 3 975 535
13/08
35, 36, 43
13 4 001 198
13/20
3, 4
13 3 975 664
13/06
38, 41, 42
13 4 001 278
13/20
9, 35, 42
13 3 977 465
13/07
16, 38, 41
13 4 001 298
13/20
9, 35, 42
13 3 979 574
13/09
44
13 4 001 351
13/20
35, 38, 41
13 3 987 308
13/13
35, 41, 44
13 4 001 365
13/20
6, 9, 19, 42
13 3 987 367
13/13
3, 9, 35, 41
13 4 001 567
13/21
26, 31, 39, 42, 44
13 3 987 647
13/13
5, 42
13 4 001 621
13/21
29, 30, 31
13 3 987 723
13/13
19, 20, 37, 39
13 4 001 711
13/21
29, 30, 31
13 3 987 729
13/13
2, 17, 19
13 4 003 436
13/22
35, 38, 42
13 3 987 769
13/13
33
13 4 003 475
13/22
5, 31
13 3 989 874
13/14
34
13 4 003 532
13/22
9, 35, 38, 42
13 3 993 020
13/16
35, 44
13 4 003 620
13/22
30
13 3 993 778
13/16
9, 16, 35, 41
13 4 003 698
13/22
18
13 3 994 068
13/16
3, 5, 9, 10, 25, 34, 35
13 4 003 717
13/22
1, 11, 22, 44
13 3 995 618
13/17
9, 28, 41
13 4 004 065
13/23
41
13 3 996 028
13/18
5, 10, 16, 31, 35, 36, 38, 39,
41, 43, 44
13 4 004 068
13/23
3, 21, 44
13 3 997 436
13/18
19, 25, 29
13 4 004 070
13/23
9, 38, 42
13 3 997 558
13/18
35, 41, 42
13 4 004 073
13/23
29, 30
13 3 997 610
13/18
16, 21, 25
13 4 004 075
13/23
9, 41, 42
13 3 997 670
13/18
17, 19, 27
13 4 004 076
13/23
1, 2, 31
13 3 998 014
13/19
6, 8, 20
13 4 004 081
13/23
11
13 3 998 122
13/19
9, 38, 41, 42
13 4 004 082
13/23
37, 41, 42
13 3 998 463
13/19
5, 31
13 4 004 083
13/23
35, 37, 39, 41
13 3 998 495
13/19
3, 5, 10, 35, 39
13 4 004 084
13/23
37, 40
13 3 998 550
13/19
29, 30, 32, 33
13 4 004 086
13/23
9, 42
13 4 000 486
13/20
29, 30, 31, 32, 43
13 4 004 090
13/23
5, 34, 35
13 4 001 094
13/20
2
13 4 004 096
13/23
41
13 4 004 099
13/23
41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 004 100
13/23
9, 41, 43
13 4 004 164
13/23
3
13 4 004 102
13/23
29, 30, 32
13 4 004 167
13/23
25, 32, 33, 35
13 4 004 103
13/23
16, 18, 25
13 4 004 169
13/23
3
13 4 004 104
13/23
1
13 4 004 171
13/23
25
13 4 004 105
13/23
9
13 4 004 173
13/23
3
13 4 004 106
13/23
30, 43
13 4 004 175
13/23
3
13 4 004 107
13/23
9, 38, 41
13 4 004 177
13/23
18, 24, 25
13 4 004 110
13/23
9, 38, 42
13 4 004 181
13/23
43
13 4 004 112
13/23
9, 14, 25
13 4 004 182
13/23
5, 29, 30
13 4 004 113
13/23
35, 36, 38, 41, 42
13 4 004 185
13/23
31, 44
13 4 004 115
13/23
33
13 4 004 186
13/23
38
13 4 004 122
13/23
9
13 4 004 187
13/23
9, 45
13 4 004 123
13/23
1
13 4 004 189
13/23
9, 45
13 4 004 124
13/23
28, 41, 43
13 4 004 190
13/23
3, 35, 44
13 4 004 125
13/23
16
13 4 004 191
13/23
33
13 4 004 126
13/23
35, 42
13 4 004 192
13/23
5, 31, 35
13 4 004 127
13/23
16, 35, 41
13 4 004 194
13/23
35, 38, 45
13 4 004 129
13/23
9
13 4 004 198
13/23
14, 25, 35
13 4 004 131
13/23
1
13 4 004 199
13/23
35, 36, 37
13 4 004 132
13/23
33
13 4 004 200
13/23
6, 14, 19, 20, 21
13 4 004 133
13/23
28
13 4 004 201
13/23
14, 18, 25
13 4 004 134
13/23
9, 18, 25
13 4 004 203
13/23
1, 3, 5, 31
13 4 004 135
13/23
35, 41, 42, 45
13 4 004 205
13/23
35, 41, 42
13 4 004 136
13/23
16, 35, 36, 37, 39, 41, 43
13 4 004 207
13/23
16, 35, 41
13 4 004 138
13/23
1, 3
13 4 004 209
13/23
29, 30, 43
13 4 004 140
13/23
1
13 4 004 211
13/23
9, 35, 38, 39
13 4 004 142
13/23
9, 17
13 4 004 213
13/23
16, 41
13 4 004 143
13/23
35
13 4 004 214
13/23
16, 41
13 4 004 145
13/23
35
13 4 004 215
13/23
13 4 004 146
13/23
5
3, 4, 9, 12, 14, 16, 17, 18, 25,
28, 32, 33, 35, 38, 39, 41, 43
13 4 004 148
13/23
35, 36, 38, 41, 42, 44
13 4 004 216
13/23
7, 9, 11
13 4 004 149
13/23
35, 38, 41
13 4 004 217
13/23
35, 38, 41
13 4 004 151
13/23
37, 42, 44
13 4 004 221
13/23
9, 16, 25, 38, 41
13 4 004 153
13/23
19, 20, 42
13 4 004 224
13/23
7, 9, 41, 42, 44
13 4 004 154
13/23
29, 30, 32
13 4 004 225
13/23
1, 31, 44
13 4 004 155
13/23
29, 30, 32
13 4 004 227
13/23
1, 31, 44
13 4 004 157
13/23
3
13 4 004 229
13/23
1, 31, 44
13 4 004 158
13/23
14, 24, 25
13 4 004 230
13/23
16, 28, 35, 41
13 4 004 159
13/23
9, 16, 35, 38, 41, 42, 43
13 4 004 232
13/23
3, 24, 25
13 4 004 160
13/23
7, 8, 12
13 4 004 233
13/23
1, 31, 44
13 4 004 161
13/23
9, 16, 30
13 4 004 234
13/23
6, 7, 12
13 4 004 162
13/23
18, 24, 25
13 4 004 235
13/23
28
13 4 004 163
13/23
18, 25
13 4 004 236
13/23
5, 31, 44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 004 237
13/23
13 4 004 241
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
5, 31, 44
13 4 004 302
13/23
3
13/23
9, 16, 42
13 4 004 303
13/23
3
13 4 004 242
13/23
43
13 4 004 305
13/23
9
13 4 004 243
13/23
18, 25, 26
13 4 004 306
13/23
41, 44, 45
13 4 004 244
13/23
35, 41
13 4 004 307
13/23
9, 38, 42
13 4 004 245
13/23
16, 18, 24, 25, 35
13 4 004 308
13/23
3
13 4 004 246
13/23
35, 41, 44
13 4 004 311
13/23
1, 3
13 4 004 247
13/23
16, 35, 39
13 4 004 312
13/23
3, 8, 14, 26, 44
13 4 004 249
13/23
3
13 4 004 313
13/23
35, 36, 37
13 4 004 250
13/23
35, 41, 45
13 4 004 314
13/23
5, 30, 34
13 4 004 251
13/23
35, 36, 41, 42, 45
13 4 004 317
13/23
29, 31, 39
13 4 004 252
13/23
29
13 4 004 318
13/23
32, 33
13 4 004 253
13/23
29
13 4 004 319
13/23
35, 36, 39, 41
13 4 004 254
13/23
18, 20, 24, 25, 28
13 4 004 321
13/23
1, 3, 5
13 4 004 255
13/23
29, 30
13 4 004 325
13/23
9, 35, 44
13 4 004 256
13/23
18, 31, 44
13 4 004 326
13/23
16, 21, 25
13 4 004 257
13/23
18, 25, 26
13 4 004 327
13/23
35, 36, 37
13 4 004 258
13/23
11
13 4 004 329
13/23
13 4 004 260
13/23
39, 41, 43
3, 4, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18,
19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27,
28, 31, 34, 35, 38, 42
13 4 004 262
13/23
16, 35, 41
13 4 004 330
13/23
16, 40
13 4 004 263
13/23
9, 38, 42
13 4 004 331
13/23
29, 30
13 4 004 266
13/23
32, 33, 34, 35, 38, 41, 43
13 4 004 332
13/23
9, 37, 45
13 4 004 267
13/23
29, 43
13 4 004 335
13/23
35
13 4 004 271
13/23
9, 38, 41, 42
13 4 004 336
13/23
16, 35, 41
13 4 004 272
13/23
25, 28, 41
13 4 004 338
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 13/36 - VOL. II
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
No National
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1ère publication
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13/23
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Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 13/36 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
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13/23
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 13/36 - VOL. II
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13/23
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 005 118
13/23
13 4 005 123
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
15
No National
Référence BOPI
1ère publication
3
13 4 005 186
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13/23
35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
16
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 005 402
13/23
13 4 005 403
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No National
Référence BOPI
1ère publication
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13/23
22, 23, 25
13 4 005 453
13/23
35, 36, 38, 41, 42
13 4 005 546
13/23
9, 16, 25, 28, 41
13 4 005 455
13/23
35, 38, 41
13 4 005 548
13/23
5, 30, 32
13 4 005 457
13/23
4
13 4 005 552
13/23
9, 14, 25
13 4 005 458
13/23
18, 24, 25
13 4 005 553
13/23
33
13 4 005 461
13/23
35, 38, 41
13 4 005 554
13/23
9, 11, 35
13 4 005 462
13/23
33
13 4 005 556
13/23
41
13 4 005 463
13/23
35, 38
13 4 005 557
13/23
9, 25, 41
13 4 005 466
13/23
35, 37
13 4 005 558
13/23
3, 14, 25
13 4 005 467
13/23
3, 14, 41
13 4 005 559
13/23
16, 35, 36
13 4 005 468
13/23
29, 30, 43
13 4 005 560
13/23
16, 35, 36
13 4 005 469
13/23
35, 38, 41
13 4 005 562
13/23
7, 37, 41
13 4 005 471
13/23
9, 42
13 4 005 563
13/23
29, 30, 33
13 4 005 472
13/23
7, 37, 42
13 4 005 567
13/23
9, 16, 35, 38, 41
13 4 005 473
13/23
25, 41
13 4 005 570
13/23
14
13 4 005 474
13/23
9
13 4 005 574
13/23
35, 38, 41
13 4 005 477
13/23
16, 35, 39, 41, 43
13 4 005 586
13/23
33, 39, 43
13 4 005 479
13/23
32
13 4 005 587
13/23
35, 38, 41
13 4 005 481
13/23
29, 30, 35, 43
13 4 005 590
13/23
41
Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
18
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 005 591
13/23
35, 36, 38
13 4 005 675
13/23
9, 35, 38, 41, 42
13 4 005 592
13/23
35, 38, 41
13 4 005 676
13/23
16
13 4 005 594
13/23
45
13 4 005 680
13/23
2, 16
13 4 005 595
13/23
35, 37, 42
13 4 005 682
13/23
2, 16, 28
13 4 005 597
13/23
7, 37, 41
13 4 005 687
13/23
37
13 4 005 600
13/23
37, 42
13 4 005 688
13/23
29, 30, 43
13 4 005 602
13/23
45
13 4 005 689
13/23
35, 39, 43
13 4 005 603
13/23
14, 18, 25
13 4 005 691
13/23
35, 41, 44
13 4 005 605
13/23
21, 28, 29, 30
13 4 005 692
13/23
16, 35, 38, 41, 43
13 4 005 606
13/23
29, 35, 41
13 4 005 693
13/23
5, 29, 43
13 4 005 607
13/24
16, 25, 34, 35, 38
13 4 005 698
13/23
30, 41, 43
13 4 005 608
13/23
35, 38, 41
13 4 005 699
13/23
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 005 610
13/23
41, 42, 44
13 4 005 702
13/23
6, 20, 21
13 4 005 614
13/23
9, 16, 35, 40, 41
13 4 005 704
13/23
6, 20
13 4 005 619
13/23
33
13 4 005 706
13/23
12
13 4 005 620
13/23
33
13 4 005 712
13/23
35, 36
13 4 005 623
13/23
35, 38
13 4 005 716
13/23
3
13 4 005 624
13/23
30, 43
13 4 005 718
13/23
29, 30, 43
13 4 005 629
13/23
9, 16, 35, 40, 41, 42
13 4 005 722
13/23
35, 41, 42
13 4 005 634
13/23
5, 25, 34
13 4 005 727
13/23
38, 42
13 4 005 635
13/23
14, 16, 35, 41
13 4 005 728
13/23
25, 28, 41
13 4 005 636
13/23
16, 38, 41
13 4 005 729
13/23
35, 38, 41
13 4 005 638
13/23
35, 38, 41, 45
13 4 005 730
13/23
25
13 4 005 639
13/23
43, 44
13 4 005 733
13/23
5, 9, 10, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 005 640
13/23
35, 38, 41, 42, 45
13 4 005 736
13/23
9, 14, 35
13 4 005 641
13/23
9, 16, 35, 40, 41, 42
13 4 005 737
13/23
20, 21, 24
13 4 005 642
13/23
35, 38, 41, 45
13 4 005 739
13/23
35, 39, 41, 42
13 4 005 643
13/23
33
13 4 005 740
13/23
16, 18, 25
13 4 005 644
13/23
32, 33
13 4 005 744
13/23
42
13 4 005 646
13/23
33
13 4 005 745
13/23
25
13 4 005 648
13/23
30, 31, 37, 39, 40
13 4 005 747
13/23
38, 41
13 4 005 650
13/23
32, 33
13 4 005 749
13/23
9, 16, 28, 41
13 4 005 651
13/23
35
13 4 005 750
13/23
35, 38, 39
13 4 005 657
13/23
25
13 4 005 752
13/23
35, 38, 42
13 4 005 659
13/23
35, 39, 41
13 4 005 753
13/23
14, 16, 18, 25, 32, 33
13 4 005 662
13/23
18, 25, 26
13 4 005 754
13/23
43
13 4 005 663
13/23
11, 35, 42
13 4 005 755
13/23
3, 5, 44
13 4 005 664
13/23
14, 16, 25
13 4 005 756
13/23
3, 5, 44
13 4 005 668
13/23
39, 41, 43
13 4 005 760
13/23
16, 25, 28
13 4 005 669
13/23
2, 16
13 4 005 762
13/23
5, 9, 10
13 4 005 671
13/23
16
13 4 005 763
13/23
9, 15, 25, 32, 41, 42
13 4 005 672
13/23
35, 38, 41
13 4 005 764
13/23
35, 36, 39, 41, 42
13 4 005 674
13/23
16
13 4 005 768
13/23
16, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 005 769
13/23
11
13 4 005 770
13/23
11
13 4 005 772
13/23
9
13 4 005 773
13/23
9
13 4 005 774
13/23
14, 26
13 4 005 775
13/23
35, 38, 41
13 4 005 778
13/23
25, 38, 41
13 4 005 780
13/23
41
13 4 005 783
13/23
8, 14, 18
13 4 005 784
13/23
29
13 4 005 785
13/23
20, 37, 42
13 4 005 786
13/23
35, 38, 41
13 4 005 788
13/23
3, 35, 44
13 4 005 789
13/23
35, 36, 41
13 4 005 790
13/23
33
13 4 005 791
13/23
42
13 4 005 792
13/23
36
13 4 005 794
13/23
18, 25, 26
13 4 005 795
13/23
35, 39, 41
13 4 005 799
13/23
16, 25
13 4 005 801
13/23
16, 18, 25
13 4 005 803
13/23
35, 38, 41
13 4 005 805
13/23
9, 38, 39, 42
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
19
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 06 3 421 889
No National : 06 3 421 894
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane ESPARSEIL, 101 boulevard de la République, 92210
SAINT-CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHL & Associés, Me Eric AGAMI, 38 bis avenue René Coty,
75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Produits informatiques (ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs) ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métallique ;
Classe No 37 : Installation de tous produits de présentation et
d'affichage ;
aménagement
(installation)
d'espaces
de
présentation d'affichage ; Service d'installation de matériel
informatique ;
Classe No 42 : Services informatiques (conseils techniques
informatiques). Tous les produits et services précités, à
l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones mobiles ;
chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux téléphones
mobiles.
Classes de produits ou services : 9, 17, 19, 37, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 231 330
BOPI de publication antérieure : 06/19
Stéphane ESPARSEIL, 101 boulevard de la République, 92210
SAINT-CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHL & ASSOCIES, Me Eric AGAMI, 38 bis avenue René Coty,
75014 PARIS.
Classe No 6 : Câbles, tiges, tubes, présentoirs, fils non
électriques, crochets, rails, panneaux, cadres, charnières,
piétements, tringles, pinces de connexions, tous éléments de
support et de fixation et tous produits métalliques (métaux
communs et leurs alliages) ; Tous les produits et services
précités, à l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones
mobiles ; chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux
téléphones mobiles.
Classe No 9 : Produits informatiques (ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs) ; Tous les produits et services précités, à
l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones mobiles ;
chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux téléphones
mobiles.
Classe No 20 : Câbles, tiges, tubes, présentoirs, fils non
électriques, crochets, rails, panneaux, cadres, charnières,
piétements, tringles, pinces de connexion, tous éléments de
supports et de fixation, pochettes, porte-affiches, et tous
produits en matière plastique ; Tous les produits et services
précités, à l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones
mobiles ; chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux
téléphones mobiles. Tiges, tubes, présentoirs, crochets, rails,
panneaux, cadres, charnières, piétements, tringles, pinces de
connexion, tous éléments de supports et de fixation et tous
éléments en bois ; Tous les produits et services précités, à
l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones mobiles ;
chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux téléphones
mobiles.
Classe No 37 : Installation de tous produits de présentation et
d'affichage ;
aménagement
(installation)
d'espaces
de
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
présentation d'affichage ; service d'installation de matériel
informatique ; Tous les produits et services précités, à
l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones mobiles ;
chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux téléphones
mobiles.
Classe No 42 : Services informatiques (conseils techniques
informatiques). Tous les produits et services précités, à
l'exclusion des logiciels d'application ; téléphones mobiles ;
chargeurs, parties de boîtiers, étuis adaptés aux téléphones
mobiles.
Classes de produits ou services : 6, 9, 20, 37, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 96 656 643
BOPI de publication antérieure : 06/19
No National : 07 3 532 844
BOPI 13/36 - VOL. II
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 11, 35, 42.
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LES VERGERS D'ALSACE, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle, Rimsdorf, 67260 SARRE-UNION.
No SIREN : 340 032 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 12 3 898 545
Dépôt du : 19 FÉVRIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Magnien Jean Marie, 23 avenue de la Régordane, 30450
GENOLHAC.
Classe No 32 : Jus de légumes, boissons aux légumes.
Classe No 35 : Services fournis dans le cadre de la vente au détail
de boissons non-alcooliques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. magnien jean marie, 23 avenue de la régordane, 30450
GENOLHAC.
Classes de produits ou services : 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/48
No National : 11 3 806 024
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALBERT JEAN CLAUDE, 25 RUE HONORE DAUMIER, 66000
PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALBERT JEAN CLAUDE, 25 RUE HONORE DAUMIER, 66000
PERPIGNAN.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/10
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
No National : 12 3 900 804
événements divers, salons, foire d'expositions, colloques,
séminaires.
Dépôt du : 27 FÉVRIER 2012
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle nertomb chrystelle, Agissant pour le compte de la société
Pluie de Soins en cours de formation, 4 villa frédéric chopin,
91860 EPINAY SOUS SENART.
Mle cusset Elodie, Agissant pour le compte de la société Pluie de
Soins en cours de formation, 28 rue Jules ferry, 77360 VAIRES
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle nertomb chrystelle, 4 villa frédéric chopin, 91860 EPINAY
SOUS SENART.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 900 814
Dépôt du : 27 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
AGENCE FOREVER, SARL, 24 RUE VICTOR BASCH, 95190
GOUSSAINVILLE.
No SIREN : 410 909 188.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE FOREVER, Mle TORCIA NATHALIE, 24 RUE VICTOR
BASCH, 95190 GOUSSAINVILLE.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; Soin d'hygiène corporel
humain ; – salon de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 900 810
Dépôt du : 28 FÉVRIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Cannesmile, eurl, Bat A, 121 avenue du Maréchal Juin, 06400
CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cannesmile, Mme HEROUART VERONIQUE, Bat A, 121 avenue
du Maréchal Juin, 06400 CANNES.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; Agence immobiliére ; courtier en crédit ; transactions sur
immeubles bâtis ou non bâtis, fonds de commerce, gestions
immobilière et administration de biens, marchands de biens.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 900 912
Dépôt du : 27 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCE, SAS, 1 avenue Edmond Michelet, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
finance, sas, M. Contardo Antoine, 1 AV EDMOND MICHELET,
51100 REIMS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CanneSmile L'accueil de votre
événement
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ; Placement de personnel d'accueil sur
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; banque directe ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
24
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matière financière ; estimations financières
banques, immobilier) ; placement de fonds.
(assurances,
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 921 343
Dépôt du : 21 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme GRAINGER Catherine, Agissant pour le compte de la
société LA BRASSERIE DE L'OURS en cours de formation, Le
Graffouil, Route de la Preste, 66230 PRATS DE MOLLO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GRAINGER Catherine, Le Graffouil, Route de la Preste,
66230 PRATS DE MOLLO.
locations d'espaces publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques.
diffusion
d'annonces
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 489
Dépôt du : 17 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Falaise, collectivite territoriale, Place Guillaume le
Conquérant, 14700 FALAISE.
No SIREN : 211 402 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Falaise, Place Guillaume le Conquérant, 14700
FALAISE.
Classe No 16 : Photographies ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Description de la marque : La patte / empreinte d'un ours avec le
nom et adresse de la brasserie au tour, ou la patte /
Classes de produits ou services : 16, 35.
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits.
BOPI de publication antérieure : 12/24
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 488
Dépôt du : 17 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Commune DE FALAISE, collectivite territoriale, Place Guillaume
le Conquérant, 14700 FALAISE.
No SIREN : 211 402 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE DE FALAISE, Place Guillaume le Conquérant, 14700
FALAISE.
Classe No 16 : Photographies ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
No National : 12 3 921 491
Dépôt du : 22 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GA OPTOTECH, SARL,
CROISSY-BEAUBOURG.
No SIREN : 538 891 672.
52
RUE
D'EMERAINVILLE,
77183
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GA OPTOTECH, M. GROUD-TAN NICOLAS, 1 RUE MAURICE
RAVEL, 77185 LOGNES.
Description de la marque : AWARD
Classe No 9 : Projecteur ; commandes ; d'éclairage public ;
lampes d'éclairage d'intérieur, lampes d'éclairage d'extérieur
bornes routières lumineuses ; Lampes électriques pour arbres
de Noël.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Ampoule LED ; appareils d'éclairage à LED ampoule d'éclairage
économique ; lampe d'éclairage basse consommation ; ampoule
d'éclairage écologique luminaires à LED.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/24
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 921 637
Dépôt du : 22 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Mme LE BERRE Rénate, 30 rue de Dinard, 35730 PLEURTUIT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LE BERRE Rénate, 30 rue de Dinard, 35730 PLEURTUIT.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 21, 25, 30, 43.
25
publicitaires et commerciaux, services de relations publiques
pour fondations, instituts de recherche, et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche scientifique,
médicale et biomédicale, à la formation et à l'éducation, à
l'action sociale et humanitaire, à la vie culturelle et à la
préservation du patrimoine, à la protection de l'environnement
et à la préservation des richesses naturelles ;
Classe No 36 : Investissement de capitaux ; parrainages et
mécénats financiers, collectes de fonds, soutiens financiers à la
recherche scientifique, médicale et biomédicale, à la formation
et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la vie
culturelle et à la préservation du patrimoine, à la protection de
l'environnement et à la préservation des richesses naturelles ;
Classe No 41 : Services d'informations en matière de formation
et d'éducation, de culture et de préservation du patrimoine
culturel ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de colloques et de
conférences ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
enseignement,
formation,
éducation ;
organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages ;
orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou
de formation) ;
Classe No 42 : Services d'informations en matière de recherche
scientifique, médicale et biomédicale de protection de
l'environnement et de préservation des richesses naturelles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 924 654
Dépôt du : 5 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 542 051 180.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques, 2 place Jean Millier,
La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 924 636
Dépôt du : 5 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 542 051 180.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques, 2 place Jean Millier,
La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Organisation d'exposition ou de manifestation à
buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat
publicitaires et commerciaux ; services de relations publiques
pour fondations, instituts de recherche, et autres établissements
impliqués dans ou se consacrant à la recherche scientifique,
médicale et biomédicale, à la formation et à l'éducation, à
l'action sociale et humanitaire, à la vie culturelle et à la
préservation du patrimoine, à la protection de l'environnement
et à la préservation des richesses naturelles ;
Classe No 36 : Investissement de capitaux ; parrainages et
mécénats financiers, collectes de fonds, soutiens financiers à la
recherche scientifique, médicale et biomédicale, à la formation
et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la vie
culturelle et à la préservation du patrimoine, à la protection de
l'environnement et à la préservation des richesses naturelles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Organisation d'exposition ou de manifestation à
buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat
Classe No 41 : Services d'informations en matière de formation
et d'éducation, de culture et de préservation du patrimoine
culturel. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de colloques et de
conférences ; organisation de concours (éducation ou
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement) ;
enseignement,
formation,
éducation ;
organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages ;
orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou
de formation) ;
o
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe N 42 : Services d'informations en matière de recherche
scientifique, médicale et biomédicale de protection de
l'environnement et de préservation des richesses naturelles.
Classes de produits ou services : 43.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 929 891
No National : 12 3 934 441
Dépôt du : 16 JUILLET 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Mme CULTIER Florence, résidence les palmiers, 3 rue du grand
marché, 83400 HYERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme CULTIER Florence, Résidence Les Palmiers, 3 rue du grand
marché, 83400 HYERES.
IMAGRAPH, SARL, 86
SARTROUVILLE.
No SIREN : 519 116 149.
avenue
Hortense
Foubert,
78500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMAGRAPH, M. MATEUS JOAO FILIPE, 86 avenue Hortense
Foubert, 78500 SARTROUVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PEPSWORK avec PEPS en orange et
WORK en gris, en italique et en lettres capitales
Classe No 35 : Services d'études en matière de marketing ;
marketing service de communication (publicité) services
promotionnels et de marketing ; conseils en marketing et
communication ; prestations de conseils en organisation
d'entreprises ;
services
de
conseillers
en
marketing,
communication et publicité ; publicité gestion des affaires
commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation formation divertissement activités
sportives et culturelles informations en matière de
divertissement ou d'éducation mise à disposition d'installations
de loisirs publication de livres organisation de concours
(éducation ou divertissement) organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Étude de projets techniques ; recherches
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; services de conseillers dans le domaine de la recherche
technologique ; services de conseillers techniques (travaux
d'ingénieurs) en matière de services de recherche dans le
domaine de la santé, des aliments et des compléments
alimentaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 934 335
Dépôt du : 16 JUILLET 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
scopizza, Entreprise individuelle, 7 bis rue marc raty, 54750
TRIEUX.
No SIREN : 394 680 052.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
scopizza, Mme AMORUSO SCOPANO MARIE THERESE, 10 rue
sainte barbe, 54750 TRIEUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Signature : Chacun son image Gris :
C = 15 ; M = 0 ; J = 0 ; N = 65 Orange : C = 0 ; M = 35 ; J = 100 ; N
= 0 Gris clair : N = 45
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; Agence de communication
(publicité) conseil en communication (publicité).
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 172
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
JOULIA AUDREY, 5 RUE BOCHART DE SARON, 75009 PARIS.
No SIREN : 752 616 284.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOULIA AUDREY, Mme JOULIA Audrey, 5 RUE BOCHART DE
SARON, 75009 PARIS.
27
Classe No 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage
de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; Conseil juridique aux particuliers employeurs.
Classes de produits ou services : 37, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 962 516
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 943 512
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Mme Brigand-Béthune Sandrine, Agissant pour le compte de la
société DOMAQUIES en cours de formation, 9 rue de la
Manigaude, 10190 PRUGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAQUIES, Mme Brigand-Béthune Sandrine, 9 rue de la
manigaude, 10190 PRUGNY.
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Beneteau Michelin Nelly, Péniche Elixir, 57 Quai du Point
du jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Beneteau Michelin Nelly, Péniche Elixir, 57 Quai du Point
du jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
Coaching des managers (formation) – accompagnement et
conseil en réorganisation restructuration à savoir conseils en
organisation et direction des affaires ; aides aux entreprises à
savoir aide à la direction des affaires. Coaching sportif
(formation). Organisation et conduite de séminaires et
conférences. Formation au management.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 688
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Le Prieuré, SARL, 2 Place de l'Eglise, 41160 MOISY.
No SIREN : 413 057 597.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Prieuré, M. Lamé Raphaël, 2 Place de l'Eglise, 41160 MOISY.
Marque déposée en couleurs.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 11 : Matériel d'irrigation, appareils et machines pour la
purification et le traitement de l'eau ; installations de conduites
d'eau ; installations de distribution et de traitement de l'eau ;
appareils de prise d'eau ; installations pour l'approvisionnement
d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs
d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour
conduites d'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets de
canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ;
réservoirs d'eau sous pression ; bouches à eau ; appareils à
filtrer l'eau ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques pour le
revêtement des sols et des murs ; revêtements de façade
comprenant sur leur face extérieure des éléments de type du
règne végétal, façade non métallique comprenant sur sa face
extérieure des éléments de type du règne végétal, revêtement
de mur non métallique à effet décoratif ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; constructions transportables
non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions
non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ; structures et constructions non
métallique, fixe ou modulable (démontable et transportable) ;
implants non métalliques et systèmes de fixations non
métalliques pour végétaux. Quincaillerie non métallique pour
équipement, protection et mise en sécurité des végétaux.
Matériaux de construction non métalliques pour équipement,
protection et mise en sécurité des végétaux ; hauban, tuteur,
barreaux, échelle, panneaux ; planchers, toits, plates-formes,
portiques ; matériaux de construction ou de travaux publics non
métalliques, notamment : grillage non métallique et produits à
base de grillage non métallique, monuments non métalliques ;
cages non métalliques pour la construction ; pierres ; matériaux
non métalliques pour le soutènement, la construction de murs,
l'aménagement paysager. Conduites d'eau non métalliques ;
tuyaux de drainage (non métalliques) ; tuyaux de descente (non
métalliques) ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en
matières plastiques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques ; conduites d'eau et clapets de
conduite d'eau non métalliques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ou de
murs ; services d'isolation (construction) ; démolition de
constructions ; aménagement urbain (construction), installation,
entretien, réparation d'équipements pour l'aménagement
urbain ; réparation d'équipement de traitement et de distribution
de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et
de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ;
réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et
réparation de machines, à savoir : appareils pour le
conditionnement de l'eau, travaux publics ; pompage et
régularisation d'eau ; maintenance matériel de traitement d'eau.
Gestion des eaux pluviales. Récupération eau de pluie.
Recyclage des eaux de rejet. Analyse des eaux. Maintenance et
entretien matériel de traitement des eaux. Traitement des rejets
eaux.
Classes de produits ou services : 11, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 744
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. TOULOUSE
EDEN SOLAIRE, S.A.S.U, 3 Avenue Jean Moulin, 65490
OURSBELILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN SOLAIRE, M. LABORIE Jean-Pierre, 3 Avenue Jean
Moulin, 65490 OURSBELILLE.
BOPI 13/36 - VOL. II
photovoltaïques ; dispositifs (cellules) photovoltaïques ; modules
solaires photovoltaïques ;
Classe No 40 : Production d'énergie ; production d'énergies
renouvelables ; information en matière de production d'énergie.
Classes de produits ou services : 4, 9, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 962 746
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. TOULOUSE
EDEN AGRO TECHNOLOGIE, S.A.S.U, 3 Avenue Jean Moulin,
65490 OURSBELILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN AGRO TECHNOLOGIE, M. LABORIE Jean-Pierre, 3 Avenue
Jean Moulin, 65490 OURSBELILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits d'amendements ; préparations pour
l'amendement des sols ;
Classe No 4 : Combustibles (gaz) ;
carburants ; biocarburants ; biogaz ;
énergie
Classe No 9 : Cellules photovoltaïques ; modules (cellules)
photovoltaïques ;
panneaux
(cellules)
solaires
et
photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils
et instruments électriques et électroniques permettant la
transformation du rayonnement solaire en énergie ; générateurs
photovoltaïques ; dispositifs (cellules) photovoltaïques ; modules
solaires photovoltaïques ;
Classe No 39 : Services de collecte, de transport, de
regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de
reconditionnement (stockage) de déchets de toute nature et
notamment déchets urbains, ménagers, agricoles, horticoles,
sylvicoles, solides et liquides ; services de décharge et de
stockage de matières utiles, de déchets, de produits périssables ;
Classe No 40 : Production d'énergie ; traitement, recyclage et
valorisation énergétique (production d'énergie) des déchets ;
production d'énergies renouvelables ; information en matière de
production d'énergie ; transformation des combustibles pour la
production d'énergie ; traitement des déchets avec valorisation
énergétique et par méthanisation ; recyclage d'ordures et de
déchets ; recyclage d'ordures et de déchets à savoir : recyclage
de produits non conforme de l'industrie agroalimentaire et
revalorisés pour l'alimentation animale ; tri de déchets et de
matière première de récupération (transformation).
Classe No 4 : Energie électrique ;
Classe No 9 : Cellules photovoltaïques ; modules (cellules)
photovoltaïques ;
panneaux
(cellules)
solaires
et
photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils
et instruments électriques et électroniques permettant la
transformation du rayonnement solaire en énergie ; générateurs
électrique ;
Classes de produits ou services : 1, 4, 9, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/50
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
No National : 12 3 963 538
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Societe des Eaux Thermales de la LECHERE, SEM, La LECHERE
THERMAL, BP 2, 73261 AIGUEBLANCHE Cedex.
No SIREN : 341 649 580.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Societe des Eaux Thermales de la LECHERE, M. MARTINOT
Gabriel, La LECHERE THERMAL, BP 2, 73261 AIGUEBLANCHE
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête,
bonnets de douche, caleçons de bain ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
réservation de places de voyage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête,
bonnets de douche, caleçons de bain ;
o
Classe N 39 : Organisation de voyages ; services de logistique
en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 25, 39, 41, 43, 44.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 25, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 964 813
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BOPI de publication antérieure : 12/50
No National : 12 3 963 542
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2012
LLAMPTECH, SL, BP 01, Andorre, AD 300 ORDINO, ayant un
établissement en France, Bâtiment Ysal, Route Nationale 20,
09390 L'HOSPITALET PRES L'ANDORRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LLAMPTECH, SL, Carretera général, B.P. 01, AD 300 ORDINO,
Andorre.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Société des Eaux Thermales de la Lechere, SEM, La lechere
Thermal, BP 2, 73260 AIGUEBLANCHE Cedex.
No SIREN : 341 649 580.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Eaux Thermales de la Lechere, M. Martinot Gabriel,
La lechere Thermal, BP 2, 73260 AIGUEBLANCHE Cedex.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de
poisson ;
Classe No 30 : Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.
Classes de produits ou services : 25, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/03
No National : 12 3 971 281
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. NANTES
M. LORET Arsene, ZAC Montagne Plus, 4 allée du Mortier, 44620
LA MONTAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LORET Arsene, ZAC Montagne Plus, 4 allée du Mortier, 44620
LA MONTAGNE.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 971 242
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Bolle-Reddat Pascaline, 8 passage Sainte Barbe, 67600
SELESTAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Bolle-Reddat Pascaline, 8 passage Sainte Barbe, 67600
SELESTAT.
Classe No 44 : Tatouage. Service de perçage corporel (body
piercing).
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 13/03
No National : 12 3 971 260
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 19 : Bois de construction ; bois façonnés.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois
ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/05
No National : 12 3 971 331
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
M. Ben Geloune El Hassane, 14 rue Léon Blum, 33150 CENON.
M. Pruniaux Fabrice, 10 rue Michelet, 78450 VILLEPREUX.
M. Dartiguelongue Pierre, 81 rue Delord, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Pruniaux Fabrice, 10 rue Michelet, 78450 VILLEPREUX.
M. Sané Lamine, 1 rue Elysée reclus, 33310 LORMONT.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ben geloune el hassane, 14 rue Léon Blum, 33150 CENON.
31
No National : 12 3 971 403
Dépôt du : 14 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DELINEA DESIGN, SARL, 4 RUE DIDEROT, 92140 CLAMART.
No SIREN : 489 846 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELINEA DESIGN, M. COSTA EMMANUEL, 4 RUE DIDEROT,
92140 CLAMART.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales. Administration commerciales. Travaux de
bureau. Conseils en organisation et direction d'affaires.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Formation logiciels en CAO/DAO dessin industriel. Organisation
concours ingenierie, BTP (éducation ou divertissement).
Conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de
projets techniques. Architecture. Elaboration, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Consultation
en matière d'ordinateurs. Services de dessinateurs d'arts
graphiques.
Marque déposée en couleurs.
Translitération : SNEAKERZ N CAPS
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à
main, à dos, à roulettes ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 974 367
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dépôt du : 14 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R
LEBLANC, 75015 PARIS.
No SIREN : 775 685 019.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/05
No National : 12 3 971 337
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS CEDEX 8.
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Securit-One, SARL, 1-3
LANNION.
No SIREN : 528 602 659.
Rue
Fulgence
Bienvenue,
22300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Securit-One, 1-3 Rue Fulgence Bienvenue, 22300 LANNION.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Recherche et développement de solutions
techniques innovantes dans les domaines de l'électronique et de
l'informatique appliquée et dédiées tout particulièrement à la
protection des données numériques, des biens et des
personnes.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 13/03
Classe No 16 : Publications à savoir journaux, livres et magazines
dans les domaines de la recherche à savoir la recherche
fondamentale, la recherche technologique, la recherche
appliquée et la recherche et développement des énergies
alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles,
de la sécurité, des technologies logicielles, micro et
nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des
technologies de l'information et de la communication, des
technologies de l'information pour la santé ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, aide aux
entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ;
gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils
aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des
affaires ; conseils et consultations en matière de management,
de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise ;
parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; aide
administrative à la création de sociétés ; ces services étant
rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fondamentale, la recherche technologique, la recherche
appliquée et la recherche et développement, des énergies
alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles,
de la sécurité, des technologies logicielles, micro et
nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des
technologies de l'information et de la communication, des
technologies de l'information pour la santé ;
Classe No 38 : Services de communication interactive par
Internet, par réseaux satellites ou autres moyens. Service de
transmission et de diffusion d'images, de messages, de
documents et de données par Internet et au moyen de tout autre
vecteur de communication. Récupération d'images, de
messages, de documents et de données ;
Classe No 39 : Stockage d'images, de messages, de documents
et de données.
Classe No 41 : Organisation de colloques et conférences ;
formation ; organisation et conduite de congrès, forums,
séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou
éducatifs ; ces services étant rendus dans les domaines de la
recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche
technologique, la recherche appliquée et la recherche et
développement, des énergies alternatives, des énergies
renouvelables, des énergies nouvelles, de la sécurité, des
technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des
biotechnologies, de la modélisation, des technologies de
l'information et de la communication, des technologies de
l'information pour la santé ;
Classe No 42 : Services d'ingénierie ; évaluation, estimation et
recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et
industriels rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et
d'étude technique ; recherche, conception et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; conception, mise à jour,
maintenance et location de logiciels ; étude de projets
techniques ; essais de matériaux et de produits ; étude,
conception et gestion administrative de projets d'infrastructure ;
l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines de la
recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche
technologique, la recherche appliquée et la recherche et
développement, des énergies alternatives, des énergies
renouvelables, des énergies nouvelles, de la sécurité, des
technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des
biotechnologies, de la modélisation, des technologies de
l'information et de la communication, des technologies de
l'information pour la santé.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 974 544
Dépôt du : 14 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BOUCHIKHI RACHID, agissant au nom et pour le compte de la
société “ Solugaz ” en cours de formation, Bat B, 3 BIS Rue du
Docteur Albert Calmette, 93150 LE BLANC MESNIL.
No SIREN : 501 446 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
solugaz, M. Bouchikhi Rachid, Bat B, 3 BIS Rue du Docteur Albert
Calmette, 93150 LE BLANC MESNIL.
BOPI 13/36 - VOL. II
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 975 582
Dépôt du : 18 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NEOSHOP, Société par actions simplifiée, 112 avenue de Paris,
CS 600002, 94306 VINCENNES CEDEX.
No SIREN : 753 875 806.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques,
à savoir distributeurs de billets ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; terminaux de paiement électronique ;
bornes interactives ; terminaux point de vente ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; lecteurs de chèques ;
lecteurs de cartes ou de badges ; imprimantes ; distributeurs
automatiques ; périphériques d'encaissement ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de financement ; recouvrement de créances ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; conception de
systèmes de dématérialisation de documents ou de produits
physiques ; conception de logiciels d'encaissement.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 975 694
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
Dépôt du : 18 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. PARIS
CERECO, Société à responsabilité limitée, ZA La Fontenelle,
35113 DOMAGNE.
No SIREN : 381 364 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, M. ERMENEUX Bertrand, 5 allée Ermengarde d'Anjou,
35108 RENNES Cedex 3.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Céréales pour le petit déjeuner fourrées à la pâte à
tartiner. Céréales pour le petit-déjeuner. Aliments à base de
céréales. En cas et préparations faites de céréales. Céréales
prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées ; muesli.
Tartines céréalières pour le petit-déjeuner. Biscuits. Gâteaux :
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 35 : Services de vente au détail des produits
suivants : ; céréales pour le petit déjeuner fourrées à la pâte à
tartiner. Céréales pour le petit-déjeuner. Aliments à base de
céréales. En cas et préparations faites de céréales. Céréales
prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées ; muesli.
Tartines céréalières pour le petit-déjeuner. Biscuits. Gâteaux.
Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 975 719
Dépôt du : 18 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle LE GALL Stéphanie, 15 rue messilio, 29200 BREST.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 5, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 975 724
Dépôt du : 18 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
B NOVA, SAS, 36 Chemin du Roucas Blanc, 13007 MARSEILLE.
No SIREN : 522 445 055.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35 Rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE CEDEX 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LE GALL Stéphanie, 15 rue messilio, 29200 BREST.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
Classe No 7 : Machines-outils destinés notamment aux travaux
de construction ; engins de travaux public et du travail de
construction ; vérins actionnables ; vérins hydrauliques ; vérins
[machines] ; vérins pneumatiques ; supports pour vérins
hydrauliques, rallonges de vérin, vérins réglables ; dispositifs de
commande de machines ou de moteurs ; systèmes
électroniques de commande pour machines. Appareils de
levage ; machines-outils ; outils électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments
manuellement ; vérins à main ;
à
main
entraînés
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesurage et
commande ; écrans de commande et d'affichage tactiles ;
appareils de commande à distance pour machines et machinesoutils ; installations électriques pour la commande à distance
d'opérations industrielles.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9.
BOPI de publication antérieure : 13/06
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 979 166
No National : 13 3 979 243
Dépôt du : 31 JANVIER 2013
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LA BASTIDE NEUVE, SCEA, CHEMIN BAGARRY, QUARTIER
MALTRATE, 83340 LE CANNET DES MAURES.
No SIREN : 530 801 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA BASTIDE NEUVE, Mme HODGE MYRIAM, CHEMIN
BAGARRY, QUARTIER MALTRATE, 83340 LE CANNET DES
MAURES.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne,
établissement public, 1 avenue Johannes Gutenberg, Serris,
CS 70045, 77776 MARNE LA VALLEE CEDEX 4.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, M.
JACQUEMARD Jean-Robert, 1 avenue Johannes Gutenberg,
Serris, CS 70045, 77776 MARNE LA VALLEE CEDEX 4.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Domaine la Bastide Neuve Cuvée
d'antan Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes
de Provence
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine Cotes de Provence.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 204
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Rio Damien, Rosquérant, 56130 MARZAN.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 263
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MC2 DESIGN, SARL, ZI DE VAUCANSSON, 17 B AV MARCEL
DASSAULT, 93370 MONTFERMEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MC2 DESIGN, M. IZZI NICOLAS, ZI DE VAUCANSSON, 17 B AV
MARCEL DASSAULT, 93370 MONTFERMEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Rio Damien, Rosquérant, 56130 MARZAN.
Classe No 31 : Légumes frais.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 13/08
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits sont d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 25, 28.
35
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 273
Dépôt du : 28 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
chateau arnauton, societe civile, 0 lieu-dit arnauton, 33126
FRONSAC.
No SIREN : 344 816 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chateau arnauton, Mme dutot fabienne, 0 lieu-dit arnauton,
33126 FRONSAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 374
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 270
M. GAVRILOFF IVAN, 29 rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Dépôt du : 28 JANVIER 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GAVRILOFF IVAN, 29 rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. RODRIGUEZ
MONTREUIL.
Claude,
23
rue
de
Chantereine,
93100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RODRIGUEZ Claude, 23 rue de Chantereine,
MONTREUIL.
93100
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 979 391
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES HALLES – BIOCOOP, SARL, 6 COUR DES HALLES, 25200
MONTBELIARD.
No SIREN : 533 657 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES HALLES – BIOCOOP, M. ARIA PIERRE ETIENNE, 6 COUR
DES HALLES, 25200 MONTBELIARD.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 378
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. gavriloff ivan, 29 rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. gavriloff ivan, 29 rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/08
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 421
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Jonckheere Margot, Agissant pour le compte de la société
Margot Jonckheere en cours de formation, 134 Boulevard ernest
dalby, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Jonckheere Margot, 134 Boulevard ernest dalby, 44000
NANTES.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art
en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
37
No National : 13 3 979 661
Dépôt du : 29 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classes de produits ou services : 14, 16, 26.
Les Voltigeurs, SCM, Ancienne voie ferrée, Chez Raymond
Lescombes, 20270 ALERIA.
No SIREN : 789 209 608.
BOPI de publication antérieure : 13/08
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Voltigeurs, Mle GUEGUEN Lena, Ancienne voie ferrée, Chez
Raymond Lescombes, 20270 ALERIA.
No National : 13 3 979 560
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Le Fournil Malénais, EURL, Route de La Canourgue, 48210 LA
MALENE.
No SIREN : 497 852 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Fournil Malénais, Mme BRUN Myriam, Route de La
Canourgue, 48210 LA MALENE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 31 : Clémentines fraiches bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Clémentine de Corse », tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 682
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
Description de la marque : LES GALETS DU TARN
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant
de l'indication géographique protégée « Côtes du Tarn » ;
spiritueux.
M. Rousseau guillaume, 13 rue Dulong, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Rousseau guillaume, 13 rue Dulong, 75017 PARIS.
Classe No 16 : Matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
BOPI de publication antérieure : 13/09
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 721
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MILLIEZ ALEXANDRE, Agissant pour le compte de la société
David et Goliath en cours de formation, 93 AVENUE DE LA
REPUBLIQUE, 78500 SARTROUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MILLIEZ ALEXANDRE, 93 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,
78500 SARTROUVILLE.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bougies,
mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
BOPI 13/36 - VOL. II
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 4, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/09
o
N National : 13 3 979 725
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EXPERTS ET VIAGERS, SARL, Espace Foch, 5 Rue Maréchal
Foch, 64100 BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPERTS ET VIAGERS, M. PINSOLLE Daniel, Espace Foch, 5 Rue
Maréchal Foch, 64100 BAYONNE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 792
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
POUSTOUSOL PRODUCTIONS, SARL, Petit Pelican, Route de
Saint Paul, BP 251, 26200 MONTELIMAR.
No SIREN : 504 680 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUSTOUSOL PRODUCTIONS, M. ANTOINE DANIEL, Petit
Pelican, Route de Saint Paul, BP 251, 26200 MONTELIMAR.
Classe No 31 : Agrumes.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 794
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Greenweez, SA, 156 Route du Villard, 74410 SAINT JORIOZ.
No SIREN : 508 047 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Greenweez, M. de Miranda Carl, 156 Route du Villard, 74410
SAINT JORIOZ.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
39
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 842
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Rabault Loïc, 37 avenue de courseulles, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Rabault Loïc, 37 avenue de courseulles, 14000 CAEN.
Classe No 41 : Divertissement ; activités culturelles ; informations
en matière de divertissement ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 864
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIMIES, Société par actions simplifiée, 1 rue de Navarre, 75005
PARIS.
No SIREN : 752 652 743.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Bensoussan, Selas, 29 rue du Colonel Pierre Avia, 75508
PARIS cedex 15.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; applications
logicielles ; logiciels destinés à la réalisation, à la mise en ligne
et au partage de données, de vidéos, d'images, de
photographies, de sons, de musiques et de données olfactives,
notamment via un téléphone mobile ou tout autre matériel
électronique ; logiciels permettant de modifier l'apparence ou le
contenu de données, de vidéos, d'images, de photographies, de
sons, de musiques et de données olfactives ;
Classe No 35 : Publicité, en particulier publicité en ligne sur un
réseau informatique ; recueil et systématisation de données, de
vidéos, d'images, de photographies, de sons, de musiques et de
données olfactives dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques, de fichiers vidéos, de fichiers images et
photographies, de fichiers sons et musiques et de fichiers de
données olfactives ;
Classe No 38 : Communication, partage, transmission, diffusion
et échange de données, de vidéos, d'images, de photographies,
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de sons, de musiques et de données olfactives via un téléphone
mobile ou tout autre matériel électronique ; services de
messagerie électronique ; fourniture de forums de discussion
sur Internet pour la communication, le partage, la transmission,
la diffusion et l'échange de données, de vidéos, d'images, de
photographies, de sons, de musiques et de données olfactives
via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique ;
services de chatrooms à des fins de réseautage social et de mise
en relation par le biais d'un site Web, d'une application mobile
ou tout autre moyen de communication ; fourniture d'accès
utilisateur à des portails de partage de données, de vidéos,
d'images, de photographies, de sons, de musiques et de
données olfactives ; agences d'informations (nouvelles) ;
fourniture d'accès à des bases de données, de vidéos, d'images,
de photographies, de sons, de musiques et de données
olfactives ;
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 979 905
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SPA BOURGOGNE COSMETIQUES, SARL, 5 RUE DU CHATEAU,
21200 BEAUNE.
No SIREN : 497 858 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPA BOURGOGNE COSMETIQUES, Mme MOLINIER NATHALIE,
5 RUE DU CHATEAU, 21200 BEAUNE.
Classe No 41 : Divertissements dans le cadre de services de
partage de données, de vidéos, d'images, de photographies, de
sons, de musique et de données olfactives via des réseaux
informatiques ou tout autre réseau de communication ;
informations en matière de divertissements ; production de
textes à caractères non publicitaire, de photographies, d'images
animées ou non, de vidéos, de films, de sons, de musique,
accompagnés ou non d'odeurs ;
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
conception, développement et maintenance de logiciels destinés
au partage, à la mise en ligne et à la réalisation de données, de
vidéos, d'images, de photographies, de sons, de musiques et de
données olfactives notamment via un téléphone mobile ou tout
autre matériel électronique ; conception, développement et
maintenance de logiciels permettant de modifier l'apparence ou
le contenu de données, de vidéos, d'images, de photographies,
de sons, de musiques et de données olfactives ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conception et développement d'applications
informatiques mobiles incluant des données, des vidéos, des
images, des photographies, des sons, des musiques et des
données olfactives ; conception, développement et maintenance
de sites Web dédiés au partage, à la communication, la
transmission et à l'échange de données, de vidéos, d'images, de
photographies, de sons, de musiques et de données olfactives.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 899
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
KILOWATERS, SARL, Centre d'affaires Calmette, 41 rue du
professeur Calmette, 33151, 33150 CENON.
No SIREN : 537 569 949.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Produits cosmétiques pour hommes, femmes et enfants
à base raisin, huile de pépins de raisin, pulpe de raisin, vigne
rouge ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; Tous les produits précités étant d'origine française
ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 914
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KILOWATERS, M. milot stéphane, Centre d'affaires Calmette, 41
rue du professeur Calmette, 33151, 33150 CENON.
M. NABO Jean-Etienne, 14 rue de Milan, 75009 PARIS.
M. SLIMANI Hakim, 150 rue du Président Wilson, 92300
LEVALLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NABO Jean-Etienne, 10 avenue Georges Pompidou, 92300
LEVALLOIS.
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/09
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; services de logistique en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie
de l'information ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/09
No National : 13 3 979 941
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BACHELLIER Emmanuel, 12 rue Claude Monet, 76310 SAINTE
ADRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BACHELLIER Emmanuel, 12 rue Claude Monet, 76310 SAINTE
ADRESSE.
41
No National : 13 3 982 142
Dépôt du : 12 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Société d'exploitation du téléphérique du Salève, SAS, LE PAS
DE L'ECHELLE, 74100 ETREMBIERES.
No SIREN : 329 199 095.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'exploitation du téléphérique du Salève, Mme ARNAUD
VALERIE, LE PAS DE L'ECHELLE, 74100 ETREMBIERES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/10
No National : 13 3 982 872
Classe No 29 : Porc bénéficiant de l'indication géographique
protégée « porc de Normandie », poisson, volaille bénéficiant de
l'indication géographique protégée « volaille de Normandie » et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de
l'appellation d'origine « camembert de Normandie » ; boissons
lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Cidres bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux de
vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « eau de
vie de poire de Normandie » et « eau de vie de cidre de
Normandie » ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation
d'origine contrôlée « pommeau de Normandie ».
