volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/05 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
5 fèvrier 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/05 - VOL. II
III
BOPI 10/05 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 10/05 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 10/05 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
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BOPI 10/05 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/05
5 fèvrier 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
135
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE II :
PARTIE III :
141
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
159
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
243
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
247
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
251
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
259
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 10/05 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
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Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 10/05 - VOL. II
BOPI 10/05 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
BOPI 10/05 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 38, 42
09 3 671 924
09-40 NL
9, 16, 38, 41
08-46 NL
3, 5, 44
09 3 672 878
09-44 NL
3, 41, 44
08 3 606 825
08-48 NL
35, 45
09 3 672 884
09-40 NL
3, 4, 35
08 3 612 973
08-52 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
09 3 672 885
09-40 NL
32
09 3 626 862
09-11 NL
9, 11, 21
09 3 672 886
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
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1ère publication
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BOPI 10/05 - VOL. II
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31
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
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1ère publication
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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Classes des produits et services
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
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N° National
Référence BOPI
1ère publication
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17
N° National
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09-41 NL
09 3 673 744
BOPI 10/05 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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19
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 673 990
09-41 NL
09 3 673 991
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09-41 NL
29, 30
09 3 674 159
09-41 NL
7, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 38, 39,
41, 42
09 3 674 162
09-41 NL
33
09 3 674 163
09-41 NL
9, 25, 41
09 3 674 164
09-41 NL
35, 41, 45
09 3 674 166
09-41 NL
1
09 3 674 167
09-41 NL
7, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 38, 39,
41, 42
09 3 674 171
09-41 NL
9, 16, 18, 21, 24
09 3 674 173
09-41 NL
3
09 3 674 174
09-41 NL
24, 25, 26
09 3 674 175
09-41 NL
16, 18, 25, 26
09 3 674 176
09-41 NL
41
09 3 674 180
09-41 NL
28, 35, 38, 41
09 3 674 182
09-41 NL
1, 5, 8, 21
09 3 674 183
09-41 NL
28, 35, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
21
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 04 3 329 748
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EXPRESS-EXPANSION, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 17, rue de l’Arrivée, 75015 PARIS,
N° SIREN : 552 018 681.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ;
Classe N° 41 : Divertissement ; édition de livres, de revues ;
organisation de concours en matière de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 95573592
BOPI de publication antérieure : 05/03 NL
N° National : 07 3 475 051
Dépôt du : 15 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. FOUBERT Claude, 13 rue du Clos des Chênes, 37390 SAINTROCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FOUBERT Claude, AYLESBEARE, eurl, 13 rue du Clos des
Chênes, 37390 SAINT-ROCH.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques,
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs. Ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les
voyages. Agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement.
BOPI 10/05 - VOL. II
glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) épices,
glace à rafraîchir.
Classe N° 43 : Restauration à service rapide et permanent. Service
traiteur.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 08 3 559 715
Dépôt du : 29 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classe N° 45 : Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’oeuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 483 935
KDB Pty Ltd., une Société régie selon les lois de l’Australie, 2
Jackson Street, Toorak, VICTORIA 3142, AUSTRALIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 3 : Parfums et fragrances à vaporiser pour l’usage
personnel ; déodorants à usage personnel ; huile pour le corps ;
huile pour le bain ; huiles essentielles destinés à l’aromathérapie ;
huiles essentielles entrant dans la composition de produits
parfumés ; cosmétiques y compris bâtons de rouge à lèvres,
laques pour les ongles, ombres à paupières, eye-liner, mascara,
fond de teint et cache-cernes ; produits d’hydratation de la peau ;
crèmes contour des yeux ; produits antisolaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; lotions
autobronzantes ; agents nettoyants pour la peau ; toniques pour
la peau ; gels de douche ; lotions pour le corps ; produits de soins
des cheveux y compris shampooings, après-shampooings, gels
capillaires, laques pour les cheveux et colorants capillaires ;
produits pour les soins du corps y compris bains moussants, sels
de bain, savons pour les mains, savons et savons liquides pour le
corps, à usage personnel.
Classe N° 4 : Matières éclairantes, y compris bougies, chandelles
ou cierges et bougies parfumées, ainsi que mèches de lampes
pour l’éclairage.
Classe N° 9 : Enregistrements sonores, y compris enregistrements
musicaux ; disques vierges et disques audio préenregistrés,
comportant de la musique, et disques optiques préenregistrés
comportant des clips de musique et concerts vidéo ; disques
compacts audio et vidéo et disques compacts à mémoire morte ;
accessoires de téléphones mobiles y compris lanières.
Classe N° 14 : Articles en métaux précieux ou en plaqué, à savoir
bijouterie y compris colliers, bracelets, boucles d’oreilles et
bagues ; coffrets à bijoux ; produits horlogers ; montres et
horloges numériques et analogiques ; réveils ; boîtiers pour
produits horlogers ; chaînes de montres ; écrins de montres ;
chronographes conçus pour être utilisés comme instruments
horaires ; horloges et montres électriques ; aiguilles d’horloges ;
cadrans d’horloges et de montres ; porte-clefs et breloques.
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AMAR Marcel, 4 rue de la Crêche, 75017 PARIS.
COHEN ZARDI Jonathan, 1 rue Albert Camus, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Norbert N. GUETTA, Avocat à la Cour (4.541), 26, avenue Kléber,
75116 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton ; produits imprimés, à savoir
papeterie, photographies, y compris cartes d’accompagnement
de cadeau, papier-cadeau, calepins, blocs de papier à lettres,
agendas, carnets d’adresses, calendriers et albums ; stylos et
crayons.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières,
à savoir : portefeuilles, bourses, valises et bagages, mallettes ;
sacs à main, sacs fourre-tout, sacs à provisions, sacs de voyage y
compris sacs à dos ; parapluies.
Classe N° 25 : Vêtements, y compris chemises, tee-shirts, anoraks
à capuche, pantalons, shorts, jupes, robes, lingerie, vêtements de
bain, serre-poignet, articles de bonneterie, articles chaussants, et
articles de chapellerie y compris chapeaux, casquettes, bandeaux
pour la tête et bandanas ; ceintures.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du
café, farines préparations faites de céréales, pain et confiserie,
Classe N° 26 : Macarons, boutons, fermoirs de ceintures ; lacets de
chaussures.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Jeux et jouets, y compris les poupées et les cartes
à jouer.
Classe N° 41 : Services de divertissement sous forme de
spectacles vivants par un artiste professionnel ; divertissement
sous la forme de productions théâtrales ; production de films
cinématographiques et production d’enregistrements de vidéos
sonores et musicales.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 25, 26, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
N° National : 08 3 591 388
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CAROLINE GREPIN, BP 130173, PUNAAUIA, 98717 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
OLIVIER GREPIN, BP 130173, PUNAAUIA, 98717 TAHITI, PF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAROLINE GREPIN, BP 130173, PUNAAUIA, 98717 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
25
Classe N° 35 : Publicité ; ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matiere de divertissement ; services de loisir ; ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 093
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ;
combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 9, 14.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 969
Dépôt du : 6 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
David BRAULT, 7 Avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David BRAULT, 7 Avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Dépôt du : 6 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
David BRAULT, 7 Avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David BRAULT, 7 Avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Classe N° 35 : Publicité ; ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ; ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 024
Dépôt du : 29 AOUT 2008
BOPI 10/05 - VOL. II
ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
OCP REPARTITION, Société par Actions Simplifiée, 2, rue Galien,
93400 SAINT-OUEN, N° SIREN : 388 698 201.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, PDB/MP/FL/Pharméa, conseillé.
BOPI de publication antérieure : 08/44 NL
N° National : 08 3 600 513
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 3 : Produits de soins corporels ; produits cosmétiques
pour la peau et pour le cheveu : savons ; huiles essentielles ;
dentifrices ; lingettes à usage cosmétique, tous les produits
précités relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
préparations à usage hygiénique et médical ; produits chimiques
à usage médical ; produits de soins médicaux pour la peau et pour
l’hygiène buccale ; produits diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage médical et aliments pour bébé à
usage médical ; tisanes médicinales ; compléments alimentaires
et gommes à mâcher à usage médical ; préparations médicales à
base de calcium, de magnésium, de fer et de vitamines ; produits
diététiques à usage vétérinaire ; produits de sevrage pour
fumeurs à usage médical ; produits de diagnostics à usage
médical, bandelettes réactives pour le diabète et tests de
grossesse, bandelettes réactives pour le cholestérol ; articles pour
l’hygiène féminine à savoir protections périodiques, protègeslips, tampons, culottes périodiques ; couches pour malades ;
produits adhésifs pour prothèses dentaires ; produits de
remplissage et produits pour prendre des empreintes à usage
dentaire ; mastics dentaires ; produits désinfectants à usage
sanitaire ; produits de lutte contre les nuisibles et produits
phytosanitaires (à l’exception des engrais) ; détergents (détersifs)
à usage médical.
Classe N° 10 : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; appareils servant à mesurer la tension,
le sucre dans le sang et le cholestérol ; prothèses auditives ; yeux
et dents artificiels ; matériel chirurgical pour sutures ;
préservatifs ; gants à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Institut d’Etudes Politiques, Etablissement Public d’Enseignement
Supérieur et de Recherche, 104 boulevard de la Duchesse Anne,
35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel Honoré, IEP, 104 boulevard de la Duchesse Anne, 35700
RENNES.
Classe N° 35 : Publicité, administration commerciale, travaux de
bureau, conseil en organisation et direction des affaires, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des
affaires commerciales.
Classe N° 41 : Publication de livres, organisations et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisations d’exposition à
buts culturels ou éducatifs, micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/44 NL
N° National : 08 3 604 013
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 08 3 600 507
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
JOEL THIOUX, 125 IMPASSE DU BELVEDERE, 69280 MARCY
L’ETOILE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOEL THIOUX, 125 IMPASSE DU BELVEDERE, 69280 MARCY
L’ETOILE.
Institut d’Etudes Politiques, Etablissement Public d’Enseignement
Supérieur et de Recherche, 104 boulevard de la Duchesse Anne,
35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lionel Honoré, IEP, 104 boulevard de la Duchesse Anne, 35700
RENNES.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile.
Classes de produits ou services : 5, 16, 24.
Classe N° 35 : Publicité, administration commerciale, travaux de
bureau, conseil en organisation et direction des affaires, bureaux
de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des
affaires commerciales.
Classe N° 41 : Publication de livres, organisations et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisations d’exposition à
buts culturels ou éducatifs, micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
BOPI de publication antérieure : 08/46 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 612 267
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008
27
Classe N° 41 : Formation ; services de photographie ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 18, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de droit japonais,
7-3 Marunouchi 2-chome, Chiyoda-Ku, TOKYO, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
N° National : 08 3 613 546
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES MDR, Mr BLAIN CHRISTIAN, SARL, 6 ET 8 DE
CALAIS, 95100 ARGENTEUIL, N° SIREN : 353 100 175.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; interfaces informatiques ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
automates
programmables
industriels ; émetteurs et récepteurs de données entre des
machines d’automation industrielles.
Classe N° 37 : Entretien et réparation de machines pour le travail
des métaux ; entretien et réparation de machines et d’appareils de
communications électroniques ; entretien et réparation
d’ordinateurs ; entretien et réparation de machines de distribution
et de contrôle d’électricité ; services d’informations ayant trait à
l’entretien et la réparation d’ordinateurs.
Classe N° 42 : Services d’informations techniques et de
connaissances opératoires, à savoir sur le niveau de courant
électrique, la tension électrique et l’énergie électrique
consommée par une unité de production dans une usine,
concernant le contrôle de l’électricité des machines industrielles
afin de visualiser la consommation d’énergie dans une usine à des
fins d’économie d’énergie ; conception, entretien et mise à jour de
logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
N° National : 08 3 612 489
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES MDR, Mr BLAIN CHRISTIAN, 6 ET 8 DE CALAIS,
95100 ARGENTEUIL.
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles et
fongicides, relevant du monopole pharmaceutique ; parasiticides
relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 08 3 616 991
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 10 DECEMBRE 2008
SOCIETE MYSTIC, SASU, 8-10 rue d’alexandrie, 75002 PARIS,
N° SIREN : 429 774 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATHERINE GIAFFERI, 86 RUE D’ASSAS, 75006 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ADDING GROUP, Société Anonyme, 3 ter rue Condorcet, 33150
CENON, N° SIREN : 410 201 297.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADDING GROUP, 3 ter rue Condorcet, 33150 CENON.
Description de la marque : LETTRES COMPOSANT LE MOT
“ JOOS ”
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de vehicules automobiles ; services de dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/03 NL
N° National : 08 3 617 251
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ADDING GROUP, Société Anonyme, 3 ter rue Condorcet, 33150
CENON, N° SIREN : 410 201 297.
BOPI 10/05 - VOL. II
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/03 NL
N° National : 09 3 623 120
Dépôt du : 16 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ESTHETE GROUPE, Société par Actions Simplifiée, 6 Place de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 509 929 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46 rue Decamps, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADDING GROUP, 3 ter rue Condorcet, 33150 CENON.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, tous
ces produits étant en relation avec le secteur dentaire ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage hygiénique ;
fongicides ; cires et pâtes à modeler à usage dentaires ; lubrifiants
à usage dentaire, résines pour prothèses dentaires, ciments à
usage dentaire ; produits de traitement buccaux à usage médical,
produits de conditionnement buccaux (anesthésiques) à usage
dentaire ; produits abrasifs à usage dentaire ; adhésifs pour
prothèse dentaires ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; amalgame dentaires ; mastics dentaires ; laques
dentaires ; porcelaine pour prothèses dentaires.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; appareils dentaires électriques ;
membres, yeux et dents artificiels, dentiers ; articles
orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération et/ou cabinets dentaires ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
implants artificiels ; pivots dentaires, mâchoires artificielles ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ; miroirs pour dentistes ;
draps
chirurgicaux ;
masques
anesthésiques ;
bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale ; anneaux pour calmer ou faciliter
la dentition.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, d’éducation, de
formation, édition et publication de textes, d’illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autres que textes publicitaires,
y compris publications électroniques et numériques ;
organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
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informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non).
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique, recherche en
physique, en chimie et en mathématique ; recherche scientifique
à but thérapeutique ; recherche médicale et dans le domaine
dentaire ; recherche en sociologie ; services de programmation
d’ordinateurs ; consultation en matière d’ordinateurs ; assistance
technique (conseil) dans le domaine informatique ; services de
recherches et de diagnostics de pannes en matière informatique ;
élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour
de programmes d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
(conception) et mise à jour de sites Web dans le secteur médical
et notamment à destination des professionnels du domaine
dentaire ; hébergements de sites Web ; location de temps d’accès
à un centre serveur de base de données ; contrôle de qualité ;
reconstitution de bases de données dans le domaine dentaire ;
fourniture d’accès en ligne ; transmission d’informations entre
professionnels du domaine dentaire par réseaux informatiques en
ligne ; location de temps d’accès sur le réseau Internet, étude de
projets techniques.
Classe N° 44 : Services médicaux, chirurgicaux et dentaires ;
chirurgie esthétique ; art dentaire ; assistance médicale ; conseils
médicaux, chirurgicaux et dentaires ; salons de beauté et de
coiffure ; services hospitaliers ; massages ; soins d’hygiène et de
beauté.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 5, 10, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
N° National : 09 3 627 344
Dépôt du : 4 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé GOUILLON, Agissant pour le compte de la société “ Les
Jardins de Nathalie ” en cours de formation, Le Rocher, 01990
CHANEINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé GOUILLON, Le Rocher, 01990 CHANEINS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
Classes de produits ou services : 44.
N° National : 09 3 630 230
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 628 854
Dépôt du : 10 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 16 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AARP HOLDINGS, LIMITED, Nikou Kranidioti, 7D 3rd floor, Flat/
Office302Egkomi, P.C. 2411, NICOSIA, Chypre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AHMED M BODJ, 185 chemin de la costiere, 06000 NICE.
Patrick Palmas, 18 rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick Palmas, 18 rue de la Pierre Levée, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 16 : Carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
prospectus ; brochures ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes.
Classes de produits ou services : 3, 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 248
Dépôt du : 16 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
yongzhong xu, 14 avenue Jeanne d’Arc, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 26, 30, 33, 35, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
anne Me Salzer, 51 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 613
Dépôt du : 18 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IP-EDITIONS, Association loi 1901, 12 place Saint Hubert, 59000
LILLE, N° SIREN : 509 927 604.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP-EDITIONS, 12 place Saint Hubert, 59000 LILLE.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 38 : Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 631 182
Dépôt du : 19 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sebastien Wyseur, 9 villa gaudelet, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sebastien Wyseur, 9 villa gaudelet, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d’abonnement à des
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service
de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 631 753
Dépôt du : 23 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 26 : Fleurs artificielles. Barbes, cheveux ou moustaches
postiches ; passementerie ; perruques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
marie-anne erard, épouse mallet, 59 rue gabriel péri, 78114
MAGNY LES HAMEAUX.
Classes de produits ou services : 25, 26, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marie-anne erard, épouse mallet, 59 rue gabriel péri, 78114
MAGNY LES HAMEAUX.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 440
Dépôt du : 25 FEVRIER 2009
Classe N° 41 : Location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
Réservation de places de spectacles ;
pierre françois genillier, 36 rue de bizaleix, 63500 ISSOIRE.
Classe N° 45 : Recherches judiciaires.
pierre françois genillier, 36 rue de bizaleix, 63500 ISSOIRE.
Classes de produits ou services : 41, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pierre françois genillier, 36 rue de bizaleix, 63500 ISSOIRE.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 073
Dépôt du : 23 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur NIANG Mamadou, 6 Chemin Cuettes, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDAL, Maître Richard ANDRIEU, BP 79032, 30971
NIMES CEDEX 09.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 633 370
Dépôt du : 2 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 632 960
Dépôt du : 27 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CS COMMUNICATION, EURL, 1 Escalina Route de L’Escalet,
83350 RAMATUELLE, N° SIREN : 499 596 682.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CS COMMUNICATION, 1 Escalina Route de L’Escalet, 83350
RAMATUELLE.
COLLIN, Société Anonyme, 3 rue Robinson, 92220 BAGNEUX,
N° SIREN : 428 955 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques chloroforme ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements, compresses, coton à usage médical ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes alliages de métaux
précieux à usage dentaire. Implants chirurgicaux (tissus vivants),
tissus chirurgicaux ; désinfectants à usage hygiéniques ;
détergents (détersifs) à usage médical ; bracelets à usage
médical ; produits pour le diagnostique à usage médical.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical. Tampons pour
les oreilles ; microscopes, housses pour microscopes, coffrets de
lames pour microscopes.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; cathéters, agrafes
chirurgicales, vêtements spéciaux pour salles d’opération ;
champs opératoires (draps stériles) ; appareils de massage ;
prothèses, prothèses auditives, appareils pour la protection de
l’ouïe, appareils pour le traitement de la surdité ; appareils pour le
diagnostique à usage médical, implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; tables
d’opération ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques. Appareils de navigation chirurgicale assistée par
ordinateur ; tomographe ; générateurs de radio-fréquence à
usage médical ; moniteurs de nerfs ; lasers à usage médical ;
seringues à usage médical ; speculum otologique, speculum
nasal ;
canules,
lanières
de
fixation
pour
canules ;
nasofibroscope ; autoclaves, attelles (chirurgie) ; attelles nasales ;
unité de consultation à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical ; casque de lumière froide à usage médical ; protègedents utilisés dans le cadre d’opérations chirurgicales ; tampons
nasaux utilisés dans le cadre d’opérations chirurgicales, tampons
nasaux post opératoire et pour consultation, miroirs pour
chirurgiens, miroirs pour dentistes ; écrans radiologique à usage
médical, appareils de radiologie à usage médical ; appareils et
installations pour la production de rayons X à usage médical.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 99 774 745
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 633 385
Dépôt du : 2 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
viken mardikian, Agissant pour le compte de la société Saint
Tropez records en cours de formation, 13 Avenue Georges
Clemenceau, 83350 RAMATUELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
viken mardikian, 13 Avenue Georges Clemenceau, 83350
RAMATUELLE.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau.
Classe N° 41 : Production d’oeuvre musicale.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 633 468
Dépôt du : 27 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALBERT BESOMBES MOC BARIL, SAS, 24 RUE JULES AMIOT,
49400 ST HILAIRE ST FLORENT, N° SIREN : 665 480 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALBERT BESOMBES MOC BARIL, 10 BOULEVARD DE LA
REPUBLIQUE, 49380 THOUARCE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
33
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 21, 25, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Classes de produits ou services : 32, 35.
N° National : 09 3 633 577
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Dépôt du : 3 MARS 2009
N° National : 09 3 633 574
Dépôt du : 3 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Acheba PAOLI, Agissant pour le compte de la société Gérante en
cours de formation, 58 Domaine de Vidauque, 84300 CAVAILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACHEBA PAOLI, 58 Domaine de Vidauque, 84300 CAVAILLON.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Cecile KRITICOS, Residence L’etoile, le Ganimede, Bd de
Vauranne, 13800 ISTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cecile KRITICOS, Residence L’etoile, le Ganimede, Bd de
Vauranne, 13800 ISTRES.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 633 819
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de parfumerie, à savoir
parfums, eau de toilette, eau florale, parfums d’ambiance, papiers
parfumés, encens, huiles essentielles ; produits pour la toilette, le
bain et la douche, à savoir shampoings, bain moussant, sels de
bain, savons, savons parfumés, dentifrice ; dépilatoire ; huiles de
bain, tisanes pour le bain, huiles de massage, savons à barbe ; talc
parfumé ; produits de maquillage ; lotion pour les cheveux ; rouge
à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages ; crèmes pour le cuir) ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Dépôt du : 2 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Baptiste Roumens, 51 avenue de cour, 1007 LAUSANNE,
Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Baptiste Roumens, 51 avenue de cour, 1007 LAUSANNE,
Suisse.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 633 975
Dépôt du : 4 MARS 2009
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 633 766
Dépôt du : 4 MARS 2009
PICHAT Stéphane, 6, Chemin de la Viallière, Verenay, 69420
AMPUIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine PICHAT Stéphane, 6, Chemin de la Viallière, VERENAY,
69420 AMPUIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SEBASTIEN LAFFITTE, 22 RUE GUSTAVE COURBET, 75016
PARIS.
WINE EVENT, SAS, 6 avenue LEON HARMEL, 92160 ANTONY.
Classe N° 32 : Bieres, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruit
et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons limonades, nectar de fruit, sodas aperitifs sans alcool.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINE EVENT, 6 avenue LEON HARMEL, 92160 ANTONY.
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 634 125
N° National : 09 3 634 508
Dépôt du : 3 MARS 2009
Dépôt du : 5 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ISABELLE MESNIL, 10 RUE DE POITOU, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE MESNIL, 10 RUE DE POITOU, 75003 PARIS.
35
MIRKO FORMAGGINI, BAT A1, RUE SUZANNE VALADON, 34090
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIRKO FORMAGGINI, BAT A1, RUE SUZANNE VALADON, 34090
MONTPELLIER.
Classe N° 11 : Luminaires (lampion d’eclairage) à caractere
contemporain.
Classe N° 20 : Mobiliers.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classes de produits ou services : 11, 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 634 338
Dépôt du : 5 MARS 2009
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 5, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 635 115
Alain BEHAR, 68 Bd Alexandre III, 06400 CANNES.
Dépôt du : 9 MARS 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain BEHAR, 68 Bd Alexandre III, 06400 CANNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume Leriche, 7 allée de diane, 77410 GRESSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume Leriche, 7 allée de diane, 77410 GRESSY.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Description de la marque : LEGZ
Classe N° 25 : Couches en matières.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 635 261
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 29, 43.
Dépôt du : 10 MARS 2009
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Cap’finity, sarl, 0 Larlenque, Derrière
SAVERDUN, N° SIREN : 504 166 679.
l’escapade,
09700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cap’finity, 0 Larlenque, Derrière l’escapade, 09700 SAVERDUN.
N° National : 09 3 635 435
Dépôt du : 10 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV, 36 AVENUE DES OLIVIERS,
83310 GRIMAUD, N° SIREN : 783 080 237.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; Emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 296
Dépôt du : 9 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, 36 AVENUE DES OLIVIERS,
83310 GRIMAUD.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Côtes de
Provence.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 456
Dépôt du : 9 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FERMIERE ST MICHEL “ E ”, SARL, 14 RUE DE SAURUPT, 54000
NANCY, N° SIREN : 322 472 051.
Vanda GARNIER, 31 rue Boussingault, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMIERE ST MICHEL “ E ”, 14 RUE DE SAURUPT, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vanda GARNIER, 31 rue Boussingault, 75013 PARIS.
Classe N° 29 : Oeufs, lait.
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 960
N° National : 09 3 635 297
Dépôt du : 12 MARS 2009
Dépôt du : 9 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FERMIERE ST MICHEL “ E ”, SARL, 14 RUE DE SAURUPT, 54000
NANCY, N° SIREN : 322 472 051.
Christine Blanchetière, 21 bis rue Castel, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMIERE ST MICHEL “ E ”, 14 RUE DE SAURUPT, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christine Blanchetière, 21 bis rue Castel, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Classe N° 29 : Oeufs, lait boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 9 : Téléphones portables ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de communications téléphoniques
mobiles.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
37
N° National : 09 3 636 672
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 636 048
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KAMEL EL BAROUDI, 70 AVENUE DE FRANCE, 41000 BLOIS.
Chambre de Commerce et d’Industrie de Loir-et-Cher,
Etablissement public à caractère administratif, 16 rue de la Vallée
Maillard, 41018 BLOIS cedex, N° SIREN : 391 384 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CCI de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD, 16 rue de la Vallée
Maillard, 41018 BLOIS cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAMEL EL BAROUDI, 70 AVENUE DE FRANCE, 41000 BLOIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Film, Cédérom,
disque optique. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; papier ;
carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; Aide à la direction d’entreprises industrielles,
commerciales ou de services ; projets (aide à la direction des
affaires). Informations d’affaires. Information en matière de
communication, de publicité, de mercatique et de relations
publiques. Rédaction de textes publicitaires. ;
Classe N° 41 : Éducation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Institution d’enseignement ; formation y compris
formation continue et enseignement par correspondance.
Elaboration (conception et réalisation) de reportages
photographiques et audiovisuels. Rédaction de textes non
publicitaires. ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour et location de logiciels. Elaboration (conception),
installation, maintenance de sites Internet et Intranet. Analyse et
élaboration (conception) de site Web. Services de dessinateurs
d’arts graphiques et infographiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 310
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. NANTES
JEX, SARL, 4, rue du Mont Goguet, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEX, SARL, 4, rue du Mont Goguet, 44000 NANTES.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) à l’exclusion de
ceux destinés au domaine des assurances.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs à l’exclusion de ceux destinés au domaine des
assurances. Conception et développement d’ordinateurs et
logiciels à l’exclusion de ceux destinés au domaine des
assurances. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers à l’exclusion de ceux destinés au domaine des
assurances. Etudes de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels à l’exclusion de ceux destinés au domaine des
assurances. Programmation pour ordinateur, consultation en
matière d’ordinateurs à l’exclusion de ceux destinés au domaine
des assurances. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique à l’exclusion de
ceux destinés au domaine des assurances. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique à l’exclusion de ceux destinés au domaine des
assurances.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 888
Dépôt du : 19 MARS 2009
à : I.N.P.I. NICE
allison girard, 9 bis avenue de la liberation, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
allison girard, 9 bis avenue de la liberation, 06600 ANTIBES.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ;
Classes de produits ou services : 9, 42.
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; journaux ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; dessins.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
N° National : 09 3 637 551
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; microédition ; Services d’artistes de spectacles.
Corinne MACHADO – ERNST, 57 Boulevard de Lattre de Tassigny,
30400 VILLENEUVE LES AVIGNON.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mireille REYNAUD, 66 Rue Guillaume Puy, 84000 AVIGNON.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 638 442
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ETS FRANZ COLRUYT S.A, Société de droit
Edingensesteenweg 196, B 1500 HALLE, BELGIQUE.
belge,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU, 10 Rue Paul Thénard,
21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et
mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage
39
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’œuvres d’art.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 16, 17, 18, 19, 20, 21,
22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 639 023
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CNP ASSURANCES, Société Anonyme, 4 Place Raoul Dautry,
75015 PARIS, N° SIREN : 341 737 062.
Translitération : ALT
Classe N° 9 : Ordinateur.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 639 553
Dépôt du : 26 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SHISEIDO COMPANY Ltd, Société de droit japonais, 7-5-5 Ginza,
Chuo-ku, 104-8010 TOKYO, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 3 : Savons ; Produits pour les soins des cheveux.
Classe N° 36 : Services d’assurance, contrats d’assurance,
consultation en matière d’assurances, courtage en assurances,
assurances retraite, assurances sur la vie, assurances maladie,
assurances responsabilité civile, assurances contre l’incendie et
les accidents.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 639 555
Dépôt du : 26 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 639 292
Dépôt du : 25 MARS 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SHISEIDO COMPANY Ltd, Société de droit japonais, 7-5-5 Ginza,
Chuo-ku, 104-8010 TOKYO, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Olivier Cortes, Rés. 4 Platanes, apt. A-7, 40 rue Fontenelle, 33140
VILLENAVE D’ORNON.
Michael Gil de Muro, 108 rue Ernest Renan, 33000 BORDEAUX.
Guillaume Masson, Rés. Le Bristol, apt. 9, 9, rue Raymond
Lavigne, 33400 TALENCE.
Classe N° 3 : Savons ; produits pour les soins des cheveux.
Brice Genre, 6, lot Marion, 12200 TOULONJAC.
Classes de produits ou services : 3.
Vincent Goulart, 173 rue Turenne, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Cortes, META IT, Domaine Haut Carre, bat. C5, 351 Cours
de la Liberation, 33405 TALENCE CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 640 360
N° National : 09 3 640 364
Dépôt du : 30 MARS 2009
Dépôt du : 30 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
41
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme, 18 Rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme, 18 Rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Organisation et gestion d’opérations commerciales
de fidélisation de clientèle.
Classe N° 35 : Organisation et gestion d’opérations commerciales
de fidélisation de clientèle.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de crédit, caisses de prévoyance, analyses
financières, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales ; services de financement, prêts
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d’épargne, actuariat, affacturage ;
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit,
opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de
chèques, transfert électronique de fonds, constitution de fonds.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de crédit, caisses de prévoyance, analyses
financières, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales ; services de financement, prêts
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d’épargne, actuariat, affacturage ;
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit,
opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de
chèques, transfert électronique de fonds, constitution de fonds ;
services de fidélisation.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 362
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 530
Dépôt du : 30 MARS 2009
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme, 18 Rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Organisation et gestion d’opérations commerciales
de fidélisation de clientèle.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de crédit, caisses de prévoyance, analyses
financières, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales ; services de financement, prêts
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d’épargne, actuariat, affacturage ;
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit,
opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de
chèques, transfert électronique de fonds, constitution de fonds ;
services de fidélisation.
PERCHAUD THIERRY, 107 TERRASSES D’ARIANA I, 34970
LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERCHAUD THIERRY, 107 TERRASSES D’ARIANA I, 34970
LATTES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
Appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 19 : Verre de construction ; vitraux ;
Classe N° 40 : Soudure ; production d’énergie.
Classes de produits ou services : 9, 19, 40.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 642 941
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc LA PLANETA, 6 rue de la Vy du Loup, 74600 VIEUGY,
N° SIREN : 509 732 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc LA PLANETA, 6 rue de la Vy du Loup, 74600 VIEUGY.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI 10/05 - VOL. II
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ; gérance de biens
immobiliers ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 972
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FNTV, SYNDICAT PROFESSIONNEL, 106 RUE D’AMSTERDAM,
75009 PARIS, N° SIREN : 393 264 379.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FNTV, 106 RUE D’AMSTERDAM, 75009 PARIS.
N° National : 09 3 643 141
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE LIRE, Société par actions simplifiée, Allée de la Côte
des Blancs, 51200 EPERNAY, N° SIREN : 344 340 153.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
moteurs pour véhicules terrestres ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 12, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 643 094
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCEMENT DES ENTREPRISES, SAS, 25 bis Avenue de
Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE, N° SIREN : 510 620 628.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SJEC, Me Laurent AIDE, Technopôle Venise Verte, BP 8423, 79024
NIORT CEDEX 9.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques d’identification, cartes
magnétiques de paiement, cartes à mémoire ou à
microprocesseur. ;
Classe N° 16 : Journaux, livres, manuels ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
messagerie électronique ; transmission dinformations, de
messages et d’images par satellites, par réseau de
télécommunication, par réseau télématiques et par réseau de
communication informatique de type Internet ; fourniture daccès
à des sites électroniques et à des réseaux de type Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs,
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 643 329
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
Maketing Distribution, SOCIETE ANONYME, 145 rue Joe Dassin,
34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Landwell et Associés Michèle Anahory, 650 rue Henri Becquerel,
34000 MONTPELLIER.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques. ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical,
compléments alimentaires à usage médical, substituts de repas
diététiques à usage médical, aliments pour bébé, préparations de
vitamines à usage médical, préparations alimentaires contenant
des vitamines, des oligo-éléments, des acides aminés, algues,
herbes médicinales, tisanes.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
43
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 503
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin Ribaut, 3 rue de la constitution, 24000 PERIGUEUX.
N° National : 09 3 644 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin Ribaut, 3 rue de la constitution, 24000 PERIGUEUX.
Dépôt du : 14 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas Clairet, Agissant pour le compte de la société “ Clair&Bo
Publications ” en cours de formation, 23 Parc Montchoisy, 131 Av.
Général De Gaulle, 69300 CALUIRE.
Christophe Bozon, Agissant pour le compte de la société
“ Clair&Bo Publications ” en cours de formation, 23 Parc
Montchoisy, 131 Av. Général De Gaulle, 69300 CALUIRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PERIJEUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Bozon, 23 Parc Montchoisy, 131 Av. Général De
Gaulle, 69300 CALUIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d’espaces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 330
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 645 891
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fash-art Inc. incorporation au Québec, équivalent SARL, 630 rue
William, Suite 1022, H3C4C9 MONTREAL, Qc, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET AVANNE, 8 bis PRESIDENT FAVRE, 74000 ANNECY.
GEFI CAPITAL, SAS, 27 rue des Belles Feuilles, 75116 PARIS,
N° SIREN : 449 648 484.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEFI CAPITAL, 27 rue des Belles Feuilles, 75116 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; Constitution ou investissement de
capitaux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles. Information en matière d’éducation. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 893
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, SOCIETE ANONYME, 15
RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS, N° SIREN : 429 528 904.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 647 422
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CONSTRUCTA, SOCIETE ANONYME, 134 bd Haussmann, 75008
PARIS, N° SIREN : 347 461 246.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28-32 RUE DE LA LOGE, BP 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 02, France.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL LYSIAS PARTNERS, MAITRE JEAN-PIERRE MIGNARD, 39
RUE CENSIER, 75005 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances et affaires financières ; agences
immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ;
transactions immobilières à savoir courtage de biens immobiliers.
Gestion immobilière à savoir gérence de biens immobiliers,
expertises immobilières ;
Classe N° 37 : Promotion (construction) de projet immobilier ;
constructions et réparations d’immeubles et de maison à savoir :
maçonnerie, travaux de platrerie et de plomberie, travaux de
couverture de toit, travaux d’étanchéité ; construction d’édifices et
d’ensembles immobiliers ; travaux publics ; travaux ruraux ;
construction et équipement de complexes sportifs, de terrains de
jeux et de sport ; entretien de bâtiments, de locaux, d’aires de
sport et de jeu, d’équipements culturels ; location de matériels et
d’outils pour la construction et l’entretien des bâtiments, aires de
sport et espaces verts. ;
Classe N° 42 : Architecture ; conseils en construction ; génie
(travaux d’ingénieurs) ; réalisation (conception d’espaces verts) ;
Classe N° 44 : Réalisation d’espaces verts à savoir services de
jardiniers-paysagistes.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 36, 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 544
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
jean louis mlynarczyk, 1 SAINT MARTIN, 46130 PRUDHOMAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCT BAT, 1 MARYSE BASTIE, 93600 AULNAY SOUS BOIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux d’isolation de toiture et pose de panneaux
solaires photovoltaïques.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
45
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; services de loisir ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Conseils en matière technique pour le choix l’achat
ou l’utilisation de produits ou de services.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 649 884
Dépôt du : 12 MAI 2009
N° National : 09 3 647 751
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
FREDERIC JEUX, 7 RUE DE L’HOTEL DE VILLE, 15000 AURILLAC.
à : I.N.P.I. PARIS
jean baptiste FAVATIER, 17 RUE HARDY, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC JEUX, 520 TRAVERSE DES JOURDANS, 13400
AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean baptiste FAVATIER, 17 RUE HARDY, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Sondage d’opinion. Conseil d’ordre économique et
commercial au concommateur dans leurs achats de produits et
services ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à des
bases de données sur Internet pour tout information concernant
la santé en lien avec la maison. Fourniture d’accès à des forums
de discussions sur Internet.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier issus d’un élevage
traditionnel et non industriel ; poisson ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
46
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 650 717
N° National : 09 3 652 531
Dépôt du : 15 MAI 2009
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE COURTIN, Agissant pour le compte de la société kiso en
cours de formation, 100 BOULEVARD DE LA LIBERATION, 13004
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE COURTIN, 100 BOULEVARD DE LA LIBERATION, 13004
MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
CITIZEN, SARL, 16
N° SIREN : 488 961 731.
rue
Saint
Marc,
75002
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CITIZEN, 16 rue Saint Marc, 75002 PARIS.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains, à savoir massages, relaxation et sophrologie.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 571
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric Faure, 78 Ave de la République, 77100 MEAUX.
N° National : 09 3 650 895
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric Faure, 78 Ave de la République, 77100 MEAUX.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANCY
NetReport, SaS, 130 rue Baptistou, 34980 SAINT GELY DU FESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Description de la marque : le texte LA POSTALE est écrit dans une
police de type Broadway et est souligné de 3 traits.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels informatiques ; logiciels de jeu ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; ordinateurs bloc-notes ;
ordinateurs ; claviers d’ordinateurs : souris d’ordinateurs ;
Mémoires pour ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ;
appareils pour le traitement de l’information ; logiciels pour le
traitement de l’information.
Classe N° 16 : Manuels d’utilisation pour logiciels informatiques,
pour le matériel informatique et pour les ordinateurs ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
conception de systèmes informatiques ; consultation en matière
d’ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes
informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de
projets techniques ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
ingénierie ; installation de logiciels ; location d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; mise à jour de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; reconstitution de bases de
données ; services de protection contre les virus informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 654 499
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
newkobah, sarl, 34 avenue georges clémenceau, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
newkobah, 34 avenue georges clémenceau, 06000 NICE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 575
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 16, 25, 26.
AVANE Multimedias, SARL, 43 bis Jean Bonal, 92250 LA
GARENNE COLOMBES, N° SIREN : 501 254 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVANE Multimedias, 43 bis Jean Bonal, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 852
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOLUTION CORDE, SARL, 3 rue Maurice Loewy, 75014 PARIS,
N° SIREN : 489 701 664.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLUTION CORDE, 3 rue Maurice Loewy, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe N° 42 : Audit de sites et de réseaux ; conseil en ingénierie.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 960
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Cardineau, 12 Rue Pache, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie cardineau, 12 Rue Pache, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux de maçonnerie, de ravalement, de
plomberie, de couvertures de toits, nettoyage d’édifices.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 655 853
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOLUTION CORDE, SARL, 3 rue Maurice Loewy, 75014 PARIS,
N° SIREN : 489 701 664.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLUTION CORDE, 3 rue Maurice Loewy, 75014 PARIS.
Classe N° 37 : Travaux de maçonnerie, de ravalement, de
plomberie, de couvertures de toits, nettoyage d’édifices.
Classes de produits ou services : 37.
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 817
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Cardineau, 12 Rue Pache, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Cardineau, 12 Rue Pache, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 850
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bradoline, SARL, 11 bis Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS,
N° SIREN : 497 527 283.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bradoline, SARL, 11 bis Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Pots pourris odorants, encens, bois odorant, produit pour
parfumer le linge, parfum d’ambiance ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 16, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 951
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAROUGE HOLDING, SAS, 86 boulevard de Courcelles, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAROUGE HOLDING, 86 boulevard de Courcelles, 75017 PARIS.
N° National : 09 3 656 818
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Cardineau, 12 Rue Pache, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Cardineau, 12 Rue Pache, 75011 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; conseil en gestion de patrimoine des personnes physiques
et morales – conseil pour la gestion financière et les affaires
financières – démarchage bancaire et financier – conseil en
investissement financier – courtage et inter médiation en
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
assurances – transaction sur immeubles et fonds de commerce
sans encaissement de fonds, effets et valeurs – gestion
immobilière – démarchage, conseil et inter médiation en matière
de crédit – conseil en gestion des affaires financières en
entreprise.
49
N° National : 09 3 658 478
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 42 : Communication et marketing : conception de
revues, brochures, sites Internet pouvant se rattacher directement
ou indirectement à l’objet social.
Classe N° 45 : Services juridiques.
OLIVIER MARMET, 3 RUE DE LA MAIRIE, 73000 JACOBBELLECOMBETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER MARMET, 3 RUE DE LA MAIRIE, 73000 JACOBBELLECOMBETTE.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 968
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Brapac Distribution, SA, Route de l’Eau Royale, BP 14175, 98701
ARUE, Polynésie Française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brapac Distribution, Route de l’Eau Royale, BP 14175, 98701
ARUE, Polynésie Française.
Classe N° 33 : Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d’origine
Eau-de-vie de marc originaire d’Aquitaine et Eau-de-vie de vin
originaire d’Aquitaine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 658 440
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE-EMMANUEL MOREAU, 11 CHEMIN DE BAZONNEAU,
37250 MONTBAZON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE-EMMANUEL MOREAU, 11 CHEMIN DE BAZONNEAU,
37250 MONTBAZON.
Description de la marque : marque semi-figurative : La Chèvre des
Alpes
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant des appellations d’origines
contrôlées “ VIN DE SAVOIE ” et/ou “ ROUSSETTE DE SAVOIE ”,
eaux de vie bénéficiant des appellations d’origines “ EAU-DE-VIE
DE MARC DE SAVOIE ” et/ou “ EAU-DE-VIE DE VIN DE SAVOIE ”.
Classes de produits ou services : 25, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 495
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Installations de chauffage pour véhicules.
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11.
UEM, société anonyme d’économie mixte locale, 2 place du
Pontiffroy, 57000 METZ, N° SIREN : 779 987 486.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UEM, 2 place du Pontiffroy, 57000 METZ.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ;
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
N° National : 09 3 658 573
Dépôt du : 19 JUIN 2009
Classe N° 37 : Tous travaux dinstallation, de réparation et de
maintenance d’installation intérieure d’électricité ;
Classe N° 38 : Services de vidéocommunication et de
télécommunication ; service de transmission de données et de
documents informatisés, transmission dinformations par tout
procédé numérique ou télématique en vue dobtenir et de fournir
des informations contenues dans des banques de données et
dimages ; diffusion de programmes multimédia ; installation et
gestion (maintenance) de réseaux câblés de communication
électronique ;
BOPI 10/05 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé Muller, 4, rue Etienne Jayet, 69007 LYON.
Patrick Hoffmann, 21 rue des Incas, 34290 SERVIAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé Muller, 4, rue Etienne Jayet, 69007 LYON.
Classe N° 39 : Services de fourniture dénergies ;
Classe N° 40 : Services de production dénergies ;
Classe N° 42 : Conseils techniques dans le cadre des activités de
production et de distribution dénergies. Inspections (contrôle de
qualité) liées à la production, à la distribution et à la fourniture
d’énergies ; création, adaptation, intégration (pour le compte de
tiers) et maintenance de logiciels ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 16, 37, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 540
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UEM, société anonyme d’économie mixte locale, 2 place du
Pontiffroy, 57000 METZ, N° SIREN : 779 987 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UEM, 2 place du Pontiffroy, 57000 METZ.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 37 : Tous travaux dinstallation, de réparation et de
maintenance d’installation intérieure d’électricité ;
Classe N° 38 : Services de vidéocommunication et de
télécommunication ; service de transmission de données et de
documents informatisés, transmission dinformations par tout
procédé numérique ou télématique en vue dobtenir et de fournir
des informations contenues dans des banques de données et
dimages ; diffusion de programmes multimédia ; installation et
gestion (maintenance) de réseaux câblés de communication
électronique ;
Classe N° 39 : Services de fourniture dénergies ;
Classe N° 40 : Services de production dénergies ;
Classe N° 42 : Conseils techniques dans le cadre des activités de
production et de distribution dénergies. Inspections (contrôle de
qualité) liées à la production, à la distribution et à la fourniture
d’énergies ; création, adaption, intégration (pour le compte de
tiers) et maintenance de logiciels ; décoration intérieure.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu 633C Orange 166C
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; Poissons, filets de
poissons, produits de la pêche, plats cuisinés à base de poissons,
salades aux poissons, coquillages non vivants, tous produits
précités également sous forme surgelés, repas instantanés prêts
à consommer, chips pomme de terre, fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées et confitures, purées de fruits, oeuf, laits et
produits laitiers ; l’ensemble de ces produits pourra être dégustés
sur place, à emporter ou en livraison ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits de la
pêche y compris ceux avec adjonction d’épices et/ou de mélange
d’épices et/ou herbes aromatiques et/ou mélange d’herbes
aromatiques, pains, pâtisseries avec farces et/ou garnitures
essentiellement à base de poissons et/ou produits de la pêche,
desserts à base de blé, semoule, amidon ; l’ensemble de ces
produits pourra être dégustés sur place, à emporter ou en
livraison ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 39 : Transport ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 9, 16, 37, 38, 39, 40, 42.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 658 716
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALINEA, Société par actions simplifiée, Rue du Maréchal de Lattre
de Tassigny, 59170 CROIX, N° SIREN : 345 197 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage
domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller
les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à
parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier
émeri ; produits pour l’enlèvement de la rouille ; savons ; produits
de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ;
dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage
médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions aprèsrasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à
adoucir ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ;
préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le
bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ;
encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits
antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ;
matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool
à brûler ; gaz d’éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à
brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour
chaussures.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
matériaux
de
constructions
métalliques ;
constructions
transportables métalliques ; constructions non transportables
métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d’eau
métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ;
palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles
métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles
(métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ;
câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique
non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d’outils
métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières
métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ;
fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ;
clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils
vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; récipients
d’emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et
conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles
d’aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de
tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier
métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes ; plaques d’immatriculation
métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges
pour animaux ; girouettes ; objets d’art en métaux communs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants
pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ;
pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
51
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ;
articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes
élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ;
ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures
ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ;
biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines
d’allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou
calmer la dentition ; appareils pour l’allaitement, tire-lait ; cureoreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour
médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à
usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à
usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier
spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice
corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre
l’insomnie.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et
sachets pour l’emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de
pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ;
fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour
vêtements ; boucles (accessoires d’habillement) ; badges
ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ;
articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les
cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ;
colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles
de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ;
rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud
pour l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ;
paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ;
charcuterie ;
croquettes
alimentaires ;
fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de
chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ;
succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ;
flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches,
crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine
non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour
l’alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre
pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues
(condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de
printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base
des produits précités.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ;
gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l’alimentation
humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ;
crustacés vivants ; oeufs de poisson ; bulbes ; arbres, arbustes ;
fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour
animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants. Produits agricoles, horticoles ni
préparés, ni transformés (à l’exception de l’orge et du maïs) ;
graines (semences à l’exception des semences d’orge et de
maïs) ; semences (graines à l’exception des graines d’orge et de
maïs) ; plantes naturelles (à l’exception de l’orge et du maïs).
