livres jaunes - France Diplomatie

-1-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Suite de pièces relatives aux discussions, communications et
négociations qui ont eu lieu entre la France et l'Angleterre depuis le 5
nivôse an VIII (26 décembre 1799) jusqu'au 20 juillet 1806. Sept
cahiers réunis en volume.
s.l. : s.n., s.d..- Pagination multiple.
1
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Actes du Congrès de Vienne, publiés d'après un des originaux déposé
aux archives du Département des Affaires étrangères.
Paris : Imprimerie royale, 1816.- 283 p..
2
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité et conventions entre le roi et les puissances alliées, conclus à
Paris, le 20 novembre 1815.
Paris : Imprimerie royale, 1815.- 76 p..
3
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Collection des protocoles des conférences tenues à Londres depuis le 4
novembre 1830 jusqu'au 1er octobre 1832, au sujet des affaires de
Belgique.
Paris : Imprimerie royale, 1833.- 550 p..
4
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité du 15 novembre 1831 relatif à la séparation de la Belgique
d'avec la Hollande, suivi du texte des ratifications.
s.l. : s.n., s.d..- 27 p..
5
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention signée à Londres, le 22 octobre 1832, entre la France et la
Grande-Bretagne, pour assurer l'exécution du traité du 15 novembre
1831 ; suivie du texte des ratifications.
s.l. : s.n., s.d..- 8 p..
6
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents relatifs aux démarches de la Belgique pour obtenir
l'exécution du traité du 15 novembre 1831.
s.l. : s.n., s.d..- 12 p..
7
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention et article explicatif conclus et signés à Londres, le 21 mai
1833, entre la France et la Grande-Bretagne, d'une part, et les PaysBas, de l'autre part, relativement à la cessation des mesures
coercitives prises contre les Pays-Bas....
s.l. : s.n., s.d..- 8 p..
8
Co te de substitutio n
5 5 B 2 2 (1 6 )
-2-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Lettre de l'Empereur Napoléon à l'Empereur de Russie, et documents
français relatifs aux affaires d'Orient.
Paris : Typographie Panckoucke, 1854.- VIII-124 p..
9
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Discours prononcé par l'Empereur à l'ouverture de la session
législative extraordinaire de 1855, le 2 juillet 1855.
Paris : Imprimerie impériale, 1855.- 4 p..
10
11
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Rapport à l'Empereur sur la publication des notes officielles portant
accession à la déclaration du Congrès de Paris du 16 avril 1856,
relative au droit maritime en temps de guerre.
Paris : Imprimerie impériale, 1858.- 66 p..
An n exes 3 7 et 3 8 ma n q u a n tes. Exemp la ires co mp lets co tés
7 4 H 6 , 5 5 B 1 9 (2 ),… : 7 0 p .
12
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence de Paris [relative à l'organisation des principautés de
Moldavie et de Valachie].
Paris : Imprimerie impériale, 1858.- 104 p..
13
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Rapport de la Commission technique internationale convoquée à
Paris pour l'examen des questions relatives à l'amélioration des
Bouches du Danube.
Paris : Imprimerie impériale, s.d..- 98 p. ; carte.
13 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Protocoles de la conférence sanitaire internationale ouverte à Paris le 9
avril 1859.
Paris : Imprimerie impériale, 1859.- Pagination multiple.
Co n tien t : 3 7 p ro to co les.
7 4 H 4 (2 )
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Congrès de Paris.
Paris : Imprimerie impériale, 1856.- 152 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Actes de la Conférence de Zurich.
Paris : Imprimerie impériale, 1859.- 46 p..
Co n tien t : Tra ité en tre la Fra n ce et l'Au trich e ; Tra ité
en tre la Fra n ce et la S a rd a ig n e ; Tra ité en tre la Fra n ce,
l'Au trich e et la S a rd a ig n e.
Co te de substitutio n
[épuisé]
14
(anc. 14 bis)
voir 173
74 H 8
-3-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1860.
Paris : Imprimerie impériale, 1861.- 278 p..
Co n tien t : An n exio n d e l'I ta lie cen tra le ; Qu estio n d e la
S a vo ie et d e Nice ; Affa ires d e Ro me ; Affa ires d e l'Ita lie
mérid io n a l e ; En trevu e d e Va rso vie ; Affa ires d e S yrie ;
Exp éd itio n d e Ch in e.
15
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1861.
Paris : Imprimerie impériale, 1862.- 132 p..
Co n tien t : Affa ires d 'I ta lie ; Affa ires d e Ro me ; Affa ires d es
Prin cip a u tés ; Affa ires d e S yrie ; Affa ires d es Eta ts - Un is ;
Affa ires d u Mexiq u e.
16
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (février 1861).
Paris : Imprimerie impériale, 1861.- 72 p..
16 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1862.
Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 212 p..
Co n tien t : Affa ires d e Ro me ; I ta lie ; S erb ie ; Grèce ;
Co u p o le d u S t - S ép u lcre ; Eta ts - Un is ; Mexiq u e ; Ch in e.
17
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention consulaire conclue le 7 janvier 1862 entre la France et
l'Espagne.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 13 p..
18
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (janv. 1862).
Paris : Imprimerie impériale, 1862.- 97 p..
18 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1863.
Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 143 p..
Co n tien t : Affa ires d e Po lo g n e ; Grèce ; Eta ts - Un is ;
Mexiq u e ; Affa ires co mmercia les.
19
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Pologne.
Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 20 p..
20
Co te de substitutio n
-4-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (janv. 1863).
Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 114 p..
20 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (nov. 1863).
Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 127 p..
20 ter
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1864.
Paris : Imprimerie impériale, 1865.- 185 p..
Co n tien t : Affa ires d es d u ch és d e l'Elb e ; Affa ires d 'Ita lie
et d e Ro me ; An n exio n d es îles I o n ien n es à la Grèce ;
Prin cip a u tés Un ies d u Da n u b e ; Affa ires d e S yrie ; Isth me
d e S u ez ; Affa ires d e Tu n is ; Affa ires d u Ja p o n ; Affa ires
co mmercia les.
21
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques de la conférence
internationale de Paris (1865).
