PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU NORD-EST DE L’ONTARIO Date : Le 23 juin 2007 Lieu : La réunion a eu lieu en face à face au siège social situé à North Bay. Présences : Nicole Arcand Line Bergeron Amanda Bernotas, élève-conseillère David Bernotas Roger Brazeau Jules Duchesne, 2e vice-présidence Michel Faucon Jeannette Labrèche, 1re vice-présidence Henri Ménard Jean-Pierre Pétrin Michelle Piette (à compter de 9 h 10) Robert Poirier, président Viviane Thériault Cadres : Denis Boyer, chef des services financiers Pauline Lemieux, chef du service des Ressources humaines Jamie Point, superviseur des services informatiques Michel L. Robineau, directeur de l’éducation Absence motivée : Carmen Turcot, surintendante de l’éducation Personnes ressources : Ghislain Beaupré, direction de GiARE/Mesure et évaluation Louise Fréchette, direction des services à l’élève Daniel Villeneuve, direction PARÉ Invité : Joël Desormiers, École secondaire Northern 1. OUVERTURE DE LA SESSION ET APPEL NOMINAL Le président procède à l’ouverture de la session et à l’appel nominal à 9 h. 2. LECTURE DE LA VISION DU CONSEIL J. P. Pétrin procède à la lecture de la vision du Conseil. 3. DÉCLARATION DE CONFLITS D’INTÉRÊT Néant _________________________________________________________________________________________ Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 4. APPEL À L’ORDRE 5. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Résolution no 2072 : 23-06-2007 Proposée par : J. Duchesne Appuyée par : V. Thériault QUE le Conseil accepte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 tel que modifié. ADOPTÉE 6. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 24 MAI 2007 Résolution no 2073 : 23-06-2007 Proposée par : N. Arcand Appuyée par : R. Brazeau QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion ordinaire du 24 mai 2007 tel que présenté. ADOPTÉE 7. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 24 MAI 2007 Néant 8. RAPPORT DES COMITÉS ET DES SOUS-COMITÉS 8.1 Comité d’éducation i) Majeure haute spécialisation en foresterie J. Desormiers de l’École secondaire Northern fournit des explications au sujet du nouveau programme en foresterie qui débutera au mois de septembre. Il met l’accent sur le fait que le domaine de la foresterie est le deuxième plus gros employeur au Canada et que ce n’est plus un domaine masculin. Résolution no 2074 : 23-06-2007 Proposée par : J.-P. Pétrin Appuyée par : H. Ménard QUE le Conseil appuie la mise en œuvre d’une majeure haute spécialisation en industrie primaire et foresterie à l’école secondaire Northern et au besoin, subventionne le projet à une valeur maximale de 30 000 $. ADOPTÉE ii) Cadre de responsabilisation et modèle logique M. Robineau résume le processus suivi par l’administration pour établir le cadre de responsabilisation et le modèle logique. G. Girouard enchaîne en expliquant aux membres que le document distribué établit les priorités du Conseil pour tous les services et que chaque école aura à développer un plan opérationnel. _________________________________________________________________________________________ Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 8.2 iii) Profil socio-démographique G. Girouard effectue un bref survol du document intitulé « Profil sociodémographique de votre communauté » et répond aux questions des membres. iv) Résultats au TPCL G. Beaupré explique brièvement le tableau qui affiche les résultats du CSDNE au TPCL 2007 et met l’accent sur le fait que nous sommes passés du 12e au 3e rang parmi les 12 conseils scolaires de langue française. Comité des services financiers Rapport de la réunion du 14 juin 2007 Résolution no 2075 : 23-06-2007 Proposée par : M. Piette Appuyée par : J. Duchesne QUE le Conseil approuve les prévisions budgétaires pour l’année scolaire 2007-2008. ADOPTÉE Résolution no 2076 : 23-06-2007 Proposée par : M. Piette Appuyée par : N. Arcand QUE le Conseil scolaire accepte tels que présentés les déboursés du mois d’avril s’élevant à 3 193 945,75 $. ADOPTÉE Résolution no 2077 : 23-06-2007 Proposée par : V. Thériault Appuyée par : J. Labrèche QUE le Conseil approuve la réfection de l’École publique Lionel-Gauthier à Timmins afin de créer deux nouvelles salles de classe à un coût estimatif de 58 000 $, et ne dépassant pas 100 000 $, et que le financement provienne de la subvention de réfection des écoles. ADOPTÉE 8.3 Comité de politiques et lignes de conduite Aucun rapport à soumettre 8.4 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté Rapport de la réunion du 5 juin 2007 8.5 Comité du Service des ressources humaines Aucun rapport à soumettre 8.6 Comité des services informatiques _________________________________________________________________________________________ Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 Rapport de la réunion du 12 juin 2007 La résolution suivante est déposée jusqu’au mois de septembre : Résolution no 2078 : 23-06-2007 Proposée par : M. Faucon Appuyée par : J. Duchesne