UNIVERSITE DE LUBUMBASHI Ecole des Ingénieurs Industriels ESI Santé, Sécurité à l’industrie & Environnement Health Safety & Environment (HSE) Troisième Bachelier Toutes Section Par : Serge Christian MUKANYA MSc in Environmental Engineering CT au Département de Métallurgie Polytechnique/Unilu 1|Page PLAN DU COURS (30 th + 45 TPE) Introduction et objectifs Généralités Les statistiques d’accidents et leur utilisation Quelques définitions Chap.I:Hygiène,santé,sécuritédansl’entrepriseetEnvironnement Chap. II : Lesconceptsdelaprévention Chap. III : Lesrisquesdansl’industrie Chap. IV : L’organisationdelasécurité SystèmedePermisetd’autorisationdetravail,Identificationdesdangers&AnalysedeDangerde Travail(ADT/THA) Chap. V : Les responsabilités de l’Agent chargé de la sécurité du Travail Chap. VI : L’ergonomie Les statistiques d’accidents et leur utilisation Conclusions 2|Page Introduction et objectifs Introduction La Santé, la Sécurité au Travail qui sont connues sous le vocable Safety constituent une valeur non négociable. Le Safety n’a pas de prix, c’est la première valeur dans les milieux industriels et en Anglais nous disons que : « Safety is our first value » C’est une valeur non négociable. Nous partons du principe selon lequel il n’existe pas de magasin, de super marché ou l’on peut trouver de pièce de rechange de la main, d’un doigt ou d’un œil. Tout accident est évitable et tout accident est prévisible. Fort de tout ce qui précède le Safety est un outil indispensable sans lequel on ne saurait produire en garantissant l’épanouissement. Objectifs Prévenir les accidents, les effets nocifs pour la santé et les maladies résultant du travail dans les industries Assurer la bonne conduite dans les usines, conformément aux exigences de la sécurité Permettre l'analyse, du point de vue de la sécurité, de la santé et des conditions de travail, des techniques mises en œuvre dans les industries et la modification de ces techniques afin d'en éliminer les risques ainsi détectés Faciliter l'adoption de dispositions, sur le plan juridique, le plan administratif et le plan de la formation, pour la mise en œuvre des mesures préventives et correctives qui s'imposent Promouvoir les consultations et la coopération les plus larges entre les gouvernements et les organisations d'employeurs et de travailleurs en vue d'améliorer la santé et la sécurité au travail 3|Page Généralités Nous allons essayer de donner une définition satisfaisante du Safety. Le safety ou la Sécurité au travail ou à l’industrie dans notre cas : c’est réunir les conditions dans lesquelles on est sauf (sain et sauf). Les conditions dans lesquelles on est protégé contre les dommages, les blessures, les dangers ou autres résultats non souhaitables. Le Safety peut aussi faire allusion au contrôle ou maitrise des dangers reconnus pour assurer un niveau de protection acceptable. En français on parle de la sécurité, tout court. Ce qui peut prêter a confusion. Safety : Relative freedom from danger, risk, or threat of harm, injury, or loss to personnel and/or property, whether caused deliberately or by accident. See also security.Read more: http://www.businessdictionary.com/definition/safety.html Absence relative de danger, de risque ou de menace de préjudice, de blessure ou de perte pour le personnel et / ou les biens, qu'ils soient causés délibérément ou par accident. Dans le cas qui nous concerne, nous sommes dans le secteur industriels Les statistiques des accidents et leur utilisation Environ deux millions de personnes sont tuées par leur travail chaque année. C’est un chiffre mondial, extrait des estimations les plus récentes de l’OIT. Si impressionnants soient-ils, ces chiffres ne révèlent qu’une partie du problème. On peut considérer qu’environ 160 millions de personnes sur notre planète ont des maladies professionnelles. Dans un cas sur trois, la maladie entraîne la perte de quatre jours de travail ou plus. En même temps, le nombre d’accidents du travail dans le monde, mortels ou non, est estimé à 270 millions par an. Le travail qui tue n'est pas une fatalité. Les accidents n’"arrivent" pas juste comme ça. Les maladies ne frappent pas au hasard. Elles ont une cause. La plus grande partie des décès, blessures et maladies imputables au travail peuvent être évitées. 4|Page 5|Page 6|Page Quelques définitions Qu’est-ce que le Safety ? La condition pour être protégé contre, un danger, un risque ou des blessures. Ou encore la condition pour ne pas causer, créer un danger, un risque ou des blessures Activité : ensemble de tâches ou séquences de travail organisées dans un but précis Attributions : objectifs, tâches ou fonctions assignés à une personne ou un poste Compétence : capacité à maîtriser des situations professionnelles, fondée généralement sur des savoir-faire et savoir-être Emploi : unité élémentaire de l’organisation regroupant un ensemble de tâches et d’activités qui requière des compétences identiques Employeur : désigne le chef d’entreprise Fonction : ensemble des missions et responsabilités attribuées à une personne Poste : ensemble des tâches concrètes définies dans le cadre d’une structure à un moment donné Responsabilité : ici il y a une nuance à observer. Au sens juridique, la responsabilité de la santé-sécurité est autant la responsabilité pénale que civile du Chef d’entreprise ou de l’employeur Rôle : ce qui doit être assuré par une personne pour la réalisation d ’une tâche Tâche : séquence élémentaire de travail constitué d’un enchaînement d’opérations contribuant à l’activité Travailleur : désigne l’ensemble des salariés, mais aussi les stagiaires 7|Page Chap. I : Hygiène, santé, sécurité dans l’entreprise et Environnement La gestion de la santé et de sécurité au travail fait l’objet d’un cadre réglementaire important Ce cadre comprend aussi bien des textes de portée générale, que des textes très techniques, propres à un domaine ou à une activité qui impose de fait une obligation de sécurité de résultats et des moyens pour l’employeur O.I.T définit l’HST comme une science de prévoir, d’identifier, d’évaluer et de maîtriser les facteurs et les contraintes propres au travail ou qui en résultent et qui sont susceptibles d’entraîner la maladie, l’altération de la santé et du bien-être des travailleurs, tout en tenant compte des impacts