Oui - JNIL
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+ J N JNIL 2016 L I Exercice infirmier libéral Muriel CARONNE Infirmière Libérale Objectifs de la formation Cette formation a pour objectif de vous expliquer, au travers de cas cliniques, les différentes situations complexes au regard de règles ou d’exceptions de la nomenclature intervenues au cours de ces dernières années… • Actualiser vos connaissances de la NGAP afin de pouvoir l’appliquer correctement • Appliquer la nomenclature afin d’être rémunéré à la hauteur de ses compétences et des actes • Reconnaitre les principes des cotations afin d’éviter les indus et/ou pénalités • Pouvoir argumenter vos cotations en cas de désaccord avec les caisses d’assurance maladie + Des congrégations religieuses à nos jours + Début du 20ème siècle pas de contenu de formation des infirmières, elles se valorisent au travers de la technicité 1938 :Séparation des infirmières visiteuses et des hospitalières, dont l’ intervention concerne le traitement de la maladie 1942 Création du Diplôme d’Etat d’Infirmière 1943 Premières conditions d’exercice infirmier : protection du titre, obligation d’enregistrement du DE auprès de la préfecture, définition de la fonction + 1945 Création de la sécurité sociale, de la PMI, du Code de la santé publique Les soins infirmiers sont jusqu’alors un service gratuit lié à la notion de dévouement, de vocation Les infirmières sont soumises à l’obéissance aux médecins Aucune législation ne concerne le travail de nuit, le contrat de travail et le salaire, le repos hebdomadaire, la durée de travail, les congés payés… + 1947 Première liste des actes infirmiers effectués sur prescription médicale, l’infirmière n’a aucune autonomie Réglementation de l’exercice libéral avec codification des actes pouvant être réalisés et remboursés par la sécurité sociale Ces actes ne sont pas encore liés à un contenu professionnel infirmier défini et commun Les médecins choisissent de déléguer les soins ou pas ! + 1950 Développement du salariat Début de l’exercice libéral + L’activité à domicile Nécessité d’une prescription médicale Les infirmières font des « soins-actes » dont elles estiment la valeur d’après les outils et la technique utilisés C’est le début de l’élaboration de la nomenclature des actes infirmiers + 1951 Définition des lettres clés et notamment de l’AMI = « Actes pratiqués par l’infirmier ou l’infirmière » + Extrait de la liste des « Soins infirmiers » et leur cotation Air chaud : 0,75 Alimentation par sonde : 1,75 Douche médicale locale : 1,25E Injection IV : 1 SC, IM : 0,75 Pansement grand : 2 Pose de sangsues : 0,75 1953 : coeff après lettre AMI + 1960 1ère Refonte importante de la Nomenclature Dispositions générales proches de celles que nous connaissons Respect du secret professionnel grâce aux cotations Pour les infirmières 32 items + 1972 2nde refonte de la NGAP 16 Titres dont le Titre XVI pour les infirmières, 22 articles pour les « Dispositions générales » + 1978 Nouvelle définition de l’infirmière Reconnaissance du rôle propre Autorisant l’administration autonome de certains soins + 1979 Révision de l’article 14 des dispositions générales Sur les majorations concernant les actes infirmiers répétés qui ne peuvent être perçues que lorsque la prescription médicale l’indique « la nécessité impérieuse d’une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne » + 1981 Premier Décret qui reconnaît Les actes du rôle propre infirmier Aucune modification n’intervient dans l ‘exercice libéral pour autant! + 1992 Création de la lettre AIS : Acte Infirmier de Soin pour les séances de soin infirmiers et gardes à domicile Tarif de l’AIS inférieur à celui de l’AMI Instauration des quotas (18000 actes / an), mise en place d’une période obligatoire de 3 ans d’expérience avant installation, obligation d’avoir un cabinet, interdiction de salarier une infirmière + 1993 Parution des règles professionnelles stipulant les droits et les devoirs des infirmières Nouvelle liste des actes infirmiers Réaménagement du Titre XVI des infirmiers en 2 chapitres: Chapitre 1er : soins de pratique courante Chapitre II : soins spécialisés + 1994 Facturation unique des IFD en EHPAD + 2002 Mise en place de la DSI, Création de la lettre clé DI + 2003 Création de l’article 5bis au chapitre soins spécialisés concernant la prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité + 2004 Décret du 29 juillet Regroupe tous les textes Concernant l’exercice infirmier, les études, les spécialisations Et les intègre au Code de la Santé Publique CSP + 2008 Inscription du vaccin contre la grippe saisonnière hors primoinjection + 2009 Création de l’Ordre Infirmier Formation des infirmières dans le système LMD + 2014 Modification cotations des perfusions des + 2016 : B S I ? Rémunérer les séances de Soins Infirmiers en fonction de la charge en soins et non plus sur le critère de la fameuse demi-heure minimale à consacrer. Support de communication entre le médecin et l’infirmière. Recueil de données comptables des actes infirmiers + 1945 1ère nomenclature des actes professionnels 1947 1ère liste des actes exécutés par l’auxiliaire médicales 1951 Création de l’AMI 1953 Inscription de la lettre clé AMI devant le coefficient des actes effectués 1960 1ère refonte de la nomenclature, infirmiers 32 items 1972 2nde refonte 16 Titres dont le Titre XVI pour les infirmières, 22 articles pour les « Dispositions générales » 1979 Conditions de facturation de l’indemnité de nuit 1992 Création de l’AIS 1993 Deux chapitres pour les soins infirmiers : soins de pratique courante et soins spécialisés 1994 Facturation unique des IFD en EHPAD 2002 Mise en place de la DSI, création de la lettre clé DI 2003 Création de l’art 5bis : patient insulino-traité 2008 Vaccination anti grippale (hors primo injection) 2014 Modification des cotations des perfusions + La convention nationale des infirmières + Convention CONTRAT Entre l’infirmier libéral et la Caisse Nationale d’Assurance Maladie. Permet de : Garantir à tous l’accès à des soins de qualité Garantir un remboursement satisfaisant des soins Maintenir l’exercice libéral infirmier Respecter le libre choix du patient + Convention CONTRAT Entre l’infirmier libéral et la Caisse Nationale d’Assurance Maladie. Organise les rapports entre les infirmiers et l’assurance maladie Lie les infirmiers à l’assurance maladie Est signée par les 4 syndicats représentatifs et l’UNCAM Est renégociée tous les 5 ans (convention actuelle signée en 2007 avec ajouts d’avenants en 2009, 2011, 2012, 2014) + Convention Titre 1 : Valorisation de l’activité La vaccination antigrippale La prescription infirmière La régulation démographique Simplification de la DSI L’observatoire conventionnel Titre 2 : Accès aux soins Titre 3 : Coordination des soins Titre 4 : Evaluation et suivi + Les avenants Avenant n° 1 : 2009 Régulation infirmière Augmentation tarifaire 60% prise en charge par l’assurance maladie MAU, MCI, IFD = 2,50 euros Taxés à 0,11%, SCOR Avenant n° 2 : 2011 AVS Assurance vieillesse solidarité Avenant n° 3 : 2012 Renforcement de la régulation Avenant n° 4 : 2014 Soins en HAD, SSIAD, EPHAD + EVALUE d’un point de vue médical, afin d’être remboursé (produits, actes, prestations, technologies) CERTIFIE les établissements de santé, les sites internet de santé, les logiciels d’aide à la prescription Définit des RECOMMANDA TIONS Autorité publique INDEPENDANTE à caractère scientifique + CHAP (exemple de la perfusion ) + J N JNIL 2016 I L Relations Conventionnelles et NGAP Pascal SERANTONI-VASSEUR Infirmier Expert + Relations Conventionnelles & Compétences Infirmières Modules 1 – 2 - 3 M1 : « Objectifs du programme » Pourquoi est-il si important de connaitre et de maitriser la NGAP ? 