Édition noir et blanc

Conseillers en évaluation immobilière
Gilles Maillé, E.A.
Ronald Leblanc, E.A.
Yvon Pelletier, E.A.
171, rue Saint-Eustache Tél.: [phone]
Saint-Eustache, Québec J7R 2L5 Fax: [phone]

LE JOURNAL DE
L’ASSOCIATION DES
ÉVALUATEURS
MUNICIPAUX DU QUÉBEC
EST PUBLIÉ TROIS FOIS
PAR ANNÉE.
TOUTE REPRODUCTION EST
INTERDITE SANS
L’AUTORISATION DE
L’ÉDITEUR.
A/S PIERRE GOSSELIN
SECRÉTAIRE-ADMINISTRATIF
SUCCURSALE YOUVILLE,
C.P. 359
MONTRÉAL
(QUÉBEC) H2P 2V5
TÉL. FAX: [phone]
COURRIEL:
[email protected]
ÉDITEUR
PIERRE GOSSELIN
COLLABORATEUR
GUY GEOFFRION
GRAPHISME
ANNALIE CEBALLOS
[email protected]
[phone]
EN COUVERTURE
Montreal Centre-Ville
Montréal, Qc
PHOTO DE LA
PAGE COUVERTURE PAR
LUIS ROA
LE FAISCEAU • www.aemq.qc.ca 3
MOT DU PRÉSIDENT :
Régis Savard É.A.
J’AI LU POUR VOUS :
Normand Godbout É.A.
RÉSUMÉ DE LA CONFÉRENCE
SUR LA PYRITE :
Robert Valin É.A.
FORMATION CONTINUE :
Louis Roy É.A.
LE CONCEPT DE LA VALEUR ET LE NIVEAU
DE CONNAISSANCE DU MARCHÉ ET DU
BIEN IMMOBILIER :
Ernest Lépine É.A.
L’ÉVALUATION DES IMMEUBLES À
VOCATION PUBLIQUE :
Ernest Lépine É.A.
JUGEMENT DE LA COUR SUPÉRIEURE :
Le Crystal de la Montagne c la Cour du Québec
et la Ville de Montréal et le Tribunal
administratif du Québec
JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF
DU QUÉBEC :
Richard Daher c Ville de Laval
4
5
7
9
10
27
75
79
HIVER 2011
VOL. 38 N˚ 3

4LE FAISCEAU • www.aemq.qc.ca
ASSOCIATION DES ÉVALUATEURS MUNICIPAUX DU QUÉBEC
Les membres du conseil d’administration continuent leur
travail sur les différentes tables de travail. En plus de la
modernisation, le MAMROT travaille sur un amendement
de l’article 65 de la Loi sur la fiscalité municipale visant
à clarifier son application en relation avec les derniers
jugements des Tribunaux et sur un projet de loi relié à la
problématique des propriétés riveraines.
Notre congrès de mai sera tenu à l’hôtel Holiday Inn
Saguenay de Jonquière, au cœur de la magnifique
région du Saguenay. Le comité du congrès, du président
Conrad Lalancette, est à compléter un programme de
conférences sur des sujets d’actualités et des plus
intéressantes pour la profession. Étant donné qu’il s’agit
de l’activité principale de l’Association, permettant
également de cumuler des crédits en heures de
formation continue pour les membres de l’Ordre des
évaluateurs agréés du Québec et pour les membres du
Barreau du Québec, je vous invite à réserver les 26, 27
et 28 mai 2011 pour cette activité. Nous vous y
attendons en grand nombre.
Bonne année à tous et au plaisir de vous croiser dans le
cadre des activités de l’Association.
MOT DU président
près l’entrée en vigueur
des nouvelles dispositions
réglementaires en 2010, la
Direction de l’Évaluation foncière du
MAMROT devrait compléter, en
2011, l’ensemble des dossiers
d’évaluation sur la modernisation.
Votre association s’est entendue
avec l’Ordre des Évaluateurs
Agréés pour l’élaboration d’un
programme de formation de
transition pour l’ensemble du
personnel œuvrant dans le
domaine. Par cette entente,
l’Association et l’Ordre ont établi
les balises du fonctionnement de
la formation. Un comité conjoint des deux
organisations s’affaire à l’élaboration des cours
techniques pour le volet des dossiers d’évaluation.
Un premier cours technique sur le dossier
résidentiel, l’agricole et les renseignements
administratifs devrait être disponible à l’automne.
Le cours de base a été dispensé à deux reprises en
décembre et sera repris à quelques reprises au cours
de l’année 2011. Nous vous soulignons que l’Ordre
des Évaluateurs, par résolution du comité exécutif,
oblige les évaluateurs agréés qui pratiquent en
évaluation foncière de suivre ce cours.
A

L’usage optimal architectural
par Normand Godbout É.A.
Voici deux beaux livres ! Vraiment de
beaux livres !
D’abord par la manière dont ils sont
réalisés. Leur couverture est rigide et le
dos de leur reliure renforcé. Le papier
sur lequel sont imprimées leurs
pages a un grain de qualité. Les
photographies couleur sont
impeccables. Même leur format sort de
l’ordinaire ce qui les rend un peu
difficiles à transporter.
Puis par leur contenu. L’un et l’autre
traitent de l’usage optimal des biens
immobiliers.
Le premier s’intitule Les maisons-nature
de Pierre Thibault. Son titre le décrit de
lui-même.. « Faire une maison, c’est trouver le
meilleur rapport entre un site et les espaces dont
on a besoin(1) » énonce Pierre Thibault en
introduction de son livre sur ses propres œuvres
architecturales.
Pour cet architecte, l’étape la plus importante de la
construction d’une habitation est la toute
première, celle de l’analyse du site. Il y fait lecture
de sa luminosité, compréhension de sa
vue, mesure de l’activité de son
voisinage, écoute des bruits du
quotidien. Puis une seconde étape
consiste à inventorier les besoins de ses
clients, à comprendre qui ils sont, ce
qu’ils aiment, comment ils vivent. « Ce
n’est pas simplement bâtir une maison
ou faire la liste de tous nos besoins,
c’est la synthèse de ce qu’on désire en
couple, en famille, comme communauté
[…]. C’est désirer un environnement qui
nous fait du bien (1) ».
L’adaptation optimale au site lui est donc
primordiale et non l’inverse. Mais il crée
tout en respectant la capacité financière
de ses occupants. « […] il est inutile de
vouloir construire deux fois plus grand que ce que
les clients ont les moyens de s’offrir. La maison ne
doit pas être un poids financier. Je souhaite que la
maison soit une valeur ajoutée à la vie. (1) »
Le deuxième livre est en langue anglaise. Il nous
parle d’une tendance lourde aux États-Unis que
nous n’avons pas encore connue ici, au Québec,
LE FAISCEAU • www.aemq.qc.ca 5
ASSOCIATION DES ÉVALUATEURS MUNICIPAUX DU QUÉBEC
J’AI LU
POUR VOUS