O R G A N I S A T I... A N I M A L E

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
ANIMALE
Organisation Mondiale de la Santé Animale World Organisation for Animal Health Organización Mundial de Sanidad Animal
CODE SANITAIRE
POUR LES
ANIMAUX
TERRESTRES
VOLUME II
Recommandations applicables aux maladies inscrites sur la
liste de l'OIE et autres maladies ayant une importance pour le
commerce international
Vingtième édition, 2011

Première édition
Deuxième édition
Troisième édition
Quatrième édition
Cinquième édition
Sixième édition
Septième édition
Huitième édition
Neuvième édition
Dixième édition
Onzième édition
Douzième édition
Treizième édition
Quatorzième édition
Quinzième édition
Seizième édition
Dix-septième édition
Dix-huitième édition
Dix-neuvième édition
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres
Vingtième édition, 2011
ISBN 978-92-9044-829-7
© Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) 2011
12, rue de Prony, 75017 Paris, France
Téléphone : 33-(0)1 44 15 18 88
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
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Copyright pour les photos
Zèbre/lapin/agneaux/canard/abeille/porcs poilus : © Tomo.Yun (www.yunphoto.net/es/)
Transport de vaches : © M. G. Marot
Carcasses : © OIE 2007
Photo du virus : Souche virulente Kabete O du virus de la peste bovine exprimant la protéine fluorescente verte (PFV) d’une nouvelle
unité de transcription insérée entre les gènes P et M. Photo prise par les Drs Ashley Banyard et Paul Monaghan, et aimablement
fournie par le Dr Tom Barrett (Institut de la Santé animale, Laboratoire de Pirbright, Royaume-Uni) (2007) – Rinderpest virus
expressing enhanced green fluorescent protein as a separate transcription unit retains pathogenicity for cattle. J. Gen. Virol., 91 (Pt 12),
2918−2927.

SOMMAIRE
VOLUME II
Recommandations applicables aux maladies inscrites sur la liste de l'OIE et autres maladies ayant
une importance pour le commerce international
TITRE 8.
Chapitre 8.1.
Chapitre 8.2.
Chapitre 8.3.
Chapitre 8.4.
Chapitre 8.5.
Chapitre 8.6.
Chapitre 8.7.
Chapitre 8.8.
Chapitre 8.9.
Chapitre 8.10.
Chapitre 8.11.
Chapitre 8.12.
Chapitre 8.13.
Chapitre 8.14.
Chapitre 8.15.
Chapitre 8.16.
TITRE 9.
Chapitre 9.1.
Chapitre 9.2.
Chapitre 9.3.
Chapitre 9.4.
Chapitre 9.5.
Chapitre 9.6.
TITRE 10.
Chapitre 10.1.
Chapitre 10.2.
Chapitre 10.3.
Chapitre 10.4.
Chapitre 10.5.
Chapitre 10.6.
Chapitre 10.7.
Chapitre 10.8.
Chapitre 10.9.
TITRE 11.
Chapitre 11.1.
Chapitre 11.2.
Chapitre 11.3.
Chapitre 11.4.
Chapitre 11.5.
Préface
Guide pour l'utilisation du Code sanitaire pour les animaux
terrestres
Glossaire
MALADIES COMMUNES À PLUSIEURS ESPÈCES
Fièvre charbonneuse
Maladie d'Aujeszky
Fièvre catarrhale du mouton
Échinococcose/hydatidose
Fièvre aphteuse
Cowdriose
Encéphalite japonaise
Myiase à Cochliomyia hominivorax et myiase à Chrysomya bezziana
Paratuberculose
Rage
Fièvre de la Vallée du Rift
Peste bovine
Trichinellose (Trichinella spiralis)
Tularémie
Stomatite vésiculeuse
Fièvre de West Nile
APIDAE
Acarapisose des abeilles mellifères
Loque américaine des abeilles mellifères
Loque européenne des abeilles mellifères
Infestation par le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida)
Infestation des abeilles mellifères par l’acarien Tropilaelaps
Varroose des abeilles mellifères
AVES
Chlamydiose aviaire
Bronchite infectieuse aviaire
Laryngotrachéite infectieuse aviaire
Influenza aviaire
Mycoplasmose aviaire (Mycoplasma gallisepticum)
Hépatite virale du canard
Pullorose/typhose aviaire
Bursite infectieuse (Maladie de Gumboro)
Maladie de Newcastle
BOVIDAE
Anaplasmose bovine
Babésiose bovine
Brucellose bovine
Campylobactériose génitale bovine
Encéphalopathie spongiforme bovine
v
vii
xi
445
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621
625
627
2011 © OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres iii