1. Lors de la demande de conventionnement, la signature de l’infirmier l’oblige auprès des caisses d’assurance maladie et doit donc respecter ses engagements. C’est une obligation légale Quelles sont les différentes modalités du parcours patient et faut-il les connaitre ? 2. Oui, c’est une obligation conventionnelle à laquelle vous êtes liés en tant que professionnel de santé inscrit auprès de la CPAM SOPHIA : Diabète et Asthme PRADO : Programme d'accompagnement de retour à domicile Suivi infirmier après maternité Suivi infirmier après intervention en orthopédie Suivi infirmier après décompensation cardiaque Suivi infirmier après BPCO Suivi infirmier dans la prise en charge nutrition et obésité … M1 : « Objectifs du programme » Quel est l’intérêt de prendre conscience de la pertinence entre les soins prescrits et la tarification que vous pouvez effectuer et pourquoi ? 3. L’utilisation correcte de la NGAP permet d’éviter les erreurs et d’éventuels contentieux avec les organismes payeurs. Il faut donc faire le lien entre les compétences acquises et prescrites de l’infirmier et la NGAP Une tarification hors du cadre conventionnel est-elle possible? 4. Oui, bien que rarement utilisée par les infirmiers libéraux, une tarification hors du cadre conventionnel est tout à fait possible pour des actes qui ne sont pas pris en charge par l’assurance maladie et qui seraient soit de la compétence autonome, soit prescrits par un médecin, une facture sera donnée au patient M2 : « Relations conventionnelles » Les infirmières sont elles tenues de faire connaître aux caisses d’assurance maladie le numéro d’inscription à l’ordre des infirmiers de leur département d’exercice, ainsi que l’adresse de leur lieu d’exercice professionnel principal et/ou secondaire ? 1. Oui , c’est une obligation du titre V concernant les modalités d’exercice conventionnel Quelles sont les règles devant être respectées par une infirmière remplaçante placée sous le régime de la convention nationale des infirmiers ? 2. être titulaire d’un diplôme d’Etat d’infirmière et d’une autorisation de remplacement en cours de validité délivrée par le directeur général de l’agence régionale de santé de son domicile conclure un contrat de remplacement avec l’infirmière libérale remplacée dès lors que le remplacement dépasse une durée de 24 heures ou s’il est d’une durée inférieure mais répétée ne remplacer au maximum que deux infirmières simultanément M2 : « Relations conventionnelles » Une infirmière conventionnée a du, elle aussi, se conformer à certaines règles pour pouvoir exercer en libéral, lesquelles ? 3. Etre titulaire d’un diplôme d’Etat d’Infirmière Inscription au service ADELI Autorisation d’installation auprès de la CPAM Déclaration de l’existence d’un local professionnel Un contrat est rédigé et signé entre professionnels de santé infirmiers pour respecter le code de santé publique ? 4. Oui, les articles R4312-30 et R4312-43 donnent obligation de signature d’un contrat entre infirmiers pour être en règle M2 : « Relations conventionnelles » Dans le cadre des aides à la télétransmission, les infirmières et infirmiers reçoivent à compter de la date d’entrée en vigueur de la convention, une aide forfaitaire annuelle d’un montant de 300 euros. Pourquoi ? 5. Cette aide est octroyée pour les FSE élaborées, émises par l’infirmière ou l’infirmier et reçues par la caisse conformément aux spécifications SESAM-Vitale, lorsque la part d’activité télétransmise correspond au moins à 70 % Une aide à la maintenance est également proposée pour un montant annuel de 100 euros. A quelle condition ? 6. En contrepartie de l’obligation de maintenance, une aide forfaitaire de 100 euros sera versée chaque année à la condition d’avoir transmis au moins une feuille de soins électronique sécurisée au cours de l’année considérée M2 : « Relations conventionnelles » Dans le cadre de l’amélioration de la gestion du risque, la « Scanérisation des ordonnances (SCOR) » a été mise à disposition des infirmiers depuis janvier 2014 par le GIE SESAM Vitale. Est-ce une obligation ? 7. La CPAM incite vivement a adopter ces nouvelles mesures qui permettent la dématérialisation complète des feuilles de soins papier. Les professionnels souscrivant à SCOR perçoivent alors une aide de 90 euros annuellement. Que devient la pièce numérique « Prescription Médicale » scannée et transmise par l’infirmier dans le cadre de « SCOR » ? 8. L’infirmier conserve les pièces numériques sur le support de son choix et dans les conditions permettant de les copier et les imprimer si nécessaire, et ce pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter du jour de la télétransmission à la caisse primaire. La réimpression de cette pièce aura la même valeur juridique et comptable que la pièce originale M3 : « Compétences infirmières & NGAP» Le décret d’actes infirmier définit l’exercice de la profession infirmière ainsi que le contenu des soins infirmiers 1. Oui, il est aussi appelé Décret de Compétence Infirmière (CSP) L’infirmier(e) peut effectuer des actes du rôle autonome ou des actes du rôle prescrit ? 2. Oui, on utilise très fréquemment les deux en fonction des demandes de soins Les actes du rôle autonomes doivent être prescrit par un médecin pour être remboursés par l’assurance maladie ? 3. Oui, en revanche, l’organisation des soins « autonomes » est laissée à l’appréciation de l’infirmier(e) M3 : « Compétences infirmières & NGAP» Tous les soins prescrits par un médecin peuvent être réalisés par l’infirmier seul (e) ? 4. Non, il existe des situations pour lesquelles le médecin doit pouvoir intervenir à tout moment … Tous les soins du rôle autonome et du rôle prescrit sont remboursés par l’Assurance Maladie 5. Non, il y a bien moins d’actes remboursés par la CPAM que d’actes réalisables par l’infirmier(e), par exemple pose de bas de contention, prise de pression artérielle, instillation de gouttes oculaires… + Précisions Décret de compétence CSP (2005) Le décret d’actes définit : L’exercice de la profession infirmière ainsi que le contenu des soins infirmiers Les actes que l’infirmière est habilitée à effectuer De façon autonome : rôle propre Article R. 4311-5 Dans le cadre d’une délégation d’actes : rôle prescrit En application d’une prescription médicale , écrite, qualitative et quantitative Article R. 4311-7 En application d’une prescription médicale , écrite, qualitative et quantitative à condition qu’un médecin puisse intervenir à tout moment Article R. 4311-9 Dans le cadre d’une participation à la mise en œuvre d’une technique par un médecin Article R. 4311-10 NGAP : texte de référence de la CPAM La NGAP ne définit pas les actes que l’IDE est autorisée à pratiquer, mais les actes que l’assurance maladie est autorisée à rembourser Cela permet de comprendre : Qu’un acte qui n’appartient pas au Décret de compétence ne pourra pas être inscrit à la NGAP Qu’un acte qui appartient au Décret de compétence ne pourra être pris en charge par l’assurance maladie que s’il est inscrit à la NGAP Vous Sources : www.ameli.fr trouverez toutes les informations utiles à votre profession d’infirmier(e) sur www.ameli.fr , rubrique Vous êtes professionnel de santé , puis infirmier NGAP Art 5 Actes donnant lieu à prise en charge ou remboursement Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les caisses d'Assurance Maladie, sous réserve que les personnes qui les exécutent soient en règle vis-à-vis des dispositions législatives, réglementaires et disciplinaires concernant l'exercice de leur profession…Les actes effectués personnellement par un auxiliaire médical, sous réserve qu'ils aient fait l'objet d'une prescription médicale écrite qualitative et quantitative et qu'ils soient de sa compétence. Sauf cas expressément prévu par la présente nomenclature, un acte ne peut être noté par le praticien ou auxiliaire médical et donner lieu à remboursement que si, pendant la durée de son exécution, ce praticien ou auxiliaire médical s'est consacré exclusive ment au seul malade qui en a été l'objet + Dispositions Générales de la NGAP Modules 4 – 4bis – 4ter M4bis : « DISPOSITIONS GENERALES NGAP» (article 11B-13) Lorsqu’un patient me présente une prescription médicale concernant plusieurs actes à réaliser, est-il possible de facturer tous les actes ? 