2011, l`année des Patients et de leurs droits - AP-HM

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2011, l’année des Patients et de leurs droits
2011, année des patients et de leurs droits
La loi du 4 mars 2002, dite « Loi Kouchner » constitue le socle des droits reconnus
aux patients. Depuis lors, ces droits n’ont cessé d’évoluer et d’occuper de façon prégnante
les débats de société.
L’année 2011 a été proclamée « Année des patients et de leurs droits » par Madame la Ministre
Roselyne Bachelot, Ministre de la santé et des Solidarités en octobre 2010.
Il s’agissait de favoriser un contexte mieux à même de reconnaître les droits des patients
et de faciliter leur expression. Des notions fondamentales telles que l’accès à l’information
médicale, le consentement éclairé aux soins et plus généralement l’ensemble des droits
exposés dans la charte du patient hospitalisé ont radicalement modifié la place du patient
au sein de l’hôpital. Le patient « objet » du soin est devenu « sujet » et acteur de santé.
L’émergence de nouveaux vocables tels que « bientraitance » témoigne de la préoccupation
des acteurs du monde de la santé de favoriser le bien être des malades accueillis
au sein de leurs structures de soins.
Reconnaître une spécificité aux droits des patients c’est admettre que la santé d’une manière
générale et la prise en charge des malades en particulier occupe une place centrale
dans les préoccupations de notre société. Le rôle croissant des représentants des usagers
de l’hôpital au sein des instances délibératives, le développement des associations œuvrant
dans l’intérêt des malades, voire pour la défense de leurs droits, traduit une progression
irrémédiable et positive. Les patients sont aujourd’hui écoutés et entendus
au sein même des hôpitaux.
Les médiateurs médical et non médical, les responsables des relations avec les usagers,
les membres de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise
en charge (CRUQPC) ont tous pour mission d’entendre et d’instruire les demandes des patients
hospitalisés. Au-delà d’une simple écoute, les patients bénéficient aujourd’hui d’une orientation
vers les voies de recours adaptées à leur situation. Si les conditions d’un séjour hospitalier
ne satisfont pas un malade, s’il s’estime victime d’un préjudice, il dispose de la possibilité
d’obtenir réparation par voie amiable ou contentieuse, en fonction du préjudice subi.
En savoir plus : http://www.2011-annee-droits-patients.sante.gouv.fr/
2011, l’année des Patients et de leurs droits
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L’AP-HM s’implique dans l’amélioration
des relations avec les patients
L’Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille est résolument impliquée,
depuis de nombreuses années, dans l’amélioration des relations avec les patients qu’elle accueille.
L’ensemble des supports et dispositifs prévus par la Loi sont en application
dans chacun de ses établissements. L’information des patients est scrupuleusement respectée
par l’intermédiaire du livret d’accueil pour l’information générale sur le séjour et sur les droits
et devoirs des malades durant l’hospitalisation. Le recueil du consentement éclairé aux soins
fait également partie depuis longtemps de la culture médicale à l’AP-HM.
La création en 2010 d’une direction de la clientèle vient compléter le dispositif en positionnant
le dialogue avec les patients au cœur de son organisation.
Le respect des droits des patients s’impose naturellement, l’hôpital est un univers contraint
par des règles strictes lesquelles ne représentent pas un obstacle à l’expression des droits
de chaque citoyen. Bien connaître ses droits est la meilleure garantie de les faire valoir
en toutes circonstances, L’hôpital citoyen est intégré à la ville, il offre la capacité d’accueillir,
de soigner et d’informer toute personne qui en exprime le besoin.
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Une exposition itinérante
«le bon accueil : notre meilleur choix»
Afin de sensibiliser les usagers et personnels de l’hôpital à une bonne connaissance
des droits des patients pour les respecter et les faire valoir en toutes circonstances, l’AP-HM
souhaite organiser des rencontres autour des thématiques contemporaines dans ce domaine.
Une exposition itinérante « le bon accueil : notre meilleur choix » sera proposée
à compter du 30 septembre dans l’ensemble des hôpitaux de l’Assistance Publique Hôpitaux de Marseille.
1ère étape de l’exposition :
Hôpital de la Conception du 30 septembre au 14 octobre
L’Hôpital de la Conception est le premier établissement de l’AP-HM à accueillir cette exposition.
