La Gestion globalisée des Risques

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JIQH 2006 - LA VILLETTE
Atelier 5 : La V2 pour les nuls !
La gestion des risques
Michel TROADEC, médecin
Pierre Joël TACHOIRES, ingénieur
Centre hospitalier Intercommunal, Fréjus St-Raphaël
Changer ?



Moins de chapitres et de références
3 grands thèmes :
 management,
 gestion globalisée des risques,
 évaluation des pratiques professionnelles
4 chapitres : management et prise en
charge, fonctions transversales, prise en
charge du patient, évaluation et dynamique
qualité
Simplification autour de 3 thèmes

Le Management
(qualité de l’encadrement à tous les
niveaux de responsabilité)
 La Gestion globalisée des Risques
(V1 : c’est en place => V2 : c’est opérationnel !)

Les évaluation des pratiques
professionnelles (des prises en charge, des
pathologies…)
DIP
Politique et Qualité
du Management
DPA
OPC
V 1- V 2
MEA
GRH
GFL
GSI
4 chapitres
Ressources
Transversales
5 Prises en charge du
patient
MCO SM SSR SLD HAD
QPR
VST
SPI
Évaluations et
Dynamiques
d’Amélioration
4 chapitres

Référentiel 1 : Politique et qualité du management




Référentiel 2 : Ressources transversales


Mise en œuvre de processus transversaux majeurs,
supports fonctionnels de l’établissement
Référentiel 3 : Prise en charge du patient


Concerne la politique générale de l’établissement
Implication des responsables notamment médicaux
Prise en compte des démarches d’évaluation et
d’amélioration de la qualité
5 types de prise en charge
Référentiel 4 : Évaluation et dynamique
d’amélioration

Permet d’assurer que les pratiques sont évaluées et font
l’objet d’améliorations
Ressources transversales
5 domaines :
 Ressources humaines : adéquation des personnels
avec les besoins, maintien du niveau de
compétences
 Fonction hôtelières et approvisionnements
 Organisation de la qualité et de la gestion des
risques : analyse de l’organisation spécifique du
système de management de la qualité et des
risques
 Qualité et sécurité de l ’environnement
 Système d’information
Rappel de la structure d ’un référentiel
en V1

Chaque référentiel :
–politique
–acteurs
–actions
–évaluations
Concordance
R 14 ~ > QPR,
16, 17 et 18 => SPI



14a QPR 4a
14c QPR 4b
14d QPR 4c







15a VST 2b
15b VST 2c
15c VST 2d



16a
16b
16c
16d
16e
16f
16g
15 ~ > VST,
19, 20 ~ > GFL
QPR 4d, SPI 4a
SPI 2d, SPI 2e
SPI 2e, QPR 3f, SPI 5a
SPI 6
SPI 5
VST 2b
SPI 4b
, etc.
Gestion des Risques en V2


Référence 6 : Politique de la qualité et de la
gestion des risques intégrée aux orientations
stratégiques.
 Chap 1 : Politique et qualité du management
Référence 14 : Organisation et coordination de
la gestion des risques (a priori et a posteriori –
gestion de crise – plans d’urgence)
 Chap 2 : Organisation de la qualité et de la
Gestion des risques
Gestion des Risques en V2



Référence 15 : le dispositif de veille sanitaire
est opérationnel
Référence 16 : Programme de surveillance et de
prévention du risque infectieux
Référence 17 : Gestion des risques liée aux
Dispositifs Médicaux

Chapitre 2 : Organisation de la qualité et de
la Gestion des risques
Gestion des Risques en V2



Référence 18 : Gestion des risques liés à
l’environnement
Référence 19 : Sécurité et maintenance des
infrastructures et équipements
Référence 20 : Sécurité des biens et des
personnes

Chapitre 2 : Qualité et sécurité de
l’environnement
Guide d’aide à la cotation
Référence est expliquée
 Critère est détaillé
 Questionnement
 Éléments d’appréciation
 Documents preuves
 Personnes à rencontrer
 Libellé de la cotation a

Référence 14 La gestion des risques
est organisée et coordonnée.
6 critères,
le 1er critère pour exemple :

