volume ii

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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/40 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
5 octobre 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/40 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/40 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/40 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/40 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/40 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/40 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/40 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/40
5 octocbre 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
127
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
129
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
131
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
151
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
255
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
267
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
271
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
279
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
293
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/40 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 07/40 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 07/40 - VOL. II
BOPI 07/40 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
BOPI 07/40 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 38, 41
07 3 489 109
07-18 NL
1
06-22 NL
16, 35, 38, 41
07 3 489 691
07-17 NL
3, 41, 44
06 3 426 427
06-23 NL
3, 4
07 3 491 310
07-24 NL
16, 35, 40
06 3 433 821
06-28 NL
35, 36, 39
07 3 491 344
07-22 NL
31, 44
07-25 NL
11, 37, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 425 801
06-22 NL
06 3 425 803
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 433 823
06-28 NL
35, 36, 39
07 3 492 372
06 3 433 824
06-28 NL
35, 36, 39
07 3 492 385
07-24 NL
9, 35, 38
06 3 433 825
06-28 NL
35, 36, 39
07 3 492 392
07-23 NL
44
06 3 451 208
06-43 NL
3
07 3 492 393
07-21 NL
35, 38, 41
06 3 455 244
06-46 NL
11, 37, 42
07 3 492 395
07-21 NL
44
07-25 NL
16, 35, 41
06 3 457 916
06-47 NL
38, 41, 42
07 3 493 237
06 3 457 917
06-47 NL
38, 41, 42
07 3 493 703
07-20 NL
31
06 3 459 671
06-49 NL
29, 30, 32
07 3 493 707
07-20 NL
6, 39, 40
06 3 460 163
06-49 NL
25, 32, 33
07 3 493 807
07-20 NL
35, 41, 43
06 3 460 804
06-50 NL
16, 35, 38, 41, 43
07 3 493 808
07-20 NL
35, 41, 43
07-20 NL
5
06 3 460 853
06-50 NL
35, 38, 41
07 3 494 055
06 3 460 855
06-50 NL
35, 38, 41
07 3 494 342
07-20 NL
20, 24, 25
06 3 461 589
06-50 NL
32
07 3 494 362
07-20 NL
29, 30, 43
06 3 461 823
06-50 NL
29, 30, 43
07 3 494 365
07-20 NL
25
07-20 NL
5, 29, 30
06 3 462 380
06-51 NL
25, 28, 35
07 3 494 486
06 3 462 793
06-51 NL
5
07 3 495 027
07-21 NL
29, 30, 31, 32, 33
06 3 463 027
06-51 NL
35, 36
07 3 495 359
07-23 NL
16, 35, 38, 39, 40, 41
06 3 470 621
07-04 NL
31
07 3 495 360
07-24 NL
40
06 3 471 640
07-05 NL
3
07 3 495 377
07-26 NL
41, 43
07-21 NL
5, 10, 35, 44
06 3 471 641
07-05 NL
3
07 3 495 534
07 3 474 054
07-07 NL
12, 16, 35
07 3 497 276
07-26 NL
7
07 3 475 839
07-09 NL
32, 33
07 3 497 277
07-25 NL
30
07 3 476 471
07-09 NL
33
07 3 497 280
07-25 NL
37
07 3 483 494
07-13 NL
36
07 3 497 565
07-24 NL
28
07-22 NL
9, 38, 42, 45
07-23 NL
9, 16
07 3 487 589
07-16 NL
25, 28, 35, 36, 41, 43
07 3 497 582
07 3 488 068
07-21 NL
35, 36
07 3 497 715
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 497 718
07-23 NL
6, 14, 19, 20, 45
07 3 497 779
07-23 NL
35, 36
07 3 497 719
07-23 NL
44
07 3 497 781
07-23 NL
27
07 3 497 721
07-23 NL
33
07 3 497 782
07-23 NL
35, 41
Classes des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Classes des produits et services
07 3 497 722
07-23 NL
24
07 3 497 783
07-23 NL
19, 20, 41
07 3 497 723
07-23 NL
33
07 3 497 787
07-23 NL
14
07 3 497 726
07-23 NL
33
07 3 497 789
07-23 NL
3
07 3 497 729
07-23 NL
6, 40
07 3 497 790
07-23 NL
3
07 3 497 731
07-23 NL
41
07 3 497 791
07-23 NL
9, 38, 42
07 3 497 735
07-23 NL
16, 25, 41
07 3 497 792
07-23 NL
19
07 3 497 736
07-23 NL
37, 41, 42
07 3 497 794
07-23 NL
25
07 3 497 737
07-23 NL
3
07 3 497 799
07-23 NL
45
07 3 497 738
07-23 NL
33
07 3 497 800
07-23 NL
20, 24, 25
07 3 497 739
07-23 NL
8
07 3 497 801
07-23 NL
35, 38, 42
07 3 497 740
07-23 NL
35, 38, 41, 42
07 3 497 802
07-23 NL
35, 36, 41
07 3 497 741
07-23 NL
21, 34
07 3 497 803
07-23 NL
14, 18, 25
07 3 497 742
07-23 NL
21, 34
07 3 497 804
07-23 NL
9, 42
07 3 497 743
07-23 NL
2, 19, 37
07 3 497 805
07-23 NL
14, 18, 25, 35
07 3 497 744
07-23 NL
29, 30, 31
07 3 497 806
07-23 NL
3
07 3 497 746
07-23 NL
5, 9, 10, 42
07 3 497 808
07-23 NL
35, 39, 41
07 3 497 748
07-23 NL
38
07 3 497 810
07-23 NL
10, 28
07 3 497 750
07-23 NL
25
07 3 497 811
07-23 NL
43
07 3 497 751
07-23 NL
16, 35, 41
07 3 497 812
07-23 NL
41
07 3 497 752
07-23 NL
29, 30, 31
07 3 497 813
07-23 NL
18, 22, 25
07 3 497 753
07-23 NL
35, 41
07 3 497 816
07-23 NL
3
07 3 497 754
07-23 NL
16, 25, 42
07 3 497 817
07-23 NL
3
07 3 497 756
07-23 NL
9, 35, 42
07 3 497 820
07-23 NL
41
07 3 497 757
07-23 NL
5, 10, 44
07 3 497 822
07-23 NL
41
07 3 497 759
07-23 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 497 825
07-23 NL
6
07 3 497 760
07-23 NL
35, 41, 43
07 3 497 826
07-23 NL
3, 18, 25
07 3 497 761
07-23 NL
43
07 3 497 827
07-23 NL
9, 41
07 3 497 763
07-23 NL
38, 40, 42
07 3 497 829
07-23 NL
5, 44
07 3 497 764
07-23 NL
9, 35, 42
07 3 497 832
07-23 NL
18, 24, 25
07 3 497 765
07-23 NL
9, 41
07 3 497 834
07-23 NL
16, 25, 45
07 3 497 766
07-23 NL
12, 37
07 3 497 835
07-23 NL
16, 25, 37
07 3 497 767
07-23 NL
3
07 3 497 836
07-23 NL
3, 8, 11
07 3 497 768
07-23 NL
39
07 3 497 837
07-23 NL
2, 20, 27
07 3 497 769
07-23 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
07 3 497 838
07-23 NL
18, 24, 25
07 3 497 770
07-23 NL
35, 41, 45
07 3 497 839
07-23 NL
36
07 3 497 771
07-23 NL
38, 39, 41
07 3 497 840
07-23 NL
30
07 3 497 772
07-23 NL
29, 30, 31
07 3 497 841
07-23 NL
30
07 3 497 774
07-23 NL
31, 35, 41
07 3 497 842
07-23 NL
42
07 3 497 775
07-23 NL
25, 35, 41
07 3 497 844
07-23 NL
21, 24, 25, 30, 35
07 3 497 776
07-23 NL
36
07 3 497 845
07-23 NL
6, 11, 20, 21, 42
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 497 846
07-23 NL
3, 9, 14, 18, 24, 25, 38, 41
07 3 497 925
07-23 NL
3
07 3 497 847
07-23 NL
16, 28, 38, 41
07 3 497 926
07-23 NL
16, 36, 38, 41
07 3 497 848
07-23 NL
16, 35, 41, 43
07 3 497 927
07-23 NL
25, 41, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 497 849
07-23 NL
16, 25, 28, 38, 41
07 3 497 929
07-23 NL
36, 37, 42
07 3 497 852
07-23 NL
6, 7
07 3 497 930
07-23 NL
36, 37, 42
07 3 497 853
07-23 NL
7, 8, 11, 21
07 3 497 934
07-23 NL
36
07 3 497 855
07-23 NL
41
07 3 497 935
07-23 NL
43
07 3 497 856
07-23 NL
41
07 3 497 936
07-23 NL
9, 10, 20
07 3 497 857
07-23 NL
35, 38, 41, 42
07 3 497 937
07-23 NL
18, 25
07 3 497 858
07-23 NL
35
07 3 497 938
07-23 NL
35, 41, 44
07 3 497 859
07-23 NL
35
07 3 497 939
07-23 NL
5
07 3 497 860
07-23 NL
12, 16, 25, 37, 41, 42, 45
07 3 497 940
07-23 NL
3
07 3 497 861
07-23 NL
9, 35, 38, 41, 42
07 3 497 941
07-23 NL
5
07 3 497 862
07-23 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
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13
14
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BOPI 07/40 - VOL. II
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Classes des produits et services
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1ère publication
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1ère publication
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Classes des produits et services
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36
07 3 498 285
07-23 NL
41
07 3 498 227
07-23 NL
14, 24, 25
07 3 498 288
07-23 NL
35, 38, 41
07 3 498 228
07-23 NL
30, 31, 32
07 3 498 289
07-23 NL
38, 41, 42
15
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 498 290
07-23 NL
07 3 498 291
07 3 498 292
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
38, 41, 42
07 3 498 349
07-23 NL
30
07-23 NL
35, 38, 41
07 3 498 350
07-23 NL
30
07-23 NL
35, 38, 41
07 3 498 351
07-23 NL
9, 35, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 498 293
07-23 NL
25, 41, 43
07 3 498 352
07-23 NL
3, 4, 21
07 3 498 294
07-23 NL
6, 17, 19, 27, 37
07 3 498 353
07-23 NL
42
07 3 498 295
07-23 NL
9, 14, 18
07 3 498 356
07-23 NL
30, 31, 32, 33
07 3 498 296
07-23 NL
14, 18, 25
07 3 498 357
07-23 NL
5, 10, 16, 35
07 3 498 297
07-23 NL
35, 36, 41
07 3 498 358
07-23 NL
9, 29, 42
07 3 498 301
07-23 NL
19, 37
07 3 498 359
07-23 NL
30, 32, 33
07 3 498 302
07-23 NL
33
07 3 498 360
07-23 NL
20, 24, 28
07 3 498 303
07-23 NL
6, 20
07 3 498 361
07-23 NL
20, 24, 28
07 3 498 304
07-23 NL
6, 19, 20
07 3 498 362
07-23 NL
20, 24, 28
07 3 498 306
07-23 NL
40
07 3 498 363
07-23 NL
20, 24, 28
07 3 498 309
07-23 NL
3, 16, 39
07 3 498 364
07-23 NL
20, 24, 28
07 3 498 310
07-23 NL
3, 5
07 3 498 365
07-23 NL
16, 18, 25
07 3 498 312
07-23 NL
39, 41
07 3 498 366
07-23 NL
3, 5, 29, 30, 31, 33, 44
07 3 498 313
07-23 NL
16, 35, 40, 41, 42
07 3 498 367
07-23 NL
3, 4, 9, 14, 18, 20, 24, 25, 38
07 3 498 314
07-23 NL
16, 35, 38, 41
07 3 498 368
07-23 NL
38, 41
07 3 498 315
07-23 NL
3, 5, 30
07 3 498 369
07-23 NL
9, 16, 38, 41
07 3 498 316
07-23 NL
37
07 3 498 371
07-23 NL
45
07 3 498 317
07-23 NL
16, 35, 38, 40, 41
07 3 498 373
07-23 NL
3, 25, 26, 28
07 3 498 318
07-23 NL
11, 20, 21, 24
07 3 498 374
07-23 NL
41
07 3 498 319
07-23 NL
9, 35, 42
07 3 498 377
07-23 NL
37
07 3 498 320
07-23 NL
9, 35, 42
07 3 498 378
07-23 NL
18, 20, 24, 25, 27
07 3 498 321
07-23 NL
9, 35, 42
07 3 498 379
07-23 NL
18, 25, 35, 41
07 3 498 323
07-23 NL
16, 41
07 3 498 381
07-23 NL
18, 25, 35, 41
07 3 498 324
07-23 NL
35, 36, 42
07 3 498 383
07-23 NL
37, 39, 41, 43, 44
07 3 498 325
07-23 NL
9, 38, 42
07 3 498 385
07-23 NL
20, 24, 25
07 3 498 326
07-23 NL
29, 30, 43
07 3 498 386
07-23 NL
20, 24, 25
07 3 498 327
07-23 NL
3, 29, 30, 31, 32, 33
07 3 498 389
07-23 NL
33
07 3 498 328
07-23 NL
3, 14, 25
07 3 498 390
07-23 NL
15, 18, 25
07 3 498 329
07-23 NL
16, 35, 38, 41, 42, 43
07 3 498 393
07-23 NL
35, 41, 42
07 3 498 332
07-23 NL
25, 32, 33
07 3 498 394
07-23 NL
35, 41, 42
07 3 498 334
07-23 NL
25
07 3 498 395
07-23 NL
9, 24, 25, 41
07 3 498 335
07-23 NL
35, 41
07 3 498 396
07-23 NL
16, 21, 25
07 3 498 336
07-23 NL
35, 41
07 3 498 400
07-23 NL
35, 39, 43
07 3 498 337
07-23 NL
35, 42
07 3 498 402
07-23 NL
18, 40
07 3 498 341
07-23 NL
35, 36, 41
07 3 498 403
07-23 NL
35, 41, 42
07 3 498 342
07-23 NL
6, 19, 35, 37, 42
07 3 498 404
07-23 NL
43
07 3 498 343
07-23 NL
32, 33, 35
07 3 498 405
07-23 NL
44
07 3 498 346
07-23 NL
36, 37, 42
07 3 498 406
07-23 NL
25
07 3 498 347
07-23 NL
3, 25
07 3 498 408
07-23 NL
35, 42
07 3 498 348
07-23 NL
30
07 3 498 410
07-23 NL
35, 41, 43
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 498 412
07-23 NL
6, 9, 11
07 3 498 465
07-23 NL
33
07 3 498 413
07-23 NL
3, 14
07 3 498 466
07-23 NL
29
07 3 498 414
07-23 NL
32
07 3 498 467
07-23 NL
3
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 498 415
07-23 NL
9, 16, 35, 41
07 3 498 468
07-23 NL
25, 44
07 3 498 416
07-23 NL
21, 29, 30, 31, 32, 33, 41, 43
07 3 498 469
07-23 NL
3
07 3 498 417
07-23 NL
32
07 3 498 470
07-23 NL
3
07 3 498 418
07-23 NL
9, 35, 37, 42
07 3 498 471
07-23 NL
21
07 3 498 421
07-23 NL
9, 16, 41
07 3 498 472
07-23 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
07 3 498 422
07-23 NL
9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45
07 3 498 473
07-23 NL
14, 18, 25
07 3 498 423
07-23 NL
1, 3, 4
07 3 498 474
07-23 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
07 3 498 424
07-23 NL
33
07 3 498 475
07-23 NL
1, 11, 40
07 3 498 425
07-23 NL
30
07 3 498 477
07-23 NL
16
07 3 498 427
07-23 NL
9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45
07 3 498 478
07-23 NL
5, 20, 44
07 3 498 428
07-23 NL
30
07 3 498 479
07-23 NL
3
07 3 498 429
07-23 NL
9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45
07 3 498 430
07-23 NL
30
07 3 498 431
07-23 NL
20, 24, 42
07 3 498 433
07-23 NL
5
07 3 498 434
07-23 NL
32, 35, 43
07 3 498 435
07-23 NL
15, 16, 41
07 3 498 438
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 439
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 442
07-23 NL
3, 29, 30
07 3 498 443
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 444
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 445
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 446
07-23 NL
16, 35
07 3 498 447
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 448
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 449
07-23 NL
31
07 3 498 450
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 451
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 20, 24, 37
07 3 498 452
07-23 NL
6, 7, 9, 19, 24, 37
07 3 498 456
07-23 NL
36
07 3 498 457
07-23 NL
5
07 3 498 458
07-23 NL
37, 40, 42, 44
07 3 498 459
07-23 NL
1, 2, 3,
12, 13,
20, 21,
28, 29,
36, 37,
44, 45
07 3 498 460
07-23 NL
37, 40, 42, 44
07 3 498 462
07-23 NL
16
07 3 498 463
07-23 NL
9, 25, 41
07 3 498 464
07-23 NL
35, 41, 42
4, 5, 6,
14, 15,
22, 23,
30, 31,
38, 39,
7, 8, 9,
16, 17,
24, 25,
32, 33,
40, 41,
10,
18,
26,
34,
42,
11,
19,
27,
35,
43,
17
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 02 3 151 868
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, cacao, sucre ; riz, tapioca,
sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie,
levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) épices ; glace à rafraîchir.
Dépôt du : 6 MARS 2002
à : I.N.P.I. PARIS
MONKEY MOVIES, SARL, 7, rue Jean Dussaurd, 92600 ASNIERES,
N° SIREN : 392 005 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER HASSAN, Emmanuelle Caullandreau, 15 Cité de pusy,
75017 PARIS.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation). Tous les produits et
services précités sont fabriqués ou fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 04/48 NL
N° National : 05 3 383 828
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2005
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale.
Classe N° 41 : Edition et production de disques musicaux ou sur
autre support. Production de fils, clips vidéo, multimédia,
organisation d’évenements à but culturel.
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
BOPI de publication antérieure : 02/15 NL
N° National : 04 3 319 713
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée, Boulevard de
Beaubourg, 77184 EMERAINVILLE, N° SIREN : 402 656 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; -oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/45 NL
N° National : 05 3 383 831
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
BOPI 07/40 - VOL. II
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; Estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/45 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; Estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/45 NL
N° National : 05 3 383 832
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
N° National : 05 3 383 843
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI-GILLES LA BROSSE, 100 AVENUE ALBERT PETIT, 92220
BAGNEUX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/45 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
N° National : 05 3 392 229
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FREGATE DEVELOPPEMENT, 3, ROUTE DE SAINTE
SUZANNE,
53270
TORCE
VIVIERS
EN
CHARNIE,
N° SIREN : 432 352 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL FREGATE DEVELOPPEMENT, 3, ROUTE DE SAINTE
SUZANNE, 53270 TORCE VIVIERS EN CHARNIE.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 05/51 NL
N° National : 05 3 392 270
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHERCHE MIDI EDITEUR, S.A., 23, rue du Cherche Midi, 75006
PARIS, N° SIREN : 311 945 604.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Benoît VASSOGNE, SOGEDIF, S.A., 12, Avenue d’Italie,
75627 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 16 : Photographies.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions, de salons, de colloques,
de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs (en
vue de leur tenue par des tiers participants) ; services
d’informations relatives aux loisirs et à la culture offerts sur tous
supports et média y compris en ligne ; organisation de concours
en matière d’éducation et de divertissement ; services d’imagerie
numérique à savoir : production (conception) d’images
dynamiques ou animées, production (conception) de
programmes de télévision.
Classes de produits ou services : 16, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicule automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
N° National : 06 3 418 721
Dépôt du : 21 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 05/51 NL
N° National : 06 3 413 647
Dépôt du : 27 FEVRIER 2006
Atelier Gilles Pernet, SARL, 26 rue de l’Eglise, 25870 AUXONSDESSOUS, N° SIREN : 326 614 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Atelier Gilles Pernet, 26 rue de l’Eglise, 25870 AUXONSDESSOUS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Sacha Dunas Manuel, 55 quai de Bourbon, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dunas Sacha Manuel, 55 Quai de Bourbon, 75004 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
Classe N° 42 : Service de décoration intérieure service de
planification en matière d’urbanisme.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 424 363
Dépôt du : 20 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 422 285
Dépôt du : 6 AVRIL 2006
BOPI 07/40 - VOL. II
Société Cotonière Lyonnaise, S.A., 34 avenue Pablo Picasso,
69120 VAULX EN VELIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 RUE SULLY,
BP 6138, 69466 LYON CEDEX 06.
à : I.N.P.I. PARIS
KERJEAN Alain Yves Roger, 8 rue Saint Médéric, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain KERJEAN, 8, rue Saint Médéric, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 11 : Lampes et abats jour.
Classe N° 12 : Chariot ou poussette de marché, capote de
poussette.
Classe N° 18 : Parapluie, parasol.
Classe N° 16 : Edition de livres et de documents sur ces services
d’éducation et de formation, productions audio-visuelles,
organisation de conférences et manifestations. Matériels
pédagogiques imprimés pour la divulgation et l’enseignement de
la méthode expérientielle et l’organisation de stage.
Classe N° 21 : Poubelles.
Classe N° 40 : Services de transformation de bâches plastiques
recyclables tels que le découpage et le façonnage.
Classes de produits ou services : 11, 12, 18, 21, 40.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions et publicités.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation, organisation
et animation de stages de développement des capacités
comportementales et relationnelles (savoir-être) au moyen de
problèmes à résoudre en extérieur, et d’évaluations des modes de
fonctionnement individuel ou de groupe ainsi révélés.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
N° National : 06 3 426 767
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 422 287
Dépôt du : 6 AVRIL 2006
ARDIS SA, SOCIETE ANONYME, 10, rue des Pyramides, 75001
PARIS, N° SIREN : 342 788 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARDIS, SA, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BY SHE INTERIOR DESIGN, SARL, 7 rue d’ARTOIS, 75008 PARIS,
N° SIREN : 487 897 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARDOUIN Clémentine, 7 rue d’ARTOIS, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Service de maître d’oeuvre en matière de
construction.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux
(peintures)
encadrés
ou
non ;
aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 38 : Télécommunications. Diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Transmission
d’images, de sons, d’informations et de données par voie
téléphonique, télématique et informatique. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Divertissement télévisé. Edition de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ; montage
de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres
et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels ou éducatifs. Montage de programmes d’informations et
de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d’édition et de transmission des sons
et des images, services d’enregistrement et de traitement de sons
(studio d’enregistrement), services d’enregistrement et de
traitement d’images (filmage). Organisation et conduite d’ateliers
de formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d’édition et
de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que
textes publicitaires). Production de supports sonores et/ou visuels
(filmage), production de supports sonores et/ou visuels (studio
d’enregistrement), location de tous supports sonores et/ou
visuels. Services d’information en matière culturelle, d’éducation
et de divertissement. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Réservation de places de spectacle. Services
de photographie. Production et duplication d’œuvres musicales
et/ou audiovisuelles (studio d’enregistrement). Divertissement
télévisé et radiophonique. Services de studio d’enregistrement.
Services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ;
organisation de spectacles (services d’impresarios). Montage de
bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production
musicale à savoir services de studios d’enregistrement.
Production de films, d’émissions de télévision ou radiophoniques.
Classe N° 41 : Education. Formation. Publication de livres. Prêts de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos.
Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classe N° 39 : Transports. Distribution de journaux. Réservation
de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour de tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web). Services
juridiques.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation d’hôtels. Crèches d’enfants.
Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 445 201
Dépôt du : 8 AOUT 2006
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 437 204
SANTENAC MARC, 26 av, du Mal LECLERC, 92240 MALAKOFF.
Dépôt du : 23 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTENAC MARC, 26 av, du Mal LECLERC, 92240 MALAKOFF.
à : I.N.P.I. PARIS
LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT, SIEGE SOCIAL : 3 rue Récamier,
75007 PARIS, Association loi 1901 à but non lucratif reconnue
d’utilité
publique
par
décret
du
31
mai
1930,
N° SIREN : 775 666 415.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l’Enseignement,
21 rue Saint Fargeau, BP 313, 75989 PARIS cédex 20.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Service d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publications de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Service
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, matériel
d’instruction ou d’enseignement à l’exception des appareils,
papier, cartons, livres, journaux, à l’exception des domaines
bancaires et financiers.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, gestion de fichiers informatiques,
publicité en ligne sur réseau informatique, à l’exception des
domaines bancaires et financiers.
Classe N° 36 : Emission de chèque de voyage, à l’exception des
domaines bancaires et financiers.
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matière de
télécommunications,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications
radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie
mobile, services de messagerie électroniques, à l’exception des
domaines bancaires et financiers.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport, organisation de voyages, réservation
pour les voyages, agences de tourisme, à l’exception des
domaines bancaires et financiers.
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, services de loisirs, publication de livres,
informations en matière de divertissement ou d’éducation,
réservation de places de spectacles. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, micro-édition, à l’exception des
domaines bancaires et financiers.
Classe N° 29,31 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ;
céréales en grains non travaillés ; fourrages ; tous les produits
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de
l’alimentation biologique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 445 256
N° National : 06 3 445 875
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
philippe zehr, 8 des aulnes, 37550 SAINT AVERTIN.
léocadie zehr née maga, 8 des aulnes, 37550 SAINT AVERTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
philippe zehr, 8 des aulnes, 37550 SAINT AVERTIN.
à : I.N.P.I. PARIS
BIO SUD VIANDE, société coopérative agricole, 1 Carrefour de
l’Agriculture, 12026 RODEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO SUD VIANDE, 1 Carrefour de l’Agriculture, 12026 RODEZ.
Classe N° 40 : Traitement (transformation) et tri de déchets et de
matières premières plastiques de récupération, à l’exclusion de
déchets et de matières premières de récupération contenant des
métaux précieux et à l’exclusion de déchets étant ou contenant
des pots catalytiques et/ou des pierres de pots catalytiques.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 874
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BIO SUD VIANDE, société coopérative agricole, 1 Carrefour de
l’Agriculture, 12026 RODEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO SUD VIANDE, 1 Carrefour de l’Agriculture, 12026 RODEZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29,31 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ;
céréales en grains non travaillés ; fourrages ; tous les produits
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de
l’alimentation biologique.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 447 045
Dépôt du : 24 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LILLE
romane Antkowiak, Rue dansette, 20, 7783 BIZET, Belgique.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
romane Antkowiak, Rue dansette, 20, 7783 BIZET, Belgique.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, quincaillerie
métallique, tous ces produits à l’exception des charnières
métalliques, serrures, ferrures et accessoires métalliques pour
meubles et pour portes, pour bâtiments et pour aménagements.
Métaux communs et leurs alliages ; construction transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux
métalliques ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; monuments funéraires métalliques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; construction non métalliques ;
échafaudages non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 450 062
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DUBOIS MARC RAYMOND, 30 avenue Jean Jaures, 63400
CHAMALIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOIS MARC RAYMOND, 30 avenue Jean Jaures, 63400
CHAMALIERES.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches : rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe N° 12 : Stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour siège de véhicules ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; cycles ; jantes, pédales, pneumatiques, roues ou
selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écritures ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes et pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie photographies, clichés,
boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres,
journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d’art gravés
ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquariums d’appartement, aquarelles, dessins.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage), jeux de cartes ou de tables.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Emission de chèque de voyage ou de carte de crédit.
Estimations immobilières. Gérances de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 8, 12, 16, 18, 24, 25, 36.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Classes de produits ou services : 16, 28.
N° National : 06 3 451 869
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2006
N° National : 06 3 451 058
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mme SERVANS LESSIEU Chantal, 9 RUE PAUL FOUSSAT, 30700
UZÈS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPRIT D’UZÈS, Mme SERVANS LESSIEU Chantal, 9 Rue Paul
Foussat, 30700 UZÈS.
à : I.N.P.I. PARIS
Orfée SARL, SARL, 10 rue Frédéric Bastiat, 75008 PARIS,
N° SIREN : 491 974 556.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Orfée, SARL, 10 rue Frédéric Bastiat, 75008 PARIS.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ;
services de mise en relation de personnes désireuses de faire de
nouvelles rencontres.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Classes de produits ou services : 25, 26, 35, 38, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 453 157
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 452 372
Arnaud QUETIN, 10 rue du Stade, 37130 MAZIERES DE
TOURAINE.
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud QUETIN, C/Rossello, 293, 3er piso, BARCELONA 08037,
Espagne.
à : I.N.P.I. PARIS
jérôme boudot, 114 rue des Moines, 75017 PARIS.
fishforlove,
sarl,
33
N° SIREN : 480 850 346.
rue
ramponeau,
75020
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jérôme boudot, 114 rue des Moines, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : – recherches et evaluations en affaires
commerciales. – etude de marche. – distribution echantillons. –
publicite. – recherches pour affaires. – revues de presse. –
promotion des ventes (pour des tiers). – aide a la direction
entreprises commerciales ou industrielles ;
Classe N° 39 : – distribution de produits.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 453 227
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
LAFONT Robert, René, Philippe, 65 rue du Parc, 92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Robert LAFONT, 65 rue du Parc, 92140 CLAMART.
Produits ou services désignés : Article pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ;
caractères d’imprimerie. Papier ; cartons ; boite en cartons ou en
papier ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique). Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publica-
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
tions de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou
d’informations nouvelles. Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
messagerie électronique. Education ; formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles. Informations en matière d’éducation ou de divertissement. Prêt de livres. Organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’exposition
à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 42.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Patrick Leconte, 48 rue Auguste Delecourt, 59130 LAMBERSART.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 454 443
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Claire Denis, 36 Chemin d’infière, 59830 BOUVINES.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick Leconte, 48 rue Auguste Delecourt, 59130 LAMBERSART.
N° National : 06 3 453 743
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LES PROVINCIALES, SARL, 4 ROUTE DE CLISSON, 44330 VALLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOC, 34
CARTERON, 49300 CHOLET.
Description de la marque : FOCUS PARTNERS
RUE
DU
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; construction
navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils
en propriété intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ;
recherches scientifiques à but médical.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 454 561
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARIONNEAU Frères, SARL, “ Le verger ”, 49130 STE-GEMMESSUR-LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIONNEAU Frères, “ Le Verger ”, 49130 STE-GEMMES-SURLOIRE.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou service de santé ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 454 979
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHAPMAN ENTERTAINMENT LIMITED, Société de droit
britannique, 1, Thornton Road, WIMBLEDON VILLAGE SW 19 4
NB, ROYAUME-UNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Livres d’activités ; carnets d’adresses ; albums (de
photos/timbres) ; carnets d’autographes ; classeurs ; marquepages ; livres ; calendriers ; dessins ; trousses, porte-plumes et
dispositifs de support pour stylos, crayons, pastels et crayons de
couleur ; bandes dessinées ; livres de coloriage ; décalcomanies ;
agendas ; chemises de dossiers et boîtes pour les fournitures de
bureau et les papiers ; cahiers, carnets, stylos et kits de dessin ;
chevalets ; patrons de broderie, de couture et de tricot ; chemises
pour fournitures de bureau et papiers ; colle pour la papeterie ou
le ménage ; cartes de vœux ; encre ; magazines ; pâte à modeler ;
bulletins ; carnets et blocs-notes ; invitations ; taille-crayons ; bacs
à peinture, boîtes de peintures, pinceaux, pastels, crayons de
couleur, crayons ; cartes postales ; images et posters imprimés ;
publications imprimées et articles imprimés ; gommes ; règles ;
albums (de coupures de journaux) ; fournitures de bureau ;
pochoirs ; autocollants et transferts ; nappes, napperons en
papier, serviettes en papier ; matériels d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; cartes de visite ; papier cadeau ; blocs
et papier à lettre.
Classe N° 28 : Jouets, à savoir ensembles de jardinage pour
enfants ; seaux et pelles pour enfants ; figurines articulées
(jouets) ; accessoires pour figurines articulées et environnements
pour figurines articulées, à savoir ensembles et décors ludiques
pour figurines (jouets) ; baguette pour faire des bulles et
ensemble de solutions ; ballons de baudruche ; ballons ; figurines
articulées à piles (jouets) ; jeux de société ; cubes ; jeux de
construction ; jeux de cartes ; ornements et décorations d’arbre de
Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; vêtements pour
poupées ou peluches ; accessoires pour poupées, à savoir
biberons de poupées, chambres de poupées, lits de poupées,
maisons de poupées ; poupées ; landaus pour poupées ; jeux ;
articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements,
chaussures et tapis) ; marionnettes à gaine ; hochets ; figurines
articulées d’éveil (jouets) ; puzzles ; cerfs-volants ; puzzles
d’assemblage ; masques ; mobiles ; modèles réduits de
véhicules ; composition à modeler pour enfants, composition à
modeler pour enfants et appareil pour utiliser ladite composition
à modeler vendus ensemble sous forme de kits de création
manuelle ; babioles de fête (jouets) ; petits cadeaux de fête sous
forme de petits jouets ; cartes à jouer ; jouets en peluche ;
marionnettes ; casses-têtes ; jouets sur lesquels on peut monter ;
bacs à sable (jouets) ; toboggan, anneaux de piscine, piscines
gonflables (jouets), jouets de bain, jouets de piscine, bracelets de
natation, jouets à eau ; skate-boards, patins à glace, skis, disques
volants, crosses de hockey, luges ; bulles de savon (jouets) ;
figurines flexibles sculptées (jouets) ; jouets à savoir articles de
cuisine pour enfants, banques pour enfants, ustensiles de cuisine
pour enfants ; jouets, à savoir outils pour enfants, ceintures à
outils pour enfants, casques de construction pour enfants ;
véhicules pour enfants ; jouets ; tricycles (jouets) ; chapeaux de
fête en papier.
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 06 3 456 791
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
POUGHON Philippe, 38, rue Georges Clémenceau, 63000
CLERMONT FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
Classe N° 9 : Cassettes, CD Rom, DVD.
Classe N° 16 : Support papier (produits de l’imprimerie), journaux,
magazines.
Classe N° 38 : Communications, à savoir : communications par
terminaux d’ordinateurs, service de télécommunication et de
messagerie électronique par réseau Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 456 998
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
FIP Social, SA, 84 boulevard Vivier Merle, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert FRANC, 5 rue Richan, 69004 LYON.
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 933
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 28.
CGA Bourgogne Allier, Association Loi 1901, Résidence du Breuil,
64 rue du 19 mars 1962, 71000 MACON, N° SIREN : 385 278 585.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CGA Bourgogne Allier, Résidence du Breuil, 64 rue du 19 mars
1962, 71000 MACON.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Comptabilité.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 459 751
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 458 395
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
BUCH Pierre, 33 rue du Général Leclerc, 67202 WOLFISHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre BUCH, 33 rue du Général Leclerc, 67202 WOLFISHEIM.
à : I.N.P.I. PARIS
Trend’s Lab. International, SARL, 231 Rue Saint Honoré, 75001
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Trend’s Lab. International, 231 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 3 : Savons, gels douche, shampoings, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, parfumerie.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage préventif et
médical, substances d’origine végétales à usage préventif et
curatif, compléments alimentaires à usage préventif et curatif,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ;
désinfectants, produits pour la destructions d’animaux nuisibles.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; tisanes ;
Classe N° 30 : Compléments alimentaires à base de plantes.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30.
Classes de produits ou services : 3, 5, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 459 988
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 614
EURL D4 CONSULTING, 26 RUE DE TAMATAVE, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 484 006 457.
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2006
à : NANTES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D4 CONSULTING, D. SIARRI, 168 RUE SAINT FRANCOIS XAVIER,
33170 GRADIGNAN.
TERROCEAN, SARL, 0 LA POITEVINIERE, 53200 FROMENTIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERROCEAN, 0 LA POITEVINIERE, 53200 FROMENTIERES.
Classe N° 3 : Huiles essentielles, cosmétiques, crème pour le
corps.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 3 : Parfums ; huiles essentielles ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre
à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 459 997
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OPTION FINANCE, SA, 91 BIS RUE DU CHERCHE MIDI, 75006
PARIS, N° SIREN : 343 256 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPTION FINANCE, 91 BIS RUE DU CHERCHE MIDI, 75006 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents.
Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases ».
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 460 849
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation.
ARYSTAGHES Michel, 22, rue de Berri, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 311
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
APRIL SOLUTIONS, Société Anonyme, 33 rue de Châteaudun,
75009 PARIS, N° SIREN : 343 817 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 36 : Services d’assurances à savoir extension de
garanties pour des appareils électroménagers, appareils Hi Fi ou
informatiques.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 848
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques. Bagues (bijouterie), broches
(bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie). Montres,
porte-clefs de fantaisie. Boucles d’oreilles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Articles
de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des
étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des
gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents.
Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases ».
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 845
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2006
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ARYSTAGHES Michel, 22, rue de Berri, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques. Bagues (bijouterie), broches
(bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie). Montres,
porte-clefs de fantaisie. Boucles d’oreilles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main ; sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Articles
de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des
étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des
à : I.N.P.I. PARIS
Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère
Scientifique Culturel et Professionnel, EPSCP, 1 rue Claude
Goudimel, 25030 BESANCON Cedex, N° SIREN : 192 512 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université de Franche-Comté, 1 rue Claude Goudimel, 25030
BESANCON Cedex.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe N° 29 : Produits agricoles à savoir œufs d’escargots
(vivants et non vivants) et escargots préparés.
Classe N° 31 : Aliments pour les escargots. Escargots vivants.
Classe N° 41 : Edition de livres et de revues.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieur (expertises). Consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en
matière de recherche en biologie.
Classe N° 44 : Consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires en matière agricole et en matière agroalimentaire.
Classes de produits ou services : 29, 31, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 862
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Melle VAN AMERONGEN BARBARA ILONA, BP 1772, PAPETOAI,
98729 MOOREA, POLYNESIE FRANÇAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle VAN AMERONGEN BARBARA, TAUHINA, SARL, 3 ALLÉE
DES VIOLETTES, 91460 MARCOUSSIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijoux : bracelets, pendentifs, boucles d’oreilles
sans métaux précieux, sans pierres précieuses.
Classe N° 18 : Sacs à mains, pochettes (maroquinerie), sacs à dos,
porte-monnaie, sacs de plage ; en imitations cuirs et tissus.
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 089
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MR DERKAOUI Abdelkader, Chez Melle Ben-Abed Béatrice, 17 rue
Aristide Briand, 77370 NANGIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Cosmétique. Savons. Parfums. Huiles essentielles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR DERKAOUI Abdelkader, Chez Melle BEN-Abed Béatrice, 17,
Rue Aristide BRIAND, 77370 NANGIS.
Classe N° 24 : Tissus. Couverture de lit et de table. Linge de lit.
Linge de maison. Linge de bain.
Classe N° 25 : Ceinture d’habillement vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 932
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MATHERN Céline, 9 Square des Grands Arbres, 95120 ERMONT.
OUAJI Kamal, 9 Square des Grands Arbres, 95120 ERMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mademoiselle Céline MATHERN, 9 Square des Grands Arbres,
95120 ERMONT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fond NOIR Le VAG club et Guitare en
doré OR
Classe N° 9 : – supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques disquettes souples.
Classe N° 16 : – photographie. – affiches ; albums, cartes. – livres ;
journaux. – prospectus ; brochures ; – calendriers.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : – publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract
prospectus, imprimés, échantillons publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location d’espace publicitaire. Diffusion
d’annonce publicitaires : relation publiques.
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 06 3 463 893
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, réservation de
places de spectacles.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
VIEILLECROZE François, Route des Salins, 83990 SAINT-TROPEZ.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur François VIEILLECROZE, Route des Salins, 83990
SAINT-TROPEZ.
N° National : 06 3 462 820
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : NANTES
Classe N° 2 : Peintures.
VIA MARIS SAS, SAS, 46 rue du 24 Février, 79000 NIORT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Albums, cartes, livres,
journaux, prospectus, brochures.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Maïté GRANDREMY, 13 rue Amédée Menard,
BP 51215, 44312 NANTES Cedex 3.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir. Malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux. Sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 19 : Carrelages non métalliques, carreaux pour la
construction non métalliques.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 21, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 227
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KAISER, Christophe, 12 RUE PECQUAY, 75004 PARIS, agissant au
nom et pour le compte de la société BHEKA en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAISER, 12 RUE PECQUAY, 75004 PARIS.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 20 : Meubles, notamment commodes, armoires,
étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, literie, tables, coffres de
rangement. Glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins,
vannerie, boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus, couverture de lit et de table, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de lit, linge de bain (à
l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement),
foulards, cravates ; bonneterie, chaussettes, chaussons, sousvêtements.
Classe N° 27 : Moquettes, tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sols.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Promotion de vente de biens immobiliers.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Location, gérance et maintenance de biens immobiliers
(notamment de résidences secondaires).
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts, de tous bâtiments et jardins. Informations en matière de
construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de
couverture de toits. Services d’étanchéité (construction).
Démolition de constructions. Rénovation et réhabilitation de
biens immobiliers. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Restauration de
mobilier.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de
spectacles, de films. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Architecture. Conception de biens immobiliers.
Décoration intérieure. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 44 : Services de jardiniers paysagistes.
Classes de produits ou services : 2, 16, 18, 19, 20, 24, 25, 27, 35, 36,
37, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
N° National : 06 3 464 043
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
david METOUT, 15 rue des Arts, 87000 LIMOGES.
TRANS SHIRT, SARL, 57 rue des Combes, 87000 LIMOGES,
N° SIREN : 411 604 408.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
david METOUT, 15 rue des Arts, 87000 LIMOGES.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, portefeuilles portemonnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes,
sacs de voyages, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette.
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence, objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre statues ou figurines en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles ou nècessaires de toilette.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles ; sous vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 466 262
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 464 172
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
POLYSTOCK, SNC, 2 ter rue Hippolyte, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 451 677 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacqueline NICOLAS, 2 ter rue Hippolyte, 34000 MONTPELLIER.
M NICOLAS TRAPEZA, 4, BOULEVARD CENTRAL, QUARTIER
MALPASSÉ, 13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M NICOLAS TRAPEZA, 4, BOULEVARD CENTRAL, QUARTIER
MALPASSÉ, 13013 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, à
l’exclusion des parasiticides. Produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour
bébés ;
emplâtres ;
matériel
pour
pansements ;
désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique à l’exclusion des parasiticides ; herbes
médicinales, tisanes.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 469 777
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHYSICA PHARMA, SAS, 218/228 AVENUE DU HAUT-LEVEQUE,
CHATEAU
BERSOL
BAT 2,
33600
PESSAC,
N° SIREN : 434 270 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYSICA PHARMA, 218/228 AVENUE DU HAUT-LEVEQUE,
CHATEAU BERSOL BAT 2, 33600 PESSAC.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 561
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe PARALPHA FRANCE, SARL, 19 Place Jean JAURES, 37000
TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe PARALPHA FRANCE, 19 Place Jean JAURES, 37000
TOURS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques à savoir exclusivement
solution pharmaceutiques injectables pour des molécules
faiblement solubles.
Classe N° 44 : Maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 176
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 818
Dépôt du : 20 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
KARGO, SAS, ZI des Pays Bas, 29510 BRIEC DE LODET,
N° SIREN : 493 194 377.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARGO, SAS, ZI des Pays Bas, 29510 BRIEC DE L’ODET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Chariots de manutention. Vente au détail, location,
montage, de matériels et parties constitutives d’engins, et de
chariots élévateurs, liés à la manutention et à la logistique servant
à déplacer des charges en général animés par des moteurs
électriques ou thermiques ainsi que par la force humaine, à
l’exception des pneumatiques, pneus pleins et des roues pour les
engins de manutention et tout type de pneus et roues pour tout
autre engin ou équipement.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 469
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
fram foods, SA, 0 impasse des moulins, 45770 SARAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fram foods, 0 impasse des moulins, 45770 SARAN.
KONÉ Malamine, 8 allée Auguste Renoir, 92300 LEVALLOISPERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ; bijoux de fantaisie ; trophées et
médailles en métaux précieux ou en plaqué ; métaux précieux et
leurs alliages, autres qu’à usage dentaire ; pierres précieuses ;
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; ustensiles de
cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux
précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papiers ; cartons ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ;
dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication
de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location de matériel publicitaire, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
gestion administrative de lieux d’expositions ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires
commerciales et administration commerciale notamment aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale,
aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales
d’une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; informations ou
renseignements d’affaires ; relations publiques ; travaux de
bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; bureaux de placement ;
location de machines à écrire et de matériel de bureau (à
l’exception de la location d’appareils de télécommunication,
d’ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail de :
joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques,
montres, trophées et médailles, produits de l’imprimerie,
photographies, papeterie, journaux et magazines sportifs,
catalogues de présentation de vêtements et d’articles de sport,
catalogues de vente de vêtements et d’articles de sport, articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, sacs de sport, sacs à
dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs d’écoliers,
sacs d’alipinistes, sacs de campeurs, vêtements et notamment
vêtements de sport, chaussures et notamment chaussures de
sport, chapellerie.
Classe N° 36 : Parrainage financier d’évènements sportifs et de
sportifs de haut niveau ; assurances notamment caisses de
prévoyance ; service de souscription d’assurances ; affaires
financières et affaires monétaires notamment affaires bancaires,
agences de change, gérance financière de portefeuille, prêt sur
gage, recouvrement des créances ; émission de chèques de
voyage et de cartes de crédit ; services de banque en ligne ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
informations financières et informations en matière d’assurance ;
estimations financières (assurance, banque, immobilier) ;
placement de fonds ; services d’aide financière aux entreprises et
aux particuliers pour la création d’entreprises ; affaires
immobilières notamment agences immobilières (courtage et
location de fonds de commerces et d’immeubles), estimations
immobilières, expertises immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de liquidation d’entreprises (affaires
financières).
Classe N° 41 : Education et formation ; publication de livres et de
périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; divertissement notamment production de spectacles et
de films relatifs au sport ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement et de sport ; organisation et
conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ;
services de jeux sportifs proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; organisation et conduite de compétitions et
d’évènements sportifs ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; micro-édition ; prêt de livres ; services de loisirs ;
représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles,
de compétitions et d’évènements sportifs ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes vidéo ;
agences de modèles pour artistes ; location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores ; location
d’appareils de projection de cinéma, de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location d’accessoires
cinématographiques et de décors de théâtre ; services de jeux
d’argent ; activités sportives et culturelles, services d’imagerie
numérique ; services de reporters, services de photographie ;
dressage d’animaux ; informations en matière d’éducation et de
divertissement.
35
N° National : 06 3 471 853
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Guy AZOULAI, 20 ter rue de Bezons, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy AZOULAI, 20 ter rue de Bezons, 92400 COURBEVOIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Chariots de golf, voitures de golf (non destinés à la
conduite sur route) et tous leurs accessoires.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 447
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 35, 36, 41.
SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, 5 AVENUE CLEMENCEAU,
29200 BREST.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, représentée par Maître
Gérard CHEVALLIER, 5 AVENUE CLEMENCEAU, 29200 BREST.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès en matière juridique et judiciaire.
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 473 733
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Stéphane de REYNAL, 6, Zone de Manhity, imm. SERA, 97232 LE
LAMENTIN.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane de REYNAL, 6, Zone de Manhity, imm. SERA, 97232 LE
LAMENTIN.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 554
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PLACOPLATRE, société anonyme, 34, avenue Franklin-Roosevelt,
92150 SURESNES, N° SIREN : 729 800 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
Classe N° 6 : Profilés et ossatures métalliques pour la construction
de second oeuvre et d’aménagement intérieur, notamment pour
la pose de plaques et panneaux à base de plâtre et/ou de
polystyrène extrudé ; pièces, entièrement ou principalement
métalliques, de support, de pose, de montage, de liaison, de
raccordement, de maintien et/ou de fixation, toutes pour les
profilés, plaques et panneaux précités, y compris ; suspentes,
rails, montants, supports, supports d’accrochage, lisses,
cornières, équerres, éclisses, cavaliers, pinces griffes, crochets,
attaches, fixations, étriers, longerons, entretoises, pattes, tiges,
tiges filetées, prolongateurs de tiges filetées, vis, boulons, écrous,
rondelles, ressorts, chevilles.
Classe N° 17 : Plaques et panneaux isolants à carreler ; bandes et
rubans isolants pour plaques et panneaux à base de plâtre et/ou
de polystyrène extrudé à carreler ; bandes et rubans adhésifs pour
la construction et/ou l’isolation, notamment pour apprêt et joints
de plaques et panneaux à base de plâtre et/ou de polystyrène
extrudé à carreler ; garnitures pour joints à expansion de plaques
et panneaux à base de plâtre et/ou de polystyrène extrudé à
carreler ; tous les produits précités étant uniquement destinés à
recevoir du carrelage.
Classe N° 19 : Plaques et panneaux destinés à recevoir du
carrelage pour la construction de second oeuvre et
d’aménagement intérieur ; tous les produits précités étant
entièrement ou principalement non métalliques et uniquement
destinés à recevoir du carrelage ; plaques et panneaux à base de
plâtre et/ou de polystyrène extrudé à carreler ; plaques destinées
à recevoir du carrelage ; conduites et tuyaux rigides non
métalliques, y compris aux fins d’écoulement et d’évacuation des
eaux ; coffrages non métalliques, y compris coffrages non
métalliques de conduites et tuyaux, destinés à recevoir du
carrelage ; mortiers pour coller des plaques et panneaux à base de
plâtre et/ou de polystyrène extrudé à carreler, à l’exclusion des
mortiers de ragréage.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; réactifs
chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants
à usage industriel ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 1, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 865
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Jean-Philippe COLLET, Agissant pour le compte de la société
“ GENOBIOS ” en cours de formation, La Maison du Pont, 53410
OLIVET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Philippe COLLET, La Maison du Pont, 53410 OLIVET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
BOPI 07/40 - VOL. II
37
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
herbicides ; préparations chimiques à usage médical
pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;
ou
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d’opération ; appareils
de massage ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à
usage
médical,
coutellerie
chirurgicale,
chaussures
orthopédiques.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires et diététiques non à
usage médical destinés en particulier à accoutumer et préparer la
peau au soleil et favoriser le bronzage à base de produits entrant
dans cette classe : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 18, 24, 25, 29, 30.
