O R G A N I S A T I...

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE
Organisation Mondiale de la Santé Animale World Organisation for Animal Health Organización Mundial de Sanidad Animal
CODE SANITAIRE
POUR LES ANIMAUX
TERRESTRES
VOLUME II
Recommandations applicables aux maladies inscrites sur la liste
de l'OIE et autres maladies ayant une importance pour le
commerce international
Vingt-et-unième édition, 2012

Première édition, 1968
Deuxième édition, 1971
Troisième édition, 1976
Quatrième édition, 1982
Cinquième édition, 1986
Sixième édition, 1992
Septième édition, 1998
Huitième édition, 1999
Neuvième édition, 2000
Dixième édition, 2001
Onzième édition, 2002
Douzième édition, 2003
Treizième édition, 2004
Quatorzième édition, 2005
Quinzième édition, 2006
Seizième édition, 2007
Dix-septième édition, 2008
Dix-huitième édition, 2009
Dix-neuvième édition, 2010
Vingtième édition, 2011
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres
Vingt-et-unième édition, 2012
ISBN 978-92-9044-859-4
© Copyright
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE
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Sommaire
2012 © OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres iii
SOMMAIRE
VOLUME II
Recommandations applicables aux maladies inscrites sur la liste de l'OIE
et autres maladies ayant une importance pour le commerce international
Préface vii
Guide pour l'utilisation du Code sanitaire pour les animaux terrestres ix
Glossaire xiii
TITRE 8. MALADIES COMMUNES À PLUSIEURS ESPÈCES
Chapitre 8.1. Fièvre charbonneuse 481
Chapitre 8.2. Infection par le virus de la maladie d'Aujeszky 485
Chapitre 8.3. Fièvre catarrhale du mouton 495
Chapitre 8.4. Échinococcose/Hydatidose 512
Chapitre 8.5. Fièvre aphteuse 513
Chapitre 8.6. Cowdriose 541
Chapitre 8.7. Encéphalite japonaise 542
Chapitre 8.8. Myiase à Cochliomyia hominivorax
et
Myiase à Chrysomya bezziana 543
Chapitre 8.9. Paratuberculose 545
Chapitre 8.10. Infection par le virus rabique 546
Chapitre 8.11. Fièvre de la Vallée du Rift 549
Chapitre 8.12. Peste bovine 554
Chapitre 8.13. Trichinellose (Trichinella spiralis) 567
Chapitre 8.14. Tularémie 569
Chapitre 8.15. Stomatite vésiculeuse 571
Chapitre 8.16. Fièvre de West Nile 574
TITRE 9. APIDAE
Chapitre 9.1. Acarapisose des abeilles mellifères 581
Chapitre 9.2. Loque américaine des abeilles mellifères 584
Chapitre 9.3. Loque européenne des abeilles mellifères 587
Chapitre 9.4. Infestation par le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) 590
Chapitre 9.5. Infestation des abeilles mellifères par l’acarien Tropilaelaps 595
Chapitre 9.6. Varroose des abeilles mellifères 598
TITRE 10. AVES
Chapitre 10.1. Chlamydiose aviaire 601
Chapitre 10.2. Bronchite infectieuse aviaire 602
Chapitre 10.3. Laryngotrachéite infectieuse aviaire 604
Chapitre 10.4. Infection par les virus de l'influenza aviaire à déclaration obligatoire 606
Chapitre 10.5. Mycoplasmose aviaire (Mycoplasma gallisepticum) 627
Chapitre 10.6. Hépatite virale du canard 629
Chapitre 10.7. Pullorose/Typhose aviaire 631
Chapitre 10.8. Bursite infectieuse (Maladie de Gumboro) 632
Chapitre 10.9. Maladie de Newcastle 634
TITRE 11. BOVIDAE
Chapitre 11.1. Anaplasmose bovine 647
Chapitre 11.2. Babésiose bovine 648

