de la propriété

publicité
Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
11 MAI 2012
de la propriété
N° 12/19
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/19 - VOL. II
11 mai 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/19 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 12/19 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 12/19 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 12/19 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 12/19 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/19
11 mai 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
157
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
159
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
163
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
183
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
289
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
299
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
303
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
315
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
333
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 12/19 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 12/19 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 790 879
11/01
35, 36, 45
11 3 873 490
11/49
35, 41
11 3 796 553
11/05
25
11 3 873 527
11/49
9, 25, 35, 41
11 3 823 487
11/18
4, 6, 7, 9, 12, 14, 16, 17, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28,
34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45
11 3 873 528
11/49
9, 35, 41
11 3 873 582
11/49
35, 36, 39
11 3 873 642
11/49
41
11 3 873 681
11/49
36
11 3 873 716
11/49
16, 35, 41
11 3 873 721
11/49
16, 35, 41
11 3 873 734
11/49
37
11 3 875 203
11/49
3, 41, 44
11 3 875 232
11/49
18, 24, 25
11 3 876 197
11/50
11
11 3 876 393
12/02
37
11 3 877 810
11/51
44
11 3 878 644
11/51
16, 18, 25
11 3 878 841
11/51
16, 35, 41
11 3 878 952
11/52
30, 35, 43
11 3 878 968
11/52
33
11 3 879 217
11/52
36, 39, 42, 43
11 3 879 257
11/52
35, 38, 41
11 3 879 390
12/06
30
11 3 880 351
11/52
29, 31, 32
11 3 880 386
11/52
11, 19, 31
11 3 880 459
11/52
41, 45
11 3 880 504
11/52
3, 9, 16, 20, 25, 28, 32, 33, 35,
38, 41, 42, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11 3 824 877
11/19
5
11 3 843 026
11/29
35, 38, 41
11 3 845 699
11/31
36
11 3 846 419
11/31
16, 25, 35, 41
11 3 847 550
11/32
14, 18, 25
11 3 847 670
11/32
14, 18, 25
11 3 849 601
11/33
29, 30
11 3 853 732
11/36
29, 30, 32
11 3 862 449
11/42
35, 38, 39, 41, 43
11 3 865 554
11/44
28, 29, 30
11 3 865 831
11/44
35, 41, 42, 45
11 3 867 241
11/45
5
11 3 867 407
11/45
16, 41, 44
11 3 867 801
11/45
3, 9, 11
11 3 867 925
11/45
16
11 3 867 963
11/45
21, 32, 33
11 3 868 024
11/45
32, 33
11 3 868 100
11/45
35, 41
11 3 868 155
11/45
41
11 3 869 688
11/46
42
11 3 869 743
11/46
6, 19, 36, 37, 42
11 3 869 790
11/46
43
11 3 880 518
11/52
9, 11, 17, 19, 35, 36, 37, 38, 42
11 3 870 206
11/46
25, 26
11 3 880 525
11/52
16, 31, 35, 38, 41, 42, 44
11 3 872 144
11/48
9, 11, 38, 42
11 3 880 541
11/52
11
11 3 873 171
11/48
35, 38, 41
11 3 880 581
11/52
16, 35, 43
7
8
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 880 605
11/52
12, 35, 37, 39
11 3 881 097
12/01
3, 5
11 3 881 099
12/01
3, 5
11 3 881 109
12/01
31, 35, 41
11 3 881 136
12/01
35, 38, 39, 42
11 3 881 178
12/01
36, 45
11 3 881 179
12/01
36, 45
11 3 881 268
12/01
5, 29, 30
11 3 881 315
12/01
5, 9, 40, 44
11 3 881 351
12/01
35, 38, 41, 43
11 3 882 072
12/01
3, 16, 25, 28, 32
11 3 882 144
12/01
33
11 3 882 280
12/01
8, 41, 43
11 3 882 282
12/02
35, 36, 37
11 3 882 622
12/02
35, 36, 37, 38, 39, 41
11 3 882 820
12/02
35, 41, 42
11 3 883 472
12/02
36, 37
11 3 883 549
12/02
35, 38, 41
11 3 883 708
12/02
9, 14, 18, 20, 25, 35
11 3 883 782
12/02
35, 38, 41
11 3 883 796
12/02
9, 35, 38, 41
11 3 883 816
12/02
35, 38, 41
11 3 884 002
12/07
39, 43, 44
11 3 884 038
12/02
3, 5, 29, 30, 31, 32
11 3 884 467
12/07
16, 25, 35
11 3 885 331
12/03
41, 43
11 3 885 355
12/03
36, 42
11 3 885 443
12/03
41
11 3 885 516
12/03
14, 16, 30
11 3 885 588
12/03
3, 4, 35, 38, 41, 44
12 3 885 672
12/04
35, 38, 41
12 3 885 675
12/04
35, 38, 41
11 3 885 712
12/07
6, 16, 35, 40
11 3 885 713
12/05
11
12 3 885 747
12/04
36, 42, 45
12 3 885 818
12/04
41
12 3 886 167
12/04
39, 41, 43
12 3 886 173
12/04
9, 16, 42
12 3 886 253
12/04
3, 14, 25, 35, 41
12 3 886 265
12/04
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 886 286
12/04
14, 18, 25
12 3 886 290
12/04
43
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 886 291
12/04
35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43,
44
12 3 886 298
12/04
17, 24, 27
12 3 886 311
12/04
19, 35, 37
12 3 886 322
12/04
3, 5, 10, 29, 32, 44
12 3 886 329
12/04
35, 43, 44
12 3 886 331
12/04
35, 41, 42
12 3 886 339
12/04
35, 39
12 3 886 346
12/04
35, 43, 44
12 3 886 393
12/04
37, 43, 44
12 3 886 409
12/04
3
12 3 886 447
12/04
19
12 3 886 500
12/04
29, 30, 43
11 3 886 540
12/07
35, 36, 37
12 3 886 705
12/04
25, 32, 33
12 3 886 707
12/04
25, 32, 33
12 3 886 710
12/04
14, 25, 30
12 3 887 203
12/05
7, 37, 42
12 3 887 896
12/05
43
12 3 887 954
12/05
16, 35, 36, 38, 41, 43
12 3 888 237
12/05
29, 30, 33
12 3 888 450
12/05
9, 35, 38, 41, 42
12 3 888 482
12/05
35
12 3 888 507
12/05
16, 35, 38, 41, 42
12 3 888 517
12/05
12, 18, 25, 28
12 3 888 561
12/05
29
12 3 888 658
12/05
35, 38, 42
12 3 888 672
12/05
30, 32, 35
12 3 888 729
12/05
16, 35, 39
12 3 888 732
12/05
16, 35, 39
12 3 888 748
12/05
18, 24, 25, 27
12 3 888 798
12/05
45
12 3 888 871
12/06
30, 41, 43
12 3 888 872
12/06
3, 10, 44
12 3 888 873
12/06
33, 35, 38
12 3 888 875
12/06
30, 32, 43
12 3 888 877
12/06
33
12 3 888 878
12/06
41
12 3 888 880
12/06
25
12 3 888 881
12/06
25
12 3 888 884
12/06
42
12 3 888 885
12/06
29, 31, 43
12 3 888 887
12/06
6, 9, 19, 35, 37
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 888 889
12/06
12 3 888 891
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
6, 19, 37, 42
12 3 888 962
12/06
30, 43
12/06
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 888 963
12/06
33, 39, 41
12 3 888 893
12/06
8, 11, 21
12 3 888 966
12/06
36
12 3 888 895
12/06
9, 38, 45
12 3 888 967
12/06
36
12 3 888 896
12/06
36
12 3 888 968
12/06
9, 14, 25
12 3 888 897
12/06
31, 32
12 3 888 969
12/06
12, 37, 39
12 3 888 899
12/06
43
12 3 888 970
12/06
9, 41, 42
12 3 888 900
12/06
2, 9, 16
12 3 888 973
12/06
3, 8, 21, 24, 25, 26, 44
12 3 888 901
12/06
14
12 3 888 974
12/06
9, 37, 38, 42
12 3 888 902
12/06
35, 41, 42
12 3 888 975
12/06
16, 35, 38, 41, 42
12 3 888 903
12/06
35, 41, 42
12 3 888 977
12/06
9, 16, 41
12 3 888 904
12/06
2, 20, 21, 24, 28, 40
12 3 888 978
12/06
38
12 3 888 905
12/06
16, 25, 35
12 3 888 979
12/06
16, 25, 41, 45
12 3 888 906
12/06
9, 41
12 3 888 981
12/06
36
12 3 888 907
12/06
14, 16, 40
12 3 888 982
12/06
39
12 3 888 908
12/06
35, 37, 38, 42
12 3 888 983
12/06
5, 29, 30
12 3 888 910
12/06
11
12 3 888 986
12/06
16, 35, 38, 41, 42
12 3 888 911
12/06
43
12 3 888 988
12/06
31, 40, 44
12 3 888 912
12/06
29, 30, 41, 43
12 3 888 989
12/06
36, 37, 42
12 3 888 913
12/06
33
12 3 888 990
12/06
9, 16, 38, 41
12 3 888 916
12/06
4
12 3 888 992
12/06
36
12 3 888 917
12/06
17, 19
12 3 888 993
12/06
6, 19, 37
12 3 888 919
12/06
41, 43
12 3 888 994
12/06
14, 16, 32, 35, 38, 39, 42
12 3 888 920
12/06
42
12 3 888 995
12/06
35, 41, 45
12 3 888 921
12/06
35, 38, 42
12 3 888 996
12/06
14, 18, 25
12 3 888 922
12/06
16, 35, 41
12 3 888 997
12/06
6, 7, 9, 11, 19
12 3 888 924
12/06
21
12 3 888 999
12/06
9, 28, 41
12 3 888 925
12/06
5, 42, 44
12 3 889 000
12/06
16, 35, 38
12 3 888 929
12/06
6, 9, 38
12 3 889 003
12/06
1, 31, 44
12 3 888 930
12/06
6, 9, 38
12 3 889 010
12/06
19
12 3 888 934
12/06
16, 41
12 3 889 011
12/06
19
12 3 888 935
12/06
36
12 3 889 012
12/06
6, 19
12 3 888 937
12/06
29, 30, 35
12 3 889 013
12/06
18, 24, 25
12 3 888 938
12/06
10, 16, 25
12 3 889 014
12/06
36
12 3 888 942
12/06
16, 25, 41
12 3 889 015
12/06
36
12 3 888 944
12/06
30
12 3 889 017
12/06
5, 41, 44
12 3 888 946
12/06
31, 32, 35
12 3 889 019
12/06
32, 33
12 3 888 947
12/06
9, 12, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 889 020
12/06
36, 45
12 3 888 949
12/06
36
12 3 889 021
12/06
33
12 3 888 950
12/06
36
12 3 889 023
12/06
6, 7, 9, 11, 19
12 3 888 956
12/06
35, 38, 41
12 3 889 024
12/06
9, 18, 25
12 3 888 957
12/06
38
11 3 889 026
12/06
12, 39
12 3 888 960
12/06
35, 38, 41
12 3 889 027
12/06
6, 9, 11
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 028
12/06
9, 35, 41, 42
12 3 889 096
12/06
35, 38, 41, 42, 45
12 3 889 029
12/06
6, 7, 9, 11
12 3 889 098
12/06
5
12 3 889 031
12/06
6, 7, 17, 36, 39
12 3 889 099
12/06
18, 25, 26
12 3 889 032
12/06
35, 38, 41
12 3 889 100
12/06
16, 35, 41
12 3 889 035
12/07
35, 41
12 3 889 101
12/06
9, 16, 35, 36, 38, 41, 45
12 3 889 041
12/07
35, 44
12 3 889 102
12/06
19, 37
12 3 889 042
12/07
35, 44
12 3 889 103
12/06
35, 42
12 3 889 044
12/06
16, 35, 38, 41
12 3 889 106
12/06
5, 10, 28
12 3 889 045
12/06
6, 7, 36, 39
12 3 889 112
12/06
12 3 889 046
12/06
21, 29, 33
14, 16, 20, 21, 24, 26, 30, 31,
32, 33, 41
12 3 889 047
12/06
36
12 3 889 113
12/06
36, 37, 42
12 3 889 048
12/06
33
12 3 889 114
12/06
35, 41, 45
12 3 889 051
12/06
29, 32, 33
12 3 889 119
12/06
9, 35, 37
12 3 889 052
12/06
14, 18, 24, 25
12 3 889 121
12/06
19, 35, 37
12 3 889 054
12/06
36, 38, 41
12 3 889 122
12/06
14, 18, 25
12 3 889 056
12/06
16, 41
12 3 889 123
12/06
9, 18, 25, 35, 39
12 3 889 057
12/06
35, 38, 41
12 3 889 124
12/06
21
12 3 889 058
12/06
16, 35, 41
12 3 889 128
12/06
14, 16, 18, 22, 25, 26, 35
12 3 889 059
12/06
3, 41, 44
12 3 889 129
12/06
9, 16, 18, 25, 41
12 3 889 060
12/06
35, 38, 41
12 3 889 131
12/06
16, 35, 36, 38, 41
12 3 889 062
12/06
18, 24, 25
12 3 889 132
12/06
30
12 3 889 063
12/06
29
12 3 889 134
12/06
9, 16, 41
12 3 889 064
12/06
41
12 3 889 136
12/06
35, 41
12 3 889 066
12/06
7, 35
12 3 889 138
12/06
9, 40, 42
12 3 889 068
12/06
29
12 3 889 140
12/06
12
12 3 889 069
12/06
3
12 3 889 142
12/06
12, 39, 40
12 3 889 071
12/06
16, 18, 20, 25, 28
12 3 889 143
12/06
6, 19, 40
12 3 889 072
12/06
11
12 3 889 144
12/06
35, 43
12 3 889 073
12/06
16, 38, 41, 43
12 3 889 145
12/06
16, 25, 40
12 3 889 077
12/06
16, 28, 43
12 3 889 148
12/06
16
12 3 889 078
12/06
3, 9, 28, 41
12 3 889 149
12/06
25, 38
12 3 889 079
12/06
36, 37, 42
12 3 889 150
12/06
4, 12, 25
12 3 889 082
12/06
35
12 3 889 151
12/06
1, 5
12 3 889 084
12/06
21, 30, 38, 41, 43
12 3 889 152
12/06
29, 30, 33
12 3 889 086
12/06
3, 5, 9, 10, 35, 38, 41, 42
12 3 889 153
12/06
29, 30, 35, 43
12 3 889 087
12/06
16, 35, 41
12 3 889 154
12/06
25, 38
12 3 889 088
12/06
39, 40, 42
12 3 889 155
12/06
35, 36, 38
12 3 889 089
12/06
36, 43
12 3 889 156
12/06
25, 38
12 3 889 090
12/06
29, 30, 35, 41, 43
12 3 889 158
12/06
16, 20, 35, 42
12 3 889 091
12/06
33
12 3 889 159
12/06
9, 38, 42
12 3 889 092
12/06
3, 41, 44
12 3 889 161
12/06
14, 18, 40
12 3 889 093
12/06
5
12 3 889 163
12/06
5, 29, 30
12 3 889 095
12/06
25
12 3 889 164
12/06
33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 166
12/06
12 3 889 169
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
6, 7, 8
12 3 889 245
12/06
9, 41, 42
12/06
9, 35, 42
12 3 889 246
12/06
9, 16, 36
12 3 889 171
12/06
32
12 3 889 250
12/06
9, 35, 36, 38, 41, 42
12 3 889 172
12/06
35, 39, 41, 42
12 3 889 252
12/06
38
12 3 889 176
12/06
32
12 3 889 253
12/06
30
12 3 889 177
12/06
3, 5, 25
12 3 889 254
12/06
35, 38, 41
12 3 889 178
12/06
30, 41, 43
12 3 889 255
12/06
14, 16, 18, 21, 25, 34
12 3 889 180
12/06
32
12 3 889 260
12/06
14, 25, 32
12 3 889 181
12/06
9, 35, 38, 41, 42
12 3 889 262
12/06
16, 28, 41
12 3 889 182
12/06
35, 41
12 3 889 263
12/06
16, 38, 45
12 3 889 187
12/06
25, 41, 45
12 3 889 264
12/06
9, 16, 41
12 3 889 189
12/06
11, 19, 37
12 3 889 265
12/06
37, 42, 44
12 3 889 190
12/06
44
12 3 889 266
12/06
35, 41, 43
12 3 889 191
12/06
29, 41, 43
12 3 889 267
12/06
12, 39, 41
12 3 889 192
12/06
30, 35, 41
12 3 889 268
12/06
35, 38
12 3 889 194
12/06
39, 45
12 3 889 269
12/06
29, 35, 43
12 3 889 195
12/06
16, 17, 18, 25
12 3 889 273
12/06
6, 11, 22
12 3 889 198
12/06
30, 35, 41
12 3 889 274
12/06
12, 39, 41
12 3 889 199
12/06
30, 35, 41
12 3 889 276
12/06
16, 35, 38
12 3 889 201
12/06
30, 35, 41
12 3 889 277
12/06
1, 3, 11
12 3 889 207
12/06
16, 41
12 3 889 278
12/06
36
12 3 889 209
12/06
35, 36, 41
12 3 889 279
12/06
3, 5, 32
12 3 889 210
12/06
35, 36, 41
12 3 889 280
12/06
10
12 3 889 213
12/06
3, 41, 44
12 3 889 282
12/06
41, 44
12 3 889 214
12/06
5, 41, 44
12 3 889 284
12/06
16, 41, 42, 44
12 3 889 215
12/06
35, 42, 45
12 3 889 286
12/06
3, 25, 26, 35, 41, 44
12 3 889 216
12/06
5, 25, 28
12 3 889 287
12/06
9, 35, 38, 41, 42
12 3 889 220
12/06
9, 16, 35, 38, 41
12 3 889 289
12/06
16
12 3 889 222
12/06
44
12 3 889 291
12/06
35, 36, 41
12 3 889 223
12/06
1, 9, 11, 28, 35, 36, 37, 40, 41,
42
12 3 889 292
12/06
29, 35, 43
12 3 889 224
12/06
35, 41
12 3 889 293
12/06
12, 39, 41
12 3 889 225
12/06
35, 41, 42
12 3 889 295
12/06
10
12 3 889 230
12/06
9
12 3 889 296
12/06
14, 18
12 3 889 231
12/06
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
12 3 889 303
12/06
29, 32, 33
12 3 889 232
12/06
9, 36, 38
12 3 889 304
12/06
29, 32, 33
12 3 889 233
12/06
9, 35, 38, 41, 42
12 3 889 306
12/06
35, 41, 42
12 3 889 234
12/06
3, 35, 41
12 3 889 307
12/06
18, 24, 25
12 3 889 236
12/06
29, 30, 43
12 3 889 309
12/06
25
12 3 889 240
12/06
29, 30, 32, 33, 43
12 3 889 310
12/06
25
12 3 889 241
12/06
6, 19
12 3 889 311
12/06
16, 20, 42
12 3 889 243
12/06
16, 35, 38, 41
12 3 889 314
12/06
9, 16, 41
12 3 889 244
12/06
39, 41, 43
12 3 889 315
12/06
3, 14, 25
12 3 889 319
12/06
9, 35
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 322
12/06
19, 35, 37, 41, 42, 43
12 3 889 396
12/06
36
12 3 889 324
12/06
35, 41, 42
12 3 889 397
12/06
28, 31, 41
12 3 889 326
12/06
35, 38, 41
12 3 889 398
12/06
3
12 3 889 328
12/06
35, 38, 43
12 3 889 400
12/06
42
12 3 889 329
12/06
35, 38, 43
12 3 889 401
12/06
29
12 3 889 330
12/06
29, 30, 32, 43
12 3 889 402
12/06
12, 37
12 3 889 331
12/06
29, 30, 38
12 3 889 404
12/06
35, 36, 41, 42
12 3 889 333
12/06
10, 35, 44
12 3 889 405
12/06
9, 35, 36, 38, 41, 42
12 3 889 334
12/06
35, 38, 41
12 3 889 406
12/06
16, 21
12 3 889 338
12/06
28
12 3 889 408
12/06
3
12 3 889 339
12/06
12, 16, 29
12 3 889 410
12/06
28, 31, 41
12 3 889 340
12/06
37
12 3 889 411
12/06
28, 31, 41
12 3 889 345
12/06
35, 41
12 3 889 414
12/06
3
12 3 889 346
12/06
32, 33
12 3 889 415
12/06
36
12 3 889 348
12/06
3
12 3 889 416
12/06
29, 30, 32
12 3 889 349
12/06
2
12 3 889 417
12/06
9, 16, 35, 38, 41
12 3 889 352
12/06
18, 25
12 3 889 418
12/06
8
12 3 889 355
12/06
16, 38, 41
12 3 889 419
12/06
31
12 3 889 356
12/06
14, 25, 26
12 3 889 420
12/06
6
12 3 889 361
12/06
9, 35, 41, 42
12 3 889 421
12/06
29, 30, 32, 43
12 3 889 366
12/06
29, 30
12 3 889 422
12/06
3
12 3 889 367
12/06
33
12 3 889 423
12/06
41
12 3 889 368
12/06
16, 38, 41
12 3 889 425
12/06
9, 35, 41, 42, 45
12 3 889 369
12/06
16, 38, 41
12 3 889 427
12/06
36, 41
12 3 889 370
12/06
16, 38, 41
12 3 889 428
12/06
36
12 3 889 371
12/06
16, 38, 41
12 3 889 429
12/06
9, 16, 35, 38, 41, 42, 43, 44
12 3 889 372
12/06
16, 38, 41
12 3 889 430
12/06
29, 30, 32, 43
12 3 889 373
12/06
25, 38
12 3 889 432
12/06
9, 42
12 3 889 374
12/06
25, 38
12 3 889 434
12/06
29, 30, 31, 32, 33, 43
12 3 889 375
12/06
11
12 3 889 435
12/06
6, 19, 37
12 3 889 376
12/06
36
12 3 889 436
12/06
3, 5, 32, 42
12 3 889 377
12/06
38, 41, 44
12 3 889 437
12/06
9, 35, 36, 38, 41, 42
12 3 889 378
12/06
38, 41, 44
12 3 889 438
12/06
29, 30
12 3 889 379
12/06
38, 41, 44
12 3 889 440
12/06
1, 3, 5
12 3 889 385
12/06
9, 35, 38, 41, 42
12 3 889 442
12/06
16, 35, 41
12 3 889 386
12/06
16, 35, 38, 39, 41, 43
12 3 889 445
12/06
9, 38, 42, 44
12 3 889 387
12/06
16, 35, 38, 39, 41, 43
12 3 889 447
12/06
16, 35, 38, 39, 41, 43
12 3 889 388
12/06
16, 35, 38, 39, 41, 43
12 3 889 450
12/06
37
12 3 889 390
12/06
38, 42, 43
12 3 889 451
12/06
9, 25, 35
12 3 889 391
12/06
29
12 3 889 453
12/06
3
12 3 889 392
12/06
29
12 3 889 455
12/06
9, 41, 42
12 3 889 393
12/06
9, 35, 38, 41, 42
12 3 889 457
12/06
14, 18, 25
12 3 889 395
12/06
28, 31, 41
12 3 889 458
12/06
9, 14, 18, 25, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 460
12/06
12 3 889 461
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30
12 3 889 528
12/06
18, 25, 28
12/06
29, 30
12 3 889 529
12/06
35, 38, 42
12 3 889 462
12/06
3, 35, 44
12 3 889 530
12/06
7, 9
12 3 889 463
12/06
7, 9
12 3 889 533
12/06
3, 14, 16, 18
12 3 889 464
12/06
35, 41, 42
12 3 889 534
12/06
9
12 3 889 465
12/06
16, 21, 25, 36, 39, 43
12 3 889 535
12/06
14, 18, 25
12 3 889 467
12/06
16, 25, 41, 45
12 3 889 537
12/06
41, 44
12 3 889 468
12/06
29, 30, 43
12 3 889 539
12/06
35, 39, 41
12 3 889 469
12/06
3, 10, 44
12 3 889 540
12/06
35, 41
12 3 889 470
12/06
30, 43
12 3 889 541
12/06
42
12 3 889 471
12/06
32
12 3 889 543
12/06
25, 40
12 3 889 472
12/06
33
12 3 889 544
12/06
9, 16, 25
12 3 889 473
12/06
35, 39, 42, 43
12 3 889 545
12/06
9, 37, 42
12 3 889 474
12/06
35, 41, 42
12 3 889 546
12/06
37, 40, 42
12 3 889 479
12/06
7, 12, 17
12 3 889 548
12/06
12, 39, 41
12 3 889 481
12/06
35, 36, 38, 41
12 3 889 549
12/06
35, 36, 39, 43
12 3 889 482
12/06
3
12 3 889 552
12/06
7, 9
12 3 889 484
12/06
36
12 3 889 558
12/06
41, 44
12 3 889 485
12/06
16, 29, 30
12 3 889 559
12/06
33
12 3 889 486
12/06
9, 38, 41
12 3 889 560
12/06
20, 27
12 3 889 488
12/06
16, 29, 30
12 3 889 561
12/06
14
12 3 889 489
12/06
9, 38, 41
12 3 889 562
12/06
5, 30, 43
12 3 889 490
12/06
5
12 3 889 563
12/06
18, 24, 25
12 3 889 491
12/06
35, 38, 41
12 3 889 564
12/06
34
12 3 889 492
12/06
16, 35, 38, 41, 43
12 3 889 565
12/06
34
12 3 889 493
12/06
12, 39, 40
12 3 889 566
12/06
29
12 3 889 495
12/06
4, 9, 12
12 3 889 567
12/06
9, 10, 38, 44
12 3 889 496
12/06
29, 43
12 3 889 568
12/06
37, 42
12 3 889 498
12/06
35, 38, 42
12 3 889 570
12/06
36
12 3 889 500
12/06
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 35,
38, 41, 43
12 3 889 571
12/06
35, 37, 39
12 3 889 501
12/06
39, 44
12 3 889 573
12/06
36, 37, 42
12 3 889 503
12/06
25, 28, 41, 43
12 3 889 574
12/06
6, 19, 20
12 3 889 504
12/06
36, 38
12 3 889 575
12/06
39, 41
12 3 889 505
12/06
35, 38, 41, 42
12 3 889 576
12/06
35, 38, 39, 41, 42
12 3 889 506
12/06
25, 41, 44
12 3 889 577
12/06
33
12 3 889 512
12/06
6, 10, 39
12 3 889 579
12/06
16, 35, 41
12 3 889 515
12/06
33
12 3 889 581
12/06
33, 35, 39
12 3 889 516
12/06
7, 9
12 3 889 582
12/06
42
12 3 889 518
12/06
7, 35, 42
12 3 889 583
12/06
32
12 3 889 519
12/06
33
12 3 889 584
12/06
16, 41
12 3 889 521
12/06
20, 24
12 3 889 585
12/06
16, 41
12 3 889 526
12/06
6, 20
12 3 889 586
12/06
16, 41
12 3 889 588
12/06
16, 41
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 592
12/06
16, 41
12 3 889 654
12/06
16, 25, 28, 35, 43
12 3 889 593
12/06
16, 41
12 3 889 656
12/06
35, 41
12 3 889 594
12/06
16, 41
12 3 889 657
12/06
36
12 3 889 595
12/06
16, 41
12 3 889 658
12/06
35, 36
12 3 889 596
12/06
16, 41
12 3 889 661
12/06
14, 16, 18, 25
12 3 889 597
12/06
29, 35
12 3 889 663
12/06
9, 11, 19, 20, 40, 41, 42
12 3 889 598
12/06
29, 35
12 3 889 665
12/06
25
12 3 889 600
12/06
34
12 3 889 668
12/06
16, 35, 38, 42
12 3 889 601
12/06
3, 14, 18, 23, 25, 35
12 3 889 673
12/06
33
12 3 889 602
12/06
9, 16, 41
12 3 889 675
12/06
35, 38, 42
12 3 889 604
12/06
7, 9
12 3 889 679
12/06
35, 41
12 3 889 605
12/06
35, 45
12 3 889 682
12/06
1, 3, 5
12 3 889 606
12/06
29, 30
12 3 889 683
12/06
12 3 889 607
12/06
35, 42
16, 21, 25, 35, 36, 38, 39, 41,
42
12 3 889 608
12/06
35, 37, 40
12 3 889 684
12/06
35, 38, 42
12 3 889 609
12/06
16, 41, 43
12 3 889 687
12/06
43
12 3 889 611
12/06
9, 16, 35, 38, 41
12 3 889 688
12/06
31
12 3 889 612
12/06
9, 38, 42
12 3 889 690
12/06
18, 25, 35
12 3 889 613
12/06
34
12 3 889 691
12/06
9, 16, 41
12 3 889 615
12/06
9, 35, 38, 41
12 3 889 697
12/06
43
12 3 889 618
12/06
41, 42
12 3 889 700
12/06
9
12 3 889 620
12/06
35
12 3 889 701
12/06
29, 30, 35, 43
12 3 889 621
12/06
1, 3, 21, 27
12 3 889 702
12/06
9
12 3 889 622
12/06
43
12 3 889 704
12/06
5, 10
12 3 889 624
12/06
18, 21, 25
12 3 889 705
12/06
25, 41, 44
12 3 889 625
12/06
35, 41, 42
12 3 889 710
12/06
25, 41
12 3 889 626
12/06
41
12 3 889 711
12/06
29, 30, 32, 43
12 3 889 629
12/06
7, 9
12 3 889 712
12/06
5
12 3 889 632
12/06
18, 25, 35, 41
12 3 889 714
12/06
19, 20
12 3 889 634
12/06
35, 36
12 3 889 715
12/06
33
12 3 889 635
12/06
6, 11, 19
12 3 889 717
12/06
33
12 3 889 637
12/06
36
12 3 889 720
12/06
33
12 3 889 638
12/06
7, 9
12 3 889 722
12/06
32, 33, 36, 43
12 3 889 639
12/06
18, 21, 25
12 3 889 723
12/06
35, 41, 42
12 3 889 640
12/06
16, 25
12 3 889 724
12/06
35, 38, 41
12 3 889 641
12/06
6, 19
12 3 889 727
12/06
9, 14, 20
12 3 889 642
12/06
6, 19
12 3 889 729
12/06
3
12 3 889 643
12/06
16, 25
12 3 889 730
12/06
35, 36, 41
12 3 889 645
12/06
6, 11, 19
12 3 889 731
12/06
16, 25, 35, 38, 41
12 3 889 648
12/06
3, 5, 44
12 3 889 732
12/06
35, 41
12 3 889 651
12/06
35, 41
12 3 889 733
12/06
12, 35, 39
12 3 889 652
12/06
6, 19
12 3 889 741
12/06
38
12 3 889 653
12/06
35, 36, 38, 41, 42
12 3 889 742
12/06
37, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 747
12/06
12 3 889 748
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
6, 7, 9, 22, 38
12 3 889 822
12/06
9, 38, 42
12/06
33
12 3 889 823
12/06
3, 9, 14, 18, 25
12 3 889 749
12/06
35, 38, 42
12 3 889 824
12/06
3, 9, 14, 18, 25
12 3 889 751
12/06
20, 21, 35, 41
12 3 889 825
12/06
3
12 3 889 754
12/06
41
12 3 889 826
12/06
35, 39, 41
12 3 889 755
12/06
9, 35, 42
12 3 889 828
12/06
9, 35, 38, 41, 42, 45
12 3 889 757
12/06
12
12 3 889 829
12/06
41
12 3 889 759
12/06
3, 30, 32, 41, 44
12 3 889 836
12/06
35, 36, 38
12 3 889 762
12/06
5
12 3 889 838
12/06
5, 29, 30, 32
12 3 889 764
12/06
35, 38, 41
12 3 889 842
12/06
18, 25
12 3 889 766
12/06
35, 36, 37, 41
12 3 889 844
12/06
37
12 3 889 770
12/06
30
12 3 889 849
12/06
6, 9, 20
12 3 889 771
12/06
35, 38, 41
12 3 889 850
12/06
29
12 3 889 772
12/06
12, 16, 25, 35, 39, 41
12 3 889 851
12/06
35, 41, 42
12 3 889 773
12/06
9, 38, 42
12 3 889 852
12/06
35, 41, 42
12 3 889 774
12/06
16, 35, 41
12 3 889 853
12/06
35, 41, 42
12 3 889 775
12/06
9, 16, 38, 41
12 3 889 854
12/06
35, 41, 42
12 3 889 776
12/06
14, 25, 26
12 3 889 855
12/06
16
12 3 889 777
12/06
6, 9, 18, 38, 41, 42
12 3 889 856
12/06
41
12 3 889 778
12/06
9, 38, 39, 41, 42
12 3 889 857
12/06
32, 33
12 3 889 779
12/06
35, 38, 41
12 3 889 858
12/06
25
12 3 889 780
12/06
36
12 3 889 860
12/06
5
12 3 889 781
12/06
16, 35, 41
12 3 889 862
12/06
21
12 3 889 782
12/06
9, 16, 35, 38, 41, 42
12 3 889 865
12/06
36, 37, 42
12 3 889 783
12/06
35, 36, 42, 45
12 3 889 866
12/06
35, 41
12 3 889 784
12/06
9, 16
12 3 889 870
12/06
35, 41, 43
12 3 889 787
12/06
16, 35, 41
12 3 889 871
12/06
41, 42, 44
12 3 889 790
12/06
14, 18, 25
12 3 889 872
12/06
29
12 3 889 791
12/06
35, 36, 41, 42, 45
12 3 889 873
12/06
33
12 3 889 792
12/06
2, 3, 4
12 3 889 874
12/06
21
12 3 889 795
12/06
18, 24, 25
12 3 889 875
12/06
9, 16, 35
12 3 889 796
12/06
16, 35, 42
12 3 889 876
12/06
14, 18, 25, 28, 34
12 3 889 797
12/06
33
12 3 889 877
12/06
35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
12 3 889 798
12/06
14, 18, 25
12 3 889 879
12/06
38, 39, 41, 43
12 3 889 800
12/06
10, 36, 44
12 3 889 880
12/06
20
12 3 889 801
12/06
16, 41
12 3 889 881
12/06
18, 25
12 3 889 804
12/06
35, 41
12 3 889 882
12/06
35, 38, 41, 45
12 3 889 805
12/06
9, 16, 41
12 3 889 883
12/06
9, 16, 35, 41
12 3 889 806
12/06
43
12 3 889 889
12/06
16
12 3 889 807
12/06
35
12 3 889 891
12/06
35, 37, 42
12 3 889 809
12/06
35, 36, 38, 41
12 3 889 892
12/06
18, 25
12 3 889 810
12/06
16, 35
12 3 889 893
12/06
1, 12, 17
12 3 889 819
12/06
35, 38, 41
12 3 889 894
12/06
1, 12, 17
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 889 895
12/06
1, 12, 17
12 3 889 961
12/06
16, 35, 41
12 3 889 896
12/06
14, 18, 25
12 3 889 962
12/06
1, 3, 5
12 3 889 900
12/06
35, 41, 43
12 3 889 967
12/06
20
12 3 889 902
12/06
16, 35, 38, 41
12 3 889 969
12/06
2, 9, 22
12 3 889 903
12/06
41, 42
12 3 889 970
12/06
9
12 3 889 904
12/06
41, 42
12 3 889 971
12/06
9, 35, 38
12 3 889 905
12/06
35, 38, 41
12 3 889 972
12/06
16, 35, 38, 39, 41
12 3 889 906
12/06
41, 42, 44
12 3 889 973
12/06
36, 37, 42
12 3 889 913
12/06
36, 37, 42
12 3 889 976
12/06
9, 12, 25
12 3 889 914
12/06
36, 42
12 3 889 979
12/06
10
12 3 889 916
12/06
35, 39, 43
12 3 889 981
12/06
5
12 3 889 918
12/06
35, 39, 43
12 3 889 982
12/06
9, 12, 25
12 3 889 919
12/06
35, 39, 43
12 3 889 983
12/06
29, 30, 32
12 3 889 920
12/06
35, 39, 43
12 3 889 984
12/06
39, 41, 44
12 3 889 921
12/06
35, 39, 43
12 3 889 985
12/06
16, 35, 41
12 3 889 922
12/06
20
12 3 889 986
12/06
36, 37, 42
12 3 889 923
12/06
35, 39, 43
12 3 889 987
12/06
5
12 3 889 924
12/06
9
12 3 889 988
12/06
3
12 3 889 925
12/06
12, 35
12 3 889 989
12/06
35, 38, 42
12 3 889 926
12/06
35, 39, 43
12 3 889 990
12/06
21, 24, 25
12 3 889 929
12/06
35, 41, 42
12 3 889 993
12/06
44
12 3 889 930
12/06
9
12 3 889 994
12/06
41
12 3 889 933
12/06
36, 37, 42
12 3 889 998
12/06
9, 39, 42, 44
12 3 889 935
12/06
12, 36, 37
12 3 890 000
12/06
36, 41, 45
12 3 889 936
12/06
25, 30, 41
12 3 890 001
12/06
21, 29, 33
12 3 889 937
12/06
35, 38, 41
12 3 890 002
12/06
3, 5, 11
12 3 889 940
12/06
20, 40, 42
12 3 890 006
12/06
16, 28, 41
12 3 889 941
12/06
16, 35, 41
12 3 890 007
12/06
9, 35, 36
12 3 889 942
12/06
16, 35, 41
12 3 890 012
12/06
16, 25, 28
12 3 889 943
12/06
16, 35, 41
12 3 890 013
12/06
35, 38, 42
12 3 889 944
12/06
16, 35, 41
12 3 890 018
12/06
31, 37, 44
12 3 889 945
12/06
16, 35, 41
12 3 890 019
12/06
29
12 3 889 946
12/06
16, 35, 41
12 3 890 020
12/06
29
12 3 889 947
12/06
16, 35, 41
12 3 890 021
12/06
12
12 3 889 948
12/06
16, 35, 41
12 3 890 022
12/06
35, 38, 42
12 3 889 949
12/06
16, 35, 41
12 3 890 023
12/06
16, 28, 35, 39, 41, 43
12 3 889 950
12/06
16, 35, 41
12 3 890 024
12/06
35, 38, 41, 42
12 3 889 951
12/06
16, 35, 41
12 3 890 025
12/06
44
12 3 889 952
12/06
16, 35, 41
12 3 890 026
12/06
44
12 3 889 956
12/06
3
12 3 890 027
12/06
44
12 3 889 958
12/06
29
12 3 890 028
12/06
7, 35
12 3 889 959
12/06
11
12 3 890 029
12/06
9, 35, 36
12 3 889 960
12/06
30
12 3 890 031
12/06
28
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 032
12/06
12 3 890 033
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
17
No National
Référence BOPI
1ère publication
14
12 3 890 103
12/06
16, 35, 43
12/06
36
12 3 890 104
12/06
3
12 3 890 037
12/06
34
12 3 890 105
12/06
36, 42
12 3 890 038
12/06
9, 35, 36
12 3 890 106
12/06
16, 30
12 3 890 040
12/06
41, 44, 45
12 3 890 107
12/06
41, 44
12 3 890 041
12/06
3
12 3 890 109
12/06
18, 28, 45
12 3 890 047
12/06
35
12 3 890 110
12/06
11, 41, 42
12 3 890 048
12/06
3
12 3 890 111
12/06
30, 31
12 3 890 050
12/06
3
12 3 890 113
12/06
3
12 3 890 051
12/06
3
12 3 890 114
12/06
43
12 3 890 052
12/06
16, 35, 38, 41
12 3 890 115
12/06
41
12 3 890 053
12/06
9, 35, 36
12 3 890 116
12/06
3
12 3 890 054
12/06
3
12 3 890 117
12/06
12 3 890 055
12/06
35, 38, 45
6, 9, 16, 18, 20, 21, 25, 32, 33,
41, 43
12 3 890 056
12/06
9, 12, 37
12 3 890 118
12/06
36, 38, 41, 42
12 3 890 059
12/06
3
12 3 890 119
12/06
16, 25, 28, 38, 41
12 3 890 061
12/06
36
12 3 890 120
12/06
33
12 3 890 064
12/06
5, 10, 31, 42
12 3 890 123
12/06
21, 24, 25, 28, 30
12 3 890 065
12/06
16, 35, 41
12 3 890 124
12/06
16, 35, 38, 41
12 3 890 066
12/06
9, 38
12 3 890 125
12/06
28
12 3 890 067
12/06
9, 35, 36
12 3 890 126
12/06
9, 25, 35, 38, 41
12 3 890 068
12/06
9, 16, 41
12 3 890 127
12/06
3, 26, 44
12 3 890 069
12/06
9
12 3 890 128
12/06
32
12 3 890 070
12/06
3
12 3 890 129
12/06
34, 35, 38, 41, 42
12 3 890 073
12/06
3
12 3 890 133
12/06
35
12 3 890 074
12/06
9
12 3 890 134
12/06
16, 18
12 3 890 079
12/06
20, 28, 41
12 3 890 135
12/06
37
12 3 890 081
12/06
5, 10, 31
12 3 890 138
12/06
33
12 3 890 082
12/06
42
12 3 890 139
12/06
19, 20, 37, 42
12 3 890 084
12/06
9
12 3 890 141
12/06
16, 35, 38, 41
12 3 890 087
12/06
3
12 3 890 142
12/06
2, 20
12 3 890 088
12/06
9, 16, 41
12 3 890 144
12/06
35, 41, 43
12 3 890 089
12/06
3
12 3 890 145
12/06
20, 21, 42
12 3 890 090
12/06
16, 38, 41
12 3 890 146
12/06
36, 38, 41, 42
12 3 890 091
12/06
33
12 3 890 149
12/06
16, 40, 41
12 3 890 094
12/06
16, 42
12 3 890 150
12/06
33
12 3 890 095
12/06
3
12 3 890 151
12/06
35, 36, 41
12 3 890 097
12/06
16, 35, 38, 39, 40, 41, 42
12 3 890 153
12/06
35, 38, 41
12 3 890 098
12/06
20, 24, 25, 28
12 3 890 156
12/06
35, 36, 42
12 3 890 099
12/06
3
12 3 890 161
12/06
28
12 3 890 100
12/06
29, 30, 35, 43
12 3 890 164
12/06
9, 35, 38
12 3 890 101
12/06
20, 28, 41
12 3 890 168
12/06
9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
12 3 890 102
12/06
12, 42
12 3 890 171
12/06
16, 21, 25, 35, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
18
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 173
12/06
14, 18, 20, 22, 26
12 3 890 242
12/06
7, 9
12 3 890 175
12/06
35, 41, 43
12 3 890 243
12/06
11, 14, 16
12 3 890 176
12/06
35, 38, 41
12 3 890 244
12/06
9, 35, 38, 42
12 3 890 178
12/06
16, 28, 35
12 3 890 246
12/06
8
12 3 890 179
12/06
10, 16, 25, 41
12 3 890 248
12/06
8
12 3 890 180
12/06
34, 35
12 3 890 250
12/06
16, 35, 42
12 3 890 181
12/06
9
12 3 890 253
12/06
8
12 3 890 182
12/06
16, 35, 41
12 3 890 257
12/06
25
12 3 890 184
12/06
36, 38, 41, 42
12 3 890 259
12/06
29, 30, 43
12 3 890 185
12/06
9, 35, 38, 44
12 3 890 261
12/06
33
12 3 890 186
12/06
9
12 3 890 263
12/06
17, 18, 24, 25
12 3 890 188
12/06
9
12 3 890 264
12/06
3, 5, 30, 32
12 3 890 189
12/06
12
12 3 890 265
12/06
35
12 3 890 192
12/06
36, 38, 41, 42
12 3 890 266
12/06
41
12 3 890 193
12/06
3, 16, 35, 44
12 3 890 268
12/06
33
12 3 890 195
12/06
29, 30, 43
12 3 890 271
12/06
44
12 3 890 198
12/06
16, 20, 21, 24
12 3 890 272
12/06
35, 37, 39
12 3 890 199
12/06
1, 3, 37, 39, 40
12 3 890 273
12/06
9, 38, 42
12 3 890 203
12/06
14, 18, 25, 35
12 3 890 275
12/06
35, 43
12 3 890 204
12/06
16, 38
12 3 890 276
12/06
25
12 3 890 205
12/06
38, 41, 42
12 3 890 280
12/06
3
12 3 890 206
12/06
2, 19, 27
12 3 890 281
12/06
3
12 3 890 207
12/06
16, 21, 32
12 3 890 282
12/06
41
12 3 890 208
12/06
29, 30
12 3 890 283
12/06
5
12 3 890 212
12/06
16, 20, 24
12 3 890 284
12/06
36, 41
12 3 890 217
12/06
31, 39, 42
12 3 890 285
12/06
35, 41
12 3 890 218
12/06
38, 42
12 3 890 287
12/06
14
12 3 890 219
12/06
18, 25
12 3 890 288
12/06
5
12 3 890 220
12/06
18, 25
12 3 890 289
12/06
18, 20, 25
12 3 890 221
12/06
35, 38, 41, 42
12 3 890 291
12/06
16, 18, 25, 40, 41, 42
12 3 890 222
12/06
6, 19, 37
12 3 890 292
12/06
5
12 3 890 223
12/06
3, 5, 30
12 3 890 293
12/06
3, 18, 25
12 3 890 224
12/06
36
12 3 890 294
12/06
20, 24, 25
12 3 890 227
12/06
9, 12, 16
12 3 890 295
12/06
3
12 3 890 228
12/06
3, 14, 18, 25
12 3 890 296
12/06
6, 19, 37
12 3 890 229
12/06
35, 38, 41
12 3 890 297
12/06
32, 43
12 3 890 232
12/06
1, 9, 42, 45
12 3 890 300
12/06
35, 38, 42
12 3 890 234
12/06
3, 5, 32
12 3 890 302
12/06
41
12 3 890 235
12/06
24, 29, 30, 43
12 3 890 303
12/06
29, 30, 32, 35, 38, 41, 43
12 3 890 236
12/06
9, 38, 42
12 3 890 304
12/06
37, 38, 42
12 3 890 237
12/06
21, 30, 43
12 3 890 305
12/06
37, 38, 42
12 3 890 238
12/06
35, 38, 39
12 3 890 306
12/06
35, 36, 37
12 3 890 239
12/06
9, 35, 38, 41, 42
12 3 890 307
12/06
1, 5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 311
12/06
12 3 890 312
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
19, 35, 37
12 3 890 370
12/06
16, 35, 41
12/06
19, 36, 37
12 3 890 371
12/06
38
12 3 890 316
12/06
39, 41, 43
12 3 890 372
12/06
29, 41, 43
12 3 890 317
12/06
35, 38, 42
12 3 890 373
12/06
8
12 3 890 318
12/06
36
12 3 890 374
12/06
16
12 3 890 319
12/06
11, 19, 25, 27, 37
12 3 890 375
12/06
3, 14, 18, 25
12 3 890 320
12/06
14, 25, 33
12 3 890 378
12/06
35
12 3 890 321
12/06
36, 43, 44
12 3 890 383
12/06
16, 35, 38
12 3 890 322
12/06
9, 16, 38, 40, 41, 42
12 3 890 384
12/06
29, 30, 43
12 3 890 325
12/06
16, 21, 25, 35, 38, 41
12 3 890 385
12/06
16, 35, 40
12 3 890 326
12/06
4, 31, 35, 39, 40, 44
12 3 890 386
12/06
18, 24, 25
12 3 890 327
12/06
42
12 3 890 387
12/06
16, 35, 36, 41, 42
12 3 890 328
12/06
42
12 3 890 388
12/06
9, 16, 38, 41
12 3 890 329
12/06
42
12 3 890 390
12/06
16, 41, 42
12 3 890 330
12/06
42
12 3 890 392
12/06
16, 38, 41
12 3 890 331
12/06
16, 35, 41
12 3 890 393
12/06
14, 16, 18, 20, 25
12 3 890 332
12/06
16, 35, 41
12 3 890 394
12/06
9, 41, 42
12 3 890 333
12/06
12, 18
12 3 890 395
12/06
5, 36, 44
12 3 890 337
12/06
41, 43
12 3 890 396
12/06
13, 25, 28
12 3 890 338
12/06
4, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 42, 45
12 3 890 397
12/06
29
12 3 890 340
12/06
3
12 3 890 401
12/06
14, 18, 25
12 3 890 342
12/06
16, 29, 35
12 3 890 403
12/06
7, 37
12 3 890 344
12/06
5
12 3 890 404
12/06
6, 35, 39
12 3 890 346
12/06
5
12 3 890 405
12/06
23, 24, 25
12 3 890 347
12/06
3
12 3 890 406
12/06
16, 35, 41
12 3 890 348
12/06
29, 30, 32, 33, 43
12 3 890 407
12/06
33
12 3 890 350
12/06
35, 36
12 3 890 410
12/06
16, 35, 41
12 3 890 351
12/06
35, 36
12 3 890 413
12/06
33
12 3 890 352
12/06
6, 11, 12, 17, 18, 19, 20, 22,
24, 27
12 3 890 414
12/06
3, 14, 16, 18, 24, 25
12 3 890 353
12/06
25
12 3 890 416
12/06
20, 28, 41
12 3 890 356
12/06
35
12 3 890 417
12/06
11, 14, 20, 21
12 3 890 358
12/06
16, 18, 25
12 3 890 418
12/06
4, 9, 31, 35, 36, 37, 39, 40
12 3 890 359
12/06
38, 41
12 3 890 419
12/06
35, 41, 44
12 3 890 360
12/06
38, 41
12 3 890 420
12/06
35, 38, 41
12 3 890 361
12/06
38, 41
12 3 890 421
12/06
35, 36, 41, 42
12 3 890 362
12/06
31
12 3 890 422
12/06
38, 44, 45
12 3 890 364
12/06
11
12 3 890 423
12/06
5, 42, 44
12 3 890 365
12/06
16, 35, 41
12 3 890 424
12/06
25, 41
12 3 890 366
12/06
19
12 3 890 425
12/06
16, 38
12 3 890 367
12/06
19
12 3 890 426
12/06
43
12 3 890 368
12/06
19
12 3 890 427
12/06
14, 18, 25
12 3 890 369
12/06
19
12 3 890 429
12/06
39, 43
12 3 890 431
12/06
9, 36, 38, 41
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 432
12/06
3, 14, 25
12 3 890 498
12/06
9
12 3 890 433
12/06
9, 12
12 3 890 504
12/06
39, 41
12 3 890 434
12/06
19
12 3 890 505
12/06
35, 38, 42
12 3 890 435
12/06
3, 14, 25
12 3 890 506
12/06
35, 38, 39, 41, 42
12 3 890 436
12/06
16, 39, 41
12 3 890 507
12/06
41
12 3 890 437
12/06
16, 30, 35
12 3 890 508
12/06
19, 45
12 3 890 439
12/06
38, 41
12 3 890 510
12/06
28
12 3 890 440
12/06
16, 39, 41
12 3 890 512
12/06
2, 19, 37
12 3 890 441
12/06
16, 39, 41
12 3 890 515
12/06
16, 35, 41
12 3 890 442
12/06
31, 44
12 3 890 516
12/06
16, 35, 41
12 3 890 444
12/06
16, 18, 25
12 3 890 519
12/06
25, 28, 41
12 3 890 447
12/06
10, 38, 44
12 3 890 520
12/06
9, 42
12 3 890 448
12/06
38
12 3 890 521
12/06
3, 16, 35
12 3 890 449
12/06
16, 39, 41
12 3 890 522
12/06
1, 4, 11, 19, 31
12 3 890 450
12/06
35, 38
12 3 890 524
12/06
1, 4, 39
12 3 890 452
12/06
16, 35, 38, 41, 42
12 3 890 525
12/07
9, 35, 38, 41, 42, 45
12 3 890 455
12/06
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
12 3 890 528
12/06
24, 25, 28
12 3 890 456
12/06
16, 39, 41
12 3 890 530
12/06
9
12 3 890 458
12/06
28
12 3 890 531
12/06
6, 11
12 3 890 460
12/06
9, 35, 41
12 3 890 533
12/06
16, 28, 41
12 3 890 461
12/06
35, 37, 41, 42
12 3 890 534
12/06
41, 42, 44
12 3 890 462
12/06
16, 35, 38, 41, 42
12 3 890 535
12/06
18, 25, 34
12 3 890 464
12/06
35, 38, 41
12 3 890 536
12/06
35, 36, 38
12 3 890 465
12/06
28
12 3 890 538
12/06
35, 41
12 3 890 467
12/06
16, 18, 25, 35, 38, 41
12 3 890 540
12/06
9, 16, 25
12 3 890 469
12/06
30, 32, 33
12 3 890 541
12/06
6, 19
12 3 890 470
12/06
9, 16, 35, 38, 41, 43
12 3 890 542
12/06
33
12 3 890 472
12/06
6, 9, 20, 35, 37, 38, 39
12 3 890 543
12/06
2, 9, 11
12 3 890 473
12/06
3
12 3 890 545
12/06
16, 25, 39, 41
12 3 890 474
12/06
3
12 3 890 546
12/06
33
12 3 890 475
12/06
5
12 3 890 548
12/06
21, 42
12 3 890 476
12/06
5
12 3 890 551
12/06
9, 25, 28, 35
12 3 890 481
12/06
35, 38, 39, 41, 42
12 3 890 553
12/06
9, 14, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 41
12 3 890 482
12/06
9, 16, 35, 38, 41
12 3 890 554
12/06
35, 38
12 3 890 483
12/06
3, 5, 9, 10, 14, 16, 18, 24, 25
12 3 890 556
12/06
12 3 890 484
12/06
33
1, 2, 3, 6, 11, 17, 19, 20, 21,
35, 37, 42
12 3 890 487
12/06
14, 18, 25
12 3 890 558
12/06
35, 36, 37, 38, 42, 45
12 3 890 489
12/06
41
12 3 890 560
12/06
35, 41, 42
12 3 890 490
12/06
35, 36
12 3 890 564
12/06
17, 19, 24
12 3 890 491
12/06
10, 20, 25
12 3 890 565
12/06
9, 16, 41
12 3 890 493
12/06
10, 20, 25
12 3 890 567
12/06
35, 36
12 3 890 494
12/06
10, 20, 25
12 3 890 569
12/06
36
12 3 890 497
12/06
35, 36
12 3 890 570
12/06
9, 14, 18
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 571
12/06
9, 35, 38, 41
12 3 890 572
12/06
16, 25, 28
12 3 890 573
12/06
35
12 3 890 575
12/06
39
12 3 890 576
12/06
37, 41, 42
12 3 890 577
12/06
5, 9, 10, 12, 35, 40, 44
12 3 890 578
12/06
35
12 3 890 579
12/06
42
12 3 890 580
12/06
9, 16, 41
12 3 890 581
12/06
18, 25, 35
12 3 890 582
12/06
3
12 3 890 584
12/06
14, 16, 21
12 3 890 586
12/06
1, 3, 4
12 3 890 587
12/06
29
12 3 890 589
12/06
29
12 3 890 592
12/06
35, 41
12 3 890 594
12/06
1, 3, 4, 5, 29, 30, 31, 32, 33,
34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42,
44
12 3 890 595
12/06
35
12 3 890 596
12/06
1, 3, 4, 5, 29, 30, 31, 32, 33,
34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42,
44
12 3 890 600
12/06
35, 38, 41
12 3 890 601
12/06
41
12 3 890 602
12/06
35, 41
12 3 890 604
12/06
18, 25, 35
12 3 890 606
12/06
14, 18, 25
12 3 890 607
12/06
9, 41, 42
12 3 890 608
12/06
35, 41, 42
12 3 890 612
12/06
36, 37
12 3 890 614
12/06
41, 43
12 3 890 615
12/06
9, 39, 42
12 3 890 616
12/06
12, 39, 42
12 3 890 619
12/06
35, 38, 41
12 3 890 621
12/06
6, 14, 20
12 3 890 622
12/06
10, 42, 44
12 3 890 623
12/06
10, 42, 44
12 3 890 624
12/06
36, 37, 39, 41, 42, 43, 44
12 3 890 625
12/06
43
12 3 890 627
12/06
9, 35, 38, 42
12 3 890 630
12/06
9, 35, 41, 42
12 3 890 631
12/06
35, 36, 38
12 3 890 633
12/06
16, 18, 25
12 3 890 636
12/06
20, 21, 35
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 637
12/06
9, 14, 18, 20, 24, 25, 26, 29,
30, 32, 33
12 3 890 638
12/06
31
12 3 890 639
12/06
41
12 3 890 640
12/06
35, 36, 42, 45
12 3 890 642
12/06
14, 25
12 3 890 645
12/06
35, 41, 42
12 3 890 647
12/06
9, 42
12 3 890 648
12/06
14, 25
12 3 890 651
12/06
35, 41, 43
12 3 890 652
12/06
14, 41
12 3 890 654
12/06
16, 35, 41
12 3 890 655
12/06
35, 38, 42
12 3 890 657
12/06
41
12 3 890 658
12/06
35, 41
12 3 890 659
12/06
36
12 3 890 663
12/06
1, 5, 16, 22, 29, 31, 43, 44
12 3 890 667
12/06
3, 5, 44
12 3 890 668
12/06
35, 38, 41
12 3 890 669
12/06
36
12 3 890 671
12/06
35, 38, 42
12 3 890 672
12/06
9, 16, 25, 39, 41
12 3 890 673
12/06
35, 41
12 3 890 674
12/06
25
12 3 890 676
12/06
16, 35, 41
12 3 890 677
12/06
30, 43
12 3 890 679
12/06
16, 35, 41
12 3 890 681
12/06
6, 19, 26, 31, 36, 37, 39, 44
12 3 890 683
12/06
12, 28, 35
12 3 890 688
12/06
38, 41, 45
12 3 890 690
12/06
15, 18
12 3 890 691
12/06
9, 36, 37, 45
12 3 890 692
12/06
9, 36, 37, 45
12 3 890 694
12/06
9, 36, 37, 45
12 3 890 695
12/06
12, 37, 39
12 3 890 697
12/06
35, 42, 44
12 3 890 701
12/06
16
12 3 890 703
12/06
18, 24, 25
12 3 890 704
12/06
3, 25, 28
12 3 890 705
12/06
9, 41, 42
12 3 890 707
12/06
35, 36, 45
12 3 890 709
12/06
16, 35, 36, 38, 41, 42
12 3 890 711
12/06
30, 32, 33
21
Classes des produits et services
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 890 714
12/06
14, 16, 25, 33
12 3 890 716
12/06
36
12 3 890 719
12/06
29, 30, 32, 35, 38, 39, 43
12 3 890 720
12/06
41, 42, 43, 44
12 3 890 721
12/06
7, 44
12 3 890 722
12/06
16, 25, 35, 38, 41
12 3 890 724
12/06
42
12 3 890 725
12/06
16, 35, 38
12 3 890 726
12/06
7, 44
12 3 890 727
12/06
36
12 3 890 728
12/06
30, 43
12 3 890 729
12/06
16, 38, 41
12 3 890 731
12/06
14, 18, 25, 35
12 3 890 733
12/06
28, 41
12 3 890 735
12/06
3
12 3 890 738
12/06
43, 44
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
BOPI 12/19 - VOL. II
Classes des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 695 886
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN LUC LEGAREZ, 4 RUE EDMOND GUILLAUME, 59300
FAMARS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN LUC LEGAREZ, 4 RUE EDMOND GUILLAUME, 59300
FAMARS.
