MODÈLE ÉNERGIE La gestion énergétique des grands consommateurs d’énergie Le modèle Énergie Le modèle Énergie permet aux moyennes et aux grandes entreprises aux processus et structures complexes et dont les frais annuels d’énergie dépassent 500 000 francs de gérer leur énergie de manière efficace. Le modèle Énergie s’adresse notamment aux entreprises dotées d’exploitations dans divers sites de Suisse et du Liechtenstein. Erich Kalbermatter Chef de secteur et membre de la Direction de l’Agence de l’énergie pour l’économie En collaboration étroite avec un modérateur expérimenté de l’AEnEC, le gestionnaire de l’énergie de votre entreprise détermine des objectifs de performance énergétique et d’économies d’énergie, en s’appuyant sur une analyse détaillée de l’utilisation de l’énergie dans l’exploitation. Ces objectifs sont atteints par des mesures d’amélioration adaptées aux besoins et aux possibilités de l’entreprise. Vous concluez une convention d’objectifs avec l’AEnEC. Lorsqu’elle atteint les objectifs prévus dans la convention d’objectifs et fixés par les autorités, votre entreprise peut être exemptée de la taxe sur le CO2 et du supplément réseau, ainsi que des dispositions cantonales détaillées, ou obtenir des attestations de réduction d'émissions de CO2. Tous les processus du modèle Énergie sont assistés par des logiciels spécifiques. LE GROUPE DU MODÈLE ÉNERGIE Toutes les entreprises participantes sont intégrées dans un groupe du modèle Énergie. Vous bénéficiez ainsi des échanges réguliers du groupe, organisés et dirigés par le modérateur de l’AEnEC. L’AEnEC. La gestion de l’énergie par et pour l’économie. Nous offrons aux entreprises participantes un service de gestion énergétique fiable et complet, aux produits, prestations et outils d’excellente qualité, reconnus par les autorités. Nos outils sont conformes à la norme ISO 50001. Notre service se traduit concrètement par des mesures d'amélioration rentables, qui réduisent la consommation énergétique et les émissions de CO2 de chaque entreprise. L’AEnEC est une organisation à but non lucratif issue de l’économie et au service de l’économie. Répondre efficacement aux demandes les plus exigeantes Le processus de gestion énergétique dans le modèle Énergie Le modèle Énergie est mis en œuvre dans votre entreprise en six étapes. Un modérateur expérimenté de l’AEnEC accompagne et conseille l’entreprise dans tout le processus. 1 Check-up énergétique dans l’entreprise Dans le modèle Énergie, la première démarche consiste en une analyse détaillée de l’utilisation de l’énergie dans l’exploitation, effectuée avec le modérateur de l’AEnEC. Toutes les données utiles sont recueillies, les potentiels d’économies sont repérés et évalués. 2 Mesures d’amélioration de l’efficacité énergétique propres à l’entreprise Sur la base des données qu’il a recueillies, le modérateur de l’AEnEC établit avec vous un catalogue de mesures d’amélioration adapté à votre entreprise, qui prend en compte les possibilités offertes par l’exploitation, le plan d’investissements ainsi que la rentabilité des mesures. Cotisation Les frais de participation au modèle Énergie de l’AEnEC sont fixés en fonction des frais énergétiques de l’entreprise. La cotisation annuelle est comprise entre 6000 francs et 35 000 francs (chiffres 2013). La première année, un supplément est ajouté pour l’établissement de la convention d’objectifs. Il correspond à 60 ou 100 % de la cotisation annuelle, selon le type de convention d’objectifs. Il est perçu uniquement auprès des entreprises nouvellement membres. 3 Conclusion de la convention d’objectifs Additionnés, les effets des mesures d’amélioration rentables permettent de fixer un objectif de réduction des émissions de CO2 et d’amélioration de la performance énergétique. Ces objectifs sont consignés dans une convention d’objectifs. Cette convention peut être volontaire ou impliquer un engagement formel. Dans le cas de l’engagement formel, les exigences légales de la Confédération et des cantons sont satisfaites dès que les objectifs sont atteints. 4 Mise en œuvre des mesures d’amélioration Votre entreprise décide elle-même de la mise en oeuvre progressive des mesures d'amélioration. Le modérateur de l’AEnEC vous accompagne dans ce processus et organise des échanges réguliers d’expériences au sein du groupe du modèle Énergie. 