RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AVIS ET RAPPORTS DU
CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
LA NATURE
DANS LA VILLE
BIODIVERSITÉ
ET URBANISME
2007
Étude présentée par
M. Bernard Reygrobellet
Les éditions des Journaux officiels
Année 2007 - N° 24 NOR : C.E.S. X07000124V Lundi 3 décembre 2007
MANDATURE 2004-2009
Séance du Bureau du 23 octobre 2007
LA NATURE DANS LA VILLE
BIODIVERSITÉ ET URBANISME
Étude du Conseil économique et social
présentée par M. Bernard Reygrobellet
au nom de la section du cadre de vie
(Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date du 14 novembre 2006
en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique
relative au Conseil économique et social)
III
SOMMAIRE
INTRODUCTION...............................................................................................5
CHAPITRE I - UNE PROBLÉMATIQUE COMPLEXE ET EN PLEINE
ÉVOLUTION ...........................................................................7
I - NATURE ET BIODIVERSITÉ, HISTORIQUE ET
CONTEXTE ACTUEL.........................................................................7
A - OPPOSITION ENTRE NATURE MAÎTRISÉE ET NATURE
SAUVAGE...........................................................................................7
B - L’ÉCOLOGIE PREND EN CHARGE LA COMPLEXITÉ DE LA
NATURE..............................................................................................8
C - L’ÉCOLOGIE SE DÉVELOPPE EN TANT QUE DISCIPLINE
DES SCIENCES DE L’ENVIRONNEMENT.....................................9
D - LA BIODIVERSITÉ DEVIENT UNE COMPOSANTE DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE......................................................10
E - L’ÉCOLOGIE DRESSE LE BILAN DE LA PLANÈTE DANS
LE CONTEXTE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE....................12
II - LE CADRE NORMATIF RELATIF À LA BIODIVERSITÉ
ET À L’URBANISME.........................................................................14
A - BIODIVERSITÉ ET ESPACES PROTÉGÉS...................................14
1. Mise en œuvre au niveau national de la Convention sur la
diversité biologique : stratégie nationale et plans d’action
sectoriels ........................................................................................14
2. Impliquer les entreprises dans la gouvernance de la biodiversi
au niveau national et local : une lacune à combler.........................16
3. Les espaces protégés par un dispositif législatif ou réglementaire.17
B - LES OUTILS EXISTANTS DE L’ACTION FONCIÈRE
PERMETTENT D’AGIR EN FAVEUR DES ESPACES
NATURELS.......................................................................................31
C - LE CADRE TERRITORIAL ET LES ESPACES NATURELS........33
1. Le cadre intercommunal classique .................................................33
2. Le cadre élargi des territoires de projets.........................................34
3. Le cadre urbain...............................................................................36
III - LES POLITIQUES RÉGIONALES ET LOCALES EN
FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE..............................37
A - DES VILLES DURABLES OÙ LA NATURE EST PRÉSENTE ....37
1. Agendas 21, chartes pour l’environnement ....................................37
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