Classes de produits ou services : 5, 10.
Date de dépôt de la demande initiale : 11 janvier 2007.
N° national objet de la division : 07 3 473 865.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 479
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 474 043
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
SOULIER Sylvain, 145
N° SIREN : 489 614 768.
Jean
Jallatte,
30900
NIMES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOULIER Sylvain, 145 Jean Jallatte, 30900 NIMES.
LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par Actions
Simplifiée,
2
rue
Chaintron,
92120
MONTROUGE,
N° SIREN : 542 044 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de
soins ; produits cosmétiques solaires pour la peau et les cheveux ;
produits cosmétiques autobronzants.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments
alimentaires et diététiques à usage médical destinés en particulier
à accoutumer et préparer la peau au soleil et favoriser le
bronzage.
Classe N° 9 : Lunettes solaires. Appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
de
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques ; disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir sacs à main,
sacoches, sacs destinés à contenir des cosmétiques, sacs de
plage, sacs de voyage ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table,
serviettes de toilette (matières textiles) ; couvertures de lit et de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires et diététiques non à
usage médical destinés en particulier à accoutumer et préparer la
peau au soleil et favoriser le bronzage à base de produits entrant
dans cette classe : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 474 979
Dépôt du : 17 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Jean-Yves Thebaudin, 36 boulevard Pasteur, 35170 BRUZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Yves Thebaudin, 36 boulevard Pasteur, 35170 BRUZ.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 475 094
Dépôt du : 17 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
artonik, SARL, immeuble aussiburo, 31 bd Charles Moretti, 13014
MARSEILLE, N° SIREN : 451 206 429.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
artonik, immeuble aussiburo, 31 bd Charles Moretti, 13014
MARSEILLE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; Équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits mentionnés
ne constituant pas des appareils pour le ménage ou pour la
cuisine et/ou leurs éléments.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 476 372
Dépôt du : 23 JANVIER 2007
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, et d’enseignement ;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 1, 2, 7, 9, 19, 20, 31, 33.
Marc Le Grand, 43 rue de Luxeau, 33850 LEOGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Le Grand, 43 rue de Luxeau, 33850 LEOGNAN.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 234
Dépôt du : 26 JANVIER 2007
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
à : I.N.P.I. TOULOUSE
“ MICROSOLS TECHNOLOGIES ”, SARL, 5 Avenue Albert Durand,
31700 BLAGNAC, N° SIREN : 493 321 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICROSOLS TECHNOLOGIES, Chez BURO CLUB, 5 Avenue Albert
Durand, 31700 BLAGNAC.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ; Liants hydrauliques des
matériaux ; liants stabilisants des sols circulés. ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ; Travaux publics ; travaux
ruraux pour l’entretien des voiries ; génie civil. ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ;
vulcanisation
(traitement
de
matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production d’énergie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; Travaux
d’ingénieurs ; études de sols ; études de lutte contre l’érosion ;
études de stabilisation des sols ; études de paysage ; essais de
matériaux ; études de revêtements de voirie.
39
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille
et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; encres
pour la peausserie ; enduits (peintures). Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 1, 2, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 114
Classes de produits ou services : 19, 37, 40, 42.
Dépôt du : 29 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 478 014
XAVIER LONGUEPEE, 32 RUE DIEMER DUPERRET, 25200
MONTBELIARD.
Dépôt du : 26 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XAVIER LONGUEPEE, 32 RUE DIEMER DUPERRET, 25200
MONTBELIARD.
à : I.N.P.I. PARIS
Louis DELON, Agissant pour le compte de la société
“ AZASYNTH ” en cours de formation, 30 Rue de la traversière,
34980 SAINT-GELY DU FESC.
Cédric BORIES, Agissant pour le compte de la société
“ AZASYNTH ” en cours de formation, 151 Avenue d’occitanie,
34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Louis DELON, 30 Rue de la traversière, 34980 SAINT-GELY DU
FESC.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Prestation en club, discothèque et salle de
spectacle (divertissement). Prestation en radio fm et télévision
(divertissement). Composition, production et arrangement
d’album, single ou autre support musical.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 120
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo de la Société en formation
Azasynth, présentant les couleurs jaune, vert et bleu, et marqué
par le nom Azasynth
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état
brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ;
compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
VERDOLAGA COMERCIO.SL, SL SOCIETE DROIT ESPAGNOL, 12
CANON D’ARCOL, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 317 897 141.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERDOLAGA COMERCIO.SL, 12 CANON D’ARCOL,
TOULOUSE.
31000
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Réparation
en matière de plomberie, chauffage, débouchage et recherche de
fuite par passage de caméra.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI 07/40 - VOL. II
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 365
Dépôt du : 5 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. BENOÎT GERMAIN, ÉMILE, CHARLES, 35 ROUTE NATIONALE,
80115 QUERRIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GERMAIN BENOÎT, 35 ROUTE NATIONALE, 80115 QUERRIEU.
N° National : 07 3 480 809
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARCHAND Véronique, 206 avenue Marx DORMOY, 92120
MONTROUGE, agissant pour le compte de l’EURL : ACTIF COACH
en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle MARCHAND Véronique, 206 avenue Marx Dormoy, 92120
MONTROUGE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
rouge à lèvres.
Classe N° 18 : Portefeuilles, porte-monnaie sacs à main, sac à dos,
à roulettes. Coffrets destinés aux affaires de toilette.
Classe N° 20 : Meubles, coussins, fauteuils, sièges, rideaux,
tentures objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, textile, velours,
écaille, ambre, cuir, plastique.
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement tissus pour habillement
velours, linge de lit, linge de maison, de table non en papier, de
bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, ceintures,
foulards, cravates. Bonneterie, patalons, vestes, costumes,
vêtements en cuir ou imitation cuir.
Classes de produits ou services : 3, 18, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo Rose et bleu
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Conseil en communication.
Classe N° 39 : Organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Distribution de journaux.
Classe N° 41 : Conseil en orientation professionnelle. Conseils et
formation en management sportif. Organisation et conduite
d’évènements, conférences, colloques. Activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
N° National : 07 3 479 727
Dépôt du : 2 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires Lilas Blanc, SARL, 39 Rue Lecourbe, 75015 PARIS,
N° SIREN : 490 943 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires Lilas Blanc, 39 Rue Lecourbe, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 481 058
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
STOEFFLER, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle,
Boulevard de l’Europe, 67210 OBERNAI, N° SIREN : 916 420 334.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; dentifrices ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 29 : Charcuterie, salaisons, volaille (viande) bénéficiant
de l’indication géographique protégée « Volaille d’Alsace », foie
gras sous toutes formes, extraits de viande bénéficiant de
l’indication géographique protégée « Volaille d’Alsace », poisson,
œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques
comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats
préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de
charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de
légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de
coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons),
préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades
préparées, salades composées, salades en conserves et plus
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que
les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages,
yaourts et autres produits laitiers (à l’exception de la crème
fraîche) ; crème fraîche bénéficiant de l’indication géographique
protégée « crème fraîche fluide d’Alsace » ; boissons lactées où le
lait prédomine ; huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à
base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires
en tous genres et sous toutes les formes bénéficiant de
l’indication géographique protégée « pâtes d’Alsace » ; pâtés à la
viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées,
tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé,
infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de
minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie,
biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits
fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ;
confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage
alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage
médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles
pour gâteaux ; miel bénéficiant de l’indication géographique
protégée « miel d’Alsace », sirop de mélasse ; levure (non à usage
médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde,
vinaigre,
sauces
(condiments),
sauces
à
salades,
assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage
alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits
alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé,
de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja.
Classe N° 43 : Services de traiteur, services de restauration
(alimentation), restaurants à service rapide et permanent,
restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants,
cafétérias ; services hôteliers.
41
N° National : 07 3 481 805
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDEN 1969, SAS, 5 RUE DES LOMBARDS, 75004 PARIS,
N° SIREN : 478 587 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ULMANN, 0 ZI LES MARTINIERES, 89150 SAINT VALERIEN.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ;
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ;
Classe N° 14 : Joaillerie ;
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; calendrier ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 14, 16, 18, 28.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 481 977
N° National : 07 3 481 752
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
à : I.N.P.I. PARIS
Elevage Francais du vivipare, Sarl, 9 Rue Léon Berthault, 35000
RENNES, N° SIREN : 412 638 900.
GE Sébastien, 208 rue Emile Combes, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GE Sébastien, 208 rue Emile Combes, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elevage Francais du vivipare, 9 Rue Léon Berthault, 35000
RENNES.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement pour des tiers de
produits vendus sur Internet appartenant à une des catégories
suivantes : Objets d’art, meubles anciens, produits de beauté,
parfums. Articles pour bébé : “ landaus, poussettes, sièges auto,
berceaux, couffins, jouets ”. Bijoux, montres, CD, DVD. Produits
informatiques : “ ordinateurs, écrans, imprimantes, scanners,
disques durs ”. Instruments de musique, jeux et jouets, livres,
produits audio/visuel, équipements et articles de sport,
vétements. Vins et alcools ; Vente aux enchères ; Etudes de
marchés ; Promotion des ventes pour des tiers ; Services de soustraitance (assistance commerciale) ; Agence d’import export.
Classe N° 39 : Courtage de transport ; Dépôts de marchandises ;
Distribution de produit ; Distribution de colis ; Livraison de
marchandises commandées par correspondance.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 482 072
d’annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
Classe N° 37 : Installation, réparation, et maintenance de
dispositifs d’alarme.
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI Gwénaëlle, 42, rue Fontaine, 75019 PARIS.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion et anti-vol ;
consultations en matière de sécurité et d’installation d’alarmes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 482 156
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques ;
agences de publicité ; conseils en communication (relations
publiques) ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques.
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue
publique, 25-28, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS.
d’utilité
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Education ; formation ; activités sportives et
culturelles ; organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage non comprises dans
d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ;
imprimés, journaux, périodiques, revues à caractère scientifique ;
albums ; brochures ; carnets ; catalogues ; formulaires ; gravures,
images, impressions, imprimés ; livres ; manuels ; publications.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 482 095
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, Société Anonyme, 9, rue
des Cerisiers, 35134 COESMES, N° SIREN : 402 967 301.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; services d’approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises
dans le domaine de la recherche médicale, chimique, biologique,
pharmaceutique et vétérinaire), à l’exception de leur transport ;
transcription de communications ; courrier publicitaire ; diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires ; publicité en
ligne
sur
réseau
informatique,
par
correspondance,
radiophonique, télévisée ; reproduction de documents ; service de
revue de presse.
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance, collecte de fonds,
opérations de mécénat financier résultant notamment du
financement par les entreprises partenaires de programmes de
recherche scientifique ; parrainage financier.
Classe N° 41 : Education ; formation ; enseignement scientifique ;
éditions d’ouvrages scientifiques ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; formation en matière d’éducation ;
publication de livres ; informations en matière d’éducation.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; systèmes
électroniques de sécurité et de surveillance, installations
électriques pour préserver du vol, dispositifs d’alarme ;
détecteurs, capteurs, désactivateurs, appareils avertisseurs
contre le vol, notamment timbres avertisseurs ; étiquettes
électroniques pour marchandises ; appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs, programmes d’ordinateurs, logiciels
(programmes enregistrés) ; écrans de vidéosurveillance ; caméras
de vidéosurveillance ; lunettes (optiques), lunettes de soleil.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; autocollants, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes
adhésives, étiquettes, timbres (non en tissu) ; appareils à
étiqueter, à vigneter ; prospectus, affiches, brochures, catalogues.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services de vente au détail de produits pharmaceutiques,
vétérinaires, hygiéniques, optiques, à savoir : lunettes, lentilles,
loupes, cosmétiques, et de parfumerie ; conseil en organisation et
en direction des affaires ; agences de publicité, diffusion
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 482 820
Dépôt du : 15 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA TOUR SAINT MARTIN, EARL, lieu-dit : la Tour Saint-Martin,
18340 CROSSES, N° SIREN : 402 096 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA TOUR SAINT MARTIN, LA TOUR SAINT MARTIN, 18340
CROSSES.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine “ Menetou Salon ”
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
43
N° National : 07 3 484 137
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 228
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
NATURE, SAS, 20 boulevard de l’Europe, ZI PARIS SUD 4, 77381
COMBS LA VILLE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATURE, 20 boulevard de l’Europe, ZI PARIS SUD 4, 77381
COMBS LA VILLE Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
NGUYEN KHOA, 22 rue Charles Bertheau, Boite 20, 75013 PARIS.
BRONNER FRANÇOISE, 9 passage Daunay, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NGUYEN KHOA, 22 rue Charles Bertheau, Boite 20, 75013 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ;
Classe N° 29 : Volaille bénéficiant de l’indication géographique
protégée « Volaille du Berry », poisson, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 196
Classe N° 20 : Meubles.
Classe N° 35 : Conseil en direction des affaires, en stratégie
commerciale et en management de projets commerciaux.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation – organisation de séminaires, de
conférences, de congrès – publication de livres, de CD-ROM, de
DVD et d’autres supports audio et video.
Philippe Lesueur, 5 rue Maurice Hardouin, 78400 CHATOU.
Classe N° 42 : Architecture d’intérieure.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Lesueur, 5 rue Maurice Hardouin, 78400 CHATOU.
Classes de produits ou services : 20, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 484 025
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PHYSCIENCE GROUP, SAS, 1 RUE ROYALE, 92210 SAINT CLOUD,
N° SIREN : 413 764 903.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYSCIENCE GROUP, 1 RUE ROYALE, 92210 SAINT CLOUD.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre
à usage médical.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 484 737
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlé “ Coteaux du
Languedoc Pic Saint Loup ”.
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre RIEU, 4 Rue Cité Bartissol, 66000 PERPIGNAN.
Fabrice RIEU, 4 Rue Cité Bartissol, 66000 PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre RIEU, 4 Rue Cité Bartissol, 66000 PERPIGNAN.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
Classe N° 21 : Verres (récipients), objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, seaux à rafraîchir, ustensiles et récipients
pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, boîtes en
verre, vases non en métaux précieux ;
Classe N° 32 : Bières, boissons à base de bière, eaux minérales et
gazeuses, sirops, sodas, apéritifs non alcoolisés ;
Classe N° 33 : Vins, vins mousseux, cocktails aromatisés à base de
vin, apéritifs à base de vin, boissons effervescentes à base de vin,
vins doux naturels, vins tranquilles (vins de pays, vins de qualité
produits dans une région déterminée, vins de table), vins de
liqueur, spiritueux, eaux de vie, liqueurs, boissons alcooliques,
vins naturellement doux.
Classes de produits ou services : 21, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 499
Dépôt du : 2 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BNP PARIBAS FACTOR, Société anonyme, 46/52, rue Arago,
92800 PUTEAUX, N° SIREN : 775 675 069.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 473
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GFA du Domaine de Saint Aunés, GFA, 1 Domaine de Saint
Aunés, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA du Domaine de Saint Aunés, 1 Domaine de Saint Aunés,
34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS.
Classe N° 36 : Analyse financière, consultation en matière
financière, affaires immobilières, courtage en biens immobiliers,
évaluation de biens immobiliers, consultation en matière
immobilière, estimations financières de biens immobiliers,
informations en matière immobilière, gérance de biens
immobiliers, consultation en matière d’assurances, informations
en matière d’assurances, cautions, épargne, épargne retraite,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
informations financières, constitution de fonds communs de
placement, placement de fonds, cote en bourse, courtage en
bourse, caisses de prévoyance, investissement de capitaux,
services de cartes de crédit, services de cartes de débit, opérations
de change, vérification des chèques, émission de chèques de
voyage, émission de chèques bancaires, dépôt en coffres-forts,
opérations de compensation (change), courtage en assurances,
dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission de cartes
de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier),
estimations fiscales, services fiduciaires, transfert électronique de
fonds, gérance d’immeubles, gérance de fortunes, assurance sur
la vie, assurance maritime, assurance contre les accidents,
assurance contre les incendies, assurance maladie, location
d’appartements, location de bureaux (immobilier), prêt sur
nantissement, parrainage financier ; services d’informations, de
conseils et d’assistance bancaires, financiers et monétaires ;
services d’assurances et immobiliers en ligne sur des réseaux de
télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux
télématiques et des réseaux de communications informatiques de
type Internet et Intranet via des sites électroniques.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 516
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Cuisine et Indépendance, sarl, 75 bis route de la Garenne, 44700
ORVAULT, N° SIREN : 452 177 173.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cuisine et Indépendance, 75 bis route de la Garenne, 44700
ORVAULT.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
N° National : 07 3 485 543
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
à : GTC REIMS
SCEV PICARD & BOYER, Chemin de Vrilly, 51100 REIMS,
N° SIREN : 353 098 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEV PICARD & BOYER, Chemin de Vrilly, 51100 REIMS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 517
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris, établissement
public administratif, sis 27 avenue de Friedland, 75 PARIS,
N° SIREN : 420 947 061.
SARL Mar-Tech & Finance, Centre Nautique Paris Boulogne, Face
au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
représentée par Frédéric de LIGONDES, directeur associé.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric de LIGONDES, Mar-Tech & Finance, Centre Nautique
Paris Boulogne, Face au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 33 : Vin à appellation d’origine contrôlée Champagne.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 602
Dépôt du : 2 MARS 2007
à : I.N.P.I. LYON
Simone BONNET, 34 rue Maréchal Leclerc, 69800 SAINT-PRIEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Simone BONNET, ACT’IMMO, 15 Bd Vivier Merle, 69003 LYON.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Relations publiques. – affaires financières ;
consultation en matière financière ; – formation, information en
matière d’éducation ; organisation de concours ; organisation et
conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation
d’expositions à buts éducatifs.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 485 674
Dépôt du : 5 MARS 2007
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Laurent GRYNBERG, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE BENITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent GRYNBERG, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE BENITE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ;
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ;
Classe N° 7 : Machine à trier pour l’industrie ; machines à
imprimer ;
Classe N° 7 : Machine à trier pour l’industrie ; machines à
imprimer ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Couponréponse ; papiers à écrire ; papiers d’écriture ; papiers vierges ;
papiers à entête ; papiers de correspondance ; papiers à lettre ;
papiers en ramette ; tête de lettre ; papiers laser ; papiers offset ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Couponréponse ; papiers à écrire ; papiers d’écriture ; papiers vierges ;
papiers à entête ; papiers de correspondance ; papiers à lettre ;
papiers en ramette ; tête de lettre ; papiers laser ; papiers offset ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
dorure ; services de reliure ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de teinturerie. Marquage en filigrane ; impression de
filigrane notamment à des fins d’esthétisme et de
personnalisation du support papier de correspondance ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
dorure ; services de reliure ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de teinturerie. Marquage en filigrane ; impression de
filigrane notamment à des fins d’esthétisme et de
personnalisation du support papier de correspondance ;
Classe N° 42 : Services de contrôle permettant la certification
d’authenticité de documents imprimés sur papier filigrané non
duplicable ;
Classe N° 42 : Services de contrôle permettant la certification
d’authenticité de documents imprimés sur papier filigrané non
duplicable ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 2, 7, 16, 35, 36, 40, 42, 45.
Classes de produits ou services : 2, 7, 16, 35, 36, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 485 675
Dépôt du : 5 MARS 2007
à : I.N.P.I. LYON
Laurent GRYNBERG, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE BENITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent GRYNBERG, 9 allée des Roses, 69310 PIERRE BENITE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
N° National : 07 3 485 795
Dépôt du : 1er MARS 2007
à : GTC PUY EN VELAY
Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay,
Syndicat, 1 Pouzols, 43200 ST JEURES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay, 1
Pouzols, 43200 ST JEURES.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais bénéficiant de l’autorisation
d’utilisation du terme “ Montagne ”.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 486 126
Dépôt du : 6 MARS 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Charles BURC scea, S.C.E.A, Domaine des Bateliers, 46700 PUYL’EVEQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe BURC, Domaine des Bateliers, 46700 PUY-L’EVEQUE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 486 280
Dépôt du : 6 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRALALERE, Société Anonyme, Chemin de Pinaquy, 64990
URCUIT, N° SIREN : 431 810 233.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis Le Grand, 75002
PARIS.
47
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrements
phonographiques et videographiques ; disques compacts ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels
enregistrés ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; films
cinématographiques ; appareils pour la projection de films ;
disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques
lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ;
lunettes, lunettes de soleil, étuis et cordons pour lunettes et
lunettes de soleil, jumelles ; aimants ; jeux électroniques portatifs
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux
de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
poupées et animaux en peluche ; protège-tibias, chapeaux de fête
(jouets). Services de transmission d’informations par voie
télématique ; services de télécommunications ; services de
communications électroniques à savoir : communications par
terminaux d’ordinateurs ; transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateurs ou réseaux d’ordinateurs ;
émission et réception de données, de signaux, d’images et
d’informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de
communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou
réservé ; services de diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications
mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d’images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de
communication (transmission) télévisuelle ; informations en
matière de télécommunications ; agences de presse ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données,
de graphiques et d’informations audiovisuelles accessibles par
codes d’accès par ordinateur et par réseau de télécommunication
y compris l’Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de
livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes
vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; informations en
matière d’éducation ; locations d’enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d’imagerie
numérique ;
informations
en
matière
d’éducation
et
d’enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro
filmages ; montages de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographies ; reportage photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publications de textes
(autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ;
services de traductions ; agences de modèles pour artistes ;
services d’artistes de spectacles ; parcs d’attractions ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos
(jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ;
cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ;
jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors
de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ;
représentation de spectacles ; réservation de places de
spectacles ; représentations théâtrales ; organisation d’activités et
événements sportifs et culturels ; exploitation d’infrastructures
sportives ; services de réservations d’événements sportifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; aide et assistance technique et conseils professionnels sans rapport avec la
conduite des affaires dans le domaine de l’éducation et des jeux ;
édition et publication de textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de
magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux et
notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
compact et disque compact audionumérique, sur support
magnétique ; enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/
ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; production et location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services
de ludothèques à savoir : services d’animation ludique et de prêt
de jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 42 : Conseils, études et ingénierie dans le domaine de la
conception de plans d’aménagement de zones urbaines, des
travaux de terrassement et de voierie y compris les réseaux
divers.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 487 917
Dépôt du : 14 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
sevessence, sarl, 28 la fontaine au roi, 75011 PARIS.
N° National : 07 3 486 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sevessence, 28 la fontaine au roi, 75011 PARIS.
Dépôt du : 6 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MIGUELGORRY, SARL, Quartier Bourdès, 64570 ARETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIGUELGORRY, Quartier Bourdès, 64570 ARETTE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de
viande – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits –
gelées, confitures, compotes – oeufs, lait et produits laitiers –
huiles (à l’exception des huiles d’olive) et graisses comestibles (à
l’exception des huiles d’olive) – graisses alimentaires (à
l’exception des huiles d’olive) – beurre – charcuterie – salaisons –
crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson –
fromages – boissons lactées où le lait prédomine – ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 487 172
Dépôt du : 9 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Laurent DEROBERT, demeurant Route des Dombes,
01320 VILLETTE-SUR-AIN.
Monsieur Cyril PLEIMELDING, demeurant 30, avenue de
Chalandray, 91800 BRUNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Laurent FOURMON, Avocat, 54, cours Lafayette, 69003 LYON.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction des entreprises commerciale ;
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur à savoir
formation de base du personnel ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur à savoir transfert
(mis à disposition) de savoir faire juridique, concession de
licences.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 30, 31, 32, 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
Classe N° 37 : Informations dans le domaine de l’aménagement
urbain (conception de plans d’aménagement de zones urbaines,
travaux de terrassement et de voierie y compris les réseaux
divers) ;
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
N° National : 07 3 488 061
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CLERC ROBERT, Chemin de la Baronne, 84360 PUGET SUR
DURANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLERC ROBERT, Chemin de la Baronne, 84360 PUGET SUR
DURANCE.
Classe N° 30 : Sandwiches vendu sur place ou à emporter ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; sodas.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 488 062
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VIV’EAU, SARL, Chemin de la Baronne, 84360 PUGET SUR
DURANCE, N° SIREN : 482 238 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIV’EAU, Chemin de la Baronne, 84360 PUGET SUR DURANCE.
Classe N° 39 : Livraison de repas commandé à distance par
télèphone, télécopie, Internet ou tout autre moyen de
communication ;
Classe N° 43 : Services de restauration et de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
N° National : 07 3 488 115
Dépôt du : 12 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DE GRAEVE Olivier Gérard Jocelyn, 122, rue Roger Salengro,
59123 BRAY-DUNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier DE GRAEVE, 122, rue Roger Salengro, 59123 BRAYDUNES.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; cafetières électriques ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
stérilisateurs ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 11, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 488 083
Dépôt du : 14 MARS 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
BE-LUNCH, EURL, 41 AVENUE LEON JOUHAUX, 31140 ST
ALBAN, N° SIREN : 492 989 223.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BE-LUNCH, 41 AVENUE LEON JOUHAUX, 31140 ST ALBAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Ordinateurs. Logiciels, programmes d’ordinateurs
téléchargeables, programmes d’ordinateurs enregistrés, logiciels
de jeux, logiciel de diffusion d’ambiances musicales, logiciel de
visites virtuelles, logiciel de créations de tableaux de peinture,
logiciel de gestion, logiciel de traitement de données, logiciel de
créations artistiques, logiciel d’attente téléphonique. Publications
électroniques, livres électroniques, publications sous forme
électronique notamment multimédia. Enregistrements audio et/
ou vidéos. Supports d’enregistrement et/ou de stockage de
données numériques, supports contenant ou destinés à
l’enregistrement de sons et/ou de vidéos et/ou d’images et/ou de
données et/ou d’informations, supports d’enregistrement et/ou de
stockage de données numériques, systèmes de traitement, de
mise à jour, d’émission, de réception, de transmission de signaux,
de données, de sons, d’images, de vidéos par câbles, ondes
hertziennes, satellites, fibres optiques, réseaux informatiques
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
notamment mondiaux notamment Internet et/ou à accès privé
(Intranet).
N° National : 07 3 488 189
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à des musiques sur l’Internet,
fourniture d’accès à des ressources graphiques sur l’Internet,
fourniture d’accès à des œuvres artistiques personnalisées ou
non sur l’Internet, fourniture d’accès à des objets publicitaires et/
ou de décorations personnalisé(e)s ou non sur l’Internet,
fourniture d’accès à des articles cadeaux personnalisés ou non
sur l’Internet, fourniture d’accès à des textiles avec une
impression personnalisée ou non sur l’Internet, fourniture d’accès
à des informations destinées aux artistes amateurs et/ou
professionnels sur l’Internet. Service de diffusion et/ou
transmission de sons et/ou de vidéos et/ou d’images et/ou de
données et/ou d’informations, de données numériques par câble,
satellite, ordinateur, réseaux informatiques notamment mondial
(Internet) et/ou accès privé (Intranet), câbles téléphoniques, fibres
optiques, ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des
appareils de télécommunication. Service d’accès à un réseau
informatique mondial, service d’accès à des bases de données,
service de forums de discussion sur l’Internet, blogs, messagerie
électronique, messagerie vocale, transmission de messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
transmission d’informations par voie télématique (à accès livre,
par code ou non) dans le domaine du commerce électronique,
location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux,
communications par terminaux d’ordinateurs. Service de
visioconférences, services téléphoniques, télévision par câbles,
diffusion
de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques, émissions télévisées.
Dépôt du : 13 MARS 2007
Classe N° 41 : Services de compositions musicales, services de
studios d’enregistrement, service de musique assistée par
ordinateur, service de traitement audionumérique, service de
post-synchronisation audio/vidéo. Location d’enregistrements
sonores, service de conception de musiques karaoké pour le
divertissement,
service
de
compositions
musicales
personnalisées pour le divertissement, services d’artistes de
spectacles, services d’orchestres. Services de studios de création
graphique et de désign, services d’imagerie numérique,
photographie,
reportages
photographiques,
service
de
publication assistée par ordinateur. Production d’animations
multimédias, production de programmes interactifs, production
d’images virtuelles, production de logiciels et/ou de progiciels,
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Production de films et/ou clips vidéos et/ou
reportages et/ou publicités, et/ou contenus interactifs, production
de Cédés, production de Dévédés, production de fichiers
audionumériques et/ou images et/ou graphiques et/ou vidéos,
service de montage de publicités et/ou programmes
radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo,
service de sous-titrage. Service d’édition et/ou production
d’enregistrements audio et/ou vidéos, bandes, cassettes,
Cédéroms, Dévédéroms, disques, service d’édition de logiciels et
de progiciels. Rédaction de scénarios, services de traduction,
rédaction et/ou mise en pages et/ou publication de textes autres
que textes publicitaires, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, publication de livres, micro-édition, service
d’édition électronique. Service de formations dans le domaine
musical et/ou graphique et/ou multimédia et/ou informatique,
services de loisirs, activités culturelles, éducation musicale et
artistique, service d’initiation (formation) à la peinture.
Organisation de concours dans le domaine artistique (musique,
arts graphiques et multimédia).
Classe N° 42 : Création et/ou maintenance de sites Web,
reconstitution de bases de données, services de duplication de
programmes informatiques, conception de logiciels, conception
de systèmes informatiques, fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet, hébergement de sites Web, location de logiciels
informatiques, location de serveurs Web, location d’ordinateurs,
conseils en informatique, maintenance de logiciels d’ordinateurs,
installation et/ou mise à jour et/ou maintenance de logiciels,
programmation pour ordinateurs, duplication de programmes
informatiques, conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique, conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Ingénierie, recherches techniques, étude de projets
techniques, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers, recherche et développement de nouveaux produits
commerciaux,
service
de
recherche
scientifique
en
musicothérapie. Services de dessinateurs d’arts graphiques,
services de dessinateurs pour emballages, dessinateurs de mode.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CALLARD Louis-Henri, Route de la Pointe Batterie, 97126
DESHAIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Louis-Henri CALLARD, Route de la Pointe Batterie, 97126
DESHAIES.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, sirop de mélasse, sauces
(condiments), épices. Bières ; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ;
Classe N° 31 : Graines (semences).
Classe N° 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques. Produits agricoles, horticoles,
forestiers ni préparés, ni transformés.
Classe N° 34 : Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
Classes de produits ou services : 25, 30, 31, 32, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
N° National : 07 3 488 923
Dépôt du : 15 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COURTOY Philippe, 34 rue la Fontaine, 92260 FONTENAY AUX
ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERAY LENNE CONSEIL, 39/41, avenue Aristide Briand, 92163
ANTONY CEDEX.
Classe N° 35 : Services de comparaison de prix, informations et
conseils commerciaux aux consommateurs, services de mise en
relation des consommateurs avec des entreprises ou magasins
spécialisés ; renseignements d’affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, aide à la direction des affaires, aide à la
direction d’entreprises industrielles et commerciales, consultation
pour la direction des affaires, consultations professionnelles
d’affaire, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central ; services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour des
tiers) dans le domaine du bricolage, de la construction et de la
réhabilitation ; regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (à l’exception de leur transport) dans le domaine du
bricolage, de la construction et de la réhabilitation, permettant
aux clients de les voir et de les acheter commodément. Services
fournis par un franchiseur à ses franchisés, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Classe N° 36 : Assurances, informations en matière d’assurances ;
affaires
financières,
informations
financières ;
affaires
immobilières ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
estimation financière des coûts de réparation ou de construction,
estimation financière du coût de travaux immobiliers ; gérance de
biens immobiliers.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Classe N° 37 : Services de courtage en travaux immobiliers
(construction, réparation, réhabilitation) ; informations en matière
de construction, de réparation et de réhabilitation de biens
immobiliers ; conseils en matière de bricolage, de construction et
de réhabilitation ; services de mise en relation des clients avec des
entrepreneurs de travaux ; supervision (direction) de travaux de
construction, de réparation et de réhabilitation de biens
immobiliers ; maçonnerie, services d’étanchéité (construction),
travaux de plâtrerie, de plomberie, de menuiserie, d’électricité, de
marbrerie, d’isolation et de couverture de toits ; démolition de
constructions ; installation et réparation de portes et de fenêtres.
Classe N° 41 : Enseignement ; formation, formations fournies par
un franchiseur à ses franchisés ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, de conférence, de congrès
et de séminaires dans le domaine de la construction, la réparation
et la réhabilitation de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
N° National : 07 3 489 053
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 20 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
URBAN NOMAD, SARL, 37 RUE RICHARD LENOIR, 75011 PARIS,
N° SIREN : 441 664 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENCE PAOLI, 37 RUE RICHARD LENOIR, 75011 PARIS.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe N° 30 : Chocolat ;
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
N° National : 07 3 490 509
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil en communication relations publiques,
gestion des ressources humaines.
Classe N° 36 : Affaires financières, mobilières et immobilières.
Classe N° 41 : Production, édition, diffusion de tous films
publicitaires d’entreprises, institutionnels, de formation, de
commande, de programmes multimédia, de programmes
audiovisuels,
services
de
communication
interactive.
Organisation et conduite de colloque, conférence et congrès.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire. Réservation de logement
temporaire.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
VILMORIN, société anonyme, Route du Manoir, 49250 LA
MENITRE, N° SIREN : 562 050 864.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Livres, journaux, prospectus, brochures, revues,
calendriers, guides, tous ces produits étant en relation avec les
produits agricoles, horticoles, les plants et semences ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matière plastique) pour l’agriculture et le jardinage et
notamment les plants pour le marché grand public amateurs et
tout spécialement les plants potagers.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
N° National : 07 3 490 046
Dépôt du : 21 MARS 2007
Classe N° 31 : Salades fraîches, chicorée à forcer (légumes frais),
semences de salades et de chicorée à forcer, plants de salades et
de chicorée à forcer pour le marché grand public amateurs.
Classes de produits ou services : 16, 29, 31.
à : I.N.P.I. PARIS
marc petit, 11 chemin des oliviers, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marc petit, 11 chemin des oliviers, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 490 598
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation,
professionnels ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Ilha-Doce, EURL, 11, Avenue du Général de Gaulle, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE, N° SIREN : 447 722 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme CARDOSO Ilda, EURL “ ILHA-Doce ”, 11, Avenue du Général
de Gaulle, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 490 600
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
L’EUROPEEN, Sarl, Carrer del Pardal, 66110 AMELIE LES BAINS,
N° SIREN : 451 525 653.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLA PIZZA, MR BEAUFILS ERIC, ROUTE NATIONNALE, 46130
PUYBRUN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – presse, (journaux, revues).
Classe N° 29 : – charcuterie, fromages.
Classe N° 32 : – boissons sans alcool.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques, vins.
Classe N° 35 : – service de vente au détail de produits alimentaires
portugais.
Classe N° 43 : Services de traiteurs, restaurations, (repas) rapide à
emporter.
Classes de produits ou services : 16, 29, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 490 599
Dépôt du : 23 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PACKAGE ORGANISATION, SA, 10 QUAI CHARLES DE GAULLE,
69463 LYON CEDEX 06, N° SIREN : 401 105 069.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PACKAGE ORGANISATION, 10 QUAI CHARLES DE GAULLE,
69463 LYON CEDEX 06.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Pizzas, sandwiches salade de légumes et fruits café
glaces.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits.
Classe N° 39 : Service de livraison de pizzas à domicile.
Classe N° 43 : Restaurants à service rapide et permanents (snacksbars).
Classes de produits ou services : 30, 32, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 490 755
Dépôt du : 23 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions, de foires et
d’évènements à buts commerciaux.
HOTEL MONT BLANC, SAS, 62 ALLEE DU MAJESTIC, 74404
CHAMONIX, N° SIREN : 350 360 301.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOTEL MONT BLANC, 62 ALLEE DU MAJESTIC, 74404
CHAMONIX.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 490 880
Dépôt du : 27 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Interprofessionnel des Palmipèdes à Foie Gras, CIFOG,
Association loi 1901 à but non lucratif, 28 rue du Rocher, 75008
PARIS, N° SIREN : 412 222 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque en lettres de couleur bleue
avec logo d’une maison rouge dans laquelle se trouve un arbre
vert
Produits ou services désignés : Appareils de chauffage appareils
d’éclairage poêles, capteurs solaires, appareils de ventilation,
appareils de climatisation, appareils pour la purification de l’air ou
de l’eau, appareils sanitaires et de distribution d’eau, materiaux
de construction non métalliques, bois de construction, bois
façonnés, meubles, objets d’art en bois, bambou, osier, sièges,
literie, commodes, ètagères, enduits (matériaux de construction).
Classes de produits ou services : 11, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 092
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications, livres,
périodiques, prospectus ; affiches en papier et en carton ;
panneaux d’affichage en papier et en carton ; autocollants ; sacs
et sachets pour l’emballage en papier et en matières plastiques.
Classe N° 35 : Services de publicité, sur support papier, sur
l’Internet et sur toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; publications de textes publicitaires ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; aide à la direction
des affaires ; conseil à l’achat ; organisation d’expositions à buts
commerciaux et de publicité.
INTERPROFESSION GUADELOUPEENNE DE LA VIANDE ET DE
L’ELEVAGE (IGUAVIE), Association Interprofessionnelle Loi 1901,
Maison de l’Agriculture, Rond Point de Destrellan, 97122 BAIEMAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERPROFESSION GUADELOUPEENNE DE LA VIANDE ET DE
L’ELEVAGE (IGUAVIE), Maison de l’Agriculture, Rond Point de
Destrellan, 97122 BAIE-MAHAULT.
Classe N° 41 : Education ; organisation de congrès, d’expositions
ou d’événements à buts culturels ou éducatifs ; publication de
textes (autres que publicitaires) ; publications électroniques de
textes (autres que publicitaires) en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 090
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAILLON HENRI, LE VILLAGE, 26800 AMBONIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAILLON HENRI, LE VILLAGE, 26800 AMBONIL.
Marque déposée en couleurs.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Description de la marque : Marque collective ; Cinq couleurs :
noir, vert, rouge, jaune, orange.
N° National : 07 3 491 095
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; A l’exception des volailles domestiques
abattues du genre “ Gallus ” ;
Dépôt du : 26 MARS 2007
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; crustacés vivants ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 29, 31, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
INTERPROFESSION GUADELOUPEENNE DE LA VIANDE ET DE
L’ELEVAGE (IGUAVIE), Association Interprofessionnelle Loi 1901,
Maison de l’Agriculture, Rond Point de Destrellan, 97122 BAIEMAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERPROFESSION GUADELOUPEENNE DE LA VIANDE ET DE
L’ELEVAGE (IGUAVIE), Maison de l’Agriculture, Rond Point de
Destrellan, 97122 BAIE-MAHAULT.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 093
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
INTERPROFESSION GUADELOUPEENNE DE LA VIANDE ET DE
L’ELEVAGE (IGUAVIE), Association Interprofessionnelle Loi 1901,
Maison de l’Agriculture, Rond Point de Destrellan, 97122 BAIEMAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERPROFESSION GUADELOUPEENNE DE LA VIANDE ET DE
L’ELEVAGE (IGUAVIE), Maison de l’Agriculture, Rond Point de
Destrellan, 97122 BAIE-MAHAULT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque collective ; Quatre couleurs :
vert, jaune, rouge, orange ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; à l’exception des volailles domestiques
abattues du genre Gallus ;
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; crustacés vivants ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 44.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque collective Cinq couleurs : vert,
noir, rouge, jaune, orange
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie ; salaisons ; à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre “ Gallus ” ;
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 124
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; fourrages ;
AUBERT Frères (G.A.E.C.), LE DEVOY, 26290 DONZERE.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBERT Frères, LE DEVOY, 26290 DONZERE.
Classes de produits ou services : 29, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
55
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins) ;
vin de pays ; vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques..
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 125
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AUBERT Frères, GAEC, Le Devoy, 26290 DONZERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBERT Frères, Le Devoy, 26290 DONZERE.
Description de la marque : 100% FIBRES NATURELLES
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins) ;
vins de pays ; vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 18, 22, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 157
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 491 144
Dépôt du : 26 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EARL DOMAINE BEAUMONT, EARL, 0 CHEMIN DE LA FILATURE,
30126 LIRAC, N° SIREN : 404 777 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DOMAINE BEAUMONT, 0 CHEMIN DE LA FILATURE, 30126
LIRAC.
LATIM, SAS, 44 RUE ROGER SALENGRO, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS, N° SIREN : 562 078 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LATIM, 44 RUE ROGER SALENGRO, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 491 377
Dépôt du : 28 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES, Grand
Etablissement public sous tutelle du Ministère des
Enseignements Supérieurs, Grande Voie des Vignes, 92290
CHATENAY MALABRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PEUSCET, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
concours dans le domaine de l’éducation ; publication de textes
(autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres ;
publication de livres ; organisation de manifestations culturelles,
sportives ; divertissement.
Classe N° 42 : Ingénierie ; recherches en mécanique ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches
biologiques ; recherches bactériologiques ; recherches en chimie ;
recherches et expertises géologiques ; recherches en
mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie
industriel ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en
procédés industriels ; recherches en physique ; programmation
pour ordinateur ; recherche en informatique ; recherches en
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels et
bases de données téléchargeables ; publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 16 : Brochures ; prospectus ; publications ; journaux ;
revues [périodiques] ; livres ; affiches, matériel d’enseignement à
l’exception des appareils.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 380
Dépôt du : 28 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Recherches en économie et en économétrie.
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; organisation et conduite
de colloques, congrès, et symposiums ; organisation et conduite
d’ateliers de formation et de séminaires ; organisation de
concours dans le domaine de l’éducation ; publication de textes
(autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres ;
publication de livres ; organisation de manifestations culturelles,
sportives ; divertissement.
Classe N° 42 : Ingénierie ; recherches en mécanique ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches
biologiques ; recherches bactériologiques ; recherches en chimie ;
recherches et expertises géologiques ; recherches en
mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie
industriel ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en
procédés industriels ; recherches en physique ; programmation
pour ordinateur ; recherche en informatique ; recherches en
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES, Grand
Etablissement public sous tutelle du Ministère des
Enseignements Supérieurs, Grande Voie des Vignes, 92290
CHATENAY MALABRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PEUSCET, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels et
bases de données téléchargeables ; publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 16 : Brochures ; prospectus ; publications ; journaux ;
revues [périodiques] ; livres ; affiches, matériel d’enseignement à
l’exception des appareils.
Classe N° 35 : Recherches en économie et en économétrie.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 379
Dépôt du : 28 MARS 2007
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; organisation et conduite
de colloques, congrès, et symposiums ; organisation et conduite
d’ateliers de formation et de séminaires ; organisation de
concours dans le domaine de l’éducation ; publication de textes
(autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres ;
publication de livres ; organisation de manifestations culturelles,
sportives ; divertissement.
à : I.N.P.I. PARIS
ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES, Grand
Etablissement public sous tutelle du Ministère des
Enseignements Supérieurs, Grande Voie des Vignes, 92290
CHATENAY MALABRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PEUSCET, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 42 : Ingénierie ; recherches en mécanique ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches
biologiques ; recherches bactériologiques ; recherches en chimie ;
recherches et expertises géologiques ; recherches en
mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie
industriel ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en
procédés industriels ; recherches en physique ; programmation
pour ordinateur ; recherche en informatique ; recherches en
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels et
bases de données téléchargeables ; publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 16 : Brochures ; prospectus ; publications ; journaux ;
revues [périodiques] ; livres ; affiches, matériel d’enseignement à
l’exception des appareils.
Classe N° 35 : Recherches en économie et en économétrie.
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; organisation et conduite
de colloques, congrès, et symposiums ; organisation et conduite
d’ateliers de formation et de séminaires ; organisation de
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
57
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 491 381
Dépôt du : 29 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KIMEX INTERNATIONAL, EURL, 15 Av. des Mondaults, Imm.
Sariac, 33270 FLOIRAC, N° SIREN : 451 712 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KIMEX INTERNATIONAL, 15 Av. des Mondaults, Imm. Sariac,
33270 FLOIRAC.
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Elaboration, conception, installation, maintenance,
mise à jour, location et fourniture daccès en réseau local, mondial
ou via Internet de programmes informatiques et applications
informatiques destinées aux associations dentreprises,
organisations patronales et organisations professionnelles.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 401
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images, à savoir
moniteurs, téléviseurs, vidéoprojecteurs, GPS, haut-parleurs,
écrans de projection. Parties constitutives d’appareil de télévision,
d’audio et de vidéo. ;
Classe N° 20 : Meubles, supports muraux, tables, étagères,
présentoirs, conçus pour tout appareil de télévision, d’audio et de
vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 20.
Dépôt du : 27 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DEMARET OLIVIER, MARC, MOULIN DE SAINT LAURENT, 47410
BOURGOUGNAGUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEMARET
OLIVIER,
Moulin
de
St
Laurent,
BOURGOUGNAGUE.
47410
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 398
Dépôt du : 27 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYRAH INFORMATIQUE, SARL, 31 RUE FLORALIA, 13009
MARSEILLE, N° SIREN : 440 266 112.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYRAH INFORMATIQUE, 31 RUE FLORALIA, 13009 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – TEXTE EN JAUNE ORANGE SUR
FOND MARRON (TETE DE NEGRE) – MOTIFS : SOLEIL AU
DESSUS DU « 1 » ET FLEUR DE VANILLE A DROITE – MOTIFS ET
TEXTE ENTOURES DE NOIR.
Classe N° 3 : Huiles essentielles.
Classe N° 30 : Epices (vanille).
Classe N° 33 : Extraits alcooliques.
Classes de produits ou services : 3, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 491 460
Dépôt du : 28 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels, programmes informatiques et applications
informatiques
destinés
aux
associations
dentreprises,
organisations patronales et organisations professionnelles,
incluant la gestion des adhérents, la gestion commerciale, la
gestion administrative et comptable, la gestion de la relation
client, la gestion de la représentation et des mandats, la gestion
des services rendus, la gestion des réunions, la gestion de la
messagerie, et plus généralement la gestion de toutes activités se
rapportant aux métiers et missions des associations dentreprises,
organisations patronales et professionnelles ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Altawest, SAS, 14 avenue
N° SIREN : 480 825 470.
Louvois,
92190
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Altawest, 14 avenue Louvois, 92190 MEUDON.
MEUDON,
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 07/19 NL
N° National : 07 3 492 337
Dépôt du : 30 MARS 2007
Classe N° 7 : Turbines (autres que pour véhicules terrestres) –
compresseurs (machines) – alternateurs – chaudières
industrielles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la
commande du courant électrique ;
à : I.N.P.I. PARIS
ASCS, ASSOCIATION Loi 1901, 12 AVENUE DES NATIONS, 69140
RILLIEUX LA PAPE, N° SIREN : 389 434 838.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASCS, 12 AVENUE DES NATIONS, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur – installations et appareils de climatisation (traitement
thermique et épuration) ;
Classe N° 37 : Supervision et direction de travaux de construction
– démolition de constructions – transfert d’usines (à savoir
démontage et remontage d’usines) – location de machines de
chantier – installation, réparation et entretien de machines –
installation, réparation et entretien d’ordinateurs – construction
navale – nettoyage et réparation de chaudières et de chauffage –
nettoyage et réparation d’appareils de conditionnement de l’air –
installation et réparation d’appareils électriques – réparation
sous-marine ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/19 NL
Classe N° 39 : Distribution et stockage d’énergie ;
N° National : 07 3 493 440
Classe N° 40 : Purification et rafraîchissement de l’air –
désodorisation de l’air – chaudronnerie – traitement de l’eau et
d’effluents liquides – production d’énergie – travaux de forge –
location de générateurs – traitement des métaux – recyclage et
incinération d’ordures et de déchets – traitement du pétrole et des
hydrocarbures – soudures – transformation d’énergie.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37, 39, 40.
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRE VIEIRA, 6 FREYCINET, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRE VIEIRA, 6 FREYCINET, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 492 013
Dépôt du : 2 AVRIL 2007
à : NANTES
Bertrand Pierre DUC, 63 rue de Bretagne, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand Pierre DUC, 63 rue de Bretagne, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Conseil commercial pour la vente de
musique, de films, de clips vidéo ; Services de vente en ligne de
musiques, de films et de clip vidéo sur réseau Internet ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion (transmission)
audio-visuelle de films, de messages publicitaires, de musiques,
et de fichiers par réseau Internet, réseaux câblés, réseaux
hertziens ; telecommunications.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 465
Dépôt du : 5 AVRIL 2007
59
N° National : 07 3 493 468
Dépôt du : 5 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L’APPAREIL
DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du
Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du
Tribunal d’Instance de Strasbourg, Pavillon Chirurgical A, Hôpital
Civil, 1 Place de l’Hôpital, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L’APPAREIL
DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du
Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du
Tribunal d’Instance de Strasbourg, Pavillon Chirurgical A, Hôpital
Civil, 1 Place de l’Hôpital, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
Appareillage chirurgical endoscopique (flexible ou rigide) utilisé
dans le cadre de la chirurgie transluménale et accessoires, à
savoir : endoscopes flexibles utilisés pour la chirurgie
endoluminale et transluminale.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
Appareillage chirurgical endoscopique (flexible ou rigide) utilisé
dans le cadre de la chirurgie transluménale et accessoires, à
savoir : endoscopes flexibles utilisés pour la chirurgie
endoluminale et transluminale.
N° National : 07 3 493 504
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 10.
