i. indicateurs - Europe en France

2014 - 2020
Compte-rendu d’exécution
N° SYNERGIE :
Bénéficiaire :
Intitulé de l’opération :
LLEE PPRRO
OJJEETT
1. Rappel du projet déposé
Bref rappel du projet et des objectifs fixés (cf. dossier de demande de subvention et acte attributif) :
2. Bilan du projet
:
Descriptif de l’opération réalisée
Le projet a-t-il été réalisé conformément à ce qui était prévu dans l’acte attributif de subvention ?
Mentionner, le cas échéant, les raisons de la sous réalisation (ou sur réalisation) et/ou des
changements apportés au projet.
Livrables (description, quantités, modalités de diffusion – le cas échéant)
2
I. INDICATEURS
Insérer une ligne par année pour chacun des indicateurs (cf. dossier de demande de subvention)
Libellé
Année
Quantité
prévue
Quantité
réalisée
Explication de la quantification (détail des
calculs…)
Indicateurs de réalisation
Indicateurs de résultat
II. CALENDRIER DE REALISATION
Durée :
mois
Date de début :
Date de fin :
3
III. RECAPITULATIF FINANCIER DU PROJET
Dépenses
Ressources
Prévisionnelles
Postes de dépenses
Montant
Réalisées
%
Montant
Prévisionnelles
%
Frais de personnel
Origine
Montant
Réalisées
%
Montant
%
Aides Publiques :
spécifier
Union européenne
Frais de structure
Etat (spécifier)
spécifier
Conseil régional (spécifier)
Expertise extérieure
Conseil général (spécifier)
spécifier
Autres (spécifier)
Réunions, séminaires
Autres (spécifier)
spécifier
Autres (spécifier)
Déplacements,
hébergements
Aides privées (spécifier)
spécifier
Communication
spécifier
Equipements
spécifier
Autres (spécifier)
Autofinancement
Dont part des recettes si le
coût total du projet est
inférieur à 1 000 000 €
spécifier
Sous Total
Recettes générées par le
projet (à déduire du projet
si le coût total du projet est
supérieur à 1 000 000 €)
TOTAL
-
100,00%
-
100,00%
TOTAL
-
100,00%
-
100,00%
4
Est-ce que le projet a produit des recettes ?
Oui
Non
Si oui, en spécifier la nature, les montants et les modalités de calcul utilisées :
IV. COMMUNICATION ET DIFFUSION DES RESULTATS
Indiquer les modalités utilisées pour communiquer sur le projet et ses actions et diffuser ses résultats
(Par exemple : articles, affiches, plaquettes, web, panneaux, événementiel, audiovisuel…)
Indiquer les mesures prises pour respecter l’obligation de communiquer sur la participation financière de
l’Union européenne (cf. kit de publicité, transmis avec l’acte attributif de subvention et accessible à
l’adresse http://www.europe-en-france.gouv.fr/publicite)
V. LISTE DES DOCUMENTS PRODUITS
Etablir la liste des pièces fournis en appui de ce compte-rendu d’exécution (livrables, feuilles
d’émargement, compte-rendu de réunions, objets promotionnels…
5
Fait à
, le
.
Cachet de l’organisme
Nom, qualité et signature
En cas de délégation de signature, nom et qualité de la personne recevant délégation de signature :
6