candidatures. - Public Procurement

1
<DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR>
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES <CANDIDATURES1>
Ce procès-verbal concerne l’ouverture des candidatures déposées pour <Indiquer
la procédure choisie>
<numéro> relatif à<objet du marché>
Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < salle, adresse et lieu >, nous
soussignés avons procédé
à l’ouverture des candidatures déposées suite à l’avis de marché
paru au Bulletin des Adjudications du <date> et au Journal Officiel
de l’Union européenne du <date>
A ce jour, il a été reçus …………. plis qui contiennent ………candidatures.
Nous les avons lues à
haute voix et leur résultat a, sur le champ, été consigné dans le tableau ci-après.
On parle de candidat dans la première phase d’un appel d’offres restreint, d’une adjudication restreinte ou d’une
procédure négociée avec publicité
1
Version de septembre 2011
2
Remarques2 :
Identité du candidat
2
Domicile
Lots pour lesquels le
candidat a déposé
une candidature
Mentionner les faits ou incidents (sans aucune évaluation) qui doivent apparaître
Version de septembre 2011
3
Identité du candidat
Domicile
Lots pour lesquels le
candidat a déposé
une candidature
Version de septembre 2011
4
Le Président,
(prénom, nom et fonction)
Les membres,
(prénom, nom et fonction)
Version de septembre 2011