gestion des objectifs, cibles et programme environnemental
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VERSION DATE : 27/05/2017 VERSION: STATUS : 01.00 Approved ENV-25 : REVUE DE DIRECTION ENV-25 : Revue de direction Rédigé par Christelle Houart Vérifié par le coordinateur Approuvé par Le 10/08/2012 environnement Claudel Guitard Le 10/08/2012 ENV-25 Page 1/5 VERSION DATE : 27/05/2017 VERSION: STATUS : 01.00 Approved ENV-25 : REVUE DE DIRECTION REVISION NOM DATE 10/08/2012 Christelle Houart PARAGRAPHES MODIFICATION Création de la procédure 00 ENV-25 Page 2/5 VERSION DATE : 27/05/2017 VERSION: STATUS : 01.00 Approved ENV-25 : REVUE DE DIRECTION SOMMAIRE 1 2 3 4 OBJECTIFS ........................................................................................................................... 4 NOTAS COMPLEMENTAIRES............................................................................................... 4 REFERENCE ......................................................................................................................... 4 DESCRIPTION DE LA PROCEDURE ....................................................................................... 4 4.1 4.2 4.3 Revue de Direction ...................................................................................................... 4 Rapport de Revue de Direction ................................................................................... 4 Rapport définitif de Revue de Direction ...................................................................... 5 ENV-25 Page 3/5 VERSION DATE : 27/05/2017 VERSION: STATUS : 01.00 Approved ENV-25 : REVUE DE DIRECTION 1 OBJECTIFS Cette procédure n’est pas obligatoire mais recommandée. L’objectif de cette procédure est de définir comment la Direction à son plus haut niveau évalue, à des intervalles planifiés, le Système de Management de l’Environnement (S.M.E.) et de s’assurer qu’il est toujours approprié, suffisant et efficace. Elle décrit également comment cette évaluation est préparée, et ce qui en résulte, le tout dans le cadre de l'engagement d'amélioration continue de la Direction. 2 NOTAS COMPLEMENTAIRES Néant 3 REFERENCE Emas , A.6. 4 DESCRIPTION DE LA PROCEDURE 4.1 Revue de Direction La revue de direction a lieu annuellement. Les personnes qui participent à cette revue sont les membres du CODIR et le coordinateur environnement Lors de cette revue, le CODIR effectue un contrôle approfondi de la cohérence entre la politique Environnement qui a été définie et l'application de cette politique au sein de l'entreprise, l'efficacité des systèmes et leur conformité au Règlement EMAS. Le Coordinateur Environnement évalue tout au long de l’année le programme environnemental et vérifie son application par rapport aux objectifs fixés sous forme de plans d’actions. 4.2 Rapport de Revue de Direction Le rapport de la revue de direction est établi par le coordinateur Environnement. Il est examiné et approuvé par le CODIR. ENV-25 Page 4/5 VERSION DATE : 27/05/2017 VERSION: STATUS : 01.00 Approved ENV-25 : REVUE DE DIRECTION Ce rapport permet d’analyser les données d’entrée suivantes : les résultats des audits internes et des évaluations de la conformité aux exigences légales et aux autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit, les informations venant des parties intéressées externes, y compris les plaintes, la performance environnementale de l'organisme, le niveau de réalisation des objectifs, l'état des actions correctives et préventives, le suivi des actions décidées lors des revues de direction précédentes, les changements de circonstances, y compris les développements dans le domaine des exigences légales et des autres exigences relatives à ses aspects environnementaux, et des recommandations pour l'amélioration. Ce rapport, base de l’évaluation de l’efficacité des systèmes mis en place, est discuté en CODIR et est à la base de la fixation des nouveaux objectifs Environnement de la société. 4.3 Rapport définitif de Revue de Direction A l’issue de son contrôle, le CODIR consigne ses conclusions et décisions dans le Rapport Définitif de Revue de Direction comprenant les améliorations du Système de Management Environnemental, les améliorations des produits/services par rapport aux exigences environnementales et les besoins en ressources. Le CODIR explicite son appréciation quant à l’efficacité et à la pertinence du S.M.E. Les données de sortie de la revue de direction doivent comprendre des décisions et actions relatives à des modifications possibles de la politique Environnement, des objectifs, et d'autres éléments du système de management environnemental, en cohérence avec l’engagement d'amélioration continue. Le rapport de Revue de Direction est envoyé à tous les membres du CAESOC et aux parties prenantes devant prendre des actions. ENV-25 Page 5/5