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/01
No National : 10 3 710 326
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : (La génération de l'écologie plurielle)
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en
cellulose (à jeter) ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage
d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
SARL NATURAL GLOBAL PROTECT, société à responsabilité
limitée, 165, avenue du Prado, 13272 MARSEILLE cedex 08.
No SIREN : 514 594 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie du
vêtement ou de l'ameublement ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 22 : Matières textiles fibreuses brutes, laines et plumes
de rembourrage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classes de produits ou services : 1, 3, 22, 24.
BOPI de publication antérieure : 10/10
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 10 3 717 565
No National : 10 3 726 774
Dépôt du : 2 MARS 2010
Dépôt du : 1er AVRIL 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
à : I.N.P.I. PARIS
MODOLA Nathalie, 4 ch de la Pourranque, 13170 LES PENNES
MIRABEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MODOLA Nathalie, 4 ch de la Pourranque, 13170 LES
PENNES MIRABEAU.
AQUALANG, EURL, 64 RUE DU GENERAL LECLERC, 77120
COULOMMIERS.
No SIREN : 519 057 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUALANG, 64 RUE DU GENERAL LECLERC,
COULOMMIERS.
77120
Classe No 45 : Services juridiques.
Classe No 16 : Tracts. Prospectus
d'abonnement à des journaux.
imprimés.
Services
Classe No 35 : Organisation d'exposition à but commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Publication de texte publicitaire. Location d'espaces publicitaire.
Diffusion d'annonce publicitaire. Relation public.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/14
No National : 10 3 720 412
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 10/18
No National : 10 3 727 214
Dépôt du : 3 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Pilet Daniel, 44 rue Amiral Courbet, 56100 LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pilet Daniel, 44 rue Amiral Courbet, 56100 LORIENT.
Dépôt du : 11 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Milon de Cabara, sarl, 351 Wilson, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 514 891 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Milon de Cabara, 351 Wilson, 33000 BORDEAUX.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 37 : Construction de routes, de ponts ; Démolition de
constructions ; construction navale ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
contrôlée “ Bordeaux ”, “ Bordeaux supérieur ”, “ Côtes de
Bordeaux ”, “ Côtes de Bordeaux Saint-Macaire ”, “ Crémant de
Bordeaux ”, “ Premières Côtes de Bordeaux ”, “ Sainte-FoyBordeaux ” et “ Vin destiné à l'élaboration de crémant de
Bordeaux ”.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/18
No National : 10 3 727 220
Dépôt du : 3 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Pilet Daniel, 44 rue Amiral Courbet, 56100 LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pilet Daniel, 44 rue Amiral Courbet, 56100 LORIENT.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
BOPI de publication antérieure : 10/15
Classe No 37 : Construction de routes, de ponts ; démolition de
constructions ; construction navale ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/18
No National : 10 3 727 226
Dépôt du : 3 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Pilet Daniel, 44 rue Amiral Courbet, 56100 LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pilet Daniel, 44 rue Amiral Courbet, 56100 LORIENT.
25
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
Classes de produits ou services : 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/33
No National : 10 3 753 478
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
bentata claude, 9 AUGUSTE MOUNIE, 92160 ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bentata claude, 9 bis AUGUSTE MOUNIE, 92160 ANTONY.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 37 : Construction de routes, de ponts ; démolition de
constructions ; construction navale ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
Description de la marque : JOUJOU D'AMOUR
BOPI de publication antérieure : 10/18
No National : 10 3 753 326
Dépôt du : 12 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MOREL Jocelyne, PK 6 DEGRAD SARAMACA, 97310 KOUROU.
No SIREN : 384 992 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMPRESSION DE GUYANE, PK 6 DEGRAD SARAMACA, 97310
KOUROU.
Classe No 10 : Godemichés, vibromasseur avec ou sans
télécommande, barre de massage, appareil de massage pour
zone intime, vagins artificiels, anneau pour penis, boules de
geisha, en matiéres silicone, acier chirurgical, verre, verre
incassable, latex, autres matières synthétiques, autres matières
plastiques, avec moteur et batterie et sans moteur et batterie.
Préservatifs, dispositifs et appareil de contraceptifs non
chimiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets pour adultes.
Classes de produits ou services : 10, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/33
No National : 10 3 753 496
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
rohrer claude, 7 bis place de la gare, 58200 COSNE COURS SUR
LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rohrer claude, 7 bis place de la gare, 58200 COSNE COURS SUR
LOIRE.
Classe No 36 : Conseils et soutien financiers aupres des
particulier et entrepreneur dans le domaine de la transmission,
l'acquisition l'evaluation, le financement de fonds de commerce
(cafe, hotel, restaurant et tous commerces alimentaire).
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ;
Classes de produits ou services : 36.
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
BOPI de publication antérieure : 10/33
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 761 366
Dépôt du : 20 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Actilait, association loi 1901, 1 rue Henri de Boissieu, 01000
BOURG-EN-BRESSE.
No SIREN : 775 571 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Actilait, 1 rue Henri de Boissieu, 01000 BOURG-EN-BRESSE.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; Formation dans le
domaine des produits alimentaires.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/37
No National : 10 3 761 369
Dépôt du : 20 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Actilait, association loi 1901, 1 rue Henri de Boissieu, 01000
BOURG-EN-BRESSE.
No SIREN : 775 571 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Actilait, 1 rue Henri de Boissieu, 01000 BOURG-EN-BRESSE.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; Formation dans le
domaine des produits alimentaires.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/37
No National : 10 3 769 361
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHAGNAUD Alexandre, 18 bis avenue de l'île de Migneaux,
78300 POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipement pour le traitement des informations et les
ordinateurs ;
extincteurs ;
accouplements
électriques ;
accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries électriques ;
bobines électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou microprocesseurs ;
avertisseurs acoustiques ; instruments d'alarme ; dispositifs
électriques d'allumage à distance ; allume-cigares pour
automobiles ; ampèremètres ; amplificateurs ; tubes ou lampes
d'amplificateurs ; antennes ; avertisseurs automatiques de perte
de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs d'incendie ;
baladeurs ; balises lumineuses ; câbles de démarrage pour
moteurs ; casques et vêtements de protection ; clignotants
(signaux lumineux) ; compte-tours ; compteurs ; contrôleurs de
vitesse pour véhicules ; densimètres ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; avertisseurs
électriques contre le vol ; appareils pour l'enregistrements de
temps et des distances ; niveaux d'essence ; feux de
signalisation ; jauges ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord) ; mains libres pour téléphones ; mesureurs
de pression ; appareils de radio pour véhicules ; triangles de
signalisation pour véhicules en panne ; téléphones portables ;
appareils de téléguidage ; thermostats pour véhicules ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre ; véhicules ;
véhicules électriques ; voitures à propulsion hybride thermique
et électrique ; chambres à air pour pneumatiques ; amortisseurs
de suspension pour véhicules ; ressorts-amortisseurs pour
véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ;
dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols ; appuietête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour
véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ;
carrosseries pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; châssis
pour automobiles ; pare-chocs pour véhicules ; pare-soleil et
stores pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; valves de bandages
pour véhicules ; bicyclettes ; boîtes de vitesse pour véhicules ;
bouchons pour réservoirs à essence pour véhicules ; pare-brise ;
camions ; capotes de véhicules ; caravanes ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ;
chambres à air pour pneumatiques ; circuits hydrauliques pour
véhicules ;
chaînes
de
commande
pour
véhicules ;
convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets
avertisseurs pour véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs
de sécurité pour automobiles) ; cycles ; démultiplicateurs pour
véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ;
moteurs électriques pour véhicules terrestres ; embrayages pour
véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ;
enveloppes (pneumatiques) ; essieux ; essuie-glace ; garnitures
intérieures de véhicules (capitonnage) ; housses de véhicules ;
housses pour volants de véhicules ; moteurs pour véhicules
terrestres ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; bandes de
roulement pour le rechapage des pneus ; portes de véhicules ;
coffres de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ;
rétroviseurs ; roues de véhicules ; jantes et moyeux de roues de
véhicules ; arbres et mécanismes de transmission pour
véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour
véhicules ; volants pour véhicules ; bielles pour véhicules
terrestres ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ;
machines motrices pour véhicules terrestres ; mécanismes de
propulsion pour véhicules terrestres ; roues libres pour
véhicules terrestres ; vitres de véhicules ;
Classe No 36 : Assurances ; informations en matière
d'assurances ; affaires financières ; informations en matières
financières ; services de financement, crédit-bail ; financement
de véhicules automobiles ;
Classe No 37 : Informations en matière de réparation de
véhicules ; réparation, montage, entretien de véhicules
automobiles ; montage de pièces détachées et accessoires pour
véhicules automobiles ; lavage de véhicules ; graissage de
véhicules ; nettoyage et polissage de véhicules automobiles ;
assistance en cas de pannes de véhicules automobiles
(réparation) ; rechapage et réparation de pneus ; réparation de
capitonnages automobiles ; installation et réparation d'appareils
électriques pour véhicules automobiles ; traitement préventif
contre la rouille pour véhicules ;
Classe No 39 : Location de véhicules ; location de véhicules
automobiles ; location de véhicules automobiles électriques ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
assistance en cas de pannes (remorquage) ; services de parc de
stationnement ; transport en automobiles ; entreposage et
stockage de véhicules automobiles ; location de garages.
Classes de produits ou services : 9, 12, 36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 769 633
27
No National : 10 3 777 137
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
haddad anthony, Agissant pour le compte de la société eco
green invest en cours de formation, 2376 route du chateau,
13330 LA BARBEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
haddad anthony, 2376 route du chateau, 13330 LA BARBEN.
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
lasserre victoria, 19 avenue mac mahon, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lasserre victoria, 19 avenue mac mahon, 75017 PARIS.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
placement de fonds ; Conseil en investissement écologique
spécialisé dans les énergies renouvelables, ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 11, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/46
No National : 10 3 780 108
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2010
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
o
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ;
à : I.N.P.I. PARIS
EL DARWICHE FAYCAL, 7 rue Fenoux, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EL DARWICHE FAYCAL, 7 rue Fenoux, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Menage / repassage ; Bricolage ;
maintenance de residence. Soutien scolaire ; cours à domicile ;
Préparation de repas ; jardinage ; Garde-malade ; Soins
esthétiques, soins et promenade d'animaux de compagnie.
Classes de produits ou services : 37, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/47
No National : 10 3 784 667
o
Classe N 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Publicité et services de
publicité ; promotion de produits et de services à l'usage de
tiers ;
o
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. RENNES
Melle OTT Marie, 26 avenue du Mail, 35310 CHAVAGNE.
Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle OTT Marie, 26 avenue du Mail, 35310 CHAVAGNE.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 21, 35, 41.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ; mèches.
BOPI de publication antérieure : 10/42
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, lampe à huile, appareil pour
la purification de l'air.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, support
décoratif pour bougie.
Classes de produits ou services : 4, 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/50
No National : 10 3 787 296
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. RENNES
SAs FloricaneAssocies Services,
PLOUGASTEL DAOULAS.
No SIREN : 440 556 149.
croas
ar
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS Floricane Associes services, croas ar
PLOUGASTEL DAOULAS.
bis,
29470
bis,
29470
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Accastilleurs de France logo bleu
comprenant 3 vagues de 3 nuances de bleus sous le nom en
lettrage blanc dans un triangle isocele dont son cote le plus long
est arrondi.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles.
Classe No 28 : Articles de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis).
Classe No 35 : Publicité, affaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers
publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des
journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de
saisie et de traitement de données, location de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration
de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de
marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de
vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ;
gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des
bateaux à savoir accessoires pour VHF et radio, cartes
électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS
fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de
cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites,
ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de
communication en mer, balises de détresse, bouées et
dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs antifeu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de
cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins
BOPI 12/19 - VOL. II
flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas
électroniques, guides et cartes de navigation, compas
magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie,
sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de
trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois,
catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur,
gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs,
manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz
rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et
guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et
embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et
tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses,
voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards,
amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées,
défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de
mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges,
passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage,
bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de
nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits,
traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi,
vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les
voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec
informations et conseils dans des magasins d'exposition, de
vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média
électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de
produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à
savoir accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques,
cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et
portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes,
radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs,
pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication
en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme
à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse,
brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de
sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et
détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes
de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et
baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération,
bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains
courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs
et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et
freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons,
panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de
gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont,
sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs,
taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et
supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles
et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections
d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages,
échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et
cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints,
laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires,
produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine,
résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie,
télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de
sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits
dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment
accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie
PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables,
instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars,
sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes
de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en
mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la
mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse,
brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de
sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et
détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes
de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et
baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération,
bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains
courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs
et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et
freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons,
panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de
gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont,
sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs,
taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports
de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et
sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres,
ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles,
gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans,
mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et
peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits
d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine,
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie,
télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.
Classes de produits ou services : 9, 22, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 790 725
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
O2 Développement, SAS, 15 rue edgar brandt, BP 25118, 72005
LE MANS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O2 Développement, 15 rue edgar brandt, BP 25118, 72005 LE
MANS Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Substances pour lessiver, nettoyer et détacher,
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
gels douches, savons d'avivage ; savons désinfectants ;
détachants et détartrants à usage domestique ; produit de
blanchiment (lessive), produit pour faire briller, cire à parquet,
décapant pour cire à parquet, craie de nettoyage, cristaux de
soude pour le nettoyage, produit de nettoyage à sec, shampoing
pour tapis et sol durs, agent détartrant pour fer à repasser, agent
nettoyant
pour
friteuses
électriques,
hottes,
fours,
réfrigérateurs ; parfums, huiles essentielles, produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir,
cosmétiques, lotions pour cheveux ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; balais ; balais à franges ; balais
mécaniques ; peignes et éponges de ménage ; tampons pour
nettoyer ; serpillères ; débouchoirs à ventouse ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses
de toilettes ; brosses pour laver la vaisselle ; torchons (chiffons)
pour épousseter ; torchons (chiffons) de nettoyage ; essuie
meuble ; tapettes pour battre les tapis ; supports de fer à
repasser ; planche a repasser et leur housse ; filtre pour le
ménage ; fouets non électrique à usage ménager ; gants de
ménage ; gants à polir ; gants de jardinage ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe No 37 : Blanchisserie ; nettoyage d'habits ; nettoyage à
sec ; pressage à vapeur de vêtements ; lessivage ; rénovation de
vêtements ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; services d'entretien de la
maison et du linge ; entretien de carrelage ; service de nettoyage
de piscine ; traitement (nettoyage) de surfaces ménagères
(revêtements de sol ; revêtements muraux ; meubles ; appareils
ménagers) ; services de bricolage (installation, entretien et
réparation des équipements domestiques ; petits travaux de
bricolage au domicile des personnes physiques) ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; désinfection ; blanchisserie ; rénovation
de vêtements ; nettoyage de tapis ; repassage du linge, services
de repassage de linge ; entretien, nettoyage et réparation du cuir
ou des fourrures ; services de petit bricolage dits « hommes
toutes mains » (services de bricolage élémentaires concernant
des équipements domestiques ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs, ; informations sur les services visés,
notamment relatifs au nettoyage, à la réparation, à l'entretien ;
29
services d'entretien de locaux commerciaux et résidentiels
compris dans cette classe, en particulier ménage chez des
particuliers ;
Classe No 39 : Transport ; transport d'enfants ; accompagnement
de
voyageurs
et
notamment
d'enfants ;
services
d'accompagnement des enfants dans leurs déplacements ;
service de réservation de taxis ; transport de voyageurs ;
accompagnement de voyageurs ; services de courses (livraison
de marchandise) ; livraison de repas à domicile ; services de
courses (portage) ; collecte et livraison de linge repassé ;
emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages ; informations en matière de transport ; distribution de
journaux ; remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
promenades d'animaux domestiques ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
déménagement de mobilier ; service de portage de
médicaments,
accompagnement
d'enfants
dans
leurs
déplacements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation notamment soutien scolaire
et cours particuliers ; enseignement et cours par correspondance
ou via le réseau Internet ; formation concernant le nettoyage, la
préparation de repas, les soins des personnes à domicile y
compris assistance liée au lavage des personne, à l'habillage des
personnes, à la mobilité des personnes ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres, de manuels de formation ; production de films sur
bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres, de manuels de
formation et de périodiques en ligne ; micro-édition,
représentation théâtrale ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement de personnes à titre temporaire ; services de bars ;
services de traiteurs ; services hôteliers ; service de restauration
à domicile (portage de repas, aide à la préparation de repas), de
logements temporaires ; location de logement temporaire ;
location de literie, de table, de chaise, de linge de maison, linge
de table, verrerie ; crèches d'enfants, pouponnières ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées, soin aux personnes âgées (préparation de
repas) ;
Classe No 44 : Soins médicaux et de santé, assistance médicale ;
service de garde-malades ; maison de convalescence ou de
repos ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou
animaux ; services de soins médicaux et d'hygiène aux
personnes à domicile, d'aide à domicile (hygiène et confort
corporel : toilette, tenue vestimentaire, réfection du lit, entretien
du bassin, urinal) ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; services de manucure ; soin d'hygiène aux
personnes âgées ; soins d'animaux domestiques ; toilettage
d'animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; débroussaillage ; services de jardinierpaysagiste ; service de conception d'aménagement paysager ;
entretien des pelouses ; horticulture ; services de pépiniéristes ;
Classe No 45 : Service de garde d'enfants à domicile ; services de
garde d'enfants ; gardiennage et surveillance temporaire à
domicile de la résidence principale. Aide à domicile
(accompagnement : aide aux sorties, à la marche, aide au lever
et au coucher), et gardiennage à domicile d'animaux de
compagnie ; services d'occupation de logements en l'absence de
leurs habitants ; accompagnement en société (personnes de
compagnie) ; location de vêtements ; concession de licences de
logiciels (services juridiques) ; ouvertures de serrures.
Classes de produits ou services : 3, 21, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 790 786
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SENSITIVE DATA, SARL, 43 Allée de Noirmoutier, 31770
COLOMIERS.
No SIREN : 429 974 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SENSITIVE DATA, 43 Allée de Noirmoutier, 31770 COLOMIERS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 45 : Agences de détectives.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 11 3 797 435
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Sederma, S.A.S., 29 rue du Chemin Vert, 78610 LE PERRAY EN
YVELINES.
No SIREN : 348 756 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Haeffner Estelle, SEDERMA, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612
LE PERRAY EN YVELINES Cedex.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 1.
Classe No 9 : Ordinateurs reconditionnés ou d'occasions.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Services de dessinateurs d'arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
BOPI de publication antérieure : 11/05
No National : 11 3 804 716
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCAMONT INDUSTRIES, SAS, RUE DES FRERES LUMIERE,
ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES, 53000 LAVAL.
No SIREN : 411 571 482.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCAMONT INDUSTRIES, RUE DES FRERES LUMIERE, ZONE
INDUSTRIELLE DES TOUCHES, 53000 LAVAL.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 790 885
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AIGUILLON Aurelien, 13 BIS BOULEVARD TALABOT, BASE 30,
CEDEX 1, 30020 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIGUILLON, 13 BIS BOULEVARD TALABOT, BASE 30, CEDEX 1,
30020 NIMES.
Classe No 35 : Publicité ; relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ A ” Majuscule de couleur bleue,
pointe rouge sous lequel est inscrit en bleu et en rouge le nom
de la marque “ SOCAMONT Industries ”.
Classe No 9 : Systèmes de raccordement électrique courant fort
et faible, – de systèmes électriques et électroniques intelligents
pilotant, surveillant par alarme et par mesures, les ordinateurs,
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
les routeurs et plus généralement les éléments actifs des
systèmes informatiques et électroniques à distance par le canal
Internet, Intranet ou hertzien ; Connecteurs RJ45. Connecteurs
fibre optique. Câbles cuivre LAN. Câbles fibres optiques. Baies et
rack au format 19 pouces nécessaires à la mise en place de
systèmes électroniques et informatiques dans les locaux
techniques informatiques.
Classe No 42 : Conception. – de connecteurs RJ45. – de
connecteurs fibre optiques. – de câble cuivre LAN. – de câble
fibres optiques.
31
techniques – architecture liée à l'Internet et aux
télécommunication – élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. conception et
mise en place de sites Internet de rencontre ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales – établissement
d'horoscopes – services de rencontres sur Internet et téléphonie
mobile mise à disposition de contenus pour les services de
rencontres, de sorties, de loisirs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10
BOPI de publication antérieure : 11/09
o
N National : 11 3 806 101
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TENDANCEVIP FRANCE, SARL, 293-295 Boulevard Saint Denis,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 521 814 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TENDANCEVIP FRANCE, 293-295 Boulevard Saint Denis, 92400
COURBEVOIE.
No National : 11 3 808 716
Dépôt du : 22 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Rietsch Nicolas, Agissant pour le compte de la société Obalys en
cours de formation, 7 a rue du polygone, 25000 BESANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rietsch Nicolas, 7 a rue du polygone, 25000 BESANCON.
Classe No 16 : Publications, livres, bulletins d'informations et
rapports dans le domaine de l'assistance en matière de gestion
d'entreprise et de technologie ;
Classe No 41 : Services d'éducation sous forme de conduite de
séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la
gestion des entreprises et du pilotage de projets de
transformation ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir développement
de systèmes informatiques pour des tiers.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 817 010
Dépôt du : 23 MARS 2011
à : I.N.P.I. LILLE
RIGA, SA, 41 avenue de l'Europe, 59223 RONCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIGA, 41 avenue de l'Europe, 59223 RONCQ.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation – services de loisir – organisation de concours
(éducation ou divertissement) – organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de
spectacles.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Conception et développement d'applications et ou
de logiciels pour sites de rencontre. Recherche et
développement de nouveaux produits – études de projets
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotion pour les cheveux, dentifrices, à l'exclusion des lotions de
traitement antiparasitaires.
32
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
paraciticides, exclusivement destinés aux chiens et aux chats.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, vinaigre, sauces
(condiments), biscuiterie, gâteaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
No National : 11 3 828 067
Dépôt du : 2 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MIN.NOT, SASU, 95
VENELLES.
No SIREN : 500 770 177.
BOPI de publication antérieure : 11/15
AVENUE
DES
LOGISSONS,
13107
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIN.NOT, Daniel BOUCHON, 95 AVENUE DES LOGISSONS,
13107 VENELLES.
No National : 11 3 818 278
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. LILLE
Elan neuf, SARL, 29 avenue du Colysée, 59130 LAMBERSART.
No SIREN : 512 041 849.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elan 9 communication, 29 avenue du Colysée,
LAMBERSART.
59130
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; tous les services précités étant
destinés au domaine immobilier, à la location et à la gestion de
biens immobiliers.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; tous les services précités étant
destinés au domaine immobilier, à la location et à la gestion de
biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36, 38.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils).
Classe No 35 : Travaux de bureau. Reproduction de documents.
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique. Services de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 823 001
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 832 614
Dépôt du : 19 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON ROVNOFF, SARL, 102 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No SIREN : 531 729 986.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MAISON ROVNOFF, 102 Avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABOCAST, SARL, 46-56 rue des Orteaux, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCIALOM Aurelie, 24 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Prothèses dentaires ; appareils et instruments
dentaires ; pivots dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
Classe No 10 : Matières pour plomber les dents et pour les
empreintes dentaires ; alliages de métaux prévieux à usage
dentaire.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/18
Classe No 14 : Joaillerie, à l'exception de la joaillerie fantaisie ;
bijouterie, à l'exception de la bijouterie fantaisie ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir
horlogerie et instruments chronométriques de luxe et de
précision ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets
d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre de luxe ou de précision ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
médailles.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies de luxe, parasols et cannes ; fouets
et sellerie ; portefeuilles de luxe ; porte-monnaie de luxe ; sacs à
main de luxe, sacs à dos de luxe, sacs à roulettes de luxe ; sacs
d'alpinistes de luxe, sacs de campeurs de luxe, sacs de voyage
de luxe, sacs de plage de luxe, sacs d'écoliers de luxe ; coffrets
de luxe destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 832 879
Dépôt du : 19 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE PARMENTIER MICHEL, 86 RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE PARMENTIER MICHEL, 86 RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018
PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Activités sportives ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; services de photographie ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 839 455
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
I FORME, SARL, 7 RUE DU MEUNIER, 44880 SAUTRON.
No SIREN : 483 104 493.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS PROXIA-CONSEIL, 1 PLACE DE L'ÉDIT DE
NANTES, BP 78838, 44188 NANTES.
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles ; produits de massage
et notamment huiles, crèmes, gels et baumes ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement et notamment crèmes et
gels ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et notamment
compresses, compresses chauffantes, compresses réfrigérantes,
films étirables spécialement conçus pour fixer les compresses,
bandes élastiques adhésives spécialement conçues pour la
physiothérapie ; produits hygiéniques pour la médecine et
notamment
gels
alcooliques,
gels
hydroalcooliques ;
désinfectants ; baumes à usage médical et notamment baumes
relaxants et baumes chauffants ; lingettes imprégnées de lotion
à usage médical ;
Classe No 9 : Appareils et instruments de pesage et notamment
pèse-personnes ; appareils et instruments de mesure de la
matière grasse ; appareils et instruments de mesure de la masse
maigre ; appareils et instruments de mesure de la masse
musculaire ; appareils et instruments de mesure de la masse
hybride totale ; appareils et instruments de mesure de la
fréquence cardiaque (cardiofréquencemètres) ; appareils et
instruments de mesure de la concentration en oxygène
33
moléculaire dans un mélange gazeux ou dans un liquide ;
appareils et instruments de mesure d'une force ou d'un couple ;
appareils et instruments de mesure des angles et notamment
goniomètres ; appareils et instruments de mesure de la flexion
de la hanche ; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux
pour la respiration artificielle ; mesureurs de pression ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ;
disques compacts, bandes magnétiques et autres supports de
données contenant de la musique et des instructions portant sur
les méthodes d'exercices musculaires et notamment sur la
méthode pilates ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux médicaux,
paramédicaux et dentaires et notamment appareils, instruments
et articles de thérapie magnétique, appareils, instruments et
articles de thérapie laser, appareils, instruments et articles de
thérapie par infrason, appareils, instruments et articles de
thérapie diathermique, appareils, instruments et articles de
fangothérapie, appareils, instruments et articles de cryothérapie,
appareils, instruments et articles de thermothérapie, appareils,
instruments et articles de kinésithérapie respiratoire et
notamment spiromètres ; appareils, instruments et articles de
luminothérapie ;
appareils,
instruments
et
articles
d'électrothérapie (et notamment électrodes) ; appareils,
instruments et articles de rééducation de la main ; appareils,
instruments et articles de rééducation à la marche ; appareils,
instruments et articles de rééducation urologique ; appareils,
instruments et articles de rééducation périnéale ; appareils,
instruments et articles de rééducation gynécologique ; appareils,
instruments et articles de rééducation anale ; appareils,
instruments et articles de massages ; appareils pour massages
esthétiques ; appareils médicaux pour exercices corporels et
notamment planches d'inversion ; mobiliers spécial à usage
médical et notamment fauteuils à usage médical, armoires
réfrigérantes ; miroirs à usage orthopédique ; appareils pour la
mesure
de
la
tension
artérielle
et
notamment
sphygmomanomètre ; négatoscopes ; stéthoscopes ; modèles
d'ostéologie et notamment crânes humains, articulations,
colonnes vertébrales, squelettes ; membres, yeux et dents
artificiels ; articles de soins médicaux et paramédicaux et
notamment gants à usage médical, bandages élastiques,
bandages réfrigérants élastiques, corsets, combinés, bas,
collants et chaussettes ; coussins, oreillers, têtières et matelas à
usage médical ou orthopédique ; papiers et housses
spécialement conçus pour coussins, oreillers, têtières et matelas
à usage médical ou orthopédique ; draps d'examen ; articles
orthopédiques et notamment coussins, oreillers, têtières et
matelas à usage médical et orthopédique ; bandages et
notamment bandages orthopédiques ; bottes à usage médical et
notamment bottes pour massage ; chaussures orthopédiques ;
matériel de suture ; ceintures médicales ; ceintures sacroiliaques ; couvertures chauffantes à usage médical ; draps
chirurgicaux ; draps pour incontinents ; gants pour massage ;
ceintures pour massage ; masques utilisés par le personnel
médical ; lampes infrarouges à usage médical ;
Classe No 16 : Affiches ; livres, brochures et autres produits
imprimés contenant des instructions relatives aux méthodes
d'exercice musculaires et notamment à la méthode Pilates ;
Classe No 25 : Chaussettes antidérapantes ; chaussons ;
vêtements et notamment vêtements pour la pratique de la
gymnastique, de la rééducation et de la méthode Pilates ;
Classe No 27 : Tapis de gymnastique ; tapis de Yoga ; nattes de
gymnastique et notamment natte pour la pratique de la méthode
Pilates ; tapis à clous ; tapis d'acupressure ; matelas et tapis de
sol et notamment matelas et tapis de sol pour la pratique de la
méthode Pilates ;
Classe No 28 : Matériels et équipements de gymnastique et de
sport ; matériels et équipements pour la pratique de la méthode
Pilates ; engins pour exercices corporels et notamment
plateformes d'entretien physique ; appareils de culture physique
et notamment exerciseurs et extenseurs ; appareils pour le
culturisme ; bicyclettes fixes d'entrainement et notamment
ergomètres ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ;
appareils de gymnastique ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception de vêtements, chaussures et tapis) et notamment
tremplins, cerceaux ; haltères ; bracelets haltères ; bracelets de
musculation ; anneaux ; disques pour le sport ; bandes
élastiques spécialement conçues pour le renforcement
musculaire ; bandes élastiques fermés ; câbles de traction ;
espaliers ; planches d'équilibres ; ballons de gymnastique ;
balles et ballons de sport et de jeu et notamment balles
hexagonales ; pompes à ballons ; jeux, jouets et équipements de
gymnastique et de sport compris dans cette classe pour la
pratique de la méthode Pilates ;
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Services d'instruction et d'entraînement pour la
méthode Pilates ; activités sportives relatives à la méthode
Pilates.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 25, 27, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 842 266
Dépôt du : 28 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
boîtes en carton ou en papier ; brochures ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Jeux
et
divertissements
télévisés/radiophoniques,
production
d'émissions de télévision, radio, téléphonie mobile et Internet et
tout autre support. Montage de programmes, production
d'émissions.
Rabya productions, SARL, 26 avenue mahieu, 94100 ST MAUR
DES FOSSES.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gironella Ana, 26 avenue mahieu, 94100 ST MAUR DES
FOSSES.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 081
Dépôt du : 5 JUILLET 2011
Classe No 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement).
Classes de produits ou services : 18, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
JIN CONSEIL, SARL, 33 AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS.
No SIREN : 532 586 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JIN CONSEIL, 33 AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 843 590
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE PARMENTIER MICHEL, 86 RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE PARMENTIER MICHEL, 86 RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018
PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ;
Classe No 41 : Dressage d'animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 843 878
Dépôt du : 5 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. LYON
KOCH FRANCOIS, 24 RUE POUTEAU, 69001 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOCH FRANCOIS, 24 RUE POUTEAU, 69001 LYON.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 10, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/30
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 844 101
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLAS Jean-Baptiste, 13 quai de la Garonne, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas Jean-Baptiste, 13 quai de la Garonne, 75019 PARIS.
35
No National : 11 3 845 101
Dépôt du : 8 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASWAD MICHEL, LIEU DIT LA BOUZATTE, 47150 MONTAGNAC
SUR LÈDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aswad Michel, LIEU DIT LA BOUZATTE, 47150 MONTAGNAC
SUR LÈDE.
Classe No 16 : Papier ; carton ;
Classe No 41 : Dressage d'animaux ;
Classe No 42 : Architecture ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'œuvres d'art.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 235
Dépôt du : 6 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. NICE
VILLA BIEN ETRE, SARL, 300 Avenue du Général de Gaulle,
83300 DRAGUIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILLA BIEN ETRE, 300 Avenue du Général de Gaulle, 83300
DRAGUIGNAN.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 34, 43.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/30
BOPI de publication antérieure : 11/30
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 845 130
Dépôt du : 8 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MJA Mon Journal Adomédias, SARL, 49 rue d'Alleray, 75015
PARIS.
No SIREN : 429 558 893.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MJA Mon Journal Adomédias, 49 rue d'Alleray, 75015 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; couches en papier
ou en cellulose (à jeter) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 845 384
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HONGKONG FL HOLDING GROUP CO., LIMITED, Société à
responsabilité limitée régie par les lois de Hong-Kong, ROOM
1301, 13/F, CRE BUILDING, 303 HENNESSY ROAD, WANCHAI,
Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, 2, rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800
RABASTENS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir ; lessives ; produits de
nettoyage ; préparations pour polir ; abrasifs ; savons ; produits
de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
capillaires ; dentifrices.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 080
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAVIOLETTE LUC, 26 Allée des hirondelles, 13820 ENSUES-LAREDONNE.
IVANOFF Christophe, 20 Promenade des Flamands Roses,
Domaine des Chantegrives, 13820 ENSUES-LA-REDONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MANENTI & CO, 4 Cours Pierre Puget, 13006
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure.
Classe No 35 : Vente en ligne sur site de produits : extraits ou
essences alcooliques ;
Classes de produits ou services : 35, 42.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
BOPI de publication antérieure : 11/31
Classe No 42 : Création de site Internet ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 21, 24, 29, 30, 33, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/31
37
No National : 11 3 846 331
Dépôt du : 14 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BAZIN Charles-elie, Agissant pour le compte de la société
EKKITABLE en cours de formation, 34 rue de lassay, 61410
COUTERNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAZIN Charles-elie, 34 rue de lassay, 61410 COUTERNE.
No National : 11 3 846 178
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. LILLE
INTERSEAL, SAS, 14 RUE DE L'EGALITE, 59247 FECHAIN.
No SIREN : 383 572 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERSEAL, 14 RUE DE L'EGALITE, 59247 FECHAIN.
Classe No 1 : Matières plastiques brutes et élastomères (matières
plastiques brutes).
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour les tiers dans le domaine des matières plastiques
et élastomères.
Classes de produits ou services : 1, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 305
Dépôt du : 13 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Tardif Patrice, 51 rue d'Hauteville, 75010 PARIS.
POLYGUN, sarl, 51 rue d'hauteville, 75010 PARIS.
No SIREN : 479 054 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLYGUN, 51 rue d'hauteville, 75010 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 739
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
nigro liberato, Agissant pour le compte de la société
Dolce&Gusto Café en cours de formation, 1 rue du soleil, 68280
SUNDHOFFEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nigro liberato, 1 rue du soleil, 68280 SUNDHOFFEN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : dégradé du rose clair RVB
(228-62-136) en haut à droite vers le rose foncé RVB (58-24-74)
en bas à gauche.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; bureaux de placement ;
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ;
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 338
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
APTES, Association, 8 rue Léopold Sédar Senghor, 14460
COLOMBELLES.
No SIREN : 487 429 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APTES, 8 rue Léopold Sédar Senghor, 14460 COLOMBELLES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 583
Dépôt du : 21 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELJIPA, SARL, 8 rue de la métairie, 50170 BOUCEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROGNON Joel, 8 rue de la métairie, 50170 BOUCEY.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution de
journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 176
Dépôt du : 24 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; Reproduction de documents ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 529
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUBOS Georges, Agissant pour le compte de la société
FIABILYS en cours de formation, 63 rue du Beauregard, 95480
PIERRELAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOS Georges, 63 rue du Beauregard, 95480 PIERRELAYE.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques.
Classes de produits ou services : 2, 3, 4, 6.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 571
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KISH SAIAN, SARL, 14P RUE BARIKANI, 0000098 TEHRAN
EKBATAN, Iran.
Pécheux Florence, 85 avenue des anciens combattants, 33450
IZON.
EVOLUTION CO, SAS, 12 RUE MONSEIGNEUR BARTH, 67530
BOERSCH.
No SIREN : 521 290 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pécheux Florence, 85 avenue des anciens combattants, 33450
IZON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVOLUTION CO, 12 RUE MONSEIGNEUR BARTH, 67530
BOERSCH.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 24, 25, 27, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 657
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MESSAGER FLORENCE, 14 LOT LES HAUTS DE SAINT-FELIX,
97190 LE GOSIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MESSAGER FLORENCE, 14 LOT LES HAUTS DE SAINT-FELIX,
97190 LE GOSIER.
Classes de produits ou services : 5, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 630
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARAMYS DIFFUSION, Société de droit tunisien, Magasin BR 19
Ariana, Ariana centre, 2080 ARIANA, Tunisie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe No 9 : Articles de lunetterie ; Appareils d'ionisation -non
pour le traitement de l'air.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
No National : 11 3 848 719
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RACHEDI TAHAR, 33 rue des clibris, 93700 DRANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RACHEDI TAHAR, 33 rue des colibris, 93700 DRANCY.
Classe No 20 : Urnes funéraires ;
Classe No 30 : Sucre. Riz, tapioca, sagou, farine vinaigre, épices.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classes de produits ou services : 30.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; prêt-à-porter ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 807
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AHMADI Hossein, 3 rue Saint Ambroise, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YAEL AMAR BITTON, SELARL, 20 rue Raynouard, 75010 PARIS.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 965
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VECATEC, SAS, 45 RUE DU CLOS DE L'OUCHE, 74460 MARNAZ.
No SIREN : 449 892 371.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VECATEC, 45 RUE DU CLOS DE L'OUCHE, 74460 MARNAZ.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages.
BOPI 12/19 - VOL. II
Description de la marque : marque déposée en deux couleurs
bleu et jaune
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 827
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SANTEVIE, Groupement d'intérêt économique, 650 Boulevard
Alsace Lorraine, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 395 237 175.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JUNCA, 1 ROND POINT FLOTIS, 31240 SAINT JEAN.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 290
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Petit Francois, Agissant pour le compte de la société Legitax en
cours de formation, 27 bis rue Henri Navarre, 94170 LE
PERREUX SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Petit Francois, 27 bis rue Henri Navarre, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
o
Classe N 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 445
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
G.E.I.E. JOLIOT & Associés, geie, 12 rue de la rochefoucauld,
08200 SEDAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
euractis, 12 rue de la rochefoucauld, 08200 SEDAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits d'imprimerie, journaux ; magazines ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; livres.
Classe No 35 : Services de gestion d'entreprises ; consultation
pour la direction des affaires d'entreprises d'assurance ; service
des abonnements à des journaux ; gestion des affaires
commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
services de vente au détail ou en gros, de vente par
correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou
par tous moyens électroniques de commande à distance des
produits suivants, a savoir, « contrats d'assurance vie, et
services de complémentaire santé » services d'aide au retour à
domicile après hospitalisation, à savoir : services d'aide pour les
formalités administratives ; services d'aide à domicile pour les
personnes âgées malades et/ou handicapées pour la réalisation
de formalités administratives et de formalités permettant le
maintien de la personne à domicile.
Classe No 36 : Services d'assurance ; services d'assurance santé,
assurances maladie, assurances sur la vie, de prévoyance et de
risque d'accidents ; assurance contre les accidents ; contrats
d'assurances, contrats d'assurance santé, d'assurance maladie,
de prévoyance et de risque d'accidents ; gestion financière
gestion financière d'accords dits tiers payant ; service
d'assurance responsabilité civile ; information, conseil en
matière d'assurances, assurance santé, d'assurance maladie, de
prévoyance et de risque d'accidents ; assurance sur la vie ;
service de caisse de paiement de retraites ; caisses de
prévoyance ; courtage en assurances ; opération financière et
monétaire de versement d'un capital ou d'une rente en cas
d'accidents, d'hospitalisation, de blessures, de décès, de
maladies, d'arrêt de travail ou de départ en retraite ; opération
financière et monétaires de remboursement des frais de santé et
de l'ensemble des frais liées à un accident ou à une
hospitalisation, y compris les frais d'assistance à la personne,
les frais de transport ou de maintient à domicile ; information en
matière d'assurance et d'assurance maladie ; information,
fournies par tout moyen de communication ou de
télécommunication, en matière de remboursement des frais de
santé et des services d'assistance à la personne proposés dans
le cadre d'un contrat d'assurance ; estimations financières en
matière d'assurance ; service d'épargne ; investissements de
capitaux, services de financement ; service de cautionnement.
Classe No 41 : Formation et éducation dans le domaine des
assurances, de la prévention et de la santé ; organisation et
conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
symposiums et de séminaires dans le domaine des assurances,
de la prévention et de la santé ; organisation de concours à but
d'éducation ou de divertissement dans le domaine de la
prévention et de la santé ; conseil en matière d'éducation ou de
formation dans le domaine des assurances, de la prévention et
de la santé ; information en matière d'éducation ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
BOPI 12/19 - VOL. II
41
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
démonstration formation pratique dans le domaine de la santé
et la prévention ; publication de livres ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres
que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires.
Classe No 43 : Services d'hébergement temporaire ; maisons de
retraite ; maisons de vacances ; crèches d'enfants ; location
d'hébergements temporaires ; réservation d'hébergements
temporaires ;
Classe No 44 : Assistance médicale, services médicaux ; services
de santé ; services hospitaliers ; services de psychologues ;
services d'opticiens ; services de prothèse dentaire ; art
dentaire ; physiothérapie ; laboratoire d'analyse médicale ;
services de banque de sang ; soins d'hygiène pour êtres
humains ; consultation en matière de santé et de pharmacie ;
maisons médicalisés ; maison de repos ; maison convalescence ;
services de garde malades ; aide à domicile dans le domaine de
l'hygiène et de la santé ; maison de désintoxication de
toxicomanes.
Classe No 45 : Services juridiques notamment dans le domaine
médical ou des soins de santé ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; service personnels et
sociaux rendus à des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir : services d'aide et de soutien des personnes
à domicile ; services de garde d'enfants à domicile ; service
d'aide au retour à domicile après hospitalisation, à savoir :
services d'aide pour les travaux domestiques ; services
d'occupation de logements en l'absence des habitants.
Classe No 16 : Journaux et magazines.
Classe No 38 : Agence de presse et d'information (nouvelle).
Classe No 41 : Edition de journaux, revues et magazines ; édition
de livres. Edition vidéographique sur tous supports. Production
de spectacles, de films, de programmes télévisés. Organisation
d'expositions et événements à but culturel, éducatif et de
divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 269
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
duarte pierre, 16 rue de l'atlas, 75019 PARIS.
nicolae constantin, 16 rue de l'atlas, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
duarte pierre, 16 rue de l'atlas, 75019 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 174
er
Dépôt du : 1 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PAIN DE BELLEDONNE, SAS, 529 ROUTE DE PRE VIBOUD,
73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE.
No SIREN : 408 555 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAIN DE BELLEDONNE, 529 ROUTE DE PRE VIBOUD, 73110 LA
CROIX DE LA ROCHETTE.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques.
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès.
et
conduite
de
colloques,
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 853 654
Dépôt du : 19 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Godefroy Cédric, 38 avenue Jean Moulin, 73200 ALBERTVILLE.
o
Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat : tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Godefroy Cédric, 38 avenue Jean Moulin, 73200 ALBERTVILLE.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 169
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société PRESSIMMO ON LINE, SAS au capital de 1 350 000
Euros, 65 rue Ordener, 75018 PARIS.
No SIREN : 425 074 481.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS, 17,
rue des Perchamps, 75016 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 854 113
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bénistant Jérôme, 38 Chemin des Fonts, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bénistant Jérôme, 38 Chemin des Fonts, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel
pour les artistes ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; salons de beauté ;
Conseil et soutien psychologique ; Accompagnement en
développement personnel et professionnel (formation).
Classes de produits ou services : 16, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 261
Dépôt du : 24 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et
des cadres et salariés de l'industrie, (société d'assurance
mutuelle à cotisations variables) et du commerce, 2 et 4 rue de
Pied de Fond, 79037 NIORT Cedex 9.
No SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et
des cadres et salariés de l'industrie et du commerce, 2 et 4 rue
de Pied de Fond, 79037 NIORT Cedex 9.
BOPI 12/19 - VOL. II
administratives
et
services
d'informations
de
nature
administrative en matière de perte d'autonomie ou handicap ;
Classe No 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancesdécès ; service d'épargne retraite, et d'épargne salariale ;
consultation en matière d'assurance ; information en matière
d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services
de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services de consultation et information dans le cadre
de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; expertise immobilière ;
gérance d'immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de
voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ;
services d'information, de consultation et de conseils dans le
cadre d'opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises
fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens
de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de
frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de
transport, de secours en cas d'accident et de maladie ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement, activités
sportives et culturelle. Publication de livres. Prêt de livres.
Publications électroniques de livres ou de périodiques en ligne.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Mise en ligne et animation de forum de discussion sur Internet.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
Classe No 44 : Services médicaux et services vétérinaires ;
assistance médicale ; services hospitaliers, maisons de repos,
maisons médicalisées. Assistance aux personnes handicapées
ou aux autres personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à
leur domicile, à savoir jardinage, soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou animaux ;
Classe No 45 : Conseils assistance (information) en matière de
sécurité des personnes et des biens à domicile ; mise en relation
sociale entre particuliers confrontés à la question de la perte
d'autonomie ou du handicap. Services de sécurité pour la
protection des personnes et des biens à domicile.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 856 212
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
La Compagnie Sans Gluten, SARL, 185 rue de Lille, 59223
RONCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA COMPAGNIE SANS GLUTEN, Anne Lucie DOMANGE, 185
rue de LILLE, 59223 RONCQ.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; trottinettes ;
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie, photographies matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
clichés, affiches, albums, cartes, prospectus, calendriers,
imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, magazines,
catalogues, manuels, publications ;
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Relations publiques ; sondage d'opinion,
informations statistiques, promotion des ventes pour des tiers,
services d'assistance, de conseils ou d'informations pour
l'accomplissement
de
démarches
et
de
formalités
Classe No 30 : Confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique ; publication électronique
périodiques en ligne ; micro-édition.
de
livres
et
de
Classes de produits ou services : 25, 28, 30, 32, 41.
43
No National : 11 3 858 167
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/38
o
N National : 11 3 857 021
Madaleno Stéphane, 1 AVENUE NOTRE DAME, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madaleno Stéphane, 1 AVENUE NOTRE DAME, 06000 NICE.
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Morgane Cordillot, 31/33/35 rue saint ambroise, 75011 PARIS.
No SIREN : 513 905 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Morgane Cordillot, 31/33/35 rue saint ambroise, 75011 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 176
Description de la marque : Nom de la marque : Déco Morgane
Cordillot. Le graphisme représente un “ M ”
Classe No 35 : Publicité ; Services de décoration de vitrines,
magasins, stands, séminaires, mariages et évènements ;
rédaction de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; location de décors de
spectacles ; Formation de décoration en étalagisme et
merchandising ;
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bonnisseau Boris, 31 avenue de ségur, 75007 PARIS.
VIATOR Patrick, 31 avenue de ségur, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS BikeCaffe, 31 Avenue de Ségur, 75007 PARIS.
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services
de décoration événementielle ; services de dessinateurs de
concepts vitrines.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 088
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KIETTA, Société par Actions Simplifiée, 66 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 519 055 776.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 860 286
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques pour
l'acquisition de données sismiques.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, à savoir
services d'acquisition et de traitement de données sismiques.
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 42.
CANTONNET Jean – Louis, Agissant pour le compte de la
société Néopaje en cours de formation, 9 Villa Poirier, 74015
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/39
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANTONNET Jean – Louis, 9 Villa Poirier, 74015 PARIS.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 597
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
generique international, sarl, 77 rue pierre brossolette, 93160
NOISY LE GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
generique international, 77 rue pierre brossolette, 93160 NOISY
LE GRAND.
Classe No 5 : Matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 863 312
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CARPENTIER EMMANUEL, 54 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Fidal, Mme Michel Géraldine, 3 place verrazzano,
BP 9172, 69263 LYON cedex 09.
Classe No 9 : Terminaux de télécommunications, terminaux
multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de données, de sons, d'images ;
BOPI 12/19 - VOL. II
logiciels, notamment logiciels pour le traitement de
l'information, logiciels de création de gestion de mise à jour et
d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès
à un service de messagerie électronique, logiciels pour la
fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données notamment à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de
type Intranet) à un moteur de recherche sur Internet ; appareils
de saisie de données, de sons et d'images, ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réserve (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique : centres serveurs de base de
données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; supports de données magnétiques, optiques et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques optiques ; Cédéroms ; supports d'enregistrement de
sons, d'images et de données notamment de disques
acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ;
Classe No 35 : Abonnements à un service de radiomessagerie ;
abonnements télématiques, abonnements à une base de
données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé
ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de
telecommunication : services de mise à jour de base de
données ; service d'information en matière de mise à jour de
base de données ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; services de
diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire, de
diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation,
d'expositions de foires à but commerciaux ou de publicité ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et
direction des affaires ; services d'aides à la direction
d'entreprises commerciale ou industrielle ; conseil en
organisation et la direction des affaires des entreprises pour
effectuer des recherches sur Internet ; services de traitement de
données (à savoir saisie, systématisation et mise à jour de
données) ; conseils et expertises commerciales dans le domaine
de la recherche d'information via un moteur de recherche sur
Internet ; services d'assistance commerciale (gestion des affaires
commerciales) ;
Classe No 38 : Services téléphoniques et radiotéléphoniques ;
services de transmission d'informations par voie télématique,
transmission de messages et d'informations et messagerie par
moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ;
services de courrier électronique et de diffusion d'informations
par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations
contenues dans des banques de données et d'images,
transmission d'informations par le réseau Internet ; services de
télécommunication, service de fourniture d'accès à des réseaux
téléphoniques, à un moteur de recherche sur Internet, à des
réseaux radiotéléphoniques, télématiques, de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) à un centre serveur de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de diffusion, de transmission d'informations par voie
télématique ; services de fourniture d'accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite
transmission de messages ; transmission et diffusion de sons et
d'images ; transmission de données de sons et d'images
assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles
via des bases de données et via des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques ; service de
téléinformatique ; services de communication entre terminaux
d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ;
services de transmission de données, de sons et d'images ;
services de location d'appareils pour la transmission de
données, de sons et d'images ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; agence de presse et d'information,
services d'informations en matière de télécommunications ;
location de temps d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou a accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; conseils et expertises dans le
domaine de la transmission de données ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Services de création (conception élaboration)
d'images virtuelles et interactives ; conseils et expertises dans le
domaine informatique ; services d'élaboration (conception) de
logiciels, services de maintenance des logiciels ; hébergement et
conception de sites Internet ; conseils et expertises techniques
dans le domaine de la recherche d'information via un moteur de
recherche sur Internet ; services d'assistance technique
(ingénierie) dans le domaine de l'informatique et des
télécommunications ; services de location d'appareils pour
l'enregistrement et le traitement des données, à savoir
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 585
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROCKET DIFFUSION FRANCE, SARL, 4 rue de la Bataillère, 49112
PELLOUAILLES LES VIGNES.
No SIREN : 491 701 629.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROCKET DIFFUSION FRANCE, 4 rue de la Bataillère, 49112
PELLOUAILLES LES VIGNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 14, 28.
45
sweat shirts, tenues de jogging, kimonos, pantalons, shorts,
chaussettes ; chaussures, souliers de sport ;
Classe No 28 : Articles de sport à savoir : gants de boxe, gants
pour sports de combat, mitaines, protections pour le sport,
plastrons, protège coudes, protège genoux, protège tibias, sacs
de frappe, punching-balls, boucliers de frappe, objet rembourrés
pour la frappe ; cordes à sauter, engins pour exercices corporels,
pistolets (jouets), couteaux (jouets), armes (jouets), bâtons ;
d'entraînement pour le combat, sacs prévus pour transporter
des articles de sport à savoir sacs adaptés aux produits qu'ils
sont destinés à contenir ; slips de soutien pour sportifs (articles
de sport) ;
Classe No 41 : Enseignement sportif ; enseignement de sports de
combat, de self-défense, d'arts martiaux. Organisation
d'évènements, de compétitions, de spectacles, organisation de
colloques, conférences, congrès et séminaires, tous les services
précités étant en rapport avec la pratique et l'enseignement des
sports de combat, de la self-défense, des arts martiaux.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation et conduite de cérémonies de remise de prix, tous
les services précités étant en rapport avec la pratique et
l'enseignement des sports de combat, de la self-défense, des
arts martiaux. Publication et édition de livres, de journaux, de
périodiques et de médias électroniques, filmage sur bandes
vidéo, production de films ; production de programmes
radiophoniques et télévisés tous les services précités étant en
rapport avec la pratique et l'enseignement des sports de
combat, de la self-défense, des arts martiaux. Informations
autres que publicitaires et commerciales concernant les sports
de combat, la self défense et les arts martiaux fournis en ligne à
partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.
Organisation de stages de sports de combats, de self défense et
d'arts martiaux. Clubs d'enseignement et de pratique des sports
de combat, de self-défense, d'arts martiaux. Clubs de santé et de
mise en forme physique. Epreuves pédagogiques, attribution de
grades de niveaux liés à la pratique des sports de combat, de la
self-défense, des arts martiaux. Education physique ; location
d'équipements sportifs (à l'exception de véhicules) ; services de
fan club (services de divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 863 770
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/43
o
N National : 11 3 863 749
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Européenne de Krav-Maga (FEKM), association, 31
rue de la Croisette, 02130 BEUVARDES.