118 218, Société par Actions Simplifiée, 14, boulevard de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 478 343 080.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
N° National : 07 3 493 466
Dépôt du : 5 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L’APPAREIL
DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du
Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du
Tribunal d’Instance de Strasbourg, Pavillon Chirurgical A, Hôpital
Civil, 1 Place de l’Hôpital, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
Appareillage chirurgical endoscopique (flexible ou rigide) utilisé
dans le cadre de la chirurgie transluménale et accessoires, à
savoir : endoscopes flexibles utilisés pour la chirurgie
endoluminale et transluminale.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Classe N° 3 : Cosmétiques ; produits antisolaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; parfums et eaux de
toilette ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; crèmes
cosmétiques ; crèmes solaires ; produits de démaquillage ;
désodorisants à usage personnel ; produits et cires épilatoires ;
produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits de
parfumerie ; savons ; shampoings ; produits cosmétiques pour les
soins de la peau ; produits de toilette.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores ; disques
compacts (audio-video) ; disques DVD ; disques acoustiques ;
appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son et des
images ; agendas électroniques ; baladeurs ; récepteurs (audiovidéo) ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes vidéo ;
cassettes
audio
et
vidéo ;
caméras
(appareils
cinématographiques) ; caméras vidéo ; cartouches de jeux vidéo ;
films
cinématographiques
(imprimés) ;
appareils
cinématographiques ; dessins animés ; dispositifs pour le
montage des films cinématographiques ; appareils pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs DVD ;
lecteurs
optiques ;
lecteurs
de
disques
compacts ;
magnétoscopes ; microprocesseurs ; microphones ; modems ;
automates à musique à prépaiement ; nécessaires mains libres
pour
téléphones ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
pellicules (films) impressionnées ; appareils de projection ; écrans
de projection ; supports de données optiques et magnétiques ;
téléphones portables ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ;
lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie ; bijoux fantaisie ; objets d’art
en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie ; breloques.
Classe N° 15 : Bandes musicales à savoir bandes musicales
enregistrées, bandes sonores d’accompagnement, bandes
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
annonces musicales, bandes originales de films, sonal
publicitaire ; instruments de musique ; instruments de musique
électroniques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie à savoir : imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, publications,
brochures, tracts, prospectus ; catalogues ; photographies ;
autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour
l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs,
sachets ; caractères de l’imprimerie ; clichés ; papier, carton et
produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites,
cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton,
albums, almanachs ; reproductions graphiques ; chemises pour
documents ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ;
journaux de bandes dessinées ; billets (tickets).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
à savoir : sacs d’écoliers, sacs de sport, cartables, porte-cartes,
étuis pour clés, porte-clés, bagagerie, porte-documents, malles,
mallettes, porte-monnaie, porte-feuilles, sacs de plage, sacs à
main, sac à dos, sac de voyage ; parapluies ; parasols.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir : linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table ;
serviettes de toilette, serviettes de table ; étoffes ; sacs de
couchage ; drapeaux en papier ; tissus d’ameublement ; serviette
et drap de plage.
Classe N° 25 : Vêtements ; articles d’habillement ; chaussures ;
chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; chapeaux ; maillots de bain ;
caleçons de bain ; peignoirs de bain ; sandales et souliers de bain ;
bandanas (foulards) ; foulards ; écharpes ; bandeaux ; bonnets ;
caleçons ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; étoles ;
parkas ; jupes ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; bottes ; bottines ;
chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ;
espadrilles ; sandales ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;
body (justaucorps) ; collants ; collants pour la gymnastique ;
combinaisons (vêtements) de gymnastique ; vêtements en cuir et
en imitation du cuir ; sous-vêtements ; pantoufles ; turbans ;
vêtements de gymnastique ; visières (chapellerie).
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux ; articles décoratifs pour
la chevelure ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ;
épingles à cheveux ; pince à cheveux (barrettes) ; badges
ornementaux ; pins ; serre-tête.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; balles de jeu ; ballons
de jeu ; ballons gonflables ; boules de jeu ; billes ; jeux
électroniques ; jeux de carte ; jeux de table ; manèges forains ;
marionnette ; masques de carnaval ; masques de théâtre ;
peluches (jouets) ; piscines (articles de jeux) ; appareils de
prestidigitateurs ; jeux de société ; toboggan (jeux) ; jeux
automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; articles de jeux pour l’organisation d’un
jeu de piste ; gadgets ; engins pour exercices corporels ; jeux et
articles de plage ; pistolets à peinture (articles de sport) ;
raquettes ; volants (raquettes) ; bassines (articles de jeu ou de
sport) ; pistolets à air (jeux) ; bobsleighs ; body boards ; attirail de
pêche ; bulles de savon (jouets) ; ceintures d’haltérophilie (articles
de sport) ; cerfs-volants ; confettis ; objets de cotillons ;
accessoires de golf ; appareils de culture physique ; disques pour
le sport ; disques volants (jouets) ; bicyclettes fixes
d’entraînement ; épuisettes pour la pêche ; filets (articles de
sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; appareils de
gymnastique ; housses spécialement conçues pour planche de
skis et planches de surf ; jouets pour animaux domestiques ;
accessoires pour planche à voile ; palmes pour nageur ; patins à
roulettes ; piscines (articles de jeu) ; raquettes ; toboggan ; skis
nautiques ; jeux de société ; trottinettes.
Classe N° 35 : Mise à disposition et maintenance d’un registre de
coordonnées de personnes et d’entreprises lié à un service
d’annuaire ; publicité ; publicités radiophoniques ; publicités
télévisées ; publicité via les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion
d’annonces publicitaires ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise à disposition de documentation et d’outils
promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides
d’information ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise en page à
buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; recueil de données dans
un fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement
de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par
BOPI 07/40 - VOL. II
ordinateur ; services de comparaison de prix ; recherche de
marché ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; traitement administratif de
commandes d’achats ; services d’abonnement à des journaux,
revues y compris numériques pour des tiers ; services
d’abonnement à des services d’information diffusant sous format
électronique ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales ; recherches d’affaires ; conseil en
organisation et direction des affaires ; affaires à savoir
informations d’affaires et renseignements d’affaires ; aide à la
direction des affaires ; relations publiques ; vente aux enchères ;
mercatique dans le domaine de la gestion commerciale des
affaires en rapport avec la fourniture de services téléphoniques ;
conseils et expertises commerciales dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; direction professionnelle des affaires
artistiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communication
(transmission
et
diffusion)
d’informations
par
voie
radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par
réseaux ou terminaux d’ordinateurs ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial (de type
Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; services d’annuaire, à savoir numéros de
téléphone et de télécopieur et adresses (y compris les adresses de
courrier
électronique) ;
services
de
renseignements
téléphoniques, à savoir transmissions d’appels, services de
répondeur, de boîte vocale ; services de renseignements,
d’annuaires téléphoniques ; services d’informations sur la liste
des abonnés au téléphone ; compilation et service de
transmission d’informations à savoir notamment numéros de
téléphone et de télécopieur, et transmission de celles-ci par la voie
des services de télécommunication ; expédition et transmission
de dépêches ; transmission et réception de messages vocaux ;
transmission et réception de messages électroniques, les
données étant compressées ou non ; services de communications
par téléphone ; fourniture d’accès et de liens à des bases de
données informatiques et à l’Internet par la voie des
télécommunications ; transmission et diffusion de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; envois de SMS, services de télévision interactifs ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique ;
services de diffusion (transmission) d’informations dans le
domaine des télécommunications par voie téléphonique,
radiotéléphonique, télématique, électronique, par la télévision,
par câble ou par satellite, radiodiffusion, télédiffusion ; agences
d’informations (nouvelles) ; services de transmission par
satellite ; services de téléconférences, visioconférences ; diffusion
de programmes de télévision ; diffusion de programmes
radiophoniques ; transmission de messages et d’images assistée
par ordinateur ; services de transmission d’informations par voies
télématiques accessibles par code d’accès ou par terminaux ;
communications (transmission et diffusion) d’informations par
voies téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou
réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ;
services
d’information,
à
savoir
fourniture
d’informations et courtage d’informations en matière de
télécommunication ; portails informatiques à savoir : service de
transmission d’informations par des sites Web (sites
informatiques) donnant accès à des informations notamment via
des moteurs de recherches (programmes informatiques).
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; organisation de voyages ;
réservation de places pour le voyage ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; services
d’assistance et d’information relatifs à tous les services précités.
Classe N° 41 : Divertissement, jeux, et service d’informations en
matière de jeux, de divertissement ; divertissements télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux, de loteries, de concours avec remise de
prix ; service d’enseignement notamment en matière de
télécommunications ; formation pratique (démonstration) en
matière de télécommunications ; organisation et conduite
d’ateliers de formation en matière de télécommunications ;
services d’enregistrement et de traitement d’images (filmage) ;
production de films ; production et filmage de films publicitaires
et de clips ; organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès en matière de télécommunications ; organisation
d’expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ;
organisation de compétitions sportives ; diffusion de
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; publication et édition de
livres, de revues, de périodiques, d’annuaires, de catalogues, de
textes (autres que publicitaires) et plus généralement de toutes
publications sur tout support, notamment papier, magnétique,
optique, électronique, et audiovisuel à destination du public ;
activités
culturelles ;
organisation
de
spectacles,
de
manifestations culturelles notamment dans le domaine des arts
de la rue, des arts plastiques, des arts graphiques, des arts visuels,
de l’art musical, du cirque, du théâtre, de la mode, de
l’architecture ;
représentation
de
spectacles
vivants ;
représentations théâtrales ; organisation de concerts de musique ;
services d’artistes de spectacles ; services d’orchestres, de
chorales ; production de spectacles ; location d’enregistrements
sonores ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’appareils audio ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; reportages photographiques ; gestion de lieux
d’exposition ; organisation de bals, de soirées ; location de décors
de spectacle et de matériel pour artistes ; location de décors de
théâtre ; exploitation de salles de cinéma en salle ou en plein air ;
informations en matière d’activités culturelles et de spectacles.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistance technique (conseils) par la
voie des télécommunications ; abonnements à des bases de
données informatiques ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; services d’hébergement de
site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations
(conception-élaboration) d’œuvres et notamment d’œuvres
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives ;
élaboration (conception), développement, mise à jour,
maintenance, duplication et production (maîtrise d’œuvre
technique) de logiciels (programmes d’ordinateurs), de systèmes
multimédias, de bases de données ; programmation pour
ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; consultation et assistance (conseil) en matière
d’ordinateurs ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données
informatiques ; portails informatiques à savoir : création,
entretien et hébergement de sites Web (sites informatiques)
donnant accès à des informations notamment via des moteurs de
recherches (programmes informatiques) ; étude de projets
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 43 : Services de bar ; cafés-restaurants ; restaurants à
service rapide ; buvette ; restauration ; service de traiteurs ;
maison de vacances ; location de tentes ; agence de logement
(hôtel, pensions) ; cafétérias ; exploitation de terrain de camping ;
cantines ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ; restaurants
(libre-service).
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 15, 16, 18, 24, 25, 26, 28,
35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 506
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
118 218, Société par Actions Simplifiée, 14, boulevard de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 478 343 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
61
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; produits antisolaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; parfums et eaux de
toilette ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; crèmes
cosmétiques ; crèmes solaires ; produits de démaquillage ;
désodorisants à usage personnel ; produits et cires épilatoires ;
produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits de
parfumerie ; savons ; shampoings ; produits cosmétiques pour les
soins de la peau ; produits de toilette.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores ; disques
compacts (audio-video) ; disques DVD ; disques acoustiques ;
appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son et des
images ; agendas électroniques ; baladeurs ; récepteurs (audiovidéo) ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes vidéo ;
cassettes
audio
et
vidéo ;
caméras
(appareils
cinématographiques) ; caméras vidéo ; cartouches de jeux vidéo ;
films
cinématographiques
(imprimés) ;
appareils
cinématographiques ; dessins animés ; dispositifs pour le
montage des films cinématographiques ; appareils pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs DVD ;
lecteurs
optiques ;
lecteurs
de
disques
compacts ;
magnétoscopes ; microprocesseurs ; microphones ; modems ;
automates à musique à prépaiement ; nécessaires mains libres
pour
téléphones ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
pellicules (films) impressionnées ; appareils de projection ; écrans
de projection ; supports de données optiques et magnétiques ;
téléphones portables ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ;
lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie ; bijoux fantaisie ; objets d’art
en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie ; breloques.
Classe N° 15 : Bandes musicales à savoir bandes musicales
enregistrées, bandes sonores d’accompagnement, bandes
annonces musicales, bandes originales de films, sonal
publicitaire ; instruments de musique ; instruments de musique
électroniques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie à savoir : imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, publications,
brochures, tracts, prospectus ; catalogues ; photographies ;
autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour
l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs,
sachets ; caractères de l’imprimerie ; clichés ; papier, carton et
produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites,
cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton,
albums, almanachs ; reproductions graphiques ; chemises pour
documents ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ;
journaux de bandes dessinées ; billets (tickets).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
à savoir : sacs d’écoliers, sacs de sport, cartables, porte-cartes,
étuis pour clés, porte-clés, bagagerie, porte-documents, malles,
mallettes, porte-monnaie, porte-feuilles, sacs de plage, sacs à
main, sac à dos, sac de voyage ; parapluies ; parasols.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir : linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table ;
serviettes de toilette, serviettes de table ; étoffes ; sacs de
couchage ; drapeaux en papier ; tissus d’ameublement ; serviette
et drap de plage.
Classe N° 25 : Vêtements ; articles d’habillement ; chaussures ;
chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; chapeaux ; maillots de bain ;
caleçons de bain ; peignoirs de bain ; sandales et souliers de bain ;
bandanas (foulards) ; foulards ; écharpes ; bandeaux ; bonnets ;
caleçons ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; étoles ;
parkas ; jupes ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; bottes ; bottines ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ;
espadrilles ; sandales ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;
body (justaucorps) ; collants ; collants pour la gymnastique ;
combinaisons (vêtements) de gymnastique ; vêtements en cuir et
en imitation du cuir ; sous-vêtements ; pantoufles ; turbans ;
vêtements de gymnastique ; visières (chapellerie).
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux ; articles décoratifs pour
la chevelure ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ;
épingles à cheveux ; pince à cheveux (barrettes) ; badges
ornementaux ; pins ; serre-tête.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; balles de jeu ; ballons
de jeu ; ballons gonflables ; boules de jeu ; billes ; jeux
électroniques ; jeux de carte ; jeux de table ; manèges forains ;
marionnette ; masques de carnaval ; masques de théâtre ;
peluches (jouets) ; piscines (articles de jeux) ; appareils de
prestidigitateurs ; jeux de société ; toboggan (jeux) ; jeux
automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; articles de jeux pour l’organisation d’un
jeu de piste ; gadgets ; engins pour exercices corporels ; jeux et
articles de plage ; pistolets à peinture (articles de sport) ;
raquettes ; volants (raquettes) ; bassines (articles de jeu ou de
sport) ; pistolets à air (jeux) ; bobsleighs ; body boards ; attirail de
pêche ; bulles de savon (jouets) ; ceintures d’haltérophilie (articles
de sport) ; cerfs-volants ; confettis ; objets de cotillons ;
accessoires de golf ; appareils de culture physique ; disques pour
le sport ; disques volants (jouets) ; bicyclettes fixes
d’entraînement ; épuisettes pour la pêche ; filets (articles de
sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; appareils de
gymnastique ; housses spécialement conçues pour planche de
skis et planches de surf ; jouets pour animaux domestiques ;
accessoires pour planche à voile ; palmes pour nageur ; patins à
roulettes ; piscines (articles de jeu) ; raquettes ; toboggan ; skis
nautiques ; jeux de société ; trottinettes.
Classe N° 35 : Mise à disposition et maintenance d’un registre de
coordonnées de personnes et d’entreprises lié à un service
d’annuaire ; publicité ; publicités radiophoniques ; publicités
télévisées ; publicité via les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion
d’annonces publicitaires ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise à disposition de documentation et d’outils
promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides
d’information ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise en page à
buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; recueil de données dans
un fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement
de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par
ordinateur ; services de comparaison de prix ; recherche de
marché ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; traitement administratif de
commandes d’achats ; services d’abonnement à des journaux,
revues y compris numériques pour des tiers ; services
d’abonnement à des services d’information diffusant sous format
électronique ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales ; recherches d’affaires ; conseil en
organisation et direction des affaires ; affaires à savoir
informations d’affaires et renseignements d’affaires ; aide à la
direction des affaires ; relations publiques ; vente aux enchères ;
mercatique dans le domaine de la gestion commerciale des
affaires en rapport avec la fourniture de services téléphoniques ;
conseils et expertises commerciales dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; direction professionnelle des affaires
artistiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communication
(transmission
et
diffusion)
d’informations
par
voie
radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par
réseaux ou terminaux d’ordinateurs ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial (de type
Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; services d’annuaire, à savoir numéros de
téléphone et de télécopieur et adresses (y compris les adresses de
courrier
électronique) ;
services
de
renseignements
téléphoniques, à savoir transmissions d’appels, services de
répondeur, de boîte vocale ; services de renseignements,
d’annuaires téléphoniques ; services d’informations sur la liste
des abonnés au téléphone ; compilation et service de
transmission d’informations à savoir notamment numéros de
téléphone et de télécopieur, et transmission de celles-ci par la voie
des services de télécommunication ; expédition et transmission
BOPI 07/40 - VOL. II
de dépêches ; transmission et réception de messages vocaux ;
transmission et réception de messages électroniques, les
données étant compressées ou non ; services de communications
par téléphone ; fourniture d’accès et de liens à des bases de
données informatiques et à l’Internet par la voie des
télécommunications ; transmission et diffusion de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; envois de SMS, services de télévision interactifs ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique ;
services de diffusion (transmission) d’informations dans le
domaine des télécommunications par voie téléphonique,
radiotéléphonique, télématique, électronique, par la télévision,
par câble ou par satellite, radiodiffusion, télédiffusion ; agences
d’informations (nouvelles) ; services de transmission par
satellite ; services de téléconférences, visioconférences ; diffusion
de programmes de télévision ; diffusion de programmes
radiophoniques ; transmission de messages et d’images assistée
par ordinateur ; services de transmission d’informations par voies
télématiques accessibles par code d’accès ou par terminaux ;
communications (transmission et diffusion) d’informations par
voies téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou
réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ;
services
d’information,
à
savoir
fourniture
d’informations et courtage d’informations en matière de
télécommunication ; portails informatiques à savoir : service de
transmission d’informations par des sites Web (sites
informatiques) donnant accès à des informations notamment via
des moteurs de recherches (programmes informatiques).
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; organisation de voyages ;
réservation de places pour le voyage ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; services
d’assistance et d’information relatifs à tous les services précités.
Classe N° 41 : Divertissement, jeux, et service d’informations en
matière de jeux, de divertissement ; divertissements télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux, de loteries, de concours avec remise de
prix ; service d’enseignement notamment en matière de
télécommunications ; formation pratique (démonstration) en
matière de télécommunications ; organisation et conduite
d’ateliers de formation en matière de télécommunications ;
services d’enregistrement et de traitement d’images (filmage) ;
production de films ; production et filmage de films publicitaires
et de clips ; organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès en matière de télécommunications ; organisation
d’expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ;
organisation de compétitions sportives ; diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; publication et édition de
livres, de revues, de périodiques, d’annuaires, de catalogues, de
textes (autres que publicitaires) et plus généralement de toutes
publications sur tout support, notamment papier, magnétique,
optique, électronique, et audiovisuel à destination du public ;
activités
culturelles ;
organisation
de
spectacles,
de
manifestations culturelles notamment dans le domaine des arts
de la rue, des arts plastiques, des arts graphiques, des arts visuels,
de l’art musical, du cirque, du théâtre, de la mode, de
l’architecture ;
représentation
de
spectacles
vivants ;
représentations théâtrales ; organisation de concerts de musique ;
services d’artistes de spectacles ; services d’orchestres, de
chorales ; production de spectacles ; location d’enregistrements
sonores ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’appareils audio ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; reportages photographiques ; gestion de lieux
d’exposition ; organisation de bals, de soirées ; location de décors
de spectacle et de matériel pour artistes ; location de décors de
théâtre ; exploitation de salles de cinéma en salle ou en plein air ;
informations en matière d’activités culturelles et de spectacles.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistance technique (conseils) par la
voie des télécommunications ; abonnements à des bases de
données informatiques ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; services d’hébergement de
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations
(conception-élaboration) d’œuvres et notamment d’œuvres
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives ;
élaboration (conception), développement, mise à jour,
maintenance, duplication et production (maîtrise d’œuvre
technique) de logiciels (programmes d’ordinateurs), de systèmes
multimédias, de bases de données ; programmation pour
ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; consultation et assistance (conseil) en matière
d’ordinateurs ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données
informatiques ; portails informatiques à savoir : création,
entretien et hébergement de sites Web (sites informatiques)
donnant accès à des informations notamment via des moteurs de
recherches (programmes informatiques) ; étude de projets
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 43 : Services de bar ; cafés-restaurants ; restaurants à
service rapide ; buvette ; restauration ; service de traiteurs ;
maison de vacances ; location de tentes ; agence de logement
(hôtel, pensions) ; cafétérias ; exploitation de terrain de camping ;
cantines ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ; restaurants
(libre-service).
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 15, 16, 18, 24, 25, 26, 28,
35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 511
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
118 218, Société par Actions Simplifiée, 14, boulevard de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 478 343 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
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parfumerie ; savons ; shampoings ; produits cosmétiques pour les
soins de la peau ; produits de toilette.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores ; disques
compacts (audio-video) ; disques DVD ; disques acoustiques ;
appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son et des
images ; agendas électroniques ; baladeurs ; récepteurs (audiovidéo) ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes vidéo ;
cassettes
audio
et
vidéo ;
caméras
(appareils
cinématographiques) ; caméras vidéo ; cartouches de jeux vidéo ;
films
cinématographiques
(imprimés) ;
appareils
cinématographiques ; dessins animés ; dispositifs pour le
montage des films cinématographiques ; appareils pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs DVD ;
lecteurs
optiques ;
lecteurs
de
disques
compacts ;
magnétoscopes ; microprocesseurs ; microphones ; modems ;
automates à musique à prépaiement ; nécessaires mains libres
pour
téléphones ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
pellicules (films) impressionnées ; appareils de projection ; écrans
de projection ; supports de données optiques et magnétiques ;
téléphones portables ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ;
lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie ; bijoux fantaisie ; objets d’art
en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie ; breloques.
Classe N° 15 : Bandes musicales à savoir bandes musicales
enregistrées, bandes sonores d’accompagnement, bandes
annonces musicales, bandes originales de films, sonal
publicitaire ; instruments de musique ; instruments de musique
électroniques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie à savoir : imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, publications,
brochures, tracts, prospectus ; catalogues ; photographies ;
autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour
l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs,
sachets ; caractères de l’imprimerie ; clichés ; papier, carton et
produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites,
cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton,
albums, almanachs ; reproductions graphiques ; chemises pour
documents ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ;
journaux de bandes dessinées ; billets (tickets).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
à savoir : sacs d’écoliers, sacs de sport, cartables, porte-cartes,
étuis pour clés, porte-clés, bagagerie, porte-documents, malles,
mallettes, porte-monnaie, porte-feuilles, sacs de plage, sacs à
main, sac à dos, sac de voyage ; parapluies ; parasols.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir : linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table ;
serviettes de toilette, serviettes de table ; étoffes ; sacs de
couchage ; drapeaux en papier ; tissus d’ameublement ; serviette
et drap de plage.
Classe N° 25 : Vêtements ; articles d’habillement ; chaussures ;
chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; chapeaux ; maillots de bain ;
caleçons de bain ; peignoirs de bain ; sandales et souliers de bain ;
bandanas (foulards) ; foulards ; écharpes ; bandeaux ; bonnets ;
caleçons ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; étoles ;
parkas ; jupes ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; bottes ; bottines ;
chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ;
espadrilles ; sandales ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;
body (justaucorps) ; collants ; collants pour la gymnastique ;
combinaisons (vêtements) de gymnastique ; vêtements en cuir et
en imitation du cuir ; sous-vêtements ; pantoufles ; turbans ;
vêtements de gymnastique ; visières (chapellerie).
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux ; articles décoratifs pour
la chevelure ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ;
épingles à cheveux ; pince à cheveux (barrettes) ; badges
ornementaux ; pins ; serre-tête.
Description de la marque : LA TOUTOUYOUTA est une danse qui
se décompose en 5 mouvements qui sont représentés par des
pictogrammes et qui sont décrits par les termes suivants :
“ serviette ”, “ le téléphone qui capte pas ”, “ le changement de
slip ”, “ l’oursin ”, “ la crème solaire ”.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; produits antisolaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; parfums et eaux de
toilette ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; crèmes
cosmétiques ; crèmes solaires ; produits de démaquillage ;
désodorisants à usage personnel ; produits et cires épilatoires ;
produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits de
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; balles de jeu ; ballons
de jeu ; ballons gonflables ; boules de jeu ; billes ; jeux
électroniques ; jeux de carte ; jeux de table ; manèges forains ;
marionnette ; masques de carnaval ; masques de théâtre ;
peluches (jouets) ; piscines (articles de jeux) ; appareils de
prestidigitateurs ; jeux de société ; toboggan (jeux) ; jeux
automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; articles de jeux pour l’organisation d’un
jeu de piste ; gadgets ; engins pour exercices corporels ; jeux et
articles de plage ; pistolets à peinture (articles de sport) ;
raquettes ; volants (raquettes) ; bassines (articles de jeu ou de
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sport) ; pistolets à air (jeux) ; bobsleighs ; body boards ; attirail de
pêche ; bulles de savon (jouets) ; ceintures d’haltérophilie (articles
de sport) ; cerfs-volants ; confettis ; objets de cotillons ;
accessoires de golf ; appareils de culture physique ; disques pour
le sport ; disques volants (jouets) ; bicyclettes fixes
d’entraînement ; épuisettes pour la pêche ; filets (articles de
sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; appareils de
gymnastique ; housses spécialement conçues pour planche de
skis et planches de surf ; jouets pour animaux domestiques ;
accessoires pour planche à voile ; palmes pour nageur ; patins à
roulettes ; piscines (articles de jeu) ; raquettes ; toboggan ; skis
nautiques ; jeux de société ; trottinettes.
Classe N° 35 : Mise à disposition et maintenance d’un registre de
coordonnées de personnes et d’entreprises lié à un service
d’annuaire ; publicité ; publicités radiophoniques ; publicités
télévisées ; publicité via les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion
d’annonces publicitaires ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise à disposition de documentation et d’outils
promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides
d’information ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise en page à
buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; recueil de données dans
un fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement
de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par
ordinateur ; services de comparaison de prix ; recherche de
marché ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; traitement administratif de
commandes d’achats ; services d’abonnement à des journaux,
revues y compris numériques pour des tiers ; services
d’abonnement à des services d’information diffusant sous format
électronique ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales ; recherches d’affaires ; conseil en
organisation et direction des affaires ; affaires à savoir
informations d’affaires et renseignements d’affaires ; aide à la
direction des affaires ; relations publiques ; vente aux enchères ;
mercatique dans le domaine de la gestion commerciale des
affaires en rapport avec la fourniture de services téléphoniques ;
conseils et expertises commerciales dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; direction professionnelle des affaires
artistiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communication
(transmission
et
diffusion)
d’informations
par
voie
radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par
réseaux ou terminaux d’ordinateurs ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial (de type
Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; services d’annuaire, à savoir numéros de
téléphone et de télécopieur et adresses (y compris les adresses de
courrier
électronique) ;
services
de
renseignements
téléphoniques, à savoir transmission d’appels, services de
répondeur, de boîte vocale ; services de renseignements,
d’annuaires téléphoniques ; services d’informations sur la liste
des abonnés au téléphone ; compilation et service de
transmission d’informations à savoir notamment numéros de
téléphone et de télécopieur, et transmission de celles-ci par la voie
des services de télécommunication ; expédition et transmission
de dépêches ; transmission et réception de messages vocaux ;
transmission et réception de messages électroniques, les
données étant compressées ou non ; services de communications
par téléphone ; fourniture d’accès et de liens à des bases de
données informatiques et à l’Internet par la voie des
télécommunications ; transmission et diffusion de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; envois de SMS, services de télévision interactifs ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique ;
services de diffusion (transmission) d’informations dans le
domaine des télécommunications par voie téléphonique,
radiotéléphonique, télématique, électronique, par la télévision,
par câble ou par satellite, radiodiffusion, télédiffusion ; agences
d’informations (nouvelles) ; services de transmission par
satellite ; services de téléconférences, visioconférences ; diffusion
de programmes de télévision ; diffusion de programmes
radiophoniques ; transmission de messages et d’images assistée
par ordinateur ; services de transmission d’informations par voies
télématiques accessibles par code d’accès ou par terminaux ;
communications (transmission et diffusion) d’informations par
voies téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données via les
BOPI 07/40 - VOL. II
réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou
réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ;
services
d’information,
à
savoir
fourniture
d’informations et courtage d’informations en matière de
télécommunication ; portails informatiques à savoir : service de
transmission d’informations par des sites Web (sites
informatiques) donnant accès à des informations notamment via
des moteurs de recherches (programmes informatiques).
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; organisation de voyages ;
réservation de places pour le voyage ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; services
d’assistance et d’information relatifs à tous les services précités.
Classe N° 41 : Divertissement, jeux, et service d’informations en
matière de jeux, de divertissement ; divertissements télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux, de loteries, de concours avec remise de
prix ; service d’enseignement notamment en matière de
télécommunications ; formation pratique (démonstration) en
matière de télécommunications ; organisation et conduite
d’ateliers de formation en matière de télécommunications ;
services d’enregistrement et de traitement d’images (filmage) ;
production de films ; production et filmage de films publicitaires
et de clips ; organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès en matière de télécommunications ; organisation
d’expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ;
organisation de compétitions sportives ; diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; publication et édition de
livres, de revues, de périodiques, d’annuaires, de catalogues, de
textes (autres que publicitaires) et plus généralement de toutes
publications sur tout support, notamment papier, magnétique,
optique, électronique, et audiovisuel à destination du public ;
activités
culturelles ;
organisation
de
spectacles,
de
manifestations culturelles notamment dans le domaine des arts
de la rue, des arts plastiques, des arts graphiques, des arts visuels,
de l’art musical, du cirque, du théâtre, de la mode, de
l’architecture ;
représentation
de
spectacles
vivants ;
représentations théâtrales ; organisation de concerts de musique ;
services d’artistes de spectacles ; services d’orchestres, de
chorales ; production de spectacles ; location d’enregistrements
sonores ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’appareils audio ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; reportages photographiques ; gestion de lieux
d’exposition ; organisation de bals, de soirées ; location de décors
de spectacle et de matériel pour artistes ; location de décors de
théâtre ; exploitation de salles de cinéma en salle ou en plein air ;
informations en matière d’activités culturelles et de spectacles.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistance technique (conseils) par la
voie des télécommunications ; abonnements à des bases de
données informatiques ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; services d’hébergement de
site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations
(conception-élaboration) d’œuvres et notamment d’œuvres
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives ;
élaboration (conception), développement, mise à jour,
maintenance, duplication et production (maîtrise d’œuvre
technique) de logiciels (programmes d’ordinateurs), de systèmes
multimédias, de bases de données ; programmation pour
ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; consultation et assistance (conseil) en matière
d’ordinateurs ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données
informatiques ; portails informatiques à savoir : création,
entretien et hébergement de sites Web (sites informatiques)
donnant accès à des informations notamment via des moteurs de
recherches (programmes informatiques) ; étude de projets
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
Classe N° 43 : Services de bar ; cafés-restaurants ; restaurants à
service rapide ; buvette ; restauration ; service de traiteurs ;
maison de vacances ; location de tentes ; agence de logement
(hôtel, pensions) ; cafétérias ; exploitation de terrain de camping ;
cantines ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ; restaurants
(libre-service).
N° National : 07 3 493 745
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 15, 16, 18, 24, 25, 26, 28,
35, 38, 39, 41, 42, 43.
SNEF, SA, 87 AVENUE DES AYGALADES, 13015 MARSEILLE,
N° SIREN : 056 800 659.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNEF, 87 AVENUE DES AYGALADES, 13015 MARSEILLE.
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. NICE
N° National : 07 3 493 652
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Peyrot Henri, 11 chemin de la Batterie, les Goudes, 13008
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEYROT Henri, 11 chemin de la Batterie, les Goudes, 13008
MARSEILLE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis. Laques, préservatifs contre la
rouille. Matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état
brut. Métaux en feuilles, en poudre, pour peintres, décorateurs,
artistes. Colorants pour boissons. Enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour
cheveux, dentifrices. Dépilatoires ; produits démaquillage ; rouge
à lèvres ; Masques de beauté ; produit de rasage ; produit pour la
conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie ; instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages : coffret bijoux, boîtiers, bracelets, chaînes, verres
montre, porte-clef fantaisie. Statues (figurines) en métaux
précieux ; objet d’art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces, cadres. Objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, matières plastiques. Cintres, commodes, coussins,
étagères, récipients d’emballage en matières plastiques.
Fauteuils, sièges, matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois, ou
en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir foulards, cravates. Chaussettes, chaussures de
plage, de ski. Sous vêtements, ceintures (habillement), gants
(habillement).
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par fibres optiques. Communication radio ou
téléphonique. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou
d’informations
(nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Emissions radiotéléphoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Service de messagerie électronique.
Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives, culturelles. Services de loisirs. Publications de livres.
Productions de films. Services de photographies. Publication
électronique de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 2, 3, 14, 20, 25, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux d’installation, de maintenance et
d’entretien en électricité courant fort et courant faible et en
télécommunications pour l’industrie, le tertiaire, le bâtiment, la
marine et toutes collectivités publiques ou privées. Travaux
(conception, direction et maintenance) en postes et réseaux très
haute, haute, moyenne et basse tension d’adduction d’eau et de
conduite de gaz. Supervision (direction) et réalisation
(conception) d’équipements industriels dans les domaines du
génie électrique, du génie climatique et de l’automatisme. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; audit et assistance
techniques dans le domaine de l’assainissement, génie civil,
station de pompage, construction de tout matériel industriel
électrique ou électronique. Travaux (direction et conception) en
instrumentation, régulation, automatisme, climatisation et
informatique industrielle.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 793
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CUISINES ET BAINS DES OCEANES, SARL, AVENUE DU
MARECHAL JUIN, BP 50175, LES SABLES D’OLONNE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CUISINES ET BAINS DES OCEANES, BP 50175, 85105 LES
SABLES D’OLONNE CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 802
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AUTO GUADELOUPE INVESTISSEMENT, SA, Tour Sécid 8ème
étage, Place de la rénovation, 97110 POINTE A PITRE,
N° SIREN : 303 121 842.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTO GUADELOUPE INVESTISSEMENT, Tour Sécid 8ème étage,
Place de la rénovation, 97110 POINTE A PITRE.
BOPI 07/40 - VOL. II
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Matériel informatique de
stockage, sauvegarde et d’archivage numérique de données
informatiques sur support magnétique, numérique ou optique, à
savoir : Unités à disque dur. Unités à bande magnétique
(informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Changeurs de
disques (informatique). Circuits intégrés. Disques optiques
compacts. Disquettes souples. Supports de données
magnétiques. Mémoires d’ordinateur. Disques durs. Logiciel
informatique de stockage, sauvegarde et d’archivage numerique
de données informatiques sur support magnétique, numérique
ou optique. ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 818
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
matrix appliances, sarl, 2 RUE st bruno, 13004 MARSEILLE,
N° SIREN : 492 587 779.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE PELLETIER, 2 RUE st bruno, 13004 MARSEILLE.
N° National : 07 3 493 817
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
matrix appliances, sarl, 2 RUE st bruno, 13004 MARSEILLE,
N° SIREN : 492 587 779.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE PELLETIER, 2 RUE st bruno, 13004 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Matériel informatique de
stockage, sauvegarde et d’archivage numérique de données
informatiques sur support magnétique, numérique ou optique, à
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savoir : Unités à disque dur. Unités à bande magnétique
(informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Changeurs de
disques (informatique). Circuits intégrés. Disques optiques
compacts. Disquettes souples. Supports de données
magnétiques. Mémoires d’ordinateur. Disques durs. Logiciel
informatique de stockage, sauvegarde et d’archivage numerique
de données informatiques sur support magnétique, numérique
ou optique. ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
67
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 847
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
MR LOUTFI MBARK, B4 Le Lyantey, 4 rue Justin Montolivo, 06000
NICE.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUTFI MBARK, B4 Le Lyautey, 4 rue Justin Montolivo, 06000
NICE.
N° National : 07 3 493 832
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Traduction : Gourmandises de Marrackech
matrix appliances, sarl, 2 RUE st bruno, 13004 MARSEILLE,
N° SIREN : 492 587 779.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE PELLETIER, 2 RUE st bruno, 13004 MARSEILLE.
Classe N° 29 : Viandes, poissons, volailles charcuterie, produits
laitiers conserves.
Classe N° 30 : Café – thé – sirop, vinaigre sauce.
Classe N° 32 : Eaux minérales, boissons gazeuses jus de fruit.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Matériel informatique de
stockage, sauvegarde et d’archivage numérique de données
informatiques sur support magnétique, numérique ou optique, à
savoir : Unités à disque dur. Unités à bande magnétique
(informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Changeurs de
disques (informatique). Circuits intégrés. Disques optiques
compacts. Disquettes souples. Supports de données
magnétiques. Mémoires d’ordinateur. Disques durs. Logiciel
informatique de stockage, sauvegarde et d’archivage numerique
de données informatiques sur support magnétique, numérique
ou optique. ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 852
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COREXPERT, SARL, 23 allée du Moura, 64200 BIARRITZ,
N° SIREN : 488 741 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COREXPERT, 23 allée du Moura, 64200 BIARRITZ.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 493 853
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COREXPERT, SARL, 23 allée du Moura, 64200 BIARRITZ,
N° SIREN : 488 741 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COREXPERT, 23 allée du Moura, 64200 BIARRITZ.
Description de la marque : “ youriding ” en français signifie “ tu
es en train de surfer ” ; “ Play Together ” en français signifie
“ Joue ensemble ” dessin : un bouton play dans un globe
terrestre.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Description de la marque : youRiding est une association de mot
anglais dont le sens signifie en français “ tu es en train de surfer ”
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 493 872
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
69
Classes de produits ou services : 7, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Association du Grand Prieuré Russe, 11 rue de Normandie, 28260
BERCHERES SUR VERGRE, association loi 1901 déclarée auprès
de la Sous-Préfecture de Dreux sous le no0283009661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP DERRIENNIC & Associés, Maître François-Pierre LANI, 5
avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
N° National : 07 3 493 883
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
perles noel, sarl, 36 rue de la republique, 68500 GUEBWILLER,
N° SIREN : 492 377 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
perles noel, 36 rue de la republique, 68500 GUEBWILLER.
Classe N° 16 : Livres, brochures, prospectus, affiches, imprimés,
pamphlets, publication. Manuels d’instruction et d’enseignement
(à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité. Organisation de manifestations à but de
publicité. Compilation de renseignements.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
réseaux informatiques, y compris par un réseau mondial de
télécommunication ; transmission de messages, de données, de
dons et d’images par voie téléphonique, informatique, par le
câble et le satellite. Exploitation et gestion de d’un service de
télécommunication en ligne. Fourniture de discussion en ligne via
Internet.
Classe N° 41 : Organisation, conception, réalisation et animation
de colloques, séminaires, conférences, salons et expositions à but
culturel, spirituel ou éducatif. Edition et publication de produits de
l’imprimerie en particulier brochures, livres, pamphlets, affiches.
Organisation de conférences et d’exposition et congrès. Toutes
actions de formation. Services d’éducation, d’enseignements
culturel et philosophique.
Classe N° 44 : Services d’aide et d’assistance directe ou indirecte
materielle, spirituelle ou morale, à savoir : conseil et soutien
psychologique et assistance médicale.
Classe N° 14 : Bijouterie fantaisie artisanale ; bijouterie, pierres
précieuses.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 924
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Eurostar Group Ltd, Société de droit britannique, Eurostar House,
Waterloo Station, LONDON SE1 8SE, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 493 878
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFTEK, SARL, 0 Claude Chappe, ZA Haute Limougère, 37230
FONDETTES, N° SIREN : 493 831 101.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KRAFTEK, 0 Claude Chappe, ZA Haute Limougère, 37230
FONDETTES.
Classe N° 35 : Publicité ; services de promotion commerciale sur
tous supports, y compris sur Internet ; services de vente au détail
en magasins, par correspondance ou sur Internet de titres de
transport et de voyages organisés ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations destinées aux usagers
du réseau ferroviaire par voie télématique, téléphonique ou
électronique ; transmission d’informations relatives aux tarifs des
produits et services proposés à bord des trains et des billets de
train par voie télématique, électronique ou téléphonique ;
Classe N° 39 : Organisation d’excursions et de voyages ; location
de véhicules ; réservation de places à bord des trains, de
couchettes, de containers, d’espaces à l’intérieur des voitures
pour le transport des marchandises. Agence de voyage (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions).
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Vérins hydrauliques et pneumatiques.
Classe N° 42 : Conception de vérins, vérins pivotants ou linéaires,
vérins spéciaux et éléments de bridage.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 493 977
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Brand Finance Plc, Une société de droit britannique, 31 Bolton
Gardens, Teddington, MIDDLESEX TW11 9AX, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateur, logiciels, bases de
données informatiques numériques, données enregistrées sous
format électronique, optique ou magnétique ; supports de
données électroniques ; supports d’enregistrements enregistrés
audio/vidéo ; Cédéroms ; publications sous format électronique
téléchargeables en ligne à partir de bases de données ou de
moyens fournis par l’Internet (y compris sites Web).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications imprimées ;
magazines, livres, brochures, manuels, notices, articles de
papeterie, matériels d’instruction et d’enseignements (autre que
les machines).
Classe N° 35 : Services d’assistance et de consultants dans le
domaine de la gestion des affaires ; services de mercatique ;
services d’études de marchés ; services de communications en
matière de mercatique (relations publiques de l’entreprise) ;
services de stratégie mercatique ; services de conseils et de
consultations dans le domaine des affaires ; services de
préparation de rapports dans le domaine des affaires ; services de
gestion, d’administration, d’organisation et de prévisions dans le
domaine des affaires, pour des tiers ; services de publicité ;
services de consultation dans le domaine de nommage de
produits et services ; services d’évaluation dans le domaine des
affaires ; services de relations publiques ; services de
positionnement de marques (publicité) ; services d’études
d’acceptabilité sur les marques ; services de définition de
stratégie de marques ; services de conseils, d’informations et de
consultations dans les domaines des affaires, de la publicité, de la
mercatique et des marques.
Classe N° 36 : Services de consultations financières ; services
d’audit, d’évaluation et d’estimation d’affaires et de propriété
immobilière et mobilière ; services d’évaluations fiscales ;
services de conseils financiers relatifs à l’exploitation de la
propriété intellectuelle ; services d’investissements pour le
compte de tiers ; services de courtage en matière financière ;
services d’évaluation financière ; services de conseils et
consultations financières ; services de préparation de rapports
financiers ; services de recherches et d’audit financiers ; services
de consultations et de courtage en matière d’investissements, y
compris pour les entreprises, les investisseurs, les fonds mutuels
et d’investissements ; services de consultation et de courtage
dans le domaine de la bourse ; services de gestion et
d’administration de fiducies ; services d’analyse, d’information,
de prestations et d’évaluations financières dans les domaines de
l’assurance, de la banque et de l’immobilier ; services de
transferts électroniques de capitaux ; services de gestion de
fusion et d’acquisition d’entreprises ; services de consultation
financière dans les domaine de l’achat ou de la vente de sociétés
ou de parts de sociétés ; services financiers et d’investissements ;
services de mise à disposition de fonds pour prises de
participations dans des sociétés.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation ; services de
production et de publication de matériels d’éducation et de
formation ; services d’organisation de conférences, cours,
évènements, expositions, programmes et séminaires à but
éducatif et d’instruction, tous dans les domaines des affaires, de
la finance et de la propriété intellectuelle ; services d’organisation
et de conduite de conférences, cours et séminaires dans les
domaines des affaires et du commerce ; services d’organisation
de conférences à but éducatif ; services de publication
électronique (non téléchargeable) y compris par l’intermédiaire
d’une base de données informatique ou de l’Internet ; services de
publication ; services d’éducation, de formation et de séminaires ;
services de fourniture de forums en ligne.
Classe N° 42 : Services de dessin industriel et graphique ; services
de création et de conception de sites Webs pour des tiers ;
services juridiques ; services de création de marques ; services de
BOPI 07/40 - VOL. II
développement de marques ; services de création d’identité
d’entreprises ; services de consultation dans le domaine du
nommage de produits et services ; services de criblages, de tests
et d’évaluation de marques et de dénominations commerciales
proposées, y compris études sur les marques ; services de
programmation d’ordinateurs ; services de mise à jour de
logiciels ; services de conception de logiciels ; services de
maintenance de logiciels ; services de location de logiciels ;
services de conseils, d’informations et de consultation dans les
domaines informatiques, du dessin industriel ou graphique, de la
création de marques ; services de conseils, de consultation et
d’informations relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition
et la concession de propriété intellectuelle ; services d’agent de
marques ; services de recherches en matière de marques.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services relatifs à la protection,
l’exploitation, l’acquisition et la concession de propriété
intellectuelle ; services d’agent de marques ; services de
recherches en matière de marques ; services de conseils, de
consultation et d’information dans le domaine de la protection de
la propriété industrielle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 014
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Terra Nova Ingénierie, SARL, 639 boulevard des armaris, 83100
TOULON, N° SIREN : 419 543 095.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Terra Nova Ingénierie, 639 boulevard des armaris, 83100
TOULON.
Classe N° 9 : Carte vidéo ; contrôleur de flux vidéo (appareil).
Système de télésurveillance ; système de transmission de
données vidéos vers un serveur informatique.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 031
Dépôt du : 12 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TAO YAN SHUANG, 39 AV de Choisy, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAO YAN SHUANG, 39 Av de Choisy, 75013 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtement, chaussures, chapellerie chemises,
vêtement en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures gants
(vêtements), foulards. Cravates (vêtements) bonneterie.
Chaussettes. Chaussons. Chaussures de plage, de ski ou de sport.
Couches en matières textiles sous-vêtement.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 494 061
Dépôt du : 12 AVRIL 2007
N° National : 07 3 494 167
Dépôt du : 4 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Anne THERIEZ, 2 avenue Anatole France, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Carine PICCIO, Avocat, 21 rue Viète, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; agences de
publicité ;
courrier
publicitaire ;
diffusion
(distribution)
d’échantillons ; documentation publicitaire ; mise à jour de
documentation publicitaire ; démonstration de produits ;
estimation en affaires commerciales ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; organisation de foires (manifestations) à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation d’évènements
sportifs, à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel
publicitaire ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; Services d’acheminement et de jonction pour
télécommunications ; service d’appel radioélectrique (radio,
téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ;
télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision ;
expédition de dépêches par tout moyen de communication ;
transmission de dépêches par tout moyen de communication ;
messagerie
électronique ;
transmission
de
messages ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission par satellite ; transmission de télécopies ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Enregistrement (captation)
sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; organisation
de compétitions sportives ; organisation et conduite de
conférences ;
organisation
et
conduite
de
congrès ;
divertissement télévisé ; production de films ; services d’imagerie
numérique ; microfilmage ; location d’appareils audio ; location
d’appareil d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de
télévision ;
location
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de
caméras vidéo ;
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; conception de
systèmes
informatiques ;
duplication
de
programmes
informatiques ; installation de logiciels ; location d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; édition de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
71
à : I.N.P.I. PARIS
Damien JACQUINOT,
ORNANS.
19-21
rue
Eugène
Cusenier,
25290
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Damien JACQUINOT, 19-21 rue Eugène Cusenier,
ORNANS.
25290
Classe N° 37 : Energies renouvelables : installation et
maintenance d’appareil d’energies renouvelables : de panneaux
solaires photovoltaïques de panneaux solaires thermiques de
chaudière bois automatiques à granules et copeaux.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 494 201
Dépôt du : 12 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur LESUEUR Gérald, demeurant 14, rue de la Passiflore,
78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE.
Monsieur TOUATI Claude, demeurant 7, rue Chollet, 58200
COSNE COURS SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gérald LESUEUR, 14, rue de la Passiflore, 78700
CONFLANS-SAINTE-HONORINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en
organisation et direction des affaires. Consultation pour les
questions de personnel ; sélection du personnel par procédés
psychotechniques. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Information en matière de divertissement
ou d’éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un,
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 494 297
N° National : 07 3 494 336
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCOIS LERIQUE, 15 ALLEE DE CHARTRES, 91370 VERRIERES
LE BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCOIS LERIQUE, 15 ALLEE DE CHARTRES,
VERRIERRES LE BUISSON.
91370
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
SARL BLEU DE PRESSE, 8, place de la Madeleine, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline COTINAUD de PANIAGUA, BLEU DE PRESSE, 8, place de
la Madeleine, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo de la marque BUS DE PRESSE
est représenté par une caravane AIRstream américaine et par une
typographie comportant les termes “ the bus [de] presse ” de
couleurs grise, bleue et rose.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 370
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ANDRE CHAVE, CHEMIN DE BOUZAC, 30520 ST MARTIN DE
VALGALGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRE CHAVE, CHEMIN DE BOUZAC, 30520 ST MARTIN DE
VALGALGUES.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 31, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente au détail machine outils à savoir perceuses à
main et ou pneumatiques. Ponts élévateurs électriques et ou
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
hydrauliques et ou pneumatiques. Cabines à peinture. Machines
à laver les pistolets pneumatiques.
Classe N° 37 : – nettoyage entretien véhicules. Assistance en cas
de panne de véhicules (réparation) vente au détail d’aspirateur
électriques nettoyeurs haute pression électriques et ou
pneumatiques crics hydrauliques et ou pneumatiques. Petites
grues d’atelier hydrauliques. Verrins pousseurs ettireurs
hydrauliques et ou électriques et ou pneumatiques. Pistolets à
peindre pneumatiques compresseurs d’air. Couteaux à découper
les joints d pare brises. Outillage à main à savoir. Clés plattes ou
à tube et ou à cliquet. Tournevis. Marteaux. Tas de redressage.
Pinces multiprises. Cisailes à main riveteuses pneumatiques et ou
manuelles. Vente au détail de matériel de soudure à savoir postes
de soudure à l’arc. Postes de soudure MIG. Postes de soudure TIG
pointeuses électriques et pneumatiques fers à souder électriques.