Paris : Imprimerie impériale, 1865.- 310 p..
Co n tien t : Co n ven tio n ; Règ lemen t d e service
in tern a tio n a l ; Pro cès - verb a u x d es séa n ces.
22
télégraphique
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (fév. 1865).
Paris : Imprimerie impériale, 1865.- 205 p..
22 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (janv. 1866).
Paris : Imprimerie impériale, 1866.- 248 p..
22 ter
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1866.
Paris : Imprimerie impériale, 1866.- 226 p..
Co n tien t : Affa ires d 'I ta lie et d e Ro me ; Visit es d es
esca d res d e Fra n ce et d 'An g leterre ; Na vig a tio n d u Da n u b e
; Qu estio n d u Lib a n ; Affa ires d e Grèce ; Eta ts - Un is ;
Affa ires d u Ch ili ; Affa ires d e la Pla ta ; Nég o cia tio n s a vec
le Ja p o n ; ....
23
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1866 (no VII).
Paris : Imprimerie impériale, 1866.- 38 p..
Co n tien t : Eta ts - Un is (su ite d e la co rresp o n d a n ce rela tive
a u x a ffa ires d u Mexiq u e).
24
Co te de substitutio n
7 4 H 1 8 (1 )
-5-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (février 1867).
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 325 p..
24 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1867 (no VIII).
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 457 p..
Co n tien t : Exp o sé d es a ffa ires p o litiq u es et co mmercia les ;
Allema g n e et Ita lie ; Ro me ; Prin cip a u tés - Un ies ;
Mo n tén ég ro ; Isth me d e S u ez ; Lib a n ; Crète ; Eta ts - Un is et
Mexiq u e ; Ja p o n ; Affa ires co mmercia les.
25
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1867 (no IX).
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 87 p..
Co n tien t : Affa ire d u Lu xemb o u rg (1 8 6 7 ).
26
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations monétaires entre la France et l'Autriche (juillet 1867).
s.l. : s.n., s.d..- 110 p..
Pages autographiées.
Co te de substitutio n
(anc. 26 bis)
voir 171
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1867 (no X).
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 193 p..
Co n tien t : Exp o sé d es a ffa ires p o litiq u es et co mmercia les ;
Affa ires d 'Ita lie ; Affa ires d 'Orien t (fo rteresses d e S erb ie,
a ffa ires d e Crète, q u estio n d es réfo rmes) ; Affa ires
co mmercia les (Po rtu g a l, Grèce, Eta ts p o n tifica u x,
An g leterre,...).
27
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire internationale : procès-verbaux (juin-juillet
1867).
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 116 p..
28
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Rapport présenté à Son Excellence Monsieur le Ministre des Affaires
étrangères par la commission instituée à l'effet d'examiner les
propositions faites par le gouvernement égyptien pour réformer
l'administration de la justice en Egypte.
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 37 p..
29
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (nov. 1867).
Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 258 p..
29 bis
74 H 25
-6-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques 1869 (no XI).
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 268 p..
Co n tien t : Exp o sé d es a ffa ires p o litiq u es et co mmercia les ;
Affa ires d 'Esp a g n e ; Affa ires d 'I ta lie ; Affa ires d 'Orien t ;
Affa ires d e Tu n is ; Nég o cia tio n s a vec l'Esp a g n e et les
rép u b liq u es d u Pa cifiq u e ; Ja p o n ; Co n féren ce d e S t Pétersb o u rg .
30
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (janv. 1869).
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 339 p..
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques Mars 1869 (no XII).
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 254 p..
Co n tien t : Affa ires d e Grèce.
Co te de substitutio n
30 bis
31
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps
législatif (nov. 1869).
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 277 p..
31 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations commerciales entre la France et la Suisse, se rattachant
au tracé des chemins de fer de la Savoie (juillet 1869).
s.l. : s.n., s.d..- 49 p..
Pages autographiées.
(anc. 31 ter)
voir 172
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques Novembre 1869 (no XIII).
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 215 p..
Co n tien t : Exp o sé d es a ffa ires p o litiq u es et co mmercia les ;
Le Co n cile ; Lo i su r la n a tio n a lité o tto ma n e ; Le s
ca p itu la tio n s en Eg yp te ; Co mmissio n eu ro p éen n e d u
Da n u b e ; Affa ires d e Tu n is ; Ja p o n ; Affa ires
co mmercia les.
32
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence de Paris (1869).
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 54 p..
33
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Progrès de la France sous le gouvernement impérial d'après les
documents officiels.
Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 120 p..
34
[épuisé]
87 A 30
-7-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence de Francfort (1871) : protocoles.
Paris : Imprimerie nationale, 1872.- 115 p..
LJ
Co te de substitutio n
35
74 H 32
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations avec l'Angleterre pour la révision du traité de commerce
(avril 1872).
Paris : Imprimerie nationale, 1872.- 76 p..
36
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques Décembre 1873.
Paris : Imprimerie nationale, 1873.- 221 p..
Co n tien t : Co rresp o n d a n ce g én éra le ; Affa ires d 'Esp a g n e ;
I n cid en t d e Beth léem ; Do n fa it p a r le su lta n d e l'Eg lise
d 'Ab o u g o sch ; Affa ires d e Ch in e ; S itu a tio n d es fils d e
Fra n ça is n a tu ra lisés su isses a u p o in t d e vu e d u service
milita ire ; ....
37
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris
entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne
et des Pays-Bas : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1873.- 100 p..
37 bis
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, l'Italie et la Suisse
: procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1874.- 115 p..
38
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Actes de la Conférence de Bruxelles de 1874 sur le projet d'une
convention internationale concernant la guerre : protocole des
séances plénières ; protocoles de la Commission déléguée par la
Conférence ; annexes.
Paris : Librairie des publications législatives A. Wittersheim, 1874.63 p..
39
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations relatives à la réforme judiciaire en Egypte (janv. 1875).
Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 236 p..
40
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse
: procès-verbaux (janv.-fév. 1875).
Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 86 p..
41
56 C 2
-8-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques de la Conférence du Mètre (signée à Paris
le 20 mai 1875).
Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 149 p..
42
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations relatives à la réforme judiciaire en Egypte (nov. 1875).
Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 35 p..
43
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention sur le régime des sucres entre la France, la Belgique, la
Grande-Bretagne et les Pays-Bas (nov. 1875).
Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 100 p..
44
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaire du Canal de Suez (déc. 1875).
Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 205 p..
45
Co te de substitutio n
74 H 42
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie
et la Suisse : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1876.- 100 p..
46
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Commission internationale du chemin de fer sous-marin entre la
France et l'Angleterre : procès-verbal et protocole.
Paris : Imprimerie nationale, 1876.-14 p..
(anc. 46 bis)
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris,
entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne
et des Pays-Bas : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1876.- 188 p..
47
voir 176
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences internationales pour les négociations commerciales et
maritimes entre la France et l'Italie (28 mai-6 juillet 1877).
Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 142-LXII p..
48
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce entre la France et l'Italie, signé à Paris le 6 juillet
1877 et tarifs annexes.
Paris : Imprimerie nationale, 1877.- LXII p..
49
74 H 44
-9-
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Orient (1875-1876-1877).
Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 377-153 p..
Co n tien t : Co n féren ce d e Co n sta n tin o p le.
50
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris,
entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne
et des Pays-Bas : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 200 p..
51
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences internationales pour les négociations commerciales entre
la France et l'Espagne (16 oct.-8 déc. 1877).
Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 93 p..
52
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire internationale de 1878 : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1878.- 234 p..
53
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie
et la Suisse en 1878 : convention et procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1878.- 193 p..
54
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Orient : Congrès de Berlin (1878).
Paris : Imprimerie nationale, 1878.- 316 p. ; cartes.
55
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie
et la Suisse en 1879 : acte additionnel à l'arrangement relatif à
l'exécution de l'article 8 de la convention du 5 novembre 1878 et
procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1879.- 51 p..
56
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Question de la reconnaissance de la Roumanie.
Paris : Imprimerie nationale, 1879.- 40 p..
57
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations relatives à la rectification des frontières de la Grèce.
Paris : Imprimerie nationale, 1879.- 261 p..
58
Co te de substitutio n
5 6 C 4 (2 )
- 10 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Commission technique européenne formée en vertu d'un accord
intervenu entre les puissances signataires du traité de Berlin (1879).
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 112 p. ; cartes.
59
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Commission internationale pour la fixation des droits du port
d'Alexandrie [20 novembre 1879-24 avril 1880].
s.l. : s.n., 1880.- Pagination multiple.
(anc. 59 bis)
voir 177
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Question de la reconnaissance de la Roumanie.
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 21 p..
60
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Monténégro (no 1).
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- XX-403 p..
61
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Monténégro (no 2).
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- XIV-214 p..
62
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Question de la protection diplomatique et consulaire au Maroc.
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 278 p..
63
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Grèce en 1880.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-235-LXXXVI p..
64
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations relatives à la rectification des frontières de la Grèce.
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 114 p..
65
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte.
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 384 p..
66
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection de la propriété
industrielle.
Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 169 p..
67
Co te de substitutio n
- 11 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Grèce : 1880-1881 (2ème partie).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-156 p..
68
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations entre la France et la Suisse : régime douanier entre le
canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie
(raccordements de chemins de fer : procès-verbaux).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 106 p..
69
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences pour la négociation des traités de commerce et de
navigation entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de
Norvège.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-163 p..
70
Co te de substitutio n
7 4 H 6 2 (1 )
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et
de Norvège et tarifs annexes (1er août-30 déc. 1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 38 p..
71
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de navigation entre la France et les Royaumes-Unis de Suède
et de Norvège (1er août-30 déc. 1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 9 p..
72
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de
navigation entre la France et le Portugal (8 août-19 décembre 1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 69 p..
73
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce et de navigation conclu entre la France et le
Portugal le 19 décembre 1881, et tarifs annexes.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 23 p..
74
7 4 H 6 5 (2 )
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Tratado de commercio e navegaçâo concluido em 19 de dezembro de
1881 entra a Franca e Portugal.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 23 p..
74 bis
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce conclu entre la France et l'Italie, le 3 novembre
1881 : texte et procès-verbaux des conférences.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-203 p..
75
[épuisé]
74 H 66
- 12 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire internationale (avril-mai 1881) : procèsverbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-341 p..
76
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire internationale (juin-juillet 1881) : procèsverbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-226 p..
77
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Négociations pour la conclusion d'un traité de commerce entre la
France et la Belgique (30 sept.-31 oct. 1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-224 p..
78
Co te de substitutio n
74 H 68
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention de navigation conclue le 31 octobre 1881 entre la France
et la Belgique.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 11 p..
79
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention pour la garantie réciproque de la propriété littéraire,
artistique et industrielle, conclue le 31 octobre 1881, entre la France
et la Belgique.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 12 p..
80
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la
Belgique : tarifs et conventions.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 72 p..
81
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la
Belgique et tarifs annexes.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 51 p..
82
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1880).
¨Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-160 p..
83
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférences pour la négociation d'un nouveau traité de commerce et
de navigation entre la France et les Pays-Bas (20 oct.-26 nov. 1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 55 p..
84
0 5 3 C 1 (2 7 - 9 )
- 13 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas, le 26
novembre 1881 et tarifs annexes.
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 15 p..
85
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention de Constantinople du 24 mai 1881 : frontières de Turquie
et de Grèce.
s.l. : s.n., s.d..- XXVI p..
86
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VIII-72 p..
87
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Tunisie, avec une carte de la Régence (1870-1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XXIV-312 p. ; carte.
88
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Tunisie : supplément (avril-mai 1881).
Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VI-74 p..
89
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1881-1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VIII-158 p..
90
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XII-160 p..
91
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Saïda (1881-1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 24 p..
92
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de
navigation entre la France et l'Espagne (12 août 1881-6 février 1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VIII-157 p..
93
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce et de navigation conclu le 6 février 1882 entre la
France et l'Espagne et tarifs annexes.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 35 p..