éventuels sur la communauté avoisinante et sur l’environnement général Donc, la Santé et la Sécurité au travail sont l’affaire de tous L’implication des travailleurs et leurs représentants est tout aussi indispensable Donc, l’Hygiène, santé et sécurité du travail est une science consacrée à la gestion des risques objectivement mesurables La notion de sécurité a des significations très diverses selon les disciplines sociales Sécurité et management Le management est défini comme une technique d’ organisation de l’entreprise Le management de la santé et de la sécurité au travail c’est quoi? Le management vient des expressions latines « manus : main » et «maneggiari : construire » Il tire ses origines d’Amérique bien que le principe soit français Le management de la santé et de la sécurité au travail fait partie du management global de l’entreprise Il permet l’évaluation des différents risques rencontrés sur son lieu de travail pouvant porter atteinte à la sécurité et à la santé des travailleurs (c’est-à-dire des risques professionnels) Donc, tout employeur est tenu d’organiser la santé-sécurité dans son entreprise La construction d’une organisation de manière participative est un bon moyen de : prendre en compte l’ensemble des actions nécessaires à la mise en place d’une organisation de la prévention optimale faire que chacun s’approprie ses propres responsabilités dans cette organisation 8|Page Pourquoi le système de management de la santé et de la sécurité au travail ? Ce système permet de manière continue, d’améliorer la sécurité et la santé au travail Il procure les avantages suivants : diminuer les accidents et les maladies professionnelles assurer la prévention et la protection des travailleurs et des travailleurs des entreprises extérieures agir sur les situations dangereuses pour éviter l’accident améliorer la gestion de la santé-sécurité favoriser et pérenniser les bonnes pratiques Ce système permet de manière continue, d’améliorer la sécurité et la santé au travail Il procure les avantages suivants : améliorer la motivation du personnel et les conditions de travail donner un moyen de contrôle de la gestion en place La fonction de sécurité dans le système de H. FAYOL Henri FAYOL place la fonction de sécurité parmi les six de base de toute entreprise industrielle Ces fonctions sont les suivantes : fonction technique (qui consiste à produire, transformer…) fonction commerciale (qui consiste à acheter et à vendre) fonction financière (qui consiste à rechercher et à gérer les capitaux) fonction de sécurité (qui consiste à protéger les biens et les personnes) Henri FAYOL place la fonction de sécurité parmi les six de base de toute entreprise industrielle Ces fonctions sont les suivantes : fonction de comptabilité (qui consiste à enregistrer les données comptables) ; fonction administrative (qui consiste à prévoir, à organiser, à commander, à coordonner et à contrôler (P.O.C.C.C)) La vie étant dynamique, actuellement ces fonctions n’ont plus la même articulation à l’exception de celle de fonction technique qui reste une tâche permanente et essentielle de la gestion pour toute entreprise 9|Page Sécurité ou prévention des accidents Sécurité La sécurité au travail est un facteur très capital dans une entreprise et une obligation légale La sécurité est définie comme étant la confiance, la tranquillité d’esprit résultant de la pensée qu’il n’y a rien à craindre Mais, dans cette pensée, il faut savoir que l’accident de travail ne prévient pas quand ça survient Les causes d’accident ne sont jamais facile à déceler ni d’y remédier C’est pourquoi on fait intervenir la notion de PREVENTION Prévention La prévention est définie comme étant l’ensemble des mesures à prendre pour prévenir les risques La prévention vise donc à restreindre les accidents du travail et les conduites de prise de risques Elle est souvent basée sur une étude de la genèse des accidents de travail 10 | P a g e La prévention et l’action syndicale Dans une entreprise, le syndicat est un organe qui a pour rôle, de sécuriser, de protéger et d’améliorer les conditions sociales du travailleur C’est ainsi que le syndicat se place au premier plan dans l’œuvre de prévention Elle est souvent basée sur une étude de la genèse des accidents de travail Chap. II : Les concepts de la prévention C'est une attitude et/ou l'ensemble de mesures à prendre consistant à limiter le risque professionnel, visant à prévenir ce risque en annulant ou en diminuant la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux. La prévention consiste donc d'abord à essayer de prévoir les facteurs pouvant conduire à l'accident. La prévention concerne l’ensemble des mesures pour prévenir un risque, c'est-à-dire pour l’empêcher totalement de survenir, ou, à défaut, pour éviter ses conséquences ou en réduire les effets ou la fréquence. La prévention des risques professionnels regroupe les actions collectives ou individuelles qui évitent l'apparition d’un danger lié au travail effectué ou à son environnement, ou en diminue les impacts. Un accident ou une maladie professionnelle résulte toujours de causes liées à des facteurs de risques techniques, humains, organisationnels ou de l'incidence conjointe de ces facteurs souvent multiples et interdépendants. La prévention doit s’intéresser à tous ces facteurs pouvant être mis en cause dans la genèse d'un accident de travail ou d’une maladie professionnelle : il s’agit de les analyser pour déceler l’importance de leurs effets isolés ou conjugués, et trouver des mesures et moyens pour les éradiquer si possible, sinon les rendre moins influents. La prévention des risques professionnels a pour but d’identifier et de modifier les facteurs de risque, avant l’accident mais aussi après, pour éviter les récidives en en tirant tous les enseignements, grâce aux retours d’expérience. Mais, la prévention des risques professionnels ne se résume pas à l'ensemble de mesures à prendre pour éviter qu'une situation de travail ne se dégrade au point qu'un accident ou une maladie ne survienne. C’est aussi une attitude : par exemple, le comportement individuel (méconnaissance ou négligence) a parfois autant d'importance que la stratégie et les moyens de prévention et l’implication des employés et de leurs instances représentatives, leur culture sécuritaire, obtenue