Meuleuses électriques et ou pneumatiques. Ponceuses
électriques et ou pneumatiques.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 373
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Serge DELUY, chemins des rampins, le logis neuf, 13190
ALLAUCH.
l’enseignement du domaine des cartes à jouer, des clichés et de la
reliure ; caractères d’imprimerie ; clichés d’imprimerie ; machines
à plastifier les documents pour le bureau, classeurs à levier et à
anneaux (classeurs à feuillets mobiles), intercalaires en carton ou
en plastique, pochettes et chemises, papier d’emballage, sacs,
sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ;
livres ; journaux ; revues ; magazines ; prospectus ; brochures ;
calendriers, dessins.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, travaux de bureau ; publicité ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire, affichage, location
d’espaces publicitaires, services d’abonnement à des journaux et
à tous supports d’informations, de textes, de sons et d’images
(pour les tiers) ; aide à la direction des affaires, consultation pour
la direction des affaires, information d’affaires, recherche pour
affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
reproduction de documents.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
téléphoniques ;
communications
radiophoniques ;
communications par terminaux d’ordinateurs, transmission ou
échange de messages et d’images assistée par ordinateur ;
messagerie électronique, transmission d’informations par
réseaux informatique, électronique et téléphonique ou par
d’autres moyens de communication en ligne ; transmission de
messages, de données, de son et d’images et diffusion par voie
hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ;
transmission d’informations via des bases de données et via des
centres de serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, fournitures d’accès par la voie d’un réseau
informatique global à des bases de données, agences de presse et
d’information (nouvelles) par ordinateurs ; émission de télévision
et de radio.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge DELUY, chemins des rampins, le logis neuf, 13190
ALLAUCH.
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; alarme.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
Classe N° 37 : Travaux d’installation électrique.
73
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles, édition et publication de textes (autres
que des textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de journaux,
de périodiques, de magazines ; d’albums ; de revues ;
organisations d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de colloques, de séminaires, de stages, de
conférences et de cours.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Classes de produits ou services : 9, 37.
N° National : 07 3 494 468
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 428
Dépôt du : 13 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Mutuelles de France, Fédération Régie par le Code
de la Mutualité (RNM 784 411 068), 3 / 5 rue de Vincennes, 93100
MONTREUIL SOUS BOIS.
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
chateau de fontenay, sci, 00 chateau de fontenay, 37150 BLERE,
N° SIREN : 490 751 005.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Salzer, 51 Montaigne, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, articles de
papeterie, carton, boîtes en papier ou carton ; porte-copies ; portedocuments et dossiers en carton ; produits imprimés notamment
étiquettes imprimées ; matériel pour la reliure, notamment ruban
à brocher et fil métallique pour la reliure, spirales en matière
plastique et baguettes coulissantes, baguettes de reliure en métal,
couvertures adhésives pour la reliure, photographies encadrées
ou non ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; fournitures
pour artistes, notamment marqueurs à encre, surligneurs,
crayons et craies grasses, pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; étiqueteuses
électroniques de poche ; fournitures de bureau ; supports
imprimés pour les secteurs de l’instruction, de l’éducation et de
Marque déposée en couleurs.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
analyse financière ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine Chablis Premier Cru Côte de Fontenay ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 37 : Intermédiation de travaux liée à la création, la
construction et à l’amélioration de l’habitat pour les particuliers.
Intermédiation de travaux de construction et de rénovation liée à
l’agencement de commerces et de locaux professionnels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 494 809
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HAUMIER GABRIEL, APPT 4, 51/53 AVENUE PASTEUR, 33450
SAINT LOUBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUMIER GABRIEL, APPT 4, 51/53 AVENUE PASTEUR, 33450
SAINT LOUBES.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches
d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 787
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. NICE
Idéal Partner, SARL, 455 Promenade des anglais, 06299 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Idéal Partner, LAMBERT Philippe, 12 av de floride, 06200 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : – cycles. – cadres de cycles. – roues ou selles de
cycles. – guidons.
Classe N° 37 : – service de réparation et entretien de cycles.
Classes de produits ou services : 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 494 918
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. RENNES
LA MAISON DE SOPHIE, SARL, 26 Bd des Saulniers, 35370
ARGENTRE DU PLESSIS, N° SIREN : 333 307 098.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MAISON DE SOPHIE, SARL, 26 Bd des Saulniers, 35370
ARGENTRE DU PLESSIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 015
Dépôt du : 13 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FROMAGERIE ALEXANDRE, ETAL No 5 HALLES DE LA
REPUBLIQUE, 64000 PAU, N° SIREN : 479 824 336.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : La recherche et la conclusion de marchés de
construction.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; étude financières de marchés de construction.
Activités de marchands de biens à savoir courtage immobiliers.
Lotissement de terrains.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction.
SALLES Alexandre, Lot le Fauf Dou Pays, avenue Rauski, 64110
JURANÇON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRE SALLES, ETAL No 5 HALLES DE LA REPUBLIQUE,
64000 PAU.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 29.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 494 928
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 032
Dépôt du : 17 AVRIL 2007
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. PARIS
Raphaël HAUSER, 4 bis rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
CASTOR,
SARL,
N° SIREN : 341 322 279.
Daudevie,
24120
PAZAYAC,
Bruno LANDAIS, 109 boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet NextMarq, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Jerry RODI, 52 rue greneta, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Raphaël HAUSER, 4 bis rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cire
à parquet ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; produits dépilatoires ; shampooings ; produits de
maquillage ; produits pour le rasage ; articles de toilette.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
garnitures d’étanchéité ou d’isolation, produits en matière
plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
tuyaux flexibles non-métalliques, tuyaux d’arrosage, bagues
d’étanchéité ; fibres de verre pour l’isolation, matières pour
l’insonorisation, gants isolants ; vernis, papiers, tissus et
peintures isolants ; mastics pour joints ; enveloppes, pochettes
pour l’emballage en caoutchouc.
Classe N° 41 : Promotion de l’ostéopathie à buts éducatif et
culturel ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; Ostéopathie.
Encadrement ostéopathique d’évènements.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs
de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à
dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour
animaux, muselières ; canne-sièges ; cartables, portefeuilles ;
gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; ciment,
béton ; bois d’oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ;
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non
métalliques pour la construction, monuments funéraires non
métalliques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais ; matériaux
pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut
ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; ustensiles
pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;
poteries, terre cuite ; batteries de cuisine, récipients pour les
aliments et boissons, vaisselle ; instruments d’arrosage.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes pour le camping,
bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants), voiles
(gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage en matières
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles
fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non
métalliques.
Classe N° 24 : Tissus à usage textiles ; dessus de lit, torchons,
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes ; tapis de
billard ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; nappes ;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
moustiquaires ; linge de maison ; étiquettes en tissu ; housses de
protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs
de poche (en matières textiles).
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fruits et fleurs artificiels ;
épinglettes, agrafes pour vêtements, rubans élastiques ; badges
ornementaux ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à
cheveux, barrettes, cheveux postiches, perruques, colifichets
(broderie) ; bigoudis ; fermetures à glissière, lacets de chaussure,
boutons-pression ; boîtes à couture ; lettres et chiffres pour
marquer le linge.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ;
tapis pour automobiles ; tapis de bain ; tapis de gymnastique.
BOPI 07/40 - VOL. II
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 166
Dépôt du : 17 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Stéphane VINCENT, agissant au nom et pour le compte de la
Société “ SOL’R Elec ” en cours de formation, Les Vieroux,
Lotissement Bellon, 38320 LAFFREY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane VINCENT, Les Vieroux, Lotissement Bellon, 38320
LAFFREY.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des articles de natation, des vêtements, tapis et
chaussures).
Classe N° 31 : Aliments pour animaux, produits pour litières ;
malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de grande
consommation : produits sanitaires, produits cosmétiques,
médicaments, outils à main actionnés manuellement ou
autrement que manuellement, produits d’entretien pour
automobiles, pièces détachées pour automobiles, articles de
sport, jeux, jouets, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage,
articles de maroquinerie, articles de papeterie, appareils
électriques pour le ménage, la cuisine et le jardinage, appareils
hifi, télévisions, mobilier, appareils de télécommunication,
produits textiles, articles de mercerie, véhicules, produits de
l’imprimerie, carburants.
Classes de produits ou services : 3, 17, 18, 19, 21, 22, 24, 26, 27, 28,
31, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 151
Dépôt du : 13 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE-CLAUDE BOILLIN, 6B RUE DE LA FAMILLE, 25000
BESANÇON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE-CLAUDE BOILLIN, 6B RUE DE LA FAMILLE, 25000
BESANÇON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique. Cellules et panneaux
photovoltaïques. Domotique, à savoir : systèmes automatiques
de domotique.
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils électriques.
Installation, entretien et maintenance de panneaux et cellules
photovoltaïques. Domotique, à savoir : installation entretien,
réparation et maintenance de systèmes automatiques de
domotique.
Classes de produits ou services : 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
N° National : 07 3 495 217
protéines, barres diététiques à base de céréales, de noix ou de
chocolat à haute teneur en protéines.
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
Classe N° 32 : Boissons non alcoolisées diététiques à haute teneur
en protéines, préparations en poudre pour boissons non
alcoolisées diététiques à haute teneur en protéines.
à : I.N.P.I. PARIS
LA CLOUTERIE, SA, 6 ET 8 RUE DE LA CLOUTERIE, 28000
CHARTRES, N° SIREN : 438 155 202.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
Priorité : CANADA, le 6 NOVEMBRE 2006, sous le N° 1323124
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CLOUTERIE, 6 ET 8 RUE DE LA CLOUTERIE, 28000 CHARTRES.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 257
Dépôt du : 17 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
EURL MI-TECH, Société à Responsabilité Limitée, 45 allée du
Mens, 69100 VILLEURBANNE, N° SIREN : 477 656 409.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 16 : Pochettes destinées à recueillir des disques ou
tickets chronotachygraphes ainsi que des fiches de temps et notes
de frais de chauffeurs routiers.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – MARQUE SEMI-FIGURATIVE
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 495 238
Dépôt du : 17 AVRIL 2007
Classe N° 35 : Aide administrative aux entreprises du transport
dans la gestion des documents et informations devant être fournis
sur la base des dispositions légales notamment dans le cadre du
contrôle du temps de conduite des chauffeurs routiers.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 259
Dépôt du : 17 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
PRO-AMINO INTERNATIONAL INC., société constituée selon les
lois quebecoises, 500, rue Guindon, bureau 111, Saint-Eustache,
J7R 5B4 QUEBEC, CANADA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires diététiques à haute
teneur en protéine sous forme de barres à base de céréales, de
noix ou de chocolat, sous forme de boissons non alcoolisées,
sous forme de préparations en poudre pour boissons non
alcoolisées, sous forme de boissons chocolatées, sous forme de
soupes ou sous forme de pâtes déshydratées à usage médical.
Classe N° 29 : Soupes diététiques à haute teneur en protéines.
Classe N° 30 : Boissons diététiques chocolatées à haute teneur en
protéines, pâtes déshydratées diététiques à haute teneur en
Classe N° 16 : Revues ; lettres d’information ; magazines ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ou
matières plastiques ; photos ; papeterie ; cartes postales ; cartes
de fidélité.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques, de
parfumerie, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et
produits textiles, produits électroménagers, appareils et matériel
audiovisuels, équipement informatique, appareils pour le soin du
corps et de la personne, appareils pour le jardinage et le bricolage,
appareils pour l’éclairage, récipients et ustensiles pour la cuisine
et pour la réalisation de tâches ménagères courantes (à
l’exception de leur transport) permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément ; publicité ; travaux de
bureau ; services de gestion et d’administration commerciale ;
aide et conseil aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ;
conseil en organisation et direction des affaires ; gérance
administrative et commerciale d’un centre commercial ;
promotion des ventes et publicité pour le compte de
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation
d’expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; location de bureaux et de locaux à usage
commercial.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 269
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ZEN SERVICES
ANTONIETTI Patrick, 64660 ASASP-ARROS.
Classe N° 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction
d’animaux nuisibles ; fongicide ; herbicide.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTONIETTI Patrick, 64660 ASASP-ARROS.
Classe N° 37 : Désinfection, désinsectisation, dératisation et
capture d’animaux (autres que dans l’agriculture).
Classes de produits ou services : 5, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
Classe N° 30 : Pâtisserie.
N° National : 07 3 495 317
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 277
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. RENNES
SARL COMEXPERT, Société à Responsabilité Limitée, Rue de la
Terre Victoria, 35760 ST GREGOIRE, N° SIREN : 398 014 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Amédine MORLET, Avocat, Centre d’Affaires Edonia, Bâtiment
E, 35760 ST GREGOIRE.
à : I.N.P.I. RENNES
SARL COMEXPERT, Société à Responsabilité Limitée, Rue de la
Terre Victoria, 35760 ST GREGOIRE, N° SIREN : 398 014 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Amédine MORLET, Avocat, Centre d’Affaires Edonia, Bâtiment
E, 35760 ST GREGOIRE.
Classe N° 35 : Expertise comptable, commissariat aux comptes,
audit comptable.
Classe N° 36 : Audit financier.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 35 : Expertise comptable, commissariat aux comptes,
audit comptable.
Classe N° 36 : Audit financier.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 332
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Karim ABED, Grave d’or, 33230 LE FIEU.
N° National : 07 3 495 278
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Karim ABED, Grave d’or, 33230 LE FIEU.
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LILLE
DUVILLIERS FREDERIC, 67 AVENUE DU MARECHAL LECLERC,
59130 LAMBERSART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUVILLIERS FREDERIC, 67, AV DU MARECHAL LECLERC, 59130
LAMBERSART.
Classe N° 35 : Publicité et publicité en ligne location d’espaces
publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Service de messagerie électronique.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
N° National : 07 3 495 450
Classe N° 42 : Hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
IFP, Établissement Public à caractère industriel et commercial, 1 &
4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex.
N° National : 07 3 495 333
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alfred ELMALEH, IFP, 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Karim ABED, Grave d’or, 33230 LE FIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr ABED Karim, Grave d’or, 33230 LE FIEU.
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateurs permettant
de caractériser et modéliser, d’un point de vue statique et
dynamique, des réseaux de fracture d’un gisement pétrolier.
Classe N° 19 : Construction en matériaux non métalliques.
Classe N° 37 : Service de bricolage de toutes sortes, notamment
dans les domaines suivants : maçonnerie, plomberie, tapisserie
carrelage, menuiserie, démolition, nettoyage, rénovation,
couverture de toit, charpente, serrurerie.
Classe N° 44 : Tous travaux de jardinage, notamment tonte, taille,
aménagements extérieurs, aménagement de terrasse, entretien.
Classes de produits ou services : 19, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 445
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
Classe N° 35 : Aides à la direction d’affaire, consultations
professionnelles en organisation et direction des affaires,
gestions de fichiers informatiques permettant de caractériser et
modéliser, d’un point de vue statique et dynamique, des réseaux
de fracture d’un gisement pétrolier.
Classe N° 42 : Programmations pour ordinateurs, créations
(conception) de logiciels, notamment de logiciels permettant de
caractériser et modéliser, d’un point de vue statique et
dynamique, des réseaux de fracture d’un gisement pétrolier,
consultations techniques (ingénierie), études de projets
techniques, recherches et développements industriels, études et
travaux d’ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations,
recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la
caractérisation et de la modélisation, d’un point de vue statique et
dynamique, des réseaux de fracture d’un gisement pétrolier ;
gestion (maintenance, mise à jour) de logiciels permettant de
caractériser et modéliser, d’un point de vue statique et
dynamique, des réseaux de fracture d’un gisement pétrolier.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
WP2R, SARL, 1 Rue Gustave Eiffel,
D’AUVERGNE, N° SIREN : 489 174 169.
63800
COURNON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WP2R, 1 Rue Gustave Eiffel, 63800 COURNON D’AUVERGNE.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 452
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IFP, Établissement Public à caractère industriel et commercial, 1 &
4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alfred ELMALEH, IFP, 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; cartes ; livres ; journaux ;
brochures ;
Classe N° 28 : Jouets ; jeux à gratter ;
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; gâteaux ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; sodas.
Classes de produits ou services : 16, 28, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateurs permettant
de simuler l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins
sur des durées géologiques en exploration pétrolière.
Classe N° 35 : Aides à la direction d’affaire, consultations
professionnelles en organisation et direction des affaires,
gestions de fichiers informatiques permettant de simuler
l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur des
durées géologiques en exploration pétrolière.
Classe N° 42 : Programmations pour ordinateurs, créations
(conception) de logiciels, notamment de logiciels permettant de
simuler l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur
des durées géologiques en exploration pétrolière, consultations
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
techniques (ingénierie), études de projets techniques, recherches
et développements industriels, études et travaux d’ingénieurs à
savoir expertises, évaluations, estimations, recherches,
élaborations de rapports dans le domaine de la simulation de
l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur des
durées géologiques en exploration pétrolière ; gestion
(maintenance, mise à jour) de logiciels permettant de simuler
l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur des
durées géologiques en exploration pétrolière.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 453
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateurs permettant
de simuler l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins
sur des durées géologiques en exploration.
Classe N° 35 : Aides à la direction d’affaire, consultations
professionnelles en organisation et direction des affaires,
gestions de fichiers informatiques permettant de simuler
l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur des
durées géologiques en exploration.
Classe N° 42 : Programmations pour ordinateurs, créations
(conception) de logiciels, notamment de logiciels permettant de
simuler l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur
des durées géologiques en exploration, consultations techniques
(ingénierie), études de projets techniques, recherches et
développements industriels, études et travaux d’ingénieurs à
savoir expertises, évaluations, estimations, recherches,
élaborations de rapports dans le domaine de la simulation de
l’évolution du remplissage sédimentaire des bassins sur des
durées géologiques en exploration ; gestion (maintenance, mise à
jour) de logiciels permettant de simuler l’évolution du
remplissage sédimentaire des bassins sur des durées
géologiques en exploration.
IFP, Établissement Public à caractère industriel et commercial, 1 &
4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alfred ELMALEH, IFP, 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 455
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateurs pour le
développement, l’utilisation et le couplage de logiciels métiers
dédiés aux domaines d’exploration production pétrolière et de
captage et stockage du CO2 et pour la mise en oeuvre du
déroulement des opérations basées sur ces logiciels métiers.
IFP, Établissement Public à caractère industriel et commercial, 1 &
4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alfred ELMALEH, IFP, 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
Classe N° 35 : Aides à la direction d’affaire, consultations
professionnelles en organisation et direction des affaires,
gestions de fichiers informatiques pour le développement,
l’utilisation et le couplage de logiciels métiers dédiés aux
domaines d’exploration production pétrolière et de captage et
stockage du CO2 et pour la mise en oeuvre du déroulement des
opérations basées sur ces logiciels métiers.
Classe N° 42 : Programmations pour ordinateurs, créations
(conception) de logiciels, notamment de logiciels pour le
développement, l’utilisation et le couplage de logiciels métiers
dédiés aux domaines d’exploration production pétrolière et de
captage et stockage du CO2 et pour la mise en oeuvre du
déroulement des opérations basées sur ces logiciels métiers ;
gestion (maintenance, mise à jour) de logiciels pour le
développement, l’utilisation et le couplage de logiciels métiers
dédiés aux domaines d’exploration production pétrolière et de
captage et stockage du CO2 et pour la mise en oeuvre du
déroulement des opérations basées sur ces logiciels métiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 454
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateurs permettant
de simuler la genèse, la migration et le piégeage des
hydrocarbures dans les bassins sédimentaires en exploration
pétrolière.
Classe N° 35 : Aides à la direction d’affaire, consultations
professionnelles en organisation et direction des affaires,
gestions de fichiers informatiques permettant de simuler la
genèse, la migration et le piégeage des hydrocarbures dans les
bassins sédimentaires en exploration pétrolière.
Classe N° 42 : Programmations pour ordinateurs, créations
(conception) de logiciels, notamment de logiciels permettant de
simuler la genèse, la migration et le piégeage des hydrocarbures
dans les bassins sédimentaires en exploration pétrolière,
consultations techniques (ingénierie), études de projets
techniques, recherches et développements industriels, études et
travaux d’ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations,
recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la
simulation de la genèse, de la migration et du piégeage des
hydrocarbures dans les bassins sédimentaires en exploration
pétrolière ; gestion (maintenance, mise à jour) de logiciels
permettant de simuler la genèse, la migration et le piégeage des
hydrocarbures dans les bassins sédimentaires en exploration
pétrolière.
IFP, Établissement Public à caractère industriel et commercial, 1 &
4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alfred ELMALEH, IFP, 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 495 456
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
81
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
IFP, Établissement Public à caractère industriel et commercial, 1 &
4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex.
Classes de produits ou services : 16, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alfred ELMALEH, IFP, 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEILMALMAISON cedex.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 488
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateurs permettant
de simuler les écoulements au sein de gisements pétroliers.
Classe N° 35 : Aides à la direction d’affaire, consultations
professionnelles en organisation et direction des affaires,
gestions de fichiers informatiques permettant de simuler les
écoulements au sein de gisements pétroliers.
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Classe N° 42 : Programmations pour ordinateurs, créations
(conception) de logiciels, notamment de logiciels permettant de
simuler les écoulements au sein de gisements pétroliers,
consultations techniques (ingénierie), études de projets
techniques, recherches et développements industriels, études et
travaux d’ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations,
recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la
simulation des écoulements au sein de gisements pétroliers ;
gestion (maintenance, mise à jour) de logiciels permettant de
simuler les écoulements au sein de gisements pétroliers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 487
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Plans de communes, intercommunalités, cantons,
régions et départements présentés sous forme de bloc encollé sur
lune de ses 4 faces et comportant un dos en carton de 350
grammes (ou plus ou moins) imprimés en quadrichromie recto
verso au format h 335 X 1 480 mm (ou plus ou moins) financés ou
non par des sponsors publicitaires et réalisés en partenariat ou
non avec des collectivités locales et territoriales, offices de
tourisme, syndicats dinitiative et organismes divers publics et ou
privés ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Organisation d’opération promotionnelle
consistant à la mise à disposition gratuite de véhicules techniques
ou de transport de personnes aux collectivités locales et
territoriales, offices municipaux des sports, centres communaux
d’action sociale ou autres organismes de ce type grâce aux
sponsors publicitaires figurant sur les véhicules aux
emplacements prévus à cet effet.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Services de transport par la mise à disposition
gratuite de véhicules techniques ou de transport de personnes
aux collectivités locales et territoriales, offices municipaux des
sports, centres communaux d’action sociale ou autres
organismes de ce type grâce aux sponsors publicitaires figurant
sur les véhicules aux emplacements prévus à cet effet.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 495 489
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 16 : Plans de Communes, Intercommunalités, Cantons,
Régions et Départements présentés sous forme de bloc encollé
sur lune de ses 4 faces et comportant un dos en carton de 350
grammes (ou plus ou moins) imprimés en quadrichromie Recto
verso au format h 335 X 1 480 mm (ou plus ou moins) financés ou
non par des sponsors publicitaires et réalisés en partenariat ou
non avec des Collectivités Locales et Territoriales, Offices de
Tourisme, Syndicats dInitiative et organismes divers publics et ou
privés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Organisation d’opération promotionnelle
consistant à la mise à disposition gratuite de véhicules techniques
ou de transport de personnes aux collectivités locales et
territoriales, offices municipaux des sports, centres communaux
d’action sociale ou autres organismes de ce type grâce aux
sponsors publicitaires figurant sur les véhicules aux
emplacements prévus à cet effet.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Services de transport par la mise à disposition
gratuite de véhicules techniques ou de transport de personnes
aux collectivités locales et territoriales, offices municipaux des
sports, centres communaux d’action sociale ou autres
organismes de ce type grâce aux sponsors publicitaires figurant
sur les véhicules aux emplacements prévus à cet effet.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 490
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 495 491
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Plans de Communes, Intercommunalités, Cantons,
Régions et Départements présentés sous forme de bloc encollé
sur lune de ses 4 faces et comportant un dos en carton de 350
grammes (ou plus ou moins) imprimés en quadrichromie recto
verso au format h 335 X 1 480 mm (ou plus ou moins) financés ou
non par des sponsors publicitaires et réalisés en partenariat ou
non avec des collectivités Locales et Territoriales, Offices de
Tourisme, Syndicats dInitiative et organismes divers publics et ou
privés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 495 492
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
83
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 494
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Plans de communes, intercommunalités, cantons,
régions et départements présentés sous forme de bloc encollé sur
lune de ses 4 faces et comportant un dos en carton de 350
grammes (ou plus ou moins) imprimés en quadrichromie Recto
verso au format h 335 x 1 480 mm (ou plus ou moins) financés ou
non par des sponsors publicitaires et réalisés en partenariat ou
non avec des collectivités locales et territoriales, offices de
tourisme, syndicats dinitiative et organismes divers publics et ou
privés ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 493
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice et Véronique VINTEZOUT, 28 CHEMIN DES MAUBERTS LA
CHARMADE, 06800 CAGNES SUR MER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Plans de communes, intercommunalités, cantons,
régions et départements présentés sous forme de bloc encollé sur
lune de ses 4 faces et comportant un dos en carton de 350
grammes (ou plus ou moins) imprimés en quadrichromie Recto
verso au format h 335 X 1 480 mm (ou plus ou moins) financés ou
non par des sponsors publicitaires et réalisés en partenariat ou
non avec des Collectivités Locales et Territoriales, Offices de
Tourisme, Syndicats dinitiative et organismes divers publics et ou
privés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 548
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Plans de communes, intercommunalités, cantons,
régions et départements présentés sous forme de bloc encollé sur
lune de ses 4 faces et comportant un dos en carton de 350
grammes (ou plus ou moins) imprimés en quadrichromie Recto
verso au format h 335 X 1 480 mm (ou plus ou moins) financés ou
non par des sponsors publicitaires et réalisés en partenariat ou
non avec des collectivités locales et territoriales,. Offices de
tourisme, syndicats dinitiative et organismes divers publics et ou
privés ;
Dépôt du : 16 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Régis BAUMES, 47 Avenue du Patis Vert, 44120 VERTOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Régis BAUMES, 47 Avenue du Patis Vert, 44120 VERTOU.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 3 : Cosmétique, compléments alimentaires à usage
cosmétique.
N° National : 07 3 495 593
Classe N° 41 : Formations aux techniques de massage de
relaxation, non médicales et non thérapeutiques. ;
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
Classe N° 44 : Massages de bien-être non thérapeutiques et non
médicaux, massages Amma assis, massages selon des
techniques occidentales, orientales et asiatiques, massages de
relaxation aux huiles essentielles, massages de relaxation avec
des crèmes à base d’Aloe Vera.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
à : I.N.P.I. LYON
HAGER-ELECTRO SAS, Société par Actions Simplifiée, 132,
boulevard de l’Europe, 67210 OBERNAI, N° SIREN : 675 980 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 579
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES S.A.
D’HABITATIONS A LOYER MODERE, Société Anonyme, 4 rue
Frédéric Rosa, 13100 AIX EN PROVENCE, N° SIREN : 642 016 703.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 36 : Services immobiliers (affaires immobilières),
promotion (financement) de projets immobiliers, gestion
d’immeubles et de biens immobiliers, estimation de biens
immobiliers, services financiers notamment prise de participation
dans des programmes immobiliers, investissement de capitaux,
conseils en matière fiscale et financière.
Classe N° 37 : Construction d’immeubles, promotion
(construction) de biens immobiliers, supervision de travaux de
construction.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 581
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
SOCIETE COOPERATIVE D’HABITATION A LOYER MODERE DE
LOCATION ATTRIBUTION DE LA CORSE, Société Anonyme
coopérative de production d’HLM, Avenue de la Libération,
Immeuble l’Expo, 20600 BASTIA, N° SIREN : 497 220 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Appareils électroniques et matériels d’installation
électriques, à savoir : tableaux, coffrets, armoires de distribution
électrique, bornes, borniers, barrettes de connexion, pièces de
raccordement, appareils électriques d’installation destinés à la
protection tels que disjoncteurs, disjoncteurs en boîtiers moulés,
interrupteurs différentiels, relais différentiels, disjoncteurs
différentiels, coupe-circuit, sectionneurs, limiteurs de surtension,
appareils de commande et de signalisation tels qu’interrupteurs,
commutateurs,
inverseurs,
boutons-poussoirs,
voyants
lumineux, prises de courant, transformateurs, sonneries,
appareillage de mesure, appareils d’automatisme tels que
télérupteurs, relais, contacteurs, minuteries, relais temporisés,
relais d’interface, interrupteurs horaires, programmateurs,
délesteurs,
régulateurs,
télécommandes,
thermostats,
transmetteurs et tous les appareils des tableaux de distribution ;
appareils pour la (télé)commande, la (télé)gestion, ou la
(télé)surveillance d’appareils ou d’installations électriques
domestiques, d’appareils électroménagers ou d’installations
techniques agencées dans des locaux d’habitation ou de travail
ou de production sous forme de systèmes modulaires ou non, ces
appareils étant également destinés à des installations sanitaires,
de téléphone et de télécommunication, de surveillance, de
mesure, de signalisation, de secours et utilisant le réseau
électrique et tout réseau de communication, y compris le réseau
téléphonique ; canalisations électriques sous forme de moulure et
plinthes, de goulottes de distribution et d’installation, colonnes et
colonnettes d’installation, chemins de câbles, goulottes de
câblage ; interrupteurs tous types et modules associés,
interrupteurs
variateurs,
interrupteurs
automatiques
(électroniques), prises de courant, prises de courant avec
interrupteur, sorties de câbles protégées, fiches électriques,
prises pour rasoirs, boîtes de dérivation et connecteurs, combinés
de branchement pour cuisinières, boîtes de montage (pour
appareillage), prises différentielles, prises de courant faibles
(prises TV, prises téléphone, prises informatiques) ; catalogue
électronique (CD-ROM), logiciels de conception et de chiffrage
des installations électriques ; logiciels de (télé)gestion et de
(télé)commande des installations électriques.
Classe N° 11 : Accessoires pour luminaires, à savoir : douilles
pour luminaires, boîtes et dispositifs de connexion pour
luminaires (points de centre), douilles avec câbles de
raccordement.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 496 267
Dépôt du : 23 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 36 : Services immobiliers (affaires immobilières),
promotion (financement) de projets immobiliers, gestion
d’immeubles et de biens immobiliers, estimation de biens
immobiliers, services financiers notamment prise de participation
dans des programmes immobiliers, investissement de capitaux,
conseils en matière fiscale et financière.
Classe N° 37 : Construction d’immeubles, promotion
(construction) de biens immobiliers, supervision de travaux de
construction.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
DUJARDIN MAXIME, 31 RUE DE LA DUQUENIERE, 59170 CROIX,
agissant au nom et par le compte de la société EIGHTIES EN
COURS DE CREATION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUJARDIN MAXIME, 31 RUE DE LA DUQUENIERE, 59170 CROIX.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
N° National : 07 3 496 276
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSPALUX, SAS, 3-5 RUE DE L’INDUSTRIE,
GENNEVILLIERS, N° SIREN : 582 011 409.
92230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRANSPALUX, 3-5 RUE DE L’INDUSTRIE, 92230 GENNEVILLIERS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : EIGHTIES
Classe N° 3 : Savons – parfums – huiles essentielles lotion pour
cheveux – produits de maquillage – rouge à lèvres – masques de
beauté.
Classe N° 14 : Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses –
horlogerie – coffrets à bijoux ou boites – porte clefs fantaisie.
Classe N° 18 : Parapluies – portefeuilles – porte monnaie – sacs à
main – à dos – d’alpiniste – de campeurs – de voyage – de plage –
coffrets destinés aux affaires de toilette.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine – porcelaine – faïence – statues ou figurines
en porcelaine ou en terre cuite – ustensiles ou nécessaire de
toilette – verres – vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus – couverture de lit et de table – tissus à usage
textile – tissus élastique – velours – linge de lit – linge de maison
– linge de table – linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises –
ceintures – gants – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes
– chaussons – chaussures de plage ou de sport – couches en
matière textile – sous vêtements.
Produits ou services désignés : Groupes électrogènes de secours.
Appareils et installations d’éclairage à savoir : grues d’éclairage,
projecteurs. Grue, appareil de levage. Rails électriques pour
montage de projecteurs. Véhicule de locomotion par terre.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 12.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 285
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SIGM Savoirs et Images en Graves Montesquieu, association loi
1901,
249
Courrens,
33650
SAINT-MORILLON,
N° SIREN : 402 946 008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIGM Savoirs et Images en Graves Montesquieu, 249 Courrens,
33650 SAINT-MORILLON.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 269
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Vignobles Jean-Michel Moueix, EURL, CLOS BEAUREGARD,
33500 POMEROL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vignobles Jean-Michel Moueix, CLOS BEAUREGARD, 33500
POMEROL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Viner Hand ITC est la police utilisée
pour “ La Route de ” ; “ Montesquieu ” représente la signature de
l’écrivain ; le vert de l’ellipse, le violine de la grappe de vigne et du
canton de la Brède
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
Classe N° 39 : Organisation de voyages et randonnées –
découvertes. Réservation de places de voyage. ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, congrès,
conférences, spectacles, organisation d expositions à buts
culturels ou éducatifs, de séances de lectures, et d écriture
littéraire, organisation de dégustations révélant l art du vin et des
produits du terroir.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 496 289
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RESIDALYA SAS, société par actions simplifiée, 26, rue Marceau,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 480 081 769.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS RESIDALYA, 26, rue Marceau, 92130
MOULINEAUX.
ISSY
LES
Description de la marque : couleur noire, police arial black
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus), publicité en ligne sur un réseau informatique,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, à savoir montage
économique et financier d’opérations immobilières liées à la
création d’établissements d’accueil et de services à destination
des personnes âgées dépendantes ou non, ainsi que
d’établissements de soins, de convalescence ou de rééducation à
destination de tout public. Gestion administrative de programmes
immobiliers liés à la création de ce type d’établissements de
soins, gérance de biens immobiliers, gérance administrative
d’établissements de soins, de convalescence, de repos ou de
services à domicile. Etablissement de baux, crédit bail, location
d’appartements, perception de loyers.
Classe N° 37 : Travaux ménagers, repassage du linge, nettoyage
de bâtiment (ménage) à domicile.
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées
dépendantes ou non, locations de logements temporaires à savoir
pour des séjours de repos, convalescence, ou pour des séjours de
rééducation ou de réadaptation fonctionnelle. Préparation de
repas, service de traiteurs, service de restauration (alimentation).
Classe N° 44 : Assistance médicale, services de santé. Assistance
psychologique des personnes âgées dépendantes ou non, à
savoir services de psychologues, services de soins d’hygiène et
de beauté des personnes, services d’esthéticiennes, de
manucures, de pédicures, de coiffeurs. Maisons de
convalescence, services de gardes malades, maisons de repos,
maisons de soins, maisons médicalisées. Soins d’hygiène et de
beauté à domicile, service de coiffure à domicile. Assistance
médicale à domicile.
Classe N° 37 : Rénovation de vêtements ; restauration de
mobilier ;
Classe N° 40 : Couture ; services de broderie ; services de dorure ;
traitement de tissus ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 463
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI BOURGEOIS,
SANCERRE.
S.A.S,
BP 16,
CHAVIGNOL,
18300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI BOURGEOIS, BP 16, CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE.
Classe N° 45 : Services de personnes de compagnies. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers dans des
établissements d’accueil, de services, de soins, de convalescence,
de rééducation, à destination des personnes âgées, dépendantes
ou non.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 416
Dépôt du : 23 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Anne Marie Colette MICHEL, 56 rue Pouchet, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Marie Colette MICHEL, 56 rue Pouchet, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine POUILLYFUME.
Classes de produits ou services : 18, 21.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 543
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
N° National : 07 3 496 464
à : I.N.P.I. RENNES
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
MOREL LUC, agissant au nom et pour le compte de la société
PIXEL PERSPECTIVES en formation, 1 CHEMIN DE LA PILTIÈRE,
35510 CESSON SEVIGNÉ.
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI BOURGEOIS,
SANCERRE.
S.A.S,
BP 16,
CHAVIGNOL,
87
18300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI BOURGEOIS, BP 16, CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOREL LUC, 1 CHEMIN DE LA PILTIÈRE, 35510 CESSON
SÉVIGNÉ.
Produits ou services désignés : Procédé d’assemblages photographiques permettant la création de visites virtuelles interactives
cylindriques ou sphériques, pour intégration sur réseau informatique Internet et sur support d’informations numériques (disques
compact) à savoir : → supports d’informations numériques
(photographies sur disques compact). → communication et publicité, via photographies, sur réseau informatique Internet + gestion
fichiers informatiques. → communications par terminaux d’ordinateurs via réseau informatique Internet + services affichage électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 584
Dépôt du : 20 AVRIL 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine
SANCERRE.
SARL A. DOMEC, ROUTE
N° SIREN : 404 402 257.
DE
MEZIN,
32100
CONDOM,
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.DOMEC/SEDRA MARINE, ROUTE DE MEZIN, 32100 CONDOM.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 481
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Odile TREVES, 40 rue Lauriston, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Odile TREVES, 40 rue Lauriston, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
filets ou sacs à provisions ; Sacs à provisions, havresac ;
Classe N° 21 : Seau à glace ; glacières portatives non électriques ;
étuis pour glacières non électriques ; sac-housse pour glacières
non électriques ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages
métalliques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’enseignement ;
extincteurs ;
détecteurs ;
combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles
de lunetterie ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; fibres textiles.
Classes de produits ou services : 6, 9, 22.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 594
Dépôt du : 20 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand BLASZCZYK, 20 impasse de la Ville en Bois, 44680
CHEMERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand BLASZCZYK, 20 impasse de la Ville en Bois, 44680
CHEMERE.
BOPI 07/40 - VOL. II
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
Classe N° 44 : Assistance médicale ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos fournies sous contrôle
médical.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 735
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Océanienne de Services Bancaires, Société Anonyme, Rue du
docteur Cassiau, BP 9178, Motu Uta, 98715 PAPEETE, Polynésie
Française.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Océanienne de Services Bancaires, Rue du docteur Cassiau,
BP 9178, Motu Uta, 98715 PAPEETE, Polynésie Française.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; chalets bois ;
abris de jardin non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois
ou en matières plastiques. Mobilier de jardin ; pergolas.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 692
Dépôt du : 20 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GO2 SANTE, Société par Actions Simplifiée, 39 rue de Gutenberg,
94460 VALENTON, N° SIREN : 449 425 933.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GO2 SANTE, 39 rue de Gutenberg, 94460 VALENTON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ;
tisanes à usage médical.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
BOPI 07/40 - VOL. II
89
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 496 785
N° National : 07 3 497 109
Dépôt du : 25 AVRIL 2007
Dépôt du : 10 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
PREVOT Véronique et Pascal, MAU-MICHAU, 47120 MONTETON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PREVOT Véronique et Pascal, MAU-MICHAU, 47120 MONTETON.
à : I.N.P.I. PARIS
GIUSTINO FIORELLI et MIKAELLA DUPUY, CHEZ OCTO PUSSY
HOLDING, PLACE SAUVAIGO, LES DIGITALES, Bt D, 06110 LE
CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIKAELLA DUPUY, CHEZ OCTO PUSSY HOLDING, PLACE
SAUVAIGO, LES DIGITALE, Bt D, 06110 LE CANNET.
Classe N° 35 : – vente de services métalliques non électrique. –
vente de serrure électrique. – vente d’appareil de chauffage,
d’éclairage, de ventilation, d’installation & sanitaire, d’installation
de climatisation.
Classe N° 16 : Etiquettes de vin.
Classe N° 33 : Vin de Pays. Vin d’appellation d’origine controlé.
Classes de produits ou services : 16, 33.
Classe N° 37 : – service de pose, entretien, installation, réparation
de serrures, de tous types de fermeture de bâtiment, vitrerie,
d’alarme et d’électricité, de plomberie, de débouchage.
Classe N° 45 : – ouverture de serrures.
Classes de produits ou services : 35, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 496 954
N° National : 07 3 497 278
Dépôt du : 23 AVRIL 2007
Dépôt du : 18 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Michel MARTIN, 12 Rue Saint Marc, 45000 ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORCOM, 2 Avenue de Paris, 45000 ORLEANS.
Classe N° 35 : Expertise-comptable et commissariat aux comptes.
Le conseil en matière d’organisation comptable, administrative,
sociale (organisation des ressources humaines), informatique
(organisation de fichiers informatiques), patrimoniale. La
prestation en matière d’organisation comptable (service de
comptabilité), administrative (service administratif), social
(organisation
des
ressources
humaines),
informatique
(organisation de fichiers informatiques).
Classe N° 36 : Le conseil en matière de redressement des
entreprises en difficulté (affaires financières), de diagnostic
financier et de gestion financière ; services de redressement des
entreprises en difficulté (affaires financières), de diagnostic
financier et de gestion financière. ;
Classe N° 38 : Communication par réseau Internet. ;
Catherine SCHWAB, 10 Bd Barbès, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine SCHWAB, 10 Bd Barbès, 75018 PARIS.
Classe N° 16 : Magazine de presse.
Classe N° 41 : Reportages journalistiques, redaction de textes
avec photos.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
Classe N° 41 : Organisation de stages ou séminaires de formation.
Edition de méthodes de travail.
N° National : 07 3 497 400
Classe N° 45 : Le conseil en matière d’organisation juridique.
Travaux juridiques.
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
à : I.N.P.I. RENNES
T. BELLAGERA, SARL, 3 ALLEE
PANILLEUSE, N° SIREN : 487 860 181.
DES
TROENES,
27510
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
T. BELLAGERA, 3 ALLEE DES TROENES, 27510 PANILLEUSE.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 497 636
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
SOGAL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, 61 rue
Froidevaux, 75014 PARIS, N° SIREN : 384 550 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Moniteurs, testeurs, appareils (y compris les appareils intégrés à
des fibres textiles) pour mesurer et ou enregistrer différents
paramètres physiologiques ou autres, à savoir le rythme
cardiaque, la pression artérielle, la variabilité du rythme
cardiaque, la ventilation, la température du corps, la conductivité
de la peau, le taux de glucose dans le sang, l acide lactique, le
temps, la vitesse, l acceleration, la sudation, l altitude, la
temperature environnementale, l’humidite et la purete ; interface
informatiques et logiciels pour tous les produits précités ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ; Vêtements, bottes, chaussures,
combinaisons pour les sports nautiques et triathlon ; maillots de
bain ; vêtements imperméables et ou protégeant de l eau ;
vêtements et accessoires pour bain, plongée, natation ;
pantalons ; culottes ; chaussettes ; maillots ; chemises ; gants ;
chapeaux ; casquettes ; vêtements isothermes, thermo régulants ;
vêtements micro encapsulés à base d’actifs hydratants,
raffraîchissants,
amincissants,
vitamines,
energétiques.
Vêtements, porte dossards, ceintures, bretelles, bracelets, colliers
éclairants, communiquants et ou interactifs ; ;
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; portes et
notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes,
plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution
métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou
coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; séparations
coulissantes en aluminium ; murs mobiles métalliques ; portes
pliantes en métal ou métal et bois ; volets et notamment volets
roulants métalliques ; stores d’extérieurs métalliques ; tous
produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à
la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment
serrures métalliques non électriques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques : portes
et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes
accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes
et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds
techniques, planchers techniques, portes de distribution non
métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations
non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et
notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ;
stores d’extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous
produits de menuiserie non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ;
pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement
pour l’aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers,
tiroirs, compartiments destinés à l’agencement de placards ;
façades de placards ; stores d’intérieur à lamelles, notamment en
bois ; portes accordéon en bois.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 497 638
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
SOGAL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, 61 rue
Froidevaux, 75014 PARIS, N° SIREN : 384 550 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; boissons, boissons sans alcool ; boissons non alcoolique ;
boissons isotoniques ; sirops pour boissons ; jus de fruit ; extraits
de fruits sans alcool ; boissons et gels energétiques, boissons
energisantes ; boissons diététiques de l effort à usage non
medical. Boissons d’actifs micro encapsulés à savoir les
minéraux, protéines, acides aminés, acides gras, glucoses,
lipides, vitamines …Boissons amincissantes, hydratantes,
regénérantes (non à usage médical).
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; portes et
notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes,
plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution
métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou
coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; séparations
coulissantes en aluminium ; murs mobiles métalliques ; portes
pliantes en métal ou métal et bois ; volets et notamment volets
roulants métalliques ; stores d’extérieurs métalliques ; tous
produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à
la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs ; notamment
serrures métalliques non électriques.
Classes de produits ou services : 9, 25, 32.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; portes
et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes
accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes
et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds
techniques, planchers techniques, portes de distribution non
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations
non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et
notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ;
stores d’extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous
produits de menuiserie non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles ; bibliothèques ; meubles multimédia ;
tables basses ; sièges ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ;
pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement
pour l’aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers,
tiroirs, compartiments destinés à l’agencement de placards ;
façades de placards ; stores d’intérieur à lamelles, notamment en
bois ; portes accordéon en bois ; éléments de rangement
(meubles).
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 497 642
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
Classe N° 9 : Logiciels de jeux.
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 41 : Service de jeux d’ordinateurs proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique.
SOGAL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, 61 rue
Froidevaux, 75014 PARIS, N° SIREN : 384 550 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 724
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; portes et
notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes,
plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution
métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou
coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; séparations
coulissantes en aluminium ; murs mobiles métalliques ; portes
pliantes en métal ou métal et bois ; volets et notamment volets
roulants métalliques ; stores d’extérieurs métalliques ; tous
produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à
la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment
serrures métalliques non électriques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques : portes
et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes
accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes
et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds
techniques, planchers techniques, portes de distribution non
métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations
non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et
notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ;
stores d’extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous
produits de menuiserie non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ;
pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement
pour l’aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers,
tiroirs, compartiments destinés à l’agencement de placards ;
façades de placards ; stores d’intérieur à lamelles, notamment en
bois ; portes accordéon en bois.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Madame HELENE, Sophie, 21, rue Marie-Louise et Eugène Cornet,
93500 PANTIN.
Madame ALLARD, Nathalie, 20, rue Jean-Pierre Timbaud, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ;
caractères d’imprimerie ; encres ; feuilles en matières plastiques
pour l’écriture, l’impression, et le marquage ;
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
Classe N° 26 : Chiffres ou lettres pour marquer le linge ;
ornements d’articles textiles (pièces collables à chaud pour
l’ornements d’articles textiles).
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
Classe N° 40 : Traitement de matériaux ; traitement de textiles ;
sérigraphie ; teinture de textiles ; impression de dessins ;
impression de dessins à chaud.
N° National : 07 3 497 717
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
Classes de produits ou services : 16, 26, 40, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Wise On Inc., Société de droit coréen, Seyeon Bldg. 4F, 115-5
Samsung-dong, Gangnam-gu, SEOUL, COREE DU SUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 497 725
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 26 : Boucles de ceintures en métaux précieux.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de cartes, étuis pour jeux de
cartes, jeux de table, tapis de jeux, jetons pour jeux, gobelets pour
dés, puzzles, jeux de société, balles de jeux, ballons de jeux, gants
de golf.
Classe N° 34 : Boîtes et coffrets à cigares et à cigarettes non en
métaux précieux, coupe-cigares, pots à tabac non en métaux
précieux, tabatières non en métaux précieux ; articles pour
fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, cendriers pour
fumeurs non en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28, 34.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 727
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DELTA MICS, SAS, RUE SAINT JEAN, 89290 VINCELLES,
N° SIREN : 377 980 222.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELTA MICS, RUE SAINT JEAN, 89290 VINCELLES.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, à savoir colliers, bracelets,
bagues, boucles d’oreilles, pendentifs, broches, badges, boutons
de manchette, breloques, médailles, médaillons, pinces à billet en
métaux précieux, épingles à cravates, pierres précieuses, boîtes
en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux,
horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs
parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.
Classe N° 16 : Articles de bureau (à l’exception des meubles),
albums, papier, carton, et produits en ces matières, à savoir :
boîtes, sacs et pochettes pour l’emballage, papier d’emballage,
articles de papeterie, étuis porte-chéquiers, modèles de broderie,
produits de l’imprimerie, caractères d’imprimerie, photographies,
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs
de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à provisions, sacshousses pour vêtements [pour le voyage], portefeuilles, portemonnaie en cuir, porte-cartes, porte-documents, étuis pour clés
en cuir, vide-poches en cuir, malles et valises, trousses de toilette,
trousses vanity, articles de sellerie.
Classe N° 21 : Vaisselle, assiettes, plats, gobelets, timbales,
coquetiers, tasses à thé, tasses à café, tasses à déjeuner,
soucoupes, bols, carafes, saladiers, bougeoirs, vases, poudriers,
tous ces produits en métaux précieux.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau dont voitures sans permis ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 37 : Réparation, installation
d’accessoires automobiles et de loisirs.
Classes de produits ou services : 12, 25, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 728
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N. EDM, SARL, 4 rue du Haut de la Cruppe, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ, N° SIREN : 423 204 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
N. EDM, 4 rue du Haut de la Cruppe, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Classe N° 24 : Tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, étoffes non
tissés, étoffes pour l’habillement, couvertures de lit et de table,
plaids, rideaux, stores en matières textiles, linge de maison,
chemins de table, couvre-lits, linge de lit, draps, linge de bain [à
l’exception de l’habillement], draps de bain, serviettes de toilette,
gants de toilette, serviettes d’invité, linge de table non en papier,
serviettes de table en matières textiles, sets de tables non en
papier, mouchoirs de poche en matière textile, trousses de toilette
et trousses vanity en matières textiles, étiquettes en tissu, tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie, boîtes en matières
textiles, vide-poches en matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements pour homme, femme et enfant, bottes,
chaussures et pantoufles, accessoires d’habillement de mode
vestimentaire destinés à l’homme, à la femme et à l’enfant, à
savoir chapeaux, bonnets, gants, moufles, cravates, ceintures,
foulards, écharpes, bas, chaussettes, collants et bretelles.
d’équipements,
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : – maintenance industrielle tous secteurs d’activités,
à savoir entretien et réparation de machines. – montage de
machines sur plan.
