Liste des normes IAS/IFRS
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N° Norme Libellé Observations Date d'entrée en vigueur prévue par l'IASB "Exercices ouverts à compter du" IAS IAS IAS IAS 1 2 7 8 IAS 10 IAS IAS IAS IAS IAS IAS IAS IAS 11 12 14 16 17 18 19 20 IAS 21 IAS 23 IAS 24 IAS 26 IAS 27 IAS 28 IAS 29 IAS 30 IAS 31 IAS 32 IAS 33 IAS 34 IAS 36 IAS 37 IAS 38 IAS 39 Présentation des états financiers Stocks Tableau des flux de trésorerie Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs Evènements postérieurs à la clôture Contrats de construction Impôts sur le résultat Information sectorielle Immobilisations corporelles Contrats de location Produits des activités ordinaires Avantages du personnel Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique Effets des variations des cours des monnaies étrangères Coûts d'emprunt Information relative aux parties liées Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite Etats financiers consolidés et individuels Participations dans des entreprises associées Information financière dans les économies hyper inflationnistes Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées Participations dans des coentreprises Instruments financiers : informations à fournir et présentation Résultat par action Information financière intermédiaire Dépréciation d’actifs Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée UE UE UE UE Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Immobilisations incorporelles Adoptée UE Instruments financiers : comptabilisation et évaluation Adoptée UE (sauf l'option "juste valeur" et certaines 1er 1er 1er 1er janvier janvier janvier janvier 2005 2005 1994 2005 Adoptée UE 1er janvier 2005 Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée 1er 1er 1er 1er 1er 1er 1er 1er UE UE UE UE UE UE UE UE janvier 1995 janvier 1998 juillet 1998 janvier 2005 janvier 2005 janvier 1995 janvier 1999 janvier 1984 Adoptée UE 1er janvier 2005 Adoptée UE Adoptée UE 1er janvier 1995 1er janvier 2005 Adoptée UE 1er janvier 1988 Adoptée UE 1er janvier 2005 Adoptée UE 1er janvier 2005 Adoptée UE 1er janvier 1990 Adoptée UE 1er janvier 1991 Adoptée UE 1er janvier 2005 Adoptée UE 1er janvier 2005 Adoptée UE Adoptée UE 1er janvier 2005 1er janvier 1999 Adoptée UE 31 mars 2004 (sauf si IFRS 3 est appliquée avant cette date) 1er juillet 1999 Adoptée UE 31 mars 2004 (sauf si IFRS 3 est appliquée avant cette date) 1er janvier 2005 IAS 40 IAS 41 IFRS 1 IFRS 2 IFRS 3 Immeubles de placement Agriculture Première adoption des IFRS Paiement fondé sur des actions Regroupements d'entreprises IFRS 4 IFRS 5 Contrats d'assurance Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées N° Interprétation Libellé dispositions concernant la comptabilité de couverture) Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Observations 1er janvier 2005 1er janvier 2003 1er janvier 2004 1er janvier 2005 31 mars 2004 (si application anticipée, mise en œuvre de IAS 36 et IAS 38) 1er janvier 2005 1er janvier 2005 Date d'entrée en vigueur prévue par l'IASB "A compter de la date" SIC 7 SIC 10 SIC 12 SIC 13 SIC 15 SIC 21 SIC 25 SIC 27 SIC 29 SIC 31 SIC 32 IFRIC 1 IFRC 2 Introduction de l’euro Aide publique – Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles Consolidation – Entités ad hoc Entités contrôlées conjointement – Apports non monétaires par des coentrepreneurs Avantages dans les contrats de location simple Impôt sur le résultat – Recouvrement des actifs non amortissables réévalués Impôt sur le résultat – Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location Informations à fournir – Accords de concession de services Produits des activités ordinaires – Opérations de troc portant sur des services de publicité Immobilisations incorporelles – Coûts liés aux sites Web Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires Parts sociales des entités coopératives et investissements similaires Adoptée UE Adoptée UE 1er juin 1998 1er août 1998 Adoptée UE Adoptée UE 1er juillet 1999 1er janvier 1999 Adoptée UE 1er janvier 1999 Adoptée UE 15 juillet 2000 Adoptée UE 15 juillet 2000 Adoptée UE 31 décembre 2001 Adoptée UE 31 décembre 2001 Adoptée UE 31 décembre 2001 Adoptée UE 25 mars 2002 Adoptée UE 1er septembre 2004 Adoptée UE CE 1073/2005 1er janvier 2005