à : I.N.P.I. PARIS
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, SARL, 119 BIS RUE DE
COLOMBES, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
No SIREN : 498 269 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MALL Michel, 5 Allée d'Helsinki, 67300 SCHILTIGHEIM.
o
Classe N 9 : Disques compact audio vidéo, cassettes vidéo, tous
produits précités étant en rapport avec l'enseignement et la
pratique des sports de combat, de la self défense, des arts
martiaux. Protège dents, casques de protection pour le sport,
coquilles de protection ;
Classe No 16 : Agendas, albums, autocollants, brochures,
cahiers, calendriers, carnets, cartes de visite, matériel
d'enseignement à l'exception des appareils, journaux, livres,
magazines, manuels, articles de papeterie, périodiques,
photographies, publications, manuels, diplômes, tous produits
précités étant en rapport avec l'enseignement et la pratique des
sports de combat, de la self défense, des arts martiaux ;
Classe No 25 : Casquettes ; vêtements de sport pour la pratique
des sports de combats et des arts martiaux à savoir : tee shirts,
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques
colorés ; cosmétiques pour le visage ; fragrances ; produits
cosmétiques pour le bain ; eau de Cologne ; eau de toilette ; gels
et lotions rafermissants pour le corps ; laques pour les ongles ;
rouges à lèvres ; maquillage ; désodorisants ; papier parfumé,
pot pourri, eau de parfum ; eaux de toilette, parfums,
déodorants ; talc ; produits capillaires ; bain moussant, gels de
bain et de douche. Ecrans totaux (produits solaires à usage
cosmétique). Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain
et la douche non à usage médical ; savons de toilette ;
déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits,
lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ;
laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ;
produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes
et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des
cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en plis des cheveux ; huiles essentielles. Shampooings ; produits
cosmétiques à usage capillaire, à savoir gels, mousses, baumes,
crèmes, cires, sérums, lotions ; produits sous la forme d'aérosol
pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les
cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des
cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des
cheveux ; huiles essentielles. Savons ; déodorants à usage
personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ;
produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; huiles
essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique
non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du
corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la
douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits
solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement,
l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage
cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des
mains ; dentifrices ; compléments nutritionnels pouvant contenir
des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides
aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux
et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la
beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux
ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés,
ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage
cosmétique. Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir. Cosmétiques, préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, crèmes cosmétiques, nécessaires de
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées
de lotions cosmétiques, patchs à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour l'amincissement ; laits à usage
cosmétique, gels à usage cosmétique, huiles à usage
cosmétique, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles),
astringents à usage cosmétique, produits et préparations
cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage
médical ; produits et préparations pour nettoyer la peau,
produits et préparations de toilette ; produits de toilette, produits
de toilette contre la transpiration, savons désodorisants,
désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons ; produits
cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques
antisolaires ; parfumerie, produits de parfumerie et, en
particulier, crèmes pailletées, dentifrices, gels pour blanchir les
dents ; shampooing, lotions pour les cheveux, laques pour les
cheveux, huiles pour les cheveux, masques pour les cheveux,
teintures pour les cheveux, gels fixant pour les cheveux,
produits bouclant pour les cheveux ; masques et produits de
gommage pour la peau ; auto-bronzant, produits de soin
capillaire, produits et préparations cosmétiques pour le corps,
crèmes cosmétiques pour le corps ; produits de maquillage,
fonds de teint, correcteurs de teint, poudre pour le teint, blush,
fard à paupière, mascara, eye-liner, crayons pour le maquillage,
crayons et rouges à lèvres, fard à paupière avec paillettes, fard à
joues avec paillettes ; trousses de maquillage ; crèmes
défrisantes pour les cheveux, crèmes éclaircissantes pour la
peau, après-shampooing.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs d'alpinistes, de
campeurs, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l'emballage. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs d'alpinistes, de
campeurs, sac d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou
sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l'emballage ; coffres de voyage ; porte-documents ;
gibecières ; trousse de voyage (maroquinerie) ; serviettes
(maroquinerie) ; mallettes pour documents ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton ; coffrets
pour articles de toilette (vanity case). Sacs besaces, sacs à
bandoulière, portefeuilles, porte-cartes, porte-billets, portemonnaie non en métaux précieux. Etuis pour clés
(maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et coffres de voyage,
trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides),
pochettes (sacs pour l'emballage en cuir), pochettes (sacs à
main de soirée), dragonnes, boîtes en cuir, parasols, parapluies,
anneaux pour parapluies, cannes, poignées de cannes et de
parapluies, porte-monnaie en cuir, porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents, mallettes pour documents, sacs housses pour
vêtements.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
BOPI 12/19 - VOL. II
(habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements. Vêtements, en particulier lingerie,
sous-vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers,
pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes,
cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks,
imperméables, parkas, ceintures ; chaussures, pantoufles,
chaussons, bottes ; chapellerie, en particulier chapeaux,
casquettes, bonnets et bérets ; chaussures de sport. Vêtements
(habillement), chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain,
maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de
bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons,
casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises,
chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements),
costumes, culottes, écharpes, foulards, fourrures (vêtements),
gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots,
manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs de
bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales,
slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts, tricots, vestes,
visières (chapellerie), gants (habillement), vêtements de
gymnastique ; Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de
bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain,
sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en
papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps),
bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines,
bretelles,
brodequins,
cache-cols,
caleçons,
camisoles,
casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie
(habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux,
chaussettes,
fixe-chaussettes,
chaussons,
chaussures,
chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski,
chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants,
combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements),
lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade,
couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir,
vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour
cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de
chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines
(vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement),
gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique,
imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons,
langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons
(habillement),
manteaux,
mantilles,
mitaines,
paletots,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs,
pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de
chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers
(vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières
(chapellerie).
Classe No 38 : Télécommunications, agence de presse et
d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia
(à usage interactif ou non) ; services de messagerie ;
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ;
télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ;
service de transmission d'informations et de données visuelles
ou sonores contenues dans des banques de données ;
communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de
messages, transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ;
services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres
musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions,
d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des
bases de données informatiques de référencement en ligne
d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de
discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de
communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de
bases de données musicales, de bases de données relatives au
divertissement ; communications par réseau informatique
mondial ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles. Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication
émissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique ;
transmission d'informations et des images à travers tout réseau
de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de domaine ; transmission d'informations à partir d'un
répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou
d'informations à travers tout réseau de télécommunications
(Internet). Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications,
agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et
transmission de dépêches ; diffusion de programmes
radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques,
télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de
messagerie ; transmission d'informations par voie télématique ;
transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions
sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par
satellites ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateurs ; service de transmission d'informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; communications radiophoniques, téléphoniques,
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages, transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ;
service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un
site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de
forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ;
services d'accès à des bases de données informatiques de
référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de
jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au
divertissement ; service de communication audiovisuelle ;
fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de
bases
de
données
relatives
au
divertissement ;
télécommunications ; services de télécommunications ; services
d'accès à des télécommunications ; communications par
ordinateurs ;
communication
entre
ordinateurs ;
envoi
électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres
bases de données ; fourniture de données et d'actualités par
transmission
électronique ;
fourniture
d'accès
de
télécommunications à des sites Web et à des services
d'actualités électroniques en ligne permettant le téléchargement
d'informations et de données ; fourniture d'accès de
télécommunications à des sites Web sur l'Internet ; offre de
musique numérique par télécommunications ; fourniture de
télécommunications sans fil via des réseaux de communications
électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de
messagerie, et services de courrier électronique, y compris
services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir
des messages via un réseau de données sans fil ; services de
messagerie mono- et bidirectionnelle ; communications
informatiques, communications entre ordinateurs ; services de
télex, de télégraphe et de téléphone ; diffusion ou transmission
de programmes radio ou télévisés ; services de partage de
temps d'utilisation d'appareils de communication ; fourniture
d'accès et de liens par télécommunications à des bases de
données informatiques et à Internet ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un
ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de
Webdiffusion (transmission) ; délivrance de messages par
transmission électronique ; fourniture de services de connexion
et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour
la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou
multimédia ; fourniture de connexions par télécommunications à
des réseaux électroniques de communication, pour la
transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou
multimédia ; fourniture d'accès de télécommunications à des
sites Web de musique numérique sur l'Internet ; fourniture
d'accès de télécommunications à des sites Web MP3 sur
l'Internet ;
offre
de
musique
numérique
par
télécommunications ;
fourniture
de
connexions
de
télécommunications à l'Internet ou à des bases de données
informatiques ;
services
de
courrier
électronique ;
télécommunications d'informations (y compris pages Web) ;
vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de
la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des
films cinématographiques, des actualités, du sport, des jeux, des
manifestations culturelles, et des programmes en tout genre liés
au divertissement, via un réseau informatique mondial ;
diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau
informatique mondial ; diffusion audio ; audiodiffusion de voix,
musique, concerts, et programmes radiophoniques, diffusion de
vidéos préenregistrées contenant de la musique et du
divertissement,
de
programmes
télévisés,
de
films
cinématographiques, d'actualités, de sports, de jeux, de
manifestations culturelles, et de programmes liés au
divertissement de tous types, via des réseaux informatiques et
47
d'autres réseaux de communications ; diffusion en continu de
contenus audio via un réseau informatique mondial ;
transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des
réseaux de communication ; services de communication, à
savoir
appariement
d'utilisateurs
pour
le
transfert
d'enregistrements musicaux, audio et vidéo via des réseaux de
communications ; fourniture de tableaux d'affichage en ligne
pour la transmission de messages entre utilisateurs
d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la
musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision,
des films cinématographiques, des actualités, des sports, des
jeux et des événements culturels ; location d'appareils de
communication et de boîtes aux lettres électroniques ; services
d'informations électroniques ; conseils en communications
électroniques ; services de transmission de messages par
télécopieur ; Transmission de données et d'informations par
voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur,
télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, microondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de
communication électronique ; transmission de données par le
biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de
traitement de l'information ou des ordinateurs ; services de
consultation, d'information et de conseils pour tous les services
précités ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à
des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture
d'accès de télécommunications à des bases de données et
répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention
de données en matière de musique, vidéos, films, livres,
télévision, jeux et sports ; fourniture de temps d'accès de
télécommunications à des réseaux de communications
électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper,
distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs
informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des
utilisateurs d'ordinateur ; fourniture d'un accès temporaire à
l'Internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables
en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du
contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias,
y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des
émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de
l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et
des programmes liés au divertissement ; fourniture d'accès à
Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès). Fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ;
fourniture de canaux de télécommunication destinés aux
services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ;
fourniture d'accès à des bases de données ; information en
matière
de
télécommunications ;
services
de
télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques, électroniques et en ligne ; services de
télécommunication, notamment transmission électronique de
données, de messages et d'informations ; fourniture de forums
de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ;
fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui
transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages
Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites
Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à
des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage
électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur
des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication
y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et
transmission électronique de données, d'informations, de sons
et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à
savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant
aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur
identité personnelle et de partager lesdites données
personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine
d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ;
exploitation d'un site Internet contenant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en
ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/43
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 863 961
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PERROTTET Catherine, 10 rue Besan, 89000 AUXERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERROTTET Catherine, 8 rue du Marché, 89200 AVALLON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Mot Pertulisane, écrit en vert, police
de caractère Viner Hand ITC, accompagné du dessin d'un brin de
millepertuis,
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Herbes médicinales ; tisanes ; Préparations à base
de plantes fraîches ou sèches à usage pharmaceutique ; huiles et
macérations huileuses à usage pharmaceutique ; eaux florales ;
Description de la marque : Code Couleur noir et rouge. 2 carré
superposé formant un toit de maison
Classe No 20 : Vannerie ; Objets d'artisanat d'art en bois, liège,
roseau, jonc, osier et diverses plantes utilisables en vannerie ;
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et
serrurerie
métalliques
non
électriques ;
constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
et conduite de stage et d'ateliers de formation ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ; Activités de détente corporelle et de
développement personnel, relaxation, stretching, modelage du
corps.
Classes de produits ou services : 3, 5, 20, 29, 30, 31, 32, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 134
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 35 : Organisation et direction des affaires ; publicité,
gestion des affaires commerciales, coordination, publicité et
contrôle de toutes opérations techniques, administratives
relatives à la construction ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe No 37 : Tous type de travaux en batiment, construction de
maisons individuelles et d'immeubles, opération immobiliére de
construction en vente en etat Futur Achevement (VEFA),
d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles,
service de transformation rénovation de maisons individuelles et
d'immeubles, à savoir : démolition, réaménagement,
reconstruction.
Classe No 42 : Services d'architecte ; architecture, conception de
tous travaux de construction ; etude de projet technique.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 36, 37, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Financière NICOLAS, SAS, Parc d'activité de tresses, 33370
TRESSES.
No SIREN : 440 592 178.
NICOLAS, SAS, Parc d'activité de tresses, 33370 TRESSES.
No SIREN : 412 696 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Financière NICOLAS, Parc d'activité de tresses, 33370 TRESSES.
BOPI de publication antérieure : 11/43
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 864 169
No National : 11 3 865 674
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Financière NICOLAS, SAS, Parc d'activité de tresses, 33370
TRESSES.
No SIREN : 440 592 178.
NICOLAS, SAS, Parc d'activité de tresses, 33370 TRESSES.
No SIREN : 412 696 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Financière NICOLAS, Parc d'activité de tresses, 33370 TRESSES.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et
serrurerie
métalliques
non
électriques ;
constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 35 : Organisation et direction des affaires publicité, ;
gestion des affaires commerciales, ; coordination, publicité et
contrôle de toutes opérations techniques, administratives
relatives à la construction ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe No 37 : Tous type de travaux en batiment, construction de
maisons individuelles et d'immeubles, opération immobiliére de
construction en vente en Etat Futur Achèvement (VEFA),
d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles,
service de transformation rénovation de maisons individuelles et
d'immeubles, à savoir : démolition, réaménagement,
reconstruction.
Classe No 42 : Services d'architecte ; architecture ; étude de
projet technique, conception de tous travaux de construction.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 749
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MORAULT Françoise, 40 rue du Val Saint Léonard, 76840 SAINT
MARTIN DE BOSCHERVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, à l'exception des appareils
d'éclairage pour la photographie.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 11/43
49
à : I.N.P.I. PARIS
Birdy Management, Société à responsabilité limitée, 51 ter Rue
Edouard Vaillant, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 480 980 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Birdy Management, 51 ter Rue Edouard Vaillant, 93100
MONTREUIL.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Assistance commerciale dans les domaines
de la gestion d'entreprises, de la gestion financière, des
solutions de communications, de la gestion des ressources
humaines, de la gestion du service à la clientèle, de la stratégie
d'entreprise et de fusion et de la stratégie d'intégration aprèsfusion, de la gestion du changement, de la gestion des contacts
client ; conseil et audit en management – recrutement – conseil
en ressources humaines ; conseils en organisation et direction
des affaires ; conseil en orientation professionnelle (coaching).
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances risques
divers, assurances grands risques, assurances de personnes,
réassurance, réassurance financières ; services d'assistance
financière à savoir remboursement de frais médicaux et de
santé ; services d'assistance liés à des opérations de crédit ; plan
épargne retraite ; gestion d'actifs, courtage, estimations et
expertise immobilière, gérance de biens immobiliers ;
consultations et conseils en matière d'investissement, en
matière financière, d'actuariat, d'assurance et de fiscalité ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; conseil et
formation en orientation professionnelle (coaching).
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/44
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 865 723
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
BOPI 12/19 - VOL. II
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 39, 41, 43, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/44
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, ASSOCIATION, 33
PLACE CHARLES DE GAULLE, 86000 POITIERS.
No SIREN : 781 554 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, 33 PLACE CHARLES
DE GAULLE, 86000 POITIERS.
No National : 11 3 865 727
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARGUARITTE JEAN PIERRE, 5 BOULEVARD DU GUE, 92500
RUEIL MALMAISON.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARGUARITTE JEAN PIERRE, 5 BOULEVARD DU GUE, 92500
RUEIL MALMAISON.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateur et
par réseau Internet ;
Classe No 41 : Editions de livres, revues, organisation et conduite
de conférences, colloques, congrès, organisation d'exposition et
de réunion d'information et de formation.
Classe No 44 : Conseils médicaux. Services de santé, conseils
dans le domaine de la santé ayant pour objet la prévention des
comportements sociaux et sanitaires à risques et pour le
traitement des troubles fonctionnels et des pathologies légères.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 730
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, ASSOCIATION, 33
PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287, 86007 POITIERS Cedex.
No SIREN : 781 554 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, 33 PLACE CHARLES
DE GAULLE, BP 287, 86007 POITIERS Cedex.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 39, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 731
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
BONNAN Patricia Léone Simone, 11 rue de la convention, 35230
NOYAL CHATILLON SUR SEICHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rêves de Poteries, SARL, BONNAN Patricia, 11 rue de le
convention, 35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE.
Description de la marque : RP
Classe No 19 : Objets d'art en pierres, en béton ou en marbre,
vitraux. Statues en pierre, en béton ou en marbre.
Classe No 20 : Glace (miroirs) – urnes funéraires.
51
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux,
démonstration de produits, tracts pour diffusion publicitaires,
location espaces publicitaires et annonces.
Classe No 42 : Conception d'un logiciel (tailles, formes, couleurs
– sur mesure, intérieur / extérieur) et développement, installation
de maintenance, mise à jour et location du logiciel dans le
domaine des poteries.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 789
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROLLAND ALAIN, BP 105, 92153 SURESNES CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROLLAND ALAIN, BP 105, 92153 SURESNES CEDEX.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 12/19 - VOL. II
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 32,
33, 35, 36, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 865 890
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JOULIN MARC, 12 CHEMIN DES CATHELINETTES, 49123
INGRANDES SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOULIN MARC, 12 CHEMIN DES CATHELINETTES, 49123
INGRANDES SUR LOIRE.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 17 : Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 1, 17, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 866 651
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dijoux Josélito, Agissant pour le compte de la société LA MIE
KREOL en cours de formation, 263 Chemin Dubuisson, 97436
SAINT LEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dijoux Josélito, 263 Chemin Dubuisson, 97436 SAINT LEU.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/44
No National : 11 3 867 658
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bonnet Jeoffrey, Agissant pour le compte de la société Le
Concept en cours de formation, 36 rue mignet, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bonnet Jeoffrey, 36 rue mignet, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Analyse financière ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; Conseil en assurance de personnes ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 869 388
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle HALTEBOURG ASTRID, Agissant pour le compte de la
société ASTRID DANS VOTRE DRESSING en cours de formation,
64 RUE JEAN LEBAS, 59165 AUBERCHICOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle HALTEBOURG ASTRID, 64 RUE JEAN LEBAS, 59165
AUBERCHICOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 10 : Appareils de massage ;
Classe No 44 : Conseils en image à savoir conseil en maquillage,
en coiffure, en style vestimentaire.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 44.
Classes de produits ou services : 3, 10, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/46
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 868 153
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Reynat Bertrand, Agissant pour le compte de la société
Acompanea en cours de formation, 95 avenue Henri Barbusse,
92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Reynat Bertrand, 95 avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES.
No National : 11 3 869 808
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. moing philippe, 15 rue de lengoz, 29300 QUIMPERLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. moing philippe, 15 rue de lengoz, 29300 QUIMPERLE.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protegée “ Haut
médoc ” provenant de l'exploitation exactement dénomée
Château Tour des Graves.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/47
No National : 11 3 871 303
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
à : I.N.P.I. NICE
MAZET JEAN-YVES, 331 AVENUE DU DR LEFEBVRE, LOT 33,
06270 VILLENEUVE LOUBET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAZET JEAN-YVES, 331 AVENUE DU DR LEFEBVRE, LOT 33,
06270 VILLENEUVE LOUBET.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classe No 38 : Télécommunications, service de transmissions
d'informations à distance. Agence de presse et d'informations.
Communications par terminaux d'ordinateurs par les réseaux
nationaux et internationaux et par site Internet. Transmissions
d'informations par terminaux d'ordinateur, par les réseaux
nationaux et internationaux et par site Internet.
Classes de produits ou services : 16, 28.
Classe No 39 : Transports nautiques. Locations d'engins et
matériels nautiques et de loisirs. Organisations de voyages,
d'affaires, voyages de noce, de croisières et voyages organisés
dans le cadre d'activités nautiques et de loisirs.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 944
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BALLEAU, BERNARD, 6 RUE DU CHÂTEAU, 33180 SAINT
SEURIN DE CADOURNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BALLEAU, BERNARD, 6 RUE DE CHÂTEAU, 33180 ST SEURIN
DE CADOURNE.
Classe No 41 : Formation en matière du nautisme et du matériels
et activités nautiques et de loisirs ainsi qu'aux métiers du
nautisme et du loisirs. Education intellectuelle et morale.
Formations, stages de formation, conseils en matière
d'éducations sportives et culturelles, initiations, cours pratiques
et théoriques aux matériels et activités nautiques et de loisirs
ainsi qu'aux métiers du nautisme et du loisirs. Organisations de
concours en matière d'éducation, de divertissement, d'activités
sportives et culturelles, d'activités nautiques et de loisirs.
Organisations de compétitions d'activités nautiques et de loisirs.
Organisations et conduite de colloques, conférences et congrès.
Organisations d'expositions, de fêtes à buts culturels ou
éducatifs. Productions de spectacles, de fêtes, de films et
d'exposés de photographies. Agences pour artistes pour les
activités nautiques et de loisirs. Locations de films,
d'enregistrements phonographiques, de photographies, de
décors et accessoires de décors. Montages de bandes vidéo.
Editions de livres et revues des activités nautiques et de loisirs.
Classes de produits ou services : 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/47
No National : 11 3 871 595
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association Les Amis de la Sainte Baume, Association loi 1901,
Mairie de Lirac, 30126 LIRAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Les Amis de la Sainte Baume, M. RICHARD ANDRE,
Mairie de Lirac, 30126 LIRAC.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/47
o
N National : 11 3 872 103
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
tricobel, S.A, 30 rue blondel, 75002 PARIS.
No SIREN : 337 871 842.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CAUCHY JEROME, 30 RUE BLONDEL, 75002 PARIS.
55
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Bureaux de
placement ; recherche de parraineurs ; consultation pour les
questions de personnel ; recrutement de personnel.
Classe No 37 : Construction ; réparation et entretien d'avions et
de parties constitutives d'avions. Assistance en cas de panne de
véhicules (réparation) ; entretien et réparation d'avions ;
réparation de capitonnage ; installation et réparation de
chauffage ; informations en matière de construction et de
réparation ; supervision de travaux de constructions ; installation
et réparation d'appareils électriques ; rechapage de pneus ;
vulcanisation de pneus (réparation).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Formation, conférences, éducation, et
préparation de matériel pédagogique dans le domaine de la
conception, de la certification, de l'utilisation, de l'entretien, de
la réparation, de la révision, et de la fabrication d'aéronefs et de
parties constitutives d'aéronefs, et distribution de pièces de
rechange pour aéronefs (formation). Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services
de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d'analyses et de recherches industrielles à savoir : évaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et
développement de nouveaux produits, analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels. Conseils et
assistance techniques concernant la conception, certification,
l'entretien, la réparation, révision et modification d'aéronefs et
de parties constitutives d'aéronefs.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 872 686
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
RAGT PLATEAU CENTRAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN, 12000 RODEZ.
No SIREN : 423 238 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAGT, Service juridique, RUE EMILE SINGLA, BP 3331, 12033
RODEZ CEDEX 9.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 872 228
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Les Restaurants du Cœur – Les Relais du Cœur, Association Loi
1901, 8, rue d'Athènes, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou
en
verre ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d'appartement ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 1, 5, 21, 25, 31, 32, 33.
BOPI 12/19 - VOL. II
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 873 328
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHARTIER Sylvain, 13 Rue Pierre Renaudel, 76500 ELBEUF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHARTIER Sylvain, 13 Rue Pierre Renaudel, 76500 ELBEUF.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 873 163
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMTELNET, SARL, 24
MONTELIMAR.
No SIREN : 428 732 002.
RUE
ROGER
POYOL,
26200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMTELNET, M. DAVID Stéphane, 24 RUE ROGER POYOL,
26200 MONTELIMAR.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Dalles métalliques décoratives magnétiques
destinées à la décoration d'intérieur ;
Classe No 19 : Dalles non métalliques décoratives magnétiques
destinées à la décoration d'intérieur.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 874 076
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONOPRIX SA, Société Anonyme, 14-16 rue Marc Bloch, 92110
CLICHY.
No SIREN : 552 018 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Huiles essentielles, lotions pour le visage, le cou et
le corps ; crèmes de nuit, crèmes de jour, crèmes antirides, laits,
lotions, lotions démaquillantes ; huiles, crèmes démaquillantes ;
crèmes hydratantes et revitalisantes, crèmes et lotions
nourrissantes pour le visage et hydratant la peau, masques pour
le visage, produit végétal pour gommer la peau ; crèmes,
mousses, huiles et lotions solaires ; lait apaisant après-soleil,
préparations protégeant du soleil et préparations favorisant le
bronzage, produits pour calmer les coups de soleil, produits
dépilatoires ; liquides, poudres, crèmes, gels et produits à
pulvériser pour la chevelure ; shampooings, shampooingscrèmes, shampooings secs, baumes après-shampooing, lotions
pour les cheveux, mousses à raser, crèmes à raser, lotions et
laits avant et après-rasage, savons à barbe, eaux de toilette,
eaux florales, eaux toniques pour le corps, eau de Cologne,
pochettes rafraîchissantes, parfums, gels de douche, gels
moussants pour le bain, bains moussants, huiles de bain,
savons ; dentifrices ou substances pour le nettoyage des dents,
l'entretien des gencives et l'antisepsie de la bouche ; bases
hydratantes, cosmétiques, crèmes de base, fond de teint, crèmes
teintées, fards, crayons-fards, crayons pour les sourcils, crayons
pour les paupières, ombres à paupières ; produits de maquillage
pour les yeux sous forme liquide, en poudre et solide ; mascara,
poudres parfumées, rouge à lèvres, brillant à lèvres, pommades
labiales, bâtons anticerne ; démaquillants pour les yeux sous
forme liquide, de crème et de gel ; base pour vernis, vernis à
ongles, dissolvant, produits revitalisants pour les ongles ;
lotions, crèmes et gelées amincissantes (préparations
cosmétiques) ; poudre de talc, ampoules pour les soins de la
peau ; préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
parfumerie,
déodorants
corporels,
parfums
déodorants.
Classe No 5 : Désodorisants ; lotions, crèmes et gelées
amincissantes ; bandes périodiques, bandes hygiéniques,
bandes pour pansement, serviettes hygiéniques, protège-slips,
coton antiseptique, antiseptiques, boue pour le bain,
préparations médicinales pour la croissance des cheveux,
collyre, désinfectants à usage hygiénique, menthol, préparations
pour le nettoyage des verres de contact, articles pour
pansements.
Classe No 16 : Imprimés, brochures, catalogues, journaux,
magazines, périodiques, prospectus, revues, publications ; sacs
et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Mouchoirs de poche en papier.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés
ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et
autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ;
sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes,
poissons ; salades de légumes, salades de fruits, pâte à tartiner
fromagère.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ;
pâtes alimentaires ; pâte à tartiner à base de chocolat ; biscuits ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et autres boissons non
alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table,
eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe No 35 : Présentation de produits et services par tout
moyen de vente et de communication, y compris par Internet et
réseau de communication à accès privé (Intranet), pour la vente
au détail ; services d'informations commerciales informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres
promotionnelles,
à
savoir
organisation
d'opérations
57
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, promotions des
ventes pour les tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), de produits permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément, à
savoir : viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou
congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et
autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ;
sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes,
poissons ; salades de légumes, salades de fruits. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau
aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à
tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes
(alimentation), gâteaux ; boissons alcooliques et non
alcooliques ; huiles essentielles, lotions pour le visage, le cou et
le corps ; crèmes de nuit, crèmes de jour, crèmes antirides, laits,
lotions, lotions démaquillantes ; huiles, crèmes démaquillantes ;
crèmes hydratantes et revitalisantes, crèmes et lotions
nourrissantes pour le visage et hydratant la peau, masques pour
le visage, produit végétal pour gommer la peau ; crèmes,
mousses, huiles et lotions solaires ; lait apaisant après-soleil,
préparations protégeant du soleil et préparations favorisant le
bronzage, produits pour calmer les coups de soleil, produits
dépilatoires ; liquides, poudres, crèmes, gels et produits à
pulvériser pour la chevelure ; shampooings, shampooingscrèmes, shampooings secs, baumes après-shampooing, lotions
pour les cheveux, mousses à raser, crèmes à raser, lotions et
laits avant et après-rasage, savons à barbe, eaux de toilette,
eaux florales, eaux toniques pour le corps, eau de Cologne,
pochettes rafraîchissantes, parfums, gels de douche, gels
moussants pour le bain, bains moussants, huiles de bain,
savons ; dentifrices ou substances pour le nettoyage des dents,
l'entretien des gencives et l'antisepsie de la bouche ; bases
hydratantes, cosmétiques, crèmes de base, fond de teint, crèmes
teintées, fards, crayons-fards, crayons pour les sourcils, crayons
pour les paupières, ombres à paupières ; produits de maquillage
pour les yeux sous forme liquide, en poudre et solide ; mascara,
poudres parfumées, rouge à lèvres, brillant à lèvres, pommades
labiales, bâtons anticerne ; démaquillants pour les yeux sous
forme liquide, de crème et de gel ; base pour vernis, vernis à
ongles, dissolvant, produits revitalisants pour les ongles ;
lotions, crèmes et gelées amincissantes (préparations
cosmétiques) ; poudre de talc, ampoules pour les soins de la
peau ; préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
parfumerie,
déodorants
corporels,
parfums
déodorants ; désodorisants ; lotions, crèmes et gelées
amincissantes ; bandes périodiques, bandes hygiéniques,
bandes pour pansement, serviettes hygiéniques, protège-slips,
coton antiseptique, antiseptiques, boue pour le bain,
préparations médicinales pour la croissance des cheveux,
collyre, désinfectants à usage hygiénique, menthol, préparations
pour le nettoyage des verres de contact, articles pour
pansements ; imprimés, brochures, catalogues, journaux,
magazines, périodiques, prospectus, revues, publications ; sacs
et sachets pour l'emballage en papier ou en matières
plastiques ; services de publicité, services d'aide à l'exploitation
d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Services
d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime
de franchise ; traitement administratif de commandes d'achat.
Classe No 43 : Service de traiteurs ; services de restauration
(alimentation) ; services de bar.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
43.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 874 105
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DELPHINE COULIN, Atelier la Sardine, Clos du Petit Jesus, 4
Avenue de Provence, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPHINE COULIN, ATELIER LA SARDINE, CLOS DU PETIT
JESUS, 4 Avenue de Provence, 13260 CASSIS.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 874 226
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BABULEAUD Jean-Pierre, 11, Rue Lou Recaloun, Rés. Val-Clos,
13770 VENELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABULEAUD Jean-Pierre, 11, Rue Lou Recaloun, Rés Val-Clos,
13770 VENELLES.
Classe No 14 : Objets d'art en métaux ou en plaqué pour
l'ornement de l'habitat ; photophores, bougeoirs, chandeliers,
coupes et coupelles ; ustensiles de cuisine et récipients pour le
ménage en métaux précieux ou en plaqué, vaisselle en métaux
précieux ou en plaqué ; boîtes et coffrets en métaux précieux ou
en plaqué ; plateaux et plats à usage domestiques en métaux
précieux. Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en
métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets,
colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie),
pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes,
épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets à
bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres,
montres-bracelets,
horloges,
pendules
(horlogerie),
chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres,
mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, chaînes de
montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour
l'horlogerie. Statues et statuettes en métaux précieux.
Classe No 21 : Objets d'art en métaux ou en plaqué pour
l'ornement de l'habitat ; photophores, bougeoirs, chandeliers,
coupes et coupelles ; ustensiles de cuisine et récipients pour le
ménage en métaux précieux ou en plaqué, vaisselle en métaux
précieux ou en plaqué ; boîtes et coffrets en métaux précieux ou
en plaqué, plateaux et plats à usage domestiques en métaux
précieux. Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en
métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets,
colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie),
pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes,
épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets à
bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres,
montres-bracelets,
horloges,
pendules
(horlogerie),
chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres,
mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, chaînes de
montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour
l'horlogerie. Statues et statuettes en métaux précieux. Ustensiles
et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le
ménage ou la cuisine ; vaisselle (non en métaux communs ou
précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre
cuite et notamment assiettes, plats, bols, soucoupes, tasses,
plats ; flacons, pots de fleurs, vases et coupes, tire-bouchons
(non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et
moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine) ; vaisselle en
métaux communs ; objets d'art pour l'ornement de l'habitat en
verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; statues,
statuettes et bustes en porcelaine ou en terre cuite, brûleparfums, vaporisateurs de parfums ; chandeliers, photophores,
bougeoirs, dessous de plats (ustensiles de table) et de carafes
(non en papier et autres que linge de table), corbeilles à usage
domestique, soucoupes.
Classe No 24 : Tissus, toile et couvertures de table ; linge de
maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; nappes en
toile cirée ; nappes non en papier ; napperons non en papier ;
serviettes de table non en papier ; sets de table non en papier ;
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures
murales en matière textiles.
Classes de produits ou services : 14, 21, 24.
Description de la marque : La marque est constituée par une
combinaison du caractère en chinois “ ” qui représente la Chine
et le mot “ Provence ”.
Classe No 35 : Aide administrative à l'intégration de la
communauté chinoise en France.
Classe No 39 : Organisation des échanges, à savoir organisation
de voyages.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Information en matière de
divertissement ou d'éducation. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférence ou congrès. Organisation d'exposition à
but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Micro-édition. Aide à l'intégration de la communauté chinoise en
France (formation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 874 499
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, Société anonyme, Voie
Romaine, 59470 WORMHOUT.
No SIREN : 311 995 740.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Immeuble Crystal, ZAC
Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
BOPI de publication antérieure : 11/49
Classe No 7 : Aspirateurs de poussière ; appareils pour tirer la
bière sous pression ; pompes à bière ; couteaux électriques ;
machines à râper les ou couper les légumes ; ouvre-boîte
électrique ;
Classe No 11 : Gaufriers électriques ;
électriques ; bouilloires électriques.
machines
à
café
BOPI 12/19 - VOL. II
59
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 14 : Articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ;
métaux précieux ; boîtiers de montres ; cadrans
horlogerie et instruments chronométriques ; porte
fantaisie ; figurines [statuettes] en métaux précieux,
électriques ; réveils matin.
boîtes en
solaires ;
clefs de
horloges
Classe No 18 : Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir ; cannes, ; étuis pour clés ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; filets à
provisions ; malettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs
à main ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie],
valises.
Classe No 21 : Autocuiseurs non électriques ; balais ; porteserviettes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à
savon ; boîtes à thé ou à café ; boîtes en métal pour la
distribution de serviettes en papier ; bols ; tire-bouchons ;
bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brosses
pour laver la vaisselle ; cache-pot non en papier ; filtres à café
non électriques ; moulins à café ; percolateurs à café non
électriques ; services à café ; cafetières non électriques ;
ustensiles de cuisine ; produits céramiques pour la cuisine,
produits céramique pour le ménage ; peaux chamoisées pour le
nettoyage ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; chiffons de
nettoyage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeille
à pain ; porte-couteaux pour la table, batteries de cuisine ;
récipients pour la cuisine ; planches à découper pour la cuisine ;
distributeurs de savon ; éponges de ménage ; essuie-meubles ;
moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; ouvre-bouteilles ;
passoires ; peignes ; moulins à poivre, poivriers, salières ;
porcelaines et faïence non comprises dans d'autres classes ;
ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers, tasses ;
théières ; cafetière.
Classe No 24 : Canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
chemins de table ; tissus de coton ; coussins et housses pour
coussins ; couvre-lits ; linge de lit ; linge de table ; linge de bain à
l'exception de l'habillement ; linge de maison ; sets de table non
en papier.
Classe No 25 : Vêtements ; peignoirs de bain ; ceintures
[habillement] ; chapeaux ; châles ; écharpes ; gants ; parkas.
Classe No 30 : Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à
base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons et
confiserie ; café ; aromates de café ; préparations végétales
remplaçant le café ; sucre candi à usage alimentaire ; chicorée ;
succédané du café] ; chocolat ; chutneys [condiments] ;
condiments ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres, miel ; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical ; moutarde ;
pain ; pâte d'amandes, pâtés ; pâtes alimentaires ; pralines ;
sauces ; sucre ; thé.
Classe No 32 : Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons non
alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de fruits.
Classe No 33 : Boissons alcooliques.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
traitement
administratif de commandes d'achat ; présentation de produit
sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la
vente à distance ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; diffusion d'échantillons ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recueil de données dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité ; publicité par correspondance ; service
de vente à distance de produits de café.
Classes de produits ou services : 7, 11, 14, 18, 21, 24, 25, 30, 32,
33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 874 502
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, Société anonyme, Voie
Romaine, 59470 WORMHOUT.
No SIREN : 311 995 740.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Immeuble Crystal, ZAC
Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
Classe No 7 : Aspirateurs de poussière ; appareils pour tirer la
bière sous pression ; pompes à bière ; couteaux électriques ;
machines à râper les ou couper les légumes ; ouvre-boîte
électrique ;
Classe No 11 : Gaufriers électriques ;
électriques ; bouilloires électriques ;
machines
Classe No 14 : Articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ;
métaux précieux ; boîtiers de montres ; cadrans
horlogerie et instruments chronométriques ; porte
fantaisie ; figurines [statuettes] en métaux précieux,
électriques, ; réveils matin.
à
café
boîtes en
solaires ;
clefs de
horloges
Classe No 18 : Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir ; cannes, ; étuis pour clés ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; filets à
provisions ; malettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs
à main ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie],
valises.
Classe No 21 : Autocuiseurs non électriques ; balais ; porteserviettes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à
savon ; boîtes à thé ou à café ; boîtes en métal pour la
distribution de serviettes en papier ; bols ; tire-bouchons ;
bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brosses
pour laver la vaisselle ; cache-pot non en papier ; filtres à café
non électriques ; moulins à café ; percolateurs à café non
électriques ; services à café ; cafetières non électriques ;
ustensiles de cuisine ; produits céramiques pour la cuisine,
produits céramique pour le ménage ; peaux chamoisées pour le
nettoyage ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; chiffons de
nettoyage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeille
à pain ; porte-couteaux pour la table, batteries de cuisine ;
récipients pour la cuisine ; planches à découper pour la cuisine ;
distributeurs de savon ; éponges de ménage ; essuie-meubles, ;
moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; ouvre-bouteilles ;
passoires ; peignes ; moulins à poivre, poivriers, salières ;
porcelaines et faïence non comprises dans d'autres classes ;
ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers, tasses ;
théières ; cafetière.
Classe No 24 : Canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
chemins de table ; tissus de coton ; coussins et housses pour
coussins ; couvre-lits ; linge de lit ; linge de table ; linge de bain à
l'exception de l'habillement ; linge de maison ; sets de table non
en papier.
Classe No 25 : Vêtements ; peignoirs de bain ; ceintures
[habillement] ; chapeaux ; châles ; écharpes ; gants ; parkas.
Classe No 30 : Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à
base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons et
confiserie ; café ; aromates de café ; préparations végétales
remplaçant le café ; sucre candi à usage alimentaire ; chicorée ;
succédané du café] ; chocolat ; chutneys [condiments] ;
condiments ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres, miel ; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical ; moutarde ;
pain ; pâte d'amandes, pâtés ; pâtes alimentaires ; pralines ;
sauces ; sucre ; thé.
Classe No 32 : Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons non
alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de fruits.
Classe No 33 : Boissons alcooliques.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
traitement
administratif de commandes d'achat ; présentation de produit
sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la
vente à distance ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; diffusion d'échantillons ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recueil de données dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité ; publicité par correspondance ; service
de vente à distance de produits de café.
Classes de produits ou services : 7, 11, 14, 18, 21, 24, 25, 30, 32,
33, 35.
BOPI 12/19 - VOL. II
remplaçant le café ; sucre candi à usage alimentaire ; chicorée ;
succédané du café] ; chocolat ; chutneys [condiments] ;
condiments ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres, miel ; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical ; moutarde ;
pain ; pâte d'amandes, pâtés ; pâtes alimentaires ; pralines ;
sauces ; sucre ; thé.
Classe No 32 : Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons non
alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de fruits.
BOPI de publication antérieure : 11/49
Classe No 33 : Boissons alcooliques.
No National : 11 3 874 505
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, Société anonyme, Voie
Romaine, 59470 WORMHOUT.
No SIREN : 311 995 740.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Immeuble Crystal, ZAC
Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
traitement
administratif de commandes d'achat ; présentation de produit
sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la
vente à distance ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; diffusion d'échantillons ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recueil de données dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité ; publicité par correspondance ; service
de vente à distance de produits de café.
Classes de produits ou services : 7, 11, 14, 18, 21, 24, 25, 30, 32,
33, 35.
Classe No 7 : Aspirateurs de poussière ; appareils pour tirer la
bière sous pression ; pompes à bière ; couteaux électriques ;
machines à râper les ou couper les légumes ; ouvre-boîte
électrique ;
Classe No 11 : Gaufriers électriques ;
électriques ; bouilloires électriques ;
o
machines
Classe N 14 : Articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ;
métaux précieux ; boîtiers de montres ; cadrans
horlogerie et instruments chronométriques ; porte
fantaisie ; figurines [statuettes] en métaux précieux,
électriques, ; réveils matin.
à
café
boîtes en
solaires ;
clefs de
horloges
Classe No 18 : Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir ; cannes, ; étuis pour clés ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; filets à
provisions ; malettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs
à main ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie],
valises.
Classe No 21 : Autocuiseurs non électriques ; balais ; porteserviettes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à
savon ; boîtes à thé ou à café ; boîtes en métal pour la
distribution de serviettes en papier ; bols ; tire-bouchons ;
bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brosses
pour laver la vaisselle ; cache-pot non en papier ; filtres à café
non électriques ; moulins à café ; percolateurs à café non
électriques ; services à café ; cafetières non électriques ;
ustensiles de cuisine ; produits céramiques pour la cuisine,
produits céramique pour le ménage ; peaux chamoisées pour le
nettoyage ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; chiffons de
nettoyage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeille
à pain ; porte-couteaux pour la table, batteries de cuisine ;
récipients pour la cuisine ; planches à découper pour la cuisine ;
distributeurs de savon ; éponges de ménage ; essuie-meubles, ;
moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; ouvre-bouteilles ;
passoires ; peignes ; moulins à poivre, poivriers, salières ;
porcelaines et faïence non comprises dans d'autres classes ;
ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers, tasses ;
théières ; cafetière.
Classe No 24 : Canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
chemins de table ; tissus de coton ; coussins et housses pour
coussins ; couvre-lits ; linge de lit ; linge de table ; linge de bain à
l'exception de l'habillement ; linge de maison ; sets de table non
en papier.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 874 507
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, Société anonyme, Voie
Romaine, 59470 WORMHOUT.
No SIREN : 311 995 740.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Immeuble Crystal, ZAC
Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
Classe No 7 : Aspirateurs de poussière ; appareils pour tirer la
bière sous pression ; pompes à bière ; couteaux électriques ;
machines à râper les ou couper les légumes ; ouvre-boîte
électrique ;
Classe No 11 : Gaufriers électriques ;
électriques ; bouilloires électriques ;
machines
à
café
Classe No 30 : Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à
base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons et
confiserie ; café ; aromates de café ; sucre candi à usage
alimentaire ; chicorée ; chocolat ; chutneys [condiments] ;
condiments ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres, miel ; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical ; moutarde ;
pain ; pâte d'amandes, pâtés ; pâtes alimentaires ; pralines ;
sauces ; sucre ; thé.
Classe No 32 : Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons non
alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de fruits.
Classe No 25 : Vêtements ; peignoirs de bain ; ceintures
[habillement] ; chapeaux ; châles ; écharpes ; gants ; parkas.
Classes de produits ou services : 7, 11, 30, 32.
Classe No 30 : Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à
base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons et
confiserie ; café ; aromates de café ; préparations végétales
BOPI de publication antérieure : 11/49
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
No National : 11 3 874 929
No National : 11 3 874 655
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, Société anonyme, Voie
Romaine, 59470 WORMHOUT.
No SIREN : 311 995 740.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Immeuble Crystal, ZAC
Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
SCORESE, SARL, 20 Avenue Reille, 75014 PARIS.
No SIREN : 412 044 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCORESE, M. MARIE Hervé, 20 Avenue Reille, 75014 PARIS.
Classe No 7 : Aspirateurs de poussière ; appareils pour tirer la
bière sous pression ; pompes à bière ; couteaux électriques ;
machines à râper les ou couper les légumes ; ouvre-boîte
électrique ;
Classe No 11 : Gaufriers électriques ;
électriques ; bouilloires électriques ;
machines
à
café
Classe No 30 : Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à
base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons et
confiserie ; café ; aromates de café ; préparations végétales
remplaçant le café ; sucre candi à usage alimentaire ; chicorée ;
succédané du café] ; chocolat ; chutneys [condiments] ;
condiments ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres, miel ; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical ; moutarde ;
pain ; pâte d'amandes, pâtés ; pâtes alimentaires ; pralines ;
sauces ; sucre ; thé.
Classe No 32 : Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons non
alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de fruits.
Classes de produits ou services : 7, 11, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/49
o
N National : 11 3 874 761
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Energy Entertainment, SARL, 59 rue de l'Ancienne Mairie, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARAGO Avocats, M. Bastien Moraga, 20 rue Fortuny, 75017
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de conseils, d'audit et de formation aux
entreprises dans la gestion et l'organisation des affaires dans les
domaines de la qualité, de la maîtrise des processus, de
l'hygiène, la santé et la sécurité, de la sécurité de l'information et
des données, de la sécurité financière, de l'environnement, de la
responsabilité sociétale et du développement durable.
Classe No 41 : Services d'ingénierie et de conseils rendus par des
ingénieurs dans les domaines de la gestion de projets, de la
conception et du développement de projets industriels.
Classe No 42 : Prestations aux entreprises de communication
internes et externes, organisation de colloques et opérations
événementielles, relations publiques et relations presse,
conception et création de tous supports de communication à
caractère publicitaire.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 02 3 141 037
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 149
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2011
Classe No 16 : Brochures, catalogues, images, journaux, livres,
magazines, prospectus, tracts, revues.
Classe No 35 : Publicité ; services de publicité sur Internet ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
Classe No 39 : Informations concernant les voyages et le
transport ; organisation de voyages, d'excursions et de
croisières ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques
et culturelles ; agences de tourisme ; réservation de places pour
le tourisme, les visites, les excursions, le transport et le voyage.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/49
à : I.N.P.I. PARIS
M. LUCQ PATRICE, 21 ter av du mail, 02200 SOISSONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LUCQ PATRICE, 21 ter av du mail, 02200 SOISSONS.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
fauteuils ; sièges ;
Classe No 35 : Vente au détail et en ligne de produits audio vidéo
(enceintes acoustique – amplificateurs – vidéo projecteurs TV –
TV miroir – lecteur multimédia) domotique (écran tactile – box)
produits acoustique (panneau acoustique).
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 20, 35, 42.
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 875 342
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRIUMVIRAT, Optimum, 165 avenue du Marin Blanc, 13685
AUBAGNE Cedex.
No SIREN : 390 061 810.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRIUMVIRAT, Optimum, 165 avenue du Marin Blanc, 13685
AUBAGNE Cedex.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 226
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
ASAO, sarl, 38 rue de Montmorency, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Carpentier Adrien, 34 Place du marché St Honoré, 75001
PARIS.
Classe No 35 : Conseil en ressources humaines et en
organisation des affaires. Prestations de recrutement,
d'assistance au recrutement, d'évaluation de candidats à des
fins de recrutement.
Classe No 41 : Prestations d'accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
formation, conseil en orientation professionnelle (éducation,
formation).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
Marque déposée en couleurs.
No National : 11 3 875 752
Description de la marque : Dénomination de la marque : “ Vends
ta Culotte ”. Représentation graphique : petite culotte blanche à
poix roses (RVB : 255 207 208 / 255 39 114) légèrement inclinée,
située sous un texte bleu (RVB : 27 220 255) incurvé (bombé vers
le haut), en écriture calligraphique italique.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ;
d'horoscopes ; location de vêtements.
établissement
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DFC2 Diffusion, SAS, 27 rue de la petite meilleraie, 44840 LES
SORINIERES.
No SIREN : 423 398 577.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DFC2 Diffusion, 27 rue de la petite meilleraie, 44840 LES
SORINIERES.
Classe No 7 : Machines-outils ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main
électriques ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation,
entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
Classes de produits ou services : 7, 8, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/49
BOPI de publication antérieure : 11/50
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 875 934
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mickael AZRIA, Agissant pour le compte de la société “ H PUB ”
en cours de formation, 50 boulevard Paul Cezanne, 63400
CHAMALIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud MALARD, JURI DEFI, 39 rue Amadeo,
CLERMONT-FERRAND cedex 1.
63057
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chaussures de sport.
Classe No 28 : Balles, ballons de jeu, cours de squash, raquettes.
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance, en
ligne, d'articles textiles (vêtement, chaussures, chaussures de
sport).
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
o
Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), de bars.
Classe No 45 : Location d'articles
chaussures, chaussures de sport).
textiles
(vêtements,
Classes de produits ou services : 25, 28, 35, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 037
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AVENIR ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée, 137 rue
de l'Université, 75007 PARIS.
No SIREN : 401 749 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 Place du Ponceau, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
63
valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus
généralement de tous instruments financiers ou titres émis par
des sociétés ; services de financement, notamment relatifs au
financement des équipements et des infrastructures publiques et
de ceux des entreprises ; transfert électronique de fonds ;
services d'investissement de fonds, de transactions financières,
bancaires monétaires, boursières et de passages d'ordres sur les
marchés financiers par tout médium et notamment Internet,
téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision,
satellite ; informations financières, bancaires, monétaires et
boursières ; analyse financière ; services de conseil en gestion
de trésorerie d'entreprises ; souscription et gestion financière de
comptes de titres relatifs notamment au financement des
équipements et des infrastructures publiques et de ceux des
entreprises ; courtage en bourse ; constitution de capital,
investissement de capital ; opérations d'apports en capital, de
change ; consultation en matière financière, bancaire et
monétaire ; crédit ; estimation financière et fiscale ; expertise
fiscale ; services fiduciaires ; constitution de fonds ; octroi
d'avances de fonds ; constitution et placement de fonds ;
transfert électronique de fonds ; parrainage financier ; émission
de chèque de voyage et de lettres de crédit ; banque directe ;
caisses de prévoyance ; émission de bons de valeur ; services de
cartes de débit et de crédit ; agences de crédit ; agences de
recouvrement de créances ; crédit-bail, prise à bail ; acquisition,
location et location-gérance de tous établissements, fonds de
commerce ou entreprises ; établissements de baux ; constitution
et investissement de capitaux, dont les prises de participations
dans des sociétés, gérance de biens immobiliers.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt
général ; organisation de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
réservation de places pour les spectacles et les concerts ;
organisation d'expositions, de concours, de manifestations,
d'évènements et de festivals en matière d'éducation,
d'enseignement ou de divertissement ; réalisation et production
de programmes d'informations à usage interactif ou non ; prêts
de livres et autres publications ; montage de bande vidéo ;
organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts
culturels et éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 062
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
o
Classe N 35 : Publicité ; informations, expertise, consultation,
aide et conseils en organisation et direction des affaires, gestion
des affaires commerciales ; gestion administrative de comptes
de titres ; administration et information commerciale ; conseils
en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation
en affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une
banque de données ou à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet), échantillons) ; services de recherches et
d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services
d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations
d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et
consultations professionnelles d'affaires ; services de recherches
pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil
de données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
information statistique ; services d'informations commerciales ;
sondage d'opinion ; relations publiques.
Classe No 36 : Assurance ; affaires bancaires ; affaires
monétaires, affaires financières, intermédiations financières,
bancaires et monétaires ; aide et conseil à la direction des
affaires financières ; opérations financières ; concours au
renforcement de fonds propres de sociétés à savoir prise de
participation dans le domaine financier ; services financiers,
bancaires et monétaires ; acquisition et cession de toutes
à : I.N.P.I. PARIS
AVENIR ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée, 137 rue
de l'Université, 75007 PARIS.
No SIREN : 401 749 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 Place du Ponceau, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
Classe No 35 : Publicité ; informations, expertise, consultation,
aide et conseils en organisation et direction des affaires, gestion
des affaires commerciales ; gestion administrative de comptes
de titres ; administration et information commerciale ; conseils
en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation
en affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une
banque de données ou à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet), échantillons) ; services de recherches et
d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations
d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et
consultations professionnelles d'affaires ; services de recherches
pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil
de données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
information statistique ; services d'informations commerciales ;
sondage d'opinion ; relations publiques.
Classe No 36 : Assurance ; affaires bancaires ; affaires
monétaires, affaires financières, intermédiations financières,
bancaires et monétaires ; aide et conseil à la direction des
affaires financières ; opérations financières ; concours au
renforcement de fonds propres de sociétés à savoir prise de
participation dans le domaine financier ; services financiers,
bancaires et monétaires ; acquisition et cession de toutes
valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus
généralement de tous instruments financiers ou titres émis par
des sociétés ; services de financement, notamment relatifs au
financement des équipements et des infrastructures publiques et
de ceux des entreprises ; transfert électronique de fonds ;
services d'investissement de fonds, de transactions financières,
bancaires monétaires, boursières et de passages d'ordres sur les
marchés financiers par tout médium et notamment Internet,
téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision,
satellite ; informations financières, bancaires, monétaires et
boursières ; analyse financière ; services de conseil en gestion
de trésorerie d'entreprises ; souscription et gestion financière de
comptes de titres relatifs notamment au financement des
équipements et des infrastructures publiques et de ceux des
entreprises ; courtage en bourse ; constitution de capital,
investissement de capital ; opérations d'apports en capital, de
change ; consultation en matière financière, bancaire et
monétaire ; crédit ; estimation financière et fiscale ; expertise
fiscale ; services fiduciaires ; constitution de fonds ; octroi
d'avances de fonds ; constitution et placement de fonds ;
transfert électronique de fonds ; parrainage financier ; émission
de chèque de voyage et de lettres de crédit ; banque directe ;
caisses de prévoyance ; émission de bons de valeur ; services de
cartes de débit et de crédit ; agences de crédit ; agences de
recouvrement de créances ; crédit-bail, prise à bail ; acquisition,
location et location-gérance de tous établissements, fonds de
commerce ou entreprises ; établissements de baux ; constitution
et investissement de capitaux, dont les prises de participations
dans des sociétés, gérance de biens immobiliers.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt
général ; organisation de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
réservation de places pour les spectacles et les concerts ;
organisation d'expositions, de concours, de manifestations,
d'évènements et de festivals en matière d'éducation,
d'enseignement ou de divertissement ; réalisation et production
de programmes d'informations à usage interactif ou non ; prêts
de livres et autres publications ; montage de bande vidéo ;
organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts
culturels et éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 139
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : l'espacerie
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
location de décors de spectacles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 228
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROMANELLI Laurent, demeurant Mas d'Alaux, 34570
MURVIEL LES MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET, 1 RUE
D'ALBISSON, 34000 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N o 35 : – publicité en ligne sur un réseau informatique ; la
publication de textes publicitaires relatifs à la commercialisation
des programmes immobiliers sur tous supports ; la promotion
publicitaire de projets immobiliers ; la vente au détail et en bloc
de programmes immobiliers.
Classe No 36 : – affaires immobilières : activité de promotion
(financement) de projets immobiliers ; la gestion immobilière de
programmes immobiliers.
Classe No 37 : – la promotion (construction) de projets
immobiliers : supervision, direction de travaux de constructions
d'immeubles à usage de locaux à destination des particuliers ou
professionnels.
Classe No 42 : – étude de projets techniques : conception de
programmes immobiliers ; – la décoration intérieure : le conseil
sur l'aménagement intérieur des locaux à destination des
particuliers ou professionnels.
L'Espacerie, EURL, 44 Avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS.
No SIREN : 534 292 347.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'Espacerie, M. Bougard Etienne, 44 Avenue Théophile Gautier,
75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/50
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 876 230
65
d'immeubles à usage de locaux à destination des particuliers ou
professionnels.
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROMANELLI Laurent, demeurant Mas d'Alaux, 34570
MURVIEL LES MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET, 1 RUE
D'ALBISSON, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 42 : – étude de projets techniques : conception de
programmes immobiliers ; – la décoration intérieure : le conseil
sur l'aménagement intérieur des locaux à destination des
particuliers ou professionnels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 248
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N o 35 : – publicité en ligne sur un réseau informatique ; la
publication de textes publicitaires relatifs à la commercialisation
des programmes immobiliers sur tous supports ; la promotion
publicitaire de projets immobiliers ; la vente au détail et en bloc
de programmes immobiliers.
GENERALI FRANCE, Société
Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 572 044 949.
Classe No 36 : – affaires immobilières : activité de promotion
(financement) de projets immobiliers ; la gestion immobilière de
programmes immobiliers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
anonyme,
7/9
Boulevard
Classe No 37 : – la promotion (construction) de projets
immobiliers ; supervision, direction de travaux de constructions
d'immeubles à usage de locaux à destination des particuliers ou
professionnels.
Classe No 42 : – étude de projets techniques : conception de
programmes immobiliers ; – la décoration intérieure : le conseil
sur l'aménagement intérieur des locaux à destination des
particuliers ou professionnels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 231
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROMANELLI Laurent, demeurant Mas d'Alaux, 34570
MURVIEL LES MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET, 1 RUE
D'ALBISSON, 34000 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N o 35 : – publicité en ligne sur un réseau informatique ; la
publication de textes publicitaires relatifs à la commercialisation
des programmes immobiliers sur tous supports ; la promotion
publicitaire de projets immobiliers ; la vente au détail et en bloc
de programmes immobiliers.