[épuisé]
94
Co te de substitutio n
7 4 H 7 7 (1 )
- 14 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas, le 24
mars 1882 et tarifs annexes.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 15 p..
95
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la détermination
électriques (16 oct.-26 oct. 1882) : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 163 p..
96
des
Co te de substitutio n
unités
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Projet de loi portant approbation de la convention concernant les
relations commerciales et maritimes entre la France et la GrandeBretagne, signée à Paris le 28 février 1882.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 12 p..
97
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Commission supérieure pour l'examen du projet de mer intérieure
dans le sud de l'Algérie et de la Tunisie, présenté par M. le
Commandant Roudaire.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 107 p..
98
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Commission supérieure pour l'examen du projet de mer intérieure
dans le sud de l'Algérie et de la Tunisie, présenté par M. le
Commandant Roudaire (1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 548 p. ; carte.
99
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences pour le renouvellement des traités de commerce entre la
France et la Grande-Bretagne (mai 1881-janvier 1882) : procèsverbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XX-546 p..
100
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations commerciales entre la France et la Grande-Bretagne
(août 1880-fév. 1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VII-112 p..
101
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations entre la France et la Suisse : régime douanier entre le
canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie
(raccordements de chemins de fer, 2ème session).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 78 p..
102
Indispo nible
- 15 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins
(16 oct.-2 nov. 1882) : procès-verbaux
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 192 p..
103
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XII-167 p..
104
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention relative au régime douanier entre le canton de Genève et
la zone franche de la Haute-Savoie, signée à Paris le 14 juin 1881 ;
Conventions de raccordement de chemin de fer entre la France et la
Suisse....
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 30 p..
105
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences pour le renouvellement des traités de 1864 entre la
France et la Confédération suisse : procès-verbaux des conférences.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 220 p..
Exemplaires complets cotés 74 H 82 (1) et 053 C 1 (31-10) : 373 p..
106
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce entre la France et la Confédération suisse, conclu
le 23 février 1882.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 70 p..
107
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité entre la France et la Confédération suisse, conclu le 23 février
1882, sur l'établissement des Français en Suisse et des Suisses en
France.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 6 p..
108
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention entre la France et la Confédération suisse, conclue le 23
février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et
de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles
industriels.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 10 p..
109
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Convention conclue, le 23 février 1882, entre la France et la
Confédération suisse, pour la garantie réciproque de la propriété
littéraire et artistique.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 14 p..
110
Co te de substitutio n
- 16 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la
Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la
surveillance des forêts limitrophes.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 8 p..
111
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Tonkin : 1ère partie (1874-déc. 1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 327 p..
112
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Tonkin : table des matières (1ère partie, 1874-déc. 1882).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- VII p..
113
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Traité de commerce et conventions annexes entre la France et la
Suisse conclu le 23 février 1882 : textes et procès-verbaux des
conférences.
Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XXII-492 p..
114
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Tonkin : 2ème partie (déc. 1882-1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 268 p..
115
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1882-1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- VIII-134 p..
116
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1882-1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 7 p..
Co n tien t : Exp o sé d e la situ a tio n , p résen té a u x Ch a mb res le
1 5 ja n vier 1 8 8 3 , a vec u n recu eil d e d o cu men ts
d ip lo ma tiq u es, p a r le Présid en t d u Co n seil, Min istre d es
Affa ires Etra n g ères.
117
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents diplomatiques : institution d'une commission mixte pour
l'examen des réclamations résultant des derniers événements
d'Egypte (1882-1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 94 p..
118
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins
(seconde session, 16-26 octobre 1883) : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 128 p..
119
Co te de substitutio n
- 17 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Tonkin : exposé de la situation (octobre 1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 31 p..
120
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Madagascar (1881-1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- VIII-86 p..
121
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Madagascar (1882-1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- VIII-103 p..
122
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Navigation du Danube : conférence et traité de Londres (fév.-mars
1883).
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 91 p..
123
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection de la propriété
industrielle.
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 62 p..
Co n tien t : Liste d es Eta ts rep résen tés à la co n féren ce p o u r
la p ro tectio n d e la p ro p riété in d u strielle d u 6 ma rs 1 8 8 3 ,
1 ère et 2 ème séa n ces.
124
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention pour la protection de la propriété industrielle conclue à
Paris, le 20 mars 1883, entre la Belgique, le Brésil, l'Espagne, la
France, le Guatemala, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, le Salvador,
la Serbie et la Suisse.
Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 14 p..
125
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la détermination
électriques (2ème session).
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 121 p..
126
des
Co te de substitutio n
unités
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention internationale pour la protection des câbles sous-marins :
procès-verbal de signature.
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 22 p..
127
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférences pour le renouvellement des traités et conventions du 11
déc. 1866 entre la France et l'Autriche-Hongrie.
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 165 p..
128
[épuisé]
0 5 3 C 1 (3 4 - 1 )
- 18 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1884).
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 32 p..
129
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Congo et de l'Afrique occidentale.
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 62 p..
130
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Tonkin : convention de Tien-Tsin du 11 mai 1884 ;
incident de Lang-Son.
Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 76 p..
131
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Rapport adressé au Ministre des Affaires Etrangères, par M. Ed.
Engelhardt, Ministre plénipotentiaire, délégué à Berlin, pour la
conférence africaine.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 39 p..
132
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociation commerciale avec la Roumanie (1876-1885).
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VIII-83 p..
133
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VIII-53 p..
134
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaire du journal "le Bosphore égyptien".
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-37 p..
135
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Chine et du Tonkin (1884-1885).
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- XV-330 p..
136
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie
et la Suisse en 1885 : convention et procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- XXVI-296 p..
137
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Chine.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-51 p..
138
Co te de substitutio n
- 19 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Congo et de l'Afrique occidentale.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-333 p. ; carte.
139
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Commission internationale chargée de réglementer le libre usage du
Canal de Suez : protocoles de la Commission ; procès-verbaux de la
sous-commission (avril-mai-juin 1885).
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 224 p..
140
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission internationale pour le libre usage du Canal de Suez
(avr.-nov. 1885).
