Les dommages à l`Environnement : un risque réel sous

TRANS-SPHERE
La solution d’assurance Environnement adaptée aux professionnels
du Transport et de la Logistique
Les dommages à l’Environnement :
un risque réel sous-estimé par les entreprises
Transport routier, ferroviaire ou fluvial, entreposage de marchandises… le risque environnemental
est présent sur toute la chaîne du Transport et peut mettre en péril la pérennité d’une entreprise.
Avec TRANS-SPHERE, AXA Corporate Solutions accompagne les professionnels du Transport et de la Logistique
dans le monde entier* en leur proposant une couverture complète d’assurance Environnement :
La Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement protège l’assuré vis-à-vis des tiers et couvre le
préjudice écologique
La Responsabilité Environnementale indépendante de toute notion de réclamation, s’applique aux
frais engagés pour prévenir, minimiser ou réparer les dommages environnementaux constatés par
l’administration, au sens de la Directive 2004/35/CE et de ses textes de transposition
La prise en charge des frais engagés par l’assuré y compris en l’absence de réclamation ou de menace
à des tiers :
frais de dépollution des sols et des eaux
frais de décontamination des biens mobiliers et immobiliers
Un accompagnement tout au long de la chaîne du Transport
Par exemple :
Site de départ
Transport par
route
Stockage
intermédiaire
TRANS-SPHERE
*hors USA/Canada
Transport
fluvial
Destination
finale
TRANS-SPHERE
Une couverture d’assurances complète des risques Environnementaux
Certes les professionnels du Transport bénéficient de certaines garanties de type Responsabilité Civile Atteinte à
l’Environnement mais elles sont limitées tant en termes de nature de garanties que de montants. De plus, souvent elles
ne permettent pas de répondre à l’obligation qu’ont les industriels, tous secteurs d’activités confondus, de réparer en
nature tout dommage causé à la faune et la flore protégées, aux sols et aux eaux.
La responsabilité des entreprises évolue
La Directive Européenne 2004/35/CE a instauré un nouveau régime de police administrative aux entreprises en
appliquant le principe «pollueur = payeur». La prévention et la réparation des dommages causés au milieu naturel - sols,
eaux, espèces et habitats protégés – sont donc imposées sur simple injonction de l’autorité compétente.
Par exemple, pour le transport de matières dangereuses, cette obligation de réparation s’applique y compris en l’absence
de faute ou négligence de l’entreprise.
Une couverture large et modulable, en adéquation avec vos expositions
Selon le type de contrat d’assurance souscrit
Responsabilité
Civile
« Transport »
Garanties
Responsabilité
Civile
« Auto »
Responsabilité
Civile
« Générale »
Dommages
aux Biens
Pollution soudaine et
accidentelle provenant des
activités assurées*
Pollution graduelle
provenant
des activités assurées*
Pollution ayant pour origine
un incendie ou une
explosion du fait des sites
assurés
Pollution soudaine et
accidentelle et/ou graduelle
ayant des conséquences
sur la biodiversité, les eaux
et les sols
Frais de dépollution
des sols et des eaux
Frais de dépollution des
biens immobiliers et
mobiliers
Perte d’exploitation de
l’assuré ayant pour origine
un incendie ou une
explosion
Perte d’exploitation de
l’assuré suite à pollution*
*Hors incendie-explosion
couvert
exclu
incomplet
Contacts
Isabelle Kremer
Souscripteur Environnement
[email protected]
Marilyne Furlan
Responsable RC - Environnement France et Benelux
[email protected]
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