Le cadre spatial de la CN

ECONOMIE DESCRIPTIVE
Jeudi 8 Octobre 2009
Biblio : -Biblio PDF cours prof
-Dominique MEDA « au-delà du PIB ? »
Fiche, Une page : qu’avez-vous retenu du bouquin ?
Plan du cours :
1. Introduction
2. Les comptes de biens et services
3. Les comptes de revenus des secteurs institutionnels
4. Les comptes de patrimoine
5. Les tableaux de synthèse globale (TEE, TES, TOF)
6. L’insertion internationale de la France (balance des paiements, parités de pouvoir d’achat)
7. Conclusion générale (intérêt et limites des comptes nationaux, nouveaux indicateurs)
CHAPITRE 1
INTRODUCTION
QU’EST-CE QUE LA COMPTABILITE NATIONALE (CN) ?
C’est une représentation de l’éco nationale. (Espace géographiquement délimité, ou temporellement délimité
(année))
Cette représentation décrit des phénomènes économiques tels que l’activité de production des biens
et des services, l’utilisation faite de cette production (consommation, investissement productif, etc.),
la répartition de la richesse produite entre les agents ayant participé au processus productif (travail,
capital, etc.). On va regarder comment est réparti cette richesse entre les agents. On va faire appel
aux facteurs de productions. Besoin des gens qui travaillent sur les machines et des machines.
Capital apporté s’ils ont amené les machines.
Soit on consomme sa production soit on la réinvesti. Ex : un agriculteur qui produit du blé, doit il bcp
consommer ou replanter ?
Représentation de l’économie :
(a) La CN décrit les choses, les phénomènes économiques, sans chercher à les analyser.
(b) La CN n’est pas une théorie économique: c’est un cadre d’analyse. On ne fait que présenter
les faits, on ne les explique pas. La CN propose une « photographie » des situations
économiques.
(c) Ensuite les économistes vont proposer leurs théories.
(d) Ce n’est qu’une description, une représentation de l’économie construite. On a posé un
certain nombre de conventions qui ne sont pas forcément objectives. La CN a été construite
par les hommes et donc tout dépend de « comment la photo a été prise ».
QUI ELABORE LA CN?
Il y a 4 grandes institutions qui élaborent la CN.
(a) INSEE : comptes des entreprises et des ménages (Institut National de Statistiques et d’Etudes
Economiques)
(b) La direction générale de Trésor et de la politique Economique. Compte du reste du monde.
(c) La comptabilité publique. Elaboration des comptes des administrations publiques (APU)
(d) La banque de France. Comptes des sociétés financières et comptes financiers de l’ensemble des
agents de l’économie. Elle dresse ainsi le tableau de synthèse des opérations financières (TOF) de la
nation.
LE SYSTEME COMPTABLE
Trois types de nomenclatures (produit, opérations, secteur institutionnel). Permet de positionner chacun des
trois points et de les classer.
Ex : Pomme : nomenclature agriculture (et pas industrie ou service), puis fruit (et pas légumes, céréales ou
encore voiture.), puis produit pomme (et pas poire, tomate…)
La représentation de la CN a été construite, et a aussi été modifié par ses concepts, définitions au cours du
temps. Changement de base (1962, 1971, 1995 et 2000). La base renvoi toujours à une année. Mais c’est
trompeur car par exemple, la basse 2000 est sorti en 2005.
Effort d’harmonisation au niveau international (mais américains légèrement différents…)
Au niveau européen depuis 1992 (Maastricht) les pays souhaitant entrer dans la zone euro, se sont engagés à
avoir la même technique pour toutes les mesures. (SEC 1995).
L’ARCHITECTURE DE LA CN : LE CIRCUIT ECONOMIQUE
Le circuit économique est la représentation des flux participants à l’activité de production et aux phénomènes
économiques.
LES SUJETS DE BASE DE LA CN
La CN ne peut pas retracer l’activité de chaque individu ou entreprise :Agrégation de comportement d’individu
Elle opère donc à des regroupements : sujet de base. 3 sujets de base :
(a) Les unités institutionnelles (U.I.) pour l’approche par les revenus
(b) Les unités de productions homogène pour l’approche par les produits.
(c) Les unités d’activité économique au niveau local.
LES UNITES INSTITUTIONNELLES :
« Un centre élémentaire de décision économique caractérisé par une unicité de comportement et une
autonomie de décision dans l’exercice de sa fonction. »
Une U.I est un agent économique ayant un pouvoir de décision économique indépendant. (manière d’utiliser
mes revenus à des fins de consommation.)
