ordre du jour

Province de Hainaut
Arrondissement de Mons
Quiévrain, le 14 mai 2009
Conformément aux articles L1122-12, L1122-13, L1122-23 du code de la
démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous
convoquer pour la 1ère fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 28 mai 2009 à
18h30 Rue Grande, 9 à Quiévrain.
ORDRE DU JOUR
Commune de Quiévrain
Convocation du Conseil
Communal
1.
1. Procès-verbal de la séance précédente.
2.
3.
Convention sectorielle 2005-2006 : accord de principe.
règlements complémentaires de police :
- Pose d’un signal F45c rue Faveresse à Audregnies
- Déplacement du panneau de début d’agglomération à Audregnies.
4. ADL Hensies-Quiévrain-Honnelles :
- Prêt à long terme destiné à constituer un fond de trésorerie.
- Approbation des comptes 2008.
5. Eté solidaire : Rentrée du projet 2009.
6. Braderie-brocante du 21.06.09 : Fixation du prix des emplacements au mètre courant.
7. Fabrique d’Eglise de Baisieux : Compte 2008 - avis
8. Fabrique d’Eglise d’Audregnies : Compte 2008 – avis.
9. Règlement d’ordre intérieur de la Commission Locale de rénovation urbaine du centre de Quiévrain.
10. Remise des prix relatifs aux mérites sportifs.
11. Aménagement des abords de la Gare par la SNCB HOLDING.
12. Travaux d’amélioration de la voirie, Impasse du cygne.
13. Aménagement d’un espace clôturé implantation école La Coquelicole rue des Wagnons.
14. SPRL DERAMAIX : renouvellement du bail bâtiment rue Jules Pitot, 1 à Quiévrain.
15. IGH : Emprunts 2008.
16. I.E.H : Emprunts 2008.
17. Enseignement : arrêt de la liste des emplois vacants au sein de l’enseignement.
18. Achat de mobilier scolaire – mode de passation.
19. Situation de caisse au 31.12.08.
Huis clos.
20. Personnel communal :
a) prolongation du congé pour convenance personnelle de la Receveuse communale
b) prolongation de la désignation de la Receveuse ff.
21. Enseignement :
- Ratification de délibérations du Collège communal du 28.04.09 pour un ½ temps médical
- Ratification de délibération pour une interruption de carrière à ¼ temps.
- Ratification de délibérations du Collège communal du 28.04.09 pour congés de maladie et
remplacements.
22. Parc Naturel des Hauts-Pays : Désignation de 3 représentants communaux pour la future commission de gestion
du Parc Naturel.
23. Commission de rénovation urbaine : désignation de 2 représentants.
24. Service Incendie :
- Ratification délibération du 24.03.09 (personne ressource).
- Engagements d’ambulancières.
- Engagements de Sapeurs-Pompiers à titre effectif.
- Recrutement d’un Sapeur-Pompier.
- Démission d’ambulancière stagiaire.
- Prolongations de stage de 6 mois.
- Licenciement d’une ambulancière.
- Démission d’un Sapeur-Pompier.
- Candidatures pour la promotion d’un caporal volontaire.
- Désignation d’un agent constatateur.