19 Annexe I RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE

19
Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/septembre 2007
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 17 – 28 septembre 2007
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Ordre du jour
1 Accueil - Président de la Commission du Code terrestre
2. Réunion avec le Directeur général
3. Réunions communes des Commissions spécialisées
• Réunion de la Commission du Code terrestre et de la Commission scientifique pour les maladies animales
• Réunion de la Commission du Code terrestre et de la Commission des normes biologiques
4. Examen des commentaires des Pays Membres et des travaux de groupes d’experts
Point 1 Définitions générales
a) Définitions générales (Chapitre 1.1.1.)
b) Le point sur l'intégration de nouvelles définitions (Autorité vétérinaire, etc.)
c) Nouvelle définition proposée par le Groupe de travail permanent sur le bien-être animal
Point 2 Modèles de certificats
a) Obligations générales (Chapitre 1.2.1.)
b) Notes explicatives sur les certificats vétérinaires établis pour le commerce international des animaux
vivants, des œufs à couver et des produits d'origine animale (annexe X.X.X.)
c) Autres chapitres horizontaux
Point 3 Évaluation des Services vétérinaires
a) Chapitres 1.3.3. et 1.3.4.
b) Rapport du Groupe ad hoc sur l’évaluation des Services vétérinaires
c) Outil de l’OIE pour l’évaluation des performances des Services vétérinaires (Outil PVS de l’OIE)
Point 4 Zonage et compartimentation
a) Chapitre 1.3.5.
b) Lignes directrices générales pour l’application de la compartimentation (Annexe X.X.X.)
c) Liste des données de base pour l'application pratique de la compartimentation à l'influenza aviaire et à la
maladie de Newcastle
d) Application du concept de compartimentation aux maladies vectorielles
Point 5 Rage (Chapitre 2.2.5.)
Point 6 Fièvre aphteuse
a) Chapitre 2.2.10.
b) Lignes directrices pour la surveillance de la fièvre aphteuse (annexe 3.8.7.)
c) Procédures d’inactivation du virus (annexe 3.6.2.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/septembre 2007
Annexe I (suite)
Point 7 Peste bovine
a) Chapitre 2.2.12.
b) Lignes directrices pour la surveillance de la peste bovine (Annexe 3.8.2.)
Point 8 Péripneumonie contagieuse bovine (Chapitre 2.3.15. et Annexe 3.8.3.)
Point 9 Lignes directrices générales pour la surveillance de la santé animale (Annexe 3.8.1.)
Point 10 Fièvre catarrhale du mouton
a) Chapitre 2.2.13.
b) Lignes directrices pour la surveillance de la fièvre catarrhale du mouton (Annexe 3.8.10.)
Point 11 Brucellose bovine (Chapitre 2.3.1.)
Point 12 Tuberculose bovine (Chapitre 2.3.3.)
Point 13 Encéphalopathie spongiforme bovine
a) Chapitre 2.3.13.
b) Recommandations sur l’appréciation du risque (Annexe 3.8.5.)
Point 14 Grippe équine (Chapitre 2.5.5.)
Point 15 Maladies des équidés (autres que la grippe équine et la peste équine)
a) Rhinopneumonie équine (Chapitre 2.5.7.)
b) Artérite virale équine (Chapitre 2.5.10.)
Point 16 Peste équine
a) Chapitre 2.5.14.
b) Lignes directrices pour la surveillance de la peste équine (Annexe 3.8.X.)
Point 17 Peste porcine africaine (Chapitre 2.6.6.)
Point 18 Peste porcine classique
a) Chapitre 2.6.7.
b) Lignes directrices pour la surveillance de la peste porcine classique (Annexe 3.8.8.)
Point 19 Influenza aviaire
a) Chapitre 2.7.12.
b) Lignes directrices pour l’inactivation du virus de l’influenza aviaire (Annexe 3.6.5.)
c) Lignes directrices pour la surveillance de l’influenza aviaire (Annexe 3.8.9.)
Point 20 Maladie de Newcastle
a) Chapitre 2.7.13.
b) Lignes directrices pour la surveillance de la maladie de Newcastle (Annexe 3.8.X.)
c) Lignes directrices pour l’inactivation du virus de la maladie de Newcastle
Point 21 Fièvre de West Nile (Chapitre 2.X.XX.)
Point 22 Projet de lignes directrices sur la conception et l'application d'un système d'identification permettant d'assurer
la traçabilité des animaux
Point 23 Lignes directrices sur la maîtrise des dangers sanitaires et zoosanitaires significatifs liés à l’alimentation
animale
Point 24 Lignes directrices pour la détection, la maîtrise et la prévention de Salmonella enteritidis et S. typhimurium
chez les volailles produisant des œufs destinés à la consommation humaine (annexe 3.10.2.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/septembre 2007
Annexe I (suite)
Point 25 Bien-être animal
a) Lignes directrices pour le transport d’animaux par voies maritime et terrestre
b) Groupe ad hoc sur l’abattage et la mise à mort dans des conditions décentes
c) Projet de lignes directrices pour le contrôle des populations canines
d) Préparation de la Seconde Conférence mondiale de l’OIE sur le bien-être animal (2008)
e) Conclusions de la réunion du Groupe de travail permanent sur le bien-être animal, 5-7 septembre 2007
- Systèmes de production animale
- Contrôle des populations canines
- Animaux de laboratoire
- Prélèvements sur la faune sauvage
Point 26 Bursite infectieuse (IBD)
Point 27 Petit coléoptère de la ruche
Point 28 Leptospirose (Chapitre 2.2.4.)
Point 29 Paratuberculose (Chapitre 2.2.6.)
5. Questions diverses
Point 30 Mesures axées sur les marchandises dans le Code terrestre
Point 31 Division du Code terrestre en deux volumes
Point 32 Rapport de la réunion du Groupe ad hoc OIE/FAO sur le Guide des bonnes pratiques d'élevage
Point 33 Autres documents
a) Rôle des Services vétérinaires dans la sécurité sanitaire des aliments
b) Rapport du Groupe ad hoc de l'OIE sur la notification des maladies/agents pathogènes des animaux
terrestres
Point 34 Programme de travail futur
Point 35 Divers
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/septembre 2007
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 17 – 28 septembre 2007
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Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE TERRESTRE
Dr A. Thiermann
(Président)
US Mission to the OECD
19, rue de Franqueville
75016 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr W.-A. Valder
(Vice-président)
Specialist in Public Veterinary
Services
Graue Burgstr. 79
D-53332 Bornheim
ALLEMAGNE
Tél. : (49)-(0)-2227-5850
E-mail : wolf-[email protected]
Prof. S.C. MacDiarmid
(Secrétaire général)
Principal International Adviser
Risk Analysis, International Coordination
and AdAdjunct Professor in Zoonoses and
Animal Health,
Adjunct Professor in Veterinary Biosecurity
(Massey University)
Biosecurity New Zealand
P.O. Box 2526
Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr S.K. Hargreaves
Principal Director of Livestock
and Veterinary Services
Ministry of Agriculture
PO Box CY66
Causeway Harare
ZIMBABWE
Tél. : [phone].358
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
Prof. A.M. Hassan
Veterinary Expert
Federal Ministry of Animal Resources
and Fisheries
Khartoum
SOUDAN
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
[email protected]
Dr J. Caetano
Director of Animal Programme
Secretaria de Defesa Agropecuaria
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone].823.15
E-mail : [e-mail]
BUREAU CENTRAL DE L’OIE
Dr B. Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr W. Droppers
Chargé de mission
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr S. Kahn
Chef
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr L. Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr Y. Atagi
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]