Ordre du jour

BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU MERCREDI 17 NOVEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
Décision n°1 : EAU ET ASSAINISSEMENT (M. DOSSANG)
BAC ITON - Convention financière annuelle pour l’animation du BAC Iton - Demande de subvention
AESN
Décision n°2 : EAU ET ASSAINISSEMENT (M. DOSSANG)
Candidature du GEA à l’appel à projet « Projet Agro Environnemental et Climatique »
Décision n°3 : EQUILIBRE TERRITORIAL ET SOCIAL DE L’HABITAT (M. BOURRELLIER)
Aide à l’habitat privé - Programme d’Intérêt Général « Lutte contre la précarité énergétique et l’habitat
indigne »
Décision n°4 : COHESION SOCIALE ET INSERTION (M. DERRAR)
PLIE – Aide financière accordée à des participants PLIE au titre d’actions de formation réalisées en
2015
Décision n°5 : ATTRACTIVITE ECONOMIQUE &EMPLOI (Mme AUGER)
Parc d’activité des Surettes – Cession de parcelles à la société ND INDUSTRIES
Mise à jour 18/04/2017 23:06