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ;
boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux
(boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des
boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou de cacao,
des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
apéritifs, cidres, cocktails (à base d’alcools), digestifs (alcools et
liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ;
essences et extraits alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement
de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, de produits de grande consommation
dans les domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du
jardinage, du bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure
et extérieure, de l’aménagement et de l’équipement de la maison,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de téléphones, de
produits textiles, d’articles de mercerie, de véhicules, de produits
de l’imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en
gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros
par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
BOPI 10/05 - VOL. II
distance des produits suivants : produits chimiques destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits
pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour
l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits
chimiques pour l’avivage des matières textiles ; engrais pour les
terres ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; terre pour
la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour
l’industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l’industrie, pour affiches,
pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ;
dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ;
films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs
chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour
freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ;
acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la
recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des
pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à
l’exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d’encre
(toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour
couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures
pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ;
assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever
la peinture ; papier émeri ; produits pour l’enlèvement de la
rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d’opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher
les tuyaux d’écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour
lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ;
savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ;
produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ;
shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions aprèsrasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage
cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ;
bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses
industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs
non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ;
produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies portatives ;
substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; infusions
médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations
d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;
compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments
alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ;
matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ;
antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique
autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits
antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton
hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ;
tampons pour la menstruation ; coussinets d’allaitement ;
produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu’à usage
personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la
purification de l’air ; produits anti-insectes ; insecticides ;
insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour
animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ;
matériaux de constructions métalliques ; conduites d’eau
métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques
pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures
métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie
métallique ;
tuyaux
métalliques ;
coffres-forts ;
chaînes
métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ;
cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et
portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ;
cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ;
fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; boîtes, caisses, coffres,
paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d’aluminium ; patères
métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ;
manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques
d’immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d’art en métaux
communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies
de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames
(parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ;
pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ;
chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon
(machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ;
instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ;
pompes d’aération pour aquariums ; appareils électromécaniques
pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et
robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la
vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour
aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques
pour chaussures ; machines et appareils électriques de
nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la
reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ;
coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour
la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ;
cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments
à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux,
pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon
(instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des
plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ;
limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et
de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et
non électriques ; appareils pour l’épilation électriques ou non
électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; matériel pour conduites
d’électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de
courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
supports d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; alarmes
contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et
instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ;
matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ;
sucettes (tétines) ; tétines d’allaitement en latex ou en silicone ;
thermomètres à usage médical ; appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d’eau ; installations sanitaires ; appareils pour la
désodorisation et la purification de l’air ; ventilateurs électriques à
usage personnel ; appareils pour la purification de l’eau ;
stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ; hottes aspirantes de
cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ;
glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à microondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain,
cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ;
sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ;
ampoules et lampes électriques ; lampes d’éclairage ; phares et
feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques
(véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de
direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à
air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité
pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures
53
d’enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour
sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour
véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à
provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ;
explosifs ; feux d’artifice ; pétards ; pistolets à air (armes),
carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de
gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières
pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de
bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en
métaux
précieux ;
écrins ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de
manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes
en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
objets d’art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
instruments de musique et parties constitutives des instruments
de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de
musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ;
papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines
pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de
ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues
d’étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres
de verre pour l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles
anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers,
enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ;
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ;
sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de
cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport
(à l’exception de ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le
voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes
à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ;
colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non
métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois
de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de
parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ;
carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ;
fenêtres et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d’eau
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces
(miroirs) ; cadres (à l’exception de ceux pour la construction) ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d’emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
niches et couchettes pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes
pour chats ; tableaux d’affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d’immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou
en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non
lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ;
charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés,
berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ;
matériel de couchage à l’exception du linge ; lits ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins,
sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux,
tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de
ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les
aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non
électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires
pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ;
boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ;
barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de
papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots
de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ;
planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs
isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en
papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour
animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments
d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à
dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles
cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et
pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ;
chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc,
ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ;
bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants) ; voiles
(gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage en matières
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, harnacs ;
fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils
élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus
d’ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en
papier ; draps, taies d’oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; serviettes et gants de toilette en
matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux
en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en
papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en
matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en
tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en
matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ;
bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas,
collants ;
chaussures
(à
l’exception
des
chaussures
orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ;
chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour
la pratique des sports (à l’exception des vêtements de plongée) ;
masques pour dormir ; articles de mercerie (à l’exception des
fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutonspression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et
attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d’habillement) ;
badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux
précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets
pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ;
perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de
chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ;
fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ;
pièces collables à chaud pour l’ornement ou la réparation
d’articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons,
nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l’exception des
carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières
textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis
de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux,
jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ;
décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage
et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfsvolants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des articles de natation, des vêtements, tapis et
chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche,
hameçons ; engins pour l’exercice corporel et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d’entraînement ; jouets pour animaux
domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et
appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ;
préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ;
boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non
BOPI 10/05 - VOL. II
médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage
alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ;
farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales
séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes,
tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine non à usage
médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l’alimentation ;
aromates autres que les huiles essentielles ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ;
ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la
cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ;
herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis,
taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers
(ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ;
fruits et légumes frais ; algues pour l’alimentation humaine ;
champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés
vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ;
plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons
pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ;
limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus
végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour
faire des boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou
de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour
boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base
d’alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ;
vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ;
allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et
cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres
pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à
cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 37 : Construction ; construction d’édifices, d’usines, de
stands de foires et de magasins ; informations en matière de
construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ;
démolition de constructions ; services d’isolation (construction) ;
destruction des animaux nuisibles autres que dans l’agriculture ;
dératisation,
désinfection ;
réparation
d’appareils
photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien
et réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air,
d’appareils de bureau, d’ordinateurs, d’installations de chauffage,
de chaudières, d’appareils de réfrigération, d’appareils
électriques, d’appareils électroménagers, de machines, de
mobilier, d’ascenseurs, de téléphones, d’entrepôts ; entretien de
piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement
(installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs
d’alarme en cas d’incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de
grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de
machines de chantier ; services d’enneigement artificiel ;
blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ;
réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et
réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de
tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux
d’ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d’enseignes ;
aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de
carrières ; stations-service (remplissage en carburants et
entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ;
assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
Classe N° 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ;
affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution
d’énergie ; adduction d’eau ; transport en bateau ; transports
aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en
ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ;
organisation de voyages, de croisières, d’excursions ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
réservation de places de voyage ; accompagnement de
voyageurs ; location d’entrepôts, de véhicules, d’automobiles, de
bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de
cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs
d’entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ;
transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules
(remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de
journaux ; informations en matière de transport ; informations en
matière de voyages ; informations en matière de trafic ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 7, 10, 22, 26, 29, 30, 31, 32,
33, 35, 37, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 723
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Eric TRAMSON, 50, Boulevard Napoleon 3, Bat. B, Résidence
Argos, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric TRAMSON, 50, Boulevard Napoleon 3, Bat. B, Résidence
Argos, 06200 NICE.
55
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; compléments alimentaires et substances diététiques
non à usage médical composés de l’ensemble des produits
précités. Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; compléments alimentaires et substances
diététiques non à usage médical composés de l’ensemble des
produits précités. Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issu.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;
plants ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ; compléments alimentaires et substances diététiques
non à usage médical composés de l’ensemble des produits
précités. Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; compléments alimentaires et substances diététiques sous
forme de boissons non à usage médical composés de l’ensemble
des produits précités. Tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; dressage
d’animaux ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 25, 31, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 740
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Tatiana Kochanova, Agissant pour le compte de la société Code to
Dress en cours de formation, 13 rue Washington, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tatiana Kochanova, 13 rue Washington, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 731
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Claude BOUIN, 14 place Olivier, 31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude BOUIN, 14 place Olivier, 31300 TOULOUSE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
herbes médicinales ; tisanes. Tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo code to dress, VISIBLEMENT
VOUS, forme rectangulaire avec le motif floral. Graphisme
vectorisées. Couleur du fon violet et rose dégradés, police
blanche MS FUTURA
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Organisation de voyages dans le cadre du conseil
en image, du changement d’apparence et du conseil en matière
de style et de mode ;
Classe N° 41 : Formation des particuliers et des entreprises en
image, style et en matière de code vestimentaire professionnel ;
organisation de divertissement (soirées sur le thème de la mode
et du style et afterworks professionnels) ; conseil en orientation
professionnelle ;
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil et soutien
psychologique.
Classes de produits ou services : 39, 41, 44.
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 12, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 660 952
Dépôt du : 30 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NAÏM Serge, 9 Rue du Point de Vue, 92310 SEVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 659 659
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Anthony ROSE, 602 Chemin de la Bouscarle, 06220 LE
BAR DU LOUP.
Agissant au nom et pour le compte de la Société en formation
ASCERACE S.A.S.,. au capital de 3 000 400 euros, dont le siège
social est : Les Algorithmes Aristote A., 2000 Route des Lucioles,
06560 SOPHIA ANTIPOLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François L. MEYNOT, Mandataire, MB & Associés, 35 Avenue
D’Eylau, 75116 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission ou la reproduction du son ou des images ;
supports d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; ordinateurs ; de ; baladeurs ;
disques audio ; casques à écouteurs ; ; CD-Rom ; disques
compacts ; DVD ; appareils DVD ; disques numériques
polyvalents ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et
disques de jeux informatiques ; tapis de souris appareils
téléphones ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones
portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de
téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main
libre de téléphone portable ; housses pour téléphones portables ;
façades pour téléphones portables ; téléphones sans fil ; agendas
électroniques ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis
à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; t-shirts ; tenues de
jogging et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes ;
gants (habillement) ; casquettes ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; maillots de bain ;
bavoirs non en papier.
Classes de produits ou services : 9, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 572
Dépôt du : 2 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RIEU Georges, 1570 ROUTE D’AVIGNON, QUARTIER DE CELONY,
13090 AIX-EN-PROVENCE.
MERMET François, 13-15 Rue André Lefèbvre, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIEU Georges, 1570 ROUTE D’AVIGNON, QUARTIER CELONY,
13090 AIX-EN-PROVENCE.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
Description de la marque : La marque comprend un texte :
VEIDEO et un graphique explicite. Dans ce graphique, la
combinaison oeil (voir) et idée est importante
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non
à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
instruments de dessin ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
N° National : 09 3 661 868
Dépôt du : 2 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMANAGER INGREDIENTS, SAS, 46 rue Jean Bodin, 49000
ANGERS, N° SIREN : 477 627 970.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHARMANAGER INGREDIENTS, 46 rue Jean Bodin, 49000
ANGERS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Compléments alimentaires à usage médical ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Compléments alimentaires à usage non médical à base de
Rhodiola ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
Classes de produits ou services : 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 869
Dépôt du : 2 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMANAGER INGREDIENTS, SAS, 46 rue Jean Bodin, 49000
ANGERS, N° SIREN : 477 627 970.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHARMANAGER INGREDIENTS, 46 rue Jean Bodin, 49000
ANGERS.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 662 054
Dépôt du : 2 JUILLET 2009
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; Compléments
alimentaires à usage médical ;
Classe N° 29 : Compléments alimentaires à usage non médical à
base de cartilage de poisson.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ;
biscottes boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; chocolat.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; eaux minérales et gazeuses ; sodas.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 918
Dépôt du : 3 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MENTUM, Société anonyme, 16/18, avenue Morane Saulnier,
78140 VELIZY VILLACOUBLAY, N° SIREN : 428 711 832.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), programmes
d’ordinateurs, micro logiciels, matériels informatiques à savoir
ordinateurs et périphériques d’ordinateurs et appareils ou
instruments auxiliaires de planification, conception, optimisation,
construction, exploitation et gestion de réseaux de
télécommunications appartenant à des tiers.
Classe N° 35 : Services de gestion de réseaux de
télécommunications appartenant à des tiers ; services de gestion
de données cartographiques utilisées pour planifier, concevoir,
optimiser, construire, exploiter et gérer les réseaux de
télécommunications appartenant à des tiers.
Classe N° 38 : Services de conseil, de planification, de conception,
d’optimisation de réseaux de télécommunications appartenant à
des tiers, ces services n’étant pas rendus au grand public.
Services de transmissions de données cartographiques par un
réseau de télécommunications pour la planification, la
conception, l’optimisation, la construction, l’exploitation et la
gestion de ce réseau de télécommunications appartenant à des
tiers, ces services n’étant pas rendus au grand public.
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre Saurel, 10 rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Saurel, 10 rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Conseils en stratégie juridique et judiciaire, services
d’avocats en conseil et contentieux, services juridiques ;
recherches judiciaires ; conseils et contentieux en propriété
intellectuelle, conseils et contentieux en droit des marques,
brevets, dessins et modèles ; conseils et contentieux en actifs
immatériels (conseils juridiques), ces services étant rendus par un
avocat.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 662 687
Dépôt du : 6 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Services de consultation et de conseils en matière
de logiciels de planification, de conception, d’optimisation, de
constructions, d’exploitation et de gestion des réseaux de
télécommunication appartenant à des tiers ; services de
conception de systèmes de recherche technique, planification de
réseaux, planification de fréquences, analyse de trafic,
optimisation de systèmes, services d’ingénierie, programmation
d’ordinateurs, tous ces services concernant la planification, la
conception, l’optimisation, la construction, l’exploitation et la
gestion de réseaux de télécommunications appartenant à des
tiers. Services de conception de données cartographiques
utilisées pour planifier, concevoir, optimiser, construire, exploiter
et gérer les réseaux de télécommunications appartenant à des
tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
RASOLOMAHEFA Sutter Christina, BP 21, 4 immeuble des
Dalhias, 68640 WALDIGHOFFEN, N° SIREN : 497 554 568.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’Atelier déli-K, BP 21, 68640 WALDIGHOFFEN.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
Classe N° 9 : Instrument, appareil d’alarme, de détection, de
protection et de surveillance, appareil télésurveillance ;
Classe N° 35 : Mise à disposition de personnel en général et plus
particulièrement, de personnel de surveillance, pompiers, agent
de sécurité, hôtesse accueil, agent de réception et huissier, agent
de prévention et de protection incendie et sécurité ;
Classe N° 37 : Service d’installation d’alarme ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agent fe
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agence de détectives.
Service de surveillance, télésurveillance et gardiennage, service
de contrôle y compris contrôle de la sécurité des personnes et des
biens, location matériel d’alarme et protection y compris de poste
radio émetteur-récepteur et matériel de télésurveillance.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 41, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
Classe N° 18 : Porte-enfant ; porte-bébé souple matière textile.
Classes de produits ou services : 18.
N° National : 09 3 664 220
Dépôt du : 17 JUILLET 2009
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 663 621
Dépôt du : 10 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRYD FOOD & DRINK, société à responsabilité limitée au capital
de 2 000 euros, siège social 83, rue Manin, 75019 PARIS,
N° SIREN : 509 872 990.
à : I.N.P.I. PARIS
sophie abenzoar, Agissant pour le compte de la société “ les
dessous d’aphrodite ” en cours de formation, 30 passage des
lauriers, 68200 MULHOUSE.
isabelle daval, Agissant pour le compte de la société “ les dessous
d’aphrodite ” en cours de formation, 12 cité Vincent de Paul,
68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
les dessous d’aphrodite, 12 cité vincent de paul, 68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Xavier FORTY de LAMARRE, Avocat Associé, ARTHUS,
Société d’Avocats, 25 rue du Général FOY, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ;
beurre et fromage à la truffe blanche et/ou noire ; huile à la truffe
blanche et/ou noire, tofu, tofu à la truffe blanche et/ou noire,
truffes conservées.
Classe N° 30 : Cacao à la truffe blanche et/ou noire, sucre à la truffe
blanche et/ou noire ; glaces à la truffe blanche et/ou noire ; sauces
à la truffe blanche et/ou noire ; chocolat à la truffe blanche et/ou
noire ; crème (fraîche, anglaise, fouettée) à la truffe blanche et/ou
noire ; sel à la truffe blanche et/ou noire.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 664 040
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
N° National : 09 3 664 312
Dépôt du : 15 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE AMADIEU, SAS, QUARTIER LA PAILLOUSSE, 84190
GIGONDAS, N° SIREN : 707 320 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE AMADIEU, SAS, QUARTIER LA PAILLOUSSE, 84190
GIGONDAS.
Dépôt du : 10 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins.
LOR SECURITY, SARL, 177 rue de Luxembourg, L 8077
BERTRANGE, Luxembourg.
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRP Sécurité, 11 rue des Drapiers, 57070 METZ.
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 664 450
Dépôt du : 15 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Richard Surloppe, 5 Deshay, 69110 SAINTE FOY LES LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard Surloppe, 5 Deshay, 69110 SAINTE FOY LES LYON.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; meubles ; meubles de bureau ; canapés ;
chaises [sièges] ; chaises longues ; coffres à jouets ; coffrets
[meubles] ; commodes ; fauteuils ; coussins ; décorations en
matières plastiques pour aliments ; divans ; glaces [miroirs] ; lits ;
mobilier [objets pour la décoration] ; sofas ; tables.
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement ; couvertures de lit ; couvrelits ; draps ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 27 : Tapis ; tentures murales non en matières textiles.
Classes de produits ou services : 20, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
N° National : 09 3 664 483
Dépôt du : 15 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TENDANCES GROUP MANAGEMENT, SARL, 334 RUE PIERRE
SAUVAIGO, 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENDRE CAPITAL MANAGEMENT, 88 CHEMIN DE LA ROSERAIE,
66000 PERPIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
N° National : 09 3 664 473
Dépôt du : 16 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ZOGRAPHOS Pierre, 7 rue du Pontet, 13007 MARSEILLE.
FHAL Yohan, 10 rue du Vallon des Auffres, 13007 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître David ATTALI, Avocat, 3 rue Marchetti, 13002 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
N° National : 09 3 664 493
Dépôt du : 16 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 20 : Boîtes hermétiques en plastique pour aliments.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
61
N° National : 09 3 665 231
Dépôt du : 20 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AKTUEL EVENEMENTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ZA
DES GLAISES, 36 AVENUE DU 1ER MAI, 91127 PALAISEAU
CEDEX, N° SIREN : 352 932 701.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente de matériel neuf assuré par des magasins de
detail, par des magasins en gros, par l’intermédiaire de
catalogues de vente par correspondence ou par des moyens
électroniques de bougies (éclairage), de chandelles, de matières
éclairantes, de veilleuses (bougies), d’appareils et machines de
cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher,
moudre, presser et couper ; d’appareils pour tirer la bière sous
pression ; d’appareils électromécaniques pour la préparation de
boissons ; de presse-fruits électriques à usage ménager ; de rincebouteilles ; d’ouvre-boîtes électriques ; de moulins à café autres
qu’à main ; de moulins à poivre autres qu’à main ; de couteaux et
ciseaux électriques ; de machines à couper le pain ; de robots de
cuisine électriques ; d’éplucheuses (machines) ; de machines à
râper les légumes ; de fouets électriques à usage ménager ; de
mixeurs ; d’hache-viande (machines) ; d’appareils de lavage et
machines de nettoyage ; de machines à laver la vaisselle, de
coutellerie non électrique ; de fourchettes ; de cuillers autres que
pour la pêche et pour médicaments ; d’argenterie (coutellerie,
fourchettes et cuillers) ; de pinces à sucre, de pincettes,
d’appareils et installations d’éclairage, de cuisson et de
réfrigération ; d’ustensiles de cuisson électriques ; d’appareils et
machines frigorifiques ; d’appareils et machines à glace ; de
récipients frigorifiques ; d’appareils pour le refroidissement de
boissons ; de congélateurs, réfrigérateurs ; de bouilloires
électriques ; de percolateurs à café électriques ; de cafetières
électriques ; de chauffe-plats ; de grille-pain ; de toasteurs ;
d’ustensiles de cuisson électriques ; de cuiseurs, d’autocuiseurs
électriques ; de cuisinières ; de barbecues ; de lampes et lanternes
d’éclairage ; de lustres ; de plafonniers ; de tubes lumineux pour
l’éclairage ; de diffuseurs (éclairage) ; de lampadaires ; de
flambeaux et torches pour l’éclairage ; de projecteurs ; de jets
d’eau ornementaux ; de fontaines ; de cheminées d’appartement,
d’argenterie (vaisselle) ; de services (vaisselle), d’assiettes, de
plats, de soucoupes, de saladiers, de soupières, de services à café,
de services à thé, de cruchons, de flacons, de gobelets, de
plateaux à servir, de corbeilles à usage domestique, de
coquetiers, de ménagères (huiliers), de poivriers, de salières, de
sucriers, de porte-cure-dents, de porte-serviettes, de ronds de
serviettes en métaux précieux ; de récipients pour la cuisine ou le
ménage en métaux précieux ; d’ustensiles de cuisine ou de
ménage en métaux précieux ; de bougeoirs, de candélabres
(chandeliers) en métaux précieux ; d’objets d’art ou d’ornement
en métaux précieux ; de boîtes, bonbonnières en métaux
précieux ; de vases en métaux précieux ; d’articles pour fumeurs
en métaux précieux, de linge de table en papier ; de nappes, de
serviettes, de ronds de tables, de napperons, de tapis de table en
papier ; de dessous de carafes, de chopes à bière en papier ou en
carton ; de chevalets ; de peintures (tableaux) encadrées ou non,
de lithographies, de gravures, d’aquarelles, de photogravures ;
d’affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; de
photographies et supports pour photographies ; d’objets d’art
gravés ou lithographiés ; de figurines (statuettes) en papier
mâché ; d’aquariums d’appartement ; de rideaux, de stores en
papier ; de confettis ; de drapeaux en papier, de meubles, de bars
à vin (meubles) ; de tables, de plateaux de tables, de chaises
(sièges), de tabourets, de bancs (meubles), de banquettes, de
fauteuils, de canapés, de divans, de sofas, de dessertes, de
vaisseliers, de commodes, d’étagères ; de coussins ; de
chauffeuses ; de chariots (mobilier) ; de glaces (miroirs), de cadres
(à l’exception de ceux pour la construction) ; de paravents
(meubles) ; d’appliques murales décoratives (ameublement) non
en matières textiles ; de garnitures de fenêtres non métalliques ;
de tringles de rideaux ; de stores d’intérieur à lamelles ; d’objets
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de ces matières ou en matières plastiques ; de portemanteaux
(meubles), de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porterevues ; de chaises longues ; de jardinières (meubles) ; de
piedestaux pour pots à fleurs, de vaisselle non en métaux
précieux ; de vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; de services
à café ou à thé non en métaux précieux ; de cloches à fromage ;
de coupes à fruits ; de plats non en métaux précieux ; de corbeilles
à usage domestique non en métaux précieux ; de carafes ; de
dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ;
de plateaux à servir non en métaux précieux ; d’ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; de batteries de cuisine ; de
presse-fruits non électriques à usage ménager ; de dessous-deplat (ustensiles de table) ; de tire-bouchons, d’ouvre-bouteilles ;
de seaux à glace ; de pelles (accessoires de table) ; d’huiliers non
en métaux précieux ; de batteries de cuisine ; d’ustensiles de
cuisson non électriques ; de récipients calorifuges pour boissons,
de bouteilles réfrigérantes, de bouteilles isolantes ; de bouilloires
non électriques ; de percolateurs à café non électriques, de
moulins à café à main, de cafetières non électriques non en
métaux précieux ; d’objets d’art ou d’ornement en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; de corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux ; de bougeoirs et candélabres (chandeliers) non
en métaux précieux ; de ramasse-miettes ; de brûle-parfums ; de
porte-cartes de menus ; de porte-cure-dents non en métaux
précieux ; de pots à fleurs, de supports pour plantes ou fleurs
(arrangements floraux), de tentes pour banquets et réceptions, de
tissus à usage textile ; de tissus d’ameublement ; de tentures
murales en matières textiles ; de rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; de stores en matières textiles ; de
couvertures de table ; de linge de maison et linge de table (à
l’exception du linge de table en papier) ; de nappes, de serviettes
et ronds de table en matières textiles ; de dessous de carafes
(linge de table) ; de tapis de tables, de napperons individuels en
matières textiles ; de drapeaux non en papier, de tapis, de
carpettes, de nattes, de linoléum, de revêtements de sols (à
l’exception des carrelages et des peintures de sols) ; de tentures
murales non en matières textiles ; de papiers de tenture, de
papiers peints ; de gazon artificiel, d’appareils de lavage et de
machines de nettoyage.
Classe N° 39 : Transport et entrepôt ; emballage et entreposage de
marchandises ; affrètement ; services d’expédition ; livraison de
marchandises
et
de
marchandises
commandées
par
correspondance ; conditionnement de produits.
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 37 : Services de réparation et d’installation de systèmes
électriques et ou électroniques de contrôle d’accès.
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 665 991
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NORALSY, SA à directoire et conseil de surveillance, 16 A
Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS, N° SIREN : 315 319 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORALSY, 16 A Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS.
Classe N° 6 : Serrurerie et quincaillerie métalique, cadenas, chaine
métallique, clefs, goussets (serrure), portails métallique,
armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques,
cadres de portes métalliques, châssis de portes métallique,
dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes, verrous de
portes, serrures métalliques (autres qu’électriques) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection). Caméras vidéo, cartes magnétiques d’identification,
cartes magnétiques d’accès, ferme-porte électriques, appareils
pour la transmission du son, appareils pour la transmission des
images, boutons de sonnerie, sonnettes de portes électriques,
interphones, visiophones, appareils de visiophonie utilisant le
réseau téléphonique fixe et mobile (GSM, 3G), appareils
électriques ou électroniques de contrôle d’accès. ;
Classe N° 37 : Services de réparation et d’installation de systèmes
électriques et ou électroniques de contrôle d’accès.
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 665 990
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 665 992
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NORALSY, SA à directoire et conseil de surveillance, 16 A
Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS, N° SIREN : 315 319 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORALSY, 16 A Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS.
Classe N° 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, cadenas,
chaines métalliques, clefs, goussets (serrure), portails
métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes
métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes
métalliques, dispositifs non électriques pour l’ouverture des
portes, verrous de portes, serrures métalliques (autres
qu’électriques) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection). Caméras vidéo, cartes magnétiques d’identification,
cartes magnétiques d’accès, ferme-porte électriques, appareils
pour la transmission du son, appareils pour la transmission des
images, boutons de sonnerie, sonnettes de portes électriques,
interphones, visiophones, appareils de visiophonie utilisant les
réseaux téléphoniques fixe et mobile (GSM, 3G) ; appareils
électriques ou électroniques de contrôle d’accès. ;
NORALSY, SA à directoire et conseil de surveillance, 16 A
Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS, N° SIREN : 315 319 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORALSY, 16 A Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS.
Classe N° 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, cadenas,
chaines métalliques, clefs, goussets (serrure), portails
métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes
métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes
métalliques, dispositifs non électriques pour l’ouverture des
portes, verrous de portes, serrures métalliques (autres
qu’électriques) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection). Caméras vidéo, cartes magnétiques d’identification,
cartes magnétiques d’accès, ferme-porte électriques, appareils
pour la transmission du son, appareils pour la transmission des
images, boutons de sonnerie, sonnettes de portes électriques,
interphones, visiophones, appareils de visiophonie utilisant les
réseaux téléphoniques fixe et mobile (GSM 3G) ; Appareils
électriques ou électroniques de contrôle d’accès. ;
Classe N° 37 : Services de réparation et d’installation de systèmes
électriques et ou électroniques de contrôle d’accès.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
Classe N° 41 : Organisation d’un festival musical à vocation
culturelle ; divertissement.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 173
Dépôt du : 23 JUILLET 2009
N° National : 09 3 666 315
à : I.N.P.I. PARIS
FORESIGHT FINANCE, SARL, 1 RUE MADELEINE,
VILLENEUVE SAINT GEORGES, N° SIREN : 513 674 937.
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
94190
à : I.N.P.I. PARIS
MENDY EMMANUEL, 1 RUE MADELEINE, 94190 VILLENEUVE
SAINT GEORGES.
ETS FRANZ COLRUYT S.A., société de droit belge, 196
Edingensesteenweg, B 1500 HALLE, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORESIGHT FINANCE, 1 RUE MADELEINE, 94190 VILLENEUVE
SAINT GEORGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU, 10 Rue Paul Thénard,
21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; Conseil dans les domaines
des : audit et organisation, stratégie opérationnelle, optimisation
de la performance, pilotage de la valeur, étude de marché pour les
établissements bancaires et grandes entreprises, conduite du
changement,
direction
de
projets,
recommendations
méthodologiques métiers, accompagnement dans le choix de
progiciels et implémentation, maîtrise d’ouvrage stratégique et
opérationnelle dans le domaine information et système
d’information : à savoir conseils en organisation et direction des
affaires. Conseil et expertise dans les domaines des audit et
organisation. Stratégie opérationnelle. Optimisation de la
performance. Accompagnement vers une croissance du plus haut
niveau. Conduite du changement. Management du système
d’information.
Direction
de
projets.
Recommandations
méthodologiques métiers. Accompagnement dans le choix de
progiciels. Maîtrise d’ouvrage stratégique et opérationnelle et
étude de marché pour le compte des établissements bancaires, et
grandes entreprises à savoir conseil et expertise en organisation
et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 301
Dépôt du : 10 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Thiers, collectivité territoriale, 1 Rue François
MITTERRAND,
BP 207,
63304
THIERS
CEDEX,
N° SIREN : 216 304 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE DE THIERS, SERVICE COMMUNICATION, 1 Rue François
MITTERRAND, BP 207, 63304 THIERS Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et
mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage
BOPI 10/05 - VOL. II
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits précités sont issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits précités sont issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits précités sont issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits précités sont issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous ces produits précités sont issus
d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
BOPI 10/05 - VOL. II
65
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 16, 17, 18,
20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 471
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Valérie MOISSONNIER, 22 Frédérick Lemaître, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie MOISSONNIER, 22 Frédérick Lemaître, 75020 PARIS.
N° National : 09 3 666 398
Dépôt du : 23 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARMATIS AUXERRE, SNC, 3 Rue Paul Henri Spaak, 89000
AUXERRE, N° SIREN : 513 506 543.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARMATIS, SAS, 79 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 35 : Gestion et assistance à la gestion d’opération de
marchéage téléphonique, de qualification de fichiers d’études
quantitatives, d’enquêtes et de sondages de centre de contact par
voie téléphonique postale par le réseau télématique mondial et
par Internet ;
Classe N° 41 : Conseil et assistance à la gestion des ressources
humaines, recrutement, services de formation et tutorat
(éducation) ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement et l’amélioration de leur potentiel et de leur
savoir faires dans le cadre d’objectif professionnel et personnel, à
savoir : conseil en communication par le questionnement, conseil
en orientation professionnelle par le questionnement, soutien
psychologique, aide à la direction des affaires des entreprises
pour les dirigeants, formation des managers par le
questionnement.
Classe N° 42 : Programmation et développement d’applications
informatiques destinées au traitement et à la gestion de données
liées aux opérations de marchéages.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 424
N° National : 09 3 666 472
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Dépôt du : 23 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION DU COLLEGE DE FRANCE, FONDATION reconnue
d’utilité publique par décret du 7 avril 2008, 11 place Marcelin
Berthelot, 75005 PARIS, N° SIREN : 505 153 270.
SARL BERCAIL, SARL,
N° SIREN : 505 308 890.
27
Rue
Dufour,
44000
NANTES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BERCAIL, 27 Rue Dufour, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FONDATION DU COLLEGE DE FRANCE, 11 place Marcelin
Berthelot, 75005 PARIS.
Classe N° 36 : Constitution ou investissement de capitaux ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir,
dégraisser, abraser ; savons ; produits dépilatoires ; produits de
maquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous produits cosmétiques pour l’entretien et le
nettoyage de la peau ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; shampoing ; teintures et tous produits
cosmétiques de traitement ou de nettoyage pour cheveux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films
et vidéos ; organisation de concours à buts éducatifs ou de
divertissement ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès, notamment formation à la coiffure et à la préparation
ou la mise en œuvre de produits cosmétiques ;
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 44 : Services dagriculture, dhorticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
dhygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 489
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RH EDITIONS, SAS, 1 COURS ALBERT THOMAS, 69003 LYON,
N° SIREN : 411 228 323.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RH EDITIONS, 1 COURS ALBERT THOMAS, 69003 LYON.
BOPI 10/05 - VOL. II
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; téléphone
portable, ordinateur, appareils téléphoniques, appareils de
télévision ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 595
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Texte blanc sur fond rouge, inscrit dans
un rectangle.
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
X VOILES, SARL, 8 ALLEE DES PETITS BRIVINS, 44500 LA BAULE.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
X VOILES, 8 ALLEE DES PETITS BRIVINS, 44500 LA BAULE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 666 585
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Abel Franco Garcia, 42 Rue de la Pannerie, 59250 HALLUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Abel Franco Garcia, 42 Rue de la Pannerie, 59250 HALLUIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Vente au détail de voiles ;
Classe N° 37 : Réparation de voiles.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classes de produits ou services : 22, 35, 37.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, de fichiers
informatiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
Classe N° 37 : Installation, maintenance d’ordinateurs ;
N° National : 09 3 666 674
Dépôt du : 27 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Christophe HELENA, Agissant pour le compte de la société
“ STYL’NESS ” en cours de formation, 1 square des pluviers,
59380 ARMBOUTS CAPPEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe HELENA, 1 square des pluviers, 59380 ARMBOUTS
CAPPEL.
Classe N° 38 : Télécommunication, communication par terminaux
d’ordinateurs, gestion de messageries électroniques ;
Classe N° 42 : Conception, développement, mise à jour,
programmation et location de logiciels et ordinateurs ;
consultation en matière de logiciels et d’ordinateurs, expertise
(travaux d’ingénieurs), étude de projets techniques, conversion
de données et programmes informatiques, location de temps
d’accès à un centre serveur de base de données. ; installation,
maintenance de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 666 908
Dépôt du : 27 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. LYON
PRO – TUBE, Société à Responsabilité Limitée, 3 rue de la Batterie,
67118 GEISPOLSHEIM, N° SIREN : 503 685 455.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe N° 6 : Cheminées métalliques, cheminées métalliques
destinés à des maisons, villas.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, cheminées d’appartement.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Conception de préparation
physique, remise en forme physique, conseil en matière
d’optimisation sportive, entraînement, sportif avec suivi
personnalisé.
Classe N° 19 : Cheminées non métalliques, cheminées non
métalliques destinés à des maisons, villas.
Classe N° 37 : Services de ramonage, de tubage de cheminées,
d’installations de chauffages, de constructions de cheminée.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 37.
Classe N° 44 : Soins corporels.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 666 910
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
Dépôt du : 27 JUILLET 2009
N° National : 09 3 666 773
Dépôt du : 24 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TERALIBRIS, SAS, 123 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS,
N° SIREN : 511 703 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction Juridique Teralibris, 123 boulevard de Grenelle, 75015
PARIS.
Classe N° 9 : Equipements pour le traitement de l’information et
les
ordinateurs,
logiciels
(programmes
enregistrés),
périphériques d’ordinateurs, mémoires pour ordinateur,
imprimantes, supports de données magnétiques et optiques,
interfaces informatiques, processeurs (unités centrales de
traitement), circuits intégrés. ;
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS,
D’INGENIERIE ET DE PERITELEPHONIE PROFESSIONNELLE, par
abréviation
S.E.T.I.P.P.,
société
anonyme
à
conseil
d’administration, 176, avenue André Maginot, 37100 TOURS,
N° SIREN : 334 427 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, la transformation et l’amplification
du son, des images et des données ; appareils pour l’analyse non
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
à usage médical ; instruments de saisie, de comptage, de
collection, de conversion, d’entrée, de transmission, de stockage
et de traitement des informations, des signaux ou des données ;
supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ; unités à
bande magnétique [informatique] ; disques acoustiques ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction des sons, des
images, des signaux et des données ; compacts disques ;
Cédéroms ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ;
cartes
numériques ;
cartes
magnétiques
d’identification ; support de données magnétiques et cassettes de
données en particulier cartes routières numériques ; cartes
électroniques ; équipement pour le traitement et la gestion de
l’information et les ordinateurs ; ordinateurs de bords ;
ordinateurs personnels de poche ; dispositif numérique d’aide
personnelle (logiciels) ; périphériques d’ordinateurs ; mémoires
pour ordinateurs ; modems, interfaces, bandes magnétiques,
supports pour l’information notamment optiques, télématiques
ou
magnétiques ;
appareils
et
instruments
de
télécommunication ; appareils et instruments de mise en réseau
(logiciels) ; émetteurs de télécommunications ; organes de
commande de télécommunication ; matériel de transmission de
messages ; dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau
plusieurs ordinateurs (logiciels) ; dispositifs permettant la
transmission de données d’ordinateurs à périphériques et
d’ordinateurs
à
ordinateurs
(logiciels) ;
planificateurs
d’itinéraires ; carnets de routes électroniques ; système de
localisation, de mobilité, de direction du trafic, de navigation
électronique pour la réception et l’envoi de données concernant la
navigation routière, la localisation et la gestion du trafic pour les
véhicules ; matériel informatique à savoir ordinateurs ou
périphériques
d’ordinateurs ;
logiciels ;
logiciels
de
télécommunication et de mise en réseau ; logiciels pour système
de navigation (GPS et/ou par satellite) ; logiciels pour systèmes
d’information en matière de voyage pour la fourniture de conseils
et/ou d’informations en matière de voyage ; logiciels de gestion
de l’information pour les industries des transports et du trafic ;
logiciels pour cartes électroniques ; logiciels pour planificateurs
d’itinéraires ; logiciels de navigation électronique de type GPS ;
progiciels ; appareils audiovisuels ; matériel informatique, à
savoir appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) ; satellite et appareils et
récepteurs de transmission radio ; réseaux informatiques et de
télécommunication ; terminaux informatiques, notamment pour
les systèmes de navigation, les planificateurs d’itinéraires et/ou
les cartes numériques ; terminaux multimédia ; terminaux
télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; connecteurs à un réseau informatique
ou téléphonique ; appareils de téléappel radio ; récepteur audiovidéo ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; talkieswalkies ; visiophones ; appareils électroniques de réseaux
industriels pour la transmission de données à grande vitesse ;
appareils de transmissions de données sans fil ; dispositifs de
réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs
(logiciels) ; dispositifs permettant la transmission de données
d’ordinateurs à périphériques et d’ordinateurs à ordinateurs
(logiciels) ; centres serveurs de bases de données ; dispositifs de
partage de périphériques permettant à un seul ordinateur
d’afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs à
savoir logiciels ; onduleurs (appareils électriques) ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; avertisseurs
acoustiques ; instruments d’alarme ; antennes ; matériel
d’installation électrotechnique pour antennes ; dispositifs
antiparasites [électricité] ; batteries électriques ; boîtes de
branchement [électricité] ; matériel de connexion d’un
équipement informatique ; boîtiers de réception de navigation
électronique de type GPS (système de localisation mondial par
satellite) ; système de réception par satellite ; boîtiers de hautparleurs ; casques à écouteurs ; supports pour ordinateurs
portables ; appareils de mesure de capacité ; appareils de contrôle
de chaleur ; indicateurs et contrôleur de vitesse ; appareils de
contrôle et de télésurveillance ; lecteurs de cartes magnétiques et
de cartes à puce ; appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce ;
agendas électroniques ; caméras vidéo ; écrans vidéo ;
boussoles ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; extincteurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données ; conseils de gestion informatique ou télématique ;
service d’abonnement à des services de télécommunication pour
des tiers ; saisie et traitement de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; établissement de plans
média (publicité) ; services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central ; services de stockage
électronique, de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées ; service de transcription de
BOPI 10/05 - VOL. II
communications, de données et de signaux ; services de gestion
de bases de données informatisées ; conseil et assistance
(conseil) informatique notamment en matière de géolocalisation ;
conseils de gestion informatique ; organisation d’expositions et
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
démonstration de produits ; traitement administratif de
commandes d’achats ; établissement de statistiques ; location de
machines et d’appareils de bureau ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; service de reproduction de
documents ; conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires ; recherches de marchés et recherches pour affaires ;
audit dans le domaine des affaires ; audit commercial et technique
dans le domaine de l’informatique et de la géolocalisation ;
consultation professionnelle d’affaires ; étude de marché ;
estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ;
consultation pour les questions de personnel ; aide à la gestion du
planning, à l’organisation du travail et du personnel ; services de
publicités et d’informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou
informatique ; diffusion de matériel publicitaires [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; comptabilité ; services de
réponse téléphonique pour abonnés absents.
Classe N° 37 : Maintenance d’ordinateurs, de matériel et
terminaux informatiques ; maintenance de réseaux de
télécommunication.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications en
matière de services de navigation de type GPS (système de
localisation mondial par satellite), d’informations sur le trafic
routier, le dépannage, le sauvetage et la sécurité des véhicules ;
services
téléphoniques
et
radiophoniques ;
services
téléinformatiques ; services de diffusion, de transmission, de
stockage, de traitement et de transfert des données, images,
informations, sons et signaux lumineux par voie télématique et/
ou numérique ; services de fourniture d’accès à des centres
serveurs
nationaux
et
internationaux ;
services
de
télécommunication
et
de
radiocommunication,
de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du téléphone, de
messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de
fourniture d’accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique,
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; transmission de télégramme ;
transmission par satellite ; transmission de messages ;
transmission d’informations accessibles via de bases de données
et via des centres serveurs de bases de données informatiques,
télématiques ou téléphoniques ; services de communication
(transmission) entre terminaux d’ordinateurs ; fournitures de
temps d’accès à des bases de données et à des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques ;
transmissions d’informations par code d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; service de télécommunication
pour la communication avec des moyens de transport ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de temps d’accès à
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à
un centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture (transmission) de
données obtenues à l’aide d’un système mondial de localisation
(GPS) ; services de transmission sécurisée de données, de sons
ou d’images ; services de location d’appareils pour la
transmission et le traitement de données, de sons et d’images ;
location d’appareils de télécommunication ; location d’appareils
pour la transmission de messages ; location de récepteurs ;
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de
presse et d’information (nouvelles) ; services d’informations en
matière de télécommunications ; abonnement à un service
d’informations en matière de télécommunication ; transmissions
de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux
Internet ; transmission sans fil de données numériques ;
transmissions par satellites ; transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet ; services
d’informations relatives aux réseaux de communications
électroniques ; transmission d’informations par réseaux de
communication électronique ; conseil et information en matière
de télécommunication.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
analyse pour l’implantation de système d’ordinateurs ;
conception, développement, amélioration et mise à jour
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs, de matériel et terminaux informatique, de
logiciels ; conception et développement de boîtiers de réception
de navigation électronique de type GPS (système de localisation
mondial par satellite), de matériel informatique à savoir
notamment d’appareils de localisation, d’orientation et de
navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS), de
logiciels de télécommunication et de mise en réseau, de logiciels
pour système de navigation (GPS et/ou par satellite), de logiciels
pour systèmes d’information en matière de voyage pour la
fourniture de conseils et/ou d’informations en matière de voyage,
de logiciels de gestion de l’information pour les industries des
transports et du trafic, de logiciels pour cartes électroniques, de
logiciels pour planificateurs d’itinéraires, de logiciels de
navigation
électronique
de
type
GPS ;
conception,
développement, mise à jour et amélioration de systèmes de
navigation, de planificateurs d’itinéraires, de cartes électroniques
et de dictionnaires numériques ; conception, développement,
amélioration et mise à jour de réseaux de télécommunication ;
conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques,
études de projets techniques dans le domaine informatique et de
la géolocalisation ; services de conseils, de recherches, de
conception, d’intégration, d’évaluation des performances et de
diagnostic dans le domaine des réseaux informatiques et de la
géolocalisation. Recherches scientifiques et industrielles,
notamment dans le domaine informatique et de la
géolocalisation, à savoir recherches techniques. Recherche et
développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière
informatique notamment dans le domaine de la géolocalisation ;
location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et
consultation en matière informatique ; conseils techniques en
matière de conception et de développement de produits dans le
domaine de l’informatique et de la géolocalisation ; conception de
produits et de systèmes informatiques ; programmation pour
ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; location d’ordinateurs et d’appareils de
télécommunication ; duplication de programmes informatiques ;
services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la
détérioration d’informations ; services informatiques à savoir
estimations, analyses, tests et évaluation de performances de
matériel informatique ; services de recherches et/ou de
développement, de conception, de conseil, d’expertise en matière
de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de
télécommunications ;
services
de
programmation,
de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique et
des télécommunications ; surveillance de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 667 066
Dépôt du : 28 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE GARNIER & CIE, Société en nom collectif, 281, Rue
Saint-Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 572 186 047.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
N° National : 09 3 667 638
Dépôt du : 29 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS
PARISTECH, Etablissement public à caractère scientifique –
culturel et professionnel, 28, rue des Saints-Pères, 75343 cedex 07
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22 RUE GENERAL FOY, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, numériques ou optiques ; cassettes audio ;
cassettes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; CDRom ; DVD-Rom.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; produits de l’imprimerie ; livres ;
albums ; brochures ; prospectus ; journaux ; magazines ; articles
de papeterie.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; services de recrutement de personnel ; gestion des
ressources humaines ; gestion des affaires commerciales ;
information en matière de recrutement de personnel et de gestion
des ressources humaines ; administration commerciale ; conseil
en organisation et direction des affaires ; organisation de salons,
d’événements, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;
édition et publication de prospectus ; prêt de prospectus ;
publication électronique de prospectus ; gestion administrative
de bases de données ; mise à jour de bases de données (gestion
de fichiers).
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à des bases de données.
Classe N° 41 : Education ; formation ; services d’éducation
proposant une sélection d’étudiants pour l’enseignement
supérieur ; services d’éducation proposant des programmes
d’échange d’étudiants ; édition et publication de travaux de
recherche sous forme papier ou sous forme électronique, en ligne
ou hors ligne ; édition et publication de livres, brochures,
journaux, magazines ; prêt de livres, brochures, journaux,
magazines ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ou
d’activités sportives ou culturelles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres,
brochures, journaux, magazines en ligne.
Classe N° 42 : Laboratoires de recherche (recherches techniques) ;
services de recherche scientifique et technologique ; création de
bases de données (programmation pour ordinateur) ;
maintenance technique de bases de données ; reconstitution de
bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
Classe N° 1 : Ingédients chimiques entrant dans la composition de
produits cosmétiques.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
69
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 667 643
Dépôt du : 29 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 669 702
Dépôt du : 7 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat Mixte du Pays de l’Auxois Morvan Côte d’Orien –
SYMPAMCO, Syndicat Mixte, 13 Rue de L’Hôtel de Ville, 21350
VITTEAUX, N° SIREN : 252 109 350.
SOCIETE D’INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT
TAUCH, société à responsabilité limitée, 11350 TUCHAN,
N° SIREN : 339 600 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard,
21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
N° National : 09 3 669 900
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 10 AOUT 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles (à l’exception des huiles d’olive) ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d’échantillons ;
démonstration de produits ; organisation d’expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; valorisation de
produits alimentaires pour le compte de tiers, à savoir aide à la
vente (assistance commerciale) ; promotion des ventes de
produits alimentaires pour des tiers.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Valéry Sauzay, 19 Baudin (rue), 93310 PRE SAINT GERVAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valéry Sauzay, 19 Baudin (rue), 93310 PRE SAINT GERVAIS.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 24, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 669 992
Dépôt du : 11 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LANDRIEAU ANNE, 1 RUE DE LA VIEILLE VIGNE, 66380 PIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDRIEAU ANNE, 1 RUE DE LA VIEILLE VIGNE, 66380 PIA.
71
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine, tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; Boîtes d’expédition
en carton ou en papier comportant ruban (s) et nœud (s)
représentant un emballage cadeau aux couleurs de la région
d’origine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages, tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool, tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 5, 25, 29, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques, tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
N° National : 09 3 670 038
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
Dépôt du : 11 AOUT 2009
N° National : 09 3 670 031
Dépôt du : 10 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARTEVIE, SAS, 72 ZONE ARTISANALE, 74210 LATHUILE,
N° SIREN : 442 822 318.
à : I.N.P.I. PARIS
Activargile Provence, Association régie par les dispositions de la
loi du 01 juillet 1901, 4 Cour de Clastre, 13400 AUBAGNE,
N° SIREN : 507 948 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Activargile Provence, 4 Cour de Clastre, 13400 AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTEVIE, 72 ZONE ARTISANALE, 74210 LATHUILE.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical,
tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 670 110
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
PG Works, SARL, 23 Place des Artisans, 83310 PORT GRIMAUD,
N° SIREN : 511 418 626.
Classe N° 40 : Travaux sur céramique ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PG Works, 23 Place des Artisans, 83310 PORT GRIMAUD.