Autour de cet évènement, l’hôpital organise :
une conférence « les gestes qui sauvent » - Dr Pierre Rostini (Centre d’ Enseignement
des Soins d’Urgences CESU) : 30 septembre à 10h15 (amphithéâtre Rimbaud).
une présentation d’axes innovants développés par l’hôpital de la Conception pour assurer
un meilleur accueil pour tous : Permanence d’accès aux soins de santé, accueil en langue des
signes française, espace patients tenus par différentes associations de l’hôpital (ANIMATION
LOISIRS A L’HOPITAL (Blouses Roses), Fédération Nationale d’Aide aux Insuffisants Rénaux,
FNAIR PACA, TRANSHEPATE, PHOBIES ACTIONS)
une exposition d’oeuvres réalisées par les patients du pôle psychiatrie centre dans le cadre
des ateliers d’ergo-sociothérapie.
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Une exposition itinérante
«le bon accueil : notre meilleur choix»
2ème étape de l’exposition :
LES HôpitAUX SUD du 18 au 29 octobre
Après une première étape à la Conception, c’est au tour de l’hôpital Sainte-Marguerite
d’accueillir l’exposition. Autour de cet évènement les Hôpitaux Sud proposent :
Mardi 18 octobre à 11h30 :
L’inauguration de l’exposition placée sous le parrainage du Pr Marcel RUFO avec :
une présentation des expériences originales développées pour assurer un meilleur accueil
pour tous : Centre de consultations spécialisées, Unité d’éducation thérapeutique
en endocrinologie, sophrologie en chirurgie orthopédique et traumatologie, plateau technique
en médecine physique et de réadaptation, ergo-sociothérapie en psychiatrie, école de l’asthme,
actions des animateurs en milieu hospitalier de l’IFAC en gériatrie, interventions des jeunes
bénévoles effectuant leur service civique à l’hôpital (Unis-cité Méditerranée)…
un forum des associations et des réseaux de santé : VMEH, ILHUP, Réseau gériatrie
Lundi 24 octobre à 17h30
Une conférence intitulée « REHABILITATION » par le Pr Marcel RUFO.
Hôpital Sainte-Marguerite (amphithéâtre Gastaut).
L’exposition fera ensuite escale
10 novembre/24 novembre 2011 à l’hôpital de la Timone
1er décembre/15 décembre 2011 à l’hôpital Nord
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Des conférences citoyennes
Parallèlement, l’AP-HM propose des débats citoyens qui feront intervenir des professionnels
de santé, du droit et des philosophes afin d’appréhender le citoyen-patient dans le processus
du soin. Le changement de posture du patient a pour résultat une transformation du regard
du soignant. L’analyse de ces regards croisés permettra de rendre visible le ressenti
des patients par la voix de leurs représentants, ainsi que celle des professionnels du soin.
le 10 novembre à 18h30
une conférence grand public « Malades, Hôpital : un même combat !»
Hôpital de la Timone – amphithéâtre HA1.
Intervenants :
Jean-Paul Ségade, Directeur Général de l’AP-HM
Pr Guy Moulin, Président de la CME de l’AP-HM
André Saccoccio, Représentant des usagers au conseil de surveillance de l’AP-HM
Michel Lecarpentier, Président du Collectif Interassociatif sur la Santé (CISS PACA)
Alain Michel Ceretti, Conseiller santé auprès du Défenseur des Droits (Dominique Baudis)
Emmanuel De Bernières (ARS Paca).
Débat animé par Jean-Laurent Bernard, France Bleu Provence
le 6 décembre à 13h00
une conférence pour les professionnels « Que signifie être soignant en 2011 ? »
Hôpital Nord – Amphithéâtre du pavillon de l’étoile.
Intervenants :
Nicole Chevalier, Coordinatrice Générale des soins (AP-HM)
Pr Guy Moulin, Président de la CME (AP-HM),
Jean-Paul Ségade, Directeur Général (AP-HM)
Daniel Pantalacci, Directeur Qualité, Gestion des Risques et Clientèle (AP-HM)
Pr Jean-Robert Harlé, Espace Ethique Méditerranéen, (AP-HM)
Michel Dugois, Représentant des usagers au Conseil de Surveillance
Marie Georges Fayn, Réseau CHU
Jean-François Mattéi, philosophe
Débat animé par Jean-Laurent Bernard, France Bleu Provence
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