1. Non, Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient. Les actes suivants ne donnent pas lieu à honoraires mais peuvent être notés « gratuit » Est-il possible d’avoir des situations de soins qui autorisent le cumul des actes ? 2. Oui, le titre XVI de la NGAP prévoit depuis le 25/03/1993 des exceptions, (Perfusions, Diabète insulino dépendant, AIS et perfusion et pansements lourds) http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/votrecaisse-artois/vous-informer/foire-aux-questions_artois.php Je peux être dédommagé de mes frais de déplacement lors de soins réalisés au domicile du patient ? 3. Oui, Lorsqu'un acte inscrit à la Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) doit être effectué au domicile du malade, les frais de déplacement du professionnel de santé sont remboursés, en sus de la valeur de l'acte M4bis : « DISPOSITIONS GENERALES NGAP» (article 11-11B-13) La mention « à domicile » n’a pas été écrite sur l’ordonnance médicale et pourtant les soins sont réalisés au domicile du patient, puis-je coter mon déplacement 4. Oui, lorsque le déplacement n'est pas prescrit, il faut utiliser la case (DD) de la feuille de soins, il faudra dans ce cas en avertir l'assuré dès le début des soins Au sein de l’agglomération, un patient est à plus de 15 km de mon cabinet, et me demande de réaliser ses soins, ai-je le droit d’appliquer une indemnité horokilométrique ? 5. Non, lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel de l'auxiliaire médical sont situés dans la même agglomération , ou lorsque la distance qui les sépare est inférieure à 2km en plaine ou à 1km en montagne, l’indemnité forfaire de déplacement est fixée par une lettre clé IFD = 2,50 euros (21 juin 2012) Hors agglomération, je dois calculer le nombre de kilomètres parcourus entre mon cabinet et le domicile du patient ? 6. Oui, lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel de l’infirmier(e) ne sont pas situés dans la même agglomération, et lorsque la distance qui les sépare est supérieure à 2 km en plaine ou 1 km en montagne, les frais de déplacement sont remboursés sur la base d'une indemnité horokilométrique. (21 juin 2012) M4TER : « DISPOSITIONS GENERALES NGAP» (article 14) 1. Est-il nécessaire d’avoir l’inscription « Dimanche et jours fériés » sur une ordonnance pour pouvoir facturer une majoration d’acte au patient ? 2. Oui, pour des actes infirmiers répétés, ces majorations ne peuvent être perçues qu’autant que la prescription du médecin indique la nécessité impérieuse d’une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne. L’acte effectué à 7 heures, le dimanche, me permet-il de facturer à la fois la nuit ainsi que le férié ? Non, la règle veut qu’une seule majoration peut être facturer, il faudra choisir, la logique vent ici que ce soit le tarif de nuit qui soit retenu pour la facturation M4TER : « DISPOSITIONS GENERALES NGAP» (article 14) Pour des raisons d’organisation de travail, l’acte sera exécuté à 6 heures le matin, me permettra-t-il, ainsi, de facturer un tarif de nuit ? 3. Non, dans ce cas, il ne vous est pas possible de facturer le tarif de nuit Le patient exige un passage après 20 heures, mais l’ordonnance médicale ne le mentionne pas, puis-je inscrire pour autant le tarif de nuit sur mes feuilles de soins ? 4. Oui, l'infirmier(e) peut appliquer un dépassement d'honoraire dans cette situation en inscrivant la somme dans le cadre réservé « Dépass ou DE », (circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade) . L’infirmier(e) indique le motif du dépassement sur la feuille de soins (DE ou Dépass) et en avertit l'assuré dès le début des soins" EXERCICE pratique : NGAP & Art 11B Je vous propose un exercice pratique qui illustre l’article 11 B Chez un patient vous devez réaliser un pansement chirurgical + une perfusion d’antalgique en 15 minutes + une héparine de bas poids moléculaire, à domicile Quelle est votre proposition de cotation pour ce patient ? Le pansement chirurgical est coté 1 AMI 2 La perfusion se côte sur la base d’un forfait de courte durée 1 AMI 9 L’injection HBPM se cote 1 AMI 1 Concrètement 1 AMI 9 + 50% (1 AMI 2) + 1 AMI 1 + 1 IFD EXERCICE pratique : NGAP & Art 11B Je vous propose un exercice pratique qui illustre une situation de soin qui autorise le cumul des actes, c’est la dérogation à L’article 11 B et la notion de groupe d’actes. Chez un patient, vous devez organisez une séance de soins infirmiers à raison de 1 heure le matin + une perfusion de 30 minutes, sous surveillance continue + pansement d’ulcère dont la surface est supérieure à 60 cm2, à domicile. Quelle est votre proposition de cotation pour ce patient? La séance de soins infirmiers est cotée 2 AIS 3 La perfusion se côte par forfait pour séance de perfusion courte AMI 9 Le pansement est cotée en AMI 4 puisqu’il s’agit d’un pansement d’ulcère de jambe de plus de 60cm2 Concrètement 2 AIS 3 + (1 AMI 9) + 50% (1 AMI 4) + 1 MCI + 1 IFD Pour rappel, le titre XVI prévoit des exceptions 25/03/93 de cumul entre les perfusions, les actes à un patient insulino-dépendant ainsi que le cumul entre AIS et perfusion et pansements lourds et complexes EXERCICE pratique : NGAP & Art 11B Cette fois, il s’agit d’un patient diabétique et qui présente 3 pansements lourds et complexes (ainsi que les soins ci-dessous) Vous devez organisez une séance de soins infirmiers à raison de 1 heure le matin + poser une perfusion de 30 minutes, sous surveillance continue +réaliser ses pansements. A domicile. Quelle est votre proposition de cotation pour ce patient ? La séance de soins infirmiers est cotée 2 AIS 3 La perfusion se côte par forfait pour séance de perfusion courte AMI 9 Les pansements sont cotés en AMI 4 x 3, cumulables car patient diabétique et insulino traité Concrètement 2 AIS 3 + (1 AMI 4 + 1 AMI 4 + 1 AMI 4) + 50% (1 AMI 9) + 1 MCI + 1 IFD Pour rappel, le titre XVI prévoit des exceptions 25/03/93 de cumul entre les perfusions, les actes à un patient insulino-dépendant ainsi que le cumul entre AIS et perfusion et pansements lourds et complexes + Précisions NGAP Art 11 - B L’article de 11 de la NGAP décrit le mécanisme de facturation pour des actes multiples au cours de la même séance Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient. Les actes suivants ne donnent pas lieu à honoraires mais peuvent être notés « gratuit » Les conditions de cumul de l'AIS avec un acte en AMI sont limitatives et définies au Titre XVI - chapitre I - article 11 Paragraphe 2 et 4 NGAP DEROGATION Art 11 - B Cependant, depuis le 25/03/93, la NGAP autorise dans certains cas la possibilité de cumuler des actes, il s’agit • • • Des actes de la perfusion Des actes réalisés au patient diabétique insulino-dépendant Ainsi