Dépôt du : 10 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 19, 21, 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 670 094
Dépôt du : 10 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard FRAISSE, Les Chanalets, 26500 BOURG LES VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FABRE & ASSOCIES, 84 RUE DE LA PART-DIEU, 69003
LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Tous produits et articles se rapportant à l’hygiène
etou à la beauté du corps à savoir savons, crèmes cosmétiques,
lotions cosmétiques, cosmétiques en aérosols, soins (produits
cosmétiques), cosmétiques sous forme de sticks ; huiles
essentielles ; parfums. ; ;
Classe N° 5 : Produits diététiques à usage médical, ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques,
hygiéniques pour la médecine et vétérinaires ; désinfectants ;
Classe N° 29 : Tous produits et articles se rapportant à
l’alimentation
humaine,
compléments
alimentaires
et
nutritionnels, sous toutes formes de conditionnement (aérosols,
flacons, tubes), à savoir fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires et
nutritionnels à base de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Description de la marque : Couleurs logo RVB : Bleu clair : 0 / 255
/ 0 Bleu foncé : 0 / 0 / 128 Orange : 255 / 51 / 0 Couleurs logo
MCYB : Bleu clair : 0 / 60 / 0 / 0 Bleu foncé : 50 / 100 / 0 / 0 Orange :
90 / 0 / 100 / 0
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;
dératisation ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 670 121
Dépôt du : 10 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEW PLACE, SARL, 23 place des artisans, 83310 PORT GRIMAUD,
N° SIREN : 511 397 168.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEW PLACE, 23 place des artisans, 83310 PORT GRIMAUD.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 670 574
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR REMI PORTRAIT, 7 RUE DU MONT-THABOR, 75001
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE FLORIAN LOUARD, AVOCAT, 47 BIS RUE GAMBETTA,
71120 CHAROLLES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs logo RVB : Bleu clair : 0 / 255
/ 0 Bleu foncé : 0 / 0 / 128 Orange : 255 / 51 / 0 Couleurs logo
MCYB : Bleu clair : 0 / 60 / 0 / 0 Bleu foncé : 50 / 100 / 0 / 0 Orange :
90 / 0 / 100 / 0
Produits ou services désignés : Savons, parfumerie, cosmétiques,
huiles essentielles, shampoings, lotions pour les cheveux, formation, enseignements dans le domaine de la coiffure, service de
coiffure, salons de coiffure, soins d’hygiène et de beauté pour être
humains.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; Transactions sur immeubles et
fonds de commerce (affaires immobilières).
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 670 150
Dépôt du : 11 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 670 676
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD., Société organisée sous les
lois de la République de Corée, 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu,
SUWON-SI, Gyeonggi-do, Corée, Republique.
cattivelli giulio, 26 de la pacaterie (rue), 91400 ORSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cattivelli giulio, 26 de la pacaterie (rue), 91400 ORSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : 1. Les lettres “ S-Plasma ion ” et 3 des
cercles sont en Pantone Process Blue 286 C ; 2. Les 5 autres cercles
sont en Pantone Process Gray 423 C.
Classe N° 16 : Photographies ; cartes ; brochures ; dessins ;
Guides touristiques (produits de l’imprimerie) ; écussons et
blasons (cachets en papier) ;
Classe N° 7 : Machines à laver électriques, aspirateurs de
poussière électriques. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; Accompagnateur interprète ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
services de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; micro-édition ; Service de traductions.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; moniteurs et écrans pour ordinateurs ;
imprimantes d’ordinateurs ; appareils et récepteurs de télévision ;
appareils pour la transmission et la reproduction du son ou des
images. ;
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : Véhicules de chemins de fer automoteurs
électriques ; matériel roulant de chemins de fer ; automobiles. ; à
l’exception des bicyclettes.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 671 307
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pireaux Etienne, 6 rue Lénine, 59330 NEUF-MESNIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pireaux Etienne, 6 Lénine, 59330 NEUF-MESNIL.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
BOPI 10/05 - VOL. II
en sont issus ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ».
Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ;
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
N° National : 09 3 671 342
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
N° National : 09 3 671 333
Dépôt du : 19 AOUT 2009
ACIE, SARL, ZI DE JALDAY, CENTRE OLANO, 64500 SAINT JEAN
DE LUZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACIE, ZI DE JALDAY, CENTRE OLANO, 64500 SAINT JEAN DE
LUZ.
à : I.N.P.I. LYON
ATOUT PLANTES, SARL, 3 rue du MAIL, 69004 LYON,
N° SIREN : 513 070 128.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATOUT PLANTES, 3 rue du MAIL, 69004 LYON.
Classe N° 9 : Détecteurs.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° National : 09 3 671 481
Dépôt du : 20 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
tisanes issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical
issu de l’agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui
PARFUMS DE MARLY, SARL, 26-28 rue Jacques Dulud, Bâtiment
D BIS, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 511 248 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PMR Avocats, Maître Olivier ROUX, 153 boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
N° National : 09 3 671 773
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CURT Eric, Agissant pour le compte de la société ABC inspections
en cours de formation, Les Combes, Coutelieu, 01500
AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CURT Eric, Les Combes, Coutelieu, 01500 AMBRONAY.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques notamment crèmes, laits,
lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ;
parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain non à usage
médical et la douche ; savons de toilette ; déodorants corporels ;
laits de toilette ; gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage
cosmétique ; produits de maquillage ; shampoings ; gels et huiles
pour la parfumerie, huiles à usage cosmétique ; aérosols,
mousses et baumes pour le coiffage et le soin des cheveux ;
laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l’ondulation et la mise
en plis des cheveux ; huiles essentielles ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de maquillage
notamment rouge à lèvres, mascara ; masques de beauté ;
produits de rasage.
Classe N° 4 : Bougies parfumées.
Classes de produits ou services : 3, 4.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
N° National : 09 3 671 510
Dépôt du : 20 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VOLUMIA, SARL, 703 CHEMIN DE ROUSSET, 81160 SAINT
JUERY, N° SIREN : 499 338 630.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VOLUMIA, 703 CHEMIN DE ROUSSET, 81160 SAINT JUERY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
bois de construction ; bois façonnés ; Murs complets à ossature
bois. Mur à ossature bois qui comprend : – montants. –
contreventement. – pare-pluie. – liteaux extérieurs. – parerongeur. Incluant : – équerres aux 4 angles. – 2 sangles de levage.
– pré-perçages latéraux et bas, fixations fournies – bande
d’étanchéité posée en atelier. Mur à ossature bois semi-complet
qui comprend : – mur d’ossature. – isolation intérieure, parevapeur ou frein-vapeur, liteaux intérieurs. – ou bardage extérieur,
habillage des angles. Mur à ossature bois complet qui comprend :
– mur d’ossature. – isolation intérieure, pare-vapeur ou freinvapeur, liteaux intérieurs. – bardage extérieur, habillage des
angles. Planchers bois isolés ou prêts à isoler.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale,
aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; études de marché ; publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; omptabilité ; conseils en organisation et direction
des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
recrutement de personnel ; analyse prix de revient ; relations
publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; services
de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux
informatiques, diffusion d’annonces publicitaires sur réseaux
informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux
informatiques et/ou électroniques, information commerciale ;
conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique, télévisée ; reproduction de document ;
mise à jour de document publicitaire ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ;
location de matériel publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; traitement
administratif de commandes d’achats ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ;
recherche de marché ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Exploitation d’une base de
données nationale comportant les annonces immobilières
concernant des appartements, pavillons, villas ou ensembles
immobiliers mis en vente ou en location. ;
Classe N° 42 : Conseil en matière de construction immobilière ;
expertise technique en matière de construction immobilière à
savoir diagnostic en matière d’amiante, de plomb, de termites, de
performance énergétique, d’installations électriques et ou de gaz,
expertise technique en matière d’isolation et de maîtrise
d’énergie ; expertise en matière immobilière (contrôle de qualité)
à savoir diagnostic recensement des malfaçons, recensement des
problèmes structurels et pathologie du bâtiment. Conseil en
économie d’énergie. Conception et développement de logiciels et
progiciels. Constitution, par tous moyens, de fichiers
informatiques, nominatifs ou non, comportant les éléments
contenus dans les banques de données ou bases de données
comportant des annonces immobilières, des informations sur les
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
agences immobilières, les déménagements, l’équipement des
ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des
ensembles immobiliers, l’assurance des ensembles immobiliers,
le financement nécessaire à l’acquisition des ensembles
immobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 671 843
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FANNY ROUFF, 7 TRAVERSE DE LA POSTE, 06810 AURIBEAU
SUR SIAGNE.
AURELIEN CHEVROLLIER, 7 TRAVERSE DE LA POSTE, 06810
AURIBEAU SUR SIAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FANNY ROUFF, 7 TRAVERSE DE LA POSTE, 06810 AURIBEAU
SUR SIAGNE.
BOPI 10/05 - VOL. II
Description de la marque : DPT 24 SIGNATURE ERICHET A
L’INTERIEUR DU LOSANGE ET INDICATION IMAG’VIN STUDIO
GRAPHISME
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; traitement de tissus ; sérigraphie ; services
de photogravure ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 671 882
Dépôt du : 24 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS EUROPE GMBH, société de droit suisse,
Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, SUISSE.
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires. Réservation
d’un logement temporaire (gîte rural).
Classes de produits ou services : 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 671 873
Dépôt du : 21 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELISABETH RICHET TONKIN, 3 RUE ANDRE CHEMINADE, 24600
RIBERAC.
ALEXANDRE MOULINIER, LA GRANDE MARTEILLE, 24600
RIBERAC.
TOMMY JOURDAIN, 50 BD FRANCOIS MITTERRAND, 24600
RIBERAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELISABETH RICHET TONKIN, IMAG’VIN STUDIO GRAPHISME, 3
RUE ANDRE CHEMINADE, 24600 RIBERAC.
Classe N° 9 : Appareils automatiques pour la préparation et le
débit de boissons chaudes et froides ; distributeurs automatiques
de café et de thé.
Classe N° 11 : Appareils électroniques pour la préparation de
boissons chaudes et froides ; appareils électriques pour faire du
café et du thé, machines à café électriques, percolateurs à café
électriques.
Classe N° 21 : Percolateurs à café non électriques ; machines à
café non électriques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) ; tasses, chopes,
cafetières et théières, verres, bols, verrerie, porcelaine et faïence
non comprise dans d’autres classes, à savoir : vaisselle.
Classe N° 30 : Café, extrait de café, succédanés du café, cacao,
chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et
préparations pour faire ces boissons ; thé, produits de
boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucrerie
et confiserie de chocolat, pâte à pain ou à gâteaux, préparations
faîtes de céréales, glaces comestibles.
Classe N° 43 : Restauration d’entreprises, bars.
Classes de produits ou services : 9, 11, 21, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 671 903
Dépôt du : 24 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HOLLARD Alexandre Walter, 22 pierre puget, 77350 LE MEE SUR
SEINE, N° SIREN : 512 887 795.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLLARD Alexandre, 22 pierre puget, 77350 LE MEE SUR SEINE.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
N° National : 09 3 672 460
Dépôt du : 26 AOUT 2009
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception
de supports communicatifs ; graphisme publicitaire (services de
dessinateurs d’arts graphiques).
à : I.N.P.I. PARIS
H 360, Association Loi 1901, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE
FRANCE, 1 bis, RUE CABANIS, 75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
H 360, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE, 1 BIS, RUE
CABANIS, 75014 PARIS.
N° National : 09 3 671 942
Dépôt du : 24 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JOURDAN PASCAL, 49 RUE DE CHATENAY, BAT Bretagne, 92160
ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOURDAN PASCAL, 49 RUE DE CHATENAY, BAT BRETAGNE 3,
92160 ANTONY.
Classe N° 41 : Formation : activités sportives et culturelles.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 672 559
Dépôt du : 27 AOUT 2009
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires.
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 41 : Formation.
RODOLPHE JOURNOUD, 1705, CHEMIN DE SAINT ANDRE, BP 4,
69760 LIMONEST.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté fournis dans des
centres de beauté, des spas, des centres de thalassothérapie et
des centres de bien-être.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RODOLPHE JOURNOUD, 1705, CHEMIN DE SAINT ANDRE, BP 4,
69760 LIMONEST.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 672 459
Dépôt du : 26 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HOPITECH, ASSOCIATION Loi 1901, C/O FEDERATION
HOSPITALIERE DE FRANCE, 1 bis, RUE CABANIS, 75014 PARIS,
N° SIREN : 402 160 378.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOPITECH, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE, 1, bis
rue CABANIS, 75014 PARIS.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
Description de la marque : ETERNEIGHT (marque) accompagnée
d’un logo représentant une mappemonde avec océans et terre
(continents), entourée dun trait se terminant par une flèche et
parcourant le tour du monde tel le huit de linfini. ETERNEIGHT est
le mélange d’éternité (eternity en anglais) et huit (eight en
anglais).
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Organisation de sorties sportives, partout
dans le monde en toutes saisons, destinés à une ou plusieurs
personnes physiques ou morales.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Rédaction et publication écrite de compte rendu et
récit de ces évènements (livres, bande dessinée, presse écrite).
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 39, 41.
BOPI 10/05 - VOL. II
organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les
franchisés du déposant, organisation de foires, d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de
produits ; services de promotion des ventes pour des tiers,
estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, conseils
commerciaux, administration et organisation de contrats
d’assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations
pour affaires. Gestion de primes promotionnelles dans le cadre
d’opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de
clientèle et de personnel au travers d’actions promotionnelles,
gestion d’un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle,
gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de
bonus dans le cadre d’un programme de fidélité ou de fidélisation
de clientèle, organisation d’opérations promotionnelles en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe N° 36 : Services financiers liés à la détention de cartes de
fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, services
financiers liés à la détention de coupons promotionnels de
fidélité, services de paiement par coupons promotionnels de
fidélité, services financiers rendus dans le cadre d’un partenariat
entre plusieurs sociétés.
Classe N° 39 : Transport, transport de passagers, services de
chauffeurs, informations en matière de transport et de location de
véhicules, informations en matière de transport de passagers, de
marchandises et d’animaux, location de véhicules, location de
moto, location de vélo, location de voitures, de voitures de course,
de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules
industriels, réservation pour la location de véhicules, location de
taxi, services de parc de stationnement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 672 848
Dépôt du : 28 AOUT 2009
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 672 820
Dépôt du : 28 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NORAUTO GROUPE, Société anonyme, Rue du fort, Centre de
Gros de Lesquin, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
NORAUTO GROUPE, Société anonyme, Rue du fort, Centre de
Gros de Lesquin, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, services de
diffusion d’information publicitaire par voie radiophonique,
télévisée,
électronique,
notamment
par
réseaux
de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
services d’information commerciale par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), services de location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par
correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits),
reproduction de documents publicitaires, services de location
d’espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers,
de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion
d’annonces publicitaires, promotion commerciale sous toutes ses
formes et sur tous supports y compris via un réseau de
communication informatique (de type Internet ou Intranet) et
notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ;
services
d’établissement
de
plans
média,
prévisions
économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par
un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l’exploitation,
l’organisation ou la direction d’une entreprise commerciale,
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, services de
diffusion d’information publicitaire par voie radiophonique,
télévisée,
électronique,
notamment
par
réseaux
de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
services d’information commerciale par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), services de location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par
correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits),
reproduction de documents publicitaires, services de location
d’espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers,
de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion
d’annonces publicitaires, promotion commerciale sous toutes ses
formes et sur tous supports y compris via un réseau de
communication informatique (de type Internet ou Intranet) et
notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ;
services
d’établissement
de
plans
média,
prévisions
économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par
un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l’exploitation,
l’organisation ou la direction d’une entreprise commerciale,
organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les
franchisés du déposant, organisation de foires, d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de
produits ; services de promotion des ventes pour des tiers,
estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, conseils
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
commerciaux, administration et organisation de contrats
d’assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations
pour affaires. Gestion de primes promotionnelles dans le cadre
d’opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de
clientèle et de personnel au travers d’actions promotionnelles,
gestion d’un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle,
gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de
bonus dans le cadre d’un programme de fidélité ou de fidélisation
de clientèle, organisation d’opérations promotionnelles en vue de
fidéliser la clientèle.
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail des produits précités via un
site Internet.
Classe N° 36 : Services financiers liés à la détention de cartes de
fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, services
financiers liés à la détention de coupons promotionnels de
fidélité, services de paiement par coupons promotionnels de
fidélité, services financiers rendus dans le cadre d’un partenariat
entre plusieurs sociétés.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
Classe N° 39 : Transport, transport de passagers, services de
chauffeurs, informations en matière de transport et de location de
véhicules, informations en matière de transport de passagers, de
marchandises et d’animaux, location de véhicules, location de
moto, location de vélo, location de voitures, de voitures de course,
de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules
industriels, réservation pour la location de véhicules, location de
taxi, services de parc de stationnement.
Classes de produits ou services : 8, 17, 22, 35.
N° National : 09 3 672 938
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Séverine BILLOT, 71 rue Crozatier, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Séverine BILLOT, 71 rue Crozatier, 75012 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 672 922
Dépôt du : 30 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TRANOVA, SARL, 579 Route des Vignes, 38890 SAINT CHEF,
N° SIREN : 487 464 166.
Monavon Cédric, 579 Route des Vignes, 38890 SAINT CHEF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRANOVA, 579 Route des Vignes, 38890 SAINT CHEF.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Outils à main
entrainés manuellement à savoir : Pince à lier, pince à palisser,
pince à vigne, ancre à vigne, tendeur, rabouteur, écarteur,
agrafeuse, lieur automatique, vrille à liens et lieur.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; Dessins au pastel ;
illustrations ; linogravures ; faire-part ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ; Jeux de société ; jeux éducatifs ; jouets
dont poupées et peluches ;
Classe N° 41 : Rédaction de scénarios ; rédaction de bandes
dessinées ; rédaction de contes ; rédaction d’ouvrages d’art (livres
d’art) ; rédaction de nouvelles ; rédaction de pièces de théâtre ;
rédaction de romans ; service de jeux publicitaires et jeux
promotionnels.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 672 939
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Séverine BILLOT, 71 rue Crozatier, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Séverine BILLOT, 71 rue Crozatier, 75012 PARIS.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
l’exception des meubles) ; sacs pour l’emballage en matière
plastique ; cartes à jouer ; films ; albums ; objets gravés et
lithographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ;
décalcomanies ; décors dessins ; drapeaux et fanions en papier ;
fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales,
posters, prospectus adhésifs (matière collante pour la papeterie).
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents,
sacs d’écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux,
portefeuilles, sacs à dos, de sports ou de voyages.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; Dessins au pastel ;
illustrations ; linogravures ; faire-part ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ; trottinettes ; Jeux de société ; jeux
éducatifs ; jouets dont poupées et peluches ;
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Communication par l’objet (service de publicité apposée sur des
produits) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Rédaction de scénarios ; rédaction de bandes
dessinées ; rédaction de contes ; rédaction d’ouvrages d’art (livres
d’art) ; rédaction de nouvelles ; rédaction de pièces de théâtre ;
rédaction de romans ; service de jeux publicitaires et jeux
promotionnels.
Classe N° 20 : Objets d’art et figurines (statuettes), en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matière plastique, résine, cire, en plâtre ; figurines dans boule de
neige ; vaisselle en matière plastique, aimants avec figurine
(magnets).
Classe N° 21 : Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en
verre, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en verre
non pour la construction, figurines en porcelaine ou en verre,
opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres, mugs,
pulvérisateurs à parfum.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux aquatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et
jouets électroniques, peluches, ballons, poupées, jeux sur
terminal télématique.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; édition de livres,
revues ; organisation de spectacles ; enseignement ; organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Location de films, parcs d’attractions, cirques, jardins
d’attractions ; montages de programmes radiophoniques et
cinématographiques. Production de films, production de films en
format spécial destinés à des parcs d’attractions. Montage de
bandes vidéo ; représentations théâtrales. Organisation
d’événements et de manifestations à but pédagogique ou
culturel. Organisation de congrès et colloques. Réservation de
places de spectacles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; hôtellerie, réservation de chambres
pour voyageurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, bars
(débits de boissons).
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 20, 21, 28, 41, 43.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 021
Dépôt du : 28 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, Société Anonyme à
Directoire et Conseil de Surveillance, RN 10, BP 2000, 86130
JAUNAY-CLAN, N° SIREN : 444 030 902.
N° National : 09 3 673 044
Dépôt du : 28 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cave Coopérative de Vinification Saint Marc, SCA, 667 Avenue de
l’Europe, 84330 CAROMB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave Coopérative de Vinification Saint Marc, 667 Avenue de
l’Europe, 84330 CAROMB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, Service Juridique, RN 10,
BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d’appelation
d’origine controlée, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrements sonores, diapositives ;
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques
(machines) à pré-paiement ; kaléidoscope.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits dans ces matières, à
savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier,
cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage, en papier ; produits pour l’imprimerie, articles pour
reliure ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
N° National : 09 3 673 101
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BESOMBES Laurent, 14 rue de Beaumont, 89340 CHAMPIGNYSUR-YONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEJADE & BISET, 35 rue de Châteaudun, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement musical.
Classe N° 16 : Publications contenant des informations musicales,
publications pédagogiques destinées à l’apprentissage de la
musique, matériel d’instruction et d’enseignement musical.
Classes de produits ou services : 9, 16.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Description de la marque : FACI Coach. Ensemble facilitons vos
changements. FACI : Faciliter Accompagner Conseiller Innover.
Codes couleurs RVB : R99 V21 B56, R153 V255 B51.
N° National : 09 3 673 155
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. LYON
Marc Dubois, Agissant pour le compte de la société “ SynergieLine ” en cours de formation, 9 Henri Chevalier, 69004 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Dubois, 9 Henri Chevalier, 69004 LYON.
Produits ou services désignés : Consultations pour les questions
de personnel à savoir : Conseil et soutien en conduite du changement, stratégie managériale, organisation, management et
gestion prévisionnelle des ressources humaines. ; Enseignement
et formation continue. Organisation et animation de séminaires,
colloques, conférences et congrès. ; Evaluations et expertise en
psychologie. Conseil et soutien psychologique. Consultations
pour les questions de personnel à savoir études et recherche en
sciences humaines. Accompagnement des personnes et des
équipes dans le développement de leurs potentiels et savoir-faire
professionnels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;
Vaisselle de puériculture. ;
Classe N° 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Articles textiles confectionnés à savoir :
vêtements tous âges ; chaussures ; chapellerie ; bonnéterie ; et
tous accessoires vestimentaires à savoir bretelles, ceintures
(habillement) ;
N° National : 09 3 673 175
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Le Comptoir des Entrepreneurs, (Association) loi 1901, 905 rue
Albert Einstein, BP 60247, 06560 SOPHIA ANTIPOLIS –
VALBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Comptoir des Entrepreneurs, 905 rue Albert Einstein, BP 60247,
06560 SOPHIA ANTIPOLIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; Jouets ; peluches.
Classes de produits ou services : 21, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 167
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CORNART CHRISTELLE, 8 RUE GUIZOT, 59170 CROIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORNART CHRISTELLE, 8 RUE GUIZOT, 59170 CROIX.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 673 187
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 673 180
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DU CHATEAU JEAN FAUX, SCEA, CHATEAU JEAN FAUX,
33350 SAINTE RADEGONDE, N° SIREN : 443 768 908.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DU CHATEAU JEAN FAUX, CHATEAU JEAN FAUX, 33350
SAINTE RADEGONDE.
COMBES Mélanie, 11 allée des oiseaux, 78480 VERNEUIL SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMBES Mélanie, 11 allée des oiseaux, 78480 VERNEUIL SUR
SEINE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins d’appellation
d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie et
le ménage [bandes, rubans] ; autocollants [articles de papeterie] ;
décalcomanies ; affiches ; cartes de vœux ; blocs à dessins ;
carnets ; cahiers ; coffrets de timbres [cachets] ; enveloppes ;
papier à lettres ; étiquettes [autocollants] ; étiquettes [papier,
carton] ; cartes postales ; cartes de correspondance [invitations] ;
faire-part ; papier calque ; prospectus ; tampons encreurs ;
protèges-cahier ; chemises en carton [pour documents] ;
drapeaux et fanions [en papier, carton] ; intercalaires [en carton] ;
calendriers ; marque-pages pour livres ; signets ; serres-livres ;
instruments écriture ; crayons de papier ; stylos ; gommes à
effacer ; tailles-crayons ; enseignes [papier, carton] ; figurines en
papier mâché ; dossiers en carton [papeterie] ; classeurs ; sousmains ; agrafeuses [papeterie] ; perforateurs de bureau ; trousse à
dessin ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; feuilles
[papeterie] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage ou en
matières plastiques ; boites en cartons ; rubans de papier ; objets
arts lithographiés ; reproduction graphiques ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; linge de table en papier ; dessous de verre ; sets
de table [papier] ; lanternes en papier ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ;
Classe N° 24 : Tissus, linge de lit ; edredons ; couvertures ; taies
[oreillers, coussins] ; housses de couette ; dessus de lit ; tissus
ameublement ; rideaux ; drapeaux et fanions [non en papier], sacs
de couchages [en tissu, non rembourrés] ; enveloppes de
matelas ; linge de table ; nappes ; chemins de table ; serviettes ;
essuis-mains en matière textile ; étiquettes en tissu ; serviettes à
démaquiller en matière textile ; trousse maquillage en matière
textile ; sacs et cabas en matière textile ; étuis en matière textile ;
portes-monnaie en matière textile ; linge de bain ; serviettes de
bain ; rideaux de douche en matière textile ou plastique ; gants de
toilette ; mouchoirs de poche en matière textile ; tissus adhésifs
collables à chaud ; ;
Classe N° 25 : Vêtements ; maillots de bain ; peignoirs de bain ;
sandales de bain ; foulards ; bandeaux pour la tête [habillement] ;
barrettes [bonnets] ; chapeaux ; blouses ; bretelles ; chaussettes ;
chaussons ; coiffures [chapellerie] ; gants ; mitaines ; chemises ;
chemisettes ; imperméables ; jupes ; robes ; layettes ; pantalons ;
pull-overs ; pyjamas ; sandales ; souliers ; sous-vêtements ; teeshirt ; ;
Classe N° 28 : Jouets ; décorations pour arbres de Noël [à
l’exception des articles d’éclairage] ; balles ; ballons ; chevaux à
bascule [jouets] ; piscine [articles de jeu] ; bulles de savons
[jouets] ; masques de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; jeux
de dominos ; jeux de société ; farces [attrape] ; fléchettes ; jeux de
quilles ; billes pour jeu ; tapis de jeux pour enfants ; marionnettes ;
mobiles et suspensions [jouets] ; peluches [jouets] ; pinatas ;
poupées ; vêtements et accessoires de poupées ; meubles [de
poupées] ; toupies [jouets], véhicules [jouets] ; jouets en bois ;
puzzles ; figurines en bois ; casses-tête.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 193
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TISSOT-FAVRE Maxime, 4 du plat, 69002 LYON.
TISSOT-FAVRE Marc, 32 Avenue Marie-José, 1200 BRUXELLES,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TISSOT-FAVRE MAXIME, 4 DU PLAT, 69002 LYON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Abonnements à
des services de télécommunications, administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers, “ diffusion
d’annonces publicitaires ”, bureaux de placement, consultation
pour les questions de personnel, courrier publicitaire, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimé, échantillons),
documentation publicitaire (mise à jour), fichier central (recueil de
données dans un fichier central), systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location
d’espaces publicitaires, mise à jour de documentation
publicitaire, organisation d’expositions à but commerciaux ou de
publicité, recrutement de personnel, publications de textes
publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, recherche d’information dans des fichiers
informatiques pour des tiers, relations publiques, rédactions de
textes publicitaires, sélection du personnel par procédés
psychotechniques, transcription de communication, information
en matière de recrutement, tous les services précités se
rapportant au domaine du recrutement de personnel et de la
diffusion de petites annonces. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; “ Fourniture d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ” communication par terminaux
d’ordinateurs, “ fourniture de forums de discussion sur Internet ”
fourniture d’accès à des bases de données, messagerie
électronique, transmission de messages et d’images assistée par
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ordinateur ;
transmission
de
messages,
services
de
téléconférences, tous les services précités se rapportant au
domaine du recrutement de personnel et de la diffusion de petites
annonces. ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
micro-édition ; Location de bandes vidéos, montages de bandes
vidéo, production de films sur bande vidéo, enregistrement sur
bandes vidéo, location d’enregistrements sonores, exploitation
de publications en ligne non téléchargeables, imagerie
numérique, “ publication de textes autre que textes
publicitaires ”, rédaction de texte autre que textes publicitaires,
micro-édition, tous les services précités se rapportant au domaine
du recrutement de personnel et de la diffusion. ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; Conception de
systèmes informatiques, entretien et création de sites Web pour
des tiers, élaboration de logiciels, fourniture de moteurs de
recherche pour Internet, hébergement de sites informatiques,
programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques,
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers,
tous les services précités se rapportant au domaine du
recrutement de personnel et de la diffusion de petites annonces.
83
publicitaires, cinématographiques ou musicaux, sur bandes
vidéos ou sur supports numériques. Organisation et promotion
(pour des tiers) de festivals et d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité et ayant pour objet les arts des clips, notamment
publicitaires, cinématographiques ou musicaux, sur bandes
vidéos ou sur supports numériques. Publicité en ligne sur un
réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, location d’espaces publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Montage, distribution (transmission), le cas échéant
par un réseau de télécommunications, de clips sur supports
numériques.
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées
retransmises sur tout type de support et notamment hertzien,
câble, satellite, Internet…
Classe N° 41 : Formation. Production de films et de clips sur
bandes vidéos ou supports numériques. Montage de bandes
vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation de concours à caractère culturel.
Organisation d’expositions et de projections de clips à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 201
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 31 AOUT 2009
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LEX SYNERGIES, SARL, 7, Avenue d’Assas, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 440 347 193.
N° National : 09 3 673 198
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL d’Avocats JURIPOLE, 7, Avenue d’Assas,
MONTPELLIER.
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
34000
sandra verin, Agissant pour le compte de la société “ patines et
cie ” en cours de formation, 177 rue gambetta, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sandra verin, 177 rue gambetta, 72000 LE MANS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois.
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 38 : Montage, distribution (transmission), le cas échéant
par un réseau de télécommunications, de clips sur supports
numériques.
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées
retransmises sur tout type de support et notamment hertzien,
câble, satellite, Internet…
N° National : 09 3 673 200
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEX SYNERGIES, SARL, 7, Avenue d’Assas, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 440 347 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL d’Avocats JURIPOLE, 7, Avenue d’Assas,
MONTPELLIER.
Classe N° 35 : Edition de matériel publicitaire, à savoir édition de
textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, échantillons et imprimés). Relations publiques.
Conseils en organisation et direction des affaires liées à
l’élaboration, la production et la diffusion de clips, notamment
publicitaires, cinématographiques ou musicaux, sur bandes
vidéos ou sur supports numériques. Organisation et promotion
(pour des tiers) de festivals et d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité et ayant pour objet les arts des clips, notamment
publicitaires, cinématographiques ou musicaux, sur bandes
vidéos ou sur supports numériques. Publicité en ligne sur un
réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, location d’espaces publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires.
34000
Classe N° 41 : Formation. Production de films et de clips sur
bandes vidéos ou supports numériques. Montage de bandes
vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation de concours à caractère culturel.
Organisation d’expositions et de projections de clips à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 35 : Edition de matériel publicitaire, à savoir édition de
textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, échantillons et imprimés). Relations publiques.
Conseils en organisation et direction des affaires liées à
l’élaboration, la production et la diffusion de clips, notamment
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 673 202
N° National : 09 3 673 205
Dépôt du : 31 AOUT 2009
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LEX SYNERGIES, SARL, 7, Avenue d’Assas, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 440 347 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL d’Avocats JURIPOLE, 7, Avenue d’Assas,
MONTPELLIER.
34000
Classe N° 35 : Edition de matériel publicitaire, à savoir édition de
textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, échantillons et imprimés). Relations publiques.
Conseils en organisation et direction des affaires liées à
l’élaboration, la production et la diffusion de clips, notamment
publicitaires, cinématographiques ou musicaux, sur bandes
vidéos ou sur supports numériques. Organisation et promotion
(pour des tiers) de festivals et d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité et ayant pour objet les arts des clips, notamment
publicitaires, cinématographiques ou musicaux, sur bandes
vidéos ou sur supports numériques. Publicité en ligne sur un
réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, location d’espaces publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Montage, distribution (transmission), le cas échéant
par un réseau de télécommunications, de clips sur supports
numériques.
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées
retransmises sur tout type de support et notamment hertzien,
câble, satellite, Internet…
Classe N° 41 : Formation. Production de films et de clips sur
bandes vidéos ou supports numériques. Montage de bandes
vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation de concours à caractère culturel.
Organisation d’expositions et de projections de clips à buts
culturels ou éducatifs.
Mr BAUGENEZ Franck, Le Grand Gourdon Est, 24230
MONTCARET, agissant au nom et pour le compte de la société
“ Le comptoir des spécialités ” en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE COMPTOIR DES SPECIALITES, 151 RUE MICHEL MONTAIGNE,
33350 CASTILLON LA BATAILLE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 208
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anthony Laplagne, 11 Lotissement San Ornello, 20290 BORGO,
N° SIREN : 484 940 630.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony Laplagne, 11 Lotissement San Ornello, 20290 BORGO.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; ;
N° National : 09 3 673 203
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HUBERT DELOBETTE, 27 rue général
VILLEVEYRAC, N° SIREN : 420 384 356.
de
gaulle,
34560
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
papillon rouge editeur, 27 rue général de gaulle, 34560
VILLEVEYRAC.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 16 : Albums ; livres ; brochures.
N° National : 09 3 673 213
Classes de produits ou services : 16.
Dépôt du : 31 AOUT 2009
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Jacques BOUCHARLAT, 57 rue Anatole FRANCE, 63000
CLERMONT FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Jacques BOUCHARLAT, 57 rue Anatole FRANCE, 63000
CLERMONT FERRAND.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Enseignement.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 214
Dépôt du : 31 AOUT 2009
85
N° National : 09 3 673 217
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anthony Laplagne, 11 Lotissement San Ornello, 20290 BORGO,
N° SIREN : 484 940 630.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony Laplagne, 11 Lotissement San Ornello, 20290 BORGO.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Jacques BOUCHARLAT, 57 rue Anatole FRANCE, 63000
CLERMONT FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Jacques BOUCHARLAT, 57 rue Anatole FRANCE, 63000
CLERMONT FERRAND.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et
vétérinaires, membres, yeux artificiels ; appareils de massage.
Classes de produits ou services : 10.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 215
N° National : 09 3 673 235
Dépôt du : 31 AOUT 2009
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ADRENAFIL’PARK, EURL, 1 Le Stand Voie Communale de
Badménil, 88700 RAMBERVILLERS, N° SIREN : 503 316 994.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADRENAFIL’PARK, 1 Le Stand Voie Communale de Badménil,
88700 RAMBERVILLERS.
à : I.N.P.I. PARIS
DEUS COMMUNICATION, SARL, 53 THIERS, 92160 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 412 229 650.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEUS COMMUNICATION, 53 THIERS, 92160
BILLANCOURT.
BOULOGNE
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Services de loisirs à savoir : parc d’aventures.
Paintball ;
Classe N° 43 : Snack bar.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 240
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC GREFF, 36 rue de Picpus, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d’Avocats KBRC & Associés, 30 avenue George V, 75008
PARIS.
Classe N° 39 : Distribution du courrier à savoir distribution de
messages à des personnes malades, handicapées, âgées dans
des établissements spécialisés ou en hôpital ;
Classe N° 44 : Service de soutien et écoute psychologique des
personnes citées ci-dessus en milieux hospitaliers. Les services
cités ci-dessus sonti rendus dans le but de sensibiliser sur le droit
de la personne malade, âgée ou en situation de handicap se
trouvant dans un hôpital ou en centres de soins ou de vie, à rester
intégrée dans un tissu social en recevant des messages d’amitié
et d’encouragement de sa famille, connaissances et amis.
Classes de produits ou services : 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 246
Classe N° 3 : Cosmétiques, nécessaires de cosmétique, crèmes et
lotions cosmétiques, eaux de toilette, produits de parfumerie,
parfums, shampoings, produits de toilette ;
Classe N° 14 : Articles de bijouterie, montres, bracelets de montre,
porte-clefs de fantaisie, médailles, strass, broches (bijouterie) ;
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
coudeyre zoé, 53 rue gabriel husson, 93230 ROMAINVILLE.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, affiches, albums, almanachs,
calendriers, brochures, catalogues, cahiers, carnets, papier,
enveloppes, cartes, cartes de voeux musicales, chemises pour
documents, crayons, gommes à effacer, taille crayons, stylos,
porte plumes, fournitures scolaires, fournitures pour lécriture,
instruments décriture, fournitures pour le dessin, dessins,
plumes, plumiers, images, impressions, imprimés, journaux,
livres, marques pour livres, périodiques, cartes postales,
photographies,
prospectus,
représentations
graphiques,
reproductions graphiques ;
boeswillwald anne-catherine, 8 boulevard aristide briand, 92150
SURESNES.
Classe N° 18 : Portefeuilles, porte-monnaie, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs à dos, sacs à main, trousses de voyages, valises,
bourses, porte documents ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 25 : Vêtements, tee-shirts, pantalons, pull-overs, vestes,
chemises, chemisettes, costumes, vêtements en cuir et en
imitation du cuir, caleçons, écharpes, gilets, maillots, manteaux,
foulards, articles d habillement, casquettes, chapeaux,
chaussettes, chaussures ; ceintures (habillement) ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; Décoration intérieure à
savoir : embellissement, agencement et raffraichissement
(rénovation) d’intérieurs par tous les moyens de décoration pour
la valorisation d’un bien immobilier destiné à la vente ou à
l’habitation.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de sociétés, cartes à jouer, balles
de jeux, ballons de jeux, boules de jeux, fléchettes, palets.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 245
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Centre National de Liaison-Visite des Malades dans les
Etablissements Hospitaliers, Association loi 1901, 8 bis avenue
René Coty, 75014 PARIS, N° SIREN : 784 287 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CNL – VMEH, Madame Marie-Jeanne MAES, Présidente du CNL
de la VMEH, 8 bis avenue René Coty, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
coudeyre zoé, 53 gabriel husson (rue), 93230 ROMAINVILLE.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
N° National : 09 3 673 247
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL AWWAOU, SARL AU CAPITAL de 1000 Euros, 76 Rue DU
COURANT, 33310 LORMONT, N° SIREN : 510 380 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AWWAOU, 76 Rue Du COURANT, BP 36, 33310 LORMONT.
BOPI 10/05 - VOL. II
87
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Produits
de parfumerie. Eaux de toilette. Eaux de parfum. Parfums.
Désodorisant. Préparations cosmétiques avec des huiles
essentielles. Encens. Bâtons d’encens. Laque et gel pour cheveux.
Teintures pour cheveux. Shampoings. Vernis à ongles. Eaux
aromatiques. Produits de maquillage de démaquillage, et
produits cosmétiques. Huiles et crèmes et laits et masques et
sprays et boues pour le corps ou pour le visage ou pour toilette ou
pour amincissement. Extraits liquides ou solides de plantes ou
bourgeons ou excrétions animales ou laits animaux (parfumerie).
Produits d’hygiène pour le corps. Produits solaires ou antisolaires
pour le bronzage de la peau et contre les corps de soleil à usage
pharmaceutique ou cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; substances,
boissons, aliments préparations à usage médical ou de
complémentation ou alimentaire à base de fruits, de végétaux, de
minéraux d’animaux. Produits antisolaires ou de bronzage.
Produits de purification de l’air, de l’eau, du corps. Infusions,
mélanges solides, liquides, séchés, déshydratés, lyophilisés
(compléments alimentaires à usage médical). Préparation de
vitamines, compléments alimentaires à usage médical en vrac,
poudre, gélules, comprimés, liquide, compléments alimentaires à
usage médical à base d’extraits, à base de plantes, de bourgeons
de plantes, de végétaux, de minéraux, d’oligoéléments,
compléments alimentaires à usage médical à base d’extraits, laits
ou excrétions d’animaux. ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; fruits secs, extraits de fruits
ou légumes ou végétaux. Pâtés végétaux, légumineuses. Produits
diététiques et de régime, substituts de repas, plats cuisinés,
compléments alimentaires à base de plantes et produits précités
et d’origine animale ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; céréales, pates, semoule, quinoa, boulgour,
boissons ou préparations avec les produits précités. Produits
diététiques et de régime, substituts de repas, compléments
alimentaires à base de plantes, végétaux, produits animaux et
produits précités. ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; extraits liquides ou élixir ou sirops à base de plantes, de
bourgeons, de fruits, d’extraits ou liquides ou sécrétions
d’animaux. Produits diététiques et de régime et compléments
alimentaires à base de plantes, de bourgeons, de fruits, d’extraits
ou liquides ou sécrétions d’animaux.
Classe N° 6 : Objets d’art en métaux commun (bronze, cuivre,
acier, laiton, titane).
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, lampes d’éclairage,
lampadaires, lampions, lustres, suspensions (abat-jour), abatjour.
Classe N° 16 : Objets d’art gravés, objets d’art lithographiés,
aquarelles, dessins, gravures, linogravures, lithographies,
peintures (tableau) encadrées ou non, photographies,
photogravures, sérigraphies, digigraphies, pastel.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement),
objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
figures en cire, produits non compris dans d’autres classes, en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques à savoir boîte en bois ou en matières
plastiques, caisse en bois ou en matières plastiques, corbeilles
non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non
métalliques], figurines [statuettes] en bois, ou en matières
plastiques, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques,
plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles,
coussins.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite, grès ou en
verre, verrerie, verre peint, vases, bougeoirs, opaline, porcelaine
et faïence non comprises dans d’autres classes.
Classe N° 35 : Services de vente au détail en ligne et en
commerces, services de vente privée en réunion d’objets d’art en
métaux commun (bronze, cuivre, acier, laiton, titane), gravés,
lithographiés, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
en porcelaine, en terre cuite, en grès ou en verre, d’appareils
d’éclairage, lampes d’éclairage, de lampadaires, de lampions, de
lustres, suspensions (abat-jour), d’abat-jour, d’aquarelles,
dessins, gravures, linogravures, lithographies, peintures (tableau)
encadrées ou non, photographies, photogravures, sérigraphies,
digigraphies, pastel, de meubles, glaces (miroirs), cadres
(encadrement), de figures en cire, de verrerie, verre peint, vases,
bougeoirs, opaline, porcelaine et faïence compris en classe 21, de
produits non compris dans d’autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, à savoir boîte en bois ou en matières plastiques,
caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non
métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques],
figurines [statuettes] en bois, ou en matières plastiques, patères
[crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies, porte-revues, récipients d’emballage en
matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles, coussins.
Classes de produits ou services : 6, 11, 16, 20, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32.
N° National : 09 3 673 269
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 251
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UNICLAND, Société à Responsabilité Limitée, 23, rue du Sentier,
75002 PARIS, N° SIREN : 513 269 522.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GDM, SARL, 63 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 85500 LES
HERBIERS, N° SIREN : 419 417 589.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDM, 63 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,
HERBIERS.
85500
LES
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 299
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HOUIS Raphael, 22 rue du maine, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOUIS Raphael, 22 rue du maine, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; Pare-brise.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 273
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KOUADIO Sarah, 37, Rue Sénéfontaine, Bat D – Apt 123, 60000
BEAUVAIS.
KOUADIO Cossounou Patrice, 37, rue Sénéfontaine, Bat D –
Apt 123, 60000 BEAUVAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOUADIO Sarah, 37, Rue Sénéfontaine, Bat D – Apt 123, 60000
BEAUVAIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Installation de solutions (appareils) électriques et
informatiques (ordinateurs et périphériques d’ordinateurs) sur
chantier.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 306
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statuts ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de
ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux.
PAUL FARENC, 19 ALLEE CAMILLE DE MONTALIVET, 26000
VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAUL FARENC, 19 ALLEE CAMILLE DE MONTALIVET, 26000
VALENCE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ; machines à cuir comprimé à
savoir pioche et balai à air comprimé ;
89
chaussures, bottes, chaussons, sandales, mules, ballerines,
sabots, chapelleries, casquettes, bonnets, bobs.
Classes de produits ou services : 3, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 315
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Dulau, Pascal, 455 Avenue de Pascouaou, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 308
Dépôt du : 1
er
SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Christophe RABINE, agissant au nom et pour le compte de la
société QIOFIL en cours de formation, 10 montée du Belvédère,
69300 CALUIRE ET CUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 RUE SULLY,
BP 6138, 69466 LYON CEDEX 06.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfums, eaux de toilettes,
crème à raser, produits pour la toilette, savons, crème hydratante,
cosmétique, désodorisant à usage personnel (parfumerie),
parfum de maison.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir : linge de lit, drap, drap housse, housse
de couette, parure, taie d’oreiller, taie de traversin, tour de lit,
couverture, boutis, jetée de lit, couvre lit, plaid, housse d’oreiller,
couette, oreiller, traversin, duvet, édredon, protège matelas,
protection literie, cache sommier ; linge de bain à savoir gant,
serviette invité, serviette, drap de douche, drap de bain, peignoir,
tapis de bain, poncho, drap de plage ; linge de table à savoir
bavoir, serviette, nappe, chemin de table, set, galette de chaise,
toque, voilage, rideaux, panneaux,, housse de coussin, coussin
tapissier, coussin de sol, matelas housse de chaise, housse de
canapé, embrasse, store, brise-bise, vitrage, doublure ; linge
d’office à savoir torchon, serviette éponge, maniques, gant,
tablier, essuie-main.
Classe N° 25 : Vêtements, lingeries, bandeaux, brassières, ampli
forme, combinette, tee-shirt, débardeurs, chaussettes, collants,
leggings, pyjama, chemise de nuit, peignoir, kimono, polo, sweatshirt, chemises, blouses, tuniques, kurtas, pull over, cardigans,
boléros, cache cœur, jupes, robes, pantalons, short, joggers,
salopettes, vestes, coupe vent, manteaux, imperméables,
blousons, costumes, trenchs, foulards, maillots de bain,
Classe N° 14 : Montres, bracelets de montres, chaînes de montres,
étuis pour montres sous forme d’écrins, boîtiers pour
mécanismes de montres ; horloges, pendules ; bijoux, articles de
bijouterie en métaux précieux ou plaqué ; épingles de parure,
épinglettes (petits badges) en métaux précieux ou en plaqué,
porte-clefs de fantaisie, médailles, médaillons.
Classe N° 16 : Papier, carton. Produits de l’imprimerie, dont
imprimés,
jaquettes,
calendriers,
affiches,
affichettes ;
autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs,
étiquettes non en tissu. Articles de papeterie, dont blocs-notes,
classeurs, calepins, agendas. Instruments d’écriture, stylos,
crayons, marqueurs ; trousses pour stylos et crayons.
Photographies.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs de provisions, sacs de campeurs, sacs
d’alpinisme, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, attachés-cases, coffrets de voyage,
bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs ; parapluies,
parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Insignes non en métaux précieux ; badges
ornementaux ; broches (accessoires habillement) ; motifs
décoratifs pour application à chaud sur des textiles ; pièces
collables à chaud pour ornement d’articles textiles.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats
préparés ou cuisinés à base de viande et/ou de volaille ; gelées de
viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ;
boudin
(charcuterie) ;
jambon ;
saucissons ;
saucisses ;
saucissons ; saucisses panées ; lard ; tripes ; foie ; pâtés de foie ;
salaisons ; moelle à usage alimentaire ; huiles et graisses
comestibles ; saindoux.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain ;
plats préparés ou cuisinés composés de viandes, de volaille, de
gibiers et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes,
tourtes, cakes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces) ;
aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ;
préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments, sel,
moutarde, vinaigre, sauces, épices ; produits pour attendrir la
viande à usage domestique ; liant pour saucisses.
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, publicité par correspondance, publication de textes
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
publicitaires, servies de revues de presse, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion
d’annonces publicitaires, mise à jour de documents publicitaires,
courrier publicitaire ; service d’abonnement à des journaux pour
des tiers ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, aide à la direction des affaires, expertises en
affaires, renseignements d’affaires ; agence d’import-export ;
agence d’information commerciales ; prévisions économiques,
analyse de prix de revient, études de marchés, recherches de
marchés ; sondages d’opinions, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire ; vente aux enchères ; gestion de fichiers
informatiques, recueil de données dans un fichier central ;
relations publiques ; reproduction de documents ; opérations
promotionnelles ; regroupement pour le compte de tiers de
produits (à l’exception de leur transport) et de services, à savoir
services de production audiovisuelle, de vêtements, cosmétiques,
produits de soins, d’hygiène et de beauté, sacs, bagages, vaisselle
(non en métaux précieux), linge de maison, linge de lit,
programmes vidéo sous la forme de disques acoustiques, disques
compacts (audio, vidéo), disque digital (audio, vidéo), disques
compacts numériques (audio, vidéo, Cédéroms, bijoux de
fantaisie, montres, permettant aux consommateur de visualiser et
d’acheter ces produits ou ces services par tout moyen.
d’enregistrement) et services d’enregistrement d’image
(filmage) ; location d’appareils audio, d’appareils d’éclairage pour
les décors de théâtres ou de studio de télévision ; location de
décors de spectacles ; services de jeu proposés en lign à partir
d’un réseau informatique.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision te radiophoniques ; émissions
radiophoniques,
émissions
télévisuelles ;
messagerie
électronique ; transmission de message, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, communication
par terminaux d’ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de
programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux
d’ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
télécommunication ;
information
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse, agence d’information
(nouvelles) ;
service
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations et
de données en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau dit
Web ; fourniture de services téléphoniques ; radiotéléphonie
mobile ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 26, 29, 30, 35, 38,
41, 42, 43.