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
IPH FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 11-11 bis rue
Christophe Colomb, 75008 PARIS.
No SIREN : 325 338 325.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.
Classe No 7 : Accouplements, organes de transmission
mécaniques et pneumatiques et moteurs électriques (autres que
ceux pour véhicules terrestres à moteurs), et leurs parties
constitutives à savoir : roulements, rondelles, circlips, rotules,
galets, courroies, manchons, poulies, moyeux, chaînes,
maillons, pignons, tendeurs, dérives, roues, glissières,
engrenages et rouages, paliers à roulements, ressorts, vérins ;
graisseurs et systèmes de graissage (partie de machine) ;
éléments antivibrations (butées, plots antivibratiles).
Classe No 17 : Joints.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Classes de produits ou services : 4, 7, 17.
BOPI de publication antérieure : 13/09
BOPI de publication antérieure : 13/10
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 983 723
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LALOUM Stéphane, 15, rue Clément Bayard, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
MERIDJEN Gilles, 11, chaussée La Muette, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 13/36 - VOL. II
Photographies. Cartes imprimées, cartes en papier, en carton ou
en matière plastique. Cartes en papier, en carton ou en matière
plastique en relation avec des services d'assurance.
Classe No 36 : Assurances, notamment services d'assurance
dans le domaine optique. Affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe No 40 : Polissage, lissage, façonnage, surfaçage,
montage, traitement, gravure, chromage, abrasion, dorure et
placage de verres optiques correcteurs ou non.
Classe No 44 : Services d'opticiens ; montage de verres optiques
correcteurs ou non (services d'opticiens). Soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou animaux, y compris les
massages.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 36, 40, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 259 000
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 358
Dépôt du : 19 FÉVRIER 2013
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone : 2587 C
Classe No 3 : Produits d'entretien et solutions pour verres
optiques. Préparations pour le nettoyage de verres optiques.
o
Classe N 5 : Produits d'entretien et solutions pour verres de
contact. Préparations pour le nettoyage de verres de contact.
Collyres. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires,
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides. Préparations de vitamines. Boissons et
aliments vitaminés et énergétiques à usage médical.
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques. Articles de
lunetterie. Lunettes optiques. Lunettes de soleil. Etuis à lunettes.
Etuis pour verres de contact. Verres de lunettes. Montures
(châsses) de lunettes. Niveaux à lunettes. Verres optiques.
Verres de contact. Jumelles (optiques). Lentilles optiques.
Lentilles de contact. Loupes (optiques). Longues-vues.
Microscopes. Télescopes. Appareils et instruments scientifiques
(autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques,
cinématographiques,
de
pesage,
de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement.
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son, des images et/ou de données. Supports
d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques,
digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ;
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/
ou vidéo, Cédéroms. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.
Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Cartes
magnétiques de fidélité. Cartes magnétiques de paiement.
Cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Préservatifs.
Appareils et gants pour massages. Bandages à usage médical.
Prothèses. Implants artificiels.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments
d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux,
périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de
papeterie).
Affiches.
Posters.
Fournitures
scolaires.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. FERNANDEZ RUDOLPH, 1 LD LES OCCANS, 18190 SAINT
SYMPHORIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FERNANDEZ RUDOLPH, 1 LD LES OCCANS, 18190 SAINT
SYMPHORIEN.
Classe No 32 : Bières ; sodas ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 528
Dépôt du : 20 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CELLECTIS, société anonyme, 8 rue de la Croix Jarry, 75013
PARIS.
No SIREN : 428 859 052.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 5 : Préparations biologiques à usage médical ou
thérapeutique, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations
chimiques et biochimiques à usage médical ou thérapeutique,
pharmaceutique
et/ou
vétérinaire,
produits
chimicopharmaceutiques ; cultures et préparations de micro-organismes
à usage médical ou thérapeutique, pharmaceutique et/ou
vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical ou
thérapeutique, pharmaceutique et/ou vétérinaire.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Recherche scientifique et industrielle à savoir,
recherches et développement de nouveaux produits, recherche
biologique, recherche en bactériologie, recherche en chimie,
recherche technique, recherche scientifique à des fins médicales
et/ou thérapeutiques et/ou de diagnostic ; recherche en matière
génétique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire ; recherche
en chimie, en biologie, en biochimie, en biologie moléculaire, en
bactériologie ; analyse scientifique ; recherche et mise au point
de techniques d'analyse biochimique, d'analyse biologique, de
techniques de biologie moléculaire ; recherche et mise au point
de nouvelles molécules destinées à l'industrie, préparation de
matériels biologiques, notamment de cellules souches (travaux
d'ingénieurs) ; collecte et conservation de matériels biologiques
et en particulier de cellules primaires humaines et/ou animales,
de cellules souches à des fins de stockage, et/ou à des fins de
recherche et/ou de mise au point en matière génétique, et/ou
thérapeutique et/ou médicale et/ou pharmaceutique et/ou
vétérinaire, et/ou à des fins d'analyse scientifique, et/ou à des
fins industrielles ; services de laboratoires ; études de projets
techniques, expertise (travaux d'ingénieurs), programmation par
ordinateur, conception (élaboration) de logiciels et de produits
multimédia, tous les services précités étant exclusivement
destinés à la modification du génome de toute cellule ;
développement et recherche scientifique et/ou industrielle dans
les domaines du diagnostic génétique et/ou médical et/ou
vétérinaire, de la biotechnologie ; services de laboratoire
chimique, biochimique et biotechnologique ; conseils dans le
domaine biotechnologique.
Classe No 44 : Services de diagnostic médical ; prélèvement et
conservation de sang humain ; services médicaux en matière de
prélèvement, traitement et transformation de sang humain, de
sang du cordon ombilical, de cellules humaines, de cellules
souches et de moelle osseuse ; services médicaux services de
prélèvement, de collecte et de stockage de cellules humaines à
des fins thérapeutiques ; services de banques de sang ;
prélèvement et conservation de sang et de cellules humaines,
location d'équipements médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 42, 44.
43
bactériologie ; analyse scientifique ; recherche et mise au point
de techniques d'analyse biochimique, d'analyse biologique, de
techniques de biologie moléculaire ; recherche et mise au point
de nouvelles molécules destinées à l'industrie, préparation de
matériels biologiques, notamment de cellules souches (travaux
d'ingénieurs) ; collecte et conservation de matériels biologiques
et en particulier de cellules primaires humaines et/ou animales,
de cellules souches à des fins de stockage, et/ou à des fins de
recherche et/ou de mise au point en matière génétique, et/ou
thérapeutique et/ou médicale et/ou pharmaceutique et/ou
vétérinaire, et/ou à des fins d'analyse scientifique, et/ou à des
fins industrielles ; services de laboratoires ; études de projets
techniques, expertise (travaux d'ingénieurs), programmation par
ordinateur, conception (élaboration) de logiciels et de produits
multimédia, tous les services précités étant exclusivement
destinés à la modification du génome de toute cellule ;
développement et recherche scientifique et/ou industrielle dans
les domaines du diagnostic génétique et/ou médical et/ou
vétérinaire, de la biotechnologie ; services de laboratoire
chimique, biochimique et biotechnologique ; conseils dans le
domaine biotechnologique.
Classe No 44 : Services de diagnostic médical ; prélèvement et
conservation de sang humain ; services médicaux en matière de
prélèvement, traitement et transformation de sang humain, de
sang du cordon ombilical, de cellules humaines, de cellules
souches et de moelle osseuse ; services médicaux services de
prélèvement, de collecte et de stockage de cellules humaines à
des fins thérapeutiques ; services de banques de sang ;
prélèvement et conservation de sang et de cellules humaines,
location d'équipements médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 555
Dépôt du : 20 FÉVRIER 2013
BOPI de publication antérieure : 13/11
o
N National : 13 3 984 551
Dépôt du : 20 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CELLECTIS, société anonyme, 8 rue de la Croix Jarry, 75013
PARIS.
No SIREN : 428 859 052.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CELLECTIS, société anonyme, 8 rue de la Croix Jarry, 75013
PARIS.
No SIREN : 428 859 052.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Préparations biologiques à usage médical ou
thérapeutique, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations
chimiques et biochimiques à usage médical ou thérapeutique,
pharmaceutique
et/ou
vétérinaire,
produits
chimicopharmaceutiques ; cultures et préparations de micro-organismes
à usage médical ou thérapeutique, pharmaceutique et/ou
vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical ou
thérapeutique, pharmaceutique et/ou vétérinaire.
Classe No 42 : Recherche scientifique et industrielle à savoir,
recherches et développement de nouveaux produits, recherche
biologique, recherche en bactériologie, recherche en chimie,
recherche technique, recherche scientifique à des fins médicales
et/ou thérapeutiques et/ou de diagnostic ; recherche en matière
génétique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire ; recherche
en chimie, en biologie, en biochimie, en biologie moléculaire, en
Classe No 5 : Préparations biologiques à usage médical ou
thérapeutique, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations
chimiques et biochimiques à usage médical ou thérapeutique,
pharmaceutique
et/ou
vétérinaire,
produits
chimicopharmaceutiques ; cultures et préparations de micro-organismes
à usage médical ou thérapeutique, pharmaceutique et/ou
vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical ou
thérapeutique, pharmaceutique et/ou vétérinaire.
Classe No 42 : Recherche scientifique et industrielle à savoir,
recherches et développement de nouveaux produits, recherche
biologique, recherche en bactériologie, recherche en chimie,
recherche technique, recherche scientifique à des fins médicales
et/ou thérapeutiques et/ou de diagnostic ; recherche en matière
génétique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire ; recherche
en chimie, en biologie, en biochimie, en biologie moléculaire, en
bactériologie ; analyse scientifique ; recherche et mise au point
de techniques d'analyse biochimique, d'analyse biologique, de
techniques de biologie moléculaire ; recherche et mise au point
de nouvelles molécules destinées à l'industrie, préparation de
matériels biologiques, notamment de cellules souches (travaux
d'ingénieurs) ; collecte et conservation de matériels biologiques
et en particulier de cellules primaires humaines et/ou animales,
de cellules souches à des fins de stockage, et/ou à des fins de
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
recherche et/ou de mise au point en matière génétique, et/ou
thérapeutique et/ou médicale et/ou pharmaceutique et/ou
vétérinaire, et/ou à des fins d'analyse scientifique, et/ou à des
fins industrielles ; services de laboratoires ; études de projets
techniques, expertise (travaux d'ingénieurs), programmation par
ordinateur, conception (élaboration) de logiciels et de produits
multimédia, tous les services précités étant exclusivement
destinés à la modification du génome de toute cellule ;
développement et recherche scientifique et/ou industrielle dans
les domaines du diagnostic génétique et/ou médical et/ou
vétérinaire, de la biotechnologie ; services de laboratoire
chimique, biochimique et biotechnologique ; conseils dans le
domaine biotechnologique.
o
Classe N 44 : Services de diagnostic médical ; prélèvement et
conservation de sang humain ; services médicaux en matière de
prélèvement, traitement et transformation de sang humain, de
sang du cordon ombilical, de cellules humaines, de cellules
souches et de moelle osseuse ; services médicaux services de
prélèvement, de collecte et de stockage de cellules humaines à
des fins thérapeutiques ; services de banques de sang ;
prélèvement et conservation de sang et de cellules humaines,
location d'équipements médicaux.
BOPI 13/36 - VOL. II
ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 879
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CODEVIA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ
UNIQUE, ROUTE DE GARDANNE, CD 6, 13320 BOUC BEL AIR.
No SIREN : 529 774 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme Arce-Torrecilla Maria
Luisa, SBKG, 9 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 5, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 645
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LEVY Yohan, 63 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Mle SMADJA Emmanuelle, 63 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEVY Yohan, 63 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Classe No 7 : Machines, à savoir machines pour la construction
et l'entretien des routes ; machines-outils ;
Classe No 12 : Véhicules (y compris véhicules pour les travaux
publics) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services de franchisage
notamment dans le domaine des travaux publics et de la
location de matériel de travaux publics ;
Classe No 36 : Assurances, finances, crédit-bail dans le domaine
des travaux publics ; affaires immobilières ;
Classe No 37 : Services de construction, de réparations,
d'installation notamment dans le domaine des travaux publics ;
services de location d'outils, de matériel de construction et de
tous appareils destinés aux travaux publics ;
Classe No 39 : Transport ; entreposage de marchandises ;
locations de véhicules y compris véhicules pour les travaux
publics ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie = tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 20 : Cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements = tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes
Classe No 41 : Services de formation, services formation pratique
(démonstration), organisation et conduite d'ateliers de
formation, tous ces services ayant trait notamment à des
franchises dans le domaine des travaux publics et de la location
de matériel pour travaux publics.
Classes de produits ou services : 7, 12, 19, 35, 36, 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 909
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
INNOLIS s.a.s., s.a.s., ZA Mathias, 26320 SAINT MARCEL LES
VALENCE.
No SIREN : 534 548 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INNOLIS, s.a.s., M. FOUCHER Laurent, ZA Mathias, c/o Estour
Emballages, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
savons désodorisants ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles
pour la parfumerie ; produits pour parfumer le linge ; produits de
parfumerie ; parfums ; bases pour parfums de fleurs ; huiles à
usage cosmétique ; huiles essentielles ; pots-pourris odorants ;
Classe No 4 : Bougies parfumées ;
Classe
No
5:
Désinfectants ;
fongicides,
herbicides ;
désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour
vêtements ou matières textiles ; insecticides ;
Classe No 11 : Appareils de désodorisation non à usage
personnel ; appareils et installations d'éclairage ; appareils de
désinfection ;
Classe No 21 : Appareils de désodorisation à usage personnel ;
pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; brûle
parfums ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à
usage médical ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 13/11
45
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 985 005
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. gregoire fabien, Agissant pour le compte de la société
editions la porte du 3ème en cours de formation, 2 rue
xaintrailles, 45000 ORLAENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. gregoire fabien, 2 rue xaintrailles, 45000 ORLAENS.
No National : 13 3 984 969
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ABC VUARNESSON, SARL, 1 boulevard Saint-Michel, 75005
PARIS.
No SIREN : 681 075 883.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle MARTIN-SISTERON Clémence, Avocat à la Cour, 170
boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 20 : Jardinières, germoirs pour graines ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 31 : Graines [semences], herbes potagères ou
aromatiques fraîches, plantes.
Classes de produits ou services : 20, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 984 991
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. SIMIAN JEAN-BERNARD, 248 CHEMIN DU COUPEREAU,
83320 CARQUEIRANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SIMIAN JEAN-BERNARD, 248 CHEMIN DU COUPEREAU,
83320 CARQUEIRANNE.
Classe No 16 : Pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; carton ; boîtes en carton ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuits ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
BOPI de publication antérieure : 13/11
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 985 008
Dépôt du : 21 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. girault igor, 3 rue montebello, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. girault igor, 3 rue montebello, 75015 PARIS.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains ou
pour animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; tous
ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
Classe No 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/11
No National : 13 3 987 081
Dépôt du : 1er MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GLOBAL PALLETS AND PACKAGING SERVICES, Société par
actions simplifiée, 9 avenue de la République, 33730 PRECHAC.
No SIREN : 398 723 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe, 8 cours Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge : C 0%, M 85%, J 56%, N 0%
Classe No 6 : Palettes et plateaux métalliques de chargement, de
manutention et de transport ; caisses métalliques ; caissespalettes métalliques ; conteneurs métalliques ;
Classe No 9 : Applications logicielles (logiciels téléchargeables
pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés
de fonctions multimédias et interactives), logiciels et
programmes d'ordinateurs enregistrés, destinés à la gestion de
l'approvisionnement, la collecte, l'enlèvement, la récupération,
le stockage, l'entreposage et la livraison de palettes, plateaux de
chargement, de manutention et de transport, caisses, caissespalettes et conteneurs ;
Classe No 20 : Palettes et plateaux non métalliques de
chargement, de manutention et de transport ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; caisses non métalliques ;
caisses-palettes non métalliques ; conteneurs non métalliques ;
Classe No 35 : Services de gestion et d'organisation des affaires
en matière de transport, de livraison, de stockage et
d'entreposage de palettes, plateaux de chargement, de
manutention et de transport, caisses, caisses-palettes et
conteneurs ; gestion administrative et commerciale de parcs de
palettes et de parcs de stockage de marchandises ; services de
BOPI 13/36 - VOL. II
gestion administrative de sites portails sur un réseau de
télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet) permettant la gestion de
l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la
récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de
palettes, plateaux de chargement, de manutention et de
transport, caisses, caisses-palettes et conteneurs ; services de
gestion de fichiers informatiques et de banques de données
informatiques dans le domaine de l'approvisionnement, de la
collecte, de l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de
l'entreposage et de la livraison de palettes, plateaux de
chargement, de manutention et de transport, caisses, caissespalettes et conteneurs ;
Classe No 37 : Services de réparation, de maintenance et
d'entretien de palettes, plateaux de chargement, de manutention
et de transport, caisses, caisses-palettes et conteneurs ;
maintenance de parcs de palettes et de parcs de stockage ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs
permettant la gestion de l'approvisionnement, de la collecte, de
l'enlèvement, de la récupération, du stockage, de l'entreposage
et de la livraison de palettes, plateaux de chargement, de
manutention et de transport, caisses, caisses-palettes et
conteneurs ; fourniture d'accès et de connexion à un réseau de
télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet) permettant la gestion de
l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement, de la
récupération, du stockage, de l'entreposage et de la livraison de
palettes, plateaux de chargement, de manutention et de
transport, caisses, caisses-palettes et conteneurs ; transmission
de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par
ordinateur, notamment par voie électronique, hertzienne,
numérique, télématique, par câble, par satellite ou par réseaux
(y compris par réseau mondial de télécommunication de type
Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) pour la
gestion de l'approvisionnement, de la collecte, de l'enlèvement,
de la récupération, du stockage, de l'entreposage et de la
livraison de palettes, plateaux de chargement, de manutention
et de transport, caisses, caisses-palettes et conteneurs ;
Classe No 39 : Services d'approvisionnement, de collecte,
d'enlèvement, de récupération, de stockage, d'entreposage et de
livraison de palettes, plateaux de chargement, de manutention
et de transport, caisses, caisses-palettes et conteneurs ; services
de location de palettes, plateaux de chargement, de
manutention et de transport, caisses, caisses-palettes et
conteneurs ; conditionnement de produits ; services de parcs de
stockage de marchandises ; gestion de parcs de stockage de
marchandises (organisation du transport, de l'échange et du
stockage) ; organisation et gestion logistique du transport de fret
et de marchandises ; courtage de fret et de transport ; conseils et
assistance aux entreprises pour répondre à leurs besoins ou
obligations en matière de transport et stockage de
marchandises ; conseils professionnels et élaboration de plans
en matière de transport de marchandises et de stockage de
marchandises ;
Classe No 40 : Reconditionnement et recyclage de palettes,
plateaux de chargement, de manutention et de transport,
caisses, caisses-palettes et conteneurs ; tri et récupération
[transformation] de palettes, plateaux de chargement, de
manutention et de transport, caisses, caisses-palettes et
conteneurs.
Classes de produits ou services : 6, 9, 20, 35, 37, 38, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/12
No National : 13 3 987 256
Dépôt du : 1er MARS 2013
à : I.N.P.I. PARIS
KALKOUL KHALID, 75, rue de Versoix, Résidence les Floralies,
01210 FERNEY-VOLTAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DG CONSULTANTS, Philippe DRAGON, 100, rue Victor
Baltard, 13854 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires :
assistance à la gestion administrative et financière d'entreprises.
Classe No 36 : L'étude, la réalisation et la commercialisation de
programmes immobiliers, lotissements et collectifs. Gérance de
biens immobiliers. Transactions immobilières.
Classe No 37 : Toute opération de marchand de biens et de
promotion immobilière, à savoir : vente de programmes
immobiliers. Construction, conseil en construction, supervision
et coordination de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 257
Dépôt du : 1er MARS 2013
à : I.N.P.I. PARIS
KALKOUL KHALID, 75, rue de Versoix, Résidence les Floralies,
01210 FERNEY-VOLTAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DG CONSULTANTS, Philippe DRAGON, 100, rue Victor
Baltard, 13854 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires :
assistance à la gestion administrative et financière d'entreprises.
Classe No 36 : L'étude, la réalisation et la commercialisation de
programmes immobiliers, lotissements et collectifs. Gérance de
biens immobiliers. Transactions immobilières.
Classe No 37 : Toute opération de marchand de biens et de
promotion immobilière, à savoir : vente de programmes
immobiliers. Construction, conseil en construction, supervision
et coordination de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 348
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme SYLVIE TISSIER, agissant au nom et pour le compte de la
société “ AWORLD4U-LAOS ” en cours de formation, 14 rue
Antoine Tudela, 13110 PORT DE BOUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AWorld4U-Laos, Mme Tissier Sylvie, 14 rue Antoine Tudela,
13110 PORT DE BOUC.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 365
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 41 : Services de formation, services de formation
pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de
formation, tous ces services ayant trait notamment à des
franchises dans le domaine des travaux publics et de la location
de matériel pour travaux publics ; services rendus par un
franchiseur notamment dans le domaine des travaux publics et
de la location de matériel de travaux publics, à savoir formation
de base du personnel.
Classes de produits ou services : 7, 12, 19, 35, 36, 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 437
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme
GAYRAUD
ARMILLAC
CAMPAGNAC, 47300 LE LEDAT.
ELISABETH,
LAGOURE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GAYRAUD ARMILLAC ELISABETH, LAGOURE, 47300
LEDAT.
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CODEVIA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ
UNIQUE, ROUTE DE GARDANNE, CD 6, 13320 BOUC BEL AIR.
No SIREN : 529 774 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA
Maria Luisa, 9 rue Alfred de Vigny, SBKG, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et
gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Produits
agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ; bois bruts ;
tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Publicité ;
administration commerciale ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Animaux vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/13
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone Bleu Reflex, Jaune Primaire,
Rouge 032
Classe No 7 : Machines à savoir machines pour la construction et
l'entretien des routes ; machines-outils ;
Classe No 12 : Véhicules (y compris véhicules pour les travaux
publics) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services rendus par un
franchiseur notamment dans le domaine des travaux publics et
de la location de matériel de travaux publics, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction des affaires ;
Classe No 36 : Assurances, finances, crédit-bail dans le domaine
des travaux publics ; affaires immobilières ;
Classe No 37 : Services de construction, de réparations,
d'installation notamment dans le domaine des travaux publics ;
services de location d'outils, de matériel de construction et de
tous appareils destinés aux travaux publics ;
Classe No 39 : Transport ; entreposage de marchandises ;
location de véhicules y compris véhicules pour les travaux
publics ;
No National : 13 3 987 447
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mlle Julie GOUSSU, 3 boulevard Pasteur, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion
d'annonces publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
services de partage (transmission) de photographies et de
contenu vidéo ; service de fourniture d'accès pour l'utilisation
temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de
réseau social, création d'une communauté virtuelle et
transmission de contenu audio, contenu vidéo, images
photographiques, textes, illustrations graphiques et données ;
fourniture d'accès à un site Internet proposant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels proposant des informations sur un réseau social et
de partager ces informations sur plusieurs sites Internet.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement
ou
d'éducation ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; informations en matière culturelle et
de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de
blogues sur l'Internet, proposant du contenu généré ou spécifié
par l'utilisateur ; services de publication électronique pour des
tiers.
o
Classe N 42 : Services informatiques, à savoir création de
communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés
d'organiser des groupes et événements, de participer à des
discussions et de participer à un réseau social, professionnel et
communautaire ; services informatiques, à savoir hébergement
d'infrastructures électroniques pour des tiers pour organisation
et tenue de réunions, événements et discussions interactives via
des réseaux de communications ; services informatiques, à
savoir conception de pages Web personnalisées contenant des
informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils
personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies,
textes, graphismes et données ; conception de bases de
données informatiques, électroniques et en ligne à des fins
éducatives et récréatives dans le domaine du divertissement et
dans les domaines des groupes d'intérêt pour l'enseignement, la
vie étudiante, la vie sociale et la vie en communauté.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 654
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FME, Société à responsabilité limitée, 33 Quai Franklin
Roosevelt, 77920 SAMOIS-SUR-SEINE.
No SIREN : 353 841 778.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSCRIPTA, 10 rue d'Aumale, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Services de vente au détail, en gros, par
correspondance et en ligne des produits suivants : préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; liquides vaisselle,
produits
d'entretien,
désodorisants
d'atmosphère ;
désodorisants
ménagers,
savons ;
parfumerie,
huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
vêtements, casques, gants et chaussures de protection contre
les accidents ; vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de
sport, équipement de sport ; vêtements, chaussures, chapellerie
et équipements pour la pratique de sports équestres ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
49
compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles, café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca
et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; démonstration de produits. Services
d'administration commerciale pour le traitement de ventes
réalisées sur Internet ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; services
d'informations commerciales et de prestation de conseils
commerciaux aux consommateurs concernant une sélection de
produits et d'articles destinés à la vente. Agences d'importexport.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 873
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ANTOINE JEAN-NOEL DARIO, 14 RUE DE LONGCHAMP,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ANTOINE JEAN-NOEL DARIO, 14 RUE DE LONGCHAMP,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 5 : Préparations et substances contraceptives ; gels,
liquides et crèmes spermicides ; lubrifiants hygiéniques et
désinfectants lubrifiants à usage personnel ; lubrifiants, gels,
liquides et crèmes pour la santé sexuelle et/ou l'amélioration des
performances sexuelles ; compléments alimentaires pour la
santé sexuelle et/ou l'amélioration des performances sexuelles ;
produits et substances pharmaceutiques tous liés à la santé
sexuelle et/ou aux performances sexuelles ; produits et
substances de diagnostic utilisés lors de tests gynécologiques
ou
pour
le
diagnostic
des
maladies
sexuellement
transmissibles ;
Classe No 10 : Contraceptifs non chimiques, préservatifs,
vibromasseurs ;
dispositifs
prophylactiques
pour
la
contraception instruments, appareils et dispositifs de test de
grossesse ; instruments, appareils et dispositifs de test
d'ovulation ; appareils, instruments et dispositifs de massage ;
appareils de massage corporel ; appareils de massage des zones
intimes ; appareils de massage pour la stimulation sexuelle ;
appareils, instruments et dispositifs de massage à piles ;
appareils de massage corporel à piles ; appareils de massage
des zones intimes à piles ; appareils de massage pour la
stimulation sexuelle à piles ; vibromasseurs à usage personnel ;
anneaux pour pénis ; anneaux pour la stimulation génitale ;
préservatif hygieniques et contraceptifs, ; applicateurs de
lubrifiant et de préservatif, vibrateurs.
Classe No 35 : Distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) en relation avec les
préservatifs et les maladies sexuellement transmissibles ;
location de matériel publicitaire en relation avec les préservatifs
et les maladies sexuellement transmissibles ; location de
distributeurs automatiques de préservatifs, mise à jour de
documentation publicitaire en relation avec les préservatifs et
les maladies sexuellement transmissibles ; diffusion d'annonces
publicitaires en relation avec les préservatifs et les maladies
sexuellement transmissibles ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ou sur un réseau Internet en relation avec les
préservatifs et les maladies sexuellement transmissibles ;
service de vente au détail de préservatifs ; publicité télévisée en
relation avec les préservatifs et les maladies sexuellement
transmissibles ; publicité radiophonique en relation avec les
préservatifs et les maladies sexuellement transmissibles ; études
de marché et recherches de marchés en relation avec les
préservatifs et les maladies sexuellement transmissibles ;
organisation de campagne promotionnelle (commerciale) et de
sensibilisation (formation) en relation avec les préservatifs, les
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moyens de contraception et de prévention liés aux maladies
sexuellement transmissibles ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; les services cités ci-dessus sont en relation avec
les préservatifs et les maladies sexuellement transmissibles ;
Classe No 44 : Service d'information en matière de contraception
et de prévention des maladies sexuellement transmissibles.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 988 833
Dépôt du : 8 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TELEPERFORMANCE, Société anonyme, 21-25 rue Balzac, 75008
PARIS.
No SIREN : 301 292 702.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone 541C, Code Pantone
307C, Code Pantone 9522 C
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus et échantillons) ; location
de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier
publicitaire ; agences d'informations commerciales ; mise en
ligne d'informations publicitaires et commerciales sur des blogs,
des réseaux sociaux et des réseaux communautaires ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ;
services d'information commerciale par voie électronique ;
services
d'information
commerciale
par
réseaux
de
communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ;
études et recherches du marché, et notamment études et conseil
en ciblage géomercatique ; conseil dans le domaine des affaires,
à savoir négociations et conclusions de transactions
commerciales pour le compte de tiers, reproduction de
documents ; aide et conseils en organisation et direction des
affaires ; relations publiques ; traitement de fichiers d'adresses
(restructuration, déduplication, enrichissement, géocodage) ;
location d'adresses ciblées sur points de vente ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; service de
mercatique téléphonique ; tous services de marchéage direct et
indirect, de télé promotion avec offre de vente et promotion
télématique avec offre de vente, maîtrise d'oeuvre d'opérations
de publipostage adressé et non adressé, de télémercatique et de
commerce électronique ; services de marchéage direct et
indirect, de télé promotion avec offre de vente et promotion
télématique avec offre de vente destinée à être rendue dans le
cadre d'offres privilégiées pour des clients bénéficiant d'un
programme de services spécifiques ; services de centres
d'appels téléphoniques ; administration de réseaux de
BOPI 13/36 - VOL. II
télécommunication et de réseaux multimédia ; exploitation
administrative de banques de données.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens
téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres
optiques ; communication par câble et par satellite ; services de
communication sur réseaux informatiques ; services de
messagerie électronique ; services de communication, à savoir
agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de
communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; transmission et diffusion de programmes
multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias a usage interactif ou non ; services de transmission
d'informations
par
voie
radiophonique,
téléphonique,
télégraphique
et
télématique
et
par
tous
moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ; services
de télex, télégrammes ; services de transmission d'information
par téléscripteur ; services de transmission d'information par
réseau télématique ; services de transmission d'informations par
tous moyens de communication et de télécommunication
destinés à l'information du public ; services de transmissions
télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans
des banques de données ; transmission d'informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ;
services de location d'appareils et d'instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique pour la transmission de
messages ; services de transmission d'information rendus dans
le cadre d'offres privilégiées pour des clients bénéficiant d'un
programme de services spécifiques ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d'analyses et de recherches industrielles, à savoir évaluations,
estimations et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendus par des ingénieurs, recherche et
développement
de
nouveaux
produits
informatiques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
services de programmation d'ordinateurs ; élaboration de
logiciels pour des centres d'appels ; consultation professionnelle
sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs ; consultations
professionnelles
en
matière
d'ordinateurs
permettant
d'améliorer la relation client via la gestion d'outils Internet ;
assistance technique dans le domaine informatique ; expertise
dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ;
consultations et conseils techniques dans le domaine de
l'informatique ; services de recherches et de diagnostics de
pannes en matière informatique ; information en matière
informatique ; élaboration (conception) et mise à jour de
programmes d'ordinateurs et de logiciels ; assistance technique
informatique par téléphone, par réseau et par tous moyens de
transmission ;
hébergement
de
sites
Web ;
location
d'ordinateurs ; recherches techniques ; service de maintenance
de logiciels ; services de dessinateurs d'art graphique, à savoir
de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédia ; programmation
de matériels multimédia ; développement de systèmes
informatiques dans le domaine des études de marché, du
conseil en mercatique directe et du ciblage géomercatique, du
géocodage d'adresses et du commerce électronique ; conseil en
mesure et contrôle de qualité de service et de la satisfaction
client ; conception et développement d'outils informatiques et
de logiciels ; conception (élaboration) de banques de données ;
conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques
mondiaux ; location de temps d'accès à un ordinateur ; location
de logiciels informatiques ; services de location de systèmes
d'exploitation de produits multimédias ; service d'analyse de
systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/13
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
No National : 13 3 989 422
vêtements de sport autres que de plongée, vêtements de
bateau ; maillots, bonnets de bain ;
Dépôt du : 12 MARS 2013
Classe No 37 : Construction ; construction d'édifices ; location
d'outils et de matériel de construction, de bulldozers,
d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments de
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets (blanchisserie),
réparation, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ;
vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments,
outils ; entretien et réparation de bateaux. Travaux de peinture,
de plâtrerie, de plomberie et de couverture des toits.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DATA ACCESS, SARL, 57 rue d'Amsterdam, 75008 PARIS.
No SIREN : 481 881 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DATA ACCESS, M. Clairet Julien, 57 rue d'Amsterdam, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 7, 12, 18, 25, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/14
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; pièces pour machines et moteurs de bateaux ;
moteurs de bateaux ; machines de bateaux, parties de moteurs
et de machines pour bateaux ; propulseurs auxiliaires pour
bateaux ; boîtes de vitesses, embrayages et réducteurs ; moteurs
de canots ; mâts de charge, ponts de chargement, montecharge ; commandes digitales, dispositifs de commande de
machines ou de moteurs ; démarreurs pour moteurs, dynamos ;
appareils pour la fabrication d'eau potable, générateurs
d'électricité ; équipements, apparaux (treuils) de pêche
mécaniques, hydrauliques, électriques ; apparaux métalliques ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; tous véhicules à propulsion, à moteur, à voiles, à
rames et en tous matériaux en particulier en matières plastiques
sous toutes leur formes, en bois, en métal ainsi qu'accessoires
s'y rapportant, coques, dispositifs de mise à l'eau
d'embarcations, remorques de bateau, rames, taquets. Véhicules
nautiques, navires, bateaux, yachts et leurs pièces (compris dans
la classe 12). Tabliers, chariots de coulée, appareils
transporteurs en ligne et de maintien, tracteurs à chenille,
tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres
de transports de personnes et de marchandises, véhicules
amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres
remorques de transports de personnes ou de marchandises,
véhicules sur rails, tracteurs et tractés de transports de
personnes et de marchandises, véhicules terrestres de
transports de personnes et de marchandises, véhicules spatiaux,
aéronefs,
aérostats,
embarcations,
navires,
chalands,
remorqueurs ; dispositifs de sécurité, notamment, freins de
véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins,
plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules,
caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers,
tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité,
absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et antipatinages
pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles,
capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de
bateaux, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules,
sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs,
bogies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes,
fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts,
roues libres, trains de véhicules, bandages de roues,
équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes
de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues
de véhicules, avertisseurs, essuie-glaces, indicateurs de
direction, volant avec commande électrique d'appareils
d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs,
moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à
vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs
thermiques, turbines, turboréacteurs, culbuteurs, cylindres,
hélices, récupérateurs de gaz, accouplements, agrafes, boîtes de
vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles
pour véhicules, changements de vitesses, convertisseurs,
débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels,
tendeurs métalliques, tolets, transmissions ;
Classe No 18 : Porte-documents ; portefeuilles ; malles ;
mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de
plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que
ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs
de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; porte-clés en cuir ou en
imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage
(articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ” ;
Classe No
l'exception
25 :
des
Vêtements (habillement) ; chaussures (à
chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;
No National : 13 3 992 313
Dépôt du : 22 MARS 2013
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN,
Société en Commandite par Actions, 12 Cours Sablon, 63000
CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 855 200 887.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN,
Mme LE-DEVEHAT Clarisse, 23 PLACE DES CARMES DECHAUX,
Service DGD/PI – LAD F35, 63040 CLERMONT-FERRAND
CEDEX 09.
Classe No 12 : Pneumatiques et chambres à air pour roues de
véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage de
pneumatiques ; chenilles pour véhicules à chenilles ; pompes à
air [accessoires de véhicules], valves, trousses pour la réparation
des pneumatiques et des chambres à air, jantes, avertisseurs
sonores ou non, lumineux ou non de perte de pression dans les
pneumatiques, roues de véhicules, supports de roues ;
Classe No 35 : Services de vente au détail et en gros de
pneumatiques et de chambres à air pour pneumatique ; services
de planification des affaires ; services de gestion des affaires et
services de conseils, tous concernant le commerce du
pneumatique ; gestion des affaires commerciales, conseils en
organisation et en direction des affaires destinés notamment
aux professionnels de l'automobile et du pneumatique ;
publicité, publicité par correspondance ; organisation et
conduite d'opérations commerciales promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation et
conduite d'opérations commerciales promotionnelles pour la
vente et la diffusion de pneumatiques et roues, de leurs
accessoires, de nécessaires de réparation de pneus, de
contrôleurs de pression de pneus, d'outillage de montage et de
démontage de pneus et roues ; services de support à la
promotion des ventes concernant le commerce du
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pneumatique ; organisation et conduite d'études de marchés ;
gestion de fichiers informatiques, services de saisie, de
traitement, de recueil et de systématisation de données dans un
fichier central ; services de recherche et de récupération
d'informations
commerciales
informatisées ;
services
d'informations et de conseils en matière de gestion
commerciale, administrative des pneumatiques de parcs de
véhicules ;
Classe No 37 : Services d'entretien, de réparation, de rechapage,
de re-creusage, de montage, de démontage et de remplacement
des pneumatiques et chambres à air pour pneumatique ;
services d'équilibrage des roues ; services d'entretien et de
réparation de véhicules automobiles, de pièces détachées,
d'accessoires
pour
véhicules
automobiles ;
services
d'informations en matière de réparation ou d'entretien de
véhicules automobiles ; services relatifs à l'inspection de
véhicules automobiles, à savoir vérifications techniques de l'état
des véhicules automobiles ; services de dépannage d'urgence
pour les véhicules automobiles y compris les services relatifs
aux pneumatiques des véhicules à moteur ;
Classe No 39 : Services de livraison des pneus et/ou de roues
pour véhicules, services de stockage de pneus et/ou de roues
pour véhicules ; services de remorquage en cas de panne de
véhicules, service de rapatriement par tout moyen, de personnes
et/ou de véhicules en cas de panne ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels et de
bases de données ; services de contrôle technique de véhicules
automobiles et de pneumatiques pour véhicules automobiles ;
services d'expertise et de conseils techniques relatifs au choix, à
l'utilisation, à l'état, à l'entretien et/ou la réparation de
pneumatiques, pièces détachées et accessoires de véhicules
automobiles ; services d'informations techniques dans le
domaine des véhicules automobiles, pièces détachées,
accessoires de véhicules automobiles et de pneumatiques.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/15
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 993 144
Dépôt du : 26 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Guedj Charlotte, 55 avenue Mozart, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Guedj Charlotte, 55 avenue Mozart, 75016 PARIS.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 994 161
Dépôt du : 29 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
No National : 13 3 993 004
CLUB ECHALOTE DE SEMIS, ASSOCIATION LOI 1901,
Beauchêne, Route de Longué, 49250 BEAUFORT EN VALLEE.
Dépôt du : 26 MARS 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLUB ECHALOTE DE SEMIS, M. CHEVRAY Yannick, Beauchêne,
Route de Longué, 49250 BEAUFORT EN VALLEE.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GDF SUEZ, Société Anonyme, 1 Place Samuel de Champlain,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction Juridique, Pôle Droit de la PI, 1 Place
Samuel de Champlain, Case courrier 2811, 92930 LA DEFENSE
Cedex.
Classe No 35 : Renseignement d'affaires ; analyse de prix de
revient ; services de comparaison de prix ; services
d'abonnement à un centre serveur de base de données en
multimédia ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat
d'énergie pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de
commandes d'achats ; conclusion de contrats d'achat et de
vente pour le compte de tiers.
Classe No 36 : Informations financières ; gestion financière ;
opérations financières ; transactions financières ; cotation de
prix boursiers dans le domaine de l'énergie ; services d'aide à la
gestion financière dans le domaine de l'énergie ;
Classe No 38 : Services de transmission sécurisée de données,
notamment avec un code d'accès ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
par
terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de
données ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; services de
télécommunications par plate-forme informatique interactive.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/16
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; vaisselle ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
Classe No 31 : Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni
transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines),
plants ; fourrages.
Classes de produits ou services : 21, 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 994 210
Dépôt du : 29 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Cezon Michel, 11 Lot. Pré Novel, 38420 LE VERSOUD.
M. Pesty Roland, 229 Chem de Crêt de Chaume, 38330 SAINT
ISMIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cezon Michel, 11 Lot. Pré Novel, 38420 LE VERSOUD.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classe No 41 : Éducation ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ;
conseils en technologie de l'information.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 995 410
Dépôt du : 4 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de
la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy, 43700 SAINT-GERMAINLAPRADE.
No SIREN : 353 821 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ;
boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 440
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu (Pantone Blue 072 C).
Classe No 3 : Savons ; produits de parfumerie, parfums, parfums
d'ambiance, huiles essentielles, cosmétiques ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 30 : Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; liqueurs ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 3, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 996 001
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Giovannetti Jean Christophe, Lieu dit Padulella, 20253
BARBAGGIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Giovannetti Jean Christophe, Lieu dit Padulella, 20253
BARBAGGIO.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PLASSIER GAELE, 3 Résidence Hélèna, 282 Chemin Dubuisson,
97436 ST LEU.
No SIREN : 480 669 951.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Geste Gourmand, Mle Plassier Gaële, 3 Résidence Hélèna,
282 Chemin Dubuisson, 97436 ST LEU.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 997 489
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Coutadeur Michel, 11 avenue du lycée Lakanal, 92340
BOURG-LA-REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Coutadeur Michel, 11 avenue du lycée Lakanal, 92340
BOURG-LA-REINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : police du nom : Britannic Bold
o
Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Minéraux bruts : minéraux de collection.
Classe No 41 : Formation.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 30, 41.
Classes de produits ou services : 14, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 443
No National : 13 3 997 615
Dépôt du : 11 AVRIL 2013
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. PARIS
FORMATION CND, SASU, 87 Impasse du Charron, 76430 ST
GILLES DE LA NEUVILLE.
No SIREN : 752 516 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'avocats FIDAL, Charles-André CAZES, 91 Avenue
Antoine de Saint-Exupéry, BP 850, 76235 BOIS-GUILLAUME
CEDEX.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Claire Omnès, 38 avenue des Glénan, 29000 QUIMPER.
No SIREN : 524 751 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle omnès claire, 38 avenue des Glénan, 29000 QUIMPER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Réalisation de bilans de compétences pour des
individus chargés de réaliser du soudage ou de définir et de
mettre en oeuvre des procédures de contrôle de l'intégrité des
matériaux et des pièces industrielles.
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formation
aux techniques du soudage et aux méthodes de contrôle de
l'intégrité des matériaux et des pièces industrielles ; formation
pratique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès dans les domaines précités ; recyclage professionnel ;
édition, publication de supports écrits de formation par tous
moyens, y compris via le réseau Internet.
Classe No 42 : Services d'audits et de conseils en matière de
soudage et de définition de procédures de contrôle de l'intégrité
des matériaux et des pièces industrielles ; réalisation
(conception de supports écrits de formation.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/18
Description de la marque : Le logo de la marque comprend le
nom de la marque “ moineaux & Co ”, comprend le dessin
d'oiseau
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
55
No National : 13 3 997 668
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BEYELER FRANCK, Agissant pour le compte de la société
ELITHYS en cours de formation, 85 QUAI DE LA FOSSE, 44100
NANTES.
M. LE LOSTEC PATRICK, Agissant pour le compte de la société
ELITHYS en cours de formation, 45 LE BAS TREMARD, 44630
PLESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BEYELER FRANCK, 85 QUAI DE LA FOSSE, 44100 NANTES.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes
ou de table ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
Classes de produits ou services : 16, 21, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 658
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. bonnal alain, 19 rue du moulin, 34480 SAINT GENIES DE
FONTEDIT.
le clocher vert, sca, 19 rue du moulin, 34480 SAINT GENIES DE
FONTEDIT.
No SIREN : 776 076 960.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. bonnal alain, 19 rue du moulin, 34480 SAINT GENIES DE
FONTEDIT.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; aucun des services
précités ne concernant l'immobilier.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; gestion
financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques) ; aucun des services précités ne concernant
l'immobilier.
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle ; aucun des services précité ne concernant
l'immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 723
Dépôt du : 12 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque tridimensionnelle.
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
M. BARAT Philippe, 18 rue de Gaillon, 95220 HERBLAY.
M. GIOVANNELLI Jérôme, 5 Cours des longs prés, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
M. LAPEYRADE Damien, 2 bis rue Jean Leclaire, 95220
HERBLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BARAT Philippe, 18 rue de Gaillon, 95220 HERBLAY.
Classe No 3 : Parfums, eaux de toilette, eaux florales, eaux
toniques pour le corps, eau de Cologne, pochettes
rafraîchissantes ; savons, huiles essentielles, gels de douche,
gels moussants pour le bain, bains moussants, huiles de bain,
poudres, crèmes, gels et produits à pulvériser pour la chevelure,
shampooings,
shampooings-crèmes,
shampooings
secs,
baumes après-shampooing, lotions pour les cheveux, mousses à
raser, crèmes à raser, lotions et laits avant- et après-rasage,
savons à barbe ; cosmétiques, lotions pour le visage, le cou et le
corps, crèmes de nuit, crèmes de jour, crèmes antirides, laits,
lotions, lotions démaquillantes, gelées, huiles, crèmes
démaquillantes, crèmes hydratantes et revitalisantes, crèmes et
lotions nourrissantes pour le visage et hydratant la peau,
masques pour le visage, produit végétal pour gommer la peau,
crèmes, mousses, huiles et lotions solaires, lait apaisant aprèssoleil, préparations protégeant du soleil et préparations
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
favorisant le bronzage, produits pour calmer les coups de soleil,
produits dépilatoires, liquides, eau gingivale, bases hydratantes,
crèmes de base, fond de teint, crèmes teintées, fards, crayonsfards, crayons pour les sourcils, crayons pour les paupières,
ombres à paupières, produits de maquillage pour les yeux sous
forme liquide, en poudre et solide, mascara, poudres parfumées,
rouge à lèvres, brillant à lèvres, pommades labiales, bâtons anticernes, démaquillants pour les yeux sous forme liquide, de
crème et de gel, base pour vernis, vernis à ongles, dissolvant,
produits revitalisants pour les ongles ; lotions, crèmes et gelées
amincissantes (préparations cosmétiques), poudre de talc,
ampoules pour les soins de la peau ; préparations pour blanchir
et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser, parfumerie, déodorants corporels,
parfums déodorants ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 21 : Bouteilles et flaconnages en verre, en porcelaine ;
objets d'art en verre, en porcelaine ; bouchons de verre,
vaporisateurs ; parfum ; peignes, éponges et brosses à cheveux
et autres ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Classe No 35 : Services de vente, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
au détail de produits de parfumerie, cosmétique et soins ;
agences de publicité et d'informations, diffusion et distribution
de prospectus, d'échantillons et de produits, de matériel et
documents publicitaires, d'imprimés, prospectus, journaux,
périodiques, revues, magazines, livres et autre matériel
publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publicité
photographique,
cinématographique,
radiophonique
et
télévisée, services de publicité et affaires relatifs à la vente de
produits par correspondance, d'hygiène, de parfumerie, de
beauté, de soins ; prospection de clientèle, techniques de
commercialisation ; location de matériel publicitaire, travaux
publicitaires ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires, études et recherches de marchés ; publicité par
correspondance, études de marché, sondage d'opinion,
organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou
de gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes,
services de diffusion d'information commerciale et/ou
publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, exploitation de base de
données commerciales, publicitaires.
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 769
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir : tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques. Tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classes de produits ou services : 3, 16, 21.
Dépôt du : 13 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
12 PARFUMEURS FRANCAIS, SAS, 66 avenue des ChampsElysées, Lot 41, chez ABC LIV, 75008 PARIS.
No SIREN : 791 074 271.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 997 800
Dépôt du : 14 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
12 PARFUMEURS FRANCAIS, Mme Cros Claudine Marie Andrée,
66 avenue des Champs-Elysées, Lot 41, chez ABC LIV, 75008
PARIS.
M. HUGEL FLORENT, Agissant pour le compte de la société
PMSN en cours de formation, 76 BD Alexandre Delabre, Les
Goudes, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HUGEL FLORENT, 76 BD Alexandre Delabre, Les Goudes,
13008 MARSEILLE.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
pour le cuir ; Les produits listés dans cette classe sont d'origine
naturelle ou bio ;
Classe No 45 : Licences de marque – cessions de marques.
Classes de produits ou services : 3, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 998 129
Dépôt du : 15 AVRIL 2013
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme DE BRIE ANNE, Agissant pour le compte de la société
NOVA BOTANICA en cours de formation, 111 AVENUE VICTOR
HUGO, 75784 PARIS cedex 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL NOVA BOTANICA, Mme de Brie anne, 111 AVENUE
VICTOR HUGO, 75784 PARIS cedex 16.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Vente au détail en boutique, sur catalogues ou en
ligne via un site Internet de produits à base d'huiles essentielles
à savoir bougies de soja, diffuseurs de parfum d'ambiances,
baumes d'oreiller, baume de corps, spray d'ambiance, produits
pour le bain, produits de massages et cosmétiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 25.
Classes de produits ou services : 3, 4, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 997 801
Dépôt du : 14 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GPC (LLC), 2915 OGLETOWN ROAD, 19713 NEWARK – DE, EtatsUnis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCATS, M. VASLIN JEAN PHILIPPE, 1 Rue Colbert, 37000
TOURS.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
No National : 13 3 998 136
Dépôt du : 15 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Les enfants du Dragon, 73 Rue Roger Salengro, 59243
QUAROUBLE.
No SIREN : 506 950 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie, 115
boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; mise en
pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; services de
comparaison de prix ; services de vente au détail ou en gros de
vêtements, de chaussures et de chapellerie services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Services de constructions, réparation, installation
de bâtiments ;
Classe No 41 : Services
sportives et culturelles ;
d'éducation,
formation,
activités
Classe No 44 : Services médicaux, services de soins d'hygiène
pour êtres humains, services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
Classes de produits ou services : 37, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 201
Dépôt du : 15 AVRIL 2013
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ; mise à disposition de forums de discussion sur
l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; diffusion de
programmes
de
télévision ;
émissions
télévisées ;
radiodiffusion ; communications radiophoniques ; émissions
radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
services
de
radiotéléphonie
mobile ;
communications
téléphoniques ; services de téléconférences ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
mise à disposition de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; réservation de places de
spectacles ; activités sportives et culturelles ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 41.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MUM & FRIENDS, Société par actions simplifiée à associé
unique, 8 Avenue des murs du parc, 94300 VINCENNES.
