Annexe V

"Investir dans la croissance et l'emploi"
Programme opérationnel 2014-2020
Rapport final
1
Données d'identification
Intitulé du projet:
Porteur de projet (coordinateur):
Numéro administratif:
Données de contact du porteur de projet
(coordinateur):
(adresse, tél, fax, e-mail)
Données de contact de la personne de contact:
(nom, tél, fax, e-mail)
Adresse du projet:
Partenaires:
2
Indicateurs & objectifs du projet
2.1
Indicateurs du projet
2.1.1
Indicateurs définis par le Programme opérationnel 2014-2020
2.1.2
Indicateurs spécifiques au projet
2.2
Objectifs du projet (en termes de réalisations)
3
Les indicateurs ont-ils été atteints et les objectifs ont-ils été réalisés?
Précisez dans quelle mesure les indicateurs et objectifs (mentionnés au point 2) ont été
atteints/réalisés. Ou, le cas échéant, pourquoi ils n'ont pas été atteints/réalisés.
3.1
Indicateurs du projet
3.1.1
Indicateurs définis par le Programme opérationnel 2014-2020
3.1.2
Indicateurs spécifiques au projet
3.2
Objectifs du projet (en termes de réalisations)
4
Planning
Planning initial
Planning effectif
Motivation au cas où le projet a pris du retard
5
Historique du projet
Décrivez l'historique du projet année par année, à partir de l'introduction du dossier de
candidature auprès de la Cellule FEDER. Indiquez les actions entreprises, le contexte, les
problèmes rencontrés, les modifications éventuelles, etc. Illustrez si possible les étapes
importantes à l'aide de photos (ou autres)
6
Etapes suivantes du projet + durabilité du projet
Garanties, efforts déjà réalisés et mesures prévues pour garantir la durabilité du projet
Actions à entreprendre, financement, problèmes à résoudre, etc.
7
Thèmes transversaux
7.1
Développement durable et changement climatique
Expliquez les efforts réalisés: comment le projet contribue-t-il à la promotion du
développement durable et du changement climatique
7.2
Egalité hommes & femmes
Expliquez les efforts réalisés et les mesures prévues pour promouvoir l'égalité des hommes
& femmes et pour prévenir la discrimination
7.3
Accessibilité pour les personnes avec un handicap
Expliquez les efforts réalisés et les mesures prévues pour promouvoir l'accessibilité des
personnes avec un handicap
8
Communication
Expliquez quelles mesures vous avez prises pour faire connaître le projet et pour diffuser des
informations à ce sujet. Joignez des illustrations en guise de justificatif (si celles-ci n'ont pas
encore été transmises).
Quelles mesures sont en cours et/ou prévues en termes d'information et de publicité
concernant le projet?
9
Impact
Selon vous, le projet a-t-il eu un impact sur la Région bruxelloise, ses habitants, son
environnement?
10
Aspects financiers
10.1
Plan financier global du projet
Source de financement
Financements prévus
Financements
réalisés
Subvention FEDER + RBC
Co-financement public:
Précisez les sources de co-financement
publiques
…
…
Privées
Recettes générées par le projet
Financement total
10.2
Plan de dépenses global (financé par FEDER+RBC et par les autres sources de
financement)
Type de dépenses
Frais d'investissement
Frais de fonctionnement
Frais de personnel
Dépenses totales
Dépenses
Investissement
Fonctionnement
Personnel
Total
10.3
2014
2015
2016
2017
2018
Dépenses réalisés
2019
2020
2021 2022
2023
Total
Recettes éventuelles + estimation des recettes (durant au moins 5 ans après la
clôture du projet et au moins jusque 2025)
2015
2016
Estimation
initiale
Recettes
actualisées
10.4
Dépenses prévues
Eclaircissements
2017
2018
2019
2020
2021
2022 2023 2024 2025 Total
(s'il existe des différences entre les financements et/ou dépenses prévus et réalisés)
11
Annexes obligatoires




12
Grilles d'indicateurs pour la durée complète du projet
Photos
Preuves de communication et information
…
Signatures
Certifié sincère et
véritable
Représentant légal:
Date:
Coordinateur de projet:
Fonction:
Fonction:
Signature:
Signature: