Programme du Master de spécialisation en notariat

ECTS
Quadrimestre
travaux pratiques
exercices dirigés
Intitulé
Cours magistral
Master de spécialisation en notariat
Titulaires
Cours obligatoires
Programmation successorale
24
Droit international privé familial et notarial
24
Droits d'enregistrement et droits de succession
24
Droit administratif notarial
24
Contrats de mariage
24
Organisation du notariat, déontologie de la profession et 24
éléments de comptabilité notariale
Droit judiciaire notarial
24
Droit civil du patrimoine immobilier et du crédit
36
Droit des sociétés et notariat
24
Mémoire de fin d'études
5
5
5
5
5
1
Simone NUDELHOLC
Laurent BARNICH
Vincent SEPULCHRE
Dominique LAGASSE
Yves-­‐Henri LELEU
5
Matthieu VAN MOLLE
5
5
5
15
Alain-­‐Charles VAN GYSEL
Laurent BARNICH
Valérie SIMONART
Erik VAN DEN HAUTE
Cours à option
Les étudiants, s’ils font valoir le droit à des dispenses, doivent suivre un ou plusieurs des cours repris dans la liste suivante pour atteindre le minimum requis de 60 ECTS
Dévolution successorale
Libéralités
Droit international privé comparé Droit approfondi des sociétés
Droit de l'environnement (aspects de droit interne)
Droit des assurances
Modes alternatifs de règlement des différends
Publicité foncière, sûretés réelles et privilèges
Procédures collectives d'insolvabilité
24
24
24
24
24
24
24
24
24
12
12
12
12
5
5
5
5
5
5
5
5
5
2 Alain-­‐Charles VAN GYSEL
2 Alain-­‐Charles VAN GYSEL
Laurent BARNICH
2 Paul-­‐Alain FORIERS
2 Jean-­‐François NEURAY
1 Jean ROGGE
1 Olivier CAPRASSE
2 Michèle GREGOIRE
2 Michèle GREGOIRE
Arnaud NUYTS
Ce programme est susceptible de subir des modifications mineures. Le programme définitif sera disponible ultérieurement sur le catalogue de cours de l’Université.