et renforcée par la sensibilisation aux risques, l’information et la formation, est fondamentale pour lutter efficacement contre les facteurs de risque. Une prévention efficace des risques professionnels doit donc nécessairement prendre en compte le facteur humain et ne pas se borner à l’analyse de prévention technique et organisationnelle et à la mise en œuvre des mesures qui en découlent. II.1. Définitions des concepts de risque professionnel Le risque professionnel est une éventualité permanente de toutes les situations de travail, plus ou moins probable et dommageable selon la nature du travail et les conditions dans lesquelles l'activité 11 | P a g e professionnelle est exercée. Les conséquences éventuelles du risque professionnel peuvent revêtir deux formes : l’'accident du travail (AT) ou la maladie professionnelle (MP). II.1.1.Le risque professionnel (ou phénomène dangereux) C’est la cause capable de provoquer une lésion ou une atteinte à la santé. Les risques sont évalués selon deux critères : probabilité de l'évènement non souhaité et gravité du dommage causé, par son intensité et/ou son étendue (matrice carrée « aléa * enjeu »). Les causes professionnelles sont très diverses et peuvent être relatives à une énergie mal maitrisée (mécanique, électrique, thermique …), des chutes de hauteur, des postures contraignantes, l’utilisation de produits chimiques, des contraintes psychologiques… Le risque global d’une situation de travail donnée est la sommation de toutes les conséquences des événements non souhaités qu’elle est susceptible d’engendrer, affectées de leur probabilité. Les risques peuvent être classés selon qu’ils sont : mécaniques : heurts par les parties mobiles en mouvement des machines, écrasement par des chutes d’objets ou des véhicules, coupures et perforations par les outils de travail, projections de particules solides (copeaux de métal, de bois, de roche) ou de matière incandescente, contraintes posturales et visuelles et gestes répétitifs … physiques : vibrations produites par les engins, niveau sonore trop élevé, température trop forte ou trop basse, intempéries pour les travaux extérieurs (humidité, vent…), niveau d'éclairement, qualité de l’air sur le lieu de travail (poussières …), courant électrique, incendie et explosion, différentiel de niveaux … chimiques : exposition à des substances chimiques par inhalation, ingestion ou contact cutané, produits gazeux, liquides ou solides, cancérigènes, mutagènes, toxiques, corrosifs, irritants, allergisants… biologiques : exposition à des agents infectieux (bactériens, parasitaires, viraux, fongiques) et allergisants par piqûre, morsure, inhalation, voie cutanéo-muqueuse … radiologiques : existence de radiations ionisantes et radioéléments, de rayonnements laser, de radiations UV et IR, rayonnements électromagnétiques divers… psychologiques : agression physique ou verbale sur le lieu de travail par un client /élève/patient, harcèlement moral ou sexuel par un supérieur hiérarchique, stress managérial, charges mentales excessives (travail permanent sur écran …) … II.1.2. L'accident du travail L’accident de travail un événement non souhaité et inopiné provoqué lors d’une tâche prescrite, c'està-dire survenu dans le cours et par le fait de l’exécution du contrat de travail, et qui produit un dommage corporel e (exemples : brûlure, électrisation, lombalgie, fracture d’un membre, …). II.1.3. La maladie professionnelle Il s’agit d’affections diverses (respiratoires, cutanées ou lésions ostéo-articulaires le plus souvent), survenant du fait de la tâche elle même ou des conditions dans lesquelles s’exerce l’activité professionnelle : maladies infectieuses (hépatites, tétanos…), troubles musculo-squelettiques (syndrome carpien, tendinites, cervicalgies, …), surdité, dermatoses, allergies et cancers professionnels etc.… Une maladie est professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition plus ou moins prolongée et/ou répétée d'un travailleur, ayant un rapport causal déterminant sur la survenue de la maladie. II.1.4. Le danger professionnel Un danger professionnel est la capacité intrinsèque d’un produit, machine, équipement, procédé ou méthode de travail, ..., d’avoir des conséquences néfastes du fait de son utilisation ou de sa mise en œuvre, pour la santé et la sécurité des travailleurs. 12 | P a g e II.1.5. Les facteurs de risque professionnel Un facteur de risque est un élément qui peut révéler le danger et entraine la survenue du risque. Le facteur de risque augmente la probabilité du dommage, c’est-à-dire celle de la concrétisation du risque. Il y a facteurs techniques, humains, et des facteurs organisationnels Facteurs techniques : normes de sécurité des machines, ergonomie du poste de travail, toxicité des produits utilisés, ventilation et éclairage des locaux, signalisation et balisage des zones à risques … Facteurs humains : information, formation et expérience des travailleurs, respect des consignes de sécurité ... Facteurs organisationnels : méthodes de management, exigences de productivité et de qualité… Les facteurs de risque sont collectifs (ils concernent tous les travailleurs exposés) ou individuels (aspects comportementaux ou médicaux, comme l’acuité visuelle, la sensibilité allergique …). II.1.6. La prévention : Action visant à diminuer la fréquence du risque. C’est une attitude et/ou l'ensemble de mesures à prendre consistant à limiter le risque professionnel, visant à prévenir ce risque en annulant ou en diminuant la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux. La prévention consiste donc d'abord à essayer de prévoir les facteurs pouvant conduire à l'accident. Lorsqu'un accident se produit, il faut analyser ces facteurs (arbre des causes) afin d'éviter qu'un accident similaire ne se reproduise (capitalisation de l'expérience). Les mesures de prévention sont les moyens qui éliminent un phénomène dangereux ou réduit un risque. Le risque résiduel est le risque qui subsiste après que des mesures de prévention ont été prises. Ce risque résiduel doit être comparé au risque acceptable, notion qui comporte des dimensions économiques, sociales et psychologiques : l'acceptabilité des risques est une notion subjective qui dépend du contexte socio-économique, de la culture et d'attitudes propres (aversion au risque) du ou des décideurs et évolue dans le temps. II.1.7. La protection : Action visant à diminuer la gravité du risque La protection regroupe l’ensemble des mesures visant à limiter l’étendue ou/et la gravité des conséquences d’un phénomène dangereux, sans en modifier la probabilité d'occurrence (par exemple, les équipements de protection individuelle). II.1.8. La précaution Elle s’applique à des situations de risque émergent où les données scientifiques manquent pour qualifier la gravité ou la nature du danger, sa probabilité d’occurrence, lorsqu'on ne dispose pas de statistiques d'événements non souhaités suffisantes ou de modèles d’explication de cause à effet fiables (par exemple pour des produits chimiques ou des procédés nouveaux). Les degrés d'exposition, les conséquences dommageables sont dans ce cas très incertains, la croyance supplante la connaissance, et la méconnaissance dans ce type de risque influe à la fois sur la perception de sa probabilité et de sa gravité : il n’y a alors généralement pas de consensus sur la notion même de danger ou de risque, être grave pour certains ou de peu d’importance ou même fantasmé pour d’autres (par exemple les OGM, les ondes électromagnétiques…), ce qui rend les mesures de prévention difficiles à décider et à mettre en œuvre. II.1.9. La criticité La représentation traditionnelle du risque identifie les sources de dangers et les classe en fonction de leur fréquence (probabilité) et de leur gravité (conséquences), à l’aide d’une matrice à deux dimensions. Ces critères « fréquence et gravité » sont souvent évalués chacun sur une échelle de 1 à 4, qui multipliés, donnent un niveau de criticité (chiffre allant donc de 1 à 16), ce qui permet de 13 | P a g e classifier et attribuer une priorité de traitement du risque. La fréquence dépend, entre autres éléments, de la durée d’exposition au risque, qui entraîne une probabilité d’apparition d’un dommage généralement croissante avec elle. La gravité dépend de la nature des lésions corporelles et du nombre de personnes subissant le dommage. Exemples de Fréquence (F) Exposition facile et constante avec le risque et/ou de longue durée : Très probable, F = 4 Exposition assez facile avec le risque et fréquente (1 fois/jour) et/ou de longue durée : Probable, F = 3 Exposition difficile avec le risque et rare (1 fois/semaine) et/ou de courte durée : Peu probable, F = 2 Exposition très difficile avec le risque et très rare (1 fois/mois) et/ou de courte durée : Très peu probable, F = 1 Exemples de Gravité (G) Dommages mortels et /ou pouvant handicaper de très nombreux travailleurs (>10) : Très grave, G = 4 Dommages irréversibles (handicap) et/ou pouvant entrainer de nombreux arrêts de travail (>10) : Grave, G = 3 Dommages réversibles (simples arrêts de travail peu nombreux <10) : Peu grave, G = 2 Dommages corporels minimes, n’entrainant pas d’arrêts de travail : Très peu grave, G = 1 Exemples de Niveau de Criticité (C = F * G) C = 1 : Risque minime, des actions d’information et de simples équipements de protection peuvent suffire. C =16 : Risque majeur, des actions lourdes sont impératives, une complète réorganisation des conditions de production et de travail et une longue formation du personnel. Toutefois, cette approche est un peu réductrice : d’une part, les composantes « fréquence » et « gravité » ne sont pas nécessairement indépendantes, ce qui peut fausser les résultats du calcul du niveau de criticité de certains risques par rapport à d’autres, mais surtout, cette méthode ignore la composante liée à la perception du risque. En effet, ces notions de fréquence d'occurrence et de gravité peuvent rarement être déterminées de façon absolument certaine : alors, d'autres variables de dimensions psychosociologiques ou cognitives entrent en jeu et sont par conséquent susceptibles d'influencer la valeur attribuée à ces deux critères constitutifs de la démarche d’évaluation des risques. De plus, cela dépend des connaissances, du relationnel et du vécu de chacun. Il s’ensuit des erreurs relatives à la fréquence ou à la gravité des risques et de leurs conséquences immédiates ou différées, soit à la dénégation, le refoulement collectif du danger, ou au contraire, au catastrophisme exagéré, mobilisant inutilement et indument les ressources. Par ailleurs, le même niveau de criticité peut être le fait de situations totalement différentes : fréquence élevée et faible gravité ou fréquence très faible et très forte gravité. Dans ces cas assez répandus, la perception de la catastrophe possible mais rarissime peut entrainer une focalisation des moyens sur cette situation potentiellement gravissime en négligeant tout le reste qui a pourtant un impact global identique. II.2. Les classifications de la prévention des risques professionnels On distingue la prévention liée au type des actions entreprises (prévention primaire, secondaire ou tertiaire), celle liée à la population concernée (prévention collective ou individuelle), celle liée aux méthodes utilisées (technique, médicale, psychologique, légale), toutes ces approches pouvant se combiner. II.2.1. Classification selon le type des actions entreprises Le risque étant la combinaison de la probabilité et des conséquences de la survenance d'un événement dangereux, pour réduire un risque, deux options sont possibles : agir sur sa probabilité d’occurrence (en la diminuant par des mesures de prévention, prévention primaire) ou sur sa gravité (en mettant en place des systèmes de protection destinés à éviter ou réduire les conséquences, prévention secondaire et tertiaire). Dans la prévention primaire, on cherche à éviter l’apparition d’un risque, dans la prévention secondaire, on accepte l’apparition d’un risque mais on évite la création d’un dommage, dans la 14 | P a g e prévention tertiaire, on accepte l’existence d’un dommage mais on cherche à le neutraliser ou éviter un dommage ultérieur. La prévention primaire : éviter la survenue d’un risque, consiste à en supprimer les causes (par exemple éviter l’exposition des travailleurs à des agents allergènes), à promouvoir un environnement professionnel non accidentogène, à agir sur les facteurs de risque avant l’accident. La prévention secondaire : éviter des dommages, détecter au plus tôt (dépistage) et intervention d’évitement (par exemple l'identification des travailleurs souffrant d'allergies professionnelles et le retirement de l'exposition afin de prévenir une maladie chronique). La prévention tertiaire : limiter les dommages, éviter la survenue de complications, les séquelles, les récidives, les incapacités professionnelles et favoriser la réinsertion (par exemple, par des solutions techniques d’aménagement ergonomique du poste de travail). II.2.2. Classification selon la population concernée La prévention collective cherche à protéger tous les travailleurs en contact avec un danger potentiel de manière régulière ou occasionnelle, en supprimant ou en réduisant les situations dangereuses pour tout un atelier, chantier … (exemples : isolation phonique des locaux, aspiration des fumées et/ou vapeurs nocives à la source, système de ventilation…). La prévention individuelle cherche à protéger uniquement l’opérateur par des équipements de protection (exemples : harnais, casque, masque respiratoire,…) mais aussi des obligations (vaccination obligatoire...) La protection individuelle est mise en place lorsque les mesures d’élimination ou de réduction des risques par la prévention collective sont insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre. En effet, la protection individuelle est parfois la seule possible, comme dans certaines opérations d’entretien, de maintenance ou d’intervention d’urgence. II.2.3. Classification selon les méthodes utilisées La prévention technique utilise des mesures de sécurité intrinsèque aux locaux et équipements de travail, et des techniques de protection intégrées aux machines ou procédés de fabrication. Elle comprend des mesures techniques concernant la conception des situations de travail, des équipements et des outils, des actions techniques de limitation des expositions. (exemples : aménagement des voies de circulation, ergonomie du poste de travail, capotage d’une machine bruyante…). La prévention intégrée est la prévention de conception technique qui supprime l'existence du risque en installant dès la conception des dispositifs de protection et de sécurité, par exemple sur les machines dangereuses. La prévention médicale vise à s'assurer l'aptitude physique et psychique du travailleur pour le poste considéré et à cette fin, recherche les contre-indications au poste de travail et vérifie l'aptitude par des examens spécifiques selon l'activité professionnelle envisagée. Elle organise la surveillance médicale, par le médecin du travail (interrogatoires, bilans sanguins, radiologie…), périodique et obligatoire pendant toute la période d’activité de l’employé, et a pour objectif de dépister une pathologie d’origine professionnelle (par exemple due aux solvants, bruit, vibrations…). Par ailleurs, la médecine du travail est en charge d'actions de prévention comme les études de postes, mesures des expositions, études de séroprévalence, promotion des règles d’hygiène.... La prévention psychologique vise à réduire ou éliminer la présence d’agents psychosociaux pathogènes en milieu de travail, en promouvant une organisation, un management, des horaires et conditions de travail favorables et capables de prévenir les pathologies dues au stress, au harcèlement, à la charge mentale excessive, à augmenter les capacités de coping (faire face) des employés à la violence des clients,… Par ailleurs, la prévention psychologique cherche à maitriser les risques comportementaux individuels en faisant prendre conscience aux travailleurs de l’existence des dangers encourus en cas de manquement aux règles de sécurité, par des campagnes d’information, des consignes de sécurité et formation à l’embauche… La prévention légale vise, par des textes réglementaires, à obliger les employeurs et les travailleurs sous peine de sanctions, à appliquer les mesures d'Hygiène et de Sécurité nécessaires pour la prévention des risques professionnels. Par exemple, le Document Unique de Sécurité est la transposition obligatoire, par écrit, de l'évaluation des risques, imposée à tout employeur par le Code du Travail. Il permet de recenser, lister et hiérarchiser tous les risques potentiels au sein d'un établissement. 15 | P a g e II.3. Les stratégies, plans et campagnes de prévention des risques professionnels En théorie et en résumé, les stratégies de prévention des risques professionnels consistent à trouver les solutions optimales d’allocation des ressources dédiées à la sécurité et à l’amélioration des conditions de travail, en vue de minimiser le niveau de criticité global ou déterminer l’investissement minimal, en mesures de prévention et de protection, nécessaire pour atteindre un niveau de risque acceptable. Cela conduit à un plan de prévention global, optimisant le rapport cout/efficacité des mesures préventives, qui comprend notamment : les résultats de l’identification des dangers et des évènements déclencheurs et la définition, la détermination et l’évaluation des risques (fréquence, gravité) et leur hiérarchisation ; les mesures de prévention techniques, psychologiques, médicales …à établir pour éviter ou limiter le dommage ; les objectifs prioritaires à atteindre, les délais prévus et les responsables de réalisation ; les activités à effectuer et les missions à accomplir afin d’atteindre ces objectifs ; les moyens organisationnels, matériels et financiers à affecter ; les modalités de suivi, de vérification que la mise en œuvre des mesures correspond bien aux objectifs de prévention planifiés. La planification des actions de prévention des risques professionnels est l'affaire du DRH, du service de médecine du travail, des préventeurs, du CHSCT, des managers qui auront à la mettre en œuvre, mais il faut aussi fortement impliquer dans le processus le personnel et ses instances représentatives de manière à ce qu’ils adhérent aux axes d'actions prioritaires retenus, et en partagent les objectifs qui doivent être clairs et mobilisateurs. Enfin, pour les plans de prévention d’envergure, il convient de mettre en place un dispositif de communication permettant, tout au long du projet, aux acteurs de l'entreprise de comprendre et d'accepter les changements à venir, ainsi que d'être informé sur l'avancement du projet. Cette campagne de prévention doit au début diffuser des messages simples et présenter les