No SIREN : 535 215 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie, 223 avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements,
sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée,
vêtements de cuir, vêtements de dessus et de dessous ;
vêtements confectionnés ; vêtements de grossesse ; blousons ;
gabardines ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ;
pèlerines ; pelisses ; vareuse ; vestes ; trench-coats ; blouses ;
combinaisons (vêtements) ; bodies ; bustiers ; cache-coeurs ;
chemises ; chemisiers ; chemisettes ; tee-shirts ; pull-overs ;
tricots ; cardigans ; sweat-shirts ; chandails ; débardeurs ; gilets ;
robes ; costumes ; jupes ; jupons ; pantalons ; shorts ;
bermudas ; pantacourts ; grenouillères, brassières, layettes ;
bavoirs non en papier ; pyjamas ; robes de chambre ; costumes
et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; costumes de
plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ;
collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiengorge ; maillots ; peignoirs ; bandanas ; foulards ; châles ;
écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; mitaines ; moufles ;
manchons ; ceintures (habillement) ; chaussures ; bottes ;
bottines ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;
pantoufles ; chaussons ; sandales ; espadrilles ; sabots ; souliers ;
chapellerie ; bandeaux pour la tête ; bérets ; bonnets ;
casquettes ;
chapeaux ;
voilettes ;
mantilles ;
visières
(chapellerie) ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 294
Dépôt du : 16 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. NICE
INRIA,
INSTITUT
NATIONAL
DE
RECHERCHE
EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public
national à caractère scientifique et technologique, Domaine de
Voluceau Rocquencourt, BP 105, 78153 LE CHESNAY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 37 Rue d'Antibes, 06400 CANNES.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programme enregistrés) ; outils (logiciels
et programmes informatiques) de développement de logiciels ;
logiciels et applications logicielles facilitant les services en ligne
de réseaux sociaux et permettant la transmission, l'accès, la
mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à
jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en
temps réel (streaming), l'organisation, et la gestion de messages
textuels, messages instantanés, la création de liens Internet, le
partage et autres fournitures de médias électroniques ou
d'informations par ordinateur et réseaux de communication ;
logiciel pour le téléchargement, la manipulation et l'amélioration
d'objets médiatiques et autres contenus numériques, y compris
photographies, images, vidéos, sons, textes et documents ;
logiciels téléchargeables sous forme d'applicatifs mobiles
servant à visualiser et partager la position géographique d'un
utilisateur ainsi qu'à rechercher et localiser d'autres utilisateurs,
services, produits et lieux et à interagir avec eux ; logiciel de
jeux ; publication électronique téléchargeables ; logiciels
permettant l'accès à des informations sur un réseau
informatique mondial ; logiciels téléchargeables facilitant la
mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux avec des
entreprises et permettant le suivi des utilisateurs et de la
publicité de tiers afin de fournir des stratégies, des
connaissances,
des
directives
marketing ;
réseaux
informatiques ; logiciels informatique pour créer, télécharger,
transmettre, recevoir, réviser, extraire, encoder, décoder,
afficher, stocker et organiser du texte, des graphismes, des
images et des publications électroniques ; logiciels de
synchronisation d'une base de données, programmes
informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases
de données en ligne ; logiciels (programmes enregistrés) de
recherche ; bases de données. Agendas électroniques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, en particulier revues,
brochures, lettres d'information. Agendas.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
informations et conseil commerciaux aux consommateurs ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichier
informatique ; service d'étude de marché et d'informations
commerciales ; service de conception, de prototypage et
d'expérimentation d'un réseau social mobile et géo-sensible
dans le but d'améliorer l'échange d'informations et la création
de services personnalisés ; promotion (publicité) des ventes de
produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques
et de communication ; service de facilitation d'échange et de
vente de produits et de services de tiers via des réseaux
informatiques et de communication, à savoir : galerie de
services à destination des acteurs du transfert (PME, chercheurs,
experts et chargés de valorisation, pôles de compétitivité) ;
agenda, veille, témoignages de PME et chercheurs sur une
expérience de transfert, patrimoine technologique (mise en
visibilité de fiches logiciels, fiches brevets), réseau social
permettant de mettre en relation PME, chercheurs, experts de la
valorisation et organisé sous forme de communauté, à savoir
résautage d'affaires ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente de produits et services de tiers
via des réseaux informatiques et de communication ; promotion
de produits et services par la mise à disposition d'applicatifs
mobiles ; gestion et exploitation de bases de données
commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou
sur autres dispositifs de stockage et de transmission de
données ; consultation en matière de valorisation d'innovations
scientifiques et technologiques, à savoir consultation en matière
59
de transfert, de développement de partenariats et de
coopérations scientifiques (relations publiques) ; exploitation de
bases de données administratives ; service d'intermédiation
commerciale prenant la forme d'exploitation de places de
marché en ligne pour l'achat, la vente et l'échange de logiciels et
d'applications à la demande ; publicité ; gestions des affaires
commerciales ; services de magasin de vente au détail
proposant des logiciels destinés à des dispositifs électroniques
portables numériques et autres articles d'électronique grand
public ; service de recherche, de navigation et de récupération
d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles sur
des réseaux informatiques et de communication mondiaux ou
autres réseaux informatiques et de communication pour les
tiers ; organisation et conduite de conférences, de manifestation
et d'exposition d'affaires et commerciales ; service dans le
domaine des affaires, à savoir diffusion de publicité pour les
tiers par le biais de réseaux informatiques et de réseaux
mondiaux de communications ; compilation d'annuaires pour
publication sur Internet et autres réseaux de communications
informatiques et électroniques ; service de traitement de
données ; organisation de contenus d'informations, à savoir
recueil est systématisation de données, fournis sur un réseau
informatique mondial et autres réseaux électroniques et de
communication selon les préférences de l'utilisateur ; service en
ligne de réseautage commercial ; marketing. Parrainage
publicitaire de séminaires, présentations et groupes de
discussion.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des installations en ligne et
services de télécommunication pour l'interaction en temps réel
entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs, des ordinateurs
mobiles et portables, et des dispositifs de communication câblés
et sans fil ; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des
tableaux d'affichage électroniques en ligne permettant aux
utilisateurs de publier, rechercher, visualiser, partager, critiquer,
évaluer et commenter des sujets d'intérêt ; mise à disposition, à
savoir : fourniture d'accès à des infrastructures de
télécommunications permettant le partage de blogues, photos,
vidéos, et autre matériel multimédia ; mise à disposition, à
savoir : fourniture d'accès à des infrastructures de
télécommunications permettant la création et la mise à jour
d'applications et de pages Web électroniques personnelles
proposant du contenu fourni par les utilisateurs ; services de
télécommunications permettant la connectivité et l'accès à des
réseaux électroniques de communications pour la transmission
ou la réception de logiciel, contenu audio, vidéo et multimédia ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
informations en matière de télécommunications ; services de
télécommunications, à savoir transmission électronique de
données, messages et informations entre ordinateurs, dispositifs
mobiles, et dispositifs de communication avec ou sans fil ;
services de télécommunications, à savoir services permettant
aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires,
contenu multimédia, vidéos, films, photos, contenu audio,
animation, images, textes, informations et autre contenu créé
par les utilisateurs via un réseau informatique mondial et
d'autres réseaux informatiques et de communication ; fourniture
de liens de communication en ligne qui renvoient les utilisateurs
vers d'autres sites et pages Web ; mise à disposition de forums,
forums de discussion ; fourniture d'accès à des bases de
données électroniques, informatiques et en ligne ; services de
diffusion audio, vidéo, multimédia et de texte sur des réseaux
informatiques et électroniques de communications, à savoir
téléchargement, affichage et balisage ; fourniture d'accès à des
bases de données informatiques dans le domaine du réseautage
social ; fourniture d'accès à des infrastructures permettant
l'exploitation d'un site Internet contenant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet lisibles sur des supports fixes ou mobiles ; mise à
disposition, à savoir : fourniture d'accès à des contenus audio,
vidéo, multimédia et de publicité vers des ordinateurs, des
téléphones portables, les lecteurs média et autres dispositifs
numérique portable ; transmission de contenu audio, vidéo,
multimédia et de publicité vers des ordinateurs, des téléphones
portables, les lecteurs média et autres dispositifs numériques
portables. Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur
Internet. Services de télécommunication fournis par le biais de
portails et plateformes Internet. Services de télécommunications
de mise en réseau d'entreprise ; service de télécommunications
en ligne pour la mise en relation d'utilisateurs utilisant tout type
de terminal informatique fixe ou mobile ; promotion des
produits et services pour entreprise. Fourniture d'accès à un
portail de partage de photos et de vidéos, journaux
électroniques et de sites Internet, incluant un contenu généré
par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; fourniture d'accès à
des revues en ligne et carnet sur le Web. Services d'un
fournisseur de services applicatifs, à savoir : fourniture d'accès
utilisateur à Internet [fournisseurs de services]. Mise à
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disposition, à savoir : fourniture d'accès à un site Web de
réseaux sociaux.
Classe No 41 : Service de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation mise à disposition sur un réseau
informatique ; diffusion d'informations ; formation dans le
domaine du développement personnel et professionnel, de
l'établissement de relations, de la formation, du recrutement,
des conseils commerciaux, du développement commercial et du
réseautage fournis sur un réseau informatique ; services de
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
organisation et conduite d'événements d'éducation et de
formation en ligne, y compris réunions et séminaires virtuels.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement
d'infrastructures électroniques pour des tiers pour l'organisation
et la conduite de réunions, événements et discussions
interactives
via
l'Internet
ou
d'autres
réseaux
de
communications ; hébergement de communautés virtuelles
permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes,
des événements, de participer à des discussions, de collecter
des informations et des ressources et de participer au
réseautage
social,
professionnel
et
communautaire ;
hébergement de contenu numérique en ligne ; exploitation de
bases de données scientifiques ; étude de projets techniques ;
estimation et recherche dans les domaines scientifiques,
industriels, électroniques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; ingénierie ; génie informatique ; programmation
pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux
produits informatiques pour des tiers ; duplication de
programmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
services de consultation, d'assistance (conseil) et de support
technique (conseil) dans les domaines des logiciels, du matériel
informatique et des ordinateurs ; service d'édition de
programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images
fixes ou animées, de sons musicaux) ; location (de temps)
d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation
en matière de valorisation d'innovations scientifiques et
technologiques, à savoir consultation en matière de
développement de pôles d'expertises (travaux d'ingénieurs) ;
service scientifique et technologique ainsi que service de
recherches et de conception y relatifs (travaux d'ingénieurs) ;
conception
et
développement
d'application
logicielle,
d'ordinateur, de matériel et d'appareils informatiques ;
conception et développement de base de données, de réseaux,
de codes informatiques ; de langage informatiques ; service
d'analyse et de recherche industrielle rendus par des
ingénieurs ; service d'hébergement d'applications logicielles de
tiers, de sites Web interactifs et de logiciels en ligne
téléchargeables
et
non
téléchargeables ;
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Hébergement
de sites Internet d'expositions, de conférences et de séminaires
et d'événements de réseautage à des fins professionnelles,
culturelles et éducatives. Mise à disposition, à savoir : location
temporaire de logiciels.
Classe No 16 :
enveloppes.
Cartes,
BOPI 13/36 - VOL. II
photographies,
carnet,
agendas,
Classe No 21 : Chiffons de nettoyage, chiffons à lunettes, chiffons
de lustrage, essuie-meubles.
Classe No 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de lit,
linge de table, linge de maison, serviettes de bain, serviettes de
toilette, couvertures de voyage, tentures murales en matières
textiles, essuie-verres, essuie-mains en tissus textiles, housses
pour coussins.
Classe
No
40 :
Services
d'impression,
d'impression
lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique,
impression de dessins, impression d'images sur des objets,
services d'impression de motifs sur des textiles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 21, 24, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 750
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : I.N.P.I. PARIS
LUBRANO ET FILS, SAS, ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert,
34770 GIGEAN.
No SIREN : 383 655 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO FRANCOIS, ZAE La Clau
3, 1 Rue Nicolas Appert, 34770 GIGEAN.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
BOPI de publication antérieure : 13/19
Classes de produits ou services : 30.
Classe No 45 : Service de mise en relation et de réseautage social
en ligne.
No National : 13 3 998 674
BOPI de publication antérieure : 13/23
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
No National : 13 3 998 801
à : I.N.P.I. STRASBOURG
KELNET, SARL, 4 rue des Fabrique, Parc d'Activité de
Wesserling, 68470 FELLERING.
No SIREN : 448 047 985.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455,
MULHOUSE CEDEX.
68071
Classe No 9 : Etuis à lunettes, étuis pour verres de contact, étuis
pour calculettes, étuis pour CD et DVD, étuis pour tablettes
numériques, étuis pour téléphones, étuis pour agendas
électroniques, étuis pour appareils photo, étuis pour ordinateur.
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE
LA REGION LYONNAISE, Association régie par la loi du 1er
Juillet 1901, 20 rue de la Bourse, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 7 : Distributeurs automatiques.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles, à savoir évaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et
développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à
buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en
mécanique, en biologie ; analyse chimique ; analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide à
l'implantation des entreprises et à l'accueil des personnes,
services d'aide dans le développement de nouveaux projets, à
savoir étude de projets techniques ; services de conseils dans le
développement de nouveaux projets techniques.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de relogement pour
entreprises, à savoir mise à disposition temporaire de locaux.
Classes de produits ou services : 3, 7, 9, 14, 16, 30, 32, 33, 35, 38,
39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 809
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
prt france, sarl, 2 impasse de la noisette, zac des godets, 91370
VERRIERES LE BUISSON.
No SIREN : 488 108 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
prt france, 2 impasse de la noisette, zac des godets, 91370
VERRIERES LE BUISSON.
Classe No 9 : Logiciel (programme enregistre) dans le domaine
du marketing direct et de l'editique ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Marketing direct et commercial ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction et à l'organisation des entreprises industrielles et
commerciales ; services de publicité et/ou de promotion des
ventes (pour des tiers), à savoir services de promotion et de
développement des entreprises et des régions ; services de
recherche et de consultation pour les affaires ; services
d'information et de renseignement d'affaires ; services de
bureau de placement et de recrutement de personnel ; services
de consultation pour des questions de personnel ; services de
relations publiques.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
Transmission
d'informations
(courriers administratifs, commerciales et de gestion) par voie
électronique.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
BOPI de publication antérieure : 13/19
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 998 826
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage.
Classes de produits ou services : 37, 39.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ROQUETTE FRERES, Société Anonyme, 1 rue de la Haute Loge,
62136 LESTREM.
No SIREN : 357 200 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 4 000 475
Dépôt du : 24 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir
polyols et dérivés de polyols utilisés comme plastifiants pour le
couchage du papier, du carton et des non tissés.
Classes de produits ou services : 1.
ADEACT, SARL, 3 rue de l'Hermitage, 88100 SAINT-DIE-DESVOSGES.
No SIREN : 535 215 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADEACT, Mme ASPIS Isabelle, 3 rue de l'Hermitage, 88100
SAINT-DIE-DES-VOSGES.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 998 841
Dépôt du : 17 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. maarek eric, 2468 east 26 th street, 90058 VERNON, EtatsUnis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc, 83 avenue
Foch, 75116 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 13/19
No National : 13 3 999 640
Dépôt du : 20 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. lambart jerome, Agissant pour le compte de la société
ADAC56 en cours de formation, 9 BIS AVENUE ANDRE BONNIN,
35135 CHANTEPIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. lambart jerome, 9 BIS AVENUE ANDRE BONNIN, 35135
CHANTEPIE.
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Base de données documentaires ; lettres
d'informations en ligne, périodiques en ligne, supports de
formations numériques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; Certificats attestant de la
conformité à des exigences spécifiées ; certificats attestant de la
participation à des évènements, formations ; documents
imprimés attestant de la conformité à des référentiels ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Conseils en organisation
et direction des affaires conseils, aide et assistance aux
entreprises industrielles, de services ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; organisation des affaires en matière
de conseil, étude, assistance et expertise pour la direction des
affaires ; audit des systèmes de management, des systèmes de
management de la qualité, de l'évaluation, de l'évaluation de
compétences et de qualification du personnel ; conseil en
matière d'évaluation de la compétence de personnes, services
d'évaluation, d'auto-évaluation et de diagnostic des différents
services de l'entreprise ; services de recrutement, de gestion et
d'évaluation du personnel et conseils en ces domaines ; bilans
de compétences ; services d'audits d'organisation des affaires
ou d'organisations non marchandes ; service d'abonnement à
un flux d'information en ligne ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Services d'enseignement et de formation,
d'éducation, de coaching (formation) ; organisation de
séminaires, stages, congrès ; conduite d'ateliers de formation ;
formation professionnelle ; conseils en matière d'ingénierie de
formation ; conseils et consultation aux entreprises en matière
d'évaluation, de formation de personnel ; formation dans les
domaines des systèmes de management, de l'évaluation
interne, de l'évaluation du personnel d'une entreprise, des
systèmes d'information et de communication interne, des
pratiques professionnelles du personnel ; formation d'auditeurs
dans le domaine des systèmes de management et du
fonctionnement des services ; formation de formateurs internes ;
formation en ligne sur Internet ou par tous moyens de
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication électronique ; enregistrement sur films vidéos et
tous supports magnétiques ;
Classe No 42 : Conseils en matière d'ingénierie de formation.
Classe No 44 : Services d'analyse de pratiques et supervision, à
savoir services rendus par un psychologue ou psychanalyste.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 083
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB 21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
63
recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches
techniques, conseils sur la protection de l'environnement,
laboratoires d'analyses des eaux.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 092
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB 21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 37 : Installation, construction et réparation
d'installations de traitement et de distribution de l'eau ;
constructions de bâtiments d'exploitation, réalisations de forage
et puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation,
installation et entretien de canalisations pour la distribution
d'eau, constructions de réservoir de stockage d'eau ;
Classe No 39 : Services de distribution de l'eau potable.
Classe No 40 : Traitement des eaux usées.
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs, ingénierie, recherche
scientifique et industrielle à savoir recherches biologiques,
recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches
techniques, conseils sur la protection de l'environnement,
laboratoires d'analyses des eaux.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 091
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB 21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
o
Classe N
37 : Installation, construction et réparation
d'installations de traitement et de distribution de l'eau ;
constructions de bâtiments d'exploitation, réalisations de forage
et puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation,
installation et entretien de canalisations pour la distribution
d'eau, constructions de réservoir de stockage d'eau ;
Classe No 39 : Services de distribution de l'eau potable.
Classe No 37 : Installation, construction et réparation
d'installations de traitement et de distribution de l'eau ;
constructions de bâtiments d'exploitation, réalisations de forage
et puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation,
installation et entretien de canalisations pour la distribution
d'eau, constructions de réservoir de stockage d'eau ;
Classe No 39 : Services de distribution de l'eau potable.
Classe No 40 : Traitement des eaux usées.
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs, ingénierie, recherche
scientifique et industrielle à savoir recherches biologiques,
recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches
techniques, conseils sur la protection de l'environnement,
laboratoires d'analyses des eaux.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 097
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 37 : Installation, construction et réparation
d'installations de traitement et de distribution de l'eau ;
constructions de bâtiments d'exploitation, réalisations de forage
et puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation,
installation et entretien de canalisations pour la distribution
d'eau, constructions de réservoir de stockage d'eau ;
Classe No 39 : Services de distribution de l'eau potable.
Classe No 40 : Traitement des eaux usées.
o
Classe N 40 : Traitement des eaux usées.
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs, ingénierie, recherche
scientifique et industrielle à savoir recherches biologiques,
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs, ingénierie, recherche
scientifique et industrielle à savoir recherches biologiques,
recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
techniques, conseils sur la protection de l'environnement,
laboratoires d'analyses des eaux.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 101
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PRIMADOLS, Société civile, 11 Rue Victor Hugo, 33400
TALENCE.
No SIREN : 515 227 122.
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 4 001 136
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
C.B.V., société par actions simplifiée, 7 Rue Teilhard de Chardin,
57050 METZ.
No SIREN : 343 927 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMADOLS, Mle BERNADET Peggy, 11 Rue Victor Hugo, 33400
TALENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Catalogue
de vente par correspondance ; à l'exclusion des produits faisant
référence aux domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du
spectacle et du divertissement ; Tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ou en gros, traitement
administratif des commandes d'achat, recueil et systématisation
de données dans un fichier central, recherche d'information
dans des fichiers informatiques (pour des tiers), service de vente
au détail en panier, en coffret, en plateau, en gros, en vrac, par
correspondance, par moyens électroniques, par Internet, de
produits alimentaires ciblés et sélectionnés en fonction de leur
provenance. A l'exclusion des services faisant référence aux
domaines de l'audiovisuel, du cinema, du spectacle et du
divertissement ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; Fourniture d'accès et de connection à des centres
serveurs de bases de données, et aux réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), transmission d'informations
contenues sur des bases de données, échanges électroniques de
données, à l'exclusion des services faisant référence aux
domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du spectacle et du
divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/20
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de
secours
(sauvetage) ;
supports
d'enregistrement
magnétiques,
supports
d'enregistrement
numériques ;
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
logiciels et progiciels pour systèmes de guidage et de
commande de chariots de manutention. Détecteurs d'impact ;
détecteurs, particulièrement détecteurs permettant la détection
du moment où un véhicule, auquel il est fixé, a reçu un impact
physique déterminé. Appareils de détection et de mesure
d'impact ; capteurs d'impact. Enregistreurs électroniques
d'impact. Matériel (appareil électrique) de surveillance et de
limitation de fonctionnement de véhicules terrestres et matériels
de manutention, de magasinage, véhicules et matériels
agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de
nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux ;
équipement (appareil électrique) de détection d'impact et
d'enregistrement, de contrôle d'accès, de suivi d'accréditation
des opérateurs, de contrôle du voltage de batterie, matériel
(appareil électrique) de suivi de la liste de contrôle, activité des
véhicules et des alertes d'entretien ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception, élaboration, maintenance et mise à jour
de logiciels ou de bases de données destinés au stockage de
marchandises, à la gestion de stock, à la gestion des
approvisionnements, des chargements ou au transport de
marchandises. Programmation pour ordinateur. Services
d'ingénierie se rapportant à la conception de plates-formes
logistiques sur support informatique, notamment via les réseaux
de télécommunication. Contrôle technique de véhicules,
d'appareils de locomotion par terre, de chariots élévateurs et de
manutention.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
BOPI 13/36 - VOL. II
65
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 001 141
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
C.B.V., société par actions simplifiée, 7 Rue Teilhard de Chardin,
57050 METZ.
No SIREN : 343 927 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour
l'industrie ; élévateurs. Moteurs pour véhicules terrestres,
moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs
hydrostatiques à piston pour véhicules terrestres, moteurs
thermiques pour véhicules terrestres, appareils de contrôle
hydrauliques, mécaniques et pneumatiques pour des
transmissions hydrostatiques de véhicules ; commandes de
véhicules ; parties constitutives des produits précités ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de
secours
(sauvetage) ;
supports
d'enregistrement
magnétiques,
supports
d'enregistrement
numériques ;
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
logiciels et progiciels pour systèmes de guidage et de
commande de chariots de manutention. Détecteurs d'impact ;
détecteurs, particulièrement détecteurs permettant la détection
du moment où un véhicule, auquel il est fixé, a reçu un impact
physique déterminé. Appareils de détection et de mesure
d'impact ; capteurs d'impact. Enregistreurs électroniques
d'impact. Matériel (appareil électrique) de surveillance et de
limitation de fonctionnement de véhicules terrestres et matériels
de manutention, de magasinage, véhicules et matériels
agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de
nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux ;
équipement (appareil électrique) de détection d'impact et
d'enregistrement, de contrôle d'accès, de suivi d'accréditation
des opérateurs, de contrôle du voltage de batterie, matériel
(appareil électrique) de suivi de la liste de contrôle, activité des
véhicules et des alertes d'entretien. Batteries d'accumulateurs ;
chargeurs de batterie pour véhicules propulsés par un moteur
électrique alimenté par une batterie de traction ; organes et
pièces détachées pour systèmes de guidage et de commande de
chariots de manutention ;
Classe No 12 : Véhicules terrestres et matériels de manutention,
de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou
tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel,
véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou
d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à
savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots
de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches,
chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention
de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de
conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs,
préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs,
remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles,
nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles.
Les dispositifs de commande ainsi que toutes les pièces et
parties constitutives des véhicules précités ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires
monétaires. Services de financement ;
financières ;
affaires
Classe No 37 : Services d'installation, de montage, d'entretien et
de réparation de véhicules terrestres et matériels de
manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles,
industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage
industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs
ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou
motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de
manutention et chariots de magasinage de tous types (par
exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots
latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots
porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes,
gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes,
balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs,
matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, platesformes élévatrices, grues mobiles, ainsi que des dispositifs de
commande et toutes les pièces et parties constitutives des
véhicules précités. Services d'installation, de montage, de
réparation, d'entretien et de maintenance de commande,
d'organes de commande et de réglage pour moteurs à
combustion interne, de moteurs thermiques pour véhicules
terrestres, moteurs hydrauliques hydrostatiques à piston,
pompes de transmission et moteurs réducteurs ; services
d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de
maintenance d'organes de commande et de distribution du débit
des pompes ; services d'installation, de montage, de réparation,
d'entretien et de maintenance de systèmes d'entreposage et
d'acheminement de produits ; services d'entretien de véhicules ;
Classe No 39 : Services de location et mise à disposition
(location) de véhicules terrestres et matériels de manutention,
de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou
tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel,
véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient manuels, semimanuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de
manutention et chariots de magasinage de tous types (par
exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots
latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots
porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes,
gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes,
balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs,
matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, platesformes élévatrices, grues mobiles. Services de location et mise à
disposition (location) des dispositifs de commande ainsi que
toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités.
Transport ; remorquage ; opérations de prestations logistiques, à
savoir réception, manutention, stockage, gestion de stock,
magasinage, emballage, conditionnement, expédition ; location
d'entrepôts, d'aires de stockage, information en matière de
stockage de marchandises ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception, élaboration, maintenance et mise à jour
de logiciels ou de bases de données. Programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 35, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 150
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
C.B.V., société par actions simplifiée, 7 Rue Teilhard de Chardin,
57050 METZ.
No SIREN : 343 927 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Classe No 36 : Assurances ; affaires
monétaires. Services de financement ;
financières ;
affaires
Classe No 37 : Services d'installation, de montage, d'entretien et
de réparation de véhicules terrestres et matériels de
manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles,
industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage
industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou
motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de
manutention et chariots de magasinage de tous types (par
exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots
latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots
porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes,
gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes,
balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs,
matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, platesformes élévatrices, grues mobiles, ainsi que des dispositifs de
commande et toutes les pièces et parties constitutives des
véhicules précités. Services d'installation, de montage, de
réparation, d'entretien et de maintenance de commande,
d'organes de commande et de réglage pour moteurs à
combustion interne, de moteurs thermiques pour véhicules
terrestres, moteurs hydrauliques hydrostatiques à piston,
pompes de transmission et moteurs réducteurs ; services
d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de
maintenance d'organes de commande et de distribution du débit
des pompes ; services d'installation, de montage, de réparation,
d'entretien et de maintenance de systèmes d'entreposage et
d'acheminement de produits ; services d'entretien de véhicules ;
o
Classe N 39 : Services de location et mise à disposition
(location) de véhicules terrestres et matériels de manutention,
de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou
tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel,
véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient manuels, semimanuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de
manutention et chariots de magasinage de tous types (par
exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots
latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots
porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes,
gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes,
balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs,
matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, platesformes élévatrices, grues mobiles. Services de location et mise à
disposition (location) des dispositifs de commande ainsi que
toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités.
Transport ; remorquage. Opérations de prestations logistiques, à
savoir réception, manutention, stockage, gestion de stock,
magasinage, emballage, conditionnement, expédition ; location
d'entrepôts, d'aires de stockage, information en matière de
stockage de marchandises.
Classes de produits ou services : 36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 220
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LUMIN'e SENS, Société à responsabilité limitée, 18 rue du
Soleil, 33650 SAINT SELVE.
No SIREN : 792 117 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Olivier DUBURCH, 12 rue du Petit Goave, 33000
BORDEAUX.
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration
intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 11, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 232
Dépôt du : 1er MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. lecoubier jérôme, 19 rue charlemagne, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. lecoubier jérôme, 19 rue charlemagne, 75004 PARIS.
Classe No 35 : Services de vente au détail d'accessoires pour
animaux domestiques, de jouets pour animaux domestiques, de
produits d'hygiène et de beauté pour animaux domestiques,
d'aliments pour animaux domestiques et autres articles
d'animalerie ; conseils en organisation et gestion des affaires de
centres de garde d'animaux ; diffusion d'annonces publicitaires
à savoir annonces de don, d'échange ou de vente d'animaux ou
de produits d'animalerie, diffusion d'annonces de mise en
relation de propriétaires d'animaux ; gestion de fichiers
informatiques et location ou vente de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Dressage d'animaux à savoir services de
dressage, de diagnostic, de conseil et d'entrainement
d'animaux ; publication électronique de contenus éducatifs,
informatifs, culturels ou médicaux, de livres relatifs aux animaux
en ligne ; organisation de colloques, de conférences, de congrès,
d'expositions, de concours ou de spectacles ayant pour objet les
animaux, dans le but de promouvoir, d'éduquer, de prévenir ou
d'informer le public ;
Classe No 43 : Pension d'animaux ; mise en relation commerciale
de propriétaires d'animaux avec des pensions et personnes
physiques souhaitant réaliser la garde d'animaux, l'organisation
de sorties d'animaux et d'activités en tous genres, notamment
sorties, promenades, accompagnements divers de centres de
loisirs pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 408
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Robin Julien, 6 Allée d'ASPIN, 44800 SAINT-HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Robin Julien, 6 Allée d'ASPIN, 44800 SAINT-HERBLAIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support electronique. Mise à
disposition (fourniture) de moteurs de recherche sur Internet
proposant des options de recherche spécifiques ; mise à
disposition (fourniture) de moteurs de recherche permettant
d'obtenir des données par le biais de réseaux de
communication.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Formation de nouveaux artistes cours particuliers.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 552
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BANQUE ACCORD, société anonyme, 40, avenue de Flandre,
59170 CROIX.
No SIREN : 546 380 197.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/21
o
N National : 13 4 002 551
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Catalog-partner, SAS,
MEYRARGUES.
No SIREN : 792 302 671.
360
chemin
de
girovai,
13650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catalog-partner, M. BABOUD Laurent, 360 chemin de girovai,
13650 MEYRARGUES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de
promotion des produits et services de tiers par Internet ; services
de promotion des produits et services de tiers par le biais de
réseaux informatiques mondiaux ; services de gestion de
fichiers informatiques dans le domaine de l'optique ou de
l'horlogerie ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des moteurs de
recherche ; services de transmission de données informatiques ;
transmission de messages et d'images par ordinateur ;
Classe No 41 : Publication de textes, autres que textes
publicitaires, sur Internet, en particulier livres, magazines,
catalogues de journaux ; publication de textes, autres que textes
publicitaires, sur Internet, en particulier livres, revues,
catalogues de journaux ;
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements
magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ;
dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes,
bandes,
cassettes ;
appareils
de
télécommunication ;
équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de
paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de
téléphone ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
distributeurs automatiques de pièces et de billets de banque ;
appareils
et
équipements
électriques,
mécaniques,
électromécaniques et électroniques pour le paiement ;
terminaux
de
paiement
électroniques,
porte-monnaie
électronique ; appareils de lecture automatisée de chèques ;
appareils utilisés pour la sécurisation, l'identification et
l'authentification d'ordres donnés par ordinateurs ou par tout
type de terminal, informatique ou téléphonique ; appareils et
logiciels utilisés pour la sécurisation et l'authentification
d'ordres de paiement effectués par ordinateur ou par tout type
de terminal, informatique ou téléphonique ; appareils utilisés
pour la sécurisation d'opérations bancaires et le transfert de
données par voie électronique ; appareils et systèmes
d'identification et d'authentification biométrique ; appareils et
instruments pour l'examen et la reconnaissance des empreintes
digitales ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de
contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; terminaux
et logiciels d'identification par des données biométriques ;
tickets et cartes magnétiques d'identification notamment par
biométrie ; cartes de fidélité magnétiques ; cartes d'identification
magnétiques.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de
publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes
publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production
de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ;
services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
à des journaux électroniques ; services d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages
d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ;
décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail à savoir promotion
des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; reproduction de documents ; compilation et gestion
de base de données sur les consommateurs pour des services
de marketing et analyse des réponses des consommateurs ;
services
de
conseils
commerciaux
et
d'informations
commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes
et sur tous supports y compris via un réseau de communication
informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la
fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services
d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services
d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des
tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de
fidélité.
Classe No 36 : Assurances ; services d'assurances de risques
divers ; affaires financières, bancaires et monétaires ; services de
financement et de prêt ; services de paiement électronique ;
services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et
d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ;
services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout
réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ;
émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux
de paiement ; émission de coupons de réduction ; émission de
chèques de voyage ; consultation en matière financière et en
matière d'assurances ; parrainage financier ; organisation du
paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou
service par l'émission, la distribution, la compensation de bons
d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou
cartes de crédit ou tout autre moyen de paiement notamment
par réseau informatique ou par téléphone ; services de paiement
et de financement sécurisés mis à disposition via un téléphone
ou un terminal informatique ; services financiers liés à la
détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes
de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons
promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons
promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de
moyens de paiement notamment de bons d'achats ; promotion
des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité
permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de
bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'informations
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
communications et services téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication
mobile accessibles par un système de cartes prépayées ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels,
d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de
messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de
télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
BOPI 13/36 - VOL. II
communication et transmission de messages, d'informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes
de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris
le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le
réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à
des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de
canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur
l'Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d'accès ; service de transmission
d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de
fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web
Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance
(renseignement, information) téléphonique dans le domaine des
télécommunications ;
services
d'informations
en
ligne
concernant les télécommunications ; services de fourniture de
groupes et de forums de discussion en ligne.
Classe No 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ;
distribution d'énergie ; organisation de voyages rendus par une
agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de
pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement
de
voyageurs ;
location
d'entrepôts,
de
véhicules,
d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de
garages, de conteneurs d'entreposage, de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport ; informations en matière
de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement.
Classe No 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de
télécommunications ; divertissement ; services de musées
(présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ;
publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour
la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les
spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et
culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation
de loteries ; informations en matière d'éducation ou de
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ;
montage de programmes radiophonique et de télévision ;
services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages
photographiques ; services d'organisation et conduite de
conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de
musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ;
fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format
MP3).
permanent (snack-bars) ; services de camps de vacances
(hébergement) ; location de tentes ; location de chaises, tables,
linge de table et verrerie ; location de constructions
transportables ; location de logements temporaires ; maisons de
vacances.
Classe No 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de
gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ;
prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance
de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ;
consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases
de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
duplication de programmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; établissement
de plans pour la construction ; architecture, décoration
intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ;
planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ;
consultation sur la protection de l'environnement ; conseils
techniques en matière d'économie d'énergie ; services
d'informations météorologiques ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs
pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services
de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'œuvres d'art.
BOPI de publication antérieure : 13/21
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 558
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETABLISSEMENTS LADOUCEUR, SA à directoire, Résidence Les
Jardins de la Mer, Port Grimaud, 83310 GRIMAUD.
No SIREN : 329 836 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VENTURY Avocats, M. ELABD Eric, Avocat, Espace Berlioz,
30/100 rue Albert Caquot, 06410 BIOT SOPHIA-ANTIPOLIS.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
No National : 13 4 002 559
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. LYON
CRESPI Michel, Le Mas de Mépée, 38200 VIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
matelas ; coussins ; sommiers ; vaisseliers ; paravents ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ; chaises ; tabourets ; canapés,
canapés convertibles, poufs ; bahuts, buffets, armoires ; meubles
de rangement ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux,
meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; porterevues.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; draps ; tentures murales en matières textiles.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout
moyen de communication pour la vente au détail d'articles de
literie, de tissus, de linge de lit et de maison, de draps, de
meubles, canapés, tables, chaises et d'objets de décoration (à
l'exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 20, 24, 35.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs ; organisation
d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de
transports et de voyages ; location de bateaux ;
Classe No 41 : Services de clubs (divertissement) ; activités
sportives et culturelles ; organisation de bals ; organisation de
concours [éducation ou divertissement], de jeux et de
compétitions ; informations en matière de loisirs, de
divertissements, de spectacles, de culture, d'art, de sport,
d'éducation ; mise à disposition d'infrastructures pour activités
de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ;
Classe No 43 : Mise à disposition de terrains de camping ;
services de restauration (alimentation) ; services de réservation
d'hôtels ; services hôteliers ; services hôteliers de plein air ;
hébergement temporaire ; services de bars, cafétérias,
restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 561
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. LYON
CRESPI Michel, Le Mas de Mépée, 38200 VIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
matelas ; coussins ; sommiers ; vaisseliers ; paravents ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ; chaises ; tabourets ; canapés,
canapés convertibles, poufs ; bahuts, buffets, armoires ; meubles
de rangement ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux,
meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; porterevues.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; draps ; tentures murales en matières textiles.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout
moyen de communication pour la vente au détail d'articles de
literie, de tissus, de linge de lit et de maison, de draps, de
meubles, canapés, tables, chaises et d'objets de décoration (à
l'exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 20, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 562
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. LYON
CRESPI Michel, Le Mas de Mépée, 38200 VIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
matelas ; coussins ; sommiers ; vaisseliers ; paravents ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ; chaises ; tabourets ; canapés,
canapés convertibles, poufs ; bahuts, buffets, armoires ; meubles
de rangement ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux,
meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; porterevues.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; draps ; tentures murales en matières textiles.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout
moyen de communication pour la vente au détail d'articles de
literie, de tissus, de linge de lit et de maison, de draps, de
meubles, canapés, tables, chaises et d'objets de décoration (à
l'exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 20, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 566
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. LYON
HANNA David, La Chapelle, 18340 SAINT GERMAIN DES BOIS.
HANNA Nathalie, La Chapelle, 18340 SAINT GERMAIN DES
BOIS.
HANNA Wendy, La Chapelle, 18340 SAINT GERMAIN DES BOIS.
HANNA Tiffany, 4 rue des Ormes, 18340 SENNECAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 14 : Joaillerie, articles de bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
montre-bracelet ; bracelets de montre ; chaines de montre ;
breloques ; broches (bijouterie) ; boutons de manchettes ;
épingles de cravate.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
sacoches (sacoches pour porter les enfants et sacoches à outils
(vides)) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs de
sport ; sacs, enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage ;
serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; brides
(harnais) ; rênes ; filets pour chevaux ; courroies de harnais ;
étriers ; fers à cheval ; colliers pour chevaux ; genouillères pour
chevaux ; guêtres pour chevaux ; couvertures pour chevaux ;
œillères pour chevaux ; garnitures de harnachement ; selles
d'équitation ; dessous de selles d'équitation ; housses de selles
d'équitation ; arçons de selles ; attaches de selles.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; bottes ; bottines ;
jambières ; guêtres ; chapellerie ; gants (habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 567
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ETABLISSEMENTS LADOUCEUR, SA à directoire, Résidence Les
Jardins de la Mer, Port Grimaud, 83310 GRIMAUD.
No SIREN : 329 836 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VENTURY, Avocats, M. ELABD Eric, Avocat Mandataire, Espace
Berlioz, 30/100 rue Albert Caquot, 06410 BIOT SOPHIAANTIPOLIS.
71
Classe No 41 : Divertissements ; informations en matière de
loisirs, de divertissements, de spectacles, de culture, d'art, de
sport, d'éducation ; mise à disposition d'infrastructures pour
activités de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ;
services de loisirs ; organisation de concours [éducation ou
divertissement] ; organisation de bals ; organisation de jeux et
de compétitions ;
Classe No 43 : Location d'hébergements de vacances ; mise à
disposition de terrains de camping ; hôtellerie de plein air ;
organisation
d'hébergements
de
vacances ;
services
d'information concernant les hébergements de vacances ;
services de camps de vacances (hébergement) ; agences de
logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels et de
logements temporaires ; services hôteliers ; services de
logement en hôtel ; services relatifs à la fourniture d'aliments et
de boissons, à savoir : services de restauration (alimentation) ;
location de tentes ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de logements temporaires ; location de
chambres ; location de constructions transportables.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 584
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée
selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par
décret du 13 juillet 1923, Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon
Bennett, 75016 PARIS.
No SIREN : 775 671 381.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul
ESCANDE, Avocat à la Cour, 131 Boulevard Malesherbes, 75017
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques,
livres, revues, catalogues, brochures, manuels et fiches
d'enseignement, guides de programmes de télévision et de
radio, agendas, calendriers muraux, prospectus ; cartes
postales ; affiches ; photographies ; articles de papeterie y
compris cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs,
enveloppes, cartes de visites ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes
d'abonnement (non magnétiques) ; décalcomanies ; enseignes
en papier ou en carton.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussures
de sport et vêtements de sport y compris chemises, chemises en
tricot, corsages sans manches, t-shirts, robes, jupes, lingerie de
corps, vêtements de bain, shorts, pantalons, pull-overs, bonnets,
écharpes, foulards, casquettes, visières (chapellerie), turbans,
survêtements de sport, sweat-shirts, vestes, uniformes, cravates,
bandeaux (bracelets) pour les poignets ; gants (habillement) ;
chaussettes et bas ; ceintures (habillement) ; bretelles ;
uniformes de sport.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le signe est composé au premier
plan de l'élément verbal “ roka ” en lettres minuscules
bordeaux. Le second plan représente un auvent stylisé,
matérialisé par de fines lignes verticales de couleur grise, qui se
déploient légèrement pour former un “ éventail ” autour de
l'élément verbal “ roka ”.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs ; organisation de
visites touristiques ; réservation de voyages ; services de
réservation de voyages ; location de bateaux et d'embarcations ;
services de location de véhicules ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation au
tennis et aux métiers liés à l'univers du tennis ; services de
divertissement y compris divertissement radiophonique ou
télévisuel ; activités sportives et culturelles ; informations
relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements
sportifs et culturels y compris fournies en ligne à partir d'une
base de données informatique, à partir d'Internet ou encore à
partir d'autres supports ; édition de livres, de revues, de
magazines,
de
manuels
d'enseignement,
de
fiches
pédagogiques sous tous supports ; prêt de livres ; production de
spectacles, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes,
de phonogrammes, d'enregistrements phonographiques,
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs (y compris
leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à
partir d'une base de données informatique ou via Internet ;
services de location vidéo et audio ; publication de livres et de
revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que
publicitaires, notamment sous forme électronique ; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou
éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques
(démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services
de
reporters ;
filmage
sur
bandes
vidéo ;
services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques ;
reportages photographiques services de jeux d'argent ; services
de clubs, à savoir divertissement ; services de réservation de
billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ;
services de bibliothèques électroniques pour la fourniture
d'informations électroniques (y compris les informations
d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations
et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ;
services d'informations et de conseils dans le domaine du sport
à partir d'une base de données informatique ou via Internet ;
organisation et tenue d'ateliers, séminaires et cours pratiques de
tennis ; cours de tennis et cours d'accréditation dispensés par un
professeur de tennis ; camps (stages) de perfectionnement
sportifs, camps de vacances (divertissement), clubs de santé
(mise en forme physique), organisation de compétitions
sportives, culture physique, enseignement par correspondance,
épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration),
location de courts de tennis, location de stades, location
d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules,
chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition
d'installations sportives, services de musées (présentation,
exposition).
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 652
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOS Hepatites Federation, Association, 190 boulevard de
Charonne, 75020 PARIS.
No SIREN : 413 917 022.
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 4 002 656
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Sos Hépatites Federation, Association, 190 boulevard de
Charonne, 75020 PARIS.
No SIREN : 413 917 022.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sos Hepatites Federation, M. Melin Pascal, 190 boulevard de
Charonne, 75020 PARIS.
Classe No 41 : Prevention (éducation, formation) de toutes les
personnes concernées par les hépatites virales, les maladie du
foie, quels que soient les virus et le mode de contamination ainsi
que la promotion de la recherche. Education ; formation.
Classe No 44 : Information médicale de toutes les personnes
concernées par les hépatites virales, les maladies du foie, quels
que soient les virus et le mode de contamination ainsi que la
promotion de la recherche.
Classe No 45 : Défense de toutes les personnes concernées par
les hépatites virales, les maladies du foie, quels que soient les
virus et le mode de contamination ainsi que la promotion de la
recherche.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 661
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LE BOUCHER RICHARD, Agissant pour le compte de la
société GENOTOP en cours de formation, 21 avenue de Saint
Cloud, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE BOUCHER RICHARD, 21 avenue de Saint Cloud, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOS Hepatites Federation, M. Melin Pascal, 190 boulevard de
Charonne, 75020 PARIS.
Classe No 41 : Prévention (éducation, formation) de toutes les
personnes concernées par les hépatites virales, les maladies du
foie, quels que soient les virus et le mode de contamination ainsi
que la promotion de la recherche. Education, formation.
Classe No 44 : Information médicales de toutes les personnes
concernées par les hépatites virales, les maladies du foie, quels
que soient les virus et le mode de contamination ainsi que la
promotion de la recherche.
Classe No 45 : Défense de toutes les personnes concernées par
les hépatites virales, les maladies du foie, quels que soient les
virus et le mode de contamination ainsi que la promotion de la
recherche.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/21
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; étude de projets
techniques ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; Services d'aquaculture ; consultation génétique ;
Conseil pour la mise en place et l'amélioration des programmes
de sélection génétique en aquaculture, à savoir : conseil en
matière de génétique en aquaculture.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/21
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 002 693
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
INGENIUM
ELEARNING,
ASSOCIATION,
8
PROFESSEUR JOSEPH ROUSSELOT, 14000 CAEN.
No SIREN : 449 175 074.
RUE
DU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INGENIUM ELEARNING, M. LAMIRAULT OLIVIER, 8 RUE DU
PROFESSEUR JOSEPH ROUSSELOT, 14000 CAEN.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; micro-édition ; Formation par diffusion de contenus
sur terminaux mobiles ; formation multimodale ; formation à
distance ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de
conception d'art graphique ; Formation par diffusion de
contenus sur terminaux mobiles.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 002 830
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 39 bis – 41 rue de Châteaudun, 75009
PARIS.
No SIREN : 287 500 078.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
73
fourniture d'accès à un service de messagerie électronique,
logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils de saisie
de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment
serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques
et téléphoniques, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; centres serveurs de bases de
données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques magnétiques, disques optiques ; Cédéroms ; supports
d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou
magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle
d'accès ; titres de paiement en papier et/ou en matière
plastique ; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de
circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges
magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un
portique automatique, borne de reconnaissance à distance,
borne de reconnaissance à distance définie par les composants
électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique,
badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance
permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant
les passages de l'usager et les fournitures de prestations
correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de
paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels
(programmes enregistrés).
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules
électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porteaffiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles
de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ;
cahiers ; carnets ; cartes ; catalogues ; imprimés ; journaux ;
prospectus ; publications ; reliures ; répertoires ; revues
(périodiques) ; clichés. Cartes et coupons en papier et/ou en
matière plastique, cartes et coupons de circulation sur les
réseaux de transport, papiers et cartons (pour la papeterie ou
pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun,
affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de
réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes
en papier et/ou en matière plastique pour les cartes, coupons et
plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/
ou en matière plastique.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; petite maroquinerie (porte-monnaie, cartes, pochettes) ;
sacs à main, à dos, de sports, de plage ; mallettes, cartables.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts,
bandeaux, blousons, coupe-vent, casquettes, visières, bobs,
caleçons, ceintures (habillement), chemises, cravates, foulards,
noeuds papillon, polos, sweat-shirts, survêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; ballons, puzzles, maquettes,
peluches ; cartes à jouer.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ;
distributeurs de billets et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; jeux
électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux
de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d'images ; logiciels pour le
traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de
Classe No 35 : Distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ;
aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le
domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient,
conseil en organisation à la direction des affaires, consultation
pour les questions de personnel, études de marchés,
systématisation de données dans un fichier central, recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location
de distributeurs automatiques, recherches de marchés,
prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers,
sondage d'opinions, informations statistiques, vérification de
comptes ; abonnements téléphoniques, abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de bases de
données ; services d'information en matière de mise à jour de
bases de données ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; publicité ;
service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de
textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de
promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution)
d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement (élaboration) de plans média ; services de
démonstration de produits ; services d'abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en
commun ; services de fidélisation de la clientèle par le biais de
programmes proposant des points remboursables ou des
avantages à des fins commerciales, promotionnelles et/ou
publicitaires ; promotion de la vente de produits et services
propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de prime ;
promotion de produits et services propres et/ou de tiers via la
distribution d'offres et de réductions spéciales.
Classe No 36 : Affaires financières, analyses financières,
investissements de capitaux, émissions de chèques de voyages
et de transports, émissions de titres de transport, émissions de
titres donnant accès à des lieux d'expositions, émissions de
bons de valeur, consultations en matière financière, services de
financement, investissements de capitaux, parrainages
financiers ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes
de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information,
de consultation en matière d'assurance ; services d'information,
de consultation en matière bancaire et financière.
Classe No 37 : Information en matière de construction et
d'aménagement du territoire ; entretien et réparation de matériel
roulant, de navires, de bornes de reconnaissance à distance,
d'appareils de contrôle d'accès, de distributeurs automatiques ;
services d'installation, de maintenance, et de réparation de
serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique ou de transmission de données ;
services d'information en matière d'installation, de maintenance
et de réparation de serveurs de bases de données, de centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données.
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux
d'ordinateurs,
communications
(transmission)
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques ;
messagerie électronique et vocale (répondeur), transmissions de
messages
et
d'images
assistées
par
ordinateurs,
communications (transmissions) par services télématiques, par
réseaux
Intranet,
Extranet
et
Internet,
transmissions
d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet,
locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données, services de centre d'appels téléphoniques,
transmissions d'informations sur des bornes interactives ;
services de diffusion, de transmission d'informations par voie
télématique ; services de fourniture d'accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ;
transmission de messages ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de
données assistées par ordinateur ; services de téléinformatique ;
services de communication entre terminaux d'ordinateurs ;
transmission d'informations accessibles via des bases de
données et via des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès
à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques,
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d'images ; services d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de traitement de données, de sons et
d'images ;
services
de
location
d'appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils
pour la transmission de messages ; location d'appareils et de
postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de
récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ;
agence de presse et d'information ; services d'informations en
matière de télécommunications ; transmissions d'informations
sur des bornes interactives.
o
Classe N 39 : Transport, informations concernant le transport,
informations en matière d'entreposage, services de parcs de
stationnement, locations de places de stationnement,
réservation de places de voyages, accompagnement de
voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de
visites touristiques, d'information et de consultation en matière
d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière
BOPI 13/36 - VOL. II
de visites touristiques ; services de réservation de places de
voyages ; services de réservation d'excursions ; services de
réservation de visites touristiques ; services de réservation de
chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement,
de location de véhicules.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement,
d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise
de prix ; réservation de places de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
et conduite de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de compétitions sportives ; organisation de
spectacles ; services de musée (présentation, exposition) ;
divertissements télévisés ; services d'enseignement, services
d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; prêts de livres ; publication
de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de
location d'enregistrements sonores.
Classe No 42 : Services d'analyse pour l'organisation,
l'implantation de réseaux de transport et études de projets
techniques qui y sont relatifs, étude et développement de
nouveaux services de transport pour les tiers, conseils en
construction, établissement de plans pour la construction,
consultation sur la protection de l'environnement, expertise
[travaux d'ingénieurs], élaboration et conception de logiciels,
planifications en matière d'urbanisme, établissement de plans
[construction], recherches techniques, levées de terrains ;
location de temps d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques,
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location
de temps d'accès à un centre serveur de banques de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
location d'ordinateurs ; location de distributeurs automatiques ;
conseils et expertises techniques dans le domaine des
transports ; assistances techniques pour l'amélioration des
conditions de mise en oeuvre des appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils
et instruments ; programmation pour ordinateurs, services
d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance
de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de
consultations en matière d'ordinateurs ; consultation sur la
protection de l'environnement ; planification en matière
d'urbanisme, levées de terrains.
Classe No 43 : Services de réservation d'hôtels, de réservation de
restaurants, de réservation de logements temporaires, de
réservation de pensions.
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité dans les
transports, agences de surveillance nocturne dans les
transports.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 37,
38, 39, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 002 880
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. AZOUZ Djamel, 28 rue Cristino Garcia, 93700 DRANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCAT, Mme KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE, 6 rue Jean
Goujon, 75008 PARIS.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) papier ; cartes ;
livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de
toilette en papier ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
gants (habillement), foulards ; cravates ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; nettoyage
de vêtements ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; services de
logistique en matière de transport ; distribution (livraison de
produits) ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules ; transport en taxi ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciel ; logiciel
service (SaaS) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 35, 37, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 002 884
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PRIOLET Franck, 54 Rue des Acacias, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PRIOLET Franck, 54 Rue des Acacias, 75017 PARIS.
75
boucherie, de viande, de volaille, de gibier, d'abats, de
charcuterie et salaisons, de produits de la mer conditionnés, de
conserves, d'épices et condiments, de pâtes, d'oeuf, beurre et
autres produits laitiers. Services de vente au détail d'articles
assimilés à l'activité de la boucherie à savoir ustensiles de
cuisine, couteaux, textiles, tabliers, torchons, indicateurs de
température, planches à découper, manuels et livres. Publicité et
affaires, à savoir fourniture d'information et conseils
commerciaux aux consommateurs ; assistance dans le domaine
de la sélection de produits ; affichage ; location de matériel
publicitaire et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces
publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et
échantillons ; distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts,
imprimés, prospectus et échantillons ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ;
exploitation d'une banque de données administratives ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise en page à
but publicitaire ; promotion commerciale ; services d'animation
commerciale pour des tiers ; conception d'opérations de
partenariat média ; création d'événements médiatiques ;
organisation d'expositions, de salon ou foire à buts
commerciaux ou de publicité ; offre et information sur opération
promotionnelle ; promotion de vente par fidélisation de
clientèle. Promotion de vente par parrainage clientèle ; agences
d'information commerciale. Agences d'import-export ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises. Transport de marchandises, de produits, de
colis ; livraison de marchandises, de produits, de colis
commandées y compris un site Internet ; service de logistique
en matière de transport, messagerie, service de taxi. Location de
véhicule. Service de conditionnement, d'empaquetage ;
stockage ; location d'entrepôt ; entreposage ; emmagasinage ;
préparation de commandes ; chargement et déchargement de
véhicules ; dépôt de marchandises ; location de congélateur.
Classes de produits ou services : 29, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 002 887
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HOLDING PINTAUD FINANCES, Société civile, Rue des Bouviers,
16230 MANSLE.
No SIREN : 331 964 288.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Charcuterie et salaisons,
saucisse, boudin, jambon, saucisson ; cornichons ; crudités ;
conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits.
Beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits
laitiers. Olives, ajvar, anchois ; caviar ; conserves de mélange de
légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes, conserves
à base de fruits, conserves de champignons ; légumes surgelés,
fruits surgelés, herbes potagères surgelées, champignons
surgelés ; salade à base de charcuterie ou de viande ; salade à
base de poisson et fruit de mer ; salade à base de fromage ;
salade de légumes ; jus de légumes pour la cuisine ; concentrés.
Pulpes et salade de fruits ; salade de fruits frais ; tranches de
fruits ; fruits et légumes frais prêts à l'emploi ; mélanges de
légumes frais. Purées, galettes, bouchées, beignets, croquettes à
base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de gibier
et/ou de légume(s) et/ou de fruits ; salades cuisinées à base de
légumes, salades cuisinées à base de crudités ; gelées
comestibles ; marmelades ; potages, soupes ; jus végétaux pour
la cuisine ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ;
plats préparés et/ou cuisinés à base de : fruits et/ou légumes et/
ou viandes et/ou poisson et/ou volaille et/ou gibier ; flocons de
pommes de terre et de légumes ; préparations alimentaires, à
savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier,
poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie
et salaisons et/ou oeufs ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail y compris via un site Web ; service de vente en ligne et
service de vente au détail des produits que l'on trouve dans une
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 1 : Hypochlorite de soude.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 002 890
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PRIOLET Franck, 54 Rue des Acacias, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PRIOLET Franck, 54 Rue des Acacias, 75017 PARIS.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Charcuterie et salaisons,
saucisse, boudin, jambon, saucisson ; cornichons ; crudités ;
conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits.
Beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits
laitiers. Olives, ajvar, anchois ; caviar ; conserves de mélange de
légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes, conserves
à base de fruits, conserves de champignons ; légumes surgelés,
fruits surgelés, herbes potagères surgelées, champignons
surgelés ; salade à base de charcuterie ou de viande ; salade à
base de poisson et fruit de mer ; salade à base de fromage ;
salade de légumes ; jus de légumes pour la cuisine ; concentrés.