Classe N° 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, organisation d’exposition à buts culturels et
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, production
de films, production de films sur bandes vidéo, montage de
bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; services de photographie, services de
reporters, reportages photographiques ; services d’imagerie
numérique ; informations en matière de divertissement et
d’éducation ; services de loisirs ; services d’enseignement ;
activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique
ou télévisuel ; agence pour artiste ; services d’artistes de
spectacles ; production de spectacles, organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; réservation de places de spectacles ;
édition et publication de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts
audio-vidée, de disques interactifs, de Cédéroms, de
Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à but publicitaire), y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires), de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), programmes multimédias (mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux, notamment
de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et
disques compacts audionumériques ; montages de programmes
radiophonique set télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactifs ou non ; organisation de jeux (divertissement) ;
production de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; location de films et cassettes x compris
de cassettes vidéo, et de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à
savoir services d’animations ludiques (divertissement) ; rédaction
de scénarios ; services d’enregistrement de sons (studio
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateur et de
logiciels ; analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
reconstitution de bases de données ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d’ordinateur ;
consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; duplication de
programmes informatiques ; élaboration (conception) de
logiciels ; location de logiciels informatiques, location
d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; location
d’accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; gestion
de réseaux de communication par ordinateurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), cafésrestaurants ; cafétérias, restaurants à services rapide et
permanents (snackbars) ; restaurants libre-service, services de
traiteurs.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 320
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAFT, société anonyme, 12, rue Sadi Carnot, 93170 BAGNOLET,
N° SIREN : 383 703 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 9 : Batteries d’accumulateurs électriques destinées à
l’éclairage de sécurité.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 321
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAFT, société anonyme, 12, rue Sadi Carnot, 93170 BAGNOLET,
N° SIREN : 383 703 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 9 : Batteries d’accumulateurs électriques destinées à
l’éclairage de sécurité.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 323
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
91
postiches, rouge à lèvre, lotions à usage cosmétique, serviettes
imprégnées de lotion cosmétique, produits de maquillage,
mascara, nécessaire de cosmétique, parfums, produits
cosmétiques pour le soin de la peau, pommade à usage
cosmétique, poudre pour le maquillage, shampoings,
cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils. ;
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée, 20, boulevard
de la République, 92420 VAUCRESSON, N° SIREN : 712 034 040.
Classe N° 11 : Sèche-cheveux, appareils de séchoir, fers pour les
cheveux, fers à boucler les cheveux ; fers à lisser les cheveux. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 21 : Peignes, brosses, éponges de toilette, ustensiles
cosmétiques,
nécessaires
de
toilettes,
brûle-parfums,
vaporisateurs de parfums. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; sousvêtements ; lingerie ; vêtements de plage ; maillots de bain ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale dans le secteur de l’automobile ;
travaux de bureau ; diffusion d’annonces publicitaires ; conseils
en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ;
diffusion d’annonces et d’échantillons publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés ;
organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur
tout support ; organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité ; démonstration de produits ; sondages d’opinion ;
publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et
télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services
de vente au détail de véhicules à moteur ; promotion des ventes
(pour des tiers) à savoir offres de primes exceptionnelles dans le
cadre du commerce de détail de véhicules à moteur, programmes
d’offres de réductions de prix dans le cadre du commerce de
détail de véhicules à moteur ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents ;
assurances automobiles ; services de crédit et notamment crédits
automobiles ; services de crédit-bail ; parrainage financier ;
affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière
d’assurances ; informations en matière d’assurances ; évaluations
financières.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux,
nattes de cheveux, pinces à cheveux, cheveux postiches, tresses
de cheveux, articles pour la chevelure, serre-tête. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté, salons de coiffures,
salons de beauté, SPA, services de manucure et de pédicure,
massages.
Classes de produits ou services : 3, 11, 21, 25, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 332
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
elbé technologies, SARL, 16 Rue Jacques Mellez, 88110 RAON
L’ETAPE, N° SIREN : 511 490 146.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent BEDEL, 59 Grande Rue, 54300 HERIMENIL.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 331
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AMROUCHE Alexandra, 930 rue des champs, 74130 BONNEVILLE.
AMROUCHE Nadir, 930 rue des champs, 74130 BONNEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUCHARA Vanessa, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotion pour les cheveux, produits antisolaires
(préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau),
préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, marques
de beauté, lotions capillaires, lotions pour les cheveux, colorants
pour les cheveux, préparation pour l’ondulation des cheveux,
teintures pour cheveux, décolorant à usage cosmétique,
cosmétiques pour les cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les
cils postiches, cire à épiler, produits amincissants, crayons à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décoratifs à usage
cosmétique, produits de démaquillage, eaux de toilette, produits
épilatoires, extraits de fleur pour la parfumerie, fards, huiles de
toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, laits de
toilette, laque pour les cheveux, laques pour les ongles, ongles
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ; Objets
métalliques sous forme de flotteurs pour la prévention de
l’évaporation de fluides ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ; Objets en matière polymère sous forme de
flotteurs pour la prévention de l’évaporation de fluides ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Expertises et
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
travaux d’ingénieurs à savoir apport de tout conseil à caractère
scientifique et technique.
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 6, 17, 42.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 338
N° National : 09 3 673 340
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS, Association reconnue
d’utilité publique, 117 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75010
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAHN ET ASSOCIES, FABRICE PERBOST, 51 RUE DUMONT
D’URVILLE, 75116 PARIS.
elbé technologies, SARL, 16 Rue Jacques Mellez, 88110 RAON
L’ETAPE, N° SIREN : 511 490 146.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent BEDEL, 59 Grande Rue, 54300 HERIMENIL.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ; Objets
métalliques sous forme de flotteurs pour la prévention de
l’évaporation de fluides ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ; Objets en matière polymère sous forme de
flotteurs pour la prévention de l’évaporation de fluides.
Classes de produits ou services : 6, 17.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 345
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALMANNAN Myriam, 75 rue de Londres, 62300 LENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANA COIFFURE, 75 LONDRES, 62300 LENS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 349
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS PRESTIGE CAFE, SARL, 16 Boulevard Saint-Germain,
75005 PARIS, N° SIREN : 511 867 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARIS PRESTIGE CAFE, 16 Boulevard Saint-Germain, 75005
PARIS.
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précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; Cuir et imitations du
cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ; Colliers (bijouterie), sautoirs (bijouterie) bracelets (bijouterie), bagues (bijouterie) broches (bijouterie). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou
en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches
postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures
pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 367
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ;
Biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
FILTRAUTO, société anonyme, 7 avenue du huit Mai 1945, 78280
GUYANCOURT, N° SIREN : 642 020 390.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 353
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EMYLINE MALMANCHE, 10 RUE BOUQUIERE, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMYLINE MALMANCHE, 10 RUE BOUQUIERE, 33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux de véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage et
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs. Broyeurs
(machines). Centrifugeuse (machines) ; machines de cuisine
électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à poncer ;
pistolet électrique à colle ; lisseuses ; balayeuses automotrices ;
brosses (partie de machines) : aspirateurs de poussière ;
machines pour le badigeonnage ; distributeur de rubans
adhésifs ; machines à sceller ; shampouineuses pour tapis ; filtres
(parties de machines ou de moteurs) ; machines à filtrer,
cartouches pour machines à filtrer ; filtres-presse ; filtres à huile, à
air et à gasoil pour moteurs à combustion interne et
compresseurs ; parties et pièces détachées pour les filtres (parties
de machines ou de moteurs). Cartouches filtrantes en papier ;
filtres pour aspirateurs ; filtres à poussière.
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de
congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes,
filtres de hottes, filtres (parties d’installations domestiques ou
industrielles) ; filtres à café électriques ; appareils pour filtres les
aquariums ; appareils pour l’épuration du gaz, des liquides et des
huiles ; appareils pour la filtration des liquides, des huiles, et du
gaz.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux,
périodiques, brochures ; livres, manuels ; articles pour reliures ;
photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie ; clichés ;
cartonnages ; papier d’emballage ; papier filtre ; filtres à café en
papier ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour
l’emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la
palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; stylos, blocsnotes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ;
agendas, calendriers muraux ; affiches ; cartes postale ;
emballage en papier ou en carton. Cartouches filtrantes en
papier ; étiquettes non en tissus ; autocollants (articles de
papeterie).
Classes de produits ou services : 7, 11, 16.
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 35, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 373
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fournier Martine, 11 Curial, 75019 PARIS, N° SIREN : 513 312 371.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fournier Martine, 11 Curial, 75019 PARIS.
Classe N° 19 : Bois façonnés ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 372
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BARRIER Denise, 127 rue du Faubourg Poissonnière, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denise BARRIER, 127 rue du Faubourg Poissonnière, 75009
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 394
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vilain Gabriela, Agissant pour le compte de la société Obsidiana
en cours de formation, 41 rue Fondary, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vilain Gabriela, 41 rue Fondary, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – photographies – objets
d’art gravés ou lithographies – tableaux (peintures) encadrés ou
non ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Classe N° 35 : Publicité – organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau
informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication – publication de textes publicitaires – location
d’espaces publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires –
relations publiques.
Classe N° 40 : Service d’encadrement d’œuvres d’art – tirage de
photographies – sérigraphie – services de photogravure.
Classe N° 41 : Education : formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement et d’éducation – publication de livres – prêt de
livres – organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès – organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs
– galerie d’art – réservation de places de spectacles – publication
de livres et de périodiques en ligne.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique – services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ;
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Service d’import-export ; Vente en gros et au
détail de bijoux et ouvrages en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 8, 14, 35.
95
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 407
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DESSEAUX Emilie, Agissant pour le compte de la société Ideal
Island Events en cours de formation, 12, rue des Peupliers, Villa
Rosa 2, 83400 HYERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESSEAUX Emilie, 12, rue des Peupliers, Villa Rosa 2, 83400
HYERES.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 403
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DECIAN WILLY, BP 6660, 98703 FAAA, TAHITI, polynesie
francaise.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECIAN WILLY, BP 6660, 98703 FAAA, TAHITI, polynesie
francaise.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 406
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
WASTE LOGISTIC, SARL, 4 RUE DANIEL SCHOEN, 68200
MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WASTE LOGISTIC, 4 RUE DANIEL SCHOEN, 68200 MULHOUSE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; boîtes en carton faisant
office de coffret-cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures,
catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ;
albums, lettres d’informations, publications, guides et cartes
touristiques, cartes-dépliants, horaires imprimés, prospectus,
calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes
postales, crayons, stylos, porte-crayons, enveloppes, papier à
lettres, porte-blocs, coupe-papiers, cartes, enseignes en papier ou
en carton, agendas, bloc-notes ; cartes en plastiques (de paiement
sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de
réductions à valoir sur l’achat de produits et/ou de services ; bons
promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés
contre des produits et/ou des services. ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales et touristiques ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des
ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services
(pour des tiers) ; services d’informations commerciales en ligne ;
distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir
de tracts, de prospectus, d’imprimés, d’échantillons ; publication
et diffusion d’annonces et de textes promotionnels et
publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de
promotion publicitaire de produits ou de prestation de services ;
location de matériel et d’espaces publicitaires ; constitution et
mise à jour de documentations et de catalogues de produits et
services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de
fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou
services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services de
marchandisage ; services de mercatique ; organisation de
concours, animations, évènements, salons, foires et expositions,
à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ;
services d’informations commerciales et d’affaires ; services
d’abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ;
saisie, traitement et mise à jour de données ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ou une base
de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de
données ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; émission
de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ;
distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons
publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou
services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés
contre des objets promotionnels et/ou publicitaires.
Classe N° 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques de
voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/
ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à
valoir sur l’achat de produits et/ou services.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications
multimédia, télécommunications par terminaux d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs, transmission
d’informations par codes télématiques et par noms de domaine,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; messagerie en ligne ; communication électronique et
par ordinateur ; échange électronique de données ; transmission
et communication de données accessibles par les réseaux
nationaux et transnationaux ; services d’accès aux sites de
fournisseurs de prestations de services dans le domaine du
transport, du voyage et des loisirs.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; organisation de voyages
rendue par des agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions) ; organisation de croisières ;
organisation d’excursions ; informations en matière de tourisme ;
réservation de places de voyage ; visites touristiques, services
d’offres spécialisées de voyages ; organisation de visites
touristiques ; à l’exclusion de tous services en rapport avec des
véhicules.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; activités culturelles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, de concours, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums à but
culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie,
notamment en ligne, pour les spectacles, les concerts, les
expositions, les musées, les divertissements en général ; services
de loisirs ; stages de pilotage.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de camps de vacances
(hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d’hôtels, de
motels, de pensions, de chambres d’hôtes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 409
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
WEBER-INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée, 12 rue de la
Boissellerie, 67580 MERTZWILLER, N° SIREN : 558 503 256.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
baguettes en bois pour le lambrissage ; balustres ; bois de
construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d’œuvre ;
bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; boîtes aux lettres en
maçonnerie ; bustes en pierre, en béton ou en marbre, cadres de
fenêtres non-métalliques ; cadres de portes non métalliques ;
charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non
métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non
métalliques ; clôtures non métalliques ; contre-plaqués ;
corniches non métalliques ; cornières non métalliques ;
couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non
métalliques ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non
métalliques ; jalousies non métalliques ; lambris non métalliques ;
lames de parquets ; lattes non métalliques ; marches d’escaliers
non métalliques ; marquises (construction) non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques, à l’exception des
mortiers et bétons pour la construction ; panneaux pour la
construction non métalliques ; parquets ; placages en bois ;
BOPI 10/05 - VOL. II
plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planches
(bois de construction) ; portails non métalliques ; portes non
métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; poutrelles non
métalliques ; poutres non métalliques ; statuettes en pierre, en
béton ou en marbre ; toitures non métalliques ; vasistas non
métalliques ; verre isolant (construction) ; verre pour vitres à
l’exception du verre pour vitres de véhicules ; vitres (verre de
construction) ; volets non métalliques.
Classe N° 20 : Appuie-tête (meubles) ; verre argenté (miroiterie) ;
armoires ; armoires à pharmacie ; objets d’art en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux)
d’encadrement ; bahuts (coffres) non métalliques ; manches à
balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de
bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; pans de
boiseries pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en
maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ;
buffets roulants (meubles) ; meubles de bureau ; bureaux
(meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses en bois ou en
matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ;
cartothèques (meubles) ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises
hautes pour enfants ; chaises longues ; plateaux (palettes) de
chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; charnières non
métalliques ; niches de chiens ; cintres pour vêtements ; figures
en cire ; rayons pour classeurs (meubles) ; tableaux accrocheclefs ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffres
(meubles) ; fauteuils de coiffeurs ; commodes ; comptoirs
(tables) ; corbeilles non métalliques ; matériel de couchage à
l’exclusion du linge ; couchettes pour animaux d’intérieur ;
coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de
rideaux ; cuves non métalliques ; décorations en matières
plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ;
tables à dessin ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
divans ; travaux d’ébénisterie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en
matières plastiques ; liteaux d’encadrement (baguettes) ;
enseignes en bois ou en matières plastiques ; tringles de tapis
d’escaliers ; établis ; étagères ; éventails ; revêtements amovibles
pour éviers ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes)
en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; galets pour
rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de fenêtres
non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures
de meubles non métalliques ; garnitures de portes non
métalliques ; glaces (miroirs) ; hachoirs (tables de bouchers) ;
housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements
(rangement) ; lits hydrostatiques non à usage médical ; jardinières
(meubles) ; présentoirs pour journaux ; literie à l’exception du
linge de lit ; lits ; lits d’hôpital ; loquets non métalliques ; lutrins ;
manches de couteaux non métalliques ; mannes (paniers) ;
matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles ; finitions
en matières plastique pour meubles ; meubles métalliques ;
portes de meubles ; miroirs (glaces) ; miroirs (plaques de verre
pour miroirs) ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ;
mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs
produisant des sons ; mobilier scolaire ; moulures pour cadres
(encadrements) ; niches pour animaux d’intérieur ; nichoirs ; nids
pour animaux d’intérieur ; numéros de maisons non métalliques,
non lumineux ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ;
paillasses ; paille tressée à l’exception des nattes ; paravents
(meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements,
non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d’attache de câbles
ou de tubes en matières plastiques ; pièces d’ameublement ;
piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de verre pour miroirs ;
plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; portechapeaux ; porte-livres ; portemanteaux (meubles) ; crochets de
portemanteaux non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ;
portes de meubles ; porte-serviettes (meubles) ; présentoirs ;
pupitres ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ;
rayons de meubles ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets
non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ;
sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serrures non
métalliques autres qu’électriques ; sièges ; sièges métalliques ;
sofas ; sommiers de lits ; stores d’intérieur à lamelles ; stores
d’intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé
(mobilier) ; tableaux d’affichage ; tables ; tables à dessin ; tables
de massage ; tables de toilette ; tables de toilette (mobilier) ;
tables métalliques ; tables (plateaux de table) ; tablettes de
rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tapis
pour parcs pour bébés ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ;
tringles de rideaux ; tringles de tapis d’escaliers ; trotteurs pour
enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; plan de travail
pour cuisine (meubles) ; placards ; produits non compris dans
d’autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir bouchons
non métalliques, chevilles non métalliques, récipients
d’emballage en matières plastiques.
Classe N° 21 : Anneaux et barres porte-serviettes ; aquariums
d’appartement ; arroseurs ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
jetables ; autocuiseurs non électriques ; bacs de propreté pour
animaux ; baguettes (instruments de cuisine) ; baignoires
d’oiseaux ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; balais à
franges ; balais mécaniques ; ballons en verre (récipients) ;
baquets ; bassins (récipients) ; bâtonnets pour cocktails ; batteries
de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers,
bidons (gourdes) ; blaireaux ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à
casse-croûte, boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes
en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en
verre ; bois ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ;
bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; boules de
verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ;
brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brosserie ;
brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses
électriques à l’exception des parties de machines ; brosses pour
laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; brûleparfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cachepot en papier ; cafetières non électriques ; cages à oiseaux ; cages
pour animaux de compagnie, candélabres (chandeliers) ; carafes ;
casseroles ; casseroles à pression électriques ; chandeliers ;
chasse-mouches ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ;
chausse-pieds ;
chiffons
de
nettoyage ;
chinoiseries
(porcelaines) ; chopes à bière ; cireuses (appareils non
électriques) ; cireuses pour chaussures non électriques ; cloches à
beurre ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l’étuvée, non
électriques ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; coupepâte (couteau de boulanger) ; coupes à fruits ; couvercles de
plats ; couvercles de pots ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons ;
cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; cure-dents ; cuvettes ;
cuviers à lessive ; dames-jeannes ; débouchoirs à ventouse ;
déchets de laine pour le nettoyage ; démêloirs ; dépoussiéreurs
non électriques ; dessous de carafes, non en papier et autres que
linge de table ; dessous de fers à repasser ; dessous-de-plat
(ustensiles de table) ; distributeurs de papier hygiénique ;
distributeurs de savon ; écouvillons pour nettoyer les récipients ;
écuelles ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; emporte-pièce
(articles de cuisine) ; émulseurs non électriques à usage
domestique ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ;
éponges abrasives pour la peau ; éponges de ménage ; éponges
de toilette ; essuie-meubles ; éteignoirs ; étendoirs à linge ;
étoupes de nettoyage ; étrilles ; étuis pour peignes ; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; filtres à café
non électriques filtres à thé, filtres pour le ménage, flacons ;
fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non
électriques ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ;
gaufriers non électriques ; glacières portatives, non électriques,
gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ;
housses pour planches à repasser ; huiliers ; jattes ; lèchefrites ;
légumiers ; louches de cuisine ; mangeoires pour animaux ;
marmites ; marmites autoclaves non électriques ; mosaïques en
verre non pour la construction ; moules à glaçons ; moules de
cuisine ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de
toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; opalines ;
ouvre-bouteilles ; ouvre-gants ; paille de fer pour le nettoyage ;
passe-thé ; passoires ; peaux chamoisées pour le nettoyage ;
peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; peignes électriques ;
pelles à tartes ; percolateurs à café non électriques ; pièges à
insectes ; pinces à linge ; pipettes (tâte-vin) ; planches à découper
pour la cuisine ; planches à laver ; planches à pain ; planches à
repasser plateaux à usage domestique ; plateaux à usage
domestique en papier ; plats ; plats en papier ; plumeaux ; poêles
à frire ; poêlons ; poivriers ; pommes d’arrosoirs ; porcelaines ;
porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la
table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour
papier hygiéniques ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ;
pots ; pots à fleurs ; pots de chambre ; poubelles ; poudriers ;
presse-ail (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques à
usage ménager ; presses pour pantalons ; pulvérisateurs de
parfum ; ramasse-miettes ; râpes (ustensiles de ménage) ;
ratières ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; récipients
pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à
pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; seaux ; séchoirs à lessive ;
serpillières (wassingues) ; siphons pour eaux gazeuses ;
sorbetières ; soucoupes ; soupières ; souricières ; spatules
(ustensiles de cuisine) ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; sucriers ; surtouts de table ; tamis (ustensiles de ménage) ;
tamiseurs de cendres (ustensiles de ménage) ; tampons à
nettoyer ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tapettes pour battre
les tapis ; tasses ; tâte-vin (pipettes) ; tendeurs de vêtements ;
terrariums d’appartement (vivariums) ; théières ; tire-bottes, tirebouchons ; tire-boutons ; tirelires non métalliques ; torchons
(chiffons de nettoyage) ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de
cuisson non électrique ; ustensiles de ménage ; vaisselle ;
vaporisateurs à parfum ; vases ; vases de nuit ; verre brut ou miouvré à l’exception du verre de construction ; verre émaillé ; verre
peint ; verres (récipients) ; verres à boire ; verres opales.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
97
N° National : 09 3 673 418
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PINCEMAILLE Benjamin, Agissant pour le compte de la société
Tammy & Benjamin en cours de formation, 26, rue des
Dentellières, 60110 MERU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tammy & Benjamin, 26 rue des Dentellières, 60110 MERU.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 428
Dépôt du : 25 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Le Grand Dijon, Communauté de l’agglomération dijonnaise,
collectivité territoriale, 40, avenue du Drapeau, BP 17510, 21075
DIJON CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M ; J. Penquer, Le Grand Dijon, Communauté de l’agglomération
dijonnaise, 40, avenue du Drapeau, BP 17510, 21075 DIJON
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Eau (boisson) de la ville de Dijon et de son
agglomération.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 432
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 673 436
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SDIF, Association Loi 1901, 31 ave du Peuple Belge, 59800 LILLE,
N° SIREN : 509 534 194.
ARKEMA FRANCE, société anonyme, 420 RUE D’ESTIENNE
D’ORVES, 92700 COLOMBES, N° SIREN : 319 632 790.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDIF, 31 ave du Peuple Belge, 59800 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques, A
l’attention de Sophie Laurec, Bureau A02.140, 420 rue d’Estienne
d’Orves, 92700 COLOMBES.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 433
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, adhésifs
destinés à l’industrie, notamment les colles acryliques pour le
polyméthacrylate de méthyle ; résines artificielles et matières
plastiques à l’état brut y compris le polyméthacrylate de méthyle
(PMMA) ; polyméthacrylate de méthyle sous la forme de granulés,
résines et perles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou de l’image ; écrans de projection ; écrans à cristaux
liquides ; écrans d’affichage électroluminescents ; enseignes
lumineuses ; panneaux de signalisation électriques ; panneaux de
signalisation lumineux ou mécaniques ; supports de données
optiques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
antennes paraboliques ; tableaux de commande (électricité).
AIRAGHI Christian, Chemin du Collet, 06950 FALICON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 3 : Savons, cosmétiques pour visage et corps y compris
pour cheveux, parfums, huiles essentielles, lotions pour cheveux,
maquillage, vernis à ongles.
Classe N° 10 : Appareils médicaux pour l’application et la
pénétration au niveau du corps et du visage des produits
cosmétiques et des soins ; appareils de massage pour
l’application et la pénétration au niveau du corps et du visage des
produits cosmétiques et des soins ; appareils pour massage
esthétique pour l’application et la pénétration au niveau du corps
et du visage des produits cosmétiques et des soins.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires à usage non médical à
base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides
aminés et/ou végétaux sous forme de capsules, comprimés,
ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits
pouvant être effervescent ou non.
Classe N° 44 : Centres de soins et de beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 3, 10, 30, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; pare-soleil ; pare-brise ; carrosserie ; dispositifs
antiéblouissants pour véhicules ; vitrages de téléphériques ;
panneaux de voiture ; panneaux de caravane ; panneaux de
carrosserie de voitures et de scooters ; pare-vent pour
cyclomoteurs ; hublots des bateaux.
Classe N° 16 : Matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; crayons,
stylos.
Classe N° 17 : Résines synthétiques et artificielles (produits semifinis), notamment le polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous
forme de plaques coulées ou extrudées ; matières plastiques miouvrées, notamment le polyméthacrylate de méthyle (PMMA)
sous forme de plaques coulées ou extrudées.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; glaces (vitres)
pour la construction ; verre de construction ; panneaux de portes
non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; volets non
métalliques ; gouttières non métalliques ; toitures non
métalliques ; aquariums (constructions) ; abris de piscine
(constructions non métalliques) ; piscines (constructions non
métalliques) ; panneaux de signalisation non métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art
fabriqués en matières plastiques ou partiellement en matières
plastiques pour la décoration intérieure ; boîtes en matières
plastiques ; présentoirs pour cosmétiques ; vitrines (meubles) ;
étagères ; comptoirs ; unités de rayonnage ; finitions en matières
plastiques pour meubles ; enseignes en bois ou en matières
plastiques ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et
récipients ; plaques minéralogiques non métalliques.
Classes de produits ou services : 1, 9, 12, 16, 17, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 438
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Parti socialiste, Parti politique – Association régie par la loi du 1er
juillet 1901, 10 rue de Solférino, 75333 PARIS Cedex 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils et supports pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
supports
d’enregistrement
magnétiques
et
audiovisuels ; supports d’information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ;
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts,
vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques
(Cédérom) ; disques vidéo digital (DVD) ; cartes électroniques ;
cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ;
disquettes ; disque compact numérique ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs ; logiciels permettant de télécharger,
publier, montrer, afficher, étiqueter, bloguer, partager ou fournir
d’une autre manière des supports électroniques ou des
informations via l’Iternet ou d’autres réseaux de communication ;
logiciels ; programmes d’ordinateurs ; programmes de télévision
sous forme de cassettes vidéo ; jeux électroniques et
automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision
et/ou un écran d’ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ;
jeux sur disque compact ; banques de données, textuelles ou
sonores, banques d’images ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux ; livres ;
magazines ; périodiques ; publications ; revues ; photographies ;
imprimés ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ;
revues ;
périodiques ;
agendas ;
calendriers ;
albums ;
répertoires ; almanach ; circulaires ; plaquettes ; notices ;
rapports ; dépliants ; carnets ; pamphlets ; revues de presse ;
bulletins ; bulletins d’information ; livrets ; manuscrits ; bandes
dessinées ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; tracts ; affiches ;
prospectus ; produits en papier ou en carton non compris dans
d’autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de
poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier,
écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ;
étiquettes non en tissus ; fanions (en papier) ; cartes postales ;
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; stylos, fournitures
pour l’écriture ; porte-affiches en papier ou en carton ; articles
pour reliure ; manuels d’instruction et d’enseignement ; articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; photographies ; discours
polycopiés.
Classe N° 35 : Publicité ; services de distribution d’informations, à
savoir, fourniture d’espace (location d’espaces publicitaires) pour
petites annonces via le réseau informatique mondial ; promotion
des produits et services de tiers sur l’Internet ; compilation et
gestion de bases de données informatiques en ligne et de bases
de données explorables en ligne ; services d’affichage, de
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), service d’abonnement pour des tiers à des produits
de l’imprimerie et à tous supports d’informations, de textes, de
sons et/ou d’images et publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias
à usage interactif ou non ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur réseau
informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; publications
et locations d’espaces publicitaires ; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale ; organisation de
manifestations à but commercial ou de publicité ; mise à jour de
documentation publicitaire ; abonnement à un service
99
télématique,
téléphonique
ou
informatique
(Internet) ;
abonnement à une chaîne de télévision ; gestion des affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
relations
publiques ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
services d’aide à la direction des affaires ; consultations en
affaires ; exploitation d’une banque de données administratives ;
gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de
données et plus généralement d’enregistrement, de transcription,
de transmission et de systématisation de communications écrites
et d’enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de
documents ; services de recueil de données dans un fichier
central.
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture de forums de
discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de
messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la
communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; transmissions
d’informations ou de données par voie télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; agence de presse
et d’information (nouvelles), gestion de fichiers informatiques ;
services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet,
Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électroniques ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia ; services de télex,
télégrammes ; transmission d’informations par téléscripteur et
par voie télématique notamment en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d’images ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de consultation de messages
en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques
et/ou portables ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; transmission d’informations en ligne
en matière de répertoire contenant des informations sur, et sous
forme de, la vie collégiale, l’intérêt général, les petites annonces,
la communauté virtuelle, la constitution d’un réseau social, le
partage de photographies et la transmission d’images
photographiques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial proposant des logiciels pour le téléchargement,
l’affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou
la fourniture par d’autres voies de supports électroniques ou
d’informations sur l’Internet ou un autre réseau de
communications ; mise à disposition d’un logiciel via un site Web.
Classe N° 41 : Éducation, enseignement, formation ; cours par
correspondance ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services d’édition et de publication de livres, de
magazines, de textes autres que publicitaires, d’illustrations, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes y compris
publications électroniques et numériques, de supports sonores et/
ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique ; publication de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêts de livres et autres
publications ; services de ludothèques ; organisation de concours
(éducation et divertissement), de manifestations à caractère
culturel ou de divertissement, informations en matière culturelle
et de divertissement ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux et de campagnes d’information et de
manifestations (à buts culturels ou éducatifs) notamment à
caractère politique ; organisation et conduite de séminaires,
stages, cours, forums, colloques, conférences et congrès
notamment à caractère politique ; organisation de réunions
politiques ; organisation d’expositions à caractère éducatif,
culturel et politique ; production de films sur bandes vidéo ;
réalisation et production de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias ; location de salles et décors de
spectacles ; réservation de places pour les spectacles ;
organisation de spectacles ; production et location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; reportages photographiques ; services
d’exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
étude de projets techniques ; services d’analyses pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; services de recherches
et développement de nouveaux produits ; services de recherches
techniques ; élaboration, conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, rassemblements, et
discussions interactives ; et services informatiques sous forme de
pages Web personnalisées proposant des informations définies
par l’utilisateur, des profils et informations personnels ; services
de transmission de données et messagerie instantanée ; services
d’échange de correspondances ; création et entretien de sites
Web pour des tiers, consultation en matière d’ordinateurs,
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, hébergement de sites
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; expertises [travaux d’ingénieurs] ;
fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; installation et
maintenance de logiciels ; duplication de programmes
informatiques ; reconstitution de bases de données.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus et notamment mise
en relation d’individus via un réseau virtuel ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; services de rencontres et mise en réseau social ;
services juridiques ; consultations juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI 10/05 - VOL. II
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 461
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 455
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Lécuyer Chris, 11 rue Ampere, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lécuyer Chris, 11 rue Ampere, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
Classe N° 4 : Gaz naturel utilisé comme carburant. Mélanges de
carburants gazéifiés. Carburants, combustibles, gaz combustible.
Classe N° 7 : Compresseurs de gaz (machines).
Classe N° 9 : Équipement de distributeur de gaz naturel carburant
pour stations service, à savoir citernes, réservoirs et bornes.
Classe N° 12 : Véhicules à locomotion terrestre roulant au gaz
naturel.
Classe N° 35 : Publicité et promotion publicitaire de l’usage
carburant du gaz naturel. Conseils et informations commerciales
relatif à la réduction des émissions de CO2. Conseils et
informations commerciales sur les dépenses en énergie avec ou
sans réalisation de simulation tarifaire. Conseils, informations
commerciales et/ou d’affaires en matière d’émission et de
réduction de gaz à effet de serre. Analyse du prix de revient.
Prévisions économiques dans le domaine énergétique et des
énergies renouvelables. Recherche de marché, étude de marché
dans le domaine de l’énergie, de la réduction des émission de
carbone.
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation et d’entretien
des stations service. Location des stations destinées à distribuer
le gaz naturel utilisé comme carburant.
Classe N° 39 : Transport et distribution de gaz naturel utilisé
comme carburant.
Classe N° 40 : Purification et régénération de l’air. Transformation
du gaz naturel en carburant par compression ou vaporisation.
Classe N° 42 : Ingénierie des stations service et en particulier des
stations de préparation et de distribution du gaz naturel utilisé
comme carburant. Travaux d’ingénieurs dans les domaines de la
protection de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie.
Conseils techniques donnés par des ingénieurs pour la réduction
des émissions de CO2.
Classes de produits ou services : 4, 7, 9, 12, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 469
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
101
Classe N° 41 : Production de films vidéo sur l’éducation sonores et
les risques auditifs – formation sur l’éducation sonore et les
risques auditifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
M.A.J., société anonyme, 9, rue du Général Compans, 93500
PANTIN, N° SIREN : 775 733 835.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 673 482
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Tanguy PROUVOST, Agissant pour le compte de la société
“ IMPLEMENTA ” en cours de formation, 24 Chemin de la
Grabotiere, 69570 DARDILLY.
Classe N° 7 : Appareils (machines) distributeurs de vêtements.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tanguy PROUVOST, 24 Chemin de la Grabotiere, 69570
DARDILLY.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques de vêtements.
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 475
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AGI SON, Association loi 1901, 23 Bd des capucines, 75002 PARIS,
N° SIREN : 451 548 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGI SON, 23 Bd des capucines, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 503
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation au sonore ; organisation et
représentation de spectacles pédagogiques dans certaines
régions de France à destination des collégiens et des lycéens
abordant les notions d’acoustiques, la physiologie de l’oreille ou
encore l’histoire de l’amplification de la musique.
Classes de produits ou services : 41.
LAURENT COUTURE, 128 QUAI ADRIEN MENTIENNE, 94360 BRY
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT COUTURE, 128 QUAI ADRIEN MENTIENNE, 94360 BRY
SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 476
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AGI SON, Association Loi du 1er juillet 1901, 23 Boulevard des
Capucines, 75002 PARIS, N° SIREN : 451 548 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGI SON, 23 Boulevard des Capucines, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Affiches, dépliants, livres, brochures dans le cadre
de la campagne de sensibilisation aux risques auditifs et plus
largement dans le cadre des autres projets de l’association.
Classe N° 35 : Publicité en ligne via le site Internet AGI-SON ou sur
des sites partenaires. Location d’espace publicitaire en vu de
communication sur les action AGI-SON.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 504
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT COUTURE, 128 QUAI ADRIEN MENTIENNE, 94360 BRY
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT COUTURE, 128 QUAI ADRIEN MENTIENNE, 94360 BRY
SUR MARNE.
N° National : 09 3 673 508
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement public
à caractère spécial, 56 RUE DE LILLE, 75007 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 505
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT COUTURE, 128 QUAI ADRIEN MENTIENNE, 94360 BRY
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT COUTURE, 128 QUAI ADRIEN MENTIENNE, 94360 BRY
SUR MARNE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; consultations professionnelles d’affaires,
expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires
afin d’acquérir et valoriser des titres de propriété industrielle, dont
les brevets ; études, conseils, informations ou renseignements
d’affaires en matière de choix, de création, de protection juridique
et de gestion administrative de titres de propriété industrielle,
dont les brevets ; conseils d’affaires concernant les cessions et les
acquisitions de brevet ; conseils aux entreprises commerciales ou
industrielles en matière de communication institutionnelle,
interne et externe, de mercatique, de publicité et de relations
publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; relations
publiques ; publicité ; conception et diffusion de courriers,
d’annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums,
livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ;
affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à
jour de documentations publicitaires ; parrainage publicitaire ;
gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet
permettant d’obtenir des informations et des conseils sur les titres
de propriété industrielle, dont les brevets ; recherches,
informations statistiques et études de marchés ; études, conseils,
audits et évaluations en mercatique (études qualitatives et
quantitatives) notamment afin dévaluer l’opportunité d’une
protection par brevet ; services de veille concurrentielle, services
d’abonnement à tous supports d’information sous forme de
publications électroniques ou non, télématiques, numériques, de
produits audiovisuels ou de produits multimédia (nouvelles
technologies) à usage interactif ou non ; abonnements à un
serveur de bases de données ; abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 36 : Services de conseils financiers ; affaires
financières ;
affaires
monétaires ;
services
fiduciaires ;
évaluations et estimations financières et commerciales ;
estimation et évaluation financières des coûts de protection de
droits de propriété industrielle, dont les brevets ; parrainage
financier ; transactions financières, incluant la cession de droits de
propriété industrielle, dont les brevets ; gestion d’affaires
financières ; informations financières ; gérance financière de
droits de propriété industrielle, dont les brevets ; conseils
bancaires en investissements ; estimations fiscales ; expertises
fiscales ; optimisation fiscale de la gestion de droits de propriété
industrielle, dont les brevets ; optimisation et évaluation
financière de droits de propriété industrielle, dont les brevets ;
valorisation financière et nantissement de portefeuilles de droits
de propriété industrielle dont les brevets. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches scientifique
et industrielle, ces services étant rendus par des ingénieurs ;
recherches et expertise géologiques, recherches en physique et
en chimie, recherche biologique, recherche et bactériologie,
recherches techniques dans les domaines scientifique et
technologiques rendue par des ingénieurs, notamment afin de
déterminer la brevetabilité d’une invention ; conception et
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveau produits pour des tiers ; études de
projets techniques. Services de programmation d’ordinateurs ;
consultation en matière d’ordinateurs ; assistance technique
(conseil) dans le domaine informatique ; services de recherches et
de diagnostics de pannes en matière informatique ; élaboration
(conception), installation, maintenance et mise à jour de
programme d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
(conception) et mise à jour de sites Web ; hébergements de sites
Web ; contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données
d’informations sur les droits de propriété industrielle, dont les
brevets ;
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches et surveillances
juridiques ; services relatifs aux droits de propriété industrielle,
notamment conseils, consultations, recherches, procédures
d’obtention et de protection de droits, de défense des droits, de
valorisation des droits ; concessions de licences de propriété
intellectuelle ; gérance de droits d’auteurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs
dans
les
domaines
informatique,
des
télécommunications et de la dématérialisation des documents ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ;
architecture ;
décoration
intérieure ;
élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 523
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
salaun mikael, 15 an duchen, 29590 ROSNOEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
salaun mikael, 15 an duchen, 29590 ROSNOEN.
N° National : 09 3 673 541
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
DECUIGNIERE Laure, Agissant pour le compte de la société Les
petites cigognes en cours de formation, 24 rue Jean Lamour,
54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECUIGNIERE Laure, 24 rue Jean Lamour, 54000 NANCY.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation
(traitement
de
matériaux) ;
tirage
de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ;
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; doudous, à savoir peluches [jouets] ;
peluches [jouets].
Classe N° 40 : Services de traitement de l’eau ou de tout liquide
par filtration sur membranes.
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
Classes de produits ou services : 7, 11, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 563
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BIOPHA, Société par action simplifiée, Parc d’Activité Sud Loire,
85600 BOUFFERE, N° SIREN : 328 835 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de toilette, produits cosmétiques pour les
soins de la peau. Produits de parfumerie, bases pour parfum de
fleur et de plantes, savons, huiles essentielles, produits
cosmétiques, dentifrices, crèmes cosmétiques. Lotion, huiles,
gels, crèmes, baumes pour le coiffage et le soin des cheveux des
hommes, des femmes et des enfants. Shampooing nourrissant et
traitant. Produits cosmétiques pour le soin de la peau ; lotion, gel,
crème, baume cosmétiques. Soin cosmétique nettoyant,
nourrissant, hydratant, traitant la peau des hommes, des femmes
et des enfants. Crème cosmétique pour le visage, le contour des
yeux, le corps, les mains, le cou et le buste. Pommade à usage
cosmétique. Produits dépilatoires et de rasage. Produits de
maquillage. Lait, lotion, gel de toilette. Préparation pour nettoyer.
Produits pour le gommage de la peau ; gel pour la douche et le
bain ; bain moussant ; gel, lotion et crème nettoyant le visage et le
corps. Préparation cosmétique pour l’amincissement. Produits
cosmétiques solaires et anti solaires ; eau dynamisante pour le
corps, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles de toilette, huiles
d’amande. Cotons et lingettes imprégnées de lotions
cosmétiques. Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de ces produits.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau.
Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de ces produits.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 570
N° National : 09 3 673 571
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ONDEO INDUSTRIAL SOLUTIONS, Société Anonyme, 23 rue du
Professeur
Victor
Pauchet,
92420
VAUCRESSON,
N° SIREN : 433 503 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 7 : Machines pour le traitement de l’eau, notamment les
lixiviats issus de décharges, des résidus industriels, des composts
et autres déchets domestiques, municipaux et industriels.
Classe N° 11 : Appareils et installations pour la purification et le
recyclage des lixiviats issus de décharges, des résidus industriels,
des composts et autres déchets domestiques, municipaux et
industriels.
Classe N° 40 : Services de traitement des lixiviats issus de
décharges, des résidus industriels, des composts et autres
déchets domestiques, municipaux et industriels.
Classes de produits ou services : 7, 11, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 575
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
treizh gazelle, association culturelle de type Loi du 1er juillet 1901,
8 boulevard sévigné, 22000 SAINT-BRIEUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
treizh gazelle, 8 boulevard sévigné, 22000 SAINT-BRIEUC.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DEGREMONT, Société Anonyme, 183 Avenue du 18 juin 1940,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 569 800 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 7 : Machines pour le traitement de l’eau ; machines à
filtrer l’eau notamment par membranes d’ultrafiltration ou de
nanofiltration ou d’osmose inverse.
Classe N° 11 : Appareils et installations pour la purification et la
distribution de l’eau, notamment par traitement à l’aide de
membranes d’ultrafiltration ou de nanofiltration ou d’osmose
inverse.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
N° National : 09 3 673 589
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE DES BANQUES ALIMENTAIRES,
Association de la loi de 1901, 15 rue du Val de Marne, 94250
GENTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 Avenue FOCH, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone : 158 C
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance, collecte de fonds,
assurance, affaires financières, affaires monétaires, affaires
immobilières ; constitution de fonds, informations financières,
prêts sur gage, organisation de collectes de produits divers.
Caisses de prévoyance. Banques directe. Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance
de biens immobiliers. Services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe N° 39 : Transport, emballage, dépôt de marchandises,
livraison de marchandises, entreposage, expédition et
distribution de colis, répartition de marchandises pour des tiers,
location de véhicules, de wagons, de réfrigérateurs. Organisation
de voyage. Informations en matière de transport. Distribution de
journaux. Distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage.
Location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis.
Réservation pour les voyages.
Classe N° 43 : Restaurants, service de préparation de repas,
service de traiteurs, location de salle de réunion, de tentes, de
logements temporaires, regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception des transports) de produits alimentaires pour
consommation. Services de bars. Services hôteliers. Crèches
d’enfants. Mise à disposition de terrain de camping. Maison de
retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe N° 45 : Accompagnement en société, clubs de rencontres,
location d’habits. Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l’exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres.
Service de crémation. Agence de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Agence de détectives. Recherches judiciaires.
Conseils en propriété intellectuelle. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43, 45.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone : 158 C
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance, collecte de fonds,
assurance, affaires financières, affaires monétaires, affaires
immobilières ; constitution de fonds, informations financières,
prêts sur gage, organisation de collectes de produits divers.
Caisses de prévoyance. Banques directe. Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance
de biens immobiliers. Services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe N° 39 : Transport, emballage, dépôt de marchandises,
livraison de marchandises, entreposage, expédition et
distribution de colis, répartition de marchandises pour des tiers,
location de véhicules, de wagons, de réfrigérateurs. Organisation
de voyage. Informations en matière de transport. Distribution de
journaux. Distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage.
Location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis.
Réservation pour les voyages.
Classe N° 43 : Restaurants, service de préparation de repas,
service de traiteurs, location de salle de réunion, de tentes, de
logements temporaires, regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception des transports) de produits alimentaires pour
consommation. Services de bars. Services hôteliers. Crèches
d’enfants. Mise à disposition de terrain de camping. Maison de
retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe N° 45 : Accompagnement en société, clubs de rencontres,
location d’habits. Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l’exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres.
Service de crémation. Agence de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Agence de détectives. Recherches judiciaires.
Conseils en propriété intellectuelle. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 592
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AU FLEURON, SARL, 14 Côte de Tireboeuf, 43700 BRIVESCHARENSAC, N° SIREN : 481 023 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURICITE, 39 Place du Breuil, 43000 LE PUY-EN-VELAY.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 591
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE DES BANQUES ALIMENTAIRES,
Association de la loi de 1901, 15 rue du Val de Marne, 94250
GENTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 Avenue FOCH, 75116 PARIS.
Classe N° 4 : Bois à brûler, bois de feu, briquettes et copeaux de
bois, allume-feu ;
Classe N° 11 : Cheminées d’appartement, poêles à bois (appareils
de chauffage), inserts de cheminées d’appartement, appareils de
chauffage ;
Classe N° 37 : Pose et installation de cheminées, poêles à bois,
appareils de chauffage.
Classes de produits ou services : 4, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 598
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EURL HGRAND, EURL, 44 Avenue de la République, 68000
COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL HGRAND, 44 Avenue de la République, 68000 COLMAR.
BOPI 10/05 - VOL. II
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 602
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Cours particuliers à
domicile, assistance scolaire par téléphone (éducation),
assistance scolaire par Internet (éducation), soutien scolaire
(éducation), cours individuels (éducation), cours pour adultes
(éducation), formation continue.
JACQUES BOGART, Société Anonyme, 76, 78 Avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 304 396 047.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 & 32, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 601
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Tutti Media, EURL, 4 rue pierre porre, 83440 MONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mariani Alexandre, 4 rue pierre porre, 83440 MONS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eau de
toilette ; produits de beauté (cosmétiques), à savoir : fards à joues,
fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de
beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à
ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes ;
produits pour la toilette, à savoir ; shampoings, sels de bains, gels
pour le bain et la douche, bains moussants, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; savons, crèmes et
mousses pour le rasage ; lotions et baumes d’après rasage ;
dentifrices ; produits solaires (à l’exception des produits contre les
coups de soleil à usage pharmaceutique), à savoir cosmétiques,
notamment : huiles, laits, lotions et crèmes solaires ; crèmes autobronzantes, produits pour brunir la peau ; préparations non
médicales (cosmétiques) pour les soins de la peau, du corps, du
visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des
jambes, des pieds ; crèmes antirides ; lotions à usage cosmétique
et crèmes cosmétiques vitalisantes et tonifiantes non médicales,
lotions à usage cosmétique et crèmes cosmétiques hydratantes,
crèmes cosmétiques désincrustantes ; lotions à usage
cosmétique, crèmes cosmétiques, gels et fluides (cosmétique)
amincissants ; déodorants corporels.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 603
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur de l’enseigne : blanc et bleu
(details du bleu : RGB (51 51 101))
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT Olivier, 2 Rue Lyautey, 57100 THIONVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
N° National : 09 3 673 612
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AAPP, (Association) loi 1901, Boîte 37, 16 bis rue d’Odessa, 75014
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AAPP, Boîte 37, 16 bis rue d’Odessa, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Services juridiques rendus par des notaires.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tissus ; couvertures de
lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l’exception de l’habillement) ; Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Fanion en papier et non en
papier, drapeau en papier et non en papier. Calicot et étiquette en
tissu et non en tissu.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25.
N° National : 09 3 673 608
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AAPP, (Association) loi 1901, Boîte 37, 16 bis rue d’Odessa, 75014
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AAPP, Boîte 37, 16 bis rue d’Odessa, 75014 PARIS.