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-243 p..
141
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention monétaire du 6 novembre 1885 entre la France, la Grèce,
l'Italie et la Suisse.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- XXIV p..
142
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Acte additionnel à la Convention monétaire du 6 novembre 1885,
signé, le 12 décembre 1885, entre la France, la Belgique, la Grèce,
l'Italie et la Suisse.
Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 9 p..
143
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Documents officiels relatifs à l'organisation du protectorat français
en Tunisie.
Paris : Imprimerie nationale, 1886.- 19 p..
144
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Madagascar (1884-1886).
Paris : Imprimerie nationale, 1886.- VIII-178 p..
145
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins
(12-21 mai 1886).
Paris : Imprimerie nationale, 1886.- XIV-135 p..
146
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins
(1er-8 déc. 1886) : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1886.- pp. 137-188.
147
Co te de substitutio n
- 20 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Protection des câbles sous-marins : convention internationale du 14
mars 1884 (texte des lois rendues dans les divers Etats en vue de la
mise en vigueur de cette convention).
Paris : Imprimerie nationale, 1886.- 73 p..
LJ
Co te de substitutio n
148
7 4 H 9 5 (2 )
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations relatives au règlement international pour le libre usage
du Canal de Suez (1886-1887).
Paris : Imprimerie nationale, 1887.- VIII-119 p..
149
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins
(1er-7 juillet 1887) : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1887.- pp. 189-216.
150
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires des Nouvelles-Hébrides et des Iles-sous-le-vent de Tahiti.
Paris : Imprimerie nationale, 1887.- VIII-65 p..
151
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations commerciales et maritimes avec l'Italie (1886-1888).
Paris : Imprimerie nationale, 1888.- 176 p..
152
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale sur le régime des sucres.
Paris : Imprimerie nationale, 1888.- 143 p..
153
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Roumélie et de Grèce (1885-1886).
Paris : Imprimerie nationale, 1886.- XXIX-727 p..
154
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale sur le régime des sucres : sessions d'avrilmai et août 1888.
Paris : Imprimerie nationale, 1888.- VI-427 p..
155
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Négociations commerciales et maritimes avec l'Italie (10 mars-31 août
1888).
Paris : Imprimerie nationale, 1888.- 56 p..
156
- 21 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Congo (1884-1887).
Paris : Imprimerie nationale, 1890.- 5 p..
157
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale de Berlin (15-29 mars 1890).
Paris : Imprimerie nationale, 1890.- 128 p..
158
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Terre-Neuve.
Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 377 p..
159
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale de Bruxelles (18 nov. 1889-2 juillet 1890) :
protocoles et acte final.
Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 514 p..
160
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale et commission de Bruxelles (nov. 1889-fév.
1891) : correspondance diplomatique.
Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 164 p..
161
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Conférence internationale de Bruxelles : documents diplomatiques
(juil.-déc. 1891).
Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 24 p..
162
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires de Terre-Neuve.
Paris : Imprimerie nationale, 1892.- 94 p..
163
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Dénonciation des traités de commerce expirant le 1er février 1892 :
application du nouveau tarif douanier et prorogation de certaines
clauses des traités dénoncés.
Paris : Imprimerie nationale, 1892.- 177 p..
164
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Application du nouveau tarif douanier (fév.-sept. 1892).
Paris : Imprimerie nationale, 1892.- 247 p..
165
Co te de substitutio n
- 22 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Convention commerciale signée à Saint-Pétersbourg le 17 juin 1893
entre la France et la Russie : documents diplomatiques (1893).
Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 12 p..
166
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires d'Egypte (1884-1893).
Paris : Imprimerie nationale, 1893.- XXVI-536 p..
167
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Affaires du Haut-Mékong.
Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 9 p..
168
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Siam.
Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 17 p..
169
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Indemnités franco-italiennes.
Paris : Imprimerie nationale, 1894.- 17 p..
170
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations monétaires entre la France et l'Autriche (juillet 1867).
s.l. : s.n., s.d..- 110 p..
Pages autographiées.
171
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Négociations commerciales entre la France et la Suisse se rattachant
au tracé des chemins de fer de la Savoie (juillet 1869).
s.l. : s.n., s.d..- 49 p..
Pages autographiées.
172
FRANCE. Ministère des affaire étrangères
Protocoles de la conférence sanitaire internationale ouverte à Paris le
9 avril 1859.
Paris : Imprimerie impériale, 1859.- Pagination multiple.
Co n tien t : 3 7 p ro to co les.
173
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie
et la Suisse en 1893 : arrangement et procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1894.- 131 p. ; carte.
174
Co te de substitutio n
- 23 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence sanitaire internationale de Paris (7 février-3 avril 1894) :
procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1894.- XII-518 p..
175
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission internationale du chemin de fer sous-marin entre la
France et l'Angleterre : procès-verbal et protocole.
Paris : Imprimerie nationale, 1876.- 14p..
176
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission internationale pour la fixation des droits du port
d'Alexandrie [novembre 1879-avril 1880].
s.l. : s.n., 1880.- Pagination multiple.
0 5 3 C 1 (2 1 - 1 )
[épuisé]
177
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Congo (1884-1895).
Paris : Imprimerie nationale, 1895.- VI-23 p..
178
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Délimitation des possessions françaises à la côte occidentale d'Afrique
(1889-1895).
Paris : Imprimerie nationale, 1895.- VI-24 p..
179
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Madagascar (1885-1895).
Paris : Imprimerie nationale, 1895.- XXII-83 p..
180
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Siam et du Haut-Mékong.
Paris : Imprimerie nationale, 1896.- 10 p..
181
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Tribunal arbitral des pêcheries de Behring (23 fév.-15 août 1893) :
sentences, déclarations et protocoles des séances.
Paris : Imprimerie nationale, 1894.- IV-240 p..
182
Nos 183 et 184 inexistants
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Madagascar.
Paris : Imprimerie nationale, 1896.- 7 p..
Co te de substitutio n
185
0 5 3 C 1 (2 4 - 1 )
- 24 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Révision des traités tunisiens (1896-janv. 1897).
