fléau de Dieu », « là ou mon cheval passe, l`herbe ne pousse

Cours n°1, semaine 1.
Intro historique au droit
Amphithéâtre POTHIER
lundi 14 septembre 2009
mardi 15 septembre 2009
L1 droit général.
L’histoire est une discipline critique. Le droit est une discipline non critique ; c'est-à-dire qu’y a une
forme d’ordre (d’ordre juridique). Le Droit détermine une limite entre le possible et l’interdit.
Le droit, c’est la prise de conscience des libertés humaines.
Objectifs : ne pas réduire le droit à la loi, ou au règlement.
La loi, c’est l’expression de la volonté générale.
Penser au droit, c’est donc penser au droit général. La loi est une des parties la moins importante du
droit.
La révolution a permis l’édification d’un nouvel ordre. La loi est une petite partie d’un système
juridique.
Sous l’ancien régime, le droit contenait divers aspects : par exemple les privilèges qui sont des droits
spécifiques à une catégorie de personne ; aujourd’hui ils sont méprisés.
On peut noter deux grands rapports entre le droit et le pouvoir.
Est-ce le droit qui fait le pouvoir ?
Peut-on avoir un pouvoir sans droit ?
Par quelles procédures le pouvoir rend il le droit incontestable ?
Un point dé départ au droit moderne est le XIVème Siècle, sous le règne de Philippe 4 Lebel.
Mais avant il existait des organismes producteurs de droit, exemple : Les seigneuries, les
principautés, l’Eglise même…
Livre intéressant à lire : ‘’Intro historique au droit’’ de Henry Thireau.
I-
Le Moyen Âge : Pluralisme Juridique Médiéval
Du Vème Siècle au XIIIème Siècle. Cela correspond à la chute de l’empire Romain d’occident
(476). Ce fut une période relativement marquante.
- La Raison Sociale : Fusion chaotique au départ entre le monde antique et la tradition
germanique. (Semi sédentaire / Nomade).
- Approfondissement du christianisme, limité aux villes (religion urbaine). On observe
une diffusion dans les mentalités, toutefois on constate néanmoins une survivance
païenne.
L’expérimentation de nouveaux modes d’entrée au pouvoir.
Rome est alors antimonarchique.
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C’est à cette époque que se forge la féodalité et aussi l’apparition des identités nationales, marquée
par l’apparition des langues (le français naquit aux environs du IXème Siècle. C’est une spécificité
nationale ; Il y a la une véritable conscience des états nations ; riches sur les plans politiques sociaux
et religieux.
Le Plan du droit : Période marqué par une césure liée à la redécouverte du droit Romain. (XIème
siècle).
Avant cette époque, c'est-à-dire au début du moyen âge (du Vème siècle), et ceux jusqu’au XIème
siècle, les temps fussent long, caractérisés par une autorité politique unique.
L’empire romain est un empire territorial. (Autour de la Méditerranée).
Cela a permis de construire un espace juridique unifié.
 Par conséquent, il y a un seul producteur de droit et une même citoyenneté.
Après cette époque on a un pluralisme forcé, du à la disparition de l’empereur. (Vers 1463)
Apparition de nouvelles instances productrices de droit. (Droit brut= droit concret, non fini,
répondant aux besoins de la société).
Chapitre Premier : La disparition d’une
référence normative unique.
L’empire romain était profondément militarisé, du fait des menaces germaniques. Il s’abrite derrière
des murailles (la Limes) et un commandement militaire extrêmement puissant. C’est un empire sur
la défensive. Cette structure politique devient peu à peu une sorte de dictature militaire.
(L’empereur concentre tous les pouvoirs). Leur empire est menacé, s’il y a une invasion germanique.
(-750 à 476, Ap. JC), c’est l’héritage qu’on laissé les romains au moyen âge.
I- La dislocation de l’autorité Publique
A) La disparition de l’empire romain d’occident.
1) La fin du monde Antique.
a) La situation dans les provinces occidentales avant les invasions germaniques
Exception faite de la Bretagne (L’actuelle Angleterre), conquise plus tardivement et moins romanisée,
Il s’agit de colonies d’occupation et non pas de peuplement, il n’y a donc pas d’enracinement des
cultures.
Toutes les autres provinces sont bien intégrées et forment un territoire immense.