Pulpes et salade de fruits ; salade de fruits frais ; tranches de
fruits ; fruits et légumes frais prêts à l'emploi ; mélanges de
légumes frais. Purées, galettes, bouchées, beignets, croquettes à
base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de gibier
et/ou de légume(s) et/ou de fruits ; salades cuisinées à base de
légumes, salades cuisinées à base de crudités ; gelées
comestibles ; marmelades ; potages, soupes ; jus végétaux pour
la cuisine ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ;
plats préparés et/ou cuisinés à base de : fruits et/ou légumes et/
ou viandes et/ou poisson et/ou volaille et/ou gibier ; flocons de
pommes de terre et de légumes ; préparations alimentaires, à
savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier,
poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie
et salaisons et/ou oeufs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail y compris via un site Web ; service de vente en ligne et
service de vente au détail des produits que l'on trouve dans une
boucherie, de viande, de volaille, de gibier, d'abats, de
charcuterie et salaisons, de produits de la mer conditionnés, de
conserves, d'épices et condiments, de pâtes, d'oeuf, beurre et
autres produits laitiers. Services de vente au détail d'articles
assimilés à l'activité de la boucherie à savoir ustensiles de
cuisine, couteaux, textiles, tabliers, torchons, indicateurs de
température, planches à découper, manuels et livres. Publicité et
affaires, à savoir fourniture d'information et conseils
commerciaux aux consommateurs ; assistance dans le domaine
de la sélection de produits ; affichage ; location de matériel
publicitaire et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces
publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et
échantillons ; distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts,
imprimés, prospectus et échantillons ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ;
exploitation d'une banque de données administratives ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise en page à
but publicitaire ; promotion commerciale ; services d'animation
commerciale pour des tiers ; conception d'opérations de
partenariat média ; création d'événements médiatiques ;
organisation d'expositions, de salon ou foire à buts
commerciaux ou de publicité ; offre et information sur opération
promotionnelle ; promotion de vente par fidélisation de
clientèle. Promotion de vente par parrainage clientèle ; agences
d'information commerciale. Agences d'import-export ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises. Transport de marchandises, de produits, de
colis ; livraison de marchandises, de produits, de colis
commandées y compris un site Internet ; service de logistique
en matière de transport, messagerie, service de taxi. Location de
véhicule. Service de conditionnement, d'empaquetage ;
stockage ; location d'entrepôt ; entreposage ; emmagasinage ;
préparation de commandes ; chargement et déchargement de
véhicule ; dépôt de marchandises ; location de congélateur.
Classes de produits ou services : 29, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 002 926
Dépôt du : 3 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 13/36 - VOL. II
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FOURNIER EDOUARD, 37 BOULEVARD DE L'OUEST, 93340
LE RAINCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Etuis ou housses de protection pour tablettes et
téléphones mobiles, et/ou tous autres appareils électroniques ;
housses, étuis et sacoches pour transporter tablettes et
téléphones mobiles, et/ou tous autres appareils électroniques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; instruments
d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments
de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 40 : Service d'imprimerie à savoir sur étuis ou housses
de protection pour tablettes et téléphones mobiles, et/ou tous
autres appareils électroniques ; vente d'étuis ou housses de
protection pour tablettes et téléphones mobiles, et/ou tous
autres appareils électroniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40.
M. FOURNIER EDOUARD, 37 BOULEVARD DE L'OUEST, 93340
LE RAINCY.
M. CALVO DOV, VILLA CASSIOPEE, 63 RUE DE ROMAINVILLE,
93260 LES LILAS.
M. CALVO PAUL, 5 CLOS DU SORBIER, 95400 VILLIERS LE BEL.
BOPI de publication antérieure : 13/22
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 003 038
Dépôt du : 4 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Ekceli Marie Berthouloux, 11 rue Chevert, 44100 NANTES.
No SIREN : 788 470 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ekceli Marie Berthouloux, Mle Berthouloux Marie, 11 rue
Chevert, 44100 NANTES.
Classe No 25 : Vêtements.
Classe No 40 : Services de broderie.
Classe No 42 : Designer de mode, textile et broderie et autres
domaines : art, peinture, communication visuelle, graphisme,
modéliste, à savoir : services de dessinateur d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 25, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 138
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ANEXITI, SAS, 33 Quai Arloing, CS 10306, 69337 LYON
Cedex 09.
No SIREN : 791 626 609.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANEXITI, M. LACROIX Cédric, 33 Quai Arloing, CS 10306, 69337
LYON Cedex 09.
publicitaire sur tout moyen de communication ;
d'entreprises (analyses commerciales) ;
77
audits
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 360
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt, société
anonyme d'économie mixte à conseil d'administration, Avenue
Nessel, 68570 SOULTZMATT.
No SIREN : 380 356 436.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BURKARD Thierry, 40 rue de Stalingrad, BP 3127, 68063
MULHOUSE cedex.
Classe No 32 : Boissons à base de pomme ou de poire et jus de
pomme ou de poire, nectars de pomme ou de poire.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 004 261
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHAZAL GROUPE, Société à Responsabilité Limitée, 73 avenue
Eisenhower, 39100 DOLE.
No SIREN : 479 753 170.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAZAL GROUPE, M. BERNING David, 73 avenue Eisenhower,
39100 DOLE.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 341
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Commune de LYON, Collectivité territoriale, 1 PLACE DE LA
COMEDIE, 69001 LYON.
No SIREN : 216 901 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Service de labellisation et de certification en vu
d'identifier les entreprises, commerces, artisans, lieux et
événements de la ville de Lyon qui répondent de manière
pragmatique aux enjeux du développement durable à travers
une offre de consommation responsable.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 435
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. DALIA Marc Julian, 144 ruelle des zattes, Cap Saint-Leu,
97436 SAINT-LEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DALIA Marc Julian, 144 ruelle des zattes, Cap Saint-Leu,
97436 SAINT-LEU.
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 35 : Audit d'organisation des affaires pour les
associations. Aide aux démarches administratives pour la
création d'associations. Aide à la gestion des affaires des
associations. Aide aux démarches administratives pour la
création d'entreprises pour les associations. Conseils en
relations publiques. Conseils en communication. Conseils en
gestion des affaires associatives. Conseils en publicité. Diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, objets). Diffusion d'annonces pour les associations.
Etude de marché. Etablissement de déclarations fiscales.
Expertise comptable. Facturation. Gestion de fichiers
informatiques. Gestion du patrimoine des associations. Location
de machines et d'appareils de bureau à l'exception des appareils
de télécommunication et ordinateurs. Promotion des entreprises
auprès des associations. Recrutement de bénévole. Recherche
d'informations dans les fichiers informatiques pour des tiers.
Recherche de financement pour les associations. Services de
comptabilité. Services de télémarketing. Services administratifs
pour les associations. Services d'informations commerciales en
ligne pour les associations. Services de sous-traitance
(assistance commerciale). Services de photocopie. Services de
comparaison de prix. Services de domiciliations des
associations. Services de dactylographie. Services publicitaires
pour les associations. Services de sténographie. Services
marketing pour les associations. Services de secrétariat pour les
associations. Services de télésecrétariat. Vente en ligne et par
correspondance de tampon encreurs, de carte de visite, et de
livre guide pour les associations ;
Classe No 36 : Agences de crédit. Aide financières pour la
création d'associations. Aide financières pour la création
d'entreprises pour les associations. Analyse financière.
Assurance contre les accidents. Assurance contre les incendies.
Collectes de fonds pour les associations. Conseils financiers aux
associations. Conseils fiscales aux associations. Conseils en
financement associatif. Conseils en matière d'endettement.
Consultation en matière financière. Consultation en matière
d'assurances. Courtage en assurances. Service de crédit pour les
associations. Estimation de patrimoine des associations.
Estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Estimations fiscales. Expertises en assurance. Expertise fiscales.
Gestion de biens immobiliers. Gestion financière. Informations
bancaires. Information financières. Information immobilières.
Information en matière d'assurances. Location de biens
immobiliers. Location de bureaux. Microcrédit. Parrainage
financier des associations. Services de prêt pour les
associations. Prêt sur gage. Services d'assurances pour les
associations. Services d'assurance pour les dirigeants
d'associations. Services d'épargne bancaire. Services de
liquidation des associations. Services bancaires pour les
associations. Services d'assurances pour les bénévoles et les
membres d'une organisation associative ;
Classe No 42 : Conception de logiciels pour les associations.
Conseils en création de site Web. Conseils en développement de
site Web. Conseils en informatiques. Conception de logiciels.
Conception de systèmes informatiques. Informations en
conception de sites Web. Consultation en matière de logiciels.
Conseil en technologie de l'information. Création de site Web
pour les associations. Création (conception) de blog pour les
associations. Développement de sites Internet. Entretien de sites
Web. Hébergement de sites Internet. Installation de logiciels.
Logiciel service (SaaS). Location d'ordinateurs. Location de
logiciels informatiques. Location de serveurs Web. Locations de
matériel informatiques. Maintenance de logiciels informatiques.
Mise à jour de logiciels. Mise à jour de site Web pour les
associations. Programmation pour ordinateurs. Protection
contre les virus informatiques. Récupération de données
informatiques.
Services
de
dessinateurs
de
logos.
Télésurveillance de systèmes informatiques ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Aide juridique pour la création d'associations.
Aide juridique pour la création d'entreprises pour les
associations.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 437
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
DEZARTS (HONG KONG) LIMITED, Société à responsabilité
limitée régie par les lois de Hong-Kong, FLAT/RM 1501, 15/F.,
INTERNATIONAL TRADE CENTRE, 11 SHA TSUI ROAD, TSUEN
WAN, N.T., HONG-KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy, BP 30, 2 rue Gustave de
Clausade, 81800 RABASTENS.
79
Classe No 26 : Boutons, broches [accessoires d'habillement],
articles décoratifs pour la chevelure, fermoirs de ceintures,
fermetures à glissière, guimperie [passementerie], insignes non
en métaux précieux, badges ornementaux, ornements de
chapeaux [non en métaux précieux], paillettes pour vêtements,
parures pour chaussures [non en métaux précieux], pinces à
cheveux [barrettes], rubans [passementerie], agrafes pour
vêtements, attaches pour vêtements, rubans élastiques.
Classes de produits ou services : 3, 18, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 445
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
DEZARTS (HONG KONG) LIMITED, Société à responsabilité
limitée régie par les lois de Hong-Kong, FLAT/RM 1501, 15/F.,
INTERNATIONAL TRADE CENTRE, 11 SHA TSUI ROAD, TSUEN
WAN, N.T., HONG-KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy, BP 30, 2 rue Gustave de
Clausade, 81800 RABASTENS.
Classe
No
3:
Préparations
cosmétiques
antisolaires,
préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à
usage médical, savon à barbe, masques de beauté, produits
pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires,
cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cirages, eau
de Cologne, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, crayons à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour le cuir,
produits pour la conservation du cuir [cirages], huiles
essentielles de cèdre, dentifrices, produits de démaquillage,
dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants,
désodorisants à usage personnel [parfumerie], eau de lavande,
eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, fards,
huiles à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les
ongles, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de
maquillage, mascara, produits pour le soin des ongles, ongles
postiches, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie,
parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage,
produits de rasage, rouge à lèvres, savonnettes, savons,
shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les
sourcils, teintures cosmétiques, huiles de toilette, produits de
toilette, produits épilatoires.
Classe No 18 : Bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes,
porte-cartes [portefeuilles], étuis pour clés [maroquinerie],
coffres de voyage, porte-documents, malles, mallettes, mallettes
pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux,
parapluies, parasols, portefeuilles, réticules [sacs à main], sacs
de voyage, sacs à dos, serviettes [maroquinerie], valises,
trousses de voyage [maroquinerie].
Classe No 24 : Tissus d'ameublement, brocarts, tissus de coton,
couvertures de voyage, essuie-mains en matières textiles, tissus
de laine, étoffes de laine, tissus de lin, tissus pour la lingerie,
tentures murales en matières textiles, tissus de soie, tissus à
usage textile, tissus élastiques, toile, tulles, étoffes.
Classe No 25 : Peignoirs de bain, blouses, boas [tours de cou],
bonneterie, bonnets, bottes, bretelles, bérets, ceintures
[habillement], chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons,
chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, châles,
coiffures [chapellerie], vêtements confectionnés, lingerie de
corps, cravates, dessous [sous-vêtements], vêtements de
dessus, foulards, fourrures [vêtements], gaines [sousvêtements], gants [habillement], gilets, soutiens-gorge, articles
d'habillement (vêtements), habits, imperméables, jupes,
layettes,
maillots,
manchons
[habillement],
manteaux,
pardessus, pantalons, pyjamas, robes, robes de chambre,
sandales, sous-vêtements, chaussures de sport, souliers de
sport, surtouts [vêtements], tee-shirts, tricots [vêtements],
uniformes, vareuses, vestes, sous-vêtements, vêtements,
vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes,
étoles [fourrures].
Classe
No
3:
Préparations
cosmétiques
antisolaires,
préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à
usage médical, savon à barbe, masques de beauté, produits
pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires,
cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cirages, eau
de Cologne, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, crayons à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour le cuir,
produits pour la conservation du cuir [cirages], huiles
essentielles de cèdre, dentifrices, produits de démaquillage,
dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants,
désodorisants à usage personnel [parfumerie], eau de lavande,
eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, fards,
huiles à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les
ongles, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de
maquillage, mascara, produits pour le soin des ongles, ongles
postiches, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie,
parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage,
produits de rasage, rouge à lèvres, savonnettes, savons,
shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les
sourcils, teintures cosmétiques, huiles de toilette, produits de
toilette, produits épilatoires.
Classe No 18 : Bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes,
porte-cartes [portefeuilles], étuis pour clés [maroquinerie],
coffres de voyage, porte-documents, malles, mallettes, mallettes
pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux,
parapluies, parasols, portefeuilles, réticules [sacs à main], sacs
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de voyage, sacs à dos, serviettes [maroquinerie], valises,
trousses de voyage [maroquinerie].
Classe No 24 : Tissus d'ameublement, brocarts, tissus de coton,
couvertures de voyage, essuie-mains en matières textiles, tissus
de laine, étoffes de laine, tissus de lin, tissus pour la lingerie,
tentures murales en matières textiles, tissus de soie, tissus à
usage textile, tissus élastiques, toile, tulles, étoffes.
Classe No 25 : Peignoirs de bain, blouses, boas [tours de cou],
bonneterie, bonnets, bottes, bretelles, bérets, ceintures
[habillement], chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons,
chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, châles,
coiffures [chapellerie], vêtements confectionnés, lingerie de
corps, cravates, dessous [sous-vêtements], vêtements de
dessus, foulards, fourrures [vêtements], gaines [sousvêtements], gants [habillement], gilets, soutiens-gorge, articles
d'habillement (vêtements), habits, imperméables, jupes,
layettes,
maillots,
manchons
[habillement],
manteaux,
pardessus, pantalons, pyjamas, robes, robes de chambre,
sandales, sous-vêtements, chaussures de sport, souliers de
sport, surtouts [vêtements], tee-shirts, tricots [vêtements],
uniformes, vareuses, vestes, sous-vêtements, vêtements,
vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes,
étoles [fourrures].
Classe No 26 : Boutons, broches [accessoires d'habillement],
articles décoratifs pour la chevelure, fermoirs de ceintures,
fermetures à glissière, guimperie [passementerie], insignes non
en métaux précieux, badges ornementaux, ornements de
chapeaux [non en métaux précieux], paillettes pour vêtements,
parures pour chaussures [non en métaux précieux], pinces à
cheveux [barrettes], rubans [passementerie], agrafes pour
vêtements, attaches pour vêtements, rubans élastiques.
Classes de produits ou services : 3, 18, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 469
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ACTIMAR, Société par Actions Simplifiée, 36 Quai de la Douane,
29200 BREST.
No SIREN : 421 970 427.
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 16 : Cartes géographiques ; cartes marines ; cartes des
fonds marins ; atlas ; clichés, photographies marines ;
instruments de dessins permettant la réalisation de cartes
marines ; globes terrestres ; représentations, reproductions
graphiques relatifs au domaine maritime ; ouvrages, cartes,
imprimés et informations nautiques notamment en relation avec
la cartographie marine et l'océanographie opérationnelle ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs notamment dans le cadre de la cartographie marine
et
de
l'océanographie
opérationnelle ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans
le domaine de l'océanographie opérationnelle et les cartes
marines ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; conception
de systèmes informatiques ; consultation en matière de
logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services
d'informations et de prévisions météorologiques et océaniques ;
exploration sous-marine ; création, gestion et location de bases
de données relatives au domaine de l'océanographie
opérationnelle et les cartes marines ; conseils et information
météorologiques dans le domaine de l'océanographie
opérationnelle et les cartes marines ; conseils et information en
recherches scientifiques dans le domaine de l'océanographique
opérationnelle et les cartes marines.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 479
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ACTIMAR, Société par Actions Simplifiée, 36 Quai de la Douane,
29200 BREST.
No SIREN : 421 970 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; instruments de mesure et de prévision des
paramètres d'environnement maritime (état de la mer, du vent,
de la marée, des courants marins, de la profondeur de la mer) ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistré) en relation avec le domaine de
l'océanographie
opérationnelle ;
logiciels
(programmes
enregistrés) permettant notamment la réalisation de cartes
marines et de cartes des fonds marins ; logiciels (programmes
enregistrés) relatifs à la météo marine (le vent, la houle, les
vagues, le courant, la hauteur d'eau) ; programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques
compacts ; supports de données optiques ; supports de données
magnétiques ; appareils de navigation par satellite ; instruments
de navigation ; instruments pour la navigation ; appareils de
navigation pour navires (ordinateur de bord) ; bases de données
dans le domaine de l'océanographie opérationnelle ; support
informatique, magnétique, optique permettant le recueil, la
compilation, le stockage, le traitement de données relatives au
domaine de l'océanographie opérationnelle et les cartes
marines ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; instruments de mesure et de prévision des
paramètres d'environnement maritime (état de la mer, du vent,
de la marée, des courants marins, de la profondeur de la mer) ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistré) en relation avec le domaine de
l'océanographie
opérationnelle ;
logiciels
(programmes
enregistrés) permettant notamment la réalisation de cartes
marines et de cartes des fonds marins ; logiciels (programmes
enregistrés) relatifs à la météo marine (le vent, la houle, les
vagues, le courant, la hauteur d'eau) ; programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques
compacts ; supports de données optiques ; supports de données
magnétiques ; appareils de navigation par satellite ; instruments
de navigation ; instruments pour la navigation ; appareils de
navigation pour navires (ordinateur de bord) ; bases de données
dans le domaine de l'océanographie opérationnelle ; support
informatique, magnétique, optique permettant le recueil, la
compilation, le stockage, le traitement de données relatives au
domaine de l'océanographie opérationnelle et les cartes
marines ;
Classe No 16 : Cartes géographiques ; cartes marines ; cartes des
fonds marins ; atlas ; clichés, photographies marines ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
instruments de dessins permettant la réalisation de cartes
marines ; globes terrestres ; représentations, reproductions
graphiques relatifs au domaine maritime ; ouvrages, cartes,
imprimés et informations nautiques notamment en relation avec
la cartographie marine et l'océanographie opérationnelle ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs notamment dans le cadre de la cartographie marine
et
de
l'océanographie
opérationnelle ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans
le domaine de l'océanographie opérationnelle et les cartes
marines ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; conception
de systèmes informatiques ; consultation en matière de
logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services
d'informations et de prévisions météorologiques et océaniques ;
exploration sous-marine ; création, gestion et location de bases
de données relatives au domaine de l'océanographie
opérationnelle et les cartes marines ; conseils et information
météorologiques dans le domaine de l'océanographie
opérationnelle et les cartes marines ; conseils et information en
recherches scientifiques dans le domaine de l'océanographique
opérationnelle et les cartes marines.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 480
Dépôt du : 13 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DARJINOFF Geoffrey, Agissant pour le compte de la société
SPART en cours de formation, 84 Chemin des esses, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D'OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DARJINOFF Geoffrey, 84 Chemin des esses, 69370 SAINT
DIDIER AU MONT D'OR.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
courtages immobilier. Cession acquisition fiancière ;
Classe No 37 : Construction immobiliere.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/23
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le Logo est exclusivement en noir et
orange
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; couvresroues ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons,
fourches, commandes, joints, plaquettes de freins, disques de
frein, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues, selles de
cycles, carénages plastiques, aluminium ou métal pour moto,
protections de réservoir, roulements de roues pour véhicules
terrestres, garde-boues, protections de réservoir.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, ainsi qu'articles en cuir
et en imitation du cuir, à savoir maroquinerie, portefeuilles,
porte monnaies, sacoches.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures de sport de ville ou de
sports mécaniques, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou
en imitation du cuir ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ;
chaussettes ;
tee-shirts,
polos,
blousons,
combinaisons de pilotage, pantalons, sweat-shirts.
Classe No 35 : Services de vente au détail de toutes pièces et
accessoires et de tous les équipements pour motard en ligne et
en point de vente au détail : véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
couvres-roues ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, fourches, commandes, joints, plaquettes de freins,
disques de frein, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues,
selles de cycles, carénages plastiques, aluminium ou métal pour
moto, protections de réservoir, roulements de roues pour
véhicules terrestres, garde-boues, protections de réservoir ;
articles en cuir et en imitation du cuir, à savoir maroquinerie,
portefeuilles, porte monnaies, sacoches ; vêtements, chaussures
de sport de ville ou de sports mécaniques, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; teeshirts, polos, blousons, combinaisons de pilotage, pantalons,
sweat-shirts ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Service
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 483
o
N National : 13 4 004 482
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JR MOTORBIKE, S.A.R.L. au capital de 7.500 euros, 1691 avenue
de Paris, 59400 CAMBRAI.
No SIREN : 441 555 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JR MOTORBIKE, 1691 avenue de Paris, 59400 CAMBRAI.
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JR MOTORBIKE, S.A.R.L. au capital de 7.500 euros, 1691 avenue
de Paris, 59400 CAMBRAI.
No SIREN : 441 555 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JR MOTORBIKE, 1691 avenue de Paris, 59400 CAMBRAI.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 4 004 484
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JR MOTORBIKE, S.A.R.L. au capital de 7.500 euros, 1691 avenue
de Paris, 59400 CAMBRAI.
No SIREN : 441 555 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JR MOTORBIKE, 1691 avenue de Paris, 59400 CAMBRAI.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : les typographies utilisées sont la
Myriad Condensed Bold et la Handwriting – Dakota le logo est
exclusivement en noir et orange
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; couvresroues ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons,
fourches, commandes, joints, plaquettes de freins, disques de
frein, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues, selles de
cycles, carénages plastiques, aluminium ou métal pour moto,
protections de réservoir, roulements de roues pour véhicules
terrestres, garde-boues, protections de réservoir.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, ainsi qu'articles en cuir
et en imitation du cuir, à savoir maroquinerie, portefeuilles,
porte monnaies, sacoches.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures de sport de ville ou de
sports mécaniques, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou
en imitation du cuir ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ;
chaussettes ;
tee-shirts,
polos,
blousons,
combinaisons de pilotage, pantalons, sweat-shirts.
Classe No 35 : Services de vente au détail de toutes pièces et
accessoires et de tous les équipements pour motard en ligne et
en point de vente au détail : véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
couvres-roues ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, fourches, commandes, joints, plaquettes de freins,
disques de frein, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues,
selles de cycles, carénages plastiques, aluminium ou métal pour
moto, protections de réservoir, roulements de roues pour
véhicules terrestres, garde-boues, protections de réservoir ;
articles en cuir et en imitation du cuir, à savoir maroquinerie,
portefeuilles, porte monnaies, sacoches ; vêtements, chaussures
de sport de ville ou de sports mécaniques, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; teeshirts, polos, blousons, combinaisons de pilotage, pantalons,
sweat-shirts ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Service
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Description de la marque : La police utilisée pour le titre est
“ Strasua ” bloc logo exclusivement en lettres noires avec un
effet 3 D orange clair en arrière plan sur chaque lettre.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; couvresroues ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons,
fourches, commandes, joints, plaquettes de freins, disques de
frein, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues, selles de
cycles, carénages plastiques, aluminium ou métal pour moto,
protections de réservoir, roulements de roues pour véhicules
terrestres, garde-boues, protections de réservoir.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, ainsi qu'articles en cuir
et en imitation du cuir, à savoir maroquinerie, portefeuilles,
porte monnaies, sacoches.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures de sport de ville ou de
sports mécaniques, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou
en imitation du cuir ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ;
chaussettes ;
tee-shirts,
polos,
blousons,
combinaisons de pilotage, pantalons, sweat-shirts.
Classe No 35 : Services de vente au détail de toutes pièces et
accessoires et de tous les équipements pour motard en ligne et
en point de vente au détail : véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
couvres-roues ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, fourches, commandes, joints, plaquettes de freins,
disques de frein, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues,
selles de cycles, carénages plastiques, aluminium ou métal pour
moto, protections de réservoir, roulements de roues pour
véhicules terrestres, garde-boues, protections de réservoir ;
articles en cuir et en imitation du cuir, à savoir maroquinerie,
portefeuilles, porte monnaies, sacoches ; vêtements, chaussures
de sport de ville ou de sports mécaniques, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; teeshirts, polos, blousons, combinaisons de pilotage, pantalons,
sweat-shirts ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Service
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 35.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/23
BOPI de publication antérieure : 13/23
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 004 501
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DUROZIER Joël, 330 Allée de BORDEAUX, 33470 GUJANMESTRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUROZIER Joël, 330 Allée de BORDEAUX, 33470 GUJANMESTRAS.
83
No National : 13 4 004 529
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : I.N.P.I. LYON
SARL MULATO COSMETICS, sarl, ZI GORGES DE LOUP, 24
AVENUE JOANNES MASSET, 69009 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MULATO PATRICE, ZI GORGES DE LOUP, 24 AVENUE
JOANNES MASSET, 69009 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Un fond bleu nuit, en forme de
chapiteau, dégradé de haut en bas. Le texte “ La Petite
Baraque ” en réserve blanche sur le fond blanc. Il est de couleur
marron foncé et dégradée de haut en bas vers le marron clair.
Classe No 41 : Divertissement : activités culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; représentations
théâtrales ; organisations, production et représentation de
spectacles ; location de salles de spectacles ; service de
billetterie (divertissement) réservation de places de spectacles ;
organisation et conduite de colloques ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 514
Dépôt du : 14 MAI 2013
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Shampooings ; shampooings secs ; teintures
cosmétiques ; laques pour cheveux ; laques pour les ongles ;
laits de toilettes ; lotions capillaires ; maquillages ; neutralisants
pour permanentes ; ondulation des cheveux ; parfum ; lisser
(produits pour cheveux) ; nécessaire de cosmétiques ;
parfumerie (produits pour la peau et cheveu) ; toilette (teinture
pour poil et cheveu) ; teintures cosmétiques ; teintures pour
cheveux ; soins capillaire ; produits coiffants pour cheveux ; gels
pour cheveux ; cire pour cheveux ; mousse pour cheveux ; gel
laque pour cheveux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COSTES MUSCAT Jean-Philippe, 3 SQUARE ARAGO, 75013
PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Auto bronzantes
pilulles ;
lotion
à
usage
pharmaceutiques ;
produits
pharmaceutiques
contre
les
pellicules ;
produits
pharmaceutiques pour le soin de la peau ; compléments
alimentaires pilules ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Extensions
capillaires ; extensions cheveux ; chevelure article décoratifs ;
barettes pour cheveux ; épingles pour cheveux ; perruques ;
postiches ; tresses de cheveux.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 3, 5, 26.
BOPI de publication antérieure : 13/23
BOPI de publication antérieure : 13/23
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. COSTES MUSCAT Jean-Philippe, 3 SQUARE ARAGO, 75013
PARIS.
Mle BACHACOU Delphine, 3 SQUARE ARAGO, 75013 PARIS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 004 545
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : I.N.P.I. PARIS
WBL-CREATION, SARL, 60 rue de Saint Laurent, 78790 TILLY.
No SIREN : 494 226 020.
M. RUBIO Stephane, 60 rue de Saint Laurent, 78790 TILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WBL-CREATION, M. Stephane RUBIO, 60 rue de Saint Laurent,
78790 TILLY.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour
l'éclairage ; gaz d'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie
et
quincaillerie
métalliques ;
constructions
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; Articles métalliques pour
l'aménagement et la décoration de la maison et du jardin :
arceaux et tuteurs, fontaines, robinets, salons de jardin,
barbecues, chaises, fauteuils, tables, étagères, lits, chaises
longues, barnum, tonnelles, gloriettes, serres, véranda, pieds de
parasol, grattes pieds, cadrans solaires, heurtoirs de porte,
marteaux de porte, ferronnerie, cloches, cloches de porte, porte
plantes, cales portes, gratte pieds, brosse pieds, décrottoirs,
enrouleurs tuyaux arrosage, guides tuyaux arrosage, tire-bottes,
boites à lettres, girouettes, barbecue, pas japonais, bordures
d'allées, bordures pour pelouses, fléchages, coffres de
rangement, bacs, pots, caches pots, jardinières, vases,
abreuvoirs, baignoires à oiseaux, bains à oiseaux, nichoirs,
statues, objets d'art, figurines, portails, clôtures ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;
outils à main actionnés manuellement ; Outils de jardinage
(entraînés manuellement) ; tisonniers ; ensembles d'outils de
cheminée ;
Classe No 9 : Thermomètre à usage domestique, baromètre,
pluviomètre ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ;
cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs ; Appareillages d'éclairage décoratifs
pour la maison et jardin en divers matériaux : lampes,
lampadaires, lampes de chevet, pieds de lampe, lampes à poser,
lampes (appliques), suspensions, photophores, lampes à huile,
bougeoirs, veilleuses, lanternes d'éclairage, lumignons (support
bougies) ; éclairages de jardin ; appareillages de chauffage pour
la maison, appareillages de cuisson pour la maison ; barbecues ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
BOPI 13/36 - VOL. II
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; Catalogues de vente par correspondance ;
revues ; magazines ; catalogues ; caractères d'imprimerie ;
clichés ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes)
en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Articles pour l'aménagement ou la
décoration de la maison et du jardin : vaisselle, cloches de porte,
heurtoirs de porte, gratte pieds, porte savons, porte manteaux,
patères, cale-portes, photophores, lanternes, bougies en cire,
cloches de porte, brosse pieds, décrottoirs, paillassons, porte
plantes, tire-bottes, mangeoires à oiseaux, bains à oiseaux,
abreuvoirs à oiseaux, cadrans solaires, pas japonais, attrapes
guêpes, jardinières, girouettes, boites à lettres, enrouleurs
tuyaux arrosage, guide tuyaux arrosage, porte outils de jardin,
porte bottes, cache clefs, gamelles pour chien ou chat, boites à
thé, boites à gâteaux, boites à couverts, ranges couverts,
égouttoirs à vaisselle, dessous de plats, décapsuleurs ; tires
bouchons, paniers à couverts, plombs de nappe, cloche de table,
cloche de bar, bouchons à bouteilles, boites à oeufs, boites à
cure dents, dessous de verre, support à épices, plateaux, pense
bête, porte oeufs, porte serviettes, porte bouteilles, casse noix,
lutrin, boites à café, tasses à café, ranges couverts, présentoirs à
vaisselles, brocs, portes rouleaux serviettes de table, dérouleurs
papier toilette, boites à mouchoirs, miroirs mural, miroirs à
main, miroirs à poser, poubelles de cuisine ou de salle de bain,
boutons de porte, poignées de porte, serres livres, vides poches
(récipients), horloges, plaques émaillées, pendules, pendulettes,
plaques de porte, calendrier, vases, lampadaires, lampes de
chevet ou à poser ou murale ou de bureau, portes revues, portes
parapluies, psychés, boites à photos, cadres à photos, boites à
coutures, boites à clefs, boites à bijoux, cadres photos, porte
torchons, porte savons, arceaux et tuteurs, fontaines, robinets,
salons de jardin, barbecues, chaises, fauteuils, tables, chaises
longues, barnum, tonnelles, gloriettes, serres, véranda, pieds de
parasol, cadrans solaires, verres, fourchettes, couteaux,
cuillères, porte plantes, enrouleurs tuyaux, tire-bottes, boites à
lettres, girouettes, barbecue, pas japonais, bordures d'allées,
fléchages, coffres de rangement, bacs, pots, caches pots, guides
tuyaux d'arrosages, portes plantes, jardinières, vases,
abreuvoirs, baignoires à oiseaux, bains à oiseaux, nichoirs,
statues, figurines, portails, clôtures, lampes, mobiles, meubles,
horloges, pendules, cadres photos, boite à dents, boites à
bijoux, boites à couture, boites à aiguilles, couvertures de lit et
de table, linge de lit, linge de maison, linge de table, pieds de
lampe, suspensions, photophores, lampe à huile, torches,
bougeoirs, veilleuses, lanternes, lumignons, supports pour
bougies, éclairages de jardin, appareillages de chauffage pour la
maison, appareillages de cuisson pour la maison, barbecues,
fleurs artificielles, boites à couture, boites à aiguilles, rasoirs,
peignes, couvre lit, fromagers, tableaux (peintures) ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en
matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; Paillassons en
caoutchouc ; paillassons en matières textiles ;
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de
jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de
table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Publicité, promotion des ventes pour le
compte de tiers, à savoir, présentation de marchandises et de
services sur un site informatique accessible par réseaux
informatiques, télématiques et électroniques, d'ordinateurs
connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires sur des
réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; location
d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; ventes
aux enchères ; ventes par correspondance ; ventes à distance ;
ventes en ligne d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie,
d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de
maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de
construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou
de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/
ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de
produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage,
de chauffage, de cuisson, de produits de bricolage, de droguerie,
d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de
papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle,
d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à
usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles
pour la cuisine et le ménage, de mobiliers et/ou luminaires, de
jeux et/ou jouets ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services Internet, à savoir services de télécommunication et de
messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition
d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations
par Internet ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en
technologie de l'information ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 4, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 19, 20, 21,
22, 24, 26, 27, 28, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
85
No National : 13 4 004 561
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
UXCO, SAS, 114 rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 792 760 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UXCO, M. HAZAN Benjamin, 114 rue Chaptal, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 4 004 966
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DESTIN Pierre-Louis, Quartier Bois Blanc, 97270 SAINTESPRIT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DESTIN Pierre-Louis, Quartier Bois Blanc, 97270 SAINTESPRIT.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 004 579
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE DROUYER TANGUY ET ASSOCIES, SARL, ZAC de la
vallée de l'orson, 6 rue du passavent, 35770 VERN SUR SEICHE.
No SIREN : 508 670 205.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE DROUYER TANGUY ET ASSOCIES, Mme TANGUY
Virginie, ZAC de la vallée de l'orson, 6 rue du passavent, 35770
VERN SUR SEICHE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ SOLARDEL ” en rouge bordé de
noir surmonté des initiales “ SD ”, encadrées de deux diodes, en
jaune bordée de bleu
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; machines à calculer ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu.
Classes de produits ou services : 9, 11, 28.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 016
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque déposée en couleurs.
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique, 3
More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ, Grande-Bretagne.
Classe No 2 : Vernis, laques, préservatifs contre la détérioration
du bois, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut,
peinture, lasure ou cire pour le traitement de bois ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques
notamment bois, bois de construction, bois façonnés, bois de
sciage, bois semi-ouvrés, parquet et lames de parquets,
baguettes en bois, planchers en bois, dalles en bois, panneaux
de bois décoratifs, revêtements (construction) non métalliques,
lambris non métalliques, lattes non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles et objets d'art en bois ;
Classe No 37 : Construction de bâtiment, notamment salles des
sports et salles des fêtes. Maçonnerie ;
Classe No 40 : Polissage (abrasion), rabotage,
réparation, ponçage et vitrification de parquets.
Classes de produits ou services : 2, 19, 20, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/23
meulage,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques
pour l'information, câbles électriques, satellites, vidéodisques,
disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, circuits
imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute
fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels,
progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et
téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs,
tableaux de distribution et de commutation d'appels
téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution
et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données ; matériel de connexion d'un équipement informatique
(Modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; matériel de transmission de messages,
ordinateurs pour le traitement des données et de texte,
terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de
terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ;
appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage,
la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission
de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir
logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de
radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils
émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes,
câbles électriques et de transmission de données ; câbles
hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du
son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ;
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation
commerciale. Démonstration de services. Présentation de
services sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. Publicité, marketing. L'ensemble de ces services ayant
uniquement vocation à désigner une opération évènementielle
ayant
pour
objet
de
présenter
des
services
de
télécommunications et des offres relatives à des forfaits
téléphoniques, Internet et télévision. Services d'abonnements
téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ;
abonnement à un service de radiomessagerie ; services
d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale
(Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; service d'abonnement à des services
de transmission de données par voie télématique ; abonnement
à un service de télécommunication ; service d'abonnement
téléphonique par forfait.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
communications téléphoniques, services de transmission
d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de transfert
d'appels
téléphoniques,
radiotéléphoniques
ou
de
télécommunications ; services de renvois d'appel, services de
transmission de données, en particulier transmission à haut
débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les
entreprises ; expédition et transmission de documents
informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et
d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de
communications radiotéléphoniques mobiles ; services de
transmission sécurisée de données, notamment avec code
d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services
de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques. Services d'information
en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à
un centre serveur de banques de données, notamment pour les
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 038
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CTE LIAISON INTERCONSULAIRE AISNE, ASSOCIATION, 83
BOULEVARD JEAN BOUIN, BP 630, 02100 SAINT QUENTIN.
No SIREN : 492 124 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CTE LIAISON INTERCONSULAIRE AISNE, M. PINTA PHILIPPE, 83
BOULEVARD JEAN BOUIN, BP 630, 02100 SAINT QUENTIN.
87
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : écriture en bleu, soulignée par une
courbe en vert
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 044
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PLUS IMMOBILIER, SARL, 82 bis avenue des Mimosas,
CS 30902, 64700 HENDAYE.
No SIREN : 441 648 771.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLUS IMMOBILIER, Mme ITOIZ Pascale, 82 bis avenue des
Mimosas, CS 30902, 64700 HENDAYE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/36 - VOL. II
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation
d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Baron Des Puzzles
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 173
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SARL Unipersonnelle “ Juliano ”, sis 9 rue de l'Eglise, 92800
PUTEAUX.
No SIREN : 500 831 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jemila MAJERI, 36 Avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 445
Dépôt du : 17 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Description de la marque : Texte = Avellino Caffe
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), services
de traiteur.
Classes de produits ou services : 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 283
Dépôt du : 16 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Baron Des Echecs, Sarl, za des 2 moulins, 13 avenue Eric
Tabarly, 56880 PLOEREN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baron Des Echecs, M. LATTEUX Eric, za des 2 moulins, 13
avenue Eric Tabarly, 56880 PLOEREN.
M. CLEMENTE Jean-Paul, 4 Rue Auguste Perret, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CLEMENTE Jean-Paul, 4 Rue Auguste Perret, 75013 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
89
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 724
Dépôt du : 18 MAI 2013
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de
serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 11, 19, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
M. rimond bruno, 25 rue nationale, 59800 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. rimond bruno, 25 rue nationale, 59800 LILLE.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 731
Dépôt du : 18 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AINCORPORATION, EURL, LE VILLAGE, 01390 CIVRIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AINCORPORATION, M. GENEVOIS DAVID, LE VILLAGE, 01390
CIVRIEUX.
BOPI de publication antérieure : 13/23
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
91
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 004 817
13/23
9, 12, 28
13 4 005 120
13/23
5
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
93
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/36 - VOL. II
Errata
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 13 3 996 408
Signe : TROPHEE ROSES DES ANDES
No de BOPI comportant l’erreur : 13/31
Date du BOPI : 2 AOÛT 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe 39 : Organisation de voyages, également dans le cadre de
séjours ;
Classe 41 : Organisation d'événements récréatifs, éducatifs,
sportifs et culturels ; organisation de compétitions sportives ;
éducation et divertissement ; organisation de raids, également
dans le cadre de séjours ; formation ; cours de conduite ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; production de films autres que publicitaires ;
reportages photographiques ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; publication de livres, d'albums, de
bandes dessinées, de journaux, de revues [périodiques], de
guides, de matériel d'instruction et d'enseignement.
No National ou d’enregistrement : 13 3 998 533
Signe : WEB SUR MARNE
No de BOPI comportant l’erreur : 13/33
Date du BOPI : 16 AOÛT 2013
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.38.42.
No National ou d’enregistrement : 13 4 001 275
Signe : NB 14
No de BOPI comportant l’erreur : 13/33
Date du BOPI : 16 AOÛT 2013
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 05.10.31.35.44.
95
BOPI 13/36 - VOL. II
97
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 06 3 421 889
No National : 12 3 900 810
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 898 545
N National : 12 3 924 636
PARTIE I-2
PARTIE I-2
98
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 924 654
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 12 3 943 512
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 929 891
N National : 12 3 962 516
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 934 441
N National : 12 3 962 746
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 963 538
99
No National : 12 3 971 337
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 963 542
N National : 13 3 974 367
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 971 331
N National : 13 3 975 582
PARTIE I-2
PARTIE I-2
100
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 975 694
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 979 661
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 979 166
N National : 13 3 979 905
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 979 560
N National : 13 3 983 723
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 984 551
101
No National : 13 3 987 348
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 984 555
N National : 13 3 987 365
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 987 081
N National : 13 3 988 833
PARTIE I-2
PARTIE I-2
102
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 995 410
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 3 997 443
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 996 001
N National : 13 3 997 489
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 997 440
N National : 13 3 997 769
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 998 129
103
No National : 13 3 998 801
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 998 136
N National : 13 4 000 475
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 998 294
N National : 13 4 001 136
PARTIE I-2
PARTIE I-2
104
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 001 220
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 4 002 561
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 002 551
N National : 13 4 002 562
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 002 552
N National : 13 4 002 567
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 002 584
105
No National : 13 4 002 926
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 002 661
N National : 13 4 003 138
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 002 830
N National : 13 4 004 261
PARTIE I-2
PARTIE I-2
106
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 004 341
BOPI 13/36 - VOL. II
No National : 13 4 004 483
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 004 480
N National : 13 4 004 484
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 004 482
N National : 13 4 004 501
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 004 579
107
No National : 13 4 005 044
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 004 966
N National : 13 4 005 283
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 005 038
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/36 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
109
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
111
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
No national ou No d’enregistrement : 1 208 567
Marque française
Signe concerné : NAMUR
Date du dépôt : 6 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 207 552
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : POLIAKOV
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 25 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, 24
RUE GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 482 283 694
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Marque No 03 3 249 637 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 310
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUILLET 2012
Marque française
Déclarant : CONFISERIE NAMUR S.A., société anonyme, 2, rue
de Bitbourg, L 1273 LUXEMBOURG, Luxembourg
Signe concerné : LE VIN CARRÉ
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
112
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33,
Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS
No SIREN : 572 051 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2013
Déclarant : Sara Lee International TM Holdings, LLC, Société à
responsabilité limitée de l'Etat du Delaware, 400 S. Jefferson
Street, Chicago, ILLINOIS 60607, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 673
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 238 682
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SARA LEE
No national ou No d’enregistrement : 1 237 542
Date du dépôt : 15 JUIN 1983
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Signe concerné : LE CHATELAIN
Date du dépôt : 2 JUIN 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit
belge, Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20, 1050 BRUXELLES,
BELGIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 368 957
Déclarant : BPB UNITED KINGDOM LIMITED, Société
Britannique, Saint-Gobain House, Binley Business Park,
COVENTRY CV3 2TT, GRANDE BRETAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 238 552
No national ou No d’enregistrement : 1 239 259
Marque française
Marque française
Signe concerné : UNILINER
Signe concerné : VACHEROL
Date du dépôt : 14 JUIN 1983
Date du dépôt : 23 JUIN 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Classes de produits et de services : 29.
BOPI 13/36 - VOL. II
113
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : GRAVOTECH MARKING, 466 R DES MERCIERES,
ZONE INDUSTRIELLE PERICA, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
No SIREN : 334 818 515
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
No national ou No d’enregistrement : 1 240 346
Marque française
Signe concerné : PULSATOR
Date du dépôt : 7 JUILLET 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
No national ou No d’enregistrement : 1 239 653
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GRAVOGRAPH
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JUIN 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : BITTON LAURENT, 41 BOULEVARD LANNES, 75116
PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT BITTON, 41 BOULEVARD LANNES, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : YVES SAINT LAURENT, Société
Simplifiée, 7 avenue George V, 75008 PARIS
No SIREN : 342 547 361
par
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 240 442
Marque française
Signe concerné : WINKIE'S
Date du dépôt : 8 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No national ou No d’enregistrement : 1 240 154
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : YSL YVES SAINT LAURENT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JUILLET 1983
Classes de produits et de services : 25.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : YVES SAINT LAURENT, Société
Simplifiée, 7 avenue George V, 75008 PARIS
No SIREN : 342 547 361
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 PARIS.
par
Actions
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : Smiths Medical ASD, Inc., 10 Bowman Drive, KEENE,
NEW HAMPSHIRE 03431-5911, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 600 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT & ASSOCIES, 14, bd Alfred Wallach,
B.P. 1445, 68071 MULHOUSE Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 241 163
Marque française
Signe concerné : YVES SAINT LAURENT
Date du dépôt : 19 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
114
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : CREATIVE TECHNOLOGY LTD, société organisée
selon les lois de la République de Singapour, 31 International
Business Park Creative Resource, SINGAPORE 609921,
Singapour
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 185
Déclarant : Iwasaki Electric Co., Ltd., Société japonaise, dite
“ Ltd. ”, 1-4-16, Nihonbashi-bakurocho, Chuo-ku, TOKYO
103-0002, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bird & Bird AARPI, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de
Paris, Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 241 284
No national ou No d’enregistrement : 1 241 466
Marque française
Signe concerné : EMULATOR
Marque française
Signe concerné : EYE SUNLUX
Date du dépôt : 20 JUILLET 1983
Date du dépôt : 22 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15.
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, société
par actions simplifiée, 20 rue André Gide, 92320 CHÂTILLON
No SIREN : 542 044 656
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 39 054 - 67 858 - 293 153 603 307 - 603 308
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Déclarant : MAISON BURTIN, Société anonyme, 22 rue Maurice
Cerveaux, 51200 EPERNAY
No SIREN : 095 850 624
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 200 939 - 371 975
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Jonath
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 241 534
No national ou No d’enregistrement : 1 241 312
Marque française
Marque française
Signe concerné : ATOPIL
Date du dépôt : 20 JUILLET 1983
Signe concerné : BESSERAT DE BELLEFON
Date du dépôt : 13 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
115
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
No national ou No d’enregistrement : 1 242 117
Marque française
Signe concerné : DUC D'ORNAN
Date du dépôt : 28 JUILLET 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 241 860
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OLD VIRGINIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : Feinchemie Schwebda GmbH, Edmund-RumplerStr. 6, 51149 KOLN, Allemagne
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 356 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT & ASSOCIES, 14, bd Alfred Wallach,
B.P. 1445, 68071 MULHOUSE Cedex.
33291
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 242 120
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : LA CERISAIE
o
N national ou N d’enregistrement : 1 242 061
Date du dépôt : 28 JUILLET 1983
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Signe concerné : FOXPRO
Date du dépôt : 29 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Classes de produits et de services : 32, 33.
33291
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
116
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 242 625
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : DE LACHENAIE & Co (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AOÛT 1983
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
anonyme,
29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 1 243 049
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
Marque française
Signe concerné : SOGENAUTO
Date du dépôt : 10 AOÛT 1983
33290
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 242 979
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LOC TUDEN
Classes de produits et de services : 12, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
Date du dépôt : 9 AOÛT 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant :
INTERVAL
INTERNATIONAL,
INC.,
Société
américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat de
Floride, 6262 Sunset Drive, FLORIDE 33143 MIAMI, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SUPERIOR ELECTRONICS CORPORATION, Société
de droit de Taiwan, No. 10, Lane 31, Chung-Teh Street, TAIPEI,
TAIWAN, Chine
No national ou No d’enregistrement : 1 243 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Signe concerné : INTERVAL INTERNATIONAL
Marque française
Date du dépôt : 10 AOÛT 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
No national ou No d’enregistrement : 1 243 033
Marque française
Signe concerné : SECO-LARM
Date du dépôt : 10 AOÛT 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 43.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : RUIZ PICASSO Marina, Route de la Capite, 19,
CH 1223 COLOGNY, SUISSE
No national ou No d’enregistrement : 1 243 590
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 49 840
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Signe concerné : (Figurative)
Enregistrement concerné
117
Date du dépôt : 19 AOÛT 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 243 338
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Marina PICASSO
Date du dépôt : 22 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 11, 14, 15, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 28, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BREMA FRANCE, Société Anonyme, 3 Rue de la
Boétie, 75008 PARIS
No SIREN : 317 193 944
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 49 840
Déclarant : SANRIO COMPANY, LIMITED, Société de droit
japonais, 1-6-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007
PARIS, Service Marques.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 244 170
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 243 588
Signe concerné : CIEL D'ETE
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1983
Date du dépôt : 19 AOÛT 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 11, 14, 15, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 28, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : SANRIO COMPANY, LIMITED, Société de droit
japonais, 1-6-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007
PARIS, Service Marques.
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
118
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 244 594
Marque française
Signe concerné : GLEN HOUSE
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 15, 16, 18, 25, 26, 28, 30,
34, 35, 41, 42.
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : GOLF DE SAINT-NOM-LA-BRETECHE, Association
sportive loi 1901, Hameau de la Tuilerie-Bignon, 78860 SAINTNOM-LA-BRETECHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 Rue Paul Valéry,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 245 510
Déclarant : FRANCE SALES KNITWEAR, SOCIETE ANONYME, 28
RUE DU GRENIER SAINT LAZARE, 75003 PARIS
No SIREN : 702 026 121
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS.
Date du dépôt : 5 JUILLET 1983
Signe concerné : (figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 244 982
Marque française
Signe concerné : YELLOW WING'S
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 15, 16, 18, 25, 26, 28, 30,
34, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 19 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS
No SIREN : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : GOLF DE SAINT-NOM-LA-BRETECHE, Association
sportive loi 1901, Hameau de la Tuilerie-Bignon, 78860 SAINTNOM-LA-BRETECHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 Rue Paul Valéry,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 245 600
Marque française
Signe concerné : BRUMISIAL
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/40
No national ou No d’enregistrement : 1 245 507
Marque française
Signe concerné : GOLF DE SAINT-NOM-LA-BRETECHE
Date du dépôt : 5 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
119
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2013
Déclarant : IRIE SUEO, 216 boulevard Saint Germain, 75007
PARIS
No national ou No d’enregistrement : 1 246 324
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUEO IRIE, 216 boulevard Saint Germain, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : VAL D'OR
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JUILLET 1983
No national ou No d’enregistrement : 1 245 675
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Marque française
Signe concerné : IRIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1983
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : PERFECTA, société anonyme, 2 Rue Fulton, Zone
Industrielle Nord, 87000 LIMOGES
No SIREN : 755 500 287
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BECTON, DICKINSON AND COMPANY, Société
organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey, One Becton
Drive, FRANKLIN LAKES, 07417-1880 NEW JERSEY, ETATSUNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 455
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 134
Marque française
Marque française
Signe concerné : DYNAC
Signe concerné : PERFECTA
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1983
Date du dépôt : 23 AOÛT 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 322 574
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BECTON, DICKINSON AND COMPANY, Société
organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey, One Becton
Drive, FRANKLIN LAKES, 07417-1880 NEW JERSEY, ETATSUNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
120
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 456
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SERO-FUGE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 125
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 125
No national ou No d’enregistrement : 1 247 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
33291
Marque française
Signe concerné : GAUDRAP & Co
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 247 910
Marque française
Signe concerné : CASQUE D'OR
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
33291
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 913
No national ou No d’enregistrement : 1 247 911
Marque française
Marque française
Signe concerné : L. TAMPIER & CO
Signe concerné : CASQUE ROUGE
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
BOPI 13/36 - VOL. II
121
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 249 231
Marque française
Signe concerné : GOLD RIVER (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 247 914
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L. CAMPREDON & CoBACCHUS BRAND (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : NORDISK TEKSTIL A/S, Société de droit danois,
Stensgardvej 3, 5500 MIDDELFART, DANEMARK
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 154 377 - 547 976
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : DOPFF AU MOULIN, Société par actions simplifiée, 5
AVENUE JACQUES PREISS, 68340 RIQUEWIHR
No SIREN : 915 420 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 249 665
Marque française
Signe concerné : NIGHT AND DAY (Semi-figurative)
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 248 510
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Portée du renouvellement
Signe concerné : BARTHOLDI
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
122
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 250 682
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant :
UNION
DES
INVENTEURS
ET
ARTISTES
INDUSTRIELS DE LA LOIRE, Association régie par la Loi du 1er
juillet 1901, 3 Place de l'Hôtel de Ville, 42000 SAINT-ETIENNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Classes de produits et de services : 29, 30, 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 251 770
Déclarant : Water Pik, Inc., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique), 1730 East Prospect
Road, 80553 FORT COLLINS, COLORADO, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Signe concerné : UNINNOVE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 382 100
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 250 817
Marque française
Signe concerné : WATER PIK
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : SFEP, SaS, 48-50 Boulevard Sénard, 92210 SAINTCLOUD
No SIREN : 333 454 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude Lebon, SFEP, 48-50 Bd Sénard, 92210 ST CLOUD.
No national ou No d’enregistrement : 1 251 871
Marque française
Signe concerné : FIDJI (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 250 923
Marque française
Signe concerné : Echappement
Date du dépôt : 8 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : LEVI STRAUSS & Co., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 1155 Battery Street, 94120 SAN
FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22-26, cours Albert 1er, 75008
PARIS.