Chapitre 11.6.
Chapitre 11.7.
Chapitre 11.8.
Chapitre 11.9.
Chapitre 11.10.
Chapitre 11.11.
Chapitre 11.12.
Chapitre 11.13.
Chapitre 11.14.
TITRE 12.
Chapitre 12.1.
Chapitre 12.2.
Chapitre 12.3.
Chapitre 12.4.
Chapitre 12.5.
Chapitre 12.6.
Chapitre 12.7.
Chapitre 12.8.
Chapitre 12.9.
Chapitre 12.10.
Chapitre 12.11.
TITRE 13.
Chapitre 13.1.
Chapitre 13.2.
TITRE 14.
Chapitre 14.1.
Chapitre 14.2.
Chapitre 14.3.
Chapitre 14.4.
Chapitre 14.5.
Chapitre 14.6.
Chapitre 14.7.
Chapitre 14.8.
Chapitre 14.9.
Chapitre 14.10.
TITRE 15.
Chapitre 15.1.
Chapitre 15.2.
Chapitre 15.3.
Chapitre 15.4.
Chapitre 15.5.
Tuberculose bovine
Tuberculose bovine des cervidés d'élevage
Péripneumonie contagieuse bovine
Leucose bovine enzootique
Septicémie hémorragique (Pasteurella multocida sérotypes 6:B et 6:E)
Rhinotrachéite infectieuse bovine/Vulvovaginite pustuleuse
infectieuse
Dermatose nodulaire contagieuse (due au virus du groupe III, type
Neethling)
Theilériose
Trichomonose
EQUIDAE
Peste équine
Métrite contagieuse équine
Dourine
Encéphalomyélite équine de l'Est ou de l'Ouest
Anémie infectieuse des équidés
Grippe équine
Piroplasmose équine
Rhinopneumonie équine
Artérite virale équine
Morve
Encéphalomyélite équine vénézuélienne
LAGOMORPHA
Myxomatose
Maladie hémorragique du lapin
OVIDAE ET CAPRIDAE
Brucellose caprine et ovine (non due à Brucella ovis)
Arthrite/encéphalite caprine
Agalaxie contagieuse
Pleuropneumonie contagieuse caprine
Infection à Chlamydophila abortus (Avortement enzootique des
brebis ou chlamydiose ovine)
Maedi-visna
Épididymite ovine (Brucella ovis)
Peste des petits ruminants
Tremblante
Clavelée et variole caprine
SUIDAE
Peste porcine africaine
Peste porcine classique
Brucellose porcine
Maladie vésiculeuse du porc
Gastro-entérite transmissible
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789
Sommaire
iv 2011 © OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres

PRÉFACE
Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre)
sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le
monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité sanitaire des
échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, oiseaux et abeilles) et de leurs produits dérivés. Les
mesures sanitaires en découlant doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateurs et
exportateurs afin d'assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur
transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur
dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de leurs produits dérivés, tout en évitant
l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.
Les mesures sanitaires figurant dans le Code terrestre sont officiellement adoptées par l'Assemblée mondiale des
Délégués auprès de l'OIE qui en constitue l'organe suprême de décision. La présente vingtième édition intègre les
amendements au Code terrestre adoptés lors de la 79e Session générale tenue en mai 2011. Cette édition contient des
informations actualisées sur les thèmes suivants : le glossaire, notification des maladies et informations épidémiologiques,
procédures d'auto-déclaration par les Membres et de reconnaissance officielle par l'OIE, les Services vétérinaires,
évaluation des Services vétérinaires, conception et mise en œuvre de systèmes d'identification visant à assurer la
traçabilité animale, zonage et compartimentation, application de la compartimentation, mesures générales d'hygiène
applicables à la collecte de semence et aux centres de traitement, collecte et traitement de la semence de bovins, de petits
ruminants et de verrats, collecte et manipulation des embryons du bétail et d'équidés collectés in vivo, recommandations
générales sur la désinfection et la désinsectisation, procédures de certification, procédures internes à l'OIE en rapport
avec l'Accord sur l'Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l'Organisation mondiale du commerce,
mesures de quarantaine applicables aux primates non humains, modèles de certificats vétérinaires pour le commerce
international des animaux vivants, des œufs à couver et des produits d'origine animale, maîtrise des dangers
zoosanitaires et sanitaires associés à l'alimentation animale, procédures de sécurité biologique dans le cadre de la
production avicole, prévention, détection et maîtrise des infections à Salmonella dans les élevages de volailles, transport
des animaux par voie terrestre, transport des animaux par voie aérienne, abattage des animaux, mise à mort
d'animaux à des fins de contrôle des maladies, contrôle des populations de chiens errants, utilisation d'animaux pour la
recherche et l'enseignement, fièvre charbonneuse, maladie d'Aujeszky, fièvre catarrhale du mouton, fièvre aphteuse,
stomatite vésiculeuse, influenza aviaire, maladie de Newcastle, péripneumonie contagieuse bovine, dermatose nodulaire
contagieuse, grippe équine, artérite virale équine, infection à Chlamydophila abortus et tremblante.
La présente édition intègre un nouveau chapitre dédié à la communication.
Les chapitres relatifs au choléra aviaire, à l'encéphalomyélite à teschovirus, à l'entérite virale du canard, à la maladie
de Marek et à la tuberculose aviaire ont été supprimés de la présente édition.
L'élaboration de ces normes et de ces recommandations est le fruit d'un travail continu entrepris par la Commission des
normes sanitaires pour les animaux terrestres (ci-après désignée sous le nom de Commission du Code). Cette
Commission, qui se compose de six membres élus, se réunit deux fois par an pour mettre en œuvre son programme de
travail, et fait appel aux meilleurs experts scientifiques mondiaux pour préparer de nouveaux projets de textes destinés
au Code terrestre et pour procéder à la révision des textes existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.
En outre, elle sollicite systématiquement l'avis des Délégués nationaux de l'OIE en faisant circuler, deux fois par an,
les projets de textes nouveaux ou révisés qu'elle élabore, et exerce ses activités en étroite collaboration avec les autres
commissions spécialisées de l'OIE, à savoir la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques, la
Commission des normes biologiques et la Commission scientifique pour les maladies animales, afin de s'assurer que les
recommandations contenues dans le Code terrestre sont basées sur les informations scientifiques les plus récentes.
Les mesures recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale impliquant la
tenue d'une séance plénière des Délégués nationaux de l'OIE, qui sont pour la plupart les plus hautes autorités
vétérinaires des Membres de cette organisation. L'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
(Accord SPS) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) reconnaît formellement la responsabilité de l'OIE
2011 © OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres v