PCET CAP3B - Observatoire des PCET

PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL
DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE
2011-2014
Partenaires de la démarche

SOMMAIRE
1 PRESENTATION DE LA DEMARCHE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL 4
1.1 L E CHANGEMENT CLIMATIQUE 4
1.2 L A RAREFACTION DES ENERGIES FOSSILES 7
1.3 L A PRISE EN CHARGE POLITIQUE DE LA QUESTION CLIMAT ENERGIE 9
1.4 L’ IMPLICATION DES COLLECTIVITES LOCALES 10
1.5 L E PCET DU BASSIN DE B OURG - EN -B RESSE 10
1.5.1 PCET DE C AP 3B 11
1.5.2 D ECLINAISON AUX INTERCOMMUNALITES 11
2 PROFIL CLIMAT ENERGIE 13
2.1 Q U ’ EST - CE QU ’ UN P ROFIL C LIMAT E NERGIE ? 13
2.2 C OMMENT EST ETABLI UN P ROFIL C LIMAT E NERGIE ? 13
2.3 L E P ROFIL C LIMAT E NERGIE DU BASSIN DE B OURG - EN -B RESSE 14
2.3.1 B ILAN DES CONSOMMATIONS D ’ ENERGIE 14
2.3.2 B ILAN SUR LA PRODUCTION D ’ ENERGIE 16
2.3.3 B ILAN SUR LES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE 17
2.3.4 O PPORTUNITES ET MENACES POUR LE TERRITOIRE 19
2.4 P ROFIL C LIMAT E NERGIE DES INTERCOMMUNALITES 19
2.5 E TUDE SUR LA VULNERABILITE DU TERRITOIRE 22
2.5.1 S ANTE 22
2.5.2 P RECARITE ENERGETIQUE 23
2.5.3 F ORET 25
2.5.4 E NTREPRISES ET EMPLOIS 26
2.5.5 A GRICULTURE 27
2.5.6 R ISQUES NATURELS – I NONDATIONS 28
2.5.7 B IODIVERSITE 29
3 ELABORATION D’UNE STRATEGIE ET PARTAGE DU DIAGNOSTIC 31
3.1 A L ’ ECHELLE DE C AP 3B 31
3.2 A L ’ ECHELLE DES INTERCOMMUNALITES 33
4 CONSTRUCTION DU PROGRAMME D’ACTIONS 34
4.1 A L ’ ECHELLE DE C AP 3B 34
4.1.1 A TELIERS THEMATIQUES 34
4.1.2 P ROGRAMME D ’ ACTIONS 34
4.2 A L ’ ECHELLE DES INTERCOMMUNALITES 39
4.2.1 G RILLES D ’ AVANCEMENT CLIMAT 39
4.2.2 C AHIER DE FICHES ACTIONS 42
4.2.3 P
ROGRAMMES D ’ ACTIONS DES INTERCOMMUNALITES 43

5 SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE ET EVALUATION 44
5.1 A L ’ ECHELLE DE C AP 3B 44
5.2 A L ’ ECHELLE DES INTERCOMMUNALITES 48
6 RESSOURCES / BIBLIOGRAPHIE 49
6.1 PCET DE C AP 3B 49
6.2 PCET DES INTERCOMMUNALITES DE C AP 3B 49
6.3 A UTRES SITES INTERNET 49
6.4 D OCUMENTS DE REFERENCE / RESSOURCES 49

Plan Climat Energie Territorial – Bassin de Bourg en Bresse
4
1 Présentation de la démarche Plan Climat Energie Territorial
1.1 Le changement climatique
L’atmosphère est composée de nombreux gaz. Un faible pourcentage d’entre eux (moins de 1%), les Gaz
à Effet de Serre (GES) ont la capacité de retenir la chaleur émise par la Terre suite au rayonnement
solaire. Ils sont indispensables au développement de la vie. Sans leur présence, la température à la surface
du globe serait de -18 °C rendant toute forme d’existence impossible.
Cependant, les activités humaines ont pour effet d’accroître ce phénomène par une forte augmentation de
l’émission de gaz à effet de serre. Le principal GES est le dioxyde de carbone (CO2). Il est issu de la
combustion des énergies fossiles (pétrole, charbon et gaz).
Figure 1 : Mécanisme de l'effet de serre (Source : Défi pour la Terre)
Les évolutions des températures moyennes et des précipitations sont enregistrées depuis le milieu du
XIX
ème
siècle. Les relevés enregistrés par les stations réparties autour du globe permettent de dégager des
tendances climatiques à l’échelle planétaire. Depuis le début du XX
ème
siècle, les températures ont
augmenté de 0,75 ± 0,02°C.
Qu’est-ce que le GIEC ?
Le GIEC (Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat) est un groupement de
scientifiques issus de plusieurs gouvernements. Le GIEC a été formé en 1988 à la demande du PNUE
(Programme des Nations Unies pour l’Environnement) et de l’OMM (Organisation Météorologie
Mondiale) afin « d’expertiser l'information scientifique, technique et socio-économique sur les risques
liés au changement climatique provoqué par l'homme ». Sa principale activité consiste en l’évaluation des
connaissances relatives au changement climatique. Ces experts établissent également des rapports
concernant les évolutions possibles du climat suivant différents scénarii.
Les principales conclusions issues de ces rapports sont les suivantes :
Les émissions de GES sont, pour plus de 90%, liées à l’activité humaine.
Une augmentation de la température moyenne terrestre de plus de 2°C entraînerait des
conséquences importantes au niveau climatique.

Plan Climat Energie Territorial – Bassin de Bourg en Bresse
5
D’après ce graphique du GIEC, les décennies les plus chaudes sont celles de la fin du XX
ème
siècle.
Afin d’avoir une vision plus globale de l’évolution des températures, il est également possible d’utiliser
des données scientifiques issues de l’analyse des cernes d’arbres, des coraux, des carottes de glace ou
d’archives diverses (textes historiques…). Ainsi pour un millénaire, l’évolution des températures sur
l’hémisphère nord est la suivante :
•
La partie rouge de la courbe
représente les valeurs mesurées par
thermomètres, la partie bleue celles
déduites des analyses scientifiques.
• La courbe noire correspond aux
valeurs les plus probables, la zone
grisée à la marge d’erreur.
Figure 3 : Evolution probable des températures sur 1000 ans ( Source : GIEC, 2001)
•
Les points noirs représentent
les valeurs annuelles de
température.
• La courbe bleue au milieu
donne une moyenne lissée sur
10 ans de ces valeurs.
• La zone grisée autour de la
courbe représente une marge
d’erreur de 5%.
• Les différentes droites de
couleur représentent les
évolutions de températures
moyennes sur une période
donnée (ex : pour la droite
violette, la température a en
moyenne augmenté de
0,074°C tous les 10 ans, soit
0.74 en 100 ans).
Figure 2: Evolution des températures moyennes de l'air au niveau du sol depuis 1850
(Source : GIEC, 4th assessment report, 2007)