SESSION PLENIERE DU

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SESSION PLENIERE DU LUNDI 27 JANVIER 2014
ORDRE DU JOUR
DOSSIERS DU CESER
Rapporteurs
1-Election de 4 membres du Bureau pour rééquilibrage (1 collège I, 2 collège II, 1
collège III)
DOSSIERS DE L’EXECUTIF REGIONAL REMIS SUR TABLE LORS DE LA
SESSION DES 12 ET 13 DECEMBRE 2013
3-Rapport relatif à la demande de transfert de l'autorité de gestion du programme
de développement rural breton (FEADER) à la région Bretagne pour la période
2014-2020
Gérard FERRE,
rapporteur général
4-Avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public campus de
l'excellence sportive de Bretagne
Loïc FANOUILLERE
Véronique MICHEL-
GICQUEL
Norbert HELLUY
DOSSIERS DE L’EXECUTIF REGIONAL DU 27 JANVIER 2014
Rapporteurs
5-Délégations du Conseil régional à la commission permanente (envoi
complémentaire)
Martial WESLY,
rapporteur général
6-Délégations du Conseil régional au Président (envoi complémentaire) Martial WESLY,
rapporteur général
7-Préparation des programmes opérationnels des fonds européens 2014-2020 -
Point d'étape
Gérard FERRE,
rapporteur général
8-Avenant n°15 relatif aux modalités de prolongation de la convention relative à
l’organisation et au financement du service public de transport régional de
voyageurs 2007-2013
Jacques UGUEN
9-Syndicat mixte pour le développement de Brest Iroise (1) (SMBI) - Adoption des
nouveaux statuts
Jean-François LE TALLEC

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10-Projet de développement du port de Brest (2) – loi MOP – programme et
enveloppe financière travaux
Jean-François LE TALLEC
11-Développement du port de Brest (3) - Lancement de l'instruction administrative -
Délégation au Président
Jean-François LE TALLEC
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2-Budget primitif 2014 Martial WESLY,
rapporteur général
Introduction générale et recettes
COMMISSION AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES, ENVIRONNEMENT
I - Pour un aménagement équilibré, garant de la solidarité territoriale
101 Agir pour la cohésion des territoires bretons
102 Observer les dynamiques territoriales et anticiper les mutations
103 Soutenir l'aménagement numérique de la Bretagne
V - Pour des transports efficaces au service des personnes et de l'économie
Développer les modes de transports collectifs régionaux et favoriser la mobilité
durable
511 Développer le transport ferroviaire de voyageurs et favoriser la mobilité durable
512 Moderniser le réseau ferroviaire et favoriser le développement du fret
513 Adapter le transport routier de voyageurs régional structurant
Moderniser le réseau routier structurant
521 Moderniser le réseau routier structurant
Moderniser les plate-formes à vocation régionale
531 Moderniser les ports à vocation régionale
532 Moderniser les aéroports à vocation régionale
533 Moderniser les voies navigables bretonnes
VI - Pour une exemplarité environnementale
Agir pour modifier les pratiques et inciter aux comportements responsables
611 Promouvoir les avancées collectives sur la question de l'eau en Bretagne
612 Développer une politique durable de l'énergie et intégrer les enjeux climatiques
613 Favoriser les aménagements durables
Préserver la biodiversité et le patrimoine naturel
621 Préserver et valoriser la biodiversité et les paysages
Marie-Pierre SINOU
Jean Edmond COATRIEUX
Joël JOSSELIN
Jean LE TRAON
Jacques UGUEN
Jean-Luc PELTIER
Françoise LE LOARER
Gérard FERRE
Jean-François LE TALLEC
Jean-François LE TALLEC
Jean KERHOAS
Lionel LE BORGNE
David RIOU
Nicolas JAFFRAY
Alain THOMAS
Frédérique BONNARD-
LE FLOC'H
Alain THOMAS

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COMMISSION DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE
II - Pour une économie dynamique au service de filières fortes et créatrice d'un
emploi de qualité
Faire émerger l'activité et soutenir l'innovation
212 Stimuler l'innovation et développer l'économie de la connaissance
214 Accompagner la structuration des secteurs clés de l’économie bretonne
Développer la compétitivité des entreprises pour assurer le développement durable de
l'emploi
220 Favoriser la création, le développement et la transmission d'entreprises
224 Accompagner la compétitivité des entreprises et la qualité de l'emploi
225 Développer l'économie sociale et solidaire, aider l'emploi associatif et l'innovation
sociale
226 Soutenir les acteurs de la structuration de l'économie bretonne et des filières
stratégiques
Favoriser le développement durable de l'agriculture et de la production alimentaire
231 Soutenir la performance environnementale des exploitations agricoles et
l'aménagement rural
232 Améliorer la performance des filières de production agricoles et agroalimentaires
Valoriser les atouts maritimes de la Bretagne et favoriser le développement durable
des activités liées à la mer
241 Développer le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture
242 Contribuer au développement maritime et littoral
VIII - Pour une nouvelle ambition pour le tourisme et la valorisation des patrimoines
812 Faire de la Bretagne une destination touristique d’exception
COMMISSION FORMATIONS, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
III - Pour une formation tout au long de la vie permettant la sécurisation des
parcours professionnels
Développer et améliorer l'offre de formation pour répondre aux défis économiques
sociaux et environnementaux
311 Faciliter les projets individuels de formation et de qualification
312 Proposer une offre de formation qualifiante et adaptée aux dynamiques sectorielles
et territoriales
313 Améliorer les conditions de vie des stagiaires de la formation professionnelle
314 Faire évoluer les usages du numérique et les pratiques pédagogiques dans la
formation
Assurer la relation formation-emploi ; assurer l'égalité femme-homme
331 Affirmer un droit à l'orientation tout au long de la vie et assurer l'égalité femme-
homme
332 Renforcer la connaissance et la concertation dans la définition des politiques
régionales de formation
Anne-Claude LEFEBVRE
Daniel PIQUET-PELLORCE
Yvon LE NORMAND
Isabelle AMAUGER
Thierry LEMETAYER
Yvon LE NORMAND
Isabelle AMAUGER
Marie-Lou ROUDAUT
Thierry LEMETAYER
Yvon LE NORMAND
Didier LUCAS
Henri DAUCE
Didier LUCAS
Gérald HUSSENOT
Jean-Yves LABBE
Alain LE FUR
Michel PERON
Franck PELLERIN
Michel PERON
Franck PELLERIN
Pauline PAOLI
Gaëlle URVOAS
Valérie FRIBOLLE
Thierry LENEVEU
Annie GUILLERME
Danielle EVEN
Thierry LENEVEU
Chantal BEVILLON