93
N° National : 07 3 497 733
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
Classe N° 40 : – mécano-soudure.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 37, 40.
SCHNEIDER DISTRIBUTION, SAS, 1 RUE BUGATTI, 67840
KILSTETT, N° SIREN : 431 863 315.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHNEIDER DISTRIBUTION, 1 RUE BUGATTI, 67840 KILSTETT.
N° National : 07 3 497 730
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Agence Floury Immobilier et Patrimoine, EURL, 4 square Alboni,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence Floury Immobilier et Patrimoine, 4 square Alboni, 75016
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 732
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
jonathan Baptiste, Agissant pour le compte de la société “ Baptise
et renauld equipments ” en cours de formation, 77 gabriel peri,
94400 VITRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jonathan Baptiste, 77 gabriel peri, 94400 VITRY SUR SEINE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 745
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BLAMPIN FRUITS HOLDING, SAS, MIN LES ARNAVAUX, BOX 506
A 510, 13323 MARSEILLE Cédex 14, N° SIREN : 417 776 812.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLAMPIN FRUITS HOLDING, SAS, MIN LES ARNAVAUX, BOX 506
A 510, 13323 MARSEILLE Cédex 14.
Produits ou services désignés : Traitement et pose de film adhesif
pour vitre.
Classes de produits ou services : 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 497 758
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 497 755
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACTUAL SERVICES, sarl,
N° SIREN : 494 922 974.
BP 80081,
33704
MERIGNAC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTUAL SERVICES, BP 80081, 33704 MERIGNAC.
Rudy Delouya, 51 E Boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rudy Delouya, 51 E Boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Borne
multimédia interactive ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 773
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Assistance
informatique aux professionels de sante (conseils techniques en
informatique).
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
SAS UNION DES PRODUCTEURS DE BANANES DE
GUADELOUPE ET DE MARTINIQUE, BOIS ROUGE, 97224 DUCOS,
N° SIREN : 450 833 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BESEF, Cabinet d’Avocats, TOUR Europa, 102 Belle Epine, 94532
THIAIS CEDEX.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais,
semence, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ;
malt gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la
pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants,
arbres, agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration
fourrages.
Classe N° 35 : Publicité, gestions des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire, service d’abonnement à des journaux ;
conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité,
reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de
fichier informatique, organisation d’exposition à buts
commerciaux ou de publicité, publicité.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
N° National : 07 3 497 788
Classes de produits ou services : 31, 35.
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 497 777
MOLINA MARTINE, CREATRICE, 6 Allée du YEME, 64600
ANGLET.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLINA MARTINE, 6 Allée du YEME, 64600 ANGLET.
à : NANTES
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT – P.R.B., Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Zone
Industrielle, 85150 LA MOTHE ACHARD, N° SIREN : 303 789 127.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MATHOREZ-DESRUES, 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064,
85102 LES SABLES D’OLONNE CEDEX.
Classe N° 19 : Mortier pour chape.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 778
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : NANTES
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT – P.R.B., Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Zone
Industrielle, 85150 LA MOTHE ACHARD, N° SIREN : 303 789 127.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MATHOREZ-DESRUES, 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064,
85102 LES SABLES D’OLONNE CEDEX.
Classe N° 3 : Parfums, produits parfumants, savons, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de
démaquillage, masques de beauté, crème pour le cuir.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits
pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris
les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies et
mèches pour l’éclairage, bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classes de produits ou services : 19.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement),
gants (habillement), foulard, cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en
matière textile, sous-vêtements.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classes de produits ou services : 3, 4, 25.
Classe N° 19 : Liant à prise rapide pour chope.
N° National : 07 3 497 786
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
N° National : 07 3 497 797
à : I.N.P.I. PARIS
SCEV
Maillart,
11
N° SIREN : 447 734 690.
rue
de
villers,
51500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEV Maillart, 11 rue de Villers, 51500 ECUEIL.
ECUEIL,
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DMA Company, SARL, 2 rue du Beausset, 13001 MARSEILLE,
N° SIREN : 448 584 649.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles DMYTRUS, 69 rue Saint-Ferréol, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 33 : Champagne.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 497 807
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COTE MAISON, Société Anonyme, 29, rue de Châteaudun, 75009
PARIS, N° SIREN : 397 802 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Agence d’import export de tous produits et
marchandises exceptées les denrées périssables ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers pour la vente.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 798
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DE GUILI, RESIDENCE LES ARTEMIS, APPT. 216, 50 RUE
THETIS, 34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 490 684 701.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUDOVIC DE GUILI, CONFIANCE A DOMICILE S.a.r.l. DE GUILI, 50,
rue Thétis, Rés. Artémis, Apt 216, 34000 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Publications électroniques ; agendas électroniques ;
calculatrices de poche ; lunettes [optique] ; verres de lunettes ;
lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; supports
d’informations enregistrées sous forme de disques, disquettes,
bandes magnétiques, cassettes audios et cassettes vidéos,
cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD,
disques magnétiques, disques optiques, disques compacts
(audio-vidéo), tous supports de données numériques,
magnétiques
ou
optiques ;
appareils
et
instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour le traitement de
l’information ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de
données électroniques.
Classe N° 12 : Véhicules ; voitures ; appareils de locomotion par
terre ; voiturettes sans permis ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; vélos ; tricycles ; motocycles ; motocyclettes.
Classe N° 16 : Publications ; produits de l’imprimerie, imprimés,
livres, journaux, revues, périodiques, guides touristiques ;
magazines ; cartes postales ; affiches ; albums ; cahiers ;
calendriers ; carnets ; cartes, carton, catalogues, dessins ; articles
de papeterie, feuilles, enveloppes, fiches, formulaires, images,
clichés, impressions, photographies, plans ; sacs et sachets
[enveloppes et sachets] pour l’emballage en matières plastiques,
en papier.
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; sacs à main ; sacs de voyage ;
sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements ; sacs de plage ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; étui pour les clefs ; mallettes pour
documents.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Repassage du linge nettoyage de bâtiment
(ménage).
Classe N° 43 : Crêche d’enfants.
Classe N° 44 : Jardinage – service de jardinier paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 35 : Publicité ; services d’agences de publicité ; services
de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
publicité
par
correspondance ;
publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion
d’annonces publicitaires, diffusion (distribution) d’échantillons ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés) ; étude de marché ; organisation d’expositions, de
salons, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans
distribution de prix ou attribution de récompenses ; conseil en
organisation et direction des affaires ; gérance administrative de
lieux d’exposition ; location de matériels publicitaires ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers).
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse et d’informations (nouvelles) ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
radiophoniques,
télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; transmissions d’informations par
téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ;
services de transmissions techniques spécialisés par voie
télématique, services de transmissions d’informations, de sons,
d’images, par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) de
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
97
petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; location de
temps d’accès à un système informatique ; location de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données notamment pour les réseaux de communication
mondiale de type Internet ou d’accès privé ou réservé de type
Intranet.
N° National : 07 3 497 814
Classe N° 41 : Services d’édition d’imprimés, journaux,
magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures,
ouvrages et manuels scolaires, sur tous supports y compris
électroniques ; publications de textes autres que publicitaires sur
tous supports ; services d’éducation et d’enseignement ; services
de formation ; services de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; organisation de concours en matière d’éducation et
divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de
distinctions ; production de films, de court-métrages, de
documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ;
montage de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux
loisirs ; organisation d’expositions, de foires, de salons et de
toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; informations en matière d’éducation et
de divertissement.
MAPOTEL, Société Anonyme à Capital Variable, 11, avenue
Dubonnet, Immeuble Le Doublon, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 319 641 551.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Services de téléchargement de données
(informations, images, sons) par un réseau informatique mondial,
par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d’un site
informatique sur les réseaux de communication.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 18, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 809
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FOUCHER Hervé, 17 rue Alexis du Tremblay, 77950 RUBELLES,
N° SIREN : 487 979 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
The French Tutorial, 17 Rue Alexis du Tremblay, 77950
RUBELLES.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches, billets (tickets),
brochures, catalogues, prospectus, publications, imprimés,
cartes, enveloppes, enseignes en papier ou en carton, feuilles
(papeterie), formulaires, périodiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants,
restaurants, réservation d’hôtels, services hôteliers, services de
motels, réservations d’hôtels, location de salles de réunions.
Classes de produits ou services : 16, 43.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 815
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAPOTEL, Société Anonyme à Capital Variable, 11, avenue
Dubonnet, Immeuble Le Doublon, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 319 641 551.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ;
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches, billets (tickets),
brochures, catalogues, prospectus, publications, imprimés,
cartes, enveloppes, enseignes en papier ou en carton, feuilles
(papeterie), formulaires, périodiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants,
restaurants, réservation d’hôtels, services hôteliers, services de
motels, réservations d’hôtels, location de salles de réunions.
Classes de produits ou services : 16, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 497 824
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Les Ménages Prévoyants, Régie par le Livre 2 du Code de
la Mutualité, 11 rue Albert Sarraut, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 785 151 689.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle Les Ménages Prévoyants, 11 rue Albert Sarraut, 78000
VERSAILLES.
N° National : 07 3 497 821
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVAIN CHATZ, 640 RUE DU MARTELET, 74300 CHATILLONSUR-CLUSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVAIN CHATZ, 640 RUE DU MARTELET, 74300 CHATILLONSUR-CLUSES.
Classe N° 36 : Assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 828
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Paula DOMARCO, 9 Rue Marceau, 64200 BIARRITZ.
Gilles PAULMIER, 9 Rue Marceau, 64200 BIARRITZ.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paula DOMARCO, 9 Rue Marceau, 64200 BIARRITZ.
Classe N° 42 : Bureau d’étude en génie climatique du bâtiment
(travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 823
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Les Ménages Prévoyants, regie par le livre 2 du code de
la Mutualité, 11 rue Albert Sarraut, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 785 151 689.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle Les Ménages Prévoyants, 11 rue Albert Sarraut, 78000
VERSAILLES.
Classe N° 36 : Assurances.
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 497 830
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Christian Plouchart, 36 Camille Lenoir, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian Plouchart, 36 Camille Lenoir, 51100 REIMS.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 20 : Plans de travail de cuisines et salles de bains en
stratifié, résine de synthèse, pierre, granit, marbre, béton, verre,
bois et toute autre matière (meubles).
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 831
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Christian Plouchart, 36 Camille Lenoir, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian Plouchart, 36 Camille Lenoir, 51100 REIMS.
99
N° National : 07 3 497 850
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE
POITOU-CHARENTES, ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901,
SAE Chalembert, 6 Rue Gaspard Monge, 86130 JAUNAY CLAN,
N° SIREN : 419 900 824.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATHALIE TAVARES, DDSV 16, Rue Louis Pergaud, 16021
ANGOULEME Cedex.
Classe N° 20 : Plans de travail de cuisines et plans de toilette dans
tout type de matériau (meubles).
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 843
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gardin-Fialka Eva, 13 rue du chateau, 85590 MALLIEVRE,
N° SIREN : 494 871 940.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gardin-Fialka Eva, 13 rue du chateau, 85590 MALLIEVRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARQUE COLLECTIVE SIMPLE
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 497 854
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François LENEN, 8 rue de la Plaine, 76590 BESMESNIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François LENEN, 8 rue de la Plaine, 76590 BESMESNIL.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classes de produits ou services : 3, 4, 21, 24, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 875
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Etablissement Public d’Aménagement EUROMEDITERRANEE,
Etablissement public à caractère industriel et commercial, 10,
Place de la Joliette, 13002 MARSEILLE, N° SIREN : 404 132 292.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Services de construction et de réparation d’édifices,
de routes, ponts.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologique à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 877
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
101
d’ordinateur
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciel de création de musique ou
d’une séquence multimédia ; logiciel de lecture de musique ou
d’une séquence multimédia ; périphériques d’ordinateurs ;
périphériques de baladeurs, à savoir casques à écouteurs,
enceintes, tuner radio et périphériques de contrôle de la musique ;
casques à écouteurs ; casques à écouteurs détectant les ondes
cérébrales ; publications électroniques téléchargeables. Tous les
produits précités excluant le domaine de la visiophonie, de la
visioconférence et de la visiocommunication.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; claviers d’instruments de musique ; bandes
musicales ; boîtes à musique.
Classe N° 28 : Jouet musical ; appareils pour jeux autres que
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur ; jeux dans le domaine musical autres que ceux
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers ; services d’abonnement à un
site Internet pour des tiers.
Classe N° 38 : Emission radiophonique musicale ; radiodiffusion
musicale sur Internet ; diffusion de programmes radiophoniques ;
service en ligne sur Internet de diffusion de musique ou de
séquence multimédia.
Sav’Sano Aux Saveurs Saines, EURL, 27 avenue Général de
Gaulle, 95250 BEAUCHAMP, N° SIREN : 497 584 045.
Classes de produits ou services : 9, 15, 28, 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sav’Sano Aux Saveurs Saines, 27 avenue Général de Gaulle,
95250 BEAUCHAMP.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 903
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
RELAIS PHARE ENFANTS-PARENTS YVELINES SAINT-GERMAINEN-LAYE, Association loi 1901, 23, rue de la Grande Fontaine,
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 886
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MXP4, Société Anonyme, 72 rue de Miromesnil, 75008 PARIS,
N° SIREN : 490 382 751.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareil
électronique de lecture de musique ou d’une séquence
multimédia ; appareils pour le divertissement musical conçus
pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement
optiques ;
supports
d’enregistrement
numériques ; supports de stockage numériques ; fichier
numérique ; supports d’enregistrement sonores ; films pour
l’enregistrement des sons ; supports de données magnétiques ;
supports de données optiques ; supports de données
numériques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques
magnétiques ;
disques-compacts
(audio-vidéo) ;
disquesoptiques compacts ; disquettes souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; programmes
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Accueil et accompagnement psychologiques,
gratuits et confidentiels, des adolescents, des jeunes adultes en
mal-être et des familles. Information et conseil en matière de bienêtre psychologique de la personne et dans la prévention
psychologique du suicide chez l’adolescent ou le jeune adulte.
Soutien psychologique et organisation de groupes de parole et
d’échanges d’expériences personnelles en matière de mal-être,
de suicide et de deuil (soutien psychologique).
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classes de produits ou services : 44.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 906
N° National : 07 3 497 910
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : Téléphones mobiles, équipements et dispositifs de
communication téléphonique mobile sans fil, façades de
téléphone mobile ; sonneries, à savoir sonneries téléchargeables,
musique (fichiers audio compressés (MP3)) ; jeux et
représentations graphiques téléchargeables, images vidéos pour
appareils de communication mobiles sans fil, à savoir fichiers
téléchargeables ; dispositifs (appareils) de transmission et de
communication mobile sans fil permettant le vote et la
transmission de textes et de voix entre dispositifs (appareils) de
communication mobile sans fil. Services de télécommunications,
de radiodiffusion et de télédiffusion ; services de transmission par
câble et satellite ; services de communications téléphoniques
mobiles et sans fil ; services de téléchargement de sonneries, de
musique, de MP3, de représentations graphiques, de jeux,
d’images vidéo et d’informations pour des appareils de
communications mobiles et sans fils ; services de transmissions
sans fils de sonneries, de voix, de musique, de MP3, de
représentations graphiques, de jeux, d’images vidéos,
d’informations et de nouvelles téléchargeables et transférables au
moyen d’un réseau informatique mondial à destination d’un
appareil de communication mobile et sans fil ; services de
Classe N° 38 : transmission de votes, d’interrogations et
d’invitations au moyen d’un appareil de communication mobile et
sans fil ; envoi et réception de messages sonores et textuels entre
des appareils de communications mobiles et sans fils ; services de
transmission de votes en réseau par l’intermédiaire d’Internet ou
d’un appareil de communication sans fil ; transmission de sons en
continu et d’enregistrements audiovisuels par l’intermédiaire
d’un réseau informatique mondial dit Internet.
Classe N° 41 : Services d’éducation, d’enseignement et de
formation, de divertissement, notamment production de
programmes télévisés et de radio ; production de films et de
spectacles de divertissement en direct ; production de films
d’animation et de séries télévisées ; services de studios de cinéma
et de télévision ; services de divertissement cinématographique,
de divertissement télévisuel et de spectacles de divertissement en
direct ; services d’informations à de multiples utilisateurs sur la
programmation télévisuelle du demandeur au moyen du Web ou
de l’Internet mondial ou d’autres bases de données ; services
d’informations dans le domaine du divertissement au moyen d’un
réseau informatique mondial. Information dans le domaine du
divertissement.
à : I.N.P.I. PARIS
J.WALTER THOMPSON, SAS, Service juridique, 155, rue Anatole
France, 92593 LEVALLOIS-PERRET cedex, N° SIREN : 562 021 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J. WALTER THOMPSON, SAS, Service juridique, 155, rue Anatole
France, 92593 LEVALLOIS-PERRET cedex.
Classe N° 35 : Publicité et affaires : agences de publicité, publicité
sous toutes ses formes et pour tous supports, conception,
création, mise en œuvre et diffusion d’annonces publicitaires
quelque soit le support ; publicité radiophonique, publicité
télévisée, publicité électronique, publicité par des moyens
numériques, publicité téléphonique, publicité sur supports
imprimés, courrier publicitaire, relations publiques ; service
d’affichage, opérations de promotion des ventes et de promotion
commerciale sous toutes ses formes et tous supports (pour des
tiers), service de mercatique, agences d’informations
commerciales ; organisation d’opérations de parrainage et de
mécénat publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
prospection et recherches de marché, conseils pour le recherche
de marchés, analyse et conseil prospectifs, réalisation d’outils
d’utilisation des résultats prospectifs ; études relatives à la
publicité, aux affaires, études de marché, études qualitatives et
quantitatives dans le cadre d’études de marché, étude et analyse
sur des produits, services et marques ; analyse de la concurrence ;
enquêtes et sondages d’opinion ; services d’information
statistiques ; prévisions et analyse économiques ; tests de
produits et de publicité ; conseil en stratégie d’innovation pour
des produits, services et marques (aide à la direction des
affaires) ; conseil en stratégie de repositionnement, de
diversification et de rajeunissement de marques (publicité) ;
conseil en stratégie de communication de marque,
accompagnement et assistance en matière de conseil en stratégie
de communication de marque (publicité), gestion des affaires
commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons, présentoirs, courriers électroniques ou numériques,
bulletins d’information électroniques ou numériques, journaux
électroniques
ou
numériques,
bandeaux
publicitaires
électroniques ou numériques, Cédéroms, disques vidéo
digitaux) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers)
et à tous supports d’informations, de texte, de sons et d’images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias ; à usage interactifs ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; conseils en organisation et direction
des affaires : conseil en organisation et direction des affaires,
conseil en gestion d’affaires ; conseil et gestion des méthodes
commerciales, services de conseils en marketing commercial,
consultation professionnelle d’affaires, service d’information
dans le domaine de la gestion d’affaires, des affaires et de la
finance ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires,
analyse des méthodes de travail ; conseil en acquisition
d’entreprises ; services d’études et d’analyse à savoir étude et
analyse de marché, de prix ; estimations en affaires
commerciales ; expertises en affaires ; renseignements d’affaires ;
investigations d’affaires ; services d’informations commerciales
dans les domaines de la gestion des changements d’entreprise, la
gestion des processus d’entreprise, les services de gestion et de
planification stratégiques d’entreprise, et la technologie
d’entreprise ; services de planification en matière de gestion des
affaires commerciales ; conduite d’études dans le domaine des
affaires ; supervision commerciales ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
conseil en gestion de ressources humaines ; préparation de
rapports d’affaires ; préparation et conduite de démonstration et
de conférences dans le domaine des affaires et de la conduite des
affaires commerciales ; fourniture d’information dans le domaine
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des affaires aux entreprises ; création et gestion administrative de
bases de données afférentes au conseil en affaires ; recueil de
données dans un fichier central, reproduction de documents
imprimés, électroniques ou numériques ; gestion de fichiers
informatiques, gestion de fichiers informatiques pour mise à jour
de documentation publicitaire ; production, organisation et
gestion d’expositions, de démonstrations, de présentations,
d’événements, de conventions, de foires commerciales et
d’ateliers à des fins commerciales et/ou de publicité. Assistance
aux entreprises, commerçants, collectivités, collectivités locales,
associations, fondations dans leurs actions de communication
interne et externe ; service de conseil en matière de stratégie de
communication aux entreprises, commerçants, collectivités,
collectivités locales, associations, fondations dans leurs actions
de mobilisation du public et de recherche de fonds (publicité) ;
mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires
dans le domaine des affaires, organisation administrative et
commerciale des relations). Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires par courrier
ou tout autre moyen électronique ou numérique ; publications
d’informations par courrier ou tout autre moyen électronique ou
numérique ; locations d’espaces publicitaires, location de
machines, d’appareils de bureaux, de matériel de traitement
numérique de données ; services de régie publicitaire.
Classe N° 38 : Services de télécommunications y compris
télécommunications multimédia. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs, par télécopie ou par réseau de fibres optiques.
Services de communications radiophoniques, téléphoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, numériques, par réseaux de
fibres optiques et câblés, par vidéographie interactive et par tous
moyens téléinformatiques notamment par terminaux ou
périphériques d’ordinateurs. Service de communication dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
radiotéléphonie mobile. Service de télex. Fourniture d’accès à un
réseau téléphonique, radiotéléphonique, informatique et
télématique mondial. Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Transmission par satellite ;
télévision par câbles ; services d’affichage électronique
(télécommunications). Service de communication et de
télécommunication par tous moyens destinés à l’information du
public ; services de transmission et de diffusion de données, de
sons et d’images ; services de transmission d’informations par
systèmes de messagerie sécurisée, par voie télématique
accessibles, par codes d’accès ou terminaux notamment en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de transmission
sécurisée de données, notamment avec code d’accès. Services de
transmission d’informations par système d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles). Services
d’échange de correspondances, service d’échange électronique
de données, services de courrier électronique, de messagerie
électronique et numérique par compression ou non de données,
de diffusion d’information par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet), services de téléconférences. Service de visualisation
d’informations contenues sur une banque de données ou
stockées sur ordinateur services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données et plus généralement
d’enregistrement, de transcription, de transmission et de
systématisation de communications écrites et d’enregistrements
sonores et/ou visuels ; collection et distribution d’informations ;
abonnements téléphoniques, abonnements téléphoniques
permettant la consultation d’informations proposées sur le réseau
en ligne, abonnements à un service de radiotéléphonie, à un
service de radio messagerie, abonnements télématiques,
abonnements à une base de données, abonnements à un serveur
de base de données, abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques, abonnements à un service de
télécommunication, abonnements à des programmes de
télévision,
radio,
vidéogrammes
et
phonogrammes,
abonnements à des programmes audiovisuels, bandes vidéo
(montage, production de films), numériques (production,
archivage, diffusion, distribution de films par des moyens –),
location d’appareil de télécommunication, de modems,
d’appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, de
récepteurs d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
d’appareils de transmission de messages, d’appareils et
d’instruments dans le domaine de la communication ; émissions
radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes,
notamment
par
radio,
télévision,
vidéogrammes,
phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites ; diffusion de
programmes audiovisuels ou multimédia à usage interactif ou
non services de téléconférences, visioconférence, de
vidéoconférence par satellite, d’audioconférence.
103
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation de spectacles, organisation
et conduite de concours, de séminaires, de congrès, de stages, de
colloques, d’ateliers, de conférences et d’événements à des fins
culturelles, éducatives ou commerciales ; organisation et
conduite de formation, de cours, séminaires, ateliers, leçons,
conférences, symposium, colloques, congrès dans le domaine
des affaires et de la gestion des entreprises ; mise au point de
matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines des
entreprises et des activités entrepreneuriales ; organisation de
salons et d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
d’enregistrement et de transmission des sons et des images,
édition de matériel d’information, de communication,
promotionnel, publicitaire sous toutes ses formes ; services
d’édition de plaquettes publicitaires, d’œuvres audiovisuelles, de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou
non)), à usage interactif ou non, par tous moyens, classiques,
électroniques ou numériques ; publication de textes,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de bulletins d’informations, de nouvelles, de magazines, de
catalogues, publication électronique de livres, de guides, de
périodiques en ligne. Prêts de livres. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Enseignement, cours, formation
professionnelle, formation pratique (démonstration), par tous
moyens, classiques, électroniques ou numériques, instruction par
tous moyens, classiques, analogiques, électroniques ou
numériques, publication de livres par tous moyens, classiques,
électroniques ou numériques. Informations en matière
d’enseignement, de formation professionnelle et d’emploi.
Services de loisir. Production de films sur bandes vidéo,
d’enregistrements sonores et phonographiques, de disques
compact numériques, et autres supports informatiques ;
production de spectacles, services de reporters, services de
traduction ;
location
de
films
cinématographiques,
d’enregistrements sonores, de revues ; location d’appareils et
d’accessoires cinématographiques. Location d’enregistrements
sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Divertissement
radiophonique et télévisé, montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de spectacles, manifestations
publiques ou privées. Organisation de concours (éducation ou
divertissement), jeux, loteries et opérations promotionnelles.
Organisation de spectacles (services d’impresario). Services de
studio d’enregistrement, studios de cinéma. Organisations
d’événements sportifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Service de jeux d’argent. Exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’imagerie numérique. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services de conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels y compris conception de sites Web.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers). Etudes de projets techniques. Location de temps d’accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données notamment pour les réseaux de communication
mondiale de type Internet ou d’accès privé ou réservé de type
Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et
par moyen de télécommunications ; services de création
(conception-élaboration) d’images virtuelles et interactives, de
système de sécurisation, de télécommunication ; reconstitution
de bases de données ; programmations électroniques,
duplication de programmes d’ordinateurs ; architecture intérieure
et extérieure. Décoration intérieure. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de bases de
données. Services de gestion de projets (aide à la direction des
affaires) ; programmation pour ordinateur ou tous appareils
électroniques ou numériques, photographie analogique ou
numérique, conception et développement de progiciels et
logiciels destinés à l’étude mercatique de produits matériels ou
immatériels dans le secteur du multimédia, reportages
photographiques par procédés analogiques ou numériques.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique, mise à jour et/ou maintenance de logiciels, location
de temps d’accès à un ordinateur, pour la manipulation de
données,
micro
filmage,
numérisation,
compression,
enregistrement de données, images ou sons par tous moyens
analogiques, électroniques ou numériques. Conseil, analyse,
étude, formation dans le domaine du commerce électronique et
mercatique, traitement de données de sites Web de commerce
électronique
et
mercatique,
services
de
fournitures
d’interconnexion de sites Web de commerce électronique et
mercatique, maintenance de sites Web de commerce électronique
et mercatique, gestion technique et commercial de sites Web de
commerce électronique et mercatique, promotion, services de
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission d’information diffusés sur des réseaux analogiques
ou numériques privés ou publics de portée locale, nationale, ou
mondiale interconnectant des réseaux spécifiques et auxquels
sont reliés des utilisateurs individuels et/ou professionnels.
Services d’esthétique industrielle, de recherche, de création de
noms et de logotypes ; services de recherche d’images de
marque ; services de dessin de produits et d’emballages de
produits, stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, colonnes
d’affichage métallique, aluminium, armatures métalliques pour
meubles, armatures métalliques pour la construction, châssis
métalliques pour objets d’ornementation, boîtes en métaux
communs, cloisons métalliques, constructions transportables
métalliques, enseignes en métal, mâts métalliques, monuments
métalliques, panneaux de signalisation métalliques, panneaux
pour la construction métallique, paravents métalliques, poteaux
métalliques, poutres métalliques.
Classe N° 9 : Panneaux lumineux d’information.
N° National : 07 3 497 911
Classe N° 11 : Diffuseurs d’éclairage, dispositifs de protection
pour l’éclairage, appareils et installation d’éclairage, lampes
d’éclairage, lampadaires, lustres, lampes électriques, plafonniers,
réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux ou
opaques pour l’éclairage.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Classe N° 20 : Paravents (meubles) métalliques ou non
métalliques, mobilier de décoration métallique ou non métallique.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 20.
à : I.N.P.I. PARIS
NORMALU,
SAS,
Route
N° SIREN : 946 750 635.
du
Sipes,
68680
KEMBS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU & BRUDER – JURISPATENT, Conseil en Propriété
Industrielle, 10, rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 914
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, colonnes
d’affichage métallique, aluminium, armatures métalliques pour
meubles, armatures métalliques pour la construction, châssis
métalliques pour objets d’ornementation, boîtes en métaux
communs, cloisons métalliques, constructions transportables
métalliques, enseignes en métal, mâts métalliques, monuments
métalliques, panneaux de signalisation métalliques, panneaux
pour la construction métallique, paravents métalliques, poteaux
métalliques, poutres métalliques.
J.WALTER THOMPSON, SAS, Service juridique, 155, rue Anatole
France, 92593 LEVALLOIS-PERRET cedex, N° SIREN : 562 021 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J. WALTER THOMPSON, SAS, Service juridique, 155, rue Anatole
France, 92593 LEVALLOIS-PERRET cedex.
Classe N° 9 : Panneaux lumineux d’information.
Classe N° 11 : Diffuseurs d’éclairage, dispositifs de protection
pour l’éclairage, appareils et installation d’éclairage, lampes
d’éclairage, lampadaires, lustres, lampes électriques, plafonniers,
réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux ou
opaques pour l’éclairage.
Classe N° 19 : Cloisons non métalliques.
Classe N° 20 : Paravents (meubles) métalliques ou non
métalliques, mobilier de décoration métallique ou non métallique.
Classe N° 24 : Toiles, bâches, matières plastiques (succédané du
tissus), tentures plastiques ou tissus pour plafonds, murs ou
objets, mobiliers de décoration.
Classe N° 27 : Tentures pour murs ou plafonds non en matières
textiles, revêtements de sols ; tentures murales descriptives en
matières textiles.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 20, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 912
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NORMALU,
SAS,
Route
N° SIREN : 946 750 635.
du
Sipes,
68680
KEMBS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU & BRUDER – JURISPATENT, Conseil en Propriété
Industrielle, 10, rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classe N° 35 : Publicité et affaires : agences de publicité, publicité
sous toutes ses formes et pour tous supports, conception,
création, mise en œuvre et diffusion d’annonces publicitaires
quelque soit le support ; publicité radiophonique, publicité
télévisée, publicité électronique, publicité par des moyens
numériques, publicité téléphonique, publicité sur supports
imprimés, courrier publicitaire, relations publiques ; service
d’affichage, opérations de promotion des ventes et de promotion
commerciale sous toutes ses formes et tous supports (pour des
tiers), service de mercatique, agences d’informations
commerciales ; organisation d’opérations de parrainage et de
mécénat publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
prospection et recherches de marché, conseils pour le recherche
de marchés, analyse et conseil prospectifs, réalisation d’outils
d’utilisation des résultats prospectifs ; études relatives à la
publicité, aux affaires, études de marché, études qualitatives et
quantitatives dans le cadre d’études de marché, étude et analyse
sur des produits, services et marques ; analyse de la concurrence ;
enquêtes et sondages d’opinion ; services d’information
statistiques ; prévisions et analyse économiques ; tests de
produits et de publicité ; conseil en stratégie d’innovation pour
des produits, services et marques (aide à la direction des
affaires) ; conseil en stratégie de repositionnement, de
diversification et de rajeunissement de marques (publicité) ;
conseil en stratégie de communication de marque,
accompagnement et assistance en matière de conseil en stratégie
de communication de marque (publicité), gestion des affaires
commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons, présentoirs, courriers électroniques ou numériques,
bulletins d’information électroniques ou numériques, journaux
électroniques
ou
numériques,
bandeaux
publicitaires
électroniques ou numériques, Cédéroms, disques vidéo
digitaux) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers)
et à tous supports d’informations, de texte, de sons et d’images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias ; à usage interactifs ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires,
conseil en gestion d’affaires ; conseil et gestion des méthodes
commerciales, services de conseils en marketing commercial,
consultation professionnelle d’affaires, service d’information
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans le domaine de la gestion d’affaires, des affaires et de la
finance ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires,
analyse des méthodes de travail ; conseil en acquisition
d’entreprises ; services d’études et d’analyse à savoir étude et
analyse de marché, de prix ; estimations en affaires
commerciales ; expertises en affaires ; renseignements d’affaires ;
investigations d’affaires ; services d’informations commerciales
dans les domaines de la gestion des changements d’entreprise, la
gestion des processus d’entreprise, les services de gestion et de
planification stratégiques d’entreprise, et la technologie
d’entreprise ; services de planification en matière de gestion des
affaires commerciales ; conduite d’études dans le domaine des
affaires ; supervision commerciales ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
conseil en gestion de ressources humaines ; préparation de
rapports d’affaires ; préparation et conduite de démonstration et
de conférences dans le domaine des affaires et de la conduite des
affaires commerciales ; fourniture d’information dans le domaine
des affaires aux entreprises ; création et gestion administrative de
bases de données afférentes au conseil en affaires ; recueil de
données dans un fichier central, reproduction de documents
imprimés, électroniques ou numériques ; gestion de fichiers
informatiques, gestion de fichiers informatiques pour mise à jour
de documentation publicitaire ; production, organisation et
gestion d’expositions, de démonstrations, de présentations,
d’événements, de conventions, de foires commerciales et
d’ateliers à des fins commerciales et/ou de publicité. Assistance
aux entreprises, commerçants, collectivités, collectivités locales,
associations, fondations dans leurs actions de communication
interne et externe ; service de conseil en matière de stratégie de
communication aux entreprises, commerçants, collectivités,
collectivités locales, associations, fondations dans leurs actions
de mobilisation du public et de recherche de fonds (publicité) ;
mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires
dans le domaine des affaires, organisation administrative et
commerciale des relations). Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires par courrier
ou tout autre moyen électronique ou numérique ; publications
d’informations par courrier ou tout autre moyen électronique ou
numérique ; locations d’espaces publicitaires, location de
machines, d’appareils de bureaux, de matériel de traitement
numérique de données ; services de régie publicitaire.
Classe N° 38 : Services de télécommunications y compris
télécommunications multimédia. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs, par télécopie ou par réseau de fibres optiques.
Services de communications radiophoniques, téléphoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, numériques, par réseaux de
fibres optiques et câblés, par vidéographie interactive et par tous
moyens téléinformatiques notamment par terminaux ou
périphériques d’ordinateurs. Service de communication dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
radiotéléphonie mobile. Service de télex. Fourniture d’accès à un
réseau téléphonique, radiotéléphonique, informatique et
télématique mondial. Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Transmission par satellite ;
télévision par câbles ; services d’affichage électronique
(télécommunications). Service de communication et de
télécommunication par tous moyens destinés à l’information du
public ; services de transmission et de diffusion de données, de
sons et d’images ; services de transmission d’informations par
systèmes de messagerie sécurisée, par voie télématique
accessibles, par codes d’accès ou terminaux notamment en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de transmission
sécurisée de données, notamment avec code d’accès. Services de
transmission d’informations par système d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles). Services
d’échange de correspondances, service d’échange électronique
de données, services de courrier électronique, de messagerie
électronique et numérique par compression ou non de données,
de diffusion d’information par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet), services de téléconférences. Service de visualisation
d’informations contenues sur une banque de données ou
stockées sur ordinateur. Services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données et plus généralement
d’enregistrement, de transcription, de transmission et de
systématisation de communications écrites et d’enregistrements
sonores et/ou visuels ; collection et distribution d’informations ;
abonnements téléphoniques, abonnements téléphoniques
permettant la consultation d’informations proposées sur le réseau
en ligne, abonnements à un service de radiotéléphonie, à un
service de radio messagerie, abonnements télématiques,
abonnements à une base de données, abonnements à un serveur
de base de données, abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
105
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques, abonnements à un service de
télécommunication, abonnements à des programmes de
télévision,
radio,
vidéogrammes
et
phonogrammes,
abonnements à des programmes audiovisuels, bandes vidéo
(montage, production de films), numériques (production,
archivage, diffusion, distribution de films par des moyens –),
location d’appareil de télécommunication, de modems,
d’appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, de
récepteurs d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
d’appareils de transmission de messages, d’appareils et
d’instruments dans le domaine de la communication ; émissions
radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes,
notamment
par
radio,
télévision,
vidéogrammes,
phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites ; diffusion de
programmes audiovisuels ou multimédia à usage interactif ou
non services de téléconférences, visioconférence, de
vidéoconférence par satellite, d’audioconférence.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation de spectacles, organisation
et conduite de concours, de séminaires, de congrès, de stages, de
colloques, d’ateliers, de conférences et d’événements à des fins
culturelles, éducatives ou commerciales ; organisation et
conduite de formation, de cours, séminaires, ateliers, leçons,
conférences, symposium, colloques, congrès dans le domaine
des affaires et de la gestion des entreprises ; mise au point de
matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines des
entreprises et des activités entrepreneuriales ; organisation de
salons et d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
d’enregistrement et de transmission des sons et des images,
édition de matériel d’information, de communication,
promotionnel, publicitaire sous toutes ses formes ; services
d’édition de plaquettes publicitaires, d’œuvres audiovisuelles, de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou
non)), à usage interactif ou non, par tous moyens, classiques,
électroniques ou numériques ; publication de textes,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de bulletins d’informations, de nouvelles, de magazines, de
catalogues, publication électronique de livres, de guides, de
périodiques en ligne. Prêts de livres. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Enseignement, cours, formation
professionnelle, formation pratique (démonstration), par tous
moyens, classiques, électroniques ou numériques, instruction par
tous moyens, classiques, analogiques, électroniques ou
numériques, publication de livres par tous moyens, classiques,
électroniques ou numériques. Informations en matière
d’enseignement, de formation professionnelle et d’emploi.
Services de loisir. Production de films sur bandes vidéo,
d’enregistrements sonores et phonographiques, de disques
compact numériques, et autres supports informatiques ;
production de spectacles, services de reporters, services de
traduction ;
location
de
films
cinématographiques,
d’enregistrements sonores, de revues ; location d’appareils et
d’accessoires cinématographiques. Location d’enregistrements
sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Divertissement
radiophonique et télévisé, montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de spectacles, manifestations
publiques ou privées. Organisation de concours (éducation ou
divertissement), jeux, loteries et opérations promotionnelles.
Organisation de spectacles (services d’impresario). Services de
studio d’enregistrement, studios de cinéma. Organisations
d’événements sportifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Service de jeux d’argent. Exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’imagerie numérique. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services de conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels y compris conception de sites Web.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers). Etudes de projets techniques. Location de temps d’accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données notamment pour les réseaux de communication
mondiale de type Internet ou d’accès privé ou réservé de type
Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et
par moyen de télécommunications ; services de création
(conception-élaboration) d’images virtuelles et interactives, de
système de sécurisation, de télécommunication ; reconstitution
de bases de données ; programmations électroniques,
duplication de programmes d’ordinateurs ; architecture intérieure
et extérieure. Décoration intérieure. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de bases de
données. Services de gestion de projets (aide à la direction des
affaires) ; programmation pour ordinateur ou tous appareils
électroniques ou numériques, photographie analogique ou
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
numérique, conception et développement de progiciels et
logiciels destinés à l’étude mercatique de produits matériels ou
immatériels dans le secteur du multimédia, reportages
photographiques par procédés analogiques ou numériques.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique, mise à jour et/ou maintenance de logiciels, location
de temps d’accès à un ordinateur, pour la manipulation de
données,
micro
filmage,
numérisation,
compression,
enregistrement de données, images ou sons par tous moyens
analogiques, électroniques ou numériques,. Conseil, analyse,
étude, formation dans le domaine du commerce électronique et
mercatique, traitement de données de sites Web de commerce
électronique
et
mercatique,
services
de
fournitures
d’interconnexion de sites Web de commerce électronique et
mercatique, maintenance de sites Web de commerce électronique
et mercatique, gestion technique et commercial de sites Web de
commerce électronique et mercatique, promotion, services de
transmission d’information diffusés sur des réseaux analogiques
ou numériques privés ou publics de portée locale, nationale, ou
mondiale interconnectant des réseaux spécifiques et auxquels
sont reliés des utilisateurs individuels et/ou professionnels.
Services d’esthétique industrielle, de recherche, de création de
noms et de logotypes ; services de recherche d’images de
marque ; services de dessin de produits et d’emballages de
produits, stylisme (esthétique industrielle).
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 497 917
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 552 025 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Services de transmission d’information et de
télécommunication destinés à la surveillance et à la détection de
situations anormales ou d’urgence, spécialement en milieu
routier.
Classe N° 45 : Consultations en matière de sécurité ; services de
vidéo surveillance ; services de surveillance des alarmes anticollision ; services de protection civile.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 916
N° National : 07 3 497 918
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOCOPA, Société anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33
Avenue du Maine, 75015 PARIS, N° SIREN : 344 636 550.
JEAN MARC SEKLY, 14 RUE DE PONTOISE, 95660 CHAMPAGNE
SUR OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN MARC SEKLY, 14 RUE DE PONTOISE, 95660 CHAMPAGNE
SUR OISE.
Classe N° 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats,
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés,
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas,
beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre,
riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes,
pâtisserie charcutière.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Services de formation ; cours de cuisine (formation)
sur tout support et en particulier par le biais d’Internet ;
informations en matières de cours de cuisine ; divertissement ;
organisation de concours en matières de divertissement et de
cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; production de films vidéo ; services
d’édition ; publication de livres, brochures, catalogues, de livres
de cuisine et de conseils culinaires, production de films vidéo, de
programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés
sur Internet.
Description de la marque : se lit Planet Extrem
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau
informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de
recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 12, 25, 28.
Classes de produits ou services : 29, 30, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 12 : Vélomoteurs ; cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ;
Classe N° 28 : Patins à roulettes, planches à roulettes, planches de
surf..
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 497 919
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 552 025 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
107
Classe N° 41 : Services de divertissement, services d’éducation et/
ou de formation ; mise à disposition à des fins divertissantes et/ou
éducatives de vidéos ayant pour objet et/ou évoquant la famille,
les vacances, le sport, l’art (liste non limitative) ; services d’édition
multimédia ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique.
Classe N° 42 : Services informatiques ; mise à disposition
temporaire en ligne d’une interface informatique non
téléchargeable ; hébergement en ligne de contenu pour des tiers ;
location de logiciels informatiques ; conception et développement
de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe N° 38 : Services de transmission d’information et de
télécommunication destinés à la surveillance et à la détection de
situations anormales ou d’urgence, spécialement en milieu
routier.
Classe N° 45 : Consultations en matière de sécurité ; services de
vidéo surveillance ; services de surveillance des alarmes anticollision ; services de protection civile.
Classes de produits ou services : 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 922
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 924
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UNILOG, Société Anonyme, 37-41 rue du rocher, 75008 PARIS,
N° SIREN : 702 042 755.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
OHREL Franck, 27 Rue Jeanne d’arc, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OHREL Franck, 27 Rue Jeanne d’arc, 67000 STRASBOURG.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : lifeinvideos
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés) ; publicité en ligne sur un réseau
informatique et/ou électronique notamment sur le réseau Internet
et les réseaux de communication sans fil (téléphonie mobile) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; location de temps publicitaire,
location d’espaces publicitaires et publications de textes
publicitaires sur tout moyen de communication ; présentation de
produits par vidéos en ligne sur un réseau informatique et/ou
électronique notamment sur le réseau Internet et les réseaux de
communication sans fil (téléphonie mobile) pour la promotion
des ventes pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Services de diffusion ; services de diffusion en ligne
sur un réseau informatique et/ou électronique notamment sur le
réseau Internet et les réseaux de communication sans fil
(téléphonie mobile) ; services de communication électronique ;
communications par terminaux d’ordinateurs et/ou par réseaux
de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunication) ; Transmission d’informations, de textes, de
codes, de messages, de données et de contenus par tout moyen
de communication informatique et/ou électronique notamment
par Internet, par ordinateur et par réseaux de communication
sans fil (téléphonie mobile) ; Mise à disposition de services de
messageries électroniques, de forums en ligne, de forums de
discussion, de journaux, de journaux personnels en ligne
(“ blogs ”) et de listes de serveurs pour l’accès et la transmission
de messages, commentaires et de contenus multimédia entre les
utilisateurs, ces messages, commentaires et contenus multimédia
pouvant être public (accessible à tous les utilisateurs) ou privatif
(accès limité à certains utilisateurs).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer ; extincteurs. Matériels et équipements de calcul, de
saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de
transmission de données. Equipement pour le traitement de
l’information. Logiciels, progiciels, programmes d’ordinateurs ;
ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux d’ordinateurs et de
micro-ordinateurs ; banques de données, cartes à mémoire.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gérance
administrative de lieux d’exposition.
Classe N° 37 : Services d’installation, de mise en oeuvre, de
démarrage, de maintenance, d’entretien et de réparation
d’appareils et d’équipements pour le traitement de l’information,
informations en matière d’installation, de mise en oeuvre, de
démarrage, de maintenance, d’entretien et de réparation
d’appareils et d’équipements pour le traitement de l’information.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations.
Communications
radiophoniques,
télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Transmission
d’informations par téléscripteurs. Transmission de messages,
télégrammes. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; services d’enseignement, de
formation et d’organisation de stages en matière informatique.
Institutions d’enseignement. Divertissement ; activités sportives
et culturelles. Edition de livres, de revues. Edition de logiciels et de
progiciels informatiques. Publication assistée par ordinateur.
Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour
artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théatre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 42 : Services de contrôle de qualité. Consultations
professionnelles, laboratoires, travaux d’ingénieurs, travaux
d’ingénieurs informatiques (expertises) ; recherche scientifique et
industrielle. Etudes et consultations en matière informatique ;
location d’ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques ;
conception, élaboration et réalisation de logiciels et de progiciels ;
services de dessin et de conception assistés par ordinateurs
(services de dessinateur d’art graphique) ; programmation pour
ordinateurs ; informations en matière informatique. Hébergement
de sites informatiques. Installation de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 928
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Gabriel Mensi, Agissant pour le compte de la société “ Cycles
Bentoline ” en cours de formation, 50 Chemin des 3 Marie, 38920
CROLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gabriel Mensi, 50 Chemin des 3 Marie, 38920 CROLLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ;
Classe N° 40 : Tirage de photographies.
Classes de produits ou services : 12, 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 949
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesurage,
de signalisation, appareils de mesure de précision, appareils pour
la mesure des distances, appareils pour l’enregistrement des
distances, mètres (instruments de mesure), mesureurs,
comparateurs de distance ; compteurs, bouliers compteurs,
machines à calculer, calculatrices de poche ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, disques magnétiques, cassettes vidéo, disques
compacts
(audio-video),
Cédéroms,
disques
optiques
numériques ; étuis à lunettes, lunettes (optique), montures de
lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; aimants,
notamment aimants ramasse-boule, lève-boules magnétiques sur
tige télescopique.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir : linge de lit, linge de maison,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus de
coton ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; essuiemains en matières textiles ; essuie-boules en matières textiles ;
chamoisines pour essuyer les boules, chiffons ; serviettes de bain
et de toilette en matières textile, gants de toilette, linge de bain à
l’exception de l’habillement ; linge de table non en papier, nappes
et sets de table non en papier, serviettes de table en matières
textiles, ronds de table non en papier.
Classe N° 25 : Vêtements, notamment vêtements de sport, parkas,
blouses, chemisettes, chemises, gilets, pull-overs, tee-shirts,
maillots, jerseys (vêtements), pantalons, shorts, jupes, robes,
bermudas, caleçons de bain ; costumes de bain ; cravates ; sousvêtements ; pochettes (habillement) ; ceintures (habillement) ;
ceintures porte-monnaie (habillement), écharpes, gants
(habillement) ; chaussettes ; chaussures, chaussures de plage,
chaussures de sport ; chapellerie, casquettes, bandanas, bérets,
bonnets, visières (chapellerie).
Classe N° 28 : Jeux, à savoir jeux de pétanque ; boules de jeu, à
savoir boules de pétanque et boules de but en buis ou en acier ;
articles de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et
tapis) ; ramasse-boule de pétanque et ramasse-boule de but.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; camps (stages) de perfectionnement
sportif, organisation de compétitions sportives ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ;
services de clubs ; arbitrage et chronométrage de manifestations
sportives ; location d’équipement pour les sports, à l’exception
des véhicules ; production de films.
Classes de produits ou services : 9, 24, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 964
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
BERBERIAN Vartan, 16, rue Michel Le Comte, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Solar Essonne technologies, SAS, 224 Bvd John Kennedy, 91105
CORBEIL ESSONNE, N° SIREN : 494 179 773.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Rodriguez, 20 Grande Rue, 91490 COURANCES.
BOPI 07/40 - VOL. II
109
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Composants de systèmes photovoltaiques ;
Classe N° 35 : Vente en gros de composants de systèmes
photovoltaïques ;
Classe N° 42 : Conception de composants de systèmes
photovoltaique.
N° National : 07 3 497 996
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
KAISER Catherine, 321 chemin de Cabouillous, Le Carreyrat,
82000 MONTAUBAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Kaiser, 321 Chemin des Cabouillous,
MONTAUBAN.
82000
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 497 973
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
PAMPOUILLE JEAN-CLAUDE, 41 RUE DE LAMOULY, 64600
ANGLET, N° SIREN : 306 079 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAMPOUILLE JEAN-CLAUDE, 41 RUE DE LAMOULY, 64600
ANGLET.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie pour la pratique
de sports de montagne et d’escalade.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 014
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michel BERTHELOT, 16 Rue des Chènes, 78650 BEYNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M B Conseil, 16 Rue des chènes, 78650 BEYNES.
Classe N° 7 : Ascenseurs.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 021
Dépôt du : 2 MAI 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie – objets d’art à savoir statuettes en
métaux précieux.
Classe N° 18 : Sacs à main – à dos – de plage – parasols portes
monnaie.
à : NANTES
DIDIER CHAVANTRE, 50 BD JULES VERNE, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER CHAVANTRE, 50 BD JULES VERNE, 44300 NANTES.