14.a. « Les informations relatives aux
risques sont rassemblées et
organisées ».
R 14 La gestion des risques en établissement de
santé vise en premier lieu à améliorer la sécurité
des personnes, notamment des patients.
La gestion des risques repose



- sur une approche managériale visant à définir et mettre en
œuvre une politique de sécurité ;
- sur une approche technique visant à maîtriser les risques c’està-dire à réduire les risques évitables par des mécanismes de
prévention et de protection. La maîtrise d’un risque repose sur
l’identification, l’analyse et le traitement de ce risque.
Pour être efficace et efficiente, la démarche de gestion des
risques doit s’effectuer en priorisant les actions en fonction des
enjeux de sécurité. Pour cette raison, cette démarche doit
s’envisager de manière globale et coordonnée dans
l’établissement, en relation le cas échéant avec les plans
d’actions régionaux ou nationaux (par exemple : programme
national d’audit en hygiène hospitalière).
R14 critère a : Les informations relatives aux risques
sont rassemblées et organisées.
Le critère est détaillé
Il est nécessaire pour développer la démarche
de gestion des risques de réunir les
informations disponibles pour améliorer la
visibilité sur les risques de l’établissement.
De nombreuses sources d’informations
préexistent à la mise en place d’une
démarche globale de gestion des risques ;
par exemple, celles en provenance du CLIN,
de la COMEDIMS, du CSTH, de la médecine
du travail, et du CHSCT.
Les informations relatives aux risques sont
rassemblées et organisées.
Questionnement

Comment l’établissement regroupe-til et partage-t-il l’information
concernant l’ensemble des risques ?
Les informations relatives aux risques sont
rassemblées et organisées.
Éléments d’appréciation





Organisation et responsabilités définies vis-à-vis
du regroupement et de la diffusion des
informations.
Visibilité sur l’ensemble des risques permettant de
définir des priorités.
Bilans des déclarations d’incident, d’accidents
relatifs aux risques hospitaliers (risques pour les
patients, vigilances, risques professionnels, autres
risques).
Veille réglementaire relative à la sécurité.
Communication et diffusion de l’information sur les
risques.
Les informations relatives aux risques sont
rassemblées et organisées.
Documents à consulter




Documents décrivant l’organisation de la
gestion des risques.
Documents de synthèse sur les risques de
l’établissement.
Informations communiquées sur les risques.
Réglementation rassemblée relative à la
sécurité.
Les informations relatives aux risques sont
rassemblées et organisées.
Personnes à rencontrer
Directeur.
Responsable qualité.
Gestionnaire de risques.
L’exigence du critère 14 a est
atteinte : cotation a
L’établissement dispose d’une visibilité
sur l’ensemble de ses risques grâce à
un regroupement des informations et
une veille réglementaire en matière
de sécurité.
Il partage ces informations avec les
différents professionnels
En pratique
Méthodologie mise en œuvre pour la V2
dans un établissement 600 lits :
MCO
 SM
 SSR
 SLD
(HAD)

Les outils
HAS
Manuel
 Guide d ’aide à la cotation
 Rapport de V1

Hôpital
Tableau de «concordance» V1 et V2
 Tableau de répartitions des références

Auto évaluation : répartition
Confier le recueil d ’information aux groupes
concernés qui l ’intègrent dans leur programme de
travail.
6 : comité qualité
 14 : cellule de gestion des risques
 15 : coordination des vigilances
 16 : CLIN, EOH, Commission AB
 17 : COMEDIMS,
etc.

Les équipes d ’auto évaluation
Groupes de travail
Groupes de synthèse
multiprofessionnel, multicatégoriel, transversal, multisectoriel
recommandé
pouvant s ’appuyer
sur des groupes et
comité existants
exigible
émanant des
groupes
de travail
La participation des usagers est obligatoire
Avancement
25 groupes de W
 répartition inégale



1 pour le CLAN
49 pour la RMA (Direction + bureau de CME)
~ 50% de l ’auto évaluation et des 18 EPP
 visite en septembre 2007

Merci de votre attention
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