que l’association possible entre des actes en AIS avec des actes de perfusion ainsi que des pansements lourds et complexes L’article 11B ne s’applique pas aux forfaits et en conséquence pas aux séances de soins infirmiers Les actes cotés avec dérogation à l’art 11B sont à considérer comme un groupe d’acte !!! NGAP Art 13 FRAIS DE DEPLACEMENT Lorsqu'un acte inscrit à la NGAP doit être effectué au domicile du malade, les frais de déplacement du professionnel de santé sont remboursés, en sus de la valeur de l'acte ; ce remboursement est, selon le cas, forfaitaire ou calculé en fonction de la distance parcourue et de la perte de temps subie par le professionnel de santé Indemnité forfaitaire de déplacement (IFD) Lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel de l'auxiliaire médical sont situés dans la même agglomération, ou lorsque la distance qui les sépare est inférieure à deux kilomètres en plaine ou à un kilomètre en montagne, l'indemnité de déplacement est forfaitaire. Pour les actes effectués au domicile, on rajoute IFD à 2.50 euros (21 juin 2012) NGAP Art 13 Indemnité horokilométrique (IK) Lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel du professionnel de santé ne sont pas situés dans la même agglomération, et lorsque la distance qui les sépare est supérieure à 2 km en plaine ou 1 km en montagne, les frais de déplacement sont remboursés sur la base d'une indemnité horokilométrique . Pour les actes effectués au domicile, on rajoute IK plaine : 0,35 euros IK montagne : 0,50 euros IK pied ou ski : 3,40 euros (21 juin 2012) NGAP Art 14 Actes effectués la nuit ou le dimanche Lorsque, en cas d'urgence justifiée par l'état du malade, les actes sont effectués la nuit ou le dimanche et jours fériés, ils donnent lieu, en plus des honoraires normaux et, le cas échéant, de l'indemnité de déplacement, à une majoration. Sont considérés comme actes de nuit les actes effectués entre 20 heures et 8 heures, mais ces actes ne donnent lieu à majoration que si l'appel au praticien a été fait entre 19 heures et 7 heures. « Pour les actes infirmiers répétés, ces majorations ne peuvent être perçues qu’autant que la prescription du médecin indique la nécessité impérieuse d’une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne » Dimanche : 8 euros Nuit de 20h à 23h et de 5H à 8h : 9,15 euros Milieu de nuit de 23h à 5h : 18,30 euros La convention permet de facturer une indemnité de dimanche dès le samedi 8h à condition que la demande de soins revête un caractère d’urgence + Mise en pratique Exercice 22 Séance de soins infirmiers, chez patient en soins palliatifs, 3 passages par jour, à domicile et perfusion hydratation sérum physiologique 500ml en SC sur 12h de 19h à 7h + 500ml de sérum physiologique de 7h à 19h - Changement de site tous les jours . Pansement d’escarre profonde du sacrum le soir 1. Le cumul MCI et tarif de nuit est possible ? oui 2. Le cumul d’un pansement lourd et complexe est possible avec les AIS ? oui 3. Le soir à 19 heures, je peux coter : 1 AIS 3 + 1 MCI + 1 AMI 14 + 1 AMI 4 à 50% ? oui Exercice 22 19h00 7h00 12h00 19h00 AIS 3 + MCI AIS 3 + MCI Soins infirmiers AIS 3 + MCI AIS 3 + MCI + NUIT Forfait perfusion plus d’une heure AMI 14 AMI 14 Pansement AMI 4 /50 % (2ème acte) AMI 4 /50 % (2ème acte) Changement de flacon AMI 4,1 Forfait pour arrêt perfusion Non sauf dernier jour + IFD + IFD +IFD + IFD Pansement sacrum = photo pour stade plaie = validation pansement lourd et complexe = AMI4 Exercice 34 Dans le cadre d’une prise en charge d’un patient en soins de nursing (4 AIS3 / jour en 4 passages), vous devez poser une perfusion Clinomel sur 12h par pompe sur chambre implantable, suivie d’une perfusion de Nacl sur 12h (patient hors ALD). Renouvellement tous les jours 1. A 8 heures : 1 AMI 14 + 1 AIS 3 + 1 IFD ? oui 2. En cours de journée, je peux compter 1 AMI 4,1 pour effectuer un contrôle de débit + 1 IFD ? oui 3. A 20 heures : 1 AMI 4,1 + 1 AIS 3 + 1 NUIT + 1 IFD ? oui Exercice 34 J1 8h Forfait pour perfusion longue 12 h 17 h 20 h AMI 14 Changement flacon J2 8h AMI 14 AMI 4,1 ? AMI 4,1 Contrôle débit Soins Infirmiers AIS 3 AIS 3 AIS 3 AIS 3 + NUIT AIS3 + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD Arrêt du dispositif ATTENTION pas d’arrêt du dispositif donc pas de AMI 5 !!! Exercice 35 Vous prenez en charge un patient pour 3 séances de soins infirmiers par jour + Perfusion sur 10 heures composée de 2 flacons de 500 ml de solutés en IV à passer successivement , et le soir, pansement d’escarre profonde et étendue. La bonne cotation est : 1. Le matin : 2 AIS 3 + (1 AMI 3 + 1 AMI 2 + 1 AMI 4) à 50% + 1 IFD ? non 2. Le midi : 1 AIS 3 + 1 AMI 4,1 + 1 IFD ? oui 3. Le soir : 1 AIS 3 + 1 AMI 4 à 50% + 1 AMI 5 + 1 MCI + 1 IFD ? oui Exercice 35 MATIN MIDI Pansement Forfait pour perfusion longue durée AMI 4 / 50% (2ème acte) + MCI AMI 14 Changement de flacon Soins Infirmiers SOIR AMI 4,1 AIS 3 AIS 3 Retrait perfusion AIS 3 AMI 5 + IFD + IFD + IFD Pour rappel : le soir, il est possible de cumuler les AIS avec un pansement lourd et complexe et/ou des perfusion en groupe d’actes. Il faudra mettre en premier le groupe d’acte le plus coté On a donc bien 1 AIS 3 + 1 AMI 5 + 1 AMI 4 à 50% avec MCI + Patient Diabétique Insulino Dépendant Module 5 M5 : « DISPOSITIONS GENERALES NGAP» (article 5 bis) Je dois porter un attention particulière lorsque je cote un patient diabétique insulino dépendant ? 1. Oui, l’article 5 Bis de la NGAP concerne les « soins aux diabétiques insulino-traités » (avec dérogation à l’article 11B) Je peux, dans ce cas là, facturer, à taux plein, l’ensemble des actes réalisés au patient diabétique insulino dépendant ? 2. Non, seuls les actes de l’article 5 bis de la NGAP peuvent, par dérogation à l’article 11B se cumuler La surveillance et l'observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une adaptation régulière des doses d'insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané AMI 1 L'injection sous-cutanée d'insuline AMI 1 Le pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulinotraité, nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuse et une détersion avec défibrillation AMI 4 La séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention d'une durée d'une demi-heure pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans AMI 4 M5 : « DISPOSITIONS GENERALES NGAP» (article 5bis) Chez le patient diabétique insulino dépendant, je peux organiser des séances de surveillance clinique infirmière, cotée en AIS 4, si le patient a moins de 75 ans ? 3. Oui, l’AIS 4 se facture une fois par semaine, après réalisation d’une DSI. L’AIS 4 englobe tous les actes du patient diabétique insulino dépendant ? 4. Non, le cumul avec un autre acte médico-infirmier inscrit au présent titre a lieu conformément à l'article 11 B des dispositions générales. La cotation de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention est subordonnée à l'élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. + Précisions NGAP & article 5 BIS Article 5 bis - Prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité Surveillance et observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une adaptation régulière des doses d'insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d'une fiche de surveillance, par séance AMI 1 Injection sous-cutanée d'insuline AMI 1 Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d'une durée d'une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans AMI 4 La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une prise en charge dans le cadre de la démarche de soins infirmiers prévue au titre XVI, chapitre Ier, article 11. Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination AMI 4 Ces actes peuvent se cumuler entre eux sans application de l'article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels. + Mise en pratique Exercice 16 Faire pratiquer par AM, à domicile, une fois par jour, HGT + insuline, tous les jours dimanche et jours fériés Alimentation entérale par voie naso-gastrique sur 2h le matin et sur 3h le soir, pose de la sonde le 1er jour 1. Pour un patient diabétique, TOUS les soins sont cumulables ? non 2. Le jour de la pose de la sonde, je peux coter 1 AMI 3 + 1 AMI 3 à 50 %, l’HGT et l’insuline seront gratuites ? oui 3. Le soin le plus coté est toujours placé en premier ? oui Exercice 16 8h00 (sur 2h) 19h00 (sur 3h) Lendemain AMI3 AMI3 Pose de la sonde AMI 3 Forfait Alimentation AMI3 /50 % (2ème acte) HGT + Insuline (AMI1 + AMI1) Gratuit (AMI1 + AMI1) /50% (3ème acte) (2ème acte) + IFD + IFD + IFD (HGT + Insuline) = groupe d’acte indissociable, le cumul est donc possible Exercice 17 Proposer une séance de surveillance clinique hebdomadaire pour un patient de 72 ans (en auto-gestion de son traitement insulinique) 1. Cet acte est impossible car le patient n’est pas âgé de plus de 75 ans ? faux 2. Cet acte se traduira par un AMI 4 ? faux 3. Cet acte fais l’objet d’une tarification particulière en AIS 4 ? vrai Exercice 17 AIS 4 avec établissement d’une DSI Pour rappel, l’AMI 4 est réservé aux patient ayant plus de 75 ans Exercice 24 Par AM, à domicile, chez un patient diabétique insulino-traité (80 ans ), faire des pansements d’ulcères et de mal perforant plantaire Jambe gauche : ulcère à déterger Jambe droite : pansement d’ulcère de 10 cm x 10cm Pied droit : pansement de MPP (Mal perforant plantaire) à mécher 1. Tous les pansements de ce patient sont des pansements lourds et complexes que je peux coter en AMI 4 ? oui 2. Je peux cumuler les différents pansements entre eux à taux plein car le patient est diabétique insulino traité ? oui 3. Pour ce patient, je cote : 1 AMI 4 + 1 AMI 4 + 1 AMI 4 + 1 IFD ? non Exercice 24 Pansement Ulcère 10 x 10 ≥ 60cm2 AMI4 Pansement d’ulcère (détersion) AMI4 MPP (nécessite un méchage) AMI4 1 MCI + IFD Attention, chez un patient diabétique insulino-traite, le cumul des pansements est possible par groupe d’actes (AMI4 + AMI4 + AMI4) + MCI Exercice 24BIS Pour ce même patient, vous devez maintenant organiser une surveillance clinique hebdomadaire tous les lundis ainsi que les soins précédents 1. Je dois mettre en place une DSI et coter des AIS ? non 2. Ce patient n’a pas l’âge pour appliquer 1 AMI 4 de surveillance clinique ? faux 3. Je peux cumuler les différents pansements entre eux à taux plein car le patient est diabétique insulino traité et ajouter 1 AMI4 de surveillance clinique une fois par semaine? oui Exercice 24BIS Le LUNDI (uniquement) Les autres jours Pansement Ulcère ≥ 60cm2 AMI4 AMI4 Pansement d’ulcère (détersion) AMI4 AMI4 MPP AMI4 AMI4 1 MCI 1 MCI Surveillance clinique Patient plus de 75 ans AMI4 + IFD + IFD Groupe d’actes (AMI4 + AMI4 + AMI4 + AMI4) + MCI Exercice 24TER Un des pansements s’est infecté et modifie les paramètres de la glycémie Vous devez désormais prendre en charge la glycémie ainsi que l’insuline et tous les soins précédents 1. Impossible car je vais dépasser le quota d’actes pour ce patient ? faux 2. Je rajoute 1 AMI 1 + 1 AMI 1 pour ce patient ? oui 3. Par contre, je ne peux plus appliquer de MCI ? faux Exercice 24TER Les jours de pansement et HGT et Insuline Les jours de pansement et HGT et Insuline et Surveillance clinique Pansement Ulcère ≥ 60cm2 AMI4 AMI4 Pansement d’ulcère (détersion) AMI4 AMI4 MPP (méchage) AMI4 AMI4 1 MCI 1 MCI AMI1 + AMI1 AMI 1 + AMI 1 HGT + Insuline Surveillance clinique hebdomadaire 1 AMI 4 + IFD + IFD Pour rappel, chez un patient insulino-dépendant tous les soins se cumulent en groupe d’actes Exercice 25 Après une hospitalisation suite à l’infection des plaies, ce patient revient au domicile. Il nécessite maintenant une prise en charge en soins infirmiers matin et soir + HGT + Insuline (matin midi et soir) + un pansement d’escarre de talon à déterger 1. Je peux coter dans ce cas les AIS + le pansement + la glycémie et l’insuline ? non 2. Je ne pourrais plus facturer la MCI pour ce patient ? faux 3. Le matin, ma cotation pourrait être : 2 AIS 3 + 1 AMI 4 + 1 MCI + 1 IFD ? oui Exercice 25 MATIN MIDI SOIR HGT + Insuline Inclus dans les AIS AMI 1 + AMI 1 Inclus dans les AIS Nursing 2 AIS 3 Pansement Escarre Talon à déterger AMI 4 + MCI + IFD AIS 3 + IFD + IFD MESSAGE : Lorsque sont prescrit des soins de nursing (AIS), la glycémie et les injections d’insuline sont incluses dans le forfait AIS, on ne peut donc pas les coter le matin et le soir Par contre, il n’y a pas de problème pour une cotation le midi Exercice 26 Faire par AM, un changement de sonde urinaire chez une femme de moins de 75 ans , ainsi que deux pansements lourds et complexes (escarre du talon à déterger et abcès à mécher), surveillance glycémie + insuline . A domicile La bonne cotation est : 1. (1 AMI 1+ 1 AMI 1 + 1 AMI 4 + 1 AMI 4 + 1 AMI 3 à 50% ? non 2. (1 AMI 1 + 1 AMI 1 + 1 AMI 4 à 50%) + 1 AMI 4 + 1 MCI + 1 IFD ? non 3. (1 AMI 1+ 1 AMI 1 + 1 AMI 4 + 1 AMI 4) + 1 MCI + 1 AMI 3 à 50% + 1 IFD ? oui Exercice 26 HGT + Insuline AMI 1 + AMI 1 Changement de la sonde AMI 3 / 50% (2 Pansement Escarre Talon AMI 4 Pansement d’abcès AMI 4 ème acte) + 1 MCI + 1 IFD (AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + 1 MCI + 1 AMI3 à 50 % + 1 IFD 1er acte 2ème acte à 50 % + Avenant N°3 MAU & MCI Modules 6 - 7 M6 : « NGAP & Avenant N°3 de la convention infirmière» (20 décembre 2011) L’avenant n°3 propose la création d’une majoration d’acte unique (MAU) d’une valeur de 1,35 euros ? 1. Oui, c’est une décision du 20 décembre 2011, parue au JO du 28 février 2012 Cette majoration concerne-t-elle tous les actes unique de la NGAP ? 2. Non, elle concerne uniquement les cotations en AMI 1 et AMI 1.5, ce qui permet de valoriser à hauteur de 7 euros au minimum le déplacement à domicile pour la réalisation d'un acte isolé Puis-je coter la MAU quel que soit le lieu cabinet ou domicile du patient ? 3. Oui, cette majoration est liées à un acte unique, pas de notion de lieu Est-il possible d’avoir une majoration d’acte unique et coter un férié en même temps ? 4. Oui, cette majoration est liées à un acte unique, pas de notion de férié APPLICATION DE LA MAU ? Prélèvement par ponction veineuse directe : AMI 1,5 Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d'urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou parasitologiques AMI 1 Oui Injection intraveineuse directe isolée : Soins de bouche avec application de produits médicamenteuse AMI 1,25 Non AMI 2 Oui Non APPLICATION DE LA MAU ? AMI 1,5 Oui Injection intraveineuse directe en série : Injection intraveineuse directe chez un enfant de moins de cinq ans AMI 2 Non Injection intramusculaire : Supplément pour vaccination antigrippale hors-primo injection dans le cadre de la campagne de vaccination anti-grippale organisée par la SS AMI 1 Non Injection vaginale AMI 1 AMI 1,25 Oui Non M7 : « NGAP & Avenant N°3 de la convention infirmière» (20 décembre 2011) L’avenant n°3 propose également une majoration de coordination infirmière (MCI) d’une valeur de 5 euros ? 1. Oui, c’est une décision du 20 décembre 2011, parue au JO du 28 février 2012 Est-ce vrai que je ne peux la coter qu’une fois par jour ? 