Classe N° 25 : Tee-shirts.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; Appareils de
pulvérisation de gouttelettes d’eau sous forme de brouillard pour
le refroidissement d’espaces extérieurs et intérieurs.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 044
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUERIN Marc, André, Hubert, 62 Chemin des Cendres, 92000
NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement et d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 069
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton] non compris dans d’autres classes, à savoir, affiches,
enveloppes, blocs, cahiers, calendriers, catalogues, brochures,
chemises pour documents, sacs, sachets, pochoirs en papier,
pochettes pour l’emballage en papier, papier pour appareils
enregistreurs, papier d’emballage, boîtes en carton ou en papier,
cartonnages, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, serviettes de table et de toilette en papier, linge de table en
papier, sacs à ordure en papier ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir,
sacs, sachets, films et feuilles, sacs à ordure en matières
plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] en matières
plastiques pour l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir, étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents,
cartables et serviettes d’écoliers, sacoches à outils [vides], sacshousses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en
carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de cuir
pour meubles, laisses, muselières ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUEMET Jean-Paul, 1777, Avenue Joseph GASQUET, 83100
TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Paul JACQUEMET, 1777, Ave Joseph GASQUET, 83100
TOULON.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 5, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 070
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservations pour les voyages ; agences de tourisme (à
UNSFA (Union Nationale des Syndicats Français d’Architectes),
Syndicat, 10 rue Bertin Poirée, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNSFA (Union Nationale des Syndicats Français d’Architectes),
10 rue Bertin Poirée, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Classe N° 42 : Architecture.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 077
Classe N° 20 : Stores de décoration intérieure (mobilier) y compris
stores à lamelles ;
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : NANTES
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), SARL au capital
de 10 000 Euros, 2 rue du Port, 85230 BEAUVOIR SUR MER,
N° SIREN : 484 811 575.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCAT SAJE, Maître MIGNEAU, 1 bis rue Robert
Schuman, 44400 REZE.
Classe N° 24 : Accessoires pour décor de la fenêtre en textile à
savoir stores en matière textile ;
Classe N° 26 : Passementeries dentelles broderies destinées à être
incrustées dans les stores de décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 20, 24, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 110
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CAC, SARL, 174 rue
N° SIREN : 494 972 763.
PASTEUR,
33200
BORDEAUX,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CAC, 174 rue Pasteur, 33200 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Cosmétiques, produits de beauté
à savoir masques de beauté, produits de maquillage, de démaquillage gels douches, parfumerie, produits pharmaceutiques et
diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes,
peignes, éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ustensiles
ou nécessaires de toilette. Boissons lactées où le lait prédomine.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : – machines-outils ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (parties de machines
ou de moteurs).
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage et de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 19 : – matériaux de constructions non métalliques :
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; conduites d’eau
non métalliques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21, 29.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 147
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
William ORTIN, Quartier Sainte Croix, Ancien chemin de
Marseille, 13790 PEYNIER.
Classes de produits ou services : 7, 11, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William ORTIN, Quartier Sainte Croix, Ancien chemin de
Marseille, 13790 PEYNIER.
N° National : 07 3 498 098
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CONTREJOUR, SOCIETE ANONYME, 203 rue des Frères Thibault,
77190 DAMMARIE LES LYS, N° SIREN : 353 474 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONTREJOUR, 203 rue des Frères Thibault, 77190 DAMMARIE
LES LYS.
Classe N° 12 : Bicycle ; bicycles ; bicyclettes ; cycles ; vélos ;
composants de vélos (à l’exception des feux et des dispositifs
d’éclairage) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 25 : Vêtements de sports ;
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; transmission
d’informations ou de données par voie télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; location de temps
d’accès à un centre serveur de base de données.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 38.
les cheveux, colorants pour cheveux, pommade à usage
cosmétique.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 5 : Sérum.
Classes de produits ou services : 3, 5.
N° National : 07 3 498 176
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GARO HASBANIAN, 139, RUE LA FAYETTE, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARO HASBANIAN, 139, RUE LA FAYETTE, 75010 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 187
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. LILLE
LOGEO, EURL, 21 BIS RUE DES DEPORTES, 59410 ANZIN,
N° SIREN : 489 428 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOGEO, 21 BIS RUE DES DEPORTES, 59410 ANZIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Organisation de festival, éducation, formation,
divertissement, activités culturelles, publication de livres,
production de films sur bandes vidéo, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Conférence ou congrès, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, service de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 44 : Salons de beauté. Salons de coiffure. Soins hygiène
et de beauté pour être humains.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 177
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GARO HASBANIAN, 139, RUE LA FAYETTE, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARO HASBANIAN, 139, RUE LA FAYETTE, 75010 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ; Catalogues
imprimés périodiques revues manuels magazines ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Promotion des ventes pour des tiers
informations commerciales aide à la direction des affaires conseil
en organisation et direction des affaires aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales études de marchés
agence d’informations commerciales recherche de marchés pour
des tiers ; Promotion de produits et services à des fins
publicitaires et/ou commerciales.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
Informations dans le domaine du bâtiment, de la rénovation et de
la construction écologique informations dans le domaine de
l’écologie, des énergies renouvelables et des matériaux propres ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; production d’énergie ;
Classe N° 41 : Formation ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
Classe N° 3 : Cosmétiques, lotions capillaires et corporelles,
parfum huilles essentielles, savons, crème cosmétique, lait de
beauté (cosmétique), crème cosmétique en tube, masque de
beauté, produits de gommage à usage cosmétique, lotion
cosmétique contenue dans des ampoules, préparation pour
blanchir, dentifrices, dépilatoires, produits de rasage produits de
maquillage rouge à lèvres, fard à joue, fond de teint, poudre libre
(maquillage), mascara vernis à ongles, préparations pour défriser
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 188
N° National : 07 3 498 190
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
à : NANTES
113
à : NANTES
ENITIAA, Etablissement Public National, Rue de la Géraudière,
BP 82225, 44322 NANTES cedex 3, N° SIREN : 194 416 798.
ENITIAA, Etablissement Public National, Rue de la Géraudière,
BP 82225, 44322 NANTES Cedex 3, N° SIREN : 194 416 798.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENITIAA, Rue de la Géraudière, BP 82225, 44322 NANTES
cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENITIAA, Rue de la Géraudière, BP 82225, 44322 NANTES
Cedex 3.
Classe N° 41 : • enseignement. • formation pratique. • conférences
(organisation et conduite de –). • congrès (organisation et
conduite de –). • organisation et conduite de colloques. •
symposiums (organisation et conduite de –). • organisation de
concours (éducation). • textes (publication de –). • textes
(rédaction de –).
Classe N° 42 : • étude de projets techniques. • expertises (travaux
d’ingénieurs). • physique (recherches en –). • recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. • recherches
biologiques. • recherches en bactériologie. • recherches en chimie.
• recherches techniques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 189
Classe N° 41 : • enseignement (E0039). • formation pratique
(F0029). • conférence (organisation et conduite de –) (C0092). •
congrès (organisation et conduite de –) (C0094). • organisation et
conduite de colloques (O 0037). • symposiums (organisation et
conduite de –) (S0056). • organisation de concours (éducation). •
textes (publication de –) (T0035). • textes (rédaction de –) (T0037).
Classe N° 42 : • étude de projets techniques (E0087). • expertises
(travaux d’ingénieurs) (E0092). • physique (recherche en –)
(P0049). • recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers (R0018). • recherches biologiques (R0019). • recherches
en bactériologie (R0022). • recherches en chimie (R0023). •
recherches techniques (R0030).
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
N° National : 07 3 498 191
à : NANTES
Dépôt du : 2 MAI 2007
ENITIAA, Etablissement Public National, Rue de la Géraudière,
BP 82225, 44322 NANTES cedex 3, N° SIREN : 194 416 798.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENITIAA, Rue de la Géraudière, BP 82225, 44322 NANTES
Cedex 3.
à : I.N.P.I. PARIS
A3 CONSEILS, SARL, 4 PLACE DE LA PERGOLA, BP 70116, 95021
CERGY PONTOISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A3 CONSEILS, 4 PLACE DE LA PERGOLA, BP 70116, 95021 CERGY
PONTOISE.
Classe N° 41 : • enseignement (E0039). • formation pratique
(F0029). • conférences (organisation et conduite de –) (C0092). •
congrès (organisation et conduite de –) (C0094). • organisation et
conduite de colloques (O 0037). • symposiums (organisation et
conduite de –) (S0056). • organisation de concours (éducation). •
textes (publication de –) (T0035). • textes (rédaction de –) (T0037).
Classe N° 42 : • étude de projets techniques (E0087). • expertises
(travaux d’ingénieurs) (E0092). • physique (recherches en –)
(P0049). • recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers (R0018). • recherches biologiques (R0019). • recherches
en bactériologie (R0022). • recherches en chimie (R0023). •
recherches techniques (R0030).
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Gestion des
risques dans le developpement des entreprises. Audit et revision
comptable ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; Conseils en ingenierie
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
financiere. Evaluations de sociétés (services financiers) ingenerie
immobiliere. Management de transition dans les domaines
financiers ;
Classe N° 41 : Formation en ingenierie comptable, financiere,
juridique et en developpement d’entreprises ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 208
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : TEXTE / COATES Anticipez. en couleur
noir pur, les trois premières lettres sont enlacées le mot Anticipez.
est inscrit en dessous des trois dernières lettres de COATES
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; placement de fonds.
TAIEB Jean-Loup, 103, Rue de Longchamps, 92200 NEUILLY.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 232
Classe N° 16 : Imprimés, journaux, périodiques.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions, de salons, de
manifestation à buts commerciaux ou de publicité.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN FRANCOIS FOULON, L ORGERIE, 53440 ARON.
Classe N° 36 : Information en matière immobilière, consultation
en matière immobilière.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN FRANCOIS FOULON, L ORGERIE, 53440 ARON.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 210
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ADVENTAGRI, Société par actions simplifiée, 25, rue Saint
Gengoulf, 51320 HAUSSIMONT, N° SIREN : 491 620 274.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PEUSCET, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Organisation d’un festival (divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 234
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TORULA, SOCIETE CIVILE, 8 RUE THEODULE RIBOT, 75017
PARIS, N° SIREN : 444 375 125.
Classe N° 1 : Compositions extinctrices ; compositions ignifuges ;
retardants.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORULA, 8 RUE THEODULE RIBOT, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 223
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Description de la marque : TEXTE / COATES en couleur noir pur,
les trois premières lettres sont enlacées
à : I.N.P.I. PARIS
TORULA, SOCIETE CIVILE, 8 RUE THEODULE RIBOT, 75017
PARIS, N° SIREN : 444 375 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORULA, 8 RUE THEODULE RIBOT, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
115
N° National : 07 3 498 250
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 239
Dépôt du : 3 MAI 2007
LARCHER arnaud, 12 ter place du moustier, 85170 LES LUCS SUR
BOULOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
arega85, 12 ter place des moustiers, 85170 LES LUCS SUR
BOULOGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
BRETON CHRISTINE, 98 Bd des BATIGNOLLES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTINE BRETON, 98 Bd des BATIGNOLLES, 75017 PARIS.
Classe N° 41 : Education – formation activités culturelles
informations en matière d’éducation. Publication de livres.
Production de films sur bandes vidéo et numérique. Montage de
bandes vidéo et numérique. Services de photographie.
Organisation et conduite de colloques – conférences congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Microédition. Organisation de concours (éducation, divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 240
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BRETON CHRISTINE, 98 Bd des BATIGNOLLES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTINE BRETON, 98 Bd des BATIGNOLLES, 75017 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements de sport pour la pratique du skimboard
et du surf.
Classe N° 28 : Planches de skimboards, (mini surf) (articles de
sport).
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 252
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Franck DELOCHE, 12 Rue de Besançon, 25560 BOUJAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck DELOCHE, 12 Rue de Besançon, 25560 BOUJAILLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education – formation. Activités culturelles.
Informations en matière d’éducation. Publication de livres.
Production de films sur bandes vidéo et numérique. Montage de
bandes vidéo et numérique. Services de photographie.
Organisation et conduite de colloques – conférences congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Microédition. Organisation de concours (éducation, divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de
thé à l’exclusion des boissons énergétiques et des boissons
contenant de la caféine.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; vin apéritif, à l’exclusion des boissons énergétiques et
boissons contenant de la caféine.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques : vin apéritif, à l’exclusion des boissons
énergétiques et des sodas alcoolisés (prémix) contenant des
boissons énergétiques ou à base de caféine.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
Classe N° 20 : “ Barriques non métalliques, fûts (tonneaux) non
métalliques, tous ces produits étant fabriqués par un artisan ”.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 286
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ADPEP DU GERS, ASSOCIATION LOI 1901, ESAT, CHEMIN DU
LAC, 32460 LE HOUGA, N° SIREN : 318 008 745.
PHILIPPE BRUNELLE, 130 ROUTE DE SAMADET, 40320 GEAUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE BRUNELLE, 130 ROUTE DE SAMADET, 40320 GEAUNE.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 268
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU, SARL, 2 BIS GOUJON,
RN 89, 33570 MONTAGNE, N° SIREN : 408 492 270.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU, 2 BIS GOUJON, RN 89,
33570 MONTAGNE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes pour
le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 287
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
117
N° National : 07 3 498 322
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ADPEP DU GERS, ASSOCIATION LOI 1901, ESAT, CHEMIN DU
LAC, 32460 LE HOUGA, N° SIREN : 318 008 745.
Jacques Yves BERARD, 27 av du docteur Arnold Netter, 75012
PARIS.
PHILIPPE BRUNELLE, 130 ROUTE DE SAMADET, 40320 GEAUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques Yves BERARD, 27 av du docteur Arnold Netter, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE BRUNELLE, 130 ROUTE DE SAMADET, 40320 GEAUNE.
Classe N° 35 : Conseils en recrutement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ;
Classe N° 45 : Service de graphologie. Etude de l’écriture menée
par un graphologue.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 330
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes pour
le cuir.
MR Mme BOSA Anne Serge, Rompéchine, 86370 VIVONNE.
Classes de produits ou services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOSA Anne, Rompéchine, 86370 VIVONNE.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 308
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SONAFI, société par actions simplifiée, 42 Rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 354 058 513.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe N° 37 : Nettoyage de locaux.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 338
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de
mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre,
sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Organisation d’opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle basé sur
l’incitation et les primes. Gestion des affaires commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
P2MI, Association Loi de 1901, 9 avenue du Maréchal LECLERC,
08013 CHARLEVILLE MEZIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
P2MI, 9 avenue du Maréchal LECLERC, 08013 CHARLEVILLE
MEZIERES.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/40 - VOL. II
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classes de produits ou services : 6, 11, 17.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 354
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC GUIGNE, 39 TER RUE DE LA BELLE FEUILLE, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC GUIGNE, 39 TER RUE DE LA BELLE FEUILLE, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 23.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 339
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 41 : Formation ;
à : I.N.P.I. PARIS
ISOLFRANCE, SARL, 1 LE MAS FONTA MANSON, 63122 ST
GENES CHAMPANELLE, N° SIREN : 497 741 066.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC CHARRAYRE, 1 LE MAS FONTA MANSON, 63122 ST
GENES CHAMPANELLE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 355
N° National : 07 3 498 375
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean-Marc VILLIERS, 56 bis rue Vincent Morris, 92240
MALAKOFF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marc VILLIERS, 56 bis rue Vincent Morris,
MALAKOFF.
119
92240
Jean-Pierre DECOCK, 4240 Galt Ocean dr., Suite 2205, FORT
LAUDERDALE FI 33308, USA Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APROJURIS Conseils, Avocats, 4 rue de l’Etoile du Matin, 44600
SAINT NAZAIRE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesures et d’alarme ;
capteurs, détecteurs, transmetteurs ; programmes d’ordinateurs
(logiciels téléchargeables) ;
Classe N° 38 : Télétransmission ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Intitulé de la marque : “ CITTI ” –
Couleurs : 286 et 466 de la gamme pantone, bleu et beige. – Police
de caractère : avant garde
Classe N° 42 : Conception de systèmes informatiques ; conversion
de données et de programmes informatiques ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
Elaboration
et
conception
de
logiciels
d’ordinateurs ; Programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Classe N° 20 : – meubles à savoir fauteuils, sièges, chaises, lits,
tables, tables basses, canapés, chauffeuses, bibliothèques,
étagères, buffets, chaises longues, bureaux, secrétaires,
tabourets, armoires, buffets, mobiliers à l’exclusion de tout
meuble de salle de bain.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 376
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 498 372
Jean-Pierre DECOCK, 4240 Galt Ocean dr., Suite 2205, FORT
LAUDERDALE FI 33308, USA Etats-Unis.
Dépôt du : 30 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APROJURIS Conseils, Avocats, 4 rue de l’Etoile du Matin, 44600
SAINT-NAZAIRE.
OXYMORE, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle, 201
rue du Général de Gaulle, 95320 SAINT LEU LA FORET,
N° SIREN : 493 663 249.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Anne NEYRET, 4 rue porte jaune, 18000 BOURGES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesures et d’alarme ;
capteurs,
détecteurs,
transmetteurs
de
mouvements ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Classe N° 38 : Télétransmission d’informations et de données ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques ; Conseil en direction
opérationnelle et stratégique d’opération de marketing ; conseil
en management ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; analyse financière ; consultation en matière
financière ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classe N° 42 : Conception de systèmes informatiques ; conversion
de données et de programmes informatiques ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
maintenance
de
logiciels
d’ordinateurs ;
élaboration et conception de logiciels d’ordinateurs ; consultation
en matière d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 384
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. LYON
Thierry DAUDE, 6 Boulevard Jean 23, 69008 LYON.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry DAUDE, 6 Boulevard Jean 23, 69008 LYON.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description
de
la
www.modefashion.net
marque
:
MODE
FASHION
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
BOPI 07/40 - VOL. II
l’organisation et la direction des affaires ; travaux de bureau ;
études, recherches et analyses de marchés ; conseils en matière
de publicité et commercialisation de produits ; diffusion de
matériel publicitaire ; relations publiques ; administration
commerciale ; services d’intermédiaires en affaires commerciales
concernant l’achat et la vente des produits par le biais de
coopératives.
Classe N° 41 : Divertissement ; formation professionnelle ;
organisation de séminaires et de colloques.
Classe N° 45 : Services rendus par une fédération de coopératives
de consommateurs à ses membres, à savoir : défense des intérêts
juridiques des membres des coopératives de consommateurs tant
sur le plan national qu’international et auprès des instances
coopératives, inter coopératives, des institutions publiques et
privées, des pouvoirs publics et des organisations syndicales ;
rédaction, établissement, homologation et actualisation de
procédures, règlements, conventions collectives et textes
juridiques en matière sociale, économique et juridique relatifs aux
coopératives et à leurs membres.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 388
Dépôt du : 3 MAI 2007
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION
NATIONALE
DES
COOPERATIVES
DE
CONSOMMATEURS (F.N.C.C.), Association régie par la Loi du 1er
juillet 1901, Tour Mattei, 207 rue de Bercy, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 387
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION
NATIONALE
DES
COOPERATIVES
DE
CONSOMMATEURS (F.N.C.C.), Association régie par la Loi du
1er juillet 1901, Tour Mattei, 207 rue de Bercy, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services d’aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; services d’aide à la
commercialisation ; services rendus par une fédération de
coopératives à ses propres membres, à savoir défense des
intérêts
commerciaux ;
campagnes
et
manifestations
publicitaires ; actions et activités promotionnelles à buts
commerciaux ou publicitaires ; services de conseils pour
l’organisation et la direction des affaires ; travaux de bureau ;
études, recherches et analyses de marchés ; conseils en matière
de publicité et commercialisation de produits ; diffusion de
matériel publicitaire ; relations publiques ; administration
commerciale ; services d’intermédiaires en affaires commerciales
concernant l’achat et la vente des produits par le biais de
coopératives.
Classe N° 41 : Divertissement ; formation professionnelle ;
organisation de séminaires et de colloques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services d’aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; services d’aide à la
commercialisation ; services rendus par une fédération de
coopératives à ses propres membres, à savoir défense des
intérêts
commerciaux ;
campagnes
et
manifestations
publicitaires ; actions et activités promotionnelles à buts
commerciaux ou publicitaires ; services de conseils pour
Classe N° 45 : Services rendus par une fédération de coopératives
de consommateurs à ses membres, à savoir : défense des intérêts
juridiques des membres des coopératives de consommateurs tant
sur le plan national qu’international et auprès des instances
coopératives, inter coopératives, des institutions publiques et
privées, des pouvoirs publics et des organisations syndicales ;
rédaction, établissement, homologation et actualisation de
procédures, règlements, conventions collectives et textes
juridiques en matière sociale, économique et juridique relatifs aux
coopératives et à leurs membres.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 401
Dépôt du : 14 MAI 2007
à : I.N.P.I. NANCY
AGACOM, SA, 23 a rue du Luxembourg, L 5752 FRISANGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGACOM, Monsieur TRIOL Eric, 23 a rue du Luxembourg, L 5752
FRISANGE, LUXEMBOURG.
121
(éducation ou divertissement) ; épreuves pédagogiques ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
divertissement ; informations en matière de divertissements ;
divertissements radiophoniques ou télévisés ; services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; organisation
de spectacles ; organisation de défilés de mode ; publication de
livres, micro-édition ; production de films ; montage de bandes
vidéo.
Classe N° 43 : Location de salles de réunion ; location de chaises
et tables.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° National : 07 3 498 409
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Monsieur Philippe SALAMA, 500 East 77 Street, Appt 1719, New
York, NEW YORK 10162, Etats-Unis.
Classes de produits ou services : 31, 32.
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN (PARIS), 16 rue de la Paix, 75002
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 498 407
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Rubans adhésifs pour l’industrie. Rubans adhésifs
pour l’industrie automobile.
Classe N° 3 : Produits abrasifs.
Classe N° 16 : Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage.
SITEXPO, Société à responsabilité limitée, 321-327, rue de
Charenton, 75012 PARIS, N° SIREN : 447 855 131.
Classes de produits ou services : 1, 3, 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 420
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SZIGETI Pierre-Alain, 3 bis rue Damremont, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SZIGETI Pierre-Alain, 3 bis, rue Damrémont, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; démonstration de produits ; diffusion de
matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; location de matériel
publicitaire. Aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; renseignements
d’affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux et de
publicité ; organisation de défilés de mode ; recueil de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
recherche d’information dans des fichiers informatiques pour des
tiers ; systématisation de données dans un fichier central ;
informations statistiques ; reproduction de documents ; services
de secrétariat ; travaux de bureaux ; travaux de secrétariat,
reproduction de documents, locations de photocopieurs pour la
préparation et l’organisation matérielle et logistique de concours,
examens ou autres types d’épreuves sanctionnés ou non par un
diplôme, dans les domaines éducatif, culturel ou du
divertissement.
Classe N° 41 : Education ; information en matière d’éducation ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduites de
colloques, conférences, congrès ; organisation de compétitions
sportives ; location de stades ; organisation de concours
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 39 : Transport, organisation de voyages, réservation
pour les voyages.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, services de
loisirs, publication de livres, reservation de places de spectacle,
publication electronique de livres et de periodiques en ligne.
Organisation de voyages rendus par une agence de tourisme.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 432
BOPI 07/40 - VOL. II
N° National : 07 3 498 437
Dépôt du : 3 MAI 2007
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Catalina Marketing Corporation, Société organisée selon les lois
de l’Etat du Delaware, 200 Carillon Parkway, ST. PETERSBURG, FL
33716, Etats-Unis d’Amérique.
Éric Villard, 2 bis rue Marie Volait, 38700 LA TRONCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Isabelle Le Bot, 5 avenue Robert Huant, 38190 BRIGNOUD.
Classe N° 9 : Ordinateurs et équipement pour le traitement de
l’information ; logiciels (programmes enregistrés) ; imprimantes
d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles de
papeterie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 436
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES NIGY, Société par actions simplifiée, 6, Avenue
de l’Europe, 78400 CHATOU CEDEX, N° SIREN : 582 072 773.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Karine Simonato, 43 lotissement du Néron, 38360 SASSENAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Éric Villard, 2 bis rue Marie Volait, 38700 LA TRONCHE.
Marque sonore.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 498 461
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classe N° 3 : Cosmétiques, produits pour les soins de la peau.
KALLISTO, SARL, 265 rue Léon Joulin, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 423 645 464.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine et dermatologiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KALLISTO, 265 rue Léon Joulin, 31100 TOULOUSE.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, conseils en
organisation et direction des affaires, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale, aide
aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’affaires. Etudes de marché ; animation et gestion d’un réseau de
professionnels pour l’offre de maîtrise d’ouvrage dans les
domaines tels que les technologies de prototypage rapide, la
production en volume de matériels divers ; diffusion d’annonces
publicitaires pour le réseau de professionnel ; courrier
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] pour le réseau de professionnels ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers] ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; relations publiques ; publicité télévisée ;
promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques,
diffusion d’annonces publicitaires sur réseaux informatiques,
service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou
électroniques, information commerciale.
123
N° National : 07 3 498 476
Dépôt du : 3 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
yannick serrano, 2 avenue des provinces, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
yannick serrano, 2 avenue des provinces, 33600 PESSAC.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; réparations en
cas de panne de machines outils ; remise à neuf de machinesoutils usées ou partiellement détruites.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse ;
expédition de dépêches ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
diffusion de programmes de télévision ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
radiodiffusion ; transmission de messages ; télévision par câbles ;
émissions télévisées ; émissions radiophoniques.
Classe N° 40 : Services de gravure ; service de moulage ;
prestation d’usinage notamment par fraisage de produits tels que
prototypes rapides et petites séries d’objets, de modèles
fonctionnels, de modèles de production.
Classe N° 41 : Formation ; service de conseil en matière de
création, développement, audit, analyse dans les domaines
informatiques, électroniques, analyse pour l’implantation de
solutions logiciels ou de systèmes d’ordinateur ; la formation sur
les technologies et/ou systèmes d’information ; service de
formation dans le domaine de l’informatique ; service
d’informations (instruction) dans le domaine des ordinateurs ;
service de conseil, d’expertise en matière de matériels
informatiques et de logiciels ; analyse pour l’implantation de
solutions techniques, formation et informations sur les solutions
techniques apportées. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, réalisation de documentations techniques
commerciales, simples ou animées, publications assistées par
ordinateur.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, service d’édition de logiciels et de progiciels, service de
programmation, développement et ingénierie dans le domaine
informatique. Services de recherche et/ou développement, de
conception, de matériels informatiques et de logiciels, conception
et développement de logiciel permettant de créer, simuler, animer
des images notamment en trois dimensions ; conception et
développement de logiciel de transformation des formats de
fichiers informatiques ; conception et développement de logiciels
d’optimisation de la fabrication assistée par ordinateur ;
conception et développement de logiciel de traitement de
données scannées ; conception et développement de logiciel de
rétro conception permettant la reconstruction d’un modèle à
partir d’une pièce physique ; installation et ajustement de logiciels
aux besoins de chacun ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) notamment, recherche et
développement de solution numérique et technique pour des
tiers ; maîtrise d’ouvrage en réalisation ; recherche et réalisation
notamment de prototypes rapides, de modèles fonctionnels, de
modèles de production, de pièces et d’ensembles multi-matériaux
et multi-procédés ; suivi des projets de réalisation de ces
prototypes, modèles et solutions informatiques, contrôle final du
projet.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; sérigraphie ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; publication de livres ;
services de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
125
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
127
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 07 3 497 780
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2003
à : O.H.M.I.
RATTI S.p.A., société de droit italien, Via Madonna, 30, 22070
GUANZATE (CO), ITALIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 235 COURS LAFAYETTE, 69006 LYON.
Classe N° 24 : Tissus, tissus d’ameublement, linge de lit et de table
non en papier, rideaux et tapisseries réalisés en soie ou
principalement en soie.
Classes de produits ou services : 24.
Priorité : ITALIE, le 8 MAI 2003, sous le N° MI2003C004700
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
BOPI 07/40 - VOL. II
Errata
129
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 993 490 836
Signe : DEMON
N° de bopi comportant l’erreur : 07/35
information en matière d’éducation, enseignement, organisation
de concours, organisation et conduite de conférences, congrès,
colloques, séminaires, symposiums, organisation d’exposition à
buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d’atelier de
formation.
Date du BOPI : 13 JUILLET 2007
Vol : II Partie : 1
La rubrique NUMÉRO NATIONAL a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
07/3 490 836
N° National ou d’enregistrement : 07 3 482 005
Signe : Audio-Son écouter-comprendre-vivre
N° de bopi comportant l’erreur : 07/32
Date du BOPI : 10 AOUT 2007
N° National ou d’enregistrement : 07 3 443 237
Signe : INNO’SENS
N° de bopi comportant l’erreur : 07/28
Date du BOPI : 13 JUILLET 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Instruments de mesure de perception sensorielle.(Classe 9)
Livrets de présentation de profils sensoriels.(Classe 16)
Mallettes de rangement, présentoir visio-tactile pouvant contenir
des bouteilles et/ou flacons en verre, mallette sensorielle.(Classe
18)
Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et doublevitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages
feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l’isolation thermique et
l’isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour
l’isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection,
vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et doublevitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé,
vitrages bombés, glace claire ou teintée, glace extra-claire, verre
imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements
muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction),
verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes
incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme,
vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies
cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée,
cabines de bain en verre, pare-douche en verre.(Classe 19)
Classe 21 : Bouteilles, pots, bocaux, flacons ; verrerie ; matériaux
verriers pour le conditionnement et la décoration ; verres
émaillés opaques ou translucides, verres laqués, verres
sérigraphiés, verres peints, verres imprimés, verre brut et miouvré : tous ces produits n’étant commercialisés qu’à des
professionnels.
Classe 35 : Publicités et communications par le biais
d’assemblage, de composition, de diffusion, d’enregistrement et
d’exploitation de données et de dessins ; publicité ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
informations et renseignements d’affaires ; relations publiques.
Classe 41 : Edition et publication de journaux, de périodiques, de
livres et d’autres imprimés ; organisation de séminaires,
conférences, colloques et de congrès ; publication de textes
autres que textes publicitaires ; services de formation, éducation,
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique CLASSES, PRODUITS ET SERVICE a été reproduite de
façon inexacte,
il convient de lire :
Appareils et instruments médicaux, piles, amplificateur d’écoute
téléphoniques et de télévision.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, matériel
audiologique, appareils auditifs.
Equipements prothetiques de correction auditives, prothèses
auditives.
Service de correction auditives avec des appareils acoustiques
pour malentendants.
Conseil en matière d’appareil auditifs et d’équipement
prothetiques de correction auditive.
Conseil en matière de prothèses auditives.
Conseil en matière d’appareils accoustiques pour malentendants.
Classes : 9, 10, 44
N° National ou d’enregistrement : 07 3 487 583
Signe : JEUNE France CHOLET
N° de bopi comportant l’erreur : 07/33
Date du BOPI : 17 AOUT 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Association JEUNE FRANCE (Association loi de 1091 reconnue
d’utilité publique) 47, Rue Darmaillacq, 49300 CHOLET
BOPI 07/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
131
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
133
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 06 3 445 201
N° National : 06 3 445 875
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 874
PARTIE I-2
N° National : 06 3 451 869
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 457 933
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 06 3 462 089
PARTIE I-2
N° National : 06 3 461 862
PARTIE I-2
N° National : 06 3 471 176
PARTIE I-2
N° National : 06 3 461 932
PARTIE I-2
N° National : 06 3 471 853
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 474 479
135
N° National : 07 3 482 072
PARTIE I-2
N° National : 07 3 478 014
PARTIE I-2
N° National : 07 3 485 473
PARTIE I-2
N° National : 07 3 480 809
PARTIE I-2
N° National : 07 3 485 517
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 485 543
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 488 115
PARTIE I-2
N° National : 07 3 485 795
PARTIE I-2
N° National : 07 3 489 053
PARTIE I-2
N° National : 07 3 488 061
PARTIE I-2
N° National : 07 3 490 046
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 490 598
137
N° National : 07 3 490 880
PARTIE I-2
N° National : 07 3 490 599
PARTIE I-2
N° National : 07 3 491 090
PARTIE I-2
N° National : 07 3 490 600
PARTIE I-2
N° National : 07 3 491 092
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 491 093
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 491 401
PARTIE I-2
N° National : 07 3 491 095
PARTIE I-2
N° National : 07 3 493 440
PARTIE I-2
N° National : 07 3 491 398
PARTIE I-2
N° National : 07 3 493 506
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 493 745
139
N° National : 07 3 494 370
PARTIE I-2
N° National : 07 3 493 878
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 468
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 336
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 787
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 494 809
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 495 166
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 918
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 217
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 032
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 278
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 495 445
141
N° National : 07 3 495 489
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 487
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 490
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 488
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 491
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 495 492
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 496 267
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 493
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 276
PARTIE I-2
N° National : 07 3 495 494
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 285
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 496 463
143
N° National : 07 3 496 594
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 464
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 735
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 584
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 400
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 497 717
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 497 733
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 728
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 745
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 730
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 758
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 497 788
145
N° National : 07 3 497 807
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 797
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 821
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 798
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 850
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 497 903
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 497 928
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 918
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 973
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 922
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 077
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 498 187
147
N° National : 07 3 498 268
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 240
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 338
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 252
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 339
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 498 354
BOPI 07/40 VOL. II
N° National : 07 3 498 388
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 355
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 407
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 387
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 476
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/40 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
149
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
151
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FEVRIER 2006
Déclarant : HERMES INTERNATIONAL, Société en Commandite
par Actions, 24 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE, 75008
PARIS, Siren : 572 076 396
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 601
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 299 291
Signe concerné : ROLODEX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 21 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 260
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28.
Signe concerné : IRIS GRIS
Date du dépôt : 18 AVRIL 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Déclarant : BEROL CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amérique, 29 E. Stephenson Street, 61032 FREEPORT, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 21.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 736 - 254 510 - 295 689 - 295 690
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
Déclarant : BEROL CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amérique, 29 E. Stephenson Street, 61032 FREEPORT, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 604
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 736 - 254 510 - 295 689 - 295 690
Signe concerné : ROLODEX FILE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 21 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
Déclarant : BEROL CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amérique, 29 E. Stephenson Street, 61032 FREEPORT, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : MUTUELLE ATLANTIQUE, MUTUELLE, 29 QUAI
FRANCOIS
MITTERRAND,
44273
NANTES
CEDEX 2,
Siren : 381 325 174
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 736 - 254 510 - 295 689 - 295 690
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MUTUELLE ATLANTIQUE, SERVICE JURIDIQUE, Monsieur Luc
GUEMY, 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND, 44273 NANTES
CEDEX 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 301
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 605
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE (semifigurative)
Date du dépôt : 2 JUIN 1986
Signe concerné : ROLODEX (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Date du dépôt : 21 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42,
43, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 16, 28.
Déclarant : MUTUELLE ATLANTIQUE, MUTUELLE, 29 QUAI
FRANCOIS
MITTERRAND,
44273
NANTES
CEDEX 2,
Siren : 381 325 174
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
Déclarant : BEROL CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amérique, 29 E. Stephenson Street, 61032 FREEPORT, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MUTUELLE ATLANTIQUE, SERVICE JURIDIQUE, Monsieur Luc
GUEMY, 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND, 44273 NANTES
CEDEX 2.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 736 - 254 510 - 295 689 - 295 690
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 302
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 606
Date du dépôt : 2 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 86/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : V-GLIDE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 MAI 1986
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : DORIA, société par actions simplifiée, 5 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 414 048 322
153
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 227
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 442 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Signe concerné : PRATICOLLE
Date du dépôt : 16 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 474
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16, 28.
Signe concerné : OMNIBANQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2006
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EMAP FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 48 rue
Guynemer, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 452 791 262
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 404
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : BLEU OCEANE, SAS, ROUTE DE LA ROCHE, 85230
BEAUVOIR SUR MER, Siren : 438 077 083
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 830
Marque française
Signe concerné : GENIUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André-Jean DUGAST, Président de la S.A.S. BLEU
OCEANE, Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER.
Date du dépôt : 20 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 739
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : THE WEST COMPANY (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41.
Date du dépôt : 5 JUIN 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Déclarant : SOCIETE DES PAIEMENTS PASS, Société Anonyme, 1
Place COPERNIC, 91080 COURCOURONNES, Siren : 313 811 515
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 845
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUIN 2006
Déclarant : FORBO HELMITIN, Société par actions simplifiée, 40
rue du Général de Gaulle, 67250 SURBOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ESPACE FINANCIER
Date du dépôt : 13 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUIN 2006
Déclarant : MAXIM’S LIMITED, société de droit britannique, Barry
House, 20-22 Worple Road, Wimbledon, LONDON SW19 4DH,
Royaume-Uni
Classes de produits et de services : 36, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : THE BEST PUBLICITE, Société anonyme, 88 Avenue
Victor Hugo, 75116 PARIS, Siren : 323 459 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 230
Marque française
Signe concerné : MINIM’S DE PARIS (graphisme)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JUILLET 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 813
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Marque française
Signe concerné : THE BEST IN THE WORLD (semi-fig)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Classes de produits et de services : 42, 43, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : UNILEVER FRANCE (dont l’ancienne dénomination
était UNILEVER BESTFOODS FRANCE), Société par Actions
Simplifiée, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 552 119 216
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 726
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2006
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 302 387 196
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 741
Marque française
Signe concerné : TROPHEE LANCOME MASTERS
Date du dépôt : 22 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 951
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BIVOUAC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : ALIEN PRODUCTIONS, Société organisée selon les
lois de l’Etat de Californie, 8621 Hayden Place, Culver City, Californie, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
155
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 695
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 837
Marque française
Marque française
Signe concerné : (Marque Figurative)
Signe concerné : DIARINYL
Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 833
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 838
Marque française
Marque française
Signe concerné : AVICOC
Signe concerné : DYNAFORCYL
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 841
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 845
Marque française
Marque française
Signe concerné : PEPSIVO
Signe concerné : PREQUINIX
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue –
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 843
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 848
Marque française
Marque française
Signe concerné : PHOSPHIDINE
Signe concerné : RAIDOXYL
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
157
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 849
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 856
Marque française
Marque française
Signe concerné : STIMULYNE
Signe concerné : CYCLOSOL
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue –
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue –
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 855
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 859
Marque française
Marque française
Signe concerné : VITAVIT 500
Signe concerné : THELMIZOLE
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 861
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 864
Marque française
Marque française
Signe concerné : MAMMICINE
Signe concerné : PNEUMOTEC
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 862
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 870
Marque française
Marque française
Signe concerné : EXOTRAL
Signe concerné : DOUVANTHELM
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
159
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 872
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 881
Marque française
Marque française
Signe concerné : METRITEC
Signe concerné : AMINOVITOL
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : CASSY Laurent, VITICULTEUR Proprietaire, CHILLAC,
33190 MORIZES, Siren : 390 823 722
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 184 750
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CASSY LAURENT, “ CHILLAC ”, 33190 MORIZES.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 873
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 920
Marque française
Marque française
Signe concerné : MIXANTEC
Signe concerné : CHATEAU CHILLAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Déclarant : GIRARD, Société par Actions Simplifiée, ZI La Lézarde,
97232 LE LAMENTIN, Siren : 393 096 607
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 185 926
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERBERT SMITH, Maître Alexandra NERI, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 250
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 254
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAGITTAIRE
Signe concerné : BRIN D’AMOUR
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : GIRARD, Société par Actions Simplifiée, ZI La Lézarde,
97232 LE LAMENTIN, Siren : 393 096 607
Déclarant : GIRARD, Société par Actions Simplifiée, ZI La Lézarde,
97232 LE LAMENTIN, Siren : 393 096 607
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 185 926
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 185 926
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERBERT SMITH, Maître Alexandra NERI, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERBERT SMITH, Maître Alexandra NERI, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 251
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 255
Marque française
Marque française
Signe concerné : AJOUPA
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Signe concerné : CARIACOU
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : GIRARD, Société par Actions Simplifiée, ZI La Lézarde,
97232 LE LAMENTIN, Siren : 393 096 607
Déclarant : ATCO-QUALCAST LIMITED, Société organisée selon
les lois de l’Angleterre et du Pays de Galles, Suffolk Works STOWMARKET SUFFOLK, IP14 1EY ROYAUME-UNI, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 185 926
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 933
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERBERT SMITH, Maître Alexandra NERI, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 785
161
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : ATCO
Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Déclarant : ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES, institué par
l’ordonnance No 45-2138 du 19.09.1945, 153 rue de Courcelles,
75017 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FRALIB SOURCING UNIT, Société par actions simplifiée, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 326 280 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 568
Marque française
Signe concerné : SCIENCE CONSCIENCE INDEPENDANCE (semifigurative)
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 209
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LIPTONIC
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Date du dépôt : 23 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
Déclarant : ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES, institué par
l’ordonnance No 45-2138 du 19.09.1945, 153 rue de Courcelles,
75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit
allemand, 65926 FRANKFURT AM MAIN, ALLEMAGNE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 569
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : Marque figurative
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 553
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CARESINE
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SAS ALIZOL, Société par Actions Simplifiée, Route du
Manoir, 27460 ALIZAY, Siren : 448 011 288
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 961
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : AUTOMATIQUEMENT BON (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 600
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FAREBO
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 42.
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Déclarant : GROUPE A VENDRE A LOUER, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 62-64 RUE DE JAVEL, 75015 PARIS,
Siren : 389 986 324
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 414 228
Classes de produits et de services : 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE A VENDRE A LOUER, 62-64 rue de Javel, 75015 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ETSI FINANCES, Société Anonyme, 17 rue Lamennais,
75008 PARIS, Siren : 382 024 503
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 207 016
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 000
Marque française
Signe concerné : AVENDRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 606
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ETAT DE SIEGE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : HORTIPLAST, Société par Actions Simplifiée, 14 Zone
Industrielle, 06510 CARROS, Siren : 342 535 051
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 011
Déclarant : SELECTA TMP AG, Société de droit Suisse, 22 Bahnhofstrasse, CH 6300 ZOUG, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 284 359
Marque française
Signe concerné : HORTIPLAST
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
163
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxemborgeoise,
Route D’Arlon 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
Classes de produits et de services : 7, 16, 17.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : KWINTET FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
320, rue Georges Foulc, 69665 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE,
Siren : 955 512 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 684
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 243
Marque française
Signe concerné : GOLD FURY
Marque française
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
Signe concerné : ADOLPHE LAFONT (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Classes de produits et de services : 9, 10, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxembourgeoise,
Route D’Arlon 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxemborgeoise,
Route D’Arlon 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 685
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 683
Marque française
Marque française
Signe concerné : STARION
Signe concerné : LAGONDA
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Classes de produits et de services : 31.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN,
SA, 7, avenue André Roussin, Le Ponant Littoral, Bât E, 13016
MARSEILLE, Siren : 056 806 987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 337
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Signe concerné : PARROT
Marque française
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 008
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GLACIDOR
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186
rue de Cocherel, 27000 EVREUX, Siren : 693 650 137
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 372
Marque française
Déclarant : SPECTRUM MEDICAL INDUSTRIES, société organisée
selon les lois de l’état de Californie, 8440 Santa Monica Boulevard,
LOS ANGELES, CALIFORNIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : LA BOITE A OUTILS
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 241
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Signe concerné : SPECTRA/POR
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 152 991
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 410
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : GEFA I TRAMENO AB, société régie selon les lois
suédoises, P.O. Box 34, S 514 01 TRAMENO, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PROPÊCHE (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
165
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxemborgeoise,
Route D’Arlon 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 43.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 152 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 811
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PETIT MARQUIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 411
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Signe concerné : BREIZ PESKED
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : COGESAL-MIKO, Société par Actions Simplifiée, 23,
rue
François
Jacob,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 602 033 441
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2006
Déclarant : UHU GmbH & Co KG, Herrmannstrasse 7, 77815 BÜHL,
Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 812
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 719
Marque française
Signe concerné : MIKO (Semi-figurative)
Signe concerné : UHU STICOLOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1986
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 190 713
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 656
Marque française
Signe concerné : J. WILLMANN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 877
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PUISSANCE 4
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
Déclarant : TOUQUET PLANTS, Société Anonyme, Plaine
d’Hurtvent, Départementale 126, 62170 MONTCAUREL,
Siren : 310 455 738
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Déclarant : ASSOCIATION GROUPE E.S.S.E.C., Association loi
1901, Avenue Bernard Hirsch, 95000 CERGY-PONTOISE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 657
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 568
Signe concerné : LA RATTE DU TOUQUET (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Signe concerné : ISSEC
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxemborgeoise,
Route D’Arlon 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
Déclarant : VINS D’ALSACE J. HAULLER ET FILS, Société par
Actions Simplifiée, 3 rue de la Gare, BP 1, 67650 DAMBACH LA
VILLE, Siren : 915 620 330
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VINS D’ALSACE J. HAULLER ET FILS, 3 rue de la Gare, BP 1, 67650
DAMBACH LA VILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 846
167
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ROSE SOPHIA
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Déclarant : GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 989
Marque française
Déclarant : CHARAL, Société par Actions Simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET, Siren : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHARAL, B.P. 70107, 49301 CHOLET CEDEX, A l’attention de
Catherin BUFFET.
Signe concerné : HYPERMARCHAND
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 908
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CROCKER’S
Classes de produits et de services : 3, 9, 11, 16, 21, 25, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 35.
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE GASTROLOR, SARL, 36. Route
de Nancy, 54250 CHAMPIGNEULLES, Siren : 392 881 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE NOUVELLE GASTROLOR, 36. Route de Nancy, 54250
CHAMPIGNEULLES.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CHARAL, Société par Actions Simplifiée, 1, Place des
Prairies, 49300 CHOLET, Siren : 546 950 379
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 014
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHARAL, B.P. 70107, 49301 CHOLET CEDEX, A l’attention de
Catherine BUFFET.
Signe concerné : GASTROLOR
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 909
Marque française
Signe concerné : C’EST DIMANCHE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 046
Marque française
Signe concerné : LIZ
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 042
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LARA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
Classes de produits et de services : 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 047
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 044
Marque française
Signe concerné : LILA
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1986
Signe concerné : LIZA
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 048
Marque française
Signe concerné : LIA
169
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L’ADAP-TABLE – ETABLISSEMENTS KÖLL, Société
par Actions Simplifiée, 626 Route de Rouen, 80000 AMIENS,
Siren : 550 801 575
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 265
Déclarant : EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 958 503 799
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 505
Signe concerné : ADAP-TABLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 049
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LIZON
Classes de produits et de services : 6, 12, 20.
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 644
Déclarant : LAURENT CERRER, Société anonyme, 24 Boulevard
Biron, 93400 SAINT OUEN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DONOXAN
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 186
Marque française
Signe concerné : LAURENT CERRER (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Déclarant : BAYARD PRESSE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE
ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 3 ET 5 RUE BAYARD, 75008
PARIS, Siren : 542 042 486
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 814
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : ROYAL EXPORT
Marque française
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 676
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE REGARD DU COEUR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Déclarant : KENZO, Société Anonyme, 1 rue du Pont-Neuf, 75001
PARIS, Siren : 402 180 194
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 433 890
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LVMH Fashion Group, Propriété Intellectuelle, 1, rue du PontNeuf, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : STAR 2000 S.h.a., société de droit luxembourgeoise,
Route D’Arlon 241, L 1150 LUXEMBOURG, Grand Duché du
Luxembourg
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 879
Marque française
Signe concerné : JUNGLE-LINE
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 813
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GRAND CHATEAU
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (HOLDING) B.V.,
société de droit néerlandais, Rokin 55, 1012 KK AMSTERDAM,
PAYS-BAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ROYAL UNIBREW A/S, société de droit danois, Faxe
Alle 1, DK 4640 FAKSE, DANEMARK
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 091
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 982
Marque française
Signe concerné : SATIN
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
171
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ATOLL, Société par actions simplifiée, 34, Boulevard
de l’Esplanade, 38000 GRENOBLE, Siren : 354 044 497
Classes de produits et de services : 9, 11.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 806 - 312 807
Date de la déclaration de renouvellement : 3 MAI 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 261
Marque française
Signe concerné : ALPINTER (marque semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 254
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FUN FM (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : TRADI FRANCE, Société Anonyme, ZAC du Val de la
Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”, 13860 PEYROLLES-ENPROVENCE, Siren : 363 200 791
Classes de produits et de services : 16, 28.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 45 511 - 66 621 - 173 152 - 395 870
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ATOLL, Société par actions simplifiée, 34, Boulevard
de l’Esplanade, 38000 GRENOBLE, Siren : 354 044 497
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 806 - 312 807
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 739
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MELLI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 260
Marque française
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Signe concerné : ATOUT (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE MILLE
SECOUSSES, SOCIETE CIVILE, Château de Mille Secousses,
33710 BOURG SUR GIRONDE, Siren : 781 851 704
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GFA DE MILLE SECOUSSES, Château de Mille Secousses, 33710
BOURG SUR GIRONDE.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 047
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE RIDER
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : REEMAY, INC., Société constituée selon les lois de
l’Etat de Caroline du Sud, 1000 Industrial Road, Old Hickory,
TENNESSEE 37138, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 273
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : REEMAY
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 155
Marque française
Signe concerné : RESPOND
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LE PARADIS LATIN S.A., société anonyme, 28 rue du
Cardinal Lemoine, 75005 PARIS, Siren : 310 838 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Déclarant : BAYARD PRESSE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE
ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 3 ET 5 RUE BAYARD, 75008
PARIS, Siren : 542 042 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 407
Marque française
Signe concerné : LE PARADIS LATIN
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 225
Marque française
Signe concerné : RECORD
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 41, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
173
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 933
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : LE PUB HEBDO (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 470
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Signe concerné : LIGNE LEGERE DE FLEURY-MICHON
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 304
avenue Docteur Jean Bru, 47000 AGEN
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 381 038
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 995
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : HAMAMELIDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 893
Marque française
Signe concerné : BI-GENTAL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 031
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : COMAREG, Société Anonyme, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON, Siren : 068 502 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMAREG, DIRECTION JURIDIQUE, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON.