objectifs, les raisons, les enjeux du projet et ses grands traits afin qu’ils soient compris par tous. Au cours de la mise en œuvre du plan de prévention, la communication doit aborder les détails, mais seulement déclinés par secteurs et niveaux de responsabilité. La stratégie de prévention primaire, combattre les risques à la source, est a priori plus efficace que celle de la prévention secondaire : en agissant sur les causes, elle a un impact radical et durable. Toutefois, cela suppose : une connaissance approfondie des facteurs de risque : informations statistiques et données factuelles de retour d'expérience. Plus ces données sont lacunaires, parcellaires et peu fiables, plus les décisions de prévention primaire des risques sont arbitraires et inefficaces. que le risque est causé par un déterminant modifiable techniquement (pour un produit cancérogène, y a-t-il un produit de substitution ?). que l’effort économique soit supportable, d’autant que les coûts initiaux de prévention primaire sont souvent élevés et certains, les bénéfices souvent tardifs et incertains. La stratégie de prévention collective est a priori plus efficace que celle de la prévention individuelle, car c’est celle qui limite le risque qu'il y ait le plus de victimes et dépend peu du comportement de chacun. Pourtant, le comportement individuel peut parfois mettre en échec la stratégie de prévention collective : les comportements à risque des travailleurs sont à la source d’accidents, même si le poste de travail possède des dispositifs de sécurité intrinsèque (déconnectés car jugés gênants …) et malgré de bonnes conditions de travail.Les équipements de protection individuelle doivent être utilisés quand les autres moyens employés pour réduire le risque s’avèrent insuffisants ou impossibles à mettre en œuvre. En effet, prendre des mesures collectives par priorité à des mesures de protection individuelle n'est pas réalisable ou suffisant dans certains cas : 16 | P a g e o o o la protection collective n’est pas nécessairement infaillible (dysfonctionnement…), ce qui sera dangereux pour les travailleurs très exposés, la protection collective est inopérante lors de certaines opérations de maintenance ou d’essais qui s’effectuent hors du fonctionnement normal et sont soumises à de nombreux aléas ou situations inhabituelles, les risques ne peuvent être évités ou suffisamment limités par des moyens techniques de protection collective ou par des mesures, des méthodes ou procédés d’organisation du travail (par exemple, travail à l’extérieur dans une exploitation forestière, intervention dans un environnement toxique ou contaminé, …). Une stratégie de prévention psychologique doit se mettre en œuvre de façon volontariste. Une prévention légale constamment renforcée, une prévention technique en constante amélioration grâce à des dispositifs de sécurité collective mieux conçus, une protection individuelle plus efficace avec des équipements toujours mieux adaptés, ont permis d’assurer une baisse constante de la fréquence des accidents du travail et de leur gravité, mais on assiste à un plafonnement des performances en matière de sécurité au travail : une prévention efficace des risques professionnels doit nécessairement prendre en compte le facteur humain et cet aspect n’est pas toujours suffisamment considéré par les préventeurs ; l’analyse comportementale est négligée souvent au profit de l’analyse de prévention technique traditionnelle. Pourtant, l’implication des employés est à la base de la culture sécuritaire : Les « erreurs humaines » sont souvent révélées lors des expertises des accidents, ce qui confirme la nécessité d une meilleure prise en compte des aspects comportementaux dans la stratégie globale de prévention : cela vise à créer une culture de sécurité, en identifiant les comportements à risque les plus fréquemment adoptés par les employés, en développant leur formation, leur sensibilisation, leur responsabilisation et leur implication lors des observations et des feedback. Par ailleurs, dans un monde en pleine mutation et dans un contexte de compétition économique exacerbée, aux astreintes physiques traditionnelles se sont progressivement substituées des contraintes psychologiques. En effet, à mesure de la tertiarisation de l’économie ou les taches intellectuelles et relationnelles deviennent primordiales, les problèmes de souffrance psychologique au travail (stress) apparaissent de plus en plus souvent, ce qui nécessite la mise en œuvre d’une stratégie de prévention psychologique et de moyens de prévention nouveaux. Enfin, au delà de son impact sur la réduction des risques professionnels, une amélioration des conditions de travail est un facteur de motivation et de fidélisation du personnel car elle peut être perçue comme une reconnaissance. De mauvaises conditions de travail sont des facteurs de démobilisation, car alors l’entreprise apparaît comme méprisant les besoins fondamentaux de sécurité. Pour avoir des salariés fidèles, il est donc important d’examiner attentivement les conditions de travail qui peuvent nuire à leur motivation. Cette fidélisation des employés est rendue particulièrement nécessaire quand le marché de l’emploi est en pénurie pour certains métiers, souvent précisément ceux les plus dangereux. 17 | P a g e Chap. III : Les risques dans l’industrie Le risque industriel est défini comme un évènement accidentel se produisant sur un site industriel mettant en jeu des produits et/ou des procédés dangereux et entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel, les riverains, les biens et l'environnement. Afin d'en limiter la survenue et les conséquences, les établissements les plus dangereux sont soumis à une réglementation particulière (classement des installations) et à des contrôles réguliers. Ses principales manifestations sont : l’incendie dû à l’ignition de combustibles par une flamme ou un point chaud (risque d’intoxication, d'asphyxie et de brûlures), l’explosion due au mélange combustible / comburant (air) avec libération brutale de gaz (risque de décès, de brûlures, de traumatismes directs par l'onde de choc…), la pollution et la dispersion de substances toxiques, dans l'air, l'eau ou le sol, de produits dangereux avec une toxicité pour l’homme par inhalation, ingestion ou contact. Ces différents