(Composé de la France, la Belgique, Espagne Portugal, et une bonne partie de l’Europe centrale, les
Pays d’Afriques du Nord, la Mauritanie, l’Egypte,…)
Il y a une domination juridique et culturelle.
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Dans ce territoire, la ville est centre de civilisation.(L’empire Romain est donc un empire Urbain).
Civitas en Latin.
On recense de nombreuses traces d’activités dans les écoles.
Apprentissage du latin au détriment du gaulois. On enseigne aussi la rhétorique
Le mode de vie est raffiné (grâce aux esclaves) et confortable.
On a un sentiment vif d’appartenance à la Romanité, c'est-à-dire à une élite de la culture, d’autant
plus que depuis 212 Ap. JC, (Caracalla), tous les habitants de l’empire (sauf les esclaves qui ne sont
même pas considérés comme des hommes), sont citoyens romain.
 C’est une intégration par le droit.
Pas forcément les même droits pour tous, mais il y a des références juridiques. Cela créé une
unification, les citoyens sont plus unies que par la langue (Latin ou grec),
Il y a néanmoins un profond mépris des barbares (ceux qui ne parlent ni latin ni grec).
Les Burgondes. Une forteresse assiégée, depuis le 2ème siècle, Rome ne connait plus de guerres (c’est
la Pax Romana). Néanmoins ils craignent et luttent pour sa survie. La paix aura durée 3 siècles.
b) Une forteresse assiégée
L’empire romain est donc soumis à un seul homme : l’empereur.
La capitale de l’empire romain est basée à Rome. Le Pouvoir est à très forte coloration militaire.
Les officiers ont un rôle important auprès de l’empereur. Le pouvoir est donc essentiellement à
caractère militaire et administratif. La pression fiscale est importante. Les pressions morales se font
ressentir par les populations de l’empire. Le monde antique est vide de population (quelques Millions
d’habitants).
Depuis 250 Ap. JC, une crise économique devient de plus en plus importante, si bien que les famines
en sont d’autant plus importantes ; Les natalités baissent fortement également.
On note une succession de coup d’Etat.
Pendant de nombreux siècles, Rome est toujours en expansion.
Dès la fin du deuxième siècle, la conquête d’expansion territoriale est finie.
Autour de ce fameux territoire romain, malgré les pauvretés des populations, leurs expansions sont
importantes.
C’est au 4ème Siècle, que l’empire Romain devient chrétien, avec comme évènement marquant, la
conversion de l’empereur Constantin (314-315 ; antiquité tardive)
2) L’installation des barbares et la chute de l’empire romain d’occident
a) L’affaiblissement de l’empire
Cet affaiblissement tient compte d’une raison institutionnelle : la division de l’empire en deux.
Il y a une zone principale militarisée en Asie mineure, et une autre en Europe centrale, aux frontières
du Limes.
 Problème : comment se défendre à la fois contre les Perses et les wisigoths, s’il y avait plusieurs
attaques ?
En 395, Théodose ; (empereur ayant christianisé l’empire), décide de diviser l’empire en deux.
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D’une part, nous avons la partie occidentale, dont la capitale est Rome, et enfin, nous avons la partie
orientale dont la capitale est Constantinople.
Il s’agit d’une division fonctionnelle et non juridique, c'est-à-dire que théoriquement l’empire est uni.
En pratique, suite à de nombreux accords politiques, la division devient peu à peu totale.
Toutefois, malgré la faiblesse de l’occident, c’est l’orient qui échoue.
Face aux invasions des Wisigoths, les romains d’orient n’ont d’autres choix que de payer les
Wisigoths, à condition qu’ils aillent attaquer l’empire romain d’occident (plus faible).
Cet affaiblissement des structures affaiblit les empereurs d’occidents, qui se succèdent de plus en
plus jeune, et bien souvent influençable et n’ayant aucun savoir de gestion de l’empire.
Face à la recrudescence de ces jeunes empereurs, de nombreux assassinats et coups d’états ont
lieux.
Face à ces instabilités politiques, l’empereur perd peu à peu sont pouvoir et l’empire s’affaiblit.
b) L’implantation des barbares à l’intérieur des limes.
Dès le 3 siècle, avec l’autorisation des romains, de nombreuses implantations de barbares
pacifiques en petit groupe ont lieue.