123
No national ou No d’enregistrement : 1 252 848
Marque française
Signe concerné : VECTOR
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 252 327
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : QUALITY NEVER GOES OUT OF STYLE
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : LEVI STRAUSS & Co., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 1155 Battery Street, 94120 SAN
FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22-26, cours Albert 1er, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 252 328
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT
VIVANT, Société par Actions Simplifiée, Route de Nérac, 32100
CONDOM
No SIREN : 304 891 112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 253 606
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1983
Signe concerné : LA QUALITE, C'EST TOUJOURS A LA MODE
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : EUROPE BRANDS S.à r.l., Société luxembourgeoise,
412F, route d'Esch, 2086 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 730
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT
VIVANT, Société par Actions Simplifiée, Route de Nérac, 32100
CONDOM
No SIREN : 304 891 112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
124
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 253 607
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : SAINT-VIVANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
33291
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 255 600
Déclarant : POLLET Jérôme, 28, Boulevard Thiers, 64500 SAINT
JEAN DE LUZ
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 596 - 551 542
Signe concerné : G.K. CLUB
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3, rue de Penthièvres, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 254 360
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : POLLET (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20, 37.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
33290
33291
No national ou No d’enregistrement : 1 255 951
Marque française
Signe concerné : DE LASA
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 254 793
Marque française
Signe concerné : ZVODSKAIA
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
125
No national ou No d’enregistrement : 1 261 099
Marque française
33291
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 255 952
Signe concerné : FRUCTI-PREMIERE
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Marque française
Signe concerné : CHASTENET
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BARCLAYS BANK PLC, Société de droit anglais, 1,
Churchill Place, E14 5HP LONDRES, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme, 30 Avenue Pierre
Mendes France, 75013 PARIS
No SIREN : 542 044 524
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 382 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
No national ou No d’enregistrement : 1 263 620
o
N national ou N d’enregistrement : 1 260 701
Marque française
Marque française
Signe concerné : BARCLAYS France (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1983
Signe concerné : FRUCTI-ASSOCIATIONS
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 1983
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme, 30 Avenue Pierre
Mendes France, 75013 PARIS
No SIREN : 542 044 524
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 382 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
126
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 263 858
Marque française
Signe concerné : CHAUVET
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : PHOTOMATON, Société par actions simplifiée, 4 RUE
DE LA CROIX FARON ST DENIS LA PLAINE, 93217 LA PLAINE ST
DENIS CEDEX
No SIREN : 592 033 930
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BASIC AMERICAN, INC., Une société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 600 Montgomery, 28th Floor, San
Francisco, CALIFORNIA 94111, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 268 004
Marque française
Signe concerné : PORTREX
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 263 945
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : POTATO PEARLS
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51, 03/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 241
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
33290
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par
Actions Simplifiée, 43 avenue Claude Peureux, 70220
FOUGEROLLES
No SIREN : 675 850 242
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 112
Marque française
Signe concerné : PASTIS FANY DE MARSEILLE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
No national ou No d’enregistrement : 1 263 996
Marque française
Signe concerné : GRIOTTINE
Date du dépôt : 27 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
127
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 241
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
33290
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 241
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
33290
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 115
No national ou No d’enregistrement : 1 270 113
Marque française
Marque française
Signe concerné : PASTIS TONI DE MARSEILLE (Semi-figurative)
Signe concerné :
figurative)
PASTIS
CHOC
APERITIF
ANISE
(semi-
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : DOPFF AU MOULIN, Société par actions simplifiée, 5
AVENUE JACQUES PREISS, 68340 RIQUEWIHR
No SIREN : 915 420 533
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 241
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 250
Marque française
33290
Signe concerné : DOPFF CUVEE JULIEN (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 114
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PASTIS MIC APERITIF ANISE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : LABORATOIRES THEA, Société par Actions
Simplifiée, 12 rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet,
63100 CLERMONT-FERRAND
No SIREN : 390 813 988
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 358 435
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Jonath
128
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 274 007
Marque française
Signe concerné : RHINAAXIA
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 26 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CHERRY ROCHER NEYRET CHAVIN, Société par
Actions Simplifiée, Avenue des Cantinières – RUY, 38300
BOURGOIN JALLIEU
No SIREN : 304 350 333
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHERRY ROCHER NEYRET CHAVIN, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CHERRY ROCHER NEYRET CHAVIN, Société par
Actions Simplifiée, Avenue des Cantinières – RUY, 38300
BOURGOIN JALLIEU
No SIREN : 304 350 333
No national ou No d’enregistrement : 1 284 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHERRY ROCHER NEYRET CHAVIN, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Signe concerné : ROC
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 279 627
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHERRY ROCHER (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JUIN 2013
Déclarant : GENZYME CORPORATION, 500 Kendall Street,
Cambridge,
02142
MASSACHUSETTS,
ETATS
UNIS
D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 422 904
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENZYME CORPORATION, C/O SANOFI, Monsieur Chakib
CHAMBI, Direction Juridique Marques B3/315, 20, avenue
Raymond Aron, 926160 ANTONY.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 294 016
Marque française
Signe concerné : PASSION WHISKY
Date du dépôt : 28 JUILLET 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 1 279 842
Marque française
Signe concerné : THYMOGLOBULINE
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 FÉVRIER 2013
Déclarant : SOCIETE PAUL RICARD, société anonyme, Ile des
Embiez – Le Brusc, 83140 SIX-FOURS LES PLAGES
No SIREN : 629 501 537
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 365 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété
Intellectuelle, 23 rue de l'Amiral d'Estaing, 75116 PARIS.
129
No national ou No d’enregistrement : 1 495 120
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GLORIA HENRI MARTIN PROP
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1987
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 08/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 312 819
Marque française
Signe concerné : BENDOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 MARS 1983
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 13 3 995 497
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DÉCEMBRE 2011
Déclarant : REMY Yves, 35 rue Claude Hoin, 21000 DIJON
Classes de produits et de services : 20, 21, 29, 30, 31.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 64 437
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par Actions Simplifiée, 20 rue André Gide, 92320 CHATILLON
No SIREN : 542 044 656
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 1 710 632
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 344 551
Signe concerné : LA VIE SAINE
Marque française
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1991
Signe concerné : SOLENS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Date du dépôt : 27 FÉVRIER 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque No 03 3 250 596 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 29, 30, 31, 32, 33.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 879 089
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AVRIL 2013
Déclarant : TRIAUD Françoise, Château Gloria, SAINT-JULIENBEYCHEVELLE, 33250 PAUILLAC
Déclarant : ASTRAL FINANCE, Société à responsabilité limitée,
38, rue de Mathurins, 75008 PARIS
No SIREN : 379 606 585
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, Marion PIGNOT, 122, Rue Edouard Vaillant,
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
130
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 450 568
Marque française
Signe concerné : LA NOUVELLE TONTINE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : CATALUNYA BANC SA, Société anonyme de droit
espagnol, Plaça Antoni Maura 6, 08003 BARCELONE, ESPAGNE
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 446
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2013
Déclarant : LA MAISON DU TEST, SAS, 66 de Paris, 93100
MONTREUIL
No SIREN : 392 879 789
No national ou No d’enregistrement : 93 456 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ryane Maitre MERALLI, 50 Copernic, 75016 PARIS.
Signe concerné : GROUPE CAISSE DE CATALOGNE
Marque française
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
No national ou No d’enregistrement : 93 453 582
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DU TEST
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Déclarant : ABSYGRAPH COMMUNIGRAPHIE, Société à
Responsabilité Limitée, 10 rue Gustave Delory, 42000 SAINTETIENNE
No SIREN : 390 512 242
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : CATALUNYA BANC SA, Société anonyme de droit
espagnol, Plaça Antoni Maura 6, 08003 BARCELONE, ESPAGNE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 446
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 457 898
Marque française
Signe concerné : ABSYGRAPH COMMUNIGRAPHIE
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
No national ou No d’enregistrement : 93 456 142
Marque française
Signe concerné : CAIXA DE CATALUNYA
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 40, 42.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : FRANCE FARINE, Société Anonyme, 16 rue Campel,
35330 MAURE DE BRETAGNE
No SIREN : 660 800 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE FARINE, Direction Juridique, 99, rue Mirabeau, 94853
IVRY-SUR-SEINE CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 460 066
131
No national ou No d’enregistrement : 93 470 817
Marque française
Signe concerné : MA PHARMA
Date du dépôt : 4 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Marque française
Signe concerné : PLUS FACILE
Date du dépôt : 18 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 44.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MAI 2013
Déclarant : INTERFORUM, Société anonyme, 3, allée de la Seine,
Immeuble PARYSEINE, 94200 IVRY SUR SEINE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 232 720
Déclarant : ARRY Jean-Pierre, 30, cours d'Estienne d'Orves,
13001 MARSEILLE
Déclarant : ARRY Jérôme, 4, impasse de la Chapelle, 13260
CASSIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 93 471 114
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 93 468 278
Signe concerné : SERUSIA
Marque française
Signe concerné : DIFFUSION INTERREGIONALE DU LIVRE (semifigurative)
Date du dépôt : 13 MAI 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MA PHARMA, Société à responsabilité limitée, 17
place du Six Juin, 14500 VIRE
No SIREN : 488 344 748
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 489 194
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Déclarant : ARRY Jean-Pierre, 30, cours d'Estienne d'Orves,
13001 MARSEILLE
Déclarant : ARRY Jérôme, 4, impasse de la Chapelle, 13260
CASSIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
132
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 471 115
Marque française
Signe concerné : ALYSEE
Date du dépôt : 1er JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Rue Denis Papin, Zone
Industrielle, 09100 PAMIERS
No SIREN : 936 380 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classes de produits et de services : 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 93 471 724
Déclarant : FAM Nagui, 50, Avenue du Président Wilson, 93214
LA PLAINE SAINT DENIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : POLYSTRIA
Date du dépôt : 4 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
No national ou No d’enregistrement : 93 471 445
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NAGUI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JUIN 1993
Classes de produits et de services : 2.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Rue Denis Papin, Zone
Industrielle, 09100 PAMIERS
No SIREN : 936 380 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : WAN DISTRIBUTIONS, Société anonyme, Zone
Industrielle de la Punaruu, PUNAAUIA, TAHITI, Polynésie
française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
No national ou No d’enregistrement : 93 471 725
Marque française
Signe concerné : STRIASOL
Date du dépôt : 4 JUIN 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
No national ou No d’enregistrement : 93 471 529
Marque française
Signe concerné : PACIFIC BRAND
Date du dépôt : 7 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé
unique, Zone Industrielle de Bellitourne, 53200 AZÉ
No SIREN : 433 987 492
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
133
No national ou No d’enregistrement : 93 471 911
Marque française
Signe concerné : TENOR DELICE
Date du dépôt : 11 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 471 907
Marque française
Signe concerné : TENOR REPRO
Date du dépôt : 11 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33,
Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS
No SIREN : 572 051 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé
unique, Zone Industrielle de Bellitourne, 53200 AZÉ
No SIREN : 433 987 492
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 471 962
Marque française
Signe concerné : LEPETIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 471 909
Marque française
Signe concerné : TENOR SUPREME
Date du dépôt : 11 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par Actions
Simplifiée, 82 à 86 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS
No SIREN : 575 650 056
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé
unique, Zone Industrielle de Bellitourne, 53200 AZÉ
No SIREN : 433 987 492
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 93 472 257
Marque française
Signe concerné : HUSKI (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
134
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2013
Déclarant : CSM COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée,
18 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM
No SIREN : 383 415 007
Classes de produits et de services : 20, 24.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 218
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : MARITON SA, SA, Boulevard Joliot Curie, 13250
SAINT CHAMAS
No SIREN : 637 280 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
92593
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 473 274
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 93 472 695
Signe concerné : GLACECLAIR
Marque française
Date du dépôt : 22 JUIN 1993
Signe concerné : INSECTIROLL
Date du dépôt : 11 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : STERIA, Société Anonyme, 12, rue Paul Dautier,
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
No SIREN : 309 256 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : NV EQUIPMENT, Société par actions simplifiée,
Z.A.C. de la Begaudière, 85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
No SIREN : 309 446 383
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 472 820
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 93 473 532
Marque française
Signe concerné : NV EQUIPMENT
Signe concerné : OPTINET
Date du dépôt : 18 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Classes de produits et de services : 12, 22.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BC DIFFUSION, Société par actions simplifiée, 84 rue
de Reims, 94700 MAISONS ALFORT
No SIREN : 530 865 740
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 856 - 561 857
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
135
No national ou No d’enregistrement : 93 474 263
Marque française
Signe concerné : MICROFUSION (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
No national ou No d’enregistrement : 93 473 638
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BC ACOUSTIQUE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Classes de produits et de services : 6, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VIGNOBLES MALPERTUIS, SARL, 2 COURS DU XXX
JUILLET, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 502 592 991
Classes de produits et de services : 9, 20, 42.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 360
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES MALPERTUIS, 2 COURS DU XXX JUILLET, 33000
BORDEAUX.
Déclarant : CEMAG, Société à responsabilité limitée, 8 rue
Armand Bloch Le Valvert I, 25200 MONTBELIARD
No SIREN : 392 485 603
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 AVENUE MARCEAU, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 474 319
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 473 944
Signe concerné : CHATEAU LES EYRAUX
Date du dépôt : 23 JUIN 1993
Marque française
Signe concerné : CHEQUE PRIVILEGE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Date du dépôt : 22 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 35, 36, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : Cave Springs, Inc., Société de droit américain, 2751
Centerville Road, 19808 WILMINGTON, Delaware, Etats Unis
d'Amérique
Déclarant : HOWMET SAS, Société par actions simplifiée, 68-78
rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS
No SIREN : 562 109 801
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 305 993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA PIPER UK LLP, 15-17, rue Scribe, 75009 PARIS.
136
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 474 443
Marque française
Signe concerné : A PEA IN THE POD
Date du dépôt : 30 JUIN 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par
Actions Simplifiée, 43 avenue Claude Peureux, 70220
FOUGEROLLES
No SIREN : 675 850 242
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : ETABLISSEMENTS CLERMONT, SAS, Avenue de la
Foret, 35340 LIFFRE
No SIREN : 398 545 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 474 596
Marque française
Signe concerné : GRIOTTINE
Date du dépôt : 1er JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
No national ou No d’enregistrement : 93 474 495
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLERMONT (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JUIN 1993
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : ZIRCON CORPORATION, Société de droit américain,
de l'Etat de Californie, 1580 Dell Avenue, 95008 CAMPBELL,
Californie, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 998 269 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
No national ou No d’enregistrement : 93 475 032
Marque française
Signe concerné : ZIRCON
Date du dépôt : 5 JUILLET 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
No national ou No d’enregistrement : 93 474 556
Marque française
Signe concerné : DIAMANT
Date du dépôt : 1er JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
BOPI 13/36 - VOL. II
137
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : BASF AGRO B.V., Arnhem (NL), Zweigniederlassung
Wädenswil, Société organisée selon les lois des Pays-Bas,
Appital, 8804 AU, ZH, SUISSE
No national ou No d’enregistrement : 93 475 432
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 343 226
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard,
44000 NANTES.
Signe concerné : REVUE DU SPORT AUTOMOBILE Echappement
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUILLET 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No national ou No d’enregistrement : 93 475 105
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PENDIRON
Date du dépôt : 2 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : BUSINESS NETWORLD, société
simplifiée, 2 Rue Fulton, 87280 LIMOGES
No SIREN : 415 110 832
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 381 857
Déclarant : TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES
SAS, Société par Actions Simplifiée, Rue Géo Lufbéry, 02301
CHAUNY CEDEX
No SIREN : 442 121 893
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 413 901
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 475 405
Marque française
par
actions
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 475 585
Marque française
Signe concerné : PERFECTA OUT DOOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1993
Signe concerné : ISOCOUSTIC
Date du dépôt : 7 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SFEP, SaS, 48-50 Boulevard Sénard, 92210 SAINT
CLOUD
No SIREN : 333 454 148
Déclarant : SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société
Anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 329 211 734
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude Lebon, SFEP, 48-50 Boulevard Sénard, 92210 ST
CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
138
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 475 621
Marque française
Signe concerné : LA BOITE A COUCOUS
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 8 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société
Anonyme, 16, rue du Nouveau Bercy, 94227 CHARENTON LE
PONT CEDEX
No SIREN : 401 333 414
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 647
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o
Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
BARDINET,
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, (SA)
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel
Départemental (LID), 06510 CARROS
No SIREN : 955 802 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 475 684
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 475 853
Marque française
Signe concerné : FAJOU
Date du dépôt : 9 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PREMIUM D'ARABICA (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme, 41
rue Etienne Marcel, 75001 PARIS
No SIREN : 316 055 672
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société
Anonyme, 16, rue du Nouveau Bercy, 94227 CHARENTON LE
PONT CEDEX
No SIREN : 401 333 414
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 647
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o
Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
BARDINET,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
No national ou No d’enregistrement : 93 475 854
o
N national ou N d’enregistrement : 93 475 807
Marque française
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Signe concerné : GROSSE-MONTAGNE
Date du dépôt : 9 JUILLET 1993
Date du dépôt : 9 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société
Anonyme, 16, rue du Nouveau Bercy, 94227 CHARENTON LE
PONT CEDEX
No SIREN : 401 333 414
Déclarant : DANA LIMITED, Société américaine organisée et
existant selon les lois de l'Etat de l'Ohio, 3939 Technology Drive,
Maumee, OHIO 43537, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 490 490
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 647
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o
Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
139
BARDINET,
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 434
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 93 475 855
Signe concerné : PEOPLE FINDING A BETTER WAY (Semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 15 JUILLET 1993
Signe concerné : LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Date du dépôt : 9 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : IDEX SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 3
Rue Escudier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 632 037 982
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 326 212
Déclarant : SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société
Anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 329 211 734
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 392
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 438
Marque française
Marque française
Signe concerné : “ PUTAIN 2 ANS! ”
Signe concerné : IDEX – Un groupe au service de l'Energie dans
le respect de l'environnement
Date du dépôt : 15 JUILLET 1993
Date du dépôt : 15 JUILLET 1993
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39, 40, 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
140
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : RANE, Société par Actions Simplifiée, Grand Cap –
Le Portant, 152 grande rue de Saint-Clair, 69300 CALUIRE-ETCUIRE
No SIREN : 392 278 545
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 166 629
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 476 807
Marque française
Signe concerné : NOUS PUISONS NOTRE ENERGIE DANS NOS
VALEURS
Date du dépôt : 19 JUILLET 1993
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 462
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RANE
Date du dépôt : 9 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39, 40, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : Journe François-Paul, 17 rue de l'Arquebuse, 1204
GENEVE, SUISSE
Déclarant : PLAN JARDIN, SAS, Zone Industrielle de Courtine,
481 rue du Petit Mas, 84000 AVIGNON
No SIREN : 063 803 266
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 343 975
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 93 476 878
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 684
Marque française
Signe concerné : LE PAYSAN SELECTION (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : INVENIT ET FECIT
Date du dépôt : 8 JUILLET 1993
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Date du dépôt : 9 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18.
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : IDEX SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 3
Rue Escudier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 632 037 982
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 326 212
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA SA, SA à directoire et
conseil de surveillance, 1ere avenue 2709 M, LID de Carros le
Broc, 06510 CARROS Cedex
No SIREN : 307 378 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 M, LID de Carros
le Broc, 06510 CARROS Cedex.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
141
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 476 882
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : INTELLECTUM
Date du dépôt : 12 JUILLET 1993
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société
Anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 329 211 734
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 93 477 029
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Date du dépôt : 20 JUILLET 1993
Signe concerné : “ QU'EST CE QUE JE M'EMMERDE ”
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 476 956
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : STARFLORE (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
Date du dépôt : 20 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : ETABLISSEMENTS VELOX, Société par Actions
Simplifiée, 104 – 106, Rue de Montigny, 95100 ARGENTEUIL
No SIREN : 638 201 723
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CCK Avocats Associés, 19, Avenue Rapp, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., SOCIETE
DE DROIT ITALIEN, VIA TURATI 29, 20121 MILAN, ITALIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 RUE JEAN
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
JACQUES
No national ou No d’enregistrement : 93 477 648
Marque française
Signe concerné : VELOX
Date du dépôt : 23 JUILLET 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
No national ou No d’enregistrement : 93 476 992
Marque française
Signe concerné : LES RUSTIQUES
Date du dépôt : 20 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
142
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée, ZI
LA GRAVOUX, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU
No SIREN : 332 650 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
No national ou No d’enregistrement : 93 478 407
Marque française
Signe concerné : CREATIVE WAVE STUDIO
Date du dépôt : 29 JUILLET 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
No national ou No d’enregistrement : 93 478 086
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SUPER-ORION
Date du dépôt : 22 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : INTERNATIONAL FINAF 2000 S.A., Société de droit
luxembourgeois, 17, rue des Bains, L 1212 LUXEMBOURG,
Luxembourg
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 191 247 - 529 537
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
67550
Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 1 place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 420 624 777
Déclarant : CANAL+ FRANCE, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 1 place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 421 345 695
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 146 - 509 493
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 478 682
No national ou No d’enregistrement : 93 478 218
Marque française
Marque française
Signe concerné : AMUKINE
Signe concerné : CHANCE PLUS
Date du dépôt : 28 JUILLET 1993
Date du dépôt : 30 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : CREATIVE TECHNOLOGY LTD, société organisée
selon les lois de la République de Singapour, 31 International
Business Park Creative Resource, SINGAPORE 609921,
Singapour
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bird & Bird AARPI, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de
Paris, Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : EARL ROGER COMBE ET FILLES, EARL, DOMAINE
LA FOURMONE, RTE DE BOLLENE, 84190 VACQUEYRAS
No SIREN : 783 255 938
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL ROGER COMBE ET FILLES, DOMAINE LA FOURMONE,
RTE DE BOLLENE, 84190 VACQUEYRAS.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 478 737
Marque française
Signe concerné : TRESOR DU POETE
143
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 26 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : VALLOUREC, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 27 avenue du Général Leclerc, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 552 142 200
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 334 056
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALLOUREC & MANNESMANN TUBES, Département Propriété
Industrielle, 27 avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, Attention : M. Richard MARSOLAIS.
No national ou No d’enregistrement : 93 479 790
Marque française
Signe concerné : STARNOVITCH
Date du dépôt : 2 AOÛT 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 479 212
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : vallourec
Date du dépôt : 4 AOÛT 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : Stanley Works (Europe) GmbH, Une société de droit
suisse, Ringstrasse 14, 8600 DUBENDORF, Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14,
16, 19, 21, 28, 35, 36, 37, 39, 40, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 93 481 037
Déclarant : EARL ROGER COMBE ET FILLES, EARL, DOMAINE
LA FOURMONE, RTE DE BOLLENE, 84190 VACQUEYRAS
No SIREN : 783 255 938
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL ROGER COMBE ET FILLES, DOMAINE LA FOURMONE,
RTE DE BOLLENE, 84190 VACQUEYRAS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 479 507
Marque française
Signe concerné : CUVEE CIGALOUN
Date du dépôt : 30 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Signe concerné : MAXI-DRIVE (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 AOÛT 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9.
144
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : MERLE Jean-Claude, 20 rue Antoine de Bougainville,
86100 CHÂTELLERAULT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERLE Jean-Claude, 20 rue Antoine de Bougainville, 86100
CHATELLERAULT.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 481 416
Marque française
Signe concerné : SOMICO (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 AOÛT 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
No national ou No d’enregistrement : 93 481 157
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Pédagogie pour les valeurs (Semi-figurative)
Date du dépôt : 17 AOÛT 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 35, 37, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : MAZOYER Alain, Rasignani, 20290 BORGO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : ARAQUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE, 13980
LANCON DE PROVENCE
No SIREN : 448 417 675
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 RUE JEAN
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
JACQUES
No national ou No d’enregistrement : 93 481 956
Marque française
Signe concerné : CHARDONNAY ILLE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AOÛT 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 481 308
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : ARTIREL
Date du dépôt : 24 AOÛT 1993
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
No national ou No d’enregistrement : 93 482 035
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Marque française
Déclarant : SOCIETE MINIERE ET COMMERCIALE (SOMICO),
Société par action simplifiée à associé unique, 45/47 Boulevard
Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 582 020 194
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Signe concerné : NETFLORE (Semi-figurative)
BOPI 13/36 - VOL. II
145
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Classes de produits et de services : 3, 5.
Déclarant : ARAQUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE, 13980
LANCON DE PROVENCE
No SIREN : 448 417 675
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 843
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 RUE JEAN
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 482 036
JACQUES
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 482 350
Marque française
Signe concerné : HERBASTRESS
Marque française
Signe concerné : NEWFLORE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1993
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2013
Déclarant : BALOU HOLDING, Société anonyme, 25 rue de
Vendenheim, 67170 BRUMATH
No SIREN : 326 036 563
Déclarant : ENGRAIS PASSERON, S.A.R.L., 160 Chemin de la
Ferratone Route de Cannes, 06220 VALLAURIS
No SIREN : 036 921 146
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 188 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENGRAIS PASSERON, 160 Chemin de la Ferratone Route de
Cannes, 06220 VALLAURIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 482 402
No national ou No d’enregistrement : 93 482 242
Marque française
Marque française
Signe concerné : TERREAU COCKTAIL (Semi-figurative)
Signe concerné : OPTISSIMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 AOÛT 1993
Date du dépôt : 31 AOÛT 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9, 16, 24.
Classes de produits et de services : 1.
146
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS,
Société par actions simplifiée, 41 boulevard de la République,
78400 CHATOU
No SIREN : 552 114 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium,
22, avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 483 538
Marque française
Signe concerné : MONT SAINT AUBERT
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
No national ou No d’enregistrement : 93 483 498
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AUXILEC
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11, 12, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : LABORATOIRES THEA, Société par Actions
Simplifiée, 12 rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet,
63100 CLERMONT-FERRAND
No SIREN : 390 813 988
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 249 078 - 358 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Jonath
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : BIOPOST, SARL, 57 QUAI DE MARNE, 77400
THORIGNY SUR MARNE
No SIREN : 324 579 176
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOPOST, 57 QUAI DE MARNE, 77400 THORIGNY SUR MARNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 483 595
Marque française
Signe concerné : NUTRI-ARBRE
Enregistrement concerné
o
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1993
o
N national ou N d’enregistrement : 93 483 520
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 08/24
Signe concerné : BLEPHAGEL
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1993
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MICROMANIA GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 955 Route des Lucioles, Ecolucioles Sophia Antipolis,
06560 VALBONNE
No SIREN : 480 705 946
Déclarant : D.I.F.C.O.M LA CAVE DES PERES, SOCIETE
ANONYME, 16 RUE DU DOCTEUR ROUX, 59650 VILLENEUVE
D'ASCQ
No SIREN : 316 591 999
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 448 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, 96/98 BOULEVARD
CARNOT, 59027 LILLE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 483 785
Marque française
Signe concerné : HARD DISCOUNT SHOP
147
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BALOU HOLDING, Société anonyme, 25 rue de
Vendenheim, 67170 BRUMATH
No SIREN : 326 036 563
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 176 728 - 188 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BALOU HOLDING, Société anonyme, 25 rue de
Vendenheim, 67170 BRUMATH
No SIREN : 326 036 563
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 176 728 - 188 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 485 836
Marque française
Signe concerné : OPTISSIMO
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
No national ou No d’enregistrement : 93 484 042
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OPTICSSIMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9, 40, 41, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : LINDT & SPRÜNGLI, Société par Actions Simplifiée,
5, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS
No SIREN : 672 024 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22-26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9, 36, 40, 41, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : LABORATOIRES THEA, Société par Actions
Simplifiée, 12 rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet,
63100 CLERMONT-FERRAND
No SIREN : 390 813 988
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 208 977 - 297 884 - 301 214 532 157
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 485 374
Marque française
Signe concerné : FEERIE
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
No national ou No d’enregistrement : 93 485 917
Marque française
Signe concerné : DIGAOL
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : ARC INTERNATIONAL, Société
avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES
No SIREN : 575 680 350
Anonyme,
104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 486 903
Marque française
Signe concerné : VITROFLAM
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
No national ou No d’enregistrement : 93 485 955
Marque française
Signe concerné : INDIEN
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : ARC INTERNATIONAL, Société
avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES
No SIREN : 575 680 350
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 407 743
Anonyme,
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 486 904
Marque française
33291
Signe concerné : CUISIFOUR
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1993
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 485 969
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Signe concerné : SAVOURADE
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/40
Classes de produits et de services : 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : TILLY-SABCO, Société Anonyme, TRO GUIC, 29650
GUERLESQUIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 487 240
Marque française
Signe concerné : IMPERIAL (semi-figurative)
149
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME, 5
ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET, 86360 CHASSENEUIL
DU POITOU
No SIREN : 781 507 108
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 543 515
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
No national ou No d’enregistrement : 93 488 022
Marque française
Signe concerné : SOLVOR INSTANT' “ 2000 ” “ 2010 ” (Semifigurative)
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 487 823
Marque française
Signe concerné : VORONOFF
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1993
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions
simplifiée, 5 avenue du Général de Gaulle, 94160 SAINT-MANDE
No SIREN : 493 254 908
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME, 5
ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET, 86360 CHASSENEUIL
DU POITOU
No SIREN : 781 507 108
No national ou No d’enregistrement : 93 488 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Signe concerné : AGRIPYL
Marque française
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
No national ou No d’enregistrement : 93 488 021
Marque française
Signe concerné : INSTANT ' BONISOL PROCESS QUALITE
QUALITY QUALITAT (Semi figurative)
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 20.
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : TILLY-SABCO, Société Anonyme, TRO GUIC, 29650
GUERLESQUIN
No national ou No d’enregistrement : 93 488 536
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Marque française
Signe concerné : CACAO ET CHOCOLAT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 488 284
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : LABORATOIRE INTERNATIONAL DE DIFFUSION,
SARL, 68 Boulevard Carnot, 06400 CANNES
No SIREN : 349 672 790
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : MAVI GIYIM SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI,
Société régie selon le droit TURC, Gümüssuyu Caddesi, Fatih
Sehitleri Sokak 3/2, Topkapi / Maltepe, 34020 ISTANBUL,
TURQUIE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 295 890
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 488 520
Marque française
Signe concerné : SOFT (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AOÛT 1993
No national ou No d’enregistrement : 93 488 667
Marque française
Signe concerné : MAVI JEANS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée, 8
Promenade de la Chocolaterie, 77186 NOISIEL
No SIREN : 337 957 328
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 395
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J.,
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 97230 SAINTE
MARIE, Martinique
No SIREN : 303 159 883
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o
Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
BARDINET,
BOPI 13/36 - VOL. II
151
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 489 506
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 8, 20, 21, 26.
Signe concerné : RHUM J.BALLY (semi figurative)
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J.,
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 97230 SAINTE
MARIE, Martinique
No SIREN : 303 159 883
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o
Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
No national ou No d’enregistrement : 93 490 609
Marque française
Signe concerné : GLEN EDWARD'S
BARDINET,
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 93 489 507
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions
simplifiée, 6 Allée des Cascades, Immeuble Niagara Paris Nord
2, BP 60092, Roissy Charles De Gaulle, 93420 VILLEPINTE
No SIREN : 572 133 007
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 400 962
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, SA, 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 490 610
Marque française
Signe concerné : LORD EDWARD'S
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
No national ou No d’enregistrement : 93 489 927
Marque française
Signe concerné : SORTILEGE
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION,
Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 10201
West Pico Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035, ETATS
UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 491 656
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 491 658
Marque française
Signe concerné : TWENTIETH TELEVISION
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Marque française
Signe concerné : 20TH TELEVISION (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION,
Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 10201
West Pico Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035, ETATS
UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Déclarant : PHOTOMATON, Société par actions simplifiée, 4 RUE
DE LA CROIX FARON ST DENIS LA PLAINE, 93217 LA PLAINE ST
DENIS CEDEX
No SIREN : 592 033 930
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 492 518
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 93 491 657
Signe concerné : PHOTO ID
Marque française
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1993
Signe concerné : 20TH TELEVISION
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 40.
Classes de produits et de services : 7, 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION,
Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 10201
West Pico Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035, ETATS
UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : FELOR, Zone Artisanale de la Motte, 35770 VERN
SUR SEICHE
No SIREN : 709 200 273
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL (CVS), Me Bertrand
COSTE, 28 Boulevard de Launay, BP 58649, 44186 NANTES
Cedex 4.
BOPI 13/36 - VOL. II
153
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 494 527
Marque française
Signe concerné : FELOR
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, SA à Directoire
et Conseil de Surveillance, 75 Rue Paradis, 13006 MARSEILLE
No SIREN : 054 806 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, 75 Paradis,
MARSEILLE, A l'attention de Patricia ZANLUCCKI.
13006
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 17, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : MENELAUS B.V., Société de droit néerlandais,
Archimedesbaan 18 D, 3439 ME NIEUWEGEIN, PAYS-BAS
o
No national ou No d’enregistrement : 93 495 584
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 207 695 - 510 432 - 588 857
Signe concerné : PLURIVALORS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 494 823
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NEUTRALISOL S
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée,
72 Quai des Carrières, 94220 CHARENTON-LE-PONT
No SIREN : 393 415 138
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUGUET PAU, SAS, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : GILTSPUR SCIENTIFIC LIMITED, société constituée
selon les lois du Royaume Uni, Suffolk House George Street,
CROYDON, SURREY, R, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 496 324
Marque française
Signe concerné : DON RIAZ
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
No national ou No d’enregistrement : 93 495 074
Marque française
Signe concerné : SABOTTINE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : STRULIK GMBH, Société de droit allemand,
Neesbacher Strasse, 13, 65597 HUNFELDEN, ALLEMAGNE
No national ou No d’enregistrement : 93 498 434
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 93 497 349
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : STRULIK (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
1 Esplanade de France, 42000 SAINT ETIENNE
No SIREN : 554 501 171
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 37, 40, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
No national ou No d’enregistrement : 93 500 162
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
Signe concerné : LA BELLE CANNE
33290
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
No national ou No d’enregistrement : 93 498 311
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SAFRANIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1993
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Date de la déclaration de renouvellement : 26 FÉVRIER 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : LIFEMARQUE LIMITED, 1-8 Bacchus House, Calleva
Park, ALDERMASTON, BERKSHIRE, RG7 8EN, Grande Bretagne
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Denis LE GUEN, CABINET LE GUEN & MAILLET, 5,
place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant :
DEVINLEC
DEVELOPPEMENT
INNOVATION
LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à
forme anonyme et conseil d'administration, 21 rue Gaston
Evrard, Centre commercial de Gros, BP 96301, 31063 TOULOUSE
No SIREN : 339 160 848
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 35 rue Lancefoc, 31000
TOULOUSE.
No national ou No d’enregistrement : 97 668 509
Marque française
Signe concerné : LIFESYSTEMS
Date du dépôt : 10 MARS 1997
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 97/34
BOPI 13/36 - VOL. II
155
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 11, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : ARTESYS INTERNATIONAL, S.A., 6 Rue Patis Tatelin,
Bat C Centre d'Affaires Antipolis II, 35700 RENNES
No SIREN : 398 006 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MURGITROYD, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société
par actions simplifiée à associé unique, Bâtiment B, 3 allée Emile
Reynaud, 77200 TORCY
No SIREN : 518 636 717
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 01 859 - 01 860 - 01 861
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 938
Marque française
Signe concerné : OPIDIS (Semi figurative)
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 194
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VITALITE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 9.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 22.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AVRIL 2013
Déclarant :
wambeke
Bénédicte,
Embazac
Goudourvielle, 32600 L'ISLE JOURDAIN
route
de
Déclarant : wambeke Jean-François, route de Goudourvielle,
32600 L'ISLE JOURDAIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bénédicte et Jean François wambeke, Asinerie d'Embazac, route
de Goudourvielle, 32600 L'ISLE JOURDAIN.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : HAVAS 360, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
29-30 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX
No SIREN : 493 483 119
o
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 366
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 417 162 - 603 685
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Signe concerné : Lait d'ânesse Asinerie d'Embazac (Semifigurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 600
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Dclic web (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Déclarant : AMO MOULIN DE LA GARE, SAS, 20, rue de la Gare,
35330 MAURE DE BRETAGNE
No SIREN : 380 240 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMO MOULIN DE LA GARE, Chez AXEREAL, Service Juridique,
65 av. de Lattre de Tassigny, 18924 BOURGES Cedex 9.
156
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 621
Marque française
Signe concerné : EUROPEFARINES
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : ARCADIS-T.O.E.
Girlenhirsch, 67400 ILLKIRCH
No SIREN : 708 501 804
CONCEPT,
SA,
6-6
A
Rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCADIS-T.O.E. CONCEPT, 6-6 A Rue Girlenhirsch, 67400
ILLKIRCH.
Classes de produits et de services : 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 514
Déclarant : GFA DOMAINE DE CASTELNAU, Groupement
Foncier Agricole, 32 avenue de Pézenas, 34120 CASTELNAU DE
GUERS
No SIREN : 343 963 815
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA DOMAINE DE CASTELNAU, 32 avenue de Pézenas, 34120
CASTELNAU DE GUERS.
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 2003
Signe concerné : T O EPRO (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 448
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DOMAINE MURET
Classes de produits et de services : 8, 11, 14, 18, 20, 22, 25.
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : FIDON Pierrick, 18 bis quai du Port, 77360 VAIRES
SUR MARNE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : RAOULT Christophe, 4 impasse Marechal, 93220
GAGNY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur FIDON Pierrick, c/o MICROLOGICIEL sarl, 25 avenue
Marcel Dassault, 93370 MONTFERMEIL.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : METZGER-MULLER SA, SOCIETE ANONYME, 4 RUE
DES ABEILLES, 67117 ITTENHEIM
No SIREN : 648 501 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bernard WILLMANN, Avocat, 10, rue des Francs
Bourgeois, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 878
Marque française
Signe concerné : MICROLOGICIEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 865
Marque française
Signe concerné : Metzger Muller Maîtres Charcutiers d'Alsace
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : ER INGENIERIE, SA, 18, rue Blaise Pascal, Site
Technologique Saint-Jacques I, 54320 MAXEVILLE
No SIREN : 487 611 691
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ER INGENIERIE, 18, rue Blaise Pascal, Site Technologique SaintJacques I, 54320 MAXEVILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 993
157
No national ou No d’enregistrement : 03 3 225 129
Marque française
Signe concerné : LA COMBE DES OLIVIERS
Date du dépôt : 23 AVRIL 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ER EQUIPEMENT REALISATION INGENIERIE
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 AVRIL 2013
Déclarant : ALLIANCE ELABORES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, R.N 28, 76340 FOUCARMONT
No SIREN : 313 151 466
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : HEMAC, SAS, Zone Industrielle des Petites Haies, 1 à
3 rue Jean Lemoine, Bâtiment B 3, 94000 CRETEIL
No SIREN : 339 465 452
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 425 247
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE ELABORES, Rue du
60ème RI, 80470 AILLY SUR SOMME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE HEMAC, Médical, Zone Industrielle des Petites
Haies, 1 à 3 Rue Jean Lemoine, Bâtiment B 3, 94000 CRETEIL.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 228 103
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 080
Signe concerné : LE BAVAROIS DE LA MER
Marque française
Signe concerné : Groupe HM
Date du dépôt : 4 MARS 2003
Date du dépôt : 19 MAI 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 9, 10, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Vignobles Lorgeril, sarl, 2 bd Pasteur, 11610
PENNAUTIER
No SIREN : 384 378 576
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vignobles Lorgeril, 2 bd Pasteur, 11610 PENNAUTIER.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2013
Déclarant : GUERRIER LAURENT JEAN-FRANÇOIS PAUL, 1,
Allée des Romantiques, BAT. A., 92290 CHATENAY-MALABRY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERRIER LAURENT, 1, ALLEE DES ROMANTIQUES, BAT. A,
92290 CHATENAY-MALABRY.
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 228 666
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : VERT DE VILLE
Date du dépôt : 3 JUIN 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : COHEN Roland, 15, rue Picot, 75116 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 44.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 324
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Marque française
Déclarant : CHERBONNIER Yves Marie, 2 ter Rue de Lucé, 37000
TOURS
Signe concerné : HYPNOSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Date du dépôt : 5 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 228 709
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GIROBOX
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date du dépôt : 3 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : TORCHE SERVICE, SA, Z I DE LA HEID, RUE ROBERT
SCHUMAN, 57350 STIRING WENDEL
No SIREN : 389 343 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIèl, 9, rue des Jardins, 57520 GROSBLIEDERSTROFF.
Classes de produits et de services : 6, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 438
Déclarant : NAHMIAS HAIM, 13 RUE DE BASSANO, 75116 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAIM NAHMIAS, 13 RUE DE BASSANO, 75116 PARIS.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 6 JUIN 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
No national ou No d’enregistrement : 03 3 228 966
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE PRIX WESTMINSTER DU ROMAN ANGLAIS
Date du dépôt : 4 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MA PHARMA, Société à responsabilité limitée, 17
place du Six Juin, 14500 VIRE
No SIREN : 488 344 748
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 489 193
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 943
Marque française
Signe concerné : PHOTO CITE
Date du dépôt : 3 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 515
Marque française
159
Portée du renouvellement
Signe concerné : PHARMACENTER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JUIN 2003
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 38, 40.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10, 44.
Déclarant : AUTAIN PECHE, Société par Actions Simplifiée,
LONGEVE, 86130 DISSAY
No SIREN : 408 829 604
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SELARL Christian BRAVARD et Serge SUPERCHI,
Greffiers de Tribunal de Commerce Associés, Société d'exercice
libéral à responsabilité limitée, 44 rue de Bonnel Nouveau, Palais
de Justice, 69003 LYON
No SIREN : 482 531 142
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 560
Marque française
Signe concerné : AUTAIN PÊCHE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 661
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 229 562
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PROXIGREFFE
Classes de produits et de services : 28.
Date du dépôt : 6 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : AUTAIN PECHE, Société par Actions Simplifiée,
LONGEVE, 86130 DISSAY
No SIREN : 408 829 604
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 561
Déclarant : FRANCE LOISIRS, SAS, 123 boulevard de Grenelle,
75015 PARIS
No SIREN : 702 019 902
Marque française
Signe concerné : ZIM
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 431 661
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE LOISIRS, 123 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 832
Marque française
Signe concerné : NUTRIAL
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Déclarant : JACKEL FRANCE, Société à responsabilité limitée, 81
rue de Paris, 92100 BOULOGNE
No SIREN : 430 288 456
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 624
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32, 43.
Marque française
Signe concerné : L'ENVOILEE PARIS
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : EURO-INFORMATION SAS, SAS, 34, rue du Wacken,
67000 STRASBOURG
No SIREN : 312 730 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO-INFORMATION, SAS, Service juridique, 34, rue du
Wacken, 67000 STRASBOURG.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 850
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : ALLIA, Société par actions simplifiée, Zone d'activités
du Bois Gasseau-Samoreau, 77210 AVON
No SIREN : 389 578 428
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 Avenue Marceau, 75116 PARIS.
Signe concerné : EURO AUTOMATIC CASH
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 831
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42.
Signe concerné : JAIPUR
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
o
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Déclarant : EURO-INFORMATION SAS, SAS, 34, rue du Wacken,
67000 STRASBOURG
No SIREN : 312 730 674
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO-INFORMATION, SAS, Service juridique, 34, rue du
Wacken, 67000 STRASBOURG.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : NUTRIAL, Société par actions simplifiée, Chemin
Départemental No 135 de Pierrepont-sur-Avre à Conchy-LesPots, 80500 FAVEROLLES
No SIREN : 444 939 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 AVENUE MARCEAU, 75116
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 852
Marque française
Signe concerné : EIPS
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
161
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MAI 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : M. SIKIRDJI Laurent, CHEMIN DE LA TOUVIERE,
38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent SIKIRDJI, BP 150, 38330 SAINT ISMIER.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : EURO-INFORMATION SAS, SAS, 34, rue du Wacken,
67000 STRASBOURG
No SIREN : 312 730 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO-INFORMATION, SAS, Service juridique, 34, rue du
Wacken, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 016
Marque française
Signe concerné : Gemfrance
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 854
Date du dépôt : 11 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Marque française
Signe concerné : EURO-INFORMATION PAYMENT SYSTEMS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 35, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42.
Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit Regagnac, 46140 PARNAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : EURO-INFORMATION SAS, SAS, 34, rue du Wacken,
67000 STRASBOURG
No SIREN : 312 730 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO-INFORMATION, SAS, Service juridique, 34, rue du
Wacken, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 084
Marque française
Signe concerné : LE VIEUX PONT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 855
Marque française
Signe concerné : EURO-INFORMATION PAYMENT SYSTEMS
EIPS
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42.
Date du dépôt : 20 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : galleano yannick, les casses, 05230 MONTGARDIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
yannick galleano, les casses, 05230 MONTGARDIN.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 273
Marque française
Signe concerné : DIEZ #
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 35.
Date du dépôt : 13 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : COHEN Roland, 15, rue Picot, 75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 525
Déclarant : BEFSARC, SARL, AERODROME DE VOVES VIABON,
28150 VIABON
No SIREN : 398 329 680
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEFSARC, AERODROME DE VOVES VIABON, 28150 VIABON.
Date du dépôt : 23 JUIN 2003
Enregistrement concerné
Signe concerné : STRASS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 327
Portée du renouvellement
Marque internationale
Signe concerné : JABIRU FRANCE JABIRU J400 JABIRU UL 450
(semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JUIN 2013
Déclarant : A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les
lois de l'Etat de Rhode Island, One Albion Road, Lincoln, RHODE
ISLAND 02865, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : CELIA, Société par Actions Simplifiée, La Chaussée
aux Moines, 53400 CRAON
No SIREN : 556 150 050
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 526
Marque française
Signe concerné : CROSS
Date du dépôt : 23 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 499
Marque française
Signe concerné : LE MARIN
Date du dépôt : 23 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 18.
BOPI 13/36 - VOL. II
163
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 536 194
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 604
Marque française
Signe concerné : TRADIFILIERE
Date du dépôt : 17 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 556
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NIIOUDIL
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 16 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MAI 2013
Déclarant : FCA FERTILISANTS, SARL,
COFFIGNOT, BP 394, 51689 REIMS cedex 2
No SIREN : 380 243 725
ROLAND
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 644
Déclarant : GARNIER SAS, SAS, ZI DU TERRAS, BP 13, 53101
MAYENNE CEDEX
No SIREN : 736 750 134
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARNIER, SAS, M. Denis GARNIER, ZI du TERRAS, BP 13, 53101
MAYENNE CEDEX.
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Signe concerné : VITALIGO
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Enregistrement concerné
o
RUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FCA FERTILISANTS, 7 RUE ROLAND COFFIGNOT, 51689 REIMS.
Classes de produits et de services : 25, 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
7
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 232 580
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SELECTPAC
Classes de produits et de services : 1, 31, 42.
Date du dépôt : 16 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MAI 2013
Déclarant : FCA FERTILISANTS, SARL,
COFFIGNOT, BP 394, 51689 REIMS cedex 2
No SIREN : 380 243 725
Déclarant :
SOCIETE
DES
GRANDS
MOULINS
DE
SEMBLANCAY, SA, Les Grands Moulins, 37360 SEMBLANCAY
o
N SIREN : 574 802 864
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE DES GRANDS MOULINS DE SEMBLANCAY, Chez
AXEREAL, Service Juridique, 65 av. de Lattre de Tassigny, 18924
BOURGES Cedex 9.
RUE
ROLAND
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FCA FERTILISANTS, 7 RUE ROLAND COFFIGNOT, 51689 REIMS.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
7
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 646
Marque française
Signe concerné : LA FERTILISATION RAISONNEE
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 061
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 31, 42.
Signe concerné : UNIVERS
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MAI 2013
Déclarant : FCA FERTILISANTS, SARL,
COFFIGNOT, BP 394, 51689 REIMS cedex 2
No SIREN : 380 243 725
7
RUE
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
ROLAND
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FCA FERTILISANTS, 7 RUE ROLAND COFFIGNOT, 51689 REIMS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 650
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 37.
Marque française
Signe concerné : CALKORIUM
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Déclarant : TRINNOV AUDIO, SA, 2 avenue de l'Europe, 94360
BRY SUR MARNE
No SIREN : 448 936 955
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRINNOV AUDIO, 2 avenue de l'Europe, 94360 BRY SUR
MARNE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31, 42.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 098
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Marque française
Déclarant : BAHISSON MARIE-PAULE, 8 RUE DU DU TERTRE,
NANTOU, 89240 POURRAIN
Signe concerné : TRINNOV
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE- PAULE BAHISSON, 8 RUE DU DU TERTRE, NANTOU,
89240 POURRAIN.
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 925
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Diet Ethic Attitude
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
Date du dépôt : 19 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : de CONCINI Antoine, 82 chemin de la poste, 38260
LA FRETTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine de CONCINI, 82 chemin de la poste, 38260 LA FRETTE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING
FRANCE, SARL, Rue du Chamfleur, ZI Saint-Barthélemy d'Anjou,
49000 ANGERS
No SIREN : 432 930 055
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 140
Marque française
Signe concerné : InterPros
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 19, 42.
165
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, Bâtiment 521, 10
Rue Waldeck Rochet, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 414 154 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats
à la Cour, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MUTUALITE RETRAITE, MUTUELLE DU LIVRE III DU
CODE DE LA MUTUALITE, 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND,
44273 NANTES CEDEX 2
No SIREN : 775 605 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUALITE RETRAITE, LUC GUEMY, 29 QUAI FRANCOIS
MITTERRAND, 44273 NANTES CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 378
Marque française
Signe concerné : Les 100 moments les plus drôles
Date du dépôt : 26 JUIN 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 141
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MUTUALITE RETRAITE
Date du dépôt : 25 JUIN 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 25, 28, 34, 35, 38, 41,
42, 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HYDRELIS, Société par Actions Simplifiée, Rue de
Vienne, 62360 ISQUES
No SIREN : 452 231 053
Classes de produits et de services : 9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42,
43, 44.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 414 038
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Déclarant : NGUYEN SAMUEL, LES GRAND SOLEIL, RUE
DUMAYNE, 66120 FONT ROMEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMUEL NGUYEN, LE GRAND SOLEIL, RUE DUMAYNE, 66120
FONT ROMEU.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 233 219
Marque française
Signe concerné : SOKAYA
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 619
Marque française
Signe concerné : CLIP-FLOW
Date du dépôt : 27 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RAYNAUD Jean-Pierre, 31 bis rue Campagne
Première, 75014 PARIS
Classes de produits et de services : 3, 18, 24, 25, 32, 33, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 680
Marque française
Signe concerné : (figurative)
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 11, 40.
Date du dépôt : 27 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 99
rue Floralia, 13008 MARSEILLE
No SIREN : 403 216 682
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASANIS, S.A.S., C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 14, 18, 26.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : IDEX SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 3
Rue Escudier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 632 037 982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 107
Marque française
Signe concerné : CASANIS, LE PASTIS EXACTEMENT
Date du dépôt : 1er JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 853
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : IDEX – Un groupe au service de l'Energie dans
le respect de l'environnement
Date du dépôt : 30 JUIN 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 11, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2013
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : IDEX SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 3
Rue Escudier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 632 037 982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 493
Marque française
Signe concerné : HYGIENA “ LA MAISON ”
Date du dépôt : 3 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 233 855
Marque française
Signe concerné : NOUS PUISONS NOTRE ENERGIE DANS NOS
VALEURS
Date du dépôt : 30 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
BOPI 13/36 - VOL. II
167
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : SPC, SAS, 2720 Chemin de Saint Bernard, 06220
VALLAURIS
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 818
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 409 246 - 512 749
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPC, 2720 Chemin de Saint Bernard, 06220 VALLAURIS.
Signe concerné : MOONSTONE
Date du dépôt : 4 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 758
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EASPORT
Date du dépôt : 4 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, société anonyme, 107
Avenue Henri Fréville, 35207 RENNES
No SIREN : 335 186 094
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 408 807
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ubisoft Entertainment, 28 rue Armand Carrel,
MONTREUIL-SOUS-BOIS.
Déclarant : SPC, SAS, 2720 Chemin de Saint-Bernard, 06220
VALLAURIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 409 246 - 512 749
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPC, 2720 Chemin de Saint-Bernard, 06220 VALLAURIS.
93108
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 927
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 234 763
Marque française
Signe concerné : EAFIT
Signe concerné : UBISOFT (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Date du dépôt : 4 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 28, 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, société anonyme, 107
Avenue Henri Fréville, 35207 RENNES
No SIREN : 335 186 094
Déclarant : PRIMAVERA, SARL, Les Fontaines de l'Aunay, BP 79,
49250 BEAUFORT EN VALLEE
No SIREN : 307 500 108
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 408 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMAVERA, SARL, Les Fontaines de l'Aunay, BP 79, 49250
BEAUFORT EN VALLEE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ubisoft Entertainment, 28 rue Armand Carrel,
MONTREUIL-SOUS-BOIS.
93108
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 928
Marque française
Signe concerné : (figurative)
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 1er JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : MATHON PIERRE, 24 RUE CENTRALE, 71800 LA
CLAYETTE
No SIREN : 796 710 598
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE MATHON, 24 RUE CENTRALE, 71800 LA CLAYETTE.
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 009
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Marque française
Signe concerné : PIERRE MATHON INSTITUT (Semi-figurative)
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 543 515
Date du dépôt : 7 JUILLET 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 978
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 26, 44.