phénomènes peuvent être associés. Ces risques industriels sont qualifiés de « risques majeurs » quand ils sont caractérisés par une probabilité faible et une gravité importante. Cette notion de « risques majeurs » ne concerne que les risques environnementaux. On peut les regrouper en deux catégories : Risques naturels : avalanches, feux de forêt, inondations, mouvements de terrain, cyclones, séismes, éruptions volcaniques… Risques technologiques : risques de nature industrielle, nucléaires, liés à la radioactivité, aux transports de matières dangereuses (par voie maritime, terrestre ou fluviale), aux exploitations minières et souterraines ou encore liés à la rupture de barrages. Ils sont engendrés par l’activité humaine. Ils pèsent sur l’environnement considéré dans son acception la plus large (pollution de l’air, environnement du travail, pollution des sols…) 18 | P a g e III.1.Danger, risque, accident : des notions communes La prévention des risques industriels, qu’ils soient professionnels ou environnementaux, s’appuie sur les principales notions suivantes : danger, risque, accident ou dommage. La définition du risque au sens du Code du travail et du Code de l’environnement est similaire. La notion d’exposition d’une cible à un danger y est intégrée. Les deux codes exigent que soit menée une évaluation des risques, laquelle va reposer sur une identification des dangers puis une analyse détaillée des conditions d’exposition aux dangers. Le tableau ci-dessous synthétise les trois principales définitions de danger, risque et accident ou dommage et donne quelques exemples. 19 | P a g e III.2.Terminologie TERMINOLOGIE UTILISEE EN PREVENTION DES RISQUES DÉFINITIONS EXEMPLES Danger Propriété intrinsèque des produits, des équipements, des procédés…pouvant entraîner un dommage. - Substance volatile, inflammable, toxique, corrosive, explosive… - Système technique sous pression ou températures élevées - Masse des charges (levage, déplacement...) - Micro-organisme à caractère infectieux Risque Exposition d’une cible (salarié, entreprise, environnement y compris la population…) à un danger. Le risque est caractérisé par la combinaison de la probabilité d’occurrence d’un événement redouté (accident) et de la gravité de ses conséquences. - Un salarié manipulant un produit chimique volatil est exposé à un risque par inhalation. - Une installation utilisant ce produit chimique est exposée à un risque d’incendie. - Un cours d’eau proche de l’installation est exposé à un risque de pollution, et le village avoisinant peut subir les effets d’un nuage toxique dégagé par l’incendie. Accident Dommage Conséquences négatives d’un phénomène dangereux. - L'inhalation de vapeurs de solvants peut entraîner une irritation des voies aériennes supérieures (bouche, nez, pharynx, larynx). - L’incendie peut provoquer des atteintes aux personnes, aux biens et à l’environnement. 20 | P a g e Chap. IV : L’organisationdelasécurité Ce qu’il faut retenir Qu’il s’agisse des horaires et du rythme de travail, des modes de production, de la circulation des marchandises et des personnes, ou encore de la gestion des interventions d’entreprises extérieures ou des opérations de maintenance, l’organisation du travail joue un rôle majeur en matière de prévention des risques professionnels. Une organisation défaillante peut avoir des conséquences néfastes : risques psychosociaux, troubles musculosquelettiques, accidents… Au contraire, des choix organisationnels pertinents peuvent contribuer à préserver efficacement et durablement la santé et la sécurité des travailleurs. Agir sur l’organisation du travail constitue ainsi un levier puissant pour lutter contre les accidents du travail et les maladies professionnelles. IV.1. Différents types de travail Travail de nuit et travail posté Les horaires dits « atypiques », comme le travail de nuit ou le travail posté, peuvent avoir des répercussions importantes sur la santé des salariés concernés : troubles du sommeil, troubles cardiovasculaires, cancers…. Certaines mesures permettent cependant de prévenir les risques. Travail isolé Travailler seul multiplie les contraintes de travail et augmente la difficulté de secourir lorsqu’un incident ou un accident survient. Pour prévenir les risques, il est nécessaire d’identifier les situations de travail isolé, d’évaluer les risques auxquels les salariés et d’agir sur l’organisation du travail, ainsi que sur l’information et la formation des travailleurs. 21 | P a g e Organisation de la maintenance La maintenance est une fonction essentielle des entreprises. Cette activité demeure très accidentogène et doit faire l’objet de mesures de prévention spécifiques. La prévention des risques professionnels doit intervenir le plus en amont possible, dès la conception, l'acquisition ou la modification des locaux, des biens et des équipements de travail. Elle nécessite également la mise en place d’une organisation adaptée. Conception des lieux et des situations de travail Qu’il s’agisse de la construction d’un nouveau bâtiment, du réaménagement d’un local, de l’implantation d’une nouvelle machine ou encore de la réorganisation d’une ligne de production, la conception des lieux ou des situations de travail présente des enjeux majeurs en matière de santé et de sécurité. IV.1.1 Horaires dits « atypiques » L’employeur a pour obligation légale de prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et la sécurité des salariés qui travaillent pour lui. Pour cela, il doit prévenir tous les risques potentiels d’altération de la santé, physique ou morale, en rapport avec l’(es) exposition(s) professionnelle(s). Le travail de nuit et le travail posté sont des horaires dits « atypiques » et qui peuvent, de par leurs spécificités, engendrer des risques pour la santé. On qualifie d’« horaires atypiques » tous les aménagements du temps de travail qui ne sont pas « standards ». Le travail standard correspond aux configurations suivantes : 5 jours réguliers par semaine du lundi au vendredi, horaires compris entre 5 et 23 heures, avec 2 jours de repos hebdomadaires. SEMAINE STANDARD SEMAINE ATYPIQUE Les horaires Entre 7 h et 20 h De 21 h à 6 h (Définition juridique du travail de nuit) Les jours travaillés 5 jours : du lundi au vendredi Nombre variable : samedi, dimanche ou les jours