1 CE DOCUMENT CONTIENT TROIS MODELES DE PROCES-VERBAL D’OUVERTURE PREMIER DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE OUVERTE <DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR> PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour l’<indiquer la procédure choisie> en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à <objet de l'accord-cadre> Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous soussignés avons procédé en séance publique à l’ouverture des offres déposées suite à l’avis de marché paru au Bulletin des Adjudications du <date> et au Journal Officiel de l’Union européenne1 du <date> A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres. Lors de la séance publique, nous avons lu les offres à haute voix <et nous avons proclamé les prix2>. Le résultat a, sur le champ, été consigné dans le tableau ci-après. Remarques3: Uniquement si votre marché atteint les seuils européens, à l’exception des marchés de services relevant de l’annexe 2 B de la loi du 15 juin 2006 2 Uniquement en cas d’adjudication 3 Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître 1 Version de juillet 2013 2 Identité du soumissionnaire 4 Adresse du siège social Montant de l’offre (en euros, TVAC)4 Lots pour lesquels le soumissionnaire a déposé une offre Uniquement en cas d’adjudication Version de juillet 2013 3 Le Président, (prénom, nom et fonction) Les membres, (prénom, nom et fonction) Signature des personnes présentes à l’ouverture des offres (avec la mention de l’entreprise que ces personnes représentent ainsi que leur prénom et leur nom) Version de juillet 2013 4 DEUXIEME DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE RESTREINTE <DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR> PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour l’<indiquer la procédure choisie> en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à <objet de l'accord-cadre> Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous soussignés avons procédé en séance publique à l’ouverture des offres déposées par des candidats sélectionnés suite à l’envoi du cahier spécial des charges n° <numéro> A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres. Lors de la séance publique, nous avons lu les offres à haute voix <et nous avons proclamé les prix5>. Le résultat a, sur le champ, été consigné dans le tableau ci-après. Remarques6: 5 6 Uniquement en cas d’adjudication Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître Version de juillet 2013 5 Identité du soumissionnaire 7 Adresse du siège social Montant de l’offre (en euros, TVAC)7 Lots pour lesquels le soumissionnaire a déposé une offre Uniquement en cas d’adjudication Version de juillet 2013 6 Le Président, (prénom, nom et fonction) Les membres, (prénom, nom et fonction) Signature des personnes présentes à l’ouverture des offres (avec la mention de l’entreprise que ces personnes représentent ainsi que leur prénom et leur nom) Version de juillet 2013 7 TROISIEME DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE NEGOCIEE AVEC PUBLICITE <DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR> PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour la procédure négociée avec publicité en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à <objet de l'accord-cadre> Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous soussignés avons procédé en séance à huis clos à l’ouverture des offres déposées par des candidats sélectionnés suite à l’envoi du cahier spécial des charges n° <numéro> A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres. Lors de la séance à huis clos, nous avons lu les offres à haute voix <et nous avons proclamé les prix8>. Le résultat a, sur le champ, été consigné dans le tableau ci-après. Remarques9: 8 9 Uniquement si le prix est le seul critère d’attribution Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître Version de juillet 2013 8 Identité du soumissionnaire 10 Adresse du siège social Montant de l’offre (en euros, TVAC)10 Lots pour lesquels le soumissionnaire a déposé une offre Uniquement au cas où le prix est le seul critère d’attribution Version de juillet 2013 9 Le Président, (prénom, nom et fonction) Les membres, (prénom, nom et fonction) Version de juillet 2013