Biodiversité

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SCOT de Beaune
N it -Saint
NuitsNuits
SSainti t-Georges
G
Mission d’étude pour la réalisation du
Schéma de Cohérence Territoriale
Premier cycle de formation et d’échange
d échange
08 décembre 2010
SCOT de Beaune
N i -Saint
NuitsNuits
S i -Georges
SaintG
Biodiversité, gestion des ressources et
dynamiques des espaces ruraux
Biodiversité, ressources et espace rural - Organisation de
ll’atelier
atelier
9Biodiversité, ressources et espace rural : quels
sont les objectifs d’un SCOT ?
9Biodiversité, ressources et espace
p
rural : constat
et enjeux à l’échelle globale
9 Biodiversité,, ressources et espace
p
rural : les
réponses apportées par le SCOT
9Biodiversité, ressources et espace rural :
constats et enjeux à l’échelle du territoire
9Biodiversité, ressources et espace rural : Quels
sont les objectifs d’un SCOT ?
9Biodiversité, ressources et espace
p
rural : constat
et enjeux à l’échelle globale
9 Biodiversité,, ressources et espace
p
rural : les
réponses apportées par le SCOT
9Biodiversité, ressources et espace rural :
constats et enjeux à l’échelle du territoire
Biodiversité, ressources et espace rural – Les objectifs du
SCOT
L’esprit du CU
Article L110
SRCE
SDAGE
SAGE
Compatibilité
SCOT
Prise en
compte
PCT
détermine les conditions et fixe les
objectifs assurant
l'utilisation économe
des espaces naturels
la préservation des
espaces affectés aux
activités agricoles et
forestières
la protection des
sites, des milieux et
paysages naturels
l
la préservation de la
qualité de l'air, de
l'eau, du sol et du
sous-sol,
sous
sol, des
ressources
naturelles
la préservation de la
biodiversité, des
écosystèmes, des
espaces verts
la préservation et la
remise en bon état
des continuités
écologiques
9Biodiversité, ressources et espace rural : quels
sont les objectifs d’un SCOT ?
9Biodiversité, ressources et espace
p
rural : constat
et enjeux à l’échelle globale
9 Biodiversité,, ressources et espace
p
rural : les
réponses apportées par le SCOT
9Biodiversité, ressources et espace rural :
constats et enjeux à l’échelle du territoire
Biodiversité - Constats et enjeux
BIODIVERSITE
=
réseau complexe d'espèces et d'habitats en
interdépendance
¾ diversité écologique (les milieux ),
¾ diversité spécifique (les espèces),
¾ diversité génétique (les gènes)
Biodiversité - Constats et enjeux
Biodiversité - Constats et enjeux
Biodiversité - Constats et enjeux
Réduction du nombre d’espèces et
modification de la typologie des
espèces
p
p
présentes
Biodiversité - Constats et enjeux
Pourquoi une telle érosion de la biodiversité ?
Destruction des habitats
Urbanisation, infrastructures,
aménagements, pratiques intensives
Fragmentation des habitats
Infrastructures, urbanisation
Appauvrissement des habitats
Pratiques culturales intensives
Biodiversité
(agriculture, forêt,
urbanisme
pavillonnaire,
ill
i
développement
dé l
des
d espèces
è
invasives,…)
Pollutions des milieux
Entreprises, collectivités, agriculture,
forêt transports,
forêt,
transports citoyens
citoyens,…
Changements climatiques
Modification des aléas climatiques
Reconstitution de milieux
Berges des cours d’eau, parcs et jardins,
zones humides
Corridors écologiques
Identification et prise en compte des
corridors
Optimisation des pratiques
Gestion environnementale des milieux,
pratiques agricoles et sylvicoles durables,
prise en compte
p
p de la biodiversité dans
l’habitat et les entreprises
Lutte contre les pollutions
Directive cadre sur l’eau et atteinte du
bon état
é
écologique
é
en 2015
Lutte contre les émissions de GES
Adaptation aux changements climatiques
et études prospectives (flore et faune)
Biodiversité - Constats et enjeux
Biodiversité - Constats et enjeux
Les services rendus par la biodiversité
Services d’approvisionnement
• Alimentation
• Fibre textile
• Eau
• Ressource génétique
• Composés pharmaceutiques
Services de régulation
• Autoépuration
• Régulation de la qualité de l’air
qualité de l
air et du et du
climat
• Pollinisation
• Régulation des Régulation des
maladies et des risques naturels
Services culturels
• Loisirs
• Références identitaires
• Relations sociales
• Valeurs d’éducation
• Diversité culturelle
Diversité culturelle
Biodiversité - Objectifs nationaux
Objectifs nationaux
Biodiversité
La France s'est
engagée à atteindre
l’objectif d'arrêter la
perte de Biodiversité à
horizon 2010
Mise en place en 2004
d’une Stratégie
Nationale pour la
Bi di
Biodiversité
ité renforcée
f é
par le Grenelle de
l’environnement
2005
2006
2009
Tourisme
Patrimoine
naturel
Agriculture
10 plans
d’actions
sectoriels
pour la
biodiversité
Outre-mer
Recherche
Mer
Infrastructure
s de
transports
terrestres
Urbanisme
International
Forêt
Ressource en eau - Constats et enjeux
Ensemble
Vigne
% de la consommation
totale de pesticides
Colza
% de la SAU française
Maïs
Céréales à paille
0% 20% 40% 60% 80% 100%
(données 2000, sources SCEES, UIPP)
Ressource en eau - Constats et enjeux
La ressource en eau
potable
Ressource en eau - Objectifs nationaux
Objectifs nationaux
Eau
L'Europe a adopté en
2000 une directive-cadre
sur l'eau (DCE).