Classe No 36 : – affaires immobilières : activité de promotion
(financement) de projets immobiliers ; la gestion immobilière de
programmes immobiliers.
o
Classe N 37 : – la promotion (construction) de projets
immobiliers : supervision, direction de travaux de constructions
Classe No 35 : Consultations pour les questions de personnel,
recrutement de personnel, aide à la direction des affaires, à
savoir aide aux entreprises dans leurs démarches
administratives pour l'emploi et la formation de personnes
handicapées ; aide aux entreprises pour personnes handicapées
dans la gestion et la direction de leurs affaires ; recherche de
partenaires à des fins commerciales dans le domaine de
l'insertion, de l'emploi et de la formation des personnes
handicapés.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ;
information et consultation en matière d'assurances ; de
prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ;
parrainage
financier,
estimation
(assurance,
banque,
immobilier).
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendu par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
accompagnement en société (personnes de compagnie),
protection civile, club de rencontres pour l'insertion des
travailleurs handicapés ; service juridiques notamment service
de défense et de représentation pour l'insertion des travailleurs
handicapés, aide juridique aux entreprises dans leur mission
d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/50
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 876 253
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FIT'NESS LIDER, sas, 3 avenue hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 535 207 856.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIT'NESS LIDER, Mme GOLVET viviane, 3 avenue hoche, 75008
PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, bas pour les varices, appareils de
massage, appareils pour massage esthétique, implants
artificiels.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 274
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SESA CONCEPT, SAS, 71 IMPASSE DE LA BALME, 69800 SAINTPRIEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SESA CONCEPT, M. VIAL STEPHANE, 71 IMPASSE DE LA
BALME, 69800 SAINT-PRIEST.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
o
Classe N 27 : Tapis de gymnastique ; Cordes à sauter ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; Appareils, equipements
de musculation, de remise en forme, de rééducation et
d'exercice d'aérobic et cardiovasculaire ; appareils de
musculation et de remise en forme vibrante, appareils
d'entrainement ; appareils de musculation libre, convergente,
guidée, vélos cadio à position assis, allongée et débout ;
appareils elliptiques ; appareils reproduisant le mouvement de
montée des marches ; tapis de course ; tapis roulants ; rameurs ;
haltères ; disques ; poids ; bandes lestées pour les chevilles ;
bancs de musculation ; barres de musculation ; tous appareils
pour le développement des muscles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 10, 27, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 266
Classe No 9 : Appareils de signalisation lumineux ou
mécaniques ; panneaux lumineux et bornes lumineuses de
signalisation ; appareils de signalisation lumineuse pour
véhicules ; rampes lumineuses et gyrophares de véhicules ;
modules de signalisation lumineuse pour véhicules ; feux de
signalisation pour véhicules ; panneaux, modules et bornes
électroniques permettant l'affichage de pictogrammes et de
textes ; alarmes ; avertisseurs sonores ; appareils de contrôle et
de régulation de tension électrique ;
Classe No 11 : Appareils et feux d'éclairage, feux clignotants,
feux de stop et feux de recul de véhicules ; rampes de balisage
lumineuse pour véhicules ; réflecteurs ; panneaux, modules et
bornes permettant l'affichage lumineux de pictogrammes et de
textes ;
Classe No 12 : Avertisseurs sonores et avertisseurs de marche
arrière pour véhicules ;
Classe No 42 : Développements, études et conception
d'équipements intérieurs et extérieurs pour autocars, autobus,
tramways et ferroviaire.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 394
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Nahmani Robert, 8 Rue Leon Vaudoyer, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nahmani Robert, 8 Rue Leon Vaudoyer, 75007 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BVC ORGANISATION, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 79
AVENUE DE LA PERRIERE, 56100 LORIENT.
No SIREN : 505 006 403.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, lotions et
shampoings pour les cheveux, masques de beauté, produits de
rasage, produits cosmétiques, y compris les produits pour la
chirurgie dermatologique et esthétique ainsi que les produits
dietetiques pour la beauté ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébé, préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, ; herbes médicinales, tisanes,
compléments alimentaires et diététiques à usage médical ou
dermatologique ;
Classe No 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes
et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements,
pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons,
vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards,
ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ;
chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de
sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain,
couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour
la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos,
pulls en coton, parkas, survestes, blousons.
prises de vues photographiques, reportages photographiques,
réservation de places de spectacles.
Classe No 35 : Services de publicité et informations d'affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à
savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils et
d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d'utilisateurs
privilégiés ;
services
d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et services de
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, et plus généralement d'enregistrement, de
transcription et de systématisation de communications écrites et
d'enregistrements
sonores
et/ou
visuels ;
services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à
tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur
supports correspondants (disques compacts audionumériques,
disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ;
location de tout matériel publicitaire et de présentation
commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et
conseils en affaires commerciales concernant des services
télématiques. Abonnement à un service téléphonique ou
informatique (Internet). Compilation de temps d'accès à une
banque de données et banque juridique. Regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et
services (produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations
pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette,
lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses
industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification
de l'air, produits de rasage, appareils pour l'enregistrement, la
transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement
magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur,
ordinateurs,
jeux
sur
disques
optiques
numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à
feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique,
papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc,
tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en
métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour
l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements,
chaussure, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et
aiguilles, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements,
chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de
sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis),
édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques,
articles pour fumeurs, services de publicité.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films,
de téléfilms, d'émission télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma,
de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d'éducation ou de divertissement ; montage de
programmes, d'émission, de débats, de reportages ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
(démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ;
location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels, services de reporters ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 411
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée, 13, avenue
Gustave Eiffel, 45430 CHECY.
No SIREN : 433 802 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 6 : Stores d'extérieur métalliques ; fermetures et
armatures métalliques pour stores ; poteaux métalliques ;
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) notamment moteurs pour stores et bannes ;
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres), notamment pour stores et
bannes ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; batteries électriques ; télécommandes, notamment
pour stores et bannes ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Classe No 22 : Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matière
plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ;
stores (bâches) ; tentes, bâches, bannes, velums, lambrequins et
toiles pour la protection solaire dans le domaine du bâtiments,
de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;
Classe No 24 : Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en
matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 17, 22, 24.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 420
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES, Société
Actions Simplifiée, 11 bis rue de la Planche, 75007 PARIS.
No SIREN : 477 845 986.
par
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ;
produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour
reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; coupe-papier ;
crayons, stylos, fournitures pour l'écriture, porte-mine, gommes
à effacer ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs,
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; affiches, journaux ;
timbres-poste ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table
en papier ; mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes
postales ; magazines ; publications ; revues ; imprimés ;
manuels ; brochures promotionnelles ; agendas ; répertoires ;
circulaires ; plaquettes ; rapports ; dépliants ; carnets ; revues de
presse ; bulletins ; tracts ; prospectus ; produits en papier ou en
carton non compris dans d'autres classes à savoir, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; fanions (en
papier) ; porte-affiches en papier ou en carton.
Classe No 35 : Publicité ; conseils, informations en organisation
et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
études
de
marché ;
prévisions
économiques.
Classe No 41 : Organisation de jeux et de campagnes
d'information et de manifestations (à buts culturels ou éducatifs)
notamment à caractère politique ; organisation et conduite de
séminaires, stages, cours, forums, colloques, conférences et
congrès notamment à caractère politique ; organisation de
réunions politiques ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation d'expositions à caractère éducatif,
culturel ou politique ; organisation de spectacles ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de
livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires
d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de
magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de
jeux télévisuels, ; micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; éducation ;
enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ;
divertissement ; activités sportives ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; production
et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte).
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 876 485
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
SAS COPPET, ZA de la Butte, 79150 SAINT MAURICE LA
FOUGEREUSE.
No SIREN : 342 306 180.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31 Rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : – terrasses en bois.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 589
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. FERRARI Hubert, 126 Rue de Picpus, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FERRARI Hubert, 126 Rue de Picpus, 75012 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 476
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Danneaux Laurence, 8 boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Danneaux Laurence, 8 boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/50
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
69
No National : 11 3 876 689
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ENTECH Ingénieurs Conseils, SA, Route des Salins, BP 118,
34140 MEZE.
No SIREN : 422 255 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves, Route des Salins,
BP 118, 34140 MEZE.
No National : 11 3 876 678
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MISTER OCCAZ, EURL, 2 BIS RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE,
59000 LILLE.
No SIREN : 440 243 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MISTER OCCAZ, M. CHANIAL JULIEN, 2 BIS RUE GEOFFROY
SAINT HILAIRE, 59000 LILLE.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 688
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ENTECH Ingénieurs Conseils, SA, Route des Salins, BP 118,
34140 MEZE.
No SIREN : 422 255 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves, Route des Salins,
BP 118, 34140 MEZE.
o
Classe N 11 : Appareils, installations, ouvrages pour l'épuration
des eaux ;
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux d'ouvrages
d'assainissements des eaux usées ;
Classe No 40 : Service d'assainissement pour l'épuration des
eaux ; conseils, informations en matière d'assainissement pour
l'épuration des eaux ;
Classe No 42 : Études dans le domaine du traitement de l'eau et
de l'assainissement des eaux usées ; expertise (travaux
d'ingénieurs) et études de projets techniques, ingénierie de
conception. Ingénierie dans le domaine du traitement de l'eau et
de l'assainissement.
Classe No 11 : Appareils, installations, ouvrages pour l'épuration
des eaux ;
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux d'ouvrages
d'assainissements des eaux usées ;
Classe No 40 : Service d'assainissement pour l'épuration des
eaux ; conseils, informations en matière d'assainissement pour
l'épuration des eaux ;
Classe No 42 : Études dans le domaine du traitement de l'eau et
de l'assainissement des eaux usées ; expertise (travaux
d'ingénieurs) et études de projets techniques, ingénierie de
conception. Ingénierie dans le domaine du traitement de l'eau et
de l'assainissement.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 690
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ENTECH Ingénieurs Conseils, SA, Route des Salins, BP 118,
34140 MEZE.
No SIREN : 422 255 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves, Route des Salins,
BP 118, 34140 MEZE.
Classe No 11 : Appareils, installations, ouvrages pour l'épuration
des eaux ;
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux d'ouvrages
d'assainissements des eaux usées ;
Classe No 40 : Service d'assainissement pour l'épuration des
eaux ; conseils, informations en matière d'assainissement pour
l'épuration des eaux ;
Classe No 42 : Études dans le domaine du traitement de l'eau et
de l'assainissement des eaux usées ; expertise (travaux
d'ingénieurs) et études de projets techniques, ingénierie de
conception. Ingénierie dans le domaine du traitement de l'eau et
de l'assainissement.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 42.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/50
BOPI de publication antérieure : 11/50
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 876 694
BOPI 12/19 - VOL. II
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle guillotin Mbossé, Nathalie, Nafi, 185 rue de charonne, Boite
05, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle guillotin Mbossé, Nathalie, Nafi, 185 rue de charonne, Boite
05, 75011 PARIS.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 754
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mosaic Multimedia, SNC, c/o Greg M. Seigel, 18321 Ventura
Boulevard, Suite 915, 91356 TARZANA CALIFORNIA, Etats-Unis
d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 876 735
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux.
Classes de produits ou services : 16.
M. Yannis CHEBBI, 7 rue de Lille, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHEBBI Yannis, 7 rue de Lille, 75007 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 877 308
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
à : I.N.P.I. PARIS
AIRMAT TECHNOLOGIE, SAS, 21 RUE JERZY POPIELUSZKO,
62300 LENS.
No SIREN : 412 222 820.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIRMAT TECHNOLOGIE, Mle PAILLART Amandine, 21 RUE
JERZY POPIELUSZKO, 62300 LENS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
éducatifs ; organisation de salon des producteurs à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 387
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRUPO AGROINDUSTRIAL Y ALCOHOLERO DE MEXICO, S.A.
DE C.V., société de droit mexicain, Calle 16 No. 240, Col. Vista
Alegre, 97130 MERIDA, Yucatan, Mexique.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 7 : Pompes neuves (machines et parties de machines),
filtres neufs (machines et parties de machines) ;
Classe No 11 : Filtres neufs (parties d'installations industrielles) ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance, en
ligne de pompes (machines et parties de machines) et filtres
(machines et partie de machines), de vannes (parties de
machines).
Classes de produits ou services : 7, 11, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 370
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MipyGreen, association 1901, 120 vieux chemin de Grenade,
31700 BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MipyGreen, Mme Trentzsch Heike, 120 vieux chemin de
Grenade, 31700 BLAGNAC.
Classe No 33 : Rhum.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Produits ou services désignés : Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Accompagnement personnalisé (éducation et
formation) à la création des projets associatifs et commerciaux ;
accompagnement aux démarches administratives à la création
des projets associatifs et commerciaux ; Accompagnement
personnalisé
(éducation
et
formation)
de
créateurs
d'entreprises ; accompagnement aux démarches administratives
de créateurs d'entreprises ; Conseil en matière de formation aux
collectivités territoriales et entreprises ; Conseil aux démarches
administratives aux collectivités territoriales et entreprises ;
Organisation de salons d'éditeurs à buts commerciaux ou de
publicité ; Organisation de salons d'éditeurs à buts culturels ou
éducatifs ; services de restauration (alimentation) ; services de
traiteur ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour
animaux ;
jardinage ;
services
de
jardinier-paysagiste ;
organisation de salon des producteurs à buts culturels ou
No National : 11 3 877 389
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
saec, sl, 26 avenue de marignane, 17600 FIGUERE, Emirats
Arabes Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. catalogna cyrille, villa, 5 chemin d'aqualongua, lot arenasca,
20167 MEZZAVIA.
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ;
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques.
BOPI 12/19 - VOL. II
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classes de produits ou services : 5, 6, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 588
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
TANGRAM FINANCE, SARL, 7 rue Copernic, 75116 PARIS.
No SIREN : 384 260 733.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANGRAM FINANCE, 7 rue Copernic, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 604
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers : tous les produits
précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de
produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Poisson, extraits de viande ».
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, animaux vivants : tous les
produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs
naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts
pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes,
plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées
pour la décoration, fourrages ».
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 595
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. FOURNIER Antoine, 7 CHEMIN DE GAILLON, 78700
CONFLANS SAINTE HONORINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FOURNIER Antoine, 7 CHEMIN DE GAILLON, 78700
CONFLANS SAINTE HONORINE.
à : I.N.P.I. PARIS
ECO SUN ENERGY, SARL, 112 Avenue Kléber, 75016 PARIS.
No SIREN : 512 920 893.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECO SUN ENERGY, M. JARMOUNE Michael, 112 Avenue Kléber,
75016 PARIS.
Classe No 7 : Eolienne de 600W installée sur le pignon des
habitations ou commerces ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 646
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LIGUE REPUBLICAINE, ASSOCIATION LOI 1901, 2 RUE TONDUTI
DE L'ESCARENE, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIGUE RÉPUBLICAINE, M. COTTA MICHEL, 2 RUE TONDUTI DE
L'ESCARENE, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 877 731
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL PERAULT, EARL,
ROCHECORBON.
No SIREN : 384 253 449.
Le
Grand
Vaudasnière,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL PERAULT, M. PERAULT Jean-Pierre,
Vaudasnière, 37210 ROCHECORBON.
73
37210
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Le
Grand
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 949
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 752
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
duporge et fils, earl, 1 touzet, 33230 BAYAS.
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LIU YAN, résidence les Foulquines chez Mme LE
VIGUELOUX Nadine, 4 Impasse des Colverts, 11100 NARBONNE
PLAGE.
M. BOULIN CHRISTOPHE, 40 Rue des Fauvettes, Lotissement La
Gineste Basse, 12700 CAPDENC GARE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LIU YAN, résidence les Foulquines chez Mme LE
VIGUELOUX Nadine, 4 Impasse des Colverts, 11100 NARBONNE
PLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
duporge et fils, M. duporge henri, 1 touzet, 33230 BAYAS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; vins de pays, vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 29, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 778
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Fargier Dominique, 10/12 Avenue Paul Ribeyre, 07600 VALS
LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Fargier Dominique, 10/12 Avenue Paul Ribeyre, 07600 VALS
LES BAINS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
Classe No 3 : Savons à usage médical ; huiles essentielles à
usage médical, cosmétiques, lotions pour les cheveux à usage
médical ; dentifrices à usage médical ; dépilatoires à usage
médical ; produits de démaquillage à usage médical ; rouge à
lèvres à usage médical ; masques de beauté à usage médical ;
produits de rasage à usage médical ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes à usage médical ; parasiticides à usage médical ; sucre à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 570
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de
droit suisse, Avenue Nestle, 1800 VEVEY, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
B.P. 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
sucre à usage médical ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 41 : Formation du personnel, organisation de cours,
séminaires, conférences, expositions ; édition de livres,
brochures, journaux, films et enregistrements ; éducation
nutritionnelle, tous services pédagogiques liés à la nutrition et à
l'alimentation, notamment fourniture d'informations et de
suggestions dans les domaines de l'alimentation, de la nutrition
et de la diététique ; expositions à but culturel ou éducatif.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 5, 11, 16, 29, 30, 31, 32, 35, 41,
43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 592
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
BOPI 12/19 - VOL. II
des services de relaxation, des salons pour le divertissement et
les rencontres, des informations sur le mannequinat, des cours
et enseignement sur les défilés, des enseignements et
préparation aux activités de la mode, et des services de
marketing, à savoir services de location et de réservation
d'hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 43.
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 13 JUIN 2011, sous le No
85/344,353
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 643
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET
L'EXPORTATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES,
Société par Actions Simplifiée, 12-14 Boulevard des Pins, 06400
CANNES.
No SIREN : 382 631 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'IGP ou d'appellation d'origine ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ;
Classe No 41 : Éducation et divertissement ; centre de loisir sans
hébergement ; parc d'attractions ; clubs de santé [mise en forme
physique] ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
informations en matière de divertissement ; informations en
matière de récréation ; informations en matière d'éducation ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, de séminaires et de
conférences, orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; publication de textes autres que
textes publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; maisons de retraites pour personnes
âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services
hôteliers ; services de traiteur.
Classes de produits ou services : 29, 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/51
à : I.N.P.I. PARIS
M. SMITH Bernard, 419 Lafayette, 2nd Floor, New York, NEW
YORK 10003, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
No National : 11 3 878 940
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
HECTARE, SAS, Clos des chanterelles, 34830 CLAPIERS.
No SIREN : 351 338 660.
Classe No 43 : Services de retraite à savoir mise à disposition
d'espaces et de lieux privés destinés aux mannequins offrant
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PVB, Société d'Avocats, M. MIRALLES RENAUD, Le Triade III,
CS 79016, 215 Rue Samuel Morse, 34965 MONTPELLIER.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
No National : 11 3 879 001
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : il s'agit d'une marque semi figurative
ayant pour base le mot “ POLYPIXEL ”. Le Second “ P ” est
figuratif et de couleur magenta. Le “ X ” est bicolore et
destructuré. Les couleurs utilisées sont –Magenta : R 225, V 0 et
B 122-Gris : R 112, V 112, et B112 - Noir : R 0, V 0 et B 0
Classe No 35 : Création, conception de publicité par le biais de
tout support numérique, diffusion de matériel publicitaire,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espace
publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ;
SITRANS TRANSPORTS, SAS, ZI, 13 avenue Gustave Eiffel,
28630 GELLAINVILLE, Immatriculée au RCS de CHARTES.
No SIREN : 342 583 002.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile
Professionnelle d'Avocats, sise 16 avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classe No 38 : Service d'affichage électronique, location
d'appareil de télécommunication, communication par terminaux
d'ordinateur ;
Classe No 42 : Création de site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/52
Description de la marque : Couleurs jaune code PANTONE 102
CV BLEU code PANTONE 293 CV
No National : 11 3 878 953
Classe No 39 : Transports routiers nationaux et internationaux,
transports spéciaux, frigorifiques, de marchandises. Distribution
régionale et nationale. Location de véhicules. Déménagement.
Transport pour compte d'autrui. Service d'organisation de
transport de marchandises.
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CORETTE BELLOIR JOELLE, KERMAENGRIS, TREALET, 56460
SERENT.
No SIREN : 524 325 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AVOXA, M. ERMENEUX Bertrand, 5 Allée Ermengarde
d'Anjou, CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 159
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE BOIS FORET interprofession nationale, association, 10
avenue Saint Mandé, 75012 PARIS.
No SIREN : 490 149 135.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE BOIS FORET interprofession nationale, M. HERMES
JEAN emmanuel, 10 avenue Saint Mandé, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Matériel d'instruction (appareils et instruments) ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement ; manuel
d'instruction ; cours écrits ;
Classe No 41 :
correspondance.
Education,
formation,
enseignement
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
par
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 174
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Henkel France, Société anonyme, 161 Rue de Silly, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 552 117 590.
Description de la marque : DOMAINE DE BESOMBES
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de
pays ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 555
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. FOURMONT Benoît, Agissant pour le compte de la société
Loeli Distri en cours de formation, Lotissement Jolimon, 300 La
Désirade, 97232 LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FOURMONT Benoît, Lotissement Jolimon, 300 La Désirade,
97232 LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 1 : Préparations chimiques pour le soudage ; crèmes et
pâtes de soudage ; fondants pour le brasage et le soudage ;
Classe No 2 : Soudures (métaux) ; fil d'apport de soudage fourré ;
fil d'apport de soudage massif ; fil de soudure ; tiges métalliques
pour la soudure, le brasage et le soudage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
soudure (métal).
Classes de produits ou services : 1, 2, 6.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 323
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
De Besombes Singla Damien, 22 RUE GABRIEL PERI, 66250
SAINT LAURENT DE LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DE BESOMBES, M. DE BESOMBES SINGLA DAMIEN,
22 RUE GABRIEL PERI, 66250 SAINT LAURENT DE LA
SALANQUE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 573
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. FOURMONT Benoît, Agissant pour le compte de la société
LOELI en cours de formation, Lotissement Jolimon, 300 La
Désirade, 97232 LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FOURMONT Benoît, Lotissement Jolimon, 300 La Désirade,
97232 LAMENTIN.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 880 288
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. BERTHEAS Florent, Agissant pour le compte de la société
Terre@psy en cours de formation, 28 Bis Rue des aqueducs,
69290 CRAPONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERTHEAS Florent, 28 Bis Rue des aqueducs, 69290
CRAPONNE.
77
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Formation dans les domaines du développement personnel,
groupal, organisationnel, de la psychothérapie et psychologie
individuelle ou groupale, psychanalyse, psychopathologie,
sociologie, de l'accompagnement relationnel aux personnes.
Formation
théorique,
pratique
et
expérientielle,
d'accompagnateurs en développement personnel, groupal,
organisationnel, de psychothérapeutes, psychopraticiens,
psychanalystes, professionnels de la santé, de l'aide sociale, du
développement et des ressources humaines. Supervision
(conseils concernant la pratique de la relation d'aide, éducation
et formation) de personnes assurant une relation d'aide à la
personne (thérapeutique ou non), de psychothérapeutes,
psychopraticiens, psychanalystes, de coachs. Organisation de
formations, conseil en matière de formation dans le domaine de
la relation d'aide à la personne, de la psychothérapie, de la
psychanalyse. Publication de livres, publication électronique de
livres et périodiques en ligne, production de films, organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès liés
directement ou indirectement à la relation d'aide, le
développement personnel, la psychologie, la psychothérapie, la
psychanalyse, la clinique psychologique, la psychopathologie ou
toute formation, tout projet d'éducation lié à ces activités ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; Services médicaux, services psychiatriques,
services de santé, services hospitaliers. Accompagnement
thérapeutique,
psychothérapeutique,
psychanalytique,
psychologique, à la personne par divers moyens, méthodes ou
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 881 463
Dépôt du : 12 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CCI DE MAINE ET LOIRE, Eric GROUD, Président, Etablissement
Public à caractère administratif, 8 bd du Roi René, BP 60626,
49006 ANGERS Cedex 01.
No SIREN : 130 004 609.
Préfecture de Maine et Loire, administration, Place Michel Debré,
49934 ANGERS cedex 9.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie –
délégation Régionale des Pays de la Loire, Etablissement public
à caractère industriel et commercial, 5 bd Vincent Gâche,
BP 90302, 44302 NANTES cedex 2.
Le Conseil Général de Maine et Loire, collectivité, Hôtel du
département, place Michel Debré, BP 94104, 49941 ANGERS
cedex 9.
Angers Loire Métropole, Etablissement Public de coopération
intercommunal, 83 rue du Mail, BP 80529, 49105 ANGERS
cedex 02.
Communauté d'Agglomération du Choletais, Etablissement
Public de coopération intercommunal, Parc Pérotaux, 46 av
Gambetta, BP 62111, 49321 CHOLET cedex.
Association Sécurité Routière en Entreprise 49, Association loi
1901, BP 31844, 49018 ANGERS cedex.
Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT) des
Pays de la Loire, Etablissement Public, 2 place de Bretagne,
44932 NANTES cedex 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric GROUD, Président, CCI DE MAINE ET LOIRE, 8 bd du Roi
René, BP 60626, 49006 ANGERS Cedex 01.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Conseils en organisation de plan de déplacement, à savoir :
conseils en matière de transport.
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 488
BOPI 12/19 - VOL. II
en publicité et en stratégie publicitaire ; services de promotion
des ventes pour des tiers ; promotion des produits et des
services pour des tiers ; courriers publicitaires ; publication et
diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires
notamment en ligne ; services de régie publicitaire ; relations
publiques ; conseils en communication interne et externe ;
relations presse ; organisation d'exposition à buts commerciaux
ou de publicité ; services de marketing relationnel ; conseils en
publicité et notamment pour la création d'évènements ;
conception (création de campagnes publicitaires) ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recherche
de parraineurs ; services de revue de presse.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
concours, de conférence, de congrès, de forums de discussion ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers
de formation, de séminaires, de symposiums ; organisation
d'évènements (divertissement), d'une soirée de gala
(divertissement).
Classe No 43 : Organisation d'un déjeuner, d'un dîner, d'un
cocktail (restauration, alimentation).
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Dépôt du : 12 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Servin Jacques, 2 rue de la mer, 22370 PLENEUF VAL
ANDRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Servin Jacques, 2 rue de la mer, 22370 PLENEUF VAL
ANDRE.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 600
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SIEVA, Société anonyme, 8 rue Louis David, 93170 BAGNOLET.
No SIREN : 652 054 214.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
parasiticides.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIEVA, Mle BOKOBSA Clarisse, 8 rue Louis David, 93170
BAGNOLET.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Date de dépôt de la demande initiale : 18 AVRIL 2012
No national objet de la division : 11 3 881 488
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 587
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUDITOIRE, société en nom collectif, 9 rue du Helder, 75009
PARIS.
No SIREN : 342 133 345.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 713
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASAD, SARL, 4 rue Charles le Téméraire, 21000 DIJON.
No SIREN : 503 906 158.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASAD, M. Deschamps Cyril, 4 rue Charles le Téméraire, 21000
DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, 18 avenue de l'Opéra,
75001 PARIS.
Classe No 35 : Publicité, distribution de matériel publicitaire
(prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ;
services de marketing et de marketing direct en ligne ; conseils
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
79
No National : 11 3 882 082
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
Classe No 33 : Whisky.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 25, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 12/01
à : I.N.P.I. PARIS
KINGCOM, SARL, 4 Rue des Ardennes, 75019 PARIS.
No SIREN : 378 235 816.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KINGCOM, M. Gallet Arnaud, 4 Rue des Ardennes, 75019 PARIS.
No National : 11 3 881 903
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. TURC STEPHANE, Agissant pour le compte de la société
EYMALIS en cours de formation, 335 CHEMIN DU COUDON, 355
CHEMIN DU COUDON, 83210 LA FARLEDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TURC STEPHANE, 335 CHEMIN DU COUDON, 355 CHEMIN
DU COUDON, 83210 LA FARLEDE.
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; Appareils de massage, à savoir vibromasseur avec
et sans moteur.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 079
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme RETIF ALINE, Agissant pour le compte de la société
ARIANE SERVICES en cours de formation, 29 RUE DE L'ARMEE
PATTON, 54770 BOUXIERES AUX CHENES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme RETIF ALINE, 29 RUE DE L'ARMEE PATTON, 54770
BOUXIERES AUX CHENES.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Services de nettoyage de bâtiments (ménage).
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 12/01
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 882 133
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 129
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
gaec depardon coperet, gaec, le point du jour, 69820 FLEURIE.
No SIREN : 414 850 883.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gaec depardon coperet, Mme jocelyne depardon, le point du
jour, 69820 FLEURIE.
à : I.N.P.I. PARIS
Cédric Houvenagel, 10 rue de Buzenval, 75020 PARIS.
No SIREN : 479 757 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cédric Houvenagel, M. Houvenagel Cédric, 10 rue de Buzenval,
75020 PARIS.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 170
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/01
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NELITE SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée, 20 Rue
Cambon, 75001 PARIS.
No SIREN : 533 659 454.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Intervista, M. Robert-Kernéïs Vincent, 9 Rue le Tasse, 75116
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels, programmes d'ordinateurs, utilitaires de
systèmes d'exploitation ; supports de données magnétiques,
optiques, opto-numériques, disques, disquettes, cassettes,
bandes magnétiques, logiciels et publications électroniques
téléchargeables ;
logiciels
d'administration
de
réseaux
informatiques, interfaces d'ordinateurs et intergiciels pour
l'intégration d'applications et l'interopérabilité multiplateforme
d'applications logicielles et de systèmes informatiques
disparates ; logiciels de gestion, collecte et rapport d'une grande
variété d'informations ; logiciels de suivi, de contrôle et
d'optimisation
des
performances
informatiques
d'une
entreprise ; logiciels destinés au regroupement ou à la
centralisation de la fourniture d'avis, de notifications, d'alertes,
mises à jour ou contenus à partir d'éditeurs vers les utilisateurs
d'ordinateurs, de dispositifs mobiles et de dispositifs intégrés
logiciels pour la création, l'envoi, la fourniture, la visualisation,
la gestion, la planification, la sécurisation, le regroupement et
l'analyse de notifications et d'alertes contenant une large
gamme d'informations, à destination d'utilisateurs individuels
d'ordinateurs, dispositifs mobiles et dispositifs intégrés ;
consoles d'administration graphique ; logiciels de présentation
d'informations interactives à utiliser dans tous types
d'applications, notamment dans des applications d'écrans
d'affichage indépendant, tactiles ou capables de reconnaître les
gestes, le visage et la voix de l'utilisateur ; logiciels
d'environnement permettant de développer des programmes
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
outils de développement de logiciels, notamment pour les
administrateurs d'un réseau informatique ; didacticiels, tutoriels,
manuels d'utilisation et d'instruction liés aux produits précités,
sous format électronique ou enregistrés sur supports
électroniques ;
systèmes informatique, en administration de réseaux, en
logiciels.
Classe No 35 : Publicité, publicité en ligne via un réseau de
communication mondial. Services d'informations commercial
concernant des produits sur un logiciel ; services de promotions
des ventes ou de promotion publicitaire relatifs aux logiciels ;
téléchargement de logiciels, à la concession de licences de
logiciels ; services d'information, conseils et assistance dans
tous les domaines précités ; services de magasins de vente au
détail de logiciels, d'applications et de produits informatiques
fournis via Internet ou tout autre réseau informatique et
électronique de communications ; services de magasins de
vente au détail de logiciels téléchargeables ; conception de
répertoires et d'index d'informations, de sites et d'autres
ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux
pour des tiers ; services d'information commerciales sur des
réseaux informatiques mondiaux. Services commerciaux, à
savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à
l'achat et à la vente d'une grande variété de produits
informatiques ; services commerciaux, à savoir, diffusion
publicitaire pour le compte de tiers via des réseaux
informatiques et des réseaux mondiaux de communications ;
compilation de répertoires à publier sur l'Internet et d'autres
réseaux électroniques, informatiques et de communications ;
services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous
les services précités ; organisation et conduite de conférences,
foires, et expositions commerciales et professionnelles ;
BOPI de publication antérieure : 12/01
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ;
transmission électronique de logiciels via l'Internet et d'autres
réseaux informatiques et électroniques de communication ;
envoi électronique de données et documents via l'Internet ou
d'autres bases de données ; fourniture de services de
connectivité et d'accès à des réseaux de communications
électroniques pour la transmission ou la réception de logiciels ;
fourniture d'accès à des services de communications en ligne ;
communications via un réseau informatique mondial ou
Internet ; communication entre ordinateurs ; communication par
ordinateurs, courrier électronique, services de transmission de
messages ; délivrance de messages par transmission
électronique ; organisation de forums de discussion et
transmission d'informations et de nouvelles sur le réseau
Internet ; fourniture d'accès à des pages Web ; fourniture d'accès
et de liens par télécommunications à des bases de données
informatiques et à Internet ; transmission et distribution de
données via un réseau informatique mondial ou Internet ;
location de temps d'accès à une base de données informatique ;
fourniture d'accès à des données et actualités par transmission
électronique ; fourniture d'accès à des sites Web et à des
services d'actualités électroniques en ligne afin de permettre le
téléchargement d'informations et de données ; fourniture
d'accès à des bases de données et à des répertoires via des
réseaux de communications pour l'obtention de données ;
fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications
électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper,
distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs
informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des
utilisateurs
d'ordinateur ;
organisation
et
tenue
de
vidéoconférences ; fourniture de temps d'accès à des sites Web
contenant du matériel multimédia ; fourniture de temps d'accès
à des réseaux de communications électroniques permettant
d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données
et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des
processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ;
services de consultation, d'information et de conseils pour tous
les services précités ;
o
Classe N
42 : Elaboration, conception, developpement,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conception de programmes
informatiques pour des applications logicielles ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; hébergement
de sites informatiques (sites Web) ; création et entretien de sites
Web ; conversion de données ou de documents d'un support
physique vers un support électronique ; installation de logiciels ;
conception de systèmes informatiques ; conversion de données
émanant de programmes et de données informatiques ;
duplication
de
programmes
informatiques ;
location
d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de
logiciels informatiques ; analyse pour l'implantation de
systèmes d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ;
location de programmes informatiques ; consultation en matière
d'ordinateurs ; industrielles ; conseils en informatique, en
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
No National : 11 3 882 247
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. de -Roux Renaud, Domaine de l'Attilon, 13104 MAS THIBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. de Roux Renaud, Domaine de l'Attilon, 13104 MAS THIBERT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits “ tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ” ;
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine
contrôlée “ tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 284
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Centre d'evangelisation Esprit et vie, Association, 244 avenue de
thouars, 33400 TALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE D'EVANGELISATION ESPRIT et VIE, 244 AVENUE DE
THOUARS, 33400 TALENCE.
Marque déposée en couleurs.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 16 : Magazine féminin chrétien trimestriel.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 344
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 1 : Engrais pour les terres ;
KAIROS, SAS au capital de 158.000 euros, Siège social : Zone
Industrielle la Croix d'Hins, 33390 MARCHEPRIME.
No SIREN : 439 759 499.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annie MEIGNEN, Avocat, 70 rue Poujeau, 33200 BORDEAUX.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement pour le jardinage ;
Classe No 9 : Logiciels de jeux ;
Classe No 13 : Dispositif destiné à la dislocation des engins.
Explosifs improvisés à usage unique, contenant une charge
d'eau (ou gel mousse décontaminant) propulsée par de
l'explosif.
Classes de produits ou services : 13.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 354
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE BIOTEX, SAS, 70 ROUTE DE BRUGUIERES, 31780
CASTELGINEST.
No SIREN : 480 770 767.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE BIOTEX, M. BERAUD GUILLAUME, 70 ROUTE DE
BRUGUIERES, 31780 CASTELGINEST.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matière textile pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 20 : Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception
du linge de lit) ; matelas ; Oreillers ; traversins, sur matelas ;
couettes ;
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classes de produits ou services : 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 376
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE SAVIGNY LE TEMPLE, COMUNE, 1 PLACE
FRANCOIS MITTERRAND, 77547 SAVIGNY LE TEMPLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNE DE SAVIGNY LE TEMPLE, 1 PLACE FRANCOIS
MITTERRAND, 77547 SAVIGNY LE TEMPLE.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ;
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 5, 8, 9, 16, 18, 20, 22, 25, 28,
29, 30, 31, 32, 33, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 383
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL VIGNOBLES FAVRETTO, EARL, la petite riviere, 24230
MONTCARET.
No SIREN : 384 709 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL VIGNOBLES FAVRETTO, M. FAVRETTO Jean-Luc, la petite
riviere, 24230 MONTCARET.
83
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Forums de discussion sur Internet,
diffusion d'informations écrites, radiophoniques et télévisuelles ;
forums de discussion sur Internet, transmission électronique de
données et de documents via l'Internet et d'autres bases de
données ; transmission électronique de fichiers audiovisuels,
vidéographiques ou écrits diffusés et téléchargeables via des
réseaux de communication électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Production de films sur bandes vidéo ou sur tous
supports audiovisuels ou sonores.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 418
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAVIOLETTE Julie, 21 RUE DE LA POMMEROYE, 02300 GUIVRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEESSE SEDUCTION, Mle Laviolette Julie, 21 RUE DE LA
POMMEROYE, 02300 GUIVRY.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 454
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
artisans couvreurs d'anjou, sarl, 1 impasse du coteau, 49350
GENNES.
No SIREN : 531 642 841.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
artisans couvreurs d'anjou, M. Paumard Julien, 1 impasse du
coteau, 49350 GENNES.
Description de la marque : déesse séduction
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 435
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Dumas Régis, Résidence de Bretagne, 74 rue de Gouédic,
22000 SAINT-BRIEUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dumas Régis, Résidence de Bretagne, 74 rue de Gouédic,
22000 SAINT-BRIEUC.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; dessins ;
Classe No 37 : Travaux de couverture de toits ; services
d'étanchéité (construction) ; “ Tous ces services étant fournis par
un artisan ”.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 469
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION POUR LA FONDATION DE SERVICE POLITIQUE,
ASSOCIATION LOI 1901, 83 RUE SAINT-DOMINIQUE, 75007
PARIS.
No SIREN : 422 689 448.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION POUR LA FONDATION DE SERVICE POLITIQUE,
M. DE SAINT-GERMAIN PHILIPPE, 83 RUE SAINT-DOMINIQUE,
75007 PARIS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 882 769
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
L' ECOLE DU CHAT, association, C/ NATHALIE ROSSI, 19 RUE
DE TRETAIGNE, BP 184, 75864 PARIS CEDEX 18.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ECOLE DU CHAT, C/ NATHALIE ROSSI, 19
TRETAIGNE, BP 184, 75864 PARIS CEDEX 18.
RUE
DE
Description de la marque : LOGO EN ROUGE (réf. penthone
B71216) et BLANC
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 479
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Marsili Florence, Casa Funtanella, 20215 VENZOLASCA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Marsili Florence, Casa Funtanella, 20215 VENZOLASCA.
Classe No 29 : Gelée ; confitures ; compotes ; huiles bénéficiant
de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive de Corse ” et
graisse comestibles ; charcuterie ; fromages bénéficiant de
l'appellation d'origine protégée “ Brocciu Corse ”.
Classe No 30 : Farine bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée “ Farine de châtaigne Corse ”, et préparations faites de
céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ;
miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de
Corse ”, sirop de mélasse.
Classe No 32 : Boisson de fruits et jus de fruits ; nectar de fruit ;
Classe No 33 : Vin bénéficiant des appellations d'origine
contrôlée “ Muscat du Cap Corse ” et “ Vin de Corse ”.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Date de dépôt de la demande initiale : 16 DÉCEMBRE 2011
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Dressage d'animaux ;
Classe No 43 : Pensions pour animaux ; Alimentation et
hébergement de chats, à savoir pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 882 843
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
No national objet de la division : 11 3 882 479
Elie SALVI, 14 rue Chargebin, 25160 VAUX ET CHANTEGRUE.
BOPI de publication antérieure : 12/01
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KaKou Music, 14 rue Chargebin, 25160 VAUX ET CHANTEGRUE.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 882 852
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Martiniquais du Tourisme, EPIC, Immeuble le Beaupré,
Pointe de jaham, BP 7124, 97276 SCHOELCHER CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Martiniquais du Tourisme, Immeuble le Beaupré, Pointe
de Jaham, BP 7124, 97276 SCHOELCHER CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe N o 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
o
o
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
87
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
BOPI de publication antérieure : 12/02
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No National : 11 3 882 886
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Mle Jocteur Monrozier Anne-Victoire, 28 rue Milton, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Jocteur Monrozier Anne-Victoire, 28 rue Milton, 75009
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins ;
Classe No 35 : Publicité ; relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/02
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 882 889
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de sainte-maxime, collectivité territoriale, Mairie de
Sainte-Maxime, BP 154, Boulevard des Mimosas, 83120 SAINTEMAXIME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mairie de sainte-maxime, Mairie de Sainte-Maxime, BP 154,
Boulevard des Mimosas, 83120 SAINTE-MAXIME.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires : tous
ces services étant rendus par un avocat.
Classes de produits ou services : 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 614
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FORTUNA CONSULTING SPRL, Société de droit belge, Rue de
Cordes 4, 7500 TOURNAI, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques ;
appareils
et
supports
pour
l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la
transmission ou la reproduction de sons, d'images, de textes,
d'informations, de données et codes informatiques ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux
vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo) ;
fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations
et données téléchargeables en ligne par réseau de
télécommunication (Internet) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 882 948
Classe No 38 : Communications radiophoniques, diffusion de
programmes
de
radio
et
de
télévision ;
émissions
radiophoniques et télévisées ; agences de presse ; services de
transmission électronique de données d'images, de sons, de
vidéos et de documents ; services de diffusion de musique,
sons, images, textes, signaux, informations et codes par
l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet ; messagerie électronique ; services de
connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques
de communication pour la transmission ou la réception de
données, de sons, de musique, de vidéos et de documents
multimédia ; diffusion de programmes radiophoniques.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par
ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau télématique ; activités
sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ;
location de films ; production de programmes radiophoniques et
de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services
d'orchestres et de music-hall ; représentations théâtrales ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de
livres, revues, journaux ; production de spectacles ; production
de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. marguet arnaud, 20 rue cambon, bureau 55, 75001 PARIS.
M. bardet frédéric, 20 rue cambon, bureau 55, 75001 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 725
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. marguet arnaud, 20 rue cambon, bureau 55, 75001 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence CHERRIER,
VALLAURIS.
o
Classe N 41 : Formation ;
1856
Chemin
Saint
Bernard,
06220
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISGE & ASSOCIES, 104 Avenue du Président Kennedy, 75016
PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 6 : Art (objets d'art) en métaux communs et en
bronze ;
Classe No 19 : Art (objets d'art) en pierre, marbre.
Classe No 35 : Services de communication (publicité, marketing)
relatifs à l'oeuvre de l'artiste Laurence JENKELL ; services
d'organisation d'expositions (à but commercial ou de publicité)
relatifs à l'oeuvre de l'artiste Laurence JENKELL ;
Classe No 40 : Services d'impression et de sérigraphie d'oeuvres
de l'artiste Laurence JENKELL sur tout support et matériaux
(plastique, métal, bronze, bois, verre, vêtements, papiers,
vaisselles, faïences).
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 40.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 139 111
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 735
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GFA de la Croix Penet, Groupement Foncier Agricole, Morgon,
69910 VILLIE MORGON.
No SIREN : 533 964 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA de la Croix Penet, Morgon, 69910 VILLIE MORGON.
89
pour la direction des affaires ; consultation professionnelle
d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ;
investigations pour affaires ; recherches pour affaires ;
renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; agences
d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ;
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion
d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; étude de marché ; expertises en
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; gestion de fichiers informatiques.
Classe No 38 : Service de transmission de messages par réseau
Internet. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunications ;
agences
d'informations
nouvelles ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture
d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission
de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission
de messages ; service de messagerie électronique.
Classe No 41 : Edition de données techniques et commerciales
destinées à être utilisées sur réseau informatique ou diffusées
via format papier ; Organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; publication de livres ; micro-édition ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et
conduite de symposiums ; organisation et conduite de
séminaires ; publication de livres ; publication de textes autres
que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires.
Classe No 42 : Hébergement de données sur Internet ; diffusion
de données scientifiques et techniques ; Reconstitution de bases
de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
études de projets techniques ; hébergement de sites
informatiques
(sites
Web) ;
ingénierie ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
recherches techniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 783
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION
RHONE-ALPES, Etablissement public administratif, 32 quai
Perrache, CS 10015, 69286 LYON CEDEX 02.
No SIREN : 186 930 004.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION
RHONE-ALPES, 32 quai Perrache, CS 10015, 69286 LYON
CEDEX 02.
Classe No 16 : Brochures ; circulaires ; dossiers ; impressions ;
journaux ; livres ; livrets ; manuels ; revues (périodiques) ;
prospectus ; publications.
o
Classe N 35 : Service de diffusion de messages électroniques
d'information par réseau Internet. Services d'abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services
de télécommunications pour des tiers ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide
à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 863
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Hautbout Luc, Agissant pour le compte de la société SCI
ALMAGA en cours de formation, 145 Chemin haut mangepan,
84800 L'ISLE SUR SORGUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Hautbout Luc, SCI ALMAGA, 145 chemin haut mangepan,
84800 L'ISLE SUR SORGUE.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise à disposition
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/02
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 883 907
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA FEE DES PROFESSIONNELS, EURL, 3 Route Nationale 96,
13112 LA DESTROUSSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA FEE DES PROFESSIONNELS, Mle D'antuoni Jessica, 3 Route
Nationale 96, 13112 LA DESTROUSSE.
BOPI 12/19 - VOL. II
Désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; produits pour
parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs (parfums
d'ambiance). Produits cosmétiques sous forme de crème, lait,
huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et
de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de
jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le
corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et
crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits
parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le
corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du
corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des
mains, des jambes, des pieds. Huiles essentielles ; huiles pour la
parfumerie.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 027
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ACQUISTAPACE Marc, 19 ALLEE ARNAUD MASSY, 91070
BONDOUFLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ACQUISTAPACE Marc, 19 ALLEE ARNAUD MASSY, 91070
BONDOUFLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La Fée des Professionnels,
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; repassage du linge ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe No 44 : Jardinage.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 976
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE,
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 64 AVENUE DES DRUIDES,
56340 CARNAC.
No SIREN : 319 816 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Produits de parfumerie à savoir parfum, eau de
parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage
personnel, produits de soin du corps parfumés ; parfums
d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, potspourris odorants, encens. Produits pour parfumer le linge.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical. Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour
pansements, désinfectants, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides, parasiticides : tous les produits
précités relevant du monopole pharmaceutique. Matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires, bains
médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques,
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique,
herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 35.
91
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/02
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 034
No National : 11 3 884 116
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
voie
HEURTAUX, SAS, 4 RUE DE VERDUN, 76410 SAINT AUBIN LES
ELBEUF.
No SIREN : 351 070 347.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA ALAIN BACCINO VIGNERON, M. BACCINO Alain, Domaine
des PEIRECEDES, 2 voie communale dite ancien chemin
d'HYERES, 83390 CUERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEURTAUX, 4 RUE DE VERDUN, 76410 SAINT AUBIN LES
ELBEUF.
M. BACCINO Alain, Domaine des PEIRECEDES, 2
communale dite ancien chemin d'Hyeres, 83390 CUERS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; Détergent autres que ceux utilisés au cours
d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
Classe No 7 : Installation de lavage pour vélos et cyclomoteurs ;
BOPI de publication antérieure : 12/02
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; Station de
lavage, à savoir : nettoyage de véhicules.
No National : 11 3 884 075
Classes de produits ou services : 3, 7, 37.
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 12/02
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 884 117
Smart English, SAS, 23 quai aux fleurs, 75004 PARIS.
No SIREN : 529 355 935.
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Smart English, Mme Richardson Alexandra, 23 quai aux fleurs,
75004 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
HEURTAUX, SAS, 4 RUE DE VERDUN, 76410 SAINT AUBIN LES
ELBEUF.
No SIREN : 351 070 347.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEURTAUX, 4 RUE DE VERDUN, 76410 SAINT AUBIN LES
ELBEUF.
Classe No 41 : Éducation ; formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 082
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; Détergent autres que ceux utilisés au cours
d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CALALUNA, SARL,
TOURNAN-EN-BRIE.
10
RUE
DE
LA
MONTAGNE,
77220
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALALUNA, M. PORCU LAURENT, 10 RUE DE LA MONTAGNE,
77220 TOURNAN-EN-BRIE.
Classe No 7 : Installation de lavage pour vélos et cyclomoteurs ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; Station de
lavage, à savoir : nettoyage de véhicule.
Classes de produits ou services : 3, 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/02
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 884 180
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
4C IMMOBILIER, SARL, 32 BOULEVARD VICTOR HUGO, 77000
MELUN.
No SIREN : 492 973 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
4C IMMOBILIER, M. BAILLAU-VEILLARD BERTRAND,
BOULEVARD VICTOR HUGO, 77000 MELUN.
BOPI 12/19 - VOL. II
32
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; banque directe ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; location d'enregistrements sonores ; location
de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 193
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. VINAY Gregory, 23 avenue des Guiberts aux Ducoins, 45220
SAINT GERMAIN DES PRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VINAY Gregory, 23 avenue des Guiberts aux Ducoins, 45220
SAINT GERMAIN DES PRES.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 219
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SBG, SARL, 799 CHEMIN SAINT MICHEL, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SBG, Mme BLANC SYLVIE, 799 CHEMIN SAINT MICHEL, 84000
AVIGNON.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; vaisselle ;
Classe No 24 : Linge de maison ; linge de table non en papier ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 43 : Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 3, 21, 24, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/02
Description de la marque : com 6 7 et vous
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
No National : 11 3 884 285
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
LE MADEC Isabelle, 27 cité de Rumériou, 29300 BAYE.
LAZ Bernard, Kernouarn, 29310 LOCUNOLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
93
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 291
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; services de vente au détail ou en gros en
direct ou non avec le consommateur, de vente par
correspondance, de vente par Internet de produits de
l'imprimerie, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine, porcelaine, faïence, vaisselle, tissus, linge de lit, de
maison, de table, vêtements, chaussures, chapellerie ;
présentation (démonstration) de produits de l'imprimerie au
profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits ; information et conseils
commerciaux aux consommateurs ; opération de démonstration
de produits ou de services et de promotion concernant les
produits de l'imprimerie et les services d'imprimerie ; services
d'approvisionnement (achat de produits et de services pour
d'autres entreprises).
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement
d'œuvres
d'art ;
purification
de
l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance, 67 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014
MARSEILLE.
No SIREN : 572 149 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 15 Rue Beauvau, 13001 MARSEILLE.
Classe No 16 : Livres ; livres comprenant un support audio,
livrets,
manuels,
manifolds ;
prospectus,
circulaires,
formulaires ; serre-livres et marques pour livres ; brochures,
catalogues, journaux, périodiques, magazines. Produits de
l'imprimerie ; photographies, clichés, images, impressions,
affiches, posters, dessins ; albums, almanachs, calendriers,
agendas, éphémérides, répertoires ; enseignes en papier ou en
carton ; fanions en papier ; étiquettes (à l'exclusion des
étiquettes en tissu) ; cartes de voeux musicales ou non, cartes
géographiques, cartes postales ; billets (tickets) ; papeterie ;
articles de papeterie, faire-part (papeterie), adhésifs, autocollants
et stickers pour la papeterie, décalcomanies ; timbres à cacheter
et timbre-poste ; blocs (papeterie) notamment blocs à dessins ;
cahiers, articles de bureau (à l'exclusion des meubles) ;
nécessaires à peinture pour enfants ; fournitures pour écrire, ;
gommes à effacer, pâte à modeler, punaises, règles à dessiner,
taille-crayons électriques ou non, trousses à dessins, boîtes et
trousses à crayons et stylos, classeurs, porte-crayons ;
fournitures scolaires ; sous-main ; carton ; cartonnages ; boîtes
en carton ou en papier ; papier et carton d'emballages ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; set de tables en papier.
Classe No 21 : Bonbonnes ; bonbonnières ; vaisselle ; verrerie à
savoir : verres (récipients) ; mugs ; porcelaine ; faïence ; moules
de cuisine ; boîtes pour la cuisine ; ustensiles et récipients pour
le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à dents ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage à savoir : instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; pots, cache-pots, poteries,
plats, soucoupes ; arrosoirs.
Classe No 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; bandeaux pour la
tête et bandanas (habillement), ceintures (habillement),
bretelles, cols, cravates, écharpes, gants (habillement), guêtres ;
chaussures ; chaussons, pantoufles ; chapellerie ; bonneterie ;
déguisements ; tabliers de cuisine (ni en papier, ni en plastique).
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 303
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance, 67 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014
MARSEILLE.
No SIREN : 572 149 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 15 Rue Beauvau, 13001 MARSEILLE.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Livres ; livres comprenant un support audio,
livrets,
manuels,
manifolds ;
prospectus,
circulaires,
formulaires ; serre-livres et marques pour livres ; brochures,
catalogues, journaux, périodiques, magazines. Produits de
l'imprimerie ; photographies, clichés, images, impressions,
affiches, posters, dessins ; albums, almanachs, calendriers,
agendas, éphémérides, répertoires ; enseignes en papier ou en
carton ; fanions en papier ; étiquettes (à l'exclusion des
étiquettes en tissu) ; cartes de voeux musicales ou non, cartes
géographiques, cartes postales ; billets (tickets) ; papeterie ;
articles de papeterie, faire-part (papeterie), adhésifs, autocollants
et stickers pour la papeterie, décalcomanies ; timbres à cacheter
et timbre-poste ; blocs (papeterie) notamment blocs à dessins ;
cahiers, articles de bureau (à l'exclusion des meubles) ;
nécessaires à peinture pour enfants ; fournitures pour écrire, ;
gommes à effacer, pâte à modeler, punaises, règles à dessiner,
taille-crayons électriques ou non, trousses à dessins, boîtes et
trousses à crayons et stylos, classeurs, porte-crayons ;
fournitures scolaires ; sous-main ; carton ; cartonnages ; boîtes
en carton ou en papier ; papier et carton d'emballages ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; set de tables en papier.
Classe No 21 : Bonbonnes ; bonbonnières ; vaisselle ; verrerie à
savoir : verres (récipients) ; mugs ; porcelaine ; faïence ; moules
de cuisine ; boîtes pour la cuisine ; ustensiles et récipients pour
le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à dents ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage à savoir : instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; pots, cache-pots, poteries,
plats, soucoupes ; arrosoirs.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 21 : Bonbonnes ; bonbonnières ; vaisselle ; verrerie à
savoir : verres (récipients) ; mugs ; porcelaine ; faïence ; moules
de cuisine ; boîtes pour la cuisine ; ustensiles et récipients pour
le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à dents ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage à savoir : instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; pots, cache-pots, poteries,
plats, soucoupes ; arrosoirs.
Classe No 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; bandeaux pour la
tête et bandanas (habillement), ceintures (habillement),
bretelles, cols, cravates, écharpes, gants (habillement), guêtres ;
chaussures ; chaussons, pantoufles ; chapellerie ; bonneterie ;
déguisements ; tabliers de cuisine (ni en papier, ni en plastique).
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 379
Dépôt du : 24 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme SEBILEAU-FAVROUX Céline, 6 rue Lamartine, 92700
COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme SEBILEAU-FAVROUX Céline, 6 rue Lamartine, 92700
COLOMBES.
Classe No 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; bandeaux pour la
tête et bandanas (habillement), ceintures (habillement),
bretelles, cols, cravates, écharpes, gants (habillement), guêtres ;
chaussures ; chaussons, pantoufles ; chapellerie ; bonneterie ;
déguisements ; tabliers de cuisine (ni en papier, ni en plastique).
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 309
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance, 67 Boulevard du Capitaine Gèze, 13014
MARSEILLE.
No SIREN : 572 149 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 15 Rue Beauvau, 13001 MARSEILLE.