Marque française
Signe concerné : O INTENSE DE LANCOME (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ESA BIOSCIENCES, INC., société de l’état du Delaware,
22 Alpha Road, Chelmsford, MASSACHUSETS 01824, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 867
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 511
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 298
Marque française
Marque française
Signe concerné : ESA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1986
Signe concerné : FORTICILS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 562 011 742
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 380 740
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 10, 16, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2006
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 182 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 397
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 697
Marque française
Marque française
Signe concerné : McDRIVE
Signe concerné : PRIMALGINE
Date du dépôt : 5 MAI 1986
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 42, 43.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES, Société par
actions simplifiée, 55-57 Avenue de Colmar, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 389 002 767
175
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 522
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 243 409 - 440 194
Signe concerné : CARACOLES BOUQUET D’OR (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 318
Marque française
o
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MAISONS N 1
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 35, 36, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Déclarant : COGESAL-MIKO, Société anonyme, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 327 147 - 327 148
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 592
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Marque française
Signe concerné : FLEURY-MICHON, QUAND LA QUALITE EST
PASSION
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 373
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Marque française
Signe concerné : TWIST
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 562 011 742
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CEMOI, Société Anonyme, 2980, avenue Julien
Panchot, 66000 PERPIGNAN, Siren : 347 566 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 380 740
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 643
Marque française
Signe concerné : UPSADEX
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 716
Marque française
Signe concerné : AUREODERM
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 656
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Marque française
Signe concerné : BREF JAVEL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 717
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 659
Marque française
Signe concerné : LA PROPRETE AU DOIGT ET A L’OEIL
Marque française
Signe concerné : NOTOEDRIL
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HELLER FINANCIAL, INC., société constituée sous les
lois de l’Etat de Delaware, 500 West Monroe Street, Chicago, ILLINOIS 60661, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 267 862
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUIN 2006
Déclarant : FORBO HELMITIN, Société par actions simplifiée, 40
rue du Général de Gaulle, 67250 SURBOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 039
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PRATIJOINT
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 838
Date du dépôt : 16 JUIN 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Signe concerné : HELLER OVERSEAS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : CHANTIERS BENETEAU SA, Société anonyme, Z.I. des
Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, Siren : 432 632 578
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 083
Déclarant : HELLER FINANCIAL, INC., société constituée sous les
lois de l’Etat de Delaware, 500 West Monroe Street, Chicago, ILLINOIS 60661, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 267 862
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 318
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FIRST
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 839
Marque française
Signe concerné : H (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : APPAREILS DE REGENERATION ECONOMIQUE –
SOCIETE DE FOURNITURES POUR PRESSING, Société à Responsabilité Limitée, 20 rue du Buisson aux Fraises, 91300 MASSY,
Siren : 722 006 939
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 526
Marque française
Signe concerné : LA CAFET
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 328
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RECY-KLEEN
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Déclarant : LABORATOIRES LEGRAS, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 99 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS, Siren : 400 525 408
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classes de produits et de services : 7, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 736
Marque française
Déclarant : MARC GAY, Société par Actions Simplifiée, 3, Rue
Lafontaine, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 315 652 685
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Signe concerné : HORDENOL
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 457
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Signe concerné : SAINT ROMAIN
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Déclarant : FELT, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle,
10 Rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN,
Siren : 335 171 161
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 121
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : JEANJEAN S.A., société anonyme, SAINT-FELIX-DELODEZ, 34150 GIGNAC
Signe concerné : MICRO NET
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
179
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHRISTIAN DALLOZ SUNOPTICS, Société par Actions
Simplifiée, Route de Genève, 39200 SAINT CLAUDE,
Siren : 403 063 050
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 156 658 - 231 339
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : RAVERDY ET CIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
32 RUE WASHINGTON, 75008 PARIS, Siren : 568 800 056
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 636
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 565
Signe concerné : CRIDALON
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : REVEILLE MATIN DE RAVERDY
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Hans Schwarzkopf & Henkel GmbH & Co. KG, Südliche
Münchener strasse 1, 82031 GRUNWALD, Allemagne
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : PLACOPLATRE, Société anonyme, 34, avenue Franklin-Roosevelt, 92150 SURESNES, Siren : 729 800 706
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 737
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 196 978 - 330 702
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 572
Marque française
Signe concerné : NATURE STYLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SONOSTOP
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème Rue, Lotissement Industriel Départemental – LID, 06510 CARROS, Siren : 955 802 061
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 586
Classes de produits et de services : 17, 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 889
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DE SAVOIE CAFES (semi-figurative)
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Déclarant : LANDOR ASSOCIATES, Société par actions simplifiée,
44, Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS, Siren : 315 842 864
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 060
Déclarant : ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE
LEFFOND, Société Anonyme, GY, 70700 CHARCENNE,
Siren : 426 250 023
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : BEAUTIFUL
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 665
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : L’ORTOLAN
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FRALIB SOURCING UNIT, Société par actions simplifiée, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 326 280 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MBDAM, société anonyme, 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS, Siren : 433 956 489
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 512
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 297 838 - 446 328
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Signe concerné : FRALIB
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 880
Marque française
Signe concerné : POLYPHEME
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : POMPES SALMSON, société par actions simplifiée, 53,
Boulevard de la République, Espace Lumière – Bâtiment 6, 78400
CHATOU, Siren : 313 986 838
181
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 436
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : FOURS GUYON
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 530
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EURAMO POMPES SALMSON (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Déclarant : JUND S.A., Société anonyme, 30 rue des Carnets,
92140 CLAMART, Siren : 572 118 768
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 469
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 949
Signe concerné : VITALIS
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Signe concerné : RJ LE FIN GOURMET (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : GUYON Jacques, 494, route de Marignan, 74140 SCIEZ
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 246 924
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 670
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 932
Marque française
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Signe concerné : GUN
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1986
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 3, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Déclarant : GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, 11, route Industrielle, 68320 KUNHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 26 359
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Madame Pascale BOUTS, 23,
Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 053
Marque française
Signe concerné : OCEA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 912
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : WATERMATIC
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : JEANNE LANVIN, Société anonyme, 15 rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 612 048 629
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 192 133
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETA ITALO BRITANNICA L. MANETTI-H.
ROBERTS & .C.p.A., société de droit italien, Via Pellicceria 8,
FLORENCE, ITALIE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 066
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 276 186
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : LANVIN
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
183
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème Rue, Lotissement Industriel Départemental LID, 06510 CARROS, Siren : 955 802 061
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de
production anonyme à capital variable, Parc des Barbanniers, 1,
allée des Pierres Mayettes, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX,
Siren : 642 044 366
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 766
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 959
Marque française
Signe concerné : LE CAFE COMME AU CAFE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 339
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LOGICHEC (Marque semi-figurative)
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : Ets CABROL René, SARL, Sagnens, BP 29, 81230
LACAUNE, Siren : 304 864 630
N° national ou N° d’enregistrement : 1 387 840
Marque française
Signe concerné : DISTRIMIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Ets CABROL René, Sagnens, BP 29, 81230 LACAUNE.
Date du dépôt : 2 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 569
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : “ Mon Village ” (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : MAPPY, Société Anonyme, 47 rue de Charonne, 75011
PARIS, Siren : 402 466 643
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 389 921
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Nathalie Hadjadj-Cazier, DS AVOCATS, 46 rue Bassano, 75008
PARIS.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 130
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35.
Signe concerné : ITI
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Déclarant : COMAREG, Société Anonyme, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON, Siren : 068 502 376
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 39, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMAREG, DIRECTION JURIDIQUE, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : DE THELIN Jean-Marie-André, CHATEAU de BLOMAC,
11700 BLOMAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. de THELIN Jean, Domaine de Saint-Geniès, Rte de Corneilhan,
34500 BEZIERS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 805
Marque française
Signe concerné : PARIS sept
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 504
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DE THELIN
Date du dépôt : 24 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMAREG, Société Anonyme, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON, Siren : 068 502 376
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 913
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMAREG, DIRECTION JURIDIQUE, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON.
Déclarant : COMAREG, Société Anonyme, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON, Siren : 068 502 376
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMAREG, DIRECTION JURIDIQUE, 23 AVENUE GEORGES
POMPIDOU, 69003 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 817
Marque française
Signe concerné : SEPT MARSEILLE
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 797
Marque française
Signe concerné : DIJON sept
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 16, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : NAPOLINA LIMITED, société régie selon les lois du
Royaume Uni, Royal Liver Building, Pier Head, LIVERPOOL L3
1NX, ROYAUME UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 369 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 636
Marque française
Signe concerné : LES MITONNES
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 089
185
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TOMATINA
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SUPREX, société anonyme, 34 à 60, rue Edouard
Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, Siren : 968 201 913
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 252
Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES
ERAM, Société à responsabilité limitée, Lieu-dit Petit Montrevault,
49110 SAINT PIERRE MONTLIMART, Siren : 060 200 417
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : COMTE DE VORY
Date du dépôt : 27 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 368
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ALEX DYNAM
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 15 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LAFFORT OENOLOGIE, SAS, ZI de la jacquotte, 11 rue
Aristide Bergès, 33270 FLOIRAC, Siren : 457 200 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LAFFORT OENOLOGIE, BP 17, 33015 BORDEAUX cedex.
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 367
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Argilact
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS,
Siren : 775 690 191
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : FRICAUD Joseph, 25 rue Bayard, 69400 LIMAS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 464
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : AGRONET
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 222
Marque française
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Signe concerné : STRONGALL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES
ERAM, Société à responsabilité limitée, Lieu-dit Petit Montrevault,
49110 SAINT PIERRE MONTLIMART, Siren : 060 200 417
Classes de produits et de services : 6, 9, 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VEILLEUX Alain, 3, rue Jean Rony, 38160 SAINT
MARCELLIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 141
Marque française
Signe concerné : AGNES FLO
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 832
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : La Canadienne (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion
Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme, 170 Bis
Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 352 726 194
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 218
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 396
187
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 21.
Signe concerné : LE VRAI SAVOUREUX
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1986
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 483 130
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AOUT 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : DOMAINE CLARENCE DILLON SA, Société Anonyme,
41 Avenue George V, 75008 PARIS, Siren : 572 179 026
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : GRAPI, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901,
23, avenue Guy de Collongue, 69310 ECULLY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 747
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LAVILLE HAUT BRION (semifigurative)
Date du dépôt : 22 AOUT 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 020
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GRAPI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AOUT 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 42.
Déclarant : DOMAINE CLARENCE DILLON SA, Société Anonyme,
41 Avenue George V, 75008 PARIS, Siren : 572 179 026
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FEVRIER 2007
Déclarant : COMPIN Jackie Patrick, le pont, 23380 GLENIC
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 748
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr Jackie Patrick COMPIN, le pont, 23380 GLENIC.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 043
Marque française
Signe concerné : aquaroche (semi-figurative)
Signe concerné : CHATEAU LA MISSION HAUT BRION (semifigurative)
Date du dépôt : 22 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 MARS 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AOUT 2006
Déclarant : DOMAINE CLARENCE DILLON SA, Société Anonyme,
41 Avenue George V, 75008 PARIS, Siren : 572 179 026
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 611
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Signe concerné : L’ATELIER DU VIN
Date du dépôt : 20 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 749
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU LA TOUR HAUT BRION (semifigurative)
Date du dépôt : 22 AOUT 1986
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 16, 20, 21, 25.
Marque N° 97 659 537 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : NEYRET Philippe, 7, Allée Juliette, 91570 BIEVRES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANBRI, Société Anonyme, Route de Chepoix, Zone
Industrielle, 60120 BRETEUIL, Siren : 562 039 560
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 169
Marque française
Signe concerné : MUSTANG FORMATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 610
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L’ATELIER DU FRUIT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 MARS 1987
Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : MAIFFRET, Société anonyme, 102, Avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 552 130 858
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 16, 20, 21, 29, 32.
Enregistrement concerné
Marque N° 97 659 538 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 464
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : SANBRI, Société Anonyme, Route de Chepoix, Zone
Industrielle, 60120 BRETEUIL, Siren : 562 039 560
Signe concerné : CHOCOLATERIE DE SEVRES
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
189
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L’ARDECHE,
société coopérative agricole à capitable variable, CHAUSSY,
07120 RUOMS, Siren : 776 260 812
Classes de produits et de services : 30, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : QUINZE HEURES TRENTE, Société à responsabilité
limitée, 119 Boulevard de Sebastopol, 75002 PARIS,
Siren : 339 520 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 100
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 262
Marque française
Signe concerné : VIGNERONS ARDECHOIS (marque semi
figurative)
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : QUINZE HEURES TRENTE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : CHATEAU LAROSE TRINTAUDON, Société Anonyme,
Château Larose Trintaudon, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC,
Siren : 308 364 645
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : QUINZE HEURES TRENTE, Société à responsabilité
limitée, 119 Boulevard de Sebastopol, 75002 PARIS,
Siren : 339 520 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 347
Marque française
Signe concerné : LES GRANDS CHATEAUX MEDOCAINS (semifigurative)
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 101
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : 15 H 30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : CHATEAU LAROSE TRINTAUDON, Société Anonyme,
Château Larose Trintaudon, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC,
Siren : 308 364 645
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 349
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LAROSE-PERGANSON (semifigurative)
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Déclarant : S.C.E.A. des VIGNOBLES COLOMB, 155 Peyrepetit,
33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC, Siren : 394 838 429
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MADAME COLOMB Jeanine, “ 155 PEYREPETIT ”,
GARDEGAN ET TOURTIRAC.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 361
Déclarant : CHATEAU LAROSE TRINTAUDON, Société Anonyme,
Château Larose Trintaudon, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC,
Siren : 308 364 645
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
33350
Signe concerné : CHATEAU DU ROCHER - PEYREPETIT
Date du dépôt : 20 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 350
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA TOURETTE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : LABORATOIRE GRAVIER, SARL, RN 100, Plateau de
SIGNARGUES, 30390 DOMAZAN, Siren : 341 502 326
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRE GRAVIER, RN 100, Plateau de Signargues, 30390
DOMAZAN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CHARAL, Société par Actions Simplifiée, 1 Place des
Prairies, 49300 CHOLET, Siren : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHARAL, B.P. 70107, 49301 CHOLET CEDEX, A l’attention de
Catherine BUFFET.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 014
Marque française
Signe concerné : LISE DU CASTELET
Date du dépôt : 10 JUIN 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 365
Marque française
Signe concerné : STEAK EQUILIBRE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 3, 5, 21, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
191
Date de la déclaration de renouvellement : 20 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 152 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 748
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 170
Marque française
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Signe concerné : LIFEBUOY (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Déclarant : GROUPE A VENDRE A LOUER, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 62-64 RUE DE JAVEL, 75015 PARIS,
Siren : 389 986 324
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 152 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 414 228
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE A VENDRE A LOUER, 62-64 RUE DE JAVEL, 75015
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 749
N° national ou N° d’enregistrement : 1 424 481
Marque française
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Signe concerné : ALOUER
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 43.
Classes de produits et de services : 35, 38.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 434 342
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Signe concerné : PEEWEE
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 433 157
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DIMENSION SENSATION (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 7, 9, 12.
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES
ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF, Société Anonyme, Trévins CHAURAY,
79000 NIORT, Siren : 775 709 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MAI 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à directoire, 5 rue
Bayard, 75008 PARIS, Siren : 542 042 486
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 070
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 433 629
Marque française
Marque française
Signe concerné : PLEIN TEMPS CAMIF (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Signe concerné : JE VOUS RACONTE
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 88/14
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CHAPMAN/LEONARD STUDIO EQUIPMENT, INC.,
société constituée selon les lois de l’Etat de Californie, 12950
Raymer Street, North Hollywood, CALIFORNIE 91605, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : OAG WORLDWIDE LIMITED, Société de droit britannique, Church Street, DUNSTABLE, BEDS LU5 4HB, ROYAUME
UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 156 313 - 156 314 - 204 796 - 404 173
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 133
193
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OFFICIAL AIRLINE GUIDE
Classes de produits et de services : 3, 4, 9, 14, 21, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 35, 36, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUILLET 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Vignobles Michel Begey, S.C.E.A., Chateau de Danis,
33490 SAINTE FOY LA LONGUE, Siren : 348 469 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA Vignobles Michel Begey, 33490 ST FOY LA LONGUE.
Classes de produits et de services : 16, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 465 362
Déclarant : GIRAUDO Daniel, Villa Chris Dany, 30 Boulevard du
Soleil, 06150 CANNES LA BOCCA
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Enregistrement concerné
Signe concerné : Chateau de la Barde Appellation Saint Emilion
Controlee
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 1 455 659
Marque française
Signe concerné : BECF (semi figurative)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : DESPOISSE dit d’EPOISSE FRANCIS dit FrançoisNicolas, 1, rue de la BIEVRE, 41700 FRESNES-LOIR-ET-CHER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Francis DESPOISSE dit FRANÇOIS-NICOLAS d’EPOISSE, 1, rue de
la Bievre, 41700 FRESNES (LOIR-ET-CHER).
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MAI 2006
Déclarant : HARRODS LIMITED, Société organisée selon les lois
du Royaume-Uni, 87/135 Brompton Road, SW1X 7XL LONDON,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 587
Marque française
Signe concerné : MEZCAL DE OAXACA (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 465 125
Marque française
Signe concerné : HARRODS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AOUT 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Déclarant : BAYARD PRESSE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE
ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 3 ET 5 RUE BAYARD, 75008
PARIS, Siren : 542 042 486
N° national ou N° d’enregistrement : 1 736 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : BABY NET
Marque française
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
N° national ou N° d’enregistrement : 1 730 651
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE GUIDE DES ETUDES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 41, 42,
43, 44, 45.
Déclarant : COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU
MOULIN DE LA ROQUE, SCA, Cave de la Roque, BP 26, 83740 LA
CADIERE D’AZUR, Siren : 783 049 513
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : L.T.G, société anonyme, Domaine de la Vèze, 49220 LE
LION D’ANGERS, Siren : 338 555 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jacques BOUCHER, société L.T.G, Domaine de la Vèze, 49220 LE
LION D’ANGERS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 746 624
Marque française
Signe concerné : LES IMPRESSIONNISTES (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
N° national ou N° d’enregistrement : 1 735 383
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES TREILLES GOURMANDES
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : AGENCE GENERALE INDUSTRIELLE A.G.I., Société
anonyme, 75, rue Saint-Denis, 93300 AUBERVILLIERS,
Siren : 338 784 788
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 40.
Marque N° 96 642 254 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 94 507 833
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : FELT, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle,
10 Rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN,
Siren : 335 171 161
Signe concerné : ROBUR
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1994
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
195
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EURO-ACT, SARL, ZONE INDUSTRIELLE, 86400 SAINT
SAVIOL, Siren : 402 450 043
Classes de produits et de services : 4, 8.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL EURO-ACT, ZONE INDUSTRIELLE, 86400 SAINT SAVIOL.
Marque N° 96 647 899 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 323
Déclarant : CEGECOL SNC, Société en nom collectif, 34 avenue
Leon Jouhaux, 92160 ANTONY, Siren : 383 574 316
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EURO-ACT (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 097
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SYSTEME HPA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 21, 24, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JANVIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAFAGE MICHELE, LE CROS, 33330 SAINT EMILION
Classes de produits et de services : 1, 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA DES VIGNOBLES LAFAGE, LE CROS, 33330 SAINT
EMILION.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : G7, Société par Actions Simplifiée, 22-28 rue Henri
Barbusse, 92110 CLICHY, Siren : 388 718 496
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 856
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 433 216 - 433 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Marque française
Signe concerné : CHATEAU FRANC CROS
Date du dépôt : 5 JANVIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 811
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : INFO MATIN (semi-figuratif)
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
Déclarant : Eau, Environnement, Conseil, SARL, 1 route
d’Hurbache, 88210 DENIPAIRE, Siren : 402 892 707
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EAU, ENVIRONNEMENT, CONSEIL, 1 rte d’HURBACHE, 88210
DENIPAIRE.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 126
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : 2E Conseil
Date du dépôt : 8 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Classes de produits et de services : 3, 5, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 AOUT 2006
Déclarant : SAS FRIEDRICH, SAS, 106, rue de la basse Ile,
BP 60135, 44403 REZE CEDEX, Siren : 855 800 405
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS FRIEDRICH, Nelly Sauches, 106, rue de la Basse Ile, BP 60135,
44403 REZE CEDEX.
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 323
Déclarant : GIANNETTI Jean-Baptiste, 37 Boulevard Armand
Duportal, 31000 TOULOUSE
Marque française
Signe concerné : CUVEE OCEANNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 951
Marque française
Signe concerné : OFSF OMNIUM FRANCAIS DES SERVICES
FUNERAIRES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 16 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 37, 40, 42, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : MBS SIGNALETIQUE, Société par Actions Simplifiée,
Route
Départementale
302,
67610
LA
WANTZENAU,
Siren : 398 556 423
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : PLUS PHARMACIE, Société Anonyme, 26 Boulevard
Paul
Vaillant
Couturier,
94200
IVRY
SUR
SEINE,
Siren : 392 500 989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 011
Marque française
Signe concerné : mbS Sign (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 7 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 042
Marque française
Signe concerné : PHYTOCONCEPT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 6, 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : MBS SIGNALETIQUE, Société par Actions Simplifiée,
Route
Départementale
302,
67610
LA
WANTZENAU,
Siren : 398 556 423
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 627
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : HYDRO LUB
Marque française
Date du dépôt : 15 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 012
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ALTO
Classes de produits et de services : 4.
Date du dépôt : 7 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : MARTINEZ née WARGNIER Yvette, 26 place Marengo,
16000 ANGOULEME
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Classes de produits et de services : 6, 9, 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 769
Déclarant : MBS SIGNALETIQUE, Société par Actions Simplifiée,
Route
Départementale
302,
67610
LA
WANTZENAU,
Siren : 398 556 423
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : GALERIE MARENGO
Date du dépôt : 20 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 013
Marque française
Signe concerné : ATLAS
Date du dépôt : 7 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2006
Déclarant : MARTINEZ née WARGNIER Yvette, 26 Place Marengo,
16000 ANGOULEME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 770
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : SANNIER JEAN-PAUL, RUE CAPITAINE DE MENOU,
29420 PLOUVORN
Signe concerné : AUX FINES COULEURS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MICHEL RICHEBOURG, LE CLOS DU GOLF, 69 RUE
SAINT SIMON, BP 301, 42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1.
Date du dépôt : 20 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GODME Bertrand François, 11 RUE WERLE, 51360
VERZENAY
Classes de produits et de services : 2, 16, 28, 41.
Déclarant : GODME HUGUES, 10 RUE DE VERZY, 51360
VERZENAY
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FEVRIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GODME Bertrand, 11 rue Werlé, 51360 VERZENAY.
Déclarant : ZAGNI Marcello, 18, Chemin J.b Gilliard, 69300
CALUIRE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 426 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet JAKUBOWICZ et Associés, 33, avenue Maréchal Foch,
69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 176
Marque française
Signe concerné : CHAMPAGNE GODME PERE ET FILS
Date du dépôt : 2 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 669
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ASM AUTO SUD MARCHE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Date de la déclaration de renouvellement : 6 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CINEMATHEQUE JEAN MARIE BOURSICOT SA,
Société Anonyme, 16 rue Clément Bayard, 92300 LEVALLOIS
PERRET, Siren : 378 824 940
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Déclarant : Century 21 France, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 3, rue des Cévennes, CE 1701, 91017 EVRY cedex LISSES,
Siren : 339 510 695
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Century 21 France, 3, rue des Cévennes, CE 1701, 91017 EVRY
cedex LISSES, Mme Elisabeth DOMENICHINI.
Marque française
Signe concerné : NUIT DES PUBLIVORES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 123
Date du dépôt : 17 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BIENVENUE CHEZ VOUS
Date du dépôt : 5 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 30, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Déclarant : RAVOT Pierre, 17 Boulevard Pierre Curie, 83320
CARQUEIRANNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre RAVOT, Le Paradis Nord, 17 Boulevard Pierre Curie, 83320
CARQUEIRANNE.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 036
Marque française
Signe concerné : AUSTRALIS
Date du dépôt : 13 MAI 1996
199
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 39, 41, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AOUT 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCV les Vignerons de Terrats, Societe Cooperative
Agricole de Vinification, BP 32, 66302 TERRATS Cedex,
Siren : 776 209 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES
VIGNERONS DE TERRATS, B.P. 32, 66302 TERRATS CEDEX.
Classes de produits et de services : 9, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44,
45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Déclarant : CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE DE L’YONNE,
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité, 3 avenue de la
Fontaine Sainte-Marguerite, 89000 AUXERRE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 473
Marque française
Signe concerné : Terrassous (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 236
Marque française
Signe concerné : LA CLE MUTUALISTE
Date du dépôt : 9 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PARATEX, Société à Responsabilité Limitée, Lotissement d’Estressin, 38200 VIENNE, Siren : 402 828 487
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 36, 39, 41, 42, 43, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Déclarant : CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE DE L’YONNE,
Mutuelle régie par le Code de la Mutualité, 3 avenue de la
Fontaine Sainte-Marguerite, 89000 AUXERRE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 565
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Signe concerné : PROFYL
Marque française
Date du dépôt : 22 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 237
Marque française
Signe concerné : LA CLE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 MAI 1996
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : PARATEX, Société à Responsabilité Limitée, Lotissement d’Estressin, 38200 VIENNE, Siren : 402 828 487
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 299
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : ROSA LA ROSE
Date du dépôt : 23 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 566
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PARVYL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 MAI 1996
Classes de produits et de services : 16, 28, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MAI 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : Monsieur MARTIN-PRIVAT Pierre, 26 RUE DU PUECH
RADIER, 34970 LATTES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierre MARTIN-PRIVAT, 26 RUE DU PUECH RADIER, 34970
LATTES.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MAI 2006
Déclarant : COMPTOIR D’APPROVISIONNEMENT DES COLLECTIVITES, Société Anonyme, 48 bis rue Delerue, 94000 SAINT MAUR
DES FOSSES, Siren : 331 004 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Ryane MERALLI, Avocat à la Cour, 36 rue Tronchet, 75009
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 951
Marque française
Signe concerné : LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT
Date du dépôt : 24 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 961
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : APPRO SERVICE
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32.
Date du dépôt : 24 MAI 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Déclarant : OCP REPARTITION, Société par Actions Simplifiée, 2,
rue Galien, 93400 SAINT-OUEN, Siren : 388 698 201
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classes de produits et de services : 5, 37, 41, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 067
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MAI 2006
Marque française
Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD,
SOCIETE ANONYME, MALICORNE, 03600 COMMENTRY,
Siren : 916 850 183
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD,
MALICORNE, 03600 COMMENTRY.
Signe concerné : OCP PARIS
Date du dépôt : 3 JUIN 1996
SA,
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
201
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX,
Siren : 476 180 625
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 16, 28, 41, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : FRANCE-EXAMEN, SAS, 150 rue Galliéni, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 400 147 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCE EXAMEN, Monsieur Sylvain Genevée, 150, rue Galliéni,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 329
Marque française
Signe concerné : LES SERVICES AUCHAN CA FACILITE LA VIE
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 793
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : 20 sur 20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Université Paris Sorbonne (Paris IV), EPCSCP, 1 rue
Victor Cousin, 75230 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Université Paris Sorbonne (Paris IV), Service des Affaires
Générales, 1 rue Victor Cousin, 75230 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 448
Déclarant : THIEFFRY & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle,
23 Avenue Hoche, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Université de Paris-Sorbonne (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 261
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : THIEFFRY & ASSOCIES (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 42.
Classes de produits et de services : 3, 8, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28,
34, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : SHIZUKA Investissement Services, Société à Responsabilité Limitée, 1 Avenue de l’Europe, 78117 TOUSSUS LE
NOBLE, Siren : 333 575 801
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE FRANCE TERRE, Société Anonyme, 235 avenue le Jour
se Lève, 92651 BOULOGNE BILLANCOURT, Réprésentée par son
Président Directeur Général Monsieur Guy PORTMANN Agissant
en qualité de Mandataire.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 937
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 35, 37, 42, 44.
Signe concerné : FRANCE TERRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Déclarant : SUNGARD SYSTEMS INTERNATIONAL INC., société
organisée sous les lois de l’Etat de Pennsylvanie, 1285 Drummers
Lane, # 300, 19087 WAYNE, Etat de Pennsylvanie, Comté de
Chester, Etats-Unis d’Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 883
Classes de produits et de services : 36, 37, 42, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’ETUDES DISTRIBUTION AUTOMATIQUE
ET CONCEPT SEDAC, Société à Responsabilité Limitée, 10 avenue
Molière, 67200 STRASBOURG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 751
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 720
Marque française
Signe concerné : INFINITY RISKVIEW
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HALLWASH
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 35, 37, 42, 44.
Classes de produits et de services : 9, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2006
Déclarant : AGOT Aimé Agnés, 18 rue du Petit Pont, 78310
MAUREPAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGOT Aimé Agnés, 18 rue du Petit Pont, 78310 MAUREPAS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE D’ETUDES DISTRIBUTION AUTOMATIQUE
ET CONCEPT SEDAC, Société à Responsabilité Limitée, 10 avenue
Molière, 67200 STRASBOURG
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 913
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : FETE DE L’ENTREPRISE ET DES PROFESSIONS
EPRIS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 752
Marque française
Signe concerné : HALLWASH (marque semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SELECT SERVICE PARTNER, société par actions
simplifiée, 200 avenue de Paris, 92320 CHATILLON,
Siren : 309 892 230
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 649
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 337 916
Signe concerné : APSME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
203
Marque française
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 238
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
Signe concerné : LA TERRASSE DE PARIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Déclarant : DILOY’S, SA, 2 Boulevard de Strasbourg, 31000
TOULOUSE, Siren : 341 928 836
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA DILOY’S, 2 Boulevard de Strasbourg, 31000 TOULOUSE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42, 43, 44.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 650
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : SMME, Mutuelle régie par le code de la mutualité RNM
775 659 907, 171 Avenue Ledru Rollin, 75544 PARIS CEDEX 11
Signe concerné : MODE ET TECHNIQUES (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SMME, Secrétariat Général, Corinne SCHEMBRI, 171 Avenue
Ledru Rollin, 75544 PARIS CEDEX 11.
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 647
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43, 44.
Signe concerné : S.M.B.T.P.
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FINANCIERE HOTELIERE POLYNESIENNE, Société
Anonyme, BP 314, 98713 PAPEETE TAHITI, Polynésie Française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FINANCIERE HOTELIERE POLYNESIENNE, S.A., BP 314, 98713
PAPEETE TAHITI, Polynésie Française.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 39, 41, 42, 43, 44.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 038
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : SMME, Mutuelle régie par le code de la mutualité RNM
775 659 907, 171 Avenue Ledru Rollin, 75544 PARIS CEDEX 11
Signe concerné : BORA BORA PEARL BEACH RESORT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SMME, Secrétariat Général, Corinne SCHEMBRI, 171 Avenue
Ledru Rollin, 75544 PARIS CEDEX 11.
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SLEEMAN UNIBROUE INC., Une société de droit canadien, 80 Des Carrieres, Chambly, QUEBEC J3L 156, Canada
Classes de produits et de services : 43.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 143
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : SARL VISTA, SARL, 49 rue de la Republique, 69002
LYON, Siren : 349 497 271
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL VISTA, 49 rue de la Republique, 69002 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 801
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : EAU BENITE (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JUILLET 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 218
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BAL MASQUE
Date du dépôt : 1er JUILLET 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Classes de produits et de services : 32.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EASTMAN KODAK COMPANY, 343 STATE STREET /
ROCHESTER, N.Y 14650, USA
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP, Société par Actions Simplifiée, ZAC de la Varenne,
63300 THIERS, Siren : 306 648 726
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 336
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Signe concerné : AVANCEZ DANS L’IMAGE
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 271
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LAGUIOLE TRADITION (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUILLET 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : GROUPE EDITOR, SA, 355, rue Georges Claude,
CS 90385, 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 3, Siren : 380 471 540
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 457 676 - 457 677
Classes de produits et de services : 8.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monique HEIMFERT, c/o GROUPE EDITOR, 355, rue Georges
Claude, CS 90385, 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 3.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
205
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 645
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 253
Marque française
Marque française
Signe concerné : AGEP LINE
Signe concerné : AVEC LA CARTE CORA, VIVEZ MALIN
Date du dépôt : 18 JUILLET 1996
Date du dépôt : 9 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 42.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Déclarant : CORA, Société par actions simplifiée, 40 rue de la
Boétie, 75008 PARIS, Siren : 786 920 306
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 257 198
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2006
Déclarant : Havanatour Paris, SARL, 16 rue Drouot, 75009 PARIS,
Siren : 324 251 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HAVANATOUR PARIS, M. LEONEL LUIS-GUILLOT, 16 RUE
DROUOT, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 338
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 252
Marque française
Marque française
Signe concerné : VOILA CUBA
Signe concerné : AVANTAGES TRES MALIN
Date du dépôt : 9 AOUT 1996
Date du dépôt : 12 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Classes de produits et de services : 35, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOUT 2006
Déclarant : CORA, Société par actions simplifiée, 40 rue de la
Boétie, 75008 PARIS, Siren : 786 920 306
Déclarant : HEMISPHERE GROUP, Société par Actions Simplifiée,
23/25 Rue Ferdinand Buisson, 92110 CLICHY, Siren : 442 481 826
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 257 198
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 317 759 - 312 241 - 374 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
92593
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 534
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 404
Marque française
Marque française
Signe concerné : DS DOMINIQUE SIROP PARIS (semi-figurative)
Signe concerné : HEMISPHERE DROIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1996
Date du dépôt : 13 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 24, 25, 26.
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE,
Société par Actions Simplifiée, 20-26 Rue Morel, 92110 CLICHY,
Siren : 542 055 603
Déclarant : Knorr-Nährmittel Aktiengesellschaft, Société de droit
suisse, Bahnhofstrasse 19, CH 68240 THAYNGEN, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 666
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 232 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 423
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CD CINE (semi figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 962
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Signe concerné : SECRET DE SALADE
Date du dépôt : 20 AOUT 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DESCOURS, Société Anonyme, Z.I. Le Chavanon,
43120 MONISTROL SUR LOIRE, Siren : 423 564 830
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SIROP DOMINIQUE, 27 Quai de la Tournelle, 75005
PARIS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 639
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 290
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Signe concerné : DESCOURS
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
207
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BP FRANCE, société anonyme, Parc Saint Christophe,
Bâtiment Newton 1, 10 avenue de l’Entreprise, 95866 CERGY
PONTOISE, Siren : 542 034 327
Classes de produits et de services : 24, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HAMET Marie Claire, Exploitante Agricole, 13 RUE DE
LA HOURQUEYRE, 33340 SAINT YZANS DE MEDOC,
Siren : 414 788 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame HAMET Marie Claire, 13 RUE DE LA HOURQUEYRE,
33340 SAINT YZANS DE MEDOC.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 916
Marque française
Signe concerné : BP FIOUL SERVICES
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 779
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PEYLABY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 4, 11, 35, 37, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AOUT 2006
Déclarant : ACTEA, société à responsabilité limitée, Parc d’Activités Les Coteaux de la Mossig, 67310 WASSELONNE,
Siren : 310 634 696
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 842
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet METZ PATNI, 1 A Place Boecler, B.P. 63, 67024
STRASBOURG CEDEX 01.
Déclarant : LAPOTERIE Daniel, PUYBLANQUET, 33330 ST
ETIENNE DE LISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA DU CHATEAU TOUR PUYBLANQUET, PUYBLANQUET,
33330 ST ETIENNE DE LISSE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 121
Marque française
Signe concerné : ACTEA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 855
Marque française
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU CROIX PUYBLANQUET
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 6, 17, 19, 37, 42, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 339 012 452
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 227
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FAITES COMME CHEZ VOUS
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Déclarant : MAXWARE A/S, société de droit norvégien, Postboks
88, SKØYEN, 0212 OSLO, NORVEGE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 386
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 339 012 452
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Signe concerné : MAXWARE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 228
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PLUS VITE QUE LA MUSIQUE
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HERMES INTERNATIONAL, société en commandite
par actions, 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 572 076 396
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
Déclarant : FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE, Société anonyme,
7, Esplanade Henri de France, 75015 PARIS, Siren : 332 050 038
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 422
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ALLEGRO
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 333
Marque française
Signe concerné : TVscope 2/3 (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : TOMMY HILFIGER LICENSING, LLC, Société de droit
américain, 601 W, 26th St, 6th Floor, NEW YORK 10001, Etats-Unis
209
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 706
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Signe concerné : RATTOLIN
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 584
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TOMMY GIRL
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : TOMMY HILFIGER LICENSING, LLC, Société de droit
américain, 601 W, 26th St, 6th Floor, NEW YORK 10001, Etats-Unis
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 747
Déclarant : SOCIETE DE REALISATION DE LIBRAIRIES ET PAPETERIES, Société à responsabilité limitée, 36, boulevard de
Charonne, 75020 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1996
Signe concerné : TOMMY HILFIGER
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 630
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 25.
Signe concerné : ALLO BD
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Déclarant : GTN, Société par Actions Simplifiée, 15, rue du
Marquis
de
Coriolis,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 378 851 224
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classes de produits et de services : 16, 39, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 798
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PATIENTELE
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 11 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FOUILLEUX DREVET PATRICE, 3 RUE EUGENE
LABICHE, 92500 RUEIL MALMAISON
Classes de produits et de services : 5, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DREVET PATRICE, 3 RUE EUGENE LABICHE, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : VIGITEL, soiété par actions simplifiée, 187-189, Boulevard Saint-Denis, 92400 COURBEVOIE, Siren : 321 438 004
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 914
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 843
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 802
Signe concerné : F.I.L.M. Festival Intern. de L’image des Métiers
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TVS L’EXIGENCE SECURITE (semi figurative)
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Classes de produits et de services : 9, 38, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ETABLISSEMENTS GEYER FRERES, société anonyme,
Rue de Torcheville, 57670 MUNSTER, Siren : 360 800 742
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 300 223
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 876
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Signe concerné : MARC ANTOINE
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 824
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LORINA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Classes de produits et de services : 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 877
211
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MARQUIS DE TOURNY
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 880
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Signe concerné : VERON MAGOT
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 878
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : J.J. CROZET
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 881
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 879
Marque française
Signe concerné : POL RIVIERE
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Signe concerné : MINET JEUNE
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 882
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ALBERT JEANSON
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 885
Marque française
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Signe concerné : DERUNGS
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 883
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GILBERT PALISSY
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 886
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DINET PEUVREL
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 884
Marque française
Signe concerné : CHARLES COURBET
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
213
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : Société Civile particulière à capital et personnel variables, 6 Grand’Rue, 68420 EGUISHEIM, Siren : 775 642 275
Déclarant : SPECIALITES SUPPLEX, société anonyme, 53, Rue
Pasteur, 72500 CHATEAU-DU-LOIR, Siren : 392 540 837
Déclarant : Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ”
“ Cave Coopérative Vinicole d’EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d’EGUISHEIM ”
“ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à
EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” –
“ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA
VILLE ET ENVIRONS ”
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 186
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SUPPLEX KAO (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Marque française
Signe concerné : Des Vins de Talent
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Monsieur CHATEAUVIEUX Frédéric, 186 Bd de la Croix
Rousse, 69001 LYON
Classes de produits et de services : 6, 16, 20, 21, 28, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : BREMA FRANCE, Société Anonyme, 3 rue la Boétie,
75008 PARIS, Siren : 317 193 944
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 208
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ENVIRONORMES (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 140
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : E.COUDRAY (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 40, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L.T.G, société anonyme, Domaine de la Vèze, 49220 LE
LION D’ANGERS, Siren : 338 555 170
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jacques BOUCHER, société L.T.G, Domaine de la Vèze, 49220 LE
LION D’ANGERS.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 660
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 254
Marque française
Marque française
Signe concerné : ARTESIA (semi-figurative)
Signe concerné : Marque française LES TREILLES GOURMANDES
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1996
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 39, 43.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Marque N° 1 735 383 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : EDITIONS GENERATION – L’ETUDIANT, Société
Anonyme, 27, rue du Chemin Vert, 75011 PARIS,
Siren : 722 061 835
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 441 239
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : MME VILLARD CHRISTIANE, 2 PLACE D’ARMES,
69550 AMPLEPUIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 311 901
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 679
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MME VILLARD CHRISTIANE, 2 PLACE D’ARMES,
AMPLEPUIS.
Marque française
69550
Signe concerné : UN JEUNE UN JOUR UN METIER
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 561
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MIA SOANA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ANGLE MARIE MADELEINE, LA CROIX CHANTECAILLE, 33330 ST EMILION
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MADAME
ANGLE
MARIE-MADELEINE,
LA
CHANTECAILLE, 33330 ST EMILION.
Classes de produits et de services : 25, 42.
CROIX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 766
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : Artesia SAS, Société par actions simplifiée, 24, rue de
Londres, 75009 PARIS
Signe concerné : CHATEAU LA CROIX CHANTECAILLE
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
215
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : RICHARD Olivier, 35 rue Lanfant de Metz, 76600 LE
HAVRE
Déclarant : PRINTING RESEARCH, INC., société organisée sous les
lois de l’Etat du Texas, 10954 Shady Trial, 75220 DALLAS, Etat du
Texas, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : DUTHEUIL Laurent, 5 rue des Erables, 14600
HONFLEUR
Déclarant : JARLOT Pascal, 45 route de Bourgtheroulde, 27670 LE
BOSC ROGER EN ROUMOIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 317 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JEAN-MARIE MOMPAS, 80, impasse Rollon, 76230
BOIS-GUILLAUME.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 912
Marque française
Signe concerné : SUPER BLUE 2
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 788
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ENVOYE SPECIAL NOTRE PRIORITE VOTRE
URGENCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Classes de produits et de services : 7.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VIDAILLAC CLAUDE, 38 RUE MAURICE CLAVEL, 34200
SETE
Classes de produits et de services : 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Claude Vidaillac, 38 rue Maurice clavel, 34200 SETE.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : PRINTING RESEARCH, INC., société organisée sous les
lois de l’Etat du Texas, 10954 Shady Trial, 75220 DALLAS, Etat du
Texas, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 094
Marque française
Signe concerné : Les Amis de Georges
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 911
Marque française
Signe concerné : STRIPENET
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 41, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HERMES INTERNATIONAL, société en commandite
par actions, 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 572 076 396
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 400
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : VALUE
Marque française
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 108
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DESK
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 28, 29, 30, 31, 32.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Déclarant : TESCO STORES LIMITED, Société de droit britannique,
Tesco House, Delamare Road, Cheshunt Hertfordshire, RoyaumeUni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 402
Déclarant : TESCO STORES LIMITED, Société de droit britannique,
Tesco House, Delamare Road, Cheshunt Hertfordshire, RoyaumeUni
Marque française
Signe concerné : CLUBCARD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 398
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TESCO
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 43.
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CREA, société à responsabilité limitée, 215 avenue de
la Roche Parnale, ZI La Motte Longue, 74130 BONNEVILLE,
Siren : 350 205 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Classes de produits et de services : 7, 10, 12, 17, 18, 19, 22, 23, 35,
40, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 490
Marque française
Déclarant : TESCO STORES LIMITED, Société de droit britannique,
Tesco House, Delamare Road, Cheshunt Hertfordshire, RoyaumeUni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : FEU NET
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
217
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CREA, société à responsabilité limitée, 215 avenue de
la Roche Parnale, ZI La Motte Longue, 74130 BONNEVILLE,
Siren : 350 205 134
Classes de produits et de services : 2, 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Déclarant : BURDIN GILBERT, Les Fourches, 73000 MONTAGNOLE
Déclarant : DURAND SOLANGE, La Varsonnière, 38490 FITILIEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEXALP, SCP BOISSON ET ASSOCIES, 8 rue de Boigne, BP 847,
73000 CHAMBERY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 493
Marque française
Signe concerné : (semi-figurative) clairfeu
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 491
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : INFO NATURE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 6, 8, 20, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CEDIP, S.A.S., 16 avenue jean mermoz, 93120 LA
COURNEUVE, Siren : 662 005 024
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CEDIP, 16 avenue jean mermoz, LA COURNEUVE 93120.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CREA, société à responsabilité limitée, 215 avenue de
la Roche Parnale, ZI La Motte Longue, 74130 BONNEVILLE,
Siren : 350 205 134
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 573
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Signe concerné : ABAGRAFF
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 492
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (semi-figurative) Créa
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 2, 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Déclarant : CANAL J INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 12, rue d’Oradour sur Glane, 75015 PARIS,
Siren : 342 059 466
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 687
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 936
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHIPS DE LARDONS
Signe concerné : J CANAL J (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1996
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SECURITE COMMUNICATIONS, S.A, Rte des Dolines,
Village d’entreprise Bât D, Le Thalassa, SOPHIA ANTIPOLIS,
06560 VALBONNE, Siren : 310 245 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIRP INTERNATIONAL, S.A., QUARTIER LES PEYREGUINS, 83390
CUERS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 978
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : ECLIPSE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 790
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Signe concerné : SC SECOM (semi figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Classes de produits et de services : 31.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TEREX-TELELECT, INC., Société organisée et existant
sous les lois de l’Etat du Delaware, 600 Oakwood Road, Watertown, SOUTH DAKOTA 57201, Etas-Unis
Classes de produits et de services : 9, 37, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 132
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : HI-RANGER
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
219
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 652 040 841
Classes de produits et de services : 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., Service Juridique, 4, rondpoint des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 652 040 841
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., Service Juridique, 4, rondpoint des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 287
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 285
Signe concerné : TANEGA
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Signe concerné : BE BACK
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Déclarant : INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 652 040 841
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., Service Juridique, 4, rondpoint des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 320
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 286
Marque française
Signe concerné : LA LETTRE DES MOUSQUETAIRES
Signe concerné : NEW JACK
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Déclarant : BRASSERIE DE SAINT-OMER, SOCIETE ANONYME, 9
RUE
EDOUARD
DEVAUX,
62500
SAINT-OMER,
Siren : 455 502 088
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRASSERIE DE SAINT OMER, 9 RUE EDOUARD DEVAUX, BP 190,
62504 SAINT-OMER CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 321
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 378
Marque française
Marque française
Signe concerné : REINE DE FLANDRES
Signe concerné : LES HEROS DE L’ESPACE
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1996
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LEMOINE Jean-Philippe, 16, rue de Maréville, 54520
LAXOU
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEMOINE Jean-Philippe, 16, rue de Maréville, 54520 LAXOU.
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 397
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 322
Signe concerné : BERGAMOTTA BERGAMODI LA BERGAME
ROYALE (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Signe concerné : L’EPI DELICE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : KEOLIS, société anonyme, 9, rue Caumartin, 75009
PARIS, Siren : 552 111 809
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 788
221
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : INTERHONE
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Déclarant : IMPRIMERIE BILLET, Société par Actions Simplifiée à
Directoire et Conseil de Surveillance, 6, rue de Romery, 51480
DAMERY, Siren : 095 750 196
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BAYET ET ASSOCIES, Société d’Avocats, Anciens Conseils
Juridiques et Fiscales, 47, rue des Mathurins, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 867
Marque française
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : IMPRIMERIE BILLET (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 791
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GRAND OEUF DE MOISSON
Classes de produits et de services : 16, 40, 41.
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Déclarant : NICKEL, S.A., 4, rond-point des Champs Elysées,
75008 PARIS, Siren : 403 884 109
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 390 772
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 792
Marque française
Signe concerné : LA LEGENDE DES WHISKIES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 097
Marque française
Signe concerné : BONNE GUEULE
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : NICKEL, S.A., 4, rond-point des Champs Elysées,
75008 PARIS, Siren : 403 884 109
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 818
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 390 772
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : ADDA (figurative)
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 098
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 12.
Signe concerné : LENDEMAIN DE FETE
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CYBERNETIX, société anonyme, Technôpole de
Château-Gombert, 306 rue Albert Einstein, BP 94, 13382
MARSEILLE CEDEX 13, Siren : 331 406 637
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Arnaud de CORBIERE, Avocat, COURNOT ASSOCIATION
D’AVOCATS, 91 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 061
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : COLIBERT Jacques, 8, avenue Maréchal Montgomery,
14000 CAEN
Signe concerné : Cybernétix (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur COLIBERT Jacques, 8, avenue Mal Montgomery, 14000
CAEN.
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 687
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 9, 12, 35, 41, 42.
Signe concerné : (Marque figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 13 SEPTEMBRE 2006
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION
BIOLOGIQUE (SILAB), Société Anonyme, Madrias, 19130 OBJAT,
Siren : 330 496 043
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 115
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : ADDA CORP., Société de droit chinois, 6 East Section,
Industry 6 Road, PING TUNG CITY, TAIWAN PROVINCE DE CHINE
Signe concerné : TONISKIN
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
223
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 652 040 841
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 450 185
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 627
Déclarant : MARC LAURENT, Société anonyme, 21 rue Blanqui,
93400 SAINT OUEN
Marque française
Signe concerné : ONATA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 517
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DOOBLE
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : INTERDECO, société en nom collectif, 23 rue Baudin,
92303 LEVALLOIS-PERRET cedex, Siren : 345 404 040
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 292 922 - 413 372 - 313 634 - 412 634
Classes de produits et de services : 3, 9, 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 652 040 841
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERPARFUMS TRADEMARK, S.A., 4, rond-point des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 626
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 669
Marque française
Signe concerné : HEXAGONE (semi-Figurative)
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Signe concerné : RUBINE RED
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 786
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ELVAPUR
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 789
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Signe concerné : ELVAMOUSS
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 787
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ELVACID
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 791
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Signe concerné : ELVADERM
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 788
Marque française
Signe concerné : ELVATARTRE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
225
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 794
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Signe concerné : ELVADEP
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 792
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ELVA
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ARDECOSM (S.A.S), S.A.S, La Fontaine du Cade,
07150 LAGORCE, Siren : 338 730 922
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard CHEVILLIAT, ARDECOSM, La Fontaine du Cade, 07150
LAGORCE.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 806
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Marque française
Signe concerné : REVE D’EAU
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 793
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ELVANET
Classes de produits et de services : 3, 21.