iv 2012 © OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres
Sommaire
Chapitre 11.3. Brucellose bovine 649
Chapitre 11.4. Campylobactériose génitale bovine 653
Chapitre 11.5. Encéphalopathie spongiforme bovine 655
Chapitre 11.6. Tuberculose bovine 676
Chapitre 11.7. Tuberculose bovine des cervidés d'élevage 681
Chapitre 11.8. Péripneumonie contagieuse bovine 686
Chapitre 11.9. Leucose bovine enzootique 694
Chapitre 11.10. Septicémie hémorragique (Pasteurella multocida sérotypes 6:B et 6:E) 698
Chapitre 11.11. Rhinotrachéite infectieuse bovine / vulvovaginite pustuleuse infectieuse 700
Chapitre 11.12. Dermatose nodulaire contagieuse (due au virus du groupe III, type Neethling) 704
Chapitre 11.13. Theilériose 709
Chapitre 11.14. Trichomonose 710
TITRE 12. EQUIDAE
Chapitre 12.1. Infection par le virus de la peste équine 713
Chapitre 12.2. Métrite contagieuse équine 726
Chapitre 12.3. Dourine 727
Chapitre 12.4. Encéphalomyélite équine de l'Est ou de l'Ouest 729
Chapitre 12.5. Anémie infectieuse des équidés 730
Chapitre 12.6. Infection par le virus de la grippe équine 731
Chapitre 12.7. Piroplasmose équine 734
Chapitre 12.8. Rhinopneumonie équine 735
Chapitre 12.9. Infection par le virus de l'artérite virale équine 736
Chapitre 12.10. Morve 740
Chapitre 12.11. Encéphalomyélite équine vénézuélienne 742
TITRE 13. LAGOMORPHA
Chapitre 13.1. Myxomatose 745
Chapitre 13.2. Maladie hémorragique du lapin 746
TITRE 14. OVIDAE ET CAPRIDAE
Chapitre 14.1. Brucellose caprine et ovine (non due à Brucella ovis) 751
Chapitre 14.2. Arthrite / encéphalite caprine 757
Chapitre 14.3. Agalaxie contagieuse 758
Chapitre 14.4. Pleuropneumonie contagieuse caprine 759
Chapitre 14.5. Infection à Chlamydophila abortus
(Avortement enzootique des brebis ou Chlamydiose ovine) 763
Chapitre 14.6. Maedi-visna 765
Chapitre 14.7. Épididymite ovine (Brucella ovis) 766
Chapitre 14.8. Peste des petits ruminants 768
Chapitre 14.9. Tremblante 775
Chapitre 14.10. Clavelée et variole caprine 782
TITRE 15. SUIDAE
Chapitre 15.1. Peste porcine africaine 785
Chapitre 15.2. Peste porcine classique 792
Chapitre 15.3. Brucellose porcine 808
Chapitre 15.4. Maladie vésiculeuse du porc 810
Chapitre 15.5. Gastro-entérite transmissible 816

2012 © OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres v
PRÉFACE
Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre)
sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire
dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité
sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, oiseaux et abeilles) et de leurs produits
dérivés. Les mesures sanitaires en découlant doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays
importateurs et exportateurs dans le cadre de leurs activités de détection précoce, de notification et de contrôle
des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de
zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres
et de leurs produits dérivés, tout en évitant l'instauration, à des fins sanitaires, d'entraves au commerce non
justifiées.
Les mesures sanitaires figurant dans le Code terrestre sont officiellement adoptées par l'Assemblée mondiale des
Délégués auprès de l'OIE qui en constitue l'organe suprême de décision. La présente vingt-et-unième édition
intègre les amendements au Code terrestre adoptés lors de la 80e Session générale tenue en mai 2012. Cette
édition contient des informations actualisées sur les thèmes suivants : le glossaire, la notification de maladies et
d’informations épidémiologiques, les critères d’inscription des maladies, des infections et des infestations sur la
Liste de l’OIE, la surveillance de la santé animale, les procédures d’auto-déclaration par un Membre et de
reconnaissance officielle par l’OIE, l’analyse de risque à l’importation, l’évaluation des Services vétérinaires, la
communication, l’application de la compartimentation, la collecte et le traitement de la semence de bovins, de
petits ruminants et de verrats, la collecte et la manipulation des embryons du bétail et d'équidés collectés in vivo,
le contrôle sanitaire officiel des maladies des abeilles, les procédures internes à l'OIE en rapport avec l'Accord sur
l'Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l'Organisation mondiale du commerce, le modèle de
certificat vétérinaire pour les déplacements internationaux de chiens, de chats et de furets à partir de pays
considérés comme infectés par le virus rabique, les procédures de sécurité biologique dans le cadre de la
production de volailles, l’harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de la résistance aux
agents antimicrobiens, le contrôle des quantités d’agents antimicrobiens chez les animaux dont la chair ou les
produits sont destinés à la consommation humaine et la détermination des profils d’utilisation, les zoonoses
transmissibles par les primates non humains, l’introduction sur les recommandations relatives au bien-être animal,
l’utilisation d’animaux pour la recherche et l’enseignement, la maladie d'Aujeszky, la rage, la peste équine, la
grippe équine, l'artérite virale équine, l'influenza aviaire et la maladie hémorragique du lapin.
La présente édition intègre deux nouveaux chapitres dédiés l’un à la législation vétérinaire l’autre au bien-être
animal dans les systèmes de production de bovins à viande et renferme un nouveau modèle de certificat
vétérinaire pour le commerce international des animaux de laboratoire.
L'élaboration de ces normes et de ces recommandations est le fruit d'un travail continu entrepris par la
Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (ci-après désignée sous le nom de Commission
du Code). Cette Commission, qui se compose de six membres élus, se réunit deux fois par an pour mettre en
œuvre son programme de travail, et fait appel aux meilleurs experts scientifiques mondiaux pour préparer de
nouveaux projets de textes destinés au Code terrestre et pour procéder à la révision des textes existants en
fonction des progrès de la science vétérinaire. En outre, elle sollicite systématiquement l'avis des Délégués
nationaux de l'OIE en faisant circuler, deux fois par an, les projets de textes nouveaux ou révisés qu'elle élabore,
et exerce ses activités en étroite collaboration avec les autres commissions spécialisées de l'OIE, à savoir la
Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques, la Commission des normes biologiques et la
Commission scientifique pour les maladies animales, afin de s'assurer que les recommandations contenues dans
le Code terrestre sont basées sur les informations scientifiques les plus récentes.
Les mesures recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale
impliquant la tenue d'une séance plénière des Délégués nationaux de l'OIE, qui sont pour la plupart les plus
hautes autorités vétérinaires des Membres de cette organisation. L'Accord sur l'application des mesures