Histoire, définition et rôle de la comptabilité FICHE 1 I Principes clés • • • © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. • La comptabilité est une technique permettant de refléter les opérations de l’entreprise et sa situation. De manière opérationnelle, la comptabilité consiste en : – la collecte et l’organisation de l’information financière; – la saisie, le traitement, le classement et l’enregistrement de l’information financière ; – la production de documents comptables. La comptabilité a pour objectif d’être utile aux acteurs et partenaires de l’entreprise. Elle a essentiellement pour rôle de fournir des informations : – éléments de preuve ; – instrument de contrôle ; – aide à la prise de décision ; – base de calculs. La comptabilité est une discipline aux confluents d’autres disciplines de gestion : – l’économie ; – le droit. II Éléments et analyse A. Le rôle de la comptabilité Rôle de la comptabilité Moyen de preuve Preuve entre les commerçants Instrument de contrôle Contrôle de la santé et de la performance de l’entreprise Contrôle de l’assiette d’impôt Contrôle des charges sociales... Aide à la prise de décision Prise de décisions par les partenaires (exemple : octroi d’un emprunt) Prise de décisions des acteurs de l’entreprise (exemple : étude de la réalisation du chiffre d’affaires) ☞ FICHE 1 – Histoire, définition et rôle de la comptabilité 1 ☞ Rôle de la comptabilité Matière première pour la production d’indicateurs et d’outils de gestion Définition de statistiques nationales (exemple : produit national brut) Définition d’un plan d’investissement B. La comptabilité et les autres sciences de gestion 1. La comptabilité et l’économie La comptabilité est le reflet des relations économiques de l’entreprise avec ses partenaires : Actionnaires Fournisseurs Institutions financières Entreprise Etat et administrations Clients Salariés La comptabilité est donc une source d’informations sur différents marchés, par exemple : – le marché des biens et services : informations comptables sur les achats et ventes de biens, et sur les prestations de services ; – le marché financier : information sur une introduction en bourse ou une augmentation de capital ; – le marché du travail : information sur les salaires versés. 2. La comptabilité et le droit • La comptabilité est réglementée. Il existe un droit comptable. Source du droit comptable Code du commerce Règlements du Comité de Réglementation Comptables, établis depuis 2009 par l’Autorité des Normes Comptables Plan Comptable Général (voir fiche 2) Jurisprudence Doctrine Directives et règlements européens Droit comptable international (normes IAS/IFRS, voir fiche 2) 2 Introduction à la comptabilité DCG 9 1 • Le droit comptable nourrit et se nourrit d’autres droits. Le droit comptable : à la confluence d’autres droits Droit comptable Droit fiscal Exemple : - TVA calculé à partir d'informations comptables - TVA calculée selon des dispositions fiscales Droit du travail Exemple : - informations comptables nécessaires au calcul des charges sociales - salaires calculés selon le droit du travail Droit des sociétés Exemple : - définition de l'affectation du résultat des sociétés selon le droit des sociétés - définition d'une entreprise en difficulté selon les états financiers Application © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. É n o n c é Dans quelle mesure peut-on dire que la comptabilité adopte une approche davantage économique et financière depuis le milieu des années 1980 ? S o l u t i o n Les échanges économiques se multiplient et se modifient (globalisation). De ce fait, la comptabilité évolue : développement de la comptabilité de groupe (consolidation) et des normes internationales (normes IAS / IFRS). Les critères de performance et de bonne gestion évoluent. Sont ainsi considérés la gouvernance d’entreprise, la responsabilité sociale, le développement durable. De ce fait, la comptabilité produit ces différentes informations Le marché financier a pris une place grandissante parmi les acteurs économiques. Cette tendance se retrouve dans l’évolution de la comptabilité. L’information comptable (souvent en outre désignée à travers le terme d’information financière) est définie selon le point de vue et pour l’utilité d’un utilisateur privilégié : l’investisseur. FICHE 1 – Histoire, définition et rôle de la comptabilité 3 Dans le cadre d’une approche économique et financière de la valeur, cette dernière est appréhendée selon une approche prospective : la valeur d’un élément correspond à la valeur des flux futurs attendus de cet élément (exemple : valeur d’une voiture = valeur de ce que peut apporter le véhicule : kilométrage, capacité...) et non le coût d’obtention de cet élément. La comptabilité, dans le cadre français, adopte une approche e la valeur selon le coût historique. C’est donc le coût d’obtention qui est considéré. Néanmoins, l’approche comptable évolue et intègre davantage l’approche économique de la valeur : juste valeur, amortissement, dépréciation… Ainsi, en période de crise (2009), avec la remise en cause de la logique économique et financière, la concomitance entre l’économie et la comptabilité est décriée. La comptabilité, en tant que reflet de la surévaluation de la valeur, serait un catalyseur de la crise économique et financière. La condamnation de la comptabilité ne semble cependant pas fondée. En effet, la comptabilité n’est qu’un système d’information permettant de refléter une réalité économique. Pour utiliser une métaphore, ce n’est pas le thermomètre qui cause la fièvre… Il convient alors d’être conscient des règles de traduction et de production de l’information comptable. C’est l’objet de ce présent ouvrage. 4 Introduction à la comptabilité DCG 9