Classe No 16 : Livres ; livres comprenant un support audio,
livrets,
manuels,
manifolds ;
prospectus,
circulaires,
formulaires ; serre-livres et marques pour livres ; brochures,
catalogues, journaux, périodiques, magazines. Produits de
l'imprimerie ; photographies, clichés, images, impressions,
affiches, posters, dessins ; albums, almanachs, calendriers,
agendas, éphémérides, répertoires ; enseignes en papier ou en
carton ; fanions en papier ; étiquettes (à l'exclusion des
étiquettes en tissu) ; cartes de voeux musicales ou non, cartes
géographiques, cartes postales ; billets (tickets) ; papeterie ;
articles de papeterie, faire-part (papeterie), adhésifs, autocollants
et stickers pour la papeterie, décalcomanies ; timbres à cacheter
et timbre-poste ; blocs (papeterie) notamment blocs à dessins ;
cahiers, articles de bureau (à l'exclusion des meubles) ;
nécessaires à peinture pour enfants ; fournitures pour écrire, ;
gommes à effacer, pâte à modeler, punaises, règles à dessiner,
taille-crayons électriques ou non, trousses à dessins, boîtes et
trousses à crayons et stylos, classeurs, porte-crayons ;
fournitures scolaires ; sous-main ; carton ; cartonnages ; boîtes
en carton ou en papier ; papier et carton d'emballages ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; set de tables en papier.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; similicuir ; moleskine ;
cartables ;
porte-cartes
(portefeuilles) ;
porte-monnaie ;
portefeuilles ; filets à provisions ; sacs d'écolier ; mallettes ; étuis
pour les clés (maroquinerie) ; trousses à crayons ; trousses à
maquillage vide ; coffres de voyage ; sacoches ; trousses de
toilette ; vanity cases ; malles ; besaces ; sacs à main ; sacs de
sport ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à provisions ; sacs à
langer ; porte documents ; valises ; pochettes en cuir
(maroquinerie) ; sacs à lingerie ; sacs à chaussures ; sacs de
week-end (bagage) ; sacs à dos ; sacs à jouets ; cabas (sac à
main).
Classe No 24 : Tissus ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus
adhésifs collables à chaud ; tissus à usage textile ; tissus
élastiques ; velours ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants
de toilette ; serviettes de plage ; bannières ; guirlandes de
personnages ou d'objets en matières textiles ; fanions non en
papier ; drapeaux non en papier ; linge de table non en papier ;
couvertures de table ; chemins de table ; toiles cirées (nappes) ;
serviettes de table en matières textiles ; sets de table en
matières textiles ; nappes non en papier ; napperons
individuels ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de
maison ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières
textiles ; torchons à vaisselle ; housses de matelas à langer ;
housses pour coussins de chaise-haute pour bébé ; mouchoirs
de poche en matières textiles ; serviettes à démaquiller en
matières textiles ; étiquettes en tissu ; housses de protection
pour meubles ; rideaux ; linge de lit, housses et taies d'oreillers ;
draps, housses de couette ; tours de lit ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ;
couvertures de lit ; couvertures de voyage ; dessus-de-lit
(couvre-lits) ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; plaids ; couvrepieds ; enveloppes de matelas ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de
dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ;
chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; caleçons ; caleçons de bain ; costumes
de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas
(foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes
(bonnets) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ;
grenouillères ; brassières ; layette ; blouses ; body (justaucorps) ;
robes ; robes de chambre ; chaussons ; lingerie de corps ;
dessous (sous-vêtements) ; couches-culottes ; couvre-oreilles
(habillement) ; vêtements de dessus ; écharpes ; foulards ;
bandanas ; gants ; gilets ; paletots ; pantalons ; pantoufles ;
chaussures ; pyjamas ; chemises de nuit ; tabliers ; tricots
(vêtements) ;
jupes ;
jupons ;
pochettes
(habillement) ;
manteaux ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ; ballons ; hochets ;
marionnettes ; lits de poupées ; maisons de poupées ; poupées
en matières textiles ; vêtements de poupées ; ours en peluche ;
peluches (jouets) ; doudous en matières textiles ; tapis d'éveil ;
tapis de jeu ; cubes ; mobiles (jouets) ; jeux de société et jeux de
table ; puzzles ; cartes à jouer ; masques de carnaval ; masques
de théâtre ; véhicules (jouets).
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 463
Dépôt du : 22 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AgroSup Dijon-Eduter, Etablissement public, 26 26 bd Docteur
Petitjean, BP 87999, 21079 DIJON cedex.
No SIREN : 130 006 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDUTER, Mme de Crépy Anne-Laurence, 26 Bd Docteur
Petitjean, 21079 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Formagri
o
Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
95
No National : 11 3 884 468
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Brignole Jean-Pierre, Villa Louise, 131 Avenue Cyrille Besset,
06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Brignole Jean-Pierre, Villa Louise, 131 Avenue Cyrille Besset,
06100 NICE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
BOPI 12/19 - VOL. II
salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares,
centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet,
publicité par le biais de téléphones portables.
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
(divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ;
service de jeux ou d'événements culturels proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 6, 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 493
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROUX Olivier, 411 Allée du 11 novembre, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Roux Olivier, 411 Allée du 11 novembre, 69300 CALUIRE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 479
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JCDecaux Mobilier Urbain, SAS, 17 rue Soyer, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
No SIREN : 622 044 501.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JCDecaux Mobilier Urbain, chez JCDecaux SA, Direction
Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, 78378
PLAISIR Cedex.
Classe No 6 : Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation,
d'information, de communication et de publicité essentiellement
métalliques, kiosques, constructions transportables métalliques,
abris métalliques pour voyageurs.
Classe No 9 : Ecrans, écrans tactiles, signalisation lumineuse ou
mécanique, bornes interactives sources d'informations au public
(c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques
permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir
accès à des informations diverses, notamment sur les
transports), panneaux électriques lumineux ou non avec
affichage fixe ou affichage mobile, journaux électroniques à
savoir panneaux ou écrans d'informations à affichage
électronique,
panneaux
de
signalisation,
d'affichage,
d'information, de communication et de publicité lumineux ou
mécaniques, dispositifs électroniques d'affichage fixes ou
portatifs pour renseigner les personnes et notamment les
usagers des transports en commun ou des parkings publics.
Classe No 35 : Publicité. Location de matériel publicitaire,
location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un
réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires,
distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et
prospectus, échantillons, affiches), gestion administrative
d'espaces d'affichage, services de gestion administrative
d'espaces d'affichage pour le compte de tiers à savoir des
entreprises, associations, villes, administrations, métropolitain,
salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares,
centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces
publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux
d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires,
abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches
publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; crème epilatoire, tous types de cire ou de produits
servant à épilier, ou utilisés avant ou après une épilation ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; tondeuses ; grilles et têtes de rasoirs ; rasoirs
et machines pour couper les cheveux électriques, lames de
rasoirs, étuis pour rasoirs, nécessaires de rasage ; tondeuses à
usage personnel, ainsi qu'étuis et supports pour ces appareils ;
appareils électriques pour faire fondre la cire ; pièces de ces
appareils, à savoir feuilles de cisaillement et blocs affûtoirs pour
rasoirs électriques ; cuir à rasoir ; appareils pour l'épilation
(électriques ou non électriques), épilateur mécanique à deux
têtes, pinces à épiler. Trousse de pédicure ; tondeuses
électriques pour la coupe des cheveux ; limes à ongles
électriques ; filtre à cire (parties d'appareils d'épilation).
Classe No 44 : Salons de beauté ; services des esthéticiennes ;
salons et instituts de soins et de beauté ; services de manucure,
de massage et épilation ; conseils en beauté, conseils en
maquillage, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
services de conseils ; en matière de parfumerie et de
cosmétique ; services médicaux, d'hygiène et de beauté ;
solariums (instituts de bronzage) ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 8, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 565
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HFC, Société par Actions Simplifiée, 32 chemin Pied Chardon,
69300 CALUIRE-ET-CUIRE.
No SIREN : 525 222 675.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 31 : Fruits et légumes frais, salades fraiches, herbes
aromatiques fraiches, plantes et fleurs naturelles, graines,
semences ;
o
Classe N 35 : Présentation des produits précités sur tout
support matériel ou virtuel et tout moyen de communication,
notamment sur des sites Internet en vue de leur vente au détail.
Regroupement des produits précités en vue de leur vente au
détail de façon à permettre aux consommateurs et
professionnels de les voir et les acheter commodément ;
Classe No 39 : Livraison de produits alimentaires, notamment de
fruits et légumes frais et préparés ;
97
No National : 11 3 884 595
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET
FORESTIERE, Etablissement public de l'Etat à caractère
administratif, 73 Avenue de Paris, 94160 SAINT MANDE.
No SIREN : 180 067 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 43 : Restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 31, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 573
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
POLYCHIMIE, SPRL, Parc d'activités Héraclès, 91 Chaussée de
Charleroi, 6060 GILLY, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLYCHIMIE, M. KAROUI Samir, Parc d'activités Héraclès, 91
Chaussée de Charleroi, 6060 GILLY, Belgique.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 1, 2, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et
la reproduction des images, des photographies et des fichiers
informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films
vidéodisques, produits multimédias à savoir supports
magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l'information géographique ou des
orthophotographies numériques ; appareils (de mesure,
d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de
modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins,
d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le
traitement de l'information, des photographies et images
numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir
logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases
de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ;
équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à
la gestion de flottes automobiles.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies,
orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et
d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins,
images et photographies géographiques, topographiques et
routiers ; compilations, recueils et collections d'informations
géographiques,
topographiques
et
routières,
et
d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et
catalogues de produits cartographiques et géographiques sur
support papier ou numérique ; emballages en papier, carton,
matière
plastique
des
cartes
géographiques,
des
photographiques et des supports numériques exploitant ou
diffusant de l'information géographique.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers
numériques
exploitant
ou
diffusant
de
l'information
géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de
salons professionnels ou grand public. Service de préparation
informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières
nationales (article L521.1 du Code Forestier).
Classe No 38 : Télécommunications ; services de presse et
d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
service de transmission d'orthophotographies, d'images
cartographiques et d'informations géographiques contenues
dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de
photographies aériennes et de données en matière de géodésie
et nivellement.
Classe No 39 : Assistance à la circulation routière et à la gestion
de flottes automobiles par réseaux informatiques.
Classe No 41 : Education, formation et enseignement notamment
en matière de cartographie et de production de l'information
géographique ; formation à la préparation aux métiers de
l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes,
dessins,
photographies
ou
images
géographiques,
topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de
cartes numériques ; production et éditions de compilations,
recueils
et
collections
d'informations
géographiques,
topographiques ou routières ; publication des résultats
d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits
multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques
compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information
géographique.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs dans le domaine
géographique et cartographique ; production et documentation
cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de
photographies
aériennes ;
services
scientifiques
et
technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil,
d'observation, de traitement, de production en matière de
Géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et
diffusion
d'une
base
de
données
géographiques,
topographiques
ou
routières
ou
contenant
des
orthophotographies numériques ; assistance, conseil et
expertise en information géographique rendue par des
ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information
géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données géographiques, topographiques, routières ou
d'orthophotographies ; transmission d'information en matière
d'informations géolocalisées.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 603
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET
FORESTIERE, Etablissement public de l'Etat à caractère
administratif, 73 Avenue de Paris, 94160 SAINT MANDE.
No SIREN : 180 067 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et
la reproduction des images, des photographies et des fichiers
informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films
vidéodisques, produits multimédias à savoir supports
magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l'information géographique ou des
orthophotographies numériques ; appareils (de mesure,
d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de
modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins,
d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le
traitement de l'information, des photographies et images
numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir
logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases
de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ;
équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à
la gestion de flottes automobiles.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies,
orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et
d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins,
images et photographies géographiques, topographiques et
routiers ; compilations, recueils et collections d'informations
géographiques,
topographiques
et
routières,
et
d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et
catalogues de produits cartographiques et géographiques sur
support papier ou numérique ; emballages en papier, carton,
matière
plastique
des
cartes
géographiques,
des
photographiques et des supports numériques exploitant ou
diffusant de l'information géographique.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de
BOPI 12/19 - VOL. II
documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers
numériques
exploitant
ou
diffusant
de
l'information
géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de
salons professionnels ou grand public. Service de préparation
informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières
nationales (article L521.1 du Code Forestier).
Classe No 38 : Télécommunications ; services de presse et
d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
service de transmission d'orthophotographies, d'images
cartographiques et d'informations géographiques contenues
dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de
photographies aériennes et de données en matière de Géodésie
et nivellement.
Classe No 39 : Assistance à la circulation routière et à la gestion
de flottes automobiles par réseaux informatiques.
Classe No 41 : Education, formation et enseignement notamment
en matière de cartographie et de production de l'information
géographique ; formation à la préparation aux métiers de
l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes,
dessins,
photographies
ou
images
géographiques,
topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de
cartes numériques ; production et éditions de compilations,
recueils
et
collections
d'informations
géographiques,
topographiques ou routières ; publication des résultats
d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits
multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques
compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information
géographique.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs dans le domaine
géographique et cartographique ; production et documentation
cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de
photographies
aériennes ;
services
scientifiques
et
technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil,
d'observation, de traitement, de production en matière de
Géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et
diffusion
d'une
base
de
données
géographiques,
topographiques
ou
routières
ou
contenant
des
orthophotographies numériques ; assistance, conseil et
expertise en information géographique rendue par des
ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information
géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données géographiques, topographiques, routières ou
d'orthophotographies ; transmission d'information en matière
d'informations géolocalisées.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 609
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET
FORESTIERE, Etablissement public de l'Etat à caractère
administratif, 73 Avenue de Paris, 94160 SAINT MANDE.
No SIREN : 180 067 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
99
topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de
cartes numériques ; production et éditions de compilations,
recueils
et
collections
d'informations
géographiques,
topographiques ou routières ; publication des résultats
d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits
multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques
compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information
géographique.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et
la reproduction des images, des photographies et des fichiers
informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films
vidéodisques, produits multimédias à savoir supports
magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l'information géographique ou des
orthophotographies numériques ; appareils (de mesure,
d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de
modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins,
d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le
traitement de l'information, des photographies et images
numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir
logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases
de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ;
équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à
la gestion de flottes automobiles.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies,
orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et
d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins,
images et photographies géographiques, topographiques et
routiers ; compilations, recueils et collections d'informations
géographiques,
topographiques
et
routières,
et
d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et
catalogues de produits cartographiques et géographiques sur
support papier ou numérique ; emballages en papier, carton,
matière
plastique
des
cartes
géographiques,
des
photographiques et des supports numériques exploitant ou
diffusant de l'information géographique.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers
numériques
exploitant
ou
diffusant
de
l'information
géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de
salons professionnels ou grand public. Service de préparation
informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières
nationales (article L521.1 du Code Forestier).
Classe No 38 : Télécommunications ; services de presse et
d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
service de transmission d'orthophotographies, d'images
cartographiques et d'informations géographiques contenues
dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de
photographies aériennes et de données en matière de Géodésie
et nivellement.
Classe No 39 : Assistance à la circulation routière et à la gestion
de flottes automobiles par réseaux informatiques.
Classe No 41 : Education, formation et enseignement notamment
en matière de cartographie et de production de l'information
géographique ; formation à la préparation aux métiers de
l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes,
dessins,
photographies
ou
images
géographiques,
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs dans le domaine
géographique et cartographique ; production et documentation
cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de
photographies
aériennes ;
services
scientifiques
et
technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil,
d'observation, de traitement, de production en matière de
Géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et
diffusion
d'une
base
de
données
géographiques,
topographiques
ou
routières
ou
contenant
des
orthophotographies numériques ; assistance, conseil et
expertise en information géographique rendue par des
ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information
géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données géographiques, topographiques, routières ou
d'orthophotographies ; transmission d'information en matière
d'informations géolocalisées.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 610
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET
FORESTIERE, Etablissement public de l'Etat à caractère
administratif, 73 Avenue de Paris, 94160 SAINT MANDE.
No SIREN : 180 067 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et
la reproduction des images, des photographies et des fichiers
informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, films
vidéodisques, produits multimédias à savoir supports
magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l'information géographique ou des
orthophotographies numériques ; appareils (de mesure,
d'observation, d'inventaire, d'imagerie, de photogrammétrie, de
modélisation, de représentation, de cartographie, de dessins,
d'enregistrement) et équipement (logiciels) utilisés pour le
traitement de l'information, des photographies et images
numériques ; systèmes d'informations géographiques à savoir
logiciels et bases de données enregistrées ; serveurs de bases
de données et centres fournisseurs d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou de messagerie électronique ;
équipement numérique d'assistance à la circulation routière et à
la gestion de flottes automobiles.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, clichés, photographies,
orthophotographies numériques ; matériel d'instruction et
d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes, dessins,
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
images et photographies géographiques, topographiques et
routiers ; compilations, recueils et collections d'informations
géographiques,
topographiques
et
routières,
et
d'orthophotographies numériques ; notices d'utilisation et
catalogues de produits cartographiques et géographiques sur
support papier ou numérique ; emballages en papier, carton,
matière
plastique
des
cartes
géographiques,
des
photographiques et des supports numériques exploitant ou
diffusant de l'information géographique.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques et de fichiers
numériques
exploitant
ou
diffusant
de
l'information
géographique ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de concours, d'expositions et de
salons professionnels ou grand public. Service de préparation
informatisée d'inventaires permanent des ressources forestières
nationales (article L521.1 du Code Forestier).
Classe No 38 : Télécommunications ; services de presse et
d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
service de transmission d'orthophotographies, d'images
cartographiques et d'informations géographiques contenues
dans une base de données ; mise à disposition (transmission) de
photographies aériennes et de données en matière de Géodésie
et nivellement.
Classe No 39 : Assistance à la circulation routière et à la gestion
de flottes automobiles par réseaux informatiques.
Classe No 41 : Education, formation et enseignement notamment
en matière de cartographie et de production de l'information
géographique ; formation à la préparation aux métiers de
l'information géographique ; édition de livres, revues, cartes,
dessins,
photographies
ou
images
géographiques,
topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de
cartes numériques ; production et éditions de compilations,
recueils
et
collections
d'informations
géographiques,
topographiques ou routières ; publication des résultats
d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; production et édition de films, vidéodisques, produits
multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques
compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information
géographique.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs dans le domaine
géographique et cartographique ; production et documentation
cartographique ; prises de vues aériennes ; documentation de
photographies
aériennes ;
services
scientifiques
et
technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil,
d'observation, de traitement, de production en matière de
géodésie et nivellement (travaux d'ingénieur) ; exploitation et
diffusion
d'une
base
de
données
géographiques,
topographiques
ou
routières
ou
contenant
des
orthophotographies numériques ; assistance, conseil et
expertise en information géographique rendue par des
ingénieurs ; laboratoire de recherches en matière d'information
géographique ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données géographiques, topographiques, routières ou
d'orthophotographies ; transmission d'information en matière
d'informations géolocalisées.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI 12/19 - VOL. II
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 25, 28, 32, 33, 34, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 772
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 635
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
Mme selle michelle, 427 chemin de boujac, 82370 CAMPSAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme selle michelle, 427 chemin de boujac, 82370 CAMPSAS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. GOUTORBE Etienne, 1 rue des jardins, 51160 AY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GOUTORBE Etienne, 1 rue des jardins, 51160 AY.
Classe N o 33 : “ Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs ; vins d'appellation d'origine ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
BOPI de publication antérieure : 12/03
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 884 824
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PULLMANTUR, S.A., C/ Mahonia, 2, 28043 MADRID, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris, 5, rue
Murillo, 75008 PARIS.
101
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; cantines ; pensions ;
services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; services de camps de vacances ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; cuisine
(restauration) et restauration (alimentation) à thèmes ; cuisine
du monde (restauration) ; restaurants à service rapide et
permanent ; salon de thé ; café-théâtre ; café-concert.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
No National : 11 3 885 216
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIXMANIA, Société par Actions Simplifiée, 183, rue du
Chevaleret, 75013 PARIS.
No SIREN : 352 236 244.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 193
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BAURREAU-METEREAU Véronique, 485 chemin de Pineau,
33240 ST ANDRE DE CUBZAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BAURREAU-METEREAU Véronique, 485 chemin de Pineau,
33240 ST ANDRE DE CUBZAC.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Livraison d'aliments, de boissons et préparations
culinaires ;
Classe No 14 : Produits en ces matières (métaux précieux et leurs
alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir des
figurines (statuettes) en métaux précieux et boîtes en métaux
précieux ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 35 : Publicité, y compris publicité en ligne ; agence de
publicité ; services d'affichage ; agences d'informations
commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; services de vente au détail y compris en ligne, d'articles
de bijouterie, d'horlogerie et de joaillerie ; transcription de
communications ; services de comparaison de prix et d'analyse
du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; courrier publicitaire ; démonstration de
produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation
publicitaire et location de matériel publicitaire ; études et
recherches de marchés ; établissement de statistiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation de foires, salons et
expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de
temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ;
sondage
d'opinion ;
services
de
marchandisage ; services de revues de presse ; promotion des
ventes pour des tiers ; services de secrétariat ; fourniture d'accès
pour des tiers d'une place de marchande électronique sur des
réseaux informatiques, en particulier sur Internet ; fourniture
d'accès un site Web de réseautage social à des fins
commerciales et publicitaires. Établissement et mise à
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disposition en ligne, y compris sur des réseaux sociaux, de listes
de produits à des fins commerciales.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, de
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; communications et transmissions
de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de
communication d'informations nationaux et internationaux,
transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ;
service de transmission d'informations et de données visuelles
ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps
d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à
des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
communications par réseau de fibres optiques ; fourniture de
forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de
télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services téléphoniques ; fourniture de
tableaux d'affichage électroniques en ligne pour transmission de
messages entre utilisateurs dans le domaine des communautés
virtuelles et des réseaux sociaux ; fourniture en ligne de liaisons
de communications transférant les utilisateurs d'un site Web
vers d'autres pages Web locales et mondiales.
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 885 353
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES, Société à
responsabilité limitée, Villa Saint Michel de Transières, 27380
CHARLEVAL.
No SIREN : 438 930 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA Piper UK LLP, 15/17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 231
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOTEL TROCADERO LA TOUR, SASU, 5 Bis Rue Massenet,
75116 PARIS.
No SIREN : 440 684 991.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOTEL TROCADERO LA TOUR, M. Blanc Jacques, 5 Bis Rue
Massenet, 75116 PARIS.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 232
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; tous ces services s'entendent de services rendus dans le
cadre des activités de maisons de retraite et d'aide aux
personnes âgées ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; soins infirmiers et médicaux ; services de
garde-malades ;
services
d'un
psychologue ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; soins
d'hospices [maisons d'assistance] ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir,
assistance sociale, fourniture d'aide et d'assistance nécessaires
aux malades et personnes âgées, conseils dans le domaine
social, accompagnement en société [personnes de compagnie].
Classes de produits ou services : 43, 44, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
HOTEL OPERA ANTIN, SASU, 75 Rue de provence, 75009 PARIS.
No SIREN : 493 528 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOTEL OPERA ANTIN, M. Blanc Jacques, 75 Rue de provence,
75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 356
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
SARL PARTICIPATIONS SANITAIRES ET SOCIALES, Société à
responsabilité limitée, Villa Saint Michel de Transières, 27380
CHARLEVAL.
No SIREN : 438 930 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA Piper UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; tous ces services s'entendent de services rendus dans le
cadre des activités de maisons de retraite et d'aide aux
personnes âgées ;
No National : 11 3 885 512
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; soins infirmiers et médicaux ; services de
garde-malades ;
services
d'un
psychologue ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; soins
d'hospices [maisons d'assistance] ;
M. griffon du bellay jean-charles, villa Eugénie, 8 avenue
eugénie, 92210 SAINT CLOUD.
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. griffon du bellay jean-charles, villa Eugénie, 8 avenue
eugénie, 92210 SAINT CLOUD.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir,
assistance sociale, fourniture d'aide et d'assistance nécessaires
aux malades et personnes âgées, conseils dans le domaine
social, accompagnement en société [personnes de compagnie].
Classes de produits ou services : 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 459
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : jcd consulting
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41, 45.
PASSION EVENEMENT, SARL, 30 rue d'armaille, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASSION EVENEMENT, 30 rue d'armaille, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 540
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 11, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/03
M. GARCIAS Frédéric, Le Clos de Chambrun, Bat. A, 270 avenue
de Pessicart, 06100 NICE.
M. ZANETTE Jean-François, 27 Bis rue du Puits d'Enfer, 85180
CHATEAU D'OLOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BALCON, M. BALCON Maxime, Kerdrého, BP 80118,
56401 AURAY CEDEX.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; bandes magnétiques, disques et
cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; bandes et disques
numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques
laser et disques phonographiques contenant de la musique et
des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de
musique ;
enregistrements
musicaux ;
enregistrements
audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ;
tonalités de sonneries, musique, fichiers de musique et contenus
sonores numériques MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à
télécharger ; supports en tout genre de sons, d'images et sons,
enregistrés, y compris pour applications interactives ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
publications électroniques téléchargeables ; fichiers de sons, de
sons et images, et d'autres données, sous forme lisible par
machine, enregistrés ou téléchargeables, en particulier
enregistrements
musicaux ;
films
cinématographiques
proposant de la musique et du divertissement ; logiciels
d'application informatiques pour téléphones mobiles ; sonneries
et graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; papiers
peints,
gadgets
logiciels,
icônes
et
photographies
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables
sous forme de livres, magazines, lettres d'information, dépliants,
livrets et brochures dans le domaine de la musique et du
divertissement ; programmes de jeux électroniques ; logiciels de
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
jeux vidéo ; housses de rangement pour disques compacts et
DVD ; étuis et housses pour téléphones mobiles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets
d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de
voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taillecrayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ;
décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ;
tatouages temporaires ; affiches ; cartes de collection ; pinces à
billets ; papeterie ; produits imprimés ; livres, brochures,
catalogues, périodiques ; partitions, livres de solfège ;
photographies ;
affiches ;
papeterie ;
décalcomanies ;
autocollants (articles de papeterie) ; papier, carton articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, cartes
téléphoniques non codées ; billets (tickets) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; services
de gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
relations publiques ; conseils et services de conseiller en gestion
commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
recherches de parraineurs ; parrainage sous forme de publicité ;
services d'agence publicitaire ; marchandisage (promotion des
ventes) ; gestion commerciale de l'octroi de licences afférentes à
des produits et services, pour des tiers ; services de facturation
(travaux de bureau) ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches dans le domaine de fichiers informatiques (pour des
tiers) ; assemblage, compilation, classement systématique et
maintenance de données dans des bases de données ;
marketing (recherche de débouchés), étude et analyse de
marché ; médiation d'affaires commerciales pour le compte de
tiers ; sondages d'opinion ; recherche publicitaire ; distribution
de marchandises à des fins publicitaires ; promotion de ventes
(pour le compte de tiers) ; publicité, en particulier publicité
radiophonique, télévisée, cinématographique, imprimée, sur
vidéotexte, sur télétexte et sur l'Internet ; commercialisation
publicitaire, à savoir publicité, relations publiques et marketing
aux fins de commercialisation dans et via les médias précités ;
prise de commandes par téléphone pour le téléachat ;
publication de prospectus publicitaires ; production de films
promotionnels ; location de films publicitaires ; compilation,
systématisation et mise à jour de données contenues dans des
bases de données ; administration commerciale ; publicité, en
particulier élaboration de stratégies et programmation de
campagnes ; gestion de projets et d'événements, à savoir
programmation, supervision et organisation de campagnes,
projets et événements à des fins publicitaires ; organisation de
foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, en particulier publicité de films sur l'Internet
distribution de catalogues et prospectus publicitaires ; gestion
de fichiers informatiques ; réception de commandes par
téléphone et/ou par ordinateur pour des offres d'achat sur
l'Internet et de téléachat ; vente aux enchères, également sur
Internet ; services d'agences de publicité ; conception et
réalisation de présentations et d'autres offres d'informations à
des fins publicitaires, d'information, de vente ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie
électronique ;
télécommunications ;
télécommunications au moyen de portails et plateformes du
réseau Internet ; fourniture d'accès à des informations sur le
réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur
le réseau Internet ; envoi électronique de messages et d'images ;
échange électronique de messages au moyen de dialogues en
ligne, forums de discussion et forums Internet ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition d'accès à des bases de données ; radiodiffusion et
transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ;
BOPI 12/19 - VOL. II
transmission de messages, informations, sons, images,
musiques, signaux et données ; télécommunications ; diffusion
de films, programmes ou émissions télévisés, radiophoniques,
de vidéotexte et de télétexte, en particulier de spots
publicitaires ; diffusion de programmes de téléachat ; collecte et
fourniture de nouvelles (agences de presse) ; collecte et
fourniture d'informations générales dans le cadre des services
d'agences de presse ; transmission de sons, d'images et de
données par câble, satellite, ordinateur (réseaux informatiques),
lignes téléphoniques ; mise à disposition d'accès à des
informations contenues dans des bases de données, également
sur l'Internet et en particulier au moyen de systèmes
(informatiques) communiquant de façon interactive ; location de
temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à des
informations sur l'Internet ; mise à disposition d'un portail en
ligne ; diffusion de programmes télévisés destinés à des
abonnés, en particulier sous forme de télévision à péage et de
vidéo à la demande ; fourniture technique d'accès à des jeux
informatiques par consultation et transmission sur l'Internet,
d'autres services en ligne ou des médias similaires ;
télécommunication via des plates-formes et portails sur
l'Internet ; transmission de lettres d'informations dans le
domaine de la musique par courrier électronique ; transmission
d'informations dans le domaine de la musique et de
commentaires ou articles sur la musique tous en ligne ;
fourniture d'accès à un site Web contenant des spectacles
musicaux,
vidéos,
enregistrements
musicaux,
oeuvres
musicales, clips de films, photographies, pochettes de disques et
d'autres matériels multimédias.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ; services de divertissement par la représentations en
direct et télévisées proposant de la musique, série continue
proposant de la musique et du divertissement fournie sur
l'Internet, à la télévision, par satellite, sur supports imprimés,
audio, et vidéo ; services de production et de distribution de
films, émissions radiophoniques, bandes vidéo et programmes
télévisés ; édition musicale ; services d'écriture de chansons ;
services d'enregistrement et de production audio ; production de
disques et de musique ; services de studio d'enregistrement ;
services de publication d'un magazine, services de
divertissement par la fourniture d'informations et de
commentaires en ligne dans le domaine de la musique ; Service
d'enregistrement et de production sonores ; production et
distribution de disques, de bandes vidéo, de films
cinématographiques, de musique de films cinématographiques
et documentaires, de fiction, d'animation, d'enregistrements
sonores et d'oeuvres musicales ; services de divertissement par
la fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne, la
fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le
domaine musical en ligne via un réseau informatique mondial ;
organisation d'expositions de divertissement sous forme de
festivals de musique ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne ; services de divertissement sous forme
de musique enregistrée ; représentations musicales en direct ;
location d'enregistrements sonores, d'oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et d'émissions ; services de
composition musicale ; services de composition en matière
d'oeuvres audiovisuelles ; services d'une bibliothèque musicale ;
services d'un studio d'enregistrement de musique ; fourniture de
musique numérique pour et à partir de sites Web sur Internet ;
fourniture de musique numérique sur Internet ; mise à
disposition de musique en direct ; représentations musicales en
direct ; représentations en direct d'oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques et artistiques ;
Classe No 42 : Développement technique de guides
électroniques de programmes de télévision (logiciels) ;
programmation pour ordinateurs ; enregistrement de données
dans des banques de données ; mise à jour de logiciels de bases
de données ; installation et entretien de logiciels pour banques
de données ; création de programmes et jeux informatiques
(logiciels) ; conception et location de logiciels ; création et
hébergement de pages Web ; conception et location de pages
Web ; réservation, gestion et location de noms de domaine
Web ; conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages
Web ; location de programmes vidéos et audiovisuels
(logiciels) ; conception, mise à jour et réalisation (conception) de
disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques,
de Cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d'autres
supports d'enregistrement ; conception, réalisation (conception)
de programmes, de pages relatives à la musique diffusées par
réseau informatique ;
Classe No 45 : Services juridiques ; concession de licences de
droits de propriété intellectuelle ; octroi de licences sur des
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
films, émissions de télévision et sur des vidéos ; service de
gérance de droits de propriété intellectuelle, concession de
licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de droits
d'auteur et de propriété industrielle ; octroi de licences pour
concepts de franchisage ; service juridique de commerce de
droits musicaux ; négociation, gestion et exploitation de droits
d'auteur et de droits commerciaux pour le compte de tiers par
octroi de licence ; négociation, exploitation et gestion de droits
de la musique pour la retransmission télévisée ; gestion,
négociation et autre exploitation de droits d'émission, de
transmission, audiovisuels, mécaniques et autres droits
d'utilisation relatifs à des émissions radiophoniques et
télévisées ainsi qu'à d'autres productions du son et de l'image,
par octroi de licence ; services de concession de licences de
droits de propriété intellectuelle notamment d'enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques
et émissions ; services de concession de licences en matière de
représentation en public d'enregistrements sonores, oeuvres
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles
associées ; services de concession de licences en matière de
diffusion d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et émissions et paroles ;
services de concession de licences en matière d'inclusion
d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques, artistiques et émissions et paroles dans des
services de programmes câblés ; les services précités, y compris
la concession de licences de droits d'auteurs et tout autre droit
similaire ; services de concession de licences en matière de droit
de synchronisation de films pour des enregistrements sonores,
oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et
paroles spécialement commandés ; concession et émission de
licences en matière de représentations publiques, diffusion,
câblodistribution et synchronisation de films ; protection et
application de droits d'auteurs dans des enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et
artistiques et paroles associées ; protection et application de
droits d'auteurs dans des enregistrements sonores, oeuvres
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques ; services
juridiques ; services de gestion de droits d'auteurs ; mise à
disposition d'informations en matière de droits d'auteurs et
services de surveillance pour la concession de licences de droits
d'auteurs musicaux, services d'une agence de concession de
licences de droits d'auteurs musicaux ; services de gestion de
concession de licences de droits d'auteurs musicaux ; traitement
et émission électroniques en ligne de licences en matière
d'oeuvres musicales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
105
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 544
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme KUSMIERCZUK Edyta, 8 ALLEE DU BELLAY, 91400 ORSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme KUSMIERCZUK Edyta, 8 ALLEE DU BELLAY, 91400 ORSAY.
Classe No 35 : – service de mise en relation commerciale. –
publicité. – publicité pour les produits innovants et entreprise
innovantes. – étude de marché.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 552
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. SERVAT Gilles, 15 rue Georges Cadoudal, 56550 LOCOALMENDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BALCON, M. BALCON Maxime, Kerdrého, BP 80118,
56401 AURAY CEDEX.
No National : 11 3 885 541
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AERIAL, SA, 16 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
No SIREN : 352 411 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AERIAL, M. MARTIN Daniel, 16 AVENUE DE LA GRANDE
ARMEE, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; bandes magnétiques, disques et
cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; bandes et disques
numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques
laser et disques phonographiques contenant de la musique et
des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de
musique ;
enregistrements
musicaux ;
enregistrements
audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ;
tonalités de sonneries, musique, fichiers de musique et contenus
sonores numériques MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à
télécharger ; supports en tout genre de sons, d'images et sons,
enregistrés, y compris pour applications interactives ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
publications électroniques téléchargeables ; fichiers de sons, de
sons et images, et d'autres données, sous forme lisible par
machine, enregistrés ou téléchargeables, en particulier
enregistrements
musicaux ;
films
cinématographiques
proposant de la musique et du divertissement ; logiciels
d'application informatiques pour téléphones mobiles ; sonneries
et graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; papiers
peints,
gadgets
logiciels,
icônes
et
photographies
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables
sous forme de livres, magazines, lettres d'information, dépliants,
livrets et brochures dans le domaine de la musique et du
divertissement ; programmes de jeux électroniques ; logiciels de
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
jeux vidéo ; housses de rangement pour disques compacts et
DVD ; étuis et housses pour téléphones mobiles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets
d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de
voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taillecrayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ;
décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ;
tatouages temporaires ; affiches ; cartes de collection ; pinces à
billets ; papeterie ; produits imprimés ; livres, brochures,
catalogues, périodiques ; partitions, livres de solfège ;
photographies ;
affiches ;
papeterie ;
décalcomanies ;
autocollants (articles de papeterie) ; papier, carton articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, cartes
téléphoniques non codées ; billets (tickets) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; services
de gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
relations publiques ; conseils et services de conseiller en gestion
commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
recherches de parraineurs ; parrainage sous forme de publicité ;
services d'agence publicitaire ; marchandisage (promotion des
ventes) ; gestion commerciale de l'octroi de licences afférentes à
des produits et services, pour des tiers ; services de facturation
(travaux de bureau) ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches dans le domaine de fichiers informatiques (pour des
tiers) ; assemblage, compilation, classement systématique et
maintenance de données dans des bases de données ;
marketing (recherche de débouchés), étude et analyse de
marché ; médiation d'affaires commerciales pour le compte de
tiers ; sondages d'opinion ; recherche publicitaire ; distribution
de marchandises à des fins publicitaires ; promotion de ventes
(pour le compte de tiers) ; publicité, en particulier publicité
radiophonique, télévisée, cinématographique, imprimée, sur
vidéotexte, sur télétexte et sur l'Internet ; commercialisation
publicitaire, à savoir publicité, relations publiques et marketing
aux fins de commercialisation dans et via les médias précités ;
prise de commandes par téléphone pour le téléachat ;
publication de prospectus publicitaires ; production de films
promotionnels ; location de films publicitaires ; compilation,
systématisation et mise à jour de données contenues dans des
bases de données ; administration commerciale ; publicité, en
particulier élaboration de stratégies et programmation de
campagnes ; gestion de projets et d'événements, à savoir
programmation, supervision et organisation de campagnes,
projets et événements à des fins publicitaires ; organisation de
foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, en particulier publicité de films sur l'Internet
distribution de catalogues et prospectus publicitaires ; gestion
de fichiers informatiques ; réception de commandes par
téléphone et/ou par ordinateur pour des offres d'achat sur
l'Internet et de téléachat ; vente aux enchères, également sur
Internet ; services d'agences de publicité ; conception et
réalisation de présentations et d'autres offres d'informations à
des fins publicitaires, d'information, de vente ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie
électronique ;
télécommunications ;
télécommunications au moyen de portails et plateformes du
réseau Internet ; fourniture d'accès à des informations sur le
réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur
le réseau Internet ; envoi électronique de messages et d'images ;
échange électronique de messages au moyen de dialogues en
ligne, forums de discussion et forums Internet ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition d'accès à des bases de données ; radiodiffusion et
transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ;
BOPI 12/19 - VOL. II
transmission de messages, informations, sons, images,
musiques, signaux et données ; télécommunications ; diffusion
de films, programmes ou émissions télévisés, radiophoniques,
de vidéotexte et de télétexte, en particulier de spots
publicitaires ; diffusion de programmes de téléachat ; collecte et
fourniture de nouvelles (agences de presse) ; collecte et
fourniture d'informations générales dans le cadre des services
d'agences de presse ; transmission de sons, d'images et de
données par câble, satellite, ordinateur (réseaux informatiques),
lignes téléphoniques ; mise à disposition d'accès à des
informations contenues dans des bases de données, également
sur l'Internet et en particulier au moyen de systèmes
(informatiques) communiquant de façon interactive ; location de
temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à des
informations sur l'Internet ; mise à disposition d'un portail en
ligne ; diffusion de programmes télévisés destinés à des
abonnés, en particulier sous forme de télévision à péage et de
vidéo à la demande ; fourniture technique d'accès à des jeux
informatiques par consultation et transmission sur l'Internet,
d'autres services en ligne ou des médias similaires ;
télécommunication via des plates-formes et portails sur
l'Internet ; transmission de lettres d'informations dans le
domaine de la musique par courrier électronique ; transmission
d'informations dans le domaine de la musique et de
commentaires ou articles sur la musique tous en ligne ;
fourniture d'accès à un site Web contenant des spectacles
musicaux,
vidéos,
enregistrements
musicaux,
oeuvres
musicales, clips de films, photographies, pochettes de disques et
d'autres matériels multimédias.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ; services de divertissement par la représentations en
direct et télévisées proposant de la musique, série continue
proposant de la musique et du divertissement fournie sur
l'Internet, à la télévision, par satellite, sur supports imprimés,
audio, et vidéo ; services de production et de distribution de
films, émissions radiophoniques, bandes vidéo et programmes
télévisés ; édition musicale ; services d'écriture de chansons ;
services d'enregistrement et de production audio ; production de
disques et de musique ; services de studio d'enregistrement ;
services de publication d'un magazine, services de
divertissement par la fourniture d'informations et de
commentaires en ligne dans le domaine de la musique ; Service
d'enregistrement et de production sonores ; production et
distribution de disques, de bandes vidéo, de films
cinématographiques, de musique de films cinématographiques
et documentaires, de fiction, d'animation, d'enregistrements
sonores et d'oeuvres musicales ; services de divertissement par
la fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne, la
fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le
domaine musical en ligne via un réseau informatique mondial ;
organisation d'expositions de divertissement sous forme de
festivals de musique ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne ; services de divertissement sous forme
de musique enregistrée ; représentations musicales en direct ;
location d'enregistrements sonores, d'oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et d'émissions ; services de
composition musicale ; services de composition en matière
d'oeuvres audiovisuelles ; services d'une bibliothèque musicale ;
services d'un studio d'enregistrement de musique ; fourniture de
musique numérique pour et à partir de sites Web sur Internet ;
fourniture de musique numérique sur Internet ; mise à
disposition de musique en direct ; représentations musicales en
direct ; représentations en direct d'oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques et artistiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; concession de licences de
droits de propriété intellectuelle ; octroi de licences sur des
films, émissions de télévision et sur des vidéos ; service de
gérance de droits de propriété intellectuelle, concession de
licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de droits
d'auteur et de propriété industrielle ; octroi de licences pour
concepts de franchisage ; service juridique de commerce de
droits musicaux ; négociation, gestion et exploitation de droits
d'auteur et de droits commerciaux pour le compte de tiers par
octroi de licence ; négociation, exploitation et gestion de droits
de la musique pour la retransmission télévisée ; gestion,
négociation et autre exploitation de droits d'émission, de
transmission, audiovisuels, mécaniques et autres droits
d'utilisation relatifs à des émissions radiophoniques et
télévisées ainsi qu'à d'autres productions du son et de l'image,
par octroi de licence ; services de concession de licences de
droits de propriété intellectuelle notamment d'enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques
et émissions ; services de concession de licences en matière de
représentation en public d'enregistrements sonores, oeuvres
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles
associées ; services de concession de licences en matière de
diffusion d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et émissions et paroles ;
services de concession de licences en matière d'inclusion
d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques, artistiques et émissions et paroles dans des
services de programmes câblés ; les services précités, y compris
la concession de licences de droits d'auteurs et tout autre droit
similaire ; services de concession de licences en matière de droit
de synchronisation de films pour des enregistrements sonores,
oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et
paroles spécialement commandés ; concession et émission de
licences en matière de représentations publiques, diffusion,
câblodistribution et synchronisation de films ; protection et
application de droits d'auteurs dans des enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et
artistiques et paroles associées ; protection et application de
droits d'auteurs dans des enregistrements sonores, oeuvres
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques ; services
juridiques ; services de gestion de droits d'auteurs ; mise à
disposition d'informations en matière de droits d'auteurs et
services de surveillance pour la concession de licences de droits
d'auteurs musicaux, services d'une agence de concession de
licences de droits d'auteurs musicaux ; services de gestion de
concession de licences de droits d'auteurs musicaux ; traitement
et émission électroniques en ligne de licences en matière
d'oeuvres musicales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 554
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. HEMON Christian, Kerdalem, 29720 PLONEOUR LANVERN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BALCON, M. BALCON Maxime, Kerdrého, BP 80118,
56401 AURAY CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; bandes magnétiques, disques et
cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; bandes et disques
numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques
laser et disques phonographiques contenant de la musique et
des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de
musique ;
enregistrements
musicaux ;
enregistrements
audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ;
tonalités de sonneries, musique, fichiers de musique et contenus
sonores numériques MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à
télécharger ; supports en tout genre de sons, d'images et sons,
enregistrés, y compris pour applications interactives ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
publications électroniques téléchargeables ; fichiers de sons, de
sons et images, et d'autres données, sous forme lisible par
machine, enregistrés ou téléchargeables, en particulier
enregistrements
musicaux ;
films
cinématographiques
proposant de la musique et du divertissement ; logiciels
d'application informatiques pour téléphones mobiles ; sonneries
et graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; papiers
peints,
gadgets
logiciels,
icônes
et
photographies
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables
sous forme de livres, magazines, lettres d'information, dépliants,
livrets et brochures dans le domaine de la musique et du
divertissement ; programmes de jeux électroniques ; logiciels de
107
jeux vidéo ; housses de rangement pour disques compacts et
DVD ; étuis et housses pour téléphones mobiles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets
d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de
voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taillecrayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ;
décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ;
tatouages temporaires ; affiches ; cartes de collection ; pinces à
billets ; papeterie ; produits imprimés ; livres, brochures,
catalogues, périodiques ; partitions, livres de solfège ;
photographies ;
affiches ;
papeterie ;
décalcomanies ;
autocollants (articles de papeterie) ; papier, carton articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, cartes
téléphoniques non codées ; billets (tickets) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; services
de gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
relations publiques ; conseils et services de conseiller en gestion
commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
recherches de parraineurs ; parrainage sous forme de publicité ;
services d'agence publicitaire ; marchandisage (promotion des
ventes) ; gestion commerciale de l'octroi de licences afférentes à
des produits et services, pour des tiers ; services de facturation
(travaux de bureau) ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches dans le domaine de fichiers informatiques (pour des
tiers) ; assemblage, compilation, classement systématique et
maintenance de données dans des bases de données ;
marketing (recherche de débouchés), étude et analyse de
marché ; médiation d'affaires commerciales pour le compte de
tiers ; sondages d'opinion ; recherche publicitaire ; distribution
de marchandises à des fins publicitaires ; promotion de ventes
(pour le compte de tiers) ; publicité, en particulier publicité
radiophonique, télévisée, cinématographique, imprimée, sur
vidéotexte, sur télétexte et sur l'Internet ; commercialisation
publicitaire, à savoir publicité, relations publiques et marketing
aux fins de commercialisation dans et via les médias précités ;
prise de commandes par téléphone pour le téléachat ;
publication de prospectus publicitaires ; production de films
promotionnels ; location de films publicitaires ; compilation,
systématisation et mise à jour de données contenues dans des
bases de données ; administration commerciale ; publicité, en
particulier élaboration de stratégies et programmation de
campagnes ; gestion de projets et d'événements, à savoir
programmation, supervision et organisation de campagnes,
projets et événements à des fins publicitaires ; organisation de
foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, en particulier publicité de films sur l'Internet
distribution de catalogues et prospectus publicitaires ; gestion
de fichiers informatiques ; réception de commandes par
téléphone et/ou par ordinateur pour des offres d'achat sur
l'Internet et de téléachat ; vente aux enchères, également sur
Internet ; services d'agences de publicité ; conception et
réalisation de présentations et d'autres offres d'informations à
des fins publicitaires, d'information, de vente ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie
électronique ;
télécommunications ;
télécommunications au moyen de portails et plateformes du
réseau Internet ; fourniture d'accès à des informations sur le
réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur
le réseau Internet ; envoi électronique de messages et d'images ;
échange électronique de messages au moyen de dialogues en
ligne, forums de discussion et forums Internet ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition d'accès à des bases de données ; radiodiffusion et
transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ;
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission de messages, informations, sons, images,
musiques, signaux et données ; télécommunications ; diffusion
de films, programmes ou émissions télévisés, radiophoniques,
de vidéotexte et de télétexte, en particulier de spots
publicitaires ; diffusion de programmes de téléachat ; collecte et
fourniture de nouvelles (agences de presse) ; collecte et
fourniture d'informations générales dans le cadre des services
d'agences de presse ; transmission de sons, d'images et de
données par câble, satellite, ordinateur (réseaux informatiques),
lignes téléphoniques ; mise à disposition d'accès à des
informations contenues dans des bases de données, également
sur l'Internet et en particulier au moyen de systèmes
(informatiques) communiquant de façon interactive ; location de
temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à des
informations sur l'Internet ; mise à disposition d'un portail en
ligne ; diffusion de programmes télévisés destinés à des
abonnés, en particulier sous forme de télévision à péage et de
vidéo à la demande ; fourniture technique d'accès à des jeux
informatiques par consultation et transmission sur l'Internet,
d'autres services en ligne ou des médias similaires ;
télécommunication via des plates-formes et portails sur
l'Internet ; transmission de lettres d'informations dans le
domaine de la musique par courrier électronique ; transmission
d'informations dans le domaine de la musique et de
commentaires ou articles sur la musique tous en ligne ;
fourniture d'accès à un site Web contenant des spectacles
musicaux,
vidéos,
enregistrements
musicaux,
oeuvres
musicales, clips de films, photographies, pochettes de disques et
d'autres matériels multimédias.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ; services de divertissement par la représentations en
direct et télévisées proposant de la musique, série continue
proposant de la musique et du divertissement fournie sur
l'Internet, à la télévision, par satellite, sur supports imprimés,
audio, et vidéo ; services de production et de distribution de
films, émissions radiophoniques, bandes vidéo et programmes
télévisés ; édition musicale ; services d'écriture de chansons ;
services d'enregistrement et de production audio ; production de
disques et de musique ; services de studio d'enregistrement ;
services de publication d'un magazine, services de
divertissement par la fourniture d'informations et de
commentaires en ligne dans le domaine de la musique ; Service
d'enregistrement et de production sonores ; production et
distribution de disques, de bandes vidéo, de films
cinématographiques, de musique de films cinématographiques
et documentaires, de fiction, d'animation, d'enregistrements
sonores et d'oeuvres musicales ; services de divertissement par
la fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne, la
fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le
domaine musical en ligne via un réseau informatique mondial ;
organisation d'expositions de divertissement sous forme de
festivals de musique ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne ; services de divertissement sous forme
de musique enregistrée ; représentations musicales en direct ;
location d'enregistrements sonores, d'oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et d'émissions ; services de
composition musicale ; services de composition en matière
d'oeuvres audiovisuelles ; services d'une bibliothèque musicale ;
services d'un studio d'enregistrement de musique ; fourniture de
musique numérique pour et à partir de sites Web sur Internet ;
fourniture de musique numérique sur Internet ; mise à
disposition de musique en direct ; représentations musicales en
direct ; représentations en direct d'oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques et artistiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; concession de licences de
droits de propriété intellectuelle ; octroi de licences sur des
films, émissions de télévision et sur des vidéos ; service de
gérance de droits de propriété intellectuelle, concession de
licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de droits
d'auteur et de propriété industrielle ; octroi de licences pour
concepts de franchisage ; service juridique de commerce de
droits musicaux ; négociation, gestion et exploitation de droits
d'auteur et de droits commerciaux pour le compte de tiers par
octroi de licence ; négociation, exploitation et gestion de droits
de la musique pour la retransmission télévisée ; gestion,
négociation et autre exploitation de droits d'émission, de
transmission, audiovisuels, mécaniques et autres droits
d'utilisation relatifs à des émissions radiophoniques et
télévisées ainsi qu'à d'autres productions du son et de l'image,
par octroi de licence ; services de concession de licences de
droits de propriété intellectuelle notamment d'enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques
et émissions ; services de concession de licences en matière de
représentation en public d'enregistrements sonores, oeuvres
BOPI 12/19 - VOL. II
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles
associées ; services de concession de licences en matière de
diffusion d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et émissions et paroles ;
services de concession de licences en matière d'inclusion
d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques, artistiques et émissions et paroles dans des
services de programmes câblés ; les services précités, y compris
la concession de licences de droits d'auteurs et tout autre droit
similaire ; services de concession de licences en matière de droit
de synchronisation de films pour des enregistrements sonores,
oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et
paroles spécialement commandés ; concession et émission de
licences en matière de représentations publiques, diffusion,
câblodistribution et synchronisation de films ; protection et
application de droits d'auteurs dans des enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et
artistiques et paroles associées ; protection et application de
droits d'auteurs dans des enregistrements sonores, oeuvres
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques ; services
juridiques ; services de gestion de droits d'auteurs ; mise à
disposition d'informations en matière de droits d'auteurs et
services de surveillance pour la concession de licences de droits
d'auteurs musicaux, services d'une agence de concession de
licences de droits d'auteurs musicaux ; services de gestion de
concession de licences de droits d'auteurs musicaux ; traitement
et émission électroniques en ligne de licences en matière
d'oeuvres musicales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 12 3 885 667
Dépôt du : 2 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ESTEBAN, Société Anonyme, ZI Sud, chemin de la Prade, BP 15,
34880 LAVERUNE.
No SIREN : 324 369 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESTEBAN, Mme Grevoul Sandrine, ZI Sud, chemin de la Prade,
BP 15, 34880 LAVERUNE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ;
produit de parfumerie ; produits pour parfumer le linge ;
produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ;
parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris
odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ;
eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la
parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage
cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le
bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit
d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de
peaux et cheveux à usage non médical ;
Classe No 4 : Matières éclairantes ; bougie parfumée ; bougie
(éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières
éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de production de vapeur,
appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de
désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur
électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants,
désodorisants, assainissants et les parties constitutives des
produits précités ;
Classe No 21 : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en
faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du
parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne,
l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de
céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs
de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum,
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en
métal précieux.
Classes de produits ou services : 3, 4, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 885 779
Dépôt du : 2 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MONDIAL MOQUETTE, Société à Responsabilité Limitée à
associé unique, CENTRE COMMERCIAL D'ENGLOS, 59320
ENNETIERES-EN-WEPPES.
No SIREN : 328 412 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
109
vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs,
traitements pour les murs à savoir traitements fongicides,
insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure
pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques,
diluants pour couleurs ; luminaires, lampadaires, lustres,
plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour,
veilleuses (lampes) pour enfants ; ampoules ; lampes de poche ;
éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques
pour arbres de Noël ; meubles (à l'exclusion des meubles de
bureau), glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
commodes (à l'exclusion des meubles de bureau) ; coussins ;
étagères (à l'exclusion des meubles de bureau) ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils (à l'exclusion des
meubles de bureau) ; sièges (à l'exclusion des meubles de
bureau) ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers (à l'exclusion des meubles de bureau) ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur
(mobilier) ; feutres, moustiquaires, nappes (non en papier),
plaids, revêtements et tentures murales en matières textiles,
stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et
voilages ; tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et
autres revêtements de sols, tentures murales non en matières
textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints,
revêtements de sols non en matière textile.
Classes de produits ou services : 2, 11, 20, 24, 27, 35.
o
Classe N 2 : Couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception
des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour
métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut,
métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges,
peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures
sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir
traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité
intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures,
diluants pour laques, diluants pour couleurs ;
Classe No 11 : Luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers,
appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses
(lampes) pour enfants ; ampoules ; lampes de poche ; éclairages
solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres
de Noël ;
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 885 815
Dépôt du : 2 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ELABED Mohamed, 2 allée du Parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
Mme ELABED YUHUA, 2 allée du parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ELABED Mohamed, 2 allee du parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
Classe No 20 : Meubles (à l'exclusion des meubles de bureau),
glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes (à
l'exclusion des meubles de bureau) ; coussins ; étagères (à
l'exclusion des meubles de bureau) ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils (à l'exclusion des meubles de
bureau) ; sièges (à l'exclusion des meubles de bureau) ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers (à l'exclusion
des meubles de bureau) ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; stores d'intérieur (mobilier).
Classe No 24 : Feutres, moustiquaires, nappes (non en papier),
plaids, revêtements et tentures murales en matières textiles,
stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et
voilages ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et
autres revêtements de sols, tentures murales non en matières
textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints,
revêtements de sols non en matière textile ;
Classe No 35 : Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
démonstrations de produits, diffusion de tracts, de prospectus,
d'imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au
bricolage, les matériaux de constructions, les matériels
électriques et électroniques, gestion de fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central, services de
promotion des produits pour le compte des tiers, conseils
commerciaux dans l'achat de produits et matériaux destinés au
bricolage, de matériaux de construction, de matériel électrique
et électronique, services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant des moyens de
télécommunication des produits suivants : couleurs, vernis,
peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences),
résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures),
peintures
ignifuges,
peintures
bactéricides,
produits
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : en noir sur fond gris (rgb 130, 130,
130)
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 885 817
Dépôt du : 2 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ELABED Mohamed, 2 allée du Parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
Mme ELABED YUHUA, 2 allée du Parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ELABED Mohamed, 2 allée du Parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
services
de
télécommunications, à savoir transmission électronique de
données, messages et informations ; fourniture d'accès à des
pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par
l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du
son, des vidéos, des images photographiques, des textes, des
graphiques et des données ;
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; services informatiques, notamment création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation d'évènements ; services d'exploitation de services
d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications
pour des tiers ; exploitation de services d'application contenant
des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de
logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le
téléchargement descendant, visionnage en ligne en temps réel
(streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à
jour de site Internet personnel ; fourniture d'accès temporaire à
des applications logicielles non téléchargeables pour l'utilisation
de réseaux sociaux permettant la transmission de données
audio, vidéo, des images photographiques, des textes et des
graphiques ;
Classe No 45 : Service de mise en relation sociale, services de
réseaux et de rencontres (clubs de rencontres).