QUE le Conseil accorde 27 000 $ du budget des services informatiques à l’achat de cinq tableaux blancs interactifs pour les classes de 6e du CSDNE pour but d’amélioration des résultats aux tests provinciaux. ADOPTÉE 9. SUJETS DIVERS 10. RAPPORTS DE L’ADMINISTRATION 10.1 Directeur de l’éducation 10.2 Chef du Service des ressources humaines 10.3 Chef des Services financiers 10.4 Chef des Services éducatifs 10.5 Directrice des Services à l’élève 10.6 Directeur de la GIARE/Mesure et évaluation 10.7 Agente de projet CAP 10.8 Superviseur des services informatiques 10.9 Directeur PARÉ 11. RAPPORTS DES DIRECTIONS D’ÉCOLE 11.1 École publique Étoile du Nord 11.2 École publique Héritage 11.3 École publique Pavillon Héritage 11.4 École publique Jeunesse Active 11.5 École publique Étoile du Nord 11.6 École publique Lionel-Gauthier 11,7 École publique Le Cœur du Nord 11.8 École publique Renaissance 11.9 École secondaire Northern 11.10 École publique Odyssée 11.11 École secondaire L’Alliance 11.12 École secondaire Kapuskasing 12. PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS D’ÉCOLE 12.1 École publique Héritage – le 22 mai 2007 12.2 École publique Lionel-Gauthier – le 7 juin 2007 12.3 École secondaire Kapuskasing – le 15 mai 2007 12.4 École publique Jeunesse Active – le 28 mai 2007 12.5 École publique Le Cœur du Nord – le 27 septembre 2006 12.6 École publique Le Cœur du Nord – le 23 octobre 2006 12.7 École publique Le Cœur du Nord – le 13 décembre 2006 _________________________________________________________________________________________ Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 12.8 12.9 12.10 12.11 12.12 École publique Le Cœur du Nord – le 31 janvier 2007 École publique Le Cœur du Nord – le 28 février 2007 École publique Le Cœur du Nord – le 25 avril 2007 École secondaire Northern – le 23 mai 2007 École publique Étoile du Nord – le 23 mai 2007 13. RENSEIGNEMENTS ET COMMUNICATIONS 13.1 Coupures de presse 13.2 Communiqués de presse/lettres reçus ou envoyés 14. VARIA 14.1 Congrès de l’ACELF Résolution no 2079 : 23-06-2007 Proposée par : H. Ménard Appuyée par : L. Bergeron QUE M. Faucon et J. Duchesne soient délégués au congrès de l’ACELF qui aura lieu à Toronto du 27 au 29 septembre 2007. ADOPTÉE 14.2 Forum des conseils d’école M. Robineau confirme que le forum des conseils d’école qui a eu lieu à Timmins les 26-27 mai fut un franc succès et qu’il a pu revoir le rôle des conseils d’école avec les participants et traiter divers sujets pertinents. 14.3 Prix Jean-Robert Gauthier M. Robineau explique que la FNCSF est à la recherche de candidatures et que nous avons jusqu’au 31 août pour soumettre le nom d’un conseiller scolaire qui a contribué à l’essor de l’éducation en français langue première en milieu minoritaire. Les membres sont d’avis que la candidature de Denis Labelle devrait être soumise et demandent à l’administration d’assurer un suivi. 14.4 Congrès annuel FNCSF Résolution no 2080 : 23-06-2007 Proposée par : J. Duchesne Appuyée par : V. Thériault QUE H. Ménard et D. Bernotas ou R. Poirier soient délégués au congrès de la FNCSF qui aura lieu à Canmore, Alberta du 18 au 20 octobre 2007. ADOPTÉE 14.5 Politique sur la défense des intérêts et la publicité M. Robineau explique aux membres que le MÉO s’attend à ce que tous les conseils affichent les politiques suivantes sur leur site Web d’ici le 30 juin : cartes de crédit, frais de déplacement, de repas et d’accueil, la défense des intérêts et la publicité. Résolution no 2081: 23-06-2007 Proposée par : V. Thériault Appuyée par : D. Bernotas _________________________________________________________________________________________ Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 14.6 15. QUE le Conseil adopte la politique « Défense des intérêts et la publicité » telle que présentée. ADOPTÉE Lettre du Centre de santé communautaire francophone Les membres ont eu la chance d’examiner la demande de locaux vides que nous avons reçue de ce regroupement et suggèrent que l’administration prépare un accusé de réception qui stipule que nous avons reçu plusieurs demandes qui seront examinées d’ici la fin août 2007. ADOPTION DES PROPOSITIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION À HUIS CLOS DU 22 JUIN 2007 Résolution no 2082: 23-06-2007 Proposée par : J.-P. Pétrin Appuyée par : N. Arcand QUE le Conseil approuve les propositions adoptées à huis clos le 22 juin 2007. ADOPTÉE 17. LEVÉE DE LA RÉUNION Résolution no 2083 : 23-06-2007 Proposée par : D. Bernotas Appuyée par : M. Piette QUE la réunion ordinaire du 23 juin 2007 soit levée à 13 h 50. ADOPTÉE _________________________________ _________________________________ Michel L. Robineau Directeur de l’éducation et secrétaire du Conseil Robert Poirier Président du Conseil ____________________________ Lynn Lauzon Adjointe administrative et procès-verbaliste _________________________________________________________________________________________ Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007