2. Non, l’avenant 3 propose la création d’une majoration pour les infirmiers libéraux, d’une valeur de 5€ par intervention, donc autant de majoration que d’intervention auprès du patient Je pourrais coter la MCI quelque soit le lieu domicile ou cabinet ? 3. Non, la seule possibilité vous est donné lors de soins réalisés au domicile du patient M7 : « NGAP & Avenant N°3 de la convention infirmière» (20 décembre 2011) La MCI concerne-t-elle tous les soins pour tous les patients ? 4. Non, elle valorise la prise en charge à domicile des soins dispensés à des patients en soins palliatifs ou à des patients nécessitant des pansements lourds et complexes inscrits au titre XVI, chapitre 1er, article 3, ou chapitre II, article 5bis Doit-on justifier de la notion de palliatif par une prescription médicale ? 5. Non, c’est bien l’infirmier(e) qui évalue par son jugement clinique la situation et qui décide de l’opportunité de la MCI . Elle peut toutefois demander une validation avec le médecin prescripteur http://www.sfap.org/content/d%C3%A9finition-des-soins-palliatifs-etde-laccompagnement APPLICATION DE LA MCI ? Pansements d’escarres profondes, atteignant les muscles ou les tendons Oui (parce qu’il s’agit d’une plaie profonde avec exposition des muscles et tendons) Pansement chirurgical d’un kyste pilonidal ou sacrococcygien à mécher Oui (parce qu’il y a la notion de chirurgical et de méchage) Brulure étendue supérieure à 5% de SC et d’origine thermique Oui (pour la brulure avec une étendue supérieure à 5% de surface corporelle) APPLICATION DE LA MCI ? Ablation de plus de 14 fils Non (ne fait pas partie de l’article 3) Pansement d’escarre sacrée en stade d’épidermisation Non (parce que la plaie n’est pas profonde ) Pansement d’ulcère veineux (5cm x 10cm) Non (parce que la plaie a une surface inférieure à 60cm2) + Précisions NGAP & MAU L’avenant 3 propose la création d’une majoration d’acte unique (MAU) d'une valeur de 1,35 euros pour les cotations AMI 1 et AMI 1.5, ce qui permet de valoriser à hauteur de 7 euros au minimum le déplacement à domicile pour la réalisation d'un acte isolé La décision UNCAM du 20 décembre 2011, parue au journal officiel du 28 février 2012, a pour objet de mettre en œuvre les mesures modifiant la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale. NGAP & MCI L’avenant 3 propose également la création d’une majoration pour les infirmiers libéraux, d’une valeur de 5€ par intervention, afin de valoriser la prise en charge à domicile des soins dispensés à des patients en soins palliatifs ou à des patients nécessitant des pansements lourds et complexes. Titre XVI de la NGAP, Soins Infirmiers. La décision UNCAM du 20 décembre 2011, parue au journal officiel du 28 février 2012, a pour objet de mettre en œuvre les mesures modifiant la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale. NGAP & MCI Lorsque l’infirmier(ère) réalise à domicile : Un pansement lourd et complexe inscrit au titre XVI, chapitre 1er, article 3, ou chapitre II, article 5 bis Ou Des soins inscrits au titre XVI à un patient en soins palliatifs Ces prises en charge donnent lieu à la majoration de coordination infirmier(ère) (MCI) du fait du rôle spécifique de l’infirmier(ère) en matière de coordination, de continuité des soins et de gestion des risques liés à l’environnement. Cette majoration ne peut être facturée qu’une seule fois par intervention. A ce titre, la décision UNCAM du 20 décembre 2011, crée dans la première partie de la NGAP un article 23.2 : « Majoration de coordination infirmier (ère) » et donne une définition précise de la « prise en charge en soins palliatifs ». Pansement lourd et complexe & Prise en charge patient insulino-traité Article 3 - Pansements lourds et complexes : pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuses, Pansement de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieure à 5 p. 100 de la surface corporelle AMI4 Pansement d'ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm2 AMI4 Pansement d'amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation AMI4 Pansement de fistule digestive AMI4 Pansement pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou osseuses AMI4 Pansement chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation AMI4 Pansement d'escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons AMI4 Pansement chirurgical avec matériel d'ostéosynthèse extériorisé AMI4 Article 5 bis - Prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité Pansement lourd et complexe pour un patient insulino-traité, nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuse et une détersion avec défibrination AMI4 Pansement lourd et complexe Complément d’information La cotation associée à la MCI implique le respect des différents libellés de l’article 3 – (Pansements lourds et complexes : pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuses) Il faut donc respecter les notions de surface, de profondeur … Lorsqu'une ordonnance ne précise pas correctement la situation de la plaie , une annotation infirmière sera toujours possible en en bas de l’ordonnance, (attention, il ne s’agit pas de corriger une prescription mais plutôt d’apporter des informations complémentaires) Par exemple, les dimensions de la plaie, un calcul de surface, une description de la plaie, associée à une traçabilité dans le dossier de soins infirmier avec la possibilité d’y associer également une photographie de la plaie NGAP & MCI Des soins inscrits au titre XVI à un patient en soins palliatifs » UNCAM , le 20 décembre 2011, crée dans la première partie de la NGAP un article 23.2 : « Majoration de coordination infirmier (ère) » et donne une définition précise de la « prise en charge en soins palliatifs ». « La prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d’un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu le pronostic vital. Elle vise à soulager la douleur et l’ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage ». Evaluation et argumentation… SYMPTÔMES GENERAUX SYMPTÔMES RESPIRATOIRES escarres, prurit, fistules, ulcérations SYMPTÔMES NEURO-PSYCHIQUES rétention, incontinence SYMPTÔMES CUTANEO-MUQUEUX nausées, vomissements, occlusion, hoquet SYMPTÔMES URINAIRES toux, dyspnée, encombrement SYMPTÔMES DIGESTIFS fièvre, asthénie, anorexie, soif confusion, anxiété, dépression, agitation SYMPTÔMES DIVERS douleurs, œdèmes de compression, hypersudation, mauvaises odeurs, hypercalcémie .. + Mise en pratique Exercice 19 Réalisation par AM d’un pansement chirurgical d’un kyste sacro-coccygien avec méchage, tous les jours , au cabinet 1. Un pansement avec méchage est un pansement lourd et complexe ? oui 2. Je peux coter : 1 AMI 4 + 1 MCI (Majoration coordination infirmière) ? non 3. Je dois coter 1 AMI 4 uniquement ? oui Exercice 19 CABINET IDE Pansement AMI4 Notion de cabinet = pas de cotation de MCI Exercice 20 Réalisation par AM d’une détersion à la curette d’un gros orteil suite à une amputation, à domicile 1. La détersion avec une curette concerne l’article des pansements lourd et complexes ? oui 2. Je peux coter 1 AMI 4 uniquement ? non 3. Je peux coter : 1 AMI 4 + 1 MCI (Majoration coordination infirmière) ? oui Exercice 20 DOMICILE PATIENT Pansement AMI4 + MCI + IFD Exercice 20 BIS Réalisation par AM d’une détersion de l’hyperkératose, à l’aide d’une curette, sur le pied d’un patient diabétique, au cabinet 1. La détersion de l’hyperkératose fait partie des actes infirmiers exclusivement ? non 2. Je peux coter : 1 AMI 4 + 1 MCI (Majoration coordination infirmière) ? non 3. Je dois coter 1 AMI 4 uniquement ? non Exercice 20 BIS Pas dans le décret de compétence, Exercice illégal de pédicurie Article L4322-1 du Code de la santé publique Modifié par LOI n°2008-1330 du 17 décembre 2008 - art. 61 Seuls les pédicures-podologues ont qualité pour traiter directement les affections épidermiques, limitées aux couches cornées et les affections unguéales du pied, à l'exclusion de toute intervention provoquant l'effusion de sang. Recommandation HAS SEANCES DE PREVENTION DES LESIONS DES PIEDS CHEZ LE PATIENT DIABETIQUE, PAR LE PEDICURE-PODOLOGUE - JUILLET 2007 Exercice 21 Réalisation par AM d’un pansement d’ongle incarné (post chirurgical) tous les jours pendant 15 jours Application d’une interface pour les 2 premiers pansements A domicile 1. Ce pansement d’un ongle incarné est à considérer comme un pansement lourd et complexe ? non 2. Je peux coter : 1 AMI 4 + 1 MCI (Majoration coordination infirmière) ? non 3. Je dois coter 1 AMI 2 + 1 IFD ? oui Exercice 21 DOMICILE PATIENT Pansement AMI2 + IFD + Perfusions Module 8 M9 : « NGAP ET PERFUSIONS» (SEPTEMBRE 2014) La refonte de la nomenclature a créé un acte forfaitaire AMI 4,1 ? 