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/04
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 434
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DURAND FRANCK, Agissant pour le compte de la société
ACACIA FRANCE en cours de formation, 4 BIS RUE GAMBETTA,
95330 DOMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DURAND FRANCK, 4 BIS RUE GAMBETTA, 95330 DOMONT.
No National : 12 3 886 424
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. matar wadih, 8 rue Gonod, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. matar wadih, 8 rue Gonod, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; appareils de massage ; mobilier spécial
à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques.
Classes de produits ou services : 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 12/04
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
No National : 12 3 886 593
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLIC IDEES, SA, 18
LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 481 117 000.
Rue
Camille
Desmoulins,
92300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJP, M. NIVARD Emmanuel, Les Moulinets – Bât. B, 16
Bd Charles de Gaulle, BP 30192, 44802 SAINT HERBLAIN Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu, or, noir, gris, jaune
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PI PUBLIC IDÉES CRÉATEUR
D'HYPERLIENS
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publicité, promotion des ventes et
marketing, notamment sur Internet ; services concernant la
négociation commerciale d'espaces publicitaires et l'exploitation
(diffusion) d'annonces, notamment sur Internet ; courtage
commercial de contrats de publicité, de services de promotion
des ventes et de marketing ; services publicitaires sur téléphone
mobile ; sondages d'opinion ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Transmission
de données commerciales, publicitaires par Internet ;
transmission d'informations par catalogues électroniques sur
Internet ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception, mise
en place et hébergement, de sites sur Internet ; élaboration
(conception), mise à jour d'applications pour téléphone mobile.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 608
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PEREIRA DA ROCHA Nicolas, Impasse la montagne, 26740
SAINT MARCEL LES SAUZET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PEREIRA DA ROCHA Nicolas, Impasse la montagne, 26740
SAINT MARCEL LES SAUZET.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
BOPI 12/19 - VOL. II
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 612
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vuillen Luc, 168 Rue Cardinet, 75017 PARIS.
M. Bourgi Renaud, 8 Rue du General Renault, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vuillen Luc, 168 Rue Cardinet, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Apporteurs d'affaires, à savoir, recherches
pour affaires ; investigations pour affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; expertises en affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; renseignements pour affaires ;
conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la
direction d'entreprises commerciales et industrielles ; étude de
marché ; gestion d'affaires pour le compte de tiers ; gérance
administrative d'entreprises ; conseil en import/export ;
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; banque directe ; estimations immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; Affaires bancaires ; affaires et transactions financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse et gestion
financière ; établissement de baux ; biens immobilier à savoir
affermage, courtage, évaluation, estimation, gérance ; courtage
en bourse ; constitution de capitaux, investissement de capitaux
à savoir levée de fonds et investissements (pour compte propre
et de tiers) ; consultation et estimation en matière financière ;
services de financement ; constitution et placement de fonds ;
gérance de biens immobiliers et d'immeubles.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/04
o
N National : 12 3 886 615
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location
d'enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 625
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Louis KIRSCH, 160, rue de Longchamp, 75116 PARIS.
Monsieur Thierry SFORZA, 43, rue des Coquettes, 94800
VILLEJUIF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour, 11, rue
Portalis, 75008 PARIS.
IFD INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT, EURL,
8 rue du Pavillon, 49070 BEAUCOUZE.
No SIREN : 480 161 207.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IFD, Mme DUCARME Marie-France, 8 rue du Pavillon, 49070
BEAUCOUZE.
Classe No 9 : Supports d'enregistrements audio ; supports
d'enregistrements vidéo ; supports d'enregistrements sonores et
vidéo ; disques compacts ; cassettes audio ; DVD ; jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement sur matériel
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
informatique ou sur récepteur de télévision ; programme de jeux
informatiques et programmes de jeux informatiques
téléchargeables en ligne à un seul ou plusieurs joueurs ;
appareils et instruments multimédia, à savoir lecteurs, tablettes
multimédias ; logiciels informatiques ; matériel informatique et
périphériques connexes à savoir ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;
Agencement des couleurs ; colorimétrie, appariement des
couleurs, à savoir conseil en décoration intérieure.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, magazines,
revues, livrets ; photographies ; papeterie dans le domaine de la
musique, du divertissement, de l'art et de la culture ; partitions
musicales ; affiches ; cartes postales.
No National : 12 3 886 677
Classe No 41 : Education ; services de divertissement, à savoir
apparitions en direct ou télévisées de groupes musicaux,
d'artistes musicaux et de célébrités ; services de divertissement,
à savoir production et représentations en direct de comédies
musicales, de concerts, d'opéras et de ballets, de
représentations théâtrales ; services d'éducation et de
divertissement, à savoir production et présentation d'émissions
télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode,
d'émissions de jeux, de soirées de remise de prix et de
spectacles comiques devant public faisant ou non l'objet d'une
diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en
différé ; production de programmes de radio et de télévision ;
production de divertissements radiophoniques ; services de
divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements
sonores et vidéo préenregistrés téléchargeables ou non via un
réseau informatique mondial ; services de fan clubs ; édition
musicales ; enregistrement et production musicales et sonores ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; production
de films cinématographiques ; divertissements à savoir :
production de programmes de télévision en continu dans le
domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à
savoir : production d'émission musicale et de divertissement en
continu à diffuser par la télévision, par satellite, et par les
médias du son et de l'image ; publication de livres et de
magazines ; divertissements sous forme de programmes
radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de
représentations accomplies par des artistes musicaux par le
biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et
vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition de
spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services de
divertissement, à savoir production de sites Web permettant la
mise à disposition de spectacles musicaux, de vidéo musicales,
de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus
multimédias ; services de divertissement, à savoir mise à
disposition de musique préenregistrée et d'informations dans le
domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la
musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ;
organisation d'expositions de divertissement sous forme de
festivals de musique ; services de divertissement, à savoir
organisation d'expositions dans le domaine de la musique et
des arts ; organisation d'expositions à des fins de
divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ;
publication électronique de magazines sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/04
o
N National : 12 3 886 676
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit
néerlandais, Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 42 : Conseils en décoration intérieure ; conseils sur le
choix du décor, sur le choix de produits de décoration et sur le
choix des couleurs de peintures, de vernis, de laques et teintures
pour le bois, à savoir conseil en décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit
néerlandais, Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Conseils en décoration intérieure ; conseils sur le
choix du décor, sur le choix de produits de décoration et sur le
choix des couleurs de peintures, de vernis, de laques et teintures
pour le bois, à savoir conseil en décoration intérieure.
Agencement des couleurs ; colorimétrie, appariement des
couleurs, à savoir conseil en décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 680
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit
néerlandais, Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches industrielles
(pour l'exploitation de gisements de minerais) ; conseils en
matière de consommation et d'économie d'énergie.
Classes de produits ou services : 4, 6, 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 887 047
Dépôt du : 7 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. SUZANNE JEAN-MARC, 23 Chemin du Rouet, 13620 CARRYLE-ROUET.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Conseils en décoration intérieure ; conseils sur le
choix du décor, sur le choix de produits de décoration et sur le
choix des couleurs de peintures, de vernis, de laques et teintures
pour le bois, à savoir conseil en décoration intérieure.
Agencement des couleurs ; colorimétrie, appariement des
couleurs, à savoir conseil en décoration intérieure.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SUZANNE JEAN-MARC, 23 Chemin du Rouet, 13620 CARRYLE-ROUET.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 959
Dépôt du : 6 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 542 051 180.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Maques, Mme BAYO-CHRISTOL Eva, 2 place
Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 4 : Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides,
solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; gaz de pétrole
liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non
chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais
métalliques ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
services d'approvisionnement pour des tiers ; vente au détails
ou en gros de lubrifiants et de carburants ;
Classe No 39 : Transport, distribution (livraison) d'énergie, de
carburants et de lubrifiants ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 1, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/04
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
No National : 12 3 887 061
Dépôt du : 7 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. khlaut patrice, Agissant pour le compte de la société
STAONEF Participations en cours de formation, 15 Villa Rougier,
92700 COLOMBES.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. khlaut patrice, 15 Villa Rougier, 92700 COLOMBES.
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/04
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 887 063
Dépôt du : 7 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
IC.COM : Institut de la Culture, de la Communication et du
Management, Association à but non lucratif, 11 Boulevard de
Magenta, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IC.COM, M. Rak Jeremy, 11 Boulevard de Magenta, 75010
PARIS.
No National : 12 3 887 064
Dépôt du : 7 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Le Febvre Jérémie, Agissant pour le compte de la société The
Blacksmith Group en cours de formation, 18 rue de Monttessuy,
75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Le Febvre Jérémie, 18 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/04
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 887 071
Dépôt du : 7 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme JEUSSET TIANA, 4 RUE CORBIN, 35640 MARTIGNE
FERCHAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme JEUSSET TIANA, 4 RUE CORBIN, 35640 MARTIGNE
FERCHAUD.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Services de vente à domicile dans le
domaine de la maroquinerie. Services de magasin de vente au
détail, de magasin de vente en ligne proposant de la
maroquinerie.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 887 818
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 887 104
Dépôt du : 7 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LOUTFI MANAGEMENT PROPRIETES INTELECTUELLES, SARL,
35 AVENUE MARECHAL LYAUTEY, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUTFI MANAGEMENT PROPRIETES INTELECTUELLES, M.
LOUTFI MBARK, 35 AVENUE MARECHAL LYAUTEY, 06000 NICE.
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle SAINT BONNET Nathalie, 54 avenue du 8 mai 1945, 69160
TASSIN LA DEMI LUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle SAINT BONNET Nathalie, 54 avenue du 8 mai 1945, 69160
TASSIN LA DEMI LUNE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; Conseil en Ressources
Humaines : recrutement de personnel ; recrutement de
personnel par approche directe.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 887 839
No National : 12 3 887 881
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
117
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Chan Sophie, Agissant pour le compte de la société
XPERFLOW en cours de formation, 5 rue Raoul Follereau, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Chan Sophie, 5 rue Raoul Follereau, 77600 BUSSY SAINT
GEORGES.
REGULATION PARTNERS, SAS, 35 boulevard berthier, 75017
PARIS.
No SIREN : 534 572 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGULATION PARTNERS, Mme NICOLET MARIE AGNES, 35
boulevard berthier, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : il s'agit d'une combinaison d'un mot
et d'un signe figuratif Mot : XperFlow Signe : logo joint
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en gestion des affaires commercial conseil en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Administration de
sociétés ; conseil en management, en marketing, en
communication ;
Classe No 36 : Affaires financières ; gestion financière ; services
de financement ; analyse financière ; Affaires financières, à
savoir acquisition, gestion et vente de participation dans les
sociétés constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; conseil en direction et
organisation des affaires, à savoir conseil en gestion des risques
en entreprise ; audit en matière d'organisation des affaires ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Contrôle de qualité, à savoir délivrance de
certificats.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 902
Dépôt du : 9 JANVIER 2012
Classes de produits ou services : 35, 36.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/05
COMEDI COSMETIQUE MEDICALE, SARL, 127 RUE AMELOT,
75011 PARIS.
No SIREN : 399 481 050.
No National : 12 3 887 855
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEDI COSMETIQUE MEDICALE, 127 RUE AMELOT, 75011
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
AUDIVI, SARL, 48 rue Montmartre, 75002 PARIS.
No SIREN : 438 747 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats, 17
Malesherbes, 75008 PARIS.
boulevard
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux ; articles
orthopédiques ; appareils d'aide auditive et d'aide technique
pour les malentendants ;
Classe No 44 : Services médicaux, à savoir tests audiométriques ;
adaptation de prothèses auditives.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage
médicale, ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes.
Classe No 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur
réseau informatique, publication de textes publicitaires,
diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Classes de produits ou services : 9, 10, 44.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI de publication antérieure : 12/05
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 888 328
No National : 12 3 888 329
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GUREWITCH Antoine, 10 rue de Stephenson, 75018 PARIS.
GUREWITCH Antoine, 10 rue de Stephenson, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe No 16 : Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ;
notices ; rapports ; albums ; brochures ; cartes ; catalogues ;
dépliants ;
bulletins,
bulletins
d'information ;
livrets,
publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour
reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception
des
appareils) ;
manuels
d'instruction
et
d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ;
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos.
Classe No 16 : Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ;
notices ; rapports ; albums ; brochures ; cartes ; catalogues ;
dépliants ;
bulletins,
bulletins
d'information ;
livrets,
publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour
reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception
des
appareils) ;
manuels
d'instruction
et
d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ;
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos.
Classe No 35 : Publicité ; services de conseils pour la direction
des affaires et notamment en terme de créativité et
d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de
marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ;
publication de textes publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; promotion d'actions et de projets menés par les
villes en faveur des enfants et des jeunes. Accompagnement des
personnes dans leurs démarches administratives à savoir
accueil : des personnes sans-abri, sans discrimination, et
accompagnement des personnes pour faire respecter leur droit
et leur dignité.
Classe No 35 : Publicité ; services de conseils pour la direction
des affaires et notamment en terme de créativité et
d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de
marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ;
publication de textes publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; promotion d'actions et de projets menés par les
villes en faveur des enfants et des jeunes. Accompagnement des
personnes dans leurs démarches administratives à savoir
accueil : des personnes sans-abri, sans discrimination, et
accompagnement des personnes pour faire respecter leur droit
et leur dignité.
Classe No 41 : Education ; édition de livres et de revues ; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire
les besoins des individus, à savoir aide à l'insertion
professionnelle, aide à l'emploi, aide au logement ; éducation,
enseignement, notamment formation et sensibilisation aux
droits de l'enfant, organisation de séminaires, de colloques et de
conférences à des fins humanitaires, recherche de
documentations juridique et technique ; prêt et mise à
disposition de documentations juridique et technique ;
organisation de salons à but non commerciaux, d'échange
d'expérience sur les actions et projets des villes en faveur des
enfants et des jeunes.
Classe No 41 : Education ; édition de livres et de revues ; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire
les besoins des individus, à savoir aide à l'insertion
professionnelle, aide à l'emploi, aide au logement ; éducation,
enseignement, notamment formation et sensibilisation aux
droits de l'enfant, organisation de séminaires, de colloques et de
conférences à des fins humanitaires, recherche de
documentations juridique et technique ; prêt et mise à
disposition de documentations juridique et technique ;
organisation de salons à but non commerciaux, d'échange
d'expérience sur les actions et projets des villes en faveur des
enfants et des jeunes.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de
dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ;
conception de pages Web en ligne à des fins publicitaires et de
vente de produits mobiliers, de produits textiles et de
décorations ; création, conception d'un site Internet marchand
de commerce d'articles textiles et tout article se rapportant à la
personne et à la maison (commerce de rideaux et accessoires
s'y rapportant, tringle, passementerie), d'objets de décoration de
la maison, de canapés, de fauteuils, de petits meubles et vente
de tissus au mètre ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin
industriel ; services de dessinateurs pour emballages ;
établissement de plans pour la décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; services informatiques, à savoir conception, mise
en oeuvre, réservation et hébergement de sites Web ;
développement d'applications logicielles de commerce
électronique et de systèmes de réseaux informatiques mettant à
profit les technologies de l'information ; conception assistée par
ordinateur d'illustrations graphiques, de vidéos ; mise à jour de
contenus de sites Web ; services de dessinateurs industriels.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de
dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ;
conception de pages Web en ligne à des fins publicitaires et de
vente de produits mobiliers, de produits textiles et de
décorations ; création, conception d'un site Internet marchand
de commerce d'articles textiles et tout article se rapportant à la
personne et à la maison (commerce de rideaux et accessoires
s'y rapportant, tringle, passementerie), d'objets de décoration de
la maison, de canapés, de fauteuils, de petits meubles et vente
de tissus au mètre ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin
industriel ; services de dessinateurs pour emballages ;
établissement de plans pour la décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; services informatiques, à savoir conception, mise
en oeuvre, réservation et hébergement de sites Web ;
développement d'applications logicielles de commerce
électronique et de systèmes de réseaux informatiques mettant à
profit les technologies de l'information ; conception assistée par
ordinateur d'illustrations graphiques, de vidéos ; mise à jour de
contenus de sites Web ; services de dessinateurs industriels.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 888 347
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/05
MITH Setha, Domicilié : Incubateur de Franche-Comté, 18, Rue
Alain Savary, 25000 BESANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
119
67550
No National : 12 3 888 622
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES EXPLOITANTS DU CENTRE COMMERCIAL
ESPACE JAURES, Association Loi 1901, 65 rue Jean Jaurès,
29200 BREST.
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesure, appareils
électriques de mesure.
Classe No 10 : Appareils et instruments sensitifs à usage
médical, appareils et instruments de mesure à usage médical,
appareils électriques de mesure à usage médical.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classe No 41 : Service de formation, organisations de colloques,
de conférences, séminaires, symposiums, congrès, conseils en
matière de formation.
Classe No 42 : Ingénierie, recherche techniques.
Classes de produits ou services : 9, 10, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 410
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. driouch tarik, 6 avenue de la porte brunet, 75019 PARIS.
M. marif sidi mohammed, 17 rue sainte marguerite, 93500
PANTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. driouch tarik, 6 avenue de la porte brunet, 75019 PARIS.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 501
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCE Château HAUTE-NAUVE, SCE, Haute-Nauve, 33330 ST
LAURENT DES COMBES.
No SIREN : 327 558 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCE Château HAUTE-NAUVE, Haute-Nauve, 33330 ST LAURENT
DES COMBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
catalogues), publication de textes publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; aide à l'organisation et la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles dont des centres commerciaux,
des galeries marchandes ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations
professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; gestion
d'affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions, de manifestations et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des
tiers) ; organisation d'opérations promotionnelles ; animations
commerciales ; information statistique ; services d'abonnement
à des journaux pour des tiers ; service d'abonnement à une
lettre d'information ; relations publiques ; démonstration de
produits ; opérations publicitaires de démonstration de
produits ; décoration de vitrines ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche et
étude de marchés ; agences d'information commerciale ;
information en conseils commerciaux aux consommateurs ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; reproduction
de documents ; recueil de données dans un fichier informatisé ;
systématisation de données dans un fichier central ;
administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnels ;
service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le
consommateur, de vente par correspondance, de vente par
Internet de produits alimentaires, vestimentaires, d'objets de
papeterie, de décoration pour la maison à savoir vases, bougies,
bougeoirs, photophores, plantes séchées pour la décoration,
cadres, affiches, tableaux, stickers à coller, lampes sur pied,
lustres, objets d'art, statues, statuettes, figurines, horloges,
d'articles de décoration pour arbres de Noël, de produits
audiovisuels, de services de téléphonie, de voyages ;
présentation (démonstration) de produits ou de services au
profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les
magasins ou dans des points de vente au détail, dans un
catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute
autre forme de média électronique de télécommunication ;
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits
pour d'autres entreprises).
Classe No 41 : Services de divertissement ; activités culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de conférences, congrès, concerts ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de loteries ; services de loisirs ; production de
spectacles ; publication de textes autres que publicitaires.
temporaires aux sports d'hiver ; fourniture d'aliments et de
boissons, à savoir services de restauration (alimentation) ;
services de réservation d'hôtels et de places dans des
restaurants aux sports d'hiver.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/05
Classes de produits ou services : 35, 41.
No National : 12 3 888 781
BOPI de publication antérieure : 12/05
Dépôt du : 14 JANVIER 2012
No National : 12 3 888 712
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TravelHorizon (BV), Randwycksingel 35, 6229 EG MAASTRICHT,
NL, Pays-Bas.
BOPI 12/19 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Lewintre, épouse Viennot de Vaublanc Elodie, 5 rue Claude
Chahu, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Lewintre, épouse Viennot de Vaublanc Elodie, 5 rue Claude
Chahu, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aklea, société d'avocats, Mme Pecoraro Anne-Marie, 71-73
avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; agence de communication ; agence de
publicité ; gestion des affaires commerciales ; publication de
textes publicitaires. Conseils commerciaux et publicitaires dans
le domaine de la création de marques, de dénominations
sociales, de noms commerciaux, d'enseignes, d'emballages, de
slogans. Publicité en ligne. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, affiches,
livres, cartes, cartes postales, tickets (billets), prospectus ;
Classe No 41 : Production de films et enregistrements sonores ;
location d'enregistrements sonores. Formation dans le domaine
des techniques de communication, de publicité. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de jeu
proposés en ligne. Service de photographie ;
Classe No 35 : Marketing et services publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; services
d'organisation commerciale, d'administration commerciale et de
gestion commerciale, services d'informations commerciales,
services de gestion administrative d'hôtels ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits et services pour des tiers. Etude de projets. Services de
dessinateurs d'arts graphiques, de conception et rédaction de
marques, de dénominations sociales, de noms commerciaux,
d'enseignes, d'emballages, de slogans.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d'accès à des guides, cartes touristiques,
répertoires et listes de villes à l'usage des voyageurs et
accessibles par voie électronique à partir d'un réseau
informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission
et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou
au moyen de réseaux d'ordinateurs ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Description de la marque : Pantone 152C
Classe No 39 : Transport aérien de marchandises et voyageurs ;
services d'expédition et de compagnie aérienne ; services
d'enregistrement (check-in) des transports ; transport aérien et
terrestre de marchandises et voyageurs ; organisation de
transports rendus par des compagnies aériennes ; services de
manutention de cargaisons et services d'affrètement ; services
de logistique d'installations pour des séjours aux sports d'hiver ;
services de réservation de voyages aux sports d'hiver par le
biais du Web, services d'informations portant sur les voyages
aux sports d'hiver, y compris services d'informations permettant
aux clients de comparer les prix de différentes sociétés ; services
d'agences de voyage spécialisées dans les sports d'hiver et
d'offices du tourisme ; services de réservation pour le voyage
aux sports d'hiver ; services d'agence pour l'organisation de
voyages aux sports d'hiver ; services d'informations, de conseils
et de consultations relatifs à tous les services précités ;
Classe No 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation
d'activités de loisirs en groupe ; services de boîtes de nuit et
discothèques ; services de camps de vacances aux sports
d'hiver ; services de perfectionnement sportif ; organisation de
jeux et compétitions ;
Classe No 43 : Logements temporaires aux sports d'hiver ;
location de chambres d'hôtel et services de maisons de
vacances aux sports d'hiver ; réservations de logements
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 806
Dépôt du : 14 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. RESTELLI ALAIN, Papeete – Tahiti, BP 20596, Papeete, 98713
TAHITI, Polynésie Française.
M. DELOUP LUDOVIC, BP 20596, PAPEETE – TAHITI, 98713
TAHITI, Polynésie Française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RESTELLI ALAIN, Papeete – Tahiti, BP 20596, Papeete, 98713
TAHITI, Polynésie Française.
Classe No 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
BOPI 12/19 - VOL. II
121
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 8, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 818
Dépôt du : 15 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DE VION DE GAILLON GERARD, DOMAINE DE PERROTIN,
LIEU DIT PERROTIN, BP 59, 33350 SAINT PEY DE CATETS.
M. GOUX GAEL, CLOS DE GRENELLE, 5 LIEU DIT LE BOURG,
33420 LUGAIGNAC.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DE VION DE GAILLON GERARD, DOMAINE DE PERROTIN,
LIEU DIT PERROTIN, BP 59, 33350 SAINT PEY DE CATETS.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 876
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ALL : TOUT ; POCKET : POCHE ;
Classe N o 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
IGO SAS (Société par Actions Simplifiée), Société par Actions
Simplifiée Unipersonnelle, 442 rue Georges Besse, Espace
Innovation III, 30035 NIMES CEDEX 1.
No SIREN : 515 311 983.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
122
RUE
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 874
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HLC WorldLink, SARL, Techn'hom 1 Bâtiment 12, 6 rue de
l'étang, 90000 BELFORT.
No SIREN : 538 625 351.
Mme lallemand edith, 14 rue Barbier, 90350 EVETTE SALBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HLC WorldLink, Mme Lallemand edith, Techn'hom 1 Bâtiment
12, 6 rue de l'étang, 90000 BELFORT.
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages
et
d'images
assistées
par
ordinateur,
transmission
d'informations
par
réseau,
messagerie
électronique,
transmission de messages, de données, de son et d'images et
diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau ou par
satellite, transmission d'informations via des bases de données
et via des centres serveurs de bases de données informatiques
ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau
informatique global à des bases de données, communication
radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ;
transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs.
Classe No 42 : Modélisation d'une zone géographique en trois
dimensions, réalisation (conception) de maquettes en trois
dimensions, à partir de données géographiques du terrain
numérisé (reliefs et photos).
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 888 882
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. SUZANNE Jean Marc, 23 chemin du rouet, 13620 CARRY LE
ROUET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SUZANNE Jean Marc, 23 chemin du rouet, 13620 CARRY LE
ROUET.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 892
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
BOPI 12/19 - VOL. II
Description de la marque : RESCOTEL
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; – service de vente de détail ou de gros de
matériels pour hôtels restaurants ; appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; réfrigérateur ;
lave-vaisselle, adoucisseur d'eau, lave-linge, repasseuse
électrique, fours, congélateurs, micro-ondes, fourneaux,
rôtissoire, rôtissoires à poulets ; broche, plateau de découpe,
friteuse, cuisinière, plaque de cuisson, grill, grill de cuisson,
cuiseur à pâtes, bain-marie électrique, réchaud gaz, réchaud de
table, grille-pain, gaufrier, crêpière électrique ou gaz, chauffesaucisses, pétrin à pâtes, râpe à fromage, laminoir à pizza,
désinsectiseurs électriques, aspirateurs d'insectes, chariot de
flambage, sèche-main électronique, sèche-cheveux électronique,
cuve, robinet, douchette, poubelle, échelles à platines, chariot de
service, lave-mains, batteur mélangeur, éplucheur à pomme de
terre, trancheuse, hachoir, coupe-légumes, appareils à milkshakes, presse-agrumes, percolateur à café, machine à café ;
meubles réfrigérés ou ventilés, table frigorifique ; meubles de
services pour la restauration ; table sur armoire chauffante pour
la restauration ; vitrines (meubles) d'exposition pour la
restauration ; buffets pour les ustensiles de la restauration ou
pour la préparation, l'exposition des plats.
Classe No 37 : – service d'installation, de réparation des
matériels pour hôtels restaurants ; appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; réfrigérateur ;
lave-vaisselle, adoucisseur d'eau, lave-linge, repasseuse
électrique, fours, congélateurs, micro-ondes, fourneaux,
rôtissoire, rôtissoires à poulets, broche, plateau de découpe,
friteuse, cuisinière, plaque de cuisson, grill, grill de cuisson,
cuiseur à pâtes, bain-marie électrique, réchaud gaz, réchaud de
table, grille-pain, gaufrier, crêpière électrique ou gaz, chauffesaucisses, pétrin à pâtes, râpe à fromage, laminoir à pizza,
désinsectiseurs électriques, aspirateurs d'insectes, chariot de
flambage, sèche-main électronique, sèche-cheveux électronique,
cuve, robinet, douchette, poubelle, échelles à platines, chariot de
service, lave-mains, batteur mélangeur, éplucheur à pomme de
terre, trancheuse, hachoir, coupe-légumes, appareils à milkshakes, presse-agrumes, percolateur à café, machine à café ;
meubles réfrigérés ou ventilés, table frigorifique ; meubles de
services pour la restauration ; table sur armoire chauffante pour
la restauration ; vitrines (meubles) d'exposition pour la
restauration ; buffets pour les ustensiles de la restauration ou
pour la préparation, l'exposition des plats.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
HOLIBE, SARL, 6 rue Lucien Bois, 45140 SAINT JEAN DE LA
RUELLE.
No SIREN : 490 115 342.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTE AVOCATS ASSOCIES, 31 rue de la Bretonnerie, 45000
ORLEANS.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 894
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. LYON
IKKS GROUP, Société par Actions Simplifiée, 94 rue Choletaise,
49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES.
No SIREN : 399 899 940.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, ZI DU
CLOS MARQUET, BP 88, 42400 SAINT CHAMOND.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), articles
de maroquinerie, porte-documents, porte-monnaie, non en
métaux précieux, valises, trousses de voyage, serviettes
(maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, porte-cartes
(portefeuilles), malettes pour documents ;
Classe No 25 : Vêtements, sous-vêtements, lingerie, ceintures en
cuir (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques) ;
Classe No 35 : Publicité ; promotion, gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de
matériels
publiciataires
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité et
promotion en ligne pour la vente de produits et services sur un
réseau informatique ; vente en gros, au détail et en ligne de
vêtements, chaussures ; publication de textes publicitaires ou
promotionnels ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 914
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MOLINIE MICHEL, ZA LIOUJAS, 12740 LIOUJAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MOLINIE MICHEL, ZA LIOUJAS, 12740 LIOUJAS.
123
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre
pour faire lever ; pain azyme ; biscottes ; biscuits ; bonbons ;
brioches ; chocolat ; pain d'épice ; gâteaux ; levain ; pâte pour
gâteaux ; petits pains ; sucreries ;
Classe No 35 : Vente au détail des produits ci-dessus désignés ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 926
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Sénior Bains, SARL, ZA du Ségla, 2 rue Pierre Latécoère, 31600
SEYSSES.
No SIREN : 493 557 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sénior Bains, M. Lerouvillois Pierre, ZA du Ségla, 2 rue Pierre
Latécoère, 31600 SEYSSES.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules électriques ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe No 37 : Conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie.
Classes de produits ou services : 1, 12, 17, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 931
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Pain de fabrication
traditionnelle, pétri, façonné à la main, cuit au fournil de Lioujas.
Ce pain affiné par des boulangers professionnels ne subit
aucune congélation à aucun stade de sa fabrication.
Classes de produits ou services : 30.
à : I.N.P.I. PARIS
WELLCOM, SAS, 8 RUE FOURCROY, 75017 PARIS.
No SIREN : 321 935 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WELLCOM, 8 RUE FOURCROY, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 923
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PANIGAP, SASU, 110 Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS.
No SIREN : 532 813 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MOIROUX Avocats, M. MOIROUX Jean-Marie, 3 Rue de
Logelbach, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ; Service de structuration des messages publicitaires
et de relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Brochures ; catalogues ; prospectus.
No National : 12 3 888 941
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Nottiani Marie-Laure, 59 rue Saint André des Arts, 75006
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Nottiani Marie-Laure, 59 rue Saint André des Arts, 75006
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 41.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ;
renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
d'espaces publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ;
services d'annonces classées à savoir diffusion d'annonces
publicitaires ; promotion des ventes [pour des tiers] ; sondages
d'opinion ; informations statistiques de ventes et de satisfaction
[pour des tiers] ; traitement administratif de commandes
d'achat ; démonstration de produits ; recueil de données dans un
fichier central ; informations d'affaires ; services de comparaison
des prix ; services d'informations commerciales en ligne ;
services de publicité et de promotion de produits ou services de
tiers ; promotion des ventes pour des tiers via un réseau
informatiques.
Classe No 36 : Affaires financières ; services de traitement de
transactions financières via un réseau informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à
un site Internet permettant à ses utilisateurs de créer et
d'échanger des données personnelles via un réseau social ;
messagerie électronique ; services de messagerie et de
commutation de messages ; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé achat ; services
de transmission électronique de messages et d'informations ;
transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; formation ; activités
culturelles et sportives ; fourniture d'accès à des bases de
données en ligne dans les domaines du divertissement, de la
formation, de l'éducation, des activités culturelles et sportives.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 971
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LE COQ NOIR, SARL, 70 Chemin des Jonquiers, 84800 L'ISLE
SUR LA SORGUE.
No SIREN : 316 203 942.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE COQ NOIR, Mme KAUTZMANN Alix, 70 Chemin des
Jonquiers, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 958
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Entrepreneur.fr, SARL,
BEAUCOUZE.
No SIREN : 538 739 830.
14
rue
Mickaël
FARADAY,
49070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure, 57
rue Volney, BP 80922, 49009 ANGERS cedex 01.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Préparations culinaires à base de viande, poisson.
Aides culinaires (bouillons). Farces à base de viande ; plats
cuisinés à base de viande et poisson.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; Mélanges d'épices et d'aromates à
usage alimentaire, préparations aromatiques à usage
alimentaire. Préparation culinaire à base de pate de riz. Herbes
potagères
conservées
(assaisonnements) ;
aromates
(préparations aromatiques à usage alimentaire) ; piments
(assaisonnements) ;
sauces
(condiments) ;
chutnez
(condiments) ; vinaigrettes (assaisonnements). Plats cuisinés à
base de riz, de pates.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 984
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé
unique, Immeuble Le Galilée, 51 Esplanade du Général De
Gaulle, 92907 PARIS LA DEFENSE Cedex.
No SIREN : 389 191 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS CEDEX 8.
Classe No 9 : Logiciels (programmes informatiques enregistrés)
et logiciels de contrôle-commande numérique (DCS) pour
l'amélioration de la compétitivité et des performances, pour
l'optimisation, l'automatisation, la fiabilité, la protection, la
sécurité, le contrôle, la surveillance, la gestion, la supervision et
le réglage des installations et des réseaux de production de
transmission et de distribution électrique ;
Classe No 37 : Services d'installation, de mise en service,
d'entretien, de maintenance et de réparation d'installations
techniques de données (matériel informatique) ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels et de
programmes informatiques pour l'exploitation de systèmes
d'automatisation des installations et des réseaux de production
et de distribution électrique.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 985
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 987
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Meuh-Meuh, Association Loi 1901, Domaine de Luminy, BP 911,
13288 MARSEILLE Cedex 09.
NGOUAT PIERRE, 24 Rue des Vanneaux, 77230 JUILLY.
No SIREN : 489 079 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Meuh-Meuh, M. CAMBERLEIN Arnaud, Domaine de Luminy,
BP 911, 13288 MARSEILLE Cedex 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PNG TECHNOLOGIES – NGOUAT PIERRE, M. NGOUAT Pierre,
24 Rue des Vanneaux, 77230 JUILLY.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 10 : Mobilier spécial à usage médical adapté aux
personnes à mobilité réduite ;
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 20 : Mobilier d'agencement, à savoir : chambre,
bureau, bibliothèque, placard de rangement ; mobilier
d'agencement professionnel, à savoir : banque d'accueil,
armoire, plan de travail post formé, mobilier cintré.
Classes de produits ou services : 10, 20.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 005
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KAPPA Engineering, Société Anonyme, 17 rue Eugène Delacroix,
75116 PARIS.
No SIREN : 342 067 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAPPA Engineering, Mle Addoun Caroline, Natura 5, 1200
avenue du Docteur Maurice Donat, 06250 MOUGINS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 888 991
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, M. MONTEIRO José, 63/65
rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classe No 9 : Logiciels destinés à être utilisés dans le domaine de
la prospection et de la production pétrolières et gazières, à
savoir les logiciels accompagnant les opérations de forage et de
production pétrochimiques ;
Classe No 16 : Manuels fournis avec des logiciels destinés à être
utilisés dans le domaine de la prospection et de la production
pétrolières et gazières, à savoir des logiciels accompagnant les
opérations de forage et de production pétrochimiques ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir services
d'assistance, d'information et de conseils techniques en
matières de logiciels ; services de tests de logiciels ; services
informatiques, à savoir mises à jour de logiciels ; services
informatiques, à savoir informations en ligne concernant les
logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classe No 3 : Shampooings, produits pour les soins, la beauté et
l'entretien de la chevelure.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 004
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 889 006
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KAPPA Engineering, Société Anonyme, 17 rue Eugène Delacroix,
75116 PARIS.
No SIREN : 342 067 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAPPA Engineering, Mle Addoun Caroline, Natura 5, 1200
avenue du Docteur Maurice Donat, 06250 MOUGINS.
M.A.É.50, SAS, ZA, LA PORRIONAIS, 50300 AVRANCHES.
No SIREN : 333 940 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M.A.É.50, M. GOUDAL DIDIER, ZA, LA PORRIONAIS, 50300
AVRANCHES.
Classe No 9 : Logiciels destinés à être utilisés dans le domaine de
la prospection et de la production pétrolières et gazières, à
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savoir les logiciels accompagnant les opérations de forage et de
production pétrochimiques ;
Classe No 41 : Formation.
Classe No 16 : Manuels fournis avec des logiciels destinés à être
utilisés dans le domaine de la prospection et de la production
pétrolières et gazières, à savoir des logiciels accompagnant les
opérations de forage et de production pétrochimiques ;
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir services
d'assistance, d'information et de conseils techniques en
matières de logiciels ; services de tests de logiciels ; services
informatiques, à savoir mises à jour de logiciels ; services
informatiques, à savoir informations en ligne concernant les
logiciels.
127
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 055
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
KEOLIO, SARL, 7 Avenue la Fontaine, 94100 SAINT-MAUR-DESFOSSES.
No SIREN : 537 394 926.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEOLIO, M. MARIOT Pierre, 7 Avenue la Fontaine, 94100 SAINTMAUR-DES-FOSSES.
Dépôt du : 13 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KAPPA Engineering, Société Anonyme, 7 rue Eugène Delacroix,
75116 PARIS.
No SIREN : 342 067 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAPPA Engineering, Mle Addoun Caroline, Natura 5, 1200
avenue du Docteur Maurice Donat, 06250 MOUGINS.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 9 : Logiciels destinés à être utilisés dans le domaine de
la prospection et de la production pétrolières et gazières, à
savoir les logiciels accompagnant les opérations de forage et de
production pétrochimiques ;
Classe No 16 : Manuels fournis avec des logiciels destinés à être
utilisés dans le domaine de la prospection et de la production
pétrolières et gazières, à savoir des logiciels accompagnant les
opérations de forage et de production pétrochimiques ;
o
Classe N 42 : Services informatiques, à savoir services
d'assistance, d'information et de conseils techniques en
matières de logiciels ; services de tests de logiciels ; services
informatiques, à savoir mises à jour de logiciels ; services
informatiques à savoir informations en ligne concernant les
logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 053
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ABC COMPETENCES, SARL, 32 BOULEVARD DU TEMPLE, 75011
PARIS.
No SIREN : 444 827 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABC COMPETENCES, Mme GELADE RUFF
BOULEVARD DU TEMPLE, 75011 PARIS.
MAUD,
32
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Tous ces produits à
l'exclusion des systèmes de gestion de temps et de contrôle
d'accès, boîtiers et logiciels constitutifs de ces systèmes.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Description de la marque : ABC CULTURE ET SPECTACLE
BOPI de publication antérieure : 12/06
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 889 097
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
BOPI 12/19 - VOL. II
production d'enregistrement sur support audio ; Diffusion
(représentation) de spectacles.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Rémy Pénélope, Agissant pour le compte de la société
Arômes & Gourmandiz en cours de formation, Bâtiment 8, 12
Rue Sylvain Vigneras, 92380 GARCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Pénélope RÉMY, 12 Rue Sylvain Vigneras, Bât 8, 92380
GARCHES.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 125
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOOM INTERNATIONAL, SARL, CENTRE
DUNOIS, 5 SQUARE DUNOIS, 75013 PARIS.
No SIREN : 333 158 715.
COMMERCIAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOOM INTERNATIONAL, M. BOOM HUEY LIN, CENTRE
COMMERCIAL DUNOIS, 5 SQUARE DUNOIS, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, en ligne, par
correspondance, d'arômes alimentaires ; communication autour
des arômes (publicité, marketing).
Classe No 42 : Formulation, (conception) et création d'arômes
alimentaires ; création, formulation, (conception) de produits
aromatisés.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 105
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mirabeau, Eurl, Grand Théâtre de Provence, 380 avenue Max
Juvénal, 13100 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 489 940 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mirabeau, Grand Théâtre de Provence, 380 avenue Max Juvénal,
13100 AIX EN PROVENCE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; Production de spectacles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 127
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Préti Mickaël, 10 impasse Fauré, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Préti Mickaël, 10 impasse Fauré, 33000 BORDEAUX.
129
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 162
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. assiongbon eric, Résidence, 4 square danton, 94600 CHOISY
LE ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. assiongbon eric, Résidence, 4 square danton, 94600 CHOISY
LE ROI.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
location d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion
de données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; Création de sites Internet.
Description de la marque : c'est un nom représenté par un
lettrage particulier, accompagné de ses 2 roses de couleurs
(noire et blanche) entrelacées.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; relations publiques.
No National : 12 3 889 160
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/06
PAUL BOYE TECHNOLOGIES, SAS, 1564 Avenue de Lagardelle,
31810 LE VERNET.
No National : 12 3 889 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAUL BOYE TECHNOLOGIES, M. Daures Blaise, 1564 Avenue de
Lagardelle, 31810 LE VERNET.
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FELIX PAVIS Manuela, 25 Bd Maxime Gorki, 94800
VILLEJUIF.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme FELIX PAVIS Manuela, 25 Bd Maxime Gorki, 94800
VILLEJUIF.
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
cartes ; aquarelles ; dessins ;
o
Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; bois bruts ;
Classe No 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
Classe No 42 : Création de faire-part, de boîtes à dragées, de
marques-places, de menus, de cartes de remerciement, de plans
de table, de livre d'or et d'urne pour mariés de livret de messe.
Classe No 44 : Compositions florales.
Classes de produits ou services : 16, 31, 40, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 174
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MONTÉMONT Jacques, 96 rue Bugeaud, 69006 LYON.
Mme MONTÉMONT Martine, 96 rue Bugeaud, 69006 LYON.
Mle MONTÉMONT Alexandrine, 38 rue Juliette Récamier, 69006
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MONTÉMONT Jacques, 96 rue Bugeaud, 69006 LYON.
BOPI 12/19 - VOL. II
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 188
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Eco Habitat Durable, EURL, 33 Boulevard de Varsovie, 11000
CARCASSONNE.
No SIREN : 451 702 245.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eco Habitat Durable, M. Fendant Jean Michel, 33 Boulevard de
Varsovie, 11000 CARCASSONNE.
Description de la marque : Color code Separation (CMYK) :
Color_1 : C=0, M=100, Y=100, K=0 Color_2 : C=100, M=98, Y=18,
K=27 Color_3 : C=0, M=0, Y=0, K=100 French = Français.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
réparation de serrures ; Entreprise générale du bâtiment à
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
131
savoir : construction de maison individuelle suivant la
réglementation BBC RT 2012, rénovation de maisons, d'édifices
construction de maison ossature bois, de piscine en béton armé.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 193
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, en ligne d'alarmes, de
systèmes de fermeture et assimilés pour automobiles et
camping car.
M. BACCINO Philippe, Agissant pour le compte de la société
Activ'dentaire en cours de formation, 11 Rue Aristide Briand,
83740 LA CADIERE D'AZUR.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35.
M. CHARLES Christophe, Agissant pour le compte de la société
Activ'dentaire en cours de formation, 174 Boulevard Maréchal
Joffre, 83100 TOULON.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BACCINO Philippe, 11 Rue Aristide Briand, 83740 LA
CADIERE D'AZUR.
No National : 12 3 889 301
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NATURGIE, SAS, Lieu-dit Favols, 47300 BIAS.
No SIREN : 332 663 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATURGIE, Mme COLOMBINI Marie-Pierre, Lieu-dit Favols,
47300 BIAS.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mercatique.
Taches administratives dans la mise en relation de prestataires
étrangers avec des clients de toutes nationalités ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; Consultation logistique dans la mise en relation de
prestataires étrangers avec des clients de toutes nationalités ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Activité de
conseils, d'assistance, et d'accompagnement des candidats
désireux d'effectuer des soins médicaux à l'étranger. Courtage
médical international.
Classes de produits ou services : 35, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 219
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GID Simon, 1680 av eisenhower, 84200 CARPENTRAS.
No SIREN : 498 341 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3gci, M. GID Simon, 1680 av eisenhower, 84200 CARPENTRAS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 821
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MARTIN CHRISTIAN, 3 Lieu dit CAGNAC, 33710 MOMBRIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MARTIN CHRISTIAN, 3 Lieu dit CAGNAC, 33710 MOMBRIER.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine ; vin d'appellation
d'origine contrôlée Côtes de Bourg ; vin de raisins d'appellation
d'origine issus de l'agriculture biologique.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 830
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
2C&F, SASU, 66 allée Louise Labé, 26500 BOURG LES VALENCE.
No SIREN : 538 786 070.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2C&F, Mme CHAREYRE BRIGITTE, 66 ALLEE LOUISE LABE,
26500 BOURG LES VALENCE.
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Accompagnement personnalisé (coaching) en tant
que service d'éducation ou de formation ; services de formation
ou d'éducation dans le domaine du coaching de vie ; coaching et
orientation dans le domaine professionnel (prestation de
conseils en matière de formation et d'éducation) ;
accompagnement de personnes ou d'équipes (coaching) pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : conseil en
orientation
professionnelle ;
formation
pratique
(démonstration) ;
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
(coaching) pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
conseil et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 863
Dépôt du : 17 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HAPPY CASH, SARL, Avenue des Erables Vendéopole Sud,
Vendée Atlantique, 85210 SAINTE HERMINE.
No SIREN : 443 373 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL SIZAIRE GAUTHIER GRIZET, rue Gustave Eiffel,
CABINET AVOCATS, 17140 LAGORD.
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 864
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : « happycash Gold » au centre jaune
doré quadri C.32/M.49/Y.100/B.1. « happycash » en gras, la lettre
« G » en majuscule. sourire doré en dessous de « cash » effacé
sur le bas. rectangle marron quadri C.50/M.70/Y.80/B.78. Coins
quart de cercles tournés vers l'intérieur. liseré jaune doré et
bordure.
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE LYON, collectivité territoriale, 1 place de la Comédie,
69001 LYON.
No SIREN : 216 901 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 139 rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipement pour le traitement de l'information et des
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels,
programmes pour ordinateurs enregistrés, disques compacts ;
disques audionumériques ; disques vidéo, Cédéroms, disques
optiques et numériques, disquettes ; lettres d'information et
périodiques en ligne ; supports de formation numériques ;
supports de données optiques ; supports de données
numériques ; appareils pour le traitement de l'information ;
images numériques ; programmes pour ordinateurs enregistrés
sur supports magnétiques ou numériques ou téléchargés depuis
un réseau informatique externe ; logiciels de stockage,
d'hébergement, d'indexation, de catalogage, de recherche, de
gestion, d'extraction, de distribution et de contrôle d'accès à du
contenu numérique ; bases de données documentaires ; tous les
produits précités étant exclusivement liés à des services
proposés par une bibliothèque numérique.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en
papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; instruments de dessin ; billets (tickets) ;
cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; porte-affiches en papier
et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage en papier ; tubes en carton ; affiches ; aquarelles ;
cartes postales ; chromolithographies ; dessins ; gravures ;
images ; objets d'art lithographies ; objets d'art gravés ;
planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ;
matériels d'enseignement sous forme de jeux, de livres et
produits de l'imprimerie ; modèles d'écriture ; papier pour
appareils enregistreurs ; plans ; articles pour reliures ;
photographie ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage
(sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en papier ou en
matière plastique) ; caractères d'imprimerie ; calendriers ;
carnets d'adresses ; agendas ; feuilles de papier cadeau ; blocnotes ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en
papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en
tissu ; clichés ; tous les produits précités étant exclusivement liés
à des services proposés par une bibliothèque numérique.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; mise à disposition de données numériques
via un réseau informatique ; service de transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
messagerie électronique ; agences de presse et d'informations
(nouvelles) ; services de télécommunications de messagerie
électronique par réseaux de communication nationaux et
internationaux (Internet) au moyen de l'informatique ; fourniture
d'accès à des publications en ligne sous forme de revues,
bulletins, revues spécialisées, livres et brochures ; fourniture
d'accès à une base de données d'images, de livres, de
périodiques,
de
films
numériques,
en
ligne
pour
consommateurs ; services de bibliothèque en ligne, à savoir
mise à disposition (fourniture d'accès) à des services de
bibliothèque électronique comprenant des journaux, revues,
photographies et images via un réseau informatique en ligne ;
tous les services précités étant exclusivement rendus dans le
cadre de l'activité d'une bibliothèque numérique.
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; services de stockage
destinés à archiver des bases de données, des images et
d'autres données électroniques ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution de journaux ; tous les services
précités étant exclusivement rendus dans le cadre de l'activité
d'une bibliothèque numérique.
Classe No 41 : Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à
disposition de versions électroniques de documents, livres,
thèses, fichiers de données, programmes informatiques,
représentations visuelles, simulations, modèles, publications
multimédias, fichiers de données bibliographiques, images,
fichiers audio, fichiers vidéo, outils d'apprentissage, pages Web,
journaux, revues, photographies et images via un réseau
informatique en ligne ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de
films ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; édition de livres, de revues ; publication
133
électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ;
location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma et de leurs accessoires,
décor de théâtre ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; bases de données à des fins éducatives
et culturelles, service de publication assisté par ordinateur,
service de publication lecture simple ; filmage sur bande vidéo ;
micro-édition ; exploitation de banques de données éducatives
ou de divertissement ; tous les services précités étant
exclusivement rendus dans le cadre de l'activité d'une
bibliothèque numérique.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; location
de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
exploitation de bases de données ; location d'ordinateurs,
location de logiciels informatiques, élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels ; filmage sur bande vidéo ;
hébergement de contenus numériques sur Internet ; tous les
services précités étant exclusivement rendus dans le cadre de
l'activité d'une bibliothèque numérique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 867
Dépôt du : 17 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NEPTUNE, Société par actions simplifiée, 42 Rue Rieussec,
78220 VIROFLAY.
No SIREN : 380 172 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Poisson ; préparations à base de chair de poisson ;
fruits de mer (non vivants) et tous autres produits de la mer (non
vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson
et/ou de fruits de mer.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/06
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 889 868
Dépôt du : 17 JANVIER 2012
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 25 : Uniformes du personnel de la restauration ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ;
à : I.N.P.I. PARIS
NEPTUNE, Société par actions simplifiée, 42 Rue Rieussec,
78220 VIROFLAY.
No SIREN : 380 172 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; Service de restauration
(alimentation) de cuisine américaine.
Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 24, 25, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 898
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
ELLIPSE, SAS, 85 rue de la victoire, 75009 PARIS.
No SIREN : 514 108 802.
Classe No 29 : Poisson ; préparations à base de chair de poisson ;
fruits de mer (non vivants) et tous autres produits de la mer (non
vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson
et/ou de fruits de mer.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELLIPSE, M. BRAHIC Guillaume, 85 rue de la victoire, 75009
PARIS.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 897
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. JOUSSEAU Jean-Jacques, 44 rue de Stalingrad, 92000
NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CEJ-DA, Mme HUMEL Martine, 11 boulevard de
Strasbourg, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
étagères ; Plateaux de table ;
Classe No 21 : Porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; linge de maison ; linge de table non en
papier ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 899
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
135
No National : 12 3 889 934
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FIDAL ET ASSOCIES, Société de Participations Financières de
Profession Libérale, 12 boulevard du Général Leclerc, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 775 726 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
ELLIPSE, SAS, 85 rue de la victoire, 75009 PARIS.
No SIREN : 514 108 802.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELLIPSE, M. BRAHIC Guillaume, 85 rue de la victoire, 75009
PARIS.
Classe No 35 : Gestion de fichiers de données avec informations
sur la propriété intellectuelle ; conseils commerciaux et
professionnels et activités administratives relatives à
l'administration et la gestion de droits de propriété
intellectuelle ; travaux de bureau dans le domaine des droits de
propriété intellectuelle.
Classe No 38 : Mise à disposition (fourniture d'accès à) de bases
de données contenant des informations en matière de propriété
intellectuelle.
Classe No 45 : Conseils en matière de transfert de portefeuilles
de droits de propriété intellectuelle ; consultations juridiques ;
services juridiques ; expertise légale et technique, notamment
dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; analyse
juridique et expertise de portefeuilles de droits de propriété
intellectuelle ; aide et conseils concernant la protection des
marques, brevets, dessins et modèles et noms de domaine ;
informations dans le domaine de la protection de la propriété
intellectuelle ; mise à disposition d'informations juridiques en
matière de propriété intellectuelle à partir de bases de données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : 101 brasserie & restaurant
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
No National : 12 3 889 954
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CELLIER SAINT-SIDOINE, SCA, rue de la Libération, 83390
PUGET-VILLE.
No SIREN : 342 393 337.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELLIER SAINT-SIDOINE, rue de la Libération, 83390 PUGETVILLE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 955
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. vallée hervé, 2 rue emile zola, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. vallée hervé, 2 rue emile zola, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS.
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 889 966
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 965
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme warter penelope, Agissant pour le compte de la société
WARTER Penelope en cours de formation, 2 chemin du
michalon, 69530 BRIGNAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme warter penelope, 2 chemin du michalon, 69530 BRIGNAIS.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
assistance (administrative) en gestion du personnel ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée,
Zone d'Activités Riparfond Ouest, 1 Rue Pierre et Marie Curie,
79300 BRESSUIRE.
No SIREN : 383 653 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 977
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KELTRAVO, société par actions simplifiée, Le Florestan, 2
boulevard Vauban, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 494 738 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Classe No 6 : Structures métalliques pour mobilier notamment
bibliothèques ; fixations métalliques pour étagères ; étagères
métalliques (autres que meubles) ; cadres métalliques pour
étagères (autres que meubles) ; dispositifs de verrouillage (non
électriques) métalliques pour bibliothèques ;
Classe No 20 : Meubles ; tables ; chaises ; tabourets ; bancs ;
sièges ; sièges modulables ; sièges pliants ; tabouret de bar ;
tables hautes ; tables bar ; tables rondes ; tables pliantes ; tables
sur roulettes ; comptoirs ; placards de rangement ; armoires de
rangement ; meubles à niches ; paravents ; claustras ; claustras
en tubes avec panneaux pleins ; claustras en tubes avec
panneaux en toile ; claustras sur pieds ; claustras supportés ;
meubles jardinières ; dessertes (meubles) ; postes de travail
informatiques (meubles) ; bureaux (meubles) d'enseignement ;
caissons de bureau ; mobilier scolaire ; mobilier de salle de
cours ; meubles présentoirs ; meubles scolaires de rangement ;
meubles bifaces ; porte-manteaux (meubles) ; bacs (meubles) de
rangement ; meubles à dessins ; chariots à livres (mobilier) ;
chariots de rangement (mobilier) ; chariots mobiles bi-face
(meubles) ; lits ; lits superposés, lits pour dortoirs ; meubles de
collectivité pour la restauration ; meubles de collectivité pour
l'hébergement ; meubles de collectivité pour l'informatique ;
meubles de bureau ; meubles de médiathèques et de
bibliothèques ; tableaux et panneaux d'affichage ; rayonnages ;
rayonnages
métalliques ;
bibliothèques ;
étagères
de
bibliothèques ; étagères (meubles) ; étagères de rangement ;
Classe No 42 : Dessin industriel ; étude de projets techniques ;
décoration intérieure ; conception d'espaces de bureau ;
conception de meubles et de rayonnages.
Classes de produits ou services : 6, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
l'information ; appareils d'enregistrement et de reproduction à
disques magnétiques et à disques optiques ; équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs
informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des
données et de textes, télécopieurs, écrans vidéo, écrans de
visualisation ; matériels de connexion d'un équipement
informatique (modems), matériels de transmission de
messages ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; logiciels enregistrés ;
supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes
magnétiques ; publications électroniques téléchargeables.
Classe No 35 : Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, travaux de
bureaux, bureaux de placement, conseils en organisation et
direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires,
conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix
de
matériel
informatique
et
de
télécommunications,
informations (conseils) commerciales aux consommateurs dans
le domaine des services d'aide à domicile et à la personne,
d'amélioration d'habitat, des services financiers, d'assurances et
des services destinés aux sociétés, incluant l'évaluation des tiers
prestataires de services, les avis des consommateurs, les
informations tarifaires et les informations permettant aux
consommateurs de contacter des tiers prestataires de services ;
services de gérance administrative d'ordinateurs, administration
de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
137
études et recherches de marchés ; recherches d'informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
informations, recherches, compilations et études statistiques ;
gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie)
sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité,
régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers,
diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides
touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de
textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité
radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tout moyen de communication. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques. Service d'abonnements à des journaux, des
annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ;
informations
commerciales.
Services
d'abonnements
téléphoniques permettant la consultation d'informations
proposées sur le réseau en ligne, notamment d'informations en
matière de construction et rénovation d'habitat, de transport, de
tourisme
et
de
loisirs ;
abonnements
télématiques,
abonnements à une base de données et à un serveur de base de
données contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des
guides et à des guides électroniques ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication.
Internet, en passant commande par correspondance ou en
utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures
d'accès à des réseaux téléphoniques permettant la transmission
de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous
sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels ;
location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones
mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de
transmission de messages, location d'appareils et d'instruments
de télécommunication ; fourniture d'accès aux services précités,
par supports multimédias, à savoir vidéotexte, Internet, GSM et
Wap ; fourniture d'accès à des services de navigation virtuelle
immersive et interactive associant des services locaux.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; installation, entretien
et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
Installation, entretien, service après-vente et réparation de tous
objets
et
équipements
audiovisuels,
électroménagers,
téléphoniques,
informatiques,
télématiques.
Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Installations, montages et
réparation
d'appareils,
d'articles
électroménagers,
informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de
chauffage,
de
climatisation.
Réparation
d'appareils
électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de
climatisation sur site ; services d'assistance technique (entretien,
maintenance, réparation) par intervention sur site ou par
téléintervention à distance d'appareils électroménagers,
informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunication ; agences de presse et d'information
(nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques,
services
téléphoniques ;
diffusion
de
programmes de télévision ; émissions radiophoniques,
émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations
en matière de télécommunication ; communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services
de transmission de données, services de courrier électronique,
de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie
électronique, notamment par des réseaux de communication
mondiale
(Internet) ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial ; locations d'appareils de
télécommunication communications sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau
informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits électroménagers, informatiques,
télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de
climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à
un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis
d'acheter
des
produits,
des
appareils,
des
articles
électroménagers,
informatiques,
télématiques,
photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques,
domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et
d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de conception de logiciels de commerce
électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 978
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KELTRAVO, société par actions simplifiée, Le Florestan, 2
boulevard Vauban, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 494 738 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Bertrand POTOT, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
l'information ; appareils d'enregistrement et de reproduction à
disques magnétiques et à disques optiques ; équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs
informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des
données et de textes, télécopieurs, écrans vidéo, écrans de
visualisation ; matériels de connexion d'un équipement
informatique (Modems), matériels de transmission de
messages ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; logiciels enregistrés ;
supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes
magnétiques ; publications électroniques téléchargeables.
Classe No 35 : Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, travaux de
bureaux, bureaux de placement, conseils en organisation et
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires,
conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix
de
matériel
informatique
et
de
télécommunications,
informations (conseils) commerciales aux consommateurs dans
le domaine des services d'aide à domicile et à la personne,
d'amélioration d'habitat, des services financiers, d'assurances et
des services destinés aux sociétés, incluant l'évaluation des tiers
prestataires de services, les avis des consommateurs, les
informations tarifaires et les informations permettant aux
consommateurs de contacter des tiers prestataires de services ;
services de gérance administrative d'ordinateurs, administration
de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
études et recherches de marchés ; recherches d'informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
informations, recherches, compilations et études statistiques ;
gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie)
sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité,
régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers,
diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides
touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de
textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité
radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tout moyen de communication. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques. Service d'abonnements à des journaux, des
annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ;
informations
commerciales.
Services
d'abonnements
téléphoniques permettant la consultation d'informations
proposées sur le réseau en ligne, notamment d'informations en
matière de construction et rénovation d'habitat, de transport, de
tourisme
et
de
loisirs ;
abonnements
télématiques,
abonnements à une base de données et à un serveur de base de
données contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des
guides et à des guides électroniques ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; installation, entretien
et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
Installation, entretien, service après-vente et réparation de tous
objets
et
équipements
audiovisuels,
électroménagers,
téléphoniques,
informatiques,
télématiques.
Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Installations, montages et
réparation
d'appareils,
d'articles
électroménagers,
informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de
chauffage,
de
climatisation.
Réparation
d'appareils
électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de
climatisation sur site ; services d'assistance technique (entretien,
maintenance, réparation) par intervention sur site ou par
téléinternvention à distance d'appareils électroménagers,
informatiques, de télévision, audiovisuels, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de chauffage, de climatisation.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunication ; agences de presse et d'information
(nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques,
services
téléphoniques ;
diffusion
de
programmes de télévision ; émissions radiophoniques,
émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations
en matière de télécommunication ; communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; services
de transmission de données, services de courrier électronique,
de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie
électronique, notamment par des réseaux de communication
mondiale
(Internet) ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial ; locations d'appareils de
télécommunication communications sur réseau informatique
BOPI 12/19 - VOL. II
mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau
informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits électroménagers, informatiques,
télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de
climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à
un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis
d'acheter
des
produits,
des
appareils,
des
articles
électroménagers,
informatiques,
télématiques,
photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques,
domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et
d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site
Internet, en passant commande par correspondance ou en
utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures
d'accès à des réseaux téléphoniques permettant la transmission
de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous
sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels ;
location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones
mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, location de Modems, location d'appareils de
transmission de messages, location d'appareils et d'instruments
de télécommunication ; fourniture d'accès aux services précités,
par supports multimédias, à savoir vidéotexte, Internet, GSM et
Wap ; fourniture d'accès à des services de navigation virtuelle
immersive et interactive associant des services locaux.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de conception de logiciels de commerce
électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 889 991
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ETC METROLOGIE, Société à responsabilité limitée, 142, avenue
de Stalingrad, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 435 039 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques et optiques, bandes vidéo,
vidéogrammes, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et
BOPI 12/19 - VOL. II
139
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipements pour le traitement d'informations,
ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
unités à bande magnétique [informatique], cartes à mémoire ou
à microprocesseur, mémoires pour ordinateurs, circuits intégrés,
circuits imprimés, claviers d'ordinateur, imprimantes et
périphériques d'ordinateurs, interfaces [informatique], lecteurs
[informatique], processeurs [unités centrales de traitement] ;
agendas électroniques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et
direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ;
informations et renseignements d'affaires, recherches pour
affaires ;
agences
d'import-export ;
services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services informatiques pour d'autres entreprises] ; service de
regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception
de leur transport) et de services informatiques, permettant aux
clients de les voir et de les acheter commodément ; ce service
pouvant être assuré par des magasins de détail, par des
magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par
correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple,
par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ;
service de vente au détail ou en gros d'équipement informatique
et de services informatiques ; location de machines et
d'appareils
de
bureau,
en
particulier
d'équipement
informatique ; traitement administratif de commandes d'achats ;
présentation de produits informatiques sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ;
services
de
sous-traitance
[assistance
commerciale].
Classe No 37 : Construction ; services d'installation, d'entretien et
de réparation d'appareils de bureau, d'équipement informatique,
d'ordinateurs et de matériel informatique ; nettoyage du
matériel informatique ; assistance en cas de pannes
d'ordinateurs et de matériel informatique [réparation] ;
informations en matière de réparation d'appareils de bureau,
d'équipement informatique, d'ordinateurs et de matériel
informatique ; remise à neuf d'appareils informatiques usés ou
partiellement détruits ; services de recharge de cartouches
d'encre [toner].
Classe No 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres
optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
services
d'acheminement
et
de
jonction
pour
télécommunications ; messagerie électronique.
informatiques ;
informatiques.
services
de
protection
contre
les
virus
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 009
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BISNEX, S.A.R.L., 380, Parc Eco Normandie, 76430 SAINT
ROMAIN DE COLBOSC.
No SIREN : 485 302 558.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRM,
AVOCATS,
Mme
BONDOIS
Nicole,
PARC
EURATECHNOLOGIES, Bât. Cube, 35, rue W. Churchill, 59160
LILLE LOMME.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils de signalisation, enseignes lumineuses.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 011
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N
41 : Formation, enseignement, cours par
correspondance ou par réseau d'ordinateurs, épreuves
pédagogiques ; organisation et conduite de manifestations
publiques, colloques, conférences, congrès ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; services de clubs d'initiation et
de
formation
à
l'informatique ;
formation
pratique
[démonstration] ; exploitation de publications électroniques en
ligne [non téléchargeables] ; publications de livres et de manuels
dans le domaine informatique ; publication électronique de
livres, de manuels et de périodiques en ligne ; micro-édition,
microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels, conception de systèmes informatiques, consultations
en matière d'ordinateurs, conversion de données et de
programmes informatiques [autre que conversion physique],
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; duplication de programmes
informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques [sites Web] ; élaboration
[conception] de logiciels ; location, installation, mise à jour et
maintenance de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs,
de logiciels, de serveurs Web ; numérisation de documents
[scanning] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux
d'ingénieurs],
ingénierie,
recherches
techniques ;
programmation pour ordinateurs ; fourniture d'accès et location
de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
reconstitution de bases de données ; récupération de données
WSM Europe, SARL, Le Ducal LC 39, Marina Baie des Anges,
06270 VILLENEUVE LOUBET.
No SIREN : 450 062 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SIMON Christian, 43 Verger Poussaraque, 83110 SANARY
SUR MER.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; Batteries électriques ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; Panneaux de signalisation
lumineux ;
Classe No 11 : Lampes de poche ; Ampoules d'éclairage, phares
de véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare
chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues ou
selles de cycles.
d'ordinateurs ; Travaux de carrosserie, tôlerie, mécanique
générale, à savoir entretien et réparation de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 042
No National : 12 3 890 046
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme CRILOUX christelle, 35 RUE DU PIGEONNAY, 33290
BLANQUEFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FETI ' I, Mme CRILOUX CHRISTELLE, 35 RUE DU PIGEONNAY,
33290 BLANQUEFORT.
à : I.N.P.I. PARIS
LEMAIRE Patrick, 33 rue Louis Blanc, 94140 ALFORTVILLE.
LEMAIRE Stéphane, 15 rue du Général Lambert, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sylvie DERICAND, Avocat, 100 avenue Aubert, 94300
VINCENNES.
Classe No 25 : Sous-vêtements.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un
artisan.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI de publication antérieure : 12/06
Marque déposée en couleurs.
No National : 12 3 890 044
No National : 12 3 890 049
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. HADJALI BRAHIM, 3 SQUARE MICHELET, 62200 BOULOGNE
SUR MER.
M. Dadier Cédric, 39 rue Ernest Lesueur, 76130 MONT SAINT
AIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HADJALI BRAHIM, 3 SQUARE MICHELET, 62200 BOULOGNE
SUR MER.
M. François Sylvain, 15 Rue des Oeufs Brodés, 76130 MONT
SAINT AIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dadier Cédric, 39 rue Ernest Lesueur, 76130 MONT SAINT
AIGNAN.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Vente en
gros et/ou au détail de véhicules terrestres à moteur, vente en
gros et/ou au détail de motocycles, vélomoteurs, automobiles,
vente en gros et/ou au détail de pièces détachées pour véhicules
terrestres à moteur, motocycles, vélomoteurs, automobiles,
vente en gros et/ou au détail de pneus pour véhicules à moteur,
motocycles, automobiles, vélomoteur ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 21 : Verres (récipients) ;
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 21, 29, 33.
141
No National : 12 3 890 157
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EPICE, Société à responsabilité limitée, 75 rue de Turenne, 75003
PARIS.
No SIREN : 429 791 395.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHAPUIS Bernard, 3 Rue LEJEMPTEL, 94300 VINCENNES.
BCCA Conseil et Accompagnement, SARL, 3 Rue LEJEMPTEL,
94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHAPUIS Bernard, 3 Rue LEJEMPTEL, 94300 VINCENNES.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conception de systèmes informatiques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; albums ;
Classe No 18 : Sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs
à dos ; cartables ; trousses (vides) ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain à l'exception de
l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en
papier ; étiquettes en tissu ; doublure (étoffes) ; serviettes en
matières textiles ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit
et de table ;
Classe No 25 : Chaussures ; ceintures (habillement) ; foulards ;
vêtements ; chemises.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 152
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 159
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Glarner Kaspar, 176 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012
PARIS.
Mle Periat Aurèle, 3 avenue de cadaujac, 33850 LEOGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Glarner Kaspar, 176 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012
PARIS.
Mle Benhaïm Julie, 2 Rue de camponac, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Periat Aurèle, 3 avenue de cadaujac, 33850 LEOGNAN.
Classe No 7 : Machines agricoles ; pompes (machines) ; robots
(machines) ; Eoliennes ;
Classe No 35 : Service d'import de machines, éoliennes ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; installation, entretien et réparation
de
machines ;
Installation,
pose,
réglage,
entretien,
raccordement, construction de machines et d'éoliennes.
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 7, 35, 37.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI de publication antérieure : 12/06
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 890 162
Dépôt du : 19 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EPICE, Société à responsabilité limitée, 75 rue de Turenne, 75003
PARIS.
No SIREN : 429 791 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; albums ;
Classe No 18 : Sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs
à dos ; cartables ; trousses (vides) ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à
l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;
produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes,
statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, portelivres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; boîtes
aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales
décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères de
bibliothèques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles,
présentoirs pour journaux, oreillers, paniers non métalliques,
paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier) ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain à l'exception de
l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en
papier ; étiquettes en tissu ; doublure (étoffes) ; serviettes en
matières textiles ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit
et de table ;
Classe No 21 : Ampoules en verre [récipients] ; ballons en verre
[récipients] ; bocaux ; bouchons de verre ; verres [récipients] ;
verre peint ; enseignes en porcelaine ou en verre ; boîtes en
verre ; boules de verre ; produits céramiques pour le ménage.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 270
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES BORD, SCEA, 1 CLOS JEAN, 33410 LOUPIAC.
No SIREN : 339 032 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA VIGNOBLES BORD, M. BORD LIONEL, 1 CLOS JEAN,
33410 LOUPIAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
o
Classe N 25 : Chaussures ; ceintures (habillement) ; foulards ;
vêtements ; chemises ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 25, 27.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 274
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 260
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
VIGNOBLES BORD, SCEA, 1 CLOS JEAN, 33410 LOUPIAC.
No SIREN : 339 032 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA VIGNOBLES BORD, M. BORD LIONEL, 1 CLOS JEAN,
33410 LOUPIAC.
à : I.N.P.I. PARIS
Chongqing Baoxing Glasswares Co., Ltd., SARL, Community 8,
Yangliuba Village, Qingping Town, Hechuan District Chongqing,
Chine, République populaire.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classes de produits ou services : 33.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 890 290
No National : 12 3 890 301
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
Dépôt du : 18 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
143
à : I.N.P.I. PARIS
M. DUSSERT XAVIER, RUE NOTRE DAME, 64240 LA BASTIDE
CLAIRENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUSSERT XAVIER, RUE NOTRE DAME, 64240 LA BASTIDE
CLAIRENCE.
CEZ / Bergerie Nationale, Etablissement Public, Bergerie
nationale, Parc du Chateau, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET
cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEZ / Bergerie Nationale, Mme LANG Christine, Bergerie
nationale, Parc du Chateau, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET
cedex.
Classe No 29 : Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 299
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Château Mayne du Hayot, SCE, Andoyse, 33720 BARSAC.
No SIREN : 342 328 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Château Mayne du Hayot, Mme BOYER Catherine, Andoyse,
33720 BARSAC.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales
en grains non travaillés ; plantes ; arbres (végétaux) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 :
“ Sauternes ”.
Vins
d'appellation
d'origine
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
contrôlée
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Jardinage.
Classes de produits ou services : 31, 35, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/06
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 890 324
No National : 12 3 890 355
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. TOULOUSE
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Tournefeuille, Collectivité territoriale, 1 rue de
l'ariege, 31170 TOURNEFEUILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Jeunesse de Tournefeuille, 1 rue de l'ariege, 31170
TOURNEFEUILLE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ;
equipeo, sarl, 63 route de Nyons, 84600 VALREAS.
No SIREN : 494 830 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
equipeo, M. GOULET Franck, 63 route de Nyons, 84600
VALREAS.
Classe No 9 : Fils électriques ;
personnelle contre les accidents ;
dispositifs
de
protection
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits
étant destinés aux cavaliers et où à la pratique de l'équitation ou
de tout autre sport équestre.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 343
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BOYER Catherine, Andoyse, 33720 BARSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOYER Catherine, Andoyse, 33720 BARSAC.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 451
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Vignobles Bayle-Carreau, S.A.S., Château Barbé, 33390 CARS.
No SIREN : 305 635 336.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vignobles Bayle-Carreau, M. CARREAU Xavier, Château Barbé,
33390 CARS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 :
“ Sauternes ”.
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 32, 33.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI 12/19 - VOL. II
145
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 890 468
No National : 12 3 890 480
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GAEC du plan de la tour, Groupement Agricole d'Exploitation en
Commun, chemin de la tuilerie, 30260 GAILHAN.
No SIREN : 301 210 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC du plan de la tour, M. Trémoulet Christophe, chemin de la
tuilerie, 30260 GAILHAN.
à : I.N.P.I. PARIS
M. PRIETO MIKAEL, RESIDENCE CHANTILLY – BAT B, 3 RUE
CHANTILLY, 64000 PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PRIETO MIKAEL, RESIDENCE CHANTILLY – BAT B, 3 RUE
CHANTILLY, 64000 PAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de
fruit ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins), cidres, digestifs, (alcools et liqueurs), spiritueux, vins
d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 477
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
GAEC du plan de la Tour, Groupement Agricole d'exploitation en
commun, Chemin de la tuilerie, 30260 GAILHAN.
No SIREN : 301 210 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC du plan de la Tour, M. Trémoulet Christophe, Chemin de
la tuilerie, 30260 GAILHAN.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 486
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. VAN DER CRUYSSEN HUBERT, Les Hibiscus, 30 rue
Fontvieille, 06250 MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VAN DER CRUYSSEN HUBERT, Les Hibiscus, 30 rue
Fontvieille, 06250 MOUGINS.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de
fruit ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 499
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NATKIN Christine, 16 Place Denfert Rochereau, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 28 : Palmes pour nageurs.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 500
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine Rollin Père et Fils, EARL, 49 route des Vergelesses,
21420 PERNAND VERGELESSES.
No SIREN : 324 621 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine Rollin Père et Fils, 49 route des Vergelesses, 21420
PERNAND VERGELESSES.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins
d'A.O.C ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 503
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ODITÉO, Société par actions simplifiée, 32 Avenue de l'arche,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 531 501 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ODITÉO, M. DA COSTA Tony, 32 Avenue de l'arche, 92400
COURBEVOIE.
Classe No 35 : Assistance et conseils en gestion d'entreprise ;
gestion des affaires commerciales ; administration et
BOPI 12/19 - VOL. II
information
commerciale ;
fourniture
de
services
de
renseignements
commerciaux
dans
le
domaine
des
technologies de l'information, de télécommunication et de
l'informatique ; services de conseils administratifs et
commerciaux dans le domaine des technologies de
l'information, de télécommunication et de l'informatique ;
services administratifs et commerciaux dans l'élaboration et le
suivi d'appel d'offres ; services d'assistance et de conseils
commerciaux relatifs à la sélection de prestataires ; audits
internes et externes dans le domaine des technologies de
l'information, de télécommunication et de l'informatique ;
recherches pour affaires, mise à disposition d'informations
commerciales et d'affaires, analyse des coûts et services de
conseils y afférents ; recherche commerciales de prestataires
pour des tiers ; services de publicité par tous moyens et sur tous
supports à l'exception de l'organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; fourniture d'informations en ligne
dans le domaine de la gestion d'entreprises et de
l'administration d'entreprises dans le domaine des technologies
de l'information, de télécommunication et de l'informatique ;
services de gestion de fichiers informatiques dans le domaine
des technologies de l'information, de télécommunication et de
l'informatique ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central dans le domaine des technologies de
l'information, de télécommunication et de l'informatique ;
gestion, compilation, mise à jour et archivage de bases de
données dans le domaine des technologies de l'information, de
télécommunication et de l'informatique ; services de saisie et de
traitement de données, d'informations, d'images et de
documents dans le domaine des technologies de l'information,
de télécommunication et de l'informatique ; services
d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à la sélection et
à l'utilisation d'ordinateurs, d'outils de télécommunication, de
systèmes informatiques et de logiciels ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations et conseils en
matière de télécommunications ; services de transmission et de
diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique,
télévisuelle et numérique ; conception de systèmes et de
réseaux de télécommunications ; élaboration (conception), mise
à jour et maintenance d'outils de télécommunications ; support
technique, à savoir aide et assistance techniques en matière
d'outils de télécommunications ; conseils en matière
d'évaluation, de choix et de mise en oeuvre de matériel de
télécommunication,
services
pour
la
conception,
le
développement, l'implémentation et la gestion des outils de
télécommunication ;
Classe No 41 : Services de formation dans le secteur des
télécommunications ; organisation et conduite de colloques,
conférences, d'ateliers et séminaires, y compris par Internet, à
buts culturels ou éducatifs dans le domaine des
télécommunications, des réseaux de communications et
télécommunications, des bases de données et des logiciels
informatiques ; édition et/ou publication, y compris sur les
réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes, illustrations,
livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et
de tous supports d'information en relation avec les
télécommunications.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 513
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Carré-Urbain, SARL, 17 rue du bouloi, 75001 PARIS.
No SIREN : 533 994 356.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carré-Urbain, 17 rue du bouloi, 75001 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
chaussettes ;
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 514
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
147
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
GFA des VERSEAUX-STRIFFLING, G.F.A., La Ronze, 69430
REGNIE DURETTE.
Classes de produits ou services : 9, 11, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. STRIFFLING Claude, 29 parc de Montretout, 92210 SAINT
CLOUD.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 529
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins de pays ou
d'appellation d'origine et eaux de vie d'appelationn d'origine ;
o
Classe N 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
réservation de logements temporaires.
à : I.N.P.I. PARIS
ANTENNE TELE GUYANE – ATG, SAS, Immeuble Les Verrières,
Route de la Madeleine, 97300 CAYENNE.
No SIREN : 531 374 296.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTENNE TELE GUYANE, M. LE PELLETIER JEAN - PAUL,
IMMEUBLE LES VERRIERES, ROUTE DE LA MADELEINE, 97300
CAYENNE.
Classes de produits ou services : 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 526
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MIELLE Denis, 55 Rue du Bois des Prés Hauts, 91280 SAINT
PIERRE DU PERRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MIELLE Denis, 55 Rue du Bois des Prés Hautes, 91280 SAINT
PIERRE DU PERRAY.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI 12/19 - VOL. II
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 547
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Carré-Urbain, SARL, 17 rue du bouloi, 75001 PARIS.
No SIREN : 533 994 356.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carré-Urbain, M. Amice Antoine, 17 rue du bouloi, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons).
Classes de produits ou services : 35.
No National : 12 3 890 544
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
W. ENTREPRISE, SAS, 3 rue Abbé Josselin, 22000 SAINTBRIEUC.
No SIREN : 439 265 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
W. ENTREPRISE, 3 rue Abbé Josselin, 22000 SAINT-BRIEUC.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 585
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MASSOT LAURENT, 2 BIS AVENUE DE LANTA, 31280
DREMIL LAFAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KLIKOBIL, M. MASSOT LAURENT, 2 BIS AVENUE DE LANTA,
31280 DREMIL LAFAGE.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
149
Classe No 28 : Jeux, jouets ; Jouet d'occasion.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 590
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AMD SYSTEMS, sarl, Centre Mercure, 445 Boulevard Gambetta,
59200 TOURCOING.
No SIREN : 538 694 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMD SYSTEMS, M. Bocquet Claude, 445 Boulevard Gambetta,
59200 TOURCOING.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le nom de la marque : AVISOFI
orange : pantone 173 C vert : pantone 583 C bleu : pantone 320 C
violet : pantone 2415 C gris : pantone cool gray 6 gris du nom
AVISOFI : pantone 415 C
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents.
Classe No 36 : Service de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; assurances ; courtage en
crédits immobiliers et assurances ; défiscalisation ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 41 : Formation.
Classe No 45 : Création, acquisition et l'exploitation de tous
droits de propriété intellectuelle et industrielle.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 591
No National : 12 3 890 598
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. Julien Demesse, 36 Rue Alphonse Renard, 1050 BRUXELLES,
Belgique.
Mme Jacquemin Catherine, Agissant pour le compte de la
société Preciously Yours en cours de formation, 24 rue du dépôt,
59190 HAZEBROUCK.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Julien Demesse, 36 Rue Alphonse Renard, 1050 BRUXELLES,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Jacquemin Catherine, 24 du dépôt, 59190 HAZEBROUCK.
Description de la marque : marque verbale
Classe No 33 :
“ Champagne ”.
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 593
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AVISOFI, EURL, 75 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
No SIREN : 528 664 428.
Description de la marque : Le nom de la marque est “ Preciously
Yours ”, ce nom est inséré dans le logo. Le logo représente un
cadre ovale de style baroque dans lequel figure l'élément textuel
“ Preciously Yours ”. Le logo est en positif/négatif noir et blanc
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVISOFI, M. RUAULT Loic, 75 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses.
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
BOPI 12/19 - VOL. II
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Classes de produits ou services : 3, 4, 14.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 670
o
N National : 12 3 890 613
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Dutertre Xavier, Agissant pour le compte de la société
Copyright-x en cours de formation, 4 bis Chemin du Plessis,
27180 LE PLESSIS-GROHAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dutertre Xavier, 4 bis Chemin du Plessis, 27180 LE PLESSISGROHAN.
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle KUC STEPHANIE, APPT 27, 71 RUE SAINT SEBASTIEN,
59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle KUC STEPHANIE, APPT 27, 71 RUE SAINT SEBASTIEN,
59000 LILLE.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 12, 25, 28, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 890 675
No National : 12 3 890 685
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MOREL DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société
DYLDOMJ en cours de formation, 5 RUE DES PORTES
D'ARGENT, 63000 CLERMONT FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MOREL DOMINIQUE, 5 RUE DES PORTES D'ARGENT, 63000
CLERMONT FERRAND.
151
à : I.N.P.I. PARIS
Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association
1901, 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt, 94550
CHEVILLY-LARUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais -PESC-, Mme HARKER
Paula, 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt, 94550
CHEVILLY-LARUE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 687
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association
1901, 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt, 94550
CHEVILLY-LARUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Mme HARKER
Paula, 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt, 94550
CHEVILLY-LARUE.
No National : 12 3 890 678
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Association 1901, 1
Avenue du Président Franklin Roosevelt, 94550 CHEVILLYLARUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Mme HARKER
Paula, 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt, 94550
CHEVILLY-LARUE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 713
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
à : I.N.P.I. PARIS
vincent baux, 3920 chemin de la margue, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 451 293 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
taxi vincent baux, M. baux vincent, 3920 chemin de la margue,
82000 MONTAUBAN.
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/19 - VOL. II
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; services de taxis ; réservation de places de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 715
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
vincent baux, 3920 chemin de la margue, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 451 293 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
taxi vincent baux, M. baux vincent, 3920 chemin de la margue,
82000 MONTAUBAN.
Description de la marque : FCB FAIT CA BIEN
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets
à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ;
instruments d'écriture ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; services de taxis ; réservation de places de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 718
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
vincent baux, 3920 chemin de la margue, 82000 MONTAUBAN.
No SIREN : 451 293 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
taxi vincent baux, M. baux vincent, 3920 chemin de la margue,
82000 MONTAUBAN.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation
de places de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 730
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. SBAI ADIL, Agissant pour le compte de la société FCB FAIT
CA BIEN en cours de formation, 79 RUE DU GENERAL DE
GAULLE, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SBAI ADIL, 79 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 95370
MONTIGNY LES CORMEILLES.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches
ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 734
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Boungnarith Sirisak, 11 rue Condorcet, 94800 VILLEJUIF.
No SIREN : 539 220 707.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boungnarith, M. Boungnarith Sirisak, 11 rue Condorcet, 94800
VILLEJUIF.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 890 737
Dépôt du : 22 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
IMLCOM, SARL, 101 RUE DE SEVRES, 75280 PARIS CEDEX 06.
No SIREN : 533 631 867.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMLCOM, Mme BAZZI LINDA, 101 RUE DE SEVRES, 75280 PARIS
CEDEX 06.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/06
153
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
155
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
BOPI 12/19 - VOL. II
157
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 11 3 874 295
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : O.H.M.I.
commerciaux ou de publicité ; services de gestion d'affaires
commerciales.
Classe No 42 : Conseils dans le domaine du contrôle qualité et
technique en matière d'emballage, de conservation et de
préservation de produits agricoles et d'aliments.
Foodial GmbH, Société de droit allemand, Ainmillerstr. 22, 80801
MUNCHEN, ALLEMAGNE.
Classe No 44 : Conseils dans le domaine du contrôle sanitaire en
matière d'emballage, de conservation et de préservation de
produits agricoles et d'aliments.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
Classes de produits ou services : 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/49
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; services
de vente en gros et au détail de viande, poisson, volailles et
gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et
produits laitiers, huiles et graisses alimentaires, produits
agricoles, horticoles et sylvicoles et graines, animaux vivants,
fruits et légumes frais, semences, plantes naturelles et fleurs
naturelles, fourrages, malt ; services de vente en gros et au
détail en ligne de viande, poisson, volailles et gibiers, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses alimentaires, produits agricoles, horticoles et
sylvicoles et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais,
semences, plantes naturelles et fleurs naturelles, fourrages,
malt ; services de conseils commerciaux dans le domaine du
contrôle qualité, sanitaire et technique en matière de sélection,
de production, de fabrication, de traitement, de normalisation de
produits agricoles et d'aliments ; marketing ; recherches de
marché ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts
BOPI 12/19 - VOL. II
Errata
159
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 11 3 832 468
Signe : VITAL CONCEPT
No de BOPI comportant l’erreur : 11/45
Date du BOPI : 11 NOVEMBRE 2011
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres,
fertilisant, lisier pour fertiliser les terres ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments, conservateur de fourrages ;
chlore, chlorure de magnésium ; carbonates (carbonate de
calcium) ; kaolin ; oxyde de magnésie ; cartouches de silicone ;
préparation de charbon animal ; ensemble d'acidification et de
chloration ; liquéfaction de lisier ; tourbe ; produits pour adoucir
l'eau ; liquide de refroidissement ; eau déminéralisée ; produits
pour la galvanisation.
Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), peintures,
lasures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois, traitement du bois ; encre à tatouer, encre pour marquer
les animaux, pâte à tatouer les animaux, coussin encreur.
Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; produits de lavage, crème à récurer ;
désinfectant bactéricide, savons désinfectants, eau de Javel ;
produits d'hygiène des locaux ; produit pour la vaisselle ;
produits pour lave-glace, produits lave vitre ; produits pour laver
les animaux, shampooing pour animaux ; nettoyant pour lames
de tondeuses ; produit pour l'enlèvement de la rouille ;
dégrippant ; soins onglons.
Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles
industrielles multi usages, huile pour compresseur, huile de
transmissions, huile pour moteurs.
Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour les animaux ; substances diététiques à usage
vétérinaire,
compléments
alimentaires
et
suppléments
nutritionnels à usage vétérinaire, préparations de vitamines et
oligo-éléments pour animaux ; aditifs pour fourrage à usage
vétérinaire ; matériel pour pansements, bandes pour
pansements à usage vétérinaire ; désinfectants, germicides ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides,
rodonticides, larvicides ; fongicides, herbicides, désherbants ;
graisses à usage vétérinaire, graisse à traire ; bicarbonate de
soude à usage pharmaceutique ; huile de foie de morue ; graines
de lin ; levures ; iode à usage pharmaceutique ; pharmacies
portatives ; produits cicatrisant pour animaux sous forme de
spray ; produits de soins de l'épiderme animal ; produits de
soins après la traite des animaux.
Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques tréfilés ; constructions transportables
métalliques ; rampe métalliques, abris métalliques, abris
métalliques pour les animaux ; raccords de tuyaux métalliques ;
tuyaux métalliques ; baguettes métalliques pour le soudage ;
fixations métalliques ; attache capot en métal ; mousqueton ;
armoire de stockage métallique ; caisses à outils en métal ; tiges
filetées ; crochets métalliques ; supports inox ; supports de
fixation en forme de U galvanisés ; crampillons ; vannes
métalliques ; manilles métalliques ; serre-jarret ; panneaux de
signalisation ni lumineuse et ni mécaniques métalliques ;
signalisation non lumineuses et non mécaniques métalliques,
panneau de signalisation des convois agricoles ni lumineux, ni
mécaniques métalliques ; pièges à animaux ; anneaux nasal en
métal ; anti téteurs métalliques ; tous les produits précités étant
conçus pour être utilisés pour le palissage de vignes, des
vergers et toute autre surface de culture. Poteaux et piquets
métalliques ; ; barrières métalliques ; câbles et fils métalliques
non électriques, câbles zingués, fils métalliques, serre câble,
chaînes métalliques zinguées, colliers de serrage métalliques,
serrurerie et quincaillerie métalliques, boulons métalliques, vis,
ressorts métalliques, rivets métalliques, rondelles, rotules,
tirants, tirefonds, pointes à bois, pitons simples, fixations
rawlex, maillons rapides, mamelons métalliques, patte à vis,
poignées de portillons métalliques, enrouleurs métalliques non
mécaniques pour tuyaux flexibles et câbles, tendeurs
métalliques.
Classe 7 : Machines-outils ; instruments et appareils agricoles
autres que ceux actionnés manuellement ; outils et appareils
mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement ;
appareils pour la castration des animaux ; appareils de levage ;
tondeuses pour les animaux (machines) ; appareils pour
l'épilation des animaux électriques et thermiques ; machines
pour la laiterie, robot de traite ; meules à dents, meuleuse ;
compresseurs ; élévateurs, palans, grue d'atelier ; appareils de
nettoyage à haute pression ; contre sep charrue ; perceuses à
main électrique ; filtres (parties de moteurs) ; pompes
(machines), pompes de graissage, pompe à injection
(machines) ; presse hydraulique ; projecteur de ciment,
épandeur à béton ; roues de machines ; lave bottes.
Classe 8 : Outils et instruments agricoles instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie ; appareils et outils pour la
dépouille des animaux ; tondeuses manuelles pour le bétail ;
appareils pour l'épilation d'animaux non électriques ;
instruments à marquer les bestiaux ; outils pour la traite
d'animaux ; coupe dent, coupe onglons, coupe queue, lame
coupe queue ; forces à tondre les ovins ; lève-vaches manuel,
lève tête manuel pour animaux ; pince mouchette, pince pose
anneaux ; pince tatouage ; pince à castrer ; pince à décoffrer ;
pince à sertir ; pince allflex ; pince tip tag ; instruments à
marquer les bestiaux ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour
insecticides, buses ; arrache moyeu ; ciseaux, cisaille ; clés à
choc, à crochet, à griffe, clé dynamométrique, cliquet ; forêts ;
serre-joints ; machettes ; augmentateur ; burin ; fourches, pelles,
pioches, hache, hachette ; barre à mine ; chandelles de
mécanicien ; chasses goupilles ; clips ; cheviellette ; chevilles à
frappe ; coupe boulon ; couteau de chaleur ; couteau, cutter ;
lames ; crayon de charpentier ; cric à main ; disques à
tronçonner, disque parage ; doigt de fourche ; douilles, embouts
de vissage ; équerres ; étaux ; grattoir au carbure ; lance bolus ;
160
BOPI 12/19 - VOL. II
Errata
limes ; maillets ; malaxeur de maçonnerie manuel, marteau de
coffreur ; marteaux, masses, massettes ; pelle terrassier, pelles ;
pistolets à graisse, de gonflage, à peinture, à cartouche de
silicone, doseurs ; platoir ; presse de serrage rapide ; rabots ;
racloirs, racloir à eau, raclette ; rénette ; scie ; soufflette ; taloche,
truelle ; tenailles ; tourne vis ; transpalette manuel ; treuil à
cliquet.
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection) ; pèse-acide, pèse colostrum, pèse-lait, instrument
de mesure du lait, échantillonneur de lait, peson ; mètres
mesureurs, ruban zoo métrique (mesure), odomètre, compteur à
impulsion,
anémomètre,
multimètre
thermomètres,
pluviomètre ; niveaux ; contrôleur d'accu ; cordeau de
maçonnerie, fil à plomb ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; batteries
électriques, chargeurs et démarreurs de batteries, acide pour
batteries, cosses, cosses de batteries ; câbles électriques, câbles
de démarrage, câbles de connexion de batterie, câbles de
clôture ; connecteurs, connexions, contacteur ; clôtures
électriques, interrupteurs de ligne de clôtures, appareils
d'électrification des clôtures (électrificateur) ; sélecteur de
lignes ; fusibles, interrupteur sélecteur de ligne ; starters ; piles
électriques ; prise de courant, bloc de prises, fiche pour allumecigare ; parafoudre ; coupe-circuit, testeurs de circuits
électriques, testeur de ligne, voltalarm ; aimants, guide poussoir
aimant ; pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage,
station de soudage ou dessoudage, électrodes pour la soudure ;
bracelets d'identification non métalliques pour marquer les
animaux ; cordon chauffant ; harnais de pesage ; station météo ;
panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; extincteurs ;
baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de protection
et de chantier, vêtements de protection contre les accidents,
chasubles de sécurité, chaussures de sécurité, gants de
protection contre les accidents, casques de protection antibruits, lunettes, lunettes de protection, masques respiratoires
(autres que pour la respiration artificielle).
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; bistouris, canules, appareils de
réanimation pour animaux, seringues, seringue doseuse,
seringue à écorner, aiguilles, sonde, sonde allaitement,
œsophagienne ; trousse de secours ; vêleuse ; tétines de
biberons pour animaux, biberons pour animaux.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ;
lampes, ampoules d'éclairage, tubes néon, catadioptre,
réflecteurs de lumière, feux de véhicules, feux de signalisation,
gyrophare, lanternes, lampe de poche, lampe torche, phares,
projecteur, rampe de luminaires, réglette étanche ; appareil pour
l'épuration de l'air, épurateur ; chauffe lait électrique ; hublots ;
lampes à souder ; robinets.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion ; attelage de
remorque pour véhicule, barres de poussée pour attelage ;
béquille pour remorque ; brouettes ; chariots de manutention,
chariot à cadavre ; housses pour sièges de véhicules,
rétroviseurs ; cardans.
Classe 16 : Papier, carton ; papeterie ; livres, revues, guides ;
papier essuie-tout, papier hygiénique ; crayons, crayon
marqueur ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; pinceaux, rouleaux à peinture ; sac à silo, sac poubelle.
Classe 17 : Caoutchouc, produits en matières plastiques miouvrées ; isolateurs, joints en caoutchouc, joints en silicone ;
tuyaux flexibles non métalliques, jonction de tuyaux non
métalliques, raccord de tuyaux non métalliques, tuyaux
d'arrosage ; plaque porc en plastique ; ruban adhésif, films,
feuilles en matières plastiques à usage agricole.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie, harnais
de pesage pour animaux, licols, longes, muselière, colliers pour
animaux, lassos ; fouet à lait ; couvertures pour animaux.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; clôture
et piquets non métalliques, poteaux non métalliques, barrières
non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; constructions transportables non métalliques ;
abris non métalliques, abris non métalliques pour les animaux.
Classe 20 : Meubles, armoires et étagères métalliques ou non,
armoire de sécurité ; escabeau ; auges de maçon non métallique,
bac à gâcher ; boites à outils vide non en métal, coffre à outils
vide non en métal, établis d'atelier, coffre de rangements non
métalliques, servante de soin, servante d'atelier ; enrouleurs non
métalliques et non mécaniques pour tuyaux flexibles, enrouleur
automatique pour stabulation ; manches d'outils non
métalliques ; niches pour animaux.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage, éponges,
gants de ménage, gants vinyle, latex, nitrile, gants de travaux ;
abreuvoirs, auges, augettes, mangeoires pour animaux, bacs de
propreté pour animaux, pédiluves, bacs de rétention, jerricans,
becs verseurs pour jerricans, bidons ; seaux, supports de seaux
(bloxo), seaux de maçon, seaux pour animaux, supports de
seaux ; peignes et éponges ; brosses, brosses pour animaux (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel
de nettoyage, balai, distributeur de savon, de papier ; lances
pour tuyaux d'arrosage, canons à mousse ; entonnoirs ; étrilles
américaines, étrilles ; pots à lait, pot séparateur de traite, mesure
translucide en plastique, couvercles de pots, gobelet de
trempage en plastique ; poubelles.
Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles
de protection, sacs (non compris dans d'autres classes) ;
matières textiles fibreuses brutes, bâches, filets de protection,
bâches à silo ; cordelettes, cordes de remorquage de véhicule,
en polypropylène, fil synthacord, fils non métalliques ; filets à
moutons, à sangliers, à animaux, filets pour la paille ; élingues
pour la manutention de fardeaux non métallique ; sangles
d'arrimage, sangles pour pattes d'animaux.
Classe 24 : Tissus ; rideaux en matière plastique.
Classe 25 : Vêtements professionnels, de travail, chaussures et
chapellerie professionnelles et de travail, charlottes, manchettes
de traite.
Classe 26 : Épingles et aiguilles (autres qu'article de bijouterie).
Classe 27 : Tapis, et revêtements de sols, tapis en carton, tapis
pédimousse.
Classe 28 : Jeux et jouets, boules de jeu pour animaux.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines [semences] ; semences, plantes et fleurs
naturelles, semences d'herbes, de légumineuses ; aliments et
produits alimentaires pour les animaux, additifs, suppléments
nutritionnels et compléments alimentaires pour animaux non à
usage vétérinaire, substances alimentaires fortifiantes pour les
animaux, minéraux pour bovins, ovins, caprins, sel pour le
bétail, céréales en grains non travaillés, préparations faites de
céréales, résidus du traitement des grains de céréales pour
l'alimentation du bétail, fourrage ; litières pour animaux,
produits d'assèchement des litières pour animaux.
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement
administratif de commandes d'achat ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail,
regroupement pour le compte de tiers de produits divers ayant
trait au domaine de l'élevage d'animaux (à l'exception de leur
transport) permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément ; vente en ligne, vente au détail, en gros
et demi-gros d'articles liés à l'exploitation agricole et à l'élevage,
à savoir aliments pour animaux, articles d'équipement de
l'exploitation et de l'exploitant, produits phytosanitaires ;
information et conseils commerciaux aux consommateurs ;
gestion de fichier informatique.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; livraison de colis, de marchandises.
de
Classe 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène pour
animaux ; services de conseils techniques en matière
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de
conseils en matière d'élevage d'animaux en particulier services
de conseils dans l'alimentation animale, conseils en matière de
santé des animaux notamment dans le cadre de leur
alimentation ; services de conseils dans le cadre de la guérison
des animaux et de leur santé notamment à travers l'utilisation
de compléments et suppléments nutritionnels et de produits
vétérinaires ; services de location de matériel pour les
exploitations agricoles.
No National ou d’enregistrement : 11 3 839 789
Signe : RAPI CROQ'
No de BOPI comportant l’erreur : 12/03
Date du BOPI : 20 JANVIER 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique : MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte. Il convient de lire :
BOPI 12/19 - VOL. II
No National ou d’enregistrement : 11 3 867 813
Signe : MICRON SWEP
No de BOPI comportant l’erreur : 12/15
Date du BOPI : 13 AVRIL 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique : MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte. Il convient de lire :
Errata
161
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de
discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de
message concernant la communauté virtuelle et la constitution
d'un réseau social ; tous les services précités de la classe 38
étant destinés à un usage en relation avec un réseau de
distribution de lunettes et de leurs accessoires ; services de
transmission et de diffusion en ligne de données et
d'informations relatives à un réseau de distribution de lunettes
et de leurs accessoires.
Classe 44 : Services d'opticiens ; conseils et informations dans le
domaine de l'optique ; conseils en visagisme pour les produits
optiques à savoir essais et ajustement de montures de lunettes ;
services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services
d'adaptation de lunettes à la vue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 880 965
Signe : SOLARIS
No de BOPI comportant l’erreur : 12/14
Date du BOPI : 6 AVRIL 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 3 : Produits de nettoyage pour lunettes, verres de lunettes
et lentilles de contacts ; savons désinfectants ; produits de
toilette contre la transpiration ; serviettes imprégnées d'un
détergent pour le nettoyage des lunettes et verres de lunettes.
Lingettes imprégnées de lotion pour le nettoyage des verres
optiques.
Classe 5 : Produits de nettoyage pour lentilles de contacts,
lunettes et verres de lunettes à usage pharmaceutique ;
antiseptiques ; produits d'entretien et solutions pour verres de
contact ; collyres, larmes artificielles ; solutions salines ;
désinfectants à usage hygiénique ; serviettes imprégnées de
lotions pharmaceutiques ;
Classe 9 : Lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et
lunettes de soleil, lunettes masques pour le sport à l'exception
des masques d'escrime, verres de lunettes et verres optiques,
verres solaires, verres correcteurs, verres de contact, lentilles,
étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, cordons, chaînes et
liens pour retenir les lunettes, jumelles, loupes (optique) ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques de fidélité, cartes
magnétiques de paiement ; cartes-cadeaux magnétiques.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, brochures, photographies ; articles de
papeterie ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en
carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à
savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières
plastiques pour l'emballage ; articles en papier, en carton à
savoir : cartes de fidélité, cartes de réduction et chèques
cadeaux ; tous les produits précités étant destinés à un usage en
relation avec les produits et les services optiques.
Classe 35 : Services de vente au détail de produits optiques, à
savoir lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes
de soleil, lunettes masques pour le sport, verres de lunettes et
verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, verres de
contact, lentilles, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact,
cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, jumelles,
loupes (optique) ; diffusion d'annonces publicitaires relatives à
des produits optiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité de produits optiques ; organisation
d'opérations promotionnelles relatives à des produits optiques ;
publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion
de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés,
échantillons), offres de publicité interactive à savoir publicité en
ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ;
relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ;
services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la
clientèle ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers).
Classe 38 : Services de communication interactive ; télévision
par câble et par satellite et plus généralement diffusion de
BOPI 12/19 - VOL. II
163
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 10 3 769 633
No National : 10 3 790 725
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 787 296
N National : 10 3 790 786
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 804 716
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 818 278
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 806 101
N National : 11 3 823 001
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 817 010
N National : 11 3 839 789
PARTIE I-2
PARTIE I-5
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 844 235
165
No National : 11 3 849 445
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 846 080
N National : 11 3 858 176
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 846 305
N National : 11 3 860 286
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 863 585
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 867 658
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 863 961
N National : 11 3 867 813
PARTIE I-2
o
PARTIE I-5
o
N National : 11 3 864 134
N National : 11 3 869 808
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 871 303
167
No National : 11 3 874 929
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 873 328
N National : 11 3 875 226
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 874 295
N National : 11 3 875 342
PARTIE I-4
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 876 139
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 876 231
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 876 228
N National : 11 3 876 253
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 876 230
N National : 11 3 876 485
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 877 308
169
No National : 11 3 878 953
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 877 595
N National : 11 3 879 001
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 878 940
N National : 11 3 880 288
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 882 079
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 882 284
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 882 170
N National : 11 3 882 469
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 882 247
N National : 11 3 882 852
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 882 886
171
No National : 11 3 884 117
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 882 889
N National : 11 3 884 379
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 883 907
N National : 11 3 884 463
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 884 609
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 11 3 885 353
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 884 610
N National : 11 3 885 512
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 884 824
N National : 11 3 885 554
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 885 815
173
No National : 12 3 886 615
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 886 593
N National : 12 3 886 677
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 886 608
N National : 12 3 886 680
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 886 959
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 887 104
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 887 047
N National : 12 3 887 839
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 887 063
N National : 12 3 887 881
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 888 622
175
No National : 12 3 888 874
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 888 712
N National : 12 3 888 892
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 888 818
N National : 12 3 888 914
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 888 958
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 889 004
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 888 971
N National : 12 3 889 055
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 888 987
N National : 12 3 889 097
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 889 127
177
No National : 12 3 889 193
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 889 174
N National : 12 3 889 863
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 889 188
N National : 12 3 889 867
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 889 868
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 889 899
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 889 897
N National : 12 3 889 978
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 889 898
N National : 12 3 890 009
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 890 042
179
No National : 12 3 890 343
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 890 049
N National : 12 3 890 468
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 890 299
N National : 12 3 890 480
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 890 529
BOPI 12/19 - VOL. II
No National : 12 3 890 685
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 890 590
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 890 593
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/19 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
181
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
183
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : LINOTYPE Corp., Société américaine de l'Etat du
Delaware, 500 Unicorn Park Drive, Woburn, MASSACHUSETTS
01801, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 193 695
Marque française
Signe concerné : HELVETICA
Date du dépôt : 28 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 193 693
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PALATINO
Classes de produits et de services : 9, 16.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PURATOS NV, Société de droit belge,
Industrialaan, 1702 GROOT BIJGAARDEN, BELGIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Avocats à la Cour, 152, avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : LINOTYPE Corp., Société américaine de l'Etat du
Delaware, 500 Unicorn Park Drive, Woburn, MASSACHUSETTS
01801, Etats-Unis d'Amérique
25
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 014
Marque française
Signe concerné : MERVEX (Semi-figurative)
Date du dépôt : 1er MARS 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HYMER AG, Société de droit allemand, Holzstrasse
19, 88339 BAD WALDSEE, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Déclarant : FAIVELEY TRANSPORT AMIENS, Société par actions
simplifiée, Rue André Durouchez, Zone Industrielle, 80000
AMIENS
No SIREN : 709 806 079
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 60 880 - 60 882
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 691
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 934
Marque française
Signe concerné : ERIBA
Date du dépôt : 19 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Marque française
Signe concerné : WABCO
Date du dépôt : 17 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : SEAGATE TECHNOLOGY LLC, société constituée
selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA), 10200 S. De Anza
boulevard,
Cupertino,
CALIFORNIE
95014,
Etats-Unis
d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 150 153 - 331 131
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : SPANG & COMPANY, Société constituée selon les
lois de l'Etat de Pennsylvanie, Spang Building, Brugh Avenue
Butler, PENNSYLVANIE 16001, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 11 119 - 111 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 199 135
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 1 198 815
Marque française
Signe concerné : SEAGATE TECHNOLOGY
Date du dépôt : 18 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : M MAGNETICS (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
185
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : SYNGENTA Limited, société de droit anglais,
Syngenta European Regional Centre, Priestley Road, Surrey
Research Park, Guildford, SURREY GU2 7YH, Royaume-Uni
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 180 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard,
44000 NANTES.
No national ou No d’enregistrement : 1 199 470
Marque française
Signe concerné : MATRIX
Date du dépôt : 25 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 199 223
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : KARATE
Classes de produits et de services : 15.
Date du dépôt : 22 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2012
Déclarant : KMC MUSIC, Inc, société organisée selon les lois de
l'Etat du Connecticut, 55 Griffin Road South, 06002
BLOOMFIELD, CT, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 36 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PURATOS NV, Société de droit belge,
Industrialaan, 1702 GROOT BIJGAARDEN, BELGIQUE
Enregistrement concerné
25
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Avocats à la Cour, 152, avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 247
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 199 472
Marque française
Signe concerné : ADAMAS
Date du dépôt : 25 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Signe concerné : NAPAFROY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 MARS 1982
Classes de produits et de services : 15.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie, Villa
Saint-Germain, 37 route de Thônes, 74290 VEYRIER-DU-LAC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta
Mauricette, Villa Toscane, Chemin du Vallon, 69370 SAINTDIDIER-AU-MONT-D'OR
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : JACQUIER Michèle, 29 ter rue Pierre Brunier, 69300
CALUIRE-ET-CUIRE
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2012
Déclarant : JACQUIER Martine Madeleine, 68 rue André Lenôtre,
34400 LUNEL
Déclarant : KMC MUSIC, Inc, société organisée selon les lois de
l'Etat du Connecticut, 55 Griffin Road South, 06002
BLOOMFIELD, CT, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Déclarant : JACQUIER (née LENTI) Maria Luiza, 32 rue Louis
Thévenet, 69004 LYON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 36 611
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 324 - 571 325
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 656
Marque française
Signe concerné : BOL D'AIR JACQUIER
Date du dépôt : 26 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : CFE-CGC Confédération Française de l'Encadrement,
Syndicat, 59/63 rue du Rocher, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Propriété
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2012
BOPI 12/19 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 200 256
Déclarant : SOCIETA ITALO BRITANNICA L. MANETTI H.
ROBERTS & CPA, société par actions, 8 Via Pellicceria, 50123
FIRENZE, ITALIE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KLEIN Andrea C., Società Italiana Brevetti, S.p.A., Piazza di
Pietra, 39, 00186 ROMA, Italie.
Date du dépôt : 2 AVRIL 1982
Signe concerné : LE CREUSET
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 199 952
Marque française
Signe concerné : SANOGYL FLUO 2
Date du dépôt : 30 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : BELTOISE Jean-Pierre, 22 bis, Villa du Roule, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MARS 2012
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 200 602
Marque française
Signe concerné : JP BELTOISE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 MARS 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
No national ou No d’enregistrement : 1 200 168
Marque française
Signe concerné : …QUI RIT
Date du dépôt : 1er AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 41, 42.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : DISTRIBUTEURS ASSOCIES DE LA CHIMIE
DISACHIM, SOCIETE ANONYME, 12 RUE DE L'ARCADE, 75008
PARIS
No SIREN : 323 480 269
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 503
Marque française
Signe concerné : LE MAS AUX VIGNES
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
No national ou No d’enregistrement : 1 201 046
Marque française
Signe concerné : DISACHIM
Date du dépôt : 9 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
187
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 FÉVRIER 2012
Déclarant : TORBEL CENTRE, Société Anonyme, 504 Route du
Canton de Levens, 06690 TOURRETTE LEVENS
No SIREN : 328 387 675
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
No national ou No d’enregistrement : 1 201 504
Marque française
Signe concerné : VALLENDRIES
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 201 067
Marque française
Signe concerné : ISOGOND
Date du dépôt : 31 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 201 505
Marque française
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Signe concerné : BLANCHE-FERME
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 516
Marque française
Signe concerné : ROCHEFEUILLE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 514
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DE GRIMONT
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 515
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 517
Marque française
Signe concerné : ROQUEVILLY
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Signe concerné : GRIMALDIER
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : MARY QUANT COSMETICS JAPAN LTD., société de
droit Japonais, Aoyama Taiyo Building, 1-7-6, Shibuya, Shibuya
ku, TOKYO 150-8336, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 12/19 - VOL. II
189
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 095
Marque française
Signe concerné : JELLY BABIES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 19 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : DROSTDY WINES LIMITED, Une Société de droit sudafricain, Aan-de-Wagenweg, Stellenbosch, Province du Cap,
AFRIQUE DU SUD
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 358 535
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : PFIZER HOLDING FRANCE, Société en commandite
par actions, 23/25 avenue du Docteur Lannelongue, 75014 PARIS
No SIREN : 612 009 936
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 343 579
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 458
Marque française
Signe concerné : WITZENBERG
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 322
Marque française
Date du dépôt : 23 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Signe concerné : OROPIVALONE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Anonyme,
29,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Société
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 643
No national ou No d’enregistrement : 1 202 327
Marque française
Marque française
Signe concerné : COMPTE ECLAIR
Signe concerné : LA COLLEGIALE
Date du dépôt : 22 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Date du dépôt : 26 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 40, 42,
43, 44, 45.
Marque No 92 416 385 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : ESCO CORPORATION, Société organisée sous les
lois de l'Etat de l'Oregon, 2141 North West 25th Avenue, 97210
PORTLAND, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 62 831
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS HUOT, Société Anonyme, 2 rue
de la Marsoupe, 55300 SAINT MIHIEL
No SIREN : 486 120 033
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 024
Marque française
Signe concerné : ESCO (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 838
Date du dépôt : 30 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Marque française
Signe concerné : UO (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 28 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Classes de produits et de services : 7, 11.
Déclarant : LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai
Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE
No SIREN : 457 208 619
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 380
Déclarant : LABORATOIRES GALENIQUES VERNIN, Société par
Actions Simplifiée, 20 Rue Louis Charles Vernin, 77190
DAMMARIE-LES-LYS
No SIREN : 385 197 736
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 899
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 200
Marque française
Marque française
Signe concerné : LESIEUR (semi-figurative)
Signe concerné : LABORATOIRES GALENIQUES VERNIN
Date du dépôt : 4 MAI 1982
Date du dépôt : 29 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16, 17, 25, 28, 29, 30, 32,
33.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE,
24
RUE
GEORGES
GUYNEMER,
33290
BLANQUEFORT
o
N SIREN : 482 283 694
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 17 630 - 17 631 - 485 104 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 564
Marque française
Signe concerné : WOODPECKER
Date du dépôt : 7 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 1 203 236
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PHILIPPE DRECHSLER
Date du dépôt : 4 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : EDIMETA, Société par actions simplifiée, 86 rue de
Seine, 94400 VITRY SUR SEINE
No SIREN : 572 130 060
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : FIMUREX PLANCHERS, Société à Responsabilité
Limitée, 36 Route de Thionville, 57140 WOIPPY
No SIREN : 393 004 734
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 794
No national ou No d’enregistrement : 1 203 737
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 560
191
Signe concerné : DISCOBOX (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Marque française
Signe concerné : FILIGRANE
Date du dépôt : 7 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Classes de produits et de services : 6.
Déclarant : NEUTROGENA CORPORATION, Société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 5760 West 96th Street, 90045
LOS ANGELES, ETAT DE CALIFORNIE, ETATS UNIS
D'AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : H.P. BULMER LIMITED, Société constituée selon les
lois du Royaume-Uni, Elsey Court, 20-22 Great Titchfield Street,
LONDRES W1W 8BE, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 34 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 964
Marque française
Signe concerné : NEUTROGENA
Date du dépôt : 13 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : WIZARD CO., INC., Société américaine organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 6 Sylvan Way, 07054
PARSIPPANY, NEW JERSEY, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 040
Déclarant : MERAL, société anonyme, Route de Sarcé le Sablon,
72800 AUBIGNE RACAN
No SIREN : 322 697 459
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date du dépôt : 26 MAI 1982
Signe concerné : AVIS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 204 265
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MERAL (SEMI-FIGURATIVE)
Classes de produits et de services : 43.