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Déclarant : ATRAL, Société par actions simplifiée, Rue du Pré de
l’Orme, 38920 CROLLES, Siren : 332 989 953
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 177
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANITEC OCENE, SAS, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT, Siren : 313 125 791
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANITEC OCENE, CLAIRE ARGEOT, Avenue de Monthorin, 35420
LOUVIGNE DU DESERT.
Marque française
Signe concerné : OPTIUM
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HARTMANN Jean-Philippe, 11 rue Roger Frémeaux,
68420 VOEGTLINGSHOFFEN
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : UNITED NATIONS CHILDREN’S FUND, partie intégrante du système des Nations Unis, GCO, 3UN Plaza, 10th Floor
City of New-York, 10017 ETAT DE NEW-YORK, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 515
Marque française
92593
Signe concerné : TERRASSES DU HAGELBERG
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 442
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHECK OUT FOR CHILDREN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FRANCE LOISIRS, S.A.S, 123 bd de Grenelle, 75015
PARIS, Siren : 702 019 902
Classes de produits et de services : 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCE LOISIRS, Service Juridique, Mme Le Tous, 123 boulevard
de Grenelle, BP 6, 75725 PARIS Cedex 15.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : UNITED NATIONS CHILDREN’S FUND, partie intégrante du système des Nations Unis, GCO, 3UN Plaza, 10th Floor
City of New-York, 10017 ETAT DE NEW-YORK, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 661
Marque française
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 443
Marque française
Signe concerné : FRANCE LOISIRS VACANCES
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
Portée du renouvellement
Signe concerné : ROUND UP FOR CHILDREN
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SA DESPAGNE, SA, LE TOUYRE, 33420 NAUJAN ET
POSTIAC, Siren : 342 626 553
Classes de produits et de services : 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA DESPAGNE, Le Touyre, 33420 NAUJAN ET POSTIAC.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 745
227
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 31.
Signe concerné : PYRAPAK
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Déclarant : AGENCE GENERALE INDUSTRIELLE A.G.I., Société
anonyme, 75, rue Saint-Denis, 93300 AUBERVILLIERS,
Siren : 338 784 788
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2006
Déclarant : KIS, Société par Actions Simplifiée, 2110 Avenue du
Général de Gaulle, 38130 ECHIROLLES, Siren : 353 249 105
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 517
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 899
Marque française
Signe concerné : ROBUR
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 804
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
Marque française
Signe concerné : SOFT (semi figurative)
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Marque N° 94 507 833 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SHOWA DENKO K.K., société régie selon les lois japonaises, 13-9, Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo, JAPON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 28, 37, 40.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 338 007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : OXFORT, SAS, 61 route de Dijon, BP 32, 21601
LONGVIC Cedex, Siren : 378 893 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Melle Anne-Lise FRESARD, OXFORT, 61 route de Dijon, BP 32,
21601 LONGVIC Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 203
Marque française
Signe concerné : SHOLUX
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 818
Marque française
Signe concerné : VITAL 20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : WICKED FASHIONS INC., société de droit américain,
140 Kero Road, Carlstadt, NEW JERSEY 07072, ETATS UNIS
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 459
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 695
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : TUBRAIN
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 318
Marque française
Signe concerné : SOUTH POLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 20.
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Déclarant : TRILOG, SAS, 109, chemin de Ronde, 78290 CROISSY
SUR SEINE, Siren : 318 308 004
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRILOG, 109, chemin de Ronde, 78290 CROISSY SUR SEINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 702
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, S.A, Quartier
Speiramella, 06690 TOURRETTE-LEVENS, Siren : 307 521 047
Signe concerné : NovaBank
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 458
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Marque française
Signe concerné : POLYRAIN
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : DaimlerChrysler Corporation, société de droit américain constituée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1000 Chrysler
Drive, City of Auburn Hills, ETAT DU MICHIGAN 48326, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 20.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 832
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, S.A, Quartier
Speiramella, 06690 TOURRETTE-LEVENS, Siren : 307 521 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Marque française
Signe concerné : LHS
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
229
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EG LABO-LABORATOIRES EUROGENERICS, Société
par Actions Simplifiée, Le Quintet, Bâtiment A, 12 rue Danjou,
92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 408 518 785
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : Solvay Pharmaceuticals B.V., Société de droit néerlandais, C.J. van Houtenlaan 36, Weesp, Pays-Bas
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 264 408
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 256
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Signe concerné : DOLTAC
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 033
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LACTULOSE BIPHAR
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : COVAL, société par actions simplifiée, Zone d’Activités
Des Petits Champs, 26120 MONTELIER, Siren : 339 840 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Déclarant : Ssang Yong Materials Corporation, société de droit
coréen, 1-85 Wolam-Dong, DALSEO-GU DAEGUE, COREE DU
SUD
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 425 810
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 323
Marque française
Signe concerné : COVAL
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 054
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SSANGYONG (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 37, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 418
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 494
Marque française
Marque française
Signe concerné : PARFUMEZ-VOUS LA VIE
Signe concerné : LES CAHIERS D’ORIENTATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Classes de produits et de services : 4, 5, 11, 16, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Déclarant : VINIVAL, S.A.S., La Sablette, 44330 MOUZILLON,
Siren : 381 748 797
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 733
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 485
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 496
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE CHAT MOUSSE DOUCEUR NATURELLE
(semi-figurative)
Signe concerné : JB Jean Balmont (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société
par Actions Simplifiée, 9 bis, rue de Vézelay, 75008 PARIS,
Siren : 339 934 796
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 362 513
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LINVATEC CORPORATION, société constituée sous les
lois de l’Etat de Floride, 11311 Concept Boulevard, Largo,
FLORIDE 33773-4908, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 246 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 498
Marque française
Signe concerné : ULTRAPOWER
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
231
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 16, 17, 29, 37, 39, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 711
Déclarant : ZIMMER, INC., société constituée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 345 East Main Street, Warsaw, INDIANA 46580,
Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ARIES PACKAGING
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 500
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ZCA
Classes de produits et de services : 6, 7, 16, 17, 29, 37, 39, 42.
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 712
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ARIGLASS (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 710
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 7, 16, 17, 29, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 715
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ARIBOX (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 713
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ARIFORM (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 7, 16, 17, 29, 39.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 16, 17, 29, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 716
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Marque française
Signe concerné : ARICLIP (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 714
Marque française
Signe concerné : ARICASE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 16, 17, 29, 39.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 345 Park Avenue, New
York, NEW YORK 10154, Etats-Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 16, 17, 29, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 929
Marque française
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : BMS GENERIQUES (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
BOPI 07/40 - VOL. II
233
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VGB Holding, SARL, 30 chemin de Saint-Henri, BP 149,
13322 MARSEILLE cedex 16, Siren : 393 102 751
Classes de produits et de services : 5, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VGB Holding, 30 chemin de Saint-Henri, BP 149,
MARSEILLE cedex 16, Sandrine Marsala.
13322
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 739
Marque française
Signe concerné : Sud Lait (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 360
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PAROSTAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : ENTREPRISES, TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT,
Association selon la Loi du 1er Juillet 1901, 30 rue des Favorites,
75015 PARIS, Siren : 353 630 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : POMPES SALMSON, société par actions simplifiée, 53,
Boulevard de la République, Espace Lumière – Bâtiment 6, 78400
CHATOU, Siren : 313 986 838
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 936
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe
concerné
DEVELOPPEMENT
Marque française
:
ENTREPRISES,
TERRITOIRES
ET
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 618
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRIMSON
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 41, 42.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 425 - 423 087
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 000
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 003
Marque française
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 33.
Classes de produits et de services : 21, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : PRODUCTA, Société anonyme, 21 Cours Xavier
Arnozan, 33000 BORDEAUX, Siren : 380 940 692
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 425 - 423 087
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 131
Marque française
Signe concerné : HAUT MARQUIS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : PRODUCTA, Société anonyme, 21 Cours Xavier
Arnozan, 33000 BORDEAUX, Siren : 380 940 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 132
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 425 - 423 087
Signe concerné : GRIS CAILLOU
Marque française
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
235
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700
POUZAUGES
FRANCE,
85700
POUZAUGES,
Siren : 572 058 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 894
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 476
Marque française
Signe concerné : SAVEUR D’EAU
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 163
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES DEMOULADES DE SAISON
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : LE FEUNTEUN François, 11 rue Chernoviz, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, S.A.R.L., ZI les Tourrades,
Bât D-16, 06210 MANDELIEU LA NAPOULE, Siren : 695 821 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 500
Marque française
Signe concerné : KENTA (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 393
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE PETIT PARFUMEUR (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 16, 21, 24, 25, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 559
Marque française
Signe concerné : ARICUP (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 16, 17, 29, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : ARIES PACKAGING, Société par actions simplifiée,
Rue Louis Armand, Technopole de l’Aube en Champagne, 10430
ROSIERES, Siren : 387 894 835
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 575
Marque française
Signe concerné : FUN VOYAGE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 560
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ARIES PACKAGING (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 45.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 7, 16, 17, 29, 37, 39, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 578
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : LA JOURNEE COMMENCE PAR FUN
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 573
Marque française
Signe concerné : FUN LIVE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 45.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
237
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 754
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : LE SAVOUREUX DE BRETAGNE
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 581
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CINE FUN
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : UNILEVER FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOUT 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 769
Déclarant : PRUDENCE VIE (GFA VIE), Société Anonyme, 2 rue
Luigi CHERUBINI, 93210 SAINT-DENIS, Siren : 321 130 858
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GARBAN Nicolas, Avocat à la Cour, 3 rue de Logelbach, 75017
PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRUIT D’OR EQUILIBRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 669
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : QUADRISSIMO
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classes de produits et de services : 36, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 929
Marque française
Déclarant : UNION REGIONALE DE COOPERATIVE AGRICOLE –
UNICOPA, Coopérative agricole de droit français, Kerozar, 29205
MORLAIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : MIR LAINE MACHINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EMI MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée,
118/126, rue du Mont Cenis, 75018 PARIS, Siren : 542 103 569
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 380 950
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, Avocats à la Cour, 90, rue d’Amsterdam, 75009
PARIS.
Déclarant : D.K.FRANCE“ CALORTEC ”, société anonyme, Route
de la Wallonie 4 A, 7011 GHLIN, BELGIQUE
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 950
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MATKOWSKA & ASSOCIES, 9, Rue Jacques Prévert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Marque française
Signe concerné : LES SLOWS EN OR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 090
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PRO.CHAUFF
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SARL INTER FETES BEZIERS, SARL, Rue des Amandiers Aire Ventouse, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS,
Siren : 433 007 333
Classes de produits et de services : 11, 35, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTER-FÊTES TOUT POUR LA FÊTE, MR GRIOTTO, LA
CLAUDERIE, Rue des Amandiers, 34420 VILLENEUVE LES
BEZIERS.
Déclarant : FRANCE MESURE, S.A.S., 34, Rue Eugène Tartasse,
91550 PARAY-VIEILLE-POSTE, Siren : 442 905 881
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 361 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCE MESURE, BP 36, 34 Rue Eugène Tartasse, 91550 PARAYVIEILLE-POSTE.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 231
Marque française
Signe concerné : INTER FETES (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 122
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRANCE MESURE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 13, 16, 25, 26, 28, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HOZELOCK TRICOFLEX, Société par Actions Simplifiée, 121 avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 380 333 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 665
239
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : THERMOCLEAN
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Déclarant : GAUMONT, Société anonyme à directoire, 30, avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 562 018 002
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 673
Déclarant : GAUMONT, Société anonyme à directoire, 30, avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 562 018 002
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : LES VISITEURS
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 670
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NIKITA
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 30, 32.
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2006
Déclarant : GAUMONT, Société anonyme à directoire, 30, avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 562 018 002
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 857
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : ELIXIR D’EAU
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 671
Marque française
Signe concerné : 37o 2 LE MATIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI, Société
Anonyme, Arue PK 4,5, 98701 ARUE, TAHITI, Polynésie Française
BOPI 07/40 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 370
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : GENERIQUE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 133
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TUKI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de
Gigondas, SCA, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190
VACQUEYRAS, Siren : 783 255 979
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : COMAT COMPAGNIE AGRICOLE DE TAHITI, Société
Anonyme, Arue PK 4,5, 98701 ARUE, TAHITI, Polynésie Française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 453
Marque française
Signe concerné : LE RUBIS DES LIGNES
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 134
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VAI ORA (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de
Gigondas, SCA, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190
VACQUEYRAS, Siren : 783 255 979
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : AMPLITUDE, Société par Actions Simplifiée, 11 rue
Offenbach, 26000 VALENCE, Siren : 414 448 464
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 305 176
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AMPLITUDE, Société par Actions Simplifiée, 11 rue Offenbach,
26000 VALENCE.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 454
Marque française
Signe concerné : La Couronne Princière
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
241
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NATEXIS BANQUES POPULAIRES, Société anonyme,
45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS, Siren : 542 044 524
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 065
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, SA, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : NATEXIS BANQUES POPULAIRES, Société anonyme,
45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS, Siren : 542 044 524
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, SA, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 347
Marque française
Signe concerné : FRUCTIFONDS FRANCE ACTION
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 345
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EUROSAGE INTERNATIONAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 35, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Déclarant : NATEXIS BANQUES POPULAIRES, Société anonyme,
45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS, Siren : 542 044 524
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, SA, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : NATEXIS BANQUES POPULAIRES, Société anonyme,
68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS, Siren : 542 044 524
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, SA, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 353
Marque française
Signe concerné : EUROSYSCO
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 346
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FRUCTIFONDS CROISSANCE PACIFIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : NATEXIS BANQUES POPULAIRES, Société anonyme,
45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS, Siren : 542 044 524
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 065
Classes de produits et de services : 35, 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, SA, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 355
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6.
Signe concerné : EURONACRE
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Déclarant : HYDRO BUILDING SYSTEMS, SA, 270 RUE LEON
JOULIN, 31037 TOULOUSE, Siren : 542 089 644
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Direction juridique, BP 63709,
31037 TOULOUSE CEDEX 1.
Classes de produits et de services : 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 108
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème Rue, Lotissement Industriel Départemental LID, 06510 CARROS, Siren : 955 802 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Signe concerné : ALUMINIER AGREE TECHNAL Vérandas Portes
Fenêtres (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 807
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Le Café de la St Valentin (semi figurative)
Classes de produits et de services : 37, 42.
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CHOCOLATES LACASA FRANCIA, société par actions
simplifiée, ZI de Chanoux, 85 Rue des Frères Lumières, 93330
NEUILLY SUR MARNE, Siren : 398 528 216
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 377 101
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : HYDRO BUILDING SYSTEMS, SA, 270 RUE LEON
JOULIN, 31037 TOULOUSE, Siren : 542 089 644
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 203
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Direction juridique, BP 63709,
31037 TOULOUSE CEDEX 1.
Marque française
Signe concerné : BABOU (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 107
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TECHNAL (semi-figurative) Vérandas Portes
Fenêtres
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
243
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AOUT 2006
Déclarant : CHOCOLATES LACASA FRANCIA, société par actions
simplifiée, ZI de Chanoux, 85 Rue des Frères Lumières, 93330
NEUILLY SUR MARNE, Siren : 398 528 216
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais,
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford,
MIDDLESEX UB6 0NN, Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 377 101
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 663
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 204
Marque française
Signe concerné : GLAXO WELLCOME ONCOLOGY INNOVATION
FOR LIVE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1996
Signe concerné : PAUL MARCEL (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 16, 41, 42, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 30.
Déclarant : BOUGEANT JEAN-LUC, 1400 ROUTE DE SIERVILLE,
76570 FRESQUIENNES
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : OMS Investments, Inc, Société américaine, 10250
Constellation Boulevard, Suite 2800, Los Angeles, CALIFORNIE
90067-6228, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. BOUGEANT Jean-Luc, 1400 ROUTE DE SIERVILLE, 76570
FRESQUIENNES.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 787
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 985
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : PONEY CLUB LA CLEF DES CHAMPS (semifigurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 304
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SUBSTRAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Classes de produits et de services : 41, 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 086
Marque française
Signe concerné : LE CHAT GEL CONCENTRE (semi-figurative)
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AGROTRONIX, Société Anonyme, Z.I Artois Flandres,
62138 DOUVRIN, Siren : 333 813 442
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 876
Déclarant : GTN, Société par Actions Simplifiée, 15, rue du
Marquis
de
Coriolis,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 378 851 224
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : AGROBUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 219
Marque française
Signe concerné : HOME SANTE DIRECT
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 10, 16, 28, 35, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Déclarant : AGROTRONIX, Société Anonyme, Z.I Artois Flandres,
62138 DOUVRIN, Siren : 333 813 442
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : FOSECO INTERNATIONAL LIMITED, société regie
selon les lois du Royaume Uni, Coleshill Road, Fazeley,
TAMWORTH, STAFFORDSHIRE B78 3TL, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 878
Marque française
Signe concerné : AGRO PILOT (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 546
Marque française
Signe concerné : TUNCAST
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 7, 9, 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, Rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 117 590
245
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 316
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Signe concerné : CROQ’ANIMAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 983
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BREF RADICAL
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion
Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme, 170 Bis
Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 352 726 194
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 318
Déclarant : SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion
Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme, 170 Bis
Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 352 726 194
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
Signe concerné : CROQ’ANIMAL (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 004
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ROCHECAVE
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : MARC GAY, Société par Actions Simplifiée, 3, Rue
Lafontaine, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 315 652 685
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 389
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion
Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme, 170 Bis
Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 352 726 194
Marque française
Signe concerné : X time (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
246
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de
Gigondas, SCA, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190
VACQUEYRAS, Siren : 783 255 979
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
Déclarant : FENIX LAURENT, 42 Rue de la Chaumière, 78000
VERSAILLES
Déclarant : VILLARD GUILHEM, 1 Rue Alberic Magnard, 75016
PARIS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 855
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Laurent Fenix, 42 Rue de la Chaumière, 78000 VERSAILLES.
Signe concerné : TERROIR DES DENTELLES
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 698
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SAISAR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SMARTWARE, Société à Responsabilité Limitée, 49,
rue Aristide Briand, 91160 ANTONY, Siren : 409 866 993
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 291 974
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Déclarant : FENIX LAURENT, 42 Rue de la Chaumière, 78000
VERSAILLES
Déclarant : VILLARD GUILHEM, 1 Rue Alberic Magnard, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Laurent Fenix, 42 Rue de la Chaumière, 78000 VERSAILLES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 226
Marque française
Signe concerné : SMARTWARE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 701
Date du dépôt : 10 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LIGIS
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Classes de produits et de services : 35, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SANBRI, Société Anonyme, Route de Chepoix, Zone
Industrielle, 60120 BRETEUIL, Siren : 562 039 560
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 537
247
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 071
Marque française
Marque française
Signe concerné : L’ATELIER DU VIN
Signe concerné : SOREDAL
Date du dépôt : 23 JANVIER 1997
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 4, 19, 27, 37, 40, 42.
Classes de produits et de services : 16, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Marque N° 1 399 611 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SANBRI, Société Anonyme, Route de Chepoix, Zone
Industrielle, 60120 BRETEUIL, Siren : 562 039 560
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES,
SA,
11
RUE
MARGUERITTE,
75017
PARIS,
Siren : 351 644 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 163
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SOLE MIO
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 538
Date du dépôt : 29 JANVIER 1997
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Signe concerné : L’ATELIER DU FRUIT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : BLEU OCEANE, SAS, ROUTE DE LA ROCHE, 85230,
Siren : 438 077 083
Marque N° 1 399 610 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André-Jean DUGAST, Président de la S.A.S. BLEU
OCEANE, Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE FOREZIENNE DE CONSEIL ET D’INVESTISSEMENT – S.F.C.I., Société Anonyme à Conseil d’Administration,
Lieu dit Cizeron, 42530 SAINT GENEST LERPT, Siren : 380 855 213
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 448
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 039
Signe concerné : LE TORO (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
248
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BRASSERIE LARCHE, SARL, ZA des Prunelleris, 89100
SAINT MARTIN DU TERTRE, Siren : 485 168 801
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 704
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL BRASSERIE LARCHE, ZA des Prunelleris, 89100 ST MARTIN
DU TERTRE.
Déclarant : HUESKER SYNTHETIC GmbH, Société de Droit allemand, Fabrikstrasse 13-15, 48712 GESCHER, ALLEMAGNE
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 742
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 708
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : THOMAS BECKET
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 064
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ULTIMAT
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : RADIO NOSTALGIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEEANONYME, 22, rue Boileau, 75016 PARIS, Siren : 331 014 225
Déclarant : SERVOMAP OFFICE SERVEUR DES MARCHES
PUBLICS ET PRIVES, Société par Actions Simplifiée, 19 rue du
Commandant
Cousteau,
33072
BORDEAUX
CEDEX,
Siren : 409 109 741
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 752 - 432 753
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 077
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 905
Marque française
Marque française
Signe concerné : NOSTALGIE
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Signe concerné : SERVOMAP GISEMENTS DE CHOIX (semifigurative)
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : JOANNE, société anonyme, 33360 CARIGNAN,
Siren : 454 200 809
249
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 907
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : LUDIANA
Date du dépôt : 11 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 627
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FRANC LAFLEUR
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
Déclarant : LABORATOIRE GRAVIER, SARL, RN 100, Plateau de
SIGNARGUES, 30390 DOMAZAN, Siren : 341 502 326
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRE GRAVIER, RN 100, Plateau de Signargues, 30390
DOMAZAN.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 961
Déclarant : JOANNE, société anonyme, 33360 CARIGNAN,
Siren : 454 200 809
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : COSMO NATUREL
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 628
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES CROIX BLANCHES
Classes de produits et de services : 3, 5, 30.
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Déclarant : LABORATOIRE GRAVIER, SARL, RN 100, 30390
DOMAZAN, Siren : 341 502 326
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRE GRAVIER, RN 100, Plateau de Signargues, 30390
DOMAZAN.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 962
Marque française
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES,
SA,
11
RUE
MARGUERITTE,
75017
PARIS,
Siren : 351 644 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Signe concerné : DIPROMA
Date du dépôt : 7 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
250
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUIN 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Van quackebeke Daniel, 27 bis Chemin de Montpellaz,
74290 VEYRIER-DU-LAC
Classes de produits et de services : 3, 5, 21, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Daniel Van quackebeke, 27 bis Chemin de Montpellaz, 74290
VEYRIER-DU-LAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUIN 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : Van quackebeke Daniel, 27 bis Chemin de Montpellaz,
74290 VEYRIER-DU-LAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Daniel Van quackebeke, 27 bis Chemin de Montpellaz, 74290
VEYRIER-DU-LAC.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 281
Marque française
Signe concerné : La Chanterelle (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 279
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Croix des cimes (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 MARS 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DECOMIS COTTURA, Societe Civile d’Exploitation
Vinicole, RN 7, 83910 POURRIERES, Siren : 402 243 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEV DECOMIS COTTURA, RN 7, 83910 POURRIERES.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUIN 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 97 681 987
Déclarant : Van quackebeke Daniel, 27 bis Chemin de Montpellaz,
74290 VEYRIER-DU-LAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Daniel Van quackebeke, 27 bis Chemin de Montpellaz, 74290
VEYRIER-DU-LAC.
Marque française
Signe concerné : SACARON (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JUIN 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 280
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Croix savoyarde (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 474 896
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ALAZARD ET ROUX, SAS, Chemin de la grasille, 13150
TARASCON, Siren : 736 180 092
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ROUX, ALAZARD et ROUX, Chemin de la
grasille, 13150 TARASCON.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
251
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 682 982
N° national ou N° d’enregistrement : 97 686 436
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAVEURS PROVENCALES
Signe concerné : PRIMAIRE C 951
Date du dépôt : 11 JUIN 1997
Date du dépôt : 9 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2007
Déclarant : FRANCOIS BERNARD ASSURANCES, Société par
actions simplifiée, 10 rue de la Gare, 79000 NIORT,
Siren : 394 322 523
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 349
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 511 152
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2007
Déclarant : MAUVILAC REUNION, SAS, Rue Frédéric Jackson,
BP 243, Z.I. no 1, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 310 865 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Laurent TAUREL, SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARDPAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE,
23 rue Victor Grignard, BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC REUNION, Rue Frédéric Jackson, BP 243, 97826 LE
PORT CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 685 034
N° national ou N° d’enregistrement : 97 686 444
Marque française
Marque française
Signe concerné : NOVATIS
Signe concerné : PRIMOBOIS
Date du dépôt : 1er JUILLET 1997
Date du dépôt : 9 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 475 003
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 511 176
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2007
Déclarant : SOCIETE DE PEINTURES ET DE COLORANTS
“ SOPECO ”, SAS, 17 rue Sully Prudhomme, Z.I. no 2, BP 160,
97824 LE PORT CEDEX, Siren : 310 850 417
Déclarant : MAUVILAC REUNION, SAS, Rue Frédéric Jackson,
BP 243, Z.I. no 1, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 310 865 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE DE PEINTURES ET DE COLORANTS “ SOPECO ”, 17 rue
Sully Prudhomme, Z.I. no 2, BP 160, 97824 LE PORT CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC REUNION, Rue Frédéric Jackson, BP 243, 97826 LE
PORT CEDEX.
252
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 686 453
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 686 475
Marque française
Marque française
Signe concerné : MAUVILACITH
Date du dépôt : 9 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/51
Portée du renouvellement
Signe concerné : TOPFER
Date du dépôt : 9 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 511 167
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 511 178
Déclarant : MAUVILAC REUNION, SAS, Rue Frédéric Jackson,
BP 243, Z.I. no 1, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 310 865 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC REUNION, Rue Frédéric Jackson, BP 243, 97826 LE
PORT CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 686 469
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : DIFFUSION PLUS, société par actions simplifiée, “ Les
Champs Chouette ”, 27600 SAINT AUBIN SUR GAILLON,
Siren : 392 704 516
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : MAUVILATEX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JUILLET 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/51
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 707 901
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DIFFUSION PLUS
Classes de produits et de services : 1, 4, 19.
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 511 168
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/33
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2007
Déclarant : MAUVILAC REUNION, SAS, Rue Frédéric Jackson,
BP 243, Z.I. no 1, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 310 865 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC REUNION, Rue Frédéric Jackson, BP 243, 97826 LE
PORT CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 42.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de
droit belge, Avenue Louise 65, Bte. 11, B 1050 BRUXELLES,
BELGIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 131 021
Marque française
Signe concerné : QUICK (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
253
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
255
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS, Siren : 722 049 459
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 127 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 407
Marque française
Signe concerné : TRIGANO S.A.
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie,
l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et
synthétiques, matières plastiques à l’état brut (sous forme de
poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et
artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à
l’industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et
décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants
compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Produits pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et
malades ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l’exception
des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres forts et
cassettes ; billes d’acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d’autres classes ; minerais.
Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté
pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l’agriculture ;
couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et
cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalétisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l’introduction d’une pièce de monnaie ou d’un jeton ; machines parlantes ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux, et les dents artificiels). Installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; substances
explosives ; feux d’artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets
en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et
cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Instruments de musique (à l’exception des
machines parlantes et appareils de T.S.F.). Papier et articles en papier,
carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives
(pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes
à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non
compris dans d’autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de
matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux
flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces
matières non compris dans d’autres classes ; peaux ; malles et
valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment,
chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ;
produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ;
maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées. Meubles,
glaces, cadres, articles (non compris dans d’autres classes) en bois,
liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïde et succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour
le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux
pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de
rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.) ; matières
textiles fibreuses brutes. Fils. Tissus ; couvertures de lit et de table ;
articles textiles non compris dans d’autres classes. Vêtements, y
compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; boutons à pression, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons,
nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers ;
tentures (excepté en tissu). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et
de sport (à l’exception des vêtements) ; ornements et décoration pour
arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ;
oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succé-
256
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
danés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits,
gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigres, sauces ; épices ; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers
et graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits
et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ;
substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux
et liqueurs. Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité, distribution de prospectus, d’échantillons. Location
de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou
renseignements d’affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placements. Location de machines à écrire et
de matériel de bureau. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances.
Loteries. Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles. Construction d’édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d’outils et
de matériel de construction de bulldozers, d’extracteurs d’arbres.
Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d’objet
divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.
Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instrument, outils. Agence de presse et d’informations. Communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
téléphonique.
Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Services
rendu au cours du processus de fabrication d’un produit quelconque,
autres qu’un édifice. Transformation de produit agricoles d’autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc…)
scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Service de préservation au cours
desquels l’objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtement. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de
tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération
de l’air. Education. Institutions d’enseignement. Edition de livres,
revues. Abonnement de journaux. Prêts de livres. Dressage
d’animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes.
Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS, Siren : 722 049 459
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 127 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 408
Marque française
Signe concerné : COMPAGNIE TRIGANO
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie,
l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et
synthétiques, matières plastiques à l’état brut (sous forme de
BOPI 07/40 - VOL. II
poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et
artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à
l’industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et
décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants
compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Produits pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et
malades ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l’exception
des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres forts et
cassettes ; billes d’acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d’autres classes ; minerais.
Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté
pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l’agriculture ;
couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et
cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalétisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l’introduction d’une pièce de monnaie ou d’un jeton ; machines parlantes ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux, et les dents artificiels). Installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; substances
explosives ; feux d’artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets
en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et
cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Instruments de musique (à l’exception des
machines parlantes et appareils de T.S.F.). Papier et articles en papier,
carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives
(pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes
à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non
compris dans d’autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de
matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux
flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces
matières non compris dans d’autres classes ; peaux ; malles et
valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment,
chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ;
produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ;
maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées. Meubles,
glaces, cadres, articles (non compris dans d’autres classes) en bois,
liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïde et succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour
le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux
pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de
rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.) ; matières
textiles fibreuses brutes. Fils. Tissus ; couvertures de lit et de table ;
articles textiles non compris dans d’autres classes. Vêtements, y
compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; boutons à pression, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons,
nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers ;
tentures (excepté en tissu). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et
de sport (à l’exception des vêtements) ; ornements et décoration pour
arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ;
oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits,
gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigres, sauces ; épices ; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
et graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits
et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ;
substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux
et liqueurs. Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité, distribution de prospectus, d’échantillons. Location
de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou
renseignements d’affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques ; de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placements. Location de machines à écrire et
de matériel de bureau. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances.
Loteries. Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles. Construction d’édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d’outils et
de matériel de construction de bulldozers, d’extracteurs d’arbres.
Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d’objet
divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.
Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instrument, outils. Agence de presse et d’informations. Communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
téléphonique.
Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Services
rendu au cours du processus de fabrication d’un produit quelconque,
autres qu’un édifice. Transformation de produit agricoles d’autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc…)
scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Service de préservation au cours
desquels l’objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtement. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de
tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération
de l’air. Education. Institutions d’enseignement. Edition de livres,
revues. Abonnement de journaux. Prêts de livres. Dressage
d’animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes.
Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2006
257
classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés – publicité et affaires –
communications – transport et entrepôt – services divers.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : EDITIONS MEGASTAR, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉES, AVENUE DU CERISIER NOIR, 86530 NAINTRÉ,
Siren : 410 366 082
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 386 113
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 755
Marque française
Signe concerné : STARCASES
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie ; livres ; fascicules, journaux et périodiques y
compris pour enfants ; albums ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Jeux, y compris jeux intellectuels, jouets ;
Services d’édition de livres et revues. Organisation de jeux et
concours en matière d’éducation et de divertissement. Services
d’abonnement de revues et journaux.
Déclarant : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 60 rue de l’Arcade, 75008 PARIS, Siren : 702 038 449
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLUS, SA, Monsieur Pierre FONLUPT, 60 rue de l’Arcade, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FRANCIS DESPOISSE dit FRANÇOIS-NICOLAS d’EPOISSE, 1, RUE
DE LA BIEVRE, 41700 FRESNES-LOIR-ET-CHER.
Déclarant : DESVOISSE dit D’EPOISSE, FRANCIS dit FrançoisNicolas, 1, RUE DE LA BIEVRE, 41700 FRESNES LOIR-ET-CHER
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 646
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LOCARCHIVES
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 967
Date du dépôt : 22 JUILLET 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Signe concerné : ULTRAMARINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1986
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux,
machine à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Vins, spiritueux et liqueurs. Communications – agence de presse et
258
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
d’informations. Communication radiophoniques télégraphiques ou
téléphoniques. Téléscription. Transmissions de messages. Télégrammes.
Classes de produits et de services : 32, 33, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOUT 2006
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS,
Siren : 542 044 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 575
Marque française
BOPI 07/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
• publicité et affaires. Communications. Education et divertissement.
Services divers. Papiers, cartons et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographie ; papeteries ; adhésifs (matière collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux
machines à écrire et articles de bureau à l’exception des appareils ;
matières plastique pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes) ; caractère d’imprimerie ; clichés.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOUT 2006
Déclarant : LEO BURNETT WORLDWIDE, INC., société organisée
selon les lois du Delaware, 35 West Wacker Drive, 60601
CHICAGO, Illinois, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Claire Weyl, Baker & McKenzie, 32, avenue Kléber, 75116 PARIS.
Signe concerné : FRUCTIFORETS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 724
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Leo Burnett (semi-figurative)
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, non compris d’autres
classes, produits de l’imprimerie ; articles pour reliure, photographie,
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception de meubles) ; matériels d’instructions
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants, produits
et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt. Assurances et finances ; banques ; agences
de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de
créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles) ; expertise immobilière, gérance d’immeubles. Agences
de presse et d’informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription, transmission de
messages, télégrammes.
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 16, 31, 36, 38.
Classes de produits et de services : 16, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 31 AOUT 2006
Déclarant : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 60 rue de l’Arcade, 75008 PARIS, Siren : 702 038 449
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS,
Siren : 542 044 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLUS, SA, Monsieur Pierre FONLUPT, 60 rue de l’Arcade, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de publicité et affaires ; distribution de prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire ; sondages d’opinion ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires. Papier et articles
en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Consultations
professionnelles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 783
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 562
Marque française
Marque française
Signe concerné : PLUS CADRES (Semi-figurative)
Signe concerné : COTE D’AZUR AVENIR
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1986
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, non compris d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité, distribution de
prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Affaires.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d’affaires.
Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Assurances et finances. Banques. Agences de change. Gérance de
portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Emission de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières
(vente et location de fonds de commerces et d’immeubles). Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles. Agences de presse et d’informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 AOUT 2006
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS,
Siren : 542 044 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 563
259
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 721 236
Marque française
Signe concerné : COTE D’AZUR RETRAITE
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, non compris d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité, distribution de
prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Affaires.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d’affaires.
Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Assurances et finances. Banques. Agences de change. Gérance de
portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Emission de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières
(vente et location de fonds de commerces et d’immeubles). Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles. Agences de presse et d’informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 MAI 2006
Marque française
Signe concerné : FRUCTI-HABITAT
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d’échantillon. Services d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, agences immobilières (vente et location
de fonds de commerces et d’immeubles). Caisse de prévoyance.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise
immobilière. Gérance d’immeuble. Constructions et réparations ;
travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d’outils et
de matériel de construction de bouteurs, d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d’objets
divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 AOUT 2006
Déclarant : NATIXIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS,
Siren : 542 044 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d’Exercice
Libéral par Actions Simplifiée, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15, Siren : 452 160 856
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 696
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 380
Marque française
Signe concerné : JURIWEB
Date du dépôt : 21 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Programmes d’ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports
matériels ; équipements périphériques de systèmes de traitement de
données, appareils et systèmes de mémoire de données et d’informations, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour
la programmation ; supports d’enregistrement électroniques (disques
optiques), équipement pour le traitement de l’information et des ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
260
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
brochures ; manuels d’utilisation, listages informatiques. Publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; services de renseignements et
consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles ou commerciales. Communications par terminaux
d’ordinateurs,
diffusion
de
données
sur
réseau
de
télécommunications ; banque de données, télématique et diffusion de
service télématique. Edition de livres, de revues, de disques optiques
compacts, formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; production de films vidéo. Services juridiques ; services de
rédaction d’articles juridiques, services d’échanges de correspondance juridique, conseils et assistance juridique et judiciaire, représentation dans le domaine juridique et contentieux ; programmation pour
ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de base
de données ; enregistrement sur bandes vidéo ; gérance de droits
d’auteur.
BOPI 07/40 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 531
Marque française
Signe concerné : TEMPORISSIMO
Date du dépôt : 13 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2006
Déclarant : PANASONIC FRANCE, Société Anonyme, 1 à 9,
avenue François Mitterrand, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS
CEDEX, Siren : 682 024 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 885
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Assurances et finances. Assurance sur la vie, assurance maladie,
assurance contre les accidents, assurance santé, assurance destinée
à rembourser les soins de santé. Informations relatives à l’assurance
et à la finance. Caisses de prévoyance. Services de souscription
d’assurances. Services d’assurances de toutes natures. Affaires
monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, consultation en matière financière, constitution de
fonds, placement de fonds, estimations financières, opérations monétaires, opérations financières. Affaires bancaires. Services de financement et d’épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières.
Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres
de crédit. Agences immobilières (ventes et locations de fonds de
commerces et d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance
d’immeubles. Agences de logement, agences immobilières, location
d’appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, estimations
immobilières.
Classes de produits et de services : 36.
Marque française
Signe concerné : PANASHOP
Date du dépôt : 20 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical),
nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du
son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
extincteurs ; logiciels ; périphériques d’ordinateurs ; programmes
d’ordinateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Programmation pour ordinateurs ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur
bandes vidéo ; gestion de lieux d’expositions.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 AOUT 2006
Déclarant : BRASSERIE FISCHER, Société Anonyme, 7, route de
Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM, Siren : 558 501 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 289 295
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 603
Marque française
Signe concerné : DESPÉ
Date du dépôt : 27 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOUT 2006
Déclarant : AZUR ASSURANCES IARD, Société d’Assurance
Mutuelle, 7 avenue Marcel Proust, 28032 CHARTRES,
Siren : 323 562 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l’exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de
chocolat ou des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Services de restaurants (alimentation), de cafés restaurants, de cafétérias, de brasseries, de bars, de
restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent, et plus généralement de restauration et d’hôtellerie.
Classes de produits et de services : 32, 33, 43.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2006
Déclarant : VESPERINI Vannina, 4 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 678
Marque française
Signe concerné : VANNINA VESPERINI
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à
usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie.
Cuir et imitation du cuir, malles, valises, sacs, maroquinerie, parapluies. Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de table. Dentelles
et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles
et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 24, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV), société en nom collectif, 89 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 404 361 628
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 229
Marque française
Signe concerné : TEVA BOUTIQUE
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la
photographie ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à
l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie. Couleurs, vernis non
isolants, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et
graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et
lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Machines
pour l’industrie textile ; machines agricoles ; machines pour
l’imprimerie ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-
261
linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques ou
non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et
couper ; machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; Accouplements non électriques et courroies de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ;
couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers
(couverts) ; armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques autres qu’à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes acoustiques,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, films (pellicules)
impressionnés et films pour l’enregistrement des sons, cassettes
magnétiques, vidéo cassettes, bandes magnétiques, disques, téléphones, lunettes. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et
projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Métaux précieux et leurs
alliages (autres qu’à usage dentaire) ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle
et ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; objets
d’art et vases en métaux précieux ; orfèvrerie (à l’exception de la
coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique. Articles en papier, carton, à savoir cahiers,
albums, chemises pour documents, produits de l’imprimerie, livres,
journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies,
supports pour photographies en papier ou en carton, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles), matériels d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères
d’imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers (papeterie), blocs notes,
sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Anneaux,
bouchons et cordes en caoutchouc ; fils de caoutchouc non à usage
textile ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l’emballage ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir
et imitations du cuir ; Produits en ces matières, à savoir étuis pour les
clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte monnaie (non en métaux
précieux), sacs à main, sacs de voyage ; sachets et sacs (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Matériaux
de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour
la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles (autres
qu’à usage médical), glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; objets
d’art et de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières
plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux),
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases (non en
métaux précieux) et ustensiles de toilette en verre, porcelaine et
faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni d’instrument de musiques ni de
raquette), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni
de voitures d’enfants), voiles (grément) ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs pour l’emballage en
matières textiles ; matière de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; linge de maison, linge de
bain (à l’exception de l’habillement), linge de table, linge de lit ; rideaux
et embrases en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons,
nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des
carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières
textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l’exception des tapis, des vêtements et des chaussures) ; décorations pour
arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, huiles et graisses
comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; Boissons
alcooliques (à l’exception des bières). Tabac, articles pour fumeurs
(non en métaux précieux), allumettes. Publicité, gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
262
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
distribution de prospectus, d’échantillons, location de matériel
publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans
la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction des
affaires, informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à
façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ;
locations de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances,
affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ;
caisses de prévoyance ; loteries ; émission de chèques de voyage et
de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble.
Construction ; réparation ; services d’installation ; nettoyage de vêtements et réparation de costumes. Télécommunications ; agences de
presse et d’informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; communications par
services télématiques, télescription, transmission de messages, de
télégrammes ; diffusion de programmes par radio, télévision, cable,
voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d’ordinateurs. Transport de voyageurs ou de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de
véhicules de transport ; remorquage ; services d’informations concernant les voyages. Traitement de matériaux, teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de
tissus ; reliure de documents ; montage de bandes vidéo, tirage de
photographies. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ;
prêt de livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de
films, de téléfilms, d’émissions de télévision ; agence pour artistes ;
locations de films et d’enregistrements phonographiques ; location
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins de
beauté ; services d’agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de
repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ;
pompes funèbres ; travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ;
essais de matériaux ; location de matériel pour exploitation agricole,
de vêtements, de literie, d’appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux
d’exposition.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14,
15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 31, 32, 33, 34,
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI-TV, société en nom collectif, 89 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 404 361 628
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 231
Marque française
Signe concerné : TEVA (semi-fig.)
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la
photographie ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à
l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Couleurs,
vernis non isolants, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
BOPI 07/40 - VOL. II
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Machines pour l’industrie textile ; machines agricoles ; machines
pour l’imprimerie ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser
et couper ; machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et courroies de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ;
couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers
(couverts) ; armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques autres qu’à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes acoustiques,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, films (pellicules)
impressionnés et films pour l’enregistrement des sons, cassettes
magnétiques, vidéo cassettes, bandes magnétiques, disques, téléphones, lunettes. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et
projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Métaux précieux et leurs
alliages (autres qu’à usage dentaire) ; produits en ces matières, à
savoir argenterie (vaisselle), vaisselle et ustensiles de cuisine et de
ménage, objets d’art et vases, orfèvrerie (à l’exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments
de musique. Articles en papier, carton, à savoir cahiers, albums,
chemises pour documents, produits de l’imprimerie, livres, journaux,
périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports
pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et
de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériels d’instruction ou d’enseignement
(à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage, à
savoir sacs, sachets, pochettes ; cartes à jouer, caractères d’imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers (papeterie), blocs notes, sous
mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Produits en caoutchouc, à savoir anneaux, bouchons et cordes, fils de caoutchouc non
à usage textile, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières, à savoir
étuis pour clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie (non en
métaux précieux), sacs à mains, sacs de voyage, sachets et sacs
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Meubles, glaces, cadres ; objets d’art et de décoration en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux), objets d’art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, vases (non en métaux précieux) et ustensiles de
toilette en verre, porcelaine et faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni
d’instrument de musique ni de raquette), ficelles, filets de pêche,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants), voiles
(grément) ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs pour l’emballage en matières textiles ; matière de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile.
Tissus à usage textile ; produits textiles, à savoir linge de maison, linge
de bain (à l’exception de l’habillement), linge de table, linge de lit,
rideaux et embrases en matières textiles. Vêtements, chaussures,
chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en
matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des tapis, des vêtements et des chaussures) ; décorations
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs ; huiles et
graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ;
Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Tabac, articles pour
fumeurs (non en métaux précieux), allumettes. Publicité, gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; distribution de prospectus, d’échantillons, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction
des affaires, informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à
façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ;
locations de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances,
affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ;
caisses de prévoyance ; loteries ; émission de chèques de voyage et
de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble.
Construction ; réparation ; services d’installation ; nettoyage de vêtements et réparation de costumes. Télécommunications ; agences de
presse et d’informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; communications par
services télématiques, télescription, transmission de messages, de
télégrammes ; diffusion de programmes par radio, télévision, câble,
voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d’ordinateurs. Transport de voyageurs ou de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de
véhicules de transport ; remorquage ; services d’informations concernant les voyages. Traitement de matériaux ; teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de
tissus ; reliure de documents ; montage de bandes vidéo, tirage de
photographies. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ;
prêt de livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de
films, de téléfilms, d’émissions de télévision ; agence pour artistes ;
locations de films et d’enregistrements phonographiques ; location
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins de
beauté ; services d’agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de
repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ;
pompes funèbres ; travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ;
essais de matériaux ; location de matériel pour exploitation agricole,
de vêtements, de literie, d’appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d’accès à un centre serveur de base de données ;
services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux
d’exposition.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14,
15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 31, 32, 33, 34,
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DE DOCUMENTAIRES,
Société en commandite simple, 1 Quai Point du Jour, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 408 765 824
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 Rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 301
Marque française
Signe concerné : ODYSSEE LA CHAINE DOCUMENTAIRE (semifigurative en couleurs)
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
263
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage domestique, logiciels,
périphériques d’ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu’à usage
médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, supports d’enregistrement magnétiques et
audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d’information impressionnés
ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés au vierges, cassettes à
bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels disques compacts, vidéo disques, disques
optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos
magnétiques et électroniques, programmes d’ordinateur, logiciels sur
tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels
et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banque d’images. Jeux électroniques et automatiques utilises seulement avec un récepteur de télévision et/ou un
écran d’ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ;
livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications
en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier
hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en
papier au en cellulose (à l’exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non
en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes
en papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs ; matériel d’enseignement sous forme de jeux ; produits
de l’imprimerie (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés. Service de publicité et informations
d’affaires ; services d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d’affichage, de
distribution d’échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus,
notamment pour la vente par correspondance à distance transfrontière ou pas ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles au
commerciales ; exploitation d’une banque de données administratives, services de conseils et d’informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment pour la
fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ; services d’animation, de
promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou
pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d’enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications
écrites et d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement à des produits de l’imprimerie, abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment sous
la forme de publications électroniques ou non, numériques, de
produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux au non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo
audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale
(tracts, prospectus, échantillons, imprimes). Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services
télématiques. Services de communication et, notamment, agences de
presse et d’informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous
moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non), à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes au
animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non,
services de télex, télégrammes ; télescription services d’information
par réseau télématique ; services télématiques en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services par
tous moyens de communication et de télécommunication destinés à
l’information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine
audiovisuel, vidéo, et multimédia ; services de transmission d’informa-
264
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
tions contenues dans des banques de données ; services de location
d’appareils et d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique. Services d’enseignement et de formation, d’éducation et
de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ;
services destines a la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; éditions de textes, d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications
en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ; séminaires,
stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation
de concours, de jeux et de campagnes d’information et de manifestations professionnelles ou non ; programmes d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels
et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images,
fixes au animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif
ou non ; spectacles ; production et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte), service
d’édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou
des images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques a mémoire morte), services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/
ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel. Consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ;
consultations juridiques ; organisation d’expositions, de foires et de
salons ; services d’échange de correspondances ; services rendus par
un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
concession de licences, gérance de droit d’autour, constitution, réalisation (conception, élaboration) et exploitation de banques de
données et de bases de données juridiques ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de
rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes
vidéo ; gestion de lieux d’expositions ; services de location d’appareils
et d’instruments d’exploitation de produits multimédias.
BOPI 07/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2006
Déclarant : SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée, 60
Boulevard Thiers, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 338 002 231
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 006
Marque française
Signe concerné : SAM AUTO
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Signe concerné : NEVRIX
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffresforts ; minerais ; et en particulier barre à mine, chandelles support,
colliers, coins à bois, écrous, rivets, enclumes, étaux divers, coffres et
boîtes à outils métalliques, tas et tables de carrossier, cales d’épaisseur, fil à souder. Machines-outils ; moteurs (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) : accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou
hydrauliquement, machine d’affûtage, crics hydrauliques, grues
hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses
hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose
d’écrous ou d’agrafes, perceuses, riveteuses, scie rotative, scie
sauteuse, vérins hydrauliques, presses diverses. Outils et instruments
à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ;
fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; et en particulier appareil d’affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu,
arrache roulement, outils de maçon, de peintre, battes à planer,
bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chasse-goupilles,
ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à
tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles,
coupe-tube, coupe-treillis, couteaux, couteaux de peintre, cuillères de
carrossier, décrasse-meules, démonte-pneus, démonte roues, doigt
magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à
joint, fers de rabot, forets, gouges, gratte-vitres, grattoirs, griffes,
haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scie à main, limes,
limiteur de couples, maillets, masse, marteau, mèches, montures de
scies à main, multiplicateur de couple, outils à mains divers, palettes
à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porte outils à cliquet,
presses manuelles, rabots, scies, serre joints, taloches, tamis pour
maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins
à main. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; et en particulier armoires
métalliques ou non, auges de maçon non métallique, bac à gâcher,
boîtes à outils, coffre à outils, escabeau, établis d’atelier.
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 20.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 358
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits pharmaceutiques destinés au système nerveux central.
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée, 60
Boulevard Thiers, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 338 002 231
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
BOPI 07/40 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 007
Marque française
Signe concerné : SAM INDUSTRIE
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffresforts ; minerais ; et en particulier barre à mine, chandelles support,
colliers, coins à bois, écrous, rivets, enclumes, étaux divers, coffres et
boîtes à outils métalliques, tas et tables de carrossier, cales d’épaisseur, fil à souder. Machines-outils ; moteurs (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) : accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou
hydrauliquement, machine d’affûtage, crics hydrauliques, grues
hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses
hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose
d’écrous ou d’agrafes, perceuses, riveteuses, scie rotative, scie
sauteuse, vérins hydrauliques, presses diverses. Outils et instruments
à main entraînés manuelle
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