Paris : Imprimerie nationale, 1896.- IV-55 p..
186
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires arméniennes : projets de réformes dans l'Empire ottoman
(1893-1897).
Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XX-371 p..
187
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires arméniennes : supplément (1895-1896).
Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XVI-124 p..
188
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient : affaire de Crète (juin 1894-février 1897).
Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XXV-350 p..
189
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient (fév.-mai 1897) : affaires de Crète ; conflit grécoturc ; situation de l'Empire ottoman.
Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XXXIII-373 p..
190
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Révision des traités tunisiens (1881-1897).
Paris : Imprimerie nationale, 1897.- 87 p..
191
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Convention relative à la délimitation des possessions françaises du
Dahomey et du Soudan et des possessions allemandes du Togo.
Paris : Imprimerie nationale, 1897.- 7 p..
192
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient (mai-déc. 1897) : négociations pour la paix ; traité
gréco-turc.
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- IX-92 p..
193
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient : autonomie crétoise (mai-déc. 1897).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VII-35 p..
194
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Arrangement financier avec la Grèce : travaux de la Commission
internationale chargée de la préparation du projet.
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VI-206 p..
195
Co te de substitutio n
- 25 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Convention entre la France et la Grande-Bretagne fixant la
délimitation des possessions françaises de la Côte d'Ivoire, du Soudan
et du Dahomey, des colonies britanniques de la Côte d'Or et de Lagos
... signée à Paris, le 14 juin 1898.
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 8 p. ; carte.
196
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Afrique : arrangements, actes et conventions concernant le nord,
l'ouest et le centre de l'Afrique (1881-1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VI-244 p..
197
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Chine (1894-1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VII-56 p..
198
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient (janv.-juin 1898) : emprunt de l'indemnité de
guerre hellénique ; évacuation de la Thessalie.
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 109 p..
199
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient : autonomie crétoise (janv.-oct. 1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- XVI-196 p..
200
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Négociations pour la paix entre l'Espagne et les Etats-Unis (1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 14 p..
201
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Haut-Nil et du Bahr-El-Ghazal (1897-1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 26 p..
202
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Orient (oct.-nov. 1898) : évacuation de la Crète par les
troupes ottomanes ; installations d'un Haut Commissaire (oct.-nov.
1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 53 p..
203
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Convention postale universelle signée à Washington le 15 juin 1897.
Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1899.- 66 p..
204
Co te de substitutio n
- 26 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Déclaration additionnelle du 21 mars 1899 à la convention francoanglaise du 14 juin 1898.
Paris : Imprimerie nationale, 1899.- 2 p. ; carte.
205
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Correspondance et documents relatifs à la convention franco-anglaise
du 14 juin 1898 (1890-1898).
Paris : Imprimerie nationale, 1899.- 53 p..
206
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Correspondance concernant la déclaration additionnelle du 21 mars
1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898.
Paris : Imprimerie nationale, 1899.- 20 p..
207
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Chine (1898-1899).
Paris : Imprimerie nationale, 1900.- XIV-163 p..
208
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale de la paix (1899).
Paris : Imprimerie nationale, 1900.- 108 p..
209
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Chine (1899-1900).
Paris : Imprimerie nationale, 1900.- 281 p. ; cartes et plans.
210
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Chine (1900-1901).
Paris : Imprimerie nationale, 1901.- 82 p..
211
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Chine (juin-oct. 1901).
Paris : Imprimerie nationale, 1901.- 31 p..
212
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Turquie (1900-1901).
Paris : Imprimerie nationale, 1902.- VIII-70 p..
213
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Primes sucrières (1895-1902) : conférences internationales de 1898 et
de 1901-1902.
Paris : Imprimerie nationale, 1902.- XII-587 p..
214
Co te de substitutio n
- 27 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale pour la répression de la traite des
Blanches.
Paris : Imprimerie nationale, 1902.- 212 p..
215
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Siam (1893-1902).
Paris : Imprimerie nationale, 1902.- VII-80 p. ; carte.
216
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Macédoine (1902).
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- VIII-62 p..
217
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Macédoine (janv.-fév. 1903).
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 16 p..
218
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Evacuation de Shanghaï (1900-1903).
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- VIII-27 p..
219
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Saint-Siège (1899-1903).
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- II-25 p..
220
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Convention d'arbitrage avec l'Angleterre (1903).
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 12 p..
221
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Accords conclus le 8 avril 1904 entre la France et l'Angleterre au
sujet du Maroc, de l'Egypte, de Terre-Neuve, etc.
Paris : Imprimerie nationale, 1904.- 47 p. ; cartes.
222
COUR PERMANENTE D'ARBITRAGE (La Haye)
Affaires du Vénézuela : question du traitement préférentiel prétendu
par les puissances bloquantes (mémoire pour le gouvernement de la
République française) / Cour Permanente d'Arbitrage de La Haye.
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 52 p..
223
Co te de substitutio n
- 28 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
COUR PERMANENTE D'ARBITRAGE (La Haye)
Affaires du Vénézuela : Question du traitement préférentiel prétendu
par les puissances bloquantes (contre-mémoire et conclusions pour le
gouvernement de la République française) / Cour Permanente
d'Arbitrage de La Haye.
Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 51 p..
LJ
Co te de substitutio n
224
0 5 3 C 1 (4 4 - 1 4 )
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence sanitaire internationale de Paris (10 oct-3 déc 1903) :
procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1904.- XVI-800 p..
225
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence sanitaire internationale de Paris : procès-verbal (jeudi 3
décembre 1903).
s.l. : s.n., s.d..- 11 p..
226
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence sanitaire internationale de Paris : procès-verbaux (jeudi 3
décembre 1903).
s.l. : s.n., s.d..- 66 p..
227
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission internationale d'enquête, constituée en vertu de la
déclaration du 12-25 nov. 1904 échangée à Saint-Pétersbourg entre
les gouvernements de Grande-Bretagne et de Russie.
s.l. : s.n., s.d..- VI-347 p..
228
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Maroc (1901-1905).
Paris : Imprimerie nationale, 1905.- XVIII-320 p..
229
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Crète (1904-1905).
