Liste n°4 de l`annexe V de la circulaire n°4616/222
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Liste n° 4 de l’annexe V à la circulaire n°4616/222 du 15 février 2000 telle que modifiée ARRANGEMENT BILATERAL AGRICOLE CONCLU AVEC L’ISLANDE. Produits agricoles originaires du Maroc admis en Islande en exonération totale des droits de douane et taxes d’effet équivalent dès l’entrée en vigueur de l’accord. Code SH 040900 070310 070320 070810 070820 070920 Désignation des produits Miel naturel -Oignons et échalotes -Aulx Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. -Pois (Pisum sativum) -Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp) Autres légumes à l'état frais ou réfrigéré -Asperges 080410 080420 Légumes , non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés -légumes à cosse, écossés ou non : --Pois (Pisum sativum) --Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp) Maïs doux Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple) mais impropres à l'alimentation en l'état. -Olives -Câpres -Autres (oignons)Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches, ou bien broyés ou pulvérisés mais non autrement préparés. -Oignons Autres légumes; mélanges de légumes -Maïs doux Légumes à cosse sec, écossés, même décortiqués ou cassés -Pois (Pisum sativum) -Pois Chiches (garbanzos) --Haricots des espèces (Vigna mungo (L) Hepper or Vigna radiata (L) Wilezek) --Haricots petits rouges (adzuki) (Phaseolus or Vigna angularis) --Haricots commun --Autres --Lentilles -Fèves (Vicia faba var major) et Féveroles (Vicia faba var equina, Vicia faba var minor) -Autres Autres fruits à coques frais ou sec même sans leurs coques ou décortiqués. --Amandes en coques --Amandes sans coques --Noisettes (Coylusspp) en coques --Noisettes (Coylusspp) sans coques --Noix communes en coques --Noix communes sans coques Dattes, figues avocats goyaves, mangues et mangoustants, frais ou sec -Dattes -Figues 080440 -Avocats 071021 071022 071040 071120 071130 Ex 0711.90 071220 Ex 071290 071310 071320 071331 071332 071333 071339 071340 071350 071390 080211 080212 080221 080222 080231 080232 Oranges frais ou secs. 080510 -Oranges 1 Code SH 080520 080540 080550 080590 080610 080620 080710 0808 080810 080820 080910 080920 080930 080940 081010 081020 081030 081040 081060 081090 081110 081120 Ex 081190 081210 081290 081310 081320 081330 081340 081350 090420 Désignation des produits -Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes -Pamplemous et pamelos -Citrons (citrus limon, citrus limonum) et limes (citrus aurantifolia, citrus latifolia)) -Autres Raisins frais ou sec -Frais -Secs Melons (y compris les pastèques) Pommes, poires et coings, frais -Pommes -Poires et coings Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles frais -Abricots -Cerises -Pêches, y compris les brugnons et nectarines -Prunes et prunelles Autres fruits, frais -Fraises -Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres framboises -Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau -Airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium -Airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium -Durians Fruits non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucres ou d'autres édulcorants -Fraises -Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres framboises et groseilles à grappes ou à maquerea -Autres (cerises, prûnes, abricots, pêches, raisins)? Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple) mais impropres à l'alimentation en l'état. -Cerises -Autres Fruits séchés autres que ceux des numéros 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre -Abricots -Pruneaux -Pommes -Autres fruits -Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitres -Piments séchés ou broyés ou pulvérisés Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvis; baies de genièvre -Graines de coriandre 090920 090930 090940 090950 -Graines de cumin -Graines de carvi -Graines de fenouil, baies de genièvre 121110 121120 121130 121140 121190 -Racines de réglisse -Racines de ginseng - Coca ( feuilles de) - Paille de pavot -Autres 2 Code SH 130220 150910 170211 170219 Ex 200490 Ex 200590 200540 200551 200811 200819 200830 Ex 200850 Ex 200860 Ex 200870 Ex 200880 200911 200912 200919 200931 200939 Ex 200950 Ex 200961 Ex 200969 Ex 200970 Ex 200971 Ex 200979 Ex 200980 Ex 200990 210210 Désignation des produits -Matières pectiques, pectinates et pectates Huile d'olives et ses fractions, même raffinés, mais non chimiquement modifiées -Vierge Lactose et sirop de lactose --Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé en matière sèche --Autres Autres légumes et mélanges de légumes -haricots verts, haricots Autres légumes et mélanges de légumes choucroute Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du 2006 -Pois (Pisum sativum) -Haricots en grains Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs -Fruits à coques, arachides et autres graines même mélangés entre eux --Arachides --Autres -Agrumes, soupes et bouillies d'agrumes -Abricots; à l'exclusion des soupes et bouillies -Cerises; à l'exclusion des soupes et bouillies -Pêches; à l'exclusion des soupes et bouillies -Fraises; à l'exclusion des soupes et bouillies -jus d'orange --Congelés - - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 --Autres -Jus de tout autre agrumes (à l'exclusion de ceux de pamplemousse et de pomlo) : - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 - - Autres -Jus de tomates à l'exclusion des jus non fermentés, sans addition de sucre, présentés en emballages de 50 kg ou plus -Jus de raisins (y compris les moûts de raisin) à l'exclusion des jus non fermentés, sans addition de sucre, présentés en emballages de 50 kg ou plus - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 - - Autres -Jus de pommes à l'exclusion des jus non fermentés, sans addition de sucre, présentés en emballages de 50 kg ou plus - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 - - Autres -Jus de tout autre fruit ou légume à l'exclusion des jus non fermentés, sans addition de sucre, présentés en emballages de 50 kg ou plus -Mélanges de jus à l'exclusion des jus non fermentés, sans addition de sucre, présentés en emballages de 50 kg ou plus -Levures vivantes 3
