les Dossiers professionnels BAC PRO SECRETARIAT& COMPTABILITE Première professionnelle Économie & droit Julie Danou • Auria Harrouard • Frédérique Tangy Avec la collaboration de Nathalie Sannier SOMMAIRE Dossiers Référentiel Économie 1. Les entreprises : leur diversité, leurs partenaires ....................................5 5.2.1. L’entreprise et le tissu économique • Caractériser l’entreprise. • Caractériser l’organisation d’une entreprise et sa structure. • Identifier les interlocuteurs de l’entreprise. 2. La mercatique et l’action commerciale......................13 5.2.2. L’activité commerciale de l’entreprise • Caractériser la démarche mercatique et ses principales composantes. • Identifier l’information disponible sur un marché et sur la concurrence. • Analyser la cohérence entre les composantes de l’action commerciale (produit, prix, distribution, communication). 3. La gestion des stocks et leur approvisionnement.................21 5.2.3. L’activité productive de l’entreprise • Participer à la recherche et au choix d’un fournisseur. • Décrire dans un cas concret le processus de gestion des stocks. 4. L’organisation de la production et du travail...........................................29 • Identifier les principales étapes de la production. • Décrire les principes et les limites de l’organisation scientifique du travail. • Analyser les nouvelles formes d’organisation de la production orientées vers la flexibilité, et leurs conséquences. • Présenter l’intérêt et les principales modalités de l’aménagement du temps de travail. 5. La productivité et la qualité ..............37 • Calculer la productivité du travail dans un cas concret. • Repérer les éléments du coût de production d’un bien ou d’un service. • Identifier les facteurs permettant de maîtriser les coûts de production et les coûts de revient. • Définir la notion de qualité et en présenter les enjeux pour l’entreprise. • Présenter à partir d’exemples la démarche de qualité totale. 6. Les besoins en personnel et le recrutement .................................45 5.2.4. La gestion des ressources humaines • Analyser les situations dans lesquelles l’entreprise est amenée à recruter, à licencier, à ne pas embaucher. • Analyser les avantages respectifs des différentes modalités de sélection et de recrutement des candidats. • Identifier les composantes de la masse salariale. 7. La gestion des ressources humaines ...............................................53 • Dégager les avantages et les inconvénients d’un système de rémunération lié aux résultats ou individualisé. • Analyser la politique de formation continue et de promotion interne d’une entreprise, en suivre les principaux effets économiques. 8. Les juridictions et les procédures .....61 5.3.1. L’entreprise et l’organisation judiciaire • Identifier et caractériser les différentes juridictions susceptibles d’intervenir dans un litige impliquant l’entreprise. • Définir les règles essentielles en matière de compétence des tribunaux. • Identifier le rôle des principaux acteurs du système. • À partir d’une décision de justice simple, identifier le problème de droit, la solution retenue, les voies de recours possibles. © Éditions Nathan/HER, 9 rue Méchain - 75014 Paris - 2000 pour la première édition ISBN : 20-09-178712-4 © Éditions Nathan/VUEF - 2003 pour la présente édition ISBN : 2-09-179301-9 2 “Le photocopillage, c’est l’usage abusif et collectif de la photocopie sans autorisation des auteurs et des éditeurs. Largement répandu dans les établissements d’enseignement, le photocopillage menace l’avenir du livre, car il met en danger son équilibre économique. Il prive les auteurs d’une juste rémunération. En dehors de l’usage privé du copiste, toute reproduction totale ou partielle de cet ouvrage est interdite”. © Nathan / VUEF - La photocopie non autorisée est un délit. Droit © Nathan / VUEF - La photocopie non autorisée est un délit. 9. Le contrat de vente commerciale..........................................71 5.3.2. L’entreprise et le contrat de vente • Pour un contrat donné : – reconnaître l’objet et les parties ; – identifier les obligations de chaque partie ; – distinguer obligation de moyens et obligation de résultat ; – identifier les conditions de validité ; – déterminer l’attitude à adopter face à l’inexécution du contrat. • Dans un contrat de vente : – distinguer les conséquences de la présence de clauses particulières. 10. L’information et la protection du consommateur .............................79 • À partir de situations réelles, dégager les principes relatifs à l’obligation : – de ne pas tromper ; – de respecter la liberté du consommateur ; – de respecter la sécurité du consommateur. • Appliquer la réglementation en vigueur à des cas concrets. • Décrire le rôle des associations de consommateurs et ses incidences sur l’entreprise. 11. L’entreprise individuelle et l’entreprise sociétaire ..................87 5.3.5. Le statut juridique de l’entreprise • À partir de situations réelles : – distinguer entreprise individuelle et entreprise sociétaire ; – distinguer sociétés de personnes et sociétés de capitaux ; – dégager les conséquences en ce qui concerne la responsabilité des associés. • À partir de la lecture d’un exemple simple de statuts, dégager les caractéristiques essentielles d’une société. • Repérer les principaux critères de choix d’une structure juridique. 12. Les différents contrats de travail .............................................95 5.3.4. Le contrat de travail À partir d’une situation d’entreprise et de documents : • Justifier le recours à un contrat particulier. • Identifier les conséquences de l’inexécution du contrat de travail. 13. La modification et la rupture du contrat de travail ......................103 • Identifier les conséquences de la modification d’un élément du contrat de travail. • Caractériser la rupture du contrat de travail (démission, licenciement). • Qualifier le licenciement. • Déterminer à l’aide d’une documentation la procédure de licenciement à suivre dans un cas donné. • Identifier et justifier les mesures d’accompagnement d’un licenciement économique. 14. La durée du travail ..........................113 5.3.7. Les dispositions législatives, réglementaires ou conventionnelles en matière de durée du travail • Décrire les principes de la réglementation en matière de durée de travail : – durée journalière, hebdomadaire, mensuelle, annuelle ; – heures supplémentaires, repos compensateur ; – congés payés, jours fériés ; – congés spéciaux. Fiches 1 à 12............................................121 Fiches méthodologiques Lexique .....................................................127 3 AVANT-PROPOS Cette nouvelle édition, entièrement conforme au référentiel d’économie-droit du baccalauréat professionnel, a été entièrement renouvelée et enrichie selon quatre principes : • de nouveaux textes et documents ont été sélectionnés pour suivre l’évolution de la réalité économique et juridique ; • de nouvelles activités ont été intégrées pour vérifier la compréhension et la mémorisation des notions clés ; • le cours a été actualisé ; • les dossiers d’examen ont été remaniés pour prendre en compte les réalités de l’épreuve et l’actualité. L’ouvrage est structuré en dossiers ; chaque dossier comporte : • les objectifs de formation visés ainsi que les mots-clés du thème (dont la définition est donnée dans le lexique en fin d’ouvrage) ; • un dossier professionnel qui fournit une mise en situation à partir de laquelle le professeur peut, selon sa propre stratégie pédagogique, construire son enseignement, l’illustrer ou faire appliquer les notions préalablement présentées. Chacun des dossiers est construit autour de deux temps forts qui ont pour objectif l’acquisition d’une méthode rationnelle d’observation, d’analyse et d’exploitation des documents ; • un cours clair et structuré, facile à consulter et à mémoriser ; • des activités pour appliquer les notions clés ; 4 © Nathan / VUEF - La photocopie non autorisée est un délit. • un dossier d’examen qui permet à l’élève de mettre en œuvre les démarches acquises et de mobiliser les connaissances relatives au thème abordé et, ainsi, de se trouver progressivement en position de traitement autonome des situations présentées.