Signe concerné : PORTELI
Date du dépôt : 7 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, COOPERATIVE
AGREEE No N895, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140
BULGNEVILLE
No SIREN : 783 423 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, UNION LAITIERE VITTELOISE,
718 rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : SARL GMP OUEST, SARL, 8 de l'hotel de ville, 17000
LA ROCHELLE
No SIREN : 393 258 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL GMP OUEST, 8 de l'hotel de ville, 17000 LA ROCHELLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 017
Marque française
Signe concerné : Hot Käse
Date du dépôt : 7 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
No national ou No d’enregistrement : 03 3 234 984
Marque française
Signe concerné : stanza
Date du dépôt : 7 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
BOPI 13/36 - VOL. II
169
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, COOPERATIVE
AGREEE No N895, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140
BULGNEVILLE
No SIREN : 783 423 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, UNION LAITIERE VITTELOISE,
718 rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 129
Marque française
Signe concerné : SUD FRANCE IMMOBILIER
Date du dépôt : 2 JUIN 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 018
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HotKäse
Date du dépôt : 7 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : RIBANJOU EARL, EARL, ZONE HORTICOLE DU
ROCHER, BRIOLLAY, 49125 TIERCE
No SIREN : 394 454 300
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIBANJOU, EARL, ZONE HORTICOLE DU ROCHER, BRIOLLAY,
49125 TIERCE.
Déclarant : SELARL FREYSSINET GONTIER LEDORTZ LOUVEAU
PESNEAU VANDEN DRIESSCHE, SELARL, 3 Mail du Front
Populaire, 44200 NANTES
No SIREN : 440 495 992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FREYSSINET GONTIER LEDORTZ LOUVEAU PESNEAU
VANDEN DRIESSCHE, 3 Mail du Front Populaire, 44200
NANTES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 060
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 161
Marque française
Signe concerné : RIBANJOU PRIORITE PETITS FRUITS (semifigurative)
Date du dépôt : 30 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Marque française
Signe concerné : PARTHEMIS
Date du dépôt : 7 JUILLET 2003
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : sarl NETAVOU, SARL, Mas de Charlot, 30700
FOISSAC
No SIREN : 440 656 049
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sarl NETAVOU, Mas de Charlot, 30700 FOISSAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 357
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Signe concerné : RED'FRUITS MEDLEY
Date du dépôt : 8 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : eurEau Sources Investments SA, Société de droit
luxembourgeois, 5 boulevard de la Foire, L 1528 LUXEMBOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 653
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Marque française
Signe concerné : eurEau Sources (Semi-figurative)
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 284
Date du dépôt : 9 JUILLET 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
33291
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 359
Marque française
Signe concerné : FREEZY LITCHI
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 7, 11, 21, 32, 39.
Date du dépôt : 8 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : eurEau Sources Investments SA, Société de droit
luxembourgeois, 5 boulevard de la Foire, L 1528 LUXEMBOURG
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 654
Déclarant : WAI, SARL, 34 avenue des Champs-Elysées, 75008
PARIS
No SIREN : 429 949 175
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WAI, 34 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : eurEau Sources
Date du dépôt : 9 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 536
Marque française
Signe concerné : CULTURE GE
Date du dépôt : 9 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 7, 11, 21, 32, 39.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL,
Société par Actions Simplifiée, 9 bis rue du Vezelay, 75008
PARIS
No SIREN : 339 934 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
171
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 891
Marque française
Signe concerné : CANNELLE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 10 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 877
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GMC (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 JUILLET 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 28.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
Déclarant : INSTITUT CHAROLAIS, ASSOCIATION, 43 ROUTE DE
MACON, 71120 CHAROLLES
No SIREN : 423 013 143
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT CHAROLAIS, 43 ROUTE DE MACON,
CHAROLLES.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL,
Société par Actions Simplifiée, 9 bis rue du Vezelay, 75008
PARIS
No SIREN : 339 934 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
71120
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 967
Marque française
Signe concerné : INSTITUT CHAROLAIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 878
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GFA (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 JUILLET 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : LECARD MARIE-PIER, 10 rue Turgot, 78100 ST
GERMAIN EN LAYE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Marie-Pier LECARD, 10 rue Turgot, 78100 ST GERMAINEN-LAYE.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : VMC PECHE, Société par actions simplifiées, 12, rue
du Général de Gaulle, 90120 MORVILLARS
No SIREN : 306 678 954
No national ou No d’enregistrement : 03 3 235 998
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 604 370
Signe concerné : LE PARFUM EN HERBE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Marque française
Date du dépôt : 4 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 28, 41, 42.
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée,
61350 MANTILLY
No SIREN : 736 550 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée,
61350 MANTILLY
No SIREN : 736 550 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 087
Marque française
Signe concerné : FLORAL
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 085
Date du dépôt : 11 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FLORY POIRE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUILLET 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée,
61350 MANTILLY
No SIREN : 736 550 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée,
61350 MANTILLY
No SIREN : 736 550 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 086
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 088
Marque française
Signe concerné : MONTARCY
Date du dépôt : 11 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Portée du renouvellement
Signe concerné : DOMAINE DE LA VECTIERE
Date du dépôt : 11 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée,
61350 MANTILLY
No SIREN : 736 550 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 089
Marque française
Signe concerné : SAINT VITAL
Date du dépôt : 11 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
173
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : ARTHURIMMO.COM, SAS, 455 Promenade des
Anglais, Porte de L'arénas entrée D, 06200 NICE
No SIREN : 407 525 344
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 397
Déclarant : CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée,
61350 MANTILLY
No SIREN : 736 550 146
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
Signe concerné : RESEAU NATIONAL IMMOBILIER ARTHUR
L'OPTIMIST (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 090
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PREAUX
Date du dépôt : 11 JUILLET 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 38, 41.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BATI-MAN, Société par Actions Simplifiée, Immeuble
le Capitole, 3 avenue Armand Toulet, 64600 ANGLET
No SIREN : 351 731 336
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : CHAMPAGNE LIEBART – REGNIER, SCEV, 6 Rue
Saint Vincent, 51700 BASLIEUX SOUS CHATILLON
No SIREN : 349 069 708
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEV CHAMPAGNE LIEBART REGNIER, 6 Rue Saint Vincent,
51700 BASLIEUX SOUS CHATILLON.
Signe concerné : LE HANGAR AUX MENUISERIES (semifigurative)
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 452
Date du dépôt : 15 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51, 04/13
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 322
Marque française
Signe concerné : CONFIDENCIA
Date du dépôt : 9 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SANTOS, Société par actions simplifiée, 140-150 AV
ROGER SALENGRO, 69120 VAULX-EN-VELIN
No SIREN : 956 503 387
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 744
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Signe concerné : MFP SERVICES (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 JUILLET 2003
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 474
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Marque française
Signe concerné : SSANTOS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 15 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 35, 36, 38, 39, 41,
42, 43, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : Event it, Société par actions simplifiée (SAS), 102-C
Amelot, 75011 PARIS
No SIREN : 440 222 487
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : SCANIA FRANCE,
L'INDUSTRIE, 49001 ANGERS
No SIREN : 307 166 934
SAS,
2
BOULEVARD
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Event it, 102-C Amelot, 75011 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 323 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCANIA FRANCE, 2 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, 49001
ANGERS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 766
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 522
Marque française
Signe concerné : GRIFFON LOCATION (Semi-figurative)
Signe concerné : FABRIQUE D'EVENEMENTS
Date du dépôt : 10 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Date du dépôt : 8 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 41, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12, 35, 36, 38, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : LABORATOIRES NUTREOV PHYSCIENCE, Société
par actions simplifiée unipersonnelle, 66 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 485 242 606
Déclarant : Mutualité Fonction Publique Services, dite MFP
Services, Union de Mutuelles, 62 Rue Jeanne d'Arc, 75640 PARIS
Cedex 13
No SIREN : 775 682 156
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutualité Fonction Publique Services, dite MFP Services, 62 Rue
Jeanne d'Arc, 75640 PARIS Cedex 13.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 592 286 - 592 287 - 592 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 236 769
Marque française
Signe concerné : CARRÉ COUPE-FAIM
Date du dépôt : 10 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 30, 31, 32.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : PJB HOLDING, Société Anonyme, 9 Rue du 4
Septembre, 75002 PARIS
No SIREN : 552 055 857
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 401 942
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : CEMOI, Société par actions simplifiée, 2980 avenue
Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN
No SIREN : 347 566 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
175
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 136
Marque française
Signe concerné : Le Petit Zinc (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 029
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TRESORS DE PAQUES
Date du dépôt : 15 JUILLET 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 34, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AVIA INTERNATIONAL, Association organisée selon
les lois de la Suisse, Badenerstrasse 329, 8003 ZURICH, Suisse
Classes de produits et de services : 29, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES
DE PARTICIPATION, Société Anonyme, 85, rue de l'Hérault,
94220 CHARENTON LE PONT
No SIREN : 572 056 331
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE
PARTICIPATION, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 140
Marque française
Signe concerné : FIDEL AVIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 069
Marque française
Signe concerné : GLEN TURNER (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 36.
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : DOMAINES ET VIGNOBLES ASSOCIES – DVA,
Société à responsabilité limitée, Les Gaillards, 18500 MEHUNSUR-YÈVRE
No SIREN : 443 329 701
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 333
Marque française
Signe concerné : VELOCIBUS (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 21 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 249
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DOMAINES ET VIGNOBLES ASSOCIES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JUILLET 2003
Classes de produits et de services : 12, 38, 39.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : GROUPE BERTO, Société Anonyme, Forum de
Courtine, 610 avenue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON
No SIREN : 780 077 798
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA SA, SA à directoire et
conseil de surveillance, 1ere avenue 2709 M, LID de Carros le
Broc, 06510 CARROS Cedex
No SIREN : 307 378 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 M, LID de Carros
le Broc, 06510 CARROS Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 349
Marque française
Signe concerné : BERTO
Date du dépôt : 21 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 237 324
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 12, 35, 37, 39, 41, 42, 45.
Signe concerné : PERLES DE PEAU
Date du dépôt : 21 JUILLET 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LES EDITIONS DU BOTTIN GOURMAND, Société
Anonyme, 22 Rue Letellier, 75015 PARIS
No SIREN : 407 539 493
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 510
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : KEOLIS BREST BIBUS, Société par
Simplifiée, 7 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 BREST
No SIREN : 314 655 788
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : Le Bottin gourmand (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/32
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : PANEMEX, SAS, Route de Limerzel, 56220 CADEN
No SIREN : 332 483 833
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANEMEX, Route de Limerzel, 56220 CADEN.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2013
Déclarant : MONTCHAUSSE GEORGES, 3 RUE DU 23 AOUT,
77630 BARBIZON
Déclarant : MONTCHAUSSE FRANCOISE, 3 RUE DU 23 AOUT,
77630 BARBIZON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEORGES MONTCHAUSSE, 3 RUE DU 23 AOUT, 77630
BARBIZON.
177
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 723
Marque française
Signe concerné : ADITOP
Date du dépôt : 23 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 518
Marque française
Signe concerné : UP Bleau (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 16 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/25
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : A&M FINANCIAL, Société à responsabilité limitée
unipersonnelle, 1 COURS DU CHAPEAU ROUGE, 33000
BORDEAUX
No SIREN : 532 700 648
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 680
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Aymerick PENICAUT, A&M FINANCIAL, 1 COURS DU
CHAPEAU ROUGE, 33000 BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : BACCARAT, Société anonyme, Rue des Cristalleries,
54120 BACCARAT
No SIREN : 760 800 060
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 627
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 777
Marque française
Signe concerné : ASHLER AND MANSON
Date du dépôt : 23 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Portée du renouvellement
Signe concerné : BACCARAT CRISTAL ROOM
Date du dépôt : 22 JUILLET 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Déclarant : LES EDITIONS JALOU, Société à Responsabilité
Limitée, 5 Rue Bachaumont, 75002 PARIS
No SIREN : 331 532 176
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 782
Marque française
Signe concerné : LA REVUE DES montres (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE
LIMITEE PICARDA, société à responsabilité limitée, 14 route de
Kerguer, 56650 INZINZAC LOCHRIST
No SIREN : 350 198 685
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL PICARDA, Route de Coet Lorch, 56650 INZINZAC
LOCHRIST.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 039
Déclarant : SANOFI, Société Anonyme, 54 rue La Boétie, 75008
PARIS
No SIREN : 395 030 844
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sanofi, Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques
B3/315, 20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
Signe concerné : MARGOTINE
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 882
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : REPERES RYTHMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Classes de produits et de services : 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 107
Marque française
Signe concerné : LE CYCLE DU DIMANCHE
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 03 3 237 998
Marque française
Signe concerné : FIZZER
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 111
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Signe concerné : VENDREDI 100 %
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
179
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 108
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LUNDI STAR
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 112
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 110
Marque française
Signe concerné : L'AFFICHE DU JEUDI
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
Signe concerné : MERCREDI PREMIER
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 113
Marque française
Signe concerné : MARDI COUP DE COEUR
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : MONT TAUCH, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE,
2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN
No SIREN : 775 556 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : MONT TAUCH, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE,
2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN
No SIREN : 775 556 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 191
Marque française
Signe concerné : PRIEURE DE SEGURE
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 189
Marque française
Signe concerné : BELLES ROCHES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MONT TAUCH, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE,
2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN
No SIREN : 775 556 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : MONT TAUCH, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE,
2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN
No SIREN : 775 556 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 192
Marque française
Signe concerné : MONTMAL
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 190
Marque française
Signe concerné : DON NEUVE
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
181
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : MONT TAUCH, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE,
2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN
No SIREN : 775 556 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 242
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU CHAMP DE VIOLETTES
Date du dépôt : 18 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 198
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VENDANGES D'ANTAN
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2013
Déclarant : Bertrand MARTINEAU, 45 rue des clergeries, 85800
GIVRAND
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTINEAU Bertrand, 45 rue des clergeries, 85800 GIVRAND.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 254
Déclarant : MONT TAUCH, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE,
2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN
No SIREN : 775 556 202
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
Date du dépôt : 18 JUILLET 2003
Signe concerné : ATLANTIC PLANS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 200
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MONT TAUCH
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : Richard-Postal Patricia, 04, avenue
Coubertin, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
du
Stade
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia Richard-Postal, 04, avenue du Stade Coubertin, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 329
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Marque française
Déclarant : PATISSIER Cyril, Au Forêt, 71570 SAINT-AMOUR
BELLEVUE
No SIREN : 417 547 338
Signe concerné : Méthode PAT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATISSIER Cyril, Au Forêt, 71570 SAINT-AMOUR BELLEVUE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Date du dépôt : 25 JUILLET 2003
182
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Déclarant : JOHN RICH & SONS INVESTMENT HOLDING
COMPANY, Société de Droit Américain, 103 Foulk Road, Suite
200,
19803
WILMINGTON,
DELAWARE,
ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : SARL LT LABO, SARL, ESPACE ENTREPRISE,
QUARTIER LES MOULINS, 84400 GARGAS
No SIREN : 413 827 957
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LT LABO, ESPACE ENTREPRISE, QUARTIER
MOULINS, 84400 GARGAS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 548
LES
Marque française
Signe concerné : WOOLRICH JOHN RICH & BROS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 483
Date du dépôt : 28 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Marque française
Signe concerné : FLEXIKINE
Date du dépôt : 18 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public
de coopération intercommunale, 2 Avenue Grüner, 42000
SAINT-ETIENNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 1 place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 420 624 777
Déclarant : CANAL+ FRANCE, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 1 place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 421 345 695
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 507 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 547
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 661
Marque française
Marque française
DIMANCHE
EVASION
CANAL
+
(semi-
Signe concerné : CITE DU DESIGN
Signe concerné :
figurative)
Date du dépôt : 28 JUILLET 2003
Date du dépôt : 28 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01, 04/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : A2D, SARL, Avenue du Parc, 60400 PASSEL
No SIREN : 440 467 538
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A2D, Avenue du Parc, 60400 PASSEL.
183
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 997
Marque française
Signe concerné : SATINE
Date du dépôt : 30 JUILLET 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 800
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BIOFIX
Date du dépôt : 29 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 10, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée,
Lieudit le Prieuré, 27110 LE NEUBOURG
No SIREN : 552 081 739
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : A2D, SARL, Avenue du Parc, 60400 PASSEL
No SIREN : 440 467 538
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A2D, Avenue du Parc, 60400 PASSEL.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 998
Marque française
Signe concerné : COCOON
Date du dépôt : 30 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 802
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PHYTECO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JUILLET 2003
Classes de produits et de services : 8, 10, 21.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : La Maison des Himalayas, Association Loi 1901, 1041
Chemin du Peenacker, 59270 BERTHEN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Maison des Himalayas, 1041 Chemin du Peenacker, 59270
BERTHEN.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée,
Lieudit le Prieure, 27110 LE NEUBOURG
No SIREN : 552 081 739
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 032
Marque française
Signe concerné : La maison des Himalayas (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JUILLET 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 41.
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SANTOS, Société par actions simplifiée, 140-150 AV
ROGER SALENGRO, 69120 VAULX-EN-VELIN
No SIREN : 956 503 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : ZANOTTI FRANCE, Société à responsabilité limitée,
306 boulevard Charles de Gaulle, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE
No SIREN : 433 328 325
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 414
Marque française
Signe concerné : SANTOS CAFE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 088
Date du dépôt : 31 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Marque française
Signe concerné : ZANOTTI FRANCE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 30 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SANTOS, Société par actions simplifiée, 140-150 AV
ROGER SALENGRO, 69120 VAULX-EN-VELIN
No SIREN : 956 503 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Déclarant : QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, Société par
Actions Simplifiée, 23 rue Raymond Vergès, 97441 SAINTE
SUZANNE, ILE DE LA REUNION
No SIREN : 483 848 245
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 582 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 415
Marque française
Signe concerné : SANTOS EXPRESSO
Date du dépôt : 31 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 412
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VERSO
Date du dépôt : 31 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : REGILAIT, Société par actions simplifiée, ROUTE
NATIONALE 6, LES JONCHETS, 71118 SAINT-MARTIN-BELLEROCHE
No SIREN : 349 113 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 421
Marque française
Signe concerné : P'tit concentré de lait (Semi-figurative)
185
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date du dépôt : 31 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : GAYRAL ALEXANDRE, 56, rue Michel Ange, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAYRAL ALEXANDRE, 56, rue Michel Ange, 75016 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : SOCIETE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ZYLA
MERCADIER – SEVZM, société à responsabilité limitée, LE
BOURG, 33720 ILLATS
No SIREN : 389 131 004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet COTEG & AZAM ASSOCIES, 25 rue de Metz, 31000
TOULOUSE.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 876
Marque française
Signe concerné : LA FERME D'ALEXANDRE
Date du dépôt : 1er AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 757
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LA CROIX DE JOUVENTE
Date du dépôt : 10 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2013
Déclarant : SICARD-GEROUDET CATHERINE, LA MAGDELAINE
D'EXINDRE, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATHERINE SICARD-GEROUDET, LA MAGDELAINE D'EXINDRE,
34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : ASSOCIATION PARCS ET JARDINS DE RHONEALPES, ASSOCIATION, Château du Touvet, 38660 LE TOUVET
No SIREN : 439 628 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION PARCS ET JARDINS DE RHONE-ALPES, Château
du Touvet, 38660 LE TOUVET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 032
Marque française
Signe concerné : MAGDALIA
Date du dépôt : 25 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 811
Marque française
Signe concerné : PARCS ET JARDINS DE RHÔNE-ALPES
Date du dépôt : 24 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2013
Déclarant : SICARD-GEROUDET CATHERINE, LA MAGDELAINE
D'EXINDRE, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATHERINE SICARD-GEROUDET, LA MAGDELAINE D'EXINDRE,
34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 760
Marque française
Signe concerné : AUTOMAX
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 240 034
Marque française
Date du dépôt : 7 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Signe concerné : AMÉLIUS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 25 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : TEREX GB LIMITED, société de droit britanique,
Coalisland Road, Dungannon, COUNTY TYRONE, BT71 4DR,
Northern Ireland, Royaume Uni
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : LABORATOIRES THEA, Société par Actions
Simplifiée, 12 rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet,
63100 CLERMONT-FERRAND
No SIREN : 390 813 988
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 578 658
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GPI & Associés, Europarc de Pichaury Bât 2 – 1E, 1330, rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 799
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 759
Signe concerné : TIMOGEL
Marque française
Date du dépôt : 7 AOÛT 2003
Signe concerné : AUTOSAND
Date du dépôt : 7 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : TEREX GB LIMITED, société de droit britanique,
Coalisland Road, Dungannon, COUNTY TYRONE, BT71 4DR,
Northern Ireland, Royaume Uni
Déclarant : AK, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du Bois
Colbert, 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES
No SIREN : 403 199 078
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 578 658
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 410 457 - 487 050
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GPI & Associés, Europarc de Pichaury Bât 2 – 1E, 1330, rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AK, C/o BARDINET, B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 922
Marque française
Signe concerné : SIROP SPORT, TOUT EST PLUS FORT!
187
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 6 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : CINQ HUITIEMES, Société anonyme, 10-12 rue de
Mont Louis, 75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 024
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME, 5
ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET, 86360 CHASSENEUIL
DU POITOU
No SIREN : 781 507 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Marque française
Signe concerné : EDEN PARK (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 240 938
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : 1ER CAP (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 8, 20, 21, 24.
Date du dépôt : 3 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : NORMANDIE MANUTENTION, Société par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle, Rue des Pommiers, 61120
VIMOUTIERS
No SIREN : 321 375 404
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME, 5
ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET, 86360 CHASSENEUIL
DU POITOU
No SIREN : 781 507 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 080
Marque française
Signe concerné : NORMAN
Date du dépôt : 8 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 943
Marque française
Signe concerné : VITACTIF (Semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 37, 40.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : NORMANDIE MANUTENTION, Société par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle, Rue des Pommiers, 61120
VIMOUTIERS
No SIREN : 321 375 404
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 640
Marque française
Signe concerné : Miss Loiret Val de Loire
Date du dépôt : 14 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 082
Marque française
Signe concerné : NORMALUX
Date du dépôt : 8 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : TEAK MAURICE, 8 AVENUE DE CHOISY, 75013
PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEAK MAURICE, 8 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 37.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 714
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : VECTORI, S.A.R.L., 9 RUE DU VERNAY, 69320 FEYZIN
No SIREN : 413 197 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VECTORI, 9 RUE DU VERNAY, 69320 FEYZIN.
Marque française
Signe concerné : ASIAN FEVER
Date du dépôt : 14 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 513
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VECTORI (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 25, 41.
Date du dépôt : 13 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : PHOENIX MAINTENANCE, EURL, 280 Route de
Frontenas, 69480 MARCY
No SIREN : 450 768 353
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 390 002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Phoenix Maintenance, 280 route de Frontenas, 69480 MARCY.
Classes de produits et de services : 4, 11, 16, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : FEDERATION REGIONALE DES COMITES DES FÊTES
ET ASSOCIATIONS DU CENTRE, 15 rue du Bourg, 45490
TREILLES EN GATINAIS
No SIREN : 512 755 497
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Alain Simon, Fédération Régionale des comités des fêtes et
associations du Centre, 34 rue Guillaume Apollinaire, 45120
CHALETTE SUR LOING.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 886
Marque française
Signe concerné : Phoenix Maintenance Promoteur de Confort
Date du dépôt : 19 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 37, 41.
189
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG,
société de droit allemand, Heisterstrasse 4, 90441 NURNBERG,
Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : Mutualité Fonction Publique Services, dite MFP
Services, Union de Mutuelles, 62 Rue Jeanne d'Arc, 75640 PARIS
Cedex 13
No SIREN : 775 682 156
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutualité Fonction Publique Services, dite MFP Services, 62 Rue
Jeanne d'Arc, 75640 PARIS Cedex 13.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 523
Marque française
Signe concerné : Choopers
Date du dépôt : 22 AOÛT 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/44
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 404
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MFP IMMOBILIER
Date du dépôt : 21 AOÛT 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Classes de produits et de services : 29, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE
DE MONTMARTRE ET DU XVIIIo ARRONDISSEMENT,
Association Loi 1901, 1 Place Jules Joffrin, 75018 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITE DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DU XVIII, 1 Place
Jules Joffrin, 75018 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, Société par
Actions Simplifiée, 23 rue Raymond Vergès, 97441 SAINTE
SUZANNE, ILE DE LA REUNION
No SIREN : 483 848 245
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 582 755
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 912
Marque française
Signe concerné : COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION
SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIII e ARRONDISSEMENT
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 27 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/05
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 409
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SISMIC
Date du dépôt : 21 AOÛT 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/04
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE
DE MONTMARTRE ET DU XVIIIe ARRONDISSEMENT,
ASSOCIATION LOI 1901, 1 Place JULES JOFFRIN, 75018 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITÉ DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE
ET DU XVIIIe ARRONDISSEMENT, 1 place Jules JOFFRIN, 75018
PARIS.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/36 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 913
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Signe concerné : FETE DES VENDANGES DE MONTMARTRE
Date du dépôt : 27 AOÛT 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/13
Déclarant : SDM, SAS, 38 rue de Berri, 75008 PARIS
No SIREN : 404 679 755
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 424 933
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet A. BAROIS, 63, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 603
Déclarant : COMITE DES FETES ET D'ACTION SOCIALE XVIII,
Association Loi 1901, 1 Place Jules Joffrin, 75018 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITE DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DU XVIII ème, 1
Place Jules Joffrin, 75018 PARIS.
Signe concerné : ARATEL LE TELEPHONE EN PERMANENCE
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 242 914
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CLOS MONTMARTRE
Date du dépôt : 27 AOÛT 2003
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/13
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : SDM, SAS, 38 rue de Berri, 75008 PARIS
No SIREN : 404 679 755
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 33.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 424 933
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet A. BAROIS, 63, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : PROJET PROFESSIONNEL PLUS,
BOULEVARD JUBELIN, BP 402, 97329 CAYENNE
No SIREN : 435 190 830
SARL,
Enregistrement concerné
31
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROJET PROFESSIONNEL PLUS, 31 BOULEVARD JUBELIN,
BP 402, 97329 CAYENNE.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 604
Marque française
Signe concerné : SDM DOMICILIATION & SERVICES AUX
ENTREPRISES
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 485
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PPP
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : LORENTE Daniel, 1, rue du 11 Novembre 1918, 49124
SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LORENTE Daniel, 1, rue du 11 Novembre 1918, 49124 SAINT
BARTHELEMY D'ANJOU.
191
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 083
Marque française
Signe concerné : BEMISTOP
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 628
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Marque française
Signe concerné : ALLIANCERH (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : NIPPON SHOKUBAI CO., LTD., Société de droit
japonais, 1-1, 4-Chome, Koraibashi, Chuo-ku, Osaka-Shi – Osaka,
JAPON
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 NEW BRUNSWICK, NEW JERSEY,
ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame Bérengère EGASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 125
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 243 834
Marque française
Marque française
Signe concerné : X (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2003
Signe concerné : EPINARE
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d'Artix, 64150 NOGUERES
No SIREN : 330 129 842
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 NEW BRUNSWICK, NEW JERSEY,
ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame Bérengère EGASSE.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 126
Marque française
Signe concerné : EPREX ÉPOÉTINE ALFA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame EGASSE Bérengère.
Classes de produits et de services : 16, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 712
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame EGASSE Bérengère.
Enregistrement concerné
Signe concerné : VANIA MAXI 16 NORMAL PLUS DECOUVREZ
UNE ABSORPTION A TOUTE EPREUVE ABSORPTION +++
LIMITE LES ODEURS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 710
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MICRO-BILLES SUPER ABSORBANTES (Semifigurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame EGASSE Bérengère.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 401 223 - 401 224
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame EGASSE Bérengère.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 713
Marque française
Signe concerné : VANIA MAXI 16 SUPER DECOUVREZ UNE
ABSORPTION A TOUTE EPREUVE ABSORPTION +++ LIMITE LES
ODEURS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 711
Marque française
Signe concerné : FRESH ACTIV'
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame EGASSE Bérengère.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 714
193
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 805
Marque française
Signe concerné : PRIX GRAND TEMOIN DE LA FRANCE
MUTUALISTE
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Marque française
Signe concerné : VANIA MAXI 18 NORMAL DECOUVREZ UNE
ABSORPTION A TOUTE EPREUVE +++ LIMITE LES ODEURS
(semi-figurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : L'ATELIER DU HAUTBOIS, S A S, 1140, rue du
Maréchal Juin, 45200 AMILLY
No SIREN : 334 991 908
Classes de produits et de services : 5.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 479 001
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ATELIER DU HAUTBOIS, 1140 rue du Maréchal Juin, 45200
AMILLY.
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX, Madame EGASSE Bérengère.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 715
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 810
Marque française
Signe concerné : FOSSATI PARIS (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2003
Signe concerné : DECOUVREZ UNE ABSORPTION A TOUTE
EPREUVE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2013
Déclarant : TIFOSSA, SARL, 1140, rue du Maréchal Juin, 45200
AMILLY
No SIREN : 504 953 647
Déclarant : ADOCOM, SA, 11 RUE DU CHEMIN VERT, 75011
PARIS
No SIREN : 344 190 467
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 479 002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADOCOM, 11 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIFOSSA, 1140 rue du Maréchal Juin, 45200 AMILLY.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 244 811
Marque française
Signe concerné : TIERY PARIS (Semi figurative)
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Portée du renouvellement
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : C2F IMPLANTS, Société par Actions Simplifiée, ZI,
Rue Lavoisier, B.P. 10, 52800 NOGENT
No SIREN : 449 605 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 167
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2013
Déclarant : THE SMILE FACTORY, SAS, 1 Route du Port de
Gennevilliers, 92110 CLICHY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THE SMILE FACTORY, 1 Route du Port de Gennevilliers, 92110
CLICHY.
Marque française
Signe concerné : MC2
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 070
Marque française
Signe concerné : THE SMILE FACTORY (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FORET CELLULOSE
BOIS-CONSTRUCTION AMEUBLEMENT, centre technique
interprofessionnel régi par Loi du 22/07/1948, 10 avenue de
Saint-Mandé, 75012 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 585 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES
VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme, 70 Avenue de
l'Europe, 92270 BOIS COLOMBES
No SIREN : 732 020 805
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 554 055 - 554 056
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 504
Marque française
Signe concerné : SOS Blessures
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 080
Marque française
Signe concerné : L'INNOVATHEQUE
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : BARBEREAU Nicolas, 19 Chemin de la Ferlatière,
69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORTEM Avocat, 13 Rue Tronchet, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 775
195
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 965
Marque française
Signe concerné : MAESTRO
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Marque internationale
Portée du renouvellement
Signe concerné : HUMAN SOURCING data files (semi figurative)
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Classes de produits et de services : 6, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Déclarant : BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée,
72 Quai des Carrières, Immeuble Champagne, 94220
CHARENTON-LE-PONT
No SIREN : 393 415 138
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUGUET PAU, SAS, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : Niehoffs Kaffeerösterei GmbH, Sunderhooker Weg
6-8, 48599 GRONAU, ALLEMAGNE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 601 917
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, 96/98 BOULEVARD
CARNOT, 59027 LILLE CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 165
Marque française
Signe concerné : KID'S COCKTAIL
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/03
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 831
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHIAPANECO (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 32.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit Regagnac, 46140 PARNAC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 291
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : FPEE INDUSTRIES, SAS, Zone Industrielle, 72350
BRULON
No SIREN : 323 480 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Marque française
Signe concerné : EDITIONS RENÉ VIÉNET (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 737
Marque française
Signe concerné : Paparica
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 2003
Déclarant : KANEKA CORPORATION, Société de droit japonais,
2-3-18, Nakanoshima, Kita-ku, Osaka, JAPON
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 391
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Marque française
Signe concerné : TIARA II
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : C2F IMPLANTS, Société par Actions Simplifiée, ZI,
Rue Lavoisier, B.P. 10, 52800 NOGENT
No SIREN : 449 605 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 LYON.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 26.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 965
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Signe concerné : C2F Implants (Semi-figurative)
Déclarant : SAINTHORANT DANIEL, 21 AVENUE AUGUSTE
RENOIR, 92500 RUEIL-MALMAISON
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel SAINTHORANT, 21 avenue AUGUSTE RENOIR, 92500
RUEIL-MALMAISON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 507
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Marque française
Signe concerné : JYARRIVE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : Editions CONCORDE, SAS, 123 Rue Alexandre
Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
No SIREN : 314 926 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions CONCORDE, 123 Rue Alexandre Fourny,
CHAMPIGNY SUR MARNE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
94500
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 185
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Marque française
Déclarant : SARL Wecxsteen et Fils, SARL, S/N Route de
Willerval, 62680 MERICOURT SOUS LENS
No SIREN : 388 348 872
Signe concerné : ANNONCES INTIMES (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Wecxsteen et Fils, S/N Route de Willerval, 62680
MERICOURT SOUS LENS.
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
BOPI 13/36 - VOL. II
197
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : Fédération Sgen-CFDT, syndicat de salarié, 47/49
avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS
No SIREN : 775 675 945
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Sgen-CFDT, 47/49, avenue Simon Bolivar, 75019
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : Editions CONCORDE, SAS, 123 Rue Alexandre
Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
No SIREN : 314 926 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions CONCORDE, 123 Rue Alexandre Fourny,
CHAMPIGNY SUR MARNE.
94500
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 222
Marque française
Signe concerné :
Nationale
Enregistrement concerné
SGEN
syndicat
général
de
l'Education
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 186
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GUIDE MYKONOS (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : Editions CONCORDE, SAS, 123 Rue Alexandre
Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
No SIREN : 314 926 676
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions CONCORDE, 123 Rue Alexandre Fourny,
CHAMPIGNY SUR MARNE.
94500
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 187
Marque française
Signe concerné : GUIDE ESCORTE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 259
Marque française
Signe concerné : ONCLE SAM
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : DOMAINES ET VIGNOBLES ASSOCIES – DVA,
Société à responsabilité limitée, Les Gaillards, 18500 MEHUNSUR-YÈVRE
No SIREN : 443 329 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 260
Marque française
Signe concerné : DVA (semi-figurative)
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : Chauve Georges, 33 Rue Paul Valéry, 75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Georges Chauve, 33 Rue Paul Valéry, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 371
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : MICHEL ANGELO INTERNATIONAL CO. LTD, société
de droit thaïlandais, 264/25 Soi Chan 53, Chan Road,
Watprayakrai, Bangkorleam, 10120 BANGKOK, THAILAND
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Marque française
Signe concerné : INWOOD HOTEL PARIS
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 318
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : M MICHELANGELO (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 43.
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : 4 roues sous 1 parapluie, SAS, 22 rue Bernard
Dimey, 75018 PARIS
No SIREN : 450 499 348
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
4 roues sous 1 parapluie, 22 rue Bernard Dimey, 75018 PARIS.
Classes de produits et de services : 18.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d'Artix, 64150 NOGUERES
No SIREN : 330 129 842
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 378
Marque française
Signe concerné : 4 roues sous 1 parapluie (Semi-figurative)
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 346
Marque française
Signe concerné : KALACH
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : PHYTHEA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 8 BIS
RUE GABRIEL VOISIN, LE CRYSTALIDE, 51100 REIMS
No SIREN : 444 031 926
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 96/98 BOULEVARD CARNOT, 59027
LILLE CEDEX.
Signe concerné : AMANDE SENSATION
Enregistrement concerné
199
Marque française
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 457
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VETHEO (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : PAVIET Jean Pierre, Le Replat, 73210 MONTCHAVIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pierre PAVIET, Le Replat, 73210 MONTCHAVIN.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 35, 41, 42,
44, 45.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 748
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Marque française
Déclarant : Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG, Société
de droit suisse, Seestrasse 204, 08802 KILCHBERG, Suisse
Signe concerné : CHALET TIME
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22-26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 586
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 39, 41.
Signe concerné : NOISETTE SENSATION
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Déclarant : SOFINEIGE, SAS, Place de la Fontaine, 73210 LES
COCHES
No SIREN : 434 036 596
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFINEIGE, Place de la Fontaine, 73210 LES COCHES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG, Société
de droit suisse, Seestrasse 204, 08802 KILCHBERG, Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22-26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 751
Marque française
Signe concerné : SOFINEIGES : SOCIETE FINANCIERE DES
NEIGES
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : CAVES DU MONT TAUCH, SOCIETE D'INTERET
COLLECTIF AGRICOLE, 2 rue de la cave coopérative, 11350
TUCHAN
No SIREN : 339 600 926
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONT TAUCH, 2 rue de la cave coopérative, 11350 TUCHAN.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : CHALHOTEL, SARL, Rue du Soleil, VAL THORENS,
73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
No SIREN : 434 905 485
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALHOTEL-Co/ SOFINEIGE, Place de la Fontaine, 73210 LES
COCHES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 248 252
Marque française
Signe concerné : CHASSE GARDEE
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 757
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Les Neiges Eternelles (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 39, 43.
Déclarant : OPALE (ORGANISATION ET PROMOTION DES
ANIMAUX SOUS LABEL), Association loi 1901, 89 RUE
MAGENTA, BP 92149, 53021 LAVAL Cedex 09
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPALE (ORGANISATION ET PROMOTION DES ANIMAUX SOUS
LABEL), 89 RUE MAGENTA, BP 92149, 53021 LAVAL Cedex 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME, 5
ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET, 86360 CHASSENEUIL
DU POITOU
No SIREN : 781 507 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 247 786
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 03 3 248 491
Marque française
Signe concerné : OPALE ORGANISATION ET PROMOTION DES
ANIMAUX SOUS LABEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/10
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALLAICHAMP
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 29, 31.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d'Artix, 64150 NOGUERES
No SIREN : 330 129 842
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 413 640
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 248 723
Marque française
Signe concerné : FOLY R
201
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : VIGNOBLES CHARPENTIER, EARL, JAMARD, 33570
LUSSAC
No SIREN : 452 524 564
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 533 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES CHARPENTIER, JAMARD, 33570 LUSSAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 250 364
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA GOVINIERE
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
No national ou No d’enregistrement : 03 3 249 637
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : POLIAKOV
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par Actions Simplifiée, 20 rue André Gide, 92320 CHATILLON
No SIREN : 542 044 656
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque No 1 207 552 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : VIGNOBLES CHARPENTIER, EARL, JAMARD, 33570
LUSSAC
No SIREN : 452 524 564
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 533 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES CHARPENTIER, JAMARD, 33570 LUSSAC.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 250 596
Marque française
Signe concerné : SOLENS
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 250 363
Marque française
Signe concerné : PRESTIGE DE HAUT JAMARD
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Marque No 1 344 551 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
202
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : BARDINET, Société par Actions Simplifiée, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 301 711 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET, Domaine de Fleurenne, B.P. 513,
BLANQUEFORT CEDEX.
33291
No national ou No d’enregistrement : 03 3 253 486
Marque française
Signe concerné : LUMIPLASTIQUE
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 251 832
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MIX & DRINK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2003
Classes de produits et de services : 9, 16, 37.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant :
CHAILLEY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
DUC,
Société
Anonyme,
Grande
Rue,
89770
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 253 505
Déclarant : VALORITY FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
94 quai Charles de Gaulle, 69006 LYON
No SIREN : 332 641 372
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 2003
Signe concerné : PASSEPORT DES SAVEURS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 253 339
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VALORITY
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : FRANCE FARINE, Société Anonyme, 16 rue Campel,
35330 MAURE-DE-BRETAGNE
No SIREN : 660 800 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE FARINE, Direction Juridique, 99 rue Mirabeau, 94853
IVRY SUR SEINE CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 253 954
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Déclarant : LUMIPLASTIQUE, SAS, RUE HENRI BECQUEREL, ZI
KERGARADEC, 29490 GUIPAVAS
No SIREN : 317 143 691
Marque française
Signe concerné : En cuisine avec
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS
LUMIPLASTIQUE,
RUE
HENRI
BECQUEREL,
KERGARADEC, 29490 GUIPAVAS.
ZI
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 41.
203
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, SA à Directoire
et Conseil de Surveillance, 75 Rue Paradis, 13006 MARSEILLE
No SIREN : 054 806 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, 75 Paradis,
MARSEILLE, A l'attention de Patricia ZANLUCCKI.
13006
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : FRANCE FARINE, Société Anonyme, 16 rue Campel,
35330 MAURE-DE-BRETAGNE
No SIREN : 660 800 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE FARINE, Direction Juridique, 99 rue Mirabeau, 94853
IVRY SUR SEINE CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 319
Marque française
Signe concerné : PLURIVALORS PRIVILEGE CAPITALISATION
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 253 955
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Fête des desserts
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/14
Classes de produits et de services : 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, SA à Directoire
et Conseil de Surveillance, 75 Rue Paradis, 13006 MARSEILLE
No SIREN : 054 806 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, 75 Paradis,
MARSEILLE, A l'attention de Patricia ZANLUCCKI.
13006
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2013
Déclarant : FRANCE FARINE, Société Anonyme, 16 rue Campel,
35330 MAURE DE BRETAGNE
No SIREN : 660 800 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE FARINE, Direction Juridique, 99, rue Mirabeau, 94853
IVRY-SUR-SEINE CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 253 957
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 320
Marque française
Signe concerné : PLURIVALORS PRIVILEGE VIE
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/24
Portée du renouvellement
Signe concerné : Fête de la cuisine
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Déclarant : CHAMPAGNE PHILIPPONNAT, Société anonyme, 13
rue du Pont, B P N 2, 51160 MAREUIL-SUR-AY
No SIREN : 335 580 874
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 254 583
Marque française
Signe concerné : SAINT-REMI
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 132
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Signe concerné : REMINGTON
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 130
Marque française
Signe concerné : SACHA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192,
rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 363 500 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SLAUR SARDET, c/o BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290
BLANQUEFORT.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 512
Marque française
Signe concerné : LIONS (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 12/29
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 131
Marque française
Signe concerné : COLT
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : NEHAL
MARSEILLE
ALI,
205
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
35
rue
ANDRE
AUDOLI,
13010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR ALI NEHAL, CastelRoc Bas, 35 rue ANDRE AUDOLI,
13010 MARSEILLE.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 964
Marque française
Signe concerné : HYPER FÊTES
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 562
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ZIN (Semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 4, 6, 9, 11, 13, 14, 16, 21,
24, 25, 26, 28, 30, 35, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 24, 25.
Déclarant : LES EDITIONS HATIER, Société en nom collectif, 8
rue d'Assas, 75006 PARIS
No SIREN : 352 585 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, Olivier PRATS, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON
CEDEX 06.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Enregistrement concerné
Déclarant : SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société
anonyme, 7 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET
No SIREN : 341 785 632
No national ou No d’enregistrement : 03 3 256 022
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 496 600
Signe concerné : PROFIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 255 907
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SUISSE OBSEQUES
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : ARC INTERNATIONAL, Société
avenue du Général de Gaulle, 62510 ARQUES
No SIREN : 575 680 350
Anonyme,
104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 257 933
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Marque française
Déclarant : Mme AGRECH-DESERT Véronique Christine, 100
avenue du Quercy, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Signe concerné : ARC DECORATION (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HYPER FÊTES, MME AGRECH-DESERT, 100 Avenue du Quercy,
12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 11, 14, 18, 20, 21, 24, 25,
27, 34.
Société
anonyme,
No national ou No d’enregistrement : 03 3 259 972
Marque française
Signe concerné : LE CHOCOLAT FRISSON
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2013
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
BOPI 13/36 - VOL. II
29
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 693
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Signe concerné : EBENE
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Déclarant : ARROW GENERIQUES, Société par
Simplifiée, 26, avenue Tony Garnier, 69007 LYON
No SIREN : 433 944 485
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 056
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2013
Signe concerné : ARROW GENERIQUES (semi-figurative)
Déclarant : AXALIA, S.A., 3 BOULEVARD DE L'EUROPE, 68100
MULHOUSE
No SIREN : 421 876 137
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXALIA, 3 BOULEVARD DE L'EUROPE, 68100 MULHOUSE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28, 04/19
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 258 971
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 42, 44.
Marque française
Signe concerné : AXALIA
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme, 30 Avenue Pierre
Mendes France, 75013 PARIS
No SIREN : 542 044 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : Chocoladefabriken LINDT & SPRÜNGLI AG, Société
de droit suisse, Seestrasse 204, 08802 KILCHBERG, Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 22-26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 260 456
Marque française
Signe concerné : LINEDEFI
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/28
BOPI 13/36 - VOL. II
207
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38, 42.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 998
Marque française
Signe concerné : POLIAKOV ICE (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2003
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme, 30 Avenue Pierre
Mendes France, 75013 PARIS
No SIREN : 542 044 524
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/20
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 020
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Marque française
Signe concerné : ACEF
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2003
Déclarant : SUPREX, Société par Actions Simplifiée, 4 rue du
Champ aux Prêtres, 21000 DIJON
No SIREN : 968 201 913
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPREX, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
BLANQUEFORT.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
33290
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 829
Marque française
Signe concerné : Les Cocktails d'Alex
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme, 30 Avenue Pierre
Mendes France, 75013 PARIS
No SIREN : 542 044 524
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 261 025
Marque française
Signe concerné : FRONTA
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : NATIXIS FINANCEMENT, Société Anonyme, 5, rue
Masseran, 75007 PARIS
No SIREN : 439 869 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE,
Société par Actions Simplifiée, 18, rue de l'Entrepôt, 94220
CHARENTON LE PONT
No SIREN : 632 003 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 837
Marque française
Signe concerné : Avance Liberté
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38.
BOPI 13/36 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 843
Marque française
Signe concerné : Avance Sécurité
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
Déclarant : NATIXIS FINANCEMENT, Société Anonyme, 5, rue
Masseran, 75007 PARIS
No SIREN : 439 869 587
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 840
Marque française
Signe concerné : Compte Avance
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : MALOLES, Société par actions simplifiée à associé
unique, 28 AVENUE DE FLANDRES, 75019 PARIS
No SIREN : 448 523 084
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : NATIXIS FINANCEMENT, Société Anonyme, 5, rue
Masseran, 75007 PARIS
No SIREN : 439 869 587
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 196
Marque française
Signe concerné : MALOLES
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 263 842
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Marque française
Signe concerné : Avance Sérénité
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2013
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Déclarant : S.A.S. JARDIREVE, Société par actions simplifiée, ZI
des Cent Arpents, 45770 SARAN
No SIREN : 338 586 183
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, société d'avocats, Maître Damien DETALMINIL, 72
avenue Olivier Messiaen, CS 11632, 72016 LE MANS Cedex 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 264 511
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Marque française
Déclarant : NATIXIS FINANCEMENT, Société Anonyme, 5, rue
Masseran, 75007 PARIS
No SIREN : 439 869 587
Signe concerné : JARDIREVE
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/48
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31, 37, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : EUROGEM, Société par actions simplifiée à associé
unique, 110 RUE DE L'OURCQ, 75019 PARIS
No SIREN : 402 822 019
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 455
Marque française
Signe concerné : I.S.I.S. (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2013
Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, Société anonyme, 10
Boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE CLAIRE ALBUM, Service juridique, 10 boulevard des
Frères Voisin, 92792 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 265 743
Marque française
Signe concerné : MODS
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
209
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
211
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE,
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 40,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 542 094 065
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 175 079 - 187 256
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
tout moyen de communication, organisation d'opérations
promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à
l'utilisation d'une carte de crédit, services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes, location et vente
d'espaces publicitaires, présentation de produits et de services
sur tout moyen de communication pour la vente de détail.
Affaires à savoir : gestion des affaires commerciales, conseils,
informations et renseignements d'affaires, aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et en direction des affaires,
administration commerciale, gestion des licences de produits et
services de tiers (gestion des affaires commerciales),
consultations pour la direction des affaires, démarchage de la
clientèle.
Classes de produits et de services : 16, 25, 35.
Enregistrement concerné
o
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2011
o
N national ou N d’enregistrement : 1 697 182
Marque française
Signe concerné :
GALERIES
GRANDS
MAGASINS
DES
NOUVELLES
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1991
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE,
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 40,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 542 094 065
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 175 079 - 187 256
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/30
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux,
machines a écrire et articles de bureau (a l'exception des
meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (a
l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie,
clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité à savoir :
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance
(y
compris
électronique),
publicité
radiophonique, publicité télévisée, publicité par voie d'affichage,
organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts
publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier
publicitaire, promotion des ventes pour le compte de tiers,
démonstration de produits à but publicitaire, diffusion
(distribution) d'échantillons, location de temps publicitaire sur
No national ou No d’enregistrement : 1 697 183
Marque française
Signe concerné : NOUVELLES GALERIES
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la
photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
212
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices,
préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits
chimiques destinés à conserver les aliments, matières
tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines
naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, (y compris
les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies,
mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits
pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,
herbicides. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction
métalliques,
constructions
transportables
métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles
et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie
métalliques,
tuyaux
métalliques,
coffre-forts,
produits
métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.
Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les œufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information,
extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels,
articles orthopédiques, matériel de suture. Appareils d'éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau. Armes à feu, munitions et projectiles,
explosifs, feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et
produits en ces matières ou en plaqué non compris dans
d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de
musique. Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes), caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, guttapercha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques
mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux
flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en
ces matières non compris dans d'autres classes, peaux
d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes,
fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques,
tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte,
poix et bitume, constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres,
produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la
brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Cordes, ficelles, filets, tentés, bâches, voiles, sacs (non compris
dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception
du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles
fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles
non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies,
rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum
et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières
textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël,
BOPI 13/36 - VOL. II
cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à
salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles,
forestiers et graines, non compris dans d'autres classes,
animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et
fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des
bières). Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Publicité à
savoir : publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité
par correspondance (y compris électronique), publicité
radiophonique, publicité télévisée, publicité par voie d'affichage,
organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts
publicitaire, services d'affichages, publication de textes
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier
publicitaire, promotion des ventes pour le compte de tiers,
démonstration de produits à but publicitaire, diffusion
(distribution) d'échantillons, location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, organisation d'opérations
promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à
l'utilisation d'une carte de crédit, services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes, location et vente
d'espaces publicitaires, présentation de produits et de services
sur tout moyen de communication pour la vente de détail.
Affaires à savoir : gestion des affaires commerciales, conseils,
informations et renseignements d'affaires, aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et en direction des affaires,
administration commerciale, gestion des licences de produits et
services de tiers (gestion des affaires commerciales),
consultations pour la direction des affaires, démarchage de la
clientèle. Location d'appareils distributeurs. Assurances et
finances. Construction et réparations. Communications.
Transport et entreposage. Traitement de matériaux. Imprimerie.
Education et divertissement. Hôtellerie, restauration ; maisons
de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement
en société ; agences matrimoniales ; salons de beauté, de
coiffure ; pompes funèbres, fours crématoires ; réservation de
chambres d'hôtel pour voyageurs ; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans sans
rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas
pour la construction) ; forages ; essais de matériaux ;
laboratoires ; prospections ; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : OLIMEX, SARL, 6 rue du Caroux, 34240 LAMALOU
LES BAINS
No SIREN : 340 520 857
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 478 517
Marque française
Signe concerné : OLIMEX (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUILLET 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
BOPI 13/36 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
213
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la
reproduction et le traitement du son et des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et
électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ;
assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs ;
circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques
d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et
manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes
magnétiques,
optiques
et
numériques,
numériques,
imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et
de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ;
supports magnétiques, optiques et numériques de programmes
d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec
un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ;
Cédéroms ; disques compacts ; Jeux, appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux
automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
jouets ; Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Education et divertissement organisation
de concours en matière d'éducation etou de divertissement
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,
enseignement par correspondance, édition de textes de
divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation,
prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition
de journaux, édition de revues, publication de livres, location de
poste de radio ou de télévision, services de formation à
l'informatique et aux techniques de télécommunications,
services d'information sur des jeux informatiques en ligne et
d'autres divertissements en ligne, production de films,
spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires
cinématographiques,
location
de
films,
location
d'enregistrements sonores, services d'impresario pour
organisation de spectacle ; services de loisirs, montages de
programmes radiophoniques et de télévision.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : MATHIAS OLIVIER, ENTREPRISE INDIVIDUEL, 8 RUE
DU CHEMIN BLANC, 54000 NANCY
No SIREN : 350 403 556
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATHIAS OLIVIER, 8 RUE DU CHEMIN BLANC, 54000 NANCY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 231 478
Marque française
Signe concerné : PASSIONIMAUX (Semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUIN 2003
Classes de produits et de services : 9, 28, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2013
Déclarant : SISTERS SOPARFI, Société anonyme de droit
luxembourgeois,
2-4
avenue
Marie-Thérèse,
2132
LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Toilettage, soins d'hygiène et de beauté pour les animaux.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 492 375
Classes de produits et de services : 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA PIPER UK LLP, 15-17, rue Scribe, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2013
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, société anonyme, 107
Avenue Henri Fréville, 35207 RENNES
No SIREN : 335 186 094
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 408 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ubisoft Entertainment, 28 rue Armand Carrel,
MONTREUIL-SOUS-BOIS.
93108
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 232 291
Marque française
Signe concerné : RAVEN SHIELD
Date du dépôt : 16 JUIN 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/48
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 238 754
Marque française
Signe concerné : COLYSEO
Date du dépôt : 28 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité. Gestion des affaires commerciales. Conseils en
organisation et direction des affaires. Services de restauration
(alimentation) et d'hébergement temporaire. Services hôteliers.
Classes de produits et de services : 35, 43.
214
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2013
Déclarant : GROUPAMA
d'Astorg, 75008 PARIS
No SIREN : 343 115 135
SA,
société
anonyme,
8-10,
BOPI 13/36 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2013
rue
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 599 618
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative
anonyme à directoire et conseil de surveillance, 26 quai Marcel
Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard,
44000 NANTES.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 239 128
No national ou No d’enregistrement : 03 3 241 382
Marque française
Marque française
Signe concerné : MRI GAN EUROCOURTAGE
Signe concerné : TABLIER BLANC
Date du dépôt : 30 JUILLET 2003
Date du dépôt : 12 AOÛT 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Assurances, consultation et informations en matières
d'assurances, analyse financière, estimations financières,
affaires financières, bancaires, monétaires, immobilières,
services d'audit dans le domaine financier, services
d'assurances multirisques destinés aux entreprises. Souscription
et gestion de contrats d'assurances par voie électronique par et
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion
(transmission) d'informations liées aux contrats d'assurances et
à destination des courtiers par la voie des télécommunications
et par Internet.