fériés 22 | P a g e SEMAINE STANDARD SEMAINE ATYPIQUE L’amplitude de la journée 8h En-deçà de 5 h ou au-delà de 8 h La structure de la journée Durée continue avec une pause déjeuner (entre 12 h et 14 h) Temps morcelé, fragmenté par des « coupures » de durées variables Le rythme du temps de travail 5 j. travaillés et 2 j. de repos consécutifs en fin de semaine Régulier cyclique (3 x 8, 2 x 12) ou irrégulier En France, le travail en horaires atypiques concernerait près de deux salariés sur trois. En effet, seulement 37 % des salariés ont des horaires dits « standards ». En ce qui concerne spécifiquement le travail de nuit, en 2012, la DARES (ministère du Travail), a mis en évidence son augmentation depuis vingt ans : il concernerait 15,4 % des salariés (environ 20 % des hommes et 10 % des femmes). IV.1.1.2. De nombreux effets sur la santé des travailleurs Des effets des horaires atypiques sur la santé sont de mieux en mieux connus et documentés. Un rapport récemment publié par l’ANSES a mis en évidence qu’ils ont des effets avérés sur la somnolence, la qualité du sommeil, la durée du temps de sommeil, et sur le syndrome métabolique. Des effets sur la santé psychique, les performances cognitives, l’obésité et la prise de poids, le diabète de type 2 et les maladies coronariennes sont probables. Enfin, des effets sur la concentration de certains lipides dans le sang, l’hypertension artérielle et le risque d’AVC sont possibles. Ils auraient également un effet probable sur le risque de certains types de cancers, en particulier celui du sein. Et enfin, l’exposition à ce type d’horaires des femmes enceintes pourrait les exposer à des complications de leur grossesse. Les effets de ces horaires sur les salariés peuvent varier selon les personnes car ils sont dépendants aussi de différents facteurs. Ces derniers peuvent être individuels, comme le chronotype par exemple, ou sociaux. Ainsi, la situation personnelle des salariés, leur secteur d’activité, et s’il s’agit d’un choix personnel ou imposé par des contraintes d’ordre économique peuvent influer sur la tolérance individuelle à cette organisation de travail. IV.1.1.3. Une organisation du travail réglementée Le travail de nuit et le travail posté font l’objet d’une réglementation spécifique (voir le chapitre Règlementation). Celle-ci dispose notamment que le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et être justifié par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité économique ou des services d’utilité sociale (article L. 3122-1 du Code du travail). De plus, le travail « en équipes successives et alternantes » et le travail de nuit font partie des facteurs de pénibilité visés par le Code du travail. 23 | P a g e IV.1.2. Travail Isolé Dans le cadre de son obligation de sécurité vis-à-vis des salariés, l’employeur se doit d’apprécier les situations de travail isolé et leurs conséquences éventuelles dans le cadre de son évaluation des risques. Il lui appartient de prendre les mesures de prévention et d’organisation des secours à mettre en œuvre. Les situations de travail isolé sont souvent mal repérées. En effet, l’isolement peut être temporaire ou permanent, choisi ou subi. Travailler de façon isolée, c’est réaliser seul une tâche dans un environnement de travail où l’on ne peut être vu ou entendu directement par d’autres personnes, et où la probabilité de visite est faible. L’isolement peut être à la fois physique et psychique, mais en cas d’accident, l’absence d’assistance fait qu’il est dans tous les cas un facteur d’aggravation des dommages pour le salarié. Pour que la prévention des risques soit efficace, elle doit comprendre à la fois : des mesures organisationnelles (diminuer le nombre et la durée des interventions isolées, ne pas laisser un salarié seul à un poste dangereux, améliorer la formation et l’information du personnel concerné…), des mesures portant sur l’environnement direct, le poste de travail et l’équipement (à définir en fonction des situations de travail), et des actions relatives au déclenchement et à la gestion des secours. Les mesures de prévention mises en place par l’employeur ne doivent en aucune manière se limiter à l’amélioration des capacités d’alarme comme par exemple la mise en œuvre de dispositifs d’alarme pour travailleur isolé ou DATI. Exemple de situations pour lesquelles il faut être particulièrement vigilant Postes isolés essentiels à la sécurité des autres. Personnels exposés à des risques multiples et souvent difficiles à localiser (entretien, maintenance, rondier…) Nouveaux embauchés et personnels extérieurs qui peuvent manquer d’information ou de formation sur leur environnement de travail ou sur les personnes à contacter en cas de difficultés. Situations de travail isolé ponctuelles (absence momentanée d’un collègue à un poste dangereux, trajets…). IV.1.3. Organisation de la maintenance Les trois grands types de maintenance Maintenance préventive : réalisée à des intervalles prédéterminés ou selon des critères prédéfinis Maintenance corrective : exécutée après détection d’une panne ou d'un défaut, elle permet de dépanner (solution provisoire) ou de réparer (solution définitive) le bien ou l'équipement Maintenance à échelle majeure (ou "grands travaux") : en vue de modifier, d’améliorer ou de rénover le bien ou l'équipement, et généralement menée lors des arrêts saisonniers IV.1.3. 1. Maintenance : Une activité à risque Les activités de maintenance sont très accidentogènes et exposent les salariés à des risques variés. De plus, les organisations du travail de maintenance se sont fortement diversifiées. Elles ont complexifié les systèmes sociotechniques, dans lesquels les activités de maintenance s'insèrent, et peuvent ainsi contribuer à générer des risques. 24 | P a g e Les accidents du travail liés à la maintenance sont nombreux et souvent graves. Entre 15 et 20 % de l'ensemble des accidents du travail et 10 à 15 % des accidents mortels survenus en Europe en 2006 étaient liés aux opérations de maintenance (Agence Européenne pour la Santé et la Sécurité au Travail, 2010). Ces accidents concernent tous les types de maintenance, même si la maintenance corrective immédiate reste la plus accidentogène. 25 | P a g e IV.2. Les Inductions et le système des autorisations de travail (CTW) 26 | P a g e
