Liste de vérification pour les projets relatifs aux locaux

No de projet :
Titre du projet :
Liste de vérification de la conformité au SNGP - Projets relatifs aux locaux
Étape 1 – Début de projet
Date
Approuvé par*
Phase de définition
Approbation de l’énoncé des exigences
Évaluation de la complexité et des risques des
projets
Étape 2 – Identification de projet
Phase de lancement
Approbation du plan préliminaire de projet
Phase de faisabilité
Approbation du rapport de faisabilité
Préparation de l’arrêté de projet
Phase d’analyse
Examen par le centre d’expertise, les Services de
propriétaire-investisseur et l’analyste
Établissement du Rapport d’analyse des
investissements (RAI)
Évaluation de la complexité et des risques des
projets
Approbation de projet de location (APL)
Conseil d’investissement
des Biens immobiliers
Consulter l’annexe A de la Directive relative au SNGP pour les projets immobiliers pour
connaître les responsables ayant un pouvoir d’approbation.