CONSTRUIRE L'AVENIR PAR

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AVIS ET RAPPORTS DU
C ONSEIL ÉCONOMIQUE , SOCIAL
ET ENVIRONNEMENTAL
2010
Avis présenté par
Mme Monique Bourven et MM. Jacques Creyssel, Jacques Duron
François Édouard, Henri Feltz, Denis Gautier-Sauvagnac,
Jean-Marie Geveaux, André Marcon, Olivier Marembaud,
Jean-Claude Pasty, Daniel Tardy, André Thévenot, Yves Zehr
CONSTRUIRE
L'AVENIR
PAR UNE FRANCE
PLUS FORTE
ET PLUS SOLIDAIRE

Année 2010 - N° 03
NOR : CES X10000103V Mercredi 17 février 2010
MANDATURE 2004-2010
Séance des 9 et 10 février 2010
Avis du Conseil économique, social et environnemental
présenté par
Mme Monique Bourven et MM. Jacques Creyssel, Jacques Duron,
François Édouard, Henri Feltz,
Denis Gautier-Sauvagnac, Jean-Marie Geveaux, André Marcon,
Olivier Marembaud, Jean-Claude Pasty, Daniel Tardy,
André Thévenot, Yves Zehr
(Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi par décision de son bureau
en date du 7 juillet 2009 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée
portant loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental)
CONSTRUIRE L’AVENIR
PAR UNE FRANCE PLUS FORTE
ET PLUS SOLIDAIRE

III
SOMMAIRE
Avant-Propos : Allocution prononcée par M. Jacques
Dermagne, Président du Conseil économique, social et
environnemental à l'occasion de la venue de M. François Fillon,
Premier ministre lors de la séance plénière du 9 février 2010
AVIS adopté par le Conseil économique, social
et environnemental au cours de sa séance
du 10 février 2010...................................................... I - 1
Première partie - Texte adopté le 10 février 2010....... 3
Deuxième partie - Déclarations des groupes.............. 13
ANNEXE À L’AVIS..........................................................................................45
SCRUTINS .........................................................................................................45
CONTRIBUTIONS votées par les sections
et les délégations .......................................................II - 1
TITRE I - Quels enseignements tirer de la crise en matière de
garanties sociales ? ...................................................................................3
TITRE II - Développer l’emploi et mieux protéger les salariés dans
une France plus compétitive....................................................................17
TITRE III - Comment les investissements dans les infrastructures de
transport de personnes, de marchandises et d’informations, intégrant
le développement durable et l’aménagement du territoire, peuvent
contribuer à la sortie de crise ?...............................................................33
TITRE IV - Construire l’avenir avec les citoyens....................................47
TITRE V - Assainissement financier et options budgétaires pour
surmonter la crise....................................................................................63
TITRE VI - Face à la crise : une gouvernance mondiale rénovée...........77
TITRE VII - Une politique industrielle dans un monde en profond
bouleversement : enjeux, vision prospective, conditions et priorités,
permettant à la France de préparer l’avenir de ses activités
productives en s’inscrivant dans le développement durable ...................91