1. Oui, l’AMI 4,1 est un acte forfaitaire à chiffre à décimale permettant son identification pour toute intervention programmée ou non sur la ligne de perfusion entre la pose et la dépose Suis-je toujours obligé(e) de transmettre aux caisses d’assurance maladie l’ Accord Préalable pour les forfaits de perfusion ? 2. Non, avec le nouveau dispositif, la formalité de l’accord préalable est supprimée pour les forfaits AMI 10 et AMI 15 Doit-je faire la distinction entre les différentes voies d’abord pour appliquer mes cotations ? 3. Non, avec le nouveau dispositif les cotations sont les mêmes pour toutes les voies d’abord, y compris la voie sous-cutanée M9 : « NGAP ET PERFUSIONS» (SEPTEMBRE 2014) Une perfusion se facture sur une base forfaitaire, y compris chez les patients non cancéreux ? 4. Oui, création de forfaits en AMI 9 et AMI 14 pour tous les patients (hors cancéreux et immunodéprimés) Il existe un nouveau forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion coté en AMI 5 ? 5. Oui, création d’un forfait pour arrêt et retrait de la perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins , éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait sous surveillance continue Je dois porter une attention particulière lorsque je cote une perfusion sur un patient immunodéprimé ou cancéreux ? 6. Oui, la nomenclature prévoit des forfait en AMI 10 (séance courte inférieure à 1 heure sous surveillance continue) et AMI 15 (séance d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation d’une surveillance) + Précisions PERFUSIONS – BASE COMMUNE Article 3 – Perfusions Article 4 - Actes du traitement à domicile d'un patient immunodéprimé ou cancéreux Ces actes sont réalisés soit en application d'une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d'un protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin. La séance de perfusion permet d'administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous-cutanée ou par voie endo-rectale. Selon le protocole thérapeutique établi par le médecin prescripteur, la perfusion nécessite soit la surveillance continue de l'infirmier, Perfusion de courte durée inférieure à 1 heure soit l'organisation d'une surveillance pour les perfusions dont la durée est supérieure à une heure. Perfusion longue d’une durée supérieure à 1 heure PERFUSIONS – BASE COMMUNE Article 3 – Perfusions Article 4 - Actes du traitement à domicile d'un patient immunodéprimé ou cancéreux Perfusion de courte durée inférieure à 1 heure sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l'arrêt de la perfusion avec le pansement. Perfusion longue d’une durée supérieure à 1 heure, sans surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l'organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles…ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement.” Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l'article 11B des dispositions générales. PERFUSIONS - TARIFICATION Article 3 - Perfusions Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue AMI 9 Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de 5 heures) AMI 6 Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure, avec organisation d’une surveillance AMI 14 Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue AMI 5 Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins , y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de déplacement ou des majorations de nuit ou de dimanche) AMI 4 Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose AMI 4,1 PERFUSIONS - TARIFICATION Article 4 - Actes du traitement à domicile d'un patient immunodéprimé ou cancéreux Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue AMI 10 Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de 5 heures) AMI 6 Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure, avec organisation d’une surveillance AMI 15 Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue AMI 5 Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins , y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de déplacement ou des majorations de nuit ou de dimanche) AMI 4 Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose AMI 4,1 Expliquer… Pas de distinction entre les voies d’abord (S/C = IV = IR) Plus de notion de matériel (Infuseur, pompe portable…) Patient non immunodéprimé, non cancéreux Perf courte ou inf à 1h Perf longue ou sup à 1h Patient immunodéprimé ou cancéreux PERFUSION AMI 9 AMI 14 Quelle durée de perfusion ? Quel forfait ? AMI 10 AMI 15 Quels suppléments ? AMI 4 AMI 4,1 AMI 5 AMI 6 Expliquer… Patient non immunodéprimé, non cancéreux AMI 9 +/- AMI 6 Surveillance 5 x 1 heure Patient immunodéprimé ou cancéreux FORFAIT AMI 14 +/- AMI 4 Forfait coordination, (sauf premier et dernier jour) AMI 10 +/- AMI 6 Surveillance 5 x 1 heure AMI 15 +/- AMI 4 Forfait coordination, (sauf premier et dernier jour) + AMI 5 + AMI 5 (arrêt perfusion) (arrêt perfusion) Passage(s) supplémentaire(s) Passage(s) supplémentaire(s) AMI 4,1 AMI 4,1 + Mise en pratique Exercice 13 Faire par AM à domicile, sur 12h, pose perfusion G5 en IV à 19h Puis à 7 heures, une perfusion d’un sérum physiologique 500cc sur 6 heures 1. A 19 heures , je peux coter : 1 AMI 14 +1 IFD ? oui 2. Je peux coter 1 AMI 4 de surveillance de plus de 8 heures à 19h et à 7h ? non 3. Je peux coter 1 AMI 5 + 1 IFD à 13 heures lors du débranchement ? oui Exercice 13 19h00 Forfait perfusion plus d’une heure 7h00 13h AMI 14 Changement AMI 4,1 + NUIT Arrêt perfusion AMI 5 + IFD + IFD + IFD Exercice 23 Faire par IDE, à domicile une perfusion d’hydratation en SC de 21h30 à 9h 1. Je peux coter un tarif de nuit ? oui 2. La cotation à 21 heures 30 est : 1 AMI 14 + 1 NUIT + 1 IFD ? oui 3. Lors de l’arrêt de la perfusion le lendemain matin, je peux coter : 1 AMI 1+ 1 MCI + 1 IFD ? non Exercice 23 21h30 Forfait pour perfusion d’une durée supérieure à 1 heure 9h00 AMI 14 + NUIT Arrêt perfusion AMI 5 + IFD + IFD Exercice 28 On vous demande de poser une perfusion intraveineuse sur 3 heures en surveillance continue chez un patient immunodéprimé ainsi que la réalisation d’un pansement chirurgical 1. Je ne peux pas accepter ce soin, il ne fait pas partie de ma compétence infirmière ? faux 2. Je propose : (1 AMI 15 + 1 AMI 2 + 1 IFD) lors du branchement et (1 AMI 5+ 1 IFD ) lors du débranchement ? non 3. Je propose : (1 AMI 10 + 1 AMI 6 + 1 AMI 6) + 1 AMI 2 à 50% + 1 IFD ? oui Exercice 28 1ère heure 2ème heure 3ème heure Perfusion AMI10 AMI6 AMI6 Pansement fosse lombaire AMI 2/50% 2ème acte + IFD MESSAGE : On vous demande ici de poser une perfusion