Classes de produits et de services : 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2013
Déclarant : LABORATOIRES SVR, SAS, LA TREMBLAIE, 91220 LE
PLESSIS PATE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Juridique SVR GROUP, LA TREMBLAIE, 91220 LE
PLESSIS PATE.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâte à tarte, produits de viennoiserie, confiseries ;
malt pour l'alimentation humaine ; boissons à base de café, de
thé ou de cacao ; sauces.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 13 3 978 319
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JUIN 2013
Déclarant : Lacaze Yves, 69 AV du truc-vert, les jacquets, 33950
LEGE CAP-FERRET
No SIREN : 339 475 691
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lacaze yves, 69 av du truc vert, les jacquets, 33950 LEGE CAPFERRET.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 240 300
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 03 3 246 405
Signe concerné : LUMIWHITE
Date du dépôt : 28 JUILLET 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HORIZONS LOINTAINS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Parfumerie, cosmétiques, savons, lotions, produits capillaires,
crèmes de soin, dentifrices, déodorants, produits contre la
transpiration, produits vétérinaires, produits cosmétiques pour
le soin des ongles. ; Produits vétérinaires, hygiéniques et
diététiques à usage médical.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Vetements, chaussures, sacs a main.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Portée du renouvellement
BOPI 13/36 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
No National ou d’enregistrement : 92 431 966
Signe : PAYSAGES DE FRANCE Votre confiance stimule notre
talent (semi-figurative)
No de BOPI comportant l’erreur : 12/41
Date du BOPI : 14 OCTOBRE 2012
Vol : II Partie : II-1
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
ISS ESPACES VERTS, Société par actions simplifiée, 12 rue
Fructidor, 75017, PARIS, FRANCE (SIREN 339609661)
No National ou d’enregistrement : 93 476 217
Signe : WARWAIR
No de BOPI comportant l’erreur : 13/29
Date du BOPI : 19 JUILLET 2013
Vol : II Partie : II-1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
WARNAIR
215
BOPI 13/36 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publication des retraits ou renonciations
III-3. Errata
217
218
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 13/36 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1 août 1965 et le 27 décembre 1991 :
er
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 13/36 - VOL. II
219
Tableau général des inscriptions
PARTIE III-1
Tableau général des inscriptions
du 5 au 9 août 2013
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Autre acte affectant l’existence ou la
validité d’un titre de propriété industrielle
(AV)
93 477 455
606 320
93 477 457
606 308
03 3 212 176
606 306
03 3 212 179
606 307
11 3 839 329
605 818
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle (AM)
00 3 074 696
606 256
06 3 401 837
606 249
06 3 440 946
606 249
07 3 474 270
605 735
08 3 581 792
605 735
11 3 875 156
605 674
Changement d’adresse (CA)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 322 328
606 267
93 493 413
606 277
1 330 242
606 267
93 498 336
606 326
1 359 603
606 266
94 545 684
606 267
1 385 141
606 266
95 600 675
606 267
1 466 587
606 235
95 602 541
606 267
1 471 209
606 266
97 700 918
606 266
1 481 633
606 266
97 700 920
606 266
1 545 914
606 266
98 747 544
606 266
1 552 827
606 267
00 3 017 169
605 682
1 555 294
606 267
00 3 043 854
606 225
1 563 805
606 267
00 3 062 545
606 266
1 567 314
606 267
01 3 082 269
606 048
1 578 980
606 266
01 3 135 237
606 225
1 592 852
606 266
01 3 139 623
605 682
1 640 465
606 276
01 3 139 624
605 682
1 694 538
606 266
01 3 139 625
605 682
1 722 193
606 276
01 3 139 627
605 682
92 400 982
606 266
02 3 154 799
606 225
1 206 566
606 266
93 473 944
606 295
02 3 154 801
606 225
1 225 030
606 267
93 478 162
605 750
02 3 156 019
606 225
1 246 969
606 267
93 478 166
605 750
02 3 156 438
606 225
1 254 148
606 267
93 478 167
605 750
02 3 159 187
606 225
1 274 459
606 267
93 482 830
606 311
02 3 188 876
606 051
1 281 013
606 267
93 482 831
606 311
02 3 198 194
605 690
1 291 547
606 267
93 482 832
606 311
02 3 198 523
605 705
1 302 176
606 267
93 484 885
605 666
02 3 200 600
606 222
1 307 974
606 267
93 486 903
606 330
03 3 209 036
606 225
1 310 099
606 267
93 486 904
606 330
03 3 223 503
606 266
1 316 896
606 267
93 489 033
605 693
03 3 229 784
605 686
220
BOPI 13/36 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
03 3 234 101
606 082
07 3 478 654
606 266
1 445 670
606 228
03 3 235 113
606 259
07 3 489 649
605 678
93 471 380
606 265
03 3 236 022
606 237
07 3 493 052
605 678
93 478 162
605 750
03 3 238 216
606 259
07 3 500 947
606 225
93 478 166
605 750
03 3 238 352
606 241
07 3 505 029
606 225
93 478 167
605 750
03 3 241 080
606 217
07 3 508 006
605 703
93 482 996
606 074
03 3 241 082
606 217
07 3 508 995
606 225
93 483 357
606 263
03 3 242 388
606 236
07 3 534 865
605 682
93 483 367
606 263
03 3 242 781
606 322
07 3 534 867
605 682
93 483 368
606 263
03 3 242 784
606 322
07 3 543 015
605 682
93 484 885
605 666
03 3 244 425
606 288
07 3 545 084
606 225
93 497 044
606 263
03 3 245 219
606 288
08 3 554 418
605 687
93 498 336
606 326
03 3 246 391
606 266
08 3 565 602
606 266
93 498 536
606 263
03 3 247 359
606 057
08 3 582 387
605 741
00 3 017 169
605 681
03 3 250 822
605 668
08 3 588 118
605 687
01 3 112 983
606 052
03 3 257 933
606 329
08 3 612 488
606 072
01 3 112 986
606 052
03 3 258 635
606 317
08 3 612 490
606 072
01 3 139 623
605 681
04 3 280 922
605 687
08 3 615 217
605 687
01 3 139 624
605 681
04 3 305 480
606 266
08 3 615 218
605 687
01 3 139 625
605 681
04 3 312 873
605 678
10 3 712 387
605 687
01 3 139 627
605 681
04 3 312 874
605 678
10 3 712 409
605 687
03 3 229 784
605 686
04 3 312 875
605 678
10 3 764 064
606 260
03 3 233 312
605 669
04 3 312 876
605 678
10 3 767 905
605 687
03 3 236 022
606 237
04 3 312 878
605 678
10 3 767 906
605 687
03 3 237 223
605 673
04 3 314 665
605 679
10 3 784 759
606 225
03 3 238 352
606 241
04 3 328 092
605 687
10 3 785 324
606 225
03 3 239 666
606 270
05 3 361 965
606 266
10 3 791 884
605 704
03 3 240 433
606 232
05 3 364 797
605 687
11 3 827 036
605 687
03 3 246 294
605 671
05 3 379 634
605 678
11 3 829 372
606 225
03 3 247 359
606 057
05 3 395 828
606 266
11 3 878 700
606 225
03 3 250 341
606 080
05 3 400 424
605 687
12 3 894 952
606 073
03 3 250 343
606 081
06 3 409 858
606 084
12 3 897 179
605 687
03 3 262 721
606 263
06 3 423 626
606 084
12 3 897 190
605 687
03 3 262 724
606 264
06 3 426 001
606 225
12 3 897 200
605 687
04 3 312 873
605 681
06 3 426 498
606 266
12 3 905 679
606 225
04 3 312 874
605 681
06 3 437 073
605 678
12 3 937 450
605 759
04 3 312 875
605 681
06 3 437 074
605 678
12 3 940 624
606 061
04 3 312 876
605 681
06 3 437 075
605 678
12 3 948 891
606 071
04 3 312 878
605 681
06 3 437 184
606 084
13 3 985 696
606 225
05 3 369 330
605 680
06 3 447 373
606 266
13 4 001 800
605 700
05 3 379 634
605 683
07 3 473 307
606 266
06 3 437 073
605 681
07 3 474 643
605 678
06 3 437 074
605 681
Changement de forme juridique (CN)
1 242 649
606 234
BOPI 13/36 - VOL. II
221
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 437 075
605 681
95 600 675
606 267
11 3 875 156
605 674
07 3 474 643
605 683
95 602 541
606 267
12 3 888 040
606 213
07 3 489 649
605 683
98 717 898
606 213
12 3 888 041
606 213
07 3 493 052
605 683
98 734 750
606 213
12 3 889 115
606 213
07 3 534 865
605 683
98 741 112
606 213
12 3 889 117
606 213
07 3 534 867
605 683
98 746 878
606 213
12 3 911 963
606 213
07 3 543 015
605 683
99 809 979
606 213
12 3 914 876
606 213
08 3 601 021
606 228
99 818 254
605 709
00 3 067 269
606 213
01 3 107 672
606 213
Changement de nom, de dénomination
(CD)
1 225 030
606 267
01 3 112 983
606 052
1 246 969
606 267
01 3 112 986
606 052
1 254 148
606 267
01 3 114 752
606 274
1 274 459
606 267
01 3 115 735
606 213
1 281 013
606 267
02 3 145 475
606 274
1 291 547
606 267
02 3 166 255
606 274
1 302 176
606 267
02 3 166 259
606 274
1 307 974
606 267
02 3 192 074
606 213
1 310 099
606 267
02 3 193 946
606 274
1 316 896
606 267
02 3 198 194
605 689
1 322 328
606 267
02 3 200 600
606 222
1 330 242
606 267
02 3 200 600
606 223
1 445 670
606 228
03 3 233 312
605 669
1 530 703
606 218
03 3 237 223
605 673
1 552 827
606 267
03 3 240 222
606 255
1 555 294
606 267
03 3 240 223
606 255
1 562 001
606 213
03 3 240 224
606 255
1 563 805
606 267
03 3 240 433
606 232
1 567 314
606 267
03 3 242 388
606 236
1 619 578
606 283
03 3 245 002
605 738
1 662 565
606 213
03 3 245 002
605 739
1 662 567
606 213
03 3 258 635
606 317
93 471 380
606 265
03 3 264 432
606 213
93 482 830
606 311
05 3 369 330
605 680
93 482 831
606 311
08 3 577 406
606 274
93 482 832
606 311
08 3 577 411
606 274
93 485 042
606 254
08 3 582 387
605 741
93 486 903
606 330
08 3 601 021
606 228
93 486 904
606 330
09 3 662 771
606 213
93 489 033
605 692
11 3 795 779
605 688
93 498 498
606 289
11 3 795 780
605 688
94 545 684
606 267
11 3 850 418
605 747
Concession de licence (CL)
1 309 381
606 220
1 401 727
606 262
1 402 395
606 262
1 458 234
606 262
1 468 786
606 220
1 491 526
606 262
1 556 387
606 220
1 561 442
606 262
1 639 447
606 315
1 639 448
606 315
1 639 449
606 315
1 678 325
606 220
1 678 326
606 220
1 678 327
606 220
1 705 266
606 220
1 727 647
606 257
1 727 647
606 291
93 489 874
606 325
93 489 875
606 325
93 489 876
606 325
97 674 861
606 325
98 733 230
605 695
98 733 230
605 696
98 733 230
605 697
98 733 230
605 698
98 733 230
605 701
98 733 230
605 702
99 799 138
606 220
99 799 139
606 220
99 799 140
606 220
00 3 074 696
606 256
02 3 196 942
606 215
06 3 401 837
606 248
06 3 440 946
606 248
222
BOPI 13/36 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
07 3 491 761
606 280
13 4 017 347
606 250
95 582 139
606 299
07 3 516 410
606 215
95 586 852
606 299
08 3 597 807
605 722
95 600 928
606 299
96 606 962
606 299
96 614 432
606 299
96 629 387
606 299
96 648 505
606 299
98 743 353
606 299
99 778 935
606 299
99 783 470
606 299
99 807 172
606 299
99 809 927
606 299
00 3 016 202
606 299
00 3 016 682
606 299
00 3 067 112
606 299
01 3 089 995
606 299
01 3 089 996
606 299
01 3 110 124
606 299
01 3 118 245
606 299
02 3 141 562
606 299
02 3 142 354
606 299
02 3 145 291
606 299
02 3 167 834
606 299
02 3 169 625
606 299
02 3 171 049
606 299
02 3 183 004
606 299
02 3 184 943
606 299
03 3 225 481
606 299
03 3 241 502
606 299
03 3 247 626
606 299
04 3 267 502
606 299
04 3 270 448
606 299
05 3 382 587
606 300
06 3 464 402
606 298
06 3 468 364
606 298
07 3 523 112
606 298
10 3 781 905
606 212
09 3 666 861
10 3 709 514
10 3 716 384
10 3 781 905
11 3 808 152
12 3 911 652
12 3 916 315
12 3 956 596
13 4 006 428
13 4 008 108
606 327
605 765
605 762
606 212
606 262
605 764
605 763
606 064
606 281
606 282
Constitution de gage (GC)
Erratum (ER)
1 210 270
606 299
1 229 621
606 299
1 233 577
606 299
1 242 427
606 299
1 290 260
606 299
1 310 229
606 299
1 313 393
606 299
1 325 004
606 299
1 325 006
606 299
1 332 539
606 299
1 350 047
606 299
1 359 746
606 299
1 554 159
606 087
1 372 738
606 299
1 585 253
606 087
1 399 282
606 299
94 517 091
606 251
1 406 233
606 299
98 761 898
606 251
1 419 522
606 299
01 3 121 866
606 251
1 420 236
606 299
01 3 137 857
606 251
1 434 643
606 299
02 3 183 284
606 251
1 436 829
606 299
05 3 337 503
606 251
1 443 910
606 299
12 3 905 343
606 293
1 445 863
606 299
12 3 905 363
606 293
1 470 394
606 299
12 3 905 372
606 293
1 470 397
606 299
12 3 905 416
606 293
1 478 813
606 299
12 3 905 423
606 293
1 493 793
606 299
12 3 905 426
606 293
1 499 812
606 299
1 515 366
606 299
1 517 809
606 299
1 547 898
606 299
1 557 385
606 299
1 594 750
606 299
1 595 227
606 299
1 606 267
606 299
1 680 359
606 299
1 693 222
606 299
94 531 993
606 299
Décision judiciaire définitive affectant la
propriété ou la jouissance d’un titre de
propriété industrielle (DJ)
1 270 243
606 063
1 670 658
606 063
Décision judiciaire définitive annulant
totalement un titre (VA)
06 3 468 162
606 314
Dépôt du règlement d’une marque
collective (DR)
Immatriculation de société (IM)
02 3 159 928
606 230
94 542 303
606 299
04 3 281 052
606 278
12 3 923 322
606 050
95 557 203
606 299
12 3 934 417
606 258
12 3 951 320
606 229
95 558 607
606 299
13 3 984 273
606 077
95 574 739
606 299
13 3 984 704
606 269
BOPI 13/36 - VOL. II
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
223
Tableau général des inscriptions
No d’inscription
Irrecevable après publication de la
demande (IR)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
12 3 931 967
605 922
12 3 921 218
605 872
12 3 932 008
605 923
12 3 923 716
605 873
12 3 967 644
606 303
12 3 932 051
605 924
12 3 926 491
605 874
13 3 987 463
606 302
12 3 932 159
605 925
12 3 926 758
605 875
12 3 932 183
605 926
12 3 927 482
605 876
12 3 936 188
605 947
12 3 929 554
605 877
Radiation de gage (GR)
1 554 159
606 086
12 3 938 768
605 927
12 3 930 541
605 878
1 585 253
606 086
12 3 938 899
605 928
12 3 930 599
605 879
06 3 458 514
606 086
12 3 938 905
605 929
12 3 931 360
605 880
12 3 940 429
605 948
12 3 938 220
605 768
12 3 940 449
605 930
12 3 938 793
605 881
12 3 940 573
605 949
12 3 938 981
605 882
12 3 940 892
605 931
12 3 940 840
605 883
12 3 940 894
605 932
12 3 940 930
605 884
12 3 942 344
605 911
12 3 941 322
605 885
12 3 944 349
605 886
12 3 945 046
605 887
12 3 945 258
605 888
12 3 945 699
605 889
12 3 946 145
605 890
12 3 946 156
605 853
12 3 947 012
605 854
12 3 947 103
605 855
12 3 947 147
605 856
12 3 947 173
605 857
12 3 947 917
605 858
12 3 947 998
605 859
12 3 948 028
605 860
12 3 950 567
605 779
12 3 951 231
605 780
12 3 951 752
605 773
12 3 951 908
605 782
12 3 952 023
605 805
12 3 952 143
605 912
12 3 952 357
605 861
12 3 952 444
605 862
12 3 952 506
605 863
12 3 952 741
605 767
12 3 952 941
605 802
12 3 953 020
605 864
12 3 953 135
605 865
12 3 953 190
605 866
Rectification d’une erreur matérielle (EM)
1 237 365
605 729
1 252 431
606 331
1 311 390
606 076
93 484 551
606 312
93 489 033
605 691
03 3 250 822
605 667
13 3 990 413
606 242
Rejet partiel (RY)
08 3 587 536
605 913
08 3 587 567
605 914
08 3 587 569
605 915
08 3 587 594
605 916
09 3 650 026
605 917
09 3 680 317
605 918
10 3 726 506
605 919
11 3 840 764
605 933
11 3 842 292
605 934
11 3 851 125
605 935
12 3 888 054
605 920
12 3 892 561
605 921
12 3 895 276
605 936
12 3 895 416
605 937
12 3 895 452
605 938
12 3 896 398
605 939
12 3 896 413
605 940
12 3 896 444
605 941
12 3 907 359
605 942
12 3 907 433
605 943
12 3 907 467
605 944
12 3 912 004
605 945
12 3 926 541
605 946
Rejet total (RX)
11 3 820 799
605 819
11 3 845 366
605 820
11 3 851 181
605 821
11 3 851 262
605 822
11 3 851 320
605 823
11 3 862 574
605 824
11 3 876 818
605 825
11 3 877 079
605 826
12 3 885 852
605 891
12 3 893 795
605 892
12 3 893 796
605 893
12 3 893 797
605 894
12 3 893 945
605 895
12 3 895 417
605 896
12 3 895 496
605 897
12 3 901 440
605 898
12 3 903 885
605 899
12 3 907 397
605 900
12 3 907 402
605 901
12 3 907 450
605 902
12 3 912 657
605 903
12 3 917 467
605 905
12 3 917 974
605 904
12 3 919 541
605 906
12 3 920 918
605 907
12 3 921 077
605 908
224
BOPI 13/36 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
12 3 953 203
605 867
12 3 958 705
605 809
12 3 970 784
606 301
12 3 953 217
605 772
12 3 959 082
605 804
12 3 953 224
605 868
12 3 959 322
605 844
12 3 953 226
605 869
12 3 959 455
605 789
12 3 953 300
605 777
12 3 959 618
605 807
12 3 953 320
605 781
12 3 959 742
605 788
12 3 953 328
605 778
12 3 959 981
605 816
12 3 953 338
605 792
12 3 960 411
605 810
12 3 953 426
605 776
12 3 960 867
605 808
12 3 953 443
605 870
12 3 961 103
605 812
12 3 953 526
605 784
12 3 961 143
605 845
12 3 953 528
605 770
12 3 961 334
605 846
12 3 953 594
605 871
12 3 962 340
605 847
12 3 954 194
605 775
12 3 962 611
605 791
12 3 954 227
605 774
12 3 963 053
605 811
12 3 954 618
605 793
12 3 963 316
605 801
12 3 954 620
605 783
12 3 964 946
605 796
12 3 955 254
605 787
12 3 965 805
605 815
12 3 955 266
605 834
12 3 965 827
605 814
12 3 955 290
605 835
12 3 966 178
605 848
12 3 955 305
605 836
12 3 966 252
605 849
12 3 955 315
605 837
12 3 966 316
605 850
12 3 955 316
605 838
12 3 966 382
605 851
12 3 955 317
605 839
12 3 967 312
605 813
12 3 955 318
605 840
12 3 970 994
605 769
12 3 955 319
605 841
13 3 972 691
605 827
12 3 955 356
605 842
13 3 972 737
605 828
12 3 955 412
605 843
13 3 972 740
605 829
12 3 955 544
605 803
12 3 972 776
605 852
07 3 532 844
605 986
12 3 956 154
605 785
13 3 972 837
605 830
11 3 800 976
606 005
12 3 956 214
605 799
13 3 972 841
605 831
11 3 876 652
606 023
12 3 956 231
605 790
13 3 972 847
605 832
12 3 935 199
606 204
12 3 956 254
605 797
13 3 972 979
605 833
12 3 935 448
606 153
12 3 956 653
605 786
13 3 975 453
606 304
12 3 939 118
606 198
12 3 956 697
605 806
13 3 976 311
605 798
12 3 943 627
606 185
12 3 956 992
605 909
13 3 982 875
606 305
12 3 945 200
606 207
12 3 956 999
605 800
12 3 952 462
606 015
12 3 957 432
605 794
12 3 958 740
606 192
12 3 957 432
605 795
12 3 958 981
605 987
12 3 957 849
605 771
12 3 960 967
606 047
12 3 958 030
605 910
12 3 961 426
606 007
12 3 958 607
605 817
12 3 961 470
606 008
Renonciation partielle (RP)
11 3 798 617
606 239
11 3 860 227
606 058
12 3 891 122
606 059
12 3 951 048
606 240
12 3 963 592
605 711
Renonciation totale (RT)
96 647 456
605 677
02 3 162 201
606 083
09 3 681 324
606 062
10 3 744 653
605 752
12 3 928 684
605 719
12 3 961 628
606 238
12 3 965 668
606 085
12 3 967 882
605 758
12 3 970 689
605 676
13 3 976 188
605 756
13 3 981 707
606 221
Résiliation de licence (RL)
1 309 381
606 219
1 468 786
606 219
1 556 387
606 219
1 678 325
606 219
1 678 326
606 219
1 678 327
606 219
1 705 266
606 219
99 799 138
606 219
99 799 139
606 219
99 799 140
606 219
08 3 598 440
606 068
Retrait partiel (EP)
BOPI 13/36 - VOL. II
225
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
12 3 961 763
606 022
13 3 990 050
606 016
13 3 996 180
606 165
12 3 962 115
606 013
13 3 990 088
605 990
13 3 996 220
606 043
12 3 963 249
606 151
13 3 990 135
606 017
13 3 996 431
606 044
12 3 967 011
606 150
13 3 990 551
606 020
13 3 996 521
606 045
12 3 969 169
606 019
13 3 991 057
606 184
13 3 996 765
606 206
12 3 970 644
605 726
13 3 991 380
606 009
13 3 996 811
606 166
12 3 971 689
606 149
13 3 991 389
606 011
13 3 997 091
606 167
13 3 973 836
606 006
13 3 991 391
606 010
13 3 997 092
606 168
13 3 974 170
606 018
13 3 991 435
605 991
13 3 997 259
606 208
13 3 975 546
606 144
13 3 991 446
606 031
13 3 997 320
606 169
13 3 975 726
605 988
13 3 991 598
606 032
13 3 997 354
605 997
13 3 976 109
606 088
13 3 991 600
606 033
13 3 997 483
606 170
13 3 978 405
605 989
13 3 991 601
606 034
13 3 997 516
606 171
13 3 978 487
606 012
13 3 991 604
606 035
13 3 997 668
605 998
13 3 979 766
606 189
13 3 991 807
606 146
13 3 997 690
606 046
13 3 979 805
606 203
13 3 991 822
606 014
13 3 997 690
606 145
13 3 980 737
606 197
13 3 991 910
605 992
13 3 997 792
606 172
13 3 980 871
606 195
13 3 992 309
606 156
13 3 998 182
605 999
13 3 981 222
606 194
13 3 992 525
606 157
13 3 998 265
606 173
13 3 981 503
606 148
13 3 992 568
606 036
13 3 998 313
606 000
13 3 981 782
606 200
13 3 992 834
606 158
13 3 998 325
606 001
13 3 982 557
606 211
13 3 993 172
605 993
13 3 998 446
606 174
13 3 984 488
606 154
13 3 993 180
605 994
13 3 998 535
606 175
13 3 984 684
606 155
13 3 993 350
606 205
13 3 998 885
606 002
13 3 985 085
606 024
13 3 993 627
606 188
13 3 999 255
606 176
13 3 985 370
606 025
13 3 993 748
606 159
13 3 999 263
606 177
13 3 985 467
606 026
13 3 993 830
605 995
13 3 999 809
606 003
13 3 986 032
606 191
13 3 994 134
605 996
13 4 000 040
606 178
13 3 986 498
606 027
13 3 994 156
606 202
13 4 000 510
606 004
13 3 986 820
606 028
13 3 994 445
606 160
13 4 001 309
606 179
13 3 986 873
606 199
13 3 994 755
606 187
13 4 002 499
606 180
13 3 986 929
606 201
13 3 994 925
606 161
13 4 004 561
606 181
13 3 986 992
606 186
13 3 995 199
606 037
13 4 014 249
606 182
13 3 987 016
606 193
13 3 995 200
606 038
13 4 015 025
606 183
13 3 987 139
606 210
13 3 995 237
606 039
13 3 987 185
606 196
13 3 995 331
606 162
13 3 987 200
606 021
13 3 995 379
606 040
13 3 987 376
606 209
13 3 995 425
606 163
13 3 987 603
606 029
13 3 995 669
606 152
13 3 989 229
606 030
13 3 995 757
606 041
13 3 989 377
606 147
13 3 995 788
606 042
13 3 990 010
606 190
13 3 996 043
606 164
Retrait total (ET)
12 3 896 339
605 950
12 3 912 654
606 141
12 3 928 380
606 089
12 3 938 500
606 138
12 3 958 105
605 951
12 3 962 595
605 981
12 3 962 984
605 952
226
BOPI 13/36 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
12 3 968 301
605 953
13 3 993 966
606 135
13 4 016 268
606 110
12 3 968 650
606 143
13 3 994 036
605 961
12 3 968 662
605 725
13 3 994 313
606 136
12 3 971 165
606 090
13 3 994 524
606 096
1 624 216
605 745
13 3 974 929
605 954
13 3 995 049
606 115
03 3 207 769
606 246
13 3 977 105
606 111
13 3 995 319
606 097
05 3 382 587
606 300
13 3 977 129
606 091
13 3 996 737
606 116
06 3 464 402
606 298
13 3 978 410
606 142
13 3 996 778
606 117
06 3 468 364
606 298
13 3 978 757
606 112
13 3 996 789
606 098
07 3 510 058
605 715
13 3 978 981
605 975
13 3 997 074
606 099
07 3 523 112
606 298
13 3 978 982
605 974
13 3 997 498
605 962
10 3 719 546
605 754
13 3 978 983
605 973
13 3 997 649
606 118
11 3 854 676
606 292
13 3 979 261
606 106
13 3 997 765
605 963
13 3 979 579
605 984
13 3 997 891
605 964
13 3 979 887
605 982
13 3 998 369
606 119
13 3 980 028
606 113
13 3 998 688
606 140
13 3 980 844
606 133
13 3 998 732
606 100
13 3 981 470
605 983
13 3 998 873
606 120
13 3 982 218
606 130
13 3 998 975
605 965
1 188 936
605 755
13 3 982 266
605 976
13 3 999 415
606 121
1 194 983
606 214
13 3 982 552
605 985
13 3 999 448
606 122
1 219 994
605 755
13 3 982 773
606 139
13 3 999 768
606 123
1 237 365
605 730
13 3 982 821
606 132
13 4 000 037
606 124
1 241 377
606 231
13 3 982 943
605 979
13 4 000 801
605 966
1 242 274
605 672
13 3 985 434
606 137
13 4 000 913
606 125
1 243 015
606 055
13 3 985 562
605 978
13 4 001 797
606 126
1 243 016
606 055
13 3 986 624
606 092
13 4 002 321
605 967
1 243 170
606 313
13 3 986 861
605 955
13 4 002 609
605 968
1 273 997
606 296
13 3 987 239
606 114
13 4 003 461
605 969
1 288 687
605 734
13 3 989 426
606 131
13 4 004 077
605 970
1 303 808
605 734
13 3 989 771
606 107
13 4 004 559
606 127
1 478 239
606 243
13 3 990 162
606 134
13 4 006 022
605 971
1 522 129
606 231
13 3 990 353
605 977
13 4 006 091
605 972
1 624 216
605 746
13 3 990 963
606 093
13 4 008 415
606 128
1 650 128
605 732
13 3 991 495
606 094
13 4 009 317
606 101
1 651 418
606 243
13 3 992 179
605 980
13 4 010 084
606 129
92 437 889
605 743
13 3 992 277
605 956
13 4 013 125
606 102
93 475 912
605 748
13 3 992 491
606 095
13 4 013 209
606 103
93 482 830
606 310
13 3 992 546
605 957
13 4 013 478
606 104
93 482 831
606 310
13 3 992 547
605 958
13 4 014 256
606 105
93 482 832
606 310
13 3 992 548
605 959
13 4 015 141
606 108
93 484 551
606 312
13 3 992 986
605 960
13 4 015 850
606 109
93 488 875
605 731
Transmission partielle de propriété en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
Transmission partielle de propriété en ce
qui concerne les produits (PP)
04 3 329 395
605 727
04 3 329 395
605 728
Transmission totale de propriété (TO)
BOPI 13/36 - VOL. II
227
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
93 489 860
606 323
03 3 236 680
606 231
07 3 527 190
606 243
93 490 554
606 321
03 3 238 078
605 751
07 3 530 419
606 290
95 566 989
606 216
03 3 238 242
606 309
07 3 538 105
605 684
95 597 618
606 296
03 3 239 167
606 245
07 3 539 458
605 685
96 607 860
606 296
03 3 239 811
605 723
08 3 551 535
606 268
96 642 721
606 243
03 3 240 076
606 245
08 3 563 646
605 707
96 655 330
606 243
03 3 240 737
606 247
08 3 568 552
605 721
98 712 729
606 296
03 3 241 185
606 279
08 3 571 734
605 712
98 717 898
606 328
03 3 244 934
605 766
08 3 581 792
605 735
98 720 428
605 734
03 3 252 714
606 053
08 3 582 387
605 742
98 729 272
605 720
03 3 258 635
606 316
08 3 584 658
605 706
98 729 272
605 721
04 3 300 895
606 243
08 3 589 657
606 285
98 734 125
606 075
04 3 326 517
605 757
08 3 589 657
606 286
98 745 290
606 243
05 3 341 869
605 757
08 3 589 657
606 287
98 766 936
606 253
05 3 344 870
605 684
08 3 590 449
606 054
99 767 639
606 244
05 3 355 909
606 296
08 3 598 440
606 067
99 776 771
605 736
05 3 355 915
606 296
08 3 598 471
605 699
99 787 386
605 717
05 3 355 916
606 296
08 3 602 969
605 718
99 809 979
606 328
05 3 355 918
606 296
08 3 608 258
606 333
99 818 254
605 708
05 3 355 919
606 296
08 3 612 717
605 712
00 3 042 258
606 231
05 3 355 920
606 296
08 3 613 409
605 707
00 3 042 259
606 231
05 3 355 922
606 296
08 3 619 308
605 684
00 3 067 269
606 328
05 3 364 665
605 757
09 3 640 075
606 069
01 3 080 722
606 296
05 3 365 688
605 744
09 3 645 527
606 056
01 3 107 672
606 328
05 3 368 633
605 710
09 3 656 365
605 753
01 3 115 735
606 328
05 3 372 979
606 056
09 3 661 932
606 231
01 3 138 114
605 761
05 3 372 981
606 056
09 3 664 995
605 694
02 3 144 151
606 070
05 3 372 982
606 056
09 3 665 159
606 231
02 3 149 929
606 297
05 3 372 983
606 056
09 3 665 890
606 231
02 3 152 908
605 684
05 3 384 865
606 054
09 3 668 154
606 273
02 3 170 560
606 284
05 3 388 022
606 056
09 3 668 196
606 275
02 3 170 747
606 284
05 3 388 023
606 056
09 3 673 427
606 324
02 3 192 074
606 328
06 3 406 001
605 757
09 3 674 482
606 231
03 3 204 910
605 734
06 3 406 426
606 053
09 3 677 290
605 760
03 3 204 913
605 734
06 3 406 427
606 053
09 3 677 733
605 684
03 3 210 204
605 716
06 3 437 648
605 732
09 3 679 803
606 231
03 3 210 639
605 749
06 3 437 654
605 732
09 3 685 294
606 060
03 3 210 640
605 749
06 3 442 083
606 070
10 3 715 534
606 272
03 3 212 993
605 724
06 3 445 030
606 261
10 3 738 389
605 718
03 3 217 815
605 675
06 3 467 735
606 227
10 3 738 390
605 718
03 3 219 044
606 243
07 3 474 270
605 735
10 3 754 418
606 332
03 3 220 123
606 231
07 3 510 058
605 714
10 3 765 478
606 271
228
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
10 3 781 439
606 078
10 3 783 010
606 049
10 3 786 871
606 078
11 3 797 263
606 079
11 3 801 756
605 713
11 3 807 007
606 065
11 3 807 399
606 252
11 3 814 467
606 070
11 3 844 035
605 734
11 3 856 451
605 684
11 3 858 219
605 707
11 3 860 205
605 737
11 3 872 784
606 294
12 3 888 215
605 733
12 3 916 182
605 670
12 3 922 182
606 233
12 3 928 332
605 740
12 3 929 088
606 284
12 3 929 089
606 284
12 3 946 968
605 665
13 3 972 961
606 224
13 3 973 507
606 066
13 3 973 518
606 066
13 3 993 511
606 319
13 3 999 930
606 318
13 4 003 260
606 226
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
BOPI 13/36 - VOL. II
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
229
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 26 : “ Barbe ; cheveux ou moustaches
postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ”.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LES PETITS FRUITS
MARQUE : SYNERDIET
No 07 3 532 844 Déposée le 23 OCTOBRE 2007
o
Nom du titulaire : LES VERGERS D'ALSACE
Société par Actions Simplifiée
Adresse : Zone Industrielle
Rimsdorf
67260 SARRE-UNION
FRANCE
No SIREN : 340 032 093
N 11 3 876 652 Déposée le 24 NOVEMBRE 2011
Nom du titulaire : SOCIETE D'INVESTISSEMENT DU
LUXEMBOURG
Société anonyme de droit luxembourgeois
Adresse : 15-17 avenue Guillaume
L 1651 LUXEMBOURG
Grand-Duché de Luxembourg
Inscription no 606 023 du 5 AOÛT 2013
o
Inscription n 605 986 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Jus de fruits et jus
de légumes, boissons aux fruits et boissons aux légumes,
cocktails de fruits, boissons aux extraits de fruits, nectars et
autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; limonades et
sodas à base de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons à base de fruits ; boissons non-alcooliques à base
de fruits ; l'ensemble des produits précités composés de fruits
de petite taille (Classe 32). Services fournis dans le cadre de la
vente au détail de boissons non-alcooliques (Classe 35).
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits
pharmaceutiques à savoir compléments alimentaires ou
diététiques ; substances diététiques à usage médical ; tous ces
produits étant non spécifiquement commercialisés comme
aidant ou favorisant l'amincissement et le contrôle du poids.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LOOX
No 12 3 935 199 Déposée le 18 JUILLET 2012
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : GENERIC
o
N 11 3 800 976 Déposée le 26 JANVIER 2011
Nom du titulaire : EURODIF
SAS
Adresse : 24 rue du Sentier
75002 PARIS
FRANCE
No SIREN : 408 772 101
Inscription no 606 005 du 5 AOÛT 2013
Nom du titulaire : DOUHET Guillaume
Adresse : 55, rue de Bitche
92400 COURBEVOIE
Inscription no 606 204 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
230
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; les services de vente en ligne étant exclus.
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 41 : Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classe 42 :
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TELEASSUR
No 12 3 939 118 Déposée le 1er AOÛT 2012
Nom du titulaire : L'UNION DES CENTRALES REGIONALES
(UCR)
SAS
Adresse : 1523 Avenue du Cateau Park Services
Unité 7
59400 CAMBRAI
No SIREN : 345 083 588
Inscription no 606 198 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : “ Assurances ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
services de caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ;
gestion
financière ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; ces services étant
exclusivement limités au domaine de la santé ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MISTRALOU
No 12 3 943 627 Déposée le 4 SEPTEMBRE 2012
Nom du titulaire : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA
SUZIENNE
Société Coopérative Agricole
Adresse : 837 Avenue des Côtes du Rhône
26790 SUZE-LA-ROUSSE
FRANCE
No SIREN : 301 169 850
Inscription no 606 185 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins
bénéficiant de l'AOP Côtes du Rhône.
MARQUE : téléassur
RETRAIT PARTIEL
No 12 3 935 448 Déposée le 18 JUILLET 2012
MARQUE : VILLA MAÏA
Nom du titulaire : L'UNION DES CENTRALES REGIONALES
(UCR)
SAS
Adresse : 1523 Avenue du Cateau Park Services
Unité 7
59400 CAMBRAI
No 12 3 945 200 Déposée le 11 SEPTEMBRE 2012
Nom du titulaire : MAIA
société anonyme à conseil d'administration
Adresse : 1 rue de l'Antiquaille
69321 LYON cedex 05
France
No SIREN : 345 083 588
No SIREN : 410 701 619
Inscription no 606 153 du 6 AOÛT 2013
Inscription no 606 207 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : “ Assurances ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
services de caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ;
gestion
financière ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; ces services étant
exclusivement limités au domaine de la santé ” (Classe 36).
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 :
Cosmétiques ; produits cosmétiques pour le soin du visage et du
corps ; produits hydratants pour le visage et le corps ; produits
de gommage pour le visage et le corps ; lotions pour le visage et
le corps ; laits de toilette ; masques pour le visage et le corps à
usage cosmétique ; pommades pour le visage et le corps à
usage cosmétique ; huiles essentielles ; huiles de toilette ;
savons ; produits nettoyants pour le visage et le corps à usage
cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des cheveux, à
savoir, shampoings, après-shampoings, laques, gels, mousses,
lotions capillaires ; colorants ou teintures pour cheveux ;
dentifrices ; déodorants et anti-transpirants pour le corps ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
produits de maquillage, à savoir, mascaras, blushs, fard à
paupières, rouges à lèvres, brillants à lèvres, crayons à usage
cosmétique, vernis à ongles ; produits de démaquillage ; eaux de
toilette ; eaux de Cologne ; parfums ; produits de rasage ; lotions
et gels après rasage ; produits de bain, à savoir, sels de bain non
à usage médical, cristaux de bain, huiles de bain, gels de bain,
bain moussant ; préparations cosmétiques pour le bain ;
préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau. Classe 5 : Produits
antisolaires pour le visage et le corps (onguents contre les
brûlures du soleil) ; bains médicinaux ; eau de mer pour bains
médicinaux ; boue pour bain ; eaux thermales ; sels d'eaux
minérales ; infusions médicinales ; tisanes. Classe 8 : Coutellerie,
fourchettes et cuillers ; rasoirs électriques ou non électriques ;
trousses de manucure et trousses de pédicure. Classe 16 :
Papiers à lettres, enveloppes ; blocs de correspondance ;
cahiers ; livres ; magazines ; brochures ; affiches ; calendriers ;
carnets ; catalogues ; plans ; journaux ; photographies ; cartes
postales ; publications ; sachets en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; stylos ; crayons ; articles de bureau
à l'exception des meubles ; article de papeterie ; menus ; cartes ;
formulaires. Classe 18 : Articles de maroquinerie, à savoir, sacs
de voyage, bagages, valises, sacs-housses de voyage pour
vêtements, sacs de plage, sacs à mains, sacs à dos, sacs à
bandoulière, sacs à porter à la ceinture, sacoches, trousses de
toilette, mallettes, serviettes (maroquinerie), porte-documents,
mallettes pour documents, cartable, pochettes, porte cartes,
portefeuilles, porte monnaie, étuis pour clés, parapluies,
ombrelles, parasols ; boîtes à chapeaux ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage. Classe 20 : Meubles ; chaises ;
fauteuils ; miroirs ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ;
oreillers ; coussins ; garnitures de lits non métalliques ; literie à
l'exception du linge de lit ; matelas et sommiers de lit ; cintres
pour vêtements ; présentoirs pour journaux ; porte-parapluies ;
porte-revues ; porte-serviettes (meuble). Classe 21 : Ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosserie ; verrerie ;
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à
savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux,
cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre,
mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases
non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux,
verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon,
porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en
métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à
parfum. Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) ;
couvertures de lit et de table ; literie ; linge de lit ; sacs de
couchage ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; taies
d'oreillers ; couvre-lits ; draps ; linge de maison ; linge de table
non en papier ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non
en papier ; couvertures de voyage ; gants de toilette ; rideaux de
douche ; linge de bain ; gants de toilette ; tous les produits
précités à l'exclusion des kits de tapisseries et broderies. Classe
25 : Vêtements (habillement) ; tee-shirts ; peignoirs ; robes de
chambre ; vêtements de pluie ; chaussures ; chaussons ;
vêtements de bain, maillots de bain, peignoirs de bain ;
pyjamas ; chapeaux ; foulards ; écharpes ; chapellerie. Classe 39 :
Information en matière de visites touristiques ; organisation de
voyages ; organisation d'excursions ; accompagnement de
voyageurs. Classe 41 : Education ; divertissement ; formation ;
activités sportives et culturelles ; organisation et conduite
d'ateliers, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposiums ; organisation et conduite de
concerts ; informations en matière de divertissement ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de réservation de places de spectacles ; mise à
disposition d'installations sportives ; clubs de santé ;
exploitation de salles de jeux ; services de casinos ; services de
discothèques ; service de planification d'événements autres que
publicitaires (divertissement) ; services de réservation de salles
pour des événements autres que publicitaires. Classe 43 :
Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ;
cafétérias ; salons de thé ; cafés-restaurants ; restaurants ; bars ;
services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de
réservation hôtelière ; locations et réservations de logements
temporaires et de salles de réunion ; location de chaises, tables,
linge de table et verrerie. Classe 44 : Soins d'hygiène et de
beauté ;
salons
de
beauté ;
massage ;
services
de
thalassothérapie, de balnéothérapie ; hammams ; saunas ;
solariums ; salons de coiffure ; services de manucure ; services
de pédicure.
231
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Square Planet
No 12 3 952 462 Déposée le 10 OCTOBRE 2012
Nom du titulaire : MAJAKA
SAS
Adresse : 66 cité des Fleurs
75017 PARIS
FRANCE
No SIREN : 539 670 919
Inscription no 606 015 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 9 : « Disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; » Classe 16 : « Produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractère d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; »
Classe 41 : « Education ; divertissement ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ».
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DELORME & VENDOME VALUES
No 12 3 958 740 Déposée le 6 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : JEAN-CHRISTOPHE VISOMBLAIN
Adresse : 79 RUE FRANCIS DE PRESSENSE
44000 NANTES
FRANCE
Inscription no 606 192 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité. Classe 36 :
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services
de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques
de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Distik (semi-figuratif)
No 12 3 958 981 Déposée le 7 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : Thomas Leroyer
Adresse : 16 rue Leonce Mailho
17000 LA ROCHELLE
France
Inscription no 605 987 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 16 : Adhésif (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage.
232
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CASH SEXE
No 12 3 960 967 Déposée le 14 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : LADYBOYS FILMS
SARL
Adresse : 66 Boulevard Malesherbes
75008 PARIS
No SIREN : 478 696 875
Inscription no 606 047 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 38 :
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées, à l'exclusion des jeux de grattage,
loteries, jeux d'argent et jeux de hasard ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo à l'exclusion des jeux de grattage, loteries, jeux
d'argent et de hasard ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : GALOP
No 12 3 961 426 Déposée le 16 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : Fédération Française d'Equitation
Association
Adresse : Service Ressources
Parc Equestre
41600 LAMOTTE BEUVRON
France
No SIREN : 344 386 701
Inscription no 606 007 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels,
logiciels de jeux, lunettes, lunettes de sport, articles de
lunetterie, étuis à lunette, disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; Classe 14 : Joaillerie ou
imitation de joaillerie, bijouterie, horlogerie, horloges,
BOPI 13/36 - VOL. II
instruments chronométriques et montres ; porte-clefs de
fantaisie, médailles, boutons de manchettes, broches
[bijouterie], fixes cravates, épingles de cravates, médailles et
médaillons pour la promotion de diplômes équestres, du sport
équestre, de manifestations équestres et compétitions
équestres ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; programmes,
méthodes
et
diplômes
[support
papier]
concernant
l'enseignement des disciplines de l'équitation et des
divertissements et sports équestres, photographies ; articles de
papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs
et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants ; billets
[tickets] ; crayons ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en
papier] ; fanions en papier ; images ; papier à lettres ; livrets ;
cartes postales ; publications ; revues [périodiques] ; stylos ;
tickets [billets] ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits
en ces matières [cuirs et imitations du cuir] non compris dans
d'autres classes destinés aux sports équestres, à savoir produits
de sellerie, articles de sellerie et autres matériels d'équitation en
cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, portecartes, sacs à main, à dos, de voyage ; articles de sellerie ;
produits pour le sport équestre à savoir : sellerie, attaches de
selles, brides [harnais], licols de chevaux, courroies en cuir
[sellerie], couvertures et textiles pour chevaux, pièces en
caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fouets, harnachements,
harnais pour chevaux, housses de selles pour chevaux, lanières
de cuir, rênes, sangles de cuir, attaches de selles, selles pour
chevaux, sacs de sport ; Classe 24 : Linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain [à
l'exception de l'habillement] ; bannières ; drapeaux [non en
papier] ; fanions [non en papier] ; Classe 25 : Vêtements
exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport
équestre et destinés à la promotion de ces sports ; culottes de
cheval ; vestons de cheval ; tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe
corps et autres vêtements pour l'équitation ; chaussures et
chapellerie exclusivement pour la pratique de l'équitation et du
sport équestre et destinés à la promotion de ces sports, en
particulier bottes, chapeaux et bonnets pour chevaux,
casquettes et bonnets pour cavaliers et cavalières ; Classe 26 :
Rosettes, flots, en particulier celles représentant un prix gagné
dans le sport équestre ; Classe 28 : Jeux, jouets en rapport avec
le sport équestre ou destinés à en assurer la promotion ; balles
ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ;
rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ;
peluches ; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à
savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles,
à savoir obstacles pour les sports équestres ; Classe 31 :
Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture
pour les chevaux ; Classe 35 : Publicité, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique, publication de textes
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courriers
publicitaires en particulier pour le sport équestre ; gestion des
affaires commerciales, assistance commerciale pour la
conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] en particulier pour le sport équestre ; services
d'abonnement à des journaux [pour des tiers] en particulier
relatifs au sport équestre ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; services de
revues de presse ; publicité par l'entremise de sponsors en
relation avec des compétitions sportives spécifiques ; Classe 38 :
Télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d'informations [nouvelles] ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux,
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; Classe 39 :
Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; accompagnement de voyageurs ; affrètement ;
organisation d'excursions et de stages de formation ;
réservation de places de voyages ; visites touristiques ;
réservations pour le transport ; transport de voyageurs ; Classe
41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services
d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines
de l'équitation et des divertissements et sports équestres
pouvant donner lieu à des remises de diplômes, organisations
de stages de formations ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; club de sport ; stages de
perfectionnement sportif ; organisation de compétitions
sportives à l'exclusion des courses hippiques à support de prises
de paris ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
organisation de spectacles, dressage d'animaux, services de
billetterie, mise à disposition d'installations sportives, école
d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage de chevaux ;
Classe 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques en rapport avec le sport équestre ; conception et
développement de logiciels d'ordinateurs en rapport avec des
bases de données de cavaliers, chevaux, résultats de
compétitions, calendriers de manifestations, statistiques et
autres dispositifs de consultation et d'enregistrement en rapport
avec le sport équestre ; Classe 44 : Consultation en matière
d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ;
élevage de chevaux ; consultation en matière de soins de
chevaux ; Classe 45 : Services juridiques principalement dans le
contexte des litiges en rapport avec le sport équestre.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : GALOP
No 12 3 961 470 Déposée le 16 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : Fédération Française d'Equitation
Association
Adresse : Services Ressources
Parc Equestre
41600 LAMOTTE BEUVRON
France
No SIREN : 344 386 701
Inscription no 606 008 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels,
logiciels de jeux, lunettes, lunettes de sport, articles de
lunetterie, étuis à lunette, disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; Classe 14 : Joaillerie ou
imitation de joaillerie, bijouterie, horlogerie, horloges,
instruments chronométriques et montres ; porte-clefs de
fantaisie, médailles, boutons de manchettes, broches
[bijouterie], fixes cravates, épingles de cravates, médailles et
médaillons pour la promotion de diplômes équestres, du sport
équestre, de manifestations équestres et compétitions
équestres ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; programmes,
méthodes
et
diplômes
[support
papier]
concernant
l'enseignement des disciplines de l'équitation et des
divertissements et sports équestres, photographies ; articles de
papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs
et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants ; billets
[tickets] ; crayons ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en
papier] ; fanions en papier ; images ; papier à lettres ; livrets ;
cartes postales ; publications ; revues [périodiques] ; stylos ;
tickets [billets] ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits
en ces matières [cuirs et imitations du cuir] non compris dans
d'autres classes destinés aux sports équestres, à savoir produits
de sellerie, articles de sellerie et autres matériels d'équitation en
cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, portecartes, sacs à main, à dos, de voyage ; articles de sellerie ;
produits pour le sport équestre à savoir : sellerie, attaches de
selles, brides [harnais], licols de chevaux, courroies en cuir
[sellerie], couvertures et textiles pour chevaux, pièces en
caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fouets, harnachements,
harnais pour chevaux, housses de selles pour chevaux, lanières
de cuir, rênes, sangles de cuir, attaches de selles, selles pour
chevaux, sacs de sport ; Classe 24 : Linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain [à
l'exception de l'habillement] ; bannières ; drapeaux [non en
papier] ; fanions [non en papier] ; Classe 25 : Vêtements
exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport
équestre et destinés à la promotion de ces sports ; culottes de
cheval ; vestons de cheval ; tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe
corps et autres vêtements pour l'équitation ; chaussures et
chapellerie exclusivement pour la pratique de l'équitation et du
sport équestre et destinés à la promotion de ces sports, en
particulier bottes, chapeaux et bonnets pour chevaux,
casquettes et bonnets pour cavaliers et cavalières ; Classe 26 :
Rosettes, flots, en particulier celles représentant un prix gagné
dans le sport équestre ; Classe 28 : Jeux, jouets en rapport avec
le sport équestre ou destinés à en assurer la promotion ; balles
ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ;
rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ;
peluches ; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à
savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles,
233
à savoir obstacles pour les sports équestres ; Classe 31 :
Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture
pour les chevaux ; Classe 35 : Publicité, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique, publication de textes
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courriers
publicitaires en particulier pour le sport équestre ; gestion des
affaires commerciales, assistance commerciale pour la
conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] en particulier pour le sport équestre ; services
d'abonnement à des journaux [pour des tiers] en particulier
relatifs au sport équestre ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; services de
revues de presse ; publicité par l'entremise de sponsors en
relation avec des compétitions sportives spécifiques ; Classe 38 :
Télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d'informations [nouvelles] ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux,
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; Classe 39 :
Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; accompagnement de voyageurs ; affrètement ;
organisation d'excursions et de stages de formation ;
réservation de places de voyages ; visites touristiques ;
réservations pour le transport ; transport de voyageurs ; Classe
41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services
d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines
de l'équitation et des divertissements et sports équestres
pouvant donner lieu à des remises de diplômes, organisations
de stages de formations ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; club de sport ; stages de
perfectionnement sportif ; organisation de compétitions
sportives à l'exclusion des courses hippiques à support de prises
de paris ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ;
organisation de spectacles, dressage d'animaux, services de
billetterie, mise à disposition d'installations sportives, école
d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage de chevaux ;
Classe 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques en rapport avec le sport équestre ; conception et
développement de logiciels d'ordinateurs en rapport avec des
bases de données de cavaliers, chevaux, résultats de
compétitions, calendriers de manifestations, statistiques et
autres dispositifs de consultation et d'enregistrement en rapport
avec le sport équestre ; Classe 44 : Consultation en matière
d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ;
élevage de chevaux ; consultation en matière de soins de
chevaux ; Classe 45 : Services juridiques principalement dans le
contexte des litiges en rapport avec le sport équestre.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DATACUBE
No 12 3 961 763 Déposée le 17 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : Société DATACUBE
SASU
Adresse : 18 rue des Caillouins
14123 CORMELLES LE ROYAL
FRANCE
No SIREN : 788 856 722
Inscription no 606 022 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels
(programmes enregistrés), l'ensemble de ces produits/services
étant sans rapport avec les domaines de l'audiovisuel, du
cinéma et de la télévision. Classe 35 : Publicité ; gestion des
affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
234
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; l'ensemble de ces
produits/services étant sans rapport avec les domaines de
l'audiovisuel, du cinéma et de la télévision. Classe 38 :
Fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; agence de presse ou
d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; l'ensemble de ces
produits/services étant sans rapport avec les domaines de
l'audiovisuel, du cinéma et de la télévision. Classe 42 :
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits par des
tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; l'ensemble de
ces produits/services étant sans rapport avec les domaines de
l'audiovisuel, du cinéma et de la télévision.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ECHOSENS
No 12 3 962 115 Déposée le 19 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : MALTETE David ; Victor ; René ; Jean-Pierre
Adresse : 1, rue des Alpes Mancelles
61250 CONDE-SUR-SARTHE
FRANCE
Inscription no 606 013 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Conseil
en organisation et direction des affaires des entreprises ;
relations publiques dans le domaine du management et des
ressources humaines par le questionnement. Classe 41 :
Education, formation dans le domaine du management, du
conseil et des ressources humaines par le questionnement,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
dans le domaine du bien-être, organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Classe 42 : Suppression du dépôt.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ONAIA
No 12 3 963 249 Déposée le 23 NOVEMBRE 2012
Nom du titulaire : FTG
Adresse : 6, Route des Vallières
78125 RAIZEUX
FRANCE
No SIREN : 753 718 147
Inscription no 606 151 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Retrait complet de la Classe 3, ensemble des
produits visés en Classe 3 : A savoir : « Préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir ».