5 Suivi (monitoring) annuel Le suivi de l’AEnEC mesure la progression de l’efficacité de chaque entreprise, ainsi que celle de votre groupe du modèle Énergie. La comptabilité énergétique est précise et facile à tenir. Vous déterminez vous-même le degré de précision dont vous souhaitez disposer. Les évaluations annuelles vous aident à améliorer encore la mise en œuvre. Les formulaires nécessaires par exemple à la comptabilité marchandises sont générés automatiquement. NOUS MMES SO 2013 2020 « Il est étonnant de constater quelle quantité d’énergie et de CO2 on peut économiser. Il vaut donc la peine d’adopter un programme individualisé à long terme : le modèle Énergie de l’AEnEC. » Peter Hofer, membre de la Direction, UFA SA, Puidoux (VD) TI FS AC 6 Label de l’AEnEC « CO2 et kWh réduits » Lorsque les objectifs sont atteints, l’entreprise reçoit le label de l’AEnEC « CO2 & kWh réduits ». réduits Satisfaire les exigences légales avec simplicité En concluant une convention d’objectifs dans le cadre du modèle Énergie, vous avez la possibilité de vous acquitter des obligations légales dans les domaines du CO2 et de la performance énergétique. La convention d’objectifs de l’AEnEC est reconnue par la Confédération et par les cantons : En attestant des mesures d’amélioration de sa performance énergétique, votre entreprise est exemptée de l’application de dispositions cantonales détaillées (article sur les grands consommateurs). En attestant des réductions de ses émissions de CO2, et pour autant qu’il en soit prévu ainsi dans votre branche, votre entreprise est exemptée de la taxe fédérale sur le CO2 des combustibles fossiles. Pour autant que certaines conditions soient remplies, votre entreprise, en tant que grand consommateur, est exemptée du supplément réseau. Bénéficier du soutien financier de nos partenaires Nous travaillons avec de nombreuses organisations qui encouragent la gestion énergétique de nos participants : Les entreprises membres des associations fondatrices de l’AEnEC et dont les frais énergétiques annuels s’élèvent à plus de 2,5 millions de francs bénéficient d’un rabais sur la cotisation. Certaines villes, communes et compagnies d’électricité ainsi que d’autres partenaires accordent des tarifs préférentiels ou contribuent aux cotisations. Si votre entreprise est une PME et qu’elle remplit certaines conditions, la Fondation Suisse pour le Climat prend à sa charge une partie de votre cotisation annuelle ou soutient certaines mesures d’amélioration. Pour en savoir plus : www.fondation-climat.ch Une gestion optimale de l’énergie, ça paie ! En participant au modèle Énergie, vous améliorez votre performance énergétique par des mesures d’amélioration rentables. La convention d’objectifs et le système de suivi de l’AEnEC sont reconnus. Ils offrent actuellement une mise en œuvre unique en son genre. Le système de suivi de l’AEnEC offre transparence et fiabilité pour le contrôle des résultats. Il est conforme à la norme ISO 50001. Prestations du Modèle Énergie Check-up énergétique dans l’entreprise Vos avantages Solutions et mesures d’amélioration personnalisées Etablissement de la convention d’objectifs Propositions d’objectifs conformément à la loi, le cas échéant Suivi annuel des résultats (monitoring) et rapports Label et certificat d’efficacité énergétique de l’AEnEC « CO2 et kWh réduits » Accompagnement et conseil pour la réalisation des mesures d’amélioration Participation à un groupe du modèle Énergie Qu’apporte la participation au modèle Énergie ? Optimisation de la consommation énergétique et réduction des coûts énergétiques Plus de savoir-faire dans la gestion énergétique Base pour le remboursement de la taxe sur le CO2 et du supplément réseau Respect de l’article relatif aux grands consommateurs des cantons Octroi d’attestations commercialisables pour les mesures réductrices d’émissions Appuis financiers de tiers Contact Agence de l’énergie pour l’économie (AEnEC) Hegibachstrasse 47 8032 Zurich [email protected] +41 44 421 34 45 www.aenec.ch/modeleenergie La gestion de l’énergie par et pour l’économie. Février 2015