L’autonomie de décision est parfois difficile à évaluer. On considère qu’une u.i. doit remplir certaines
conditions:
–pouvoir acheter ou vendre, en toute autonomie, des biens et des actifs à d’autres unités institutionnelles.
–prendre des décisions économiques dont elle sera légalement tenue responsable
–signer des contrats en son nom.
•En résumé(Lequiller) :
–les ménages sont des u.i.
–Pour qu’une personne morale soit une u.i., elle doit disposer d’une comptabilité propre et complète.
On définit les unités institutionnelles en secteur institutionnels (ex : ménage) Il en existe 6 regroupé par des
caractéristiques communes.
(a) Les sociétés non financières (SNF) qui produisent des biens et services marchands. Crée de la richesse
et se crée un chiffre d’affaire en revendant.
(b) Les ménages (ensemble de personnes qui vivent sous le même toit) vont devoir travailler pour avoir
un salaire comme ressource principale. (Ménage individuel et collectif (ex : maison de retraite))
(c) Les administrations publiques (APU) produisent des services non marchant (ce qui les différentie des
entreprises). Non marchant : L’échange n’est pas effectué sur un marché à un prix du marché (Ex :
L’administration publique), payant mais souvent bcp moins chère au prix d’un marché s’il existait. Elle
assure aussi une fonction de redistribution des revenus.
(d) Les sociétés financières (banques assurances, mutuelles)
(e) Les institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM) (secteur associatif.)
(f) Le Reste du monde (RDM), secteur fictif sous lequel on regroupe l’ensemble des unités (ou secteur)
institutionnelles non résidentes. Regroupement des unités institutionnelles de tous les autres pays du
monde.
Les secteurs institutionnels sont des agrégats d’U.I., ce sont des regroupements des U.I.
Toute fois la CN subdivise en sous-secteurs institutionnels, appelés secteurs d’activité.
LES UNITES DE PRODUCTION HOMOGENE (UPH)
Une UPH est dite homogène si elle élabore à partir d’autres produits (les CI) un produit et un seul (suivant une
nomenclature considérée de produits).
Une U.I. (Entreprise) peut être décomposé et devenir une UPH plus petite. Ex : une société A produit des fruits
et légumes, elle est une U.I. car elle obtient un revenu, mais elle peut produire des pommes et des poires. Une
partie sera l’UPH de pommes et l’autre sera l’UPH de poire.
L’homogénéité d’une UPH s’établi tjs à une nomenclature de produits. Elle est oujours décomposé suivant
l’arboréscsence et la classification de sa production.
Ex :
Agriculture
Fruits
Pommes
poires
Légumes
céréales
Industrie
Service
CADRE TEMPOREL DE LA CN
La CN est le plus souvent une comptabilité de flux et non une comptabilité de stocks. (richesse produite,
revenus, perçus, etc au cours de l’année t)
Ex : si on s’endette auprès d’une banque en janvier, et qu’on rembourse en octobre, cette opération sera
invisible dans la CN. Les intérêts seront par contre enregistrés.
Si on veut connaître non les revenus perçus par les agents au cours de l’année mais la richesse totaledont ils
disposent, il faut regarder les comptes de patrimoine (comptes de stocks), qui donnent, àune date t donnée, le
montant et la structure (richesse financières, immeubles, machines, etc.) de la richesse des agents ou de la
nation.
LE CADRE SPATIAL DE LA CN
SEC 95 : l’économie nationale = ensemble des u.i. résidentes, c’est-à-dire les unités qui ont un centre d’intérêt
sur le territoire économique du pays.
Territoire économique: territoire géographique français y.c. DOM mais TOM exclus. Idem Monaco. Enclaves
françaises à l’étranger (ambassades, bases militaires…) font partie du territoire français et, inversement, les
enclaves étrangères en France exclues.
Une unité est résidente si elle effectue des opérations économiques pendant au moins un an sur le territoire
national.
Exemples:
•Succursale d’une multinationale américaine en France = u. résidente
•Filiale d’une firme française installée en Espagne = u. non résidente
•Travailleur immigré installé depuis 2002 = unité résidente
•Touriste suédois en France au mois d’août = unité non résidente
•Touriste français en Italie au mois de juillet = unité résidente
•Individu vivant à Strasbourg mais travaillant en Allemagne («travailleur frontalier») = unité résidente.
Cet individu fait partie d’un ménage, dont la fonction principale est de consommer (pas de produire). Ce
ménage étant domicilié en France, sa fonction principale s’effectue majoritairement en France, ce qui définit ce
ménage comme unité résidente.
•Un travailleur saisonnier = u. non résidente