En réalité, il y a toujours eu un contact entre romains et barbares, en effet, les romains font appel à
la main d’œuvre des barbares, pour le travail de la terre ; peu à peu les barbares se sédentarisent.
La signature de fédus (=traités en latin), sous l’accord de l’empereur, les autorisant a pénétré dans
l’empire. En contrepartie, ils doivent payer des taxes, et reconnaitre l’autorité de l’empereur.
Peu à peu, les romains font appels aux barbares dans la légion romaine, malgré qu’ils n’y soient pas
citoyens.
ème
Profitant d’un confort de vie de haute qualité (villa avec piscine, termes, esclaves, massages,…), les
jeunes romains s’engagent de moins en moins dans l’armée. Au 5ème Siècle, l’armée romaine est
barbarisée.
Après ces phases pacifiques, sont venues des phases d’invasions, à travers la poussée des Huns
d’orient de Mongolie.
Ils arrivent dans Rome en 410, qui est prise par les Wisigoths d’Alaric.
Ceci est un choc pour l’empire romain d’occident qui n’avait pas été pris depuis 10 siècles environs.
C’est ainsi qu’apparaissent les premiers signes de la disparition de l’empire.
En 406 (le 31 décembre, pour être précis), le Rhin est gelé. Cela a donc permis le passage des
Vandales des Suèves et des Alains en Gaule, Les Vandales vont même s’installer jusqu’en Afrique du
Nord.
En 450, affaire de la grande invasion des Huns, menée par leur chef Attila, dit le « fléau de Dieu »,
« là ou mon cheval passe, l’herbe ne pousse plus ». C’est la panique générale. Une stratégie de
défense est adoptée par les romains qui forment une coalition défensive composée des romains, des
francs, des burgondes et des wisigoths. Suite à cette coalition, la victoire des champs catalaunique
sur les Huns.
En Bretagne, c’est la panique, Les Pics, les saxons et les Angles, se précipitent vers la Bretagne et
massacrent les Bretons (les celtes). L’empire romain n’est donc qu’un ensemble bouleversé par
4
d’important mouvements de populations. L’autorité de l’empereur de Rome est remise en cause.
L’empereur subit.
En 476, le barbare Odoacre arrive à Rome, et va vers l’empereur (Romulus Augustule), puis s’empare
des signes impériaux (couronne, mentaux,…), il expédie ces insignes impériales à Constantinople. Par
ce geste, Odoacre met fin à l’empire romain d’occident.
B- Le lègue juridique de la romanité.
Malgré une transmission chaotique, ce lègue reste néanmoins important.
On recense trois sources créatrices de droit.
 La coutume : c'est-à-dire un caractère axé sur la moralité. (droit spontané développé hors de
l’autorité publique). Un usage répété a fini par conférer une obligation. (= produit d’une conscience
juridique commune). C’est une des sources les plus importantes, même si elle a été un peu négligée,
car c’est une transmission orale.
L’étendue du droit romain a favorisé l’émergence de l’adaptation locale à des normes impériales. La
coutume joue le rôle de l’appropriation et de la facilité du droit impérial. Cet héritage constitue la
survivance du droit romain à son niveau le plus humble. La coutume c’est l’ordinaire du droit.
 La source : Les constitutions impériales (ce terme n’est pas le même qu’aujourd’hui. Ces lois sont
directement prises par l’empereur. (Lex, Legere en latin). Du 6ème siècle avant JC, jusqu’au 1er siècle
après JC, les lois étaient votée par les citoyens romains. Après c’est l’empereur qui décide. Dans les
bureaux de la chancellerie, on observe des problèmes de diffusion des lois.
Parmi ces lois, trois différents types y sont recensés :
- Les édits : qui ont une portée solennelle. C’est la pragmatique sanction.
Exemple d’édit : « christianisme, religion d’état ».
- Les décrets : Ils concernent les questions judiciaires. Il sont tout aussi important mais moins
solennelles.
- Les Rescrits : Ils concernent les questions administratives.
Ces décisions sont prises par l’empereur, sur un cas particulier. Ce mode de régulation du
droit est extrêmement efficace. Les solutions données dans un cas particulier acquérissent
une valeur générale.
Moins utilisés, mais tout aussi présent, on recense un troisième type :
- Les mandats : Ce sont des instructions données aux fonctionnaires des provinces.
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