23 Annexe I DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE RÉUNION

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / février 2010
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 6 – 17 septembre 2010
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE
Dr A. Thiermann
(Président)
US Mission to the OECD
19, rue de Franqueville
75016 Paris
FRANCE
Tél. : [phone].
E-mail : a.thierman[email protected]
Dr E. Bonbon
(Vice-président)
Commission européenne
DG SANCO-D1
Rue Froissart 101
1040 Bruxelles
BELGIQUE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail :
[e-mail]
Dr J. Caetano
(Secrétaire général)
Director of Animal Programme
Secretaria de Defesa Agropecuaria
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone].823.15.
E-mail : [e-mail]
Dr S.K. Hargreaves (absent)
Principal Director of Livestock
and Veterinary Services
Ministry of Agriculture
PO Box CY66
Causeway Harare
ZIMBABWE
Tel.: [phone].358.
Fax: [phone].
E-mail: skhargreav[email protected]
Prof. A.M. Hassan
Veterinary Expert
Kafouri, Block 6 House 159
Khartoum North
SOUDAN
Tél. : [phone].
Fax : [phone].
E-mail: [e-mail]
alihassanahmed[email protected]om
Prof. S.C. MacDiarmid
Principal International Adviser
Risk Analysis, International Coordination and AdAdjunct Professor in Zoonoses and Animal Health,
Adjunct Professor in Veterinary Biosecurity
(Massey University)
Biosecurity New Zealand
P.O. Box 2526
Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDA
Tél. : [phone].
Fax : [phone].
E-mail : [e-mail]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone].
Fax : [phone].
E-mail : [email protected]
Dr Wim Pelgrim
Chargé de mission
OIE
Tél. : [phone].
E-mail : [email protected]
Dr Sarah Kahn
Chef
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone].
E-mail : [email protected]
Dr Mariela Varas
Chargée de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone].
E-mail : [email protected]
Dr Yamato Atagi
Adjoint
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone].
E-mail : [email protected]
Dr Gillian Mylrea
Chargée de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone].
E-mail : [email protected]

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres / Septembre 2010
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 6 – 17 septembre 2010
__________
Ordre du jour adopté
A. RÉUNION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL AVEC LA COMMISSION DU CODE
ET LA COMMISSION SCIENTIFIQUE POUR LES MALADIES ANIMALES
Accueil – Directeur général
B. RÉUNION CONJOINTE AVEC LA COMMISSION SCIENTIFIQUE
POUR LES MALADIES ANIMALES
Point 1 Glossaire : nouvelle définition pour les termes « faune sauvage » et examen de la définition
donnée pour « zone infectée »
Point 2 Critères d’inscription des maladies sur la liste de l’OIE : rapport du Groupe ad hoc sur la notification
des maladies et des agents pathogènes animaux
Point 3 Fièvre aphteuse
a) Proposition d’avalisation par l’OIE des stratégies nationales de maîtrise de la fièvre aphteuse :
prochaine étapes
b) Compartimentation – mise au point d’une liste de contrôle ou autres orientations
c) Commerce des produits d’origine animale (« marchandises ») – prochaines étapes
d) Autres sujets connexes : mise à jour des informations sur les boyaux de bœuf et articles sur
les viandes fraîches en provenance de pays ou zones indemnes
Point 4 Brucellose : clarification sur l’approche retenue – Chapitres du Code terrestre devant être basés
sur les espèces animales (bovidae, petits ruminants, suidae et camelidae) ou sur les agents
pathogènes (B.abortus, B.melitensis, B.suis).
Point 5 Rage : rapport du Groupe ad hoc, version révisée du chapitre et prochaines étapes
Point 6 Tremblante : point de vue sur la question du génotype et la notification de la tremblante atypique
Point 7 Deux documents: (1) Étiquetage des produits à usage vétérinaire et (2) Bonnes pratiques pour
l’usage des produits à usage vétérinaire

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres / Septembre 2010
Annexe II (suite)
C. EXAMEN DES COMMENTAIRES ÉMANANT DE MEMBRES
ET DES TRAVAUX ACCOMPLIS PAR DIVERS GROUPES D’EXPERTS
1. État d’avancement des rapports des autres commissions, harmonisation avec le Code sanitaire
pour les animaux aquatiques de l’OIE, autres activités pertinentes de l’OIE (critères sur les conflits
d’intérêt) - Président de la Commission du Code
2. Révision du Code terrestre
Point 1 Commentaires généraux
Point 2 Glossaire
Point 3 Notification de maladies et d’informations épidémiologiques et critères d’inscription des maladies
sur la liste de l’OIE (Chapitres 1.1. et 1.2.)
Point 4 Surveillance de la santé animale (Chapitre 1.4.)
Point 5 Statuts sanitaires pour les maladies de la liste de l’OIE (Chapitre 1.6.)
Point 6 OIE Import Risk Analysis Handbook
Point 7 Évaluation des Services vétérinaires
a) Révision des chapitres 3.1. et 3.2.
b) Initiative en matière de législation vétérinaire dans le contexte mondial
Point 8 Conception et mise en œuvre de systèmes d’identification visant à assurer la traçabilité animale
(Chapitre 4.2.)
Point 9 Zonage et compartimentation
a) Zonage et compartimentation (Chapitre 4.3.)
b) Application de la compartimentation (Chapitre 4.4.)
c) Actualisation des projets de compartimentation soutenus par l’OIE
Point 10 Semence et embryons
a) Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de porcs (Chapitre 4.6.)
b) Collecte et manipulation d’ovocytes / embryons produits in vitro du bétail et d’équidés
(Chapitre 4.8.)

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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres / Septembre 2010
Annexe II (suite)
Point 11 Élimination des cadavres d’animaux (Chapitre 4.12.)
Point 12 Certification vétérinaire
a) Obligations générales en matière de certification (Chapitre 5.1.)
b) Procédures de certification (Chapitre 5.2.)
Point 13 Maîtrise des dangers zoosanitaires et sanitaires associés à l’alimentation animale (Chapitre 6.3.)
Point 14 Contrôle des maladies de la liste de l’OIE dans les aliments longue conservation, ayant subi un
traitement thermique, pour les animaux de compagnie (nouveau projet de chapitre)
Point 15 Salmonellose
a) Prévention, détection et maîtrise des infections à Salmonella dans les élevages de volailles
(Chapitre 6.5.)
b) Procédures de sécurité biologique dans le cadre de la production avicole (version révisée du
Chapitre 6.4.)
Point 16 Introduction aux recommandations visant à prévenir les antibiorésistances (Chapitre 6.7.)
Point 17 Bien-être animal
a) Chapitres sur le transport des animaux (Chapitres 7.3. et 7.4.)
b) Abattage des animaux (Chapitre 7.5.)
c) Mise à mort d’animaux à des fins de contrôle des maladies (Chapitre 7.6.)
d) Contrôle des populations de chiens errants (Chapitre 7.7.)
e) Utilisation d’animaux pour la recherche et l’enseignement (Chapitre 7.8.)
f) Rapport du Groupe de travail de l’OIE sur le bien-être animal (réunion de juin 2010)
g) Rapport du Groupe ad hoc sur le bien-être des poulets de chair et les systèmes de production
animale
h) Bien-être des bovins de boucherie et systèmes de production animale
i) Proposition relative à l’utilisation du principe d’analyse du risque lors de l’élaboration de
normes sur le bien-être animal
j) Lignes directrices sur le développement de stratégies sur le bien-être animal au niveau
régional
Point 18 Fièvre charbonneuse (Chapitre 8.1.)