N° National : 09 3 673 613
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AAPP, (Association) loi 1901, Boîte 37, 16 bis rue d’Odessa, 75014
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AAPP, Boîte 37, 16 bis rue d’Odessa, 75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tissus ; couvertures de
lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l’exception de l’habillement) ; Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Fanion en papier et non en
papier, drapeau en papier et non en papier. Calicot et étiquette en
tissu et non en tissu.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tissus ; couvertures de
lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l’exception de l’habillement) ; Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Fanion en papier et non en
papier, drapeau en papier et non en papier. Calicot et étiquette en
tissu et non en tissu.
108
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 651
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25.
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 09 3 673 625
DECATHLON, 4 boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
N° SIREN : 306 138 900.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, 4 boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
à : I.N.P.I. PARIS
COUDOURNAC
DOLLEREN.
SAMUEL,
11
rue
de
la
Neumatt,
68290
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COUDOURNAC SAMUEL, 11 rue de la Neumatt,
DOLLEREN.
68290
Classe N° 9 : Appareils de guidage (GPS), appareils de guidage
(GPS) de mesure de vitesse, d’altitude, de distance utilisé dans le
cadre de pratiques sportives en extérieur.
Classe N° 14
chronomètres.
:
Instruments
chronométriques,
montres,
Classes de produits ou services : 9, 14.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 659
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Dessin d’une montagne avec sigle
“ + ” à côté et le nom “ Montagne Plus ” écrit en dessous dans un
rectangle.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement, l’ensemble de ces services n’étant pas fournis
dans les domaines pharmaceutique, médical ou vétérinaire, ni en
liaison avec les médicaments, produits, objets, articles ou
services pharmaceutiques, médicaux ou vétérinaires.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition, l’ensemble de ces services n’étant pas fournis dans
les domaines pharmaceutique, médical ou vétérinaire, ni en
liaison avec les médicaments, produits, objets, articles ou
services pharmaceutiques, médicaux ou vétérinaires.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DU VAL DE MARNE,
ASSOCIATION Loi 1901, 23 RUE RASPAIL, 94200 IVRY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DU VAL DE MARNE, 23 RUE
RASPAIL, 94200 IVRY SUR SEINE.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 660
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dornberger&fils, sarl, 461 avenue des entreprenneurs, 83560
VINON SUR VERDON.
S.o.u.plast, sarl, 461 avenue des entreprenneurs, 83560 VINON
SUR VERDON.
Classes de produits ou services : 28, 39, 41.
Klinckmann Uwé, 52 Route de la veille bâtie, 1239 COLLEX,
Suisse.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dornberger&fils, 461 avenue des entreprenneurs, 83560 VINON
SUR VERDON.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
109
Classe N° 20 : Articles de joaillerie et bijouterie en bois, corne, os,
écaille, ambre, nacre, ivoire ;
Classe N° 35 : Services de vente de produits et articles de joaillerie
et de bijouterie au détail ou par Internet.
Classes de produits ou services : 14, 20, 35.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; implants artificiels ; Dispositif de nature dentaire
technique (appareils dentaire) ; dispositif de protection dentaire
(appareils dentaires).
N° National : 09 3 673 675
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 5, 10.
EGI EUROPE, SA, 16 rue Albert et paul Thouvenin, 18100
VIERZON.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGI EUROPE, 16 rue Albert et paul Thouvenin, 18100 VIERZON.
N° National : 09 3 673 666
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Outillages et matériels de soudage électrique par
point.
Humbert Nicolas, Agissant pour le compte de la société Proxi
dental en cours de formation, 10 rue de Berne, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Humbert Nicolas, 10 rue de Berne, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 678
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
dentifrices ; Gouttières et produits de blanchiment dentaire
(preparation pour blanchir).
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; Prothésiste dentaire
conseil – conseil auprés des chirurgiens dentistes ; A savoir : –
conseil en prothèse dentaire, conseil medicaux auprés des
chirurgiens dentistes.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS, 365
ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES S/SEINE,
N° SIREN : 302 695 614.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
FRANCE, 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES
SUR SEINE.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 667
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHEVRET FRANCK, 30 rue de longchamp, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maître bretagne jaeger dominique, 24 rue de prony, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Photocopieurs, imprimantes, télécopieurs et
systèmes d’impression. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Logiciels, périphériques
d’ordinateurs, cartes à micro processeur appareils pour
l’enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement
des images.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de bureau à
l’exception des meubles.
Classe N° 35 : Reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de
photocopieurs,
imprimantes,
télécopieurs,
systèmes
d’impression, appareils de bureau et ordinateurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ;
Classe N° 38 : Location des photocopieurs, télécopieurs, systèmes
d’impression et imprimantes communication par terminaux
d’ordinateurs, service de messagerie électronique.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Installation, maintenance et mises à jour de logiciels. Conversion
de données ou de documents d’un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 679
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 673 680
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS, 365
ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES S/SEINE,
N° SIREN : 302 695 614.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
FRANCE, 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES
SUR SEINE.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS, 365
ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES S/SEINE,
N° SIREN : 302 695 614.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
FRANCE, 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES
SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Photocopieurs, imprimantes, télécopieurs et
systèmes d’impression. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Logiciels, périphériques
d’ordinateurs, cartes à micro processeur appareils pour
l’enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement
des images.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de bureau à
l’exception des meubles.
Classe N° 9 : Photocopieurs, imprimantes, télécopieurs et
systèmes d’impression. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Logiciels, périphériques
d’ordinateurs, cartes à micro processeur appareils pour
l’enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement
des images.
Classe N° 35 : Reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de bureau à
l’exception des meubles.
Classe N° 38 : Location des photocopieurs, télécopieurs, systèmes
d’impression et imprimantes communication par terminaux
d’ordinateurs, service de messagerie électronique.
Classe N° 35 : Reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de
photocopieurs,
imprimantes,
télécopieurs,
systèmes
d’impression, appareils de bureau et ordinateurs.
Classe N° 38 : Location des photocopieurs, télécopieurs, systèmes
d’impression et imprimantes communication par terminaux
d’ordinateurs, service de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Installation, maintenance et mises à jour de logiciels. Conversion
de données ou de documents d’un support physique vers un
support électronique.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de
photocopieurs,
imprimantes,
télécopieurs,
systèmes
d’impression, appareils de bureau et ordinateurs.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Installation, maintenance et mises à jour de logiciels. Conversion
de données ou de documents d’un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 689
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
LABORATOIRE DUCASTEL, S.A.S., 37 AVENUE DE LA BASTIDE,
46140 CASTELFRANC, N° SIREN : 310 602 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lab. DUCASTEL/ALES GROUPE, M. Patrick, ALES/DEPT.
MARQUES, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, BP 40028, 95871
BEZONS CEDEX.
BOPI 10/05 - VOL. II
111
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations capillaires, produits de coloration et
produits de décoloration pour les cheveux, shampoings.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 729
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
Description de la marque : code pantone : pantone 7435 & Process
Black 60 % En quadri : C 0% – M 100% – J 10% – N 35% & Noir 60%
à : I.N.P.I. PARIS
Mystère Bouffe (Association), Association loi du 1er Juillet 1901,
23 rue André Joineau, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS,
N° SIREN : 325 042 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mystère Bouffe, 23 rue André Joineau, 93310 LE PRE SAINT
GERVAIS.
Classe N° 41 : Théâtrales (représentations). Spectacles
(représentation de). Spectacles (production). Représentations
théâtrales.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 732
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE L’OLIVIER, GAEC, 00 QUARTIER LA BERNISSE,
07700 ST JUST D’ARDECHE, N° SIREN : 443 037 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DE L’OLIVIER, 00 QUARTIER LA BERNISSE, 07700 ST
JUST D’ARDECHE.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classe N° 35 : Agence de marketing sur Internet. Publicité sur tous
médias, publicité interactive, publicité en ligne sur Internet,
campagnes de communication sur tout support médiatique
(affichage, publipostage), relations publiques, diffusion
d’annonces publicitaires, transcription de communications, étude
de marchés.
Classe N° 38 : Services de communications électroniques,
radiophoniques, téléphoniques et télématiques par vidéo
interactive,
services
d’affichage
électronique
(télécommunications),
organisation
de
campagnes
de
communication sur Internet, services de communications par
réseau de fibres optiques par terminaux d’ordinateurs sur les
réseaux nationaux et mondiaux, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, messagerie électronique, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, mise à disposition,
à savoir fourniture d’accès à Internet via un logiciel, mise à
disposition, à savoir fourniture d’accès à des textes, graphiques,
informations audio-visuelles et multimédias en ligne via un
logiciel.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation dans le
domaine de la communication et de la stratégie Internet,
publication et édition de produits de l’imprimerie, publication de
journaux, livres, annonces, périodiques, lettres d’information, par
voie électronique ; production graphique, production audiovisuelle,
à
savoir
production
de
programmes
cinématographiques, radiophoniques, télévisés et audiovisuels ;
organisation et conduites de conférences et de colloques relatifs
au conseil, à la production, au suivi de programmes interactifs et
à la stratégie Internet ; services d’édition multi-supports (supports
imprimés et électroniques), édition de textes (autres que
publicitaires),
édition
de
programmes
multimédias,
d’illustrations, de revues, services de photographie, services
d’imagerie numérique.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels, création de sites Web sur Internet pour le compte de
tiers, hébergement de sites informatiques, installation de
programmes informatiques, mise à disposition d’une base de
données multimédias, à savoir stockage électronique de logiciels,
de données, d’images, d’informations audio et/ou vidéo,
conception et mise en place (installation) de dispositifs
d’interfaces homme/machine (logiciels), création de logiciels à
des fins d’outils de publication Internet pour les activités de
communication, services de conception graphique et technique
pour des sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 31, 33, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 751
N° National : 09 3 673 750
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SARL CAPITAN GROUPE, ZAC des Moulinets, 16 Boulevard
CHarles de Gaulle, Bât C, 44800 SAINT HERBLAIN.
à : I.N.P.I. RENNES
SARL CAPITAN GROUPE, ZAC des Moulinets, 16 Boulevard
CHarles de Gaulle, Bât C, 44800 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX,
Ermengarde d’Anjou, 35108 RENNES Cedex 3.
5
Allée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX,
Ermengarde d’Anjou, 35108 RENNES Cedex 3.
5
Allée
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Agence de marketing sur Internet. Publicité sur tous
médias, publicité interactive, publicité en ligne sur Internet,
campagnes de communication sur tout support médiatique
(affichage, publipostage), relations publiques, diffusion
d’annonces publicitaires, transcription de communications, étude
de marchés.
Classe N° 38 : Services de communications électroniques,
radiophoniques, téléphoniques et télématiques par vidéo
interactive,
services
d’affichage
électronique
(télécommunications),
organisation
de
campagnes
de
communication sur Internet, services de communications par
réseau de fibres optiques par terminaux d’ordinateurs sur les
réseaux nationaux et mondiaux, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, messagerie électronique, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, mise à disposition,
à savoir fourniture d’accès à Internet via un logiciel, mise à
disposition, à savoir fourniture d’accès à des textes, graphiques,
informations audio-visuelles et multimédias en ligne via un
logiciel.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation dans le
domaine de la communication et de la stratégie Internet,
publication et édition de produits de l’imprimerie, publication de
journaux, livres, annonces, périodiques, lettres d’information, par
voie électronique ; production graphique, production audiovisuelle,
à
savoir
production
de
programmes
cinématographiques, radiophoniques, télévisés et audiovisuels ;
organisation et conduites de conférences et de colloques relatifs
au conseil, à la production, au suivi de programmes interactifs et
à la stratégie Internet ; services d’édition multi-supports (supports
imprimés et électroniques), édition de textes (autres que
publicitaires),
édition
de
programmes
multimédias,
d’illustrations, de revues, services de photographie, services
d’imagerie numérique.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels, création de sites Web sur Internet pour le compte de
tiers, hébergement de sites informatiques, installation de
programmes informatiques, mise à disposition d’une base de
données multimédias, à savoir stockage électronique de logiciels,
de données, d’images, d’informations audio et/ou vidéo,
conception et mise en place (installation) de dispositifs
d’interfaces homme/machine (logiciels), création de logiciels à
des fins d’outils de publication Internet pour les activités de
communication, services de conception graphique et technique
pour des sites Internet.
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 37, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 769
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Sydney Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Kurt Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 SAINT
ROMAIN AU MONT D’OR.
Classe N° 9 : Logiciels pour le traitement, la gestion et l’accès de
bases de données.
Classe N° 16 : Photographies d’œuvres d’art, clichés d’œuvres
d’art, cartes postales d’œuvres d’art.
Classe N° 35 : Service de saisie de données informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers, locations de bureaux
et de locaux à usage commercial. Etablissement de baux.
Location d’appartements et établissement de baux. Location
d’exploitations agricoles. Information en matière de construction.
Restauration de mobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe N° 37 : Services de communications par terminaux
d’ordinateurs.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 765
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données.
Classe N° 42 : Conception de logiciels, programmation pour
ordinateur. Architecture.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 42, 45.
RAGOT ANDRE, 776 RUE JEAN JAURES, 59286 ROOST –
WARENDIN.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAGOT ANDRE, 776 RUE JEAN JAURES, 59286 ROOSTWARENDIN.
N° National : 09 3 673 776
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PARISIS, SA, 422 rue
N° SIREN : 421 419 011.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux d’électricité, travaux de plomberie
sanitaire, travaux de serrurerie, travaux de vitrerie, travaux de
menuiserie, travaux de toiture. Amènagement intérieur : petit
travaux de maçonnerie, pose de revêtement de sol et muraux,
peinture.
Classe N° 39 : Déménagement – transport.
Classe N° 44 : Entretien d’espaces verts.
Saint
Honoré,
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; parfumerie ; préparations cosmétiques pour le bain ;
savons pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ;
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques
pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits
cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; produits de
toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ;
préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage ;
fonds de teints et correcteurs de teints ; produits cosmétiques
pour le soin de la peau ; rouge à lèvres ; vernis à ongles ; talc pour
la toilette ; shampooings. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs et/ou des chercheurs notamment dans le domaine de
la parfumerie et des cosmétiques ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers et notamment dans le domaine
de la parfumerie et des cosmétiques ; études de projets
techniques ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 3, 38, 42.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus
d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ; eaux minérales et gazeuses issues du commerce
équitable.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 825
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
N° National : 09 3 673 827
à : I.N.P.I. TOULOUSE
RAYMONDIS,
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; crustacés vivants céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
fourrages ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
produits forestiers ni préparés, ni transformés issus du commerce
équitable ; gazon naturel issu du commerce équitable ; appâts
vivants pour la pêche issus du commerce équitable ; bois bruts
issus du commerce équitable ; plantes séchées pour la décoration
issues du commerce équitable.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BIOFINESSE, SAS, 10 RUE PAULE
TOULOUSE, N° SIREN : 434 297 206.
113
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
31200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFINESSE, 10 RUE PAULE RAYMONDIS, 31200 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
BIOFINESSE, SAS, 10 RUE PAULE
TOULOUSE, N° SIREN : 434 297 206.
RAYMONDIS,
31200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFINESSE, 10 RUE PAULE RAYMONDIS, 31200 TOULOUSE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; crustacés vivants céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
fourrages ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
produits forestiers ni préparés, ni transformés issus du commerce
équitable ; gazon naturel issu du commerce équitable ; appâts
vivants pour la pêche issus du commerce équitable ; bois bruts
issus du commerce équitable ; plantes séchées pour la décoration
issues du commerce équitable.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus
d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ; eaux minérales et gazeuses issues du commerce
équitable.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 847
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Biomundi, SARL, 6 lot Vidauque, 84300 CAVAILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Biomundi, 6 lot Vidauque, 84300 CAVAILLON.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 2, 3, 5.
N° National : 09 3 673 836
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MANGIN Jean-Claude, 35 RUE MIRABEAU, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANGIN Jean-Claude, 35 RUE MIRABEAU, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 850
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELEPHANT ET CIE, Société par actions simplifiée, 35-37 rue de
Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 424 052 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
Classe N° 9 : Publications électroniques et numériques
(téléchargeables) ;
tous
supports
d’enregistrement,
de
transmission, de reproduction et de duplication du son ; tous
supports d’enregistrement des données ou des images ; tous
supports de transmission, de reproduction et de duplication des
données ou des images, à l’exception des supports papier ;
cassettes vidéo et disques vidéo, disques laser, DVDs, CD-Roms,
logiciels, logiciels de jeux, bases de données textuelles, sonores
et d’images ; toutes données téléchargeables sur l’ordinateur ou
sur le téléphone portable et notamment émissions télévisées,
émissions radiophoniques, films, sonneries, sons, musiques,
compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos,
textes et tout autre contenu.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications, agences d’informations
(nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, communications (transmission)
par voie télématique, diffusion de programmes de télévision,
d’émissions radiophoniques, télévision par câble, transmission et
diffusion d’images, de messages, d’informations, de programmes
de télévision par terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications, transmission d’informations contenues
dans des bases de données, messageries électroniques.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; édition de livres, de
revues, de publications électroniques et numériques ; production
et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de
concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés,
en matière d’éducation ou de divertissements ; organisation de
spectacles ; production de films sur bandes vidéo et sur DVD.
115
Classes de produits ou services : 9, 10, 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 931
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HARRISON & WOLF, Société par actions simplifiée, 35 rue Baudin,
92593 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 418 840 104.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 926
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
de Cambourg Arnaud, Agissant pour le compte de la société Le
Valet de Coeur en cours de formation, 178 bd Pereire, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Cambourg Arnaud, 178 bd Pereire, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 44 : Location de matériel d’urgence médicale. Location
de matériel thérapeutique de premiers secours et d’urgence
médical. Location de matériel pour la défibrilation.
Classe N° 35 : Publicité, mécénat publicitaire, ressources
humaines, conseil en direction des affaires, recueil de données
dans un fichier central, tous les services précités intégrant les
préoccupations sociales, environnementales, et économiques et
en particulier une gestion prenant en compte le développement
durable et le commerce équitable.
Classe N° 36 : Services d’assurances intégrant les préoccupations
sociales, environnementales, et économiques et en particulier
une gestion prenant en compte le développement durable et le
commerce équitable. Mécénat financier ;
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communication
télématique, par réseau de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ; services de transmission, de communication
et de télécommunication de messages, d’informations et de
toutes autres données (textes, documents électroniques,
graphiques, bases de données, informations audiovisuelles,
images, sons, musique, photographies), à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication,
d’un réseau local sans fil, y compris Internet et le réseau mondial
Web et Wap ; transmission d’informations accessibles par codes
d’accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de
bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou
télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et
Wap ; transmission de publications périodiques et autres
imprimés concernant l’Internet par ordinateurs et par réseau de
communication ; services de communication (transmission) en
temps réels entre les utilisateurs d’ordinateurs sur l’Internet et le
réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication
fournis par l’intermédiaire du réseau Internet et Wap. Agences
d’information (nouvelles). Services de fournitures d’accès à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; messageries par voie télématique et par terminaux
d’ordinateur, messagerie électronique ; services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services
d’affichage électronique (télécommunications), tous les services
précités
intégrant
les
préoccupations
sociales,
environnementales, et économiques et en particulier une gestion
prenant en compte le développement durable et le commerce
équitable ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, tous les services précités intégrant les préoccupations
sociales, environnementales, et économiques et en particulier
une gestion prenant en compte le développement durable et le
commerce équitable.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 932
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
HARRISON & WOLF, Société par actions simplifiée, 35 rue Baudin,
92593 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 418 840 104.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 673 937
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Kieger Stephane, 11 rue Henri Regnault, 78500 SATROUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kieger Stephane, 11 rue Henri Regnault, 78500 SATROUVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, mécénat publicitaire, ressources
humaines, conseil en direction des affaires, recueil de données
dans un fichier central, tous les services précités intégrant les
préoccupations sociales, environnementales, et économiques et
en particulier une gestion prenant en compte le développement
durable et le commerce équitable.
Classe N° 36 : Services d’assurances intégrant les préoccupations
sociales, environnementales, et économiques et en particulier
une gestion prenant en compte le développement durable et le
commerce équitable. Mécénat financier ;
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communication
télématique, par réseau de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ; services de transmission, de communication
et de télécommunication de messages, d’informations et de
toutes autres données (textes, documents électroniques,
graphiques, bases de données, informations audiovisuelles,
images, sons, musique, photographies), à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication,
d’un réseau local sans fil, y compris Internet et le réseau mondial
Web et Wap ; transmission d’informations accessibles par codes
d’accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de
bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou
télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et
Wap ; transmission de publications périodiques et autres
imprimés concernant l’Internet par ordinateurs et par réseau de
communication ; services de communication (transmission) en
temps réels entre les utilisateurs d’ordinateurs sur l’Internet et le
réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication
fournis par l’intermédiaire du réseau Internet et Wap. Agences
d’information (nouvelles). Services de fournitures d’accès à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; messageries par voie télématique et par terminaux
d’ordinateur, messagerie électronique ; services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services
d’affichage électronique (télécommunications), tous les services
précités
intégrant
les
préoccupations
sociales,
environnementales, et économiques et en particulier une gestion
prenant en compte le développement durable et le commerce
équitable. ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, tous les services précités intégrant les préoccupations
sociales, environnementales, et économiques et en particulier
une gestion prenant en compte le développement durable et le
commerce équitable.
Classe N° 35 : Services publicitaires et promotionnels – diffusion
de publicités pour des tiers via un réseau mondial de
communications – services de publicité en ligne – services de
publicité en ligne pour des tiers, à savoir fourniture d’espaces
publicitaires sur des sites Web sur l’Internet – services
publicitaires et promotionnels visant à faciliter la vente de
produits et services par des tiers via un réseau mondial de
communications et à fournir des évaluations et notes sur les
produits et services de vendeurs, la valeur et le prix des produits
et services de vendeurs – publicité et services de publicité –
services de fidélisation de la clientèle et services d’un club de
clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires –
promotion de produits et de services à l’usage de tiers –
systématisation de données dans des banques de données
informatiques – promotion des ventes pour le compte de tiers –
gestion de fichiers informatiques – services de comparaison de
prix – courrier publicitaire ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à une plateforme de commerce
pour l’envoi, la promotion des ventes, la vente et la revente
d’articles via un réseau informatique mondial, ainsi que pour la
collecte et la diffusion d’informations statistiques, quantitatives et
qualitatives concernant la vente et la revente d’articles via un
réseau informatique mondial – fourniture d’accès à des pages
Web personnalisées en ligne proposant des informations
déterminées par l’utilisateur, qui comprennent des moteurs de
recherche et des liens Web en ligne vers d’autres sites Web –
fourniture d’accès à une base de données d’évaluation explorable
en ligne pour acheteurs et vendeurs – communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques par terminaux
d’ordinateurs – transmission de messages, et de messages et
d’images assistée par ordinateurs – transmission de messages et
d’images assistée par ordinateurs – transmission d’informations
contenues dans des banques de données ou, base de données ou
dans un centre serveur télématique – communication et
transmission de messages, d’informations et de données en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunications Internet et le réseau mondial Web –
transmission d’informations par réseaux de télécommunications,
y compris le réseau mondial Internet.
Classe N° 42 : Conception en ligne de pages Web à fins
publicitaires – hébergement de contenus pour le compte
d’utilisateurs sur l’Internet – fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 939
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SylvieCreation, sarl, 10 rue Georges Sillard, 95340 PERSAN,
N° SIREN : 485 256 358.
GAMBON SYLVIE, 10 rue Georges Sillard, 95340 PERSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SylvieCreation, 10 rue Georges Sillard, 95340 PERSAN.
117
l’exception de l’habillement), vêtements, chapellerie, bavoirs,
coussins, taies d’oreiller, tabliers de cuisine, torchons, serviettes
de table, articles de vaisselle en céramique ou porcelaine, tasses
et mugs, cubes ou objets décoratifs en verre ou cristal
personnalisés par gravure et découpe laser tels que : lampes,
matériel d’éclairage, décorations lumineuses, porte-clés ; tirelires,
montres, pendulettes, pendentifs (bijoux), étuis à lunettes, tapis
de souris, lampes, boules à neige, aimants décoratifs (magnets),
jeux et jouets, cartes à jouer, puzzles, ballons, figurines (jouets),
badges, épinglettes, cadres, miroirs, tableaux encadrés ou non,
bijouterie et bijouterie de fantaisie, porte-clefs de fantaisie,
briquets, médailles.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 961
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEVEU MAGALI, 193
N° SIREN : 402 069 470.
BD
DE
LAVAL,
35500
VITRE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SURPRISES DE MAGALI, 193 BD DE LAVAL, 35500 VITRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 40 : Couture ; services de broderie.
Classes de produits ou services : 18, 24, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
N° National : 09 3 673 948
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
HISTOPHILE,
ENTREPRISE
UNIPERSONNELLE
A
RESPONSABILITE LIMITEE, L’OREE DES MAS BAT 5 – 1ER
ETAGE, 34670 BAILLARGUES, N° SIREN : 451 152 649.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 962
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
AVEC SALONS, SARL, 50 rue Lesdiguières, 38000 GRENOBLE,
N° SIREN : 440 101 509.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, Maître Pierre-Eric BABIN, 1
avenue du Chater, BP 33, 69340 FRANCHEVILLE.
Classe N° 35 : Services de vente au détail y compris en ligne de
produits personnalisables, à savoir autocollants et stickers
(adhésifs), articles de bureau (à l’exception des meubles),
calendriers, instruments d’écriture, malles et valises,
calculatrices, clés USB, souris pour ordinateur, parapluies,
portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, à roulettes, porte photo,
sacs à main, de voyage, de sport, sacoches, étuis pour téléphones
portable en cuir, en synthétique ou en tissu, linge de bain (à
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Organisation d’expositions et de salons à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Gérance administrative de lieux d’exposition.
BOPI 10/05 - VOL. II
N° National : 09 3 673 968
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou
d’informations (nouvelles).
Daniel CAMARA, 34 rue Gaston Phoebus, 31300 TOULOUSE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Défilés de mode. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Sylvie VILBOUX, 448 avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE.
Alain LASSEUBE, 4 avenue Pierre de Coubertin, 31120 PORTETSUR-GARONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas WEISSENBACHER, Cabinet d’avocats ALTIJ, 35 allée des
Demoiselles, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 42 : Décoration intérieure. Stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 966
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hubert BOUF, 42 Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 9 : Enregistrements audio etou vidéo ; disques
phonographiques ; disques compacts ; bandes, cassettes et
cartouches audio ; bandes, cassettes et cartouches vidéo ; bandes
disques et fils magnétiques utilisés comme support
d’enregistrement audio ou vidéo ; disques optiques numériques
contenant des enregistrements audio ou vidéo ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images ; films ; lunettes de soleil ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; posters ; albums ; cartes ; livres ; agendas ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ;
Classe N° 18 : Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de
plage, sacs d’écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles,
porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BOUF, 42 Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), tee-shirts, sweat-shirts,
chemises, vestes, pantalons, jeans ; chapellerie, chapeaux,
casquettes ; chaussures, chaussures de sport ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
Présentation de produits sur tous moyens de communication
pour la vente au détail à savoir vaisselle, linge de table, décoration
de table, produits alimentaires, boissons, vêtements ;
Classe N° 41 : Spectacles musicaux, représentations musicales,
concerts ; services de divertissements réalisés par un artiste
exécutant ; divertissements réalisés par des productions
théâtrales et des cabarets ; divertissements télévisuels et
radiophoniques. ; Production et réalisation de spectacles
musicaux, de représentations musicales, de concerts, de
divertissements réalisés par un artiste exécutant, de
divertissements réalisés par des productions théâtrales et des
cabarets, de divertissements télévisuels et radiophoniques,
d’enregistrements audio et/ou vidéo. Edition et production de
musique, de phonogrammes, de films, de vidéos, de revues et de
livres.
Classe N° 38 : Transmission d’informations, de sons, d’images via
Internet, organisation de forum de discussion sur Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 673 973
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
A.R.I.C.I., (ASSOCIATION) Loi 1901, 102 RUE DES TALUS, 92500
RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.R.I.C.I., 102 RUE DES TALUS, 92500 RUEIL MALMAISON.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
119
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
N° National : 09 3 673 975
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELISABETH TRICOT, Agissant pour le compte de la société “ LA
BOITE A IMAGE ” en cours de formation, 30 RUE DES 3 BORNES,
75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELISABETH TRICOT, 30 RUE DES 3 BORNES, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 003
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Compagnie Lyrique et Musicale ALMA CANTOA Institut d’Art
Vocal, Association Loi 1901, Siège : 11, Rue BROSSOLETTE, 33700
MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie Lyrique et Musicale ALMA CANTOA Institut d’Art
Vocal, 11, Rue Brossolette, 33700 MERIGNAC.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseil en
image personnelle et professionnelle, à savoir : maquillage,
conseils en soins cosmétiques et esthétiques, coiffure, style
vestimentaire, gestuelle et attitude, communication non verbale ;
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel à savoir : Conseils en
communication. Conseils et soutien psychologiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 995
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Meige Albert, Agissant pour le compte de la société presans en
cours de formation, 1 route de Saclay Ecole Polytechnique / LPP /
PRESANS, 91128 PALAISEAU Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Meige Albert, 1 route de Saclay Ecole Polytechnique / LPP /
PRESANS, 91128 PALAISEAU Cedex, France.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs. Vernis. Laques. Matières tinctoriales.
Colorants pour boisson ou aliments.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver. Préparations pour polir, dégraisser, abraser, nettoyer.
Savons. Parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour
cheveux. Dentifrice. Dépilatoire. Produit de démaquillage. Rouge
à lèvres. Masques de beauté. Produits de rasage ; produits de
conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disquettes
souples ; logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électronique ; pupitres de musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) ;
desseins ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en
papier ; couches en papier ou cellulose ; papier hygiénique.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en
cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de ski ou de
sport ; couches en matière textile ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placements ; gestion des fichiers
informatiques ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication
de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films
vidéos ; location d’enregistrement sonore ; location de
magnétoscope ou de radio ou de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation de colloques ou de conférences ou
de congrés ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeu en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 2, 3, 9, 15, 16, 25, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres.
Classes de produits ou services : 1.
N° National : 09 3 674 017
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IN QUARTO, SARL, 17 RUE DES METIERS, 14123 CORMELLES-LEROYAL, N° SIREN : 503 662 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN QUARTO, 17 RUE DES METIERS, 14123 CORMELLES-LEROYAL.
N° National : 09 3 674 025
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EASY DAY, SARL, 81 RUE DE PARIS, 93380 PIERREFITTE SUR
SEINE, N° SIREN : 512 730 623.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EASY DAY, 81 RUE DE PARIS, 93380 PIERREFITTE SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CASTORE
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ;
Classe N° 38 : Télécommunications ;
Classe N° 41 : Soutien scolaire ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 45 : Garde d’enfants à domicile ; Accompagnement et
aide aux personnes agées (en dehors des soins médicaux ou
paramédicaux) (personnes de compagnie).
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classes de produits ou services : 37, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 018
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
N° National : 09 3 674 026
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Ets Marcel Lautier, SA, 0 Les Vaquants, 81200 MAZAMET,
N° SIREN : 716 020 219.
autone,
sarl,
87
N° SIREN : 514 364 066.
AVENUE
NIEL,
75017
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets Marcel Lautier, 0 Les Vaquants, 81200 MAZAMET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
autone, 87 AVENUE NIEL, 75017 PARIS.
PARIS,
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
N° National : 09 3 674 042
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
MICHEL DOCHY, Agissant pour le compte de la société
“ ANSILE ” en cours de formation, 110 CHEMIN DE SUBERNE,
31450 MONTLAUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHEL DOCHY, 110 CHEMIN DE SUBERNE, 31450 MONTLAUR.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 030
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PAPIER Murielle, LA FORTINIERE, 27410 LANDEPEREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
micro entreprise, LA FORTINIERE, 27410 LANDEPEREUSE.
Classe N° 39 : Transport ; services de taxis ;
Classe N° 41 : Éducation.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 036
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DOSEO,
SARL,
5
N° SIREN : 513 963 462.
rue
Maillard,
75011
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOSEO, 5 rue Maillard, 75011 PARIS.
Classe N° 41 : Formation des professionnels en matière de respect
des normes légales ; formation des professionnels utilisant des
installations et appareils radioactifs ou des substances
radioactives.
Classe N° 42 : Conseil technique aux professionnels en matière de
sécurité du travail ;
Classe N° 45 : Conseil aux professionnels en matière de
radioprotection.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres
qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des
véhicules ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; ; Supports d’enregistrement magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques
acoustiques ; machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs
blocs-notes ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour
ordinateurs ; imprimantes et claviers d’ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; moniteurs (programmes d’ordinateurs). ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Publicité, y compris la publicité en ligne sur
un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement de
texte ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, prospectus, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils, informations et
renseignements d’affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à
la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ;
consultation professionnelle d’affaires ; expertises en affaires ; ;
Etablissement de statistiques ; services de sous-traitance
(assistance commerciale) ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
gérance administrative de lieux d’expositions ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil et systématisations de données dans un
fichier central ; gestion de bases de données informatiques ; ;
Services de traitement de données, à savoir saisie, recueil et
systématisation de données ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; services d’abonnement à
des services de télécommunications pour des tiers ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; transcription de communications ; conseils de gestion de
fichiers informatiques ; location de machines et d’appareils de
bureau ; location de fichiers informatiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services d’information en
matière de télécommunication par ordinateurs ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services de fourniture
122
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’accès à des informations contenues dans des banques de
données ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases
de données ; ; Services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion (transmission) d’informations par
voie électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation en informatique ;
formations aux techniques de l’Internet ; stages de formation par
le biais de l’Internet ; institutions d’enseignement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; microéditions ; édition et
publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ;
services de divertissements, spectacles ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; ; Montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
d’accessoires de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de
manifestations sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; ; Organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ;
organisation et conduite d’examens et d’épreuves pédagogiques ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; réservation de
places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ;
formation pratique (démonstration) ; camps et stages de
perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; ; Location d’équipement pour la pratique des sports
à l’exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage
des manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils
relatifs à l’utilisation de sites Internet (formation) ; services de
reporters ; reportages photographiques ; services d’exploitation
de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;
services de publications électroniques de livres, de journaux, de
revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services
de traduction. ;
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs) ; étude de projets
techniques ; conseils de gestion de projets informatiques ;
ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage
(mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en
physique ; ; Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs en vue de développement de nouveaux produits dans
le domaine spatial, aéronautique, énergies renouvelables,
automobile, industrie de l’information. Recherches techniques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
conseils techniques informatiques ; consultations en matière
d’ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ;
programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) et
mise à jour de logiciels ; installation de logiciels d’ordinateurs ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; location d’ordinateurs et
de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ;
duplication de programmes informatiques ; création et entretien
de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; conseils techniques relatifs à la conception
(élaboration), la mise en place, la gestion et l’utilisation de sites
Internet ; conseils relatifs à la gestion de sites Internet ; conseils
techniques en matière de télécommunications et de
communications électroniques ; recherches scientifiques et
techniques dans le domaine de l’informatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateur ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; analyse chimique ; recherches en
chimie ; recherches biologiques ; architecture ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme
(esthétique industrielle) ; conseils en construction ; établissement
de plans pour la construction ; conseils en matière d’économie
d’énergie ; contrôle de puits de pétrole ; exploration sous-marine ;
levés de terrain ; planification en matière d’urbanisme ;
établissement de plans (construction) ; recherches en matière de
protection de l’environnement.
N° National : 09 3 674 050
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE EXCELLENCE, SARL, 20 Rue Labelonye, 78400 CHATOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE EXCELLENCE, 20 RUE LABELONYE, 78400 CHATOU.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfum, eau de parfum, eau
de toilette, eau de cologne, eau de toilette après-rasage,
déodorant pour le corps, désodorisant à usage personnel, crème
parfumée à usage cosmétique, crème pour le corps à usage
cosmétique, huiles essentielles, shampoing, gel de coiffage, gel
douche, rouge à lèvres, poudres pour le maquillage, cosmétiques,
fard à joue, poudre libre pour le maquillage, poudre compacte
pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion
pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,
masque de beauté, produit de rasage, produits d’après-rasage. ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages,
monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux,
boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux
précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de
montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux, étuis ou écrin pour l’horlogerie, médailles. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement),
fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou
de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 058
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
François DESBORDES,
CHATEAULIN.
18
Bauguen,
29150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François DESBORDES, 18 rue Amiral Bauguen,
CHATEAULIN.
29150
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Marque déposée en couleurs.
rue
Amiral
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Logo accompagné de DISMUTASE et
de powered by nature
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Classe N° 29 : Compléments alimentaire destiné à usage humain,
à usage non médical à base de protéines.
Classe N° 30 : Compléments alimentaire destiné à usage humain,
à usage non médical à base de végétaux, de minéraux, d’acides
gras.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux.
123
N° National : 09 3 674 065
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GERALD BOURDIN, Agissant pour le compte de la société
“ ATYSERVICES ” en cours de formation, 9 RUE JACQUES HENRI
LARTIGUE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERALD BOURDIN, 9 RUE JACQUES HENRI LARTIGUE, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 062
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BEN SAID Kamal, 22 RUELLE DE PARIS, 94460 VALENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEN SAID Kamal, 22 RUELLE DE PARIS, 94460 VALENTON.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage) d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres. Maintenance entretien de la
résidence principale ou secondaire. ; Bricolage.
Classe N° 39 : Livraison de courses à domicile. ; Promenades
d’animaux domestiques pour les personnes dépendantes.
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 082
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ATELIER PICKING, EURL, 68 BOULEVARD JULES DURAND, 76600
LE HAVRE, N° SIREN : 439 549 205.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATELIER PICKING, 68 BOULEVARD JULES DURAND, 76600 LE
HAVRE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 16, 21.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 084
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INTEXALIA, S A S, Zone Industriel de Bonvers, Rue Barthelemy
Thimmonier, 42334 ROANNE CEDEX, N° SIREN : 500 444 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BROYER AXEL, ZI de Bonvers, Rue Barthelemy Thimmonier,
42334 ROANNE CEDEX.
N° National : 09 3 674 093
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Audrey VELICOU, Agissant pour le compte de la société
“ FORMATIONS MAXIMUM ” en cours de formation, Le Petit
chenay, 72290 CONGE SUR ORNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Audrey VELICOU, Le Petit chenay, CONGE SUR ORNE 72290.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 105
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALINE BOUBLIL, 84 AVENUE NIEL, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALINE BOUBLIL, 84 AVENUE NIEL, 75017 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
organisation de voyages rendus par une agence de tourisme.
Réservation places pour tous voyages bateau, avion, train.
Organisation croisières, voyages de loisirs et d affaires,
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
excursions. Transmission d informations en matière de voyages y
compris par serveur télématique. Accompagnement et transferts
voyageurs ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; Réservation de chambres d hôtels pour
voyageurs dans le mode entier.
Classes de produits ou services : 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
125
Classe N° 7 : Pompes et autres machines pour le stockage, le
traitement, le pompage, la distribution de l’eau à usage
domestique telle que eau potable, eau usée, eau de pluie, eau
d’arrosage…
Classe N° 8 : Outils pour le jardinage, et en particulier pour
l’arrosage manuel.
Classe N° 11 : Appareils pour le stockage, le traitement, le
pompage, la distribution de l’eau à usage domestique telle que
eau potable, eau usée, eau de pluie, eau d’arrosage… Appareil
pour la climatisation.
Classe N° 36 : Services d’assurances, services de financement.
N° National : 09 3 674 106
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALINE BOUBLIL, 84 AVENUE NIEL, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALINE BOUBLIL, 84 AVENUE NIEL, 75017 PARIS.
Classe N° 37 : Services de construction de bâtiments, services
d’étanchéité, services de plomberie, forage de puits, installation
et réparation de dispositifs d’irrigation, installation et entretien
d’installations de distribution d’eau et d’assainissement.
Classe N° 39 : Service de distribution d’eau, de gaz et d’électricité ;
mesure et contrôle de ces fluides en vue d’assurer leur
distribution et leur facturation.
Classe N° 40 : Services de traitement des déchets, en particulier
des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour
produire de l’énergie, des combustibles, des amendements pour
le sol.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, (travaux
d’ingénieurs), consultations techniques et scientifiques,
prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux
de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches
en chimie, services d’études (travaux d’ingénieurs) relatifs aux
problèmes d’alimentation et de ressources en eaux, d’épuration
des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d’analyses
d’eaux et des liquides résiduaires ; services d’études (travaux
d’ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets
domestiques.
Classes de produits ou services : 7, 8, 11, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
organisation de voyages rendus par une agence de tourisme.
Réservation places pour tous voyages bateau, avion, auto, train.
Organisation croisières, voyages de loisirs et d’affaires,
excursions, location d’utomobiles. Transmission d’informations
en matière de voyages y compris par serveur télématique.
Acompagnement et transferts voyageurs ;
N° National : 09 3 674 114
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LYONNAISE DES EAUX France, Société Anonyme, 11 Place
Edouard VII, 75009 PARIS, N° SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; Réservation de chambres d’hôtels pour
voyageurs dans le monde entier ;
Classes de produits ou services : 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 113
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LYONNAISE DES EAUX France, Société Anonyme, 11 Place
Edouard VII, 75009 PARIS, N° SIREN : 410 034 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 7 : Pompes et autres machines pour le stockage, le
traitement, le pompage, la distribution de l’eau à usage
domestique telle que eau potable, eau usée, eau de pluie, eau
d’arrosage…
Classe N° 8 : Outils pour le jardinage, et en particulier pour
l’arrosage manuel.
Classe N° 11 : Appareils pour le stockage, le traitement, le
pompage, la distribution de l’eau à usage domestique telle que
eau potable, eau usée, eau de pluie, eau d’arrosage… Appareils
pour la climatisation.
Classe N° 36 : Services d’assurances, services de financement.
Classe N° 37 : Services de construction de bâtiments, services
d’étanchéité, services de plomberie, forage de puits, installation
et réparation de dispositifs d’irrigation, installation et entretien
d’installations de distribution d’eau et d’assainissement.
Classe N° 39 : Service de distribution d’eau, de gaz et d’électricité ;
mesure et contrôle de ces fluides en vue d’assurer leur
distribution et leur facturation.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 40 : Services de traitement des déchets, en particulier
des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour
produire de l’énergie, des combustibles, des amendements pour
le sol….
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, (travaux
d’ingénieurs), consultations techniques et scientifiques,
prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux
de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches
en chimie, services d’études (travaux d’ingénieurs) relatifs aux
problèmes d’alimentation et de ressources en eaux, d’épuration
des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d’analyses
d’eaux et des liquides résiduaires ; services d’études (travaux
d’ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets
domestiques.
Classes de produits ou services : 7, 8, 11, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 118
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hubert BOUF, 42 Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BOUF, 42 Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; Présentation de produits sur
tous moyens de communication pour la vente au détail à savoir
produits alimentaires, boissons, vaisselle, linge, décoration de
table, vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Transmission
d’informations, de sons, d’images via Internet, organisation de
forum de discussion sur Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 121
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
J3MPARTNERS, SAS, 28 rue de Forbin, 13002 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J3MPARTNERS, 28 rue de Forbin, 13002 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Création et exploitation d’un site Internet
d’informations sur le déménagement et de vente de services en
ligne relatifs à un changement d’adresse. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 122
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société
par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZYVILLACOUBLAY, N° SIREN : 456 800 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., Lionel LAPEYRE, 67, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; construction
navale ;
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateur
(logiciels
téléchargeables).
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes à savoir filtres à café en papier,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier. Matières plastiques pour l’emballage, non
comprises dans d’autres classes à savoir sacs, sachets, films et
feuilles.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main,
malles et valises, parapluies et parasols.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 16, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de
prospectus, d’échantillons.
Classe N° 41 : Education. Formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres,
production de spectacles, de films, divertissements télévisés,
location d’équipement pour les sports (à l’exception des
véhicules), organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions
sportives, chronométrage des manifestations sportives,
exploitation
d’installations
sportives,
enseignement
de
disciplines sportives.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 128
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VOLAILLES ADRIEN LABROUCHE, Société par actions simplifiée,
ZI
rue
Jacquard,
27130
VERNEUIL-SUR-AVRE,
N° SIREN : 693 650 368.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, plats cuisinés à base de volaille ou de viande, conserves
de viande, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille,
saucisses, viande conservée, extraits de viande, gelées de viande.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 674 125
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CASTAIGNEDE Laurent, Agissant pour le compte de la société
BCO2 Ingénierie en cours de formation, 33 rue des Villas, 33200
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTAIGNEDE Laurent, 33 rue des Villas, 33200 BORDEAUX.
N° National : 09 3 674 134
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
eric Chauvelot, 2 Allée d’Artois, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
edwige badoureaux, 2 allée d’artois, 78170 LA CELLE SAINT
CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
edwige badoureaux, 2 allée d’artois, 78170 LA CELLE SAINT
CLOUD.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/05 - VOL. II
réalisation de reportages photographiques,
photographie, service de loisirs ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
service
de
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Service
de
valorisation
de
l’aménagement intérieur et exterieur de biens immobiliers
(décoration) afin d’en faciliter la vente ou la location, conseil et
information en architecture et décoration d’intérieur, conseil en
aménagement intérieur, étude projets techniques ; Conseils et
services en aménagement intérieur décoration évenementielle,
location et vente au détail et en gros de décoration pour la mise
en valeur immobilière ; Élaboration (conception) installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine
de la valorisation et de l’aménagement de biens immobiliers ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 09 3 674 140
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 135
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GSA IMPORT EXPORT, SARL, 29 RUE PASTORELLI, 06000 NICE,
N° SIREN : 344 330 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GSA IMPORT EXPORT, 29 RUE PASTORELLI, 06000 NICE.
Marie-Laure RAULT, 11 rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Laure RAULT, 11 rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 35 : Bureaux de placement, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux et
de publicité, location d’espaces publicitaires, mise en relation
commerciale entre les particuliers et les artisans dans le domaine
de la décoration intérieure et extérieure, service de décoration de
vitrines ; Approvisionnement pour des tiers (services d’) [achat de
produit de mise en valeur immobilier, à savoir mobilier. Publicité,
gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, diffusion
de matériel publicitaire, service d’abonnement à des journaux
pour des tiers, conseil en organisation des affaires, comptabilité,
reproduction de documents ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; Affaires immobilières, estimations immobilières,
gérance de biens immobiliers, estimations financières, conseil en
valorisation résidentielle ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, informations
en matière de construction, supervision (direction) de travaux.
Maconnerie, travaux de platrerie ou de plomberie,, travaux de
couverture de toits, services d’étanchéité, construction,
démolition de constructions. Nettoyage de batiments (ménage),
bricolage, d’édifices (extérieur) ou de fenetres ; restauration de
mobilier ;
Classe N° 41 : Education, formation, élaboration de supports de
cours, publication de livre et de périodiques en ligne, organisation
de concours, organisation et conduite de colloque, conférences
ou congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Information en matière de
divertissement ou d’éducation, publication de livres et magazines,
production et location de films, location décors de spectacle,
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 146
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SODEXO, Société Anonyme, 255 Quai de la Bataille de Stalingrad,
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, N° SIREN : 301 940 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEJADE & BISET, 35 rue de Châteaudun, 75009 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
129
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 674 147
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GSA IMPORT EXPORT, SARL, 29 RUE PASTORELLI, 06000 NICE,
N° SIREN : 344 330 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GSA IMPORT EXPORT, 29 RUE PASTORELLI, 06000 NICE.
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 150
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange : Pantone 152C Gris : Pantone
7531C
Classe N° 6 : Figurines (statuettes) et objets d’art en métaux
communs et en bronze ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, numérique
et audiovisuels ; support d’enregistrement, de transmission, de
reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des
images y compris numérique ; cassettes vidéo et disques vidéo,
disques laser, cassettes à bandes magnétiques et disques
acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et
audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques
optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles
digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques, disques
compacts numériques audio et vidéo ; jeux sur disque optique
numérique ; jeux sur disque compact ; ;
Classe N° 14 : Bijouterie, porte-clefs en métaux précieux ou en
plaqué, porte-clefs de fantaisie, épinglettes, figurines (statuettes)
et objets d’art en métaux précieux ou en plaqué ; médailles et
médaillons (bijouterie) ; monnaies ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, périodiques,
livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées,
brochures, magazines (publications), albums ; cartes postales,
photographies, articles de papeterie, autocollants ; cartes ; tickets
(billets) ; photogravures ; agendas, calendriers ; plans et cartes
géographiques ; affiches ; objets d’art gravés, lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ;
aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) et objets d’arts en
papier mâché ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 39 : Transport en bateau, organisation de croisières,
organisation d’excursions, réservation de places de voyage,
accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ;
Classe N° 41 : Divertissement, services de musées (présentation,
expositions) ; organisation et conduite de colloques, de congrès,
de séminaires, de conférences, de concerts ; planification de
réceptions [divertissement] ; réservation de places de spectacles ;
représentation de spectacles ;
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), services de bar,
cafétérias et cafés-restaurants.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 25, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL INFOPUCE, 157
N° SIREN : 400 978 607.