Paris : Imprimerie nationale, 1905.- XVI-203 p..
230
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Macédoine (1903-1905).
Paris : Imprimerie nationale, 1905.- XI-228 p..
231
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Maroc, tome II : protocoles et comptes rendus de la
conférence d'Algésiras.
Paris : Imprimerie nationale, 1906.- X-296 p..
232
- 29 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires d'Ethiopie : commerce des armes à la côte des Somalis
(1906).
Paris : Imprimerie nationale, 1907.- 15 p..
233
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Espagne (1907).
Paris : Imprimerie nationale, 1907.- 10 p..
234
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Macédoine : élévation des droits de douane en Turquie
(1906-1907).
Paris : Imprimerie nationale, 1907.- VIII-123 p..
235
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents relatifs à l'organisation d'un régime d'union fédérale
européenne.
s.l. : s.n., s.d..- 142 p..
235 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférences pour les négociations commerciales entre la France et
l'Espagne (Saint-Sébastien, 17-26 septembre 1906).
Paris : Imprimerie nationale, 1906.- 76 p..
236
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Maroc, tome III (1906-1907).
Paris : Imprimerie nationale, 1907.- XX-405 p..
237
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Accords relatifs à la Mer du Nord (1908).
Paris : Imprimerie nationale, 1908.- 9 p..
238
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Deuxième conférence internationale de la paix (1907).
Paris : Imprimerie nationale, 1908.- VIII-276 p..
239
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Deuxième conférence internationale de la paix (1907) : supplément,
table analytique des matières.
Paris : Imprimerie nationale, 1908.- 50 p..
240
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Maroc, tome IV (1907-1908).
Paris : Imprimerie nationale, 1908.- XVII-394 p..
241
Co te de substitutio n
- 30 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et
artistiques : conférence de Berlin (rapport présenté à la Commission
interministérielle chargée de préparer la participation de la France).
Paris : Imprimerie nationale, 1908.- VIII-73 p..
241 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission internationale pour la traversée des Pyrénées centrales
(session de Paris).
Paris : Imprimerie nationale, 1908.- 42 p..
242
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Memorandum exposant les règles actuellement admises par le
Gouvernement de la République française, relativement aux
questions énumérées dans le programme de la conférence de droit
international maritime de Londres (4 août 1908).
s.l. : s.n., s.d..- 14 p..
Co te de substitutio n
Dts 2 3 3 A
[épuisé]
243
[épuisé]
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence navale de Londres (1908-1909).
Paris : Imprimerie nationale, 1909.- VI-81 p..
244
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Deuxième conférence internationale pour la répression de la Traite
des Blanches (18 avril-4 mai 1910).
Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 108 p..
245
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale relative à la répression de la circulation
des publications obscènes (18 avril-4 mai 1910).
Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 147 p..
246
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale relative à la circulation des automobiles.
Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 108 p. ; annexes.
247
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Maroc, tome V (1908-1910).
Paris : Imprimerie nationale, 1910.- XVI-397 p..
248
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale de La Haye pour l'unification du droit
relatif à la lettre de change et au billet à ordre (23 juin -25 juillet
1910).
Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 110 p..
249
5 7 D 2 7 (4 )
- 31 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence sanitaire internationale de Paris (7 nov. 1911-17 janvier
1912) : procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1912.- XXIV-954 p..
250
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires du Maroc, tome VI (1910-1912).
Paris : Imprimerie nationale, 1912.- XXII-671 p..
251
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission financière des Affaires balkaniques : documents
préliminaires.
s.l. : s.n., 1913.- 40 p..
252
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission financière des Affaires balkaniques : procès-verbaux des
séances plénières et rapports présentés au nom des divers comités
(1ère session, 4 juin-18 juillet 1913).
Paris : Imprimerie nationale, 1913.- 450 p..
252 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission financière des Affaires balkaniques : compte-rendu des
travaux préparatoires du Comité de la dette (17 juin-18 juillet 1913).
s.l. : s.n., s.d..- 149 p..
253
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Commission financière des affaires balkaniques : compte-rendu des
travaux préparatoires du comité des réclamations pécuniaires des
belligérants (19 juin-17 juillet 1913).
s.l. : s.n., s.d..- 128 p..
254
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Tableaux relatifs à la détermination des parts contributives des Etats
balkaniques dans la dette publique de l'Empire ottoman.
Constantinople, Imprimerie de l’administration ottomane, 1914.- 168 p..
[Ce document ne peut être considéré comme un Livre jaune]
254 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires de Mascate : commerce des armes à Mascate (1912-1914).
Paris : Imprimerie nationale, 1914.- 63 p..
[épuisé]
255
Co te de substitutio n
27 F 17
- 32 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
La Guerre européenne, tome I : pièces relatives aux négociations qui
ont précédé les déclarations de guerre de l'Allemagne à la Russie (1er
août 1914) et à la France (3 août 1914) ; déclaration du 4 septembre
1914.
Paris : Imprimerie nationale, 1914.- XX-216 p..
256
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Lettre adressée le 15 septembre 1915 par le Ministre des Affaires
étrangères, en réponse aux allégations produites dans le Livre blanc
allemand.
Paris : Service géographique de l'Armée, 1915.- 14 p..
257
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Note adressée par le gouvernement de la République française aux
gouvernements des puissances neutres, sur la conduite des autorités
allemandes à l'égard des populations des départements français
occupés par l'ennemi.
Paris : Imprimerie nationale, 1916.- 156 p..
258
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence économique des gouvernements alliés, tenue à Paris les
14, 15, 16, et 17 juin 1916 : programme, délégations, procès-verbaux
des séances et actes de la conférence.
Paris : Imprimerie nationale, 1916.- 116 p..
259
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence des délégués des gouvernements de Belgique, de France et
de Grande-Bretagne au sujet des biens et interêts privés en pays
ennemis et occupés par l'ennemi (11, 12, 13 et 14 juin 1917).
Paris : Imprimerie nationale, 1917.- 112 p..
260
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence des délégués des gouvernements de Belgique, de France et
de Grande-Bretagne au sujet des biens et interêts privés en pays
ennemis et occupés par l'ennemi (deuxième session, 8 et 9 octobre
1917).
