Résolutions

Résolutions
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adoptées par la XXXIV Session Générale
du Comité de l'Office International des Épizooties
Paris, 23-28 Mai 1966
I
NORMALISATION ZOO-SANITAIRE DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX
D'ANIMAUX ET D E PRODUITS ANIMAUX
Le Comité de l'O.I.E. considère que les 3 volumes constituant
le projet de Règlement Zoo-sanitaire International présenté par la
Direction de l'O.I.E. sur le P o i n t I de l'Ordre du J o u r de la
X X X I V Session Générale constituent une excellente base pour
l'harmonisation des réglementations zoo-sanitaires pour l'échange
des animaux et des produits d'origine animale.
Prenant acte de l'avis déjà exprimé en la matière par la
I I I Conférence de la Commission permanente de l'O.I.E. pour
l'Europe tenue à Varsovie du 7 au 11 septembre 1 9 6 5 , le Comité
de l'O.I.E. accepte notamment le principe d'établissement des
Certificats zoo-sanitaires internationaux dont les projets de modèles
ont été présentés par la Commission permanente de l'O.I.E. pour
l'Étude des Réglementations sanitaires sur l'Importation et l'Exportation des animaux et des produits animaux.
Le Comité estime cependant nécessaire d'apporter un certain
nombre d'amendements au t e x t e de ce projet de Règlement pour
tenir compte des observations déjà formulées et de celles qui pourront l'être avant le 3 1 décembre 1966 par les Délégués permanents
des Pays-membres de l'O.I.E.
Le texte ainsi amendé, compte tenu de ces observations, sera
mis en discussion en mai 1967, lors de la X X X V Session Générale, puis communiqué, pour examen et avis, aux Pays-membres
de l'O.I.E. et aux Organisations Internationales.
Le texte définitif du Règlement Zoo-sanitaire International
sera considéré comme un document de référence auquel pourront
se rapporter les Autorités responsables des pays intéressés.
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— 1390 —
II
É T U D E : a) DES PRINCIPES SELON LESQUELS LES SERVICES V É T É RINAIRES PEUVENT ÊTRE ORGANISÉS POUR LUTTER
EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES CONTAGIEUSES
AYANT UNE IMPORTANCE ÉCONOMIQUE;
b) DES MOYENS PRATIQUES MIS E N OEUVRE DANS LES
FOYERS D'ÉPIZOOTIES POUR ÉVITER LA PROPAGATION
DES ÉPIZOOTIES ET POUR E N ASSURER L'ÉLIMINATION;
c)
D E L'ÉVALUATION DES PERTES CAUSÉES PAR LES
ÉPIZOOTIES ET D U MODE D'INDEMNISATION AU COURS
DES OPÉRATIONS D E PROPHYLAXIE SUR LE TERRAIN.
Le Comité de l'O.I.E., a y a n t étudié les intéressants Rapports
présentés sur ce Point, considère qu'il est très important, en vue
de réduire au minimum les pertes causées à l'économie des Paysmembres de l'O.I.E. par les maladies animales :
a) que les Gouvernements, en vue de développer la lutte
contre les maladies épizootiques, prévoient les ressources financières
adéquates afin de faciliter le fonctionnement des Services Vétérinaires en matière de défense de la Santé Animale de manière
permanente;
b) que les Gouvernements facilitent le fonctionnement des
Services Vétérinaires, notamment en ce qui concerne la mise en
œuvre de la législation sanitaire, comprenant les mesures de quarantaine, la formation et l'entraînement du personnel vétérinaire dans
les Services Administratifs et les Services de Recherche au Laboratoire et sur le terrain;
c) que les Gouvernements envisagent l'octroi d'indemnisation
aux propriétaires d'animaux abattus au cours de la lutte contre
les maladies importantes.
Le Directeur de l'O.I.E. est prié de bien vouloir communiquer,
en relation avec MM. les Délégués permanents, ces Recommandations aux Autorités Gouvernementales des Pays-membres de
l'O.I.E. et aux Organisations Internationales intéressées, en attir a n t leur bienveillante attention sur leur très grande importance
sur le plan zoo-sanitaire, zoo-économique et de la Santé publique.
— 1391 —
III
FIÈVRE
CATARRHALE
ÉPIZOOTOLOGIE
D U
—
MOUTON
ou
BLUETONGUE
PROPHYLAXIE
Le Comité de l'O.I.E. recommande :
a) que les aspects épizootologiques de la Fièvre catarrhale
du mouton, tels qu'ils sont décrits par P . G. Howell dans son rapport, soient pris en considération dans l'application des mesures
zoo-sanitaires concernant les importations et exportations de
ruminants et de leurs produits;
b) que les ovins, caprins, bovins, bibovins, bubalins et ruminants sauvages provenant des pays infectés soient considérés comme
d'éventuels porteurs du virus.
En outre, il est souligné :
c) que les produits animaux tels que les viandes, les peaux,
les cuirs, les fourrures, la laine, les poils, les onglons, les cornes
et les os ne constituent pas u n moyen de transmission du virus;
d) que le sang et le sérum conservés, de même que le sperme,
peuvent être porteurs du virus;
e) que l'insecte vecteur du genre Culicoides (spp.) pourrait
constituer un agent de transmission de la maladie, particulièrement
à l'occasion des transports aériens.
IV
MALADIE
DES
MUQUEUSES
ÉPIZOOTOLOGIE
—
DES
BOVINS
PROPHYLAXIE
Il ressort des différents rapports présentés que les divers agents
pathogènes qui peuvent provoquer des infections au niveau des
muqueuses chez les bovins, présentent des variations considérables
quant à leur dissémination et à leur virulence.
Les différences régionales, du point de vue de l'importance de
tel ou tel agent pathogène, nécessitent des recherches supplémentaires, notamment sur l'épizootologie et le diagnostic.
— 1392 —Il y a lieu d'éviter l'utilisation du pluriel dans le terme « Maladies des muqueuses », l'expression englobant un nombre import a n t d'infections sans lien étiologique, et aussi parce que ce terme
peut prêter à confusion avec celui désignant une entité morbide
aujourd'hui définie comme la Maladie des muqueuses (Mucosal
disease).
Les t r a v a u x de recherche sur la Maladie des muqueuses revêtent
une importance particulière, en raison d'une certaine analogie
entre cette infection et la Peste bovine.
E u égard à la dissémination du virus causal, le nombre des
foyers de la Maladie des muqueuses rapportés est faible.- Pour
cette raison, le problème de savoir si l'éradication est possible par
des mesures se limitant uniquement aux foyers sporadiques reste
posé. Certaines mesures de prophylaxie (isolement, inoculation de
vaccin ou d'antisérum) pourraient être étudiées.