intraveineuse sous surveillance continue de 3 heures à un patient immunodéprimé La seule possibilité est donc d’appliquer un forfait AMI 10 suivi de 2 forfaits AMI 6 par heure, le tout se cumulant bien sur dans le cadre de la perfusion En ce qui concerne le pansement, il s’agit ici d’un second acte, coté à moitié selon la règle de la NGAP Exercice 29 Sur Picc-line, vous devez poser une perfusion de 360mg Solumédrol dans 250ml de sérum physiologique par infuseur sur 3h suivi de 10mg d’Azantac dans 100ml de sérum physiologique par infuseur en 2h suivi de 5 ampoules de Zophren dans 200 ml de sérum physiologique par infuseur sur 4h Tous les jours à 8h pendant 10 jours – Patient non cancéreux et pas en soins palliatifs 1. Je n’ai pas l’attestation pour Picc-line, je ne suis pas couvert pour réaliser ce soin ? faux 2. Je propose : (1 AMI 15 + 1 AMI 15 + 1 AMI 15 + 1 IFD) pour la totalité du soin ? non 3. Je propose pour le passage de 8 heures : 1 AMI 14 + 1 IFD ? oui Exercice 29 8 HEURES Forfait pour perfusion longue durée plus d’une heure 11 HEURES 13 HEURES AMI 4,1 AMI 4,1 17 HEURES AMI 14 Changement de flacon Retrait dispositif AMI 5 + IFD + IFD + IFD + IFD MESSAGE : Pour rappel, Il n’y a pas de formation spécifique, pas d’attestation légale à l’utilisation du PICCLINE, il est assimilé à une voie centrale à abord périphérique. Pour autant, l’utilisation de cette voie d’abord nécessite une « information » préalable que l’infirmière doit chercher auprès de l’hôpital ou du prestataire de service qui lui propose le soin. Exercice 30 Sur patient non cancéreux, mais soins palliatifs, vous devez , sur chambre implantable, par pompe, perfuser 1,5 l de KABIVEIN à 20h30 pour une durée de 10h suivie d’une hydratation (Nacl 1l) par pompe en 3h. Vous intervenez chez ce patient également pour des soins infirmiers programmés 9h30 – 14h – 20h30 1. Je pourrais appliquer la MCI à chaque intervention , parce que le patient est en soins palliatifs ? oui 2. L’utilisation et la préparation de la pompe me donne droit à 1 forfait particulier ? non 3. Je propose pour le passage de 6 heures 30 : 1 AMI 4,1 + 1 NUIT + 1 MCI + 1 IFD ? oui Exercice 30 20h30 Soins infirmiers AIS3 + NUIT + MCI Forfait pour perfusion longue durée AMI 14 Changement flacon et reprogrammation pompe 6h30 9h30 14h AIS3 + MCI AIS3 + MCI AMI 4,1 + NUIT + MCI Arrêt dispositif AMI 5 + IFD + IFD + IFD + IFD Exercice 31 Sur patient cancéreux, mais pas soins palliatifs, vous devez poser en IV une perfusion de Zométa à faire passer en 20 minutes à domicile La bonne cotation est : 1. 1 AMI 10 + 1 MCI + 1 IFD ? non 2. 1 AMI 6 + 1 IFD ? non 3. 1 AMI 10 + 1 IFD ? oui Exercice 31 JOUR Forfait pour perfusion courte chez patient cancéreux AMI10 + 1 IFD ATTENTION : AMI 10 = on reste sur place Exercice 32 Faire par IDE, perfusion avec infuseur par intermédiaire d’un Picc-Line, sur une durée de 2h. Les perfusions sont a réaliser à 6h – 14h – 22h, rinçage avec seringue pré remplie 10 ml après chaque perfusion et arrêt dispositif La bonne cotation est : 1. A 6 heures : 1 AMI 3 + 1 AMI 4 + 1 AMI 2 + 1 NUIT + 1 IFD ? non 2. A 8 heures, je peux coter 1 AMI 5 pour le retrait et rinçage + 1 IFD ? oui 3. A minuit, je peux appliquer un tarif « nuit pleine » ? oui Exercice 32 6h 8h Forfait AMI 14 perfusion longue durée supérieure à 1 heure Retrait après rinçage 14 h 16 h AMI 14 AMI 5 + IFD AMI 5 + IFD 00 h AMI 14 NUIT + IFD 22 h + IFD AMI 5 NUIT NUIT PLEINE + IFD + IFD Nuit pleine entre 23h et 5h = 18,30 euros ATTENTION pas de législation particulière pour le PICC LINE mais notion d’insuffisance professionnelle Exercice 33 Vous prenez en charge un patient pour Perfusion IV sur 8 jours sur chambre implantable (cancer, en ALD). Début à 7 heures : Pose Bionolyte G5% 500 ml sur pompe fixe en 10h + 120 mg de solumédrol en IVD Toujours à 7 heures : Perfalgan 1gr en perfusion de 15mn + Eupantol 40 mgr en perfusion de 15mn + Levocarnil en perfusion de 15mn + Hydroxyzine 25 mg en perfusion de 30mn – En surveillance continue – Débranchement perfusion et rinçage avec 20cc sérum physiologique en flushant 1. Je peux appliquer le forfait pour séance de perfusion IV en AMI 15 ? oui 2. L’utilisation et la préparation du Bionolyte en pompe me donne droit à 1 AMI 3 supplémentaire lors de sa pose à 7 heures ? non 3. Lors de l’arrêt du dispositif à 17 heures je pourrais coter 1 AMI 5 ? oui Exercice 33 7h Forfait perfusion d’une durée supérieure à 1 heure chez patient cancéreux 7h15 7h30 7h45 8h15 AMI 15 Appel patient ? 120mgr Solumédrol IVD 17h AMI 4,1 ? Inclus dans forfait AMI 15 Perfalgan 1 gr Eupantol 40 mgr AMI 10 Levocarnil Surveillance continue Hydroxyzine 25 mgr AMI 6 Rinçage 20cc et débranchement perfusion AMI 5 + IFD + NUIT + IFD + IFD Exercice 36 Patient cancéreux A 6 heures et 14 heures, préparation programmation sur 8 heures et branchement perfusion Bionolyte G5% par pompe fixe À 22heures, perfusion G5% + Cernevit + Tracitrans sur 8 heures A 6 h, 14 h , 22 h débranchement de la perfusion et rinçage avec 20 cc de sérum physiologique 1. Je peux appliquer le forfait MCI car le patient en soins palliatifs ? non 2. L’utilisation du forfait en AMI 15 englobe la surveillance pour 24 heures ? oui 3. Lors de l’arrêt du dispositif à 6 heures le lendemain matin je pourrais coter 1 AMI 5 pour arrêt du dispositif avant de reposer une nouvelle ligne ? non Exercice 36 J1 6h Bionolyte G5% J2 14h 22h AMI 15 Changement flacon 6h J3 14h 22h AMI 15 AMI 4,1 AMI 4,1 Dernie r jour 6h 14h 22h AMI 4,1 AMI 4,1 AMI 15 AMI 4,1 AMI 4,1 Arrêt dispositif AMI5 +IFD +IFD +IFD +IFD +IFD +IFD +IFD +IFD +IFD Attention au rythme du renouvellement de la perfusion sur ordonnance … +IFD Exercice 37 Patient cancéreux en soins palliatifs : Tous les jours, y compris Dim et jours fériés, A 6 heures , préparation programmation sur 3 jours et branchement perfusion d’héparine en seringue électrique À 22heures, perfusion Bionolyte G5% + Cernevit + Tracitrans sur 8 heures A 14 h , vérification de débit Renouvellement tous les 3 jours 1. Je peux appliquer le forfait MCI car le patient est cancéreux en soins palliatifs ? oui 2. Je peux appliquer un forfait en AMI 4 à J2, à J3 et à J4 ? non 3. Lors de l’arrêt du dispositif à 6 heures le dernier jour je pourrais coter 1 AMI 5 pour arrêt du dispositif avant de reposer une nouvelle ligne ? non Exercice 37 J1 6h Bionolyte G5% J2 14h 22h 6h J3 14h 22h 6h J4 14h 22h AMI 15 + MCI 6h AMI 15 + MCI Forfait de surveillance AMI 4 Vérification débit AMI AMI AMI 4,1+ 4,1+ 4,1+ MCI MCI MCI AMI 4 AMI AMI AMI 4,1+ 4,1+ 4,1 + MCI MCI MCI AMI AMI 4,1 + 4,1 + MCI MCI Arrêt dispositif NON + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD + IFD Exercice 38 Patient cancéreux en soins palliatifs : Tous les jours, y compris Dim et jours fériés, A 8 heures, préparation programmation sur 10 heures et branchement perfusion Bionolyte G5% par pompe fixe A 8 h et à 18h faire Perfalgan 1gr en perfusion de 15mn + Eupantol 40 mgr en perfusion de 15mn – En surveillance continue – Débranchement perfusion et rinçage avec 20cc sérum physiologique en flushant 1. Je peux appliquer le forfait MCI car le patient est en soins palliatifs ? oui 2. Je peux appliquer un forfait en AMI 10 en plus du forfait AMI 15 à 8 heures ? oui 3. Lors de l’arrêt du dispositif à 18h30 heures je peux coter 1 AMI 5 pour arrêt du dispositif ? non Exercice 38 J1 8h Bionolyte G5% 8h30 18h 18h30 AMI 15 + MCI Perfalgan 15 mn AMI 10 Eupantol 15 mn Surveillance continue AMI 10 + MCI Surveillance continue Arrêt dispositif + IFD + IFD + Merci pour votre attention… Muriel CARONNE Pascal SERANTONI-VASSEUR