Bd
CHAVE,
13005
MARSEILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOSSE JEAN-LUC, SARL INFOPUCE, BP 42, 13351 MARSEILLE
CEDEX 5.
Classe N° 16 : Editions de catalogue de référenceme, de cotations
revue d’information, répertoire, classeur.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire, gestion
de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 41 : Organisation d’exposition, publications de livres et
de périodique en ligne micro-édition. Organisation de
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 152
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Supports de sons et/ou d’images enregistrés et non
enregistrés (à l’exception de films non exposés) ; enregistrements
musicaux sonores et vidéo ; supports d’enregistrement
magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la
musique, du son, des images et du texte par des réseaux
d’ordinateur ou de télécommunications. Musique, sonneries,
fichiers MP3 et vidéos téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment calendriers,
affiches, posters, programmes, brochures, journaux, revues,
magazines ; autocollants ; photographies.
Classe N° 28 : Jeux de société ; jeux de cartes ; ensemble
d’éléments vendus en coffret pour jouer aux cartes ; équipement
pour jeux électroniques avec une fonction d’horloge intégrée ;
jeux électroniques portatifs ; machines pour jeux vidéos dits
autonomes ; unités portatives pour jeux vidéos ; jeux de type
flipper ; jeux vidéos électroniques de type arcade ; flippers ;
équipement de jeux, à savoir jetons de poker ; poupées ;
accessoires et vêtements pour poupées ; hochets pour bébés ;
jouets pour le bain ; ballons de plage ; personnages d’action et
leurs accessoires ; jouets d’action électriques ; jouets d’activités
multiples pour enfants ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; masques de déguisement ;
cerf-volant ; jeux de manipulation ; billes ; jouets musicaux ;
jouets pour animaux de compagnie ; jouets en peluche ;
marionnettes ; puzzles ; animaux et poupées en peluche ; flotteurs
de bain ; jeux de cibles ; articles de sport, à savoir clubs de golf ;
balles et battes de baseball, ballons de football américain, ballons
de basketball et ballons de football ; pogs.
Classe N° 35 : Abonnements à des services de
télécommunication ; abonnements téléphoniques, abonnements
à des services de téléphonie mobile ; abonnements à des services
de radiomessagerie (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques) ; distribution d’enregistrements
sonores musicaux et d’enregistrements vidéo ; services de vente
au détail en ligne de musique et de produits de
télécommunications ; services de publicité et de promotion dans
les domaines de la musique et des télécommunications ;
distribution de musique.
Classe N° 38 : Télécommunication ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites
Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums et des platesformes de communication similaires dans des réseaux de
données ; transmission de nouvelles, d’informations, de sons,
d’images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de
messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile,
notamment services de transferts d’appels, de renvois d’appels,
d’annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de
fournitures d’accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en flux
(streaming) de contenus audio et vidéo par des réseaux
informatiques globaux. Exploitation de contenu sur supports et/
ou fichiers numériques ou par l’intermédiaire de réseaux de
transport de données avec ou sans fil, notamment et sans que
cette liste soit limitative, par serveur vocal, par le WAP (Wireless
Application
Protocol),
l’UMTS
(Universal
Mobile
Telecommunication System), le MMS (Multimedia Messaging
Service) ou le réseau Internet.
Classe N° 41 : Education et enseignement ; divertissement, y
compris production de films et production de films sur bandes
vidéo, ces films étant également destinés à être diffusés sur les
réseaux de données, d’informations et de communication ;
organisation et conduite d’événements musicaux et de
divertissements ; publication et édition de produits de
l’imprimerie, y compris publications électroniques. Production
musicale et production d’enregistrements sonores. Services de
fan club (divertissement).
BOPI 10/05 - VOL. II
Classe N° 3 : Savons pour l’hygiène personnelle, parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements, désinfectants, herbes et plantes médicinales ;
préparations à base d’herbes et plantes médicinales ; tisanes et
thés médicinaux ; plantes à infusion à usage médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, livrets, revues,
périodiques, brochures,
guides, manuels, publications,
documents méthodologiques.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires y compris préparations
diététiques non à usage médical à base de protéines.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires y compris préparations
diététiques non à usage médical à base d’hydrates de carbone.
Classe N° 35 : Publicités, gestion de l’exploitation et des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux.
Classe N° 38 : Services d’organisation de forums de discussions
sur l’Internet, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial, agences de presse, agences d’informations (nouvelles).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
recherche scientifique à buts médicaux ; recherche en chimie, en
bactériologie, en mécanique, en biologie ; analyse chimique ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
conception et développement de matériel informatique et de
logiciels.
Classe N° 44 : Services médicaux et vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour personnes et animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 35, 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 160
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MINUIT MOINS 7, SARL, 14 rue Jean Jacques Rousseau, 75001
PARIS, N° SIREN : 491 969 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 155
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter Strasse 250,
64293 DARMSTADT 1, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’imperméabilisation du cuir
ou des matières textiles ; colle pour le cuir ; adhésifs pour réparer
les chaussures et autres surfaces en cuir, caoutchouc, nylon,
matières plastiques, toiles et vinyle ; produits pour détendre les
chaussures.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; cirages, crèmes et produits pigmentés pour les
chaussures et le cuir ; produits d’entretien pour les chaussures et
le cuir ; encaustiques ; produits pour la conservation du cuir ;
produits pour maquiller les éraflures du cuir et du vinyle.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Chausse-pieds, embauchoirs, éponges imprégnées
de cirage ; brosses pour l’entretien des chaussures ; cireuses pour
chaussures non électriques ; formes [embauchoirs, tendeurs]
pour chaussures.
Classe N° 25 : Antidérapants pour chaussures ; talonnettes,
protège-bas, semelles intérieures et extérieures ; bouts de
chaussures ; tiges de bottes ; empeignes de chaussures, ferrures
de chaussures, trépointes de chaussures.
Classe N° 37 : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ;
réparation de chaussures ; travaux de cordonnerie.
Classes de produits ou services : 1, 3, 21, 25, 37.
131
N° National : 09 3 674 165
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
chambre de métiers et de l’artisanat, établissement public
administratif, 44 avenue saint lazare, CS 89026, 34965
MONTPELLIER cedex 2, N° SIREN : 183 400 043.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chambre de métiers et de l’artisanat, 44 avenue saint lazare,
CS 89026, 34965 MONTPELLIER cedex 2.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 161
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BFR CONSULTANTS, Société à Responsabilité limitée à associé
unique, 17, avenue Noël, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES,
N° SIREN : 508 926 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 170
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECT 8, Société anonyme, 31/32 Quai de Dion Bouton, 92800
PUTEAUX, N° SIREN : 444 564 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 16 : Imprimés, journaux et périodiques, lettres
d’information, livres et revues, répertoires et annuaires ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Aide aux entreprises commerciales ou industrielles
dans la conduite de leurs affaires. Recherche et études de
marchés ; identification d’entreprises intervenant dans un secteur
d’activités donné ; analyses et rapports sur les entreprises ;
compilation d’articles de presse citant les entreprises cibles ;
information sur les opportunités d’affaires commerciales ou
technologiques ; appels d’offre ; organisation de manifestations
dans le domaine des affaires et à titre publicitaire.
Classe N° 38 : Communications par voie télématique et terminaux
d’ordinateurs ; agence de presse et d’information ; consultation
par voie télématique et terminaux d’ordinateurs de banques de
données diverses sur réseau informatique mondial dit
“ Internet ” ; veille permanente sur l’évolution des outils de
recherches sur l’Internet ; actualisation des banques de données
sur serveurs et sur le Web.
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues et d’articles ou de
rapports ; établissement de fiches contenant des références
bibliographiques ; service d’abonnement à des revues ou à des
lettres d’information ; formation notamment en entreprise ;
formations spécifiques concernant les méthodologies de
recherches sur l’Internet ; production de films, notamment
vidéos ; organisation d’expositions et de conférences à but
culturel ou éducatif.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Indication des couleurs : Traitement en
quadri : Bleu : Cyan 100% Magenta 0% Jaune 0% Noir 0% Bleu
foncé : Cyan 100% Magenta 95% Jaune 0% Noir 0% Blanc : Cyan
0% Magenta 0% Jaune 0% Noir 0% Traitement du dégradé en
quadri : Du bleu au bleu foncé : Cyan 100% à Cyan 100% Magenta
0% à Magenta 95% Jaune 0% à Jaune 0% Noir 0% à Noir 0%
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage
médical),,
photographiques,
cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication,
de
télématiques, téléviseurs, télécommandes, magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d’ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositif d’accès et de contrôle d’accès à
des appareils de traitement de l’information, dispositifs
d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils d’embrouillage de signaux et de désembrouillage de
signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur,
satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes
et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, disque digital vidéo,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches
vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, circuits intégrés et micro
circuits, lecteurs de cartes, moniteurs de réception de données sur
réseau informatiques mondial, serveurs télématiques, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l’information ; satellites
à usages scientifiques et de télécommunication ; dispositif de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels, logiciels de
jeux, logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie
électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ;
musique ; vidéos et livres sous forme électronique fournis en
ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis
par un réseau global d’ordinateurs (incluant les sites Internet) ;
lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de
sport ; étuis à lunettes ; périodiques et journaux sous forme
électronique téléchargeables.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues,
magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons,
calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l’emballage, à
savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; cartes
à jouer ; plateau de jeux ; poupées, peluches, figurines (jouets),
marionnettes ; articles de gymnastique et de sport à l’exception
des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; service de location d’espaces et de temps
publicitaires sur tous supports ; services d’abonnement à des
programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes,
à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophoniques et télévisée ; publicité interactive,
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale,
conseil en organisation et direction des affaires ; distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
reproduction de documents ; organisation de manifestations à
vocation commerciale, location d’appareils distributeurs ;
parrainage publicitaire.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par
terminaux d’ordinateur, par satellite ; télédiffusion ; transmission,
traitement et diffusion de données et d’informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; services de télédiffusion interactive ;
transmission d’informations par téléscripteur ; émissions
télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment
par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de films ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ;
informations en matières de télécommunication ; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision ; services de fourniture d’accès à un réseau
informatique ; services de télécommunication interactive ;
consultations en matière de télécommunication ; services de
BOPI 10/05 - VOL. II
téléchargement de données payantes ou non ; consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans
le domaine des télécommunications et de l’audiovisuel ;
communications (transmission) d’informations par voies
télématiques ; transmission de messages, transmission de
télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur,
transmission de sons ; locations d’appareils pour la transmission
des messages ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de fournitures de temps d’accès à des réseaux
téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ;
services de transmission de données, de sons ou d’images ;
transmission d’informations en ligne, services de fourniture
d’accès à un forum de discussion en ligne pour utilisateurs
enregistrés.
Classe N° 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d’éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de
communication mondiale ; activités sportives et culturelles ;
agence pour artistes ; édition et publication de livres, revues,
journaux, magazines, périodiques ; publication électronique de
périodiques en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; production
de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d’appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs,
de décors de théâtre et leurs accessoires ; organisation de
concours, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de loteries, de concours avec remise de prix ;
organisation de tournoi de sport et de jeux ; montage de
programmes, d’émissions ; enregistrement (filmage) sur bande
vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès et séminaires ; organisation d’expositions à buts culturel
ou éducatif ; réservation de places de spectacle et d’événements
sportifs ;
service
d’enregistrement
de
sons
(studio
d’enregistrement), service d’enregistrement d’images (filmages) ;
services de reporters ; services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à des centres serveurs
de bases de données ; conception, élaboration, mise à jour et
location
de
logiciels
informatiques ;
programmation
d’ordinateurs, location d’ordinateurs ; conception (élaboration) de
systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d’accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission
d’information, conception (élaboration) de programmes et
d’appareils interactifs ; recherche technique dans le domaine du
multimédia et de l’audiovisuel ; services d’informations
météorologiques ; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et
de contrôle d’accès dans le domaine de la télévision, de
l’informatique, des télécommunications, de l’audiovisuel,
services d’authentification de messages électroniques ; services
de contrôle de qualité et d’origine ; location de temps d’accès à
des réseaux de télécommunications ; informations en matière
d’informatique
appliquée
aux
télécommunications ;
reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 179
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EURO 2000, SARL, 1 ZONE D’ACTIVITE LES PLACES, 41500
SUEVRES, N° SIREN : 399 907 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO 2000, 1 ZONE D’ACTIVITE LES PLACES, 41500 SUEVRES.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques ; constructions non métalliques ; Revêtements de
sols, en particulier pour courts de tennis. Gazon artificiel, gazon
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
synthétique. Linoléum. Revêtements de sols en vinyle, en résine
acrylique, en terre battue synthétique, en béton, en moquette.
Constructions, installation et réparation de courts de tennis et
revêtements de sols pour la pratique du sport. Courts de tennis et
terrains de tennis, à savoir matériaux de construction et revêtements de sols pour courts de tennis, en particulier argile, béton,
bitume, bois, dalles non métalliques. Constructions transportables non métalliques.
Classes de produits ou services : 19, 27, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 194
133
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
N° National : 09 3 674 203
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Claire, 03 Cité Rougemont, 75009 PARIS.
King Lans, 03 cité Rougemont, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Claire, 03 Cité Rougemont, 75009 PARIS.
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAVIGNAUX Henri, 10 Edouard Vaillant, 62430 SALLAUMINES.
CAVIGNAUX Betty, 25 de la Roquette, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVIGNAUX Henri, 10 Edouard Vaillant, 62430 SALLAUMINES.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SereinIMMO
Description de la marque : Nom de la marque (Eléments
verbaux) : Theory of Everything – Traduction : Théorie du Tout –
Typographie : variable – Nom du logo : SU7 – Couleur Pantone :
Rouge 206 EC et Gris 428 EC –
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 674 206
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOUISON NATHANAEL, Chez mr bonneterre philippe, 8 av du huit
mai 1945, 95200 SARCELLES, N° SIREN : 514 233 766.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUISON NATHANAEL, Chez mr bonneterre philippe, 8 av du huit
mai 1945, 95200 SARCELLES.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI 10/05 - VOL. II
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
135
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 673 757
09-41 NL
Classes des produits et services
3, 5
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
137
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 10/05 - VOL. II
Errata
PARTIE I-5
Errata
Néant
139
BOPI 10/05 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
141
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
143
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 09 3 628 854
N° National : 09 3 630 248
PARTIE I-2
N° National : 09 3 630 230
PARTIE I-2
N° National : 09 3 633 370
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 636 672
BOPI 10/05 VOL. II
N° National : 09 3 644 503
PARTIE I-2
N° National : 09 3 637 551
PARTIE I-2
N° National : 09 3 647 422
PARTIE I-2
N° National : 09 3 644 109
PARTIE I-2
N° National : 09 3 647 544
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 654 575
145
N° National : 09 3 658 723
PARTIE I-2
N° National : 09 3 655 852
PARTIE I-2
N° National : 09 3 658 740
PARTIE I-2
N° National : 09 3 658 573
PARTIE I-2
N° National : 09 3 662 687
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 664 450
BOPI 10/05 VOL. II
N° National : 09 3 666 173
PARTIE I-2
N° National : 09 3 664 483
PARTIE I-2
N° National : 09 3 666 315
PARTIE I-2
N° National : 09 3 665 231
PARTIE I-2
N° National : 09 3 666 489
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 666 595
147
N° National : 09 3 669 992
PARTIE I-2
N° National : 09 3 666 674
PARTIE I-2
N° National : 09 3 670 110
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 643
PARTIE I-2
N° National : 09 3 670 121
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 670 150
BOPI 10/05 VOL. II
N° National : 09 3 671 773
PARTIE I-2
N° National : 09 3 670 676
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 167
PARTIE I-2
N° National : 09 3 671 510
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 215
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 673 245
149
N° National : 09 3 673 306
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 269
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 338
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 299
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 349
PARTIE I-2
PARTIE I-2
150
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 673 353
BOPI 10/05 VOL. II
N° National : 09 3 673 407
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 372
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 409
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 394
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 428
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 673 482
151
N° National : 09 3 673 591
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 541
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 598
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 589
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 601
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 673 603
BOPI 10/05 VOL. II
N° National : 09 3 673 678
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 625
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 679
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 660
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 680
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 673 750
153
N° National : 09 3 673 932
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 765
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 939
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 836
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 003
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 674 017
BOPI 10/05 VOL. II
N° National : 09 3 674 058
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 018
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 093
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 025
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 105
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 674 106
155
N° National : 09 3 674 146
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 121
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 170
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 125
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 194
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 674 203
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 206
PARTIE I-2
BOPI 10/05 VOL. II
BOPI 10/05 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
157
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
159
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AOUT 2009
Déclarant : DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND,
Société Anonyme, 3 rue du Maréchal Leclerc, 67350 UBERACH,
Siren : 648 405 785
N° national ou N° d’enregistrement : 1 538 705
Marque française
Signe concerné : COQ HARDI (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date du dépôt : 26 JUIN 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 523 455
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 32.
Signe concerné : BERTRAND (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2009
Date du dépôt : 6 AVRIL 1989
Déclarant : COPEL DISTRIBUTION, SA, AVENUE LARREGAIN,
64142 LONS BILLERE CDEX, Siren : 381 976 133
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 09/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COPEL DISTRIBUTION, AVENUE LARREGAIN, BP 203, 64142
LONS BILLERE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 549 467
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 672 852
Marque internationale
Signe concerné : KENY
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 90/08
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Déclarant : BRASSERIE DU COQ HARDI, Société Anonyme, 900,
avenue de la République, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 15, 37, 39.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2009
Déclarant : TONIPHARM, Société par actions simplifiée, 3, rue des
Quatre
Cheminées,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 382 373 397
Déclarant : SIFIJA SOCIETE INTERNATIONALE DE FINANCEMENT ET D’INVESTISSEMENT, société en commandite par
actions, 57bis, rue d’Auteuil, 75016 PARIS, Siren : 784 683 484
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 359 737 - 410 953 - 438 718 - 438 719 512 271
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 507 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 552 994
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 550 626
Signe concerné : JAGUAR, CONSEIL EN PUBLICITE
Marque française
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1989
Signe concerné : CARENCYL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1989
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2009
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : SOCIETE NORMANDE DE PRESSE REPUBLICAINE –
S.N.P.R., Société Anonyme, 33 rue des Grosses Pierres, 76250
DEVILLE LES ROUEN, Siren : 775 701 238
Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : COPEL DISTRIBUTION, SA, AVENUE LARREGAIN,
64142 LONS BILLERE CEDEX, Siren : 381 976 133
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COPEL DISTRIBUTION, Avenue LARREGAIN, BP 203, 64142 LONS
BILLERE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 555 109
Marque française
Signe concerné : PARIS NORMANDIE Dimanche
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 551 449
Date du dépôt : 12 OCTOBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
Marque internationale
Portée du renouvellement
Signe concerné : KENY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 90/10
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 10, 12, 13, 14, 16,
17, 19, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42.
Déclarant : COURANT, Société par actions simplifiée, 241 Route
de Dommartin, 01570 MANZIAT, Siren : 493 506 539
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 509 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
LYON
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
161
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 559 141
N° national ou N° d’enregistrement : 1 561 256
Marque française
Marque française
Signe concerné : SANIGAINE
Signe concerné : SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS
DU NORD – SEVELNORD
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1989
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/46
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er AVRIL 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2009
Déclarant : MOTOR PRESE FRANCE, SAS, 12 rue Rouget de Lisle,
92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX, Siren : 582 011 094
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 480 372 - 477 099 - 392 995
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06601 ANTIBES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hélène JOURDAN, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MOTOR PRESSE FRANCE, 12 rue Rouget de Lisle, 92442 ISSY LES
MOULINEAUX CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 562 444
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 560 629
Marque française
Signe concerné : FLORIAN
Marque française
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1989
Signe concerné : LE CYCLE (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 641 226
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2009
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06601 ANTIBES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hélène JOURDAN, C/oDomaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU
NORD – SEVELNORD, Société Anonyme, 75 Avenue de la Grande
Armée, 75116 PARIS, Siren : 351 005 582
N° national ou N° d’enregistrement : 1 562 445
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 153 523
Signe concerné : BABY BACCARA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : PLASTEUROFILM Fédération Européenne des Producteurs de Films Plastiques, Association régie par la loi du 1er juillet
1901, 5, rue de Chazelles, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06601 ANTIBES
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 809
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hélène JOURDAN, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
Marque française
Signe concerné : EUROSTRETCH
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 562 447
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LOVITA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 26, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société
Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240
GHISONACCIA, Siren : 311 248 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE, Société par actions
simplifiée,
28
Boulevard
Clemenceau,
21000
DIJON,
Siren : 015 450 752
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGA2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 811
Marque française
Signe concerné : U SANT’ ANTONE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 129
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GROUPE FOURNIER
Date du dépôt :
1er
DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société
Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240
GHISONACCIA, Siren : 311 248 611
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 7, 9, 10, 16, 17, 28, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 812
163
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : U SUPRANU
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 9, 16, 39, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : DES FEMMES, Société à Responsabilité Limitée, 6 rue
de Mezières, 75006 PARIS, Siren : 780 077 871
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : DES FEMMES, Société à Responsabilité Limitée, 6 rue
de Mezières, 75006 PARIS, Siren : 780 077 871
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 816
Marque française
Signe concerné : DES FEMMES EN MOUVEMENT HEBDO (semifigurative)
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 814
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DES FEMMES PRESSE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9, 16, 39, 40, 41.
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : Société INNOGE S.A.M, société anonyme monegasque, 2 rue du Gabian, 98007 MONACO cedex, PRINCIPAUTE
DE MONACO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE, 1 rue du
lycée, 06000 NICE.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : DES FEMMES FILMENT, Société à Responsabilité
Limitée, 6 rue de Mezières, 75006 PARIS, Siren : 316 655 034
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 896
Marque française
Signe concerné : PE INDUSTRIES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 815
Marque française
Signe concerné : DES FEMMES FILMENT (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : HAIR-LINE, Société à responsabilité limitée, 23 rue
Brunel, 75017 PARIS
BOPI 10/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 565 063
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : STONES BITTER
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
N° national ou N° d’enregistrement : 1 564 902
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MENAGE A 3
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : QUELLE, Société Anonyme, 125, rue de Montaran,
45770 SARAN, Siren : 086 581 170
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 155 758
Classes de produits et de services : 3, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 565 234
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 564 973
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1989
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/16
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHELLY William, 5 rue de l’Université, 75007 PARIS
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : COORS BREWING COMPANY, Société constituée
selon les lois de l’Etat du Colorado, 1225 17th Street, Suite 3200,
Denver, COLORADO 80202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 565 240
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 346 226 - 350 339 - 393 663 - 415 552 498 672
Signe concerné : CAPITOL
Marque française
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
165
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : BABYLISS SA, Société Anonyme, 99 Avenue Aristide
Briand, 92120 MONTROUGE, Siren : 612 021 923
N° national ou N° d’enregistrement : 1 565 883
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Marque française
Signe concerné : FRONTIER
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
N° national ou N° d’enregistrement : 1 565 300
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EPILMATIC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : WINDSTAR SAIL CRUISES LTD., Société organisée
selon les lois des Bahamas, 300 Elliott Avenue West, SEATTLE,
ETAT DE WASHINGTON 98119, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme à conseil d’administration, 26, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 652 014 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 566 104
Marque française
92593
Signe concerné : WINDSTAR
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
N° national ou N° d’enregistrement : 1 565 338
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CARREFOUR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : GILAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE, 160 COURS DE VERDUN, 01100 OYONNAX,
Siren : 411 663 941
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 195
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 566 627
N° national ou N° d’enregistrement : 1 566 776
Marque française
Marque française
Signe concerné : GILAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1989
Signe concerné : UFO
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Classes de produits et de services : 10, 17, 20, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : GILAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE, 160 COURS DE VERDUN, 01100 OYONNAX,
Siren : 411 663 941
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 195
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Déclarant : DIANA SAS, société par actions simplifiée, 48 rue
Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9,
Siren : 353 021 041
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 188 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 182
N° national ou N° d’enregistrement : 1 566 629
Marque française
Marque française
Signe concerné : PASSION DE LA CHASSE
Signe concerné : GILAC
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1989
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Classes de produits et de services : 10, 11, 16, 17, 20, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : DIANA SAS, société par actions simplifiée, 48 rue
Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9,
Siren : 353 021 041
Déclarant : TLV CO., LTD, Société de droit japonais, 881 Nagasuna
Noguchi-cho, KAJIGAWA, HYOGO 675-8511, Japon
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 188 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 183
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 574
167
Marque française
Marque française
Signe concerné : TRAITE
Signe concerné : TRADITION DE LA CHASSE
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1989
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MARCON JEAN, LES GRIGNONS, 33190 LA REOLE
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCON JEAN, LES GRIGNONS, 33190 LA REOLE.
Déclarant : BALDOR ELECTRIC COMPANY, société constituée
sous les lois de l’Etat du Missouri, P.O. Box 2400, 5711 R.S.
Boreham Jr. Street, Forth Smith, ARKANSAS 72901, Etats-Unis
d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 603
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 945 - 511 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DES GRIGNONS
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 329
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : TORQUE – ARM
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Déclarant : QUELLE, Société Anonyme, 125, rue de Montaran,
45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 155 758
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 707
Marque française
Déclarant : MASTEY DE PARIS, INC., Société constituée selon les
lois de l’Etat de Californie, 25413 Rye Canyon Road, VALENCIA,
CALIFORNIE 91355, Etats-Unis d’Amérique
Signe concerné : SOURIS VERTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 296
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : SAKATA
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 3 JANVIER 1990
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public Industriel et Commercial, 34 rue du
Commandant René Mouchotte, 75014 PARIS, Siren : 552 049 447
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 835
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Marque française
Signe concerné : TGV ATLANTIQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/22
Portée du renouvellement
Déclarant : DENTSPLY FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
ZA du Pas de Lac, 4, rue Michael Faraday, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX, Siren : 331 432 831
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 509 064
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 35, 39, 41, 42, 43, 44.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 650
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Signe concerné : REVESPAD
Déclarant : SAKATA SEED CORPORATION, Société de droit japonais, 2-7-1 Nakamachidai, Tsuzuki-Ku, Yokohama, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 295
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 3 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/51
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CARITA INTERNATIONAL, Société Anonyme, 11 rue
du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 542 073 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 802
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : SAKATA SEED CORPORATION, Société de droit japonais, 2-7-1 Nakamachidai, Tsuzuki-Ku, Yokohama, JAPON
Marque française
Signe concerné : SYSTEME BIO-VECTORISE
Date du dépôt : 8 JANVIER 1990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : ADVANCE MAGAZINE PUBLISHERS INC., Société
américaine organisée selon les lois de l’Etat de New York, Four
Times Square, 10036-6526 NEW YORK, New York, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Déclarant : EUROFARAD EFD, Société par actions simplifiée, 93
rue Oberkampf, 75011 PARIS, Siren : 652 041 781
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
169
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 483
Marque française
Signe concerné : VOGUE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 JANVIER 1990
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 829
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EUROFARAD E.F.D. (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : DRAY DAVID, 43 Avenue Gabriel D’annunzio, 33600
PESSAC
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 378
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DRAY DAVID, 43 Avenue Gabriel d’Annunzio, 33600 PESSAC.
Déclarant : BAYER HEALTHCARE LLC, société constituée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 100 Bayer Road, PITTSBURGH, PENNSYLVANIE 15205, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 430
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 506
Marque française
Signe concerné : JACOBS & JACOBS
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 960
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BACTINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1990
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/51
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : FENWICK LINDE SARL, Société à responsabilité
limitée, 1 rue Maréchal de Lattre de Tassigny, 78854 ELANCOURT,
Siren : 348 936 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT CHRETIEN, 8 Place du Ponceau, 95031 CERGY
PONTOISE CEDEX.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 510
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FENWICK
Date du dépôt : 10 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : MERIAL, Société par Actions Simplifiée, 29, Avenue
Tony Garnier, 69007 LYON, Siren : 590 800 215
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 654
Marque française
Déclarant : COMASEC, Société anonyme, 5 Allée des Bas Tilliers,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 582 111 571
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET cedex.
Signe concerné : MUCOBOVIN
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 540
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : COMINOX
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 10 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Portée du renouvellement
Déclarant : TYCO HEALTHCARE GROUP LP, Société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 15 Hampshire Street, Mansfield, MASSACHUSSETTS 02048, Etats-Unis d’Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 247 255 - 325 985 - 325 986
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée, 65
quai Georges Gorse, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 308 197 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S.,
Direction de la Propriété Intellectuelle, 65 quai Georges Gorse,
92650 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 708
Marque française
Signe concerné : KENDALL
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 630
Marque française
Signe concerné : INTETRIX P
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
Classes de produits et de services : 1, 10, 24.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
171
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : DENTSPLY INTERNATIONAL, INC., Société constituée
selon les lois de l’Etat du Delaware, Susquehanna Commerce
Center, 221 West Philadelphia Street, York, PENNSYLVANIE
17405-0872, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : MERIAL LLC, Société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 3239 Satellite Boulevard, Building 500, 30096
DULUTH, GEORGIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 186 327 - 285 733 - 483 954
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 247 990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 246
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 887
Marque française
Marque française
Signe concerné : CARDOMEC (semi-figurative)
Signe concerné : THERMAFIL
Date du dépôt : 16 JANVIER 1990
Date du dépôt : 12 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : PROTEX INTERNATIONAL, Société Anonyme, 6 rue
Barbès, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 572 107 467
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : THOMSON INDUSTRIES, INC., Société de droit américain, 1029 Plandome Road, MANHASSET, NEW YORK 11030,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 711
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : REXAMINE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 903
Date du dépôt : 17 JANVIER 1990
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Signe concerné : ROUNDWAY
Date du dépôt : 12 JANVIER 1990
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
Classes de produits et de services : 1, 2.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Déclarant : SAKATA SEED CORPORATION, Société de droit japonais, 2-7-1 Nakamachidai, Tsuzuki-Ku, Yokohama, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 756
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : PRIMAX
Date du dépôt : 17 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
Déclarant : PARIS DOME, SAS, 31 RUE DU CHEMIN VERT, 78610
LE PERRAY EN YVELINES, Siren : 612 028 514
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 237 619
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARIS DOME, SAS, 31 RUE DU CHEMIN VERT, BP 22, 78610 LE
PEAARY EN YVELINES.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45 Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 326 118 502
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 026
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, 17 Avenue
Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Signe concerné : VITANERGIE LES SOINS NATURE (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 863
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FABROVEN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR, Société Anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 12, Avenue André Malraux, 92300 LEVALLOISPERRET, Siren : 317 425 981
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : PARIS DOME, SAS, 31 RUE DU CHEMIN VERT, 78610
LE PERRAY EN YVELINES, Siren : 612 028 514
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARIS DOME, SAS, 31 RUE DU CHEMIN VERT, BP 22, 78610 LE
PEAARY EN YVELINES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 110
Marque française
Signe concerné : LIBRE PERFORMANCE CREDIPAR
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 025
Marque française
Signe concerné : VITA – ESS L’ENERGIE 1+1 (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
173
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : INVERSIONES COUSIÑO MACUL S.A., société de droit
chilien, Avenida Isidora Goyenechea 3120, 7ème Etage, LAS
CONDES, SANTIAGO, CHILI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 181
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : PURAIR
Marque française
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 113
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : COUSIÑO-MACUL (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : INVERSIONES COUSIÑO MACUL S.A., société de droit
chilien, Avenida Isidora Goyenechea 3120, 7ème Etage, LAS
CONDES, SANTIAGO, CHILI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 572 159
Marque française
Signe concerné : AVANTAGE
Date du dépôt : 26 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 114
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : COUSIÑO-MACUL
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LISA Lange International Sàrl, Société à Responsabilité Limitée, 1, rue Hans-Fries, 1700 FRIBOURG, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 298
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 572 314
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : COMASEC, Société anonyme, 5 Allée des Bas Tilliers,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 582 111 571
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET cedex.
Marque française
Signe concerné : L LANGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2009
Classes de produits et de services : 25, 28.
Déclarant : « PRODUCTEURS PLAIMONT » dit « PRODUCTEURS
VIGNOBLE DE GASCOGNE » dit « VIGNERONS RECOLTANTS DU
VIC-BILH » dit « PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH », UNION
DE SOCIETES DE COOPERATIVE AGRICOLE, 32400 SAINT MONT,
Siren : 317 685 238
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 300
Déclarant : S.C. JOHNSON & SON, INC., Une société de l’Etat du
Wisconsin (Etats-Unis d’Amérique), 1525 Howe Street, Racine,
WISCONSIN 53403-2236, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue
Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 508 657
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 572 931
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : EMPREINTE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 572 354
Date du dépôt : 30 JUIN 1989
Marque française
Signe concerné : FREEZLOC
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Date du dépôt : 26 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : BSN medical Limited, Société de droit anglais,
Willerby, Hull, EAST YORKSHIRE HU10 6FE, Royaume-Uni
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4
Place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
Mandataire ou destinataire de la correspondance
3 SUISSES INTERNATIONAL, 4 Place de la République, 59170
CROIX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 326
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LOVELLS LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 261
N° national ou N° d’enregistrement : 1 572 482
Marque française
Marque française
Signe concerné : GYPSONA
Signe concerné : INSOUCIANCE
Date du dépôt : 29 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 31 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 23, 25.
Classes de produits et de services : 5, 10.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
175
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : UNION SAINT VINCENT, Union de cooperatives vinicoles, groupement des producteurs agrées, 33420 SAINT
VINCENT DE PERTIGNAS, Siren : 318 869 294
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 855
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Signe concerné : UP AND GO
Marque française
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 733
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HAUTENAC
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par
actions simplifiée, Zone Industrielle, 10 rue du Vertuquet, 59960
NEUVILLE EN FERRAIN, Siren : 886 680 289
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : BEURALIA, Société par Actions Simplifiée, 13 Bis rue
de l’Aubrac, 75012 PARIS, Siren : 478 777 238
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 186 833 - 420 611
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 857
Marque française
Signe concerné : CURLING (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL
INTERNATIONAL,
170 BIS
BOULEVARD
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
DU
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 854
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BELLE NATURE
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par
actions simplifiée, Zone Industrielle, 10 rue du Vertuquet, 59960
NEUVILLE EN FERRAIN, Siren : 886 680 289
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 859
Déclarant : BEURALIA, Société par Actions Simplifiée, 13 Bis rue
de l’Aubrac, 75012 PARIS, Siren : 478 777 238
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 186 833 - 420 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL
INTERNATIONAL,
170 BIS
BOULEVARD
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HAIR KIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1990
DU
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : E.GLUCK CORPORATION, Société organisée sous les
lois de l’Etat de New York, 29-10 Thomson Avenue, LONG ISLAND
CITY, N.Y. 11101, Etats-Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 3, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 503
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 587 - 295 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL
INTERNATIONAL,
170 BIS
BOULEVARD
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
DU
Marque française
Signe concerné : DEAUVILLE
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 916
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE DONZIAIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1990
Classes de produits et de services : 14.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : EXEL INDUSTRIES, société anonyme, 54, rue Marcel
Paul, 51200 EPERNAY, Siren : 095 550 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : CEGEDIM, société anonyme, 127-137, rue d’Aguesseau, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 350 422 622
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 748
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 190 250
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Signe concerné : SPRAY-BEST
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/48
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 135
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EDIPHARM
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/44
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 40, 42, 43,
44, 45.
Déclarant : ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Route
de
Saessolsheim,
67700
LANDERSHEIM,
Siren : 085 480 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 957
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1990
177
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Route
de
Saessolsheim,
67700
LANDERSHEIM,
Siren : 085 480 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 961
Déclarant : ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Route
de
Saessolsheim,
67700
LANDERSHEIM,
Siren : 085 480 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 959
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Route
de
Saessolsheim,
67700
LANDERSHEIM,
Siren : 085 480 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Route
de
Saessolsheim,
67700
LANDERSHEIM,
Siren : 085 480 069
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 962
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 960
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1990
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée,
Route
de
Saessolsheim,
67700
LANDERSHEIM,
Siren : 085 480 069
N° national ou N° d’enregistrement : 1 575 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Signe concerné : DELECTYS
Marque française
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 963
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : WYETH, Société américaine organisée et existant
selon les lois de l’Etat du Delaware, Five Giralda Farms, Madison,
NEW JERSEY 07940, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : THYSSENKRUPP FORDERTECHNIK GmbH, Société de
droit allemand, Altendorfer Strasse 120, 44143 ESSEN, ALLEMAGNE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 575 945
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Signe concerné : ANACINE
Marque française
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 575 487
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MAMMUT
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : I.S.O. ROULEMENTS, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 15 rue de la Faisanderie, 75016 PARIS,
Siren : 712 042 878
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : BEURALIA, Société par Actions Simplifiée, 13 Bis rue
de l’Aubrac, 75012 PARIS, Siren : 478 777 238
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 186 833 - 420 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL
INTERNATIONAL,
170 BIS
BOULEVARD
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 576 102
Marque française
Signe concerné : ISO ASSISTANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1990
DU
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
179
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : SHINKO KOSEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite SHINKO WIRE CO., LTD, Société de droit japonais,
Nakahama-cho 10-1, AMAGASAKI-SHI, HYOGO-KEN, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : I.S.O. ROULEMENTS, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 15 rue de la Faisanderie, 75016 PARIS,
Siren : 712 042 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 576 297
Marque française
Signe concerné : ALPORAS
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 576 103
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ISO BILLES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1990
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 19 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS,
Siren : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : I.S.O. ROULEMENTS, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 15 rue de la Faisanderie, 75016 PARIS,
Siren : 712 042 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 576 667
Marque française
Signe concerné : RHAMNOLAX
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
N° national ou N° d’enregistrement : 1 576 105
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ISO ROUL (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 577 037
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : GENTALLINE
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme, 20, avenue
Raymond Aron, 92160 ANTONY, Siren : 304 463 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue
Raspail, 94255 GENTILLY Cédex, A l’attention de Josée SANCHEZ.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 577 980
Marque française
Signe concerné : DISTEM
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 577 585
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LARGACTIL
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : AUXICOM, SA, 12 RUE DES CLAIRIERES, 44840 LES
SORINIERES, Siren : 871 801 866
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 358
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AUXICOM, 12 RUE DES CLAIRIERES, BP 35, 44840 LES
SORINIERES.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : MERIAL, Société par Actions Simplifiée, 29, Avenue
Tony Garnier, 69007 LYON, Siren : 590 800 215
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 438
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Enregistrement concerné
Signe concerné : SPIRALEX
Date du dépôt : 6 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 577 931
Marque française
Signe concerné : IFFA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1990
Classes de produits et de services : 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
181
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : AUXICOM, SA, 12 RUE DES CLAIRIERES, 44840 LES
SORINIERES, Siren : 871 801 866
Déclarant : AUXICOM, SA, 12 RUE DES CLAIRIERES, 44840 LES
SORINIERES, Siren : 871 801 866
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 358
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AUXICOM, 12 RUE DES CLAIRIERES, BP 35, 44840 LES
SORINIERES.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 358
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AUXICOM, 12 RUE DES CLAIRIERES, BP 35, 44840 LES
SORINIERES.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 442
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 439
Marque française
Marque française
Signe concerné : THERMOCORE
Signe concerné : MULTI FLAT
Date du dépôt : 6 MARS 1990
Date du dépôt : 6 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme, 57
rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529
Déclarant : AUXICOM, SA, 12 RUE DES CLAIRIERES, 44840 LES
SORINIERES, Siren : 871 801 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA – LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 358
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AUXICOM, 12 RUE DES CLAIRIERES, BP 35, 44840 LES
SORINIERES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 593
Marque française
Signe concerné : DE CASTELLANE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 440
Date du dépôt : 9 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CONTROLFLEX
Date du dépôt : 6 MARS 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : Physio-Control, Inc., Société américaine organisée
selon les lois de l’Etat de Washington, 11811 Willows Road NE,
Redmond, WASHINGTON 98052, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 595
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : LIFEPAK
Date du dépôt : 9 MARS 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
Déclarant : Robin Dominique, Michel de Vert, 33570 LUSSAC
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROBIN Dominique, Château Busquet, à Michel de Vert, 33570
LUSSAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 580 554
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Marque française
Déclarant : Physio-Control, Inc., Société américaine organisée
selon les lois de l’Etat de Washington, 11811 Willows Road NE,
Redmond, WASHINGTON 98052, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : CHATEAU LE CASTELET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Date du dépôt : 25 JANVIER 1990
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 579 596
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : PHYSIO-CONTROL
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 9 MARS 1990
Déclarant : ROBIN Dominique, SARL, Michel de Vert, 33570
LUSSAC, Siren : 381 882 828
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROBIN Dominique, Château Busquet, à Michel de Vert, 33570
LUSSAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 580 555
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : WYETH, Société américaine organisée et existant
selon les lois de l’Etat du Delaware, Five Giralda Farms, Madison,
NEW JERSEY 07940, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : CHATEAU BUSQUET
Date du dépôt : 25 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/11
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 580 219
Marque française
Signe concerné : PRAZINE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : ORTHOFIX S.r.l., Société de droit italien, 2 Viale delle
Nazioni, 37012 BUSSOLENGO, ITALIE
Date du dépôt : 14 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/14
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 580 766
N° national ou N° d’enregistrement : 1 581 317
Marque française
Marque française
Signe concerné : OF (semi-figurative)
Signe concerné : THE BLOOMBERG
Date du dépôt : 16 MARS 1990
183
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 17 DECEMBRE 2009
Déclarant : Bayside International, S.A., société luxembourgeoise,
3 avenue Pasteur, L 2311 LUXEMBOURG GRAND DUCHE DU
LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 366
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A., société
anonyme à directoire, Rue de Grassi, 33250 PAUILLAC,
Siren : 459 202 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
92593
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 581 483
N° national ou N° d’enregistrement : 1 581 204
Marque française
Marque française
Signe concerné : MILON ROTHSCHILD
Signe concerné : JUST CALL ME MAXI
Date du dépôt : 21 MARS 1990
Date du dépôt : 20 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : BLOOMBERG FINANCE SEVEN L.P., Société de droit
américain, 731 Lexington Avenue, New York, NEW YORK 10022,
Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : NUFARM, Société par Actions Simplifiée, 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS, Siren : 552 029 068
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 465 227 - 469 143
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 481 422
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUFARM, SAS, Virginie Bordonaro, 28 boulevard Camélinat,
92230 GENNEVILLIERS.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 581 580
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 581 645
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIBRALINE
Signe concerné : WEEDAZOL
Date du dépôt : 22 MARS 1990
Date du dépôt : 22 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : EURO PERCUSSION, Société à Responsabilité Limitée,
Rue Pierre Boulanger, ZA de Fontanille, 63370 LEMPDES,
Siren : 349 085 753
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : KEY PHARMACEUTICALS, INC., Société constituée
sous les lois de l’Etat de Floride, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 582 013
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : NITRO-DUR
N° national ou N° d’enregistrement : 1 581 602
Date du dépôt : 26 MARS 1990
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/12
Portée du renouvellement
Signe concerné : EURO PERCUSSION (semi-Figurative)
Date du dépôt : 22 MARS 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : WYETH HOLDINGS CORPORATION, Société américaine organisée et existant selon les lois de l’Etat du Maine, Five
Giralda Farms, 07940 MADISON, New Jersey, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : PRISMO ROAD MARKINGS LIMITED, société de droit
britannique, Meridian House, The Crescent, YORK, NORTH
YORKSHIRE YO241AW, ROYAUME UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 582 256
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 510 578
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : PIPERILLINE
Date du dépôt : 27 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : Dräger Medical AG & Co. KG., Société de droit allemand, Moislinger Allee 53-55, 23558 LUBECK, ALLEMAGNE
185
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL
DE CENTRE FRANCE, société civile coopérative à capital variable,
3 Avenue de la Libération, 63000 CLERMONT FERRAND,
Siren : 445 200 488
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 390 150
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 382 900
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 585 568
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : FS FINANCEMENT SERVICE (semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 1 584 392
Marque française
Date du dépôt : 9 AVRIL 1990
Signe concerné : Spirolog
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/39
Date du dépôt : 27 MARS 1990
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : SOCIETE BIC, Société anonyme, 14, rue Jeanne
d’Asnières, 92110 CLICHY, Siren : 552 008 443
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 496
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE BIC, Attn. Valérie SONNIER, 14, rue Jeanne d’Asnières,
92110 CLICHY.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL
DE CENTRE FRANCE, société civile coopérative à capital variable,
3 Avenue de la Libération, 63000 CLERMONT FERRAND,
Siren : 445 200 488
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 390 150
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 585 569
N° national ou N° d’enregistrement : 1 584 994
Marque française
Marque française
Signe concerné : FC FINANCEMENT CONSEIL (semi-figurative)
Signe concerné : BRIEFING
Date du dépôt : 9 AVRIL 1990
Date du dépôt : 4 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
BOPI 10/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 586 410
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : CESAR RITZ
Date du dépôt : 12 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 585 928
Marque française
Signe concerné : SCHOOLY’S LA BRIOCHE DE L’ECOLIER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
28, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44.
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
Déclarant : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société
anonyme,
Z.A.
LES
CHALUS,
04300
FORCALQUIER,
Siren : 353 725 732
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme, 29, Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 586 624
Marque française
Signe concerné : BAU DES MUSCATS
Date du dépôt : 4 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 586 243
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : PALLIA
Date du dépôt : 11 AVRIL 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/34
Déclarant : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société
anonyme,
Z.A.