L'objectif général est
d'atteindre d'ici à 2015 le
bon état des différents
milieux aquatiques
Le « bon état chimique »
de l’eau : les 41
substances analysées
y
dans les cours ne doivent
pas dépasser un seuil
réduire la
pollution des
eaux
souterraines
Gérer de façon
durable les
ressources en
eau
prévenir toute
dégradation des
écosystèmes
aquatiques
Le « bon ou (très bon)
état écologique » :
apprécié
pp
selon des
critère biologiques (IBN,
IBD, IPR)
assurer un
approvisionnement
suffisant en eau
potable de bonne
qualité
supprimer les
rejets des
substances
dangereuses
prioritaires
Ressource en eau - Constats et enjeux
La ressource en eau
Risque de non-atteinte du bon état en 2015 pour
les masses d'eau superficielles
Espaces - Constats et enjeux
Espaces - Constats et enjeux
Espaces - Constats et enjeux
Espaces - Constats et enjeux
Espaces - Constats et enjeux
Des dynamiques rurales évolutives
Evolution des structures d'exploitations en
F
France
120
100
80
Exploitations (dizaines de milliers)
60
SAU totale (millions d'ha)
40
SAU moyenne (ha)
20
0
1988
2000
2007
Espaces - Objectifs nationaux
Objectifs nationaux
Gestion de l’espace
G
Grenelle
ll 1 ett Grenelle
G
ll 2
Lutter contre la régression des
surfaces agricoles et naturelles
Lutter contre l'étalement urbain
Définir des objectifs
chiffrés de consommation
d’espace
d
espace
Réformer la fiscalité de
l’urbanisme pour inciter à
ll’économie
économie d
d’espace
espace
Refaire la ville sur la ville :
optimiser l’utilisation de
ll’espace
espace déjà urbanisé
Favoriser une densité plus
importante des nouveaux
quartiers
Espaces - Objectifs nationaux
Objectifs nationaux
Agriculture
Loi
d’Orientation
d
Orientation
Agricole
-
Optimisation du fonctionnement économique des exploitations
Réponse
épo se au
aux atte
attentes
tes des c
citoyens
toye s et des co
consommateurs
so
ateu s
Valorisation des territoires
-
Développement
Dé
l
t des
d pratiques
ti
agricoles
i l ett viticoles
iti l durables
d bl
- Optimisation de la gestion de la ressource en eau
- Encadrement de l’usage des phytosanitaires
- Certification environnementale des exploitations
P t ti des
Protection
d espaces agricoles
i l dans
d
l documents
les
d
t d’urbanisme
d’ b i
Lois Grenelle
1 et 2
-
Plan Objectif
Terres 2020
Plan d’action
agriculture et
biodiversité
Plan Ecophyto
2018
Plan Agriculture
Biologique
Horizon 2012
9Biodiversité, ressources et espace rural : quels
sont les objectifs d’un SCOT ?
9Biodiversité, ressources et espace
p
rural : constat
et enjeux à l’échelle globale
9 Biodiversité,, ressources et espace
p
rural : les
réponses apportées par le SCOT
9Biodiversité, ressources et espace rural :
constats et enjeux à l’échelle du territoire
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
SRCE
Prise en compte
localiser et délimiter
les espaces et sites
naturels, forestiers et
agricoles à protéger
préciser les modalités
de protection des
espaces nécessaires au
maintien
de
la
biodiversité
Scot
et
Biodiversité
préciser les modalités
de préservation ou de
la remise en bon état
des continuités
écologiques
définir des objectifs de
maintien ou de
création d’espaces
verts dans
d
les
l zones
ouvertes à
l’urbanisation
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
SCOT Pays de Rennes
Préserver
la
grande
armature
écologique et garantir la fonctionnalité
écologique du territoire
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
SCOT Boucle du Rhône en Dauphiné
p
naturels
Identification des espaces
remarquables
et
des
corridors
écologiques
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
SDAGEs
Et
SAGEs
Compatibilité
définir les zones de
développement de
l’urbanisation en
fonction de la
disponibilité de la
ressource en eau
Scot
et ressource
en eau
préserver les espaces
naturels et agricoles
assurant un rôle de
tampon entre les
l
zones aquatiques et
les espaces contigües
prévoir la localisation
des principaux
équipements de
gestion des eaux
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
SCOT Boucle du Rhône en Dauphiné
Prise en compte de la fragilité de la ressource en eau dans la répartition géographique du
dé l
développement
Biodiversité et ressources naturelles - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
déterminer les grands
équilibres entre les
différents types
d’espace
Hiérarchiser les
secteurs agricoles et
viticoles en fonction
de leur valeur
stratégique et des
pressions auxquelles
ils sont confrontés
Scot
et gestion de
l’espace
localiser et délimiter
les espaces et sites
naturels,
l fforestiers
i
et
agricoles à protéger
définir des objectifs
chiffrés
hiff é d
de
consommation
économe de l’espace
et de lutte contre
l’étalement urbain
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées par le SCOT ?
SCOT de Strasbourg
Identification des espaces agricoles à
préserver
é
d bl
durablement
en fonction
f
de
d
leur vocation
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées
é par lle SCOT ?
SCOT Boucle du Rhône en Dauphiné :
Positionnement
os o e e des espaces ag
agricoles
co es sstratégiques
a ég ques
Biodiversité, ressources et espace rural - Quelles réponses
apportées
é par le
l SCOT ?
SCOT de Nantes Saint Nazaire :
Orientations
O
e a o s pou
pour le
e maintien
a e des ac
activités
és ag
agricoles
co es
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