Date du dépôt : 17 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : HERVIEU, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle des Petites Haies, 4 et 6, avenue des Petites Haies,
94000 CRETEIL
No SIREN : 562 087 825
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA RIKEN, Société de droit
japonais, 13-5 Kudan Kita, 1 chome chiyoda-ku, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
No national ou No d’enregistrement : 1 205 061
Marque française
Signe concerné : H (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MAI 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
No national ou No d’enregistrement : 1 205 015
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Date du dépôt : 26 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 12, 20.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
193
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JANVIER 2012
Déclarant : Parker Intangibles LLC, a Delaware limited liability
company, 6035 Parkland Blvd., 44124-4141 CLEVELAND, Ohio,
Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : Société d'Éditions et de Protection Route – S.E.P.R.,
société par actions simplifiée, 3 rue de Liège, 75009 PARIS
No SIREN : 383 565 926
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 387 987 - 286 307 - 199 249 199 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 12 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27 rue du Pont Neuf,
75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 501
No national ou No d’enregistrement : 1 205 207
Marque française
Marque française
Signe concerné : SECURITE ROUTIERE (semi-figurative)
Signe concerné : CHO-SEAL
Date du dépôt : 28 MAI 1982
Date du dépôt : 2 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 39, 41.
Classes de produits et de services : 1, 6, 9, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : PICARD SERRURES, Société par actions simplifiée,
20, rue Henri Barbusse, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 341 148 823
Déclarant : Parker Intangibles LLC, a Delaware limited liability
company, 6035 Parkland Blvd., 44124-4141 CLEVELAND, Ohio,
Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 387 987 - 286 307 - 199 249 199 248
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 205 604
Marque française
Signe concerné : JIP
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 208
Date du dépôt : 3 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Marque française
Signe concerné : CHOMERICS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 28 MAI 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Classes de produits et de services : 6.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 9, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : ORLY INTERNATIONAL INC., Société organisée sous
les lois de l'Etat de Californie, 7710 Haskell Avenue, Van Nuys,
CALIFORNIE 91406, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 949
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Signe concerné : ORLY
Date du dépôt : 6 MAI 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE,
Quartier Chaussy, 07120 RUOMS
No SIREN : 776 260 812
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GPI & Associés, EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1° E, 1330, rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 206 669
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PURATOS NV, Société de droit belge,
Industrialaan, 1702 GROOT BIJGAARDEN, BELGIQUE
BOPI 12/19 - VOL. II
25
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Avocats à la Cour, 152, avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES MULETIERS
Date du dépôt : 15 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 206 242
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : ELFROY
Date du dépôt : 10 JUIN 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Déclarant : Drake Beam Morin, Inc., Société américaine
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 258 Southhall
Lane, Suite 450, Maitland, FLORIDE 32751, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 52 196
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : LES EDITIONS ALBERT RENE, Société
responsabilité limitée, 26 avenue Victor Hugo, 75016 PARIS
No SIREN : 950 026 757
Enregistrement concerné
à
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, 10, boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 206 706
Marque française
Signe concerné : DBM
Date du dépôt : 15 JUIN 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
No national ou No d’enregistrement : 1 206 636
Marque française
Signe concerné : LES EDITIONS ALBERT RENE
Date du dépôt : 15 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FÉVRIER 2012
Déclarant : Metso Minerals (Sweden) AB, Société de droit
Suédois, BOX 132, 23122 TRELLEBORG, SUEDE
No national ou No d’enregistrement : 1 208 198
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 373 - 571 374
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : DOX-HIDROF
Date du dépôt : 24 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
No national ou No d’enregistrement : 1 207 091
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TRELLCORD
Date du dépôt : 22 AVRIL 1982
195
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 17, 19.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Déclarant : PHARMEURO SARL, SARL, 6 rue Maréchal Joffre,
BP : 60028, 57101 THIONVILLE Cedex
No SIREN : 452 602 112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHARMEURO, SARL, 6 rue Maréchal Joffre, BP : 60028, 57101
THIONVILLE Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : SABIC Innovative Plastics IP B.V., Société de droit
néerlandais, Plasticslaan 1, 4612 PX BERGEN OP ZOOM, PAYSBAS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 492 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 208 738
Marque française
Signe concerné : PASSINEVRYL
Date du dépôt : 9 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
No national ou No d’enregistrement : 1 207 144
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : XENOY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 AVRIL 1982
Classes de produits et de services : 5.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : MILCHBERG Jorge, 50 rue des Couronnes, 75020
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 208 951
Déclarant : MATERIS PEINTURES, Société par Actions
Simplifiée, 71 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 322 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Signe concerné : LOS INCAS
Date du dépôt : 27 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 41.
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION
ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L., société par actions simplifiée, 552
Chemin de la Roue, 69380 LOZANNE
No SIREN : 603 780 206
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : SOPRAT, Société par Actions Simplifiée, La Vraie
Croix, 56250 ELVEN
No SIREN : 305 375 651
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 57 358 - 168 620
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPRAT, SAS, A l'attention de Francis GARAUD, ZI de Lospars,
BP 22, 29150 CHATEAULIN.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 230
Marque française
Signe concerné : RASSOL
Date du dépôt : 23 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
No national ou No d’enregistrement : 1 209 037
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHICK'CHO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 JUILLET 1982
Classes de produits et de services : 12.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Date de la déclaration de renouvellement : 31 JANVIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Déclarant : ADT Services AG, Une société de droit suisse, Freier
Platz 10, 8200 SCHAFFHAUSEN, Suisse
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 39 858 - 188 462 - 188 463
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : TAHAR Chaloum Gilbert, 36, avenue Edith Cavell,
06000 NICE
No national ou No d’enregistrement : 1 210 706
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAHAR Chaloum Gilbert, 36, avenue Edith Cavell, 06000 NICE.
Marque française
Signe concerné : ADT (semi figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 209 328
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Marque française
Signe concerné : LGM (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 AVRIL 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Classes de produits et de services : 35, 37, 38, 40, 42, 43, 44, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 30, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : AT-CREF, Société à Responsabilité Limitée, 64
avenue des Cèdres, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON
No SIREN : 391 621 885
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 213 585
Marque française
Signe concerné : SOUNDBLOX
197
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date du dépôt : 19 AOÛT 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : JACQUES'S, SAS, 845 rue Etienne Lenoir, 30900
NIMES
No SIREN : 690 200 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Zone
Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020, 34137
MAUGUIO Cedex.
Classes de produits et de services : 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : JACQUES'S, SAS, 845 rue Etienne Lenoir, 30900
NIMES
No SIREN : 690 200 894
No national ou No d’enregistrement : 1 224 635
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Zone
Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020, 34137
MAUGUIO Cedex.
Signe concerné : FURY INTERNATIONAL (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 12 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
No national ou No d’enregistrement : 1 216 661
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FURYGAN (Semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 28.
Déclarant : JACQUES'S, SAS, 845 rue Etienne Lenoir, 30900
NIMES
No SIREN : 690 200 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Zone
Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020, 34137
MAUGUIO Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : GEODIS, Société anonyme, Cap West, 7/9 Allées de
l'Europe, 92615 CLICHY-LA-GARENNE
No SIREN : 542 084 322
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 167 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 224 636
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
No national ou No d’enregistrement : 1 216 876
Marque française
Signe concerné : 78 Express (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 28.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 12/19 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 268 288
Marque française
Signe concerné : SOLLE DU BOST
Date du dépôt : 19 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 1 232 731
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE PRIEURE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : BOULANGER, société anonyme, Centre régional de
Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN
No SIREN : 347 384 570
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 247 006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 308 051
Marque française
Signe concerné : DUC DE SULLY
Date du dépôt : 11 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 235 346
Marque française
Signe concerné : BOULANGER
Date du dépôt : 13 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PRISME, société anonyme, 20 Avenue Kléber, 75116
PARIS
No SIREN : 389 596 230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 11, 20, 21, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A., 13 AVENUE DE LA
RESISTANCE, 33310 LORMONT
No SIREN : 380 940 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ, 13, avenue de La
Résistance, 33310 LORMONT.
No national ou No d’enregistrement : 1 472 031
Marque française
Signe concerné : GALAXIA
Date du dépôt : 17 MAI 1988
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Marque No 92 420 770 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : CLEMENT CLARKE INTERNATIONAL LIMITED,
Société constituée sous les lois du Royaume-Uni, Edinburgh
Way, CM20 2TT HARLOW, ESSEX, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2011
Déclarant : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions
Simplifiée, TOUR CB 21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA
DEFENSE CEDEX
No SIREN : 410 118 608
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 275
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
199
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 674
Marque française
Signe concerné : WRIGHT
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
No national ou No d’enregistrement : 1 701 724
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CYCLADE
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SNACKS INTERNATIONAL, Société anonyme, ZI
Saint Denis les Lucs, 85170 SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE
No SIREN : 509 671 319
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 568 342 - 568 343
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : UNICOGNAC SA, Société anonyme, 51 Route de
Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan, 17500 SAINTGERMAIN-DE-LUSIGNAN
No SIREN : 526 850 011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 806 - 572 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 209
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 1 705 998
Signe concerné : ROI DES ROIS
Marque française
Signe concerné : APERIBELL
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : UNICOGNAC SA, Société anonyme, 51 Route de
Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan, 17500 SAINTGERMAIN-DE-LUSIGNAN
No SIREN : 526 850 011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 806 - 572 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 401 086
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 14 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 210
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LAURIAC
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BEIGNER CHRISTIAN, CHATEAU LE CHRISLY, 24240
POMPORT
Classes de produits et de services : 33.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 977
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEIGNER CHRISTIAN, CHATEAU LE CHRISLY, 24240 POMPORT.
Déclarant : ATLANTIQUE COURTAGE CONSEILS, SARL, 23
ALLEES DE CHARTRES, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 380 695 833
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIQUE COURTAGE CONSEILS, 23 ALLEES
CHARTRES, 33000 BORDEAUX.
DE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 400 512
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 403 149
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LE CHRISLY
Date du dépôt : 23 JANVIER 1992
Marque française
Signe concerné : A.2.C. ATLANTIQUE COURTAGE CONSEILS
Date du dépôt : 2 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JANVIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : REEBOK INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
anglais, 4th Floor, 11/12 Pall Mall, LONDRES, SW1Y 5LU,
ROYAUME UNI
Déclarant : FESTINS, Société par Actions Simplifiée, 22, rue
Roger Bellair, 89250 CHEMILLY SUR YONNE
No SIREN : 384 753 737
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 566 929
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 336 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 403 397
Marque française
Signe concerné : FESTINS DE FRANCE (semi-figurative)
201
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date du dépôt : 30 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32, 33, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : TARGET BRANDS, INC., Société constituée selon les
lois de l'Etat du Minnesota, 1000 Nicollet Mall, TPS 3165
MINNEAPOLIS, MINNESOTA, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 166 757 - 520 976
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : REEBOK INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
anglais, 4th Floor, 11/12 Pall Mall, LONDRES, SW1Y 5LU,
ROYAUME UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 566 929
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 408 300
Marque française
Signe concerné : SMITH & HAWKEN
Date du dépôt : 3 MARS 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
No national ou No d’enregistrement : 92 403 405
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GRAPHLITE
Date du dépôt : 14 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : HENNER CONSULTANTS, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 10 RUE HENNER, 75009 PARIS
No SIREN : 383 418 159
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : BELALDEBARAN, société de droit belge, rue des trois
arbres 16a, 1180 BRUXELLES, BELGIQUE
No SIREN : 418 402 095
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice
VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 408 293
Marque française
92300
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 408 465
Marque française
Signe concerné : PMH PLASMA MARIN HYPERTONIQUE (semi
figurative)
Signe concerné : C (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Date du dépôt : 2 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 402
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Signe concerné : PATRIMOINE
Déclarant : L'ARTISAN PARFUMEUR, Société anonyme, 209 rue
Saint Honoré, 75001 PARIS
No SIREN : 351 855 622
Date du dépôt : 3 MARS 1992
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 278
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 025
Marque française
Signe concerné : MIMOSA POUR MOI
Date du dépôt : 6 MARS 1992
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Déclarant : CHATEAU LA BIENFAISANCE, SOCIETE ANONYME,
Ch. La Bienfaisance, 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 346 196
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me de Lestrange, AVOCAT, 15 place Pey Berland, 33000
BORDEAUX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : KRILL, Société par actions simplifiée, Z.I. du
Teinchurier, 19100 BRIVE LA GAILLARDE
No national ou No d’enregistrement : 92 409 436
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 401
Marque française
Signe concerné : LE PATRIMOINE DU GOÛT
Signe concerné : CHATEAU LA BIENFAISANCE
Date du dépôt : 10 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Date du dépôt : 3 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : MONTANA TRADEMARKS, S.A., 24 place du Général
Catroux, 75017 PARIS
No SIREN : 424 797 553
Déclarant : KRILL, Société par actions simplifiée, Z.I. du
Teinchurier, 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KLEIN Andrea C., Società Italiana Brevetti, S.p.A., Piazza di
Pietra, 39, 00186 ROMA, Italie.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 439
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
figurative)
STATE
OF
CLAUDE
MONTANA
203
(semi-
Date du dépôt : 10 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON
No SIREN : 961 503 422
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 307 610 - 248 557
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : CONG S.A., Société de droit suisse, Rue Mauborget
12, 1003 LAUSANNE, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 517
Marque française
Signe concerné : CORTO MALTESE
No national ou No d’enregistrement : 92 409 676
Marque française
Signe concerné : SPAGHETO (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Date du dépôt : 10 MARS 1992
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée, 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS
No SIREN : 414 945 188
Déclarant : ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par
actions simplifiée, ZA SAINT GUENAULT, 7 RUE JEAN
MERMOZ, COURCOURONNES, 91031 EVRY CEDEX
No SIREN : 393 186 929
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 426 162
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 468 099
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 521
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 788
Marque française
Signe concerné : LES ANNEES FM
Signe concerné : ACOVA
Date du dépôt : 10 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Date du dépôt : 11 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Classes de produits et de services : 9, 41.
Déclarant : Drake Beam Morin, Inc., Société américaine
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 258 Southhall
Lane, Suite 450, Maitland, FLORIDE 32751, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 160 294 - 325 905
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Drake Beam Morin, Inc., Société américaine
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 258 Southhall
Lane, Suite 450, Maitland, FLORIDE 32751, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 160 294 - 325 905
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 929
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : DBM-CAREER CONTINUATION
No national ou No d’enregistrement : 92 409 927
Date du dépôt : 12 MARS 1992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Signe concerné : DBM
Date du dépôt : 12 MARS 1992
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : Drake Beam Morin, Inc., Société américaine
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 258 Southhall
Lane, Suite 450, Maitland, FLORIDE 32751, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 160 294 - 325 905
Classes de produits et de services : 9, 16, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : Drake Beam Morin, Inc., Société américaine
organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 258 Southhall
Lane, Suite 450, Maitland, FLORIDE 32751, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 160 294 - 325 905
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 930
No national ou No d’enregistrement : 92 409 928
Marque française
Marque française
Signe concerné : DRAKE BEAM MORIN
Signe concerné : DBM-OUTPLACEMENT
Date du dépôt : 12 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35.
Classes de produits et de services : 9, 16.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
205
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 300 Park Avenue, 10022 NEW
YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique
No national ou No d’enregistrement : 92 410 082
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Signe concerné : KEOPS
Marque française
Date du dépôt : 13 MARS 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
No national ou No d’enregistrement : 92 409 938
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 12 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : LESTRA, Société anonyme, ZI Poujeaux, Boulevard
de l'Industrie, 37530 NAZELLES-NEGRON
No SIREN : 313 915 761
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée, La
Rublonnière, 35220 CHATEAUBOURG
No SIREN : 317 410 249
No national ou No d’enregistrement : 92 410 512
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 67 785 - 243 245
Signe concerné : LESTRA DESIGN FJORD (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 16 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 409 948
Marque française
Signe concerné : CUICK'AL
Date du dépôt : 12 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 750007
PARIS.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : Keops, Société par actions simplifiée, 147 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS
No SIREN : 431 315 159
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 433 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francine Le Péchon-Joubert de Gaulle, Fleurance & Associés, 9
rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 410 635
Marque française
Signe concerné : DELIBURGER
Date du dépôt : 17 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : SIRIS-PARTENAIRES, Société anonyme, 32 Rue de
Bellevue, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 378 717 292
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 040
Marque française
Signe concerné : SIRIS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 410 636
Date du dépôt : 19 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DELIGEL
Date du dépôt : 17 MARS 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Classes de produits et de services : 35.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : GROUPE HENNER HOLDING, SOCIETE
ACTIONS SIMPLIFIEE, 10 RUE HENNER, 75009 PARIS
No SIREN : 332 376 292
PAR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice
VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 4 PLACE DU CHAMP DE FOIRE, 42300
ROANNE
No SIREN : 418 329 678
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 262 554
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 108
Marque française
Signe concerné : GROUPE HENNER H PREVENIR PROTEGER
PREVOIR (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 410 903
Marque française
Signe concerné : EMILE HENRY (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : SAUR, Société par actions simplifiée, 1 avenue
Eugène Freyssinet, 78280 GUYANCOURT
No SIREN : 339 379 984
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 466 589
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 111
Marque française
Signe concerné : BIONITRACYCLE
Date du dépôt : 19 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : Laboratoires Vitarmonyl, SARL, Parc d'Activité Sud
Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 344 735 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires VITARMONYL, Madame Coralie ADAM-CHERHAL,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
Classes de produits et de services : 11, 37, 40.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 411 244
Déclarant : PONROY SANTE, SAS, Parc d'Activité Sud Loire,
85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 378 637 862
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONROY SANTE, Madame Coralie ADAM-CHERHAL, Parc
d'Activité Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex.
207
Signe concerné : VITAGORGE
Date du dépôt : 18 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 411 238
Marque française
Signe concerné : ACTINEA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1992
Classes de produits et de services : 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Déclarant : EUROFENCE, SAS, 52110 DOULEVANT LE CHATEAU
No SIREN : 517 280 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : Laboratoires Vitarmonyl, SARL, Parc d'Activité Sud
Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU
No SIREN : 344 735 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires VITARMONYL, Madame Coralie ADAM-CHERHAL,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 92 411 613
Marque française
Signe concerné : EUROFENCE EF (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 MARS 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
No national ou No d’enregistrement : 92 411 241
Marque française
Signe concerné : VITATHERA
Date du dépôt : 18 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 37, 40.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : ECCE, Société anonyme directoire et conseil de
surveillance, 94-96 avenue Ledru Rollin, 75011 PARIS
No SIREN : 400 994 729
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 437 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au barreau de Paris, 5, rue
Murillo, 75008 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 412 438
Marque française
Signe concerné : GENTIMON
Date du dépôt : 27 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 411 693
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ECCE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 24 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de
surveillance, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : OFFICE DE JUSTIFICATION DE LA DIFFUSION DES
SUPPORTS DE PUBLICITE (OJD), Association Loi de 1901, 15/17,
rue des Mathurins, 75008 PARIS
No SIREN : 784 205 965
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 440
Marque française
Signe concerné : MIDINETTE
Date du dépôt : 27 MARS 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 411 927
Marque française
Signe concerné : DIFFUSION CONTROLE OJD VERITE OJD
(semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1992
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de
surveillance, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 39, 40,
41, 42, 45.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 441
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Signe concerné : LES FLORELITES
Déclarant : ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de
surveillance, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ
Date du dépôt : 27 MARS 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
209
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THOMAS COOK SAS, Société par actions simplifiée,
92-98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY CEDEX
No SIREN : 572 158 905
Classes de produits et de services : 33.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 392 218 - 504 397
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, 10, boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Déclarant : ADVINI, société anonyme à directoire et à conseil de
surveillance, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 948
Marque française
Signe concerné : AQUATOUR (semi-figurative)
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 412 442
Marque française
Date du dépôt : 25 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Signe concerné : DUC DE VALJEAN
Date du dépôt : 27 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 35, 39, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2012
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SUPRA-RATIOPAC VERPACKUNGEN GmbH, Société
de droit allemand, Stollwerckstrasse 13-15, 51149 KÖLN,
ALLEMAGNE
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 373
Marque française
Signe concerné : SUPRACRAFT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 879
Date du dépôt : 30 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Marque française
Signe concerné : LES CAVES IMPERIALES
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 31 MARS 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Classes de produits et de services : 16.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : LABORATOIRES ARKOPHARMA, SA, 1ère avenue
2709 M, LID DE CARROS LE BROC, 06510 CARROS
No SIREN : 307 378 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 M, LID DE
CARROS LE BROC, BP 28, 06511 CARROS CEDEX.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 386
Marque française
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : CALMAFIT
Date du dépôt : 30 MARS 1992
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : Giorgio Armani S.p.A., Milan, Swiss Branch,
Mendrisio, Société de droit suisse, Via Penate, 4, 6850
MENDRISIO, SUISSE
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 525 575
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MURGITROYD, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : PROSERNAT, Société Anonyme, Tour Franklin,
100-101 Terrasse Boieldieu, 92042 PARIS LA DEFENSE Cedex
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de
Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 583
Marque française
Signe concerné : AX ARMANI EXCHANGE
Date du dépôt : 3 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 92 413 550
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PROSER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AVRIL 1992
Classes de produits et de services : 35.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : Institut de Recherche Biologique, SAS, Parc d'Activité
Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 315 249 821
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Recherche Biologique, Madame Coralie ADAMCHERHAL, Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU
– Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : DROSTDY WINES LIMITED, Une Société de droit sudafricain, Aan-de-Wagenweg, Stellenbosch, Province du Cap,
AFRIQUE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 696
Marque française
Signe concerné : GERITONE
Date du dépôt : 27 MARS 1992
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 572
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Signe concerné : DROSTDY HOF
Date du dépôt : 3 AVRIL 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : Institut de Recherche Biologique, SAS,
d'activités Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 315 249 821
211
Parc
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Recherche Biologique, Madame Coralie ADAMCHERHAL, Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU
– Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 92 413 699
Marque française
Signe concerné : VEGEVIT
Date du dépôt : 27 MARS 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
No national ou No d’enregistrement : 92 413 697
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LIPOFLUID
Date du dépôt : 27 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : POKKA CORPORATION, Société de droit Japonais,
2-29, Sakae 4-chome, Naka-ku, Nagoya, Japon
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 573 119 - 573 120
Déclarant : Institut de Recherche Biologique, SAS, Parc d'activité
Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 315 249 821
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Recherche Biologique, Madame Coralie ADAMCHERHAL, Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU
Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 824
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 92 413 698
Signe concerné : POKKA P (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : IMUSAN
Date du dépôt : 6 AVRIL 1992
Date du dépôt : 27 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : Institut de Recherche Biologique, SAS,
d'Activités Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 315 249 821
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Parc
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Recherche Biologique, Madame Coralie ADAMCHERHAL, Parc d'Activité Sud Loire, BP 1211, 85612 MONTAIGU
Cedex.
Déclarant : SHISEIDO CO., LTD., société japonaise, 7-5-5 Ginza
Chuo-ku, TOKYO 104-10, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 951
Marque française
Signe concerné : SENSCIENCE
Date du dépôt : 7 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : LES FROMAGERIES DE BLÂMONT, U.C.A., 6 rue du
Château, 54450 BLÂMONT
No SIREN : 504 302 159
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 495 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l'Egalité, 80230
BOISMONT.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : BSN medical GmbH, Société de droit allemand,
Quickbornstrasse 24, 20253 HAMBOURG, Allemagne
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 445 308
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 115
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE BLAMONT
Date du dépôt : 8 AVRIL 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 92 413 962
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BELLAVAR
Date du dépôt : 7 AVRIL 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : TRIBALLAT NOYAL, S.A.S., 2 rue Julien Neveu,
35530 NOYAL-SUR-VILAINE
No SIREN : 709 200 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l'Egalité, 80230
BOISMONT.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : LES FROMAGERIES DE BLÂMONT, U.C.A., 6 rue du
Château, 54450 BLÂMONT
No SIREN : 504 302 159
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 495 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l'Egalité, 80230
BOISMONT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 117
Marque française
Signe concerné : VRAI (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 92 414 114
Marque française
Signe concerné : COEUR DE VAL DE WEISS
Date du dépôt : 8 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 FÉVRIER 2012
Déclarant : STRATUS TECHNOLOGIES BERMUDA LTD., Société
de droit des Bermudes, Cumberland House, 9th Floor, 1 Victoria
Street, HAMILTON HM 11, Bermudes
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 454 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
213
No national ou No d’enregistrement : 92 414 606
Marque française
Signe concerné : PONGRACZ (Semi-figurative)
Date du dépôt : 10 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 414 172
Marque française
Signe concerné : STRATUS
Date du dépôt : 7 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : JACQUES'S, SAS, 845 rue Etienne Lenoir, 30900
NIMES
No SIREN : 690 200 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Zone
Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020, 34137
MAUGUIO Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FÉVRIER 2012
Déclarant : Régie Autonome des Transports Parisiens,
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, 54
quai de la Rapée, 75599 PARIS cedex 12
No SIREN : 775 663 438
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINTQUENTIN-EN-YVELINES, Société anonyme, ZAI des Bruyères, 9
avenue Jean Pierre Timbaud, 78197 TRAPPES
No SIREN : 387 950 322
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RATP, Département Juridique, Sara Sabet, JUR/PC, 54 quai de la
Rapée, LAC LA65, 75599 PARIS cedex 12.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 639
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SQYBUS
No national ou No d’enregistrement : 92 414 546
Date du dépôt : 10 AVRIL 1992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Signe concerné : BEST FURY (Semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 18, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : CAVE DE PONGRACZ LIMITED, Une Société de droit
sud-africain, Aan-de-Wagenweg, Stellenbosch, Province du Cap,
AFRIQUE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 35, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : TRICOTAGE DES VOSGES, Société Anonyme à
directoire, 2 RUE DU JUMELAGE ZAINVILLERS, 88120 VAGNEY
No SIREN : 398 356 246
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 538 860
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINSTON & STRAWN, SELARL, Madame Nathalie HADJADJCAZIER, Avocat à la Cour, 40-48 rue Cambon, CS 71234, 75039
PARIS Cedex 01.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 811
Marque française
Signe concerné : OLYMPIA CHAUSSETTES (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : MENICON CO., LTD, Société Japonaise, 21-19, AOI 3CHOME, NAKA-KU, NAGOYA-SHI AICHI-KEN, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, Société
Anonyme, 1 Avenue Eugène Freyssinet, 78280 GUYANCOURT
No SIREN : 433 900 834
o
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 889
Marque française
Signe concerné : SP CARE
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 296 145 - 344 593 - 392 271
Date du dépôt : 14 AVRIL 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 829
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : BALLESTRERO (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 AVRIL 1992
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée,
26, rue Henri IV, 28190 SAINT-GEORGES-SUR-EURE
No SIREN : 775 576 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 40, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 415 610
Déclarant : KOSÉ CORPORATION, Société de droit japonais, 6-2,
Nihonbashi 3-Chome, Chuo-ku, TOKYO 100, JAPON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Signe concerné : AGRIPRE
Enregistrement concerné
92593
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 92 414 841
Marque française
Signe concerné : AULIC
Date du dépôt : 13 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
BOPI 12/19 - VOL. II
215
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : BENLOLO Magali, 23, rue de Maubeuge, 75009
PARIS
No national ou No d’enregistrement : 92 415 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné :
figurative)
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 415 631
Marque française
GROUPE
ALLIANCE
NORMIVAL
(Semi-
Date du dépôt : 15 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Signe concerné : SCOTT & FOX
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai
Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE
No SIREN : 457 208 619
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 380
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, société
anonyme, 86 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS
No SIREN : 341 785 632
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 269 276 - 496 600
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra,
75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 041
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 733
Marque française
Marque française
Signe concerné : SECURALBA
Date du dépôt : 22 AVRIL 1992
Signe concerné : LES SAVEURS DU JOUR
Date du dépôt : 21 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, RUE DU 60EME RI, 80470 AILLY SUR SOMME
No SIREN : 306 044 306
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL, RUE DU
60EME RI, 80470 AILLY SUR SOMME.
Déclarant : SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE
REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES, Société
Anonyme, 1 Avenue Eugène Freyssinet, 78280 GUYANCOURT
No SIREN : 343 183 331
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 336
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Signe concerné : SODEARIF (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Marque No 1 202 643 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : ASTER, SARL, 77, rue des Archives, 75003 PARIS
No SIREN : 352 518 047
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 41, 42.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 567 110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEVENOT Alain, 56 Avenue du Bois Guimier, 94100 SAINT
MAUR.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : REGICOM, Société par actions simplifiée, 1330 av.
Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaurry bât D5, 13592
AIX-EN-PROVENCE cedex 3
No SIREN : 316 811 876
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 509 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGICOM, Direction Juridique, BP 30460, 13592 AIX-ENPROVENCE cedex 3.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 549
Marque française
Signe concerné : COREL
Date du dépôt : 24 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 379
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PARIS BOUM BOUM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : LAPEROUSE Jean-Pierre, Emile, André, 32 rue de
Villemétrie, 60300 SENLIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 40, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : SOCIETE GENERALE,
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Société
Anonyme,
Enregistrement concerné
29,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
No national ou No d’enregistrement : 92 417 268
Marque française
Signe concerné : GREENFLEX
Date du dépôt : 29 AVRIL 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
No national ou No d’enregistrement : 92 416 385
Marque française
Signe concerné : ECLAIR
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : PICARD SERRURES, Société par actions simplifiée,
20, rue Henri Barbusse, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 341 148 823
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
217
No national ou No d’enregistrement : 92 417 638
Marque française
Signe concerné : LOUXOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
No national ou No d’enregistrement : 92 417 636
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SERENIS (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 MAI 1992
Classes de produits et de services : 6, 9.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 64 AVENUE
DES DRUIDES, 56340 CARNAC
No SIREN : 319 816 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 6.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 418 165
Déclarant : PICARD SERRURES, Société par actions simplifiée,
20, rue Henri Barbusse, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 341 148 823
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 7 MAI 1992
Signe concerné : MICROCOSME MARIN
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 417 637
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KLEOPS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 42, 43, 44.
Date du dépôt : 4 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, DOMAINE DE BOICHAILLES, 39600
ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : PICARD SERRURES, Société par actions simplifiée,
20, rue Henri Barbusse, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 341 148 823
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 418 180
Marque française
Signe concerné : LES CAVES ROUGET DE LISLE
Date du dépôt : 7 MAI 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par
Actions Simplifiée, La Chapelle, 89360 FLOGNY LA CHAPELLE
No SIREN : 585 650 211
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 948 - 478 949
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu,
75002 PARIS
No SIREN : 340 234 962
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 419 003
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LE PIE D'ANGLOYS (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 92 418 550
Date du dépôt : 13 MAI 1992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Signe concerné : CLAR EPARGNE
Date du dépôt : 12 MAI 1992
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : AUMALE SYNERGIES, Société
Simplifiée, 168, rue de Rivoli, 75001 PARIS
No SIREN : 016 380 024
par
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme, 10
avenue de la Ballastière, 33500 LIBOURNE
No SIREN : 301 763 405
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 186 397
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEVA SANTE ANIMALE, Départmeent propriété intellectuelle, 87
rue saint Lazare, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 418 724
No national ou No d’enregistrement : 92 419 211
Marque française
Marque française
Signe concerné : CALCIMIXT
Signe concerné : AUJESPIG
Date du dépôt : 13 MAI 1992
Date du dépôt : 14 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31.
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
219
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE,
24
RUE
GEORGES
GUYNEMER,
33290
BLANQUEFORT
No SIREN : 482 283 694
No national ou No d’enregistrement : 92 420 373
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 485 104 - 485 105
Signe concerné : LES CONDIMENTS FROMAGERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 22 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 419 494
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ENSOLADO
Date du dépôt : 19 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PRISME, société anonyme, 20 Avenue Kléber, 75116
PARIS
No SIREN : 389 596 230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : ALDES AERAULIQUE, Société
Boulevard Joliot-Curie, 69200 VENISSIEUX
No SIREN : 956 506 828
Anonyme,
20,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 420 770
Marque française
Signe concerné : GALAXIA
No national ou No d’enregistrement : 92 419 749
Date du dépôt : 25 MAI 1992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Signe concerné : VMC
Date du dépôt : 15 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Marque No 1 472 031 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 420 883
Marque française
Signe concerné : FINE BOUCHE (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 64 AVENUE
DES DRUIDES, 56340 CARNAC
No SIREN : 319 816 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 422 808
Déclarant : R.F. MONOLITHICS, INC., société régie selon les lois
des Etats-Unis d'Amérique, 4441 Sigma Rd., Dallas, TEXAS
75244, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date du dépôt : 16 JUIN 1992
Signe concerné : SVELTAFUCUS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 421 389
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RFM
Date du dépôt : 3 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : ECO-EMBALLAGES, S.A., Société anonyme, 50
Boulevard Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 388 380 073
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 151 644
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA Piper UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ENTENTE DES PROFESSIONNELS SPECIALISTES DE
L'ENFANT (E.P.S.E.), Société Coopérative, 26 rue Roger Touton,
33300 BORDEAUX
No SIREN : 457 207 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats Pierre FREZOULS, 32 Cours de l'Intendance,
33000 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 422 849
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 16 JUIN 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 92 422 652
Marque française
Signe concerné : CLUBY
Date du dépôt : 15 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 16, 20, 21, 22, 40.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : société J.H.D. PRODUCTION, SARL, 10 rue du
Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS
No SIREN : 387 723 091
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Emmanuel ARNAUD, Avocat, 24 rue de Madrid, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 425 169
221
No national ou No d’enregistrement : 92 426 025
Marque française
Signe concerné : CLUB DE L HORLOGE
Date du dépôt : 8 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALIAS
er
Date du dépôt : 1 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Déclarant : PATSEM INVESTMENTS CORPORATION, Société
organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques, Akara
Bldg., 24 De Castro Street, Wickhams Cay 1 Road Town,
TORTOLA, Îles Vierges britanniques
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 361 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 426 175
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 92 425 384
Signe concerné : OE PUMP
Marque française
Date du dépôt : 9 JUILLET 1992
Signe concerné : PHYSIOTOP
er
Date du dépôt : 1 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : CLUB DE L'HORLOGE, Association régie par la loi du
1er juillet 1901, 4, rue de Stockholm, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : FERTIL, Société par actions simplifiée, Route du Saut
de la Cuve, 88120 LE SYNDICAT
No SIREN : 330 516 980
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 426 698
Marque française
Signe concerné : FERTILDECOR
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 11, 21, 29, 30, 33.
Date du dépôt : 15 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, société anonyme,
Zone Industrielle des Vauvettes, 2 Boulevard de l'Industrie,
28501 VERNOUILLET
No SIREN : 456 501 519
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 456 596
Classes de produits et de services : 20, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : APREST, société par actions simplifiée, 61/69 Rue de
Bercy, 75012 PARIS
No SIREN : 311 198 873
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 427 303
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : EUROPONT VERLINDE (Semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 92 426 955
Date du dépôt : 16 JUILLET 1992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Signe concerné : APREST
Date du dépôt : 16 JUILLET 1992
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 7.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 39, 40, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2012
Déclarant : QUALITALIA, SARL, 38 BROCA, 75005 PARIS
No SIREN : 388 314 130
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 356 719
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2012
Déclarant : RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée, 13/15
Quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 780 129 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16,
13/15 Quai Alphonse Le Gallo, 92513 BOULOGNE BILLANCOURT
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUALITALIA, 38 BROCA, 75005 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 427 129
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 427 674
Marque française
Signe concerné : RENAULT SPORT (semi-figurative)
Signe concerné : QUALITALIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Date du dépôt : 22 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
223
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : E B I, Société anonyme, 34 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS
No SIREN : 418 215 950
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 28, 34.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 291 009
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Déclarant : Arthur Metz, S.A.S., 102 rue du Général de Gaulle,
67520 MARLENHEIM
No SIREN : 675 480 081
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe, 1, rue
de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 429 860
Marque française
Signe concerné : HUMIDOR
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 428 088
Date du dépôt : 6 AOÛT 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GRYNBAUM
Date du dépôt : 24 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ENTENTE DES PROFESSIONNELS SPECIALISTES DE
L'ENFANT (E.P.S.E.), Société anonyme coopérative, 26 Rue
Roger Touton, 33300 BORDEAUX
No SIREN : 457 207 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Pierre FREZOULS, Avocats, 32 Cours de l'Intendance,
33000 BORDEAUX.
Déclarant : La cyclerie Pierre Rossé Sport, SARL, Avenue de
l'enclos 8 bis, 31120 PORTET SUR GARONNE
No SIREN : 344 735 378
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Rossé, SARL LA CYCLERIE, 8 bis avenue de l'enclos,
31120 PORTET SUR GARONNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 431 020
Marque française
Signe concerné : CITY TOY
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 429 401
Date du dépôt : 18 AOÛT 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Marque française
Signe concerné : LA CYCLERIE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 28 JUILLET 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Classes de produits et de services : 3, 5, 12, 16, 20, 21, 24, 25, 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 20, 22, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée
sous les lois de l'Etat du Delaware, 300 Park Avenue, 10022 NEW
YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 99 800 336
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35.
Signe concerné : COLGATE FRESH CONFIDENCE
Date du dépôt : 30 JUIN 1999
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : SNACKS INTERNATIONAL, Société anonyme, ZI
Saint Denis les Lucs, 85170 SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE
No SIREN : 509 671 319
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 568 342 - 568 343
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GFI INFORMATIQUE, Société
boulevard Victor Hugo, 93400 ST OUEN
No SIREN : 385 365 713
BOPI 12/19 - VOL. II
anonyme,
Enregistrement concerné
145
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 946
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 627
Marque française
Signe concerné : EUROPE SNACKS (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 103 424
Marque française
Signe concerné : @RES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 MAI 2001
Classes de produits et de services : 30.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : Commune de Cannes, Collectivité territoriale, 1 place
Bernard Cornut Gentille, CS 30140, 06406 CANNES cedex
No SIREN : 210 600 292
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de Cannes, Département Communication, Mme
Garcin Cécile, CS 30140, 06406 CANNES cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE LEADER TRAVAIL TEMPORAIRE, Société
par actions simplifiée, 19 rue des Alouettes, B.P. 80110, 95604
EAUBONNE Cedex
No SIREN : 423 856 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 123 884
Marque française
Signe concerné : CANNES SOLEIL
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
No national ou No d’enregistrement : 01 3 108 455
Marque française
Signe concerné : GROUPE LEADER TRAVAIL TEMPORAIRE
Date du dépôt : 28 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
BOPI 12/19 - VOL. II
225
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : FROSI MAURO, 71 BOULEVARD ORNANO, 75018
PARIS
No national ou No d’enregistrement : 01 3 124 850
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 312 391
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Fouad Barbouch, 84 BOULEVARD BEAUMARCHAIS,
75011 PARIS.
Signe concerné : RETRO DOC MOTO
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
No national ou No d’enregistrement : 01 3 123 914
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : QUARTIERS DU MONDE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 25.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MERIDIONAL HOTEL,
RICHARD LENOIR, 75011 PARIS
SNC,
36
BOULEVARD
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 470 560
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERIDIONAL HOTEL, 36 BOULEVARD RICHARD LENOIR, 75011
PARIS.
Déclarant : ARDAVAN, S.A.R.L, 4 rue Duguay Trouin, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE
No SIREN : 421 867 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARDAVAN, 4 rue Duguay Trouin, 78100 SAINT GERMAIN EN
LAYE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 124 028
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 124 855
Marque française
Signe concerné : HOTEL MARAIS BASTILLE
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Marque française
Signe concerné : GESTISOFT (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FÉVRIER 2012
Déclarant : BRICOU Gilles, 11 rue Auguste ROUX, 17300
ROCHEFORT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles BRICOU, 11 rue Auguste ROUX, 17300 ROCHEFORT.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : HARRIS CORPORATION, Société organisée selon les
lois du Delaware, 1025 West Nasa Boulevard, 32919
MELBOURNE, Floride, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 568 084
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 128 961
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 41.
Signe concerné : INVENIO
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions
simplifiée, Route de Pont de l'Arche, 27110 LE NEUBOURG
No SIREN : 521 823 484
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 543 014
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : SCHWEITZER Sébastien, 2 Rue D'oradour, 68200
MULHOUSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHWEITZER Sébastien, 2 rue D'oradour, 68200 MULHOUSE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 219
Marque française
Signe concerné : DELICE DES SAISONS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2001
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 932
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Marque française
Signe concerné :
figurative)
TAXI
MULHOUSE
AEROPORT.
(Semi-
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Classes de produits et de services : 38, 39.
Déclarant : LUDIBIO, Association, 14 route de Chauvincourt,
27150 GAMACHES EN VEXIN
No SIREN : 497 873 119
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FÉVRIER 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 059
Déclarant : Formiris, association loi 1901, 35 rue Vaugelas, 75015
PARIS
No SIREN : 784 263 501
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Formiris, 35 rue Vaugelas, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUDIBIO, 14 route de Chauvincourt, 27150 GAMACHES EN
VEXIN.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 758
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 130 558
Marque française
Marque française
Signe concerné : Formiris
Signe concerné : LUDIBIO
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2001
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 42.
227
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DE GESTION, Société par
actions simplifiée, 37 quai de Grenelle, 75015 PARIS
No SIREN : 432 197 762
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
OENOALLIANCE,
SOCIETE
PAR
ACTIONS
SIMPLIFIEE, ROUTE DU PETIT CONSEILLER, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU
No SIREN : 456 203 744
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 618 - 563 782
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 246
Marque française
Signe concerné : DPME
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 903
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BARON CLOSSMANN
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : CHAMPAGNE CAPITAL, Société par actions
simplifiée, 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
No SIREN : 876 150 285
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MALANDAIN Yvon, 491 AVENUE DES PEUPLIERS,
76400 FECAMP
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS ROCHES BLANCHES, ZA LA VALLEE, 76450 CANY
BARVILLE.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 134 383
Marque française
Signe concerné : SAVOIR DE CAMPAGNE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 870
Marque française
Signe concerné : JAPY
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Classes de produits et de services : 9, 12, 28, 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : MC LIN, SARL, 41 rue Bréguet, 75011 PARIS
No SIREN : 417 709 516
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 768
Marque française
Signe concerné : J.C.L Julie Catherine LIN (semi-figurative)
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 12, 16, 18, 19, 20, 21, 22,
24, 25, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JANVIER 2012
Déclarant : LISI, Société Anonyme, 18, rue Albert Camus, Le
Millenium, 90000 BELFORT
No SIREN : 536 820 269
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : Açucareira Zillo Lorenzetti S.A., Société organisée
selon les lois brésiliennes, Rua 15 de Novembro, Lençois de
Paulista, 865/890 ETAT DE SAO PAULO, BRESIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GASQUET, Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY,
74370 METZ-TESSY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 067
Marque française
Signe concerné : L.I.S.I.
Date du dépôt : 4 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 207
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NUTRICELL (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 20, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : L'Echelle Européenne, SARL, Parc Marcel Dassault,
447 rue Henri Farman, 34430 ST JEAN DE VEDAS
No SIREN : 378 658 827
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ECHELLE EUROPEENNE, Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri
Farman, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole,
organisme “ sui generis ” régi par le livre VII du code rural, 40
rue Jean Jaurès, Les Mercuriales, 93547 BAGNOLET
No SIREN : 302 990 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole, 40 rue Jean
Jaurès, Les Mercuriales, 93547 BAGNOLET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 140 164
Marque française
Signe concerné : Echelle 76 (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 249
Marque française
Signe concerné : L'essentiel et plus encore MSA Famille Retraite
Santé Services (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 35, 45.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : Buttaud Dominique, 12 A Route du col de la Luère,
69290 GREZIEU LA VARENNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dominique Buttaud, 12 A route du col de la luère, 69290
GREZIEU LA VARENNE.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 141 147
229
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 836
Marque française
Signe concerné : INCUBATEUR PACA-EST (Semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Dance in Progress
Date du dépôt : 11 JANVIER 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Classes de produits et de services : 35, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BIGATA AIR COMPRIME, SARL, ZAC MERMOZ, 50
Avenue René Antoune, 33320 EYSINES
No SIREN : 450 006 499
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 365
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIGATA AIR COMPRIME, ZAC MERMOZ, 50 Avenue René
Antoune, 33320 EYSINES.
Déclarant : INCUBATEUR PACA EST, ASSOCIATION, C/O CICA,
2229 ROUTE DES CRETES, 06560 VALBONNE
No SIREN : 434 132 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INCUBATEUR PACA EST, C/O CICA, 2229 ROUTE DES CRETES,
06560 VALBONNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 143 154
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 835
Marque française
Signe concerné : MINIKONF
Signe concerné : BIGATA (semi-Figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Date du dépôt : 16 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 17, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU MARQUIS ET DE LA
CHATELLENIE, SOCIETE CIVILE EXPLOITATION AGRICOLE,
ROUTE DU MEDOC, CARCASSET OUEST, 33180 SAINT
ESTEPHE
No SIREN : 522 381 771
Déclarant : INCUBATEUR PACA EST, ASSOCIATION, C/O CICA,
2229 ROUTE DES CRETES, 06560 VALBONNE
No SIREN : 434 132 650
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 570 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INCUBATEUR PACA EST, C/O CICA, 2229 ROUTE DES CRETES,
06560 VALBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STE CIVILE DU MARQUIS ET DE LA CHATELLENIE, ROUTE DU
MEDOC, CARCASSET OUEST, 33180 SAINT-ESTEPHE.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 143 495
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : CHATEAU GRANDCHEMIN MONPLAISIR
Date du dépôt : 25 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FÉVRIER 2012
Déclarant : CHOPIN TECHNOLOGIE, société par actions
simplifiée, 20 avenue Marcellin Berthelot, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE
No SIREN : 403 156 441
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 570 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PURATOS NV, Société de droit belge,
Industrialaan, 1702 GROOT BIJGAARDEN, BELGIQUE
Enregistrement concerné
25
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Avocats à la Cour, 152, avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 145 670
Marque française
Signe concerné : Aqua-TR
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
No national ou No d’enregistrement : 02 3 144 302
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : IDEALNAP
Date du dépôt : 29 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : SUD OUEST ALIMENT, société par actions simplifiée,
route de Saint Sever, 40280 HAUT MAUCO
No SIREN : 381 159 021
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUD OUEST ALIMENT, C/O MAISADOUR, service juridique,
route de Saint Sever, 40280 HAUT MAUCO.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FÉVRIER 2012
Déclarant : CHOPIN TECHNOLOGIE, société par actions
simplifiée, 20 avenue Marcellin Berthelot, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE
No SIREN : 403 156 441
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 570 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 146 759
Marque française
Signe concerné : VIVALITT
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
No national ou No d’enregistrement : 02 3 145 669
Marque française
Signe concerné : GESTAR
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 30, 31.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : REGICOM, Société par actions simplifiée, 1330 av.
Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaurry bât D5, 13592
AIX-EN-PROVENCE cedex 3
No SIREN : 316 811 876
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 509 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGICOM, Direction Juridique, BP 30460, 13592 AIX-ENPROVENCE cedex 3.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 147 323
Marque française
Signe concerné : Château Saint Jean
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 146 899
Marque française
Signe concerné : petites-annonces.fr, un clic…le déclic
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
231
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FÉVRIER 2012
Déclarant : LORICH BERNARD, 13 avenue de l'énergie, 67800
BISCHHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LORICH BERNARD, 13 AVENUE DE L'ENERGIE,
BISCHHEIM.
67800
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 149 263
Date de la déclaration de renouvellement : 13 FÉVRIER 2012
Déclarant : DNXCORP, Société Anonyme, 300, chemin de la
Croix Verte, 13090 AIX-EN-PROVENCE
No SIREN : 424 100 170
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 365 058 - 571 414
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MAGICFLAMM
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 147 234
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Marque française
Signe concerné : SELF TELECOM
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FÉVRIER 2012
Déclarant : LORICH BERNARD, 13 avenue de l'énergie, 67800
BISCHHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LORICH BERNARD, 13 AVENUE DE L'ENERGIE,
BISCHHEIM.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
67800
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 149 588
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2012
Signe concerné : LORICH FLAMM (semi-figurative)
Déclarant : MAZUET Alain, 2 les grandes Versannes, 33330
SAINT EMILION
Date du dépôt : 22 FÉVRIER 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAZUET Alain, 2 les grandes Versannes, 33330 SAINT EMILION.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions
simplifiée, Route de Pont de l'Arche, 27110 LE NEUBOURG
No SIREN : 521 823 484
Classes de produits et de services : 30.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 543 014
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick,
08933-7001
NEW
JERSEY,
ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 947
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 149 713
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 149 826
Marque française
Signe concerné : BOUCHEES DU POTAGER
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Marque française
Signe concerné : SINUTAB 12 HEURES
Date du dépôt : 22 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Déclarant : ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à
associé unique, ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet, 35133
JAVENE
No SIREN : 313 966 301
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick,
08933-7001
NEW
JERSEY,
ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 764
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 947
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER, 111 Cours du Médoc,
CS 40009, 33070 BORDEAUX Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 150 610
No national ou No d’enregistrement : 02 3 149 714
Marque française
Marque française
Signe concerné : JUPITER (semi-figurative)
Signe concerné : SINUTAB NUIT
Date du dépôt : 22 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 22 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2012
Déclarant :
COMMUNICATION
STRUCTURE
PERFECTIONNEMENT, SA, 66 rue La Fayette, 75009 PARIS
No SIREN : 732 056 411
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, 66 rue
La Fayette, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
233
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 200
Marque française
Signe concerné : SOUND SYSTEM
Date du dépôt : 1er MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
No national ou No d’enregistrement : 02 3 150 800
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MANAGEMENT SITUATIONNEL
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : LABORATOIRES ARKOPHARMA, SA, 1ère avenue
2709 M, LID DE CARROS LE BROC, 06510 CARROS
No SIREN : 307 378 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 M, LID DE
CARROS LE BROC, BP 28, 06511 CARROS CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ESCE Ecole Supérieure du Commerce Extérieur, SAS,
2/10 RUE SEXTIUS MICHEL, 75015 PARIS
No SIREN : 784 713 521
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESCE, 2/10 RUE SEXTIUS MICHEL, 75015 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 426
Marque française
Signe concerné : TRIGLISTAB
Date du dépôt : 4 MARS 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 059
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ESCE (semi-figurative)
er
Date du dépôt : 1 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Déclarant : ÏD GROUP, société anonyme, 162, boulevard de
Fourmies, 59100 ROUBAIX
No SIREN : 955 501 259
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée, 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS
No SIREN : 414 945 188
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 084
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 510
Marque française
Signe concerné : OBAÏBI (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 27, 28.
BOPI 12/19 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : C.C.M., Société par actions simplifiée, 182 Avenue
Paul Vaillant Couturier, 93120 LA COURNEUVE
No SIREN : 342 684 958
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ÏD GROUP, société anonyme, 162, boulevard de
Fourmies, 59100 ROUBAIX
No SIREN : 955 501 259
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 831
Marque française
Signe concerné : ACACIA
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 513
Date du dépôt : 1er MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OB (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 27, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : STRATEGIR, Société par Actions Simplifiée, 5, rue
Foy, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 351 003 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : ICEBERG, SARL, 6 Place de la Madeleine, 75008
PARIS
No SIREN : 441 182 003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A&H AVOCATS, 24 avenue de Lamablle, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 643
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 858
Marque française
Signe concerné : PACKAGIR
Date du dépôt : 6 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Marque française
Signe concerné : ICEBERG (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 5 MARS 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Classes de produits et de services : 35.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : STRATEGIR, Société par Actions Simplifiée, 5, rue
Foy, 33000 BORDEAUX
No SIREN : 351 003 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 859
Marque française
Signe concerné : BRIDGE
Date du dépôt : 6 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : Laboratoires Vitarmonyl, SARL, Parc d'Activité Sud
Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 344 735 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires VITARMONYL, Madame Coralie ADAM-CHERHAL,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
Classes de produits et de services : 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 057
Déclarant : Laboratoires Vitarmonyl, SARL, Parc d'Activité Sud
Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 344 735 931
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires VITARMONYL, Madame Coralie ADAM-CHERHAL,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
235
Signe concerné : DRAINEUR LIGNE & FORME (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 055
Marque française
Signe concerné : CALORY LIMIT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 MARS 2002
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Déclarant : Laboratoires Vitarmonyl, SARL, Parc d'Activité Sud
Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 344 735 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires Vitarmonyl, Madame Coralie ADAM-CHERHAL,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : Laboratoires Vitarmonyl, SARL, Parc d'Activité Sud
Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex
No SIREN : 344 735 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires VITARMONYL, Madame Coralie ADAM-CHERHAL,
Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212, 85612 MONTAIGU Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 058
Marque française
Signe concerné : OPTIMA SOLAIRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 056
Marque française
Signe concerné : REGIME OPTIM' (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : MGD, Société à responsabilité limitée, ZA de la Gare,
56700 BRANDERION
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 177
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LA PUCE A L'OREILLE
Enregistrement concerné
o
Date du dépôt : 7 MARS 2002
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 152 100
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Signe concerné : BODY 6 6 ACTIONS “ ANTI-FRINGALE ” (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Déclarant : VIDAL, société anonyme, 21,
DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 552 082 273
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Déclarant : MGD, Société à responsabilité limitée, ZA de la Gare,
56700 BRANDERION
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Camille
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 309
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 102
Signe concerné : VIDAL (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 7 MARS 2002
Signe concerné : DORMITY L'alternative à la mélantonine (semifigurative)
rue
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Date du dépôt : 4 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 44.
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : BCB, société par actions simplifiée, Rue Choumois,
ZAC de Valentin, 25870 CHATILLON LE DUC
No SIREN : 450 910 021
Déclarant : EIKOS CONCEPTS, Société à responsabilité limitée, 3
rue des Entrepreneurs, Z.I. des Amandiers, 78420 CARRIERES
SUR SEINE
No SIREN : 381 125 491
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 394 428
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 519
Marque française
Signe concerné : TRADIDOL
237
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 8 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : CHARAL, Société par actions simplifiée, 1 place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 406 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS,
Société par Actions Simplifiée, 52-54, rue de Châteaudun, 75432
PARIS Cedex 09
No SIREN : 542 055 603
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 749
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 443 373
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, 04, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : LE DON DES SPECIALITES
Date du dépôt : 11 MARS 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 543
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MAGIC 80'S
Date du dépôt : 8 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : UZAN Jean-Luc, 69 Avenue Victor Hugo, 75116
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 406 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 653
Marque française
Signe concerné : GRAND SOIR
Date du dépôt : 5 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 751
Marque française
Signe concerné : LE DON DES GOURMETS
Date du dépôt : 11 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : Mabille Martin, Imp. no 13 rue parmentier, 69110
SAINTE FOY LES LYON
Déclarant : mabille alexis, 10 rue saint roch, 75001 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martin Mabille, Imp. no 13 rue parmentier, 69110 SAINTE FOY
LES LYON.
Déclarant : CHARAL, société par actions simplifiée, 1 place des
Prairies, 49300 CHOLET
No SIREN : 546 950 379
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 406 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eloïse Bigard-Prunet, 193 rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 160
Marque française
Signe concerné : IMPASSE 13 (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 MARS 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 752
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE DON DES SAVEURS
Date du dépôt : 11 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 25, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : Rodrigues Karine, 18 avenue du midi, 91760
ITTEVILLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Rodrigues Jorge, 18 avenue du midi, 91760
ITTEVILLE
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rodrigues Karine, 18 avenue du midi, 91760 ITTEVILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2012
Déclarant : SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit
suisse, Schwarzwaldallee 215, 4058 BALE, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard,
44000 NANTES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 283
Marque française
Signe concerné : Regard d'ailleurs
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 903
Date du dépôt : 13 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Marque française
Signe concerné : FERM'INTENTIONS
Date du dépôt : 12 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 16, 31, 35, 41, 42, 44,
45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2012
Déclarant : PBM IMPORT, Société
Boulevard Nominoë, 35740 PACE
No SIREN : 323 995 357
en
nom
collectif,
11,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 12/19 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 399
Marque française
Signe concerné : BELOUGA
Date du dépôt : 13 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2012
Déclarant : POINT S FRANCE, Société anonyme nationale à
conseil d'administration, 9, Rue Curie, 69006 LYON
No SIREN : 315 127 944
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL BISMUTH, AVOCATS, 63 Avenue de Saxe, BP 3167,
69406 LYON.
Classes de produits et de services : 19, 27.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 809
Déclarant : DRIANCOURT Jean-Claude, 15 Esplanade Benoît,
44500 LA BAULE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
239
Signe concerné : POINT S (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 419
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PARFUM DE NEIGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Renouvellement eff
Téléchargement