LES
CHALUS,
04300
FORCALQUIER,
Siren : 353 725 732
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 586 625
Marque française
Déclarant : THE RITZ HOTEL, LIMITED, Société régie selon les lois
du Royaume-Uni, 14, South Street, LONDRES W1Y 5PJ,
Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Signe concerné : CHANTE-MUSCAT
Date du dépôt : 4 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
187
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BUSINESS OBJECTS, Société anonyme, 157-159 rue
Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 379 821 994
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : FARREL CORPORATION, Société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 25 Main Street, ANSONIA, ETAT DU
CONNECTICUT 06401, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 588 007
Marque française
Signe concerné : BUSINESS OBJECTS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 586 826
Date du dépôt : 24 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FARREL
Date du dépôt : 17 AVRIL 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : THE CHARLES MACHINE WORKS, INC., société organisée sous les lois de l’Etat de l’Oklahoma, 1959 West Fir Avenue,
PERRY, ETAT DE L’OKLAHOMA 73077, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : GFA CLOS L’EGLISE, groupement foncier agricole,
33500 POMEROL
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 233 258
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64 rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 587 863
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 589 004
Marque française
Signe concerné : DITCH WITCH (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLOS L’ÉGLISE
Date du dépôt : 23 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GUILLOT Roger, FLOIRAC, 12200 MONTEILS
Classes de produits et de services : 6, 20, 21, 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 589 064
Marque française
Signe concerné : GR
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date du dépôt : 20 AVRIL 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SUNKIT GROWERS, INC., société organisée selon les
lois de l’état de Californie, 14130 Riverside Drive, SHERMAN
OAKS, CALIFORNIE 91423, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 19, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme, 29, Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 590 355
Marque française
Signe concerné : DRINK IN THE SUN (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MAI 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 589 245
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : INTER EUROPE CONSEIL
Date du dépôt : 27 AVRIL 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : KLOSTERFRAU AG, Société organisée sous les lois de
la Confédération Helvétique, Wiesentalstrasse 126, 7006 CHUR,
Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27 rue du Pont Neuf,
75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : NUFARM, Société par Actions Simplifiée, 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS, Siren : 552 029 068
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 297 908
N° national ou N° d’enregistrement : 1 592 340
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUFARM, SAS, Virginie Bordonaro, 28 boulevard Camélinat,
92230 GENNEVILLIERS.
Signe concerné : FUCA
Date du dépôt : 16 MAI 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
N° national ou N° d’enregistrement : 1 590 314
Marque française
Signe concerné : TONIROOT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MAI 1990
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : CORA, Société par actions simplifiée unipersonnelle,
40 rue de la Boétie, 75008 PARIS, Siren : 786 920 306
189
N° national ou N° d’enregistrement : 1 595 189
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Signe concerné : VITALAIT
Date du dépôt : 29 MAI 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/25
N° national ou N° d’enregistrement : 1 592 361
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MAC AMBROSE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 MAI 1990
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2008
Déclarant : ETABLISSEMENTS A BLACHERE EX GUIOT, Société à
responsabilité limitée, Route de Sorgues, 84230 CHATEAUNEUF
DU PAPE, Siren : 325 034 106
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 349 750
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : S.C. JOHNSON & SON, INC., Une société de l’Etat du
Wisconsin (Etats-Unis d’Amérique), 1525 Howe Street, Racine,
WISCONSIN 53403-2236, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 89 rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 599 486
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 594 793
Marque française
Signe concerné : PAC (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 6 JUIN 1990
Signe concerné : RAID
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Date du dépôt : 30 MAI 1990
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 32.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 617 314
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE
ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société coopérative agricole, 19 rue
de l’Industrie, 67720 HOERDT, Siren : 778 731 174
Déclarant : ALGUE SERVICE, Société à responsabilité limitée, ZAD
de Bloscon, Blocs 2 et 3, 29680 ROSCOFF, Siren : 408 222 982
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 601 552
N° national ou N° d’enregistrement : 1 608 550
Marque française
Marque française
Signe concerné : THE BLOOMBERG
Signe concerné : CLOTILDE BOISVERT LES EPICES DE LA MER
(semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MARS 1990
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : FERRERO FRANCE, Société Anonyme, 18, rue Jacques
Monod, 76130 MONT SAINT AIGNAN, Siren : 602 018 897
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : NALCO COMPANY, Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1601 W. Diehl Road, NAPERVILLE, ETAT DE
L’ILLINOIS 60563, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ip SO, Selàrl d’avocats au Barreau de Paris, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 609 577
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 605 627
Signe concerné : ROCDOR
Date du dépôt : 8 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NALFLEET
Date du dépôt : 4 JANVIER 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/48
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : DAMART-SERVIPOSTE, SAS, 25 Avenue de la Fosse
aux Chênes, 59100 ROUBAIX, Siren : 333 202 083
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique, 25 Avenue de la Fosse
aux chênes, 59100 ROUBAIX.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : BLOOMBERG FINANCE SEVEN L.P., Société de droit
américain, 731 Lexington Avenue, New York, NEW YORK 10022,
Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 609 609
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 465 227 - 469 143
Signe concerné : AQUASHIRT
Marque française
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/25
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
191
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FRED PARIS, Société Anonyme, 8, place de l’Opéra,
75009 PARIS, Siren : 582 088 159
Classes de produits et de services : 23, 24, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, SA, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : CAMPBELL SOUP COMPANY, Société américaine,
Campbell Place, Camden, NEW JERSEY 08103-1799, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 609 785
N° national ou N° d’enregistrement : 1 617 484
Marque française
Signe concerné : FORCE 10
Date du dépôt : 9 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CAMPBELL (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : BULL S.A.S., Société par actions simplifiée, Rue Jean
Jaurès,
BP 68,
78340
LES
CLAYES
SOUS
BOIS,
Siren : 642 058 739
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : AUXICOM, SA, 12 RUE DES CLAIRIERES, 44840 LES
SORINIERES, Siren : 871 801 866
N° national ou N° d’enregistrement : 1 618 891
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 358
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AUXICOM, 12 RUE DES CLAIRIERES, BP 35, 44840 LES
SORINIERES.
Marque française
Signe concerné : DPS 7
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1989
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 617 445
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MOVERFLEX
Date du dépôt : 6 MARS 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA, Société Coopérative Agricole, “ La Barthe ”, 81150 LABASTIDE DE LEVIS,
Siren : 777 225 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 636 738
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : Blanc de Rose
Date du dépôt : 6 JUIN 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Déclarant : COMASEC, Société anonyme, 5 Allée des Bas Tilliers,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 582 111 571
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET cedex.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : SENEGAS Francis, 20 Place du Millénaire, 34000
MONTPELLIER
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 666 831
Marque française
Signe concerné : COMASEC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christian LE STANC, Avocat, 4 rue de la République, 34000
MONTPELLIER.
Date du dépôt : 23 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 648 918
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AAC CONTACT (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 16 JUIN 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS,
Siren : 421 100 645
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 463 377
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : SHISEIDO COMPANY LTD, Société constituée selon
les lois japonaises, 7-5-5 Ginza, Chuo-ku, TOKYO 104-8010,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 425
Marque française
Signe concerné : ASSURPOSTE
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 665 488
Marque française
Signe concerné : Shiseido Bio-Performance (semi figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2009
Déclarant : CWT VOYAGES, Société par Actions Simplifiée, 31 rue
du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS, Siren : 324 264 217
193
N° national ou N° d’enregistrement : 1 698 046
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 61 027 - 205 227 - 512 264
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Signe concerné : DOUCH’ AUTO (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 426
Marque française
Signe concerné : VA VOYAG’AIR (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 12, 37.
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
Déclarant : MARIE, Société par Actions Simplifiée, 13/15 rue du
Pont des Halles, 94150 RUNGIS, Siren : 327 280 368
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 312
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 39, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 1 717 267
Déclarant : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société
anonyme,
Z.A.
LES
CHALUS,
04300
FORCALQUIER,
Siren : 353 725 732
Marque française
Signe concerné : DAUPHINETTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/47
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 683 291
Marque française
Signe concerné : YAK (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 30 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Déclarant : SAF BTP VIE – SOCIETE D’ASSURANCES FAMILIALES
DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société Anonyme à directoire,
7, rue du Regard, 75006 PARIS, Siren : 332 060 854
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 718 829
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2009
Déclarant : GEHANNIN, SARL, 4. Bis Rue des VAUX Parés, 35510
CESSON SEVIGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL GEHANNIN, 4 Bis. Rue des VAUX Parés, 35510 CESSON
SEVIGNE.
Marque française
Signe concerné : PEP CONFIANCE
Date du dépôt : 25 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36.
Classes de produits et de services : 9, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 659 596
Déclarant : CHAMPAGNE PHILIPPONNAT, Société anonyme, 13
Rue du Pont, 51160 MAREUIL-SUR-AY, Siren : 335 580 874
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 294 679
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA AUTOBACS SEVEN, Société organisée sous les lois du Japon, NBF Toyosu Canal Front., 6-52,
Toyosu 5-chome, Koto-ku, TOKYO, Japon
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 181 222 - 251 043 - 251 044 - 292 742
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 719 961
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PHILIPPONNAT
Date du dépôt : 1er AOUT 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 723 554
Marque française
Signe concerné : AUTO – BAGG
Date du dépôt : 17 JANVIER 1990
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JUIN 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 21, 24,
37, 39.
Déclarant : ABEILLE MUSIQUE CONSULTANTS ET DIFFUSIONS,
S.A.R.L., 5, Impasse Piver, Usine Spring Court, 75011 PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2009
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 492 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Evelyne Vierstraete / Abeille Musique, 5, Impasse Piver, Usine
Spring Court, 75011 PARIS.
Déclarant : GAEC DU HAUT-BIOT, GAEC, BIOT, 33760 FALEYRAS,
Siren : 332 318 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAEC DU HAUT-BIOT, BOUTET M. et B., 33760 FALEYRAS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 721 589
N° national ou N° d’enregistrement : 1 731 410
Marque française
Marque française
Signe concerné : THE CHRONOGICAL CLASSICS (semi-figurative)
Signe concerné : CHATEAU HAUT-BIOT
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1991
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
195
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ACCELANCE MSP, SAS, 97 rue Racine, 69100
VILLEURBANNE, Siren : 442 507 414
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 310
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ACCELANCE MSP, 97 rue Racine, 69100 VILLEURBANNE.
Déclarant : WIRQUIN PLASTIQUES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE, 11 RUE DU CHATEAU DE BEL
AIR, 44470 CARQUEFOU, Siren : 309 494 953
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 739 391
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Marque française
Signe concerné : TEASER
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
N° national ou N° d’enregistrement : 1 732 291
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WIRQUIN PLASTIQUES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/14
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EDITIONS DU ROCHER, Société Anonyme de droit
monégasque, 28, rue Comte Félix Gastaldi, 98015 MONACO, Principauté de Monaco
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 694 - 434 524
Classes de produits et de services : 11, 21, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Déclarant : MARTIN Catherine, Le Bourg, 58310 DAMPIERRESOUS-BOUHY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Catherine MARTIN, Le Bourg, 58310 DAMPIERRE-SOUS-BOUHY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 740 753
Marque française
Signe concerné : SERPENT A PLUMES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 733 722
Date du dépôt : 22 JUIN 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PAGIMAGE
Date du dépôt : 4 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 40, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société
anonyme,
Z.A.
LES
CHALUS,
04300
FORCALQUIER,
Siren : 353 725 732
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 743 303
Marque française
Signe concerné : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1990
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 43.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 619 571
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION
BIOLOGIQUE (SILAB), Société par actions simplifiée, Madrias,
19130 OBJAT, Siren : 330 496 043
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JANVIER 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Déclarant : BOINET SAS, SAS, RUE VELPEAU, 37110 CHATEAU
RENAULT, Siren : 483 880 456
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 501 136
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOINET, SAS, RUE VELPEAU, 37110 CHATEAU RENAULT.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 768 883
Marque française
Signe concerné : BIOPROTECTYL
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 741 259
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ODD’SON accessoires Since 1858 COMPAGNIE
MB (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Classes de produits et de services : 1, 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 614 706
Classes de produits et de services : 9, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2008
Déclarant : THABORA, SAS, 6 rue des Papetiers, 38300 BOURGOIN JALLIEU, Siren : 421 217 241
Déclarant : Petillon Bernadette, 1 Kervengard, 29550 SAINT NIC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette Petillon, 1 Kervengard, 29550 SAINT NIC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bât. B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 767 169
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 892
Marque française
Marque française
Signe concerné : Au Soleil Breton Crêpes Galettes (semifigurative)
Signe concerné : THABORA (semi figurative)
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 11 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 37.
Classes de produits et de services : 21, 33, 34.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 617 222
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 638 331
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2009
Déclarant : Les Jeunes Européens-France, Association loi 1901, 95
RUE DE RENNES, 75006 PARIS, Siren : 419 387 469
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Les Jeunes Européens-France, 95 RUE DE RENNES, 75006 PARIS.
Déclarant : MARQUES ET DOMAINES DE GASCOGNE, S.A.S.,
Route de Mouchan, 32190 VIC-FEZENSAC, Siren : 451 268 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A.S. MARQUES ET DOMAINES DE GASCOGNE, C/O S.C.A.
VIVADOUR, Service Juridique, Rue de la Menoue, 32400 RISCLE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 562
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 99 784 110
Signe concerné : JEF (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 11 JANVIER 1999
Signe concerné : ARMAGNAC MONASTERE NOTRE DAME
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Date du dépôt : 24 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 606 851
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2009
Déclarant : GAUFFRIDY MAURICE, CAMPAGNE LES FINETS,
84220 ROUSSILLON, Siren : 411 873 953
Déclarant : SOVELOR, SAS, 11 AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE,
BP 9214, 69264 LYON CEDEX 09, Siren : 310 402 763
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAURICE GAUFFRIDY, CAMPAGNE LES FINETS,
ROUSSILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS SOVELOR, 11 AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE, BP 9214,
69264 LYON CEDEX 09.
84220
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 047
N° national ou N° d’enregistrement : 99 784 596
Marque française
Marque française
Signe concerné : REFLET D’OCRE Entre Terre et Soleil (Semifigurative)
Signe concerné : SOVELOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 MARS 1999
Date du dépôt : 30 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COTY Véronique, 3 Les Taupins, La Rancheraie, 37120
LA TOUR SAINT GELIN
Classes de produits et de services : 11, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Véronique COTY épouse GANDILHON, 3 Les Taupins, La
Rancheraie, 37120 LA TOUR SAINT GELIN.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 639 069
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 OCTOBRE 2009
Déclarant : MENARGUES LAURA, 8 SQ CATALPAS, 94160 ST
MANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LAURA MENARGUES, 8 SQ CATALPAS, 94160 ST MANDE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 793 225
Marque française
Signe concerné : PICASSIETTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 787 210
Marque française
Signe concerné : le bain des kinous (semi figurative)
Date du dépôt : 19 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 21, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MAI 2009
Déclarant : Renoux Frédéric, 9 rue du bourg neuf, 41100
VENDOME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cinquième Saison, 23/25 Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 41, 42, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 99 793 797
Déclarant : RC2C, SA, 18 av Albert Einstein, BP 3037, 17031 LA
ROCHELLE CEDEX 1, Siren : 333 880 573
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RC2C, 18 av Albert Einstein, BP 3037, 17031 LA ROCHELLE
CEDEX 1.
Marque française
Signe concerné : Cinquième Saison (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 455
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : INTELLIANCE
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41, 42.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 653 032
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PROMECA, association L 1901, 39-41, rue Louis Blanc,
92400 COURBEVOIE, Siren : 320 734 098
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 640 786
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 512 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMECA, M. MARIANI, 92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 797 912
199
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 801 946
Marque française
Marque française
Signe concerné : MECANET
Date du dépôt : 10 JUIN 1999
Signe concerné : TELAB COURS DE LANGUES PAR TELEPHONE
(semi figurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2009
Déclarant : PAGÈS GÉRALD – JEAN LUC, 491, Petit Chemin de
Saint Rémy, Les Paluds de Noves, 13550 NOVES
Déclarant : BNP PARIBAS LEASE GROUP, SA, 46/52 rue Arago,
92800 PUTEAUX, Siren : 632 017 513
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GÉRALD PAGÈS, MAS SAINT ANDRÉ, 491, PETIT CHEMIN de ST
Rémy, LES Paluds DE NOVES, 13550 NOVES.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 508 133
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Claude Negro, BNP PARIBAS LEASE GROUP, 51 Boulevard des
Dames, 13242 MARSEILLE Cedex 20.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 802 658
Marque française
Signe concerné : TENDRESSE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JUILLET 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 798 747
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE FORUM DEBAT
Date du dépôt : 15 JUIN 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Déclarant : Chehowah Didier, 23, Av De Lattre de Tassigny, 13870
ROGNONAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Chehowah Didier, 23, Av De Lattre de Tassigny, 13870
ROGNONAS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : TELAB SARL, SARL, “ Le Bourg ”, 71520 ST POINT,
Siren : 402 904 346
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 607
N° national ou N° d’enregistrement : 99 803 121
Marque française
Signe concerné : Yeti (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TELAB, SARL, Le Bourg, 71520 SAINT POINT.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/52
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MONDADORI MAGAZINES FRANCE, Société par
Actions Simplifiée, 48 rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9, Siren : 452 791 262
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2009
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 506 995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : LACUBE MARIE-CHRISTINE, QUARTIER DE DOUACH
– FEILLET, 09420 CASTELNAU DURBAN
Enregistrement concerné
Déclarant : GENIEZ NICOLE, QUARTIER DE DOUACH FEILLET,
09420 CASTELNAU DURBAN
N° national ou N° d’enregistrement : 99 810 198
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LACUBE
MARIE-CHRISTINE,
DOUACH,
FEILLET,
CASTELNAU DURBAN.
09420
Marque française
Signe concerné : ON EST DEJA DEVANT LA TELE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 807 057
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : au “ GOUT DOUX ” (semi-Figurative)
Date du dépôt : 9 AOUT 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2009
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Déclarant : FINANCIAL INSURANCE COMPANY LIMITED, société
de droit britannique, Building 11, Chiswick Park, Chiswick High
Road, LONDON, W4 5XR, ROYAUME-UNI
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 512 272
Déclarant : CREATIVE DESIGN FOR RESTAURANTS & BARS
LIMITED, LIMITED, 4 LONDON WALL BUILDINGS, BLOMFIELD
STREET, EC2M5UQ LONDRES, ANGLETERRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Claire SIMONIN, 10, Rue Saulnier, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 809 617
N° national ou N° d’enregistrement : 99 810 976
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIVA PLUS
Signe concerné : BARRIO LATINO
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1999
Date du dépôt : 27 AOUT 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/04
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Classes de produits et de services : 36.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2009
Déclarant : SCOR SE, société européenne, 1 Avenue du Général
de Gaulle, 92800 PUTEAUX, Siren : 562 033 357
201
N° national ou N° d’enregistrement : 99 813 711
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 976
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : BIBI’POP
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 813 004
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : SOREMA
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CHRYSLER FRANCE, société par actions simplifiée,
Parc
de
Rocquencourt,
78150
ROCQUENCOURT,
Siren : 498 640 887
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 467 720
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2009
Déclarant : EVOLIS, S.A.R.L., ZI, No 1 PLACE DES CHAMPS DE
COLUT, 59230 SARS ET ROSIERES, Siren : 314 889 544
N° national ou N° d’enregistrement : 99 814 382
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIZZY DISTRIBUTION, SAS, ZI, 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT,
BP 20040, SARS ET ROSIERES, 59731 SAINT AMAND LES EAUX
CEDEX.
Signe concerné : RYTHM’N JEEP (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 813 709
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TWISTY POP
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 OCTOBRE 2009
Déclarant : Ardisong, SARL, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS,
Siren : 411 108 640
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Ardisong, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2009
Déclarant : EVOLIS, S.A.R.L., ZI, No 1 PLACE DES CHAMPS DE
COLUT, 59230 SARS ET ROSIERES, Siren : 314 889 544
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIZZY DISTRIBUTION, SAS, ZI, 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT,
BP 20040, SARS ET ROSIERES, 59731 SAINT AMAND LES EAUX
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 814 872
Marque française
Signe concerné : “ ARDISTIC, fournisseur officiel de talents ”
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GASTAUT NICOLLE – MARTHE – LOUISE, LE VICTOR
HUGO-F., 62, RUE VICTOR HUGO, 06110 LE CANNET
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GASTAUT NICOLLE, LE VICTOR HUGO-F., 62, RUE VICTOR
HUGO, 06110 LE CANNET.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 OCTOBRE 2009
Déclarant : ville de marcq en baroeul, collectivité territoriale, 103
avenue foch, 59700 MARCQ EN BAROEUL, Siren : 215 903 782
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 998 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ville de marcq en baroeul, 103 avenue foch, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 816 556
Marque française
Signe concerné : BINCA (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/11
N° national ou N° d’enregistrement : 99 815 572
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Liaisons Musicales
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ETS PRESTO, ZONE INDUSTRIELLE, 64130 MAULEON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 251
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ETS PRESTO, ZONE INDUSTRIELLE, 64130 MAULEON.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : TECHNIP FRANCE, Société anonyme, 6-8 Allée de
l’Arche, Faubourg de l’Arche, ZAC Danton, 92400 COURBEVOIE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 888 - 511 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 816 844
Marque française
Signe concerné : SPORTS DIRECT (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1999
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 816 463
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/11
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COFLEXLITE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1999
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/11
Date de la déclaration de renouvellement : 28 OCTOBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17.
Déclarant : Observatoire International des Prisons – Section Francaise (OIP-SF), Association loi 1901, 7 bis Riquet, 75019 PARIS,
Siren : 407 668 045
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Observatoire International des Prisons – Section Francaise (OIPSF), 7 bis Riquet, 75019 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 818 053
N° national ou N° d’enregistrement : 99 819 918
Marque française
Marque française
Signe concerné
PRISONS-OIP
:
OBSERVATOIRE
203
INTERNATIONAL
DES
Signe concerné : FLEXPRO
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1999
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 45.
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2009
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS,
Siren : 421 100 645
Déclarant : VALMONT, Société par actions simplifiée, 8, allée des
Palombes, 77185 LOGNES, Siren : 493 502 249
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 462
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 298 - 450 300 - 510 792
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 818 161
N° national ou N° d’enregistrement : 99 821 039
Marque française
Marque française
Signe concerné : THESORA
Signe concerné : I.T.A. (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1999
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/14
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 18, 20, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2009
Déclarant : COURANT, Société par actions simplifiée, 241 Route
de Dommartin, 01570 MANZIAT, Siren : 493 506 539
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 509 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
LYON
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : BCD, SAS, 3 rue du bois le prêtre, 54700 PONT A
MOUSSON, Siren : 432 412 161
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BCD, 3 rue du bois le prêtre, 54700 PONT A MOUSSON.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 822 307
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Loroyse Bière de Lorraine (semi-Figurative)
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45.
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Déclarant : VARDON Franck, Michel, Maurice, 46 avenue de la
Porte de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VCV COMMUNICATION, FRANCK VARDON, 84 avenue du
Président Wilson, 93210 LA PLAINE ST DENIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 99 824 989
Déclarant : Siemens VAI Metals Technologies Limited, Société de
droit britannique, Loewy House, 11 Enterprise Way, Aviation Park
West, Bournemouth International Airport, CHRISTCHURCH,
DORSET BH23 6EW, GRANDE-BRETAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque française
Signe concerné : HOT NET
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 822 800
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ASHLOW
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : VARDON Franck, Michel, Maurice, 46 avenue de la
Porte de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VCV COMMUNICATION, FRANCK VARDON, 84 avenue du
Président Wilson, 93210 LA PLAINE ST DENIS.
Classes de produits et de services : 6, 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 824 990
Marque française
Signe concerné : FORSEXLOVERS
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
N° national ou N° d’enregistrement : 99 824 927
Marque française
Signe concerné : COMPAREZ TOUS LES PRIX AVANT D’ACHETER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : VARDON Franck, Michel, Maurice, 46 avenue de la
Porte de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET
205
N° national ou N° d’enregistrement : 99 825 031
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VCV COMMUNICATION, FRANCK VARDON, 84 avenue du
Président Wilson, 93210 LA PLAINE ST DENIS.
Signe concerné : DUCO (semi figurative)
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
N° national ou N° d’enregistrement : 99 824 992
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : 4SEXLOVERS
Classes de produits et de services : 6, 17.
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : VARDON Franck, Michel, Maurice, 46 avenue de la
Porte de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET
N° national ou N° d’enregistrement : 99 825 351
Marque française
Signe concerné : VOTRE GUIDE D’ACHAT SUR INTERNET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VCV COMMUNICATION, FRANCK VARDON, 84 avenue du
Président Wilson, 93210 LA PLAINE ST DENIS.
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 824 994
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HOT VIDEO ONLINE
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45.
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2009
Déclarant : HERBRETEAU MONIQUE, 1 LES MAUVILLAINS, 33820
SAINT PALAIS
Déclarant : HERBRETEAU JEAN-PAUL, 1 LES MAUVILLAINS,
33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONIQUE HERBRETEAU, 1 LES MAUVILLAINS, 33820 SAINT
PALAIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2009
Déclarant : TECHNIP FRANCE, Société anonyme, 6-8 Allée de
l’Arche, Faubourg de l’Arche, ZAC Danton, 92400 COURBEVOIE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 888 - 511 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 825 481
Marque française
Signe concerné : CHATEAU SAINT PALAIS
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : ARH, SARL, 32, rue de Paradis, 75010 PARIS,
Siren : 428 669 887
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L’AUTOMOBILE ET
L’INDUSTRIE (ETAI), Société par actions simplifiée, 20, rue de la
Saussière, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 806 420 360
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 442 522 - 484 997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 335 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARH, Monsieur GHARBI Djami, 32, rue de Paradis, 75010 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 724
Marque française
Signe concerné : 2000 AUTO INFOS MASTERS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 626
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ARMONY
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/52
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : FDG SERVICES, Société anonyme, 1 Impasse du
Palatin, Zone Industrielle du Forum II, 42110 FEURS,
Siren : 393 705 728
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : NEW MILLENIUM PRODUCTION, SARL, 37 RUE JEANPIERRE TIMBAUD, 75011 PARIS, Siren : 425 092 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NEW MILLENIUM PRODUCTION, 37 RUE JEAN-PIERRE
TIMBAUD, 75011 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 869
Marque française
Signe concerné : FDG (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 639
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Marque française
Signe concerné : NEW MILLENIUM PRODUCTION (semifigurative)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 870
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : QUEL COUP
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 9, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 245
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : PEUGEOT TITANE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 872
Marque française
Signe concerné : QUEL COUT
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABO’LIFE, Société à Responsabilité Limitée, La
Rambourgère, 79160 LA CHAPELLE-THIREUIL, Siren : 389 243 874
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : SPEECHWORKS INTERNATIONAL, INC, Société constituée selon les lois de l’Etat du Delaware, 695 Atlantic Avenue,
Boston, MASSACHUSETTS 02111, Etats-unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 516
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : LABO’LIFE
Marque française
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
N° national ou N° d’enregistrement : 99 826 968
Marque française
Signe concerné : SPEECHWORKS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 5, 16, 28, 38, 41, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/48
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société
Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240
GHISONACCIA, Siren : 311 248 611
BOPI 10/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 683
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Signe concerné : CABRA
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 681
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DISERTO
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société
Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240
GHISONACCIA, Siren : 311 248 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société
Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240
GHISONACCIA, Siren : 311 248 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 687
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MORTELLA
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 682
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Marque française
Signe concerné : CASONE
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société
Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240
GHISONACCIA, Siren : 311 248 611
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 701
209
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 703
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES PARTY’S DE HARRY’S
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Signe concerné : AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE (SEMIFIGURATIVE)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : BANDAI, Société Anonyme, 21-23, rue du Petit Albi,
95800 CERGY
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478 - 405 479
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 720
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MON JARDIN MAGIQUE
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 702
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HARRY’S PARTY’S
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Classes de produits et de services : 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : QUELLE, Société Anonyme, 125, rue de Montaran,
45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 827 963
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : 1001 SOLUTIONS POUR LA MAISON
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 474
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 27.
Signe concerné : THIRST BUSTER
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1999
Déclarant : MàLT – Marques à Long Terme, SARL, 7 Cité Paradis,
75010 PARIS, Siren : 417 989 316
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MàLT, 7 cité Paradis, 75010 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 426
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Signe concerné : Natur’activ
Déclarant : NEXTEL COMMUNICATIONS, INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 2001 Edmund Halley Drive,
CITY OF RESTON, ETAT DE VIRGINIE 20191, Etats-Unis
d’Amérique
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 750
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Signe concerné : NEXTEL DIRECT CONNECT
Déclarant : LAGARDERE ACTIVE BROADBAND, Société par
Actions Simplifiée, 121 avenue de Malakoff, 75016 PARIS,
Siren : 343 611 208
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 453
Classes de produits et de services : 38.
Marque française
Signe concerné : DIGITALL.FR (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1999
Déclarant : LARTIGUE REGIS, 70 Avenue du Haut-Medoc, 33460
CUSSAC FORT MEDOC
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LARTIGUE Régis, 70 Avenue du Haut-Medoc, 33460 CUSSAC
FORT MEDOC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 35, 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2009
Déclarant : GOLDEN CIRCLE LIMITED, Société de droit australien,
260 Earnshaw Road, Northgate, 4013 QUEENSLAND, Australia
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 761
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LAUREE
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
211
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 977
Marque française
Signe concerné : CROISIERE NOIRE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 857
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRUITE D’ANJOU
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Classes de produits et de services : 12, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BANDAI, Société Anonyme, 21-23, rue du Petit Albi,
95800 CERGY
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 216
Marque française
Signe concerné : Miss Party Surprise
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
N° national ou N° d’enregistrement : 99 828 976
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CROISIERE BLANCHE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 41.
Déclarant : SOCIETE PROVENÇALE D’AROMATHERAPIE (SARL),
SARL, Parc d’activités La Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS,
Siren : 337 864 581
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame MP MAGONET, Société Provençale d’Aromathérapie,
Parc d’Activités La Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 607
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 28, 29, 30, 32.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : REDCATS, Société Anonyme, 110, rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 813
Marque française
Signe concerné : ENERGY
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 701
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COULEURS D’HIVER
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478
Classes de produits et de services : 16, 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : SHISEIDO COMPANY LTD, Société constituée selon
les lois japonaises, 7-5-5 Ginza, Chuo-ku, TOKYO 104-8010,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 815
Marque française
Signe concerné : FIBREA
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 721
Marque française
Signe concerné : Serum noir
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
213
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 941
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478 - 405 479
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : MAISONS COTE PARIS (semi-Figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 817
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FIBRES’N FORME
Classes de produits et de services : 16.
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Déclarant : CISO, SAS, 49 Chemin de RAFIN, 24230 LAMOTHE
MONTRAVEL, Siren : 330 213 109
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS CISO, 49 Chemin de RAFIN, 24230 LAMOTHE MONTRAVEL.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 963
Marque française
Déclarant : PARTIR, SARL, 43 RUE DE LA CHAUSSEE D ANTIN,
75009 PARIS, Siren : 340 451 754
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL PARTIR, 43 RUE DE LA CHAUSSEE D ANTIN, 75009 PARIS.
Signe concerné : SENIOR RESIDENCE
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 936
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PARTIR
Classes de produits et de services : 37, 41.
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA, SA à directoire et
Conseil de Surveillance, 1ère Avenue – 9ème rue, 06510 CARROS,
Siren : 307 378 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA Laboratoires ARKOPHARMA, BP 28, 06511 CARROS Cédex.
Classes de produits et de services : 35, 39, 43, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 980
Déclarant : GROUPE EXPRESS ROULARTA, Société Anonyme, 29,
rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 552 018 681
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 389 668 - 502 993 - 502 994 - 502 995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Marque française
Signe concerné : MINCIFIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 830 389
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CLEAN EUROPE, SARL, 30 Rue du Mas, 63110 BEAUMONT, Siren : 353 388 507
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLEAN EUROPE, 30 Rue du Mas, 63110 BEAUMONT.
Signe concerné : AUTHENTIC
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 830 086
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Déclarant : STAMENS JACQUES, 2285, rue de Lille, 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STAMENS JACQUES, 2285 rue de Lille, 59262 SAINGHIN-ENMELANTOIS.
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CLEAN EUROPE, SARL, 30 Rue du Mas, 63110 BEAUMONT, Siren : 353 388 507
N° national ou N° d’enregistrement : 99 830 959
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLEAN EUROPE, 30 Rue du Mas, 63110 BEAUMONT.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 830 087
Signe concerné : MAXIUM
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Marque française
Signe concerné : CLEAN-EUROPE (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1999
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
Classes de produits et de services : 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L’AUTOMOBILE ET
L’INDUSTRIE (ETAI), Société par actions simplifiée, 20, rue de la
Saussière, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 806 420 360
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : IMPLANTS ORTHOPEDIQUES TOUTES APPLICATIONS, Société à Responsabilité Limitée, 7 rue de la Robotique,
42000 SAINT ETIENNE, Siren : 714 500 428
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 426 - 484 997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 126
Marque française
215
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 514
Marque française
Signe concerné : VPC EUROPE EXPO
Signe concerné : THE QUALITATIVE VILLAGE
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1999
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : EDITIONS DE PARFUMS FREDERIC MALLE, Société à
responsabilité limitée, 21, rue du Mont Thabor, 75001 PARIS,
Siren : 423 582 998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 142
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L’AUTOMOBILE ET
L’INDUSTRIE (ETAI), Société par actions simplifiée, 20, rue de la
Saussière, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 806 420 360
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 426 - 484 997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
Signe concerné : EDITIONS DE PARFUMS FREDERIC MALLE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/21
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 521
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SALON DE LA CHIMIE EUROCHEM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : CREATIVE WORKS, Société par actions simplifiée, 32
rue de Chazelles, 75017 PARIS, Siren : 439 576 174
Déclarant : ID View, Société à responsabilité limitée, 1 rue
Ambroise Thomas, 75009 PARIS, Siren : 442 236 618
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Déclarant : ID SOURCING, Société à responsabilité limitée, 1 rue
Ambroise Thomas, 75009 PARIS, Siren : 505 365 825
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : IN’SENS, Société à responsabilité limitée, 37 rue du
Château d’Eau, 75010 PARIS, Siren : 448 198 341
Déclarant : QUALEIA, Société par actions simplifiée, 13 avenue de
Clichy, 75017 PARIS, Siren : 439 582 545
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 314
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA – LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 653
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 894
Marque française
Marque française
Signe concerné : AQUASTYLE
Signe concerné : GRANDES TRAVERSEES VELO TOUT TERRAIN
(semi-figurative)
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1999
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 41.
Classes de produits et de services : 11, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, ASSOCIATION LOI 1901, 5 RUE DE ROME, 93561 ROSNY SOUS BOIS,
Siren : 784 448 763
Déclarant : SIX Jean-François, 127 rue Notre-Dame des Champs,
75006 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, 5 RUE DE ROME, 93561
ROSNY SOUS BOIS.
Déclarant : MUSSAUD Véronique, 26 avenue de Friedland, 75008
PARIS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Jean-François SIX, 127 rue Notre-Dame des Champs,
75006 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 895
Marque française
Signe concerné : ESPACES VTT-FFC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 713
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Les Compagnons de la Médiation
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, ASSOCIATION LOI 1901, 5 RUE DE ROME, 93561 ROSNY SOUS BOIS,
Siren : 784 448 763
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, 5 RUE DE ROME, 93561
ROSNY SOUS BOIS.
Classes de produits et de services : 14, 16, 17, 35, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, ASSOCIATION LOI 1901, 5 RUE DE ROME, 93561 ROSNY SOUS BOIS,
Siren : 784 448 763
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, 5 RUE DE ROME, 93561
ROSNY SOUS BOIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 896
Marque française
Signe concerné : SITES VTT-FFC (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
217
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 978
Marque française
Signe concerné : MOBIWEB
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 942
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ANNUAIRE DES SITES MARCHANDS FRANCAIS
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : MARY COHR, société par actions simplifiée, 1, rue de
la Paix, 75002 PARIS, Siren : 312 246 762
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 979
Marque française
Signe concerné : FREECHAT
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 975
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MINCEUR NUIT
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Classes de produits et de services : 38, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 981
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 42.
Signe concerné : FREECLUB
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 984
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Signe concerné : MOBICQ
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 982
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Marque française
Signe concerné : MOBI MESSENGER
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 985
Marque française
Signe concerné : FREEMESSENGER
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, Société par actions simplifiée, 10 rue Treilhard, 75008 PARIS, Siren : 428 219 711
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 831 983
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Signe concerné : WICQ
Déclarant : Gaec Sautereau, Chateau de Rol, 33330 SAINT
EMILION, Siren : 327 956 470
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gaec Sautereau Père et fils, Chateau de Rol, 33330 SAINT
EMILION.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 832 126
219
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE ROL
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Déclarant : SCOTTO Daniel, 13, rue Vieille du Temple, 75004
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCOTTO Daniel, 13, rue Vieille du Temple, 75004 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 832 358
Marque française
Déclarant : Gaec Sautereau, Chateau de Rol, 33330 SAINT
EMILION, Siren : 327 956 470
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gaec Sautereau Père et fils, Chateau de Rol, 33330 SAINT
EMILION.
Signe concerné : KRELLS
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 832 127
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU LA PETITE JOLIE
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 26, 28, 35, 38, 41.
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : MONSIEUR DAHAN SYDNEY, 403 BOULEVARD
MICHELET, 13009 MARSEILLE
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 014
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONSIEUR SYDNEY DAHAN, 403 BOULEVARD MICHELET, 13009
MARSEILLE.
Signe concerné : EXPRIZE
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
N° national ou N° d’enregistrement : 99 832 340
Marque française
Signe concerné : REGINA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1999
Classes de produits et de services : 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/22
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : DIRECT AROUND
Marque française
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 015
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DIRECT ROUND
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 018
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Marque française
Signe concerné : GOODS BOULEVARD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 016
Marque française
Signe concerné : MAIL BOULEVARD
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 019
Marque française
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : DIRECT BOULEVARD
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
221
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 022
Marque française
Signe concerné : MARKNER
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 020
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MARKET BOULEVARD
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
Classes de produits et de services : 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : CHARBONNEAU Pierre, 60 chemin du Lieuraz, 38121
REVENTIN VAUGRIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 508 618
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHARBONNEAU Pierre, 60 chemin du Lieuraz, 38121 REVENTIN
VAUGRIS.
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 360
Marque française
Signe concerné : MEDIAPHONE (semi-Figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 021
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MARKENTER
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RECORD PORTES AUTOMATIQUES, Société par
Actions Simplifiée, ZAC, 6-8 rue de l’Orme, St Germain, 91160
CHAMPLAN, Siren : 399 024 652
Classes de produits et de services : 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 362
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 35.
Signe concerné : FLIP FLOW
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Déclarant : LINDORFF GROUP AB, société à responsabilité limitée,
Fredsborggatan 24, S 10074 STOCKHOLM, SUEDE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 510 315
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2009
Déclarant : MAIRIE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 2 RUE DE LA
MAIRIE,
35520
LA
CHAPELLE
DES
FOUGERETZ,
Siren : 213 500 598
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 515
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAIRIE, 2 RUE DE LA MAIRIE, 35520 LA CHAPELLE DES
FOUGERETZ.
Signe concerné : LINDORFF
Marque française
Date du dépôt : 10 JANVIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 384
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA COMMUNE NATURE
Date du dépôt : 4 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 32 bis boulevard de Picpus,
75583 PARIS CEDEX 12, Siren : 662 049 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : LA POSTE, Etablissement Public National, 34/46 Boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS, Siren : 356 000 000
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 684
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Signe concerné : INDUSTRY BOULEVARD
Date du dépôt : 3 JANVIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 507
Marque française
Signe concerné : HEXACAP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JANVIER 2000
Classes de produits et de services : 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
223
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS, société
anonyme,
93
boulevard
Malesherbes,
75008
PARIS,
Siren : 733 001 010
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 392
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : PUNCH
Marque française
Date du dépôt : 14 JANVIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 901
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DLF DIJON LOGISTIQUE FROID (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : PC SOFT INFORMATIQUE, SAS, 3 Rue de Puech Villa,
34090 MONTPELLIER, Siren : 330 318 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PC SOFT INFORMATIQUE, BP 44408, 34197 MONTPELLIER
CEDEX 05.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 398
Marque française
Signe concerné : TERRITOIRE
Date du dépôt : 14 JANVIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 995
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HONOLULU
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 6 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CAVAILLÉ GERARD, TEUSSAC, 82140 SAINT
ANTONIN NOBLE VAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVAILLÉ GERARD, TEUSSAC, 82140 ST ANTONIN N.V..
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 436
Marque française
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75017 PARIS,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Signe concerné : PEPINIERES CAVAILLÉ
Date du dépôt : 14 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/32
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : LA CORNUE, société par actions simplifiée, ZI Les
Béthunes, 14 rue du Bois du Pont, 95310 SAINT-OUEN
L’AUMONE, Siren : 582 105 474
Classes de produits et de services : 31, 37, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 844
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE), Société anonyme, 147 rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT, Siren : 712 049 618
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 471
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MAISON LA CORNUE
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 469
Date du dépôt : 14 JANVIER 2000
Marque française
Signe concerné : DESIGN RAY CONTROL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Date du dépôt : 14 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : VALORIS DEVELOPPEMENT, Société par Actions
Simplifiée, 15, rue Novital, 31150 GAGNAC SUR GARONNE,
Siren : 433 019 858
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE), Société anonyme, 147 rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT, Siren : 712 049 618
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 411 727
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 470
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 001 639
Marque française
Marque française
Signe concerné : GLOBAL DESIGN MANAGEMENT
Signe concerné : TEMPORIS
Date du dépôt : 14 JANVIER 2000
Date du dépôt : 17 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/38
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 35, 41.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : GROUPE ARNOULD SAS, Société par Actions Simplifiée, 5, rue Jean-Nicot, 93500 PANTIN, Siren : 443 340 807
225
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 002 347
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 396 240 - 491 741
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : MEDIXA
Date du dépôt : 20 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 002 150
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ZEDTOL
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 19 JANVIER 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/25
Déclarant : ARTPRICE.COM, S.A, Domaine de la Source, 69270
SAINT ROMAIN AU MONT D’OR, Siren : 411 309 198
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARTPRICE.COM, Domaine de la Source, 69270 SAINT ROMAIN
AU MONT D’OR.
Classes de produits et de services : 6, 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : INTERSNACK KNABBER-GEBACK GMBH & Co. KG,
Société allemande, 1042 Aachener Strasse, 50858 KOLN, Allemagne
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 271
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 002 485
Marque française
Signe concerné : ARTPRICE.COM-DOT COM COMPANY (semifigurative)
Date du dépôt : 17 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/25
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 002 319
Classes de produits et de services : 9, 16, 36, 38, 41.
Marque française
Signe concerné : PLUMISE
Date du dépôt : 20 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/25
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4
Place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
Mandataire ou destinataire de la correspondance
3 SUISSES INTERNATIONAL, 4 Place de la République, 59170
CROIX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 003 563
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : VALEURDIS, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle,
Rue
de
l’Industrie,
27930
GRAVIGNY,
Siren : 394 942 486
Marque française
Signe concerné : RELAY 3 SUISSES LE CHOUCHOU (semifigurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 2000
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LOCAPHARM, Société par actions simplifiée, Allée des
Sablons, 36330 LE POINCONNET, Siren : 304 940 471
Classes de produits et de services : 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2009
Déclarant : CHEVALIER LIONEL, 1 Bis Rue de TOULOUSE, 13005
MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHEVALIER LIONEL, 1 Bis Rue de TOULOUSE, 13005 MARSEILLE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 003 843
Marque française
Signe concerné : Rester chez soi, c’est rester soi. (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 003 641
Date du dépôt : 27 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BLEU GAZ (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 JANVIER 2000
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Classes de produits et de services : 35, 42, 44.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DOMAINE MATHIEU, SCEA, 3 Bis Route de Courthézon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE, Siren : 348 159 336
Classes de produits et de services : 11, 37.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMAINE MATHIEU, SCEA, 3 Bis Route de Courthézon, 84230
CHATEAUNEUF DU PAPE.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : GROUPE RESERVOIR, Société par Actions Simplifiée
Unipersonnelle, 101/103 Boulevard Murat, 75016 PARIS,
Siren : 395 221 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 003 966
Marque française
Signe concerné : MARQUIS ANSELME MATHIEU
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 003 797
Date du dépôt : 24 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RESERVOIR NET
Date du dépôt : 27 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DOMAINE MATHIEU, SCEA, 3 Bis Route de Courthézon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE, Siren : 348 159 336
Classes de produits et de services : 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMAINE MATHIEU, SCEA, 3 Bis Route de Courthézon, 84230
CHATEAUNEUF DU PAPE.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 003 967
227
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GAUSSIN D’ARMANDY
Date du dépôt : 24 JANVIER 2000
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Déclarant : COMASEC, Société anonyme, 5 Allée des Bas Tilliers,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 582 111 571
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET cedex.
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 150
Déclarant : IDEX, Société par Actions Simplifiée, 3 rue Escudier,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 632 037 982
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GRANGER, Société d’Avocats, 13 rue Paul Valéry, 75016
PARIS.
Signe concerné : ACTIGRIP
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 119
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 2000
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EDITIONS NIVEALES, Société à responsabilité limitée,
6 rue Irvoy, 38000 GRENOBLE, Siren : 400 248 324
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 4, 7, 9, 11, 36, 37, 39, 40, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : COMASEC, Société anonyme, 5 Allée des Bas Tilliers,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 582 111 571
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 192
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET cedex.
Signe concerné : KITEBOARDER MAGAZINE
Date du dépôt : 25 JANVIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 149
Marque française
Signe concerné : AEROSKIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 2000
Classes de produits et de services : 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/26
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
BOPI 10/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 475
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478 - 405 479
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : SOS DOUDOU
Date du dépôt : 26 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 357
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES NAVETT’S
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Date du dépôt : 31 JANVIER 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Déclarant : MALANDAIN YVON, 491 Avenue des Peupliers, 76400
FECAMP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Yvon MALANDAIN, 491 Avenue des Peupliers, 76400
FECAMP.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 725
Déclarant : BARILLA HARRY’S FRANCE, société par actions
simplifiée, 103 rue de Grenelle, 75007 PARIS, Siren : 305 822 140
Marque française
Signe concerné : elle est petite, mais elle est bonne…
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 478 - 405 479
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date du dépôt : 24 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 359
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Signe concerné : LES FESTY’S
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 31 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Portée du renouvellement
Déclarant : WILLIAM SAURIN, Société par Actions Simplifiée,
65 Bis, rue Lafayette, 75009 PARIS, Siren : 342 401 965
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 875
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Marque française
Déclarant : GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions
simplifiée, 49 rue de Vendée, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE,
Siren : 349 773 697
Signe concerné : SACHET SAVEUR (figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date du dépôt : 2 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
229
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CHRYSLER FRANCE, société par actions simplifiée,
Parc
de
Rocquencourt,
78150
ROCQUENCOURT,
Siren : 498 640 887
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 467 720
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
Déclarant : Société civile immobilière du Domaine de Château
Rauzan-Gassies, société civile immobilière, Château RauzanGassies, 33460 MARGAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 005 108
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 004 899
Marque française
Signe concerné : JEEP CHEROKEE WILD SPORT
Marque française
Date du dépôt : 3 FEVRIER 2000
Signe concerné : Le Chevalier de Rauzan-Gassies AOC Margaux
(semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Date du dépôt : 2 FEVRIER 2000
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société
par Actions Simplifiée, 65 Bis rue Lafayette, 75009 PARIS,
Siren : 382 102 762
Déclarant : CHRYSLER FRANCE, société par actions simplifiée,
Parc
de
Rocquencourt,
78150
ROCQUENCOURT,
Siren : 498 640 887
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 467 720
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 005 107
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 005 514
Marque française
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Signe concerné : JEEP CHEROKEE FREE SPORT
Date du dépôt : 1er FEVRIER 2000
Date du dépôt : 3 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société
par Actions Simplifiée, 65 Bis rue Lafayette, 75009 PARIS,
Siren : 382 102 762
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 006 594
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 286
Signe concerné : FLEUR DE…
Marque française
Date du dépôt : 4 FEVRIER 2000
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/36
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 005 515
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 32, 33, 35.
Signe concerné : LAFOREST-PERIGORD
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 1er FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par Actions
Simplifiée, 49, avenue d’Iéna, 75116 PARIS, Siren : 422 619 023
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 575
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 006 773
Marque française
Déclarant : DIMMINACO AG, Société de droit suisse, Zurichstrasse 12, CH 8134 ADLISWIL, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Signe concerné : CASHER GOURMET
Date du dépôt : 10 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/28
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 006 077
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : POULFLOX
Date du dépôt : 8 FEVRIER 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/28
Déclarant : INFOTEL, Société Anonyme, Tour Galliéni II, 36
Avenue
du
Général
de
Gaulle,
93175
BAGNOLET,
Siren : 317 480 135
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 006 928
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
Déclarant : Champagne DUVAL LEROY, SAS, 69 avenue de
Bammental, 51130 VERTUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Signe concerné : INFOTEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/28
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
231
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LOCAPHARM, Société par actions simplifiée, Allée des
Sablons, 36330 LE POINCONNET, Siren : 304 940 471
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : NUFARM, Société par Actions Simplifiée, 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS, Siren : 552 029 068
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 538
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUFARM, SAS, Virginie Bordonaro, 28 boulevard Camélinat,
92230 GENNEVILLIERS.
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 492
Date du dépôt : 27 MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/01
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NESS NUFARM EASY SPRAYING SYSTEM
(semi-figurative)
Date du dépôt : 15 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FNAC, Société Anonyme, 9 Rue des Bateaux-Lavoirs,
Zac Port d’Ivry, 94200 IVRY SUR SEINE, Siren : 775 661 390
Classes de produits et de services : 1, 5, 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : MASTERCARD INTERNATIONAL INCORPORATED,
Société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 2000
Purchase Street, Purchase, NEW-YORK 10577-2509, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 541
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : fnac.com (semi figurative)
Date du dépôt : 15 FEVRIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 528
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MASTERCARD M/CHIP
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/32
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 1, 9, 14, 16, 28, 35, 38, 39, 41,
42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FNAC, Société Anonyme, 9 Rue des Bateaux-Lavoirs,
Zac Port d’Ivry, 94200 IVRY SUR SEINE, Siren : 775 661 390
Classes de produits et de services : 9, 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 542
BOPI 10/05 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 901
Marque française
Marque française
Signe concerné : FNAC DIRECT
Signe concerné : La Tourelle de Croizet-Bages A.O.C Pauillac
(semi-figurative)
Date du dépôt : 16 FEVRIER 2000
Date du dépôt : 15 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 37, 38, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 DECEMBRE 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2009
Déclarant : SCEA CHATEAU HAUT BRETON LARIGAUDIERE,
SCEA, 3 rue des anciens combattants, 33460 SOUSSANS,
Siren : 333 684 256
Déclarant : ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par Actions
Simplifiée, 45, Avenue Victor-Hugo, 93300 AUBERVILLIERS,
Siren : 304 577 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 511 225
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA CHATEAU HAUT BRETON LARIGAUDIERE, 3 rue des
anciens combattants, 33460 SOUSSANS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TCHIN-TCHIN D’AFFLELOU 2, C’EST MIEUX!
(semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 007 582
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LACOMBE CADIOT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 FEVRIER 2000
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Déclarant : GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD, G.A.E.C. (Groupement Agricole d’Exploitation en
Commun), 60, route de Lyon, 69320 FEYZIN, Siren : 779 794 494
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAEC AU JARDIN DES ROSES, Etablissements Horticoles
ORARD, 56, route de Lyon, 69320 FEYZIN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 233
Marque française
Déclarant : QUIÉ Jean-Michel, Château Bel-Orme, 33180 SAINTSEURIN DE CADOURNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Signe concerné : BRIGITTE BARDOT
Date du dépôt : 14 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
233
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : APPAREILS DE FILTRATION INDUSTRIELS MONEGASQUES en abrégé “ A.F.I.MO. ”, Société anonyme monégasque, 1 rue du Gabian, MC 98000 MONACO, PRINCIPAUTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de
droit japonais, 7-3 Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO,
JAPON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 563
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : MONOFILTER (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 516
Date du dépôt : 18 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JET TOWEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 FEVRIER 2000
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : APPAREILS DE FILTRATION INDUSTRIELS MONEGASQUES en abrégé “ A.F.I.MO. ”, Société anonyme monégasque, 1 rue du Gabian, MC 98000 MONACO, PRINCIPAUTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : APPAREILS DE FILTRATION INDUSTRIELS MONEGASQUES en abrégé “ A.F.I.MO. ”, Société anonyme monégasque, 1 rue du Gabian, MC 98000 MONACO, PRINCIPAUTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 564
Marque française
Signe concerné : MICROFILTER
Date du dépôt : 18 FEVRIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/04
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 561
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MONOFILTER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 FEVRIER 2000
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : APPAREILS DE FILTRATION INDUSTRIELS MONEGASQUES en abrégé “ A.F.I.MO. ”, Société anonyme monégasque, 1 rue du Gabian, MC 98000 MONACO, PRINCIPAUTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 566
BOPI 10/05 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : MICROFILTER (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION,
SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative
de production à forme anonyme à capital variable, 14, rue de
Marignan, 75008 PARIS, Siren : 562 123 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : LEBRUN, SAS, Chemin du Lobel, 62510 ARQUES,
Siren : 576 780 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS LEBRUN, CHEMIN DU LOBEL, BP 60049, 62507 ARQUES
CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 009 157
Marque française
Signe concerné : ACORAIL
Date du dépôt : 22 FEVRIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 008 943
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BESTINOX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 FEVRIER 2000
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 21.
Déclarant : EXEL INDUSTRIES, société anonyme, 54, rue Marcel
Paul, 51200 EPERNAY, Siren : 095 550 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26, rue du Docteur
Lancereaux, 75008 PARIS, Siren : 542 107 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 009 188
Marque française
Signe concerné : BOOSTAIR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 009 133
Marque française
Signe concerné : OBSERVATOIRE SOCIAL INTERNATIONAL
(semi-figurative)
Date du dépôt : 22 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 FEVRIER 2000
Classes de produits et de services : 7, 8, 11, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 487 834 - 503 817
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL
INTERNATIONAL,
170 BIS
BOULEVARD
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
235
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 010 010
Marque française
Signe concerné : KELKOU
Date du dépôt : 18 FEVRIER 2000
DU
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 009 310
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : EDMOND PAILLAUD
Date du dépôt : 16 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
Déclarant : CHATEAU D’ARSAC, SAS, 1 ALLEE DU COMTE, 33460
ARSAC, Siren : 459 202 918
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHATEAU D’ARSAC, 33460 ARSAC.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 010 452
Marque française
Déclarant : sanofi-aventis France, Société Anonyme, 1/13, Boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, Siren : 403 335 904
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 481 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue
Raspail, 94255 GENTILLY Cédex, A l’attention de Josée SANCHEZ.
Signe concerné : BARONNE Du CHATEAU D’ARSAC
Date du dépôt : 22 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 009 764
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : CONVERSIREX
Date du dépôt : 24 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions
Simplifiée, 49 avenue d’Iéna, 75116 PARIS, Siren : 709 200 133
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 010 698
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : GRAND SALOIR SAINT NICOLAS (semifigurative)
Date du dépôt : 22 FEVRIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/31
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : STAMENS JACQUES, 2285 Rue de Lille, 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
Classes de produits et de services : 29, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STAMENS JACQUES, 2285 Rue de Lille, 59262 SAINGHIN-ENMELANTOIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : UNION BISCUITS, Société par Actions Simplifiée, 299
rue du Général de Gaulle, ZI de la Pilaterie, 59700 MARCQ-ENBAROEUL, Siren : 475 783 080
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 011 952
Marque française
Signe concerné : PLEIN NORD
Date du dépôt : 29 FEVRIER 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 011 592
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Figurative
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 FEVRIER 2000
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/31
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HOLLANDE Isaline, 5 Place de Wagram, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE THESIS, 57 Avenue de Villiers, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : STAMENS JACQUES, 2285 rue de Lille, 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 012 405
Marque française
Signe concerné : ISALINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STAMENS JACQUES, 2285 rue de Lille, 59262 SAINGHIN-ENMELANTOIS.
Date du dépôt : 1er MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 011 944
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LINGOT D’OR
Classes de produits et de services : 3, 14, 25, 26, 40.
Date du dépôt : 29 FEVRIER 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/42
Portée du renouvellement
Déclarant : GROUPE MILLET INTERNATIONAL, société anonyme
à conseil d’administration, 9 Rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE, Siren : 390 703 676
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 620
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 012 820
237
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OPTIMIL
Date du dépôt : 8 MARS 2000
Classes de produits et de services : 32, 33, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/36
Déclarant : MISMO INFORMATIQUE, sas, 6 rue du tyrol, 44240 LA
CHAPELLE SUR ERDRE, Siren : 388 185 068
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MISMO INFORMATIQUE, 6 rue du tyrol, 44240 LA CHAPELLE SUR
ERDRE.
Classes de produits et de services : 6, 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 015 229
Déclarant : BLOCFER, SAS, 13 rue Pierre et Marie Curie, 19400
ARGENTAT, Siren : 597 250 414
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RAVINA, SA, ZA de Font Grasse, BP 10077, 8 rue des Briquetiers,
31703 BLAGNAC CEDEX.
Signe concerné : GCSP (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 013 748
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BLOCLACQ
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 13 MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 DECEMBRE 2009
Déclarant : DOMAINE DU COQUEREL, Société anonyme, Milly,
50600 SAINT HILAIRE DU HARCOUET, Siren : 408 528 578
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2009
Déclarant : Société civile du Château Haut-Bergey, société civile,
33850 LEOGNAN
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 015 380
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Signe concerné : CANTATE
Date du dépôt : 17 MARS 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/33
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 014 946
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PONTEILH
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 MARS 2000
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/33
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : ATTITUDE, Société Anonyme, 28 ter, avenue de
Versailles, 93220 GAGNY, Siren : 408 690 956
BOPI 10/05 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 016 951
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : BERNARD PIVOT
Date du dépôt : 21 MARS 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/35
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 016 198
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : A ATTITUDE (semi figurative)
Date du dépôt : 22 MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Déclarant : LOCAPHARM, Société par actions simplifiée, Allée des
Sablons, 36330 LE POINCONNET, Siren : 304 940 471
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CARITA INTERNATIONAL, Société Anonyme, 11 rue
du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 542 073 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 017 213
Marque française
Signe concerné : PHARMACIEN CONSEIL SENIORS (semifigurative)
Date du dépôt : 27 MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 016 447
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CARITA LE VISAGE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date du dépôt : 23 MARS 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées, Z.I. DE
RAVENNES LES FRANCS, Avenue Albert Calmette 262, 59910
BONDUES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Office Kirkpatrick, S.A., 32 Avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Déclarant : GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD, G.A.E.C. (Groupement Agricole d’Exploitation en
Commun), 60, route de Lyon, 69320 FEYZIN, Siren : 779 794 494
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAEC AU JARDIN DES ROSES, Etablissements Horticoles
ORARD, 56, route de Lyon, 69320 FEYZIN.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 017 658
Marque française
Signe concerné : TEDDY
Date du dépôt : 29 MARS 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/35
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
239
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 021 034
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : eludroit
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 12 AVRIL 2000
Déclarant : GROUPE SOCODA, société anonyme, 60 rue d’Hauteville, 75010 PARIS, Siren : 542 066 014
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 019 475
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Marque française
Signe concerné : SOCODA
Date du dépôt : 5 AVRIL 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/36
Déclarant : CARITA INTERNATIONAL, Société Anonyme, 11 rue
du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 542 073 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 022 061
Marque française
Classes de produits et de services : 19.
Signe concerné : TEINT LISSANT
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Date du dépôt : 17 AVRIL 2000
Déclarant : VOGEL Louis, 30, avenue d’Iéna, 75116 PARIS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/38
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 021 033
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Signe concerné : lawlex (semi-figurative)
Déclarant : CALYON, Société Anonyme, 9 quai du Président Paul
Doumer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 304 187 701
Date du dépôt : 12 AVRIL 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/37
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 361 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 024 902
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : VOGEL Louis, 30, avenue d’Iéna, 75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : CPRA2M
Date du dépôt : 28 AVRIL 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/46
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CELÉ FRANCESCO CARLO PAUL, PARC DE L’ARCHE,
49170 LA POSSONNIERE
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCESCO CELÉ, PARC DE L’ARCHE, 49170 LA POSSONNIERE.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE INTERNATIONAL D’EDITION DE LOGICIELS, société par actions simplifiée, 11 Rue Cambrai, 75019
PARIS, Siren : 339 421 455
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 027 014
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : CIRQUE BARLETTI
Date du dépôt : 2 MAI 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/41
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 025 045
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : I-PAIE
Date du dépôt : 21 AVRIL 2000
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/40
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Déclarant : S.C. JOHNSON & SON, INC., Une société de l’Etat du
Wisconsin (Etats-Unis d’Amérique), 1525 Howe Street, Racine,
WISCONSIN 53403-2236, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
Déclarant : KELKOO, Société par actions simplifiée, 8, rue du
Sentier, 75002 PARIS, Siren : 425 093 069
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 027 776
Marque française
Signe concerné : SCRUBBING BUBBLES
Date du dépôt : 15 MAI 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/42
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 025 074
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : KELKOO.COM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 AVRIL 2000
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : CARITA INTERNATIONAL, Société Anonyme, 11 rue
du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 542 073 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 027 787
241
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PROGRESSIF CARITA soin cellulaire biologique
PROGRESS LIFT
Classes de produits et de services : 12, 37, 39, 40, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 15 MAI 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/42
Déclarant : PETIT Germaine, DOMAINE LE REPOS, 24240 ROUFFIGNAC DE SIGOULES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PETIT Germaine, Domaine Le Repos, 24240 ROUFFIGNAC DE
SIGOULES.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2009
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 032 063
Marque française
Déclarant : SUPRA, Société Anonyme, 28 rue du Général Leclerc,
67210 OBERNAI, Siren : 675 880 710
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : CHATEAU LE REPOS
Date du dépôt : 29 MAI 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 028 618
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : INOXIUM
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 15 MAI 2000
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOFIPART, SARL, 12 rue Eugène Chevreul, ZI République II, 86000 POITIERS, Siren : 354 085 938
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERMES PROMOTION IMMOBILIERE, Sarl SOFIPART, Bureaux et
siège social : 12, rue Eugène Chevreul, BP 1091, 86061 POITIERS
CEDEX.
Classes de produits et de services : 11, 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : LOCAREST, Société par Actions Simplifiée, 16 rue du
Maréchal Lefèbvre, 67100 STRASBOURG, Siren : 588 500 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 032 905
Marque française
Signe concerné : ERMES PROMOTION IMMOBILIERE (semiFigurative)
Date du dépôt : 31 MAI 2000
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/45
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 031 080
Marque française
Signe concerné : LOCAREST
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MAI 2000
Classes de produits et de services : 37, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/44
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/05 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JUIN 2009
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUILLET 2009
Déclarant : TWINSOFT, société à responsabilité limitée, 21 avenue
du Québec, 91140 VILLEBON SUR YVETTE, Siren : 393 164 777
Déclarant : ENJOY MONTPELLIER, SAEML, BP 2200, ESPLANADE
CHARLES DE GAULLE, 34027 MONTPELLIER CEDEX 1,
Siren : 382 591 881
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KAHN ET ASSOCIES, 51 rue Dumont d’Urville, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 313 997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENJOY MONTPELLIER, BP 2200, ESPLANADE CHARLES DE
GAULLE, 34027 MONTPELLIER CEDEX 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 115 968
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CONVERTIGO
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 139 974
Marque française
Date du dépôt : 8 AOUT 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/02
Signe concerné : ENJOY MONTPELLIER LE CORUM LE PARC DES
EXPOSITIONS LE ZENITH SUD (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2001
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 658 371
Date de la déclaration de renouvellement : 11 FEVRIER 2009
Déclarant : AGEO PARTICIPATIONS, SAS, 7 Rue de Turbigo,
75001 PARIS, Siren : 493 349 682
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 489 183
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGEO PARTICIPATIONS, 14 Rue Joliot Curie, 51010 CHALONS EN
CHAMPAGNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 116 361
Marque française
Signe concerné : A.G.E.O
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 629 193
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 41, 43.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 667 194
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
243
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 DECEMBRE 2009
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 714
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 713
Signe concerné : EMBLEME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque française
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/48
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 636
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité et affaires. Communications. Education et divertissement.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Marque française
Signe concerné : KEOPS
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2009
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1989
Déclarant : GALIC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 48 rue des Founottes, 25000 BESANCON, Siren : 489 904 599
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés
et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites
de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever,
sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 574 966
Marque française
Signe concerné : GALIC
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Portée du renouvellement
Déclarant : STE EMBLEME, société à responsabilité limitée,
Village 5, CS 70050, 50 Plade de l’Ellipse, 92081 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, Siren : 353 554 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie,
fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs. Appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
244
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes.
Classes de produits et de services : 8, 11, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : FRED PARIS, Société Anonyme, 8, place de l’Opéra,
75009 PARIS, Siren : 582 088 159
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 463 911
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, SA, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 578 955
Marque française
Signe concerné : GLADIATOR
Date du dépôt : 6 MARS 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/13
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en
plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres
précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques.
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2009
Déclarant : SCI Valterre, société civile immobilière, Vaux le
Vicomte, 77950 MAINCY, Siren : 393 246 418
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 268 282
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 600 397
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE VAUX-LE-VICOMTE (semifigurative)
BOPI 10/05 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement
de l’information ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et
produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières,
non compris dans d’autres classes ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes), caractères d’imprimerie ; clichés. Cuir et imitations
du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles
et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique
et de sport non compris dans d’autres classes ; décorations pour
arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ;
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l’exception
des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir, sauce a salade.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans
d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Vins de pays, vins d’appellation d’origine, eaux-de-vie
d’appellation d’origine, boissons alcooliques (à l’exception des bières,
des vins et des eaux-de-vie). Transports et entreposage ; accompagnement et transport de voyageurs ; agence de tourisme ; organisation d’excursions, de voyages et croisières ; visites touristiques ;
location de véhicules de transports par air, terre, mer ; location de
chevaux. Education et divertissement ; services de loisirs ; visites de
monuments historiques ; conférence sur l’histoire et l’art ; organisation de colloques, concerts, spectacles ; exploitation de parcs zoologiques, de manèges, de terrains de tennis et de golfs ; de piscines et de
salles de sports et culture physique ; productions de films et d’émissions de radio, de télévision et publication de livres ; brochures.
Impression lithographique ; imprimerie. Reportages photographiques.
Administration de maisons et de biens ; services d’architectes et de
décorateurs ; recherches généalogiques ; services de brocante ; ;
organisation d’expositions ; services de banques de données informatiques non destinés à la vie des affaires. Hôtellerie ; restauration ;
réservation de chambres d’hôtel ; maisons de retraite location de
meubles. Salons de beauté et de coiffure ; maisons de repos et de
convalescence ; cliniques ; services de pépiniéristes, jardiniers paysagistes. Location de costumes ; agences matrimoniales ; services de
pompes funèbres.
Classes de produits et de services : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 27 AVRIL 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
Date de la déclaration de renouvellement : 9 OCTOBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour
absorber ; arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.
Déclarant : DELAUNAY XAVIER, 20 RUE JEAN MOULIN, 28330 LA
BAZOCHE GOUET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
XAVIER DELAUNAY, 20 RUE JEAN MOULIN, 28330 LA BAZOCHE
GOUET.
BOPI 10/05 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 814 663
245
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2009
Déclarant : REDEX, Société Anonyme, Zone Industrielle, 45210
FERRIERES, Siren : 775 738 115
Marque française
Signe concerné : PROACTEUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 000 866
Marque française
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité et affaires : aide à la direction des affaires, à la gestion des
ressources humaines, à la sélection de personnel ou l’aide aux candidats au recrutement ; conseils en publicité, en communication interne
et externe et en mercatique ; publicité institutionnelle ; gestion de
fichiers informatiques et de banques de données interactives ;
services de saisie, de traitement et d’exploitation de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ;
informations et conseils d’affaires dans le domaine du multimédia et
de la télématique ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils et organisation
dans la direction des affaires et pour la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et
recherche d’espaces publicitaires pour le compte de tiers ; sondages
d’opinion ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ;
services de conception (élaboration) de campagnes publicitaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; bureaux de placements. Assurance, affaires
financières ; tous produits d’assurance, de prévoyance et placement
financiers – reproduction de documents ; édition de documentations
ou revues spécialisées. Organisation de concours en matière de
formation, organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès.
Signe concerné : MEROBEL
Date du dépôt : 11 JANVIER 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Transmissions de machines ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de freinage autres que pour véhicules
terrestres. Mécanismes d’accouplement, de transmission et de freinage électriques. Mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres.
Classes de produits et de services : 7, 9, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUILLET 2009
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2009
Déclarant : EN ACT, Société par Actions Simplifiée, 68, rue Pierre
Charron, 75008 PARIS, Siren : 450 164 124
Déclarant : CSM INTERNATIONAL, SARL, 84 rue des Gravilliers,
75003 PARIS, Siren : 394 003 354
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CSM INTERNATIONAL, SARL, 84 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 505 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 006 428
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : BLUE SPIRIT
N° national ou N° d’enregistrement : 99 829 424
Date du dépôt : 10 FEVRIER 2000
Marque française
Signe concerné : FLUO
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/20
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de télécommunications, de messagerie électronique par
Internet.
Classes de produits et de services : 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/28
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs d’écoliers.
Classes de produits et de services : 18.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 09 3 666 352
BOPI 10/05 - VOL. II
Errata
247
PARTIE II-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 1 468 255
N° National ou d’enregistrement : 1 742 240
Signe : PETIT DESCAMPS STYLE PRIMEROSE BORDIER (Semifigurative)
Signe : ANNECY CONGRES
N° de bopi comportant l’erreur : 08/40
Date du BOPI : 3 OCTOBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
N° de bopi comportant l’erreur : 09/42
Date du BOPI : 16 OCTOBRE 2009
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
ANNECY CONGRES (Semi-figurative)
PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER (Semi-figurative)
N° National ou d’enregistrement : 94 503 520
N° National ou d’enregistrement : 1 550 631
Signe : ÉTHYPHARM (Semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 09/34
Date du BOPI : 21 AOUT 2009
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
5, 10, 42.
Signe : NUL SI DÉCOUVERT
N° de bopi comportant l’erreur : 04/15
Date du BOPI : 9 AVRIL 2004
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Déclarant : LEGRAND Benoît Hervé, 11 rue Antoine Chantin,
75014 PARIS.
Déclarant : BLAIN Pascal Michel Jacques, 4 rue du Lavoir, 72440
TRESSON.
N° National ou d’enregistrement : 1 666 650
Signe : MAÏTE (Semi-figurative)
N° National ou d’enregistrement : 98 714 541
N° de bopi comportant l’erreur : 09/33
Signe : GTS NICE TOURS (Semi-figurative)
Date du BOPI : 14 AOUT 2009
N° de bopi comportant l’erreur : 08/30
Vol : II Partie : 2/1
Date du BOPI : 25 JUILLET 2008
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Vol : II Partie : 2/1
MAÏTE
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 1 678 936
Déclarant : GLAUDE TRANSPORTS SERVICE, SAS, 742 ROUTE DE
GRENOBLE, 06200 NICE, Siren : 333 314 508.
Déclarant : GLAUDE TRAVEL SERVICE, SAS, 742 ROUTE DE
GRENOBLE, 06200 NICE.
Signe : L’ARGUS JOURNAL INTERNATIONAL DES ASSURANCES
(Semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 09/42
Date du BOPI : 16 OCTOBRE 2009
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Marque No 99 809 987 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
248
Errata
N° National ou d’enregistrement : 99 809 987
Signe : L’ARGUS EDITIONS (Semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 09/42
Date du BOPI : 16 OCTOBRE 2009
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Marque No 1 678 936 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° National ou d’enregistrement : 99 811 202
Signe : CNIT (Semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 09/46
Date du BOPI : 13 NOVEMBRE 2009
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique NUMERO D’INSCRIPTION AU REGISTRE a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 507 670 – 507 671
N° National ou d’enregistrement : 99 817 296
Signe : IRPAX
N° de bopi comportant l’erreur : 09/45
Date du BOPI : 6 NOVEMBRE 2009
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DATE DU DEPOT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
14 OCTOBRE 1999
BOPI 10/05 - VOL. II
BOPI 10/05 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
249
250
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 10/05 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 10/05 - VOL. II
251
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
4 au 8 janvier 2010
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 574 963
512 940
96 603 907
513 217
1 574 966
513 230
96 613 286
513 217
1 257 379
513 180
1 582 838
513 217
96 622 483
513 217
1 269 692
513 156
1 589 235
513 154
97 660 821
513 217
1 269 700
513 156
1 617 954
513 003
97 660 822
513 217
1 269 708
513 156
1 644 445
513 217
97 663 301
513 217
1 269 709
513 156
1 648 930
512 951
97 671 675
513 007
1 269 710
513 156
1 648 930
512 949
97 687 359
513 007
1 276 993
513 005
1 664 886
513 156
97 701 674
513 223
1 276 993
513 006
1 697 121
512 940
99 794 308
513 222
1 280 280
512 940
1 700 218
513 217
99 796 047
513 160
1 280 281
512 940
1 707 775
512 940
99 810 861
513 232
1 280 282
512 940
1 714 455
513 217
99 819 799
512 952
1 280 283
512 940
1 734 133
513 003
99 826 035
512 982
1 308 422
513 156
92 403 920
513 152
99 826 055
512 982
1 333 514
513 152
93 451 778
513 162
99 827 550
512 947
1 382 557
513 152
93 452 709
513 223
99 829 724
513 217
1 394 614
513 217
93 458 476
512 940
00 3 010 290
512 959
1 404 257
513 156
93 470 083
513 151
00 3 010 291
512 959
1 406 990
513 003
93 475 882
513 162
00 3 011 324
512 959
1 499 192
513 156
93 480 630
513 000
00 3 011 813
512 959
1 538 424
513 189
93 480 630
512 999
00 3 011 915
513 217
1 557 699
513 233
93 491 516
513 149
00 3 012 082
513 217
1 564 269
512 957
95 564 124
512 940
00 3 014 487
513 002
1 564 269
512 956
95 589 364
513 149
00 3 044 920
512 955
1 569 216
512 940
95 593 946
513 184
00 3 055 728
513 217
1 569 217
512 940
95 600 104
513 217
00 3 055 729
513 217
1 570 687
512 961
95 600 105
513 217
00 3 055 731
513 217
1 574 957
512 940
95 600 106
513 217
00 3 071 995
513 217
1 574 959
512 940
95 600 107
513 217
02 3 174 650
513 182
1 574 960
512 940
95 600 201
513 152
03 3 220 625
513 013
1 574 961
512 940
96 603 905
513 217
03 3 237 604
513 217
1 574 962
512 940
96 603 906
513 217
03 3 239 608
513 217
252
BOPI 10/05 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
04 3 267 768
513 222
05 3 379 485
512 995
09 3 662 110
513 034
04 3 301 140
513 149
05 3 380 698
512 994
09 3 662 111
513 035
04 3 303 591
513 149
07 3 481 864
512 996
09 3 662 112
513 036
05 3 386 934
513 171
07 3 505 770
512 996
09 3 662 113
513 037
05 3 396 791
512 944
07 3 541 100
512 946
09 3 662 963
513 082
05 3 397 737
512 944
08 3 551 160
513 163
09 3 663 155
513 038
06 3 421 347
513 173
08 3 575 343
513 178
09 3 663 157
513 039
06 3 464 398
513 226
08 3 580 582
512 996
09 3 663 158
513 040
07 3 474 277
513 225
09 3 644 686
513 227
09 3 663 160
513 041
07 3 475 349
513 225
09 3 645 747
513 170
09 3 663 170
513 042
07 3 475 815
512 954
512 945
09 3 663 425
513 118
07 3 494 947
513 217
09 3 663 706
513 595
09 3 664 647
513 083
09 3 665 113
513 043
09 3 665 311
513 119
09 3 665 377
513 044
09 3 665 568
513 236
09 3 665 693
513 120
09 3 665 916
513 084
09 3 665 968
513 045
09 3 666 040
513 046
09 3 666 306
513 015
09 3 666 861
513 016
09 3 666 904
513 017
09 3 667 030
513 237
09 3 667 250
513 018
09 3 667 697
513 019
09 3 668 114
513 020
09 3 668 165
513 021
09 3 668 422
513 085
09 3 668 457
513 022
07 3 494 948
513 217
07 3 497 744
513 217
09 3 685 736
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
07 3 498 849
513 217
1 156 737
513 174
07 3 502 432
513 004
05 3 340 160
513 209
07 3 505 880
513 149
06 3 467 187
513 177
07 3 508 044
513 176
06 3 467 188
513 177
07 3 510 987
513 008
08 3 547 489
512 941
08 3 550 920
513 148
08 3 576 158
513 217
08 3 576 159
513 217
08 3 577 286
513 217
08 3 584 148
513 218
08 3 586 132
513 183
08 3 601 566
513 179
08 3 613 244
513 150
09 3 637 814
513 175
09 3 640 797
513 217
09 3 640 815
513 217
09 3 645 725
513 168
09 3 645 727
513 169
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
07 3 516 066
513 205
08 3 564 868
513 219
08 3 616 915
513 208
09 3 622 173
513 214
09 3 642 285
513 207
09 3 649 648
513 012
09 3 653 250
513 159
09 3 658 666
513 198
09 3 668 480
513 194
09 3 669 904
513 197
Retrait partiel (EP)
08 3 592 474
513 234
09 3 614 245
513 075
09 3 635 947
513 076
09 3 637 961
513 029
09 3 639 621
09 3 668 605
513 121
09 3 668 642
513 086
09 3 668 646
513 087
09 3 668 919
513 238
513 235
09 3 668 988
513 023
01 3 078 837
512 953
09 3 643 725
512 980
09 3 669 346
513 088
06 3 410 050
513 009
09 3 643 937
513 596
09 3 669 347
513 089
09 3 647 841
513 117
09 3 669 356
513 090
09 3 653 496
513 077
09 3 669 476
513 091
513 167
09 3 654 141
513 030
09 3 669 593
513 122
96 656 671
512 996
09 3 655 783
513 078
09 3 669 851
513 024
99 772 605
512 993
09 3 655 856
513 079
09 3 669 875
513 239
99 776 880
513 172
09 3 655 999
513 382
09 3 669 928
513 240
99 778 873
513 172
09 3 658 391
513 031
09 3 669 954
513 025
02 3 181 797
513 221
09 3 658 737
513 080
09 3 670 035
513 241
03 3 265 600
512 993
09 3 662 032
513 081
09 3 670 165
513 092
05 3 334 213
512 993
09 3 662 108
513 032
09 3 670 168
513 093
05 3 339 860
512 996
09 3 662 109
513 033
09 3 670 458
513 094
Concession de licence (CL)
1 585 357
BOPI 10/05 - VOL. II
253
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
N d’inscription
09 3 670 520
513 095
09 3 661 818
513 065
09 3 685 843
513 268
09 3 670 531
513 096
09 3 661 819
513 066
09 3 686 614
513 055
09 3 670 690
513 097
09 3 663 889
513 067
09 3 686 695
513 143
09 3 670 693
513 242
09 3 664 534
513 597
09 3 687 306
513 056
09 3 670 972
513 098
09 3 664 884
513 105
09 3 687 326
513 144
09 3 671 072
513 099
09 3 665 252
513 068
09 3 689 277
513 115
09 3 671 300
513 026
09 3 665 947
513 260
09 3 690 041
513 116
09 3 671 417
513 027
09 3 666 444
513 069
09 3 690 793
513 145
09 3 671 476
513 243
09 3 667 111
513 070
09 3 690 963
513 146
09 3 671 520
513 028
09 3 667 601
513 071
09 3 691 697
513 269
09 3 671 543
513 123
09 3 667 816
513 261
09 3 692 706
513 270
09 3 671 577
513 244
09 3 668 565
513 106
09 3 692 763
513 147
09 3 671 598
513 245
09 3 668 750
513 072
09 3 671 735
513 124
09 3 669 091
513 107
09 3 671 743
513 246
09 3 669 776
513 073
07 3 541 362
513 228
09 3 671 803
513 247
09 3 669 799
513 131
08 3 551 259
513 158
09 3 672 515
513 125
09 3 669 855
513 074
09 3 672 642
513 248
09 3 669 878
513 132
09 3 672 673
513 249
09 3 669 919
513 047
08 3 561 415
513 014
09 3 672 710
513 250
09 3 669 969
513 133
08 3 564 868
513 220
09 3 672 795
513 251
09 3 670 060
513 108
08 3 566 378
513 165
09 3 672 820
513 252
09 3 670 146
513 048
09 3 672 844
513 253
09 3 670 147
513 049
09 3 672 848
513 254
09 3 670 148
513 050
99 825 062
513 345
09 3 672 938
513 126
09 3 670 842
513 262
08 3 568 840
512 965
09 3 673 021
513 255
09 3 670 957
513 134
08 3 581 224
513 346
09 3 674 045
513 100
09 3 671 144
513 109
08 3 589 417
513 347
09 3 675 558
513 256
09 3 671 406
513 135
08 3 594 466
513 348
09 3 676 821
513 257
09 3 671 447
513 136
08 3 596 098
513 349
09 3 677 053
513 101
09 3 671 763
513 137
08 3 596 099
513 350
09 3 679 206
513 102
09 3 672 051
513 110
08 3 597 636
513 351
09 3 673 097
513 263
08 3 597 709
513 352
09 3 674 456
513 264
08 3 598 687
513 353
o
Retrait total (ET)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Renonciation partielle (RP)
Renonciation totale (RT)
Rejet total (RX)
08 3 601 735
513 057
09 3 674 829
513 138
08 3 598 704
513 354
09 3 647 821
513 058
09 3 675 632
513 265
08 3 598 736
513 419
09 3 648 760
513 059
09 3 676 606
513 051
08 3 598 822
513 355
09 3 649 749
513 103
09 3 676 758
513 111
08 3 599 264
513 356
09 3 650 605
513 127
09 3 676 835
513 052
08 3 600 531
513 357
09 3 650 953
513 060
09 3 676 944
513 266
08 3 600 532
513 358
09 3 652 347
513 061
09 3 678 885
513 112
08 3 600 534
513 359
09 3 652 418
513 128
09 3 679 300
513 267
08 3 602 165
513 360
09 3 655 823
513 104
09 3 680 992
513 139
08 3 602 840
513 361
09 3 656 560
513 258
09 3 680 995
513 140
08 3 602 882
513 362
09 3 656 879
513 259
09 3 682 325
513 141
08 3 603 535
513 363
09 3 657 993
513 129
09 3 682 327
513 142
08 3 605 656
513 271
09 3 660 420
513 062
09 3 683 187
513 053
08 3 605 705
513 272
09 3 660 644
513 063
09 3 683 406
513 054
08 3 605 710
513 273
09 3 661 024
513 064
09 3 683 984
513 113
08 3 605 865
513 274
09 3 661 743
513 130
09 3 684 002
513 114
08 3 605 909
513 275
254
BOPI 10/05 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
08 3 605 910
513 276
08 3 615 827
513 401
09 3 627 384
08 3 606 040
513 277
08 3 616 114
513 402
09 3 627 864
513 467
08 3 606 046
513 278
08 3 616 297
513 403
09 3 628 016
513 468
08 3 606 073
513 279
08 3 616 625
512 968
09 3 629 160
513 469
08 3 606 232
513 280
08 3 616 750
513 404
09 3 629 679
513 470
08 3 606 237
513 281
08 3 617 739
513 405
09 3 630 312
513 471
08 3 606 320
513 282
08 3 618 493
513 406
09 3 630 313
513 472
08 3 606 337
513 283
08 3 618 525
513 407
09 3 630 343
513 473
08 3 606 518
513 284
08 3 618 526
513 408
09 3 630 529
513 474
08 3 606 532
513 285
08 3 618 535
513 409
09 3 630 557
513 475
08 3 606 534
513 286
08 3 618 537
513 410
09 3 630 560
513 476
08 3 608 441
513 287
08 3 619 042
513 411
09 3 630 561
513 477
08 3 608 795
513 288
08 3 619 243
513 412
09 3 631 187
513 478
08 3 609 068
513 364
08 3 619 602
513 413
09 3 631 192
513 479
08 3 609 071
513 365
08 3 619 636
513 414
09 3 631 351
513 480
08 3 609 534
513 366
08 3 620 087
513 415
09 3 631 354
513 481
08 3 609 581
513 367
08 3 620 155
513 416
09 3 631 373
513 482
08 3 609 605
513 368
08 3 620 303
513 417
09 3 631 965
513 483
08 3 610 264
513 369
08 3 620 307
513 418
09 3 632 016
513 484
08 3 610 738
513 370
09 3 620 868
513 420
09 3 632 026
512 966
08 3 610 819
513 371
09 3 620 956
513 421
09 3 632 120
512 967
08 3 611 095
513 372
09 3 621 096
513 422
09 3 632 387
512 964
08 3 611 331
513 373
09 3 622 573
513 423
09 3 632 387
512 963
08 3 611 343
513 374
09 3 622 828
513 424
09 3 632 387
512 962
08 3 611 351
513 375
09 3 622 830
513 425
09 3 632 948
513 486
08 3 611 393
513 376
09 3 622 836
513 426
09 3 633 240
513 485
08 3 612 357
513 377
09 3 622 841
513 427
09 3 633 308
513 487
08 3 612 455
513 378
09 3 624 080
513 428
09 3 633 682
513 488
08 3 612 463
513 379
09 3 624 361
513 429
09 3 633 714
513 489
08 3 612 469
513 380
09 3 624 435
513 430
09 3 633 733
513 438
08 3 612 471
513 381
09 3 624 457
513 431
09 3 633 834
513 439
08 3 612 483
513 383
09 3 624 625
513 432
09 3 633 867
513 440
08 3 613 093
513 384
09 3 624 777
513 433
09 3 633 908
513 441
08 3 613 251
513 385
09 3 624 845
513 434
09 3 633 931
513 442
08 3 613 666
513 386
09 3 624 983
513 435
09 3 634 800
513 443
08 3 613 760
513 387
09 3 624 989
513 436
09 3 634 842
513 444
08 3 613 767
513 388
09 3 624 991
513 437
09 3 634 936
513 445
08 3 613 780
513 389
09 3 624 994
513 454
09 3 635 229
513 446
08 3 614 263
513 390
09 3 625 829
513 455
09 3 635 248
513 447
08 3 614 370
513 391
09 3 625 863
513 456
09 3 635 250
513 448
08 3 614 441
513 392
09 3 625 885
513 457
09 3 635 316
513 449
08 3 614 443
513 393
09 3 625 893
513 458
09 3 635 338
513 450
08 3 615 055
513 394
09 3 626 001
513 459
09 3 636 429
513 451
08 3 615 131
513 395
09 3 626 190
513 460
09 3 637 365
513 452
08 3 615 262
513 396
09 3 626 191
513 461
09 3 639 403
513 453
08 3 615 263
513 397
09 3 626 545
513 462
08 3 615 433
513 398
09 3 626 709
513 463
08 3 615 758
513 399
09 3 626 747
513 464
05 3 364 624
513 324
08 3 615 825
513 400
09 3 627 037
513 465
07 3 505 703
513 289
513 466
Rejet partiel (RY)
BOPI 10/05 - VOL. II
255
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
N d’inscription
07 3 525 979
513 325
08 3 604 858
513 573
09 3 623 271
07 3 525 980
513 326
08 3 605 290
513 584
09 3 623 359
513 298
07 3 536 527
513 542
08 3 606 302
513 336
09 3 623 368
513 299
08 3 563 104
513 543
08 3 606 867
513 526
09 3 623 769
513 591
08 3 573 129
513 544
08 3 607 038
513 527
09 3 624 247
513 580
08 3 573 317
513 545
08 3 607 938
513 585
09 3 625 077
513 510
08 3 576 829
513 546
08 3 607 998
513 528
09 3 625 289
513 511
08 3 576 833
513 547
08 3 608 051
513 587
09 3 625 625
513 592
08 3 577 270
513 548
08 3 609 097
513 574
09 3 627 399
513 300
08 3 579 957
513 549
08 3 609 414
513 586
09 3 627 688
513 512
08 3 580 021
513 327
08 3 610 297
513 588
09 3 627 697
513 513
08 3 580 084
513 328
08 3 610 314
513 589
09 3 627 824
513 301
08 3 580 173
513 329
08 3 610 383
513 575
09 3 628 396
513 514
08 3 580 285
513 550
08 3 610 719
513 529
09 3 628 429
513 515
08 3 582 536
513 551
08 3 610 720
513 530
09 3 628 461
513 516
08 3 582 537
513 552
08 3 610 833
513 531
09 3 628 482
513 517
08 3 582 661
513 330
08 3 611 406
513 532
09 3 628 561
513 518
08 3 583 406
513 553
08 3 611 476
513 337
09 3 628 868
513 519
08 3 584 586
513 554
08 3 612 658
513 576
09 3 629 433
513 302
08 3 584 587
513 555
08 3 612 722
513 577
09 3 629 434
513 303
08 3 584 638
513 556
08 3 612 723
513 578
09 3 631 497
512 978
08 3 585 594
513 331
08 3 613 162
513 292
09 3 631 630
512 972
08 3 586 652
513 557
08 3 613 179
513 533
09 3 631 753
512 973
08 3 586 795
513 558
08 3 613 182
513 534
09 3 631 754
512 974
08 3 587 559
513 559
08 3 613 837
513 293
09 3 632 073
512 979
08 3 590 788
513 560
08 3 614 134
513 338
09 3 632 098
512 976
08 3 593 763
513 561
08 3 614 616
513 535
09 3 632 098
512 975
08 3 594 869
513 562
08 3 614 678
513 536
09 3 632 218
513 520
08 3 595 014
513 563
08 3 615 889
513 537
09 3 632 233
513 521
08 3 595 088
513 564
08 3 615 991
513 538
09 3 632 259
513 304
08 3 595 089
513 565
08 3 617 244
513 579
09 3 632 606
512 977
08 3 596 146
513 524
08 3 617 529
513 539
09 3 632 780
513 593
08 3 596 425
513 566
08 3 617 722
513 540
09 3 633 580
513 522
08 3 596 426
513 567
08 3 617 955
513 294
09 3 633 729
512 971
08 3 596 751
513 332
08 3 618 751
513 594
09 3 633 864
513 305
08 3 596 753
513 333
08 3 618 752
513 541
09 3 633 923
512 969
08 3 598 145
513 568
08 3 618 888
513 506
09 3 633 936
513 306
08 3 598 146
513 569
08 3 619 303
513 339
09 3 634 106
513 523
08 3 598 176
513 570
08 3 619 309
513 340
09 3 634 398
513 307
08 3 598 784
513 290
08 3 619 337
513 341
09 3 634 403
513 308
08 3 598 992
513 571
08 3 620 183
513 342
09 3 634 465
513 490
08 3 599 363
513 334
08 3 620 213
513 343
09 3 634 466
513 491
08 3 599 689
513 581
08 3 620 354
513 507
09 3 634 467
513 492
08 3 600 398
513 582
09 3 620 699
513 590
09 3 634 866
513 309
08 3 602 652
513 291
09 3 620 933
513 508
09 3 635 874
513 310
08 3 602 936
513 335
09 3 621 375
513 344
09 3 636 460
512 981
08 3 603 327
513 525
09 3 622 595
513 509
09 3 637 166
512 970
08 3 603 524
513 583
09 3 622 607
513 295
09 3 637 278
513 493
08 3 604 817
513 572
09 3 623 229
513 296
09 3 637 328
513 494
o
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
513 297
256
BOPI 10/05 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
09 3 639 145
513 495
1 391 774
513 215
1 737 911
513 215
09 3 639 229
513 496
1 395 737
513 216
93 452 709
513 224
09 3 639 235
513 311
1 400 554
513 216
93 480 630
512 998
09 3 639 239
513 312
1 426 198
513 215
94 521 938
513 196
09 3 639 667
513 497
1 431 026
513 215
97 701 674
513 224
09 3 639 999
513 498
1 447 401
513 216
99 781 712
513 196
09 3 640 434
513 313
1 478 984
513 215
99 795 969
513 195
09 3 640 622
513 314
1 482 559
513 216
99 814 030
513 196
09 3 640 692
513 315
1 515 281
513 216
99 820 070
513 181
09 3 642 280
513 499
1 537 655
513 216
99 820 071
513 181
09 3 642 307
513 500
1 539 832
513 215
99 820 381
513 001
09 3 642 320
513 316
1 539 833
513 215
00 3 006 317
513 161
09 3 642 329
513 501
1 540 356
513 215
00 3 011 407
513 195
09 3 642 406
513 317
1 552 266
513 216
00 3 011 813
512 958
09 3 643 627
513 502
1 558 041
513 216
02 3 191 675
513 206
09 3 643 682
513 503
1 558 776
513 191
03 3 207 067
513 203
1 558 874
513 010
03 3 209 029
513 195
1 574 966
513 229
04 3 271 713
513 195
1 589 235
513 155
04 3 310 943
513 215
1 590 329
513 216
05 3 340 160
513 209
1 590 557
513 215
05 3 351 918
513 203
1 599 161
513 216
05 3 356 129
513 195
1 607 092
513 216
05 3 364 228
513 011
1 609 052
513 216
05 3 378 593
513 203
1 644 322
513 216
06 3 450 003
513 195
1 648 930
512 950
06 3 467 187
513 177
1 649 282
513 215
06 3 467 188
513 177
1 649 283
513 215
07 3 480 129
513 215
1 658 573
513 215
07 3 480 130
513 215
1 667 300
512 943
07 3 486 228
513 195
1 667 300
512 942
07 3 491 553
513 215
1 672 079
513 203
07 3 494 868
513 195
1 682 896
513 215
07 3 494 871
513 195
1 685 857
513 215
07 3 516 066
513 205
1 687 058
513 216
07 3 531 913
513 195
1 699 636
513 216
08 3 562 330
513 204
1 702 189
513 215
08 3 566 308
513 195
1 707 314
513 215
08 3 566 310
513 195
1 710 401
513 215
09 3 622 173
513 214
09 3 643 692
513 504
09 3 643 851
513 505
09 3 645 015
513 318
09 3 648 913
513 319
09 3 649 162
513 320
09 3 650 039
513 321
09 3 651 148
513 322
09 3 659 242
513 323
Recours forme devant la cour d’appel (RA)
08 3 596 220
512 984
08 3 607 706
512 985
08 3 608 058
512 986
08 3 619 329
512 987
09 3 621 092
512 988
09 3 623 180
512 989
09 3 634 906
512 990
09 3 645 176
512 991
09 3 652 722
512 992
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
03 3 217 624
513 166
1 711 602
513 215
09 3 622 293
513 195
08 3 575 359
512 983
1 711 603
513 215
09 3 622 297
513 195
1 719 550
513 215
09 3 622 301
513 195
1 724 990
513 215
09 3 629 021
513 188
Changement d’adresse (CA)
1 289 341
513 215
1 725 721
513 215
09 3 629 255
513 199
1 312 506
513 215
1 726 683
513 215
09 3 643 885
513 211
1 318 349
513 215
1 729 854
513 215
09 3 647 718
513 187
1 339 139
513 215
1 731 716
513 215
09 3 648 479
513 195
1 339 140
513 215
1 732 353
513 215
09 3 661 283
513 185
1 377 585
513 215
1 732 674
513 215
09 3 668 480
513 194
BOPI 10/05 - VOL. II
257
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
N d’inscription
09 3 669 904
513 197
1 732 353
513 215
09 3 671 682
513 185
1 732 674
513 215
1 737 911
513 215
1 289 341
513 215
92 423 740
513 210
1 312 506
513 215
93 452 709
513 224
1 318 349
513 215
o
Changement de nom, de denomination
(CD)
1 208 146
513 210
1 289 341
513 215
1 312 506
513 215
1 318 349
513 215
1 339 139
513 215
1 339 140
513 215
1 366 895
513 210
1 377 585
513 215
1 391 774
513 215
1 397 788
513 210
1 426 198
513 215
1 431 026
513 215
1 456 219
513 210
1 478 984
513 215
1 539 832
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Changement de forme juridique (CN)
93 480 630
512 998
1 339 139
513 215
93 480 630
512 997
1 339 140
513 215
97 686 660
513 210
1 377 585
513 215
97 701 674
513 224
1 391 774
513 215
98 766 406
513 210
1 426 198
513 215
99 773 288
513 210
1 431 026
513 215
99 802 064
513 210
1 478 984
513 215
99 802 065
513 210
1 539 832
513 215
99 810 861
513 232
1 539 833
513 215
99 818 454
513 157
1 540 356
513 215
99 818 456
513 157
1 572 560
513 202
99 818 457
513 157
1 589 235
513 155
99 818 459
513 157
1 589 235
513 153
99 818 460
513 157
1 590 557
513 215
513 215
99 818 461
513 157
1 648 930
512 950
1 539 833
513 215
99 818 463
513 157
1 649 282
513 215
1 540 356
513 215
00 3 011 404
513 192
1 649 283
513 215
1 554 973
513 210
00 3 070 643
513 210
1 658 573
513 215
1 557 401
513 190
01 3 123 061
513 210
1 682 896
513 215
1 557 402
513 190
02 3 191 675
513 206
1 685 857
513 215
1 570 687
512 960
03 3 260 358
513 210
1 702 189
513 215
1 572 560
513 202
04 3 310 943
513 215
1 707 314
513 215
1 574 966
513 229
05 3 372 644
513 186
1 710 401
513 215
1 589 235
513 155
05 3 377 954
513 186
1 711 602
513 215
1 590 557
513 215
05 3 377 955
513 186
1 711 603
513 215
1 648 930
512 950
05 3 389 065
513 186
1 719 550
513 215
1 649 282
513 215
05 3 389 067
513 186
1 724 990
513 215
1 649 283
513 215
05 3 389 068
513 186
1 725 721
513 215
1 658 573
513 215
07 3 477 385
513 212
1 726 683
513 215
1 682 896
513 215
07 3 480 129
513 215
1 729 854
513 215
1 685 857
513 215
07 3 480 130
513 215
1 731 716
513 215
1 702 189
513 215
07 3 491 553
513 215
1 732 353
513 215
1 707 314
513 215
07 3 508 144
512 948
1 732 674
513 215
1 710 401
513 215
07 3 531 846
513 186
1 737 911
513 215
1 711 568
513 210
07 3 536 781
513 186
94 517 529
513 201
1 711 602
513 215
08 3 552 457
513 210
99 820 070
513 181
1 711 603
513 215
08 3 573 044
513 186
99 820 071
513 181
1 719 550
513 215
08 3 598 264
513 186
02 3 191 675
513 206
1 724 990
513 215
08 3 598 267
513 186
03 3 237 723
513 201
1 725 721
513 215
08 3 613 636
513 193
04 3 310 943
513 215
1 726 650
513 210
08 3 613 637
513 193
05 3 372 644
513 186
1 726 683
513 215
09 3 629 255
513 199
05 3 377 954
513 186
1 729 854
513 215
09 3 645 106
513 200
05 3 377 955
513 186
1 731 716
513 215
09 3 667 554
513 193
05 3 389 065
513 186
258
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
05 3 389 067
513 186
05 3 389 068
513 186
07 3 480 129
513 215
07 3 480 130
513 215
07 3 491 553
513 215
07 3 531 846
513 186
07 3 536 781
513