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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / mars 2009
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 2 6 mars 2009
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE TERRESTRE
Dr A. Thiermann
(Président)
US Mission to the OECD
19, rue de Franqueville
75016 Paris
FRANCE
Tél. : 33-(0)1 44 15 18 69
Dr W.-A. Valder
(Vice-président)
Specialist in Public Veterinary
Services
Graue Burgstr. 79
D-53332 Bornheim
ALLEMAGNE
l. : (49)-(0)-2227-5850
E-mail : wolf-[email protected]
Prof. S.C. MacDiarmid
(Secrétaire général)
Principal International Adviser
Risk Analysis, International Coordination
and AdAdjunct Professor in Zoonoses and
Animal Health,
Adjunct Professor in Veterinary Biosecurity
(Massey University)
Biosecurity New Zealand
P.O. Box 2526
Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : (64-4) 894.0420
Fax : (64-4) 894.0731
Dr S.K. Hargreaves
Principal Director of Livestock
and Veterinary Services
Ministry of Agriculture
PO Box CY66
Causeway Harare
ZIMBABWE
Tél. : (263-4) 791.355/722.358
Fax : (263-4) 791.516
Prof. A.M. Hassan
Veterinary Expert
Federal Ministry of Animal Resources
and Fisheries
Khartoum
SOUDAN
Tél. : (249) 912.163.979
Fax : (249) 834.75 996
Dr J. Caetano
Director of Animal Programme
Secretaria de Defesa Agropecuaria
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : (55-61) 321.823.14/321.823.15
BUREAU CENTRAL DE L’OIE
Dr B. Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 88
Fax : 33 (0)1 42 67 09 87
Dr W. Droppers
Chargé de mission
OIE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 68
Dr S. Kahn
Chef
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44.15.18.80
Dr L. Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 72
Dr Y. Atagi
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44.15.18.92
Dr Gillian Mylrea
Chargée de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : 33 (0)1 44 15 18 67
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / mars 2009
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 2 6 mars 2009
__________
Ordre du jour adopté
1. Accueil Directeur général
2. Examen des rapports d’autres Commissions spécialisées de l’OIE et des travaux menés dans
divers domaines d’activité de l’OIE Président de la Commission du Code
3. Révision et actualisation de divers projets de textes destinés au Code terrestre
A. Examen des commentaires des membres de l’OIE
Point 1 Glossaire
Point 2 Surveillance de la santé animale (Chapitre 1.4.)
Point 3 Chapitres horizontaux
a) Analyse des risques à l'importation (Chapitre 2.2.)
b) Mesures zoosanitaires applicables avant et lors d'un départ (Chapitre 5.4.)
c) Postes frontaliers et stations de quarantaine dans le pays importateur (Chapitre 5.6.)
Point 4 Conception et mise en œuvre de systèmes d’identification visant à assurer la traçabilité animale
(Chapitre 4.2.)
Point 5 Zonage et compartimentation
a) Zonage et compartimentation (Chapitre 4.3.)
b) Application de la compartimentation (Chapitre 4.4.)
Point 6 Surveillance des arthropodes vecteurs de maladies animales
Point 7 Semence et embryons (Chapitres 4.5., 4.6., 4.7., 4.8., 4.9., 4.10., 4.11.)
Point 8 Transfert nucléaire de cellules somatiques chez les animaux de rente et les chevaux
(Chapitre 4.12.)
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / mars 2009
Annexe II (suite)
Point 9 Modèles de certificats
a) Obligations générales relatives à la certification (Chapitre 5.1.)
b) Procédures de certification (Chapitre 5.2.)
Point 10 Le rôle des Services vétérinaires dans la sécurité sanitaire des denrées alimentaires
(Chapitre 6.1.)
Point 11 Salmonellose
a) Détection, élimination et prévention des infections à Salmonella spp. dans les élevages de
volaille (nouveau chapitre)
b) Procédures d'hygiène et de biosécurité dans la production de volaille (Chapitre 6.3.)
Point 12 Introduction aux recommandations pour l'élimination de la résistance aux antimicrobiens (nouveau
chapitre)
Point 13 Bien-être animal
a) Définition du bien-être animal (Chapitre 7.1.)
b) Contrôle de la population de chiens errants (commentaires de Membres sur le projet de
chapitre)
c) Rapport du Groupe ad hoc sur le bien-être des animaux utilisés dans la recherche,
l'expérimentation et l'enseignement (animaux de laboratoire)
d) Rapport du Groupe ad hoc sur le bien-être animaux de rente et les systèmes de production
e) Résultats de la deuxième Conférence mondiale sur le bien-être animal
Point 14 Fièvre charbonneuse (Chapitre 8.1.)
Point 15 Fièvre catarrhale du mouton (Chapitre 8.3.)
Point 16 Fièvre aphteuse (Chapitre 8.5.)
Point 17 Leptospirose (Chapitre 8.8.)
Point 18 Paratuberculose (Chapitre 8.10.)
Point 19 Rage (Chapitre 8.11.)
Point 20 Peste bovine (Chapitre 8.13.)
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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / mars 2009
Annexe II (suite)
Point 21 Maladies des abeilles
a) Acarapisose des abeilles mellifères (Chapitre 9.1.)
b) Loque américaine des abeilles mellifères (Chapitre 9.2.)
c) Loque européenne des abeilles mellifères (Chapitre 9.3.)
d) Infestation par le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) (chapitre 9.4.)
e) Infestation des abeilles mellifères par l’acarien Tropilaelaps (Chapitre 9.5.)
f) Varroose des abeilles mellifères (Chapitre 9.6.)
Point 22 Influenza aviaire (Chapitre 10.4.)
Point 23 Maladie de Newcastle (Chapitre 10.13.)
Point 24 Brucellose bovine (Chapitre 11.3.)
Point 25 Encéphalopathie spongiforme bovine (Chapitre 11.6.)
Point 26 Tuberculose bovine (Chapitre 11.7.) et tuberculose bovine des cervidés d’élevage (nouveau
chapitre)
Point 27 Péripneumonie contagieuse bovine (Chapitre 11.8.)
Point 28 Maladies des équidés
a) Peste équine (Chapitre 12.1.)
b) Grippe équine (Chapitre 12.7.)
c) Rhinopneumonie équine (Chapitre 12.9.)
d) Artérite virale équine (Chapitre 12.10.)
Point 29 Tremblante (Chapitre 14.9.)
Point 30 Peste porcine africaine (Chapitre 15.1.) et peste porcine classique (Chapitre 15.3.)
Point 31 Fièvre du West Nile (nouveau chapitre)
Point 32 Maîtrise des dangers sanitaires et zoosanitaires significatifs liés à l’alimentation animale
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