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IV - Pour une éducation de qualité, ouverte sur la recherche et sur le monde
411 Promouvoir les projets éducatifs et les initiatives des jeunes
412 Développer la mobilité internationale et l'information des jeunes
413 Développer les langues de Bretagne
Améliorer le cadre bâti des lycées
421 Adapter le patrimoine bâti à l’accueil des lycéens
422 Participer aux investissements immobiliers dans les établissements privés
423 Mettre en œuvre une stratégie immobilière de gestion du patrimoine bâti des lycées
Améliorer les équipements pédagogiques des lycées
431 Améliorer les équipements pédagogiques dans les lycées publics
432 Participer à l'amélioration des équipements pédagogiques dans les établissements
privés
433 Développer l'usage des technologies d'information et de communication pour
l'enseignement
Améliorer le fonctionnement des lycées et participer aux dépenses des familles
441 Assurer le fonctionnement des lycées publics
442 Participer au fonctionnement des établissements privés
443 Participer à l'achat de livres et de matériels scolaires
Favoriser l'apprentissage
451 Adapter l'offre et la qualité de formation aux attentes des jeunes et aux besoins des
entreprises
452 Promouvoir les contrats d'apprentissage et faciliter leur déroulement
Renforcer la recherche et l'enseignement supérieur
461 Renforcer la recherche et l'enseignement supérieur
Assurer les formations sanitaires et sociales
462 Assurer les formations sanitaires et sociales
COMMISSION QUALITE DE VIE, CULTURE ET SOLIDARITES
I - Pour un aménagement équilibré, garant de la solidarité territoriale
104 Faciliter l’accès à un logement de qualité pour tous
105 Participer à la promotion de la santé publique dans toute la Bretagne
Fanny LE BRECH
Claudine CORNIL
Alain CHARRAUD
Nadia LAPORTE
Joëlle DEGUILLAUME
Jean-Emile GOMBERT
Hervé LATIMIER
Jean-Luc LE GUELLEC
Guylaine ROBERT
Françoise BOUJARD
Jean-Luc LE GUELLEC
Michel CLECH
Guylaine ROBERT
Béatrice COCHARD
Pascal OLIVARD
Nadia LAPORTE
Michel CLECH
Guylaine ROBERT
Joëlle DEGUILLAUME
Claudine CORNIL
Nadia LAPORTE
Véronique LE FAUCHEUR
Louis NOËL
Claudine CORNIL
Emmanuel THAUNIER
Gaëlle URVOAS
Pascal OLIVARD
Alain CHARRAUD
Antoine DOSDAT
Marie-Christine
CARPENTIER
Véronique LE FAUCHEUR
Christine DIVAY
Michel MORVANT
Zoé HERITAGE
Sylvère QUILLEROU

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VII - Pour une politique culturelle et sportive au service de tous
Placer les démarches artistiques au cœur des territoires
711 Soutenir le spectacle vivant, les arts plastiques et la diversité culturelle
714 Développer l'image, soutenir l'activité audiovisuelle et les industries de la création
Développer le sport en région
751 Développer le sport en région
VIII - Pour une nouvelle ambition pour le tourisme et la valorisation des patrimoines
811 Révéler et valoriser le patrimoine
IX - Pour le développement des actions européennes et internationales
902 Développer les solidarités internationales
QUESTIONS TRANSVERSALES
IX - Pour le développement des actions européennes et internationales
901 Renforcer la présence et la participation de la Bretagne en Europe et à
l'international
X - Relations avec les citoyens
1002 Renforcer l'information aux citoyens et promouvoir l’image et la notoriété de la
Bretagne
1003 Fonds d'intervention régional
XI - Fonds de gestion des crédits européens
8000 Subvention globale
XII - Autres dépenses
9000 Patrimoine et logistique
9002 Développer le système d'information en appui des politiques régionales
9010 Equipement des groupes d'élus
9011 Développement des conditions de travail et des compétences
9012 Rémunérations des agents et indemnités des membres des assemblées
9020 Ressources et expertises
9021 Service de la dette
9023 Mouvements financiers divers
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Marie-France THOMAS
Patrice RABINE
Marie-France THOMAS
Patrice RABINE
Véronique MICHEL-
GICQUEL
Loïc FANOUILLERE
Véronique MICHEL-
GICQUEL
Hervé LATIMIER
Pierre BARBIER
Gérard FERRE, rapporteur
général
Martial WESLY
, rapporteur
général
Gérard FERRE, rapporteur
général
Martial WESLY, rapporteur
général
12-Réalisation du futur lycée public du pays de Ploërmel
Jean-Luc LE GUELLEC
Françoise BOUJARD
13-Projet de parc naturel régional du Golfe du Morbihan – Approbation finale du
projet de charte et adhésion au syndicat mixte de gestion
Alain THOMAS