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : HOLI
No 12 3 967 011 Déposée le 7 DÉCEMBRE 2012
Nom du titulaire : FIVE FIVE
SAS
Adresse : 49 rue Louis Guérin
69100 VILLEURBANNE
No SIREN : 539 435 388
Inscription no 606 150 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; les produits précités excluant les
lunettes ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Classe
35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; les services précités
s'appliquant exclusivement aux produits précités et aux services
suivants : télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle). Classe 38 : Télécommunications ; informations en
matière de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations,
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MY LITTLE CORNER
No 12 3 969 169 Déposée le 12 DÉCEMBRE 2012
Nom du titulaire : MY LITTLE PARIS
Société par actions simplifiée
Adresse : 13 boulevard de Rochechouart
75009 PARIS
FRANCE
235
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : id6tm
No 12 3 971 689 Déposée le 31 DÉCEMBRE 2012
Nom du titulaire : CHAUMETTE Pascal
Adresse : 165 avenue de Bretagne
59000 LILLE
France
Inscription no 606 149 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux à vocation pédagogique et éducative destinés
aux professionnels de l'éducation et de l'insertion sociale et
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
No SIREN : 505 075 846
Inscription no 606 019 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à
buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise
à jour de documentation publicitaire ; actions publicitaires ;
conception et réalisation de bannières publicitaires pour
Internet ; parrainage (publicité) ; émission et diffusion de bons
d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins
publicitaires ; distribution (diffusion) de bons publicitaires,
destinés à être échangés contre des produits et/ou servies :
distribution (diffusion) de bons destinés à être échangés contre
des objets publicitaires.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : YUMMY & GUILTFREE
No 13 3 973 836 Déposée le 10 JANVIER 2013
Nom du titulaire : COLLON Manoël
Adresse : 2, rue Léon Vaudoyer
75007 PARIS
FRANCE
Inscription no 606 006 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 30 : Sucre ; confiserie ; confiserie à
base d'amandes ; sucreries.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PIER SEVEN
MARQUE : ECOSENSE
No 13 3 974 170 Déposée le 12 JANVIER 2013
No 12 3 970 644 Déposée le 21 DÉCEMBRE 2012
Nom du titulaire : ECOSENSE
SAS
Nom du titulaire : LEVY NORBERT
Adresse : 27, rue du Chemin Vert
75011 PARIS
Adresse : 38, rue de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FRANCE
No SIREN : 752 109 520
Inscription no 605 726 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Tous les produits précités relevant uniquement du domaine des
systèmes de gestion de l'énergie de l'eau, du confort et de la
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 24 : Tissus ;
couverture de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en
cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements.
Inscription no 606 018 du 5 AOÛT 2013
236
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
sécurité dans les logements ou sur des sites administratifs ou
d'entreprises. Classe 38 : Télécommunications ; informations en
matière de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
tous les services précités relevant uniquement du domaine des
systèmes de gestion de l'énergie de l'eau, du confort et de la
sécurité dans les logements ou sur des sites administratifs ou
d'entreprises.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : VISA DE LA MODE
No 13 3 975 546 Déposée le 18 JANVIER 2013
Nom du titulaire : JOULIA Pierre
Adresse : 24 avenue François OLIVE
48100 MARVEJOLS
France
Inscription no 606 144 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 14 :
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles. Classe 25 : Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtement. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés
échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers).
Services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail, à
l'exception de : cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions. Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers. Prestations de conseils
commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de
franchises ou d'un réseau de points de vente.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : QUA DRA P
No 13 3 975 726 Déposée le 18 JANVIER 2013
Nom du titulaire : CREATION pAutLer
SARL
Adresse : 29 avenue du Général Schneider
67470 SELTZ
France
No SIREN : 534 428 206
Inscription no 605 988 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux
communs et leurs alliages ; matériaux de construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; Classe 42 : Evaluations et estimations dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Les services ci-dessus excluant tous les services en lien avec les
ordinateurs et les cartes graphiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : OENOBIO.FR
No 13 3 976 109 Déposée le 21 JANVIER 2013
Nom du titulaire : ORGANIC AND CO
SAS
Adresse : 7, PLACE MARCEL REBUFFAT
91140 VILLEJUST
FRANCE
No SIREN : 790 401 822
Inscription no 606 088 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Produits visés en Classe 29. Produits visés
en Classe 33.
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FRENCH POLO BY JDG
No 13 3 978 405 Déposée le 29 JANVIER 2013
Nom du titulaire : JOUR DE COURSES EDITIONS
Sarl
237
appartements, immeubles neufs ou anciens, publicité et
transmission de petites annonces immobilières sur Internet,
estimations et expertises, financements, placements en
immobilier et autres placements défiscalisations en immobilier
et autres défiscalisations, gestion de réseaux immobiliers,
d'agences et d'agents commerciaux, développement de
franchises immobilières.
Adresse : 92 Avenue du Général de Gaulle
92250 LA GARENNE COLOMBES
France
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DIAMANT BLEU
No SIREN : 498 635 853
Inscription no 605 989 du 5 AOÛT 2013
No 13 3 979 766 Déposée le 30 JANVIER 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités se
rapportant exclusivement à des publications relatives aux sports
équestres. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous les services précités se rapportant
exclusivement à des publications relatives aux sports équestres.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
tous les services précités se rapportant exclusivement à des
publications relatives aux sports équestres.
Nom du titulaire : DELPINO JEAN-LOUIS
Adresse : 8 allée des AMIRANTES
97434 ST GILLES LES BAINS
FRANCE
ILE DE LA REUNION
Nom du titulaire : BUIS PIERRE-ANDRÉ
Adresse : 24 RUE des TAMARINS
97434 ST GILLES LES BAINS
Inscription no 606 189 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 32 : Boissons à base de spiruline.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : JODOR
No 13 3 979 805 Déposée le 4 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : AVRIL PARFUMS
SARL
Adresse : Zone artisanale
65380 LAYRISSE
France
No SIREN : 482 423 928
Inscription no 606 203 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Parfums à
savoir parfums d'ambiance destructeurs d'odeurs pour assainir
l'air et à usage non cosmétique. Classe 5 : Désinfectants pour la
maison, fongicides.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MY MARATHON
No 13 3 978 487 Déposée le 30 JANVIER 2013
Nom du titulaire : FAURE-BRAC Jean-Michel
Adresse : 4 Rue d'Aubuisson
31000 TOULOUSE
France
Inscription no 606 012 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Location, vente, gestion,
administration de biens, courtage immobilier de maisons,
MARQUE : JUST GUESS
No 13 3 980 737 Déposée le 6 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : BOUZIANE Sliman
Adresse : 42, rue du Château d'eau
75010 PARIS
Inscription no 606 197 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 18 : Colliers
ou habits pour animaux ; sacs. Classe 25 : Tee-shirts, sweatshirts.
238
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : La Force des Services
MARQUE : AMICARE
o
N 13 3 980 871 Déposée le 7 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : DAF TRUCKS FRANCE
SARL
Adresse : BAT N PARINOR 2
64 RUE DES VANESSES
95943 ROISSY CDG CEDEX
No SIREN : 390 614 055
Inscription no 606 195 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : “ Location de véhicules ” (Classe 39).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Mr. HELLO!
No 13 3 981 222 Déposée le 6 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : Mr. HELLO!
SARL
Adresse : 61 rue des Vignoles
75020 PARIS
France
No SIREN : 790 489 686
Inscription no 606 194 du 6 AOÛT 2013
No 13 3 981 782 Déposée le 11 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : LINDEROTH Carl
Adresse : 9 rue du Dobropol
75017 PARIS
FRANCE
Inscription no 606 200 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 :
Transmetteur de télé assistance par réseau téléphonique ou
informatique, instruments d'alarme, avertisseurs à sifflet
d'alarme,
avertisseurs
acoustiques,
appareils
d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés),
appareils électriques de surveillance, appareils de radio,
dispositifs de sauvetage de secours, émetteurs de signaux
électroniques ; Classe 10 : Appareils et instruments médicaux à
l'exclusion des pompes d'alimentation entérale et tubes
d'alimentation entérales et pièces constitutives de ces produits ;
appareils de mesures physiologiques [appareils médicaux] ;
appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le
diagnostic à usage médical ; appareils pour la mesure de la
tension artérielle. Classe 38 : Télécommunications et
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
téléphoniques ; central d'appels ou d'écoute ; location
d'appareils de télécommunication ; raccordement et fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; Classe 44 : Services
médicaux ; services de soins pour êtres humains ; services de
santé ; assistance médicale ; Classe 45 : Services de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l'exception de
leur transport), services de surveillance des alarmes,
accompagnement en société (personnes de compagnie).
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers). Classe 41 : Divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de photographie.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NUMANS
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EMC GATEWAY
No 13 3 981 503 Déposée le 9 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : HEMERA
SASU
Adresse : 153 RUE COLBERT
92700 COLOMBES
FRANCE
No SIREN : 518 937 966
No 13 3 982 557 Déposée le 13 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : LYNDE & ASSOCIES
société à responsabilité limitée
Adresse : 5 rue Murillo
75008 PARIS
France
No SIREN : 477 497 085
Inscription no 606 211 du 6 AOÛT 2013
Inscription no 606 148 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils
et
instruments
scientifiques
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; Classe 42 :
Evaluation et estimation dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, études de projet
techniques ; l'ensemble des services pré cités étant limité aux
secteurs
de
la
compatibilité
électromagnétique
et
hyperfréquence.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses,
bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non
alcooliques, préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans
alcool ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour
boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou
de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table.
Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins,
vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie,
digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs et spiritueux ; essences
alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcoolisées prémélangées autres qu'à base de bière. Classe 43 : Services de
cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ;
services de bars, de cafés, de cafétérias.
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SHOPPER +
No 13 3 984 488 Déposée le 20 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : ACTES D'ACHATS
Société à responsabilité limitée
Adresse : 10-12 rue de ROSENWALD
75015 PARIS
FRANCE
No SIREN : 348 145 475
Inscription no 606 154 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils
et
instruments
scientifiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement numériques et magnétiques ; disques
acoustiques ; disques compacts, DVD, disques Blu-ray, clé USB
et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements
pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; modems ;
connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; câbles
électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données
(logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et
de communication ; commutateurs téléphoniques d'ordinateurs ;
périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de
traitement de données ; appareils et instruments de
télécommunication ;
boîtiers
électroniques,
numériques,
informatiques permettant de se connecter à un réseau de
communication mondiale de type Internet, à des chaînes
télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des
réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ;
terminaux portables ; appareils téléphoniques ; appareils
téléphoniques portables ; appareils téléphoniques satellitaires ;
appareils
radiotéléphoniques ;
appareils
électroniques
numériques portables pour l'enregistrement, la transmission, la
manipulation, l'organisation et la consultation de données, de
textes, de fichiers audio et vidéo, d'images ; stations d'accueil
électroniques ; câbles destinés à la connexion d'appareils de
télécommunication ; logiciels pour ordinateurs ; logiciels
d'applications
pour
téléphones
mobiles ;
logiciels
téléchargeables ; logiciels enregistrés ; logiciel d'analyse dans le
domaine du merchandising ; logiciels d'analyse des ventes ;
logiciel informatique d'analyse des comportements des
consommateurs ; cartes à mémoire ou magnétiques ; cartes
électroniques ; cartes à puces ; appareils et instruments de
lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et
d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou
bluetooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ;
logiciels permettant de variabiliser la consommation et
préconisations en intégrant divers paramètres ; Classe 35 :
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; location
de matériel publicitaire et de présentation commerciale ;
recherche et étude de marchés ; conseils en organisation et
direction des affaires ; services d'aide à l'agencement d'espaces
de vente ; merchandising à savoir aide et conseils commerciaux
relatifs à la présentation des produits dans les rayons, des
modalités de paiement, de fixation du prix, des présentations
commerciales ; services de présentation commerciale de
produits ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail
de cartes à mémoire, de clés USB, de disques compacts
audiovidéo et DVD, de logiciels, de programmes d'ordinateurs
enregistrés, de publications imprimées, de programmes
informatiques, de livres et autres supports relatifs à la
méthodologie dans les domaines du merchandising et du
management ; publication de textes publicitaires ; publicités
radiophoniques et télévisées ; relations publiques ; sondages
d'opinion ; informations statistiques ; traitement de textes ;
distribution et diffusion de tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, de matériel et d'annonces publicitaires ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur réseaux
informatiques ; location d'espaces publicitaires et de temps
publicitaire ; services de marketing ; consultations en affaire ;
travaux de bureau ; services rendus par un franchiseur à savoir,
aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales ; exploitation d'une banque de données
administratives ; services de conseils et d'informations
commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation, d'analyse et de traitement de données
239
commerciales ; services d'analyse de données dans le domaine
du merchandising ; services d'analyse à but commercial des
comportements des consommateurs ; services d'abonnement
pour des tiers à des journaux, produits de l'imprimerie ou sur
tous supports d'informations adaptés (disques compacts
audionumériques,
disques
vidéo
audionumériques) ;
planification, achat et négociation d'espaces publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à
buts commerciaux et de publicité ; organisation d'actions
promotionnelles, campagnes de publicité, campagnes de
mercatique direct ; abonnement à un service télématique,
téléphonique ou informatique (Internet) ; services de conseils
stratégiques en marchandisage ; réalisation et exploitation de
banques de données et de bases de données juridiques (travaux
de bureau) ; Classe 41 : Éducation ; formation ; activités
sportives et culturelles ; services d'enseignement ; cours par
correspondance ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, d'expositions à but culturel ou
éducatif ; formation dans les domaines du merchandising et du
management ; formation dans le domaine de l'analyse
merchandising des comportements des consommateurs ;
édition et publication de textes (autres que textes publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de tutoriels, de publications en tous genres et
sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque
compact et disque compact audionumérique, sur support
magnétique ; organisation de concours en matière d'éducation ;
service de production artistique et location de films et cassettes
y compris de cassettes vidéo, DVD, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ;
services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire technique, électronique,
informatique, d'ingénierie et de haute technologie dans le
domaine de la créations graphique publicitaire et de
marchandisage (formation).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CAPITEM PARTENAIRES
o
N 13 3 984 684 Déposée le 21 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : Letoublon Herve
Adresse : 1 Allée du Petit Nice
69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR
FRANCE
Inscription no 606 155 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Assurances ; services de caisses
de prévoyance ; estimation financières assurances.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : REAL TIME WAREHOUSE (RTW)
o
N 13 3 985 085 Déposée le 21 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : BUSINESS & DECISION
SOCIETE ANONYME
Adresse : 153, RUE DE COURCELLES
75017 PARIS
FRANCE
No SIREN : 384 518 114
Inscription no 606 024 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 9 : Supports d'enregistrement
240
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; Classe 38 : Emissions radiophoniques ou
télévisées ; Classe 41 : Divertissement ; informations en matière
de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : HALOX
No 13 3 985 370 Déposée le 23 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : SALIPOUSS
SARL
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons
alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools
et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Classe 34 : Tabac ; articles pour
fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ;
pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes
ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes
électroniques ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture
et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour
animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine
alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Adresse : 76 Bis ROUTE DU PORT
29170 FOUESNANT
FRANCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ADANGELIS
No SIREN : 532 970 027
Nom du titulaire : PRONOST MICHEL RAYMOND PIERRE
Adresse : 76 BIS ROUTE DU PORT
29170 FOUESNANT
Inscription no 606 025 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits
chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais
pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à
conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que
pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel à l'exception des
oxydes d'aluminium et des synthèses d'oxydes d'aluminium.
Classe 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille
et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ; Classe 3 : Préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour
absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 30 : Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
No 13 3 985 467 Déposée le 25 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : MONNIER ANTOINE
Adresse : 10 Rue du 4 Septembre
77810 THOMERY
FRANCE
Nom du titulaire : GAUDEL Jean-Pierre
Adresse : 77 rue Sadi Carnot
77810 THOMERY
FRANCE
Inscription no 606 026 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 38 : Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunication ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; service de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forum en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agence de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
service de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AGUILA
o
N 13 3 986 032 Déposée le 26 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : PONT Guillaume
Adresse : 3 allée Dizengremel
60360 CREVECOEUR
France
Inscription no 606 191 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 9 :
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Classe 42 : Architecture ; décoration
intérieure ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : BPAC
No 13 3 986 498 Déposée le 28 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : BPAC
SARL
Adresse : 17 Rue Mozart
35135 CHANTEPIE
FRANCE
No SIREN : 753 944 644
Inscription no 606 027 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Produits chimiques destinés à l'industrie,
aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture, préparation pour la trempe et la
soudure des métaux ; réactifs chimiques autre qu'à usage
médical ou vétérinaire (Classe 1).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : REDLINE
No 13 3 986 820 Déposée le 28 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : CREADDICT
SARL
Adresse : 161, rue Saint Honoré
75001 PARIS
No SIREN : 480 342 377
Inscription no 606 028 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants,
produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
combustibles et matière éclairantes.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LE CLIENT EST PRESIDENT
No 13 3 986 873 Déposée le 28 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : SNBL
Société Anonyme
Adresse : 1, place Carpeaux
92915 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
No SIREN : 423 675 701
Inscription no 606 199 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Terminaux
de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux
portables ;
assistant
numérique
personnel ;
appareils
électroniques numériques portables à savoir ordinateurs
portables, liseuses, tablettes électroniques numériques
portables ; appareils électroniques numériques portables pour
l'enregistrement, la transmission, la manipulation, l'organisation
241
et la consultation de données, de textes, de fichiers audio et
vidéo, d'images ; stations d'accueil électroniques ; tablettes
électroniques tactiles ; terminaux multimédia ; installations,
appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou
portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ;
récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ;
appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs
portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau
local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans
fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ;
antenne-relais ; antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ;
satellites
de
télécommunications ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images
animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à
l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression de
données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases
de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture
d'accès à un réseau informatique ou de transmission de
données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des
images, du son et des données, logiciels permettant de
télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce
jointe ; appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d'images et d'images animées ; bases de données vocales ;
ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux
informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment
réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de
radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs
de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et
récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ;
supports
d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ;
cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques,
cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur
ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes
bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte
SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment
par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de
messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l'Internet ; logiciels ou appareils pour le contrôle d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils
de télécommunications permettant d'écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique,
du son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou
de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d'ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les
fonctions de transmission, de réception et de décodage.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables).
Appareils
photographiques.
Caméras,
caméras vidéo. Classe 35 : Abonnement à un service
d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de
radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un
centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou
longue distance ; abonnements téléphoniques, abonnements
radiotéléphonique ;
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à
Internet ; abonnements à un serveur de bases de données,
242
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ;
abonnements
à
un
service
de
télécommunication ;
abonnement
à
des
services
de
transmissions de données par voies télématiques. Abonnement
à des bases de données télématiques. Vente au détail d'articles
de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à
savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers
multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes
téléphoniques
et
radiotéléphoniques,
d'appareils
de
radiomessagerie,
d'appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal
numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel
assurant les fonctions de transmission, de réception et de
décodage ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir services d'informations commerciales sur les produits et
services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de
vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir services de vente au détail, en ligne, de produits et
services de télécommunication ; diffusion d'informations
commerciales et publicitaires pour la commercialisation de
produits de télécommunication et la mise à disposition
d'informations relatives à des produits de télécommunication ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail. Classe 38 : Services de communications
téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques ;
services
de
télécommunication ;
services
de
radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de
communication d'informations sur la liste des abonnés au
téléphone ; services de messagerie vocale ; services de
fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AR ATTACK
No 13 3 986 929 Déposée le 1er MARS 2013
Nom du titulaire : M.G.M. Moulage Général Méridional
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Parfums
d'ambiance et d'intérieur (à l'exception des parfums corporels),
huiles essentielles. Classe 5 : Bougies, mèches pour l'éclairage.
Classe 42 : Décoration intérieure.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ARGUS DE LA CENTRALE
No 13 3 987 016 Déposée le 1er MARS 2013
Nom du titulaire : CAR&BOAT MEDIA
Société par actions simplifiée à associé
unique
Adresse : 22-28, rue Joubert
75009 PARIS
France
No SIREN : 318 771 623
Inscription no 606 193 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Journaux
et périodiques ; imprimés, magazines, livres, prospectus,
produits de l'imprimerie, aucun des produits précités n'étant
relatif aux matières premières ni ne concernant les domaines de
l'énergie, des émissions (rejets dans l'atmosphère) et du
transport, sauf en ce qui concerne les véhicules routiers ou
d'autres modes de transport de passagers ; Classe 35 : Services
d'abonnement à des journaux électroniques ou non, aucun des
services précités n'étant relatif aux matières premières ni ne
concernant les domaines de l'énergie, des émissions (rejets
dans l'atmosphère) et du transport, sauf en ce qui concerne les
véhicules routiers ou d'autres modes de transport de passagers ;
Classe 41 : Services d'édition et de publication de journaux, de
périodiques, de textes et autres que des textes publicitaires sur
tout support ; édition et publication électronique de livres, de
périodiques et de supports multimédia en ligne ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables), aucun
des services précités n'étant relatif aux matières premières ni ne
concernant les domaines de l'énergie, des émissions (rejets
dans l'atmosphère) et du transport, sauf en ce qui concerne les
véhicules routiers ou d'autres modes de transport de passagers.
Adresse : Z.I. la Plaine de Jouques II
R.N. 8
13420 GEMENOS
RETRAIT PARTIEL
No SIREN : 058 802 547
MARQUE : T + LAB
Inscription no 606 201 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes (Classe 9). Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)
(Classe 28). Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs (Classe 41).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Ange et Clémentine
No 13 3 986 992 Déposée le 1er MARS 2013
Nom du titulaire : PARILENE
Entreprise unipersonnelle à responsabilité
limitée
Adresse : 17 rue de Monceau
75008 PARIS
FRANCE
No SIREN : 791 634 884
Inscription no 606 186 du 6 AOÛT 2013
N 13 3 987 139 Déposée le 1er MARS 2013
o
Nom du titulaire : ROUSSEV TECHNOLOGY
SARL
Adresse : 66 BLV MONTPARNASSE
75015 PARIS
FRANCE
Inscription no 606 210 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Classe 38 : Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux. Classe 41 : Education,
formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation). Classe 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : HERBA FARM
o
N 13 3 987 185 Déposée le 6 FÉVRIER 2013
Nom du titulaire : DENECHEAU REMY
Adresse : 22 bd Heurteloup
37000 TOURS
FRANCE
Inscription no 606 196 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 5 : Compléments alimentaires pour
êtres humains. Classe 30 : Riz.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SABEKO
No 13 3 987 200 Déposée le 3 MARS 2013
Nom du titulaire : KOHEN SAMUEL
AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE EN CREATION SABEKO
Adresse : 3 IMPASSE CHATIGNY
69100 VILLEURBANNE
FRANCE
Inscription no 606 021 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 19 : Matériaux
de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés. Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires. Classe 36 : Affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers. Classe 37 : Construction ; informations en matière
de construction ; conseils en construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
location de machines de chantier ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; réparation de serrures. Classe 39 :
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Classe 41 :
Éducation ; formation ; recyclage professionnel. Classe 42 :
Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
Classe 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de
serrures.
243
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits
de l'imprimerie à savoir carnets regroupant des offres
commerciales et permettant à son détenteur l'obtention de
réductions dans les points de vente, photographies, articles de
papeterie, affiches, cartes, calendriers, instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures),
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; aucun des produits
précités ne concernant l'éducation ; Classe 35 : Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Classe 41 : Divertissement, activités
sportives et culturelles ; information en matière de
divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs,
production de films sur bandes vidéo, services de photographie,
organisation de concours (divertissement), organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; aucun des
services précités ne concernant le domaine de l'éducation.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Marché Catalan
No 13 3 987 603 Déposée le 5 MARS 2013
Nom du titulaire : IBERGAY Christian
Adresse : 10 rue Michel de Pontich
66130 BOULETERNERE
France
Inscription no 606 029 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; publicité.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LES ASSURANCES TERRITORIALES ASTER
No 13 3 989 229 Déposée le 11 MARS 2013
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Passeport Partenaires
No 13 3 987 376 Déposée le 4 MARS 2013
Nom du titulaire : LE TAUREAU IRLANDAIS
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité
Limitée
Adresse : 36 RUE VICTOR HUGO
64100 BAYONNE
FRANCE
No SIREN : 477 923 833
Inscription no 606 209 du 6 AOÛT 2013
Nom du titulaire : FRANCE COURTAGE INVEST
Société anonyme
Adresse : 7 rue Drouot
75009 PARIS
FRANCE
No SIREN : 535 359 129
Inscription no 606 030 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
244
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Vaccins
contre la grippe.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : YATIA
No 12 3 989 377 Déposée le 12 MARS 2013
Nom du titulaire : RAVEL ROMAIN
Adresse : 9, Villa Bac
94200 IVRY SUR SEINE
Inscription no 606 147 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 25 :
Vêtements, chemises, foulards, bonneterie.
MARQUE : Célébrités
No 13 3 990 088 Déposée le 14 MARS 2013
Nom du titulaire : PATRELLE
SAS
Adresse : Zone artisanale
chemin de Truosseauville
14510 HOULGATE
France
No SIREN : 384 726 600
Inscription no 605 990 du 5 AOÛT 2013
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CHOOBIES
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 29 : Extraits de viande ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages.
o
N 13 3 990 010 Déposée le 11 MARS 2013
Nom du titulaire : KM
SAS
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 23 rue Linois
75015 PARIS
FRANCE
MARQUE : QUADRISTRAIN
o
N 13 3 990 135 Déposée le 14 MARS 2013
No SIREN : 498 198 704
Nom du titulaire : HASSAN Michel
Adresse : Péniche Dream On
Face au 58 Quai Georges Gorse
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FRANCE
Inscription no 606 190 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie articles
pour reliures photographies articles de papeterie adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel
pour les artistes pinceaux machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères
d'imprimerie clichés papier carton boîtes en carton ou en papier
affiches albums cartes livres journaux prospectus brochures
calendriers instruments d'écriture objets d'art gravés ou
lithographiés tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles
patrons pour la couture dessins instruments de dessin
mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en papier
linge de table en papier papier hygiénique sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : QUADRAVANCE
No 13 3 990 050 Déposée le 14 MARS 2013
Nom du titulaire : SANOFI PASTEUR
Société Anonyme
Adresse : 2 Avenue Pont Pasteur
69007 LYON
France
No SIREN : 349 505 370
Inscription no 606 016 du 5 AOÛT 2013
Nom du titulaire : SANOFI PASTEUR
Société Anonyme
Adresse : 2 Avenue Pont Pasteur
69007 LYON
France
No SIREN : 349 505 370
Inscription no 606 017 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Vaccins
contre la grippe.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : KUBB
No 13 3 990 551 Déposée le 15 MARS 2013
Nom du titulaire : Société à Responsabilité Limitée
Unipersonnelle
Adresse : Sous-Mercury
69120 LENTILLY
France
No SIREN : 523 997 310
Nom du titulaire : STUDIO 69 EURL
Société a Responsabilité Limitée
Unipersonnelle
Adresse : 5 avenue du Nord
69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE
France
No SIREN : 523 997 732
Inscription no 606 020 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
245
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 39 : Transport ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DELTA CONSEIL ENVIRONNEMENT DCE
No 13 3 991 391 Déposée le 19 MARS 2013
Nom du titulaire : DELTA CONSEIL ENVIRONNEMENT
SAS
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ISTONE
o
Adresse : 576 rue de la libération
34130 LANSARGUES
FRANCE
N 13 3 991 057 Déposée le 18 MARS 2013
No SIREN : 749 994 182
Nom du titulaire : ATTIAS Joseph Ruben
Inscription no 606 010 du 5 AOÛT 2013
Adresse : 17 Rue du Colisée
75008 PARIS
FRANCE
Inscription no 606 184 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 38 :
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
RETRAIT PARTIEL
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 39 : Transport ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TOUR EUROPE
No 13 3 991 435 Déposée le 14 MARS 2013
Nom du titulaire : De Fournoux Frédéric
Adresse : 6 Grande Rue
78160 MARLY LE ROI
France
Inscription no 605 991 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 41 : Activités sportives.
MARQUE : DELTA RECYCLAGE
o
N 13 3 991 380 Déposée le 19 MARS 2013
Nom du titulaire : DELTA RECYCLAGE
SAS
Adresse : 576 rue de la libération
34130 LANSARGUES
FRANCE
No SIREN : 439 318 759
Inscription no 606 009 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 39 : Transport ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : GROUPE DELTA RECYCLAGE
No 13 3 991 389 Déposée le 19 MARS 2013
Nom du titulaire : DELTA CONSEIL ENVIRONNEMENT
SAS
Adresse : 576 rue de la libération
34130 LANSARGUES
FRANCE
No SIREN : 749 994 182
Inscription no 606 011 du 5 AOÛT 2013
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : WEBXL Reinsurance Software (semi-figurative)
No 13 3 991 446 Déposée le 19 MARS 2013
Nom du titulaire : EFFISOFT
SAS
Adresse : 26 rue d'Athènes
75009 PARIS
FRANCE
No SIREN : 348 956 665
Inscription no 606 031 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique concernant les domaines de l'informatique
et des logiciels liés à l'assurance, la réassurance, la gestion des
risques et des assurances ; publication de textes publicitaires
concernant les domaines de l'informatique et des logiciels liés à
l'assurance, la réassurance, la gestion des risques et des
assurances ; diffusion d'annonces publicitaires concernant les
domaines de l'informatique et des logiciels liés à l'assurance, la
246
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
réassurance, la gestion des risques et des assurances ; audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classe
38
:
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 42 : Evaluations
et
estimations
dans
les
domaines
scientifiques
et
technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de
l'informatique ; recherches scientifiques et techniques dans le
domaine de l'informatique ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers, ces nouveaux produits étant
des logiciels ; étude de projets techniques relatifs aux logiciels ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FULL EQUILIBRE
No 13 3 991 598 Déposée le 20 MARS 2003
Nom du titulaire : GE FACTOFRANCE
Société par actions simplifiée à associé
unique
Adresse : 18 Rue Hoche
Tour Facto
92988 PARIS LA DEFENSE Cédex
France
No SIREN : 063 802 466
Inscription no 606 032 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Affaires
financières ; assurances ; affaires monétaires ; affacturage ;
affacturage par le biais de réseaux téléphoniques ou par le biais
de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit “ Internet ” ; services de financement ;
recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à
recouvrer ; délivrance de cautions, d'avals, constitution de
ducroire ; octrois d'avances sur créances à recouvrer ;
financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de
capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations
financières ; établissement de dossier de recouvrement de
créance, de caution, d'aval, de crédit ; encaissement de toutes
factures et de tous effets commerciaux (service de
recouvrement) ; services de financement nationaux ; tous les
services précités sont exclusivement proposés dans le secteur
de l'affacturage.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LIGHT EQUILIBRE
No 13 3 991 600 Déposée le 20 MARS 2003
Nom du titulaire : GE FACTOFRANCE
Société par actions simplifiée à associé
unique
Adresse : 18 Rue Hoche
Tour Facto
92988 PARIS LA DEFENSE Cédex
France
No SIREN : 063 802 466
Inscription no 606 033 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Affaires
financières ; assurances ; affaires monétaires ; affacturage ;
affacturage par le biais de réseaux téléphoniques ou par le biais
de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit “ Internet ” ; services de financement ;
recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à
recouvrer ; délivrance de cautions, d'avals, constitution de
ducroire ; octrois d'avances sur créances à recouvrer ;
financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de
capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations
financières ; établissement de dossier de recouvrement de
créance, de caution, d'aval, de crédit ; encaissement de toutes
factures et de tous effets commerciaux (service de
recouvrement) ; services de financement nationaux ; tous les
services précités sont exclusivement proposés dans le secteur
de l'affacturage.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : HOME EQUILIBRE
No 13 3 991 601 Déposée le 20 MARS 2013
Nom du titulaire : GE FACTOFRANCE
Société par actions simplifiée à associé
unique
Adresse : 18 Rue Hoche
Tour Facto
92988 PARIS LA DEFENSE Cédex
France
No SIREN : 063 802 466
Inscription no 606 034 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Affaires
financières ; assurances ; affaires monétaires ; affacturage ;
affacturage par le biais de réseaux téléphoniques ou par le biais
de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit “ Internet ” ; services de financement ;
recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à
recouvrer ; délivrance de cautions, d'avals, constitution de
ducroire ; octrois d'avances sur créances à recouvrer ;
financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de
capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations
financières ; établissement de dossier de recouvrement de
créance, de caution, d'aval, de crédit ; encaissement de toutes
factures et de tous effets commerciaux (service de
recouvrement) ; services de financement nationaux ; tous les
services précités sont exclusivement proposés dans le secteur
de l'affacturage.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CONFIDENTIEL EQUILIBRE
No 13 3 991 604 Déposée le 20 MARS 2013
Nom du titulaire : GE FACTOFRANCE
Société par actions simplifiée à associé
unique
Adresse : 18 Rue Hoche
Tour Facto
92988 PARIS LA DEFENSE Cédex
France
No SIREN : 063 802 466
Inscription no 606 035 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Affaires
financières ; assurances ; affaires monétaires ; affacturage ;
affacturage par le biais de réseaux téléphoniques ou par le biais
de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit “ Internet ” ; services de financement ;
recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à
recouvrer ; délivrance de cautions, d'avals, constitution de
ducroire ; octrois d'avances sur créances à recouvrer ;
financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de
capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations
financières ; établissement de dossier de recouvrement de
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
créance, de caution, d'aval, de crédit ; encaissement de toutes
factures et de tous effets commerciaux (service de
recouvrement) ; services de financement nationaux ; tous les
services précités sont exclusivement proposés dans le secteur
de l'affacturage.
247
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Home Services Pro
No 13 3 992 309 Déposée le 22 MARS 2013
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MASSE
No 13 3 991 807 Déposée le 21 MARS 2013
Nom du titulaire : SOFIMAS
Société par actions simplifiée
Nom du titulaire : Home Services Pro
SARL
Adresse : 54 rue de la République
54300 LUNEVILLE
FRANCE
No SIREN : 530 341 585
Inscription no 606 156 du 6 AOÛT 2013
Adresse : 54 avenue de Normandie
94150 RUNGIS
FRANCE
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 43 : Services de bars.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Je conserve l'ensemble des classes
déposées, en revanche je souhaite rétirer des mentions à
l'intérieur de ces classes qui sont les suivantes : Classe 37 : –
“ Services d'entretien de locaux commerciaux et résidentiels,
compris dans cette classe, en particulier ”. – “ nettoyage de
tapis ”. – “ destruction des animaux nuisibles ”. – “ travaux de
plâtrerie ou de plomberie ”. – “ services de bricolage ”. –
“ dératisation ”. – “ installation, entretien et réparation de
machines ”.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : QUINTESSENCE HABITAT
MARQUE : TY COSY
No SIREN : 337 779 409
Inscription no 606 146 du 6 AOÛT 2013
No 13 3 991 822 Déposée le 19 MARS 2013
No 13 3 992 525 Déposée le 21 MARS 2013
Nom du titulaire : QUINTESSENCE HABITAT
SARL
Nom du titulaire : BOIVIN Cédric
Adresse : Immeuble La Palmeraie
Moudong Nord
97122 GUADELOUPE
FRANCE
No SIREN : 791 895 196
Inscription no 606 014 du 5 AOÛT 2013
Adresse : 8, avenue du Docteur Nicolas
29900 CONCARNEAU
FRANCE
Inscription no 606 157 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 30 : “ Café, boissons à base de café ”.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcoolisées (à
l'exception des bières) ; spiritueux.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : KERTEL ENTREPRISES (semi-figurative)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MON ROUGE
No 13 3 991 910 Déposée le 21 MARS 2013
Nom du titulaire : PACIFIC CREATION
Société par actions simplifiée
Adresse : 6-8 rue Caroline
75017 PARIS
FRANCE
No 13 3 992 568 Déposée le 22 MARS 2013
Nom du titulaire : IC COM
société par actions simplifiée
Adresse : Immeuble D1
51 rue de Ponthieu
75008 PARIS
France
No SIREN : 752 975 466
Inscription no 606 036 du 5 AOÛT 2013
No SIREN : 410 238 364
Inscription no 605 992 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Cosmétiques.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 9 : Combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage.
Extincteurs.
248
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Matchiz
No 13 3 992 834 Déposée le 25 MARS 2013
Nom du titulaire : RAYNBO PARTNERS
société par actions simplifiée
Adresse : 3, Rue Thiers
75116 PARIS
France
No SIREN : 789 150 794
Inscription no 606 158 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion, pour
l'ensemble des produits précités, de toute activité d'organisation
de rencontres matrimoniales ; Classe 16 : Produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ;
cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; revues (périodiques) ;
magazines ; images ; imprimés, à l'exclusion, pour l'ensemble
des produits précités, de toute activité d'organisation de
rencontres matrimoniales ; Classe 38 : Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux, à l'exclusion, pour
l'ensemble des services précités, de toute activité d'organisation
de rencontres matrimoniales ; Classe 41 : Divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisations de club de discussions notamment par réseaux
Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; organisations de
soirées, à l'exclusion, pour l'ensemble des services précités, de
toute activité d'organisation de rencontres matrimoniales ;
Classe 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS), à l'exclusion, pour
l'ensemble des services précités, de toute activité d'organisation
de rencontres matrimoniales.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PLATINUM HQ (semi-figurative)
o
N 13 3 993 172 Déposée le 26 MARS 2013
Nom du titulaire : AU FORUM DU BATIMENT
société par actions simplifiée
Adresse : 61/63 rue Desnouettes
75015 PARIS
FRANCE
No SIREN : 403 092 968
Inscription no 605 993 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie
et quincaillerie métalliques, serrurerie métallique non électrique
avec clés correspondantes ; barillets de serrure ; poignées de
portes en métal, blocs-serrures métalliques ; sonnettes,
huisseries métalliques, clés, cadenas, articles de clouterie et de
visserie pour fixation de serrures et poignées de portes ;
serrurerie métallique non électrique avec clés correspondantes
présentées sous forme de coffrets. Classe 9 : Programmateurs,
télécommandes,
adaptateurs
électriques,
interrupteurs
électriques, serrures magnétiques, serrures électriques, serrures
électroniques, serrures à commande par radiofréquence ; clés
magnétiques, clés électriques, clés électroniques, ces produits
étant des produits de serrurerie ; boutons de sonnerie, portiers
électriques,
alarmes,
portiers
électroniques,
dispositifs
électroniques ou électriques de commande à distance de portes
ou de fenêtres. Classe 35 : Affaires commerciales tous ces
services étant relatifs à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique ;
services d'importation, d'exportation, de vente en gros, au
détail, par correspondance et en ligne de clés, de cadenas, de
produits de quincaillerie métallique et non-métallique, d'articles
de serrurerie métallique, de poignées de portes en métal, de
blocs-serrures métalliques, d'articles de serrurerie magnétique,
électrique et électronique, de coffrets contenant une serrurerie
métallique non électrique avec clés correspondantes ; publicité
relatives à ou ayant pour objet des articles de serrurerie et de
quincaillerie métallique et non métallique ; diffusion d'annonces
publicitaires relatives à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique ;
services d'approvisionnement pour les tiers de clés, de cadenas,
de produits de quincaillerie métallique et non-métallique,
d'articles de serrurerie, d'articles de serrurerie magnétique,
électrique et électronique ; traitement administratif de
commandes d'achat ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs relatifs à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique ;
organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou
de publicité relatifs à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique.
Classe 37 : Installation, changement, remplacement et réparation
de serrures ; pose ou réparation de serrures et mise à
disposition d'informations s'y rapportant ; services de serrurier ;
réparation de clés ; réparation de clés magnétiques, électriques
et électroniques, ces produits étant des produits de serrurerie ;
services d'installation et de réparation de portes et de fenêtres ;
travaux d'ébénisterie (réparation). Classe 40 : Services de copie
de clefs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PLATINUM (semi-figurative)
No 13 3 993 180 Déposée le 26 MARS 2013
Nom du titulaire : AU FORUM DU BATIMENT
société par actions simplifiée
Adresse : 61/63 rue Desnouettes
75015 PARIS
FRANCE
No SIREN : 403 092 968
Inscription no 605 994 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie
et quincaillerie métalliques, serrurerie métallique non électrique
avec clés correspondantes ; barillets de serrure ; poignées de
portes en métal, blocs-serrures métalliques ; sonnettes,
huisseries métalliques, clés, cadenas, articles de clouterie et de
visserie pour fixation de serrures et poignées de portes ;
serrurerie métallique non électrique avec clés correspondantes
présentées sous forme de coffrets. Classe 9 : Programmateurs,
télécommandes,
adaptateurs
électriques,
interrupteurs
électriques, serrures magnétiques, serrures électriques, serrures
électroniques, serrures à commande par radiofréquence ; clés
magnétiques, clés électriques, clés électroniques, ces produits
étant des produits de serrurerie ; boutons de sonnerie, portiers
électriques,
alarmes,
portiers
électroniques,
dispositifs
électroniques ou électriques de commande à distance de portes
ou de fenêtres. Classe 35 : Affaires commerciales tous ces
services étant relatifs à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique ;
services d'importation, d'exportation, de vente en gros, au
détail, par correspondance et en ligne de clés, de cadenas, de
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
produits de quincaillerie métallique et non-métallique, d'articles
de serrurerie métallique, de poignées de portes en métal, de
blocs-serrures métalliques, d'articles de serrurerie magnétique,
électrique et électronique, de coffrets contenant une serrurerie
métallique non électrique avec clés correspondantes ; publicité
relatives à ou ayant pour objet des articles de serrurerie et de
quincaillerie métallique et non métallique ; diffusion d'annonces
publicitaires relatives à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique ;
services d'approvisionnement pour les tiers de clés, de cadenas,
de produits de quincaillerie métallique et non-métallique,
d'articles de serrurerie, d'articles de serrurerie magnétique,
électrique et électronique ; traitement administratif de
commandes d'achat ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs relatifs à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique ;
organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou
de publicité relatifs à ou ayant pour objet des articles de
serrurerie et de quincaillerie métallique et non métallique.
Classe 37 : Installation, changement, remplacement et réparation
de serrures ; pose ou réparation de serrures et mise à
disposition d'informations s'y rapportant ; services de serrurier ;
réparation de clés ; réparation de clés magnétiques, électriques
et électroniques, ces produits étant des produits de serrurerie ;
services d'installation et de réparation de portes et de fenêtres ;
travaux d'ébénisterie (réparation). Classe 40 : Services de copie
de clefs.
249
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : iPRO
No 13 3 993 748 Déposée le 27 MARS 2013
Nom du titulaire : ESP Espresso Service Proximité
SA
Adresse : Parc d'Activité des Petits Carreaux
4, Avenue des Marronniers
94389 BONNEUIL SUR MARNE CEDEX
France
No SIREN : 382 495 331
Inscription no 606 159 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels
(programmes enregistrés) excepté dans le domaine d'optique
ophtalmologique et dans le domaine acoustique d'appareil
auditif ; Classe 42 : Conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; Application informatique pour la mise
en ligne de catalogues produits, fiche d'identité entreprise,
formulaire de commande, analyse des ventes, panier, gestion
d'envoi de documentation par e-mail, gestion d'un back-office
pour la mise à jour et réalité augmentée.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : HELIXX
o
N 13 3 993 350 Déposée le 27 MARS 2013
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CIGADERM
Nom du titulaire : HELIXX
EURL
No 13 3 993 830 Déposée le 28 MARS 2013
Adresse : 39 rue d'Avéjan
30100 ALES
france
Adresse : 13 Rue de la Boiseraie
13012 MARSEILLE
France
No SIREN : 448 403 717
Nom du titulaire : FARGEON Victor
Inscription no 606 205 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Demande de retraite de la Classe 9 en
totalité. Demande de retrait de la Classe 20 en totalité.
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : CHENEVARD Yves
Adresse : 13 Boulevard des Alisiers
Bat B2
13009 MARSEILLE
France
Inscription no 605 995 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.
MARQUE : ABELIE
No 13 3 993 627 Déposée le 28 MARS 2013
Nom du titulaire : SCHOTTE Stephen
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MOPITI
Adresse : 11 rue d'Aix
13510 EGUILLES
FRANCE
No 13 3 994 134 Déposée le 29 MARS 2013
Inscription no 606 188 du 6 AOÛT 2013
Adresse : 9 Rue de Luneville
Porte 29
75019 PARIS
France
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Nom du titulaire : MOPITI
SASU
Inscription no 605 996 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits
de l'imprimerie, à savoir cartes postales et photos ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
250
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales). Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie de
cartes postales et photos ; informations en matière de traitement
de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage
(abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services
de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ;
services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de
tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres
d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ;
production d'énergie ; tirage de photographies ; développement
de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de
photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : G GAELICA
No 13 3 994 156 Déposée le 29 MARS 2013
Nom du titulaire : CELTYS
S.A.S
Adresse : 45 Rue Georges Clemenceau
29400 LANDIVISIAU
FRANCE
No SIREN : 309 540 664
Inscription no 606 202 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 19 : Matériaux
de construction non métalliques à l'exclusion des ardoises, des
matériaux de construction et de couverture en ardoise ou à base
d'ardoise ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux à bâtir
non métalliques à l'exclusion des ardoises, des matériaux de
construction et de couverture en ardoise ou à base d'ardoise ;
ciment ; béton ; matériaux et éléments de construction en
béton ; dalles et traverses en béton ; revêtements en béton ;
poteaux en béton ; moules et coffrages non métalliques pour le
béton ; jardinières et bacs en béton ; panneaux en béton ;
plaques en béton ; constructions transportables pour bâtiments
et constructions souterraines en béton ; pavés non métalliques ;
pavés en béton.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Festi'Rhône en Pays de Seyssel
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 :
“ Photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ” l'ensemble de ces
produits étant exclusivement destiné à promouvoir une
manifestation estivale annuelle dans le cadre de la remise en
navigabilité du haut Rhône et à être vendu uniquement dans le
cadre de ce seul événement. » Classe 25 : “ Vêtements,
chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussures de
plage ”, ces produits étant exclusivement destinés à promouvoir
une manifestation estivale annuelle dans le cadre de la remise
en navigabilité du haut Rhône et à être vendus uniquement dans
le cadre de ce seul événement. » Classe 41 : « Divertissement,
activités sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d'éducation, mise à disposition d'installations
de loisirs, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ”, l'ensemble de ces services étant relatifs à une fête
estivale annuelle dans le but de promouvoir la remise en
navigabilité du haut Rhône, et à l'exclusion de tous services de
commerce de détail de produits festifs et de tous services liés à
l'organisation d'autres fêtes ou événements festifs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Prieuré Saint-Hubert
No 13 3 994 755 Déposée le 29 MARS 2013
Nom du titulaire : PRODICO
SARL unipersonnelle
Adresse : 1 rue de Mongazon
77170 BRIE COMTE ROBERT
FRANCE
No SIREN : 537 801 789
Inscription no 606 187 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; conserves de viande ou
de poisson.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CARRE EXPERT AUTO
No 13 3 994 925 Déposée le 3 AVRIL 2013
Nom du titulaire : ANEA
Syndicat professionnel
Adresse : Immeuble
41-43 rue des plantes
75014 PARIS
France
No SIREN : 495 260 085
Inscription no 606 161 du 6 AOÛT 2013
o
N 13 3 994 445 Déposée le 21 MARS 2013
Nom du titulaire : Communauté de Communes du Pays de
Seyssel
EPCI
Adresse : 24, place de l'Orme
74910 SEYSSEL
France
No SIREN : 247 400 823
Inscription no 606 160 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
251
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : taktikimmo
MARQUE : SIGNE ETHIQUE
o
No 13 3 995 199 Déposée le 2 AVRIL 2013
Nom du titulaire : LES ARTICULTEURS
Association
Adresse : 5 Pépinière d'entreprises
35600 REDON
France
N 13 3 995 237 Déposée le 16 AVRIL 2013
Nom du titulaire : IMMUP
Société à responsabilité limitée
Adresse : 5 avenue des Ribas
13770 VENELLES
France
No SIREN : 434 049 714
Inscription no 606 039 du 5 AOÛT 2013
No SIREN : 489 872 861
Nom du titulaire : FEDERATION D'ANIMATION RURALE DES
PAYS DE VILAINE
Association
Adresse : La fédé
5 Rue Jacques Prado
B.P. 30123
35601 REDON Cedex
France
Nom du titulaire : ASCSN
Association
Adresse : Zone Artisanale Theorat
24190 NEUVIC
France
Nom du titulaire : LES ENFANTS DU PAYS DE BELEYME
Association
Adresse : Le Bourg
24140 MONTAGNAC LA CREMPSE
Nom du titulaire : SOLIDART
Association
Adresse : Rue du Parquet
73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE
France
Inscription no 606 037 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; albums ; livres ; journaux ; brochures. Classe 40 :
Imprimerie. Classe 41 : Publication de livres ; prêts de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Le Chat qui danse
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : “ Estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EQUILINK
o
N 13 3 995 331 Déposée le 4 AVRIL 2013
Nom du titulaire : Agence Neuf Cinquante
Société par Actions Simplifiée
Adresse : 10 bis rue de la Ferme
92250 LA GARENNE COLOMBES
France
No SIREN : 535 208 672
Inscription no 606 162 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 :
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; aucun des services
mentionnés ne concernant, et n'étant rendus par le biais de, la
mise à disposition de distributeurs automatiques de billets ou de
terminaux de paiement électroniques. Classe 37 : Construction ;
informations en matière de construction ; conseils en
construction ;
supervision
(direction)
de
travaux
de
construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
No 13 3 995 200 Déposée le 4 AVRIL 2013
Nom du titulaire : Olivier & cie Le Chat qui danse
SARL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DIAM & CO
Adresse : 9 grand rue
35400 ST MALO
N 13 3 995 379 Déposée le 4 AVRIL 2013
No SIREN : 510 568 108
Nom du titulaire : SAM CREATIONS LIZHEL
SAM
Inscription no 606 038 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 25 : Vetements.
o
Adresse : 1 avenue Henri Dunant
Palais de la Scala
98000 MONACO
MONACO
Inscription no 606 040 du 5 AOÛT 2013
252
BOPI 13/36 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Horlogerie et instruments chronométriques,
étuis et écrins pour l'horlogerie.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 32 : Bières.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Wishes Discovery
MARQUE : YSA
o
N 13 3 995 425 Déposée le 4 AVRIL 2013
Nom du titulaire : SPIDEO
SAS
Adresse : Immeuble PRINE
110-122 rue des poissonniers
46 voie CI 18
75892 PARIS CEDEX 18
FRANCE
No SIREN : 521 942 763
Inscription no 606 163 du 6 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
aucun des produits susvisés n'étant en relation avec le domaine
des divertissements télévisés. Classe 38 : Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; communications téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; aucun des services susvisés n'étant rendus dans le
domaine des divertissements télévisés. Classe 41 : Éducation ;
formation ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; aucun des services susvisés n'étant rendus
dans le domaine des divertissements télévisés.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : WASCONIA – MADE IN GASCOGNE
No 13 3 995 669 Déposée le 3 AVRIL 2013
Nom du titulaire : SAVEUR GASCOGNE
SARL
Adresse : 24 CHEMIN DU FORMAN
32810 PREIGNAN
No SIREN : 520 397 241
Inscription no 606 152 du 6 AOÛT 2013
No 13 3 995 757 Déposée le 5 AVRIL 2013
Nom du titulaire : NOVACYL
Société par actions simplifiée
Adresse : Le Carré Joannès
29 Avenue Joannès Masset
CS 10619
69258 LYON Cedex 09
FRANCE
No SIREN : 533 213 773
Inscription no 606 041 du 5 AOÛT 2013
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Acide
salicylique ; produits chimiques à base d'acide salicylique ;
produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques
destinés à l'industrie pharmaceutique, cosmétologique,
alimentaire, chimique ; produits chimiques pour les traitements
dermatologiques, traitement contre les verrues, traitements
contre les ampoules, produits chimiques entrant dans la
composition des dermacides, des biocides, des antibiotiques
contre la tuberculose ; produits chimiques pour les traitements
contre la nausée, traitements contre la diarrhée, traitements de
la maladie de Crohn, traitements contre les rhumatismes et
l'arthrite ; produits chimiques entrant dans la composition des
analgésiques, des antalgiques, produits chimiques pour les
traitements du système digestif ; produits chimiques entrant
dans
la
composition
des
antipyrétiques,
des
antiinflammatoires ; produits chimiques destinés à l'industrie à
savoir, arômes, parfums ; produits chimiques pour les
traitements antiparasites, traitements anti-acné ; produits
chimiques entrant dans la composition des exfoliants, des
crèmes hydratantes, des antipelliculaires, des crèmes solaires,
des accélérateurs d'indice solaire, des résines époxy, des résines
phénoliques ; produits chimiques pour la séparation
électrostatique des sels, pour la vulcanisation, pour la séparation
métallique des terres rares, pour l'enrobage, pour le pelliculage ;
produits chimiques entrant dans la composition des asséchants,
des détergents des absorbeurs d'UV, des stabilisateurs anti-UV
dans les plastiques, des pesticides, des fongicides, du papier
sans carbone ; Classe 3 : Cosmétiques ; crèmes cosmétiques ;
produits de démaquillage ; produits de maquillage ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la
peau ; eaux de toilette ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles
essentielles ;
savons
désinfectants ;
savons ;
savons
désodorisants ; savons médicinaux ; bâtonnets ouatés à usage
cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; dépilatoires ;
aérosols pour rafraîchir l'haleine ; dentifrices ; déodorants
[parfumerie] ; baumes autres qu'à usage médical ; produits pour
les soins de la bouche non à usage médical ; adhésifs [matières
collantes] à usage cosmétique ; préparations d'écran solaire ;
gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage
cosmétique ; préparation de lavage pour la toilette intime ; lait
de toilette ; pommade à usage cosmétique ; produits de
décontamination, à savoir eau de javel, savons désinfectants,
torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lingettes
imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, détergents
[détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; aromates [huiles
essentielles] ; à l'exclusion des produits capillaires ; Classe 5 :
Produits
pharmaceutiques
et
vétérinaires ;
substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
médicaments
et
préparations
médicales ;
préparations
biologiques ou chimi