Paris : Imprimerie nationale, 1917.- 35 p..
261
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
L'alliance franco-russe : origines de l'alliance (1890-1893) ;
convention militaire (1892-99) et convention navale (1912).
Paris : Imprimerie nationale, 1918.- X-139 p..
262
Co te de substitutio n
- 33 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Guerre européenne : conventions d'armistice passées avec la Turquie,
la Bulgarie, l'Autriche-Hongrie et l'Allemagne par les puissances
alliées et associées.
Paris : Imprimerie nationale, 1919.- 40 p..
263
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Guerre européenne : conventions d'armistice (suite).
Paris : Imprimerie nationale, 1919.- 12 p..
264
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Accords franco-italiens de 1900-1902.
Paris : Imprimerie nationale, 1920.- 14 p..
265
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires balkaniques (1912-1914), tome 1er : de janvier 1912 à
l'armistice de Tchataldja (3 décembre 1912).
Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 192 p..
266
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires balkaniques (1912-1914), tome II : de l'armistice de
Tchataldja (3 déc. 1912) au traité de Bucarest (10 août 1913).
Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 305 p..
267
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Affaires balkaniques (1912-1914), tome III : du traité de Bucarest (10
août 1913) au 1er août 1914.
Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 148 p..
268
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence économique internationale de Gênes (9 avril-19 mai
1922).
Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 186 p..
269
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence de Washington (juillet 1921-févier 1922).
Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 208 p..
270
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Demande de moratorium du gouvernement allemand à la commission
des réparations (14 nov. 1922) ; conférence de Londres (9-11 déc.
1922) ; conférence de Paris (2-4 janvier 1923).
Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 199 p..
271
Co te de substitutio n
- 34 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence de Lausanne, tome 1 (21 novembre 1922-1er février
1923).
Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 616 p..
272
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence de Lausanne, tome II (1er février 1923-4 février 1923).
Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 129 p..
273
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents relatifs aux réparations, tome 1er.
Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 312 p..
274
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents relatifs aux notes allemandes des 2 mai et 5 juin sur les
réparations (2 mai-3 août 1923).
Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 91 p..
275
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Réponse du gouvernement français à la lettre du gouvernement
britannique du 11 août 1923 sur les réparations (20 août 1923).
Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 52 p..
276
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents relatifs aux négociations concernant les garanties de
sécurité contre une agression de l'Allemagne (10 janvier 1919-7
décembre 1923).
Paris : Imprimerie nationale, 1924.- 271 p..
277
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence de Londres (16 juillet-16 août 1924).
Paris : Imprimerie nationale, 1925.- 265 p..
278
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Pacte de sécurité (Locarno) : 9 pièces relatives à la proposition faite le
9 février 1925 par le gouvernement allemand et à la réponse du
gouvernement français (9 février 1925-16 juin 1925).
Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1925.- 31 p..
279
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Pacte de sécurité (Locarno) : documents signés ou paraphés à
Locarno, le 16 octobre 1925, précédés de 6 pièces relatives aux
négociations préliminaires (20 juillet 1925-16 octobre 1925).
Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1925.- 39 p..
280
Co te de substitutio n
- 35 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents relatifs aux réparations, tome II.
Paris : Imprimerie nationale, 1924.- 158 p..
281
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence internationale de droit privé aérien (27 octobre-6
novembre 1925).
Paris : Imprimerie nationale, 1926.- 87 p..
282
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Conférence sanitaire internationale de Paris (10 mai-21 juin 1926) :
procès-verbaux.
Paris : Imprimerie nationale, 1927.- 600 p..
282 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Pacte général de renonciation à la guerre comme instrument de
politique nationale : 30 pièces relatives à la préparation, à
l'élaboration et à la conclusion du traité signé à Paris le 27 août 1928
(6 avril 1927-27 août 1928).
Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1928.- 62 p..
283
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Limitation des armements navals : 35 pièces relatives aux travaux
préparatoires du désarmement et à la limitation des armements
navals (21 mars 1927-6 octobre 1928).
Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1928.- 71 p..
284
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Memorandum sur l'organisation d'un régime d'union fédérale
européenne (1er mai 1930).
s.l. : s.n., s.d..- 16 p..
285
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents relatifs à l'organisation d'un régime d'union fédérale
européenne.
s.l. : s.n., s.d..- 142 p..
285 bis
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Pacte d'entente et de collaboration paraphé à Rome le 7 juin 1933 :
18 pièces relatives à la préparation, à l'élaboration et à la conclusion
du traité paraphé à Rome le 7 juin 1933.
Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1933.- 30 p..
286
Co te de substitutio n
- 36 -
LIVRES JAUNES (1799-1947)
Tit re
LJ
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Négociations relatives à la réduction et à la limitation des armements
: 24 pièces (14 octobre 1933-17 avril 1934).
Paris : Imprimerie nationale, 1934.- 73 p..
287
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents diplomatiques 1938-1939 : pièces relatives aux
événements et aux négociations qui ont précédé l'ouverture des
hostilités entre l'Allemagne d'une part, la Pologne, la GrandeBretagne et la France d'autre part.
Paris : Imprimerie nationale, 1939.- XL-359 p..
288
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
La question de Tanger.
Paris : Imprimerie nationale, 1945.- 92 p..
289
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Négociations franco-américaines relatives à la politique économique
internationale.
Paris : Imprimerie nationale, 1946.- 63 p..
290
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents français relatifs à l'Allemagne (août 1945-février 1947).
Paris : Imprimerie nationale, 1947.- 64 p..
291
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Documents de la Conférence des Ministres des Affaires Etrangères de
la France, du Royaume-Uni, de l'U.R.S.S. tenue à Paris du 27 juin au
3 juillet 1947....
Paris : Imprimerie nationale, 1947.- 64 p..
292
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Déclarations de M. Georges Bidault, Président de la Délégation
française au Conseil des Ministres des Affaires Etrangères (session de
Moscou, mars-avril 1947).
Paris : Imprimerie nationale, 1947.- 61 p..
293
Co te de substitutio n